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Full text of "Almanach Royal"

03g 



( 



ALMANACH 

ROYAL, 

POUR L'AN M DCCC XXVI 



ALMANACH 

ROYAL, 



POUR L AN M DCCC XXVI 



PRESENTE A SA MAJESTE. 




PARIÔ,^. 

CHEZ A. GliyOpHT SCRIBE, 

ÉTAIRES DE l'ALMANACi/ Ro/a^ E JdE LA l^OtLECT 
aPLÈ-rè-^A LOIS, PAR J. B. DUVEKGIEaf~N M 



EDITEURS-PROPRIETAIRES 
COMPLET^: 



• 

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8^5. J (^ ;^ 



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'^^ X ot^ 



EXPLICATION et Usage des Calculs contenus au Calendrier 
dans les sept dernières colonnes de chaque mois. 

Les levers et les couchers du Soleil et de la Lune , si utiles à 
jnnaitre chaque jour de Tansée , sont des levers et couchers 
apparens; car l'effet de la réfraction fait paraître les astres à 
l'horizon avant qu'ils y soient réellement arrivés , et après qu'ils 
sont réellement couchés : aussi, distingue-ton lelever et le cou- 
cher apparent' d'un astre , d'avec celui qui est réel et effectif. 

La déclinaison du Soleil est sa distance à l'équateur. (Son prin- 
cipal usage est de trouver la latitude d'un lieu, tant sur mer que 
sur terre; car de la comparaison de la déclinaison du Soleil, avec 
«a hauteur méridienne, résulte là hauteur de l'équateur, dont 
le complément est la latitude ou la hauteur du Pôle du lieu où est 
faite l'observation. ■ ■'. ..■ r..> ., ,. 

• Le tems moyen au midi yrài, placé dans la ^qatrième colonne de 
chaque mois , est l'heure qu'une horloge réglée sur le mpjen mou- 
vement du Soleil, doit marquer cliaque jour, à l'instant précis de 
midi , à un bon cadran solaire ou à un bon méridien. 

Dans cette colonne du temps moyen au midi vrai, zéro signifie 
midi. On conclura qu'une horloge est bien réglée ,, et qu'elle 
est à l'heure, si à midi d'un cadran solaire l'horloge marque. « <' 
Le premier Janvier o h. 3 min. /.(j secondes. : :' v^- 

Le deux Janvier o h. 4 niin. lo secondes, etcv ; . ' ;, ;..- 
C'est-à-dire, si la pendule avance le premier janvier de"3m, /^q 
secondes, et le deux de I^ m\n. 18 secondes , comme elle le doit 
pour être exactement réglée sur (e moyen niduvement du Soleil. 
Pour les. pendules qui ne sont bas à équatioîl', et qu'on veut 
régler sur le t,en.ips moyen ^ rcsseritiél est qu'à' chaque révolution- 
de 24 heures, la pendule avance ou retarde par jour, sur le 
Soleil, de la quantité indiquée dans la table ; car, si le i^^ Janvier 
elle était à l'heure du soleil, et que le lendemain elle retardât sur 
le Soleil de Si sec. , certainement elle seroit bien réglée ; il ne 
lui manquerait alors que d'être mise à l'iieure du temps moyen . 
véritable heure qu'elle doit marquer chaque jour de l'année. 

On compte depuis la i*"*^ Olympiade d'Iphitus. 2602 ans, 

La^Fondation de Rome, selon Varron ^^79 ^'^*' 

L'Époque de Nabonassar. . . . . . . . . ^ÔyS ans. 

La Venue de J.-€. .... .'" t**T*"T**!^ . i8:i6 ans, 

' L'année 1241 des,Musu&yàan^ a commencé le 28 juillet 1826 . 
et finira le i3 juiiret i%^%M y <^^<!^'H4l^ 



Nombre d'Or. , . 

Kpacte 

Cycle solaire. . 


3 
. XXII 

1 


îndiction Romaine . . 
Lettre Dominicale. . 


»4 

A. 


1896- 




■1 

i 





ÉCLIPSES DE l'an 1826. 

Il y aura cette année cinq Eclipses, trois de Solcîl et deux 
de Lune. 

Le 21 Mai, Eclipse totale de Lune, invisible à Paris. 

L'opposition arrive à 3 h. 2.S m. 3o s du soir, en 35 m. 22 s. 
de longitude, et 3 m. 29 s. de latitude. 

Commencement à 1 h. 62 m. du soir. Milieu à 3 h. 27 m. 
Fin à 5 h. 5 m. 

Le 5 Juin, Eclipse de Soleil, invisible à Paris. 
Conjonction 3,$ ï», 3 m. 5o s. du soir , en 2 s. 14 d. 26 m. 
59 s. en longitude, et 27 m. 42 s ; en latitude boréale; 2 m. 43 s. 

Le 3i octobre, Eclipse de Soleil invisible à Paris. 
Conjonction à 1 h. 3i rn. du matin, en 7 s. 7 d. 6 m. 1 5 s. de 
longitude, et en 1 d. 3o m. 7. s. de latitude australe. 

Le i4 novembre. Eclipse totale de Lune , en partie visible 

à Paris. 

L'opposition arrive à /^h. 18 m. 36 s. du soir, en i s. 21 d. 
6 m. 40 s. de longitude , et 9 m. 53 s. de latitude l)oréale. 

Commencement à 5 h. cj m. du soir. Milieu à 4 h- 21 m. 
Fin à 6 h. 16 m. 

Le 29 Novembre , Eclipse de Soleil , visible à Paris. 

Conjonction à 11 h. 46 m. 21 s. du matin , en 8 s. 6 d. ^6 m, 
21 s. de longitude, et i d. 12 m. :^6 s. de latitude boréale. 

Commencement à 10 h. îo m. du matin. Milieu à 11 h. iBrjî. 
Fin à o h. 21 m. du soir. Doigts éclipsas 6 d. 12 m. 



SIGNES POUR LES DÉCORATIONS 

Ordre du Saint-Esprit. 
^ , Chevalier^ Commandeur. 
( C. 5^) , Commandeur. 
(G.O. :^), Gr-Offic, Comm. 
( O. ^ ) , Officier non Commandeur. 
Ordre de Sai^t-Michel. 
>J< , Cheoalier. 
Ordre Royal et Milîteî^JÇ*^ViNT-î, 
Louis. 
(G. î§î) , Grand'Croix. 
(C. ï§î) , Commandeur. 
î§î , Chevalier. 
Institution du Mérite Militaire. 
(G. ^) y GrandCroix. 
(C. ^) , Commandeur, 
^ , Chevalier. 



Ordre Rojal de laLÉirioN p-HoNNEUH. 

(G. ^Oi Grand' Croix. 

(G.O. >^) , Grand-Officier. 

(C. ^) , Commandeur. 

(O. ^) , Officier. 

^ , Chevalier. 

OrdA de Saint-Lazare et de Notre- 
"^ 'Dame DU Mont-Carmel. 

(G. JOJ) , Grand-Officier , Comman- 
deur. 
(C. Jl^) , Commandeur. 
JOf , Chevalier. 

Ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 

(C. ►J») , Commandeur. 
►p , Chevalier. 



JAINVIER. 

La iime de ce mois a 3o jours. Du premier au 3i , les jours 
croissent de Ssmin. le matin, et de 32 min. le soir. 



Phases de la Lune. 



Dernier Quartio- le i 
o heure 3o minutes 



m 

matin 



î^^ouvelle Lunt 



le 8, 



© 



Premier Quartier le 16, à 
4 h, 47 minutes du matin 

Pleine Lune le 24 , à 
oh. Il min, du malin. 

Dernier Quartier le 3o. à 
8 h. 18 minutes du soir. 



Soleil au = le 20, à o h. 
21 minutes dg matin. 



Soleil, 



Lci'cr. Couc. Déclin. 



H. M. H M. D. M. 



Tems 
moyen au 
midi vrai. 




H. M. S. H. M. H. M 



Dim. 
i' lundi. 
3 mardi. 

mercr. 

jeudi. 

vend. 

samcd. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

mercr. 

jeudi. 



I4 


samed. 


i5 


Dim. 


16 


lundi. 


17 


mardi. 


18 


mercr. 


19 


jeudi. 


20 


vend. 


21 


samed. 


22 


Dim. 


2 3 


lundi. 


-^ 


mardi. 


23 


merc. 


2f. 


)eudi. 


27 


vend. 


28 


samco 


2q 


Dim. 


3o 


lundi. 


31 


mardi 



La Circoncision. 

s. Basile. 

Ste. Géncviei'c 

s. Rigobert. 

i'ig. s.Siméon, St. 

L'Epiphanie. 

s. Noces. 

s. Lucien , Ev. 

s. Guillaume. 

s. Taul , Herm. 

s. Thcodose. 

s. Fcrjus 

Bapt. de N. S. 

s. Hilairc , f. 

s. Maur, Ab. 

s. Furcy, Ab. 

s. Antoine, Ab. 

Cb. de s. Pierre. 

s. Sulpice, 

s. Sébastien. 

ste. Agnès 

Septuagésime. 

s. Ildefcnse. E. 

s. Babylas. 

Conv, de s. Paul. 

ste. Paule, vierge 

s. Julien , Ev 

s. Charlemagnc. 

Sexagésime- 

s. François de S. 

s. Pierre Nol. 



49 
48 

747 
7 'tt» 
7 ^^ 

7 45 

: 44 
7 43 
7 42 
7 41 
7 39 

7 38 

7 37 
7 36 
7 35 
7 33 

7 32 

7 3i 

7 3o 

7 28 
7 -^1 
7 25 

7 24 

7 23 

7 21 



4 10 
4 II 



'9 



4 21 

4 22 
4 23 

4 25 

4 2G 
4 M 
4 29 
4 3o 
4 3r 

4 32 

4 34 
4 35 
4 37 
4 38 



3> 2 

2S57 

22 3.51 

^45 



22 



38 

32 

^4 

16 

S 

59 
5o 

4i 
3i 
20 
10 

59 
47 
35 

23 

10 

57 
43 

29 
i5 

1 
46 
3o 
i5 

5q 

43 

26 o 



5 4i 

6 7 



34 



7 25 

7 5o 

8 i4 

8 37 
9 

9 ^3 
9 44 

10 5 

lO 25 

10 45 
II 
II 

11 39 

11 55 

12 II 
12 26 
12 4» 
12 53 
i3 5 
i3 17 
i3 28 
i3 38 
i3 47' 



Matin. 

» 7 

2 23 

3 39 

4 5o 
55 
49 



5 
6 

7 02 

8 6 
8 35 
8 59 



iiS 4 

1 1 Ë-.30 



i9 



,0 21 

ï 25 

matin. 



matin. 



4 3o 

5 21 

6 5 

6 42 

7 i5 
7 43 



FEVRIER. 

La lune de ce mois a 3o jours. Du premier au :i8 , les jours 
croissent de 44 '^lii^* le matin, et de 44 ^^^^ ^^ soir. 



Phases de la Lune. 



® Nouvelle Lune le 7 , à o 
heures 32 minutes du 
matin. 



3 



Premier Quartier le i5, 
à 2 heures ao minutes dû 



nUn. 



© 



rieinc Lune le 22 , à 
o heure 35 minutes du 



Soi.Eii. aux V le 18 , à 3 h. 
5 mia. du soir. 



S o L E I r,. 



Let'er. Couc 



Déclin . 



H. M. H. M. D. M. H M. S 



Teras 
moyen au 
midi vrai. 



L U H E. 



I.e^i 



H. M. 



Coiich. 



H. M. 



!i7 
Il j8 

i 20 



23 
26 
27 
28 



raerc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mai ui . 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi- 



s. Ignace. 
La Purificat. 
s. Biaise, 
s. Gilbert. 
(hiinquagcsîme. 
ste. Agathe. 
Mardi gras. 
Les Cendres. 
ste. Ajipo'llinc. 
ste. ^hoiastiquc. 
s. Severin. 
Quadragésîme. 
s. Grégoire, 
ste. Eulalie. 
s. Jean. 4 T 
ste, Julienne, 
ste. Théodule. 
s. Siméon. 
Reminiscere. 
s. Boniface. 
s. Pépin 
ste Isabelle. 
Vigile, 
s. Mathias. 
s. Césaiie. 
s. Oculi. 
s. Arille. 
ste. Honorine. 
Epacte XXII 



iq 


4 4i 


17^ 9 


i3 58 


2^32 


11^16 


18 


4 47 


16^52 


i4 5 


3^.i7 


0=;- 8 


17 


4 45 


16s 


.35 


i4 12 


4.-^ 33 


I 9 


i5 


4 46 


16' 


i3 


û i4 18 


5 20 


2 17 


i3 


4 48 


i5 


55 


G l4 23 


5 58 


3 27 


1 1 


4 49 


i5 


36 


i4 27 


6 29 


5 37 


10 


4 5i 


,5 


18 


i4 3o 


6 55 


6 47 


8 


4 53 


i4 


5(. 


l4 32 


7 17 


7 55 


6 


4 54 


14 


4o 


i4 34 


7 37 


8 1 


5 


4 56 


i4 


20 


i4 35 


7 5q 


9 5 


3 


4 58 


i4 


1 


i4 35 


8 21 


10 9 


2 


4 5q 


i3 


4i 


14 35 


8 44 


II i3 





5 1 


i3 


21 


i4 33 


9 i^ 


Malin. 


58 


5 3 


i3 





i4 3i 


9 44 


i5 


.^.6 


5 4 


12 


4o 


14 2q 


10 16 


I if. 


5. S 


5 6 


12 


19 


i4 25 


10 Sg 


2 1} 


53 


5 8 


II 


58 


l4 21 


II 3 1 


3 6 


5i 


5 q 


11 


37 


i4 16 


o^5i 


3 54 


.I0 


5 11 


1 1 


16 


l4 10 


1:^58 


4 35 


48 


5 i3 


10 


54 


ï4 4 


3 11 


5 10 


4f. 


5 i5 


10 


33 


i3 57 


4 28 


5 4. 


44 


5 16 


10 


1 1 


i3 5o 


5 46 


6 8 


43 


5 18 


9 


49 


i3 4i 


7 6 


63 5 


41 


5 20 


9 


27 


i3 32 


8 26 


7 ~ 


3r, 


5 22 


9 


5 


t3 23 


9 47 


7 29 


37 


5 24 


8 


42 


i3 i3 


II 6 


8 


36 


5 25 


8 


2(1 


G i3 2 


Malin. 


8 35 


34 


5 27 


7 


5- 


12 53 


22 


9 ï7 



MARS. 

La lune de ce mois a 29 jours. Uu premier au 3t , les jours 
croissent de 54 min. le matin , et de 54 min. le soir. 



Phases de la Lune. 



m 



Dernier Quartier le i , à 
4 h. 40 niîn» d" matin. 

Nouvelle Lune le 8 , à 4 
h, 3y minutes du soir. 

Premier Quartier le 16, à 9 
heures 89 min. du soir. 



© 



soir. 



Pleine Lune le 23 , à 
10 heures 5i minutes du 



Dernier Quartier le 3o , 
à 2 heures 13 minutes du 



'PRINTEMS,le^o,à3h.20 
m. (lu soir ( SoLBiL auT)• 



S o L E I t. 
Lei>er. Coiic. Déclin. 



H. M. H. M. D. M 



Tcms 
moyen au 
midi vrai. 



H. M. S. 




H. M. H. M. 



I 


merc. 


2 


jeudi. 


3 


vend. 


4 


samed. 


5 


Dim. 


6 


lundi. 


7 


mardi. 


8 


merc. 


C) 


jeudi. 


10 


vend. 


11 


samed. 


I ■> 


ntm. 


^■^ 


lundi. 


i4 


mardi. 


IS 


mercr. 


16 


jeudi. 


17 


vend. 


18 


samed. 


19 

20 


Dim. 


lundi. 




mardi. 


22 


mercr. 


2,3 


jeudi. 


24 


vend. 


2 s 


samed. 


26 


Dim. 


27 


lundi. 


28 


mardi. 


29 


merc. 


3o 
3i 


jeudi, 
vend. 



s. Aubin, 
s. Simplice, 
ste Cunégo.^de. 
s. Casimir. 
Lœtare. 
s. Adrien, 
s. Thomas d^Aq. 
s. Jean de Dieu. 
ste, Françoise. 
s. Blanchard, 
s. Euloge. 
La Passion. 
sic. Euphrasie. 
s. Lubin. 
s. Zacharie. 

s. Abraham. 
»4e. Gerlrude. 

s. Alexandre. 

Les Rameaux. 

s. Joseph. 

s. Benoît 

s Paul. 

s. Victorien. 

Fend.-Sainl 

stcCalherincdcS. 

PAQUES. 

s. Eulique. 

sic. Dorothée. 

s. Cyrilc. 

s. Rieul. 

ste. lialbinc. 



7S.12 
6^26 



12 4i 
12 29 
16 
î 3 
I Sa 
I 36 
I 21 
I 27 

52 

o 36 



o 12 
12 



o ÏI 

o 10 



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obji4 
o§38 



4 40 



1 S3o 
2|.3o 

3^20 

4 o 

4 33 

5 1 
5 25 

5 48 

6 8 



6 
6 

7 
7 
8 

9 
9 

10 42 

11 44 
Or/553 

^-%- 1 
3* 23 



4 43 

6 o3 

7 =»5 

8 47 

10 10 

1 1 24 
Malin, 

29 

1 23 



io3 8 


23 


T. g-, b 


24 


• 11 


?,'> 


1^20 


26 


2 "20 


27 


3 38 


28 


4 45 


29 


5 5i 


3o 


-6 56 


, 


8 , 


2 


9 4 


3 


10 7 


4 


II 8 


5 


Malin. 


6 


7 


7 




8 


I 5o 


M 


2 32 


10 


3 9 


11 


3 43 


12 


4 17 


i3 



AYRIL. 

La lune de ce mois a 3o jours- Du premier au 3o , les jours 
croissent de 49 niin. le matin , et de 49 min. le soir. 



Phases de la Lune. 



Nouvelle Lune le 7, à 
Q heures 3t> minutes du 



matin. 



Premier Quartier le i5 , 
à I heure 8 minutes du 



Pleine Lune le 22 , à 
7 heures 34 minutes du 



Dernier Quartier le 29 , 
à I heure i3 minutes du 



matin. 



Sor-Eii, au ■Ç' le 20, à 3 
heures 52 min. du matin. 



Soleil. 



Le^'er. 



H. M. 



Coiic. 



H. M. 



Déclin. 



1). M 



Tems 

moyen au 
midi vrai. 



H. M. S. 



Lune. 



Lever. 



H. M. 



Couch. 



H. M. 



! 27 



samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi, 

raerc. 

jeudi.. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi, 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 



s. Hugues. 
Quasimodo. 
Annonciation. 
s. Ambroise. 
s. Vincent F. 
ste. Prudence, 
s. Clolaire. 
s. Edesse. 
s. Mauger. 
Fulbert, 
sle. Godeberte 
s. Jules. 
s. Marcellin. 
s. Tiburce. 
s. Maxime, 
s. Paterne. 
s. Anicet. 
s. Parfait, 
s. Léon. 
s. Théotime. 
s. Anselme, 
sle. Opportune, 
s. Georges ,m. 
f. Mellit. 
s. Marc , Abst. 
s. rjet, Pape. 
s. Anastase. 
s. Vital, 
s. Robert, 
s. Eutrope. 



5 37 


6 24 


5 35 


6 26 


5 33 


6 28 


5 3i 


6 3o 


5 3o 


6 32 


5 28 


6 34 


5 26 


6 35 


5 24 


6 37 


5 23 


6 3q 


5 21 


6 4i 


5 iq 


6 42 


5 17 


6 44 


5 16 


6 46 


5 i4 


6 48 


5 12 


6.49 


5 10 


6 5i 


5 q 


6 53 


5 7 


6 54 


5 5 


6 56 


5 4 


6 58 


5 2 


6 59 


5 


1 i 


4 58 


7 3 


4 57 


7 4 


4 55 


7 6 


4 54 


7 7 


4 52 


7 & 


4 5o 


7 II 


4 4q 


7 12 


4 47 


7 x4 



4W27 

4 2, Soi 



5 
5 
6 
6 
G 

7 

7 28 

7 5i 

8 i3 
8 35 

8 57 

9 19 
9 4o 

10 :à 
10 23 

10 44 

11 4 
II 26 

I 



46 

12 61 
12 26^1 

12 46,1 
6!i 



i3 

i3 26!i 

i3 45!i 

i4 4ii 

l4 23|l 

i4 4i I 



4 3 
3 41 



2. 47 
2 29 

2 12 

I 55 

I 38 

I 21 

I 4 

o 48 

o 32 

o 17 

o 2 

59 47 
59 33 
59 19 
59 5 
58 52 
58 39 
58 27 
58 i5 
58 3 
57 52 
57 42 
57 32 

57 22 

57 i4 
57 5 



2249 

3|.i3 


00517 
i£.33 


3--^37 


2- 44 


4 


3 5o 


4 22 


4 55 


4 43 


5 59 


5 5 


7 2 


5 3o 


8 5 


5 57 


9 6 


6 29 


10 7 


7 8 


Il 2 


7 52 


11 52 


8 43 


Matin. 


9 42 


37 


10 46 


I i5 


Il 54 


I 47 


1^8 


' Vl 


2 2.23 


2 45 


3 "42 


3 12 


5 2 


3 38 


6 24 


4 6 


7 48 


4 39 


9 8 




10 19 


6 6 


II 20 


7 I 


Matin. 


8 5 


10 


9 i5 


49 


10 25 


I 21 


II 35 


I 48 


43 



^ 



MAI. 


La lune de ce mois a 3o jours. Du premier au 3i , les jours 


croissent de 38 min. le matin, et de 38 min. le soir. 


Phases de la Lune. 


(j^ Nouvelle Lune le 7 , à 2 
^^ heure i5 minules du 


/r!\ Pleine Lune le 2i , à 
^^ 3 heures 2G minutes du 


matin. 


soir. 


'^ Premier Quartier le 1 5 , 
^ à heure 22 minutes du 


^ Dernier Quartier le 28 , 
^ à I h. 56 min. du soir. 


malin. 






Soleil. 


Tcifts 


Lune. 


\ 


Soi.Kii, aux U le 21 , à 


^1. ' ^1 ^ 


moyen au 


. -1.1 ^ .— ■ > 


i^ 1 


4 heures 16 min. du matin. 


Lei>er. 


Couc. 


Déclin. 


midi vrai. 


Le^'er. 


Couch. 
H. M. 


'A 




1 


H. M. 


H. M. 


D. M. 


H. M. S. 


H. M. 


, 


lundi. Les Rogations. 


4 46 


7 i5 


,5W 4 


11 56 57 


22ll 


J?49 25 


2 


mardi s. Athanase. 


4 44 


7 '7 


153.22 


11 56 48 


2^.33 


2 r 59 26 


3 


merc. Inveut. desleCr. 


4 42 


7 '9 


i5^4o 


Il 56 41 


2 = 54 


3 57 .7 


4 


jeudi. r/ASCENSION. 


4 4i 


7 20 


i6- 57 


,1 56 35 


3 16 


5 1 28 


5 


vend. Conv. s. Augustin. 


4 39 


7 22 


16 i5 


Il 56 29 


3 40 


6 4 


29 


6 


saraed. s. Jean Porte L. 


4 38 


7 23 


16 32 


Il 56 24 


4 7 


7 5 


3o 


7 


Dim. Oct. de rAsccns. 


4 36 


7 23 


16 48 


11 56 ig 


4 37 


8 5 


I 


8 


lundi. App. s. Michel. 


4 35 


7 26 


17 5 


11 56 ,5 


5 i3 


9 ï 


2 


9 


mardi, s. Gordien. 


4 33 


7 28 


17 21 


Il 56 II 


5 54 


9 53 


3 


10 


merc. s. Stanislas. 


4 32 


7 29 


17 37 


11 56 8 


6 43 


10 39 


4 


1 1 


jeudi, s. Mamert. 


4 3o 


7 3o 


17 52 


11 56 6 


7 4o 


u 19 


5 


12 


vend. s. Servais. 


4 29 


7 32 


18 8 


11 56 4 


8 41 


11 5i 


6 


i3 


samed. s. Sospice. F, J. 


4 27 


7 33 


i8 23 


II 56 3 


9 47 


Malin. 


7 


'4 


Dim. PENTECOTE 


4 26 


7 35 


18 37 


11 56 2 


10 ^j 


23 


8 


i5 


lundi, s. Boniface. 


4 25 


7 36 


18 52 


Il 56 3 


0? 8 


5o 


9 


16 


mardi, s. Honoré. 


4 23 


7 37 


19 6 


Il 56 3 


1^-22 


I 16 


10 


n 


merc. s. Urbain. 4 f- 


4 22 


7 39 


19 ï9 


11 56 4 


2' 39 


I 4i 


11 


18 


jeudi, s. Venance. 


4 21 


7 40 


19 33 


i, 56 6 


3 58 


2 8 


12 


>9 


vend. s. Yves. 


4 20 


7 4i 


19 46 


Il 56 8 


5 20 


2 38 


i3 


20 


samed. s. Bernardin. 


4 18 


7 42 


19 59 


11 56 I, 


6 40 


3 12 


i4 


21 


Dim. La Trinité. 


4 ,7 


7 43 


20 11 


11 56 i5 


7 57 


3 54 


i5 


22 


lundi, ste Julie. 


4 ,6 


7 45 


20 23 


11 56 ,8 


9 5 


4 45 


16 


2i 


mardi, s. Didier. 


4 i5 


7 46 


20 35 


Il 56 23 


10 


5 46 


17 


24 


merc. s. Donatien. 


4 i4 


7 47 


20 46 


II 56 28 


10 45 


6 55 


18 


25 


jeudi. FèTE-DiEU. 


4 i3 


7 48 


20 57 


11 56 33 


Il 21 


8 7 


19 


26 


vend. s. Quadrat. 


4 12 


7 49 


21 8 


11 56 39 


1. 5i 


9 21 


20 


-7 


samed. s. Hildeverl. 


4 u 


7 5o 


21 18 


11 56 45 


Matin. 


10 3i 


21 


28 


Dim. s. Germain. 


4 10 


7 5i 


21 28 


Il 56 52 


i5 


II 38 


22 


^9 


lundi, s. Félix. 


4 9 


7 52 


21 37 


Il 56 59 


38 


o?44 


23 1 


3o 


mardi, s Jacq. s. Phll. 


4 8 


7 53 


21 46 


u 57 7 


59 


i?-48 


24 1 


3. 


racrr, ste. Pctronille. 


4 7I 7 54I21 53 


Il 57 12 


I 21 


2 52I 25,(1 



JUIN. 

/.a lune de ce mois a 29 jours. Du premier au 2 1, les jours 
croissent de 8 minutes le matin, et de 8 minutes le soir; 
et du 21 au 3o, ils décroissent de 2 minutes. 



Phases de la Lune. 



Nouvelle Lune le 5. à G 
heures 4 rainiites du 



Premier Quartier le i3 , à 
8 heures" 4 minutes du 



matm. 



©Pleine Lune le 19, à 
1 1 heures 3 minutes du 



Dernier Quartier le 37 , 



ETjE, le :: I , à,o h. 54 min. tlu 
soir ( Sor.Eii au ^ ). 



Soleil. 



Le.' 



H. M 



CoitC. 



H. M. 



DccUn. 



D. M. 



Tcms 
moyen au 
midi vrai. 



H. M. S. 



LUME. 



Lci'er. 



H. M 



Couch- 



H. M. 



Sh3 



jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed, 

Dim 

lundi 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi, 

vend. 



s.Pamph.O.F D. 

ste. Clotilde. 

s. Polhin.- 

s. Oplat. 

s Boniface, 

s. Claude, Evèq. 

s. Lié. 

s. Médard. 

s. Vincent. 

s. Landri. 

s. Barnabe, Ao. 

s. Olirape. 

s. Ant. dcPadoue, 

s. Basile, Ev. 

s. Modeste. 

s. Cyr. 

s. Avit. 

ste. Marine. 

s. Gerv. s. Prot. 

s. Silvère. 

s. Leufroy. 

s. Paulin, E. 

s. Lanfranc. 

A^ S. J. E. 

s. Prosper. 



F.J 



s. Crescent. 
s. Irénée. f"'- J- 
s. Pierre, s. Paul 
Com. de s. Paul. 



4 6 


4 5 


4 4 


4 3 


4 3 


4 2 


4 I 


4 I 


4 


4 


■i 5q 


3 5q 


3 58 


3 58 


3 58 


3 57 


3 57 


3 57 


3 57 


3 57 


3 57 


3 57 


357 


3 57 


3 57 


3 57 


3 57 


3 58 


3 58 


3 58 



-If) 
■ 26 

33 

4o 
46 
5i 

57 





57 


23 




5? 


32 




57 


42 




5? 


5i 




58 


I 




58 


12 




58 


22 




58 


34 




58 


45 




58 


57 




59 


<) 




^ 


21 




5c, 


33 




5q 


46 




59 


5* 








II 








24 








37 








5o 







3 







16 







29 







43 







5.T 





2 


8 



i245 
2=-. 9 

2 ~ 37 

3 11 

3 5i 

4 38 

5 32 

6 32 

l ^7 

8 44 

9 54 
I 6 



3?^56 

4^-56 



1:^34 

2 52 

4 II 

5 28 

6 3„ 



II 17 

II 42 
Matin, 

o 6 

33 

1 4 
ï 4i 

2 of, 



2 32 

2 45 

2 57 

3 9 



Matin, 
o 7 
33 



26 
38 

52 

6 

»7 
24 

30 

oC«35 
i|-38 

2 4> 

3 4-3 



. JUILLET. 

La Lune de ce mois a liC) jours. Du premier au 3i, les jours 
décroissent de 28 min. le matin , et de :>8 min. le soir. 



Phases de la Lune. 



# Nouvelle Lune le 5 , à 7 
heures 46 rain. du malin. 

-^N Premier Quartier le 12, 
'^^ à 1 heure 34 minutes du 



©Pleine Lune le 19 , à 
7 h. 22 minutes du matin. 

^ Dernier Quartier le 26 , à 
^^ 9 heures i3 minutes du 



Soi.Eii, nu 9 le 22 , à 1 1 h. 
45 min. du soir. 



Soleil. 



Lci'cr. 



H. M. 



Couc 



H. M. 



Déclin. 



D. M. 



Tems 
moyen au 
midi vrai. 



H. M. S. 



Lune. 



Lei'er. 



H. M. 



Couch. 



H. M. 



1. s. Thierry. 
Visitation de la V. 
s. Bertrand, 
ste, Bcrthe. 
ste Zoé, IVIart. 
s. Goard 
sic. Aubierge. 
. s. Proroge, 
s. Ephim. 
ste. Félicité. 
Tr. de s. Benoît. 
s. Jason. 
s. Eugène, 
s. Bonaventure. 
s. Henri , Emp 
s. Eustafe. 
s. Alexis, 
s. ArnouM. 
s. Vincent de P. 
ste, Marguerite. 
s. Victor , Martyr, 
ste. Magdeleine. 
s. Apollinaire, 
ste Christ, y. ra«. 
s. .Jacques !e Maj. 
Trans. s. Marcel. 
s. Pantaléon. 
ste. Anne, 
s. Loup, 
s. Abdon. 
s. Germain 1 Aux. 
rTyfiwwaiiimiinyr 



9 

4 10 
4 II 

4 la 



4 i5 

4 16 



4 23 

4 24 

4 25 

4 26 



23i>- 8 

1 23| 4 

23 s. o 

22 • 55 
22 46 

22 43 

22 37 

22 3 

22 24 



21 4 

20 5.i 

20 42 

20 jl 

20 19 

20 7 

19 5.S 

39JI9 42 

38,19 29 

37119 i5 

36 19 2 

35|i8 5i 

34 )8 56 

3j!l8 32 



i^ 7 

1^-43 

2 27 

3 19 

4 17 

5 27 

6 29 

7 4o 

8 52 

10 4 

11 18 
0^-33 
i:^-48 
3' 



4^40 

5=;-36 

626 

7 



.*. 7 
10 33 



ïi 3 
U 38 
Matin. 

19 

1 8 



7 

8 

8 

9 

9 

lô 
10 
II 
1 1 
3 latin. 

13 

1 2 



4 23 



19 9 
[O 16 

[I 21 

Og>24 
I^'26 

a' 25 

3 22 

4 i5 

5 3J 



AOUT. 


La Lune de ce mois a 29 jours. Du premier au 3i, les jours 


décroissent de 48 min. le matin, et de 4''^ min. le soir. 


^^- ^ 


Phases de la Lune. 


/^ Nouvelle Lune le 3 , 
^-^ à 7 heures 5o mUiutcs du 


/Ç\ Pleine Lune le 17 , à 
^^ 5 heures 24 minutes du 


soir. 


soir. 


^ Premier Quartier le lo , 
"^ à 6 heures 23 minutes du 


0^ Dernier Quartier le 26 , à 
^ 3 heures 18 minutes du 


soir. 


soir. 




Soleil. 


Tems 


LUKE. 


p 


Soleil à la ny. le 23, à 6 


1^ ' ,^ ^ 


moyen an 


^,,^ 


Sh3 




heures 12 min. du soir. 


Le^er. 
H. M. 


Coiic. 


Déclin. 


midi vrai. 


Lci'er. 


Cûuch. 


■S 






H. M. 


D. M. 


H. M. S. 


H. M. 


H. M. 


1 


mardi s. Pierre es liens. 


4 28 


7 3i 


18W 7 


5 58 


22 5 


5^45 


28 


2jmerc. s. Etienne, P. 


4 29 


7 3o 


17552 


5 54 


3 S; 8 


6?"22 


29 


3! Jeudi, ste. Lydie. 


4 3i 


7 29 


175-36 


5 5o 


4"i5 


6 53 


3o 


4 


vend. s. Dominique. 


4 32 


7 27 


17' 21 


5 45 


5 25 


7 20 




5 


saraed. s. Yon. 


4 34 


7 26 


17 5 


5 39 


6 37 


7 46 


2 


6 


Dim Transfig. de N. S. 


4 35 


7 ^^4 


16 45 


5 33 


7 5i 


8 it 


3 


7 


lundi, ste. Victoire. 


4 37 


7 23 


16 28 


5 26 


9 6 


8 38 


4 


8 


mardi, s. Sévère. 


4 38 


7 21 


i5 ,1 


5 J9 


10 21 


9 7 


5 


9 


merc. s. Amour. 


4 39 


7 20 


i5 54 


5 II 


II 37 


9 38 


6 


10 


jeudi. S.Laurent, Mart. 


4 40 


7 18 


i5 37 


5 3 


OV553 

21 5 


10 i4 


7 


II 


vend. Susc. delaste. C. 


4 43 


7 17 


i5 19 


4 54 


10 59 


8 


12 


samed. ste. Claire, V. 


4 44 


7 i5 


i5 I 


4 45 


3- Il 


Il 55 


9 


i3 


Dim. s. Hippolyte. 


4 46 


7 14 


i4 43 


4 35 


4 9 


Matin. 


10 


14 


lundi, s. Guerfroy.^. 7. 


4 47 


7 12 


i4 24 


4 24 


4 57 


59 


II 


i5 


mardi. Assomption. 


4 49 


7 10 


i4 5 


4 i3 


5 36 


2 7 


12 


16 


merc. s. Roch. 


4 5o 


7 9 


i3 47 


4 1 


6 9 


3 19 


i3 


17 


jeudi, s. Carloman. 


4 52 


77 


i3 28 


3 49 


6 36 


4 32 


14 


18 


vend. ste. Hélène, Imp. 


4 54 


7 6 


12 9 


3 37 


7 ° 


5 44 


i5 


19 


samed. s. Louis , Ev. 


4 55 


7 4 


12 49 


3 24 


7 24 


6 54 


]6 


20 


Dim. s. Bernard , Ab. 


4 57 


7 2 


12 29 


3 10 


7 48. 


8 2 


17 


21 


lundi, s. Privât. 


4 59 


7 1 


12 9 


2 56 


8 i3 


9 8 


18 


22 


mardi, s. Antonin. 


5 


6 59 


" 49 


2 4i 


8 39 


10 ,3 


19 


23 


merc. s. Sidoine. 


5 2 


6 57 


n 29 


2 26 


9 8 


II 16 


20 


24 


jeudi, s. Barthélémy, A. 


5 4 


6 56 


»» 9 


a 10 


9 4i 


ot«i7 


21 


25 


vend. s.l^oms^R.deF. 


5 6 


6 54 


10 45 


I 54 


10 20 


i|-,6 


22 


26 


samed. s. Zé^h. F.d.J.C. 


5 8 


6 52 


10 27 


I 38 


Il 5 


a 10 


23 


27 


Dim. s. Césairc. 


5 9 


6 5i 


10 6 


I 21 


11 58 


2 5o 


24 


28 


lundi, s. Augustin. 


5 10 


6 49 


9 45 


I 4 


Matin. 


3 43 


25 


29 mardi, s. Medéric, Ab. 


5 12 


6 47 


9 24 


46 


57 


4 22 


26 


3o'merc. s. Fiacre. 


5 i4 


6 45 


9 7 


0028 


3 9 


4 56 


27 


3 i| jeudi, s. Ovide. 


5 i5 


6 44 


8 46 


:4 


3 i3 


5 26 


28 1 



SEPTEMBRE. 


La Lune de ce mois a 3o jours. Du premier au 3o, les jours 


décroissent de 5 1 min 


.le 


matin , 


et de .Si min. le soir. 1 


Phases de la Lune. 1 


^ Nouvelle Lune le 2 , à 
^ 5 heures 5i minutes du 


/rp) Pleine Lune le i6 , à 
^^ 6 heures 6 minutes du 


matin. 


matin. 


-*»! Premier Quartier le 8, 
**^ à 1 1 heures 55 minutes du 


^ Dernier Quartier le 24, 
^^39 heures 42 minutes du 


soir. 


matin. 




SOLEI 


h. 


Tems 


Lune. 


i 


AUTOMNE, le 23, à 2 h. 45 




■ 


moyen au 


-^ ^ ■- . 


e^ 


m. du mal, (Soleil à la «t). 


Le^'er 


1 Couc. 


Déclin. 


midi vrai. 


Lei>er. 


Cauch. 


« 


H. M 


|H.M 


D. M. 


H. M. S. 


H. M. 


H. M. 


I 


vend. s. Leu. s. Gilles. 


5 18 


6 4i 


8W24 


11 59 56 


4^24 


5^53 


29 


2 


samed. s. Lazare. 


5 19 


6 4o 


8i 3 


M 59 37 


5ë-.38 


6 =i'20 


I 


3 


Dim. s. Grégoire. 


5 21 


6 38 


7 5-41 


II 59 18 


6? 55 


6 46 


2 


4 


lundi. Jte. Rosalie. 


5 23 


6 36 


?■ 19 


II .58 59 


8 12 


7 i5 


3 


5 


mardi, s. Viclorin. 


5 24 


6 35 


6 56 


II 58 39 


9 3o 


7 47 


4 


6 


merc. s. Eleuthère. 


5 26 


6 33 


6 34 


II 58 20 


10 48 


8 24 


5 


7 


jeudi, s. Cloud , Prêlre. 


5 28 


6 3i 


6 13 


11 57 59 


0? 3 


9 8 


6 


8 


vend. Nat. de la Vierge. 


5 3o 


G 29 


5 4q 


11 57 40 


i.'' 11 


9 59 


7 


9 


samed. s. Orner , E,vèque. 


5 3i 


6 28 


5 26 


Il 57 19 


2 12 


10 59 


8 


10 


Dim. sle. Pulchérie. 


5 33 


6 26 


5 4 


II 58 


3 2 


Matin. 


9 


II 


lundi, s. Patient. 


5 35 


6 24 


4 3i 


II 56 38 


3 44 


5 


10 


12 


mardi, s. Raphaël. 


5 37 


6 22 


4 18 


11 56 17 


4 18 


I 16 


11 


i3 


merc. s. Amé. 


5 38 


6 21 


3 55 


II 55 56 


4 47 


2 28 


12 


14 


jeudi. Exaltât, de ste.Cr. 


5 4o 


6 19 


3 32 


II 55 35 


5 i3 


3 38 


i3 


i5 


vend. s. Nicomède. 


5 42 


6 17 


3 9 


xî 55 i4 


5 38 


4 47 


i4 


16 


samed. s. Corneille. 


5 44 


6 |5 


2 46 


II 54 53 


6 I 


5 65 


i5 


17 


Dim. s. Lambert. 


545 


6 ,4 


2 23 


11 54 32 


6 25 


7 2 


16 


18 


lundi, s. Jean-Chrysost. 


5 47 


6 12 


I 59 


Il 54 11 


6 5o 


8 G 


17 


19 


mardi, s. Janvier. 


5 49 


6 10 


i 36 


II 53 5o 


7 18 


19 11 


18 


20 


merc. s Euslache. 


5 5i 


6 8 


I i3 


11 53 29 


7 5o 


10 i3 


19 


21 


jeudi, i. Mathieu. 4 T. 


5 53 


6 6 


5o 


Il 53 8 


8 27 


I 12 


20 


22 


vend. s. Maurice. 


5 54 


6 5 


26 


11 52 47 


9 9 


og^ 8 


21 


23 


samed. sle Thècle. 


5 56 


6 3 


0^ 3 


II 52 26 


9 57 


:■ 5q 


22 


I24 


Dim. s. Andochc. 


5 58 


6 1 


= .2 1 


II 52 5 


10 53 


1 45 


23 


:25 


lundi, s. Firmin, Ev. 


6 Go 


6 


os 44 


11 5i 45 


11 55 


2 26 


24 


l^e 


mardi ste. Jusli-.e, Mart. 


6 I 


5 57 


1? 8 


Il 5l 24 


Matin. 


3 I 


25 


1-7 


merc. s. Côme. s. Dam. 


6 3 


5 56 


I 3i 


II 5i 4 


1 1 


3 33 


26 


|28 


jeudi, s. Venceslas. 


6 5 


5 54 


1 54 


11 5o 44 


2 11 


4 I 


27 


29 


vend. s. Michel, Aich. 


6 1 


5 52 


2 18 


II 5o 24 


3 23 


4 29 


28 


3o 


sm ed s. Jérôme. ' 


6 9 


5 5i 


2 4i 


Il 49 5 


4 38 


4 56 


29 



OCTOBRE. 

La Lune de ce mois a 29 jours. Du premier au 01, les jours 
décroissent de S2 min. le matin, et de 5:i min. le soir. 



Phases de la Lune. 



Nouvelle Lune le i , à 
3 heures Sg minutes du 



■^ Premier Quartier le 8, à 
^ 7 heures 19 minutes du 
malin. 



Ç\ Pleine Lune le i5 , à 
^^ 9 h. 1 1 min. du soir. 

/^ Dernier Quartier le 34, à 
^ 2 h. 59 min. du matin. 

# Nouvelle Lune le 5i , à 
I h. 3i min. du matin. 



Soleil au m, le 23, à 5 h. 
58 min. du matin. 



Soleil. 



H. M. 



Déclin. 



D. M, 



Tem$ 
moyen au 
midi vrai. 



H. M. S 




H. .M.|H. M* 



Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

4)im. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

merc. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi. 

mardi. 

mercr. 

jeudi. 

vend. 

samed. 

Dim. 

lundi 

mard 



s. Remy, Evêcjue. 

ss. Anges Gard. 

s. Léger. 

s. François d'Ass. 

s. Constant. 

s. Bruno. 

s. Serge. 

ste. Pélagie. 

s. Denis. 

s. Paulin. 

s. Gomer. 

ste Vilfride. 

s. Reinrbaut. 

s. Caliste, Pape. 

ste. Thérèse, V. 

s. Gai, Abbé. 

s. Cerbonncy. 

s. Luc , Evangél. 

s. Pierre d'Alc. 

s. Caprais. 

ste. Ursule. 

s. Melon, Evèque. 

s. Romain. 

s. Magloire. 

s. Crépin. s. Crép. 

s. Rustiqne. 

s. Frumence. 

s. Siméon. s.Jude 

s. Faron,Ev. 

.s. Luoin. 

s. Queutin. V. J 



6 10 


5 4q 


3>-io 


II 49 46 


5^33 


5^523 


C 12 


5 47 


3I34 


II 49 27 


7=, 


r.i6 


5?-35 


6 i4 


5 45 


3E.57 


11 49 9 


8? 6 


6 28 


6 16 


5 43 


4- 


20 


II 48 5o 


9 


5 


7 17 


6 17 


5 42 


4 


43 


II 48 32 


II 


12 


8 59 


6 iq 


5 40 


5 


6 


II 48 II 


o^2.5 


9 35 


6 21 


5 38 


5 


29 


11-47 54 


1^-42 


Il 10 


6 xi 


5 3b 


b 


Sa 


11 47 37 


I 


2 


Malin. 


6 25 


5 34 


b 


i5 


II 47 21 


3 


25 


3 33 


6 26 


5 33 


6 


38 


II 47 5 


4 


49 


3 58 


6 28 


5 3i 


7 


1 


II 46 5c 


5 


i3 


4 24 


6 3o 


5 29 


7 


24 


II 46 35 


7 


37 


4 52 


b J2 


5 27 


7 


46 


II 46 20 


8 


57 


5 23 


34 


5 25 


8 


9 


II 46 7 


9 


8 


5 59 


6 35 


.•> 24 


8 


3i 


II 45 54 


I 


7 


6 44 


6 37 


5 22 


8 


53 


II 45 4i 





56 


7 38 


6 39 


5 20 





16 


Il 45 29 





34 


S 39 


6 4o 


b 19 


f) 


37 


II 45 17 




4 


9 44 


b 42 


5 17 


9 


59 


II 45 6 




29 


10 5i 


<>44 


5 i5 


10 


21 


11 44 56 


3 


52 


1^29 


6 46 


5 ,3 


10 


42 


II 44 46 




i3 


i- 
1 q- 5 


b 48 


5 12 


II 


3 


Il 44 37 




33 


2" 16 


6 5o 


5 ,0 


11 


a»* 


11 U 28 




53 


3 20 


b 5i 


5 8 


11 


46 


II 44 21 


Matin. 


4 24 


b 53 


5 6 


12 


6 


Il 44 i3 




i4 


5 27 


6 55 


5 4 


13 


27 


II 44 7 




37 


6 3o 


6 56 


5 3 


12 


kl 


7x 44 2 




5 


7 33 


6 58 


5 1 


l3 


8 


II 43 57 




40 


8 33 


C 59 


5 


i3 


28 


II 43 53 




21 


9 28 


7 I 


4 59 


i3 


48 


Il 43 49 




10 


10 18 


. 7 3 


4 .'.7 


i4 


7 


II 43 47 




34 


II 8 



3o 

2 
3 
4 
5 
6 

7 
8 

9 
10 
II 
12 
i3 
i»4 
i5 
16 

17 
18 

19 
20 
21 
22 

23 

24 

25 

26 

27 i 



29 



NOYEMBRE. 

La Lune de ce mois a 2Cj jours. Du premier au 3o , les jours 
décroissent de .')9 min. le matin, et de 89 min. le soir. 



Phases de la Lune. 



Premier Quartier le 6 , 
à 5 heures 53 minutes du 



soir. 



Ç2\ Pleine Lune le i4 , à 
^^ 4 heures 19 minutes du 
soir. 



Dernier Quartier le 22, à 
6 heures 8 minutes du 



N( 



îlle Li 



^Mv INouveJle Lune le 29, a 
V'^ Il heures 4? minutes du 
matin. 



! Soleil au >♦ le 22 , à 7 
I heures a 3 min. du matin. 



Soleil. 

Lât'erA Couc. \ Déclin. 
H. M. H. M. D. M, 



Tems I 
moyen au 
midi vrai. 



L u JM B. 



Le.', 



Couch. 



H. M S. H/ M. H. M. 



1 Imerc. 

2 [jeudi. 
3 1 vend. 
4 samcd. 
^Dim. 
61 lundi. 

7 1 mardi. 

èmerc. 

gljeadi. 
lolvend. 
1 1 samed. 
\2.\Dim. 
i3|lundi. 
i4 'mardi. 
iS.merc. 
16 jeudi. 
I 7 \ vend. 



icd. 
\^\Dim. 

20 lundi. 

21 mardi. 
2:: ,merc. 
23; jeudi. 
24 'vend. 
25 samed 
'.dDim. 

lundi. 



;-i 



! 28 mardi. 
j 29 nicrc. 
! 3o| jeudi. 



LA TOUSS. 

Les Trépasses, 

s. Marcel. 

s. (Jhables. 

s. Zacharie. 

s. Léonard. 

s. Florent. 

s. G ode f roi. 

s. Malhurin. 

s. Juste. 

s. Martin, Evêque. 

s. René. 

s. Erire , Evêque. 

s. Sérapion. 

s. Malo. 

s. Edme. 

s. Aguan, Evoque. 

ste. Aude. 

ste. Elisabeth. 

s. Edmond. 

Présent, de la V. 

ste. Cécile. 

s. Clément. 

s. Scvcrin, Solil. 

ste. Caille ri ne. 

ste. Génev. des A. 

s Maxime. As'ent. 

s. Quiet. 

s. Saturnin. 

s. André. 



4 55 

4 54 
4 52 
4 5i 
4 4q 

4 47 
4 46 
4 44 
4 43 
4 4i 

4 3q 
4 38 
4 36 
4 35 
4 34 
4 32 
4 3i 

4 2q 

4 28 
4 27 
4 26 



4 24 

4 23 

4 22 
4 21 
4 20 



i4>-2i 
i4 g.41 

.4H.59 
ID • 18 

i5 37 

i5 55 

ï6 i3 

i6 3i 



48 
5 
22 
38 
55 
10 
18 26 
i3 41 



19 39 



20 3i 

20 Jii 

20 35 

21 6 
il 17 

21 27 

21 3: 



II 43 45 
II 43 44 
II 43 44 
II 43 45 
II 43 46 
II 43 49 

II 43 53 
II 43 56 
II 44 I 
II 44 7 
Il 44 i4 
II 44 21 
II 44 3o 
II 44 39 
II 44 49 

1! 45 O 

45 12 

45 24 

45 37 

45 bl 

46 6 
46 22 

Il 46 39 

n 46 56 

Il 47 i4 

II 47 33 

II 47 52 

11 48 12 

n 48 33 

u 49 55 



8 '^52 


5^-56 


2 


10 çr. 2 


6r;-53 


3 


11^ 3 


7 59 


4 


II 53 


g 10 


5 


og^33 


10 21 


6 


ir- 4 


II 3i 


7 


1 32 


Matin. 


8 


I 57 


4i 


9 


2 20 


I 49 


10 


2 43 


2 54 


II 


3 6 


3 58 


12 


3 32 


5 1 


i3 


4 1 


C 4 


i4 


4 34 


7 5 


i5 


5 12 


8 2 


16 


5 55 


8 56 


17 


6 45 


■9 44 


18 


7 4i 


10 26 


10 


8 41 


II 2 


20 


9 45 


II 35 


21 


10 5i 


°^ 5 


22 


II 59 


o^-3i 


23 


Malin. 


56. 


24 


1 10 


I 21 


25 


2 23 


1 48 


26 


3 38 


r 2 18 


27 


4 56 


2 53 


28 


6 i5 


3 35 


29 


7 3, 


4 28 


I 


8 4o 


5 3i 


2 



] 




DÉCEMBRE 








1 


La Lune de ce mois a 3o jours. Du premier au 2 1 , les jours 


décroissent de 10 min. le matin, et de 10 min. le soir, et 


du 2.1 au ?n ils croissent de 5 minutes. 


Phases de la Lune. 


'^ Premier Quartier le 6 , 
■**^ à 7 heures 32 minutes du 


^ Dernier Quartier le 22,' 
^^ à 6 heures 44 minutes du 


malin. 


matin. 


/^N Pleine Lune le i4 , à 
^^ 1 1 heures i^o minutes du 


<j&\ Nouvelle Lune le 28' 
^^à 10 heures 3o minutes du' 


matin. 

i 


soir. 




S 01, E I t. 


Tems 


Lune. 





HIVER le 2 1, à 7 h. 53 min. 
du soir (SorKit au ^). 






^ 


<« 3 


Lci'er. 


Couc. \ 


De clin. 


mojen au 
raidi vrai. 


Lei'er. Couch. 








H. M. 


H. M. 


D. M. 


H. M. S. 


H. M. H. M. 












I 


vend. s. Eloi. 


7 45 


4 i5 


2I>47 


II 49 12 


9 236 


6 42 


1 
3 


2 


samed. s. Fr. Xavier. 


7 46 


4 14 


21 S.23 


II 49 40 


10 ^.22 


7 56 


4 


3 


Dim. s. Eloque. Afenf. 


7 46 


4 i3 


22 H. 5 


II 5o 4 


10. = 59 


9 9 


5 


4 


lundi, ste. Barbe. 


7 47 


4 12 


22^14 


II 5o 28 


II 29 


10 20 


6 


5 


mardi, s. Sabas. 


7 48 


4 12 


22 22 


11 5o 53 


II 54 


II 3o 


7 


6 


merc. s. Nicolas. 


7 49 


4 II 


22 2q 


M 5i 18 


^igl Matin. 


« î 


n 


jeudi, sle. Fare , Vierge. 


7 5o 


4 10 


22 3i) 


II 5, 44 


0:5-42 38 


9 


8 


vend. La Conception. 


7 5i 


4 9 


22 43 


II 52 II 


r 5 


1 43 


10 


9 


samed. s. Julien. 


7 5i 


4 9 


22 49 


11 52 37 


I 29 


2 46 


II 


10 


Dim. ste. Julie. 


7 52 


4 8 


22 55 


II 53 5 


I 56 


3 48 


12 


II 


lundi, s. Daniel. 


7 52 


4 8 


23 


II 53 33 


2 27 


4 49 


i3 


12 


mardi, s. Valeri. 


7 53 


4 7 


23 25 


II 54 , 


3 3 


5 47 


i4 


i3 


merc. sle Luce. 


7 53 


4 7 


23 9 


Il 54 29 


3 43 


6 41 


i5 


i4 


jeudi, s. Niraise. 


7 54 


4 6 


23 i3 


Il 54 58 


4 3o 


7 3i 


16 


i5 


vend. s. Mcsmin. 


7 54 


4 6 


23 17 


Il 55 27 


5 24 


8 ,7 


t7 


i6 


samed. ste. Adélaïde. 


7 54 


4 6 


23 20 


II 55 56 


6 23 


8 57 


18 


17 


Dim. s. Lazare. 


7 54 


4 G 


23 22 


II 56 26 


7 25 


9 3o 


19 ! 


18 


lundi, s. Zozimc. 


7 55 


4 5 


23 i4 


II 56 55 


8 3o 


9 59 


20 


19 


mardi s. Paulile. 


7 55 


4 5 


23 26 


II 57 25 


9 37 


10 25 


2, ! 


20 


merc. 4 Temps. F. j. 


7 55 


4 5 


23 27 


II 5; 55 


10 45 


10 5o 


22 1 


2Î 


jeudi, s. Thomas, Ap. 


7 55 


4 5 


23 27 


II 58 25 


II 53 


Il i4 


23 1 


32 


vend. s. Honorât 


7 55 


4 5 


23 28 


II 58 55 


Matin. 


.1 37 


. 1 
24 


23 


samed. sic. Victoire. F. j 


7 55 


4 5 


23 27 


II 59 25 


1 4 


0^ 5 


25 1 


24 


Dim. s. Hermine. 


7 55 


4 5 


23 27 


,i 59 55 


2 ,8 


0-37 


r6 ! 


25 


lundi. NOËL. 


7 55 


4 5 


23 25 


25 


3 35 


I i4 


27 i 


26 


mardi, j. Etienne. 


7 54 


4 5 


23 24 


54 


4 5i 


I 59 


28 1 


= 7 


merc. s.JeanVEcang 


7 54 


4 6 


23 2 1 


1 24 


6 2 


2 54 


29 1 


28 


jeudi, les ss. Innorens. 


7 54 


4 6 


23 19 


I. 54 


7 5 


4 3o 


29 


vend. s. Trophime. 


7 54 


4 6 


23 i5 


2 23 


7 57 


5 1 4 1 1 


3o 


samed. s. Sabin 


7 54 


4 7 


23 12 


2 52 


S 4o! 6 3o 2 


3i 


Dim s. Sj'lvcstrcPapc. 


7 53 


4 7 


33 8i 3 t3 


9 i3! 7 56! 3 ^ 



PREMIÈRE PARTIE. 

Chronologie des Rois et Reines de France de 
la troisième race ; Princes et Princesses de 
l'Europe , Cardinaux et Ambassadeurs, 



fc/WWWX- WW i/VlL^W^iW wvv 



CHAPITRE PREMIER 



ROIS ET REINES DE FRANCE 
De la troisième Race, 



987. 



9!) 6. 

io3i, 
loHo. 

1 1 08. 



37, 



80. 



.■>^ 



rluGUES CaPET. 
Adélaïde de Guyenne. 

Robert. 

Berthe. 

Constance de Provence. 

Henri P^ 

Anne de Russie. 

Philippe P'". 

Berlhc de Hoîlande. 

Louis YI , le Gros. 

Adélaïde do Savoie. 

Louis VII , le Jeune. 

P^léonore d'Aquitaine. 
Constance de Caslîlle. 
Alix de Champagne. 

Philippe II. Auguste, 

Isabelle de Ilainaut. 
Inger de Danemarck. 
Agnès de Méranic. 

Louis VIII. 

Blanche do Caslillc 



1226. 
127O. 

1285. 
i3i4. 



3iG. 



I0224 



328. 



i35o. 



Louis IX. Saint. 

Marguerite de rrovence. 

Philippe III, le Hardi, 

Isabelle d'Arragon. 
Marie de Brabant. 

Philippe IV , le Bel. 

Jeanne de ISavarrc. 

Louis X , Hutin. 

Marguerite de Bourgogne. 
Clémence do Hongrie. 

Philippe V, le Long, 

Jeanne de Bourgogne. 

Charles îV, le Bel. 

Blanche de Bourgogne. 
Marie de Luxembourg 
Jeanne d'Evreux. 

Philippe VI, de Valois. 

.Tcanno de Bourgogne. 
Blanche d'Evreux. 

Jean. 

Bonne de Luxembourg. 
Jeanne de Boulogne. 



i6 


ROIS ET IIEINES DE 


FRANCE 


DE LA III^ RACE. 


i364. 


Charles V, le Sage. 


i56o. 


Charles IX. 




Jeanne de Bourijon. 




Elisabeth d'Autriche. 


l'ôSo. 


Charles VI. 


1S74. 


Henri m. 




Isabelle de Bavière. 




Louise de Lorraine. 


1422, 


Charles y II. 


1689. 


Henri ÏV. 




Marie d'x\njou. 


\.j~î 


Marguerite de Valo^. .' 
Marie de Médicis. 


i46i. 


Louis XI. 








Marguerite d'Ecosse. 


1610. 


Louis XIIL 




Charlotte de Savoie. 




Anne d'Autriche. 


i483. 


Charles VIII. 


1G43. 


Louis XIV. 




Anne de Bretagne. 


. 


Màrîe-Thérèse d'Aulricl:c. 


1498. 


Louis .XII. 


I.715. 


Louis XV. 




Jeanne de France. 




Marie de Pologne. 




Anne de Bretagne. 






Marie d'Angleterre. 


1774. 


Louis XVI. 


i5i5. 


François l^^. 




Marie-Antoinette d'Autriche. 




Claude de France. 


1793. 


Louis XV H. 




Éléonore d'Autriche. 




M 






1795. 


Louis XVIII. M 


iî>47. 


Henri IL 




Marie -Joséphine -Louise ( 




Catherine de Mèdicis. 




Savoie. 


1559. 


François IL 


,8.4. 


CHARLES X. 




Marie Sluard. 




Marie-Thérèse de Savoie. ^,^ 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Clc. 17 



CHAPITRE n. 

Naissances et Alliances des Rois ^ Reines et prin-^ 
cipaux Princes et Princesses de V Europe, 



MAISON DE BOURBON. 
France. 



C 



Hi ARLES X^néb. Versailles 9 Octobre 1 767 , Roi de France 
et (le Navarre 16 Septembre iS-j.^, marié i(> Novembre 1778, 
à Marie-Thérèse de Savoie, Princesse de Sardaigne , ^'^w/ 

. 2. Juin i8o5. De ce mariage : 

/Louis -Antoine de France, [Dauphin], né à Versailles 

î G 7\oilt 1775, marié 10 Juin 1799, à 

^Marie-Thérèse-Chaulotte de France iDauphine) , fille 

( de Louis XVI, née à Versailles 19 Décembre 1778. 

Caroline-Ferdinande-Louise» [Madame], Princesse des 
Deux-Siciles, née S Novembre 1798, maritt 17 Juin 1816, à 

. Charles-Ferdinand d'Artois, Duc de Berri, veuve\ç^ 14 Fé- 
vrier 1820. De ce mariage : 

JIenri-Charles-Ferdinand-Marie-Pieudonné d'Artois , 
Duc de Bordeaux, 77^/29 Septembre 1820. 

Louise-Marie-Thérèse d'Artois [Mademoiselle)^ née 2.1 Sep- 
tembre 181 9.. 

Branche d'Orléans. 

Louis-Philippe d'Orléans , Duc d'Orléans, néÇ> Octobre 
1778 , 77Zûf/"/V:25 Novembre 1809, à '^ 

Marie-Amélie, sœur de François, Roi du royaume des 
Deux-Siciles, née 2)3 Avril 1782, Duchesse d'Orléans. De 
ce mariage : 
Ferdinand-Phïlippe-Louis-Charles-Hen.-Ros. d'Orléans, 

Duc de Chartres, 7Z(?' à Païenne 3 Septembre i8io. 
Louis -Charles- Philippe- Raphaël d'Orléans, Duc de 

Nemours, né à Paris 26 Octobre 1814. 
François-Ferdinand-Philippe-Louis-Marie d'Orléans'^ 

Prince de Joinville , né à Neuilly i4 Août 1818. 
Charles-Ferdinand-Louis Philippe-Emmanuel d'Orléans, 

Duc de Penthièvrc, né h. Paris i^*" Janvier 1820. 
Henri-Eugène-Philippe-Louis d'Orléans, Duc d'Aumalé, 

né '2i Paris 16 Janvier 1822. 
Antoine-Marie-Philïppe-Louis , Duc de Montpensier, nédi 

Neuilly, 3 1 Juillet 1824. 
Louise-Marie-Therèse-Charlotte-Isabelle d'Orléans 

{Mademoiselle) , née à Palerme 3 Avril 1812. 
Marie-Christine-Caroline-Ad.-Fran.-Léop. d'Orléans 

{^Mademoiselle de Valois)^ née à Palerme 12 Avril i8i3. 

18^6. SI 



l8 ÎJAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, elC. 

MAh!K-CLÉMElSTlNE-(^AR0LlNE-LTt0P.-CL0TILDE d'OrlÉANS 

{Miiih'moiseJle de Beai/jolois), née à Neiiilly :^ .1 uin 1817. 
EuGÉNiE-ADÉiAÏDE-LouiSE {Mademoiselle d'Orléans), sœup 
de Mgt. lé btic d'OHéans, née ^3 Août 1 777. 
.' ' Bfahche de Bourbon-Condé. 
Louis-Henri'-JosephdtsBourbon-(]onde , Duc de Bourbon , 
Prince de Condé , né i3 Avril 1756 , i'eufXa 10 Janvier 1822, 
<{e Louise- Marie-Thérèse-Batilde dOrléans, 

Espagne. 
Ferdinand Vil , n</ i3 Octobre 1784, Roi d'Espagne et des 
Indes lyMars 1808, vevf '±\ Mai 1806, de Marie- Vntoinette, 
Princesse de Naples et du royaume des Deux-Siciles, fille 
de Ferdinand, et , le 26 Décembre 1818, de Isabelle-Marie- 
Françoise , Infante de Portugal ; remarié ^ par procureur , 
7 Octobre 1819, à Dresde, et 20 Octobre à Madrid, à 
Marie- Îosephe-Amélie, fille de Maximilien-Marie , frère 
du Roi de Saxe, née 6 Décembre i8o3. 
\ Charles MARiE-IsiDoftE , Infant d"'Espagne , 77^9 Mars 1 788 
T frère du Roi , marié tn^ Septembre i8ifi , à 
\Marïe-Françoise-d'Assise, Infante de Portugal, née 22 
V Avril 1800. De ce mariage : 
Chahles-Lguis-Marie-Ferdinand, Infant d'Espagne, né ?iv 

Janvier 18 18. 
Jean-Charles-Marïe-Isidore, Infant d'Espagne, son frère^^ 

né i5 Mai 1822. 
Ferdinand^Marie- Joseph, Infant d'Espagne, son frère, né 
T^ Octobre 1824. 

François-de Paule-Antoine-Marie, Infant d'Espagne , né 
1 o Mars 1794 , marié 1 2 Juin 1 8 r 9 , à 
VLouise-Charlotte, Princesse du royaume des Deux-SicileS, 
f née 24 Octobre 1804. De ce mariage: 
François-d'Assise-Louis-Ferdinand , Duc de Cadix, In-' 

fant d'Espagne, w<?'6 Mai 1820. 
Charles, Duc de Séville, Infant d'Espagne, né 12 juin 1823, 
Isabelle-Françoise-Joséphine, sa sœur, née 18 Mai 1821, 
François-d'Assise-i\Iarie-Ferd., son frère, né i3 Mai 1822^ 
* Fouise-Thérèse-Françoise-Marie, Infante d'Espagne, sdl 
sœur, née 1 1 Juin 1824. 
CiiARLOTTE-JoAr.HiME, Infante d^Espagne. Voyez Portugal. 
fvl arie-Isaeelle , Inf, d'Esp., sœur du Roi. V, Deux Siciles. 

Skbasïien-Marie . Infant d'Elspagnc, né 4 Novembre 181 1 , cousin du Roi 
Jîlsdel'lnfantDonPèdrc et de Marie-Thérèse, fi He du Roi de Portugal. 

Royaume des Deux-Siciles. 

François, ;2<? 19 Août 1777, Roi du royaume des Deux-Siciles 
4 Janvier 1825, veuf \^ Novembre i8oi, de Marie-Clémen- 
tine, Archiduchesse d'Autriche, remarié 6 Octobre 1802 

Marie-Isabelle, Infante d'Espagne, née G Juillet 1789. 

Enfant du 1'* //'/. 
r,AROLiNE-FF.RaiNAhD£-T.oriSE , née 5 Novembre 1798*. VoyezY?iK^c.%. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PHINCES , Ctc I <) 

Enfans du 2« ///. î 

Ferdinand- Charles, Piince héréditaire dii royaume des 
Deux-Siciles , Prince de Calabre, né 12 Janvier 1810. 

Charles-Ferdinand, Prince de Capouc , /?<? 10 Octobre 181 1. 
LÉopold-Benjamin , Comte de Syracuse, né 22 Mai i8i3. 
Antoine-Pascal, Comte de Lecce , né 23 Septembre i8i6. 
Louis-Charles-Marie- Joseph , né 19 Juillet 1824. 
Louise-Charlotte, née 0.^ Octobre 1804. Voyez Espagne. 
ISlARiE-CHniJ.TiNE, née l'j Avril 1806. 
Warie-Antoinette , /î^<? 1 g Décembre 1814 
JVjarie-AmÉlie , née aS Février 1818. 
Caroline-Ferdinande , née 29 Février 1820. 
ïhérèse-Christine-Marie , née 14 Mars 1822. 

i'LÉoPOLD- Joseph --Michel, Prince de Salerne, frère du 
Pioi , né \^^ Juillet 1790 , /tzût/V 28 Juillet 181 6, à 
Marie-Clémentine-Françoise-Josèphe , Archidiichess« 
d'Autriche , née 1" Mars 1798. De ce mariage : ^ 

Marie-Caroline-Augustr, «^^ 26 Avril 1822. \ 

Marie-Christine-Amélie-Thérèse, sœur du Roi. Voyez 

Sardaigne. 
Marie-Amélie, Princesse de JNaples el de Sicile, sa sœur. 
Voyez France , Branche d'Orléans, 

Etats Romains. 

LÉON XII (Annibal della Genga , nék la Gen^a 2 Août 
1760, élu Pape à Rome 27 Sept. 1828 , couronné 6 Oct. suiv. 

Autriche. 

François I", Archidur d'Autriche , né 12 Février 1768, Roi 
de Hongrie et de Bohême 1" Mars 179:1 , Empereur 
d'Autriche 11 Août 1804» i'euf iS Février 1790, d'Elisa- 
bi'th-WilhelmiTîc-Louise de Wurtemberg , i'rufen secondes 
noces i3 Avril 1807, de Marie Thérèse des Deux-Siciles; 
et en troisièmes , le 7 Avril 1816, de Marie-Louise-Antoi- 
nette Béatrix, Archiduchesse d'Autriche, iille de feu TAr- 
chiduc Ferdinand , reifiarié 10 Novembre 1816 , à 

(jiABLoTTE-AuGUStE, Princcssê de Bavière, A/^'^8Fév. 1792. 
Enfans du second Ut. 

Ferdinand-Charles - Léopold-Joseph - François-Marcel- 
LiN, Prince Impérial , Archiduc d'Autriche, Prince Royal 
de Hongrie et de Bohême, n^ 19 Avril 1793. 

I François Charles-Joseph, son frère, «^7 Décembre 1802, 
/n^r/V 4 Novembre 1824, à 
Frédérique-Sophie- Dorothée-Wilhelmine , Princesse 
de Bavière, née 27 Janvier iSoS. 
Marie-Louise , sa sœur , Archiduchesse d'Autriche, Duchesse 

de Parme , née 12 Décembre 1791. 
Léopoldine Caroline-Josephe , sa sœur , née 22 Janvier 1 797. 
Voyez Portugal. 

5. 



2o NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, CtC. 

Marie-Clémentine-Françoise-Josepîie, sa sœur, née \^^ 

Mars 1708. Foyez Deux-Siçiles. 
Caroline-Ferdinai^ide-Thérèse-Joséphine-Demétrie , sa 

sœur, ïtée^kwii lf^ol. Voyez S xxï.. 
Marie-Annr-Françoise-Thérèse-Joséphîne-Médarde , sa 

sœur , née 8 Juin i8o4' 

i'Charles-Louis-Jean-Josepii- Laurent , frère de l'Empe- 
reur, né 5 Se|)tembrc 1771 , marié 17 Septembre i8i5, à 
Henriette- Alexandrine-Frédérique-Wtliielmine , 
Princesse de Nassau- Weilbourg, née 3o Octobre 1797. 
De ce mariage : 

ALBERT-FRÉDr.aic-KorjOLPHE , né 3 Août 18 17. 

Chahles-Feedinand , son frère , né 29 Juillet 1S18. 

PflARiE-TiiÉRÈSE-Is/vBELLE , sa sœur , née 5i Juillet 1816. 

'iVjARiÈ-CAiibLiNE-LouiSE-CHRiSTiKE, sa sœur, née 10 septembre iSsS. 

/ Joseph-Antoine-Jean, Paialin de Hongrie, frère de l'Em- 

l pereur , né q Mars 1776, veuf 16 Mars 1801 , de la Grande 

) Duchesse Alexandra-Paulowna, fille de Paul Empereur de 

/ toutesles tlussies,et i4Sept. i8i7,deiaPrincesseHerminie 

j d'Anlialt-Bernbourg Schaumbourg, remarié 2.1^ XoiiX. 181 g, à 

I Marie- Dorothée, Princesse de Wurtemberg. Du setond 

l mariage : 

Etienne-Francois-Victor , > / c . 1 Q 

,, » '^ nr i ^es 14 Septembre 1817. - 

HerMINIE-AmELIE-MaRIE , j "il I 

Alexandre-Léopolo -Ferdinand, leur frère, né 6 juin 1825. ^ ^^ 

Antoine-Victor-Joseph-JeAn-Raymond , frère de l'Empe- 
reur, uè 3i Août 1779, Grand-Maître de TOrdre Teuto- 
nique -2.0 Juin 1804. 
Jeain-Baptiste-Joseph-Fabïen-Sébastien , frère de l'Ei 

pereur, né 2.0 Janvier 1782. 
L Ueinïer-Joseph-Jean-Michel-François-JéRôme, frère del 
) l'Empereur, né ?)o Septembre inSô , marié 28 Mai 1820, à 
j Marie -FIlisabeth- Françoise , Princesse de Savoie- 
t Cari gn an , née i3 avril 1800. De ce mariage : 
Lèopolu-Louis-Marie, ;z^ 6 juin 1823. 
JilRNEST-CilARLES-FÉtix , SOU frère , né 18 Août 1824 
Marie-Caroline-Auguste-Emsabetii-Marguerite-Dorotiiée, sasœur, 

«/^(? 6 F^évrier 1821. 

Auélaïde-Françoise-Marie-Rainière-Elisaretii-Clotilde , sa sœut*,! 
née 3 Juin 1822. 

Î.0UIS-J0SEP11- Antoine, frère de l'Empereur, tz^' i5 Dec. 1784. 
Fiodolphe-Jean-Joseph-Ueinier, frère de l'Empereur, Car- 
dinal, Archevêque d'Olmulz, né 8 Janvier 1788. 
Marie-Thérèse- Josepiie-Cuahlotte- Jeanne, sœur de 
l'Empereur, née i4 Janvier 1767. FoyezSAXE, 
Bavière. 
l Louis, né 2S Août 1786, lloi de Bavière le i3 octobre iSiS, 
J marié 12, Octobre 1810, à 

\ Thérèse-Charlotte- Eouisk-Frédérique-Amélie de Saxe- 
( ilildburghausen , née 8 Juillet 1792. De ce mariage : 



8o 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRIÏfCEi, GtC. ai 

Maximilien , Prince Royal , 77^28 novembre 1811. 

Otton-FrÉdÉric-Louis, son frère ^ né i*=' Juin i8i5. 
Luitpoi.d-Charles-Joseph-GuillaumE-Louis, son frère, né laMars 1821. 
Matiiilde-Caroline-Fhédérique-Wilhelmine-Ciiarlotti; , sa sœur, 

née en Août i8i3. 
Aldegonde - Auguste - Charlotte -Caroline - Elise -Amélie - Sophie- 

Marie-Louise , sa sœur, née 19 Mars 1823. 
Hildegarde-Louise-Ciiarlotte-Thérèse-Frédérique , née 10 juin 

1825. 

Fbédérique-Wtlhelmine-Caroline, Princesse de Bade, 
Reine douairière de Bavière, née 10 Juillet 1776, veuve i3 
octobre 1826. 

Charles-Théodore-Maximilien-Auguste, frère du Roi, 
ne 7 Juillet i7q3. 

Auguste -Amélie, sa sœur, née 2.1 Juin 1788, veui^e ai 
Février 1824, du Prince Eugène Beauharnois, Prince 
d'Eichstîpdr, Duc de Leiichtenberg. 

Charlotte-Auguste, sœur du Roi , née 8 Fév. 1792. Foyez 
Autriche. 

Enfans du 2® ///. 

Elisabeth Louise, ^oj. Prusse. 1 „r^ tv^„„ i 

Amélie-Auguste, Foy. Saxe. \^''' 12 Novembre 

Frédérique-Sophie-Dorothée-Wilhelmine. F. Autriche. 

Marie-Anne-Léopoldine, née 2.'] Janvier i8ovS. 

Louise-Wilhelmine, née '^o Août 1808. 

Maximilienne Joséphine-Caroline Elisabeth, née 2.1 Juil- 
let 1810. 

Marie-Amélie-Auguste, tante du Roi. Foyez Saxe. 

Marie-Anne-Léopoldine , Arcbiduchesse d'Autriche , née 
II Décembre 1776, veuve 16 Février 1799, de Charles- 
Théodore de Bavière. Foyez Modène. 

( Le Duc Guillaume, né loNov. lySs, cousin du Pioi, w/7r/<?3oJanv. 1780,1 

\ Marie-Anne, lanle du Roi, i'Ciif l^ Février 1824. De ce mariaf^e: 

Le Duc Pie -Auguste, né i*^' Août 1786, marié 26 Mai 1807; t>euf 

4 Avril 1823, de Améiie-Louise-Julic, Princesse d'Areraberg. De ce mariage : 

Maximilien , né 4 Décembre 1808. 

Marie-tElisabeth-Amélik , sœur du Duc Pie-Auguste, née 6 Mai 1784, 

çcuve l'^'Iuin i8i5, d'Alexandre Berlhicr, Prince de Wagram. 
Louise-Christine , née 17 Août 1748, sœur du Duc Guillaume de Bavière, 
veuife 26 Avril 1802 , du Comte Reuss , Henri XXX. 

Danemarck. 
Frédéric VÏ , né 28 Janvier 1768, Roi de Danemarck 

i3 Mars 1808, marié ?ji Juillet 1790 , à 
Marie -Sophie -Frédériquë de Hesse, née 28 Octobre 
1767. De ce mariai^e : 
Caroline, Princesse royale de Danemarck, née 28 Octob. 1793. 
WiLHELMiNE Marie, Princesse de Danemarck, sa sœur, née^ 

18 Janvier i8o8. 
Louise -Auguste, Princesse de Danemarck, sœur du Roi 
née'] Juillet 1771. Voyez Branche d'Ausustenbours- 



aa NAISSANCKS ET ALLIANCES DES PIllNCES , Cfc. 

l Christian-Frédéric , Prince de Danemarck, cousin du Roi, 

' 72^ i(S Septembre 1 7<% , marié 22 Mai 1 8 1 5, à 
j Caroline-Amélie , Princesse de Slesvic-Holstein-Augus- 
( tenboiirg, née 28 Juin 179!"'. 

Chrétien-Frédéric-Charles , fils de ce dernier, de son i" 
mariage avec Charlotte-Frédérique , Princesse de Mecklen- 
bourg-Schwerin , né 6 Octobre 1808. 
Julienne-Sophie , Princesse de Danemarck , sœur du Prince Chrislian-Fre'de'rîc, 
nàe 18 Février 1788, mariée 22. Xoùl 1812, au Prince Guillaume DE 
Hesse-Philippsthal. 
Louise-Charlotte , Princesse de Danemarck, sa sœur , née 3o Oct. 1789. 

V oy e z Hcsse-EIectorale . 
Frédéric-Ferdi-nand , né 22 Novembre 1792. 

Louise , Princesse de Danemarck , tante du Roi. Voyez Hessc-Electorale. 
Slesvic - Holstein-Sunderbourg. 
Branche d'Augustenbourg. 
Chrétien-Charles-Frédéric-Auguste, né ig Juillet i7(;8, 
Duc de Slesvic -Holstein-Sunderbourg 14 Juin i8i4, marié 
i8Septembre 1820 , à 
Louise, fille du Comte de Danneskiold Samsoë, née 22 Sep- 
tembre 1796. De ce mariage : 
Frédéric-Emile-Auguste , frère du Duc , né 2.'à Août 1800. 
Caroline-Amélie , sa sœur. Foyez Danemarck. 

I Frédéric-Charles-Emile, oncle du Duc, né ^ Mars 1767, 
marié zq Septembre i8oi, à 
Sophie-Eléonore, fille du Baron de Scheel , w^V^G Décembre 
1778. De ce mariage : 
Fréderig-Auguste-Emile , né 3 Février 1802. 
Georges-Ebic, son frère, né i4 Mars i8o5. 
Henri -Charles-Woldemar , son frère , né i'5 Octobre 18 10. 
Charlotte-Louise-Dorothée-Joséphine , sa sœur , née 24 Janvier t8o3. 
Pauline-Victoire-Anne-Wilhelmine , sa sœur, née 9 février 1804. 
AmÉlie-Eléonore-Sopiiie-Carûline , sa sœur, née 9 Janvier i8i3. 
Sophie-Berthe-Clémentine-Auguste , sa sœur, /?^^ 5o Janvier ï8i5. 
Louise-Auguste, mère du Duc, et fille de Chrétien Vil, Roi de Dane- 
marck , née 7 Juillet 1771 , reti^'e du Duc Frédéric-Chrétien 14 Juin 1814. 

Branche de Holstein-Beck. 
Frédéric Guillaume-Paul-Léopold, Duc de Holstein-Beck , 

I2.S Mars 1816 , «^' 5 Janvier 1785, marié 2.^ Janvier 1810, à 
Louise-Caroline, fille du Landgrave Charles de Hesse, 
née 28 Septembre 1789. De ce mariage : 
Charles, Prince héréditaire, né '60 Septembre i8i3. 

Frédéric, son frère, né 23 Octobre 18 14, 

Louise-Marie-FrÉdérique, sa sœur , 72^7tf 23 Octobre 1810. 

Frédérique-Carolike-Julie, sa sœur , /r/?^ 9 Octobre 1811. 

Guillaume , son frère ^ né i<^ Avril 1816. 

Chrétien , son frère , né 8 Avril 1818. 

Louise, sa sœur, née 18 Novembre 1820. 

Frédérique-AmÉlie . Comtesse deSchlieben , née 28 Février 17^7, fem'e 25 

Mars 1816 , du Duc Frédéric-Charles-Louis , mère du Duc régnant. 
Elisabeth-Charlotte-Frédérique-Sophie, sœur du Duc régnani , née 

i3 Décembre 1780, teu^'e 2.5 Février 1808, du Baron de Fiichlliofen 



I 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , CtC. ^3 

Holstein-GlucJcsbourg, 
Anne-Caroline, Princesse de Nassau -Saarbruck , née 3i 
Décemb. i^ï^i^ veuve 17 Avril 1809, du dernier Duc Frédéric- 
llenri-Guillaume. 
Julie WiLHELMiNE, sœur du dernier Ehic Frédéric Henri 
Guillaume (^mort i3 iVTars 1779), /z^V 3o Avril 17S4, veuvel^ 
20 Août 1817, de Gcldric-Louis, G** de Bentheim Steinfurl. 
Deux SiciLES. \ 

Espagne. > Voyez Maison de Bourbon. 
France. ) 

Grande-Bretagne, Hanovre. 
Georges IV , né 12. Août 17G2 , prodamé Roi d'Anf^leterre 
2g janvier 1820, lloi de Hanovre le 26 Ociobre 1814, veuf 
7 Août 1821. 
Frédéric d'Angleterre, né iG Août 17B3, Duc d'York eu 
Mai 1784. w/// 6 Août 1820, de Frédériquc - Charlotte - 
Uirique , Princesse (ie Prusse. 
Guillaume Henri d'Angleterre, Dric de Ciarence, né 2.1 

Août 1765 , marié 11 Juillet 1818 , à 
Amélie-Adelaïde-Louise , Princesse de Saxe Meinnngen , 
née i3 Août 1792. 
Marie -Louise - Victoire , Princesse de vSaxe-Cobourg, née 
27 Août 178G, veuve en i*^^* noces du Prince de JJnange; et 
en 2" nices d'Edouard Aui^usîe , Duc de Kent et Strathern, 
Comte de Dublin 2) Janvier 1820. Du second mariap^e : 
Alexandrine-Victoire, «<9> 24 Mai 1819. 
Ernest-Auguste d'Angletrrre, Duc de Cuniberland et 
Twist (laie , Comte d'Arniagh, «<? 5 Juin 1771, marié 29 
Mai 18 1 5, à^ 
Frédérique Caroline Sophie de Mecklenbourg Stréîitz, néâ 
2Mars 1 778, ^'^Mt'^ en premières noces le 28Décembi'e 1796, 
J du Prince Louis de Prusse, frère du lloi ; en secondes noces 
f i3 Avril 1814, de Frédéric-Guillaume , Prince de Solms- 
V Braunfels. De ce mariage: 
Georges Frédéric-Alexandre -Charles-Ernest-Auguste , 

né 2.-] Mai 1B19. 
Auguste-Frédéric d'Angleterre, Due de Sussex, etc., 
w^' 27 Janvier 1773. 
Adolphe-Frédéric d'Angleterre, Duc de Cambridge, né 

24 Février 1774. rnarié 7 Mai 1818 , à 
Auguste- WiLHELMiNE-LouiSE, fille du Landgrave Frédé- 
ric de Hesse , née 25 Juillet 1797. De ce mariage : 
Georges-Fuédéric-Guillaume-Ch ARLES , Prince de Cam- 
bridge , né 20 Mars 1819. 
Auguste - Caroline - Elisabeth - Mari e - Sophie - Louise , 

née 19 Juillet 1822. 
Charlotte- Auguste -Mathilde, Princesse d'Angletecre , 
/ï^<? 29 Septembre 1766. fVr^^ Wurtemberg. 



^4 NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, efc. 

Auguste-Sophie, Princesse d'Angleterre, née 8 Novembre 1 7G8, 
Elisabeth, Princesse d'Angleterre, née 2.2. Mai 1770. Voyez 
Hesse-Hombourg. 

I Marie , Princesse d'Angleterre, née 2.S Avril 1 77G , mariée 2.2. 
Juillet 1816, à 
GuillauxME-Frédéric, Duc de Glocester et d'Edimbourg en 
i8o5 , cousin germain du lloi, né i5 Janvier 1776. 
Sophie, Princesse d'Angleterre, née?) Novembre 1777. 

.Sophie-Matiiilde , sœur du Duc de Glocester , née 29 Mai lyyS. 

Pays - Bas. 

I Guillaume-Frédéric , né 24 Août 1772 , Roi des Pays-Uas 
i() Mars i8i5, marié i*' Octobre 1791 , à 
Frédérique-Louise-Wilhelmine de Prusse, née 18 No- 
vembre 1774- 13e ce mariage : 
Guillaume-Frédéric-Georges-Louis, Prince d'Orange, 

né G Décembre 1792, marié 2.1 Février 181 G, à 
Anne-Paulowna, Grande-Duchesse et sœur de l'Empereur 
de toutes les llussies , née 1 8 Janvier 1795. De ce mariage : 
Guillaume- Alexandre- Paul -Frédéric -Louis, né 19 

Février 1817. 
Guillaume-Alexandre- Frédéric-Constantin-Nicolas- 

MicHEL, son frère, né 2 Août 1818. 
Guillaume-Frédéric-Henri, son frère, né i3 Juin 1820. 
Wilhelmine Marie-Sophie-Louise, sa sœur, née 8 Avril 1824. 
Guillaume-Frédéric-Charles, frère du Prince d'Orange, né 

28 Février 1797, J^^^^i^^ à Berlin le 21 mai 1820, à 
Louise -Auguste -Wilhelmine- Amélie , Princesse de 

Prusse, née i*'" février 1808. 
Wilhelmine-Frédérique-Louise-Charlotte- Marianne, 
sa sœur, née 9 Mai 181 o. 

Pologne. 
Nicolas, Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne 
1*^^ décembre 1825. J^oyez Russie. 
Portugal. 
Jean YI, né i3Mai 1767, Roi de Portugal, du Brésil et des 

xMgarves le 20 Mars 181G, marié q Suui 1786, à 
Charlotte-Joachime, Infante d'Espagne, née 25 Avril 

1776. De ce mariage : 
Don Pierre d'Alcantara , Prince Royal du Portugal , du 
Brésil et des Algarves , né i2 0ct. 1798, marié i?» mai 
1 8 1 7 , à 
Léopoldine-Caroline-Josephe , Archiduchesse d'Aulriche 
née 22 Juin 1797. ^^ ^^ mariage: 
Maria-da-Gloria-Jeanne-Charlotte-Léopoldine , Prin- 
cesse de Beira, née i^ Avril 1819. 
l^î ...... f ; .... . née 1 1 Mars 1822. 

Paule-Martanne-Jeanne-Charlotte, née 21 Fcu' 182.H . 
Don Michel, frère du Prince Royal , /?^' 2G Octobre 1802. 



I 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , etC a5 

Marie-Thérèse , sa sœur , 7iée2.() Avril i 7q3 , veine 4 Juin 1 8 1 ^ , 
(le l'Infant Don Pèdre, fils de l'Infant a Espaççne Don Gabriel. 
Marie-Françoise, sa sœur, w^'^:i2 Avril 1800, F. Espagne. 
Isabelle-Marie, sa sœur, née 4 Juillet 1801. 
Marie-Anne- Jeanne-Joséphine, sa sœur, /zA' sS Juillet i8o5. 

Marie-Françoise-BénÉdicte , née a5 Juillet 1746. t'cuce it Septem- 
bre 1788, de Joseph-François-Xavier, Prince du Brésil, son neveu. 

Prusse. 
Frédéric-Guillaume III, né 3 Août 1770 , Roi de Prusse 

16 Novembre 1797, veufi^ Juillet 18 10, de Louise-Auguste- 

Wilhelmine de Mecklenbourg-Strelitz. De ce mariage : 

Frédéric-Guillaume, Prince Royal, né i5 Octobre 1796 , 
marié par procuration 16 Novembre i8:i3à Munich, et en 
personne 29 Novembre à Berlin, à 

Elisabeth-Louise, Princesse de Bavière, née 12 Nov. 1801. 
Frédéric-Guillaume-Louis, son frère, né 2.2. Mars 1797. 
Frédéric-Charles-Alexandre, son frère, né2.(.)}\\\n 1801. 
Frédéric-Henri-^Vlbert , son frère, né l^ Octobre 1809. 
Frédérique-Louise-Charlotte Wilhelmine, sa sœur, née 

i3 .Juillet 1798. Voyez Russie. 
«Frédérique-Guilhelmine-Alexandrine - Marie-Hélène , 

sa sœur, «^> rt3 Février i8o3. Voy. MecMenbourg-Schwérin. 
Louise-Auguste-Wilhelmîne-Amélie , sa sœur , Voyez 

Pays-Bas. 

Frédéric-Charles-Henri , frère du Roi , né 3o Décembre 1781. 

{Frèderic-Guillaume-Charles , son frère, néZ Juillet 1783 , marié 12 
Janvier ï8o4, ^ 
Amélie- Marianne DE Hesse - Hombourg , née 1 3 Octobre 1785. De 
ce mariage : 
Henri-Guillaume-Adalbert , né 29 Octobre 181 1. 
Marie-Elisabetii-Caroline-Victoire , sa sœur, née ï8 Juin i8i5. 
Frédéric- Guillaume-Waldemar , son frère, /?<? 3 Août 1817. 

N sa sœur, née iS octobre 1825. 

Frédérique-Louise-Wiuielmine , sœur du Roi. Foycz Pays-Bas. 
Frédérique-Catiierine-Auguste, sœur du Roi. Voyez Hcssc-Eleclorale. 

{Frédéric -Guillaume -Louis , fils du feu Prince Fréddric-Louis-Charlcs , 
frère du Roi , né 3o Octobre 1794 •. marié 3i Novembre 1817 , à 
Wiliielmine-Louise , Princesse d'Anhalt-Bernbourg , née 5o Octobre 
1799. De ce mariage : 
FrÉdéric-Guillaume-Louis-x\lexandre , né i\ Juin 1820. 
Frédérique -Wiliielmine-Louise- Amélie , sœur du Prince Ircde'ric- 

Guiliaume-Louis. Voyez Anhall-Dessau. 
f rédéric-Guillaume-Henbi-Augusïe , fils du feu Prince Ferdinand, 
^ oncle du Roi, né \o^ Septembre 1779. 
Frédérique-Dorothée -Louise-Philippine , sa sœur, née 24 Mai 177Q -. 
mariée 17 Mars 1796 , à Antoine-Henri , Prince de Radzivill , né iC> j^in 

Russie. 

/ Nicolas Paulowitch, .'7^' 2 Juillet 1796, Empereur de toutes 

les Ilussies le i*-'^ décembre i&iS, marié i3 Juillet i8i7,à 

M^a Grande-Duchesse Alex andra-Feodorowna -Louise^ 



2b NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, etc. 

r Charlotte-Wilhelmine DE Prusse, «^V i3 Juillet 1798. 

\ De ce mariage : 

Alexandre-Nicolaowitch, n<?29Avril 1818, Prince Impérial. 

Mahie , nj'e A Août , 8 ,9 \ Ses Sœurs. 

Olga, née n Septembre 1822 , ) 

Marie Feodorowna, Princesse de Wurtemberg , [mpératrice 
mère, née ^S Octobre lySç, çeui>e de l'Empereur Paul, 
- 4 Mars 1 801. 

Constantin-Paulowitch-Czaiiowitch , Grand-Duc, frère 
de l 'Empereur, /z^' 8 Mai 1779 » 'f^^f^i^ 2(> Février 17 96 , à 
la grande duchesse Anne-Fcodorowna-Juiie-Henriette- 
Ulrique de Saxe-Cobourg, née 2.') Septembre 1781, sé- 
paré en avril 1820, remarié 24 Mai 1820, à 
Jeanne-Gruzynska, Princesse de Lowicz. 
Michel Paulowitch , Grand -Duc, frère de l'Empereur, 

né 8 Février 1798. 
Marie-Paulowna, Grande-Duchesse, née) 

i5 Février 1786. Voyez Saxe-Weymar. ( Sœurs de l'Empe^ 
Anne Paulowna , Grande-Duchesse , née l reur. 

18 Janvier 1795. F(9/^.2 Pays-Bas. J 
Elisabeth Alexienna , Princesse de Bade , née 24 Janvier 
ij'jq^çeui^e de l'Empereur Alexandre Paulowitch , i'^'' dé- 
cembre 1825. 

Sardaigne. 

i Charles-Félix de Savoie, ra^' 6 avril 1766, Roi de Sardaigne 
i3 Mars 1821 , marié j Mars 1807, à 
Marie-Christine-Amélie-Thérèse, sœur de François, Roi 
du royaume des Deux-Siciles, née 17 Janvier 1779. 
Marie-Thérèse-Jeanne-Josephe d'Autriche-Modène, nég 
1^"^ Novembre 1773, çeui'e le 10 Janvier 1824, de Victor- 
Emmanuel de Savoie, ancien Roi de Sardaigne. De ce ma- 
riage : 

BÉA.TRIX-M A RIE- Victoire , née 6 Décembre 1792. ro/ûzMoDksE. 
Marie-Thérèse- Ferdinand£-Félicité-Gaetane-Pie: ^ , „ 

Fo/CZ LUCQUES. > j ^ o "i 

Marie-Anne-Richarde-Charlotte-Marguerite-Pie , j ^«™^''*^ ^^®^' 
Marie-Christine-Ciiarlotte-Joséphine- Gaetane- Elise , née 14 
Novembre 1812. 

Branche de Savoie-Carignan. 
Charles-Amédée-Albert, Prince de Garignan, né :i Oc- 
tobre 1 798 , TTZtfr/V 3o Septembre 1817 , à 
Marie-Thérèse-Françoise-Josephe-Jeanne-Bénédicte, 
Archiduchesse d'Autriche , fdle du Grand-Duc de Tos- 
cane , née 21 Mars 1801. De ce mariage : 
Victor-Emmanuel, /?<? i4Mars 1820. 
Ferdinand Marie-Albert- Amédée-Philibert-Wenceslas, son frère, né^ 

i5 Novembre 1822. 
Françoise-Marie-Elisabeth-Charlotte-Joséphine, Princesse de Ga- 
rignan , sa sœur. Voyez Autriche. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Ctc 27 

Marie-Christine-Albertine-Charlotte, fille du Duc Charles-Chiclicn de 
Saxe et de Courlande, /?<?<? 9 Décembre lyj^^fcuce 16 Août 1800, de Charles- 
Emmanuel-Ferdinand, Prince de Carîgnan , mère du Prince Charles-Albert. 

Gabrielle-Marie, tante du Prince de Carignan, née 17 Mars 174b, f^eu^'e 
II Janvier 1784 de Ferdinand-Philippe-Joseph , Prince de Lobkowitz. 

r Catherine-Louise-Françoise , tante du Prince de Carignan , née 4 Avril 

•? 1762, mariée.... Décembre 1780, à 

t Philippe Colonna , Prince de Palliano. 

Saxe, 

I Frédéric-Auguste, né 28 Décembre 1760, Roi de Saxe 11 
Décembre 1806, marié 29 Janvier 1769, à 
Marie-Amélie-Auguste, tante du Roi de Bavière, Reine de 
Saxe , née 1 1 Mai 1 762. De ce mariage : 
Marie-Auguste-Antoinette, Princesse Royale de Saxe , ieur 
fille, née 21 Juin 1782. 

Antoine-Clément , frère du Roi, né 27 Décembre 1755, ceu/Zo Dec. 
1782, de Marie-Charlolte-Antoinette de Savoie , remarié i8 Octobre 
1787 , à 
Marie-Thérèse-Josephe-Charlotte-Jeanne-d' Autriche , sœur de 
l'Empereur François I^t , née 14 Janvier 1767. 
Maximi lien-Marie, frère du Roi , né i3 Avril 1759 , marié 9 Mai 1792, 
peu/ \'^ Mars i8o4 , de Caroline-Maric-Thércse, fille de Ferdinand, Duc 
de Parme, remarié par procuration à Lucqucs, i5 octobre i825, et en 
personne, à Dresde, 7 novembre suivant, à 
Marie-Louise-Charlotte , Infante d'Espagne, sœur du duc de Lucques, 
née 2 octobre 1802. 

Enfans du premier mariage : 
/ Frédéric-Auguste-Albert-Marie , etc. , né 18 Août 1797, marié 
J 26 Septembre 1819,3 

\ Caroline-Ferdinande-Thérese-Joséphine-DemÈtrie , Archiduchesse 
\ d'Autriche , née 8 Avril 1801. 

^ Jean-Népomucène-Marie , son frère, né 12 Décembre 1801 , marié le 
■? 10 Novembre 1822, à 

' Amélie-Auguste , Princesse de Bavière, née 12 Novembre 1801. 
Marie-Amélie-Frédérique , etc. , leur sœur, née 10 Août 1794- 
Marie- Ferdinande- Amélie -Xavière , etc., sa sœur, née 27 Avril 

1796. Voyez Toscane. 
Marie-Anne-Caroline , sa sœur , née i5 Novembre 1799. Voy. Toscane. 
Marie- JosEPHE- Amélie , sa sœur, née 6 Décembre i8o5. Vojr. Espagne. 
Marie-Amélie-Anne-Josephe , sœur du Roi , Duchesse douairière des Deux- 
Ponts , née 26 Septembre 1757. 
Marie-CunÉgonde, tante du Roi , née 10 Novembre 1740. 

Suède et Norm^ège. 
Charles-Jean, né 26 Janvier 1764, Roi de Suède et de 

Norwège, 5 Février 18 18, /zzar/V iG Août 1798, à 
Eugénie-Bernardine-Désirée,/2^^8 Novembre 1781, Reine 

de Suède et Norwège. De ce mariage : 
Joseph-François Oscar, Prince Royal , né 4 Juillet 1799, 

marié par procuration diiavLïiich. 2.0. M^i^ et en personne à 

Stockholm 19 Juin 1828, à 
Joséphine-Maximilienne-Eugénie , fille du feu Prince 

Eugène Beauharnais, Duc de Leuchtenberg et d'Eichstacd, 

née \\ Mars 1P07. 



28 NAlfJSANCES ET ALLIANCES DES PRIWCES , etC. 

Sopuis. Albeiitine, sœur du feu Roi Charles XIII, Abbesse de 
Quedlinbourg , /z^^ 8 Octobre lyoS. 

Turquie. 

Mahmoud II, né en 1784, proclamé Empereur 11 Août 1808. 

Wurtemberg. 
Guillaume né 27 Septembre 1781 , Roi de Wurtcmbcrj^ 
3o Octobre 1816, i'cnfq Janvier 181 9 , de Catberinc-t^au- 
lowna, sœur de l'Empereur de toutes les Russies, remarié 
i5 avril 1820, à 
Pauline, Princesse de Wurtemberg , sa cousine, née n 
septembre 1800. De ce mariage : 
Charles-Frédéric-Alexandre, Prince Fioyal, /zt' 6 Mars 

i8o3. 
Marte-Frédérique-Charlotte , Princesse Royale de Wur- 
temberg, née 3o Octobre 18 16. 
Sophie-Frédérique-Mathilde , sa sœur, née 17 Juin 1818. 
Catherine-Frédérique-Charlotte , sa sœur, née 24 Août 

1821. 
Charlotte-Auguste-Mathilde, Princesse Royale d'An- 
gleterre, née 29 Septembre 1766, Reine douairière de 
Wurlemberg, ^nmve ':jo Octobre 181G, du Roi Frédéric. 
Paul-Charles-Frédéric-Auguste, frt;re du Roi, né 19 Jan- 
vier 178S, marié -j.^ Septembre i8o5, à 
Catherine -Charlotte -Georgine-Frédérique-Louise- 
Sophie-Thérése, fille du Duc régnant de Saxe-liildburg-' 
hausen, née 1 7 Juin 1 787. De ce mariage : 
Krédéric-Ciiarles-Auguste , /?/? 21 Février 1808. 
FRÉDÉRic-Aur,usTE-EBERHARD , son frère , né 24 Janvier i8i5. 
FrÉdÈrique-Charlotte-Marie , sa sœur, née 9 Janvier 1807. 
rAULiNE-FRÉDÉRiQUE-MARlE , Sa sœur ,;?<?<? sS Février 1810. 
FrÉdérique-Catherine-Sopiiie-Dokotiiée , sœur du Roi , née 21 Février 

1783. 
Louise , Princesse de Stolberg-Gcdern , Duchesse douairière de Saxe-Moi- 
Tiungcn , née i3 Octobre 1764 , t^âure en secondes noces ^ le 2c juin TM22 
du Prince Eugène-Frédcric-Hcnri , Duc de Wurtemberf;;. De ce mariage : 

ÎFrédéric-^Eugène-Charles-Paul-Louis , né 8 Janvier 1788 , marié 20 
Avril 1817 , à 
FRÉDÉRiQUE-MATmLDE , Princesse de Waldeck , née 10 Avril i8or.De 
ce mariage : 
Eugène-jGuillaume-Alexandre-Herman , C^*^. de Wurtemberg , né 25 

décembre 1820. 
JVIaRIE-Alexandrine-Auguste-Louise, Comtesse de Wurtemberg, sa sœur, 

née 26 Mars i8i8. 
FrédÉric-Paul-GuillAume , né 25 Juin 1797. 

( Frédérique-Sophie-Dorothée-Marie-IjOuise , sa sœur , née 4 Juin 
^ 1789 , mariée 29 Septembre 181 1 , à 
C Auguste , Prince de llohenlohe-Oeiirlngen. 

Guillaume-FredÉric-Philippe, Duc de Wurtemberg, oncle du Roi . //<r 
27 Décembre 1761, çeuf^ Février 1822, de Frédérique-Fran^oisc-Wilhcl-i 
mine, Comtesse Rhodis de Tunderfeld. De ce mariage : 



NAISSANCES ET ALLIA^^CES DES PRINCES , Ctc 2g 

CiiRÊTiEN-î'RÉDÉnic-ALEX ANDRE, Comtc de Wurlciiiherg , /7r 5 Nov. i8oi. 

VrÉdéeic-Guillaume-Alexandre-Ferdinand , son frère , Comte de Wur- 
temberg , /?<? 6 Juillet i8io. 

Frédérique-Marie-Alexandrine-jCharlotte-Catiierine , sa sœur , 
Comtesse de Wurtemberg, /2ée 29 Mai i8i5. 

Ferdinand-Frédéric-Auguste , Duc de Wurtemberg , oncle du Roi , //à 

22 Octobre 1763 , /?z/7/-//? en premières noces 18 mars 1796, à Al- 

bertine-Wilhelmine-Amélie de Schwarzboug-Sondershausen y 

née 5 Avril 1771 ; remarié 2.5 Février 1817 , à 

MARIE-Cu^'ÉGoiN de-Pauline de Metternich. née 20 Novembre 1771. 

Alexandre-FredÉric-Ciiarles, Duc de Wurtemberg, oncle du Roi, né 
24 Avril 1771 , marié 17 Novembre 1798, à Ântoinette-Ernesline-Amélie , 
Princesse de Saxe-Cobourg-Saalfeld ; ifeuf \\ Mars 1824- De ce mariage: 

Ernest , Prince, né en Décembre i8o4- ' 

Frédéric-Guillaume , son frère , Prince de Wurtemberg , né 29 Avri! 1810. 

Antoinette-Frédérique , sa sœur, née 17 Septembre 1799. 

Henri -Frédéric-Charles , Duc de Wurtemberg, oiicle du Roi, né ^ 
Juillet 1772. ai. {fil 

SoniiE-DoROTHÉE , sa sœur. Voyez Russie. "^^ 

Henriette , Princesse de Nassau-Weilbourg , née 22 Avril 1780", peuve 
20 Septembre 1817 du Duc Louis , oncle du Roi. 

Adam-Charles-Guillaume-Stanislas-Eugene-Paul-Louis , fils du pre- 
mier lit, du feu Dur, Louis, né 16 Janvier 1792. 

Alexandre-Paul-Louis-Constantin , fils du scicond lit, né o^ Sept. 1804. 

Marie DoROTiiÉE-LouisE-GuiLL.-CAROLiNE, sa sœur, née i" Nor. 1797- 

LorisE'AMÉLiE-GuiLLELMiNE-PiiiLiPPiNE , sa sœur , née 28 Juin 1799. 
Voyez Saxe-JIildburghauseh. 

PAULlNE-TiiÉRÈSE-LouisE,sasœur, Reine de Wurtemberg, née 11 Sept. i8oo. 

Elisabetii-Alexandrine-Constance , sa sœur , née 27 Fcvrier 1802. 

ETATS D ITALIE. 
LUCQUES. 

! Charles-Louis, Infant d'Espaijjne , Duc de Lucqués, né 
22 Décembre 1799, marié i5août 1820, à . 
Marie-Thérèse de Savoie , Princesse de Sairdaigne , née 
19 septembre i8o3. De ce mariage : 
Ferdinand-Joseph-Marie-Charles-Victor, 7/^'i4 jan. 1823. 
Marie-Louise-Charlotte, Infante d'Espagne, sœur du Due 
de Lucques. Voyez Saxe. 

Modène. 
François-Joseph-Charles-Ambrotse-Stantslas , Arclii- 
duc d'Autriche, fds de feu l'Archiduc Ferdinand d'Au* 
triche-Modène, et de la Princesse Marie-Béatrix d'Est, 
né ^ Octobre 1779, Duc de Modène 9 Juin i8i5, marié 
20 Juin 1812, à 
Marie-Béatkix-Victoire-Josephe , Princesse de Savoie , 
fille du Uoi de Sardaigne, née 6 Dec. 179:1. De ce mariage» 
François-Ferdinand-Geminian, né \^^ Juin 1819. ^'i '^^ 

Ferdinand, son frère, né 19 juillet 1831. ' 

Marie-Thérèse-Béatrix , sa sœur, née i4 Juillet 1817. 
Marie-Béatrix-Anne-Françoise , sa sœur, née i3 fév. 1824. 

Marik-BÉatrix d'Kst, Ducbessc de Massa, mère du Duc de Modène ,,nc€ 
7 Avril 1750, i'cuvc a^ Décembre 1806, de l'Archiduc Ferdinand. 



3o NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , etC. 

Ferdinand, frère du Duc de Modène, né 2Ô Avril 1781, 
Maximii.ien-Josepii-Jean-Ambroise-Ciiarles, son frcrr , né i4 Juillet 

1782. 
Marie-Thérèse- Jeanne-Josephe, sœur du Duc de Modène. Foyez Sal- 

DAIGNE. 

Marie-LÉopoldine-Anne-Josephe-Jeanne , sa sœur, née 10 Décembre 
l'J']^-, i>eui>c 16 Février 17995 de Charles-Théodore, Electeur-Palalln de 
Bavière. 

Parme. 

Marie -Louise , Archiduchesse d'Autriche, Duchesse de 
Parme, Plaisance et Guastalla, née 12 Décembre 1791. 

Toscane. 
Léopold II, Archiduc d'Autriche, né 3 Octobre 1797, 
Graud -Duc de Toscane 18 Juin 1824, marié 28 Oc- 
tobre 1817, à 
Marie-Anne-Caroline, Princesse de Saxe, née i5 No- 
vembre 1799. De ce mariage: 
Marie-Caroline-Âuguste-ElisaUeth-Vincentine- Jeanne-Joséphine, 

née 19 novembre 1822. 
Marie-Louise-Josephe-Christine-Rose , sœur du Grand -Duc, néû 

3o Août 1798. 
M arie-Thérèse-Françoise-Josephe- Jeanne-Bénédicte , sa sœur, née 

21 Mars 1801 Voyez Sardaigne , Branche de Savoie-Car/gnan. 
Marie-Ferdinande-AmÉlie-XaviÈre , Princesse de Saxe, née 27 Avril' 
1796, çeuçe de Ferdinand III , Grand-Duc de Toscane, 18 Juin 1824. 

Confédération germanique. 
Bade, 
Louis-Auguste-Guillaume, né 9 Février 1768 , Grand-Duc 
de Bade , Duc de Zœhringen 8 Décembre 1818. 
Charles-Léopold-Frédéric , Prince Grand Ducal , 77^' 29 
Août 1790, fils du Grand-Duc Charles-Frédéric, marié 0:0 
Juillet 1819 , à 
SophieWilhelmine , Princesse de Suède , née 21 Mai 1801. 
De ce mariage : 

Louis, né 1 5 Août 1824. 
Alexandrine-Louise-Amélie-Frédérique-Elisabeth-Sophie , sa sœur , 

née 6 décembre 1820. 
Guillaume-Louis-âuguste , frère du Prince héréditaire , né 8 x\vril 179a. 
Maximilien-Frédéric-Jean -Ernest , son frère, né 8 Décembre 1796. 
^ Amélie-Christine-Caroline , sa sœur, née 26 Janvier 1795, y/î/zr/V/? 
.? 19 Avril 1818 , au 
^ Prince Charles-Egon de Furstemberg. 
StÉphanie-Louise-Adrienne , Grande-Duchesse de Bade, née 28 Août 

1789 , i'eupe 8 Décembre 1818 , du Grand-Duc Charles-Louis-Frédéric. 
Louise-Amélie-StÉphanie , Princesse de Badè , née 5 Juin iSî i , sa fille. 
Joséphine-Frédérique-Louise , sa sœur, né 21 Octobre 181 3. 
Marie-Caroline-Elisabeth-Amélie , sa sœur , née 11 Octobre 1817. 
Amélie-Frédérique de Hesse-Darmstadt , belle-sœur du Grand-Duc 

régnant , née 20 Juin 1754 , (^eut'e i5 Décembre 1 801. De ce mariage: 
Frédérique-Guillelmine-Caroline , sa sœur. ) Nièce du Grand -Duc, 

Fnjrez BwikKT^. j «<?> i3 Juillet 1776, 



TQAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, eîc. 3l 

Louise-Marie-Auguste— Elisabeth-Alexiewna , nièce du Grand - Duc. 

Voyez Rt'SSIE. 
FaÉDÉRiQUE-DoROTHÉE-WiLHELMiNE, sz sœur , née 12 Mars l'j^i.mancc 

3i octobre 1797, à Gustave IV^, de Suède, séparée Février 1812. 

WiLHELMiNE - LouisE , sa sœur. Voyez Hesse-Darmstadt. 
Christiane-Louise de Nassau-Usingen , née 16 Août 1776, i'euce 26 

Mai 181 7, du Margrave Frédéric, frère du Grand-Duc régnant. 

Hesse-hlectorale. 

Guillaume, Electeur, 27 février 1821, né 28 Juillet 1777, 

marié 10 Février 1797, à 
Frédérique-Catherine-Auguste de Prusse, née i" Mai 
1780. De ce mariage : 
Frédéric-Guillaume, Prince héréditaire, né 2.0 août 1802. 

Caboline-Frédérique-Wilhelmine , sa sœur, née 29 Juillet 1799- 
Marie-Frédérique-Wilhelmine-Christine, sa sœur. Voyez Saxe-Mei- 

NUNGEN. 

Marie-FrÉdérique , sœur de TElccteur. Voyez Anhalt-Bernbourg. 
Caroline- Amélie, sa sœur. Voyez Saxc-Gotha. 

ï Charles, oncle de l'Electeur, né 19 Décembre x'^^é^^marié 3o Août 1766, à 

( Louise de Danemarck, née 3o Janvier 1750. De ce mariage: 

Frédéric, z?^ 24 Mai 1771. 

Marie-Sophie-Frédérique , sa sœur. Voyez Danemarck. 

Julienne-Lodise-Amélie , sa sœur, née 19 Janvier 1773. 
Louise-Caroline , sa sœur , née 28 Septembre 1789. Voy. Holsieln-Bech. 

i Frédéric , oncle de l'Electeur , né 11 Septembre 1747 ^ marié 2 Décembre 

1 1786, à 

J Caroline-Polixèwe de Nassau-Usingen, née 4 Avril 1762. De ce 

l çariage: 

 GufLLAUivîE , né 24 Décembre 1787 , marié 10 Novembre 1810 . à 

\ LouisE-CiiARLOTTE DE Danemarck, /7^^ 3o Oclobrc 1789. De ce mariage: 

€aroline-Frédérique-Marie-Wilhelmine . nér t5 Août i8n. 

Marie-Louise-Charlotte , sa sœur, née 9 Mai 1S14. 

i.oui5E-GuiLLELMiNE FrÉdérique-Caroline-Auguste-Julie , sa sœur, 
7z/T^' 7 Septembre 181 7. 

Frédéric - Guillaume- Georges- Adolphe , son frère, «^ $16, novembre 
1820. \,,, { 

Al guste-FrÉdérique-Marie-Caroline-Julie , sa sœur, née 3o Oc- 
tobre 1823. 

Frédéric-Guillaume, 2* fils du Landgrave Frédéric, né 24 Avril 17^)*). 

Georges-Charles , son frère . né \\ Janvier 1793. 

Louise-Caroline-Marie-Frédérique, sa sœur, «t'<? 9 Avril .1794. 

Marie-Wilhelmine Frédérique, sa sœur , «<?£r 21 Janvier 1790. Voyez 
Mechlenltourg-StrcJitz. , _ ;i v/.j v'î L . r , , r . » 1 

Auguste-Wilhelmine-Louise , sa sœur, »^tf, a5. Juillet.! 7^7, /^tf/rr 
Grande-Bretagne. 

Branche de Hesse-Philippsthal. 

Brnkst - Coî^STANTiN , Lan ]{^Tave , né <S ^oûl »77>' 
marié en s t rondes noces \ 7 Février 1812, à • 

CAROLINR-WlLnRLMINE-lJLRIQUE-FLÉONORR , fille' «ic feil 

son frère Charles , Prince de Hcsse-Pbilippsltial < nie \o 
février 179'). ' 



3*1 NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, CtC. 

Fils du premier lit de C/iristiane-Louisc , fille de Frédéric-Charles d-e 

Schwarzbourg-Rudolstadt ^ morte 25 Décembre 1808, 
Ferdinand, né \^ Octobre 179g. 

Chaules , né 22 Mal i8o5. n 

Feançois-Auguste, né 26 Janvier i8o5. 

Fille du second lit. 
Victoiiie-Émilie-Albxandrine , née 28 Mars i8i3. 

Fille du Landgrave Louis. 
Marie - Caroline, née 14 Janvier lygS, lille du Landgrave Louis, 

et de la Comtesse Bcrjjh de Trips. 
Fnfans du défunt landgrave. Adolphe de Hesse-Philippsthal-Barchfeld 

cl de Louise , née Duchesse de Saxe—Meinungen. 
Charles-Auguste-Philippe-Louis , né 27 Juin 1784, i'eufZ Juin 1821 , 
de Augusle-Charlolte-Frcdcrique-Sophle-Araélie, Princesse de Ilohenlohe- 
Ingelfingen. De ce mariage : 
Bertiie-Wilhelnime-Caroline-Louise-Marie, néep-^ Octobre 1818. 
/ Frédékic-Guillaume-Ciiarles-Louis , frère du Landgrave régnant , hé 
1 10 Août 1786, marié 22 Août 1812 , à 

\ Julie-Sophie , fille de Frédéric ,Trince héréditaire de Danemarck , née 
( 18 février 1788. 

Brnest-Frédéric-Guillaume-Charles-Ferdinand Philippe-Louis, son 
frère , né 28 Janvier 1 78g. 

Branche de Hesse-Rofhenbourg. 
Victor-Amédée, n^ 2. Septembre 1779, i^euf j Juin i8ot), 

de Lcopoldine - Philippine, fiHe de Phil.- Marie -Joseph 

de Furstemberg-Stiihlingen , Twjr/V en secondes noces 10 

Septembre 1812, à 
Elisabeth-Eléonore-Charlotte, Princesse de Hohenlohe- 

Langenbourg, 7iée 21 Novembre 1790. 

LÉopoldine-Clotilde, soeur du Landgrave, née 12 Septembre 1787 , mariée 
le 7 septembre 1 8 11 , au Prince Charles-Auguste de Hohenlohe- Waldenbourg- 
Bartenstein. 

MarIE-LÉopolDINE-A LDEOonde, mère du Landgrave , fille de François -Joseph 
Prince de Lichtenstein ,nce 3o Janvier 1754, vem'eàMi Landgrave Charles- 
Emmanuel 23 Mars 1 8 1 2. 

MaRie-AnToinetTe-Frédérique-Josephe , néedii mars 1763, tante du 
Landgrave. 

Hesse-Darmstadt. 

1 Louis X, né i4 Juin 1753, Grand-Duc de Hesse , en 180G, 
marié 19 Février 1777, à 
Louise-Caroline-Henriette,72<?>i 5 Fév. 1 76 1 , fille duPrince 
Georges-Guillaume de Hesse-Darmsladt. De ce mariage : 
/Louis, Grand-Duc héréditaire, «^' 26 Décembre 1777, marié 
j 19 Juin i8o4, à 

J Wilhelmine-Louisede Bade, née 10 Sept. 1788, fille du 
( feu Prince hérédit. Charles-Louis de Bade. De ce mariage : 
Louis, né 9 juin 1806. 

Charles- Guillaume-Louis , son frère , né 23 Avril 1809. 
Amélie -Elisabeth-Louise-Caroline-Frédériqub-Wilhelmine , sa 

sœur, née 28 Mai 1821. 
Louis-Chrétien-Georges-FrêdÉric-Emile, son frère , /?<? i5 Juillet 1823. 
Maximilienne-Wilhelmine-Auguste-Sophie, sa sœur, née 8 Août 1824. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Ctc 33 

^Louis-Georges-Charles-Frédéric-Ernest , frère du Prince hércdilaire. 

< né 3i Août 1780 , marié 29 Janvier 1804, ^ 

Ç Caroline-Ottilie , Comtesse de Midda, née 23 Avril 1786. De ce mariage : 

Louise-Charlotte-Georgine-Wilhelmine Comtesse de Nidda , /?d'^ 11 
Novembre i8o4- 

riiÉDÉRic-AuGUSTE-CilARLEs-x\NToiNE-ÉMiLE , frcre du prince héréditaire, 
né 14 Mai 1788. 

Emile-Maximilien-Léopold-Auguste-Charles , son frère , né 3 Sep- 
tembre 1790. 

Chrétien-Louis, frère du Grand-Duc, né 26 Novembre 1763. 

Caroline , sa sœur , née 2 Mars 1746. Voyez Hesse-Hombourg. 

AmÉlie-FrÉdÉrique , sa sœur, née 20 Juillet 1754. Voyez Bade. 

Louise , sa sœur , née 3o Janvier 1757. Voyez Snxe-Wcimar. 

Georges-Charles , fils du Prince Georges-Guillaume, oncle du Grand-Duc, 
né 24 Juin 1754- 

Louise-Caroline-Henriette , sa sœur, mariée au Grand-Duc, son cousin. 

Branche de Hesse-Hombourg. 
(Frédéric-Louis,»^' 3o Juillet 17G9 , Landgrave de Hesse- 

< Hombourg, 21 janvier 1820, mariée Avril 1818, à. 

( Elisabeth , Princesse d'Angleterre , née 2.2. Mai 1770. 

r Louis-Guillaume , frère du Landgrave, né 2y Août 1770, marié 
•? 2 Août i8o4 » à 

\ Auguste- Amélie , née 5o Octobre 1778 , fille du Duc de Nassau-Usingcn. 
Philippe-Auguste-Frédéric , frère du Landgrave ^ né 11 Mars 1779. 

Î Gustave- Adolphe-Frédéric , son frère, né 1^ Fe'vrier 1781 , marié le 
8 Février 18 18, à 
Louise-FrédÉrique d'Aî^halt-Dessau , née \*^^ Mars 1798. De ce 
mariage : 
Caroline-Amélie-Elizabeth, sa fille, née 20 Mars 1819. 
ELiSABETH-LouisE-FRÉDÉaiQUE , sa sœur , née 3o Septembre 1 833. 
Ferdinand-Henri-FrédÉric , frère du Landgrave , né 26 Avril 1 7S3. 
Caroline-Louise , sa sœur, née 26 Août 1771. ) Voyez Schwarzbourg- 
Louise-Ulrique , sa sœur, née 26 Octobre 1772. / Hudolstadt. 
Christine-Amélie , sa sœur , nés 2g Juin 1774- Voyez Anhaît-Dessau, 
Auguste- Frédérique, sa sœur , née 28 Novembre 1776, Voyez Mecklcm-* 

6our^-Sck\^erin. 
Amélie-Marie- Anne, sa sœur, née\l^ Octobre 1785. /^I?/£lj Prusse. 

Luxembourg, 
Voyez Pays-Bas. 

Voyez Danemarck. 

Holstein- Oldenbo urg. 

Pierre-Frédéric-Louis, Prince de Lubeck, né 17 Janv. 1755, 
Grand-Duc de Holstcin-Oldenbourg, 2 Juillet 18:23 , veuf 24 
Novembre 1786 , de Frédérique-Elisabeth- Amélie de Wur- 
temberg. 

Paul-Frédéric-Auguste, fiH|<du Prince de Lubeck, né i3 Juillci: 1783, 
ifeuf \7i septembre 1820, d'Adélaïde Princesse d'Anhalt-Bcrnbourg-Schaum' 
bourg, remarié 14 juillet 1820, à 

Ida, Princesse d'Anhalt-Bernbourg-Schaumbourg, née 10 mars 1804. 
Du premier mariage : 

Marie-Frédérique-Amélie jfl^É-ai Décembre 1818. 

18^6. 3 



Holstein. 



34 NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Ctc. 

Emzabetii-Marie-Fbédérique, Ml sœur, née 8 jain 1820. 

Fierre-Georges-Paul-Alexandrb , nt' 3o Août 1810 , fils du Prince Pierre- 
Frédéric -Georges de Holstein-Oldenbourg 5 mort 27 Décembre 1812 , et 
de la Grande-Duchesse CatKe:ine-Paulowna , Reine de Wurtemberg, morte 
9 Janvier 1819. 

l'ïERRE , son frère , né 26 Août 18 12. 

Mecklenbourg-Schwerin. 
Frédéric-François , Grand-Duc de Mecklenbourg Schwerin 
9 Juin i8i5, né 10 Décembre lySG, veuf \^^ Janvier 1808, 
de Louise de Saxe-Gotha. 

Paul-Frédéric, Prince héréditaire, fils du premier lit 
du feu Prince héréditaire Frédéric -Louis et dllélène- 
Paulowna, Grande-Duchesse de Russie, né i5 Septembre 
1800, déclaré majeur i3 juin 1820, marié le ^5 Mai 1822, à 
Frédérique-Wilhelmine-Alexandrine-Marie-Hélène 
DE Prusse, née ^3 février i8o3. De ce mariage : 
FRÉDÊRic-rRANçois-ALEXANDRE, «6^28 Février 1823. 
Madeleine-Louise-Marie-Hélène , sa sœur , née 17 Mai 1824. 
Marie-Louise -FRÉDÉRiQUE-ALEXANDriNE-ELiSABETii-CHARLOTTE- Ca- 
therine, sœur du Prince héréditaire , née 3i Mars i8o3. 
Albert , son frère , fils du second lit, du feu Prince héréditaire et de Caroline- 
Louise de Saxe-Weimar, «^11 Février 1812. 
HÉLÈNE , sa sœur , née 24 Janvier i8i4- 

Gustave-Guillaume , fils du Grand-Duc régnant , né 3i Janvier 1781. 
Charles-âuguste-Chbétien , son frère , né 2 Juillet 1782. 
Charlotte-FrÉdÉrique , leur sœur , née 4 Décembre 1784 » séparée du 

Prince Chrétien de Dancraarcic. 
Auguste-FrÉdÉRIQUE , Princesse de Hesse-Hombourg, née 28 Novembre 
1776 , i'em'e 2g Novembre 181 9 , de Frédéric-Louis , Prince héréditaire. 

Mecklenbourg-Strelitz. 
/Georges- Frédéric- Charles- Joseph. Grand-Duc de 
I Mecklenbourg-Strelitz 6 Novembre 1 81 6, tz^' 12 Août 1779, 
l marié 12 Août 1817 , à 

I Marie -WiLHELMiNE -Frédérioue de Messe , cousine de 
\ l'Electeur, née 21 Janvier 1796. De ce mariage: 
Frédéric-Guillaume-Charles-Georges-Ernest-Adolphe- 

GusTAvE, né 17 Octobre 1819. 
Georges-Charles-Louis, son frère, né 11 Janvier 1824. 
Caroline-Louise-Wilhelmine-Auguste-Thérèse-Frédé- 

RIQUE , Princesse de Mecklenbourg-Strelitz ,sa soeur, née 

3i Mai 1S18. 
Caroline-Charlotte-Marianne, sa soeur, née 10 Janv. 182 1. 
Charles-Frédéric-Auguste , frère du Grand-Duc , né 3o 

Novembre 1785. 

ThÉrÈse-Mathilde-AmÉlie , sa sœur, née 5 Avril 1773 , mariée au Prince 

de Latour-et-Taxis. 
Frédérique-Caroline-Sophie-Alexandrine , sa sœur, née^ Mars 1778. 

Voyez Angleterre. 
Charles-Frédéric-Auguste, frère du 2*^. lit, du père du Grand- Duc et de 

Charlotte Wilhelmine de Fîessp-Darmstadt , né 3o novembre 1785. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, CtC. 35 

Saxe-Weimar. 

I Charles-Auguste , Grand-Duc de Saxe-Weiinar 9 Juin 
i8i5 , «^ 3 Septembre 1767, marié 3 Octobre 1776, à 
Louise de Hesse-Darmstadt , née 3o Janvier 1707. De ce 
mariage : 
I Charles-Frédéric , Prince héréditaire , né 2. Février 1 7^3 , 
marié 3 Août i8o4 , à 
Marie-Paulowna , née i5 Février 1786, fille de Paul, 
Empereur de toutes les Russies. De ce mariage : 
Charles -Alexandre- Auguste -Jean, Prince de Saxe- 
Weimar , né 24 Juin 1818. 
Marie-Louise -Alexandrine-Catherine- Anne-Elisabeth-Caroline , 

Princesse de Saxe-Weimar , née 3 Février 1808. 
Marie-Louise-Auguste-Catiierine, sa sœur, née 3o Septembre 181 1. 

{Charles-Bernard, frère du Prince héréditaire , né 3o Mai 1792 , marié 
3oMaI 1816, à 
Ida , Princesse de Saxe-Mcînungen , née 2.5 Juin 1794- De ce mariage : 
Guillaume-Charles , né 26 Juin 1819. 
Guillaume-Augugte-Edouard, son frère, né 1 1 Octobre 1823. 

N son frère, /;<? 4 20Ùt 1825. 

Louise-Wilhelmine- Adélaïde , sa sœur , née 3i Mars 1817. 

Brunswick. 
Charles-Frédéric- Auguste-Guillaume, Duc de Brunswick 

18 Juin i8i5, né 3o Octobre i8o4. 
Charles-Maximilien-Frédéric-Guillaume, son frère , né 20 Avril 1806. 
Elisabeth-Christine-Ulrkjue , grande-tante du Dl^c, née 8 Novembre 
■^746 , mariée \l\ Juillet 1765 , au Prince Royal , depuis Roi de Prusse ', 
Frédéric-Guillaume II. 

Nassau. 

Guillaume-Georges-Auguste-Henri, né i4 Juin, 1792 
Duc de Nassau 128 Mars 18 16, çeufXft 7 avril 1826 de Char- 
lot te-Louise-Frédérique-Améiie-Alexandrine , Princesse de 
Saxe-Hildburghausen. De ce mariage : 

Adolpiie-Guillaume-Charles-Auguste -Frédéric, Prince 
héréditaire, né 2.^ Juillet 1817. 

Maurice-Guillaume-Auguste-Charles-Henri, son frère, né 21 no- 
vembre 1820, 

Guillaume-Charles-Auguste-FrêdÉrig , son frère, ne 12 Août 1823. 

Thérèse-Wilhelmise-Frêdébique-Isabelle , sa sœur , «/?^ 17 AvrUi8i5. 

Marie -Wilhelmine- Louise- Henriette - Frèdérique , sa sœur. Bée 
5 avril 1822. 

Marie-Wilhelmine-Frédérique-Elisabetii , nés 2g Janvier iSaS. 

Frédéric-Guillaume , frère du Duc régnant, né ï5 Décembre 1790- 

Henriette-Alexandrine-FrÉdérique-Wilhelmike , sa sœur, née 3b 
Octobre ly^j , mariée à Charles -Louis,,. Archiduc d'Autriche, frère de 
l'Empereur, /''(^/^z Autriche, ^/jijc* 

Louise -Isabelle- Alexandrine-Xuguste , Bourgrawinc de Kirchberg , 
Comtesse de Sayn-îiachcnbourg, née 2() Avril 1772, mère uu ï*r-ince ré^Q;}nt, 
r<7w<'^ 9 Janvier 1816 du Prince Frédéric -Guillaume. 



3G NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, etc. 

WlLHELMiNE -Louise, tante du Prince régnant, née 28 Septembre 1765. 
Voyez IleusS'Greitz. 

Carolitse-Louise-FrÉdÉrique , sa sœur, née 14 Février 1770, mariée] 
Septembre 1787, à Charles-Louis-Frédéric-Alexandre , Prince de Wied- 
Runkcl , né 29 Septembre 1 763. 

Amélie-Charlotte-Wilhelmine-Louise, sa sœur, née 6 Août 1776, çem'e 
22 Avril i8i2 de Victor-Charles-Frédéric, Prince d'Anhalt-Bernbourg- 
Schaumbourg. 

Henriette, sa sœur, née 23 Avril 1780 , mariée au Prince Louis- Frédéric- 
Alexandre de Wurtemberg, oncle du Roi. Voyez Wurtemberg. 

Christiane-Louise, Princesse de Nassau-Usingen , fille du feu Duc Frédéric- 
Auguste , née 17 Août 1776. Voyez Bade. 

Auguste-Amélie , née 3o Décembre 1778, sa sœur. 

Louise-Henriette-Caroline , nièce du feu Duc, née 14 Juin 1763. 

Nassau-Saarbruck. 

Marie-Françoise-Maximilienne , Princesse de Monlbarey , née 2 No- 
vembre 1761, çeufe 27 Avril 1797, de Henri-Louis-Charles-Albert de 
Nassau Saarbriick , dernier Prince régnant. 

GuiLLELMiNE- Henriette, sa sœur. Princesse de Nassau-Saarbruck , née 27 
Oclob.i752,(rw^7Septemb. 1790, dcLouis-i\rmand, Marquis deSoyecourt. 

Saxe-Gotha. 
Marie- Charlotte- Amélie-Ernestine , mère du dernier Duc. Voyet 

Saxe -Meinungcn. 
Caroline-Amélie de Hesse , fille de l'Electeur, née ii juillet 1771, 

i>em'e 17 Mai 1822 d'Eraile-Léopold- Auguste , Duc de Saxe-Gotha. 

Saxe-BIeinungen. 

IBernard-Erich Freund, né 17 Décembre 1800, Duc de 
Saxe-Meiniingen 24 Décembre i8o3, marié ^3 mars 1 826/3 
Marie-Frédérique-Wilhelmine-Christine , née 6 sep- 
tembre 1804, Fille de l'Electeur de Hesse. 

Louise-Eléonore DE Hohenlohe-Langenbourg , née 11 Août 1763, Du- 
chesse Douairière. 

Amélie-âdélaïde-Louise , sœur du Tiyic , née i3 Août 1792. Voyez 
Grande-Bretagne. 

Ida, sa sœur , née 25 Juin 1794- Voyez Saxe-Weimar. 

Marie-Ciiarlotte-Amélie-Ernestine , tante du Duc, née 11 Septembre 
1761 , \>euçe 20 Avril 1804, du Duc de Saxe-Gotha Ernest IL 

Saxe-Hildburghausen. 
Frédéric, Duc de Saxe-IIildburghausen ^3 Septembre 1780, 
w<?' 29 Avril i763,r^z//i4 Mai 1818, de Charlotte-Georgine- 
Louise-Frédérique de Mecklenbourg-Strelitz. j 

IJoseph-Georges-Frédéric-Ernest-Charles, Prince héré-j 
ditaire , né 117 Août 1789 , marié ^4 avril 1817 , à 
Louise-Amélie-Wilhelmine-Philippine de Wurtem- 
berg , née 28 Juin 1799. ^^ ce mariage: 
Alexandrine Marie-Wilhelmine-Catherine Charlotte- 
Thérèse-Henriette-Louise-Frédérïque-Géorgine,«</^ 
i5 avril 1818. 
Pauline-Frédérique-Henriette-Auguste, sa sœur, née 
24n9vembre 1819. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Ctc 07 

Georges-Charles-Frédéric , frère du Prince héréditaire, né 24 Juillet 1796. 
Frédéric-Guillaume-Ciiarles-Louis-Georges , son frère , né 4 Octobre 

1801. 
. uouARD-CiiARLES-(kiiLLAUME-CiiRÉTlEN , son frère , né 5 Juillet 1804. 
Catherine-Charlotte-Georgine-Frédérique-Louise-Sopiiie-Tiiébèsb , 

sa sœur, née 17 Juin 1787. Voyez Wurtemberg. 
Thérèse-Ciiarlotte-Louise-Frêuérique-Amélie, sa sœur, mariée au 

Prince Royal de Bavière, née 8 Juillet 1792. Voyez Bavière. 

Saxe-Cobourg-Saalfeld. ^ ' 

Ernest-Antoine Charles-Louis , Duc de Saxe-Cobourg- 
Saalfeld 9 Décembre 1806, né 2, Janvier 1784, marié '61 
Juillet 1817 , à 

Dorothée -Louise- Pauline «Charlotte-Frédérique- 
AuGUSTE, Princesse de Saxe-Gotha, /z^^ 21 Décembre 1800. 
De ce 'mariajre : 

Auguste-Ernest-Charles-Jean-Léopold- Alexandre. 

Edouard, Prince héréditaire , né 2.1 Juin 1818. 
François-Auguste-Charles-Albreght-Emmanuel, son frère, né 28 

Août 1819. 

{Ferdinand-Georges-Auguste , frère du Duc, né 28 Mars 1786 , mar/é 
2 Janvier 1816 , à 
Mabie-Antoinette-Gabrielle , Comtesse de Kohary , née 2 Juillet 
1797. De ce mariage: 
Ferdinand ,«/? 29 Octobre x8i6. 
AuGusTE-Louis-ViCTOR , son frère, né i3 Juin 1818. 
Louise-Auguste-Antoinette , sa sœur ,77^^ i4 Février 1822. 
Léopold-Georges-CiirÉtien-Frédéric, frère du Duc, né 16 Déccmb. 1 790, 

i>cuf^ Novembre 1817, de Charlolle-Auguslc , Princesse d'Angleterre. 
^oPIIlE-FRÉDÉHIQUE-CAROLIî^E-LouISE , sœur du Duo , née 19 Août 1778 , 

mariée 22 Février 1804 , au Comte Emmanuel de Mensdorf. 
Antoinette-Ernestine- Amélie , sœur du Duc. Voy. Wurtemberg. 
Jwlie-Henriette-Ulrique-Anna-Feodorowna , sa sœur. Voy. Russie. 
Marie-Louise-Victoire , sa sœur, née 27 Août 1786, çeme du Prince de 

Linange. Voyez Grande-Bretagne. 
Auguste-Caroline-Sophie de PiEuss-Ebersdorf , mère du Duc régnant, 

^•^/zj^^? 9 Décembre 1806 , du Duc François. 
Caroline-Ulrique- Amélie, tanle du Duc, née 19 Octobre i/SS. 

Anhaît-Dessau. 

ILéopold-Frédéric , Duc d'Anhalt-Dessau 10 Août 1817, 
né 1". Octobre 1794, marié 18 Avril 18 18, à 
Frédérique-Wilhelmine -Louise- Amélie, fille du feu 
Prince Louis de Prusse, née 3o Septembre 179G. De ce 
mariage: 
Georges-Bernard , «<? 21 Février 1796. 
Frédéric-Auguste, son frère, né 23 Septembre 1796. 
Guillaume Woldemar , son frère , né 29 Mai 1807. 
Amélie-Auguste, sa sœur , née 18 Aoùl 1793. Voyez Schwarzbourg - lîu- 

dolstadt. 
Louise-FrÉdérique , sa sœur, née 1 Mars 1798. Voyez Ilesse-Hombourg. 
Ciiristine-Akélie de Hesse-IIombourg , mère du Duc régnant, née 29 
Juin 1774, i'eiwc aS Mai i8i4, de Frédértc , Prince bércdilairc. 



38 NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , Ctc. 

Anhnlt-Bernbourg. 

Alexis-Frédéric-Chrétien, Duc d'Anhalt-Dernboiirg, né 
12. Juin 1767, marié 2g IS'ovembre 1794? àMarie-Frédérique 
de Hessc, née i4 Septembre 1768, séparée . . . Août 1817. 
De ce mariac^e : 

Alexandre-Charles , Prince héréditaire, né 2 Mars i8o5. 

Anhalt-Coethen. 

Ferdinand, né ^5 Juin 1769, Duc d'Anhalt-Coethen , 16 
Décembre 1818 , veuf 21^ Novembre i8o3 , de Marie-Do- 
rothée-Henriette-Louise , Princesse de Hoistein-Beck, 
remarié 20 Mai i8i6 , à 

Julie, Comtesse de Brandebourg, née 4 Janvier 1793. 

! Henri, Prince d'Anhalt-Pless, frère du Duc régnant, né 3o 
Juillet 1778 , marié 18 Mai 1819 , à 
AuGusTA , fille de Henri XLIV, Pfince de Reuss , de la 
Branche de Koesteritz , née 3 Août 1704- 

Louis , son frère , né loAoùl 1783. 

( Anne-Emilie , leur sœur , née 20 Mai 1770 , mariée 20 Mai 1791 , à 
( Jean-Henri , Comte de IIochberg-Fûrstciistcîn. 

ScJiwarzbourgSondershausen. 

!Gunther-Frédéric-Charles , Prince de Schwarzbourg-» 
Sondershausen , né 5 Décembre 1760, mar/V^S Juin 1799, è 
Wilhelmine-Frédérique-Caroline de Schwarzbourg- 
Rudolstadt, née 21 Janvi'^r 1774. De ce mariage : 
Gunther-Frédéric-Charles , Prince héréditaire , né 24 
Septembre 1801. 

Emilie - Frédérique - Caroline , sa sœur, née 23 Avril 1800. Voyez 

Lippc-Detmold. 
Gunther-Albert-Auguste , frère du Prince régnant, né 6 Septembre 1767. 

{Jean-Charles-Gunther , son frère , né 24 Juin 1772, marié 5 Juillet 
1811 , à 
Guntherine-Frédêrique-Charlotte-âlbertine de Schwarzbourg , 
née 34 Juillet 1 791. De ce mariage: 
Louise-Frédérique-Àlbertine-Pauline , née 12 Mars i8i3. 
Charlotte-FrÉdÉriqtje-Amélie-Albertine , sa sœur , née 7 sept. 18 16. 
Albertine-Wilhelmine-âmélie, sœur du Prince régnant. F.Wurtemberg. 

Schwarzbourg-Rudolstadt . 

{Frédéric Gunther, Prince de Schwarzbourg-Rudolstadt, 
né 6 INovembre 1793 , marié 1 5 Avril 1816, à 
Amélie - Auguste , Princesse d'Anhalt - Dessau , née 18 
Août 1793. De ce mariage : 
Gunther, Prince héréditaire , né 5 novembre 1821. 
Caroline-Louise, Princesse de Hesse-Hombourg, mère du 
Prince régnant, w^V 26 Août 177 1 , veuve 28 Avril 1807, 
du Prince Louis-Frédéric. 
Albeïit , frère du Prince régnant , né'5o Avril f/gS. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DKS PHINCES , etC. 09 

i ThÉKLA, sa sœur, /làû 25 Février 1795 , mariée 1 \ Avril 18 ly, au Prince 
\ Otton-Victor de Schoenbourg-Waldenbourjj, ne i"Mars lySS. 

ICharles-Gunther. né 20 Août 1771, oncle du Prince , 
marié 19 Juin 1798 , à 
Louise-Ulrique , Princesse de Ilesse-Hombourg , née 26 
Octobre 1772. De ce maria(i:e : 

François-Frédéric-Charlf.s-Adolphe, né ^'^ Seplcrabrc i8oi. 
Marie-Guillaume-Frédéric, son frère, né 3i Mai 1806. 
Caroline-Auguste-Louise-Amélie , sa sœur, née 4 Avril 1804. 
Marie, sa sœur, née 6 Avril i8og. 

Mohenzollern-Hechingen, 

IFrédéric-Hermann-Otton , Prince de Hohenzoileru- 
Hechingen , né 2^ Juillet 1776, marié '±Q> Avril 1800, à 
Marie-Louise- Pauline de Courlandb et Sagan, née 19 
Février 1782. De ce mariage: 
Frédéric-Guillaume-Constantin, Prince héréditaire , né 
î6 Février 1801. 

Louise-Julie . sœur consanguine du Prince régnant , née i"^' Nov. 1774- 

^ Marie-Antoinette, sa sœur , fille du 3^. lit , née 8 Février 1781 , mariée 

^ 13 Juillet i8o3, à 

C Frédéric-Louis , Comte de Waldbourg-Capusligal. 

/'MAXiMiLiENNE-i\NToiNETTE , sœur consanguinc du Prince régnant , «z^^* 

! 3 Novembre 1787, mariée a5 Février 1811 , à Everard , Comté de 

j Waldburg-Zell-Wurlzach , et en secondes noces 1 7 novembre 1817, à 

'Joseph , Comte de Lodron. 

r Joséphine, sœur consanguine du Prince régnant, née i4 Mai 1790, 

/ mariée 3i Août 181 1 , à 

Ç Ladislas , Comte de Fesltits de Tolna. 

Marie-Antoinette-Monique, fille de François-Erncsl , Comle deTrucbsrss- 
Zell-Wurtzach , i'em'c 2 Novembre 1810, de Hermann-Frédéric-Olton , 
Prince de Hohenzollern-Hechingen, père du Prince régnant. 

Hohenzollern-Sigmaringen. 

IAntoine-Aloys-Meinrad-François, Prince de Hohenzol- 
lern-Siçmaringen , né 20 Juin 1762, marié 12 Août 1782, à 
Amélie-Zéphirine de Salm-Ktrrourg , née 6 Mars 17G0. 
De ce mariage : 
r Charles-Antoine, Prince héréditaire, «^'20 Février 1785, 
/ marié 4 Février 1 8(^8 , à 

( Antoinette MuRAT,, »/'V 5 janvier 1793. De ce mariage : 
Charles- Antoine-Joachim-Zéphirin-Frédéric-Meinr AD , né 7 Sep- 
tembre 1811. 

ANNUNCIADE-CAR0LINE-J0ACniME-ANT0INETTE-ÂMÉLIE,n^t'6 Juin l8lO. 

Amélie, /?i7V 3o Avril i8i5. 
Frédérique-Guillelmine , née 24 mars 1820. 

Lichtenstein. 
Jean- Joseph, Prince de Lichtenstein, né -JS Janvier 1700, 

marié 12 Avril 1792 , à 
Joséphinp:-Sophie de Furstemberg , née 20 Juin 177^. 

De ce mariage : 



4o NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , etC- 

AloYs, Prince héréditaire , né 2S Mai 1796. 

François-de-Paule-Joachim , son frère, né 26 Février 1802. 

Charles, son frère, né 14 Juin ï8o3. 

Frédéric , son frère , ne 2^1 Septembre 1807. 

Edouard , son frère , né 22 Février 1809. 

Auguste , son frère, né 22 Avril 1810. 

Rodolphe , son frère, W 5 Octobre ,1816. 

Marie-Sophie, leur sœur , née 5 Septembre 1798, mariée 4 Août 1817 , au 

Comte Vincent Eslerhazy. 
Marie- Joséphine, leur sœur, née 11 Janvier 1801. 
Henriette, leur sœur, née lef Avril 1806. 
Ida, leur sœur, née 12 Septembre 181 1. 

Waldeck. 

IGeorges-Frédéric-Henri, Prince de Waldeck, né 2.0 
Septembre 1789 , marié ^6 Juin i8:23 , à 
Emma , Princesse d'Anhalt-Bernbourg-Schaumbourg , née 
2.0 mai 1802. 

Frédéric-Louis-Iïubert , son frère, né 3 Novembre 1790. 
Wolrad-Charles-Georges, son frère, né 23 Avril 1798. 
Ida-Caroline-Louise , leur sœur. Voyez LippeSchaumbourg. 
Caroline-Françoise-Mathilde , sa sœur, née 10 Avril 1801. Voyez 

Wurtemberg. 
Charles -Chrétien, leur frère , né 12 Avril i8o3. 
Hermann-Otton-Chretien , leur frère ^ né \'2. Octobre 1809. 
Albertine - Caroline - Auguste de Schwarzbourg - Sondershausen 

Douairière , née i*' Février 1768, ceupe^ Sept. i8i3 , du Prince Georges. 

Reuss-Greitz, 

1 Henri xix Prince de RcUvSS-Greitz 29 Janvier 181 7, nà 
i*^^ Mars 1790 , /TzarzV 7 janvier 1822, à 
Gasparine, l^rincesse de Rohan-Rochefort,/z/?V8 Aoûti8QO, 
De ce mariage : 
Louise -Caroline, née 3 Décembre 1822. 
Henri'xx , frère du Duc régnant, né 2.() Juin 1794. 

VV^iLHELMiNE-LouiSE DE Nassau-Weilbourg , mère du Prince régnant, 
née 28 Septembre 1766 , reucfi 2^ Janvier 1817, du Prince Henri XIII. 

Reuss-Schleiz. (Seconde ligne). 
Henri xlii , Prince de Reuss-Schleiz 17 Avril 1818, né 
3i Mai 1785. 

^ Henri lxvii , son frère , né 20 Octobre 1789 , marié 18 avril 1820 , à 

^ Sopiiie-Adélaïde-Henriette , Princesse de Reuss-Ebersdorf, née 2.'^ mai 

' 1800. De ce mariage : 

Henri y , né /^ décembre 1821. 

Anne-Caroline-Louise-Adélaïde , sa sœur, née i5 Décembre 1822. 

Christine-Philippine-Louise, sœur du Prince de Reuss-Scbleiz , ^?^tf 9 

septembre 1781. 
Caroline-Henriette, Princesse de Hohenlobe-Kircbberg , née 11 Juin 

1791 , i^eui'e 17 Avril 1818 , de Henri LXii , Prince de Reuss-Schleiz. 

Françoise, sœur du Prince de Reuss-Scbleiz-Kostritz, «^<?^ 
7 Décembre 1788; veuve du Prince de Reuss-Lobenstein/ 
ie Mai 1824. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, Ctc /, 1 

Branche de Reuss-Ebersdorf {^ 2® rameau de la seconde ligne). 

Henri lxxii, Prince de Reuss-Ebersdorf 10 Juillet 1822, n^r 
27 Mars 1797. 

CarolinE-Auguste-Louise, sa sœur, née 27 Septembre 1792. 
Sophie-Adélaïdé-Henriette , sa sœur, née 28 Mai 1800'. \o^zz Reuss- 

Schleiz. 
Louise-Henriette, Comtesse de Hoym , leur mère , /?^^ 3o Mars 1772. 

^euve 10 juillet 1822 du Prince Henri il. 
Auguste-Caroline , sœur du Prince régnant, née 19 Janvier 1757. Voyez 

Saxe- Cobourg-Saalfeld. 
Louise-Christine, sa sœur , née 2 Juin 1759 , mère de Henri lxiv, Prince 

de Reuss-Schleitz-Kostritz, 

Lippe-Detmold. 

IPaul-Alexandre-Léopold , Prince de la Lippe-Detmold , 
né 6 Novembre 1796, marié 2.'6 avril 1820 , .1 
Emilie -Frédérique -Caroline , Princesse de Schwarz- 
bourg Sondershausen , née 28 avril 1800. De ce mariage: 
Paul-Frédéric-Emile-Léopold, Prince héréditaire, né 1^^ 

septembre 1821. 
Frédéric-Albert-Auguste , frère du Prince, néi^ Dec. 1797. 

Lippe-Schaumbourg. 

I Georges-Guillaume, Prince de la Lippe-Schaumbourg, «<? 
20 Décembre l'jS/i. ^ marié 28 Juin 181 6, à 
Ida-Caroline-Louise , sœur du Prince de Waldeck,«<^^ 
26 Septembre 1796. De ce mariage : 

Adolpke-Georges , Prince héréditaire, né i*' Août 1817. 

Ernest-Auguste , son frère , ;7^ 12 Décembre 1822. 

Mathilde-Augustine-Wilhelmine-Caroline , sa sœur, née 11 Sep- 
tembre 18 18. 

Adélaïde-Christine-Julie-Ciiarlotte , sa sœur, née 9 mars 1821. 

Wilhelmine-Charlotte , sœur du Prince, née 18 Mai 1783 , mariée 7 
^Novembre 1814 1 à Ernest-Frédéric-Herbert, Comte de Munster, Ministre 
d'Etat du Boyaume de Hanovre. 

Carolime-Louise , sa sœur , née 29 Novembre 1 786. 

ÉTATS-UNIS d'Amérique. 
M, QuiNCY Adams , Président , 4 Mars 1826. 

SUISSE. 

M. De Ruttiman , Avoyer de la ville et république de 
Lucerne, Président du Directoire fédéral, pour l'année 1826. 



42 CARDINAUX. 



CHAPITRE III. 

Cardinaux qui composant le Sacré-Collége. 

CARDINAUX ÉVÊQUES. 

Création de Pie VI, 
1795. Jules M. DellaSomaglia, Doyen^ né à Plaisance^ 29 juillet i744- 
Création de Pie Fil. 

1801. Barthelemi Pacca, ne à Bcnecento ^ a5 dëccmbrc lySô. 

i8ot, Joseph Spina , né à Sarznna, 12 mars lySG. 

i8o3. Pierre-François Galeffi , né à Ccsena , 27 octobre 1770. 

1816. Thomas Arezzo , né à Orbîfcllo ^ 17 décembre 1756. 

1816. François-Xavier CASTifiLioNi , né à t'/Vz^o//, 20 novembre 1761, 

CARDINAUX-PRÊTRES. 

1801. Joseph Firrao, Napolitain ^ né 20 juillet 1736. 
1801. Louis Ruffo Scilla , Napolitain ^ né 25 août 1750. 
1801. CÉSAR Brancadoro, né à Fermo ^ 18 août 1755. 
1801. Charles-François-Gaselli , né à Alexandrie^ 20 oclobrc i74'^ 
i8o3. Joseph Fesch, né à Ajaccio^ 3 janvier 1763, 
1804. Charles Oppizzoni , né à Milan ^ i5 avril 1769. 
iSiG. Pierre Gravina , né à Monte- Vago ^ 16 décembre 1749- 
1816. Joseph Morozzo, né à Turin^ 12 mars 1758. 
1816. Fabrice-Sceberas Testaferrata, né à Malle, 20 avril 1750. 
i8ï6. Benoit Naro , né à Rome , 26 Juillet 1744. 
iSifi. Denis Bardaxy de Azara , né à Puianxedo . 9 octobre 1769. 
1816. Antoine Rusconi , né à Cento , 19 juin 1745. 
1816. Emmanuel de Gvitc^oviio ^ Napolitain y ne 18 décembre 1758 
1816. George Doria Pamphily , né à -S^y/Tz^" , 17 novembre 1772. 
i8i8. Casimir H;ï:ffelin . né z Minfeld ^ 12 janvier 1737. 
1819. Rodolphe- Jean -Joseph Reinier , Archiduc d'Autriche, né à 
Vienne, 8 janvier 1788. 

1822. Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre , Pair de France , 

né z Paris , i^*. janvier 1749- 

1823. François Bertazzoli, né à Lu§o , le 2 mai 1754. 

1823. Joseph-François Falza Cappa , né à Corneto ^ le 7 avril 1767. 
1823, Antoine Palotta , né à Ferrare , le 25 février 1770. 
1823. François Serlupi , né à Rome^ le 26 oclobre 1755. 
1823, Charles-Marie Pedicini , né à ^<?C(?^^«/, le 2 novembre 1769. 
1823. Fabrice Turuiôzzi ,nd à Toscanella ^ le 16 novembre 1755. 
1825. Hercule Dandini , né à Rome ,\\ç 25 juillet 1759. 
1823. Charles Odescalchi , né à Ron^e , le 5 mars 1785. 
1823. Placide Zurla , né à Lignano^ le a avril 1769. 
1823? Anne-Louis-Henri de la Fare , né dans le diocèse de Luçon , 
8 septembre 1752. 



CARDINAUX. /|3 

Création de Léon XIL 

_, Jean-Baptiste Bussi , né à Rome 

1824- BoNAVENTURE Gazzola , né à Plaisance... . 
1824. Ciiarles-Gaetan Gaysruk, né à Clagenfurt ^ le 7 août 1769. 
1824. Patrice Da Silva , né à Leira , le i5 oclobre 1756. 
1824. Charles- Victor Ferrero de la Marmora, né à Turin ^ le i5 oc- 
tobre 1757. 

1824. Pierre de Inguanzo Ribera, né à Slanes, principauté des AsiuricSy 

29 décembre 1764. 

1825. Gustave-Maximilien Juste , prince de Croy , né au Vieux-Condé, 

12 septembre 1773 

CARDINAUX-DIACRES. 

Création de Pie VI. 

1792 Fabrice Ruffo , Napolitain , né le 16 septembre 1744» 

Création de Pie VIL 

1801. Joseph Albani , né à Roine^ i3 septembre lySo. 
1816, François Cavalchini , né à Torlone , 4 décembre lySS. 
1816. Jean Caccia Piatti . né à Noçare , 8 mars 1761. 
1816 Stanislas SanSeverino, né à Naples, i3 juillet 1764. 

1816, Pierre ViDONi , né à 6>/:*/ï7£>«^ , 2 septembre 1759. 

1817. Augustin Rivarola, né à Gênes ^ 14 mars 1758. 

j8iç). César Guebrieri Gonzaga , né à Mantoue ^ 2 mars 1749 
1823. Antoine Frossini , né à Modcnc ^ le 8 septembre 1751. 
1823. Thomas-Riario Sforza , né à Naplcs , le 8 janvier 1782. 



44 AMBASSADEURS. 



CHAPITRE IV. 

Ambassadeurs et Ministres des Puissances 
étrangères résidant près le Roi; Introduc- 
teur des Ambassadeurs ; Ambassadeurs et 
Ministres de Sa Majesté résidant près les 
Puissances étrangères. 



SECTION PREMIERE, 

Ambassadeurs et Ministres des Puissances étrangères résidant 
près Sa Majesté. 

ÉTATS romains. 

S. E. M. Macchi, Archevêque de Nisibe, Nonce du St.-Siége , 
ruedu Regard, n. i5. 

AUTRICHE. 

S. E. M. le B°ï^ de Vincent, Ambassad. , rue d'Angoulêrae , n. 2. 

BADE. 

M. le Bailli de Fkrrette , Envoyé extraordinaire et Minisire 
plénipotentiaire , rue Saint-Florentin , n. 11. 

BAVIÈRE. 

M. le C^ de Bray, envoyé extraordinaire et Ministre plénipoten- 
tiaire^ rue de Varennes, n. ^3. 

DANEMARCK. 

M. de JuEL , envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire , 
rue de Varennes , n. ^S. 

DEUX-SICILES. 

S. E. M. le Prince de Castelcicala, Ambassadeur extraordi- 
naire , rue de l'Université , n. 67. 

ESPAGNE. 

S. E. M. le duc de Villahermosa, Ambassadeur^ rue de Cour- 

celles, n. lO. 

états-unis. 
M. Brown , Envoyé extraordinaire et Minisire plénipotentiaire^ 

rue d'Arlois, n. 11. 

GRANDE-BRETAGNE. 

S. E. M. le Vicomte Gran ville, Ambassadeur extraordinaire, 
rue du faubourg Saint-Honoré , n. 09. 

villes libres et ANSÉATIQUES DE HAMBOURG, BRÊME ET 
LUBECK, ET VILLE LIBRE DE FRANCFORT- SUR-LE-MEIN. 

M. RuMPFF , Ministre résident^ rue Chaucliat, n. 4. 

HANOVRE. 

M. le Comte de Grote, Envoyé extraordinaire et Ministre pléni- 
potentiaire , rue à' Aniin y ïi, 5. 



AMBASSADEURS. 4^ 

HESSE-ÉLECTORALE. 

M Ministre résident. 

HESSE-DARMSTADT. 

M. ie Baron cIcPappeisheim , Em^oyé extraordinaire et Ministre 
plénipotentiaire^ rue St.-Fiacre , n. 20. 

LUCQUES. 

M. le Duc de San-Carlos , Emoyé extraordinaire et Ministre 
plénipotentiaire , rue d'Anjou-Saint-Honoré , n. 4- 
MECKLENBOURG-SCHWRRIN. 
M. de Oerthling, Chargé d'A//., rue de ia Madeleine , n. 14. 

MECKLENBOURG-SXRELITZ, SAXEWEYMAR, SAXE-GOTHA, Ctc. 

M. de Treitlinger, Min. résid., cloître St.-G.-rAuxerrois, 37. 

NASSAU. 

M. de Fabricius, Chargé d' Affaires , rue St.-Lazare , n. 78. 

PARME. 

S. E. M. le Baron de Vincent, Ambassadeur d'Aufriche, et 
chargé des affaires de Parme , rue d'Angouleme , n. 2. 

PAYS-BAS. 

M. le Baron Fagel, Eni^oyé extraordinaire et Ministre plénipo- 
tentiaire^ rue Caumartin, n. 22. 

PORTUGAL. 

M. de Mello Breyner , envoyé extraordinaire et ministre 
plénipotentiaire ., rue Caumartin, n. i. ' 

PRUSSE. 

M. le Baron de Werther, Envoyé extraordinaire et ministre 
plénipotentiaire , rue de Bourbon , n. 82. 

RUSSIE. 

S. E. M. le Général Pozzo di Borgo, Ambassadeur extraordi- 
naire., rue des Champs-Elysées, n. i. 
sardaigne. 
S. E. M. le Marquis Alfieri de Sostegno , Ambassadeur^ 
rue Saint-Dominique , n. G9. 

saxe. 
M. le Baron d'UcHXRiTZ, Envoyé extraordinaire et Mnïstre 
plénipotentiaire., rue de Choiseul , n. 23. 

SUÈDE et NORWÈGE. 

Al. le Comte Gustave de Lœvenhielm , Envoyé extraordinaire 
et Ministre plénipotentiaire , rue des Capucines, n. .7. 

SUISSE. 

M. de Tschann, Chargé d' Affaires .^ rue jN.-des-xMathurins, n. 23. 

TOSCANE, 

M. PiSTOi, Chargé d'Affaires., rue d'Anjou St.-Honoré, n. G. 

TURQUIE. 

M Chargea! Affaires. 

WURTEMBERG. 

M. le Comte de Mulïnen, Envoyé extraordinaire et Ministre 
plénipotentiaire , rue des (Capucines , n. 1 1 . 



46 AMBASSADEURS. 

•WV»(W1A<WM IV*'VllVt/Vl(V%/V»(VV%i*»/VVWVVV»IVV»«(l/VV«lVVV»(VVVVWl/VVVVV»IVVVllVV\(»VVVV^^ 

SECTION IL 

INTRODUCTEUR DES AMBASSADEURS. 

IVI.LeB^^ deLALivEîgt ^, rueNeuve-des-Mathurins, n. 78. 
M. De Lalive d'Epinay, Adjoint et Survivancier ^ rue Neuve- 
de-Luxembourfî, n, 2. 

Secrétaire du Roi à la conduite des Ambassadeurs, 

M. De Viviers, rue des Saints-Pères, n. 12. 
M. DargainAratz , Secrétaire honoraire. 



SECTION III. 

Ambassadeurs et Ministres de Sa Majesté ^ résidant prestes 
Puissances étrangères. 



AUTRICHE. 



M. le M*^ de Caraman , Ambassadeur , J 

M. ScHWEBEL, /;r^//z/>r ] \ ^ V* 

M. le C*^ de La Grange , sec. ( Secrétaires (^ ^ ^^^"^* 

M. Uenouard DE ^vs5\tiA.^A d'Ambassade, ) 
troisième ; 

BADE. 

^\.\tO''ditMo^'YhiLT\}i<i , Ministre plénipotentiaire^ \ y f. , . 
M. de Varennes , Secret, de Légation, ] ^ ^a^'^^rulic. 

BAVIÈRE. 

]M. le W^ de la Moi^ssxyz, Envoyé extraordinaire v 

el Ministre plénipotentiaire , J à Munich. 

M. ki.'L'^.YE., Secrétaire de Légation . 5 

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE ET VILLE DE FRANCFORT. 

M. le O Reinhard, Conseiller d'Etat , Ministre plénipoten- 
tiaire , 

M. le N^ de Ségur-Montaigne, Secrétaire de \ . ^ r ^ 
Légation, } a Francfort. 

DANEMARCK. 

M. le M'* de Saint-Simon , En*>oyé extraordi- \^ (- u 

naire et Ministre plénipotentiaire , V^ i^openna- 

M. le B°" Decazes , Secrétaire de Légation , ) ^"^" 

DEUX-SICILES. 

xM. le duc de Blacas d'Aulps , Ambassadeur , \ 
jU.le C*^ de Marcieu, /?/-^/»zVr ) Secrétaires >à Naples. 
M. le M'' de So^iuEhY , second id'Amtnissade, ) 



I 



I 



Secrétaires 
d'Ambassade, 



à Madrid. 



à Ilome. 



à Washinj 
ton. 



AMBASSADEURS. 
ESPAGNE. 

M. le M** de Moustîer, Ambassadeur, 
M. le C^ de Beaurepaire , i*^^ j 
M. le B'" de Belle val, second 
M. de Viel-Castel, troisième \ 

ÉTATS ROMAINS. 

M. le Duc de Laval Montmorency , ^^/h^jj- 
sadeiir extraordinaire , 
M. Artaud , premier \ 

M. leB^" Mortier, second \ Secrétaires 
M. Desmousskaux DE Givré, {d'Ambassade^ 
troisième 

états-unis. 
M. le B"" de Mareuil , Envoyé extraordinaire et 
Ministre plénipotentiaire ^ \ 

M. le C'«deMf.nou /,m«/VM secrémires 
M. Bresson, second \ ,, j. .. ' 

M. de Laborie, troisième ^ ^' J^e^ation, 

GRANDE-BRETAGNE. 

M. le Prince de Polignac , Ambassadeur ^ 
M. Rot H , premier \ 

M. le V^= DE Flavigny, se- ( Secrétaires 
cond l d'Ambassade^ 

M. BiLLiNG, troisième ) 

HAMBOURG. 

M. Roux DE Rochelle , Ministre plénipot. . 
M. de Tallenay, Secrétaire de Légation , 

HANOVRE. 

M.leO* Roger de Caux, Eiwoyé extraord. et 

Ministre plénipotentiaire , 
M. de Cramayel , Secrétaire de Légation , \ ;' 

hesse-électorale, 
M. de Caere , Ministre plénipotentiaire. 
M. le Chev. de Yisien , Secrétaire de Légation. 

hesse-darmstadt. ,.. . . -u 1, 
M. le Comte de Salignac-Fénélon, Ministre plénipotenHaire. 
M. DU Biais EL, Secrétaire de LJgation. 

PARME ET MODÈNE. 

M. le M'» delaMAisoNFORT, Ministre plénipotent, à Florence. 

PAYS-BAS. 

M. le C'" Hector d'Agoult, Envoyé extraord. 
et Ministre plénipotentiaire , 
M. Bellocq. /7/-^//z/Vr ) Secrétaires. 

M. de Castelbajac, 5^fo/2É? ide Légation., 



h LondiTs. 



à Flani- 

bourq. 



à Haiiôv 



re. 



à La ILive. 



48 AMBASSADEURS. 

PORTUGAL. 

M. le Duc de Rausan , Em^oyé extraordinaire et^. 
Ministre plénipotentiaire , f 

M-leO^^ÂLFREDDEYAUDREuiL, J Secrétaires /^ Lisbonne. 

mŒt'el,...o»^ ■ ]i' Légation,) 

PRUSSE. 

M. le V**' de St.-Priest, Envoyé extraordinaire 

et Ministre plénipotentiaire , ( ^ gp «Kj. 

M. de BouRGOiNG, premier ) Secrétaires 
M. Billecocq , second \ de Légation , 

RUSSIE. 

M. le C^ de la Ferronnays , Ambassadeur^ \ 
M. DE Fontenay, pr^ffziVr \ ç j-éti^ Saint-Pé- 

M. le V*^ de Pontcarré, second ] j,^j [' | tersbourg. 
M.leCt« deLA Uochefoucault, trois, j ^ '^^^' ^ 

SARDAIGNE. 

MAe M'^ DE L\TovR-BV-Vi^ , Amlfassadeury \ 

M. de Chasteau, premier ) Secrétaires >à Turin. 
M. le M^° de MoNTCALM, 5^6\ ) d'Ambassade, ) 
saxe. 
M. le C'^ de Rumigny , Envoyé extraordinaire et \ 

Ministre plénipotentiaire , \ à Dresde. 

M. DE CussY, Secrétaire de Légation, ^ 

suède et norwége. 
M. le C*^ de Gabrtac , Envoyé extraordinaire et\ 

Ministre plénipotentiaire , > à Stockholm. 

M. Coulomb , Secrétaire de Légation , j 

suisse. 
M. DE Rayneval, Ambassadeur près la Confédé-\ 

ration helvétique, ( , Rprnp 

M. le V^*^ DE la Passe ,prem. ) Secrétaires r ^*^^"*^- 
M. d'Horrer , second ] d'Ambassade , J 

TOSCANE et LUCQUES. 

M. le M^* de la Maisonfort , £"«^0/^' extraordi-\ 

naire , et Ministre plénipotentiaire , > à FI orenc e . 

M. DE LA Martine, Secrétaire de Légation , ) 

TURQUIE. 

M. le Lieut.-Gén. C*= Guillemijnot, Ambassad. \ 
M. . . . vremier ^ Secrétaires à Constan^ 

M. Desages , second \ d'Ambassade , / tinople, 

M. ReUGNOT, /rO/5Z^7/2t' ^ 'i r 

M. A. Castagne, Chancelier. 

WURTEMBERG. 

M. le f Comte George de Caraman, Envoyé ex- 
traordinaire, et Ministre plénipotentiaire , \h. Stultgard, 
M. d'Haï ll Y , Secrétaire de Légation , 



ENTRÉES DANS LE PALAIS DU ROI. 49 

DEUXIÈME PARTIE. 

Maisons du Roi^ des Princes et Princesses de 
la Famille Royale. 

CHAPITRE PREMIER. 

Maisons cwile et militaire du Roi, 



SECTION PREMIERE. 

Entrées dans le Palais du RoL — - Audience pu- 
blique de Sa Majesté. — Admission aux cercle 
et jeu chez le Pwi. 



«/WVWV\I*.VWW«/\IWW 



Des Réglemcns émanés du Roi , sous les dates des 
cembre 1820 , et là janvier 1821 , ont établi les dispositions suivantes: 

ENTRÉES DANS LE PALAIS DU ROI. 

Grandes entrées. Elles donnent la facnltë d'entrer à foute heure dans la 
chambre à coucher du Roi. Klles apparlicnnent au grand chambellan , aux 
premiers gentilshommes de la chambre , et aux premiers chambellans , maîtres 
de la garde-robe. 

Premières entrées du cabinet. Le droit d'en Jouir est celui d*entrer en tout 
temps dans le cabinet pour se faire annoncer à Sa Majesté, et y attendre I.1 
permission d'entrer dans l'appartement intérieur. Elles appartiennent, en tant 
quils ont à prendre les ordres de Sa Majesté , aux grands officiers de ses mai- 
sons civile et militaire, et, en leur absence, au premier officier de chaque 
service; au major-général de la garde royale , étant de service; au chancelier 
de France; aux ministres secrétaires d'Etat ; au minis're d'Etat grand-chancelier 
de l'Ordre royal de la Légion-d'Honneur ; aux capitaines des gardes-du-corps ; 
au capitaine-colonel des gardes à pied , et au grand maréchal-des-logis du Roi. 

Entrées du cabinet. Les personnes qui en jouissent peuvcHl entrer habituel- 
lement dans celte pièce un peu avant Ihcurc que le Roi a fixée pour entendre 
la messe, y venir et y rester à volonté dans la journée jusqu'au moment de la. 
soirée où Sa Majesté a donné le mot d'ordre. Elles appartiennent aux grands et 
aux premiers officiers des maisons civile et militaire du Roi ; aux majors-géné- 
raux de la garde royale et lieutenani-général de service; aux cardinaux; au 
chancelier de France ; aux ministres secrétaires d'Etat ; au ministre d'Etat , 
grand Chancelier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur; aux maréchaux de 
France ; au grand référendaire de la Chambre des Pairs ; au président de la 
Chambre des Députés , et à tous les officiers de la maison du Roi , étant de 
service. 

Entrées de la salle du Trône. Elles appartiennent aux Pairs de France , 
aux ambassadeurs et ministres plénipotentiaires de France , présens par congé ; 
aux ministres d'Etat \ aux sous-secrétaircs d'Etat et directeurs généraux : aux 

18^6> 4. 



5o Elî^TRÊ'l'S DANS LE PALAIS DU ROL 

archevêques; aux chevaliers cl commanïJeurs de l'Ordre du Sainl-Esprit ; aux 
grands -croix des Ordres royaux de Saint- Louis et de la Legion-d'Honneur ; aux 
gouverneurs de» divisions militaires ; aux premier président et procureurs- 
gimeraux de la Cour de Cassation et de la Cour des Coinjiles ; au président du 
Conseil royal c'e l'instruclion publique ; ^ tous les officiers de la maison du Roi ; 
aux lieutenans-comînandans des gardes-du-corps ; aux lieutenans-aldes-majors 
du même corps, ^û semcc; à un lieutenant cl un sous-lieulenant du même 
corps , à leur tour de service ; à l'intendant de la maison militaire ; aux lieu- 
tenane-géneraux et aides- majors- généraux de la garde royale; aux Maréchaux- 
de-camp titulaires; au colonel sous-aide-maj or-général y de serçice ; au colonel 
de jour ; à T intendant militaire de la garde. 

Entrées du premier salon gui précède la salle du Trône. Elles appartien- 
nent aux mem])rcs de la Chambre des Députés ^fts dcpartcmens; aux lieutenans- 
généraux et vice-amiraux , aux conseillers-d'Etat et maîtres des requêtes ; aux 
conseillers maîtres des comptes ; aux inlendans de la maison du Roi ; aux évê- 
ques ; aux préfets ; aux maréchaux de-camp et contre-amiraux ; aux présidens 
des collèges électoraux de département, pendant la durée de leurs fonctions ; 
aux présidens et maîtres de la Cour des Comptes; aux prem.iers présidens et 
procureurs-généraux des Cours royales; aux présidens des consistoires ; à tous 
les officiers-supérieurs et sous-intendans de la maison militaire , ainsi qu'aux 
marcchaux-des-logis du Roi. 

Entrées du second salon. Elles appartiennent aux conseillers au Conseil 
royal de l'Instruction publique; aux conseillers référendaires des comptes; aux 
conseillers des Cours royales ; aux présidens des Tribunaux civils et de commerce; 
aux sous-préfets et secrétaires-généraux de préfecture; aux maires et adjoints des 
bonnes villes ; aux curés de Paris ; aux présidens des collèges électoraux d'ar- 
rondissement , pendant la durée de leurs fonctions ; aux colonels , capitaines de 
vaisseau cl officiers supérieurs des armées de terre et de mer ; à tous les officiers 
inférieurs de la maison militaire , jusqu'au grade de capitaine dans l'armée in- 
clusivement; aux fourriers-des-logis du Roi ; aux chefs de bataillon et d'escadron, 
brevetés ou non du grade supérieur; aux officiers d'élat-major et aides-de- 
cump ayant le grade d'officiers supérieurs ; aux capitaines brevetés chefs de 
bataillon ou d'escadron ; aux capitaines d'élat-major et aides-de-camp, lors- 
qu'ils sont de service. 

Le Roi accorde, en outre, les diverses entrées dans son palais aux personnes 
qu'il désigne ; elles sont inscriîes sur un état présenté tous les trois mois à l'ap- 
probation de Sa Majesté , par le premier gentilhomme de la chambre, de senice. 

AUDIENCE PUBLIQUE DU ROI. 

Elle n'a lieu , quand Sa Majesté va entendre la messe dans sa chapelle , qu'au 
moment oii elle en revient pour rentrer dans son appartement intérieur. Le Roi , 
suivi de tous ses grands officiers et de ses premiers officiers, de senice , passe et 
s'arrête successivement dans chacune des pièces de son appartement extérieur , 
pour permettre, aux personnes qui onL droit de s'y trouver, de lui faire leur 
cour. Lorsque le Hoi entend la messe dans son appartement intérieur, Sa Ma- 
jesté ne donne audience publi<jue qu'après l'avoir entendue. Elle sarrète d'abord 
dans son grand cabinet , puis dans la salle du Trône , et successivement dans les 
autres pièces. 

ADMISSION AUX CERCLE ET JEU CHEZ LE ROI. 

Quand il y a cercle et jeu chez le Roi , le premier gentilhomme de la chambre 
qui se trouve de service, en avertit les grands officiers et les premiers officiers, 
pour qu'ils se rendent auprès de Sa Majesté. Il met sous les yeux du Roi la liste 
des personnes à qui appartiennent les entrées dans ses appartemens , ou à qui Sa 
Majesté les a accordées ; sur cette liste, le Roi dcsigiie celles à qui dos biîleis 
d'inr:at'on doivent être adressés. 



MAISON CIVILE DU ROI. 



%lw\i%nnn'vw*'Viivtnnnn xnnf.i 



SECTION II. 

MAISOiN CIVILE. 

Par Ordonnance du i*"^ novembre 1820, la Maison civile du 
Hoi est divisée en six Services. 



GRANDE 



FRANCE. 



PREMIER SERVICE. 

AUMONERIE DE 

GRAND-AUMÔNIER. 

S, A. E. le Card. Prince de Croy, Archevêque de Rouen, Pair. 

Premier Aumônier, 
S. E. le C^ Frayssinous, Evêque d'Hermopolis, Pair, Grand- 
. Maître de l'Univ. , Minist. des affaires eccl. et de i'inst. pub* 
M. l'Abbé Jocard , Confesseur^ en cour. 
M. l'Abbé à']^s^divhtz, Aumônier ordinaire. 

Aumôniers par quartier. Messieurs , 

L'Abbd de Saman 



é 
Janvier. 



L'Abbé de Ponlevez , rue 
du Bac , n. Sa. 

L'Abbé de lielz , rue Ho- 
noré-Chevalier, n. II. 



Airril. 



L'Abbé de la Chapelle , rue 
St. -Guillaume , n. 36. 

L'Abbé de Chauvigny do 
Blot , aux Tuileries. 



quai 
hôtel de 



Juillet. 



Octobre. 



Malaquais 
Bourbon. 
L'abbé de Sambucy, rue 
Palatine , n. 5. 
/L'Abbé de Castries, aux 
I Tuileries. 
• \ L'Abbé de Rouault de Ga- 
\ mâches, aux Tuileries. 
Aumôniers Jionoraires. Messieurs. 

L'Abbé de Villeneuve 
L'Abbé Nicollc. 

L'Abbé Godinot-des-Fontaines, 6'Â^;7. o/ï/., r. Chanoinesse, 14. 

Chapelains par quartier. Messieurs , 

{ L'Abbé Lefcbvre de Palme, 
rue d'Argenlcuil n. i5. 
L'Abbé de Clcdat , rue 
Richelieu, n. 60 



L'Abbé de Chabriant, 
L'Abbé de Bouvens. 



Janvier. 



Avril. 



Janvier. 



Avril. 



L'Abbé Favraud , à l'Ab- 

baye-aux-Bois. 
L'Abbé Perreau, rue de 



Juillet. 



Octobre. . 



Juillet, 



Clercs de Chapelle par quartier. 

L'x\bbé Sejean, rue de Vau- 

girard. 
L'abbé Poirricr , rue du 
\ Pot de Fer, n. 8. 

r L'Abbé Duval , rue du Bac, 1 
. .1 n. 58. Octobre. 

( L'Abbé Mellicr, rue. . . ; 



' L'Abbé Canonne , rue du 
I Dauphin, hôtel Sully. 
I L'Abbé Prémord, à l'Ab- 
^ bajre-aux-Bois. 
( L'abbé Marchand , rue de 
I Verneuil , n. 20. 
I L'Abbé Hubert, r. Neuve- 
( Saint-Roch, n. 20. 
Messieurs , 

Î L'abbé Busson , r. du Bac, 
aux Missions e'trang. 
L'abbé Guibert , rue de 
Long-Pont. 
( L'Abbé Legris , rue des 
I Saints-Pères. 
\ L'abbé Ouin, ue Saint- 
\^ Dominiquj , n. Sg. 



'52 MAISON CIVILE DU ROI. 

Maitres des Cérémonies. MM. 

L*Al)l)<î Sauthier , en Cour. 

L'Abbé Sombardier, f ,, ... 

. , A 1 L ' 111 • \ oacnstains, 

L'Abbe Macarie. ( 

"'' . / rr V7 ( L'Abbé Devins, Chapelain. 

Château de Versailles. \ ^. ^^^. l^^^„^; _ Sacnslain. 

Chàleau di Saint-Cloud. \ V,^^}^. f'\ • C'W'^'>- , 

( 1j Abbe Lcclerc . Sacristain. 

Château de Fontainebleau. L'Abbé Hue , Chapelain. 

Château de Compicgne. L'Abbé de la Serre , Chapelain. 

Château de Rambouillet. f/Abbé Dalmas , (jhapelain. 

Château de Trianon. L'Abbé Carron , Chapelain. 

Château de Meudon. L'Abbé Lelong, (hapclain. 

',., ,, , ... r L'Abbé LemaiVrc Dulondel , r» Chapet, 

'^ teY'Ar-oT ""'"^ , S L'Abbé Astier! second Chapelain. 

' ' \ L'Abbé Bolrel , Sacristain. 

ADMINISTRATION DE LA GRANDE-AUMONERIE DE FRANCE. 

Vicaire général de Mgr. le Grand- Aumônier. 
M. l'Abbé Perreau, rue de Bourbon, n. 2. 

Secrétaire-général des Aumônes du Roi. 
M. TAbbé Godinot des Fontaines , rue de Bourbon, n. 2. 
Trésorier de la Grande- Aimônerie. 

M. Villain , rue de Bourbon , n. 2. 

Conseil. 

M. Mandaroux-Vertaray, Açocat aux Cons. du Roi, rue des Poitevins , n. 2. 
M. Bonnet fils , Avocat plaidant , rue de Cléry , n, 16. 

CHAPITRE ROYAL DE SAIJST-DENIS- 

Àulrcfois les religieux de l'Abbaye Royale de Saint-Denis étaient chargés de 
veiller près des tombeaux de nos Rois. LouisXVIlI, désirant pourvoir à perpé- 
tuité aux prières qui doivent consacrer ce dépôt, a , par ordonnance du :i5 de'- 
cembre 1 8 15 , fondé à cette fin un Chapitre.Ce chapitre est composé ainsi qu'il suit : 

Le Grand- Aumônier de France, Chef du Chapitre^ sous le titre de Primicier; 
TO Chanoines-Evêques , non compris le Primicier; 24 Chanoines du second 
ordre , dont six Dignitaires ; « 

Sont aussi Chanoines , dans l'ordre des Evêques , le premier Aumônier dJ 
Roi, et dans le second ordre , les Aumôniers du Roi, ordinaires et par quartierl 
le Vicaire général de Mgr. le Grand-Aumônier et le Supérieur des Clercs attaché* 
au Chapitre. 

Chef du Chapitre. 
S. A. E.le Card.Prince de Croy, Grand-Aumôn., Pair, Primicier' 

Chanoines du premier ordre. Messieurs , 



De Bovet, ancien Archev. de Toulouse. 
De Mérinville , ancien £vêq. de Dijon. 
De La Chaire , anc. Evêq. de Beauvais. 
De Sagcy, ancien Evêque de Tulle. 



De La Brûe, évêque de Tempe. 
Cotlrct, évèque de Garysle. 
De La Brnue de Vareille , ancien évê- 
que de Gap. 



Chanoines du second ordre. Messieurs , 
L'Abbé de Grandchamp , Doyen. IL'Ahbé de Saint-Pardoux , Chancelier^ 



L'Abbé de la Motte , Sous-Chantre. L'abbé de Vallonsue , Trésorier. 



MAISON CIVILE DU ROI. 

L'Abbé de Cugnac, Gardien des Tomb. 

L'Abbé Boyer. 

L'Abbé d'Espinassoux. 

L'Abbé (le Quélen de la Villeglée. 

L'Abbé de Foucauld. 

L^Abbé Lavigny de la Blachèrc. 

L'Abbé Vergez. 

L'Abbé Duboscq. 

Supérieur des Clercs, 
M. L'Abbé Rauzan. 

Chanoines honoraires. Messieurs 

L'Abbé Hubert 



53 



L'Abbé de Villcfort. 
L'Abbé Lenormand. 
L'Abbé Danjou de Boisnanlicr. 
L'.Abbé Picrrcquin. 
L'Abbé de CaslilJon. 
L'Abbé Lemonnier. 
L'Abbé Gaillard, 



Mgr. Besson , Lv. de Metz , ^ ^., 
HT rk . V * j f Chan. 

Algr. JJupont , Jliveque de > j^^ . 

Samosate. ^ "' 

Mgr. de Montblanc . archev. de Tours 

Mgr. Feutrier, évèque de Beauvais. 

L'Abbé Godinot des Fontaines. 

L'Abbé Bcrnet. 

L'Abbé Voyaux de Franous. 

L'Abbé Sauthier. 

L'Abbé Gérard. 

L'Abbé Gallard. 

L'Abbé Huet. 

L'Abbé Barsse. 

L'Abbé Rougier. 

L'Abbé de Kcntzinger. 

L'Abbé de Vaudricourt. 

L'Abbé Péliter. 

li'Abbé de Lorl Serignan. 



L'Abbé Maimbourg. 

L'Abbé Leiong. 

L'Abbé Fritz-Ducos. 

L'Abbé de Sinéty. 

L'Abbé Huard, . , „„ . ^-^ 

L'Abbé Fontaine de BourgneutT 

L'Abbé Lienhart. 

L'Abbé Hue. , 

L'Abbé Gassot. 

L'Abbé de Grasset. 

L'Abbé Clausel de Coussergue. 

L'Abbé Bureau. 

[/Abbé Bpyer; ' \ 

L'Abbé Girardet. ' 

L'Abbé de SeinemonU 

L'Abbé de Percy. , j^^r . jjf ■ 



'4. M 
» si i% 



fi] M 



DEUXIÈME SERVICE, 

GRAND -MAITRE DE FRANCE. 
S. A. R. le Duc de Bourbon, Prince de Conde. 

Premier Maître de J Hôtel. 
Le C**^ de Cossé-Brissac, en Cour, 

Chambellans de l'Hôtel, Messieurs, 
Le O^ de Rolhe. 1 Le O de Chouzy. 

Le M^ de Mondragon. | Le V*^ Hocquart. 

Bîaîtres de VHôtel. Messieurs, 

Le Cher. d'Hertelou. 

Boulet d'Egvilly. 

Melin. 

Le B"" de la Chapelle. 



Davene de Fontaine. 
Le Chev. dePardailhan. 
Dubois de Bellejames. 
Gentil. 



Naudet de Courbois. 
Le Chev. de Laurence!, 
Le C^* Dunioutiers. 



M 



Secrétaire des Commandemens du Gtand-Maître de France. 

[6. 



Agasse , rue de la Verrerie , w. 

Quartiers-Maîtres de VHôtel. Messieurs , 

Guichard, Sauvage, Bertrand. Bachelier. 

Contrôleur , chef de comptabilité. 
M. Bonoefond. 



Oa MAISON CIVILE DU ROI. 

GOUVERNEMENS DES MAISONS ROYALES. 

Tuileries, 

M. le Marquis de Béthisy, Lieut. gëndral , Gouverneur. 
M. le Chevalier de Pion , Adjudant du service extérieur. 
M. le O^- de Brossard , Adjudant du service intérieur. 

Palais du Louvre. 

M. le Marquis d'Autichamp , Lieut. ge'nëral , Gouverneur. 
M. le Chev. Despiclières, Adjudant. 

Palais de V Elysée-Bourbon. 

M- Canon e , Adjudant. 

Saint -Cloud. 

M. k V*« d'Agoult , Lieulcnant-Général , Gouverneur. 
M. le Chev. Desmarest , Adjudant. 

Meudon. 
S. S. le Duc de Castrics , Pair de France, Lieut. gén., Gouverneur. 
M. le Chev. de GauUier, Adjudant. 

Versailles et Trianon. 

S. S. le Marquis Olivier de Vérac , Pair de France , Gouverneur. 

M. Magon de la Giclais , Adjudant du Château de Versailles. 

M. le Baron Picot de Buissaison , Adjudant du Château de Trianon. 

Saint- Germain- en- Laye. 
M. le Comte Bozon de Périgord , Mar.-de-camp , Gouverneur. 
M. le Chev. de Montfort, Adjudant. 

Rambouillet. 

S. S. le Duc de Lorges , Pair de France , Gouverneur. 
M. le C*^* de Coëtlogon , Adjudant. 

Fontainebleau. 
M. le Cte Melchior de Polignac , Gouverneur. 
MFilleul-Baugé, ^£^W/2/?/. 

Compiègne. 

(S*. S. le Duc Mathieu de Montmorency, Pair de France , Ministre d'Etal , Mar., 

de-camp , Gouverneur. 
M. Deshajes de Cambronne , Adjudant. 

Strasbourg. 

S. S. le Comte Claparède , Pair de France , Lieut. ge'ne'ral , Gouverneur. 
M. le Marquis de Lescours , Adjudant. 

Pau. 

M. le Baron Desol de Grisolles , Maréchal- de-camp , Gouverneur. 
M. Le O^ de Latour TSm^wl^ Adjudant, 

Bordeaux. 
M. Taffart de Saiat-Germain , fntendant. 

Administration du Senne e des Gouvernemens. 

M. Le Duc , Administrateur du matériel des maisons royales. Chef de la 

comptabilité du Service des Gouvernemens , hôlel d'Elbeuf, au Carrousel. 
M. Em. Le Duc, hôlel d'Elbeuf, Vérificateur. 
M. Popelin , rue d'Enfer, n. 55. \ V H /> ''o'nts 

M, Cadot, rue de l'Université, n. 73. j J* *- - J • 



MAISON CiVlLE DU KOI. 



TROISIEME SERVICE. 

OllAND - CHAMBELÎ.AN. 
.V. 5. le Prince de Talleyrand, Chei>qîier des Ordres da Ho/. 
Pair de France. 

Premiers Gentilshommes de la Chambre, 
182(1. 5. 5. Le Duc de Duras, 1 

1827. S. S' Le Duc de Blacas, ( Chei>. des Ordres du Roi , et 

1828. tS. 5. Le DiicCh.de Damas, / Pairs de France. ^ 

1829. .S. ^S. Le Duc d'Aumonf, ) 

Premiers Chambellans , Maîtres de la Garde-Un!) 
S. S. Le Marquis de Boisgelin, Pair de France, 
M. le i> do VroM, Ministre dFfaf. 
S. S. Le C^'^ Curial, Pair de France. 
M. le M'" d'Avaray, Maréckal-de-camp, 
S. S. Le Duc d'Avaray, Pair, Chev.dcs Ordres d.i 
Le C*'^ Ed. de Dillon , honoraire. 

Gentilshommes de la Chambre. 



lioi^ !{<>iK)r. 



.y. s. Le Ct« du C^yla , Pair, L-.gén. 
S. S. Le Ct« Pieîllc. . Pair, L.-gàn- 
S. s. Le M'* de Pdrignon , Pair. 
Le C^^ Amédéc de Pasiorct , Covjsc/7' 

ler-dEtat^ place Louis, XV . u 6! 
LcB°" de Vaux, INIairc du 6". arroiid. , 

rue]Seuve-Sl.-Gilles,ii. i5. 
Le M>* àcCx(tx\2y\Marès/i. -de-camp. 
Le B°" Ballaiard, Maréch-dc-camp , 

rue de l'Université , n 71. 
Le Ctc de Périgord (Elie) , 3Tarér7iaI- 

de-cainp,T\iQ S. -Dominique , n. «jS 
Le C^o Arthur de la Bonrdonnayc, Col. 
S. S Le C^e de Chaslcllux, M.-de-c. 
Le B°" de Mackau , Cap. de i>aissçau. 
Le Mi* Louis de Montholon-Se'mon- 

ville, au palais du Luxembourg. 
Le M" de Monteynard, Mar.~de-c. 
Le C*® Emeric de Narbonnc-Pclet , 

rue de la Planche , n. 21, 
IjC C^*' de Laplace , Chef de bataillon 

de Vartill. de la Garde. 



S. S. [,e €**■• de Sparre, Pair, L.^gàa. 
Le yte Mçrmct. Lieufermnl g'^jféra(<^ 

rue Grange-Batolicrc , n. i^j ?; ..1 u l 
Le V^;^ Roussel d'Iîurb^l, Lh'aif^^ 

A'/.'/-///, rue Sairil-Florcnlin. 
S. S Le ,C^e (i'Orglande , Paîr,\. v 
Le V"^ Làcjoix '( Painithile } ^ Lient. * 

générai ^ ? Strasbourg. 
Le C^* dç'HaûlcfeuilIe. 
Le C'^^'' de Piastighac (Ch.), Mar.-dçy 

camp^ rue des Pelils-Auguslins, n. ï. 
Le M's de Gourgues, rue de„l3 ViiU^-t 

l'Evêque . n. '^Z. ' " ;j ;,,; 

Le C*^^ de Saial-Chamans, Maréchal-f 

de-camp, rue Neuve des Matli,urins^ 
f.e Vtc Talon , Maréchal-de-Camp. 
Le B"». de Druaull , Mur.-dc-camp. 
LeC^<=de Lauriston, Maréch. de camp ^ 

rue d'Arlois, n. 3. 
Le ytc de Laiour-Maubourg, M. dc-c. 
r^e C*® de Vibraye, r. S.-Domlniq. 91. 
Le C*<^ Potier, MarécJial-decamp. 
Le C^^ Coutard, Lleutcnanl-génèral . 



S. S. Le C^* de Noé, Pair. 

Gentilshommes honoraires de la Chambre. Messieurs 
Le B«m Destouches, Pré/, de S-et-O. 
Le Ct« de Tournon. 
Raymond Delaitre , Préfet de VEure. 
Le B°" Simëon. 
Le C** de La Garde , ex-Ministre de 

France à Madrid, 
Le M>" de La Moussaye. 
Cte de Goyon , Pré/, de S.-et-Marne. 
Le B°'^ d'Hausficz, Pré/ct de t Isère. 



Le C*'5 de Rochechouart. Maréchal- 

de-camp , place Vendôme, n. 7. 
Le C**^ de Sesmaisons (Donatien) . rue 

de l'Echiquier . n. 27. 
Le M's de Lévis-Mirepoix , ruo, de la 

Planche ,n. 19. ' 

Mallel,ruedc la Chaussee-d'Anlin, i5. 
Le C^'' Albe'ric de Choiseul , rue de 

la Chaussde-d'Antin , n. i3. 



MAISON CIVitE DU ROI. 



rue de l'Univer- 



56 



Le M"* de Radeponl 

site' , n. 49- 
Le C^ de Montlivault , Prcfci du dé 

parlement du C ah ado s. 
Le M^* de Colbcrt de Chabannais. 
Le Mis de Belissen. 
Le Mîs de Sercey, Vice-Amirnl. 
Le C*^ de Courlarvel , rue Saint-Domi- 
nique , n. QO. 
Le C^- de Brosses , Prcfel du dépar- 
tement du Rhône. 
Le B"" de Tourolle , Membre du 
Conseil génér. du départ, la Seine ^ 
rue Neuve-des-Mathurins, n. 58. 
Le Mis de La Valette. 
Le Mis d'Escayrac. 
Le O-^ d'Orsay. Lieutenant-général. 
Le C*^ de Bombeîles. 
Le C^^ d'Imécourl. 
Le C**^ de Bourraont, Lieui. -général. 
Le Vtevallin. . 

Le C^^ René de Bernis. 
Le Vte Reiset , Lieutenant-général. 
Le Mis Duplessis Chalillon. 
Le Mis de Lillers, Colonel de la garde 

nationale. 
Le Cte d'Harcourt (Eugène). 
Le C*^ d'Audena'fde, Lieut.-général. 
Le Mis de Rostaing (H.-P.), Colonel 
rue des Petils-Auguslin^ n. 20 

Le Mis de Chaumonl de Quitry. 

Le M^s de Calvièrcs. 

Le Cte de Sesmaisons (Gabriel). 

Le Cte Aug^^ de Juigné. 

Bo^ de la Porte , Col. d'art, de la garde. 

Le Cite de Chazelles, Préf, du Morbihan. 

Le yte de Virieu. 

Le M's de Goulaine. 

Le C^ de Montant. 

Le Duc de Fimarcon. 

Le Mis de Froissard. 

Le C^^ de Vaulgrennand , r. du Bac, 87. 

LeM^' de Gasville, Préfet de V Yonne. 

Le C*^ de Fougières. 

Le.C^ de Montbei. 

Le C*^ de Saint-Sauveur. 

Le Ct« Gain de Monlaignac. 

Le O-^ de Sesmaisons. 

Le C*^' de Bourbon Busset. 

Le Cte de Vérac. 

Le Ct« de Bréon. 



Le C/« Charles de Maillé. 

Le Mis de Chabrillanl. 

Le Of^ Louis de la Tour-du-Kn, 

Le O^ de Vaudreuil. 

Le C*^^ de La Loyère. 

Le Vt« Paultre de la Motte. 

Le INl's de Fraguier. 

Le Mis Terrier de Santans. 

Le C^^ Rolland ù'Erceville. 

Le Mis de Louvoîs. 

Le Prince de Craon. 

Le Ct« de Bearn. 

Le Duc de Céreste. 

Le Ct« de Bussy. 

Le Vt« de Curzay. 

Le Cte de Forbin. 

Le Mis de l'Aigle. 

Le C^ de Levis. 

Le Cte Alfred de Monlesquiou. 

Le Mis Dalon. 

je Cte Héraclius de Polignac 
Le Mis de la Roche Dragx)n. 
Le Cte de Plcumartin. 
Le Duc de Rauzan. 
Le Mis de Moustier. 

Le Vte de Bruc. 
Le Chev. de Pinieux. 

Le Mis de Castelbajac. 

Le B°° Rabusson. 

Le Cte de Loverdo. 

Le Cte Alfred de Damas,- 

Le Cte de la Poterie. 

Le Cte de Blangy. , ; 

Le B"" de Tauriac. 

Le Vte de Berth'icr. , 

Le Cte de Vauvlneux. 

Le Cte d'Eslourmel 

Le Cte de Tocijueville. 

Le Prince de Berghes. 

Le Vte He'ricart de Thury. 

Le Vte de Cajoc. 

Le Mis de La Fare 

Le Vte Chabrol de Chameane. 

Le Cte de Béthune. 

Le Mis de Montëcot. 

Le B°^ d'Aubier. 

Le Cte d Isle. 

Le Mis de Martainville. 

Le Mis de Monlgrand. 

Le Cte' d'Arbaud Jouques. 

Le Cte de Grcnouville. 



Maître des Requêtes , Secrétaire du Cabinet. 
M. Le B<"^ Prévost. ' 



MAISON CIVILE DU ROI 

Fêtes et Spectacles. 

M. le B°» Papillon de la Ferté , Directeur. 
M. d'isy. Inspecteur. 

GentilshomîTies ordinaires 

))e Patu. 

Le B™ Lemoine (Henry). 

Le Chev. de Perrot. 

Le Chev. Pinel de la Taule. 

Le Vte Le Prévôt d'iray. 

Le V*« de L'Espine. 



57 



De Javel. 

Le B°" des Chesnes. 

Le Baillif de Mesnac-er. 



I M. Isabey, Dessinateur-C^rdonnateur. 

de la Chambre. Messieurs, 

Doigny. 

Le B°'^ Estave de Vaîsery. 

Fao^et de Quennefer , fils. 

D'Hcmard. 

Gentil. 

De Guerny. 

Xavier Feuillant. 

Delà Motte, en surçîv. de M. Doigny. 



Gentilshommes ordinaires- surnuméraires. Messieurs , 



Le Chev. Charles Lecreps d'Esquay. 
Devèze. 



Moriilot. 



Messieurs, 

Ruynard df. Brimont. 
Delsart, Sténographe. 



Gouj^cnot Desmousseaux. 
Le Ctc de Goisson. 
D'Aubier. 
Carpcnlin. 

Gentilshommes ordinaires-honoraires 

Lcbreton des Chapelles. iLe Chev. de la Brucrc 
Denois (Ferdinand). JDclzeuze. 

Marnier. jBoutet. 

Lecteurs, 

Le B"" Gauthier de Bre'cy. 

Michaud. 

Campcnon. 

En surç/çance de M. le B°" Gauthier de Bre'cy, 
W. Silvestre , Chargé du soin de la Bibliothèque du. Cabinet. 

Premiers Valets-de-Chambre. Messieurs, 

Lorimier, Chevalier de Chamilly. Le B"" Hue 

Le B"" de Peronnet. 

De Peronnet fib , en sarcifance. 

Le B°" Thierry de Ville-d'Avray. 

De VilIe-d'Avray fils , en survivance. 

Vatets-de- Chambre par Semestre. Messieurs, 



Messieurs, 

Mcnnechet. 
M. Gentil , 
M. Couchery, 



honoraires. 



Le B"" Bourlet. ;^ 

Le Chev. Bourlet Saint - Aubin 

joint-sui*yiTançier de son père. 



ad- 



Gc'meau. 

•Baugé. 

Prieur, 

Blanchetde la Me'rolerie. 

Gourdin. 

Boiieau. 



Vallebault, en survivance .lî ou(\ViCS-Dw^2irc. 



De la Cornil 

Basire. 

Bailly de Barberey. 

Cernay de Boucheman. 

Ficvct. 



De la Grange. 

Ledoux. 

De Lafosse fils. 

Aug. Fievet. 



Huissiers de la Chambre. Messieurs , 



Lulhicr. ^faisant le se/' L'Hôte de Selancy. 



Lemnîne. { viceduCabin 

De Glatigny. 

Cassaignes. 

Bon temps-Bousquet. 

Martin des Fontaines. 

Dainesme. 



Gasse. 

Famin. 

Bazin. 

Le chev. de Cadalvenc. 

Berthcville. 

Beschcpoix. 



Marchand. 

Babel. 

Grau de Saint- Vincent. 

Alavoine. 

De Labadye, 

Michel. 

De LdLcroiXf surt'it'ancier. 



58 MAISON CIVILE DU ROI. 

P^ahts- de-Chambre ordinaires. Messieurs, 
Basset. Gros. iMoors. 

Dessinateur du Cabinet. 

M. Lafittc , au Palais des Beaux-Arts, 

Inspecteur de la Garde-Uobe. 
Secrétaire de la Garde-Robe. 



M. Basset. 
M. Assoline 



Rue , second Commis. 

Mai ivoire , troisième Commis 



Secrétariat de la Chambre. Messieurs , 

Mennechet , Secrétaire de la Chambre. 
D'Isy , Secrétaire - Adjoint. 
De Labadye ., premier Commis. 

Artistes attachés à la Chambre et au Cabinet. 

M. le B"^ Ge'rard , premier Peintre du Roi. 
M. Bosîo , premier Sculpteur du Roi. 



M. Robert htitytc ., premier Peintre ., quai d'Orsay, n. 3. 

M. Augustin , premier Peintre en miniature. 

Mad. de Mirbel , Peintre en miniature de la Chambre. 

M. Saint, Peintre en miniature. 

M. Melling , Peintre paysagiste. 

Madame JaqiioLot , Peintre sur porcelaine. 

M. Parent, Peintre sur émail. 

M. Laurent, Grat'eur , rue Neuve dcs-Maîhurins , n, 2.0. 

M. Gajrard , Graveur en médailles. 

Le chev. Desnojers, groi'eur. 

M Oblin , Grat'eur sur métaux ^ quai des Orfèvres 

M. Richomme , Graveur de Musique , rue Saint- Jacques , n. 2^8. 

M. Janvier, Horloger ordinaire du Roi. 

M. Leroy, Horloger de la Chambre du Roi., Palais-Royal. 

M. Bapst , Joaillier du Roi. 

M. Cahier, Or/cf^re du Roi. 

M. OuirilJe, Joaillier-Bijoutier. 



36. 



Musique de la Chapelle du Roi. Messieurs , 

Surinten- Plantade , Maître de Chapelle, 
dans. Kreutzer, :îir\t\ en surpifance et pre- 
mier çiolon. 
Jadin, Gouverneur des Pages 
Beaufils ^ , Médecin. 



Chérubini, 1^^ Semestre, 
Lesueur, 2^ Semestre., 
Plantade , en survivance. 
Le Chev. Blangini , honoraire, 
Durais, Secrétaire. 



Musique de la Chambre. Messieurs, 

Pâër, Surintcndant-lionor. , Directeur. Lafont , premier Violon. 
Blangini, ) Nadcrmann , premier Harpiste. 

Boyeldieu, j pagna eur . 'YuXon ., première flûte. 

SERVICE DE LA FACULTÉ. 

Premier Médecin. 
M. le Baron Portai , rue de Condé , n** 1 2. 
M. Alibert , ;;r^/7z/^r Médecin ordinaire y en Cour, 



MAISON CIVILE DU ROI. ^9 

Médecins ordinaires. MM. 



Auvity (Pierre), rue Richepanse , n. 3. 
Guéneau de Miissy , rue de Tournon , n. 12. 

Médecins par quartier. 



Juillet. MM. 
Lavit fils , rue des Qualrc-Flls, n. 22. 
Auvily (Antoine), r. de Gr.-St-.G. 126. 

Octobre. MM. 
Dalinas , rue Saint-Honoré , n. 867. 
Martin, rue de Condé , n. 12. 



Janvier. MM. 
Orfila , rue de Tournon , n. 33. 
Pclletan fils . rue de Corneille , n. 5 

Avril. MM. 
Magnan, rue Saint-Guillaume, n. i5. 
Salmade , rue Royale , n., 8. 
Lavit père, Médecin honoraire par quartier. 

Médecin oculiste. 
M. Demours, rue de l'Université, n. ig. 

Médecins con sultans. MM. 
Pîot de Montaigu , i^' Médecin con- Petit, rue de Conde'. n. 3o. 

suttant , rue de l' Arbre-Sec, n.35. 
Regnault. rue Godot-Mauroy , n. 28. 
Lafissc, r. Ne-dcs-Pelits-Cbantips, n. 58. 
Bourdols de la Mothe , r. Royale, n. 5. 

Chirurgiens. 
M. Distel , premier Chirurgien , honoraire , en Cour. 
M. le Baron Dupuytren, premier Chirurgien, place du Louvre, 4- 
M. Thévenot de Saint-Biaise, premier Glururgien ordinaire, 

rue du Doyenné, n. 4. 'iji., ,?••: 

M. Bougon, idem^ rue St. -Honoré, n. 862. " ^ ^ ' 

Chirurgiens par quartier. 
Janvier. MM. I Juillet. , MM. 

Vesque , rue de Be'tisy , n. 2i. 



Landfe'-Beauvals, à l'Ecole de Médecine. 
Sue, rue de Siirêne , n. 3. 
Blancheton , rue de Lully , n. i. 
Andral , rue des Saussayes , n. 1 1 , 



7 



Marjolin, rue de Richelieu, n. 8g. 
Rihes , rue de Vaugirard , n. 1 1. 

Avril. MM. 
Nolin , rue de Mondovi , n. 4- 
Dalliez fils , rue Cassette , n. i5. 



Moreau, rue dé Sèvres, "n. 23. 

OcLoLre. MM. 
Nicod , rue Saijit-Florèh^rt n 8. 
Bcaucbènc, rue du Bac , n. 33 



Chirurgiens Consultans. MM. 
Le B°" Boyer, rue de Grenelle S.-G.,|Richerand , rue de Bondy, n. 6^^. 
\ n. g. iLe B°" Larrey , Place Conti , n. \. 

Chirurgien-Rcnoueur. 
M. Thierry- Valdajou , rue du Petit-Musc, n" g. 

Chirurgiens-Dentiste. MM. 
Dubois-Foucou,rue Caumartin, n. 2. | Delabarre, <?« j-!//v/>., rue delaPaix, 19. 

Pharmaciens. 

M. Fabre , premier Pharmacien., en Cour. 

M. Mëgès , premier Pharmacien en surçioance , à la pharmacie loyale. 

M. (>larion , pharmacien ordinaire , rue St-Dominique-St-Germain , n. 44- 

M. Delagencvraye, Pharmacien ordinaire, à la pharmacie royale. 

M. Lcdanois , idem. 

M. Vautrot , Chef du bureau de la Faculté , rue Bëthisy, n. 21. 



6o 



MAISON CIVILE DU ROI. 
QUATRIÈME SERVICE. 

GRAIND-ECUYER DE FRANCE. 



M 

Premier Ecuyer. 
S. S. le Prince de Polignac , Clievalier des Ordres du Roi , Pair 
duc de France, Maréchal-dc-camp , Aide-de-Camp de S. M. 
Ècuyer Commandant. 
M. le O^ O'Hëgerty, Maréchal-de-camp. 

Écuyer Commandant adjoint , chargé des attelages. 
M. le Y*'^ de Bongars, Colonel. 

Ecuyers cavalcadouis. Messieurs, 

Trimestre de janvict. 
Le Chev. de Rivière , iVJaréchal-de- 

camp , aux Ecuries du Roi. 
Le Ct« Defrance, LicuL-gen./-. i5V.-Z/7- 



zare , çis-a-i^is celle SL.-Georges. 
Le B°» Dujon , Marëchal-de-camp , 

rue de Grenelle , au Gros-Caillou, 
Trimestre d'açril. 
Le Vte de Vanssay, aux écuries du 

Roi. 
Le B°^ Vincent, Marec. - de-camp, 

rue des Mathurins ,\x. 72. 
Le y^ Domon , Licul.-général , rue 

Boudereau , n. 4. 



Trimestre de juillet. 

Le C**^ Frédéric de Bongars , rue de 
Grenelle-St.— Germain , n. (^8. 

Le Mis (jc Martel , Colonel, rue Saint- 
Florentin , n. 9. 

Le et*- deNeuillyXol., r. St.-Thomas- 
du-Loupre , Iiôtel de France. 
Trimestre d'octobre. 

Le C*^ de Fezensac , Maréchal-de* 
camp , rue d'Anjou,, n. 42. 

Le Mi* Oudinot, Colonel de cavaléj 
rie , rue d'Artois , n. 3. 

Le M'* de Chabanncs la Palice , Col 
de cavalerie , au Palais Bourboji. 



Ecuyers Cavalcadours , Surnuméraires. 

M. le Chcv. d'HtizierrCDloncl , aux Ecuries de Sa Majesté y au Roule. 
M. le C^c Héraçlius de Polignac , rue du Fauô.-Saint-IIonorê , n, 55. 
Le C^e Je Saint-Pol ,, Colonel, aux Ecuries de Versailles , (honoraire).^ 

Ecuyers Chefs du Blanégè. 
M. le Vt« d'Abzac , ColoneL aux Ecuries^ à Versailles. 
M. le Chev. d'Abzac, Colonel lionoraire, à Versailles. 
Ecuyers de Manège. Messieurs, 

Le Vt« Dumas de Goursac , Col. Y 

Le Cte CharettedeBoisfoucauld,/V. > Aux écuries du Roi, à VersaiHes. 

Le Vte Daure. J 

Ecuyers de Manège , Surnuméraires. 

M. le Vicomte de Vaugirand, aux Ecuries , à Versailles. 
M, de Vandicrc , idem , idem. 

Ecuyers ordinaires. Messieurs , 



Semestre de janvier. 

Le M'* de Fresnes , Boulet^ard Mont- 
martre,, i4- 

Le Chev Achille de Salaignac , rue 
du Colombier^ n. 20. 

Le O^- Dauber de Feyrelonguo , rue 
Snint-Honoré ^ n. 353. 

Le Vte de Salvert, rue de Chartres, 4- 



Semestre de juillet. 
De Brachet , rue de Grenellc-Saint- 

Germain , n. 1 17. 
Le B°^ de Saint-Pardoux , rue St..- 

Dominique., n. 83. v 

VL« OHëgcrly, rue Neufe-de-Belle- 

chasse^ n. 2. 
De Milangc , rue de Bourbon, n. 7. 



à Versailles. 



.MAISON CIVILE DU ROI. 6i 

Ecuyers honoraires. Messieurs , 

Le M"* Dauber de Peyrclongue. J^e \^^- de S -Pardoux. Le C** de Salvert. 

Elèves Ecuyers, Messieurs , . 

Henri de CharcUe , ) . ,^ v/^ \^^ Ohelers , 
,-w .. \ a Versailles. U^i a j ' 

De (jourcy, ) |U André , 

Elèves Ecuyers surnuméraires. Messieurs, 

De Cubicres. De Walaire, D'Aumont 

Gouverneur des Pages, honoraire. 
M. de Neuville , comte de BcUe-lsie , Maréchal-de-camp. 

HOTEL DES PAGES, A PARIS. 

Sous-Gouverneur. 
M. le Baron Gombault-R.azac. 

N ylumônier. 



Le B"" d'Anlhès 
De Saint- Victor , 



2«, / 



Adjudans -^A Sous-Adjudant. 

Majors. \ 
Pages. Messieurs : i 

iDe Lauriston. jDe Felire. 

Du Pille. De Pérignon. 

De Cheffontaines. Duhamel. 

De Vaudreuil. De Voi^ûé. 

De Labasselière. De Dillon. 

DeMontholonSe'raonville. De Bridieu. 

Examinateur-Inspecteur des Etudes. / 
M. le B°" de Raynaud. 

Professeurs et Maîtres. Messieurs 



De Wall, ï'' Page. 

DeTholozan Page Daup. 

De Ville- Vieille. 

De Pellan. 

Beaupoil de St.-Aulaire. 

DeChoiseul. 



Taunay, de Belles-Leflrcs. 
Berlhier, de Mat/iématiçucs. 
Gérono, de Physique et (chimie. 
Le camus, de Topographie. ' 
Ha nus, de Forlijicalion 
Armand , de Dessin. 
Valois, d Ilippiatrique . 

HOTEL DES PAGES 



Vatticr Charlcmagne , d'Escrime. 
1^. ... dû fJanse. 

Service de santé. 

Rcgnanlt, Médecin-Consultant. 
Boisseau , Chirurgien-Consultant. 

Nota. Le service est fait par les of- 
ficiers de santé des écuries du Roi. 

A VERSAILLES. 



Adjudans-Majors» 



Sous - Gouverneur. 
M. le M^^ de Crux. 

M. l'Abbé Godeau, Aumônier. 
Le Chev. de Nelle , i*'", 
Galbant- Dulort, 2% 
Diéghera , Sous- Adjudant. 

Pages 

De Barbançois 

De la Bclinaye. 

De Vanssay. 



De Vatha-.re. 
De Clermont. 
De Uolhe. 
De Forton. 
De l'Kspiiiay. 
De Curial. 
D'Augier. 
De Saint-Luc 
De Sainte -Alde- 

gonde. 
De Crux. 



De Poutac. 
De Conclus. 
De Bcaumont. 
De .Jurailhac. 
De Nicolaï. 
De Berthier. 
Le PouUelier 
d' Aufiay. 



Messieurs : 
De Marguerilte. 
De Sennevoye. 
De Brcligueres. 
De Bélhisy. 
De Rouge. 
De Mesnars. 
De Kernsoret. 
De PoUeau d'Hau- 

car. I rie. 
De Rongé jeune. 
De Piémont. 



De Saint- Vincent, 

De Dion. 

De Lorgevil. 

De Noé. 

De Ricncourt. 

Lescure Duvergier 

de La Rochc- 

Jacquelein. 
De Périgord. 
De la Béraudière. 



62 MAISON CIVILE DU ROT. 

Examinateur-Inspecteur des Études. 
de Ilaynaud. 



Coupin de la Couperie , de Dessin. 
Imbarl , de Topographie. 
Chevalier, d^ Ecriture. 
Eigenschenck , de Musique. 
Breton, de Danse. 
Gomard, d?Escrime. 
Daumoiit, de Voltige. 

Service de santé. 
M Gaudichon , Médecin. 
M, Maurin , C/iirurgien. 
là. Orange , Dentiste. 



M. le B" 

Sous-Directeur des Etudes. 
Dclannoy. 

Sous-lnspectcur des études. 
Varin. 

Chefs cF Etudes. 
Dumonchel. » 
Carlier. 

Professeurs et Maitres. Messieurs 
^'annson , De Mathématiques. 
Goy, d'Allemand. 

ADMINISTRATION. 

Inspecieur-Contrôleur-général. 
M. de Brisoult, hôtel ài?, Ecuries du Roule. 

Secrétaire-j^ néral , Contrôleur chef de la comptabilité. 
M. Norcs, aux Ecuries' du Roi, place du Carrousel. 
Inspecteur du Matériel. 
M. Bragouse-Saint-Sauveur, rue de Bourbon, n. 87. 
Service de santé. Messieurs, 
Vergcz , Médecin des Ecuries et des pages du Roi., place du Carrousel. 
Ç%iiS\\^ . Chirurgien, idem, hôtel d'Elbeuf 
Tcxier, Médecin ., place des Victoires, n. i. 
M. Fourni er, Chirurgien , au Roule. 
Hostein, Dentiste., rue de l'Echelle -Sl.-Honore'. 

CINQUIÈME SERVICE. 

GRAND-VEINEUR DE FRANCE. 

S. E. le IVF M^^ De Lauriston , Grand- Teneur. 
M. ie Comte de Girardin, Lieutenant - général , premh 

n. 26. 

Chasses à tir. 



Veneur., rue Neuve de Luxembourg , 
Chasses à courre. 



M. le B°" d'Hanneucourt , Comman- 
dant de la Vénerie. 

M. le C*^ de Vienne, Lieutenant de 
la Vénerie. 

M. le Vtc de St.-Pern , Lieut. en a^. 

M. D'Hybouville , IJeutenant hono- 
raire , i^' Poge. 

M. De Champs de Blot, second Page. 

M. Edouard d'André , Page surnumér. 



Lieutenant 



M. le B°" d'Honinclhun, 

des chasses à tir. 
M. deVinfrais, Porte-Arquebuse. 
M. Etienne , Aide-Porte-Arquebuse 
M. Autin, Sous-Aide-Porte-Arquei 
M. de Beauterne, Page honoraire. 
MM Demanet elBertaut, charges dt 

détails du gibier. 

Secrétariat-général. 
M. Froidure , Secrétaire général , rue 
Neuve-de-Luxerabourg , n. 26. 



SIXIEME SERVICE. 

GRAND-MAITRE DES CÉRÉMOINIES DE FRANCE. 

S. S. M. le M^^ de Dreux-Brèzé, Pair de France, rue de 
Varennes, n. iii. 

Maître des Cérémonies. 

M. le M^* de Rochemore, Maréc.-de-Camp, rue Si. -Honoré, 38 



\ 



63 



I ..„.,.„ 

^m Aides des Cérémonies. 

■P le B"'" de Saint-Félix , rue de Bourbon , n. 5o 
^T le V*^ de Geslin , rue Pigale , n. 2.1. 
M. le C*^ de la Rochebousseau, honoraire, rue S.-Dominique, 4S. 

Secrélaire des CérJmonies. 
M. Vacherot,rue de Grenelle-Sf.-Germain , n. i2(î. 

Roi d'armes de France. 
M. le Chev. Duverdier de Vauprivas , rue Neuve des-Matliu- 
rins , n. 45. 

Héraults d'armes. Messieurs, 
De Vauzelles , rue Baillet , n. 3. 
Le (]hev. de Maradas , rue des Ecouffes , n. 21. 
Cordier de Saint-Elne , rue des Bernardins, n. 5. 
Le Chev. Fabvre , rue Neuve-des-Mathurins , n. 20. 
Le B'" Laine , rue Saint-Honoré , n. 342. 
Leconte , rue Salle au Comte , n. 16. 

Hérault d'armes honoraires. Messieurs , 



Joly d.! Remancourt. 
Jourdier. 
Pclit-J'Arson, 
Dugoumior-Sl. -Denis. 
r»c Boulliers. 
Demosiij. 



De Gouvion. 

De la Gardelle. 

De Toury. 

Chartier. 

Lan'jou de ia Grange. 

Mercié. 



De Fiey. 

Boc Sainl-'illaire. 

Lcmat. 

De la Cornillière. ' 

C^= Dufourc d'Harffevîlle. 



I A(wvw\/ vw\%viwwv««u«/vww«/>'V«/wvwii v%/wv«i 



SECTION III. 

AIDES-DE-CAMP DU ROI, 



Premiers ( .S. 5. le Duc de Maillé ^ ï^ ^, Pair de France. 
Aides-de-Camp. \ S. S. le Duc de Fitz-James 5^ î§t (C. ^), idem. 



Ail 



es 



M. le Ct« de Bruges îgï (G ^), Lient. -général. 
M. le O^ de Wail(C.t^) [f\,^\ Mar.-de-Camp. 
M. le Chev. de la Salle li^•^[0. ^), idem. 
M leC^'' de Tro-ofr(C. ^^ ) ^, idem. 
S. S le Pr. Jules de Poliççuac ^t ^ (O.^), id. 
dc-Camp. { M. le i> de Bouille ^ (O. ^)Jdem. 

M. le Y'^ de la Rochefoucauld* (O.^), idem. 
M. le C*^ Alexis de Noailles ^ (C. ^), idem. 
S. S. le Y'- Digeon (C. ^) (G. ^), idem. 
M. le W' de Conflans j^ ( O. *), idem. 
M le Duc de Crussol , idem. 



M. 



le B™ de Kentzingcr :^ ( O.^ ), attaché au Cabiuet du Roi. 



C4 MAISON JVIILITAIRE DU ROI. 

SECTION IV. 

MAISON MILITAIRE DU ROI. 

La Maison militaire du Roi se compose des cinq compagnies 
des Gardes-du-Corps de S. M., de ia compap;nie des Gardes-à- 
pied ordinaires du Corps du Roi, des Maréchaux et Fourriers- 
des-1-.ogis du Roi. 

Nota. Les compagnies des Gardes-du-Corps du Roi sont disting^ue'es entre 
elles par les différentes couleurs de leurs bandoulières. Ces couleurs sont : le 
blanc pour la première compagnie ( Croy ) ; le vert pour la deuxième com- 
pagnie ( de Gramont) ; le bleu pour la troisième compagnie ( de INoailles) ; le 
jaune pour la quatrième compagnie ( de Luxembourg } , ti le rose pour la cin- 
quième compagnie (de Rivière ). 

GARDES-DU-CORPS DU ROL 

CAPITAINES. J ides-de-camp. MM. 

Le Prince de Croy Solre , )>|ï (0. \ _ 

^), Lieuten.-général, r. de Bour- yLeBondeRomagnat (A.)^, 
bon, hôtel d^Havré. j ^^^''- ^ ^^^^-^^^Jor. 

S. S, le Duc de Gramont :^ îg^^n. vur^ ^ r * - 
(O *). Pair de Fr.,L.-,én., ^ud'^'AZil/lr. '■"'""■'■'■ 
luilenes. ) 

S. S. le Prince de Poix, Duc de) 

MOUCHY, ^ ^"4" (0. é\ Grand f Le Vte de Reynaud, Capi 
d'Espagne, Pair de Fr. , Lîeut.-gén. , / faîrie d' Etat-Major. 
place et hôtel Beauveau. ) 

S. S. le Duc de Luxembourg >^ # »4^ l 

(0. ^\ Pair de Fr. , Lf-.gén., r. St.- r%,^" ^^P- ^^ ^^^"^^^'^ 
Dominique , hôtel de Luines. 3 ^'''^''' ^'^t^^-^^Jor. 

5. 5. le Duc DE Rivière 3^ (G. ^), ) r. ,. ^. v ^ 

rO ^^ Pair de Fr Lient -epn \^e Monthiers^, Capitain 
ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAI. 

S. S. le B- de Glandevès, ( C j§c ), ( C. ^) , Pair de France, 
Mûr/or (Marée -de-camp), aux Tuileries , pavillon de Flore." 

M. le C*« de Boisgelin ^ (G. ^), Lieut.-Aide-Major (Maréch.- 
de-carap), place du Palais-Bourbon, n. 89. 

M. le M'* DE CouRBON ï§î Hh ( G. ^ ), Lieutenant-Aide-Major 
(Maréchal-de-camp), à l'hôtel du quai d'Orsay. 

M. le Chfv. DE LA Salle ï§j ^ (O. ^), Àdj.dcs Hôtels (Chef d'Escadron), 
à l'Hôtel du quai d'Orsaj. 






MAISON MILITAIRE DU ROI. 



65 



Sous-Lieutenans à la suite des Gardes-du-Corps du Roi. MM. 

Dclbosc(l'Auzon7§î(0. e^), \ iBclccel^, 

B"" de Maistre ^. 

Ct« de Faucigny t^ (O. ^ , 

C«* deMaudetïgs (O. *), ) 

O^ de Toulouse-Lautrec ^ , CL d'Esc, 

B°" de Tricornel , idem. 

Dubos j§t ^ , 



^ ^ i Bachelay ^ 

-^•-^•jCte de la Forestd'Ar-l 
1 maillé *^ , 
IChev. du Pille ^. 
CtedelaRocheThulon 
lyte de Nieuil. 



Ch. dEsc. 



COMPAGNIE DE CROY. 

{Versailles ^ lieu de garnison). Messieurs. 

Le C*^ DE Sainte-Aldegonde ^ (C. ^), Lieutenant-Com- 
mandant (Maréchal-d^-Camp) , rue de Bourbon , n. 84. 

Le B"" de Jassaud »§<(€. ^) , L.-Maj. (Col.), rue Grange-aux- 
Beiles, n. ?• 

Le V*^ Lacouldre de la Bretonnièrc 5§t ►J* (O. ^) , S.-Lieut.- 
Adjud-Maj. (Lieut.-Celonel). 

De Malafosse , B"^ Du Couffour j^ >^, Adjudant (Chef d'escadron). 

Dumesnil-Simon ï§t , PoHe-Etend. (Chef d'cscad.). 

L'Abbé Renault , Jiimônier. 

La Croix j^ »^ , Maréchal-des-Logis de ^'^ cl. ^ Trésorier^ (Cap.-Com.), 

rue de Bourbon, n. 86. 
Bibaul d'Omancourt!^, M.-dcs-Log de 2'' cl., chargé delhabili- (Cap. Com.) 
Hedelhofer (O. ^), Chirurgien-Major. 



Lieutenans. Messieurs. 



c Marquis du Tillet î>^ >fc 
rue S t. -Dominique , 87, 

jC c**"- Arnaud de S.-Sauveur j 
^{0.^),r.de Rii>oli,i^'^ 






Le C^ de Wignacourt >^ , 
Le Lhcv. Auffret Ducosqucr ^ 



Sous-Lieutenans. Messieurs. 



.e Ct« Huchet de la Bé- f 

doyère ^ , I 

iC M'* de Chassepot de / Lieutcn. - 

Pissy >§{>J< ^, \ Colonels. 

,c (jhev. de Lavaur d 

Charry ^ ^ , 



le| 



Le Cte de Venevelles ^, 
Vte de Piémont î§ï(0^), 
V te de Fraguier 4" (^^)5 
Cte de Banans t^ ^. 
Le Chev. Darlois de Bour- 
nonville î§t ^, 



Lieulen.- 
Colonels. 



Mare chaux- de s-Logis- Chef S. Messieurs. 



ollardcau de La Forest tgj (O. ^ ) , 
Lieutenant-Colonel. 



^aréchaux-des-Logis de 

Messieurs, 
•mière-Duplcssis j^ 
spinasse -^ ^ , 
illain ^ (O. ^) , 
i Bovéc-Michaut ï 



" classe. 



Chefs 
d'Escadron. 



Le Chev. de Boissicres j.^<t ^ , Chef 

d'Escadron. 
Maréciiaux-dcs-Logis de 2." classe. 

Messieurs, 
De Brandt deGalamelz^;^ , 
D'Hérisson. 
D'Espagnct ^, f Capitaines 

Duchol de Signac ^, / Comm. 
De Barrcy i^ , 
Marquel ^ , 



66 MAISON MILITAIRE DU ROI. 

MarécJuiux-des-Logis de 2.^ classe^ Fourriers. Messieurs , 

Cardonne ^, Capit.-Command. ( Mal glaive >^, Capitaines -Command. 

Brigadiers ^ (Capitaines en 2®). MM. 

Watteau. Delabroise. 

Chauvin. Sthulmann. 

Joyard ^. Légîen ^. 

Depestre. Petit xgî^. 

Dacher. 

Seiglière. 



Vial ^. 

De Lestelley j§j ^. 

De Mallet de Coupigny. 

De Viilaine de Cerbué. 

Guidée, 



iguier. 



Bourdeau. 

Hannotin. 

Suby. Labrunie. 

COMPAGNIE DE GuAMONT. 

{Saini^Germain j lieu de garnison). MM. 

Le M^' DE TiLLY DE Blaru î§î (0. ^), Grand cordon de Saint- 
Ferdinand^ Lieutenant- Commandant (Maréchal-de-camp), 
rue Ricliepanse , n. 5. 

Fournier C^« de Pellan(C. ^) (0. ^), Lieut.-Major (Maréch.- 
de-camp), rue de Bourbon, n. 5i. 

Le C^^ de ViHaines ^ , Sous-Lieut. Adj.-Maj. ( Lieut.-Col.)- 

Raguet de Brancion de Liman ïgi ^ , Porte-Etendard {Ox(^i d'Escadron). 

De Faye -^ (O. ^), Adjud. (Chef d'Escad.). 

L'Abbé Viel , yiumànier. 

Chedeville, Brig.-Trésor. (Cap. eni^), rue de Vendôme, n. 19 

Joubert de Lasaletle ^, Maréchal-des-logis de 2* cl. charge de rhabille 

ment (Capit. Commandant. ) 
M. Dupont (O. *^), Chirurgien-Major. 

Lieutenans. Messieurs , 



I 



Le Mis Duboutet ï§î(C. e^) , Col. 

rue Thérèse, n. n. 
Dubois-Descours, M^* de la Maisonfort 

M ►f' ^ ^ , Col. r. St.-Dora. , n. 62. 



Le Mis Duroure (O. ^), Col. rue de 

Bourbon , n. 80, 
Le Chev. LagetdeBardelinî^ ^, Col. 

à St.-Germain, 



Sous-Lieutenans. Messieurs , 



Le Cte d'Andlaw ^, 

Le Peletier, Mi* de Saint- 

Fargeauï^i^, 
Le Chev. de Bérardï§î , 
Le Ch. Desperiers s^ ^ , 



Lieuten. - 
Colonels. 



Le Chevalier de Giraud 

Ducrosî^ (O. !^), 
Le Mis de Monti ^ , 
Benoist ^ , 
Le C*^ de Chabannes ^^ 



Lieulcn.- 
Coloncls, 



Marécliaux-des-Logis-Chef. Messieurs , 



Dubois î§i ^ , Chef d'Escadron. 
Marèchaux-des-Logis de i '* classe. 

Messieurs , 
Surrel de Monlbcl -^ ^ , 
DeGlcnet;§î^, . ^j^^^^ 

LeCh.deChamisso^^.} ^4^^^ 
Dumaignaux de la balle 



j De Basire 3§i >^ , Chef d'Escadron. 
Maréchaux-des-Logis de 2« classe. 

Messieurs , 
Dangell^^, ^ 

Lacoste de Latourette ^5î^ , 
LeBrunctdePalhiers,B''". 1 ^ . 

dePrivezac^, ) Command 

De Senovert ïgî. 
Le Chev. Dugarreau ^ , 
Le Clerc de Rayneval ^ , 



MAISON MILITAIRE DU ROI. 67 

Maréchaux-des-Logis de 2^ classe , Fourriers. Messieurs , 

Cite d'Abzac de Ladnuze ^,Cap. Corn. | De Vallier, Capit. Comm. 

Brigadiers (Capitaines en 2'^). MM. 

Mathieu do Fosseyi^. Cabrié. De Canollo. 

De Beraud d'Arimont ^. Gury ^. De Maubeuge. 

Dclaislre ^. Devaulx. Gucroult ^. 

Le Bourgeois D'Arson- Georgin. Fontreau de Jataix. 

ville (0.^). Pissiez i^. Mathieu de Verdun. 

DuchamptdeCogny >^. Mayaud. De Beyries. 

D'Auluyère de Praneuf ^. Darnault. De La Faye. 

COMPAGNIE DE NOAILLES. 

{Versailles , lieu de garnison.) MM. 

DuPouGET O^ DE Nadaillac ^ ^ , Lieutenant Command. , 

(Maréchal-de-camp), rue de Verneuil, n. 5. 
Le M'^ de Bonneval >§« (C. ^), Lient. -Major (Colonel) , rue 

Sainte-Croix , n. 10 , Chaussée-d'Antin. 
Le Chev. Delabrousse ^ (0. ^), S.-L.-Adj.-Maj,(\AQ\xï.-Co\.). 

Le Boï* Dauger ^ (O. ^), 7'or/^-^/^;zû'/zA// (Chef d'Escadron). 

Le Chev. d'Ëstrez j^ (O. ^), Adjudant (Chef d'Escadron). 

L'Abbé Dangicourt , Aumônier. 

Péraut ïgî ^, Maréchal-des-Logis de i" classe ^ Trésorier (Chef d'es- 
cadron ) , rue de la Chaussée-d'Antin , n. 5o. 

Gaillard î^ >^ , Maréchal-des-logis de i^ classe , chargé de Vhabille^ 
ment ( Capitaine Commandant ). 

Real dès, Chirurgien-Major. 

Lieutenans. 
Le Cte de Poix de Mare- \ 

creux ï?ï, (ri i 

Le Vte de Borlhier (Alex.) ( ^<*'o"«'«- 



Messieurs , 

Le Ct« de Ch; 
Bouzey (O. ^ 
Le C*'^ de Sesmaisons 



ampagne-\ 

^)' ^ Icolonek. 
laisons î^ I 



Sous-Lieutenans. Messieurs , 



Le C*^ Patron d'Aux de 

Lescout 5^ ^ , 
LeCt« d'Agoult»^^ , 
De'Cas.san(lj§{^ , Colonel 
Le Chev. Boulley de Bles- 

bourg ïgj (O. ^). 



Lieut.- 
Colonels. 

Licul.- 
Colonel. 



Baulard de Feurg j^. 
Le C*^ de Lé vis. 
De Chevanne» î§î ^ , 
De Verdalle î§{ (O. ^), 



Lieulen.- 
Coloncls. 



Maréchaux-des-Logis Chefs. Messieurs 



De Girard ^ ^, Chef d'Escadron. 

Maréchaux-des-Logis de i^" classe. 

Messieurs, 

De Lapelinîgx, 

De Ligondcs î^ , 

De Bonncgens de Chabri- 



Chefs 
d'Esc. 



Caqueray de Gaillonncti^î^ 



1 D'Astierj^i^, Chef d'Escadron. 
Maréchaux-dés- Logis de i" classé. 

Messieurs, 
Brou ^ ^. 
Charpiuî^î ^. 
Cailhej§î^, 
De Lapoix de Freminville, 

>§*.(0.^),_ 
Lemoine de Boisgaulhicr ^, 
Doriac-Jaubrrl, 



Capit.- 
Cotntn. 



G8 MAISON MILITAIRE DU ROI, 

Maréchau.r-des-Loijis de 'i^ classe^ Fourriers, Messieurs , 

Birol ^ , Capitaine-Commandant. | Huvelin ^ , Capitainc-Commanfl. 

Brigadiers. Messieurs , 



Loiseau, 


^ 


Taveau , 


\ 


Poirier de Clisson , 




Faultc Dubuisson , 


j 


D'Hérisson , 


/ 


De Barthélémy , 


/ 


Ducourct >fc , 


f 


Mirleau de Neuville d'Islc , 


f 


Nègre de Boisboulron, 


\ Capit. 


Levaillant ( Ferd.) , 


l Capit 


Bonnet de la Chapoulic, 


/ en a". 


Argellicr ^, 


en 2'. 


Roger , 




Thévenot, 




Le Sourd i^ , 




D'Hervilly, 




Duchon , 




Gauthier , 




Rudcllc , 


y 


Surrel de Montbel , 


/ 



COMPAGNIE DE LUXEMBOURG. 

(^SL-Germain, lieu de garnison). MM. ^ 

Le O" de Léautaud Donnine (C. ^)^, (0. ^), Lieutenant- 
Commandant (Maréc.-de-Camp), rue du Bac , n. 39. 

Le 1>" de Chamouin ^ (C ^), L,-Maj. (Col.), Boiilevart St.- 
Martin , n. 4- 

Broux t^< (O. ^), Sous- Lient. -JdJ -Major (Lieut.-Colonel). 

Le Chev. ÏJuverdier de Suze j^ . /'tf//^?-/i7^«dfe/v/ (Chef d'Escadron). 

Saint-Just d'Aniingues t^ (0. J^), Adjudant (Chef d'Escadron.) 

L'Abbé Danzel , Aumônier. 

Lestcrpl-Bcauvais, M arécftal~des-Logis de i'« classe^ Très (Chef-d'esc. ) 

Pesty, î§ï ^ , Brigadier, chargé de r habillement (Capitaine en 2«), rue 

Hautevillc, n. 12. 
Clerc !^ , Chirurgien-Major. 

Lieutenans. Messieurs , 

Dcfay , C** de Latour- \ 

Maubourg ^ (O. ^), 
Picot , C* de Dampierre 

^^-^CC. *), 



Colonels. 



Penfentenio,Ct«de Chef 

foi 
LcC 



fonîaine ^ >{< (O. :^), V Colonels. 
d'Haulefori(0.^), S 



Sous'Lieutenans. Messieurs , 



Le Chev. de Bérangcr j§î *^, Colonel. 
Le Mi« de Lascases ^ , \ 
Le Mis (ie Latourette f Lieulcn.- 
d'Ambertï§î»^(0 ^) ,> Colonels. 
Prudhomme , C*^^'' de Fon- 1 



Le Ct^" de Lur-Saluces ^ , \ 
Le C^c de Tournon i^*fi^, I 



St.-Aubin de Sandouville 

**, 1 

BoyerdeFronfrcde (O.^), / 



Lieulen.- 



/ Colonels. 



tenoy tgt ^ , 

Maréchaux-des-Logis en Chef. Messieurs , 

De Rostolan ï§j ^ , Chef d'Escadron. | De Nelle tgt ^, Chef d'Escadron. 
Marèchaux-iies- Logis de i»"' classe. 
Messieurs , 



Sambœuf ^ ^ , 
Mauduit du Boissct ï|î ^ , 
LeLaydeKermabaln J§(^, 
Le Chev. Fabre de Mazan»^ 



Chefs 
d'Esc. 



classe. 



Maréchaux-des-Logis de 2* 

Messieurs , 
De Gentil Duvivier ï§t , 
De Phillemain ^ , 
Fontaine de Mervd ï^ ^, \ Capit. 
De Vauborel ^ , / Conim. 

Coquebert de Romain i>^ ^, 
VidaudDudognonDucarieri^ 



MAISON MIMTArnE DU ROI. 



60 



Maréchaux-deS'Logis de 2^ classe , Fourriers. Messieurs , 

Chatcaubardon ^ , Capit.-Comm. De Larouveraye ^, Capit.-Comin. 

Brigadiers. Messieurs. 



Hérisson ^ , 


\ 


D'IraMeval ^ , 


\ 


Brossard ^ , 




Divolcy ^ , 




Diwanll de Lacalade ^. 




Cabuchet *^, 




Perreault , 




Bonnard , 




Yermorel ^ , 


V Capit. 


Joliclerc ^, 


, Capil 


Rogniat ^ , 


' en 2* 


De Meyer-^, 


/ en 3' 


Lataille ^ , 




De Corinetle ^, 


1 


Maliusiés , 




Mieulet de Lombraîl. 


l 


Peling^, 


, 


Gauvijïnon de Bassonnière. 


1 


Millot ^ , 


/ 


Coslrel. 


/ 



COMPAGNIE DE RIVIERE. 

[Versailles^ lieu de fjarnison ). MM. 

Le C^*" de Dampierre J§t (0. ^), Lient. -Command. (Maréch.- 

de-Camp) , rue du Bac , u. 4o. 
Le V^'^ de Naylies >^ (C. ^), Lieut.-Maj. (Col.). 
De Bizemont (0. ^), Sous-Lieut.^ Adjud.-Major (L.-C.). 

Saint-Seine -^ ^, Porte-Elendard (Lieutenant-Colonel). 

Haon ïgj ^, Adjudant (Chef d'Escadron). 

L'Abbé Girard, Aumônier, 

Munier >^ ^.Maréch.-des-Logis de i'" classe , Trésor. (Chef d'Escadron). 

Leclerc i§î^, Brigadier^ chargé de V habillement (Capitaine en a^). 

Puzin ^ , Chirurgien-Major. 

ESCADRONS. 

Lieutenans. Messieurs. 

Le Chev. Galard de Béarn de Brassac 



Le M's de Barbançois ^ 

^(O.^), > Colonels. 



Le Vtc de Lu 



ppe 



Colonel. 
Le M"^ de Preissac , Colonel. 



Sous- Lieutenans. Messieurs. 



Le C*^ des Lîgneries ^, 
Le Vtcdc PonfacT^î ^, 
LeCtedeMonlmort i^ , 
Le C**^ de JVÏazin de Bouy. 



Lient. 
Col. 



Le C*^ de Faucigny (Gaspard), \ 

^), (Lieut. 



Le Ct'î de Maupas î^ (<>• -^«^ 
p;André(Max.)!§t(0.^)," l 



Col. 



D'Augusi-in , 

Maréchaux-des-Logis-Chefs. Messieurs , 

Grand ^, Chef d'Escadron. | Ride ^ , Chef d'Escadron. 

Maréchaux-des- Logis de i'« classe.\ Marèchaux-dcs-Logis de 2« classe.. 

' Messieurs, 



Messieurs , 
Silvestre , Chef d'Escadron. 
De F^orget 1^ , Chef d'Escad. 
Tassin , Capit. Commandant. 
Boudin Lorry de Fontencllcï , Chef 
d'escad. 



Le Sueur de Surville , Capit. Comm. 
Maufus *^ , idem. 
Senaux ^ , idem. 
De Besancenct, idem. 
De Brossard ^ , idem. 
' De Feuillant , idem. 



70 MAISON MILITAIRE DU ROI. 

Maréchaux-des-Logis de 'J^ classe, Fourriers. Messieurs, 
Robine dcLabulte, Capit. commandant. | De Morgan, Capit. commandant. 

Brigadiers. Messieurs. 



De Resseguicr, 

Thadée de Saint-Cricq , 

Jubert , 

Dupuch , 

Baudouin (Félix) , 

Desplas , 

Silvestre , 

De Schonendall , 

Nepveur , 

Saint- Vanne , 



Capit. < 



De RonssinduChâtellc, Lieutenant. 

Girard , l 

Boncenne , / ^ap. en 2". 

Leblanc, Lieutenant. 

Choslin , 

Devaux, 

Leblanc de Seriffnv, \ ^ 

Vieillot, ^^ )Cap. cn2' 

Girard ^ ^. 

Huard ^. 



COMPAGNIE DES GARDES A PIED ORDINAIRES DU CORPS DU ROI, 

Rue Ncuve-de-Luxembourg, n, 5. 

État-Major. Messieurs , 

^ S. S. le Duc de Mortemart >gc ^ (G. O. ^), Pair de France, 
Capit. -Colonel (Mar.- de-camp), rue de Grenelle-S.-G., n. 79. 
S, S. le Marquis de Rougé ^ ^ , Pair de France , Lieutenant- 
Colonel (Colonel). 
Le O^ de Diesbach ^ ^ , Lient. -Colonel {Co\oi\t\). 
Le O'' Houdouai:t de Thièvres î^ {0. ^),. Major, (L.-Col.) 
Le Chev. d'Abancourt ^ ^, Adjud.-Major (Chef de bataillon). 

Le Boccard, Porte-Drapeau (Capitaine). 
Binet ï§{ (O. i^), ^^Wry«/ (Capitaine). 
L'Abbé Fourgon , Aumônier. 
Peney î^ ^, 7>^j-o/-/<?/- (Capitaine). 
Muthelot , Officier (thabillcmeni ( Lieutenant ). 
Monnard , Chirurgien-Major. 

COMPAGNIE. , 

Capitaines. Messieurs, 



Le Chev. deBuman -^ (O. ^) Lieu- 
tenant-Colonel, 
Le Ct« dcThermes>^(C.^),Lieut.-Col. 



M. le Chev. Landry de Saint- Aubin, 

;^ (0. ^), Lieut.-Col. 
Le Cte du Rocheret î§( (O. ^). idem. 



Lieuienans (Chefs de Bataillon). Messieurs, 

Le B°" de Vincy e^. [Archer e^. 

Le Chev. de Murait ^ ^. |N 



Sous-LJeutenans (Chefs de Bataillon). Messieurs , 

De Rouvroy ^. jDelorme ^. 

Le €*« Morin de la Rivière; iDe Cossart d'Espiès *^. 



MAISON MILITAIRE DU KOI. 7I 

S ergeiis- Majors (Capitaines). Messieurs , 

De Morcl. jDc Haller. 

Droz. In 

Sergens de i^^ classe (Capitaines). Messieurs , 



Dt- Cincslel ^. 

De Monlcssuy. 

Ver (le Lagracinièrc ^. 

JNIarais. 



Bouillar'l 
De Houdelot ^. 
Hagard ^ (O. ^). 
N 



Sergens de 2.^ classe (Lieutenans). Messieurs 



Dosmarest ^ , 
Altermath. 
De plaines. 



Morcl (Xavier). 

Odart. 

'1 hicrceliu. 

Waysse. iHamel de la Berquerie. 

Caporaux-Fourriers. (Sous-Lieutenans). Messieurs , 

(lally PasseLosc ^. Maurice. Bournot ^. Rotlicr. 

Caporaux en 1^^ (Sous-Lieutenans). Messieurs , 

Maingarnaud *^. Brandenbcrg. Bera. Frossard. 

Roi. Lulsingi^. Feyer. Marre i^. 

MARÉCHAUX ET FOUBRlERS-DES-tOGIS DU ROI , 

Hôtel des Maréchaux et Fourriers- des-Lo gis du Roi , rue Saint-- 
Thomas-du-Loui>re j n. 28. 

S. S. le Marquis de La Suze ^ ^ (O ^), Pair de France,, 
Grand-Maréchal- des-Logis, Lient. -général , à rilôtel. 

Maréchaux-des-Logis , Messieurs, 

'\teille ^ (O. ^), Lieutenant-Colonel. 
liuirette de Verrières ï§î ( O. ^), idem. 
I.e C"^ de GesHn ( O. ^) idem. 
N 

Fourriers-des~Logis de i^' classe. Messieurs, 

Lecointc du Colombier ^, Chef iT Escadron. 

I e C'^- de Calonne î§i ►t' ^ , idem. 

Le Vtc de Narp î§t , idem. 

Du Monchau fils ^ , Capitaine. 

Fourrier s-de S- Logis de 2.^ classe. Messieurs > 

Le Mis d'Argent (O. ^), Capitaine. 
Blanchard ^ , idem . 
Adolphe ^ f^\7ix^ , Lieutenant. 
Vaihairc Dulorl , idem. 



7i MAISON MILITAIRE DU ROI. 

PRÉVÔTÉ DE L'HÔTEL DU ROI. 

L'ordonnance du 27 avril 18 ly, qui a supprimé la Compagnie des Gardes de 
la Prévôté de l'Hôtel; a néanmoins maintenu dans sa charge le Lieutenant gé- 
néral d'Epée. 

M. le Vicomte de la Chapelle (O. ^\ Lieutenant-Colonel, Lieu- 
tenant général d'Epée, rue du Faubourg-Saint-Honoré , n. 119. 

Officiers du Corps royal du Génie attachés à la Maison militaire 
du Roi. Messieurs. 

Le C**^ du Moncel i^ ^, Lie ut, y Colonel^ dirigeant le service^ 

rue de Grenelle Saint-Germain, n. 106. 
Le C*'' de Lamezan *gî (0. ^) , Lieuten.-Colonel ^ Ingénieur 

en chef, rue de Grenelle-Saint-Gerraain, n. 106. 

Pcronnin ^ , Capitaine ^ à Versailles, boulevard de la Reine , n. 36. 

ADMINISTRATION DE LA MAISON MILITAIRE DU ROI , 

Intendance militaire , rue Chantereine , n. 3i. 
Intendant militaire, 
M. le B"" de Clarac ^ (C. ^). 

Sous-Iniendans militaires. Messieurs, 

Pellechet ïgï ( o. ^ ) , rue Blanche n. 1 4. 

Feuillet ï§î ^, Place Vendôme ,n. 9. 

Wevler de Navas x§i (O. i^), rue de Grenellc-St.-Germain , n. 1 10. 

Trésor de la Maison militaire, 
M. Beuselin ;ftj, Payeur^ aux Tuileries, Galerie neuve, place du CarrouscL 

Hôpital de la Maison militaire, Blessieurs , 

Le Cliev. Sue ij< (O, ^), Médecin en chef, rue du Chemin-du-Rempart , n. 3. 

Vilrac (0. ^), Médecin en second^ rue de Louvois, n. 10. 

Duvivier (O. i^), Chirurgien-Major ^ rue Neuve Saint-Auguslin , n. 89. 

Hery , Chirurgien aide-major ^ rue des Trois-Frères , n. i3. 

Lagarde ^ , Pliarmacien-Major, rue du Port-Mahon , n. 8. 

L'Abbé de Rées , Aumônier. ^ 

Marguerit-Bonneuil , Officier d" administration comptable , à l'Hôpilal. : 

Administration du Casernement 
M. Roux , Consen'atear j rue de Grenelle-St.-Gormain , n. 1 10. 



SERVICE DE MONSIEUR LE DAUPHIN. 73 



CHAPITRE IL 

Service des Princes et Princesses de la 
Famille royale. 



IWUVWWWMVWX^ 



SECTION PREMIERE. 

SERVICE DE MONSIEUR LE DAUPHIN. 

Premiers Menins. 
S. S. le Duc de Damas , Pair de France , Lieutenant-général 

des armées du Roi^ Gouverneur de la 2® division militaire^ 

aux Tuileries. 
M. le Duc de Guiche, Lieutenant -général, rue du Faubourg 

Saint-Honoré, n. io5. 

Menins. 
S. S. le Duc d'Escars, Pair de France , Lieutenant- général ^ rue 

Neuve INotre-Dame-des-Champs, n. 12. 
M. le B°^ de Damas , Lieutenant-général , à Paris. 
M. le C^ Melchior de VoXi^ndiC^Mar.-decamp, rue des Champs- 
Elysées. 
M. le V"^^ de Saint-Priest, rue de rUniversité,n. 1 1 1, ^ 
S. S. \eC^ de Bordessoulle, Pair de France, rue de > Lient, gén, 

l'Université, n. 19. 3 

M. le O'^d'Osmondi TJeut. -Colonel, rue Basse-du-Rempart, 8. 
JM. le C**= de la Rochefoucault , Chef de Bataillon , rue de 

Varennes, n. 33. 

Aides-de- Camp . 
S. S. le B°'* de Beurnonville, Pair de France, ) nr^r-J^h 

rue de la Ville^l'Evêque, n. 43 > Trn' 

M. le C^ de Laroche-Fontenilles, rue Dupliot, 10. j ^^'^^^P' 

M. le V^ de Champaguy, rue de l'Université, n. 16, \ 

I\L le i> de Montcalm, rue de Grenelle, S.-G. , 88 , 1 

M. le B"" Lecouteulx de Cantelcu , rue d'Anjou , Si.-\Colonels, 

Honoré ,n. 62, | 

M. le V^ de Lahitte , rue de Rivoli , n. 02. ) 

M. le Duc de Ventadour, rue Grange-Batelière, n. 2, Lieut-col. 
M. Dupau , Lieut. -Colonel du génie. 

Secrétaire des Commandemens , honoraire, 
M. le B"'* de Giresse-la-Beyrie. 

Secrétaire du Cabinet. 
M. d'Acher-Montgascon, Chef de Bataillon^ aux Tuileries. 

Premier Valet-de-Chambre ordinaire cl Trésorier. 
M. Gouverna, aux Tuileries. 



7/| SEIIVICE DE MADAME LA DAUPHINE. 

Faleis-de-CJiambre. Messieurs , 
Demanet, rue de Rivoli, n. 8. 
Gouverna jeune, rue de Verneuil, n. 28. 

Huissiers de la CJuimbre, Messieurs , 
Queyriaux, rue de Valois, n. i , près le Carrousel. 

N 

Garçons de Toilette. Messieurs , 
Vallerant jeune. | Vallerant aîné. | Barrendeguy. 

Porte-Arquebuse. 
M. Marquard , rue de Rivoli , n. 8. 

Secrétaire du Service des Ecuries. 
M. Fabre de Tapies. 

SECTION II. 
SERVICE DE MADAME LA DAUPHINE. 

Premier Aumônier. 
S. Em. Mgr. le Cardinal de la Fare , Pair de France, Ministre 
d'Etat , Archevêque de Sens , aux Tuileries. 

Aumôniers par semestre. 
M. l'Abbé de Bellaud, Ficaire-général de Sens, rue Caumarlin, 26. 
M. l'Abbé d'Hautpoul, rue de Bourbon, n. 5o. 

Chapelain ordinaire. 
M. PAbbé de Cacqueret. 

Dame d'honneur. 
Madame la Duchesse de Damas-Crux, aux Tuileries. 

Dame d'atours. 

Madame la Vicomtesse d'Agoult, aux Tuileries. 
Dames pour accompagner. 

Madame la Comtesse de Béarn, rue de Varennes, n. 1 1. 

Madame la Marquise de Biron, rue de Louis-le-Grand, n. :23. 

Madame la Marquise de Sainte-Maure , rue du Bac , n. 94. 

Madame la Vicomtesse de Vaudreuil, rue de Varennes, n. 29. 

Madame la Marquise de Rougé, rue de Varennes, n. 19. 

Bladame la Comtesse de Viliefranche , rue de la Planche. 
Chevaliers d'honneur. 

S. S. le Marquis de Vibraye , Pair de France , rue Saint-Domi- 
nique, n. 91. 

S. S. le Duc Mathieu de Montmorency, Pair de France, Mi- 
nistre d'Etat , Maréchal-de-Camp , conservant les honneurs du 
service f rue Saint-Dominique-Saint-Germain, n. 33. 

Premier Ecuyer, 
M. le Vicomte d'Agoult, Lieut.-gén. , rue de l'Université, 106. 



i„„. _„„.„.„„, 

Ecuyers. 

M. îe Chevalier de Beaune , rue de l'Université, n. 106. 
M. O'Hëgerthy, rue de l'Université, n. 106. 

Secrétaire des Commandemens , et Trésorier général. 
M. Théodore Charlet, rue de la Chaise, n. 10. 

Secrétaire de la Chambre. 
M. Christophe. 



7^ 



aux Tuileries. 



aux Tuileries. 



Porte- manteau. 
M. le chev. de Laulanhier. 

Premières Femmes 
Madame Collignon , 
Madame Blanchard , 

Femmes ordinaires. 
Madame <Tonnet, 
Madame Gaillard , 
Madame la Comtesse Dudognon. 
Madame Blanchard j«, aux Tuileries. 
Madame Beausacq , à Saint-Cyr. 

Lectrice. 
Madame la Baronne Hue, à Fontaine- 
bleau. 
M. AUard , ) Valets de Chambre 
M. Camot , ) ordinaires. 

M. "Nivet , ) Huissiers. 

M. Charrière , ) de la Chambre. 
M. Bourgoin , Secrétaire des Atours, 
M. Hensen aîné , \ 



Garçons 
•de la chambre. 



M. Hensen j* , 

M. Revenel , 

M. Reignier. ) 

Conservateur 

M. le Chev. Bonnemaison. 



Feutiers. 



M. Seydoux , 
M. Fontaine 

Femme de garde-robe des Atours. 
Madame Dubucquoi. 

Femme de garde-robe. 
Madame Hensen. 

Valet de garde-robe. 
M. Marconnet. 

Garçon de garde-robe. 
M. Failleux. 

Médecin. 
M. Lucas ^.rue St-Honoré , n. 34t). 

Oculiste. 
M. Wenzel, fils. 

Pharmacien. 
M. Fabre , aux Tuileries. 

Dentiste. 
M. Hoslein. 

Notaire. 
M. Moisant , rue Jacob , «. i6. 

Architecte. 
M. Villers , rue d'Enfer , n. aS. 
Madame Clerget, née Melling, Peintre 
paysagiste de la Chambre. 

des tableaux. 



SECTION III. 

MAISON DE S. A, R. MADAME, DUCHESSE DE BERRL 

Premier Aumônier, 
S. S. de Chabons, Eve que d'Amiens , Pair de France. 
Aumôniers ordinaires. Messieurs. 

I/Abbé De la Noue. IL' Abbé Danivel de Pontchcvron. 

L'Abbé de la Bourdonnaye. j 

Chapelains. Messieurs. 
L'Abbé Quarante. L'Abbé JoUy. 



7B MAISON DE S. A. R. MADAME, DUCHESSE DE BERRT. 

Dame d'honneur. — Madame la Maréchale Duchesse de Reggio, 
Dame d'atours. — Madame la Comtesse 4e Noailles. 

Dames pour accompagner. Mesdames, 



La Comtesse de Bouille. 
La Comtesse d'Hautefort. 
La Comtesse de Béthizy. 
La Marquise de Gourgue. 
La Comtesse de Meffrcy. 
La Vicomtesse de Castéja. 



La Comtessse de Rosambo. 
La Marquise de Podenas. 
La C^^ Charles de Gontaut, hon, 
La C*^ de la Rochcjacquelein , 

honoraire. 
La Marquise de Lauriston, hon. 



Chevalier d'honneur. — M. le Duc de Levis. 
Chevalier d'honneur adjoint. — M. le C'^ de Brissac. 
Premier Ecuyer, — M. le C** de Mesnard. 
Ecuyer-Commandant, — M. le chevalier de Larnière. 
Ecuyer cavalcadour. — M. Duchesne de Denant. 
Ecuyer de main. — M. le V*^ d'Hanache. 
Ecuyer de main honoraire. — M. le B°" de Fontanes. 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE. 

M. le M^^ de Sassenay, Trésorier., Administrateur-général des 

j'î/zfl/zr^i, à l'Elysée. 
M. Cuchetet (Charles), Commissaire général, à l'Elysée. 
M. Delille (Etienne), Intendant général^ rue de Rivoli, n. i4. 

Secrétaire de la Chambre, 
M. Morel , rue de la Chaussée d'Aritin, n. 1 1. 



M. G^[Unà.,MaHre-d'Hôicl. 

Premières Femmes -de-Chambre. 
Madame de Wathaire. 
Madame De la Flèche. 

Femmes— de-Chambre ordinaires. 
Madame Bois d'Offre. 
Madame Bourgeois. 
Madame Sonnet, 
Madame Chantclot-Desforges. 
Madame Hansler. 
Madame Ç\è.x:m^^\i\\. fem.-de-Ch. ord. 

Ecuyer Porte-Manteau. 
M. le Chev. Gory, 

Va/et s- de- Chambre. 
M. Sotom. 
M. Jacob Schairer. 

Huissiers de la Chambre. 
M. Piem/. 
M. Vaquette. 

Garçon de la Chambre. 
M. Buverrier. 

Atours. 
Madame Sotom, i'^ femme. 
Mademoiselle Sotom, 2". 
Mademoiselle Lefebre , 3«. 

Secrétaire. 
M. Fessier. 



M.Lc ^Xonà^Adjoint au Maître d'bôtek 
Garçons des atours. 

M. Lemoine. 
M. Remond fils. 

Lingerie. Mesdames , 
Comillon , Maîtresse lingcre. 
Colin, I" l ingère. 
Rivière , 2' idem. 
Royer, 3^ idem. 
Lallier, 4® idem. 

Bibliothécaire. 
M. Osmont. 

Conservateur des Tableaux. 
M. le Chev. Bonnemaison. 

Directeur de la Musique. 
M. Paër. 
M. Blangini, Adjoint. 

Faculté. 

M. Guérin , ) wr, , . 
, , T 'S Médecins. 

M. Laennec , ) 

M. le B*^Dupuytren, \'^ Chirurgien. 

M. Bougon , Chirurgien ordinaire. 

M. Faure, Médecin oculiste. 

M. Dclabarrc, Chirurgien- Dentiste. 



MAISON DE M°« LE DUC DE BORDEAUX, Ctc. 77 

SECTION IV. 

[AISON DE LL. A A. IIR. Ms-^ LE DUC DE BORDEAUX 
ET MADEMOISELLE. 



Gouvernante. 
[adame la Vicomtesse de Gontaut-Biron , aux Tuileries. 

Sous-Gouvernantes . 
ifTadame la Comtesse de Gain-Montaignac , aux Tuileries. 
Madame la Comtesse Eugéuie de Rivera, aux Tuileries. 

Gentilshommes ^honneur et Aides-de-Camp de S. A. R. Mgr. 
le duc de Bordeaux. Messieurs , 
Le Prince de Léon, Colonel, me de Surêne , n. 22. 
Le Prince de Beaufremont , Lieutenant-colonel fine de l'Uni- 
versité , n. 80. 

Aides-de-Camp. Messieurs , 
Le C*^ de Mesnard , Maréchal-de-Camp , à l'Elysée. 
Le C*^ de Brissac, Lieutenant -Colonel^ me St.-Guillaume,n. 18. 
Le C^'En^hnt à' ksiora,, Maréchal-de-Camp^ rue Roquepine, lo. 
Le Duc de Coigny, Colonel^ rue du Fauh.-St. -Honoré, n. 
Le C^ deMailly, Lieutenant-colonel , rue de l'Université, n. 45. 
Le C*^ F. de Faucigny, Lient -Colonel ^ rue du Bac, n. 27. 

Etal-Major général Suisse. 

M. le B^^ de Gady (C. ^) ^, Mar. -de-Camp , 
Inspecteur particulier des Régimens Suisses , 
rue de la Ville-l'Evêque, n. 25. 

M. le B'"' Vasserot de Vincy :|î, Mar -de-Camp, 
rue Neuve-des-Mathurins, n. 5o. ) Aides-de-Camp. 

M. le i> de Courten^ (O. ^). Mar.-de- 
Camp^ rue de l'Université, n. 114. 

M. le B'^ Blonay ^^ Colonel, rue JNeuve-de- 
Luxerabourg, n, ^5. 

M. le B'"' Aug. de Forestier t§t, Aide-de-Camp, et Secrétaire- 
général des Suisses^ place Vendôme , n. 22. 

Officiers d'Ordonnance. 
M. le B"" Louis de Bcsenval, Lieutenant-Colonel , r. Royale- 

Saint-Honoré, n. 7. 
M. le Chev. Edouard de Forestier ^ , Capitaine , place Ven- 
dôme, n. 22. 

Commissaire-général. 

M. le V^'^ de Forestier J§^, rue de Paradis, faub. Poissonnière, 
n. :)!' bis. 



yS MAISON DE Mgr. LE DUC DE BORDEAUX, Ctc. 

Colonel d'FJaf'Iïïajor attaché à S. A. /?. Mgr. le Duc de 
Bordeaux. 

M. le B"" de Fontanes, à l'Elysée. 

Secrétaire des Commandemens, 
M. de Provenchères. 

Secrétaire du Cabinet, 

M. Lavigne-Delvîlle , à l'Elysée. 

Faculté, 
M. Baron , médecin , rue du Four-Saint-Germain , n. 47- 
M. le B°" Dupuytren, Chirurgien ^ place du Louvre , n. 4. 
M. Bousquet , Dentiste^ rue de Richelieu , n. 4^. 

Valet-de-Chamhre, 
M. Delville père , à rÉlysée. 

Falets-de-Chambre ordinaires, 

M. Hansler. M. Béchard. 

Huissiers de la Chambre. 
M. Girard. M. Adrien Gruson. 

Huissiers de l'Antichambre, 
M. Raymond. M. Davigot. 

Garçons de Toilette, 
M. Croharé. M. Gérard. ÉM 

ÉDUCATION. ^^H 

Mlle. Vachon , ) institutrices. F ^"^^^^ ' ^>^^^^'^«'-«^- ^ 

Mlle. Dallatorre , ) | « 

Maîtres. 

Mlle. Morel , Maîtresse de piano. jM. Deshayes , Maître à danser. 
M. d'Arbel, Maître d écriture. \ 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE. 

M. leM'« de Sassenay, Administrateur- général , à l'Elysée. 
M. Ciichetet, Commissaire général^ à i'Eiysée , ou rue du Faub. 

Saint-HoTioré, n. 84. 
M. Delille ( Etienne ), Intendant général , rue de Rivoli , 14. 

BERCEAU. 

Berceuse. 
Madame Lemoine, aux Tuileries. 

Femmes-de-Chamhrc. 
Madame Gentil , ) rp «i • l Madame Doparc, ) -t. m • 

Madame Schunck , ) ^"'^ ^"'^^"^^- Ullle. L'Hermite , ) ^"'^ T'^^^^""' 

Sous -Berceuse- 
Madame Davigot, aux Tuileries. 

Femmes de Garderobe. 

Madame Kleman , aux Tuileries. Madame Gue'rct , aux Tuilerics- 

Commis.ionnaire des atours. 

M. . . . 



MAISON DE S. A. R. MADAME LA DUCHESSE d'oRLÉAISS. 79 

SECTIOIN V. 

MAISON DE S.A.U.]M«« LE DUC D'ORLÉANS. 

Premier Gentilhomme de la Chambre- 

M 

Premier Ecuyer. 

M. le y'"-- de Rolian-Chabot , au Palais-lloyal 

Aides-de-Camp. 
M. le V^*^ de Rolian-Chabot , Marèchal-de-Camp. 
M. le B°"Athalin, au Palais-Royal. \ri ^u 

M. leO Camille de Sainte -Aldegonde./ ^^'^«^'^• 
M. le V.**' de Ruraigny, Colonel. 

CONSEIL. 

Chef du Conseil. 
M. le B'"^ Henrion de Pensey, Président à la Cour de Cas- 
sation, rue de Vaugirard, n. 5o. 
Secrétaire des Commandemens et Directeur général des Maison , 

Domaines^ Forêts et Finances. 
M. le Chev. de Broval , au Palais-Royal. 

Intendant honoraire , Garde des Archives. 
M. Bichet , au Palais-Royal. 

Conservateur des Forêts. 
M. De Violaine, au Palais-Royal. 

Conseillers. 
M. Borel de Bretizel, Conseiller à la Cour de Cassation^ rue 

de Seine, n. lo. 
M. Amy , Cons. d^Etat^ Président à la Cour Royale de Paris , 

rue Saint-Dominique, faubourg Saint-Germain , n. 19. 
M. Colin , Avocat , rue Coquillère , n. 42. 
M. Dupin , l'aîné, Avocat ^ rue Coq-Héron, n, 5. 
M. Tripier, Avocat, rue Croix-des-Pctits-Champs , n. 4^« 
M. Hutteau-d'Origny, Maître des Hequêtes,Tue du Bac , n. 3. 

Secrétaire du Conseil. 
M. Frerson, rue du Doyenné, n. 12. 



A. Guyot, Imprimeur, rue Mignon , n. 2. 

SECTION YL 

MAISON DE S. A. R. M"'^ LA DUCHESSE D'ORLÉANS. 

Aumônier. 
M. l'Abbé Guillon, en Sorbonne. 



8o MAISON DE S. A. R. Mgr LE DUC DE BOURBON. 

Dame d'honneur. 
Madame la Marquise de Dolomieu, rue de Bourbon, n. 36. 

Daines pour accompagner. Mesdames , 

La Comtesse de Celles, rue Pigale, n. 9. 

La Marquise du Roure , rue de Bourbon , n. 78. 

La Marquise de Chantérac,_rue de la Chaise, n. 20. 

Chevalier d'honneur. 
M. le Comte Anatole de Montesquiou , rue de Monsieur, n. 12. 

Secrétaire du Cabinet. 
M. Oudard, au Palais-Royal. 

Service de Santé. Messieurs, 



Marc , Médecin ordinaire , rue du 

Faub. St.-Honoré , n. 19. 
Pasquier, de l'Hôtel royal des Invalides, 

Chirurgien. 
Auvity (Pierre) , Médecin des En/ans 

de LL.AA. RR.^ rue Richcpanse, 3. 



Evrat , Chirurgien- Acco7icheur , rue 
de Sèvres , n. aS. 

Pasquier fils , Chirurgien de la Mai- 
son , rue de la Michaudière , n. 4- 

Bousquet , Chirurgien-dentiste , rue 
de Richelieu , n. 48. 



SECTION VII. 
MAISON DE S. A. R. MADEMOISELLE D'ORLÉANS. 

Dame d'honneur. 
Madame la Comtesse de Montjoye , au Palais-Royal, 

Dame pour accompagner. 
Madame la Comtesse de la Tour du Pin (Zéphérine), rue 
du faubourg Saint-Honoré , n. 83. 

Premier Gentilhomme. 
M. le V*^ Du Authier, rue de la Chaise, n. 20. 1 

Secrétaire des commandemens. 
BI. Alexandre Pieyre , au Palais-Royal. 

Secrétaire particulier, 
M. Lamy, au Palais-Royal. 

SECTION VIIL 

MALSON DE S. A. R. M^^ LE DUC DE BOURBON , 
PRINCE DE CONDÉ. 

M. l'Abbé Pelier de La Croix, Aumônier. 
M. le C^^ de Quesnay, M"/-de-camp, Ecuyer, Commandant les 
Equipages. 



MAISON DE S. A. R. M^R LE DUC DE BOURBON. 8l 

M. Dawes , Ecuyer ordinaire» 

M. le O"" d'Auteuil (Aug.)» IVF-de-camp, Capit. gén.des Chasses, 

Gentilshommes ordinaires. Messieurs, 
Le C»^ de Saint-Clou, Chefd'EscAhe. Vicomte de Mazin. 
Le C^ de Choulot. ILe V*« de Belzunce. 

Aide 5-de- Camp titulaires, 

J\L ic C**' de Rully , Lieutenant-général. 
M. le C^^ de Quesnay , Maréchal-de-camp. 
M. le B"" de Saint-Jacques , Colonel. 
M. le C*^ de Joinville , Colonel. 

Aides-de-camp honoraires. 

M. le M^* de Ronclierolles, Maréchal-de-camp. 
M. le C^ d'Auteuil (Aug.) , Maréchal-de-camp. 
M. le C*'' de Marans, Maréchal-de-camp. 
M. le y** de Cheffontaine , Maréchal de- camp. 

Secrétaires des Commandemens. 
M. le 8°'' de Saint- Jacques, Colonel, pour la partie militaire. 
M. Dugied, Chef du secrétariat militaire. 
M. Agasse , pour la Maison du Roi. 

ADMINISTRATION. 

M. de Gatigny , Secrétaire des Commandemens , Intendant 

général des Maison , Domaines et Finances. 
M. Parizot , Contrôleur de la Comptabilité et des dépenses de la 

Maison. 
M. Thiébeault , Garde des Archives. 

Conseil. 

M. de Laporte-Lalanne , Conseiller d'Etat, Chef. 

M. Maugis , Conseiller à la Cour royale. 

M. Gairal, Avocat. 

M. de Gatigny, Secret, des Commandemens, Intend, général. 

M. Vildé, Avocat aux Con- M.Deschsimi^s^ Avoué à la Cour R. 
seils du Roi et à la Cour de M. Prudhomme, ) Avoués de i^® 
Cassation. M. Genreau, j instance. 



TiTA^. i fM.Philbert. \ n.- • ( M. Bonnie. 

Médecins. \ ^^ ^^^ ,^j^ j Chirurgiens. | ^ ^^^^^^^ 

MM. Rochard et Regnault, Médecins consultans. 

M. Guillié, Oculiste. 

M. Victor Dubois , Architecte. 

A. Guyot, Imprimeur^ rue Mignon , n. 2. 



1826^ 6 



8a CHATRE CONSTITUTIONNELLE. 

TROISIÈME PARTIE, 

Gouvernement. 



CHAPITRE PREMIER. 



i v\nnt\i\ni\w\rsi 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE, 

DONNÉE 

PAR SA MAJESTÉ LOUIS XVIII EN 181/,. 

Droit public des Français. 

ARTICLE PREMIER. Les Français sont égaux devant la loi , quels que soient 
d'ailleurs leurs titres et leurs rangs. 

2. Ils contribuent inJislincleinent, dans la proportion de leur fortune, aux 
charges de l'Etat. 

3. Ils sont tous également admissibles aux emplois civils et militaires. , — 
4' Leur liberté individuelle est également garantie, personne ne pouvant êtriM 

poursuivi ni arrêté que dans les cas prévus par la loi , et dans la forme qu'elle^ 
prescrit. 

5. Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte 
kl même protection. 

6. Cependant, la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion 
de l'Etat. 

7. Les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, et ceux 
des autres cultes chrétiens , reçoivent seuls des fraitemens du Trésor royal. 

8. Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions , 
eu se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté. 

9. Toutes les propriétés sont inviolables , sans aucune exception de celles 
^'on appelle nationales ^ la loi ne mettant aucune différence entre elles. 

10. L'Etat peut exiger le sacrifice d'une propriété , pour cause d'intérêt pu- 
Blic légalement constaté , mais avec une indemnité préalable. 

11. Toutes recherches des opinions et votes émis jusqu'à la restauration, 
sont interdites. Le même oubli est commandé aux tribunaux et aux citoyens. 

i3. La conscription est abolie. Le n^ode de recrutement de l'arraée de terre 
et de mer est déterminé par une loi. 

Formes du Gouvernement du Roi. 

\%. La personne du Roi est inviolable et sacrée. Ses ministres sont respon- 
sables. Au Roi seul appartient la puissance executive. 

14. Le Roi est le chef suprême de l'Etat, commande les forces de terre etd( 
roer , déclare la guerre , fait les traités de paix , d'alliance et de commerce ^ 
nomme à tous les emplois d'administration publique , et fait les réglemens et or- 
donnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l'Etat. 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 83 

i5, La puissance législative s'exerce collectivement par le Roi, la Chamlre 
des Pairs et la Chambre des De'pule'sdes de'partcmens. 
i6. Le Roi propose la loi. 

17. La proposition de la loi est portée , au gré du Roi , à la Chambre des 
Pairs ou à celle des députes excepté la loi de l'impôt , qui doit être adressée 
d'abord à la Chambre des Députés, 

18, Toute loi doit être disculée et votée librement par la majorité de chacune 
des deux Chambres. 

ig. Les Chambres ont la faculté de supplier le Roi de proposer uneloî sur 
j^elquo objet que ce soit , et d'indiquer ce qui leur paraît convenable que la loi 
contienne. 

20. Cette demande pourra être faite par chacune des deux Chambres, maïs 
après avoir été discutée en comité secret: elle ne s.ra envoyée à l'autre Chambre, 
par celle qui l'aura proposée , qu'après un délai de dix jours. 

21. Si la proposition est adoptée par l'autre Chambre , elle sera mise sous les 
yeux du Roi *, si elle est rejelée , elle ne pourra être représentée dans la même 
session. 

22. Le Roi seul sanctionne et promulgue les lois. 

23. La liste civile est fixée , pour toute la durée du règne , par la première 
législature assemblée depuis l'avéneraent du Roi. 

De la Chambre des Pairs. 

24. La Chambre àt?, Pairs est une portion essentielle de la puissance législative. 

25. Elle est convoquée par le Roi en même temps que la Chambre dei Dépu- 
tés des départemens. La session de l'une commence cl finit en même temps ique 
celle de l'autre. \ 

26. Toute assemblée de la Chambre des Pairs qui serait tenue hors du temps 
de la session de la Chambre des Députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le Roi, 
est illicite et nulle de plein droit. 

27. La nomination des Pairs de France appartient au Roi : leur nombre est il- 
limité ; il peut en varier les dignités; les nommer à vie , ou les rendre héréditaires, 
selon sa volonté. 

28. Les Pairs ont entrée dans la Chambre à vingt-cinq ans , et voie délihéra- 
tive à trente ans seulement. 

29 La Chambre des Pairs est présidée par le Chancelier de France , et , en 
son absence, par un Pair nommé parle Roi. 

3o. Les membres de la famille roya'e el les princes du sang sont Pairs par le 
droit de leur naissance. Us siègent immédiatement après le président ; mais ils 
n'ont voix délibérative qu'à vinjgt-cinq ans. ' . 

3i. Les princes ne peuvent prendre séance à la Chambre que de l'ordre du 
Roi , exprimé, pour chaque session , par un message , à peine de nullité de tout 
ce qui aurait été fait en leur présence. 

32. Toutes les délibérations de la Chambre des Pairs sont secrètes. 
' 33. La Chambre des Pairs connaît des crimes de haute trahison et des atten- 
tats à la sûreté de l'Etat , qui seront définis par la loi. 

34. Aucun Pair ne peut être arrêté que de l'autorité de la Chambre , et jugé 
par elle en matière criminelle. 

De la Chambre des Députés des Départemens. 

35. La Chambre des Députés sera composée des députés élus par les collèges 
électoraux, dont l'organisation sera déterminée par des lois. 

56. Chaque département aura le même nombre de députés qu'il a eu jusqu'à 
présent. 

6. 



8/,. CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 

37. Les députés seront élus pour cinq ans, et de manière que la Chambre »oit 
renouvelée chaqu2 année, par cinquième. 

58. Aucun Député ne peut être admis dans la Chambre, s'il n'est âgé de qua- 
rante ans , e\, s'il ne paie une contribution directe de i ,000 fr. 

39. S\ néanmoins il ne se trouvait pas dans le déparlement cinquante person- 
nes de l'âge indiqué , payant au moins 1,000 fr. de contributions directes 
leur nombre sera complété par les plus imposés au-dessous de 1,000 fr. , et 
ceux-ci pourront être élus concurremment avec les premiers. 

4o» Les Electeurs qui concourent à la nomination des Députes ne peuvent 
avoir droit de suffrage s'ils ne paient une contribution directe de 3oo fr , et 
s'ils ont moins de trente ans. 

4i. Les présidens des coUégee électoraux seront nommés par le Roi, et de 
droit membres du collège. 

42. La moitié au moins des députés sera choisie pami des éligibîes qui ont 
leur domicile politique dans le déparlement. 

43. Le président de la Chambre des Députés est nommé par le Roi, sur une 
liste de cinq membres présentés par la Chambre. 

44. Les séances de la Chambre sont publiques ; mais la demande de cinq 
membres suffit pour qu'elle se forme en comité secret. 

45. La Chambre se partage en bureaux pour discuter les projets qui lui ont été 
présentés de la part du Roi. 

46. Aucun amendement ne peut être fait à une loi , s'il n'a été proposé ou 
consenti par le Roi , et s'il n'a été renvoyé et d'iscuté dans les bureaux. 

47- La Chambre des Députés reçoit toutes les propositions d'impôts ; ce n'est 
qu'après que ces propositions ont été admises qu'elles peuvent être portées à la 
Chambre des Pairs. 

48. Aucun impôt ne peut être établi ni perçu , s'il n'a été consenti par les 
deux Chambres et sanctionné parie Roi. m 

4g. L'impôt foncier n'est consenti que pour un an. Les impositions indirccleâ 
peuvent l'être pour plusieurs années. * 

5o. Le Roi convoque , chaque année , les deux Chambres: il les proroge , et 
peut dissoudre celle des députés des départemens ; mais , dans ce cas , il doit en 
convoquer une nouvelle dans le délai de trois mois. 

5i. Aucune contrainte par corps ne peilt être exercée contre un membre de la 
Chambre , durant la session , et dans les six semaines qui l'auront précédée ou 
.suivie. 

Sa. Aucun membre de la Chambre ne peut, pendant la durée de la session , 
être poursuivi ni arrêté en matière criminelle, sauf le cas de flagrant délit; 
qu'après que la Chambre a permis sa poursuite. 

53. Toute pétition à l'une ou à l'autre des Chambres, ne peut être faite et 
présentée que par écrit, La Loi interdit d'en apporter en personne et à la barre. 

Des Ministres, 

54- Les ministres peuvent être membres de la Chambre des Pairs ou de la 
Chambre des Députés. Ils ont en outre leur entrée dans l'une et l'autre Chambres , 
et doivent être entendus quand ils le demandent. 

55. La Chambre des Députés a le droit d'accuser les ministres , et de les tra- 
duire devant la Chambre des Pairs , qui , seule , a celui de les juger. 

56. Ils ne peuvent être accusés que pour fait de trahison ou de concussion. 
Dos lois particulières spécilieront cette nature de délit, et en détermineront la 
poursuite. 

De tordre judiciaire. 

bj. Toute justice émane du Roi ; elle s'administre en son nom par des juge» 
qu'il nomme et qu'il instiiuc. 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 85 

58. Les juges nommes par le Roi sont inamovibles. 

5g. Les cours et tribunaux ordinaires acluelleraent cxislans sont mamtenus. Il 
n'^ sera rien changé qu'en vertu d'une loi. 

6o. L'institution actuelle des juges de commerce est conservée. 

6i. La justice de paix est également conservée. Les juges-dc-pai'x , quoique 
nommes par le Roi , ne sont point inamovibles. 
62. Nul ne pourra être distrait de ses juges naturels. 

63. 11 ne pourra en conséquence être créé de commissions et tribunaux ex- 
traordinaires. Ne sont pas comprises sous cette dénomination les juridictions pré - 
Totales , si leur rétablissement est jugé nécessaire. 

64. Les débats seront publics en matière criminelle, à moins que cette publi- 
cité ne soit dangereuse pour l'ordre et les mœurs ; et, dans ce cas, le tribunal 
le déclare par un jugement. 

65. L'institution des jurés est conservée. Les changemens qu'une plus longue 
expérience fera**t juger nécessaire , ne peuvent être effectués que par une loi. 

66. La peine de la confiscation des biens est abolie , et ne pourra être 
re'lablie. 

6j. Le Roi a le droit de faire grâce , et celui de commuer les peines. 

68. Le Code civil et les lois actuellement existantes qui ne sont pas contraires 
à la présente Charte , restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement 
dérogé. 

Droits particuliers garantis par rEtat, 

6g. Les militaires en activité de service, les officiers et soldats en retraite , 
les veuves , les officiers et soldats pensionnés , conserveront leurs grades , 
honneurs et pensions. 

70. La dette publique est garantie. Toute espèce d'engagement pris par l'Etat, 
avec ses créanciers , est inviolable. 

71. La noblesse ancienne reprend ses titres ; la nouvelle conserve les siens. Le 
Roi fait ÙQs nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des 
honneurs , sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 

72. La Légion-d'Honneur est maintenue. Le Roi déterminera les régleraens 
intérieurs et la décoration. 

73. Les Colonies seront régies par des lois et des rcglemens particuliers. 

74. Le Roi et ses successeurs jureront , dans la solennité de leur sacre , d'ob- 
server fidèlement la présente Charte constitutionnelle. 



86 CONSEILS DU ROI 

W% WWVWlllA/Vlt/VWbWVt'VW, ^„^,,,t/\/W»^>«>«WV«'t/V'WT.fVV« WWVWhVWVWVXlWV^t/WVl W%WVVt/W«IWWll 

CHAPITRE II. 

CONSEILS DU ROI. 

CONSEIL DES MINISTRES. 

Ce Conseil se compose des Minisires Secrclaires d'Etat qui se rassemblent , ou 
devant le Roi, ou sous la présidence d'un Ministre Secrétaire d'Etat nommé à 
cet effet. 

Il délibère sur les malières de haute administration , sur la législation adminis- 
trative, sur tout ce qui tient à la police générale, à la siireté du trône et du 
roj^aumc , et au maintien de l'autorité royale. 

Ministres Secrétaires d'Etat ayant département. 

Leurs Excellences. 

Le C^ DE ViLLÈLE y^ ^ (0. ^), Président du Con^tW, le s Fi- 
nances. 

Le C^ DE Peyronnet ( G. O. ^ ) , Garde-des-Sceaux , la 
Justice, 

Le Baron de Damas , (C. ïgj) (G. ^), Pair de France , les Af- 
faires étrangères. 

Le M'" DE Clermont-Tonnerre (C. î^) (G. O. ^) , Pair de 
France, la Guerre. 

Le C*^ Chabrol de Crouzol (G. O. ^), Pair de France, 
la Marine. 

Le C^*^ DE Frayssinous ^, Évêque d'Hermopolis, Pair d^ 
France , Grand-Maître de l'Université royale , les Affaires 
ecclésiastiques et l'Instruction publique. 

Le C^ Corbière (G. O. ^), Comm. de l'ordre de Charles III, 
l'Intérieur. 

Le Duc DE DouDEAuviLLE 3^ î§j (O. ^), Pair de France', 
la Maison du Roi* 

CONSEIL PRIVÉ. 

Le nombre des Membres de ce Conseil n'est pas fixé. 

Une s'assemble que sur convocation spéciale et faite, d'après' 
les ordres du Roi , par le Président du Conseil des Ministres. 

Il ne discute que les affaires qui lui sont spécialement sou- 
mises. 

SONT MEMBRES DE CE CONSEIL: 

Les Princes de la Famille royale , et les Princes du 
SANG que le iloi juge à-propos d'y appeler ; 
Les Ministres Secrétaires d'État ayant Département. 

Les Ministres d'Etat dont les noms suivent : Messieurs, 

S. G. M. le O^ Dambray (G.O.^) ^, CJianc. de.Fr. , ) 

S. S. le Duc DE Dalberg ^ (G. ^), > Pairs, i 

S E. le M^^ Duc de Conégliano ^ ^ (G. ^) , j 



CONSEILS DU ROI. 



87 



E. le M*i Duc DE Reggio ^ (G. >^) (G. ^) 

S. le M- Dessole ^ (G. ^^ (G. ^), 

5. le G»- Dupont (G. ^) (G. ^ ), 

S. l'abbé Duc de Montesquiou ^ , 
M. le C^-Beugnot (G. ^). 
M. le Baron de Vitrolles ^ ►f». 
5. 5. le M'** Barthélémy (G.^), 
S, E. le M^ Macdonald, Duc de Tarente ^j^ ( G. ^) 

5. .S. le Duc DE Lévis ^ ^ , 

S. S. le M- de Marbois (C. ^) , 

S, S, leMi^ de Lally- Tollendal ( G. O. ^ ) , 

M. le O^ Angles ( O. ^ ). 

M. le M'« de Villedeuil (G. 0. C. ^ ). 

M. DE BOURIENNE (O. ^). 

M. le Ct« Alexis de Noailles x^ (C. ^). 
S. S, le Prince de Talleyrand ^ (G. ^), Grand- 
Chambellan , 
S. E. le M^ M- de Gouvion-St.-Cyr (G. ^) (G. ^), 
5. 5. le M- de Jaucourt (G, *), 
S. S, le B°° Pasquier 5^ ( G. ^ ), 
M. le C^ de Vaublanc ^ (G. O. ^). 
5. £. le M^ Duc DE Raguse HÎ^ (G. ^) (G. ^) , 
5. S. le C*« Laine ^ ( C. ^ ) , 
S. S. leCt«MoLÉ(0. ^), 
S, S. le Duc de Gazes # (0. ^), 
5. 5. leC^« lloY (G.*), 
M. le C^^ de Pradel (O. ^). 
S. S. le V** de Chateaubriant ^ ^. 
S. S. le M^deLATouR-MAUBOURG ^ (G. xgj) (G. *), 
S. S. leC^SiMÉON(G. ^), 
S. S. le B- PoRTAL (G. O. ^) , 
S. S. le Duc de LavAl-Montmorency y^ (G. ^), 
S. S. le Duc DE Narbonne-Pelet ^ î§t , 

5. 5. le V*^ DE BONALD >^ ^ , 

s. s. le Duc Mathieu de Montmorency ^ ^, 
S. 5.1e V^Digeon (C. ^) (G. ^), Lieutenant- 
général , 
M. de Martignac (G. 0. ^). 
S. E. le M^ Duc de Bellune ^ (G. ^) (G. *) ,' 
5. E. le M^ M^^ de Lauriston ^ (G. î§x) (G. ^), 
5. E/Tz. le C»^ Duc DE LA Fare >gc, 
5. S. le Ct'^ DE Sèze (C. 5») (G, ^) , 
5. 5. le M''' DE Talaru ^, 
5. 5. le O' DE Laforest (G. ^), 



Pairs. 



Pairs. 



Pairs. 



Pairs. 



Pairs. 



Pairs. 



Pairs, 



88 CONSEIL D'iTAT. 

CONSEILS DE CABINET. 

Par ordonnance royale du 19 avril 181 7 , il a été crc'é des Conseils par- 
ticuliers , dits Conseils de Cabinet. 

Ces Conseils sont appelés à discuter, sur toutes les questions de gouverne- 
ment , les matières de haute administration ou de législation qui leur sont en- 
voyées par le Roi. Ils sont présidés par le Roi ou par le Président du Conseil 
des Ministres. Ils sont composés de tous les Ministres Secrétaires d'Etat, de 
quatre Ministres d'Etat au plus , et de deux Conseillers d'Etal désignés par le 
Uoi pour chaque Conseil. 

CONSEIL-D'ÉTAT. 

Composition du Conseil-d'Etat, 

Le Conseil-d'Etat se compose des Princes de la famille Royale , lorsque le 
Roi juge à propos de le présider, et qu'il les y a appelés ; des Ministres Secré- 
taires d'Etat ; des ministres d'Etat, lorsque le Roi les y a appelés ; de Conseillers 
d'Etat ; de Maîtres des requêtes ; d'Auditeurs. 

Le service du Conseil-d'Etat se divise en service ordinaire et extraordinaire. 
Il y a , en outre , des Conseillers d'Etat , et Maîtres des requêtes honoraires. 

Le service ordinaire est celui des Conseillers d'Etat , Maîtres des requêtes et 
Auditeurs, employés aux travaux intérieurs et habituels du Conseil. 

Le service extraordinaire est celui des Conseillers d'Etat et Maîtres des re- 
quêtes qui exercent, hors du Conseil, des fonctions publiques. 

Les Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes honoraires sont ceux à qui 
il a plu au Roi de conférer ce titre. 

Les Conseillers d'Etat, Maîtres des requêtes et Auditeurs, ne peuvent être 
révoqués qu'en vertu d'une ordonnance individuelle et spéciale , rendue par le 
Roi, sur la proposition du Garde-des-sceaux. 

Conseillers d'Etat en service ordinaire. 

Les Conseillers d'Etat en service ordinaire sont au nombre de trente. 

Nul n'est nommé Conseiller d'Etat , s'il n'est âgé de trente ans accomplis , s'il^ 
n'est ou n'a été revêtu de l'un des titres suivans : Pair de France , Membre de la 
Chambre des Députés , Ambassadeur ou Ministre plénipotentiaire près des cours- 
étrangères , Grand-maître de l'Université royale , Archevêque ou Evêque , 
Membre de la Cour de Cassation, Premier Président, Président ou Procureur- 
général de la Cour des Comptes , Premier Président ou Procureur- général de» 
cours royales. Officier-général ou Intendant des armées de terre et de mer. 
Directeur-général , Maître des requêtes , Préfet. 

Maîtres des requêtes en service ordinaire. 

Les Maîtres des requêtes en service ordinaire sont au nombre de quarante. 

Nul n'est nommé Maître des requêtes, s'il n'est âgé de vingt-sept ans accomplis,, 
et s'il n'a exercé les fonctions ci-dessus énoncées, ou s'il n'a été , pendant 
cinq ans au moins , Président , Conseiller ou Avocat-qéncral près les cours 
royales , Conseiller au Conseil royal de l'Instruction publique , Secrétaire-gé- 
néral de l'un des ministères , Président ou Procureur du Roi des tribunaux civils 
composés de trois chambres , Colonel de toutes armes ou Sous-Intcndant mili- 
taire de première classe , Capitaine de vaisseau ou Commissaire-général de la 
marine ; Administrateur de l'une des régies financières , Inspecteur-général des 
ponts-ot-chaussces et des mines, Inspecteur-général des finances. Consul-général , 
Premier secrétaire d'Ambassade , INIaire de l'une des bonnes villes , Auditeu^r au 
Conseil-d'Etat. Nul Auditeur n'est nommé Maître des requêtes , si , indépen- 
damment des cinq années d'exercice exigées , il n'est , au moment de sa nomina- 
tion , Auditeur de première classe. Les Maîtres des requêtes prennent séance 
après les Conseillers d'Etal. 



CONSEIL d'État. 89 

Auditeurs au Conseil-d'Etal. 

Les Auditeurs au Consell-d'Etat sont au nombre de trente , divisc's en deux 
classes , douze de première, et dix-huit de seconde. Nul n'est nommé Auditeur, 
s'il n'est licencié en droit , et s'il ne justifie d'un revenu net de six mille francs ; 
les Audifeurs de deuxième classe doivent être âges de vingt-un ans accomplis ; 
ils n'assistent qu'aux séances des comités auxquels ils sont attachés ; les Audi- 
teurs de première classe doivent être âgés de vingt-quatre ans , et avoir été Au- 
diteurs de seconde classe pendant deux ans au moins ; ils assistent aux séances 
des comités auxquels ils sont attachés , et peuvent être admis aux séances du 
Conseil-d'Etat , lorsqu'il délibère sur les affaires du petit ordre; les Auditeurs 
au Conscil-d'Elat ne reçoivent pas de traitement : le temps pendant lequel ils 
sont attachés au Conseil-d'Etat , est un temps d'épreuve et de stage. Ce stage ne 
peut, da«;s aucun cas, se prolonger au-delà de six années. 

Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes en service extraor- 
dinaire. 

Le service extraordinaire du Conseil-d'Etat se divise en deux classes. 

La première, de ceux des Conseillers-d'Etat et. Maîtres des requêtes en service 
ordinaire à qui il plaît au Roi de conférer, hors du Conseil, des fonctions 
publiques ; la deuxième , de ceux exerçant les fonctions publiques énoncées ci- 
dessus auxquels , en récompense de leurs bons services, il plaît au Roi d'accorder 
le tiire de Conseiller d'Etat ou de Maître des requêtes. Peuvent assister et con- 
courir aux délibérations du Conseil , ceux des Conseillers d'Etat en service ex- 
traordinaire qui exerceraient des fonctions publiques dans la capitale du royaume, 
et auxquels il aura plu au Roi d'accorder ce droit. Les Conseillers d'Etat et Maî- 
tres des requêtes en service exraordinaire n'ont droit de porter ce titre, que pen- 
dant la durée de leur service public. 

Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes honoraires. 

Les Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes en service ordinaire qui se re- 
tirent pour cause d'infirmité, ou qui ont exercé leurs fonctions à b satisfaction 
du Roi , les premiers pendant dix et les seconds pendant quinze années, peuvent 
obtenir le titre de Conseiller d'Etat et de Maître des requêtes honoraire. 

Ceux des Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes en service extraordinaire 
qui cessent leurs fonctions publiques, peuvent également obtenir le titre 
de Conseiller d'Etat et de Maître des requêtes honoraire , s'ils ont siégé au 
Conseil pendant le nombre d'années ci-dessus fixé , ou s'ils ont exercé pendant 
le même intervalle de temps l'une des fonctions énoncées ci-dessus. 

Répartition des Conseillers d'Etat , Maîtres des requêtes et 
Auditeurs dans les divers Comités du Conseil, 

Les Conseillers d'Etat et Maître des requêtes en service ordinaire sont distri- 
bués, ainsi que les Auditeurs, en cinq comités ; savoir: Le comité du con- 
tentieux, de la Guerre, de la Marine, de l'Intérieur, des Finances. Le comité du 
contentieux , divisé en deux sections, est composé de douze Conseillers d'Etal, 
dix-huit Maîtres des requêtes, cinq Auditeurs de première classe, et sept de se- 
conde classe; celui de la Guerre, de quatre Conseillers d'Etat, quatre Maîtres des 
requêtes , un Auditeur de première classe et deux de seconde classe ; celui de la 
Marine, de quatre Conseillers d'Etat , quatre Maîtres des requêtes, un Auditeur 
de première classe et deux de seconde classe ; celui de l'Intérieur , de six 
Conseillers d'Etat, huit Maîtres des requêtes, quatre Auditeurs de première 
classe et cinq de seconde classe; celui des Finances, de quatre Conseillers 
d'Etat, six Maîtres des requêtes, un Auditeur de première classe et deux de 
seconde classe. Le Gardc-des-sceaux arrâte la répartition des Conseillers d'Etat, 



Ç)0 CONSEIL DÉTAT. 

Maîtres des requêtes et Auditeurs dans chaque comité', selon le besoin du service 

et d'après les proportions établies ci-dessus. 

Forme des délibérations du Conseil-d'Etat et de ses Comités. 

Le Conseil-d'Etat ne délibère qu'autant que les deux tiers de ses membres, 
ajanl voix délibérative, sont présens à la séance. Les Ministres Secrétaires d'Klat 
président les comités du Conseil attachés à leur ministère. Un Conseiller d'Etat, 
vice-président, est chargé, sous les ordres de chaque ministre, de diriger en 
son absence les délibérations du comité, d'en convoquer les membres, et de dis- 
tribuer le travail ; lorsque deux ou plusieurs comités sont réunis, la présidence, 
en l'absence des ministres , appartient au président du comité qui a la préséance 
selon l'ordre établi ci-dessus. 

Costume des membres du Conseil-d'Etat. 

Les Conseillers d'Etat , Maîtres des requêtes et Auditeurs , portent , dans les 
cérémonies publiques , l'habit de velours noir, brodé en soie noire de deux 
branches de lis entrelacées ; les Conseillers d'Etat, portent la broderie sur le col- 
let, le devant de l'habit, les paremens, les poches et la taille ; les Maîtres des re- 
quêtes , portent la broderie au collet , aux paremens et entre les poches ; les Au- 
diteurs portent la broderie au collet seulement. Dans leurs fonctions ordinaires , 
les membres du Conseil-d'Etat portent le même habit en drap noir ; les Conseil- 
lers d'Etat , Maîtres des requêtes et Auditeurs, portent l'épée et le chapeau avec 
plumet noir. 

CONSEILLERS D'ÉTAT EN SERVICE ORDINAIRE. 

Messieurs , 
Chev. Delamalle (C. ^), rue N®-des-Pe lits-Champs , n. lOi 
B°" de Ballainvilliers Hh (0. ^), rue du Regard , n. i5.' 
B'^^ DE LA Bouillerie, (G. O. ^), place du Carrousel. 
Chev. Faure (O. ^), rue Condé, n. 26. 
B°^ Cuvier (C. ^) , au Jardin du Roi. 1 

Le Chev. Allent ^^ (C. ^), rue Castiglione, n. 8. 
De Blaire (0.^),rue deBourhon, faub. St.-Germain, n. 5i. 
S. S. le C^'' P0RTALIS (G. ^) , Pair de. Fr. place Royale, n. 4. 
B°^ de Gérando (C. ^) , impasse Férou, n. 7. 
Ct° Bérenger (C. ^), rue Taitbout, n. 20. 
B°^ DuDON (0. ^ ) , rue du Helder , n. 1 9. 
B°° Capelle (C. ^), rue de Grenelle-St.-Germain, n. 101. 
B'''^ Favard de l'Anglade (O. ^), rue de l'Université, n. 34. 
S. S. le O' Rut Y (C. ^) (G. ^), Pair de France , à l'Arsenal. 
Vt« de Caux (C. ^) (C. ^), rue-Saint-Honoré , n. 062. 
Jacquinot-Pampelune (C. ^), rue de la Ville-l'Evêque , 14. 
\^ Jurien jgî (C. ^), rue Royale Saint-Honoré , n. 9. 
C'^ DU Hamel ^ (O. ^) , rue des Saints-Pères, n. '46. 
C*^ DE Kergariou (O. ^), rue Taranne , n. 8. 
Chev. DE Brevannes )Ï{ (0. ^), r. du Faub. Montmartre, n. 67. 
W^ DE Forrin des Issarts (0.ï§î), r.dela Ville-rÉvêque, 28. 
iS. S. le C^ DE TouKNON ^ (C. ^), Pair de France, rue 

Neuve-des-Mathurins, n. 24. 
De Vatimesnil ^, rue de Bourbon, n. io5. 
B*«^ Héron de Villefosse >{^ (O. ^), rue du F.-Mont. n. G. 
De Frenilly ^ , rue du marché d'Aguesseau, n. i. 



CONSEIL D^ÉTAT. 9I 

M" De Saint-Gery ^, rue Gaudot-de-Mauroy, n. sG. 
Ijon j)£ Fréville (G. ^ ) , rue de Provence, n. 56. 
Amy (C. :^) , rue St. -Dominique-St. -Germain, n. 19. 
Franchet-Desperey (G. ^), rue de Grenelle-Sr.-Germ. 1 16. 
BIaillard ^ , rue Notre-Dame des Victoires, n. 14. 

' Conseillers-d'État en service extraordinaire , autorisés à participer 
aux délibérations du Conseil. Messieurs, 

S. S. le G^ Frère de Villefrancon , Pair de France , Ar- 
chevêque de Besançon, rue de Grenelle-St-Germain, n. iG. 

S. S, le O''- DE Latil (G. y^) , Pair de Irauce^ Archevêque de 
Reims, aux Tuileries, pavillon Marsan. 

S. S, le O'' DE YicHY, Pair de France, Evêque d'Autun, rue 
de Grenelle-St. -Germain, n. 16, 

De Martignac (G. O. ^), Ministre d'Etat, rue de Ghoiseul, a. 

Becquey (G.:^), Directeur général de V Administration des Ponts- 
et-Chau5sées et des Mines s place Vendôme, n. 19. 

Benoist (G. ^), Directeur-général de l'Administration des Con- 
tributions indirectes, rue de Rivoli , n. 48. 

C^ de Saint-Gricq (G.O.^), Président du bureau de Commerce 
et des Colonies , rue Royale-Saint-Honoré , n. 3. 

Bellart (G.,0. ^ ) , Procureur-général près la Cour royale de 
Paris, rue de Vendôme , n. 5. 

M'^ de BouTHiLLiER î§î ( G. ^), Directeur-général de V Adminis- 
tration des Forêts , rue Basse-du-Rempart, n. 3o. 

Le V^'' de Gastelrajac ►J* (O. :^), Directeur-général de V Ad- 
ministration des Douanes, rue des Jeûneurs, n. ib. 

Le M'« DE Vaulchier (G. ^), Directeur-général de l'Admi- 
nistration des Postes ^ rue Goq-Héron, n. 18. 

Delavau (0. ^) , Préfet de Police , Hôtel de la Préfecture. 

CoRNET-DiNcouRT ( G. ^ ) , Directeur dcs Contributions direc- 
tes , rue de Grenelle-Saint-Germain , n. 90. 

Si RI h; Y s DE Mayrinhac ( o. ^) , Direc. de l'admin, gén, de 
Vagricul. , des haras, des Arts et Manu/., rue des S.-Pères, i3. 
Maîtres des Requêtes en sernce ordinaire. Messieurs , 

B»'^ DuNOYER (O. i^), rue Beautreillis, n. 14. 

Sallier *^ , rue du Grand-Chantier , n. 6. 

Taboureau ( o. ^ ) , quai Voltaire , n. 11- 

y^ de Maleville ^, rue Neuve-de-Luxerabourg , n. 11. 

De Janzé ^, rue Neuve-de-Luxembourg, n. ao. 

FuMERON d'Ardeuil ^ , ruc Saint-Honorc, n. 332. 

De Malartic (Alphonse) (O. ^) , rue Basse-du-Rempart , n. i\. 

B°n de CoRMENiN ( O,*^ ) , rue Saint-Hnnoré , n. 354. 

Bon de la Bonnardière jJc (O. */^), rue Pierre-Sarraxin , n. i3. 

Lericiie de CheveigKé^ , rue d'Enfer, n. 44. 

Chev. Tarbé de Vaux-Clairs >}< (O. ^) , rue de Hanovre , n. 5. 

Mazoïer ï^ *^ , rue du faubourg St.-Honoré , n. 26. 

Vte Je Saint-Chamans (O. ^), rue Caumartin , h. 4. 

Patry (O. *^), rue Neuve-des-Mathurins, n. 40. 

Vte Abri AL ^ , rue Plumet, n. 18. 



9^ CONSEIL DETAT. 

ViLLEMAiN (O. ^), rue Basse-d'Orlëans, n. 20. 

B<^ TiiiRAT DE Saint-Agnan ^, ruc Jacob, n. 11. 

Masson ^ , rue Mont-Thabor, n. 19. 

B«n de Crouseilhes (O. ^) , place Vendôme , n. 17. 

De la Bouillerie (Alphonse) ^ , rue du Pol-dc-Fcr, n. 20. 

Brière ^ , rue de Bondi , n. 44- 

V^« DePeyronnet ^ , place Vendôme, n. i3. 

Mis Amelot du GuÉpéan, rue du Cherche-Midi , n. 2 5. 

FoRMON-, rue Duphot , n. 23. 

B°n Desèze ^ , rue des Quatre-Fils , n. 20. 

Le Beau (O. >^ ) , rue du Cherche-Midi , n. 19. 

Bon PoYFÉRRÉ de CÈre ( O. ^ ) , place Vendôme , n. 18. 

Agier ^ , quai Voltaire , n. 21. 

De Villebois (O. >^), à l'Imprimerie royale. 

Vte de Senonnes î^ ( C. *^ ) , rue d'Hanovre , n. 5. 

Nau de Champlouis, ruc Blanche, n. 3. 

De Rainneville >^, rue de Grenelle-Sainl-Gerraaîn , n. 126. 

Feutrier ^ , rue St.-Dorainique-St.-Germain , n. 25. 

De R0Z1ÈRE ^ , à l'Ecole de Droit. 

De Moydier î§t (C. ^) ^ rue Neuve-des-Mathurins , n. 20 ô/s. 

Bon Prévost (O. ^) , rue de Beaune , n. 2. 

HuTTEAU-d'ORiGNY >g< ^ , rue du Bac , n. 3. 

B"^ Chevalier ^, rue Grange- Batelière , n. 14. 

Vtp De Conny ^ , boulevartde la Madeleine , n. 17. 

De Broé >^, rue de Verneuil , n. 47. 

Auditeurs de seconde classe. Messieurs. 

De Gourgues (Alejris) , r.de Sèvres^ 83 , 
Vte D'Haubersart; r. St.-Lazare^ 67 
C*^ De Chabrol Tournoëlle, rue de 



r Université ^ n. 16. 
De ^zvXxiy , place Vendôme^ n. 19. 
Bignon , quai et place Conty , n. i5. 
De Gourjault, rue de Hanovre ^Ji. 7. 



Sauvaire-Barthéleray , rue de la Chaus- 
sée d'Antin , n. 3i. 

C**' De Latour-Maubourg, rue du Fau- 
bourg S aint-Honoré^ n. 62. 

De Salabcrry, à la Pré/, de Police, 

Vt^De Louvigny , r. de V Uniçersité^ 77 

Vialar, rue de Condé , n. 12. 

De Vaublanc , rue du Bac , n. 95. 

Secrétaire général du Conseil, 

M. Hochet ^, rue de l'Oratoire , hôtel de la Caisse d'Amortissement. 

COMITÉS. 

Re'partition de Messieurs les Conseillers d'Etat, Maîtres des requêtes cl 
Auditeurs dans les cinq Comitc's. 

Nota. Voir les demeures des Membres des Comités , pages 90, 91 et 92. 

Comité du Contentieux dimé en deux sections [}). 

Ce comité connaît de tout le contentieux de l'administration de tous les dc- 
partemens, des mises en jugement des administrateurs et préposés , des conflits 
de juridiction entre l'autorité judiciaire et l'autorité administrative. 11 exerce en 
outre les attributions précédemment assignées au Conseil des Prises. 11 est présidé 
par S. G. le Garde-des-Sceaux , ou , en son absence , parle Conseiller d'Etat qu'il a 
désigné a cet effet. Le Secrétaire général du Conseil d'Etat tientla plume au Co- 
mité du Contentieux ( i'" section). 

(i) Ce comité s'assemble au palais du Louvre. î>cs avis, rédigés en forme 
d'ordonnances, délibérés et arrêtés en Conseil-d'Etat sont présentés à la signa- 
turc du Roi par S. G. le Garde-des-Sceaux. 



CONSEIL d'État. û3 

PREMIERE SECTION. 

Conseillers d'Étal. Messieurs , 



Le B"" Fayard de l'Anglade. 
Amy. 

Le B"" HÉRON DE ViLLEFOSSE. 

Maillard. 



A LLENT, Vice -Président. 

I.C C^"^ PORTALIS. 

Lo. B°" DuDoN. 
Jacquinot Pampelune. 

Maîtres des Heçuétes. ^Messiems , 
Le Bon Dunoycr. Le Vte de Pcjronnet. De Vîilebois. 

Le B°n De Cormenin. Le Beau. De Rozière. 

Le Ch. Tarbë de Vaux-Clairs. Villemain Hutleau d'Origny. 

Le Bon De Crouseilhes. Fcutrier. De Broé. 

Auditeurs» Messieurs. 
Sauvaire-Barlhélemj. | De Gourgues (Alexis). 

Secrétaire. 
M. Hochet, Secrétaire-général du Conseil. 

Commis-Greffier. 
M Girardin , Commis-Greffier , impasse Saint-Dominique d Enfer ^ n. 2. 
deuxième section. 
Conseillers dEtat. Messieurs , 
Le B°n DE Ballainvilliers, Vice-Président.\ Le B"» De Gérando. 
Le Chev. Faure. | De Blaire. 

Bellart, Conseiller d Etat en service extraordinaire , attaché au Comité. 

Maîtres des Requêtes. Messieurs, 
Sallier. Rrière. Le B»" Desèze. 

De Malarlic. Le M^^ Amelot du Guépean. Agier. 

Auditeurs. Messieurs. 
Vialar. | Bignon. 

Secrétaire. 
M. Planard !^, rue de Louçois ^ 10. 

Comité de la Guerre ( i ). 

Ce Comité' est Pre'sidë par le Ministre Secrétaire d'Etat ayant le de'partcmenl 
de la Guerre, ou, en son absence, par le Conseiller d'Etat qu'il a désigné à cet effet. 
Il connaît de toutes les affaires que le Ministre, dont il dépend, juge à-propos de 
lui confier. 

Conseillers dEtat. Messieurs . 
Le Cf<^ RuTV, Vice-Président. 1 Le CIîcv. De Breyatvts-es. 

Le V* DE Caux. I Le M'» de Forbin-des-Issarts. 

Maîtres des Requc'cs. Messieurs , 
Taboureau. 1 Le B°° Thirat de Saint-Agnan. 

Mazoïer. | De Mojdier. 

Auditeur. Messieurs. 
Le C** de Latour-Maubourg. | De Gourjault. 

Secrétaire. 
M. Parmenticr , rue du Mail ,16. 

Comité de la Marine et des Colonies (2). 

Ce Comité est présidé parle Ministre Secrétaire d'Etat ayant le département de 
la Marine, ou, en son absence, par le Conseiller d'Etat qu'il a désigné à cet effet, 

(1) Ce Comité s'assemble rue de l'Université , n. 61. 

(2) Ce Comité s'assemble au Ministère de la Marine. 



Le Ch. De LA MALLE , Vice- Président. 

Le V^e JtRIEN. 



Le B°" Prévost. 
De Vaublanc. 



()4 CONSEIL D*ÉTAT. 

Il connaît de toutes les affaires que le Ministre dont il de'pend juge à-propos de 
lui confier. 

Conseillers dEtat. Messieurs , 

Le Qe DU Hamel. 
Le M's DE Saint-Gery. 
Maîtres des Requêtes. Messieurs , 
Formon. Le V<^« Abrial. Le V^e De Conny. 

Auditeurs. Messieurs. 

] C** de Chabrol Tournoëlle. 
Secrétaire. 
M. Boullay, rue des Moineaux., n. \'i. 

Comité de V Intérieur et du Commerce (i) . 

Ce Comité est présidé par le Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur , ou , en 
son absence, par le Conseiller d'Etat qu'il a désigné à cet effet. 11 prépare les pro- 
jets de lois et de réglemens qui lui sont renvoyés par le Ministre, et connaît des 
affaires administratives que le Ministre, dont il dépend, juge à-propos de lui confier. 

Conseillers d'Etat. Messieurs , 
Le B<™ CuviEa, Vice-Président. \ Le C^^ de Tournon. 
Le B«"^ Capelle. de Vatimesnil. 

Le C*« de Kergariou. j Franchet Desperey. 

, j* p. ' \ Cons. dEtat en serçice extraordin.^ attachés au Comité. 

Maîtres des Requêtes. Messieurs , 
Le Vte de Maleville. Patry. Le V** De Senonnes. 

De Janzé. Le B°" Poyferré de Cère. Le B"" Chevalier. 

Le B°" delà Bonnardière. Nau de Charaplouis. 

Auditeurs. Messieurs. 
De Salaberry. | De Baulny. 

Secrétaire. 
M. BouUée, rue Gaillon., n. l'j. 

Comité des Finances (2). 

Ce Comité est présidé par le Ministre Secrétaire d'Etat des Finances , ou, 
son absence, par le Conseiller d'Etat qu'il a désigné àceteffct. Il prépare les projet 
de loiset de réglemens, quilui sont renvoyés par le Ministre ; et connaît des affaire 
administratives que le Ministre, dont il dépend , juge à-propos de lui confier. 

Conseillers d'Etat. Messieurs , 
LoB^^DeLaBouillerie, Vice-Prés \ De Frenilly. 
Le C*« Bérenger. I Le Bo^^ De Fréville. 

Ministre d'Etat et Conseillers dEtat en service extraordinaire , attachés 
au Comité. Messieurs , 



De Martignac , Minisire d'Etat. 

Le Ct« De Saint-Cricq. 

Benoist. 

Le Mis de Bouthillier. 



Le Vte De Castelbajac. 
Cornet-d'incourt. 
Le Mi* De Vaulchier. 



Fumeron d'Ardeuil. 
Leriche De Cheveigné. 



Maîtres des Requêtes. Messieurs , 



Le yte De St.-Chamans 



Masson. 



ima 



De la Bouillerie. 
De Bainneville, 



(1) Ce Comité s'assemble rue de Grenelle , faubourg St. -Germain, n. loi. 
^2) Ce Comité s'assemble à l'hôtel du Ministère des Finances. 



CONSEIL d'État. 95 

Auditeurs. AFessicurs. 
Le V** de Louvigny. j Le V^® D'Haubcrsart. 

Secrétaire. 
M. Quenault , rue Christine., n. 2. 

CONSEILLERS d'ÉTAT EN SERVICE EXTRAORDINAIRE (l). 

Messieurs , 

B"" Henrion DE Pensey )5< (C. ^ ), Président de chambre 
en la Cour de Cassation, rue de Yaugirard , n. 3o. 

O^- d'HAUTERiVE (C. ^) , Garde des Archives du ministère des 
Affaires étrangères , rue Neuve-des-Capucines , n. 10. 

De Laporte-Lalanne ^ , Membre de la commission de liqui- 
dation des émigrés., rue du Pot de-Fer, n. 2.0. 

C^ ReinhArd (G. O. ^), Ministre plénipotentiaire, à Francfort. 

B'*'" Durant de Mareuil (C. ^), Ministre plénipotentiaire près 
les Etats-Unis. 

C^ DE Chabrol- VoLvic (G. 0. ^), Préfet du départ, delà Seine. 

S. S. le B''^ Séguier (G. O. ^), Pair, premier Président de la 
Cour royale de Paris, rue Pavée-Saint- André-des-Arcs, n. 16. 

C^D'AuGiER, F.-Amir. (G. ^), (G. O. ^), r. Royale S.-H., 6. 

M" DE LA Maisonfort (C. î^) , Ens^oyé extraordinaire et Mi- 
nistre plénipotentiaire, à Florence. 

S. S. le B"'' MouNiER (G. O. ^) , Pair, Intendant des bâtimens, 
de la Couronne, rue Saint-Dominique St.-Germain, n. 5i. 

B°^ de GuiLHERMY »i<(C.^) , Président en la Cour des Comptes, 
rue S.-Dominique , n. 28. 

De Ïrinquelague(0. ^), 1"/^. de la C. royale de Montpellier. 

C**^ de MontlivAult i^ Hh (O. ^), Préf du Dép. du Calvados. 

De Rayneval (G. 0. ^) , Ministre près la Conféd. helvétique, 

C*^ d'ALLONViLLE ^ (0.^), Préfet du dépari, du Puy-de-Dôme. 

Ravez ^ (G. O. ^), Pr. de la Ch. des Dép., r. de Bourbon, 88. 

DuPLEix DE Mézy (C. ^), Membre de la commission de liqui- 
dation des émigrés, Faubourg Saint-Honoré , n. 25. 

B'"' Zangiacomi ^ , Conseiller en la Cour de cassation , rue 
de Vaugirard , n. 4?» 

Esmangart (0. ^), Préfet du département du Bas-Rhin. 

S. S, le V^^ Dambray ^ (O. ^), Pair, Membre de la Commis- 
sion du Sceau , au Petit-Luxembourg. 

Tercier ^ , Membre de la Commission du Sceau , rue Cul- 
ture-Sainte-Catherine , n. 3o. 

C*^ DES BassAyns de Richemont ï§t (O. ^), Membre du Con- 
seil d'amirauté^ rue Pigale, n. lo. 

BouRSAiNT ^ (O. ^), Directeur de la Comptabilité du mi- 
nistère de la Marine , rue Mondovi , n. 3. 

BouRJOT ^ , Chef de Division au Ministère des Affaires étran- 
gères , rue de Miroménil , n. 6. 



(i) Voyez page 91 , MM. les Conseillers d'Etat en service extraordinaire,, 
autorises à participer aux délibérations du Conscil-d'Ëtat. 






96 CONSEIL d'État. 

B"" Camus Dumartroy, (O. ^), Membre de la commission de 
liquidation des émigrés^ rue St.-Guiilaume, n, 36. 

Flury ^ , Chef de diçision au ministère des Affaires étrangères, 
rue Royale St. Honoré , n. 8. 

C« DU CoËSTLosQUET ( C. )§ï) (C. #) , Directeur-général du 
personnel du ministère de la Guerre^ rue de l'Université, n. 6i. 

Halgan (C. î§î) (C. d^) , Contre- Amiral , Directeur du person- 
nel du ministère de la Marine, rue Royale St.-Honoré, n. 9 

B°" DE YanssAy (C. ^), Préfet du département de la Seine 
Inférieure. 

O"" DE Villeneuve Bargemont *i*{0. '^) ^ Préfet du dépar- 
lement de la Haute-Saône. 

Henry de Longuêve ï^ (O. ^ ) , Membre de la Commission 
du Sceau, rue de Bourbon , n. 7. 

V^ Héricart de Thury (O- ^)» Directeur des tramux 
publics de Paris , rue Poultier , n. 7 , île Saint-Louis. 

C*^ de Pastoret (C ^), Commissaire du Roi près la Com- 
mission du Sceau ^ place Louis XY, n. i5. 

Maîtres des Requêtes en service extraordinaire. Messieurs, 

Mis de Gasville (C.^) , Préfet du département de VYoTine. 
Chev. de Rigny^ îJ^ , Contre -Amiral, rue Louis-Legrand , n. 6. 
B°" Débonnaire de Forges ^ , lïï. delà Corn, du Sceau, r. de l 'Université, SS. 
Le B°^ de Bastard-d'Estang ^, Préfet du département de la Haute-Loire. 
B"^ de Galz de Malvirade (O. ^), Consuls-général de France en Bussie. 
Ct« Redon de BeauprÉau sgt (C. *^) , Intendant de la Marine à Brest. 
Anisson DupÉron ^ , Mem. de la Çom. du Sceau , rue d'Anjou-S.-H. , 43. 
"VtR Tassin de Nonneville^, Préfet du déparlement d Indre et Loire. 
Pasquier (J. ) (O i^) , Dir.-gén. de la Caisse d'Amort., r. de l'Oratoire. 
B°" ScHiAFFiNO ij^ , Consul-général à Gênes. 

B°^ Rendu {C'^),Proc.-gén. près la Cour des Camp. , r. S.-Honoré ,317. 
C** d'AuDiFFRET (O. *^), Directeur de la comptabilité générale du ministère 

des Finances ., rue de Bondy, n. 23. 
Vte Delaître (O. ^), Préfet du déparlement de PEure. 
Cte de Brosses (C. ^) , Préfet du Départ, du Bhône. 
Vte DE Gazes (O. ^), Préfet du Départ, du Tarn. 

Vte CoLLiN DE SussY ^ , Admin. des Contributions indir., rue Bergère, 11. 
B°" Destouches (C. ^), Préfet du département de Seine-et-Oise. 
Delaire ^, Agent judiciaire duTrésor Boyal, rue St.-Honore', n. 347. 
Colomb ^ , i<^' Ai>oc.-gén. près la Cour royale de Paris , place Vendôme , 

n. 22. 
Vte de Villeneuve (Alban) )ï( (O ^), Préfet du Départ, de la Loire Infèr, 
Ballyet î^ ^ , Intendant militaire , rue Saint-Lazare , n. 76 bis. 
Cte DE Chaz elles (O. ^), Préfet du département du Morbihan. 
B°" d'Haussez ( o. e^ ) , Préfet du département de la Gironde. 
Bo'i CreuzÉ de Lesser ^ , Préfet du département de r Hérault. 
gon Walkenaer i^ , Secrétaire général de la Préfecture du département de 

la Seine , faubourg Poissonnière , n. 87. 
De La Ville de Miremont *^ , Inspecteur-général des prisons de France y 

rue de Seine , faub. St.-Germaîn , n. 5i. 
Mis Dalon (O. ^) , Préfet du département du Cher. 
O^ de JuiGNÉ ( Victor) ^ , Préfet du département de la Haute-Garenne. 



CONSEIL D'ÉTAT. CjJ 

B°" de GlRESSE LA Beybie ^ , Pfâ/ef du département d'Eure-et-Loir, 

B°" MiLius ï§ï ( C. ^ ) , Command. et Administ, de la Guadeloupe. 

y^ De CuRZAY ^ , Préfet du département de la Vendée. 

ÇJ^ de MuRAT (O. î^) . Préfet du département du Nord. 

O-^ de MiLON DE Mesne î^ ^ , Pré/et du département du Douhs. 

De CouRSON DE LA Ville-Hélio (C. i^), Administrateur des Subsistances 

de la Marine , rue de Varenncs ,11.57. 
RosMAN (O. ^ ) , Chef de Diçision au Ministère de V Intérieur ., boulevart 

Poissonnière, n. 18, 
Vauviliers(0. i^), Sec. général du 3Iinist. delà Marine^ rue Royale, a. 
C**' de Kersaint, *J^, membre de la comm. du Sceau , rue de Richelieu , 97. 
C^^ de Rességuier ►f) i^, memb. de la Corn, du Sceau y rue du Helder, n. 20. 
C* de ToCQUEviLLE (O. ^), Préfet du département de la Somme. 
De JESSAiNT(O.i^), Sous-Préfet de V arrondissement de Saint-Denis. 
V**' Harmand d'Abancourt (O. i^), secrétaire général de la Commission 

de liquidation des émigrés ^ rue de Bourbon , n. 43. 
TuPiNiER  ( O. ^ ) , Directeur des Ports et constructions navales , rue 

des Champs-Elysées , n. 8. 
C^ DE Casteja ( C. *^ ) , Préfet du département de la Vienne. 
C* DE NuGENT ^ , Préfet du département de la Charente-Inférieure. 
M^ DE RoussY ^ , Préfet du département des Deux-Set^res. 
De Boisbertband (O. ^), Directeur de T Administration générale des éfa- 

blissemens d'utilité publique, rue du Regard, n. i. 
De Freslon ^ , Préfet du département de la Mayenne. 

CONSEILLERS d'ÉTAT HONORAIRES. MeSsicurS , 

De Grosbois , rue du Bac, n. io5. 

De Dompierre-Dhornoy î§t,nieSt-Dominique S.-G. n. 74. 

FouLLON DE DouÉ(0.:^) , Tue de la Chaussée -d'Antin, n. 53. 

FouLLON d'Ecotier ï§î ^ , placc Vendôme , n. 8. 

De Chaumont de la Galaizière, r. Neuve-des-Capucines , 9. 

B°° Rouillé d'Orfeuil ^ , rue Neuve-des-Matliurins , 78. 

S. S. le C*^ d'Orvilliers ^, Pair^ r. Basse-du-Rerapart, n. 12. 

Mondragon de Pluvault , rue d'Antin , n. 3. 

RoYER-CoLLARD ^, rue d'Enfer, n. 2.0. 

Lambert aîné ^ , rue des Petits- Augustins, n. 21. 

S. S. le C^ de la Bourdonnaye de Blossac ^ , Pair , 

rue de la Planche, n. 21. 
Le B°" JouRDAN , à Marseille. 

FuMERON de Verrière ^< ^ , rue St.-Honoré , n. 33^. 
5.5. le O*^ de Laforest (G. ^ ), Pair, r. de Bellç-Chasse,i5. 
Cromot deFougy ^ , rue de la Ville-rEvêque, n. 3i. 
B°" de Talleyrand ^ , rue Saint-Florentin , n. 2. 
S. S. le i> Ricard ^ (G. e^), Pair, rue Villedot , n. 5. 
PrinceDeBROGLiE îgî (C.^), rueSt.-Dominique-S.-Germ. 19. 
5 5. le C*^ d'Argout î^ (O. é\ Pair , rue Taitbout, n. i5. 
B°^ Hély d'Oyssel (O. ^) , rue des Fossés-St.-Gerraain- 

TAuxerrois, n. 29. 
C*^ Dumas >iic (G. ï§t) , me d'Aster"; , n. i5. 
PiCHON ^ , rue de la Chaussée-d'Antin , n. 4- 

18^. 7 



9*^ 



tÔKSFlL d'état. 



Froc I)E1A Bôulaye îgt (0. ^), nie de la Ville-rEvêque, n. 39. 

Herma^t (C. ^ ), rue de Caumartin, n. i^. 

n^ Bertier ^, nie Saint-Dominique , n. 93, F.-S.-G. 

O DU Bouchage jJ< >§« ( O. ^ ), r. N.-de-LTJxembourg, sS. 

O de la Besnardière (O. ^), rue de l'Université, n. 19. 

C** Bégouen (O. ^) , au Havre. 

C^ BouRciER >^ ( G. ^ ) , rue Bourbon , n. 26. 

V*^ De Pernett ^ (G. ^) , rue de Vaugirard, n. 5o. 

V^ De Tabarié ï=gt (O. ^) , rue Belle-Chasse , n. 12. 

B*" ttAMOND ^ (G. è^), rue de Provence, n. 29. 

Maîtres des Requêtes Honoraires, 

Jauffret i^ , me de la Perle, n. 8. 

B^° JoLY DE Fleury >^ , rue Royak-Saint-Honore', n. 9. 

V*« Boissy-d'Anglas *^ , rue Caumarlin , n. 11. 

De LaciiÈse-Murel *^ , rue des Sainls-Pères, n. 3ï. 

M'» De Portes ijfc , rue du Bac , n. 29. 

B°" Janet (O. ^) , quai Voltaire , n. 7. 

C* O'Donnelx >^ , rue Menars , n. 5. 

M'^ De Gourgues , rue de la Ville l'Evcque , n. 53. 

Paulze d'Ivoy *^ , rue d'Anjou S -Honore, n. 35. 

S. S. leCte de Breteuil;J( (O. ^) , Pair de France, rue de la Michaudière, 

B°" Malouet ( C. i^ ) , rue Richelieu, n. 79. 

Genoude , rue de l'Université , n. 10. 

De Salvandy ^ , rue Cassette , n. 3o. 

M'* De Maleteste (O. ^) , rue Neuve-de-LuxemLcurg, n. 17. 

Ghev. Jaûber;t ( Amédée ) ^ , rue Pelletier, n. ib. 

C^ Jules De Saint-Cricq ^ (O.^), rue Neuve-Sainl-Augustin , n. 20: 

S. S. C^ DE Germiny ï§t ^, Pair de France^ rue de l'Université, n. 23. 

Flaugergues ^ , rue Belle-Chasse , n. 12. 

FoREST ^ , rue Cassette, n. 16. 

B*^ Delamardelle i^ , rue de Hanovre, n. 21. 

Le V^ De Chabrol ( Edouard ) , Hôtel du ministère de la Marine. 

Boula de Coulombiërs ^, rue de Saintonge , n. 19. 

D'Arlincourt (Charles) , rue Duphot, n. 16, 

y^ D'Arlincourt ^ , rue du Rocher , n. 26. 

B°^ SîMÉON ( O. ^) , rue d'Hanovre , ïi. 5. 

Le Graverend ^, rue de Grenelle Saint-Germain , n. 52. 

Prugnon , rue des Fillcs-Sainf-Thomas , n. 23. 

Challaie ^ , rue du Bac, n. 87. 

V** ViLLiERS du ïerrage (O. ^), rue de Vaugirard , n. 17. 

Chopin d'Arnouville (Paul), rue du Sentier, n. 16. 

Leblanc de Castillon , à Aix. 

B°^ Pelet ^ , rue des Champs-Elisées , n. 4. 

Roux ^^ , rue du Houssaye , n. 5. 

Lechat (O. *^), rue Saint-Lazare, n. 76 èis. 

CassaiNG î§î (O.^), rue de la Planche, n. i3. 

C^ De MoNTiGNY , rue de la Pépinière , n. 3i. 

B°°De Crazannes ^, rue Vivienne, n. 3. 

Jourdan (O. J^), rue Neuve-de-Luxcmbourg , n. 2 ôis, 

Amiot (O. *^), rué Chauchat, n. 2. 

De Collenel ^ , rue Vivienne , n. 22. 



CONSEIL DiÉTAT. 99 

BUREAUX DU CONSEIL D'ÉTAT. 

Secrétariat général^ palais du Louvre. 
M Plerson , Chef ^ rue de Tournon , n. 29. 

Archh'cs y Galerie du Louvre. 
M. Renouf, Archiviste , rue des Fossés-Saînt-Gerraain-rAuxcrrois, n. 7. 

Bibliothèque ^ Galerie du Louvre. 
M. Valéry»^, Bibliothécaire^ rue Royale-Saint-Honoré, n. 4. 

Huissier près le comité du Contentieux. 
M. Dumonl, rue Neuvc-Saint-Augustin, n. iS. 

ORDRE DES AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION (l). 

Messieurs , 
Dates des 
réceptions. 

1786. . I Champion de Viîleneut>e »^, Doyen, pass. des Pctits-Pèrca, n. 8. 
1789. . \ Molinier de Montplanqua ^ , rue Saint-Antoine, n. 71. 
1791. . I Coste y rue Neuve-Sainl-Au|rustin , n. 28, 

ÎGuichard père ^ , rue Gaillon , n. 12. 
Raoul ifc , rue Saint-Thoraas-du-Louvre , n. a6, 
Sirey., rue de Tournon , n. 4. 
Jousselin ^, rue Thibaulode' , n. 10. 
I Leroy deNeufi'eille, rue Thérèse, n. 8 

1806. , I Charnue au- Lagnrde ^, rue Jacob , n. 20. 

1807, . j Delagrange , boulevart des Italiens , n. 27. 
l8og. . I Collin, rue Traversièrc-S.-Honoré , n. 25. 

ÎBillout , rue du Colombier, n. 3o. 
Marie, rue Louis-le-Grand , n. 3. 
Guichardfils, rue Saint-Honoré , n. 404. 
Guény, rue des Deux-Ecus , n. i5. 
Rochelle , rne Sainte-Anne , n. 71. 
Bachot y rue Neuve-Saint-Roch , 3o. 

OdillonBarrot , cloître Saint-Ger-main-rAiixelrois, n. 57. 
Teysseyrre, rue des Grands-Augustins , n. 5. 
Lassis, rue Pavée-Saint-Andre"-des-Arcs, n. 5. 
l8i5. . I 6W/;/'/7 , rue Canivet-Saint-Sulpicc , n. 5. 
1816, . j Guibout y rue du Gros-Chënèt , 3. 

(i) Indépendamment des attributions exclusives ijui ont été conférées aux 
avocats aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation , par les lois et régle- 
raens de leurs institution ; 

Ils ont exclusivement le droil , à défaut des parties elles-mêmes, de signer, 
en matière contentieuse ^ tous mémoires et réclamations adresses aux mi- 
nis ères, et aux administrations et directions générales qui en dépendent. 

Ils ont seuls l'entrée dans les bureaux pour la poursuite des affaires de cette 
nalure. ( Arrêtés de Leurs Excel, les Ministres de la Justice , des 
Finances et de l' Intérieur^ des clç^ septembre i82i3, i3 mai et 2.1 Juif tel 1^1^% 
Instruction du Directeur-général de l'enregistrement et des domaines , du 
1 septembre 1824.) . ^ . . ., ^ 

Les Mêmes dispositions s'appliquent AU CONTENTIEUX DE l'indemnité 
{Circulaire de S. Exe. le Ministre des ^nances aux Préfets ^ du 7 septembre 
1825 , 24* question). 

7. 



loo coNsEïL d'État. 

{Joffroy^ rue Neuve -des-Petits -Champs , n. 69. 
Scribe^ rue Haulofeuille , n. i5. 
Naylies^ rue Sainl-André-des-Arcs, n. 60. 
Nicod ^ rue Nciive-des-Petils-Champs , n. 5-4, 
j. « ( Isambert^ rue Ncuve-de-Seine-Saint-Germain , n. 64- 
* ' ' ( Jacquemin , rue Sainte-Avoye , n. 9. 
C Vildé , rue J.-J. Rousseau , n. 5. 

1819. . < Petit des Gatines , rue Monlmartre , n. 68. 

C lioger^ rue des Marais-Sainl-Gcrmain, n. 18. 
C Garniery quai Saint-Michei , n. 25. 

1820. . < Béguin, rue Ncuvc-des-Petits-Charnps , n. 53. 

C Routliier ^ , place Vendôme , n. 16. 

1821. . J Piet , rue des Filles-Saint-Thomas , n. i. 
. ,, . I Marchand- Dubreuil y rue Haulcfeuille , n. 20'. 

I Godarl de Saponay^ rue Christine, n. 3. 

1822. ./ Grangcr, rue Gaillon , n. 11. 

I Tcsle-Lebeau , rue de l'Universilë , n. 25. 
V Macarel , rue de Belle-Chasse , n. i5. 

Guillemitt , place S.- André-des-Arcs , n. 1 1 . 

Dumesnil-I)cmcrs>ille y rue de Seine faub. St.-Germain , n. 48' 

Cotelle . rue Jacob , n. 2G. 

Dalloz, rue Hautefcuillc , n. i3. 
05 7 ^^^^daroux-Vertamy , rue des Poitevins , n. 2. 

Bozet , rue du Marché-Sf.-Honorë , n. 9. 

Compans , rue de Tournon , n. 4. 

Rogron , rue du Canivct-St.-Sulpice, n. 3. 

Delzers , rue Hautefcuillc , n. 5. 

Taillandier , rue Jacob , n. 26. 
*Berton, rue de Grenclle-Saint-Honor<f , n. 29. 

Mongalcy, rue Chabanais, n. 10. 

Huard ^ rue Saint-Honore', n. 281. 
1824* 'k Lasaigne y rue de Bussy, n. 6. 

Jouhaudy rue de Provence ,n. j.3. 

Paradis y boulevard Poissonnière, n. i5. 

, Mauroy, rue de Seine , n. 62. 

1825. . j Blanc ^ rue Gucne'gaud , n. 25. 

1826. . j Vallon^ rue de Cléry, n. 25. 

Conseil detOfdrç. , Messieurs,, 

Chaupeau-Lagarde y Président. Odillow-BarroL 

Costa ^ i^^ S^nàic. Nicod. i ji ; .- 

Scribe^ 2* Syndic. ^ , . ,•. Jacquemin, 

Guichardfils y Secre'taiVc-Tre'sorier. Roger. 

Delagrange, Qarnier, 

Bc'card , Receveur de VenrdgisirémeAiaes actes du Conseil , f^nm^e sàH« dd 
Palais de Justice. 

Imprimeur de P Ordre. 
A. GuYOT, rue Mignon-Saiat-AndriB-des-Arc:rf, (L'a. 

-i:\'. -.V. '.v/AA^ v>v 



GHAMBRB DES PAIRS. lOï 

CHAPITRE III. 

CHAMBRE DES PAIRS, 

Palais du Luxembours. 

ATTRIBUTIONS. 

La Chambre des Pairs est une portion essentielle de la puis- 
sance législative. 

Elle est convoquée par te Roi en même tems que la Chambre, 
des Députés des départemens. La session de Tune comm^nce.ftfe,. 
finit en même tems que la session de l'autre. 

Toute assemblée de la Chambre des Pairs qui serait tenue 
hors du tems de la session de la Chambre des Députés , ou qui 
ne serait pas ordonnée par le Roi, est illicite, et nulle de plein 
droit. 

La nomination des Pairs de France appartient au Roi. Letii? 
nombre est illimité. 

La dignité de Pair est et demeure héréditaire de mâle en mâle, 
par ordre de primogéniture , dans la famille de celui qui a obtenu 
cette prérogative , ou qui l'obtiendrait à l'avenir. 

Dans le cas où la ligne directe viendrait à manquer dans la 
famille d'un Pair , le Roi s'est réservé d'autoriser la transmission 
du titre dans la ligne collatérale qu'il lui plaît de désigner. Dans 
ce cas , le titulaire ainsi substitué jouit du rang d'ancienneté 
originaire de la Pairie dont il se trouve revêtu. 

Les lettres-patentes délivrées aux Pairs portent toutes col* 
lation du titre sous lequel la Pairie a été instituée. 

Ces titres sont ceux de Baron^ Vicomte, Comte, Marquis et Duc, 

Le Roi peut, quand il lui plaît, changer le titre d'institution 
des Pairies, en accordant un titre supérieur à celui de la |PairiQ 
originaire. ;, , '.,, , ^ ; j' "> 

Les Pairs ont entrée dans la Chambre ^vingt-cinq ans^ è| 
voix délibérative à trente ans seulement. * / ,' 

La Chambre des Pairs est présidée par le Chancelier- di^ 
France, et , en son absence , par un Pair nommé par le Roi, '-Ji 

Les membres de la Famille royale et les Princes du sang 
sont Pairs par le droit de leur naissance ; ils siègent immédia- 
tement après le Président; mais ils n'oat/voix. déirbéràtiy<î 
qu'à vingt- cinq ans. 

Les Princes ne peuvent prendre place à la ChanJ)re que de 
l'ordre du Roi, exprimé , pour chaque session, par un message , 
à peine de nullité de tout ce qui aurait été fait en leur pré-^ 
sence. 

Toutes les délibérations delà Chambre des Pairs sont secriîjtcsp 

La Chambre des Pairs connaît des crimes de haute trahison cl 
des alteatats à la sûreté de l'Etat, qui seront définis parla loi. 



102 CHAMBRE DES PAIRS. 

Tonte pélllion ne peut êlre présentée que par écrit, La loi 
interdit d'en apporter en personne. 

Une Ordonnance du Roi, du aS août 1817, contient, entre autres disposi- 
tions, les suivantes: 

A l'avenir, nul ne peut être Pair , s'il n'a, avec l'autorisation du Roi , insti- 
tué un majorât. — -Les majorats de Pairs sont divisés en trois classes . ceux de Duc 
qui doivent être assis sur des biens d'un revenu net de 3o,ooo fr. au moins ; 
ceux de Marquis et de Comte, dont le revenu net doit être de 20.000 fr. au 
moins; enfin, ceux de Vicomte et de Baron , d'un revenu net de 10,000 fr. au 
moins — Les immeubles libres de tous privilèges, hypothèques et restitutions, 
les rentes sur l'Etat , immobilisées, peuvent seuls entrer dans la formation des 
majorats de Pairs. — La demande d'institution d'un majorât se fait par une re- 
quête présentée au Garde- des- Sceaux. — Aux termes d'une autre Ordonnance 
du 25 août 1817 , — Le titre de chaque Pairie est institué par lettres-plcntes 
scellées du grand sceau. -~ Le fils d'un Duc et Pair porte , de droit , le titre de 
Marquis; celui d'un Marquis et Pair, le titre de Comte ; celui d'un Comte et 
Pair . le titre de Vicomte ; celui d'un Vicomte et Pair , le titre de Baron ; celui 
d'un Baron et Pair , le titre de Chevalier. — Les fils puînés de tous les Pairs 
portent, de droit, le titre immédiatemeni inférieur à celui que porte leur frère 
aîné. — Dans les séances royales et les solennités seulement , il y a des places ou 
hancs séparés , pour chaque Ordre de titres. Les Pairs également titres se placent 
sur le même banc , selon l'ordre de leur promotion ou de l'ancienneté de leur 
titre. Le premier de tous les bancs est destiné aux Princes du sang. Les Pairs ec- 
clrsiastiqucs occupent , de droit, les premières places des bancs où ils doivent 
siéger suivant leur titre. 

— Une Ordonnance du 8 janvier 1828, dispose que les titres des Pairs ecclésias-' 
tiques sont : celui de Duc pour les Cardinaux , cl celui de Comte pour les 
Archevêques et Evêques. 

— Par une décision royale , la qualification de Sa Seigneurie est attribuée au 
litre de P^^ir de France. 

Pairs. 

Sa Grandeur Mgr. Dambray, Chancelier de France^ Président, 

Monsieur le Dauphin, F/'/j de France. 

S. A. R. Mgr. le Duc de Bordeaux , Petit-Fils de France, 

S. A. R. Mgr. le Duc d'ORLÉANs , 

S. A. R. Mgr. le Duc de Chartres , 

S. A. R. Mgr. le Duc de Nemours , 

S. A. R. Mgr. le Frince de JoiNviLLE, V n- ^ o 

S. A. R.Mgr, le Duc de Penthièvre, > Grinces du bang, 

S. A. R. Mgr. le Duc d'AuMALE , 

S. A. R. Mgr. le Duc de Montpensier, 

S. A. R. Mgr. te Duc de Bourbon , 

Ijcurs Seigneuries ( par ordre de nomination. ) 



Le Card»! Duc de Clermont-Ton- 

NERRE, Arclievêque de Toulouse. 
Le Duc d'UzÈs, 
Le Duc de Montbazon. 
Li; Duc de laTRÉMoiLLE. 
Le Duc de Cueyreuse. 



Le Duc de Brissac. 
Le Duc de Richelieu. 
L'Ablié Duc de RoiUN. 
Le Duc de Luxembourg. 
Le Duc de Gramont. 
Le Duc de Mortemart. 



CHAMBRE DES PAIRS. 



io3 



Le 


Duc 


de Saint-Aignan. 


Le 


Duc 


d.'i NOAII.LES. 


Le 


Duc 


d'HARCOURT. 


Le 


Duc 


de Fitz-James. 


Le 


Duc 


de Brancas. 


Le 


Duc 


de Valentinois. 


Le 


Duc 


de Duras. 


Le 


Duc 


de La Vauguyon. 


Le 


Duc 


de La RociiEroucAULD. 


Le 


Duc 


de Clermont-Tonnehhe, 


Le 


Duc 


de Choiseul. 


L3 


Duc 


de Coigny. 


Le 


Prir 


ce Duc de Talleyeand. 


Le Duc (le CroV. 


Le Duc 


de Broglie. 


Le Duc de Laval-Montmorency. 


Le 


Duc de Montmorency. 


Le 


Duc 


deBEAUMONT. 


Le Duc de Lorges. 


Le 


Duc 


de Croï-d'HavrÉ. 


Le Duc de Polignac. 


Le 


Duc 


de LÉvis. 


Le 


Duc de Maillé. 


Le 


Duc 


de Saulx-Tavanes. 


Le 


Duc de La Force. 


Le 


Duc de Castries. 


Le 


Prince Duc de PoiX. 


Le 


Duc 


de Doudeauville. 


Le 


Pri. 


îce Duc de Chalais. 


Le M^ Duc de Tarente. 


Le M^ M»* de Gouvion-Saint-Cïr. 


Le 


M^ Duc de Raguse. 


Le M^ Duc de Reggio. 


Le 


Ct« 


Abrial. 


Le Mi« 


Barthélémy , Vice-Prés, h 


Le 


C^e 


de Beaumont. 


Le 


Mis 


deMARBois. 


Le Mi» 


de Chasseloup-Laubat. 


Le 


a^ 


Ciiolet. 


Le 


C^^- de Cornet. 


Le 


O 


d'ABOVILLE. 


Le 


C^*^ 


Davous. 


Le 


C^* 


Demont. 


Le 


Mis 


de Croix. 


Le 


C^ 


Dembarrère. 


Le 


O^ 


DestuttdeTracy. 


Le 


CJ^ 


d'HAUBERSART. 


Le 


o^- 


DeIIÉDOU VILLE. 


Le 


Cte 


DUPUY. 


Le 


C'« 


Emmery. 


Le 


(:•« 


Hervvyn de "Ne VELE. 


Le 


M*" 


de Jaucourt. 


Le 


C'« 


Klein. 


Le 


ttc 


Lanjuikais» 



Le Mi« de Laplace. 

Le C^« Lecouteulx de Canteleu. 

Le O^ Lemeucier. 

Le Mi* de Maleville. 

Le C* de Monbadon. 

Le Mi* de Pastoret, Vice-PrésitL 

Le Ct« PÉRÉ. 

Le M'* de Pérignon. 

Le C^e de RicnEBOiTRG. 

Le C^e de Sainte-Suzanne. 

Le Ct« de Chabrillan. 

Le Mi» de Sémonville, Grand-Ile» 

férendaire. 
Le C*« Soûles. 
Le C*^ d'Alton-Shée. 
Le C*« de Tasciier. 
Le Duc de Valmy. 
Le Ctc de Vaubois. 
Le C^ de Villemanzy. 
Le C*^ Vtmar. 
Le Mis Maison. 
Le Mi* Dessolle. 
Le M»* de Latour-Maubourg. 
Le Duc de Feltre. 

Le Cte CURIAL. 

Le M»i Mi* de Vioménil. 
Le Cte DE Vaudreuil. 

Le Mi* d'HARCOURT, 

Le Duc Charles de Damas. 

Le Mis d'ALBERTAS. 

Le Mi* d'ALiGRE. 

Le Duc d'AuMONT. 

Le C'^*' d'AuTiCHAMP. 

Le Duc d'AvARAY. 

Le Prince Duc de Wagram. 

Le Duc d'IsTRiE. 

Le O^ de Boissy-d'Anglas. 

Le Mi* de Boisgelin. 

Le C^e de La Bourdonnaye. 

Le Mi* de BoissY du Coudray. 

Le B"" BoissEL de Monville. 

Le Mis de Bonnay. 

Le Mi» de Brézé. 

Le Cte de Brigode. 

Le Duc de Blacas. 

Le Prince Duc de Bauffremont. 

Le M*^ Duc de Bellune. 

Le Mis de Clermont-Tonnerbe. 

Le Duc de Caylus. 

Le Ct« du Cayla. 

Le C^^ de Castellane. 

Le Vt« de Chateaubriand. 

Le C^« de Choiseul-Gouffier. 

Le C^*' de CONTADES. 



io4 

Le Duc c^c CniLLON. 
Le M'* (le Caraman. 
Le M"» (le Chabannes. 
Le C^ CoMPANS. 
Le C^ de DuRFORT. 
Le Vtc Dambray. 
Le Duc de Damas-Crux. 
Le O^' J'Andioné. 
Le Duc de Dalberg. 

Le M's D'ECQUEVILLY. 

Le Duc d'Escars. 

Le C^- de La Febronnats. 

Le M^ de Biron. 

Le Mis de La Guichiî. 

Le Cte dllAUSSONVILLE, 
Le M's d'HERBoUVILLE. 

Le M's de Lally-Tolendal. 

Le Duc de Montébello. 

Le Mis (Je Louvois. 

Le Vte de Lamoignon. 

Le M" de La Tour-du-Pin. 

Le M^ M« de Lauriston. 

Le C^« de Machault d'Arnouville 

Le M's de Mortemart. 

Le Cte MoLÉ. 

Le Mi* de Mathan. 

Le Cte de Mailly. 

Le Duc Mathieu de Montmoreîccy 

Le Mi» de MuN. 

Le O de Sainte-Maure-Montau- 

SIER. 

L'Abbé Duc de MoNTESQUiou. 

Le Mis de Nicolaï. 

Le Cte de NoÉ. 

Le Duc de Narbonnç-Pelet. 

Le M'» d'ORviLLiERS. 

Le Mi*d'0sM0ND. 

Le Cte de PoLiGNAC. 

Le Mis de Raigecourt. 

Le B°« de La Rochefoucauld. 

Le Mis de Rougé. 

Le M's de La Rochejaquelein. 

Le C^e Ricard. 

Le Duc de Rivière. 

Le C*** de La Roche-âimon. 

Le Cte de Saint-Roman. 

Le C^e de RULLY. 

Le Mis Le Peletier-Rosanbo. 

Le Duc de Sa bran. 

Le Cte De Sèze. 

Le B°"Seguier. 

Le Mis de La Suze. 

Le C^^ de S.vint-Priest. 

I,e ^Vlis de Talaru. 



CHAMPRE DES PAIRS. 



Le Ct«deTALLEYRAND 

Le Mis de Vence. 

Le Mis de Vibraye. 

Le Mis de Vébac. 

Le V*'' de MoREL-VlNDi, 

Le C**' Lynch. 

Le Duc de Massa. 

Le Duc Decazes. 

Le C*^ de Greffulhe. 

Le Duc d'Albuféra. 

Le Mis d'ANGOSSE. 

Le C*® d'ARGouT. 

Le Mis d'ARAGON. 
Le Mis d'ARAMON. 

Le Bon de Bar an te. 

Le Cte Beker. 

Le Ct« de Bastard. 

Le C^- Belliard. 

Le C^ Raymond de BÉrenger 

Le M^ Duc DE CONÉGLIANO. 

Le C^- Claparède, 

Le C^- Chaptal. 

Le Mis de Catellan. 

Le Duc de Cadore. 

Le C*^' Colchen. 

Le C.te CoRNCDET. 

Le Cte Daru. 

Le B"ï» Dubreton. 

Le Vte DiGEON. 

Le Cte d'ARJuzoN. 

Le C*« Dejean. 

Le Mis de Dampierre. 

Le Prince d'EcKMUHL. 

Le Duc d'EscLiGNAC. 

Le C^ Germain. 

Le C^ de Germïny. 

Le Ct« d'Hunolstein. 

Le Vtc d'HouDETOT. 

Le M*l C^ JOURDAN. 

Le C*e de Laforest. 

Le Cte de Latour-Maubourg. 

Le B"» de Montalembert. 

Le Ctc Maurice Mathieu de la 

Redorte, 
Le B°n Mounier. 
Le C^* MoLLiEN. 
Le C*e de Montalivet. 
Le C^ de Marescot. 
Le C*" de Montesquiou. 
Le C* de Pontecoulant, 
Le Duc de Plaisance. 
Le Mis de Pange. 
Le C^' Pelet de la LozÈrk. 
Le Cte Portaus. 



m 



CHAMBRE DES PAIRS. 



o5 



Le CteREILLE. 

Le C^« Rui'Y. 

Le O^ Rapp. 

Le Cte Rampon. 

Le C*^ de Sparre. 

Le M» de Saint-Simon. 

Le Cte de SussY. 

Le M^ Duc DE Trévise. 

Le M^ de Talhouet. 

Le Vice-Amiral C*" Truguet. 

Le Vice-Amiral O-^ Verhuell. 

Le C^ de La Villegontier. 

Le C^e de Saint-Aulaire. 

Le C*" Clément de Ris. 

Le C*e Dédelay-d'Agier. 

Le Cte Fabre de l'Aude. 

Le Ct« de Gassendi. 

Le Duc de Praslin. 

Le Ct« de Ségur. 

Le B»" de Beurnonville. 

Le C** Daviau du Bois de Sanzat, 

Archcpéçue de Bordeaux, 
Le B*"^ Pasquier. 
Le C^ SiMÉoN. 

Le B°" PORTAL. 

Le Cte Roy. 

Le Cardinal Duc de La FaRE , Ar- 
chevêque de Sens. 

Le C*« de Qu^LEN, Archev. de Paris. 

Le C* de Latil, Archev. de Reims. 

Le Cardinal Prince de Croy, Arche- 
péçue de Rouen. 

Le C^ Frayssinous, Eféçue d'Her- 
mopolis. 

Le O^ de Lagarde. 

Le M^ Ct« MoLiTOR. 

Le Ct« de Bordessoulle. 

Le C* GUILLEMINOT. 



Le O^ BorRKE. 

Le Cte de BouRMONT. 

Le B"" de Damas. 

Le O^ Frère de Villefrakco» , 

Archevêque de Besançon. 
Le C^ de Vichy, Evêque d'Auiun. 
Le B<™ de GlandevÈs. 
Le Cte Gaspard de Puységur. 

Le Vte DODE DE LA BrUNERIE. 

Le V* d'Agoult. 

Le C* de Mesnard. 

Le C^« de Bourbon-Busset. 

Le M's de JuignÉ. 

Le Vte Dubouciiage. 

Le B»" de Charette. 

Le Mis de Coislin. 

Le Ctp de Tournon. 

Le Ct« de Breteuil. 

Le Mi» de Béthisy. 

Le Cte Chabrol de Crousol. 

Le C*® d'Orglandes. 

Le C*« de Chasïellux. 

Le M" de Villefranche. 

Le Vt« Laine. 

Le Vte de BONALD. 

Le O^ de VoGiJÉ. 

Le C^ de Marcellus. 

Le C*« Florian de Kergorlat. 

Le Mis de Rastignac, 

Le Ct« de Courtarvel-Pezé. 

Le O^ Louis d'Ambrugeac. 

Le C^*^ de VillÈle , Arch.de Bourges. 

Le Cte de Chabons , Eçéq. d'Amiens. 

Le O-^- Salmon du Chatellier , 

Eçêque d'Evreux. 
Le Cte DE Bausset - Roquefort , 

Archevêque d'Ail. 
Le C^- DE Gbamont-d'Asté. 



LISTE de MM. les Pairs de France par ordre alphabétique (i). 

S. G. Mgr Le Chancelier de France , Président» 

Leurs Seigneuries ^^ 
* 0« d'Ano VILLE. 

C"= Abri AL , rue Plumet , n. 18. - 

Y^ d'Agoult, aux Tuileries. 
M'* d'ALBERTAs, rue de la Paix, n. 8. 
'^ Duc d'Albuféra. 



(i) L'aslcrisquc * indique ceux de MM. lee Pairs ^ui n'ont pas pris séance. 



loG CIlAMnilE DES PAIRS. 

M'* d'iViiGRE, rue d'Anjou-Saint-Ilonoré, n. 27. 

* O d'ÂLTON-SfiKE, rue St.-Roth, n. 34- 

O Louis d'Ambrugeac , rue de Bourbon, 11. 95. 

iy d'ANDiGJSÉ, rue Mézrères, n. 8. 

M"* d'AnGOSSE, rue de l'Arcade, n. zi. 

M'* d'AiiAGON, rueJouhert, n. 28. 

Bl"* d'ARAMON, rue St.- Dominique , n. 76. 

O^ d'AitGouT, nie Tnftbout, n. i5. 

d'AujuzoN, rue Royale St.-Honoré , n. 1 1. 

Duc d'AuMONT, rue Pluiaet, n. 29. 

O^d^AuTiCHAMP, rue de Grenelle St.-Germ., n. i3. 

J>uc d'AvARAY, rue de Grenelle St-Germain, n, 85. 

|>u j|g IJARANTE , rue Neuve-dcs-Mathurins , n. 62. 

M** llxRTnELKMYfVice-Pr. kon, rue de la Cha'us.» d'Antin, n.3r. 

O de lÎAvSTARD , rue de la Madeleine , n. i4- 

Prince Due de Bauffremont , rue Saint-Lazare »n. 49-! 

C*'de BAussp:T-lioQUEFORT, Archev.d'Aix^ r.deYaugirard,4G. 

* Duc de Beaumont. 

O" de Beaumont, rue de Monsieur , F. St.-G. , n.(>, 

O*" Beker, rue Favart, n. 4- 

O" Bklliard, rue d'Anjou , faubourg St.-Honoré, n. fi» 

M*^ Duc de BELLUNE,rue d'Anjou-St.-Honoré , n. 58. 

C^ Raymond de Bérenger, rue de Grenelle S.-G. , n, 109. 

M^ de Béthisy. aux Tuileries. 

B^ de Beurnonville, rue du Faubourg St.-Honoré, n. Sy. 

W^ de BiRON, rue de Louis-le-Grand , n. 2.'6. 

Duc de Blacas, rue de l'Université, n. 43. 

W-"- de B01SGELIN , place du Palais Bourbon , n. çS. 

B"'^ BoissEL de Mon VILLE, rue Saint-Dominique St.-G., n. gS. 

Ode Boissy-d'Anglas , rue Saint-Lazare, n. 124. 

W' de BoissY DU Coudra y, rue d'Anjou St.-Honoré , n. 02. 

\^ de BoNALD, rue Garencière, n. 8. 

* M^ de Bonn A Y. 

O^ de BoRDEssouLLE, rue de TUniversité, n. 19. 

Cy de Bourbon -BussET , rue de la Viile-rEvêque, n. 4». 

O* BouRKE , rue de Richelieu, n. 79. 

0^ de BouRMONT , rue de l'tlniversité, n. 17. 

Ihic de Brancas, rue du Roi de Sicile, n. 89. 

C** de Breteuil, rue de la Michodière, n. 8. 

JVî** de l^RÉzE , rue de Yarennes, n. 12. 

O de Brigode , quai Malaquais , n. 17. 

Duc de Brîssac , rue du Regard , n. 3. 

Duc de Broglie, rue de l'Université, n. 90. 

Duc de Cadore, rue de Grenelle S.-Germaiu, n. 9.1. 

M"* de Caraman , rue de l'Université, n. 1 1 1. 

0^ de Castellawe, rue de l'Arcade, n. 13. 

Duc de CAvStries , Secrétaire , rue de Varennes, n. 22. 

W^ de Catejllan , rue Gadot, n. 24, 



CHAMBRE UES PAIRS. IO7 

C** du Cayla, place du Palais-Bourbon, n. ici. 

* Duc de Caylus. 

M'' de Chabannes , rue de Grenelle , Faub. St.-Germ. n. 26. 

C*^ de Chabons, £^. d'Amiens , palais de l'Elysée-Bourbou. 

C^'' de Chabrillan, rue St.-Guillaume , n. 20. 

0« Chabrol de Crousol, à l'hôtel du Minist. de la Marine. 

Prince Duc de Chalais, rue St.-Dominique St.-Germ. , n. 93. 

O^ Chaptal , rue de l'Université, n. 45. 

B*"' de Charette, rue de Bourgogne , n. ^o. 

M'* de Chasseloup-Laubat , rue de Louis-le-Grand , n. 9. » 

O^ de Chastellux , tue de la Ferme-des-Matburins , n. iï 

V^ de Chateaubriand, rue du Regard , n. 7.^ 

Duc de Chevreuse , rue St.-Dominique St .-Germain, n. 33. 

Duc de Choiseul , rue Joubert , n. 37. 

C^*' de Choiseul-Gouffler, rue de l'Odéon, n. 35. 

C^ Cholet , rue du Rocher, n. 2.6. 

C^ Claparède, Secrétaire^ rue d'Aguesseau, n. 9. 

C*^ Clément-de-Ris, rue de Seine , St.-Germain, n. 12. ^- > 

Cardinal Duc de Clermont - Tonnerre , Jrchei^égue de 

Toulouse , rue d'Enfer Saint-Michel , n. '62. 
Duc de Clermont-Tonnerre, rue de Grenelle, S. G. ,n. io5. 
M^" de Clermont-Tonnerre, à l'hôtel du Minisl. de la Guerre. 
Duc de CoiGNY, rue du Faubourg-Saint-Honoré, n. io3. 
M^ de CoisLiN, rue de la Madeleine, n. 43. 
C*^ Colchen, rue de l'Echelle, n. 3. 
C^'^ CoMPANS, rue Culture Sainte- Catherine , n. 3o. 
M*^ Duc de Conégliano, rue Richer, n. 10. 
C**^ de CoNTADES , rue Cassette , u. 33. 
C'^'^ de Cornet, rue d'Enfer St. -Michel , n. 44- 
C*^ CoRNUDET, rue de Grenelle Saint-Germain, n. 90. 
C** DE Courtarvel-Pezé , rue de Bourbon, n. ^3. 
Duc de Grillon, place Louis XV, n. 10. 

* Duc de Croï. 

Cardinal Prince de CroV, Arch. de Rouen, r. de Bourbon, n. 2. 

C^ Curial , rue des Saussayes, n. 9. 

Duc de Dalberg, rue d'Anjou-St.-îionoré, n. 20. 

Duc Charles de Damas , rue de la Ferme des Mathurîns , n. i . 

B°" de Damas, à l'hôtel du Ministère des affaires étrangères. 

Duc de Damas-Crux, aux Tuileries. 

V^^^Dambray, au Petit-Luxembourg. 

]\r'de Dampierre, rue Taranne, n. 2.0. 

C^ Daru, rue de Grenelle Saint-Germain, n. 81. 

* C^* Daviaudu Bois de Sanzay, Arcliev. de Bordeaux, 
i> Davous , place Royale , n. 18. 

Duc Decazes, rue Saint-Dominique, n. 11. 

M'" de Croix , rue de la Chaise , n. 3. 

C^«^ Dèdelay-d'Agier , rue de Vaugirard , n. 46. 

* C^*^ Deiiédouville. 



I08 CHAMBRE DES PAIRS. 

C*^ DejeAtî, rue de l'Université, n. 17. 

C^ Dembarrère, rue du Bac, n. (SK. 

C^ Demont, rue d'Enfer Saint-Michel , n. 19. 

C** De Sèze , rue des Qiiatre-Fils, au Marais , n. 20. 

M'* Dessolle, rue Saint-Dominique, n. 100. 

€"^ Destutt de Tracy, rue d'Anjou Saint-Honoré, n. 38. 

Y*' DiGEON , rue de Bourbon, n. 78. 

\^ DoDE DE LA Brunerie, rue Caumartin, n. 24. 

Duc de D0UDEAUVILLE , à l'hôt. du Minist. de la maison du Roi« 

V*'= DuBoucHAGE, rue Godot, n. i3. 

B"^ Dubreton, quai Voltaire, n. i5. 

C^ DupuY , rue Thérèse , n. 5. 

Duc de Duras , rue de Varennes , n. 3i. 

C^ de DuRFORT , rue de la Ville-rÉvêque , n. 3. 

* Prince d'EcKMUHL. 

M** d'EcQUEViLLY, rue Royale, n. 11. 

(y Emmery , rue d'Enfer Saint-Michel , n. 4o. 

Duc d'EscARS , rue Notre-Darae-des-Champs , n. 12. 

Duc d'EscLiGNAC, rue de la Jussienne, n. i5. 

C^ Fabre de i/Aude, rue de Vaugirard, n. 34. 

Duc de Feltre, rue de la Barouiilère, n. 10. 4- 

Duc de Fitz-Jamks, rue de Bourgogne, n. 34- ■ 

C^ Frayssinous, Evêque d'Hemiopolis , aux Tuileries, pa-f* 

villon des Enfans de France. 
C*"^ Frère de Villefrancon , Archevêque de Besançon, rua 

de Grenelle, n, 16. 
C^ de Gassendi , rue Neuve-Saint- Augustin , n. aS. 

* C*^ Germain. 

C'^*^ de Germiny, boulevart des Invalides, n. 5. 
B"^ de Glandevès, aux Tuileries, Pavillon de Flore, n. 8. 
M^M'* de Gouvion-Saint-Cyr , rue du Rocher , n. aS. 
Duc de Gramont, rue Saint-Dominique, F.-St.-G», n. io^3. 
"*" C**' de Gramont-d'Asté. 

* C*'= de Greffuliie. 

C-*' GuiLLEMiNOT, ruc de l'Université, n. 61. 
Ducd'HARCouRT, rue des Saussayes , n. 9. 

* M''' d'HARCOURT. 

C*^ d'HAUBERSART , rue Saint-Lazare, n. %. 

C^'^ d'HAussoNViLLE, rue St.-Dominique-St.-Germam, n. 87.. 

Duc de Croï-d'Havré, rue de Bourbon , n. 86. 

M^' d'HERBou VILLE , place du Palais Bourbon , n. 87. 

* C^^ Herwyn de INeyèle. 

Vte d'Houdetot, rue Hauteville, n. 35. 

O^ d'HuNOLSTEiN, rue Saint-Dominique, S. G. , n. 54. 

* Duc d'ISTRIR. 

M^* de Jaucourt, rue de la Pépinière, n. 3i. 
]y|ai (]te JouRDAN , rue de Bourbon, n. 52. 
M'^ de JuiGNÉ , rue de Beaune, n. 2. 



CHAMBRE DES PAIRS. 1O9 

C**= FioRTAN de Kergorlay , rue Saint-Dominique, Saint- 
Germain, n. 102. 

C^ Klein , rue de Bourbon , n. 87. 

O^ de La Bourdonnate, rue de la Planche, n. 21. 

Cardinal Duc de La Fahe, Archevêque de Sens ^ place du 
Carrousel, galerie neuve. 

C*^ de La Ferronnays, rue de la Planche, n. 11. 

Duc de La Force , rue de Richelieu , n. 79. 

C^'^ de liAFOREST, rue de Belle-Chasse, n. i5. 

C^*' de Lagarde , rue Taranne , n. 27. 

M'* de La Guiche, rue St.-Dominique St.-Germain, n. 65. \ 

Vte Laine, rue Royale, n. 4. 

M^^ de Lally-Tolendal, grande rue Verte, n. 8. 

V*^ de Lamoignon , rue de la Ville-rEvêque, n. 9. 

C*^^ Lanjuinais , rue du Bac , n. 34. 

M"^ de Laplace, rue du Bac , n. 100. 

C'^*' de La Roche-Aimon, rue St.-Dominiqiie, S, G. , n. io5. 

Duc de La Rochefoucauld , rue Royale , n. 9. 

B°" de La Rochefoucauld, rue des Saints-Pères, n. 5o. 

* iVr^ de La Rochejaquelein, rue de Sèvres, n. 83. 

M'* de La Suze, rue St.-Thomas-du-Louvre, n. 28. 

C'^"' de Latil, Arch. de Reims ^ aux Tuileries, pav. de Marsan. 

M'* de La Tour-du-Pin , Grande rue Vcrfe, n. 8. ? 

W^ de Latour-Maubourg , à l'hôtel royal des Invalides. ) 

C** de Latour-Maubourg, rue d'Anjou-St.-Honoré, îu i^^k 

Duc de La Trémoil^le , rue de la Pépinière, n. 55. » \f\ 

M^ M'' de Laurtston, place Vendôme, n. 9. li] 

Duc de Laval-Montmorency , rue de Grenelle, n. 7. ? 

Duc de La Vauguyon, Grande-rue-Verte, n. 24. 

C^'' de La Villegontier , rue de Tournon, n. 4. 

C** Lecouteulx de CANTELEU,rue N.-des-Mathurins, n.78») 

C**^ Lemercier, rue du Cherche-Midi , n. 1-7. '' 

Duc de LÉvis, au Palais de l'Elysée-Bourbon. 

Duc de Lorges, rue du Bac , n. 112. 

M'* de Louvois, rue du Faubourg Saint-Honoré, n. iio. 

Duc de Luxembourg , rue St.-Dominique St.-Germain , n. 23. 

C^^' Lynch, grande rue Taranne, n. ii\. 

C^ de Machault d'Arnouville, rue du Petit-Musc , n. 17. 

Duc de Maillé, rue St.-Dominique Sl.-Germain, n. 70. 

C^ de Mailly, rue de T Université v^î^^*» 

W^ Maisotï, rue Richer, n. 8. 

M^ de Maleville, place Saint-Sulpice, n. 6. b ''O 

M^ de Marbois, rue du Chemin-du-Rempart , n. i. itl ^M 

C^ de Marcellus, rue Jacob, n. 9. 'l» "'M 

C^'' de Marescot , rue de Grenelle S. G. , n. Sa. '^ " ' 

Duc de Massa, rue de Choiseul , n. ^3. 

M'** de Mathan , rue Canmartin, n. i4. 

C'« Maurice Mathieu de la Redorte, rue St.-Florcntin 7. 



IIO CHAMBRE DES PAlftS. 

O^ de Mesnard , au palais de l'Elysée-Boiirbon. 

C^*^ MoLÉ , place de la Ville-l'Evêque , n. 27. 

M*^ C*" MoLiTOR , rue Saint-Lazare , n. 78. 

O^ MoLLiEN, quai d'Orsay, n. 9. 

O" de MoNBADON, rue de Greneile-Saint-Germain, n. 126. 

B°" de MoNTALEMBERT, rue de l'Université, n. n. 

* C^*^ de MaNTALTVET, rue St.-Guillaume St.-Germ. , n. 29. 
C'^^de Sainte-Maure MoNTAusiER, rue de Grenelle.-S.-G., 88, 

* Duc de MoNïBAzoN. 

* Duc de MONTEBELLO. 

L'Abbé Duc de Montesquiou, rue du F. St.-Honoré, n. 85. 
CJ"" de Montesquiou , rue de Monsieur, n. 12. -' 

Duc de Montmorency, rue de l'Université, n. 80. *î 

Duc Mathieu DE Montmorency, r. St. Dominique S. G. , n. 33 
V^* De MoREL-ViNDÉ, boulevart de la Madeleine, n. 1 1. 
}M\c de Mortemart , rue de Grenelle-St.-Germ. , n. 79. 
M'' de Mortemart. Secrétaire , rue N^-des-Mathurins, n. 3o. 
B"" Mounier , rue Saint-Dominique , n. 58. 
M'" de MuN, rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. 40. 
Duc de Narbonne-Pelet , rue de Varennes, n. i5. 
M^' de NicoLAÏ, rue du Regard, n. 7. 
.* Duc de INoAiLLES. rue de Grenelle, n. 79. 
O"" de IXoÉ , rue de l'Université, n. 5. 
O^ d'Orglandes , rue du Fanbourg-Saint-Honorë , n. 47. 
M'' d'ORviLLiERs, rue Basse-du-Hempart, n. ii». 
Mj' d'OsxMOND, rue de Bourbon, n. 61. 
M'^ de Fange, rue de Varennes, n. 29. 
B'"' Pasquier, rue d'Anjou-St.-Honoré, n. 3o. 
M^' de Pastoret, Fice-Président , place Louis XV, n. 6. 
O"- Pelet de. la J.ozère , rue des Champs-Elysées, n. 4. 
O" PÉRÉ , rue Cassette ,n. 24 , faubourg Saint-Germain. 
M^"* de Pérignon , rue du faubourg St.-Honoré, n. 87. 
Duc de Plaisance , rue du Qiemin-du-Rempart, n. i. 
Prince Duc de Poix , place Bauveau , n. 90. 
Duc de Polignac, aux Tuileries. 

.C^-^de Polignac, rue des Champs-Elysées , n. 4- - : - i ; » 
C*^ de PoNTÉcouLANT, me Neuve -Sainte-Croix,. m nc^v-l • 
.B^'' Portal, rue Saint-Honoré, n. 370. 
O^ Port ALI s , place Royale , n. 4. 

Duc de Praslin , rue de Grenelle-Saint-Germain , n. io5. > 
C*'^ Gaspard de Puységur, rue de Grenelle, n. 118, F. S. G; 
O"" de QuÉLEN, Archeç. de Paris, au Palais de l'Archevêché. 
M^^Duc de Raguse, rue du Faubourg-Saint-Honoré, n,^f^, 
M'* de PiAiGECouRT, rue du Pot-de-Fer, n. 22. 
C**' Rampon, rue du Bâc, n. 42. . c... . . 
* C*« Rapp. : ) 5b âir. 

M'"* de Rastignac, rue de Varenneà, îiiîSI 
M^^ D.UG deREGGio, rue de la Chaussée-^d'Antin, n 1 r. 



CHAMBriK DKS PAÎIIS. 1 1 l 

C^ Reille , rue de Bourbon , n. 94. 

O Ricard, rue ViHedot. n. S. 

0<^ de RiciiEBouRG , rue de Verneuil , n. 56. 

'*' Duc de Richelieu. 

Duc de RivijRE , rue Royale, n. t. 

L'Abbé Duc de Rouan, rue de l'Univcrsifé, n. 82. 

M'^ Le Peletier Ros\nbo, rue Maiignon, n. 1. 

M*^ de RouoÉ, rue de Varcnnes, u. 19. 

(]te £\oY, rue de la Chaiissée-d' Antin, n. 66. 

O*" de RuLLT, rue de l'Université, n. 17^ 

C*^ RuTY, à l'Arsenal. 

Duc de Sabran, rue de Grenelle St.-Gcrmain^ n. 2.2, 

Duc de Saint-Aignan , Sccrr faire, rue du Bac, n. go. 

O'^ de Saint-Aulaire, rue de Bourbon, n. 78. 

O'' de Saint-Priest, rue de Bourbon, n. .S4. 

C^ de Saint-Roman , rue de la Perle , n. 7 , au Marais. 

M*^ de Saint-Simon, rue de Bourbon, n. 7^. 

O*" de Sainte-Suzanne, rue St. Dominique Sf.-G., n. Sq. 

C^Salmon du Chatellïkr, Ei'éq.d'Ei'reux,r.àe Varcnncs,4i. 

* Duc de Saulx Tavanes. 

B"" Séguier , rue Pavée Saint-André des-Arcs, n. iG. 

O'' de Ségur , rue Dupbot , n. 1 o. 

M'^ de Semonville , Gr-H/'fnrnd., au palais du Luxembourg. 

(y SiMÉON, rue de Provence , n. 60.. :' ' ,- 

O^SouLÈs, rue du Faubourg Saint-IIonoré, n. iia. 

O^ de Sparre , rue de Choiseul , n. 9. 

C^*' de SussY, rue Grange-Batelière, n. i.. 

M'* de Talaru, rue de Grenelle St.-Germ.., n.87. 

M'' de Talhouet, rue de la Cbaussee-d 'Antin, n. 6(n 

Prince Duc de Talleyrand , rue Saint-Florentin, n. 2, ,,_ 

C^ de Talleyrand, rue Royale, n. 11. . \t. ,:}\^\^ ycumCT l/T 

W^ Duc de Tarente, rue de Bourbon, auTalais de la Légion 

d'honneur. 
O'' de Tascher, rue Saint-Guillaume S.-Q. n, 23.,. !j^ 

O'' de Tournon, rue Neuve-desrM^itburins , n. 24. 
M^^ Duc DE Trévise, rue du Faubourg-St.- Honora;, n.i 26; 
"Vice- Amiral C^'^Truguet, rue du F^ub.-St.-Honpré,. n. 1:28a 
Duc d'UzÈs, rue St.-Doniinique , Fdub. St.-Gerraain, n. 63. 
Duc de Valentinois , rue dé Grenelle Saint-Germ. , n. 67. 
Duc de Valmy, rue St,-Dominique, faub. S.-Gcrni. , n. 64. 
O"" de Vaubois, rue de Gréîry, n. i. 
C*'^ de Vaudreuil, rue de Bourbon, n. 87. 
M^ de Venge, rue de Grenelle St.-Germ. n. 88. 
M** de Vérac, rue de Varennes, n. 2.1, 
Vice-Amiral G*^^ Verhuell, rue d'Enfer-St.-Midiel , n. 18. 
M'' de ViBRAYE, rue Saint-Dominique-St.-Germain, n. 91. 
C^ de Vichy, Evêque d'Autiw , rue de Grenelle . n. 16, F. S. G. 
M'* de Villefranche rue Neuve-de -Luxembourg, n. 8. 



o 



lia CHAMBRE DES PAIRS. 

C^ (le ViLièLE, Archev. de Bourges, rue des SS.-Pères, n. 48. 

O'' de ViLLEMANZY, Fiie de la Vilie-l'Evêque , n. 3.1, 

C^ ViMAR, rue de Belle-Chasse, n. 11. 

]y[ai ]V[is de VioMÉNiL, rue de la Chaise, n. 9. 

C*^ de Vogué , rue Neuve-des-Mathurins, n. 20. 

* Prince Duc de Wagram. 

Garde des Registres de la Chambre. 
M. Alexandre Cauchy ^ , ^ au palais du Luxem- 

M. Eugène Cauchy, Adjoint y ) bourg. 

Garde honoraire des Registres, 
M. le Chev. Cauchy (O. >îîc) (O. ^) , au palais du Luxembourg. 

Messagers d'Etat. 
M. le Vicomte d'Ablancourt ^ , rue de Vaugirard^ n. 32. 
M. le Chevalier de Couessln ^ , rue Taranne^ n. 26, carrefour St. -Benoît, 
M. le Chev. de Saint-Denis ^, rue de VUnhersité^ n. aS. 

Huissiers. MM. 

Lothon. Russeau. HuUin. Cautray ^. Micheaux ^. Lambin. Sajou. Des- 
pruneaux. 



1 



M. Larsonnier i^ ( O. ^ ), Trésorier de la Chambre des Pairs , CheJ dt 

V administration intérieure. 
M. Provost *^ , Architecte du Roi ^ prés la Chambre. 
M. Vavin ^ , Vérificateur des Bàtimens , rue Mazarine. 
M. Naigeon , Conservateur de la Galerie du Luxembourg: 
M. Carrey ^ , Bibliothécaire. 

Garde attachée à la Chambre. 

M. le Vicomie de Mazancourt :^ ^ , ) v .• , >- , 

M. de Montigny t§( ( O. ^) , } Jdjudans-Commandans. 

M. Douay >§£ ( O. i^ ), Chef de Bataillon Commandant. 
ADMINISTRATION 

Des dotations des ci-devant Sénatoreries réunies au Domaine de 

la Couronne. 
M. deCalissanne ^, ancien premier Avocat-général au Parle- 
ment d'Aix, Administrateur ^ au Luxembourg. 
M. d'Augeard, Inspecteur-général. 



tHAM&RE DES DÉPUTÉS. ii3 



CHAPITRE m. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS DES DÉPARTEMENS» 

Palais Bourbon. 

La Chambre des Députés est composée des députés élus par 
les collèges électoraux. Chaque département a un nombre de 
Députés déterminé d'après sa population (i). 

Les Députés sont élus pour sept ans, et la Chambré est 
renouvelée intégralement. 

Aucun Député ne peut être admis dans la Chambre, s'il n'est 
âgé de 4o ans , et s'il ne paie une contribution directe de i ,000 fr. 

Si néanmoins il ne se trouve pas dans le département cin- 
quante personnes de l'âge indiqué, payantaumoms 1,000 frl de 
contributions directes, leur nombre sera complété parles plus 
imposés au-dessous de 1,000 francs, et ceux-ci pourront être 
élus concurremment avec les premiers. 

La moitié au moins des Députés est choisie parmi les éligiblës 
qui ont leur domicile politique dans le département. 

Le Président de la Chambre des Députés est nommé par le 
Roi , sur une liste de cinq membres présentée par la Chambre. 

Les séances de la Chambre sont publiques , mais la demande 
de cinq membres suffit pour qu'elle se forme en comité secret. 

La Chambre se partage en bureaux pour discu»ter les projets 
qui lui ont été présentés de la part du Roi. 

Le Roi convoque chaque année la Chambre ; il la proroge et 
peut la dissoudre ; mais, dans ce cas, il doit en convoquer une 
nouvelle dans le délai de trois mois. 

Toute pétition ne peut être faite et présentée que par écrit; 
La loi interdit d'en apporter en personne à la barre. 

i^RÉSIDENT. 

M. de Ravrz (A.-S.-H.-M.) «c (G .0. ^), à l'hôtel de la Pré- 
sidence, rue de Bourbon , n. 88. 

Questeurs. Messieurs (2). 

DuF0UGERAY.(0. ^), 1 a„ Palais de la Chambré- 
DuBRUEL C C. ^ ) , 1 ^^ ^^*^*^ ^® *^ cnambre-. 

(i) ^/t'z Chambre septennale , pages 114 et suivantes. 

(2) Varcz les Bureaux de l'Administration de la Chambre, page iSy. 

1S^€. 8 



it4 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



CHAMBRE SEPTENNALE. 



COLLKGES ELECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de déparl. 

Bourg 

Collèges d'ariond. 

Bourg 

Trévoux . .... 

Belley 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPOTES. 



Collège de départ. 
Laon 



Collèges darrond- 

Laon 

Saint-Quènlîn. . . . 

Vervins 

Soissons 



CoUège de départ. 



Moulins. 



Collèges darrond. 
Moulins ...... 

Mortt-Luçon . 

Collège unique. 
Digne. 

Collège unique- 
Gap....;..... 



Collège de départ. 

Privas 

Collèges darrojid. 

Privas 

Tournon 



CoUège de départ. 

Mézièrcs 

Collèges darrond. 

Mëzières 



Réthel 

Collège de départ. 

Foix 

Collèges d''arrond. 

Foix 

Pamicrs 



( B°° DuDON (O. ^), Conseiller d'Etat. \ 

\ DiTMARCHÉ-BoLOZON ^, Membre du Cons. ge'né| 

i Varenne de Fenille^, Secr. ge'n. de la Préfec 
3 ) Ct« Leviste DE MoNTBRiAN ^ , M. du Conscil g 

I Coi'tPAGNON DE LA Servette *^ , Maire de Leyn 

\ Memb. du Cons. gcn. 

I 
2 f M*» DE NicOLAY (O. ^ ), ancien Préfet. 

( Lecarlier de CoLLiGis ï§t , M. du C. d'arr. de 

I 

rB<™D'ABO VILLE (C.ïgj) (C. i^), M^'de-camp d 

/ ) Labbey DE PoMPiÈRES ^ ^ , anc offi. d'arlil 

J Cte SÉBASTiAM ï§î (G. O. ^), Lieutcnant-génér 

^gon MÉCHiN (O. ^ ) , Banquier, ancien Préfet. 



C PrÉveraud de LA BouTREssE>J^, Président à la 
2< royale de Riom. 
C De Champflour ^, Maire de Moulins, mem. du C 

i Beraud des Rondards îJ^ , M. du Cons. généri 
^ I Ct« DE CiiEVENON DE BiGNY, Maire de Montlu 
inemb. du Cons. génér. 

2 I De Mieulle ^, Receveur-géne'ral , à Angers. 
i M^* DE Villeneuve «^ ^ , Préfet de la Nièvre. 



( BuCELLE ^ , Direct, de l'Enregist., M. du Cons 
^ ( Colomb ^ , Av. gén. à la C. roy. de Par., Maît. des 



Cte DE Vogué (Eug.) *^ , Memb. du Cons. génér; 

{ Cte DE GrANOUX ï§î. 

^ \ Bon Du Bay i^ , Conseiller de Préfecture. 



Vt« DE Remont î^ , Membre du Conseil généra 

^ Vte Harmand d'Abancourt (0.^), maître des 
Conseiller-Maître à la Cour des Comptes. 

Ch.DE LA GRANDVILLK}§<,Off. SUp. du g. M.duCo 

D'Ounous-d'Andurand ^ , Président de la S< 
d'Agriculture et des Arts du département. 

Ch. LlNGUADESAINTBLANQUATt^^.Préf.du 

Falentin de Saintenac J^ , Maire de Pan 
Membre du Conseil général. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



ii5 



COttEGES KLECTOPAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de départ. 
ïroyes 



Collèges d'arrond. 

Troyes 

Bar-sur-Aube. ; . 
Collège de départ. 

Carcassonne . . . . 

Collèges darrond. 

Caslelnaudary . . . 

Narbonne 

Collège de départ. 

Rodez . . . . i . . 



Collèges d'arrond. 

Rodez 

Villefranche. . . , 
IVlilhau 

Collège de départ. 



Marseille. 



Collèges d' arrond. 

Marseille 

x\ix 

Arles 

Collège de départ. 



Caen. 



Collèges darrond. 
Caen 



Bàyeux 

Falaise 

Lisicux 

Collège de départ. 

Auriilac 

Collèges darrond. 

Auriilac 

Sainl-Flour 



Ce liège de départ. 
Angoulême 



Collèges d'arrond. 

Angoulême 

Confoleiis 

Co^jnac 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



De Fadatte de Saint-George ^, Maire de Troyes , 
I Membre du Conseil général. 

Masson^ , Maîlre des Requêtes. • 

De Vandeuvre (O. ^), Proc. g. à la C. r. <îe Rouen. 

Cte DE Bruyères-Chalabre j^ ^ , m. du Cons g. 
B*^DEFouRNAS-MoussouLENS*/i* ,maircdeCarcassonnc . 

M's d'Auberjon ^ , Préfet des Pyrénées-Orientales. 
Barthe-la-Bastide i^ , Administrateur des postes. 

De Seguret ^, Présid. du Trib. de Rodez. 
Clausel de Coussergues>^ (^•^) , C. à la C. de Ç. 

DelauRO ^ , Conseiller de préfecture. 
DuBRUEL ( C. ^) , Insp. gén. de lUniversité. 
CtecE MosTUÉJouLS ^ , Memb. du Conseil général. 

Pardessus >}< ( 0. eftj ) , Cons. à la Cour de Cassation. 
De Roux(0. ^) , Négociant , Memb. du Cons. gén. 

^ i' Strafforello (O.^), Nég., Memb. de la ch. de Çom. 
} M'» de Bausset p^ , Membre du Conseil général, 
{ Vte De Donnadieu (C. î§() (G. O. ^), Lient.- général-. 

/Ct« de Vaublanc tgj (G. O. ^), Ministre d'Etat, 
I Membre du Conseil supérieur de Commerce. 
\ De Belïemare î§i , Maire de Lisieux , M. du Cons. g. 
\ De Corda y ï^. 

I 
Daigremont de St.-ManVieux ^, Président à la 

Cour royale de Caen. 
Tardif , Négociant » 

Bazire ^, Conseillera la Cour royale de Paris. 
M's Rioult de Neuville , Membre du Cons. gén. 



0^^ DE Saint-Martial de Conros 
Conseil des Haras. 



, Membre in 



ÎChOizET (O. ^) , Membre ^u Conseil général 
Barlier j^ , Maire de Chaudcsaigues, M . du 



gen. 



Terrass«n de Montleau, Memb. du Con«. général. 
^ ^ M»* LA Laurencie de Charras *^ , Of. des Gard, du C. 



! Descordes J^» prem.. Prés, de la Cour rov. de Poitiers 
Cf Dupont (G. ï.^) (G. i^) , Lt-g et'Min. d'Kt. 
Hennessy, Nég., Memb, du Conseil d'arrondissemeftit 

S- 



tic; 



CHAMBRE DES D^PUTÉSi 



M Y 



% 

k. 
\ 



COltéGES ÉLECTORAUX, 

Leurs cliefs-lieu. 



Collège dt iéparl. 

La Rochelle. . . . 

Collèges d'arronà. 
La Rochelle. . . . 
Rochefort 



Saintes. 



Jonsac 

Collège de départ. 

Bourges 

Collèges d'arrond 
Bourges 



Saint-Amand 

Collège de départ. 
Tulle 



Collèges (Par rond. 
Brives 

Ussel 



Collège unique. 
Ajaccio 



Collège de départ. 

Dijon 

Collège d'arrond. 
Dijon 



Beaune... 
Châtillon. 



Collège de départ. 

Saînt-Brieuc. . . . 

Collèges d'arrond. 
Saint-Brieuc. . . . 

Dinan 

Guingamp 

Lannion 



Collège de départ. 

Guéret 

Collèges d'arrond. 

Guéret 

Aubusson 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



< DE] 

IDe 



DE Saint-Marsault (G. i^J ^ , Lieutenant-ge'i 
Delaage î§ï ( O. î^ ), Lieut.-Col. du Génie. 

Chievre , Percept. des Contrib. directes à Rouen 



Fleuriau de Belle vue (O.î^), Memb. du Cons. gé 
Bonnet de Lescure î§< ^ , Memb. du Cons. gén. 

Ingénieur des Constructions navales. 
O^ Boscal de Réals ( O. ife ), Memb. du Cons. gén 

Maire de Saintes. 
O^- DE Saint-Légier J^. 

I 

(Vte Dp FussY»^, Sous-Préfet de Sancerre. 
O^- DE FouGiÈREs jgî, col., gentilhomme hon. de la c 
du Roi. 

2 I BoiN 35< (O i^), Insp. g. des eaux rain., M. du C. gé 
( Devaux , Avocat. 



V** DE Parel d'Espeï-rut j§î , m. du Conse 



r Ct« DE 
I Aide- 
[C-t«DE 



'El| 



Ct« DE NoAiLLES (Alexîs) ^ ^ , Ministre d' 
-dc-camp du Roi , Memb. du Conseil gén. 
Valon, Memb. du Cons. gén., Maire de Tul 



2 ( Peraldi î^ ^ , sous-Préfct de Sarlène. 
( O^ RiYAROLA ^ , Conservateur des eaux et forêts. 



\ Chev. DE Berbis 5§t , Memb. du Conseil général. 
^ i C*" de Courtivron ( Philippe). 

C Saunac ^ , Négociant , Conseiller de préfecture. 
3 < FouQUERAND , Juge au Tribunal civil de Beaune. 
C Sallier ^ , Maître des requêtes. 



2 r Ct« DE Kergariou ( O. ^ ) , Conseiller d'Etal. 
I O-^ CoNEN DE Saint-Luc ^^, Préfet de L.-el-Ch 

!MoNTJARETDEKERJEGU^.Nég.,M'«deMoncontoi 
Mis j)E LA MoussAYE ï§: (O.^), Min. du Roià Muni( 
Ct^DE QuÉLEN î§JiJ^, M'« de Plouagat, M. r'u C. gi 
De Carcaradec i^, Maire de Buhulien. 

I I AuGiER DU Chezeaud (O. i^), Mairc d'Evaux, M( 
j du Cons. gén. 

f Mestadier (O. ^), Cons. à la Cour rople de Pari 
( TixiER DE LA Chapelle ^ , J.-dc~paix, M. du C. gt 



CHAMBRE DES DEPUTES, 



U 



COLLÈGES ÉLECTOR.VUX. 

Leurs -hcfs-lieux 



Collège de départ. 

Përigueux 

Collèges d'arrond. 

Përigueux 

Ribérac 

Bergerac 

Sarlat 

Collège de départ. 

Besançon 

Collèges darrond. 

Baume 

Besançon.. ..... 

Collège de départ. 

Valence. .' 

Collèges d'arrond. 

Valence 

Montélimart. . . . 

Collège de départ. 

Evreux 

Collèges d'arroad. 

Evreux 

Ponl-Audemer. . . 

Bernay 

Les Andeljs .... 

Collège de départ. 

Chartres 

Collèges darrond. 

Chartres 

T*îogcnt-le-Rotroii 

Collège de départ, 

Quimpcr 

Ccllcges darrond. 

Brest 

Morlaix 

Chaleaulin 

Quimper 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



Chilhaud-la-Rigaudie ( O. i;^ ) , Conseiller à la 
j Cour de Cassation. 
^ { Vte DE Beaumont }§î ^ , Capitaine d'État-major- 
/ C* DE MiRANDOL î>^ , Mcmb. du Conseil général. 

l DuRAND-DuREPAiRE ^, M" de St.-Fronl-d'Alemps. 
I De Meynard ^, Conseiller à la cour royale de Paris. 
^ \ Delpit ( 0. j^ ), Prcsid. à la Cour royale de Bordeaux. 
(De Génis DE Beaupuy ^. 



^ ( Chifflet (O. ^), t*. Présid. à la C. roy. de Besançon. 

( Emonin ^ , ^Négociant. 

i M»s DE JVlousTiER ï^ (C. ^), Gentilhomme honoraire 
3 ) de la chambre du Roi , Min. de S. M. en Espagne. 

j Mis DE 1 ERRiER Santans j§j *^, Gentilhomme honor. 

V. de la chamb. du Roi , Maire de Besançon. 



Mis DE ChABRILLAN 

chambre du Ri/4. 



, Gentilhomme honoraire de 1^ 



f Ghorier ^, ancien Adjirfant-général. 
^ i Labreionniere (O. ^). 



Ct« DE RoNCHEROLLES ï§i ^ , ancien Colonel. 

Gazan ^ , Maire d'Aviron, Merab. du Conseil gén. 

C** DE Blangy î§i, Gentil, hon. de la chambre du Roi , 
Maire de Bonnet-le-Chàtel , Mem. du Cons. gêner. 

De la Pasture î§j (0. ^ ) , Administrateur des Postes. 

Chrestien de Fumechon(O^) , P. à la C. r. de Rouen. 

LizoT *^, Juge-de-Paix à Paris ( io« arrond.) 

Lefebvre-de- Vatimesnil >^ , Membre du Conseil gé- 
néral , Maire de Vatimesnil. 

I Ct^ DE PiNiEUX ^ , Maire , Memb. du Cons. gén. 
2 \ SiMûNNEAU *^, Cons. à la Cour royale de Paris. 

/ V*^ DE CoURTARVEL ï^. 

2 J Le Chapellier de Grand-Maison ^ , Maire d'Un- 
I verre, Memb. du Conseil général. 

Hersart de la ViLLEMARQui ( o ^ }, Sous-Préfet 
de Quimperlé. 



^HE 

CCte 



DE LA ERUGLAYEîgi, M*^-de-camp, M. du Cons. g. 



Bergevin ^ (O.^) i Com. gén. de mar. à Bordeaux. 
De Kerouvriou ^ , Adjoint au Maire de Morlaix. 
Le DissEZ-PÉNANRUN ^ , Direct, des Conirib. indir, 
y^ DE Cheffontaine î^ (O.^), M*i-de-camp. 



CHAMBRE DES DEPUTES. 



COLLEGES ELECTORAUX 

Leurs chefs-lieux. 



'si) 



Collège de départ. 

Nîmes 

(^allèges darrond. 
Nîraes 

Saint-Hippolvte. . 

Uzès 

Collège de départ 
Toulouse 



Collèges darrond. 
C i*'arr. 
Toulouse. < 

C 2*^ arr. 

Villefrançhe 

Muref 

Collège de départ. 

Auch 

Collèges darrond. 

Auch 

Condom 

L'Isle-enrJourdain 

Collège de départ. 
Bordeaux. 



Collèges d'arrond. 

( i«='ar. 
Bordeaux, l 

l 2« ar. 

Blaye 

Libourne 



La Réole, 

Collège de départ. 

Monipellier 

Collèges darrond. 
Montpellier. . . ,, 

Béziers 

Lodève 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



B°" DE CalviÈre (Jules ) t^ ^ , Préfet de l'Isère 
I M*s DE Calvière-Vezenobre , Merab. du Cons. gé 



j De Ricard 'f^ ^ , Avoc. ge'n. à la C. roj. de Montp 
2 / Bon Chabaud Latour (O. ^), Memfa. du Cons. gé 

V Duc DE CruSSOL î^ ^, M*ï-de-c., Aîde-dc-c. du R 



HocQUART Sff. (O. ^) , premier Prés, de la Cour roj 
M'* DE Cambon (Auguste) ^^ , maire de Bonrepc 
C!i. x\RMAND DU Bourg )J(, Maire de Seilh. 

V^« DE Castelbajac )Jt ( O. i^ ) , Consieiller- d'Eia 

Directeur-général des douanes. 
De Ricard >^. 

C^'-DE ViLLELE^Jc^ (O. i^) , Mîn. des fin., Prés. du 
Bon DEPuYMAURIN(C.^),Dir. de la monnaie des m 



Mis uE Grossolles df. Flamarens ^.Membre 

Cons. d'arrondiss. de Lectoure. 
Vt« DE Galard-terraube )J( ^, Gouverneur i 

Collège de la marine à Angoulème. 



r TiiÉSAN DE EIRAN ^, Maire, Memb. du Cons. gé 
1 / De Burossk , Maire , Memb du Cons. d'arrondij 
f PuPLAN, Juge-dc-paix. 

I 

C yte de Gourgues î^ (0 ^}, Memb. du Cons gén. 
,^ Ct« Du Hamel 5§ï (0. ^), Conselller-d'Etat. 
f Ct«DE Peyronnet (G. U ^),G. desSc. M.dchJu 

Rayez ^(G. 0. ^), Conseiller d'Etat, premier Pré 

de la Cour royale de Bordeaux. 
Gautier (O. ^) , Négoc, Memb. du Cons. génér^ 
De Gères de Camarsac, Jugé-de-paix de Pessac* 
DussuM.ER-FoNBr^uNK }^< (O. ^) , Receveur gé 

néral des finances à Montauban. 
Ctfi DE Lur-Saluces (Eug. ) ^, Officier supériei 

des Gardes du Corps du Roi. 



r B"" Sarret de Coussergues t^ jj(, cont.-Amm 
2< honoraire , Mem.b. du Cons. gcn. 
C VteRATYÉDELAPïYRAûE^, Maire de Cette. 

yB°" Durand-pajon eSf, Memb. du C. sup. de comra. 
3 j D'Hauteroche ^ , Membre du Conseil général. 
C Caizergues *^ , AvQcat, Mcmi). du Conseil général 



CHAMBKE DES DEPUTES. 



^'B 



COLLéunS ÉLECTORAUX. 

Leurs chefs-licnx. 



Collège de départ. 
Rennes 



Collèges d'arrond, 

Saint-Malo 

Rennes 

Vitré 

Redon.. , 



Collège de départ. 

Châteauroux. . , . 

Collèges darrond. 

Châteauroux. . , . 
La Châtre 

Collège de départ. 
Tours 



Collèges d'arrond. 

Tours 

Chinon 

Collège de départ 

Grenoble 



Collèges darrond. 

Grenoble 

Tullins 

Cremieu ....... 

Vienne 



Collège de départ. 
Lons-lc-Saulnier, 

Collèges d'arrond. 

Lons-lc-Saulnier. 

Dole 

Collège de départ. 

Mont-de-Marsan. 
Collèges d^ arrond. 

Mont-de-Marsan 

Dax 



Collège de départ. 
Blois 



NOMS ET QUALIIICATIONS DES DEPUTES. 



Cte DE LA ViEU VILLE xgï (O. ^). 

De TrÉgomain , Membre du Conseil général. 

DuPLESSis DE GrÉiiÉdan, Président à la Cour royale. 



Garnier-Dufougeeay (O. e^), Mcmb. du C. gën. 
O^ DE Corbière (G. O. ^), Ministre de l'Intérieur. 
Lebeschu DE Champsavin , Merab. du Cons. gën. 
C^e DE Labourdonnaye (Sévère). 



Cte DE MoNTBEL^ Mcmb. du Conseil géi.ëral, gen- 
tilhomme honoraire de la chambre du Roi. 

^Tailhandier *^,Memb. du Conseil grn. 

\ Bourdeau-Fontenet ^, Membre du Cons. gén. 



/ Mi« DE Rochemore (C.t^) (C. ^), Mar.-de-c. Maître 
2 I des cérémonies de France , Membre du Conseil gén. 
( B°" Bacot de Romans e^ , ancien Préfet. 

^ ( Le Tissier ^ , Membre du Conseil général. 

" \ Cte d'Effiat ^, Maire de Chinon , M. du Cons. gén. 

2 c M^* Planelli dp LA Valette ^ ^, Préfet du Gard. 
I C** de Meffrey , Maire de Maubcc. 

j Chenevaz ^, Prés, à la Cour royale, M. du Cons. gén 
, J De Mortillet*^ , M. du Cons d'arr. de St -Marcellin. 
^ j C*'' de Quinsonas (C.^) (O.e^), Maréchal-de-camp. 
' Ch. DE Miremont -s^, Maire de Vienne. 



Collèges darrond. 

Blois 

Vendôme 



Mis DE Froissard 5^, Lieutcnant-Colonel , Gentilh. 
honoraire de la Chambre du Roi, M. du Conseil gën. 

NiCOD DE RoNCHAUD î^ , Conseiller de Préfecture. 
Mis DE Vaulchier (C^^) , Conseiller d'Etat, Direct- 
Général des Postes. 

M« DE Lacazeî^î ( o. ^ ), Maire, M. du Cons.-gën. 

Mis DU Lyonî§j>^, Conseiller de Préfecture. 
Chev. Desperiers igi ^, Offic. des Gardes du Corps. 

Mis DE Court ARVEL (G. î§j) (C. ^), Lieutenant-Gé- 
néral. Membre du Conseil .général. 

C^^DeSallaberry î§i, Membre du Conseil général. 
Jo9se-Beauyoir (0.i^),Cons.à la Cour des Comptes. 



lao 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



i 



COLLEGES ELECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de départ. 

Mont-Brison . . . . 

Collèges d'arrond. 

Mont-Brison . . . 

Roanne 

Saint-Etienne. . . 

Collège de départ. 

Le Puy 

Collèges d'arrond. 

Le Puj 

Yssengeaux. . . . . 

Collège de départ. 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



Nantes 



Collèges d'arrond. 

Nantes 

Saint-Philbert. . 

Non.' 

Savenaj 

Collège de départ. 

Orléans 

Collèges d'arrond. 

Orléans. .,,.... 

Montargis 



Pithivicrs 

Collège de départ. 

Cahors . . ...... 



Collèges d'arrond. 

Cahors 

Puy-l'Evêque. . . 
Figeac 



Gourdon 

Collège de départ. 



Agen. 



Collèges d arrond, 

A&en 

Marmande 

[gen, 
Villeneuve -d'A- 



De Meaux ^ , Maire de Monlbrison, M. du Cons. gén 

DUGAS DES VaRENNES ^. 

I 

De Pommerol ^ , Présid. du Trib. Civ. de Monl- 
brison , Membre du Conseil-général. 
^ \ Meaudre J^ , Conseiller de Préfecture. 

FpURNAS f^ , négociant , Membre du Conseil-général. 



Charron DE Solilhac^ ( O. ^), Colonel. 



Calemard DE Lafayette ^ , Proc. du Roi , au Puj 
^ \ Chevalier-Lemore^, Cons. à la C. royale de Pari 

iC'^'HuMBERT DE SESMAisoNStgî, Lieul.-Col. de caval. 
Memb. du Cons. gén. 
Revélière j§t (O.^), Commissaire-gén.de la Marine 
à Rochefort. 
I 

Ç Levesque ^ , Maire de Nantes, Memhr. du Cons. gér 
, ) C* DE JuiGNÉï^t*^, ancien colonel. 
^ \ Mis DE Foucault ^. 
l De Frénjlly ^, Conseiller d'Etat. 

j Cte DE Rocheplatte (O.^) , Maire d'Orléans. 
^ I De MiRON DE L'EspiNAYi^ Proc.-g. près la C. d'Orl. 

I CniGNON d'Auzouer ^, M. du C. gén. du Comm. 
„ J De LonguÈve ( Henry ) Jji ( O. i^ ) , C. d'Etat bon. 

>" Duhamel de Fouceroux ^, juge honoraire. 



D'A 
<De1 
( de 



YMARE. 

Flaujac 
e Cahors. 



Maire de Flaujac , M. du Cons. d'ar^ 



Ch.DE Regourd deVaxis^(O.J^), Maire de Cahors 
De Gozon , Maire de Sceaux. 
4 <^ De Sirieys de Mayrinhac *^ , Cons, d'Etat , Dir, 
des haras , de Pagricult. et du coraraerce. 
DussoL ^ , Maire de Sarrazac. 
i 

{Drouilhet de Sigalas *^ , M. du C. gén. de départ 
Becays DELA Caussade^, Maire de Montflanquin 
membre du Conseil général. 

' B"" Lafont ï§î ( g. O. i^ ) , Maréchal-de-Carap. 
„ ! De Martignac ( G. O. ^ ) , Ministre d'Etat, Direct 



( V-ASS 



gén. de l'enregist. et des domaines. 



Vassal de Montyiel , Maire de Villeneuve. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



21 



:OI,r,ÉGES EtECTOBAUX, 

Leurs chefs-lieux. 



Collège unique. 
Mcnde 



Collège de départ. 
Angers . . ...... 



Collèges d'arrond. 

Angers 

Saumur 

Beaupréau 

Segré 



Collège de départ. 
Saint-Lô 



Collèges d'arrond. 

Sainl-Lô. . . 

Avrancbes 

Cûutances 

Valognes 

Collège de départ. 

Châlons 



Collèges d'arrond. 

Châlons 

Vitry-le-Français 
Reims 



Collège de départ. 

Chaumont 

Collèges d'arrond. 

Joinville 

Langres 

Collège de départ. 

Laval , 



Collèges d'arrond. 

Laval 

Chàteau-Gonlier. , 

Mayenne 

Collège de départ. 
Nancy. 

Collèges d'arrond. 

i^ancy 

Lunévillc. * . . , . 
Château-Salins. , 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



I André ( C ^ ), Membre du Conseil général. 
C t^DE BerniS;^^ ,Gent. hon. de la C. du Roi,M.du C. g. 

Ct« DE LA BoURDONNATtE , Memb. du Cons. gén. 
„ ! C** DE LA PoTHERiE ï§t (C. ^), Maréchal-de-Camp.. 
\ Gentilhomme honoraire de la cbambrc du Roi. 
V Brillet de Villemorge -^ ^ , Maire d'Angers. 

IDe Maquillé ^ ,M. du C. g. Col. de la Gar. N. d'Ang. 
Benoist (C.^), c. d'Etat , Direct, gén. des cont. ind. 
Mi^DE CiVRAC îgï, Marécbal-de-carap, M. du Cons g. 
C*® d'Andigné de Mayneuf»^, Premier Président de 
la Cour royale d'Angers. 

C ÇJ^ deKergorlay (Louis) /§x. 
3 \ Regnouf de Vains î^ , Sous-Préfet d'Avranches. 
' Cte DuPARG ï& , Colonel. 

1 

ÎYvER, Membre du Conseil général. 
Le Moine des Marres ^ , Négociant. , 

De Monceaux 5§î ^, Of. d'art., Maire, M. du C. gén. 
Avoyne de Ciiantereyne (0.^),Cons. à la C. de Cas. 

V*« DE Saiht-Chamans îîfc , Maître des Requêtes. 
De Loisson de Guinaumont *^ , M. du Cons. gén. 

Royer-Collard i^ , Conseiller d'Etat honoraire. 
Gillet ^ , Procureur du Roi. 

yte Ruinartdk Brimont (O.^), Maire de Reims , 
j Memb. du Cons. gén. 

ÎC^e Thomassin de Bienville ^ ^ f Maire de 
Bienville, Membre du Conseil général, 
yte DE Sainte-Maure î§i ^, Memb. du Cons. gën. 

r Becquey (C. -I^), C. d'Et., Dir. gén. des Ponts et Ch. 
2 { Roger (O.f^), M. de l'Ac. franc,, Secret, g. des Postes, 

( Leclerg deEeaulieu, m. du C. g., Maire de Beauli eu. 
^ } M»^ DE Bailly îgï , Maréchal-de-carap^ M. du C. gén. 

I 

{Leclerg ( Léon ) , Adjoint au Maire de Forcé. 
B""^ De BoisJouRDANi^ , M^" de Bouère , M. du C. gén. 
Ch. De Hercé ^ , Maire de Mayenne. 






Of' DE NoAiLLES (Just) jgc (C. *^), ancien Ambassad? 
C^d'Hoffelize (Théobald) ^ *gf , Lieut.-Col. de cay* 

C* de Riocour (O.î^ ), Prem. P. à la C. roy. de Nancy. 
B°" SALADlNi^, Proc. gén. près la Cour roy. de Nanc)^; 
Bon DE Janko>vitz j^ ^ , Memb. du Cons. gén. 



122 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



COLLiCES ÉLECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de départ. 

Verdun 

Collèges d'arrond. 
Bar-le-Duc. . . . 
Verdun. ....... 

Collège de départ. 

Vannes. .,...,. 

Collèges d'or rond. 
Vannes. ....... 

Lorient. ....... 

Pontivy 

Ploérmel 

Collège de départ. 

Metz 

Collèges d'arrond. 

Briey 

Thionvillé 

Mel;t 

Sarguemines. . . . 

Collège de dépari. 

Nevers ........ 

Collèges d'arrond. 
Nevers 

La Charité 

Collège de départ, 

Lille. 

Collèges darrond. 

Dunkerquo 

Hazebrouck 

Lille j^*:^'-'"-!?- 
( 4^ arr. L.. 

Maubeuge 

Cambray 

Douai 

Valenciennes. , , . 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



O^ D'Imécourt (O. ^) , Colonel d'Et-maj , Gentil 

homme bon. de la chambn; du Roi, Memb. du C. gëu 

B°« DE Chollet(Oî^ ) , M. du C.gén.,M»« de Mauvage 

Leclerc ( Laurent) , Receveur d'Enregîslremenl. 
B°" Desbassyns de Richemont ï§î (O.i^), M. du C 
d'amirauté , Conseiller d'Etat. 



M's Duvlessis de Grênédan 

Maire de Méniac. 
Renaud ^ , NégocianL 



, Memb. du C. gén. 



Ct« DE Maegadel T§t (0.^) , Of. sup., M. du C. gén 
Halgan ( C. j§i) (C. î^ ) , Contre-Amiral , Maître de 

req, , Direct, du personnel au minist. de la marine. 
C**" DuBOTDÉRU ï^ (O ^) , Membre du Cons. gén. 
M^s de la Boessiere îgï>^ , M. -de-camp, M. du C, gén 



ÎCt« d'Hoffelize ( c. î^) (O. ^) , M^-de-camp. 
De Lardemelle (O. ^) , Maire de Ban-St.-Marlii 
Simon *^ , Banquier, Membre du Conseil général. 

[ Marchant Collin ^ , Receveur particulier. 
) 6°^^ du Teil î§i ^ , Administrateur des forets. 
4 ^ De Turmel s^ (0.^ ) , Maire de Metz . M. du C. géH 
\ Durand (O. ^), ancien Conservateur des forets. 

^ De Sainte-Marie?^, Maire de St^-Marie, M. du C. g. 
2 < Mis DEPRACOMTALil?, Mairede Châlillon, Membre dï 



|cii 



DE Pracomtalî^<?, Maire df 
Conseil gén. 

CM- Chabrol de Chamèane ^ 



lambre du Roi , Memb. 
Bon Hyde de Neuville 



Gentiih. bon. de la 
du Cons gén. 
^ (G. ^), anc Ambassad. 



!Ct« de Muyssart (O. ^) , Maire de Lille. 
Van-Merris Hynderick^, Maire de Bailleul. 
Barrois ^, ancien Adjoint à la Mairie de Lille. 
Bricout de Cantrainne *^ , Maire du Caltcau. 

CoFFYN Spyns i^. Adjoint au Maire de Dunkerque. 

C^*' DE LA BaSÈQUE igï. 

De BuLLYe^ . Ancien Payeur du département. 
Potteau d'Hancardrie (O.^), Cons. de Prcfecliire. 
Gt« DE Caraman (Maurice) (Cïgs) (C. ^),Marcchal- 

de-camp. 
Cotteau^, Adjoint au Maire de. Cambray. 
Durand d'ELECouRT, Cons. à la Cour roy. de Douay. 
Merlin de Beaugrenier î§t , ancien Offioier. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



23 



COr.LÉGKS ÉLECTORAUX- 

Leurs chefs-lieux. 



il 



Collège de départ. 

Beauvais 

Collèges d'or rond. 

Bcayvais, 

Compiègne 

Clermont 

Collège de départ. 

Alcnçon 

Collèges (Tarrond. 

Alcnçon 

Argentan 

Dorafront . . . . . , 

Mortagne 

Collège de départ. 

Arras 

Collèges d'arrond. 
Arras 

Boulogne 

» Aire , . . . , 

Hesdln. ..,,.. 

Collège de départ. 

Clermont 

Collèges d'arrond. 

Clermont 

Rlom 

Issoire 

Ambcrt 

Collège de départ. 

Pau 

Collèges dfarrond, 

Pau, 

Orlhez 

Bayonnc 

Collège unique. 
Tarbcs 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DÉPUTES. 



Ca^ 
( Du 



CatÉd'Haudicourt ^, Maire de Tarligny. 
PILLE ï& . Membre du Cons. général. 



ÎBoREL de Bretizel (O- ^ ) , Cons. à la Cour de^ Cas. 
et*" DE l'Aigle , Membre du Conseil général. 
BouLARD ^ , Membre du Conseil général. 

/ C**^ DE Gontaut-Biron , Memb. du Conseil général. 
I C^^ de Çherencey ^. 
^ ^. Cte Victor de Choiseul d'Aillecourt î§J ( C. ^ ), 
( M^ de camp, Membre du Conseil général. 
I 
Thiboust DtfpuiSACTî^iMaîredeBeauvinjM- ^u C-g- 
B^ï^ Des Rotours ^ ^ , Adm. de la manufacture roy. 

des Gobelins. 
Legonidec ï§{, M. du Cons. gén., Receveur des con- 

Irib. de l'arrondiss. de Mortain. 
Boucher >5< *^ , Négociant , Memb. du Cons. gén. 
Vtc DE Montbrun î§ï , Memb. C. d'arr. deMontreuil. 
DuHAYS ^, Membre du Conseil général. 
Vf<^ Du Tertre î>^ (O.^fe), Col. du Sa» rég. de ligne. 

Lerojjx Duchatelet ^, Maire dp Rœux, Membre 

du Conseil d'arrondissement d' Arras. 
De Rosny ^, Menib. du Cons. d'arr. de Boulogne. 
Ro" DE CoupiGNY y^ (O.^), Maréch. de camp , Mem. 

du Cons. gén., Maire de Fiefs. 
Mis j)£ Tramecourt j§r» Memb. du Cens. gén. Maire. 
' De Leyval , Maire de Cîslerne , Membre du Conseil 

d'arrond. de Clermont. 
I De Feligonde ^. 
^ DuRATsQUET DE Chalus ï§î , Membre du Cons. gén. 

B''^ DE Trenqualye 5^ ( C. i}^ ) , Cons. de Préfect. 
et*" Chabrol de Volvic (G. *^ ) , Cons. d'Elat , 

Préfet de la Seine. 
B°" Fayard de Langlade(0. ^), C. d'Et. et de Cass. 
Amariton de Montfleury î§<, Memb. du Cons. gén. 

c O^ DE Saint-Cricq (G. O. ^ ) , Conseiller d'Etal , 

2 ^ Président du bureau de commerce et des colonies. 
C M's DE Catsdau, Membre du Conseil-général. 

C D'Artigaux (0.^), Proc.-Génér. près la Cour royale. 

3 < C^*" DE Gestas }§î (O. i^) , Conservateur des forêts. 
C BasterrÈche (O. ^) , négociant. 

^B"" DE ClaraCï^j (C. ^) , Int. mil. de la M. du Roi. 
3) De Figarol ^ , l*^"" Frés. de la Cour royale de Pau. 
CDucASSKi^, Secrétaire-général de la Préfecture. 



124 



CHAMBRE DES DEPUTES. 



COLLÈGES ELECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



il 



Collège unique. 
Perpignan 



Collège de départ. 

Stiasbourg 

Collèges darrond. 

Saverne , . 

Benfeld 

Haguenau , 

Strasbourg 

Collège de départ, 

Colmar 



Collèges darrond. 

Allkirch 

Colmar 

Béfort 



Collège de départ. 

Lyon 

Collèges darrond. 

Lyon 

Villefranche 



(arr. N.. 
( arr. S . . 



Collège de départ. 
Vesoul 



Collèges darrond. 

Gray 

Vesoul 



Collège de départ. 
Mâcon 



Collèges d'arrond. 

Mâcon 

Chàlons-sur-Saône 
Autun. ...,.,.. 
Charolles 



Collège de départ. 



Le Mans, 



Collèges darrond. 

Le iVlans. 

Mamers 

La Flèche 

Saint-Çalais - . . , 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



PoEYDAVANT ^, Payeur du Trésor roy. à Montpell 
Durand ( François) ^ , négociant, Membre du C 
seil général. 

V* DE Castex (C. ï^ ) ( g. O. ^ ), Lieulcnant-g 
De Turckheim ( Frédéric ), banquier, Memb. du C 

B°° DE Wangen de Géroldseck (O^), m. du C 

gon DU Ferreux j§i (O. ^), Intendant militaire. 

j Renouard de Bussières ^, M. du Conseii-gént 

[Humann (O. ^}, négociant , Merab. du Conseil-f 



\ Ct^DE MoNTMARiE ï§î (G. ^), Lieulenanl-Géncrî 
^ ( Kœchlin , fabricant. 

{Knopff , Membre du Conseil général. 
Bo'i D'AnthÈS J^, Membre du Conseil-général. 
Haas , Receveur des finances , à Béfort. 



Pavy J^, Négociant , Membre du Conseil généra 



C^e DE Laurencin )§j >^ , Colonel du 54« régime 

^ Couderc , Négociant» 
3 jDEL'HoRME(O.iJ^), lerPrés. de la Cour roj.de ( 
^ ÇouppiER , Cons. à la Cour royale de Lyoïi. 

I Bressand de Raze (O.^) , Membre du Cons. 

De Brusset -^ , Membre du Conseil général. 
Petitperrin ^ , Procureur du Roi. 

I 

i Carrelet de Loisy ^ , Membre du Conseil gén 

3 } De DayayÉ î§i , Maire de Mâcon , M. du Cons. , 

C De Fontënay -^ , Maire de Sommant , M. du C. 

!MJ« Doria î^ J^t ^, Membre du Conseil général. 
Cte De Thiard j^^j ( C. ^ ) , Maréchal-de-camp. 
Serpillon ^, Maire , Membre du Conseil d'arrond 
Mis D£ Beaurepaire (O. *j^), Membre du Cons gé 

1 

/ Dandigné de Resteau î§î , Maire de Maigné. 

3 I PiET ^ , Conseiller à la Cour de Cassation. 
( O* de Louyigny *^, Maire de Louvigny. 

/ C*^ DE BOISCLAIREAU ^. 

1 Duchesnay ^ , Membre du Conseil général. 

4 l B°°De la BouiLLERiE(G.i^) ,C.d'Etal,lnl. de la Hsl 
I Rousseau ^^ , Conseiller à la Cour de Cassation, 



I 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 



laS 



COLLEGES KLECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de départ. 
Paris 



Collèges d^arrond. 



Paris. 



3«. 



6^ 

8e. 



Collège de départ. 



Roi 



Collèges d'arrond. 
i®"" arr . 



Le Havre, 

Yvetot. . 



Dieppe 

Neufchâtel 

Collège de départ. 
Melun 



Collèges darrond. 
Meaux 



Provins. 
Mclun. 



Collège de départ. 



Versailles. 



( Collèges d'arrond. 

Pontoise 

Corbcil 

[maury 
Monlfort - l'A - 
Versailles 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DEPUTES. 



IOllivier i^, ancien Banq. , M. du Conseil général e 
du Conseil supérieur de commerce. 
Breton ( O. ^ ), Notaire , Membre du C. général. 
Bonnet (O. ^), C. à la C. de Cass. , M. du Cons. g.- 
C^ DE Bertier >§j , Conseiller d'Elat hon. 

Dupont (de l'Eure) (O. i^), ancien Magistral.: 
SanlotBaguenault ^. 
Perier ( Casimir ) , Banquier. 
Constant ( Benjamin ) , Homme de Lettres. 
Vt« HÉRiCART DE Thury (O. ^) , M. desR. , Gen- 
lilhom. hon. de la ch. du Roi, Dir. des Trav. de Paris, 
De Lapanouze ^, Banquier, Membre du Cons. génér. 
CocHiN^, Avocat. 
B°» LE Roy ^ , Membre du Conseil général. 

I Prince DE M^ntmorf.ncyî^î^, Grand d'Espagne, M. 
du Conseil général. 
RiBARD *^ , Membre du Conseil général. 
FouQUiER-LoNG ^ , anc. Manufact., Adm. des hospice$. 
M" DE RouviLLE ^ , Maire , Memb. du Cons. gén. 

(O^ DE GiRARDiN t§t (C *^) , ancien Préfet. 
Petou , Manufacturier , Maire d'Elbeuf. 
Faure ( o. ^ ) , Conseiller-d'Etat. 
M" DE Martatnville ^ , Maire de Rouen , Membre 

du Conseil général. 
Cte DE Malartic ^^ , Maire de T6tes,Memb. du C. g. 
Martin DE Villers^, M" deNeufchâtel , M. du C. g. 

V*^ d'Harcourt ( Emmanuel ), Maire de Souppes. 
C^ de LA Tour DU Pin DE la Charge ïgî(0. î^ ), Gentil, 
honor. de la Chambre du Roi , Colonel du 4^^ régira. 

3on u£ Pinteville-Cernon , Membre du Conseil 

d'arrond. 
HuERNE DE Pommeuse . Memb. du Conseil d'arrond, 

de Coulommiers. 
Cte Rolland d'Erceville ï^ ^ , Gentil, hon. de la 

Ch. du Roi , Membre du Conseil général. 

1M" de Bouthillier t§î ( C. ^), Conseiller d'Etat , 
Direct, gén. de l'adni. des forêts. 
Haudry de Soucy ( o .^ ), Commis, ^én. près l'Ad- 
minist. dos salines de l'Est . Memb. du Cons. géri. 
De Saulty i^ , Recev. gén. des finances à Versailles. 

(Lebeau (O. i^) , Avocat-gén. à la cour de Cassation. 
M« de Fraguier ï§ï (O. >^),gent.h.delaCh.duRoî, 
Col. de la 6elég. de la G. nat. de Paris, M" de Tigery. 
Biancour(0. ^ ),Memb. du Cons.d'arr. de Rambo^illc^ 
Bertin de Veaux *^, Membre du Cons. général. 



ia6 



tHAMBRE DES DÉPUT^iS. 



COLLEGES KrECTORAUX. 

Leurs chefs-lieux. 



Collège de départ. 

^fiort 

Collèges d'arrond. 

Parlenay 

Niort.: 



Collège de départ. 
Amiens 



Collèges d'arrond. 

Abbcville 

2*-' arr. 
3^ arr. 



Amiens 



Royc. 



Collège de départ. 

Alby 

Collèges d'arrond. 

Alby. . . i 

Castres. 

Collège de départ. 
Montauban 



Collèges darrond. 

Montauban 

Castel - Sarra — 
.sin 



Collège de départ. 
Draguignan 



Collèges darrond. 
Brignolles 

Grasse 

Toulon 



Collège de dèpnrt. 
Avignon 

Collèges darrond. 

Avignon 

Carp entras 

Collège de départ. 

Bourbon- Vendée . 

Collèges d'arrond. 

Bourbon-Vende'e. 

Fontcnay 

Les Sables 



NOMS ET QUALiriCATIONS DES DEPUTES. 



D'Abbàdie ^, Membre du Conseil gcne'ral. 

AftiER ^ ^ Maît. desrcq., Cons. à la Cour roy. de Pari 
Chebrou de la RouliÈre^, m. duC. g. M, de Nior 



{Ct<^ DE RouGÉ , Memb. duC. d'arr. de Mondidier, 
Prince DE Croy-Solre ï§î (O. ^), M^l-de-cam 
Capitaine des Gardes- du-Corps du Roi. 
Du Maisnielde Liercourt ^, Maire. 

Vte Blin de Bourdon ^, Préfet du Pas-de- Calai 
Daveluy-Bellencourt î^ , Maire d'Amiens. 
Cornet DiNCouRT(C.»fc), C. d'Etat, Direct, de l'A 

des Contrib. direct. , Secret, gencr. des Finances. 
Rouillé de Fontaine ^ , Memb. du Cons. gén. 

I 

i M" DE Saint-Géry i^, Cons. d'Etat. 
^ j B"»^ DE Ranchin ï^ , Maire de Puy-Laurens. 

I 
De Cardonïïel(C.^). Conseiller à la Cour de Cassa 
DeLastours (0.>/^), Memb. du Conseil général. 



MisDE BELLissEN(0.iJfc),Gentilh. hon.de lach. du 
Ct« DE Caumont la Force jjr î§ï (0. i^), Colonel 
la Garde Nationale à cheval de Paris. 

et' dePreissac (O. ^), Offic. sup.,M. du C. gér 
Mi» DE GouRGUES, Maître àft% Requêtes, Gentil 
homme de la Chambre du Roi. 



■i 



^ ( KM DE Partouneaux(C. }§î) (G.O. ^), Lieut. gén; 
" ( De L yle Taulane ^ , Maire de la Martre. 

!De Chateaudouble (Paul) î§t ( O.J^ ), Sous-Direct 
de la Caisse d'amortissement. 
BonBARON)î<(0. ^ ) , Dir.-g. du Mont-dc-Piétë de Paris 
Aguillon ^, négociant. 



I I M's DE FoRBiN DES IssARTS jgt, Mar.-de-C, C. d'Etat 

ÎC^^ D'AuGiER (C. îgî) (G. o. ^), Vice-Amir., Cons 
d'Etat. Command. de la Marine à Toulon. 
Reboul i^, Maire de Montdragon , Membre du Cons, 
général. 

De Joffrion >^ , Médecin. 



*^ , LieuL-gén. M, du C. gén. 



De Sapinaud(G. 
\ Vt« de Lezardière j^ , Membre du conseil gfenétaL 



/ De Laroche Saint-André ^ , Maréchal-dc-camp. 
3 \ De Vassé ^, Maire de Fontenay. 



CHAMBRE DES DÉPUTES. 



127 



:OLtÉGBS ilECTOBAUX. 

Leurs cbefs-lieux. 



Collège de départ. 
Poitiers 

Collèges d'arrond. 

Poitiers 

ChatellerauU 

Collège de départ. 

Limoges 

Collèges d'arrond- 
Saint-Junien.. . . 
Limoges. ...... 

Collège de départ. 

Epinal 

Collèges d'arrond. 

Kpinal 

Remiremont .... 

Neufchâteau .... 
Collège de départ. 

Auxerre 

Collèges d^arrond. 
Villeneuve-le-Roi 

Auxerre 

Avallon 



NOMS ET QUALIFICATIONS DES DÉPUTÉS. 



yte DE CuRZAY»^, Maître des req.. Gentil, hon. de la 

Chambre du Roi , Préf. de la Vendée. 
DeBoisbertrand (Tessières)(0.^), Maître des req. 

Dir. de l'adm, des ëlablissemens d'utilité' publique 

E Cressac^, Ing. en chef 
Creuzé (O. *^) , Négociant. 

r MousNiER Buisson (O. ^), Conseillera la Cour de 
2J cassation. 
C Cte DE CastÉja ( C. i^ ), Préfet de la Vienne. 



^ ( De Cressac ^, Ing. en chef des Mines, M. du C. ge'n. 



\ O^ de Montbron îgî , Memb. du Conseil gdnéril. 



BouRDEAU(0. ^), ancien Magistrat. 



B°" DE Ravinelî^ï, Maire de Nossoncourl. 
Lepaige ^ , Maire de Darney, 

iCuNY ^ , Procureur du Roi à Epinal. 



Clt.UNY ^ , J 

< Richard d' 
C Baudel-M; 



Aboncourt ^ , Sous-Prefet de Saint-Die'. 
Martinet!^, Maire de Lamarche, M. du C. g. 

Raudot ^. 

De Bourienne (0. *J^) , Minist. d'Etat, M. du C. ge'n. 

ÎB'^ de BoNTiN ^, M. du C.-gën. , Maire des Ormes. 
Hay ^ , Cons. de Préfecture. 
Jacquinot-Pampelune (C. ^ ) , Conseiller-d'Etal. 
Procureur du Roi près le tribunal civil de la Seine. 



i28 CHAMBRE DES DÉPUTÉE. j 

LISTE ALPHABÉTIQUE 

DES MEMBRES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. MM. 

D'Abbadie {Deux-Sèvres)^ rue de Grenelle-Saint-Germain, 67; 
Le général d'Aboville (Aisne) ^ rue de Vaugirard, n. 17. 
Agier (^Deux-Sèi>res)^ quai Voltaire, n. 2.1. 
Aguillon (,yar), rue St.-Thomas-du-Louvre , n. 82. 
Le C*^ de l'Aigle (^Oise), rué d'Aguesseau, n. 7. 
D'AiGREMOTST DE saint-Manvieux {Cdlvados) , rue Traver- 

sière Saint-Honoré , n. 21. 
Le C^'d'Andigné de Maineuf {Maine-et-Loire), r. de Sèvres, 28; 
D'Andigné de Resteau {Sarthe), rue Neuve-St.-Roch, n. Sg. 
André {Lozère ) , rue de Bourbon, n. 97. 
Le B"^ d'Anthès [Haut-Rhin), rue du îîazard , n. 5. 
Le M^* d'Auber.ton {Aude). 
Le O^ d'Augier [Vauctuse) , rue Royale , u- 6. 
Augier du Chézaud ( Creuse)., rue de Beaune , n. 7. 
D'Aymare {Lot). 

Le B°" Bacot de Romand {Indre-et-Loire) r. St.-Honoré, 366. 
Le M" DE Raii*ly {Mayenne), rue de Courty, hôtel de Condé; 
Barlier {Cantal) , rue Croix-des-Petits-Champs, n. 29. 
Barrois ( Nord), rue de Richelieu, n. 61. 
Le B"^ Baron {Far) , rue des Petits-Augustins, n. 20. 
Barthe-Labastide {Aude) , rue de la Sourdière , n. 14. 
Basterrèche {Basses- Pyrénées) , Boulev. Poissonnière , n. la 
Baudel-Martinet {Vosges) y rue de Beaune, n. 5. 
Le M**DE Bausset {Bouc.-du-Rhône), rue Sainte-Anne , n. 7S 
Bazire {Calvados) , rue de Caumartin, n. 09. 
De Beaugrenier , {Nord), rue du Dragon , n. 27. 
Le V'"^ DE Beaumont {Dord.), au Louvre, chez M. le Gouv. 
Le M** DR Hëaurepaire {S. -et- Loire)., rue de Varennes, n. 6. 
Becquey (7/.-7^/^r/z^), à la Direct, des Ponts et-Ch.,pl.Vendônie. 
De Bellemare ( èû/f^j^oj) , rue Neuve-St.-Roch , n. i3. 
Le M^* DE Bëllissen ( T.-et-Gar.), rue St.-Dominique , n. 6^. 
Benjamin-Constant {Seine) , rue d'Anjou-St.-Honoré , n. i5 
Benoist {Maine-et-Loire) ^nie Saint-Dominique , n. 27. 
Béraud {Allier) , rue de Richelieu, n. 47. 
Le Chev. de Berbis {Cote-d'Or), rue Jacob , n. g. 
Bergevin {Finistère), rue Saint-Honoré , n. 4i4» 
Le C*^ de Bernis ( Lozère) , rue des Saints-Pères, n. 7. 
Le C** DE Bertier {Seine), rue St.-Dominique, n. 93. 
Bertin de Veaux {S. et-Oise), rue Louis-le-Grand , n. 11. 
De Biancour (5^/«^-^/-0/5^), rue Godot-de-Mauroy , n. 5. 
Le C^ DE Blangy ( Eure), rue de l'Abbaye , n. 1 1. 
Le \^ Blin de Bourdon (5o/h/«^), rue de GreneUe-S.-G., 126; 
BoiN ( Cher) , rue de Chabannais , n. 6. 
De Boisbertrand Tessières {Vienne)^ rue du Regard , n. n 



CHAMBRE DES DÉt'UTÉS. 129 

Le €*•= DE BoiscLAiREAU (Sarthe), rue Saint-Honoré, n. 3i5. 

Le C^'^ DE BoisjouRDAN ( Mayenne). 

Bonnet (Seine), vue du Sentier , n. 14. • 

Bonnet DE Lescure {Char.-Infér.^. 

Le B"" DE Bontin {Yonne), rue de Bourbon , tî* 97. 

BoREL DE Bretizel (0/Vt') , ruc de Seine, n. 10. 

Le C^^ BoscAL de Réals [Charente-Inférieure)^ r. Cassette, 8. 

Boucher [Orne) , rue de l'Université , n. 10. 

BouLARD {Oise)^ rue des Pelits-Augiistins , n. 2.1. 

Bourdeau [Haute-Vienne'), rue Monl-Thabor , n. 4. 

Bourdeau-Fontenet [Indre), -rue [licîielieu, n. 22. 

De Bourienne [Yonne) , rue Cadet n. q. 

Le M'^ DE BouTHiLLTER [S.-ct-Oise) , r. I3asse-du-Rempart , 3o. 

De .Bou VILLE {Seine- Inférieure), rue de l'Université, n. 7g. 

Bressand de R\ze [Haute-Saône'), rue de la Sourdière, n. 4. 

Breton {Seine) , rue du Faubojirg Poissonnière , n. 6. 

Bricout de Cant raine [Nord), rue Neuve-St.-Roch , n. 14. 

Le C^*" Brillet de Yillemorge {Maine-et-Loire) , rue du 

Colombier, n. 28. 
De Brusset [Haute-Saône) , rue de îa Sourdiète , n. 4- 
Le C^*" DE Bruyères-Chalabre [Aude), r. Louis-lc-Grand, 18. 
BucELLE ( Hantes- Alpes), rue de Chartres, n. ig. 
De Bully [Nord). 

Le B°" DE Burosse(^^/"5), rue Jacob, n. 18. 
Cx^ZEfiGVES {Hérault). 

Calemard de LA Fayette [H.-Loire), v. Louis-Ie- Grand , 26. 
Le B'^^ DE Calvière ( Gard), rue Godot , n. 3. 
Le M^ DE Calvière {Gard), rue de Courty, hôfel de Mayence. 
Le M^* de Cambon [Haute-Garonne), rue Dnpliot, n. 20. 
Le M'" DE Candau [B.-Pyr.\ r. de Richelieu, hôt. des H. -Alpes. 
Le C*^ DE Caraman (iVori) , rue de Varennes , n. 29. 
De Carcaradec [Côtes-du-Nord\ rue de l'Echelle , n. 7. 
De Cardonnel {Tarn) , rue de Verneuil , n. 26. 
Carrelet de Loisy [Saône-et-Loire), r. de Grenelle-St.-G., 26. 
Le C^* DE Caste JA {Haute-Fienne), rue de Courty, n. 3. 
Le V^^'de Castelbajac [Haute~Garonne),xue des Jeûneurs, 16. 
Le V*^ DE Castex {Bas-Rhin), rue du Bac , n. 3o. 
Le C^ DE Caumont-Laforce {Tarn et-Garonne) , rue de 

Grenelle-St.-Germain, n. io5. 
Le B*'" Chabaud -Latour {Gard), rue d'Anjou Saint-Honoré, 

n. 35. 
Le M^ DE CiiABRiLLAN { Drôme ) , rue de l'Université , 67. 
Le C**= de Chabrol deChaméane [Nièi>re),Tuc des Petits- Au- 

gustins, n. 17. 
Le C^*^ DE Chabrol de Y olyic [Puy-de-Dôme), Hôt.-de-Ville. 
Charron de Solilhac [Haute-Loire) , rue de Valois . n. 4. 
De Champflour {Allier), rue Duphot , n. 20. 

18^6. 9 



,3o CHAMBRE DFS DEPUTES. 

De Chantereyne [Manche), rue St.-Germ.-des-Prés , n. 7. 

Le O" de Charencey (0/-«^) , rue des Saints-Pères, n. G9. 

Le Chev. Chebrou de la Roulière [Deux-Sèçres), rue de 
l'Arcade, n. 82. 

Le V*^ de Cheffontaine {Finistère), rue de Bourbon, 97. 

ChenevAZ [Isère), rue du Faub. Saint-Honoré, n. 5. 

Chevalier-Lemore [Haute-Loire) , rue de Seine, n. 3i. 

Le C^ DE Chevenon de Bigny [Allier), rue Neuve-Saint- 
Augustin , n. 44- 

De ChièvRes [Charente-Infér.), rue Jacob, n. 7. 

Chifflet [Doubs), rue et hôtel de Courfy. 

Chilhaud de la Rigaudie [Dordogne), rue des Saints- 
Pères, n. 75. 

Le C^ DE Choiseul d'Aillecourt ( Orne), rue St.-Dom. , 34. 

LeB<^° de Cholet {Meuse), rue de Richelieu, n. 17. 

Chorier {Drame) f rue de la Paix, n. 6. 

Le M^' deCivrac {Maine-et-Loire), r. de Grenelle-St.-G., 67. 

Le B°^ de Clarac {Hautes-Pyrénées) , rue Chantereine , n. 3i . 

Clausel de Coussergues [Açeyron), rue du Cherche-Midi , 1 1 . 

CocHiN [Seine) , rue du Canivet , n. 3. 

Coffyn-^Spyns {Nord), rue de Richelieu, n. 3(. 

De Colligy [Aisne), rue du CherchcrMidi , n. 21. 

Colomb [Hautes-Alpes) , rue de Caumartin , n. 87. 

Le C^ DE Corbière [He-et-Filaine) au Ministère de l'Intérieur. 

De Corday [Calmdos), rue des Filles-St.-Thomas , n. 18. 

CoRNET-DiNCouRT [Somme), rue de Gren.-St.-Gerin. , n. 90. 

CoTTEAu ( Nord), rue de Seine , n. 66. 

CouDERC [Rhône), rue et hôtel Vivienne. 

Le B°" DE Coupigny [Pas-de-Calais), r. des Saints-Pères, 63. 

CoLPPiER [Rhône), rue Villedot, n. 5. 

Le M^** DE CouRTARVEL {Loîr-et-Cher), rue de Bourbon , n. 34. 

Le V*'' DE CouRTARVEL ( Eure-et-Loire), rue des Frondeurs, 6. 

Le C^ De Courtivron {Côte-d'Or), rue de Bourbon, n. 61. 

De Cressac ( Vienne). 

Creuzé [Vienne), rue de Valois , n. 4. 

Crignon d'Auzouer [Loiret) , rue et hôtel Louis-le- Grand. 

Croizet {Cantal), rue de Rivoli , n. 4. 

Le Prince de Croy Solre [Somme), r. de Bourbon, hôt. d*Havré. 

Le Duc de Crussol [Gard) , rue Saint-Dominique , n. 63. 

CuNY [Vosges), 

y^"" de Curzay ( Vienne), rue de Bourgogne, n. 38. 

Dartigaux {Basses-Pyrénées), rue et hôtel de Courly. 

De DavAYÉ C Saône-et-Loire), rue Traversière-St-Honoré, 35. 

Daveluy-Bellancourt [Somme), rue du F.-Poissonnière, 32. 

Del A AGE {Charente-Inférieure), rue Saint-Honoré , 377. 

Delauro [Ai^eyron). 

Delpit [Dordogne), quai Malaquais, n. 3. 

Le B°" Desbassyns de Richemont {Meuse), rue Pigale, n. 10. 
Chaussée-d'Antin. 



CHAMBRE DES DÉPUTAS. l3l 

Descordes {Charente) , rue et hôtel Ventadoiir. 

Desperriers {Landes) , rue d'x\rtois, n. 34. 

Devaux ( Cher) , rue St.-Honoré , n. 368. 

LeV*«' DE DoNNADiEU (Bouches-du-Rhône), place Vendôme, 10. 

Le M^ DoRiA [Saône-et-Loire) , rue de Richelieu, 11.4.7. 

Drouilhet de SiG al as [Lot-et-Garonne), r. du Colombier^ 17. 

Le B°" DuBAY {Ardèche), rue de Bourbon, n. 38. 

Le O^ DuBOTDERU {Morbihan), rue Neuve-des-P.-Champs, 76. 

Le Chev.DvBovRG {Haute-Garonne), r. de Grenelle-St.-G., 16. 

DuBRUEL (^Aveyron ) , au Palais de la Chambre. 

DucAssE DE HoRGUEs {H-P/rén.), rue de la Madeleine, n. 16. 

DucHESNAY {Sarthe), rue Sainte-Anne , n. 27. 

Le B°" DuDON ( Ain ), rue du Helder , n. 19. 

DuFouGERAY {lîle-et-Vilaîne) , au Palais de la Chambre. 

Dugas-Desvarennes {Loire). 

Duhamel de Fougeroux {Loiret), rue du Bac , n. 89. 

Le M'* DuLYON {Landes), rue Saint-Germain-des-Prés , n. 8. 

DuMAisNiEL de Liercourt {Somme), rue Taranne, ^3. 

DuMARCHÉ {Aîn\ rue Jacob, n. 7. 

Le C^ DU Parc {Manche), rue de Sèvres, n. 23. 

Le B°^ DuPERREUX {Bas-Rhin), rue du Hazard , n. 5. 

Du Pille (0/5^), rue Croix-des-Petifs-Champs, n. 3i. 

DuPLAN ( Gers), rue Jacob , n. 3. 

DuPLEssis DE Grénédan {llle-et-V Haine), rue de Courty, 
hôtel de Mayence. 

Le M'* DuPLEssis de Grénédan {Morbihan), r. de Courty, 5. 

Le C**^ Dupont {Charente), aux Thermes, barrière du Roule. 

Dupont {Seine), rue du Helder, n. i3. 

Durand (Moselle) , rue Saint-Honoré, n. 337. 

Durand-Durepaire {Dordogne), rue du Colombier, n. 28. 

Durand d'Elecourt (Nord), rue de Richelieu, 3i. 

Durand (Franc.) {Pyr.-Orient.), rue Basse-du-Rempart , 3o. 

Le B°° Durand-Fa J ON {Hérault). 

Le Chev. Duranquet de Chalus {Puy-de-Dôme) , quai de 
Béthune , n. i4. 

DussoL (Lot), rue des Petits-Augustins, hôtel d'Orléans. 

Dussumier-Fonbrune {Gironde), rue Saint-Honoré, n. 348. 

Le V^ Dutertre (Pas- de-Cal.), rue N.-de- Luxembourg, n. g. 

Le B°^ du Teil (Moselle) , rue de Cherche-Midi, n. 18. 

Le C** d'Effiat {Indre-et-Loire), rue de Grenelle St.-Germ. 1 17. 

Emonin (Doubs)t rue de Courty, hôtel de Condé. 

Le C^ d'Erceville (5^/«^-^/-Mtfr/z^), rue de Grencile-St.-G. 33. 

De Fadatte de Saint-Georges {Aube), quai Voltaire, n. 5. 

Le Chev. ¥ avh.e {Seine-Infirieure ) , rue de Condé , n. 26. 

Le B"" Favard de Langlade {Puy-de-Dôme) rue de l'Uni- 
versité, n. 34. 

De Feligonde (Puy-de-Dôme), quai deBéihune , n. 14. 

Le Chev. de Figarol (Hautes-Pyrénées), rue du Bac, n. 66. 

9' 



l32 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

M" DE Flamabens [Gers], rue du Vieux-Colombier , n. 2g. 

De Flaujac {Lot). 

Fleuriau-de-Bellevue {Charente Tn/.), r. St.-Florentîn, i5. 

De Fontenay [SaÔTie-et-Loir3\ rue du Colombier, n. 26. 

Le M^' DE FoRBiN-DES-lssARs [Faucluse), rue de ia Ville-1'E- 
vêque, n. 2.^. 

Le M'' De Foucault {Loire-Inférieure), rue de Bourbon, n. 7. 

Le C^*^ De Fougières ( Cher) , rue Caumartin, n. 7. 

Fouquerand ( Côte-d'Or ), rue Saint-Monoré. n. 36i. 

FouQuiER-LoNG {Seine~Irijèrieure\ rue B. du Rempart, n. 28. 

FouRNAS (io/>^), rue J.-J. Rousseau, n. 3. 

Le B^" DE FouRNAs-MoussouLENs {Aude)^ rue Neuve-Saint- 
Rocb, bôtel d'Athènes. 

Le M'* DE Fraguier ( Seine- et-Oise), rue Chapon, n. 6. 

De Frénilly ( Loire-Infér. ) , rue du Marché-d'Aguesseau, n, i . 

Le M^ DE Froissard {Jura), rue de Greneiie-St.-Germ., qcS. 

De Fumechon ( Eure ), rue Royale, n. 12. 

Le V^DE FussY {Cher), rue de Rivoli , n. 4. 

Le \^ DE Galard-Terraube {Gers), rue HilierinBertin , n. 8. 

Gautier {Gironde)^ rue Caumartin , n. 28. 

Gazan {Eure), rue de Bourgogne, n. 28. 

De Genis ( D ordonne). 

De Gères {Gironde)., rue de Richelieu, n. 12. 

Le C*^ DR GestAs {Basses-Pyrénées), rue et hôtel de Courly. 

GiLLET {Marne), rue et hôtel Louis-le-Grand. 

Le C^ DE GiRARDiN {Seine-Ln/érieure), rue Blanche, n. 26. 

Le C^ DE Goî^TAUD-BlRON ( Orné) , rue S. -Dominique, 70. 

Le ]\r' DE GouRGUES {Tarn-et-Garonne) , rue de ia ville- 
l'E vêque , n. 33. 

Le Y*'' DE GouRGUES {Gironde). 

De Gozon {Lot). 

Le C**' DE Granoux {Ardèche), rue de la Planche, n. 17. 

Haas de Belfort {Haut-Rhin ), rue du Hazard, n. 5. 

Halgan {Morbihan ) , rue Royale, n. g. 

Le O"" DU Hamel ( Gironde) , rue des Saints-Pères, n. 46. 

Le V*'' d^Harcourt {Seine-et-Marne) , rue Royale, n. i3. 

Le V*'' Harmand D'ABANcouRT(y^/'^^/z/z^5), r. de Bourbon, 4^. 

D'Haudicourt {Oise), rue Saint-Thomas-du-Louvre, n. i5. 

Haudry DE SoucY [Seine-et-Oise), rue Louis-le-Grand, n. 25. 

D 'H AUTERocHK ( Hérault ). 

Hay {Yonne) , rue de Paradis, n. aS, faub. Poissonnière. 

Du Hays {Pas-dr-Cu/ais), rue d'Auiboise, n. i. 

Hennés SY ( Charente), rue Saint-Marc, n. 12. 

Le V*^ Hérîcart de Thury ( Seine), rue Poultier, v. 7. 

Hersart de la Villemarqué {Finistère), rue du Vieux- 
Colombier, n. 29. 

Le Chev. de Hercé {Mayenne), rue d'Enfer, n. i3. 

Hocquart {Haute-Garonne), rue Neuve-des-P.-Champs, 76. 

Le C** D'HoFFELiZE(Théobald) {Meurthe), rue Richepanse , 7. 



CHAMBRE DES DlÎPUXris. 1 33 

Le C" d'Hoffelize ( Moselle ), rue de la Paix , n. G. 

Le B°" DE LlIoRME {Rhône), rue Godot, n. 3. 

HuERNE DE PoMMEusE [Seine-et-lMarne) ^ quai Maiaquais, n. 17. 

HuMANiN [Bas-Wiin), rue INcuve-Saint-Augiistiii, n. 46» 

Le B"" Hyde de Neuville (Ni'èi're) , rue de Seine , n. 85. 

Le C^ d'Lmécourï [Meuse), rue Boudreau , n. 1. 

Jacquinot Pampelune {Tonne), rue de la Ville-l'Evêque, n. i/»^ 

Le B°" Jankowitz ( Meurthe\ rue Jacob , n. uS. 

De Joffrion ( Vendée ) . 

Josse-Beauyoîr [Loir-et-Cher) ,rue de Tournon , n. 12. 

Le 0« DE JuiGNÉ [Loire^Infèr^ ^ rue de la Ville-l'Evêque, 3. 

Le O^ DE Kergariou [Côtes-du-Nord)^ rue Taranne , n. 8. 

Le C^ de Kergorlay {Manche), rue Saint-Dominique, n. 40. 

De Kerjégu [Côtes-du-Nord), rue Saint-Iionord , n. 353. 

De Kérouvrion [Finistère), r. S^*'-Hyacintlie, St.-IIonoré, 10. 

Knopff ( Haut Rhin ). 

Koechlin ( Haut-Rhin), rue du Sentier , n. i3. 

Le C^*^ DE Labasèque [Nord), rue de Grenelle-St.-Germ., 16. 

L'abbey-de-Pompieres [Aisnes ), rue N.-des-P.-Champs, Gj. 

Le M'" de Labûëssière [Morbihan), rue Saint-Honoré, n. 33G. 

Le B°» DE La Bouillerie , ( Sarthe ) , à la liste civile , place du 
Carrousel. 

Le p^ DE La Bourdonnaye [Maine-et-Loire), rue de Belle- 
Chasse , n. 22. 

Labretonnière ( Drôrne) , rue de Gaillon, n. 3. 

De Lacaussade [Lot-et-Garonne), 

Le M^' DE Lacaze [Landes), rue de Bourgogne, n, i/^ 

Le B^" DE Lafont [Lot-et-Garonne), rue de Provence, n. 21. 

Le C'^ DE La Fruglaye (F/>//.ç/^/^), rue de Bourgogne , n. 14» 

Le Cliev. de La Grandyille [Ardennes\ rue Jacob , n. 7. 

De Lapanouze [Seine) , rue du Faub.-^aint-Honore , n. 29* 

De Lapasture [Eure) , rue Richepanse , n. 7.. ,^„ 

Le V^'^deLapeyrade (/im/tt//). _ u 

Le C^ DE Lapotherie [Maine-et-Loire), rueSt-Guiilaume, n. i u 

De Lardemelle ( Moselle) , rue St-Thomas du Louvre , n. ^8. 

De Laroche-Saint-André (Vendée),!, de Greneile-Si.-G.117. 

De Lastours( Tarn ), rue Yerneuil, n. 3i. 

Le O de Latour-Dupin-La-Charce {Seine-et-Marne) , rue 
du Faubourg-Saint-Honoré, n. 84. 

Le M^'' de La Laur encie [Charente), pi- de la Ville-l'Evêque, 35. 

Le C^ de Laurencjn [Rhône), rue Saint-Florenlin ,n. 8. 

Lebeau [Seine-et^Oise), rue du Cherche-Midi, n. 19. 

Lebeschude Chamvsavi-h [Hle-et Vilaine). 

Le Chapellier de Grandmaison [Eun-el-Loir) , rue des 
Frondeurs, n. 6. 

Leclerc (Léon) [Mayenne), rue Mazarine , n. 44- 

Leclerc [Meuse), rue de la Michodiére , n. 7. 

Leclerc de Beaulieu ( Mayenne ) , rue du Bac , n. 1 20. 

Le Dissez-Penanrun [Finistère), vue de Richelieu , n. 20. 



l34 THAMBRE DES DltPUTÉS. 

Le Chev. Legonidec ( Orne) , rue HiHerin-Bertin, n. 4» 

Lemoinedes Marres {Manche), r. de Rivoli, hôtel deBreleuil. 

Lepaige ( Vosges), rue de Beaune, n. 5. 

Leroux-Duchatelet [Pas-de-Calais'), rue des SS.-Pères, 63. 

Le B"" Leroy {Seine) , rue Taitbout , n. i8. 

Letissier {Indre-et-Loire) , place Vendôme, n. 8. 

Levesque {Loire-Inférieure) , rue Saint-Honoré , n. 35:i. 

Le C*^ Leviste de Montbrian {Ain), rue de la Paix, n. lo. 

De Leyval {Puy-de-Dôme), rue Jacob, n. 12. 

Le V*^ DE Lézardière {Fendée), rue de Courty, n. 7. 

LizoT ( Eure ) , rue de Grenelle-Saint-Germain , n. 4o. 

LoissoN de Guinaumont {Marne), rue de la Planche, n. 19. 

De Longuève ( Loiret ) , rue de Bourbon , n. 7. 

Le C*^ DE Louvigny {Sarthe) , rue de l'Université, n. 77. 

Le O^ de Lur-Saluces {Gironde), rue de Bourbon, n. 78. 

De Lyle-Taulane {Far), rue des Saints-Pères, n. 41. 

Le C^ DE Malartic {Seine- In fér,), rue des P.-Augustins ,17. 

De Macquillé {Maine-et-Loire), rue Ventadour n. 4. 

Marchand- Colin ( Moselle ), rue Lepelletier , n. 6. 

Le Chev. de Margadel {Morbihan), rue Neuve-des-Petits- 

Champs, n. 76. 
Le M'* DE Martainville {Seine-Inférieure)^ rue de la Chaus- 

sée-d'Antin , n. 20. 
De Martignac {Lot-et-Garonne ), rue de Choiseuil , n. 2. 
Martin de Villers ( S.-Inf), rue du Faub. St.-Honoré, 3. 
Masson ( Aube) , rue du Mont-Thabor , n. 19. 
De Méaudre {Loire)^ rue Saint-Nicaise, hôtel du Rhône. 
De Meaux {Loire), rue de l'Université , n. 36. 
Le B"" Méchin {Aisne) , rue du Faub. St.-Martin , n. 8«. 
Le C*^ DE Meffray ( Isère ) , rue de Miromesnil , n. 34. 
Mestadier {Creuse)^ rue de l'Université, n. 10. 
Le Chev. Meynard ( Dordogne ) , rue Cassette , n. 27. 
DeMieulle {Basses- Alpes), rue S.-Honoré, n. 274. 
Le C*^ DE MiRANDOL ( Dordogne)^ rue de Seine , n. 47. 
De Miron de Lespinay {Loiret), rue de Richelieu, n, 17. 
De Monceaux ( Manche ), rue et hôtel Sainte- Anne. 
Le C'^ DE MoNTBEL ( Indre) , Boulevart de la Madeleine, n. 
Le C*^ DE MoNTBRON ( Eautc-Vienne ), rue de Courty, n. .S. 
Le \^ DE MoNTBRUN {Pasdc-C alais ) , rue de Beaune, n. 7. 
De Montfleury {P -de-Dôme). 

Le C*'' DE M0NTMARIE ( Haut-Rhin ) , rue d'Artois, n. n. 
Le Prince de Montmorency {S.-Inf). rue de la Planche, 7. 
De Mortillet {Isère ), rue Saint-Honoré, n. 352. 
Le C*^ de Mostuejouls (^p^jro/z) , rue N.-D.-des-Vict. n. 5. 
Mousnier-Buisson {H.-Vienne), rue Cassette, n. 18. 
Le M^' de la Moussaye {Côt.-du-Nord)^ rue de Miromesnil , 28. 
Le M" de Moustier ( Doubs). 
Le C*^ DE MuYssART {Nord), rue et hôtel Bailly. 
Le M*' DE Neuville {Calvados), rue Casliglione , n. i . 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 1 35 

NicoD DE RoNCHAUD {Juru^, rue Jacob, n. 12.. 
Le M'" DE NicoLAÏ {Aisne), rue Roquëpine, n. lo. 
Le C*^deNoailles (Alexis) {Corrèze), pi. du Pal.-Bourbon, 96. 
Le C^ DE NoAiLLEs (Just) {Meurthe), r. du F,-St.-Honoré, 90. 
Ollivier {Seine) , rue du Faubourg Montmartre , n. by. 
D'OuNous {Ariège ) , rue de l'Eperon , n. 10. 
Pardessus {B .-du-Rhône), kVÉc. de Droit, pi. S*«.-Geneviève. 
Le V**" DE Parel-d'Espeyrut {Corrèze). 
Le O^ DE Partouneaux {Far) , à l'Ecole-Militaire. 
Paul de Chateaudouble {Far), rue de TOratoire, n. i. 
Pavy ( Rhône ), rue Vivienne , n. 3. 
Peraldi ( Corse ), rue du Hazard , n. 5. 
Perrier (Casimir) {Seine) , r. Neuve-de-Luxembourg , n. 27. 
Petit-Perrin ( Haute-Saône) , rue de la Sourdière, n. 4- 
Petou {Seine-Inférieure) , rue de Valois, hôtel de l'Europe , 
. Cour des Fontaines. 
Le C^ DE Peyronnet ( Gironde ) , au Ministère de la Justice. 
PiET {Sarfhe), rue Thérèse , n. 8. 

Le C^ DE PiNiEux {Eure-et-Loir) , rue des Capucines, n. 9. 
Le B°^ DE PiNTEViLLE DE Cernon {Seine-et-Mame ) , rue de 

la Planche, n. 19. 
LcM^Planelli de la Valette {Isère), rue St.-Honoré, SSy. 
De Pommerol(Zo/>^), rue des Saints-Pères, n. 63. 
PoTTEAu d'Hancardrie {Nord), rue de Bourbon, n. 49. 
FoYDAvANT [Pyr -Orient.) , rue des Champs-Elysées, n. 8. 
Le M^ de Pracomtal {Nièt^re), rue de Grenelle Saint-Ger- 
main , n. 95. 
Le C**" DE Preissac ( Tarn-et Garonne), rue Jacob , n. 12. 
Préveraud de la Boutresse {AlIier)Tue des SS. -Pères, 01. 
Le B°" de Puymaurin [Haut.-Gar.) , Hôtel des Monnaies. 
Le C*'' de Quélen {Côtes-du-Nord) , à l'Arcbevëché. 
Le C^ de Quinsonnas (Isère) , boulevart Montmartre, n. 8. 
Le B°° DE Ranchin {Tarn). 
Raudot {Tonne), rue Taranne, n. 23. 

Rayez {Gironde), hôtel de la Présidence, rue de Bourbon, SS. 
Le B''^ DE Ravinel {Vosges)., rue Saint-Honoré, n. 336. 
Reboul [Faucluse), rue du Bac, n. 17. 
Regnouf DE Vains ( Manche ), rue des Saints-Pères , n. 79. 
Le Chev. de Regourd de Vaxis [Lot). 
Le V**^ DE Remond {Ardennes), rue de la Chaussée-d'Antin , 20. 
Renaud [Morbihan), rue Neuve-Saint-Roch , n. 23. 
Renouard de Bussières {Bas-Rhin), rue Saint-Lazare, n. 88. 
Revelière {Loire-Infér.). à l'Estrapade, rue de Vaugirard , 34. 
RiBARD [Seine-Inférieure), rue Jacob, n. 9. 
De Ricard {Gard), rue Saint-Germain-cîes-Prés , n. 5. 
De Ricard {Haute-Garonne), rue de l'Université , n. 1 13. 
Richard d'Aboncourt {Vosges), au palais Bourbon. 
Le C^ DE RiocouRT XMeurthe), rue Jacob , n. 18. 
Le O^ DE RivAROLA {Corse). 



l36 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

LeM''DERocHEMORE [Indre-et Loire), rue SainMIonoréjSSj. 

Le C^'=DERocHEPLATTE(lo/>^/),rue(leGrenelle-S.-G., n. ii. 

Roger {^Haute-Marne^ , nie Coq-Héron , n. lo. 

Le C**" DE RoNcuEROLLEs (Charles) (Eure), rue de Bourbon. 1 9. 

De Rosny {Pas-de-Calais), rue de Seine, n. 89. 

B"" Des Rotours (Or/zéf), aux Gobeiins. 

Le C*^'' DE RouGÉ {Somme), rue de Yarennes. n. 19. 

Rouillé de F'ontaine [Somme), rue du F.-St.-Honoré ,112. 

Rousseau [Sarihe), rue du Jardinet-S.-André-des-Arcs , n. 1 1. 

De Roux {Bouches-du-Rhône). 

Royer-Collard [Marne), rue d'Enfer, n. 20. 

Le ¥**= Ruinart de Brimont {Marne), rue de l'Université, 7. 

Le Chev. de Saint-Blanquat {Arrièf^e), rue Coq-Héron , 12. 

Le V**' DE Saint-Chamans {Marne), rue Caumartin, n. 4- 

Le C*^ DE Saint-Cricq {Basses-Pyrénées\ rue Royale, n. 3. 

De Sainte-Marie {Nièire), rue de Grcnelle-St.-Germ. , 34. 

Le V**" DE Sainte-Maure [Haute-Marne), r. de Bourgogne , 7. 

Le V**^ DE Saintenac {Aniège). 

Le M'^ de Saint-Géry {Tarn) , rue Godot, n. 26. 

Le C^ DE Saint-Légier {Charente-Infer.), rue Duphot, i. 

Le C*^ DE Saint-Luc {Côtes-du-Nord), rue Jacob, n. g. 

Le C^*= DE Saint-Marsault {Char.-Infér.), rue de Grenelle- 

Saint-Germain , n. 20. 
Le C^' DE Saint-Martial [Cantal) , rue Traversière-Saint- 

Honoré , n. i3. 
Le C^*^ DE Salaberry [Loire-et-Cher)^ à îa Préfecture de Police. 
Le B™ Saladin [Meurthe), rue Duphot, n. 22. 
Sallier {Côte-d'Or) , rue du Grand-Chanîier, n. 6. 
Sanlot-Baguenault {Seine), boulevart Poissonnière, n. 17. 
Le G^^ Sapinaud [f^endèe), rue de l'Université, n. 71. 
Le B"^ Sarret de Coussergues (/fm/w//), r. St.-Honoré, 377. 
De Saulty {Seine- et-Oise), rue des Moulins, n. 19. 
Saunac [Côte-d'Or), rue Richepanse , n. 7. 
Le C'^'^ Sëbastiani {Aisne), rue du Faub. St.-Honoré, n, 55. 
De Seguret [Aveyron), rue de Belle-Chasse, n. 2^. 
Serpillon {Saône-et- Loire), rue du Colombier, n. 12. 
De la Servette {Ain), 

Le C^^de Sesmaisons [Loire-Infér.), rue de Bourbon, n. 79. 
Le C"^ Sévère de la Bourdonnaye {Ule-et-V Haine), rue de 

l'Université, n. 36. 
Simon {Moselle^ , rue Chantereine , n. 4- 
SiMONNEAu {Eure-et-Loir) , rue des Petits-Augustins , n. 26. 
De Sirieys {Lot) , rue desSaiuts-Pères , n. i3. 
Strapforello {Bouches-du-Rhône) , rue du Doyenné, n. 3, 
Tailhandier (Indre)^ rue Sainte-Anne, n. 2.-;. 
Tardif {Cahados) , rue du Petit-Carreau, n. i3. 
Terrasson de Montleau {Cliarente), 
Le M'" Terrier de Santans {Doubs), rue de l'Université , 36. 
LjC Chcv. Tessières DEMiREMOî^T(Zf<?r^), rue Richepanse, 7. 



CHAMBRE DES DÉPUTAS. 187 

Le Chev. de Thésan {Gers^, rue Jacob, n. iG.- ^ • 

Le C*'' DE Thtard {S(iône-et-Loire\ rue d'Anjou-S.-Honoré, 19. 

Thiboust du Puisact {Orne), 

Le C^ Thomas siN de Bien ville (Haute-Marne) , rue Neuvc- 

S.-Roch , n.a3. 
T1XIER de La Chapelle [Creuse)^ rue de Beaune, n. 7- 
Le M'* DE Trame COURT {Pas-de-Calais) ^ rueTaranne, t\. 2.1. 
De Trégomain [î Ile-et-Vilaine), r. de Courty, hôt. de Mayence. 
Le B°" de 1lKE^(1\5Klye [Puy-de-Dôme). 
Le B''° DE Turkeim {Bas-Rhin), rue Sainl-llonorë , n. 3c2. 
De Turmel {Moselle), rue du Colombier, n. 22. 
Le C^^ DE Valon {Corrèze), rue N.-de-Luxembourg, n. 16. 
De Vandœuvre {Aube)^ rue Royale, n. 12. 
Van-Merris Hynderick {Nord), rue du Bac , n. 9. 
Varenne de Fenille {Ain), rue Jacob, n. 7. 
De Vassal de Monviel {Lot-et-Garonne) , rue des Bouche- 

ries-Saint-Honoré , n. 3. 
De Vassé {Fendée), rue du Marché-Saint-Honoré , n. 4- 
De Yatimesnil {Eure), rue de Grenelle St.-Germain, n. 117. 
Le C^ DE Yaublanc (Calmdos) . rue du Bac, 11. 95. 
Le M'^DE Vaulchier {Jura), rue Montmartre, à la direction 

générale des Postes. 
Le C'^'^ DE LA ViEUviLLE {lllâ-et-Filaine ) , place du palais 

Bourbon , n. 85. 
Le C"= DE Y iLLÈLE {Haute-Garonne)^ au Ministère des Finances. 
Le M'* DE Villeneuve {Basses- Alpes), rue de l'Université, i3. 
Le C*'' de VoGÏfÉ {Ardèche), rue de Joubert , n. a8. 
Le B*^^ DE Wangen {Bas-lihin) , rue et hôtel de Rivoli. 
YvER {Manche) , rue Cassette , n. 16. 

Secrétaires-Ptédacteurs, 

M. Aimd-Marlin , au Palais de la Chambre. 

M. Victor Couchcry , rue de Bourbon , hôtel de la 'Présidence , n. 88. 

Messagers. d'Etat. 
M. Giraud , aîné. M. Caron. ' 

Huissiers. MM. 
Stassin *^, i". Berlholot. Jeunesse. Tourncmîac. Sal. 

Jean. Saint-Eloy. Gauthcron. Chambc. Balza. 

BUREAUX. 

Trésorerie et Archives. MM. 



Proces-Verbaux. MM. 

Aimé-Martin ^ , Chef. 
R a f fi n , Sous- Chef. 
Savary, premier Commis. 

Secrétariat général. MM. 
Alcreaud , Secrétaire-général. 
Dauchami) , Sous-Chef. 
Hébert, premier Commis. 



Doulcet ^ , Trésorier- À rchii'iste. 
Ramond de la CroiscUe, Sous-Chcf. 

Bibliothèque.' Wi^l. 

Druon ^ . Bibliothécaire. 

Roger de Caux ►J*, Sous-B ibliothéc- 

De JoJy, Archilectc ^ rue Hameau, 8 



QUATRIÈME PARTIE. 

Administration générale. 

CHAPITRE PREMIER. 

Départemens Ministériels. 



SECTION PREMIÈRE. 



DÉPARTEMENT DE LA .JUSTICE (i), 
Place Vendôme, 

Messire C^^ de Peyronnet ( G. O. ^ ) , Garde-des-Sceaux 

Ministre et Secrétaire d'Etat, 

L'organisation et la surveillance de toutes les parties de 
l'ordre judiciaire. 

L'organisation et le régime du notariat. 

Les ordres et les instructions à transmettre aux Cours Roya- 
les et aux Tribunaux, pour l'exécution des lois et réglemens. 

La correspondance habituelle avec les Procureurs généraux 
et Procureurs du Roi sur tout ce qui est soumis à l'action ou 
confié à la surveillance du ministère public. 

Les rapports au Roi sur les matières de législation, sur 
l'administration de la justice , sur les conflits entre les autorités 
administratives et judiciaires, sur les demandes de dispenses 
d'âge pour fonctions publiques , de dispenses d'âge et de parenté 
pour mariage, sur les demandes en naturalisation, etc. 

Le rapport des recours en grâce , commutation de peine , 
réhabilitation, etc. 

Les dépenses de l'ordre judiciaire. 

L'Imprimerie Royale et l'envoi du bulletin des lois , etc. 

Le Conseii-d'Etat, lorsqu'il ne délibère pas en présence du 
Roi, est présidé par M. le Président du Conseil des Ministres, 
et, à son défaut, par M. le Garde-des-Sceaux. 

Le Garde des Sceaux préside les deux sections du Comité 
contentieux (2). 

Il exerce , relativement à la Cour des Comptes , toutes les at- 
tributions déterminées par l'Ordonnance du Roi , du s5 juillet 
1814. 

(i) Le Ministre donne sas audiences tous les vendredis , depuis midi jus- 
qu'à trois heures. 

Le public n'est admis dans les Bureaux , place Vendôme , n. 17, que le ven- 
dredi , depuis deux heures jusqu'à quatre. 

Le Bureau des légalisations est ouvert tous les jours de midi à 2 heures, 
excepté les dimanches et fAies. 

(2) Voir ce Comité, page 92. 



I 



DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE. ^ 189 

Il peut nommer les Conseillers qui doivent siéger , soit 
comme Présidens, soit comme Juges, aux Assises. 

Les décisions des Cours royales qui prononcent ou con- 
firment la censure avec réprimande ou la suspension provisoire 
d'un Juge , ne sont mises à exécution qu'après avoir été approu- 
vées par le Garde-des-Sceaux, lequel p(3ut aussi mander auprès 
de sa personne les Membres des Cours et Tribunaux , ainsi que 
les Officiers du ministère public , à l'effet de s'expliquer sur les 
faits qui pourraient leur être imputés. 

Les mesures de discipline arrêtées par les Cours et Tribu- 
naux, contre les Officiers ministériels, sont également sou- 
mises à l'approbation du Garde-des~Sceaux. 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 

M. le B°'^ de Crouseilhes (0. ^ ,) MaîU des Req. Secret -gén. (i ). 

Surveillance directe de tout le travail du Ministère ; Révision des affaires 
destinées à être soumises à la décision du Ministre. Enregistrement et distribu- 
tion des dépêches ; Archives ; Affaires renvoyées par le Ministre au Secrétariat- 
général. 

Bureau de l'Enregistrement des Dépêches. 

M. Brocard, CÂe/, 

Analyse et enregistrement its dépêches , renseignemens, légalisation des actes 
civils et judiciaires pour les Colonies et l'éf;ranger. 

Bureau des Archives. 
Première Section, Place Vendôme, n. 17. 

M. De Laigue ^ , C/ie/. 

Dépôt ùes minutes et expéditions des loir. , ordonnances royales, etc.; for- 
mation et révision du Bulletin des lois ; coiaservation du registre authentique 
destiné à constater l'époque de la réception , au Ministère, du Bulletin des lois; 
conservation des tableaux de publication ; dépôt des types, des timbres et sceaux 
des diverses autorités et administrations du Royaume ; garde et apposition du 
timbre du Ministère de la Justice ; répertoire des décisions du Ministère de la 
Justice. 

Deuxième Section , Galerie du Louvre, 

M. Bary ^ , Chef. 

Conservation des archives de l'ancienne Secrétairerie d'Etat. 

CABINET PARTICULIER DU MINISTRE. 
M. Delpech , Secrétaire particulier. 

L'ouverture des dépêches à l'arrivée. Les affaires réservées. Les demandes 
d'audience. — Les objets de correspondance qui n'appartiennent exclusivement 
à aucun bureau. Les demandes de décorations. 

DIRECTION DU PERSONNEL. 

M. Uives ^, Directeur. 

-. (i) Le Secrétaire-général reçoit MM. les Magistrats les lundis, mercredis 
I et vendredis , de 3 à 4 heures. II accorde des audiences particulières lorsque la 
demande lui en est faite par écrit. 



l4o DÉPART FMENT DE LA JUSTICE. 

BUREAU DES COURS. TRIBUNAUX DR PREMIÈRE INSTANCE 
ET JUSTICES DE PAIX. 
M. Thomassy, Chef. 

Personnel et discipline dos Cours, tribunaux, Justices de paix. 

BUREAU (les Tribunaux de Commerce^ Notaires et Officiers 
ministériels. 
M. Dorigny, C/icf j M. Joye , Sous-Chef 

Renouvellement pe'rîofiiqutî et înslilulions des Tribunaux de commerce. Re'- 
girae et organisation du Notariat Personnel des Notaires, Avoues, Commis. - 
pri.seurs et Huissiers. Police et discipline à&i Notaires et des Officiers Ministériels. 

DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES. 

M. le Présidenl de Maillier -^ , Directeur. 

M. Poinsinet de Sivry , Chef de bureau. 

Execution des lois et rc'ii;lemcns sur le roulement , la police et la discipline 
dos Cours et Tribunaux en ce qui concerne la marche du service et l'expédition 
è.^% affaires; examen ces, plaintes et réclamations de toute nature relatives au 
jugement des procès civils; conflits entre les autorites adminislralivcs et jadi- 
ciaîres en matière civile : tableaux et police de l'ordre des Avocats. Ktat civil ; 
rangs; et préséances ; la correspondance , i" avec le Ministre dos Affaires 
étrangères , concernant les droits des étrangers ; et ceux des sujets du Roi ; 2'^ avec 
le Ministre des Finances , sar l'application des lois fiscales en matière civile. 

DIRECTION DES AFFAIRES CRIMINELLES ET DES GRACES. 

M. Guerry de Champneuf :^', Directeur, 

Premier Bureau. Justice criminelle et correctionnelle. 
M. de Dalmas , Chef. 
M.deMartonne, \ ^ ^j r 

, Uuperron. ) -^ 

La poursuite des crimes ; la surreillance générale de Tinstrurtion des procr- 
dures et des jugcmens en matière criminelle; les questions relatives aux Cours 
d'assises, aux Tribunaux militaires et maritimes; les extraditions; la pour 
suite des délits de police simple, et correctionnelle, notamment des contraven- 
tions relatives à la police rurale et forestière , aux douanes, aux oclrois muni- 
cipaux, et autres contribution» indirectes , etc. 

Deuxième Bureau. Grâces et cassation. 
M. Brosselard , Chef 



T./ T) r . ' > Sous-Chefs. 

M. iJessiercs, j •' 



Les travaux concernant les recours en grâce ou en commutation de peine . et 
les demandes en réhabilitation; l'envoi à la Cour de Cassation des mémoires, 
procédures, jugemens et arrêts en matière criminelle, correctionnelle et de 
police ; le renvoi des arrêts de la Cour de Cassation. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ. 

M. Roiïier ^,, Directeur. 

Premier Bureau. 
M. Moulnier , Chef. 
M. Sahuc, Sous-Chef, (1»" Section). 
M. Vaudremcr, idem ^ ( a* Section ). 



DlâpARTÉMENT DS I4A JUSTICE. l4i 

Formation au compte et du projet de budget; re'partition des cre'dits logisia- 
lifs ; demandes de fonds, ordonnances de paiement, tenue des écritures en 
parties doubles; examen des comptes rendus par les Préfets ; Irallcmcns des 
Ministres d'Etat ; dépenses du Conscil-d'Etat , de l'Ordre judiciaire et de 
l'Administration centrale ; correspondance relative aux menues dépenses et 
frais de parquet des Cours et Tribunaux; liquidation et paiement des pensions 
de retraite, examen du compte des fonds de retenue , rendu par la Caisse des 
dépôts et consignations 5 reddition du compte des pensions à la Cour des comptes. 

Deuxième Bureau. 
IVT. Duport , Chef. 
M. Limoge , Sous-Chef. 

Vérification et régularisation des frais de justice en matière criminelle, cor- 
rcclionnelle et de simple police , etc. 

M. Krauth , Payeur des dépenses Intérieures du Mini s l'ère. 
COMMISSION DU SCEAU. 

Monseigneur le Garde-des-Sceaux, Président. 

Membres de la Commission. Messieurs , 
Tercier ^, rue Cullure Ste. Catherine, 3o, ) 
S, S. le Vicomte Dambray ^, Pair de France^ I Conseillers 

au Luxembourg. / d'Etat, 

Henri de Longuêve (0. ^), rae de Bourbon. 7, ; 
Anisson-Dupéron ^, rue d'Anjou S. H., 4-^, S 
Le B"^ Débonnaire de Forges ^, rue de TUni- 1 ,* ., ^ , 

versité,n.5r,, \ ^^"j^ rendes 

Le O^ de Resseguier ^ ^, rue An Helder, 20, ( ^^^Q^^^^^^- 
Le C^ de Kersaint ^ , rue de Richelieu , 97. j 
Commissaire du Roi. 

M. le C*« de Pastoret (C. ^), Conseiller d'État, place 

Louis XV, n. G (i). 
M. Cuvillier ^, Secrétaire-général (^2^). 
M. Petit ^ , Trésorier, rue de la Paix , rt. i4 (3). 

La Commission est chargée de prononcer sur toutes les demandes relatives aux 
collation , confirmation , reconnaissance et vérification de titres ; aux conces- 
sions d'armoiries ; à l'érection desmajorats, aux dotations, et, par suite, à l'ex- 
pédition des brevets d'inscription des successeurs des titulaires ; elle est chargée 
également du sceau des lois , des lettres-patentes , des diplômes pour déclaration 
de naluralité , dispenses d'âge , de parenté pour mariage , autorisation de service 
chez l'étranger , etc. , etc. L'instruction et la préparation de ces affaires se font 
à la diligence de M. le Commissaire du Rdi , et les décisions sont rendues sur 
st& conclusions. 

(i) M. le Commissaire du Koi donne ses audiences particulières lorsqu'on 
en forme la demande par écrit , en indiquant l'objet dont on veut l'entretenir. 

(2) Le Secrétaire-général reçoit tous les jours (le samedi excepté) , à doux 
heures, place Vendôme , n. 17. 

(3) Les bureaux de la trésorerie du Sceau sont ouverts tous les jours non 
fériés, depuis 9 heures du matin , jusqu'à 2 heures après midi, excepté les 
lundis ot samedis. 



1^2 DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE. 

Les requêtes ne peuvent être présentées que par MM. les Uéfe'rendaircs qui 
sont chargés exclusivement de la poursuite de toutes les affaires sur lesquelles 
la Commission du Sceau est appelée à délibérer. 

La Commission tient ses séances dans l'hôtel du Ministère. 

BUREAUX DU SCEAU. 

M. Cervot, Chef. 

Rédaction des procès-verbaux ; distribution et surveillance du travail d'ex- 
pédition; classement et conservation des archives de la Commission, etc. 

Les Bureaux sont place Vendôme , n. 17. Ils sont ouverts tous les jours i 
MM. les Référendaires , et au public , le vendredi de chaque semaine, à midi. 
M. Margry, Peintre des Armoiries. \ M. Moreau , Scelleur. 
M liioWcï ^Orai>. de la Chancelicrie.\ M. Poincclet , Cirier. 

MM. Lécrivain et Foumier , Officiers du Sceau. 

Référendaires. Messieurs, 

Belliard j^ , rue du Marché Sainl-Honoré , n. 4. 

Geoffroy, rue Guénégaud, n. 17. 

Barbier- Daucour ^, rue d'Hanovre, n. :2i. 

De Bray-Valfresne (O. ^ ), rue Louis-le-Grand , n. G. 

De Laumoy jg< , rue Neuve-Saint-François, au Marais , n. 5. 

Bunel , rue Godot-de-Mauroy, n. n. 

Feugueray, rue des Deux-Ecus, n. 33. 

Thomassin de La Fortelle, rue Mont-ïhabor, n. 14. 

Vincent fds, rue Férou, n. 28. ^ 

Ozanne , rue Neuve-des-Petits-Champs , n. 39. 

IMPRIMERIE ROYALE 
(ancien hôtel Soubise, Vieille rue du Temple, n. 89). 

Nota. Les personnes qui désirent visiter V Imprimerie royale , seront ad-^ 
mises les Jeudis de i heure à 3 heures , sur l'autorisation de r Administrateur} 

Impression . distribution et débit des lois, ordonnances, réglemens et acte 
de l'autorité royale, des bulletins des arrêts de la Cour de Cassation, — Servie 
des Conseils du Roi , — du cabinet et des bureaux de la maison du Roi ; — Ira- 
pression des effets royaux et valeurs émises par le Trésor royal , — des billet 
de loterie, — moulage des cartes, — congés des troupes, — des brevets, — des 
timbres , — passeports , etc. — Service général de tous les corps de l'Elat,' 
ministères et administrations centrales et spéciales, dont les impressions sont 
payées sur les deniers de l'Etat. (Ordonnance du 23 juillet 1823 ). 

Impression des ouvrages de sciences et d'arts publiés aux frais du Gouverne- 
ment, en vertu d'une autorisation spéciale du Roi. — Impression aux frais des 
auteurs , sur autorisation spéciale de Mgr. le Garde-des-Sceaux , des ouvrages 
composés en tout ou en partie de caractères étrangers. 

( MM. les imprimeurs de Paris sont autorisés, par décision de Mgr. le 
Garde-de-Sceaux , à faire composer et imprimer à l'Imprimerie royale , la 
partie des ouvrages qu'ils auraient entrepris , dans laquelle il se trouverait des 
caractères orientaux, ou quelques-uns des signes particuliers qui existent dans la 
typographie étrangère de cet établissement ). 

M. DE ViLLEBois (O. ^), Maître de 5 requêtes j Administrateur, 
à V Imprimerie royale. 

Service général de l'établi.ssement sous les ordres de Mgr. le Garde-des- 



DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE. l43 

Sceaux. — Rapports avec le Minisire des Finances pour ce qui est relatif au 
mouvement des fonds et aux encaisses , — aux recettes et aux dépenses ; — avec 
les corps de l'Etat, ministères, administrations centrales, la cour ôes comptes 
et les receveurs généraux pour toutes les observations relatives à la surveillance 
du service de l'Imprimerie royale , aux mémoires à régler et aux comptes ren- 
dus. — Autorisation des dépenses. — Demandes d'autorisation pour des impres'- 
sions en caractères étrangers. 

M. Saint-Martin , Membre de l'Académie des inscriptions et belles- 
lettres. 

Classement des poinçons et des frappes des caractères Orientaux. — Direc- 
tion scientifique du dessin, de la gravure et de la fonte de ces caractères. — 
Révision des impressions en caractères étrangers. 

M. Aubert, Chef du Bureau de l'Administration. 

Préparation de la correspondance générale avec Paris et les dcpartemens. 
— Délégations au caissier, pour recevoir le montant des mémoires. — Détails 
du service intérieur. — Comptabilité des budgets. — Préparation des élémens 
du budget et du compte d'exercice. 

M. Doré, Chef du Contrôle général. 

Contrôle des délégations au caissier — Révision et enregistrement sommaires 
de toutes les pièces de recettes et de dépenses en deniers. — D'entrée et de 
sortie du matériel, — Enregistrement des autorisations de dépenses. 

M. Desenne , Chef de l'envoi des Bulletins des lois et arrêts de la 
Cour de Cassation (0, et de la distribution des impressions. — 
Chefs des Ateliers des travaux accessoires à l'impression , à 
l'Imprimerie royale. 

Distribution et envoi des Bulletins. — Distribution et envoi des impressions 
aux ministères, administrations et dans les départemens — Correspondance 
relative.— Surveillance supérieure des ateliers des travaux accessoires à l'im- 
pression et correspondance relative. 

M. Rousseau, Chef de la typographie, à l'Imprimerie royale. 

Direction et surveillance des ateliers de l'Imprimerie. — Réception des 
commandes ordinaires. — Envoi des épreuves. — Correspondance relative aux 
impressions avec les auteurs et les chefs du service des impressions dans les mi- 
nistères et administrations. 

M. Bergeret, Sous-Chef., conir. £^^ IM. Demango. Correcteur en chef pour 

Vexée ulio7i des travaux typograp. la typographie française. 

M. Yiuv&Tgcr^ partie d'art et fonderie. M. De la Grange, Correcteur pour la 
M. Bcaufils , Correcteur en chef pour I typographie orientale, 
la typographie française. \ 

(i) On s'abonne à l'Imprimerie royale pour te Bulletin à^s Lois, à raison de 
9 fr. par an ; — Pour les Arrêts de la Cour de Cassât. , sect. crimin. ou civile , 
à raison de 8 fr. par an , et , pour les deux parties , à i4 fr. — Le prix des abon- 
nemens , pour les départemens, doit être remis aux directeurs des postes. — Les 
sommes envoyées directement en effets de commerce ou autres , ne seront pas 
jre(ues à l'Imprimerie royale. 

Le dépôt de rimprimeric royale est le seul dans lequel le texte des lois et 
ordonnances soit authentique. — On y trouve toujours , soit des collections com- 
plètes par série, année ou volume, soit les numéros des Bulletins nécessaires 
pour les compléter — Il en est de même des Bulletins des Arrêts de la Cour de 
Cassation. 



l44 DÉPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANCtRES. 

M. Berlhevin, Consenmieur diimaiérîel ^ à l'Imprimerie royale 
M. Metman , Caissier ^ à Tlmprimerie royale. 

M. Laferrière , Chirurgien . médecin , attaché à F Imprimerie royale , rue d( 
Varcnnes ( faub. Saint-Germain ) , n. 3. 

Commission pour la direction des impressions orientales. (Exe'culion de !i 
décision du Roi, en date du 20 août ï8i4-) 

M. Abel Rcmusat ^ , ) membres j M. Raoul Rochettc ^ , ) membres 
M. Etienne Qualreraère , ) de l'Insl.lM. Saint-Martin ^^ , j de l'inst. 

.A/V\tJVVW>'VVV«AJt/««nn/%«/\/VinA/VVt/lA/VVVVVVVVVVVV«l%A/VVVVVVl/«/V%VVVV\. «/WWVWWWt.'WWt/VW ^w-x «n/««> 

SECTION II. 
DEPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, 

Boulevard des Capucines. 

S. E. Le Bo° DE Damas ( C. ^) ( G. O. >^ ) , Pair de France, 
Lieutenant-général^ Ministre et Secrétaire d'Etat. 

CABINET DU MINISTRE. 

Comptabilité. \ 

M. Brénier ^, Chef de division, honoraire. 

Secrétariat. 
M. Morel . Chef. 

DIVISION DES AFFAIRES POLITIQUES. 

M.Bourjot ^, Conseiller d'État, Chef 

M. le B°" de Boislecomte ^ , Sous-Chef. 
M. Désages ^ , Idem. 

DIVISION DES Affaires commerciales. 
M. Deffaudis ^, Chef 

M. Flur/ , Sous-Chef. 

chancelleries. 

Les affaires particalières des sujets du Roi en pajs étranger , cl des étrang 
en France. 

M. le C*« d'Hauterive (C. ^), Conseiller d'État, chef des chan 
ceileries et Garde du Dépôt des archives. 

M. Guérard J^, Sous-Chef. 

M. le B"" d'Hauicrive ^ , Sous- Chef honoraire y Garde des Traités. 

Bureau des Passeports et légalisation. 
M. de Lamarre , Chef 

Ce bureau est le seul ouvert au Public ; on peut s'y pre'scnler tous les jours 
depuis onze heures du matin jusqu'à quatre heures du soir , les dimanches et 
fêtes excepte's. 

Agence des affaires étrangères , à Marseille. 
M. Bollu , chargé de V Agence. 



\ 



DÉPART EMEINT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. 



:45 



Consuls généraux , Consuls et. Vice^Consuls des Puissances 
étrangères dans les Ports de France. 



Résidences. 



Par/s . . 
Marseille. 
Bordeaux. 
Le Hàtre. 



Messieurs , 



AUTRICHE. 



Bastia. 



DcRothschîId,^'.^ 
Kick , Consul-gén. 
Bethman, Cons.gén 
De la Haye le Bouïs , 

Cons. général. 
Cecconi , V.-Cons 



Résidences. 



Messieurs , 



DEUX-SICILES. 

Marseille et pour { Le Chev. Buccino, 
Islede Corse. . . \ Consul-général. 



GRANDE - BRETAGNE. 



Paris. . . , 
Bordeaux. 
Marseille. 
Le Hâtrre. 
Nantes. . 



Brest. .... 
Calais. . . . 
Lorieni. . . . 
Jsle de Corse. 

Cette 

Larochelle. . 
Dieppe. . . . 



Morier , Cons. gén. 
Scott , Consul. 
Tuïnbull , Consul. 
Gordon, Consul. 
Clayton(sir Richard) 

Consul. 
Perrier, Consul. 
Marshal, Consul. 
Lascelles , Cons. 
Palmedo , Cons. 
Tubœuf, V.-Cons. 
Close , Vice-Cons. 
Johnson , V.-Cons. 



BADE ( Grand-Duché de ) 
Bordeaux. • • • ] 



Clossmann , Cons. 
Clossmann fils , V.-C 



BAVIERE. 

Bordeaux. . . De Sulzer - Wart, C. 
DANEMARCK. 



Paris 

Hâorc-de-Gr. . 

Marseille . . . 

Bordeaux . . . 

Dép de la Cha- 
rente infér. . 
Nantes. . . 
Dunherque. 

Cette. . 



Bayonne. 
Bastia. , 



Hoppe , Cons. gén. 
B.-L. Texier , Cons. 
CazaIisTuiein,6b/?j-. 

{Van Hcmmert(Is).6'. 
VanHcmmert (Guil- 
laumcf) , C.-Adj. 

> De Chezcaiix , Cons. 

Dobrce. Consul. 

Donqucr . Consul. 
( Goulet , (Consul. 
\ Goulet (Isid.),6'.^?^. 

Idc , Consul. 

De Angclis , Consul. 



Paris. . , . 
Bayonne. . 
Cette.. . . 
Le Hàcre, 

Bordeaux. . 

Marseille. . 

Toulon. . . 



ESPAGNE. 



Le Ghev. Lahora, C- 

général. 
Urrulia, Vice-Cons. 
Lebrun de Enriquez, 

Vice-Consul. 
Orlando, Consul, 
Feïrari de Santa - 

Gruz, Consul. 

N 

Consul, 
Momno ^Vice-Cons. 



ETAT* ROMAINS. 
Isle de Corse. Lota , Consul. 



ETATS- UNIS. 



Bordeaux.. 
Paris . . . 
Nantes. . 
La Bochelle^ 
Lorient. . 
Marseille . 
Le Havre. , 
Cette.. . . 



Strobel , Consul. 
Barnett , Consul. 
Fenwick, Consul. 
Debessê, Consul. 
Church , , Consul. 
Dodge , Consul» 
Beasley , Consul. 
Tubœuf, Consul. 



HANOVRE. 



Bordeaux. . . 

Bouen 

Calais 

Hàvre-'de-Gr. . 

Bayonne. . - . 

Cette et Mar- 
seille. .... 

S t. -Martin {île 
de Bé). . . . 

Uochcfort. . . 

Nantes 

Brest. .... 



iS'ÀG. 



De Pérot, Cons. gén. 
Mathéus , Consul. 
Marshal , Consul. 
Gordon , Consul. 
Harvcy, Consul. 

Krûger , Consul. 

Rivai lie Dechézeaux, 

Consul. 
Guc'rin des Essards , 

Consul. 
Webber, Consul. 
'Bcrsolle , Consul. 

10 



i46 



DÊPAmEMKrfT .DKS AFFAîRRS ÉTRANGtFiKS. 



Résidences. 



Messieurs , 



Résidences. 



Messieurs 



LUCQUES ( Duché de). 

Jsle de Corse , ) .^ ^ , 

„ . M Campana , Consul. 

MECKLENBOURG-SCHWERIN. 



Bordeaux. . - . 



(Basse , Consul. 
\ Gaden , Vice-Cons- 



MODENE. 

Bastia. . . . Cccconi, V.-Cons. 
MONACO ( Principauté de). 



Nantes et dép. 
de la Loire. 
Infér. Morbi- 
han , Finis- \ Rivet , Cons. gén. 
tère , Côtes- 
du-Nord , 
nie et 

Hdcre-de-G. . Gir aides, Consul. 

Bayonne. ... Da Cruz, Consul. 

Bordeaux. ... N 

Calais Mi chaud , F. Cons» 



aies- / 
i, et\ 

Vil.) 



PRUSSE. 



Marseille. 



l Chieusse , Consul. 
' \ Chappon, V.-Cons. 

Dép.des Bouch. \ 

^« .^^<?/z<?,</« f Chappon (Alex. Al- 
Var et de \ phonse), 6'o/7j-a/. 
V Hérault. . . ) 

PARME. 

Bastia Cecconi , V.-Cons. 



PAYS-BAS. 



Paris 

Boulogne . . . 
Saint-Martin , 

ile de Bè. . 
Bordeaux. . . . 

Toulon 

Calais. .... 
La Bochelle. . 
St.- Valery-sur- 

Somme. 
Le Hâi>re. . . . 
Dunherque. . . 
Marseille- . . 
Marennes. • • 

Brest 

Bayonne. . . 
Cette. . . , . . 
Bouen . ... 

Nantes 

Libourne. . . . 



Thuret , Consul gén. 
Adam , Consul. 
Cousin-Vallée, Con- 
sul. 
Hovy, Consul. 
Jouve , Consul. 
Le veux , Consul. 
Van Loon , Consul. 

Gamain, V.-Consul 

Mérian , Consul. 
Mooser, Consul. 
Siaa , Consul. 
Aiguillé, Consul. 
Brunox , Consul. 
Laserre , Consul. 
Bergeryon , Consul. 
DebbautTernaux, C, 
Labouchère , Cons. 
Banizetli , V.' Cons. 



Paris . . 
Marseille 



PORTUGAL. 



'1 



'et) 



Nantes et 
Bretagne 
Bayonne. . . 

Bordeaux • • • < 

Bouen 

La Bochelle 
Bochefort 
IsledeBé 

Noirmoutier. . 

Marseille . . . 

Cette 

Saint— Valéry- \ 
sur-Somme. . ) 

Abbcf^ille. . . . 

Le Hâi>re. . . . 

Saint -Martirî \ 
et Vile de Bé. ] 

Saint-Pierre et 
ViledOléron. 

Caen 

Cherbourg. . . 

Dieppe 

Dunherque. . . 

Bochefort. . . | 
Brest 



Philippe , Consul. 

Barde wisch, Cons. 
Dclbruck, Cons. 
Piesse , Vice-Cons. 
Rondeaux, Consul. 

Weiss , Consul. ' 

Pineau, V.-Consul.^- 
Roullet, 6V?//j-///. \ 
Coulet, Consul. m 
Rousselin Michaullf 

Consul. 
Thomas , V:-Cons. 
Schmuck, Consul. 

Baudin , V.-Consuï. 

Didier , V.-Consul. 

Moisson, Vice-Consi 
Mange, Vice-Cons, 
Flouet, Vice-Consul. 
Debaecquc , Cons. 
Guérin des Essarls, 

Vice-Consul. 
BersoUe , V.-Cons. 



Paris. . . 

Bordeaux. 

Marseille. 



RUSSIE. 

. Dellienl, Cons. gén. 
. Wittïort , Consul. 
. Labaud , Consul. 



Daupias , Cons. -gén. 
Faria , Cons. gén. 



SARDAIGNE (Royaume de). 

Bouen. . . . . ( R<>"fselin Cavey 
( Consul gênerai j 



DÉPARTEMEiNT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. 



147 



Résidences. 



Messieurs , 



3Tarseille. . . . Pagano , Cons. gén. 

Lyon Chev. Cozon , C g. 

Jsic de Corse. . Filippi, Cons. gén. 

Bordeaux.. . . Southar/l, Consul. 

Cette Boggiano, Consul. 

Toulon Cravesana , Consul. 

SAXE. 

Bordeaux. . . Albrccht , Consul. 
SAXE-WEIMAR (Grand Duché de). 
Bordeaux. . . Keyher , Consul. 

SUÈDE ET NORWÈGE. 

Paris Méjan ^ , C. gén. 

,yr .,, ( Folsch, père, 6'. ^^/z. 

^-rse^l!^--- -\Yo\sd:îAs\ F.-a 

' Cette et Mont- ) ,,, , ^ 

... V W eyderaan , Lons. p. 

Bordeaux. . . . Pettersen , Cons. g. 
St.-Martin île \, ^ , 

de Bé. . . .] ^"^"^ ' Consul. 
Nantes. .... Moller , Consul. 
Tj ' j /- S Brostrom père, Cons. 



Calais. . . . 
Dunherque. . 



Lyon. 



Brostrom fils, V-C. 
Dupont , Cons. gén. 
Thiëry (Henri) , C. 



Galiine (Pierre), C. 
Galline (Ch.) Î^.-C. 



Résidences. Messieurs , 

Hâi>re Mandrot-Deluse , C. 

Bordeaux. . / Chev.Verdonnet , C. 



Hirzel, V.-C. 

Marseille. . . . Blanchenay, Consul. 

TOSCANE ( Grand-Duché de ). 

/sle de Corse.. ( ^ • ^ 

Bastia. . . \ ^''^°"' » ^^''•'• 
Marseille.. . . Kick (Nie.) , Cons. 

TURQUIE. 

Marseille. . Déraétrius Capouda , 6 . ^ . 

VILLES ANSÉATIQUES. 

Hambourg. 

Bordeaux . Mejer , Cons. gén. 

Lubech. 

Bordeaux . . . Wellner , Consul. 

Hambourg et Lubeck. 

Nantes Dobrée , Consul. 

Brème. 

Bordeaux. . . Moelz, Fie. Cons. 
Duc de Slcswick Holstein-Oldcn- 
bourg , Prince rcgnant de Lubech. 
Bordeaux .... Fockc , Consul. 

Hambourg , Lubech et Brémen. 
Bayonne. . . . Dehns , Consul. 



Consuls généraux , Consuls et Vice-Consuls de France dans 
les Villes et Ports des Nations Etrangères. 



EUROPE. 



Résidences. 



Messieurs, 



c Z7V / f B«^deGalz de Mal- 

S.-Petersbourg.\ ,;,^a,^ ^ c. gén. 

Biga Tyc\À\i&s^zxï.Consul. 

Odessa Challaye^, Consul 

Tiflis Gamba ^ , Consul. 

Moscou Czsszs^Fice-Consul. 

vSUÈdE ET NORWÈGE. 

Cothembourg. . De Serre , ('onsul. 



Résidences. Messieurs , 

DANEMARCK. 

Elseneur. Mure de Pellane i^, C. 

GRANDE-BRETAGNE. 

{Le B»" Séguier t^ 
(O. ^), Cons. g. 
Morcau , F.-C. 
Liçerpool. . . . Angrand ^, Cons. 

Dublin Romain ^ , Consul, 

Edimbourg. . . MsiSclct^, Consul. 

10' 



48 



DEPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTitANGÈRES. 



Résidences. 



Messieurs 



Hull. 



Ruinart de Brimont, 
Vice^Consul. 

Corck Mac-Mahonî§î,^-6'. 

malU (LeCh.deBuW^*, 

\ Consul. 
Gibraltar.. . . SilveslredeSacy^,^'. 
Sainte-Hélène. Salmon , V.-C, hon. 

PAYS-BAS. 

iDésaugiers ^ , C. 
gén. 
Rosentîel , V.-C. 
Le Vicomte Maurice 
Dubouzet *^y Cons. 

Anvers Despallièrcs *^ , C. 

Parthon de Von , 
C. hon. 



4msterdam 
Rotterdam. 



Ostende. 



H ambourg 

Bremen. 

Lubeck. . . 



VILLES ANSÈATIQUES 

et 



PRUSSE. 



Dantzick. 
Stettin. . 



ESPAGNE. 



Madrid. 
Cadix . 



MaJaga . . 
Barcclonne 

La Corogne 



Santander . 
Makon ( 



I Bourboulon^,6'(!?«j-. 
Sadet^, Vice~C. 



DelaBoutraye ^,6". 
DeBacalan)§j, V.C. 



lesi 



Challaye ^, C. gén. 

Le Marquis de Vins de 
Peysac^(0.^),6'. 

Mornardfils^, C. 
Le Mis de Ja Roche 

St.-André5^^,6'. 
Brochant -d'Anthilly 

^ , Consul. 
Graslin ^, Consul 

Vasse *^, Consul. 



Re'sidcnccs. 



Messieurs^ 



PORTUGAL. 



Lisbonne. 



rLesscps(0.>/^),C^. 
( Blanchet , V.-C. 



SARDAIGNE ( Royauioe de ) 

Gênes (LeBonSchiaffino^, 

\ Consul-général. 

Nice. . . . 

Port-Maurice 
Cagliari. . . , 



■gênerai. 
(Le Mis de Candolle, 
\ î^^. Consul. 
Dufour, Vice-Cons. 

Guilleau de Formont 
^ , Consul. 



DEUX-SICILES. 

Naples Desjoberti^,6'.^(?;z.. 

Palerme . . . . Dnclnsezu ^ , ConS . 



TOSCANE. 



Liooume. 



i LeChevalicrMarîot 



ETATS AUTRICHIENS. 



\ 



Baléares ) 
Alicanle. ... Laine ^ , Cons. 
Sainte-Croix de ( Brétillard, V.-Cons 

Ténéri/fe. . \ hon. 
La Havane. . | Angelucci >^ , ^«y... 
( général. 

'^'^^W^!' '^.^ \ D3""cry ^, Consul. 
Porto- Rico. . Mahélin , Consul. 
Manille. . . . Barrère!;^, Consul. 



Milan fFromenfdeChamp-Ia 

\ Garde •^^,(^. gen. 

Venise ( ^"""^ ^^^^ ) ^' 

I Consul. 

Triesfe Delà Rue ^, t'o/y.r. 

Isles Ioniennes. 

Corfou Couteaux ^ , Cons. 

Zante Reynaud , V.-Cons. 

ÉTATS ROMAINS. ! 

CiçitaVecchia. LeRondeVauxj^î, c\ 
Pesaro. . . . Billy, V,-C. honor. ' 

TUilQUIE D'EUROPE. 



Bukarest. . 
Vassy. . , 
Salonique . 
La Canée . 



Hugol»^, Consul. 
Lagau , V.-Cons. 
Dupre ^ .Consul. 
Fornelty, ConsuL 



Patra^ [ ^"8^"*^^ Pouqucville 
I ^ , Consul. 

Athènes. . . Fauvcl ^ , Vice-C. 



DÉPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, 
ASIE. 



49 



Résidences. Messieurs , 

TURQUIE D'ASIE. 

Smrrne f ^'"^'^ ( ^^- *)' 

•^ ( Consul-général. 

Alcp Lesscps(O.i^), 6*,^. 

ÎCouperie, Evêque de 
Babylone , gérant 
les affaires de Fr. 

ficrc Regnaull^ Consul. 

Beyrout.. . . . Guys (Henry), F. -6". 
Larnaca. . . . Méchzin'^, Consul. 



Résidences. Messieurs , 

Dardanelles. . ( ^espréaux de S -Sau- 
( veur yice-Lonsul^ 

Mîlo Brest , V.-C. hon. 

Rhodes Oulrey , Vice-Cons, 

Latahie .... CE. Guys , V.-C. 

COGHINCHINE. 

Chaigneau , Agent. 

CHINE. 

Dussumier George ^ 
Cons. hon. 



Hué. 



Canton. 



AFRIQUE. 

TURQUIE D'AFRIQUE. 

EsYDle (Drovetti(0.^),6'.^. 

^^yP*'' \ Clairambault, V.-C. 

Le Caire. . . . Malivoire , Consul. 

REGENCES BARBARESQUES. 



Alger. . . 



(Deval ^, Cons. g. et 
' \ Chargé d' a f. du Roi 

Bone ( conces- \ r\' ^ r k\ >. u- ^ 
i.Ar- \ > DevawAlex.), A<-6^. 
sionsd Afriq.). ) ^ '* 



(Guys(C.)(0.^),<?. 
Tunis l g.etC.d'affduRoi- 

y Marceschcau , V.-C. 
Tripoly de B ar- i Rousseau, C.gén. et 
larie \ Ch. d'aff. du Roi. 



ETATS DE MAROC. 

c Sourdcau ^ , C.g. et 

Tanger. . . . . ^ Ch. d'Jff du Roi. 

CDe la Porte, V.C. 



AMÉRIQUE. 



Washington, 
Philadelphie. 
Neto-Vorch . 
Charlestown. 
Now. -Orléans. 



ETATS-UNIS. 

Duranl-St.-A ndrd , 

(O. ^yCons. gén. 

. Pillavoine , Consul. 

{ Le Cte d'Espinville 

\ f^^. Consul 

. Mi«deFougèresîgî,6'. 

. I Guillerain^, Cons. 

Norfolck. ... De Sèze . V.-Cons. 
Savannah. . ïhoraasson , V.-C. 

HAÏTI. 

PortauPrince. Maier ïgj^, C. gé. 



Les Cayes . 
Le Cap: . . . 

Rio-Janeiro. . 

Saint-Louis de 

M ara gnon. 
Fernambouc. . 
iÇ/z/5/û (S.-Sal ). 
Montevideo. . . 



(Ragueneau de la 
■ \ Chainaye, Cons. 

Mollien , V.-Cons. 

BJIÉSIL. 

Le O de Gcstas ^ , 
Consul général . 

Aubonin, V.-Cons. 

De Lambert , V.-C. 
Guincbaud, ^Cons. 
Cavalhon , V.-C. h. 



if/O DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

SECTION V. 

DEPARTEMENT DE LA GUERRE, 

Rue Saint-Dominique (i). 

Aides-de-camp. 
S. Ex. le M^* de CleRMONT-ToN- /€*« Joseph de Turenne(O^), 
NERRE (C. ^) (G. O. ^), Pair) Chef de Bataillon. 
A 1? HT' ' * c aI j>j? \ C^ de Lenlilhac ^ , Capit. 

de Irance, Ministre Secret. dE j ctedeLigniyîllel>^^//. 
tat de la Guerre. ^ B°» de Paraza ^ , Capit. 

Cabinet particulier de Son Excellence. 

M. Vallet-Chevigny ^ , Chef. 

La réception des dépèches adressées particulièrement au ministre ; larédaclioA 
et l'expédition de tous les travaux que le Ministre se réserve particulièrement. 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 

M. Travers de Beauvert ^ , Sous-Intend. militaire , Secré^ 
taire-général. 

La réception et l'ouverture des dépêches , le choix de celles à soumettre 
immédiatement au Ministre ; le renvoi des affaires urgentes aux Directions 
qu'elles concernent ; les affaires qui n'appartiennent pas à des attributions déter- 
minées ; la réunion du travail pour le conseil du Roi ; l'ordonnancement des 
dépenses générales d'administration intérieure et dépenses extraordinaires. 

i«' Bureau. Dépêches et Enregistrement général. 

M. de Boinville ^ , Chef. 

L'enregistrement général des dépêches , leur répartition et leur renvoi dans 
les bureaux ; le contre-seing ; l'enregistrement des lettres chargées et le service 
des estafettes. 

2.^ Bureau. Lois et Archives. 
M. Guerou ^ , Chef. 

La garde , l'expédition et l'envoi des lois , ordonnances et réglemens ; la 
direction et l'envoi du journal militaire ; la garde el le classement des papiers 
qui ne sont plus nécessaires au travail courant: la transmission des certificats et 
renscigncmens concernant l'état civil et militaire de toutes armes jusqu'au licen- 
ciement en i8ï5. 

3® Bureau. Service intérieur. 

M. de Grave ^ , Sous-Intendant militaire, Chef. 

Le personnel des employés de la Guerre; les réparations et constructions dans 
les hôtels du ministère ; l'ameublemenl desdits hôtels ; les fournitures de bureau ; 
les dépenses générales du service intérieur; la garde du sceau du ministère; 
l'achat fies insignes de l'Ordre de Saint-Louis ; les impressions générales ; la 
Vitographie ; les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires. 
M. l'Abbé de Bcvy, Ancien historiographe de France , Bibliothécaire et 

Aumônier du Ministère. 
M. l'Abbé Darassus , Aumônier suppléant. 



(i) Les Bureaux sont ouverts au Public les premier et troisième mercredis 
de chaque mois , de deux à quatre heures. 



DÉPARTEMENT DE LA GUEllUE. 1 f> l 

M. Ciausollc *§î ^ , Chef de bataillon , ('ommandant les poiics militaires 

de scri>ice au ministère. 
M. le. Docteur Lacroix ^, Médecin- Chirurgien des bureaux. 
]M. Vinfîtain , ) «r j • 

M Basset , Préposé du payeur du départ, de la Seine , près le ministère. 
M. Fournier , Agent comptable du ministère. 

DIRECTION GÉNÉRALE DU PERSONNEL. 

M. le Lieutenant-génëral O^ du Coëtlosquet (C. î§<) (C. ^) , 

Conseiller d^Etat , Direcleur-général. 
M. Guyon ^ ( O. ^) , Lieutenant-Colonel au Corps royal d'Etat-.Major, 

attaché au Directeur-général. 

Cabinet du Directeur-général. 
i»e Section. — M. Brahaut î§t (O. ^ ), Chef de bataillon au corps royal 
d'Elat-Major , Sous-Chef. 

La centralisation du travail de la direction ; les objets généraux et d'ensemble, 
ae Section. — M. Fourcy !^, Sous-Chef. 

Officiers-généraux ; le corps royal d'ctat-major et son école ; le corps royal 
des ingénieurs géographes et son école ; la comptabilité des deux écoles. 

i^^ Bureau, Correspondance générale; Mouvement des troupes; 
Ecoles militaires. 

M. Mazoïer ^ ^, Maître des Requêtes, Sous-Intendant militaire^ Chef de 

division honoraire, chargé de la direction de ce Bureau. 

La correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui 
eonceruc la sûreté de l'Etat et le maintien de la tranquillité publique; la disci 
pline des troupes ; les discussions de service , d'honneur et de préséance • le 
mouvement des troupes ; les états de situation de l'armée; le personnel des 
écoles militaires de Saint-Cyr, et de La Flèche; la nomina'iion des élèves ; 
l'école polytechnique , en ce qui concerne le département de la Guerre ; les 
écoles régimentaires et le gymnase normal. 

2® Bureau. Recrutement. 

M. Foucher ^ , Chef 

Répartition du contingent entre les départemens ; opérations des conseils de 
révision; instructions, réglemens sur les appels; liquidation des frais relatifs 
au recrutement ; incorporation des hommes appelés ; cngagemens volontaires 
et réengagemens ; recrutement des régimens suisses; libération des militaires 
qui ont accompli leur tems de service ; l'expédition des congés. 

3^ Bureau. Infanterie. 

M. O'Neill ïg< ( O. ^ ) , Colonel , Chef 

Le personnel , l'organisation et l'inspection de l'infanterie de la garde Myale 
et de la ligne; les corps hors ligne ; les officiers d'infanterie en non activité; 
l'état civil de celle arme depuis i8i5. 

4* Bureau. Cavalerie. 

M. Lemaistre ^ , Chef. 

La maison militaire du Roi , le personnel , l'organisa'Jon et l'inspection delà 
Valérie de la garde royale et de la ligne ; les officiers de cavalerie en non 
livilé ; l'état civil de l'arme depuis iSi5; l'administration et la comptabilité 
: service des remontes ; l'étole de cavalerie de Sauuuir ; les élèves militaires 

,-^x écoles vélérinaircs. 



it)'! DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

5*" Bureau. Etats-majors des places; Compagnies sédentaires :;^ 

Invalides. 

M. Dchacq >^ , CÂe/. 

Le personnel des états-majors de place ; le personnel ; l'organisation et l'in- 
spection des compagnies sédentaires; l'admission à l'hôtel des Invalides. 

6*^ Bureau. Justice militaire , décorations et grâces. 

M. Houel (O. ^) , C^e/. 

La justice et la police militaire ; les déserteurs ; les compagnies de disci- 
pline ; le gîte et geolage ; les décorations et grâces ; les prisonniers de guerre ; 
et les vérifications d'écriture. 

7® Bureau. Gendarmerie. 

M. Yver ^ , C^e/. 

Le personnel , l'organisation et l'inspection de la gendarmerie de la garde , de 
la ville de Paris et des départemens ; l'élal civil de l'arme depuis i8i5 ; l'admi- 
nistration et la comptabilité de l'arme. 

8® Bureau. Artillerie. 

M. le Chev. Cotty îgî (O. ^ ) , Maréchal-dc-camp , CAe/. 

Le personnel des officiers et employés d'artillerie; l'organisation et l'inspection 
des troupes ; les écoles régimentaires et d'application de l'arme; l'état civil depuis 
i8i5 ; les directions , arsenaux , forges , fonderies et manufactures d'armes ; le 
martelage des bois propres aux constructions de l'artillerie ; l'armement de 
troupes et les munitions à leur délivrer ; l'abonnement d'entretien d'armes dans, 
les corps ; la nomination des maîtres armuriers des régimens ; l'exportation 
des armes de commerce ; la fabrication des pierres à feu ; les drapeaux et éten-, 
dards à délivrer aux différens corps ; les dépenses du matériel ; la direction géné4 
raie des poudres et salpêtres ; le dépôt central et le musée de l'artillerie ; l'artil 
lerie des colonies (personnel et matériel); la construction et l'entretien de; 
batimens et établissemens affectés au service de cette arme (les magasins 
poudre dans les places de guerre sont construits par le génie ) ; la formation 
des équipages d'artillerie de siège et de campagne; l'armement et l'approvisioii 
nement des places et des côtes ; les compagnies de canonniers sédentaires. 

9^ Bureau. Génie. 

M. le Chev. Baudrand ^ (O. ^), Maréchal-de-camp , Càe/. 

Le personnel des offifciers et employés du génie ; l'organisation et l'inspection 
dos troupes; les écoles régimentaires et d'application de l'arme: l'état civil depuis 
i8i5 ; les fortifications et tout ce qui en dépend ; le contentieux du domaine 
militaire ; le dépôt des fortifications et des plans en relief; les casernes et éta- 
blissemens militaires ; les permissions de bàlir dans les limites des places. 



1 



DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION. 

M. le Lientenant-général V*^ de Caux (C. ^) (C. ^). Con- 
seiller d'Etat , Directeur-général. 

Cabinet du Directeur-général. 

M. Robert :^^ (O. e^) , Sous-Intcndant militaire. 
M. Rousset ^ , Capitaine au corps royal du Génie. 



DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 1 53 

i'^ Section. — M. Chauvel, Sous-Chef. 
Personnel et Etat civil de l'Intendance militaire. 
2« Section. — M. Saint-Hilaire ^ , Sous-Chef. 

Dotation et Administration des Invalides ; Pensions et Secours de l'Ordre de 
Saint-Louis. 

1*^ Bureau. Comptabilité générale et Budgets. 

M. Martineau des Chesnez ^ , Chef. 

L'examen des affaires conlentieuses ; la discussion des questions géne'rales et 
re'glementaires concernant la comptabilité ; re'tablisscmcnt des budgets : la répar- 
tition dos fonds généraux; la surveillance de l'emploi des crédits ; la délivrance 
des ordonnances du paiement ; la révision de toutes les dépenses ; la correspon- 
dance avec le Ministère des Finances pour tout ce qui tient aux fonds ; l'éta- 
blissement des comptes généraux d'exercice; la réception et la régularisation des 
cautionnemenâ ; la notification au Ministère des finances de tous les débets , et 
l'indication des renseignemens nécessaires pour en opérer le recouvrement ; la 
liquidation de l'arriéré antérieur au i^i- janvier i8i6. 

a® Bureau. Solde et Revues. 

M. Dupleix ^ , Sous-Intendant militaire, Chef 

La comptabilité de la solde de toutes les armes et des divers état-majors; 
les dépenses de la solde et la répartition des fonds ; les traitemens extraordinaires 
et frais de bureau ; les frais de poste et indemnités diverses ; les délégations ; les 
successions ; les dettes des officiers; les secours aux familles sur les fonds de la 
solde. 

3*^ Bureau. Transports , Convois et Equipages militaires. 

M. Molard , Chef 

Le personnel , l'état civil et les parcs de construction des équipages militaires •, 
les remontes et le harnachement des escadrons du train d'artillerie et des équi- 
pages ; les transports généraux de la guerre , les convois militaires : les indem- 
nités de route et les effets de petit équipement. 

4* Bureau. Hôpitaux. 

M. Frogier î§î ^ , Sous-Intendant militaire, Chef. 

Le personnel et l'administration des hôpitaux militaires; le conseil de santé , 
les hospices civils qui reçoivent des militaires. 

5*^ Bureau. Habillement , Harnachement et Lits militaires. 

M. le B°» CoUibcaux de Champvallon ^ ^ , Sous-Intendant militaire , Chef 
Les uniformes de l'armée ; l'habillement des troupes ; la comptabilité de 
l'habillement et des masses d'habillement et d'entretien ; le harnachement ; è.iis 
lits militaires, les effets de casernement et de campement; les chapelles mi- 
litaires. 

6® Bureau. Pensions , Secours et Traitemens de réforme. 

M. Dalmont ^^ , Chef. 

Les soldes de retraite ; les traitemens temporaires de non-activité , de congé 
illimité, de réforme, etc. ; les pensions el secours aux militaires, à leurs 
veuves et orphelins ; les secours annuels aux militaires des armées royales de 
l'Ouest, aux réfugiés étrangers , etc. 



l54 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

7® Bureau. Vivres. 

M. Lcoratî§î (O.^), Chef. 
DIVISION des Subsistances mili- I Les vivres et approvisionncmens, 

^^i^^^' I 8« 5«r^fl«. Fourrages. 

M. le Bon Thirat de S^-Agnan *^, < M. Marion ^ , Chef. 

Maître des requêtes Sous-lnten- j e jy^r^au. Comptabilité, 

danl militaire, Chef de dmsion. I ^ f ^j^^ier, c/,ef 

I La Comptabilité des vivres, fourrages 
\ et chauffage. 

Comité de visite des militaires au ministère de la Guerre , rue 
Saint-Dominique , n. 82. 

Ce Comité est compose de trois membres. MM. 

Haren ^, Médecin principal. J Chevreau î^ , Chirurg. -major. 

Lacroix ^ , Chirurg. -major. j 

DIRECTION DU DEPOT DE LA GUERRE , 

Rue de VUniversité ^ n. 61. 

La réunion et le complètement successif des travaux topographiques , sta- 
tistiques et militaires propres à faire connaître les divers théâtres de guerre ei>j 
France et au-dehors ; l'analyse des ouvrages nationaux et étrangers les plus inté 
ressans pour l'histoire ou l'art militaire ; la collection des documens , écrits oit' 
dessinés, nécessaires pour composer des relations exactes des principales opé- 
rations militaires ; classement , analyses de ces documens et rédaction des 
mémoires historiques sur chaque campagne ; les levés de cartes et de plans 
ordonnés par le Ministre de la Guerre ; la gravure et la retouche des cartes ; 
leur publication lorsqu'elle est autorisée par le Ministre ; les travaux de la 
nouvelle carte de France. 

S. s. le C^ Guilleminot ( C ïgt ) (G. ^), Pair de France, 
Lieutenant-général , Directeur-général. 

Section Historique 

M. le M» de la Chasse de Vérigny ^ ( C. ^ ) , Maréchal-de-Camp , Chef 
Directeur par intérim du Dépôt de la Guerre. 

Section Topographique. 
M. Jacotin ï^ (O. ^), Colonel au corps royal des Ingénieurs géographes, Chef. 

Section Administrative. 
M. Muriel î§i ( O. ^ ) , Colonel au corps royal d'état-raajor , Chef. 

Section des reconnaissances militaires et travaux dinstruction faits 

annuellement par les Officiers d'état-major. 
M. Tiezelî§î ^, Colonel au corps royal d'élat-major, Chef. 
Bureau spécial de la Carte de France. 
M. le Chev. Brossier ^ ( O. i^ ) , Maréchal-de-Camp en retraite , Chef. 

Secrétariat de la Direction générale. 
M. Fiosté^, Sous-Intcndant militaire , Secrétaire. 



DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. l55 

HÔTEL ROYAL DES INVALIDES (l). 

S. S. le M" de Latour-Maubourg Sî^, (G. »§t) (G. ^),Pair 
de France , Ministre d'Etat , Lieutenant- général des Armées 
du Roi, Gouverneur de l'Hôtel et de sa Succursale. 

Le Cte de Lussac (G. ^) (O. ^), Maréchal-de-camp, Command. de VHôtci. 
Le B°° Cazeaux 4* ( ^- ^ )> ^-^olonel, Major. 



Saintonge t|i ^ , 
DeLafayelière ï§î, 

Daulhier 5^ ^ , ) Adjudans-Maj . 
Vandervreken de 
Linné î§î^, 



Vallerand ^ , 

B^oili'^ \ S-Adjudans^.Maj, 



)urgoin _ 
Brunet ^, 



ADMINISTRATION. 



Dotation. M. 

L. de Morambert ^ ( O. i^ ) , Tré- 
sorier de la dotation , Trésorier- 
payeur de r Hôtel. 



Intendance Militaire. MM. 
Le B°" Robinet ^ ( O. ^ ), //î/^«- 

dant de V Hôtel et de sa succursale. 
Le B»'! Cardon de Sandran ^ ^, 

Sous-Intendant militaire. 
M. Sewrin , Secrétaire-général^ Archii>îste. 
M, Renault £§t (O ^) , Secrétaire du Gouvernement. 

Clergé. Messieurs , 

Pichol ^ , Curé. j Camus , 2« Chapelain. 

Girard , i^'" Chapelain. jGlej, 3® Chapelain. 

Service de Santé. Messieurs, 



Bagnnris ( O. ^ ) , Médecin en chef. 
Le B"" Yvan }^ (O. ^), Chir.en ciief. 
Pasquicr ( O. ^ ) , Chirurgien en 

chef adjoint. 
Blondel (O. ^ ), Pharmac. en chef 



Pe'rinet ^ , Pharmacien en chef adj. 
Jouanneau i^ , Médecin ordinaire. 
Robiliard ^, Chirurgien-major. 
Rouyer ^, Pharmacien-major. 
Bourdin , Contrôleur de V Infirmerie. 

Service des Bâtimens. 



M. Bartliolomé^, Architecte. M. Vavin^, Contrôleur. M. Lelouche i^ , Insp. 

Grand-Conseil d' Administration. 

Le grand Conseil qui s'assemble annuellement , est présidé par S. Exe. le Mi- 
nistre secrétaire d'Etat de la Guerre. 

En son absence, et sur sa délégation, par Son Exe. le Gouverneur. 

11 est formé de deux Pairs de France, et des membres du Conseil d'Adminis- 
tration ordinaire ci-après nommés : 

S. Exe. ie M^ de Latour-Maubourg ^î^ ( G. ^ ) ( G. ^ ), Gou- 
verneur. 
S. S. le C^ de Villemanzy ^ (G. ^), Pair de France. 
S. S. le B°° de la Rochefoucauld ( C. î§( ) M , Pair de France. 



(i) Une décision de S. Exe. le Ministre de la Guerre, en date du 21 août 1822, 
assigne le premier rang aux Invalides comme se composant de militaires de toutes 
armes, et en raison de Tâge, des blessures et de lougs et honorables services. 



r56 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

Le C**' de Laval de Montmorency î^, ) r ■ , 

Le Bon de Goguelatz ( C. ,^ )/ ^ j ^^^"^^"ar^s-^^nerau.. 

Le Ctc de Lussac (G. î§t) (O. ^) , Mnr.~àe-camp^ Command. de VHôttn: 

Le B°n Martellière j^ ( C. ^ ) , ex-Intendant militaire. 

Le ytc Le Noir j^s (G. i^), Maréchal-dc-camp, 

Le B°ï^ Robinet ï^ (O. i^), Intendant de P-Hôtel. 

Le B°n Cardon de Sandran i^t ^ , Sous-Intendant militaire. 

Labé de Morambert î§ï ( O. ^), Trésorier-Payeur de V Hôtel. 

Sewrin, Secrétaire-général Arckifiste.. 

SUCCURSALE DES INVALIDES A AVIGNON. 

M. le C*^ de Villelume ï^ (O ^\ Maréchal-de-camp, Command. 

M. Bouioeau ^ , Adjudant-Major. 

Administration. 

M. De Goyon de Beaucorps ï^ ^ , Sous-Intendant militaire, 
M. Dussiriex ^ , Quartier-Maître-Trésorier. 

Clergé. 

M. Maurin, Aumônier. 

Service de Santé. 

M. Gueyrard ^ , Médecin en chef. 
M. Charpy ^ , Chirurgien-major 
M. Dufour, Pharmacien Aide-major^ conservant , <//2«j V armée , /tf a//«^ </c 
Pharmacien-major. 

COMITÉ CONSULTATIF DE l'ARTILLERIE , 

Place St.-Thomas-d'Aquin. 

Ce Comité, présidé par l'inspecteur-général du service central de l'artillerie, 
est composé de six Officiers généraux , dont deux au moins Lieulenans-géné 
raux , et d'un secrétaire , Officier supérieur. Les membres et le secrétaire sont 
désignés par le Roi , sur la présentation du Ministre de la Guerre , qui peut 
adjoindre au Comité le nombre d'Officiers généraux et supérieurs qu'il juge né- 
cessaire pour l'examen des travaux sur lesquels il est consulté. 

Secrétaire du Comité, 
M. de Boiiteiller ^ (O. ^) , Chef de bataillon d'Artillerie. 

Le Comité s'occupe , i° de tout ce qui est relatif au perfectionnement du ma- 
tériel et de l'instruction de l'armée , de l'organisation du personnel et du matériel, 
lorsqu'il y a lieu d'y apporter des modifications et que le Minisire de la Guerre 
a donné des ordres exprès à cet égard : 

2'^ De l'examen des plans et projets relatifs aux diverses parties du service de 
l'armée et de tout autres objets qui lui sont renvoyés ; 

5° De la vérification du travail , des répartitions des fonds accordés par le bud- 
et pour les différens services , en raison de l'importance de chacun d'eux. 

DÉPÔT CENTRAL d'ARTILLERIE , 

Place St.-Thomas-d'Aquin. 

La Direction du dépôt central de l'artillerie comprend, tant pour la surveil- 
lance des travaux que pour l'exécution des ordres du Ministre : 

L'atelier de précision et de modèles d'armes. — Le Musée de l'artlllcri^. 
— Les archives. — La bibliothèque, — La collection des plans, cartes et d«ssins. 



J 



DÉPARTEMENT DE RA GUERRE. IJJ 

Les officiers el employés attaches à ces divers établissemens sont sous les or- 
!i (;s (le rinspecteur-géncral da service central de l'artillerie , directeur du dépôt. 

M. Parizot ^ ^, Chef de bataillon d'artillerie, Directeur. 
M. Servois ^, Conservateur du Musée. 

M. Terquem, Bibliothécaire. 

COMITÉ CONSULTATIF DU GENIE , 

Rue de VUniversitè , n. 94. 

Ce Comité , présidé par l'Inspecteur-général du service central du Génie , est 
composé de six Officiers généraux de l'arme, dont deux Lieutenans généraux au 
moins , et d'un'^Secrétaire Officier supérieur. Les Membres et le Secrétaire sont 
désignés par le Roi sur la présentation du Ministre de la Guerre , qui peut ad- 
joindre audit Comité le nombre d'Olïïciers généraux et supérieurs qu'il juge 
nécessaire pour Texamen annuel des projets généraux. 

Secrétaire du Comité. 
M. le Chevalier Lamy -^ (O. ^) , Colonel du Génie, 
M. Bayart ^ (0. ^) , Chef de Bataillon du Génie , Adjoint. 

Le Comité du génie est chargé de donner son avis sur tout ce qui concerne les 
places du royaume et des colonies, sur les projets généraux de fortifications et 
de bâtimens militaires , et sur les objets de théorie et de pratique militaire à 
l'égard desquels le Ministre de la Guerre juge convenable de le consulter. 

COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS, 

Rue de l'Université^ n. 94^ 

Celte Commission, organisée par l'ordonnance du 18 septembre 1816, pour 
concilier les intérêts des départemens de l'Intérieur , de la Guerre et de la Ma- 
rine dans les travaux d'utilité publique qui sont projetésdanslazône militaire du 
royaume, est composée d'inspecteurs généraux du génie, des Ponts-et-Chaussées 
et de la Marine , nommés par les ministres respectifs , et des secrétaires du co- 
mité du Génie et du conseil général des Ponts-et-Chaussées. 

Le ministère de la Guerre fournit le logement pour la tenue des séances de la 
commission et le dépôt de ses papiers. 

Secrétaire de la Commission. 

M. Bayart ^ (O. ^) , Chef de Bataillon du Génie. 

COMITÉ DU DÉPÔT DE LA GUERRE, 

Rue de VVniversité , n. 6i. 

Il a été établi , près du Dépôt de la Guerre , un Comité central , compose du 
Lieutenant-général Inspecteur-général du corps des Ingénieurs-Géographes, d'un 
Maréchal-de-camp, chef de la section historique, des quatre Colonels de ce 
Ktrps , et de deux des Colonels d'état-major attachés à l'établissement, ayant 
pour Président l'Inspecteur-général , et pour Vice-Président le Maréchal-de- 
camp , chef de la section historique, et, à défaut de celui-ci, le plus ancien des 
quatre Colonels Ingénieurs-Géographes ; il est chargé de donner son avis sur les 
travaux géodésiques , topographiques, historiques, reconnaissances militaires et 
instructions à donner à cet égard ; sur les questions d'art relatives à ces travaux ; 
sur les progrès et le perfectionnement de ces mêmes travaux ; sur les programmes, 
le mode d'enseignement et le degré d'instruction des ïilèves Ingénieurs-Géogra- 
phes dont les professeurs, sous ce dernier rapport, lui sont adjoints ; sur les af- 
faires conlenticuses auxquelles l'Administration du Dépôt pourrait donner lieu ; 



l58 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE, 

le tout, d'ailleurs, d'après les ordres d'examen que le Ministre juge à propos de 
donner. 

Secrétaire du Comité. 

M. Puissant j§t ^, Lieutenant-Colonel, Ingénieur-Géographe, 
Professeur-Chef des Etudes , à V Ecole d'application du Corps^ 
rue Mazarine , n. 02. 

SERVICE DES POUDRES ET SALPÊTRES DE FRANCE, à V Arsenal. 

Directeur-Général. 

S. S. le C**^ Ruty (C. ^) (G. ^) , Pair de France, Conseiller 
d'Etat, Lieut.-générai, Inspcct-gén. d'Artillerie^ à l'Arsenal. 

M. de Presle^^, Capitaine en ler, | j.^^^_^^_^ 
M. Coteau , Capitaine en 2*, ) '^ 

Comité Consultatif. Messieurs, 

Le Cte Ruty (C. î^) (G. ^), Directeur-général , Président. 
Gay-Lussac ^, Membre de l'Académie des Sciences, Membre. 
Baritot ^, Commissaire des Poudres de i'* classe, Membre. 
Le B°° Aubert 5§î (0. *^), Colonel d'artillerie, Membre-Adjoint. 
Lecocq ^, Commissaire de i'"*' classe, à Paris, Membre- Adjoint. 

Bureau central. Messieurs , 

Vigneux, Chef de Correspondance. 
Gerbier , Chef de Comptabilité. 

Nota. Les fondions de Trésorier sont exercées par le Commissaire de Paris. 

Poudreries et Raffineries réunies. 

Commissaires. MM. Officiers d'Artillerie , Insp. MM. 

Robin ^ , au lîipault , près Tours. Petit de Chaslcnay ï^ ^ , Lieut.-CoL 

Roycr des Granges*^ ,« 7b«/<9z/j-^. Guichou ^ , \ ^ 

\lnssy, à S.-Médard, près Bordeaux. Tessier i^ , "^ Capitaines. 

Poudreries. 

Commissaires. MM. Officiers d'Artillerie , Insp. MM. 
Pélissier ^ , au Bouchet, près ArpaJon.htîahwG î§j ^ , Lieut. -Colonel. 

Labiche, à Saint-Chamans. Polycarpe, 

Chapelain, à Vonges ., près Dijon. Delorme ^ , 

Perruchot, à Metz. Taillefert ïgx ^ , 

Oitïzi., à S.-Ponce, près Mézières. Gauthier, \ Capitaines. 

Maguin , à Esçuerdes , près S.-Omer. Barbier, 

Couard , à Maromme , près Bouen. De Loménie , 1 ^ 

Lugaigne, Pont-de- Buis, près Brest. Colomb , 

Levoirier , à Angouléme. Joffre i^ , Chef de Bataillon. 

Raffineries. 

Commissaires. MM. Officiers d'Artillerie, Insp. MM. 

c Le Boï^. Aubert ^{O.^), Colonel. 
Le Cocq ^ , à Paris. } Tardy , Capitaine Adjoint à Plns- 

(. pection de Paris. 



DÉPARTEMENT DE LA MARIT^E. lS() 

Bayanne , a Marseille. Paqueron ^ , \ 

Grandbesançon , à Lyon. Cloquemin ^, I 

Bîarnais >/^ , à Jicsançon. Hamelin ^ , \ Capitaines. 

Thouvenel , à Nancy. Thiry ^ , | 

Mallet , à Lille. Duprë ^ , / 

Commissaires Adjoints. Messieurs , 

Durand, à Toulouse. Lerraier, à Bordeaux. 

Gui m et . Commissaire- Adjoint, Surnuméraire. ' 

Elèi'âs. Messieurs, 

Hiffault, au Bouchet. Chantron , au Bipault. 

Dassigny, à Paris. 

CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, 

Au Ministère de la Guerre , rue Saint- Dominiqu e , n. 82. 

Ce Conseil est composé de trois Membres : un rac'decin'-inspecteur , un chi- 
rurgien-inspecteur et un pharmacien-inspecteur. 

Membres du Conseil. 

M. le B°" Desgeneltes (C. ^) , Médecin-inspecteur , quai Voltaire , n. i. 

M. Gallée (O. *^) , Chirurgien-inspecteur, rue du Vieux-Colombier, n. a^' 

M. Fauché (O. ^), Pharmacien-inspecteur. 

Inspecteur honoraire. 

M. le B<^ Larrey (C. ^ ) , chirurgien en chef de V hôpital de la garde. 



SECTION IV. 

DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES, 

Rue Royale, 

S E. M. le C*^ Chabrol de Crouzol (G. 0. ^), Pair de 
France , Ministre Secrétaire d'Etat {\). 

Le personnel et le matériel de la Marine royale; l'entretien 
et le mouvement des forces navales. — L'entretien des ports mi- 
litaires. — L'inscription maritime; la levée des marins pour le 
service des bâtimens du Roi et celle des ouvriers pour les tra- 
vaux des arsenaux maritimes. — Les forges et fonderies de la 
Marine. — Les hôpitaux de la Marine. — L'administration et la 
police des bagnes. — Les tribunaux maritimes. ^ — Le martelage 
des bois propres aux constructions navales. ■ — La police de la 
navigation et des pêches maritimes. — L'administration de la 
caisse des invalides de la Marine. 

L'administration militaire, civile et judiciaire , et la défense 
des Colonies. 

La correspondance avec les consuls de France pour ce qui 
a rapport aux mouvemens des bâtimens du Roi et des navires 

(i) Le Ministre donne des audiences particulières touLes les fois qu'on lui en 
adresse la demande par écrit , en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 
Les bureaux sont ouverts au public le jeudi , de deux à quatre heures. 



î6o DÉPARTEMENT DE LA MARINE. 

du commerce, aux bris et naufrages , et à l'approvisionnement 
des arsenaux maritimes. 

CONSEIL d'amirauté. 

S. Exe. le Ministre de la Marine, Président. 
Membres du Conseil. 

M. le O^ de Burgues-Missiessy (G. s§î), (G. ^) , Fice- Amiral , 
Vice-Président, 

M. le B"^'^ Roussin î^ (0. ^), Contre- Amiral. 

M. le Chev. de Viella ^ (O. ^) , Contre-Amiral 

M. le V*^ Jurien ^ (G ^), Intendant des armées navales, 
Conseiller d'Etat. 

M. le O'' Desbassayns de Richemont ^ (O. ^) , Commissaire- 
général ordonnateur, Conseiller d'État, Membre de la Chambre 
des Députés. 

Secrétaire du Conseil. 

M. Fleuriau ^ (0. ^), Capitaine de vaisseau. 

SECRÉTARIAT GENERAL. 

M. Vauvilliers(0. ^), Maître des Requêtes, Secrél.-général. 

La réceptîon , l'enregistrement et le renvoi des de'pêchcs aux directions 
qu'elles concernent ; les affaires dont le Ministre se réserve l'examen, et celles qui 
n'appartiennent pas à des attributions déterminées : les renseignemens générauj 
sur la situation des affaires traitées dans les directions ; la police intérieure di 
l'hôtel du Ministère; l'inspection sur les maisons affectées au service de la m* 
rine et leur mobilier , leur entretien et les dépenses y relatives. 

Le dépôt des lois, réglemens, instructions et anciennes ordonnances; les ira»! 
pressions du Ministère et celles nécessaires à toutes les parties du service dani 
les ports et autres établissemens dépendans de la marine ; la correspondance 
y relative ; l'envoi des imprimés demandés ; l'examen et la vérification des mé^ 
moires ; l'expédition des lois , arrêtés, réglemens, circulaires et journaux , dans lej 
ports, aux Consuls et Vice-Consuls, et dans les Colonies ; la bibliothèque di 
Ministère et celles des ports ; la traduction des papiers étrangers. 

Bureau du Secrétariat. 
M. Laugier ^ , Chef. 

Bureau des Lois et Impressions, 
M. Bajot ^, Chef. 

DIRECTION DU PERSONNEL. 

M. Halgan (C. ^) (G. ^), Contre- Amiral, Gons. d'Etat, Dir. 
M. Portier ^ (O. ^) , Sous-Directeur. 

Lts nominations, promotions et mouvemens des officiers militaires, officiers 
du génie maritime, officiers d'administration et de santé; des professeurs, maîtres 
de sciences et arts , maîtres d'ouvrages et tous autres entretenus au service de la 
marine : l'école d'application pour le génie maritime ; l'iJrganisalion et le mouve- 
ment des équipages de ligne des troupes du corps royal d'artillerie et de l'in- 
fanterie de la marine; le collège royal de marine ; les classes , la levée des 
marins et ouvriers , les écoles de navigation , la solde , la vérification des revues 
des officiers et autres individus de tous grades employés au service de la marine; 
les pensions des officiers militaires, civils et autres entretenus de tous gradesj 
les demi-soldes des marins , soldats et ouvriers de toutes classes. 



DÉPARTEMENT DE LA MARINE. l6i 

Bureau des Officiers militaires. 

M. Lefcvre ^ , chef. 

Bureau des Officiers civils et de la Solde, 

M. Prîgny^^,^.'/: 

Bureau des Troupes. 

M. Jaimelle ^ , Chef. 

Bureau de r Inscription maritime ou des Classes. 
M. De Reste ^, Chef 

Bureau des Pensions et Demi-Soldes. 
M. de Laval ^ , Chef 

DIRECTION DES PORTS. 

M. Tupinier îi< ( O. ^ ), Maître des Requêtes , Directeur. 
M. Boucher ^ ^ , Sous-Directeur, 

L'administration et la police des ports militaires ; le mouvement des forces 
navales ; les tribunaux maritimes ; la construction et l'entretien de tou[e espèce 
de bâtimens flottans, des ouvrages fonde's à la mer et àcs édifices des ports mili- 
taires ; les cHiourmes ; le martelage des bois dans les directions forestières du 
royaume , leur exploitation ; l'achat des bois étrangers pour la construction et 
la mâture des bàlimens du Roi ; la comptabilité des approvisionnemens des ports ; 
les marchés relatifs à ces approvisionnemens; les hôpitaux maritimes; les forges 
et fonderies de la marine et le matériel de l'artillerie maritime ; la police de la 
navigation et des pêches maritimes , l'administration sanitaire en ce qui con- 
cerne la marine royale. 

Bureau des Mouvemens et de la Correspondance générale. 

M. Coster ^ , Chef 

Bureau des Travaux et des Chiourmes. 
M. Charles Jurien , Chef 

Bureau des Bois de construction et de la Comptabilité des 
Approvisionnemens . 

M Chevalier, Chef 

Bureau des Approvisionnemens et des Hâpifaur. 
M. De Saint ^, Chef 

Bureau du Matériel de V Artillerie, 

M. Poussielgue, Chef 

Bureau de la Police de la Navigation et des PêcJies maritimes, 

M. Marec, Chef 

DIRECTION DES COLONIES. 

Le B"^ Baillardel de Lareinty ï§t (0. ^), Conseiller d'Etat, 

Intendant de la marine, Directeur. 
M. Jubelin >§« ^ , Sous-Directeur. 

La législation, la justice, l'administration, la police, la défense et le com- 
merce des colonies; la nomination à tous les emplois; les promotions et mou- 
vemens des Officiers, des Employés militaires et civils, les finances et les ap- 
provisionnemens. 

1*^^ Bureau d'Administration. 
M. Jolivot ^, Chef 

:^ Bureau d! Administration. 
M. Gerbidon, Chef „ . 



162 DÉPARTEMENT DE LA MARINK. 

Bureau du Personnel. 
M. Taboureau , Chef. 

Bureau des Finances et des Appromîonnemens. 

M. Pkhon , Chef. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ DES FONDS ET INVALIDES. 

M. Boursaînt >|{ (O. ^ ) , Conseiller d'Etat^ Directeur. 
M. Lacoiidrais ^, Sous-Directeur. 

Fonds. 

La formation da budget et des comptes du dëparîement: les demandes, distri- 
butions et répartitions de fonds pour les ports de France et autres établissemens ; 
l'expédition des ordonnances sur le Trésor royal; les comptes ouverts avec les 
Administrations des ports, avec les Fournisseurs et Entrepreneurs ; le paiement 
des traites coloniales ; l'examen et l'apurement des comptes des Consuls ; les 
archives de l'arriéré de la Marine et des Colonies. 
Chefs des Bureaux, 

{Le Personnel et les Remises dans les Ports; le 
paiement des traites coloniales ; la Comptabilité 
et le paiement du matériel. 
/ Les Colonies et Consulats, le Paiement des trai- 
M RI K rl/T 'A ) '^^ consulaires, la Dette de Saint-Domingue et la 
V. \i Vérification des Comptes des Consuls et des Tréso-^ 

\ riers des Colonies. 
M T\ii iXt / ^^^ Archives de l'arriéré de la Marine , et les 

^ ( transport des militaires et des marins dans l'intérieur. 

M, Frizon '^ | Les Travaux généraux et la Comptabilité centrale j 

Invalides. 

L'administration de l'établissement des Invalides de la marine ; la comptabilité' 
de cette partie ; le contrôle des propositions aux pensions et demi-soldes ; la ma- 
tricule générale des pensionnaiïes de la marine ; le paiement des salaires et parts de 
prise» ; l'administration et le contentieux des prises , bris , naufrages et échouemens. 
Chefs des Bureaux. 

La formation du budget de la caisse des Inva- 
lides , la comptabilité de cette caisse et de celle des 
gens de mer et des prises; le contrôle des proposi- 
M. Randoul%t *^ / tions aux pensions et demi-soldes ; la matricule gé- 
nérale des pensionnaires; le paiement de ceux qui 
résident à Paris et dans les départemens de l'inté- 
rieur ; le paiement des salaires et parts de prises. 
M. L« Bas ^ (La liquidation et le contentieux des prises de la 
i dernière guerre , des bris , naufrages et échouemens. 

Trésorier-général des Invalides de la Marine. 
M. Marbeau, Trésorier-général^ rue d'Anjou Sain t-Honoré , n. 9. 

ADMINISTRATION DES SUBSISTiNCES DE LA MARINE, 

Bue de Varennes ^ n, Sy. 

€e*te administration, créée par ordonnance royale du i3 décembre 1817 , est 
chargée de la fourniture de tous les vivres nécessaires pour les bâtimens du Roi, 
les troupes de la ma/ine , les gardes chiourmcs et les forçats ; elle fournit égale- 
ment ceux destinés pour l'approvisionnement des colonies et pour les hôpitaux 
maritimes dans les espèci,s analogues à sas autres services. 



DEPARTEMENT DE LA MARINE. »63 

M. de Courson de la Ville-Hélio (0. ^), Maîrre des Req. Ad- 
minist, 

M. Bonjour ^ , Chef de Division. 

M Curatteau de Courson ^, Sous-Chef de dùnsion. 

Bureau des Achats et manutentions , des situations et mouvemens 
des denrées. 

M. Legrand ^ , Chef. 

Bureau de la Comptabilité générale et du Personnel. 

M. Manéhand ^, Chef 

Bureau de la Centralisation de la Comptabilité en deniers. 
M. Marsaud , Chef 

INSPECTIONS GÉNÉRALES. 

Constructions navales. 

M. le B-» Rolland )5< î?î (O.:^), Inspect.-gén., rue Bleue, n. 24. 
M. le B°" Lair î§t (0. ^), Inspect. Adj., r. Godot-Mauroy, n. 20. 

Travaux maritimes. 

M. Sganzin ^ (O. ^) , Tnsp. gén. des Ponts-et-Chausseës , In- 
specteur-général^ petite rue Verte, n. 3. 

Service de Santé. 

M. Keraudren >g< (0. ^), Médecin en chef des armées navales , 
Inspecteur-général ,^ Membre titulaire de V Académie Royale de 
Médecine, rue Taitbout , n. 12. 

Corps royal d'Artillerie de la Marine. 

M. Brèche # ^, Colonel d'artillerie, chargé de î inspection 
du Matériel. 

DÉPÔT GÉNÉRAL DES CARTES ET PLANS DE LA MARINE 
ET DES COLONIES, DES CHARTES ET ARCHIVES. 

M. le O^ de Rosily-Mesros (G. ^^ (G. ^), V.-Amir. Dir. gén, 
M. le Chev. de Rossel -^ ^, C-Amiral hon. , Direct. Adjoint. 

M. Beaulemps-B^auprë ïgï (O. ^), Ingénieur-Hydrogr. en chef et Conservai. 

M. N Ingén.-Hydrog. en chef et Conserç. adjoint. 

La levée et la construction des cartes marines ; la conservation des caries, plans 
et journaux. 

Ingénieurs Hydrographes. Messieurs, 



De l'c Classe. 
Pruvost. Raoul ^ ^ 
Bailly ^. Fayolle ^. 



De 2« Classe. 
Givry ^. Croisey. 
Collin. Gressier. 



De 3« Classe. 
Daussy. Benoist ^. 

Monnicr. Duperré, 
Bégat. 

ÉVet>es Hydrographes. Messieurs, 
Wissocq. Keller. Dortet. Chazallon. Cazcaux. 



l64 DÉPARTEMENt DE LA MARINE. 

Bureau des Chartes et Archives , à Versailles. 
M. Beauchamp ^ , Chef. 

Le classement et la conservation de tous les registres , mémoires et papiers 
nui sont déposés à Versailles ; les expéditions des actes notariés ou déposés aux 
greffes ; la délivrance des actes de l'état civil, des certificats et autres pièces prove- 
nant des archives de la Marine et des colonies. 

Commission supérieure de l'établissement des invalides 
DE LA marine , formée en exécution de Vordonnance du Roi 
du 2 octobre i8a5. 

Messieurs , 

S. S. le Yicomte Laine 3^ (C ^), Pair de France , Ministre- 
ci 'Etat, Pr^^/V^/zA 

S.SM B''» Portai ;^ (G.O.^), Pair deFrance, Ministre-d'Etat, 
Vice-Président. 

De Martignac (G.O.^), Ministre-d'Etat, Directeur-général de 
rEnregistrement et des Domaines , Député. 

Comte de Burges Missiessy ( G. ïgî) (G. C. ^) , Vice-Amiral, 
Vice- Président du Conseil d'Amirauté. 

Le Vicomte Jurien ï§î (C. ^), Conseiller-d'Etat, Membre du 
Conseil d'Amirauté. 

Lacoiidrais ^ , Commissaire principal de la Marine , Secrétaire 1 

Commission INSTITUÉE par Ordonnance royale du 22 décembre 1819, 
pour la répression de la traite des noirs. 

La Commission tient ses séances à l'Hôtel du Ministre de la Marine. 
Messieurs , 
Le Chev. Faure (O. ^) , Conseiller-d'Etat , Président. 
Le B*"* Mourre ( C. >j^ ) , Procureur-général près la Cour de Cassation. 
Le Vte Jurien ï§ï ( C. ^ ) , Conseiller-d'Etat , Membre du Conseil S Ami^ 

rauté. 
Jacquinot-Pampelune (C. *^), Conseiller-d'Etat, Procureur du Roi prés 

le tribunal de première instance de la Seine. 
Cahier (0. ^) , Avocat-général prés la Cour de Cassation. 
Araiol (O. *j^), Maître des requêtes honoraire , Secrétaire. 

CoMmîSSJO]!( formée en exécution de T Ordonnance du ^^ janvier 1824, 
pour la liquidation des pertes que le commerce français a éprouvées par suite 
des captures faites en mer dans la dernière guerre avec V Espagne. MM. 1 



Le chev. Faure (O. ^) 

Président. 
LeVte Jurien t|x (C i^.) \ Conseil. 
Le Comte de Tournon -^ [ d'Etat 

( C. * ) , 
B«° de Fréville (C. ^) , 



Taboureau (O i^), 
Fumeron d'Ardeuil *^ 
Maillard ^ , 

De Rozière ^ , 1 » -^ 

DelaBouillcde ««i (Al-| ^'9"etes. 
phonse ) , 



Maîtres 
des 



M. Delagrange ^ Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation, 

Conseil pour le contentieux. 
M. Péan de Saint-Gilles, Notaire du Ministère. 
M. Firmin Didot^^ Imprimeur-Libraire de la Marine. 
M. Motel , Horloger mécanicien de la Marine et des Colonies. 



DÉPARTEMEIST DES AFFAIRES ECCLESIASTIQUES. tG5 



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SECTION V. 
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES 

ET DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, 
Rue des Saints- Pères , n. 24. 

5. 5. M. ie C*^ Frayssinous^, Evêque d'Hermopolis , Pair 
de France, premier Aumônier du Roi, Ministre Secret. d'Etal. 

Attributions du Ministère. 

Le délall s'en trouve aux directions , divisions et bureaux qui en -dépendent. 
Le Ministre exerce les fonctions de Grand- Maître de l'Université' de Franco. 
( Fo/ez , Conseil Royal de l'Instruction publique , page 4^y.) 

DIRECTION des Affaires Ecclésiastiques. 
M. l'abbé De Lachapelle ^, Aumôn. du Roi, Directeur. 

DIRECTION de l'Instruction publique. 
M. de Coqrville ^ , Directeur. {^Foyez , page 166). 

CABINET du Ministre. 

Secrétaires particuliers. 

IVÎ. Tabbé Trébuquet , pour les Affaires Ecclésiastiques. 
M. De Luynes ^, agrégé , pour l Instruction publique. 

Ouverture des dépêches ; Correspondance avec la Cour de Rome ; Bulles , 
Brefs et Rescrits qui en émanent ; Appels comme d'abus ; Missions à l'inté- 
rieur; Demandes d'audiences particulières; Décorations; Affaires réservées au 
cabinet par le Ministre. 

SECRÉTARIAT. 

Premier Bureau. 
M. l'abbé de Saint-Geyrat, chef 

Enregistrement, Expédition et Conservation àts Ordonnances Royales et 
des Arrêtés du Ministre ; Garde du Sceau et du Timbre. 

Second Bureau^ 
M. Hureau , chef 

Enregistrement des dépêches; Distributions dans les Directions ; Rensei- 
gnemens. 

DIRECTION DES AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES , 
Rue des Sainis-Pcres ^ n. 24 , et rue Saint-- Guillaume ^ n. 36. 

M. Tabbé De Lachapelle , ^ Aumônier du Roi , Directeur. 

1^® Division. Nominations et Dépenses diocésaines. 
M. Fery ^ , chef de Dimion. 

Nominations aux Archevêchés et Évêchés ; Administration temporelle du 
chapitre royal de Saint-Denis; Brevets de joyeux avénemens de régale et de 
serment de fidélité; Nominations aux litres ecclésiastiques soumises à l'agrément 
du Roi ; Bourses fondées dans les séminaires ; Acquisitions , constructions et 
réparations majeures des édifices diocésains ; frais des cathédrales et de leurs 
Fabriques ; Etablissement des séminaires. 



lG6 DÉPARTEMKNT DES AFFAIRES ECCLESIASTIQUES. 

2.^ Division. Etahlissemens ecclésiastiques et Secours. 
M. ChatiHon ^ , chef de Division. 

Les Eglises paroissiales et les Presbytères ; les Fabriques ; concession de 
chapelles, bancs, tribunes, etc. Statuts des Chapitres; Circonscription des 
paroisses ; Erection civile des cures , succursales, annexes et chapelles; Auto- 
risation aux Etablissemens ecclésiastiques ou religieux pour l'acceptation et 
l'emploi des dons et legs, pour les acquisitions , échanges et aliénations des 
Liens et rentes ; les Congrégations religieuses ; Missions diocésaines ; Petits 
Séminaires ; Honneurs et Préséances; Indemnités et Secours divers ; Promo- 
tions de curés de seconde classe au traitement de la première. 

3*^ Division. Comptabilité. 
M. Langloix ij|^ , chef de Division. 

Liquidation et ordonnancement de toutes les dépenses ecclésiastiques; 
Formation du Budget et des comptes à rendre aux Chambres ; Vérification des 
comptes des Préfets pour les dépenses ecclésiastiques ; Rapports avec le Trésor- 
Rojral pour toutes les dépenses du Ministère ; Tenue des livres ; Surveillance 
ics crédits portés au Budget ; Instructions et Circulaires sur ces divers objets. 

DIRECTION DE l'iNSTRUCTION PUBLIQUE , 
Rue des Saints-Pères , n. 24. 

M. de Courville ^ , Directeur. 

Bureau des procès-cerôaux du Conseil Royal de V Insiruclion publique. 
M. Bernard , Chef. 

Rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil Royal de l'Instruction 
publique; Tenue des registres des délibérations et des jugemens du Conseil- 
Expédition des décisions pour les bureaux qu'elles concernent ; Conservation 
des statuts , arrêtés et réglemens relatifs à l'Université de France. 

4'' DIVISION. Personnel et Administration. 
M. de Luynes ^, agrégé , chef de la Division. 

Premier Bureau. 
M. Delebecque , agrégé , Chef. 

Nomination des divers fonctionnaires des Académies ; Réglemens des pensions 
de retraite de ces fonctionnaires ; Instructions générales à donner aux recteUrs 
et aux conseils académiques ; Nomination des membres de ces conseils ; Exa- 
men de leurs procès-verbaux : Nomination et installation à tous les emplois 
d'administration et d'enseignement dans les Collèges Royaux ; Congés à ac- 
corder aux fonctionnaires de ces établissemens ; Livres classiques ; Autorisa- 
tions d'ouvrir des institutions et pensions; Affaires relatives aux Facultés de 
théologie catholique, aux Ecoles chrétiennes et aux Ecoles primaires. 

2^ Bureau. 
M. kXxx.Chef. 

Enseignement et police dans les Facultés de Droit , de Médecine , des Scien- 
ces et des Lettres ; Institution des professeurs et suppléans de ces diverses Fa- 
cultés ; Exécution des réglemens sur les concours ; Echange et collation de 
grades ; Enseignement et discipline dans les Ecoles secondaires de Médecine. 

3 e Bureau. 
M. Fabien-Pillet , chef. 

Instruction et exécution dos réglemens sur les ^udcs et la discipline dans les 



^ 



DÉPARTEMENT DE L INTÉRIEUR. 167 

Collèges Royaux; Concours pour l'agrcgalion ; Bourses rojalc* cl eaûiftiu- 
nales ; Écoles Normales partielles ; Règlement des pensions de retraite des 
fonctionnaires des Collèges Royaux. 

4*^ Bureau. 
M. Descazau , Chef. 

Nomination et installation aux places de principaux et de re'gens des Collèges 
Communaux ; Exécution des re'glemens sur ces établissemeus ; Fixation ^t% 
budgets et lic^idation des pensions de retraite des fonctionnaires de ces Collèges. 

6* DIVISION. Dépenses et Comptabilité de l'Instruction publique^ 
Contentieux f Dépenses intérieures du Ministère. 

M. Petitol (Alexandre) ^, Chef de la Division. 
M. DesChesnes^, Chef Adjoint de la Division. 

Premier Bureau. 
M. Lenoble, Chef 

Tenue du Grand-Livre en partie double et rédaction du journal gênerai pour 
les de'penses de l'Université ; Examen et suveillance des livres tciuis dans les 
autres bureaux de la division ; Correspondance avec la caisse de service du Tré- 
sor-Royal ; Comptes et budgets de l'Université ; Ordonnancement de toutes les 
dépenses de Tlnstruction publique et des dépenses intérieures du Ministère. 

2* Bureau. 

M. Des Chesnes ^, Chef Adjoint de Bivison , chargé de la di- 
rection de ce bureau. 

Matériel des Académies et des Facultés; Réglemens des dépenses de ceséta- 
blisscmcns et à&s frais de tournées des inspecteurs -généraux des études , des 
recteurs et des inspecteurs des Académies ; Contrôle du recouvrement de la 
rétribution dans les collèges, institutions et pensions , cl des droits de diplômes ; 
Tenue des livres relatifs à ces divers produits; Administration des domaines 
appartenant à TUniversité ; Contentieux et comptes du produit de ces domaines. 

3' Bureau. 
M. Raynaud , Chef. 
M. Mazaurie, Chef adjoint. 

Dépenses fixes et variables des Collèges royaux , acquittées sur les fonds du 
Trésor-Royal; Indemnités de trousseaux; Dégrèvemens ; Direction de la comp- 
tabilité et du matériel des Collèges royaux ; Examen de leurs comptes ; Exa- 
men et règlement des comptes courans ; Btats trimestriels de situation ; Nomi- 
nation et cautionnement des économes; Tenue des livres relatifs aux comptes 
courans des Collèges royaux ; Dépenses intérieures du Ministère. 

Caisse de VUnivcrsité. 
M. Delambre , (Charles), caissier. M. Amette , caissier adjoint. 

Archives de V Université. 
M. Delangeac ï§t , Conservateur. 

Classement et conservation de tous les titres et papihrs qui sont envoyés aux 
archives; Délivrance des copies certifiées desdivers actes qui s'y trouvent déposés; 

M. Mcsnard , économe^ M. Gourbine , avoué. 

M notaire. M. Monvoisin fils , huissier. 



l68 DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 

DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR, 

Rue de Grenelle , n. 122. 
M. le C^ Corbière (G. O. ^) , Grand'Croix de l'ordre de 
Charles III , Ministre et Secrétaire d'Etat (i). 

Attributions du Ministère. 

Le détail s'en trouve aux diverses Directions, Administrations, Divisions 
et Bureaux qui en dépendent. 

DIRECTION GÉNÉRALE des Ponts-et-Chaussées, 
M. Becquey (C.^), Conseiller d'Etat, (Voy. page 420). 

Secrétariat général et Direction de V administration géné- 
rale des Départemens. 
M. !e B"° Capelie (C. ^), Conseiller d'Etat (Voy. pag. 90 et 94)^ 

Direction des Etablissemens d'utilité publique et des Secours^ 

généraux. 
M. de Boisbertrand (O. ^), Maître des Requêtes ^ Membre de la 
Chambre des Députés, Directeur. (Voy. page 171). 

Direction de l'Administr. génér. des Haras, de l'Agriculture, des 

Subsistances , du Commerce et des Arts et Manufactures. 
M. Sirieys de Mayrinhac ^, Conseiller d'État, Membre de la\ 
Chambre des Députés, Directeur. (Voy. page 172). 

Présidence du Conseil des Bâtimens civils. 
M. le C^ de Tournoiiî^ (C. ^), Conseiller d'Etat , Président. 

Direction des Travaux de Paris. ( Voyez page 187 ). 
M. le V^ Héricart de Thury (O. ^) , Conseiller d'État, Directeur. 

Direction de la Police. 
M. Franchet Desperey (C. ^), Conseiller di' Etat, Directeur. (Voy. 
page 174). 

cabinet. 
M Chef. 



secrétariat particulier. 
M. de Chevilly, Sous-Chef 



(c) Le Ministre donne des audiences particulières, lorsqu'on en forme la 
demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 

Les Chefs de division reçoivent le public les jeudis, depuis 2 heures jus- 
qu a 4. Un entre 41a division de comptabilité , pour retirer les lettres d'avis de 
paiement , les lundis et les jeudis , de midi à trois heures 



DÏ'PARTEIVIEIST DE L'MSTÉRIEUR. 169 

Travail relatif à la nominalion des Préfets , Sous-Préfets, Secrétaires géné- 
raux , Conseillers de Préfecture , Maires et Adjoints au choix du Roi. 

Ouverture des dépêches à l'arrivée. Réserve des correspondances particulières 
et de police ; classification et envoi des autres à l'enregistrement général. De- 
mandes d'audiences particulières. Demandes de grâces et de décorations. Dépenses 
spéciales et affaires réservées au cabinet par le Ministre. 
Deuxième Bureau. 
Enregistrement des dépêches à l'arrivée et au départ. Distribution dans les 
divisions. Renseignemens. 

SECRÉTARIAT GENERAL du Ministère et Direction de V Admi- 
nistration générale des Départemens. 
M. le Baron Capelle ( C. ^ ) , Conseilter d'État , Directeur de 

l'Administration générale des Départemens et Secrétaire-général 

du Ministère, 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 
Premier Bureau. 

M. Mourette, Chef. 

Conservation , expédition et classification des ordonnances du Roi , des avis 
du Conseil-d'Etat , des arrêtés et circulaires du Ministre; légalisations ; ira- 
pressions du ministère ; dépôt des lois et classification générale des archives du 
Ministère , cartes , plans , etc 

Deuxième Bureau. 

M. Dubut, Chef. 

Matériel et personnel du Ministère ; attributions non classées , etc. etc. 
Départ de la Correspondance , Garde du Timbre. 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES DÉPARTEMENS. 
Actes d'administration générale; Population; Circonscriptions administra- 
tives ; Collèges électoraux et questions y relatives ; Personnel , Attributions , 
Congés, Traitemens et Abonnemcns des fonctionnaires administratifs, à l'excep- 
tion des nominations des Préfets, Sous-préfets , Secrétaires-généraux , Conseil- 
lers de préfecture, Maires et Adjoints, nommés par le Roi, lesquelles nominations 
restent classées au cabinet particulier du Ministre ; Examen des procès -verbaux 
des Conseils généraux , Propositions y relatives , soit pour l'administration , 
soit pour les dépenses; Garde nationale; Recrutement, en ce qui concerne 
l'autorité civile; Archives départementales, Bâtimens départementaux, Mai- 
sons centrales de détention, Dépôts de mendicité . Prisons, Personnel des ar- 
chitectes des départemens , Casernement de la Gendarmerie ; Police munici- 
pale , Sapeurs-pompiers, Voierie urbaine , Voierie vicinale; Police des cours 
d'eau non navigables. 

Bureau de V Administration générale. 

M. Poitevin , Chef 

Actes d'administration générale et tous objets qui ne sont pas spécialement 
compris dans les attributions des autres divisions ; propositions qui s'y rappor- 
tent ; division du territoire en ce qui concerne la circonscription A&s départe- 
mens, des arrondissemens, des cantons , des communes : examen des projets de 
réglemens de police municipale ; archives départementales ; police de la grande 
Voierie en ce qui ne concerne pas les Ponts-et-Çhaussées; Voierie urbaine; plans 
d'alignement de Paris et des villes et bourgs au-dessus de 2,000 âmes ; chemins 
communaux ; cours d'eau non navigables , exécution des lois qui les régissent ; 
contentieux ; population. 



170 DÉPARTEMENT DE L'INTÉKIEUR. 

Bureau du Personnel , des Elections et des Affaires militaire s. 

M. Hoguer , Chef. 

Rcnseigneracns et mesures relatifs aux fonctions administratives ; personnel ; 
questions de préséance; traitemens ; aboniicmcns; indemnités; congés; nomi- 
nations , à l'exception de celles qui sont indiquées ci-dessus et classées au ca- 
binet du ministre; Caisses de retraites et secours en faveur des employés des pré- 
fectures. — Formalités préliminaires pour la convocation des collèges électoraux; 
envoi des procès-verbaux à MM. les questeurs de la chambre ; solution des dif- 
ficultés qui peuvent s'élever sur l'exécution de la loi des élections. 

Gardes nationales et municipales ; sapeurs-pompiers ; recrutement et autres 
affaires militaires en ce qui concerne l'autorité civile. 

Bureau des Bâtimens civils , et des affaires départementales. 
M. De Lacvivier , Chef- Adjoint. 

Administration , régime et dépenses des prisons , des maisons centrales de 
détention et dépôts de mendicité ; chaînes de forçats. Constructions, réparations et 
mobilier des bâtimens départementaux ; personnel des architectes ; casernement de 
la gendarmerie ; examen des dépenses départementales ; impositions extraor- 
dinaires y relatives ; correspondance avec le conseil des bâtimens civils , etc. 



Conseil général des Prisons. (Voyez page 176). 
Maisons de Force et de Correction. (Voy. page 177). 



I 



Division des Communes. 
M. Patry ( O. ^ ) , Maître des Requêtes , Chef de Division. 

Administration, budgets et comptabilité des communes; octrois ; droits de^ 
pesage, mesurage et jaugeage publics, de location de places dans les halles,] 
foires et marchés; droits de pâturages, de péages communaux, de voicrie' 
communale; coupes extraordinaires de bois; legs et donations; constructions 
et réparations des édifices communaux ; changemens et police des lieux con- 
sacrés aux inhumations ; frais de casernement ; acquisitions , impositions etj 
emprunts; contentieux ; conflits de pouvoirs à défendre dans l'intérêt des com- 
munes ; expropriations pour cause d'utilité communale; baux à long terme;] 
aliénations ; échanges ; acquisitions ; servitudes ; partages et autres modes de^ 
jouissance des biens communaux; droits d'usage et de vaine pâture; tourbage 
et dessèchement des marais ; affouages ; cantonneraens ; transactions ; dettes 
anciennes et comptabilité litigieuse ; liquidation des pensions de retraite des 
employés communaux. 

PREMIER BUREAU. 

M. Leber, Chef. 

Contentieux , conflits de pouvoirs à défendre dans l'intérêt des communes ; 
expropriations pour cause d'utilité communale ; baux à long terme , aliéna- 
tions , échanges, concessions et partages des propriétés communales et des 
biens restés en jouissance commune ; droits d'usage , de parcours et de vaine 
pâture; tourbage et dessèchement des marais communaux; cantonnemens et 
transactions. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Roussel aîné , Chef. 

Administration , budgets et comptabilité des recettes et dépenses des 



DÉPARTEMENT DE l'intÉRIEUR. 17I 

communes ; octrois municipaux et de bienfaisance ; bureaux de pesage , mcsu- 
rage et jaugeage publics; droits de location de places dans les halles, foires 
et marche's ; droits de pâturage , pe'agcs communaux, droits de voirie com- 
munale; coupes extraordinaires de bois, acceptation de legs et donations; 
changemens et police des cimetières et des lieux consacrés aux inhumations , 
constructions , reconstructions et re'parations des édifices communaux et des 
lieux consacrés au service du culte paroissial ; frais de casernement des troupes 
de garnison ; acquisitions , impositions et emprunts ; liquidation des pensions 
de retraite des employés communaux. 



Direction des Etablissemens d'utilité publique et des Secours 

généraux. 

M. de Boisbertrand (O. ^), Maître des Requêtes, Membre de la 
Chambre des Députés , Directeur. 

Administration des hospices ; bureaux de charité ; comptabilité de ces etablis- 
semens; acceptation des révélations, des legs et des donations en leur faveur; 
enfans-trouvés; monts-de-piété; maisons d'aliénés; tontines et caisses d'épargnes; 
etablissemens des Sourds-Muets, des Jeunes-Aveugles; Sociétés de Charité Ma- 
ternelle ; encouragemens pour les actions généreuses ; relations avec les écoles 
et sociétés de Médecine et de Pharmacie; cours d'accouchement; propagation de 
la vaccine; eaux minérales ; police médicale ; police et etablissemens sanitaires. 
Secours généraux; distribulion des secours aux colons de Saint-Domingue; 
réfugiés de Saint-Pierre , de Miquelon et du Canada; secours selon les circon- 
stances; médailles pour les belles actions. Archives du royaume. 

Premier Bureau. 
M. Turgot, C/ief. 
M. Moreau de Saint-Mcrry , Chef-Adjoint. 

Administration des hospices ; bureaux de charité ; comptabilicé de ces etablis- 
semens; acceptation des révélations, des legs et des donations en leur faveur; 
Enfans-Trouvés ;Monts-de-Piété; maisons d'aliénés;Tontines elCaisses d'épargnes. 

Deuxième Bureau. 
M. Palluis , Chef. 

Etablissemens des Sourds-Muets , des Jeunes-Aveugles; sociétés de charité 
maternelle; relations avec les écoles et sociétés de Médecine et de Pharmacie; 
cours d'accouchement; propagation delà vaccine; eaux-minérales; police médi- 
cale ; police et etablissemens sanitaire?. Archives du royaume. 

Troisième Bureau. 
M. Miot, Chef 

Secours généraux , distribution des secours aux Colons de Saint-Domingue, 
réfugiés de S.-Pierre, de Miquelon etdu Canada ; secours selon les circonstances, 
médailles pour les belles actions. 

Conseil Supérieur de Santé. (Voy. page 177). 
Inspecteur-général des Eaux Minérales* (Voy. p. 178) (1). 
Archives du Royaume, (Voy. page 178). 

(i) Le comité de vaccine et la commission des eaux minérales ayant été sup- 
primés , les soins qui leur étaient confiés le sont désormais à l'Académie royale 
de médecine en vertu de l'ordonnance royale du 20 décembre 1820, qui a créé 
cette académie. (Voir page 711.) 



k 



172 DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIKUR. 

Division des Cultes non catholiques^ des Sciences^ Lettres et 
Beaux- Arts , des Journaux et Théâtres. 

M. de Lourdoueix ^ , Chef de la Division. 

Cultes non calholiqucs ; Institut royal ; Sociétés savantes et littéraires ; Biblio- 
thèques publiques; Facultés de théologie protestante ; Collège de France ; Mu- 
séum d'histoire naturelle ; Ecole Polytechnique ; Bureau des longitudes : Obser- 
vatoires ; Ecole des langues orientales ; Ecole des chartes ; Collèges et établis- 
semens britanniques; Antiquités; Conservation et construction des jnonumens; 
Musées des départemens ; Ecoles des Beaux-Arts ; Marbres statuaires et autres; 
Souscriptions ; Journaux et théâtres. 

PREMIER BUREAU. Culles Protestons et Israélite. 
M. De Lavédrine , Chef. 

Circonscription territoriale des églises consistorialcs et des synagogues. 

Nomination des pasteurs protestans, bourses et demi-bourses dans tes séminaires 
protestans de Strasbourg et de Montauban. 

Proposition de secours pour les réparations des temples Exécution des lois et 
régleraens qui concernent les cultes non catholiques. 

DEUXIÈME BUREAU. Scieuces , Belles- Lettres , Beaux-Arts. 

M. de Lancy ^.,Chef de Division Adjoint. 

Institut , Académie des Sciences , Académie Française , Académie des 
Inscriptions et Belles-Lettres , Académie des Beaux-Arts, Sociétés savantes e% 
littéraires de Paris et des départemens. Bureau des longitudes , Observatoires J 
Recherches des antiquirés , Monumens publics de la France ; Ecole royale de? 
Beaux- Arts à Rome, Ecole des Beaux-Arts à Paris; Ecoles de dessin de Paris 
et des départemens. Musées des départemens. Ecoles de musique. Conservation 
des monumens publics. Correspondance avec le Conseil des bâtimens civils pour 
les monumens. Acquisition, (ransport et emploi des marbres statuaires. Souscrip- 
tions aux recueils de gravures. Erection des statues, fontaines , obélisques ; exé 
cution de tableaux, bustes; Ecole Polytechnique ; Muséum d'histoire naturelle 
Collège de France; Etablissemens britanniques, etc. 

TROISIÈME BUREAU. Journaux , Théâtres et Bibliothèques publiques. 
M. Coupart , Chef 

Théâtres de Paris et des départemens ; nomination des directeurs privilégiés ^ 
régleraens et surveillance ; examen des pièces de théâtre ; spectacles de curio- 
sités , etc. etc. , _j 

Journaux , bibliothèques publiques de Paris et des départemens ; souscriptiomÉ 
aux ouvrages littéraires ; demandes des gens de lettres. J 

__ \ 

Direction de VAdministr. générale des Haras, de l'Agriculture^ 
des Subsistances^ du Commerce et des Arts et Manufactures. 

M. vSirieys de Mayrinhac ^, Conseiller d'Etat ., Directeur. 

Administration des haras et dépôts d'étalons ; Courses ; Ecoles d'équitation , 
Primes ; Perfectionnement et multiplication des chevaux et bêles de somme. 

Encouragemens et perfectionnemens concernant l'agriculture; Fermes expé- 
rimentales ; Sociétés d'agriculture; Bergeries; Ecoles vétérinaires ; Eplzooties ; 
Destruction d'animaux nuisibles ; Défrichemens. 

Rcnseignemcns sur les récoltes et sur le prix des grains ; Importation et 
exportation des grains; Circulation des subsistances; Approvisionnement de 
-réserve ; Régleraens de boulangerie , boucherie et charcuterie. 

Conseils généraux du commerce et des manufactures; Chambres de commerce;^ 



DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 178 

Chambres consultatives des manufactures; Bourses de corainerce ; Agcns de 
change et courtiers; Autorisation de sociéle's anonymes et d'assurances contre 
les fléaux; Re'clamations dans l'intorêt du commerce; Jury assermenté' et com- 
missaires experts pour les marchandises d'origine ou de nature contestée. Comité 
eonsultatifdes arts et manufactures ; Notables électeurs des tribunaux de commerce. 

Inventions et pcrfectionnemens dans les arts industriels; Brevets d'inven- 
tion; Exposition des produits de l'industrie ; Autorisations pour l'établissement 
des ateliers insalubres ou incommodes ; Conseils de prudhommes ; Police des 
manufactures; Réglcmens de police pour les professions industrielles ou au 
service du commerce ; Poids et mesures. 

Ecoles royales ei conservatoire royal des arts et métiers. 

Statistique du commerce , de la navigation et des manufactures. 

CONSEIL DES HARAS. 

Messieurs , 



Le C*« de St.-Martial , Membre 

de la Chambre des Dépufés. 
De Tregomaiii , idem. 
Le M'^ de Radepont. 



Le Duc de Guiche. 
Le C*^ d'Escars. 
Le M'^ de Laigle. 
Rieussec , Propriétaire. 

PREMIER BUREAU. Agriculture et Subsistances, 
M. Durand (Cam.-Hil.) , Chef. 

Perfectionnement des procédés agricoles ; introduction des cultures étrangères; 
correspondance avec les sociétés d'agriculture ; renseignemcns sur la généralité 
des productions annuelles de la France , sur l'espèce de culture propre à chaque 
département ; dénombrement d'animaux ; administration des Ecoles royales vété- 
rinaires, des bergiiries et des pépinières publiques; épizooties ; destruction des 
animaux nuisibles ; cnrouragemens accordés à l'agriculture; abonnement aux ou- 
vrages d'économie rurale. 

Relevés généraux des rcnseignemens annuels sur le produit des récoltes , et sur 
leur poids légal. Relevé général des mercuriales de France , et fixation du prix 
moyen des grains par quinzaine , mois et année. Relevés généraux des impor- 
tations et exportations de grains. Situation des entrepôts réels ou fictifs de 
grains étrangers. Exécution des lois des 16 juillet 1819 et 4 juillet 1821 sur 
les grains. Arrêtés mensuels des prix régulateurs de l'exportation et de l'impor- 
tation. Etablissement des marchés et réglemcns pour la police de ces assem- 
blées. Approvisionnement de réserve de Paris. Commerce et approvisionnement 
de Paris en combustibles. Réglemens généraux et locaux des boucheries , 
charcuteries et boulangeries. Etablissement d'abattoirs publics. Examen des 
tarifs pour régler la taxe du pain. Situation mensuelle des approvisionnemens 
de réserve des boulangeries du royaume, organisées en syndicat. Mesures d'exé- 
cution dans les années difficiles. Maintien de la libre circulation des sub- 
sistances dans l'intérieur. Formalités relatives à leur transport sur les frontières de 
terre et de mer. 

DEUXIEME BUREAU. Haras. 
M. Didon, Chef. 

Administration des haras et dépôts d'étalons; distribution des primes pour 
l'élève des chevaux ; courses ; écoles d'équitation ; tout ce qui a rapport au perfec- 
tionnement et à la multiplication des chevaux et de* bètes de somme ; dénom- 
brement de ces animaux. 

Subdimion du Commerce et des Arts et Manufactures, 
M. Vincens d^, Chef de Dimion. 



174 DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 

TROISIÈME BUREAU. Commerce et balance du Commerce. 
Etablissement des foires , des bourses de commerce ; nomination des agcns de 
change et courtiers; approbation des listes de comraerçans notables; conseil 
général de commerce ; formation des chambres de commerce , et régularisa- 
lion de leurs dépenses ; demandes en autorisation des sociétés anonymes et 
d'assurances ; primes et encouragemens pour les pêches ; examen des questions 
relatives au transit, aux entrepôts, aux franchises; révision du tarif des douanes 
françaises ; réunion et examen des tarifs étrangers ; correspondance avec les 
Consuls de France , pour en obtenir des informations sur le commerce extérieur;, 
collection des traités de commerce existans , et discussion de ceux à conclure ; 
formation des tableaux généraux des importations et exportations, pour en déduire 
la balance du commerce. 

QUATRIÈME BUREAU. Manufactures. 
M. Cochaud , Chef. 

Inventions dans les arts utiles et perfectionnement des manufactures ; conseil 
général des fabriques ; conseils des prud'hommes ; chambres consultatives des 
manufactures , fabriques, arts et métiers; comité consultatif des arts et manu- 
factures ; police des ateliers et des ouvriers ; établissemens des ateliers qui 
répandent une odeur insalubre ou incommode ; modifications au tarif des douanes , 
en ce qui intéresse les fabriques; délivrance des brevets d'invention; expo- 
sition des produits de l'industrie française ; administration des écoles royales 
et du Conservatoire des arts et métiers ; jury assermenté ; exécution du titre 
de la loi du a8 avril i8i6, concernant la prohibition des fils et tissus d< 
laine et de coton , de fabrication étrangère. Poids et mesures. 



CoT^SEJL général du Commerce. (Voy. page 178). 
Conseil général des Manufactures, (Voy. page 178). 
Conseil d'Agriculture, (Voy. page i8i). 
Inspecteurs généraux des Haras, agens généraux deT^ 

montes , etc. (Voy. page i85). 
Ecole Royale d'Equitation. (Voy. page 186). 
Commissaires Experts. (Voy. page 18G). 
Jury assermenté (Voy. page 186). 
Comité consultatif des Arts et Manufactures. (^yoy.\)aç^e i87)i 
Ecoles Royales i'étérinaires. (Voy. pages 43o et 841). 
Conservatoire Royal des Arts et Métiers. (Voy. page f^^o).\ 
Ecoles Royales d'Arts et Métiers. (Voy. page 43o). j 

Chambres de commerce dans les départemens.ïyoy. page 688)» 
Agens de change et Courtiers dans les départemens. ( Voyez 

page 690). 



Direction de la Police générale et de la Librairie. 
M. Franchet-Desperey (C ^)ï Conseiller-d'État , Directeur. 

Police générale et haute police ; instruction de toutes les affaires relatives à 
la sûreté générale du royaume et à la découverte des manœuvres qui tendraient 
à y porter atteinte; exécution des lois en matière de police. 

Passeports dans l'intérieur et à l'étranger ; ports d'armes ; forçais libérés ; 
vagabondage, etc. 



f 



DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 178 

Imprimerie et librairie ; surveillance ge'ne'rale «le cette branche d'administra- 

II lion , des e'crils et recueils périodiques consacre's à la littérature, aux sciences 

st aux arts ; librairie étrangère; vérification des livres importés ; contrefaçon ; 

contravention aux lois et réglcmens. 

Premier Bureau. Police politique. 

M Chef. 

Deuxième Bureau. Police administrative. 

M Chef. 

Troisième Bureau. Passeports , Vagabonds , etc. 

M. Trcverret, Chef. 

Imprimerie et Librairie. 
M. Tézena.9, Chef. 

Inspecteurs de la Librairie. MM. 

Hennet, père. Meynard. Huilard-d'Hérou. Capelle. 



Division delà Comptabilité générale. 
M. RosMAN ^, Maître des Requêtes, Chef de la Division. 

Ordonnancement de toutes les dépenses comprises au budget du ministère ; 
Budgets et comptabilité des dépenses départementales , Apurement des comptes 
y relatifs ; Comptabilité des centime-s facultatifs votés par les Conseils généraux; 
Paiement des pensionnaires sur les fonds de retenues ; Bordereaux et situations 
périodiques des dépenses liquidées , mandatées et acquittées dans les départe- 
mens ; Ecritures centrales; Exécution des instructions sur l'ordonnance du 
14 septembre i8:i2 , et sur la justification des dépenses du budget de l'intéripur. 
PREMIER BUREAU. 

M. Vaillant, Chef. 

M. de Gérin, Agent spécial des paiemens du ministère, et du versement des 

retenues. 

Distributions mensuelles ; enregistrement des ordonnances et vérification ; si- 
tuations d'emploi des crédits ; expédition et délivrance des lettres d'avis ; 
liquidation des pensions de retraite et de comptes des retenues. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Ouizille , Chef 

Ordonnancement des dépenses d'administration générale et des établissemcns 
de bienfaisance, des secours aux colons, des haras , des encouragemens à l'agri- 
culture et aux manufactures, des primes pour les pêches maritimes , des dé- 
penses des établisscmens scientifiques et littéraires et des beaux-arts, des sub- 
ventions aux théâtres royaux; liquidation des comptes des établissemens dépendant 
de ce bureau ; écritures et livres auxiliaires. 

Ordonnancement des dépenses des Ponts-et-Chaussées et mines , et des 
travaux d'intérêt général à Paris et dans les départemens ; écritures et livres 
auxiliaires. 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Maison, Chef 

Ordonnancement des dépenses départementales; formation des budgets annuels 
des dépenses fixes et communes et des budgets des dépenses variables ordinaires 
et extraordinaires des départemens ; suite de ces dépenses , leur classification 
et restriction dans les limites de chaque allocation; examen et réglemaptdes 



176 DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 

comptes de chaque dëpartement ; arridrë des dépenses départementales de toute 
nature; approbation des centimes facultatifs votés par les conseils généraux; or- 
donnancement et compte d'emploi des fonds affectés aux secolirs généraux; 
écritures auxiliaires de toutes ces dépenses. 



Subdivision pour la tenue des écritures en parties doubles , et la 
comptabilité des dépenses spéciales. 

M. Beaugeois, Chef de division adjoint. 

M. Baron , Chef de bureau. 

Ecritures en parties doubles, dépenses spéciales. 

Caisse des dépenses spéciales. 

M. de Gerin, Caissier payeur. 

CONSEIL- DES BATIMENS CIVILS. 

Ce Conseil examine les projets et devis concernant les constructions et répara- 
tions de tous les bâtimens civils du Royaume ; que la dépense .soit payée sur les 
fonds du ministère de l'intérieur, ou sur ceux du ministère des affaires ecclé- 
siastiques et de l'instruction publique; les projets des aligneraens des rues et 
places de Paris et dés autres villes; il donne également son avis sur les que*< 
tions d'art soumises à son examen par le Ministre de l'Intérieur 

S. s. îe C*^ DE TouRNON ï^ (C. ^), Pair de France, Conseiller 
d'Etat, Gentilhomme honor. de la Chambre du Roi, Présida 

Membres du Conseil , Inspecteurs-généraux des Bâtimens civils. 

s^^F.-Prés. M.Mazois(0.^.) M. Go 
dy^(0.^). M.Rohauh. 

Rapporteurs près le Conseil. Messieurs , -.i,^^ 

Gourlier. Biet. Grillon. Tardieu. ^'^ 

Membres honor* adjoints au Conseil, avec voix délibérative. MM 

Norry ^. Thibault.. Percier ^. Vaudoyer ^. 

Gauche. Rondelet^ Baltard ej^. Provost ^. 



M. de Gisors ^, F.-Prés. M. Mazois (0.^.) M. Gourlier, Sec. 
M. de Feraudy ^(O. ^). M. Rohauh. 



CONSEIL GÉNÉRAL DES PRISONS. 

Le Conseil général des Prisons, créé par l'ordonnance royale du 9 avril 1819 
est chargé de présenter des vues sur toutes les parties de l'administration et du 
régime intérieur des Prisons du royaume , sur les divers systèmes de travail à 
introduire dans les établissemens , sur l'instruction religieuse et la réforme mo- 
rale des détenus , et sur les agrandissemens , constructions et changemens de dis- 
tribution à faire dans les bâtimens des Prisons. 

Il est composé de membres à la nomination du Ministre de l'Intérieur , sous 
l'approbation de Sa Majesté. 

Il tient sts séances au Ministère de l'Intérieur. 

Le Ministre de l'Intérieur, Président. 



DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 

Membres. Messieurs , 



77 



S. S. le M« d'AIigre ^ , Pair. 

C« Angles (C. ^), Ministre d'Etat. 

S. J'. le Mis de Barbd-Marbois (G.i^) 

jP(2/> //^ France , premier président 

de la Cour des Comptes. 
Bellarl(G. O. *^), Procureur-général 

prés la Cour royale de Paris. 
Billecoq >^ ^ . Avocat. 
Bonnet (Oe^) , Député., et conseiller 

il la cour de Cassation. 
Breton (O. ^), M. de la Cham.des 

Dép. et du Cons. général des départ 
B°n Capeîlo (C. ^) , Cons. d'État, 

Direct de VAdm. génér. des dépar'. 
O*^ Chabrol de Volvic (G. 0. ij^),/'^^/ 

de la Seine. 
S. S. le O Chaplal i^t (G.^). Pair. 
Collu ^ , Cons, à la Cour roy. de 

Paris. 
S S. le Ct« Daru (G. !^) , Pair. 
S.S.U Due Decazes ^jc (0. ^), Pair. 
^^ Dclaitre (C. ^). 



Delarau (O ^), Cons.-dElai, Préfet 

de Police. 
L'Abbé Desjardins , grand Vicaire de 

r Archeoé(]ue de Paris. 
Guizot (O. ^ ). 
JacquinolPampelunc {C^), Procureur 

du Roi près le Tri If un al de 1*"^ 

instance de Paris. 
S. S. le Duc Mathieu de Monlmorcncy ^ 

^, Ministre d'Etat, P. de France. 
S. S. le O^ xMollien (G. -î^) , Pair. 
Moreau ^ , Président du tribunal de 

Première Instance de Paris 
Parisct >J^ ^ , Médecin de Bicétre. 
S. S. le B°" Pasquiersge (G. ^), Pair 

de France., Min. d'Etat. 
S. S. le C^" Portalis (G-O. ^), P. de Fr. 
S. S. le CM llov ( C. ^).. Pair de 

France ., Ministre d'Etat, 
S. S. le B"" Seguier (G 0.=^), P. de 

France, i^i- Président de la Cour 

Royale de Paris. 



Secrétaire- Archiçiste. 
M. de Lacvivier , Chef de bureau des bâtimens civils , prisons , etc. 



MAISONS DE FORCE ET DE CORRECTION. 

Inspecteur-général. 
M. Delaville de Miremont ^. 

Les maisons centrales de de'tention de Beaulieu (Calvados) , Clairi>aux 
(Aube), Embrun {\\.-i.\x\.t%-k\'^^s) , Ensisheim (Haut-Rhin), Eysscs (Lot- 
et-Garonne) , Fonte^'rault (Maine-et-Loire) . Gaillon (Eure) , Limoges 
(Haute-Vienne) , Melun (Seine-et-Marne). Montpellier (Hérault) , Mont 
Saint-Michel (Manche) , Rennes (lUc-et-Yilaine) , Riom. (Puy-de-Dôme), 
Poissy ( Scine-et-Oisc ) , Nimes ( Gard ) , Cadillac ( Gironde ) , Los 
(Nord), ont été constituées: i" maisons de force pour renfermer les individus 
des deux sexes condamnés à la peine de réclusion , ainsi que les femmes et les 
filles condamnées à la peine des travaux forcés ; 2" maisons de correction pour 
les condamnés par voie de police correctionnelle , à un an et plus d'emprison- 
nement: ceux-ci devront être dans un local distinct et séparé. 

La maison centrale de Saint-Michel (Manche) est en outre affectée aux con - 
damnés à la doporlalion jusqu'à leur départ pour leur destination. 



CONSEIL SUPÉRIEUR DE SANTÉ. 

Le Ministre (le rinlérieur, Président. 

Membres. Messieurs , 



B"" De Gérando (C ^) , Cons.-dEt., 

Vice-Présid.. impasse Férou, n. 7. 
André , Négociant , rue Cadet, n. 9. 
Bally>J<,#/<?</^^///, rue duTemple,io5. 

18%6. 



Easlerrcche (O. ^), Membre de la Ch. 

des Députés, rue Louis-lc-Grand,i6. 
[-e B°" Capelle (C i^), Conseiller" 

d'Etat , au Ministère de l'Intérieur. 



78 DI^PARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 



Le Vt*^ de Caux (C. ^t) (C. ^)Cons.- 

iPEfaf , rue St.-Honord , n. 3(i2, 
Le B"" Hciy d'Oissel ( O. e^), Cons.- 

(PE/ai honoraire , rue des F.-Sainl- 

Germ.-rAux, n. 9. 
Le V^e Juricn î§î (C. î^), Conseil Icr- 

d'Elat, r. Royale Sl.-Honorc , n. 9. 
Le Cte de Sainl-Oicq (G.O. ^) , Cons.- 

d'Eiat. 
Keraudren >{< (O. ijfc), insp7gèn. du 

service de santé de la marine^ rue 

Tait bout, 12. 

Le Conseil tient ^^s séances à l'iiotcl ^^.s bureaux du n»inislère de l'Inte'ricur 
rue de Grenelle-Saînt-Gcrmain , n. io3. 



Morcau de .Tonnes 

supérieur de P Etat-major^ rue de 
l'Université, n 28. 

Pardessus >ï< (O ^) . Conseiller en la 
l'our de Cassation ^ à l'Ecole de 
Droit. 

Parisely^j^, Médecin, rue lîaufc- 

feuille, 5o. 
M. de Joannis î§f , Sec. du Conseil , rue 

Hillerin-Berlin , n 7. 



Inspecteur-général des Eaux-Minérales. 
M. BoiN * (O. ^), Membre de la Chambre des Députés. 



ARCHIVES DU ROYAUME, 

à riiôtel Soubise , et au Palais de Justice. 
M. le Chevalier de la Rue îgj (O. p\ Garde général des Archives. 
M. Coru-Sartlie, Chef de la section Législative , faisant en même 
temps les fonctiens de Secrétaire-général. 

Section Admi/)istratii'e. . M Guiter. Section Historique. . . M. PonsarJ 
Sections Domanialû et Topo g^raphi que réunies^ M. Laget. 
Section Judiciaire. . . M. Terrasse au Palais de Justice. 



CONSEIL GÉNÉRAL DU COMMERCE , ET CONSEIL GÉNÉRAI 

DES MANUFACTURES , ruc de Grenelle St. -Germain., n. io3. 

Leur organisation actuelle a été fixée par des ordonnances royales àcs 23 aoiit 
1819, et 9 février i825. 

Leur destinalion est de donner, d'après le renvoi du Minisire de Pintérieur, 
des avis molivcs sur les questions de législation ou d'administration qui inté- 
ressent le commerce ou les fabriques , et sur les projets et mémoires qui s'y 
rappoilent ; ils peuvent aussi signaler au Ministre les abus ou les inconvéniens- 
qu'ils jugent préjudiciables, cl lui présenter leurs wit?. sur les améliorations^ 
qu'ils croient propres à favoriser le mouvement et les progrès de 1 'i;iduslrie. 

IjC Ministre de l'intérieur a la présidence de ces Conseils ; le Directeur du 
commerce et des manufactures y a séance et les préside en son absence. En au- 
tre . un de leurs membres respectivement , est chargé par le Ministre de la vice- 
présidence ; il est désigné tous les six mois. 

Le Conseil du commirce est composé, i° d'autant de membres qu'il y a de 
Chambres de commerce dans le Royaume; chacune présente deux candidats; le 
Ministre de l'intérieur en choisit un ; 2*^ de vingt membres désignés par le Mi- 
nistre , directement. 

Le Conseil des manufactures est composé de soixante membres désignés par 
le Ministre, directement, et pris dans les diverses branches d'industrie; en 
nombre proportionné, autant que possible, à leur importance. 

Toutes ces nominations doivent être approuvées par le Roi. Un secrétaire 
pour les deux conseils esf nommé dans la même forme. 

Les fonctions des membres durent trois ans; elles sont gratuites. 



DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 



179 



Les séances ordinaires sont , le jeudi pour le Conseil des manufactures , le 
vendredi pour le Conseil du commerce. 

Il y a des séances de grand ordre du jour quand le Ministre les indique. Les 
objels à y traiter sont annonces d'avance aux membres absens et aux Chambres 
de commerce, afin qu'elles envoient leurs me'raoires ou même qu'elles fassent 
suppléer par un de leurs membres ordinaires, celui qu'elles ont fourni au Con- 
seil , s'il ne se rend pas à la convocation. 

Après cinq ans d'exercice , les membres de l'un et l'autre Conseil peuvent 
obtenir des brevets signés de la main de Sa Majesté, qui leur confère le titre de 
conseillers du Roi au Conseil du commerce ( ou des manufactures). 11 exisie au- 
jourd'hui six de ces brevets dans chacun des conseils ; ils n'ont été décernés, 
quant à présent, qu'à des membres sortis de fonctions: et depuis la première 
nomination en 1819, il n'en a été accordé de nouveaux qu'à raison des vacances 
par le décès des premiers titulaires. 

Président des deux Conseils. 
S. Ex. le Ministre Secrétaire d'Etat de l'intérieur. 

M. le Conseiller d'Etat, Directeur du commerce et des manufactures ^ en 
V absence du Ministre. 

Secrétaire des deux Conseils. 
M. Vincens ^ , Chef de division au Ministère de l'intérieur ^ ancien négo-' 
ciant ^ rue Bleue, n. 17. 

Conseil de commerce h renouveler au 3i décembre 1827. MM. 

Fontaine , présenté 
par la Ch.de corn, de 
Laperrine - d'Haut-' 

poul 

Bourdon. 

De Bacque. . . 
Le Mengonnet. . 
Rasteau fils. . 
Seguin (de Château- 

Gontier). . . . 
Begouen deMeaux ^ 
Van Hanacker. . 

Rotinaî 

Dugas 

De Roux (O.^), /¥. 

de la Ch. desDép. 

Dorr Metz. 

Durand-Fajon. . . Montpellier. 



Davillicr (J.-C.) ^ , 


\ 


Ternaux-Rousseau , 


j 


Delesserl (François)^ 


/ 


Lefebvre (Jacques), 


•5* 


Outrcquin , 


>l 


Lafond , 


"5. 


Odier^, 




Seillière fils , 




Cotticr, 


/ 


Pavy iS? , Membre de la 




(jh, des Députés. . 


Lyon. 


Perée (Louis) 


Paris. 


De La Roche 


Havre. 


De La Panouzc ^, M. 




de la Ch. des Déput. 


Paris. 


Human(0. ^), idem.. 


Strasbourg. 


Basterrcche(0.^),/^. 


Bayonnc. 


Fouquicr-Long "^ , id. 


Rouen. 


Mallet (Jules). . . . 


Paris. 


Levesque»^ , Membde 




la Ch. des Députés. 


Nantes. 


Oiard 


Bordeaux. 


Soulier (0. ^).. . . 


Avignon. 


Pou j ol . présenté par la 




Ch. de commerce de 


Amiens. 


Bertrand 


Avignon. 


Lanne 


Bnyonne, 


Muguet 


Besançon. 


Gautier [0.^), M. de- 




là Ch. des Députés 


Bordeaux, 



Boulogne. 

Carcassonne. 
Dieppe. 
Dunherque. 
Grandville. 
La Rochelle. 

Laval. 
Le Havre. 
Lille. 
Lorient. 
Lyon. 

Marseille. 



Nantes. 
Nimes. 



Vincens-Mourgue. . 
Crignon - d'Auzouer 

^ , Membre de la 

Ch. des Députés. . Orléans. 

Vassal Paris. 

Ruinart de Biimont 

{0.^)y Memb.de 

la Ch. des Déput. Reims. 
Fremery. . . . Rouen. 

Tueux St.-Brieuc. 

Lccudennec. . . . Saint- Malo. 



l8o DKPAUTElVtKNT DE l'iNTÉRIEUR. 




Frédéric de Turckeim, 

Membre de la Ch. • 

des Dép., prés, par 

la Ch. de comrn. de Strasbourg. 
Duchaiu Toulouse. 


Gouin de La (iran- 
à'iQïïc ., prés, par ir/ 
Ch. de comm. de 

Fontaine Gris. . . 


Tours. 
Troyes. 


Conseillers du Roi au Conseil 

B°" Benjam. Delesscrl 
(0. ^),rueCog- 
Héron , n. 3, . . . Paris. 

Molietde Gdrando. . . Lyon. 

Cabarrus .... Bordeaux. 


général du commerce 

Chedeaux 

Thomas .... 

Chev.Marlin d'André 
^ , rue Chante- 
reine ^ n. 54. 


MM. 

Metz. 
Saint-Malo. 



i 



Conseil général des manufactures ^ à renouceler auZi décembre 1827. MM. 

Acier. 
Milleret.,àt laBérardière, près St.-Et. , 

rue d'Antin , n. 7. 
Cuipre. 
Boucherîtih^, Memb. de la Chambre 

des Députés (Orne). 
Boîgues (L's) , d'Imphy, près "Ncvers, 

rue des Minimes , n. 12. 
Fers. 
Le M» de Louçois^ (O. ^). Pair. 
Michel , d'Ecof ( Haute-Marne ). 
Auberiol , de Vierzon (Cher). 
Diifaud., de Fourchcmbault (Nièvre). 
Hambourg , de Saint— Jean-dc-Bouis 

(Allier), rue d* Orléans Sl.-Honoré. 
Le C** de Laubépin , rue d'Anjou 

Saint-Honorc , n. 38. 
Mines. 
De Mi remont ^ à Vienne (Isère). 

Fers-Blancs. 
Falaticu , de Bains ( Vosges ) , rue 

S t. ^Lazare , n. 76. 
Laines. 
\.ç^^^Ternaux{0 .'^) , place desVict. 
Jobert-Lucas , de Reims. 
Le B*^ de Neuflizc ^, de Sedan , rue 

Notrc-Uame-dcs-Victoircs, n. 24. 
Anatole-Gerdret >)^^ de Louviers. 
Que s né fils (IMath.), d'Elbeuf. 
Félix Tourangin, de Bourges. 
Fonsès f (Guill.), de Carcassonne. 

Toiles. 
Thoré , du Mans. 
Desmarquais deBeauforl (Maine-et-L.) 

Cotons. 
Féray (L»), d'Essone, r. Chariot , 45 
Pinel fils aîné , de Rouen. 
Herbert àc St -Riquier, d'Amiens. 
Joly (Amé) ^, de Sl.-Quentin. 
Jaral^ de St. -Denis, rue delà Chaus- 

sée-d'Antin , n. 12 
Maiagrin aîné , de Tarare. 



Soies. 
Rocheblai?e, Filatcur, à Alais (Gard) 
Maillé , Fabricant, à Lyon. 
Cartier- Gaillard^ à Tours. 
Iloux-Carbonnel, Fabricant, à Nîmes 
Dugas ., Fabricant de rubans, à Saint- 
Chamond (Loire). 

Cuirs. 
Salleron (Cl.) ^,r. Sl.-Hippolyte, 
n. 8 et 10. 

Produits chimiques. 
Chaptal^\s >^, rue des Jeûneurs, i 
D'Arcety^^,^ Ihoteldela Monnar 
Roard^ , rue Montmartre , n. 160. 

Chapellerie. 
Guichaidiere., rue S"^- Jacques, n. 178. 

Imprimerie et Librairie. 
Firmin-Didot y rue Jacob, n. 24. 
Mole jeune ^, rue Madame , n. 4- 

Horlogerie. 
Bréguet., quai de THorhige , n. 7t). 
Favre^ à Besançon (Doubs). 

Orféi>rerie. 
Odiot ^, rue TEvêque , n. i. 
Cahier ^ , rue St Honoré , n. 285. 

Dentelles. 
D'Ocagne, r. des Fos. -Montmartre, 2 

Batiste. 
Fizeau fils, à Valencicnnes (Nord). 

Schalls. 
Hindenlang ^ . rue desVinaigriers.i 5. 
liey *^, rue Ste. -Apolline, n. i3. 

Poterie fine. 
De Sainl-Cricq-CasauXy rue Grange- 
Batelière , n 12 

Papeterie. 
Johannot , à Annonay (Ardèche). 

Limes. 
De Saint-Bris *^ , à Amboise (Indre- 
ct-Loiri'). 

Cristaux et Verres. 
Desrousseaux (Louis) , de Charlerille 
(Ardennes). 



DEPARTEMENT DE L INTERIEUR. 



l8l 



Tapis. 
Satlandrouze ^ d'Aubusson, rue des Lerebours ^ , rue du Pont-neuf, i3. 

Vieilles-Audrleltes , n. 3. 
VaysoTiy rue d'Anjou St.-Honoré,n 
Raffinerie. 

N 

Armurerie. 
Le Page , armurier du Roi . rue 
Richelieu. 
Conseillers du Roi au Conseil général des Manufactures. Messieurs 



Instrument d^optique. 
Lerebours >^ , rue du Pont-neuf 

Bronzes et Dorures. 
Lcnoir-Ramo^ r. des F.-S.-Thom. 15 
Denière ^ rue d'Orléans, n. 9. 

Porcelaine. 
Ed. Honoré^ rue du Faub. Poisson 
nièrc, n. 4 



De Fontenay (Alexandre) , de Rouen , 
rue Royale St.- Honore , n. 12. 

B"" Guénifey de Saionnieres (A. L.) 
^ , de Paris , r. N.-des-P. -Champs, 
n. 58. 



Jubié >^ ^ (P. J.), de la Saône (Isère) 
De Bray (Fs.-M. -Eugène) ^ , d'A- 
miens, rue de laChausséc-d'Antin, 5o. 
Le Comie de Rcdern , de Paris. 
Bellangé ^ rue de Vendôme, n. 10. 



CONSEIL D AGRICULTURE. 

Ce Conseil, créé par ordonnance du Roi. du 27 janvier ï8iq , donne son avis 
sur les questions de législation et d'administration, et sur les projets et mé- 
moires relatifs à l'agriculture, qui lui sont renvoyés par le Ministre ; il pré- 
sente ses vues sur les améliorations et perfectionnemens à introduire dans l'agri- 
culture, et sur les cncouragemens et récompenses à accorder. 

Les membres qui le composent sont à la nomination du Minisire, sous l'ap- 
probation de S. M. Leurs fonctions , conférées pour trois ans, peuvent être 
continuées en vertu d'une nomination nouvelle. Un arrêté du 21 avril 1824 
a nommé les Membres ci-après désignés , dont l'entrée en fonctions a eu lieu 
le I*-"' mai suivant. 

Le Ministre , sur l'avis du Conseil et la proposition des Préfets, nomme , dans 
lesdépartemcns , des membres correspondans dont le nombre ne doit pas excéder 
celui des arrondissemens. Ils correspondeiitavcc le Ministre, donnent leuravis sur 
les questions relatives à l'amélioration de l'agriculture dans leurs déparlemcns . et 
participent aux distributions de graines, plantes et ouvrages qui sont faites par le Mi- 
nistère, lis ontdroit d'assister aux séances du Conseil lorsqu'ils sont à Paris. 

Le Ministre de rintérieur, Président. 

Membres. Messieurs , 



S. S. le Cte Chaptal j5<(G. ^ ), Pair de 

France , de V Acad. des Sciences. 
Le Chev. Tcssier ^ ^, 
Le Chev. Huzard )J< 
Bosc ^ , 
De Frénilly ^, Dcpatc 



^,^ de r Acad. 
^, > desScien- 
) ces. 



Le V*^ Emmanuel d'Harcourt , Dé- 
puté. 

De Cassini ^ , Présid. à la Cour roy. 
de Paris. 

De Rainneville père ^. 

N 



Les quatre Députf^ des colonies , dont les noms suiçcnt , ont été adjoints , 
par le même arrêté , au (Jonseil d'Agriculture , où ils ont voix deli- 
bératif>e , savoir : Messieurs , 



Dé- 



Le C*» de Cacqueray-Valmenicr 

puté de la Martinique. 
C^e de Vaublanc (G. O. ^), Député 

de la Guadeloupe. 

Membres correspondons 



N. . . . Député de la Guianc Fran- 
çaise. 
Philibert, Député de r Ile-Bourbon. 



Arrondis». 

Aiir. 

BelUf De Villeneuve. 

Bourg Le Bar.de Belvey. 

Ç«x Penault de Jote ms . 



Arrondiss 

Nantua Montanier (L ) , 

à Châtillon de 
Michaillb. 

'Dréi'oux Pcrrîcr. 



Messieurs , 

Arrondiss. 



Chdl. 



Aisnb. 
Thierry Sarrazn, àY>r- 
dilly. 



l8a 



DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 



Laon De Maussion , 

aînc,àArraiicy 

S t. -Quentin... Congouilh , au 
Mout-S.-Mart. 

Soissons Cte. Dulauloy , 

à Villeneuve. 

Veri^iiis Bessen, à Guise. 

Ailier. 

Gamiat Dccombes des 

Morelles , à 
liscuroUes. 

LapalUse Du Brétail , à 

Liernolles. 

Mont-Luçon 

Moulins Comte de Cha- 

lus, àVeurdre. 



Alpes 
Barcelonnette. 
Castellanne. . . 



Digne. 



FoTcalquier. . . 
Sisteron 



Alpes 



Briançon 

Embrun 

Gap 

Ard 
L'Argentière.. 
Prii'as 



Tournon. 



(B.). 

Manuel. 
Ailhaud de 

Méonillcs. 
Raibaud Lange , 

aux Mées. 
Terris. 
Berraond de 

Vaulx , frères , 

à Noyers. 

(H.)- 

Faure aîné. 
Serres. 
Farnaud ^. 

ECHE. 

Jauffrès. 

De Bcrnardy , 
àFontbonne. 

Dubay , à Saint- 
Didier. 
Ardennes. 

Mézieres Taillefer, àVil- 

lers-le-Tilleul. 

Jthetel. Maillard d'Her- 

bigny. 

Rocroy 

Sedan Gobert,àSailly, 

Vouziers Boullenois , à 

Senuc. 

Ariége. 

Foix. Le chev.deMor- 

teaux , au chat, 
de Bourdette 

Pamiers Dounons , à Sa- 

verdun. 

S l, -Girons. ... DeS.-BIanquat, 
à S.-Blanquat. 
AuEE. 

Arcy-sur-Aube Cte. de Plancy, 
à Plancy. 

Ear -sur-Aube Armand. 

Barre-sur-S 

Nogent-sur-S. Duprcuil. 

Troyes Avalle Duplcs- 

sis, canton de 
Lusigriy, 



Aude. 

Carcassonne . De Bonnafos. 
Caslelnaudary.. Gardelle. 

Linioux Le marq. d'Au- 

berjon. 
Narbonne Enjalric. 

AVEYRON. 

Espalion Daude, à Ste.- 

Geneviève. 

Milhau Girou, à Buza- 

reingues. 

Rodez Amans de Ro- 
dât, àOlemps. 

St. -Afrique... De Neirac. 

Villefrancho. . Dulac . 

Bouc HES-D U'RhÔNE . 

Aix De Belleval, a 

Istres. 

Arles Roux (Franc.) 

Marseille Lautard. 

Calvados. 

Bayeux 

Caen De Magneville , 

à Hérouville. 

Falaise De Brebisson. 

Lisieux 

Pont-VEifêque 

Vire 



Aurillac Daudin , à Vie 

Mauriac Comte de Bassi- 

gnac. 

Murât Maienobe. 

S.-Flour DevèzedeCha- 

briol. 
Charente. 

Angoulême.... Terrasson de 
Montleau , à 
St.-Estèphe. 

Barbezieux... Canivet Desgra- 
viers, à Mont- 
boyer. 

Cognac Marrot,à Birac 

Confoleas Le Cte. Dupont. 

Riijfec D'Hemery. 

Charente- Inférieure. 

Jonzac Chev. de Cazes. 

La Rochelle 

Mareniies Jousseaume , à 

St.-Hilaire. 

Rochefort 

Saint - Jean- Jouneau , à 
d'Angely... Nouillers. 

Saintes Savary. 

Cher. 

Bourges 

S: Aoiand .... Cte. Hcurtault- 
de-Lamervilie, 
à Dun-le-Roi. 

^ancerre Cadet-Devaux, 

à S.-Germain- 
dcs-Bois. 



Cohhèze. 

Brii/es Cte.de Noaillesv 

Tulle Lespinasse de 

Bournazel. 

Ussel — Jovin,àMeymac. 

Corse. 

Aiaccio Peraldy. 

Bastia Rigo (Vincent). 

Cali>i. Rcnucci . 

Corte Gaffori. 

Sartene Trani. 

Côte-D'Or . 

Beaune Edouard. 

Châtil.-sur-S. Duc de Raguse. 

Dijon Grasset. 

Sémur Cte. Heudelel , 

à Bierie-lès- 

Semur. 

CÔTES-DU-NORD. 

Dlnan Beslay. 

Guingamp Desjars. 

Lannion De Kergariou. 

Loudéac La Roue. 

St.-Brieuc... Du Taya , à 
THermitage. 
Creuse. 
Aubusson .... Martinon , à 

Blessai. 
Bourganeuf .. Chassoux. 

Boussac De Sainthorent, 

Gucret Michellet. 

DORDOGNE. 

Bergerac Durand de Cor-^ 

biac. '\ 

Nontron Lansade. 

Périgueux — Bugeaud-Ia-Pi- 

conerie. 

Riberac Vte. de Cazes. 

Sarlat Bevou. 

Doues. 

Beaume Girod-Chantrans, 

à Besançon. 
Besançon Ordinaire , à 

Maizières. 
Montbéliard.. Jeanmaire. 

Pontarlier DeJonge(Vinc)t 

Drôme. 

Die Rigaud de l'Ile. 

Montélimart.. Morin père. 

Nyons Leblanc. 

Valence Degros de Con- 

flans , à Tains. 

Eure. 

Bernay Martel delà Va- 
cherie , à Bar- 
que t. 

Eereux De la Pâture, à 

Irreville. 

Les Andelys.. LeDuc de Plai- 
sance. 

Loui'iers Assire. 

Pont-Audem.. LeCtc.de Blan- 
gy,àBoissy. 



DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 



[H3 



EUHE-ET-LOIB. 

Chartres... Lelong,àSoulaires. 
ChdteauduH.. Duclos , à Saint- 
Denis. 

Dreux 

Nogent-le-Ro- 

irou Caquet, Comte 

de Pisieux. 

FlMlSTÈRE. 

Brest Kcrsauson de 

Pennendreff. 

ChâteauUn. 

Mortaix De la Fruglaye. 

Quimper De Bastard de 

Kerguiffinec. 

Quimperlè.... De Mauduit. 
Gahd. 

Alais D'HoBibrcs. 

Firraas. 

Le Vigan... LacourLagardiole. 

Htmes D'Araraon. 

Uzes De Servezane. 

Haute-Garonne. 

Muret Galy. 

St.-Gaudens.. Duran. 

Toulour,e De Malaret. 

Fillefranche. Dupérier. 
" Gers. 

Auch David (îrénée). 

Condom 

Lectoure DeColonié(L) 

Lombez ... DeMacMahon, 

Mirande BoussezdeFour- 

caud. 

Gironde. 

Bazas 

Blaye 

Bordeaux Montbran , à 

Castres. 

LaRéole Bonnet. 

Lesparre Baron Duper- 

rier. 
Liboume Duc de Cazes. 

HERAUr.T. 

Beziers ....... D'Hauteroche. 

Lod'et>e Le Marquis de 

St.-Maurice 

Montpellier 

Saint-Pons... Laur. 



IlLE-ET-Vi LAINE. 

Fougères Aubcit de Tré 

gomain. 
Monlfort Guimbcrleau 

(Félix). 
Redon Dubouexicde la 

Driennais. 

Bennes Degland. 

S.-Malo L. de Lorgeril, 

à Beaumanoir. 
lettré Duplessis-d'Ar- 

gentré. Uncenis 

INDRK. I Chdteaubriant.Sm\n\ti 

C^iâteauroux | 



Issoudun Girard de Ville- 

Saion. 
La Châtre.. . Descharlres , à 

Nohant. 
Le Blanc Lo Chev. de 

Marivaull , au 

Blizon. 

I^DRE-ET-LoIRE. 

Chinon Aubert du Pe- 

tit-Thouars. 
Loches Lemailre de S.- 
Aubin. 

Tours... Aubry de la 

Borde. 
Isère. 

Grenoble ColauddelaSal- 

cette. 
Latour-Dupîn. Fuzier, frères , 
à St.-Oudars. 

St.- Marcelin 

tienne De Guillet de 

Moydicre. 
Jura. 
Dole Brune, à Sou- 
vans. 
Lons-le-Saul- 

nier Guyelant. 

Poligny B runet ( J. -B . ) 

Saint-Claude. Chaverial (L.). 
Landes. 

Dax De Borda , à 

Sainl-Vincent- 
de-Saintes. 
Mont-de-Mar- 
san Martres. 

Saini-Sei'er.. Basquiat - Mu 
griet,àMeillan 
Loir-et-Cher. 

Blois Le marquis de 

Guercheville. 
Romoranlîn... Bertbereau de 
la Giraudière 

Vendôme Le Marquis de 

Saum€ry , à la 
Ville-aux-Clercs 
Loire. 
Montbrison... Belzevrie.àCha- 
lin-lcComlal. 

Roanne Marq. deTardy. 

St. - Etienne. Sablon Pupil. 
Haute-Loire. 

Brioude De Machéco , à 

Alleret. 

Le Puy Girard Jaiidriac 

à Courbon. 
Yssengeaux... Dufaurc de Ci 
tre , à Dumiè- 
res. 
Loire-Inférieure. 



Nantes De St. Céian. 

Paimbceuf .... Ftcsuicz. 

Sa^-enay Delfaut. , 

Loiret. 

Gien De Chazai , à la 

Sablonnière. 

Montargis Baron deCoslaz. 

Orléans Bobée de Che- 

nailles. 

Pilhii/iers Lecoq , à Laas* 

LaT. 

Cahon .., Delord,àFrais. 

sinet-le-Gelat. 

Figeac Delpon. 

Gourdoh Calmels,àMont- 

valent. 
Lot-et-Gakonne. 

Agen De Raigniac , à 

Foulayronne. 

Marmande 

Nérac Vigier,àRéamp. 

FiUeneu\;e- Langsdorff , à 

d'Agen Fumel. 

Lozère. 

Florac Broussous. 

Marjevols Brun dcVilieret, 

à St.-Chély. 

Mende... Barbul. 

Maine-et-Loire. 

Angers 

Beaugé 

Beaupréau 

Saumur Bonneinère 

Varennes. 

Segré Maunoir,àLoirc. 

Manche, 
Ai>ranches .... Lechevalier. 

Chei bourg Fonveniliiat. 

Coutances Brohon. 

Mortain Débordes. 

Saint-Lô Gislot. 

ralognes.^... Sivard de Beau 
lieu. 




Marne. 

Chdlons - sur- Godart , à Juvi- 
Marne gny. 

Epernay Dergère , à 

Mondémant. 

Beims Carbonnel, aux 

Marais. 

Ste.-Menéhould 

Vitry-sur~M. Mad. d'Harville. 
Haute-Marne. 

Chaumont 

Langres Chev. de Mon- 

tarby , à Dam- 
pierre. 

rassy LeBarondeThos- 

se, à Joinville. 

(Mayenne. 
Château-Gon- De Bois-Jour- 
iTici.ciujv.. thier dan,àBuirc. 



[84 



DEPARTEMENT DE L INTERIEUR. 



La>fal Marq.de Bailly, 

à Bourg-neuf. 

Mayenne De Hercé. 

Meuhthk. 
Château- Sa- Thomassin , à 

lins. Achain. 

Lunéi'ille Lahalle, à Bla- 

raont. 

Nancy Berthier, àRo- 

viUe. 
Sarrebourg — Germain. 

Toul Valcourt aîné, 

à Bicqucley. 
Meuse. 
Bar-le-Duc... Major, à Culcy. 
Coinmercy., .. Sainsère, àVau- 
couleurs 

Montmàdy Rollin, à Mont 

faucon. 

Ferdun Génin,àWade- 

laincourt. 
Morbihan. 

Lorient Trochu,àBelle- 

Ile-en-Mer. 
Ploerrnel...... Marquis de i; 

Boëssière , ; 
Malleville. 

Pontù'y Le Barre. 

Prennes Le Masne . 

Moselle. 

Briey Durand , fils , l 

Tichémont. 

Metz Grandidier , à 

Talange. 
Sarguemines.. Delinot, à For- 
bach. 

Thion'ille 

Nièvre. 
Chât,-Chinan. Marquis de Pra- 
complal,àChâ 
fillon. 

Clamecy 

Cosne Berfaux, à Ar- 

zembouchy. 

Neners Comte A. de la 

Rochefoucauld 
à Giraouille. 
NoiiD. 

A^esnes Fournier , 

Beauforl. 

Cambray Farez, à Villers- 

Ploich. 

Douai. Broy, à Cuincy. 

Dunkerque.... Coquiilier , à 
Grande Synthe. 
Hazebrouck. . Idem. 

t-ille Coget, à Thu- 

Dieries. 
Oise. 
Beauf>ais Milon , à Mon- 
therlant. 
Çlermont Levavasseur 



Breteuîl. 



Compiegne.... Chevalier , à 
Gournay. 

Seîids Troiichon , à 

Réez -Fosse. 
Orne. 

Alençon Delaunay,àSeez 

Argentan Le chevalier de 

Maisons, à Mé- 
nil-Glaize. 

Domfront Laigre-Lessart. 

Murtagne De Beaujeu , à 

Viantais. 

Pas-de-Calais. 
Arras Leroux du Châ> 

telet, à Roeux. 

Béthune 

Boulogne 

Montreuil 

St -Orner. ... Decocq,àHouIle. 
Saint-Pol Willerval, à Sé- 

ricourt. 
Puï-de-Dôme. 

Ambert Pourrai. 

Clermont Comte de Mon-' 

tlosier, à Ran- 

danne. 

fssoire 

Biom 

Thiers Baudet Lafarge, 

à Maringue. 
Pyrénées (B.). 

Bayonne 

Maulèon Dandurein , à 

Licharie. 
Oloron Lamotte,àMou 

mour. 

Orthez 

Pau 

Pyrénées (H.). 

Argelès Labat. 

Bagnères Ferrcre d'Asie. 

Tarbes Buron , à Ibos. 

Pyrénées-Orientales. 

Céret Delcros (A.). 

Perpignan Durand (F.). 

Prades Lacroix (J.). 

Rhin (B.). 

Sai>erne Teuisch. 

Schelestadt. .. Waldtjo, 

Ludan. 

Strasbourg 

Wissembourg. Lebel , à Lam- 

pertslocb. 

Rhin (H.) 

Altkirch Heilmann , à 

Mulhausen. 

Befori Migeon, àMer- 

villiers. 

Calmar Beysser , à Ri- 

beauvillers. 
RhÔnk. 



\Lyo 



BiUon. 



Villefranche.. Mogniat de TE- 
cluse,àS.-Jean 
d'Ardières. 
Saône (H.). 

Gray Nourisson , à 

Corneux. 

Lure Laroyenne , à 

St. -Germain.. 

Vesoul Bobilier. 

Saône-et-Loire. 

Autun Thibault - Du- 

V£rnay. 
Châlons-sur- Febvre,àMont- 
Saône. St.-Vincent. 

Charolles Carnat, à Bour- 

bon-Lancy. 

Louhans Puvis,àJoudes. 

Mâcon Cte. de Rambu- 

teau,àCharnay. 
Sahthe. 
La Flèche.. . Deslandes 
Bazouges 

Le Mans 

Mamers 

Saint-Calais 

Seine. 
Saint-Denis... Héricart 
Thury. 

Sceaux Yvart, 

Seinb -Inférieure. 

Dieppe Houdeville , à 

Longueil. 
Le Havre — Levassaur de 
Courcy, à Ger- 
ville. 
Neuf chat d... Decroutelle , à 
Parfondéval. 

Bouen Le Baron de 

Monville. 

Yvetot Le Comte Raoul 

de Gcrminy, h 
Motteville. 
Seine-et-Marne. 
Coulommiers. De Marolles , à 
Vandoy. 

Fontainebleau 

Meaux Le Baron de 

Morlcmart - 
Boisse,àParis. 

Melun Le Baron delà 

Rochette. 

Provins Enchère de l 'E- 

pinois, à Che- 
noise. 
Seine-et-Oise. 

Corbeil Andrieu.àChep- 

tainville. 

Etampes , Hénin de Lon- 

guevoisc. 

Mantes Pelletier. 

Pantoise Bouchard desi 

Carneaux 






BambouiUet.. LeBaronLebrun, 

à Dourdau. 
Fersailles .... De Plancy. 

Skvbks (Deux). 

Bressuire Du Motreau , 

Châtillon. 

Melle Jozeau, 

Niort 

Partenay Guérineau. 

Somme. 

Abbe^ille Tillette - Mau- 

tort.àCamLron. 

Amiens De Rainneville , 

à AUouville. 

Doulens Le Comle de la 

Porte , à Re- 
mesnil. 
Berlin, à Roye 
Petit, à Buire 
Courcelle. 



DÉPARTEMENT DK t'iNTÉRIEUR. 

Montmorillon 



i85 



Montdidierr . . 
Péronne 



Tarn. 

Albi Vie. deSolag 

Castres Comte de Ville- 
neuve (Louis) 

Gaîllac Vicomte de V. or 

neillan. 

Lat^aur Comte de Cas- 

tellane. 

Tarn-et-Gabonne. 
Castel-Sarrazin. De Saget. 



Vab. 

Moissac De Tours. 

Montauban.. . Albrespy, cadet. 
Brignoles De Beaumont. 

à Cabasse. 
Draguignan. ~ De Gasquet , à 

Lorgues. 

Grasse. Comte de Drce. 

Toulon Aurran,àHyères 

Vaucluse. 
Api Bouquet , à Cu- 

curon. 

Ai'ignon 

Carpentras. . . Walon. 
Orange De Biliolli, à 

Beauregard. 
Vendée. 
Bourb.-Vend. Deladouespe, à 

Mouchamp. 
Fontenay Payrard, à Cha- 

vagnc. 
Les Sables- Le Comte de 
d'Olonne. Saint-Denis, à 

Avrillé. 
Vienne. 
Chdlellerault. Dansays de la 
1 Villate, à In- 

grande. 

Cii^ray Pestre, àUsson 

Loudun Le Marquis de 

Marconnay 

Marconnay, 



Chalenet , à la 
Tremouille. 

Poitiers De Faulconnier , 

à Avenloo. 

Vienne (H.). 

Bellac Leulier-Duché. 

Limoges Navières du 

Vieux Pérou. 
Rochechouart JuddedelaJudie 

de la Rivière. 
Saint-Yrieix.. Bugeaud-Lapi- 
conerie. 
Vosges. 

Cuny. 

Merscy , 



Epinal 

Mirecourt. 



Neuf chat eau. 



à Ra- 
venelle. 

Marant, à Bul- 
gnéville. 
Remiremont. . Berguam. 

Saint-Diè Humbert , à 

Frappelle. 

Yonne. 

Auxerre Bernard,àHéry. 

Ai'alon Laureau , a St- 

André-en-terre 
pleine. 

Cte. Emmanni 
dHarcourt. 

Sens Esmangard dé 

Bournonviile. 

Tonnerre Marq.deTanlay 

[ à Tanlay. 



Joigny. 



re flÉj^^ 



ETABLISSEMENS RURAUX. 



M. le Chev. Huzard ^ ^, Inspecteur-général des Ecoles royales 
Vétérinaires ^ rue de l'Eperon, n. 7. 

M. le Chev. Tessier ^^^ Inspect. général des Bergeries royales , 
nie des Petits-Augastins, n. 2.Ç>. 

M. Bosc e^ , Inspecteur-général des Pépinières royales et départe- 
mentales^ rue des Maçons-Sorbonne, n. i5. 



Inspecteurs généraux des Haras. MM. 



C*^ de Lastic S.-Jal î§ï ^, b^'Arr. 
Chev. Dupont #(0.^), G« Arr, 
De Solanet ^ , 7* Arrondiss. 
O^ de Lastic de Parentignac )=gî, 
8® Arrondissement. 



Lenormant d'Etiolés , B°" de 
Tournehem # ^ , 1*' Arr. 
O^ de Montchal, ^ 2.^ Arrond. 
Ch. Yan Hoorick ^, '6^ Arrond. 
Ch. de Lespinats ^, 4® Arrond. 

Agens généraux des Remontes pour les Haras. 
M. Strubberg ^ , pour la Division du Nord* 
M. le C^ Jos. de Bony , pour la Division du Midi. 

Directeurs des Haras. Messieurs , 

h''^àt'^ox\nt\z\^, lns.-g.adj.au Pin. \ LeM'sde Vaugiraud î§(, /iTZ^yz/Vr^j. 

Directeurs de dépôts d'Etalons et Poulains. Messieurs, 

LeCoinmand.C*« deFargucs:^(C. ►J<),[Vte de Portes ^.di'r.de Haras ^ èiPau. 
I)irect. de Haras , à Pompadour. jMiquel d'Alton >gt, a Tarbcs. 



l86 DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 

Chefs de Dépôts d'Etalons. Messieurs , 



M's Le Bouracher ^ , à Abbei'ille. 
Lenorraant d'Elioles fils e^, à Angers. 
De Lasalle , à ylrles. 
C)hev.(leFargiiesS.-Genicz,^^^zA/7/ârc. 
De L'vron , à Auxerre. 
De Monfaucon, au Bec. 



Gravé de la Rive , à Lamballe. 
Le C**' de râvène^, à Langonnet. 
.Le M'* de Royèrej§r, à Liùourne. 
De Monlcndre , à Moiitier-en-Der. 
V^ de Sedaigcs t^ , à Parentignac. 
De Leste 11 et, à Perpignan. 



C^ de Bousies , à Besançon. 'De Solanet (Am.), à Rodez 



Le Mis de Falelans î^t ^ , àr Blois. 

De Guenlz , à Braisne. 

Darentièrc de Montvernoisîigî, hCluny 

B<'nDamiendeChandcnîer*^,<z6'(!7/-^/^/z/- 

Le M^* de Châteauvieux ï§î, à Grenoble. 



B°nde]VIaleden j^i^ .àSt.-J.-iTAngély. 
Du Haussay , à Saint-Lô. 
Auguste de Vaublanc, à Sl.~Maixcnt. 
Chanoine de Rocraont , à Strasbourg. 
De Gaslebois , à Villeneuçe-d Agen. 



ÉCOLE ROYALE d'équitation , rue Cadet , n. ii. 
M. Cazalot ^, Commandant. 
M. îe Chev. Raulin de Cajoc ï§< ^, Ecuyer Adjoint. 

commissaires experts pour la vérification^ en cas de litige, des 

marchandises présentées aux Douanes par le Commerce. 

Rue de Grenelle-Saint-Germain , n. io3. 

M, Hugues, rue de Sèvres, n. 2.. 

M. Christian ^ , Directeur du Conservatoire des arts et métiers, 

au Conservatoire. 
M. Bertin ^ , rue des Jeûneurs, n. 10. 

L'institution des Commissaires experts a e'té renouvelée et compldle'e par un 
arrêté du Ministre de l'Intérieur , du 22 novembre 1 82 1 , conformément 
à celui du 12 prairial an 11 , à l'article 2 du décret du 5 août 1810, et à 
l'article 10 de l'ordonnance du Roi du 3i octobre 1821. 

D'après le renvoi du Ministre , les experts donnent leur avis sur les litiges re- 
latifs à l'espèce ou à la qualité des marchandises saisies ou présentées à la Douane y 
notamment sur la qualité des tissus de laine destinés à l'étranger, et susceptibles 
des divers degrés de la prime accordée à l'exportation. 

Ils sont assistés de 2 coramerçans ou fabricans désignés par le Ministre , et ayant 
voix consultative , Jorsqu'il s'agit de denrées coloniales , suivant le décret du 5 
août ï8io , ou de lainage pour l'exportation , suivant l'ordonnance du Roi du 3i 
octobre 1821. L'adjonction des commerçans peut également être ordonnée par le 
Ministre, d'office, ou sur la demande des Commissaires , dans tous les antres cas. 

MM. les Commissaires se rassemblent à leur bureau les mardis , jeudis et 
samedis , de deux à quatre heures après midi. 

JURY ASSERMENTÉ , créé par la loi du 28 avril 1816 , pour 
l'examen des Marchandises prohibées. 
Il tient SQS séances le mardi de chaque semaine, rue N^-des-Bons-Enfans, n. 7 , 
Membres du Jury. Messieurs, 

Ternaux(0.'^).pl. dcsVicloires, n. 6.!Schlumberger , rue Chauchat, n. 5. 
Fcray, rue Chariot, n. 45. iBcllangé, rue de Vendôme , n. 10. 

Membres Suppléans. Messieurs , 



Guiton >^ , rue du Grand Chantier, 12 
D'Occagne, r.N'^desBons-Enfans, 26. 
Davillier ^, rueBassc-du-Rempart, 16 
Odier^, Boulevarl Poissonnière , i5 



Ternaux fils aîné, pi. des Victoires, n.6. 
Thclier , rue Bertin-Poirée , n. 5. 
Anquetil, rue d'Aligre , n. 1. 
Bertin ^ , rue des Jeûneurs , n. 10. 



DÉPARTEMENT DE l'iNTÉRIEUR. 



187 



Duruflé , rue de Bélliisjr, n. 20. 
Richaud , rue du Sentier, n. 19. 
Michelez , Barrière de Sèvres , n. 



i3. 



DeSurmonlpère, rue Porte-Foin, i3. 
Nepple cadet, rue Cloître St.-Jacques- 

l'Hôpital , n. 8. 
Reine, r. Nol.-Dame-des-Champs, 16. 

Tamiset , Secrétaire ^ rue Neuve-des-Bons-Enfans , n. 7. 

Examen des cotons filés, des tissus et tricots de coton, de laine, et de 
tous les autres tissus de fabrique étrangère prohibés , dont la recherche et la 
saisie peuvent avoir lieu dans toute l'étendue du royaume. 

COMITÉ CONSULTATIF DES ARTS ET MANUFACTURES , 

Rue de Grenelle Saint-Germain , n. io3. 

Liste desMembrcs composant le Comité consultatif des arts et manufactures. 

Messieurs , 
Molard aîné ^. Gay-Lussac ^, 

Roard ^. Pajot des Charmes 

Thenard ^. Charles Dupin ^ (O.^). 

M. Guillard-Senainville ^ , Secrétaire , rue du Bac , n. 42. 

Membres honoraires ^ par ordre de nomination . Messieurs , 



B°° deGérando (C.!^). Cons. d'Etat. 

Le Baron Costaz (O, •^). 

d'Arcet >J< ^ , Inspecteur des essais , 

à la Monnaie. 
Gillet de Lauraont >§< (O. */^), Insp.- 

génêral des mines. 
Ampère ^ , de VAcad. des Sciences. 
Chev. Tarbé de Vauxclairs jjc (O. i^). 

Inspecteur-général des Ponts-et- 

Chaussées. 



M. Péan de Saint-Gilles , Notaire du Ministère. 



Hachette , Professeur à la Faculté 
des sciences. 

Dartigues ^ , Manufacturier. 

Christian ^ , Directeur du Conserva- 
toire royal des Arts et Métiers. 

Molard , jeune , Sous-Directeur de ce 
même établissement. 

Le Vte Héricart de Thury ( O. ^ ) , 
Maitre des Requêtes , Inspecteur- 
général des Carrières de Paris. 



• 



DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS DE PARIS, 

Rue de l'Université, n. 29. 
M. le V^« HÉRICART DE THURY (O. ^), Consciller-d'État 
Directeur, rue de l'Université, n. 29. 

Inspecteurs- généraux^ Messi eurs , 

De Gisors ^ , rue d'Hanovre, u. 8. 



Mazois (O. ^), rue du Bac, n. 



De Féraudy j§i (O. ^), rue S.-Dorai- 

nique-S.-Germ. , n. 11. 
Hohault, rue d'Aguesseau , n. 12. 

Bureaux de la Direction. 
M Périgord, secret, de la Direc, chef des bureaux^ rue Pierre Sarrasin, 12. 

Bureau d'Administration. 
M. Herrael , Sous-Chef, rue Saint-Louis , en l'île , n. 64. 

Bureau de comptabilité. Messieurs. 

Paillet, Chef., rue des Meneslriers-Saint-Marlin , n° 22. 
Lanliez, Sous-Chef , place de l'Hôtel-de-Ville , n'' 8. 

Bureau de Contrôle de la liquidation des dépenses des travaux. 

M. Lahure, architecte , Président ., boulevard des Capucines , n* i3. 
M. Guillemot ^ , Contrôleur, rue Sainte-Croix de la Brctonnerie , n*^ 46. 
M. Lalande aîné. Contrôleur ., rue Mandar , n° 5. 
M. De Latouannc , Idem , rue d'Enfer, n" 55. 



i8a 



DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 
ARCHITECTES ET INSPECTEURS. 

Sen^ice ordinaire. 



Architectes. MM. 

Dcjoly, rue Rameau, n. 8. 
Peyre neveu , rue des Poitevins , n. 6. 
Lebas , rue Montholon , n. 26. 
Debret , rue de la Paix , n. 8. 
Alavoine, rue Neuve-des-Bons-Enf.,25. 

Delannoj , rue de Me'nars , n. 6, 

Deslouches, rue de Tournon, n. 20. 
Alph. de Gisors, rue des Fossés M. le 
Prince, n. 18. 



Inspecteurs. MM. 

Moutier, rue St.-Honorc, n Sgo. 

Philippon , rue Favarl, n. 24. 

Blet , rue Louis-le-Grand. n. 26, 

De Guerchy, rue de la Mîchodière , 
n. 20. 

Grand-Delorme , rue de Charenlon , 
n.i6. 

De la Touanne , rue d'Eafef Saint- 
Michel , n. 55. 

N. . . 

Vasserot , rue Saint-André-des-Arcs, 
n. 58. 



Service extraordinaire. 
Grands Travaux au compte de l'Etat. 



Église de la Madeleine 
Vignon, rue Meslée, n. 40, Architecte. 
Huve', rue de Clioiseul , n. 4 èîs. Insp. 
Eglise royale de St. -Denis ^ Ecole des 

Beaux-Arts. 
Debret, rue de la Paix.,n. 8 , Archit. 
Ménager, rue du Faub. S.-De- ^ 
nis^ au coin de celle de P E- > Insp 
chiçuier. y 

Eglise Sain te- Gênei>ièce, 
Baltard^ ,r.desPet.-August., i6,Arch. 
Boucault , rue des BoucJicries Saint- 
Germain., n. S6. Inspecteur. 
Greniers de résen^e. 
Delannoy, rue de Menars., n. 8, Arch. 
Dussilion , rue de Sorèonne , 12. Ins. 
Piédestal de la statue de Louis Xllly 

place Royale. 
Ménager fils , rue St.-Germain~r Au- 

xerrois, n. 7Ô, Architecte. 
Labrouste aîné, rue Bourtiôourg ., n. 

i6. Sous-Inspect. 
Nouveau Séminaire de Saint-Sulpice. 
Godde , rue de Madame^ n. 3 , Arch. 
Guénepin , rue Ste.-Anne^ 20 , Inspec. 



Arc-de-Triomphe ., 6arr.de r Etoile. 

Goust, rue St.-Lazare^ n. 20, Archit. 
Thierry, rue du Hasard., n. i5, 1ns. 

Fontaine., place de la Bastille', pié- 
destaux des siat. du pont Louis xvi. 

Alavoine , rue Neme-des-Bons-En- 
fans , n. 25 , Architecte. 

Piédestal du monument de la place 

Louis XV. 
Grillon, rue du Ponceau.,n. 21, Arch. 
Lesueur, rue Coq Héron , n. 1 1. Insp. 

Hôtel du Ministère des finances, rue 
de Rivoli. 

Destailleurs, rue d'En/er-S.- Michel, \ 



Insp. 



Visconti , rue Saint- Honoré ., 

n. 345, 
Letarouilly, rue Louis-le-Gr.., 

n. 5, ) 

Hôtel , quai d'Orsay. 
Lacornée, rue deBourôon,n. 36, Arch. 



Ecole royale vétérinaire d' Aljort. 
Deslouches , rue de Tournon., 20, Arch. 

Grands Travaux au compte de la ville de Paris. 

Carislie , rue N. -D. -de s- Vic- 
toires, w 19, 
Gourlier, rue deVOdéon 
Collège royal de Saint-Louis ^ rue de 

la Harpe , et Académie de Paris., à 

la S or bonne. 
Guignet, rue de Caumartin., n. 1 , Arch. 

Marche à la volaille et au gibier. 



Barrières et murs d'' enceinte de Paris. 
Molinos ^, rue de la Ville-rEvéque., 

n. 3, Architecte. 
Lusson , rue de Seine-St.- Germain , 

n. 79, Inspecteur. 
Bourse et Tribunal de commerce. 
Labarre, rue Notre-Dame-des-Vic- 

toires , n. 19^ Architecte. 



-Vie- I 
, 20, J 



Insp. 



DÉPARTEMENT D 

Lahurc, boul. des Capucines^ i3, Arc. 

EglisfS , Temples , Cimetières. 
Godde , rue de Madame^ Architecte. 
Durand, rue St. - Antoine ^ 69, | 
Viguel, rue Rochechouart^ 8, > Insp. 
Bienaimc, au Pal. de Justice, ) 
Van Clëempulle . rue de Grenelle 

Saint-Germain^ "• 9^? 
Baron, rue des Fossés St.-Ger- , . 

main-des-Prés , n. 3 , / "' 

Duquosney, rue Neut>e~des-Ma 

ihurins ^ n. 2.5 , 

Entrepôt des çins et eaux-de-çie. 
Gauche , rue du Battoir St.-André- 

des-Arcs ^ n. 10, Archit. 
htXow^^ rue St-FIonoré^ 3i5 èis, Insp. 
Entrepôt des sels y Jardin Beaumar- 
chais, Prisons de St.~Lazare et de 

Ste.- Pélagie. 
BallardiJ^, r.desPet.-August i6,Arch. 
Baron , rue des Fossés-Saint^ ~\ 

Germain-des-Prés , n 3, > Insp. 
Bruzard , au collège L -le-Gr. ^ 

Dépôt de la Préfecture de Police, 
i'à^ , place Sainte-Genecièfe .f Arch. 

Marché Saint-Germain. 
Ménager , rue Saint-Germain-VAu- 

xerrois ^ n'^ j5. Arch. 
Veiigny, jeune, .'•. Montholon, 7, Insp. 

Marché des Carmes. 
Gauche, rue du Hattoir Sf.-André , 

n 10 , Architecte. 



E l'intérieur. 189 

Lelong, r. St.-Honoré., 3 1 5, Arch. adj. 

Marché Saint- Martin. 
Pcyre neveu, rue des Poitecins^ 6, Arc. 
Eglise Notre-Dame de Lorette, pri- 
son Modèle. 
Le Bas, rue Montholon., n. 26, Archit. 
De Dreux , rue Taitbout. n. q , ) , 
Bachelot. ^ ^ ' } Insp. 

Eglise de Saint-Vincent-de- Paul e . 
Lepère ^^rue Goguenard , 32. Arch. 
Desplans, r de Grenelle-St.-Ger.^ 52. 

Dépôt central de f Octroi. 
Lusson, rue N. de Seine , n. 79, Archit. 
Godde (Antonin), rue Cadet , i3. Ins. 

Palais de Justice. 
Peyre neveu , r. des Poitevins , 6 , Arc. 
Vincent , au Palais de Justice, Insp. 

Collège royal de Henry IV. 
Lahure, boul. des Capucines ^ î3, Arch. 
Moreau,ratf des Saints-Peres , 3. Insp. 
Casernes de la gendarmerie de Paris, 
Charles , rue de la Harpe .> 81 , Arch. 
Piohault fils , Inspecteur. 

Casernes des sapeurs— pompiers, 
Alp. de Gisors , rue des Fossés^M.-le- 

P rince , n° 18. Arch . 
Corapain, rue de Poitou, n. 29. Insp. 

Champs Elysée s. 
QrzxsSkvvtx , rue Thérèse ., n. 11. Arch. 
Thouin, r. duJardindu Boi, ^' { 1 
Goujon, rue de Chois cul,n. i, ) "' 



Architectes-Inspecteurs des cinq Abattoirs. MM. 



Malary, rue de la Pépinière ^ n. 58. 
Gucnepin , rue Ste.-Anne ^ n. 20. 
Attirât, rue Cadet , n 36. 



Tarmeau , rue du Cherche-Midi , n. 82. 
Ménager fils, rue Saint- Germain- 
VAuxerrois , n. 75. 

Commission pour la révision des réglemens des mémoires des 
travaux. MM. 



Rohault , Inspec.-gén. des bâtim. cii'. 
présid., rue d'.Aguesseau , n" 12. 

Gauche, architecte , rue du Battoir St- 
André , n'^ 10. 

Alavoine, Archit.., rue Neuve-Jes-Bons- 
Enfans, n^ 25. 

Lahure, Architecte, boulevard des Ca- 
pucines , n. i3. 

Quennepin , Archit. , r. Ste -Anne. 20. 

Malary, Arch., rue delà Pépinière, 5, 

Turmeau, yirch., r. Cherche-Midi , 32. 

Charles, Arch.^tnt de la Harpe, n 81. 



Jay , Archit place de l'église S'^^^-Ge- 

neviève. 
Grillon , Arch. rue du Ponceau, n. 21. 
Lelong. Arch. rue St -Honoré, n. 3i5. 
Goujon, Inspect. rue de Choiseul, n. i. 
Raveau, Vérijicat. rue de Bourbon, 4-3. 
Dessallc. id- rue Cassette, n. 34- 
Journault, fils id., rue de Grene!le-St.- 

Honoré , n*' 29. 
Ferré , Vérificateur, rue de Varcnncs, 

n. 44- 
Monnain, id.., place Baudoyer , n. a. 



190 ^ DÉPARTEMENT DES FINANCES. 

SECTION VII. 
DÉPARTEMENT DES FINANCES, 

Rue de Rivoli. 

S. Exe. le C*'" de Villèle ^ ^, Ministre et Secrétaire d'Etat, 
Président du Conseil des Ministres. 

La réunion des élémens du budget de l'Etat en recettes et en 
dépenses , sa formation et sa présentation au Roi et aux 
Chambres, les projets de lois, ordonnances du Roi, qui ont 
pour objet l'assiette, la répartition et le recouvrement des contri- 
butions directes, l'établissement et la perception des contri- 
butions indirectes. 

La haute direction du Trésor royal et du mouvement géné- 
ral des fonds pour leur application aux dépenses publiques dans 
les lieux où le service les réclame. 

La surveillance des administrations financières, et de celles 
des monnaies et des salines de l'Est. , 

Le règlement des soumissions qui fixent les époques de ver-l 
sèment des contributions directes au Trésor royal , la suite des ^ 
travaux du Cadastre. 

Les établissemens , baux, régies et entreprises qui donnent 
un produit au Trésor royal. 

L'ordonnancement des rentes et pensions, des dépenses 
propres au Ministère, de celles des administrations et régies, 
de le Cour des comptes, desdégrèvemenset secours accordés, 
sur les fonds de non-valeurs, et de toutes les dépenses qui 
n'appartiennent spécialement à aucun Ministère. 

La distribution , par mois , des fonds à mettre à la disposition 
des Ministres , et à réserver tant pour le paiement des rentes et 
pensions, que pour l'acquittement à l'échéance des bons de la 
caisse de service. 

Les négociations, les rapports de surveillance avecîa Banque 
de France et la Chambre syndicale des agens-de-change de 
Paris. 

Le contentieux des caisses, do la dette publique , des do- 
maines, des cautionnemens et des affaires générales. 

La formation , la tenue et les mutations du grand-livre des 
rentes et pensions. 

J^es restitutions des biens non vendus, séquestrés pour causQ 
d'émigration. 

La nomination des Payeurs, des Receveurs particuliers, 
des Percepteurs, etc. 

Les propositions aux places de fonctionnaires, comptables ou 
autres, dont le Roi s*est réservé la nomination. 



DEPARTEMENT DES FINANCES. 191 

La roiTespondance , tant avoc ie comité do révision des li- 
quidations (le l'arriéré, qu'avec îa commission cliarj^ée de 
l exécution de la convention du ^5 avril i8iS. 

L'ensemble de tout ce qui intéresse directement ou indirec- 
f ornent l'Administration financière du royaume. 

Le travail est réparti entre les directions et bureaux , ainsi 
qu'il suit : 

CABINET DU MINISTRE. 

M 

M. de Fougères , Chef. 

La préparation dn travail relatif au personnel des comptables directs du tre'sor 
et des employés des régies financières , dont la nomination ou la présentation 
est réservée au Ministre; l'exécution des réglcmens sur la résidence des comp- 
tables ; les congés ; l'ouverture des dépêches à l'arrivée. 

Bureaux, dont le Ministre s'est résen'é la direction immédiate. 

M. Alphonse de Rainne ville ^ , Maître des Requêtes au Con- 
seil-d'Etat, attaché au Comité des Finances ., chargé ^ par 
Ordonnance du Roi, de la suite des ira^'aux ci-après (i). 

La correspondance et les décisions sur les questions et réclamations déférées 
au ministre , soit par les régies et administrations financières , soit par des par- 
ticuliers qui ont des intérêts à discuter avec elles ; 

La préparation du budget général de l'État; et le règlement définitif des 
comntps d'exercices ; 

Le budjet particulier du Ministère des finances ; ^ 

Le personnel de l'inspection générale et dos bureaux ; 

La liquidation des pensions de retraite des employés du Ministère , comme 
de tous les agens et préposés des administrations financières ; la mise en paie- 
ment de ces pensions ; 

I^a direction de l'inspection générale des finances ; 

L'exécution de la loi du ay avril iSsS, concernant l'indemnité à accorder 
aux anciens propriétaires de biens fonds confisqués et vendus au profit de l'Etat. 

PREMIER BUREAU. 

M. Phlippon ^ , Sous-Directeur. 

La préparation de la correspondance et des décisions réservées au Ministre, 
et relatives au service des régies et administrations financières. 

M. Brunet ^, Chef. 

La suite d'vs affaires concernant les droits d'enregistrement , timbre et hypo- 
thèques, les douanes, les contributions indirectes, la loterie, l'examen des ques- 
tions monétaires, la correspondance et les décisions relatives à l'Administration 
des monnaies; la correspondance avec la régie intéressée des salines et mines 
de l'est. 

M. Tournus, Sous-Chef. 

La suite des affaires concernant les domaines et les forêts. 



i ; (i) La même Ordonnance a conféré à M Alphonse di Iîainneville, la si- 
gnature de la correspondance avec les diverses autorités en ce qui concerne l'in- 
.Mruclion des affaires et la transmission des actes. 



IC^2 DEPARTEMENT DES FINANCES. 

SECOND BUREAU. 

M. liouard ^ , Chef. 

Préparation du budget général de l'Etat ; règlement définitif des comptes 
d'exercices ; liquidation des pensions de retraite des employés du Ministère et 
de tous les agens et préposés des Administrations de finances; mise en paiement 
de CCS pensions. 

TROISIEME BUREAU. 

M. Roiixf'i ^ ^ , Sous-Directeur. 

Suite du travail relatif à l'exécution de la loi du 27 avril iSaS, concernant 
l'indemnité accordée aux anciens propriétaires de biens fonds confisqués et 
vendus au profit de l'Etat ; examen des demandes instruites dans les départemens ; 
préparation de la correspondance avec les Préfets , la Direction générale des 
douanes et la Commission de liquidation ; transmission des décisions ; forma- 
tion des états de rentes à inscrire et àts comptes de liquidation. 

Première Section (i) . 
M. Nouton , Chef. 

Correspondance générale; notification des décisions, inscription de rentes; 
suite des travaux concernant les départemens afférens à la !»• section de la 
Commission de liquidation (2). 

Deuxième Section. 
M. Sauvei , Chef 

Correspondance et suite des travaux concernant les départemens afœrens au 
deuxième et troisième sections de la Commission. 



I 



Troisième Section. 
M. Billig. 

Correspondance et suite des travaux concernant les départemens afférens aux 
quatrième et cinquième sections de la Commission. 

Quatrième Section. 1 

M. Pinard , Chef attaché au Bureau des dépêches , archii^es d 
contre-seing. 

Enregistrement de l'arrivée de la correspondance et des dossiers ; transmis- 
sion à la Direction générale des Domaines et à la Commission ; travaux d'ordri 
général et particulier à chaque département; renseignemens à donner aux inté-^ 
fessés sur la situation des affaires. 

QUATRIÈME BUREAU. 

M. GuiUon , Chef. 

Préparation dt: la correspondance et des instructions relatives à 1 Inspectio 
générale des finances ; suite à donner aux travaux des In<;pecteurs. 

Inspection générale des finances. 

Les inspecteurs des finances sont chargés de vérifier la gestion et les caisses 
des complablcs qui ressortissent directement ou indirectement au Ministère des 
Finances; celles des Trésoriers des Invalides de la marine, des Receveurs des 
villes et communes, des hospices, bureaux de bienfaisance, monl-de-piété , dé- 
pôts de mendicité . maisons de détention , haras et de tous autres établissemens 

(i) La distribution des départemens entre les diverses sections des bureaux de 
l'indemnité correspond exactement à la répartition faite entre les cinq divisions 
de l'Administration des domaines. 

(2) Voir la composition de la Commission de liquidation, à la fin du volume 






DÉPARTEMENT DES FINANCES. igS 

publics ; ils surveillent rexécution des lois et ordonnances concernant l'ad- 
minlstralion des finances, et spécialement l'observatioa^lcs rcglemens qui ont 
rapport à la nerccplion des droits de toute nature , à la direction et au mouve- 
ment des fonds publics. 

Chaque Inspecteur-général a pour collaborateurs ou auxiliaires un ou plu- 
sieurs Inspecteurs dont il dirige les travaux et les missions. 

Inspecteurs généraux des Finances. Messieurs , 

Lionnet ^. Lablenvenue î^. Tribalet^. LaFauriei^. 

Vignon ^. Mollard ^. De Villcbols ^. Denys Benoist. 

Dutilleul ^. Boquet de Saint- Saurimont ^. 

Deboubers^. Simon ^, Dupérou ^ ^. 

Inspecteurs des Finances de première classe. Messieurs , 

Montanier *. Gariod. De Vergnon. Desrenaudes. 

Bruzzo ^. Bailly ^. Appert. Harmand. 

Thomas ^. Lancelot de Quatre- Lafosse. Devienne. 

Lagrangc-Chancel. Barbes^. Lavirottc. iMollard jeune. 

Inspecteurs des Finances de seconde classe. Messieurs , 

Dclabigne. Garceric. Burct de S^e-Anne. Nau. 

Reboul. Carquet Lambert. Yel. 
Fougeroux, BucharJ. 

PREMIÈRE DIRECTION. 

M. Corne l-dMncourt ( C. ^), Conseiller-d'État , Direcleur ^ 
faisant les fonctions de Secrétaire-général des finances. 

PREMIER BUREAU. 

Dépêches , Archives et Contre-seing. 
M. Fouqeroux^, Chef. 

La réception , rcnregistreraent succinct des dépêches, leur renvoi aux divi- 
sions qu'elles concernent , les mesures préparatoires pour rexécution des loi.î 
et actes du Gouvernement, le classement des projets de finances, la transmis- 
sion aux fonctionnaires compétens àç.?> expéditions dos ordonnances du Roi , 
arrêts du Conseil et décisions du Ministre , le dépôt des originaux de ces 
actes , la garde des archives du ministère cl de celles de l'ancienne liquidation 
générale de la dette publique ; rétablissement du passif à imputer sur les liqui- 
dations des émigrés. 

Les renseignemens généraux sur la situation Ats afîaires traitées dans le Mi- 
nistère (i). 

DEUXIÈME BUREAU. 

Matériel et comptabilité des dépenses du Ministère. 
M. Rabaille ^ , Chef 

Les réglemcns qui intéressent Tordre du service des bureaux et hôtels ; la sur- 
veillance du matériel et l'acquittement des menues dépenses intérieures du mi- 
nistère. 



(i) Le bureau des renseignemens et le bureau des archives de l'ancienne 
liquidation sont ouverts au public tous It;s jours de 2 h 4 heures, excepte les 
«il manches et fcles. 

18%^ 13'' 



194 DÉPARTEMENT DES FINANCES. 

La formation du Budget des dépenses à ordonnancer par le Ministre des 
Finances , l'ordonnancement, la comptabilité de ces dépenses et l'établissement 
du compte qui en est présenté chaque année. 

Les détails concernant les mouvemens , la composition et la police du per- 
sonnel des bureaux et hôtels. 

Les communications avec le comité de révision des liquidations de l'arriére. 

ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES. 

M. Amédée du Payrat, Secrétaire du Directeur. 

L'ouverture des dépêches , les affaires dont le Directeur se réserve plus spé- 
cialement la connaissance et l'instruction. 

Bureau central et du personnel. 

Les détails concernant la composition , le mouvement et la dépense du per- 
sonnel. 

Les congés, les propositions d'admission à la retraite. 

Bureaux de l'Administration. 
M. Millié ^ , Sous-Directeur. 

PREMIÈRE SECTION. 

Les mesures préparatoires pour le répartemenl des contributions foncière, 
personnelle, mobilière et des portes et fenêtres , et pour l'assiette des patentes. 

Les instructions relatives aux mutations et à la confection des rôles géné- 
raux et particuliers. 

L'examen des états généraux du montant des rôles. 

L'instruction de toutes les affaires contentieuses en matière de contributions. 

DEUXIÈME SECTION. 

La distribution du fonds de non-valeurs , et l'examen préalable des procès- 
verbaux ou étals de pertes arrivées dans les déparleraens. 

L'examen des états de décharges et réductions , remises et modérations en- 
voyés par les Directeurs, et àcs états de réimpositions envoyés par les Préfets 

La formation des états généraux de balance des décharges et réductions , avec 
les sommes réimposées, et des remises et modérations , avec les sommes accor- 
dées à chaque département , dans la distribution du fonds de non-valeurs. 

Le décompte des attributions des communes sur les patentes. 

La surveillance à exercer sur les percepteurs dans leurs rapports , soit avec 
l'administration , soit avec les contribuables. 

TROISIÈME SECTION. 

Le cadastre cl la sous-réparlition. 
La distribution du fonds commun du cadastre. 
La comptabilité cadastrale. 

En général , tous les travaux entrepris ou à entreprendre , pour l'améliora- 
iîon des bases de l'impôt direct. 

Direction des contributions directes du déparlement de la Seine. {V. p. 801 )• 
Direction des contributions directes des départemens. ( Voyez page 677), 

DEUXIÈME DIRECTION. 

Dette inscrite. 
M. Housel ^, Directeur. 

Cette direction embrasse l'administration générale de la dette fondée per- 
pétuelle et viagère , des caulionnemens et des pensions. 
Elle est composée de six bureaux. 



DÉPARTEMENT DES FINANCES. I()5 

Premier Bureau. .^ Contentieux et correspondance de la dette perpétuelle 
et viagère et des cautionnemens. 

M.Meschyn,CÂ^/. 

Les rapports sur les questions contcntîeuscs ; les rêlablissemens de rentes 
rejelées par défaut de réclamation ; l'examéii des déclarations de perle d'extraits 
oa certificats d'inscriptions et demandes en reformation d'erreurs ; la délivrance 
des certificats d'origine; la correspondance relative à ces divers objets, ainsi 
qu'à la tenue ii^^s livres auxiliaires du grand-livre de la dette perpétuelle par 
les Receveurs généraux , et aux paieraens d'arrérages de rentes , etc. 
DruxiÈME Bureau. — Tenue du Grand-Livre de la dette publique per- 
pétuelle et viagère. 

M. Leclerc , Chef. 

Les écritures sur le grand-livre tant pour l'inscription à.ç.s nouvelles rentes , 
que pour l'exécution des mutations journalières par déclarations de transferts ou 
autrement , l'expédition des nouveaux extraits d'inscriptions , la préparation 
des élals de paiemens d'arrérages pour Paris et les départemens ; la liquidation 
et le partage des rentes portées au compte d'accroissement des majorats et dota- 
tions , la comptabilité générale, les comptes annuels, situations, etc. 
Troisième Bureau. — Transferts et mutations. 

M. Prunet ^, Agent comptable , Chef., ayant k titre de Directeur. 

M- Jabineau , Sous-Chef ^ ayant le titre de Sous-Directeur. 
La tenue du registre des déclarations de transferts ; l'examen des certificats de 
propriété à l'appui des mutations par décès , partages , jugemens , etc. , les 
immobilisations provisoires et définitives pour dotations de majorais en renies 
perpétuelles: l'examen préparatoire de la comptabilité des Receveurs géné- 
raux , relativement aux mutations d'inscriptions départementales ; la correspon- 
dance y relative , et enfin la reddition à la Cour des Comptes du compte an- 
nuel des raouvcraens dans la propriété des rentes perpétuelles et viagères. 

Quatrième Bureau. — Cautionnemens. 

M. Changarnier , Chef. 

Les écritures relatives à l'inscription des titulaires de cautionnement et à 
l'exécution des transferts ; la préparation des états de remboursement de capi- 
taux et de paiement d'intérêts pour Paris et les départemens , la tenue des 
comptes généraux nécessaires pour établir la balance des livres et les étals de 
situations et comptes annuels ; enfin le travail contentieux relatif aux rembour— 
semens et aux oppositions par les tiers créanciers ou bailleurs de fonds. 

Cinquième Bureau. — Liquidation et tenue du livre des Pensions. 

M. Hardy, Chef^ ayant le titre de Sous-Directeur. 

La liquidation des pensions ecclésiastiques et des autres pensions sur les 
fonds généraux pour les administrations ressortissant au JMinistère des Finances; 
la révision des liquidations de pensions militaires ou civiles opérées dans les 
autres Ministères ; l'examen des droits àe.^ veuves et cnfans appelés à la réver- 
sibilité des pensions accordées aux vétérans et donataires ; les rélablisscmens de 
pensions présumées éteintes , la liquidation des pensions de retraite des agens 
immédiats du Ministère, etc., et la correspondance y relative. 

L'inscription de toutes les pensions à la charge des fonds généraux du Trésor 
royal ; l'expédition et la délivrance des certificats d'inscription et de rejet ; les 
rectifications et changemens de qualité ; la formation des états de paiement d'ar- 
rérages pour Paris et les départemens ; la teuue du répertoire alphabétique ; la 

13- 



X96 DÉPARTEMENT DES FINANCES. 

délivrance des certificats négatifs , la comptabilité générale , les étals de situation 
et comptes annuels , et la correspondance y relative. 

Sixième Bureau. — Contrôle de la dette inscrite. 
M. BouHe ^ , Contrôleur en chef. 

Le Conlrôle des raouvemcns dans la quotité des rentes perpétuelles et viagères, 
des caulionnemens et des pensions; la délivrance des inscriptions de 3 pour 100 
provenant de l'indemnité , la surveillance sur le dépôt du double du Grand-Livre 
contenant la collection de toute les inscriptions en cinq et en trois pour cent ; la 
formation des états généraux de situation, la correspondance avec les Préfets pour 
le Contrôle des inscriptions départementales ; le Contrôle des paiemens journa- 
liers , l'imputation de leur montant sur les crédits législatifs. 

TROISIÈME DIRECTION. 

Comptabilité générale des Finances. 
M.leM^Gastond'Audiffret (0. ^), Maître des requêtes, Direct. 

La Comptabilité générale des finances est chargée de maintenir , dans toutes 
les comptabilités de deniers publics , un mode uniforme d'écritures , d'en cen- 
traliser les résultats , et d'en former des comptes généraux ; de surveiller les 
mouveraens, et de contrôler les actes journaliers de tontes les comptabilités dé- 
pendantes du ministère des finances ; de suivre la marche du recouvrement des 
impôts. 

Elle vérifie et transmet à la Cour des comptes les comptes individuels de i 
tous les comptables des finances. i 

Elle réunit les élémens des différentes comptabilités relatives aux revenus, ' 
et aux dépenses, et aux opérations de Trésorerie, et en coordonne les ré- 
sultats, afin d'établir, aux époques déterminées, la situation de chaque comp- 
table et de chaque partie du service, la situation générale des finances, et les 
comptes qui doivent être rendus au Efoi , et présentés aux Chambres. 

Elle met tous les ans, sous les yeux de la Commission instituée par l'ordon- 
nance du lo décembre iSaS , les docuraens nécessaires pour vérifier la confor- 
mité des comptes ministériels avec les comptes individuels, et les pièces justi- 
ficatives. 

La Comptabilité générale est aussi chargée de surveiller les comptabilités et 
les caisses municipales , celles des hospices , dépôts de mendicité , et autres éta- 
blissemens publics. 

Ces différens travaux sont répartis entre les bureaux ci-après indiques, savoir: 

BUREAU CENTRAL. 

M. le B"" Prosper Rodier ^ , Sous-Directeur. 

Régleraens; instructions ; correspondance générale; affaires conlentleuses et 
particulières; surveillance du recouvrement et de la gestion des comptables; 
caisses et comptabilités des percepteurs, des receveurs communaux et des rece- 
veurs des hospices , et des autres établissemëns publics. 

Bureau de la comptabilité centrale des finances, 
M. Philippe Darsenay ^ , Chef. 

Tenue du journal et du grand-livre de la comptabilité générale des finances , 
réunion de tous les élémens des comptes annuels à présenter aux Chambres ; ré- 
daction des états généraux et du bilan de l'administration des finances. 

Bureaux de la Comptabilité des Receveurs des revenus indirects. 

Comptabilité des receveurs des revenus indirects; vérifieation de leurs écri- 
tures , de leurs pièces juctificatives et de leurs comptes annuels. 



DEPARTEMENT DES FINANCES. Iq-j 

M. Lenfant , Chef de la comptabilité des Receveurs de l'Enregis- 
trement et des Domaines. 

M. Saint, Chef de la comptabilité des Recet^eurs des Douanes. 

M. Driiilhet, Chef delà comptabilité des Receveurs des Contri- 
butions indirectes. 

M. Conte ^ , Chef de la comptabilité des Directeurs des Postes, 
des Receveurs de la Loterie et des Caissiers des Monnaies. 

Bureau de la Comptabilité des Receveurs généraux et particuliers 

des Finances. 
M. Arrivetz, Chef 

Complabilitd des receveurs généraux et particuliers des finances ; Ye'rîficatîon 
de leurs écritures , de leurs pièces justificatives et do leurs comptes annuels. 

Bureau de la Comptabilité des Payeurs. 
M. Graëb, Chef. 

Comptabilité' des payeurs; ve'rificalion de leurs e'critures journalières, de leurs 
pièces justificatives , et de leurs comptes annuels, 

QUATRIÈME DIRECTION. 

Mouvement général des fonds. 
M. Rîelle ( O. ^ ) , Directeur. 

La situation des ressources et des besoins du Tre'sor royal , l'application des 
•recettes aux dépenses publiques dans toute l'étendue du royaume. 

L'exécution des ordres du ministre des finances pour les négociations , les 
empru:tis, les émissions de bons royaux et autres effets publics; la direction des 
viremens et des envois d'espèces et de valeurs , suivant les besoins du service des 
paieraens à Paris et dans chaque déparlement. 

Le règlement et le compte des frais de négociations et de service. 

La tenue des comptes courans des receveurs généraux et des autres corres- 
pondans du Trésor royal, et le règlement des intérêts et commissions alloués 
sur les vefsemcns , remises et envois de fonds qui leur sont prescrits. 

La préparation des distributions mensuelles de fonds entre les ministres, 
arrêtées par ordonnances royales , pour l'emploi des crédits législatifs, 

La réception , l'enregistrement , le visa et la mise en paiement des or- 
donnances ministérielles , l'envoi des autorisations de paiement , lettres de cré- 
dit et autres assignations de fonds nécessaires pour le service des payeurs et 
pour les subventions à fournir aux préposés des administrations de finances. 

Les autorisations de receltes et de dépenses , de sorties de fonds et de valeurs 
de la caisse centrale du Trésor royal. La suite des opérations et du compte par- 
ticulier de celte caisse. 

Les ventes et les achats d'inscriptions de renies et effets publics pour le compte 
d'habitans des départemens, en exécution de la loi du il^ avril x8ig. 

M. Johannot ^, Chef des Comptes courans et Ecritures^ ayant 
le titre de Directeur. 

PREMIER BUREAU. 

M. Courcier ^ , Chef. 

Correspondance générale ; service à Paris ; distributions mensuelles ; autori- 
sations à la caisse ; achats et ventes de renies pour le compte des habilans des 
départemens. 

DEUXIÈME BUREAU. 

I\I. Ferrand , Chef. 



LC^S 



DÉPARTEMENT DES FINANCES. 



Correspondance avec les receveurs généraux , payeurs et prc'pose's extérieurs , 
subvenlions aux adminislralions de iinanccs. 

Bureaux de la caisse centrale du Trésor royal. 
M. Kesner ^, Caissier central. 

Les opérations ce la Caisse du Trésor royal sont divisées entre les bureaux 
désignés ci-après , savoir : 

Sous-Caisse des espèces , M. Raynal ^ , Chef. 

Sous-Caisse des dépenses ^ M. Azam ^ , Chef. 

Sous-Caisse des effets sur Paris , M. Lemoine , Chef 

Sous-Caisse des lions royaux , M. Agasse , Chef. 

Sous-Caisse des effets à protester y M. Bricogne. 

Saus-Caisse des mandats et rcscriptions ) tit p 

sur les Mece^'eurs génér. et particulières. ) ' "- ' 
Sous-Caisse des pâleurs diverses ., M. Gibert, Chef. 

Correspondance et Comptabilité , M. Piaondel de Charaparmois 

... ,0 V ^ ^.Chef 

La Caisse du Trésor royal est chargée d'effectuer les recettes et les dépenses du 
Trésor royal à Paris ; elle est chargée, en outre, de toutes les émissions et conver- 
sions de valeurs qui intéressent le service du Trésor; elle expédie des mandats sur 
tous lesdépartemens, en échange des vcrsemcns qui lui sont faits; elle acquitte, 
pour le compte des Receveurs généraux , les mandats qu'ils ont été autorisés à 
délivrer sur le Trésor ; elle reçoit les placemcns à intérêts qui lui sont offerts, et 
qu'elle est autorisée à accepter ; elle délivre des récépissés à talon pour toutes les 
recettes faites à Paris, et pour tous les envois qui lui sont adressés. Ces récépissés 
doivenlètre vises, dans les vingt-quatre heures, par l'Inspecteur général, charge 
du contrôle de la caisse. 

Le Caissier est responsable des opérations faites par les agens placés sous sQi 
ordres , et seul justiciable de la Cour àts Comptes. 

Bureau du Cûnttôle de la Caisse, du Trésor royal. 

Les attributions du contrôle de la Caisse du Trésor royal sont détermine'es pat 
l'art. 8 de l'ordonnance du Roi, du 17 novembre 1817. 

Elles ont essentiellement pour objet la surveillance de toutes les opérations de 
la caisse centrale. 

Les envois et vcrsemcns faits à cette caisse par les comptables directs du Trésor, 
■ justiciables de la Cour des Comptes , sont justifiés par des récépissés à talon, qui 
doivent être visés, dans les vingt-quatre heures, par l'Inspecteur général des finances^ 
chargé de la;jdirection du contrôle. Jj 

M, Boqiiot de SainNSimon ^, Inspecteur général des finances. 

.M Viany, suppléant P Inspecteur général pour le pisa des récépissés. 
M. Desrenaudes , Inspecteur des finances , spécialement chargé de 
r examen des valeurs de portefeuille. 

Bureaux du payeur des dépenses centrales du Trésor. 
M. Delafontaine (O. ^^ , Payeur, 

Le paiement des dépenses ordonnancées par les Ministres, et payables dans 
l'intérieur du Trésor. 

Le paiement des arrérages de rentes perpétuelles et viagères et des pensions , 
exigible à Paris; le paiement des arrérages dus sur les reconnaissances de li- 
quidation , et sur les autres valeurs données en paiement de l'arriéré ; le dépôt 
des certificats de vie et la délivrance des duplicata aux rentiers viagers et pension- 
paires , qui ont plusieurs parties ou semestres à recevoir. Le visa et l'enregistre- 



DÉPARTEMENT DES FINAî^CES. 1 99 

iiL des oppositicms formées sur les parties prenantes dirftclenient au Trésor 
.,al , et enfin , la délivrance des extraits de ces oppositions et des cerlificals 
de non opposition. i s]' i •. jr '^ 

M 'Nanlot, \enne. Chef, suppIéiin/lePa/^ur. ...,.,. 

M. Fosse' d'Arcosse , Chef du Bureau centrai et de Comptabilité. 
M. Magirael , Clief du Bureau des oppositions. 

Bureau de ï Agence judiciaire du Trésor royal. 

M. Delaire ^ , Maître des requêtes^ Agent Judiciaire. 
M. Bczard^, Sous-Agent. vi\. 

CJicfs de Bureaux. Messieurs , 

Dauberlcuil , Morier, Beauyais. 

Tourret . Millot. Delabouglie, 

Le recouvrement par voies administratives et judiciaires contre les débiteurs 
de l'Etat ; l'exécution des contraintes ministérielles, des arrêts de la Cour 
des Comptes et des arrêts de l'ancienne Liquidation générale ; la réception 'des 
cautionnemens en rentes et des autres caulionncmcns immobiliers. 

L'agent judiciaire poursuit personnellement devant le Conseil d'Etat la cassa- 
tion des arrêts de la Cour des Comptes , lorsque le renvoi en est fait par le Roi 
à son Conseil, et défend à tous pourvois dans lesquels le Trésor royal est intéressé. 

L'agence judiciaire a dans chaque chof-licu de département un Avoué agrégé 
qui exécute , sous la surveillance du Préfet , les ordres à lui transmis par l'Agent. 

Conseils deV Agence devant les Tribunaux de Paris. 

M. Bonnet fils, Avocat à la Cour Royale. 

M. Darrieux, Avocat à la Cour de Cassation. 

M. Lecaclieiir , Avoué à la Cour Royale. 

M. Picot, Avoué au Tribunal de première Instance. 

M. Vincent-Qitetil, Agréé au Tribunal de Commerce. :„3ij,j^,, 

M. Chodron^, Notaire. 

AGENS EXTÉRIEURS. ' ''"' 

M. Wandermarq, Agent de ch. des fin.Vs\. Deslailleur , Architecte. 

M. André le Roux , idetn , Jwnoraire. M. Levraud jeune ^ , C/Hrurgicn-mêd. 



200 DÉPARTEMENT DR LA MAISON DU ROI. 

SECTION VIII. 
DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI, 

Rue de Grenelle-Saint-Germain , n. 119, 121 et 16^ bis. (i). 

S. Exe. le Duc de Doudeau ville y^ "^ (0. ^) , Pair de 
France, Grand d'Espagne de première classe, Ministre 
Secrétaire d'Etat. 

Attributions. 

Les Maison civile et militaire du Roi, l'expédition des provi- 
sions, brevets et commissions : l'examen des différends qui 
peuvent naître entre les divers services : les rangs et pré- 
séances; l'adminislration générale des forêts, des capitaux et 
des revenus composant la liste civile ; les Musées de Paris et de 
Versailles; les théâtres royaux, manufactures royales, etc. (con- 
fiés à M. le V*^ de La Rochefoucauld, par décision royale du 28 
août 1824, comme on le verra ci-après); les ordres du Roi; les 
honneurs du Louvre; le contre-seing des ordonnances du Roi j 
relatives à l'institution des Pairies nouvelles, aux nominations! 
des capitaines des Gardes et autres chefs des corps de la Maison 
militaire duRoi, les permissions de voyager dans les pays étran- 
gers pour les personnes appartenant àla Maison civile ou militaire 
du Roi; les voyages du Roi et des Princes de la Famille 
royale , et les honneurs à leur rendre. 

Le Secrélariat-génëral étant supprimé , il est remplacé par le secrétariat 
particulier du Ministre, lequel est divisé en deux bureaux. 

Le B"^ do Wolbock *b ^ , Inspecteur général 

A le contre-seing du Ministre , la signature des ampliationa, et prend les 
ordres de S, Exe. pour la direction du travail. 

Premier Bureau ou Cabinet* 

Le classement des ordonnances , décisions et réglemens signés de la main du 
lioi , ainsi que l'expédition des ampliations et leur répartition dans les bureaux ; 
l'enregistrement de toutes les demandes de place de gentilshommes de la chambre 
du Roi, d'écuyers et de pages , etc. , etc. , ainsi que la correspondance qui y>^ 
a rapport ; les dépenses intérieures ; la correspondance particulière duMinij-tre et 
l'expédition des affaires que S. Exe. ne juge pas à propos d'envoyer dans les 
bureaux. 

Deuxième Bureau, 

M. Burdin ^ , Chef. 

Le personnel du ministère ; l'enregistrement des dépêches et leur répartition 
dans les divisions qu'elles concernent ; la garde du timbre; les Ordres et les 



I 



(i) Les bureaux sont ouvprts tous les jeudis à deux heures, rue de Grenellc- 
Sjjinl-Gerraain, n. i ig et 121, et tous les mercredis à deux heures , n. i38 ùis. 



I 



DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI, 20l 

décorations , ainsi que la correspondance y relative ; la demande de places dans 
les bureaux du ministère; l'expédition des affaires qui ne se rattachent à aucune 
division ; le départ de la correspondance. 

PREMIÈRE DIVISION. 

M. Pomaret ^ , Chef. 

M. Empis, Chef de Bureau. 

La Maison civile: personnel et mate'riel ; l'expédition des brevets ella tenue 
du contrôle général de toutes les personnes attachées à la Maison civile du Roi , 
les bibliothèques , les diamans , et le garde-meuble de la couronne. 

DEUXIÈME DIVISION. 

M. Ratel , Chef, 

Premier bureau, 

M. Viollet Leduc ^ , Chef. 

Les bâtimens, parcs et jardins royaux ; l'administration des forêts de la cou- 
ronne. 

Deuxième bureau. 

M. Brousse , Chef. 

Les affaires contentieuses des divers services delà Maîson du Roi; l'admi- 
nistration des domaines de la couronne. 

TROISIÈME DIVISION. 

M. Pomaret ^, Chef. 

M. Huet ^ , Chef de Bureau. 

La réunion des budgets particuliers des divers services de la maison du Roi , 
l'établissement du budget général , l'ordonnancement de toutes les dépenses qui. 
doivent être acquittées par la liste civile , et tout ce qui concerne la compta- 
bilité. 

Bureau militaire. 
M. Godart-Dubuc ^ , Sous-Intendant militaire., Chef. 

L'administration de la Maison militaire du Roi. 

PENSIONS. 
Le Roi , par une ordonnance du 26 septembre 1824, a créé un comité con- 
sultatif qui se compose de : 

S. E. Le Ministre Secret. d'Etat de la Maison du Roi . Prèsid. né. 

Alphonse de la Boulllerie ^ , Maître 



L'abbé Desjardins , Vicaire-gén. de la 

métropole de Paris. 
S. S. Le B°^ de La Rochefoucauld, /'/î/a 
S. S. Le B<^ de Charette , Pair de Fr. 
li'abbé de Retz , Aumônier du Roi. 
Le Mis de Salnl-Gery ^ , Conseiller- 

d'Etat , Député. 
Le G^ €*« Parlouneaux ( C. ïgx ) 

{G. ^), Député. 
Le L^ de Larochejaquelln. 
Tcrray. 

Bureau des pensions. 
M. Gulllard-Senainvîlle ^ , Chef. 

Les pensions et secours sur la liste civile. 



des Requêtes. 
Mazoierï^ *^, idem. 
Le C** Godart de Bclbœuf, Conseiller 

à la Cour royale. 
Espivcnt de Lavilleboisnet , idem. 
D'infreville. 
Le Chcv. de Lavau. 
Le B<"^ de Saint-MIchel- 
Bordier , Secrétaire. 
Lebouetlé , Secrétaire- Adjoint. 



2.02 DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI. 

Inspecteurs-Généraux. Messieurs , 

O-^ Le Louis de la Rochefoucauld j^. Maréchal ^. 

I,e Colonel Gandncr î^ (O. ^), Inspecteur. 

Le yte de Laboulaye ^ ( C ^) Intendant. \ ^ , disposilion du 

Le yte de Senonnes , -T< ( O. ^ ) , Idem. \ Minisire. 

De Jonquières , Chef de bureau. ) 

Le V*^ de Wille-à' A.yrày , Intendant Aonora/re. 

Le Cte de Champfeuî^ (0. ^), Inspecteur-général , honoraire. 

De Combes ^ , Inspecteur-général honoraire. 

DÉPARTEMENT DES BEAUX-ARTS. 

( Riie de Grenelle , n, 119) 

M. le Vt° DE La Rochefoucauld ►!< #(0. ^)I, Aide-dc- 
camp au. ï\o\^ chargé de ce département. 
Attributions. 

Les Muse'es royaux ; la conservation des monumen'? , statues et galeries des 
palais , parcs et jardins royaux ; la Monnaie àcîi médailles ; les Manufactures 
royales; le matériel àcs Fêles et Cérémonies ; Les Fêles et Spectacles de la 
Cour; le Mobilier de la Couronne; les Encouragemens aux Lettres et airx 
Arts dans leurs rapports avec l'administration de la Maison du Roi; Travail, 
direct aeec S. M. pour tous ' ces objets. 

Cabinet. 

M. de Beauciiesne, Secrétaire intime^ Chef du cabinet. 

Ouverture des dépêches à l'arrivée, et leur renvoi aux bureaux qu'elles con- 
cernent; réserve des corrospondunces particulières ; demandes d'audiences ; per- 
mission pour visiter les Elablissemens rojaux. 

Bureaux. 

M.O^D^i:ii.LY^{0.^),Chefdedimion. 

Direction générale du travail et surveillance de tous les services; personnel; 
affaires réservées; communications avec tes chefs des Etablissemens royaux. 

M. Jules Mareschal ^, Sous-Chef de division. 

Remplacement du chef, en cas d'empêchement; contentieux; partie des af- 
faires réservées; travail spécial avec le chargé du département pour tout ce qui 
est relatif aux encouragemens litléraires, aux pensions, secours, récompenses 
et décorations aux artistes et gens de lettres 

Premier Bureau. 
M. Periès, Chef 

Les Musées de Paris et de Versailles; la Monnaie des Médailles ; les 
Manufactures royales de Sèvres; des Gobelins , de la Savonnerie et de Beau- 
vais; le matériel des Fêtes et Cérémonies; le mobilier de la (jouronne; la ma- 
nufacture de Mosaïque, 

Deuxième Bureau. 
RL le C* de Trogoff^, Chef de Bureau et de la Comptabilité générale. 
M. Leschevin , Sous-Chef. 

L'Académie royale de Musique; le Théâtre Français ; le Théâtre Italien ; 
le Théâtre de l'Opéra-Comique; le Théâtre de TOdéon ; l'Ecole royale de 
Musique et de Déclamation; l'Ecole royale de Musique religieuse ; la comp- 
tabilité générale. 



DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI. 



2o3 



Inspection. 

M. le C*^ Turpin de Crissé ij^. Memb. de l'Ac. des Beaux-Arts, Insp. gén. 
M. Bachelier i^, iVo^zj-Z/zj//.. | Lcriormant, Sous- Insp. 

Comité des Pensions 
M. Amy (C. ^), Conseiller d'Etat . Président à la Cour roy file de Paris. 
M. Hulteau d'Origny )J< (0. *^), Maitre des Requêtes au Conseil-d Etat. 
IVl. Nau de Champlouis, idcrrt. 
M. Le C^e Turpin de Crissé ^, Insp. gcn. des Beaux-Arts. 

Commission des Comptes. 

M. Hulteau d'Origny ^ (0. ij^), Maître des Requêtes au Conseil d'Etat. 
M. Nau de Champlouis , idem. 
M. Bachelier ^. 



DIRECTION DU MATÉRIEL DES FÊTES ET CÉRÉMONIES, ET 

DU MOBILIER DE LA COURONNE , luc Bergère , n. H. 
M. le B°° DE LA Ferté (0. ^ ) , Directeur. 

]VI.dTIenneville-rauchon(0. ^),6VSt/M. Loiseau . Garde-magasin-génêraU 

M. Al. Bazin, Jfde-gardc-magasiii. 

matériel des /des. 
M. Marguct , idem des meubles. 
M. Chevalier , idem des étoffes. 
M. Cicéri ^ , 1'=^ Peintre des décors, 

cérémonies et spectacles. 
M. H. Lecomte, Dessin, des costumes. 
M. S;iinl kn^t^dess. des tapis 
M. Chasselat . des s. des fêtes et ce ré m. 
M. Jouard , Médecin honoraire. 
M. Rouget, Chirurgien. 



du matériel , et des Bureaux 
M. Vcytard ^ , i^^ Insp. du mobilier. 
M. Duparc ^ , 2.« Insp. du mobilier. 
M. Le Breton Deschapelles ^ , véri- 
ficateur du mobilier. 
M. Adenis de la Rozerie, S.-Insp. du m. 
M. Proquès , Chef de la comptabilité. 
M. Lecoinle ^, ) Arch. de la direct. 
M. HiltorlT ^ , j des fêtes et cérém. 
]M. Gromairc , Chef du service des fêtes 

et cérémonies. 

Musées royaux, ij^oy* p. 63 1.) 

Musée royal du Louvre. [Voy- p. 63 1.) 

Idem du Luxembourg:. {Voy. p. 632.) 
Monnaie royale des Médailles. ( Voy. 

p. 632.) 
Manufaclurcs royales des Gobelios et 

de la Savonnerie réunies. ( Voyez , 

p. 632.) 
Manufacture royale de porcelaines , à 

Sèvres. {Voy p. 633.) 
Manufacture de Tapisseries de Beauvais 

(Au»/, p. 633.) 



Manufacture royale de Mosaïque. {Voy. 
p. 633.) 

Beaux- Arts , Peinture et Sculpture 
(AVp.633) 

Ecole royale de Musique et de Décla- 
mation. {Vor- p. 629.) 

Ecole de Chant. {Voy. p. 63o.) 

Académie royale de Musique. {Voy. 
p. 62.5.) 

Théâtre royal Italien. (/^«î»/. p. 626.) 

Théâtre royal de l'Odéon. ( Voy. p. 628.) 



INTENDANCES DE LA MAISON DU ROI. 
INTENDANCE DU TRÉSOR DE LA COURONNE. 

M. le B"'' DE LA BouiLLERiE (G. ^), Conseiller- 



d'Etat, Intendant., 
M. Aip. de la Bouilierie ^, Caissier général., 



aux Tuileries. 



204 DEPARTEMENT DE lA MAISON DU ROI. 

Attributions. 

Le recouvrement des deniers provenant, soit de la liste civile du Roi et des 
Princes, soit des autres revenus de la Couronne. 

I.e paiement de toutes les dépenses de la Maison du Roi et des pensions sur la 
liste civile. 

Les recouvremens et les dépenses de la Caisse de véte'rance de la Maison 
èa Roi. 

Le dépôt et la surveillance des diamans et bijoux Je la Couronne. 

Bureau de la direction des Recettes et des Dépenses. 

M. Marin de VerLois, Chef. 

Bureau de la Comptabilité, 
M. Viols , Chef. 

Payeurs. 



M. Chambellant ^ , à Rambouillet. 
M. Plauzoles ^ , à Fontainebleau. 
M. de la Brunerie î§î, à Compicgne. 



M. Pflf p , à Strasbourg. 

M. Carayon-Lalour, à Bordeaux. 

M. Séjourné, à Pau. 



Le receveur général de Versailles est chargé des receltes et dépenses de la 
caisse civile dans celte ville. 

M. Vallée ^ , Directeur des comptes ., honoraire. 

INTENDANCE DES BATIMENS , PARCS ET JARDINS, 

Bue Saint-Dominique , n. 58. 
S. S. le B°" MouNiER (G. ^), Pair de France, Conseiller 
d'Etat, Intendant. 

Architectes. Messieurs, 
Fontaine (O. J^), rue de l'Oratoire, n. 4- Palais des Tuileries^ le Louprey etc. 
Dubreull , Châteaux de St.-Cloud, Meudon^ Sevrés, etc. 
Dufour ^ , Château de Versailles. 

Lepère , rue Coquenard , n. 32. Château de Fontainebleau. 
Huvé , rue de Choiseul , n. 4, Château de Compiègne. 
Nepveu , Château de Rambouillet. 
Jeanson ^ , Directeur des Eaux de Versailles. 
Cécile ^ , Directeur de la Machine de Marly. 
Bon fin , château de Bordeaux. 
Reiner, château de Strasbourg. 
Latapie , château de Pau. 
M. Massey, Directeur des Pépinières, à Versailles. 

Comité consultatif des bâlimens. Messieurs , 

Molinos ^, rue de la Ville-'V Evéque . n. i3,"i^2.. , , , 

TVT ^^ ', j r^j. u 1 * ^ i Architectes membres du 

Norry ^ , place du Chatelet , n. 2 , i. C 1' 

Guy de Gisors ^ , rue d'Hanovre , n. 8 , j 

OFFICIERS DES FORÊTS ET DOMAINES DE LA COURONNE. 

M. deBaranle ^, Inspecteur général, nie de l'Arcade, n. 23. 

M. Mabille ^, Inspecteur général ., rue Meslay, n. 58. 

M. le Chev. Girot-de-Langlade ^, Inspecteur général Adjoint y 

rue de l'Universitë , n. 34. 
M. De Moléon ^, Ingénieur ^ rue Taitbout, n. 6. 

M. Guignct, Architecte ., rue Caumartin, n. i. 



DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI. 2o5 

Consert^at/on des Forêts, 
Paris, Messieurs , 
F. D'André, Consenmteur. 

Legro.s Saint-Ange, Inspecteur^ rue Casctte, n, 36. 
F. Botlot Saint-Sauveur, Inspecteur honoraire. 

Versailles. Messieurs, 
Le C**' P. HyJe de Neuville ^ , Conservateur , à Versailles. 

Jourdain ^ , Inspecteur de la conservation^ à Versailles. 

Saint^Get main. Messieurs, 
Le Chev. de Saint-Projet ^ ^, Conservateur, à Saint-Germain. 

Delonglay , Inspecteur, à Salnl-Germain. 

Ramôouillet. Messieurs , 
Bourdon , Conservateur, à Rambouillet. 

Le C*^ de Falaiseau , Inspecteur, à Rambouillet. 

Jules Roslin de Léraonl , Inspecteur Adjoint , à Rambouillet. 

Fontainebleau, Messieurs, 
De Larminat ^ , Conservateur .^ à Fontainebleau. 

Le M»^ de Saluccs , Inspecteur. 

Compiègne. Messieurs, 
Marrier de Boisdhyver , Conservateur) à Compiègne. 

Bouchard , Inspecteur. 
Caron , Inspecteur honoraire. 

Conservation des Domaines ruraux. 

M. MarquetJ^ , Conserçateur, à Versailles. 

M. Gauthier , Inspecteur honoraire, à Versailles. 

Comité Contentieux de la Liste civile. 

Nomination de mai iSiQ. 

M. le Chev. Ment ^ (C.*),rue Casti-. 

M'le""che";.'de la Malle (C. *) . rneUonsalUrs d'Elaf. 
Neuve des Petits-Champs, n. loi, j 

M. de Calissanne, ancien i^^ Avocat général au Parlement d'AiXy 

au Luxembourg. 
M. le B"^ Favard de Langlade (0. ^) , Conseiller d'Etat , rue 

de l'Université , n. 34. 

Janvier i8i8. 

M. Quequet ^ , Conseillera la Cour de Cassation , Rapporteur, 
quai des Orfèvres , n. i8. 

Marsx^i^. 

M. Bcllart (G. O. ^), Procureur-général à la Cour royale de Paris y 
rue de Vendôme , n. 5. 



£06 DÉPARTEMENT DE LA MAISON DU ROI. 

JaTn>ier 1819. 

M. le Comte de Pastoret (C. ^), Conseiller d'Etat, place 
Louis XV, n. 6. 

Décembre 18 23. 

M. Dupuy , Conseiller à la Cour royale de Paris , rue du Hel- 
der , n. 3. 

Octobre 1824. 

M. de Laporte-Lalanne , Conseiller d'Etat ^ , rue du Pot— 
de-Fer , n. 20. 

M. Ratel , Chef de division. Secrétaire du Comité , rue Mondovi , 

n. 1. 
M. TriTiquelague(0. ^)."| 
M. x\ilhaud , > Membres honoraires. 

M. de Malcor , ) 

MiS'afd'*, \A.ocaiaelamecMlc. 

M. Mariou de Grandmaison , Avoué à la Cour royale. 

M. de Normandie, 1 Avoués au Tribunal de première Inst. de 

M. Vaillant , j la Seine, 

M. Péan-de-Saint-Gilies, Notaire en premier. 

M. Damaison , Notaire en second, 

M. Calley de Saint-Paul , Agent des affaires de la liste civile. 

M. Fossard , Agent de change. 

M. André Leroux, Agent de change honoraire, 

BIBLIOTHÈQUES DU Roi. 

M. Valéry^, Conservateur-Administrateur^ aux galeries du Louvre. 

M. Réinard, Bibliothécaire du O^z/t'â'iz , à Fontainebleau. 

M. Escuyer , idem , à Compiègne. 

M. Patin , idem , à Saint-Cloud. 

M. Alissan de Chazet ( O. ^ ) , idem , à Trianon. 

M. Soumet^ , idem . à Rambouillet. j, 

MM. de Bure frères , libraires du Roi et de la Bibliothèque du Roi. 'h 

ARCHIVES DE LA COURONNE. 

M. HussoN (0. ^) , Archiviste. 

M. Fouquet ^ , Arcliiçiste-adjoint. 

Les Archives de la Couronne ont été instituées par une ordonnance royale 
du 3 août 1824 , pour conserver et réunir tous les titres de propriété de la 
dotation de la Couronne. 

Par décision du même jour, le Roi a réuni à ces Archives, i» celles du 
domaine privé de S. M. ; 20 celles du ministère. 

Les Archives de la Couronne sont placées à la galerie du Louvre. 



CLERGE DE FRANGE. 



207 



CHAPITRE IL 

CLERGÉ DE FRANCE. 



ARCHEVÊQUES ET ÉVÈQUES DE L'EGLISE DE FRANCE. 
ARCHEVÊCHÉ DE PARIS. 

S s. le Comle DE QUELEN ( Hyacinthe -Louis) , Pair de 
France ^ né a. Paris, le 8 octobre 1778, sacié le 2.S octobre 
1817; Archevêque de Paris, le 2.0 octobre 182.1. 

Ficaires généraux. Messieurs , 
Jalabert. Desjardins. Borderies. 

Le département de la Seine forme l'arrond. de ce Diocèse. 

( L'EgHsc melropolîtaîne de Paris , les cures el desscrvans du de'partement de 
la Seine , se trouvent pages 217 et suiv. ) 

Evêchés suffragans. MM. 

M. Clausel DE Montals , {Claude-Hippo- 
lyfe)^ «^ au château de Coussergues, diocèse 
de Rodez , le 5 avril 1 769 , sacré le 22 août 
18:./;. 

^,^^f,«^ \ricaires-Généraux. 

bvette. . . . .j 

De Cosnac [Joseph-Marie-Kictoire), né au 

château de Cosnac ( Corrèze ) , ^4 mars 

17(14 , sacré 7 novembre 1819. 

Puifïerrat. * ! * } ^''f^^^^^-^^^^^^^^- 

M. Brumauld de Beauregard {Jean), né à 

Poitiers, 1^' décembre 1749» sacré i'^ mai 

1823. 

Demalke;. *. ! }^-^-es^Oénéraux. 
M. de Sausin (Philippe François) né h Orange, 
I février 1766, sacré 2.0 juillet 1823. 

Pointeau ] j^^- -^ j > 

GuiUois jncmres généraux. 

Charrier de la Roche {Louis) * , né 



Chartres. . . . 
Eure-et-Loir. 



Meaux. 
Seine-et-Marne. 



Orléans, Loiret. 



Blois. . . . 
Loir-et-Cher. 



Versailles. 



Seine -et- Oise. I à Lyon, 17 mai 1788, sacré 10 avril 1791. 



(i) Celle colonne comprend les noms des diofcèses et des de'partemens qui 
forment leur circonscription. 



•o8 



Arras. . . . 
Pas-de-Calais. 



Cambray, 
Nord. 



CLERGE DE FRANCE. 

Perin * * * 1 ^^^^^^^^~^^^^^^^^' 

De Latour ( lliigues-Pioberl-Jean-Charles), 
né à AuzeviHc, (Hante-Garonne), le 1 4 août 
1768 , sacré iG mai 1802. 

TT 1^ I J Ficaires -Généraux. 

à Montréal (Aude), 
octobre 1800. 

> Ficaires-Généraux. 



Belmas {Louis) ^ , ne 
II août 1757 , sacré 2( 
Servois. . . . 
Sainl-Léger. . . 

ARCHEVÊCHÉ 



DE LYON ET VIENNE. 



] 



M. DE PINS {Jean-Paul-Gasfon) , né à Castres (Tarn) , le 
8 février i766,5ff^7'^'Evêque de Limoges le 2 novembre 1822, 
Archev. d'Amasie , et Adniinist. du diocèse de Lyon en 1824. 

Vicaires-Généraux. Messieurs, 

Barou. Cholleton. N 

Lesdépartemens du Rhône et de la Loire forment l'arron- 
dissement de ce Diocèse. 

Evêchés suffragans. MM. 
Auiun. . . . S. S. le C*^ De Vichy {Roch-Etienne') , Paii 
Saône-et-Loire. Conseill. d'Etat. /z/?'àPaulhaguet (H.-Loire 

le 7 juillet 1753, sacré 28 octobre 1819. 

bunan * ' * i ^^^^^^'^^~^^^^^^^^'* 
Langres. . . . D'Orcet {Gilbert-Paul- Aragonès)^ né à Cler- 
Haute-Marne. mont, le 1 3 novembre 1762, sacréle 2S jan- 
vier 1824. 

Don™dd*" .*.'.:} ^l'^^^res-Généraux 

Dijon \DeBoiSYiLLE, {Jean'François-Iïïarlin)t ni 

Côte - d'Or, à Rouen , le 12 janvier lySS , sacré le i 

août 1822. 

Lacoste. '. *. ! \}f'^'caires-Générau:i 
Saint-Claude. . . De Chamon ( Antoine-Jacques'), né à Bu 
Jura. gnéville (Vosges), 26 juillet 1767, sacré i 

juillet 1823. 

De Ferroul Mongail- \ 

lard. V Ficaires-Généram 

Genevay. ) 

Grenoble., , . Philibert - Bruy arre ( «o/tz/tz^' ) né. . 
Isère. 

Tes\o^u!'^^ ; ; '}^i0^res-^Oénéraui 



CLERGÉ DE FRANCE. :209 

ARCHEVÊCHÉ DE ROUEN. 

6. A. Em. Monseigneur le Cardinal Prince De CROÏ {Gustave- 
Maximilien-Jusle) (C. ^\ Grand-Aumônier, Pair de France , 
Primicier du Chapitre royal de St.-Denis, né au château de 
l'Herraitage, près du Yieux-Condé (Nord), 12. septem- 
bre 1773, sacréXç. 9 janvier 1820. 

Ficaires-Généraux. Messieurs , 

Le Surre. Libert. Le Boulleux. • 

Le département de la Seine-Inférieure forme l'arrondisse- 
ment de ce Diocèse. 

Ei'êchés suffragans, MM. 

Bayeux. Duperrter {Charles-François), né au Mans j 

Calvados. ^7 septembre 174^ , sacré 4 mai 1828. 

Daudibert de la Vil- ] 

lasse > Vicaires-Généraux. 

Roscher j 

Evreux. . . . 5. 5. le C*'' Salmon Duchatellier (6'Aûr/^5- 
Eure. Louis), Pair de France, né au chat eau du Cha- 

tellier le 24 août 1761, r,acré{Q 2 juin 1822. 

Malhieu": ■. : -yicaires-Généraus. 

Séez Saussol {Alexis ), né à Dourgne, 6 février 

Orne, ^l^^-, sacré \e 3 octobre 1819. 

Bazin^*^* * * '. ']^i^^ireS'Généraux 
Coufances. , . Dupont - Poursat 
Manche. banois , 3 juin 

1808. 

Lhermite. . . 

M.-J.Lesplu-Dupré. / 

archevêché de sens et auxerre. 
5. Em. le Cardinal , Duc De LA FARE {Anne-Loui3-Henri) 
(C. y^), Pair de France, premier Aumônier de Madame la 
Dauphine, né àans le diocèse de Luçon , 8 septembre 1752, 
sacré i3 janvier 1788. 

Ficaires-Généraux. Messieurs. 
De Vaudricourt. Petitier. Dupont. 

Le département de l'Yonne forme l'arrondissement de ce 
Diocèse. 

Evêchés suffragaus. MM. 
Troycs. . . . De Séguin des Hons {Jacques-Louis-Da- 
Aube. vid.) 

JSevers. . . . Coudrin \ rr- • r^j > 

Nièvre. Hubert \Ficaires-Géneraux. 



( Pierre ) , né a Cha- 
[761 , sacré 6 janvier 

> Ficaires-Généraux. 



2.10 CLERGÉ DE FRANCE. 

Nevers. • • .M\Lhk\5X [Jean- Baptiste - François -Nicolas), 
Nièvre. Jié à Rennes , 20 novembre 1766 , sacré G 

juillet 1823. 

Carbon. .' .' '. '/ficaires -Généraux, 
Moulins. . . De Pons ( Antoine ) , né sl Riom , diocèse 
Allier. de Clerraont , 29 mars 1759» sacré i3 juil- 

let 1823. 

Cr^zier.' .' \ '] Vicaires-Généraux, 

ARCHEVÊCHÉ DE REIMS. 

5. S. le Comte DE LKUIL {Jean-B apt. -Marie- Anne- Ant.), Pair, 
Conseill.-d'Etat, /?/?' aux Iles S*''-Marguerite, le 6 mars 17G1 , 
iff^r^Evêque d'Amiclée , le 7 avril i8i6 ; Evêque de Chartres 
en 1821 ; Archevêque de Reims en 1824. 

Ficaires-Généraux, Messieurs , 
Vaallet. Maquart. Blanquet de Rouville. 

L'arrondissement de Reims (Marne) et le département des Ar- 
dennes forment la circonscription de ce Diocèse. 

Evêchés suffragans. MM. 

Soissons, . . . De Simony ( Iules -François), w^ à Toulon 
Aisne. {Var), le 20 juillet 1770, sacré le 24 avril 

1825. 

HL^ry^Delaloçe.' []vicaires'Généraux, 
Chdlons: . . De Prilly, [Marie -Joseph-François-Fictor- 
Marne (l'Arrondt. Monyer), né à sacréle 18 janvier 1824. 

de Reims excepte ). Becquev ] t^. . r> r , 

Beauvais. . . Feutrier ( François-Jean-Hyacinthe ) , né 
Oise. à Paris, le 2 avril 178S, diocèse de. . . 1" 

avril 1785, sacré le 24 avril 1825. 

Guénard. '. '.'.'. '. ficaires- Généraux. 
Amiens. . . . S. S. le C*^^ De Ch arons [Jean-Pierre de Gallien), 
Somme. Pair de France, //<?' à Grenoble le 11 mai 

1766, sacréle 17 novembre 1822. 

Dupuis. . . . 

Affre 

ARCHEVÊCHÉ DE TOURS. 

M. DE MONTBLANC {Aug. -Louis), né le 28 mai 1767 , sacré 
Archevêque de Carthage, 12 août 1821 , Archei^.' de Tours, 
le 26 noK'embre 1824. 

Ficaires-Généraux . Messieurs , 

Fustier. David. Dufêtre. 



Ficaires - Généraux . 



CLERGE DE FRANCE. 



2IT 



Le Mans. . . . 
Sarthe , Mayen- 
ne. 

Angers. . . . 
Maine-et-Loire. 



Rennes. . . 
Hie-et-Vilaine 



gantes. . . . 
Loire Inférieure. 



Le Département d'Indre-et-Loire forme l 'arrondissement de 
ce Diocèse. 

Evêchès suffragans. MM. 

De LA Myre-Mory {Claude--Madeleîne) , nék 
Paris, 17 août iiSS^ sacré i<) mars 1820. 

Bourmault ! ! yicaires-Générau.. 
MoNTAULT ( Charles ) ^ , né hi Loudun , 
3o avril lySS, sacré 2!^ octobre 1791. 

^É^^"^: yicaires-Générau.. 

De Lesquen ( Claude-Louis) , né à Trégon, 

diocèse de Saiut-Brieuc , ^3 février 1770, 

sacré i3 juillet 1823, Evêque de Beauvais, 

— Evêque de Rennes, en 1825. 

Nevot^' .*.'.* '^Ficaires-Généraux. 

MicoLON DE GuERiNEs ( Joscph-Michel-Jean- 

Baptisie-Paul- Augustin ) , né à. Clermont , 

8 septembre l'jGoj sacré 17 novembre 1822. 

D:Sirrso;. : : :l^-.„-c^„^..„.. 

De Poulpiquet {Jean^Marie - Dominique- 
Jacques) , né h , sacré le juin 1024. 

De Tromelin. . . ) r^- • ^7 » 
DeMauduit. .. .\ ficaires -Généraux , 

De Bruc {Henri-Marie-Claude) ^ né à Valet , 
diocèse de Nantes, le 19 juillet 1751 , sacré 
le 17 octobre 1819. 

Coquerel' duTilois.* j Ficaires-Généraux. 
Legroing -la - Romagère {Mathias) , né 
à St.-Sauvier ( diocèse de Moulins ) 5 dé- 
cembre l'j^Q, sacré ij octobre 1819. 

LemaTtrê/ ! '. [} Ficaires-Généraux. 

archevêché de BOURGES. 

S. S. le O^ DE VILLÈLE {Guil.-Aubin ) , Pair de France, né 
dans le diocèse le Toulouse, le 12 février 1770, ^^r/-^ Evoque 
de Soissons, le -j^ sept. 1820; Archevêque de Bourges. 

Ficaies- Généraux. Messieurs , 

Gassot. ie Jerphanion. Godin. 

. Les departemens du':her et de l'Indre forment l'arrondisse- 
ment de ce Diocèse. 



Quimper. 
Finistère. 



Fannes. 
Morbihan 



Saint-Brieuc. 
Côtes-du-Nord. 



U' 



212 



Clermont. . . 
Puy-de-Dôme. 



LïïïKxges. . . . 
Creuze , Haute- 
Vienne. 



Le Puy. . . 
Haute-Loire. 



Tulle. . 
Corrèze. 



Saint-Flour. 
Cantal. 



CLERGE DE FRANCE. 

Evêchés suf/ragans. M^t 

Duvalk-dr-Dampierre ( Charles-Antoine^' 
Henri) ^, w^' à Hams (Marne), i8 août 
174^, sacré 2 mai i8o:i. 

Caillot de Béi?on. . ) r^. . ^ , . 

Collin de Gévaudan. ] ^ '^^^res- Généraux. 
De Tournefort (Prosper), né a. Villes (Vau- 
cluse), le 2.'d décembre 1761, sacré le i5 
mai i«24.. 

Massainsfuiral. . .] rr- . ^, , 

De Tournefort. . . ] f^'caires-Généraux. 

De Bonald [Louis-Jacques-Maurice) ^ né à 
Milhaud (Aveyron), 3o octobre i-;^., sacré 
27 avril 1823. 
Richard. 
VidaL . . . 
De Mailhet. . . 



Ficaires-Généraux e 



Daubech.'. *. '. y^caires-Généraux 
De Salamon {Louis-Siffren- Joseph), né à Car- 
pentras le 22 octobre 1769, j^/^r^' Evêqu 
d'Orthozia le 3 août 1806. ' 

INozfères.* .' .* 'y^c^^ires-Généraux, 

archevêché d'alby. 

M. Wl ^^}hT {Charles) ^, né à Poitiers, le 2; août 1752, 
sacré le 16 mai 1802. 

Vicaires-Généraux, Messieurs , 

Rahoux. Carayon. N 

Le déparlement du Tarn forme l'arrondissement de ce 
Diocèse. 

Evêchés suffrasans. MM. \ 

Rodez. . . Ramond de la Lande ( Charte s- André-Ton s- 
Aveyron. . . 5fl//7/-j5rz/«o), «^ à Monlaub?'^ premier no- 
vembre 1761, sacré lo avp* 1823. 

Marfy.'' .* .* .' .* .* .' ';]^^'^^'''- (Généraux, 
Cahors. . . . Cousin de Grainville . Guittaume^B altJia- 
Lot. sard) ^, «<? au Havre. 27 mars 1745, sacré 

1" août 1802. 
Poujade la DevèzJ. | 
Latapie du To^v-\ Vicaires-Généraux, 
nier. . . j 1 



CLERGE DE FRANCE. 



2l3 



I 



JMende Brulley de la Brunière {Claude- Jean- Jo- 

Lozère. seph^, né à Sésanne (Marne), le i*^'" fé- 

vrier 1760, sacré le 2. juin 1822. 

g^^j^J \ Ficaires-Généraux. 

Perpignan. . . De Saunhac-Belcastel (J^flw-Frfl/zfow), /?</ 
Pyrénées Orien-i à sacré le 18 janvier 1824. 

taies. I Birotteau. . . -] n.aires-Généraux. 
j Boyer j 

archevêché de bordeaux. 

S. S. le C^^ DAVI AU - DUBOIS - DE - SANZ AY ( Ch. - Fr. ) 

(C. 5^), Pair de France^ né au Bois-de-Sanzay, diocèse de Poi- 
tiers, le 7 août 1736, sacré le 3 janvier 1790, Archevêque 
de Vienne; transféré à rArchevêché de Bordeaux en i8u2. 

Vie aire s- Généraux. Messieurs , 
Desèze. Barrés. Veron. 

Le départ, de la Gironde forme l'arrondiss. de ce Diocèse* 
Evêchés suffragans. MM. 

yigen Jacoupy ( Jean )^ , né k Saint-Martin de 

Lot et-Garonne. Ribeyrac , 28 avril 1761 , j^rr^' 18 juillet 
1802. 

Rous. . . . 

Trincaud. 
Angoulême. . . Guigou {Jean-Joseph-Pierre\ né a Auriol , i* 
Charente. décembre 1 767, jûcr^' à Aix, 29 juin 1824. 

Sibilotte ) r/. . ^ > , 

Guitton \Ficaires-Generaux. 

Poitiers. . . . De Bouille (J^<z/2-i5^/7//V/^ ), /zé? à l^ichauzet 

Deux -Sèvres , (diocèse de St.-Flour) 1 1 juin 1769, sacré le^ 

Vienne. 2.S octobre 1819. 

De Moussac. . . ) /r- • r-^ ' 
Lambert.. . . Y^caires-Géneraux, 

Périgueux. . . De Lostanges {Alexandre -Louis -Charles- 
Dordogne. Rose), né à Versailles le 29 octobre 1763 , 

sacré le 21 octobre 1821. 

Lachaud deLoqueyssie. . .) Ficaires-^ 
Bournazel de Lasserre. . . j Généraux. 
La Rochelle. . . Paillou ( Gabriel- Laurent ) ^ , né au Puy- 
Charente - Infé-^ Belliard, 7 mars 1735, sacré 2 février i8o5. 
rieure. Fillonneau. . . .] j^- - j^j > 

Bonnerot jFicaires.Génerau^. 

Luçon SoYER (7?^«6'-FA-«/zfo/5), /z<^ à Thouarcé , le 5 

Vendée. sept. 1767, sacré {q. 21 oct. 1821. 

De ChantreaudelaJouberdrie. \ Ficaires- 
Bouteau. ...,...) Génér. 



' > Ficaires-Généraux,. 



2l4 CLERGÉ DE FRANCE. 

ARCHEVÊCHÉ d'AUCH. 

M. De MORLHON {André-Etienne- Antoine), né dans le diocèse 
de Rodez, 12. octobre (753, sacré i'6 juillet 1823. 

Vicaires-Généraux. Messieurs , 
Fenasse. De Belloc. Dartel. 

Le département du Gers forme l'Arrondiss. de ce Diocèse. 

Evêchés suffraganS' MM. 
De Trêve rn {Jean-François-Marie Le Pappe\ 
né k Moriaix (Finistère), 2.2. octobre 1764 , 
sacré i3 juillet 1828. 

De Neyrac [Antoine- Xavier) ^ né h.. 

5flfr^ le 1 3 juillet 1828 

^^^^ \ Vicaires -Généraux. 

D 'A sTRos (^Paul-Thérèse-David) , né à Tourves 
(Var), le 1 5 octobre 1772, sacré g juillet 
1820. 

Boyer. . . * 

Viviez. . . 



Aire. 
Land. 



Tarbes. 

Hautes 

nées. 



Pyré- 



Bayonne, . . 
Basses - Pyré 
nées. 



:l 



Vicaires- Généraux. 



archevêché de TOULOUSE ET NARBONNE. 

S. Em. le Cardinal Duc de CLERMONT - TONNERRE 

{Anne- Antoine- Jujes ) , Pair de France, né à Paris , le i*" 
janvier 1749» sacré le 14 avril 1782, Evêque de Châlons. 

Vicaires-Généraux. Messieurs , 
Savy. Larroque. Ortric. 

Le dép*. de la Haute-Garonne forme l'arrondis, de ce Diocèse. 
Evêchés suffragans. MM. 
De Cheverus, /z^' à Mayenne, 28 janv. 1768, 
sac. à Baltimore, i^'^nov. 1810 Ev. de Boston. 
Chaudru-de-Trelissac. ) y. .^^^ -Généraux. 

1 urq ) 

De Latour - Landorthe ( Louis - Charles- 
François), «^' àSaint-Ignan (Haute-Garonne), 
27 janvier l'jGo, sacré 27 juillet 1823. 

M„S'"-: : ■] r,ca,-res-G^n^rau.. 
De Saint-Rome-Gualy {Joseph- Julien)^ né 
à Millau (Aveyron), le i^*^ juin 1766 , sacré 
le 24 avril 1825. 

T^ V'^'i * * ( Ficaires-Généraux. 



Montauban. . . 
Tarn - et - Ga- 
ronne. 

Pamiers. . . . 
Ariège. 



Carcassonne. 
Aude. 



Marseille. . . 

arrond. de Marseille 

B.-du-Rliône. 

Fréjus. . . 
Var. 



Digne. . . . 
Basses-Alpes. 



CLERGE DE FRANCE. 2i5 

ARCHEVÊCHÉ d'AIX , ARLES ET EMBRUN. 

S. S. le O- De BAUSSET-ROQUEFORT {Pierre-François- 
Gabriel-Raymond-Ignace-Ferdinand) ^ , Pair, né k Béziers, 
3i décembre tySy, sacré livèqiie de Vannes, 29 mai i8o8. 
Ficaires-Généraux. Messieurs , 

Beylot. Doulard. Filhol. 

Le département des Bouches-du-Rhône forme l'arrondisse- 
ment de ce Diocèse. 

Evêchés suffragans. MM. 
De Mazenod [Charles-Fortuné^ né à Aix, 
27 avril l'ji^i).^ sacré 6 juillet 1823. 
DeMazenod(C.E.J.)i ^,. . ^, , 
Tempier. ^ ]ricaires-Genéraux. 

De Richert [Charles- Alexandre), né h. Allons 
(Basses-Alpes), 3i juillet 1769, sacré ^o 
juillet 1823. 

Saurin^ ! .' \ ']^i^aires-Généraux. 
MiOLLis ( Charles-^Prançois-Melchior-Bien- 
i^enu ) ^ , néa Aix, 19 juin 1758 , sacré i3 
avril 1806. 

Turpin ] 

Capissuchi de Bo\\o-\ Ficaires-Généraux. 
gne. J 

Arbaud [François-Antoine), né à Manosque , 
juin 1768, sacré 6 ']ui\\e\. 1823. 

Arnaud* .' .* .* [}^^'caires-Généraux, 
Sébastiani de la Porta {Louis) ^, nék !a 
Porta d'Ampugnani (Corse), 25 mars X745 , 
sacré 24 juin 1802. 

Blarchesi. . . ,\ rr- • n 1 j 
I Ciavatti ]Vicmres-Généraux. 

ARCHEVÊCHÉ DE BESANÇON. 

S. 5. le C^ FRÈRE-DE-VILLEFRANCON (P.-Amb.) , Con- 
seiller-d'Etat, P. de Fr., né 20 juin lyô/^, sacré 12 août 1821. 

Ficaires-Généraux. Messieurs , 
Loye. Rivière. Maire de Boulignez. 

Les départemens du Doubs et de la Haute-Saône , forment 
l'arrondissement de ce Diocèse. 

Ei^êchés suffragans. MM. 



Gap. . . . 
Hautes Alpes. 



Ajaccio. 
Corse. 



Strasbourg. . 

Haut - Rhin , 

Bas-Rhin. 



Tharin ( Claude-Marie-Paul), né à Besançon, 
le 24 octobre 1787, sacré t8 janvier 1824. 
Licbcrmann, . . . ) ,r- • ri > > 
Lienhart ^Vicaires-Generawt. 



2i6 

Metz. . 
Moselle. 



Verdun. 
Meuse. 



Belley. 
Ain. 



Saint - Dié. 
Vosges. 



Nancy. 
Bleurthe, 



CLIiRGE DE FRANCE. 

Besson [Jacques-François), né à Mieugy (Ain), 
12 septembre 1766; sacré 1 3 février 1824. 

Du(?of" * ' ' '\^^caires-Généraux. 
D ' Arbov [Etienne-Marie-Bruno') , né à Tou- 
louse, 26 déc. 1778, sacré i3 juillet 1823. 

J^^j" J Ficaires-Généraux. 

Dévie [Alexandre-Raymond) , né à Montéli- 
mart, 2.2. janvier 1767, sacré i5 juin 18^3. 



De la Croix d'Azolette. 



Vicaires-Généraux. 



Gréppo j 

Jacquemin {^ Jacques- Alexis ) , né à. Nancy, 
3 août 1760, sacré 18 janvier 1824. 

Mougeot.: : : \} Ficaires-Généraux. 
De FoB.Bm-JA^soi^ [Charles) , né k. . . . 
sacrés juin 1824. 

Jus?a"mon. '. ' .* []ricaires^ Généraux. 

archevêché d'Avignon. 

M. MOREL de MONS i Etienne-Martin ) , né à Aix, 18 
avril 1762, sacré 2.1 avril i8o5. ' 

Vicaires-Généraux . Messieurs. 
Sollier. Margaillan. lleboul. 

Le département de Vaucluse forme l'arrondi ssement de ce 
Diocèse. 

Eçêchés suffragans. MM. 
Petit-Benoit de Chaffoy (^Claude-Fran- 
çois - Marie ) ^ né à Besançon , 7 février 
1 ^^2 , sacré 2.1 octobre 1821. 

T*lK''r/ n'''°"''- 1 Ficaires-Généraux. 
Talbert de Nancray. j 

La Rivoire de la ïourette {Marie- Joseph- 
Antoine-Laurent ) , né k Tournon , i5 sep- 
tembre 1762, sacré J novembre 1819. 

D'Humière^. '. ' [] Ficaires-Généraux. 
MoiiNs [Andre\ né à Job ( Pujr-da-Dôme ) . 
23 janvier 1769, sacré 6 juillet 1823. 

CauT*"'!'": ' ■ \ Ficaires-Généraux. 

F0URNIERDELA contamines [Marie- Nicolas). 

né a Gex,27déc. l'jbo, sacré le 8 déc. 1806. 

Lunaret '. '. '. '] ficaires -Généraux. 



Nîmes. 
Gard. 



Valence, 
Drôme. 



Viviers. 
Ardêche. 



Montpellier. 
Hérault. 






CLERGE DE PARIS. 2.\'J 

CLERGÉ DK PARIS. 

ÉGLISE MÉTROPOLITAINE DE PARIS. 

S. s, le Comte Hyacinthe-Louis DE QUELEN , Pair de 
France, Archevêque de Paris. 

Vicaires - Généraux.^ Archidiacres . 

M. Jalabert , de Notre-Dame. M. Borderies, de St, -Denis. 

M. Desjardins, de Ste. -Geneviève, 

Ficaires - Généraux . 

M.Duclaux, Supérieur du Se- 5. 5. ie Duc de Rolian-Chabot, 
minaire de Saint-Sulpice. I Pair de France. 

M. Boilesve. L'Ecuy. 

M. R. Gallard , Curé de la Ma- /Vbeil. 
deleine. Boudot. 

Garnier. 

Secrétaires. 

M. Buée. M. Tresvanx du Fraval. S.-Marc. 

Officialité Métropolitaine. 

N Officiai. M. Mercier, Vice-Promoteur. 

M. Corpet , Promoteur. 

Officialité Diocésaine. 

M. Boislève, Officiai. N Vice-Promoteur. 

M. Burnier-Fontanel , Promot. M. Boulanger, Greffier, 

Chapitre de l'Eglise de Paris. Messieurs , 

7\beil, Archiprêtre. De Belloc. Lucotte. 

Corpet. De la Calprade. Salandre. 

Tinthcrin , Péniten- Le Coq. Mathivon. 

cier. Godinot - Desfon - L'Ecuy. 

Buée, jeune. taines. Quentin. 

Boislève. Boudot, Théologal. Tresvaux du Fraval. 

Chanoines honoraires. Messieurs, 

Guillon. De Percy. Tonneilier. 

Raymond Gauthier. Vala^rer. Martin. 

Pellicot de Seillans. Mercier. Constant-Migneaux. 

Gandon. ChaunacdeLanzac. Le Duc de Rohan- 

De la Roque. Burnier-Fontanel. Chabot. 

EcolassclaBruyère. Legrix. Paillart. 

Gondreville. Duchainay. CasseL 

Rudcraare. Préinord. Cirrier. 

D'Aligre.. Halma. Leriche. 

De Maussac. Saint-Marc Caffort. 



2l8 CLERGÉ DE PARIS. 

Professeurs de la Maîtrise des Enfans de Chœur, 
M. De Letang, Directeur. | N. . . Sous-Directeur. 

Fabrique de Notre-Dame, MM. 

Desjardins , PiT^^. L'Eciiy. Silvestrc. 

Abeil. Le Coq. 

SÉMINAIRE DE SAINT-SULPICE. 

Ce Séminaire, dirigé parla Congrégation des prêtres de St.-Siilpicc, est le Sé- 
minaire diocésain. Cet établissement comprend la maison de Paris et celle d'Issy. 

Maison de Paris. 
M. Duclaux , Supérieur général. 

Directeurs. Messieurs , 

Garnier , Pro/ess. d' Ecriture-Sainte. Carrière , '\ 

De Saint-Félix. Hamon, (y, y i tii' i • 

Chanut. Combes, > ^-r^/^-^-^^^^r. r/^ 7%^r.;%.<f . 

Boyer. Caval , ) 

Cartal. 

Caron , Maitrc des Cérémonies. 

Houssard, Econome. 

Cette maison comprend plus de cent Elèves en Théologiei 

Maison dUssy. 
M. Ruben , Supérieur. 

Directeurs. Messieurs , 
Gosselin. Giraud. Roy. Couturier. Ricome. Valrogcr. 

Cette maison comprend plus de cent Elèves en Théologie ou en Philosophie. 
CURÉS ET DESSERVANS DE PARIS. 

jer Arrondissement. 



I 



Paroisse de la Madeleine. 
M. Galiard. 

i'" Succursale. St.-Louis-d'Anlin. 

M. Suchet de la Tour. 

2* Succursale. S. -Philippe du Roule. 

M. Couguét-Duboisset. 

3« Succursale. S.-Pierre de Chaillot. 

M. Bertberand de Longprez. 

IP Arrondissement. 

Paroisse Saint-Roch. 
M. Marduel. 



i$i//r/raAfiz/<?. No tre-Dame- de-Lorettc . 

M. Leclair. 

IIP Arrondissement. 
Paroisse de Saint-Eustache. 
M. Bossu. 

i'^^ Succursale. N.-D.-des-Victoircs. 

M. Fernbach. 

2^ Succursale. N.-Dame-de-Bonnc- 
Nouvelle. 

M. Decagny. 

jye Arrondissement. 

Paroisse S. -Germain VAuxerrois, 
!VI. Magnin. 



CLERGE DE PARIS. 



219 



V** Arrondissement. 
Paroisse Saint- Laurent, 
M. Martinet. 

Succursale unique. S.-Vincent de Paul. 

M. Bernet. 

VP Arrondissement. 
Paroisse S. -Nicolasdes-Champs. 
M. Frasey. 

i""^ Succursale. Saint-Leu. 

M. Martinaud de Préneuf. 

2.' Succursale. Sainte-Elisabeth. 

M. Malbeste. 

YIP Arrondissement. 
Paroisse de Saint-Merry. 
M. Boucher. 

1*"^ Succursale. Blancs-Manteaux. 

M. Rudemare. 

2'= Succursale. S.-Jean-S.-François. 

M. Charpentier. 

3^ Succursale. Saint-Denis du Saint- 
Sacrement. 

M. Pisseau. 

VHP Arrondissement. 
Paroisse Sainte-Marguerite. 
M. Le Mercier. 

i"^' Succursale. Saint - Antoine, aux 
Quinze-Vingts. 

M. Chenaux. 

2' Succursale. Saint - Ambroisc de 
Popincourt. 

M. Quinet. 

IX® Arrondissement. 

Paroisse de Notre-Dame* 

M. Abeil , Chan.-Archiprêtre. 



I'* Succursale. S.-Louis-en-l'Isle. 
M. Hubault-Malmaison. 

2^ Succursale. Saint-Gervais. 

M. Hunot. 

5* Succursale. S.-Paul-S. -Louis , rue 
S.-Antoine. 

M. Leriche. 

X*' Arrondissement. 
Paroisse de S.-Thomas-d^Aquin. 
M. Valayer. 

ï^f' Succursale. L'Abbaye-aux-Bois, 

M. Gaidechen. 

1^ Succursale. Missions-Etrangères. 

M. Desgenettes. 

3*^ Succursale. Sainte- Valcre. 

M. Paradis. 

XP Arrondissement. 

Paroisse Saint-Sulpice. 
M. De Pierre. 

i'"^ Succursale. S.-Germain-des-Pres. 

M. de Keravenant. 

2« Succursale. Saint-Severin. 

M. Siret. 

XIP Arrondissement. 

Paroisse de St-Etienne-du-Mont . 
M. Philibert Bruyarre. 

i*^® Succursale. Saint - Nicolas - du- 
Chardonnel. 

M. Bridan-Renaud. 

^^ Succursale. S.-Jacques-du-Haul-Pas. 

M. Rémard. 

3« Succursale. Saint-Me'dard, 

M. Michot. 



Caillon, à St -Denis. 
Tricnaux , à Nanterre. 
Delean , à Neuilly. 
Dumoitiez, à Belleville. 



PAROISSES DE LA BANLIEUE. 

Curés. Messieurs , 

Mabire, à Sceaux. 



Vaillant, à Fillejuif. 
Salomon, à Charenton. 
Ilaumet, à MontreuiL 



SL2o 



CLERGE DE PARIS. 
SUCCURSALES. Messieurs 



Arrondissement de St. -Denis. 

Dubois , à yiubcnnlliers. 
Screuil Mezray , à Lachapelle. 
Buligicr, à Saini-Ouen. 
Gautier , à Epinay. 
Lacour , à Pierrefitte. 
Calmcls, à Villelaneusc 
Stefani , à S tain s. 

à Dugny. 

Du Chalellier, à la Cour-Nem^e. 

Arrondissement de Nanterre. 

Boulaud, à Colombes. 
Martignac , à Gcnne^nllicrs. 
Colonna, à Asnièrcs. 
Durel , à Courbeçoye. 
Cor , /2 Pute aux. 
Sal esses, à Surénes. 

Arrondissement de Neuilly. 

Poulenc , à Clichy. 
Ge'néret , à Montmartre. 
Legrand , a Boulogne. 
Lacrole, à Auteuil. 
Chauvet , à Passy. 

Arrondissement de Pantin. 

Leblanc , au Bourget. 
Bertrand, à Drancy. 
Châlons , à Noisy-'le-Sec. 
Gaultier, à Baubigny. 
Langlois , à Bagnolet. 
Laurent, à Charonne. 
Arrighi. à Romainville. 
Barde , à Pantin. 

aux Prés St.-Gerçais. 

Roussel , à la Fillette. 
à Bondy. 

Arrondissement de Sceaux. 

Hatton , à Châlenay. 



au Plessis-Pit/uet. 

Gommerai , à Fdfifenay~aux-Boses* 

Joennoz , à Antony. 

Cornu , au Bourg-la-Reine. 

Torracinta à Bagneux. 

Lange , à Mont-Rouge. 

Queudot , à Châtillon. 

N. . . à Clamart. 

Gaudreau, à Vanvres. 

Lehoux, à Jssy. 

Ducoté , à Vaugirard. 

Arrondissement de Fillejuif. 

Hersecap , à Cheçilly. 
Laurent , à Lay. 

à Fresnes. 

Leclerc , à Orly^ 
Blenne , à Thiais. 
Talon , à Choisy. 
Guillaumot , à Arcueil. 
Bruneau , à Vitry. 
Roques , /2 Içry. 
Pouillard, à Gentilly. 

Arrondissement de Charentoa. 

Martin , à Charenton-St.-Maurice. 
Demonchy, à Bercy. 
Mourdîo, à Saint-Maur. 
Viel, à Nogent. 
Porel, à Champigny. 
Lefevre , à Brye-sur-Mamc. 
Gavoile , à Creteil. 
Lefèvre , à Maisons-Alfort. 

Arrondissement de Vincennes. 

Blanchandin-Lechêne , à Vincennes. 
Gcin à Rosny. 

à Villcmomble. 

Robert à Fontenay-sous-B ois . 
Berbiguier à Saint-Mandé. 



^^9 



CULTES NON CATHOLIQUES. 22i 



CHAPITRE III. 

CULTES x\ON CATHOLIQUES. 



PROTESTANS DE LA CONFESSION D AUSBOURG , 
OU LUTHÉRIENS. 

Les églises de la confession d'Ausbourg ont des paslcurs, des consistoires , 
des inspections et des consistoires ge'ncraux. 

Les consistoires sont charges de veiller à la discipline , à l'administration 
des l)iens de l'église , et à celle des deniers provenant des aumônes. 

Les inspections se composent du pasteur et d'un ancien de chacune des cinq 
églises consistoriales. Chaque inspection choisit, dans son sein, deux laïques et un 
ecclésiastique qui prend le tilrc d'inspecteur. Cet inspecteur est chargé de veiller 
sur les ministres ou pasteurs, et sur le maintien du bon ordre dans les églises con- 
sistoriales. L'inspection nepeut s'assembler sans l'autorisation du Gouvernement. 

Les consistoires généraux composent l'administralion supérieure de toutes les 
églises consistoriales et des inspections. 

Outre le consistoire général , et dans le tems intermédiaire d'une de ses as- 
semblées à l'autre, il y a un directoire composé du président , du plus âgé des 
deux ecclésiastiques inspecteurs , et de trois laïques , dont un est nommé par le 
Roi ; les deux autres sont choisis par le consistoire général. 

CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STRASBOURG. Messieurs, 
Kern ^ , Président. 

îles h ^ ^ ' I I^sp^^i^^rs ecclésiastiques. 
Députés- Messieurs, 

Brackenhofler (O.^). Metzger. Rossci. Arnold. 

Ensfelder. llehfeld. Lentz. 

Directoire du Consistoire général. Messieurs. 
Kern ^ , Président, 
ïïaffner 'k , Inspecteur ecclésiastique. 

Membres laïques. Messieurs , 
Mefzger. Ensfelder. Arnold. 

Kern (Au^iusle), Secrétaire général. 

Inspections du Bas-Rhin, Messieurs , 

INSPECTION ( Bock , Inspecteur ecclésiastique. 

l'cmpIe-Neuf , à\ Ensfelder, \ .,-. ^ , .. 

Strasôourff. ( Graff. } ^àjoints laïques. 

INSPECTION i Haffner ^ , Inspecteur ecclésiastique, 

le St.-Thomas et St.-\ Moerlen. \ v ,. • , , .. 

Nicolas, à Strasbourg. ( Kammerer , } '^'^J'''''^' ^''''f''''' 



du 



222 CULTES NON CATHOLIQUES- 

( Reichard , Inspecteur ecclésiastique. 
INSPECTION. ) Rehfeld \ 

de Bouxpiller. j rp . r ' > Adjoints laïques. 

INSPECTION i Weber , Inspecteur ecclésiastique, 

de Wissembourg et de Lcntz , père , i ^^ 

la Petite-Pierre. \ Lichtenberger , j ^ ^ 

Déparlement du Haut-Rhin. Messieurs, 

( Rcsch , Inspecteur ecclésiastique. 

INSPECTION J M t l 

de Calmar. | HartTan; ^ , j ^'^^''^^•^ ^'^^■^^"•^- 

INSPECTION ( Surleau , Inspecteur ecclésiastique, 

de Montbéliard < Rossel , ) j,, • j r •• 

(Doubs). t Duvernoy , ) "^ ' ^ 

Nota. Le Consistoire luthérien d'He'ricourt (Haute-Saône) , dépend de 
l'Inspection de Montbéliard. 

Les protestans de la confession d'Âusbourg ont une académie ou séminaire à 
Strasbourg , pour l'instruction des ministres. Us y ont en outre une faculté de 
théologie. 

On y professe la théologie , la philosophie , les belles-lettres , les langues 
anciennes , modernes et orientales. 

Une chaire de dogme pour les églises réformées a été créée près cette faculté. 

Professeurs de la Confession d'Ausbourg. Messieurs, 

Haffner^, Professeur de Dogme .^ et Doyen de la Faculté, 
Dahler , pour f interprétation des lii>res sacrés. 
Redslob , pour l'éloquence de la Cfiaire. 
Malte r , pour V Histoire ecclésiastique. 
Bruch , pour la Morale ét'angélique. 

Professeur pour V Eglise réformée. 

M. Richard , pour le Dogme. 

M. Kern , en sa qualité de président du consistoire général , est directeur de 
celte académie. 

Éf^lise Consistoriale delà confession d'Ausbourg^ à Paris. 

M. Boissard (J.-D.-G.)^ »lp.,cf.„. l Présidens alternatifs 
M. Gœpp(J.-J.)^, ]fasteurs.)^ ^^ Consistoire. 

Jaeglé , Pasteur Adjoint, 

PROTESTANS RÉFORMÉS , OU CALVINISTES. 

Les protestans réformés ont des pasteurs , des consistoires et des synod^es. 

Les consistoires de chaque église réformée se composent d'un ou des pasteurs 
attachés à cette église , et d'anciens ou notables laïques , choisis parmi \.t^ ci- 
toyens les plus imposés au rôle des contributions directes. 

Les consistoires veillent au maintien de la discipline , à l'administration des 
biens de l'église et à celle des deniers provenant des aumônes. 

Tous les deux ans , les anciens sont renouvelés par moitié. Les élections des 
pasteurs sont faites par les consistoires, et confirmées par le Roi. 

Les synodes sont chargés de veiller sur tout ce qui concerne la célébration du 
culte , l'enseignement de la doctrine, et la conduite des affaires ecclésiastiques.^ 



CULTES NON CATHOLIQUES. 



22, 



Leurs décisions sont soumises à l'approbalion du Roi. 

Cinq églises consistorialcs forment l'arrondissement d'un synode. 

Chaque synode est composé du ou de l'un des pasteurs , et d'un ancien ou 
notable de chaque église consistoriale , et ne peut s'assembler sans la permis- 
sion du Gouvernement , ni durer plus de six jours. 

Eglise Consistoeiale a Paris. 

Pasteurs ' Messieurs , 
M. Paul-Henri Marron ^ , Président du Consistoire. 
Monod ^. Juillerat Chasseur. Monod fils aîné, Adjoint, 
Présidens , Pasteurs et Lieux où sont situées les Eglises. 

BOUCHES-DU-RHÔNE. 

Mari on , Présid. , 

Saulter^, ) „ _, J-à Marseille. 

Gabriac , ) 

calvados. 
RoUin, Président^ 
Olive, \ n . 5- à Caen. 

Frossard, 



AIN- 
Eymard , fils , Pasteur^ à Ferney 

AISNE. 

^^ûXt^ Président, \ 

Hcrvieui, '\ 

ISce Colany , > Past. 



à Monneaux 



à la Mastre. 



à Saint-Pier- 
rcville. 



ALPES (Hautes). 
D'AIdebert, Présid. \ . r. - 
.... Pasteur, ^ } a Orpierre 

ARoècHE. 
Lagarde , Président , 
Chaponnière, "J 
Ladreyt , i Past. 

Girard , J 

Hilaire, Présid. , 
Rouquette , ) p^^^ 
Frossard. j 

Présid. 

Mcynadier, ) /? -^ Va Privas, 
Guerin , ) 

Crumières, Présid., \ 

t^^'''> \Past. ^ à la Voûte 

Meyer, ) ^ 

Fort , Présid. , "i . ^r 

T il- • ^ n M fa vcrnoux. 

Lanthois, 

Lombard , 

ARDENNES. 

Peyran , Pasteur , à Sedan. 

ARIÈGE. 

Vieu, Président, 

Gachon, 

Vergé, 

Arabet, \Past. 

Jauge, 

Lafont , 

AVEYRON 
ISazon , Présid. 
Castelvicl, "J 
Mazauric , > Past. 
Maffre. ) 



Past. Y 



au Mas-d'A- 
zil. 



à S. -Afrique. 



Past, 



CHARENTE. 

Berneaud , Président, 
Guy, Pasteur, 

CHARENTE-INFÉRIEURE. 

Feyne, Président, 

Marchand , ) x, . 
T ( Past . 

Jay. / 

Gonini. Présid^ 

Fau, i 

Guillot , \Past. 

Vignier. j 

Dyvorne , Président , 

Lafon , / Pasteur , 




àLaRochcllc. 



CHER. 

> Past. à Sanccrrc. 



Jalaguier , 
Duvivier , 

DORDOGNE 

Bastic, Président, 
Soutoul, 
Hugues , 



làB 



\Past 
Président , \ 
\Past. 5" 



Reclus. 
Jousse , 

DOUES. 

Miroglio , Président, 
San dos , Pasteur, 

DRÔME. 

Arnaud, Président, 
Descours, \ 
Brunel, ( 

Barre, / 

André. j 



ergerac. 



à Moncarrct. 



I à Besançon. 



Past. 



à Cresl. 



CULTES 



Manson, Président^ 

Charra, \ 

Maurin, f „ . 

iiaoux , I 

Tarron, ) 

Loiscl Samuel , Prés 

Ducros, 

Gauthier, P S. 

Rame, 

Brun , 

Gauthier, 

Pcduran, 

Reboul-Chauron, Prés. 

Fine, \ 

Morel, \Past. 



Past. 



Die. 



à Dieulefit. 



f à La 



Motte- 
Chalençon. 



Pas. 



Past. 



à Valence. 



à Aigues- 
Vives. 



Rattier, Président 

Armand, 

MaisonNeuve 

EURE-ET-LOIR. 

Née Le'on, Pasteur^ à Marsauceux 

GARD. 

Barbusse, Président, 
Maraval 
Latjet , 

Gabriac, Président, 
Gaillard, ^ 
Broussous , > Past. 
Marion , j 
Saulier, Président., 
Auzière , 
Fraissinct 

Soulatge, Président 
Raoux, y 

Valentîn, \Past. 
Terapie' , J 
Perricr, Président^ 
Gabriac, 



Past. 



Alais. 



à Anduse. 



à Calvisson 



Lafont, 



hl, ) 



Past. 



Bourgaih 

Olivier de Sardan, i'/-*?'/, 

Vincent, 'j 

Tachard, 

Gardes , 



Past. 



Olive, Président, 
Encontre, ) p^^^ 

Tarron, Président., 
Guittard, ) p^^^ 
Broussous , ) 
Génies , Président., 
Lafont, 1^^^^ 



à la Salle. 



à Nismes, 



à S. Ambrois 



Chapies 

^- Jean 
u-Gard, 



à Sauve. 



Sommièrcs. 



Past. 



Past. 



NON CATHOLIQUES. 
Dussaut, Président, 

B' . ' > Pasteurs, 
oissiere, ) ' 

Pauc, Président., 
RoUandMéjan, ^ 
Fraissinet , V Past. 
Bassaget , j 

Ribot, Président., 
Rarîdon, y 
Vincent, \Past. 

Blanc , J 

RaoHX^. Président , 
Plamier fils, j 
Nicolas, j 

Massebiaux , Présid. 
Ausillon, \ 
Salles, I jy , 

Abric, Y^'^- 

Kleinhennig, j 
Geraud, Président., 
ViHard, 
Gj;erin, 

Villard, Président, 
Bruguier, ) p^^^ 
Broussous. ) 
Colombier Ribe, Prés. 
Finiels, ^ 

Vors , V Past. 

D'Hombres, ^ ) 

GARONNE (Haute), 
Chabran, Président, \ 
Lacorabe, ) 1 . rp , 

Viela, \Past. p Toulouse. 

Sabatié, j j 

GERS. 

Monlbrun , Pasteur, à Mauvesin. 

GIRONDE, 

Martin père, Présid. 

Maillard , \ p t 

Vermeil , ) 

Dumas, Président, 

Dumas fils. ) „ . 

Biot, 1 ^^•^^- 

Marche, Président , 

Drilhole, ) „ , 
D J \ Past. 

Bourgade, ) 

HÉRAULT. 

Michel, Président, \ 

Lissignol, ~\ f à Monipel 

Cazeiiesi, \Past. l lier. 

Lardât, , ) ) 

Ducros, Président, \ 

Monbrun , \p , JàMonlagnac, 

Isalvelat, K^''^- b 



à Uzès. 



à Vallerau- 
gue. 



auverf. 



à Vezenobre 



au Vigan. 



à Bordeaux. 




Past. 



à Mens. 



CULTES 
Teîssonnière, Présid.^ "J , 

»-"-=• \Pas,. Y 

Hermann , j J 

D'Etienne. Président^ ) , 

Nincs , Pasteur^ \ ^ ' 

ISÈRE. 

Blanc , • Président , ^ 

Boniface , 

Dumont, 

LOIRE (Haute). 
MM. 
Bord , Président^ ) . c • -.r 
PasL faSaint-Voy. 

LOIRE-INFÉRIEURE. 

Wilson, Président^ 
PasL, 

LOIRET. 

LagarJe, Président , à Orle'ans. 
Rosselotty, Pasteur^ à Châtillon. 

LOIR-ET-CIIER. 

Kerpezdron , Pasteur, à Aunnay, com- 



NON CATHOLIQUES. 

Massillar- 
gue. 



2â5 



à Nantes. 



mune de Mer. 

LOT-ET-GARONNE. 

Président . ) , r^ 

a lonnems. 



Martin 

Fontanès, Pasteur, 
Jaquier, Président, 
Labal de Vivens, Past. 
Quatreils, Président, 
Audebez, Pasteur, 
Caulet, Président, 
Delon , Pasteur, 
Gibert, Président^ 
Sirvent, Pasteur, 

LOZÈRE. 

Albaric, Président, 
Laval , Pasteur, 
Molines^, Président^ 
Pascal, I J, . 

Ribard, Y'''*' 

Bourbon, Président, 
Vincent, Pasteur, 
Metgc, Président, 
Combet, Pasteur, 
.... Président, 
Combet ( S. El.) Past. 

MEURTHE. 

Cuvier, Président, à Nancj. 
Schaefer, Pasteur, à Hellering. 
Baenzinger , Pasteur , à Lixheim. 

MOSELLE. 

. , . . Pasteur, à Metz. 

NORD, 

Le Defelice , Présid. 
Lavavasseur, ) „_, > à Lille. 
L'archevêque, ) 

189.6' 



> à Clairac. 

> à Nc'rac. 

I à Lafitte. 

) à Castel- 
j Moron. 

I à Florac. 

> à Barre. 

> à Meyrueîx. 

l àS^-Gcrmain 
j de Calberte. 

à Vialas. 



PiS-DE-CALAIS. 

MM. 

Fallût, Pasteur, à Arras. 

Pasteur, à . . . . 

PYRÉNÉES (Basses). 
Gabrîac (L.-V.) , Prés. \ 
Nogaret j. p. ^ 



Gabriac, \Past. ( 
Mourgucs, ^ J 

RHIN (Bas). 
Hepp, Président, 
Maeder, 
Richard, 
Guerry , 
Simons , 
Bruch , 
Candidus 

Ex ter , Président, 
Culman, 
Bruch, 

Hofmeister, > Past. 
Heitz, 



à Orlhez. 



Past. /^Strasbourg. 



► àBîschweiler. 



Maeder, 
Graf, 
Tachard. 
Joseph, 



RHIN (Haut). 
Président , 



Cleemann, 

Morel, 

Spoerlin, 



Pasi. 



à Mulhausen. 



'^sid. ^ 
Past.\ " 



I à Lyon. 



RHONE. 
Pache, Président, 
Claparède, Past.., 

SEINE. 
Voyez Paris, /;û;^^ 223. 

SEINE-INFÉRIEURE. 
Paumier, Président, ^ 

^^'^' \Pn.f } à Rouen. 

Reville, Y""'^- J 
Alègre, Président, \ 
Maurcl, "j 

Alègre fils, \Pasf. 
Sohier, J j 

SEINE-ET-MARNE. 
Sabonnadière , Pasteur à Meaux. 

SÈVRES (Deux). 



à Bolbec. 



Bellivicr, Président, 
Frossard, Pasteur, 
Baiilif, Président, 

Pasteur , 

Gibaud-Rivière, Prés. 
. . . Pastcury 



Niort. 



à Melle. 
JàS^.Maixcnt. 

15 






Brunct, Pasteur, 
Gibaud-Louis, Présid.^ 
Pasteur^ 

SOMME. 

Cadoret, Pasteur^ à Amiens. 

TARN. 

François, Président , 
Armcngaud . \ 
Rabaut, [jp^^^f^ 



CUIiTK KRAÉLITE. 

à Laniolhc - 
S^.-Hcrayc 

à Lczav. 



■| 



à Ndgrcpc- 
lisse. 



Past. 



TARN-ET-GARONNE. 
Marziak, Président 
Magnan , \ 
Lourde- La- ( „ . / à Monlauban. 

piaoe(P.J.)K^-^^- 
Molincs, J 
Aubancl, Président , 
Maigre , ^ 

Mourgues , > Past. 
à Castres Lourde la Place, ^ 

VAUCLUSE. 

Gauitle, Prés., ^ 

Senaux, ) n ^ /^ Lourmarin 

„ ,. ' S Past. i 

Porlicr, ) ) 

VENDÉE. 

Gautier, Pasteur^ 

Germain, Pasteur^ 

' VIENNE. 

Gibaud-Rivièrc, Prés. 

Pasteur, i à Rouille. 

ISRAÉLITE. 



à Mazamct. 



laGaune. 



à Vabre. 



> à Pauzaugcs. 



séant à Paris. Messieurs, 
Grand-Rabbin , 



Président , Chevalier 



Houllcs , 
L. Armcngaud, ) 
Méjanel, Président, ^ 
Salvelat, ) ^^^^ r 
Dardier , ) , j 

Moziman, Prés Ment ^ 

Pasteur .^ 

Blanc, Président , 
Caslel , 
Durand , 

CULTE 

Consistoire central des Israélites 

Abraham de Colop^na 
de la couronne de fer. 
Emmanuel Deutz , Grand-Rabbin. 
Schmoll, Aaron Rodrij^ues aîné. ] 

VVormsdeRomilly(Olri) Fould (Benoît). \ Membres 

S. Mayer Dalmbcrg ^. Sciama Nissim. / laïques. 

Halphen (Salomon}. ) 

Synagogue Consistoriale de Paris. Messieurs , 

Seli{2jmann Michel , Grand-Rabbin. 

Baruch-Weill ^. Bréno. Hesse. > Membres 

.Ta val jeune. Hatzfeld. ] laïques. 

Synagogues Consistoriales dans les départemens. Messieurs , 

STRASBOURG. 

Jacob Meycr, Grand-Ralhin, 

Membres laïques. 
Aug. Ratisbonne. T.-M. Picard. 
J. Goudechaux fils. Cerf Salomon. 

COLMAR. 



Grand-Rabbin. 

Membres laïques. 
Mannheimcr. Schoengrun. 

Nalh Lcvy. CrcmniîzLéopold. 

Brunswig. 

METZ. 
Wiltcrshcim , Grand-Rabbin. 

Membres laïques. 
Schawbc jeune. Moïse Cahen. 
Elic Turquem. Joël Anspach. 



Membres laïqu, 

Grandchoux Picar 






NANCY. 
Baruch Gougenheim , Grand-Rabbini 

' " f- 
Simon Ldvy. Grandcnoi 

Mayer Brisac. Gompel Godcfroy 

BORDEAUX. 

AhrahamAnàrsidc, Grand-Rabbin. ^ 

Membres laïques. 
LopesDubccpère. Elisée Raba 
Alexandre aîné 

MARSEILLE. 

Mardochée Roque Martine, Gr.Rabbi 

Membres laïques 
'Michel^Bedarridcs, Hanancld David 

Cremîcux 
Cohen (Jh. Raph.) Sciama (.Jh. Léyy^ 






COUR DE CASSATION. , Hj 



CHAPITRE IV. 

Cours et Tribunaux. 

SECTION PREMIÈRE. 

COUR DE CASSATION. 

Attributions. 

il y a pour le Royaume de France une seule Cour de cassation. 

Celte Cour, lorsqu'elle est présidée par Mgr. le Garde-des-Sceaux , Ministre 
et Sccrélaire-d'Etat au département de la Justice , a droit de censure et de dis- 
cipline sur les Cours royales ; elle peut , pour causes graves , suspendre les Juges 
de leurs fonctions, ou les mander près de ce Ministre, pour y rendre compte de 
leur conduite. 

Cette Cour prononce sur les demandes en cassation contre les arrêts et les ju- 
gemens en dernier ressort rendus par les Cours et les Tribunaux ; 

Sur les demandes en renvoi d'une Cour ou d'un Tribunal à un autre, pour 
cause de sûreté publique ; 

Sur les demandes en renvoi d'un Tribunal à un autre pour cause de suspicion 
légitime ; savoir : en matière criminelle et correctionnelle , dans tous les cas , et 
en matière civile , lorsqu'il s'agit de renvoyer d'une Cour royale à une autre ; 

Sur les prises à partie contre les membres individuels des Cours royales , et 
contre les Tribunaux de première instance ; 

Sur les règîemcns de juges , quand le conflit s'élève entre plusieurs Cours 
royales, ou entre plusieurs Tribunaux de première instance non ressortissant à la 
même Cour royale. 

Cette Cour ne connaît pas du fond des affaires ; mais elle casse les jugemens 
rendus sur des procédures dans lesquelles les formes ont clé violées , ou qui con- 
tiennent quelque contravention expresse à la loi , et renvoie le fond du procès à 
la Cour ou au Tribunal qui doit en connaître. 

Si les jugemens casses émanent des Tribunaux de première instance , lorsqu'ils 
jugent en premier et en dernier ressort, la Cour de cassation renvoie devant le 
Tribunal de première instance le plus voisin ; si les arrêts ont été rendus par les 
Cours royales , le renvoi est fait devant la Cour royale la plus voisine. 

Il n'y a point ouverture à cassation contre les jugemens en dernier ressort des 
juges-de-paix , si ce n'est pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir , ni 
contre les jugemens desTribunaux militaires de terre et de mer, si ce n'est pareil- 
lement pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir, proposé par un citoyen 
non militaire , ni assimilé aux militaires par les lois , à raison de ses fonctions. 

Lorsqu'il y a lieu à renvoi d'une Cour ou d'un Tribunal à un autre» pour cause 
de sûreté publique, ce renvoi ne peut être prononcé que sur la réquisition expresse 
du Procureur-général du Roi. 

Lorsque , sur l'exhibition d'un ordre formel à lui donné par le Chancelier ou 
Garde -des -Sceaux, le Procureur-général dénonce à la chambre criminelle des 
actes judiciaires , arrêts ou jugemens contraires à la loi , ces actes , arrêts ou 
jugemens peuvent être annulés » et les olHciers de police ou les juges pour- 
luivis , s'il y échoit. 

15^ 



aaS COUR DE CASSATION. 

Si un membre de Cour royale est prévenu d'avoir commis un crime ou un délit 
hors de ses fonctions , le Chancelier ou Garde-dcs-Sceaux transmet les iiièces 
de rinstruction à la Cour de cassation , qui renvoie i'afTaire , s^il y a lie 
une Cour royale , pour y être définitivement statué sans appel , lorsqu'il s'agit d'un 
délit , et pour y être prononcé sur la mise en accusation, lorsqu'il s'agit d'un crime. 

Quand un crime , commis dans l'exercice des fonctions , et emportant la peine 
de forfaiture ou autre plus grave , est imputé soit à un Tribunal entier de com- 
merce , correctionnel , ou de première instance , soit individuellement à un ou 
plusieurs membres de Cour royale , la dénonciation doit en être adressée au 
Chancelier ou Garde-dcs-Sceaux, qui donne , s'il pense qu'il y ail lieu, l'ordre au 
Procureur-général de poursuivre devant la Cour de cassation sur la dénonciation. 

Le crime peut aussi être dénoncé directement à cette Cour par les personnes 
qui se prétendraient lésées, mais seulement lorsqu'elles demandent à prendre le 
Tribunal ou le juge à partie , ou lorsque la dénonciation est incidente à une 
affaire pendante devant la Cour. 

La Cour de cassation délibère sur la mise en accusation; et. si elle h prononce 
elle désigne dans son arrêt la Cour d'assises devant laquelle il devra être procédé 
EUeendélibcrc aussi, quoiqu'il n'y ait ni dénonciation directe ni dénonciation in- 
cidente, si, dans l'examen d'une affaire dont elle est saisie, elle aperçoit quelque 
délit de nature à faire poursuivre criminellement un juge-de-paix , ou un membre 
de Tribunal correctionnel ou de première instance , ou un officier chargé du 
ministère public près l'un de ces Tribunaux. 

Les arrêts de cassation sont transcrits sur les registres des Cours et Tribunaux 
dont les arrêts ou jugemens ont été cassés. 

Ils sont , en outre, imprimés par extrait dans un bulletin officiel , dont 
paraît chaque mois un numéro. 

La Cour de cassation envoie, chaque année , au Roi , une députation pour lui 
indiquer les points sur lesquels l'expérience lui a fait connaître les vices où 
l'insufBsancc de la législation. 

Le Procureur-général du Roi près la Cour de cassation surveille les Procu< 
rcurs-généraux du Roi près les Cours royales. 

Si le Procureur -général apprend qu'il ait été rendu, en dernier ressort, un 
jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder, ou dans lequel un juge 
ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'ait 
réclame dans le délai fixé , après ce délai expiré , il en donne connaissance 
la Cour de cassation ; et, si les formes ou les lois ont été violées , le jugeme 
est cassé , sans que les parties puissent se prévaloir de la cassation pour élud 
les dispositions de ce jugement, lequel vaut transaction pour elles. 

Le Procureur-général est entendu dans toutes les affaires : il est chargé de 
défendre celles qui intéressent le Royaume , d'après les mémoires qui lui son 
fournis par les agens d'administration, régisseurs, préposés, etc. 

Le délai pour se pourvoir en cassation , en matière ciW/ûf est de ^ro/s mois 
du jour de la signification du jugement -à personne ou domicile ^ pour tous ccu 
qui habitent en France, sans aucune distinction. 

Le recours en cassation contre les jugemens préparatoires et d instruction , 
n'est ouvert qu'après le jugement définitif. 

II n'est point admis de relief de laps de tems pour se pourvoir en cassation. 

En matière criminelle^ correctionnelle et de police ^ le condamné n'a que 
//v9/f jours, après celui où son jugement lui a été prononcé , pour déclarer au 
Greffe qu'il se pourvoit en cassation. 

Organisation. 

\a Ceur de cassation est composée : 

D'un premier Président, de trois Présidens , de Conseillers, qui sont nomme' 
et institués à vie par le Roi. 



^ 






COUn DE. CASSATION^ 22f^ 

Kile se divise en trois Chamlires , compose'e chacune de quinze Conseillers. 

Celle qui est connue sous le nom de Chambre des Requêtes ^ statue sur l'ad-; 
mission ou le rejet des requêtes en cassation ou en prise à partie, et définitiie' 
ment sur les demandes , soit en règlement de juges , soit en renvoi d'un Tri- 
bunal à un autre. 

La Chambre de Cassation cmle prononce définitivement sur les demandes en 
cassation et en prise à partie , lorsque les requêtes ont été admises. 

La Chambre de Cassation criminelle prononce sur les demandes en cassation 
en malicrc cri/a inelle , correctionnelle et de police , sans qu'il soit besoin 
d'arrêt préalable d'admission. 

Chaque Chambre ne peut juger qu'au nombre de onze membres au moins, et 
tous les arrêts sont rendus à la majorité absolue des suffrages. 

En cas de partage d'avis , on appelle cinq conseillers pour le vider ; les cinq 
conseillers sont pris d'abord parmi ceux de la Chambre qui n'ont pas assisté à la 
discussion de l'affaire sur laquelle il y a partage , et subsidiairement tirés au sort 
parmi les membres des autres Chambres, selon l'ordre de l'ancienneté. 

11 y a près de la Cour de cassation , un Procureur-général du Roi , six avocats - 
généraux , un greffier en chef, nommés par le Roi, et quatre commis-greffiers. 

Les commis-greffiers sont présentés à la Cour par le greffier en chef, qui les 
fait admettre au serment. 11 ne peut les révoquer qu'avec l'agrément de la Cour. 
( Ordonnance du Roi du 1 5 jançier \ 826 ). 

Il y a huit huissiers nommés et révocables par la Cour de cassation ; ils in- 
strumentent exclusivement pour les affaires de la compétence de la Cour, dan» 
l'étendue seulement du lieu de sa résidence ; ils peuvent instrumenter concurrem- 
ment avec les autres huissiers dans tout le département de la résidence de la 
Cour de cassation. Toutes les affaires sont enregistrées au greffe, par ordre de 
dates et de numéros, du jour qu'elles sont présentées. Les affaires attribuées à 
chacune des Chambres, à mesure qu'elles sont en état , sont portées sur deux rôles 
de distribution , et numérotées suivant l'ordre des dates de la mise en état. 

L'un de ces rôles comprend les affaires urgentes, savoir : les réquisitoires du 
Procureur-général ou des avocats-généraux ; les affaires criminelles où il s'agit 
de condamnation à la peine de mort ; celles , tant au civil qu'au criminel , où 
l'Etat est intéressé , et généralement toutes celles pour lesquelles la préférence 
d'expédition est établie par la loi. 

Le second rôle comprend , dans le même ordre . toutes les autres affaires. 

11 a été établi près de la Cour de cassation soixante avocats qui , d'après 
l'ordonnance du Roi du lo septembre 1817, sont en même tems avocats aux 
Conseils de S. M. et chargés exclusivement de l'instruction et de la défense. 

Vacations. 

Par ordonnance du Roi des 24 août iSaS, et i5 janvier 1826, les deux 
Chambres civiles vaquent , comme les autres Cours et Tribunaux , du i*^*" sep- 
tembre au 3i octobre inclusivement. La Chambre criminelle continue son ser- 
vice pendant ledit tems , pour les affaires de sa compétence. Cette même Chambre 
fait, de plus, les fonctions de Chambre de vacation en matière civile ; elle 
connaît , en conséquence , des demandes en règlemens de juges, et en renvoi 
d'un Tribunal à un autre , et de toutes celles qui requièrent célérité , lorsquUl 
y a urgence ; et , dans ce cas , elle prononce préalablement sur l'urgence. 

Premier Président, 
S, S. le C*« Desèze, Pair de France , Ministre d'Etat, Grand- 
Trésorier de f Ordre du Saint-Esprit , Commandeur des Ordres 
du Roi et de l'Ordre royal de la Légion-d' Honneur , Chevalier 
honoraire de Malte ^ Membre de l'Académie française, rue des 
Quatre-Fils , au Marais, n. 20. 



33o COUR DE CASSATION. 

Présidens, 

M. le Baron Henrion de Pensey>5< (C. ^), Conseiller d* Etat , 

rue de Vaugirard , n. 5o. 
M. Brisson ( C. ^), rue des Francs-Bourgeois, au Marais, n. 1 4. 
S. S. le C^ Port ALI s (G. ^),Pair de France, Conseiller d'Etat^ 

place Royale , n. 4- 

Conseillers de la Cour de Cassation par ordre de nominations. 
MessieurSjb 
Nominations du 1 5 février 1 8 1 5. 

Le Chevalier Bailly des Ardennes ( C. ^ ) , Doyen , rue 

Saint-Hyacinthe , place Saint-Michel , n. G. 
Le B°" DuNOYER (O. ^), Maît.desReq.^ rue Beautreillis, 14. 
BoREL DE Bretizel (O. ^), ruc de Seine St.-Germain, n. 10. 
BoYER >^ (O.^), rue Cassette, n. i5. 
Busschop ^ , rue Madame, n. i3. 

Cassaigne (O. ^),rue Pavce-Saint-André-des-Arcs , n. i5. 
Chasle ^,rue ^ts Petits-Augustins, n. 19. 
LiGER DE Verdigny ^, Tuc St.-DoHiinique, n. 28. 
Minier ^ , impasse St.-Dominique-d'Enfer, n. 2. 
Pajon ^ , rue de l'Université , n. 5. 
P0RIQUET (0. ^), rue du Paon , n. 8. 
Rataud ^ , cloître des Bernardins, n. 4- 
Rousseau ^ , rue du Jardinet , n. 1 1. 
RupÉRou ^, rue du Bac , n. 86. 
Vallée ^ , rue du Cherche-Midi, n. i4.^ 
Vejigès (O. ^ ), rue Cassette , n. 89. 
liB Baron Zangiacomi ^, Conseiller d'État, r. deVaugirard,47. 
Carnot ^, rue de Touraiue, au Marais, n. 6. 
Le C**^ BoTTON de Castellamonte (C.^), rue deïournon, 

n. 8. 
Le Baron Favard de Langlade (0. ^), Conseiller d'Etat, vwé 

■ de l^Université, n. 34. 
LasAgni (O. ^), rue de la Michodière , n. 4- 
Pinson de Ménerville ^, quai Malaquais, n. i. 
Clausel de Coussergues ^ (O. ^) , rue du Cherche-Midi, 

n. II. 
Ollivier (0. ^ ), rue du Dragon, n. 17. 
Blondel d'Aubers ^ , rue du Clierche-Midi, n. 5. 

Nominations du 28 août 181 5. 

Le Gonidec ^ , rue de Vendôme, au Marais , n. 10. 

Lecoutour (O. ^) , rue de Savoie , n. 9. 

Gaillard (0. ^ ) , rue du Petit-Bourbon St.-Sulpice, n. 7. 

Nomination du ii novembre 1818. 
Henry-Larivière ^ , rue Cassette , n. 37- 



COUR DE CASSATION. a3i 

Nomination du '] juillet 1819. 
Le Baron Voysin de Gartempe (O. ^), rue Cassette, n. iG. 

Nominaiion du 9 juillet \ 820» 
AvoYNE DE Chantereyne (O.^), rueS.-Germ.-dcs-Prés, n. 7. 

Nominations du 16 mai 1821. 
DeCardonnel (C ^), rue de Vcrneuil, n. a6. 
Pardessus Jj^ ^ , Ecole de Droit, place S**"-Gencvièvc. 

Nominations du 2.0 juin 182:1. 
Piet, ^ rue Thérèse , n. 8. 
Choppin d'Arnouville ^, rue du Regard, n. 17. 

Nomination du 2 octobre 18:12. 
Hua ^ , rue Jacob, n. 22^. 

Nomination du 2g mars 1 8^3. 
Crière ^ , rue de Bondy, n. 44. 

Nominations du 6 août 1824. 
Jourde (C. ^ ), rue de Seine St. -Germain, n. 4^. 
QuÉQUET ^ , quai des Orfèvres , n. 18. 
Le B"" DE Bernard ^, rue Christine , n. i. 
Nomination du 22 ota/ 1826. 
Chilhaud-Larigaudie (O. ^), rue des Saint-Pèrès, n. 76, 

Nomination du 6 septembre 18 2S. 
Le B°" Gary (O. ^), rue du Cherche-Midi, n. i5. 

Nomination du 18 jam^ier 1826. 
M. Bonnet ( O. :^), rue du Sentier, n. i4- 

Nominations du \2 février 1826. 
MousNTEB-BuissoN ^ , rue..... . ' 

De Merville ;^ ^, rue de Braque , n. 5. 
Conseillers honoraires. 
Babille (O. ^) , rue de l'Odéon , n. 19. 
SiÈYES ^ , rue du Faubourg-Montmartre, n. 1 3. 
Le Baron Liborel (0. :^), rue du Cherche^Midi , n. 3/,. 
Basire ^, rue du Petit-Bourbon-Sf.-Suîpice, n. 5. 

Procureur-Général du Roi, 
M. le Baron Mourre (C. ^), rue Neuve-Saint-Paul, n. 4. 

Avocats-Généraux. Messieurs, 
JouBERT <^, i*^'' Avocat-général ^ rue Saint-Honoré, n. 
Lebeau (O. ^) , Maître des Requêtes, r. du Cherche-Midi, n. 19. 
Cahier (O. ^) , rue de Paradis, au Marais, n. la. 
De Vatimesnil ^ , Conseiller d'Etat ^ rue de Bourbon Saint- 
Germain, n. io5. 
Lacave-LaplagnE'Barris ^, rue Hillerin-Beriin , n. 11. 
Fréteau de PIny (0. ^), rue de la Ferme-des-Mathurins, a. 

Greffier en chef 
M, Laporte ^^ , carrefour de l'Odéon, n. lo. 



232 COUR DE CASSATION. 

Commis-Greffiers. MM. 

FiEPVÉ, rue de la Monnaie , n. 9, près le Pont-Neuf. 
TouRNEMiNE, place Daiiphine, n. i3. 
RouGiER , rue Saint-Benoît , n. 36. 
Soulier, rue des Marais St.-Germain, n. 18. 

Secrétaire en chef du Parquet, 
M. Urguet-de-Saint-Ouen, rue de l'Odéon, n. 35. 

Huissiers. MM. 
Mesnardt rue Neuve St.-Roch , n. 5. 
Boivin , rue Rochechouart , n. 3:2. 
Vaquez , rue du Four St.-Germain , n. 27. 
Delanoue ^ rue Neuve-Saint-Martin, n. 4* 
Doré, fili, quai de la Grève, n. 78. 
Leclerc, rue d-e la Mortellerie, n. i5i. 
Maguet ^ rue St.-Denis, n. 247. 
Faiola, rue des Bourdonnais, n. 10. 

Leur Bureau est au Palais de Justice , galerie des Prisonniers , porte B. 

bibliothèque. 
M. Lebreton , Conservateur, au Palais de Justice, galerie des 
Prisonniers. 

Secrétaires -interprètes de Langues étrangères. MM. 
Lameyer, rue Neuve-des-Bons-Enfans, n. 37. 
Boldoni, rue du Lycée, n. 2. 
Piazza-Allodi , rue d'Arcole, n. 7. 

Recei^eur de l'enregistrement et des amendes. 
M. Bécard, grande salle du Palais de Justice, ou rue des^ 
Prouvaires, n. 10. 

division de la cour en chambre. 

Chambre des Requêtes. Messieurs, 
Le Baron Henrion de Pense y. Conseiller d'Etat , Président 

Le B™ Dunoyer. Le C^ Botton de Pinson de Mener- Pardessus. 

LigerdeYerdigny. Castellamonte. ville. Hua. 

Rousseau. Le B°" Favard de Lecoutour. Chilhaud - Larî- 

Borel de Bretiiel. Langlade. Le B»^ Voysin de gaudie 

Vallée. Lasagni. Garteinpe. Mousnier Buisson 

Audiences les mardi, mercredi et jeudi de chaque semaine. 
Chambre de Cassation ci\>ile. Messieurs, 
Le Comte Desèze , Premier Président, 
Brisson, Président. 

Pajon. Boyer. Le Gonidec. Jourdc. 

Rupe'rou. Poriquet. Henry - Larivicre. Qudquel. 

Minier, Le B°^ Zangiacomi. Piel. Bonnet. 

Cassaijnc. Carnot. 

Audiences les lundi , mardi et mercredi de çliaque semaine. 



I 



COUR DES COMPTES. 233 

Chambre de Cassafion criminelle. Messieurs , 
Le Comte Portalis , Président. 

Bailly - des Ar- Clausel de Cous- Ayoyne de Chan- Brîère. 

dcnnes. sergucs. tereyne. LeB°^de Bernard 

rhasle. Ollivier. De Cardonnel. Le B*"^ Gary, 

liataud. Blondel d'Auhers. Choppind'Arnou- De Merville. 

Busschop. Gaillard. ville. 

Audiences les jeudi, vendredi et samedi de chaque semaine. 

Imprimeur. 
A. Pihan Delaforest^ successeur de A. Egron^ rue des Noyers , 
n. 87. 

Concierge. 
Vion, au Palais de Justice , galerie des Prisonniers. 

Avocats à la Cour de Cassation, Voyez page 99. 



SECTION II. 

COUR DES COMPTES. 

Attributions et Organisation, 

La Cour juge les comptes du Caissier central du Trésor royal , du Payeur 
des dépenses centrales, et du Directeur des transferts et mutations ; ceux des 
Préposés principaux des Régies et Administrations de l'enregistrement et do- 
maines , des contributions indirectes et tabacs , des douanes et sels , des postes, 
des loteries; ceux des poudres et salpêtres, et des salines de l'Est, ceux 
i\es Receveurs généraux des dcpartemens, des Payeurs des départemcns do 
ùi's ports, des Trésoriers généraux des colonies: du Trésorier des invalides de 
la marine ; du Trésorier de l'Hôtel des invalides ; de la guerre ; du Trésorier de 
la dotation des invalides , du Trésorier des successions des invalides , de l'Ordre 
royal de Saint-Louis, de l'Ordre royal de la Légion-d'honneur, de la Caisse 
d'amortissement et de celle des dépôts et consignations, ceux des Caissiers des 
treize directions des monnaies , des Caisses de pensions des différentes adminis- 
trations et ministères, ceux des receveurs de communes ayant plus de 10,000 fr. 
de revenu , et des communes qui , ayant moins , se trouvent dans le cas prévu 
par l'ordonnance royale du 28 janvier i8i5 et du 23 avril i8a3: ceux de la 
Tontine perpétuelle d'amortissement ; des Hospices, Maisons de détention, et au- 
tres établissemens, dans le cas indiqué par l'ordonnance du Roi du 21 mai 1817. 

En cas de cassation d'un arrêt de la Cour des comptes, le jugement du fond 
est renvoyé à une des Chambres qui n'en auront pas connu. 

Les comptes et pièces sont déposés ou adressés au greffe par les comptables. 

En cas de défaut ou retard, la Cour prononce contre le comptable les 
amendes et peines fixées par les lois et réglemens. 

Elle prononce aussi sur les demandes formées par les comptables en radiation, 
réduction ou translation d'hypothèque. 

Tous les ans , un comité examine les observations faites par les Référendaires, 
pendant l'année précédente ; celles de ces observations que le comité trouve 
fondées sont consignées dans un rapport que le premier Président remet au 
Ministre de la Justice , lequel le porte à la connaissance du Roi. 

La Cour des Comptes compare les résultats des comptes individuels des pré- 
posés des régies par elle jugés , avec le résumé général prescrit à chaque 
Administration par l'ordonnance royale du b novembre iÔ20^ pour être mis sous 
les yeux des Chambres législatives. 



:i34 COUR DJiS COMPTES. 

Des menAres de la Cour des Comptes sont norarae's annuellement par un» 
Ordonnance du Roi , pour faire partie de la Commission créée pour revoir, exa- 
miner, vérifier et arrêter le compte des frais de négociations du Trésor royal. 

En conformité de l'art 20 de la loi du 27 juin 1819 : « Le compte annuel 
« des Finances est accompagné du résultat des travaux de la Cour des Comptes 
« à la fin de chaque année. » 

La Cour certifie au Roi l'exactitude des comptes généraux publiés chaque 
année par le Ministre des finances, et par chaque ministre ordonnateur. {Ordon- 
ïtance du \t\ septembre \'6'jli^ 

Chaque année, l'état certifié par la Cour, des jugemens par elle rendus sur les 
comptes de l'exercice consomme, est remis à une commission chargée d'en com- 
parer les résultats avec ceux des comptes des Ministres. {Ord. du 10 déc. iSsS.) 

« Tous les trois mois, l/'état de situation des travaux de la Cour est adressé 
« par le premier Président à M. le Garde des Sceaux , pour être porté à la 
« connaissance du Roi. 

« Tous les ans , il est remis à M. le Garde des Sceaux , pour être porté à la 
« connaissance de Sa Majesté , un mémoire contenant la situation générale de 
« tous les comptes soumis au jugement de la Cour , avec î>^s vues de réforme et 
« d'amélioration sur les différentes branches de la comptabilité des finances 
« du Royaume. » 

La Cour prend rang immédiatement après celle de Cassation, et jouit des 
mêmes prérogatives. 

Pour ses travaux ordinaires , la Cour est divisée en trois Chambres. 

Le Premier Président préside les Chambres assemblées , et chaque 
Chambre lorsqu'il le juge convenable. Il distribue les comptes aux Référen- 
daires , et indique les Chambres où s'en feront les rapports. Il a la police et 
la surveillance générale. Le plus ancien des Présidens supplée , en cas de né- 
cessité , le premier Président pour les fonctions qui sont de son attribution 
spéciale. 

Les Présidens ont la direction du travail des Chambres ; chacun d'eux i 
distribue aux Conseillers - Maîtres qui composent la Chambre , les affaires 
dont ils doivent faire le rapport. Aucune affaire n'est jugée que sur le rapport 
d'un Maître , et après examen par lui fait du travail des Référendaires. 

Les Conseillers-Référendaires sont chargés de la vérification des comp- : 
tes , et ils peuvent entendre à cet effet les comptables ou leurs fondés de pouvoirs ; 
ils en font rapport aux Chambres; ils donnent leur avis, mais n'ont pas voix 
déliliérative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Réfé- 
rendaires, «n Référendaire de première classe a la direction du travail , et fait le 
rapport à la Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. 

Les Référendaires de première classe assistent , à tour de rôle, et en nombre 
égal à celui des Maîtres , aux cérémonies publiques et aux députations. 

Le Ministère public près la Cour est exercé par un Procureur-général. 

Le Procureur-général veille à ce que les comptables présentent leurs 
comptes dans les délais fixés par la loi , et requiert , contre ceux en retard , l'ap- 
plication des peines. Il s!assure si les Chambres tiennent régulièrement leurs 
séances , et si les Référendaires font exactement leur service. Les demandes en 
main-levée, réduction et translation d'hypothèques lui sont toujours communi- 
quées. Il suit devant la Cour la révision des arrêts pour causes d'erreurs au détri- 
ment du Trésor royal , des départemcns ou des communes. Il peut prendre com- 
munication de tous les comptes dans lesquels il croit son ministère nécessaire. Il 
est entendu , avant qu'il soit statué sur les préventions de faux ou de concussion 
élevées contre les comptables. Il envoie aux ministres les expéditions des 
arrêtsj il correspond avec les Ministres pour l'éxecution des arrêts , et tous 
les renscigncmens qu'ils lui dcmandeut. 



COUR DES COMPTES. ^35 

Le Greffier en Chef tient la plume aux asscmble'es gcru^ralcs ; des Commis- 
Greffiers le supple'ent dans les Chambres. Il reçoit immédiatement tous les 
comptes et pièces. 11 tient les divers registres de la Cour , constate et accuse la 
réception des comptes et pièces , et est dépositaire de tous les papiers. 11 signe 
et délivre les expéditions des arrêts et les certificats cl extraits de tous les actes 
et renseigncmcns émanant du greffe et des archives et dépôts. 11 fait expédier 
et signe la correspondance préparée par les Référendaires , et approuvée par 
les Vrésidens des Chambres. Le Greffe est ouvert au public tous les jours, ex- 
cepté les Dimanches et Fêtes conservées, depuis deux heures jusqu'à quatre. 

Il y a , près de la Cour , des huissiers pour son service. 

Premier Président. 
S. S. le M»' Barbé-Marbois (G. ^ ), Pair de Fr., Ministre 
d'Etat , rue du Chemin-du~Rempart, près la Madeleine ^ n. i. 

. Présidens. 
1807. M. le B°^ Delpierre (C. ^), rue du Dragon, n. i8. 
1807. M. le B"'" Brierre de Surgy(C. ^), r. de Grammont, i4. 
1822. M. leB"" de Guilhermy *i^{C. ^ ), Conseilier d'Etat, 
rue S f. -Dominique fil. 2.S. 

Conseillers-]\lMfres. Messieurs, 
1807. FeyAl ^. rue des Petits- Auf;ustins, n. 9. 
1807. Goussard ^, rue du Four-Saint-Germain , n. 44- 
1807. Regardin (O. ^), quai Malaqmiis j n. 5. 
1807. Le B°" GiROD ^ (de l'Ain), r. S.Germain des-Prés^ n. i5. 
1807. Gillet-Lajacqueminière ^ , rue Ricliepanse , n. i . 
1807. Malès ^ , rue de Tournon , n. r. 
1807. DuviDAL, W^ de Montferrier ^, rue de St.-Guillaume , 7. 
181 1 . BuFFAULT ^ , rue des Martyrs , n. 87. 
i8i3. Le Chev. Adet (O. ^), quai de la Mégisserie , n. ^Çt. 
1 8 1 3. Le B'^» DuPiN {0.=^),rue des Fr. -Bourgeois S. -Michel^ 1.8. 
i8i5. Roussel ^, rue Thérèse y \ï. m. 
1817. Frestel^, rueNeuve-des-Petils-Champs ., n. 14. 

1817. Delaistre ^ , rue de l'Eguillerie-Saint-Denis ^ n. 6. 

1818. Gallois ^, rue d'Anjou Saint-Honoré , n. i(i. 

1821. Palierne de Ghassenay ^, rue Neui>e-de-Seine , n. 64. 

1822. JossE DE Beauvoir (0. ^), rue de Tournon , n. 12. 

1824. Brossiîî de Saint-Didier ^, au Ministère des Finances. 

1825. Le V*^ Harmand -d'Abancourt (O. ^), ne de 

BourboUy n. 43. 
Conseillers Référendaires nommés ou promus à la première 
Classe , dans les années énoncées. Messieurs , 
1807. Gavot ^, rue Saint-Honoré , n. 338. 

1807. Truet , rue Saint-Jacques , n. 69. 

1808. Crassous ^ , rue Saint-Martin , ii*.i47. 
i8i3. Pernot^ , rue Phélippeaux, n. j5. 

181 5. Cordelle ^ , rue des Maçons-Sorbonne. n. 7. 

1817. AUiz ^ , rue de la Fidélité, n. i8. 

1817. Roualle ^, rue Poissonnière, n. 20. 

i8i8. Régnier, rue Bourbon, n. 4. 



236 COUR DES COMPTES. 

1818. Coilcau, Vieille rue du Temple , n. i23. 

1818. Du Sommerard ^ , rue Blénars, n. 8. 

1819. Pacquier, rue de Montholon , n. 2.1^^ Faub.-Pvissonn. 
1821. Bayeux ^ , rue des Moulins^ n. 26. 

1821. Hamarc de la Borde ^^ rue St.-Germ.VAuxerrois, n. 86. 

1822. Jard-Panvillier, rue St.- Dominique, n. 74. 
1822. Dupont ^ , rue Molière, n. 4. 

1822. De Gascq ^, ri/^ fi?^ 5^z>z^ , n. 6. 

18:23. Bartouilh de Bonas ^ , rue d'Enfer-Saint-Michel j n. 9. 

1824. Meulan, rue Saint- Joseph , n. 4» 

Conseillers-Référendaires de deuxième classe. Messieurs, 
1807. Perier de Trémémont , rue du Jardinet ^ n. 98. 
1807. Regardin , j*^ , rue Neuve-Nolre-Dame-des-Champs , n. i. 
1807. De Monchanin , rue Amelot , n. 32, au Marais. 
1807. Barthélémy , rue Bousselet, faub. St.-Germ» ^ n. i5. 
1807. Faucond, rue Saint- Louis, au Marais , n. 16. 
1807. Dérigny, rue Neuve-dts-Petits-Champs, n. 56. 
1807. Du Breuil, rue Saint-Victor^ n. 120. 
1807. Héroux ^ , rue Bourbon , faub. Saint-Germain., n. 4- 
1807. Le Roux , quai Bourbon, île Saint-Louis, n. 26. 
1807. Biaugirard, rue des Blanc s-M ant e-aux, jv. l^. 
1807. De Montfouiiloux , rue de la Cerisaie, n. 8. » 
1807. Courel, rue du Faubourg Poissonnière , TV. 1. 
1807. Valadon, rue Pavée Saint- André-des- Arcs, n. 7. 

1807. Bagot , rue du Gros-Chenet , n. 8. 

1808. Montet , marché des Jacobins, n. 24. 
1808. Chardon, rue Bourbon, n. 85. , 
1808. Dallet, rue Montmartre ., w. i48. 

1808. Du Boy , rue de Tournon , n. 3i . , 

1808. Libert, rue delà Marche, n. 8. 

1808. Maillard, rue des Enf ans-Bouges , n. 2. 

1808. Mallet ^, rue Saint Andrè-de s- Arts , n. 35. 

1808. Bonnel-de-Longchamps , rue Cassette, n. 17. 

1808. Darrimajou ^ , rz/^ Richelieu., C. St. -Guillaume ., n. 16. 

i8i2, Advenier ^, boulevart Bonne-Nouçelle, n. 3i. 

18 12. Briatte , r^^ Hauteville., n. 11. 

18 13. Hue de Grosbois^, rue des Vieux- Augus tins , n. 07. 
18 15. Clément de Givry, rue Garencière, n. 12. 

T817. Pierret , rue Corneille ., n. 3, près l'Odéon. 

1817. Michelin (Hardouin), rue Orléans ., au Marais <, n. 5. 
i8i8. Sa\in ^ rue Gramm ont , J\. i4» 

1818. Lewal, rue Cadet , n. 16. 

1818. Duparc ^ , ruejàj. Doyenné., n. 12. 

1818. Goussard fils ^\rue du Bac , n. 82. 

18 18. De Riberolles ^, quai Malaqjiais, n. 5. • 

1 818. Servières, rue Mazarine, n. 3. 

18 1 8. Le Crosnier , impasse Conti., n. 3. 
i8i8. Waltrin , rue de la Cerisaie , n. 27. 

1819. Savalctc , rue Pigale^ n. 24. 



COUR DES COMPTES. 23/ 

1819. Passerat de Silans ^, rue de la Fieille^Estrapade , n. 1 1. 

1819. Ôuriez , rue de Monthabor^ w. lo. 

1819. Delatena, rue SainZ-Houoré, n. 3SS. 

1819. De Colonia, rue Sainf-Germain-des-Prés , n. 5. 

1820. Delabarre-Duparcq , rue Sf.-Anastase, n. 12, au Marais. 
1820. Foacier, rue Saint-Honoré^ n. .H48. 

1820. Gauthier d'Hauteserve, rue de Bondit n. 8. 

182 1. Lacave-Laplagne , rue de Faugirard, n. 89. 
1821. Maffioîi ^ , rue Saint-Pierre Montmartre^ n. 1 1. 
1821. Davy de Cussé, quai deConti^ près la Monnaie ^ n. i5. 
1821. De Latingy, rue Godet, n. 24. 

1821. De Corbery , rue de l'Echiquier , n. 14. 
1821. De Gombert, rue de Savoie, n. 11. 

1821. Vial, rue de la Roquette^ n. 5i. 

1822. Toutain, rue Enghien, n. 23. 

1822. Le Bourgeois , r«^ ^M Tourniquet-St.-JeaUj n. 2. 
1822. Bergeron d'Anguy, rue ITendome , n. 3. 
1822. Gauthier de Lizolles, rue du Louvre , n. 4- 
1822. Le Bas de Courmont , rue de la Paix , n, 11. 

1822. Regnaud, rue Chariot , n. 45- 

1823. Margerie, rue des Moulins^ n. 10. 

1824. De Thuisy (le C*^ Aniable) , rue d'Enfer, n. 32. 
i824« Luzier de la Mothe , rue des Marais, n. 24, F. S. -G. 

1825. C. de Saint-Laurent, rue Cassette^ n. 18. 

Conseillers-Référendaires honoraires. Messieurs , 
Duparc, rue Saint e- Croix-de-la Bretonnerie, n. 38. 
Lewal, rue Buffaut ^ n. 4 bis. 
Duriez, rue Saint-Denis ^ n- 47- 
Le Maître , rue Saint-Jndré-des-Arcs , n. 60. 
Bralle , rue de la Mortellerie , n. 83. 
Goblet de Beaulieux , rue du Dragon , n. 36. 
Prin , rue de Malthe , n. 1 1 . 
De Gombert , père , rue de Savoie , n. 1 1 . 
Le Feron Delaheuzc , à Rouen , rue de la Pie , n. 6. 
Michelin père, rue du Grand-Chantier ^ au Marais , n. 10. 
THuillier, Cloître St. Marcel, n. 5. 

Procureur-Général du Roi. 
1816. M. ie B°° Rendu ( Athanase) ( C. ^ ) , Maître des 
requêtes, rue Saint-Honoré, n. Siy. 

Greffier en Chef. 
1820. M. Dclasalle ^, rue Saint-Dominique^ n. 83. 

Greffier en chef honoraire. 
M. Pajot-d'Orville , rue de Tournon, n. 12. 

Commis. 
M. De Laumoy:§{i^ , attaché à la première chambre. "1 
M. Dumesnil , attaché à la deuxième chambre. > Commis-Greffiers. 

M. Mottfflc , attaché à la troisième chambre. j 



238 COUR DES COMPTES. 

M. Girard , Caissier , charge de la confection des états des fonds. 
M. Wasset , Garde des archivés. 

Secrétariat. Messieurs , 
Foertsch , Secrétaire de la première présidence. 
Maurice,, Secrétaire du parquet. 

Huissiers. Messieurs , 
Hccqnembourg. Va Roycr. L'Herminier. Jullien. Rondet. 

Division de la Cour en Chambres. 

Première Chambre. 

Chargée du jugement des comptes : enregistrement et domaines ; poste et 
salines de l'Est ; caissier central ; trésorier des invalides de la guerre ; suc- 
cessions et dotation ; tontine d'amortissement , arriéré de liquidation générale, s ; 
recettes générales, depuis le département de l'Ain , jusques et compris ki Gi- 
ronde ; les payeurs des mêmes départemens ; les communes des mêmes dépar- 
temens ; les hospices des mêmes départemens , ainsi que des jugemens des autres 
affaires qui peuvent lui être renvoyées par le Premier Président. 

M. le B°» DE GuiLiiERMY , Président. 

M. Féval , Doyen. ... M. Delaislre ) ^ .,, 

M. le Bon Girod (de l'Ain). M. De Chassenay. . . . \ ^^"^'^'ff^'^ 
M. Roussel M. Josse de Beauvoir. . . j ^*''''^''^^' 

Séances, jeudi, vendredi, samedi. ■ 

Deuxième Chambre. 
Chargée du jugement des comptes ; loteries ; douanes ; monnaies et échan- 
tillons ; argues ; payeur des dépenses centrales ; ordre royal de Saint-Louisf^. 
Légion-d'Honneur ; arriéré de liquidation générale ; et recettes générales , depuis 
le déparlement de l'Hérault jusques et compris l'Orne ; les payeurs des mêmes 
départemens ; les communes des mêmes départemens ; les hospices des mômes 
départemens ; ainsi que des jugemens des autres affaires qui peuvent lui être 
renvoyées par le Premier Président. 

M. le Bo° Delpierre , Président 

M. Goussard, Doyen. . M. le B"" Dupin - \ Conseillpr,^ 

M. Malès M. Frestel \ Ma Z 

M Adet. ..... M. le V^ Harmand-d'Abancourt. 5 ^naures. 



Séances : lundi , mardi , mercred: 



Troisième Chambre. 

Chargée du jugement des comptes : contributions indirectes et tabacs , 
poudres et salpêtres ; transferts et mutations; caisse d'amortissement , caisse des 
dépôts et consignations ; trésorier des invalides de la marine ; payeurs des ports - 
payeurs des colonies ; arriéré de la liquidation générale ; et recettes générales 
depuis le département du Pas-de-Calais , jusques et compris l'Yonne ; les payeurs 
des mêmes départemens , les communes des mêmes départemens; les hospices des 
mêmes départemens , ainsi que des jugemens des autres affaires qui peuvent \m 
être renvoyées par le premiejr Président. 

M. le B*"^ Brierre-Surgy , Président. 

M. Regardin , Doyen. . . M. Buffault ^ Conseillers' 

M. Gilletla Jacqueminière. . M. Gallois > ,^ . , 

M. Duvidal M. de Saint-Didier. . . > ^»aitrcs. 

Séances : mardi, mercredi, jeudi. 

Les Chambres ouvrent leurs séances à neuf heures précises. 



COURS ftOYALES. z3() 

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SECTION III. 

a)URS ROYALES DU ROYAUME. 
Cour royale de Paris. 

Celle Cour est composc'e d'un premier Président, de cinq Prdsidcns, de 
cinquante-quatre Conseillers , el de douze Conseillers-Auditeurs. 

Il y a un Procureur-général du Roi, quatre Avocats-généraux, onze Sub- 
stituts faisant le service des Audiences et du Parquet, et un Greffier en chef, 
qui présente el fait admettre au serment les Greffiers nécessaires au service. 

La Cour se divise en cinq Chambres ; savoir : trois Chambres civiles , une 
Chambre de mise en accusation, une Chambre d'appels de Police correction- 
nelle ( non compris la Cour d'assises ; toujours en activité à Paris , ayant une ou 
même deux sections , si le nombre des affaires l'exige , et forrae'e de magistrats 
pris tour à tour dans chacune des Chambres). 

Monseigneur le Garde-des-Sceaux , ou M. le premier Président , nomme, 
pour tenir les Cours d'assises de chaque session , ordinaire et extraordinaire , des 
Conseillers , ou Conseillers-Auditeurs ; savoir : pour les assises de Paris , un 
Conseiller qui les préside et quatre Conseillers , et pour les assises de six autres 
départcmens du ressort , un Conseiller , qui les préside, assisté d'autres Conseil- 
lers de la Cour, ou de Juges des Tribunaux de première instance. 

Le premier Président préside la première Chambre avec l'un des Présidens ; 
il a le droit de présider les autres Chambres , et les Cours d'assises. 

Les départcmens du ressort de la Cour royale de Paris , sont , l'Aube, Eure- 
et-Loir , la Marne , la Seine , Seine-et-Marne , Seine-et-Oise , l'Yonne. 

PRÉSIDENS. 

S. S. M. le Baron Antoine-Jean-Mathieu Seguier ( G. 0. ^ ), 

premier. Pair de France, Conseiller-d'Etat, rue Pavée-Saint- 

André-des-Arcs , n. i G. 
M. Louis-Thomas-Antoine Amy (C. ^), Conseiller-d'Etat , rue 

St.-Dominique-Saint- Germain,, n. 19. 
M. Louis-Marie-Adrien-Jean-Baptiste Mercier Dupaty ^, 

rue de Paradis , Faubourg Saint-Denis , n. i8. 
M. le V*^ Etienne-Romain Desèze ^, rue des Quatre-Fils , n. 20. 
M. le V^ Alexandre-Ilenri-Gabriel de Cassini ^ , rue Saint- 

Germain-des-Prés . n. 5. 
M. Jean-Baptiste-Furcy Dehaussy ^, rue du Jardinet, n. 3. 

Conseillers. Messieurs , 
Parisot ^ , rue INeuve St-Médéric, n. 12. 
Lepoitevin ^ , rue Scrvandoni , n. 16. 
Henin ^ , rue Pavée-Saint-André-des-Arcs, n. 16. 
Bouchard , rue du Petit-Bourbon , n. 6. 
Cottu ^, rue Saint-Lazare, n. 76^/5, Chaussée-d'Antin. 
Baron , rue Hautefeuille , n. i3. 
Brière ^ , rue de la Harpe , n. 44. 

Silvestre de Chanteloup ^ ,rue Saint- André-des-Arcs , n. 4i. 
Lechanteur ^, quai de Béthune , n. 12, île Saint-Louis. 
Plaisant-Duchâteau ^ , rue de Madame, F, St.-Gcrm., n. i3. 
Titon , rue Meslay , n. 26. 



t i 

! 
240 COURS ROYALES. 

Débonnaire, me des Saints-Pères , n. 14. '' 

Vanin , rue de la Monnaie , n. lo. 

Delaselle, rue de l'Université, n. i5. 

Leschassier de Méry ^ , rue Saint-Claude , n. i, au Marais. 

De Berny ^ , rue d'Enfer Saint-Michel , n. 55. 

Sanegon ^ , rue Bleue , n. 7. 

Monmerqué ^ , rue Payenne , n. 11. 

De Frasans ^ , rue de Grenelle S. G. , n. 126. 

Montcloux de la Villeneuve, rue des Saussayes-S.-Honoré, n. 1 1 , 

Delaliuproye ^, rue Neuve-Saint-François, n. 16, au Marais. 

Crespin de la Rachée, rue St.-Guillaume, n. 29. 

Moreau de la Vigerie, impasse Férou, n. 3. 

G^baille, rue de Tournon, n. 16. 

Villedieu, M^^ de Torcy, rue Garencière, n. 8, près S.-Sulpice. 

Hemery^, rue du Cimetière-Saint- André-des- Arcs, n. 2.0. 

Dameuve, rue des Marais, faubourg Saint-Martin, n. 62. 

Delaunay ^ , rue des Fossés M. le Prince, n. 25. 

Girod (de l'Ain), rue Saint-Germain-des-Prés, n. i5. 

Le B"'' de Schonen ^ , Vieille rue du Temple, n. 54- 

D'Haranghuier de Quincerot ^ , impasse Férou, n. 3. 

Mestadier ^, ru,*î de l'Université, n. 10. 

Jacquinot-Godard ^, rue de l'Université, n. Q2, 

Dupuy^, rue du Helder, n. 3. 

Silvestre , fils , rue du Dragon, n. 21. 

Brisson (Adrien), rue des Francs-Bourgeois, n. i4» au Marais. 

Hardoin ^ , rue du Colombier, n. 26. 

Godart, C^ de Belbeuf, boulevart de la Madeleine, n. 1 1. 

Chevalier-Lemore ^, rue de Seine, n. 3i. 

Agier ^, Maître des Requêtes , quai Voltaire , n. 21. 

Chrétien de Poly ^ , quai die Béthune, île Saint-Louis , n. 

Espivent de la Villeboisnet , rue de Bourbon, n. 34. 

Bergeron d'Anguy ^, rue de Vendôme, n. 3, au Marais. 

Simonneau ^ , rue des Petits- Augustins , n. 26. 

Maugis ^ , rue Bar-du-Bec, n. 8. 

Cauchy ^, au Palais du Luxembourg. 

Meynard ^, rue Cassette , n. ay. 

Lechanteur fils, quai de Béthune, île Saint-Louis, n. 12. 

Bazire ^ , rue Caumartin , n. 39. 

Vuillefroy, rue de Condé, n. 5. 

Reverdin ï§t, rue Saint-Hyacinthe Saint-Michel, n. S. 

Dehérain ^ , rue Caumartin , n. 3. 

De Glos , rue du Houssaye , n. 4» 

Gossin ^ , rue Cassette, n. i3. 

Conseillers honoraires. Messieurs, 

Lecourbe. Delecroix ^. 

Bourguignon ^, père. Pavyot de Saint-Aubin ^. 

Giraudét ^. 



COURS ROTALES. 2^1 

Conseillers' Auditeurs. Messieurs , 

Chaubry , rue de Braque , n. lo. 

Faure, rue de Coudé, n. 26. 

De Vergés, rue Saint-Guillaume, n. 29. 

Froidefond des Farges , rue Neuve- de-Luxembourg, n. ^9^ 

Noël Dupayrat^ , rue de Bourbon , n. 67 , F. St.-Germain. 

Maussion de Candé, rue Saint- Dominique, n. n, F. S.-Germ. 

Titon fils, rue de Clichy, n. 66. 

D'Esparbès, rue Chantereine , n. 36. 

DeVillèle, rue de Rivoli, au minislère des Gnances. 

Ferey, passage des Saints-Pères, n. i/j.- 

Jurien , rue lioyale St. Honoré, n. 11. 

Terray, St.-Dorainique St.-Germain, n. 23. 

PARQUET. Procureur-Général du Roi. 
M. Bellart(G.O.^), Conseiller-d'Etat ^ r. de Vendôme, n. 6, 

Ai'ocafs-Généraux. Messieurs , 
Colomb ^, Premier, Maître des requêtes^ r. de Caumartin, n. 87. 
Maximilien Jaubert ^ , rue Neuve-Saint-Roch , n. 34. 
De Broé ^ , Maître des requêtes^ rue de Verneuil , n. 47- 
Le V*^*" de Peyronnet ^ , Maître des requêtes^ place Vendôme, 
à la Chancellerie. 

Substituts du Parquet. Messieurs , 
Mallet , rue des Ecouffes , n. 5. 
Delapalme, rue Saint-Pierre-Montmartre , n. i3. 
Amelin ^ , rue de l'Ecbelle , n. S. 
Ambroise Rendu ^ , rue Férou, n. ^4- 
Ferrière , rue Saint-Tbomas-d'Enfer, n. 5. 
Le B'*" de Vaufreland , rue Bleue, n. 7. 
Moreau (Aug. ), rue Cloche-Perche, n. 10. 
Bayeux , rue Chantereine , n. 4^- 
Brisout de Barneville , rue du Parc-Royal , n. 2. 
Vincens, rue Bleue, n. 27. 
Bérard des Glajeux, quai des Augustins, n. -j.^. 

GREFFE. — Greffier en chef. 
M. DuPLÈs, rue de TUniversité , n. 16. 

Greffiers d'Audience. Maîtres, 

Hédouin, rue Ste-Avoie , n. i4- iDc Juranvigny,r. S-André-des-Arcs,i.|. 

Reyjal, rue Monlorgueil , n. 53. jFournier, place du Louvre , n. 12. 

Grandin, rue de l'Ecole deMëd. n. 35.|Caiherinet , pi. de i*Hôtel-de- Ville, 8. 
Théry, rue Saint-Jacques, n. jô. 'Duchesne, rue des Marmousets, n. 36 

Commis- Greffiers-auxiliaires. Maîtres, 
Pienne , le seri>. chnl et la compt. gén, du Greffe , rue delà Harpe , n. ôj. 

Bérillon, la Chambre d'accusation A "QrtsXoui ^ les dépôts criminels et les 
rue de la Monnaie , n. 9. } Assises , rue de la Monnaie, n. <). 

Secrétaires de M. le Procureur-Général du Roi. MM 
Gaux, Secrétaire en chef ^ rue de l'Université , n. 16, 
18^6. 16 



•242 COURS ROYALES. 

Mortereille , plase Sainte-GeneTiève ,|Pigache « rue de l'ObservanGC , n. 6. 
maison Leder^ , n. 6. |Yvernès , r. du Monceau S.-GerTai$,n. [■. 

Commis du Greffe. MM. 

Fouquet , la Communie, des minutes et rrgis. cioils. cour du Commerce , 5. 
Marcellin , la communie, des minutes et registres criminels , rue du Mouton, 9. 
Gorjjeu , commis-adjoint au greffe civil , rue de Conde' , n. 19. 
Garon, Coramis-adjoinl au greffe criminel, place du Palais de Justice, n. 4- 

Huissiers-Audieneiers de la Cour. MM. 



Vuillemot^ quai des G.-Augustins, 37. 
Lebaigue, Vieille rue du Temple, n. aS 
Bénard, rue St.-André-des-Arcs, n. 26. 
VHuillier, rue du Cherche-Midi, n. 40 
Deplaigne^trv.., r. des Bl-Manteaux, 22. 
Deplaigne fils, idem. 
Lebon , Bourtibourg, n. 12. 
Viguet-Poupelos, rue Mazarine, n. 35. 
Malot , rue Mandar , n. 12. 
Braul art père , porte Sainl-Anloine, 5. 

Imprimeur de la Cour. j 

M Julos Didot , rue du Pont-de-Lodi.jM 



Lallement .^ rue du Bouloy , n. i3. 
Naçarony rue desNonaindères, n.2. 
Bellanger., rue du Four-S.-Hon. , n. 4- 
Garnier., r. Comtesse d'Artois , n.]i7. 
Bellée , rue Mandar , n. i. 
Charpentier., r, Planche-Mihraj, n. 4- 
Languelliery rue Saint-Honoré,n. 97. 
Janfier^ï. Richelieu, c.S.-Guillaum. i. 
Espinassol, r. du Four St.-Hon. , 12. 
N 



Callais 



Concierge. 
au Palais de Justice. 



Experts assermentés près la Cour. 



Chimistes et Pharmaciens. MM. 

Ch. Vauqueîin >J< *^ , de l' Ac. des Se. 

Dey eux ^ , de l' Académie des Sciences. 

Mitouart .^ rue Coquillère. 

Barruel., à l'Ecole de Médecine. 

//ie/î/j, pharmacien en chef des hospices. 
Interprètes MM. 

Breton ( langues allemande , anglaise 
et italienne ), rue du Cherche-Midi. 

Rolland ( langues anglaise, espagnole 
et italienne), rue delà Calandre. 64. 

Lameyer ( langues allemande et hollan- 
daise), r. N*' des Bons-Enfans, n. S/. 

Weinrebe ( langue allemande ) , rue 
de rOratoire-du-Roule, n. 10. 

Meyeri^zxig. allem.),rueSt.-Ant ,129. 

Leone d'Almeyda^^, (lang.ital., espag. 
et portug.), rue Villcdol, n. ô. 
Experts Ecrivains . MM. 

Oudart ., place Baudoyer, n. 7. 

Saintomer, rue Quincampoix , n. Sa. 

Martin , rue St.-Jacques , n. 38 

Miet, r. de Seine S-G., n. 12. 

Journal de la Cour de Paris. 

La Cour donne audience tous les jours , excepté les dimanches et foies 

Les audiences civiles ordinaires ont lieu , savoir : 

A la première Chambre . les lundis et mardis , à neuf heures ; les vendredis , 
à midi , et les samedis , à neuf heures; à la deuxième . les lundis et mardis, à midi; 
Jes mercredis et jeudis, à neuf heures ; à la troisième, les mercredis et jeudis,» 
inidi ; Us vendredis et samedis , à neuf heures 



Docteurs en Médecine. MM. 

Geoffroy '^ , rue de Braque , n. 4- 
Nacçuart., rue du Grand-Chantier, n. 1 8. 
Guilbert , rue Hautefeuille , n. 16. 
Laennec ^ , r. du Cherche-Midi, n. sS. 
Renauldin., rue St.-Honoré , n, 392. 
Bichebois , rue de Seine-S^-G. , n. 12. 
Adelon , rue des Fos.-Mcntmarlre , 8. 
Pittaro , rue Hauteville , n. 2. 
Marc >^, rue Coquillère , n. 20. 
Tredern , à la Bibliothèque Mazarine. 
Verlhac, r. du Pet. Lion-S.-Sulpice, 3o. 
Rey , rue Meslay , n, 32. 
Cayoly r. Pavée-S.-André-des-Arcs, 18. 

Docteurs en Chirurgie. MM. 
Levraud^., rue de la Huchette , n. 18. 
Nicod, chirurg.-adj. de l'hôp. Beaujon. 
Baron ^,r. du Four S.-Germain, 47 
Bouz ^ , chir. en chef de l'hôp. de la 

Charité. 
Démolie ^ r. N.-des-Pet.- Champs, jj. 
Gucrbois ., au collège Louis-le-Grand. 



COURS ROYALES. 243 

Les grandes audiences ouvrent le lundi suivant le premier dimanche de dé- 
•ccmbre , et finissent au i5 août; Elles sont tenues deux fois la semaine , savoir : 

Par la première et la deuxième chambre réunies , le lundi , à midi; Par la pre- 
mière et la troisième, le samedi, à midi; aux jours de grande audience, l'au- 
dience ordinaire de midi est donnée à neuf heures. 

Sont portés aux grandes audiences . les prises à partie . les renvois après cassa- 
tion d'un arrêt , les partages dopinions , les questions d'Etat . et toutes les cauies 
que la Cour . deux (chambres réunies , juge susceptibles de grande audience. 

Sur les demandes en requête civile , la Chambre qui a rendu l'arrêt attaqué, en 
doit toujours connaître. 

La première Cliambre civile et la Chambre des appels correctionnels réunies 
donnent, en outre, les jeudis, quand il y a lieu, de grandes audiences extraordi- 
naires pour les affaires relatives aux délits de la presse. 
, Le ministère public assiste nécessairement à toutes les audiences. 

11 y a un rôle pour chaque jour d'audience ordinaire et de grande audience. 
Les causes y sont portées, qualités posées, pour être jugées à leur tour. 

Les deux Chambres criminelles entrent à neuf heures. 

La Chambre d'accusation tient ordinairement les mardis et vendredis, et tous 
autres jours nécessaires à l'expédition des affaires. 

La Chambre des appels de police correctionnelle donne ses audiences, pour 
l'expédition des affaires de sa compétence , à mesure qu'elles arrivent des tri- 
bunaux du ressort , et sont en état d'être jugées. 

La Cour d'assises , qu'elle soit ou non divisée en deux sections , tient tous les 
jours , jusqu'à l'épuisement des affaires de chaque session. Les séances ouvrent 
à neuf heures. 



Composition des Chambres pour Vannée Judiciaire 
i^^ novembre iS^S au i*^^ novembre 1826. 



du 



1" CHAMBRE. 

Présidens. 

M. le B°" Séguier, 

!•' Présid. 
M. Amy, Présid. 
Conseillers. MM. 
Henin. 
Lechantcur. 
Débonnaire. 
Van in. 
Monmerqué. 
Moncloux. 
Delahuproye. 
Dupuy. 
Silvestre fils. 
Brisson. 
Hardoin. 
Cauchy. 
Bazire. 

Cons. Audit, "mu 
Dupayrat. 
Titon fils. 
DeVillele. 
Ferey. 

De Broé, Ai>.~gén 
Duplès, Gref, en 
chef. 



Fournier, Gref. 

Audience lundi, 
mardi à 9 heures : 
vendredi à midi , et 
samedi à 9 heures. 

Grande audience 
lundi et samedi à 
midi. 

II« CHAMBRE. 

Président. 
M.leVt«deCassini. 
Conseillers. MM. 
Cottu. 
Dclaselle. 
Crespin. 
Gabaille. 
Villedieu. 
Di'launay. 
De Schonen. 
D Haranghuier. 
Jacquinot. 
Agier. 
Bergeron. 
Maugis. 
De Glos. 



Cons.-Audit. MM 

Faure. 

Froidefond. 

D'Esparbès. 

Terray. 

Le V*^ de Peyron. 

net , Ai'oc.-gén 
Reyjal , Gref. 

Audience lundi 
mardi à midi; mei 
credi et jeudi à neuf 
heures. Grande au 
dience le lundi, 
midi. 



MM 



III" CHAMBRE. 

Président. 
M. Dupaly. 
Conseillers^ 
I.ppoilevin. 
Bouchard. 
Baron. 
Titon père. 
Lcschassier. 



Moreau. 

Hemery. 

Dameuve. 

Girod. 

Mestadier. 

Espivent. 

Simonneau. 

Lechanteur fils. 

Cons. Audit. MM. 

Chaubry. 

De Vergés. 

Maussion. 

Jurien. 

Colomb, ler Aç.-g. 

Théry, Gref. 

Audience mer - 
credi et jeudi à midi, 
vendredi et samedi 
à neuf heures. 

Grande audience 
le samedi, à midi. 

MISES EN 
ACCUSATION. 

Président. 
M. Dehaussjr. 

16^ 



244 



COURS ROYALES. 



Conseillers. MM. 
Parisot. 
•Sîlvestrc père. 
De Frasans. 
Chevalier. 
Vuillefroy. 
Rcvcrdin. 
Gossin. 

Substit. MM. 
Mallet. 
Delapalme. 
Amelin. 
Rendu. 



De Barnevillc. 
Subst. auxîl MM 
Juricn. ) Cons. 
Terray. / aud. 
M.Hédouin, Grcf. 
Com.-grcf. aux il 
M. Bëfillon. 



APPELS DE POLICE 
CORRECTION - 
NELLE. 

Président. 
Vtc Desèze. 



\Conseillers. MM. 

Brière 

Plaisant. 

De Berny. 

Sanegon. 

De Beibeuf. 

Chrestien. 

Meynard. 

Delierain. 

Jaubert , Ai\ gén. 

Substituts. MxM. 

Ferrière. 



De Vaufreland. 
Bayeux. 
Vinccns. 
Des Glajeux. 

Subst. autil. MM. 

D'Esparbès. I Cons, 
Ferey. \aud.. 

Greffiers. MM. 

De Juranvigny. 
Duchesnc. 



\i\i\niM\i\n>w\ni\i\i\i%t 



Cour d'Assises à Paris. 

Cette coar , ou chacune de ses sections quand il y en a deux, est compose'e 
de Conseillers désignés pour chaque trimestre , par Monseigneur le Garde-des- 
Sceaux ou par M. le premier Président. 

M. l'Avocat-général , MM. les cinq Substituts et MM. les deux Conseil- 
lers-auditeurs substituts-auxiliaires attachés à la chambre d'appcjs de police 
correctionnelle font aussi le service des assises. 



MM" Grandin, Catherine!, Gre/f. 

Tableau des Avocats à la 

^774- . ^^ 

Delacroix-Frainville *^ , ancien Bâ- 
tonnier , rue Hautefeuille , n. i5. 
Archambault ^ , ancien Bâtonnier , 
rue de Tournon , n. a. 
1776. 
Henauf de Tourneçille , rue des Trois- 
Pavillons , n. 10. 

1777. 
Dufour de Saint-Pathus , rue du Ci- 
metière-St.-André-des-Arcs, n. i5. 
Sapy , rue de l'Odéon, n. 26. 

1778. 
D'Herbelot, rue de l'Observance, n. 8. 

1779- 
Forget , rue du Cloître-S -Benoît, n. 7- 
Checillard , rue Mâcon , n. 9. 

1780. 
Berryer, rue Sainte-Anne , n. 23. 
Choppin , rueFromenteau, n. 5. 
Caillau^ r. des Maçons-Sorbonne, ii.i4 

1781. 
DoillotyXvA Lesdiguières , n. 3. 
Serson des Moitiers , rue Neuve-des- 
B©n$-Enfans, n. 9. 



M» Breslout , C^*-gref. auxiliaire. 

Cour Royale. Messieurs , 

1784. j 

Robet . rue de Clichy, n. 10. I 

Lourmaud^ rue Saint-Louis, au Maraîj 

n. 26. 
Viaudde Belair , place Royale , n. 21 

1785. 
Deh'incourt^^ . aux Ecoles de Droit 
Billecocq >J< ^ ancien bâtonnier., ru« 

Neuve-des-Petits-Champs, n. 53. „ 



87. 



Blague ., rue Saintonge, n. i3. 

Gairal ^., ancien Bâtonnier, rue S* 

Croix-de-la-Bretonnerie , n. 3o. 

1788. 

Pantin., bâtonnier, r. de Bièvre, 3; 

1789- 
Martin- Gimart , rue Sa iill- Jcan-de 
Beauvais , n. 8. 



1790. 
et îleS.-Louis, n 



Le/ebi're , rue et île S.-Louls , n 100. 
T/iéi'enin, r.'de Grenelle S.-H., n. 14. 
Tripier., rue Croix-des-Petits-Champs 
n. 42. 

1791- 
Colin >J< ^ , rue Coquillère, n. ^n. 
Pons, rue Coq-Héron, n. 8. 
Gayot ., rue l'Evêquc , n. i5. 



COURS ROTALES. 



1793- 
Bninetiere , rue de TOde'on, n. 24. 
Marquet , rue de Varennes , n. 3o. 

1795. 
Pcrignon'i^^ ,r. N'-S. -Augustin, n. 8. 
De Comberousse^ r. des Sts.-Pères, 24- 

1798. 
Louis , rue Hautofcuille , n. 14. 
/t'tf/oa, rue Dauphine, n. 32. 
Quesnel , rue du Roi de Sicile, n. ^S. 

1799- 
Legrand ^ rue de Bondy, n. 25. 

1800. 

Gautier^ rue de Me'nars, n. 8.. 

Arnould, r. du Figuier St -Paul, n. 20, 

Poncet de la Grafe, r. de Jouy, n. 10. 

£ourgois,x\xQ. desTrois-PavilJons, n.io. 

Che^'allicr , rue des Fossés — Sainl- 
Viclor, n. 18. 

/?Af/»^/-/,rueîse-des-Pctils-Champs,33. 
1802. 

Dupin aîné , rue Coq-Héron, n. 5. 

Audouin (Xavier), rue de Marivaux, 
n. 2. 

Cournol , rue des Vicilles-Audrîeltcs , 
n. 4. 

Petit - d Âuien'çe 1 rue et passage des 
Pelits-Pères , n. 9. 
i8o3. 

Couture, rue Sainte-Anne, n. 57. j 

Trois- Œufs , place Saint-Gerraain- 
l'Auxerrois , n. 07. 
1804. 

Dumont de Sainte-Croix, rue de Va- 
lois , n. 16, faubourg du Roule. 

Le Montey , rue de la Chaussec-d' An- 
lin, n. 4. 

i8o5. 

Colmet-Daage, rue Coquillère, n. 42. 
Hlanc . rue de Verncu 1 , n. 17. 
J'agcs ^ , rue de Ménars, n. 12. 
Le Bon , rue de la Barillerie , n. 18. 
Magnin , rue de l'Eperon, n. 6. 
Fremy , quai des Auguslins, n. 25. 

1806. 
Lami , rue du Coq St.-Honoré , n. 9. 
Persil, rue du Four St.-Germain, n. 44- 
Huttenu-Dorigny^ , rue du Bac , n. 3. 
Gaufier-Biauzat . rue Boucher, n. 6. 
Guichard, rue de .Scine-St.-G., n. 3i. 
Coffmieres, boul. Poissonnière , n. 14. 

1807. 
Parçuin, rue des Deux-Ecus , n. i5. 
Goycr-Duplessis >^ , rue Montmartre. 
n.55. 



Caubert , rue Mcsle'e , n. 9. 

Gobert , place du Chevalier du-Guet , 

n. la. 
Duronceray, rue Hautefeuille, ». 5. 

1808. 
Fontaine, quai Saint-Michel, n. i5. 
Chignard ^ , rue du Mail , n. 12. 
Picasse , rue Portefoin , n. 11, 
Morillon , rue de Moussy, n, 7. 
PiraultDeschaumcs , r. de laPaix,n. 8. 
Roussiahy r. Pavée-Sainl-André, n. 19. 
Vaçasseur-Despériers y rue Neuye- 

St. -Augustin , n. 39. 
De Joly^ rue d'Hanovre , n. 17. 
De Quevauvillers ^ , rue de Bourbon 

St -Germain , n. 34- 
Lorélut , quai aux Fleurs , n. 9. 
Fritot , r. du Pot-de-Fer S. G. n. i4. 
I^e Grai^erend ^ , rue de Grenelle- 

Sl.-Germ. , n. 52. 
Hennctfuin , rue des SS. Pères, n. 3. 
Morand , aux Ecoles de Droit. 
Petit (A. M.), quai Voltaire, n. 7. 
Massé de Cormeiîles , rue du Sentier, 

n. 12. 
Martin Danzaî , quai des Augustîns , 

n. 25. 
Danjan , rue de l'Arbrc-Scc , n, 22. 
Mailher de Chassât , rue de la Paix , 

n. 19. 

1809. 

Demante^ rue des Maçons-Sorbonne , 

n. 21. 
Du Caurroy de Lacroix, rue d'Enfer. 

"• 7* 

Le Gojiix , rue des Fossés Saint-Ger- 
main— l'Auxerrois , n. 8. 

Lemaire , rue des Quatre-Fils, n. 16. 

Touschard de Grandmaison , rue de* 
Quatre -Vents , n. i3. 

Louault, r. des Grands-Aaguslins , 26. 
i8io. 

De Mérithou^ rue àts Moulins, n. ïS. 

Roux~la-Borie y rue des Sts.-Pèrcs, 
n. 14. 

Cotelle , aux Ecoles de Droit. 

ConflanSy passage des Petits-Pères, i. 

Gouin , rue Pavée St.-André , n. 18. 

Julhcs de Foulon ^ , rue des Bons - 
Enfans , n. 7. 

1811. 

l/ua , rue Thérèse , n. 5. 

DeBay{E. Chr.).r.Quincanipoîx, n.i. 

Duranton . rue de Savoie, n. n. 



246 

Bon/at , rue de l'Echiquier, n.38. 

Delaisné , rue de Verneuii , n. 38. 

Blondeau , rue Souflot , n. a. 

Simon , au Collège de Louis-le-Grand , 
rue Saint- Jacques. 

Rousse au- Dumont , boul. St.-Antoine, 
n. 6i. 

Mauguin^ rue du Gros-Chenêt, n.6, 

Guinard ^ rue Jacob , n. 20. 

Dellac , Cloître Notre-Dame, n. 20. 

Milloty r. du Vieux-Colombier, n. 24 

André-Pontier^ rue des Vieilles-Tui- 
leries, n. 3i. 

Poncelcl , rue de Seine , n. 70. 

Gaschon, rue de Bourbon, n. 5o. 

Boiteux^ rue St. -Sauveur,, n. 22. 

Charrié ^ r St.-Germ.-rAuxerrois,86, 

Demiau-Crouzillac, r. del'Odéon, 20. 

Ihicrriet de Sussy^ rue Taranne, n.io. 

Berryer fils , rue Neuve-des-Petits- 
Champs , n. 58. 

1812. 

Vinot^ rue du Jardinet , n. i, 

LefefreiMzTc), rueMazarine, n. 18. 

Caille . rue de l'Université , n. 7. 

Claveau , quai aux Fleurs , n. 1 1. 

Louault fils^ rue des Grands- Augus- 
tins, n. 20. 

/?i//5o/j-, r. des Petils-x\ugustins, n. 16. 

Rigal ^ Faubourg Montmartre , n. 3i. 

Jourdan , rue Hautefcuille , n. 20. 
i8i3. 

Petit-Jean , rue du Pelit-Bourbon- 
St.-Sulpice , n. 2. 

Pinet^ rue Bar-du-Bec, n. g. 

Pezé , rue de Cléry, n. 5. 

Courdicr, vieille rue du Temple , n. 5. 

Turpin^ rue de Choiseul, n. i3. 

Laboissiere . r. des Bons-Enfans,n. 3 1 . 

Colin de la Blêmie , Vieille rue du 
Temple , n. 3i. 

Faurcau de la Tour î^ ^ , rue de 
Grélry , n. 5. 

Taillandier^ rue du Dragon , n. 3o. 

Chauveau, rue du Cherche-Midi , n. 23. 

Bumilly , rue Grange-Batelière, n. 4- 

Estienne , rue du Parc-Royal , n 8. 

Galis, r. S.-Paul, passage S -Louis, n. 5. 
i8t4. 

Caille-Desmares , rue du Four-Saint- 
Germain , n. 27. 

Armel ^ rue de Savoie, n. i3. 

Labroust y rue Bourlibourg , n. 16. 

Dumolard-Orcel ^ rue S'*- An ne, butte 
St.-Roch, n. 5. 



COURS ROYALES. 



Gaudry^ r. des Blancs-Manteaux, n. 20. 

y^Tz^f? , rue^«-St.-Etienne, n. 12. 

Mollot^ rue de la Sourdière , n. rq, 

Boyer y rue des Juifs, n. 18. 

Pelletier^ rue Serpente , n. lo. 

Den/er, rue de l'Odéon , n. 34- 
i8i5. 

Boïeldicu^ rue de Vaugirard, n. iv^. 

Camus - Laguibourgere , rue ISeuve- 
Saint-Augustin , n. 12. 

Ste- Marie , rue de Cléryy n. 40. 

Lemoine ^ rue de Tournon, n. 2 

Godard^ place Dauphine , n. 24. 

Lucy, boulevart Poissonnière, n. 21, 

Dejfaçières , rue Chapon, n. 5. 

Carré , rue J. J. Rousseau , n. 12. 

Le Ron Locré (0. ^) , rue de Ven- 
dôme , n. 25. 

Rebut de la Rhoëllerie ^ , rue de 
Seine, n. 3o. 

1816. 

Serpette de Marincourt^ rue Montho- 
lon, n. 22. 

Bonnet fils , rue de Clëry , n. 16. 

Guerin ^ rue des Moulins, n. 32. 

Quénault^ rue Christine, n. 2. 

Desclozeaux^ rue des Sts. -Pères, n. 18. 

Beri'ille fils ., rue des Sls.-Fèrcs, n. 46. 

Bourguignon *JSi , rue de Berry,n. 14. 

Levesijue^ rue du Roule, n. 11. 

Poriçuet ^ rue de l'Echiquier, n. 38. 

Z/ï>'/?a , rue de l'Eperon, n. 8. 

Deportets ^ rue d'Enfer-Sainl-Michel , 
n i3. 

Bourgeois , rue des Fossés-Sl.-Ger- 
main-des-Pre's, n. 14. 

Lctellier ^ , rue de la Harpe , n. 87. 

7)'f/erbelot,fils,t.(\eVOhseT\3ncc,n 8. 

Granglion , rue de Grenelle-Saint— Ho- 
noré , n. 5i. 

Coulman , rue Gaillon, n. i5. 

Courborieu. rue Hdutefeuille , n. 20. 

Paganel , rue de Tournon, n. 12. 

Porcher-D elafoni ai ne , rue du Fau- ' 
bourg-St.-Honoré , n. 19. 

Thierry, r. N«-des-Petils-Champs, 58. 

Dudoûit ^ rue des Francs-Bourgeois au 
Marais , n. 26 

Barthe ^ place Dauphine , n. \l^. 

Bouchon {Th.) , rue Favart, n. 4« 

Renouard ^ rue de Tournon , n. 8. 

Lamarre, rue St -Honoré . n. 4" 

Bouchon {Louis) , rue Favart , n. 4- 

Dupin jeune , r. de la Jussienne 
1817. 

Latruffe^ place du Châtelet , n. 6. 



1. 4. 1 



oo. 
, n. 27 



23 



Ciopel , rue de Lanerj , n. 7. 

Desfontaines {^Gujet), carrefour de 
rOdéon , n. 10. 

Bois de Loury^ rue Hautefeuille, n. 20. 

Pelletier de St.-MicheL rue du Tour- 
niquet-St.-Jean, n. 2. 

De VesvreSy rue des Bons-Enfans,n. 28. 

Bailleul, rue Sainte- Anne, n 71. 

Ducancel , rue de l'Ouest , n. 4- 

Monsarrat y place Vendôme, n. 19. 

Cadet de Gassicovrt ^ rue Bergère, 17. 

Coilleau, rue Chanoinesse, n. i4- 

Gomhautt . rue Tailbout , n. 17. 

Germeau ^ , r. de Montmorency, n. 44. 

Target y rue Ste.-Avoye, n 23. 

Chabot , rue du Colombier , n. 

Maugras , rue des Sopl-Voies 
1818. 

Laurent ^ rue Mandar, n. t3. 

Lebon , r des Poitevins, n. 12 

Vulpian , rue des Bons-Enfans 

Jaubert ^ rue Ventadour, n. 3. 

Garinct, r. des Grands-Augustins, n 1 8. 

Beaussîre , rue de Bondy , n. 34- 

Guillier, ruePoupéc, n. 9 

De Metz , rue de Berry , au Marais, 7. 

Leroy, raedes Grands-Âiigustins,n. 21. 

Poux, rue Saint-Antoine, n. i43. 

fjepcc , rue Neuve St.-Eustache , n. SG. 

Massé . rue du Sentier , n. 12. 

Girauld, rue de Vaugirard , n. 49 

RaÏTifille , rue du Fouarre, n. 14. 

Geuffron, aine, rucBcauregard, n. 45. 

Bazin de Baucou, r. Vivienne, n. 7. 

Rihouet , rue de Cléry. n. 19. 

Boudousçuié, rue des SS. Pères , n. 26. 

Moureau de Vaucluse , Boul. Pois- 
sonnière , n. 21. 

Battur, rue de la Paix , n 17. 

De Comberousse , fils , rue du Cher- 
che-Midi , n. 21. 

Guyard, rue Montmartre , n. 55 et 67 

Geuffron, jeune, pi. des Vicioires ,n. 7. 

Dubois de fEstang , r. Caumartin, 2. 

Dui>ergier . quai d'Anjou, n. 29. 

Michaux^ rue Roche chouart , n. 42. 

Clairain des Lauriers , rue Quim- 
campoix , n. 4- 

Goudemefz , rue de M. le Prince , 49 

Le Boy *^, rue Mazarine, n. 9. 

Collet, rue des Ecouffcs , n. 5. 

Maurey y rue des Moulins , n. i4 

Chevalier , rue des Fossés-St.-Victor. 

Leroy de la Brière. x. Hauteville , 43 

Monnais , rue Chapon , n. lo. 



euURS ROrALES. 2^7 

Charpentier ^ rue Tiquetonae , a i5. 



Trouilleberty rue de l'Arbre-Sec . n. 22. 

Perpigna, r. du Marché S. Honore, n.i i. 

Bazoche , place des Victoires, n. 12 

Roussel , rue de l'Odëon , n. 3o. 

Tonnet , rue du Mail , n. 25. 

Brunet du Plantis ^ rue Tiquetonne , 
n. i4- 

1819. 

Boyer-Collard^rm Hautefeuille ,n. i. 

D ubois-B ergeron XXoXixt N.-D. n. 20. 

Colliat, r. S. Dominique d'Enfer, n. i3. 

Brun , rue du Dragon , n. 29. 

(Hourtin y rue Neuve-St.-Roch, n, j.^. 

Boulandy rue Tirou, n 7. 

Beugnot , rue Joubert , n /\\. 

lyfagel , rue des Poitevins , n. 5. 

Gauthier la Chapelle , rue S. -Domi- 
nique d'En^ •. n 16. 

Aylies , rue du Dragon . n. 3. 

Pijon , rue Hautefeuille , n. 5. 

Cadet de Chambine^y rue Sainton^e, 
n. 4o- 

Drojat , rue Mignon , n. 7. 

Moret y rue Montmartre , n. 179. 

Hartley , rue de la Ferme des Malhu- 
rins-, n. 5. 

Renaud {Lebon)y rue de la BarlUerie, 
n. 18. 

Hocquet , rue des Grands-Augustins, 
n. 26. 

Brûlé de la Brumiére , rue des Francs- 
Bourgeois, n 6. 

Delangle , cloître N.~Dame, n. i4- 

Palla , rue de la Fidélité, n. 7. 

Willemartin, r. desMaçons-Sorbonnc, 
n 3. 

Madrollc . rue de Vaugirard , n. Si «^ 

Martin , rue du Cimetière St.-AiidH^)^ 
n. 18. 

Gentil , rue Hautefeuille , n. 20. 

Cagneux , rue des Bons-Enfans, n 23. 

Jaquotot , rue Sainte-Avoye n. 12; ' 

Legrand , rue du Cimetière St -Andre'^ 
n. i5. 

Cauety r. des Fossés St. -Germain-dcs- 
Prés , n, 12. 

Reyneau de Suèvres , rue S^-Anne , 
n. 53. 

TiiCfenin fils, rue de Grenelle-S. -Ho- 
noré , n 14. 

Laterrade , rue du Caire, n. 6. 

Portarieu-Lafosse^ rue deCondé^n. i\. 

Marie, rue Christine, n. 4» 

Hua , rue de l'Université' . n. lO. 



2.{$ COURS 

C.haix (t Est- Â nge . r. de Con(le,n. i5. 
Sei>elinges. rue St.-Honoré, n, 2C)6. 
Dèchc , rue du Colombier , n. 9. 

1820. 
T)uçernc ^ rue Saint-Jacrjucs , n. 7 i. 
Durancc, rue de la Harpe , n, 35. 
jRossîgnoL rue N'-des-P.-Charaps, 20. 
Sauvages ^ rue Poupée , n. 16. 
Allais, r.Notrc-Dame-dcs-Vict. , n. Sa. 
Lani>in, rue de M. le Prince, n. 33. 
Maussallà^TMC Monlmarlre, n. 68. 
Champion de Villeneuve , rue Saint- 

Andrd-dcs-Arcs, n. 35. 
CanucL rue de Rivoli, n. 14. 
JJclavarde^ rue St -Cbrislophe, n. 10. 
Boyer^ Faubourg St.-Honorë, n. 5o. 
Âzevedo^ rue' d'Enghein, n. 26. 
Wollis^ rue des Fosscs-St.-Bernard , 

n. 3i. 
BaiUeî, rue des Tournellcs, n. 3o. 
Boula/ 2imé y rue de Vaugirard, n. 58. 
Duez^ rue de Sorbonne, n. 5. 
Barrel, rue des Deux-Ecus, n. 7. 
Dcclugny^ rue Ncuvc-S.-Merry, n. 44- 
Lecomtey rue Saint-Honoré . n. 3i3. 
Perrin. rue de la Vieille-Draperie, n. 4. 
Paillât^ rue de Bracquc , n. 3. 
Dupin (.J. ,T. G.) , quai Sl.-Mîchcl, 9. 
Bailly, rue du Jardinet, n, 8. 
Ferries^ quai Conti, n. n. 
Favel , rue Sainte-Antoine, n. iio. 
Martin Gil/crgues , rue de Grenelle- 

Sainl-Germain , n. 20. 
Roux, rue Notre-Dame-des-Yicloires , 

n. 14. 
De la Frcnaye, rue de Richelieu, /19 
Bunel , rue Christine, n. 9. 
Desaullc , rue Hautefcuille, n. 19, 
Jarry^ rue Pavée S.-André, n. 1. 
Salgues. rueS-André-des-Arcs, n, 53 
Drojat (François) , rue Mignon, n. 7 
Cfiauvcau-Lagnrde , rue.Tacob, n. 20. 
Visinet, rue du Haut-Moulin, n. 10. 
Bost, quai Maîaquais, n. i5. 
Cprdîer^ r.de la Poterie-St.-Jean, n.i 
Duliern, rue Poullier, n. 14. 
Force^ Vieille rue du Temple, n. 19. 
Foiicart, r. du Cimetière S.-Andrc,n.i 
Tkeulier, rue J. J. Rousseau, n. i5. 
Deliège , place du Louvre , n. 24. 
Lanjuinais aîné, rue du Bac, n. 34. 
fMcy, rue de Sèvres, n. 48. 
Ploix, rue des Quatre- Vcnls, n. 6. 
Vidalin, rue de Kn B^riihrie, n. 18. 
Z/J-J/f, rue Sainte-Hpcinlhe, n. 2. 



ROYALES. 

Huile, rue Pierre-Sarrazin, n. 10. 

Bertheville, r.N^de Luxembourg, n.4. 

Cœuret de St.-Georges . rue Sainte- 
Croix-de-!a-Bretonnerie. n. 32. 

Gravelotte. rue des Saussaies, n. 11. 

Hurel^ rue Saint-Denis, n. 374. 

Jallu^ quai Maîaquais, n. i5. 

fieschiens^ impasse S'^'^-Marine. n. 8. 

Leloup (Félix), rue des Trois-Pavil- 
lons, n. 3. 

Ducros^ rue Cassette, n. 17. 

Reculer, rue du Paon, n. 2, 
1821. 

Carlonnicr, rue de M.-le-Prince, 24. 

Laforgue^ rue Saint-Germain-l'Auxer- 
rois , n. 86. 

Coupery, rue Barbette, n. ti. 

De Fermon. rue du Bac. n. 91. 

fjigier, rue de Rivoli, n. 32. 

Pinel Granchamps, rue Saint-André- 
dcs-Arcs, n. 45. 

Plougoulm, rue du Sentier, n. i. 

Legris, rue de Choiseuil, n. 6. 

Boula de Colombier^ rue de Vendôme, 
n. 5. 

Bordas, place Saint-Sulpice, n. 8. 

Barillon, rue N'^-de-Luxembourg, 3 t. 

Dil)arrart-d' Etchegoyen, rue ÎS '-des- 
Capucincs, n. i 2. 

Boulron, rue du Port-Mabon , n. 12. 

Vaast, rije des Fossés-Montmarlre, 14. 

Margucré , rue Hautefeuillc, n. 12. 

Duhos, place Sl.-André-des-Arts, 3o. 

Delatte., rue Sainte-Anne, n. 23. 

Noailly, rue N,-D.-de-Nazarelh , 19. 

Vincent ^ rue Saint-Louis , au Marais , 
n. 28. 

Goummault^ rue de la Vieille-Drape- 
rie, Tî. 33. 

BoulayY, rue de Vaugirard, n 58. 

Mérigot , rue Poupée , n. 9. 

Boulet, quai Voltaire, n. 17. 

Delamotte^ rue S. Louis, n. 4^, au Ma- 
rais. 

Delamotte Bavière, rue de la Tixe- 
randric , n. i3. 

Brouste, rue du Pot-dc-Fer, n. 6. 
Salvçrte, rue Lcpelletier. n. 4- 

(Jiampion de Villeneuve., rue Thévc- 
not, n 14. 

Z(Cû<?, rue S^^'-Hyacinthe, n. i. 

Frederick, rue des Piouvaires, n. 32. 
Dubpsh Pesquidoux, place Stc. -Ge- 
neviève , n. 4- 
Duprat , rue dn Pas-de-la-Muîe, n. i. 



COURS ROYALES 

Crermain^ r. do la Michaudière. n. 20 

Mesnil, rue Beautrcilli?, n. G. 

Boucherie- Lefer^ rue de Tournon, 3i 

De Ril)be, rue de l'Ouest, n. 10. 

Branier^ rue Coq-Hëron, n. 5. 

Barbou, rue de Tournon, n. 7. 

Bled^ rue Bar-du-Bec, n. 12. 

Du/eu, rue Gaillon, n. n. 

LeridcUer^ rue dos SS.-Pères, n. 58. 

Duchesne^ rue desMarais-Sl.-G., n. 16 

Gfandaz^ rue du Chaume, n. 3, 

Barfiet^ rue Culture-S':*'-Calhfcrine , 8 

Gcchter, rue des Quatre-Vents , n 10 

Giroud^ rue de l'Odéon, n. 27. 

Morisseau^ passage desPelils-Pères,5. 

Bernât de Saint -Prix, à l'Ec. de Dr, 

LePage de Sui'ppes, rue Sainte-Croix , 
n. 6, Chaussée-d'Antîn. 

A^'ignon de Morlac^ rue Jacob, n. 5. 

Hoffmann , rue des Petits- Aug. , 1 1 . 

Boudet, r. de la Jussienne, 11. 

Chopin d' Arnouville^ r. Quincampoîx. 
n. 64. 

Grun^ rue Mazarine, n 9. 

Julien^ rue d'Artois, n. 2, 

Vidaî^ rue Garancièrc, n. 6. 

Verne, rue Saint-Paul, n. 8. 

Baron^ rue Hautefcuillc, n. i3. 

Dwergîer^ rue de l'Observance, n. 8. 

Leloup, rue Traîne'e, n. i5. 

San s on de Sait/y^ rue Neuve. St. -Au- 
gustin , n.' 43. 

Saillard^ rue do Clichy, n. 40 

Guyody rue des Poulies, n. 2 



2/q 



Joussay IJuberries , rue de M. le 

Prince, n. 21. 
Deboissieu^x Basse-du-Rempart, 38. 
Flourens^ rue du Bac, n. 58. 
Lucas, rue Percée, n. i r. 

1822. 
Page de 3Taison/ort , rue St.-Andre- 

des-Arcs, n. 35. 
Moiroud, rue des Grands- Aug. , n. 5. 
Oli'cier, rue de la Harpe, n. 28. 
B oy ron ^ (^m'i des Orfèvres,'n. 56. 
Zuriny rue Dauphinc. 
Ctausade Mazieux , rue de M. le 

Prince, n. 26. 
Daoï'd z\né^ rue N^-Sl.-Euslache, n. 5 
Bertrand, rue St.-Gervais, n. 4» 
Pages y rue de Menars, n. 8, 
Laeaux père ^, r. de l'Eperon , n. 8. 
Bedel, rue des Vicux-Auguslins, n. 53. 
Quetely rue Jacob, n. 3. 
P arrière^ rue St. -Martin, n. ïo3. 
Goujcon , rue Jacob, n, 5. 



Detytet d'Aranton^ r.de Charlres, 1 a. 
Pér/gnon, rue N'"*St. -Augustin, n. 8- 
Perrache^ rue des Barres, n. 4- 
Dupni's-Gauficr, rue Montmartre, 32^ 
Grégoire^ r. St.-Germain-rAuxerr.,65. 
Borniche , rue des Francs-Bourgeois- 

St.-Michcl, n 8. 
Baron, quai aux Fleurs, n. 21. 
Desroches, quai Malaquais, n. 3. 
Peaussier^ rue des Grands- Aug , 18. 
Zangiacomi ^ rue de Vaugirard, n. 47- 
Cabosse^ rue de la Sourdière , n. 5i. 
Goubeau y rue du Jardinet, n. 12. 
Fton'ot y quai aux Fleurs, n. 3 5. 
Lanjuinais jeune, rue du Bac. n. 34. 
Guignon, rue du Petit-Bourbon, n. 2. 
Gadot, Cour de Rohan, n. 3. 
Barbie du Bocage^ r. des Pelils-Aug., 

n. 24- 
Fenet^ rue St.-Andre'-des-Arcs. n. 41 • 
Carré . rue des Quatre-Fils , n. 9. 
Blanc (Ferd.), rue Gue'ncgaud , n. 23. 
Alliej^ r. du Battoir S.-Andrë, n. i3. 
CauetY r. du F. S.-G.-des-Prés, n. 12, 
Coiippé, rue C^qucnard , n. 25. 
Halgan^ rue Fioyale St.-Honorc, ii. 
Berthe de Villers , rue Geoffroy - 

L'Asnicr, n. 28. 
Delaboirc. rue de Vcrneuil, n. 26. 
Etienne fils, r. de Grammont. n. 11. 
Ftandin^ r St.-Dominiquc St.-G., 16. 
Caste, rue de Grenelle, n Sg. 
Dai'id (E.) , rue Mouffelard,' n. 89. 
Begnault, rue Meslay, n, 9. 
Z^û'^É'r/?^, rue Meslay, n. i5. 
Dulicge, rue de l'Eperon, n. 6. 
Hobert, rue du Hazard n. 9. 
Martinelliy quai aux Fleurs, n. 7, 
Denise^ rue Saint-Antoine , n. 76. 
Daussy. rue du Battoir S.-Andrë, n. 3. 
Garnier^ rue du Ilelder, n. 27, 
F<9//^'A, rue des SS.-Pères. n 27. 
Amyot. rue Sle.-Anne. n. 64. 
Tranchardy rue St.-Jacqucs, n. i5i. 
Gonse, rue Martel, n. 4« 
Scribe, r. du Cimetière S.-A. , n. 20. 
Lefebure de St.-Maur, rue Neuve des 

Petits-Pères, n. 3. 
Ripault^ rue St.-Severin, n. 3o. 
Lanoëy rue des Lombards , n. 57. 
Boaillat^ rue Chai; 
Jacques Pâlotte 

Farran, rue de l'Univcrsilë, n. 42 
Henry Moret. rue Favarl, n. i2. 
Gérardy^ rue Viviennc , n. 7. 
François, rue de lUnivcrsitc, n. 42. 



i«inesse, n. 8. 

r. Angevillicrs, 12. 



Huart du Parc, r. Hautefeuille, 22. 
La Scrçolle, rue de la Harpe, n. 80. 
Delahaye, rue Richcr. n. 38. 
Cormilliolle Dclaunay^ r. des Marais 

St-G., n. i5. 
Filliard^ rue Mazarine , n 4i- 
De Marcorellc, rue de Bussy, n. i5. 
Leblan, r. de la Vieille -Monnaie, 9. 

1825. 
Beaurain ^ rue Poissonnière, n. 37. 
Duiràne, rue Tiquctonne, n. \l^. 
Turrcl. rue des Jeûneurs, n. 7. 
Vazeille^ rue de Tournon , n. 17. 
Chaui'eau^ rue de Vaugirard, n. 57. 
Persin, rue S^-Margucrite, n. 4i- 
Massey de Tyrone, r. deFuslcraberg,2. 

1826. 
(Iryslal , rue de Savoie , n. 12. 
Bouillon, rue Sainie-Avoic, n. 63. 



25o COURS ROYALES. 

Joffrès, rue Christine , n. 9. 
Loi seau, rue des Grands- Aug., n. 10. 
Paravey^ rue de Paradis Poiss., n 21 
Pages fils, rue de Ménars, n. 12. 

1823. 
Bourgain, r. St -Marc-Feydeau, n.21. 
Bautier, rue de Condé , n. 28. 
Dechenicr, r. des Petits- Augustins, 32. 
Tardif , rue de l'Université , n 34- 
Crii^elly, rue des Noyers , n. 36. 
Crousse, rue iSeuye-des-Petits-Chanips, 

n. 61. 
Canilh, rue Saint-Lazare, n. 1 15. 
Dei>auzeUes , quai St.-Michel, n. 25. 
Sulil, rue du Petit Bourbon , n. 12. 
Gilbert-Boucher, rue de Vendôme, 10. 
Portails, rue de Vaugirard, n 28. 

1824. 
Cessac^ rue Caumartin, n. 21. 
Carlhaut., rue Pavée St.-André, n. 5. 

Conseil de l'Ordre. Messieurs, 
Pantin ^, Bâtonnier. 

Anciens Bâtonniers. 
Delacroix-Frainville^, Archambault*^ , Bonnet^, Biltecocqij*^ , Gaii 
Députés des sept Colonies. 

Hénault de Tourneville. Savy. Berryer père î§î. Gautier Caillau. 
court >J< ^. Couture. Persil. Thévenin. Tripier. Colin >î< ^. Colmet 
Louis. Fréray, Charrié, Secrétaire. 

MM. Cailleau et Dupin , Conservateurs de la Bihliothéquc. . 

M. Marnier, Bibliothécaire. ^ \ 

M. Danctoville, Agent de la Chambre des Avoc, Cour de la Ste.-Chapelle, 2.I 

Les séances du bureau de consultations gratuites , ouvert aux indigtns , se 
tiennent le mardi de chaque semaine, depuis deux heures jusqu'à quatre , 
à la Bibliothèque de l'ordre des Avocats , au Palais de Justice. 

t/VWWWVWX/WW 

At'oués. Messieurs , 

Nota. Les Avoués près la Cour Royale sont licenciés en Droit, et ont prèle 
le serment d'Avocat. 

Ce signe = signifie en remplacement de 
I Baldé, Stanislas, = Jaladon : rue 8 Caille-Desmares, /'/^/•/■^,=Trouille- 

Saint-Sauveur, n. 16. bert père : boulevard Bonne 

3 Baîbedal , Denis-Frédéric, = Ri- Nouvelle, n. 3. 

chomme: r. des Bons-Eiifans, 32. t^ C'àmnSyBenis-François-Fictor.zr:^ 
3 De Bénazé , Théodore = Bouel : au titre de M* Fleury, et aux pra 



[>airalî^J 

Delvin^ 
d'Aagc.' 



place St.-André-des'Arcs , n. 3o. 

4 Bérenger , lîenri-Charles-Antoine- 

Louis , = Penart : cour de la Ste.- 
Chapelle. n. i3. 

5 Blet, Charlemagnc - Nicolas :zz 

Ranté: rue de Savoie , n. i3. 

6 Borde , Pierre - Claude ( Secré- 

taire de la Chamb. ) z=. Moulin : 
Passage des Petits-Pères, n. 8. 

7 Boudard^ François, ex -Avoué à 

Paris, r. de Berry, 1 1, au Marais. 



tique et recouvrcmens de M' Sol- 
vct : r. de Seine-Sl.-Germain , 48. 

10 Cauthion. André- .iuguste,^^\~>^^- 

cot : rue de l'Arbre-Sec, n. 48. 

11 Chauvelot, Charles-Philibert., ■=r. 

Lavrlllat: q. de la Mégisserie, 66. 

12 Coche, Charles-Louis- Benoit , 

= Honoré : rue de Seine-Sainl- 
Germain, n 70. | 

i3 Colmet de Santcrre, Etienne- Hya-^ 
cinthc {Rapp. de la Chamb)., = 



son père, a les papiers de M' Col- 
let jeune : r. des Rosiers , n. 17. 

1 4 Crussaire , Martin - Pierre , = 
Marcantcrucdela Verrerie, n. 11. 

î5 Dargère , Louis-Àntoine-Bruno ^ 
[^Memb. de la Chambre). '= Du- 
rai : rue Tliévonot, n 21. 

16 Delacourtie , Antoine-Louis-Ma- 

rie . r= Robin : rue Ncuvc-Sainl- 
Eustache , n. i5. 

17 Dclair J^ean- Etienne-François , 

z=: Lecousturier : rue N.-.-'aint- 
Merry, n. 7. 

18 Delorme , Séraphin-Jean , m son 

père et Leduc : rue du Mail , n. 28. 

19 Xitsdxzxa^^^Louis- Joseph^ [Memb. 

de la Chambré^. = Heuvard, et 
aux clienlcUe et recouvremens de 
M* Soudez : rue St.- André -des- 
Arcs, n 66. 

20 Dobignie, Alphonse-Florice , = 

Lefucl : rue de l'Odéon, n. 26. 

21 Doucct. Louis - Charles {^Syndic 

de la Chambre). =: Meure : r. des 
Fossés-S.-Germ -des-Prés , n. 29. 

22 Dubun -Peyrelongue , François- 

Mathieu-Elie^ == Dommaget : rue 
Traversière-St.-Honoré, n i5. 

23 Durand-Claye , Denis- Jgrïcola , 

Chasera) et Boys-de-Loury : rue 
Neuve-St.-Eustache. n. îi. 

24 ÇrzXhdiUi, André- Joseph, =ïi\xc\}x- 

zcau : rue des Prouvaires , n. 10. 

25 Gallois , Alexandre - Jean , = 

Cretté : place du Châtelet, n. 2. 

26 Gibert, y«//V/?, ^= Alban-Trouil- 

berl : rue du Mouton , n. 5. 

27 Glandaz . Malhurin , =: Junot et 

Bordc-des-Landes : rue des Blancs- 
Manteaux, n. 24. 

28 GonnarJ, ^/7f^wey, rrrDorgemont, 

et aux clienlelie et recouvremens 
de M*^ Bordes-dcs-Landes : rue 
Mauconseil , n. 20. 

29 Gouget, Alexandre - Marie ^ =: 

Mayet:r.dcSeineSt.-Germ.,n.54. 

30 Grange , Jean -Baptiste =. Ber- 

thelemy: rue de Condé , n. 10. 
3i Groullard, Jean- Joseph, tx-kyoné 

de l'e instance , zz: La Jarrictte • 

r. N-Dame-de Nazareth, n. 12, 
32 Guérin , Charles - Auguste , = 

Col lin - Vaurancher: rue St.-Mar- 

tin , n. i4- 
35 (^mWftmoi.! Jean-Baptiste. /=.Y)\x- 



COURS ROYALES. 25 1 

chesne -Bumont et Carron: rue 
Neuve-d es-Bons- Enfans, n. i. 

34 Huard , Antoine -Marie - Henri , 
= Héloin : rue Villedot, n. 8. 

35 Jaquotot, Antoine - Bernard .f rz: 
son père : rue du Mail , n. 7. 

36 Jovart , Pierre-Philippe , rrr Be'- 
nard et Sagnier : rue de la Jus- 
sienne, n, 25. 

37 Labrouste, Pierre-Victor-Alexan- 
dre, = Doublet et Alleaume de 
Cugnon : rue St.-Honoré , n. 3i5. 

38 Lagarde , Ch.-Alex. , ( Trésorier 
de la Chambre), ^^ Duchcmin: 
rue Montmartre, n. 76, au i*^' avril 
rue de la Grande Truanderie , 56. 

39 Laureau , Alexandre - Léonce , = 
Pillaut : rue de Condé , n. 11. 

40 Leboul Aubert , Pierre-Quentin- 
Conslant ., znz Aubert du Bourg: 
rue de l'Odéon , n. 26, 

41 Le Gâcheur , Thomas- Antoine- 
Joseph , rzr son père et Grasset ; 
rue Hautefeuille , n. i. 

42 Leraaire, Achille-^Nic.^=zXSxtVit'. 
rue de la Sourdière , n. 14. 

43 Lobgeois , Joseph {Président de 



la Chambre) , ex - A 
i'" instance , n= Champi 



voue 
on : 



rue 
Ste -Croix-de-la-Bretonn., 28. 

44 Lœulliart , Julien - Hippolyte =z 

Chastenet , cloître S.-Merry,n. 8. 

45 Lombard, Michel - Louis , =: 

Moutier: rue Christine , n 5. 

46 Marion de Grandmaison , Louis- 

Charles, =r Guillot Blancheville: 
rue du Coq Saint-Honoré , n. 6. 

47 Maucourt , Auguste , == Guédon , 

rue des Coquilles, n. g. 

48 Moreau , Gabriel ., = Legoay : rue 

N*-des-Pctils- Champs , n. iq. 

49 Perin , Joseph-Nicolas ^, rue de 

la Jussiennc, n. 17. 

50 Petit-Desgatines,yk'/7«-/7-/7/?^<7/> , 

^r Collet , j«= : r. Monlmarlre, 68. 
5ï Pigorot, Claude- Jean- Jacques,=.=^ 

B'eau : rue Marie-Stuart, n. 8. 
Sa Pinte , Louis-Alphonse- Désiré . 

= Poisson: r. Haute-Feuille , 4- 

53 Reydellet , Pierre-César., z=z Pi- 

card et Haliigou : r. du Jardinet, i . 

54 Rochereau , André - Gerçais , == 

au titre de M* Soudez: rue des 
Marais , n. 12 , faubourg St.-G. 

55 Rossignol , Franc. -Aug- Jérôme, 



iSl COURS 

na Bouquet et Le Nain : rue da 
Cloître-St.-Jacques-l'Hôpital, i. 

56 Rouchet, J acques-Pierre, {Memù. 
de la Chamfjrc).=z^o\Toi: rue 
de la Jussicnne , n. 1 1. 

5/ Ruelle, Pompone- Charles^ = 
Marlin-Dugard , r. S^^-Annc, 77. 



ROYALES. 

53 Sorbet , Chiude-Louis , ( Membre 
de la Chambre ) , rrt Duîiois 
Devillicrs : r. du Four Sl.-Hon. i a. 

59 Tallard, Louis, = Collet aîné: 
rue des Ecouffes , n. 5. 

60 Tourly, y/^/?^â'«, = Poussct, Bert 
et Leconte : place du Cliâtelcl, 6. 

Chambre des As'oués. 

La Chambre des Avoue's est instituée pour connaître les plaintes qui sont por- 
tées contre les Avoués, maintenir la discipline intérieure, et prononcer l'appli- 
cation des peines établies par le règlement. 

Membres composant la Chambre. Messieurs, 
Lobgeoîs, Président. Borde, Secrétaire. Sorbet. 

Doucet. Syndic. Lagarde , Trésorier. Rouchet. 

Colraet deSantcrrc,/?/7/y7 Dargère. Deschamps. 

Anciens Membres. Messieurs , 
Périn ^. Grange. Rossignol. Leboul-Aubert. JMarion de Grandmaison. 
Membres honoraires. Messieurs , 
Louault. D^lahaye. Crclté. Delorme ^. Deschiens. Junot. Gomot. 
Jaladon e^. Dorgemont. Lefuel. 

Les j ours des séances ordinaires de la chambre sont les mardis et vendredis à midi. 
En vacations , le jeudi seulement. 



Messieurs , 




Tropamer. 




Frappier de Jéru- 


Auditeurs.. 


sa era. 


Dufort. 


La Bastide Cornier. 


Lafontan. 


Honoraires. 


Carrié. 


BarretdcLavcdan. 


Dcsmolin fils. 


Guiliemclte. 




Gauran. 





COURS ROYALES DES DKPARTEMENS. 
COUR ROYALE D'AGEN. 

M. Delong, premier Président, 

M. Bergognié ^, \ 

M. Lafontan ^ , > Présidens de Chambre. 

M. Segiiy ^, j 

Conseillers. 

Laujacq. MouUié. 

Tartanac ^. Molié. 

Garric. Théron père. 

Dayrie. Phiquepal. 

Cassaignau. Vivie. 

Desmolin père. Lébé. 

Candellon. BarretdeLavedan. 

Tartas-Conques. Bergognié, fils 

PARQUET 

M. Rivière ^ , Procureur-général du liai. 

Apocats-généraux. MM. . Substituts du Parquet. '^VM. 

Lébé , aîné ^. Donnodevie. | Falque. Labat. 

M. Diché , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com- 
merce des départcmens du Gers, du Lot, de Lot-et-Garonne, se portent à celle Cour. 

COUR ROYALE D'AIX. 

M. Casimir de Sèze ^ , premier Président. 
M. Cappeau ^ , \ 

M. le Vu'' d'Arlatan-Lauris, \ Présidens de Cham're. 
M. de Lachèze Miirel , ) 
Arnaud de Puimoisson (0.^), Président honoraire. 
Conseillers. M essi eurs , 

Bcrmond ^. De Gastaud ^. Poitevin^. Mougins de R'>-. 

Pazcry deThorame. De Forcsta. Verger. quefort. 





COtRS ROYALES. 


253 


Pe Bourguignon- 


Raybaud. Leblanc de Cas- 


Berage. 


deFabregouIe. 


Leblanc deCastlllon. tillon, cadel. 


De Robineau-Yil- 


D'Anselme. 


Bcuf. Olivier. 


lemont. 


De Gras^. 


Testanière de Mi- Honoraire. 


D'Alpheran de 


Cabasse^. 


ravail. Aguillon. 


Bussan. 


Fabry. 


De Barlet. Auditeurs. 


De Ribbe. 


Roudier. 


De Rcgina. 


Ricard. 



PARQUET. 

M. De la BoiiUe ^ , Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MAL j Substituts du Parquet. MM. 

Dufaur^. Bret. 

Demagnan. 1 Pazery de Thoramc. 

M. Pioux-Alphëran , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com- 
merce des dëpartemens des Basses- Alpes , Bouches-du-Rhône , du Var, se portent 

à cette Cour. , 

COUR ROYALE D AMIENS. 

S. s. le W^ Maleville (O. ^), Pair de France, premier Président. 

Présidens de Chambre. 



M. leChev.deMonchyCO.^), 

M. Dabourj^ ^ , 

M. Cauvel de Beauvillé ^ , 

Conseillers. 



Messieurs , 

Honoraires. Romain. 
Coquebert de Auditeurs- 

Monlbrct fils. Doé de Malndre- 
Le B°" Lcmaire ville. 

Darion(0. ^). De Guillebon de 
Limonas. Vendeuil. 

Bosquillon. La Roche. 

De la Haye. Cailloué. 

Desprëaulx. Guerard. 

Coquebert de Lennel. 

MontbreL 
PARQUET. 

M. Morgan de Bethune ^ , Procureur-général du Roi. 

Afocats-généraux. MM. | Substituts du Parquet. MM. 

Bosquillon de Fontenay ^. I Boullet. 

De Lagrené. ) Bazenery. 

M. Ledoux , Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 
des dëpartemens de l'Aisne, de l'Oise, de la Somme, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE d'ANGERS. 

M. le O d'Andigné de Maineuf^, premier Président, 
M. De Farcy ^ 



Hanocq ^. 
Poirriez *^. 
Thirria. 


Laurendeau. 

Desjardins. 

Mathoz. 


Beraud *^. 


Amye. 


Jallu^. 


Ailhaud. 


Petit. 

Chuppin de Gcr- 


Revel (Ch.). 
Pothier- 


raigny îgt ^. 
Duval. 


Le Sergcant de 
' d'Hcndecourt. 


SabarotdeLauriol, 


Fouache d'Haï - 


Ysabcau de Villicn 


>#• loy. 



M. Michel de Puisard père , 

M. Sourdeau de Beauregard, 

Conseillers. 



Monnier. 




Gazeau >^. 


Beraud. 




Baranger. 


Lorier. 




Janvier ^. 


Gautrct. 




Polticr Chevray. 


Lctellier. 




De Miomandre 


Verdicr de la 


Mil- 


St.-Pardoux>J^ 


tièrç. 




Bizard. 



> Présidens de Chambre. 
Messieurs , 

Fournicr de la Gaudin. 

Pommeraie. Danquelil. 

Régnier. Dezallay. 
NauraysdelaDavièrc. 
Michel de Puisard Honoraire. 

fils. Monnard. 
Guitler. 



a54 COURS ROYALES. 

Auditeurs. Langlois. Trotté-Maison- Allain Targé. 

<TaérinDesbros8fts. neuve. Courligné. 

PARQUET. 

M. Deîamalle ^ , Procureur-général du Roi. 



Avocats-généraux. MM. 
Pre'vosl de la Chauvellière. 
Gaullier de Lagrandière. 



Substituts au Parquet. MM. 
Gaullier. 
Béraud fils 
M. Maisonny de Lauréal , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 
des départemens de Maine-et-Loire, Mayenne , Sarthe, se portent à cette Cour. 



COUR ROYALE DE 

M. Chifflet ^ , premier Président. 
M. leMi^LebasdeBoiicians^,^ 
M. Alviset, 
M. Bruno-Monnot, 
M. le M^^ de Camus , 
M. le B"" de Bouvier (0.^). 
Conseillers. 

Damey de Saint- 

Bresson. 
Puscl de Bour- 



BESANÇON. 



Présidens de Chambre, 



Présidens honoraires. 



Violand. 
Roux-de-Raze. 
Rougnon. 
Varin-d'Ainvelle ^ 
Maurice. 
Fenouillot, 
Oyselelde Chevroz. 
Lescot. 



sieres. 
Droz. 
Pouriier de Chau- 

cenne. 



Messieurs, 

Bourgon. 

Babcy ^. 

Callet. 

Gaudion. 

Dorival. 

Durand. 

Massnn. 



Auditeurs. 
Le B°" Dumontet 

de la Terradc 
DOussières. 
Rarberot. 
Varin. 
Clerc fils. 
Maurice fils. 



\ , Procureur-Général du Ho i. 

Substituts du Parquet. MM. 
Genod. 
Vejux. 



PARQUET. 

M. de Meyronnet Saint-Marc 

Avocats-généraux, MM. 
Clerc ^. 
Sermage. 

M. Belamy , Greffer en chef 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 

des départemens du Doubs, du Jura , de la Haute-Saène , se portent à cette Cour 

COUR ROYALE DE BORDEAUX, 

M. Ravez )gc (G. O. ^), Conseiller-d'État ., premier Pré sidenU 
M. Delpit*, 



M. Dutrouilli ^ , I 

M. Duprat ^. / 

M. deSaget ^., ' 

Conseillers. 

De Scze aîné i^. Daussel. 

Castaignet ^. Lavardens. 

Deslix. De Laloubie. 
Le Bo^deBéchadei^.Dc Chancel. 

Trigant-Brau. Hoslen ^. 

De Bacalan. Poumeyrol. 

De Sentout *^. Castclnau-d'Esse- 
De Trenqualye^. nault. 



Présidens de Chambre. 



Galaup ^. 
De Lamourous. 



Albespy. 
Dupot. 



Messieurs , 

De Marbotin. 

Drive( fils 

Gauvry. 

De Mallet fils. 

Gerbeaud. 

Monnerie. 

Honoraires. 

De Bouquier père. 
B<»i de Mallet^. 



Auditeurs. 

Rarbc. 

De Bcchade fils. 
Darmailhacq. 
Deibos. 
Rinaud, 
Doms. 

Buchonncau-Bar- 
rière. 






COURS ROYALES. 



'255 



PARQUET. 

M. le B'^ Râteau ( O. ^ ) , Procureur-général du Roi. 

Ai>ocats~généraux. MM. j Substituts du Parquet. MM. 

Dëgrangcs Bonnel ^. De Bouquier J^.'Feuilhade de Chauvin. Ravcz fils. 
Desmirail fils. |Michei , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des dépar- 
temens de la Charente , Dordogne , Gironde . se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE BOURGES. 

M. le B°" Salle de Chou (O. ^) , premier Président, 
M. Delaméthérie ^ , i 

M. Laurent ^ , > Présidens de Chambre. 

M. Bouquerot de Voligny ^. ) 

Conseillers. Messieurs , 

Dumontet. Erunet. Boin. Le Baron Godeau- 

Rapin ^. Geoffrenet de De Bengy. d'Entraigues e^ 

Heulhard Montigny. Fontblain. Baudouin. 

Trottier^. Bezave de Ma- Legoube, Auditeurs. 

Le Baron Callande zières ^. ^r • Soumard de Ville- 

, ,,, y ,,. . j 1 Honoraires. 

de Claraecy ^. vivier- de- la- neuve. 

Blondet i^. Chaussée!^. Guyhon-de-Mont- Simon de la Ro- 

LeChev.Girarddc Arsène Dubrac. levaux. chère. 

Villesaison. Tixier de Ligny. Chevanne. Pinet. 

Salle fils. Baille de Beau- Jacquand. Meure. 

Dubois. regard ^. Baucbeton*^. 

PARQDET. 

M. le Chev. Jouslin de Noray ^, Procureur-général du Roi. 

ÀÇQCats-généraux. MM. [ Substituts du Parquet. MM. 

Henri Torchon i^. Pascaud ^. j Aupelit Durand. Corbin de Mangou. 

M. Veilhault , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com- 
merce dcsdépartemensdu Cher, de l'Indre , de la Mièvre , se portent à cette Cour. 



COUR ROYALE DE CAEN. 

le B"" de l'Horme (0. ^), premier Président- 

le B"" Lemenuet (C. ^), premier Président honoraire. 

Gaultier ^ , 

Hégnée * , 
M. Daigremont \ Présidens de C hambre. 

deSt.-Manvieuxi^, 
M. Dupont-Longrais, 
M. LeIollet ^, Président honoraire. 



M. 
M. 
M. 
M. 



Philippes-Delle- 

ville ^. 
Maubant. 
Héot. 
Hubert. 

De St<^- Marie ^. 
Duhamel. 
Lefournier. 
Lcclerc. 
Sauvage. 
Pesprez. 



Conseillers. 

Desloges. 
Rogerde la Chou- 
quais. 
Rousselin (A). 
Seigneury. 
Bertauld. 
Regnault. 

Le JoUis Devllliers. 
Hubert (B.). 
Trébutien. 
De Gournay. 



Messieurs , 

Rivais de la Com- 
beî^. 

Barbe de Long- 
prey. 

Delangle fils. 

Lehol du Ferrage. 

Le Bienvenu du 
Tourps. 
Honoraires. 

Laigre de Grain- 
ville. 



Ildvel de la Brou- 
zaie. 

Auditeurs. 

Delavillc 
Régnée fils. 
Hubert Doscolils. 
Daij;remont - de- 
Sl-\Janvieux fils. 
N. . . . 



256 



COURS ROYALES. 

PARQUET. 



M. le B°° Goupil de Préfeln (0. ^) , Procureur-général du Roi, 



MM. 



Substituts 
Le Cerf. 
Brunet. 



du Parquet. MM. 



Acocats-générauz. 
Rousselin (P. M.) 
Pigeon de Saint-Pair. 
Goupil de Préfeln fils. 

M. Bcnard, Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 

des départemens du Calvados , de la Manche, de l'Orne, se portent à celte Cour. 

COUR ROYALE DE COLMAR. 



M. Millet de 


Chevers -^ ^ , premier Président 




M. Marquair 


*, ) 




m: Suit Donnât *, [ ^'•«''^-^ ^^ '^^'"«^- 




M. Antonin ^, Iwnor. ) 






Conseillers. Messieurs , 




Auger î^. 


Kœnig. Brunck. 


Honoraire. 


Wicka ^. 


Demeuré. Lemolt. 


Mûeg père. 


De Mougé. 


Dumoulin. Lebon ^. 


Auditeurs. 


André. 


Wiliig. Mûeg fils. 


Matilbond'Arbaa 


Ebert. 


Belin. Wolbert. 


mont. 


Giraud. 


De Metz. Wiliig (F.- A.}. 


Allhalin. 


Mathieu(Mic.)^ 


. DeGolberr^. Riduet. 


Auger. 



PARQUET. 

M. Desclaux ^, Procureur-général du Roi. 

' Avocats-généraux. MM. 1 Substituts du Parquet. MM. 

Costé. Paillart. | Puthod. Capin. 

M. Lempfrit, Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com^ 
mcrce des départemens des Haut et Bas-Rhin , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE CORSE. 

M. Colonua distria ^ , premier Président. 

M. Mezard ^, premier Président honoraire, 

M. Pasqualini, 

M. Daligny, 

M. Suzzoni, Président honoraire. 



Présidens de Chambre. 





Conseillers. 


Messieurs , 




Suzzoni. 


Galeazzini. 


Arena. 


Deslon. 


Giacobbi. 


Marcilese. 


Sisco ^. 


Auditeurs. 


Durazzo ^. 


Arrighi. 


Colonna dTstria. 


Benedetli. 


Susini. 


Pallavicini. 


Honoraires. 


Murali. 


Olivetti. 


Tassj. 


Leclcrc ^. 


Picrangeli. 


Fretcl. 


Casabianca. 


IVÏuselli. 


Susini fils. 


Abbatucci. 


Lasfond 







PARQUET. 

M. Billot ^, Procureur-général du Roi, 

Açocats-généraux. MM. 1 Substitut du Parquet. 

Tamiet. Beyne. | M. Juchereau de Saint-Denis. 

M. Oltayi, Greffier en chef. 



COURS ROYALES. 25j 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com- 
merce du département de la Corse , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE DIJON. 

M. llanfer de Monceau , B"" de Bretenière (O. ^ ), prem. Prés. 

M. Barbier de ReuHe ^ , \ 

M. Riambourg^, > Présidens de Chambre, 

M. Dubard ^ , ) 

M. Guillemot ^ , Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs , 

Ruelle. Boissard. Gossin. Auditeurs. 

Maurier. Lorin. De Girval. Muteau. 

Bijon. Mathieu. Guillemot jeune. Grasset. 

Dechaux. Lombard fils. Changarnicr. Vuillerod. 

Henrys-Marcilly. Micod ^, Forest. De Simony. 

Lefeyre de Planque. Delagoutte. Uonoraiie. Jourdheuiî. 

Saverot père ^. Piffond. Baudot. . Durande. 
De Messimy ^. 

PARQUET. 

M. Nault ^, Procureur^général du Roi. 

Ai'ocats-généraux. MM. 1 SubstHuts du Parquet. MM. 

Saverot ^. Belost-Joliraont^. [Oiard. De la Cuisine. 

M. Couturier , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des dépar- 
temens de la Côte-d'Or , Haute-Marne, Saône-et-Loirc, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE DOUAI. 

M. Deforest de Quartdeville ^ , premier Président, 
M. Lenglet , 

M. Marescailles de Courcelles^ , 
M. Delaêtre ^ , 
M. Dupont ^ , 

M. le B°° Blanquart de Bailleul ( O. ^ ) , premier Présid. honor, 
M. le M^^ de Beaumetz ^, Président honoraire. 
Conseillers. Messieurs , 



Présidens de Chambre. 



Becquet. 


Evrard. 


Delepouve. Auditeurs. 


Ducrez ^. 


Delegorgue. 


Duriez-Majault. Grandsire de Bel- 


Delesaulx. 


LefebvredeTrois- 


Dufaux ^. valle. 


Waymel. 


Marquets. 


Gavelle. De Bâillon. 


Devinck. 


Courlin. 


Durand d'Ele'court. Bruys-Desgardes, 


Dubroeucq. 


Baumai. 


GuérindeValleton, Quenson. 


Taffin. 


Degouve de Nunc- 


Nepveur. Proyart. 


Vigneron. 


ques^. 


Honoraire. Pieron. 


Plouvain. 


EnlartdeGuémy. 


Billacoys de Bois- 


Asselin. 


DubruUe. 


mont. 




PARQUET. 


M. le B°- Bou 


ilanger ^ j Procureur- général du Roi. 


A\>ocnts-généraux. MM. 


Substituts du Parquet. MM. 


D'Haubersart^. 




Fougeroux de Campigneulles. 


Lambert ^. 




Le Roux de Bretagne. 


Maurice ^. 






M. Lagardc 


, Greffier en chef. 




18^6^ 




17 



Prhidens de Chambre. 



25^ COURS ROYALES. 

Los appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com~ 
merct des départemens du Nord , du Pas-de-Calais , se portent à cette Coiir. 

COUR ROYALE DE GRENOBLE. 

M. De Noailie (0.^), premier Président. 

M. Maiirel ^ , 

M. Paganon ^ , 

M. Diiboys^, 

M. Chêne vaz^, Député 

Conseillers. Messieurs, 

Bonnet i^. Garnier. .Maurel fils. Auditeurs. 

Cbabcrl-d'Hières. Fornier. Mayol de Luppé De Galbert fils. 

De Barrin Trinclié. Maurin. Marion fils. 

TournudeVentavon.Vigne-Lachaud. Burdcl. Paganon fils. 

Borel St. -Victor t§^. Gariel. Rocher. Vincendon. 

Rolland. Bertrandd'Aubagne. Gonssolin. Faurc fils. 

De Galbert. Bazille. ^ De Bernard. Piat-Dcsvial. 

Michoad. DeNoaillefils,^, Honoraire. Duboys fils. 

Faure. Faurc(Félix). Pison du Galand. 

î'ARQUET. 

M. Achard de Germane ^ ^ , Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. j Substituts du Parquet. MM. 

Marion^. Caffarel. Berlioz^, j De Bouillane-Lacoste. Vincendon. 
M. Gautier , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des dé 
partemens des Hautes-Alpes , Drôme , Isère , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE LIMOGES. 

IVf. le B''" de Gaujal ^ ^ , premier Président. 
M. le Chev. Grivel ^ , | 

M. Grellet de Beauregard ^ , > Présidens de Chambre. 
iVl. Rochon de Valette, ) 

M. le Chev. de Beaune ^, Président honoraire. 
Conseillers. Messieurs, 

Delort ij^. rascau(0. ^). Baret Descheises. Auditeurs. 

Firmigier. Lasnicr-Deshup- Thouraas la Chas- Garaud. 

Martin Chanlagru. pes ^. sagne. Limousin de NeuC 

Périgord. Lcborlhe de Chc- Talandier fils. vie. 

Lamy de la Cha- gurat. Allain Targé. Augier, 

pelle. Decazcs. Lemoyne de La- CogniasseDubreuir 

Allouveau-Montréal. Lavaud-Condat. vergne. Marcoul de Louîe. 

Martin-Boniiabry. Rogues de Fursac. Honoraire. Dalesmer de Plan- 

De Verneilh Puy- Ferrand, David. tadis, 

PAHQUET. 

M. le Chev. de Guernon-Ranviile ^, Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. j Subs^tituts du Parquet. MM.. 

Perrin-Dulac. Guillibert. j Tixier-Lachassagne. Bussicre. 

M. Baraudon , Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des depar- 
t«ni':ns de la Corrèze, Creuse , Haute-Vienne , se portent à cette Cour. 



\ 



,f 



Présidens de Chambre. 



Présidens honoraires. 



COURS ROYALES* 269 

COUR ROYALE DE LYON. 

S. S. le C*'^ de Bastard-d'Estang ( O. ^ ) , Pair de France, 

premier Président. 
M. LeChev.Nugue père^, \ 

M. Thiénot ^ , 

M. le Chev. Courbon de Montviol ^ , 
M. Reyre ^, 
iU le B°Mlambaiid (0.^), ex-Pro-\ 

cureur-géncral , 
M. le Chev. Riboud père^, 
M. le chevalier Delhorme ^, député 

Conseillers. Messieurs 

Be'raud ^. Déroche de Lon- 

De Mongenet. champ. 

Dugueyt. Gairal père ^. 

Acher. Madier de Mon- 

Dian aîné. jau ^. *^. 

Morel Rarabion. Riboud fils. 

Gaultier de Cou- Rouchon e^. 

tance. (iras. 

De Namps. Le Ch. Rambaud 

Cosle ^. fils. 

Achard James i^. Dupeloux de Pra- 

Luquet. ron. 



Dangeville ^. 
Moraat de Jouf- 

frey fils. 
Bernât i^. 
Couppier. 
Merle du Bourg. 
Ravier Dumagny. 

Honoraires. 
Rieussec père^. 
Joubert ^. 
Le Ch. Morand de 
Jouffrey père ^. 

PARQUET. 



D'Anglancier de- 
St.-Gcrmain. 

Auditeurs. 

Verne de Bache- 
lard. 
Chappel-Vangel. 
Greppo. 
Nugue fils. 
Gairal fils. 
Le Vte de Brosses. 



M. Courvoisier ?§$ (0.^), Procureur-général du Roi. 



MM. 



Substituts du Parquet y 
Vincent de Saint-Bonnet. 
Bryon. 



MM. 



Avocats-généraux , 
Chantelauzc ^. 
Monier ^. 
Rieussec fils. 

M. Franchet fils , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 
des départemens de l'Ain , de la Loire , du Rhône, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE METZ. 

M. Gérard d'Hannonc elles ^, premier Président. 

M. Colchen(0. ^), ) 

M. de Julvécourt ^ , > Présidens de Chambre. 

M. Tyrot ^ , ) 

M. Stourm ^ , Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs, 

Pécheur . aîné. 

Pcrind'Augnyfils. 

Lambert. 

Virvaux. 

Rupied. 

Pécheur jeune. 

Fontayne^. 

Paris. 

17' 



Duqucsnoy >^. 

Geoffroy. 

Robinet de Cléry. 

Thorn. 

Hollande de Colmy 

Demeaux. 

DeflandredcBrun- 



Mouzin, B°^ de 


Mathieu de Vien- 


Romécourt ^. 


ne. 


Humbert de Pom- 


Honoraires. 


courl ^. 


Dommanget ^. 


De Julvécoui'l de 


Vaultrin. 


, Saulny 


Auditeurs. 


Baudesson. 


Cotteau. 




Huot. 



ii6o 



COURS ROYALES. 

PAROTIET. 



Substituts du Parquet. MM. 
Bourdelois fils. 
Thirîon. 



M. Pinaud i^ , Procureurs-Général du Roi. 

Açocafs-généraux, MM. 
Julien. 
Pyrot de Cre'py. 

M. Roget, Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce 
desdépartemensdes Ardennes, de la Moselle, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE MONTPELLIER. 

M. de Trinquelague (0. J^), Conseiller d'Etat, pr&mier Présid, 

M. le B"" Duveyrier ^ , premier Président honoraire. 

M. Cavallier ^, \ 

M. de BoussairoUes ^, > Présidens de Chambre. 

M. Espic de Ginestet ^ , j 

Conseillers. Messieurs, 



Rozîcr. Aubaret, père. 
Castan >^. Vene. 
Sicard (E. J.) ^. De Plantede ^. 
De Lauro Dubès Buges. 

!^. Albarel. 
Lunaret. Sicard (D.-V.). 
De Bosqual. Esperonnier. 
Delayrolle. Hostalier. 


Espic de Ginestet^. Auditeurs. 
Marcel de Serres. Gilbert de Massi- 
Brondel de Ro- lian. 

quevaire. Farjon, . 
Vernhette. Castelnau. j 
Caizergues ^. Martin de Choîsjn 

Honoraire. Martin Campred on 
Rey Pailhade ^. Adarade Monclar. 


PARQUET. J 


M, de Juin de Siran ï§j ^ , Procureur-Général du Roi. \ 


Açocats-généraux. MM. 
Le Chev. de Ricard *^ ^. 
Castan fils ^. 


Substituts du Parquet. MM.,^ 
Aubaret fils. ' jÉH 
Froment. |U 


M. Golfin fils , Greffier en chef. 


m 



ht% appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Coi 
merce des de'partemens de TAudlc , de l'Aveyron , de l'Hérault , des Pjri 
nées-Orientales , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE NANCY. 

M. le C*« Dubois de Riocour (0. ^), premier Président. 
M. Chippel, ) 

M. Breton ^^^ \ 

M. De Metz ^. 



Présidens de Chambre. 






M. De Collenel ^, Maître des Requêtes honor., Présid, honor. 
Conseillers. Messieurs , 

Adam ^. 
Duparge - D' Am- 



CKarlot ^. 

Le B««. Rolland- 

dc-Mallcloy. 
De Roguie#»^ . 
De Rozières. 



bacourt. 
De Lombillon. 
DeBazelaire ï^ 



De Bouvier. 
Cognel ^. 
Mengin ^. 
RoxarddelaSalle. 
Mourot. 



Boyard. 
D'Arbois de Ju- 

bainville ^. 
Mathieu - de - 

Vienne. 



I 



COURS ROYALES. 
Lcseure. 

Auditeurs. 



Cardi - de -Sanso- Honoraires. 

netti ^. Hugo ^. 

Estivant ^ . De Bazclaîre père 

Riston. DerazejiiJ^. De Comeau 

Jannot de Morey. Braux. Saladin fils. 

PARQUET. 

M. le B"" Saladin ^ , Procureur- Général du Roi. 



261 

DcLombilIon. 
CoUinetdelaSalle. 
De Bouvier fils 
De Rozières fils. 



Substituts du Parquet. MM. 
Waultrin. 
Masson. 



Avocats-généraux. MM. 
De Thieriet. 
Troplong. 

M. Maffioli , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de commerce 
des dëpartemcns delà Meurlhe, de la Meuse, des Vosges, se portent à celte Cour. 

COUR ROYALE DE NISMES. 

M, Cassaignoles, premier Président. 

M. le B°" Meyneaud de Pancemont ^, premier Prés. hon. 

M. ïhourel (0.^), \ 

M. S.-Albin de Trinquelague, > Présidens de Chambre. 

M. Fajon, ) 

M. le Chev. Cavalier ^, Président honoraire. 





Conseillers. 


Messieurs , 




Vcrotîjfc. 


Gillaizeau. 


DutilletdeVillars 


Baron ^. 


De la Boissièrc. 


D'Olivier fils. 


*. 


Auditeurs. 


Vigîer. 


B"^. de Daunant. 


Vitalis. 


Ricux de Mont- 


Roustan. 


VignoUcs. 


Honoraires. 


vaillant. 


Dupin. 


Gros, 


De Laporte-Bel- 


FornierClausonne 


Fargeon. 


RédierdelaVillate. 


viala. 


De Sevin. 


Madier de Mont- 


FerranddeMissol. 


De Maubec. 


Guillet fils 


jau^. 


Gaud. 


Jourdan. 


Rousselier. 


Gide père. 


D'Amoreux. 


. PlanchutdelaCas- 


Goirand de la 


Blanchar ^. 




sagne. 


Baume. 



PARQUET. i?.i\'.^.1 

M. Guillet ^ , Procureur-Général du Jim. 

Acocats'ffénéraux. MM. j Substituts du Parquet. MM. 

Ënjalric. | De Laportc-Belviala, fils. 

Goirand de la Baume *^. | Le V^^ de Bastard-d'Estang (Henri). 

M. Bruyère , Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des dépar- 
temens de TArdèche , Gard , Lozère , Vaucluse , se porlcnt à cette Cour. 

COUR ROYALE d'oRLÉANS. 

M. le B°™ Arthuys de Charnisai ^, premier Président. 

M. le B°" Petit Lafossc ^^ premier Président honoraire. 

M. de Laplacc ^, ) 

M. Loyré ^ , > Présidens de Chambre. 

M. Russeau ^ , J 

M. Boscheron Despoites, Président honoraire x 



262 



COURS ROYALES. 



Colas de la Noue. 
Dugaigneau - de- 
Champvallins^. 
Bordier. 
Fougeron. 
Boullanger. 
Legier. 

ColasdcBrouvillc. 
Challaye. 
Meslier. 



Conseillers. Messieurs, 

EphremdelaTaille 
Travers de Beau-. 

vert t^. 
Boucher d'ArgIs. 
Brossard de Cor- 

bigny. 

Honoraires. 



Barbot-Duplessis. 
Marchant de Ver- 

rîerre. 
Cotelle— Laboula- 

terie ^. 
Darolte. 
Gaullicr- de - la - 

Celle. 
Lemolt-Phalary. 
Perrol. 



Audileurs. 
Cosle'. 

Pelau de Lâlîngy. 
Marthe (A.), 
Piobtrt. 

Nouel de Buzon- 
nièrc. 



Enouf^. 
Calmelel ^. 



,;,..„: PARQUET. 

M. Miron dé TEspinay ^ , Procureur-Général du Roi. 



MW. 



Substituts du Parquet. MM. 
Porcher. 
Arlhuys de Charnisay. 



Avocats-généraux. 
Boscheron Desportes. 
Laisne' de Sainte-Marie. 

M. Bardou , Greffier en che/u 

Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce Jesdépartemens 
d'Indre et Loire , de Loir-et-Cher , du Loiret, se portent à celle Cour. 



COUR ROYALE DE PARIS , voyez page 209. 



M 



COUR ROYALE DE PAU. 

M. de Figaro! ^ , premier Président. 

M. feM^'Tufbin Gautier, } Premiers Présidens honoraires 

M. le M^^ de Charritte ^, 

M. de Casteran ^, ' ; .''^r ) Présidens de Chambre i 

M. le B^^DombidaudeCrousèilhos 

M. Dufaii ^, Président honoraire. 



} 



Conseillers. Messieurs, 

Dareau-Laubadère. Auditeurs. 

De Barbier. Badière. 

Bives, Pargade. 

Crohare'. Brascou. 

Barbet. Balbie. 

Doal. Laporle 

Abeilhé. Molier. 



Féches ^. 
De Courrèges — 
d'Agnos ^.'i^ 
BoHe. ,)/ 

Fourcade. 
Moureu. 
D'Abbadie. , 
BascledelaGrèzeJj^. 

PARQUET. 

M. Dartigaux (O.^), Procureur-Général du Roi. 



Guiroyçi^ ' 

Le Chev. d'Arlhez 

-Pérès. 
Cassaigne. 
Bordeu. 
Duclos^ 



Substituts du Parquet. 
Dantin. 



MM. 



Açocats-génèraux. MM. 
De Lussy ^. 
Dufau. 

M. Catalogne , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de pretnière Instance et de Commerce des dëpat-^ 
temens des Landes, des B.-Pyrénées, à&s H.-Pyréne'es, se portent à cette Cour. 



COURS ROYALES. 



263 



COUR ROYALE DE POITIERS. 

M. Descordes ^ , premier Président. 

M. Bodin , ) 

M. le Baron Pervinquière ^, \ p^ésidens de Chambre 

M. BarbauU Lamotte ^, j 

M. Parigot ^ , ; 

Conseillers, Messieurs , 



Gaultier ^. 


Fraboulet. 


Delagarde. 


Dauliiche. 


Lelone^, 


Babault de Chau- 


Spéry. 


Brault 


Filleau ^. 
Rouget. 


mont. 
Baugier. 


Rondeau. 
Vandame. 


Juditc 


Decressac. 
Leidet fils. 


Guillemot. 
Liège d Iray. 


Honoraires. 


Hawnrd. 
Garan de ] 


Rogues. 


Barbier Dauphin. 


Bouron ^. 


Arnau'l - î 


De la Fontenelle- 


Guimard ^. 


Letard de la Bou- 


die ;'. 


de-Vandoré ^ 


Garreau. 


ralière. 


Genm l. 


Robert Dudaud. 


De Rolland !^. 


Coussaud-Dubost. 


Barbault-l 


Roy ^. 


Hugueleau - de - 


Savary. 


fils 


Macaire. 


Gaultret 


Barbier. 


Nicolas. 



rtrs. 

5alzan. 
Mcnar- 



PARQUET. 

M.Mangin (O. ^ ) , Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. J Substituts du Parciuet. MM. 

Vincent Molinière >^. Labady. 1 D'Aldebert. Monpianet. 

Guillcmeleau. j 
M. Ginol , Greffier en chef. 

Lts appels des Tribunaux de première instance et de Gomnierce des départ; 
de la CharenteJnfe'r. , Deux-Scvrcs . Vende'e, Vienne , se portent à cette Cour> 

COUR ROYALE DE RENNES. 

M. Dupont-des-Loges ^ , premier Président. ' 

M. Jourdain ^ , 

M. De Laforet d'Ar maillé ^ , 

M. Denis du Porzou ^ , \ Présidens de Chambre. 

M. Duplessis-Grénédan . 

M.AubréedeKernaour(0.^), 

MM. Hardy et Costard, Présidens honoraires. 

Conseillers. Messieurs , 

Béchu. 

Honoraire. 
LozdeBeaucours^ 

Auditeurs. 
Lemoine de la Gi- 

raudais. 
Lucas -Bourgercl. 
De Gouyon. 
De Chalus. 
Le Bcscbu de 

Champsavin. 
HouittedelaChes- 

nais. 



Guillolohan. 


Cadieu. 


Dupont Desloges 


Boulay-Paty. 


Legomeriel. 


fils. 


BouUaire-Ville- 


Baron du Taya. 


Lesire. 


moisan. 


Huon de Kerma- 


Arnaud. 


Carron j^. 


decî^. 


Gaudiche>^. 


Roumain do la 


Gentil. 


Papin ^. 


Rallaye. 


Vincent >^. 


Nouvel *^. 


Chesncl aîné. 


Mazé. 


Legeard de la Di- 


Coiquaud. 


Legravercnd ^. 


ryais ^. 


Fëvali^. 


LePaintcurdeNor- 


Didicr-d'Andignc. 


Lemercier. 


meny. 


Garnicr-Duplcssis 


De la Bigne- Vil- 


Delamarre. 


Kerautcni. 


leneuve. 


Malherbe (O.i^) 


B'audouin. 



I Substituts du Parquet. MM. 
De l'Ecluse. 
Nadaud. 
Potier. 



264 COURS ROYALES, 

PARQUET. 

M. Varin ^ , Procureur-Général du Roi. 

Ai 'ocats-généraux . MM. 
Guyol de la Hardrouyèrc ^. 
De Saint-Mclcuc. 
De Kermarcc. 
Leminihy. 

M. Braux , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance , et des Tribunaux de Com- 
merce des de'partemens des Côtes -du-lSord , du Finistère , d'UIe-et-Vilaine , de 
la Loire-Inférieure , du Morbihan , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE RIOM. 

M. le B"^ Grenier »J< ^ , premier Président, 
M. Devalde Guvmont ^, 

M;ïh;t&! \ Présii^ns décembre. 

M. Préveraud de la Boutressc ^, 



Tiolier. 

Baret Ducoudert. 

Landois. 

Marche t. 

Astier. 

Beauiaton. 

Vernj fils. 

Geneix. 

Daniel. 

Touttée. 



Conseillers, 

Gisclon î§t. 

Desribes(0. ^. ) 

PorraldeS.-Vidal. 

Souteyran 

Bassin. 

Maifjnol. 

Vernière-Philibée. 

MandosseNevrezé. 

Realier-Dumas, 



Messieurs , 

Chossicr-Despen- 

teix. 
Decombes. 
Greliche. 
CalmardduGenes- 

toux. 
Calhol du Défant. 
Domingon fils. 

Hanoraires. 
Domingon père. 



Auditeurs, 
Gerzat. 
Molin. 

Cathol du Défant. 
Deval. 
Courbeyre. 
Verny. 

Pëlissier de Féli-^ 
gonde. 



PARQUET. 

M. Pages ^ , Procureur-Général du Roi. 



MM. 



Substituts du Parquet. MM. 
Bordes ^. 
Ducrozet. 



Avocats-généraux. 
Archon Desperouzcs ^. 
Jusserand-Duclos. 
Voysin de Gartcmpe , fils. | 

M. Armand , Greffier en chef. 
Les appels Aç^% Tribunaux de première Instance et de Commerce des départ- 
de l'Allier , Cantal , Haute-Loire , Puy-de-Dôme , se portent à cette Cour.- 

COUR ROYALE DE ROUEN. 

M. le B"" Asselin de Villequier (0. ^) , premier Président, 

M. Eude (0. ^ ), 

M. Carel ^ , 

M. Aroux ^ , 

M. Clireslien de Fumechon ^ , 

M. le B°" Fouquet de Flammare ( O. ^ ) , Président honoraire^ 

Conseillers. Messieurs , 

Potier ^. Le B°^. Chapais- Hubert. Biaise. 

Perrin ^. de-Marivaux*^. De Chapais. Costé. 

Lecomle. Simonin i^. Le Marchant. Blétry. 

Bous. Vicquclin. Dubarle du Puget Baroche. 



Présidens de Chambre» 



COURS ROYALES. 



265 



Dreux. 


Thomas de Bos- 


Cosnard. 


Gréhauval. 


Carbonnier. 


melet, fils. 


Demanncville ï§î. 


Roussel. 


Gaillard ^. 


Delafoy. 


Héry. 


Deleslre. 


Isabel. 


LcGris de la Chaise. 


Engren. 


Lavandier. 


Ribard, fils. 


Honoraires. 


Auditeurs. 


Langlois. 


Durouzeau »^. 


Thierrj^. 


Bourgeois. 


Dupiichon 


Havas. 









PARQUET. 

M. Vandeuvre ( O. ^ ), Procureur-Général du Roi, 



Substituts du Parquet. MM. 
Gesbert. Le Balleur Villicrs. 



Açocats-gcnéraux. MM. 
Bergasse. Lepetit. 

Levesquc. 

M. Mathieu, Greffier en chef . 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Com- 
merce des départemens de l'Eure, de la Seine-Infe'rieure, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE TOULOUSE. 

M. Hoc quart (0. ^) » premier Président, 

M. le B°^ Desazars(0. ^), premier Président honoraire, 

M. d'Aldeguier ^, ) 

M. le B°^^ de Cambon ^ , 

M. de Faydel ^ , 4 

M. d'Ayguesvives ^, ) 

Conseillers, Messieurs, 



Présidens de Chambre. 



Monssinat ^. 

Solomiac. 

Dalayrac. 

Rejnal S -Michel^. 

Le Baron de La- 
tour-Mauriac. 

Pinel dcTruilhas»^. 

Le Vte Combettes 
de Caumont. 



Debosque. 

Pagan. 

De Miëgeville»^. 

Dejean. 

Pech. 

De Furgolc. 

Serrcs-Colombars. 

BrunodeBasloulh. 

Calmés, 



Le B°" Podenas. 
Cambiaire-Demo- 

licres. 
Dubcrnard. 
De Boyer. 
Garrisson. 
Vialas. 
D'arbou. 
Caubet. 



Barrué. 

Auditeurs. 

Daldegulcr,fils. 

D'Olivier. 

MoynierîJ^. 

Solomiac, fils. 

Martel. 

De Vaillac. 



PARQUET. 

De Bastoulh ^ , Procureur-Général du Roi. 



MM. 



Substituts du Parquet. MM. 
Roucoule. 
De Castelbajac. 



At>ocats -généraux 
Chalrct du Rieu. 
Cavalié. 
Delvoive'. 

M. Cabos , Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des départ, 
de TAriège , Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonnc, se portent à cette Cour. 

AVOUÉS PRÈS LES COURS ROYALES. 
Agen. Glady. Hugon. Lascazas de Saint-Martin. Pouydebat. Labié. Capuran. 

Dugoujon. Labadie. Labouysse. Bourdelles. Bétous. 
Aix. Martin. Tassy. Benoît. Vernct. Long. Bertrand. Eyriés. Vachier. Biïot. 
Eymon. Jouyne. Feraud. Gas. Jourdan. Leydet. Silvcstre. Chinon. Constans. 
Vaillant. Roux fils. 
Amiens. Bclin. Dufour. Loffroy. Bourse. Daullë. Bourguet. Decourcellcs. 

Caron. Radiguet fils. Dusevel. 
Angers. Chcux. Prieur-Duperray. Cellier. Gillard. 



266 COURS ROYALES. 

Besançon. Fonclausc. Branche. Malhiot. Laforêt. Brocard (Eloi). Cail- 

lotet. Brocard (Em). Guillame. Gouniot. 
Bordeaux. Cantilhac. Dupré. Hugues. Thounens. Secondât. Montalier 

Tascault. Guillemeteau. Dupuy. Blondeau Durand aîné, Pial-Larisonne. 

Ricard. Castera. Burnel Martin. 
Bourges, (jangneron père. Delasalle. Achet. Planchât. Dalligny. Poisle- 

Desgranges. Deseglise , fils. Pelletier. Fournier. Mijonnct. 
Caen. Lcpclletier. Lecornu. Bauval. Leconte. Provost. Longuet. CorLle 

Tabouricr. Chaillou. Lcmairc. Blin aîné'. Onfroy. Tragin. Rupallcy. Lc- 

more-Lamotle Heot. Desnovers. Blin joune. Vilain. Voisin. 
Colmar. Wilhelm aîné. Roepplin. Hlrn aîné. Lacroix. Wilhelm jeune. 

Antonin. liirn, jeune. Weinzorn. Ritlér. Commcrson. 
Corse. Progher. Pellegrini. Benedelti. Saladini. V^rese. 
Dijon. Lechène. Dnbard. Buzenet. Lefebvre. Jarsuei. Roy. Defranc. Brun. 

Monnier. Laurencier. Joly. Rollet. Lavirotte. Chaussier. 
Douai. Martin , père. Déprés. Brachelet. Delcgorgue fils. Pidou. Loy. Dc- 

beaumont. Leroy. Guilmot. Deusy. Leleu. Soins-Contrcjean. 
Grenoble. Hélie. Gonssolin. Bernard, Priraard Grimaud. Breynat. 

Accarier. Cholier. Gentil. Corréard Guiriraand. Ricoud. Outrait. Gatel. 
Limoges. Gillier. Plainemaison. Mousnier Boudet. Giry. Bcaune - Bauric. 

Bouleilloux. Dclouis. Desgorces Tanchon. Scnseaud. Chaisemarlin. 
Lyon. Bizet, Péricaud. Pochin. Rivoire. Pasquicr. Pras. Mornand. Livet. 

Marinet. Tarlet. Pcrmesel. Ducray. Guichellet. Corant. Chaley. Eustache. 

Bonnet. Claret Morin. Bonjour. Dumontet. Valois fiis. Peyron. Pariai. 
Metz. Dupin. Grisel. Noizet. Lenevcux. Toussaint. CoUignon. Aubry. 
Montpellier, Dessalle. Caizergues jeune, Durand. Bcssct. Verrière. Anduze. 

Ollier. Chamayou. Boyer. Jeant«ît. Arnal. Bardel. Palouzic Taslu. Aca-^i 

ries. Rcy. Savy fils, Bayan, 
Nancy, Gérardy, Simonin, Poirel. Dufour. Tisserant. Halle. Ducret, Lesnard. 

Xardel. Perrin, Lclièvre. André. 
NiSMES. Augier. Boyer. Garilhe. Boissier. Deveze. Chazal. Chas. Plagniol. 

Barry. Salles. Portalier, Astier. David. Gaillard. Baragnon. Cure. 
Orléans. Marchand jeune. Lair. Baudry aîné. Martin. Cornu. Plasman. 
Pau. Deyt. Petit. Sicabaig. Sansot. Dejcrnon, Bonnemaison. Biraben. Bran - 

thome. Touzet. Cambeilh. Picot, Casaubon. Lamarquc. Castelnau. Teis- 

sicr. Croze, 
Poitiers, Bréchard jeune. Arnault-Mcnardière. Jolly. Lenoir. Bouin-Beaupré. 

Rouillé. 
Rennes. Leblanc. Sévéno. Gillart Gandon. Rapalel. Hamon. Hommay, Gail- 
lard, Galzain. Demalézieux. Carou. Gprel. Carissan, Leplat. Barberaintièrc. 
RiOM. Devèze père. Marie. Huguct' Mouton. Gayte la Rigaudie Lafont 

Imbert. Donlol. Veysset. Granel. Bayle (Pierre). Desarren. Drivon, Allary. 

Allezard, Cibot. Périssel. Debord. Johannel. Gladel. 
Rouen. Vimart. PorLret fils. Poullet. Huel. Thillard. Dupuis Heudebert. 

Martin. Douvre. Crosnier. Bignon. Hauchard, 
Toulouse, Mallafosse. Astre. Bourniquel. Richard. Belma. Barada. Mazoyer. 

Bastié. Esparbié. Gasc. Desquerre Derrouch. Gasc aîné. Marion. Caries fils, 

Bressolles. Laurcns. Petit. Delhom. Tournarailie. Guiraud. Deloume. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



2G7 



SECTION IV. 

Tribunaux de première Instance, 

Les tribunaux de première instance sont, y compris lesPrësidens , vice— Pre'- 
sîdcns et Juges d'instruction , composes, dans quelques arrondisscmens, de trois 
Juges, et dans d'autres , de 4»7.*^,9' 10 et 12. * .•f'^' 

Lcs tribunaux composés de 3 ou 4 Juges ne forment qu'une Chambre ol- 
ont trois Suppléans : ceux composés ,dc 7 . 8 , c) ou 10 Juges , se divisent 
en deux Chambres , et ont chacun quatre Suppléans. L'une des deux Chambres 
connaît des affaires civiles, et l'autre des affaires de Police correctionnelle. 
Enfin les tribunaux composés de douze Juges ont six Suppléans o.t se divi- 
sent en trois Chambres , dont deux connaissent des affaires civiles , et la troi- 
sième des affaires de Police correctionnelle. 



l ^^P- 



I. AIN. 

Beîky. 
Ferrand , Président. 
Roux , Juge ainsf. 
Mollat , Juge. 
Lavigne. . , .^ 
Falavier Maresclial > 
Tendrel. 

Jordan , Proc. du Roi. 
Sirand , Suhs. 
Novel , Greffier. 

Bourg. 

Ce tribunal «£ divise enHteiïx^ 
chambres. .-•■ 

Chevrier de Corcelles, Pr. 
Brangicr ^ , Vie. -Prés. 
Tardy. . 

RcveL J.dlnslr. 
Humbert MarlLnon 
Dangeville. 
Ouinson. • 
Parra. . 
Mignot. 
Sirand. . 
Charassin . 



Pouic 'lot. 
Berger. . 
Masson. . 



Tribunaux de première Instance par ordr^de départemens 

Juge audit. ' ■ 

• •/ %'• 

Balleidierfils, P'r.dû tioi. 
Masson fils, Subsf. 
Fournicr , GreJ. 
Nantua. 

Pupunat , Pré.fid. 
Bouyer, Juge d'insik' 
Fcllot , Juge. 
Lepély . . . ^ 
Dubuisson. . .ySuff. 

Balleidier^, Pr.du RoA 
De Vauxonne , Subit. 
iRavinct fils . G réf. 

• ' Trévoux. 

Cbuinague . Présid. 
Meunier , Présid- hon. 
No il . Juge diifisjtr. 
Dechei, Juge. 
Vcrr:iViày Juge audit. 
Fournicr . ' .* .^ 
Çrozct . . . \Sup. 

Franccy, Pfbr.'dù Roi. 
V'ienotde Vaublaiic,iW^i'. 
Bonnart , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Lyon. 



Sup. 



Populus , Juge audit. 
Perrot fils, Proc du Roi 
Quinson fils. . -le/ 
DeMonlluzin. . K^^'^ 
Debost fils , Greffier. 

Gex. 

Rouph ^ , Président. 
Descombes , Juge- 
Châtelain , Juge d'ir^ffr. 



TribcrL , Président Iwnor, 
Lc.marisois Duprey , Juge. 
», .' . '.' Juge d'inst. 
Pinondèl, Juge honor. 
Pierrot . . .-y 
Vol , fils. . . .^Sup 
Nitot de Lan. . .7 
Le Poiltevin delà Croix. 

Proc. du Roi. 
Fichet, Suh. ' 

Sallantin ^ , Greffier:- 

Laon. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
HLiOuis ^. Présid. 
Laurendeau père, V.-P. 
Manteau. . . 
Belin,y. ^instA 
François, s . - . 
Wateau. . • • )Jttg' 
Arnaudcau. 
Dersu. . 
Litoust. 
Lètnwr. . . . 
Manteau fiis 
Hennecart. . 
François. . 



2.. AISNE. 

1 

Château-Thierry . 

Dcsprez(Amable) Présid. 



■X. 



4iud. '• 

'A 



Sup. 



Laurendeau fils. P. du, Roi. 

""'^V ;.••■} Sulis. 
Souëf fils. . . ) 

Le grand , Gref 

Saint-Quentin. 
Desiardins^, Président 
Martin Desains, J. d'ir.. 



268 TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE 

Girard , Juge. 



Paporet. 
Raison. 



■\ 



Sup 



rouquîcr-Cholet,/'.</i<^. 
De Monclii ,, Saisi- 
Pizieux . Gref. 

Soissons. 

Morcl , Prés/dent. 
Levesque , Juge (Tinstr. 
Quenoble, Juge. 
Jullien , Juge aud. 
Delabarre. 

' Sup. 



\ 



De la Fayc des Palissards, 

Substit. 
Bechonnct, Gref. 

Montluçon. 

Regnard '^ , Présid. 
Tardet-DuraousseauXjJT d. 
Cornât , Juge. 
Serre. . ... . ^ 

> Sup. 



Proc. 



Grévin , Proc. du Roi. 
Leleu de la Simone , Sub. 
Boivinet, Gref. 

Vervins. 

Marcadier, Président. 
Le Seigneurial de Beaubi 

gny. Juge d'instruct. 
Levisse, Juge. 

Oudin \ 

Jourdin. . . . \Sup. 
Lépicicr. . . . j 
Delsart, Proc. du Roi. 
Morgan , Subst. 
Henn écart , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Amiens. 



3. ALLIER. 

Cusset. 

Turraut, Présid. 
Dufloquet , Prés. hon. 
Arloing , Juge. 
Besse-Bcrgier, J. d'inst. 
Bolron-Rosier. . ^ 
\^^"P- 

Bujon Lamolte , P. du Roi. 
Gaillard, Substitut. 
Robin , Gref. 

Gannat. 

Lucas-Pierre {0.^), Pr 
Chaucheprat du Mouchet , 

Juge dinst. 
Gaulmin , Juge. 
Delafaye. . . . "j 
Rholat .... \Sup 
Bertrand. . . . j 
Le Chev. Decombes-Des 

laorelles, Pr. du Roi. 



Aupetit-Durand^, 

du Roi. 
Duclozel, Subs. 
Gozieux fils , Gref 

Moulins. 

Ce tribunal se divise eu deux 
chambres. 

Jutier, Président. 
Pinturel , Vice-Présid. 
Merlin, Vice-Pr. honor 
FarradeschedeVia- 

lelte, J. (Tins t. 
Be'quas. . . . 
Charles .... 
Giraudct- Boude - 

mange. . . . 
Lapoix - Frémin- 

ville. . . . 

Donjan 

Jutier 

Lapoix Fréminville, ./. a. 
Dfmjan fils , Juge aud. 
Boiron fils. 
Ossavy . 
Meilheurat-Fontc- \Sup 

rose. 



Jug. 



Berlie , Proc. du Roi. 
Mouttet, Subst. 
Lions, Gref 

Castellane. 

Hermcllin , Présid 
Gras-Bourguet, y//^.û^/«-f • 
Richieud, Juge. 
Barthélémy Lau-'\ 

^/^"^ \sup. 

Blanc 1 

Guieu (Juste). . ) 

Mollet, P. du Roi. 

De Bausset-Roquefort , S. 

Michel , Gref 

Digne. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Clappier ^, Présid. 
Simon , Vice-Présid. 
Joseph, J. d'inst. 
Clément. . . . 
Borrelly. . . . 
Jouync. . . . 
Bernard. . . . 
Clappier fils. . . 
De Burle. . . . 



Jug. 



Garnier. 
Roustan. 
Itard. . 
Rouvier. 
Bassac. , 



Meilheurat , Proc. du Roi. 

Durand de la Preslc. ) r, , 
Sub. 



Dupasquier, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Riom. 

4. ALPES (Basses). 
Barcelonnette. 

Manuel , Président. 
Esmenjaud , Juge d'inst 
Grassy , Juge. . . . , 

Bellon ^ 

/• Sup. 



. \ Juge 
. ) aud. 



Sup. 



Allibert, Proc. du Roi. 
Laplane. . . Asubs, 

Joseph jeune , Gref. 
Forcalquier. 

Arnaud de Méolans, Prés. 
Richard , Présid. honor. 
Berlue jeune, J. (Tins. 
Bouche, Juge. 
Arnaud. . • • ^ 
Devoulx. . . .ySup. 



I 



Revertegat , Pr. du Roi. 
Ricard , Subst. 
Granier, Gref 

Sisteron. 

Barlet ^ , Présid» 
Lzi\\{T\aot),Jug.d'ins. 
Blégier , Juge. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INstANCE. 



2G9 



Plauohft. 
Blanc. 



. i Slip 



Gautier , CrcJ. 

La cour royale de ce 
lepart. est à Grenoble. 



De Laplanc-Pw^:. du Roi. 
DeGrimaldi-Regussc ,Suô. 
Rolland, Çref. 

La cour royale de ce 
département est à Aix. 

5. ALPES (Hautes). 
Briançon, 
Chaniac , Présid. 
Charbonnel -Salle, y.</' //ZJ- 
Chaix, Juge. 
Berard , Juge honor. 

Iloulx "1 

Uup. 

Bonaffons . Froc, du Roi 
Martel, Subst. 
Caire, Oref. 

Embrun. 

Depons ^ , Présid. 
Nicolas , Juge d'insi. 
Jassoud , Juge. 

Lafont ^ 

Silvain, père. . . > Sup. 

l'aure ^ 

Bruno deBontoux,/*. duR 
Martel, Subsl. 
Tholozan, Gref. 
Gap. 

Ce tribunal se divise ea deux 
chambres 
Moynier-Dubourg, Prés. 
De Romanes, Vice-Prés. 
Toscan - Duplan 

lier père. 
Delafont. . 
Blanc. . 
Deville. 
Cherias. 
Delabatie. 
Marchou, y. </*//? J 
Martin. .... 
Toscan-Duplantier \ aud. 
Tournu Ventavon. \ 
Blanc Etienne. . f « 



6. ARDÈCHE. 

Largeniière. 

Lamarque , Présid. 
Picaud , Juge. 
Chantclauze , J. dtinst. 

. . . Juge aud. 
Lafont.. 



Lais 



■\ 



Sup. 



Jug. 



\Jug. 



Achard , Proc. du Roi. 
Bucelle , fils. 
Dubois de %z\Xi\.-\Subs. 
Vincent. 



;}• 



rremolet de la Choisserie, 

Pr. du Roi. 

Rubichon , Sulst. 

Gref. 

Pri\>as. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Couhert d'Etruchat *J^ , P. 
Veau de Lanouvclle,iK-/'. 
Faure , Juge d'inst. 
Fine t. . . . 
Prinsac. . . 
Rivière-Nocase. 
Flandin. . . . f'^'^S' 
jMasclary. . . 

Privât 

Bourras. . • • ) Jiig- 
Saunier de Lubac. / aud. 

Jallat \ 

Sabatier. . . . f Sup. 
Dejoux. . . . / 
Vernet . . . . / 
Lagarde^, Proc. du Roi. 
Arnaud- Costc. • ^ o / 
De Bernardy . . j 
Vincent , Gref. 

Tournon. 

Soubeiran , Présid. 
Deloche , Jage dinst. 
Malgontier. . .) 
Chetard. . . . j ° 
Privât , Juge auditeur. 

Rey J 

Ravel > Sup. 

Maridat -Avignon. 7 
Bottu , Proc. du Roi. 
Ferrand , Subst. 
Sonier-Dupré , Gref. 

La cour royale de ces 
département est à Nîmes. 



7, ARDENNES. 

Cliarlevïlle. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Tirman . Président. 
Gautiez -Webre , Vice-Pr. 
Jaillot-IIaguenin. J.d'ins. 
Corsin. . . . 
Dclahaut , aîné. 
Clairon. . . \ t 

Franck.. >*^^^- 

Renart. 
Collignon. 

Guillaume, Juge hon. 
Degoutin. . . • ( / 
De Mecquenem. 
Forest. . 
Bcnissein. . . . \Sup. 



:) 



Legagncur , Proc. du R. 

Rolin \ o , 

^.. . > Subs. 

Ninnin. . . . ) 

Bourgerie , Gref 

Réthel. 

Richard-Maireau, Présid. 
Barthélémy, yi/^(? d'inst. 
jDardenne, Juge. 
Tranchart, Juge aud. 
Landragin -Taïne. y 

Baudet > Sup. 

Bournel, . . .} 
Pauffin Tiercelet , Proc. 

du Roi. 
Gougeou, Subst. 
Vuillemet , Gref 

Rocroy. 

Larmuzeau, Présid. 
Poulet , Juge d'instr, 
Taillefer, Juge. 
Guillaume Dufay. 
Henry V Sap. 



■} 



Prisse , Pr. du Roi. 
N. . . Substitut. 
Chain, Gref. 

Sedan. 

Prouveur de Pont , Prés. 
Mouroux j^ , J. fTinst. 
Fourrier, Juge. 
La Fontaine , Juge hon. 
Bourguin. . . . "j 

Robert \Sup. 

Moël ) 



270 



ÏRIEUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



... . Pr.du Roi 
.... Subst. 
Gerboulct i^ , Gref. 
Vouziers. 

Duverdier , Présid. 
Drcue , Jvge d'instr. 
Jammclet , Juge. 
Duchosne. . . - ^ 
Benoit. . • '\ ^"P' 

Bouchon , Proc. du Roi. 
I)e Turmel , Subslit. 
Bertrand, Grcf. 

La cour royale de ce 
département est à Metz 

8. ARRIÉGE. 

Foix. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Bartet, Présid. 
Boyer ^ , Vice-Présid, 
Gardebosc. 
Darnaud. . 
Soulië. . . 
Pilhes. . . 
Carbon. 

Gouaze' , J. d'insi. 
Seguier. . 
Pons d'Arnave fil 
Cohorn- Vialeltes 
deMortarieu,fils 
Vidal. . — Pic. . 
Seré. , . — Orliac 
Pauly , Proc. du 
Sylvestre. . 



Jug. 

\ aud. 

I Slip. 
Roi. 
Subs. 



Graulle , GreJ. 
Pamiers, 

Cassaing , Présid. 
Charly , Juge d'/nsir. 
Vignes , Juge. 
Pauly, Jug. aud. 
Borclly. . . . i 

Larue > Sup. 

Gorguos. . . j 
Subra ^ , Proc. du Roi. 
De Bonneval d'Abrigeon, 

Substitut. 
Cairol , Grcf. 

Saint-Girons. 

Jaazas . Présid. 

Gouazé (B). Juge dinst. 

Lafont-Senfenac , Jug. 



Montalègre, Juge audit 

Geraud n 

Gouaze , père. . C Sup. 
Peyrizzat . . • ) 
Bardon (J.), Proc. du R. 
Dilhan , Subst. 
Castet, Gref. 

La cour royale de ce 
de'partemcnt est à Tou- 
louse. 

■ ■ 1 

9. AUBE. 

Arcis-sur-Aube. 

Poultier , Présid. 
Fiot ^ . Juge. 
Tonnellier , Juge d'insi. 
iMoreau , Juge aud. 

Finot -\ 

Hubert. . . . > Sup. 
Doulet père. . . j 
Be'ranger . Proc. du Roi. 
De Villers , Subst. 
Corticr, Gref. 

Bar-sur-Auhe. 

Charlon , Présid. 
Blanchard Juge dinst. 



Boucherai 

Masson 



Sup. 



Legrand , Proc. du. Roi. 
Loullier, Sub . 
Ballet, Gref 

Bcir-sur-Seine. 
Trumet , Présid. 
Thiesset , Président hon. 
Maillet, Juge dinst. 
Doussot , Juge. 
Legouest , J. hon. 
Caussin dePerceval, ./. a» 

Labille ) 

\Sup. 



Balahu - de - Noiron ^ , 

Proc. du Roi. 
Monlginet, Sub. 
PaUlct, Gref 

Nogentsu r-Seine. 

Glandaz , Présid. 
Mari on . Juge dins. 
Broussais , Juge. 
Chuppin de Gerinigny,,y. 
audit. 



•Sup. 



Sup 



Dauvet. 

Feugé. . 

Razi. . 

Corrard-Lal esse, Pr. du R 

D'Acher-Mônf gascon, lT, 

Baudin , Gref. 

Troyes. 

Ce trib. se divise eu deux ch. 
Corps Demauroy ^ . Pr 
Paillotde Sainl-Lc'ger i^, 

Vice-Président. 
Mouchet, V.-Présjiorior. 
Camusat-Descarels J. di. 
Vernier, 
Huez de Pouilly. 
Breton. . . . 1 ^ 

Pilon )-^^^' 

Sallot Monlachet. 

Corrard de Breban. 

Mailly. . . .> , 

Clément-Mullet. . > "^"^J 

De la Salle - . ) ^"^- 

Frobcrt Patris 

Rarabourg . 

Payn ^ . . 

Prévost. 

Doé , Pr. du Roi ' 

Sallot Montachet, ; 

fils %Subs 

Slourm fils. . . ^ 
Mille . Grcf 

La cour royale do C( 
département est à Paris 

10. AUDE. 

Carcassonne. 

Ce tribunal se divise en dcuS 
chambres. 
Birotteau , Présid. 
Bimichère , Vice- Présid. 
Albigés , V.-Près. hou. 
Alboise, Jugedi. 
Gourg de Moure. . 
Rouanet. . .1 

Durand. . • .\ -^^^S- " 
Teisseire. . . 
LabatdeSerene. 
Maraval. . 
Pech. . . 

Poncct. . . . f , 
De Chef de Bien. J 
Former Violet J^. \ 
Sab^rtés. . 
Deriissc. 
Degraud. . 



•\jug. 



Sup. 



J 



TRIBUNAUX 
Proc: du Roi. 1 



Roques 
Buisson 
Boudet 
Série , J-P. Gref- 

Castelnaudary. 

De Gauzjr . Prcsid. 
Rigaud , Juge. 
Le Chev. de Corabalzonne, 
J. d'ins. 



DE PREMIÈRE INSTANCE. 

Milhau. 



De Carrière 
Carman. . 
Barrière. . 
Coffinières. 
De Chrislol 



Juge aud. 

• •?%'• 
Pr. du Roi. 



Combes, Gref. 

Limoux, 

Barlhc-d'Huleau , Présid. 
Dominique Carrière, y.<// 
Bataillé , Juge. 
Boyer, Juge aud. 
Meslre. . , . 
Barrière. . . 

Rivais 

De Maintcnon , P. 
Pons , Subst. 
Gayraud , Gref. 
Narbonne. 

Bardy =^ . Présid. 
Jouy, Juge. 
Mi quel , Juge d'instr. 
De Martin, Juge aud. 
Laget. . . .\ 

Pessieto. . . .\ Sup 
Lassere. . . .7 
Majorel , Pr. du Roi. 
De Montredon , Subst. 
Estrade , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à INIont- 
pellicr. 



. ) « / Molinier-Sapientîs , Prés. 
. } " iVaissièreSt-Martin.y.J'/ 

Gaujal , Juge. 

Des Pradel, Juge aud. 

Comitis , Juge bon. 

Boyer ^ 

Rozier. . . . r Sup. 

Descuret. . • • ^ 

Affre , Pr. du Roi. 

Delafarelle , Subst. 

Génieio , Gref 

Rodez. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
De Seguret ^ , Présid. 
Constans , Vice-Présid. 

Teulat 

Bertrandi. . . . 
Seconds. 

Julien 

Comeyras ,J. d'iris. 
Dornes. . . . 
De Saunhac. . 
Seconds fils, . 
DeMainierfiIs,/z/ 

taché anparquet j 
Foulquier. . . ^ 
Daubon, . , . > Sup. 
Boubal. . . .S 
De Mainier ^ , P. du Roi. 
DeSeguret(Adr.) 
Rolland. 
Delcamp , Gref. 

Saint- Afrique. 

Glises , Présid. 
Canac , Juge. 
De Cambiaire , Juge, d'i 
Rouqueyrol , Juge aud, 
Alibert . . . .\ 
Joli de Cabanoux > Sup. 



II. AVEYRON. 

EspaUon. 

Enjalbcrt, Président. 
Ayral-Lacolombe, J.d'in. 
Pons, Juge. 

Joanny ^ 

Cal mets. . • •> Sup. 
Cledon. . . .\ 
Montheil de Ladinhac , 

Pr. du Roi. 
Benoit, Substit. 
Saltel, Gref. 



iGaugiran, fils, Gref. 
La cour royale de ce 
idcpaitement est à INlont- 
jpellier. 



Jug. 



^ aud 



Subs. 



BOUCHES 
RHÔNE. 

Aix. 

Présid. 
père. 



DU- 



;« 



Liotard 
lEyraon 

Gautier , J. d ins. 
De Gabrielli. 
D'Estienne de Saint-Jean , 

Juge aud. 
Angelin fils . . ^ 
Birottcau. . . . %Siip. 
Castellan. . . . .j 
Pistoye de Maillanne, 

Proc. du Roi. 
Alphcran , Subst. 
Rarabert père , Gref. 

Marseille. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres. 
Rigordy ^ , Présid. 
Borely, Vice-Prés. 
De la Boulie ]^, Vie. Pr. 
Duroure ^. . 
Vacquicr ^ . . 
Darluc, J.din. 
Lagct le Vieux*^. ' 
Gourmes. , . . \jvg. 
DeGaridel, J.d'i. 
Dageville. . . . 
DcGaudin,yi/'//?. 
Roustan. . . 



Mal ri eu , Pr. du Roi. 
Dalbis de Salze , Subst. 
San i tas , Gref 

Ville franche. 

Bcrgon , Présid. 
Mouly , Juge. 
Alibert , Juge d'inst. 
Mazcnc. . • • ^ 
Masboa. . . y^Sup. 
Hugounenc. 1 

Soulié-Ordiget, Pr. du R. 
[Lobinhes , Subst. 



Jug. 
aud. 



Sup 



Lombardon. 

Laforct. . . 

Germain. . . 

Thomas 

Gas 

Tardieu,^ 

Mayousse. . 

Dumas I 

Rcrard ^. . . ' 

Reguis ^, Pr. du Roi. 

OUivier. • • \ 
.Floret ,, , 

Mérendol . . .r"^'' 
liDe la Boulie . . j 

IConlc , Greffer. 
T arase on. 
iDouIreleau, Présid. 
iBlain ^ , Président hon. 



272 

Lombard. ...).. 

Rousll /-^^^ 

Reinaud-Fonvert, J.d'in, 
Ferrand, Juge aud. 
Boulard. . . \ 

Bret. \Sap. 

Cartier. .... 5 
Taxil , Froc, du Roi. 
Vicary, Substitut. 
De Vaquières, G réf. 

La cour royale de ce 
de'parteraent est à Aix. 

l3. CALVADOS. 

Bayeux. 
Pezet ^, Présid. 
Le Vasnier-Des-Vanviers , 

Président honoraire. 
Le Neveu. . . ) ^ 
Montégu. . . .]'^"^' 
Troye , chargé de Vinst. 

des affaires crim, 
Coucffin. • • . j 
Paysant. . • • > Sup. 

Verrier (H) , Pr. du Roi. 
Lelu , Subst. 
Pastey(Ed.),6^/-^/ 
Caen, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Thq/nine desMazures^ , /* 
Lhermitte, Vice-Présid. 
Le Vasnier. 
De Boislaunay fils 
Marguerie. . . \Jug. 
Allard , J. dinsi. 
Roger. . . . • 
Le Bourguignon Du- "\ . 

père' f "q 

Le Fe'ron de Long- ? 

camp J S 

Poignant . • . "\ 
Lainé-Deshayes. . f 
Simon le jeune. . / P' 
Miocque. . . . j 
Lentaigne , Pr. du Roi. 
De L'horme fils. . ^ 
Daigremontde St.- >Subs. 

Manvieux. . . ^ 
Tahère , Gref 

Falaise. 

Brunel ^ , Présid. 
Fosscy , Juge d^inst. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Dubourg, Juge 
Lelellier de Vauville,y. a. 
Leroi-Lacocheric, J. ho 

Queru N 

Dchaussey. . . \Sup. 

Henze' ^ 

Rossignol , Pr. du Roi. 
Galcron , Subst. 
Bocquet, Gref 

Lisieux, 

Foubert de Laize , Prés. 

Pannier , Juge d'instr. 

Fleuriot 

Fauvcl \Jug. 



Cabanes. . • • ) y 
Destanne deBernîs. ]"'"^' 
Vemiols, Juge dinstr. 
Forte t , Juge audit. 
Mespoulhé 



Esquirou 
mège. 



Puech - 



\Sup. 



;) 

on. 



Le Rat , Juge hon 
Becquemont. 
Le Bailli. . 
Desbordeaux . . ^ 
Heurtaut de laMorandière , 

Procureur du Roi. 
Formeville, Subs. 
Roques-Desvallées, Gref 

Poni'TÉvêque. 

Quéru, Président. 
Fouqueu Sarrazin , Juge. 
De Vauquelin, Jug. dins. 
Paysant-Valencourt, J. a. 
Mouillart jeune. . \ ^ 
Le Carbonnier. . / ^''P' 
Corneille- Vallée ,/V.<//z^. 
Bivel , Substitut. 
Malandain , Gref i 

Fire. 

Dubonrg d'Isigny, Prés. 
Noël Duparc , J. dinstr 
Chemin , Juge. 
Duboscq de la Roberdière, 

Juge audit. 
Le Marchand. 
Le Grain. ... 5- Sup. 



Lepeltier, Pr. du Roi. 
Lemonnier-Gouville Subs. 
Morice , Gref 

La cour royale de ce 
de'partement est à Caen. 

l4. CANTAL. 

Aurillac. 

Vigier, Prés. 
'Claux , Présid. hon. 



Du Verdier de Marsillac, 

Pr.du Roi. 
Falvelly, Subst, 
Brun on , Gref 

Mauriac. 

Deve'ze , Présid. 

Le Bon. Vache de Tour- 

nemine ^ , Prés. hon. 
Mailhes, Juge. 
Delalo, Juge dins. 
Robin, Juge aud. 
Vialles-Lasepouse, J. h. 
Rongier, G. , . ^ 

Salvy iSup. 

Chevalier . . . ^ j 
Rabusson Vaure,/Vï7r. d 

Roi. 
D'olivier , Subst. 
Basset, Gref 

Murât 
Benoid, Présid. 
Farradêche , J. dinst. 
Teillard-Chambon , Juge. 
jDuclaux. . . . ^ 
Marcombes. . ,>Sup. 
Escaille. ... 3 
Andrieu , Pr. du Roi. , 
Teillard, Subst. 
Dauriac, Gref. 

Saint-Flour. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Bertrand *^ , Président. 
De Lagarrigues, F. -Prés, 
Mejansac. . . 
Rongier. . . . 
Spy desTernesy. d. 
LoussertdeGfolès. i y 
Ypcher. . . >^"S 
Dande fils. . . 
Valette. . . 



Torrette , Juge audit. 
Dande-Cissac. . ) ., 
Bory jV- 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE IN 



Lamouroux de ^ 
Pompi^nac. ,^Sup^ 

Dessauret. . • J 

Ferrier, Procur. du Roi. 

De Laçarrigues fils. ) .^" 

De lioiigicr fils. . ( c^ 

Clavière , Gref. 

La cour royale de ce 

dc'partement est à Rioin. 



l5. CHARENTE. 

AnROuUme. 

Ce tribunal se divise eu deux 
chambres. 
Albert ^ , Présid. 
Clergeon , Vice-Présïd. 
Coursac. 
Vallier fils. 
Laboureur, y./Z'/Aî 
Devars fils. . . ^Jug. 
Second fils. . 
Albert fils. . . 
Mimaud. 
Brun , Juge honor. 
Ganiret-Beauviviers. J . 

Pineau > ç§* 

Favre | 

Callandreau , Pr. du Roi. 
Tesnièrcs. . . . ^ 
Constantin deVil- >4$i^^j-. 

lars. . . •> 
Sennemaud fils , Gref. 

Barbezieux. 

Daviaud , Président. 
Loquet , Juge d'instr. 
Robert , Juge. 
Veilion . Juge honor. 
Orillard Desjadeaux,^. a. 
Ribereaudela Prime \ 

Larquier > §^ 

Binboire j ^ 

Durandeau , Pr. du Roi. 
Boussaton , Suùst. 
Séneraaud, Gref. 

Cognac. 
Rullier^, Présid. 
Lecoq , Juge. 
Guillet de Planteroche, ./.</. 
Rambaud , Jug. hon. 
Bertrand Beaure- ^ 

gard \Sup. 

Gouillard. . . .} 
Robin , Pr. du Roi. 
Pclluchon-Destouchcs , S. 



i 



Imbaud fils , Gref. 
Confolens. 
Moureau ^ , Présid. 
Brac , Juge dinstr. 
Roussac-Nassaud, Juge. 

Sudrc ^ 

Sicamoîs. . . . > Sup. 
Dringaud. . . .j 
LassatdePressigny , /'.//a.ff 
Deverdillac , Sulist. 
Duclaud, GreJ. 

Ruffec. 

De Chancel , Prés. 
Coudert , Juge dinst. 
Milet, Juge. 
Chabot. 

Lelong. . • • ^ Sup 
Baudin - Despre's 
Larsier , Pr.du Roi. 
Moureau , Subit. 
Duclaud , Gref. 

La cour royale de ce dc'- 
partement est à Bordeaux. 

l6. CHARENTE-INF. 

Jonzac. 
Delahaye , Présid. 
Ranson , Juge d'instr. 
Hérault , Juge. 
Blanc- Fonlenille. ^ 
Mayaudon. . . > Sup. 
Dugalois, . . . ^ 
Garni er , Pr. du Roi. 
Filhon, Subst. 
Nadaud, Gre/.^ , 

La Rochelle. 

Dur et, Présid. 
BouetdesTouches^, P.h. 
Moine-Duvivler. . \ 
B ru n c t , y. d'instr. > Jug. 

Morin J 

Dubeugnon, Juge aud. 
Bérard (M.). . . ^ 
Hérard , aîné . . \Sup. 
Ca-rrédes Marais, p 
Bouchard , Pr. du Roi. 
Savin - Larclausc , Subst. 
Arnaud , Gref. 

Marennes. 

Goubeau de la Bilcnnerie , 

Présid. 
Poujeau. . . ' \ j^ 
Pclluchon, J.di.]^"^- 
Guilbaul , Juge audit. 



. \Sup. 



STANCE. 273 

Guérin. . 
Renaud. . 
Gaudin. 
Benoist, P. du Roi. 
Mévolhon , Subst. 
You, Gref 

Rochefort. 

Seignetle , Présid. 
Maureau , Présid. honor. 
Bessat , Juge. 
Mongrand , Juge d instr. 

Ayraud ^ 

Fouché. . . ,ySup. 
Mesnard. . . . ^ 
Raboleau , Pr. du Roi. 
Barbier , Subst. 
Laurent, Gref. 

Saintes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Guillau de Sersé, Présid, 
Lavialle, Vice-Présid. 
Desbains. . 
Mollet. . , 
Savary, Jug. d'ins. 
Gallocheau. . 
Rousset. . . . 
Bonnaud de Mon- 

gaugé. . . , 
Chabouncl. 
Savary, Juge audit. 

Bruns "J 

Drilhon . . . \Sup. 
Arnauld . . . j 
Baudry^, Pr.du Roi. 
Baudryfils. . . j ^^^^^ 



Jug, 



Leuzon, Gref. 

St. -Jean-d Angély, 

Duret , Présid. 

Duvergier. 

S": Blancard, J.d. J- Jug. 

Lemaislre . . 

Jouanneau. 

Lemoyne. . . . > Sup. 

Normand . 

Mangeais , Pr. du Roi. 

Peyrot, Subst. 

Tillié , Gref. 

La cour royale de ce 
département osl a Poitiers. 

17. CHER. 

Bourges. 
Seguin ^, Présid. 

18 



Jug. 



274 TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 

, Rapin. . • • } 
Brunel, J. d'inst. > Jug. 
Jacquemet. . J 

Toubeau , Juge auditeur. 
Dese'glîse. . . . 1 „ 

/ »%• 

Thomassy , Pro. du Roi. 
Corbin , Subs. 
Thibout, Gref. 



Ju 



Saint-Amand. 

Bonnet ^, Présid. 
Tabouet, Juge. 
Talbolier, Juge dins. 
Caliande de Clamecy,y. a. 
Bujon Desbrosses. "J 
Trémcau. . . . \Sup. 
Bernon-Minguet. J 
Pre'verand de Boulresse , 

Proc. du Roi. 
Bojtièrc , Subs t. 
Coulon fils , Gref. 

Sancerre. 

Dan j ou, Présid. 
Decensière-Feraudièrç. 
Jarry, Juge, d'instr. 
Buchet-Martîgny. i ç 

Bureau de Varennes, Proc. 

du Roi. 
Delarue (Ad ), Subst. 
Bertrand , Gref. 

La cour royale de ce 
déparlement est à Bourges. 

18 



CORRÈZE. 

Brives. 
Laviallede Masmorel,/V/? 
Lescure , Juge d'instr. 
Du Bousquet -la- \ 

Borderic. . • \ r 
Vèdrenne de La- / "^' 

chapelle. . , , jf 
Lajoavcradc , J. aud. 
Vaync . • • O 
Richefort. . . .\ Sijp. 
Maillard . . .) 
lassai:! . Pr. du Roi. 
Rivet, Subst. 
Chouraeiis - S. - Germain , 

Greffier. 

Tulle 



Duval. . . 

Bonaclyc. , , 

Meynard. . . 

Soleilhet, J. d'i. 

Vialle-Lafaurie. 

Bourguct , . 
Le R°i» St-Priest 

de St.-Mur. 
LamoreLamirande, \ 
IChassindeFonniar- Vy ^ 
I lin. > 

Mougein- Saint 

Avid. . . 
Sarfelon^. . .^Sup. 
Lacombe fils. . 
Meynard fils. 
Ludicre =^ , Pr. du Roi. 
Chadabet. . . . i 
Chaurnont. • . . / '^"^•*"* 
Estorges , Greffier. 

Ussel. 
Dumarest Bellair, Prés. 
Cohadon , J. dinst 
Rivaud Dubreuil , Juge. 
Layeix , Juge audit. 
Brindel. . . . -\ 

Diouzidon. . . vSup. 
Subrogel. . . . ^ 

De Tournemine, Pr. duR. 

Subst. 

Baraduc , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Limoges. 



19. CORSE. 

Ajaccio. 

Graziani , Président. 
Nasica. . ^ 

jOlivieri. . . \y"^ 
jPeraldi, y. d'ins. 5 
Cristinacce. . . \^Sup, 

• . . . Pr.du Roi. 
Franceschini , Subs. 
jPozzo di Borgo , Gref 

I Bastia. 

'Montera ^, Présid. 
jBenedetti. J. , . "j 
[Progher. . . . \jug. 
I Vialc, .T. dins. . J 



Ce tribunal se divise en dcux^''^^'"'' - ^'^S^ '^udit. 



chambres. 
Lacombe , Présid. 
Forment i^, V.-Prês. 



jGraziani. 
Milanta. 
[Picraggi. 



>up. 



Casale Pie , Pr. du Roi. 
Causse , Subst. 
Seatelli, Gref. 

Calvi. 

De Petriconi, Présid. 
Giudicelli, Juge. 
De Signorio, J.dins. 
Viale Rigo, Juge aud. 

Fl^ch ^ 

Filippi. , . .isup. 
Capifali. ... ? 
^^i^W y Proc. du Roi. 
Viaje , Subs. 
Franceschini, Gref 

Corte. 
Cittadella , Présid. 
Colonna-Ceccaldi. \ 
\m2.ssom,J.d'ins.]^"^' 
Castelli , Juge audit. 
Castellani. . , "^ 
Casanova. . . . \Sup 
Raffaelli. . . .j 
Bcrnhard , Pr. du Roi. 
Giacobbi. . Subst. 
Santelli , Gref 

Sartene. 

Giordarti , Présid. 
Pietri(P. M.), J. 
Susini, Juge. 
Ortoli , Juge audit. 

Bradi -\ 

iPietri isup. 

jDurazzo. . , .1 
[Susini , Proc. du Roi. 
Bradi , Subs. 
Pietri, Gref. 

La cour royale de ce? 
département est à Aiaccio. 

2.0. CÔTE-D'OR. 

Beaune, 

Bachey-Dcslandps i^, Pr. 
Masson , J. d'insfr. 



Ju 



Fouqucrand. 
Boullenot . 
Madon. . . . i . 
Delamarche. . . ) ' ^' 
Maritoux. . . ^ 
> Sup, 

Cyrot, Proc, du Roi. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE 



.75 



Sup. 
Meixmoron 



tîfossard, Substitut. 
Marinier , Greffier. 

Châtillon. 

Mariette , Prcsid. 
Martin^, Juged'inst. 
Courtois , Juge. 
Bernardin. . • ) r 
Toussaint.. • ■] 
Viaudey. 
Piîigat. . . 
La Pérouse. 
Vaillant de 

Proc. du Roi 
Mongin , Subst. 
Fessard , Grcf. 

Dijon. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Devenet ^.Présid. 
More! , Vice-Prés. 
Delamarche . . . \ 
Baudot. . . . j 
MaillardChambure 
Petit) ean de Mar- 

cilly , J.dins. 
Versîllé. . 
Lardillon. . . . 
Jaquot Bouhier 

d'Andelarre. 
Amanton ^. . . 
Pingat. .... 
Morcrelte. . . . j 
Lorenchet , Proc. du Roi 
Pitiot. . 
Baron. . 
Eizouard , G réf. 
Semur. 

Moreau , Prcsid. 

Lestre Dussaussois , Juge. 

Rémond , ,/. dinst. 

Lestre-Gaulherin , ) Jug. 

Devenet, \ aud. 

Girardol 

Millot. . . .\Sup 



>Jug. 



\ju^. 
I aud. 

\sup. 



Subs. 



\.i 



.Défontaines,/'/-, du Roi. 
Denizot , Subst. 
Arnault , Gref. 

La cour royale de ce 
département est, à Dijon. 

M. CÔTES-DU-NORD. 

Dinan. 
licault de Mainville, Pr. 



Pairier de St.-Bault, J. d'i. 
Michel de la Morvon- 
nais, Jug. 



Jug. aud. 
• I Sup. 
du Roi. 



Thibault 
Le Coq. 
Trouessart . 
Chiron, Pr 
Cohan , Subst. 
Chazolles ^ , Grcf. 

Guingamp. 
Vis tories^, Présid. 
Pessou VilleLlanche, P. h. 
I Rouxel , Juge d'inst. 
Boscher, Juge- 
Joly, Jug. aud. 
Huchet. . . . ^ 

Conor > Sup. 

Le Bihan. . . . ^ 
Baudouin de Maison - 

Blanche . Pr. du Roi. 
Quétier de S -Eioy, Subs. 
Le Roy fils , Grcf 

Lannion. 

De Penguern , Présid. 
Brichet, Juge. 
Dcminiac , Juge d'inst. 
Hamel .... 1 Jug. 

Loton j aud. 

LeGoaziou. . .\ 
Nouel de Lesqucr- 
ncc 



Sup. 



De Saint-Mirel , P. du R. 
Poignand , Subst. 
Toussaint , Grcf. 

Loudéac. 

Dumay. Président. 
Robin Moréfi , Prés, /ion 
Le Forestier, Juge d'inst 
Le Vexier, Juge. 
Vil! art. Juge aud. 
Guillemet - Tref- \ 

fetigu , . .>Sup. 

Daniel. '. . .) 

Durand dé Vaugaron , 

/V. du Roi. 
Bonamy, Subst. 
Guilraoto-Dutailli , Gref. 

Sinni-Urieuc. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
La Moltc-Gaulicr, Pr. 
Guynot-Boismenu , V.-P. 



Jug. 



Guiot. - 

Habasqae. . 

Dubois St.-Sëvrin. 
Juge d'inst. . 

Jouannin de Folle- 
ville. 

Barbédicnne. . . 

Tiengou de Tréfd- 
riou 

Bellanger. . . . 

Micault. • • . ) Jug. 

De Tremaudan. . ) aud. 

Ducouédic. . • "X 

Î'S^P' 



Tarot , P. du Roi. 
Lecourt de la Vil- ^ 

lelhassetz. . . > Subs. 
Guibourg- . . .J 
L'Hermlte , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Rennes. 
22. CREUSE. 

Aubusson. 

Mazeron-Dupradcix, Pré. 
Srellet-Duraazeau , J.d'i. 
Segrè[c de la Ribierre, J. 
Durand. . 
Degeorge. 



. y Sup. 



Darlige , Pr. du Roi. 
Assolant, Subs. 
Despagnat, Gref 

Bourgiineuf. 

Bouchon , Présid. 
Marîtaud , Juge d'inst 
Dulac . Jug. 
BoiUeauLacombe. ^ 
Chassoux. . . . > Sup. 
Berger. . . . ) 
Laumon j , Pr. du Roi. 
Aubusson du Cloux, Subs- 
Dubrac , Gref 

Chambon, 

Augier delaMonlerollc. P. 
Petit , Juge d'inst. 
Fouliière , Juge. 
Massonnct. - . ^ 
PcrigauddeGrand- 



:ham,' 



S/ip. 



Valluchc. ... 7 
Gre!let(n), Pr.duRoi. 
Chorillon , Subst. 
Tourtaud , Gref. 

18. 



'.']G 



TRIBUNAUX DE mi-MIlVRE 



Guéret. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Dumarest , Président. 
Bonnyaud, Vice-Présid. 
Légier-Lagarde. . 
De Fumadc. . 
Voisin ^. . . . 
Bergier. , . 
Dissandes de la 

Villalle J. din. 
Dissandcs de Ba- 

lejrté. 
Bazennerie. 
Jarrit de Lille , JuS- au 
Bcrnard-Dulheraii. \ 
Vergne . père. 
Derris Dutheil 



^Jug. 



Sap. 



NSTANCE. 
IJeannin ^, Pr. du Roi. 



Périgueux. 

Ce tribunal se divise en deux jMagdelainc , SubsL 
Cadot , G réf. 



père 



Subs 



de 



Baret-Descheises . 

Pr. du Roi. 
Tixier de la Cha- ' 

pelle. . . 
Bourcy. 
Laroche . Gref. 

La cour royale 
d<?part. est à Limoges. 

Il3. DORDOGNE. 

Bergerac. 
(ihanaud , Prési'd. 
Bouigue. . • -') 
Etienne Couderc. > Jug. 
Martin , Jug d'i. S 
Latané , Juge audit-. 
hou g ère. Juge honor. 
Prevck.-Lcygonie "^ 
Monlcil -Lumou- 

line . . . 
Bassyellance. . . j 
. . . Proc. du Roi. 
Laborie , Sulst. 
Tilhel, Gref. 

Nontron. 

Pkhon , Présid. 
Bonhomme - Montaigut 

Juge d'instr. 
Mazerat, Juge. 
Bourinet, Juge aud. 
Excousseaii. • . ) 
Janet-Lasfond. . s 
Grolhier . 
Laroche , Proc. du Roi 
De Verneilh-Puiraseau , 

Subst. 
Vieillemard , Gref 



Sup. 



chambres. 
Poumeyrol '^ , Présid. 
Mage . Vice-Présid. 
Fournier, . . .\ 
Dauriac. . . . j 
Mage fils . . 
Bcleymcs. . . , 
Véchcrabre. , 
Courtois»/. </V«j-. 
Dubois .... 
Foulcon. . 

Malès 

Moirand. . . . 

Gonthier - Saint - 

Martin. . . . 

De Mourcin. . . 



Jug. 



)Jug. 
) aud. 



Sup, 



^Jug. 

)Jug. 
) aud. 

^Sup. 



Bonhore ^ . Pr. du Roi. 
MathetdeLagrèze. \ ç , 
Cazamajour. • • j 
Lapouyade , Gre/. 

Ribérac. 

Gerbeaud , Présid. 
Lacroix , Juge. 
Dereix , Juge d'instr. 
Choisy , Ju§e audit. 
Boyer fils. 



Sup. 
Roi. 



Sup. 



Fargeot , Proc. du 
Fourton, Subst. 
Valade, fils, Gref 
Sarlat. 

Gouzot , Présid. 
Pigeon , Juge dinstr. 
Lavaur. . . • ) r 
Lascoux. . . . ) °' 
Tarde (P.), Juge aud. 

Sarlat \ 

Monmejal, fils. .^Sup. 
Roux. . . .1 

Sepierre, Proc. du Roi. 
Guimard Lamothe , Sub. 
David , Gref 

La cour royale de ce de'- 
partement est à Bordeaux. 

2.1^. DOUES. 

Beaume. 
Marchand ^ , Présid. 
Pcrreciot, Juge. 
Bobillier, Juge d'inst. 
Jeannerod , Jug. aud. 
Barçon. . • . ) „ 
Facharâ. . . . ^ ^^' 1 



I Besançon. 

Tremolières , Présid. 

Dormoy >^ , Juge dinstr. 

Guillaume. 

OdiUe. . 

Bechet . 

Gros. , , 

Durney. 

Jacquot de Merey. 

Desgranges, Pr. du Roi. 

Bechet, Subst. 

Jouffroy , Gref. 

Monthèliard. 

Guillon , Présid. 

Goguel , Juge. 

Morel, Juge d'inst. 

Chevillard, Juge audit. 

Berger. 

Goguel(Ph. 

Megnin. 

Gras , Pr. du Roi. 

Bouvard , Subst. 

Maillot , Gref 

Poniarlier. 

Maire ^, Présid. 
Barbaud , Juge d'inst. 
Mornay, Juge. 
Crétin d'Oussières, J. au. 
Regnaiild. . . . "t , 
Deraesmay. . . >ifty/;. 



miu , <J UgC Ul 

[■(Ph.'). : :| 

u . . .) 



Sup. 



;! 



Roux de Raze de Sauvi- 
gney , Pr. du Roi. 

Pcrrey fils, Subst. 

Montgenot, Gref. 

La cour royale de ce 

départ, est à Besan(;.on. 
^5. DRÔME. 

Die. 
Reboul, Présid. 
Fauchier, Juge d'inst. 

. . . Juge. 
Delamortc Félines fils, ^./7. 
Joubert . . . . \ 

Plan f ^^ 

Delamorte Félines / ^' 

père. / 

Lagier de Vaugelas , Proc. 

du Roi. 
Thomé , Subst. 
Reynaud , Gref. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Montélimart, 

Malhjeu , Prcsid. 
Forquet, Juge. 
Ajmc , Juge d'ins. 
De Gaillard Bancel , J. a 
Navelle. . . .'\ 
BoveronDesplaces > Sup. 

Odouard , Proc. du Roi. 
Andrau-Moral , Suis. 
Cheynct , Gnf. 
Nyons. 

Brochery, Prèsid. 
Marccllin de Rerausat , J . 
Brin , Juge d'inst. 

; ; ; ; ; '\sup. 

Craponne Duvillard, Pr. 

du Roi. 
ImbertDesgranges, Sues. 
Dcydier , Gref. 

Valence. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Boveron Desplaces i^, P. 
Gilly, Vice-Pràsid. 
Rolland-Fromen- 

tière. . . . 
Bossard, J. d'in. 
Duplan. . . . 
Royane'. 

Dupré de Loire. . 
Planel fils. . . 
Duprc de Piermal. 
Lesage . . 
De Gros de Ce 

flans . . . 
Degros. 

Reynaud fils. . \ 
Pernety-d' Argent, i 
Blanc -Monlbrun. } 
Dupin ^ , Pr. du Roi. 
Capelle. . . . J ^^^^ 
Delculre. . . . ) 
Grczier , Gref. 

La cour royale de ce 
départ, est à Grenoble. 

26. EURE. 

Andelys. 

Malandrin ^ , Présid. 
DrouctdesFonlaines,/', li 
Dupont. . . 
Gaumain ,J,d'ins. 



Denouillc. 



•l 



\Sup. 



Coquet , 
jMangin , 
Grenier , 



>Jui 



"1 



fug. 
aud. 



Sup. 



Jug. 



, Grimoull . Jug. aud. 



Pr. du Roi. 

Suhst. 

Gref. 

Bernny. 

Thulou ^ . Présid. 
Miard Lablardicre, J. d"/. 
De Marguerye s^ , Jugi 
De Malortie , Jug. au. 
Chambellan. . . ^ 

[Follin KSup 

Philippe Lalonde. j 
Laignel-Lavaline, A duR, 
Desèze , Suis/. 
Desmarcs , Gref. 
Evreux. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Le Sage ^ . Présid. 
Bouquelon^, Prés.hon. 
Masse , Vice-Présid. 
Mary , J. d'Inst. . 
Hochon. . , . 
Marcscal. . . . 
Duwarnet. . 
Meyssin. 
Davannes . . 
Lepetit .... 
Thulou de la Bectière. 
De Slabenrath. 

Avril 

Bagol fils. . . 
Delhommc. . . 
Dulong. . .) 

. . . Proc. du Roi. 
Sagant fils. . . j ^^^^ 
rienard. . • • ) 
Lcconle . Gref. 

Louviers. 

Pipet , Présid. 

De nuis, Juge dinst. 

Vimont , Juge. 

De La Couldre , Juge aud. 

Gastine . . • • j 

Hebeil. . . . \Sup, 

LePrevost-Molté. j 

BoivinChampauXj/V.^/ai?. 

Moiscl , Subst. 

Lebourg, Gref. 

Pont-Audemer. 

Del amarre , Prèsid. 
Dclaquai/.e , Juge dinst 



'^11 
Asse . Jug. 
Despaignc, Juge aud. 
Hébert. . . . .\ 
Bourard. . . . \Sup. 



Jug. 



)Jug. 
j aud. 



Sup, 



Caslel , Proc. du Roi. 
Dupin fils , Subst. 
Gard ou , Gref 

Ta cour royale de ce 
département est à Rouen. 



2.r. EURE-ET-LOIR, 

Chartres, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambics. 

Jannyot, I^résièent. 
Bellier de la Chavignerie, 

Vice-Présid. 
Fjefebvre du Mûrier, J. d'i. 
Valiet de Lubriat.. \ 
Paris de l'Amaury. i 
Hérisson, . . '\ r 
Delzons. . . . / ^^' 
Hervet. ... I 
Planchât. . . . / 
Ricard .... 
Rossard de Mian- 

viUe fils. 

Datlin de Lancey, J- hon. 

LefebvreDolmont. ) r- 
\S"(^' 

Rossard de Mianvilic , 

P du Roi. 
Bouliicrde l'Ecluse 
Dionis du Séjour 

fils. 
Ledreux , Greffier. 

Châteaudun. 
Bcrgeron , Prèsid. 
Barré de Boisniéan^ 

Iionor. 
Boucher , Juge d'instr. 
Delaforge , Juge. 
Desmazis fils , Juge aud. 
Coutellc du Boulai 
Bignon. . . 
Pin on , Pr. du Roi. 
Gruel , Substitut. 
Boucher , Greffier. 

Dreux. 

Guiard-Marigny, Pn 
Millard , Juge dinst. 
Amorcau , Juge. 
Caillé, Juge aud. 



\subs. 



Pr. 



)^Sup. 



27« 
Thourette. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Sup. 

Rossard de Mianville , Pr. 

du Roi. 
Genrcau , Sub. 
Jaillon, Greffier. 

Nogenf-le-Rotrou. 

Giroust , Présid. 
Ilog^cr , Présid. honor. 
Faucher , Juge dinst. 
Leraaître , Jug. 
Courtin de Torsay. "] 
MartinDestouches. i Sup 
Daupelej , . . j 
De Ponton d'Ame'courl 

Pr. du Roi. 
Jarry , Subsi. 
Massiot, Gref. 

La cour royale de c 
département est à Paris. 



Jug. 



28. 



FINISTERE. 

Brest. 
Gîllart^, 7V^.r/</. 
ïourgouilhet. . . \ 
De Kersauson Pe- ( 
■ nandreff. . . K^^ 
Leroux , J. dins. ) 
Demontreux, Juge hon. 

Duval \ 

Mîorccc de Ker- ( _ 
danet . . . . > ^^Z' 

Gjlart de Keranflech , Pr. 

du Roi. 
Frain , Subs. 
Clerec , Greffier. 

Cliâteaulin. 

Mouton , Président. 
Lozach , Juge. 
• • ' . Juge d'instr. 
Le Marchadour. . ) „ 

Lester ) ^"P 

Danguy dea Déserts , Pr. 

du Roi. 
Larivière , Subs. 
Le'on , Gref. 

Morlaix. 

Gue'got-Traoulcn , Présid 
Duplessis Quéméneur,/'^ 
Le Denmal-Lervcrn, Ju£r. 



Lorlot-Dupaly. 
Picquet, J. dins. 
BarazerLannurien. ) -, 
Durivage(G.). .S^^^' 
De Kergrist . Pr. du Roi 
Roumain de la Rallaye, S. 
Briant, Gref. 

Quimper. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Dele'cluse i^ , Présid. 
Germain , V.-Présideni. 
Delécluse - Lou- 

graye. . . • 
Letersec. . . 
Le Guillou-Peno- 

ros 

Lharidon. . . . 
Maufras du Cha- 

tellier. . . . 
Prigcnt, J. dinst. 
De Kergrist. . 
Dufeigna Keranfo- 

ret .... 
Charil DesmazUïes 
Lesseignes-Leger- 

ville. . . . > Sup 



. .\Sup. 



Jug. 



Duodan , Pr. du Roi. 

Le Guisquet. . . ) „ . 
^ > Subs. 

Cloarec , Gref. 

Quimperlé. 

De courbes >^ , Présid. 
Barbier, Juge dins. 
Abyvcn , Juge. 
Charil Desmazures , J. a. 
Caurant. . . . \ .^ 
Renault. . . .]^"P- 
Briant-du-Lescoè't, Proc. 

du Roi. 
Sevéne , Subs t. 
. . Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Rennes. 



29. GARD 
Alais. 
Ramel , Président. 
EscalierdeLa.ssagne,^^^^. j 
Maret , Juge* 
Guiraudet, J, 



Rcîdon. . • • ) 
Nouvel. . . . \Sup. 
Caslillon. . ...» 
Maurin {h.mi^tt)P.du R. 
Fornier (Sl.-Ange), Subs. 
Clauzel fils , Gref. 

Le Vigan. 

Lapierre, Présid. 
Gâches, Juge d'insi. 
Barrai , Juge. 
Anthouard fils. 
Tculon 
Rigal père. 

Larivière, Pr. du Roi 
Benoît de St.-Christol. 

Substit. 
Roux Jourdain , Gref. 

Nîmes. 

Ce tribunal se divise en 
deux Chambres. 
Gonet , Présid. 
F'ornier , Vice-Présid. 
D'Aldebcrtj^, J. dinst. 
Bruguier. . . . \ 

Sautet \ J 

Dupin . • • • ( 
Lombard. ... ; 
Gleizes de la Blanque , 

Juge audit, 
Argillier. , . • V 
Bechard Chapelle. 
Truchaud. . . . 
Manse fils. . ./ 
Empereur, Pr. du Roi. 

Viguier , Gref. 

Uzès. 

Journet , Présid. 
Chare , J. d'i. . i ,. 
Champanhet . . j "^' 
Chambon , Juge audit. 
Goirand Labaumc. 1 

. . . . > Sup. 



Sup. 



Pr. du Roi. 
De Robernier, Subst. 
iRoussjel , Gref. 
auditeur, \ La cour royale 



de 
chargé de Pinstruct. [département est à Nîraes^. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



•o. GARONNE (H^*^). 

Muret. 

Q'aissié , Présid. 

Sans , Juge. 

Groc , Juge d'iris t. 

Dufaur ^ 

Pujos \Sup. 

Pcysies . . . . j 

De Carrîère-Brlraonl, Pr. 

du Roi. 
De Faramond , Subst. 
Sevène , GreJ. 

Saint-Gaudens. 

Deprats , Présid. 
Danizan. . • \ j 
C^n\ici,l'instruct. j • 
Lapene. . 
Cazes \Sup. 



L. A. de Gouttes, Subsiit. 
Miquel , Gref. 

La cour royale de ce 
départem. est à Toulouse 



27^ 



:! 



)Jug. 



Sacaze , Pr. du Roi 
Paul , Subst. 
Laforgue, Gref. 

Toulouse. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambies. 
De JVIoly, Prés. 
De Larligue ^ . F. -Pré. 
Pcrpessac,y.É/V«j 
Laurcns. . 
Lezat. . . . 
Viguie. 
Gleizes. 
De Pomeyrac. 
Delacroix. . 
Puymtrol. . 
De Lîmairac . 
Lafage. 
Hëloin. 
De Lautar. 
Corail. 

Grimai , Pr. du 
D'Aygueviyes. 
De Barbot. 
Cayre , Gref. 

Villefranchc. 

Molînier , Présid. 
Pralviel , Juge dinstr. 
Rocher , Juge. 

J. aud. 

Cayla ) 

Fagot \^"P- 

Pas cal -D urand ^ , iA fl'a A 



,Jug. 



jdii. 



> Sup. 



Sup. 



3l. GERS. 

Auch. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

De Thezande l'Escout J^, 
Présid. 

Laporle , Vice-Présid. 

Pardiac , J. d'inst. 

Carrere. 

Lasraesas. . 

Lapeyre. . . 

Boube'e. 

Bazin 

Ader 

Cassagnolles , ./. c 

Selon 

Loubcns 

Cassagnolles . 

Deïhezan de l'Es- 
cout fils. 

Jourdan , Pr. du Roi. 

Corlade. . . . | „ , 

Bcllomayre. . ,]^^b^- 

MoUiere, Gref. 

Condom, 

Dufau ^ , Présid. 
Gaichîes , Présid honor. 
Dutoya , Juge. 
Cortade-Quissac , J din. 
Margaslaud , Juge aud. 
Lasmolles. . . . 1 „ 

Lcbe \^''P- 

Lacave ^ , Pr. du Roi. 
Labat , Subst. 
Labadie , Gref 

Lectoure. 

Boube'e , Présid. 
Betous , Juge d'instr. 
Lagrange , Juge. 
Salgues, Jug. aud. 
Cantaloup. . • . ^ 
Barailhé. . • • ( o 
BoubeedclaCou- \ ^ 

ture . . . . j 
Dcnioi-Margouet, P.duR. 
Duvergé , Subst. 
Druilhet, Gref 



I Lombez, 

Adcr , Président. 
Dupouil , Juge. 
TrOy , Juge d'instr. 
Barthcs , Juge audit. 
LabartheBrandelac "J 
Dufaur. , . . \Sup. 

Marre J 

Destieux , Pr. du Roi. 
Calmels-Puntis , Subst. 
Brun, Gref. 

Mirande. 

Abeilhé , Présid. 
Bousse's, Prés. /ion. 
Cenac, Juge d'instr. 
De Baslard , Juge. 
Mailhos . . .'\ 
Seillan. . . . >Sup. 

Barres j 

Bazignan , Proc. du Rai. 
Licsta , Subst. 
Lacoste , Gref. 



La 



cour 



royale 



de 



département esl à Agen. 
Sa, GIRONDE. 

Bazas. 

Bagot, Président. 
Servière , Jug. dinsl. 
St.-Espès-Lescot , Juge. 
Herraan de Gast. "] 
Claverie aîné. . > Sup. 
Lalannc. . . . j 
Mongie, Proc. duRoi. 
Meyrac , Subst. 
Porte-Pain, Gref. 

Blaye. 

Giraud , Présid. 
Guillory , Juge d'instr. 
Olanyer. Juge. 
Brun père. • •\ 



Pastoureau , Pr. du Roi. 
Lacroix , Subst. 
Dufresne , Gref. 

Bordeaux. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres. 
Eraérigon (O.f^) , Prés. 
Lagardci^. . \yn 
Duvergicr. . .] ' 



ii8o 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Ju^. 



Valcnlîn-Raleau. . 
De Vignieras ^. 
Dezesl, Jug.d'in, 
Baltar, J. d'ins 

Léris 

Yzard 

Dclpcch. . . . 

Vignial père. 

LuUé-Dcjardin 

Pons 

Louv 

Vig 

Roux \ T J 

Lafourcade. . .S 
Devaulx, . . .\ 
Girardeau. . . • \ o ' 
Mestrc . . . .V^P- 



luiie-jucjaruin. . / 

'ons-Rayet. . . '\ 

lOUVCt. . . . > 

'^ignial fils. . . J 



Jug. 
aud. 



David 
Brun. 



. . \Sup. 

Blondeau, Proc. du Roi. 
Lavardens , Subst. 
Durand fils , Gref. 

La cour royale de ce 
àëpartcnicnt est à Bor- 
deaux, 



Subs. 



Montaubricg '^^P. du R. 
Ducluzeau . . .\ 
Desèze (Aurelien). 
Gergercs fils. . 
De'grange Touzin. ) 
Dupuy jeune , Gref. 

LaRéole. 

De Lassîme , Présid. 
Déniant, Juge. 
Richon , Juge d'instr. 
Roullet. • • «^ 
Lamolhe. . . . \Sup. 

Fines J 

Dumoulin , Pr. du Roi. 
Mazet , Subst. 
Rambaud , Gref. 

Lesparre. 

Fabre de Rieunègre, /V<?j-. 
De Chatard , Juge. 
Guillory , Juge d'instr. 
Laumond jeune. 

Sup. 



■\ 



Randon-S.-MarceL, Proc. 

du Roi. 
Filhol, Subsf. 
Lcbeuf , Gref. 

Liboume. 

Dôval , Prési ' 
Lavcrgne, y^. d'ins. 
Lapouyadc , 
De Vaudrecourt 
l^anusse , Juge aud. 



:\ 



Jui 



33. HÉRAULT. 

Béziers. 

Boucar-Martin , Présid. 
V i i 1 c br un ^ , Juge dins. 
Fabregat. . . .)j 
rusier. . . , j ° 
Lunarct , Juge hon. 
xVkicu , Juge aud. 
Azaïs. . . - . ) 4, 

Brun V'^P- 

Lamarre , Pr. du Roi. 
Cavallier , Subst. 
Vernhes , Gref. 

Lodève. 

Olier , Présid. 
Belloc , Juge. 
Martin , Juge d'inst. 
D'AIbenas, Juge aud. 
Gdraud. . • • 1 

Ollier \Sup. 

Loirettc. . . . J 
Froment, Pr. du Roi. 
Coste , Subst. 
Briol , Gref 

Montpellier. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Montelsi^, Présid. 
Boudon , Vive-Présid. 

Martel 

Saurine , J. d'ijis. 

Corbin. .... 

Rabineh 

Loys de Marigny. 

Falot Canton. . . 

Moureau. . 

Coulougnac. . 

Anduze. 

Guilhot. . . . 

Trentignan. . . / 

Peytal , Pr. du Roi 

DufTours. . . • ) r z 

Claparcde. . . 

Bertrand , Gref. 



Jug. 



J. 



Sup. 



Saint-Pons. 

Peyronnct, Présid. 
Rouan et, Juge. 
Poumayrac- Rieuvergnel, 

Juge dinst. 
Thomassin. . . . "1 
Bouisson. . • • } ^t^P' 

Costc J 

Azaïs, Pr. du Roi. 
La fabre gue , Subst. 
Thomassin, Gref 

La cour royale de ce 
départ, est à Montpellier. 

34. ILLE ET-VILAINE. 

P'ougères. 

Barbcdette Chermelais^, 

Présid. 
Morin de Longuinière, J. 
Guéraull, Juge dinstr. 
G oh in , Juge aud. 
Martin Métairie. . \ 
Mabile père. . • \ r 
Coiiyer de la Che- / "* 

nardière. . . y 
Trotry de la Touche, Pr. 

du Roi. 
Ernoul de la Chenelière , 

Subst. 
Delatoucbe , Gref. 

Montfort. 

Turin , Présid. 
Poignand aîné , J. d'instr. 
Brager , Juge. 
Roumain Delalouche, J. 

aud. 
Dupont. . . . 1 

Y^P' 

Bocher, Pr. du Roi. 

Piou , Subst. 

Le Breton , Gref. 

Redon. 

Aud et , Présid. 

Thélohan , Présid. lion» 

Chevalier , Juge. 

.Janvier , Juge dinst. 

Ridouel, Juge aud. 

Bcsnier 

Nogues (V). . . \Sup, 



:'■;;} 



Remède (A), P. du RoK 
La Bezardais , Subst. 
Garnicr fils , Gref. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



81 



201 



Rennes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Desnos de la Grée *^ , Pr. 
Chellet, Vice-Prés. 
Le Gué. . . . 

Vatar 

Maurice. . . 
Dubreil le Breton. 
Gaudlche,»/. d'in. 
La Fosse . . . 
CollindcIaContric 
Bellamy. . 
Coursonnais. . 
La Buharrais . 



Jug. 



J. 



Sup. 



Brossays , Pr. du Roi. 

Ihibault. . . . ) 

De Tronjolly fils , Grsf. 

Saint-Malo. 

Choesnet, Présid. 
Pi tel, Juged'inst. 
Journée fils. . . ) » 
Gagon. . . . j "^' 
Chaton desjVIorandals,y./7. 
Pasquier. . . . "j 
Yillalard. . . . \Si/p. 
Jouanjan. . . . j 
De Kcrollier, Pr. du Moi. 
Jausions, Subst. 
Tollcmer , Gref. 

Vilré, 

Bechu , Prés. 
Delaunay j§{, Juge d'iris. 
Taburet , Juge. 
Girard de Châleauvieux , 
Juge aud. 



• Jug. 



■Vi 



Jug 
on 



Sup. 



Subsi. 



Jégo , Pr. du Roi. 
Garnier-Duplessix, 
Delhommc, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Rennes. 



3S. INDRE. 

La Châtre. 

Auclerl, Présid. 
Badou , Juge. 
Trébuchet , Juge ttins. 



Cuînnat deCharsay, JT, ^o;7. 
Ponroy, Juge audit. 
Massicot. . . • \ o 

Aupctit-Durand ( L.-A. ), 

Pr. du Roi. 
Frappier de S.-Martin, S. 
Desages , Gre/. 

Châteauroux. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Moreau >^ , Prés. 
Dupcrluis , Vice-Presi- 

dent. 
Gaillard ^ ,J. di. 
Desjobert. . . . 

Legrand 

Blanchard. 
Pelletier. . . . 
Martinet. . 
Diard. . . 
î ecapelain. 
Villequetout, Juge aud. 
Salleron. . . . "J 
Lemor. . . .\ ç, 
Duhail. . . .Y"!'' 
Daussigny. . . j ' 
Bertrand de Greuille 

(0. ^.),Pr.duRoi. 
Charlemagne 
Bonneville, 
Malbay-Lavigcrie, Gref. 

Issoudun. 

Barre' , Présid. 
Auger, Juge. 
Del orme , Jug. d'insi. 
Grazon , aîné. . . "J 
Bonncau de Lèche- > Sup. 

rolle. . . .J 
GeaydeMontenon, Proc. 

du Roi. 
Duchesnoy, Subsi. 
Demontferrand , Gref. 

Le Blanc. 

Trottier, Président. 
Bernard Desplaces, JT/sT/'/z. 
Bernard, père, Juge. 
Adam , Juge audit. 
Bastide de Yillc-'^ 
muzeault. 



Subs. 



Bernard (Léon.). 



Sup. 



Gobert, Gref. 

La cour royale de ce 
déparlement est à Bourges. 

36. INDRE-ET-LOIRE, 

Chinon. 

Le Joultcux , Prés. 
Chesnon-Bagneux . Pr- fi. 
PicaultdclaFerrandière,»A 
Torterue de Sazilly, J. di. 
De la Rue du Can, J. aud. 
Torterue Laugar- \ 

dière. . . • ( c 
Baudouin-Cotencin l ^' 

Torterue ^, Pr^ du Roi. 
Delaraarlier, Subst. 
Duverney, Gref. 

Loches. 

Bruley , Présid. 
Mabileau, J. dinstr. 
Cochart fils , Juge. 
Delavergne , Juge honor. 

Lenoir "i 

\Sup. 



Jug. 



Bazenery , Pr. du Roi. 
Perrot-Chaumeux, Subsi. 



DelamotheBenoist,/'.û'.-fl. 
De Sourde val, Subst. 
Gautier, Gref. 

Tours. 

Ce tribunal se divise en deax 
chambres. 
Enouf ^ , Présid. 
Ad.-P..M.Haincque,P.^ 
Decam , Vice-Présid. 
Baignoux. 
Moreau Mégcssier. 
DcChâteauThierry 
Couturier. . . . 

Froger 

Fey 

Haincque îûs^Jug. 

dinst. 
Martin. . . . 
Asselin. ... 
lloussereau , J. honor. 
IMchcray. . . . \ 

Veron f « 

Bredif.. . . .K^^- 

Rleré ; 

Chancel . P. du R. 
Le B°" Couet de "j 

Montarand. . . VJi/^j. 
Valmy-Bouic. . . J 



:iS2 



TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE. 



OrigetDucluscau, Ore/. 

La cour royale de ce 
département est à Orléans. 

37. ISÈRE. 

Bourgoin. 

Tes le , Prcsid. 
Douillet , Juge d'inst, 
Rolland-Garagnol, 
. Juge aud. 
Demontanier-St.- '\ 

Julien. . . .\c 
Orcel ... .V'^- 
Tranchand. . . ,' 
DeRezicourtî^î, P. du R 
Juventiu , Subst. 
Deshayes , Gref. 

Grenoble. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres dont l'une tem- 
poraire. 

Accarîas ^ , Prési'd. 

Laurent-Duchesnc, V.-Pr. 

Pial Desvial ^, •/. , pré- 
sidant la chamb. tcmp. 

Disdier, J. d'inst. \ 

Marion. . . . ( ,• 

Gariel. . . A^"^- 

Silvi ) 

ISIcolel, . . \ 

Chabert d'Hières, 

Dupuy. 

Charmeil. . . 

Bardousse. . . . 

Dulrail Dcsayes. . 

Pal (Camille). . 

Girefd ) 

Jubié , Proc. du Roi. 

Tourna de Yenla- "J 
von \Subs. 

Faure j 

Bigillion , Gref. 

Saint-Marcellin . 

Robin-Descorabes , Prés. 
Amat , Juge. 
Vincendon Dumoulin, J. 
Labonnardicre, Jug. aud. 

cluirgé de Vinst. 
Robin Duvcrnay. 
Pacbol d'Arzac. 
Valliere. . . • ^ 
Boisset père. . ,\Sup 

Coite ; 

Nugue , Proc. du Roi. 



Rolland , Subst. 
Vial, Gref. 

Vienne. 

Annuel de Mayeux ^ , P. 
Vatin , J . dins 

' Jug 



:! 



.:} 



Sup. 



Eymonot. 

Arnaud. 

Gueidan , Juge aud. 

Blancbet. • • • ] 

Bruant \Sup. 

Trcmeau. . . . j 
Badin , Proc. du Roi. 
Masclet, Subst. 
Genin, Gref. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Grenoble. 



Jug. 
aud. 



Sup. 



J.h. 



38. JURA. 

Artois. 

Calaraard , Présid. 
Petitjean, Juge dinstr. 
Laurcnceot , Juge. 
Drouhard , Juge audit. 
Bouvenot. . . .\ 
. . .... \Sup. 

Odille, Procur. du Roi. 
Liéffroy, Subst. 
Huguenin, Greffier. 

Dôle. 

Bulle ^, Prcsid. 
x\moudru, J. d'inst. 
Roumette , Juge. 

Broch ^ 

Parreau. . • • /■ ^"P- 
Froidevaux fils. . j 
Huot , Proc. du Roi. 
Magdelaine {Y^tà.)^Subs 
Viennet , Gref. 

Lons'le-Saulnier. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Bouvenot , Présid. 
Vuillermoz,père,F!-/V^j- 

Furet 

Convers. 
Regnaull - Maul - 

main. 

Clerc 

Guichard fils, ././/. 
Chesne. 

Mittaine. . . , 
Moréal. . . . 
Jobard. . . 



Jobin. 

Bailly 

Clcrget St-Lége 

Vuillerraozfils, Pr.duR. 

Bobillier. . . . ) r. / 

Oberly. ... .]^^^"- 

Maréchal , Gref. 

Saint-Claude. 

Pingand, Présid. 
Epailly, Juge. 
N a V an d , Juge d'instr. 
Duparchy, . . j o 
Brenet. . . .) 
David, Pr. du Roi. 
Papillard , Subst. 
Tournier , Gref. 

La cour royale de ce 
départem. est à Besançon. 

39. LANDES. 

Bax. 

Dupoyde Guitard, Présid. 
Lodeve , Juge d'inst. 
Dumont-Bessellère , Jug. 
Dufaur. Juge. 
Desbordes. . . . ^ 
De Poyusan. . . > Sup. 

Salles y 

Seguin , Proc. du Roi. 
Bordanave fils , Subst. 
Biraben , Gref. 

Mont-de-Marsan. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Bordanave^, Prés. 
Broca-Perras, Vice-Prés. 
Betbéder. . . 
Laborde-Lancelot. 
De Candau. . . 
Labeyrie , J. d'ins. \ Jug 

Barras 

Laurens .... 
Dufau. ... 
Dutastet, Juge aud. 
Lubet Barbon. 
Bretles. . . . \ Sup 



Jug- 



larbon. . ^ 

Soubiran ^ , Proc. du R. 
Mctivier. . . . ) ^^^^ 
Darligaux. . . ) 
Brus , Gref. 

Saint-Sever. 

Besscllère , Prés. 
BrelhousPeyron,7. d'ins. 



TRIBUNAL 

Laborde-Dublanc , Juge. 



::! 



Sup. 



Farbos , Juge aud. 

Marsan. 

Coudroy. 

Lafaurie. 

Du Sault, Proc. du Roi. 

Claverie de Sauvetcrre, S. 

Faget, G réf. 

La cour royale de ce 
deparlcment est à Pau. 

4o. LOIR ET-CHER. 

Blois. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Stocard ^ , Président. 
Mounier ^, Prés. /ion. 
Péan-Pctit, Vice-Présid. 
Bergevin, Vice-Prés, ho 
Dcbeine , J. dins. \ 
Kiffault-Blau. . 
Risse. . 
GaullierdclaGran 

dière. 
Lecouvreur de St.- 
Pierre. . . . 
Leddet. . . 
Charlier. . 
Budan. . 
De la Taille. . 
Bellcnoue- Char- 

tier. . 
Pardessus fils ^ . 
Hême . 
Maigreau. . 
Bergevin fils, P. du Roi 
Vie fils. . . . 
Lecontc de Roujou 
Leroux . Gref. 

Romorantin. 

Turmeau i^ , Présid. 

Charbonnier Durival, J.d . 

Poisson . Juge. 

Aubin , Jage auditeur. 

BcUevalie 



Jug. 



) aud. 



Sup 



Sub. 



Sup. 

Goislard , Proc. du Roi. 
Thuaull de Beauchesnc.sy. 
Perreau . Gref. 

Vendôme. 

Vie . Présid. 
Bazin, Juge. 
Descharaps . J. dinst. 
Delamarlicr, Juge awl. 
Mcrcaux dcsBanchcries.i), 



DE PREMIERE 

père. 



INSTANCE 
Bourgogne père.. ) ,. 
Martin. .\ . T^"/' 
Boulrais , Pr. du Roi. 
De Brunier, Subst. 
Didicr-Marlellière, Gref. 
La cour royale de ce dé- 
parlement est à Orléans. 



Jug 



Sup 



4l. LOIRE. 

Montbrison 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Le Battant de Pommerol 

^.Prés. 
Buer, Prés. hon. 
Durand , Vice-Présid. 
Boudot. • • O 
-Meynis. . . .>Jug. 
Recorbet. . . . ' 
Dusser, J. d'in. . \ 
Lecomtè. . 
Devazclhes. . 
Lambert fils. . 
Duperret. J. hon. 
Barban. 
Portier - Chante - 

merle. . . . 

Barge 

Chantelauze père. 
Rony, Proc. du Roi. 
Rater. , . . . ^ 
Souchon Ducheva- > Sub. 

lard ) 

Dulac, Gref. 

Roanne. 

Bouquet , Présid 
Barge , Juge dinst. 
Alcok , Juge. 
Coupas fils, Jug. audit. 
Rivière. . . .^ 
Martinet. . . .V Sup 
Ramel. . . . . ^ 
Genton , Proc. du Roi. 
Lombard, Sub. 
Geoffroy, Gref 

Saint-Etienne. 

Teyter, . Présid. 

Richard. . . ^ 

Bayon ç-^^S- 

Peyron. J. d'iris. 3 

Jug. aud. 
Dupuy. . . . \ ., 
Smith . . . .V"^- 
Terme ^, Proc. du Roi. 
Pyenlon , Subst. 



28a 



Durry , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Lyon. 



42. LOIRE (haute.). 

Brioude. 
Pascou , Présid. 
Dalbine , Présid. hon. 
Fournicr, Juge. 
Espagnon. Juge dinslr. 
Constant (P.), J. aud. 
Couguet. . • • 1 
Rochette. , . . \Sup. 

Grenier j 

Lagrange , Proc. du Roi.. 
Martinon-Saint-Ferréol , 

fils , Subst. 
Bonnet , Gref 

Le Puy, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Sauzet St.-CIémenl ^, P. 
Gallet, Vice-Prés. 
Lobeirac. , 
Dauthier deSisgaud 
Odde Duvilard. 
Légal de îsirande. 
Charre - Lavalette. 
Sigaud de Lestang. 
Exbrayat de la Bo- 

riette, J. dinst., 
Laroque fils. 
De Brive. . 
Marthory fils. . . \ 
Nogior. . • • ( 
Mandet. , • • ( 
Richon. • • j 

Olivier , P. du Roi. 
Dorlhac de Bonne. > 
De Moly. . . . ) 
Aribert, Gref. 

Yssingeaux. 

Morct de la Chapelle 
Massard . J. d'inst. 
Titaud , Juge. 
Gaillard aîné.. . "J 
Gueyflier. . . . \Sup. 
Chevalier, • . j 
Lagrcvol , Proc. du Roi. 
Lassaigne , Subst. 
Bianchot, Gref. 

La cour royale de ce 
jlépartemcnt est à Riom. 



Jug. 



. ) aud. 



Sup. 



Sub. 



Pr, 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



}^^/'- 



43. LOIRE-INFÉR. 

Ancenis. 

Lafile , Prés. 
Blanchard , Juge. 
Pellerin , Juge d'instr. 
Lallement, Juge aud. 
Bongérard. . . . | 
Levaillant. . . . \Sup^ i 
Chcguillaume. . . | 
Gicqucau de Varades, Pr. 

du Roi. 
Bossis , Suhs. 
Hautreux, Gref. 

Château-Brîant. 

Guibourg. Présid. 
Mesnard ^ , Juge d'inst. 
Bernard Hayais, Juge. 
Legeard. . 
Baguet. 

Perrotin , Pr. du Roi. 
Potier-Roberdière, Subst. 
Margat, Gref. 

Nantes, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Baron (0.i^),/V^j/û'. 

Marion , Vice-Prés. 

Gandon ^ , Prés, honor, 

D'Haveloose. . 

Tronson, J. dins. 

Le Lasseur. . 

Lebahezre - de - 
CréarabJay. 

Maisonneuve. . . 

Bruneau de la Sou- 
chais. . . 

Gedouin. . . . 

Lefeuyre. . 

Clemenceau. 

Thibeaut. . 

Laeunec. . 

Bernard fils. 

Baron fils. . 

Angebault fils. . ) 

Bcrnede , Pr. du Roi. 

Reveillé de Beau- \ 
regard ^. . . ( 

Doncquer deT'ser- L 
roëlofs . . .) 

Pion , Gref, 



>Jug. 



. \ Jug. 
. / aud. 



Sup. 



Sub. 



Paimbeuf. 

Joyau , Présid. 
Querbc/.. Juge d'inst. 
Baudry-Duplessis, Juge. 



Mabille Desgranges, J^. a. 
Huguct. ...» 

/ %'• 

Perret, Proc. du Roi. 
Rabot, ift/^j/. 
Biclet , Gref. 

Savenay. 
Daviaud , Présid. 
Guillel , Juge d'inst. 
Delfault , Juge. 
Cohan,yz/^. aud. 
Larcher. . . \ 
Masson de Belle- f „ 

fontaine. • ( 
Le Doux. . . . j 
Duboispe'an, Proc. du R. 
Androuin , Sùbst. 
Lecocq , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Rennes. 

44. LOIRET. 

Gien. 

Brillard , Prés. 
Baucheron de Boissoudy , 

Juge d'inst. 
Breton , Juge. 
Bourassin. . . . ) «, 
J %'• 

De Cougny, Pr. du Roi. 
Le Ber , Subs. 
Nibelle, Gref 

Montargis, 
Allain , Prés. 
Guyard , Prés. hon. 
Legroux , Juge d'inst, 
\ubepin, Jz/^'^. 
Souesme , Juge hon. 

Appert \ 

Frécot. . . .\Sup. 
Grenier. . . • J 
Paulmier, Proc. du Roi. 
Guyhon de Montleveaux , 

Subsi. 
Pagelle , Gref 
Orléans. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Gueulleltc ^ , Pr. 
Fougcron aine' , V.-Pr. 
Panchet. . . 
Lemoine. . . 
Sourdeau de Beau- ^Jug 

regard i^. . . 
Porcher, J.dinsl. 



J.h. 



GarreaudelaBarre, Jug. 
Douville , Juge aud. 
Peteau Lasneau. . \ 
Fougeron jeune., j 
Caternaut de Cas- 

lelnaut. . . 
Gaudry ) Sup 



Moutié ^ , Proc. du Roi 

Paulin-Costc. . . ) c / 
TU > ^ult. 

Jallon. . 

Ragu , Gref 

Pithiviers. 

Micheli , Président. 
Desroches , Prés. hon. 
Martincau. . ) , 
Cotelle. . . H"^- 
Sl.-Pierre Lesperet , J. a. 
Lanson , J. audit, chargé 

de V instruction. 
Mercier. . . . "i 

Y"P' 

Hutleauî^ , Proc. du Roi. 
Perret de la Vadalle , Sub. 
Perier , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Orléans. 

45. LOT. 
Caliors. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Besse-Laromiguiere,/V^j, 
Del oncle , Prés. hon. 
Barrau , çice-Présid. 
D ep ey r e , J. d'inst. 
Sers père. . . . 

Izarn 

Ch. Boysson. . . \ Jug. 
Théron fils aîné. , 
Burgère. . 
Albouys. . 
Dufour. , ' •\ 

Carbonel. . . . f ,, 

)itup. 



Sub^ 



Sers ^. Proc. du Roi. 
Labouysse. 
Lhomaiidie. 
Boudres , Gref 

Figeac 
Gach, Présida 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



285 



Rouzet . Juge aud. 
Latremolière. . . 'J 
Salissard. . . . \Sup. 
Guarj,. . . . ,1 
Fourgons, Proc. du Roi. 
Arnaldy Destroa , Subst. 
Desclaux fils , Gref. 

Gourdon. 

Glandin , Prcsid. 
Fouilhous, Juge. 
Froment , J. d'/nst. 

Bruny "J 

Mazevrat. . . . \ Sup. 
Via! es fils. . . .1 
Perié , Proc. du Roi. 
Vidieu , Suàsi. 
Franco ual , Gre/. 

La cour royale de ce 
département est à Agen. 



46.LOT ET GARONNE. 

Agen. 
De Grousson ^ , Prés. 
Hybre , J. d'ins. ^ 
Briet. . * . . > Jug. 
Tartanac fils. . . j 
Rebaut-Riberot, Jug. aud. 

Ducos ^ 

Dayrie. . . . \Sup. 
Chaudordr. . . J 
De Roux, Pr. du Roi. 
Corlade , Subst. 
Bru , Gre/. 

Marmande. 

Barrier , Présid. 
Bouet , Juge. 
Seré-Lanauze , J. d'inst. 
Dauber de Pcyrclongue , 

Juge aud. 
Ducasse. . . . "j 
Vacqué. . . . \Sup. 
Brousleau. . . . j 
Perry . Pr. du Roi. 
Marlineau , Subst. 
Maurel) Gref. 

Nérac. 
LaFîttc, Président. 
Donodevle , Juge d'insl. 
Dugarcein , Juge. 
Gascneuve , Jug. aud. 
Jean Ferret, Sup, 



Lasserrc. . . . ) j, 
Jalrat de Cascaîl. . } ^"P- 
Lesueur de Perés , Pr.du R 
Dast , Subst. 
Décaraps , Gref. 

Filleneuve-d' Agen. 

Gary . Présid. 
Marrauld , Juge. 
Marabal , Jug.d'inst. 
Frayssengues , Jug.. aud. 
Auzeral. . . . "j 
Auguste Mazet. . \Sup. 
Maydieu- Fiton. . J 
Escande , Proc. du Roi. 
May dieu , Subst. 
Carrière, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Agen. 

4?. LOZÈRE. 

Florac. 

Rabanis ^, Présid. 
Teissier - Duclaux, J. d'i 
Moneslier , Juge. 
Valat. . . .\ç 

Cade ]^"P- 

Leveillé , Proc. du Roi. 
Mathieu , Subst. 
Fortalier, Gref. 

Marvejols. 

Chapeld'Espinassous^ , 

Prés. 

B. Dallo , Juge d^insf. 
Savi-Brassalières , Juge. 
Dumas , Juge aud. 
Durand. 

Chalcil. . . . ^Sup, 
Astruc. . 
ijouvrier, Proc. du Roi. 
Reversât , Subst. 
Bonbernat , Gref. 

Mende. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Aulanier , Présid. 
Lacoste , Fice- Présid. 
Bouthcille. . . 

Olivier 

Yiallas des Fonds. 

>^ .Juge d'inst. 
Lhermet 

Bertrand. . . . 
Blanquet. . . . 
.Moncstier . . . 



Sup. 



IPlagne , Juge audit. 
Pelisse. . . , .^ 
Guyol. . . 
îPortalier. . , 
Vincent fils . .J 
Deshermaux(Ar.),/Vay?. 
Teissonnière. . . ) «, z 
Rivière e^. . .\^''^- 
André , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à îs^îmes. 



u. 
'. \su 



>Jug. 



48. MAINE ET-LOIRE. 

N Angers, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Desmazières , Présid. 
HuaultDupuy, Vice-Prés. 
Béraud.. 

Legeard d'Iriays. 
Guyard - Grand- , j. 

maison ^. . . ' ** 
Bernard de Marny, 

J. dins. . . 
Bucher-Chauvigné ) Jug. 

Gain j aud. 

Guérin desBrosses. ^ 
Chedevergne. . 
Jubin. . . . 
Rhétoré-Desvaux . ) 
Lorrier, Proc. du Roi. 
Lcboucher.. . . J ^ / 
Bougler, J'û/5j/. Y''''' 
Bazin , Gref. 

Baugéi 

Lorrier , Présid. 
Commeau , Juge. 
Salle, Juge d'instr. 
Delaunay, Juge aud. 



Sup. 



Sup. 

Letellicr, Proc. du Roi. 
Lambert , Subst. 
Rocher, Gref. 

Beaupréau. 

Sachet, Présid. 
Morry, Juge d'instr. 
Martin de Laroche, Juge, 
Daburon, J. aud. 

Guérif ^ 

Thafeau(0.^).cVJ'i/>. 

Crépon , Proe. du Roi. 



"• • ) I FoL'cher. 

l'i. . \Jug. |Massy père. 



Coutarices. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres 
Gonfrey , Prêsid. 
LePigeon deBoisval, V.-P. 



28() TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE 

Gucrîn , Subst. 
Laforest fils aîné , Gref. 

Saumur. 

Couslis St.-Médard , Pr. \ 

Gu)-Delaveau. 

Joullain , J.d 

Hudault. . . .} iLemaître 

Quesnay de BcaurepaircjLecanu ) 7i/^. 

Juge auditeur. Dussaussey, J.d" J. 

Dussaussey. 
Sup. ~ 



Ollivier Proust 
Chevalier 



■ :■ ■} 



Sup. 



Rondeau Marlinière, P. i/a 

Hoî. 
Roboûam , Subst. 
Baumont , Gref. 

Segré. 

Duclos i^ , Présid. 

De Beauvoysdcs Favries, 

J.. d'instr. 

Poitou, Juge. 

Blanchet , Juge aud. 

Bancelin. . . . ) ^ 

\Sup. 

Lelourneur delaBorde, P. 

du Roi. 
Héberl-Rou.îselière, Subs. 
Mondain fils, Gref. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Angers. 

49. MANCHE. 

Avranches, 

Motet , Président. 
LeDieu-Ruaudicre,y.fir/. 
Rioult de Monibray , Jug. 
Théhault, Juge audit. 
Leroux- Delaunay 
Guerin Duchemin 
Delahouguc 
Abraham Dubois, Proc.du 

Roi. 
Lemarié , Subs^ 
Maillard , Gref. 

Cherbourg. 

Vrac , Présid. 
Couppey, Juge. 
De Laporte, Juge d'ainsi. 
Lelrecher, Juge audit. 
Le AJansoisDuprey 



'-Î 



J.a. 



Uup. 



Subs. 



inay. "J 
min. I Sup. 



Bourdon. . 

Vibert. . 

Leconte d'ij 
ville, . 

Jourdain de Beau- 
lieu. . . 

Delalande. . 

Lebrun , Proc. du Roi. 

Ponfas du Méril. 

Des Essarts. . 

Martin, Gref 

Mortain. 

Durochcr , Présid. 
Delaporte-Dubois-Rous- 

sel , Juge dlnst. 
Lecourt , Juge. 
D'Auxais, Jug, aud. 
Bernard. . • • ) 
Leverdays, . . . \Sup. 
Poullain- Lacroix., j 
Laigre de Grainville , 

Pr. du Roi. 
Le Bastard Dclisle , Sub. 
Champs, Gref. 

Saint-Lô. 
Hcrvieu-Laplanche, Pr. 
Mon cuit , Juge. 
Le Chev. Duperré, J. d'i 
Lel'cbvre , Jug. aud. 
Delacolte. . . . ^ 
Houyvet. . . . \Sap 



Sup. 

Hervieu , Proc. du Roi. 
Mabire , Subst. 
Ludc , Gref. 



Guidon-Levallée,/*. du R. 
Hulmel , fils , Subst. 
Raoult , Gref. 

Valognes. 

D'Orléans ^, Président. 
Besnard-Duchesne , Pr. h. 
Heurtevent-Pre 

mer. 
Rcvel , J. tl'ins. ""/./ug. 
Le Filiastre de la * 

Luzerne. . . 
Lecauf , Juge audit. 



Clamorgam. 

Delalande 

Le Rat. 

riamelin d'Eetot,/V-. du R. 

Préraont, Subst. 

Avril , Gref 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Cacn, 
5o. MARNE. 

Châlons. 

Dozon. Présid. 
Arnould , Juge. 
Barbier de Salligny, J. d^i. 
Renaut. . . . "J 
Garinet ^. . . \Sup. 

Picot j 

D'Origny ^, P. du Roi. 
Cahier, Subs. 
Dr ou et , Gref. 

Epernay. 

Dubois , Présid. 
Rochereau , Juge. 
Bianchin, Juge d'instr. 
Labouret , Jug. honor. 
Geoffroy-Château , J. a. 
De Lachapelle. . ) „ 
Martin. . . .]^"f' 
Le Nain , Proc. du Roi. 
yioxç\.,Pioc. du Roi hon.^ 
Hyver , Subst. 
Fourric, Gr. 

Reims. \ 

Ce tribunal se divise en deux 

chambres. 

Grimprel du Goulot^, P. 

B u 1 1 c he , Vice - Présid. 

More aux, Président hon. 

Forzy \ \ 

Ezxou.Juged'ins. J 
Moignon. . . . 

Griffon 

SuJaine— Duvivier, 

Perrin 

N de la Prairie. . 
Coubard. . 
Bernault- • 

More! 

Massigas. . . . 
Boucher. . . . 

Malo 

fiuenardMaucIerc 
Collesson . . .} 
Gaschon ^ ., Pr. du Roi. 
Dtssain ^ , Pr. du R. hon. 
BonniotdeSalignac \ o r 
De Launay fils. . ] 



Jug. 



Jug. 
aud. 

J. h. 



Sup. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Rivarl-Allart , Gref. 
Sainte-Ménéhould. 

Dommanget J^ , Présid. 
Mathieu Devienne; J'^.J'/w. 
Mauclcr , Juge. 
Collin . Juge aud. 
rierret fils. . . \ 
Legaj. .... \Sup. 
Simon-Grandidier. ) 
Buache , Procur. du Roi. 
rhrcstien de Lihus , Sub. 
Giroux, Gref. 

Vitry sur-Marne. 

Guichart i^ , Présid. 
Barbier, Juge dinsfr. 
Forby deRozière , Juge. 
Maugin , Juge aud. 
Corda père. . , ^ 
Grelot. . . , \Sup. 
Lenoble-Addenet. j 
Gillet ^ , Proc. du Roi. 
A. Sirebeau, Suâsf. 
Montigneul , Gre/. 

La cour royale de ce 
dèparlement est à Paris. 

5 1. MARNE (haute). 

Chaumont. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Des Etangs , Présid. 
Toupot de Béveaux,^.-jP. 
Vorsc de Reuilly, J din. 
Marque de Lanty 
Thomassin 

Larchcr ^. . . . , 
Humbert Baziie. f °' 
Guiîlcmln. 
Thébault. . . 
Bontems de Mon- \ , 

treuil. . . . K^J, 
Abord. . . )^^^'^ 
Dubois-Calmelet 
Guyot^. . . .\Sup. 
Petit ^. . 
Royer , Proc. du Roi 
Guyot. . 
Le Molt-Nellan 

court. 
Rich'*nol, Greffier. 

Langres. 

Bcsancenet, Présid. 
Régnier père \ Pr /ion. 
Bcnoisl , Juge. 



Guenin. 



mty. V 
ilo >' 



y Su 

Roi. 
i- i Sul 



Bardonnaut, Juge dinst 
Dumay , Jug. aud. 
Clerget Vaucou- '\ 
leurs. . . . ( o 

/ ^^" 

Bizot, Pr. du Roi. 
.... Sub\ 
Sommier , Gref 

Wassy. 

Hanin *^ , Présid. 
Halotel ^ , Prés, honor. 
Mathieu , Juge. 
Simonnet, Juge dinst. 
Ge'nuit , Juge aud. 
Baudot , Jug. /ion. 
Guyot deMenisson. \ 
Simonnet. . . . \Sup. 

Corda , Proc. du Rot. 
Baudot , Subst. 
Leloup , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Dijon. 

52. MAYENNE. 

Château-Gonthier. 
Gousse de la Lande, Prés. 
Maunoir , Juge. 
Le Tessier-Douaillon , J. 

dinst. 
Du Mans de Chalaîs, J. a 
Lepecq." . . .\ 
Coustard de Sou- f ,, 

vré^. . . .Y"P 
Martinet. . . .) 
Bachelier, Proc. du Roi 
Duclaux , Substitut. 
Henry, Gref. 

Laval. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambras. 
DuchemindeVilliersî^,/'. 
Gombcrt de la Tesserie , 

Vice- Présid. 
Courte de Vilclerc 
Nupicd. 

BidaultdeFrctignc 
Morin. ... 
Querueau Boisga- \ ya,ç' 

nier, 
Boullier. 
Picrrot-S.-Marlin 

Juge d'ins. 



287 



Laureau. . . . i Jug. 
GuyaisdesTouches j aud. 
Coignard. . 
Lefevre Champo- 

rin \Sup. 

Guédon. . . 



Nibelle , Proc. du Roi. 
Lelerme. . • • 1 
Trippier Delà- \Sub. 

grange. . . . J 
Lory , Gref. 

Mayenne. 

De la Broisc , Présid. 
Noël de laTouche, »/.<//>?. 
Morisset. . • • ) 
Le Dauphin Du- >Jug. 

bourg. . . .1 
Pichol de la Graverie,y^ a. 
Lefevre-Chevrus. . ) „ 
Châtelain . • . j ^' 
Gruau , Pr. du Roi. 
[-e Dauphin Tesnières . S. 
Guimond , Gref. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Angers. 



53. MEURTHE. 



^Jug. 



Luné ville. 

Jeandldier , Présid. 
Poinsignon , Juge d'inst. 
Deraaimbourg ^. 
' e Jeune *^. 
Blanchaud. Juge aitdit. 
Bcnoist. . ' '\ 
Pei in . . . > Sup. 

Louis J 

Ihirion , Proc. du Roi. 
Maffioli , Subst. 
Michaut, Gref. 

Nancy. 

Ce tribuntt se divise en deux 
chambres. 
De Luxer ï§t i^ . Présid. 
Pagnot , Vice Présid. 
Genaudet. . • • ] 
Gauthier. . . . ( , 

Ftrry K"^' 

Gœury . . . , j 
Froment , Juge dinst. 
Drouot. -X ^"ë- 

Beaupré. . . • ) aud. 



286 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Maudet ] 

Chariot. . . • >Sup. 
Gauvain. . . • J 
Jorant ^ , Proc. du Roi. 
Lamoureux. . . ) ^ / 
Pierson. . . . J 
Simonin, Gref. 

Sarrebourg. 

Poirson , Président. 
Ouchard, Juge dinst. 

. . . Juge. 
Pierrot , Juge aud. 
Henriet , Juge hon. 

Collin de Barizien , Proc. 

du Roi. 
Henri ot , Subst. 
ïhouvenel , Gref. 

Toul. 

Bouchon , Présid. 
Vincent , Juge. 
Laflize , Juge d'insi. 
Cordier ï§t. Juge hon. 
Croissant. . . -X c 
Liégey. . . .] ^^' 
Thomas , Proc. du Roi. 
Rolland , Subst. 
Mathieu , Gref. 

Vie, 

Hun , Présid. 
Ferry, Juge. 
Laurent , Juge dinst. 
Guyon, Juge aud. 

^!': ; ; : '.V""- 

Lallcmand, Proc. du Roi. 
Chariot, Subst. 
Boulangier, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Nancy. 

54. MEUSE. 

Bar-le-Duc. 

Perard ^ , Présid. 
Vaaché , Juge. 
Cicret , Juge dinst. 
Brion, Juge iio nom ire. 
Perrin, Juge aud. 
Chappuis. . • O 

Gillon > Su/i. 

Henri ot. • . .j 
Corrard dcsEssarts, Proc. 
du Roi. 



Bouchez , Subst. 
Brichart, Gref. 

Montmédy, 

Chenet , Présid. 

Gillon, Juge dinst. 

Schmidt , Juge. 

Jeantin . . , •) c 

ôup. 



Guiot. . 
André de Carcy , P. du R 
Ravinel , Subst. 
Guériot , Gref. 

Saint'Mihiel. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Hemelot, Présid. 
Rouvroy , Vice-Présid. 
Leblanc. . . . 
Martin. . . . 
Levasseur, y. </'/«, 



Miscaut. . 
Baudot. . . 
Larzillière fils. 
Hussenot. . 
Miscaut fils. . 
Esnard. • . 



Jug. 



. ] ai 



aud. 

^Sup. 

Laurent , Proc. du Roi. 
Leblanc. . . • 1 c â 
Laurent (Ben.-Fél.) / 
Vicq , Gref. 

Verdun. 

De Joffrigny, Présid. 
Gabriel , Juge dinst. 
Hannequin, Juge. 
De Roton , Juge audit. 
Madin. . . . . \ ^.^ 
Mondon. . . .1 "^ 
Larabry e^ , Proc. du Roi. 
Tenneson , Substitut. 
Morlant, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Nancy. 

55. MORBIHAN. 

Lorient. 

Legallic KerizouetiJ^ , Pr. 
Fruchard fils, Juge d^ins. 
Lebreton. . . • ) r 
Rolland de l'Isle . ] ^''^' 
Camenen , Juge audit. 

P."r."-. ; -.w 

Lozach , Proc. du Roi. 



Frogcray aîné , Subst* 
Kergrohen, Gref. 

Ploermel. 

Chardevel , Présid. 
Robert, Juge. 
LeGoaesbe deBellée,/'/^/. 
Rubillon fils. . . ) Jug. 
Béchu. . . . ) aud. 
Lucas Peslouan. . J ^ 

Lucas , Proc. du Roi. 
Loricux , Subst. 
Duportal, îi\s,Gref. 

Pontivy. 

Puillon-Boblaye *^ , Prés. 

Laudren , Juge. 

Thomas Laborde , ,/. din. 

Taslé ) Jug. 

Pocard-Kerviler. j aud. 
La Gillardais. . . ^ 
Lorans . . . \Sup 

D'Haucourfils^. J 
Tabler , Proc. du Roi. 
Massabiau, Subst. 
Pepion , Gref. 

Vannes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Caradec e^, Président. 
Clarct, aîné, Vice-Présid, 

Porce \ 

Gaillard fils. . .\t 
Tallé. . . . .Y"^' 
Lemonîer. . . / 
Lefebvrier, Juge\ 

dinst. • • • ( 7- 
Riaian aîné • • | 

Eudes j 

Pollct, Jug. aud. 
De Bregeot , Juge aud. 
Febvrier ; . , "\ 
Le Bouhellec. f „ 
Le Bobinnec. . \ ^"P' 
Jourdan . . .) 
Postel, Proc. du Roi. 
Duperron, . . • ) n , 
Corbière (Ern.). . } '^"^^ 
Jamet, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Rennes. 

56. MOSELLE. 

Briey. 
Dcgoulin, Présid. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



►89 



Bcgln , Juge (tins t. 
De Brye, Jage. 
Siraon , Juge aud. 
HieuUe. • . -1 
Troyon. . . . \Sup. 

RoUin ) 

Robinctde Clëry, P. duR 
Adam, Subst. 
Graud , Gref. 
Metz, 

Ce tribunal se divise en deux 
Chambres. 
Klîe i^ , Présid. 
DeMaillier^, P. hon. 
Innocenli , Vice-Présid. 
Medicus. . 
Parizet.. , 

Chauffin. . . . ^ Jug. 
Lauer, J. d'i'n. . 
Pidancet .... 
Dufour. . . . 

Baudesson. 
Regnard de Giron- 
court. . . 
Mory \ 

&; : : W 

Belot j 

De Coulon , Proc. du Roi 
Pécheur. . . .|^^3 
Delpierrc. . . . ) 
Michelant , Gref. 

Sarreguemines, 

Lallemand , Présid. 
Roget de Bello-J 

quel, Jugedins. > Jug. 
Albrecht. . . .) 
Mathieu, Juge aud. 
Tilloy. . . 



ùup. 

Goulon , Proc. du Roi. 
Dumaire , Subst. 
Regnaullî^î, Gref. 

Thionville, 

Rolly, Présid. 
Elminger, Prés. hon. 
llam , J. dinst. . '\ 
Mairesse. . . . \Jug. 
D'Hausen. . . J 
Bcrry, Juge audit. 
Vigneron. • • . ho 
Bcrtcuil. . . . 'f^^P' 
Teinturier, Pr. du R. 

1826. 



CarrièreMontmorel, Subs. 
Simon , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Metz. 

57. NIÈVRE. 

ChâteaU'Chinon, 

Vtûûtx^^Prés. 
Ravary, Juge. 
Richou , Juge d'instr. 
Dubosc de Cussy, J. aud. 
Dubois. . . .|^^^^ 

Bernard , Proc. du Roi 
Berry, Subst. 
Bourgier , Gref. 

Clamecy. 

Dufour d'Aslaffort, Prés. 
Lacan , Présid. honor. 
Née-Devaux, Juge. 
Moret-Nyon , Juge d'iris. 
Barbier-Grandpré , J. h. 
Bouquerot. - '\ ^ n 
BourletChasseigne ) ^ 
Perréve, Proc. du Roi. 
Perrot, Subs. 
Billaudet, Gref 

Cosne, 

Leblanc-la-Caudrie, Pr. 
Perrè ve , Juge d'instruct. 
Laurent, Juge. 
Sanitas , Juge audit. 
Moineau. . . . | ^^^ 

G. Merland , Pr. du Roi 
Buchet Desforges , Subs 
Laprafils, Gref. 

Nevers. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Decolons-de-Vauzelle ^, 

Prés. 

SonnierDubroc*^, V-Pr. 
Verrier. 

Maillard-de-Jully. 
Trocherau, . . 
Sauvageot. . . . > Jug. 
Colis, Jug. dins. 
Merccret. 
Decolons neveu. 

IOgier, Juge aud. 
Bcrt » 
Garilland père. . j "'^' 



B.oheTtjP.duR. 
Tassain. . . . V ^^^^ 
Dalayrac . . . | 
Doiaplace , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Bourges. 

58. NORD. 

Ai^esnes. 

Prouveur de Longpré, Pr. 
Wallerand , Juge. 
Marit, Juge d'instr. 
Hennebert. . . "J 
Hannoye . . . >Sup* 
Bonnaire. . . . } 
Lebeau , Pr. du Roi. 
Beviere , Subst. 
Jonquoy , Gref. 

Cambrai. 

Waternau , Président. 
Boniface , J. d'in. "J 
Laloux. . . . \Jug. 
Quecq. ... I 
Douay-Mallet. . \ 
Cacheux. . . . >i$!ar//. 

Leroi y 

Lardeur , Pr. du Roi* 
Michel , Subst. 
Dourlez, Gref 
Douaù 

Josson , Présid. 
Quesnoi. . . . ^ 
Dubreuille. . . > Jug^ 
Bigant, y^. dUnst. * 
Asselin , Juge audit. 
Caullet. . • • ) <f 
Martin fils. . . } ^"P' 
De Faulx, Proc. du Roi* 
Preux , Sub. 
Nepveur, Gref. 

Dunkerque. 
Bouly de Lesdain , Prés. 



Olivier , Prés. hon. 

Buffin ) 

Tiffret, J. d'instr. \ Jug^ 
Francovillc. . . J 
Darras , Jug. audit. 
Michiels , Jug. hon, 

Duval J 

Vandewynckcl ûïi.\Sup. 
Lavoisier. . . .j 
De Kytspottcr, Pr. du R. 
Caron de Fromentel , Sufr. 
Duplessis , Gref. 

19 



^^0 TRIBUNAUX DE PREMIÈRE IN 

Hazebrouck. 



TifTret , Présid. 
Leclercq, J.d'inst. 
Duvet. . 
Joets. . 
Façon. . 
Duranel. 
Vandewalle 



Jug. 



Sup. 



;;!* 



De Kytspotter, Pr. du R. 
Loingeville , Substit. 
Dclhorael , Gref» 

Lille, 

Defontaine , Pr.êsid. 

Waymcl ^, Vice-Près. 

Lorain, . 

Le Josnc, J. d'in. > Jug. 

Ficvet-Maracci 

Danel. 

Boutry. . . . \jug. 

Dubois. 

Delcspaul , Juge aud, 

Artaud. . . 

Dclefosses. 

D<îfontaine. 

Dutilleul ^ , Pr.àu Roi 

Wartel. . . . ) „ . 

Mendie fils. . . / ^"^^ 

Flory , Gref. 

Falenciennes. 
Perdry, Présid. 
Frassinetli. . . "^ 
Crendal de la 

Tourre. 
Desfontaines , . ) 
Beuoist , Juge aud. 
Bocca. . . . . "J 

Grard \Sup. 

Girard. . . . J 
Thellier dePoncheville^ 

Proc. du Roi. 
Lécuyer , Suôst. 
Leconte , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partenient est à Douai. 

59. OISE. 

Beaumis. 

. Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 



Jug. 



Jug. 



Danse, J.-C.-G. . 

Joly 

Danjou. . . 

Hafnel(\L),y. û'. 

Daniel. . . . 

Hamel. 

Le Mareschal. . > Jug. 

Janvier. . . . j aud. 

Lcgrand Descloi- \ 

zeaux, . . . \Sup. 
Rcculet, . . . j 
Lcgrand Descloizeaux, /V. 

du Roi. 
Delacour. . 
Coulure. . . 
Tellier , Gref. 

Clermont. 

Payen , Présid. 

Bender, Juge. 

Ledicte Duflos, J. dinst. 

Pollet 

Ccnsier. . . . > Sup 



STANCE. 

60. ORNE. 

Alençon. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Demces , Présid. 
Chcnel, Vice-Présid. 
Rcvel Dannerie. 
Broquet. . . 
Bodin. . . . 
Clogenson. . 



Sub. 



\ 



FI 



eury. . 



Jug, 



lierde Vau- > 
î. . . .j 



Jug. 
aud. 



Sup. 



Huvcy, Pr. du Roi 
Mauge - du - Bois - dès- 
En tes , Subst. 
Denis , Gref. 

Compiègne. 

Poulletier, Présid. 
Decrouy , Juge. 
Boullanger , Juge dinst. 
Paillet , Juge audit. 
Tardu 

* Sup 



;} 



Danse, Président, 
îJcgrand , Prés. /ion. 
Lcsplan^ucs , Vice-Prés. 



Lzssene , J . B. , P. du R. 
De Martel , Subst. 
Véron , Greffier. 

Senlis. 

Dufresnoy ^, Présid. 
Juery, Juge. 
Buttel , Juge d'instr. 
Boucherez , Juge aud. 



Pannetier. 
Vatin. 



:) 



Sup, 



Brenet , Proc. du Roi. 
Labourt , Subst. 
Fréraont , Gref. 

La cour royale de ce flé- 
partemcnt est à Amiens. 



Roturcau - la - Ri- 
vière, J. dUnst. 

Blin 

Martin 

Levannier 
viers 

Savary jeune.. 

Lebourgeois. . 

Malassis - Cusso 
nicre . . . j 

Collas ^, Proc. du Roi. 

Foucher (Victor). ^ ^ 7 

Joyau , Subs. . . j 

Patinot, Gref. 

Argentan. 

DcMalherbe d'AmanyilIe, 

Présid. 
LePelIetierduCoudrai,/V. 

hon. 
De Coursculles de Bar- 

beuville , Juge. 
Bouffey , Juge d'instr. 
Delahaye. . . ) Jug. 
De Préfeln. . . j aud. 
Chausson -Lasalle.. ^ 

Simon > Sup. 

Godechal - Vorus. 5 
Senncgon, Pr. du Roi, 
Devilade , Subst. 
Dufresne , Gref. 

Domfronf. 

Plet la Pépinière , Prés. 
BourréeFoucaudièrc,y//'/. 
Durand , Juge. 
Delaunay, Jug. hon. 
Lenormand. . • | r 
Vardon. * . .\ "^' 
Lucas Girardville,jP. du R. 
Rouliin Marlinicre, Subs. 
FerrareDufay, Gref 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE 

Mortagne. 

Dclangle ^ , Présid. 
Audollent. . 

Bail père. . . . \Jug. 
Brad, J. d'instr. 



Dubourg , Juge aud. 

Delalande. 

Bailly \Sup. 



aua 



Gohîer, Chevalier d'Ain 
gleville ^ , Pr. du Roi. 

Des Provotîères , Sub, 

Brizard , Gref. 

La cour rojale de ce 

département est à Caen. 

6l. PAS-DE-CALAIS. 

Arras. 

Thellîer de Sars, Présid. 
Billion. . . . ) , 

Ansart P^^' 

Petit, J. dinst. 
Corroyer. . . , "J 
Devienne. . . . \Sup. 

Moncl j 

Grimbert , Juge aud. 
Morel >^ , Proc. du Roi. 
Courlin , Subst. 
Leroux, Gref. 

Béthunei 
Ozenne, Présid. 
Capelle , Jug^dins 
Lefebvrc Dupré 
Ansart. . . 
Lequien 

Pellier \Sup 

Delalleau 
Desruelles, Proc. du Roi 
Dacquin, Subst. 
Hulleu, Gref. 
Boulogne. 

Wissocq , Présid. 

Coilliot , Juge dinst. 

Gros , Juge. 

Souquet , Juge aud. 

Dacquin 

Le Porcq 

Dessaux 

Caron de Froraentel 

Pr. du Roi. 
Verquère , Subst. 
DuOos, Gref. 

MontreuiU 
Enlarl, Présid. 






q. . . . \Sup. 

:. . . . } 



*, 



De Saint-Jean, Juge. 
Lefebvre , Juge d'inst. 
Quandalle , Juge aud. 
Dubocquet. . . \ 

Brûle S Sup 

Lévêque. , . . 3 
Petit ^ . Pr. du Roi. 
Top , Subst. 
Marissal , Gref. 

Saint-Omer. 

Ce tribunal se divise en deux 
chamlires. 
De France *^ , Présid. 
De laFoUyc, Vice-Prés 
Bachelet , Juge. 
Deldlcque. 
Lcfebure d'Hedau 

court. . . 
Dckeyscre. . ^Jug. 

Waltringuc. 
Moland,y^ dinst. 
Defrance fils. . . 
Buret. , . ."j 

Vasseur. . . . >Sup. 
Delalre. . . . J 
Hibon , Proc. du Roi. 

^^^" ISubs. 

Daman. ... . j 

N. . . Gref. 

Saint-'Pol 

Fourdinier , Présid. 
Genelle , Juge dinstr. 
Hcroguelle, Juge. 
Cressent. . . . ^ 
Lefebvre. . • • ( ^"P- 
Delapes. . , .j 
Joanne , Proc. du Roi. 
Rehoul de Verac , Subs. 
Milon , Greffier. 

La cour royale de ce 
département est à Douai. 

62. PUY-DE-DÔME. 

Ambert. 

Collangetles , Présid. 
Chabrier-Gladel. 
Bravard-Laboisserie. 
Lussigny, J. aud. chargé 
de r instruction. 

Daval 1 

Bernard, . . . ' Sup. 
Chabrier-Samson. j 
Madur-Dulac, P. du Roi 
Calcmardde Geuestoux ,«5'. 



■0» 



INSTANCE. 
Blanchort , Gref 

Clermont. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres, 
Datis de Marcillac ^ , P. 
Doraat , Pr. /ion. 
Chardon du Banquet, F.-/'. 
Chassaing. . . . 
Lamy , J. d'inst. 
Margeride. . . ^Jug. 
Bonnefoy. . . 
Aupellt Durand. 
Blanchard. . .^ r 
Morin. . . .y"i' 
Dussuc. . . . i^"^- 
Beille-Bergier. . *J 
Besse-Beauregard \Sup. 



ChasteauduBrcuil ,P.duR. 
Huguet. . • • ) 
Magand Daubus^ > Sub. 

son . . , .y 
Fauvertelx , Gref. 

Issoîre. 
Bayet ^ , Présid. 
Monteil. . 



• I Jug. 



Cil ^ "^"^^ 
' j aud. 



.:) 



Sup. 



Greliche. . 
Christophe. 
De Varcnnes 
de Vinstr. 
Cothon. 
Dalbine. . 
Trioson Barbai 
Méplain , Proc. du Roi. 
AupetU Durand , Subst. 
FayoUe, Gref. 

Riom. 

Boryc , Présid. 

Charapflour. 

Arnauld, J.dins. \Jug> 

Mandct des Lamis 

Pcydièrcs. 

Bcrnel-Rollandc 



. \sup. 



Chalus-Devèze , P. du R. 
Pages fils, Subst. 
Gaubert, Gref. 

Thiers. 

Lcmoyne de Lavcrgne ^, 

Présid. 
Andricu. . . •} r „ 
Dufraisse , J. d'in. ] "^ ' 
Vidal deBonat, Juge aud. 

19^ 



^^2 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE 






Slip. 



Dutnas Dcsclav.e 

liètes, 
Dumas-Dufour 
TourauA 

]Vfâdiea , Prot. du Roi. 
Chassaigue , Subst. 
Rigodon , Gref. 

La cour royale de ce 
dcparlcment esl à Riom. 

63. PYRÉNÉES (B.)- 

Bayonne. 

Mendiry, Présid. 
Monclar, Prés, prom's. 
Darmantîère. . . ^ 
Ch. Dupoëy, /. d'i \jug. 
D'Hartès (Ambr.) j 
De Tarlas, Juge aud. 
Duse'rc. . . .\ 
Sallenave. . . . \Sup. 
Dambrogès. . j 

De Laborde , Pr. du Roi. 
Basquiat ., Suèsf. 
Ducasse , Gref. 
Oleron. 
GuîVail ^ , Présid. 
Salet , Juge. 
Probarara , Juge dU'nst. 
Laherde-Roncal. . ) ^, 

Carbon , Pr. du Roi. 
Croharâ;, Subst. 
Verge z , Gref. 

Orthès, 

Campagne , Prés, 
Badière, Juge. 
Cazenave , Juge ctinstr. 
Lacoste , Juge aud. 
Labourdette Sega- ^ 

las \Sup. 

Labaigt. . . .) 
Vidal , Proê^ 'lu Roi, 
Laussat, Subst. 
Carnet, Gref. 
Pau. 
Hourcade , Présid. 
Lefcvre , J, dins. '\ 
Lacortiade, * .\Jug. 
Bonncraason . . j 
Reyau, Juge aud. 
Caussadette. . . ^ 
l'gramiès fils. . • > Sup. 
Perrin jeune. . J 
Bouin ^ , Prùt. du, Roi- 



Casaubon, Subst. 
Grange , Gref. 

Saint-Palaîs. 
DYriart d'Etcbepare, Pr. 
De Casenave , Juge. 
Deffis , Juge dinstr. 
.... Juge aud. 
Basterrcix. . . ^ 
Etchats. . . . \Sup. 
Rache. . . . j 
De Larregoyen, P. du R. 
Daguenct. Subst. 
Marmisolle , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Pau. 



64 



INSTANCE. 
Dessens. 



Chais , Pr. du R. 
D'Aries. . . . ] 
Galliay. . . . j 
Dupouey, Gref. 
La cour royale 



Suff. 



Sub. 



de ce 



département est à Pau. 



PYRÉNÉES (h.). 

Bagnères. 

Tre'sarrieu , Président. 
Picqué , Juge. 
Carraouse , Juge d'itist. 
Lalanne , Juge aud. 
ClaveriedePouzac. "^ 
Tajan aîné. . . \Sup. 
Blagean. . . . j 
Lamolte , Proc du Roi. 1 
Laffeuillade , Subst. 
Amicl , Gnf. 

Lourdes, 
Ravieile , Présid. 
Cazes, Juge. 
LeChev.Dauzat>ï<(0.i^), 

Juge d'iris t. 
Casaubon, Juge honor. 
Bordenave. . • ) c ^ 
Lata^pie fils. . • j 
Jubinal , Pr. du Roi. 
Dumoret , Subst. 
Fosses , Gref. 

Tarbes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Laporte^, Présid. 
Bar ère , Vice-Présid. 
Laïrle. ... 
T\^zxo\,J.d'inst 
Duclos. . . 
Artiguenave. . . ) Jug. 
D'Espourrin. . 
Dartîgûena>e. . 
Corceile, . . 

Bayle i Jugt 

Resscguier. . . j aud. 
Lagrave, Sup. 



65. PYRÉNÉES (or.). 
Céret. 

Rodor. Présid. 

Guardia, J. d'iris. \ r 
T ,' ' > Jug. 

•Tulia j ° 

Tisane , Sup. 

Romeu , Proc. du Roi. 

Pâtris-Palan , Subst. 

Vincens , Gref. 

Perpignan. 

Ce tribunal se divise en deax 
chambres. 
Calmets , Présid. 
Vacquer , Vice-Présid. 
Ferrer (Joseph). . 
Doménech, J.di. 
Campagne. . • 
Massot. . . . 
Bertrand. . . . 
Saléta-Pla. . . 
Dejean. . . . 
Sanyas-Massot. 
Armely. . 
Saisset. . . . 
Lorens-Estèye. 
Parés. . . 

Bosca } 

Puiggari , Proc. du Roi- 

Romeu \ o i 

D'Auriol. . . .K^^- 
Ramon-Ruffat, Gref. 

r rade S. 

Vicens , Présid. 

Pallarès de Rigarda, J.d* 

Malegue, Juge. 

Aoezat. 

Bonnet. . . . \Sup. 



Jug. 



. } Juge 
. j aud. 



Sup. 



: : ; .1 



Lacroix ^ , P. du Roi. 
Tolra , Subst. 
Barrera Delhon . Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Mont- 
]jcllier. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE 



60. RUIN ( BAS ). 

Saverm. 

Martincz, Présid. 



Hoffmann, Juge. 
Merilhon. . . . 
Arth 



Sup. 



Wolbrett ^yP.du Roi 
Gast, Su6st. 
Knepffler, Gre/, 

Schélestadt, 

Fels îj^, Présid. 
Corhurael,y.<//jBJ. ) - 

Erhard V^'S' 

D'Agondela Con- "i 
trie \Sap. 



'Jug. 



Sadoul , Proc. du Roi. 
Dincher , Subst. 
Sloffel, G réf. 

Strasbourg. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

De Kcnlzingcr, Prés 
De Vigneron, V.-Pré. 
Kerne^. . . . 
Wcy\\\(t^,J.di. 
^vilberrard. . . , 
Thieriet-de-Luy- 

ton. 
Hermann. . . 
Friantd'Alincourl. 
Moerlen. . . . 
Beaudel. . . . 
Le Joindre, Jug. aud. 
Grandmoujin. . . \ 
Brucker. . 
TJbcrsaal. . 
BrilTault. . . J 
Oe'rard , Proc. du Roi, 
Oppcrmann. . . ) ^^^ 

Adam j 

Lerminier, Gref. 

Wissembourg. 

Gérard ^ , Présid. 
Hcrlzog , Juge dinst. 
Kolil , Juge, 

Lentz ) 

, • . . . . > Sun. 



Sup. 



Lovson , Proc. du Roi. 
Muller , Subst. 
Pille, Gref. 

La cour royale de c« 
département est à Colmar. 

67. BHIN (haut). 

Altkirch, 

Borne'qhe , Présid. 
Lamcy , Juge dinstr, 
Sleullet , Juge. 
LeB^^deRIockler. 
Risacher. . . . \Sup. 



lockler. \ 

: : ;} 



Pougncl , Pr. du Roi. 
Kolb , Subsi. 
Meyer , Gref 

Belfort, 

Rollel , Présid. 
Keller , Juge. 
Maurice, Juge dinst. 
Ganneyat. . . ^ 

Oberland , Proc. du Roi. 
Kauffman , Subst. 
Termonia , Gref. 

Colmar, 

Ce tribunal se divise en deux 
cliambies. 
Poujol , Présid. 
Lang ^ Vice-Présid. 
Richart. . . 
Mathieu ïg< . 
Mûllerr. . . . ^Jug. 
Stackler. , J, di, 
llamberger. 



:} 



Juge 
aud. 

Sup. 



Beysscr. 

Boyer, . 

Biechy. 

Wilhuim. 

Gallet. . 

Moutier , Pr. du Roi. 

Sonis \ S b 

Marande. . . . ) 
Raî)îer ^ , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Colmar. 

68. RHÔNE. 

Lyon. 

Ce tribunal se divise, en trois 
chambres. 

Raricr-Damagny i||^ , Pr. 



29CÎ 
De Landiîie~Ro-^ y. 

manel^. . • > ^^^ J 
Balleidier. . .j 
Durand. . . 
Pie. . . . ■ 
Favre {k.),J.(fi- 
Frapet, J. dinst- 
Capeiin;. . . . 
Camyer. , . 
Rauvicr de Belle- 

galirde. . , 
Galtier. . . . 
Janson. . . . 
Cozon. 

Papon de la Noue. 
Devienne. . 
Rambaud - Bresse. 
Métayer des Com^, 

bes 

Passet 

Chabanassis de 

Marnas. . . 
Journel. . . . 
Dupont de Chara- 

gneux. . . 
Desprez^, Proc. du Roi. 
Breghot du Lut. 
Battant de Pora 

merol^. . . ) Sub. 
Boissicu. . 
Dupuy. . 
Sury , Gref. 

Ville franche, 

Tanson Sapart , Présid. 
Roche deBcllegarde,y. 
Margerand , Juge dinst. 
Jacquemont. . . ) Jug, 
Bruys. . . c . / aud. 
Pique. . . 
Marin. . . 



Jug. 



Juge 
aud. 



Sup. 



\ 



\Sup. 



Laval Gulton, Pr. du Roi. 
Aud ras de Béost, Subst. 
Chauchot , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Lyon, 

69. SAÔNE (haute). 

Gray. 

Garnicr, Présid. 

Le Bas de Giranijy, Juge, 

Déliai c , Juge dinst. 



^94 



Bucliet 1 

Bridan. 

Fournier 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE 
Juge aud. 



. \Sup. 



Bourdot , Proc. du RaL 
Robert , Subst. 
Guichard , G réf. 

Lure. 

Morcl , Prèsid. 
Demoly » Juge. 
Prinet , Juge.din&t. 
Lanoir , Juge hon. 
Michel. • . •"] 
Richard. . . . \Sup. 

Mulot j 

Prudhomme, Proc. duRoi. 
Rcnoi^ard de Bussières, 4$" 
Trahin, Greffier. 

Vesoul. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Tlugon ^ , Présid. 
Galmiche, Vicc-Présid. 
Chcvassus , Juge 

d'ins. 
Vigneron. . 
Bourdault. . 
Bardenct. . 
VauthierdeChevry 
Camus père 
Lançon. 
Maurice. . 
Guyot. . 
Guenot. 
Virot. . . 
Delisle. . 
Peignot. . 
Pelit-Perrin ^, P. 
Hugon fils aîné 
DusiUet. . . 
Déport, Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Besan- 
çon. 

70. SAÔNE-ET-LOIRE. 

Autun. 
De la Chaise ^, Présid. 
Guenot , Juge. 
Pcrrot , Juge dinst. 
Rérolle , Jug. aud. 
Pinot . . . Ajj^ 
pechevanncs . . ) 
Pelagrange père , Sup. 



Jug. 



\Jug. 
\ aud. 

)Sup. 



du Roi. 
^]^Sup. 



Jug. 



j aud. 



Pinard fils. . - ) c 
Alexandre. . .j'^"^' 
L'Pîomme-de - Martigny , 

Pr. du Roi. 
Pigenat, Suâsi. 
Pignot , Gref. 

Châlons-sur-Saône, 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Sancy ^ , Présid. 
Paccard ^ , Vice-Pr. 
Batault-Berard. . 
Canat , J. dinst. 
Bataillard Lobot. 

Manel 

Lebrun. . . . 
Rebiiliard . . . 
Bodin-Veydel. . 
Caulin. 
Benoist. . 

Baume 

Bafault-Gànbcrt. 
Chevreau. . . . 
Logerotte. . . . 
Chifflot^,P/-<7^-. 
Rabou. .... 
Delorme, . 
Dulong , Gref. 

Charolles. 

Villedey , Présid. 
Chauchot , Juge. 
Brc'mond , Juge d^insf. 
Trouvé, Juge aud. 
Rey de Morande , J. hon. 
Rosselin. . • • i 
Malherbe père. . > Sup. 
Laizon . * . . ^ 
Tardy, Proc. du Roi. 
Puthod de Maison-Rouge, 

Suhst. 
Favre , Gref. 

Loulians. 

Pochon , Présid. 
Boutclier, Juge. 
Grillet , Juge dinst. 
Meaux , Juge aud. 
Simonot, Juge hon. 
Lagrange. , 
Oudet. . , 




Mâcon* 

Moncharmont-Rcpoux, P. 
Tranibly. . . 
Bonne, J. dinst. ^ Jug. 
Bonnelain fils. 
Pommier. .... 
Jobard - Dumes- 

nil. ... 
Robert. . . , 
Saclier fils. . . \Sup. 
DcLavaivre père. 
Boullce , Proc. du Roi. 
Aubel , Subslit. 
Laroux père , Gref 

La cour royale de ce 
département est à Dijon. 

71. SARTHE. 

La Flèche. 

Rocher Dcsperès ^ .,Prés 
Bria , Juge d'insl. 
Lubin Païlu , Juge. 
De Frebourg, Juge aud. 
Mousset • • O 
\Sup. 



:1 



Sup. 



Meynier , Proc. du Roi 
Didier, Suis lit. 
Monlcnat , Gref. 



Briolet , Pr. du Roi 
Prudhomme , Subst. 
Beucher, Gref. 

Mamers. 
Roulet , Présid. 
Letourneur - Vos- "j 
sery , J. d'inst. \ 
Lorin-Duboillc. . | 
De la Fuye. . . j 
Hervet , Juge aud. 
Bienvenu fils. . . ) 
Piarron-Mondésir. > Sup.: 



JuL 



Janvier , Pr. du Roi. 
Legentil , Subst. 
Frété , Gref. 

Le Mans. » 

Ce tribunal se divise en dcu» 
chambres 
Hardouin-Duparc, Prés. 
Qamney-S. -Laurent, V.-l 
Bréard. . . 
Moriceau. . 
Jousset. 
Corvasierï^ 
Houdbert. . 
Pallu, J. dinslr. 
[Martin eau .. . . 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



295 



Juge hon. 
. .\Jag. 
. . / aud. 

• \ Slip. 



Moincric 

Houdberl 

Bourcier. 

Turbat. . 

Noël, 

Vallée. . 

Anfray. • • / 

Girard >^, Proc. du Roi. 

Thoré 1 

Demiau-Crouzilhac ) 
Rocher, Gref. 

Saint-Calais. 

Javary-Duguesseau , Prés. 
Gigou , Juge dinst. 
Mousseron-Mellève , Jug. 
Dousseau , Juge aud. 

^"""•: : : \^-'p- 

Legendre , Proc. du Boi. 
Damney de St-Laurent, S. 
GabîoUe , Gref. 

Êa cour royale de ce 
département est à Angers. 



72. SEINE. 

Voyez pag. 74 7. 

73. SEINE-ET- 
MARNE. 

Coulommiers, 

Bienaymé , Présid. 
Suzor , Juge. 
Lcfcbvre-Charette,i/. d'in. 
Desraaisons , Juge aud. 
Lecacheur. . . . 1 ^ 

Solvet Y'^P' 

Gamier du Bourgneuf , Pr. 

du Roi. 
Clianoine , Sub. 
Coulon , Gref. 

Fontainebleau, 
Mcnnessier, Près. 
Ploix , Juge. 
Lefebvre, Juge d'instruct. 
N._ . . . J.aud. 

Boissc ) „ 

Ansillion. . . . J ^"P' 
Amyot , Pr.duRoi. 
Carre, Sub. 
Delzons>^, Gref 

Meaiix. 
Lhoste ^ , Présid. 
Godard dcSa|»oiiay,y,âfV>/. 



Juge 
hon. 

Sap. 



Corthicr , Juge. 
De Ponton d'A- \ 

mécourt. . . \Jug. 
Pinteville de Cer- ? aud. 

non fils. . . ) 
Hattingais. . . 
Mauge-du-Bois- 

des- Entes. 
Chantepie , . . 
Robinet. ... 
Godon , Proc. du Roi. 
Huerne de Pommeuse , S. 
Corbin , Greffier. 

Meîun. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Le B*"^ Depatys *^ , Prés. 
Demay , Vice-Présid. 
Foix. .... 
Aumaistre. . . 

Riguet 

Gaillard, y, i/Vffj/. 
Bienaymé. . . . 
Coudrin. . . 
Sevestre. , . . 
Beîin , Juge aud. 
Charles, J. hon. 
Leblond. . 



Jug. 



^Sup 
P.dul 
I Sub. 



Soufflot de Magny , /'Va R 
PerrotdeChczelles 
Boisserenc. 
Dardenne , Gref 

Provins. 

Marcilly, Présid. 
Gcollot , Juge. 
Pelet-Guérin , Jug. dins. 
.... Jug. aud. 
Verne • • 1 

Simon \Sup. 

RételdeChamphey j 
Foureau^, Proc.duRoi. 
Th. Hombcrg , Substit. 
Modin, Gref 

La cour royale de ce 
département est à Paris. 



Le Sourt , Juge d'instr. 
Bidaux , Juge aud. 



Sup. 

Vallerand de la Fosse, Pr. 

du Roi. 
Nigon de Bcrty , Sub. 
Lambert , Gref 

FAampes. 
He'nin de Chcrel , Prés» 
Sergent père, Pr. honor. 
Pocllcu , Juge dinst. 
Sergent fils, Juge. 
Roger , Juge aud. 

\ Sup. 

Gabaille, Proc. du Roi. 
De Roquette, Subst. 
Diet , Gref. 

Mantes. 

Durel d'Archiac, Présid. 

kmixé. Juge d'inst. 

Vincent d'in ville, Juge. 

Marc y Juge aud. 

Gautier. 

Grippiere. . . . \Sup. 



V} 



']I^. SEINE-ET-OISE, 

Corbeil. 

Piquerel ^ Présid. 

Le chcY. Liborel , Juge. 



Vesque. 
De Ronseray, Pr. du Roi. 
Dufaur de Monlford, Sub. 
Silly , Gref. 

Ponioise, 

Boileau , Présid. 
Le Tavernier, Juge d'inst. 
Soret de Bois-Brunct,^//^. 
Faget de Baure , y. tf^û^. 
Soret ^. . . . "j 
Mondain. . . . \Sup. 

Roussigné , Pr. du Roi. 
Ciauscl deCoussergues, S. 
Lemaire , Gref. 

Piambouillet. 

Moisson , Prés, 
Dubcrgier, Juge d'inst. 
Langlès , Juge. 
G on se , Juge aud. 

Morin ^ 

Ledier ^Sup, 

Rallier. . . .> 
Romain-Leroy, P. du Roi. 
Bccquet, SubsiUut. 
Besnurd , Gref. 



2.ç^6 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANI^E. 



rersailïes. 1 Hély d'Oissd , Suèst. 



Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Brunet ^ , Prèsid. 
Mirofle, Vice.-Près. 
Anfry , Présid. honor. 
Daupeley. . . . ) Jug, 
Bobière. . . . j din. 
Delacroix ^. . 
Leleu-Lafontaine 
Gady. ... 

Pilaut )JjiS' 

Auïouy. . . 
Desprez Sl.-Ger 

main ^. . 
Dalmassy fils. . \ Jug- 
Bobierre. . . • ) aud^ 
Griveau , J. hon. 
Clausse. . • • ^ 
Thulou 



Sup, 



jyonetà*Arc(i'^,Pdun. 

Viellot. . . .)s^3. 
De Bcaumonl. . 5 
Noble , Gre/. 

La cour royale de ce 
déparlement est à Paris. 



75. SEINE-INFÉR. 

Dieppe, 

Langîois-Parent , Prés. 
Delamarre-Houard | 
Jean , Jugedins. \Jiig' 
Le Corbeiiler. . . J 
Samuel Barrols , J. aud. 
Meliot. . . .\ 
Couture. . . :\Sup. 



Leguest , Proc. du Roi. 
Lemoyned'Aubemics^iil.iy 
Cappon , Grcf. 

Havre. 

Oursel , Prés. 
GHcr , Présid. IiQn, 
Millet , J. d'insi. 
Michel. 
Lemonnier, 
Charles , Juge aud. 
Isabelle, Jug^ honor. 
Denouelte. 

Barq \ ^^P 

Lacorne. 

Boucly, PrQc.duRoi. 



Vastel , Gref. 

Neufchâtel. 

Verrier , Présid. 
Lenud , Président hon. 
Delacouldre, Jugedinst, 
Forestier , Juge. 
Dalleaume de ïrefforest . 

Juge aud. 
Semichon. . • ^ 

Hubard. . . .^Sup. 

Varengue. . . .5 

Renaudeau, Proc. du Roi 

Crepet, Suèst. 

Gambu, Gre/. 

Rouen. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres 
Adam ej^ , Président. 
Dupont. • • • i ^'^•' 
Letourncur. . . ) Prés 

Selot ^ 

Esnard. • • • { '^"S- 
Verdière^. . •> 
Vauquier du Tra- 
versain. • . • 
Cotton-d'Engles- 
queville. . 

Lemcrcier,»/'.flr/» 

Dupuis. . 

Dclasize. ... I j 

Ch. de Malhortie. j ^* 

Lachèvre. 

Langlois. . 

Barré. . • 

Taillct.. . 

Turgis-Breval 

Pilore. . . . .\sup 

Aroux 

Lefort 



Auzanet, Ju£;e aud. 



\\ 



Sap. 



Morissc. 

Cousture. 

Dubuc. . 

Lizot , Proc. du Roi. 

Lenud , Sut s. 

Roussclet , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Rouen. 



^Jug. 



Jug. 
aud. 






Sup 



id 
onc 



Jug. 



Dossier ^^ , 
Le Barrois. . • 
De Tourville. 
De Bonnechûsc. . 
Mary. . . 
Floqucl , Gref. 

YveM. 
Delabais, Présid. 
Vie. . . . . 
Delabaye - Grand- 
champ. . • 
Fouet , J. d^inst. 



Pr. du Roi. 



Suh. 



76. SÈVRES (deux) 

Bressuire, 

Rolland ^ , Président. 
Arnault-Menardière . Jug. 
Chastellier, J.dinst. 
Ducrocq. Sup. 
Ceyras , Proc. du Roi. 
Léveillé , Subst. 
Patel , Gref. 

Mette. 

Chapelain, Président. 

Chaîle, Juge. 

Belleroche, Jugedinstr. 

Dargence fils, Jug. aud. 

Bujault. 

Naudeau p 

Richard. 

Pontenier de la Girardièré 

Pr. du Roi. 
G. Cheraeraud, Suh 
Martin Bessé fils , 

Niort. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Chauvin ^ , Présid. 
Avrain. Vice-Présid. 
Nourry. 
Montault. . . 
Rouget. . . 
Delavault . 
Pressac. 
Arnauldet. . 
Babinet, J.dins 
De Lauzon. . 
Failîy . • 
Guérineau. 
Bernard. . • 



r 

I 



Gref 



)Jug. 



■ Jug- 



Juge 
aud. 



. fSup. 

Agier , Proc du Roi. 
Mourry,fils. . Asub. 
Brunet . . . . J 
Girard , Oref. 

Partheniiy. 

Fribault , Présid* 



Chasteau ', Juge dinstr. 
Gaby , Juge. 
Hamelln. . ' '\ 
» \Sup. 

Failly , Proc. du Roi. 
.... Subst. 
Taffoireau , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Poitiers 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 'JQ7 

Cambard, Proc. du Iloi. 



SOMME. 



Abbei>ille. 

Bouteiller ^ , Prés. 
Félix Cordier. . ^ 
Malot, J. d'inst. ^Jug. 
Devismes. . . . 7 
Ducastei , Juge aud. 
Alliamet. . . • ^ 
BouUon. . . . \Sup. 
Dellegorguc. . . J 
Labitte , Proc. du Roi. 
Asselin , Substit. 
Fremont, Gref. 

Amiens. 

Ce tribunal se divise en deax 
chambres. 
Caumartin , Présid. 
IVIathon , Présid. honor. 
Kabache , Vice-Présid. 
Pelapierre. 
Dubois. 
Fauchon. . . . \Jug. 
Mathon fils. . , 
Oger , Jug. dins, 
Leriche. . ' '\ J^g- 
Ailhaud. . . . j aud. 
l*alin , Juge honoraire. 
ïjcfrançois . . . 
Mouchard -Saint- 

Amand. . . "^Sup. 
Deberly. . . 



Faton de Favernay ^ , P. 

du Roi. 
Le Serurier. . . ) r z 
Ouérard. . . . } *^^^ 
Trecourt , Gref. 

Doullens, 

More! ; Présid. 
Hëmart, Juge. 
"Walbin , Juge d'inst. 
J^ansome. 
C^nelie. 



*. ! '.\^"^ 



Sup. 



Laurent , Sup. 
Labourt , Proc. du Roi. 
Hemery , Subst. 
Dusével , Gref. 

Montdidier. 

Cousin de BcaumesniI,jP. 
Cochepin , Juge dinst. 
Lienart , Juge. 
Hanquez fils, Juge aud. 
Le Boucher. . . ^ 
Masson de S.Marc. \ 
Fabignon. . . . J 
Bosquillon de Jenlis, Pro- 
cureur du Roi. 
De Warenghien , Sub. 
Maillard, Gref 

Péronne. 
Le Baron Dehaussy-Ro- 

bécourt , Président. 
Carpeza , Présid. hon. 
Tattcgraîn , Juge. 
Naudé, Juge dinst. 
Dehaussy. . • • "i 
Villemant. . . . > Sup. 
Doulet. . . . j 
Durand , Pr. du Roi. 
Rabache-Duquesnoy, Sub. 
Danicourt , Gref. 

I;a cour royale de ce 
département est à Amiens. 

78. TARN. 

Alby. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Pezous , Présid. 
Lafon , Vice-Présid. 
Taillefcr de la Por- 
tail ère, J. dins. 
Cahuzac. . . . 
Chamayon. 
Ravailhe . . . 
Mathieu fils aîné. 
Desiré-Corabe. . 
Boudet. . . .. 
Teissier de Cada- " 

pau fils. 
Brandouin du Pu- 

get. . . 
Esquilat. . 
Foulquier. 

Rodiere. . . . i ^ 
Sudrc . . . .]^''^' 



Jug. 



Jug. 
aud. 



[ \ S'^P- 



Gullhaumon. . • ) y / 
De Bonnefoi. . . j 
Loubière , Gref. 

Castres. 

Azais , Présid. 
Ramière. . . . ^ 
Peyronnet . > Jug. 

Lacroix. ./. d'inst. » 
De Gouttes (J, A.), J. a. 
Debrus , Juge honur. 
Dejean. • • • | 

Sers \Snp. 

Hilaire. . . . j 
Derrouch, Proc. du Roi. 
Mahusié , Subst. 
Roques , Gref 

Gaillac. 

Vialas i^ , Présid. 
De VzxAQ.J.din. \ r 
Boudet.. . . .K"^- 
Thérond de Montaugé , 

Juge aud. 
Albenque.. . .j^ 
Andrieu . . . ) 
Miquel , Proc. du Roi. 
Robert , Subst. 
Bournazel , Gref 

Lavaur, 

Abrial , Présid. 
Heilhesî§{ , Juge dinstr. 
Malabion , Juge. 
EspigatSieurac, Jug. aud. 

More 1 

Roques-Canet. . \Sup. 
Buffeleau fils. . . j 
Delbreil , Proc. du Roi. 
Dolort , Subst. 
Merle , Gref 

La cour royale de ce 
départ, est à Toulouse. 

79. TARN-ET- 
GARONNE. 

Castel-Sarrasin. 

Raby , Présid. 
Carrère-Dupin, J. d'instr. 
Carrère-Brillamont, Juge, 
Favenc , Juge audit. 
Constans. . • • ) 
Grabio père. . . \Sup. 
Lespiau. . . . j 



Vacquîé , P. du Roi. 
Daram , Siibst. 
Timbal , Grcf. 

Moissac. 

De Mazade , Président. 
Martin , Présid. hon. 
Plantadc , J. d'in. 
Basciis, Juge. 
Chambonnau fils.. "| 
Cabanes. . . . \Sup. 
Jouffreaii Lagerie. j 
Carrcre , Proc. du Roi. 
Détours , Subst, 
Sanson , Gref. 

Montauban. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Rous ^ , Présid. 

Debroca ^ , Vice-Près. 

Hucafol. . . 

Teulieres , J. d'in 

Leygue. . . 

De Granal. . . \Jug. 

Daiché. 

Raby. . 

Cornac. 

Delbreil de Scor- ) j- 

biaac fils. . . y"^- 
Crosilhes fils. . . . 
Malletfils. . .' 
Faure fils aine'. . 
Miquel. . . . 
Constans. . . . , 
Crosilhes ï§î, Proc 
Cornac. . . . 
Doujat d'Empeaux 
Tamy , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Tou- 
louse. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



aud. 

' Sup. 

duR 

'Sub, 



Vug. 



. i Juge 
. j aud. 



\Sup. 
duR. 



Suô. 



80. VAR. 

Brignolles. 



Garnier ^ , Présid. 
Franc, Juge dinst. 
Fanion , Juge. 
Brunct Lasallc, Juge aud. 



Braguignan. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Giraud ^ , Présid. 
Perraclie ^, Vice-Prés. 

Tolon 

Firminy. . . . 
Rostagny,y. dins. 
A.malric. . , . 
Hugou Lange. 
Vallavieille. . . 
Verger. . . . 
Pascal . . 
Coulomb. , 
Rostan , Juge hon. 
Blanc-Sallettcs. . * 
Fauchier. . . . ) 
Raybaud Fa vas. . 
Toucas Duclos, P. 
De Gombert. . . ] 
Barlaticr de Saint- | 
Julien. . ... 
Doux fils , Gref. 

Grasse. 
Roubaud, Présid. 
Bernardi , Juge, 
Alziari, Juge d'inst 
Gaitte. . 
Lemore. 
Giraud. 
Pons , Proc. du Roi. 
Carbonel, Subst. 
Lisnard, Gref. 

Toulon. 

Lesperon ^ , Présid. 
Vallavieille, Prés. hon. 
Auban. .' . .\ 
Reymonenq. . . \Jug. 
Sermet., J. dinst. j 
Luce , Juge aud. 
Broquier. . • • ^ 
Reverdit. . . . \Sup. 

Colle j 

Castellan , Proc. du Roi. 
Barlatier de St.- Julien, S. 
Lieutaud , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Aix. 



;!■ 



\up. 



Laporte Belyiala, J. d'in. 
Guillibert. . ' 'X S n 
Duvignot. . . . } 
Sibcrt CornlUon, P. du R. 
Jean , Subst. 
Pons , Gref. 

Avignon. 

Croze ej^ , Présid. 
Piot, . . . .J 

Bon iJug- 

D'Astier, J. d'i. > 
Marin , Juge aud. 
Dupuy. . • • 1 

Teste \Sup. 

Giraudy. . . . j 
Pradelle, Proc. du Roi. 
Rippert d'Alauzier, Subs. 
Vitalis , Gref 

Carpentras. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Morard ^ , Prés. 
Collet , Vice-Présid. 
Cartier. . . . 
Pelissier . . . 
Guiraud, fils. . 
Olivier du Rou- 
ret. .... 
Morel. ... 
Liotard , J. d'ins, 
Vidal. . . . 
Gauderaaris , Juge aud. 
Martin. . . •\ 
Estève . . 



; ; ; ; ; \\sup. 

F. Moultct , Pr. du Roi. 
Minuly, Subst. 
Dayin , Greffer. 



81. VAUCLUSE. 

Apt. 

Ginoyer , Présid. 
Sollier , Présid. hon. 
Duclos, Juge. 



I 

■MM 



Sup. 



Vauve- I 

. . . \Sub. 



Lussiez, Proc. du Roi. 
D'Ysoard Vauve- 

n argues. 
Bélier. 
Leclcrc, Gref 

Orange. 

Martin, Présid. 
f jartct , Juge. 
Reyne , Jug. d'instr. 
Desporte , Juge aud. 
Besson . . .\g 
Giraudy. . . .) 
Lapierre fils, Pr. du Roi. 
Payan Champiéfils, Subst. 
Gaidan , Gref. 

La cour royale de ce 
de'partement est à Nîmes, 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 
82.. VENDÉE. 

Bourbon- Vendée 



i'.e. tribunal se divise en deux 
chambres. 

Auvynet fils ^ , Présid. 

Montault , Vice-Présid: 

Vi.om^t.J.dinstr. 

Duchaine . 

Auvynet (M. Z.). 

Provost^. . .)Jug 

Robert. .... 

Savin. . . . 

Gui de Fontaine 

De Morisson, Juge aud. 

Torlat ^ 

Esgonnière fils. . > Sup. 
Duchironfilsaîrie'. ^ 

Sangld-Ferrière, P. du R. 
Chaslcau. . . i\ 
Chabot. .. . ./ 
Revel , Gref. 

Fontenay, 

Arnault de Guenyveau, P. 
Pichard Dupaty, Pr. hon. 
Yinet, J. dinst. 
Friot , Juge. 
Louvart de Pont 

Levoye. . . 
Jousscaume. . . 
Main. • . . . . 
Mignet. . . . 
De Fontaine (E). 



Sub. 



Sup: 



Guillau de Sersé. P. du R\ 
Giraud , Substitut. 
Epaud , Greffier. 

Sables-d* Olonne* 

Birotheau des Burondières, 

Présid. 
Regain , Juge. 
Michel , Juge d'inst. 

Delange. . . . ^ 
" • . . . > Sup. 

Charrier, Pr. du Roi. 
Dautrichc , Substitut. 
Grolleau , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Poitiers, 



83. VIENNE. 

Chat elle rault. 

Dubois ^ , Présid. 
Descliamps, Prés, honor. 
Fauleon-Riviere , Juge. 
Guillemot, Juge. 
Louvart de Pont Levoye , 
J. aud. chargé de Vins. 
Pleignard. . . . ^ 
Mercau. . . . \Sup. 
Savalier. . . , j 
Bàudry, Pr. du Roi. 
Louvart de Ponllevoy, S. 
Papillaut, Gref 

Cwray. 

Mauflatre, Président. 
Abert-Préveil , J. dins. 
Jozeau , Juge. 
Surault-Larairande, Jaud. 

\ '. '. '. '.}'^"^' 
Savin de Larclause ^i Pr. 

du Roi. 
Daverton, Subst. 
Dubrac , Gref 

Loudun. 

Besnard ^ , Présidant. 
Haward-Texier, J. d'in. 
Desvaux , Juge. 
Chevalier de la A 

Moue. . . . f ^ 
Poirrier. . • • i 
Herbault. . . .) 
Gaillard de la Dionnerie , 

Proc. du Roi. 
Delpltin-Fradin , Subst. 
Brichelcau - Gravellonne , 

Greffier. 

Montmorillon. 

Dedault-de-la-Chaise, Pr. 
Gervais de Lafond, Pr.//. 
Labourt , Juge. 
Thierry Descartes, J. d'I. 
. . . . Juge aud. 
Naude-Filonière. "J 
BetouUe. . . . \Sup. 
Briquet. . . . j 
De Chicvres, Pr. du Roi. 
Nouveau, Substitut. 
Carin , Gref 

Poitiers. 
Leydet , Présid. 



Jug. 



Gîraudeau. 
Théret. . 

Texereau , J. di. 
Fradin fils, Jug. audit. 
Brechard. . 
Lachallerie. . . ^Sup. 



aua 



^9Î^) 



AllardSt -Ange, Z'. c'a ^. 
Descordes, Subst. 
Angulo-St.-Charles , Gref. 
La cour royale de ce 
de'partement est à Poitiers. 

84. VIENNE (h<^). 

Bellac. 
Ge'nébrias de Goulte-Pa- 

glion ^ , Préi . 
Raffard de Panissat, J. d'i. 
Arbéllot de la Gasne , J. 
De Genebrias , Juge aud. 
Nesmoiid 
Baudet fils. . .\Sup. 



:!■ 



Rouard de Card, P. du R. 
Decoux , Subst. 
Mallebay , Gref. 

Limoges, 

Talabot, Présid. 
Sudreaud-Desisles , Jug. 
Pouraeau la Pouyade , 

Juge dinst. 
Bruchard , Juge, 
Decoux, Juge aud. 
Jouhaud. . . ,'\ 
Duraonl-S.-Priest. > Sup. 
Mousnier aînc'. . j 
Poîncelet , Proc. du Roi. 
Montréal , Subs. 
Marbouty fils , Gref 
Rochecjiouart. 

Dupuy , Président. 
Chassin de Fonraarlin , 

Juge dinst. 
Delavaud, Juge. 
Goursaud duMazet *\ 
Gros de Veau, . \Sup'. 

Simon la Raslde , Proc. 

du Roi. 
Pe'rigord fils, Subst. 
Poumeyrol , Gref 

Saint-Yrieix. 
Crczcunct , Présid, 



3oo 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Labadîe , Juge. 
Crezeunet (Elie) , J. d'ins. 
Bonhomrae-Lava— '\ 

Sup. 



•:ir 



lade. . . 
Deschamps. 
Masgrangeas 
Pichon du ijïdi\\tt.P.duR. 
Chastagner , Suas. 
Rudeûil, Grâf. 

La cour royale de ce 
département est à Limoges. 



85. VOSGES. 

Epînal. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Chavane, Président. 
Martin, Vice-Prés. 
Bcnoist. . . . 
Cosserat. . • . 
De Launoy ^. . 
Guerjr, J. d'inst. . 
Vosgien. . . . 
Delorrae} . • . 
Germain. . 
Dumont, Juge aud. 
Maurice. 



Jug. 



;;l 



Sup. 



Cuny ^ , Proc. du Roi 
Honoré Dezazey. . ) „ , 
Pougny. . . .y^^' 
Maudheux , Gref. 

Mirecourt. 
Dclpierre , Président. 
Lîmouse, J. d'in. \ j- 
Chevresson. . . ) ^^' 
Baudot , Juge aud. 
Laprévotte. . . "J 
Pierson. . . . \Sup. 

George J 

Dezazey, Proc. du Roi. 
Bouchon , Subst. 
Jacquot , Gref. 

Neufchâteau. 
CoUignon, Président. 
Cherpitel , Juge. 
Henrys , Juge dinst. 
Fépou , Juge aud. 



: ; ■:} 



Fleurey. 

Uaide ^Sup. 

Mariotte. 
Pougny , Pr. du Roi. 
De la Gabbe , Suèst. 
Huin >f^ , Gref. 
Remiremonf. 

Thouvenel , Présid. 
Cleret , Juge dinstr. 
Perrin , Juge. 
Lemarquis. . . "J 
\S^'P^ 



Blaize , Proc. du Roi. 
De Zincourt , Subst. 
Perreau , Gref. 

Saint-Dié. 
Courcier , Président. 
Febvrel , Juge, d'inst. 
Maurice, Juge. 
Blondin. 
Balland. . . . yùup. 



. . . \Suf 



Thomas , Proc. du Roi. 
Gérardin , Substitut. 
Lamble' , Gref. 

La cour royale de ce 
département est à Nancy. 

86. YONNE. 

Auxerre. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Chardon i^ , Prés. 
Collet ^, Vice-Présid. 
GuérinDevaux. . 
Lourdct. . . . 
Faul trier. . . 
Chopin de Méré 

fils ^Jtig- 

Heuvrard. . . . 
Bernard de Mau- 

champs,y. d'in. 
LeBlancDuvernoy. 
Chopin deMérc père, J. h. 
Gallois. . ' -X Juge 
Gislain de Bontin. ) aud. 
Malvin. • • •) 
Perille. . . . I Sup. 
Leclerc. , . .1 

Lcpère / 

De MoVems , P. du Roi. 



SuB-. 



De Privezac. . . 
Baudot. . . . 
Lemaire , Gref. 

Ai'allon. 

Philibert Comynet , Prés 
Bcthery de la Brosse 

Juge d'inst. 
Poussard , Juge. 
Picard , Juge aud. 
Brunet. 
Poulin. . . . \Supt 



■] 



Préjan , Proc. du Roi. 
Valéry Houdaille , Subst. 
Nieutin, Grever. 

JoUny. 

Ferrand , Prés. 
Charié lyer, Juge d'ins. 
Prignot , Juge. 
Nancey. Juge aud. 
Simonnet. . • • 1 
Parisot .... >»$«/?. 
Puisieux. . . . j 
Lallier , Proc. du Roi., 
Pinart , Subs. 
Gauné , Gref. 

Sens. 

Taillandier , Présid. 
Luyt , Juge. 
Fortin , J. d'inst. 
Delaselle , Juge aud. 
Berthelin père. . ) ^ 

Nogues, Proc. du Roi. 
Le yte Lepelletier d'Auk 

nay, Subst. 
Michon , Gref. 

Tonnerre. 

Maillot , Présid. 
Maison , Juge. 
Desnoyers , Juge dinstr. 
Dufaur de Rochefort, J. 

aud. 
Roze-Pampone. . ^ 
Rétif jeune. . . \Sup. 
Belnet. . • • ^ 
La Caille, Proc. du Roi. 
Bazirc , Subst. 
Moine, Gref. 

La cour royale de ce 
département esf à Paf is. 



Avoués, NOTAIRES ET COMMISSAÎRËS-PRISEURS. 3o] 



SECTION V. 

Avoués près les Tribunaux de première Instance; Notaires; 
Commissaires - Priseurs *. 

Legrip. Fournery. Chardon. Cadot. 

Metlez. Maqua. 
Notaires. DoUé ^. Labourct. Dubois. 

Poullct. 
Commiss.-priseur. Poupart. 

Saint- Quentin. 

At>oués. Dëallc. Bourre. Charlel, 



Belley, 

\4eouès. Mollet. Arnaud. Chabert. 

Charcot. Vezii. Sevoz. Roux. Cer- 

don. 
Notaires. Parrat-Brillal. Gouvet. Ma- 

trod. Cerdon. Vulliermet. 

Bourg. 

Avoués. Bonnard. Jayr. Morellet. Bo- 

chard. Guillon. Moizin. Mortier. 

Grand. Huclict. Raussin. Dévoyaud. 

Teyras. Martinet. Juliard. Cabuchet. 

Rodet. 
Notaires. Desbordes. Bon. Prudhomoz. 

Morellet. Marion. 
Commissaire-priseur. Rossand. 

Gex. 

Avoués. Blanc. Brun. Monpela. Poncet. 

Barrucand. Regard. 
Notaires. Grilliet. Barberat. Girod. 

Nantua. 

Avoués. Favre. Machard. Pupunat. Va- 
lat. Collet fils. Siraonnel. Passerai. 
Moyat. 

Notaires. Monnet. Tissot. Champion. 

Trévoux. 

Avoués. Ducouder. Rousset. Sottizon. 

Laforest. Marvides de Quercy-Foron. 

De Lépine. Gay. Babas. 
Notaires. Raffin. Guillin. Mandot. 

Beccat. Pierron. 
Commissaire-priseur. Jobert aîné. 

AISNE. 

Château- Thierry. 
Avoués. Villacrose. Charpentier, Man- 

gin. Denisart. Lefcbvre. Dalican fils. 

Lary. 
Notaires. Halrel. Nusse. De Boussois. 

Nérat de Lesguisé. Fopulus. 
Commiss.-priseur. Mary. 

Laon. 

Avoués. Pourrier. Bacquart. Parin- 
gault. Bernard. Carouget. Cocû. 



ierang( 



H 



enocque. 



Dupïaquet 

Rouart. 
Notaires. Vinchon. Desains. Raffard. 

Raison. Desjardins. 
Commiss.-priseur. Royaux. 
Soissons. 

Avoués. Butel. Lagarde. Dufey. Barbe— 
reux. Blanchard. Vieillard. Fran- 
cière. Plocq. 

Notaires. Rigaux. Hua. Pelit-Dereim- 
pré. Paillet. Boulanger. Desèvre. 

Commiss.-priseur. Mcurizet. 

Fen'ins. 

Avoués. Bouilly. Lépicier. Loubry. 

Larue. Cordier. Michel. 
Notaires. Pillon. Sohier. Dcstable. 
Commiss .-priscur. Debouzy. 

ALLIER. 

Gannat. 
Avoués. CoUin-Lacombe. Poncet. Tron- 
nel. Gay. Godemel. Arnaud. Sainl- 
Herand. 
Notaires. Roux. Giat. Bertrand. Ra- 

bnsson-Devaure. 
Commiss.-priseur. Modérai. 
Cusset. 

Avoués. Mesplain. Rcignier. Liandon. 

Petit-Cuénot. Butin. Lardy. Serée. 
Notaires. Arloing fils. Monvoisin. 

Poullien. Charles. Mure fils. 
Montluçon. 
Avoués. Vidal. Mallay.Cibot. Tabardîn. 

Nouhen. Stenger. Bertliomicr des 

Prost. Vauvret. Morache. Bailly. 
Notaires. Lespinard. Thévc-Ferruge. 
i net. Grozicux. 



* MM. les Fonctionnaires dont les noms auront été omis ou mal écrits, sont 
priés de vouloir bien adresser, //vz;7£' de port , leurs réclamations aux Editeurs, 
qui s'empresseront d'y faire droit. 



.1o2 AVOUES, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 

Moulins. 

Açoués. Ossavy, Dcvaurcix. Huet. 

Michel. Walelet. Yillefort fils. Boy- 

ron. Barnichon Marlin. Meilheurat. 
Notaires. Delarue. Lemoine. Bougarel. 

Saulnier. Germain. Dauphin. Boutry. 

M. G. Watclet. 
Commissaires-priseurs. Lemoine fils. 

Durand de Patry. 

ALPES (Basses). 

Barcelonnette. 

Avoués. Laurans. Ollivier. Bellon. 

PcUissier. Iinbcrt. 
Notair. Ollivier père. Jaubert. Grassy. 

Casiellane, 
Alloués. Meifred. Guieu. Louiqui. Tar- 

tanson. 
Notaires. Carbon el. Audoul, certifica- 

tcur. Louiqui. Paul. 

Dipine. 

Avoués. Aillaud (P.). Fortoul. Gras. 

Bassac. Joseph. Cotte fils. Itard. 

Morlot. Garcin. 
Notaires. AHibert. Aillaud. Itard. 

Forcaîquier. 
Avoués. Chanut. Aillaud. Depieds. 

Antiq. Laugier. 
Notaires. Martin. Janssaud. 

Sisteron. 
Avoués, Suquet. Chabus. Fichet. Ne- 

vierre. 
Notaires. Beinet. Eysserie. 
Commiss.-priseur. Sourribes. 
ALPES (Hautes). 
Briançon. 
Ai^oués. Faure (L.). Vincent. Audier. 
Meissiraillv. Latour. Guérin. Roulx 
fils. 
Notaires. Blanchard fils. Rey. Borel. 
Martin. 

Embrun, 

Avoués.Mzuxû. Jaquier. Saurel. Davin. 
Rippert. Césanne. Jeanneau-Lagrave. 
Notaires. Long. 

Gap. 

Avoués. Roubaud. Amat, Micoud. 

Combas.sivft. Marchou fils. Blanc 

( Bapt. ). Izoard. 
Notaires. Blanc (Et.). Espie. Chaix. 

Disdier- Lauza. 

ARDECHE. 

Largentière. 

Avoues. Deslèbres. Rouvier. Taveny. 



Moulin. Mesirc. Paslré. Bai.ssac. 
Chaudanson. Delaigue. Viclfaure. 
Notaires. Dousson. Rouvicrc. La- 
lauze. 

Priças. 

Avoués. Dejoux. Délie re. Sabatier. 

Laffont. Aymard. D'Hautheville. 

Bosviel. Théron. Coing. Villedicu. 

Meyssonnier. Ducros. 
Notaires. Guerin. Vieu. Masclary. 

Rouveure. Crouzet. 

Tournon. 

Avoués. Roussel. Faujas. Avifjnon- 
Maridat. Dagrève. Salin. Four.Fcray, 
Sonier-Laboissière. Reboul. 

Notaires. Graillât. Deviile. Daule- 
ville. 

ARDENNES. 

Chaiie\>iUe. 

Avoués. Le Jay. Goûtant. Millart. Noël. 
Lefèvre. Tanton. Bourgerie. 

Notaires. Stevenin. Forest fils. Pré- 
vost. Renaudin. Lahy. «i 

Commiss.-priseur. Huet. Il 

RetheL ■ 

Acoués. Pasquier. Millart. Pauffin. 

Fuzcllier. Bruxelles. Adnet. 
Notaires. Baudet. Bourncl. Savoye. 
Commiss.-pris. Prudhomrae-Lecoq. 

Rocroy. 
Avoués. Guillaume. Pctit-Prisse. Le'- 

plne. Pollot-Adnet. 
Notaires. Henry. Renard. 
Commiss.-priseur. Frougnat. 

Sedan. 

Avoués. Noël. Bourguin. JavaMX. Thil- 
loy^Philippoteaux. Docquin. 

Notaires. Robert. Feart. Gosset. Ca- 
mion. 

Commis s. -pris eurs . Mozet. Talot. 

Vouziers, 

Avoués. Coche. Cailletaux. Netlelet. 

Pinsard. Moranville. 
Notaires. Duchesne. Couet, certifica- 

teur. Dëa. 

ARliôE.. 

Foix, 

Avoués. Passenaud fils. Soulié. Rouch. ' 
Deramond. Orliac. Gailliard. Cam- 
bon. Darexi. Dufresnc. Carrère. 

Notaires. Vergnies. Lafont. Darcxy. 



AVOUÉS, notA-ires et 
Pamiers. 

ii'oués. Gaudonville. Amilhat l'aîné. 
, Passerou. Allaux. Larue. Juvenel. 

Avignon. Despie. 
Notaires. Conferon. Morlière fils. 

Lagarde. Pujol. Falgos. 
Saint-Girons, 

içoucs. Gouazé. Vignau. Peyruzat. 

Bernadac. Géraud. Berges. Bonin. 

Vidal. Dapré. 
Solaires. Roiideille. Rouaix fils aîné. 

Rouaix fils cadet. 

AUBE. 

Arcis-surAube. 

ivouès. Mailre. Hardouin. Douiet fils. 

Rcveiliië. 
Solaires. Doulel père. Regnard. 
Commiss.-priscur. Masson. 

Bar-sur-Aube. 

içoués. Masson. Philbert. Nioré. 

Merger. 
Solaires. Pacquetet. Melin. Brochon. 

Demongin. 
'Sommiss.-priseur. Robin. 

Bar-suT-Seine. 

içoués. Langlois, Pouilly. Delacroix. 

Gabiot. Cheurlin. 
Notaires, Petel. Bourbonne. Jobard. 
Commis s. -pris. Barrois. 

Nogent- sur- Seine. 
4t>oués. Feugé, Devanlay. Lorette. He'- 

nault. Clin. 
Notaires. Razy fils. Genncrat. Dubois. 

Troyes. 

4i'Oués. Lanrot-MuUet. Olivier. Dod- 
man. Dereins. Viault. Simon Des- 
longcliamps. Mërat. 

Notaires. Lebon. Mcligne. Guyot. Ni- 
colas. Cousin Vauthier. Alexandre. 
Guyard. Millière. Thierion. Breton. 
Péan de Saint-Gilles. Coutural. 

lomm.-pris. Crou. Dereins je. Brûle'. 

AUDE. 

Carcassonne. 

Açoués. Ressigcac père. Fabre-Vidal 

Degrand. Maraval jeune. Preire. 

Fagcs fils. Germain. Maurel. Gay- 

raud. 

Notaires. Avar. Caies^ Roustic. Plau- 

V- xoles. Callat. Aribaut. Godar. Peyie. 

Castelnaudary. 
Ai'oucs, Bauzit. Chavard. Escudicr 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 3o3 
Griilcrcs. Doutre. Barrière. Gouttes 
fils. MafiVe. 
Notaires. Mctgc. Crouzet. Aynard. 
Maublat. Bels. Bousquet. 
Limoux. 

Avoués. Mestre. Gazel. Rivais. La- 
garde. Soulié. Seguy, Guyot. Epar- 
dcllier. 

Notaires. Brousses. Rhes. Majorel. 
Rieutort fils. 

Narbonne. 

Ai'oués. Caragucl. Locamus. Autic. 

Yven. Ronbe. Verdier. 
Notaires. Lagarriguc. Génie. Brin- 

guier. Birat fils. 

AVEYRON. 

Espalion, 

Avoués. Joanny. Affrc. Ricome. Rou- 

quayrol. Thcdenat. Bastide. Carbo- 

nel. Pons-Hauterive. Rigal. Calays. 

Notaires. Saltcl (R.). Saltel (Fre'd ). 

mUhau, 

Avoués. Blanc - lioyer. Delmas. Enjaï- 

bert. Unal. Coste. Descurct. Moli- 

nier. Marquis. Dalbis. 

NoL Paul Boyer. Fabry. Casimir- Boycr. 

Rodez. 

Avoués. Merlin. Poussounel. Constans, 
Berail. Fabry. Cassan. Bous. Boycr. 
Combarel. Baurez. Batut. Foulquier. 

iVio/.Viguier. lîessière. Dejean, certifie. 

Sainte-Afrique. 
Avoués. Raynal. Alibert. Arnal. Leron, 
Trémolières *^. Barthe. Guiberl- 
Carel. Grand. 
Notaires, Peyre-Cadias. Gallicr, 
Villefranche. 

Avoués. Dufour je. Lorlal. Galtic'. 
Faure. Glcyrose. Lala. Orcibal. Dar- 
des. Mazène fils. Leyguc. Dufour fils, 
Fraissines. Canceris. 

Notaires. Durand. Panissal aînc'. Panîs- 
sal cadet Hugonnenc. Roubière fils. 
BOUCHES-DU-RHÔNE. 

Ail. 

Avoués. Ponticr , doyen, Peissc. Hei- 
rieis. Chauvet. Vcrnet. Bertrand. 
Castellan. Gautier-Mille. Graffan. 
Manuel fils. Lagel. Sicard. Bayol. 
Bayle. Bouteille. PcHegrin. Chrislol. 
Arnaud. Barbier. Bourrclly. Gautier 
fils. 



3ol AVOUÉS, Notaires et roMMissAïRES-PRrsEURà. 



Notaires. Brcmond. Gassicr. Castcl- 
lan. Angelin. Boycr. Dufour fils. 
Baylc neveu. Pissin ^. Beraud. 
Pison. Mottet fils. 

Commiss.-priscur. Agnelly. 

Tarascon. 

troués. Bcrlrand. Gieiic. Reynaud. 

Lieutaud. Jouve. Raoux. Grivet. 

Chapus fils. Gautier neveu. Jouve- 

Dubor. 
Notaires. Simian. Raoux. Rousseau. 

Brct. Bard. 

Marseille. 

Avoués. Darhon, doyen. Coste. Martin. 

Larguicr. Michel. Hugues. Bcrard*^. 
Oddo.Cirlot.Broquier.Gras.Cournand. 

Vidal. Bugnon. Thomein. Fortoul. 

Dcsollicrs/reissier. Arnaud. Rolland. 

Fabre. Lejourdan fils aîné. David. 

Emérigon. Bcrthou. Chabas. Es- 

iienne. Chaulan. Massol- d'André. 

Romieu. Drogoul. Bouis. Vaisse. 

Bellissen. Albe. Clapier, 
Notaires. Bonsignour. Pons. Auberl. 

Martin. Santon. Barthélémy. Pioch. 

Audibcrt. Odin. Bauchier. Arnaud 

Chaudon.Sanse.Dor. Grange. Cauvin. 

Laget-le-Vieux. Chaillet. Roubaud 

Agnel. Farjon. Spîtalier fils. Gucr- 

cy. Roux. De Langladc. Fouquicr. 

Rey. Martin (Th.). Magnan. 
Commis s. -pris. Sylvestre. Charles J^. 

Gandy. Ollive. Arnaud. Munier. 

CALVADOS. 

Bayeux, 

Avoués. Lcfevre. Mutel. Gardin-Nery. 

P -T. Delarue. Bessin. Joly, Dcs- 

marrcs. Jousselio. Castel. Tailpicd. 

Basley. Barbey. 

Notaires. Vautier. Pfistre - Durant. 

Larcher. 
Commiss.-priseur. Pilastre. 
Caen. 

Avoués. Langlois. Lemore. Loriot. Go- 
dard. Chuquet. Dupont j^. Levallois 
Godard jeune. Jardin. Levardois. St.- 
Gerraain, Lecontc. 

Notaires. Macaire. Poignant. Balleroy 
Evrard. Chrétien. Decrouy. Durand 

Com.-priseurs. Moisant. Lepelletier. 
Falaise. 

Avoués. Duvelleroy. Tirard. Blot. Le- 
chevalier. Huet-Dcsprés. Leportier. 
Galais. Leroy. 



Notaires. Boursin, Bellencontre. De- 

micux-Demorchcsne. 
Comm.-priseurs. Leseigneur. Poisson. 

Lisieux, 

Avoués. Girard - Desfontaines, Tou- 
tain. Castel. Dalgot. Prevel. Moul- 
land. Lemercicr-Duhamel. De La- 
porte. Jeanne. 

Notaires. Cosnard-Labretonnière. Bar- 
bel. Daufresne (Louis). 

Commiss.-priseur s. Porte. Jonquet. 

Pont-l'Eçêque, 

Avoués. Mouillard aîné. Liétout. Du- 
buc Quillet. Lecourt. Oriot. Aubrée. 
Héroult-Beauval. 

Notaires. David. Lecouturîer. 

Commiss.-priseur. Lerosier. 

Vire. 

Avoués. Barbot. Legouix. Made- 
line. Mitaine. Angoville. Pesquerel. 
Etienne. Poulain. 

Notaires. Dupont. Bcllivet. Durand. 

Commiss.-priseur. Gué ri n. 

CANTAL. 

Aurillac. 
Avoués. Fort. Alary. Manhes. Rampon 

Pelet. Dilhac. Croizet. GrognierJ! 

Deslaing. Bastide. Raboisson. 
Notaires. Boudet. Geneste- Charmes. 

Rames. Serieys. 
Commiss.-Priseur. Desbans (Denis). 

Mauriac. 

Avoués. Peuch. Delsol. Offroy. Mal- 
guy. Forestier. Rastoil. Valette. Of- 
froy -Durieu.Lapeyre.Lescure.Rixain. 
Rougier ( Ant. ). Mathieu. Basset. 
Mirande. Quenille. 

Notaires. Delmas. ïourncmire. Mau- 
rel. Drapeau. 

Murât. 

Avoués. Dubois. Esticu. Danly. Ro- 
dier. Roux. Duclaux. Aslruc. Veis- 
seyre. Teillard-Chabrier. 

Noi. Teissèdre. Marcorabes. Andrieu. 

Saint-Flour. 

Avoués. Clavière. Tassy. Bardol, Dus- 
ser. Petit-Dugour. Raymond. Four- 
nier. Lafond. Bernard. Gautard. 
Daude. Girard. 

Notaires. Achalme. Dupré. Richar^ 
Passenaud aîné. Passenaud cadet. 
Chadel. 

Commissaire-pris eur. Apcher. 



I 



AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEUKS. 3o5 

Rochefort. 

Acoués. llodier. Grelat Favrc. Guyot. 

Allebert. 
Notaires. Ayraud fils. Pelletier. Al- 

lard. Derussat. Gandillion. 
Comm.—priseur. Bobé. 

Saintes. 

Av'Oués. Arnauld. Boyer. Giraudias. 
Boyer fils. Thibaudeau. Bouyer- 
Blaizy. Charrier. Drilhon. Guichard. 
Desmortiers. 

Not. Huvet. Genct. Sellot. Dumotj. 



CHARENTE. 

Angoulême. 

AfOttés. Monteilh. Gaurin-Desouches. 
Gerbaud Machenaud. Monteilh fils. 
Marvaud. lAirat. Gaudichaud. Thi- 
bault j".Geri>a'jdje.Durand. Thibault. 

Notaires. Callandreau. Mathe - Du- 
maine. Vean. L'Homandie, Gani- 
vet. Jamain. 

Commiss.-priseurs. Boudry. Marsais. 
Barbe zieux. 

Ai^ouès. Brulon.Cherbonnaud. Grassin. 

Chadeffaud. Monteil. Cornette. 
Notaires. Daviaud, (P.). Grassin. Gal- 

Icnon Daviaud fils. 

Cognac. 
At>oués. Roux. Lacout. Martin. Cas- 

laigne. Robin. 
Notaires. Brunet. Dejarnac. Rambaud. 

Inibaud. Lacout. 
Cornm.-priseur. Puymoyen-Belair. 

Confolens* 

Ai'oués. Pasraud. Veyret. Babaud-La- 
ri bière. Bel langer. Martin. La Bajau- 
derie. 

Notaires. Pignier , certifie. Pascaud. 
Dringaud. 

Ruffec. 

Avoués. Chilloux aînë. Modenel. Chil- 
loux je. Cuirblanc. Chaigneau. Bal- 
land fils. 

Notaires. Demondion , certificateur. 
Pinoteau. Balland père. 

Conimiss.-pris. Boivin. 

CHARENTE- INFÉRIEURE. 



Commiss.-pris. Boureau. Dumoly. 

Saint -Jean- d'Angely. 
Avoués Desrogis. Chopy. Poitevin (J.). 

Poitevin (M.). Texier ^. Feniou. 
Notaires. Daragon. Eslachon. Thou- 

venin. Lemoyne. Taupier. 

CHER. 

Bourges. 

Avoués. Herpin. Plassat. Bernadat. 
Buot-Douart. Zevorl, Gangncron , 
fils. Gouault. 

Not. Achet fils. Labouvric fils. Dû- 
ment neveu. Vergne fils. Morand. 

Cornm.-priseur. Lausson. 

Saint-Amanà. 

Avoués. Bidault père. Gangneron. Go- 
din. Mathieu. Gagneux. Bonichon. 

Notaires. Blanc Tiphénat. Boucheron. 
Godin. 

Sancerre. 

Avoués Malfuson. Augcr. Triboudct. 

Chaiiniercau. Lamare. 
Notaires. Clérault. Lacau. Pinard. 

Buot. 



Jonzac 
Avoués. Arnaud. Boyer. Modenel. Commis s. -pris. Descombes. 

Nadaud. Flornoy. Vaquicr. 
Notaires. Roche (Franc.). Julien-La 

bruyère. Blancfontenille , jeune. 

La Rochelle. 

Avoués. Plessis. Heraid J«. Barbe 

Delamaisonneuve.Bouyer(M. A. P.) 

Godet. Loyset. Moreau. Beaussant. 
Notaires. Hérard. De la Vergne. Co 



CORREZE. 

B rives. 

/^r<?a/?.y. Blanchard. Craufon Lagueyrie. 

Chauviniat. Sclafer. Debessas. Mar- 

coste. Serre. Lefevre. 
Notaires. Massenat. Delpeuch. Lacoste. 

Tulle. 



lonnier. Bonaud fils. Landriau. Gar- Avoués. Villeneuve. Albicr. Pauqui- 



naud. Saint-Marc. 
Commiss.-priseurs. Bouyer. Hetailleau. 

Marennes. 
//r/Jtt^j-.Gue'rin.Lemet.Botton. Renaud. 

Canier. 
Notaires. Gaudin fils. Salis, cerUfica- 

tcur. Babinot. 



not Moussours. Sudour. Mons. Cha- 
rein. Sarget. Laval. Lagaide. Vialle. 
Notaires. Bussierres. Lacorabe (J. F.), 
Terreyjol , certifie. Baudry, certifie. 
Lacombe ( J. B. ) , certificat. 

Vssel 
Avoués. Lauly. Badour. Diouzidon. 

9ê 



3o6 Avoués , notaires et 

Cayrë. liobcrt. Labordc. Brun. Mon- 
courricr. Chauzcir-de-la-Prade. 
Notaires. Laveix. Badour. Leriget de 
Cloroze. Moncourrier-Beauregard. 

CORSE. 

Ajaccio. 

Avoués. Drago. Cristînacce. Palladini, 
Pcraldi. Natali. Fieschi. Massîmi. 
Pozzo di Borgo. 

Notaires. Peraldi. Pietrapîana Ruste- 
rucci. Fabiani. Versini, 

Bastia. 
Acouès. Limarola. Aschero. Casevec- 
cliie (A.). Pignonl. Bencdctti. Mari- 
netti. 
Notaires. Guasco ( Vincent ). Guasco 
( Anliiine-Joscph). 
Calvi. 

Ai>oués. Flach. Filippi. Capifalî. Sa- 
velli. Vincentelli. Renuccoli. Arena. 

Notaires. Colonna. Ceccaldi. Narao- 
Nami. 

Corte, 

Acoués.'^tsdi Casanova Gaffori. Rossi. 
Notaires. Baldacci. Giudicelli, 

Sartene. 
Ai'oués. Pletrî. (Ch.L ). Pietri (G. H.) 
Notaires. Rocca serra. 

côte-d'or. 
Beaiine. 

A^'oués. Godard. Marcand. Lagarde. 
Fouquerand cadet. Duvcrgcy. La- 
fouge, Petitot. Arnould. Protat. 

Notaires. Bouzerand. Morelol. Bure- 
tey. Frîgnet. Jacquinot. Masson. 

Commiss.-pris. Molinet. Fromageot. 

Châtillon. 

Açoiics. Minot. Lereuii. Pingat. Clerc 

Buzenet. Mary. 
Notaires. Wignard. Masscnot. Bobin 
Commiss.-pris. Charpentier. 

Dijon. 

Avoués. Gauthier. Lavoisot. Jacob 
Charbonnier. Gleize. Désert Y- Vie- 
nayliaud. Boisseaux. Chevrot. Pin- 
gat je. Genrel-Perrotte. Perriquct. 

Notaires Borne. Chenot. Joliet. Cour- 
tois. Gaulol. Rouget. Laperlot. Cler- 
get. Mazeau. Gue'née. Dermenon. 
Monnet,. Vionnois. Chabeuf. 

Com. pris. Granchant. Morisot. Clanet. 

Semur. 
Ayoués. Detaliencourt. Girardot. Le- 
reuii. Louct. Bussy. Collard.Croizier 

Dcsronzicrcs. Morcau. 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 
Notaires. Laurcau. Thibault. Drouhira. 

Collenot. 
Commiss.-pris. Lionnet. 

CÔTES-DU-NORD. 

Dinan. 
Avoués. Roussan. Carillet. Hédal. Ro- 

binot-Saint-Cyr. Daval-Duchesnai. 
Notaires. Alberge. Egault. Gucrin. 

Carère. 

Guingamp. 

Avoués. Le Bihan. Leclech. Lalès. 

Goeury. Olivier. Buchot de Launaj. 
Notaires. Loyer. Lebouelté. Philippe. 

Klech-Kerthomas. Le Bihan. 
Commiss.-pris. Poulain de^ainte-Foix. 

Marescot. 

Lannion. 
Avoués.Lc Bouder. Le Goaziou. Tassel. 

Prigent. Lefeycr. Le Bouder. 
Notaires. }\\ion. AWa'in (Pierre). 

Loudéac. 
y/*'<?«d^j'.Guilleraot-Treffaingny. Daniel. 

Bigrcl. Cailly Jegou. 
Notaires. Saffray. Le Verger aine'. 

Saint-Brieuc. 
Avoués. Ducouedic. Collin-Portje'goux. 

Guernion. Richard. Fleuriot, Doré. 

Launay-le-Provost. Caillot aîné. 
Notaires. Conan. Bellom. Bailly. Haet. 

Poret. 
Commiîs.-pris. Demory. Beaulard. 

CREUZE. 

Aubusson. 

Avoués. Duchiez. Bandy. La Chaise. 

Degeorge. Jourdain je, Souchard. 

Gaumel. Dayras aîné. Durand. De- 

fournoux-DucIos. Vallenet. Blan- 

chon. Marchand. 
Notaires. Rousseau. Dayras. Grellet. 

Legras. Petit. 

Bourganeuf. 

Ai^oués. Darfeuille. Berger. Rouchon- 
Mazerat. Mosnier. Boutaud-Lacombe 
jeun<î Goguyer. 

Notaires. Berger ( J. B. ), Rouchon 
(J. V.). Berger (J.). Butaud. 

Chamhon. 

Avoués. Millet. Michcau. Parouly. 

Vellcaud. Lalrige Eéchet. Masson- 

net-Duclosellc. Bezicot. 
Notaires. Tardif. Dupuy. Grozieux. 

Guèret. 

Avoués. Lcmaigie fils. Pergaud. Ver- 
gnc. Lcyrand (Juslin). Pougcaud. 



AVOUÉS , NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 807 

Pontarlier. 

Lepin. Gros. Patel. GlorioJ 



; Lavaud fils. Gadon. Raby. Casinct 

Baret. Lasnicr. 
Nolaires. Rocques. Meunier. Boiron 

Poiier fils. Voilant fils. 

DORDÛGNE. 

Bergerac. 

Avoués. Eyriniac. Boisserie- Lacroix 
Venencie. Cailloux. Geraud. Boyer 
Pouvcreau. Laurens. 

Notaires. Lespinassc. Gagnaire. Moy- 
nier fils. Baysselance fils. 

Nontron. 

Aooués. Boyer. Grolhier-Destrousses. 
Excousseau. Janet-Lasfond. Gaul- 
tier-Duvignaud. Neury. Souquet. 

Notaires. Grolhier. Danede. Lapougc 
Périgueux. 

Avoues. Reveilhas. Sudric. Gontier- 
Saint - Martin. Monbet. Greneaux. 
Latreille du Ladoux. Eyguicre. Re- 
veilhas fils. Lalande. Chouri. Per- 
chain. 

Notaires. Bcleynies. Lagrangefi Is. 
Gaillard. Rcynaud. 

Riberac. 

Avoués. Boycr. Piat-Larizonne. lia- 
bonne. - Dubreuilh. Cellerier. Du- 
mouly-Laplante. 

Notaires. Léonard. 

Sarhit. 

Avoués. Gillet aîné. Yilate aîné. Roux 

aîné. Landry. Juge. Roux j*^. Michel. 

Notaires. Michelot. Fonsalcs. Beaudel. 

DOUES. 

Beaume. 

Avoués. Mathiot. Dufay. Chenevlère 

Meilleur. Roux. Thuriet. 
Notaires. Poussot. Bulliard, 

Besançon. 
Avoués. Xy^comiitM-ii.. Conscience. Vuil- 

licr.Tonnet.Cautenet. Sirguey. Pajot. 

Gallet. Huguct. Lonchampt. 
Notaires. Billcbaud. Lanoix. Cascau. 

Pienaud. Perrod Belamy. Prost. 

Normand. Jacquernain Lemoine. 
Comm.-priseurs. Grusse. Mermet. 

Monfbéliard. 
Avoués. Gouvcrnct. Mercier, Thiébaull. 

Gros'ambcrt. Belin. Brocard. 
Notaires. Goguel. Fallol. Berger. Bou- 

ihenot. 



Avoués. 

^. Monnier. 
Notaires. Demesmay , ccrtificateur. 

Loiseau. Choulet. 

DllOME. 

Die. 

Avoués. Alvier. Plan. Laurens. Béran- 
ger. Chevandier-Valdrome. Joubert 
fils. Buis. 

Notaires. Delamorte-Felines, Blanc. 
Fauchier , fils. 

Comm. Priseur. Béranger. 
Montélimart. 

Avoués, Guitard père. Soubeyran. Cha- 
vasse. Morel ( Clément ). Morel- 
Pcllapra. Guitard fils. Roux. (S. P.) 
Prothon. Roux (J. J.) Messie. 

Notaires. Blanc. Marbaud. Capus, cer- 
tijicfiteur. Laurans. 

Nyons. 

Avoués. Cantu. Richaud. Cruvellié. 

Rochas. Morau. Vigne. 
Notaires, Servant. Delachau. 

Valence. 

Avoués. Gaudo-Paquet. Ficron. Ithier. 

Ducros (G.). Ducros (D.). Urtin. 

aîné. Didier-Serre. Curnier. De Boi- 

sieux. Bresso.i. Mayu.sse. OUivier. 

Delacroix. Blanchin. Ferlay. 
Notaires. Rolland. Bergcron. Mcnet. 
Commis s. -pris. Briffardel. 

EURE. 

Andelys. 

/^^<7Wj'. Lefebvre Sillion. Demombincs. 
Houdé. Guerard. Chape. Foilin. 

Notaires. Legendre. Guesnier La- 
bour. 

Commis s. -pris . La b h c . 

Bernay. 

Avoués. Bouquelon. Carpentier. 

Amours. Chailcmainc. Boudin. 

Lhorame. Turpin. Bouillelte. 
Notaires. Maisan. Marie, Leçon te. 
Commis s. -pris. Lingois. 

E^rciix. 

^rc»//i?J. Leroj. Lissot.GoulIlarl. ' ^roux. 

Barra. Roussel. Boisniy. Clcmcnl. 

Lemrez. 
Notaires. Gadon. Pc Jet. Sa'.nlc-Bcuve, 

Baudard. 



308 AVOUÉS, NOTAIRES ET 
Commiss.-pris. Tessier. Colombel. 

Louviers. 

Alloués. Papavoine. Champion. Gou- 

bert. Delailre. Mord. Durozcy, 
Notaires. Née ^. Thubeuf. Marcel. 
Commis s, -pris. Lebeau. 

Pont-Audemer. 

Apoués. Calle. Tousey. Carbonnier. 

Delaquaize. Aubron. Pains. Delait- 

Ire. Belin. 
Notaires. Buncl. Lefcbvre, Philippe. 
Commiss.-pris. Delaquaize. 
EURE-ET-LOIR. 

Chartres, 

Apoués. Doublet. Lesage. Bouyet- 
Mézières. Delavoiplère, Lefebvre. 
De la Rivière. 

Notaires. Soissons. Letartre. Boisseau. 
Haliier. Peluche. Levassor, Chopin 
Langloîs. Tastemain. Vassard, Lou- 
vancourt fils. 

Comin.-pris. Hue. Dargères. 

Châteandun. 
Avoués. Busson. Dimier, fils. Dela- 

forge fils. Billault. Boulay. 
Notaires. Gorteau. Boulay. Raimbault 

fils. Lucas. 
Commiss.-pris. Touche. 

Dreux. 

Avoués. Ansiaume. Lavocat. Labois- 
sière. Mesirard. Fessart. Lemonnier. 

Notaires. Bouvyer. Bridcau. Milet. 
Becquemont. 

Commiss.-priscur. Morize. 

Nogent-le-Rotrou. 

Avoués. Dugué jeune. Janvier. Lé- 

clanché. Colignic. 
Notaires. Coudray. Barrier. Tramblay. 

Boulanger. 
Commiss.-pris. Massîol. 

FINISTÈRE. 

Brest. 

Avoués. Brîchet. Jossic. Delaporle 
Saiilour. Testard. Cosmao Thomas. 

Notaires. Chopin. Floch. Muzellec. 
Kerambcllec. Gillart (J.-L). Guéné- 
gan. Kerncis. Le Gléan. Loyer. 

Commiss.-pris. Dubuisson. Aubry père. 
Aubry fils. 

Châteaulin. 
Avoués. Lesler. Le Bretton. Guybo. 
Ftinigan. Delaroquc. 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 

Notaires. Le Marchadour. Le Golias. 
Fiëvault. 

Morlaix. 

Avoués. Le Roux. Lonquer-Kermin- 

guy. Qucrret. Le Bozec. Legac-Lan- 

salul. 
Notaires. Leteurnier. Lazennec. Ba- 

razer-Lannurien. Guillaumc-Duri- 

vage fils. Le Noan. 
Commissaire-priseur. Thourot. 

Quimper. 

Avoués. Bréhicr. Le Guillou. Moallic. 

Lemoyne. Pouiizac. 
Notaires. Le Hars. Chauvel. Guignard. 

Boucher. Lester. 
Commissaire-priseur. Lunven fils aînr , 

QuimperU. 

Avoués. Renault. Cuny. Caurant. Gil- 
lard. Audran , aîné. Evanno. 

Nûtaires.}\txy^. Rousseau. Andran j«. 
Le Doussal. Jan la Jilardais. 

Commiss.-pris. Rubion, dit Bourgeois. 
r.ARD. 

AMs. 

Avoués. Reidon. Duiïès. Redarés. Rou- 
ly. Castillon. Chaber ^. Caylet. 
Pascal. Ausset. 

Notaires. Lichere. Deleuze. Castillon. 
Salage. Chaslanier. 

Le Vigan. 

Avoués. Jean - Jean. Salles père. 
Virenque. Guibal. Anthouard. Ri- 
card (A.). Rigal. Teulon. 

Notaires. Sarran. Gendre. Cap ion. 

Nîmes. 

Avoués. Bechard. Carrière. Grellcau. 

I>omcrgue. Drouot. Garilhe. Bëchard- 

Chapelle. Havart. Aguier. Julian. 

Rossel (J.-H. ). Raraond. Argillier. 

l'cval. Bardin. Turion. 
Notaires. d'Arlhac. Gide. Marignan, 

Boissicr. Rogier. Sève. Chaffin. 

Carrière ( Ed. )i Gaillard. 
Commissaire-priseur. Vamj)ere. 

Uzès. 

Avoués. Nivard. Vidal. Ts'ogior. Bonyer. 

Deleuze. Brugnicrfils. Piollenc. Gé- 

vaudan. 
Notainrs. Silvcn. ^ Peladan. Dumas. 

Dufour. 

GARONNE (haute). 

Muret. 

Avoués. Dufaur. Vacquicr. Pelit. Ca- . 



AVOUÉS , NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 009 



pelc. Broca. Henry. Gineslc. Darou 
Notaires. Duclos. Peyssies. 

Saint-Gaudens. 

Açoués. P, Pelleport. Martin. Lacror.e. 

Caddau. Perbost. Saint- Arroman. 

Carguc. Mariandefils. Danizan.Izard. 

(D. J.). Cazcs. Dufreche. Despoiiy. 
Notair. K^émà. Germain. Labatut aîné. 

Toulouse. 

Ai>oués. Brobrisse. Fraisse. Guitlou. 
Guërin. Jaurrey. Breil. Roux. Beau- 
mont. Carivenc.Thiboumery. Barada. 
Darles. Davcl Dupîan. Saintgès. Du- 
ran. Chelle. Pillore. Vaisset. Pages. 
Guitlard. x\mat. Fre'zouls. 

Nolaires. Fugcns. Amilhau. Cabanis. 
Pratviel. Olier. Dondet. Guiltoii. Ca- 
pelle. Rigailhon. Prouho. Couseran. 
Roc. Gineste. Bouant. 

Commiss .-priscurs . Saurine. Galentin. 
Pareau */^. Séguier. 

Villefr anche. 

Aifoués. Fagot. Cambon. Fourlanier. 

Dubois. Pujol. 
Notaires. Cambon. Fourtanier. 

GERS. 

Auch. 

As>oués. Benac. Laporte. (doutons. Ba- 
rada. Lapiirtc ( Victor ). Lagrange. 
Duran. Druilhct. Lavergne. La- 
marque neveu. 

Notaires. Dubosc. Samaleiis. Solon. 
Tarbouriech. 

Condom. 

Avoués. Geze. Dubarry. Capuran. 

Doazan. Corne. Soye. Garoste. 

Deiche. 
Notaires. Si -Etienne. Boute t.Trouelte. 

Lectoure. 

Avoués. Cantaloup. Carbonau. Mas- 
son. Chapoulie'. Denjoi - Margouet 
cadet. Comin. Candelon. 

Notaires. Bladé. Castarcde. Dieuzaide. 
Lombez. 

At^oués. Junca-Mirasson. Bistos. Tau- 
piac. Encausse. 

Notaires. Dilhan. Lasserre 

Mirande. 

Avoués. Pascau. Oileris. Jourdan. Mail- 
hos. Scnac. Saint -Lanne. Terrail. 
Cassagnard. 

Notaires. Seillan. Goozenc fils. Souri 
guère. Passcrieu fils. 



GIRONDE. 

Bazas. 

Alloués. J^zyle. Coustau.Mongic Carsu- 

san. Mongie jeune ïroussilh. 
No/aires. Sautayron. .Monclin. Sal- 

viat. Bayle. 

Blnye. 
Alloués. Brun. Renard. Chery-Belle- 

couclic. Royer. Duranteau. 
Notaires. Nadeau. Lesparre - Duroc. 

Caille. 

Bordeaux. 

Açouès. Aran père. Dubosq. Duisabeaii, 
Lafargue. Royer. Raffet. Roux. Mé- 
rigot. Pérès. Vergez. Lapeyre. Barres. 
Lhomond. Noailles. Neuville. Pon- 
tet. Bernada. Chassaing. Aran fils. 
Merlet. Battancbon. Lasserre. Four- 
nier. Andrieu. Troubat. 

Notaires. Darricux aîné. Mathieu* 
Laspcyres. Brannens. Rauzan. Baron. 
Ferrère. Faugère. Macaire. Despiet. 
Gasquet. Candeau. Sicard. Mailleres. 
Rivière. Dubois. Laffile. La Cosle. 
Deschamps, Marsaudon. Saint-Marc. 
Darrieux , fils. Malvezin. Thierrée. 
Cailiavet. Romegous.. Mutel. Cha- 
pelle. Fabre. Godinet. 

Commiss. -priseurs. Badin. Martin. 
Barincou, Fanfy - Lescure. Brouillet 
de l'Estang. Tondeur. 

La Ré oie. 

Apouès. Merle. Larquey. Moussiilac. 

Anglade. Bruneau. 
Notaires, Antony père. Cassannet. 

Antony fils. 

Lesparre. 

Afoués. Lassus. Bernard. Lar^quc. 

Cougouilhe. Gasqueton. 
Notaires. Tatin. Bernard. 

Libourne. 

Alloués. Brisson. Chaperon. Ducassc. 
Isambert. Gros. Boutin. ReynaHd. 
Robert. ' 

Notaires. Chevalier. Isambert. Bris- 
son fils. Vachon. 

Commiss. -pris. Valette. 

HÉRAULT. 

Béziers. 

Avoués. Miraard. Brun. l^'rand. 
Guibal. Moulines. Pailhadc. iBarau. 

ILaurés. Maurel. Gasc Sobie. Blaftc. 
Laurés (J ). Cancc. 



3lO AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 

Nof aires. Heraîl. Salvanîhac. "Donnz-i lYofa/res. Geoffroy. Bourdet fils. Dan- 



dieu, Coste. (jjîraud. Arbiu. Martin. 

Lodève. 

Avoués. Arnaud. Lassalvi. Silveslre 
père. Loirette père. Rey. Silvestre 
fils. Barbe. Roussac. Jouveu 

Notaires. Clainchar. Counougut. Ge- 
raud. Maure 1. 

Montpellier. 

Açoués. Peyroles. Donnât. Maurras. 
Arnaudfils. Jammes. Larmand. Treil- 
les. Ferrler. Cavalier. Leblanc. Ri- 
gal. Alger. Brun. Viel. Tadieu. En- 
contre. Jean fils Bronzet. Berreu- 
gues. 

Notaires. Caizergues. Alicot. Massai. 
Anduze. Grasset. Peridier. Chivaud. 
Sarran. 

Comm.-pris. Janlon. Poitevin. Batlut 
Saint-Pons. 

Avoués. Bouisson. Guiraud. Combes- 
cure, ïhomassin. Sabalier. Pomay- 
rol père. 

Notaires. Thomassin, Goutines. Som- 
payrac. 

ILLE-ET-VILAÏNE. 

Fougères. 

Avoués. Roussel. Chauvin. Carnet. 

Saucet. Poirier. Loidin des Lougrais 
Notaires. Baron. Dorange. Dauverne 

fils. Dénoua! fils. Deleurme. 
Monlfort 
Avoués. Dreuslin. Baschamps. Lebrci 

Guicheteau. 
Notaires. AlUou. Ropcrs. 

Redon. 
Avoués. Nogues (P. M.).Nogues (V.). 

Le Saulnier père. Le Saulnicr fils. 

Cabrye. Thelohan jeune. 
Notaires. Besnier. Dréan. Cornu. 

Rennes. 
Avoués. Augeard. Sauvé. Morin. Re- 
nault fils. Loysel. Menard. Brin- 

dejonc. Le vaillant. Laurent. Gour- 

don^Mero. Leroux. 
Notaires, Richelot fils. Rapatel fils. 

Lauroailler. Jugan. Duclos. Salmon. 

Jolys fils. Jouon fils. Duraontey. 

Biissy. 
Comm.-pris. Souflant. Bernard. 

Saint-Ualo. 

Avoués. Joly. Moison. Villalard. Re- 
\ gnault. Pasquier. Burdelot. Trégarp. 



nel Jouanjan. Lnuvel. 
Commis s. -pris. Midy. 

Vitré. 

Avoués. Le Roux. Berthois fils. Dimey. 

Pourial. Leclerc. 
Notaires. Guitton. Pihier. Crosson. 

Guyot. Prodhomrae. Cadieu. 

INDRE. 

Châteauroux. 

Avoués. Ledoux-Basset. Pinault. Du- 
brcuil.Mingasson. Pouriat. Barboux. 
Molineau fils. Forest. 

Notaires. Drechesne. Huard. Bertrand. 
Fleuret. Talbo-t , certifify t. 

Commiss.-pris. Milord. 

Issoudun. 

Avoués. Maillet père. Guymon. Che- 
valier. Ponroy. Drëchêne. Raveton. 

Notaires. Grenouilloux. Nardin. Pru- 
nier. Deraanferrand (L. ). Guillot. 
Delorrae. Mercier. 

Comm.-pris. Maillet. Dudanjon. 

Le Blanc. 

Avoués. Bernard-Léon. Gaudon. Minier. 
Bernard -Nachet. Beaufort. Bernard- 
Résolières. Perro t-Ligodières . 

Notaires. Collin. Bouchardon. Bodin. 
Rochier. 

La Châtre. 

Avoués. Desperches. Chabenat. Peyrot. 

Vergne Pouradier, Fleuret. Acollas. 
Notaires. Chamaillard. Guyot. Pichon, 

Demai. Simon. 
Commis s. '-pris. Moireau-Grandcourl. 

INDRE-ET-LOIRE. 

Chinoji. 

Avoués. Chauvelin. Soûlas. Fleury. 
Drouin, Péan. Tiffeneau. Loizeleur. 

Notaires. Bernier. Archambault. Tiffe- 
neau. 

Comm.-pris. Bernier. 

Loches. 

Avoués. Lenoir. Nau. Noël. Christophe 
fils. Gosselin-Dupré. Moreau. Chris- 
tophe. 

Notaires. Lecomte. Lessourd. 

Tours. 

Avoués. Veron. Turmeau. Chamberl. 
Forest. Blain. Demezîl fils. Bredif. 
Vincent. Guérin fils. Belle. 



I 



AVOUis, NOTAIRES ET COMMTSSAIRES-PRISEURS. 3l t 



Notaires. Bidault. Mircau. Juge aîné. 

Petit. Juge jeune, Duboy. Couturier. 

Dreux, 
Comm.-pris. Cormery. Lovot. Vermot. 
ISÈRE 

Bourgoin. 

Avoués. Badin, Orcel. Charel. Don- 
cieux. Berger. Guillaud. Bajard Dom- 
bey-Bcaupré. Roche. Palricot, 

Notaires. Miegc. Cailleteau , certifie. 
Gros. Martin. Chcnava.s. 

Grenoble. 

Ai>ouès. Désartaux. Pison. Blaive. Cha- 
pel. Amat. Chcvrier. Romand. Dor- 
geval, ïermat. Ducros - Silvain 
Fau-re, - Durif. Million. Michon 
Planche. Guillier. Guirimand. Be- 
noît. Jay. Odru. Buissard. Gayel. 

Notaires. Arthaud. Blanc. Rivier. 
Giroud. Rochas. Hébert. Chuzîn ^. 
Gayme. Buisson. Bouvret- Rocour. 
Masclet. 

Com.-pris. Dossat. Coynel. Berthaud. 

Saînt-Marccllin, 

Avoués. Lalive. Argentier. Picat. Julin. 

Cotte. Ralhiet. Richard. Martin. 

Chastellière. Berlhuin, Dutruc, 
Notaires. Frachon. Dctroyat, Brun. 
Commiss.-pris. Favier. 

Vienne. 

Avoués. Sicard. RigoUier (C.-L. ). Chol- 
iier. Trainar, Bruyère, Blanc. Gui' 
gnard. Ponsard, ( J.-M -H). Bruant. 
Vacher. Gerin. Recourdon. Joly. 



Charreton. Meysson. 
Notaires. Genin. Boissat. Riondct 

Delaloy. Soulier. Verne. 
Commiss.-pris. Ronjat. Charreton. 

JURA. 

Arbois. 

Avoués. Javel. Romain. Parandier. 

Guillemin. Willerrac. Combette. 

Rousson. Bryon. 
Notaires. Benoît. Couquet. Chauvin. 

Dole. 

Avoués. Ruffier. Robert. Pialat fils. 
Bey.Gouvernet. Opinel. Roux, Lamy. 
Pinairc. 

Notaires. Brunet, Vandevelle , certi- 
ficat. Blandin. Adeleine. Joubert. 

Commiss.-pris. Pôue. 

Lons-le-Saulnier. 

Avoués. Magnin. Vauchcr. Maréchal. 
fiaîlly. Daguier. Paliard. Camuset 



Tamisier Clerc. Bidat. Lebrun. Bou- 
quet. 

Notaires. Jeunet fils, certi/. Bichcl. 
Lacroix. Jacquier, certif, Godin. 

Commiss.-pris. Lcjeal. 

Saint- Claude. 

Avoués. Mathieu. Duparchy. Bavoux, 
Colomb (H.). Rodet. Favier fils. 
Vuillermoz. Blanc 

Notaires. Perret, Delacroix. Colomb. 
Beaublez. 

LANDES. 

Dax. 

Avoués. Castagnet. Lanusse. Thore. 

Capdepont. Burosse. Gcmain-Puyo, 

Bornedave. 
Notaires. Valide. Mène. 

M ont-de- Marsan. 
Avoués. Lassallette. Laugier. Cazade. 

Dayries, 
Notaires. Broqua. Vives. Dupouy. 

Saint-Sever. 

Avoués. Duplantier. Bustarrel (P.-S,). 

Teyssier. Cassou-Morlaas. Gauzcre. 

Capdeville, Courréges. Biacabe. 
Notaires. Lafaurie. Destenave. La- 

mothe. 

LOIR-ET-CHER. 

Blois. 

Avoués. Derouet. Rousseau. Bourgouin, 

Trinité. Bodin. Leroy. Baschel. 
Notaires. Pardessus ^, Riffault. Delà- 

grange. Bailly. Deschamps. Gauthier- 

la-Ferière. Aug-er. Naudin. 
Commiss.-pris. Delagrange. Baschet. 

Romorantin. 
Avoués. Goulet. Durand. Fonteneau. 

Trouillebert. 
Not. Huau. Lerasle. Guerlin. Rougc- 

de-Montant. 

Vendôme, 
Avoués. Bourgogne pcre. Martin. Mar- 

tellière. Bourgogne fils. Mcreaux. 

Morard fils. 
Notaires. Renou. Mereaux. Gendron. 

Richaudeau, 
Commiss.-pris. 

LOIRE, 



Montbrison. 

Avoués .TvLTf^nzxs. Relavc. Suricux. Ro- 
chat. RoUe. Richard. Boudot. Du- 
lac. Lapala. Morel. Chantelauze fils, 
Tlssier Bournat. Tczenas. Gontard. 
Barban. fils. 



3i2 Avoués, notaires et commissaires -priseurs. 



Notaires. Bourgeade. Bourboulon. Ti- 
son-Désarnaud. Cherblanc fils. Chaii- 
temerle. 

Commiss-pris Faure. 

Roanne. 

Avoués. Peurrière. Massard, Michon. 
Pronchcrie. Bonnabaud. Bedin. Por- 
tier. Barge fils. Villerel. Laurent fils. 
Chex. Bost fils. 

Notaires. Guyot. Morillon. Lethier. 
Bouveyron. Dusauzei. 

Saint-Etienne. 

Avoués. Fangct. Laroëre. Peyret aîné'. 
Vacher. Pourrat. Pagnon. Foujols. 
Vier. Picon. Chasseignieux. Fro- 
mage fils. Mallassagny. Dupré. Bi- 
dault. Paullian. 

Notaires. Arnaud. Deladrct. Peyret 
jeune. Grubis. Serre. Peyron fils. 
Henry. Mey fils. Fuchcz. 

Com.~pris. Levavasseur. Montagnon. 
LOIRE (haute). 

Brioude. 

Avoués. Bagès; Belmont. Borel. Cou- 
guet. Maillie. Salveton j«=. Vidal. 
Touchebœuf. Hëraud.Choraetle. Jon- 
quoy. Maigne. 

Notaires. Grenier. Maigne. Marrct- 
Salveton. Bcrtîer. Audrande. 

Commiss.-priseur. Feuillette. 

Le Pny. 

Avoués. Liogier. Eyraud aine'. Vissa- 
guet Fabre. Langlade. Eyraud je, 
Belledent. Montellier. Guillot. Borie. 
Mazon. Chouvi. Gineys. Souchon, 
Hilaire. Parrel. Besses. Eyraud. Mi- 
chel. Souchon je. Blanc. 

Notaires. Durastel. Roussel. Assezat. 
Bichon. Morin. Chaussende. Laurent. 
Félix. Laribette. Reymond - Char- 
bonouze neveu. Mauras. 

Commiss.-pris. Delom. Eyraud. 

Yssingeaux. 

Avoués. Gailhard. Gueyffier. Cham- 
panhac. Chevalier. Sabot. Labatie. 
Duchamp. Bonnet. 

Notaires. Pouzols. Delolm. Maurin. 
Gire. 

LOIRE (inférieure). 

Ancenis. 

Avoués. Bongérard. Levaillanl. Delau- 
nay. Dubois.-Kcrphilippc. 



Notaires. Poupart. Rayer. Che'guil- 
laurac. Frogier. 

Châteaubriant. 

Avoués. Bivaud j«. Lebreton. 
Notaires. Aubin. Provote'. Legeard. 
Nantes. 

Avoués. Bruneau de la Souchais. Ca- 

rissan, Gicqueau aîné. Gicqueau j»^. 

Maisonneuve. Pacqiîetau. Pihan-Du- 

feillay fils. Pouponneau. Taché. Be- 

thuys. Pineau. Nau. Bar. Juguct. 

Ruel fils. Damourelte. Couprie. 
Notaires. Brard. Rousseau. Gicqueau. 

Dauphin. Debussy. Citerne. Jalaber. 

Jousset. Chesneau. Lebec. Simoneau. 

Dubois. Acquary. Dabin. Normand. 

Barailler. Touzeau. Brossard. 
Commis. -pris. Delincé ï§c. Grizolles. 

Fortin. Daniel. Salmon. 

Painibœuf. 
Avoués. Lucas. Huguet. Gouin. David. 
Notaires. Gabou. Fouchard. Trastour. 
Commiss.-pris. Laveant. 
Savenay. 
Avoués. Menard. Ledoux. Larcher. 
Masson de Bellefontaine. Loquet. 
Notaires. Bcrrangcr. VioUet - Du- 
breuil. Oger. Simon. 

LOIRET. 

Gien. 

Avoués. Havard. Maslier-Robert. Gi- 
rard. Pandevant. Robert. 
Notaires. Boutroux. Périer. Rapeau. 
Commiss.-pris. Marchenoir. 

Montargis. 

Avoués. Charton. Bourgeois. Fontaine. 

Giot. Pommier. Blanchet fils. 
Notaires. Boursier. Jalouzet. Brucy. 

Verd. De Saint-Julien. Gandoûard- 

Pernet , à Perrière. 
Commiss.-pris. Colmier. 

Orléans. 

Avoués. Marchand. Porcher. Franche- 
terre. Dufresne. Proust. Paul. Geof- 
froy. Ronceray. Géry. Denohe. 

Notaires. Mestier. Amy. Courmont.' 
Bioche. Bordas. Genly, Pèlerin. 
Besnard. Fongeron. Porcher fils. 
Lepage fils. Jucquelier. Courtois. 
Lemoine. Cotelle. Cailleaux. Achet. 
Ploix. Laurent. Deroisin. Pelletier 
fils. Lucas. Rohier. N 



Avoues, notaires et tommissaires-priseurs. 



.'>i, 



Comm.-pris. Grison. Lanson. Moulin. 

Bioche. Chevallier. 

Piihmers, 
Jt>ouès. Fernagu. Rodriguez. Popelin. 

Fascon. Violeine. 
Not. Fontaine. Lanson, Tourneraine. 
(^ommiss.-pn's. Fournier. 

LOT. 

Cahors, 

AfOués. Berton. Calmcjane. Lanlue- 

joul. Perié-Përique. Linol. Dubreil. 

Cayla. Mayzcn. Carbonel. Marques. 

Vernhes. 
Notaires. Caria. Bel aîné'. Fournie 

(J.-L.). Fournie. (Amable). Salleles. 

Italie. Capinas. Bladinières. Vignals. 

Figeac. 

Àçouès. Rayssac. Sericys. Guary. Del- 
claux. Delvern.Davai. Teullie'. Dus- 
ser. 

Notaires. Coussieu. Debons. Houradou. 
Lapergue. Sirieys. 

Gourdon. 

Avoués. Delcamp - Përié. Mazeyrat. 
Capmas. Vézcs. Lamouroux. Bouy- 
gues. Corneilhan. 

Notaires. Soulery , certifie. Rey. Linol. 

LOT-ET-ftARONNE. 

Agen, 

Avoués. Lacan. Bory. Champmas j*=. 
Dépa-J-Justin. Cantagrel. Cabadé fils 
aîné. Garin. Cassaigneau j^, Michel 
fils. 

Notaires. Chaudordy. Despans. Goux. 
Lhulier. Pinson. Augan. Belloc. Astié. 

Marmande. 
Avoués. Lacombe père. Picard père. 

Maysonnade. Morin. Laffon. Lar- 

rieu. Pigousset. 
Notaires. Faure. Laffitcau. Bdrard. 

Nérac. 
Avoués. Marcon. Mathisson. Roquaing. 

Faget. Durban. Larrat. 
Notaires. Labat. Mellac Lasserre. 

N 

Filleneuve-d'Agen. 

Avoués. Mazct. Maydieu. Fi ton. Bru- 
guicre. Ducourncau. Garrigue. Bon- 
nal (Félix). Aman. Mazct. Cléde. 

Notaires. Boscq. Lagolse. Ralaboul. 
Rigal. Malauzct. 



LOZERE. 



Florac. 

Avoués. Comandré. Nadaliac. Cade.Va- 
lat.Villedieu.Rouvière.RodierPasial. 
Teissonniere. Cord. 

Notaires. Boyer. Faget. 

Marvejols» 

Avoués. Durand.Chaleil. Liger. Aslruc. 

Lafont. Sevène. Laurens. Gardelle. 

Michel. Feybcsse. 
Notaires. Seyene. Martin. Balez. Ga- 

zanhe. 

Mende. 

Avoués. Portalier. Fabre. Guyot. Bal- 
melle. Fayet neveu. Daudé. Gely. 
Vachin. Renouard. Jaffard. 

Notaires. Chevalier. Guyot ^ ( T. ). 
Martin. Plagnes. Monteils-Charpal. 

MAINE-ET-LOIRE. 

Angers. 

Avoués.Vi^homn. Lepagc. Marchais. Pi- 
quclin. Guibcrt (Cara. ). Mauriceau. 

Notaires. Pachaut. Brichet. Royer. 
Cosnier. Hébert de Soland. Lechalas 
fils. Hébert fils. Thomas. Pauraart. 
Roussel. Avenant. Deschères. 

Commiss.-priseur. Huet de Laboullaye. 
Boulanger. Pcrdrigeon. 

Baugé. 
Avoués. Mongla. Dutier. Mauxion fils. 

Gouin. Liger. 
Notaires. Meignan. Dutier. Poidevîn. 

Rabeau. 

Beaupré au. 

Avoués. Randouin. Dcfos. Tardiveau. 
Notaires. Nicolle. Lallier. 

Saumur. 

Avoués. Guigon. Carreau. Proust. 

Chevallier. Jahan. 
Notaires. Fremenlier. Jouannc. Chal- 

lopin. Peltier. Morry, 
Comm.-pris. Gardou. 

Segré. 

Avoués. Orgcbin. Naintré. Baudouin. 

Lemercicr. 
Notaires. Aubert. Gaillard. 
MANCHE. 

Avranches. 

Avoués. Dubois, Soulâlre. Le Beurier. 
Delaruc. TuUet. Lehourlier. Bereult. 
Turgot.Ameline. hc Limousin. Her- 
sent. Faucher. 



3i4 Avoués, notaires et 

Notaires. James-Duhamel. Boudent. 
Commiss.-priseur. Pézeril. 

Cherbourg, 

Jooués. Duvivicr. Chevrel. Hébert. 

Valogncs Belin. Tharel. 
Notaires. Morin. Ballet. Poret - la- 

CoiJture. Nicollet fils. 
Commiss.-priseur. Lobuholet. 

Coutances. 

Avoués. Bernard. Dupont. Hamelin. 
Pliilîppe. Grandin. Maillard. Des- 
devises-Dudezcrt. Rachinel. De St.- 
.Torres. Pinot. Leloutre. Tardif. 

Notaires. Guillot. Piton. Brucourt. 

Commiss.-priseur. Fastout. 

Mortain. 

Avoués. Clouard. Bernard fils. Cor- 
doën. Laisne'-Basjardière. Mitainne. 
Âmand. Robbes. Heurtaut. 

Notaires. Queslier. Cambernon. Leroy. 

Saint--Lô. 

Avoués. Savary je. Tassin. Poirier. 

Lemariey. Laine'. Bernard. Guclle. 

Groualle. Pouchin. Douchin. Lecocq. 
Notaires. Rouelle. Gosselin. Girard. 
Commiss.-priseur. Angot fils. 

Valognes, 

Avoués. Motel. Leduc. Lesavourcy. 
Marguerie. Othon. Allain. Bou- 
chard - Desfontenelles. Leledy. Le 
Goupil. Ranselant. Macé. 

Notaires. Langlois. Benoît. Samson. 

Commiss.-priseur. Foucher. 

MARNE. 

Châlons-sur "Marne. 

Avoués. Grandamy. Sellier. Bonne- 
ville. Gobet. Copin.Robelin. 

Notaires. Ecoutin. Arnould. Museux. 
Caquot. Changy. 

Commiss.-pris. Royer-Museux. 

Epernay. 

AçQués. Thierion.Leseur. Hébert. Por- 
quet. Ritlier. Paris. Oudet. Louis. 

Notaires. Dclachapelle.Le Clerq. Mar- 
tin. 

Commiss.-priseur, Durant. 

Reims, 

Avoués. Begin.Henrat. Bouché-Faciot. 
Contant. Appert. Guenart. Barrois. 
Mon. Violar. Renier. Rassicod. 



COMMISSAIRES-PRISEURS. j 

Notaires. Besnard - Duval. Griffon , 1 

certificat. Marguct. Dolle'. Belin , } 

certificat. Ponsinet. Bruge. Duples- i 

sis. Boulanger fils. Danton fils. Al- 1 
loend-Bessand. 

Commiss .-priseurs . Soudan. Delaunois. \ 
Duplaquet. 

Saînte-Ménéhould. 
Avoués. Picart. Pierret fils. Melinette. 

Rouyer. Pelletier. Simon. 
Notaires. Simon - Grandidier. Virot. 

Mathieu. 
Commiss.-priseur. François. 

Vitry-sur-Marne. 

Avoués. Corda fils. Addenet fils. Lc- 
noblc. Simon. Guédon. Vatel. 

Notaires. Deschamps. Mangin. Jac- 
quier. Steklet. Flye-S^^-Marie. 

Commiss.-priseur. ^'à\\.tX\<tx-ÏSt\z\xxiz:^. 

MARNE (haute). 

Chaumont. 

//w«/?J. Deshayes. Guyot^. Populûs. 
Mareschal. Gayard. Bourcier. Col- j 
îiot. Gérard. Petit. a 

Notaires. Louviot. Leclair. Delcey. ■ 
Amyot. Gardien. 

Commiss.-pris. Bouzenot. 

Langres. 

Avoués. Picard. Waller.Parisot. Hura- 

blot. Vallot. Monniot. Garnier. Mo- 

ris. 
Notaires. Jourdheuille. Guené. Durand. 

Maladière-Monte'cot. Boucher-d'Ar- 

gis 
Commiss.-priseur. Petitjean. 

Wassy, 
Avoués. Bossut. Ragon. Geoffroy. Ha- 

tier. Michelin. 
Notaires. Pissot. Chenu. 
Commiss.-priseur. Hû, fils. 

MAYENNE. ^ 

Château-Gonthier. 

Avoués. Lepecq. Bouchet. Houdraon. 

Bise. 
Notaires. Gault. De Beaumont. Le 

Mothcux. Martinet. Quinefault. 
Commiss.-pris. Bachclier-Dubuisson. 

Laval. 

Avoués. Lefebvre-Champorin. Gallery- 
Desgranges. Guedon. Guyard. Allouel. 
Notaires. Rousseau. Josset. Ncre'. 
Meslay. Messant. Marteau fils. Fon- 
taine. Manissc. 



AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 3l5 

Notaires. Peliljean. Thidbaut. 
Commis s. -pris. Noailles. 

Sainf-Mihiel. 
Ai>ouês. Hast. Piaulé. Gand. Labouille. 

Larzillièrc. Larzilicre jeune Hc'- 

melot. Villairae. Bazoche. Baillen- 

court. 
Notaires. Le Clerc fils. Labouille fils. 

Pernet. Berteaux fils. 
Commis s. -pris. Parisot. 

Verdun. 

Avoués. Madin. Mond père. Va- 
raigne-Perin. CoUinet. Jussy. Cha- 
denet. Mondon fils. Bauot. 

Notaires. Daunoy. Fabry. Barrault. 
Buzy. 

Commis s. -pris. Laisney. 

MORBIHAN. 

Lorient. 
Avoués. Le Guevel- La -Combe- Le- 

bras. Jangillardais-Lcleslé. OlHvicr. 

Leblanc-Lalouche. Delaltre. 
Notaires. Golinet. Deschiens père. 

Haye. Le Montagner. 
Commiss.-pris. Legoarant. 

Ploermel. 

Açoués. Brénugat père. Legue'vel 
fils. Duportal-Lamotte. Lucas-Pes- 
louan. Brénugat fils. 

Notaires. DesgouUc. Brobant. Dincl. 
Macé. 

Pontivy. 

Avoués. Lorans. Careï. Lemouel. Da- 
guillon fils cadet. D'Haucourfils^. 
L'Arbilre-Montferrand 

Notaires. Collin. Daguillon fils aîné. 
Grobon. Yzopt fils. 

Commiss.-pris. Violard. 

Vannes. 

Avoués. Montfort. Delalande. Claret. 

cadet. Rialan jeune. Boixel. Tho- 

mas-Ducordic. Jourdan. Hervo. 
Notaires. Leclaire. Glais j*. Hcrvicu. 

Marquer. Goujeon. Jollivct fils. 

Le Bouellec fils. 
Commiss.-pris. Huchet fils. 
MOSELLE. 

Briey. 

Avoués. Hieullc.Nivoy.Nîcolas. Messin. 

CoUignon. Thomas. Rollin. 
Notaires. Bertrand. Picrron. Henry. 
Commiss.-pris. Guillcmrn. 



Commiss.-pris. Granger. Hureauaîné. 
Mayenne. 

Avoués. Lefevre - Chcvcrus. Gougîs. 

Demées. Pays. Châtelain. Bourdon 

aîné. 
iV^(3/â'/>t'.r.Coignard.Godefroy. Bourdon. 

Leroy. Gougis. 
Commiss.-pris. Perdrigeon. Coudre. 

MEURTHE. 

Lunèville. 

Avoués.^n\\\i-i.\x\. Rades. Michaut. An- 
toine. Moreau. Guibal. 

Notaires. Cosson. Ferry. Gucrard. 
Jcannequin. Guibal. Laurcns. Man- 
gel. 

Commiss.-priseurs. Mathieu. Chalot. 

Nancy. 

Avoués. Goult. Petit-Jean. CoUignon. 
Lang. Mengin j^. Lecocq. Poirel. 
Martz. Clemeur. Thiriot. Godar 
Lacombe. 

Notaires. Glaudel. Noël. Guérin. Blan- 
cheur. Ferry. Michel. Bailly. Thiriot 
Biaise. Charon fils. Lâchasse. Du- 
parge. Hainglaise. 

Commiss.-priseurs , Lcfebvrc. De Cour- 
cellcs. Bailly. Perrin. 

Sarrehour^. 

Avoués. Bougel. Gide. Louis. Maurice. 

CoUignon. Adam. 
Notaires. Henriet fils. Pécheur. Mé~ 

dicus fils. 

Toul. 

Avoués. Bouchon. Maire. Gilbert. Di- 
delot. Kleker. Picquant. Claude. 

Notaires. Balland. Cordier ï§{. Husse- 
net.Collin. Albert. Parisct. 

Commiss.-pris. Thevenin. 

Vie. 

Avoués. Marcel. Mayeur. Thirlel. 

Cossins. Boulanger. 
Notaires. Jacquel. Thomy. Bour. 

MEUSE. 

Bar-le-Duc, 

Avoués. Mayeur. Labouille. Lcglaive. 

T.eblan jeune. Baillot. Jeantin. Ber- 

themy. Desaux. Parisot. 
Notaires. Pierre ^. Paillot. Lecorate. 

Gillon.' Houzelot. 
^'jûmmiss.-priseur. Ban net. 
Montmédy. 
Avoués. Guiol. Jeantin. Mangin. Dar- 

bour. Humbert. 



3l6 AVOUÉS, NOTAIRES ET 

Metz. 

Affoués. Fouglair. Chcvret. Lamarle 

Mathieu. Woirhaye. Briard. Remond. 

Germain. Bing. Chatel. 
Notaires. Mathieu. Roilin.Lemor.Gue- 

vel. Dilschneider. Baudouin. Roget. 

Bcrga. Lapointe. André. Purnot. 
Commiss.-pns. Valtier. Bourguignon. 

Malines. Noizel. 

Sarreguemines . 

Jt'oués. Dincher. Carton. Surget. Man- 
gay. Thilloy. Rouff. Didiot. 

Notaires. Boh. Boulanger. Dincher 
fils. Lacour. 

Thionvïlle, 

Jooués. Albert. Amiard. Cocheraux. 

Grand -Mange. Tailleur. Wirbel. 

Spire. Pe'an. 
Notaires. Arnoult. Barrault. Deshayes. 

Marchai. Neveux. 
Commis s. -pris. Péan. 
NIÈVRE. 

Châleau - Chînon. 

Afoués. Gaulherin. Buteau. Hottet de 

la Place. Thevenet. Coquart aîné. 

Coquard jeune. Gautrelet. 
Notaires. Rasse. Drouyn. Desmolins. 

Rochamheau. 
Commis s. -pris. Montillot. 

Clamecy. 
Açoués. Bouquerot. Boulu. Marchant. 

Ravaull. Juliien. Pellault. Paillet. 

Sonnié-Moret, fils. 
iVio//?/>^j.Bouquerot. Anginiot. Villiers. 
Commiss.—priseur. Decourt. 

Cosne. 

Açoués. Marlot. Sochet. Venant. Vi- 
vien. Moilin. Thore. Saint-Martin. 
Thomas. 

Not. Moineau. Planchard. Gonbereau. 

Commiss.-pris. Sarriaut. 

ISevers. 

Avoués. Sauvageot , aîné. Bonabeau. 

Cassard. Sauce. Meillet. Bobert. 

Martin. Lemoine. Faure-Beaulieu. 
Notaires. Rolland. Robin. Lerasle. 

Rendu. 
Commiss.-pris. Lcclcro. 

NORD. 

Avesnes, 

Avoués. Wallerand. Bcriot. Carton. 
Gobled. Maireau. Pau'. 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 
Notaires. Manouvrier. Guislin. D'A- 
voine. Georges. Aubry. 
Commiss.-pris. Devise. 

Cambrai. 

Avoués. Faille. Caudron. Mallet- 
DelaJjre. Durieux. Dienne. Legrand. 
Buzin fils. Fliniaux. Chômez. 

Notaires. Tabary. Douay-Mallet. Le- 
roy. Foulon. Bcry. Pieltrc. Taquet. 
Savary. De Frémcry. 

Commiss.-pris. Tiionh . Renard fils. 

Douai. 
Avoués. Billet. Guiselin. Bolto. Leroy. 

Vigneron. Noirot. Vaiin. 
Notaires. Custers. Dutilleux. Allard. 

Becq. Galland. Capon. De Baiilen- 

courl , dit Courcol. Cœuret. Dan- 

coisne. Valcntin. Tarlier. 
Comm.-pris. Deloffre. Poret-Carpen- 

lier. Brennes. 

Dunkerque. 

Avoués.\A3iyQ\s\ç.x. Delàtlre. Hoveltî^. 
Perard. Boutillier. Bonnel. Carpen-j 
tier-Vausse. Tetut i 

Not. Gastrique. Demeyer. Vaillante 
Beck. Poulain. Van-Dcwynckei aîné. 

Commiss.-pris. Evrard. Naghel. 

Hazebrouck. 
Avoués. Potier. Monet. Leleu. Pas- 

quier. Duranel. Berteloot. 
Notaires. Crépin. Vanderheyde. Wae- 

terlool. 
Commiss.-pris. Deberdt. HouYcnaghel. 

Lille. 

Avoués. Cousin. L. Desrousseaux. Des- 
mazières. Dillies. Desrousseaux (J. 
B.). Louage. Doutreiigne. Hurtrel. 
Duchaufour fils. Prioux. Cousin. 

Notaires. Coustenoble. De Hau. Dc- 
fontaine. Delahaye. Delerue. Des- 
rousseaux. Doyen. Leroy. Salem- 
bier. Thery. Carlier. Serrurier. 
Dujardin. Dehau (F.-A.-J.-J.). Gru- 
loy. Musias. Desmottes. Duhameau. 

Commiss.-pris. Vcndfoux. Delfosse. 
Normand. Olivier. Ducoroy-Fernet. 

Valenciennes. 

Avoués. Royer. Defoy. Martin. Vas- 
Leroy. Revel. 

Notaires. Dupire. Mabille. Roland. 
Dufont. Lefebvre. Guislain. Paillard. 
Dugimont. Lebret. Carpenlier fils. 
Beauvois. 



AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 817 



Commiss.-pris. Laplace. Rhoné.Remy. 

OISE. 

Beauvais. 

Avoués. Dcviraeux. liamothe', Pizier. 

Pigory. Canard. Ailette. Brancard, 

Chevereau. Wallet. Doviller. Rayé. 

Berthon. 
Notaires. Dumont. Flye. Delacroix. 

Vincent. Saint-Léger. 
Commiss.-pris. Tellier. Grison. 

Ctermont, 

Ai^oués. Fégueux-Duplessior. Pollet. 

Seillier. Danicourt. Vuillemot. Wi- 

my. Bertin. Censier, 
Notaires. Delaplace. Blanchet. Le- 

febvre. 
Commiss -pris. Levasseur. 

Compiègne. 

Ai'oués. Viet. Anceaux. Sorel. Debacq. 

Laurent. Lîgnereux. Porlier. 
iVi?/^2//v?J".LeGrignoux. Barbé. Decrouy. 

Creté. Pottier. 
Commiss.-pris. Orget. 

Senlis. 

Avoués. Grenier. Dufay. Regnard. Du- 
rantin. Bezout. Dufour. Bousset. Salle. 

Notaires. Dervillé. Guibourg. Dupuis. 
Marge. Le Roux. 

Commiss.-pris. Morise. 
ORNE. 

Alençon, 

Avoués. \>ft Bec-Chatel. Homraey-Mar- 
gantier. Mallard. Lherminier. Che- 
vreuil. Pasquicr. Cordhommc Haracl. 
Lâne. 

Notaires. Honmey. Masson. Foucque- 
ron. Mcurger. 

Commiss.-pris. Lemire. Poitrineau. 

Argentan. 

Avoués. Mouchard -Bonmartel. Chau- 
mont. Leguerney. Malfilàtre Chan- 
delier. Cheradame. Genu. Benjamin. 
Laine - Lonpré. Laine- Courvillc. 
Morard. Germain. 

Notaires. Lautour. Bcrnier. 

Commiss.-pris. Noblet. 

Domfront. 

Avoués. Pctron. Broquet. Guillais 
Guiimard, Perrier. Thcberl. Lelard 
Le Marqua. 

Notaire. Roncier. 

Commiss.-pris. Labbë. 



Mortagne. 
Avoués. Bailly. Blondel. Gohycr. Got. 

Viot. Watel. Le Vonl. N. . . . 
Notaires. Bail fils. Brideau. 
Commiss.-pris. Boussard. 

PAS-DE-CALAIS. 

Arras. 

Avoués. Martin. Vahé. Desprez. Vaast. 
Dclair. Deladerriere. Pottier. Hallo. 
Boutry. Thibault. Delavallée. Mar- 
tin. Aubron. . De Beaumont. Poi- 
tart. 

Notaires. Lenglct. Deron. Arnouts. 
Bollet. Lantoine. Hovine. Toursel. 
Deladerriere. Izambard. Furne. ^ 

Commiss.-pris. Libersale. Braine. W 
Béthune. 

Avoués. Lequien. Delautel. Delaunay. 
Maniez. Boucry de S.-Venant.Pellier 
fils. 

Notaires. Dufresnc. HuUeu. Hurbiez. 
Herreng. Debaillencourt. 

Commiss.-pris. HuUeu. 

Boulogne. 

Avoués. Noël. Quandalle. Leducq. 

Deslandes. Caux, Lecointc. Leleu. 

Bourée. 
Notaires. Dacquin. Déricault. Hamy. 

Dutertre fils. Thomas. 
Commiss -pris. Dutertre fils aîné. 

Montreuil. 

Avoués. Desteuque. Dobercourt aîné. 

Dubocquet. Dobercourt jeune. Ha- 

mille. Defrance. Delyc, 
Notaires. Brûlé. Delhomel. Poulticr. 
Commiss. -priseur. R.ousseI. 

Saint-Omer. 

Avoués. Degrave. Bonnard. Marin (D.). 
Bailly. Dubrœucq ^. Guilleman. 
Vitse. Longuémaux. Tible. Ramo<- 
net. 

Notaires. Vaniroyen. Thuillier. Po- 
terie. Roels Fournier. Obry. Ba- 
roux. Lefebvre. 

Commiss.-pris. Malet. Révillon. 

Saint-Pol. 
Avoués. Faguet. Lambert. Lefebvre. 

Sta. Cressent. Tible. 
Notaires. Loquet. Ansart Délapes. 

Maillard. Lambert. 
Commiss.-pris. Didier. 



3r8 AVOUÉS, NOTAIRES ET 
PUY-DE-DÔME. 

ylmbert, 

Ai>oués. Barry. Leblanc. RimbauJ. Buy. 

Durif. Fouilhoux-Vimal Lavigne. 

Armilhon. Pacros-Bravard.Couchard. 

Bernard. Dezande. Viallard. Pradier- 

Pourrat. 
Notaires. Crosmarle. Lavigne. Tour- 

nilhas. 

Clermont, 

Avoués. liabcssièrc. Inibert. Mege. 
Flcury Bonnefoy. Violle. Laroche. 
Bouchet. Bonjour, Johanncl. Rod- 
dlcr. Lachaise. Pellissière. Poncll- 
lon. Benoy. Bayle. Grimard. VidaL 
* Lamy. Larbaud. 

Notaires. Astaix. BoutaL Chassaigne. 
Devoucoux. Chandezon. Roddicr. De- 
bert. Bergier. Cavy. Mabru. Fabre. 

Commiss.-pris. Baron. 

Issoire. 

Avoués. Malbet. Dalbine. Cougoul. Le- 
moine. Triozon. Viallard. Chandeze. 
Charles. Girard. Sauret. Bory. Al- 
banel. Aulheroche. Fourct. 

Notaires. Plantade. Blelterie. Clé- 
ment. Verny. Grenier. 

Riom. 

Avoués. Defaye. Boyer. Bonjean. Bit- 
Ion. Parry. Manneville. Ardcnne. 
Fournier. Baynard, Nony. Croma- 
rias. Chassaing. Boisson. Couchard. 

Notaires. Verny-Lamothc, Durif. He- 
brard. Bonvillc. Marie. Tissier. 
Pougheon. Amat. 

Commiss.-priseur. Allary. 

Thiers. 

Avoués. Gonin. Granjeon-Giraud Cla- 
vel. Bellein. Delotz. Giraud. Elubien. 

Gaubcrt. Gonin-Foure. 
Notaires. Gourbine. Andrieux. Gran- 

jeon. Courcon. Bellein. 

PYRÉNÉES (basses) 

Bayonne. 

Avoués. Julien. Bellevue. Barat. Cap- 
dcpont. Damestoy. Bailac. Lalour. 
Sublct. 

Notaires. D'Hlriart. Lesseps. Du- 
iialde. Vidal. Daraborgez. 



I 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 
Commiss.-pris. Batbedal. Labarlhc, 

Oleron, 

Avoués. Capdestaing. Lacaze. Gouc. 
Domecq. Hillon. Lagarde.Lapagessi 
Barabalère fils cadet. Maury. Carrcy. 

/Vio/zz/r^j-. Darb élit. Dangljfde. Pour tau - 
Pêne. 

Orthez. 

Avoués. Bordenave. Bernardbeig. Cra- 

bos. Lostalot. Dufau. Brincas. Ber- 

geras. Louslaunau fils. Dufourc. 
iY£>/ûf//^x.Poamies.Despagnon.Loustau. 

Pau, 
Avoués. Clavcrle. Philipon. Cuyalaa, 

Hatoulct. Capdepon. Loubix. Duclos. 

Duplaa. Duclos cadet. Batsalle. 

Clavcrie fils. Bcrdoulet, //// Pouraata. 

Lahitte. 
Notaires. Legros. Sorbe'. Brascon. 

Moureu. Rigoulet Scmpe'. 
Saint-Palais. 
Avoués. Carsuraa. Roussel. Basterreîx. 

Lagarde. Riveron. Prat. Darlhèz(F. 

Campistrous. 
Notaires. Dilor. Bordenave. Diriart 

PYRÉNÉES (hautes). 

Bagnères. 
Avoués. Borgella. Pailhé. Blagean. 

Cardcilhac. Lariolle. Tajan. Lasserre. 

Montagut. Trésarrieu. Carrère 
Notaires. Lias. Frechou. Forpomès. 

Dùmoret , fils. 

Londres. 
Avoués. Sassere. Lacrampe. Capde- 

viellc. Duffau. Verges. Soull-Sarrat. 

Ducas. Carret. 
Notaires. Bordenave. Claverie. 

Tarbes. 
Avoués. Dartiguenave. Manant. Jaco- 

mel. Cazabonne. Artiguenave. Pujo. 

Corbin. Mauraus. Dupral. Claverie. 

Dabat. Caslclnau. 
Notaires, (jmchzxà. Dimbarre. Daléas. 

Cabiran Dastas. E. Parlanieu. 
Commiss.-priseurs. De Rivais. Cour- 

tade. 

PYRÉNÉES ORIENTALES, 

Céret. 

Avoués. Fedié. Tisane. Chauvenet.Tixa. 

Barrera-Mouza. 
Notaires. Sitgcr. Companyo - Miro. 

Company o-Ribes. 



AVOUÉS 

Perpignan. 

Alloués. Ramon. Bonnet. Amanrich. Pi- 
cas. Saisset. Valcs. Pascal. Bosch 
Cosla. Garau. Noguès. 

Notaires. Ferrlol-Tardiu. Taslu. Serra. 
Fabre. Janme, fils. Domenech. Cas- 
Iclo. Boluix. 

Prades. 
Avoués. Circan-Roca. Jacomet. Bonet 

Jean Circan. Galaud Pallarès. 
Not. Bordes. Felip. Lavall. Paris. 
RHIN (bas). 

Saverne. 

Avoués. Arth. Bernhard. Gast. Donnât. 

Schaller. Laporte. Linder. Drion. 
Not. Ostcrmann. Kien. Lombardini. 

Chable. 
Commiss.-priseur. Mon et. 
Schélestndt, 
Avoués. Lambla. Dispot aîné. Dorlan. 

Pennarun. Dispot jeune. Vatin. Cor- 

humel. Millier. Schwind, 
Notaires. Noll. Doyen. Fabry. Langen- 

bâcher. 
Commiss.-priseur. Guillang. 

Strasbourg. 

Avoués. Lauth. Momy, Engclbach 
Lœmmerman. Dietrich. Klauhold 
Bloechel. Gebhardt. Delroyes. Doss. 
Weiss. Schneegans. Valenlin.Theis. 
Ackermann. Eissen. Stœber. 

Notaires. Wengler, certifie. Zimmer. 
Laconibe , certifie. Stœber. Brem- 
singer.Rencker. Hickcl. Lex, certifi 
Schreider. Weigel. Grimraer aîné 
Triponé , certificat. Hatt. Grim- 
mcr jeune Lange. 

Commiss.-priseurs. Goubert. Guérin. 
Fuhrraann. Krafft. 

Wisscmbourg. 

A"oucs. Bauer. Buchholtz. Held.Schim- 
mcr. Zay. Pugnicre. Lentz. Kohi. 

Notaires. Lentz. Lichtenberger. Wcs- 
tercamp. 

RHIN (ii.vut). 

Attkirch. 

Avoués. Cordioux. Brcllraann. Borne- 
que. Thierry *^ . Rittcr. Rischniami. 
Wcndling. Rey. 

Notaires. Ambcrger. Cayot. Rothéa. 
Risachcr. 

Bdfort. 
Avoués. Boillol. Ganneval. Kcllcr. 



NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 



319 

Nizolc. Berthold ^. Antonin. Ecof- 

fet fils. 
Notaires. Degé Triponé. Erard. Keller. 
Commiss.-priseur. Bony. 
Colmar, 
Avoués. Rollat. Bourgeois. Kessler. 

Ostermcyer. Hillenmeyer. Doyen. 

Fuchs. Cherrier. Marula. Acker- 
mann. Keller. Zehler. 
Notaires. Heisser. Fuchs, Rencker. 

Schwindenhammer. Mathieu-S.-Lau- 

ront. 
Commiss.-priseur. Commerson. 
RHÔNE. 

Lyon. 

Avoués. Balley. Souchon. Hôpital., 
Duchêne aîné. Duchêne jeune. Bert. 
Maublanc. Teste. Cœur. Durand- 
Fornas. Goulet. Morin. Durand 
(François). Cabaud. Biferi. Flachat. 
Denis. Ducreux JuUien. Pericaud. 
Gonon. Fondras. Bellissent. Fuchet. 
Pignard. Luc. Blanc jeune. Arnoux. 
Condaniin. Phelip. Bros jeune. Ra- 
quin. (Quentin. Laurencon. Lafont. 
Yvrad. Richard. Hardouin. Debles- 
son. Bros fils. 

Notaires. Pré. Tavcrnier. Nepple. 
Carville. Sain. Lccourt. Rouer. 
Laubreaux. Guillcrmin. Morcllet. 
Farine. Charbogne. Casati. Joua- 
non. Beluzc. Couel. Rosier. Coste. 
Laforest. Charvériat. Bonnevaux 
fils. Joannon ( Arthur). Viennot 
fils. Decomberousse. Laforest. Du- 
cruet. AUiod. Chazel fils. Crochet. 
Berrod. Rruyne. 

Commiss.-priseurs. Rousset. Raxurel. 
Rcnther. Blanc. 

Villefranche. 

Avoués. Deville. Boiron. Chanrion. 

Derivoire fils. Saint-Cire. Aucour. 

Marin. Pertinand. Desmaze. Guil- 

lard fils. Tcillard. 
Notaires. Phsse. Peyré. Bonnefond 

fils. Cherret. 
Commiss.-pris. Lagrangc. 

SAÔNE (haute). 

Gray. 

Avoués. Verpy. Patenaille. Versigny 
aîné. Versigny cadet. Sugier. Bcr- 
thicr. Pariscl. Rigal. 



320 AVOUÉS, NOTAIRES ET 

Notaires. Gaulherot. Jouart fils. Cor- 
net. Voilliard. Courbet cadet. 
Commîss.-priscur. Barbier. 

Lure. 

A^'oucs. Grandmougin »^. Léné. Jour- 
dain. Bègue. Mulot. Regey. Begeot 
Theurey. 

Notaires. Grosbert. Richard. 

Vesoul. 

Açoués. Gucrrin. Maltcrre. Petit- 
clerc , fils cadet. Fonclause. Thiaut 
Joint. Boursetle. Dodman. Meillier, 
Pigeon. Maney 

Notaires. Bailly. Petit-Cierc. Dubost, 

Cor^miss .^priseur. Henry. 

SAÔNE-ET-LOIKE. 

Autun. 

Avoués. Pinard père. Gibassier. Croi- 
sier. Latour. Demoramerot. Bozut. 
Moreau. Hallée. Baron (Den.). Ba- 
ron (Jacq.). 

Notaires. Potier. Sauvageot. De- 
voucoux. Verger. Zeller. 

Commiss.-priseur. Revenu aine'. 

Châlons'sur-Saône. 

Acoués. Maurice. Galopin. Cheminot. 

Romand. Jacque. Buy. Bertrand. 

Magnien. Beaumé. Chevreau fils. 

Desaint. Pugeault. Reboul. 
Notaires. G'irzïà. Granjon. Grassol fils. 

Magnien. Richard. Maltey. Brunet. 

Chaffotte. 
Commiss.-priseur. Vincent. 

Charolles. 

Acoués. Boulet. Deshaires. Laugrand. 

Dcsautels. Deschaintre. Malherbe. 

fils. Josserand. Pcrrin fils. Maire. 

Prudbon. Copinet. Louvrier. 
Notaires. Gayet (Cl. P.). Désaulels. 

Joly. Emillaud. Gayet. 
Louhans. 
Avoués. Coulon aine'. Coulon le jeune. 

Ducheneau. Gruard. Boutelier. De- 

mole. Berlholomey. Lagrange fils. 
Notaires. Maubey. Godefroy. Guille- 

inin. Coulon. Duchesneau fils. 
Mâcon. 
Avoués. Protat. Villars. Meziat. La- 

pa!u. iDefranc. Boitard. Pelletier. 

Revol. Ronot. Beau. Clément. Cro- 

zel. Ferrand. Dclavaivre fils. Repcy. 

Bonnelain. Bourrclte. Chuinague. 

Sambin fils. 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 

Notaires. Desrayaud. Foillard. Fous- 
set. Garnicr. Courtaut. Pâtissier. Pic 
Bonnet. 

Com.'-pris. Genetet aine'. Robin. 

SARTHE. 

La Flèche. 

Avoués. Lelasseux, Rivière. Pezé. Ri- 
chard. Abot. Papigni, 

Notaires. Baratte. Lelasseux jeune 
Panneau. Lépingleux. 

Commiss.-priseur. Ch a 1 ette. 

Mamers. 

Avoués. Duprey. Massard. Berruyer. 

Béjon. Godefroy. Leroux. 
Notaires. Bienvenu fils. Boucher. 

Moudrel. 

Le Mans. 

Avoués. Turbat. Basse. Chevalicr-De- 
launai. James. Bavard. Davoust- 
Langolîère. Lecouteux. Gougeon. 

Notaires. Mauboussin. Martigu 
Chapelain. Duparc. Cochelin jeun 
Vidal. Maricol. Bidault. Jadi 
Auguy. Lebarbîer. 

Commiss.'pris. Dreux. Gillet. Bedel 

Saint' Calais. 

Avoués. B3izm. Archambault. Lecerf. 
Notaires. Ignard. Charbonnier. 

SEINE. 

Paris. 

Voyez les Avoues, page jSi. 

— les Notaires , p. 765. 

— les Commiss. - Priseurs, p. 768. 
Pour les. Notaires des cantons ruraux 

du département de la Seine, voyez page 
762 et suiv. 

SEINE-ET-MARNE. 

Coulommiers. 

Avoués. Marchand. Maricot. Noël- 
Desmarchais. Degas. Goret (Aug.). 
Sorelle. 

Notaires. Despommiers. Bossu. Parnot 
fils. 

Commiss.-priseur. Gauthier. 

Fontainebleau. 
Avoués. Morel jeune. Desegrave. 

Dupré. Lemoinc. Paly. 
Notaires. Lemoine. Bernard. Chave- 

peyre. 
Commiss .-pris eur. Hamel. 



ï 



AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEITRS. 3îi 

chel. Samson. Viraux. Ploix. Le 

Beau. Galot. 
Notaires. Huvé. Soissons. Duvcrger- 

Devilleneuve. Dcraay. Delapalrae. 
Commissaires-pris . Thevenin. Duvet- 

r >y. Bordier. 

SEINE-INFERIEURE. 

Dieppe. 
Aooués. Provost. Millet. Herrier. Hal*- 

luîn Binct. Duval. Venard. Gue'rin. 

Delaraolte. 
Notaires. Le Gucst. Lapicrre. Bînet. 
Commiss-pris. Gaudry. 

Le Havre, 

Avoué^. Lefebvre. Dénouette fils. Ha- 
mel. Vastel. Toulain. VLeillot. Ber- 
themé-Duchesne. Berrycr. GriVeau. 

Notaires. Palfray. Carré. Le Bourgeois. 
Boursy. 

Commiss.-pris. Desbouilions. Bos- 
sière. 

Neufchâtel. 

Avoués. Le Roux. Semichon. Troche. 

Gobîn.Bouissenl. Duhamel. Levarlet 

Decorde. 
Notaires. Duval. Havet. Tabur. 
Commiss-pris. Varengue. 

Rouen, 

.ivoués. Houache. Hardy. Trajin. Bour- 
gois. Lambert Délié. Saint-André. 
Dubois. Gouellain. Dedessulamare. 
Daviel. Lange. Gosset. Chesncau ^. 
Renard. Caron. Le Rebours. Lemon- 
nicr. Sereviile(Pierre) Doré. Legrix 
fils. Dupray. Giguel. Normand. • 

Notaires. Varengue. Lequesne. Lefeb- 
vre. Ricquicr. Le Maréchal. Dela- 
barre. Hébert. Bligny. Accard. Le 
Bourgeois. Chicot. Moinet. 

Commiss.-pris. Georgemc. Galli fils. 
Daviel Vauchel. Michelct. Taillan- 
dier. 

Yvetot. 

Avoués. Noël. Decaindry. Lemaréchal. 

Jourdain. Marchand. Binet. Aubert. 
Not. Pécuchet. Pécuchet (Pora.). Le- 

blond 
Commiss.-pris. Saint-Requier. 
SÈVRES (deux). 

Bressuire. 

Avoués. Ducrocq. Bousi père. Boussi 

fils. Aubin. Cripellicr. 
Notaires. Rarriontg^ Branler. Deforgc. 

5/ 



Meaux. 

Avoués. Fontaine. Poittevln. Polticr. 

Rougcron. Benoît. Lesur. 
Notaires. Maciet. Tassu. Robinet. 

Fauvelle. Lccœur. à Quinry. 
Commiss.-pris. Dutillar. 

Melun, 

Avoués. Prochasson. Cusin. Bos. Pas- 
seleu. Empereur. Duclos. Nancey 
fils. 

Notaires, Gresy. Bernard de la Fortelle. 

Desprez. Baulant. Vienot. Pierson. 

Commiss.-pris. Dumanchin. Beaudel. 

Provins. 

Avoués. Leriche. Bourquelot. Millet. 

Chevalier. Mattelin. 
Notaires. Garcel. Sollier.Picou. Alban. 

Gervais. 
Commiss.-pris. Genisson. 
SEINË-ET-OISE. 

Corbeil. 

Avoués. Choquct. Salmon. Leblanc. 

Magniant. Piat. 
Notaires. Jozon. Lerambert. Tournant. 
Commiss.-pris. Moynat. 

Eiampes. 

Avoués. Gudin. Sedillon. Gambrclle. 

Viollette. Gratlery. 
Notaires. Venard. François. Dramard. 
Commiss.-pris. Banouard. 

Mantes. 

Avoués. Grippierre. Gautier. Andrieu. 

Croix. Sohier. Bailly. Chevallier. 
Notaires. Morand. Renouard-Mennc- 

ville. Dalkat. 
Commiss.-^pris. Lefrançois. 

Pontoise. 

Avoués. Gouffé. Coulbeaux. Duval. 
Allain. Tavcrnier. Cécillc. 

Notaires. Dclacour. Beslay. Ragon, 
Mondain. Laray. Dambry , à Vile- 
Adam. 

Commiss.-pris. Mesnier , aîué. 

Rambouillet. 
Avoués. Malgras. Aubry. Ledier. Rc- 

nouU. Mallet. 
Notaires. Racine. Percheron. 
Commiss.-pris. Dagron. 

Versailles. 

Avoués. Percheron. Gauthier fils. Be- 
noist- Simonnet. Le Sieur, Marcil- 
lac. Yvcrt Bruyant. Cousin. Couver- 



322 AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMISSAIRES-PRISEURS. 



Frui- 



Guil- 



Meîle, 

Acoués. Naudeau aîné. Thoreau-la- 
Salle fils. Richard. Naudeau jeune. 
Lévesque. BcUoleau. 

Notaires. Delaubier. Bonnet. Tho- 
reau-La Salle fils puîné'. Main. 

Niort. 

Avoués. Guérineau. Bernard. Gaillard. 

Tirant. Rondier. Proust. Meunier. 
Notaires. Pougnet. Moriceau. Groi- 

zard. Creuzé. Bonneau (F.-V. ). 

Faucher. Delalandc. "Vincent. 
Commis s. -pris. Pougnet jeune. 

Parthenay. 
Avoués. Bernardeau. Audebert 

gneau. 
Notaires. Bernardeau. Ardouin. 

haud. Dardillac. Jouffrault. 
Commiss.-pris. Bernardeau. 

.SOMME, 

Abbevilk' 

Avoués. Bachelier. Duguevre. Mac- 
queron. Beauvarlet. Dumas. Bou- 
cher. Depoilly. Dassonville. Grené. 

Notaires. Devismes. Wallois. Vaquez. 
Gattoux. Lannier. Depoilly. Lenglet. 

Commiss.-pris. Delafosse. Vaquette. 

Amiens, 

Avoués. Dumeril. Machart fils aîné. 
Descroix. Mitiffeu. Daraade. Bou- 
thors. Fresnoy. Obry. Anselin. Dé- 
blaye. Destré. Morel. Baudeloque. 
Mille. Salmon, Vallée. 

Notaires. Delaltre. Janvier. Vion. 
Breuil. Lesur. Dournel. Brajeux. 
Lyon. Dubois Crampon. Tournières. 
Allart. 

6'^;72/7J.-/7r/>.Quatresols.PoullaiD.Bollet. 

Doullens. 

Avoués. Vast. Goycr de Sennecourt. 

Marquis. Lcfebvre ^. Paillât. 
Notaires. Thuillier, Lemonnier. 
Comm.-priseur. Robiquet. 

Monididier. 

Avoués. Denisart. Bullot. Baude- 
locque. Bleriot. Pucelle -Desor- 
meaux. Labordère. 

Notaires. Pillon. Spiral. Demonchy. 

Comm.-priseur. Le Conte. 

Pèrojine. 
Avoués.l,ele\\ier. Cadot. Ducastel. Da- 
nicourt jeune. Frcsson. Villemant, 
Gonnet. Blondeau. 



Notaires. Dani court. Rossignol. Han- 

gard. Fresson. Gonnet. 
Comm.-prisgur. Cousin. 

TARN. 

Alby. 

Avoués. Bole. Boyer. Esquilat.Viguier, 
Rodiere. Foulquier. Thiery. Sudre 
Lagard. Tarroux. 

Notaires. Cavalié , fils. Boudet , père. 
Julia. Cartagnc cadet. Pèzeu. 

Castres. 

Avoués. Azais. Enjalbert. Sers. Hilaire 
Alba. Rouanet. Dejean. Nègre. Alba 
Lasource. Derrouch. 

Notaires. Azais. Tailhades. Vincens. 
Combes. Ducarla. 

Gaillac. 

Avoués. Hugonet. Malgouyre. De- 
murs aîné. Duboys. Mercadicr. 
(Paul) Andrieu. Vignal. 

Notaires. Demurs (Victor). Meréadier 
(Benj.). Miquel. 

Lavaur. 

Avoués. Buffeleau. Fourès. Cambefoi 

Daguilhon-Gustave. Foulquié. 
Notaires. More. Audouy. Loupiac 
TARN-ET-GARONNE, 

Castel-Sarrasin, 

Avoués. Constans père. Dirat. Régis. 

Grabié aîné. Patron. Maury. D'A- 

laux. 
Notaires. Fontanié aîné. Calmetles 

aîné. Pebernad. Grabié jeune. 

Moissac. 

Avoués. Cabanes. Cayrou. Chabrié. 

Izerncs. Dalquié. Filhol. Tinel. 
Notaires. Rataboul. Colombie. Ficuzal. 

Romiguières. 

Montauban. 

Avoués. Viguié. Mallet. Prcvot. Lugo!. 
Pellet. Delpech. Boë-Lalëvie. Sar- 
rat fils, Mallet jeune. 

Notaires. Delteilt§î. Latreille-OIivier, 
Solon. Franceries. Lacaze-Dori. Mar- 
tin fils. Martin aîné. Cambou. 

Comm.-priseur. Leclcrc. 

VAR. 

Brignolles. 

Avoués. Maquan. Trucy, Rougiers 
Gérard. Arnaud. Melan. Diouloufel 
Notaires. Gautier fils. Clavier. 

Draguignan. 
Avoués, Laugier. Galtier. Cartier, 



\ 



AVOUÉS , NOTAIRES ET 
Autran. Blanc. Audiffret. Poune(E.) 
Pellicot. Poulie ( F. ). Espitalier 
Notaires. Roque. Senglar. 

Grasse. 

Apoués. Girard. Bayle. Giraud. Maure 
Mouton Rouhaud. Bruerv. Rigaud. 

Notaires. Fibre. Perrole. Martelly 
Chabert. Bertou. 

Comniiss.-piis. Philipe. 

Toulon. 

At'oués. Martini. Verse. Reverdit. 
Broquior. S&nks. Arène. Audibert. 
Coulomb. Thouron. Marroin cadet. 
Pezilla. Monoyer. 

Notaires. Aube. Silvestre. Verguin. 
Senès. Aune. Juglard. Charles. Four- 
rier. Lesperon. 

Comm.-priseurs. Fanton. Nègre. 

VAUCLUSE. 

Apt. 

Avoués. Pin. llly. Bremond. Guillibcrt. 

Seymard. 
Notaires. Gaufridy. Fage. Guillibcrt, 

Pin. Mézard. 

Avignon. 
Avoués. Bouvet. Dupuy. Teste. Pina- 

telli. Vitalis ^. Sagnier. Roman. 

Liolard. Devcze. Verger ^ . Gondois. 
Notaires. Pons. Richard. Blaze. Quin- 

quin. Jeaume. Barbeirassy. Gaudibert. 

Bosse. Michaëlis. Roland fils. 
Commiss .-pris . Perraud. 

Carpentras. 

Avoués. Boudou. Remette. Monier. 

Masson. Romelte jeune. Juvcnal. 

Florcl. Ravoux. 
Notaires. Barrière. Ravoux. Martin. 

Imbert. Boudou. Mouliard. Fydoux 

fils. 

Orange. 
Avoués. Dumas. Monier. Nogent. Pail- 

let >§c. Baratier. Bariavel. Bayie. 

Bouvier. Coste. Mazade. Giraudy. 
Notaires. Durand. Meyssonnier. Cas- 

tion. Dugat. 

VENDÉE. 

Bourbon-Vendée. 

Avoués. Tortat. Rigourdain. Roïert- 
Dubreuil. Moreau. Louvrier. 

Notaires. Menardeau. Guitton. Gau- 
tier. 

Fontenay-le- Comte . 
Avoués. Brechard. Monnier. Libau- 



COMMISSAIRES-PRISEURS. 323 

dièrc. Martineaui^. Guery.Espierre. 
Notaires. Cartron. Couguand. Girard. 

Miilouin. Vinet. 
Commiss .-pris eur. Chanson. 

Sables-d'Oîonne. 
Avoués. Delange. Alizart. Petitcau. 

Pertuzé. 
Notaires. Giraudin. Louineau. Regain. 
VIENNE. 

Chatellerault. 

Avoués. Pleignard. Contreau. Mereau. 

Drouault-David. Flipolyte-Savatier. 

He'rault. 
Notaires. Augcr. Durand. Gallet. 

Fradin. Château. 
Comm.-pris. Faulcon. Marigny. 

Civray. 
Avoués. Gaultier. Serph (Ed.). Bellot. 

Malapert. Biais. Serph (F.). Parât. 

Vaillant. 
Notaires. Serph jeune. Bonnin. Pichot. 

Serph. Daveaux. 

Loudun. 

Avoués. Jolivard. Balleyguier. Der- 
gouge. Dubourg- Sivainée. Periot. 

Notaires. Girard. Chesnon. Herbault. 
Gaillard-Confex. Vinée. 

Montmorillon. 

Avoués. Vrignaud. Hoc-Laforest. Cher- 

bonnier. Beloulle. Patin. 
Notaires. PcUegrain-Délaize. Robin. 

Alizard. Peyrot. 

Poitiers, 

Avoués. Gennet. Piorry. Chevallier. 
Durand. Demarçay. Penchaud. Rouillé 
fils. Moricheau-Beauchamp. Métay. 
André. Lenoir. Julienne. 

Notaires. Piorry. Bonnin. Gras, certi- 
^cateur.Tù^ztï^ ceriificateur. Leri- 
get. Bernard. Guiot, certificat eur. 
Bert. 

Comm.-priseurs. Mercier. Vanhedde- 
ghem. 

VIENNE (HAUTE). 

Bellac. 
Avoués. Fuzibay-Lafond. Lacroy. De- 

belleix. Dunoyer. Thomas. Mativat. 

Lafond Matias. 
Notaires. Bastier. Dunoyer. Gratey- 

rolle fils. 



324 AVOUÉS, NOTAIRES ET COMMMSAIRES-PRISEURS. 



Limoges. 

J^'oacs. Guitard. Mousnicr aîné. 

Mourel j*^. David. Jouhanneaud. Bac 

Fi"omant. Depcret. Lansade. Bigaud 

Mouret aîné. Pcrgaud. Hubert. 

Talabot. Ma<-chandon. 
Notaires. Guerin-Lezé. Bardy. Dcs- 

coatures. Malevergne-Lafayc. Baju. 

Moreliéras fils. Truol-Bcaulieu. Tan- 

chon. 
Comm.-prisâurs. Deschamps. Lacugne. 

Roche chouart. 

Avoués. Goursaud-Dumazé fils. Lau- 
rent-Dcsplaccs. Teillat. Gros-De- 
veau. Chalenay. Descubes. 

Notaires. Beaudequin-Champauvi fils. 

Bairct. Reylier. Tenant Faucher. 

Saint-YrieLv . 

Jt'Oi/cs. Duclaud. Bussièrc. Dc'valois. 

Mcthout. Sylvain. Deschamps. 
Notaires. Dulery. Mazard. Crozetière. 

Maleix fils.^Moreau. 
Vosges. 

Epinal. 
Avoués. Maurice. Colin. Tihav. Meu- 

geot. Lehec 
Notaires. Legros. Denis. Bannerot. 

Gerbaut. Claudel. 
Comm.-priseur. George. 

Mirecourt, 

Avoués. Rellot. Bastien. Ferry. Contai. 

Derise. Frcmiot. 
Notaires. Potlier. Laprevote. Simonin. 

Tassard. 
Commis s. -pris. Buffet. 

Neufchâtean, 

Avoués. Daide. Najean. Fleurey. Du- 
tand. Barret. Masson. Gaudez. Mil- 
lot. 

Notaires. Edme. Decosse. Regnauld. 

Comm.-priseur. Peru. 

Remirçmont. 
Avoués. Borgnicr. To^equaine. Claudel, 
Mathieu. 



Notaires. Roi. De Bruyère. Noël 

Didier. Georgcl. 
Commiss.-pris. Tisserand. 

Saint-Dié. 

Avoues. Cherrière. Peccatte. Blondin 
Balland. Didion. Barthélémy. Leboau. 
Ferry. 

Notaires. Arragain. Demontzey. Pous- 
sardin. Thurin. Galmiche. 

Comm.-priseur. Dieudonnc (Joseph). 

YONNE. 

Aiixerre. 

Avoués. Marcy. Tiget-Des-Aubris. 
Flandin. Mathieu. LeguCux. Chevil- 
lot. Martin. Sûlomon. Bert. 

Notaires. Dupicssis. Chauvelot. Pie- 
trcsson. Delaage. Planson. 

Comm.-prisenrs. Duchemin. Rvolet. 

Avallon. 

//w««?j. Barbe. Brunet. Poulin. Guyarfl 
Vaury. Thdbault. Febvre. Houdailli 

Notaires. Houdaille. Thibault. Ra^ 
meau. Barbottc. Ravisy. 

Joigny. 
Avoués. Parisot. Lacam. Philbert. 

lin. Deshayes. Bernard. 
Notaires. Thibault. Legros. Deeer- 

ville. 
Commiss.-pris. Colinet-Duvaldreux. 

Sens. 

Avoués. Montet. Landry. BertheKn 
fils. Regnault. Pignon. Debrugc. 

Notaires. Ancelot. Chaudenicr. Le- 
roux. Transon. Chaulay. \'icherat. 

Comm.-priseurs. Avron. Vassal, 

Tonnerre. 
Avoués. Cherçst. Belnet. Rétif. Mar- 
quis. David. Chéron. 
Notaires. Barbier. Soissôrv. 
Comm.-priseur. Lepage. 



■n 



TRIBUNAUX Dl COMMERCE. 



325 



lA/v^ tr% t(VW«W«V«n(V« 



SECTION VI, 

Tribunaux de Commerce, 

Cliaque tribunal de Commerce est compose d'un Juge Président, de Juges el 
ie Supple'ans ; le nombre des Juges ne peut pas être au-dessous de deux , ni au- 
d-essus de huit , non compris le Président. Il est fixé pour chaque tri,:unal , par le 
règlement d'administration publique. 

Tout commerçant peut être nommé Juge ou Suppléant , s'il est âgé de trente 
ans , et s'il exerce le commerce avec honneur et distinction pendant cinq ans : le 
Président doit être âgé de quarante ans , et ne doit êlnrc choisi que parmi les 
anciens Juges. 

11 y a près de chaque tribunal un Greffier et des Huissiers nommés par le 

aoi. 

Nola. Ces tribunaux n'ont point de vacances, et ont la même Cour royale 
que les tribunaux de première Instance de leurs dcparlcmens. 

Tribunaux de Commerce par ordre alphabétique des Filles. 



Juges. Messieurs , 



Abbeville. 

Roussel - Moro- 
court , Présid. 

Manessier de Hap- 
pé. 

Dieppe-Bocquet. 

Pelit-Verdun. 

De Visraes-Gla- 
chanl, 

Flaman , Greffier. 

Agde, 

Bousquet , Prés. 
Romieu père. 
Carrière. 
Balguerie. 
Belil^and, Gref. 

As en. 

Menne aîné , Pr. 
Barsalon jeune. 
Roux-Lasalle 
Amblard père. 
Lcyniac fils. 
Pébernat , Gref. 

Aix. 

Ch a u ta r d , Présid 

Mourel. 

Terras. 

Chauvet. 

Miliaad. 

Félix , Greffier. 



Ajaccio. 
Dora. Conti , Pr. 
Zuccarello. 
Bodoy. 
Lavini jeune. 
Decosmi , Gref. 

Alais. 

Silhol , Présid. 
Plantier. 

Pouget-Reynaud. 
Roure. 
Gonlier, Gr. 

Alby, 

Joly, Prés. 
De Bray aînq. 
Lacombe. 
Farrase. 
Andorre aîné. 
Bellet, Gref 

Alençon. 

Millet. Pr. 
Lindet Dupont. 
Laville. 
Clerambault. 
Blanche t. 
Hardy , Greffier. 

Ambert. 

Vimal-Teyras, Pr. 
Madier aine. 
Chabrier-Bouc hc- 



Rollion- Malraé- 

naide, 
Fouilloux , Gref 

Amiens. 

Guerard - Roux , 

Président. 
Dubois-Daveluy. 
Massey laîné. 
Riquier, 
BaiUet-Morel. 
Jumel , Greffier. 

Anduse. 
Teissier , Présid. 
Coulomb. 
Rebot, 
Dufois. 
André fils , Gref 

Angers. 

Joubert , Prés. 
Roussel, 
Maugars. 
Pavie. 

Chevré-Bouchc, 

Dupouct, Gref. 

Angoulême. 

Galliot, Présid. 
Lecler-Chauvin. 
Dervaud. 
Bollc, 
Clavaud. 
ChcncuMC , Gref 



Annonay. 

Duret , Présid. 

Liond. 

Lardon. 

Rattler. 

Alleon. 

Deglesnc , Gref. 

Aniibes, 

Tournrer, Prés. 
Terrasse. 
Devil^inc- 
Bourgarel. 
Gazan , Gref. 

Arles. 

Disnard cadet, P. 
Benêt. 
Fauchier fils. 
Gages aîné. 
Arnaud fils. 
Bernard , Gref 

Arras. 

Capcl-Loquet, P. 
Hurlrel Lelombe. 
Souillart Harras. 
Terninck. 
A. Toursel, 
Duchastclct, Gref. 

Aubenas. 

Deydier , Prés. 



326 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



F. Ruelle. 
Taupenas. 
Verny. 

Lissignol , Grcf. 
Auch, 

Lezian , Prés. 
Gage aîné. 
Sancct oncle. 
Auransan. 
Pelas , Gre/. 

Aurillac. 

Majonenc , Prés. 
Maisonobe. 
Celarier. 
La Carrière. 
Ch. Marly. 
Gaudilhon, Gref. 

Autan, 

Chopin , 

Crochet. 

Charait. 

C erg er-'Moy nier. 

Fierolle-Roch. 

Lacour, Gref. 

Auxerre. 

Prudot, Présid. 
Fremy. 
A'^audry. 
Maure jeune. 
Milon fils. 
Lelhors , Gref. 

Aiixonne. 
Tavian , Présid. 
Goguet. 
Fribourg-Reydel- 

let. 
Baille fils. 
Phal. 
Humbert , Grcf. 

Avallon. 
Lefebvre-Nailly,/' 
Golley. 
Varnout. 
Duchâteau. 
Mrache , Gref. 

Avignon. 

Montagnat, Prés»- 

Morel. 

Bon'. 

B. Delorme, 

K. Pontet. 

Pescalte, Gref. 



Juges. 

Bagnères. 

Duffo. Près. 



Messieurs , 

Coppens , Gref. 

Belfort. 



Lavenère neveu. 
Dianoux. 
Fortane , Gref. 

Bar-le-Duc. 
Millon Guillaume, 

Président. 
Hannotin-Houie-- 

lol. 
Palllot-Frambeau. 
Sainccre-Rouyer. 
Henry-Parisot. 
Gillet, Gref 

Basiia. 

Santelli . Présid. 

Berlingirô. 

Lotlero. 

Lorenzy. 

Podesta. 

Lambruschini, Gr. 

Biiyeux. 

Feret du Longbois 

Président. 
Le Métayer. 
Feron. 

Marietle-Dumenil. 
De Baupte. 
Onffroy, Greffier. 

Bayonne. 

Bcrnède , Prés. 
Daguerre Dospilal 
Despinassoux. 
Lanne. 
Lespès. 
Dupuis, Gref 

Béarnais. 

Ticquet-Carré, P. 

Lefebvre-Séné. 

Villain-de-Venne 

Danse-Duvivicr. 

Charles-Michel- 

Dupuis, Gref. 

Beaune. 

Michaud-iMoreil , 

Prés. 
Poulet deNuy.-J. 
Moreau-Guille- 

niol. 
Tisserand. 
Boufhard-Maire. 



Antonin , Présid. 
Le Bleu. 
Beloux, 
Verrier. 
Durosoy, Gref. 
Bergerac, 
Gravier, Présid. 
Causfen jeune. 
Gardet. 
Viger. 
Moynier, Gref 

Bernay. 

Blache, Prés. 

Vy. 

Belhache. 

Assegond - Preta- 

- voine. 

Le Nepveu. 

Lehure, Gref 

Besançon. 

Detrey , Présid 

Bretlllot. 

Goguely. 

Marquiset. 

France. 

Thieuljn , Gref 

Béziers. 

Pourquicr , Prés.. 
Rabejeac. 
Bertrand. 
Theveneau. 
Sahuc. 

Foui qui er-Bailhe- 
roi\ , Gref 

Billom, 

Rochier-Etienne, 

Président, 
AdvinentdeGrange 
Choussy-Darot. 
Boisson. 
Bouchardon.^/v?/. 

Blaye, 

Megnier, Présid. 
David. 
Lalande. 
Binaud-Boyer. 
Rabolte , Gref 

Blois, 

Coussë-Berton, P. 



Darnaux-Wosdey. „ 
Dufay-Tassin. 
Garnier Selleron. 
Poulvé. 
Driollet. Gref 

Bordeaux. 

Didier- Bechader. 

Président. 
Pierre Baour. 
Journu. 

Delbos fils aîné. 
Casteneau. 
Sorbe fils aîné. 
A. Bonnaffé. 
L. Dudevant. 
Larose , Grcf. 

Boulogne-sur- 
Mer, 

Fontaine, Présid. 
Delaunay du Mar- 

noir. jj 

Lemottre. fl 

Carpentier Man— ■ 

cel. 
Bonnet. 
Gaultier, Gref 

Bourges. 

Tourangin, Prés. 
Roger. 
Gastinel. 
Barrierre. 
Luzarches , Gref. 

Brest. 

Guilhemaînc, Pr, 
Chauchard., 
Keros. 
Jacolot. 
Bazile jeune. 
IVronfeaud, Gref 

Brignoles. 

Archler , Présid. 
Gavoty. 
Melan. 
Barthélémy, Gref. 

Brioude. 

Pradier , Présid. 
Denicr-Malroux, 
Rongier-Vernière. 
Moltet Vissai. 
Lagrangc, Gref 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



3.7 



Brwes. 

Devais ^ , Prés. 
Le Jeon fils. 
Le B"" Leclcrc. 
Ant. Roque. 
Choumeils de St - 
Germain, Grûf. 
Caen. 

Bonnaire, Prèsid. 
James. 
Bellam/. 
Lemoine. 
Hervieu-Duclos. 
De Vie, fils, Gref. 
Cahors. 

Boudousquie , Pr. 

Lacombe. 

Celse. 

Filsac. 

Berines, fils, Gref. 

Calais. 
Matis, Prèsid. 
Reisenthel. 
Grandsire aîné'. 
Poriquet-Voill. 
Rebier , Gref. 
Cambray. 
Beaumont, Prés. 
Bélhune de Loffre. 
Lequeux , aîné. 
Poulet. 

Le Pot de Loffre. 
Leroy, Gref. 
Carcassonne. 
LaPerrined'Haut- 

poul , Pr. 
Lacombe. 
Âbrial. 
Brunet fils. 
LannoUier aîné. 
Cpusinet , Gref. 

Castelnaudary. 

Rous , Président. 

A. Dular. 

Borrelly. 

L SL-Uaymond. 

Combes , Gref. 

Castres. 

Guibal aîné,/^/-^.f. 
Fourgallic cadet. 



Juges. 

Carayon. 
Balai. 
Gaubert , Gref. 

Cette. 

Mercier aîné, Pr. 

Guinard. 

Cazalis. 

Bouilhon fils. 

R. G. Carpu, Gr. 

ChahnS'Sur-M. 

GobctBoissel, Pr. 
Jacqucsson. 
Auberlin. 
Grenct-Tellier. 
Failly , Gref 

Châlons-sur-S. 

Berthod neveu, /V. 
Meray-Prost. 
Loranchet. 
Bouillod. 
Berchem. 
Terrage , Gref. 
Charleville. 

Hubert, Prèsid. 
Desrousseaux (L). 
x\ubry-Ilulot. 
Renaud in. 
Petit , Gref. 

CkaroUes, 
Noirey, Prèsid. 
Tillion. 
Roux. 
Laiion. 
Rozet, Gref. 

Chartres. 

P. Charles , Pr. 
Fizellier. 
Balault. 
Blot pcr«. 
Peley-Beaulieu. 
Jacquin , Gref. 

Châteaurou.r. 
leMor-Morin,/'. 
Carré. 

Marti ne au Claveau 
Muret-Debord. 
Desgrey aîné. 
Ollier , Gref. 

Châtetlerauîf. 
Brault , Prèsid. 



. Messieurs 



Beauchaînc fils. 
Dubois Guerry. 
Coutriau-Bernier. 
Chesneau-Latou- 

che lils 
Savatier-Petil. Gr. 

Châtillon-sur- 
Seine. 

Caillctet-Plivard, 

Pri'sid. 
Pcrriquet. 
Jully Chaumonnot 
Humbert. 
Bourcera , Gref. 

Chaumont. 

Châtain, Prèsid. 
Lacour. 

MoUot-Laurent. 
Richenot , Gref. 

Ckey bourg. 

Avoyne Chante- 
reyne, Prèsid. 
Boulanger. 
Formage. 
Mauger. 
Liais. 
Saiblard , Gref 

Cholet. 

Cesbron-Lavau 

père, Pr. 
Derme. 
Bonnet. 
Braud aîné. 
Roujoux . Gref. 
Ciotat {la). 
Baziled'Agard,/'. 
Tassy. 
Fabre. 

De Clavcl aîné. 
Garnier, Gref 

Clamecy. 
Rignault , Prèsid. 
Charbonneau. 
Save. 
Massé , Gref 

C terni ont, (Hé- 
rault ). 

Martin , Prèsid. 
Marreaud. 
Ilcry fils. 



Deraux. 
Berthomieu, Gre/. 

Clermont-Fer- 
rand. 

Blanc aîné, Près, 
Bancal. 

Blache-Maliet. 
Charolais. 
Dumas-Fa vre. 
Faure , Gref. 
Cognac. 

Léon Dupuy, Pr. 
Marcelle. 
Boumage aîné 
Guérin. 
Layergne , Gref. 

Colmar, 
Kiener, Prèsid. 
Bastard. 
Scheurer. 
Chappuis. 
La Royenne, Gr. 

Compiègne. 
Herbert fils, Pr. 
Raux. 

De Verson. 
Le Clerc. 
Delavande , Gref. 

Condé- sur- 
Noireau. 

Lemoine , Près. 
Guillet. 
Bridet. 
Collin. 
Martins, Gref 

Coutances. 
Le Pelletier , Pr. 
Lemare. 
Devaux. 
Le Masson. 
Le Boucher, Gref. 

Dieppe, 

Caslel , Prèsid. 
Bruz u. 
Le Canu. 
Le Baron. 
David Deslandes, 
Renard, Gref 



328 



" Dijon. 
Dunoyer, Prési'^. 
De Fonlaine, 
Masson-Hcnry. 
Manuel-Rebattu. 
Audiffret-GiU'îot. 
Seroult fils , Gref. 

Dole. 

Robin , Prcsid. 
Blanche. 
Lavy-Bruns. 
Joly (J.-B.) fils. 
Fkury, Greffier. 

Dourdan. 

Guéne'e-Hanriau , 

Président. 
Robin. 
Billiaut. 
Camard. 
Genêt , Gref. 

Draguignan, 

Caussemilte. 
ïournel. 
Guéri n. 
Bernard. 
Peylral. 
Doublier, Gr. 

Dreux, 

Kmt^^ Présid. 
Louvct Julienne, 
Fessart. 
Avisse (J. A.) 
Le Maître , Gr. 

Dunkerque, 

Bonvarlet aîné. 

Président. 
De Baëcque. 
Dessurne. 
Vandalle-Gaspard. 
Aubert. 
Blaisel , Gref. 
Epernay. 

Godart Roger . 

Président. 
Le î^cpveu. 
Bonnart. 
Leclert. 
Galis, Gref 

Eu et Treporf. 
R^bioii aîné , Pr. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 
Juges. Messieurs , 



Riolle. 
Vaucouleur. 
Vattebled 
Merci , Greffier. 

Falaise. 
Faucillon-Duparc. 

Présid. 
Planquette. 
Bachelet. 
Brée aîné. 
Godefroy. 
Benault , Gref. 

Fècamp. 
Le Borgne , Près. 
Holley. 

Couillard-Fautret. 
Vittecoq^Freret. 
Persac , Greffier. 

Fréjus» 

Chabert , Prés. 

Jourdan. 

Flory. 

Martin. 

3areste, Greffier. 

Gournay. 
Delpont , Présid- 
M. Daniel. 
Bouquet. 
Berthelol. 
Decrept, Gref. 

Gramiile. 
Vas in , Prés. 
Malicorne. 
Patin. 

La Houssayo. 
Mahier, Gref 

Grasse. 

Lions, Président. 

Boulay fils. 

Gonnette-Luce. 

Fabre. 

De Pourre , Gref. 

Gray. 

P,obinet Dufour- 

nel , Vrésid. 
Jobard. 
Huot. 
Laurent. 
Myet , Greffier. 



Grenoble. 

Accarias, Pr. 
M. Dubeux. 
C. Baralier. 
Tcissière. 
Michal cadet. 
Chabert, Gref 

lîa\?re de Grâce. 

Eugène Homberg, 

Président. 
Petit. 
Reilly. 
Perquer. 

Victor Haguclon. 
Grouard , Gref. 

Ronfleur. 
Goupil , Prés. 
Le Carpentier. 
Mal le t. 
Dieusy. 

Hamelin Postel. 
Boutté , Gref. 
Isigny. 

Gosselin , Présid. 
Le Rochaîs. 
Le Petit. 
Désirais. 

Michel de Bonne- 
fond , Gref. 

Issoire. 

Roux-Blandinière, 

Prés. 
Malos Bayle. 
Benêt 
Jaumard. 
Sersiron , Gref 

Issoudun. 
Dubut, Présid. 
Louis. 
Robert 

Martinel-Marcau. 
Desgrey. 
Auroux , Gref 
Joigny. 

Barry aîné, Prés. 
Lefébre-Devaux. 
N. Levêque. 
LeSiredeLaplace. 
Robillard, Gref. 

Laigle. 
Ressignol , Prés. 



Bourget. 
Hurel-Masson 
Géraud. 
Bisson, Gref. 
Langres. 

Feyton . Présid, 

Mercndel. 

Arbeltier-Pelitjean 

Henry. 

Colle fils , Gref 

Laval. 
J. Le Gentil, Pr. 
Le Segretain aîné. 
Couannier aîné. 
Gareau. 

Ponteau-Morin. 
Huet , Gref. 

Libourne. 

Banizette , Présh 

dent. 
F^ontemoing. 
Fourcaud. 
Chasseron - Gran 

gère. 
Chauvin, Gref 

Lille. 

Revoire , Présid. 
Carpentier Lepcrre 
Fcvcz de Bully. 
Charvet-Barrois. 
Renty. 

HouzédeCaulnoit, 
Gref 

Limoges. 

Peliniaud- Cham- 

pagnac , Prés. 
Dessales jeune. 
Baudet aîné. 
Francez. 
Chaize Martin. 
Sénémand , Gref. 

Limou.r. 

Guiraud-Fournil , 

Président. 
Rieulorl-Lascrre, 
EspardcUier cadet. 
Fonds-Lamolhe. 
Vidal, Gref. 

Lisieux. 

Coubert -Despal- 
lières , Présid. 



\ 



TRIBUNAUX DE COMMERCE, 
Juges. Messieurs , 



0!< 



Ricquier. 
Leveneur. 
Roger. 
Brochage. 
Pains, G réf. 

Lodhe, 

Faulquier, Prés. 
Fabregueltes. 
Martiii. 
Barbot. 
Maurel, Gref. 

Lons-le-Saul- 
nier. 

G. Courbet, Pré- 
sident. 
Baillé. 
Bruchon. 
Chavot oncle. 
Fuand, Gref. 

Lorient. 

Bijotat , Prés. 

Lorlan. 

Valiie'c. 

Mancel. 

Rotinat. 

Sauvay, Gref. 

Louhans. 

Caucal, Pr. 
Langerofi. 
Griffand. 
Petiol. 
Guillermin , Gref, 

Louviers. 

Gerdret , Présid. 
Bcrard Rondeau. 
Dcfontaine. 
Vasse. 
Marquet, Gr. 

Lyon. 
Bourbon, Prés. 
Du pré aînd. 
Lacombe père. 
Balleydier aîné. 
Monlong. 
Moltard père. 
Biétrix aîné. 
Paigueperse,6'A£/. 



Mâcon. 

Pelissicr, Prés. 
Tuffet. 

Bonnet Rivet. 
Renaud-Martin. 
Cortey-Brosse. 
Bourdon. 
Chassipollet. 
Laroux fils, Gr. 

Mamers. 

Surmont aîné , Pr. 
L. F. M.Grégoire. 
Yvon. 

Delormc-Fleury. 
Guy on, Gref. 

Manosque. 

Arbaud , Présid. 
El. Arbaud. 
Fouque. 
Juglard. 
Veyan , Gref 

Mans (Je). 
La Roche père , 

Président. 
GosselinDuverger. 
Mauger jeune. 
Eloc-Desmazy. 
Le Marchand-Fou- 

logue. 
Guiet , Gref. 

Marennes, 

Portcau , Prés. 
Gaillard. 
Charron -Perry. 
D. Charron. 
Naval, Gref 

Marmande. 
Mimaud, Prés. 
Charron. 
Lafon, 
Mimaud de Gau- 

bagnac. 
Gref. 

Marseille. 
PaulAutran,/V. 
Clapier. 
Lcmée aîné. 
Marquis, 
Desbief fils aîné. 
Bœufs fils. 



Perangiie père. 
Trouilhas fils, Gr. 

Martigues. 

Jourdan , Prés. 
Deiglan. 
Bourrclly fils. 
Martin. 
Tamisier, Greffi. 

Mayenne. 

Clievallicr, Prési- 
dent. 
Sauvage. 
Marcel -Marie. 
Leveillé. 
Girard , Gref. 

Meaux. 

Petit-Boulon, Pr. 
Buffault. 
Ducrocq. 
Choiselal 
Perrot, Gref. 

Metz. 

Dorr , Présid. 

Huart. 

Viard. 

Bompard aîné. 

Devilly. 

Bhmdin, Greffier. 

Milhau. 
Loirelte , Pr. 
Aldy. 
Barascud. 
Nazon. 
Salcil, Gref 

Mirecourt. 

BaslienWeiss, Pr. 
Tassard aîné. 
Boulel-Cabasse. 
Aubry-Tassart. 
Rullinger. Gref 

Moîssac. 

Arnal frère aîné, 

Président. 
Abel Feyt. 
Olivier aîné. 
Disse aîné. 
Castex. 
Delort, GreJ. 



^9 



Montargis. 

Martin - Bardin » 

Président. 
Rouard. 
Perrier. 
Parquin. 
Auger fils , Gref 

Montauban. 

Mérignac. 
Romagnac. 
Frezières jeune, 
Garrisson. 
Lormière-Bon. 
Latreilhe , Gref 

Monter eau. 

Preignard , Pr. 

Hubert. 

Moreau. 

Bccar. 

Doreslan-Blot 

Simonet, Gref 

Montpellier. 

Cousin , Prés. 
Dessallc Possel. 
Deshours Ilarel . 
Bpnfils. 
Allier. 
Maurin , Gref. 

Morlaix. 

Peschard , Prési- 
dent. ' 
Bourgeois. 
Duhamel. 
Kergos. (F.) 
Frcbourg. (B.) 
Daniellou , Gref^ 

Moulins. 
Michel , Prés. 
Boiron. 
Des Roziers. 
Tallard. 
Cosle. 

Boirot - Létang , 
Gref 

Mulliausen* 

Hofer, Prés. 

Graff. 

Ihierry-Mieg. 



33o 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



Juges. Messieurs, 



Zejgler-Bleicli. 
Parant, G réf. 
Nancy. 

Lamoureux, Prés. 

Robin. 

Ancel. 

Virlet. 

Golzard aîn^. 
Lallemant, Gref. 

Nantes. 
Ducoudray-Bour- 

gault, Fr. 
Bureau. 
Guerin. 
Bignon. 
Lëpertièrc (L.) 
Mosneron-Dupin. 
rrosperl'Evesque. 
Prévost de Bour- 
gercl, Gref. 

Narbonne. 

François Prcsid. 

Balllard. 

Cauvet. 

Faure. 

Razouls. 

Fourcade , Gref. 

Nérac. 

Castâing , Présîd. 

Cazaubon. 

Armagnac , aine, 

Dumon. 

Li* Nasse, Gref 

NeufchâteL 

Duraesnil-Bodin , 

Prcsid. 
Boulanger. 
Plu. 

Lefebvre-Deleau. 
Decrept, Greffier. 

Nevers. 

Carismantrand- 

Robeiin, Prés. 
Comoy. 
Potellevet, 
Petit. 
Manuel aine'. 



Daguin aine'. 
Fesly Saujon. 
Masson. 
Apcrl. 
Bavan , Gref 

Nîmes, 

Gaillard, Prés. 
Pellet. 
Quiquandon. 
Mathieu (Ph.) 
Beuf-Gre'goire. 
Légal , Greffier. 

Nuits. 



Jacquinot-Ber- 

trand , Pr. 
Marinier. 
Moissenet. 
Girardot-Collot. 
Bailly fils. 
Villot, Greffier. 
Orléans. 

Hubert -Crignon, 

Prés. 
Robert. 
Janse. 
Rapin. 

Sevin-Mareâu. 
Crignon de Mon- 

tigny. 
Guillon-Brault. 
Desnoyers , Gref 

Paimpol. 
Bc'cot aîné Prés. 
Lambert. 
Alexandre. 
Gonet, 
Le Dru , Gref. 

Paris. 

Voy. Pag. 812. 

Pau. 
Gacbet , Pr. 
Huby. 
Blaudin. 
Rouslible. 
Lacombe. 



Parrot. 

Darchier Caumonl 
Mage. 
Raynaud , Gref. 

Perpignan. 



Bertrand. 
Durastel , 



Cassiat, 6Vtf/: €,^ày,Gref 

Niort. Périgueux. 

Masson , Pr. Eymcri , Prés. 



Meric , Pr. 
Carcassonne 
Maury aîné. 
Fortagut. 
Mathieu. 
Ferriol , Gr. 

Pertuis. 

Garcin , Prés. 
Janselme, 
Roman. 
Nicolas. 
Jullien , Gref 

Pezenas. 

Lauret , Présid. 
Sauvagnac, 
Brousse. 
Cuillé. 
Brun , Gref. 

Poitiers. 
Laurence , Prés. 
Montet père. 
Lesourd -Vaillant. 
Pavie aîné. 
Minore t père. 
OriUard , Gref. 

Pont'Audemer. 

Lèche val lier, Pr. 
Lcmasson. 
Tousey. 
Depaigne. 
Loriot , Gref. 

Provins. 
Boulanger, Prés. 
Prailly, 
Cheverry-Plume- 

reau. 
Arnoud-Bertrand. 
Lair , Gref. 

Puy. 

Roux , Présid, 
Galice aîné. 
Rocher-Boat. 
Ladevèze-Fabre. 



Gref 

Quimper. 

Bonnet, P. 
De la Hubaudière. 
Coïc. 
Blot. 

licTtàcc, Greffier. 
Quintin. 

Mazurié Prés. 

Garnier Bodiliac. 

Bourgblanc. 

Viliart. 

Le Breton , Gref. 

Rennes. 

Porteu, Présid. 

Boy. 

Duval. 

Vatar (J.) 

Desbouillons. (X.) 

Dufresne , Gref. 

Reims. 

Delamotte Barra- 
chin , Présid. 

Dudin-Michel. 

Duchastel. 

Bertherand Sul - 
Ihaine. 

Champagne Barré. 

Midoc , Gref. 

Rhodez. 
Bastide , Prés. 
Turq. 
Acquier. 
Boyer. 
Combres. 
Broussy, Gref 

Riom. 

Béraud, Présid. 
Delarbre. 
Besseire. 
Chapuzet-AIbert. 
Lamadou , Gref. 

Rochefort. 
Couturier j<^, Prés- 
Imbcrt. 
Petit. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



33 1 



Juges. Messieurs 



Ayraud Imbert. 
Brisord , Gref. 

Rochelle {La). 

Mariochau - Bon- 
ncraort , Prés. 
Schaaff. 
Tcxier aine. 
Guyonnet. 
Guillemot fils. 
Avrard, Gre/. 

Romans. 
Charles aîné. Pr. 
Giraud. 

J.-F. Lapierrc. 
Brunat aîné. 
Pizot. 
Copia , Gref. 

Romorantin. 

Cotlereau, Prés. 
MoreauCotlereau. 
Chaumier. 
Deville Chabrollc. 
Martin , Gref. 

Rouen. 

Caumont , Prés. 
Periaux. 
Delatre. 
Legentil. 
Bezard (L.). 
Fonlenilliat. (E.) 
I^hernault. 
Laumond , Gre/l 

Saint-Afrique. 
Grand , Présid. 
Pascal. 
Fournaud. 
Jacob. 
Tarrusson , Gref. 

Saini-Brieuc. 

C. Rouxel . Prés. 
Le Nepveu de Cor- 
fors. 
Charner. 
Tueux. 
Lemdenec , Gref. 

Saint-Dizier, 

Leblanc-Closmus- 
say , Prés. 



Mahuet. 
Dehault. 

Payart Deschamps. 
Ferrand , Gref. 

Saint -Etienne, 

Jovln-Deshays,/'. 

Flolard. 

Tezenas. 

Larderet. 

Basson. 

Aguiraud , Gref. 

Saintes. 

Veauld , Présid. 

Julien. 

Gaudin. 

Basse. 

Bouyer. 

Dugué , Gref. 

Saint-Flour, 

Barreyre , Présid. 
H. Dessap. 
Ravoux. 
vServant. 
Henry , Gref. 

Saint -Gaudens. 

Faseuilhe, Présid. 

Darolles. 

Gazave. 

Baric. 

Pointis , Gref. 

Saint - Gêniez, 
Solancl fils aîné. 

Président. 
Clavcl 
Massabuau. 
Muret. 
Persegol , Gref. 

Saint-Hypolite. 

Soulier, Présid. 
Bourrié. 
Clauzel fils. 
Planchon. 
Bourgoing , Grâ/. 

Saint- Jean- 
d'Angely. 

Duplessis , P/és. 

Roger. 

Giraud. 



Mallard. 
Baud , Gref. 

Saint-Jean-de^ 
Losne. 

Marion, Prés. 
Chipon. 
Collon. 
Jeannin. 

Benoitd'Hetel, G. 
Saini-'Lô. 

Duvey, Prés. 

Le Marinel. 

Dolley. 

Longien. 

G rouai le , Gref. 

Saint-Malo. 
Gauthier, Présid. 
Biaise. 
Godefroy. 
Dupuy Fromy. 
Marion. (M.) 
Bellamy , Gref. 

Saint - Martin , 
Isle-de-Ré. 

Foucault , Pr. 
Charrier. 
S. Peltier. 
Maqué - Gireau- 

deau. 
Bouju , Gref. 

Saint-Omer. 

Sy. Bailliard, Pr. 

Delahaye. 

Martel. 

Caffieri Coude - 

ville. 
Fiolet. 
Masson , Greffier. 

Saint - Pierre , 
île d'Oléron. 

Grenelfils(P.)/'. 
Chasseloup. 
Patrouilbeau. 
Meslrcau. (J.) 
Beauvaix , Gref. 

Saint -Quentin, 

Bcaufrère -Noël , 
Présid. 



Gouget-Rogé. 
Le Sur de MaroUe. 
Contier. 
Sarget. 

Berton-Dandré. 
Lelong, Gref. 

Saint -Valéry - 
en-Caux. 

Duteurire , Prés. 
J.-B. Follin. 
Fauconnet. 
Millet. 
Patey, Gref. 

Saint-Tropez. 

Ferrier, Prés. 
Roquebrune. 
Bequis. 
Meyrier. 
Ollivier fils, Gref. 

Saint - Valéry , 
(Somme). 

Bruslé , Prés. 

yjillery-Donzcl. 

^illo. 

Lambert. 

Rivery-Lejoille. 

Duflos , Greffier. 

Sarlat. 

Lavergne , Prés. 
Resses. 
Coutil. 
Jamonct. 
Pascal , Gref. 

Saulieu, 
Renault , Prés. 
Gareau. 
Bonnard. 
Courlepée. 
Gigot , Gref. 

Saumur, 

BineauSebille, P. 
Viger-Maury. 
Ralouis-Leterme. 
Huard-Lambert. 
Carpenlier , Gre/. 

Sedan. 

Philippoleaux (O, 
m^ Prés. 



332 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 

Juges , Messieurs , 



Bcilcche - Lamb- 

quin. 
Camille Rousseau. 
Jobert - Ternaux 

Louis Poupart. 
ChoUet, Orey. 

Sens. 

Cornisset , Prés. 
Duplan-Beraudon. 
Dufour , aîné. 



Duprat. 

Bldau. 

St-Martin , Gre/. 

Thîers. 

RiberoUes - Des- 

g^areyncs, Pr. 
Chirac-Dufour. 
Lamolhe. 
Dufour Bletery. 
Ghassagne-Chas- 
saigne. 
Cornisset Lamolle. Bêlant, Greffier. 



Coudreux. 
Luzarche - Plan • 

cher. 
Auger-Crone. 
Laurent , Gref. 

Troyes. 
Baudot . P. 



Voizot. 
Boigneville. 
Piout, Gref. 

Fervins 

Charpentier, /'/■^^J 

Malezicux. 

Duflot-Cardot 



Hollandre Jeanson Renard L'héritier. 



Huré. 

Poisson , Gref. 

Soissons. 

Mauprivez, Prés. 

Poltier. 

Blin. 

Veron. 

Gillet , Gref. 

Souillac. 
Bramel l'aîné, Pr. 
Barrière fils. 
Garderin Freylet- 
Pemezas. 
Castet , Gref 

Strasbourg. 
Forent Saglio, Pr 
Sengenwald. 
Dilleniann. 
Hecht. (M.) 
Ivacombe (L.) 
Martha , Gref. 

Tara se on. 



Tinchebray, 

Lalouel , Prés. 

Erémont. 

Huart. 

Chassard, fils aîné. 

J. F. Guerard, G. 

Toulon. 

Saurin., Présid. 

Blllon. 

Martin 

Rey Tomas. 

Garibon. 



Dupont. 

Irabault-Guérard. 
Bertjielin. 
Lemoine , Gref. 

Tulle. 

Chirac , Prés. 

Dumas 

Ménager aîné. 

Filliol. 

Borie. 

Duval, Greffier. 

Valenciennes, 

Serret {Çy.),Prés. 






TervagncPaymaus. ^^^.^^^ 



Salraon , Gref. 

Vienne. 

Dussol , Prés. 

Lempeceur. 

Rcyraond. 

Lambert* 

Gabert. 

Mermel , Gref. 

Villefranche. 

Réjaunier-Coindrc 

Présid, 
Rambert - Corce 

ret-Bois 



Rhône. 
Dubois-Fournier, 



Charpentier -Lon- Carpentier. 
gueville , Gr. Duhuin, Gref. 



I 



Toulouse. 

Boscus, Prés. 

Laye. 

Meyran, 

Dufour. 

Du Roux. 

J.-P.Ferradou, G. 



Faunes. 

Meraud , Prés. 

Pitel. 

Grandpair. 

Mauricet. 

Soymié. 

G. Etienne , Gref. 

Ferdun. 



Tournus. 

G rivet, Président. Vagnat , Présid 

Martel jeune. Coster. 

Faillon. Morel. 

Anbanel, Passant. 

Nicolas , Greffier. Malhey , Gref. 

Tarbes. Tours. 

Dupierris , Prés. Crémière Jeuffrain. Etienne , Prés. 
Tbèbe aîné. Président. Riche père. 

C^rrère. Gouin. Francprm. 



Raidmène , GreJ 

Fire. 

Maubanc , Pr., 

Vivien. 

Hamel. 

Durand. 

Crespin fils , Gref. 

Ti'etoL 

Bourdon Renard, 

Président. 
Dubuc. 



Carré père , Prés. Lemoine père 



Maréchal. 
Sirejean. 
Barthélémy. 
Dres^ch , Gr. 

Fersailles. 



Simon. 
Lefebvrc-Bobée. 
Girard , Gref. 

Isle Rousse. 

Costa , Prés. 
Blasini. 
Roncajolo. 
Greffier 



DIVISION DE LA FRANCE EN DÉPARTEMEN8. 333 



CHAPITRE V. 

Administrations qui sont dans les attributions 
du Ministère de l'Intérieur. 

SECTION PREMIÈRE. 



Dimion de la France en Départemens ; Tableau alphabétique 
des Départemens, avec leur étendue superficielle, leur population^ 
les Chefs-lieuj de Préfectures , les Noms de MM. les Préfets 
et les Distances légales de Paris à chaque Chef-lieu , etc. 

DIVISION 

Du Royaume en quatre-vingt-six Départemens. 

Les anciennes Provinces et Ge'néra'iilcs de la France , el les Pays re'unis par 
le dernier traité de paix, forment quatre-vingt-six départemens, savoir: 
la Provence , le territoire d'Avignon et le Coratat Venaissin ; quatre , qui sont : 

Basses-Alpes , Bouches-du-Rhône , Var , Vaucluse 4 

Dauphiné , trois, qui sont : Hautes-Alpes , Drame , Isère 5 

Franche-Comté, trois, qui &oui: Doués , Jura , Haute-Saône . ... 3 

Alsace, deux, qui sont : Bas-RJiin , Haut-Rhin . 2 

Lorraine, Trois-Evêchés etBarrois, quatre, qui sont: Meurthe^ Meuse , 

Moselle , Vosges 4 

Champagne , Principauté de Sedan , Carignan , Philippeville , Givet et 

Charlemont , quatre , qui sont : Ardennes , Aube , Marne , Haute- 
Marne 4 

Les deux Flandres, Hainault, Cambrésis , Artois, Boulenois, Calaisis , 

Ardrésis , en forment deux , qui sont : Nord , Pas-de-Calais ... 3 
Isle-de-France , Paris , Soissonnois , Beauvoisis, Amicnois, Vexin-François, 

Gatinois, six, qui sont : t Aisne .^ POise , Seine, Seine-et-Oise ^ 

Somme , Seine-et-Marne (> 

Normandie et Perche, cinq, qui sont : Calvados , Eure , Manche , Orne , 

Seine -Inférieure. 5 

Bretagne , cinq , qui sont : Câtes-du-Nord , Finistère , Hle-et-VHaine , 

Loire-Inférieure , Morbihan 5 

Haut et Bas-Maine , Anjou , Touraine et Saumurois , quatre , qui sont : 

Indre-et-Loire ^ Mayenne , Maine-et-Loire , Sarlhe 4 

Poitou et partie des Marches communes , trois , qui sont : Deux-Scçres , 

Vendée . Vienne 3 

Orlëanois, Blaisois et pajrs Chartrain, trois, qui sont : Eure-et-Loir , 

Loir-et-Cher , Loiret. ». 3 

Berry , deux,', qui sont : Indre , Cher. a 



334 DIVISION DE LA FRANCE EN DÉPARTEMENS. 

Nivernois , un, qui est : la Nièvre .... i 

Bourgogne , Auxcrrois et Sénonois , Bresse , Bugey et Valromey , DomLes , 
quatre, qui sont \VAin , Côtc-dOry Yonne ^ Saône- et- Loire. . • 4 

Lyonnais , Forez et Beaujolais , deux, qui sont : la Loire ^ le Rhône. . 3 

Bourbonnais , un qui est : V Allier. i 

INIarchc , Dorât, Haut et Bas-Limousin , trois, qui sont : Corr'eze , Creuse , 
Haute-Vienne 3 

Angoumois , Aunis , Saintonge et Pe'rigord , trois, qui sont : la Charente , 
la Charente-Inférieure , la Dordogne. 5 

Bordelois , Bazadois , Agcnois , Condomois , Armagnac , ChaIosse> Pays 
de Marsan et Landes , quatre, qui sont : Landes , Gironde , Lot-et- 
Garonne ^ Gers 4 

Quercy, Rouergue. Basques, Be'arn, Rigorre, Quatre-Vallëes , Couscrans, 
Foix et Roussiilon , six , qui sont : le Lot , VAveyron , les Basses- 
Pyrénées , les Hautes-Pyrénées , V Ariége., les Pyrénées-Orientales . 

Languedoc , Commingcs , Nébouzan et Rivière-Verdun , huit , qui sont : 
Ardéche , Aude , Gard , Haute-Garonne ^ Hérault ^ Lozère , Tara , 
Tarn— et- Garonne 8 

Vélay, Haute et Basse-Auvergne, trois, qui sont : Cantal., Haute-Loire., 
et Puy-de-Dôme 3 

Corse , un, qui est: la Corse * , , , . ^ i 

Total des De'partemens 86 



o o 
H 



;tr>cico •*'Oo»j^ooocor^OMa5-«oovj-QctootN 
^;o^ «in o^<o^oq^ t\oo t^r^co «^ ctj-o cr/o ^1-0 « -^xi ^^^•f;o_iO^ 



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00 0^ lO lo co co ^:i-lo co lo co tri 10 O en cn^v^t Oi '^00000 Oît^'-' n 






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Lot-et-Garonne . . 

Lozère 

Maine-et-Loire.. . 

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Marne 

Marne (Haute).. . 
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Meurthe 

Meuse. ....... 

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338* PRÉFECTURES ET SOUS-PftÉFECTURES. 

SECTION II. 

Département de la France, a^^ec leur superficie , leur po- 
pulation , le nombre de leurs représentans à la Chambre 
des Députés (1)5 la Division militaire, la Cour royale 
et le diocèse, dans l'étendue desquels chaque département 
se trouve ; la division des yérrondissemens commu" 
naux (2) , leur population , les Justices de Paix ; les 
Préfectures et Sous-Préfectures , etc. 

DÉPARTEMENT DE L'AIN. 

Ce département comprend les pays de Bresse , Bugey , Valromey , et la prin- 
cipauté de Bombes. 

Il est borné au N. par le département du Jura , à l'E. par la Suisse et la Savoie , 
au S. par le Rhône , qui le sépare du déparlement de l'Isère , et à l'O. par la Saône 
qui le sépare des départemens du Rhône et de Saône— et-Loire ; sa superficie est 
d'environ 584,^^2^ hectares ou arpens métriques ; sa population est de 328,258 
individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la sixième division militaire , le diocèse de Belley, et le ressort de 
la Cour royale de Lyon. 

PRÉFECTURE. 

M. RoGNiAT ^ , Préfet , à Bourg. 

M. Varenne de Fenille ^ , député de l'Ain , Secrét-général 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 

Pochet, Sirand ^, BorsatdeLapérouse, ChossatSt.-Sulpice ^J 

Arrondissement de Bourg. Population, 1 18,570 individus. , 

Chefs - lieux des Justices de paix. Bagé-le-Châtel. Bourg, Ccyzerîat, Co-J 
ligny , Montrevel , Pont-d'Ain , Pont-de-Vaux , Pont-de-Veyle , S. Trivier d^ 
Courtes , Treffort. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Belley. Pop. , 74.700 indiv. 
M. Rolland de Ravel ^, Sous-Préfet, à Belley. 

Càefs-lieux des Justices de paix. Ambérieux , Belley, Champagne , Haut? 
ville, Huis (P) , Lagniou , Saint-Rambert , Seyssel , Virieux-le-Grand. 

Arrondissement de Gex. Pop., 19,267 indiv. 
M. Pourcelot, Sou s -Préfet , à Gex, 

Chefs-lieux des Justices de paix. Collonge , Ferney , Gex. 

Arrondissement de Nantua. Pop., 4^,134 indiv. 
M. Duplessy ^, Sous-Préfet , à Nantua. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brenod, Châtillon-de-Michaille, Momay, 
Nantua , Oyonnax , Pontcin. 

(i) Voir, pour leurs noms , la Chambre des députés , pages 128 et suiv. 
(2) Les arrondissemens communaux sont placés par ordre alphabclique, à l'ex- 
ception de celui dans lequel se trouve le chef-lieu qui est le siège de la IVéfecturc. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 889 

Arrondissement de Trévoux. Pop. , 78,167 indiv. 
M. De Jailly ^, Sous-Préfet, à Trévoux. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, 
Meximieux, Montluel, Thoissey, Trévoux, Trivier-sur-Moignan (Saint). 

DÉPARTEMENT DE L'AISNE. - 

Il est formé par le Laonnois et le Soissonnois, qui c'épendaient de ITsIe-de- 
France ; par le Vermandois et la Thicrrache , qui faisaient partie de la Picardie, 
et par une portion de la Brie qui appartenait à la Champagne. 

11 est borné au N. par le département du Nord , à l'E. par celui des Ardcnnes et 
partie de celui de la Marne ; au S. par une partie du département de la Marne et du 
département de Seine-et-Marne, à l'O. par les départemens de l'Oise et de la 
Somme ; son étendue est d'environ i .467,881 arpens, ou 749,183 hectares; sa po. 
pulation est de 47«^i7 ^4 individus ; il est divisé en cinq arrondissemons communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des f^éputés. Il est 
compris dans la première division militaire . le diocèse de Soissons. et le rcssor 
de la Cour rople d'Amiens. 

PRÉFECTURE. 

M. Le O*" DE Floirac ^, Maréchal-de-Camp, Préfet ^ à Laon. 
M. le B"" de Théis ( O. i^ ), Secrétaire général. 
Conseillers de Préfecture, Messieurs , 

Debatz ^ , De Beffroy de la Grève ^, le Chevalier Bou- 
chard î§i C O. ^) , De Beauviilé , Leleii. 

Arrondissement de Laon. Pop., 149,^9^ indiv. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Anîsy-le-Châtcau, Chauny. Coucy-Ic- 
Château . Craonne , Crecy-sur-Scrre , Fère (la) . I^aon . Marie, Neufrhâtel , 
Rosoy , Sissonne. 

SOUS-PRÉFECTURliS. 

Arrondissement de Château-Thierry. Pop. , 67,586 indiv. 
M. Des Mazis, Sous-Préfet, à Château-Thierry. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Châlcau-Thièrry .Charly, Condé , Fèrc- 
cn-Tardonois , Neuilly-Saint-Front. ^ iL', a 

Arrondis semeait de Saint-Quentin. Pop., jçjjGSo indiv. 
jVI. Rouzéj§î, Sous-Préfet, à Saint-Quentin. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Bohain, Catelet (le), Moy, Ribenionl , 
Saint-Quentin , Saint-Simon , Vcrraand. 

Arrondissement de Soissons. Pop., 63,3Gi indiv. 
M. de Senneville ^, Sous-Préfet , à Soissons. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Braisne, OuIchy-lc-Château, Soissons, 
Vailly , Vic-sur-Aisnc , Villers-Cottcrets. 

Arrondissement de Fenins. Pop. , 1 03,789 indiv. 
M. Milon de Viiliers ^, Sous-Préfet, à Vervins. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Aubenton, Capellc (la). Guise, Hirson , 
Nouvion (le) , Sains , Yervins , Wassigny. 

DÉPAUTEMENT DE L'ALLIER. 

Ce département est formé du Bourbonnois. 

1 1 est borné au N. par les départemens de Saône-et- Loire . de la Nièvre et do Cher , 

33. 



34o PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

à TE. par ceux de Saône-et-Loirc cl de la Loire , au S. par ceux de la Loire , du 
Puy-de-Dôme et de la Creuse ; enfin à l'O. par ceux de la Creuse et du Cher : sa 
superficie est d'environ 1,454^-^4^ arpens , ou 742,272 hectares; sa populalior 
est de 284,854 individus ; il est divisé en quatre arrondisseraens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. 11 est 
compris dans la vingt-unième division militaire , le diocèse de Moulins , et ! 
ressort de la Cour royale de Riom. 

PRÉFECTURE. 
M. Leroy de Chavigny ^ , Préfet, à Moulins. 
M. (le TrémioUes ^ , Secrét,-généraL 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs, 

Favre xg*. Bcrthaud ^. Loiseau de la Vcsvre. 

Al . hndissement de Moulins. Pop. , 84, 162 indiv. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Bourbon -l'Archambault, Chevagnes, 
Dompierre , Lurey-Lcvy, Montet ( le ), Moulins (^deux Justices de paix) ^ 
Neuilly-le-Réal , Souvignj. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Gannat. Pop., 62,376 indiv. 
M. Arnauld de la Ronzicre , Sous-Prèfet , à Gannat. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chanlelle-le-Chàteau , Ebreuil , P^sca- 
roUes , Gannat , Saint-Pourçain. 

Arrondissement de la Palisse. Pop., 66,997 indiv, 
M. le M^' de Longueil , Sous-Préfet , à la Palisse. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Cusset , Donjon (le), Jaligny, Maycl- 
de-Montagne (le) , Lapalisse, Varennes-sur-Allier. 

Arrondissement de Montluçon. Pop., 71, 33o indiv. 
M. de Miégeville ^ , Sous-Préfet , à Montluçon. 

Chejs -lieux des Justices de paix. Cerilly, Hérisson, Huricl , Marcillat 
Montluçon, Montmarault. 

DÉPARTEMENT DES BASSES-ALPES. 

Ce département est un des quatre que forment la Provence , le territoire d'Avh 
gnon et le Comtat Yenaissin. 

Il est borné au N. par le département des Hautes-Alpe5, à TE. par le Pie'raonI 
au M. par le département du Var et l'extrémité N. E. de celui des Bouches-d» 
Rhône , enfin à l'O. par les déparlemens de Vauclusc et de la Drôrae ; sa super 
ficie est d'environ 1,459,699 arpens , ou 740, 8f)5 hectares; sa population est d« 
149,310 individus ; il est divisé encinqarrondissemens communaux. 

Ce département a deux membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la huitième division militaire , le diocèse de Digne et le ressort de 
la Cour royale d'Aix. 

PRÉFECTURE. 

M. J. Ferrand ^ , Préfet , à Digne. 
M. De J-*apiane, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture., Messieurs , 
Francoul. Bane. Jassaud de Thoranne. 



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PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 34 1 

Arrondissement de Digne. Pop., 5o,2a5 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Barrème , Digne, Javic (la), Mécs (les) » 
Mezel , Moustiers , Riez , Seync , Valensole. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Barcelonnetie, Pop. , 18,2^2 indiv. 
M. de Gacoii ^ , Sous-Préfet, à Barcelonnette. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Allos, Barcelonnette, Lauzet (le), S.-Paul. 

Arrondissement de Castellime. Pop. , 21,860 indiv. 
M. Duviiars, Sous-Préfet^ à Castellane. 

Chefs-lieux des Justices de paix. André (Saint), Annot, Castellane, Colmars, 
Enlrevaux, Senez. 

Arrondissement de Forcalquier. Pop. , 33,720 indiv. 
M. le O^ de Grimaldi^ , Sous-Préfet , à Forcalquier. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Banon , Elienne (Saint), Forcalquier, Ma- 
nosquc , Pcyruis , Reillane. 

Arrondissement de Sisteron. Pop., 25,253 indiv. 
M. Faure, Sous-^Préfet , à Sisteron. 

Che/s-fîeux des Justices de paix. Molte~du-Caire (la), Noj'ers , Sisleron, 
Turriers , Yolonne. 

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES. 

Ce de'partcment fait partie du Dauphiné , qui en contient trois. 

Il est borné au N. par la Savoie et le dcparlement de l'Isère, au S. par le 
département des Basses-Alpes , et à l'O. par celui de la Drôme et partie de celui de 
l'Isère ; sa superficie est d'environ 1,0847614 arpens , ou 553,56g hectares ;sa po- 
pulation est de 121,418 individus ; il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Il a deux membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris dans la sep - 
tième division militaire , le diocèse de Gap et le ressort de la Cour royale de 
Grenoble. 

PREFECTURE. 

M. Le B"^ Asselin ( O. ^ ) , Préfet , à Gap. 
M. Farnaud ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 

Dabon , Gautier ( Th. ) , Gautier ( Dom.) 

Arrondissement de Gap, Pop., 64,542 indiv. 

Chefs-lieux des Ju.itices de paix. Aspres-lès-Veynes , Gap, Barcilonneltc 
de-V i troll es , Baslie-Ncuve (la), Laragne, Orpierre , Ribiers , Rosans , Saint- 
Bonnet , St.-Etienne-en-Devoluy , St.-Firmin , Serres , Tallard , Vcynes. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Briançon. Pop. , 28,418 indiv. 
M. Viel ^, Sous-Préfet, à Briançon. 

Chefs-lieux des Justices de paix. h\^\x\\\Qs , Briançon , Grave (la), l'Ar- 
fentière , le Monestier. 



342 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉPECTURES. 

Arrondissement dEmbrun. Pop. , 28,468 indiv. 
M. Serres ^ , Sous-Préfet, à Embrun. 

Chc/s-licux des Justices depaix.C\iOT^ts^^mhrnn,(^\i\\\tsit^S^xc\trtn,Szymts. 

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE. 

Son nom est tiré d'une rivière du Vivafais , qui prend sa source près de 
laNarce , cl se décharge dans le Rhône auprès de Pont-St. -Esprit. Ce département 
est un des sept que forment le Languedoc ,Comrainges,Nébouzan et Rivière-Verdun. 

IlestbornéauN. parlesde'partemensduRhôneetdelaLoire; à l'E. par celui de 
la Drôme, qui en est séparé , d'une extrémité à l'autre, par le Rhône; au S. par le dé- 
partement du Gard, etàl'O.parlesdépartemensdelaLozèreetde la Haute-Loire. 
Sa superficie est d'environ i ,077 ,629 arpens carrés, ou 55o,oo4 hectares ; sa popu- 
lation est de 304,339 individus ; il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la neuvième division militaire , le diocèse de Viviers et le ressort de 
la Cour royale de Nîmes. 

PRÉFECTURE. 

M. le B°" DE MoNTUREUx ^ ^ , Préfet, à Privas. 
M. Boveron ^ , Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Le B"" du Bay ^ , Reymondon , Teysonnîer. 

Arrondissement de Privas. Pop., 945901 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Antraigues, Aubenas , Bourg-St.-Andéol , 
Chomerac , Privas , Rochemaure , S.-Pierreville , Villeneuve-de-Berg , Viviers . 
Voulte (la). 

SOUS-PRÉFECTUHES. 

Arrondissement de Largentière. Pop. , 8*8,899 indiv. 
M. Levasseur, Sous-Préfet ., à Largentière. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Burzet , Coucouron, Joyeuse, Lar- 
gentière , Montpezat , St.-Etienne-de-Lugdarès , Thueyts . Valgorge , Vallon , 
Vans (les"). 

Arrondissement de Toumon. Pop., 120,589 indiv. 
M. le Chev. Joseph De Laroque ^ ^ , Sous -Préfet, à 
Tournon. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Annonay. Chailard (le) , Laraastre , St.- 
Agrève. St.-Félicien , St.-Martin-de-Vallaraas , St.-Péray , Satillieu , Scrrièrcs, 
Tournon, Vernoux. 

DÉPARTEMENT DES ARDENNES. 

L'un des quatre que forment la Champagne , Charleville , Sedan , Carignan , 
Mouzon . Givet , Charlemont , etc. 

Il est borné au M. par les Pays-Bas ; à l'E. parle département de la Meuse ; 
au S. par les départemens de la Marne et de l'Aisne ; à l'O. par celui de l'Aisne. 
Sa superficie est d'environ 5ro,2o8 hectares ou arpens métriques ; sa population 
est de 266,985 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. 11 est 
compris dans la deuxième division militaire , le diocèse de Reiras et le ressort de la 
Cour royale de Metz. 



PBJÉFECTURES ET SOUS-PftÊFfiCTUHES. 3^3 

PRÉFECTURE. 
M. HermAn ^, Préfet, à Mézières. \ 

M. de Mecquenem ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
Du Vivier ^, De Cuzey , Guiilaame-Rahier. 

j Arrondissement de M ézières. Pop., 58,632 in div. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Charleville, Fiize , Metières , Monthernié, 
Omont, Renwez, Sîgnj-l' Abbaye. 

SOUS-PnÉFECTURES. 

Arrondissement de Rethel. Pop, , 60,0 1 3 indiv. 
M. !e Chev. de Caravel ^ , Sous-Préfet , à Rethel. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Asfeld, Château-Porcien, Chaumont. Ju- 
niville, Novion-Porcicn , Relhcl. 

Arrondissement de Rocroy, Pop., 4o,7o4 indiv. 
M. Bezanson, Sous-Préfet , à Rocroy. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Fumay , Givet , Rocroy , Rumigny , 
Signy-le-Petit. 

Arrondissement de Sedan. Pop. , 52,o84 indiv. 
M. Le G»* d'Orfeuille - Foucault ^ ►î- ^ , Sous-Préfet , à 
Sedan. 

.Chefs-lieux des Justices de paix. Carignan , Mouaon, Rauoourl, Sedan 
{deux Justices de paix). 

Arrondissement de Fouziers. Pop., 55,55a indiv. 
M. le Chev. Golzart ^, Sous-Préfet, à Vouziers. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Attigny , Buzancy, Chêne (le). Grand- 
pré, Machault, Monlhols , Tourteron, Vouziers. 

DÉPARTEMENT DE L'ARRIÉGE. 

11 est formé du Couserans, (Ju pays de Foix et d'une partie du- Languedoc, 
Il est borné au N. par les départcmens delà Haute-Garonne et de l'Aude ; à l'E. 
parles départemens de l'Aude et des Pyrénées-Orientales; au S. par le département 
des Pyrénées-Orien «aies et les Pyrénées; àl'O., par le département de la Haute-Ga- 
ronne. Sa superficie est d'environ 1,087, 533 arp^ns , ou 529.540 hectares ; sa po- 
pulation est dt;234,B78 individus ; il est divisé en trois arrondissemens communaux. 
Ce déparlement a trois membres à élire à la Chambre des Députés. 11 esi 
compris dans la dixième division militaire, le diocèse de Pamiers et le ressort de 
la Cour royale de Toulouse. 

PRÉFECTURE. 

M. le B'" de Mortarieu (O. ^) , Préfet, à Foix. 

M. Sapia , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Azam Goiisland, d'Allens Céleri x^t, Falcntin de Saiatenac (J.). 



3^4 PRÉFECTURES ET SOUS-PREFECTURES. 

Arrondissement de Foix,Vo\i. , 82,534 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de Paix. Ax, Baslide de Sérou (la), Cabanes (les), 
Foix , Lavelanct , Quérigut , Tarascon , Vicdessos. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Pamii'rs. Pop., 69,888 indiv. 

M. Siibra de Sl.-Marlin, Soiis-Préfet , àPamiers. 

Chefs-lieux des Justices de^Paix. Fossat (le), Mas-d'Azil (le), Mîrcpoix, 
Pamiers , Saverdun , Varilhes. 

Arrondissement de Saint-Girons. Pop., 82,956 indiv. 
M. le M'^ de Casteras ^ , Sous-Préfet, à Saint-Girbns. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Castillon, Massât, Ousl, Sainte-Croix, 
Saint-Girons , Saint-Lizier. 

DÉPARTEMENT DE L'AUBE. 

Ce de'partement est un des quatre que forment la Champagne , etc. 
11 est borné au N. par les départemens de la Haute-Marne , de la Marne et de 
Seine-et-Marne ; à l'E. par celui de la Haute-Marne ; au S. par ceux de la Côte- 
d'Or et de l'Yonne; à l'O. par ce dernier et celui de Seine-et-Marne. Sa superficie 
est d'environ 1,196,370 arpens , ou 610,608 hectares. Sa population est de 
260,688 individus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Il a trois membres à élire à la Charalire des Députés. Il est compris dans 
la dix-huitième division militaire , le diocèse de Troyes et le ressort de la Cour 
royale de Paris. 

PPiEFECTURE. 
M. le B°" DE WisMEs ^, Préfet, à Troyes. 
M. Paillot , Secrétaire général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Avalle-Duplessis , Angenoust, Robin. 

Arrondissement de Troyes. Pop., 83^32 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aix en Othe , Bouilly, Ervy, Eslissac, 
Lusigny , Piney , Troyes {trois Justices de paix). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d! Arcis- sur- Aube. Pop. ,33,4^6 indiv. 
M. de Paillot ^, Sous-Préfet, à Arcis-sur-Aube. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arcis- sur-Aube, Chavanges , Mery-sur- 
Seine , Ramerup. 

Arrondissement de Bar-sur- Aube. Pop., 35, 620 indiv. 
M. Rivière ^ , Sous-Préfet , à Bar-sur-Aube. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bar-sur-Aube , Brienne-le-Château , 
3oulaines , A'^andoeuvres. 

Arrondissement de Bar-sur- Seine. Pop., 4^»925 indiv. 
M. de Noiron ï§ï, Sous-Préfet, à Bar-sur-Seine. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bar-sur-Seine , Chaource , Essoyc , 
Mussy , Riceys (les). 

Arrondissement de Nogent-sur-Seine. Pop., 29,^86 indiv 
M. LeSënécal , Sous-Préfet, à Nogent-sur-Seine. 



1 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 345 

CJiefs-lieux des Justices de paix. Marcilly-Ie-Hayer, Nogent-sur-Scine , 
Rorailly-sur-Seine , Yillenauxc-la-Grande. , 

DÉPARTEMENT DE L'AUDE. 

Ce département est un des sept que forment le Languedoc , Comminge . etc. 

Il est borné au N. par les départemens de l'Hérault , du Tarn et de la Haute- 
Garonne -, à l'E. par la Méditerranée ; au S. par les départemens des Pyrénées 
orientales et de l'Ariège ; et à l'O. par ceux de l'Ariège et de la Haute-Garonne. 
Sa superficie est d'environ 1,287, 63 1 arpens , ou 63i .667 hectares. Sa population 
est de 2i53,ig4 individus; il est divisé en quatre arrondisscmens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. 11 
est compris dans la dixième division militaire , le diocèse de Carcassonne et le 
ressort de la Cour royale de Montpellier. 

PRÉFECTURE. 

M. le C*^ DE Beaumont ^ ^, Préfet, à Carcassonne. 
M. Dugué , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs , 

Fornier de Violet ^ , Rolland de Blomac, Airolles (Paul). 

Arrondissement de Carcassonne. Pop. , 85,8 1 5 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Alzonne , Capcndu, Carcassonne {deux 
Justices de paix)., Conques, Lagrasse, Mas-Cabardés, Mouthoumet, Montréal, 
Pcyriac , Saissac , Tuchan. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Castelnaudarj' Pop., 49)7 15 indiv. 
M. Meynardie de Roussille ^ , Sous-Préfet.^ à Castclnaudary. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Belpech , Castclnaudary {deux Justices 
de paix) ^ Fanjcaux, Salles. 

Arrondissement de Limoux% Pop., 67,872 indiv. 
M. d'Auberjon ^, Sous-Préfet, à Limoux. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Alaigne, Belcaire, Chalabrc , Couiza, 
Limoux , Quillan , Roquefort , Saint-Hilaire. 

Arrondissement de Narbonne. Pop., 60,292 indiv. 
M. le M'^ de Gléon, Sous -Préfet , à Narbonne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Coursan, Durbanf Gineslas , Léiignan , 
Narbonne , Sijean. 

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON. 

Ce département est formé du ci-devant Rouergue. 

Il est borné au N. par le département du Cantal ; à l'E. par ceux de la Lozère 
et du Gard ; au S. par ceux du Gard , de l'Hérault et du Tarn ; et à l'O, par ceux 
ilu Tarn, de Tarn-et-Garonne et du Lot. Sa superficie est d'environ r .730,195 
arpens , ou 882,171 hectares ; sa population est de 339,42.2 individus ; il est 
divisé en cinq arrondisscmens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la neuvième division militaire , le diocèse de Rodez et le ressort de 
la Cour royale de Montpellier. 



3^6 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

, PREFECTURE. ' 

M. le C^ (I'Arros ^ , Pré/et, à Rodez. 
M, de Cabrières^, Secrétaire-général. \ 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
Passelac^, Foiilquier, Monseignat ^ , Delaiiro ^. 
Arrondissement de Rodez. Pop., 90,920 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bozouls , Cassagnes-Begonhez, Conques 
Marcîllac , Naucelle , Pont-de-Salars , Requista , Rignac , Rodés, Salvetat (la) 
SauYclerre. 

SOUS-PHÉFECTUfl.ES. 

Arrondissement d'Espalion. Pop., 62,i3i indiv. 
M. le C*'' de Pegueirolies j^ ^ , Sous-Préfet , à Espalion. 

Chef S'-lieux des Justices de paix. Entraigues, Espalion, Estaing, Lagniolle, 
Mur-de-Barrez , Saint-Araans-Descopts , Saint-Cbély , Sainte-Geneviève j 
Saint-Geniez. 

Arrondissement de Milhau. Pop. , 60,807 indiv. 
M. de Carbon , Sous-Préfet, à Milhau. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Carapagnac , Laissac , Milhau , Nanl 
Btyreleau , Saint-Bauzely , Salles-Curan , Severac-le-Château , Vezins. 

Arrondissement de Saint- Afrique. Pop., 54, 4o4 indiv. 
M. le C**' de Vesins , Sous-Préfet .^ à Saint- Afrique. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Belmonl, Camarès , Cornus, Saint- Afriquei 
Saint- Rome-de-Tarn , Saint-Sernin. 

Arrondissement de Villefranche. Pop., 71,160 indiv. 
M. le 0«Dulac ^, Sous-Préfet, à Villefranche. 

Chef-lieux des Justices de paix. Asprières, Aubin , Montbazens , Najac 
Rieupeiroux , Villefranche , Villeneuve. 

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE. 

Ce département est un des quatre que forment la Provence , le territoire d'Avi* 
gnon et le Comtat Vénaissin. - 1 

11 est borné au N. par les départemens de Vauclusc et du Gard ; à l'E. par 
l'exlréraité S. O. du département des Basses-Alpes et par celui du Var ; au S. par 
la Méditerranée, et ài'O. par le département du Gard ; sa superficie est d'environ 
1,179,425 arpens , ou 601, q6o hectares. Sa population est de 3i3,6i4 indivi- 
dus; il est divisé en trois arrondissemens communaux. , 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. 11 esl 
compris dans la huitième division militaire et le ressort de la Cour royale d'Aix , 
renferme les diocèses d'Aix et de Marseille. 

PRÉFECTURE. 

M. le C^'^ Christophe de Villeneuve-Bargemont (C. ^)^ 
Conseiller-d'État, Préfet, à Marseille. 
M. le I>" d'Urre ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture., Messieurs, 
Le W^ de Pastoret, de Gaillard^, Raymond ^,Payond'Augery 
Arrondissement de Marseille. Pop., i4i,o4i indiv. 
Chefs-lieux des Justices de paix. Aubagne , Ciolat ( la ) , Marseille , {six 
Justices de paix) , Roqucvaire. 



\ 



PRjéFECTURES ET SOUS PRÉFECTURES. '^j 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Aix. Pop. , 98,785 indiv. 
M. de Coriolis ^ , Sous-Préfet , à Aix. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aix {deux Justices de paix) , Berre , 
Gardanne , Istres , Lambesc , Martigues , Peyrolles , Salon , Trels. 

Arrondissement dArles. Pop. , 73,838 indiv. 
M. le C'*' de Barreme ^ , Sous-Préfet , à Arles. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arles (deux Justices de paix) , Château- 
Ilenard, Eyguières , Orgon , Saintes-Mariés (les) , Saiut-Remy, Tarascon. 

DÉPARTEMENT DU CALVADOS. 

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septen- 
trionale du Perche. ^ 

Il est borné au N. par la Manche; à l'E. par le département de l'Eure; au S. par 
celui de l'Orne et partie du de'parteraent de la Manche , qui le borne aussi à l'O. Sa 
superficie est d'environ 1,117,643 arpens, ou 670.427 hectares; sa population 
est de 492,613 individus ; il est divisé en six arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il t&t 
compris dans la quatorzième division militaire, le diocèse de Bayeux et le ressort 
de la Cour royale de Caen. 

PRÉFECTURE. 

M. le O^- de Montlivault ^ *i^ (O. ^) , Conseiller d'Etat , 
Gentilhomme de la Chambre du Roi, Préfet , à Caen. 
M. de Montlivault (Charles) , Secrétaire-général. 
Conseillers de Préfecture, Messieurs, 
Lair, Le Grip , Chrétien fils, Pfistre-Duvant, N 

Arrondissement de Caen. Pop. , 130,267 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourgucbus, Caen {deux Justices de paix), 
Creully, Douvres, Evrecy, TilIy-sur-Seulles , Troarn, Villers-Bocage. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Bayeux. Pop., 79,682 indiv. 
M. de Gênas Duhomme^ , Sous-Préfet, à Bayeux. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ballcroy, Bayeux , Caumont , Isigny, 
Ryes , Trevières. 

Arrondissement de Falaise. Pop. , 63,:225 indiv. 
M. Rulhière ^ , Sous-Préfet, à Falaise. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brettevillc-sur-Laize. Coulibeul, Falaise. 
{deux Justices de paix) , Thury-Harcourt. 

Arrondissement de Lisieux. Pop. , 70,993 indiv. 
M. de Coniac ^ ^ Sous-Préfet ,\ilAs\t\ï\. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Lisieux {deux Justices de paix), Livarot, 
Mezidon, Orbec, Saint-Pierre-sur-Divcs. 

Arrondissement de Pont-VEvêque. Pop. , fi9,''4'> indiv. 
M. le C^^ de Gasville ^ , Sous-Préfet , à Pont-1'Evêqne. 



348 PRÉFECTURES ET SOUS-PREFECTURES.- 

Chefs-lieux des Justices do pa/x. Blanjjy, Cambremer, Dives , Ronfleur, 
Ponl-I'Evêque. 

Arrondissement de Vire. Pop. , 88,901 indiv. 
M. Desmoutis ^ , àousPréfet, à Vire. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aunay, Bcny-Bocage (le), Conde-sur- 
Noircau, Saint-Sever, Vassy , Yire. 

DÉPARTEMENT DU CANTAL. 

Ce département est un des trois que forment l'Auvergne et le Vélay. 
Il est borné au N. par les départcmens de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme et de 
la Corrèze ; à TE. par ceux de la Haute-Loire et de la Lozère ; au S. par ceux de 
la Lozère , de l'Areyron et du Lot ; et à l'O. par ceux du Lot et de la Corrèze. Sa 
superficie est d'environ 1,124,802 arpens , ou 574^081 hectares ; sa population 
est de 252, 100 individus ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce déparlement a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la dix- neuvième division militaire , le diocèse de Saînt-Flour 
et le ressort 4e la Cour royale de Riom. 

PRÉFECTURE. 
M. le B"^ Sers ^ , Vrèfet, à Aurillac. 
M. d'Anterroclie , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 
Fortet, Basse fils , Laborie, 

Arrondissement d' Aurillac, Pop., 91,090 indiv. 

Chefs— lieux des Justices de paix. Aurillac {deux Justices de paix), MaursJ 
Mont-Salvy, Ro^uebroa (la), Saint-Cernin , Saint-Mamet, Yic-sur-Cè: e. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Mauriac, Pop., 61,226 indiv. 
M. de Mauroy, Sous-Préfet^ à Mauriac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Champs , Mauriac , Pleâux , Riom-cz- 
Monlagnes , Saignes, Salers. 

Arrondissement de Murât. Pop, , 34, 1 64 indiv. 
M. de Saint-Félix d'Ainoreux , Sous-Préfet , à Murât. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Allanches , Marcenat , Murât. 

Ari'ondissement de Saint-Flour. Pop. , 65 ,621 indiv. 
M. Amable-Frayssinous ^, Sous-Préfet^ à Saint-Flour. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chaudesaigues, Massiac,Pierrefort, Ruine 
Saint-Flour {deux Justices de paix). 

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE. 

Ce département est formé de l'Angoumois et d'une partie de la Saintonge. 

11 est borné auN. par les départemens de la Haute-Vienne, delà Vienne et des 
Deux-Scvrcs; à l'.E. par ceux de la Haute-Vienne et de laDordogne; au S. par ceux 
de la Pordogne cl de la Charente-Inférieure, qui le borne aussi à l'O. Sa superficie 



I^RÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 34() 

est J'environ i,ï53,684 arpens , ou 588. 8o3 hectares; sa population est da 
34.7.541 individus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingtième division militaire, le diocèse d'Angoulême et le ressort 
de la Cour royale de Bordeaux. 

PRÉFECTURE. 

M. le M" de Marnière de Guer ^ ( 0. ^ ), Pré/et, à An- 
goulême. 
M. Deplasî^, Secrétaire-génêraL 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
De Casteras, Chancel-Aiizomie ^, De Gastebois, Maulde. 
Arrondissement ^Angouîême. Pop., 1^4,595 indiv. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Angoulême {deux Justices de paix), 
Blan-iac , Iliersac, Montbron , Rochefoucault (la), Rouillac , Saint- Amant de 
Boixe , Valette (la). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement.de Barbe zieux. Pop., 55,837 indiv. 
M. Ed. de Vallée ^, Sous-Préfet , à Barbezieux. 

Chefs^îieux des Justices de paix. Aubeterre, Baignes, Barbezieux, Brossac, 
Chalais , Montmoreau. 

Arrondissement de Cognac. Pop. , 47^5 45 indiv. 
M. le Cliev. d'Alès ^ , Sous-Préfet^ à Cognac. 

Chcfs-lieux des Justices de paix. Châteauneuf, Cognac, Jarnac, Segonzac. 

Arrondissement de Confolens. Pop. , 64,:i6:2 indiv. 
M. Barbier de Landrevie ï§i , Sous-Préfet, à Confolens. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chabanois, Champagne-Moulou, Confolens 
{deux Justices de paix) , Montambœuf , Sain^-Claude. 

Arrondissement de Ruffec, Pop. , 55,3o2 indiv. 
iVl. Boulley, Sous-Préfel, à Ruffec. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aigre, Manslc, Ruffec, Villefagnan. 

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE. 

Ce département est composé de l'Aunis et de partie de la Saintonge. 

Il est borné au N. par les départenlens de la Vendée et des Deux-Sèvres ; à l'E. 
par une partie de celui des Deux-Sèvres , et par celui de la Charente ; au S. par les 
départemens de la Dordogne et de la Gironde ; et à VO. par l'Océan. Sa superficie, 
est d'environ 1.404,460 arpens, ou 716.814 hectares; sa population est de 
409,477 individus ; il est divisé en six arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la douzième division militaire , le diocèse de la Rochelle et le 
ressort de la Cour royale de Poitiers. 

PRÉFECTURE. 

M. îc C^^ de NuGENT ^, Maître des Requêtes, Préfet, à 
La Rochelle. 
M. De la Woche-Tohy , Secrétaire-général. 



35o PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs, 
Desnobles , Vivier , Gilbert de Gourville , Saint - Estève , 
Yincens. 

Arrondissement de la Rochelle. Pop. , 70,3 1 o indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ars (Isle de Ré ) , Courçon , Jarrie (la) 
Marans , Rochelle (la) {deux Justices de paix) , Saint-Martin (Isle de Rd). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Jonzac. Pop., 79,886 indiv. 
M, le C*^^ de Lestranges ^ , Sous-Préfet^ à Jonzac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Archiac , Jonzac , Mirambeau , Mon- 
frndre , Mont-Guyon , Montlieu, Saint-Genis. 

ylrrondissement de Marennes. Pop., 4^^,008 indiv. 
"M. Leterme ^, Sous-Préfet ^ à Marennes. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Château île d'Oleron (le) , Marennes, 
lioyan , Saint-Agnant, Saint-Pierre-d'Oleron, Trerablade (la). 

Arrondissement de Rochefort. Pop. , 42,1 35 indiv. 
M. le Chev. de Martillat ^ , Sous-Préfet, à Rochefort. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aigrefeuille, Rochefort, Surgères, Ton- 
na) -Charente. 

Arrondissement de Saintes. Pop. , 98, 1 2.0 indiv. 
M. de Gigord ^ , Sous-Préfet, à Saintes. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Burie , Cozes . Gemzac, Pons, Saint 
Porchaire, Saintes {deux Justices de paix) , Saujon. 

Arrondissement de Saint-Jean-d'Angely. Pop. , 74,068 indiv. 
M. de Bonnegens, 5oM5-Pr^/^/. à Saint-Jean-d'Angely. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aulnay, Loulay, Malha , Saint-Hilairfj 
Saint-Jean-d'Angely , Saint-Savinien , Tonnay-Boutonne. 

DÉPARTEMENT DU CHER. 

L'un des deux que forme le Berry. 

Il est borné au N. par les départemens de la Nièvre, du Loiret et de Loir e( 
Cher; à l'E. par celui de la ISièvre; au S. par ceux de la Creuse, de l'Allier e 
de l'Indre: et à rO. par le département de l'Indre. Sa superficie est d'cnviroi 
i,45o,i34^'"P'^"S' °" 740, 125 hectares; sa population est de 23g,56i individus; 
il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il esl 
compris dans la vingt-unième division militaire, le diocèse de Bourges et le ressort 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. îé M^" Dalon ( O. ^ ), Gentilhomme honoraire de l^ 
Chambre du Roi , Maître des Requêtes, Préfet, à Bourges. 
M. Gravet ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Loger des Touchardièresîgî, Cottereau, Bord de Grandfond ^. 



PREFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 35l 

Arrondissement de Bourges. Pop. , g i , 1 65 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix, Aix-d'Angîllon (les) , Baugy, Bourges, 
•liaro&t , Graçay, Levet , I.ury, Mehun , Sainl-Martiu d'Auxigny , Vierzon 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Saint- Amand. Pop. , 83,9.33 indiv. 
M. de Beiiî^y-Puyvallëe ^, Sous-Préfet^ à Saint-Amand. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Charenton, Châteaumeillant, Châteauncuf 
jhàtelet (le), Dun-le-Roy , Guerche (la), Lignières, Nerondcs, Sainl- 
^mand , vSancoins , Saulzay-le-Potier. 

Arrondissement de Sancerre. Pop. , 64,463 îndiv. 
M. le V**" de Fiissy ^, dép. du Cher, S.-Préfet , à Sancerre. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argent, Aubigny, Chapelle-d'Angillon (la) 
lenrichemont , Lëré , Sancergues , Sancerre, Vailly. 

DÉPARTEMENT DE LA COPtRÈZE. 

Ce dc'partemcnt lire son nom d'une rivière qui passe à Tulle et à Brive , el se 
èle dans la Vezère ; c'est un des déparlemcns que forment les haut et bas Limosin. 

Il est borné au N. par les de'partemens du Puy-de-Dôme , de la Creuse, de la 
I Haute- Vienne; à l'E.par ceux du Puy-de-Dôme et du Canlal; au S. par ceux du 
Cantal - du Lot et de la ÎJordogne ; et à l'O. par ceux de la Dordogne et de la Haute- 
Vienne. Sa superficie est d'environ i.i65,235arpens, ou594'7i7 bectares; sapo- 
9ulalion est de 273,4 1 8 individus.il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingtième division militaire, le diocèse de Tulle el le ressort de 
la Cour royale de Limoges. 

PRÉFECTURE. 

M. le M'** DE Villeneuve (O. ^), Préfet, à Tulle. 

M. Bou^elte î§t ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 

Le O" d'Ussel ^Ȕ<, Jean Sartelon ^, Meynarl Descombes 5^. 

Arrondissement de Tulle. Pop., 1 17,620 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argentat, Corrèze, Eglelons , Mercœur, 
Ple.m (la), Roche-Canillac (la), Seilliac , Servicres , Trcignac, Tulle {deux 
Justices de paix ) , Uzerche. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Brive» Pop., 1 02,641 indiv. 
M. le B'''^ de Carbonnières ^, Sous-Préfet à Brive. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aven, Bcaulieu, Beynat, Brive, Donze- 
nac, Juillac , Larche. Lubersac , Meyssac , Vigeois. 

Arrondissement d'UsseL Pop., 62,857 indiv. 
M. Lespinasse de Pebeyre ^ , Sous-Préfet., à Ussel. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bort, Bugeat, Eygurande, Meymac , 
Neuvic, Sornac, Ussel. 

DÉPARTEMENT DE LA CORSE. 

Ce département comprend l'île de Corse. 



302 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Sa superficie est de 980,510 hectares ; sa population est de 1 80, 348 individus 
il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a deux membres à élire à la Chambre des Députes. Il form 
la dîx-sepllcme division militaire, le diocèse d'Ajaccio cl le ressert de la Cou 
royale établie à Baslia. 

PRÉFECTURE. 
M. le C**^ de Lantivy >§t ^ , Préfet, à Ajaccicï 
M. Solliers , Secrétaire-général: 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 

De Bacciochi-Adorno , Martinenghi, Pasqualini 

Arrondissement d'Ajaccio. Pop., 4i,53g indiv. 

C/icfs - lieux des Justices de paix. Ajaccio , Celavo , Cruzini , Mczzana 
Orcino, Ornano , Sampiero , Sevidentro , Sevinfuori, Sorroinsù , Talavo , Vico 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Bastia, Pop., 55,3 16 indiv. 
M. de Pétrie oni ^ , Sous-Préfet , à Bastia. 

Chefs— lieux des Justices de paix. Ampugnani , Bastia {deux Justices 
de paix) , Bivinco , Campoloro, Canale , Capobianco , Casacconi, Casincag 
Costera , Marîana, Moriani, Pietrabugno, Sagro, San-Fiorenzo, Sanla-GiuHa 
Seneca , Tavagna , Tenda , Tuda. 

Arrondissement de Cal^i. Pop. , 19,479 indiv. 
Me Armand, Sous-Préfet, à Calvi. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Calvi , Montegrosso , Paraso , Patro 
Regino , S.-Angelo. 

Arrondissement de Corte. Pop. , 4^,536 indiv. 
M. di Pietro, Sous-Préfet, à Corte. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Alesani , Caccia, Corte, Fiumorbo 
Golo, Mercurio, Niolo , Orezza, Rostino , Serra, Sorba , ïavignano 
lerustie , Vecchio , Verde. 

Arrondissement de Sartene. Pop. , 2. i ,478 indiv. 
M. Peraldi ^ ^, (Dép. de la Corse), Sous-Préf , à Sartene 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bonifacio , Carbini, Porto -Vecchio,; 
Sartene y Scopamene , Tallano , Taravo , Vallinco. 

DÉPARTEMENT DE LA COTE-D'OR. 

Son nom lui vient d'une chaîne de petites montagnes qui s'étendeilt depuW 
Dijon, par Nuits, Beaune et Châlons, jusqu'à Mâcon , ainsi nommée 
des bons vins qu'elle produit ; ce département est le second des quatre que for* 
ment la Bourgogne, l'Auxerrois, etc. 

Il est borné au N. par les départemens de la Haute-Marne, de l'Aube et de l'Yonne ; 
à l 'E. par ceux de la Haute-Marne, de la Haute-Saône et du Jura ; au S. par ceux du 
Jura et de Saône- et-Loire; etàl'O. par ceuxdelaî^ièweetde l'Yonne. Sa super- 
ficie est d'environ 1,7 18,228 arpens, ou 876,956 hectares; sa population est de 
358,148 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 353 

Ce doparlcmenl a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la dix-huitième division militaire , le diocèse de Dijon et le ressort 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
M. le M'* d'Arbaud-Jouques îg» * ( O. ^ ) , Préfet , à Dijon. 
M. Jolivot, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 

Piette ^ , Amanton^, Saunac ^ , Morelot^ 

Arrondissement de Dijon. Pop., 126,947 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Auxonne , Dijon {trois Justices depaix)^ 
Fontaine -Françoise, Genlis , Gevrey , Grancey-en-Montagne , Is-sur-Tille , 
Mirebeau , Pontaillier-sur-Saône , Saint-Seine , Selongey , Sombernon. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Beaune. Pop., 111,932 indiv. 
M. Rocaut d'Anthume ^, Sous-Préfet , k^edumo;. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arn ay-sur-Arr ou x, Beaune {deux Justices 
de paix), Bligny-sur-Ouche , Liernais, Nolay, Nuits, PouilIj-en-Monlagne, 
Saint-Jean-de-Losne , Seurre. 

Arrondissement de Châfillon-sur''Seine. Pop. , 49,3^5 indiv. 
M. de Saint-Brisson ,, Sous-Préfet, à Giàtilion-sur-Seine. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aignay-Côte-d'Or, Baigneux , Châlillon- 
sur-Scine, Laignes, Montigny-sur-Aube , Recey-sur-Ource. 

Arrondissement de Semur. Pop,, 69,944 indiv. 
M. Cap mas ^ , Sous-Préfet , à Semur. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Flavigny , Montbard, Précy-sous-Thil, 
Saulieu , Semur , Vitteaux. 

DÉPARTEMENT DES COTES-DU-NORD. 

C'est un des cinq que forme la Bretagne 

11 est borné au N. par TOcéan ; à l'E. par le département d'Ule-ct-Vilaine ; au S, 
par le département du Morbihan , et à l'O. par celui du Finistère. Sa superficie est 
d'environ i .456,894 arpens , ou 744»073 hectares; sa population est de 552,424 
individus ; il est divisé en cinq arrondisscmens communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés. 11 est 
compris dans la treizième division militaire , le diocèse de Saint-Brieuc et \\i 
ressort de la Cour royale de Rennes. 

PREFECTURE. , ^ 

M. ie O* Frottier de Bagneux ^ , Préfet^ à St.-Brieuc. 
M. Pescatore ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs, 
Lymon-Bclleissue, De la Noue, Besson, Rouxel-Villeféron ^, 
Duguerny. 

Arrondissement de St-Brieuc. Pop., 160,047 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Châtelaudren , Ktablcs , Lamballc- 
Lanvollon , Moncontour, Paimpol , Plcneuf, Plœuc , Plouha , Quinlin , Saint- 
Brieuc {deux Justices de paix). 



354 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Dinau. Pop., 106,925 indiv. 
M. Sévoy ^ , Sous-Préfet , à Dinan. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Broons , Dinan {deux Justices de paix) ^ 
Evran, Jugon , îMatignon, Plancoct, PlcIan-le-Petit , Ploubalay, Saint- Jouan- 
de-risle. 

Arrondissement de Guingamp. Pop., 101,923 indiv. ^ 
M. Geffroy de-YiHebianclie ï§t ^ , Sous-Préf , à Guingamp. 

'^ Chefs-lieux des Justices de paix. Bégard , Belle-Isle-en-Terre , Bothoa- 
Bourbriac , Callac, Guingamp, Maël-Carhaix , Plouagat-Châtelaudren, Pon- 
rieux , Bostreneii. 

Arrondissement de Lannion. Pop. , 96, 1 4 1 indiv. 
M. de Trogiicndy î^, Sous-Préfet^ à Lannion. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Lannion, Lëzardrieux , Perros-Guirrec, 
Plestin, Plouaret, Rochedcrrien (la), Trcguier. 

Arrondissement de Loudéac. Pop. , 88,388 indiv. 
M. de Prémorvan , »So//5-/V^/^/,. à Loudéac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Colinée , Corlay, Goarec , Lachèze , Lou- 
déac , Merdrignac, Mur, Plouguenast , Uzel. 

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE. 

11 est formé de la ci-devant Haute -Marche , et de quelques parties des anciennes 
provinces du Berri, du Bourbonnois, du Limousin et de l'Auvergne, 
k II est borné au N. par lesdépartemens de l'Allier, du Cher etdeï'Indre ; à l'E. 
par ceux de l'Allier et du Puy-de-Dôme; au S. par celui de la Corrèze , et àl'O., 
par celui de la Haute-Vienne. Sa superficie est d'environ i,i35,332 arpens, ou 
679,455 hectares; sa population est de 248,785 individus; il est divisé en quatre 
arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris 
dans la vingt-unième division militaire, le diocèse de Limoges et le ressort de la 
Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. le R^'' FiNOT ^ , Préfet , à Guéret. 
M. Cressant, Secrétaire- général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 

Grand ^, Le B"" de Foumoui^, le V*^ deBarthon deMontbas tg<. 

Arrondissement de Guéret. Pop. , 83,8 1 5 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ahun, Bonnat, Dun, Grand-Bourg - 
Guéret, Saint- Vaury, Souterraine (la). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d! Auhus son. Pop., 96,333 indiv. 
M. Devins de Peysac , Sous-Préfet, à Aubusson. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aubusson, Auzance, Bellegarde, Chene- 
railles , Courtine (la), Crocq, Evaux, Felletin, Gentioux, S.-Sulpice-lcs-Champs. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 355 

Arrondissement de Bourganeuf. Pop., 34,23a indiv. 
M. Chassoux , Sous-Préfet , à Bourganeuf. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Be'nevenf, Bourganeuf, Ponlarion, Royerre. 

Arrondissement de Boussac. Pop. , 34,4o5 indiv. 
M. Jouilietton ^ , Sous-Préfet^ à Boussac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Boussac, Chambon, Châtelus, Jarnage. 

I DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE. 

Ce département est formé du ci-devant Périgord. 
Il est borné au N. par les départemens delà Haute-Vienne et de la Charente; à 
E. par ceux de la Corrcze et du Lot ; au S. par ceux du Lot , de Lot-et-Garonne 
et de la Gironde ; à l'O. par ceux de la Gironde ,, de la Charente-Inférieure et de la 
Charente. Sa superficie est d'environ 1,759, 997 arpens, ou 898,274 hectares; sa 
population estde 453,1 36 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 
Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingtième division militaire , le diocèse de Périgueux et le 
ressort de la Cour royale de Bordeaux. 

PREFECTURE. 

M. le O"" de Cintré ^ ^ , Préfet^ à Périgueux. 
M. Dcnoix-Campsegret ^ , Secrétaire- général. 
Conseillers de Préfecture. Messieurs, 
De Lubersac, D'Anglars •^, Fraigneau, Lavés ^, Lanxade ^. 
Arrondissement de Périgueux. Pop., 95,718 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brantôme , Excideuil, Grignols, Haute- 
fort, Périgueux, Saint-Picrre~de-Chignac, Savignac-lès-Eglises, Thenon, Vergt 
(Saint- Jean -de-). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Bergerac. Pop. , 1 1 1,673 indiv. 
M. le Chev. de Courssou ^, Sous-Préfet , à Bergerac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beaumont, Bergerac , Cadouin, Cunéges, 
Eymet , Laforce, Issigeac, Lalinde , Monpazier, Saint-x\lvcre, Vélines, Vil- 
larablard , Villefranche-de-Lonchapt. 

Arrondissement de Nontron. Pop. ,78,901 indiv. 
M. Durand Durepaire , Sous-Préfet , à Nontron. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bussière-Badil, Champagnac-de-Belair, 
Jumilhac-le-Grand, Lanouaille, Mareuil , Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière , 
Thiviers. 

Arrondissement de Ribérac. Pop. , 66,i59 indiv. 
M. Cellerier, Sous-Préfet^ à Ribérac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Mon^oHj Monlagrier, Mussidan, Neuvic , 
Ribérac , Saint-Aulaye , Verteillac. 

Arrondissement de Sarlat. Pop., 100,785 indiv. 
M. de Cerval ^, Sous-Préfet, à Sariat. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Belvès, Bugue (le), Carlux , Dorame , 
Montignac, St.-Cyprien, Salignac, Sarlat, Terrasson, Villefriache-de-Bclvés. 

Si. 



356 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURÊS. 

DÉPARTEMEINT DU DOUBS. 

Ce département fait partie delà Franche-Comte' , qui en compte trois. 

11 est borne au N. par le département de la Haute-Saône ; à l'E. et au S. par k* 
Suisse et la principauté de TSeuchâtel , et à TO. par les départemens du Jura et 
partie de celui de la Haute-Saône. Sa superficie est d'environ 1,094,720 arpens, 
ou 547,360 hectares ; sa population est de 242,^63 individus; il est divisé en 
quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la sixième division militaire , le diocèse de Besançon et le ressort 
de la Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE. 
M. le O^ de MiLON de Mesne ^ ^ , Maître des Requêtes , 
Préfet , à Besançon. 
M. Fauve au, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs , 
Bruand^, Le C*^ de Jouffroy ^, Dorival de Miserey. 
Arrondissement de Besançon. Pop., 89,767 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Amancey, Audeux, Besançon (</<?/z;r Jus- 
tices de paix) y Boussière, Marchaux, Ornans, Quingey. 

SOUS-PRÉFECTURES. ^^3 

Arrondissement de Baume. Pop. , 58,7 1 5 indiv. '^^ 
M. Terrier de Loray ^, Sous-Préfet , à Baume. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Baume , Clerval , Isle-sur-le-Doubs (!' ), 
Pierrefonlaine , Rougemont, Roulans, Vercel. 

Arrondissement de Montbéliard. Pop. , 49, 1 15 indiv. 
M. le C*^ Edouard de Montrond , Sous-Préfet, à Montbéliard. 

Chef s-lieux des Justices de paix. Audincourt , Blamont, Maiche, Montbé-i 
liard, Pont-de-Roide , Russey (le) , Saint-Hipolyte. 

Arrondissement de Pontarlier. Pop., 4^,066 indiv. 
M. le B*^" Daclin ^, Sous -Préfet ^ à Pontarlier. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Levier, Montbenoît, Morteau , Moutho, 
Pontarlier. 

DÉPARTEMENT DE LA DROME. 

L'un des trois que forme le Dauphiné. 

Il est borné au K. par le déparlement de l'Isère ; à l'E. par le même et celui de 
Hautes-Alpes; au S. par les départemens des Basses-Alpes et de Vaucluse; à l'O 
par celui de l' Ardèche , qui en est séparé dans toute sa longiieur par le Rhône. Sa su- 
perficie est d'environ 1,324,327 arpens, ou 675,915 hectares; sa population es 
de 273,511 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est comî 
pris dans la septième division militaire , le diocèse de Valence et le ressort de li 
Cour royale de Grenoble. 

PRÉFECTURE. 

M. de CoTTON 5§c ^, Préfet, à Valence. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 35? 

M. de Sigoyer , Secrétaire -général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
Montai , De Chàteauvieux , De Chièz.e. 

Arrondissement de Faïence. Pop., i2i,:i7S indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourg-du-Pcage,Chabeuil, Grand Serre (le) , 
Loriol , Romans, St.-Donat,Sl.-Jean-en-Royans,St.-Vallier, Tain, Valence. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Die. Pop., 61,970 indiv. 
M. Habart, Sous-Préfet, à Die. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourdeaux, Chapelle-cn-Vercors (la), 
Châlillon , Crest nord ^ Crest sud^ Die, Luc-en-Diois, Molte-Chalancon (la) , 
Saillans. 

Arrondissement de Montélimart. Pop. , 56,3('>8 indiv. 

M. de La Boissière ^ , Sous-Préfet , à Montélimart. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Dieu-le-Fit, Grignan, Marsane, Monlé- 
limart , Pierre-Laite. 

Arrondissement de Nyons. Pop. , 33,898 indiv. 
M. d'Indy, Sous-Préfet , k ^yons. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Buis (le), Nyons, Rëmuzat , Scderon. 

DÉPARTEMENT DE L'EURE. 

C'est un àit% cinq de'parteraens que forment la Normandie et la partie septen- 
trionale du Perch2. 

Il est borné auN. par le départ, de la Seine-Inférieure; à TE. par celui de l'Oise et 
deSeine-et-Oise; au S. par ceux d'Eure-et-Loir et de l'Orne, et à l'O. par le Cal- 
vados. Sa superficie est d'environ 1,221,206 arpens, ou 623,283 hectares ; sa po- 
pulation est de 416,178 individus ; il est divisé en cinq arrondisseraens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est com- 
pris dans la quinzième division militaire, le diocèse d'Evreux et le ressort de la 
Cour royale de Rouen. 

PRÉFECTURE. 

M. le V*^ Delaitre ( O ^), M^^« des Requêtes, Gentilhomme 
honoraire de la Chambre du Roi, Préfet., à Evreux 
M. H. Gazan ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs, 
Ladan, de Bernetz î^ , Delacraye ^ , le Chev. de Mcchon- 
ville, Renard. 

Arrondissement d'Evreux. Pop., i i5,5oi indiv. 

Chefs-lieux des Justices depaix. Breteuil, Conches, Damville, Evreux {deux 
Justices depaix) , Nonancourt, Pacy, Rugles, Sainl-André, Verneuil , Y ernon. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

I Arrondissement des Andelys. Pop., 61,857 indiv. 

M. le O^ de Boury ^ ^, Sous-Préfet i aux Andelys. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Andelys (les), Ecos, Etrcpagny, Gisors 
Grainville, Lions-la-Forèt. 



358 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURÊS. 

Arrondissement de Bernay. Pop. , 81,422 îndiv. 
M. Delahaye ^ , Sous-Préfet, à Bernay. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernaf, 
Briône , Broglie , Thiberville. 

Arrondissement de Louviers. Pop., 68,611 indiv. 
M. Vielh JBoisjoslin ^, Sous-Préfet, à Louviers. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Gaillon, Louviers, Neubourg, Pont-de- 
l'Arche, Tourville. 

Arrondissement de Pont-Audemer. Pop., 88,787 indiv. 

M. le M'' de Saint e-Marie)§î, Sous-Préfet^ à Pont-Audemer. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beuzeville, Bourgtheroulde, Cormeilles, 
Montfort-sur-Risle, Pont-Auderaer, Quillebœuf, Routot, S.-Georges-du-Vièvre. 

DÉPARTEMENT D 'EURE-ET-LOIR. 

Il se compose de porlions des anciennes provinces de l'Orléanais et de la 
Normandie : de la première , la Beaucc et le pays Chartrain ; de la seconde, 
le Perche, le Drouais elle Thimeraîs. Il tire son nom des deux principales ri- 
vières qui le traversent. 

Il est borné auN. par les de'parlemens de Seine-et-Oise et de l'Eure ; à TE. par 
ceux de Seine-el-Oise et du Loiret ; au S. par ce dernier et ceux de Loir-et-Cher 
et delaSarthe ; enfin à l'O. par ceux de l'Orne et de l'Eure. Sa superficie est d'en- 
viron 602,753 hectares. Sa population est de 264,448 individus ; il est divisé 
, en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est com- 
pris dans la première division militaire , le diocèse de Chartres et le ressort de 
la Cour royale de Paris. 

PRÉFECTURE. 

M. le B°° DE GiREssE LA Beyrie ^ , Maître des Requêtes. 
Secrétaire honoraire des commanderaens de Monseigneur | 
le Dauphin , Préfet , à Chartres. 
M. d'Hamëcouft, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , jj 

Hache-Servant ^ , Masson , De Masclary. " 

Arrondissement de Chartres. Pop. , 98,765 indiv. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Auneau, Chartres {deux Justices de 
paix) y Courville, Illiers, Janville , Maintcnon , Voves. 

sous-préfectures. 

Arrondissement de Châteaudun. Pop. , 54,5 1 o indiv. 

M. le C**' de Quatrebarbes ^, Sous-Préfet, à Châteaudun. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bonneval , Brou, Châteaudun, Cloyes, 
Orgères, 

Arrondissement de Dreux. Pop., 68,549 indiv. 
M. des Retours, Chev. de Chaulieu ^ , Sous-Préfet, à Dreux. ! 

Chefs-lieux des Justices de paix. Anet, Brezolles, Châleauneuf, Dreux, 
P'crlc-Vidame (la), Nogcnt-lc-Roi , Senonches. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. Sog 

Arrondissement de Nogenf-îe-Rofrou. Pop. , i2,B3^ indiv. 
M. Tôchoîi de Maroliier ^, Sous-Pre/., àNof;ent-le-Rotrou. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Authon , Laloupe , Nogent-k-Rotrou, 
Thiron-Gardais. 

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE. 

C'est un des cinq départemens que forme la Bretagne. 

11 est borné au N. par l'Océan ; à l'E. par les départemens des Côtes-du-Nord 
et du Morbihan; au S. et à l'O. par l'Océan./ Sa superficieest d'environ i, 358, 555 
arpens , ou 488,095 hectares ; sa population est de 483,095 individus ; il est di- 
visé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés, Il est 
compris dans la treizième division militaire, le diocèse de Quimper et le rcssortde 
la Cour royale de Rennes. 

PRÉFECTURE. 

M. le O^ de Castellane ^ ^, Préfet, à Quimper. 
M. D'Antigny, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Le Chev. Alexandre de Plœuc ^, Du Marhalacli ^ , Rosaven , 
Duchayla, de Kergos (Théodore) ^^. 

Arrondissement de Quimper. Pop. , 9 1 ,299 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Briec, Concarneau , Douarnenez, Foues- 
nant , Plogastcl , Pont-Croix , Pont-l' Abbé , Quimper , Rosporden. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Brest. Pop,, 145,940 indiv. 
M. Guesnet ^ (O. ^ ) , Sous-Préfet, à Brest.v 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brest {trois Justices de paix), Daoulas, 
Isle d'Ouessanl (1') , Landerneau, Lannilis, Lcsneven, Plabennec , Ploudalrae- 
zeau , Ploudiry , Saint-Renan. 

Arrondissement de Châteaulin. Pop. 84,477 indiv. 
M. Rodelec Duporzic ^ , Sous-Préfet., à Châteaulin. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Carhaix , Châteaulin , Châteauneuf-du" 
Faou , Crozon , Faou (le) , Huelgoat (le) , Pleiben. 

Arrondissement de Morlaix. Pop. , 1 22,07 ^ indiv. 

M. de Savignhac ^ ^ , Sous-Préfet, à Morlaix. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Landivisiau, Lanmeur, Morlaix, Plouescat, 
Plouzévédé, Ponlliou (le), St.-Pol -de-Léon, St.-ïhégonnec, Sizun, Taulé. 

Arrondissement de Quimperté» Pop., 39,808 indiv. 
M. Hersart de la Viliemarqué (O. ^), (Député du Finistère)', 
Sous-Préfet., à Quimperlé. 

Chefs-lieux des Justices de paix, Arzano , Bannalec, Pont- Aven , Quim- 
perlé , Scaer. 

DÉPARTEMENT DU GARD. 

Ce département est un de ceux que forme le Languedoc. 

Il est borné au N. par les départemens de l'Ardcche et de la Lozère ;. à VU, 



36o PREFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

par les déparlcmcns de Vaucluse et des Bouches-du-Rhone ; au S. par ce dci 
nier, la Méditerranée et le département de l'Hérault, qui le borne à l'O. av 
partie del'Aveyron. Sa superficie est d'environ i ,175,044 arpci^s, ou Sgg,^; 
hectares ; sa population est de 334,164 individus ; il est divisé en quatre arroi 
dissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députe's, Il est coi 
pris dans la neuvième division militaire, le diocèse de î^ismes et le ressort 
la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. le M^' Planelli de la Valette ï§i ^ , Préfet , à Nismes. 
M. de Brigand ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Bastier de Villars-de-Bez, B"" d'Arre, Guërin, Tempié- 
Prémont, De Boileau-Castelnau (Henry ) j^. 

Arrondissement de Nismes. Pop., 122,866 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aigues-Mortes , Aramon , Beaucaîre 
Marguerittes , ISismes {trois Justices de paix) .^ Saint-Gilles, Saint-Mamert 
Sommières, Vauvert. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Alais. Pop . , 7 1 , 266 indiv, 
M. Le B°" de Larcy ^, Sous-Préfet^ à Alais. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Alais, Anduze, Barjac, Génolhact Ledî^ 
gnan, St-Ambroix, St-Jean-du-Gard, St.-Marlin-de-Valgalgues, Vczenobres 

Arrondissement d'Uzès. Pop., 78.881 indiv. 
M. de Noyers du Roure îgt , Sous-Préfet, à Uzès. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bagnols, Lussan , Ponl-S.-Esprit , R^ 
moulins , Roquemaure , S.-Chaptes , Uzès , Villeneuve-lès-Avignon. 

Arrondissement du Vigan. Pop., 61,200 indiv. 
M. Dortet de Tessan, Sous-Préfet , au Yigan. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aîzon, Lasalle, Quissac, Sl.André-de- 
Valborgne, Sl.-Hippolyle, Sauve, Sumène, Trêves, Valleraugue, Vigan (le).| 

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE -GARONNE. 

Ce département est un des sept que forment le Languedoc, Comrainges, ele. 

Il est borné au N. par les départemens du Tarn , de Tarn— et-Garonne , de! 
Lot-et-Garonne et du Gers ; à l'E. par les départemens du Tarn , de l'Aude et^ 
do l'Ariège; au S. par le département de l'Ariège , les Pyrénées et le départe- 
ment des Hautes-Pyrénées , qui , avec celui du Gers . le bornent à l'O. Sa su- 
perficie est d'environ 1,203,858 arpens , ou 642,533 hectares. Sa population est 
de 391,11 1 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compriç dans la dixième division militaire, le diocèse de Toulouse et le ressort de 
la Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE. 
M. le C^ Victor de Juigné ^ , Maître des Requêtes , Préfet^ 
à Toulouse. 
M. Delpy ^ , Secrétaire-général. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES.. 36l 

Conseillers de Préfecture, Messieurs, 
D'Olivier ^, De Lacroix (Prosper), Malefette, Frizac , 
le C^'^ de Juillac ^. 

Arrondissement de Toulouse, Pop., 128,349 indiv. 

Chefs -lieuz des Justices de paix, Cadours , Castanet , Fronton , Grenade , 
I^cguevin , Montastruc, Toulouse {quatre Jusi. de paix) ^ Verfeil , Villcmur. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Muret. Pop., 80,978 indiv. 
M. le i> de Bellefonds , ^ Sous -Préfet , à Muret. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Auterive, Carbonne, Cazères , Cintega- 
Lelle, Fousseret, Montesquieu, Muret, Rieumes , Rieux, Saint-Lys. 

Arrondissement de S aint-Gaudens. Pop., 1 24,8 1 1 indiv. 
M. Trincaud de Latour^ , Sous-Préfet, à St.-Gaudens. 

Chefs-lieux des justices de paix. Aspet, Aurignac, Ragnères de Luhon , 
Comlogne, Isle-en-Dodon (!'), Montrejeau. Saint-Héat, Saint-Rertrand de 
Comminges, Saint-Gaudens , Saint-Marto'-y , Salies. 

Arrondissement de Vïllefranche. Pop., 58, 1 83 indiv. 
M. Raymond de Cahuzac, Sous-Préfet, à Yillefranche. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Caraman, Lanla, Montgiscard, Nailloux , 
Revel, Villefranche. 

DÉPARTEMENT DU GERS. 

L'un des quatre de'partemcns que forme la Guienne. 

Il est borné au N, par le département de Lot-et-Garonne et partie de celai des 
Landes ; à T E. par les départemens de Tarn-el-Garonne et de la Haute-Garonne ; 
au S. par les départemens de la Haute-Garonne et des Hautes-Pyrénées; à l'O. 
par les départemens des Rasscs-Pyrénées et des Landes. Sa superficie est d'environ 
1,822,524 arpens , ou 623.996 hectares; sa population est de 3oi,336 indi- 
ridus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à' élire à la Chambre des Députés. Il est com- 
pris dans la dixième division militaire, forme le diocèse d'Auch, et ressort à 
de la Cour royale d'Agen, 

PREFECTURE. 
M. le Chev. de Lingua de Saint-Blanquat ^ ^, (Député 
de TArriége), /V^/^/, à Auch. 
M. Flotte-Montauban ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 

D. Conté , B. Sentetz ^ , Rouiller ^. 

Arrondissement d'Auch. Pop., 69,829 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Auch {deux Justices de paix) ^ Gimont , 
Jegun , Saramon , Vic-Fezensac. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Condom. Pop., t)9,897 indiv. 
M. de Moncade ïgt, Sous-Préfet, à Condom. 

Chef-lieux des Justices de paix. Cazaubon , Condom , Eaute , Montréal , 
Nogaro , Valence. 



36a PRÉFF.CTURES ET SOUS-PUÉFECTURES. 

Arrondissement' de Lectoure. Pop,, 52,2.5 1 indiv. 
M. le V^^ de Liiscan, Sous -Préfet , à Lectoure. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Saînt-Clar , Fleurance , Lectoure 
Mauvcsin , Miradoux. 

Arrondissement de Lonibez. Pop., 89,845 indiv. j 

M. deLesseps^, Sous-Préfet, à Lombez. ! 

Chefs-lieux des Justices de paix Cologne , Isle Jourdain (!') , Lombezj 
Samatan. ! 

Arrondissement de Mirande. Pop., 79,514 indiv. 
M. de Bréa ^ , Sous-Préfet ,^ Mirande. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Aignan , Marciac, Masseube , Mlélan 
Mirande , Montcsquiou , Plaisance , Riscle. 

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. 

L'un des quatre que forme la Guienne. 

11 est borné au N. par le déparlement de la»Charente-Inférieure; à l'E. par k 
déparlemens de la Dordogne et de Lot-et-Garonne ; au S. par celui des Landes 
et à rO. par l'Océan. Sa superficie est d'environ 2,1 21, o55arp. , ou 1.082, 55: 
hectares; sa population est de 622,04 1 individus; il est divisé en six arrondis- 
semens communaux. 

Ce département a huit membres à élire à la Chambre des Députes, Il es 
compris dans la onzième division militaire, le diocèse de Bordeaux et le res- 
sort de la Cour royale de la même ville. • 

PREFECTURE. | 

M. le B'''^ d'Haussez (O. ^), Maître des Requêtes, Gentil- 
homme honoraire de la Chambre du Roi , Préfet, à Bordeaux» 
M. de Croneau ^, Secrétaire- général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Barthès^, Barennes^, Letellier^, de Castélnau î^T. 
de Labroue. 

Arrondissement de Bordeaux. Pop. , 227,045 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Audenge, Belin , Blanquefort, Bordeaux 
{six Justices de paix), Brede(la), Cadillac, Carbonblanc , Casteinau-de- 
Médoc , Créon , Pessac, Podensac, St.-André-de-Cubzac, Teste de Buch (la) 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Bazas. Pop. , 49»645 indiv. 
M. d'Escures ^ , Sous-Préfet , à Bazas. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Auros , Bazas , Captieux, Grignols, 
Langon , Saint-Symphorien, Villandraut. 

Arrondissement de Blaye. Pop. , 53,287 indiv. 
M. le B'^ de Conteneuil ^ , Sous-Préfet y à Blaye. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Blaye, Bourg, Saint-Ciers-la-Lande , 
Saint-Savin. 

Arrondis S emetit de la Réole. Pop. , 53,954 indiv. 
M. Pirly ^ , Sous-Préfet , à la Réole. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Monségur, Pellegrue, Rcolc (la)) Sl.- 
Macaire , Sauveterre, Targon. 



\ 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 363 

Arrondissement de Lesparre, Pop., '3,680 iiidiv. 
M. le B"" J.-B. Cavaignac^, Sous-Préfet, à Lesparre. 

Chef-lieux des Justices de paix. Lesparre , Pauiilac , Saint -Laurent - de- 
Médoc, Saint-Vivien. 

Arrondissement de Libourne. Pop., io4,43o indiv. 
M. le Chev. Delasaile î§j , Sous-Préfet , à Libourne. 

Chef-lieux des Justices de paix. Branne . Castillon , Coulras , Fronsac, 
Guitrcs , Libourne , Lussac , Pujols , Sainte-Foy-la-Grandc. 

DÉPAllTEMENT DE L'HÉRAULT. 

Ce département est un de ceux que forme le Languedoc. 

Il est borne au Nord par les départemens du Gard et de l'Aveyron; àl'E. par 
le département da Gard et la Méditerranée, qui le baigne au S.; àl'O. par ceux 
de l'Aude et du Tarn. Sa superficie estd'enyiron 1,236,198 arpens , ou 63o,935 
hectares; sa population est de 324- 126 individus ; il est divisé en quatre arron- 
dissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la neuvième division militaire , le diocèse de Montpellier et le 
ressort de la Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE.' 

M. le B°" Creuzé de Lesser ^ , Maître des Requêtes, Préfet^ 
à Montpellier. 
M. le Cliev. Dupetit Thouars ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

De Paul aîné ^, Renouvier ^, Arthur Roche. 

Arrondissement de Montpellier. Pop. , 1 1 1 ,656 indiv. 

Chef-lieux des Justices de paix. Aniane , Castries , Cette , Claret,- Fron- 
tignan, Ganges , Lunel, Matelles (les) , Mauguio , Mèze, Montpellier (//-f^/J" 
Justices de paix) , Saint-Martin-de-Londres. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Beziers, Pop., 1 17,279 indiv. 
M. le M'" Armand de Villeneuve , Sous-Préfet , à Beziérs. 

Chef-lieux des Justices de paix. Agde , Bedarrieux , Beziers ( deux Jus- 
iices de paix), Capeslang , Florensac, Montagnac , Murviel, Pezenas, Rou- 
jan , Saint-Gervais , Servian. 

Arrondissement de Lodhe. Pop., 62,893 indiv. 
M. le C**' de Blacas Garros ^ , Sous - Préfet , à Lodève. 

Chef- lieux des Justices de paix. Caylar (le), Clermont , Gignac , Lo- 
dève , Lunas. 

Arrondissement de Saint - Pons. Pop. , 42*^98 indiv. 
M. de Bonne >§î. Sous - Préfet , à Saint-Pons. 

Chef - lieux des Justices de paix, Oîargues , Olonzac , Saint - Chinian , 
Saint- Pons, Salvelat (la). 



364 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

DÉPARTEMENT DILLE-ET- VILAINE. 

C'est un des cinq départcmcns que forme la Bretagne. 
Il est borné au N, par l'Océan et le département de la Manche ; à l'E. par 1 
diparlement de la Mayenne ; au S. par le département de la Loire-Inférieure , e 
àl'O. par les déparlemens des Côtes-du-Nord et du Morbihan. Sa superficie ef 
d'environ i ,336,2o5 arpens , ou 68 1 ,977 hectares ; sa population est de 553, 20; 
individus ; il est divisé en six arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il es 
compris dans la treizième division militaire , le diocèse de Rennes et le ressor 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
M. le O" de Vendeuvre ( 0. ^ ), Préfet , à Rennes. 
M. de îa Yiliebnme ^ Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
Duhamel de la Bothelière ^, le O^ de Châteaubourg ^ 
Ravenel de Boisteilleul ^ , Araeline, Morice Dulerain. 
ylrrondissement de Rennes. Fop., 124,389 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Château-Giron , Hédé , Janzé , LilTré 
Mordelles , Rennes {quatre Justices de paix) , Saint-Aubin-d'Aubigné. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Fougères. Pop. , i'6,']?>'^ indiv. 
M. Deslandes, Sous-Préfet ^ à Fougères. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Antrain , Fougères {deux Justices 
paix), Louvigné-du-Désert , Saint-Aubin-du-Cormier , Saint-Brice. 

Arrondissement de Mont fort-sur-M eu. Pop., 58,926 indiv. 
M. Morel des Vallons ^ , Sous-Préfet, à Montfort-sur-Me 

Chefs - lieux des .Justices de paix. Becherel , Montauban , Saint-Méen , 
Montfort-sur-Meu , Plelan. J 

Arrondissement de Redon. Pop., 73,288 indiv. J 

M. de Robillard, 5oM5-P/-^/^/, àRedon. 

Chefs-lieux ues Justices de paix. Bain, Fougeray, Guichen, Le Sel, Maure, 
Pipriac , Redon. 

Arrondissement de Saint - Malo. Pop. , 1 15,576 indiv. 
M. de Godefroy, Sous-Préfet, à Saint -Malo. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Cancale, Châteauneuf, Combourg, D 
Pleine-Fougères, Pleurtuit, Saint-Mal o , Saint-Servan , ïinténiac. 

Arrondissement de Fitré. Pop., 82,297 indiv. 
M. de Langle j^j, Sous-Préfet , à Vitré. 

Chefs 'lieux des Justices de paix. Argentré, Châteaubourg, Guerché (la 
Rétiers, Vitré {deux Justices de paix). 

DÉPARTEMENT DE L'INDRE. 

Ce département est le second àcs deux que forme le Berry. 

Il est borné au N. par les départemens du Cher, de Loir-et-Cher et d'InJre- 
cl-Loire ; à l'E. par celui du Cher ; au S. par ceux de la Creuse , de la Haute- 
Vienne et de la Vienne; à l'O. par ceux de la Vienne et d'Indre-et-Loire. Sa 



PRÉFECTURES ET SOUS "PRÉFECTURES. 365 

jperficic est d'environ i,3y3,866 arpens , ou 701,661 hectares; sa population 
st de 250,373 individus; il est divise en quatre arrondissemens communaux. 
Ce de'parlement a trois membres à élire à la Chambre des De'pute's. Il est 

ei orapris dans la vingt-unième division militaire , le diocèse de Bourges et le 

j| essort de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
\I. le B"" LocARD ^, Préfet, à Châteauroux. 
M Desjobert -^ ^ , Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs , 
De Fassardy , Trumeau , fils , Grillon de Villeclair ^. 

Arrondissement de Châteauroux . Pop., 85,564 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ardentes-Saint-Vincent, Argenton, Bu- 
tançais, Châteauroux, Châtillon , Ecucillé, Levroux, Valançay. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement du Blanc. Pop., 53,3 17 indiv. 
M. de Gounon , Sous - Préfet , au Blanc. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bélâbre , Blanc (le) , Mézières , Sainl- 
Benoît-du-Sault, Saint-Gaultier, Tournon. 

Arrondissement dissoudun. Pop. , 43, 2 1 2 indiv. 
M. de Kermellec , Sous - Préfet , à ïssoudun. 

C/ie/s-lleux des Justices de paix. ïssoudun (^deux Justices de paix) ^ Saint- 
Christophe , Valan. 

Arrondissement de la Châtre. Pop. , 48»2Bo indiv. 
M. le C^*^ de Carbonnières (Eugène) ^ , Sous-Préfet, à la 
Châtre. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aigurande, Châtre (la), Eguzon, Neuvy- 
Saint-Sepulchre , Sainte-Sévère. 

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE. 

Il est formé de la presque totalité de l'ancienne province de Touraine. 
11 est borné au N. par les départemens de Loir-et-Cher et de la Sarthe ; à TE. 
par ceux de Loir-et-Cher et de l'Indre; au S. par ceux de l'Indre et de la Vienne ; 
à rO. par ceux de Maine-et-Loire etde la Vienne. Sa superficie est de6ia,67q 
hectares; sa population est de 282.372 individus; il est divisé en trois arrondis- 
semens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la quatrième division militaire , le diocèse de Tours et le ressort de la 
Cour royale d'Orléans. 

PRÉFECTURE. 
M. le V*<^. Tassin DE NoNNEviLLE ^, ?tlaître des Requêtes, 
Préfet, à Tours. 
M. de Lafrillière , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs, 

De Beaufond ^ , De Fleury >^, Valleteau-de-Chabrefy. 

Arrondissement de Tours. Pop., 140,349 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Amboisc , Bleré, Château- la- Vallièrc, 
Château- Renault, Mouthazon, Neuvy-lc-Roy, Neuillc-Pont Pierre, Tours (trois 
Justices de paix) , Vouvray. 



366 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Chinon. Pop., 82,653 indiv. ^,^ 
M. de Waresquiel ^, Sous-Préfet, à Chinon, 

Chefs-lieux des Justices de paix. Azay-le-Rideau , Bourgueil , Chine 
Isle Bouchard (1'), Langeais, Richelieu, Ste.-Maure. 

Arrondissement de Loches. Pop. , 69,370 indiv. 
M. Lepère ^ , Sous-Préfet, à Loches. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Haye (la) , Ligueil , Loches , Montr»! 
sor , Pressigny (le Grand) , Preuilly. i 

DÉPARTEMENT DE L'ISERE. 

Ce département est un des trois que forme le Dauphiné. 

11 est borné au N. par les départemens de l'Ain et du Rhône; à l'E. par la Sz 
voie et le département des Hautes- Alpes ; au S. par ceux des Hautes-Alpes et de 1 
Drôme ; ce dernier le borne à l'O. avec ceux de la Loire et du Rhône. Sa su 
perficic est d'environ 1,648,280 arpens , ou 841. 280 hectares; sa populalio 
est de 5o5,585 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés. Il es 
compris dans la septième division militaire, le diocèse de Grenoble et le ressor 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. le B°^ DE Calvière (Jules) ^ ^ , (Députe du Gard), 
Préfet, à Grenoble. 
M. de Besson ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Savoye-Desgrangettes, de Chalvet^, Berger de S.-Didier, 
Hélie, Bernon de Saint-Maurice ^. 

Arrondissement de Grenoble. Pop., 187,417 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Allevard , Bourg -d'Oy sans , Clelles , 
Corp , Domêne , Entraigues , Goncelin, Grenoble {trois Justices de paix) ^ 
Mens, Monestier-de-Clermont , Mure (la) , Saint-Laurent-du-Pont , Sassc- 
nage , Touvet (le) , Vif, Yillar-de-Lans , Vizille , Voiron. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement delà Tour-du-Pin. Pop., 11 5,645 indiv. 
M. le O-^ d'Orcières, Sous-Préfet, à la Tour-du-Pin. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourgoin , Cremieu , Grand-Lemps, 
Morestel, Pont-de-Beauvoisin(le), Saint-Geoire , Tour-du-Pin (la) , Viriea. 

Arrondissement de Saint-Marcellin. Pop., 7(S,o3o indiv. 
M. Carra de la Bâtie , Sous-Préfet , à Saint-Marcellin. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Pont-en-Royans , Rives, Roybon , St.- 
Elienne-de-Saint-Geoirs, Saint-Marcellin, Tullins, Vinay. 

^ Arrondissement de Vienne. Pop., 124,49^ ii^^iv. 

M. Angles (A. N.) ^ , Sous-Préfet, à Vienne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beaurepaire, Côle- Saint -André (la) , 
Heyrieu , Meyzicu , Roussillon , Saint-Jean-de-Bournay, Saint-Syraphorien- 
d'Ozon , Verpillicre (la) , Vienne {deux Justices de paix). 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 367 

DÉPARTEMENT DU JURA. 

li est un des trois que forme la Franche-Comté. 

Il est borné au N. par les départcmcns du Doubs, de la Haute-Saône et de la 
jte-d'Or; à TE. par le dépaitement du Doubs et les Cantons Suisses; au S, 
r la Suisse et le département de l'Ain ; et à l'O. par ceux de Saône-et-Loire et 
: la Côte-d'Or. Sa superficie est d'enviroîï 0)86.246 arpens , ou 5o3,364 ^gc- 
rcs; sa population est de 501,768 individus; il est divisé en quatre arrondis- 
mcns communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
impris dans la sixième division militaire, le diocèse de St.-Claudc et le res- 
rt de la Cour royale de Besançon. 

PRÉFECTURE. 

l. le C^' de Waters ^ «^ (O. ^). Préfet, à Lons-le-Sauînicr. 
M. Clerget de Saint-Léj^er , Secrétaire-général. 
Conseillers de Préfecfvre. Messieurs, 
ierrier, Nicod de Ronchaud ^, De Girangy t^ (O. ^). 

Arrondissement de Lons-le-Saulnier. Pop., 106,282 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arinthod , Beauforl , Bletterans , Clair- 
aux , Conliége , Lons-le-Sau!nier, Orgelet, Saint-Amour , Sainl-Julien , Sel- 
ères, Voiteur. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

. Arrondissement de Dole, Pop., 69,792 indiv. 
M. de Belleroche ^ , Sous-Préfet , à Dole. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dani- 
icrre , Dole, Gendrey, Montbarey, Montmirey , Rocheforl. 

Arrondissement de Polinny. Pop. , 7-^»270 indiv. 
M. de Branges-de-Bourcia ^, Sous-Préfet , à Poligny. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arbois , Champagnole, Nozeroy , Plan- 
hes (les) , Poligny , Salins , Villers-Farlay. 

Arrondissement de Saint-Claude. Pop., 50,4^4 indiv. 
M. A. Gacon ^ , Sous-Préfet, à Saint-Claude. 

Chejs-lieux des Justices de paix. Bouchoux (les), Claude (Saint), Mo- 
cz, Moyrans , Saint-Laurent. 

DÉPARTEMENT DES LANDES. 

C'est un des quatre que compose la Guyenne. 

11 est borné au N. par le département de la Gironde; à l'E. parles départe- 
nens de Lot-et-Garonne et du Gers; au S. par celui des Basses- Pyrénées ; à l'O. 
ar la mer Océane. Sa superficie est d'environ 1,801,097 arpens , ou 900,534 
leclarcs ; sa population est d'environ 256,3 1 1 individus ; il est divisé en trois ar- 
ondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
:ompris dans la onzième division militaire , le diocèse d'Aire et le ressort de la 
Cour royale de Pau. 

PREFECTURE. 

M. le O»^ Charles de Puységur # ^ , Préfet, à Mont- 
de-Marsan. 
M. Taigny , Secrétaire-général. 



368 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs , 
Duboscq ^ , Dulamon , Le M>^ du Lyouï^ ^^ 

Arrondissement de Mont-de-Marsan. Pop. , 82,864 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arjuzanx , Gabarret, Grenade , Labrit 
Mlmizan , Mont-Je-Marsan , Parenlis-cn-Born , Pissos , Roquefort. Sabres 
8ore, Villeneuve. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Dax. Pop., 90,862 indiv. 
M. de Pignol ^, Sous -Préfet , à Dax. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Castcts, Dax, Montfort, Peyrehorade 
Pouillon , Saint-Esprit, Saint-Vincent-dc-Tirosse, Soustons, 

Arrondissement de Saint-Sever. Pop., 83,585 indiv. 
M. le Vt*^ de Charitte î§î ,, Sous-Préfet, à Saint-Sever. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aire, Amou , Geaune, Hagetmau, 
Mugron, Saint-Sever, Tartas {deux Justices de paix). 

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER. 

Ce département est un de ceux que forment l'Orléanois , le Blaisois et le pays 
Chartrain. 

Il est borne' au N. par le de'partement d'Eure-et-Loir; au N.-E. par celui 
du Loiret; au S.-E. par celui du Cher; au S. par celui de l'Indre; au S.-O 
par celui d'Indre-et-Loire; et au N.-O. par celui de la Sarthe ; sa superficie est 
d'environ i,i8i,6c)i arpens, ou 6o3,ii6 hectares; sa population est de 
227, ôsy individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés, H est com- 
pris dans la quatrième division militaire , le diocèse de Blois et le ressort de la 
Cour royale d'Orléans. 

PRÉFECTURE. 
M. le C*^^^ CoNEN DE Saint-Luc j|î ^ (Député des Côtes du 
Nord), Pr^/6'/ , à Blois. 
M. Renaud-d'Avesnes Desmeloizes ^ , Secrétaire-général. 
Conseillers de Préfecture., Messieurs, 
Guilleminde Savigny ^, Fauvre , Alardet ^. 

Arrondissement de Blois. Pop. , 1 1 1,076 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. ^ms {deux Justices de paix), Bracîeux7| 
Contres, Herbault , Marchenoir , Mer, Montrichard , Ouzouer-le-Marché ,' 
Saint-Aignan. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Rom or antin. Pop., 48,624 indiv. 
M. le Chev. Duchesne ^ , Sous-Préfet , à Roraorantin. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Mennetou , Motte-Beuvron ( la) , Neung- 
sur Beuvron, Romorantin , Salbris , Selles-sur-Cher. 

Arrondissement de Vendôme , Pop., 72,82.^ indiv. 
M. Josse de Boisbercy ^ , Sous-Préfet, à Vendôme. 

Chef.i-lieux des Justices de paix. Droué , Mondoublca;i , Monloire , Moréc , 
Sainl-Amand , Savigny , Selommcs, Vendôme. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. SGq 

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE. 

Ce département est tiré de celui de Rhône-et-Loire , qui a été divisé en deux, 
sous les dénominalions de la Loire et du Rhône, et comprend le Forez. 

Il est borné au N. par les départemens du Rhône, de Saône-el-Loire et de 
I* Allier ; à TE. par ceux du Rhône et de l'Isère ; au S. par ceux de l' Ardèche et 
de la Haute-Loire ; à l'O. par ceux du Puy-de-Dôme et de l'Allier. Sa super- 
ficie est d'environ 49^,000 arpens métriques ; sa population est de 343, 554 indiv. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la dix-neuvième division militaire, le diocèse de Lyon et le ressort 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. DES RoTouRS, B°^ de ChauHeu ^ , Préfet ^ à Montbrison . 

M. Turge ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 

Meaudre ^ , Mazenot, Lachcze ^ , Duraoncel. 

Arrondissement de Montbrison. Pop., 1 1 4*607 indiv. 

Chefs^lieux des Justices de paix. Boen, Fcurs, Montbrison , Noirélable , 
Saint - Galmier , Saint - Bonnet - le - Château , Saint - Georges-en-Couzan , 
Saint- Jean-Soleymieu , Saint-Rambert. 

^SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Roanne. Pop. , 107,808 indiv. 
BL le C*^ Armand Delaistre -^ ^ , Sous-Préfet, à Roanne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Belmont, Charlieu , Néronde , Pacaudièrc 
(la), Perreux , Roanne, Saint-Germain-Laval, Sainl-Haon-lc-Châlcl , Saint- 
Just-en-Chevalet , Saint-Symphorien-de-Lay. 

Arrondissement de Saint-Etienne. Pop. , 121,139 indiv. 
M. Durosier î§j ^ , Sous-Préfet ^ à Saint-Etienne, 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourg-Argental , Chambon (le), Pe- 
lussin , Rive-de-Gier , Saint- Chamond , Saint-Etienne {^deux Justices de paix) , 
Saint-Genest-Malifaux , Saint-Héand. 

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE. 

Ce département est formé de tout l'ancien Vdlay en Languedoc , d'une partie 
de l'Auvergne, de quelques communes du Gévaudan et du Vivarais en Languedoc; 
enfin , de quelques communes du Forez. 

Il est borné au N. par les départemens de la Loire et du Puy-de-Dôme ; à 
l'E. par ceux de la Loire et de l' Ardèche ; au S. par ceux de l'Ardèche et de la 
Lozère ; à l'O. par celui du Cantal. Sa superficie est d'environ 49^,784 arpens 
métriques ; sa population est de 27(1, 83o individus. 11 est divisé en trois ar- 
rondissemens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il esl 
compris dans la dix-neuvième division militaire , et le ressort de la Cour 
royale de Riom. Il forme le diocèse du Puy. 

PRÉFECTURE. 
Le B°" de Bastard d'Estang ^, Maître des requêtes, Préfet, 
au Puy. 
M. Sii^aud de TEstang ^, Secrétaire-général. 
18^6- 2/ 



S'/O PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Le M'* de Sasselange ï§t, ie V^ de Beedelièvre, N. 
Arrondissement du Puy. Pop., 122,917 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Allègre, Cayres , Craponne , Fay-le- 
Froid , Loudes , Lemonastier , Pradclles, Puy (le) ( deux Justices de paix ) , 
Sainl-Julien-Chapteuil , Saint-Paulien , Saugues , Solignac-sur-Loire, Vorey. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Brioude. Pop. , 78,227 indiv. 
M. Borne (O. ^), Sous - Préfet, à Brioude. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Auzon , Blesie, Brioude , Chaise-Dieu 
(la), Langeac, Lavoule, Paulhaguet, Pinols. 

Arrondissement d'Yssingeaux. Pop. , 7 5 , (i86 indiv. 
M. de Sainte-Colombe, Sous -Préfet, à Yssingeaux. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bas, Monistrol-sur-Loire, Montfaucon, 
Saint -Didier-la-Séauve , Tcnce, Yssingeaux. 

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - INFÉRIEURE. 

L'un iits cinq départemens formés de la Bretagne. 

Il est borné au N. par les départemens d'IlIe-et-Vilaine et du Morbihan , à 
l'E. par le département de Maine-et-Loire , au S. par le département de la Vendée, 
et à rO. par l'Océan. Sa superficie est d'environ i,383,83i arpens, ou 706,285 
hectares; sa population est de 433, 81 5 individus. 11 est divisé en cinq arrondis- 
semens communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la douzièmedivision militaire, le diocèse de Nantes et le ressort de la 
Cour royale de Rennes, 

PRÉFECTURE. 

M. le ¥*<= Albande Villeneuve de Bargemont j^ (0. ^), Maître 
des Requêtes, Préfet, à Nantes. 
M. Boësnier ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture^ Messieurs , 
Mayet , Blin ^ , Richard jeune ^ , Bouteiller ^ , Galbaud- 
Dufort (Alphonse). 

Arrondissement de liantes. Pop., 1 87,435 indiv. j 

(^hcfs-lieux des Justices de paix. Aigrefeuille , Bouaye, Carquefou , Cha-| 
pclIe-sur-Erdre (la), Clisson , Légé , Loroux-Bottereau , Machecoul, Nanle*' 
{six Justices de paix ) , Saint-Philbert , Vallet , Verleus. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Ancenis. Pop., 45,234 indiv. 
M. de Québriac , Sous-Préfet, à Ancenis. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ancenis , Ligné , Riaillé , Saint-Mars- 
la-Jaille , Varades. 

Arrondissement de Châteaubriant. Pop. , S'j^2!6n indiv. 
M. le O de Boispéan (A.) ^ , Sous-Préfet , à Châteaubriant. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Châteaubriant , Derval , Moisdon-la^ 
Rivière, I*<ort» Nozay, Rougé , Saint- Julien-de-Vouvantes. 



a 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 37 1 

Arrondissement de Paimbœuf. Pop., 39,394. indiv. 
M. de Latocnaye ^ , Sous-Préfet , à Paimbœuf. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourgneuf, Paimbœuf, Pcllcrin (le), 
Pornic , Saint-Père-cn-Retz. 

Arrondissement de Savenay. Pop. , i o4>5 1 5 indiv, 
M. le B'^" de Beaumont >Jî ^, Sous-Préfet, à Savenay. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Blain , Croisic (le) , Guéraené , Gué- 
fande , Hcrbignac . Ponl-Château , Saînt-Etiennc-de-Montluc , Saint-Gildas-des- 
Bois, Saint-Nazaire , Saint-NicoIas-de-ïledon , Savenay, 

DÉPARTEMENT DU LOIRET. 

Ce de'partemcnt est un de ceux que forment l 'Orle'anaîs , le Gâlinnis , etc. 

11 est borné au N. par les dcpartemens de Seine-et-Marne, de Seine-et-Oisc 
et d'Eure-et-Loir; à l'E. par eclui de l'Yonne; au S. par ceux de la Nièvre , 
du Cher et de Loir-et-Cher; à l'O. par ce dernier et celui d'Eure-et-Loir. Sa 
superficie est d'environ 1,322,909 arpens , ou 675,191 hectares; sa population 
est de 291,394 individus. 11 est divise en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés, Il ott 
compris dans la première division militaire , le diocèse d'Orléans et le ressort de 
la Cour royale de la même ville. 

M. le V te de RiccÉ -^ ^ , Préfet , à Orléans. 

M. le Chev. de Briche ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , / 
Rabelleau ^, Delahaye ^ , Briliard ^. 

Arrondissement d'Orléans. , Pop. , 1 33, 006 indiv. 

Chefs-lieux desJustices de paix. Arlenay, Beaugency, Châleauneuf, Clérj, 
Ferlé (la) , Jargeau , Meung , Neuville, Orléans {cin(j Justices de paix) ^ 
Patay. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Gien. Pop., 38,55o indiv. 
M. le O^ de Lestrade ^, Sous-Préfet ^ à Gien. 

Chefs-lieux des Justices de paix, Briare, Châtillon-sur-Loire, Gien, Ou- 
lOuer-sur-Loire , Sully. 

Arrondissement de Montargis. Pop. , 61,942 indiv. 
M. J. Billecocq ^ , Sous-Préfet , à Montargis. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bellegarde , Châteaurenard, Châtillon-* 
sur-Loing, Courtenay , Ferriêrcs , Lorris , Montargis, 

Arrondissement de Pithiviers. Pop. , 67,896 indiv. 

M. de Fougeroux de Denainvilliers , Sous - Préfet, à Pi- 
thiviers. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beaune , Malesherbes , Outarvillc , Pi- 
thiviers, Puiseaux, 



372' PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES, 

DÉPARTEMENT DU LOT. 

Ce département est formé du ci-devant Quercy 

Il est borné au î*^. parle département de la Corrèze , àlE. par les déparle- 
mensdu Cantal et de TAve^ron, au S. par celui de Tarn-et- Garonne, et à TO. par 
ceux de Lot-et-Garonne et de la Dordogne. Sa superficie est d'environ 398,406 
hectares; sa population est de 275,296 individus. Il est divisé en trois arrondisse- 
mens communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingtième division militaire, le diocèse de Cahors elle ressort de 
la Cour royale d'Agen. 

PRÉFECTURE. 
M. le M'' de Saint-Félix-Mauremont>î*^, Préfet, à Cahors. 
M. d'Hélyot, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Perier, Seguy ^, lleygasse , Calméjane aîné. 

Arrondissement de Cahors. Pop. , 1 1 3, 1 1 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Cahors {deux Justices de paix), Cas- 
telhau , Catus , Cazals , Lalbenque , Lauzès , Limogne , Luzech , Moncuq , 
Puy-l'Evêque , Saint-Géry. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Figeac. Pop. , 85,473 indiv. 
M. le B°" de Crazannes ^ , Sous-Préfet , à Figeac. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brétenoux, Cajarc, Capelle-Marival 
(la), Figeac {deux Justices de paix) , Latronquière, Liyernon, Sainl-Céré. 

Arrondissement de Gourdon. Pop., 76,713 indiv. 
M. Lannau-Rolland ^ , Sous-Préfet , à Gourdon. 

Chefs lieux des Justices de paix. Bastide (la) , Gourdon , Gramat , Mar- 
tel, Peyrac, Saint-Germain , Salviac, Souillac, Vayrac. 

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE. 

L'un des quatre que forment la Guyenne , l'Agénois , etc. 

Il est borné au N. par les départemens-de la Dordogne et de la Gironde; à* 
TE. par ceux du Lot et de Tarn - et - Garonne ; au S. par ceux de la Haute- 
Garonne , du Gers et des Landes ; à l'O. par ce dernier et celui de la Gironde. 
la superficie est d'environ 989,178 arpcns , ou 4795^''>7 hectares ; sa popu- 
lation est de 55o,i2i individus. 11 est divisé en quatre arrondissemens commu- 
naux. 

Ce déparlement a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingtième division militaire, le diocèse d'Agen et le ressort de la 
Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE. 
M. MusNiER DE LA CoNVERSERiE ïgï ^ , Préfet , à Ageu. 

M. le Chev. Giraud des EcheroUes -^ ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 

Godailh (O. ^), Martinelli-Gogelin , Labastide-Fossat ^ , 

Lacoste ^. 



W"^, 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 3'j3 

Arrondissement d'Agen. Pop. 80,21 4 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Agen {deux Justices de paix) , Asla- 
fort, Beau ville, Laplurae, Port -Sainte -Marie, Prayssas, Puymirol , Roque- 
Timbaut (la). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Marmande. Pop., 99,240 indiv. 
jVI. Locquet de Blossac ^ , Sous-Préfet, à Marmande, 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bouglon, Castelmoron , Duras, Lauzun, 
Marmande, Mas-d'Agénois (le), Meilhan , Seiches, Tonneins. 

Arrondissement de Nérac. Pop., 67,878 indiv. 
M. Rougler de la Bergerie -p^ , Sous -Préfet , à Nérac. 

Cliefs-lieux des Justices de paix. Casteljaloux , JDaraazan, Francescas , 
Iloueillès , Lavardac , Mezin , Nérac. 

Arrondissement de Villeneuve -à! Agen. Pop., 92,789 indiv. 
M. le B'^" A. Des Estangs, Sous-Préfet, à Villeneuve- d'Agen. 

(^hefs-lieux des Justices de paix. Cancon, Castillonnès , Fumel , Monclar, 
Monflanquin, Penne, Sainle-Livrade, Tournon, VilJeneuvc-d'Agen, Villcreal. 

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE. 

Il lire son nom d'une montagne des Cévennes , entre Mende et Uics ; c'est 
un des sept que forment le Languedoc , le Gévaudan , etc. 

11 est borné au N. par les départemens de la Haute-Loire et du Cantal ; à l'E. 
par ceux de l'Ardèche et du Gard ; au S. par ceux du Gard et de l'Areyron : ce 
dernier le borne aussi à l'O. Sa superficie est d'environ 997,961 arpcns , ou 
600,543 hectares ; sa population est de i33,934 individus. 11 est divisé en trois 
arrondissemens communaux. 

Ce département a deux membres à élire à la Chambre des Députés. U est 
compris dans la neuvième division militaire , le diocèse de Mende et le ressor.l de 
la Cour royale de Nîmes. 

PRÉFECTURE. 

M. B. DE Yaldenuit ^ , Préfet, à Mende. 

M. Reboul^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

De Borel x^ , Delatreille Baron de Sorbs , FayeK 

Arrondissement de Mende. Pop,, 43^8:ii indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bleymard (le), Châleauneuf-Randon ^ 
Grandricu , Langogne , Mende , Saint-Amans , Villefort. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Florac. Pop. , 39,453 indiv. 
M. le C"' de Narbonne-Lara îg(, Sous-Préfet ..^YioidiC. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Barre, Florac, Meyrucis, Pont-de-Monl- 
vcrt, Sainte- Enimie , Saint-George-de-Levejac , Saint-Germain-de-Calberte. 

Arrondissement de Marvejols. Pop., 5o,66o indiv. 
M. Du Bouchage, Sous-Préfet^ à Marvejols. 

Cliefs-lieux des Justices de paix. Aumonl , Canourgue (la), Chanaç, Chi- 
rac, Fournels , Maizieu (le), Marvejols, Nasbinals , Saint-Chéljr , Serv(}cetle> 



374 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES, 

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE. 

L'un de ceux que forment l'Anjou ell« Saumurois. 

Il est borne au N.par les déparlemcns delà Mayenne etde la Sarthe ; à TE. p^.- 
celui d'Indre-ct-Loire : au S. par ceux de la Vienne , des Dcux-Scvrcs et (i<; la 
Vende'c, et à l'O. par le département de la Loire-Inférieure. Sa superficie est d'en- 
viron 1,408,355 arpensjou 718,807 hectares ; sa population est de 442,869 
individus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la quatrième division militaire , le diocèse d'Angers et le ressort de la 
Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE. 
M. Martin de Puis eux ^ , Préfet^ à Angers. 

M. de Lévaré j§j , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Leterme-Saulnier, Mauginde laPastandry^gs, DeFaulconnier, 
DeBoissard, Gendron. 

Arrondissement d'Angers. Pop., 125,676 indiv. 

Chefs-lieux des J ustices de paix. h.ngtïs,{/rois Justices de paix)^'^x\o\zy ^ 
Chalonne, Lourroux-Beconnais (le), Ponts-de-Ce (les), Saint-Georges, 
ïhouarcé. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Baugé. Pop. , 79,344 indiv. 
M. le Comte Félix d'Hésecque j^ , Sous-Préfet, à Baugë. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bauge, Beaufort, Durtal, Longue, 
Noyant, Seiches. 

Arrondissement de Beaupréau. Pop., 96,24^ indiv. 
M. de Chantreau ^, Sous-Préfet , à Beaupréau. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Beaupréau, Champtoceau , Chemillé , 
Chollet, Montfaucon , Montrevault , Saint-Florent. 

Arrondissement de Saumur. Pop. , 88,096 indiv. 
M. de Carrère ^ , Sous-Préfet, à Saumur. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Doué, Gennes, Montreuil-Bellay, Saumur 
{trois Justices de paix ) , Vihiers. 

Arrondissement de Se gré. Pop. , 54,5o:i indiv. 
M. le V'^*' Dudresnay, Sous-Préfet , à Segré. 

Chefs— lieux des Justices de paix. Candé , Châleauneuf, Lion - d'Angers 
(le) , Pouancé , Segré. 

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE. 

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septen- 
trionale du Perche. 

11 est borné au N. par la Manche ; à l'E. par la Manche, le département du Calva- 
dos et celui de TOrne ; au S. par ceux de la Mayenne et d'Ille-et- Vilaine ; à l'O. par 
l'Océan. Sa superficie est d'environ 1,1 31,459 arpens , ou 677,178 hectares; sa 
population est de 694, 196 individus. Il est divisé ensix arrondissemens communaux. 
Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la quatorzième division militaire , le diocèse de Coulances et le 
ressort de la Cour royale de Cacn. 



PRÉFECTURES ET SOUS^PRÉFECTURES. 37,5 

PRÉFECTURE. 

M.leC*^ d'Estourmel ^ ^, Gentilhomme honor. de la Chambre 
du Hoi , Préfet^ à Sainï-Lô. 
M. Sers ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture , Messieurs, 
Lebrun ^, Couraye-Duparc , Hulmel ^, Formoy de Saint- 
Louvent, De Banpte. 

Arrondissement de St.-Lô, Pop., 99,966 indiv. 

Chefs- lieux des Justices de paix. Canisy , Carciilan , Marigny , Percy , 
Saint-Clair, Saint- Jean-de-Daye , Saint-Lô, Tessy , Torigni. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d^Avranches. Pop., 107,689 indiv. 
M.Regnouf ^ (Dép. de la Manche), 5.-Pr</k/, à Avranches. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Avranches , Brecey, Ducey, Granville, 
I^aHaye-Pesnel, Pontorson , Saint-James, Sartilly , Villcdieu. 

Arrondissement de Cherbourg. Pop., 73,704 indiv. 
M. le W^ de Frotté ^ , Sous-Préfet, à Cherbourg. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bcaumont , Cherbourg , Octcville , 
Pierre-Eglise (Saint), Pieux (les). 

Arrondissement de Coutances, Pop. 142.209 indiv. 
M. Parquet-Beauvais ^ , 5^M5-Pr^/<?/, à Coutances. 

Chefs-lieux des Justices de paix.^ii\v!\^ Cerisy-la -Salle , Coutances, 
Gavray, Haye-du-Puits (lu), Lessay, Montmartin-sur-Mer, Périers, Sainl- 
Malo-de-la-Lande , Saint-Sauveur-Lendelin. 

Arrondissement de Mortain. Pop., 71,571 indiv. 
M. de l'Espinasse ï^, Sous-Préfet, à Mortain. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Barenton , Isigny , Juvigny , Mortain, 
Saint-iiilaire-du-Harcouet , Saint-Pois, Sourdeval , ïeilleul (le). 

Arrondissement de Falognes. Pop., 99,067 indiv. 
M. Le C*^ du Trésor >^, Sous-Préfet , à Valognes. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Barneville , Bricquebec, Montebourg ,. 
Queltehou, Sainle-Mère-Eglise, Saint-Sauveur-le-Vicomtc, Yalognes. 

DÉPARTEMENT DE LA MARNE. 

II fait partie des quatre que forme la Champagne. 

11 est borné au M. par les dcpartemens des Ardcnnes et de l'Aisne ; à l'E. par 
ceux de la Meuse et de la Haute-Marne ; au S. par ceux de la Haute-Marne , 
de l'Aube et de Seine -et- Marne ; à l'O. par ceux de Seine-et-Marne et de 
l'Aisne. Sa superficie est d'environ 1,607,169 arpens , ou 020,273 hectares; 
£a population est de 3o9,444 individus. Il est divisé en cixiq arrondisscmens com- 
munaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Dépnlcs. Il est 
compris dans la deuxième division mililairc et le ressort de la Cour royale de Paris, 
et renferme le diocèse de Chalons-sur-Marne et une partie de celui de Reims. 

PREFECTURE. 
M. le Y*" DR Jessaint ( G. O. ^ ) , Préfet , à Châlons. 
M. Leclercq, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Mcssi-eurs , 
Flcuriot ^ , Richard ^ , Petit *. 



376 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉPECTURES. 

Arrondissement de Châlons. Pop., 44,728 indiv. 
Chefs-lieux des Justices de paix. Châlons , Ecury-sur-Coole, Marson , 
Suippes ,Vertus. 

SOUS-PRÉFECTURES. 
Arrondissement d'Epernay, Pop. , 6.786 indiv. 
M. leB°^ Molitor, Sous-Préfet, à Epernay. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Anglure , Avize, Dormans , Epernay , 
Esternay, Fèrc-Champenoise , Montmirail , Montmort , Sézanne. 

Arrondissement de Reims. Pop., 108,176 indiv. 
M. le Comte de Gestas (Henri) (O. ^), Sous-Préf., à Reims. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ay, Beine , Bourgogne , Châtillon , 
Fismes , Reims ( trois Justices de paix) , Verzy , Ville-en-Tardenois. 

Arrondissement de Sainte-Ménéhould. Pop., 82,617 indiv. 
M. Becqiiey, Sous-Préfet, à Sainte-Ménéhould. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Doramartîn-sur-Yevre , Sainte-Méné- 
hould , Ville-sur-Tourbc. 

Arrondissement de Fitry-le-Français. Pop. , 48, 187 indiv. 
M. Onfroy de Bréville ^ , Sous-Préfet^ à Vitry-le-Français. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Heiltz-le-Maurupt , Saint-Remy-en- 
Bouzemont, Sompuis, Thiébiemont , Vitry-le-Français. 

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE. 

L'un des quatre que forment la Champagne , Charleville , Sedan , etc. 

II est borne' au N. par les départemens de la Meuse et de la Marne ; à TE, 
par ceux des Vosges et de la Haute-Saône ; au S. par ceux de la Haute-Saône 
et de la Côte-d'Or; à l'O. par ceux de la Côte-d'Or et de l'Aube. Sa super- 
ficie est d'environ 1,240,680 arpens , ou 633,173 hectares. Sa population est 
de 233,258 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la dix-huitième division militaire , le diocèse de Langres et le 
ressort de la Cour royale de Dijon. 

PRÉFECTURE. ' \ 

M. DE Saint-Genest ^ , Préfet, à Chaumont. 
M. Bourlon de Rouvre , Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Duval de Fraville, fils, Froussard , Dutillet de Boisbedeuiî. 

Arrondissement de Chaumont. Pop. , 77,296 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Andelot, Arc-en-Barrois, Bourmont, 
Chaumont, Clermont, Juzennecourt, Nogent-le-Roi , Saint-Blin, Vignory , 
Château-Vilain. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Langres. Pop. t 94,435 indiv. 
M. Berthot fils, Sous-Préfet, à Langres. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURÊS. ^77 

Chefs-lieux des justices de paix. Auberive , Bourbonne , Fay-Billol (le ), 
Fcrté-sur-Araance(la),Langres,Longean,Montignj-le-Roy, Neuilly-l'Evêque, 
Prauthoy, Varennes. 

Arrondissement de Vassy, Pop. , 6 1 ,5:^8 indiv. 
M. Clément Leblanc^, Sous-Préfet, à Vassy. 

Chefs 'lieux des justices de paix. Chevillon, Donjeux, Doulevant, Join- 
TÎlle , Monticr-en-Der , Poissons, Saînt-DIzier, Vassy. 

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE. 

C*esl un des quatre que forment le Maine et l'Anjou. 

Il est borné au N. par les de'parlemens de l'Orne et de la Manche ; à l'E. par 
celui de la Sarthe ; au S. par celui de Maine-el-Loir, et à l'O, par ceux de 
rille-et-Vilaine et de la Loire-Inférieure. Sa superficie est d'environ 1,016,614 
arpeus, ou 5i8,8t)3 heelares; sa population est de 543, 81g individus. Il est 
divisé en trois arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. 11 est 
compris dans la quatrième division militaire , le diocèse du Mans et la ressort de 
la Cour royale d'Angers. 

PREFECTURE. 

M. DE Frrslon ^ , Maître des Requêtes , Préfet, à Laval. 

M. Dumans de Chalais j^ , Secrétaire-général. 
Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Chevalier Chantepie ^, Le Roy des Barres, Richard de Lau- 

bepin, Coquereau ^ ^. 

Arrondissement de Laval. Pop. , 1 1 1 , 1 55 indiv. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Argentré , Chailland, Evron , Laval 
[deux Justices de paix) , Loiron , Meslay, Montsurs, Sainte-Suzanne. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Château-Gonthier. Pop., 72,188 indiv. 
M. le V*^ de Bonchamps, Sous-Préfet, à Château-Gonthier. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bicrné , Château-Gonthier , Cossé-le- 
Vivien , Craon , Grez-en-Bouëre , Saint- x\ignan-sur-Roë. 

Arrondissement de Mayenne. Pop., 160,911 indiv. 
M. le B°^ Dufougerais ^ , Sous-Préfet, à Mayenne. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Ambrières, Bais, Couptrain , Ernée , 
Goron , Horps (le), Landivy, Lassay, Mayenne {deux Justices de paix) , 
Pré-en-Pail, Villaines-la-Jjihel. 

DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE. 

Ce département est un de ceux que forment la Lorraine , les Trois-Evêchés, etc. 

Il est borné au N. par les départemens de la Moselle et du Bas-Rhin ; à l'E. 
par celui du Bas -Rhin ; au S. par celui des Vosges , et à l'O. par celui de la 
Meuse. Sa superficie est d'environ i,232,4oq arpens, ou 629,002 heelares; sa 
population est de 379,985 individus. Il est divise en cinq arrondissemens com- 
munaux. 



378 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉPECTURES. 

Ce déparlement a cinq membres à élire à la Chambre des Dcpute's. Il es 
compris dans la troisième division militaire , le diocèse de Nancy cl le ressort di 
la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
M. le M» (le Foresta * (O. ^ ), Préfet, à INancy. ||, 

]\I. Hatte de Chevilly ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
De Siisleau de Malroy, Le B''" d'Orraech ville, De Viilera, 
Le C^ de Gondrecourl. 

Arrondissement de Nancy. Pop. , n4,6;8 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Haroué, TSancy {trois Justices de paix") 
Nomcny , Pont-à-Mousson , Saint-Nicolas , Vezelise. 

SOUS-PRÉFECTURKS. 

Arrondissement de Château-Salins. Pop. , 64,216 indiv 
M. Diifays ^ , Sous-Préfet , à Château-Saljns. 

Chefs-lieux des Justices d^ paix. Albcstroff, Château - Salins , Dclme, 
Dieuze, Vie. 

Arrondissement de Lnnéville. Pop. , 7.3,8:27 indiv. 
M. le B"^ du Coëtiosquet, Sous-Préfet ^khuïiéwiWc. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Baccarat, Rayon, Blamont . Gcrbeviller, 
Luncville ( deux Justices de paix. ) 

Arrondissement de Sarrebourg. Pop., 64,7^0 indiv. 
M. le Chev. de Maurey, Sous -Préfet ., à Sarrebourg. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Fenélranges, Lorquin, Phalsbourg , 
Réchicourl , Sarrebourg. 

Arrondissement de Tout. Pop., 6:i,485 indiv. 

M. !e B°° de Prailly ^ , Sous-Préfet, à Toul. j 

Chefs-lieux des Justices de paix. Colombey , Domêvrc , Thiaucourt^j 
Toul ( deux Justices de paix) . \ 

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE. 

L'un des quatre que forment la Lorraine, lesTrois-Evêchésel le Barrois. 

11 est borné au N. par les déparlemcns de la Moselle et des Ardenrics -,3 TE. 
par ceux de la Moselle et de la Meurthc ; au S. par ce dernier et ceux des. 
Vosges et de la Haute-Marne ; à l'O. par ceux de la Haute-Marne , do la iMarne | 
et des Ardenncs. Sa superficie est d'environ 1,^39,426 arpens , ou 004,4^9* 
hectares ; sa population est de 292,885 individus. Il est divisé en quatre arron- 
dissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la deuxième division militaire, le diocèse de Verdun tt îe ressort de. 
la Cour royale de Nancy. 

PRÉFECTURE. 

M. le B°» Romain ^, Préfet, à Bar-le-Duc. 

M . S er V ais ^ , Secré/aire-^généraL 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉPECTURES. '6jO 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Didier-Charles Lallemant ^, Ulry-Briot. Marmod. 
Arrondissement de Bar-'le-Duc, Pop., 7^,889 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ancerville , Bar-le-Duc , Lignj , 
Moiiticr-sur-Saux , Revigiiy , Triaucoart, Vaubecourl, Yavlncourt. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Commercy. Pop. 78,577 indiv. 
M. Frayssinous (Clément ) ^, Sous-Préfet , à Commercy. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Commercy, Gondrccourl , Pierrefille , 
Saint-Mihiel , Vaucouleurs , Vigncullcs-Iès-Hallonchatel , Void. 

Arrondissement de Montmédy. Pop. , 62,49^ indiv. 
M. Humbert ^ , Sous-Préfet, à Montmédy. 

Cliefs'lieux des Justices de paix. Damvillers, Dun, Moiitfaucon , Mont- 
médy , Spincourt , Stenay. 

Arrondissement de Verdun. Pop. , 7/^4^^^ indiv. 
M. le Chev. de Tessières tî* ^, 5oM5-P/r/^f, à Verdun. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Charny , Clermont, £tain, Fresnes-cn- 
Wocvre , Souilly , Varcnncs , Verdun. 

DEPARTEMENT DU MORBIHAN. 

C'est un des cinq dëpartemens forme's de la Bretagne. 

Il est borné au N. par le département des Côtcs-du-Nord ; à TE. par celui de 
rille-et-Vilaine ; au S. par l'Océan et partie du département de la Loire-Infé- 
rieure; à reparle département du Finistère. Sa superficie est d'environ 1,335,670 
arpens , ou 681,704 hectares; sa population est de 4i6,:i24 individus ; il est 
divisé en quatre arrondisscmens communaux. 

Ce département a six membres à élire à la Chambre des Députés. Il est com- 
pris dans la treizième division militaire , le diocèse de Vannes et le ressort de la 
Cour royale de Rennes. 

PRÉFECTURE. 

M. le C**^ DE Chazelles (O. ^), Gentilhomme de la Chambre 
du Roi , Maître des Requêtes, Préfet., à Vannes. 
M. LeBobinnec, Secrétaire-^général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Coué, Febvrier^, De Chevignéî§t, De Qucrhoehl >2« ^, 
Andouyn de Kernars ^. 

Arrondissement de Vannes. Pop. , 1 1 7,(*593 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. AUaire, Carentoire, Elven, Crandchamp, 
Muxillac', Questerabert, Roche-Ber|iard (la), Rochcfort , Sarzeau , Vannes 
( deux Justices de paix). 

SOUS^PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Lorient. Pop., i:â.3,4^6 indiv. 
M. Le Melorel de la Haichois ^ , Sous-Préfet, à Lorient. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Auray, Bellc-Isle-en-Mci , Bclz, licnno- 
|»ond, Lorient {deux Justices de paix) ^ Ploaay, Pluvigncr, rontscurfi-Lcsbtin, 
Vort-Louis , Quîbcron. 



38o PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Ploermel. Pop. , 83,6oo indiv. 
M. de Boisharaon ïgt ^, Sous-Préfet, à Ploermel. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Guer , Josselin , Malestroit ^ Mauron 
Ploermel, Rohan , Saint-Jean-Brévelay, Trinité (la). ' 

Arrondissement de Pontivy. Pop. , 91,265 indiv. 
M. Lebare ^ , Sous-Préfet, à Pontivy. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Baud , Cle'guérec , Faoucl (le) » Gourin 
Gue'mené , Locminé , Pontivy. 

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE. 

Ce département est un démembrement des Trois-Evêchés , de la Lorraine et di 
Barrois; on y a réuni des enclaves qui dépendaient de l'Allemagne. 

11 est borné au N. par le royaume des Pays-Bas ; à l'E. par la Prusse, h 
Bavière et par le département du Bas-Rhin ; au S. par celui de la Mcurtbe 
celui de la Meuse le borne à l'O. Sa superficie est d'environ 610,000 
hectares ou arpens métriques; sa population, réduite par le dernier traité de 
paix, est de 876,928 indiv. ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la troisième division militaire, le diocèse de Metz et le ressort de la 
Cour royale delà même ville. 

PRÉFECTURE. 

M. le B*"» de BalsAc ( O. ^ ), Préfet , à Metz. 

M. de Viville ^ , Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture. Blessieurs, 
De Maiid'hui î§î, Jadelot^, Jacquinot, le B"" Marchant ^^(O.^). 

Arrondissement de Metz. Pop., 188,872 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Boulay, Faulquemont, Gorze, Melz(/r^/V 
Justices de paix) , Pange , Pournoy-Verny , Vigy. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Briey. Pop. , 55,559 indiv. i|| 
M. Ternaux , Sous-Préfet , à Briey. ' al 

Chefs-lieux des Justices de paix. Audun-lc-Roman, Briey, Conflans, Lon- 
guion , Longwy. 

Arrondissement de Sarreguemines. Pop., io5,o36 indiv. 
M. de Tinseau ^, Sous -Préfet , à Sarreguemines. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bitche, Forbach, Gros-Tenquin.Rorbach. 
Saint-Avold, Sarralbe, Sarreguemines, Volmunster. 

Arrondissement de Thionville. Pop., 77,461 indiv. 
M. le Ctiev. Teissier ^ , Sous-Préfet., à Thion ville. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bouzonville , Catlenom , Mctzervissc , 
Sierck , Thionville. 

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVPiE. 

Son nom vient d'une petite rivière du Nivernois , qui se jette dans la Loire, 
à Nevers; c'est le seul département que forme le Nivernois. 

Il est borné au N. par les départcmens de l'Yonne et du Loiret ; à l'E. par 
ecux de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire ; au S. par ceux de Saône-et-Loire 






PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 38l 

ît de l'Allier , et à l'O. par celui du Cher. Sa superficie est d'environ i,345,3oo 
arpens, ou 686,619 hectares ; sa population est de 267,990 individus ; ii est 
divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a quatre membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la vingt-unième division militaire, le diocèse de Neyers et le ressort 
de la Cour royale de Bourges. 

PRÉFECTURE. 

M. le M** F. DE Villeneuve ►J* ^ (Député du département 
des Basses-Alpes), Préfet^ à Nevers. 
M. Dechâxnps, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Moret, Bonvallet ^ , Flamen-d'Assigny ^. 

Arrondissement de ]Se\>ers, Pop., 76,881 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Decize, Dorne, Fours, Nevers, Fougues, 
Saint-Benin-d'Azy , Saint-Pierre-le-Moutier , Sainl-Saulge. 

SOyS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Château-Chinon. Pop., 53,964 indiv. 
M. Salonnyer de Chaligny ^, Sous-Préf, à Château-Chinon. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Château-Chinon, Châtillon , Luzy, Mont- 
sauche , Moulins-Engilbert. 

Arrondissement de Clamecy. Pop., 65, "7 ^ indiv. 
M. Dupin ( O. ^ ), Sous-Préfet , à Clamecy. 

Chefs-lieux des Justices de paix, Brinon-lès-Allemands, Clamecy, Cor- 
higny , Lormes , Tannay , Varzy. 

Arrondissement de Cosne. Pop. , 61,820 indiv. 
M. Cuminet-Gérard-Auvity, Sous-Préfet , à Cosne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Cosne, Donzy , La Charité , Pouilly, 
Premery, Saint-Araand. 

DÉPARTEMENT DU NORD. 

Il est formé de la Flandre française , de la Flandre maritime , du Hainault 
et du Cambrésis. 

11 est borné au N. par la mer d'Allemagne ; au N. E. par la Belgique , 
à TE. par le département des Ardennes ; au S. E. et S. par ceux de l'Aisne et de 
la Somme , et à l'O. par le département du Pas-de-Calais. Sa superficie est d'en- 
viron 581,424 hectares ou arpens métriques; sa population est de 906,764 
individus ; il est divisé en sept arrondissemens communaux. 

Ce département a douze membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la seizième division militaire , le diocèse de Cambrai et le ressort de 
la Cour royale de Douay. 

PRÉFECTURE. 

M. le O^- de Murât (O. ^), Maître des Requêtes, Préfet, à Lille. 

M. de Wildermeth (O. ^) , Secrétaire-général. 
Conseillers de Préfecture. Messieurs, 
Ernest - Desmoutier , Aronio, Bernard ^, Potteau d'Han- 

cardrie (O. ^), Lehon(0. i^). 



38^ PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Lille. Pop., 261,949 iiidiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. A r m entières , Basse'e (la) , Haubourdînl 
Lannoy, Lille {cinq Justices de paix) ., Quesnoy-sur-Dcule, Ponl-à-jViarcq] 
Roubaix , Seclin , Cysoing , Tourcoing ( deux Justices de paix ). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement (tAvesnes, Pop., n 5,8(17 indiv. 
M. le V*»^ de Bardonenche ^, Sous-Préfet, à Avesnes. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Avesnes {deux Justices de paix) y Bavay,: 
Boulaymont, Landrecies, Maubeuge, Quesnoy (\t){dcux Justices depaix),^!^^^- 
le-Châtcau , Trëlon. 

Arrondissement de Cambrai. Pop., 1 33,82 1 indiv. 
M. Cardon de Garsignies j|t ^ , Sous -Préfet , à Cambrai. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Cambrai ( deux Justices de paix ) , 
Oarnicres , Oaleau ( ie ) , Clary , Marcoing , Solesmes. 

Arrondissement de Douai. Pop. , 87 ,298 indiv. 
M. Duplaquct ^, Sous-Préfet., à Douai. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arleux j Douai {trois Justices de paix) , 
Marchiennes , Orchies. 

Arrondissement de Dunkerque. Pop. , 90,4^5 indiv. 
M. Deschodt (0. ^) , Sous-Préfet, à Dunkerque. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bergues, Bourbourg, Dunkerque {dûiil 
Justices de paix) , Gravelines , Hondschoote , Wormhout. 

Arrondissement d' H azebrouch. Pop., 100,901 indiv. 
M. Saullay de Laistre , Sous-Préfet, à Hazebrouck. 

Chejs-lieux des Justices de paix Bailleul {deux Justices de paix), Cassel| 
Hazebrouck {deux Justices de paix) , Merville , Steenvoorde. 

Arrondissement de Valenciennes. Pop., 11 .'3,49^ indiv. 
M. Royer ^, Sous-Préfet, à Valenciennes. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bouchain , Condé, Saint-Amand {deux 
Justices de paix) , Valenciennes {trois Justices de paix ). 

DEPARTEMENT DE L'OISE. 

L'un àts six que forment l'IsIe-de-France, le Soissonnois, le Beauvoisis, I9 
Picardie , etc. 

Il est borné au N. par le département de la Somme ; à l'E. par celui dq 
l'Aisne ; au S. par ceux de Seine-et-Marne et Scine-et-Oise , enfin à l'O. par 
ceux de l'Eure et de la Seine-Inférieure. Sa superficie est d'environ 1,139,199 
arpens, ou 58i,424 hectares ; sa population est de 375,817 individus ; il es| 
divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la première division militaire, le diocèse de Beauvais et le ressort de 
la Cour royale d'Amiens. 

PRÉFECTURE. 

M. le C^ DE PuYMAiGRE ^ ( O. ^ ), Préfet, à Beauvais. 
M. Chereil de ia Rivière, Secrétaire-général. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECtURES. 383 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 

Poiîleii, D'Elbée, Camusat de Thony , Danse des Auliiois. 

Arrondissement de Beaumis. Pop., 1^7,533 indiv. 

Chefs-U'cux des Justices de paix. Auneuil, Beauvais {deux Justices de 
paix) , Chaumont , Coudray-Salnt-Gerracr , Formerie , Grandvilliers , Marseille , 
I Méru , Niviller , Noailles , Songeons. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Clermont. Pop. , 85, 419 indiv. 
M. de Montour , Sous-Préfet , à Clermont. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Breteuil, Clermont, Crèvecœur, Froîssy, 
Lisncourt, Maignelay, Mouy, Saint-Just-en-Chaussée. 

Arrondissement de Compiègne. Pop., 90,142 indiv. 
M. Borel de Favencourt^ , Sous-Préfet , à Compiègne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Attichy, Compiègne, Eslrées-Saint-Deni», 
' Cfuiscard , Lassigny , Noyon , Rossons , Ribécourt. 

Arrondissement de Sentis. Pop., 72,728 indiv. 
M. Goulliart Martine ^ , Sous-Préfet, à Senlis. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Betz , Creil , Crepy, Nanteuîl-le-Hau- 
douin , Neuilly-en-Thcl , Pont-Sainte-Maxence , Senlis. 

DÉPARTEMENT DE L'ORNE. 

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septen- 
trionale du Perche. 

11 est borné au N. par le département du Calvados, et partie de celui de l'Eure; 
à TE. par ceux de l'Eure , et d'Eure-et-Loir ; au S. par ceux de la Mayenne 
et de la Sarthe , et à l'O. par celui de la Manche. Sa superficie est d'enviroi» 
1,264,255 arpens,ou 645,254 hectares; sa population est de 422,884 individus; 
il est divise en quatre arrondissemens communaux- 
Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la quatorzième division militaire , le diocèse de Sécz et le ressort de 
la Cour royale de Cacn. 

PRÉFECTURE. 

M. Seguier ( O. ^ ) , Préfet, k Alençon. 
M. Ribard , fiis , Sec rétaire -général. 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 
Laylavoix, De Morel, Jorré de la Moriniere, Ruel de 

Bellisle, N. . . . 

Arrondissement d' Alençon. Pop., 72,115 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Alençon ( deux Justices de paix ) , 
Carrouges, Courtomer, Mêle-sur-Sarthe (le), Séez. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Argentan. Pop . , 1 1 3, 2 1 8 indiv. 
M. le C^ Eugène de Valori ^ , Sous-Préfet, à Argentan. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argentan, Briouze, Ecouché , Exmes ^ 
rerlé-Frôncl (la), Gacé,Merlcrault (le), Mortrcc, Putangos, Trun, Vimoutiers, 



384 PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Domfront, Pop., 116,881 indiv. 
M. Druet-Desvaux , Sous -Préfet ^ à Domfront. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Athis , Domfront , Ferté-Macé (la^ 
Juvigny-sous-Andaine , Passais, Saint-Gervais-de-Messey , Tinchebray. 

Arrondissement de Mortagne. Pop. , 120,286 indiv. 
M. le Chev. d'Aubers ^ , Sous-Préfet, à Mortagne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bazoches-sur-Iîoêne , Bellême, Laigle 
Longny , Mortagne , Moulins-la-Marche , Noce , Pervenchères , Rémalard 
Teil (le) , Tourouvre. 

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS. 

Ce département est un des trois que forment TArtoîs , le Calaisis, le Boulon 
nois et la Picardie. 

Il est borné au N. par le Pas-de-Calais et le département du Nord ; à l'E, pa 
1^ même ; au S. par celui de la Somme , et à l'O. par la Manche. Sa superfici 
est d'environ 1,331,719 arpens , ou 669,688 hectares; sa population est d 
626,584 individus ; il est divisé en six arrondissemens communaux. 

Il a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris dans h 
seizième division militaire, le diocèse d'Arras et le ressort de la Cour royaI« 
àc Douai. 

PRÉFECTURE. 

M. le V^ BiiN DE Bourdon ^ (Député de la Somme), Préfi 
à Arras. 
M. Romain QEàmond) , Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 

Corne ^ , Bergaigne ^ , Debeugny-d'Hagerne 

Berge de Vassenau, De Hauteclocque. 

Arrondissement df Arras. Pop., 1 65,864 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arras {deux Justices </<?/>tf/jr),^Bapaum« 
Beaumetz-Ies-Loges , Bertincourt, Croisilles, Marquion , Pas, Vimy, Vitry. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Béthune. Pop. , 123,^47 indiv. 
M. de Normandie^, Sous-Préfet, à Béthune. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Béthune , Cambrin , Carvin-Epinoy, 
Houdain , Laventie , Lens , Lillers , Norrent-Fontes. 

Arrondissement de Boulogne. Pop., 85, 1 41 indiv. 
M. le Chev. Lecordier (Charles) ^ , Sous-Préfet , à Boulogne. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Boulogne , Calais , Desvres , Guines , 
Marquise , Samer. 

Arrondissement de Montreuil. Pop. , 76,983 indiv. 
M. Des Garets^ , Sous-Préfet, à Montreuil. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Campagne , Etaples , Fruges , Hcsdin , 
liucqueliers , Montreuil. 

Arrondissement de Saint-Omer. Pop. , 98,274 indiv, 
JM. Delaage ^ , Sous-Préfet , à Saint-Omer. 



t 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 385 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aire , Ardres , Audruïcq , Faaquember- 
gucsy Lumbres, Saint-Omer i^deux Justices de paix). 

Arrondissement de Saint-Pol. Pop. , 78,075 indiv. 
M. ie M*' d'Hamerœuille ^, Sous -Préfet , à Saint-Pol. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aubigny , Auxy-le-Chàteïu, Avesne- 
le-Comle, Heuchin, Leparcq , Saint-Pol. 

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DOME. 

Ce département est un des trois q^e forment l'Auvergne et le Vclay. 

Il est borné au IS. par le département de l'Allier: à l'Ë, par celui de la Loire, 
au vS. par les départcmens de la lîaute-Loire et du Cantal , et à l'O. par ceux 
de la Corrèze et de la Creuse. Sa superfi>*ie est d'environ i, 556,4 17 arpens, ou 
794»370 hectares. Sa population est de 553,4 10 individus ; il est divisé en cinq 
arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députes. Il est com- 
pris dans la dix-neuvième division militaire, le diocèse de Cîermont elle ressort 
de la Cour royale de Piiom. 

PRÉFECTURE. 

M. le C*^ d'ALLONviLLE ^ (O. ^), Conseiller d'État , Préfet, 
' à Cîermont. 
M. de St.-Léon, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Coiirbaire ^, Viinal-Lajarrige,LeB"" deTrenqualye ^ (C. ^), 
Malliurei, Berard de Chazelles. 

Arrondissement de Cîermont. Pop., 171,077 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix, Billom , Bourglastic, Cîermont {quatre 
Justices de paix) , Hermcnt , Pont-du-Château , Rochcfort , Saint-Amand- 
Tallende, Saint-Dier , Verlaizon , Veyre-Monton , Vic-Ie-Comte. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Ambert. Pop. , 80,668 indiv. 
M. Malussières-Diipeyraud , Sous-Préfet , à Ambert. 

Chrfs'lieux des Justices de paix. Ambert, Ariane, Cunlhac, Oliergues, 
Saint-Amand-Roche-Savine, Saint- Anthème, Saint-Germain-l'Herm, Viverols. 

Arrondissement dJssoire. Pop., 94,1 33 indiv. 
M. Girot de Langlade ^ , Sous-Préfet , à Issoire. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ardes , Besse , Chainpeix , Issoire, Jumeaux, 
Saint-Germain-l'Embron, Sauxilanges, Tauves, Tour (la). 

Arrondissement de Riom. Pop., i4o,.i3o indiv. 
M. Dutour de Salvert ^ , Sous-Préfet , à Riom. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Aigucperse , Combronde , Enne/at , 
Manzat , Menât , Montaigut , Pionsat , Pontaumur , Pontgibaud , Randan , 
Riom ( deux Justices de paix ) , Saint-Gervais. 

Arrondissement de Thiers. Pop. , 66,90:1 indiv. 
M. Viraal Duvcrnin ^ , Sous-Préfet , à Thiers. 

Chefs-lieux des Ju.s/ices de paix. Châtcldon, Courpiérc, Lczoux, Marin- 
guse, Saint-Rcmy , ITiiers. 



386 PRÉFECTURES ET SOUS-PflÉFECTURES. 

DEPARTEMENT DES BASSES-PYRÉNÉES. 

^i-dcvant Béarn, et les pays Basques de Soûle, Navarre et Labour. ,, 

Il est borné au N. par le départemenl des Landes , et par une partie de celui df 
Gers ; à l'E. par le département des Hautes-Pyrénées ; au S. par les Pyrénées, qu 
le séparent de l'Espagne ; et à l'O. par la Mer Océanc. Sa superficie est d'enviroi 
1,481, i4^ arpcns, ou 755,950 hectares ; sa population est de 399,474 i"<l>- 
vidus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députes. Il es; 
compris dans la onzicrne division militaire , le diocèse de Bayonne et le ressori 
de la Cour royale de Pau. 

PRÉFJ^CTURE. 

M. Dessolle (O.^), Préfet, à Pau. 
M. Poublari-Serres , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

D'Arraîng, Batsaile, Mazeres, De S'.-Jammes. 

Arrondissement de Pau. Pop., 109,149 indiv. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Clarac, Garlin , Lembeye, Lescar, 
Montancr, Morlaas, Nay , Pau {deux Justices de paix) y Poniacq , Thâic. 






SOUS-PREFECTURES. 

Arrondissement de Bayonne. Pop., 70,126 indiv. 
M. le V^* de Panât ^, Sous-Préfet, à Bayonne. 

Chejs-Iieux des Justices de paix. Bastide-Clairence (la), Bayonne {deu 
Justices de paix^y Bidache, Espellettc, Hasparrcn, Saint-Jean-de-Luz, Ustari 

Arrondissement de Mauléon» Pop. ,67,426 indiv. 
M. d'Andiirain , Sous-Préfet , à Maiiléon. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Iholdy , Mauléon , Saint-Etienne -d 
Baigorry , Saint-Jean-Pied-de-Port, Saint-Palais, Tardets. 

Arrxxndissement iTOloron. Pop., 71, 433 indiv. 
M. ie B'''^ de Duplaà, Sous-Préfet, k Oléron. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Accous, Aramits, Arudy, Laruns , La» 
seubci Monein, Oléron, Sainte-Marie d'Oloron. 

Arrondissement d'Orthez. Pop., 81, 34 1 indiv. 
M. de Lom (Armand)^, Sous-Préfet , à Orthez. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arthès, Arzacq , Lagor, rsavarreux, Oi- 
ihez , Salies , Sauveterre. 

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES. 

Ce département est formé du Bigorre et des Quatre-V allées. 

il est borné au N. par le département du Gers ; à l'E. par celui de la Haute- 
Garonne ; au S par les Pyrénées , et à l'O. par le département des Basses-Py^ 
rénées. Sa superficie est d'environ ■^^i\.5'à\ heclarea ; sa population est de 
212.077 individus. Il e-^t divisé en trois arrondissemens communaux. Il a trois 
membres à élire à la Chambre des Députés, Il est compris dans la dixième di- 
vision militaire, le diocèse de Tarbos et le ressort de la Cour royale de Pau. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFKCTURES. SSj 

PREFECTURE. 
M. Jahan de Belleville ^ ^, Préfet, à Tarbes. 
M. Diicasse de Horgues ^ (Député des Hautes-Pyrénées), 
Secrétaire-général. 

Conseil/ers de Préfecture, Messieurs , 
Vergés , Salles de Hiis , Bordenave. 

Arrondissement de Tarbes. Pop. , 96,444 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Castelnau-Rivière-Basse , Galan . Man- 
bourguet , Ossun, Pouyastruc , Rabastens, Tarbes {deux Justices de paix) ^ 
' Tournay , Trie , Vic-Bigorre. 

sous-préfectures. 
Arrondissement d'Argelès, Pop. , 36,868 indiv. 
M. Degon de Larouzière, Sous-Préfet^ à Argeiès. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argeiès, Aucun, Lourdes, Luz, St.-Pé. 

Arrondissement de Bagnères. Pop. , 79,766 indiv. 
M. le V'*^ de Nays ^ , Sous-Préfet j à Bagnères. 

Chefs-lieux des Justices de paix. kxxt2.\x , Bagnères, Bordcres, Campan, 
Castelnau-de-Magnoac , Labarthe , Lannemezan , MauIéon-en-Barousse, 
Neslier, Vielle. 

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES. 

Ce département est formé du Roussillon , de la Cerdagne, et d'une partie du cî- 
devant Languedoc. . 

11 est bo^rné au N. par le dé|)artement de l'Aude ; à TE. par la Méditerrane'e ; 
au S. par les Pyrénées, qui le séparent de l'Espagne, et à l'O. parles Pyrénées et 
le département de l'Ariège. Sa superficie est d'environ 8o6,o i3 arpens , ou 4i i ,376 
hectares; sa population est de i43t054individus. 11 est divisé en trois arrondis- 
semens communaux. 

Il a deux membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris dans la 
dixième division militaire, le diocèse de Perpignan et le ressort de la Cour 
royale de Montpellier. 

PRÉFECTURE. 

M. le M*^ D'AuBERJON^, (Député de l'Aude), Préfet, à 
Perpignan. 
M. Delon ^, Secrétaire-général, 

Conseillers de Préfecture, Messieurs , 

Joseph Dastros ^ , d'Arnaud aîné ^ , de Gazaniola >§». 

Arrondissement de Perpignan, Pop. , 65,48 1 indiv. 

Chefs-lieux def Justices de paix. Latour , Millas, Perpignan {deux Jus^ 
tices de paix ) , Rivesaltes , Saint-Paul-de-Fenouillet , Thuir. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Céret. Pop., 3 1,846 indiv. 
M. Renard de Saint-Malo ^ , Sous-Préfet, à Céret. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argeiès, Arles, Céret, Prats de MoUo. 

Arrondissement de Prades. Pop. , 46,727 indiv. 
M. le B"» d'Uhart ^ , Sous-Préfet, à Prades. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Mont - Louis , Olette , Prades , Sailla- 
gouse, Souniia , Vinça. 

^5. 



3SS PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

DÉPiVllTEMENT DU BAS-RHIN. 

,Ce dc'partcment est l'un des deux que forme l'Alsace. 1 

Il est borné au IS. par le Rhin , qui le sépare d^ l'Alitmagne, et par la Moselle :' 
à l'E. par le Rhin ; au S. par les departemens du Haut-Rhin et des Vosf^es : u 
VO. par ceux des Vosges, de la Meurthe et de la Moselle. Sa superficie esl 
d'environ ^ijfSoo hectares ou arpens métriques; sa population, réduite parle 
dernier traité de paix, est de 5o2,fj38 individus. 11 est divisé on quatre arron- 
dissemons communaux. 

Ce département a six membres à élire à la . Chambre des Députés. Il est 
compris dans la cinquième division militaire, le diocèse de Strasbourg et le res- 
sort de la Cour royale de Colraar. 

PRÉFECTURE. 

M, EsMANGART (0. ^), Conseiller d'Etat, Préfet, à Strasbourg. 
M. le C^" de Choiseiil, Secrétaire- général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 

Kern^, Pothier, Audéoud ^ (Th.), Gau de Vaumorin , 
Reibell ^. 

Arrondissement de Strasbourg. Pop. , 190, 435 indiv. 

Chefs-lïeux des Justices de paix. Bischwiler , Bruraath , Geispolsheim, 
llaguenau, Molsheim, Uberhausbergen , Siïzûtout^ {quatre Justices de paix) ^ 
Truchtershelm , Wasselonne. r 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Saverne, Pop., 100,822 indiv. 
M. Betlini2^ de Lancastel père ^ , Sous-Préfet , à Saverne. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Bouxwiller , Drulingen, Hochfelden , 
MarmouLÎer , Petite-Pierre (la), Saar-Union, Saverne. 

Arrondissement de Schélestat. Pop., 1 19, 44^ indiv. 
M. de Kcntzinger , Sous-Préfet , à Schélestat. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Barr, Benfelden, Erstein , Marckols- 
he!m, Obernai , Rosheira , Schélestat, Yillé. 

Arrondissement de JVissembourg, Pop. , 88,988 iudiv. 
M. de Biair ^ , Sous-Préfet , à Wissembourg. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Lauterbourg, ]Siederbronn,Seltz, Soultz 
sous-Forèts, Wissembourg, Woerth. 



DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN. 






Ce déparlement est composé de la ci-devant Haute-Alsace , et de la république 
de Mulhausen. , 

11 est borné au N. par les departemens du Bas-Rhin et des Vosges; à l'E. par 
l'Allemagne et la Suisse ; au S. par la Suisse et le département du Doubs : à l'O. 
par les departemens du Doubs , de la Haute-Saône et des Vosges. Sa superficie 
est d'environ 383.257 iiectares ; sa population est de 370,062 individus; il est 
divisé en trois arrondissemens communaux. 

11 a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris dans 
la cinquième division militaire , le diocèic de Strasbourg et le ressort de la 
Cour royale de Colniar. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 3t^c^ 

PREFECTURE. 
M. Jordan ^, Préfet^ à Colmar. 
• M. Léon de Mai art ic, , Secrétaire^général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Waelterlé, Baurniin , Sido. 

Arrondissement de Colmar, Pop., 168,71:^ indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Andolsheim. Colmar, Ensisheim , Gueb- 
Vîllcr, Kaisersberg , Munster, T*îeuf- Brisack, Poutroye (la), Ribeauvillé ^, 
Rouffach , Sainte-Marie aux-Mines , Soultz , Wintzenheira. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement dAUkirch. Pop., 102.^2.12. indiv. 
M. Ruelle, Sous-Préfet, à Altkircli. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Altkirch, Ferrette, Habsheim, Hirsin^ 
gen , Huningue , Landser , Mulhausen. ' 

Arrondissement de Belfort. Pop., 99,1 38 indiv. 
M. le d'Agrain des Ilubas ï?< ^, Sous-Préfet , h Belfort] 

Chefs-lieux des Justices de paix. Belfort, Cernay , Dannemarie, Délie , 
Fontaine , Giromagny , Massevaux , Saint-Amarin , Thann. 

DÉPARTEMENT DU RHONE. 

Ce département est formé du Lyonnais et du Beaujolais. 

Il est borné au N. par le département de Saônc-et-Lolre ; à l'E. par les dc-r 
partemens de l'Ain et de l'Isère ; au S. par ce dernier et celui de la Loire , qui 
le borne aussi à l'O. Sa superficie est d'environ 529,842 arpens , ou 270,425 
hectares; sa population est de L^\5y(^ZS individus. Il est divisé en deux arron- 
dissemens communaux. 

Ce département a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. Il est 
compris dans la dix-neuvième division militaire, le diocèse de Lyon et le ressort 
de la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
M. le C*^ DE Brosses (C. ^ ), Gentilhomme honoraire de la 
Chambre dn Roi, Maître des Requ«'tes, Préfet, à Lyon. 

M. Briîgière-de-Laverclière ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 
Menonx ^, Hue de la Blanche , De Fréminviîic, Magnevai 
(Gabr.). " "^ ■ •' ^ 

Arrondissement de Lyon. Pop., 281,797 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Arbrcsle (T), Givors,Lyon {six Jus- 
tices de paix) ., Limonesl, Moinant, Neuville, Saiute-Coloml)C , Saint-Genis • 
Laval , Sainl-Laurenf.-dc-Chamousset, Salnl-Symphorien-sur-Coiso , Vaugneray. 

SOUS-PRÉFECTURE. 

Arrondissement de Villefranche. Pop., i34,ï 38 indiv. 
M. Bruys d'Oiiiily ^, Sous-Préfet, à Villefranche. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Anse, Beaujcu , Rellevillc , Bois- 
, d'Oingt , Montsols, Saint-Niiier, Tarare , i hiiy , Villefranche 



-Bgo PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE. 

Ce déparlement est un des trois que forme la Franche-Comtë. 

Il est borné au N. par les départemens des Vosg^cs et de la Haute-Marne ; i 
l'E. par celui du Haut-Rhin ; au S. par ceux du Uoubs , du Jura ; et à TO. pa 
ceux de la Côte-d'Or et de la Haute -Marne. Sa superficie est d'environ 5i5,oo< 
hectares ; sa population est de 324,656 individus ; il est divisé en trois arrondis 
semens communaux. 

Ce département a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est com 
pris dans la sixième division militaire , le diocèse de Besançon et le ressort de 
la Cour royale de la même ville. 

PRÉFECTURE. 
M. le C*^ WoLDEMAR DE Brancas ^' , Préfet, à Vesoul, 

M. le C^ de Rozières î§i ^, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 

Ph. Guenoti^, Magny ^, Lange de Ferrières. 

Arrondissement de Vesoul. Pop., 110,711 indiv. 

Chef s -lieux des Justices de paix. Amance, Combeau-Fontaine, Jussey, Monl- 
bozon, Noroy-le-Bourg, Port-sur-Saône, Rioz, Scey-sur-Saônc, Vesoul, Vitrey. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Gray. Pop., 86,081 indiv. 
M. Guillaume (Victor) ^, Sous-Préfet, à Gray. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Autrey, Champlitte, Dampierre, Frcsn 
Saint-Mamcz , Gray , Gy , Pesmes. 

Arrondissement de Lure. Pop., 127,864 indiv. 
M. de Laboissière ï§î ^ , Sous-Préfet , à Lure. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Champagney, Faucogncy, Héricourli 
Lure, Luxeuil, Melisey , Saint-Loup, Saulx , Vauvillers , Yiilersexel 

DÉPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE. 

Ce département est un de ceux que forment la Bourgogne , etc. 

Il est borné au'N. par les départemens du Jura , de laCôle-d'Or et de la Nièvre 
à TE. par ceux du Jura et de l'Ain ; au S. par ceux de l'Ain , du Rhône et de la 
Loire ; et à l'O. par ceux de l'Allier et de la Nièvre. Sa superficie est d'environ 
1,680,457 arpens, ou 857,678 hectares ; sa population est de 498.057 indi<^ 
vidus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux. f 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députés. Il est com 
pris dans la dix-huitième division militaire, le diocèse d'Autun et le ressort de la 
Cour royale de Dijon. 

PREFECTURE. 

M. le B<^ DE Villeneuve Bargemont HE* ^ , Préfet^ à Mâcon 
M. Tiipinier, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Murillion^, Febvre, Pascal, Bonne^, Pelleterat de Bordes 

Arrondissement de Maçon. Pop., 109,77:1 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chapelle-de-Guinchay (la), Cluny, Lu 
gny, Mâcon (deux Justices de paix) , Matour , Sainl-Gcngeux-le-Royal, 
Tournas , Tramayes. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRjéFECTURKS. 3<) i 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement d'Autan. Pop. , 77,606 indir. 
M. le V^ de Bérenger *i* ^ , Sous-Préfet, à Autun. 

Chefs-lieux des Justices Je paix. Autun , Couches, Epinac, Issy-1'Evêquc, 
Luccnay-l'Evêque , Mesvres, Montcenis, Saint-Légcr-sous-Beuvray. 

Arrondissement de Châlons. Pop., 1 12,980 indiv. 
M. de Chardonnet *i* ^, Sous -Préfet , à Chàions. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Buxy, ChagnY,C.hàlons-sur-Saône {deux 
Justices de paix)y Givry, Mont-Saint-Vincent, Saint-Germain-du-Plain, Sainl- 
Marlin-en-Biesse , Scnnecey (le Grand) , Verdun-sur-Ic-Doubs. 

Arrondissement de Charoltes. Pop., iiG,8o8 indiv. 
M. Colomb d'Arcine ^, Sous-Préfet, à Charolles. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bourbon-Lancy , Charoiles , Chauf- 
failles , Clayette (la), Digoin , Gueugnon , Guiche (la), Marcigny, Palinges, 
Paray-le-Monial, Saint-Bonnet-de-Joux,Seraur-en-BrionBois,Toulon-sur-Arroux. 

Arrondissement de Louhans. Pop., ?io,94i indiv. 
M. le i> de Delet ^, Sous-Préfet, à Louhans. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Beaurepaire, Cuiscaux, Cuisory, Louhans, 
Montpont, Montret, Pierre, Saint-Germain-du-Bois. 

DÉPARTEMENT DE LA SAllTHE. 

C'est un des quatre que forment le Maine et l'Anjou. 

Il est borné au N. par le département de l'Orne ; à TE. par ceux d'Eure- 
et-Loir et de Loir-et-Cher ; au S. par ceux d'Indre-ct-Loire , et de Maine- 
et-Loire ; et à rO. par celui de la Mayenne. Sa superficie est d'environ 1,252,536 
arpens , ou 639,276 hectares. Sa population est de 428,432 individus ; il est 
divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce département a sept membres à élire à la Chambre des Députes. Il est com- 
pris dans la quatrième division militaire , le diocèse du Mans et le ressort de la 
Cour royale d'Angers. 

PRÉFECTURE, 

M. le 0« DU BouRBLANC ï§< ( O. ^ ) , Préfet, au Mans. 
M. Guyot des Herbiers , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Espaulart ^, Detoy, Petey, Lefebvre-Diibreuil , le G'» Ogier. 

Arrondissement du Mans. Pop., 1 45,443 indiv. 

Chefs— lieux des Justices de paix. Ballon , Coniie , Ecommoy , Loue* 
Mans (le) {trois Justices de paix) , Montfort, Sillé-le-Guillaame , Suxe (la). 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de la Flèche. Pop., 89,647 indiv. 
M. de la Bouillerie ^ *^, Sous-Préfet, à la Hèche. 

Chejs -lieux des Justices de paix. Brulon, Flèeh« (la), J-.ude (It), Mali-' 
corne, Mayet, Pontrallain, SahU. 



3()2 PRÉFECTURES ET SOL S-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Mamers. Pop., 123,898 indiv. 
M. Contencin ^ , Sous-Préfet , à Mamers. 

Chefs -lieux des Justices de paix. Beainnont-lc-Vicomle, Bonne'lalilc , 
Fertc-Bernard (la), Fresnay-le-Vicomle , Lafresnayc , Mamers, Marollcs. 
Ics-Braults, Montmirail , Saint-Paterne, Tuffé. 

Arrondissement de Saint-Calais. Pop., 69,444 indiv. 

M. Barbier de Préville ^ , Sous-Préfet ^ à Saint-Calais. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bouloire, Cliartrc (la) , Château-du-Loir^ 
Grand-LucQ (le) , Saint-Calais , Vibraye. 

DÉPARTEMENT DE LA SEÏNE. 

Voyez la Division et les Autorités de ce Département, page 731. 

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-INFÉRIEURE. 

C'est un des cinq déparleniens que forment la Normandie et la partie septen- 
trionale (iu Perche. 

Il est borné au N. par la Manche ; à l'E. par les dcpartemens de la Somme et 
de l'Oise; au S. par le départcmenl de l'Eure: à l'O. par la Manche. Sa super- 
ficie est d'environ i,iô3,457 arpens , ou 5q3,8iO hectares ; sa population est 
de 655, 8o4 individus; il est divisé en cinq arrondissemcns communaux. 

Ce département a dix membres à élire à la Chambre è^ts Députés. Il est com- 
pris dans la quinzième division militaire , le diocèse de Rouen et le ressort de la 
Cour royale de la même ville. 

PREFECTURE. 

M. le B<'" C. A. DE Vanssay (C. ^), Conseille r-d 'État, | 
Préfet^ à Rouen. 
M. Walckenaër , fils, Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Le Thuillier ^ , De Rieunier , Dufayïgj, Maillard, Herpin.,j 

Arrondissement de Rouen. Pop., 2 13,988 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Boos, Buchy, Clercs, Darnétal, Duclaîr|| 
Elbeuf , Grand-Couronne(le) , Maromme , Pavilly , Rouen {six Just. de paix): 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Dieppe. Pop. , 106,1 19 indiv. 
M. leB°^ de Viel-Castel , Sous-Préfet, à Dieppe. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bacqueville , Bellencombre , Dieppe ,^1 
Envermen , Eu, Long^ueville, Offranville, Tôtes. 

Arrondissement du Havre. Pop. , 1 22, 49^ indiv. 

BI. Cartier ^ ., Sous-Préfet , au Havre. 

Chefs-lieux des Justices de patx. Bolbec , Criquelol, Esneval , Fécamp,] 
Goderville , Havre (le), Ingouviile , Lillebonne , Monlivilliers , Saiiu-Romaln-J 
de-Colbosc. 

Arrondissement de NeufcMtel. Pop., 81, 843 indiv. 
M. de Drionviile , Sous-Préfet, h Neufchâtel. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argueiî , Aumale , Blangy , Forges-Ics- 
Eaux, Gournay, Londinières, Meufchâtel , Saint-Saens. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 3o3 

Arrondissement d'Yvetot. Pop., 181,409 indiv. 
]\L Saint-Martin des \^\^\.^ ^ , Sous-Frcfet , à Yvetot. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Cany, Caudebec, Doudeville, Fauvîlle-cn- 
Caux, Fonlaine-le-Dun , Ourvllle , S.- VaIery-en-Caux,Valraonl,Yerville, Yvetot. 

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MAPtNE. 

Ce département est un de ceux formés de la Brie et du Gâtinois. 
\\ est borné au N. par les départcmens de l'Aisne et de l'Oise; à l'E. par ceux 
de l'Aisne , de la Marne et de l'Aube ; au S. par ceux de l'Yonne et du Loiret ; 
à l'O. par celui de Seine-et-Oise. Sa superficie est d'environ 1,167,710 arpens, 
en 595,1)80 hectares ; sa population est de3o3,i5o individus ; il est divisé en 
cinq arrondissemens «Communaux. 

Ce déparlement a cinq membres à élire à la Chambre des Députés. 1! est 
compris dans la première division militaire , le diocèse de Meaux et le ressort de 
la Cour royale de Paris. 

PREFECTURE. 
M. le (>*^ DE GoYON ^ (C. ^ ), Gentilhomme honoraire de la 

Chambre du Roi , Préfet, à Melun. 
M. Tinel ^ , Secrétaire général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs, 
Picadt (A.-A.-M.) ^ , De Rivière, Nancey. 

AtTondissement de Melun. Pop., 55,i34 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Brie-Comte-Robert, Châlelet (le), 
Melun , {deux Justices de paix) , Mormant , Tournans. 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Coulommiers. Pop. , 5i,oS2 indiv. 
M. Le Brun de Charmettes ^, Sous-Préfet , à Coulommiers. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Coulommiers, Ferté-Gaucher (la), 
Rebais , Rozoy. 

Arrondissement de Fontainebleau. Pop., 61,(167 indiv. 
M. le C^- de Thuisy (Emm.) ^ , S.-Préf., à Fontainebleau. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chapelle-la-Reinc (la), Château-Landon. 
Fontainebleau, Lorrcz-le-Bocage , Montereau-Faut-Yonne, Moret, Nemours^ 

Arrondissement de Meaux. Pop., 88,915 indiv. 
M. de Chantelou ^ , Sous-Préfet , à Meauxi 

Chefs-lieux des Justices de paix: Claye, Crécy, Dammartin , Ferté-sous- 
Jouarre (la) , Lagny , Lisy-sur-Ourcq , Meaux. 

Arrondissement de Provins. Pop. , 46,392 indiv. 
M. Dupré ^ , Sous-Préfet , à Provins, 

Chefs-lieux des Justises de paix. Bray-sur-Seine , Donnemarie, Nangis, 
Provins , Villiers-Saint-Georges. 

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE. 

Ce département est un de ceux formés de l'Isle-de-Franrc. 
Il est borné au N, par les départemens de l'Oise el de l'Eure ; à l'E. par celui 
de Scinc-ct-Marne ; au S parles déparlemens de Seine-et-Marne , du Loiret et 



» 

II 

394 PRÉFECTURES ET SOUS-PîlÉFECTURES. 

d'Eurc-et-Loîr ; à l'O. par ce dernier et celui de l'Eure; il a à son centre celui de 1 
Seine. Sa superficie est d'environ 1,126,685 arpens , ou 675,042 hectares 
sa population est de J^a^^I^OfO individus ; il est divisé en six arrondissemensj 
communaux. 11 a sept membres à élire à la Chambre des Députes. Il est compris- 
dans la première division militaire, le diocèse de Versailles elle ressort de la Courj 
royale de Paris. I 

PREFECTURE. 

M. le B"" Destouches (C. ^), Maître des Requêtes, Gentil- 
homme honoraire de la Chambre du Roi , Préfet, à Ver- 
sailles. 
M. le Chev. de Bonnechose ^ ^ , Secrétaire-général. 

Conseillers de Préfecture. Messieurs , 

Richaud^, Lussy, Lelaurain, Desroys Duroure , De Noyel» 

Arrondissement de Fersailles. Pop., 128,466 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argenteuil, Marlj-le-Roi , Meulan, Pa- 
laiseau, Poissy , St.-Germain-en-Laye, Sèvres, Versailles {trois Justices de paix), 

SOUS-PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Corheil. Pop. , 5 1 ,84» indir. 
M. Croze ^ , Sous-Préfet , à Corheil. 

Chefs-lieux des Just.dcpaix. Arpajon, Boissy-S.-Léger,Corbeil,Longjumeau. 

Arrondissement di'Etampes. Pop., 88,249 indiv. 
M. Laboulinière ^ , Sous-Préfet, à Etampes. 

Chefs-lieux des Just.de paix. Elampes, Ferté-Aleps (la), Méréville, Miliy. 

Arrondissement de Manies-sur-Seine. Pop. , 50,534 indiv. 
M. Alfred deRoissy, Sous-Préfet , à Mantes-sur-Seine. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Bonnières , Houdan , Limay, Magny , 
Manles-sur-Seiiie. 

Arrondissement de Pontoise. Pop. , 86,920 indiv. 
M. le Chev. de Boulancy ^ ^, Sous-Préfet, à Pontoise. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Ecouen , Enghien, Gonesse, Lie- 
Adam (1'), Luzarches, Marines, Pontoise. 

Arrondissement de Rambouillet. Pop., 64,981 indiv. 
M. Amédée Vernhettc, Sous-Préfet , à Rambouillet. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Chevreuse, Dourdaii {deux Justices de 
paix), Limours, Montfort-l'Amaury , Rambouillet. 

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES. 

C'est un des trois que composent le Poitou et partie des Marches. 

Il est borné au N. par le déparlement de Maine-et-Loire ; à l'E. par celui de la 
Vienne ; au S. par ceux de la Charente et de la Charente-Inférieure ; à l'O, par 
le département de la Vendée. Sa superficie est d'environ 585,273 hectares ; sa po- 
pulation est de 279,845 individus.il est divisé en quatre arrondissemens communaux. 

Ce déparlement a trois membres à élire à la Chambre des Députés. Il est compris 
dans la douzième division militaire, le diocèse de Poitiers et le res»ort de la Cour 
royale de la même ville. 



PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES. 3^S 

PREFECTURE. 

M. le M'"* DE Rouss Y ^ , Maître des Requêtes , Prdfei , à Niort. 

M. îe V^ de Beaucorps ^ j^, Secrétaire générai. 

Conseiiiers de Préfecture. Messieurs , 

DeGrimouard^, ChanteraudelaJouberdrie, Thibault d'AUerit. 

Arrondissement de Niort. Pop. , 92,986 indiv. 

Chefs-lieux des Justices de p/zix. Beauvoir-sur-T^iort , Charapdeniers, Cou- 
longes, Fronlenay, Mauié, Niort {deux Justices de paix) y Prahecq, Saint- 
Maixent ( deux Justices de paix ). 

SOUS- PRÉFECTURES. 

Arrondissement de Bressuire. Pop. , 58, 90.3 indiv. 
M. Duplessis de Grénédan , Sous-Préfet, à Bressuire. 

Chefs-lieux des Justices de paix. Argenton- le -Château, Bre