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Full text of "Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux"

HANDBOUND 
AT THE 



UNIVERSITY OF 
TORONTO PRESS 



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CATALOGUE GENERAL 

DES LIVRES IMPRIMÉS 

DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE 



ACTES ROYAUX 



MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE 



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CATALOGUE GENERAL 

DES LIVRES IMPRIMÉS 

DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE 



ACTES ROYAUX 

Rédigé sous la direction de M^e S. HONORÉ 



TOME VII 

TABLE ANALYTIQUE 
par Hélène MIGHAUD 



PARIS 



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IX' 



INTRODUCTION 



Lorsque fut mis en chantier le Catalogue des actes royaux^ il ne semble 
pas que l'on ait envisagé la rédaction d'une table. Et pourtant l'ordre 
chronologique, s'il s'imposait pour un relevé de cette ampleur, s'avère mal 
adapté aux besoins de la recherche. Les « actes royaux » — les actes émanés 
du roi lui-même — sont demeurés durant tout l'Ancien Régime d'une 
grande variété; quelques-uns sont des grâces personnelles, des nomi- 
nations à des emplois; d'autres consacrent des accords entre le Roi 
et des particuliers — échanges de terres par exemple; la plus grande 
part cependant consiste en des actes indistinctement législatifs ou régle- 
mentaires selon notre terminologie moderne, qui intéressent toute l'admi- 
nistration du royaume aussi bien générale que locale, et toute l'histoire, 
intérieure ou extérieure, de notre pays. La collection de la Bibhothèque 
nationale, bien entendu, ne représente pas tous les actes de cette nature; 
elle ne représente même pas tous ceux de ces actes qui ont eu les honneurs 
de l'impression; nombre d'éditions locales font très certainement défaut^. 
Cependant, d'après les relevés d'Isnard 2, elle est de loin la plus importante 
qui existe en France. Le catalogue d'un tel ensemble ne rend pleinement 
service que s'il est pourvu d'un index, non seulement onomastique, mais 
analytique. Aussi, dès le moment où m'a été confiée la direction du Catalogue 
des actes royaux, c'est-à-dire dès la préparation du tome III, j'ai pris les 
mesures nécessaires pour en faire dresser une table complète. 

Peut-être pensera-t-on qu'il eût mieux valu attendre, pour la faire 
paraître, la publication du « Catalogue des actes de l'administration de 
l'Ancien Régime » qui devrait logiquement lui faire suite. Et certes la très 
belle série d'arrêts du Conseil que nous possédons eût admirablement 
complété le présent catalogue. Les arrêts du Conseil procédaient également 
de l'autorité royale, à la différence près qu'ils n'avaient pas à être enregis- 
trés par les Cours pour être exécutoires ^; et il est bien fâcheux que l'on ait 
distingué entre ceux qui étaient revêtus de lettres patentes, et qui figurent 
parmi les actes royaux, et les autres. Mais nous n'avons pas cru possible 
de priver plus longtemps le catalogue, tel qu'il a été conçu et achevé, de la 
table qui le rendra pleinement utilisable. 

La difficulté de la tâche était énorme, et nous ne méconnaissons nullement 
les critiques auxquelles nous nous exposons. Il est évident qu'un tel tra- 
vail eût demandé à être conduit rapidement par une petite équipe homo- 
gène, et non point à subir les fluctuations dans la composition du personnel 
qui sont inévitables au cours d'une œuvre de longue haleine. L'établissement 
des vedettes par matières, pour des actes portant sur plusieurs siècles 
d'histoire et d'administration, eût exigé, en outre, une pléiade de spécialistes 
dont nous ne disposions pas. Encore n'avons-nous pu toujours les trouver 

1. S. HoNORÉ-DuvERGÉ, Les Archives imprimées de l'ancien régime à la Bibliothèque 
nationale, dans Bibliothèque de l'École des chartes, t. CIV, 1943, pp. 219-236. 

2. Catalogue des actes royaux, t. I, préface, p. Lx. 

3. E. EsMONiN, La Publication et l'impression des ordonnances royales sous l'ancien 
régime, dans Bulletin de la Société d'histoire moderne, 46® année, 10^ série, n° 16, mai-juin- 
juillet 1949, pp. 5-11. 



hors de la Bibliothèque nationale! Trop souvent les ouvrages sérieux eux- 
mêmes font défaut, et sur bien des points qui demeurent à étudier dans le 
vaste champ de l'histoire des institutions de l'Ancien Régime, nous avons été 
réduits à nos seules lumières. Le texte même des actes n'était pas toujours 
d'un grand secours. La complexité des innombrables édits de finances, de 
création, d'ahénation, de substitution de rentes variées, assignées sur les 
produits des taxes les plus diverses, a souvent posé des problèmes difficiles. 

On s'est efforcé de les résoudre le plus simplement possible. Dans la 
conviction qu'aucune vedette analytique ne saurait contenter pleinement 
un chercheur qualifié, c'est surtout à la majorité des lecteurs que nous avons 
voulu penser, sans chercher par des subtilités superflues à compliquer inu- 
tilement une table qui doit rester un instrument commode. Les considérations 
purement scientifiques et logiques n'ont pas forcément guidé notre choix 
entre plusieurs solutions possibles : on s'est efforcé d'éviter les articles trop 
longs, les regroupements qui eussent fait glisser la table vers le « catalogue 
méthodique ». Au reste, quand il peut y avoir doute, nous avons multiplié 
les renvois, afin que le lecteur sache où poursuivre ses recherches et retrou- 
ver les autres rubriques générales ou particuhères qui peuvent l'intéresser. 

Reste à expliquer comment nous avons travaillé, et ce que l'on peut cher- 
cher dans cette table. Et tout d'abord, prévenons le lecteur que nous ne 
nous sommes pas estimés liés par l'énoncé de l'acte tel qu'il figure dans le 
catalogue, par les noms de personnes ou de lieux qui y peuvent figurer par 
hasard. Point de « mot typique » ici : c'est le plus souvent au vu du texte 
même que la rubrique analytique a été choisie. 

On n'a pas relevé dans la table, au nom des signataires, les attaches et 
autres actes non royaux annexés à l'acte principal. Les arrêts et mentions 
d'enregistrement ont également été considérés comme négligeables, tout au 
moins pour les cours parisiennes et certaines grandes juridictions provin- 
ciales; par contre, ils ont été signalés quand ils étaient suffisamment rares 
pour mériter d'être relevés. 

La table présente dans une série continue noms de personnes, noms de 
lieux, et matières. Pour une même forme, les noms de personnes précèdent 
les noms de lieux. Ils posaient des problèmes plus difficiles, et bien des noms 
ont résisté à tous nos efforts d'identification. Outre les répertoires habituels 
et VAlmanach royal, on s'est servi avec fruit de la table dressée par Arthur de 
Boislisle pour l'édition des Mémoires de Saint-Simon dans la collection des 
Grands Écrivains de la France^; de celle de {'Inventaire des archives histo- 
riques du Ministère de la guerre, pour les officiers ^\ des Tablettes de Thémis^ 
et de l'ouvrage de Bluche * pour les homme de robe; et pour nombre d'autres 
personnages obscurs, de cette mine si riche que constitue la table du Cata- 
logue des factums antérieurs à 1790 ^. 

On n'a pas relevé les auteurs des commentaires sur telle ou telle 
ordonnance, ni les éditeurs de textes; car ils figurent déjà au Catalogue 
général. On ne s'est pas cru obHgé de noter le nom des greffiers dont la signa- 
ture imprimée ou manuscrite est signalée au bas des actes dans le cata- 
logue; ces noms ne présentaient que peu d'intérêt dans une table générale. 



1. Saint-Simon, Mémoires, nouv. éd. par A. de Boislisle... Table générale analytique. 
Paris, 1930, 2 vol. in-S». 

2. Ministère de la guerre. Inventaire sommaire des archives historiques. T. VI. Table 
des signataires. T. VII. Table des matières. Paris, 1930-1933, in-S». 

3. Tablettes de Thémis, Paris, 1755, 2 vol. in-12. (Par Louis Ghasot de Nantigny, d'après 
Barbier.) 

4. J. F. Bluche, L'Origine des magistrats du Parlement de Paris au XVJIP siècle. Paris, 
1956, in-8°. 

5. Bibliothèque Nationale, Département des Imprimés, Catalogue des factums et 
d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790, par A. Corda, continué par A, Trudon 
DES Ormes. T. VIII-X. Table alphabétique. Paris, 1921-1936,in-8o. 



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On a suivi, dans rétablissement des vedettes, les règles en usage pour le 
Catalogue général des livres imprimés^ dont le Catalogue des actes royaux n'est 
au reste que l'un des éléments. Les noms nobles ont été pris sous la forme 
la plus connue, qui peut ne pas être la même pour tous les membres d'une 
même famille; c'est ainsi que Phélipeaux et Pontchartrain, Le Tellier 
et Louvois sont sous des rubriques différentes; mais les renvois nécessaires 
ont été faits pour que les profanes puissent retrouver aisément les noms 
cherchés. 

Les noms de lieux ont été pris sous leur forme et leur orthographe actuelles, 
avec tous les renvois nécessaires; on trouvera par exemple l'île Bourbon 
à « Réunion ». Cependant on a laissé à leur nom propre les communes 
rattachée à Paris postérieurement à 1789. Les identifications ont été faites 
au département pour les communes autres que le chef-lieu, à la commune 
et au département pour les lieux-dits. Certaines identifications (noms de 
forêts, de pays) ont demandé des vérifications au Département des Cartes et 
Plans, où M. Hervé, bibliothécaire, a bien voulu mettre son savoir à notre 
disposition. 

Certains noms de lieux, provinces ou grandes villes, donnent des article 
fort longs. L'article « Paris » est énorme, quelque soin que l'on ait pris d'en 
distraire tout ce qui pouvait être reporté ailleurs. Des regroupements y ont 
été opérés, par exemple les différents droits sous la sous-rubrique « droits 
d'aides », les éghses, les hôtels, etc. La présentation est-elle assez claire? 
Nous n'osons nous en flatter absolument. 

Mais la grosse difficulté reste encore celle des rubriques par matières. 
Des options étaient nécessaires; nous les avons prises le plus souvent en 
songeant à l'effet pratique de la décision, au plus ou moins de clarté dans la 
consultation de la table qui en résulterait. Il n'est sans doute pas inutile 
d'énumérer ici quelques-unes de ces options. 

Tous les actes concernant les corps de métiers dans les différentes villes 
ont été pris au corps de métier de préférence au nom de Heu. L'énoncé en 
étant souvent fort compliqué, des renvois ont été faits pour rapprocher les 
branches d'un même métier. 

Les actes concernant l'armée étaient fort nombreux. Il nous a paru préfé- 
rable de placer au nom de chaque régiment ceux qui concernaient directe- 
ment ce régiment. On a laissé au nom des différentes armes, artillerie, infan- 
terie, etc., ce qui les touchait. Au mot « Troupes », on a gardé uniquement 
les actes traitant des garnisons et des quartiers d'hiver. Tous les autres 
actes figurent à la rubrique « Armée », qui en dépit de ces précautions 
demeure encore très étendue. 

Pour les innombrables et variables noms d'office — contrôleurs, vérifica- 
teurs, conseillers, receveurs, etc., — on les a généralement placés en sous- 
rubrique du nom de la juridiction ou de l'administration à laquelle ils étaient 
rattachés, ou encore du produit dont ils percevaient ou contrôlaient les 
droits. Pour certains cependant, les contrôleurs généraux des finances, les 
contrôleurs des guerres, cette solution eût été aberrante, et il a fallu les 
prendre directement à leur nom. D'une façon générale d'ailleurs, on a cher- 
ché à distinguer entre fofïîce et les officiers : tout ce qui concernait les 
nominations, les privilèges, a été rattaché aux officiers, de préférence aux 
offices. Malgré notre désir d'éviter les rubriques trop chargées, il n'a pas 
paru possible de disperser à leurs différents noms les services qui compo- 
saient la Maison du Roi : nous avons jugé plus intéressant, dans ce cas précis, 
de les conserver groupés. 

Les Cours, chambres, parlements divers, ont été mis directement à leur 
nom plutôt qu'à celui de la ville ou de la province, et ce nom est celui qui 
figure sur les textes. On n'a pas voulu en effet introduire arbitrairement 
une uniformité qui n'existait pas. 

Les impôts, droits, aides, etc. ont été de préférence placés au nom du 



produit frappé; mais là encore quelques exceptions ont dû être consenties : 
l'on a préféré garder une rubrique « Aides sur le vin et les boissons », plutôt 
que de surcharger l'article « Vin », déjà si lourd. Pour les rentes, nous avons 
essayé d'introduire des distinctions entre celles de l'État et des parti- 
culiers, et parmi celles de l'État, de distinguer celles qui étaient émises à 
l'Hôtel de Ville de Paris. Nul doute que l'on ne puisse trouver beaucoup 
à redire à cet essai de présentation; mais c'est là une des questions les 
plus épineuses, semble-t-il, et les plus arides, de toutes celles qui restent à 
étudier. 

Ce sont peut-être les actes les plus généraux, les plus imprécis, qui posaient 
les problèmes les plus difficiles. On s'est résolu à regrouper tous ceux qui se 
rapportaient à une même suite d'événements historiques. C'est ainsi que 
sous trois grandes rubriques — Guerres civiles (la Fronde ayant une rubri- 
que à part). Guerres de religion. Guerres étrangères, — on a réuni quantité 
d'actes pouvant difficilement faire l'objet d'une vedette plus précise. Les 
guerres, dans ces trois divisions, sont évidemment classées entre elles 
dans l'ordre chronologique. Mais bien entendu, les traités, les batailles 
figurent aussi au nom de lieu par lesquel ils sont connus. 

Les notices de la table ont été entièrement vérifiées, revues et coordonnées 
par Mi^6 Hélène Michaud, archiviste-paléographe; nul n'était plus qualifié 
pour cette tâche. Qu'il nous soit permis de remercier ici tous ceux dont les 
conseils ont largement contribué à rendre ce travail moins imparfait, et 
notamment M. Michel Antoine, conservateur aux Archives nationales, 
et M. Jean-Claude Devos, conservateur au Service historique du Ministère 
de la guerre, dont l'aide a été si précieuse. Que tous veuillent bien trouver 
ici l'expression de notre gratitude. 

Telle quelle, et toute imparfaite qu'elle est, nous voulons croire que cette 
table rendra service; nous espérons qu'elle attirera l'attention sur l'intérêt 
incomparable pour l'historien d'une collection de documents si riche et si 
variée. Nous souhaiterions surtout qu'elle engageât à préparer la publica- 
tion de la suite logique de ce catalogue, le « Catalogue des actes de l'adminis- 
tration de l'Ancien Régime » — Conseil d'État, Cours souveraines, parle- 
ments, fermes, etc. — collection non moins abondante, non moins digne 
d'intérêt, et qui compléterait si utilement le Catalogue des actes royaux. 

Suzanne Honoré. 



Abbeville [Somme), 422; 

— baracans, 33106; 

— coutume, 37059-37061; 

— don gratuit, 35046; 

— draps, manufacture, 12649, 29275; 

— juridiction consulaire, 2371, 
32084; 

— privilèges, 4414-4415; 

— sénéchaussée. Voir : Ponthieu, 
sénéchaussée. 

Ablois (Sr d'). Voir : Meulan (Pierre- 
Louis-Nicolas), s^ d'Ablois. 

Acadie, 5295. 

Académie de peinture de Rome. Voir : 
Académie royale de peinture et 
sculpture. 

Académie des inscriptions et médailles. 
Voir : Académie royale des inscrip- 
tions et belles-lettres. 

Académie française, 14316. 

Académie royale d'architecture, 26815- 
26816, 34167-34168, 38864-38866; 

— nominations, 30111. 

Académie royale de chirurgie, 33350, 
33810, 36962-36965. 

Académie royale de danse, 12121-12123. 

Académie royale de musique, 13695- 
13696, 36877, 36959, 41794-41795; 

— bal public, 26234. 

Voir aussi : Opéra (Paris). 

Académie royale de peinture et sculp- 
ture, 14633, 39452-39454. 

Académie royale des inscriptions et 
belles-lettres, 20050-20052, 25104- 
25105, 26266-26267, 41786. 

Académie royale des sciences, 19550- 
19551, 20163, 25104-25105. 

Académies d'opéra. Voir : Opéras. 

Académies de peinture et sculpture, 

14634. 

Académies militaires et maritimes, 

13405. 
Accouchements clandestins, 23194- 
23201. 



Achères (Seine-et-Oise), seigneurie, 
échange, 33951. 

Achery (Dom Luc d'), O. S. B., 11280. 

Achey (Marguerite-Françoise d'), com- 
tesse de Poitiers, 15399. 

Acier, impôts, 15066; 
ferme, 9867. 

Acquavive (Joseph-François d'). Voir : 
Atri (Joseph-François d'Acquaviva, 
duc d'). 

Acquêt (Nouvel). Voir : Franc-fief et 
nouvel acquêt (Droits de). 

Acquits de comptant, 10612. 

Actes notariés. Voir : Actes privés. 

Actes privés, 15704-15707; 

— clauses, 5439-5444; 

— contrôle, 25948-25949; 

exemptions, 28986-28989; 

officiers, 17798-17810; 

— contrôleurs, 18408-18411, 18612 
19317-19318, 22978-22982, 24760- 
24761, 25393-25394; 

— droits, 9222-9223; 

— enregistrement, 9292, 22009- 
22010; 

— scel, 22541-22544. 

Voir aussi : Droits sur le contrôle des 
actes ; Justices royales, contrôleurs 
des titres. 

Actes royaux, exécution, 1526-1527 
14529. 

Actes sous seing privé. Voir : Actes 
privés. 

Adam (Michel), bourgeois de Paris, 
17387. 

Addée (Emmanuel), secrétaire du Roi, 
8953. 

Adélard, 34. 

Adjoints aux enquêtes des justices 
royales, *83, 14202-14207, 18833 
19788, 21508-21510. 

Adjudicataires des fermes. Voir 
Fermes. 

Adour, sel, transport, 17191-17192. 

1 



AFFINEURS — AIDES 



Affineurs et départeurs d*or et d'argent, 

17714-17716, 18106, 18116-18117, 
28536, 35028, 40666, 40713. Voir 
aussi : Monnaies (Hôtels des), affi- 
neurs. 

Affirmations, présentations, défauts et 
congés, contrôleurs, 21808, 21351- 
21355, 23085-23091, 23504-23507. 

Affringues (Pas-de-Calais), prévôté, 
32755. 

Afrique, commerce, 15726. Voir aussi : 
Compagnie du Sénégal ; Guinée (Côte 
de). 

Afrique (Bataillon d'). Voir : Armée 
coloniale, bataillon d'Afrique. 

Afrique du Nord. Voir : Alger (Royaume 
d') ; Barbarie. 

Agde (Hérault), 199. 

Agen, 141, 178; 

— Bureau général des finances, 
suppression, 7052-7056; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4435; 

— tailles, 25456. 
Voir aussi : Guyenne. 

Agenais, domaine royal, offices, 8370; 

— droit de pézade, * 762. 

Agents de change, création, 21858- 
21859, 22073-22075, 25728; 

— Paris, 23936; 

augmentations de gages, 

25188-25189, 25622; 

privilèges, 24048; 

statuts, 19225; 

suppression, 23451-23453, 

28708-28710. 

Ageux [(Les) (Oise),^ forêt, chasse, 
7372. 

Aginulfe, 22. 

Agneaux, abattage, interdiction, 24792- 
24794, 32078-32079, 32110-32111; 

— vente, 14023-14028, 19261, 20495- 
20497. 

Agriculture, 23829-23833. 

Aguillon (Macé), procès, 387-390. 

Aides, *84-*90, 199, 238-239, 591, 
6836-6840, 9686-9688, 10703-10704, 
11133-11134, 11454-11459, 15021- 
15023, 15044-15061 bis, 25517-25518, 
26798-26802, 33359-33360; 

— augmentation, 7819,10228-10231, 
10703-10704. Voir aussi : sols 
pour livre ; 

— commis. Voir : Ferme des Aides, 
commis; 

— contrôle, offices, 626-628, 2781- 
2783, 3412-3413, 8373; 



— contrôleurs, 626-628, 8026-8031; 

— exemption, 280-282, 313-314, 
1334, 2815-2816, 2821-2822, 9487- 
9489, 9505-9507, 11594-11595, 
13427; 

— ferme. Voir : Ferme des aides ; 

— fermiers. Voir : Fermiers des 
aides ; 

— fraudes, 21630, 21835, 27903- 
27905; 

— juridiction, 2413-2414; 

— offices, 816,2947; 

création, 849, 2781-2782, 3389- 

3391 bis, 4843-4846, 10456; 
rétablissement, 3786, 11574- 

11579; 
suppression, 4773, 13288- 

13291. 

Voir aussi : contrôle; 

— perception, 1880, 4754, 4819, 
9940-9947, 10365-10367, 10460- 
10463, 14446-14449, 16206-16208, 
25541-25542, 29683-29686, 36324- 
36328, 36429; 

— receveurs, *102, 1132-1133, 3896, 
4645, 4859, 5038-5040; 

comptabilité, 543, 3383; 

impôt, 7856-7857, 8936; 

— régie, 25467-25469, 39651, 40501- 
40504, 40551, 40566-40578,41760- 
41761, 42002; 

— revenu, aliénation, 6189-6190, 
7827-7829, 8368-8369, 11501- 
11502, 11694, 11828, 32763-32764, 
32831; 

— sols pour livre, 5048-5049, 5108- 
5111, 6704, 8359-8362, 8682- 
8688, 8696, 9789, 9856, 9940- 
9947, 10056-10058, 10856, 11251- 
11261, 11842-11844, 13123-13128, 
21695-21701, 22483-22485, 25869- 
25878, 26385, 27259, 27271-27275, 
28198-28201, 29076, 34908-34917, 
35132-35134, 37685-37690, 40378- 
40383, 40761-40783, 40842-40844, 
40856, 40881, 40912; 

revenu, aliénation, 11828; — 

assignation, 25869-25878, 
35489-35492; 

suppression, 5242-5244, 26826- 

26832; 

— vingtième, 9407-9413, 9433-9434. 
Voir aussi : Cours des aides et au 

nom des divers produits imposés : 
Bétail ; Blé ; Boissons ; Boucheries; 
Cidre; Cuirs; Draperie; Dentelles; 
Eau-de-yie; Épiceries et dro- 
gueries; Étoffes; Faïences; Fèves; 
Grains; Huiles; Métaux; Or et 
argent, droit de marque; Navi- 
gation; Passementerie; Pied four- 
ché; Poisson salé; Savons; Soies; 
Sucres ; Toiles ; Vendanges. 



AIDES SUR LE VIN ET LES BOISSONS 



ALBRET 



Aides sur le vin et les boissons, 6182, 
11517-11518, 28439; 

— entrées (cinq sols, dix sols, 
vingt sols), 1652-1654, 2273-2277, 
2306-2307, 2309, 2674-2675, 2765- 
2766, 3426, 3474-3475, 3775-3776, 
4311, 5818, 6182, 6457-6458, 6832- 
6833,6962-6963, 7467-7469, 7770- 
7773, 10400, 11392, 11143-11144, 
11517-11518, 15190-15191, 15429- 
15430, 24714-24716, 25787-25790, 
26897-26902,27777, 29052-29053; 

— gros, 10703-10704, 11143-11144, 
15665-15668, 24023-24024, 29320; 

commissaires, 4767; 

— jauge et courtage. Voir : Droits 
rétablis; Vins et boissons, cour- 
tiers- jaugeurs; 

— huitième et quatrième, 521, 548- 
549, 1124-1125; 

commissaires, 3448-3451, 3820, 

4905-4906; 
suppression, 7674; 

— paiement par le clergé, 29318; 

— revenu, ferme, 22516, 23959- 
23963, 25929-25931; — bail, 
6182, 6458; — officiers, 8058- 
8059. 

Voir aussi : Paris, droits d'aides et 
au nom des différentes généralités. 

Aigny (Jean d'), contrôleur de la Cham- 
bre aux deniers, 264. 

Aigues-Mortes (Gard), étangs, 33009- 
33010. 

Aiguilletiers. Voir : Épingliers. 

Aiguilliers, Paris, statuts, 1325. 

Aiguillon (Emmanuel-Armand de Vi- 
gnerot Du Plessis de Richelieu, 
duc d'), 37135-37139. 

Aiguillon (Henri de Lorraine, duc de 
Mayenne et d'). Voir : Mayenne 
(Henri, duc de). 

Ailhaud (Jean-Gaspard), baron de 
Castelet, secrétaire du Roi à la 
chancellerie du Parlement de Pro- 
vence, docteur en médecine, 37848- 
37848 bis. 

Ain (rivière), droit sur le poisson, 
11650. 

Ainay (Abbé d'). Voir : Villeroy 
(Camille de Neuf ville de). 

Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais), col- 
lège, 35432, 36725-36728, 39526- 
39527; 

— coutume, 39559; 

— justice, 39364; 

— prise (1675), 14487. 

Aisne (rivière), 8666-8667, 8673, 10515. 



Aix-en-Provence (Bouches-du- Rhône), 
*103; 

— amirauté. Voir : Provence, ami- 
rauté ; 

— banquiers expéditionnaires en 
Cour de Rome, 7932, 25208; 

— Bureau des finances. Voir : 
Provence, Bureau des finances; 

— Cour des Aides. Voir : Cour des 
comptes, aides et finances de Pro- 
vence; 

— décimes, 4734; 

— intendant, attache, 23131; 

— Jésuites, 6571, 6639; 

— Monnaie. Voir : Monnaies 
(Hôtels des); 

— présidial, 8907, 9145; 

— Parlement. Voir : Parlement de 
Provence; 

— recrues, 35500, 36645-36645 bis; 

— sénéchaussée, 12256, 25618, 
27283; 

— troubles (1649), 10721-10724; 

— Université. Voir : Université 
d'Aix. 

Aix-la-Chapelle, 217; 

— droit d'aubaine, exemption, 
35700, 36278; 

Aix-la-ChapeUe (Traité d') (mai 1668), 
13063-13064 ter, 13068-13069 ter, 
14156; 
(1748), 33483-33497. 

Ajournement (Décrets d'), 15123-15134. 

Alais (Louis-Emmanuel de Valois, 
comte d'). Voir : Angoulême (Louis- 
Emmanuel de Valois, comte d'Alais, 
puis duc d'). 

Alais (Gard), évêché, 18719; 

Alais (Paix d'), 7494-7509, 7515-7516. 

Alaterre (Julien), commis à la percep- 
tion des droits réunis, 36008, 36556, 
36815-36816. 

Albany (Régiment d'infanterie écos- 
saise d'), 33233-33234, 33453-33454. 

Albergues, 23383, 23630-23631, 25006- 
25007. 

Albert (Joseph-François-Rdefonse- 
Raymond d'), lieutenant général de 
police, 39227. 

Albert de Luxembourg. Voir : Luxem- 
bourg (Léon d'Albert de). 

Albi, grenier à sel, 6717; 

— présidial, 8576, 8821, 10559; 

— sénéchal, 8576, 8821. 

Albret (César-Phœbus d'), comte de 
Miossens, maréchal de France, 12346, 
13532. 



4 



ALBRET 



ALSACE 



Àlbret (Duché et sénéchaussée d'), 
convocation aux, États généraux 
(1789), 42293-42294; 

— échange, 10878; 

— élection, 8245; 

— présidial, 7480-7481. 

Alençon (Elisabeth d'Orléans, duchesse 
d') et de Guise, 14469. 

Alençon (François de Valois, duc d'), 
puis d'Anjou, 2869-2873, 2912-2914, 
3670. 

Alençon (François-Joseph de Lor- 
raine, duc d'), 14254. 

Alençon, eaux et forêts, maîtrise, 
25250-25251. 

Alençon (Duché d'), apanage du comte 
de Provence, 38615-38616; 

— bois, 25250-25251 ; 

— domaine, 39233; 
titres, 38680-38681. 

Alençon (Généralité d'), *104,; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41889; 

— Bureau des finances, 7052-7056, 
8605; 

officiers, 11035; — création, 

18273-18284, 23059-23062; 

— contrebande, 24632-24633, 36329- 
36331 ; 

— don gratuit, 34641 ; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24421-24422; 

— élection, offices, suppression, 
10331; 

— faux-saunage. Voir : contre- 
bande; 

— grenier à sel, 29645; 

— octrois municipaux, perception, 
39629 bis; 

— tailles, 12783, 13109; 

— toiles, fabrication, 40667, 40699; 

— troupes, 11845. 

Alençon (Vicomte d'), terrier, 40249- 

40250. 
Alençon (Le Petit). Voir : Petit- Alen- 
çon. 
Alexandre IV, pape, 66. 
Alexandre VII, pape, jubilé, 11462. 

Voir aussi : Papauté, actes. 
Alexandrie (Italie), prise (1745), 32868, 

32870. 
Alger (Royaume d'), traité (1666), 

12781, 12840. 
Aliermont. Voir : Notre-Dame d'Alier- 

mont. 

Aligre (Etienne III d'), garde des 
sceaux, puis chancelier, 9653, 11276. 

Alincourt. Voir : Halincourt (Charles de 
Neuf ville, marquis d'). 



Alleaume (Louis), privilège pour le 
commerce et l'exploitation des eaux 
minérales, 23915, 26197. 

Allègre (Gabriel Duquesnel, marquis 
d'), succession, 13188. 

AUeiniers. Voir : Épingliers. 

Allemagne *105, 1095-1096, 1101- 
1104; 

— diète de Francfort (1554), 1193; 
-- diète de Nuremberg (1544), 832; 

— épidémie, 25289-25324, 25577- 
25578; 

— places fortes, offices, 7960-7962; 

— suppression des relations pos- 
tales, 13398. 

Allemagne (Bailliage d') (Moselle), sup- 
pression, 15751-15752. 

Allemond (Isère), mines, 39216, 40712, 
40807, 41321-41322; 

— juridiction, 41045. 

Alleux. Voir : Biens allodiaux. 

Allier (rivière), péages. Voir : Loire, 
péages. 

AUogny (Cher), gruerie, 13345. 

Alphonse IV, roi d'Aragon, 151. 

Alsace, *106-*108, 38556; 

— administration, 18288-18292; 

— annexion, 12223-12224; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41884-41885; 

— cas prévôtaux, 28705; 

— Conseil souverain. Voir : Conseil 
souverain d'Alsace ; 

— contrôleurs des actes notariés, 
18270-18272; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42285-42287; 

— défrichements, 16168; 

— domaine roval, receveur général, 
16123; 

— eaux et forêts, maîtrise, 18363- 
18364, 22230; 

— fiefs, 19132-19133; 

— huissiers-sergents royaux, 35068; 

— Juifs, 40124, 40476; 

— manufacture d'armes blanches, 
35955; 

— maréchaussée, 17544-17545, 
27543-27547; 

— mariages entre protestants et 
catholiques, 38420; 

— monnaies, 26187-26188; 
cours, 18103, 23916-23917. 

Voir aussi : Monnaies (Hôtels 
des) ; 

— noblesse, 40148; ' 

— offices, création, 17662-17663; 

— officiers de finance, 24834, 27039- 
27042, 27154; 

— orfèvrerie, 30025-30026; 



ALSACE — AMIENS 



[Alsace] 

— presbytères, 38745; 

— protestants convertis, 409ii; 

— receveurs des finances, contrô- 
leurs des quittances, 25475; 

— registres-journaux . imposition , 
26075; 

— tailles, commissaires- vérificateurs 
des rôles, 18172-18174; 

officiers, taxation, 25332- 

25335; 

— terres abandonnées, 12292. 
Voir aussi : Metz (Généralité de). 

Alsace (Régiment d'infanterie alle- 
mande d'), 20735, 33464-33465, 
38720-38724. 

Altembourg {Allemagne), droit d' 
aubaine, exemption, 39824-39825. 

Altkirch (Haut- Rhin), prieuré Saint- 
Morand, 38556; 

— seigneurie, 11855. 

Alun, commerce, 1200-1201. 

Amand (Claude), capitaine, 11199- 
11200. 

Ambassadeurs, paiement, 22593-22596. 

Ambert (Jean- Joseph d'), marquis de 
la Tourette-d'Ambert. 33542-33543. 

Amboise (Georges, cardinal d'), 513 ter. 

Amboise (Indre-et-Loire), ^109; 

— bailliage, 4349, 24547, 36075- 

36076; 

— baronnie, 10204; 

— chasses, capitainerie, 19773; 

— conjuration (1560), 1484-1487, 
1494, 1540-1541, 1556, 1599; 

— forêt, 28847; 

— maire, nomination, 36271-36272; 

— péage, 385-386; 

pont, réparations, 27037. 

Amboise (Édit d') (19 mars 1563), 
1706-1714, 1730, 1735-1738, 1780, 
1821-1825, 1863, 1870-1873, 1882- 
1886, 1898-1900, 1925, 1944, 2076- 
2077, 2089, 2266-2272. 

Amboise (Paix d') (1619), 6420-6425. 

Amelot (Michel), marquis de Gournay, 
ambassadeur en Espagne, 9681- 
9682. 

Amelot de Chaillou (Antoine), inten- 
dant de Bourgogne. Voir : Bour- 
gogne, intendant, acte. 

Amelot de Chaillou (Jean), maître des 
requêtes, 6561. 

Amelot de Chaillou (Jean- Jacques), 
ministre des affaires étrangères, 
32599. 

Amendes, *110-*111, 13577-13587; 

— adjudication, 1434; 



— attribution, 1226, 2283, 2652, 
19862-19864; 

— contrôleurs, création, 19196- 
19199, 23117-23120; 

— dépôt, 9689, 13256-13259; 

— inspecteurs, 23454-23458; 

— offices, création, 10154, 23454- 
23458; 

— perception, 2080, 5333, 9689, 
20186-20187, 22938-22939, 30344- 
30345; 

— receveur général, création, 1084; 

— receveurs, 18491-18496, 19684- 
19688, 21762-21764, 23717-23723, 
24743-24744; 

création, 3163-3166, 16924- 

16931, 21468-21471; 

— transport de juridiction, 15296. 
Voir aussi : Aumônes, condamna- 
tion, et aux différentes juridictions. 

Amérique, colonies françaises. Voir : 
Antilles françaises ; Floride. 

Amérique (Régiment de 1'). Voir : 
Armée coloniale, Antilles. 

Amérique du Sud, commerce, 24778, 
26294-26295. 

Amidon, 37299-37304. 

Amidonniers-cretonniers, Paris, 32553. 

Amiel (Joseph), patron de barque à 
Toulon, 29706. 

Amiens, *115; 

— Académie des sciences, belles- 
lettres et arts, 33702; 

— bailliage. Voir : prévôté, sup- 
pression ; 

— citadelle, 6063 bis; 

—■ collège, 35502, 36503-36504; 

— draps, fabrication, 36732; 

— Hôtel-Dieu, 7314; 

— manufacture d'étoffes, 12770, 
26872; 

— offices, création, 4863-4869; 

— officiers de justice, suppression, 
33498; 

— prévôté, suppression, 33365; 

— receveur des deniers communs et 
d'octroi, 16563-16565; 

— reddition (1594), 4481, 4487- 
4488; 

(1597), 4860; 

— séminaire, 15670. 

Amiens (Générahté d'), aides, 29142- 
29142 bis, 39701, 38029-38030; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41875-41876; 

— - baillis et sénéchaux, attributions, 
36910-36911; 

— baux ruraux, 35764-35766; 

— Bureau des Finances, 23059- 
23062, 25260-25262; 

arrêt d'enregistrement, 32532 ; 



AMIENS 



ANGERS 



[Amiens] 

— criées, 18797-18798; 

— droit de gros. Voir : aides; 

— faux-saunage, répression, [24632- 
24633; 

— greniers à sel, 29374-29375,29886; 
offices, création, 8076-8077; 

— hôteliers, 3473, 6958-6961 ; 

— octrois municipaux, 39627-39628; 

— officiers comptables, malversa- 
tions, 1488; 

— tailles, 22435-22436; 

— tissus, fabrication, 40526-40527; 

— troupes, logement, 11227-11228, 
11531-11533, 11846, 12802, 13640, 
14174, 14368-14369. 

Amiral de France, 13407 bis-lUOS. 

Amirauté de France, * 1 1 6 ; 

— dixième des prises, 34157-34162, 
34577-34579; 

— tribunal. Voir : Table de marbre. 

Amirautés, attributions, 37011-37012, 
39765; 

— chirurgiens, uniformes, 41947; 

— colonies. Voir : Colonies, ami- 
rautés; Antilles françaises; Québec; 

— commissaires-receveurs, 26676- 
26678; 

— gardes des archives, 23763-23764; 

— greffiers, 24569-24571, 25273- 
25275, 25854-25855; 

— juridiction, 14909, 18190-18191; 

— officiers, 18428, 25071-25072, 
41056-41057; 

attributions, 37473; 

augmentations de gages, 

20618-20622, 20666-20669; 
création, 16990-16995, 24578- 

24582; 
salaires, 37012-37013, 37240, 

41437; 
uniforme, 41636-41637; 

— receveurs de l'amiral de France, 
uniforme, 41947; 

— vérificateurs des défauts, 24306- 
24308, 24489-24491. 

Amortissement (Droits d'), * 117, 130, 
609 bis-610, 925, 10311-10315, 11857- 
11859, 11974-11976, 16433-16444, 
19984, 20054-20056, 20797-20798, 
21444-21450, 21843-21844, 27143, 
32929-32932, 33601-33617, 35246- 
35249, 35732-35734, 38509-38512 bis, 
40583-40584 bis; 

— exemption, 16079, 35016, 21964- 
21966, 32326-32328; 

— perception, 19808-19819, 20462- 
20468, 23302-23305, 23441, 24064- 
24067, 32284-32286; 

— receveurs, 23539-23541, 24318- 
24319; 



— réduction, 9262-9264; 

— suppression, 9477, 10235-10236; 

— taxation, 9092-9096, 9401- 
9401 bis, 22236-22237, 29312, 
29315. 

Voir aussi au nom des provinces. 

Amortissement (Lettres d'), taxation, 
215, 269. 

Amortissements (Caisse des). Voir : 
Caisse des amortissements; Dettes de 
rÉtat, remboursement; Rentes, 
conversion. 

Anceault (Michel), marchand de vin 
de la Cour, 18542. 

Ancenis (Loire- Atlantique), péages, 
372-373, 395-396, 410-411. 

Ancrage (Droit d'), perception, 5246, 
11888; 

— suppression, 41846-41849. 

Ancre (Concino Concini, comte délia 
Pcnna, dit Maréchal d'), 6232-6247. 

Andelys (Les) (Eure), 68, 39493- 
39494; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42337; 

— draps, manufacture, 28503; 

— présidial, lieutenant général, acte 
32214; 

suppression, 37978-37979. 

Andelys (Vicomte des), apanage, 24309- 
24311, 24328-24329. 

Andrault (Philippe), comte de Lange- 
ron, maréchal de camp, gouverneur 
du Nivernais, premier gentilhomme 
de la Chambre de Gaston d'Orléans, 
10693, 10695. 

Andrésy ( Seine-et-Oise), contrôleurs de 
bateaux, 21867. 

Andrieux (Nicolas), syndic de la com- 
munauté des contrôleurs commis- 
saires gardes de nuit à Paris, 9747. 

Anduze (Gard), 6336. 

Angers, *118-*119, 457, 38245-38246; 

— abbaye Saint-Aubin, 11, 26; 

— abbaye Saint-Serge, privilèges, 
15098; 

— Académie royale des sciences, 
arts et belles-lettres, 15843; 

— assistance, 2882, 6005-6006; 

— chapitre cathédral, 457; 

— château, garde, 32944; 

— consuls, 32537; 

— Hôpital des enfants trouvés, 
41983; 

— Hôpital général, 13816; 

— Hôtel-Dieu, 584; 

— mairie, création, 455; 

— marchands, statuts, 6585-6586; 



ANGERS 



ANNE D AUTRICHE 



[Angers] 

— milice, 39324, 39680; 

— Monnaie. Foi'r ; Monnaies (Hôtels 
des); 

— municipalité, délibérations, 
15843; 

— notaires, 40090; 

— postes, messagers, 10963; 

— présidial. Voir : sénéchaussée et 
présidial ; 

— prise (1652), 10996-10996 bis; 

— sénéchal, *854; 

juridiction, 584, 665; 

— sénéchaussée et présidial, 37447- 
37448; 

avocats, 1073, 41572, 41605; 

procureurs, 4856, 37871- ; 

37873 * 
substituts, 38515-38516; 

— Université. Voir : Université 
d^Angers. 

Angers (Diocèse d'), contribution, 2891 ; 

— évêque, 464 ter. Voir aussi : 
Beauvau (Jean de) ; Miron (Char- 
les). 

Angers (Généralité d'), Bureau des 
Finances, 7052-7056, 8922-8923, 
10156-10158; 

— grenier à sel, officiers, 9021 ; 

— police, offices, création, 9528. 
Voir aussi : Anjou. 

Anglais, interdiction de séjour, 12697- 
12700. 

Angleterre. Voir : Grande-Bretagne. 

Angleterre (Roi d'). Voir : Richard I«S 
CÅ“ur-de-Lion. 

Anglois (L'). Voir : Langlois. 

Angoulême (Louis-Emmanuel de Valois 
d'Alais, duc d'), gouverneur de Pro- 
vence, 7129-7130, 8835, 9398, 10655, 
10711-10712. 

Angoulême, *120-*121; 

— aides. Voir: bureau de contrôle; 

— bureau de contrôle, 30388; 

— collège, 35585; 

— justice, locaux, 39294; 

— notaires, 36036-36038; 

— pré du Parc, vente, 39438; 

— prisons, aménagement, 39294; 

— sel, impôt, 8478-8479; 

— urbanisme, 39438; 

— voirie, 36286. 

Angoulême (Diocèse d'), dîmes, per- 
ception, 1161. 

Angoulême (Duché d'), don, 11300, 
14469. 

Angoumois, Chambre de justice, 9767; 

— commissaires des guerres, 10082- 
10083; 



— gabelles, suppression, 953; 

— justice, réforme, 16215-16217; 

— troupes, recrutement, 10381. 
Voir aussi : Saintonge. 

Angoumois (Régiment d'infanterie d'), 
33162-33163, 33398-33399; 

— officiers réformés, 35417-35420. 

Anguitard (Jeanne de Saint-Gelais, 
marquise d'), procès, 13598. 

Anhalt (Régiment d'infanterie alle- 
mande d'), 41085-41087. 

Anjou (François de Valois, duc d'Alen- 
çon, puis d'). Voir : Alençon (Fran- 
çois de Valois, duc d'). 

Anjou (Gaston- Jean-Baptiste, duc d'). 
Voir : Orléans (Gaston-Jean-Baptiste 
de France, duc d'Anjou, puis d'). 

Anjou (Henri de Valois, duc d'). Voir : 
Henri III, duc d'Anjou, puis roi de 
France. 

Anjou (Philippe, duc d'), naissance, 
13095. 

Anjou (Philippe, duc d'). Voir : 
Orléans (Philippe I®'", duc d'Anjou, 
puis d'). 

Anjou (Philippe, duc d'). Voir : Phi- 
lippe V, duc d'Anjou, puis roi d'Es- 
pagne. 

Anjou, aides, 2868, 9316, 10427-10430, 
17178-17179; 

— bois pour la Marine, 27744; 

— cinq sols (droit de). Voir : aides ; 

— commissaires des blés, 23877; 

— contrôleur des toiles. Voir : aides; 

— faux-saunage, 10771; 

— généralité. Voir : Angers (Géné- 
ralité d'); 

— juge, suppression, 665; 

— limites, 8468; 

— obligations, 5410-5413; 

— poisson, vente. Voir : aides; 

— prévôté, 4983, 5933-5934; 

— sel, 15139. Voir aussi : faux- 
saunage ; 

— sénéchaussée. Voir : Angers, 
sénéchaussée et présidial. 

— traites, *882-*884, 4475, 10071- 
10072, 10603; 

officiers, 8383-8384. 

Anjou (Régiment d'infanterie d'), 
32803-32804, 32484-32485, 33972- 
33973. 

Anjou (Régiment de cavalerie d'), 
33970-33971. 

Anjou (Régiment de chevau-légers d'), 
33974-33975. 

Anne d'Autriche, reine de France, 
6042-6047, 6058, 10256; 



8 



ANNE D AUTRICHE ANTOINE 



[Anne d'Autriche] 

— douaire, 9898-9901, 10022, 10092, 
11621; 

— gens d'armes, privilèges, 9962- 
9965; 

— gouvernement de Paris, attri- 
bution, 8697-8699; 

— maison, 6911-6913; 

— mariage, 6028-6031, 6942; 

— régence, 9637-9643, 9820, 9824- 
9827; 

— surintendance générale de la navi- 
gation et commerce, attribution, 
10317-10318. 

Anne de Bretagne, reine de France, 
acte, 540. 

Anne- Henriette de France, dite Madame 
Henriette, naissance, 29954-29956. 

Annonciade (Ordre de 1'), 7465. 

Annuel. Voir : Droit annuel. 

Anoblissement, 2240, 2925, 2981, 2983, 
3067, 3184, 4489-4490, 9817, 11560- 
11564, 11989, 18737-18742, 20356- 
20360, 21406-21407, 24717-24720, 
37361-37368; 

— Artois, 20561-20562; 

— confirmation. Voir : impôt; 

— enregistrement, 19143-19148; 

— impôt, 215, 12525-12526, 17700- 
17708, 18681-18686, 21795, 24069- 
24071; 

— Normandie, 11938; 

— révocation, 9414-9415, 12501- 
12503, 25967-25979. 

Voir aussi : Biens nobles; Noblesse. 

Anse (Rhône), grenier à sel, 40949- 
40949 bis. 

Anségise, abbé de Fontenelle, 10, 17. 

Anspach. Voir : Brandebourg-Anspach 
(Margraviat de). 

Anspessades. Voir: Grenadiers, caporaux 

et anspessades. 

Antilles françaises, *112-*114, 

— amirauté, officiers, 28699, 29334- 
29335; 

— artillerie, 39663-39664; 

— barriques de sucre, 41988; 

— canonniers-bombardiers, 39652- 
39653; 

— chirurgie, 35709, 36124; 

— Code noir, 15782-15783; 

— commerce, 9739, 13466-13469, 
13538, 13644-13648, 13656, 
13661-13662, 13688-13689,14098- 
14100, 16048-16049, 19444-19446, 
19499, 19570, 26885-26890,27548- 
27550,27765-27766, 28047-28048, 
28383-28384,28506-28509, 28724- 
28726, 28819, 29978-29979, 32746, 



32749, 32762, 39446-39447,41812, 
41988. Voir aussi : marine mar- 
chande; passeports; 

— commerce avec la France, impôt, 
29986-29987; 

— concessions, 10921, 32391, 34866; 

— Corps royal du génie, 41234; 

— dragons, 39659-39660; 

— économes-gérants des habitations, 
41411-41412; 

— établissements religieux, 32461. 
Voir aussi : missions ; 

— gouvernement militaire, état-ma- 
jor, 41199; 

— infanterie, 39661-39662; 

— jeu, 28703-28704; 

— lieutenant-général, nomination, 
11329, 11394-11395; 

— marine marchande, 13538, 19797, 
20991, 26636, 32445-32445 bis, 
32904, 34765; 

— marine militaire, 32375, 32965- 
32966; 

désertion, 25278,32749-32752; 

— missions, 28362-28363. Voir aussi : 
établissements religieux ; 

— monnaies, 28301, 36147, 42252; 

— noirs, 25063; 

traite, 26759-26762, 29215- 

29218, 32220. Voir aussi : Code 
noir; 

— officiers, statut, 34772-34774; 

— paquebots vers la France, 35547- 
35548, 41782, 41782 bis; 

— passeports, 26636; 

— trésoriers généraux, 33643-33644; 

— troupes, 18614, 19578, 22576, 
22931, 26713, 28288-28289, 
36148-36150, 38071-38073, 38742, 
38743, 39657-39658, 40094. Voir 
aussi : artillerie; canonniers- 
bombardiers; dragons; infante- 
rie ' 

— tutelles, 28436-28438; 

— vente des armes, 15522; 

— voirie, 29388-29390. 

Antin (Louis-Antoine de Pardaillan de 
Gondries, marquis de Montespan, 
duc d'), 23854, 24567-24568, 
26935. 

Antin (Duché-pairie d'), érection, 24567- 
24568. 

Antioche (Patriarche d'), 10698. 

Antoine (Brice), imprimeur du Roi à 
Metz, 9627-9628. 

Antoine (François), imprimeur du Roi 
à Metz, 29362. 

Antoine (Jean), imprimeur du Roi à 
Metz, 9627-9628. 

Antoine (Joseph), imprimeur du Roi à 
Metz, 34611. 



ANTONY 



ARLES 



Antony (Seine), lin, 20257. 

Anvers (Belgique), poste, 8808; 

— prise (1746), 32923. 

Apanages, impositions, receveurs, 
39639-39640; 

— procès, 40212-40213. 
Voir aussi au nom des princes. 

Apinac (Loire), 398. 

Aplaigneurs. Voir : Foulons. 

Apoplexie, remède, 37819. 



Apostasie. 

diction. 



Voir : Blasphèmes, inter- 



Apothicaires, 6444, 17539-17541; 

— Dauphiné, 9524; 

— Lyon, 6762; 

— maîtrises, 23486; 

— Paris, 8998-9008; 

emprunt, 35191; 

Hôtel-Dieu, 10611. 

Voir aussi : Maison du Roi, Maison 
civile, apothicaires; Pharmacie. 

Appelgrehn (Général Pierre), 32276- 
32277. 

Appels, appointements, 14038-14045. 

Appels comme d'abus, procédure, 
39160-39161, 40512-40513, 40794- 
40795, 41159-41160, 41342-41343, 
41510-41511, 41724; 

— rétablissement, 27517-27518. 

Appointements, 12772, 13387-13389; 

— comptabilité, contrôle, 15680, 
Voir aussi : Appels, appointements; 

Appels comme d'abus; Régale 

(Causes de), procédure. 

Appointements au Conseil, 14151. 

Appointés. Voir : Armée, appointés. 

Apprentissage, 1162. 

Apremont (Charles d'), baron de Nan- 
teuil, prestation d'hommage, 11417. 

Aquitaine. Voir : Guyenne. 

Aquitaine (Compagnie de gendarmes et 
chevau-légers d'), 33974-33975, 35206- 
35208. 

Aquitaine (Régiment d'infanterie d'), 
32972-32973. 

Aquitaine (Régiment de cavalerie d'), 
33970-33971. 

Aragon (Roi d'). Voir : Alphonse IV. 

Arbalétriers, Paris, statuts, 2883-2883 
bis ; 

— privilèges, révocation, 9507; 
Voir aussi Archers-arbalétriers; 

Arquebusiers. 

Arbitrages, 1529. Voir aussi : Greffiers, 

Greffiers des arbitrages. 



Arc (Jeanne d'). Voir ; Jeanne d'Arc 

(Sainte). 

Arc (Duché d'), 20742. 

Archers, *124-*129; 

— compagnie du lieutenant criminel, 
28132-28133; Voir aussi : Châte- 
let. 

— garde du Roi, 6317. 

Voir aussi : Arbalétriers; Arquebu- 
siers ; Connétablie et Maréchaussée 
de France. 

Archers-arbalétriers, 4450. 

Archers du guet, 11359. Voir aussi : 
Maréchaussées. 

Archevêques, nomination. Voir : Béné- 
fices ecclésiastiques, nomination ; 

— privilèges, 15082. 

Arçonneurs. Voir : Foulons. 

Arêtiers. Voir : Arquebusiers. 

Ardes-sur-Couze (Puy-de-Dôme), bu- 
reau d'élection, 11753. 

Ardier (Paul), greffier, 6402. 

Ardres (Pas-de-Calais), bailliage, offi- 
ciers, 41132-41133; 
ressort, 39793-39794; 

— commissaire des tailles, 18172- 
18174. 

Aréomètres, 37545-37545 bis. 

Argand, inventeur et fabricant de 
lampes, 41791. 

Argent, espèces. Voir : Monnaies ; 

— extraction, 28478-28479; 

— fonte, 34920-34921 ; 

— marque. Voir : Or et argent ; 

— vaisselle, 18255-18256, 27855- 
27858, 28423-28426. 

Voir aussi : Fileurs d'or et d'argent; 
Monnaies; Or et argent. 

Argentan (Orne), domaine, 39233; 

— gruyers, 36049. 

Argenterie et Menus plaisiris [ou Menues 
affaires] de la Chambre du Roi. Voir : 
Maison du Roi, Maison civile. Argen- 
terie et menus plaisirs. 

Argenteurs. Voir : Doreurs sur métaux. 

Argenton-sur- Creuse (Indre), élection 
et grenier à sel, suppression, 15885. 

Argouges (François d'), premier prési- 
dent au Parlement de Bretagne, 
12708. 

Argues, contrôleurs et inspecteurs, 
suppression, 27090-27092; 

— receveur, suppression, 30346. 

Arles (Bouches-du- Rhône), droits sur 
le contrôle des actes, revenu, aliéna- 
tion, 24507; 



10 



ARLES ARMEE 



[Arles] 

— impôt, 3023; 

— marais, assèchement, 9596; 

— sénéchaussée, création, 12256. 

Arman ville (d'). Voir : Herman ville 

(Hercule Vauquelin des Yveteaux, 
sr d'). 

Armateurs, privilèges, 16267. Voir 
aussi Corsaires, armateurs. 

Armée, *1 30-1 35, 2748-2748 ter, 6820- 
6821, 9690-9702, 14861, 38457-38460, 
39102-39111, 42058-42059, 42079- 
42081, 42197-42199; 

— administration, 35574, 42204- 
42205 bis, 42211-42213; 

— aides de camp, uniforme, 34260- 
34261; 

— appointés, 36602-36603 bis, 37553, 
37555; 

uniforme, 41403-41404; 

— armement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— bagages, 13793-13794, 17550- 
17551, 18305, 18881, 20013, 
37178; 

— brigades, commandement, 32142- 
32144; 

— brigadiers, attributions, 14036, 
21140. Voir aussi : inspecteurs; 

— cadets, 15503, 29797-29798, 
39096-39101; 

— camps, Saint-Sébastien (1670), 
13472-13473; 

Compiègne (1698), 19439- 

19447; —(1764)35751-35753; 

— (1765) 36005-36007; — 

— (1766) 36237-36239; — 
(1767) 36414-36416; 

— capitaines, 34741-34742; 
gratifications, 21694, 29585. 

Voir aussi : recrues; 

— casernes, construction, 27724- 
27725; 

— charges, vénahté, 6354, 39112- 
39117; 

— charrois, paiement, 15113; 

' — chirurgiens. Voir : médecins et 
chirurgiens; 

— colonels, 27358, 34736-34736 
bis ; 

— colonels généraux, 42091-42093; 

— commandement, 14486, 32142- 
32144, 34482-34483; 

— commissaires des guerres. Voir : 
Commissaires des guerres ; 

— compagnies, entretien en l'ab- 
sence des officiers, 22003, 27381 ; 

— compagnies colonelles, maîtres de 
camp et lieutenantes colonelles, 
40285-40287; 

— comptabihté, 1521; 



— contrôleurs des guerres. Voir : 
Contrôleurs des guerres ; 

— convocation (1589), 4127; 
(1636), 8638-8650, 8653-8664, 

8680; 

(1638), 8931; 

(1643), 9625; 

(1654), 11266; 

(1658), 11740. 

Voir aussi : officiers, rappel; Ban et 
arrière-ban; Maison du Roi, Mai- 
son militaire, troupes, convocation; 

— décorations. Voir : Décorations 
militaires ; 

— désertion. Voir : Déserteurs ; 

— détachements, 24423; 

— Directoire des subsistances mili- 
taires, 42100-42101; 

— discipHne, 1406, 2837-2838, 2880- 
2881, 3014-3015, 3065-3066, 3068, 
3985, 4064-4065, 4253-4254, 4262- 
4264, 4560-4562, 6809-6810, 8725, 
9091, 9296, 9463-9464, 9538, 
10014, 10359, 10832, 10849, 10891, 
11179, 11337, 12075-12078, 12739, 
12745-12748, 13062, 13075- 13076, 
13791-13792, 14440, 14495, 15020, 
15692-15693, 15784, 16065-16066, 
16119-16120, 17437-17438,17547- 
17549,17903,18306,18882,19965- 
19966, 20014-20015, 21138, 22431, 
22442, 23332, 24423, 24429-24431, 
25210, 25599-25600, 26323-26324, 
26545-26547 bis, 26685, 27301- 
27304, 27954, 28460, 29223-29224, 
32138-32141, 34510-34511,36269- 
36270; 

Voir aussi : passe-volants ; Garni- 
sons ; 

— effectifs, 13143; 

augmentation (1727), 29840; 

réduction (1660), 12039,12043, 

12059; — (1684), 15682-15683; 
Voir aussi aux différentes armes. 

— enrôlements à l'étranger, inter- 
diction, 6462-6464 bis, 6553- 
6554; 

— enseignes, 13081; 

— équipement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— état-major, officiers, uniforme, 
34260-34261; 

— exercice, munitions, 27342; 

— fourriers, 36050-36052; 

— garnisons. Voir : Garnisons ; 
Troupes, logement et quartiers 
d'hiver; 

— généraux des finances des camps 
et armées, 7166-7168; 

— habillement, équipement et arme- 
ment, 7348-7350, 11231, 14583, 
36385-36389, 39185-39190, 40078- 
40080, 41764-41765, 42038- 
42039. Voir aussi : masses; 



vrMee 



11 



[Armée] 

— honneurs militaires, 42227; 

— insignes, 4126; 

— inspecteurs, 16384, 16622, 39118- 
39123, 42194; 

— justice, 29909-29920; 

— lieutenant général du Roi, 6059- 
6062; 

— lieutenants-colonels, 34741-34742, 
36131-36133; 

— maîtres de camp, 42084-42085; 
appointements, 27358; 

— majors, 36131 - 36133, 42084 - 
42085; 

appointements, 9438; 

— malversations, 35044 - 35045, 
35059-35060; 

— maréchaux de camp, 40347- 
40349; 

— masses, 35670-35673, 36321 36323; 
37906-37907, 38789-38792 bis, 
40518, 41418-41421, 42038-42039; 

— médecins et chirurgiens, 23121- 
23124, 23662-23664, 26489- 
26491; 

— ■ munitions, importation, 6212- 
6213. Voir aussi : Poudres et 
aux différentes armes; 

— musiciens, uniforme, 41403-41404 ; 

— officiers, 12570 - 12572, 19337 - 
19343, 25629 - 25634, 29084- 
29087, 34482 - 34483; 

biens, saisie, 19976; 

capitation, 35084 - 35085, 

35644-35647, 36786-36789; 

charges, 9332-9334,9439,9948, 

11231; 

congés, 9959, 10374, 14717, 

16053, 19560, 19807, 20532, 
25838, 26313, 27111-27112, 
27422, 32121-32122, 33287- 
33288, 34137-34138, 34433- 
34436, 34659-34660; 

dettes, 39541-39542; 

disciphne, 8460-8461, 9298, 

9606, 9608, 9939, 11231, 
11307, 11612, 13084, 13122, 
14606-14620, 15727-15728, 
18307, 18883, 20012, 21677. 
Voir aussi : officiers, rappel; 

équipages, 9457-9458, 13718- 

13719, 16678-16679, 21755, 
32145-32148, 33052-33053, 
34316-34317, 34514-34515; 

gratifications, 27679-27681. 

Voir aussi : recrues; 

logement, 36012-36016; 

mariage, 15766; 

pensions, 24870-24873, 35212- 

35213; — comptabilité, 22707; 
— trésoriers-payeurs, 21495- 
21498, 26706-26708, 30329; 

rang, 18851, 19279-19280; 



— rappel (1633), 7982; — (1635), 
8429; — (1636), 8702-8704; 

— (1637), 8777; — (1638), 
8925-8926, 8941; — (1639), 
9050-9051, 9073-9074, 9116; 

— (1640), 9283, 9313, 9319- 
9321; — (1641), 9447, 9449- 
9449 bis; — (1642), 9563, 
9568, 9572; — (1643), 9630, 
9648, 9838, 9881; — (1644), 
9997, 10001, 10015; — (1646), 
10261; — (1647), 10390, 
10393, 10404-10405; — (1648), 
10480, 10502; — (1649), 
10694; — (1650), 10838; 

— (1651), 10894, 10955; 

— (1653), 11185-11187, 
11215; — (1655), 11385- 
11386; — (1656), 11461, 
11482; — (1657), 11612, 
11645; — (1658), 11739, 
11782; — (1659), 11879- 
11880, 11914, 11948; — 
(1662), 12297; — (1668), 
13057; — (1670), 13526; 

— (1671), 13761; — (1678), 
14745; — (1721), 28359- 
28360; 

— routes, 23106-23107; 

— solde, 27012-27015, 27299- 
27300; — saisie, 12363; 

— uniforme, 13720; 

— valets, 13116, 13120-13121, 
13133, 14963, 17485, 32340- 
32341, 32523-32524; 

Voir aussi : revues; 

officiers comptables, 8256-8259, 

13288-13291; 

— impôt, 8734-8735; 
officiers généraux, 13773-13773 
bis, 20655; 

— privilèges, 18888-18889; 

— uniforme, 32543-32544, 38844- 
38845, 42173; 

Voir aussi : malversations; 
officiers réformés, 11705-11706, 
11780, 12068, 19805-19806, 20053, 
20095, 20114, 25851, 26231- 
26233, 27166-27167, 27535, 
28277, 29279, 29548-29549, 
29827-29829; 

— uniforme, 36866 - 36872, 
36985-36987; 

pain de munition, 12967, 13037- 
13039, 14268, 14661-14662, 
14746, 15582, 15601, 16277, 
18120, 19099, 20005, 20330, 
20721, 21182, 23275, 24186, 
24548, 24709, 24843, 25178, 
26215, 26355, 29889, 32073- 
32074, 32200 - 32201, 32288- 
32289, 32510 - 32511, 32673- 
32674, 32875 - 32876, 34490- 
34491, 35310 - 35313, 38996- 



12 



ARMEE 



[Armée] 

38999, 39046-39051, 39953- 
39956; 

— passe-volants, 13106 - 13107, 
14588, 20412; 

— prêt aux troupes, 182; 

— prisonniers, rachat (1673), 14144- 
14145; 

retour (1675), 14495; 

— prisonniers ennemis, garde, 
25016-15017; 

— quartiers d'hiver. Voir : Troupes, 
quartiers d'hiver; 

— recrues, 8862, 12842, 15924, 
15971-15972, 17477-17479, 27495- 
27496, 32136-32137, 36645-36645 
bis, 381 83-381 85, 39997-40000 bis ; 

âge, 26849; 

engagements, 15714 - 15715, 

20596, 20985, 36309-36311; 

étapes, 20860; 

étrangers, 32198 - 32199, 

32208-32209, 32354-32355, 

34344-34345; 

— — levée (1636), 8659-8659 bis, 

8663, 8674-8676; — (1639), 
9151-9153; — (1640), 
9392-9393; — (1641), 9448; 

— (1642), 9551, 9610; — 
(1643), 9633, 9939; — (1644), 
9980, 9997, 10055; — (1645), 
10119; — (1647), 10381, 
10392-10393; — (1648), 
10480; — (1658), 11736; 

— (1701), 20236-20237; — 
(1705), 22038; — (1760), 
34940-34941 bis, 34991-34992, 
35025-35027 ; — (1 763), 35444- 
35449, 35577-35579; 

masse, 36529-36532, 36630- 

36632; 

solde, 35578-35580; 

Voir aussi : officiers, rappel; 
Milice ; 

— régiments étrangers, engagés fran- 
çais, 33885-33885 bis. Voir aussi : 
Infanterie étrangère ; 

— revues, 11922, 14847-14850, 
17607-17615, 18478, 23106- 
23107, 24749-24754, 24965- 
24970, 25654-25656, 27358, 
28488-28489, 33639, 34135- 
34136, 34753-34753 bis, 34946, 
35674-35677, 35791-35792,42195- 
42196; 

capitaines, gratifications, 

21694; 

fraudes, 14501. Voir aussi : 

discipline ; passe-volants ; 

rôles, 9631, 13060-13061, 

13080, 13560-13561, 15413, 
15418-15420. Voir aussi : 
Gendarmerie, montres; Tré- 
soriers des guerres; 



— routes, 21899, 26125-26127, 
27394, 34736-34736 bis; 

— soldats, congés, 8904-8906, 8934, 
9080-9081, 13079, 13108, 13392, 
14957-14958, 15924, 16081, 16240, 
17722, 19627, 20185, 24189,25838, 
27265, 28574, 30223-30225, 
32188-32189, 32282-32283, 32458- 
32459, 32651-32652, 32841- 
32842, 33049-33051, 33238- 
33239, 33539-33541, 33822- 
33823, 33881-33882, 33926, 
33958-33959, 33998-33999, 34067- 
34068, 34090-34091, . 34193- 
34194, 36165-36167, 37904-37905 
bis, 39691-39695, 42232; — for- 
mules, 27064-27065; 

contrebande. Voir : Contre- 
bande des troupes ; 

licenciement, 19303-19307; 

mariages, 15281, 16081; 

procès, 12362, 26660; 

service à l'étranger, interdic- 
tion, 5956; 

vente du vin, 12102. Voir 

aussi Contrebande des 

troupes ; 

— soldats réformés, 26171-26173, 
37375-37377, 41751-41754. Voir 
aussi : Invalides ; 

— solde, 961-962, 3985, 4958, 8044, 
13052, 13073-13074, 13775-13776, 
14959, 15236-15239, 16363, 16690, 
16859, 17014, 17535, 17686, 
17901, 18296, 18383, 18531, 
18607, 18856, 19031, 19166, 
19556, 20010, 20335, 20406, 
20535, 20723, 20884, 21186, 
21759, 22288, 22513, 22987, 
23276, 23524, 23979 - 23980, 
24188, 24356, 24549, 24687, 
24844, 24996, 25181, 25348, 
25572, 26769 - 26770, 27260, 
27293 - 27295, 27742, 27759, 
27886, 27955, 28134, 28535, 
29565-29566, 30006-30007,32107- 
32108, 32227-32228, 32235- 
32236, 32280-32281, 32360- 
32361, 32456-32457, 32584- 
32586, 32659-32660, 32743-32744, 
32820-32821, 32858-32859, 32906- 
32907, 33045-33046, 33120-33121, 
33258-33259, 33264, 33287- 
33288, 33322-33323, 33436- 
33437, 33601, 33802, 33922- 
33923, 34302-34303, 34338- 
34338 bis, 34342-34343, 34437- 
34438, 34519-34520, 34681- 
34682, 34756-34757, 34924- 
34925, 34975-34975 bis, 35074- 
35075; 

comptabilité, 9090; 



ARMEE ARPENTEURS 



13 



[Armée, solde] 

journées d'hôpitaux, 27356- 

27357; 

malversations, 12301; 

Voir aussi : prêt aux troupes; 
Troupes, logement et quartiers 
d'hiver; 

— tabac, distribution, 33341-33343; 

— uniformes, 33313-33314. Voir 
aussi : habillement, équipement 
et armement; 

— vivandiers, 12102, 26909-26913; 

— vivres, 1087, 1385, 8716, 8740, 
10799, 15581, 34783-34784; 

administration, 42108-42109, 

42261. Voir aussi : Directoire 

des subsistances militaires ; 

Étapes ; 

billets faux, 29841; 

charretiers, désertion, 14380; 

chevaux de transport, 14270; 

commissaires, 6690-6693, 

7616-7617, 7775, 8350, 

9859-9860; 
comptabilité, 24279. Voir 

aussi : vivres, munitionnaires; 

directeurs, 20915-20916; 

distribution, 930, 8594, 9317, 

9390 - 9392, 12051 - 12052, 

12070, 12421; 

impôt, exemption, 1687, 3812; 

inspecteurs, 20688-20689; 

munitionnaires, 20043-20044, 

32455; 
surintendant, 7269 - 7272, 

8350; 
trésoriers gardes généraux, 

3419, 3458,3479,20910-20912, 

26429-26430. 
Voir aussi : pain de munition; 
Étapes ; Garnisons ; Hôteliers, 
contrôle des prix ; Troupes, loge- 
ment et quartiers d'hiver; 

— voitures, 36674-36677; 

Voir aussi aux différentes armes : 
Artillerie; Cavalerie; Chasseurs; 
Dragons; Hussards; Infanterie. 

Armée coloniale, 29064-29066, 41414, 
41998; 

— Antilles (Régiment de l'Amé- 
rique), 38645, 39655-39668, 41218; 

— bataillon d'Afrique, 40284, 41431 ; 

— cadets gentilhommes, 40342, 
40789-40790; 

— Corps royal de l'artillerie, 41392, 
41575; 

élèves, 42220; 

— Corps royal du génie, 41234; 

— Indes, 38170-38171; 

guerre de Sept ans, 34228- 

34236, 34247-34248, 34253-34256, 
34259; 



Voir aussi : Compagnie des Indes, 

troupes ; 

— infanterie, 40318-40319; 

— invalides, 38176; 

— Madagascar et La Réunion, 28771- 
28772, 38172, 38175, 40318, 
40319, 40703; 

— officiers, 40341, 41220, 41460, 
41461; 

congés, 35192-35192 bis; 

— officiers réformés, 40325-40326; 

— recrues, dépôt, 38173-38174, 
38644, 39312, 40757-40758; 

— Sénégal. Voir : bataillon d'Afri- 
que. 

Armement en course. Voir : Corsaires. 

Armenonville (Joseph- Jean-Baptiste 
Fleuriau d'), garde des sceaux, 
28494-28495. 

Armes, 24357 ; 

— commerce, 1934-1938, 6333, 
13008, 15222; 

— fabrication, 26697. Voir aussi : 
Armuriers. 

— port. Voir : Port d'armes. 

— prix, 8655. 

Armes à feu, 5269-5270. 

Armoiries, 5984, 19371, 34993; 

— grande maîtrise générale, 5984, 
19078-19084, 19880-19884. 

Voir aussi : Juge général des armes 
de France. 

Armoriai général, création, 19078- 
19084. 

Armuriers, 13008. 

Arnauld (Antoine), solliciteur général 
des finances et procureur du Roi en 
Auvergne, 2017-2018, 2080, 2114, 
2153. 

Arnauld (Jehan), solliciteur général 
des finances en Auvergne, 2017- 
2018, 2114, 2153. 

Arnauld d'Andilly (Robert), intendant 
des finances, 6186. 

Arnoul, percepteur de droits de navi- 
gation sur rOurcq, 12058. 

Arnoult (Louis), droguiste, 37819. 

Arpajon (Seine-et-Oise), duché, 10840. 

Arpenteurs, 16799-16803, 18761-18765, 
19266-19271, 20987, 20992-20994; 

— création, 1208-1210, 2826-2829, 
16517-16520, 16891-16897,20345- 
20352 • 

— office,' hérédité, 32862-32865; 

— Orléans, 20493-20494; 

— Paris, 17400 bis, 17409-17410. 
Voir aussi : Grand arpenteur; Gref- 
fiers, Greffiers des experts. 



14 



ARQUANCY 



ARTILLERIE 



Arquancy (S^ d'). Voir : Jubert (Al- 
phonse), s' d' Arquancy. 

Arquebusiers, Laon, privilèges, *136, 
25375; 

— levée, 27555; 

— Paris, *137-*138; 

statuts, 2SS3-2SSSbis ; 

— privilèges, révocation, 9505-9507 ; 

— La Rochelle, statuts, 15823; 

— Rouen, 5785. 

Voir aussi : Arbalétriers; Aygoin; 
Grassin. 

Arras, 33633-33634, 35852; 

— abbaye Saint- Vaast, 39806- 
39807 ; 

— Académie royale des belles-lettres, 
38291 â–  

— collège, 36723-36724, 39524- 
39525; 

— commune, 52; 

— Conseil provincial et Conseil supé- 
rieur. Voir : Conseil provincial 
d'Artois ; 

— garnison, 9437; 

— gouvernance, juridiction, 37312- 
37315; 

— notaires royaux, statuts, 33751 ; 

— reddition (1640), 9370-9374; 

— siège (1654), 11295; 

— troupes, logement, 26354. 

Arras (Diocèse d'), cures, 32615-32616. 

Arrière-ban, 9048, 9119-9121, 9595. 
Voir aussi : Ban et arrière-ban. 

Arrière-lSef. Voir : Fief. 

Arrimeurs, Nantes, 24204. 

Arsenal, bailli d'épée, 22474-22475; 

— bailliage, commissaires, 23614- 
23616, 23675-23676, 24312-24313 ; 

— Chambre de justice, 14625, 16141, 
16339, 28527, 28814-28815; 

— contrôleurs généraux, suppres- 
sion, 34462; 

— logements, 34269; 

— suppression, 42098-42099. 

Arsenaux, 36294, 39323-39328. Voir 
aussi : Marine royale. 

Arsenic, vente, 15347-15357. 

Artificiers. Voir : Arquebusiers. 

Artillerie, *139, 28553-28554, 34127- 
34129, 34251-34252, 34305-34306, 
34494-34495, 34608-34609, 34683- 
34684, 34926-34927, 35163-35164, 
38076-38078, 38166-38169, 38572- 
38575 bis, 39228-39232, 39346-39350; 

— apothicaires, 6660; 

— bailliage. Foir.- Arsenal, bailliage; 

— canonniers. Voir : Canonniers ; 

— canons, 32560-32561, 38159- 
38162; 



— ■ capitaines du charroi, 1087; 

— capitaines en second, 40139- 
40143; 

— chevaux de canon, 35335-35338; 

— commis, 801-803; 

— commissaires, 34326-34327; 

— comptabilité, 34304; 

— contrôleur général, 2456, 26568- 
26571; 

— contrôleurs, 2198, 2659; 

— directeurs généraux, 26240-26242; 

— écoles, 34153-34154, 38217; 

— effectifs, augmentation (1701), 
35146-35147; 

— élèves, 40139-40143; 

— emprunts. Voir : Billets de 
l'extraordinaire des guerres et de 
l'artillerie. 

— enrôlements, 30037; 

— fusiliers, 17899-17900; 

— garde général, création, 701, 893; 

— gardes, 801-803, 2659; 

— garnisons, ports, 35657-35661 ; 

— grand-maître, préséances, 13606; 

— juridiction. Voir : Arsenal, bail- 
liage; 

— lettres de change. Voir : Billets de 
l'extraordinaire des guerres et de 
l'artillerie ; 

— lieutenant général, 21435-21438, 
21622-21626, 22554-22558; 

Champagne et Brie, 25785- 

25786; 

— munitions, 842, 2511; 

commerce, 1376-1378; 

entretien, 14842-14843; 

vol, 28916-28920; 

— offices, création, 20818-20826, 
23208-23210; 

suppression, 26424-26428; 

— officiers, invalides, 26315; 

lettres de provision, 25119; 

privilèges, 2833, 3988, 4325, 

13868-13869, 21360-21363; 

rang, 16083, 28553-28554; 

successions, 25507-25508, 

25777,26467; 

— ouvriers, 32099-32100, 32795- 
32796, 34926-34927,39351-39352; 

— revues, 2141, 37566, 40474-40474 
bis ; 

— salves, 21834, 28407-28408; 

— sapeurs, 34926-34927; 

— solde, 27501, 37715-37717; 

— sous-aide major, 32765-32766, 
32825; 

— trésorier général, 26992-26996, 
29763, 34445-34448; 

— trésoriers, 801-803, 1118, 1395, 
1634, 2119, 2198, 2222, 2331. 

Voir aussi : Bombardiers ; Canonniers ; 
Génie ; Mineurs et ouvriers ; Poudres et 
salpêtres; Royal- artillerie (Régi- 
ment) ; Sapeurs. 



ARTILLERIE DE MARINE 



ARTOIS 



15 



ï 



Artillerie de marine, 33705, 36425, 
38646, 41574; 

— bombardiers, 26940-26942, 33705, 
38646; 

— canonniers, 41583, 42274-42275; 

— canons, 41768; 

— comptabilité, 36520; 

— effectifs, 36948-36950; 

— officiers, rang, 22238-22239. 

Artilliers. Voir : Arquebusiers. 

Artistes, autorisation de posséder balan- 
ciers, laminoirs et coupoirs, 41139- 
41141; 

— passeports, 36081. 

Artois (Charles-Philippe, comte d'). 
Voir : Charles X, roi de France. 

Artois (Marie-Thérèse de Savoie, com- 
tesse d'), maison, 38383, 39442- 
39443. 

Artois, 9704; 

— amortissements. Voir : droits de 
franc-fief et amortissement; 

— apanage. Voir : Charles X, roi de 
France ; 

— assistance, 37631; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 19273; 

— bénéfices ecclésiastiques, 25912- 
25914, 29764-29766; 

— biens espagnols, 15146; 

— bois, exploitation, 30005; 

— brasseurs, 17919-17920; 

— chanoinesses, chapitres nobles, 
40793 ' 

— chasse, 28903-28904, 33922, 
33928-33929; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles des tailles, 18172-18174; ^ 

— Conseil provincial. Voir : Conseil 
proTincial d'Artois ; 

— contrôleurs - vérificateurs des 
recettes, 18585-18589; 

— coutume, 32414, 32770-32771; 

— défrichements, 36411-36413; 

— don gratuit, 34554, 35011, 36028; 

— droits de franc-fief et amortisse- 
ment, 18630-18632; 

— droits sur l'eau-de-vie, 34378; 

— droits sur les boissons, ferme, 
34201; 

— eaux et forêts, 22575; 

maîtrise, création, 17997- 

18000; — juridiction, 22470- 
22471; — offices, 18036-18039, 
18189 * 

— élection provinciale, 32849-32850; 
mention d'enregistrement, 

34846; | 

— élus, juridiction, 32665-32666; 

— épidémie, 28753; 

— esgards. Voir : gourmets des 
bières ; 



— état-civil. Voir : État-civil, offi- 
ciers; 

— États. Voir : États d'Artois ; 

— exploits. Voir : Exploits, contrôle ; 

— fiefs, démembrement, 41854; 

— franc-fief. Voir : droits de franc- 
fief et amortissement ; 

— gabelles. Voir : sel; 

— garnisons, 12070, 12990; 
ravitaillement, 36227- 

36229 6w; 
solde, 14372; 

— gourmets des bières, 18322-18323; 

— greffe des contrats, 18035; 

— greffiers-syndics des villes, 19092- 
19093 * 

— guerre (1594), 4537; 

— hypothèques, 28507-28508; 

— impôt, exemption, 206. Voir : 
aussi : privilèges; 

perception, 12081. Voir aussi: 

commissaires vérificateurs des 
rôles des tailles; contrôleurs- 
vérificateurs des recettes ; gref- 
fiers syndics des villes; rece- 
veurs ; 

prorogation, 40384. Foiraw^si: 

don gratuit; 

— insinuations laïques, 21379; 

— justices royales, officiers, 17759- 
17762; 

— limites, 32356, 36440, 39364; 

— marais, assèchement, 36411 - 
36413; 

— maréchaussée, offices, 17763- 
17765, 18262-18263; 

officiers, juridiction, 28813; 

solde, 11051; 

— milices, 33355; 

— monastères, 38619-38620, 38629; 

— noblesse, 19748-19749, 20561- 
20562; 

— obligations, 28507-28508; 

— officiers municipaux, 18224- 
18225, 18625-18627, 38357; 

— officiers royaux, 17449-17452, 
24194-14195; 

— passeports, 12999; 

— privilèges, 12208, 23548-23552, 
25981; 

— receveurs, 18671-18674; 

— receveurs généraux des finances, 
19940-19941, 34485-34486; 

— sel, 15031, 32348-32352, 32912- 
32913 bis, 33250-33251; 

— successions, 38406; 

— tabac, 32348-32352, 32912-32913 
bis, 33250-33251 ; 

— terrier, 19865-19866; 

— vingtième. Voir : impôt. 

Artois (Régiment d'infanterie d'), 
32805-32805 bis. 



16 



ARTS — AUBERGES 



Arts, professeurs, Paris. Voir : Univer- 
sité de Paris, professeurs, privilèges. 

Arts et métiers (Communautés d'). 
Voir : Corps de métiers. 

Arzacq (Basses- Pyrénées), traite, 1 3701 . 

Asile (Droit d'), 1 bis. 

Aspe (Vallée d') (Basses-Pyrénées), 
mines, 27691. 

Asséeurs des tailles. Voir : Tailles, 
asséeurs. 

Assemblée de marine, 14615-14616. 

Assemblées proyinciales (1787), 41839- 
41844, 41906-41907. 
Voir aussi aux noms des différentes 
provinces et généralités. 

Assesseurs des maires. Voir : Villes, 
maires et assesseurs. 

Assignat. Voir Languedoc, terres 
données en assise. 

Assise (Italie), monastère de Santa 
Maria de Val Fabrica, 20. 

Assistance, 1606-1608, 3865-3866, 5833- 
5837. Voir aussi : Hôpitaux. 

Assurances maritimes, 13659, 15991, 
40258-40259. 

Asturies (Louis-Philippe, prince des), 
22964-22966. 

Ateliers publics, 15802-15818, 23890- 
23894. 

Ath (Belgique), prise (1690), 16757- 
16760; 

— (1697), 19180, 19187; 

— (1745), 32840; 

— tribunaux, 32896, 33000. 

Atri (Joseph-François d'Acquaviva, 
duc d'), 7841. 

Atrye. Voir : Atri. 

Attelages, 29310-29311. 

Atterrissements. Voir : Iles, propriété, 
impôt. 

Attroupements. Voir Police du 

Royaume. 

Aubaine (Droit d'), exemption, Aix-la- 
Chapelle, 35711, 36278 bis; 

Altembourg, 39824-39825; 

Baden-Baden, 36097; 

Baden - Dourlach, 36098, 

41624; 

Bamberg, 38282-38284; 

Bayreuth, 41661-41664; 

Brandebourg- Anspach, 41661- 

41664; 

Cologne, 36739-36741 ; 

Danemark, 37825-37828, 

37915; 



Empire. Voir : exemption, 

villes d'Empire; 
Espagne, 23939-23940; 

États-Unis d'Amérique, 39907- 

39909; 

Franconie, 36803-36804 bis; 

Fulda, 39928-39930; 

Furstemberg, 39455-39456; 

Grande - Bretagne, 41789, 

41797-41799; 
Hesse-Cassel, 36382-36384, 

36561, 36630; 

La Leyen, 41023-41026; 

Liège, 36776-36778; 

Lyon, foires, 3589-3590; 

Mecklemburg-Schwerin, 

39861 ; 
Mecklemburg-Strehtz, 39862- 

39863; 

Monaco, 37179-37180; 

Munster in Westfalen, 40506; 

Nassau - Saarbruck, 38440- 

38442, 38549, 40262; 
Nassau-Usingen, 39513-39514, 

39551 ; 

Nassau-Weilburg, 39146; 

Neufchâtel, 38397-38399; 

Ordre teutonique, 38443 - 

38445, 40121; 

Parme, 36836-36839; 

Pays-Bas, 38325-38331 ; 

Pologne, 39699-39700; 

Portugal, 39995-39996; 

Raguse, 39339-39341 ; 

Reutlingen, 38650, 38665- 

38666; 

Russie, 41991-41995; 

Salm, 40878-40880; 

Saxe, 39252; 

Saxe-Gobourg, 39826-39827; 

Saxe-Gotha, 39824-39825; 

Saxe-Hildburgshausen, 39921 ; 

Saxe-Meiningen, 40093; 

Saxe-Weimar, 37335-37337, 

37499; 

Schwartzenberg, 39296; 

Souabe, 36803-36804 bis; 

Spire, 36720-36722; 

Strasbourg, bailliages alle- 
mands, 36370-36372; 

Suisse, 37754-37757; 

Toscane, 36790-36794; 

Trêves, 36402-36403; 

Valangin, 38397-38399; 

Venise, 38429-38430, 38886; 

villes d'Empire, 37142-37144, 

38581-38582 bis; 

Wied-Neuwied, 39457-39458; 

Wùrttemberg, 39828-29829. 

Aubenton (Aisne), 14361. 

Auberges, 17831-17837. 



AUBERGISTES 



AUGMENTATIONS DE GAGES 



17 



Aubergistes, 40344-40345. Voir aussi : 
Hôteliers. 

Aubert (Louis), fermier des droits sur 
les papiers, bière et poissons de mer, 
11762, 11791. 

Auberyilliers (Seine), 9902. 

Aubigny-sur-Nère (Cher), 322 bis, 
323 bis. 

— grenier à sel, 29900-29901. 

Aubourg (François-Nicolas), trésorier 
des bâtiments du Roi, 28471-28472. 

Aubry (Christophe), fermier de droits 
sur le vin, 1349. 

Aubry (Denis), trésorier de l'argenterie, 
menus plaisirs et affaires de la 
Chambre du Roi, 25750-25751. 

Aubusson (Creuse), tapisseries, 12604. 

Auch, sénéchaussée, 9044. 

Auch (Généralité d'), Assemblée pro- 
vinciale (1787), 41883; 

— barthes, 35688; 

— Bureau des finances, 26387-26389; 

— étoffes, fabrication, 33669-33670, 
40602 ; 

— Portugais, 28831 ; 

— receveurs généraux des finances, 
41537. 

Auch (Intendance d'), limites, 41869. 

Auchy-Ia-Montagne (Oise), prieuré, 
14795. 

Auchy-le- Château. Voir : Anchy-la- 
Montagne. 

Audenarde (Belgique), prise (1745), 
32782. 

Audiences sur placets, 16863. 

Auditeurs des comptes tutélaires. Voir : 
Tutelles, auditeurs des comptes. 

Auditeurs des comptes des commu- 
nautés. Voir au nom des différentes 
provinces et généralités. 

Auditeurs des comptes des receveurs 
des consignations [et commissaires 
aux saisies réelles, 21356-21359. 

Auditeurs des tailles. Voir : Tailles, 
auditeurs. 

Auditeurs-examinateurs des comptes. 
Voir : Corps de métiers. 

Auditeurs-rapporteurs généraux des 
comptes de la fourniture des étapes. 
Voir : Étapes. 

Auge (Vicomte d'), officiers, 8865. 

Augmentations de gages des officiers 
royaux, 8512-8516, 8712-8713, 9887- 
9889, 9952-9954, 10824, 11130-11132, 
11543, 20174-20176, 20232-20234, 



20571-20572, 20704-20708, 21476- 
21482, 21824-21827, 22912-22913 
23015-23017, 23117-23120, 23271, 
24525-24527, 34540-34545; 

— acquisition par les étrangers, 
21312-21313; 

— baillis et sénéchaux, 18667-18670; 

— bureaux des finances, 8819, 9155, 
21347, 32475-32477; 

— chancelleries, 19465-19466: 

— Châtelet, 24790; 

— commensaux des maisons royales, 
8488-8490, 22264-22267; 

— comptabilité, 19087; 

— contrôleurs, 22088-22090, 28858- 
28862; 

— conversion en rentes, 24460- 
24464; 

— Cours souveraines, 7785, 11752- 
11762, 11839-11840, 12153, 
14189-14192, 14262-14264, 14381- 
14384, 14526-14527, 17658-17661, 
23165-23166; 

— exemptions, 24072-24075; 

— gabelles, 6897; 

— garde-côtes, 23921-23923, 24212; 

— greniers à sel, 2529, 5896-5897, 
8764, 9526, 10296, 16503-16508, 
19467-19470, 21540-21543; 

— justices seigneuriales, 10214- 
10215, 10316; 

— Marine, 24038-24039; 

— Monnaies, 23742-23743; 

— notaires et secrétaires du Roi, 
5945-5946, 10610; 

— officiers comptables, 8481-8483, 
8741, 18663-18666, 22604-22607, 
23924-23928, 32481-32485; 

— officiers de finance, 7039-7042, 
7811-7812, 8474-8476, 9157-9165, 
16503-16508, 21027-21029, 37032- ^ u^ 
37035, 37082-37085 bis, -STS^g; > ^ 

Languedoc, 23889; 

— officiers de justice, 6922-6925, 
8385, 8499-8503, 10213, 11775- 
11776, 14561-14562, 15525-15528, 
15584-15585, 16406-16409, 16558- 
16562, 16681-16682, 17385-17386, 
18084-18089, 19460-19461, 19767- 
19768, 20083-20085, 20228-20231, 
20499-20501, 22264-22267, 24038- 
24039, 24624-24626; 

— officiers municipaux, 21027- 
21029, 23415-23416; 

— officiers vétérans, 22923-22925; 

— paiement, 22369, 23435-23436. 
Voir aussi : S9.m\es; 

— paiement par les veuves des 
officiers, 22110-22111; 

— receveurs et payeurs, 17026- 
17030; 

— receveurs généraux, 8474-8476, 
9157-9165, 21493-21494, 24072- 
24075; 



18 



AUGMENTATIONS DE GAGES 



AUVERGNE 



[Augmentations de gages des officiers 
royaux] 

— réduction, 24368-24374; 

-- saisies, 21897-21898, 22250, 
23948-23950, 24145. 

Augsbourg (Allemagne), prise (1703), 
20996-20997, 21017. 

Augustines de Saint Thomas de Vil- 
leneuve. Voir : Paris, Abbayes et 
couvents, Augustines de Saint-Tho- 
mas de Villeneuve. 

Augustins, bénéfices, 37181-37184, 
38542-38543; 

— chapitre général, 25465; 

— règle, 6827, 6865, 16057. 
Voir aussi : Somasques. 

Ault (Somme), 36430; 

— sel, 24644-24645. 

Aumale (Charles de Lorraine, duc d'), 
4094-4101. 

Aumônes, condamnations, 15736- 
15739. 
Voir aussi : Fief et aumône. 

Aumônes royales, 175, 249. Voir 
aussi : Maison du Roi, Maison civile, 

trésorier des aumônes. 
Aumôniers,Marine, 27000-27003, 27006. 

Aumont (Antoine, duc d'), pair et 
maréchal de France, 12285. 

Aumont (Jean VI d'), maréchal de 
France, 4295. 

Aumont (Jean-Baptiste- Jacques d'), 
privilège pour l'exploitation et le 
commerce d'eaux minérales, 26197. 

Aune. Voir : Mesures. 

Auneurs de toile. Voir : Toiles, con- 
trôleurs-visiteurs marqueurs. 

Aunis, cabotage, 29830, 29844; 

— Chambre souveraine, 9767; 

— commissaires provinciaux des 
guerres, 10082-10083; 

— domaine royal, 12613-12614; 

— droits sur les eaux-de-vie, 28586- 
28587; 

— garde-côtes, canonniers, 34679- 
34680; 

capitaineries, 28338-28339; 

dragons, 34476, 34588-34589; 

milices, 33317, 34146-34147, 

34359; 
service, 34479-34480; 

— justice, réforme, 16215-16217. 

Voir aussi : Chambre souveraine; 

— marais, assèchement, 9459-9460; 

— ports, impôts, 8971-8972; 

— sel, impôt, 7190; 

transport, 30216-30217; 

— troupes, recrutement, 10381. 
Voir aussi : Angoumois; Saintonge. 



Aure (Pays d') (Hautes- Pyrénées), 
7997. Voir aussi : Quatre-Vallées. 

Aurillac, collège, 35655, 35994; 

— bailliage, notaires et sergents 
royaux, 699; 

— élection, création, 7532; 

— grenier à sel, 6717; 

— justice, 33380; 

— lieutenant général de police, 
41152-41153; 

— notaires, 40120; 

— procureurs, 40119. 

Austrasie (Régiment d'infanterie d'), 
39180-39184. 

Austremoine (Saint), translation des 
reliques, 25. 

Authie (rivière), 10446. 

Authon-du-Perche (Eure-et-Loir), gre- 
nier à sel, 29628-29629. 

Autriche, épidémie, 25289; 

— traité d'alliance (1757), 34318. 
Voir aussi : Anne d'Autriche, reine 
de France; LéopoldY, archiduc d'Au- 
triche ; Marie - Thérèse d'Autriche, 
reine de France; Ryswick (Traité 
de). 

Autun (Saône-et-Loire), élection, 
7573 bis. 

Auvergne, *143 ; 

— actes notariés, 3226; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41877-41878; 

— Bureau des finances, 4115, 9110; 
président, 36201-36202; 

— clergé, privilèges, 6788; 

— contrôleur-marqueur des cuirs, 
20981-20984; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42292 bis ; 

— dîmes, 9479; 

— don gratuit, 37672-37674; 

— eaux et forêts, maîtrises, 30183- 
30184; 

— élection. Voir : grenier à sel; 

— étapes, 7028; 

— étoffes de laine, fabrication,40528- 
40529; 

— ferme des droits sur le fer et 
l'acier, 9867; 

— gabelles, 1360, 28519, 28870 bis; 
officiers, 7325, 9060; 

— garnison, 28359-28360; 

— grenier à sel, commissaire enquê- 
teur et examinateur, 5534; 

— haras, surintendance, 35648; 

— maréchaussée, 23157; 

— mines de cuivre et de plomb, 
21454; 

— poids et mesures, réforme, 557; 

— prestations d'hommage, 40207; 

— sénéchaussée, ressort, 32183; 



AUVERGNE — BVDEN-BADEN 



19 



[Auvergne] 

— taillei 
41567 bis; 

assiette, 6788; 

commissaires, 11693, 11746; 

greffiers des rôles, 9522, 9933, 

16822; 
receveurs, 9014-9016; 

— toiles, fabrication, 40608-40609. 
Voir aussi : Chaudronniers - forains 
d'Auvergne. 

Auvergne (Comté d'), officiers, 5705. 

Auvergne (Régiment d'infanterie d'), 
14432, 32958-32959, 35094-35095. 

Aux (Gers), marquisat, 39696-39697. 
Auxerre, *144 ; 

— bailliage, offices, 13088- 13091, 
36641, 37101, 37386-37387, 37440- 
3744, 37765-37767; 

rétablissement, 39261-39262, 

39286; 

— capitainerie des chasses, 16869; 

— collège, 35588, 35818, 35995, 
39342-39343; 

— écoles, 14869; 

— élection, officiers, 9326-9327; 

— Hôpital général, 14439; 

— reddition (1594), 4410, 4419; 

— tailles, perception, 11842-11844. 

Auxerre (Comté d'), aides, 41769- 
41771; 

— droit de clôture, 37162-37163; 

— droits sur les vins, 29320; 

— impôts, perception, 24258; 

— sel, impôt, 15379. 

Auxonne (Cote-d'Or), élection, 7573 
bis ; 

— pont, 15379. 

Avallon (Yonne), élection, 7573 bis. 

Avcin (Belgique), bataille (1635), 8380- 
8381. 

Avènement, anoblissements, 9817; 

— brevets de joyeux avènement, 
10284-10285, 29051; 

— confirmation d'offices. Voir : Offi- 
ces royaux, confirmation ; 



— don de joyeux avènement, 38489- 
38496. 

Voir aussi : Corps de métiers, 

maîtrises, création. 

Avenières (Mayenne), impôt sur le 
sel, 29961. 

Avesnes (Nord), justice, 14792-14793; 

— maréchaussée, 38340-38341. 

Avesnes (Comté d'), échange, 41324, 
41507. 

Avignon, assistance, 36829-36830; 

— greffiers, 36819-36820; 

— juges-consuls, 36827-36828; 

— Juifs convertis, 34719; 

— justice, 13548, 36817-36818; 

— noblesse, preuves, 41252-41253; 

— notaires, 36819-36820; 

— privilèges, confirmation, 19455, 
38617-38619; 

— rentes sur le grenier à sel et les 
traites, 21754, 22326, 26397; 

— restitution à la Papauté, 38435; 

— sénéchaussée, 36821-36822; 

— troupes, désertion, 23665, 36704- 
36705; 

— Université. Voir : Université 
d'Avignon. 

Voir aussi : Comtat Venaissin. 

Avinières ( Seine-et-Oise), seigneurie, 
26935. 

Avocats, *145; 

— réception, 24179-24181. 

Avocats du Roi, 23516-23520, 23737- 
23738. Voir aussi aux noms des 
différentes juridictions. 

Avoine, exportation, 7604; 

— mesures, 1856. 

Avoirs français à l'étranger, 27284, 
27738-27739, 27990-27993. 

Avon (Seine-et-Marne), taille, 25910. 

Avranches (Manche), corps de métiers, 
40179; 

— évêché, 13198. 

Ay (Marne), don gratuit, 34748. 

Aygoin (Arquebusiers d'), 33104-33105, 
33412-33413. 



B 



Babou de La Bourdaisière (Philibert), 
trésorier de l'Épargne, 632-633. 

Babuty (François), libraire à Paris. 
28527. 



Bachasson (Jean), receveur général des 
finances à Limoges, 8912. 

Baden-Baden (Allemagne), droit d'au- 
baine, exemption, 36097. 



20 



BADEN-DURLACH — BAN ET ARRIÈRE-BAN 



Baden-Durlach ^yl//emagne>, droit d'au- 
baine, exemption, 36098, 41624. 

Bagneux (Pierre de), directeur de la 
manufacture royale de glaces de 
Cherbourg, 15567. 

Bagneux (C^' de Marée-sur- Esves, 
Indre-et-Loire), baronnie, 32070. 

Bagnols (Dugué de). Voir : Du Gué de 
Bagnols (François). 

Baîf (Lazare de), maître des requêtes, 
861. 

Baigneurs. Voir : Barbiers-perruquiers- 
baigneurs-Étuvistes. 

Baillarguet. Voir : Duvidal de Bail- 

larguet, maire de Saint-Pons. 

Bailleul (Nord), chasse, 34657, 38531, 
39647; 

— justice, 14864-14865; 

— présidial, juridiction, 32619. 

Bailliage du Palais. Voir Paris, 

bailliage du Palais. 

Bailliages et sénéchaussées, 33533- 
33534, 34110; 

— assesseurs-certificateurs des criées. 

Voir : Criées. 

— avocat, 6670-6674; 

— commissaires - enquêteurs-exami - 
nateurs, *298, *402-*403, 3609- 
3611, 3868-3874, 7737-7738, 
10309-10310, 18067-18074, 18086, 
18164-18170; 

— conseillers, 2506-2509, 3176, 6670- 
6674, 8299-8302; 

— conservateurs des hypothèques 
sur les immeubles. Voir : Hypo- 
thèques sur les immeubles, conser- 
vateurs ; 

— conservateurs et gardes des fiefs. 
Voir : Conservateur et garde des 
fiefs et domaines. 

— gardes des archives. Voir : 
Gardes des archives des baillages ; 

— greffe, 2217-2218; 

— greffe des enregistrements pour 
les oppositions aux hypothèques. 

Voir Hypothèques sur les 

immeubles. 

— greffiers, 9419-9420; ^ ^ 

— juridiction. Voir : Baillis et séné- 
chaux, juridiction; 

— Heutenant criminel, 624-625, 
1196-1198, 1218-1221, 1235-1236; 

— lieutenant des maréchaux, 17786- 
17797, 18357-18360; 

gages, 20718-20719; 

— messagers, 2956-2962; 

— officiers, 1218-1221, 2636-2638, 
3503-3504, 3832-3834, 7035-7038, 
8553-8556, 16508. Voir aussi au 
nom des divers offices; 



suppression, 33930-33933; 

— présidents, 8793, 35783-35786; 

— procureurs, 3375-3376, 26687; 

— rapporteurs du Point d'honneur. 
Voir : Point d'honneur; 

— receveurs, 124; 

— ressort, 33533-33534, 34110; 

— sergents à cheval, 3224-3225, 
3832-3834; 

charge, résignation, 3892; 

— tribunal, compétence, 41520- 
41521; 

exécution des sentences, 2086- 

2087. Voir aussi : Baillis 
et sénéchaux, juridiction. 

Baillis d'épée. Voir : Baillis et sénéchaux. 

Baillis et sénéchaux, 9705; 

— attributions, 92, 126, 343-344, 
408, 414; 

— augmentations de gages, 18667- 
18670; 

— charge, hérédité, 18076-18083, 
34871-34878; 

— comptes, 106, 114, 126, 154, 157; 

— juridiction, 691-696, 726, 1719, 
2741-2742, 3453-3455, 20313, 
20379-20382, 36942-36943. Voir 
aussi : Bailliages et sénéchaussées, 
tribunal, compétence; 

— résidence, 2215-2216, 2437; 

— revenus, 126. 

Voir aussi : Droit annuel, rachat, 
et au nom des villes. 

Bailly (Jean), receveur des finances de 
la généralité de Poitiers, 4302. 

Bal public. Voir : Académie royale de 
musique. 

Bâle (Concile de) (1431). Voir : Prag- 
matique sanction. 

Bâle (Diocèse de), limites, 40507. 

Bâle (Principauté de), convention avec 
la France au sujet des faillites, 
41778-41779. 

Baleines, pêche et commerce, 10089, 
11699-11701, 11786-11787, 12369. 

Baligny (Etienne), bourgeois de Paris, 
22186. 

Balisage, Loire, 24666. 

Balme Pierre- Chastel (La) (C"' de 
Virignin, Ain), érection en comté 
de Seyssel, 32733. 

Balmette (Jacques), commissaire pour 
la perception d'un impôt, 2626. 

Bamberg (Principauté de) (Allemagne), 
droit d'aubaine, 38282-38284. 

Ban et arrière-ban, *146-*151, 769, 
797, 875, 922, 1030, 1065, 1163, 
1203-1205, 1374, 3069; 



BAN ET ARRIERE-BAN 



BAR-SUR-SEINE 



21 



I 



[Ban et arrière-ban] 

— compagnies de la noblesse, 14362 ; 

— comptes, 1521, 3069. 

— contributions, 2458-2459; 

— convocation, 1110, 1164, 1240, 
1335, 1355, 1686, 1703, 2094- 
2095, 2333, 2391, 2396 - 2397, 
2399, 2407 - 2410, 2415, 2729, 
2867, 2872 - 2873, 2920, 3955- 
3956, 3963, 4428-4432, 4835-4836, 
8378, 8426, 8434-8445, 8470, 
14333-14339, 14341, 14414-14421, 
14428, 16330, 16344, 16942-16943 ; 

— exemption, 241, 298, 383 bis, 
437, 462, 489 bis, 491, 530, 678, 
1380-1381, 6074, 8463-8464, 9525, 
10235-10236, 11664-11666, 14357- 
14360, 14428-14429, 16344; 

— officiers, 17731-17738, 17921, 
17957-17960; 

— rachat, 14428. Voir aussi au 
nom des provinces et des villes. 

Banalité (Droit de), suppression, 38767- 
38768. 

Bannissement, 15336-15342, 16124- 
16125; 

— procédure, 23716. 

Banque générale, puis royale, 27486- 
27491; 

— billets, 26576-26580. 

Banque royale (1658), 11772. 

Banqueroutes. Voir : Faillites. 

Banquiers expéditionnaires en cour de 
Rome, 7932, 8837-8846, 10352-10354, 
13977 - 13989. 14424 - 14427, 16555- 
16556, 16603, 17244 - 17248, 27379; 

— garde des archives, 25004-25005. 

Banquiers, marchands et courtiers 
étrangers, 3964. 

Banvin (Droit de), 20314-20322. 

Bapaume (Pas-de-Calais), 36290. 

Baptême, registres paroissiaux, 40933- 
40934 bis, 41897. Voir aussi : 
État-civil. 

Bar (Catherine de Bourbon, duchesse 
de), 4315-4316. 

Bar (Duché de), acquisition (1766), 
36116-36117, 37031; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41881; 

— baux, 40173-40174; 

— bénéfices ecclésiastiques, 36920; 

— Chambre du Conseil et des 
comptes, mention d'enregistre- 
ment, 36116; 

— clergé, bénéfices, 36919-36920; 
droits de contrôle des actes, 

39764; 
missions, 37411; 



— commissaire-vérificateur des rôles 
des tailles, 18172-18174; 

— domaine royal, 8115,38095-38096, 
40067-40069; 

— droit de parcours, abolition, 
36921-36922; 

— droits de contrôle sur les actes 
ecclésiastiques, 39764; 

— droits de sceau et de tabellionage, 
38143-38145; 

— droits sur le tabac, 40843-40844; 

— droits sur les cuirs, 37942- 37942 
bis; 

— droits sur les offices. Voir : offi- 
ciers royaux, impôt; 

— eaux-de-vie, fabrication, 40979- 
40980; 

— eaux et forêts, 16085-16086, 
33388-33389, 34118; 

— impôts, 8216, 37698-37699, 40843- 
40844, 41853. Voir aussi au nom 
des différents droits; 

régie, 38526; 

— Jésuites, 36707, 36878; 

— justice, 9523, 13541; 

— maréchaussée, 36975-36978; 

— milice, 32851-32852; 

— naturalisations, 37065; 

— notaires, 17517-17518; 

— oblats, pensions, 36658; 

— offices, 8218 bis; 

— offices municipaux, 37660-37661 ; 

— officiers royaux, impôt, 36207, 
37148; 

— privilèges, 13565; 

— régale, 36919. Voir aussi : béné- 
fices ecclésiastiques. 

Voir aussi : Lorraine. 
Bar-le-Duc, Antonins, 35499 bis; 

— bailliage, 2651, 3148, 40832; 
officiers, 17687-17688; 

— collège, 35620. 
Bar-sur- Aube (Aube), *152; 

— échevins, 30170; 

— élection, 3456, 7332, 18977. 

Bar-sur- Seine (Aube), bailliage, lieute- 
nant, acte, 34693 ; 

offices, suppression, 37434- 

37435; 

— élection. Voir : Bar-sur- Seine 
(Comté de), élection. 

— officiers, attributions, 34693 ; 

— prévôté, 32922. 

Bar-sur- Seine (Comté de), aides, 41772- 
41774; 
régie, 41800, 41814-41815; 

— droit de clôture, 37162-37163 bis; 

— élection, 29002; 

premier huissier, 42344; 

— impôts, juridiction, 39468-39469; 
perception, 11842 - 11844, 

24258. Voir aussi : aides; 



22 



BAR-SUR-SEINE — BAS 



[Bar-sur- Seine] 

— rattachement financier à la Bour- 
gogne, 28156-28158, 28319-28321 ; 

— tailles. Voir : impôts. 

Baracan. Voir : Bouracan. 

Barat (Robert), contrôleur de l'argen- 
terie du Roi, 3122. 

Barbarie, consuls français, 28783, 
39365-39366; 

— vaisseaux de commerce, qua- 
rantaine, 23879. Voir aussi : 
Maroc ; Méditerranée. 

Barbenin (Louis de), marquis de Rei- 
gnac-sur-Indre, 24163. 

Barbereau, médecin ordinaire du Roi, 
13461. 

Barbezières-Chemeraut (François de), 
procès, 11676. 

Barbezieux (Baron de). Voir : Vignier 
(Nicolas-Claude), baron de Barbe- 
zieux. 

Barbezieux (Louis-François-Marie Le 
Tellier, marquis de), secrétaire d'État 
à la Guerre, 18622-18623. 

Barbezieux (Charente), élection, offi- 
ciers, 35029. 

Barbier (Louis), adjudicataire de la 
ferme d'un impôt sur le vin à Paris, 
6460. 

Barbier (Rémy), 30669-30670. 

Barbier du Roi (Premier), privilèges, 
6330, 11442, 13092. 

Barbiers-chirurgiens, 2819, 4298, 11442 
27180; 

— Paris, 5893, 8135-8136, 9480, 
10998-10999,11378,11453,12543; 

— privilèges, 6330-6330 bis. 

Barbiers - perruquiers - baigneurs - 
éluvistes, 14013-14022, 17303-17306, 
20146-20147, 21980, 22380-22383, 
27180, 27554, 29360, 34964-34966, 
35944-35945, 37513, 39645-39646; 

— Nantes, 41377; 

— Normandie, 11773; 

— Paris, 11378, 11864, 12543, 14169- 
14173 bis, 14269, 14505, 17398- 
17400, 17467-17468, 24103-20417, 
25452-25453, 27313-27318, 32897- 
32899, 32933-32936,33735-33736; 

— syndics, 22382-22383, 22908- 
22911; 

— Versailles, 33865. 

Barbin (Balthazar), conseiller au pré- 
sidial de Melun, 5811. 

Barcelone (Espagne), 29; 

— prise (1697), 19233; 
(1714), 25703-25705. 



Barcelonnette (Vallée de) (Basses- 
Alpes), habitants, naturalisation, 
5829; 

— juridiction, 26316; 

— réunion au comté de Provence, 
25768. 

Barcillonne (Viguériat de). Voir : Bar- 
celonnette. 

Bardeau (Jean), receveur-payeur des 
Écuries du Roi, 4993. 

Barentin (Jacques- Honoré), maître des 
requêtes, 12613-12614. 

Barétons (Vallée de) (Basses- Pyrénées), 
mines, 27691. 

Barillage, 15055-15056. Voir aussi ^ : 
Contrebande des troupes, vin; Paris, 
Droits d'aides. 

Barillon (Jean- Paul), marquis de 
Branges, ambassadeur, 14279. 

Barillon de Morangis (Antoine), maître 
des requêtes, 14127-14128. 

Barillot (Pierre), ingénieur du Roi, 

11413. 
Barmond (de), receveur de la Loterie 

royale, 25589. 
Baron (Oise), seigneurie, 29709. 
Barousse (Vallée de) (Hautes- Pyrénées). 

Voir : Quatre-Vallées. 

Barrage (Droits de). Voir : Paris, 
Droits d'aides. 

Barrai (Jean-Sébastien de), abbé-comte 
d'Aurillac, 33380. 

Barrangue (Antoine), secrétaire du 
Roi, 25731-25732. 

Barre du chapitre de l'église de Paris. 
Voir : Paris, Églises, Notre-Dame, 
chapitre, justice. 

Barrillon-Amoncourt (Paul de). Voir : 
Barillon (Jean-Paul), marquis de 
Branges. 

Barrin de La Galissonnière (Jacques), 
conseiller d'État, chargé de la liqui- 
dation des dettes dues aux capitaines 
suisses, 8806. 

Barrois (François), libraire à Paris, 

28527. 
Barrois. Voir : Bar (Duché de). 

Barthélémy de Gramont (François), 
évêque de Saint-Papoul, 9717. 

Bartillac OU Bartillat (Etienne Jeannot 
de), trésorier de l'Épargne, 12249. 

Barzy (Aisne), sel, 38765-38766. 

Bas, manufactures, 14986, 27859-27860. 
Voir aussi : Bonnetiers, 



BAS DE SOIE 



BEARN 



23 



Bas de soie. Voir : Soie, manufacture. 

Bassigny (Haute-Marne), bailliage, 
compétence, 38858; 
création, 17689-17690. 

Bassigny (Régiment d'infanterie de), 
33164-33165, 33398-33399. 

Bassompierre (François de), maréchal 
de France, 7129-7130. 

Bastard (Dominique-Simon), professeur 
de droit à l'Université de Toulouse, 
32237. 

Bastia, Conseil supérieur. Voir : Conseil 
supérieur de Corse. 

Bastille. ; Voir : Paris, Bastille. 

Bâtards, imposition, 23668-23671. 

Bâtards royaux, légitimation, *542, 
4194, 9769; 

— privilèges, 27373-27374, 28789- 
28792; 

— rang, 18320. 

Bateliers-passeurs d'eau, Paris, 25163- 
25164. 

Bâtiments, jardins, arts et manufac- 
tures du Roi. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, Bâtiments du Roi. 

Bâtiments publics, 5536-5538. Voir 
aussi : Inspecteurs des bâtiments ; 
Inspecteurs des matériaux. 

Batteurs d'or et d'argent, 17169. Voir 
aussi : Orfèvres. 

Baudoin (Charles), commis à la vente 
d'offices des eaux et forêts, 22374- 
22375. 

Baudouin (Pierre), intendant des finan- 
ces, 7085. 

Baudroyeurs. Voir : Corroyeurs ; Tan- 
neurs. 



Baudry (René) 
8217, 9904. 



imprimeur à Paris, 



Baudry de Boiscaumont (François), 
13189. 

Baugé (Maine et-Loire), eaux et forêts, 
27141; 

— élection, 8922; 

— sénéchaussée, lieutenant général, 
665. 

Baux (Les) (Vaucluse), marquisat, 
9579. 

Baux à cens, 40750-40751. 

Bauyn (Prosper), intendant de la géné- 
ralité de Paris. Voir : Paris (Généra- 
lité de), intendant, acte. 

Bavay (Nord), justice, 14864-14865. 



Bavière (Elisabeth-Charlotte de). Voir : 
Orléans (Elisabeth-Charlotte de Ba- 
vière, princesse palatine, duchesse d'). 

Bavière (Marie-Anne-Christine-Victoire 
de). Voir : Dauphine (Marie- Anne- 
Christine-Victoire de Bavière, dite 
Madame la). 

Bavière, successions échues en France, 
36607-36609. 

Bayeux (Calvados), Conseil supérieur. 
Voir : Conseils Supérieurs (1771), 
dits Conseils Maupeou, Conseil supé- 
rieur de Bayeux. 

— droit de tarif, 40595-40596; 

— évêque, 22319, 23857. Voir aussi : 
Nesmond (François de); 

— prévôté, 138. 

Bayonne, coutume, 13700-13701; 

— entrée d'Anne d'Autriche (1615), 
6042-6047; 

— inspecteurs généraux de la Ma- 
rine, 21157-21158; 

— prévôté de la Marine, 21149- 
21151; 

officiers, gages, 24038-24039; 

— privilèges, 6298, 41294-41296; 

— traité avec la province de Gui- 
puzcoa et seigneurie de Biscave 
(1694), 18379. 

Voir aussi : Pau et Bayonne (Géné- 
raUté de); Labourd (Pays de). 

Bayreuth (Margraviat de), droit d'au- 
baine, exemption, 41661-41664. 

Bazin (Claude), receveur des aides et 
tailles à Troyes, 3381-3382, 3534- 
3535. 

Bazin de Bezons (Claude de), maître 
des requêtes, 14344, 14443. 

Bazin de Bezons (Louis de), intendant 
de Bordeaux, 18379. 

Beachy-Head (Angleterre), victoire 
(1690), 16813-16815. 

Béarn (Jean Gallard de), comte de 
Brassac. Voir : Brassac (Jean Gal- 
lard de Béarn, comte de). 

Béarn; *153-'^156; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 20881; 

— catholicisme, rétablissement, 
5026; 

— contrôleurs des guerres, 6694; 

— Cour des Aides. Voir : Cour de» 
aides de Navarre et Béarn; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24452; 

— élection, 7997, 8245; 

— haras, 27308; 

— mines, 27691; 

— monnaie, 1265; 



24 



BEARN 



BEGON 



[Béarn] 

— offices municipaux, 24174; 

— prévôt des maréchaux, juridic- 
tion, 29399; 

— protestants *809; 

assemblées, 6338-6340; 

soulèvement, 6593; 

statut, 13048-13049, 13159; 

— receveur des tailles, 23523, 23744, 
24834, 25332-25335; 

— trésoriers des guerres, 6694; 

— union avec la France, 5026. 
Voir aussi : Navarre. 

Béarn (Régiment d'infanterie de), 
32997-32998, 33423-33424. 

Beaucaire (Gard), étangs, 33009- 
33010; 

— présidial, 5894-5895. 

Beauce (Louis de), héraut d'armes des 
ordres du Roi, 26278-26279. 

Beauce, logement des troupes, 10995. 

Beauclerc (de), entrepreneur à Paris, 
6823. 

Beaucousin (Christophe de), commis- 
saire aux saisies réelles de l'Arsenal, 
23614-23616. 

Beaufort (Alexandre, duc de), légiti- 
mation, 4550. 

Beaufort (François de Vendôme, duc 
de), amiral de France, 13827. 

Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire ) , 
eaux et forêts, maîtrise, 13339-13340. 

Beaugency (Loiret), couvent Sainte- 
Ursule, 29373; 

— péage, 377; 

— présidial, 4128; 

— sel, officiers, 8076-8077, 

Beaugency (Comté de), terrier, 32343. 

Beaujolais, droit sur les vins, 28427; 

— gabelles, officiers, 22279-22280; 

— lieutenant général de l'artillerie, 
22554-22558; 

— obligations, 12460. 
Voir aussi : Lyonnais. 

Beaujolais (Régiment d'infanterie de), 
35897-35899, 36647-36648. 

Beaumé (Aisne), 14361. 

Beaumont (François), s"" de Constain, 
Voir : Constain (François), s^" de 
Beaumont. 

Beaumont (Louis de), bourgeois de 
Paris, 19997-20001. 

Beaumont (Luc de), écuyer, député du 
pays de Provence, 28250. 

Beaumont (Poullain de). Voir : Poul- 
lain de Beaumont. 



Beaumont (Duché de) (Sarthe), créa- 
tion, 824; 

— impôt, 10603. 

Beaumont-Ie-Vicomte. Voir : Beaumont 
sur- Sarthe. 

Beaumont-Pally (S"^ de), député de la 
noblesse du Poitou, 11044. 

Beaumont-sur- Sarthe (Sarthe), séné- 
chaussée, 38007-38009, 38188-38189. 

Beaune (Côte-d'Or), élection, 7573 bis, 

Beauquesne (Somme), prévôté, 33365. 

Beauregard (S'* de). Voir : Gadagne 
(Claude de), s^" de Beauregard. 

Beauvais (Catherine- Henriette Bellier, 
baronne de), première femme de 
chambre de la Reine, 12104. 

Beauvais, *157-*159; 

— abbaye Saint-Lucien, 13819; 

— chapitre cathédral, 43; 

— charte de commune, 46; 

— comté, 37; 

— collège, 38276-38277. Voir aussi : 
Paris, collège de Beauvais; 

— corps de métiers, 39864-39865; 

— don gratuit, 34738; 

— levée de troupes, 9392-9393. 

— logement des troupes, 14626; 

— manufacture de draps, 12853, 
32041-32042; 

— manufacture de tapisseries, 12511 - 
12513, 28396; 

— pénitencerie, 40423-40424; 

— présidial, 3457; 

— prévôté, 33365; 

— reddition (1594), 4482-4484. 

Beauvaisis, contrôleurs et visiteurs des 
chemins royaux, 7317. Voir aussi : 
Beauvais, prévôté. 

Beauvaisis (Régiment d'infanterie de), 
22327, 32978-32979. 

Beauvau (Jean de), évêque d'Angers, 
457. 

Beauvoir (Bernard Perrot, s^ de). 
Voir : Perrot (Bernard), s'' de Beau- 
voir. 

Beaux-arts, 39818; 

— Académie. Voir : Académie 
royale de peinture et sculpture. 

Béchameil (Louis de). Voir : Nointel 
(Louis de Béchameil, marquis de). 

Bec-Hellouin(Le) f'£'wrej, abbaye Notre- 
Dame, 36366, 36651. 

Begnicourt, marchand d'armes, 13040. 

Begon (Jean), trésorier des finances en 
Champagne, 6351. 



BEGON 



BENEFICES ECCLESIASTIQUES 



25 



Begon (Michel), s'" de La Picardière, 
intendant des îles de l'Amérique, 
15238. 

Belfort (Seigneurie de), 11855. 

Belgique, *160. 

Bellac (Haute- Vienne), eaux et forêts, 
maîtrise, 28761; 

— élection, 3102, 3105, 9062. 

Bellair (Arquebusiers de), 28327. 

Bellanger (Aaron de la Bunodière, 
sieur de). Voir : La Bunodière 

(Aaron de), s'* de Bellanger. 

Bellanger (Toussaint), trésorier général 
du sceau, commis au paiement de 
rentes sur les tailles, 25416. 

Bellarmin (Robert, cardinal), 5740 bis. 

Belle-Ile-en-Mer (Morbihan), échange, 
27434-27436, 27906, 27942, 29212- 
29213, 29729-29730; 

— garde-côtes, 34073. 

Belle-Isle (Charles-Louis-Auguste Fou- 
quet, comte de), maréchal de France, 
28775, 29008-29011, 32214, 34986. 

Bellebranche (C' de Saint - Brice, 
Mayenne), abbaye Notre-Dame, 
27936. 

Bellefonds (de), chargé de la construc- 
tion d'un pont à Paris, 12283. 

Bellefonds (Régiment de cavalerie de), 
34502-34503. 

Belleforière (Adolphe de), chevalier de 
Soyécourt, capitaine-lieutenant des 
gendarmes du Dauphin, 16751. 

Belleforière de Soyéeourt (Marie-Renée 
de), 25019. 

Bellegarde (Roger de Saint-Lary et de 
Termes, duc de), grand écuyer de 
France, 5688, 6521-6522, 7129-7130. 

Bellême (Orne), bailliage, 32790; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42325; 

— église Saint-Léonard, 42. 

BelleTille-sur-Sablon, source. Voir : 

Paris, Hôtel-Dieu, approvisionnement 

en eau. 
Belley (Ain), eaux et forêts, maîtrise, 

35836. 
Bellièvre (Pomponne de), chancelier, 

4185, 4199. 
Belloy (Volontaires de), 33392-33393. 

Belot, trésorier de la généralité de 
Tours, 9354. 

Bénédictins, 795, 38058-38059; 

— bénéfices, 27737; 

— réforme, 6827, 6865. Voir aussi : 
Cluny (Ordre de) ; Congrégation 



de Saint-Vannes ; Congrégation 
des exempts. 

Bénédictins anglais. Voir Paris, 

Abbayes et couvents. Bénédictins 
anglais. 

Bénéfices ecclésiastiques, *161, 561- 
562; 

— acquisition, 14377-14378; 
impôt, 9468-9474, 10322, 

14511-14513, 20482-20489; 

— administration, 1185-1186; 

— aliénation, 1722-1728, 1742, 
1747-1749, 1753, 1773, 1807, 
2365, 2386, 2394-2395, 2423, 
2793, 2796, 2800, 2926-2928, 
3146, 3788, 3994. Voir aussi : 
Rentes de l'État sur l'Hôtel de 
Ville, Rentes sur les biens du 
clersé ' 

— Artois, 25912-25914, 29764-27766. 

— aveu et dénombrement. Voir : 
déclaration ; 

— collation, 990-994, 4655-4657, 
4693-4696, 10323, 14759, 15147, 
28195, 28936, 32202-32204,32428- 
32431, 32737-32739, 35837-35839, 
40597-40598; 

formalités, 5469, 6428, 24734- 

24737, 25834 - 25836, 25912- 
25914, 29764-29766. Foirai^si: 
contrôle ; 

— confiscation sur les prêtres 
convertis à la Réforme, 2350- 
2351; 

— contrôle, 8837-8846, 9009-9010, 
9052, 10352-10356; 

— cumul, 15152-15156; 

— déclaration, 2334, 2622, 2719- 
2722, 5505, 6439, 8837-8846, 
9401-9401 615,14403-14411,29049, 
29550-29553, 29949, 33724-33730; 

— droits de mutation, exemption, 
2527, 2809; 

rachat, 35732-35734. Voir 

aussi : Amortissement (Droits 

— économes. Voir : Economes des 
diocèses. 

— enquête, 246, 6438; 

— entretien des bâtiments. Voir : 
Église, bâtiments, entretien. 

— foi et hommage. Voir : déclara- 
tion; 

— immunité, 3813, 24700-24703; 

— impositions, 2348-2349, 2355- 
2356, 2385. Voir aussi : Amor- 
tissement (Droit d'); Franc-fief 
(Droit de) ; 

— mévente. Voir : rachat; 

— nomination royale, 5561-5562, 
33912, 39470. Voir aussi : colla- 
tion ; 

— officiers, 10456, 11707, 18178; 



k 



26 



BENEFICES ECCLESIASTIQUES — BERTHELOT 



Bénéfices [ecclésiastiques] 

— patronage laïque, 14759; 

— pays annexés (1681), 15147- 
15149; 

— pensions, 13525, 13607-13615, 
13657; 

— permutations, 15627-15628; 

— procès, 1184, 1333, 7027; 

— procurations, 10011, 10760, 
10854-10855; 

— rachat, 1838, 1903-1904, 2059- 
2060, 3808-3809, 5241, 5459- 
5464, 5622, 5626, 5899-5901, 
6110-6115, 6589-6590, 7013- 
7016, 7871-7872 bis, 8967-8968, 
10326-10327, 11552-11555, 13528- 
13531, 20482-20489, 20660-20662, 
20729; 

procès, 1923; 

— remises sur le montant des alié- 
nations, 3250; 

— résignation, 14158. Voir aussi : 
contrôle; 

— restitution, 1781-1784; 

— revenus, 2038, 11586-11587; 
saisie, 2339-2340, 2350-2351. 

Voir aussi : aliénation; 

— union, 27411-27416, 27614-27616, 
27665-27666, 36979-36982; 

— usurpation, 2530-2531; 

— vacance, 11596-11598; 

administration, 29635-29638. 

Voir aussi : Économes des 

diocèses. 
Voir aussi : Cures; Décimes; Dévolu- 

taires; Greffiers des insinuations 

ecclésiastiques ; Portions congrues ; 

Rentes du clergé. 

Bénévent-rAbbaye (Creuse), abbaye 
Saint-Barthélémy, 12766. 

Benoit (Jean-Gabriel), imprimeur du 
Roi à Besançon, 15264, 17401-17402. 

Benoît (Ordre de Saint). Voir : Bénédic- 
tins. 
Benoît le Diacre, 10, 17. 

Berbier (François), imprimeur et li- 
braire du Roi à Lyon, 23277. 

Berbis (Bénigne), conseiller au Parle- 
ment de Dijon, 8746. 

Bercé (C^^ de Marigné-Laillé, Sarthe), 
forêt, 28923-28924, 30085. 

Berchiny (Régiment de hussards de), 
34492-34493. 

Bercy, graveur. Voir : Bercy (Claude- 
Auguste). 
Bercy (Claude-Auguste), graveur, 28527. 

Bergerac (Dordogne), Chambre de 
justice, 4255; 

— reddition (1621), 6632-6633, 6642, 
6650. 



Bergerat (Jean), trésorier des turcies et 
levées, 2577. 

Bergh (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 33464-33465. 

Bergier (Marie), veuve d'Emmanuel 
Addée, secrétaire du Roi, 8953. 

Bergues (Aisne), sel, 38765-38766. 

Bergues (Nord), moulins à grains, 
39285. 

Bernin (Thomas), s»" de La Péraudière, 
receveur général des finances à Tours, 
membre du Conseil de direction de 
rOrdre de N.-D. du Mont-Carmel, 
14034. 

Berre (Bouches-du- Rhône), grenier à 
sel, 8836. 

Berry (Charles de France, duc de), 
25130-25136; 

— apanage, 24217-24220, 25643- 
25644; 

droit de collation, 24262- 

24264, 24238-24239; 

échange, 24309-24311; 

évaluation, 25250-25251 ; 

offices, 24438; 

— maison, 24322-24323, 25360, 
25635-25636, 26464. 

Berry (Marie-Louise-Élisabeth d'Or- 
léans, duchesse de ), maison, 24322- 
24323, 27716-27717. 

Berry, *162; 

— administration, 40158-40159, 
40219-40219^15; 

— apanage. Voir : Berry (Charles 
de France, duc de); Charles X, 
roi de France; 

— contrebande du vin, 12269; 

— Fronde, 10936-10937, 10950; 

— garnisons, 8855, 12269; 

— maréchaussée, 14345; 

— obligations, 5357; 

— péages. Voir : Loire, péages ; 

— trêve générale (1593), 4349. 
Voir aussi : Bourges (Générahté de). 

Berry (Compagnies de gendarmes et 
chevau-légers de), 35206-35208. 

Berry (Régiment d'infanterie de), 22327, 
33013-33014, 33423-33424, 34232. 
42174-42175. 

Berryer (Louis), administrateur dei 
biens de l'abbaye Saint-Germain des 
Prés, 13118, 14431. 

Bertangles (François de), procureur du 
Roi à la maîtrise des eaux et forêts 
de Lyons-la Forêt, 24517. 

Berthelot (François), secrétaire du Roi, 
commissaire général de l'artillerie, 
12609, 14732-14733, 15788-15790. 



BERTHELOT DE SAINT-LAURENT — BIERES 



27 



Berthelot de Saint-Laurent (Henri- 
Louis) intendant des poudres et sal- 
pêtres pour la Marine, 22875. 

Bertier (Antoine), libraire à Paris, 
12332. 

Bertier de Sauvigny (Louis-Bénigne), 
intendant de la généralité de Paris. 
Voir : Paris (Généralité de), inten- 
dant, actes. 

Bertier-Desnoues (Etienne), adjudica- 
taire de la ferme du revenu de la 
vente d'offices royaux, 5840. 

Bertin (Henri-Léonard), contrôleur des 

finances, 34854. 
Bertout, conseiller à la Cour des Aides 

de Normandie, 6542. 

BéruUe (Jean de), maître des requêtes, 

6561. 
Bérulle (Pierre, cardinal de), 6417. 

Berwick (Jacques Fitz-James, duc de), 
maréchal de France, 22167, 27629- 
27631. 

Berzé-Ie-Châtel ( Saône-et-Loire), 53. 

Besançon, archevêché, 19425, 38667- 
38668; 

— Bureau des finances. Voir : Fran- 
che-Comté, Bureau des finances. 

— garnison, 28461 ; 

— hôpital du Saint-Esprit, 28613; 

— imprimeurs du Roi, 15264, 17401- 
17402; 

— Monnaie. Foir ; Monnaies (Hôtels 
des) ; 

— Parlement. V^oir : Parlement de 
Besançon ; 

— présidial, 19588; 

— prise (1674), 14312; 

— Université. Voir : Université 
de Besançon. 

Besmont (Aisne), 14361. 

Besnier, secrétaire du Roi, garde des 
archives de la Cour des Aides, 34863. 

Besnier (Ambroise), secrétaire du Roi, 

23057. 
Bétail, droits, 11133-11134, 16673- 

16675, 24275-24276, 40097-40100. 

Voir aussi : Pied fourché (Droits de) ; 

Pied rond (Droits de). 

officiers, 8396-8399, 8543-8546; 

— maladie, 38869-38870; 

— marché, 40097-40100; 

— saisie, 2516-2517, 4576-4578, 
12934-12937, 13551-13553, 14748- 
14750, 15544-15547, 16615-16619, 
18953-18958, 20170-20173, 23335- 
23336, 24982; 

— vendeurs, 5382-5386, 16673- 
16675. 



Béthune (Philippe de), comte de Selles, 

6417, 6426-6427; 
Béthune (Pas-de-Calais), collège, 

36723-36724, 39524-39525; 

— échevins, 40049; 

— siège (1346), 170. 

Béthune- Charost (Cher), duché, 13697. 

Beurre. Voir : Volailles, gibiers, Å“ufs, 
beurres et fromages. 

Bevenning. Voir : Beverningk. 

Beverningk (Hieronymus van), ambas- 
sadeur, 14781. 

Beycrlé (Volontaires allemands de), 
34428-34429. Voir aussi : Geschray. 

Bezance (de), président de la Cour des 
Aides de Clermont-Ferrand, 38579. 

Bèze (Théodore de), 1648-1651. 

Béziers (Hérault), séjour de Louis XIII 
. (1642), 9583. 
Béziers (Édit de) (1632), 7845, 10738. 

Béziers (Généralité de). Bureau des 
finances, 7442; 
trésoriers, 7324; 

— gabelles, officiers, 7163. 

Bezons (Bazin de). Voir : Bazin de 
Bezons. 

Biberon de Cormery (Claude-François), 
receveur général des domaines et bois 
de la généralité de Paris, 32339. 

Bibliothèque royale, 27723-27723 bis, 
27810-27813, 27867-27868; 

— dépôt légal, 6284, 11793. 

Bicètre (Seine), commanderie de Saint- 
Louis, 8010-8012; 

— prison, 39820-39821. 

Bichi (Cardinal Alessandro), 9361. 
Biens allodiaux, Provence, 14651-14652. 

Biens communaux, 9988-9989, 12476, 
12934-12937,14723-14728. 

Biens meubles, vente, 38056-38057; 

commissaires, 21644 - 21645, 

23481 - 23483, 24921 - 24928, 
25080> 25083, 25123 - 25128, 
25150-25152; — droits à eux 
attribués, 22032-22034; — 
suppression, 37535 - 37536. 
Voir aussi : Priseurs-vendeurs de 
biens meubles. 

Biens nobles, acquisition par les rotu- 
riers, 13692-13694, 17622-17626. 

Bières, contrôleurs- visiteurs, 7225, 
10040, 19223-19224, 20931-20932; 

— fabrication, 6991-6992, 24541- 
24542, 29564; 

— impôts, 8274-8278, 9035-9036, 
11752-11762, 23397-23398. 



28 



BIERES BLAYE 



[Bières] 

Voir aussi : Flandre, brasseurs ; Gour- 
mets des bières. 

Biest (Élie), percepteur d'un impôt sur 
la vente d'offices royaux, 23297- 
23301. 

Biet (Claude), s'" de Maubranches, 
11067, 11203. 

BièTre (rivière), 4119-4119 bis. 

Bignon (Armand-Roland), intendant 
de Paris. Voir : Paris, (Généralité 
de), intendant, actes. 

Bignon (Abbé Jean-Paul), bibliothé- 
caire du Roi, 27723-27723 bis, 
27810-27813, 27867-27868. 

Bignon (Jérôme), conseiller d!État, 
9653. 

Bigorre, auditeurs des comptes des 

communautés, 20881. 
Bigot (Guillaume), S"" de La Turgère, 

conseiller à la Cour des Aides de 

Normandie, 6542. 

Bijouterie (Ouvrages de), 34148. 

Billard (Antoine), valet de chambre 

du Roi, 5563. 
Billets au porteur, 36486-36490, 36547- 

36548; 

— remboursement, 35684, 36545- 
36546. 

Voir aussi : Caisse des amortisse- 
ments. 

Billets de confession, 33948. 

Billets de l'Épargne, 14773-14774. 

Billets de l'État, faux, 27947-27950; 

— liquidation (1715), 26204-26208, 
26401-26403, 26406-26407, 26850- 
26852; 

— remboursement par loterie, 27100- 
27101. Voir aussi : Rentes; 

— visa. Voir : liquidation. 

Voir aussi : Banque générale, puis 
royale, billets; Law (John) et aux 
différentes catégories de billets. 
Billets de l'extraordinaire des guerres 
et de l'artillerie, 24636-24637, 24730, 
25954; 

— conversion, 23619-23620, 24892- 
24894; 

— remboursement par loterie, 25675- 
25676, 25708-25709, 25830-25833, 
25954. 

Billets de la Marine et des galères, 

conversion, 24948-24950, 24983- 
24984, 25155-25157, 25551-25554, 
25757-25759; 

— visa, 26408-26411. 

Billets de monnaie, 21571-21577, 22338- 
22340, 22443-22446, 22998-23001, 
23862-23866: 



— conversion, 22395-22398, 23114- 
23116, 22432-22434, 22531-22537, 
22585-22590, 22658-22664, 22945- 
22946, 23180-23182; 

— échange, 23070-23072; 

— paiement, 20949-20952, 23095- 
23097, 23109-23110; 

— suppression, 24358-24362, 24697- 
24699. 

Billets sous seing privé, 15704-15707. 

Billets sur les recettes générales des 
finances et sur les fermes unies, 

22585-22590, 23114-23116, 24697- 
24699, 26128-26129; 

— émission, 34699-34 700; 

— paiement, 23624-23625, 24062, 
24697-24699, 35573; 

assignation, 22729-22730; 

— visa, 26371-26372. 

Billom (Puy-de-Dôme), collège, 35996. 
Billon. Voir : Monnaies. 

Bino de Hispello (Le P. André), O. F. M., 
général de l'ordre, 13135. 

Birague (René de), chancelier de 
France, gouverneur du Lyonnais, 
2120, 2166, 2206. 

Biscaye, 18379, 23856. 

Bisseaux (de). Voir : Spifame (Samuel), 
s"" de Bisseaux. 

Bisson (Jean), élu d'Étampes, 10255. 

Bissy (Jacques de Thiard, comte puis 
marquis de), 25172. 

Blainville (Jules-Armand Colbert, mar- 
quis d'Ormoy, puis de), grand-maître 
des cérémonies, 16626. 

Blaisois (Régiment d'infanterie de), 
41473-41475. 

Blanc (Le) (Indre), tailles, receveur, 
806. 

Blanchard (Louis-Pierre), commissaire 
au Châtelet de Paris, 33407. 

Blanchet (Guillaume), contrôleur des 
quittances des receveurs des tailles 
pour l'élection de Paris, 23286- 
23288. 

Blanquefort (Gironde), marais, 10716. 

Blasphèmes, interdiction, *163, 989, 
2007-2009, 2755-2756, 2773-2776, 
3464-3465, 5960-5963, 6307-6309, 
7723-7724, 8607-8608, 9706, 10250, 
10930, 12734-12735, 12758-12767. 

Blavet (rivière). Voir : Port-Louis. 

Blaye (Gironde), droits sur le vin, 
8829. 



I 



BLE BOIS 



29 



Blé, approvisionnement de Paris. Voir : 
Paris, approvisionnement en grains; 

— commerce, 19628-19631; 

— commissaires, 23877; 

— cribleurs, 21364; 

— droits, 21686-21689, 38980-38983. 
Voir aussi : Traites ; 

— exportation, autorisation, 11368; 
interdiction, 4981 ; 

— importation, 27907; 

— malversations, répression, 18339- 
18341, 23788-23792, 23840, 23858, 
24182; 

— pillages, 38746-38749 bis, 38752- 
38758, 38877- 38878; 

— récolte, déclaration, 23895- 
23898 bis. 

Voir aussi : Farines; Grains, et au 
nom des diverses provinces. 

Bléneau (Yonne), Fronde, 11007. 

Blois (Françoise-Marie de Bourbon, 
dite Mlle de). Voir : Orléans 
(Françoise-Marie de Bourbon, légi- 
timée de France, dite M^i® de 
Blois, duchesse de Chartres, puis d'). 

Blois (Marie-Anne de Bourbon, légi- 
timée de France, dite M"® de), 
héritage du comte de Vermandois, 
15587. 

Blois, bailliage, actes, 15112; 

offices, 37486-37487, 38833- 

38834, 39568-39569; 

— baux de maisons, 28352; 

— collège, 35611, 35997; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseils 
supérieurs (1771) dits Conseils 
Maupeou, Conseil supérieur de 
Blois; 

— États généraux (1576), 2942- 
2943, 2973-2980; 

(1588), 4069-4077, 4090; 

— exil de Marie de Médicis, 6412- 
6413; 

— forêt, 6964; 

— garnison, 35500, 36645-36645 bis; 

— grenier à sel, officiers, 6321, 
8076-8077; 

— merciers, *635; 

— pont, réparations, 27037; 

— présidial, officiers, 25867. Voir 
aussi : bailliage, offices; 

— privilèges, 6074; 

— rentes sur le grenier à sel, 3145. 

Blois (Comté de), 10204; 

— apanage, 7118; 

— capitainerie royale des chasses, 
19391-19393; 

— chasses, 13313-13315; 

— trêve (1593), 4349. 

Blondeau (Claude-Etienne), conseiller 
au Parlement de Paris, 39704. 



Blouin (Louis), premier valet de cham- 
bre du Roi, régisseur du domaine 
de Versailles, 28743-28745. 

Bochart de Champigny (François), 
intendant de justice, police et finan- 
ces, 9339. 

Bochart de Champigny (Jean), tréso- 
rier au Bureau des finances de Tours, 
6437, 6823, 7085. 

Bocquet (Jean), visiteur des marchan- 
dises de grosserie, mercerie et joail- 
lerie, 5704. 

Boette (Droit de). Voir : Loire (Compa- 
gnie des marchands fréquentant la), 
péages perçus à leur profit. 

Bœuf salé, 13661-13662, 13688-13689. 

Bohémiens. Voir : Mendiants et vaga- 
bonds. 

Bohier (Antoine), général des finances, 
861. 

Bohier (Guillaume), maître des comptes, 
861. 

Boing (Ile de) (Vendée), régime juri- 
dique, 25710. 

Bois, approvisionnement de Paris, 
28914-28915; 

— chantiers, interdiction, 8738, 
13762. Voir aussi : vente; 

— construction des navires, 12175. 
Voir aussi : coupe; Navires, 
construction ; 

— conversion en charbon, 34131; 

— coupe, 3221-3222, 27939; 

— empilement, 22124-22127, 22718; 
revenu, attribution. Voir : 

prix; Paris, Hôpitaux, Hôtel- 
Dieu. 

— marchands de bois à bâtir, 
16837-16838; 

— officiers de police (chargeurs, 
compteurs, contrôleurs, mouleurs, 
visiteurs etc.), 18753-18760; 

Lyon, 17648, 19668-19669; 

— syndics, 22303-22304; 

Paris, *233, 3587-3588, 7389, 

7940, 8396-8399, 8813-8818, 
9108, 9707, 9971-9974, 10025- 
10028, 10252-10253, 10270- 
10273, 10337-10339, 14256^ 
14260, 14308, 16680, 17469- 
17470, 17560-17562, 18456, 
19452-19454, 19909-19911, 
20615 - 20617, 20722, 21038- 
21040, 21095 - 21097, 21108- 
21112, 21391 - 21392, 21942- 
21949, 22124 - 22127, 22208- 
22210, 22458, 22469, 23044- 
23047, 23278 - 23280, 23339- 
23342, 23409 - 23411, 23471, 
23536-23538, 23565-23566, 



30 



BOIS — BORDEAUX 



[Bois, officiers de police, Paris] 

23672-23673, 23733-23734, 
23787, 23932-23933, 23901- 
23902, 24097-24098, 24190- 
24191, 24252-24253, 24408, 
24441, 24481, 24631, 24879- 
24880, 25374, 25627 ; —impôt, 
680, 7940, 18456, 24298, 
39933; 
Rouen, 17719. 

— port, Paris, 28216; 

— prix, Paris, 41297-41298 bis, 
41457-41458; 

— vente, 23530-23532; 

impôt, 680, 16676-16677, 

19118-19119. 

Bois domaniaux, 1774; 

— amendes, 5771, 24390; 

— coupes, 1901, 4219, 6965, 9221, 
11154, 24020-24022, 25806,29747- 
29748; 

— exploitation, 18005-18008; 

— grueries. Brie et Champagne, 
6436; 

Orléans, 6403-6404, 6410; 

— procès, 41145-41146, 41691; 

— receveur, 26377-26379; 

— revenu, 14837; 

— routes, circulation, 32194, 32287; 

— routes de chasse, 39680-39681; 

— vente, 3392, 6399; 

Voir aussi : Domaine royal; Eaux 
et forêts; Gruerie (Droit de). 

Bois ouvrés et à bâtir, visiteurs, mesu- 
reurs, contrôleurs, 24183-24184, 
24536, 24616, 24879-24880. 

Boisbelle (Principauté de). Voir : 
Henrichemont (Cher), principauté. 

Bois-Boisseau des Palluis et de Fu- 
blaines (C^'^ de Preuilly et de Limeux, 
Cher) seigneurie, 13697. 

Boiscaumont (François Baudry de). 
Voir Baudry de Boiscaumont 

(François). 

Boisdauphin (Urbain de Montmorency- 
Laval, s'' de), maréchal de France, 
gouverneur d'Anjou, 6241. 

Boisgelin (Régiment d'infanterie de), 
35094-35095. 

Boismartin (François Martin, s'' de). 
Voir : Martin (François), s' de Bois- 
martin. 

Boismêlé (Torchet de). Voir : Torchet 
de Boismêlé (Jean-Baptiste). 

Boisselage (Droit de), Poitou, 37388- 
37388 bis, 39565. 

Boisseliers, statuts, 5546-5547, 17136- 
17137. 

Boissize (de), conseiller du Roi, 6506; 



Boissons, courtiers-commissaires-jau- 
geurs. Voir : Vins et boissons, cour- 
tiers- jaugeurs; 

— droits. Voir : Aides sur le vin et 
les boissons ; 

— droits réservés, 40857-40859; 

— fabrication, contrôle, 27963, 
41806-41809; 

— remuage, 26573-26575, 27963. 

Bolognetti (Giorgio), nonce du pape, 

8784. 

Bombardiers (Régiments de), 16083, 
16142, 27841. 

Bon (Régiment de chasseurs de), 
35282-35285. 

Bondy (Seine), capitainerie, 24767; 
offices, 8177; 

— coupes de bois, 26716, 28723. 

Bonnac (Régiment d'infanterie de), 
32966-32967, 33423-33424. 

Bonnelle, contrôleur général du 
domaine, 26923-26924. 

Bonnelles ( Seine-et-Oise), forêt, 7372, 

Bonnet (Élie), fabricant de cuirs, 
12579. 

Bonneterie, 32387-32390, 34045-34048. 

Bonnetiers, Paris, 17172-17173, 23206- 
23207, 26413-26414, 27859-27860, 
35194; 

emprunt, 35925; 

gardes du corps, 17155-17158; 

statuts, 8933, 1CJ03; 

— Rouen, statuts, *165, 391. 

Bonneval (Henry de), s'" d'Uzerche. 
5971-5972. 

Bonneval (Eure-et-Loir), 4265; 

— don gratuit, 34834. 

Bonny (de), caissier de rentes à l'Hôtel 
de Ville, 24461. 

Bonport (Eure), abbaye Notre-Dame, 
13118, 14132. 

Bons- Enfants (Collège des). Voir : 
Paris, collège des Bons-Enfants. 

Bontemps (Alexandre), premier valet 
de chambre du Roi, 11447, 11460. 

Bony (Aisne), grenier à sel, 29900- 
29901. 

Borde (Joseph-Gabriel de), baron du 
Châtelet, 36157. 

Bordeaux, *166-*170; 

— banquiers-expéditionnaires en 
Cour de Rome, 7932; 

— Château-Trompette, 41506; 

— comptablie. Voir : coutume; 

— contrôleurs des expéditions en 
Cour de Rome, 2520^^-25208; 



BORDEAUX 



BOUE 



31 



[Bordeaux] 

— convoi. Voir : coutume; 

— Cour des Aides. Voir : Cour des 
Aides de Guyenne ; 

— courtiers. Voir : Courtiers ; 

— coutume, 1729, 13700-13701; 

ferme, 15321-15322; 

officiers, 8370; 

— église Saint-Seurin, 27016; 

— entrée et mariage d'Anne d'Au- 
triche, 6028-6031, 6042-6044; 

— foires, 1939; 

— Fronde, 10750-10757, 10815- 
10816, 10823, 10826-10831, 10974- 
10975; 

amnistie, 11213-11214; 

— Hôpital général, 12276; 

— hôpital Saint-Sever, 1698; 

— inspecteurs-vérificateurs des expé- 
ditions en Cour de Rome, 25206- 
25208; 

— juges-consuls, 26370; 

— juges des décimes, 4734; 

— Juifs, 34719-34720, 35498; 

— Monnaie. Voir : Monnaies (Hô- 
tels des) ; 

— navigation, 10964; 

— privilèges, 491 ter, 1000-1000 bis, 
5817; 

— receveur des deniers communs et 
d'octroi, 16563-16565; 

— receveur des tailles, 9422; 

— urbanisme, 41506; 

— vin, exportation, 8829. 
Voir aussi : Guyenne. 

Bordeaux (Généralité et intendance 
de), amirautés, 17642; 

— Assemblées provinciales (1787), 
41892-41893; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 20881 ; 

— Bureau des finances, 8245, 23059- 
23062; 

— comptabilité, contrôle, 10260; 

— dettes des communautés, 13113; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, ferme, 24452-24453; 

— élections, 3519, 5752, 7182; 
officiers, 6981-6983, 7182- 

7183, 7315-7316, 7802, 8246- 
8247; 

— élus, attribution de droits, 7224; 

— intendant, acte, 14728; 

— intendants des deniers communs, 
patrimoniaux et d'octroi. Voir : 
élections, officiers; 

— Juifs, impôt, 28831-28832; 

— juridiction financière, 2940; 

— officiers comptables, malversa- 
tions, 1489, 1495-1496, 5335, 
5447; 

— receveurs généraux des finances, 
10260, 41537; 



— ressort, 41869; 

— tailles, 7459; 

commissaires, 20581 ; 

contrôleurs, 7774, 23934, 

27097; 

greffiers, 7398, 7709, 7765; 

receveurs, 8978, 10260, 22435- 

22436. Voir aussi : élections, 

officiers ; 

— troupes, garnisons, 11976; 

recrutement, 38691-38693. 

Voir aussi : Guyenne. 

Bordelais, courtiers. Voir : Courtiers ; 

— vin, vente, 3703. 

Bos^en (Côtes - du - Nord), gruerie, 
13463. 

Bosquet (François), lieutenant crimi- 
nel à Narbonne, 9254-9256. 

Bossetiers. Voir : Fondeurs, mouleurs 
en terre, sable et bossetiers. 

Bossu (Arnoud), bourgeois de Paris, 
24571, 24582. 

Bossuet (Jacques-Bénigne), évêque de 
Meaux, collation de l'abbaye Saint- 
Lucien de Beauvais, 13819. 

Bouchain (Nord), juridiction, 14864- 
14865; 

— prévôté, ressort, 41273; 

— prise (1676), 14582; 
(1712), 25012. 

Boucher, secrétaire du Roi, 25731- 
25732. 

Boucheries, droits, 23812-23813, 24128- 
24134, 24902-24904; 
ferme, 23959-23963; 

— inspecteurs, 21068-21073, 22878- 
22880, 24012-24013, 24467-24469, 
24804-24805, 25328-25331, 25466, 
26350, 27109-27110, 27219-27220, 
29480, 30045-30046, 32447, 
33640-33641, 34119, 35238, 
40399-40400.^ 

Voir aussi : Droits rétablis. 

Bouchers, 17195-17196; 

— Meulan, statuts, 276; 

— Paris, *171, 315, 5709, 14125, 

privilèges, 623, 11479; 

statuts, 3923-3923 bis, 32135, 

40948; 

— Troyes, statuts, 4839-4840. 

Bouchers de la Cour, 7578-7579. 

Boucot (Jacques), secrétaire du Roi, 
receveur des deniers communs et 
patrimoniaux de Paris, 24063, 24284, 
24426-24428. 

Boudiniers. Voir : Charcutiers. 

Bouc (Aisne), sel, 38765-38766. 



32 



BOUEURS BOURBON 



Boueurs. Voir Planchéeurs-déba- 

cleurs-boueurs. 

Bouf fiers- Wallon (Régiment d'infan- 
terie de), 33449-33450. 

Bouille (René de), comte de Créance, 
lieutenant du gouverneur de Bre- 
tagne, 2810. 

Bouillon (Elisabeth d'Orange, duchesse 
de), succession, 8953. 

Bouillon (Emmanuel-Théodose de La 
Tour d'Auvergne, cardinal de), 
15590-15592, 24266-24267. 

Bouillon (Frédéric-Maurice de La Tour 
d'Auvergne, duc de), 7911-1913, 
10878; 

— conjuration, 9482-9483, 9541; 

— Fronde, 10772-10774, 10831. 

Bouillon (Godefroy-Maurice de La Tour 
d'Auvergne, duc de), 26905-26906. 

Bouillon (Guillaume-Henri de La Tour 
d'Auvergne, duc de), maréchal de 
France, 6158, 6203-6209, 6226-6230, 
6593. 

Bouillon (Duché de), 10878, 26905- 
26906. 

Bouillon (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 34287-34288, 38720- 
38724. 

Bouin (Vendée). Voir : Boing (Ile de). 

Boula (François), trésorier des Écuries 
du Roi, 25717-25719. 

Boulanger (Charles), trésorier et rece- 
veur général des Ponts et chaussées, 
6272. 

Boulangers, 8663; 

— Château-Thierry, statuts, 26440; 

— contrôle, 2691-2694; 

— Paris, 19637-19640, 24627-24628, 
27627, 41095; 

Saint-Germain-des-Prés, 

11892-11893; 

— Saint-Denis, 13632-13633. 

Boulin (Pierre), receveur du marc d'or, 
9982, 10378, 11149, 11439. 

BouUanger (Louis), imprimeur à Paris, 
7610. 

Boullongne. Voir : Tavernier de Bou- 
logne (François). 

Boulogne (C^" de Tour-en- Sologne, 
Loir-et-Cher), forêt, 27140, 27700. 

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), don 
gratuit, 34727, 36029-36030; 

— forêts, 29266-29267; 

— Hôpital général, 17720; 

— privilèges, 26484. 

Boulogne-sur-Mer (Diocèse de), cures, 
38425-38426. 



Boulogne-sur-Seine (Seine), bois, 26716, 

27467, 28258-28259, 28505; 

— capitainerie des chasses, 15358, 
22042; 

— lieutenant général, 4821. 

Boulonnais, administration, 36174; 

— assemblées, 34766-34767; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles des tailles, 18172-18174; 

— contrôleurs-visiteurs des chemins 
royaux, 7317; 

— droit de clôture, 39672-39673; 

— garnisons, 13640; 

— limites, 36440, 39364; 

— privilèges, 26484; 

— sénéchaussée, juridiction, 32755; 
mention d'enregistrement, 

39364. 

Boulonnais (Régiment d'infanterie de), 
33011-33012, 33423-33434, 35417- 
35420. 

Bouquetières-chapelières en fleurs, 

Paris, 14707-14708. 

Bouquetiers. Voir : Plumassiers. 

Bouracan, fabrique, Abbeville, 33106. 

Bourbon (Armand de), prince de Conti. 
Voir : Conti (Armand de Bourbon, 
prince de). 

Bourbon (Charles, cardinal de), dit 
Charles X, 2796, 2800, 4033-4034, 
4066-4068, 4170-4177. 

Bourbon (Jean de), s^" d'Enghien, 1088. 

Bourbon (Jeanne-Baptiste de), abbesse 
de Fontevrault, 9017. 

Bourbon (Louis-Alexandre de). Voir : 
Toulouse (Louis- Alexandre de Bour- 
bon, comte de). 

Bourbon (Louis- Auguste de), duc du 
Maine. Voir : Maine (Louis-Auguste 
de Bourbon, duc du). 

Bourbon (Louis-Charles de), comte 
d'Eu. Voir : Eu (Louis-Charles de 
Bourbon, comte d'). 

Bourbon (Louis-Jean-Marie de), duc 
de Penthièvre. Voir : Penthièvre 
(Louis- Jean-Marie de Bourbon, duc 
de). 

Bourbon (Louis- Henri de), légitima- 
tion, 9927. 

Bourbon (Marie-Anne de), dite Mlle de 
Blois. Voir : Blois (Marie-Anne de 
Bourbon, légitimée de France, dite 
Mlle de). 

Bourbon (Pierre II, duc de), 477. 

Bourbon. Voir aussi : Condé; Mont- 
pensier; Verneuil. 



BOURBON — BOURGOGNE 



33 



Bourbon (Ile). Voir : Réunion (Ile de 
la). 

Bourbonnais, Assemblées provinciales 
(1787), 42224; 

— faux-saunage, 10771; 

— garnisons, 8855, 12269; 

— impôts, perception, 29138-29139; 

— vin, contrebande, 12269. 

Bourbonnais (Régiment d'infanterie 
de), 32964-32965, 35094-35095. 

Bourbonne-Ies-Bains (Haute-Marne) , 
Hôtel-Dieu, 20533. 



Bourbourg (Nord), 
civil, 32012. 



registres d'état- 



Bourdeaux (Guillaume de), payeur des 
gages des officiers de la Chambre des 
Comptes, 7000-7003. 

Bourdon (Thomas), fabricant de draps, 
28503. 

Bouret (Affaire) (1726), 29715. 

Bourg- Argental (Loire), bailliage, pro- 
cureur postulant, 39875, 40166; 
ressort, 32945. 

Bourg-en-Bresse, Cour souveraine. 
Voir : Cour souveraine de Bourg. 

— présidial, 8264, 9331. 

Bourg-Ia- Reine (Seine), marché, 5709, 
5730. 

Bourg-sur- Gironde (Gironde), cour- 
tiers, 35036; 

— vin, exportation, 8829. 

Bourganeuf (Creuse), receveur des 
tailles, 806. 

Bourgeois (Jean), garçon épinglier, 
11199-11200. 



Bourgeois (Louis) 
29872. 



fermier général, 



Bourgeoisie (Lettres de), 21870-21873. 

Bourges, *172-*180, 

— abbaye Saint- Ambroise, 32329; 

— abbaye Saint-Sulpice, 32329, 
35837-35839, 35901; 

— archevêque, actes, 21388, 24478, 
24514, 32601; 

— bailliage, lieutenant général, 
attache, 23660; 

ressort, 32329; 

— Bureau des finances. Voir : 
Bourges (Généralité de). Bureau 
des finances; 

— collège, 41715-41716; 

— collégiale Saint-Ursin, 32329; 

— commissaires aux prisées et ventes 
de meubles, 24927; 

— Concile national (1438). Voir : 
Pragmatique sanction ; 

— don gratuit, abonnement, 35013; 



à 



— église Notre-Dame de Salles, 3; 

— Faculté de droit. Voir : Universi- 
té de Bourges ; 

— foire, 23660; 

— Fronde, 10940 bis, 10945, 10952- 
10953, 11067; 

— Hôpital général, 13411; 

— juges des décimes, 4734; 

— présidial, transfert, 4122; 

— privilèges, 14310; 
suppression, 4122; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4350-4351; 

— séminaire, 13625. 

Bourges (Généralité de), Bureau des 
finances, officiers, 21891-21892, 
22491, 23059-23062; 

— certificateurs des criées, 18797- 
18798; 

— commissaires des blés, 23877 ; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24515; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40530-40531 ; 

— hôteliers, 6958-6961; 

— intendant, actes, 14517, 23042, 
24927, 33727, 39448, 41417, 41481, 
41542; 

— lieutenants généraux des gabelles, 
7536; 

— offices des petits sceaux, 6437 ; 

— receveurs des tailles, comptabili- 
té, 22435-22436; 

— rentes sur les greniers à sel, 3145; 

— sel, contrebande, 6895; 

greniers, 29900-29901 ; 

officiers, 6321, 7536; 

— vin, vente, 6958-6961. 

Bourgeteurs, 41100. 

Bourgevin (Charles), payeur des maré- 
chaussées, 27664. 

Bourgevin de Norville (Louis-Paul), 
receveur de l'imposition pour l'enlè- 
vement des boues et l'entretien des 
lanternes et pompes publiques de 
Paris, 34419. 

Bourgneuf (S*" de). Voir : Boutheroue 
(Hector), s*" du Bourgneuf. 

Bourgogne (Louis, duc de), 15388, 
24798-24800. 

Bourgogne (Marie-Adélaïde de Savoie, 
duchesse de), 24798-24800; 

— maison, 19403-19404, 24837- 
24838. 

Bourgogne, *181-*184; 

— aides, rachat, 28794, 41775; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 21507; 

— bailliages, juridiction, 20382 ; 
-— bois, 11841-11841 bis; 
transport, 12175; 

3 



34 



BOURGOGNE 



BOURNEZEAU 



[Bourgogne] 

— Bureau des finances, 18713- 
18714; 

greffiers, 7446; 

juridiction. Voir : Cours sou- 
veraines ; 

président, 21384; 

ressort. Voir : Cours souve- 
raines ; 

trésoriers généraux ou tréso- 
riers de France, 11819, 20891, 
23059-23062; 

— canaux, 28870 bis; 

— capitation, 23223, 26325-26326; 
rachat, 24286; 

— contrôle des actes, 18712, 23384; 
droits, 24454-24457; 

— contrôleur des actes notariés, 
18408-18411; 

— contrôleurs marqueurs des cuirs, 
20981-20984; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42282-42283; 

— Cours souveraines, juridiction, 
29964, 29980-29981; 

ressort, 12149; 

■ — dettes des communautés, 9708; 

— différend avec la Franche-Comté, 
10864; 

— dixième, 32190-32191; 

— domaine royal, ahénation, 11317, 
11481, 11841-11841 bis; 

— don gratuit, 34552, 34640; 

— droit de clôture, 37162-37163 bis. 
Voir aussi : échanges de terre; 

— droits de douane, 17181-17182; 

— droits de greffe, 26804; 

— eaux et forêts, 10193-10194; 

— échanges de terre, 37306, 39367- 
39368, 40338-40340, 41179; 

— élections, 7487, 7573 bis; 

— garnisons, 797, 8855; 

— gouverneur, nomination, 5688, 
7735-7736, 8914; 

— impôts, perception, 24258; 
rachat, 20832-20833, 23313, 

24285. Voir aussi au nom des 
différents impôts ; 

— intendant, acte, 25172, 34116, 
42262; 

— justices royales, 9342; 

dépens, taxations, 27174; 

officiers, 7326, 8762-8763, 

12378-12379; 

— limites, 28156-28158, 28319- 
28321 * 

— maires, 18677-18678; 

— manufactures, 27388; 

— maréchaussée, 21753, 26337, 
28311-28314, 40471-40472; 

— monnaies, cours, 2525, 2667; 

— notaires royaux, 5732, 6602,8039; 

— offices royaux, rachat, 18677- 



18678, 19873-19877, 22355, 
23313, 28794, 41623; 

— officiers municipaux, 27168; 

— présidiaux, 18675-18676, 1909'.. 
20382; 

— protestants, privilèges, 15331; 

— receveurs des octrois, 23861 ; 

— rentes sur les greniers à sel, 3145; 

— sel, commission d'enquête, 7953; 
impôt, 8924, 11842-11844, 

12317, 15379, 22343, 22370, 
23945, 25911, 27349, 28284, 
29123-29125, 30415, 32238, 
32780, 33333, 33831, 34005; 

officiers, 5896-5897, 6319, 

7573, 7625-7626, 7895, 7898- 
7899, 9562, 10101-10102, 
11832, 16007, 27578; 

— tailles, commissaires, 11746, 
18176; 

greffiers des rôles, 16822- 

16830; 

exemption, 8666-8668; 

perception, 24258; 

receveurs, 25332-25335; 

— tàillon, 11842-11844; 

— toiles, fabrication, 40711; 

— traites, *885-*886, 905, 3633 bis; 

— trésoriers des garnisons, 7967; 

— trésoriers généraux des finances. 
Voir : Bureau des finances, tréso- 
riers généraux; 

— vagabondage, répression, 25429- 
25430; 

— vins, 537, 28427; 

— ■ voyage de Louis XIV (1650), 
10784. 

Voir aussi : Besançon; Cours souve- 
raines, Bourgogne; Dijon; États 
de Bourgogne; Franche- Comté; 
Parlement de Dijon. 

Bourgogne (Comté de). Voir : Franche- 
Comté. 

Bourgogne (Compagnies de gendarmes 
et chevau-légers de), 33842-33843, 
35206-35208. 

Bourgogne (Régiment d'infanterie de), 

32822-32823. 
Bourgogne (Régiment de cavalerie de), 

33841. 

Bourgueil (Indre-et-Loire), grenier à 
sel, 29900-29901. 

Bourguignon (Nicolas), propriétaire des 
offices de receveurs des amendes du 
Parlement de Bretagne, 22249. 

Bourmont (Haute- Marne), bailliage, 
17403, 17689-17690. 

Bournezeau (De Creil de). Voir : 
Creil (Jean de) , marquis d,e Bourne- 



,â–  BOURNON VILLE 

Bournonville (Régiment d'infanterie 
de), 10287. 

Bourreliers, 17015; 

— Paris, *187-*189, 35216. 

Bourse (Forêt royale de) (Orne), 
échange, 26709. 

Boursiers, 17193-17194; 

— Paris, statuts, *190, 33683. 

Bourvalais (Paul Poisson de), traitant, 
26390. 

Bouteilles fC* de Rouxmesnil- Bou- 
teilles, Seine- Maritime ) , 68. 

Bouteran, conseiller à la Cour des Aides 
de Normandie, 6542. 

Boutheroue (Hector), s^ du Bourg- 
neuf, ingénieur du Roi, 11413. 

Boutin, intendant des finances, 38557. 

Boutonne (rivière), courtiers, 11488. 

Boutonniers, Lyon, 15930; 

— Metz, 19240; 

— Paris, 22523. Voir aussi : Passe- 
mentiers. 

Boutonniers en émail. Voir : Émailleurs- 
marchands-yerriers-boutonniers en 
émail; Patenôtriers. 

Boutons, fabrication, 18384-18390, 
32213. 

Bouvart (Charles), premier médecin du 
Roi, 8462. 

Bouvilliers (Eure-et-Loir), forêt, 7372. 

Bouzonyille (Moselle), bailliage, 42256. 

Boyadam (Jacques), fermier du sel en 
Languedoc, 5096. 

Boyer, huissier du Parlement de Paris, 
38364. 

Boylesve (Marin), lieutenant général en 
Anjou, anoblissement, 4822. 

Boziat (Louis), commis au recouvre- 
ment d'impôts, 11276. 

Brabant, insurrection (1706), 22411; 

— justice, administration, 32903; 

— milice, 33062-33063. 

Braconnage, 36649-36649 bis. 

Braconne (Charente), forêt, 28470. 

Braguelongne (Jérôme de), commissaire 
pour la réforme des gabelles, 7569. 

Braguelongne (Nicolas de), trésorier 
des guerres, 13288-13291. 

Brancas (Régiment d'infanterie de), 
32806-32807. 

Brandebourg- Anspach (Margraviat de), 
droit d'aubaine, exemption, 41661- 
41664. 



BRESSE 



35 



Brassac (Jean Gallard de Béarn, comte 
de), gouverneur de Lorraine, 8219. 

Brasseurs, 17313-17314; 

— Flandre, 17919-17920; 

— Paris, 25283, 25583, 33308; 
statuts, 16043-16047. 

Bray (Etienne de), maître-clerc à la 
Chambre des comptes de Paris, 271. 

Brécy (Louis-Placide-Charles), soldat au 
régiment de Touraine, procès, 30260. 

Brée (Lancelot de), s'" de Fouilloux, 

2728. 

Brelan. Voir : Jeu. 

Brème (Allemagne), commerce, 25556, 
25621, 25817. 

Bresse, Bugey, Valromey et Pays de Gex, 

auditeurs des comptes des commu- 
nautés, 21507; 

— Bureau des finances, 11865; 

— capitation, rachat, 26325-26326; 

— commissaires - vérificateurs des 
rôles des tailles, 18176; 

— Cour souveraine. Voir : Cour sou- 
veraine de Bourg; 

— coutume, 5400-5401, 20447, 
20592-20593, 20790; 

— droits sur la pêche, 12120; 

— droits sur le contrôle des actes, 
24454-24457; 

— échanges de terre, 39367-39368; 

— garnisons, 8855, 10286, 11541; 

— généralité, 11865; 

— gouverneurs, 5688, 7735-7736, 
8914; 

— impôts, rachat, 20832-20833, 
24285, 26325-26326; 

— justices royales, officiers, 8762- 
8763, 12378-12379; 

— lieutenant général de l'artillerie, 
22554-22558; 

— maréchaussée, 21753, 26337, 
28311-28314; 

— noblesse, éducation, 29111-29112; 

— offices municipaux, 27168; 

— offices royaux, rachat, 19875- 
19877, 20832-20833, 22355; 

— protestants, 11187; 

— régime des biens. Voir : coutume; 

— rentes sur le contrôle des actes, 
24454-24457; 

— sel, impôt, 12120, 29003; 
officiers, 9562, 10101-10102, 

13510, 22279-22280. Voir 
aussi : visiteurs des gabelles. 

— — vente, 5067; 

— successions. Voir : coutume; 

— vagabondage, 25429-26430; 

— visiteurs des gabelles, 13510. 
Voir aussi : Bourgogne. 



36 



BREST 



BRETAGNE 



Brest (Finistère), défense, 34853; Voir 
aussi : garnison; 

— garnison, 35657-35661, 39277; 

— milice garde-côtes, 31039,32590; 

— port, 40299; 
ouvriers, 28464; 

— prévôté de la marine, 21 149-2 11 51, 
24038-24039; 

— vente de maisons, 41222. 

Bretagne (Louis l^^, duc de), 21245- 
21246, 21256. 

Bretagne (Louis II, duc de), 22666- 
22668. 

Bretagne, *191-*196, 38464; 

— afïéagements, 11414-11415; 

— aides. Voir au nom des différents 
impôts ; 

abonnement, 36079; 

— amirautés, 9406, 17115-17116, 
41454; 

— anoblissements, 3064, 9245; 

— ban et arrière-ban, 8669, 16942; 

— Bureau des finances, 18273-18284, 
19905-19906. Voir aussi : trésoriers 
de France généraux des finances; 

— capitation, abonnement, 25368; 

— Chambre de justice, 13828-13829; 

— Chambre des Eaux et forêts. 
Voir : Parlement de Bretagne ; 

— commerce, 10182, 14102; 

— commissaire abienneur, 24016- 
24017, 25244; 

— commissaires - vérificateurs des 
tailles, 18175; 

— consignations, 23847; 
receveurs, 29104; 

— contrôleur des actes notariés, 
18408-18411; 

— contrôleur des receveurs des 
fouages, 20945-20946, 21188- 
21189; 

— contrôleur-visiteur des poids et 
mesures, 23489; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42341-42342; 

— corsaires. Voir : Corsaires ; 

— cures, 32071, 32253-32254; 

— dettes des communautés, 12708, 
15255-15257; 

— devoir et droit de marine. Voir : 
passeports ; 

— domaine royal, 2743, 11414- 
11415, 20861; 

— droit, enseignement, 15396; 

— droits d'entrée, 22630; 

— droits de franc-fief, amortisse- 
ment, 24016-24017; 

— droits de marque sur l'étain, 
22630; 

— droits sur le bétail, 22158; 

— droits sur le poisson salé, 814; 



— droits sur le vin. Voir : impôt et 
billot; 

— droits sur les toiles, 7110-7111; 

— faux-sauniers. Voir : sel, contre- 
bande; 

— fouages, 9245, 29710-29711; 

— — officiers. Voir : commissaires 

vérificateurs des tailles ; 
contrôleur des actes notariés ; 
contrôleur des receveurs des 
fouages; receveurs généraux 
des finances; 

— garde-côtes, 29606, 31039, 32590, 
34145, 34330, 34754-34755, 34758, 
34786-34787; 

— généralité, mention d'enregistre- 
ment, 27228; 

— généraux des finances. Voir : 
trésoriers de France généraux 
des finances; 

— gouverneur, 5947, 7120, 13841. 
Voir aussi : lieutenant du Roi; 
lieutenants généraux; 

— grand bailli d'épée, 18655-18656; 

— grand prévôt, juridiction, 23428; 

— greffier de l'écritoire, 18761- 
18764; 

— greffier des experts, 23621-23623; 

— greffier des insinuations, 18652- 
18654; 

— guerre (1486-1488), 475-476; 

— guerre de course. Voir : Corsaires ; 

— haras, *464, 13020; 

— îles des rivières, propriété, 16448- 
16449; 

— impôt, exemption, 3064, 9245, 
24254. Voir aussi aux différents 
impôts; 

~ impôt et billot, 8943, 24228- 
24229; 

— inspecteurs aux boucheries, 221 58; 

— inspecteurs des pêches, 29621 ; 

— inspecteurs généraux de la Marine, 
21157-21158; 

— intendant, attache, 24796; 

— justice, administration, 718-719, 
1953, 41783; 

— justices royales, greffe, revenu, 
vente, 7108-7109 — tarif des 
expéditions, 29229; 

— lieutenant du Roi, 13200-13201; 

— lieutenants généraux, 2810, 
13514; 

— Ligue, Voir : troubles (1598); 

— loterie, 24728; 

— maires, 20498; 

— maréchaussée, 23618, 25347; 

— noblesse, éducation, 33289 bis; 

13019. 

enquête sur les usurpations. 

Voir . aussi : terres nobles; 

— notaires, 6602; 

— obligations, 15557; 

— octrois, 41413; 



BRETAGNE 



BRION 



37 



[Bretagne] 

— offices royaux, rachat, 25013; 

— officiers comptables, 25712. Voir 
aussi au nom des différents offi- 
ciers; 

— officiers royaux, impôt, 23938; 
— malversations, 10113; 

— papier et parchemin timbré, 
24603-24606; 

— Parlement. Voir : Parlement de 
Bretagne ; 

— passeports, 7443, 7397; 

— pêche, 14102; 
inspection, 29621 ; 

— pêche à la sardine 27369, 29957; 

— présidiaux, 13830-13832; 
greffiers, 18652-18654; 

y — prévôt. Voir : grand prévôt; 

> — priseurs-arpenteurs, 18761-18764; 

, — procédure, 575, 2085, 24603- 

24606. Voir aussi : Parlement de 

Bretagne ; 

— receveurs du domaine. Voir : 
domaine royal; 

— receveurs généraux des finances, 
19949, 23063-23064, 24255, 25332- 
25335, 25712; 

annuel, 9191-9191 bis; 

— rentes des particuliers, 14928; 

— saisies, 16902-16903, 19320; 
~ sel, 5018-5019, 9814, 15162; 
contrebande, 15139, 21637- 

21639, 39674: 

dépôts, 30229; 

impôt, exemption, 15139. Voir 

aussi : droits sur le poisson 

salé ; 

transport, 29309, 29783, 

30216-30217; 

— syndics des paroisses, 20498; 

— Table de marbre. Voir : Parle- 
ment de Bretagne ; 

■ — tailles. Voir : commissaires-véri- 
ficateurs des tailles; fouages; 

— terres nobles, acquisition, 13833; 

— terrier, 15504; 

— toiles, 14598, 40638-40639; 
|-( fabrication, 31489. Voir aussi: 

droits sur les toiles; 
trésoriers de France généraux des 
finances, 21562-21563, 21798, 
23522, 23709, 25332-25335, 
25712; 

trésoriers des garnisons, 7967; 
troubles (1598), 4918-4924; . 

— (1720), 27918-27921; 

— (1769), 36929; 
vendeurs-visiteurs de porcs, 
22158; 

vente de biens meubles, 19167; 
vingtième, 41106. 

^oir aussi : Chambre des comptes de 
Bretagne ; Parlement de Bretagne, 
et au nom des différentes villes. 



Bretagne (Compagnies de gendarmes 
et chevau-légers de), 33842-33843. 

Bretagne (Régiment d'infanterie de), 
32808-32809. 

Bretagne (Régiment de cavalerie de), 
33481. 

Breteuil (François Le Tonnelier de). 
Voir Le Tonnelier de Breteuil 

(François). 

Breteuil (Louis-Auguste Le Tonnelier, 
baron de), secrétaire d'État, actes, 
41348, 41925. 

Breteuil-sur-Iton (Eure), bailliage, 
37667-37668. 

Brethonnières (Louis David, s^ de). 
Voir : David (Louis). 

Breton (Jean), fermier de la ferme du 
tabac, 14364. 

Bretons -Volontaires (Régiment des), 
32990-32991, 33236-33237, 33430- 
33431. 

Brézé (Urbain de Maillé, marquis de), 
maréchal de France, 10772-10774. 

BrezoUes (Eure-et-Loir), élection, 688. 

Brian (Jean-Pierre), professeur de droit 
à l'Université de Toulouse, 32237. 

Briançon (Hautes- Alpes), foires, 2051- 
2057; 

— garnison, fourniture en charbon, 
29560. 

Briansiaux (Jean-Louis), armateur à 
Dunkerque, anoblissement, 35924. 

Briare (Canal de) . Voir : Canal de Briare. 

Brie, bois, grueries, 6436; 

— foires, 690 6is-690 ter; 

— fortifications, 1253; 

— grand prévôt, 9530; 

— maréchaussée, 9531; 

— monnaies, cours, 2525, 2667; 

— vagabondage, 22404-22406. 
Voir aussi : Champagne. 

Brie- Comte- Robert (Seine-et-Marne) , 
bailliage, 37212-37213; 

— — officiers, 37980; 

— échange, 36247; 

— Religieuses de la Croix, 9590. 

Brigandage, 512. 

Brigueil-rAiné (Charente), hôpital, 
27096. 

Brihuega (Espagne), victoire (1711), 
24477-24478. 

Brion (François-Christophe de Lévis, 
comte de). Voir : Damville (Fran- 
çois-Christophe de Lévis, comte de 
Brion, duc de). 

Brion (lie de) (Canada), 27814. 



38 



BRIONNAIS 



BUREAUX DES FINANCES 



Brionnais, impôts, juridiction, 41566. 

Briou (C"' de Bouzy-la- Forêt, Loiret), 
bois, 6403-6404. 

Brioude (Haute- Loire), consuls, juri- 
diction, 21278; 

— élection, 7532; 

— grenier à sel, 6717; 

— présidial, 8563-8564. 

Brisach (Allemagne), Conseil supé- 
rieur. Voir Conseil souyerain 
d'Alsace. 

— prise (1703), 20852-20853. 

Brisgau (Allemagne), officiers royaux, 
création, 17662-17663. 

Brissac (Charles de Cossé, comte de), 
maréchal de France, 1688-1689, 1711- 
1712. 

Brissac (Charles II de Cossé, comte puis 
duc, de), maréchal de France, 5686. 

Brissac. Voir aussi : Cossé-Brissac. 

Brisson (Barnabe), président au Parle- 
ment de Paris, 2747. 

Briye (Corrèze), eaux et forêts, maî- 
trise, 34180; 

— présidial, 11930. 

Brix (Manche), forêt, échange, 38804, 

39369. 
Brocanteurs. Voir : Fripiers. 

Brodeurs, découpeurs, chasubliers, 

17579; 

— Paris, 21339-21340. 

Broglie (François-Marie de), maréchal 
de France, 32234. 

Brossiers, Paris, 11931-11932. 

Brouage (C^^ de H iers-B rouage, Cha- 
rente-Maritime), commissaires des 
guerres, 10082-10083; 

— sel, impôt, 6782; 

officiers, 8024-8025, 8370; 

transport, 28962. 

Brugères (Gérard de), garde des joyaux 

du Roi, 309. 
Bruges (Belgique), prise (1745), 32782. 

Brûlart (Denis), président au Parle- 
ment de Dijon, 7953. 

Brunel (Jean), inventeur, 6336. 

Brunelly (Compagnie des guides de), 
35278-35381. 

Brunet, huissier au Parlement, 38364. 

Brunet (Jean-Baptiste-François), rece- 
veur des droits des offices supprimés 
en 1716, 26600-26602. 

Brunoy (Seine-et-Oise), marquisat, 
érection en duché, 34390, 39625; 
limites, 34402. 



Bruxelles (De). Voir : Courtin (Fran- 
çois), s»" de Bruxelles, baron de Givry. 

Bruxelles, courriers avec Paris, 8808; 
— prise (1746), 32889. 

Bueil (Annibal de Grimaldi, comte de), 
6222-6223. 

Bugey. Voir : Bresse, Bugey, Valromey 
et Pays de Gex. 

Buisson de Beauteville (Jean-Louis de), 
évèque d'Alais, 32757. 

Bulle Unigenitus. Voir : Unigenitus 
(Bulle). 

BuUion (Claude de), surintendant des 
finances, garde des sceaux des ordres 
du Roi, 5930, 8791. 

Bureau de la ville de Paris. Voir : Paris, 
Bureau de la ville. 

Bureau des monnaies de France. Voir : 
Comptoir et bureau des monnaies de 
France. 

Bureau du commerce, 42015. 

Bureau général des fermes unies. Voir : 
Fermes royales unies. 

Bureaux d'adresses, 8270, 13812, 14700, 
14870, 29140, 34181. 



Bureaux de correspondance. 
Bureaux d'adresses. 



Voir 



Voir : Bureaux 



Bureaux de placement, 
d'adresses. 



Bureaux de visite et de marque. Voir : 
Étoffes, marque, bureaux. 

Bureaux des finances, 7205-7212, 18273- 
18284; 

— attributions, *419, 7205-7212, 
7369-7371, 7470, 21035-21037, 
22317, 22480-22481,23573-23575, 
24006-24008,19496-19497, 32017; 

— avocats, 7408, 9045, 25299-25301 ; 

— chancelleries, 8634; 

— chevaliers d'honneur, 20418- 
20425, 20963-20968, 32576-32577; 

— concierges-buvetiers, 21203 - 
21204, 22007-22008; 

— greffiers, 8710, 18624, 21994; 

— huissiers garde-meubles, 7052- 
7056; 

— jugements, 26938-26939; 

— offices, création, 8333-8341, 
20431-20438,20523-20527, 21035- 
21037,25299-25301. Voir aussi au 
nom des différents officiers; 

suppression, 24500-24502; 

— officiers, 9155, 23059-23062, 
23573-23575, 25336-25337; 

annuel, 7882, 8820, 9156, 

15612-15613, 20136-20137, 
32467-32469; 



BUREAUX DES FINANCES CAFE 



39 



[Bureaux des finances, officiers] 

anoblissement. Voir : cheva- 
liers d'honneur; 

augmentations de gages, 8819, 

9155, 21347, 32475-32477, 
32955; 

charge, hérédité. Voir : offi- 
ciers, annuel; 

droits d'épices, 11338; 

droits sur les expéditions, 

998710, 210-10211; 

privilèges, 9436, 11338, 

32475-32477, 37155-37158. 
Voir aussi au nom des différents 
officiers ; 

— payeurs des gages, 16417-16422, 
23248-23249, 23463-23464, 27024- 
27026; 

— présidents, 3879, 5568, 6007, 



16956-16960, 17295, 21389-21390, 
21530-21531; 

— procureurs, 7408, 9045, 25299- 
25301; 

— receveurs des épices, 16996-16998, 
21653-21654; 

— rétablissement, 3837, 5566; 

— secrétaires du Roi, 23039-23042; 

— suppression, 42158-42160. 

Voir aussi au nom de chaque généralité. 
Bureaux du clergé, création, 5465-5466; 

— juridiction, 6109, 7086-7088. 

Voir aussi : Décimes. 
Burin (Faiseurs de). Voir : Épingliers. 
Bury (Loir-et-Cher). Voir : Rostaing 

(Loir-et-Cher). 
Buttafoco (Régiment d'infanterie de), 

36951-36953, 38079-38081. 



Cabaretiers. Voir : Hôteliers. 

Cabarets, contrôle de la vente du vin, 
29576. Voir aussi : Hôteliers. 

Caboche, insurrection, 303, 306. 

Cabotage, 14444, 14772, 29705-29706, 
29753, 29830-29831, 29844, 32051- 
32052. 

Cacao, droits sur la vente, 17426-17429. 

Caden (Morbihan), seigneurie, 12416. 

Caderabes (S'" de). Voir : Quaderebbe 
(Pierre de). 

Cadix (Espagne), consul français, droits, 
30103, 30171. 

Caen, Académie des Belles-Lettres, 
21613-21615; 

— bailliage, lieutenant général, acte, 
34917; 

ressort, 32181; 

— Cour des Aides. Voir : Cour des 
Aides de Normandie ; 

— entrée d'Henri IV (1603), 5286; 

— mesurage à sel, officiers, 8076- 
8077; 

— Monnaie. Voir : Monnaies (Hôtels 
des); 

— notaires, 38342-38343; 

— présidial. Voir : bailliage; 

— receveur des octrois, 23861. 

— Université . Voir : Université de 
Caen. 



Caen (Généralité de). Assemblées pro- 
vinciales (1787), 41890; 

— Bureau des finances, acte, 6454- 
6456; 

offices, création, 18273-18284, 

23059-23062; 
officiers, 21770; 

— don gratuit, 34641 ; 

— droits d'octroi, 39629; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24330-24331; 

— élections, officiers, 10331; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40700; 

— intendant, acte, 24719; 

— lieutenants généraux des gabelles, 
7536; 

— officiers comptables, 8307; 

— receveurs des tailles, comptabi- 
lité, 22435-22436; 

— sel, contrebande, 24632-24633, 
36329-36331, 36738-36738 bis, 
38487, 40916; 

greniers, approvisionnement, 

4999; — ressort, 29645. Voir 
aussi : Rentes de l'État en 
province ; 

— tabac, contrebande, 36329-36331, 
36738-36738 bis, 38487, 40916; 

— toiles, fabrication, 32077, 40668. 

Café, impôt, 17426-17429; 

Paris, 41237-41239, 41491- 

41493; 

— vente, 28951-28952. 



40 



CAHORS 



CAMUSET 



Cahors, Cour des Aides. Voir : Cour des 
aides de Cahors. 

— université. Voir : UniTersité de 
Cahors. 

Cahors (Diocèse de), écoles de filles, 
14869; 

— évêché, revenu, 13104. 

Caisse d'escompte, 36396-36398. 

Caisse des amortissements, 33547- 
33557, 35876-35880, 35902, 41325- 
41327; 

— comptabilité, 34179, 35129,36285, 
36405-36406, 37785-37786, 40561, 
40850; 

— contrats, 34208, 34381; 

— contrôle, 35890-35892; 

— conversion, 36099; 

— émission de rentes, 33544-33546, 
34854, 41033-41035, 41040-41045, 
41557-41560; 

— officiers, 33572, 35892, 41976- 
41977; 

— remboursements, 35684, 35999- 
36001, 36024-36025, 36082-36084, 
36306-36308, 36365, 36505-36508, 
36545-36546, 36754-36757, 36807- 
36808, 37007-37009; 

— représentation des titres pour 
remboursement, 35887-35889, 
36134-36136, 36449-36451, 36683- 
36685; 

— suppression, 38805-38808. 

Caisse des arrérages, conversion de 
rentes, 36753-36756, 36801-36802; 

— paiement de rentes, 36486-36490, 
36547-36548, 36653, 36655 bis, 
36753-36756,39159, 39791-39792. 

Caisse des consignations, paiements, 
38822. 

Caisse des emprunts, 22200-22202, 
24376-24378; 

— création, 20295-20298; 

— intérêt, taux, 21718-21719; 

— remboursements, 24442-24443, 
25353-25355, 25760-25761, 25869- 
25878; 

— suppression, 25955-25957. 

Caisse générale des amortissements. 
Voir : Caisse des amortissements. 

Cajetano (Enrico, cardinal), légat du 
pape, mission en France, 4236-4237. 

Calais (Pas-de-Calais), bailliage, offi- 
ciers, 40233-40234; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles des tailles, 18172-18174 ; 

— don gratuit, 34806 ; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343; 

— garnison, 8800-8802; 
~ Hôpital général, 12079; 



— munitions, 2511; 

— notaires, 41611-41612; 

— pêche, 1861; 

— poisson, commerce, 1861; 

— procureurs, 41611-41612. 

Calcinato (Italie), victoire (1706), 
22319-22321, 22324. 

Calendrier, réforme, 3549-3551. 

Calinus (Mutius), archevêque de Zara, 
1691-1696. 

Callières (François de), plénipoten- 
tiaire au traité de Ryswick (1697), 
19257. 

Calonne (Charles- Alexandre de), inten- 
dant de Flandre. Voir : Flandre, 
intendant, actes. 

Calonne (Chasseurs à pied de). Voir : 
Dauphiné (Volontaires du). 

Calvaire (Congrégation du). Voir : 
Congrégation des prêtres du Calvaire. 

Cambacérès (Jean-Antoine), maire de 
Montpellier, 33996. 

Cambefort (Volontaires de), 34871- 
34872, 35123, 35361-35364. 

Cambrai (Nord), clergé, privilèges, 
36279, 38214; 

— collège, 36160; 

— faux-monnayage, 15786; 

— juridiction, 14864-14865; 

— prise (1677), 14685-14686; 

— siège (1649), 10713-10714. 
Voir aussi : Parlement de Flandre. 

Cambrésis, convocation aux États 
généraux (1789), 42306-42307; 

— fermes des impôts, employés, 
32953-32954; 

— recensement, 32912-32913 bis; 

— sel et tabac, contrebande, 32348- 
32352' 

vente, 32912-32913 bis, 33250- 

33251. 
Caminade (Jean Gaubert de), président 
au Parlement de Toulouse, 6736. 

Camors f'C"* de Pluviner, Morbihan), 
forêts, 41573. 

Campdenier. Voir : Champdenier. 

Campmas (De), trésorier des finances 
dans la généralité de Montauban, 
13396. 

Camus, conseiller du Roi, 11276. 

Camus (Geoffroy). Voir : Pontcarré 
(Geoffroy Camus de). 

Camus Du Clos (Charles), contrôleur 
au Conseil de direction de N.-D. 
du Mont-Carmel, 14127-14128. 

Camuset, inspecteur des manufactures 
de tricot, 14986. 



CANABASSIERS CARDINAUX 



41 



Canabassiers, Lyon, 15862. 

Canada, *197-*198; 

— commerce, 18890; 

— Conseil supérieur, officiers, 35992- 
35993; 

— créances, liquidation, 36834- 
36835; 

— émigration, 5295; 

— farines, exportation, 30745; 

— garnisons, 18550-18551; 

— îles, concession, 27814; 

— monnaie de carte, 27044-27046, 
30106; 

— troupes, officiers, renvoi (1762), 
35212-35213; 

transport, 22576, 25512, 

26712-26713; 

— vice-roi, 6185. 

Voir aussi : Acadie; Capbreton (Ile 
de) ; Saint-Laurent. 

Canal d'Orléans, construction, 14862- 
14863, 16156. 

Canal de Briare, 7401, 8959-8963, 
9614-9615, 27754. 

Canal de Languedoc, *199, 9995. 

Canal de Losne, travaux, 24890-24891, 
28870 bis. 

Canal de Marseille-Donzère, 27336. 

Canal de Picardie, 29253-29257. 

Canal de Provins, 40460. 

Canal du Tarn, 34081. 

Canaples (S»" de). Voir : Créqui (Charles II 
de), s^ de Canaples. 

Caudale (Charles- François de Foix de), 
abbé de Rebez, 12977-12979. 

Caudale (Marie de Foix de), succession, 
12977-12979. 

Canevas. Voir : Toiles. 

Canillac (Philippe de Beaufort de 
Montboissier, marquis de), 26317- 
26317 bis. 

Canonniers (Compagnies de), appren- 
tis, 36298-36300; 

— incorporation dans le régiment 
Royal-Artillerie, 27841; 

— invalides, 36185-36187; 

— officiers, 16083; 

— solde, 33335-33338. 

Cantabres-Volontaires (Régiment des), 
32872-32873. Voir ensuite : Royal- 
Cantabres. 

Capbreton (Ile de) (Canada), amirauté, 
28171-28173; 

— Conseil supérieur, officiers 35992- 
35993; 

— pêche à la morue, 32379. 






Cap-Vert (Compagnie du). Voir : 
Compagnie du Sénégal. 

Capelle (La) (Aisne), prise (1656), 
11529; 

— reddition à l'ennemi (1636), 8681, 
8688. 

Capitaine du premier vol pour cor- 
neilles de la Grande Fauconnerie de 
France. Voir Maison du Roi, 

Maison civile, fauconnerie. 

Capitaines. Voir : Armée et aux diffé- 
rentes armes. Galères; Navires; Villes. 

Capitation, *200, 18462-18471, 19985- 
19993, 40394-40398; 

— augmentation, 21968-21970, 
22617-22620, 23068-23069, 34889- 
34899, 35081-35083; 

— clergé, 18621, 18807-18810. Voir 
aussi : rachat; 

— comptabilité, 18533-18537, 18807- 
18810, 19177-19179, 19407-19410, 
20516-20517, 22065, 22243-22245, 
24284, 25432-25433, 35198; 

— exemption, 23627; 

— officiers, gages, 21900-21901; 

— perception, 19193, 22115-22119, 
22621-22623, 25932-25939, 35084- 
35085; 

— rachat, 23473-23478, 23776- 
23778. Voir aussi au nom des 
différentes provinces ; 

clergé, 18621, 20057-20058; 

— rôles, 29296-29297. 

Voir aussi au nom des différents offi- 
ciers. 

Capitouls, 21004-21010, 21251-21252. 

Captifs, rachat, 9623, 40998. Voir 
aussi : Trinitaires. 

Capucins, 12298, 12374, 26535. 

Carabiniers, 16862, 16909, 27964, 32092- 
32093. Voir aussi : Cavalerie, com- 
pagnies, effectifs; Comte de Pro- 
vence (Régiment de carabiniers du). 

Caraman (Haute- Garonne), comté, 
40149. 

Carcado-Molac (Comte de). Voir 
Le Sénéchal (René-Alexis), comte 
de Carcado, marquis de Pontcroix 
et de Molac. 

Carcan. Voir Condamnations au 

carcan. 

Carcassonne, grenier à sel, 6717; 

— manufacture de draps, *581 , 
12794 bis; 

— prévôt des maréchaux, 9064. 

Cardeurs, Paris, 16224-16226. 
Cardinaux, prérogatives, 10881-10882. 



42 



CAREME 



CATALOGNE 



Carême, observance, 1918-1920, 11600, 
11872-11874, 11990-11991, 12003, 
12107, 12441, 12576, 12716, 13023, 
14233-14234, 14555, 14678, 14763, 
15160, 15295, 15470, 15576, 15969, 
16109, 16627, 16944, 17742, 18188, 
18722, 19327, 19562, 20658, 21018, 
21641, 21675-21676, 22163, 22710, 
23153, 23661, 24123, 24495, 24770, 
25464,25778, 26824-26825, 27243- 
27245, 27541-27542, 27824-27825, 
28205-28206, 28467-28468, 28730, 
29594, 29611-29620, 29849, 30031- 
30032, 30211, 30356, 33278, 38634- 
38636 bis. 

Carignan (Thomas-François de Savoie, 
prince de), 8381, 9927. 

Carinulo (Italie), 648. 

Carladez (Cantal), comté, 9626. 

Cariât (Cantal), 699. 

Carleurs. Voir : Potiers. 

Carlier (Jean), bourgeois de Paris, 
20387. 

Carlier (Pierre), adjudicataire général 
des Fermes unies, 30063, 30368- 
30371. 

Carly (Pas-de-Calais), 32755. 

Carmel (Ordre du), 14127-14128, 14274- 
14275. 

Carmes déchaussés, 8310-8311, 11489, 
37943. 

Carnelles ( Seine-et-Oise), forêt, 7372. 

Caron (François), administrateur de 
la Cie des Indes orientales, 12606. 

Carpentras (Vaucluse), Chambre du 
domaine, 36823-36824; 

— sénéchaussée, 36821-36822. 

Carré (Guy), s'' de Genouilly, 12072. 

Carreau. Voir : Pêche au carreau. 

Carrel (Gôme), maître papetier de 
l'Université de Paris, 4643. 

Carrières, exploitation, 40050-40051, 
40429-40430; 

— ouverture, 39942-39945. 

Carrosses. Voir : Paris, carrosses. 

Carrossiers. Voir : Selliers. 

Cartes à jouer, tarots et dés, fabrica- 
tion, 12210-12212; 

— impôt, *201-*202, 3616-3617, 
5350-5353, 20132-20135, 20696- 
20699, 32714-32716, 33788-33791 ; 

ferme, 5487, 8491-8492; 

perception, 7699, 32960-32963. 

Cartes géographiques, vente, 13053- 
13054. 



Cartier, fabriquant d'aréomètres, 37545- 
37545 bis. 

Cartiers-papetiers, 3678-3679, 4501- 
4503, 5870, 17256. Voir aussi : 
Papetiers. 

Cartons. Voir : Papier, droits. 

Cas prévôtaux, Alsace, 28705. 

Cas royaux, 7221 ; 

— Arras, 37312-37315; 

— Navarre, 5528. 

Casai (Italie), siège (1629), 7475- 

7476. 
Casernes, construction, 27724-27725. 
Cassano (Italie), victoire (1705), 21977. 

Cassel (Nord), bénéfices ecclésiastiques, 
39470; 

— juridiction, 14864-14865; 

— successions, 28729, 38979; 

— victoire (1677), 14683-14684. 

Castel, trésorier au Bureau des Finan- 
ces de Toulouse, 34422. 

Casteljaloux (Lot-et-Garonne), protes- 
tants, assemblées, 6338-6340, 6420- 
6422. 

Castellane (Basses- Alpes), *203; 

— sénéchaussée, 9142, 12256; 
greffe, 9605. 

Castelnaudary (Aude), Chambre de 
l'édit, greffe, 14572; 
suppression, 14905. 

Castel- Rodrigo (Francisco de Moura, 
marquis de), ambassadeur, 13064 ter. 

Castelsarrasin (Tarn-et- Garonne), gre- 
nier à sel, 6717. 

Castille (Comte de). Voir : Robin 
(Jean-Baptiste), comte de Castille. 

Castille (Phihppe de), notaire et secré- 
taire du Roi, receveur général du 
clergé de France, 4317, 4527. 

Castille (Pierre de), intendant des 
finances, 6127, 6186. 

Castres (Tarn), Chambre de l'édit, 
compétence, 12738; 
procureurs, 12778; 

— grenier à sel, 6717; 

— prévôt des maréchaux, 9064- 
9065; 

— reddition (1622), 6753-6755; 

— sénéchaussée, 33819. 
Casuel. Voir : Parties Casuelles. 
Catalogne, 423; 

— insurrection (1706), 22411; 

— occupation française, justice, 
9855; 

vice-roi, 9584; 

visiteur général du Roi, 10009. 

Voir aussi : Barcelone. 



CATEAU-CAMBRESIS CAVALERIE 



43 



Cateau-Cambrésis (Nord), privilèges, 
28826. 

Catelet (Le) (Aisne), reddition (1636), 
8681, 8688. 

Catherine de Médicis, reine de France, 
actes, 1556, 1563, 2755-2756, 2760- 
2761 ; 

— recettes, 2153; 

— régence, 2750-2754, 2757-2759. 

Catholiques, mariages avec les protes- 
tants, 15095-15097 bis; 

— protection, 4170, 4172. 
Voir aussi : Ligue. 

Catinat (Nicolas de), maréchal de 
France, 17865; 

— victoires. 16844, 17008-17009, 
17419-17420, 18104, 19180, 19187. 

Catinat (Pierre de), conseiller au 
Parlement de Paris, 6436. 

Caudebec ( Seine- Maritime ) , garde- 
côtes, armes, 32774-32775. 

Caule (Baron du). Voir : Morel (Loys), 
écuyer, baron du Gaule. 

Caumartin. Voir : Le Fèvre de Caumartin. 

Caumont de Plancage (Terre de). 
Voir : Arpajon (Seine-et-Oise), du- 
ché. 

Caussin (Le P. Nicolas), S. J., 9869. 

Cavage. Voir : Carrières, exploitation. 

Cavalerie, 10384, 16650, 23326-23327, 
34125-34126, 34209-34210, 34279- 
34280, 35168-35169, 35365-35370, 
37912-37914, 38226-38227, 38465, 
39063-39070 bis, 39720-39720 bis, 
40056-40060, 41313-41315, 41350- 
41351, 41405-41406, 42062-42064 bis, 
42112-42113 bis, 42184-42186, 42203- 
42204 ,42214-42216, 42226; 

— armement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— aumôniers, suppression, 27964; 

— brigades, commandement, 34314- 
34315; 

— brigadiers, 15695; 

— capitaines, 13015, 30055, 42190- 
42193; 

rang, 15574, 15625, 16365, 

20098-20099, 32402-32403. 
Voir aussi : majors; 

— chevaux, 17318; 
achat, 15086-15087; 

— chirurgiens, 27964; 

— compagnies, effectifs, 14972, 
15307, 15681, 16278, 16521,18107, 
19276, 19968, 20183; 

rang, 12707, 15560; 

— cornettes, 15593, 15677, 16317, 
19276, 25669, 30206-30207; 



— discipline, 8935, 8965, 15088- 
15089, 16209-16210; 

— écoles, 35822-35823; 

— effectifs, augmentation, 
(1719), 27713; — (1720), 27816; 
— (1725), 29506-29507 ; — (1742), 
32250-32252, 32290-32291, 32336- 
32337; — (1743), 32381-32382, 
32398, 32422-32423; 

réduction (1678), 14833; — 

(1697), 19296; — (1699), 
19757 ; — (1714), 25547-25548, 
25617 ; — (1716), 26415-26416, 
26472; — (1721), 28266-28268; 
— (1748), 33396-33397; 

— équipement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— équitation, 35824-35825; 

— états-majors, 15600, 16329, 19973, 
39336-39338; 

— exercice, 34075-34078, 35975- 
35977, 36203-36206, 39498-39503; 

— fourrages. Voir : Fourrages ; 

— fourriers, 34606-34607, 34793- 
34794; 

— garnisons, officiers, service, 12177- 
12178. Voir aussi : Garnisons; 

— habillement, équipement et ar- 
mement, 9077-9079, 13649, 14441, 
14567, 32578-32579, 33703-33704, 
35155-35156; 

— lieutenants-colonels, rang, 16130; 

— maîtres de camp, 32195-32196; 
solde, 35242-35243 bis ; 

— majors, 13750, 14267, 14525, 
14565, 16651, 35946-35948; 

congés, 16059; 

— maréchaux des logis, 13435, 
15694; 

— masses, 29905, 29947, 36762- 
36764, 38220-38223, 42195 bis ; 

— officiers, 28525-28526, 35953- 
35954 bis; 

admission, 11771; 

— - — commandement, 18582. Voir 
aussi : brigades, commande- 
ment ; 

commissions, 20047, 32947- 

32948; 

congés, 18050, 18378, 18602, 

18981, 19476, 20113, 20520, 
20851, 21380, 22477, 22963, 
23073, 23491-23492, 23946, 
24326, 24657, 24958-24959, 
25305, 25687, 25992, 26655, 
27719, 28109, 28364, 28646, 
29276, 29713, 29962, 30145, 
30311-30312, 32043-32044, 
32184-32185, 32448-32449, 
32634-32636, 32825-32827, 
32949-32950, 33218-33219, 
33626-33627, 33715-33716, 
33836-33837, 33899-33900, 
33969, 34004, 34088-34089, 



44 



CAVALERIE 



CHABRILLANT 



[Cavalerie, officiers congés] 

34198-34199, 34394, 34584- 
34585, 35020-35021, 35126- 
35127, 35260-35262, 35559- 
35562 bis, 35814-35817, 36044- 
36046, 36253-36254, 36441- 
36443, 36678-36679, 36901- 
36902 bis, 37173-37175, 37580- 
37582, 38041-38042, 38300- 
38301, 38538-38541, 38798- 
38799; 

discipline, 13651, 14658, 24612; 

équipement, 20657; 

port de la cuirasse, 14441, 

20657,32525-32526; 

rang, 14618, 14985; 

service, 14955; 

solde, 13638, 32670-32671, 

38013-38015; 

— officiers réformés, 11705, 15691, 
15711, 25579; 

appointements, 13435, 15533; 

congés, 28958; 

rang, 25574-25576; 

rappel (1720), 27264, 27816; 

— officiers supérieurs, 15970, 16130; 
commissions, 27527-27530; 

— ordre de bataille, 41483; 

— recrues, exercice, 32380; 

~ régiments, 19974, 33368, 33370, 

33376; 
incorporation dans les chas- 
seurs et les hussards, 42044- 
42046, 42114-42118 bis; 
rang, 16382-16383, 19584; 

— revues, 13080, 13651, 14581, 
33581-33582, 33770-33771, 35693, 
35805, 35957, 36048, 361 64, 36643- 
36643 bis, 36846, 37098, 37420 
40237-40238, 40924, 41242, 41650, 
42187-42187 ter. Voir aussi : 
solde ; 

— soldats, admission aux Invalides, 
34989-34990; 

congés, 9285; 

— solde, 13007, 14548, 15323-15324, 
32508-32509, 32670-32671, 32860- 
32861, 32984-32985, 33246-33247, 
33581-33582, 33770-33771, 34143- 
34144, 34289-34290. Voir aussi : 
revues ; 

— trésoriers, 4849, 14868; 

— trompettes et timbales, 13698, 
35550-35552. 

Voir aussi : Carabiniers; Chasseurs; 
Chevau-légers; Dragons; Hus- 
sards et au nom des différents 
régiments Anjou; Aquitaine: 

Bellefonds; Bourgogne; Bretagne, 
Chabrillant; Chartres; Clermont, 
Commissaire général; Conti; Crus- 
sol; Dampierre; Dauphin; Descars; 
Duc de Berry; Flandre; Fouquet; 
Grammont; La Viefville; Maugi- 



ron; Monteils; Orléans; (Ghevau- 
légers); Penthièvre; Royal- 
Pologne; Saint- Jal; Santerre. 

Cavalerie légère, officiers réformés, 
13428. 

Cayenne (Ile de), commerce, 36642- 
36642 bis; 

— monnaie, 40869, 42247; 

— troupes nationales, 38818. 

Cazadour. Voir : Chammas (Cyriac 
Cazadour). 

Ceinturiers, 4653, 17094-17095. 

Célestins (Ordre des), 38212-38213, 
39815-39817, 40163. 

Cendres, soultes etgravelées, fabrication 
et commerce, 9892; 

— contrôle, 10387. 

Cens, 32056-32063. 

Voir aussi : Domaine royal, droits 
de mutation, rachat; droits sei- 
gneuriaux. 

Censives sur les immeubles, rachat, 
1165, 18027-18028, 18098. 

Censure. Voir : Imprimerie et librairie, 

contrôle. 

Centième, perception, Artois, 33723. 

Centième denier sur les immeubles, 
22423-22427, 33301-33307, 33773- 
33776 bis, 35498-35498 bis. 

Centième denier sur les offices, 40180. 

Cepoy (Loiret), péages, 343-344, 371, 
375-376. 

Cerdagne. Voir: Catalogne; Roussillon. 

Cérémonies. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, cérémonies. 

Cérilly (Allier), châtellenie, procureurs, 
40633-40634; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13345. 

Certificateurs des criées. Voir : Criées, 
certificateurs. 

Cervières (Loire), châtellenie, 16068. 

Cévennes, justice criminelle, 14961; 

— protestants, troubles, 6909, 7498- 
7500, 7515-7516, 20665. 

Voir aussi : Gévaudan, justice, admi- 
nistration. 

Chaalis fC"" de Fontaine-les-Corps- 
Nuds, Oise), abbaye, 36366, 36651, 
36665. 

Chabeuil (Drame), 10419. 

Chabray, trésorier provincial en Alsace, 
15932. 

Chabrillant (Régiment de cavalerie de), 
33369. 



CHAILLOT CHAMBRE DES COMPTES DE DAUPHINE 



45 



Chaillot (C"* de Paris), logement des 
Gardes suisses, 37198-37200, 37234- 
37235; 

— tanneurs et teiîituriers, 14136- 
14137; 

— verrerie, 22511-22512. 

Chaillou (De). Voir : Amelot de Chail- 
lou. 

Chainetiers. Voir : Épingliers. 

Chaises (Les) (C^' du Coudray, Eure- 
et-Loir), 36686-36686 bis. 

Chaises à porteurs, 6290-6291, 6759, 
24615. 

Chalais, arrestation (1664), 12443. 

Chalais (Henri de Talleyrand, comte de), 
procès, 7133-7136. 

Challo- Saint-Mas. Voir Le Maire 
(Ëude), dit Challo- Saint-Mas. 

Chalon - sur - Saône, *204; 

— élection, 7573 bis; 

— présidial, 9134-9135, 9331. 

Chalonne. Voir : Chalonnes-sur-Loire. 

Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire) , 

marché, 41432-41433. 

Châlons-sur-Marne, *205, 

— assistance, 8267-8267 bis; 

— bailliage, création, 8831-8832 bis; 

— Chambre de justice. Voir : Cham- 
bres de justice ; 

— collège, 36260; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseils 
supérieurs (1771) dits Conseils 
Maupeou, Conseil supérieur de 
Châlons. 

— don gratuit, 34826; 

— étoffes, fabrication, 33598-33599; 

— évéque, actes, 22324, 23850, 
24477, 24513; 

— gouverneur, 35224; 

— rassemblement de l'armée (1635), 
8426. 

Châlons-sur-Marne (Généralité de) , bail- 
lis et sénéchaux, attributions, 36910- 
36911; 

— baux ruraux, 35764-35766; 

— conservateur provincial des char- 
ges, 23177-23178; 

— Bureau des finances, officiers, 
22000-22001, 22367-22368, 23059- 
23062, 23177-23178, 25263; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24458; 

— garnisons, 11227-11228, 11419, 
11847, 12802, 13640, 14174, 
14368-14369, 15039; 

— impôts, 5086, 8254. Voir aussi : 
octrois municipaux; taille; 

— lieutenants généraux des gabelles, 
7536; I 



— octrois municipaux, 39627-39629; 

— procureurs, 18604; 

— rapporteurs et vérificateurs des 
criées, 18604; 

— sel, officiers, 8076-8077. FotVaMssi.- 
lieutenants généraux des gabelles ; 

~ taille, 4228, 11432, 35266, 36056- 
36057; 

— toiles, fabrication, 40610; 

— trésoriers de France. Voir : 
Bureau des Finances, officiers; 

— vin, vente, 6958-6961. 

Chalut. Voir : Pêche au chalut. 

Chambellans, droits, 79. 

Chambord (Loir-et-Cher), capitainerie 
des chasses, gardes, 28607, 39669- 
39670; 

— château, réparations, 29316- 
29317 * 

— forêt, '6964, 29845; 

— parc, 28435, 30249. 

Chambre aux deniers. Voir : Maison 
du Roi, Maison civile. Chambre aux 
deniers. 

Chambre de P Arsenal. Voir : Arsenal, 
Chambre de justice. 

Chambre des assurances et grosses 
ayentures, 13659. Voir aussi : Com- 
pagnie générale pour les assurances et 
grosses ayentures de France. 

Chambre des comptes de Blois, privi- 
lèges, 25797-25798; 

— suppression, 1996-1998, 38783- 
38784, 40811. 

Chambre des comptes de Bourgogne, 

juridiction, 7112-7114, 29980-29981; 

— mentions|d'enregistrement, 11317, 
11574, 11776, 11817, 11840-11844, 
11853, 12153, 33111; 

— officiers, 24787; 

création, 8575, 9330, 11819; 

privilèges, 10821; 

— ressort, 12149; 

— suppression, 1996-1998. 

Chambre des comptes de Bretagne, 

*208-*209, 15250-15254; 

— commissaire des comptes des 
étapes. Voir : officiers, création; 

— juridiction, 3380, 3528; 

— mentions d'enregistrement, 20861 , 
23329, 26535, 26604-26605, 27228, 

— officiers, 14506, 23521-23522; 

création, 23059-23062; 

privilèges, 17717, 22733- 

22734, 23329; 

— suppression, 1996-1998. 

Chambre des comptes de Dauphiné, 

attributions, 41534-41535; 

— création, 7358-7358 bis; 

— huissiers, 17217; 



k 



46 



CHAMBRE DES COMPTES DE DAUPHINE-DE PARIS 



[Chambre des comptes de Dauphiné] 

— juridiction, 7963-7964; 

— officiers, 7963-7964,15671,17971, 
18365; 

privilèges, 23617; 

— suppression, 1996-1998. 

Chambre des comptes de Dôle. Voir : 
Chambre des comptes de Franche- 
Comté. 

Chambre des comptes de Franche- 
Comté, 19827; 

— chancellerie, 18968-18969, 19134, 
38003; 

garde des sceaux, 19194; 

tarifs, 15926; 

— commissaires des comptes des 
étapes, 23059-23062, 23487; 

— confirmation, 17636-17641; 

— mentions d'enregistrement, 18151 , 
25113* 

— officiers, 23487, 24853, 25209; 
création, 17883-17884, 18968- 

18969, 19482-19483, 23059- 
23062; 
gages, 15926; 

— suppression, 37734, 38236-38237, 
38381-38382. 

Chambre des comptes de Languedoc, 

4984; 

— juridiction, 612, 1383; 

— suppression, 1996-1998; 

— union à la Cour des Aides, 
7511-7512. 

Voir ensuite : Cour des comptes, 
aides et finances de Montpellier. 

Chambre des comptes de Lorraine, 

attributions, 37650; 

— mentions d'enregistrement, 
36117, 37996, 39624, 40843-40844, 
41994, 42003. 

Chambre des comptes de Metz, 35176; 

— mentions d'enregistrement, 
27154; 

— officiers, attributions, 35176; 
suppression, 21866, 25047, 

38266-38268. 

Chambre des comptes de Nancy. Voir : 
Chambre des comptes de Lorraine. 

Chambre des comptes de Navarre, 

6799, 8887,11427; 

— attributions, 10465; 

— union au Parlement de Navarre, 
17307-17308. 

Voir ensuite : Parlement de Navarre. 

Chambre des comptes de Normandie, 

9709; 

— attributions, 399-401, 11035, 
11478, 12062, 12517, 12587; 

— mentions d'enregistrement, 6780, 
6897, 6904, 6928, 7635, 9086, 



9161, 10187, 10590, 11316, 11360, 
11468-11469; 

— officiers, création, 7769; 
paiement, 16196; 

privilèges, 606, 1287, 10029- 

10030; 

— union à la Cour des Aides^, 
22031, 22140. 

Voir ensuite : Cour des comptes, 
aides et finances de Normandie. 

Chambre des comptes de Paris, *210- 
*215, 106, 109, 122, 127, 402-403, 
5923; 

— archives, 17384; 

reconstitution, 32101; 

— arrêts, 5923, 6121, 8286, 8786, 
9069, 9721, 9787, 9806-9807, 
9810,10587, 10659-10679, 11766, 
32532, 32580. Voir aussi : exécu- 
toires ; 

exécution, 1451; 

— arrêts de correction, exécution, 
15942 bis: 

— attributions, 126, 129, 159, 210, 
215, 305, 408, 414, 501, 1179, 
1488-1489, 1495-1496, 1509, 1521, 
1779, 1993-1995, 4021, 4708, 
4985-4986, 5645, 5765, 8636, 
12734-12735, 15680, 20470-20476, 
26563-26565, 27667-27669, 28551- 
28552, 28561-28562, 29460-29462, 
30086, 32342, 32455; 

— auditeurs, 654, 1066, 2682, 28970- 
28971, 37874-37876; 

— avocat général, 13516-13519; 

— bureaux, 560; 

— cérémonial, 39362-39363; 

— commis, création, 17616, 17743; 

— commis écrivant à la peau, 17435- 
17436; 

— commissions, 35649, 37628-37629, 
39253; 

— composition, 209, 234; 

— comptabilité, 93, 29159-29161; 

— conseillers, 201, 1294; 

— contrôleur du trésor, 12664- 
12665; 

— contrôleur général des restes, 
15708, 27147-27148; 

— correcteurs, 296-297; 

• attributions, 2031, 2398; 

paiement, 37874-37876; 

privilèges, 590, 595-596, 598, 

601, 644, 683, 818, 932, 2682, 
28970-28971; 

— droit de remontrances, 26096- 
26098; 

— exécutoires, 442; 

— gardes des livres, privilèges, 
6581 ; 

— greffiers en chef, 17435-17436; 

— huissiers, *216. Voir aussi : pre- 
mier huissier; 



CHAMBRE DES COMPTES DE PARIS 



CHAMBRES DE JUSTICE 



47 



[Chambre des comptes de Paris] 

— incendie (1737), 32101; 

— juridiction, 225-226, 256-257, 287, 
292, 311, 413, 415-416, 426-427, 
436-436 bis, 535-536, 608-609, 
612-614, 999, 1039-1041, 1122- 
1 123, 1142, 1153, 1427-1429, 1456, 
1770, 1908, 1993-1995, 2138-2139, 
3618-3619, 5765, 12663, 29822- 
29825; 

— maître-clerc, 271; 

— maîtres, 188, 3228, 3230, 7928, 
14261; 

bourses, 1 43, 301 ; 

nomination, 279; 

suppression, 7929; 

— officiers, 169, 196, 202, 252-253, 
26083. Voir aussi au nom des 
différents officiers; 

création, 179, 195, 480, 607, 

1049, 1170, 1261, 2347, 2444, 
2625, 2663, 3538, 3974, 3984, 
4441, 4805, 7721, 8547-8548, 
9384-9386,16886-16890,21163- 
21167; 

gages, 155, 481, 10125, 11695; 

impôt, 9122. Voir aussi : 

officiers, privilèges; 

privilèges, 145-147, 150, 240- 

241, 244, 260, 274, 278, 280- 
282, 298, 300, 310, 313-314, 
324-325, 462, 491, 530, 594, 
603, 678, 733, 1287-1288, 
1326, 1362, 1550, 1616-1617, 
5903-5905, 9725, 10090, 
10114-10116, 12180, 25594- 
25596, 27401; — confirma- 
tion, 425, 517, 579, 585, 915, 
1507, 2442-2443, 2768, 5782- 
5783; 

provisions d'office, 341, 9725; 

rétablissement, 317, 2223, 

2445; 

semestres, 1049, 1187, 2116, 

10238; 

statut, 2116; 

suppression, 251, 1996-1998, 

8598; 

vacations, 1049, 1187, 2116, 

10238; 

— payeur des gages. Voir : receveur 
et payeur des gages; 

— premier huissier, 11919; 

— premier président, 1202, 1775; 

— présidents, 851, 1152, 4375, 6896, 
10035; 

— procédure, 93, 617, 2031, 2398, 
15300, 15863-15865, 28551-28552, 
35252, 40212-40213; 

— procureurs, 534, 9383, 13027- 
13028; 

— receveur et payeur des gages, 
8472-8473, 29107-29108, 38787- 
38788, 39637; 



— renvoi de procès, 1720, 1810, 
16129; 

— rétablissement (1594), 4388; 

— transfert à Tours (1589), 4102; 

— trésorier et contrôleur des épices, 
23886-23888; 

— vice-président, 461. 

Chambre des comptes de Provence. Voir: 
Cour des comptes, aides et finances 
de Provence. 

Chambre des Vingt-et-un. Voir : Stras- 
bourg, Chambre des Vingt-et-un. 

Chambre du commerce général, 6184. 

Chambre du domaine, 815. Voir aussi 
au nom des différentes généralités. 

Chambre du Roi. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, Chambre du Roi. 

Chambre du trésor de la généralité de 
Paris, *888-*890; 

— attributions, 8629; 

— greffe, 3533; 

— receveur des consignations, 18328- 
18331; 

— sentence, 15968; 

— union au Bureau des Finances, 
17778-17784. 

Chambre pour les blés, 24182. Voir 
aussi : Blé, malversations, répression. 

Chambre royale des médecins des Uni- 
versités provinciales à Paris, suppres- 
sion, 18315-18317. 

Chambre royale du Louvre (1753), 

33982-33985, 33988-33991. 

Chambre royale du Palais. Voir 
Chambres de justice. 

Chambre souveraine du domaine. Voir : 
Chambre du domaine. 

Chambre sur la recherche des droits 
de francs-fiefs et nouveaux acquêts. 
Voir : Chambres de justice. 

Chambre syndicale des libraires et 
imprimeurs, 34408-34409, 34868- 
34869, 34889. 

Chambres à sel. Voir : Greniers à sel. 

Chambres de justice, amnistie, 26864- 
26867; 
Rrréts 97^7' 

— attributions,' 12245-12247, 16246- 
16249; 

— biens des condamnés, 12277- 
12278, 26607-26609; 

— composition, 5179, 5496, 12237- 
12238; 

— contumaces, 26399-26400; 

— création, 4815-4817, 5164-5165, 
5381, 5477-5479, 6875-6879, 6883- 
6884, 9767, 10535-10540, 12225- 
12230,16215-16217, 26327-26332, 



48 



CHAMBRES DE JUSTICE — CHAMPAGNE 



[Chambres de justice création], 

26353, 28814-28815, 33982-33985; 

— dénonciations, 4825, 26399-26400; 

— enregistrement, 4252; 

— exemptions, 6888, 6893-6894, 
6965-6966, 8312, 12596-12603, 
26857-26863; 

— officiers, 5497, 6885, 26363, 26373- 
26376, 26412, 33988-33989; 

privilèges, 14274-14275; 

révocation, 4827; 

— procédure, 4824, 5191, 12447, 
26358-26361, 26450-26452, 26661- 
26662, 33990-33991; 

— procès, instruction, 16215-16217; 
renvois, 26874, 26903, 26947- 

26948, 27010, 27038; 

— prolongation, 4294; 

— recette des sommes récupérées, 
12252-12253; 

— suppression, 3729-3730, 4255, 
4827, 5322-5332, 5510-5512, 5631, 
6939-6941, 8303-8309, 9887-9889, 
9978-9979, 10183, 11125-11129, 
11344-11345,11670-11671, 11805, 
12040-12041,13264-13267, 26837- 
26844, 34009-34012. 

Voir aussi : Arsenal et au siège des 
différentes chambres de justice. 

Chambres de FÉdit, attributions, 6588, 
7307-7309, 12734-12735; 

— suppression, 13141-13142 bis. 
Voir aussi au siège des différentes 

chambres. 

Chambres des comptes, "^206-^207, 
13268-13275, 37953-37955; 

— attributions, 1779, 29871- 
29871 bis; 

— chevaliers d'honneur, 20418- 
20425, 20963-20968; 

— officiers, 16740, 24679-24680, 
26431-26432; 

création, 13292-13300, 21177- 

21178, 23510-23513; 

incompatibilité, 1860, 1959; 

lettres de provision, 24784- 

24786; 

privilèges, 604-606, 2431, 

14973; 

recrutement, 3680-3681, 7335; 

suppression, 13292-13300; 

— présentation matérielle des 
comptes, 38120-38121; 

— suppression, 1996-1998. 

Chambres des eanx et forêts, 21419- 
21420, 22374-22375. 
Voir aussi aux différents Parlements. 

Chambres ecclésiastiques. Voir : Bu- 
reaux du clergé. 

Chambres royales de justice. Voir : 
Chambres de justice. 



Chambres souveraines de justice. Voir : 
Chambres de justice. 

Chamillard (Michel de), trésorier des 
ordres de Saint-Michel et du Saint- 
Esprit, 25392. 

Chammas (Cyriac Gazadour), 35713. 

Champagne *218-*220; 

— Assemblées provinciales (1787), 
41864-41865; 

— baillis, attributions, 126; 

— biens communaux, 11953-11955; 

— Bureau des finances, 7052-7056; 

— commissaires et contrôleurs des 
guerres, 9839; 

— domaine royal, aliénations, 4363- 
4364, 6436; 

bois, 6436; 

ferme, commis, 13455; 

— droit d'entrée sur les chevaux, 
17181-17182; 

— droit de clôture, 36831-36833; 

— droits de mutation, 19195; 

— droits sur le vin, 4603, 7850 ; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40532-40533; 

— foires, 690 bis-&90 3 ter; 

— fortifications, contrôleur, 1253; 

— garnisons, 11305, 11419, 11423, 
12232; 

— grand prévôt. Foir .-maréchaussée, 
officiers ; 

— Grands jours. Foir; Grands jours : 

— impôts, perception, 41853. Voir 
aussi au nom des différents impôts ; 

— intendant, actes, 13455, 23875, 
23898, 24924, 26955, 301 70, 30308 ; 

— logement des gens de guerre, 
exemption, 11229; 

— maîtres de maçonnerie et de 
charpenterie, 126; 

— maréchaussée, 11242; 

officiers, 9530; 

prévôt, 9528; 

— monnaies, 2525, 2667. Voir aussi : 
Dalles ; 

— navigation, 11413; 

— rentes foncières, 12380, 12418- 
12419; 

— rentes sur les greniers à sel, 
3145; 

— sel, contrebande, répression, 
10357, 11437; 

greniers, approvisionnement, 

4999; — impôt, perception, 
6351; — officiers, 6319; 

— taille, assiette, 36056-36057; 

exemption, 8666-8667; 

receveur, comptabilité, 22435- 

22436; 

— toiles, fabrication, 40611; 

— traite foraine, officiers, 4476- 
4477; 



CHAMPAGNE 



CHANCELLERIES 



49 



[Champagne] 

— vagabondage, répression, 22404- 
22406; 

— vins. Voir : droits sur le vin. 

Champagne (Régiment d'infanterie de), 
23265, 33056-33057, 33455-33457. 

Champdenier (Baron de), 6542 bis. 

Champigny (François de). Voir : 
Bochart de Champigny (François de). 

Champigny (Jean de). Voir : Bochart 
de Champigny (Jean de). 

Champlay (de), maître des requêtes, 
6561. 

Champrond-en-Gâtine (Eure-et-Loir) , 
maîtrise des eaux et forêts, 13341- 
13343. 

Champtoceaux (Maine-et-Loire), droits 
de douane, 10603. 

Chancelade (Dordogne), chanoines régu- 
liers de Saint-Augustin. Voir : 
Congrégation de Chancelade. 

Chancellerie de France OU Grande 
chancellerie, *221, 190-192, 5013- 
5015, 13781-13785; 

— audiencier (ou grand audiencier), 
2505; 

office, hérédité, 5602-5603; 

— bourses des officiers de la Chambre 
des comptes, 143, 301 ; 

— chancelier, attributions, 2802, 
10247; 

— chauffe-cires, 14965; 

privilèges, 21218-21220, 

21224, 37809; 

— clercs et commis à l'Audience, 
7659; 

— conservateurs des hypothèques. 
Voir : Hypothèques sur les rentes 

et revenus royaux, conservateurs ; 

— contrôleur de l'Audience, 2505; 
office, hérédité, 5602-5603; 

— contrôleurs des garde-minutes, 
22166, 22275-22276; 

— délivrance des actes, 215; 

— droits de sceau, revenu, attribu- 
tion, 254, 6570, 6723, 11374. Voir 
aussi : tarifs; 

— garde des minutes, 14311; 

— garde des registres, 7647-7648, 
9043, 11623; 

— garde des sceaux, attributions, 
10247; 

suppression, 36722 ; 

— gardes des rôles des offices de 
France, 7649-7651, 7711-7712, 
9213, 10087, 10247, 10493; 

— greffiers des expéditions, 10131, 
10398; 

— huissiers, 452; 

attributions, 21190-21192; 



— officiers, augmentation de gages, 
10212, 25899-25901, 32472-32474, 
37039-37040; 

charges, 16280; — hérédité, 

5602-5603, 5820, 7682-7684; 

création, 11352-11358, 11623; 

privilèges, 13554-1 3556, 17744- 

17745, 21183-21185, 38069- 
38070; — suppression, 12450- 
12459, 12471-12475; 

— payeurs des gages, 22902-22904; 

— solliciteurs, 27783; 

— tarifs, 2441, 7643-7644, 7914- 
7915, 11234-11240, 11263, 13781- 
13785, 17024. 

Voir aussi : Notaires et secrétaires 
du Roi. 

Chancellerie de Paris. Voir : Parle- 
ment de Paris, chancellerie. 

Chancelleries ou Petites chancelleries, 

*222-*226, 1671, 5013-5015, 11204- 
11205, 11648, 12450-12459, 12471- 
12475, 13781-13785; 

— abus, 1278, 1411; 

— attributions, 15161; 

— chauffe-cire, 5362; 

— comptabihté, 5052, 5646; 

— concierges - buvetiers, 21203 - 
21204, 22007-22008; 

— contrôleurs des garde-minutes, 
22134-22136, 26773-26775; 

— droits de sceau, revenu, attri- 
bution, 6570, 6723. Voir aussi : 
tarif ; 

— enregistrement, 17972-17976; 

— expéditions, 28820-28821; 
contrôle, 22579-22580; 

— greffiers, 19653-19655; 

— huissiers, 13725-13734, 19855- 
19858, 19956-19957; 

— officiers, 2505, 13870-13874, 
20328-20329, 20645-20650, 23605- 
23607, 25902-25907, 26189-26194, 
30313, 32478-32480 bis; 

augmentation de gages, 10212, 

16782-16786, 17411-17412, 
19462-19464, 20148-20157, 
21347, 21707-21709, 21922- 
21923, 21961-21963, 22407- 
22408, 23608-23609, 24899- 
24900, 25642, 32478-32480 bis, 
37041-37045; 

charge, hérédité, 5601-5603, 

5787, 5820, 5989, 6793; 

création, 8206, 11623; 

privilèges, 13870 - 13874, 

17744-17745, 19462-19464; 

— payeurs des gages, 23051-23058, 
23094, 23319, 26740-26742, 37815- 
37817; 

— référendaires, 5611-5612, 8612; 

— sceaux, 21735; 



50 



CHANCELLERIES 



CHARLES X 



[Chancelleries] 

— tarifs, 2441, 4544-4548, 7758, 
11234-11240, 17024, 17143-17148. 

Voir aussi aux diverses juridictions. 

Chandeliers - huiliers - moutardiers, 

17079-17080; 

— Paris, *227-*230, 586; 

— Rouen, 270. 

Changeurs, 1242-1244, 2493, 3422, 
3476, 5189, 5492-5493, 5613. 

Chanoines, décorations, 40389-40391 ; 

— préséances, 11593. 

Voir aussi : Chapitres cathédraux et 

au nom des différentes congré- 
gations. 

Chanoinesses nobles. Voir : Artois, 
chanoinesses. 

Chantauceaux. Voir : Champtoceaux. 

Chantemerle (Marne), prévôté, offi- 
ciers, 36431-36432. 

Chantilly (Oise), approvisionnement en 
eau-de-vie, 41666; 

— capitainerie des chasses, 12300; 

— don au prince de Condé, 9893; 

— hôpital, 24504. 

Chanvre, exportation, 2990-2993; 

— fil, manufactures, 3801-3805. 

Chanvrières. Voir : Linières, chanvrières, 
filassières. 

Chapeaux, fabrication, 11732-11734, 
12753, 16683-16685, 20240-20243. 

Chapelets, fabrication. Voir : Patenô- 
triers. 

Chapelières en fleurs. Voir : Bouque- 
tières. 

Chapeliers, Paris, *231-*232, 11731- 
11734, 17081, 21519. Voir aussi : 
Bonnetiers. 

Chapelle- Blanche (La) (Indre-et-Loire), 
châtellenie, 32070. 

Chapelle du Roi. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, Chapelle du Roi. 

Chapitres cathédraux, attributions, 
4732. 

Chaplet (Etienne), fermier du contrôle 
des actes, 24941. 

Charbon, 12785; 

— mesures, 1856; 

— vente, officiers de police (contrô- 
leurs, mesureurs, visiteurs), 3587- 
3588, 7389, 8813-8815, 9991- 
9993, 10270-10273, 14256-14260, 
16648-16649, 20439-20442,20518, 
20691, 21116, 21145, 21221- 
21223, 21418, 21665, 21940- 
21941, 22312-22314, 22347- 
22348, 22402-22403, 23449- 



23450, 23459-23460, 24252- 
24253, 24543-24544, 24919-24920, 
25504-25505, 25528-25529,29816- 
29819, 29988, 34625. 

Charbon de bois, fabrication, 34131 : 

— taxe, 40393. 

Charcutiers, achat de porcs, 563; 

— Paris, 17069-17070, 21290, 22043- 
22044; 

— Rouen, 8975. 

Charente (rivière), courtiers, 11488. 
12338; 

— droits sur le transport du sol. 
8478-8479, 12495; 

— jaugeurs. Voir : courtiers; 

— mesureurs de sel. Voir : courtiers. 
Voir aussi : Traites, Charente. 

Charenton-le-Pont (Seine), Carmes 
déchaussés, 37943; 

— inspecteurs et contrôleurs aux: 
empilements du bois, 22124- 
22127. 

Chargeurs et déchargeurs de bois. Voir : 
Bois, officiers de police. 

Chargeurs et déchargeurs de hardes. 
Voir : Emballeurs. 

Charité (Confréries de la). Voir : Con- 
fréries de la Charité. 

Charité (Ordre de la). Voir : Saint- 
Jean de Dieu (Ordre de) ou de la 
Charité. 

Charité-sur-Loire (La) (Nièvre), don 
gratuit, 35925; 

— élection, 8349, 13306-13309. 
18715-18718, 19158; 

officiers, 33915-33916; 

ressort, 18959-18961, 19020- 

19021; 

— péage, 385-386, 1627-1628, 6224- 
6225, 6706-6707, 7696-7697. 

— receveur des tailles, 9422, 
23443-23446. 

Charleroi (Belgique), prise (1693), 
18105; 
ri746), 32946. 

Charles V, roi de France, 186. 

Charles VI, roi de France, lettre fausse, 
273. 

Charles IX, roi de France, entrée à 
Paris (1561), 1625-1626; 
(1571), 2466; 

— majorité, 1755, 1757-1767, 1769. 

Charles X, roi de France (Charles- 
Philippe, comte d'Artois, puis), apa- 
nage, 38338-38339, 38355-38356, 
38370-38371, 39191-39193, 39294- 
39295, 40010-40011, 41066-41067, 
41508-41509. 41607-41607 bis; 



CHARLES X 



CHASSES ROYALES 



51 



[Charles X, apanage] 
bois, exploitation, 40936- 

40937; 

chasses, 40171-40172; 

contrat d'échange, 39234, 

39253 â–  

— — évaluation, 38366 - 38367, 

38407-38410, 38438, 39360- 
39361 • 
officiers, 40368-40369 bis; 

— Maison, 38345, 39442-39443; 
chirurgien, 41124; 

gardes du corps, 38411-38413, 

40514-40517; 

Gardes suisses, 39320-39322; 

officiers, 39942-39943. 

— prérogatives, 39362-39363; 

— privilèges, 40095-40096. 

Voir aussi : Comte d'Artois (Régi- 
ment de dragons du). 

Charles II le Mauvais, roi de Navarre, 
186. 

Charles X, roi de la Ligue. Voir : 
Bourbon (Charles, cardinal de). 

Charles II, duc de Lorraine, mariage, 

1398. 

Charles III, duc de Lorraine, traité avec 
Charles IX, 2650, 2850-2851. 



Charles IV, duc de Lorraine, guerre 
avec la France, 7803, 7805, 8000, 
8004-8009, 8372; 

— traité avec la France, 10994. 

Charles-Théodore de Neubourg-Salz- 
bach, électeur palatin, 34353-34354. 

Charleval (Eure), convocation aux 
Etats généraux (1789), 42322. 

Charleville (Ardennes), collège, 36060; 

— Hôtel-Dieu, 32259, 32552; 

— justice, 27217; 

— manufacture d'armes, 28588; 

— privilèges, 27682. 

Charlus (Charles-Eugène, comte de). 
Voir : Lévis (Charles-Eugène, comte 
de Charlus, marquis, puis duc de). 

Charnie (Forêt de la) {Sarthe et 
Mayenne), 29495. 

Charolais (Comté de), réunion au 
domaine royal, 37789; 

— vagabondage, répression, 25429- 
25430. 



i 



CharoUes (Saâne-et-Loire), élection, 
7573 bis. 

Charpentiers, 2784, 3080, 6352; 
— maîtres, 126, 143; 
~ Paris, statuts, 10728-10733, 
41528. 

Charrier (Aymé), lyonnais, 10809. 



Charrier (Mathurin), maître d'école à 
Paimbœuf, 33652. 

Charron (Jean- Jacques). Voir : Mé- 
nars (Jean-Jacques Charron, marquis 
de). 

Charroux (Vienne), abbaye, 98. 

Chartres (Duc de). Voir : Orléans (Louis, 
duc de Chartres, puis d'); Orléans 
(Louis-Phihppe, duc de Chartres, 
puis d') ; Orléans (Philippe II, duc 
de Chartres, puis d'). 

Chartres (Françoise-Marie de Bourbon, 
dite Mlle de Blois, duchesse de). 
Voir : Orléans (Françoise-Marie de 
Bourbon, légitimée de France, dite 
Mlle de Blois duchesse de Chartres, 
puis d'). 

Chartres (Guillaume de). Voir : Guil- 
laume de Chartres. 

Chartres, bailliage, juridiction, 33514- 
33515; 

— Bureau des finances, 7052-7056, 
10226; 

— convocation aux États généraux, 
(1789), 42284; 

— évêque, 8908; 

actes, 19285, 19323; 

— justices, 4265; 

— petit sceau, 6523; 

— prévôté, 33514-33515; 

— receveur des deniers communs et 
d'octroi, 16563-16565; 

— séjour d'Henri III (1588), 4011- 
4017; 

— trêve (1594), 4349; 

— visiteurs de chairs, 3377. 

Chartres (Duché de), apanage, 7118, 
12124-12129. 

Chartres (Régiment d'infanterie de), 
29038-29039. 

Chartres (Régiment de cavalerie de), 
29036-29037, 34502-34503. 

Chartreux, 13433, 38125; 

— Paris, 12073. 

Chasses, *234-*240, 571-572, 587, 705, 
968, 5064, 5128-5132, 5309-5310, 
6367, 9830, 25779-25780; 

— interdiction, 3469-3471, 4688- 
4689, 5269-5272, 5418, 5503, 
5530. 

Voir aussi : Bois domaniaux, routes 
de chasse; Chasses royales; Mai- 
son du Roi, Maison civile, fau- 
connerie et vénerie. 

Chasses royales, achat de chevaux, 
38672; 

— capitainerie, 19676-19680, 22995- 
22997, 38583-38587; 

— officiers, 10172-10174, 11498; 



52 



CHASSES ROYALES CHATELET 



[Chasses royales, officiers] 

juridiction, 6337, 6825, 7372; 

privilèges, 5754, 8177, 11313- 

11315. 

Chasseurs. Voir: Bon; Conflans; Dau- 
phiné; Fischer; Troupes légères. 

Chasseurs à cheval (des dragons), 40061- 
40064 bis, 40136-40138, 41339- 
41339 bis, 41346-41347, 42040-42041, 
42070-42072, 42114-42118 bis. 

Chasseurs à pied, 33083-33085, 34882- 
34883, 34903-34904, 35057-35058, 
42040-42041. 

Chasseurs- Cantabres, 42047-42048 bis. 

Chasseurs- Corses, 42052-42054. 

Chasseurs - Royaux - Corses, 42052- 
42054. 

Chastelier (Jean de), général des finances 
à Lyon, 2025. 

Chastellain (Annet), grenetier du gre- 
nier à sel de Paris, 2831. 

Chastillon (Antoine Joulet, s'" de). Voir : 
Joulet (Antoine). 

Château-du-Loir (Sarthe), bailliage, 
officiers, 29646; 

— droits sur le vin, 20188-20191 ; 

— élection, 7532. 

Châteaufort ( Seine-et-Oise), 14528, 
19086. 

Château-Gontier (Mayenne), don gra- 
tuit, 34694; 

— élection, 8922; 

— présidial, 9147-9148, 9355, 35401 ; 

— sel, impôt, 6332; 

— sénéchaussée, 9147-9148, 35401. 

Châteauneuf (Marquis de). Voir 
Laubespine (Charles de), marquis de 
Châteauneuf. 

Châteauneuf (Marquisat de). Voir : 
La VrilUère (Duché de). 

Châteauneuf-en-Thimerais (Eure-et- 
Loir), convocation aux États géné- 
raux(1789), 42285; 

— eaux et forêts, 13341-13343, 
28232-28233. 

Châteauneuf-sur-Loire (Loiret), gre- 
nier à sel, 33133-33134, 33340; 

— marquisat. Foir ; La Vrillière (Du- 
ché de) ; 

— mention d'enregistrement au Bu- 
reau de la ville, 37121. 

Château-Porcien (Ardennes), grenier 
à sel, 41453. 

Château- Regnault (Ardennes), 15507, 
16445-16447, 35880 bis. 



Château- Renard (Loiret), bailliage, 
40235-40236. 

Château-Trompette. Voir : Bordeaux. 

Châteauroux (Marie-Anne de Mailly- 
Nesle, marquise de la Tournelle, puis 
duchesse de), 32499-32501. 

Châteauroux, bailliage, 31993-31994; 

— domaine royal, forêts, 32128- 
32129; 

— élection, 34974; 

— privilèges, 6039, 6091, 8248. 

Châteauroux (Duché de), 6090 bis, 
32499-32501, 32608. 

Château- Salins (Moselle), salines, offi- 
ciers, 17687-17688. 

Château- Thierry (Aisne), eaux et fo- 
rêts, 23554-23556; 

— salpêtre, 8062; 

— troupes, recrutement, 8680. 

Château-Thierry (Duché de), 10878. 

Châteauvillain (Haute- Marne), don 
gratuit, 34835. 

ChâteauTillain (Duché de), 20742, 
30109-30110. 

Châteaux, démolition, 7121-7123. 

Châtelains, juridiction, 691-696. Voir 
aussi : Justices seigneuriales. 

Châtelet [de Paris], *241-*242, 14330- 
14332, 14845-14846, 15669, 15718- 
15720, 15799; 

— attributions, 256, 642. Voir aussi : 
juridiction; 

— auditeurs, 844, 932 bis, 2589- 
2591. Voir aussi : iuge-âud'iieur; 

— bannières. Voir : registres; 

— bâtiments, 13797-13801; 

— boutiques installées dans le Châ- 
telet, 9787, 12025, 14356; 

— certificateurs des criées, 18603, 
38087-38088; 

— chancellerie, officiers, 14325. Voir 
aussi : greffiers; 

— chapelain, 85; 

— commissaires-enquêteurs et exa- 
minateurs, *243-*244, 323, 384, 
453, 923, 1061-1062, 8944, 18338, 
18342, 22953-22955, 25193, 
37745-37747, 38533-38533 bis; 

attributions, 105, 153, 156, 

160; 
création, 619, 3868-3874, 

8553-8555; 

gages, 3992-3993; 

privilèges, 2311, 5706-5707, 

13070-13070 bis; 
syndics, 21673-21674; 

— compagnie du guet. Voir : Paris, 
guet; 



CHATELET 



CHATILLON-SUR-LOING 



53 



[Châtelet] 

— conseillers, *245, 923, 38699- 
38700; 

création, 2173-2174; 

gages, 37636-37636 his ; 

privilèges, 16223; 

— contrôleurs des dépens, 18338, 
19401; 

— contrôleurs des inventaires de 
productions et écritures, 7322; 

— enquêteurs et examinateurs. 
Voir : commissaires-enquêteurs 
et examinateurs; 

— garde de la prévôté, ordonnance, 
13659; 

— greffe, secrétaires garde- minutes, 
16658-16661; 

— greffe des insinuations, 1351; 

— greffe des présentations, 18952; 

— greffiers, 14303, 19401; 

— greffiers au criminel, 34065- 
34066; 

— huissiers, *246-*247, 16933-16935, 
24476; 

syndics, 34560-34562; 

— huissiers-audienciers, 12046- 
12047, 16738-16739, 37625- 
37627; 

— huissiers- priseurs - vendeurs, 
19653-19654, 19897-19898, 22361, 
25150-25152, 33086, 40716-40717; 

privilèges, 34521-34522; 

— huissiers-sergents à cheval, 219, 
504, 850, 3502, 3957-3958, 17768- 
17770, 22068-22071; 

privilèges, 13821-13822; 

— huissiers-sergents à verge, 2834- 
2836, 5056, 17768-17770, 22068- 
22071; 

privilèges, 13133 his; 

— juge-auditeur, attributions, 
41526-41527, 41653-41654; 

— juridiction, 9480, 10176, 15932, 
16035, 25945-25947, 29540, 
29948, 30138, 30151, 30155, 
30222, 33668; 

— lieutenant civil, attributions, 
14908; 

ordonnance, 14671; 

sentences, 16225-16226; 

— lieutenant criminel, 16910- 
16911, 30127, 34576; 

compagnie, 28132-28133; 

— lieutenant criminel de robe 
courte, 642, 1256, 13098, 16910- 
16911, 41122-41123 bis, 41244- 
41245; 

— lieutenant général de police, 
12868-12873, 14302, 19840- 
19843, 33061; 

attributions, 23876, 29268- 

29271, 39227; 

— mention d'enregistrement, 15799, 
19390, 29906; 



— notaires, *248-*250, 9711, 14129, 
17353, 17756-17757, 23610- 
23611; 

acquisition de rentes, 20787; 

attributions, 2265, 2278, 

14123 bis; 

création, 8553-8555; 

impôt, exemption, 23627; 

privilèges, 110, 144, 180, 224, 

235-237, 19296, 23559-23560; 

— officiers, 14304-14305, 15502, 
26255-26256, 38604-38608; 

attributions, 24993-24995; 

création, 21370-21371; 

impôts, 24790, 27537; 

privilèges, 14314, 36697- 

36698; 

— payeur des gages, 10706, 29107- 
29109, 38699-38700; 

— prévôt, 15721, 18067-18083; 
actes, 28747-28749, 32123; 

— prisons, 14474-14475; 

— procédure, 42308-42309; 

— procureurs, 9123, 9747, 16733- 
16737, 16752, 23728; 

attributions, 12166-12170; 

privilèges, 11863, 12057; 

— registres, 22643-22645; 

— sceau, 214 bis, 451; 

— sentence, 65; 

— sergents, *251, 923, 3957-3958, 
5991. Voir aussi : huissiers; 

— tiers-référendaires, 9123, 16734- 
16737. 

Châtelet (Nouveau), 14221-14224, 
14330-14332, 15669; 

— commissaires, privilèges, 14342- 
14343; 

— greffe des présentations, 18952. 

Châtelet (Le) (Ain), baronnie, 36157. 

Châtelet-en-Berry (Le) (Cher), 31993- 
31994. 

Châtellenies, 37403-37404. 

Châtellerault (Mme de). Voir : Mont- 
morency (Diane, légitimée de France, 
duchesse de). 

Châtellerault ( Vienne), juge et consuls, 
élections, 33586. 

Châtillon (Amiral de). Voir : Coligny 
(Gaspard II de Châtillon, sire de). 

Châtillon (Alexis-Madeleine-Rosalie, 
comte de), 25166. 

ChâtUlon (Duché de), 31441-31442. 

Châtillon-sur-Indre (Indre), bailliage, 
lieutenant de police, 32921-32923; 
ressort, 36332. 

Châtillon-sur-Loing (Loiret), don gra- 
tuit, 35076. 



54 



CHATILLON-SUR-MARNE 



CHEVAUX 



Châtillon-sur-Marne (Marne), 35121- 
35122. 

Châtillon-sur- Seine (Côte-d'or), élec- 
tion, 7573 his. 

Châtillon-sur- S èvre (Deux- Sèvres) , 

duché. Voir : Châtillon {Duché de). 

Châtre (La) (Indre), élection, 15885; 

— prévôté, 31993-31994. 

Châtres ( Seine-et-Oise). Voir : Arpa- 
jon. 

Chaudronnerie, 32029-32034. 

Chaudronniers-batteurs-dinandiers, 

*252-*253, 2079 bis. 

Chaudronniers forains d'Auvergne, 

travail à Paris, 34976. 

Chau£Fage (Droit de). Voir : Eaux et 
forêts, officiers, privilèges. 

Chauffe-cire. Voir : Chancelleries. 

Chaulnes (Charles d'Albert, duc de), 
gouverneur de Bretagne, 13481. 

Chauluyen, doyen des conseillers de la 
Table de Marbre de Paris, 20400. 

Chaumejan (Louis de), s'^ de Fourilles, 
grand maréchal des logis de la 
Maison du Roi, 10304. 

Chaumont (Haute- Marne), procureurs, 
37932-37934. 

Chaumont-en-Vexin (Oise), eaux et 
forêts, maîtrise, 13341-13343. 

Chaumontois (Garde du) (Forêt d'Or- 
léans), bois, vente, 6403-6404. 

Chauny (Aisne), charte de commune, 
57; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343; 

— jurandes, 39756-39757. 

Chaussetières, Troyes, 5944. 

Chaussetiers, 5535. Voir aussi : Dra- 
piers; Tailleurs. 

Chauvelin (Bernard), intendant de Pi- 
cardie. Voir : Picardie, intendant, 
acte. 

Chaux, manufacture, Meudon, 15800. 

Chavaroche (Dom Antoine de), général 
de l'ordre de Grandmont, 13542. 

Chazans (Pierre Saumaise). Voir: Sau- 
maise Chazans (Pierre). 

Chazeuil (de), conseiller honoraire au 
bailliage d'Auxerre, 37765-37767. 

Chedoux (Jean), entrepreneur des pé- 
pinières royales, 28414-28415. 

Chef- Boutonne (Deux- Sèvres), don gra- 
tuit, 36858-36859. 



Chelles (Seine-et-Marne), abbaye, do- 
maine, 29709. 

Chemeraut. Voir : Barbezières-Chè- 

meraut (François de). 

Chemin-Rely (Pas-de-Calais), 39366. 

Chênetiers. Voir : Haubergers, tréfi- 
liers et chênetiers. 

Chenilles, destruction, 39413, 39448, 
41805. 

Cher (rivière), contrôleur des turcies et 
levées, 6789-6790; 

— navigation, 645-646. 

Cherasco (Italie), siège (1641), 9502; 

— traité (1631), 7741. 

Cherbourg (Manche), manufacture de 
glaces, 12647-12648, 15567-15568; 

— rade, fortifications, 40670- 40671 ; 

— sel blanc, 28557-28558; 

— vicomte, 37691-37692. 

Cheretz (Affaire) (1723), 28869. 

Chéron (François), percepteur du pro- 
duit de la vente d'offices royaux 
dans les présidiaux et Bureaux des 
finances, 23042, 23948-23950. 

Chéroy (Yonne), prévôté, 32152-32153, 
40083-40084. 

Cheraliers d'honneur. Voir au nom des 
différents officiers royaux. 

Cheraliers du guet. Voir : Maréchaus- 
sées. 

Chevau-légers (Compagnies de), 13628, 
40056-40060; 

— brigadiers, 12966; 

— capitaines, service, 13459; 

— montres, 1144-1146; 

— officiers, 13448; 
rang, 13749; 

— rang, 13044. 

Chevau-légers de la garde de la Reine, 

8172-8174, 10068, 11210-11211. 

Chevau-légers de la garde du Roi, 

36983-36984, 38943-38945, 39576- 
39579, 41948-41949; 

— effectifs, augmentation (1771), 
37641-37642; 

réduction (1725), 29523- 

29524, 29836; — (1775), 
38904-38908 bis ; 

— officiers, 26891, 33892; 
préséances, 16058; 

privilèges, 5744-5745, 28242; 

solde, 29836; 

uniformes, 25179-25180. 

Chevaux, achat pour les chasses royales, 
38672; 

— commerce, Paris, 29095-29096, 
36514, 4u931-40932; 



CHEVAUX 



CIDRE 



55 



[Chevaux] 

— droits d'entrée, 17181-17182, 
28636, 28823; 

— louage, *254, 11400-11402, 17231- 
17233; 

— marchands, 5880. 

Voir aussi : Attelages; Courtiers en 
chevaux ; Haras ; Postes et messa- 
geries. 

Cheverny (Philippe Hurault de). Voir : 
Hurault de Cheverny (Philippe). 

Cheverny (Loir-et-Cher), grenier à sel, 
officiers, 6321. 

Chevillard (Jacques-Louis), héraldiste, 
32582. 

Chevilly (Seine). Voir : Longjumeau. 

Chevreaux, vente, Paris, 14023-14028. 

Chevreuse (Charles- Honoré d'Albert, 
duc de), 17457. 

Chevreuse (Seine-et-Oise), comté, 
14528; 

— terrier, 19086. 

Chevry (S' de). Voir : Duret (Charles), 
s^ de Chevry. 

Chezal-Benoit (Cher), abbaye Saint- 
Pierre, 796; 
revenus, 35909. 

Chiavary, professeur à la Faculté de 
droit de Reims, 34040. 

Chilleau (Deux- Sèvres), chartrier, 
10013. 

Chimay (Prince de). Voir : Croy 
(Albert, duc de), prince de Chimay. 

Chine, étoffes, importation, 25573, 
25597, 27027-27029, 29731-29735. 
Voir aussi : Compagnie royale pour 
le commerce avec la Chine. 

Chinon (Indre-et-Loire), notaires, 
36063-36064. 

Chiny (Comté de) (Belgique), contrôle 
des actes, 18270-18272; 

— contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— privilèges, 15188; 

— receveur des domaines, 15947- 
15947 bis. 

Chirurgie, enseignement, 29250-29252, 
37890-37893, 41470; 

— examens, 33777-33778; 

— exercice, 29250-29252, 35086- 
35088. 

Voir aussi : Antilles Françaises, 
chirurgie ; Collège royal de chi- 
rurgie ; Paris, écoles de chirurgie ; 
Orléans, École royale de chirurgie ; 
Saint- Jean de Dieu (Ordre de) ou 
Kk- de la Charité. 



Chirurgiens, *255-*256, 13092; 

— Dauphiné, 9524; 

— Paris, 198, 8213-8214, 8901, 
32357-32358; 

contrôle, 104, 183, 211-212, 

235 bis, 275, 364, 484; 

privilèges, 221 bis, 450, 471, 

518 bis, 580, 866-867, 924, 
1241, 1277, 2118, 9956; 

statuts, 19632-19636; 

— privilèges, 34202-34203; 

— statuts, 30372-30378; 

— Versailles, statuts, 27570-27570 
bis, 28906-28908 bis. 

Voir aussi ; Barbiers -chirurgiens; 
Chirurgiens jurés; Maison de la 
Reine; Maison du Roi, Maison 
civile, chirurgien du Roi. 

Chirurgiens commis aux constatations 
judiciaires, 5394-5395, 5722-5723. 

Chirurgiens de la marine marchande. 
Voir : Marine marchande, chirur- 
giens. 

Chirurgiens des amirautés. Voir : 

Amirautés, chirurgiens. 

Chirurgiens-jurés, 17458-17466, 28906- 
28911 â–  

— Paris, 1241, 11453. 

Chirurgiens militaires. Voir : Armée, 
médecins et chirurgiens. 

Chivasso (Italie), siège (1641), 9502. 

Choart (Gabriel), conseiller à la Cham- 
bre de justice et trésorier général des 
fortifications, 12267, 14666. 

Chocolat, vente, impôt, 17426-17429. 

Choiseul (César, duc de), comte du 
Plessis-Praslin, maréchal de France, 
10851-10852, 11711-11713, 11913, 
13810. 

Cholet (Maine-et-Loire), maréchaussée, 
25827-25828; 

— toiles, fabrication, 33381-33382. 

Choppin (René), avocat au Parlement 
de Paris, 9292, 9299. 

Chouppe, délégué de la noblesse du 
Poitou (1652), 11044. 

Chouzy. Voir : Mesnard de Chouzy 

(Didier-François-René) . 

Chrétiens d'Orient résidant en France, 
33927. 

Cidre, fabrication, contrôle, 29799 
30060; 

— marchands, Rouen, 18314; 

— vente et fabrication, impôts, 
10140, 10143-10144, 14760-14761, 
19492. Voir aussi : Aides sur 
le vin et les boissons. 



56 



CIMETIERES 



CLERGE 



Cimetières, droits sur les acquisitions 
de terrains, 41081-41084. 

Cinq grosses fermes. Voir : Ferme des 
aides et cinq grosse* fermes. 

Cinq-Mars (Henri Coiffier de Ruzé, mar- 
quis de), 9541. 

Cinq-sols sur les boissons. Voir 
Aides sur le vin et les boissons. 

Cinquantième, 29444-29453, 29554, 
29651-29656, 29928-29932; 

— comptabilité, 30389-30390. 

Gre, vente, impôts, 33279-33283. 

Cire artificielle, flambeaux, 12556. 

Ciriers, Saint-Quentin, 15405. 

Ciseleurs. Voir : Doreurs sur métaux; 
Graveurs-tailleurs-ciseleurs. 

Cisterciens, *260-*262, 20664; 

— discipline, 11854; 

— privilèges, 24724-24725, 27565- 
27566, 29609-29610; 

— réforme, 6827, 6865, 10897. 

Citoys (Pierre), receveur et payeur de 
la Cour des aides, 5292. 

Civray (Vienne), eaux et forêts, 
maîtrise, 13339-13340. 

Clagny (Seine-et-Oise), 36247, 39810- 
39811. 

Clairvaux (C^' de La Ville-sous- Ferté, 
Aube), abbé, attributions, 5009. 

Clarisses, privilèges, 588, 5824, 26683; 

— Paris, 10259. 

Clary (Forêt de) (Cant. de Roquemaure, 
Lirac et Tavel, Gard), 39630. 

Claude, reine de France, 546. 

Qavel (Henri), bourgeois de Paris, 
régisseur général des aides, 40566- 
40578. 

Clément IX, pape, actes. Voir : Pa- 
pauté, actes. 

Clément XI, pape, bulles. Voir 
Papauté, actes. 

Clément XIV, pape, bulle. Voir ; 
Papauté, actes. 

Clérac (Charente- Maritime), reddition 
(1621), 6641. 

Clerc et contrôleur d'eau. Voir 
Navigation fluviale, contrôle des 
marchandises, officiers. 

Clercs de Técritoire, 2784-2788, 6352. 

Cléret (Charles-François), commissaire- 
enquêteur examinateur honoraire 
au Châtelet, 33661. 



Clergé, *264-*293, 5453-5455, 9713- 
9719, 15308-15317, 24280-24283, 
26026, 38466; 

— acquêts, 136. Voir aussi : Amor- 
tissement (Droits d'); 

— acquisitions, 12189-12195; 

— Assemblée générale, 3245-3248, 
5724, 11588, 12709-12710; 

convocation, 18053, 18178, 

19888, 19996, 24538, 30302, 
32192, 33292, 33630, 34030, 
34530, 34845, 34865, 35165, 
35882, 36954, 37824, 40300, 
40655-40656, 41348, 41925, 
42251; 

— Béarn, 13048-13049; 

— biens. Voir : Bénéfices ecclé- 
siastiques ; 

— bois, 1403, 1901, 25839; 
vente, 29534; 

— condition juridique, 14752-14754, 
15645-15647, 18502-18517, 18814- 
18819, 24508, 33890-33891. Voir 
aussi : privilèges; Église, statut; 

— confession, 10139. Voir aussi : 
Billets de confession* 

— contrôleur des procurations, 8837- 
8846, 10352-10354. 

— députés, juridiction, 1889, 4946, 
6109; 

— droit de prémices, 30728; 

— emprunts. Voir : Don gratuit ; 

— emprunts à lui faits par le Roi, 
remboursement, 2382-2384, 
33345-33348, 38000-38002, 38023- 
38025, 41014-41016; 

— immunités. Voir : privilèges; 

— impôts, 2749, 6648-6649, 19914 
29318; 

exemption. Voir : privilèges 

sur le sel, 29162-29164. 

Voir aussi : Capitation, rachat; 

Décimes ; Don gratuit du Gergé ; 

Oblat (Droit d'); 

— impôts prélevés à son bénéfice, 
1756. Voir aussi : droit de 
prémices; Dîmes; 

— privilèges, 163, 1889, 2363-2364, 
2479-2483, 2809, 2848-2849, 2876, 
2933-2934, 3011-3013, 3779-3780, 
3999, 4729-4731, 4733, 4850, 
4901, 5467, 6857-6858, 6972- 
6973, 7012, 7142-7143, 8283- 
8284, 9478, 9506, 10295, 10857, 
11594-11595, 14760-14761, 15082, 
17771-17777, 24700-24703, 25814- 
25815, 29754-29762, 34614-34616; 

titres, 39287-39287 bis ; 

— réforme, 13616-13621. Voir au 
nom des différents ordres; 

— remontrances, 5453-5455; 

— résidence, 1339, 1611, 3098; 

— revenus, 11586-11587. Voir aussi : 



CLERGE 



COLBERT DE TORCY 



57 



[Clergé] 

impôts prélevés à son bénéfice; 
Bénéfices ecclésiastiques; 

— tribunaux, officiers, 9109. Voir 
aussi : Justices ecclésiastiques. 

Voir aussi : Archevêques; Banquiers 
expéditionnaires en cour de Rome ; 
Communautés religieuses ; Con- 
ciless ; Expéditions en cour de 
Rome; Garde-scel des actes et 
expéditions ecclésiastiques; Main- 
morte (Gens de). 

Gergé régulier. Voir : Communautés 

religieuses et au nom des différents 
ordres. 

Clermont (Henri de Bourbon, prince 
de), 14132. 

Clermont (Collège de). Voir : Paris, 
collège Louis-le-Grand. 

Clermont (Régiment de cavalerie de), 
29036-29037. 

Clermont-en-Argonne (Meuse), bail- 
liage, 9634, 14656-14657; 

— garnison, officiers payeurs, 7960- 
7962. 

Clermont-en-Argonne (Comté de), 
10606-10609, 412410-41241; 

— convocation aux États-généraux 
(1789), 42290-42291, 42329; 

— droits seigneuriaux, suppression, 
36930-36931 ; 

— impôts, juridiction, 21240; 

— privilèges, 12605. 

Germont-en-BeauTaisis (Oise), recrute- 
ment de troupes, 9292-9293. 

Clermont-Ferrand, 7576-7577; 

— abbaye Saint- Allyre, 35837-35839, 
35910; 

— bailliage, ressort, 32183, 32662; 

— Bureau des finances, 4115, 6719; 

— chapitre cathédral, privilèges, 
32183; 

— collège, 35619; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseils 
supérieurs (1771), dits Conseils 
Maupeou, Conseil supérieur de 
Clermont; 

— Cour des aides. Voir : Cour des 
aides d'Auvergne ; 

— faubourg Saint- Allyre, 32662; 

— Grands Jours, 3522, 12627-12638, 
12641-12642, 12646, 12655-12657; 

— Hôtel-Dieu, 29392; 

— prisonniers de guerre, 14699; 

— sénéchaussée, 34204; 

— visite des marchandises en transit, 
29405, 29631. 

Clermont-Ferrand (Comté de), officiers, 
5705. 



Clermont-Ferrand (Diocèse de), béné- 
fices, officiers, 18171. 

Clermont- Prince (Volontaires étrangers 
de), 34498-34499, 34563. Voir en- 
suite : Condé (Légion de). 

Clermontois. Voir : Clermont-en-Ar- 

gonne (Comté de). 

Cléry (Loiret), église Notre-Dame, 
chanoines, 12527-12528. 

Clopey, prieur de Saint-Pierre de 
Pithiviers, 32404. 

Cloutiers et lormiers, La Rochelle, 
statuts, 15650-15651. 

Cluny (Saône-et-Loire), abbaye, 24266- 
24267; 
économe, 14297. 

Cluny (Ordre de), chapitre général, 
14891; 

— privilèges, 10180-10181, 11308, 
11656, 12352, 14611-14612, 15590- 
15592, 27399-27400, 33574; 

— réforme, 6827, 6865, 11656, 12766, 
28243-28245. 

Coches d'eau, Loire, 12743, 14030. 

Code noir, *687, 15782-15783, 29081- 
29083. 

Coëtlogon (René, marquis de), lieu- 
tenant du Roi en Bretagne, 11690, 
13200-13201. 

Cœuvres (Marquis de). Voir : Estrées 
{FTdinçois- A nnibal, marquis de 
CÅ“uvres, duc d'). 

Coffretiers- maltiers, Paris, 4758. 

Cognac (Charente), bataille (1651), 
10968-10969; 

— châtellenie, 11300, 14469, 38857; 

— eaux et forêts, maîtrise, vente 
de bois, 29468; 

— élection, 8245, 8285-8286; 

— officiers de justice, convocation 
aux Grands Jours de Poitiers, 
8182-8183; 

— présidial, 10069; 

— privilèges, 10970. 

Coiffeurs de dames, 39645-39646. 

Coigny (Manche), duché, 33078. 

Colbert (Jean-Baptiste), ministre d'État, 
13064 ter, 13196, 14429. 

Colbert de Croissy (Charles), 15785. 

Colbert de Terron (Charles), intendant 
de la Marine, 13183. 

Colbert de Torcy (Jean-Baptiste), sur- 
intendant général des Postes et 
relais de France, 19652. Voir aussi : 
Postes, surintendant. 



58 



COLIGNY 



COMMERCE 



Coligny (Gaspard II de Châtillon, 
sire de), amiral de France, 1962- 
1963, 2603-2605. 

Colin (César), chevalier de l'ordre de 
N.-D. du Mont-Garmel et de Saint- 
Lazare, 14034. 

Collecteurs des finances. Voir : Offices 
royaux, création, offices de finance. 

Collège de France, 37959-37960. 

Collège royal de chirurgie, Paris, 
36633-36633 bis, 36962-36965. 

Collèges, 35426-35438, 35754, 36805- 
36806. Voir aussi : Jésuites, collèges 
et au nom des villes. 

CoUignon (Joseph), imprimeur du Roi 
à Metz, 34130. 

CoUioure (Pyrénées-Orientales), ami- 
rauté, 27500. 

Collocations. Voir: Greffiers; Notaires; 
Saisies. 

Colmar (Haut- Rhin), collège, 36065; 

— grand bailliage, 42149-42150. 
Voir aussi Conseil souverain 

d'Alsace. 

Cologne (Archevêché de), droit d'au- 
baine, exemption, 36739-36741. 

Colombier (Le) (C"* de Saint-Cyr, Indre- 
et-Loire), péage, 326-327. 

Colonel général de l'infanterie (Régi- 
ment), 41304-41305. 

Colonel général des dragons (Régiment), 
41349-41349 his. 

Colonel général des hussards (Régi- 
ment), 40267-40270, 41142-41144, 
41318-41319. 

Colonies, amirautés, 26783-26784; 

— anoblissements, 40973-40976; 

— archives, 39197-39199; 

— armée. Voir : Armée coloniale; 

— commerce, 28047-28048; 

— Corps royal de l'artillerie. Voir : 
Armée coloniale. Corps royal de 
l'Artillerie ; 

— Corps royal du Génie. Voir : 
Armée coloniale, Corps royal du 
génie ; 

— esclavage, 25366, 26684. Voir 
aussi : Code noir ; 

— gouverneurs, 27755-27756; 

— ingénieurs, 41234; 

— intendants, 27755-27756; 

— jeux de hasard, 32661; 

— législation. Voir : Code noir; 

— lieutenants des gouverneurs, 
27755-27756; 

— matelots déserteurs, 27633-27635, 
28446-28449; 

— milices, 41790; 



— monnaie, 28301, 30496-30497, 
35399-35400,36282; 

— officiers des ports, 41580; 

— port d'armes, 28045-28046; 

— poste, 38202-38203; 

— salves, interdiction, 28260-28262; 

— transport des engagés et des 
prisonniers, 28196-28197; 

— trésorier, 35689, 37275-37276; 

— tutelles, 32323-32325. 

Voir aussi au nom des différentes 
colonies. 

Colporteurs, 28411-28413, 28637-28639, 
32265-32266, 33198, 33566-33567, 
34408-34409, 34412, 34868-34869, 
34889, 38560 bis. 
Voir aussi : Imprimerie et librairie. 

Combronde (Puy-de-Dôme), 8786. 

Combroude (Marquis de). Voir : Puydu- 
fou (René), marquis de Combroude. 

Comédie française, bâtiments, 38304- 
38306. Voir aussi : Spectacles. 

Comédie italienne,^ 26460-26461. Voir 
aussi : Spectacles. 

Comédiens, 9456, 13763, 14451, 15376. 

Comédiens de la rue Mazarine (1674), 

14198. 

Commanderie de Saint-Louis, 8010- 
8012. Voir ensuite : Invalides. 

Commerce, *294-*297, 5115, 5159, 
5218, 9720, 13990, 14012 bis, 35921- 
35923, 41850-41852 bis; 

— autorisation pour la noblesse 
sans dérogeance, 20193-20197; 

— contrôle, 2542-2544, 6943-6945, 
20116, 20122; 

— exportations, 745; 

impôts, exemption, 32518, 

32892; 
interdiction, 2691-2694; 

— gardes. Voir : Gardes du com- 
merce ; 

— importations, contrôle, 761, 
19623-19626; 

interdiction en temps de 

guerre, 24551 ; 

— impôts, 3379, 3421, 10427-10430, 
11363, 33651. Voir au nom des 
différents impôts : Douane, Traite, 
etc. 

— liberté pour les marchands étran- 
gers, 2608-2609; 

— privilèges, 35395-35398; 

— prix public, 39717-39719; 

— protection, 10832. 

Voir aussi : Colonies; Intendants, 
aux noms des différentes compagnies 
de commerce, des différentes pro- 
vinces, des différents pays et des 
différents produits. 



COMMERCE 



COMPAGNIE DE LA NOUVELLE-FRANCE 



59 



Commerce avec l'étranger, autorisation 
et interdiction. Voir : Guerres étran- 
gères. 

Commerce maritime, association avec 
les étrangers, 26787; 

— autorisation pour la noblesse 
sans dérogeance, 13347-13352; 

— confiscations en temps de guerre, 
14559; 

— dispense d'interprète, 39246- 
39247; 

— monopole pour les bateaux fran- 
çais, 2112. 

Voir aussi : Marine marchande; Navi- 
gation en mer; Navires; Navires 
étrangers; Surintendant général de 
la navigation et commerce. 

Comminges (Pavs de), convocation aux 
États généraux (1789), 42304-42305. 

Commis aux barrières de Paris. Voir : 
Paris, voitures, visites aux entrées. 

Commis écrivant à la peau. Voir au 
nom des différentes juridictions. 

Commissaire général (Régiment de 
cavalerie), 33369. 

Commissaires. Voir au nom des diffé- 
rentes juridictions. 

Commissaires aux prisées et ventes de 
meubles. Voir : Biens meubles, ven- 
tes, commissaires. 

Commissaires départis. Voir : Inten- 
dants des finances. 

Commissaires dépositaires des vais- 
seaux et bâtiments des prises. Voir : 
Prises en mer, gardes dépositaires. 

Commissaires des guerres, 8910-8911, 
33649, 39313-39319, 42121-42122; 

— comptabilité, 12690; 

— création, 10361-10362, 17375- 
17383, 39752-39753, 41189-41190, 
42095-42096; 

— gages, 2142, 17496-17500, 21581- 
21583. Voir aussi : impôt. 

— impôt, 9839, 22482, 22673-22676, 
23967-23971. Voir aussi : privi- 
lèges; 

— malversations, 2066; 

— office, 6845-6848; 
confiscation, 21640; 

— prérogatives, 12468-12470; 

— privilèges, 3915-3916, 8106-8109, 
18372-18376, 19011, 19703- 
19708, 23967-23971, 36461- 
36463, 41439-41440; 

— revues. Voir : Armée, revues; 

— suppression, 18372-18375, 19011, 
23706-23708, 25064-25066, 41189- 
41190, 42095-42096; 

— syndics, 24314-24317, 24845 - 
24847, 25014-25015; 



— uniforme, 42172. 

Voir aussi : Commissaires provin- 
ciaux des guerres. 

Commissaires des tailles. Voir : Tailles, 
commissaires. 

Commissaires des vivres. Voir : Armée, 
vivres, commissaires. 

Commissaires du Roi, 1292. 

Commissaires provinciaux des guerres, 

8910-8911, 21293-21297; 

— création, 8364-8367, 10082- 
10083, 21103-21107; 

— gages, 9839, 10895, 24245-24247; 

— Piémont, 9894-9895; 

— privilèges, 3915-3916, 24245- 
24247; 

— suppression, 25064-25066. 

Commissionnaires - facteurs, Paris, 
9451-9453, 16845-16847, 18252, 
19440-19442, 19883-19885, 21461- 
21463, 21650-21651, 21745-21746, 
22506-22507, 24836. 

Commissions. Voir : Conseil du Roi; 
Intendants. 

Commissions extraordinaires. Voir 
Conseil du Roi, commissions extra- 
ordinaires. 

Committimus (Droit de), 13236, 13642- 
13643, 23548-23551, 29882-29884, 
37316-37319, 37829. 

Communautés. Voir : Biens commu- 
naux ; Villes. 

Communautés d'arts et métiers. Voir : 
Corps de métiers. 

Communautés religieuses, 7525-7526, 
11936-11937, 12827-12834, 15040- 
15042, 36562-36571, 38190-38192, 
40039-40041 ; 

— communautés de femmes; 
dots, 17904-17914; 

juridiction épiscopale, 32210- 

32212; 
trésoriers, 40111; 

— offrandes royales, 30331 ; " 

— réforme, 13616-13621. 

Voir aussi : Clergé; Hôpitaux, et aux 
différents ordres. 

Commynes (Philippe de), 454. 

Compagnie d'Occident, *301, 27082- 
27089, 27190-27194, 27404-27410, 
27623-27626. Voir ensuite : Compa- 
gnie des Indes. 

Compagnie d'Ostende, 28896-28899. 

Compagnie de Guinée, *299, 15726. 

Compagnie de la Nouvelle-France, 7375- 

7377. 



60 



COMPAGNIE DE SAINT-DOMINGUE 



COMPIEGNE 



Compagnie de Saint-Domingue, 19457- 
19458, 26532-26534, 27017, 27922- 
27923 bis. 

Compagnie des îles de rAmérique, 

privilèges, 9571. 

Compagnie des Indes, 35787-35788; 

— actions, 27745-27747, 28032- 
28033, 33503-33504, 36337-36339; 

— administration, 36670-36672; 

— café, vente, 28951-28952; 

— commis, attributions, 27780; 

— création, 27623-27626; 

— dettes, liquidation, 29409-29411, 
35869-35871; 

— emprunt avec émission de rentes 
sur la ferme du tabac, 37020- 
37023; 

— emprunt avec émission de rentes 
viagères et loterie, 30230, 36034- 
36035, 37050-37053; 

— emprunt avec loterie, 36447- 
36448 bis; 

— effets. Voir : actions; 

— infanterie, 28390-28391, 28480, 
36357-36358; 

— monnaie, fabrication, 28539- 
28540; 

— navires, engagement de matelots 
étrangers, 32663; 

— officiers de marine, 37218; 

— privilèges,, 28007-28009, 29406- 
29408; 

— propriétés, 27906, 27942, 37097; 

— rentes viagères, 30230. Voir aussi: 
emprunt avec émissions de rentes 
viagères et loterie; 

— transactions, police, 28030- 
28031 ; 

— troupes, 34253-34256, 34259; 
déserteurs, 29832-29833. 

Compagnie des Indes occidentales, 

12478-12480, 12504-12510, 14393- 
14397; 

— exportation de bœuf salé en 
Amérique, 13661-13662, 13688- 
13689. 

Compagnie des Indes orientales, *300, 
9721, 12504-12510, 12607, 15748- 
15750 bis; 

— capitaux, 13147; 

— directeurs, 12595; 

— dividendes, 14492-14493; 

— privilèges, 24962-24963, 25711 ; 

— vente d'étoffes, 20377. 

Voir ensuite : Compagnie des Indes. 

Compagnie des marchands fréquentant 
la Loire. Voir : Loire (Compagnie des 
marchands fréquentant la). 

Compagnie des pompes antiméphy- 
tiques, privilège, 41984. 

Compagnie du Levant, 7362. 



Compagnie du Nord, 13193-13195, 
13550. 

Compagnie du Sénégal, 9722, 12481, 
14901, 15225-15226. 

Compagnie générale pour les assurances 
et grosses aventures de France, 15991 . 
Voir aussi : Chambre des assurances 
et grosses aventures. 

Compagnie royale des voyages au long 
cours. Levant, Midi et Ponant. Voir : 
Compagnie du Levant. 

Compagnie royale pour le commerce 
avec la Chine, 22027-22028, 27623. 

Compagnies d'ordonnance. Voir : Gendar- 
merie ou Compagnies d'ordonnance. 

Compagnies franches de la Marine, 

16905-16907, 17290, 26823, 33438, 
33653, 34200, 34880; 

— armement, 35032-35033; 

— capitaines, 27211-27212; 

— effectifs, augmentation (1719), 
27727-27729, 27838-27840; 

— (1755), 34082; 

— enrôlements, 28040-28041, 28900- 
28901 ; 

— exercice, 20921 ; 

— habillement, 17699; 

— officiers, 18058; 

— suppression (1761), 35148-35150. 

Compagnies militaires de mineurs. 
Voir : Mineurs. 

Compant (Dominique), bourgeois de 
Paris, 39631, 39651-39654, 39894. 

Compertrix (Marne), prévôté, suppres- 
sion, 8831-8832 bis. 

Compeyre (Ai>eyron), 189. 

Compiègne (Oise), abbaye St-Gorneille 
et St-Gyprien, 10257, 12318; 

— baiUiage, 33351 ; 

procureurs, 37737-37739; 

— camp, 19439-19447, 35751- 
35753, 36005-36007, 36237- 
36239, 36414-36416; 

— chasses, capitainerie, procureur, 
8177; 

— collège, 35565-35566, 38049- 
38051 ; 

— départ de Louis XIII (1631), 
7640-7641; 

— forêt, coupes de bois, 26581 ; 

— garnison, commandement, 15717; 

— maître du pont, aides, 22680- 
22681; 

— major, 15717; 

— ponts et chaussées, 28848-28849, 
29668-29669; 

— prévôté. Voir : bailliage; 

— recrutement de troupes, 9392- 
9393. 



I 



COMPTABLIE 



CONDE 



61 



Comptablie. Voir : Bordeaux, coutu- 
me. 
Compteurs de salines, 14308. 

Compteurs -déchargeurs de marée. Voir : 

Poisson de mer, vendeurs de poisson 
frais, sec et salé. 

Comptoir et bureau des monnaies de 
France, 11605. 

Compulsoire (Lettres de), 40252-40253. 

Comtat Yenaissin, armée, déserteurs, 
36704-36706; 

— Cour des aides. Voir : Cour des 
aides du Comtat Yenaissin; 

— - Cour des monnaies, 36825-36856; 

— justice, administration, 13548, 
36817-36818; 

— maréchaussée, 36994-36996; 

— privilèges, 10111, 38616-38618. 
Voir aussi : Avignon. 

Comte d'Artois (Régiment de dragons 
du), 38499-38501. 

Comte Darets (Régiment de milice du), 
24589, 24594. 

Comte de la Marche (Régiment d'in- 
fanterie du), 33941. 

Comte de la Marche (Régiment de ca- 
valerie du), 37476-37478. 

Comte de Provence (Régiment de cara- 
biniers du), 34504-34505, 34714- 
34715, 35144-35145, 35378-35383, 
38082-38084, 38990-38995, 40125- 
40128, 41194-41194 bis, 41749- 
41750, 42036-42037, 42102-42104. 

Comte de Provence (Régiment de dra- 
gons du), 38401-38403. 

Comtés, érection, 2039. 

Concarneau (Finistère), garde-côtes, 
31039. 

Concierges-buvetiers. Voir : Bureaux 
des finances ; Chancelleries ; Cours 
souveraines]; Requêtes de l'Hôtel. 

Concile. Voir au siège des différents 
conciles. 

Conciles provinciaux, 10297. Voir aussi 
au siège des différents conciles. 

Concini. Voir : Ancre (Concino Con- 
cini, comte délia Penna, dit Maré- 
chal d'). 

Concordat (1516), 350, 356-358, 362- 
364. 

Concressault (Cher), 322 bis-323 bis. 

Condamnations au carcan, 33596. 

Condé (Charlotte-Godefride-Élisabeth 
de Rohan-Soubise, princesse de), 
tutelle de ses enfants, 34938, 35541. 



Condé (Charlotte-Marguerite de Mont- 
morency, princesse de), 7903-7904. 

Condé (Claire-Clémence de Maillé, 
marquise de Brézé, princesse de), 
10831. 

Condé (Henri I de Bourbon, prince de), 
privilèges, 4707; 

— rébellion, 3777. 

Condé (Henri II de Bourbon, prince de), 
arrestation (1616), 6141-6158; 

— commandement en Provence, 
7612; 

— défense de Dijon (1637), 8742- 
8745 bis; 

— donation de Chantilly, 9893; 

— gouverneur de Bourgogne, 7735- 
7736, 10286; 

— gouverneur de Guyenne, 8991 ; 

— guerre contre l'Espagne (1635- 
1638), 8318 bis-Sd\9 bis, 8913; 

— guerre contre les protestants 
(1627-1630), 7341-7342, 7612; 

— héritage de Montmorency, 7903- 
7904; 

— libération (1619), 6405-6407, 
6445-6448; 

— Maison, officiers, privilèges, 6660, 
9037, 9057, 10382-10383; 

— mariage (1609), 5625; 

— rébellions (1614-1615), 5943, 
5992-5998, 6011-6018, 6064-6066, 
6099-6104. 

Condé (Henri- Jules de Bourbon, prince 
de), Maison, officiers, privilèges, 
20115, 23802-23803. 

Condé (Louis I de Bourbon, prince de), 
soulèvement (1567), 2193-2197, 2233- 
2235. 

Condé (Louis II de Bourbon, prince de), 
dit le Grand Condé. arrestation 
(1650), 10762-10768; 

— donation du Clermontois, 10606- 
10609; 

— Fronde, 10776, 10778, 10831, 
10860, 10871-10876, 10898- 
10903, 10922-10927, 10941- 
10944, 10947-10951, 10954, 
10965-10969, 11013, 11052- 
11055 bis, 11058-11059, 11098, 
11103-11105, 11163, 11165, 
11306; 

— gouverneur de Bourgogne, 8914; 

— gouverneur de Champagne, 
10120; 

— Maison, officiers, privilèges,10376- 
10377, 13427, 16086; 

— privilèges, 10385; 

— victoire de Senefïe (1674), 14340. 

Condé (Louis-Henri de Bourbon, prince 
de), dit Monsieur le Duc, acquisi- 
tion du Clermontois, 29168. 



62 



CONDE 



CONSEIL DE MONSIEUR 



Condé (Louis-Henri-Joseph de Bour- 
bon, prince de), tutelle, 34938, 
35541. 

Condé (Louis-Joseph de Bourbon, 
prince de), acte, 32259; 

— droits de justice dans le Cler- 
montois, 39267; 

— échange du Clermontois, 41240- 
41241 ; 

— tutelle de ses enfants, 34938, 
35541. 

Condé (Louise-Adélaïde de Bourbon- 
Gondé, dite Mlle de), tutelle, 34938, 
35541. 

Condé (Nord), 14864-14865; 

— prise (1676), 14580. 

Condé (Légion de), 36128-36130. 

Condé (Maison de), substitutions, 39158. 

Condé (Régiment de dragons de), 
29326-29327, 32004-32005. 

Condette (Pas-de-Calais), prévôté, 

32755. 

Condom (Gers), taille, 25456; 

— transfert du Parlement de Bor- 
deaux, 14522. 

Condrieu (Rhône), vin, 11251-11261. 

Confession des malades, 24811-24813. 

Confirmation de privilèges (Droit de), 
*302, 9906-9912. 

Conflans (Régiment de dragons-chas- 
seurs de), 35070-35071, 35131-35131 
bis. 

Conflans - Sainte - Honorine ( Seine-et- 
Oise), contrôleur de bateaux, 21867; 

— droits sur les vins et eaux-de-vie 
transportés sur la Seine, 7868- 
7870. 

Confient' (Comté de) (Pyrénées-Orien- 
tales)', confiscation des biens espa- 
gnols, 13018; 

— ponts et chaussées, 33536; 

— sel, vente, 12241. 

Voir aussi : Catalogne; Rous- 
sillon. 
Confolens (Charente), élection, 25615- 

25616. 
Confréries, trésoriers, 21058-21063. 
Confréries de la Charité, 14589-14591. 
Congrégation de Chancelade, 24397. 

Congrégation de France (Chanoines 
réguHers de la), bénéfices, 14932, 
33879-33880; 

— privilèges, 27380; 

— statuts, 37197. 
Congrégation de la Mission. Voir : 

Lazaristes. 



Congrégation de Saint-Maur, bénéfices, 
27749-27753. 

Congrégation de Saint-Vannes, 6347, 
32559. 

Congrégation des exempts, 37088-37090. 

Congrégation des Pères de la doctrine 
chrétienne, 5738, 6289, 111978-11979. 
29716-29717, 39881-39882. 

Congrégation des prêtres du Calvaire, 

10808. 

Congrégation gallicane. Voir : Domi- 
nicains. 

Coni (Italie), prise (1641), 9502. 

Connerré (Sarthe), grenier à sel, sup- 
pression, 29628-29629. 

Connétable de France, nomination, 
4335-4338; 

— suppression, 7161-7162. 

Connétablie et Maréchaussée de France, 

compagnie du prévôt, archers, 1479; 

— gages, 22165, 37795-37796; 

— officiers. Voir : Maréchaux de 
France; Prévôt général des maré- 
chaux ; 

réception, 185; 

— privilèges, 7082, 8125-8126, 
10938, 14766-14767, 22698- 
22702, 34139-34140, 34496- 
34497; 

~ procureur général, 4083-4084; 

— trésorier, 11777; 

— tribunal. Voir : Table de marbre. 

Connil (Grégoire), chirurgien des Écu- 
ries du Roi, 13010. 

Conques (Aude), manufacture de 
draps, 12794 his. 

Conseil de commerce (1715), 26218- 
26220, 26264-26265, 26785, 27444- 
27445. 

Conseil de conscience (1715), 26226- 
26227. 

Conseil de finances (1715), 26153- 
26155, 27170-27171, 27204-27206, 
27441-27443, 27446-27447; 

— secrétaires, 26390-26391. 

Conseil de guerre, attributions, 30012- 
30014, 35159-35160. 

Conseil de guerre (1715), 26146-26148, 
26221-26223. 

Conseil de Malines. Voir : Conseil pro- 
vincial de Malines. 

Conseil de marine (1715), 26149-26151, 
26554-26555, 28096-28098. 

Conseil de Monsieur. Voir : Louis XVIII, 

roi de France, apanage, conseil. 



CONSEIL DE SANTE 



CONSEIL PROVINCIAL DE VALENCIENNES 63 



Conseil de santé. Voir Hôpitaux 
militaires. 

Conseil des prises (1719), 27556-27558; 

— (1744), 32587-32588; 

— (1778), 39895-39897. 

Conseil du dedans (1715), 26117-26119. 

Conseil du Roi, 3696-3699, 11641 ; 

— avocats, privilèges, 37519-37520; 

— commissions. Voir : Bureau du 
commerce; Conseil des prises; 

— commissions extraordinaires, 
greffiers, 7004-7006, 11637, 11806, 
36349-36351; 

— composition, 13453-13454; 

— contrôleurs des dépens, 21642; 

— contrôleurs des restes, 7645-7646; 

— garde des archives, 24119-24121, 
26333-26334; 

— garde des minutes, 17206, 24330; 

— garde des registres, 9043; 

— greffe, commis écrivant à la peau, 
21233; 

— greffiers, 7664-7666; 

— huissiers, 6731-6732, 14471,20269, 
21190-21192; 

privilèges, 8946-8947, 20269; 

— interdiction aux étrangers et aux 
cardinaux, 10881-10882; 

— offices, création, 10149, 10451- 
10455; 

suppression, 10490; 

— receveurs des consignations, 
18328-18331; 

— secrétaires, 11677, 21335, 22735, 
40652-40653. 

Conseil d'État privé ou des Parties, 
appointements au Conseil, 14151 ; 

— avocats, 9723, 9870, 9955, 10363, 
13820,513849, 37307, 37492, 38773, 
41172-41173; 

préséances, 23677; 

— compétence, 2789, 2848-2849, 
7012, 26027; 

— évocation, 4729, 6818, 9257, 9356, 
10477, 10655, 10841, 14130, 
28126; 

— garde des registres, 7656; 

— greffiers, 7657-7658, 7690-7692, 
12165, 23929-23931, 24025-24026, 
24088, 41308-41309; 

— officiers, 10332-10333; 

— receveurs des épices, 17117. 
Conseil de la Guerre (1787), 41958- 

41960, 41964-41966. 
Conseil de la Marine (1788), 42094. 
Conseil de raison, 4823. 
Conseil de Régence (1715). Voir aux 

noms des différents conseils. 
Conseil royal de commerce (1730), 

30430-30431. 



Conseil royal des finances ou Conseil 
royal, Direction et finances; 

— composition, 23213; 

— création, 12214-12216. 

Conseil royal des finances et du com- 
merce (1787), 41850-41852, 41967- 
41969. 
Conseil provincial d'Artois, appels au 
Parlement de Paris, 9445; 

— attributions, 23548-23552, 27392, 
30188-30190, 35035, 39444- 
39445, Voir aussi : officiers, 
attributions ; 

^ chancellerie, 17759-17762; 
officiers, 19053-19055; 

— mentions d'enregistrement, 
14982 bis, 14997 bis, 15097 bis, 
15112 bis, 15132 bis, 15148 bis, 
25912, 27108, 29766, 30091, 
32770 - 32771, 33315, 33876, 
34349, 34545, 34554, 34846, 
34898, 34915, 35011, 35039, 
35088, 35437, 35452, 35457, 
35492, 35508, 35537, 35637, 
35692, 35734, 35748, 35786, 
35820, 35839, 35855, 35867, 
35871, 35904, 35923, 35942, 
35968, 35991, 36028, 36179, 
36335, 36372, 36403, 36413, 
36608, 36722, 36741, 36793, 
36804 bis, 36839, 36885, 36935, 
37017, 37029, 37044, 38580, 
38740, 39199, 39550, 39620, 
39859, 40384, 40776; 

— officiers, 9445, 17759-17762, 
17867 - 17869, 26788 - 26789, 
38740; 

attributions, 21141; 

— procédure, 35314-35316; 

— rétablissement, 38580; 

— suppression, 37272-37274 bis, 
38193-38194; 

— vacances, 19023. 

Pour les années 1771-1774, voir : Con- 
seils supérieurs (1771) dits Conseils 
Maupeou, Conseil supérieur d'Arras. 

Conseil provincial de Hainaut. Voir : 
Conseil provincial de Valenciennes. 

Conseil provincial de Luxembourg, offi- 
ciers, 17711-17713, 18162-18163. 

Conseil provincial de Malines, ressort, 
administration de la justice, 32924. 

Conseil provincial de Namur, juridiction, 
32999. 

Conseil provincial de Valenciennes, 

22302, 25743; 

— chancellerie, 25737; 
officiers, 25059; 

— création, 22259-22261; 

— premier président, 25506; 

— ressort, 22325; 

— suppression, 28297-28300. 



64 



CONSEIL SOUVERAIN D ALSACE — CONSEILS SUPERIEURS 



Conseil souverain d'Alsace, 20226- 
20227; 

— attributions, 14949; 

— chancellerie, officiers, 21584; 

— création, 11668-11669; 

— mentions d'enregistrement, 
15265 bis, 15857, 23752, 24776, 
25266, 25939, 26844, 26878- 
26879, 27050, 27137, 27586, 
27645, 27753, 27833, 27847, 
27858, 27881, 28080, 28114, 
28758, 34934-34935, 35068, 
35955, 36065-36066, 37651, 
37967-37970, 37974-37975, 38420, 
38431, 38549, 38883, 39146, 
39174-39175, 39876, 40124, 
40262, 40476, 40778, 40903, 
41201-41202, 41843, 42183; 

— officiers, 18288-18292; 

charges, 37651, 37967-37970; 

— réforme, 42149-42150; 

— ressort, 37974-37975. 

Conseil souverain d'Artois. Voir 
Conseil provincial d'Artois. 

Conseil souverain de Corse. Voir : 
Conseil supérieur de Corse. 

Conseil souverain de Nancy, arrêt, 
8194-8195; 

— attributions, 8227 bis; 

— création, 8194-8195; 

— mentions d'enregistrement, 8218- 
8219; 

— union au Parlement de Metz, 
8805-8805 bis. 

Conseil souverain de Roussillon, offi- 
ciers, 28788-28789, 42151-42152; 
attributions, 27179; 

— mentions d'enregistrement, 
27226, 34744-34745, 39135-39137, 
40150, 40574, 40781, 41532-41533, 
41635-41635 bis, 42279. 

Conseil souverain de Tournai, chancel- 
lerie, 15136-15138, 15195-15197, 
20786; 

— épices, 15773; 

— mention d'enregistrement, 13196; 

— ressort, 14792-14793, 14864- 
14865. 

Conseil supérieur d'Alsace. Voir 
Conseil souverain d'Alsace. 

Conseil supérieur de Corse, chancellerie, 
officiers, 41846, 41618-41619; 

— mentions d'enregistrement, 36656, 
37093, 37122, 37141, 38053, 
42267. 

Conseil supérieur de Mons, juridiction, 
33000. 

Conseil supérieur de Pignerol, 18243- 
18246. 



Conseil supérieur de Roussillon. Voir : 
Conseil souverain de Roussillon. 

Conseil supérieur de Saint-Domingue, 

mention d'enregistrement, 42176. 

Conseil supérieur du Canada, officiers, 
35992-35993. 

Conseils supérieurs (1771), dits Conseils 
Maupeou, attributions, 37320-37323; 

— création, 37264-37271; 

— chancelleries, 37324-37331; 

— greffiers, 37412-37413; 

— officiers, gages, 39485-39486; 
privilèges, 37569-37570; 

— ressort, 37338-37340. 
Conseil supérieur d'Arras, 37498; 

— attributions, 37260-37263,37414; 

— chancelleries, 37308-37311; 

— conseillers, 37525-37527; 

— greffiers, 38506; 

— mentions d'enregistrement, 37263, 
37267, 37302, 37315, 37333, 
37419, 37498, 37631, 37750, 
37757, 37764, 37777, 37808, 
37821-37822, 37828, 37835, 
37845, 37880, 37926, 37938, 
37955, 38028, 38057, 38059, 
38137, 38193-38194, 38197, 
38211, 38225, 38257, 38284, 
38288 ^15-38291, 38311, 38331, 
38354, 38357, 38374, 38380, 
38387, 38399, 38406, 38419, 
38445, 38495, 38506, 38521; 

— suppression, 38414-38415. 
Conseil supérieur de Bayeux, attri- 
butions, 37732-37733; 

— chancellerie, 37659-37660; 

— création, 37597-37599; 

— officiers, 37663-37664; 

— ressort, 37781-37784. 

Conseil supérieur de Blois, chancel- 
lerie, 37324-37326; 

— greffiers, 38031-38032. 

— mentions d'enregistrement, 37690, 
37820; 

— ressort, 38007-38009. 

Conseil supérieur de Châlons, chan- 
cellerie, 37324-37326; 

Conseil supérieur de Clermont, chan- 
cellerie, 37324-37326. 

— mentions d'enregistrement, 37270, 
37278-37279. 

Conseil supérieur de Douai, 37609- 
37611, 37958. 

— mentions d'enregistrement, 
37499, 37565, 37609-37611, 37671, 
37689, 37807, 37846, 37881, 
37893, 37921, 37937, 37958, 
37982, 38214, 38230-38230 bis, 
38251, 38256, 38361, 38418, 
38439. 



CONSEILS SUPÉRIEURS CONSULS DE FRANCE A l'ÉTRANGER 65 



[Conseils supérieurs] 

Conseil supérieur de Lyon, attribu- 
tions, 37436-37437; 

— chancellerie, 37324-37326; 

— procureurs, 37452-37453, 37540. 
Conseil supérieur de Nîmes, 37543. 
Conseil supérieur de Poitiers, chan- 
cellerie, 37324-37326. 

Conseil supérieur de Rouen, attribu- 
tions, 37732-37733; 

— création, 37708-37709; 

— huissiers - audienciers, 37856- 
37858; 

— mention d'enregistrement, 38312- 
38313; 

— officiers, privilèges, 38033-38035; 

— ressort, 37758-37760 bis. 

Conseillers. Voir au nom des diffé- 
rentes cours de justice et juridictions. 

Conseillers-expéditionnaires en cour de 
Rome. Voir : Banquiers-expédition- 
naires en Cour de Rome; Expéditions 
en Cour de Rome. 

Conservateur des hypothèques des offi- 
ces exercés sans provisions, 22220- 
22222. 

Conservateur des privilèges royaux, 

1877. 
Conservateur et garde des fiefs et 
domaines du Roi. Voir : Domaine 

royal, conservateur. 

Conservateurs des offices de France. 
Voir : Offices royaux, conservateurs. 

Consignations, *307-*308, 14350-14355; 

— auditeurs des comptes des rece- 
veurs, 21356-21359, 22704-22705; 

— caisse, 38822; 

— commis, 8536-8537, 10206. Voir 
aussi : officiers; 

— contrôleurs, 9196-9199. Voir 
aussi : officiers; receveurs; 

— officiers, 10290-10292, 12299, 
21356-21357; 

Bretagne, 19798; 

création, 10154, 10216-10221; 

privilèges, 8018-8020, 8291- 

8295, 10344; 
Rodez, 9490; 

— paiement, 5532; 

— prescription, 8176; 

— recettes, aliénation, 4978, 6739; 
union au Domaine royal, 

4478-4479; 

— receveurs, 3152-3159, 3663, 3707, 
3880, 6967-6969, 10484-10489, 
12297, 16306-16316, 16450- 
16452,16457-16458,16477,19782- 
19783, 21565-21568, 30298-30299, 
33356-33358; 

attributions, 13219-13228, 

18328-18331, 22412-22413; 



charge, hérédité, 5103-5105; 

comptabilité, 28306-28310, 

39435-39437; 

création, 9196-9199; 

émoluments, 11961-11962, 

18938-18942, 22538-22539, 

41167-41168; 
hérédité de la charge, 5103- 

5105; 

nomination, 6874; 

taxe, 20854; 

Voir aussi : Saisies réelles et aux 
différentes cours et juridictions. 

Consistoires. Voir : Protestants, assem- 
blées; consistoires. 

Constain (François), s^ de Beaumont, 
18186-18187. 

Constance (Concile de) (1414-1418), 
application des décisions en Provence, 
823. 

Constructions navales. Voir : Navires, 
construction. 

Consulats (ou Juridictions consulaires), 

*309-*311; 

— création, 24159-24160; 

Brioude, 21278; 

Clermont, *316; 

Nantes, 28563, 34818; 

Orléans, 5020; 

Paris, *317-*325, 1323, 1789- 

1795; 

Poitiers, 2026; 

La Rochelle, 1957; 

Rouen, *326, 1319-1324; 

Troyes, 1792-2011; 

— garde-scel, Paris, 21607; 

— greffes, 4599-4601, 24528-24529; 
droits, 25919; 

— huissiers, 23376-23379, 25055- 
25058; 

— juges et consuls, attributions, 
5735-5736, 5794-5796 bis, 5813- 
5815, 28701-28702, 34687-34693. 
Voir aussi : Faillites, justicia- 
bilité; 

Bordeaux, *313-*315, 26370; 

Normandie, 25915; 

prestation de serment, 41916, 

41923-41924; 

— recouvrement des créances, 207 49- 
20750. 

Voir aussi au nom des différentes 
villes. 

Consuls, 21004-21010, 21251-21252. 
Voir au nom des différentes villes. 

Consuls de France à l'étranger, attribu- 
tions, 16116, 25075, 27284, 39874; 

— jugements, 28555-28556. 

Voir aussi : Barbarie, consuls fran- 
çais; Cadix, consul français; 
Italie, consuls français. 

5 



66 



CONTI 



CONTROLEURS GENERAUX DES FINANCES 



Conti (Armand de Bourbon, prince de), 
abbé de Cluny, 10180; 
— participation à la Fronde, 9745, 
10762-10768, 10776, 10778, 
10860, 10871-10876, 10941- 
10944, 10965, 11098, 11103- 
11105, 11146, 11219. 

Conti (Régiment de cavalerie de), 
27276, 29902, 33451-33452. 



Contrainte par corps, 15072-15075, 

21841-21842. 
Contrats. Voir : Actes privés. 

Contre-lettres. Voir : Quittances sur les 
finances royales. 

Contrebande des troupes, étoiles, 25573, 
28305; 

— sel et tabac, 10081, 10747, 11435, 
12054, 12141, 12264, 12575, 
13161-13162, 13438, 13802, 13863, 
14368-14376, 14508-14510, 15431, 
16253-16254, 16860, 17293, 
17673, 18921, 19426-19427, 
20536, 20894, 24336-24339,24668- 
24671, 24795-24796, 24985-24987, 
25349-25352, 26156-26159, 26548, 
27787-27792, 30128-30131, 32424- 
32427, 32641-32644, 32834-32835, 
33230-33231, 35286-25289, 40007- 
40009; 

— vin, 14446-14449, 14552-14554, 
22881-22885. 

Contrebande du sel et du tabac, 10120, 
10355, 10357, 10771, 10814, 10853, 
10861, 11437, 11878, 12002, 
12026-12029, 12054, 12311, 12856- 
12858, 15172-15173, 16487, 17293, 
17673, 18422, 18616-18618, 19047, 
19258, 21287-21289, 22572, 23008- 
23011, 23525-23527, 23988-23989, 
23991, 24534-24535, 24592-24593, 
24632-24633, 26557-26562, 28600- 
28601, 29042-29044, 29549, 30290- 
30297, 33099, 34149-34150, 37996- 
37997, 39300-39302, 40946 bis, 40955, 
41728-41730; 

— amnistie, 19437-19438; 

— commission pour la répression, 
6895, 36085, 36329-36331; 

— maisons royales, 35219, 35244, 
36628-36629; 

— pénalités, 15888, 22120-22121, 
28559, 28764-28765, 30330, 32547- 
32548; 

— pénalités contre les femmes, 
16197-16198, 19048-19050, 28719- 
28720; 

— utilisation de chiens, 40928- 
40930; 

— visites domiciliaires, 28686. 

Voir aussi : Contrebande des troupes, 
sel et tabac, et au nom des diffé- 
rentes cilles et provinces. 



Contributions pour levée de troupes, 

1215, 2477, 2854-2856, 2997, 3487, 
3521, 3999, 4496, 8678-8679, 8731- 
8732, 9354, 10286. 
Voir aussi : Subvention (Droit de). 

Contrôle des actes. Voir : Actes privés; 
Droits sur le contrôle des actes ; 
Insinuations laïquc3. 

Contrôle général des finances, 1191- 
1192, 26346-26347, 41094, 41250- 
41251; 

— garde des registres. Foir; officiers: 

— officiers, 7653-7655, 7681, 16302- 
16305, 39562-39564, 41094; 

privilèges, 7682-7684, 8811- 

8812. 

Contrôleurs -clercs d'eau (sur la Seine 
et l'Oise), 10476, 11923-11924. 

Contrôleurs de l'Audience. Voir : Chan- 
cellerie de France, contrôleurs de 
l'Audience. 

Contrôleurs des guerres, 18180-18185, 
33649; 

— annuel, 5596; 

— attributions, 9828; 

— comptabilité, examen, 2066; 

— création, 4523-4524, 7837, 9192, 
17375-17383,17651-17657,24151- 
24155, 32622-32623; 

— gageSj 3179; 

— impôt, 34388; 

— lettres de provision, 779, 21895- 
21896; 

— montres. Voir : revues; 

— privilèges, 3915-3916, 8314-8316, 
21959-21960; 

— revues, 2142, 33639. Voir aussi : 
Armée, revues. 

— suppression, 18372-18376, 20127- 
20131, 24621-24622; 

— syndics, 24314-24317, 24845- 
24847, 25014-26015. 

Voir aussi ;^ Commissaires des guerres ; 
Contrôleurs proviniaux des c 
guerres. 

Contrôleurs des titres. Voir : Justices 
royales, contrôleurs des titres. 

Contrôleurs du domaine, 3414-3418, 
3595-3598, 7253-7256, 9103-9104, 
10031, 13292-13300, 13969-13976, 
16527-16535, 17563-17566, 17953- 
17956, 26923-26924, 29438-29442, 
29998-30002, 32462-32464; 

— comptabilité, 7363-7364. 

Contrôleurs généraux des fermes. Voir : 
Fermes des aides et cinq grosses 
fermes, contrôleurs-conservateurs. 

Contrôleurs généraux des finances 

(1554), 1206-1207. Voir aussi : Rece- 
veurs généraux des finances. 



ONTROLEURS GENERAUX DES FINANCES CORPS DE MÉTIERS 67 



Contrôleurs généraux des finances, 7633, 
17563-17566, 17953-17956; 

— augmentations de gages, 8474- 
8476, 9157-9165; 

— privilèges, 32470-32471; 

— suppression, 40167-40168. 
LiOntrôleurs provinciaux des guerres, 

création, 3548, 4602, 6694-6695, 
23501-23503; 

— gages, 6722; 

— impôt, 9839, 34388; 

— suppression, 40913-40914. 

Voir aussi : Contrôleurs des guerres 
et aux différentes généralités. 

Contumaces, instruction, 38288-38290; 

— procédure, 15123-15134. 

Conty Le Tonnelier. Voir : Le Tonnelier 

(François), s^ de Conti. 

Conventicules. Voir : Protestants, assem- 
blées. 

Conventualités. Voir : Communautés 
religieuses. 

Coqueret, régent en Sorbonne, 9416. 

Coquetiers. Voir : Fruits, marchands. 

Coquillart (Claude), trésorier de France, 
conservateurs de gages intermédiaires, 
25696, 25841. 

Corbeil ( Seine- et- Oise), capitainerie 
royale des chasses, 969, 4424, 11296, 
12300; 

capitaine, nomination, 4424, 

11572, 16039; 

juridiction, 18318-18319; 

limites, 34402; 

officiers, 5016, 5916, 9132; 

— garnison, 37664-37666; 

— domaine royal, 40946; 

— prieuré Saint-Jean en l'Ile, 10033. 

Corbeil (Compagnie de fusiliers J. de), 
37664-37666. 

Corbie (Somme), 8717-8718; 

— abbaye Saint-Pierre, 31, 35, 8717- 
8718, 8976. 

Corbonnois (Charles de), grand arpen- 
teur et mesureur général, 1229. 

Cordiers, Paris, *334, 443, 485; 

— Tours, *335. 

Cordonniers, Lyon, 495, 5775; 

— Orléans, 11934; 

— Paris, *336-*338, 2656 bis, 5925, 
19599, 20692, 20831. 

Voir aussi : Tanneurs. 

Cordonniers suivant la Cour, 5264. 
Cornelimiinster (Allemagne), abbaye, 

Cornet, régent en Sorbonne, 9416. 
Corporations. Voir : Corps de métier. 



Corps de métiers, *140, 5119-5121, 
14013-14022, 16974-16984, 34560- 
34562, 38461-38463, 39254-39258, 
39473-39476, 39743-39744; 

— acquisition de rentes, 40276- 
40277; 

— auditeurs - examinateurs des 
comptes, 18233-18238; 

— brevets, 36426-36428; 

— compagnons, placement, 14700. 
Voir aussi : Bureaux d'adresse; 

— comptabilité, 33516-33517, 39833- 
39834. Voir aussi : auditeurs- 
examinateurs des comptes; 

— contrôleurs du paraphe des regis- 
tres, 23002-23006, 24043-24045, 
24049-24050; 

— droit de paraphe des registres, 
25092-25095; 

— emprunts, 35494-35495; 

— Flandre, 19112-19113; 

— gages, 24250; 

— garde des archives, 23880-23882, 
24049-24050, 24185, 24208-2209, 
24439-24440, 24518-24519, 24919- 
24920; 

— gardes des étalons des poids et 
mesures, 23002-23006, 24029, 
24056, 24221-24223; 

— gardes-jurés, 39702-39703; 

— greffiers, 21329-21332, 21671- 
21672, 21804-21806; 

gages, 25264; 

— inspecteurs et contrôleurs des 
maîtres et gardes, 32704-32708, 
32778-32779; 

— juridiction, 24122; 

— lettres de privilège. Foi> .• brevets ; 

— Lyon, 12154, 39392-39393,40990- 
40991, 41260-41261; 

— maîtres, veuves, 39643-39644; 

— maîtrise, 3438-3447, 3622, 4789- 
4797, 14826-14828, 36352-36356 
bis, 36390-36391; 

création, 1386, 1394, 1398, 

4229-4231, 5176-5177, 5681- 
5682, 6898-6900, 6934, 10094, 
13810,23880-23882; 

impôt, 25092-25095; 

— Paris, maîtres, 41355-41356; 

— police, 41639; 

— procès, 5133, 38793; 

— réception, droits, 40971-40972; 

— recrues pour l'armée (1701), 
20236-20237; 

— registres. Voir : contrôleur du 
paraphe des registres; droit de 
paraphe des registres; garde des 
archives ; 

— Rouen, 39754-39755; 

— Roussillon, 40150; 

— statut, 40814-40816, 40922-40923. 
Voir aussi : maîtrise; 



CORPS DE METIERS 



COUR DES AIDES D AUVERGNE 



[Corps de métiers] 

— suppression, 38962-38965, 40276- 
40277; 

— syndics, 17392-17396; 

— taxes, 5167-5173; 

— trésoriers payeurs des gages, 
24221-24223; 

— trésoriers receveurs et payeurs 
des deniers communs, 18932- 
18936, 20443-20445. 

Voir aussi au nom des différents 
métiers. 

Corps royal de l'artillerie. Voir : Artil- 
lerie. 

Corps royal de la Marine. Voir : Marine 

royale. 
Corps royal du Génie. Voir : Génie. 

Correspondance. Voir : Postes et messa- 
geries, tarif. 

Corroyeurs-baudroyeurs, Paris, 17584. 

Corsaires, 39878-39880, 40376-40377; 

— armateurs, 18546-18547; 

— commissions, 39891-39893; 

— déserteurs, 32724, 32752; 

— discipline, 32869; 

— équipages, 32996, 34331; 

— guerre d'Indépendance, accord 
avec les États-Unis, 39962-39965; 
— avec les Pays-Bas, 40818- 

40819; 

— primes, 17671, 34157-34162; 

— prises, 33135-33136, 39962-39965, 
40559-40560; 

— privilèges, 21244; 

— vaisseaux ennemis, rançon, 18788- 
18789, 19125. 

Corsaires ennemis, 17150-17151; 

— prise des vaisseaux, 13861-13862. 

Corsaires étrangers, 10735. 

Corse, 32902 ; 

— amirautés, 36719; 

— armes, importation, 33962; 

— bandits, 38053; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseil 
supérieur de Corse ; 

— déserteurs, 36714-36716; 

— étrangers, privilèges, 37141. 

— garnisons, 37201-37202. Voir 
aussi au nom des régiments; 

— juntes, 38053; 

— justice, 36656; 

— maréchaussée, 36991-36993. Voir 
aussi : juntes; 

— monnaie, 40875; 

— noblesse, 37093; 

— police. Voir : juntes; maréchaus- 
sée; 

— régiments. Voir : Buttafoco (Régi- 
ment d'infanterie de) ; 

— troubles (1778), 39846. 



Corse (Régiment provincial de), 39537- 
39540. 

Corvées, 38956-38961, 39278-39281, 
41866-41868. 

Cosme. Voir : Du Plessis de Cosme, 

commandant de Craon. 

Cosnac (Daniel de), évêque de Valence 
et Die, 12381. 

Cosne (Nièvre), gruerie, 13345. 

Cospeau (Philippe), évêque de Lisieux, 
9413. 

Cossé (François de), duc de Brissac, 
gouverneur de Bretagne, 7593, 8669. 

Cossé-Brissac. Voir aussi : Brissac. 

Cossé-Brissac (Artus de), maréchal de 
France, 2358. 

Cossé-Brissac (Emmanuel-Henri de), 
évêque de Condom, 26710. 

Coste (Marquis de La). Voir : Du Gour- 
nay (Jean-François), marquis de La 
Coste. 

Costume. Voir : Lois somptuaires. 

Côtes, défense. Voir : Défense côtière ; 
Garde-côtes; Guet de la mer. 

Coton (Guichard), secrétaire de Cathe- 
rine de Médicis, 2831. 

Coton. Voir : Toiles. 

Coucy (Aisne), bailliage, 34556, 40413- 
40414; 

— marquisat, 13786-13787, 33827- 
33828. 

Coulons (Renaud de), maître clerc à 
la Chambre des Comptes, 271. 

Coupoirs, autorisation d'emploi, 41139- 
41141. 

Cour, 1490-1491, 2547, 2690, 3696-3699; 

— logement, 6856, 7832; 

— spectacles, 40260-40261. 

Voir aussi: Maison du Roi; Voitures 
à la suite de la Cour. 

Cour conservatoire des privilèges de 
l'Université de Poitiers. Voir : Uni- 
versité de Poitiers. 

Cour des aides d'Agen. Voir : Cour des 
aides de Guyenne. 

Cour des aides d'Auvergne, arrêt, 6788; 

— mentions d'enregistrement, 5040, 
6300, 7632, 8977, 9062, 11693, 
29293, 40569; 

— modifications à l'enregistrement 
d'actes royaux, 40953-40954; 

— notaires-secrétaires, 8345-8346, 
27370-27371; 

— officiers, création, 7325, 9042, 
18412; 

— procureurs, 12622; 



COUR DES AIDES d'aUVERGNE — COUR DES AIDES DE PARIS 69 



[Cour des aides d'Auvergne] 

— rétablissement, 38579, 40978; 

— suppression, 37397-37398, 38278- 
38279, 40888. 

Cour des aides d'Avignon. Voir : Cour 
des aides du Comtat-Venaissin. 

Cour des aides de Béarn. Voir : Cour 
des aides de Navarre et Béarn ; États 
de Navarre et de Béarn. 

Cour des aides de Bordeaux. Voir ; 
Cour des aides de Guyenne. 

Cour des aides de Bourgogne. Voir : 
Cours souveraines, Bourgogne; Par- 
lement de Dijon. 

Cour des aides de Caen. Voir : Cour des 
aides de Normandie siégeant à Caen. 

Cour des aides de Cahors, création, 
9585-9596; 

— officiers, 9636, 10125, 11930; 

— rétablissement à Cahors, 11930; 

— transfert à Montauban, 11816. 

Cour des aides de Clermont-Ferrand. 
Voir : Cour des aides d'Auvergne. 

Cour des aides de Dauphiné. Voir : 
Cour des aides et finances de Vienne ; 
Parlement de Dauphiné. 

Cour des aides de Guyenne, 7533- 
7535; 
. — contrôleur des greffes, 8822; 

— juridiction, 7693-7694, 26174; 

— mentions d'enregistrement, 7316, 
7693-7694, 7709, 8767, 8957, 9083, 
12111, 26696, 35707, 40567, 
40764, 41294-41296; 

— notaires - secrétaires, 8345-8346, 
27305' 

— officiers, 8810, 11956, 23488; 

- ressort, 11427; 

- rétablissement à Bordeaux, 
11956; 

— transfert à Libourne, 8184 bis, 
8217 bis; 

- — transfert à Saintes, 10441. 

Cour des aides de Languedoc. Voir : 
Cour des aides de Montpellier; Cour 
des comptes, aides et finances de 
Montpellier. 

Cour des aides de Libourne. Voir : Cour 
des aides de Guyenne. 

Cour des aides de Lyon, 8587, 8619-8621. 

Cour des aides de Metz, liquidation des 
offices après suppression, 38266- 
38268. 

Cour des aides de Montauban, *98 ; 

— mentions d'enregistrement, 13099, 
14770, 40571; 

— officiers, 12752. 

Cour des aides de Montpellier, chancel- 
lerie, officiers, 5580; 



— juridiction, 1383; 

— mention d'enregistrement, 5752; 

— union à la Chambre des Comp- 
tes, 7511-7512. 

Voir ensuite : Cour des comptes, 
aides et finances de Montpellier. 

Cour des aides de Navarre et Béarn, 7997. 

Cour des aides de Normandie siégeant à 
Caen, création, 8944 bis; 

— mentions d'enregistrement, 9086, 
9099 ; 

— officiers, 9088; 

— union à la Cour siégeant à Rouen, 
9423-9424. 

Cour des aides de Normandie siégeant 
à Rouen, *99-*100; 

— arrêts, 9746, 12027, 26035; 

— attributions, 1064, 1279-1282, 
1418,4753; 

— chancellerie, union au Parlement 
de Normandie, 21236-21237, 
22407-22408; 

— création, 479; 

— greffiers, 10074; 

— mentions d'enregistrement, 3433, 
6075, 6219 bis, 6221 bis, 6490, 
6542, 6780, 6897, 7200, 7635, 
7970-7971, 7976-7980, 8605, 8753- 
8753 bis, 8756, 8958, 9099, 10240, 
10591, 10805, 11133-11134, 11261, 
11363, 11366, 11468, 11791, 
12027 - 12029, 12501 - 12503, 
16701, 16750 bis, 17440, 18230, 
19492; 

— notaires - secrétaires, 8345-8346; 

— officiers, 1064, 10415-10416; 

remboursement après sup- 
pression de la Cour, 38312- 
38313; 

— ressort, 688; 

— rétablissement, 9423-9424; 

— semestres, 10415-10416; 

— suspension, 9161, 9227-9228, 
9231-9234; 

— union à la Chambre des Comptes, 
22031, 22140, 37758-37760 bis. 
Voir aussi : chancellerie. 

Voir ensuite : Cour des comptes, 
aides et finances de Normandie. 

Cour des aides de Paris, *101, 272; 

— adjoints aux enquêtes, 19788; 

— amendes, 2114; 

— appellations verbales, 34612, 
35496; 

— attributions, 533, 1054-1055, 
1085-1086, 1111-1111 bis, 5054, 
5748-5749, 19927, 21898, 29822- 
29825, 39026-39030. Voir aussi : 
juridiction en appel; 

— attributions exceptionnelles, 
9227-9228, 30321-30323, 40896- 
40897; 



70 



COUR DES AIDES DE PARIS 



COUR DES COMPTES 



[Cour des aides de Paris] 

— audiences, 14151, 38840-38841, 
39274, 39638, 39919-39920, 40787, 
40985, 41158, 41522, 41702; 

— chambres, création, 1054-1055, 
8540-8541, 8619-8621; 

— commis du greffe, 40945; 

— commis pour la rédaction des 
minutes, 17215; 

— conseillers, 630, 21490-21492, 
38851-38852; 

gages, 21621. 

Voir aussi : généraux; 

— contrôleur des minutes, 25791 ; 

— droit de remontrances, 26099 ; 

— évocation de procès, 5765 bis, 
5112, 16033, 26874, 40072, 41882, 
41928-41929; 

— expéditions, 1108; 
tarif, 40582 ; 

— généraux, 620, 7719-7720; 
augmentation de gages, 7785; 

— greffiers, 14577-14578, 18660, 
26235; 

— greffiers gardes-minutes, 20323, 
25791; 

— huissiers, 7719-7720, 21967, 
25565-25566, 26629-26630, 37722- 
37724, 40992; 

— incendie, 39031-39032; 

— juridiction en appel, 12625, 21240, 
29122 • 

— lit de justice (1774), 38466-38467; 

— locaux, 37426-37427; 

— notaires et secrétaires, 8260, 8265- 
8266, 20323-20327, 20414-20416, 
26235, 27579; 

— officiers, costume, 15606; 

création, 16966-16969; 

gages, 4814, 11695; 

privilèges, 7218-7220, 22627- 

22628, 25625; 

— payeurs des gages. Voir : receveurs 
et payeurs des gages; 

— présidents, 630, 4803, 18474- 
18476, 21490-21492; 

gages, 26657; 

— procureurs, 9046-9047, 11647, 
40147; 

— receveur des consignations, '18328- 
18331; 

— receveurs et payeurs des gages, 
34484, 38663-38664; 

comptabilité, 29107-29108; 

émoluments, 8472-8473; 

— renvoi de procès à la Chambre 
des Comptes, 3381-3382, 5765; 

— rétablissement, 4286, 4389-4390, 
7695, 38577; 

— significations, 42233; 

— substitut du procureur, 21490- 
21492; 



— suppression, 7671, 37239-37340; 

— transfert à Tours, 4125. 

Cour des aides de Provence. Voir : 
Cour des comptes, aides et finances 
de Provence. 

Cour des aides de Rouen. Voir : Cour 
des aides de Normandie siégeant à 
Rouen. 

Cour des aides, domaine et finances de 
Franche- Comté. Voir : Chambre des 
comptes de Franche- Comté. 

Cour des aides du Comtat Venaissin, 

création, 36825-36826. 

Cour des aides et finances de Guyenne. 
Voir : Cour des aides de Guyenne. 

Cour des aides et finances de Vienne, 

8866-8867, 11821, 11875; 

— greffe, 9605. 

Voir ensuite : Parlement de Dau- 
phiné. 

Cour des comptes, aides et finances 
de Montpellier, attributions, 34371- 
34373, 34617, 41534-41535; 

— greffe, officiers, 14572; 

^ mentions d'enregistrement, 6728, 
7316, 7398, 7709, 9070, 12588, 
13099,16461-16462, 18557, 24534- 
24535, 24786, 24842, 25103, 
25121, 25137, 25314-25315, 25391 , 
25463, 26904, 27226, 33009, 
33044, 33079, 33557, 34487, 
34637, 35490, 36159, 40149, 
40570, 40783; 

— officiers, 28450; 

création, 8345-8346, 16871- 

16872, 21235; 
privilèges, 30114; 

— procédure, 15780, 15820. 

Cour des comptes, aides et finances de 
Navarre. Voir : Chambre des comptes 
de Navarre. 

Cour des comptes, aides et finances de 
Normandie, 22031, 22140, 38567- 
38568; 

— mentions d'enregistrement, 
23053, 23056, 23671, 24150, 
24541-24542, 24644-24645, 25010- 
25011, 25937, 27642, 29113, 
29511-29512, 30060, 34641, 
34822 bis, 35604, 38564-38568, 
40551, 40765, 40916; 

— notaires-secrétaires, 27305; 

— officiers, 24801; 

— rétablissement, 38564-38566; 

— suppression, 37607-37608, 38085- 
38086. 

Cour des comptes, aides et finances 
de Provence, *217: 

— attributions, 35626, 41534-41535; 

— chancellerie, officiers, 38122; 



COUR DES COMPTES 



COURS SOUVERAINES 



71 



[Cour des comptes, aides et finances de 
Provence] 

— mentions d'enregistrement, 5829, 
7491, 9596, 22326, 26397, 36668, 
40505, 40578, 40946 bis; 

— officiers, 14452; 

création, 7668-7670, 8345- 

8346, 8363, 8795, 9087, 9143, 
17004-17005; 

— suppression, 1996-1998, 37600- 
37601, 37683. 

Cour des conventions de rigueur (à 
Millau et à Rodez), 9490. 

Cour des monnaies de Lyon, 21229- 
21232, 21740-21743, 22024-22026, 
22096, 24272, 37528-37529, 37863, 
38262-38263; 

— mention d'enregistrement, 28479; 

— officiers, création, 22296-22297, 
22677-22678. 

Voir aussi : Prévôt général des 
monnaies de Lyon. 

Cour des monnaies de Paris, *664-*670, 
1043 615-1046, 1259 bis, 2446-2447, 
8402-8409; 

— attributions, 33061, 34043, 38381- 
38382; 

— avocats, 37560-37561; 

— Chambre des vacations, 39248; 

— chevaliers d'h|onneur, 20418- 
20425, 20963-20968; 

— commissions, 11792; 

— contrôleur des amendes. Voir : 
receveur et contrôleur des 
amendes; 

— évocation de procès, 1222-1223, 
5208; 

— notaires-secrétaires, 26431-26432; 

— officiers, 8402-8409, 9138-9139, 
9520-9521, 10307-10308, 11792; 

annuel, 8807, 9154, 10560; 

épices, 11605; 

gages, 6802, 40001; ' 

privilèges, 24403 - 24404, 

27567-27569; 

— payeurs des gages, 21027-21029; 
comptabilité, 29107-29108; 

— procureurs postulants, 11647; 

— receveur et contrôleur des 
amendes, 26487; 

— receveurs au change, 21828- 
21829; 

— rétablissement, 4387, 39669, 
39883, 39926-39927, 39935; 

— semestres, 10436-10438, 37590- 
37592. 

Cour des monnaies du Comtat Yenaissin, 

création, 36825-36826. 

Cour plénière (1788), 42155-42157. 

Cour souveraine de Bourg, 11865, 
11875, 11887, 12149. 



Cour souveraine de Lorraine et Barrois 
à Nancy, attributions, 37864; 

— Chambre de la Tournelle, 38206; 

— chancellerie, 37091-37092; 
officiers, 37119-37120, 37679; 

— greffiers, 37677; 

— mentions d'enregistrement, 
36117, 36782-36783, 36920, 37411, 
37966, 37976-37977, 38048, 
38266-38268; 

— officiers, 37649, 37700; 

— transformation en Parlement, 
38831. 

Voir ensuite : Parlement de Nancy. 

Cour souveraine de Nancy. Voir : Cour 
souveraine de Lorraine et Barrois à 
Nancy. 

Cour souveraine des salins de Ponant 

(à La Rochelle), 9217-9220. 

Courcy-aux Loges (Loiret), bois, 6404. 

Couronne (La) (Charente), abbaye 
Notre-Dame, privilèges, 12147. 

Courriers. Voir : Messagers ; Postes et 
messageries. 

Cours des aides, *92-*97 ; 

— attributions, 20413; 

— chevaliers d'honneur, création, 
20418-20425, 20963-20968. 

Cours souveraines, attributions, 3604; 

— Bourgogne, officiers, 11839-11840 ; 

— chancelleries, comptabilité, 5052, 
5646; 

officiers, 34105-34108. Voir 

aussi : secrétaires du Roi; 

— chevaliers d'honneur, 20418- 
20425, 20963-20968; 

— concierges-buvetiers,21 203-21 204, 
22007-22008; 

— contrôleurs des receveurs et 
payeurs des gages, 7383-7385, 
21225; 

— enregistrement des actes royaux, 
13902-13910; 

— greffes, 9950; ' 

— huissiers - audienciers, 18354- 
18356; 

— officiers, âge, 15538-15542; 
augmentation de gages, 6724- 

6726, 8750, 10107-10109, 
11466, 12153, 27056-27060; 

charges, prix, 12666-12671; 

droit annuel, 10506-10509, 

10512-10514, 10819-10820; 

préséances, 1330; 

privilèges, 21401-21405; 

— payeurs des gages, 2198, 10319- 
10321, 12139, 21027-21029; 

taxations, 20903-20906; 

— procureurs, 3852-3855; 

— rétablissement, 11060-11061; 

— secrétaires du Roi, 26431-26432; 



72 



COURS SOUVERAINES 



CREQUI 



[Cours souveraines] 

privilèges, 8995, 23557-23558, 

26875-26879. 
Voir aussi : Chambres des comptes ; 

Cours des aides ; Grand Conseil ; 

Parlement. 

Course. Voir : Corsaires. 

Courses de chevaux, 28174, 

Courses de juments, 40352, 40917. 

Courson (Gaspard Goignet, s^ de la 
Thuillerie, baron, puis comte de), 
ambassadeur en Hollande, 10483. 

Courtage. Voir : Vins et boissons, 

courtiers-jaugeurs. 

Courtenay (Roger de), 13826. 

Courtenay (Loiret), don gratuit, abon- 
nement, 34751. 

Courtenvaux (Catherine de Neufville 
de Villeroy, marquise de), procès, 
11294. 

Courtenvaux (Gilles de Souvré, marquis 
de), maréchal de France, gouverneur 
de Touraine, 4332-4334, 4349, 4540, 
6623, 6720, 7090. 

Courtenvaux (Jean de Souvré, marquis 
de), procès, 11294. 

Courtenvaux (Marquis de). Voir : 
Estrées (Louis-Gharles-Gésar Le Tel- 
lier, marquis de Gourtenvaux, comte, 
puis duc d'). 

Courtiers, *339 ; 

— Bordelais, 8261-8262 bis, 12329, 
15321-15322, 35036, 35080; 

— création, 2571-2576, 11488; 

— Lyon, 17646-17647; 

— Marseille, 17546, 23885. 

Courtiers-auneurs de drap. Voir ; 
Drap, courtiers-auneurs. 

Courtiers de change et banque, 9018. 

Courtiers en chevaux, Paris, 3821- 
3823. 

Courtiers en cuir. Voir : Cuir, vente, 
officiers de police. 

Courtiers en vins, vinaigre, eau- de- vie. 
Voir : Vins et boissons, courtiers- 
jaugeurs. 

Courtiers et commissionnaires des eaux- 
de-vie et liqueurs. Voir : Vins et 

boissons, courtiers-jaugeurs. 

Courtiers étrangers. Voir : Banquiers, 
marchands et courtiers étrangers. 

Courtiers-jaugeurs de boissons. Voir : 
Vins et boissons, courtiers-jaugeurs. 

Courtin (François), s^ de Bruxelles, 
baron de Givry, maître des requêtes, 
6561. 



Courtin (Guillaume), s' de la Grange- 
Rouge, maître des requêtes, 4852. 

Courtin (Honoré), s'" de Ghantereine et 
des Mesnuls, conseiller d'État,ambas- 
sadeur, 14279. 

Courtoux (Ain), 38689-38690. 

Courtrai (Belgique), justice, 32619. 

Cousin (rivière), navigation, 12346. 

Couteliers, 17096-17098; 

— statuts, 1950-1952. 

Coutils. Voir : Toiles. 

Coutume de Bayonne. Voir : Bayonne, 
coutume. 

Coutume de Bordeaux. Voir : Bordeaux, 
coutume. 

Couturier (Glaude), chargé du recou- 
vrement des augmentations de gages 
des officiers des présidiaux et bail- 
liages, 19087. 

Couturières, Paris, 17917-17918; 
statuts, 14453-14457. 

Couvreurs, Paris, 10305, 17475; 

don au Roi, 35225; 

statuts, 2040-2041, 21587. 

Couvreurs de flacons et bouteilles. 
Voir : Verriers-faïenciers. 

Cozon (Pierre), secrétaire du Roi, 8292. 

Cramoisy (Sébastien H), imprimeur, 
9335, 11966. 

Cramoisy (Sébastien), compagnon- 
imprimeur, 19390. 

Cranou (Finistère), forêt, coupe de bois, 
25117. 

Crécy (Louis Verjus, comte de). Voir : 
Verjus (Louis de), comte de Grécy. 

Crécy-en-Brie (Seine-et-Marne), bail- 
liage, suppression, 37212-37213, 
37981; 

— eaux et forêts, maîtrise, officiers, 
23554-23556, 23793-23794, 29867; 

— forêt, coupe, 27690; 

— seigneurie, union au domaine 
royal, 28394-28395. 

Creil (Jean de), marqnis de Bournezeau,, 
membre de la Ghambre de l'Arsenal, 
14443. 

Creil (Oise), gruerie, 13341-13343. 

Crémieu (Édit de) (1536), 691-696. 

Crépy-en-Valois (Oise), élection, 3410- 
3411; 

— maréchaussée, 8872-8874, 9146; 

— présidial, 8869-8871, 34556. 

Créqui (Gharles II de), s*" de Ganaples, 
maître de camp au régiment des 
Gardes du Roi, 7288. 



CREQUI — CYRIAC CAZADOUR CHAMMAS 



73 



Créqui (Charles, duc de), prince de 
Poix, ambassadeur à Rome, 12285. 

Crespin, conseiller au Parlement de 
Paris, 9252-9253. 

Crestot (de), lieutenant du Roi au 
gouvernement de Touraine, 26639. 

Crévecœur (Oise), foires, 39849. 

Cribleurs de blé. Voir : Blé, cribleurs. 

Criées, 1026-1029, 1126; 

— assesseurs. Voir : certificateurs ; 

— certificateurs, 1 8596-1 8597,4 8635- 
18637, 18797-18798, 19045-19046, 
27039-27042; 

Normandie, 5472-5473; 

— rapporteurs. Voir : certificateurs. 

Crieurs. Voir : Jurés-crieurs. 

Crieurs de vieux fers, vieux drapeaux. 
Voir : Ferrailleurs. 

Grillon (Régiment d'infanterie de). 
Voir : La Tour Du Pin (Régiment 
d'infanterie de). 

Criniers. Voir : Cordiers. 

Cristalliers, Metz, 40808. 

Cristaux, manufacture, 19717. 

Croates (Compagnie des), 33439-33440. 

Croisic (Le) (Loire- Atlantique), garde- 
côtes, 31039. 

Croisilles (de), président au présidial 
de Caen, 21613. 

Cromot, propriétaires du parc de 
Fougy, 36049. 

Crotois f'C"* de Croth, Eure), coupes 
de bois, 28774. 

Croy (Albert, duc de), prince de Chimay, 
10003. 

Crozat (Antoine), s^ de Tugny, secré- 
taire du Roi, 24977-24978. 

Crozet (Le) (Loire), 16068. 

Crue des tailles. Voir : Tailles. 

Crussol (Régiment de cavalerie de), 
33369. 

Cuigny (Marguerite de), 12007. 

Cuir, commerce, 36610-36613, 36690; 

— manufactures, 12579, 21711- 
21714; 

— marque, *350, 39403-39404; 

— ouvriers. Voir : Gainiers ; 

— salaison, 14125; 

— vente, droits, 8274-8279, 16523- 
16526, 21790, 22192-22195, 34029, 
34775-34782, 34822-34823, 34877- 



34882, 38255-38257, 38269-38270, 
38544; — Normandie, 11433- 
11434; 
officiers de police, (contrô- 
leurs, courtiers, visiteurs, mar- 
queurs, prud'hommes, ven- 
deurs, déchargeurs de cuir), 
*347-*349, 3734-3736, 4675- 
4680, 4799, 7172-7176, 7257- 
7262, 7589-7590, 8543-8546, 
12280-12281, 16523-16526, 
16641, 20981-20984, 21893- 
21894, 22192-22195, 25519; 
— charge, 5022-5023, 5930, 
6127; — Normandie, 7970- 
7971, 11100-11101, 11433- 
11434, 34312-34313; — réta- 
blissement, 8798; — suppres- 
sion, 8543-8546, 21790, 34775- 
34782; 

— visite, 7172-7176, 21790. 

Voir aussi : Doreurs sur cuir; Hon- 
grieurs. 

Cuirasse. Voir : Cavalerie, officiers, 
port de la cuirasse; Gendarmerie. 

Cuire (Rhône), notaire, 26195. 

Cuise-la-Motte (Oise), eaux et forêts, 
maîtrise, 33645. 

Cuisiniers traiteurs maîtres - queux, 

*351-*352, 17969, 23344-23345; 

— statuts, 5024, 12354-12358, 21579. 

Cuivre, manufactures, 29958-29959; 

— marque, 32695-32697; 

— mines, 21454; 

exploitation, 28478-28479; 

— monnaie. Voir : Monnaies. 

— ustensiles, interdiction, 39555- 
39558. 

Cure (rivière), navigation, 12346. 

Cures, 5648-5649; 

— attributions, 16284, 32737-32739; 

— bâtiments, réparation, 26286; 

— pensions, 13525, 13657; 

— procès, 1056-1058. 

Voir aussi : Bénéfices ecclésiastiques. 

Curés, 15948-15963, 29749-29752; 

— assemblées, interdiction, 40901- 
40905. 

Custine (Régiment d'infanterie de), 
33168-33169, 33386-33387, 33484- 
33485. 

Cygnes, élevage, 14629-14630, 15787, 
18657. 

Cyriac Cazadour Chammas. Voir 
Chammas (Cyriac Cazadour). 



74 



DACIER 



DAUPHIiNE 



D 



Dacier (André), garde de la librairie 
du Cabinet du Louvre, 27723-27723 
bis, 27810-27813. 

Dagincourt (Antoine), directeur de 
la Manufacture royale des glaces, 
20541-20543, 22172-22173, 27382, 
29583. 

Dagouges (François), premier président 
au Parlement de Bretagne, 12140. 

Daigny (Jean). Voir : Aigny (Jean d'). 

Daillon (Jean de), comte du Lude, 
gouverneur de Poitou, 1777. 

Dalles, 2422, 3100. 

Damas (Régiment de dragons de), 
38499-38501. 

Damasquineurs. Voir Doreurs sur 
métaux. 

Damery (Marne), don gratuit, abon- 
nement, 34819. 

Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne) , 
bailliage, ressort, 7901; 

— comté, 9893. 

Damond (Michel), trésorier général 
du marc d'or, lettres de vétérance, 
16861. 

Dampierre (Régiment de cavalerie de), 
33369. 

Damyille (François-Christophe de Lévis, 
comte de Brion, duc de), 9916, 10440, 
10444, 11329, 11394-11395. 

Damville. Voir : Montmorency (Char- 
les, duc de Damville, puis de) ; 
Montmorency (Henri l^^, comte de 
Damville, puis duc de). 

Dancerains (Joannès), grand valet de 
pied du Roi, 12044. 

Danemark, déclaration de guerre 
(1676), 14609-14610; 

— droit d'aubaine, exemption, 
37825-37828, 37915; 

— protestants français exilés, 16334- 
16335; 

— traité de Nimègue (1679), 14960; 

— vaisseaux capturés (1704), 21034. 

Danger. Voir : Droits seigneuriaux; 

Tiers et danger (Droit de). 

Danse. Voir : Maîtres de danse et 
joueurs d'instruments. 



Dantard (Jean), pourvoyeur de bouche 
de la Maison royale, 15501, 15676. 

Dantzig, habitants, privilèges, 29670. 

Dardenne (André), secrétaire du Conseil 
du duc d'Orléans, 34661, 35056. 

Dardet de Minerais, tuteur aux substi- 
tutions dans la famille de Condé, 
39158. 

Darnley. Voir : Stuart (Jean), s' de 
Darnley. 

Dastron, commissaire provincial des 
guerres, 23167-23168. 

Datin (Jacques), adjudicataire général 
des gabelles de France, 10802, 11685. 

Daudiguier Du Mazet (Henry), avocat 
au Parlement de Paris, 10318. 

Dauphin. Voir : Louis, dauphin, fils 
de Louis XV; Louis, dit Monsei- 
gneur et le Grand dauphin; Louis- 
Joseph-Xavier- François, dauphin de 
France. 

Dauphin (Régiment d'infanterie du), 
14432, 33176-33177, 33374-33375, 
33484-33485. 

Dauphin (Régiment de cavalerie du). 
33369. 

Dauphin (Régiment de dragons du), 
27312. 

Dauphine (Marie-Anne-Christine-Vic- 
toire de Bavière, dite Madame la), 
naissance du duc d'Anjou, 15562; 

— naissance du duc de Bourgogne, 
15388. 

Dauphine (Marie-Josèphe de Saxe, 
dite Madame la), {maison, 32718, 
33073, 36409, 36479-36480, 36744. 

Dauphine, *353-*358; 

— Assemblées provinciales (1787), 
41937; 

— ban et arrière-ban, 14421, 17886; 

— Bureau des finances, 7354; 
officiers, 7399, 9613, 21715- 

21716, 23059-23062; — pri- 
vilèges, 22509-22510; 

— certificateurs des criées, 18797- 
18798; 

— contrôle des actes, droits, 18947- 
18948, 22426, 22428. Voir aussi : 
Rentes de l'État en province; 



DAUPHINE — DEBETS DE QUITTANCE 



75 



[Dauphiné] 

— contrôleurs des actes notariés, 
18408-18411; 

— contrôleurs des exploits, 18892; 

— deniers communs, patrimoniaux 
et d'octroi, intendant, 8770; 

receveur, 21118-21122; 

— dettes des communautés, 5640- 
5641; 

— domaine roval, vente, 8792, 8847- 
8848, 18549^, 18573, 18891, 24763- 
24766; 

— droit de franc-fief, 17935-17937; 

— droits de marque sur les fers, 
29274; 

— droits sur le contrôle des actes. 
Voir : contrôle des actes, droits; 

— droits seigneuriaux, 23169-23170; 

— eaux et fontaines, propriété, 
18472; 

— églises, luminaire, 33232; 

— élections, 7359, 8191, 8477; 
officiers, 8849, 19467-19470; 

— étoffes de laine, fabrication, 40641 ; 

— fermes, litiges, 29890-29891; 

— franc-alleu, 1264; 

— gabelles, 12440, 19402, 22330- 
22332; 

augmentation, 11820, 16322- 

16324, 16476, 18838-18841, 
24890, 28870 bis; 

diminution, 24393-24396: 

officiers, 7115, 8764, 19467- 

19470, 21147-21148. 
Voir aussi : Rentes de TÉtat en 
province ; 

— garde des petits sceaux, 6381; 

— garde-notes. Voir : notaires 
royaux ; 

— garnisons, 11856. Voir aussi : 
trésoriers provinciaux des gar- 
nisons ; 

— gouverneur, 7341-7342; 

attributions, 9481 ; 

revenus, 33271; 

— grande prévôté, officiers, 9484; 

— huissiers, 15398; 

— impôts, receveurs, 6551-6552, 
6738. Voir aussi au nom des 
différents impôts. 

— intendant, acte, 25041 ; 

— justice, administration, 742-744; 
— • justices royales, greffiers, 18548; 

officiers, 9613, 14690; 

procureurs postulants, 6549, 

6819; 

receveurs des épices, 14690, 

16662; 

— maréchaussée. Voir : grande 
prévôté; 

— monnaies, cours, 2525, 2667 ; 

— municipalités, privilèges, 16143. 
Voir aussi : dettes des commu- 
nautés ; 



— — procureurs, 16664-16665; 
secrétaires-greffiers, 8120- 

8123, 8892, 16664-16665; 

— notaires royaux, 6381, 7222, 
7404, 9020, 15398; 

— • orfèvres, 41767; 

— péages, 11837; 

— poisson salé, 17180; 

— recensement, 11836; 

— receveurs des tailles. Voir : tailles, 
receveurs ; 

— régale, 13897; 

— rentes, 5798-5800. Voir aussi : 
droits seigneuriaux ; 

— rentes sur les gabelles, rentes 
sur les tailles. Voir : Rentes 
de rÉtat en province; 

— sel, mesure, 25389-25390. Voir 
aussi : gabelles; 

— sergents, 15398; 

— tailles, affranchissement, 16666, 
17935-17936; 

commissaires, 11746; 

officiers, 17575-17578, 20947, 

27098; 
rachat, 18029, 18196, 18324; 

— — receveurs, 6551-6552, 9019, 

23315, 23666, 24164; — comp- 
tabilité, 22435-22436; — 
droit annuel, 9191 bis; 
revenu, affectation, 8892; 

— trésoriers provinciaux des gar- 
nisons, 7883, 

Voir aussi : Chambre des comptes 
de Dauphiné; Cour des aides et 
finances de Vienne; États de 
Dauphiné; Parlement de Dau- 
phiné. 

Dauphiné (Chasseurs royaux de), 42055- 
42057. 

Dauphiné (Légion du), 38730-38734. 

Dauphiné (Volontaires du), 33526- 
33527, 33408-33409, 34430, 34474- 
34475. 

David, médecin du Roi, 5836, 7098. 

David (Affaire) (1728), instruction, 
30156. 

David (Jacques-Denis), mercier à Paris, 
35237. 

David (Louis), s»" de Brethonnières, 
fermier des aides, 7797. 

Dax (Landes), subdélégué du commis- 
saire départi, acte, 14728. 

Débets de clair, 1099, 14819. Voir 
aussi : Finances royales, comptabi- 
lité. 

Débets de quittance, commissaires, 
5915; 

— prescription, 13423-13426; 

— recherche, 12427-12430; 



76 



DEBETS DE QUITTANCE DENIERS REVENANTS-BONS 



[Débets de quittance] 

— recouvrement, 11477-11478, 
12517, 13414, 14819, 21794; 

— vérification, 8140-8142. 

Voir aussi : Finances royales, comp- 
tabilité. 

Decastille (Philippe). Voir : Castille 
(Philippe de). 

Déchargeurs de bois. Voir Bois, 

officiers de police. 

Déchargeurs de hardes. Voir : Embal- 
leurs. 

Déchargeurs de marée. Voir : Poisson 
de mer, vendeurs de poisson de mer 
frais, sec et salé. 

Déchauffour (Joseph), s^ de la Bros- 
sardière, procès, 15932. 

Décimes, 652, 676-677, 2749, 2890- 
2891, 3615, 3781, 5010-5011, 29069- 
29070; 

— commissaires, 20913-20914, 
21134-21137, 21981; 

— contrôleurs, 3991, 6656, 6993- 
6995, 7378-7379; 

gages, 9249; 

office, remboursement, 6792; 

— exemption, 147; 

— officiers, impôts, 11707; 

— perception, 3181, 3559-3560, 
3781, 3914, 4317, 4527, 4787; 

— procès. Voir : Bureaux du clergé; 
Clergé, députés; Juges des déci- 



— receveurs, 2538-2539, 2669, 2683, 
3488-3489, 3989-3990, 4486, 6656, 
6993-6995, 7378-7379, 21134- 
21137; 

attribution de droits, 23012- 

23013; 

comptabilité, 1509, 4527; 

gages, 9249, 10340; 

offices, remboursement, 6792; 

— vente, 4751-4752; 
privilèges, 3884, 10324-10325, 

12740-12741; 
taxe, 11707, 18178; 

— remise, 3250; 

— répartition, 6439. 

Décorations militaires, port, 4100 1- 
41007. Voir aussi : Ordres de che- 
valerie, Ordre de Saint-Louis^ port 
de la croix. 

Décrets volontaires, commissaires, 
23128-23131, 23387-23390; 

— contrôleurs, 23128-23131, 23387- 
23390. 

gages, 23903; 

— revenus, attributions, 10309- 
10310. 

Voir aussi : Hypothèques; Saisies. 



Dedelay de La Garde (Pierre), payeur 
des rentes de l'Hôtel de ville, 26298- 
26299. 

Défauts, délai de procédure, 15123- 
15134; 

— vérificateurs, 16948-16950, 17210- 
17214, 23514-23515, 24306-24308, 
24405-24407, 25021-25022, 25203- 
25204; 

gages, 24489-24491. 

Voir aussi : Affirmations, présenta- 
tions, défauts et congés. 

Défense côtière, 6914-6917, 34653- 
34654, 40461-40464. 
Voir aussi : Garde-côtes. 

Défrichements, 36261-36268 bis ; 

— déclaration, 37150-37151, 38871- 
38874, 39684; 

— exemption de taille, 25067-25070, 
25336-25337. 

Deheere (Noël), fournisseur des gre- 
niers à sel, 3772, 4266. 

Delacroix (Pierre-Noël). Voir : La 
Croix (Pierre-Noël de). 

Delasablière. Voir La Sablière 

(Pierre de). 

Délavai (Antoine), chargé du recou- 
vrement d'un impôt en Dauphiné, 
25041. 

Deliens (Jean), fournisseur de vin de 
la Cour, 18542. 

Délis (Arquebusiers de), 28327. 

Délie (Territoire de Belfort), seigneurie, 
11855. 

Delpech (Pierre), secrétaire du Roi, 
économe de la maison de Saint-Cyr, 
17861. 

Delpère, trésorier de France dans la 
généralité de Montauban, 13396. 

Demerle (François), trésorier de France 
dans la générahté de Lyon, 8459. 

Denain (Nord), victoire (1712), 24939- 
24940. 

Dendermonde (Belgique), prise (1745), 
32801. 

Denier, cours, 10707-10709. 

Denier-à-Dieu, attribution, 
10889. 

Denier tournoi, cours, 1091. 

Deniers communs, patrimoniaux 
d'octroi. Voir : Octrois. 



10888- 



et 



Deniers de boîte. Voir : Monnaies. 

Deniers revenants -bons. Voir : Débets 
de clair; Finances royales, comp- 
tabilité. 



DENTELLE 



DESERTEURS 



77 



Dentelle, droits, 11234, 11240; 

— fabrication, 12619-12620; 

— importation, 12797-12801, 19612- 
19614. 

Denyau (Alexandre-Michel), profes- 
seur au Collège royal de médecine à 
Paris, 14703. 

Départeurs d'or et d'argent. Voir ; 
Orfèvres. 

Dépens. Voir Justices royales, 

contrôleurs des dépens et 
aux différentes Cours et juridictions. 

Deplancs (Nicolas), receveur des consi- 
gnations du Parlement de Rouen, 
6874. 

Depomey (Benoît), s^ de Rochefort, 
trésorier des finances dans la géné- 
ralité de Lyon, 8459. 

Depont (Jean), intendant de Metz. 
Voir : Metz (généralité de), inten- 
dant, acte. 

Dépositaires receveurs des effets du 

personnel de la marine décédé. 
Voir Marine royale, matelots, 

décès, receveur des effets. 

Dépôt légal, 6284, 11793. 

Derneley (sic pour : Darnley). Voir : 
Stuart (Jean), s^ de Darnley. 

Dés. Voir : Cartes à jouer. 

Des Acres (Louis), marquis de Laigle, 
lieutenant du Roi au bailliage 
d'Évreux, 14975. 

Desbelles, auditeur à la Chambre des 
Comptes, 10260. 

Des Bordes, fondateurs d'un séminaire 
à Soudé-Sainte-Croix, 10482. 

Desburnay (Philibert), renardier de la 
capitainerie de la Varenne du Louvre, 
28419. 

Descamin (Louis), auditeur à la Cham- 
bre des Comptes, 9986. 

Descars (Régiment de cavalerie de), 
33369. 

Deschamps (René), grand valet de 
pied du Roi, 12044. 

Deschiens (Pierre), contrôleur du Tré- 
sor de la Chambre des comptes, 
12664-12665. 

Des Combes (Desiderio), vendeur d'or- 
viétan, 6855. 

Déserteurs de la Compagnie des Indes. 
Voir : Compagnie des Indes, trou- 
pes, déserteurs. 

Déserteurs de la Marine, 26779-26780, 
28446-28449;' 

— amnistie, 15283, 17751-17752, 



19405, 19415-19416, 24294, 25219, 
25278, 29054-29056, 30358-30359, 
32362, 32589, 34387, 34423- 
34424, 35096-35097, 35305-35307, 
38941-38942, 39570-39571, 40542- 
40543, 41427-41429, 41443-41444; 

— réincorporation après amnistie, 
15283, 16319-16320, 17751-17752, 
24294, 34566; 

— répression, 19647-19648, 32021, 
34850,35159-35160, 35214-35215, 
38941-38942. 

Déserteurs de la milice, des garde- 
côtes et des troupes provinciales, 

16652, 18014-18015, 19994, 20022, 
20756, 22360, 24589, 24690, 27908, 
30399-30400, 33267, 34813-34817, 
40241-40246. 

Déserteurs des armées de terre, 27648, 
29874-29875; 

— amnistie, 14031, 19399-19400, 
26538-26546, 38887-38892, 41415- 
41417, 41477-41481. Foir aussi : 
réincorporation après amnistie; 

— arrestation, 22491-22492; 

— campagne de Corse (1768), 36714- 
36716; 

— camps de manœuvres (1670), 
13472; 

(1685), 15824; 

— complicité, 36077-36078, 39305- 
39308, 39682-39683; 

— conventions de restitution avec 
l'étranger, 26230, 33425-33426, 
34277-34278, 34353-34354, 36436- 
36438, 39284; 

— dénonciateurs, 36773-36775; 

— guerre de Trente ans (1635-1648), 
10394, 10445-10446, 10515; 

— guerre contre l'Espagne (1649- 
1659), 11379, 11494, 11779, 11963; 

— guerre de la Ligue d'Augsbourg 
(1688-1697), 16143, 17698, 19126; 

— guerre de la Succession d'Espa- 
gne (1701-1713), 23667, 23732, 
23878, 24205, 24215-24216, 24236- 
24237; 

— réincorporation après amnistie, 
8915-8916, 9113-9115, 9897, 
10381, 13071-13072, 13636, 13639, 
13835, 13875, 13886, 14094-14095, 
14181-14183, 14524, 14593, 16293, 
16345, 16453-16454, 16636-16639, 
20016, 22393-22394, 22449,23665- 
23667, 23732, 24215-24216,24236- 
24237, 32241-32242, 32248-32249, 
34335-34337, 34356-34357, 34536- 
34537, 35091-35093, 35110-35112, 
39071-39077, 41685-41688; 

— répression, 8455-8458, 8465-8467, 
8569-8571, 8705, 8789, 8942, 9375, 
9392-9393, 9536-9537, 9853, 
12382, 12650-12651, 12728-12732. 



78 



DESERTEURS 



DINANDIERS 



[Déserteurs des armées de terre, répres- 
sion] 

12816,12965,13055,14593,14679, 
15710, 15732, 25429-25430, 
25628, 26538-26546, 28614, 36659- 
36661, 38893-38897; 

attributions des officiers, 9606; 

procédure, 12749. 

Déserteurs des galères. Voir : Galères, 
soldats, déserteurs. 

Désirade (Ile de la}, envoi de délin- 
quants, 35544-35545. 

Desmarets (François Dauvet, O^), 
grand fauconnier de France, 16205, 
26805. 

Desmarets (Jean-Baptiste), s^" de Vau- 
bourg, intendant des finances, 10465. 

Desmartins, commissaire des guerres, 
13911. 

Desnoyers (Jacques), prêtre, 10208. 

Desormes-Duplessy, greffier en chef et 
garde des archives à la Cour des 
aides, 34863. 

Despech (Pierre), économe de l'abbaye 
de Saint-Denis, 16008. 

Desperon (Bertrande), procès, 12645. 

Desprez (Henri). Voir Montpezat 
(Henri Des Prez, s^ de). 

Desprez (Nicolas), correcteur à la Cham- 
bre des comptes, 309. 

Desrues (Charles-Emmanuel), maître 
des comptes, 9896. 

Dessin. Voir : École royale de dessin. 

Détailleresses de la marchandise de 
poisson de mer. Voir : Poisson de mer, 

marchands, Paris, privilèges. 

Detchart (Jean), bourgeois de Paris, 

18120. 
Détraction (Droit de). Voir : Étrangers 

résidant en France, successions. 

Dette de l'État, 35599-35608, 35614- 
35617, 35667, 35876-35880, 38489- 
38496. 

Voir aussi Billets ; Caisse des 

amortissements ; Caisse des arré- 
rages ; Prêts à rÉtat; Rentes. 

Dettes des communautés, 5640-5641, 
12934-12937, 15477-15483, 26696. 

Deux-Mers (Canal des). Voir : Canal 
de Languedoc. 

Deux-Siciles. Voir : Naples et Deux- 

Siciles (Royaume de). 

DéTolutaires, 1373, 39014-39017. 

Dévolution (Guerre de). Voir : Guerres 
étrangères. Guerre de dévolution 
(1667-1668). 



Dèvres ^C"* de Saint- Georges sur la 
Prée, Cher), abbaye, 3, 18-19, 30. 

Diamants, vente, contrôle, 5884. 

Dieppe ( Seine- Maritime), *359, 68; 

— administration municipale, 42021 ; 

— collège, 5964; 

— deniers communs et d'octroi. 
12587; 

receveur, 23861; 

— droits sur les boissons, 101»:]- 
10144, 11795-11796; 

officiers, 7784; 

— faux-saunage. Voir : sel, contre- 
bande; 

— juges-consuls, 6320; 

— municipahté, officiers, 6320, 
37962-37964, 38253; 

— port, entretien, 37962-37964; 

— prieur, 6320; 

— privilèges, 5702, 9862, 10781- 
10782; 

— sel, 24644-24645; 

contrebande, 25010-25011. 

Dieulidon ( Charente- Maritime ) , prieuré, 
35582. 

Dieuze (Meurthe), salines, officiers, 
17687-17688. 

Digne, sénéchal, 12256. 

Digues. Voir : Turcies et levées. 

Dijon, bailliage, 29386; 

— banquiers expéditionnaires en 
Cour de Rome, 7932; 

— contrôleur des expéditions en 
Cour de Rome, 25206-25208; 

— Faculté de droit. Voir : Univer- 
sité de Dijon. 

— fortifications, 8744; 

— présidial, 28302; 

— reddition (1594), 4495; 

— Table de marbre. Voir : Parle- 
ment de Dijon. 

Voir aussi : Bourgogne ; Chambre 
des comptes de Bourgogne ; Cours 
souveraines, Bourgogne; États de 
Bourgogne ; Parlement de Dijon. 

Dîmes, 2037, 2076-2077, 2315-2317, 
11580-11585, 11595; 

— confirmation, 23417-23418; 

— ferme, 28967-28969; 

— perception, Poitou, 36895-36896; 

Saintes (Diocèse de), 5558; 

Troyes (Diocèse de), 2030; 

— restitution, 1781-1784; 
titres, 41090, 41105. 

Dîmes novales, 11595, 34788-34792. 

Dîmes sur les bois, 5456. 

Dîmes vertes, 11595. 

Dinandiers. Voir Chaudronniers- 

batteurs-dinandiers. 



DINANT 



DOMAINE ROYAL 



79 



Dînant (Belgique), prise (1675), 14479. 

Diocèses, économes. Voir : Économes 
des diocèses. 



Dionis, commissaire 
27744. 



de la Marine, 



Directeurs des finances, 20033. 

Directeurs généraux des vivres, étapes 
et fourrages. Voir : Armée, vivres, 
directeurs. 

Directoire des subsistances militaires. 
Voir : Armée, Directoire des subsis- 
tances militaires. 



d'eau-de-vie 
Eau-de-vie, 



Distillateurs et vendeurs 
et esprit de vin. Voir 
distillateurs-vendeurs. 

Diva Petra Mairano (Italie), 647-648. 

Dixième, 9726-9727; 

— abonnement, Bourgogne, 32190- 
32191; 

— comptabilité, 25513-25516, 28264- 
28265, 32833-32835; 

— contrôleur, mention d'enregistre- 
ment, 27096; 

— exemption, 24700-24703, 24905- 
24907, 27401; 

— perception, 22115-22119, 22669- 
22672, 24379-24387, 24444-24447, 
25932-25939, 32169-32174, 32222- 
32224; 

— sols pour livre, 33969-33974; 

— — comptabilité, 33953, 34022, 

34351, 35489-35492; 

perception, 33040-33044, 

34022, 34182-34184, 34351; 
Voir aussi : Rentes de FÉtat, 
Rentes sur les deux sols pour livre 
du dixième ; 

— suppression, 33547-33557. 

Docteurs asrésés. Voir 



agrèges. 
Doctorat en droit. 



Universités. 



6930. 



Doctrine chrétienne (Pères de la). Voir : 
Congrégation des Pères de la doctrine 
chrétienne. 

Dodart (Denis), intendant de la géné- 
ralité de Bourges, Voir : Bourges 
(Généralité de), intendant, acte. 

Doisy (Thomas), dit l'Espérance, soldat 
au régiment des Gardes, 10719. 

Dol (Diocèse de), lieutenant du Roi, 
11690, 13200-13201. 

Dôle (Jura), Chambre des comptes. 
Voir .• Chambre des comptes de 
Franche- Comté ; 

— université. Voir : Université de 
Dôle. 

Dollé (Louis), maître des requêtes, 5930. 



Domaine d'Occident. Voir : Antilles 
françaises. 

Domaine forain (Droit de). Voir .• 
Traites. 

Domaine royal, *361-*366, 14-16, 115, 
118, 205, 243, 257, 1986-1991; 

— acquisition, charges, 5168-5171, 
9928-9929, 11983-11984, 16135- 
16140, 41630-41631, 41970, 42003- 
42004; 

impôts, 17268-17275, 19226- 

19230. Voir aussi : engagistes; 

— amendes, 22571 ; 

— biens roturiers, inféodation, 
18852-18855, 20314-20322; 

— comptes, 258, 15793-15798. Voir 
aussi : trésoriers, comptabilité; 
Contrôleurs du domaine, compta- 
bilité; Receveurs des domaines, 
comptabilité; 

— conservateur, 3503-3504, 3614, 
22501-22504, 22971-22972, 23423- 
23427; 

-— droits d'échange, 9731-9734, 
18778-18782, 18982-18987, 33298- 
33300; 

— droits de mutation, rachat, 10223, 
18988-18991; 

— droits de prélation, 18538, 18575- 
18578; 

— droits seigneuriaux, 1174, 1199, 
5407, 11346-11351, 11841- 
11841 bis, 11907-11908, 17811- 
17821, 18025-18028, 18771-18777, 
18982-18987, 22015-22017, 23951- 
23953, 40221-40224. Voir aussi : 
engagistes ; 

— échanges, 27628, 27640, 38389; 

— engagistes, 18988-18991, 21179- 
21181; 

— — impôts, 9533-9534, 11119- 

11122, 22015-22017, 24763- 

24766; 

Languedoc, 23383; 

nomination aux offices, 11 616- 

11619; 
procès, 34923. Voir aussi : 

acquisition ; 

— évaluation, 24681-24683, 24946- 
24947; 

— fermes, 261. Voir aussi : Ferme 
du domaine royal ; 

— foi et hommage. Voir : Bureaux 
des finances, juridiction; 

— greffiers, 24291-24292; 

— imprescriptibilité, 568; 

— inféodation, 10343, 11346-11350; 

— inspecteurs, 23423-23427, 23908- 
23910; 

— intendant des chartes, 11346- 
11351; 

— justices, 20314-20322, 20547- 
20555,20714-20717, 20988-20990, 



80 



DOMAINE ROYAL 



DON GRATUIT DES VILLES 



[Domaine royal, justices] 

23454-23458, 25006-25007. Voir 
aussi : revenu, vente; 

— justiciabilité, 257. Voir aussi : 
Bureaux des finances, attribu- 
tions; 

— Languedoc, 23383; 

— officiers, 1996-1998, 10223, 13292- 
13300, 39615-39620; 

annuel, 24398-24400. 

Voir aussi : Contrôleurs du domaine, 
Receveurs des domaines ; 

— régie, 36454-36455, 39710-39713, 
41381, 41762; 

— rentes. Voir : Rentes de PÉtat, 
Rentes sur le revenu du domaine 
royal ; 

— réunion à la Couronne, 5500- 
5502, 6231, 10858-10859, 12925- 
12933, 13264-13267, 26810-26811, 
29029-29033; 

— revenu, 116-117, 154, 197, 370, 
5771. Voir aussi : Finances royales ; 

caisse, 29046-29048; 

vente, 23630-23631. Voir 

aussi : Droits sur le contrôle 
des actes; Gruerie (Droit de), 
revenu, vente; 

— Soissons (Comté de), 33795-33798; 

— terrains vagues, 1982-1985; 

— terrier, 965, 1806, 5624, 9728- 
9729, 11515, 11682-11683, 11741- 
11744, 11897; 

— titres, 4848, 7672-7673, 21845- 
21847, 40054-40055; 

— trésoriers, 7253-7256, 9103-9104, 
10031; 

charge, hérédité, 14903; 

comptabilité, 7363-7364; 

— usurpations, 768; 
Bretagne, 2743; 

Poitou, Aunis et Saintonge, 

12613-12614; 

— vente, 825-826, 861, 1136-1137 
1850, 2402-2403, 2735, 4279-4281 
4296, 4363-4364, 4506-4507, 6369 
6373, 6399, 8509-8511, 9067-9070 
10147-10148, 11119-11122, 11217 
11315-11320, 11346-11350, 11660 
11661, 12025, 12653, 13751-13760 
13838, 16128, 18480-18490, 20314- 
20322, 27256-27258, 27080-27081 

Bourgogne, 11317, 11481, 

11841-11841 his; 

Bretagne, 11414-11415; 

Dauphiné, 8792; 

Forez et Lyonnais,9012-9013, 

9244; 

— — Languedoc, 9067-9070. 

Voir aussi : Bois domaniaux ; Cham- 
bre du domaine; Dons royaux; 
Droits seigneuriaux; Eaux et 
forêts; Hypothèques. 



Dombes (Principauté des) décrets 
volontaires, 38063-38Q64; 

— domaine, évaluations, 39600- 
39601, 39626; 

— échange avec le comte d'Eu, 
35193-35193 bis, 35973-35974, 
41766; 

— impôts, 37725-37728, 37768- 
37768 bis, 38065-38067, 38101; 

comptabilité, 40087-40088; 

— monnaie, 4579; 

— noblesse, admission à l'École 
militaire, 38099-38100; 

— priseurs-vendeurs de biens meu- 
bles, 38060-38062; 

— revenus, comptabilité, 40087- 
40088; 

— siège royal, 37852; 

— union au pays de Bresse, 40798. 

Domestiques, 26892-26894; 

— livrées, 7517, 25115-25116, 25231- 
25234, 27511-27516,33934-33935, 
35221. 

Voir aussi : Maison du Roi, livrées ; 
Port d'armes. 

Domiciliations, 6304-6306, 6555. 

Dominicains, Congrégation gallicane, 
8706; 

— missions des Antilles, 28362- 
28363; 

— noviciat général, 10121 ; 

— Paris, 14697-14698, 38215-38216; 

— réforme, 13137-13138 bis. 

Don de joyeux avènement. Voir ; 
Avènement, don de joyeux avène- 
ment. 

Don gratuit des villes, 34546-34554, 
34634-34641, 34710-34713, 35089 
35741, 36614-36617, 36939-36941 

— abonnement, Abbeville, 35046 
Artois, 36028; 

Ay, 34748; 

Beauvais, 34738; 

Bonneval, 34834; 

Boulogne-sur-mer, 34727, 

36029-36030; 

Bourges, 35013; 

Calais, 34806; 

Châlons-sur-Marne, 34826; 

Charité-sur-Loire (La), 35935; 

Château-Gontier, 34694; 

Château villain, 34835; 

Châtillon-sur-Loing, 35076; 

Châtillon-sur-Marne, 35121; 

Chef-Boutonne, 36858-36859; 

Courtenay, 34751 ; 

Damery, 34819; 

Dormans, 34977; 

Douai, 37305; 

Dourdan, 34820; 

Épernay, 34809; 

Épernon, 34944; 



DON GRATUIT DES VILLES DOUAI 



81 



[Don gratuit des villes] 

Essonnes-sur-Marne, 34978; 

j_^, Étampes, 34739; 

Fère-Ghampenoise (La), 34945 

Flandre maritime, 37305; 

Fresnoy, 34972; 

Fromeries, 35188; 

Gonesse, 34733; 

Grandvilliers, 34907; 

Illiers, 34770; 

Joinville, 34807; 

Langres, 34675; 

Lille, 37305; 

Luçon, 34919; 

Lyon, 34707; 

Mâcon, 34949; 

Meaux, 34740; 

Meulan, 34732; 

Montfort-L'Amaury, 34685; 

Montiérender, 34999; 

Moulins, 34771; 

Niort, 34808; 

Orchies, 37305; 

Pontoise, 34749; 

Reims, 34686; 

Romorantin, 34728; 

Rouen, 34644; 

Sables d'Olonne (Les) 

Saint-Dizier, 34695; 

Saint-Fargeau, 34836 

Saint-Maixent 

Saint-Quentin, 

Saint-Valéry - 

34849; 
; Sarrebourg, 36958; 

— Sarrelouis, 36958; 

— Sedan, 36958; 

— Sézanne, 35130; 

— Tonnerre, 34677; 

— Toul, 36958; 

— Troyes, 34678; 

— Vertus, 35079; 

— Vic-sur-Seille, 36958; 

— Vitry- le - François, 34752; 

— Wassy, 34918; 
Artois, 35011; 

— Auvergne, 37672-37674; 

— clergé, exemption, 34614-34616; 

— Lyon, 23659-23659 bis; 

— Paris, Six-corps, 35222; 

— perception, droits de contrôle, 
35089; 

— régie, 40566-40578. 

Don gratuit du clergé, 14489-14491, 
15081, 15891, 16819-16821, 18592- 
18593, 19903-19904, 22002, 24689, 
29793, 32038, 35232, 36071-36072, 
37106-37108, 38027-38028, 38860- 
38861, 40544-40545, 41019-41020, 
41487-41488, 42251; 

— assignation, 11707; 

— emprunts pour le paiement, 
20069-20070, 32229, 32732, 33096, 



34848; 



34828; 
34676; 
sur - Somme, 



' 



34079-34080, 34610, 34973, 40549- 
40550, 40655-40656; 

avec constitution de rentes, 

21971-21972,24295,29555; 

— remboursement, 35724, 40655- 
40656; 

— répartition, 13534, 29907. 

Donations, enregistrement. Voir : insi- 
nuation ; 

— impôt, 9999; 

— insinuation, 6740-6742, 10152- 
10153, 16877-16883. 

Voir aussi : Substitutions. 

Donchery (Ardennes), sel, prix, 17185- 
17186. 

Dongois (Nicolas), greffier en chef civil 
du Parlement, 26651. 

Donjon (Le) ( Allier), grenier à sel, 
35102. 

Donon (Médéric de), contrôleur géné- 
ral des bâtiments du Roi, 2657. 

Dons royaux et aliénations du domaine, 
115,121, 210, 501, 4021; 

— paiement, 404; 

— reprise, 205, 316. 

Donzain. Voir : Onzain. 

Donziois (Duché de), 12067. 

Dordogne (rivière), ports, droits sur 
le vin, 8829. 

Doreurs de livres. Voir : Relieurs et 
doreurs de livres. 

Doreurs sur cuir, 1399. 

Doreurs sur métaux, *257-*259, 2677- 
2678 bis, 17016, 22148. Voir aussi : 
Couteliers. 

Dormans (Marne), coche d'eau, 12482; 

— don gratuit, 34977; 

— port, contrôle, 29903. 

Dormans (Collège de). Voir : Paris, 
collège de Beauvais ou de Dormans- 
Beauvais. 

Dormesson. Voir : Ormesson (D'). 

Douai [Nord), bénéfices ecclésiastiques, 
collation, 29470; 

— gouvernance, juridiction, 18730; 

— Hôpital général, 33889, 33995; 

— prise (1667), 12984 èis-12985; 
(1712), 24972-24973; 

— Université. Voir : Université de 
Douai. 

Voir aussi : Conseils supérieurs 
(1771), dits Conseils Maupeou, 
Conseil supérieur de Douai; Flan- 
dre ; Parlement de Flandre. 

Douai (Ghâtellenie de), défrichements, 
39465; 

— mendicité, 33681. 

6 



82 



DOUANE — DRAP 



Douane. Voir : Bourgogne, droits de 

douane ; Lyon, douane ; Traites ; 

Valence, douane. 
Doubles, 10707-10709. 
Doublet, marchand d'armes à Paris, 

13040. 
Douet (Jean), 6290-6291. 
Dourdan ( Seine-et-Oise), bailliage, 

32542; 

— don gratuit, abonnement, 34820; 

— grenier à sel, 32310; 

— prévôté, 32542. 
Douzains, cours, 994 bis, 17684. 

Douzième denier (Droit de), 10004- 
10007. 

Dragons, 16650, 23326-23327, 33372- 
33373, 33402-33403, 34094-34095, 
34281-34282, 35384-35388, 37908- 
37911, 38228-38229, 39078-39083, 
39268-39270, 40061-40064 bis\ 

— admission aux Invalides, 34989- 
34990; 

— aides-majors, solde, 20087; 

— armement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— brigades, commandement, 34314- 
34315; 

— capitaines, rang, 15626, 15765, 
16365; 

— chevaux, 17318; 

— compagnies, effectifs, 15681, 
16279, 18107, 19276, 28207, 
36926-36928; 

rang, 15560; 

— compagnies franches, 32300- 
32301; 

solde, 27113; 

Voir aussi : Légions ; Volontaires ; 

— cornettes, 14832, 14853, 15593, 
15677, 16317, 19276, 25669, 
30207 ; 

— discipline, 15088-15089, 27218; 

— écoles, 35822-35823; 

— effectifs, augmentation (1701), 
19967, 20182; — (1716), 27797- 
27799; — (1741), 32157-32158; 
— (1742), 32206-32207, 32290- 
32291, 32302-32304; — (1743), 
32392-32393; 

réduction (1678), 14832; — 

(1697), 19276, 19308; — 
(1699), 19757; — (1714), 
25547; — (1716), 26417; 

— équipement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— état-major, 39336-39338; 

— exercice, 35824-35825, 36392- 
36395, 39498-39503; 

— fourrages. Voir : Fourrages pour 
Farmée ; 

— fourriers, 34604-34605; 

— habillement, équipement et arme- 



ment, 13649, 14567, 33692-33693 
34328-34329, 34723-34724; 

— hautbois, 14988; 

— lieutenants, appointements, 
15594. Voir aussi : capitaines 

— lieutenants-colonels, rang, 16130 

— maîtres de camp, 32195-32196 
solde, 35242-35243 bis; 

— majors, congés, 16059; 
rang, 16885; 

— maréchaux des logis, 15696; 

— masse, 34170; 

— officiers, 14956, 28525-28526, 
35946-35952; 

commandements. 18582. Voir 

aussi : brigades, commande- 
ment; 

congés. Voir : Cavalerie, offi- 
ciers, congés; 

discipline, 14658, 24612; 

— officiers réformés, 15691, 15711, 
25580-25581 ; 

congés, 28958; 

— régiments, 39268-39270, 41340- 
41341, 42073-42075; 

appellations, 39309-39311; 

rang, 16382-16383, 39154- 

39157; 

— revues. Voir : Cavalerie, revues; 

— solde, 14548, 32670-32671, 32860- 
32861, 32984-32985, 33246-33247, 
33581-33582, 33771-33772, 34143- 
34144, 34289-34290; 

— trésoriers, 14868. 

Voir aussi : Chasseurs, et au nom des 
différents régiments : Colonel géné- 
ral des dragons. Comte d'Artois, 
Comte de Provence, Coudé, Con- 
flans, Damas, Duc d'Angoulême, 
Gœsbriand, La Morlière, La Ro- 
chefoucauld, Mailly, Maître de 
camp général. Roi, Schomberg, 
Septimanie. 

Draguignan, présidial, 8907, 9145; 

— sénéchaussée, 12256. 

Drap, auneurs-marqueurs visiteurs, 
Guyenne, 6345-6345 bis; 

— contrôle, officiers, 3554-3556, 
21416-21417, 21589-21593; 

— courtiers-auneurs, Rouen, 8863; 

— droit sur la vente, 3484-3486, 
3523-3524, 3565, 8152-8153, 
25988 ' 

— exportation, 19650-19651, 22478, 
29873, 29951; 

— fabrication et , teinture, 2016, 
2470-2476, 5116-5118, 5135-5137; 

— importation, droit, 11234-11240; 

— manufacture, AblDeville, 12649; 
Les Andelys, 28503; 

— rames, 27242. 

Voir aussi : Drapiers et chausse- 
tiers; Laine, étoffes ; Toiles. 



DRAP D OR 



DROITS RETABLIS 



83 



Drap d'or, d'argent et de soie, fabri- 
cation, 20631-20632; 

— importation, 1891-1895, 2069- 
2074, 5007-5008; 

— marchands et maîtres-ouvriers, 
17316-17317; 

impôt, 22035; 

statuts, 464, 512 bis, 5987, 

12882-12883, 12983-12984, 

32611; 

— marque, 752-758; 

— ouvriers, contrôle, 2122-2123 bis, 
5726. 

Voir aussi : Tissutiers. 

rapiers et chaussetiers, 16224-16226, 
17007; 

— don au Roi, 35322; 

— statuts, 2645-2649; 

— — Troyes, 5944. 
Voir aussi : Foulons. 

Dreux (Eure-et-Loir), bailliage, 37212- 
37213, 42277-42278; 
officiers, 37751-37753; 

— élection, ressort, 18962-18964; 

— grenier à sel, ressort, 36686; 

— maîtrise des eaux et forêts, rece- 
veur des bois, 35267; 

— receveur des tailles, 23444-23446. 

Drogueries. Voir : Épiceries et dro- 
gueries. 

Droguistes, Saint-Quentin, 15405; 

— Tours, 11000. 

Droit, écoles, police, 15159: 

— études, 9759-9760, 13187, 14880- 
14890, 14989-14992, 15324-15325, 
15381-15386, 15396, 16873-16876, 
19774-19781, 19784, 23572; 

— examens, 6930. 
Voir aussi : Universités. 

1 Droit annuel, *372, 6576-6580, 7561- 
! 7565, 8590-8591, 8714-8715, 8773- 

8775, 8888-8891, 8980-8990, 9358- 

9360, 9730, 10561-10562; 

— Bureaux des finances, 7882, 8820, 
9156, 15612-15613, 20136-20137, 
32467-32468; 

^ Chambre des comptes, 9122; 

— Châtelet, 23610-23611; 

— Cour des monnaies, 8807, 10560; 

— cours souveraines, 7594-7596, 
10506-10509, 10819-10820; 

— eaux et forêts, maîtres, 23075- 
23077; 

officiers, 32701-32703; 

— exemption, 9978-9979, 23429, 
34750; 

— Grand Conseil, 10544-10549; 

— greniers à sel, officiers, 13807- 
13809, 15598, 17066; 

— justices royales, officiers, 18110- 
18115: 



— Lorraine et Bar (Duché de), 151 71, 
36207, 37148-37149; 

— Maison du Roi, 20490-20492; 

— offices entrés aux parties 
casuelles, 8980-8989, 11882 - 
11884, 20100-20101; 

— officiers de finance, 10496-10500; 

— Parlement de Paris, 9117-9118; 

— perception, 7760-7763, 7851- 
7855, 9191-9191 bis, 10350, 11613- 
11614, 12150-12152, 12666-12671, 
13164-13165, 13652-13655, 13679- 
13682, 14374-14375, 14531-14532, 
14643 - 14644, 14729, 15536- 
15537, 17768 - 17769, 32023- 
32027, 33587 - 33590, 34538- 
34539, 36452-36453, 41497-41499 ; 

— rachat, 24027 - 24036, 24090- 
24096, 24388 - 24389, 24398- 
24400, 24448 - 24449, 24557- 
24558, 24684 - 24686, 24745- 
24746, 24937 - 24938, 25262- 
25264, 25269 - 25272, 26280- 
26281, 26711, 26746 - 26747, 
32698-32703, 33908-33910, 40406- 
40409; 

— receveurs, 24500-24502; 
impôt, 22181-22183; 

— remise, 9952-9954, 10571-10572; 

— rétablissement, 28618-28627; 

— revenu, assignation, 11621; 

— suppression, 10051-10054; 

— Trois-Évêchés, 15174. 

Voir aussi : Centième denier sur 
les offices. 

Droit annuel des marchands de vin. 
Voir : Vins et boissons, marchands, 
impôts. 

Droit de chevauchée, 7748-7749. 

Droit de remontrances. Voir au nom 
des différentes Cours. 

Droit écrit, Provence, 11487. 

Droits. Voir : Impôts. 

Droits domaniaux. Voir : Domaine 
royal, droits; fermes. 

Droits manuels. Voir : Greniers à sel,. 

officiers, droits à eux attribués. 

Droits réservés, *375-*376, 39648, 
40378-40383; 

— procès, 39449; 

— régie, 26595-26603, 26931-26934, 
36650. 

Voir aussi : Don gratuit des villes. 

Droits rétablis, 28545-28550, 28697, 
32445-32447, 33640-33641, 34119, 
34534-34535, 35238; 

— abonnement, 29482-29485; 
revenu, assignation, 29848; 

— régie, 36008, 36556-36557. 



84 



DROITS SEIGNEURIAUX 



DU RALLIER 



Droits seigneuriaux, *815, 12938-12942 ; 

— exemption, 11664-11668; 

— paiement, 14059-14072, 25103. 
Voir aussi : Domaine royal, droits 

seigneuriaux; Greffes des notifi- 
cations, et au nom des différents 
droits : Albergues, Cens, Échange, 
Fief et aumône^ Lods et ventes, 
Mutation, Prélation, Retrait ligna» 
ger. Tiers et danger. 

Droits sur le contrôle des actes, petits 
sceaux et insinuations laiques, "'327- 
♦331, 4544-4548, 17798-17810, 19709- 
19713, 22009-22010, 23228-23241, 
25393-25394, 25498-25501, 28661- 
28666; 

— ferme, 21878-21882; 

— juridiction, 23239-23241, 24277- 
24278; 

— officiers, 17798-17810, 18408- 
18411, 18612, 19317-19318, 
24760-24761; 

— registres, contrôleurs, 22689- 
22693, 22978-22983. 

— revenu, aliénation, 24507. 

Voir aussi : Centième denier; Ma- 
riages, contrats, droit d'insinua- 
tion ; Rentes de l'État en province, 
Rentes sur le contrôle des actes, et 
aux diverses généralités. 

Drouart (François), colonel des 300 
archers de Paris, 10800. 

Drouyn (Nicolas), secrétaire de la 
Chambre du Roi et trésorier de 
France en la généralité de Tours, 
8255, 9354. 

Dru de Montgelas (Romain), trésorier 
des guerres, 22114. 

Du Bercel. Voir: Dubercelle (F.). 

DuberceUe (F.), graveur, 28527. 

Dubloc (François), 22160-22162. 

Dubois (Guillaume, cardinal), arche- 
vêque de Cambrai, 28826. 

Dubois (Jean-François), lieutenant de 
robe longue de la capitainerie de 
Fontainebleau, 39477. 

Du-Bois Dauphin. Voir : Boisdau- 
phin (Urbain de Montmorency-La- 
val, s^ de), 6241. 

Duboix (Simon), notaire royal à Pou- 
zin en Vivarais, 6844. 

Du Bouchage. Voir : Joyeuse (Henri, 
comte du Bouchage, puis duc de). 

Dubourg (Simon), commis à la vente 

d'offices royaux, 22165. 
Du Bourget (François), commis au 

recouvrement de rentes à l'Hôtel 

de Ville, 24461. 



Duboys (Jean), élu à Fontenay-le- 
Comte, 1657-1658. 

Dubruelh (Volontaires de), 33392- 
33393. 

Duc d'Angoulême (Régiment d'infan- 
terie du), 41551-41552. 

Duc d'Angoulême (Régiment de dra- 
gons du), 42257. 

Duc de Berry (Régiment de cavalerie 
du), 42258. 

Duchés, érection, 2039. 

Duchés-pairies, 24561-24566, 42012; 

— lieutenants des maréchaux de 
France, 20527-20530, 20718- 
20719. 

Du Chesneau, trésorier à la généralité 
de Tours, 9354. 

Duel, *377-*380, 5205-5207, 5616- 
5621, 5737, 5777-5779, 5865-5869, 
5960-5963, 6268-6271, 6817, 7043- 
7051, 8117-8119, 9418, 9832-9834, 
10039, 10282-10283, 10915-10920, 
11191-11193, 13085-13087, 14910- 
14917, 14968-14971, 28734-28739, 
28776-28780; 

— attribution des biens des condam- 
nés aux hôpitaux, 24704-24708; 

— complicité, 6861-6862. 

Du Ferrier (Arnauld), ambassadeur au 
Concile de Trente, 1700. 

Du Fossé (François), procureur général 
au Parlement de Normandie, 9284. 

Dufresnoy (Martin), adjudicataire de la 
ferme des aides, 11459. 

Du Gournay (Jean-François), marquis 
de La Goste, lieutenant du Roi en 
Basse-Bretagne, 12718. 

Duguay (Nicolas-Bénigne), premier pré- 
sident à la Chambre des Comptes de 
Bourgogne, 16141. 

Dugué (Gaspard), baron de Bagnols, 
trésorier à la généralité de Lyon, 
8459. 

Du Gué (Gilles), s'' du Porche, privi- 
lège pour la pêche et le commerce de 
la baleine, 11699-M^Ol, 11786-11787. 

Dugué (Jean), héraut roi d'armes des 
ordres du Saint-Esprit et de Saint- 
Michel, 5045. I 

Dugué de Bagnols (François), procureur 
général à la Chambre de l'Arsenal,! 
14443, 14594. 

! 

Du Hallier. Voir : L'Hospital (Fran- 
çois de), comte de Rosnay, s^" du 
Hallier. 



DUHAMEL 



DU PLESSIS 



85 



Duhamel (Charles), président au Parle- 
ment de Guyenne, 13598. 

Duhamel (Jacques), privilège pour le 
commerce et l'exploitation d'eaux 
minérales, 23915, 26197. 

Duhamel (Jean), contrôleur général du 
trésorier de la marine de Ponant, 
2795. 

Duhamel (Jean), fournisseur de vivres 
à la marine et aux galères, 25757- 
25759, 26625-26628. 

Du Hau de Salies (Jean IX), évêque de 
Lescar, 14589. 

Du Houssay. Voir: Mallier (Claude), 
s»" du Houssay. 

Du Jardin (François), contrôleur des 
greffes des commissions ordinaires 
des Conseils du Roi, 7791. 

Du Lac (Antoine), maître-juré pape- 
tier de l'Université de Paris, 4643. 

Dulis (Charles), avocat général à la 
Cour des aides de Paris, armoiries, 
5838. 

Dulis (Luc), audiencier à la chancel- 
lerie de Paris, armoiries, 5838. 

Dumanoir (Guillaume), roi et maître 
des ménétriers, 11689. 

Du Mazet. Voir : Daudiguier Du Mazet 

(Henry). 

Dumazis, vendeuse d'un étamage d'ar- 
gent et d'étain, 40784. 

Du Metz (Jacques), trésorier des par- 
ties casuelles, 8700. 

Du Montet, grand mousquetaire, 12743. 

Dumortier, maître orfèvre à Lille, 
35128. 

Dumoulinet (Pierre), trésorier et con- 
trôleur de l'argenterie du Roi, 3122. 

Du Mouriez (François du Perrier). 
Voir : Du Perrier Du Mouriez (Fran- 
çois). 

Du Moustier de Canchy (Jean-René- 
Nicolas-Anne), lieutenant général 
du bailliage de Caen, 34917. 

Dun (Charles, comte d'Apremont et 
de). Voir : Apremont (Charles d'), 
baron de Nanteuil. 

Dun-le-Roi (Cher), grenier à sel, 
12948-12949; 

— privilèges, 4122. 

Dun-sur-Auron. Voir : Dun-le-Roi. 

Dun-sur-Meuse (Meuse), prévôté, 9597. 

Dun-sur-Meuse (Comté de), 10606- 
10608; 

— aides et gabelles, 21240; 

— privilèges, 12605. 



Dunes (Victoire des) (1658), 11783- 
11784. 

Dunkerque, 30177; 

— amirauté, 10401, 11964; 

— chambre de commerce, 19789- 
19790; 

— collège, 36873-36874; 

— commerce avec les Antilles, 
28383-28384; 

— contrôleur des actes notariés, 
18270-18272; 

— état-civil, registres, 32012; 

— hôtel de ville, mention d'enre- 
gistrement, 27880, 35924; 

— intendance, quartiers, 29925- 
29926; 

— invasion espagnole (1652), 
11027; 

— juridiction consulaire, 19789- 
19790, 38800-38802; 

— notaires, 40477-40478; 

— prévôté de la marine, 21149- 
21151; 

officiers, 24038-24039; 

— privilèges, 12293-12294, 19794^ 
19795, 34651, 41210; 

— procureurs, 40477-40478; 

— prostitution, 15784; 

— recrutement pour la marine. 
Voir : privilèges; 

— sucre, importation, 29865-29866; 

— terrains vagues, 41455-41456 bis; 

— usage du français en justice, 
12339. 

Dunkerque (Régiment étranger de), 
35184-35185 bis, 35475-35479. 

Dunoîs (Comté de) (Eure-et-Loir), 
378. 

Du Noyer (François), s^" de Saint-Mar- 
tin, promoteur général de la Chambre 
de commerce, 7362. 

Du Noyer (Nicolas), directeur d'une 
manufacture de glaces, 12647-12648, 
15567-15568. 

Du Perey (Antoine), premier substitut 
du procureur et juge-auditeur au 
Châtelet de Paris, 14594. 

Du Perrier Du Mouriez (François), direc- 
teur général des pompes à incendie 
de Paris, 28534. 

Duperron, conseiller à la Cour des 
Aides de Rouen, 6542. 

Duperron (Jacques Davy, cardinal), 
archevêque de Sens, 6521-6522. 

Du Petit-Puy, prévôt général de l'He- 
de-France, 10801, 10853. 

Du Plessis (François de Lelez), rece- 
veur des domaines et bois du Hai- 
naut, 27673. 



86 



DU PLESSIS-BELLIERE 



EAU-DE-VIE 



Du Plessis-Bèllière (Jacques de Rougé, 
marquis Du Fay et), lieutenant- 
général à l'armée du Roi, 10781- 
10782, 11006. 

Du Plessis de Cosme, commandant de 
Craon, 4911-4912. 

Du Plessis -Mornay. Voir Mornay 

(Philippe de), s»" du Plessis-Marly. 

Du Plessis-Praslin (César, duc de 
Choiseul, s'"). Voir : Choiseul (César, 
duc de), comte du Plessis-Praslin, 

Du Pomey (Benoist), trésorier de 
France et général des finances à 
Lypn, 5624. 

Dupont, garde des minutes du Grand 
Conseil, de la Cour des aides et de 
la Table de marbre, 37460. 

Du Pont (Etienne), chapelain de la 
chapelle N.-D. de la Paix au Louvre, 
11177-11178. 

Du Pont- Saint-Pierre. Voir : Ronche- 
rolles. 

Du Porche. Voir : Du Gué (Gilles), 
s^ du Porche. 

Du Pré (Claude), maître-juré papetier 
de l'Université de Paris, 4643. 

Dupuis (Éloi), bourgeois de Paris, 
22182-22183. 



Dupuis (François), prisonnier à la 
Bastille pour malversations, 16141. 

Durand, employé au port de Brest, 
27961. 

Durand (Louis), s'" de Ronceaux, maître 
des requêtes, 4852. 

Durant (Jean), trésorier des bâtiments 
du Roi, 1405, 2726-2727. 

Duret (Charles), s»" de Chevry, inten- 
dant des finances, 6186, 6506, 7566. 

Durey de Sauroy (Joseph), trésorier 
de l'extraordinaire des guerres, 
26968-26971. 

Du Rye (Daniel), receveur des consi- 
gnations à la Chambre de justice, 
26373. 

Du Thillet (Jean), s' de Gouaix, 
maître des requêtes, 6561. 

Du Tour (Baron), gouverneur de Reims, 
6582-6583. 

Dutrousset D'Héricourt (Bénigne), 
maître à la Chambre des Comptes, 
24271. 

Du Val (Bernard), valet de chambre 
du Roi, 15462. 

Duvidal de Baillarguet, maire de Saint- 
Pons, 33261, 33996. 



Eau, élévation, 3708. 

Voir aussi : Paris, adduction d'eau. 

Eau-de-vie, 25085-25089; 

— consommation, Chantilly, 41666; 

— distillateurs - vendeurs, *360, 
17583; 

privilèges, 22062-22063; 

— — statuts, 8736-8737, 14549; 

— droits sur la vente et le trans- 
port, 16072-16077, 21345-21346, 
24521-24525, 24619, 27337- 
27341, 28439, 28629, 29647, 
32617-32618, 32620-32621, 38135- 
38137; 

Aunis, 28586-28587; 

Normandie, 17440; 

— essayeurs-visiteurs-contrôleurs, 
17582, 22142-22143, 32166; 

attributions, 20924-20925; 

création, 17516, 20651- 

20653, 20690; 



emprunt avec constitution 

de rentes, 32369; 

impôt, rachat, 32369; 

suppression, 32617-32618; 

— exportation, 41312; 

— fabrication. Lorraine et Barr< 
40979-40980; 

— fraude, Artois, 34378; 

— lettres de voiture. Voir : droii 
sur la vente et le transport; 

— marchands. Voir : distillatei 
vendeurs ; 

— mouillage, 16175-16178; 

— vente. Voir : distillateurs^vî 
deurs, privilèges ; droits sur 
vente et le transport. 

Voir aussi : Limonadiers; Vins 
boissons. 

Eau-de-vie rectifiée (ou eau-de-vie 
double), droits sur la vente, 16175- 
16178, 40884-40885. 



EAUX ET FORETS — ECOLE ROYALE MILITAIRE 



87 



Eaux et forêts, *381-*394, 568, 571- 
572, 587, 1208-1210, 1260, 3575- 
3580, 3612, 9735, 13310-13335; 

— amendes, 6872, 14073-14078, 
26435-26439, 29846-29847; 

Normandie, 5275; 

— arpenteurs - mesureurs - priseurs- 
jurés. Voit : Arpenteurs; 

— conservateurs. Voir : inspecteurs ; 

— contrôle des actes, 30420-30421 ; 

— contrôleurs, 8557-8559, 8996- 
8997, 10222, 23214-23219; 

— droits d'usage, perception, 4644; 

— frais de justice, 35024; 

— gardes, 29113, 29867, 30115- 
30116; 

— huissiers, doyen, 37546. Voir 
aussi : officiers; 

— inspecteurs, 22223-22230, 23214- 
23219; 

— interdiction des feux, 918; 

— maîtres (grands maîtres, maîtres 
enquêteurs et réformateurs), 
22886, 23294-23296; 

attributions, 4219; 

charges, 23075-23077; 

comptes, 29263-29265; 

création, 3807, 8263, 8557- 

8559, 16297-16301, 22464- 
22466, 22551-22553, 22920- 
22922; 

gages, 23903; 

— — Normandie, 751, 8263: 
privilèges, 20205-20213, 

32784-32786; 

ressort de Paris, 27482; 

suppression, 33833; 

vacations, 17991-17996; 

— maîtrises, 13339-13346, 16517- 
16520, 17997-18000; 

— officiers, attributions, 3629, 
41145-41146, 41691; 

augmentation de gages, 17989- 

17990, 18036-18038, 20261- 
20264; 

Bourgogne, 4123; 

charges, 3620, 3667, 12943- 

2946, 41328-41331; —héré- 
dité, 41207; — paiement, 
23977-23978; — vénalité, 
3648-3649; 

création, 2813-2814, 10154- 

10161, 10193-10196, 10216- 
10220, 23214-23219; 

gages, 3607; 

impôt, 32701-32703, 41515- 

41517; 

Normandie, 5316; 

privilèges, 3096-3097, 3233- 

3236, 8771-8772, 11895; 

revenus, 28694-28696, 34035, 

34166, 36999-37002; 

suppression, 4768-4769, 



12412-12413, 25922-25925, 
26681-26682; 

— procès, 21050-21054; 

— procès aux protestants, 5225; 

— procureurs postulants, 23730- 
23731; 

— receveurs, 2769, 3405, 20898- 
20900, 20969-20972; 

Dreux, 35267; 

— receveurs des consignations, 
18328-18331; 

— réformateurs. Voir : maîtres; 
officiers ; 

— revenus, 28694-28696, 36999- 
37002; 

— sergenteries, 13336-13338; 

— Tables de marbre, 21050 - 
21054. Voir aussi aux différents 
Parlements: 

— verderies, 13336-13338. 

Voir aussi : Bois domaniaux; Cham- 
bres des eaux et forêts, et au siège 
des diverses maîtrises. 

Eaux-fortes pour les monnaies, 40410. 

Eaux minérales, 40475; 

— surintendance, 23914-23915, 
26196-26197. 

Ébénistes. Voir : Menuisiers -ébénistes. 

Échange (Droits d'), 10162-10171, 
14209-14220, 18876-18880, 35732- 
35734; 

— rachat, 21951-21955, 25810- 
25813. 

Échanges, procès, 40212-40213. 

Écharlis (Les) (Yonne), abbaye Notre- 
Dame, 13826. 

Écharseté. Voir: Monnaies. 

Échelles du Levant. Voir : Levant, 
établissements français. 

Échevins. Voir : Villes, officiers muni- 
cipaux, et au nom des différentes villes. 

Échiquier* Voir : Normandie, Echiquier. 

Échouements, 18887; 

— receveur, 25033-25035. 

École. Voir : Maîtres d'école. 

École des orphelins militaires, 42230- 
42231. 

École du Corps royal du génie, 39506. 

École royale de dessin, 36483-36484, 
39171, 39370-39371. 

École royale militaire [Paris), *396, 
26032-26033, 38969-38975, 40312- 
40313; 

— bureau d'administration, 39399- 
39401 ; 

— cadets, 39587-39590, 39727- 
39730, 39752-39753; 



88 



ECOLE ROYALE MILITAIRE ELECTIONS 



[École royale militaire] 

— chapelle, 36235-36236, 40160- 
40162; 

— commissaire des guerres. Voir : 
officiers ; 

— Conseil. Voir : officiers; 

— création, 33779-33783; 

— élèves, admission, 35000-35002, 
37195-37196, 38099-38100,38260- 
38261, 41137-41138; 

admission dans les ordres 

militaires, 35054-35055, 40044- 

40048; 
envoi dans les troupes, 35033- 

35034; 
pension à la sortie, 36956- 

36957; 

— hôtel, bâtiments, 33803-33804, 
40553-40556; 

officiers, 38016-38017; 

trésorier, 34996-34997, 39275- 

39276; 

— manège, 38424; 

— officiers, 39124-39126, 39752- 
39753; 

— revenu, 33788-33791; 

— suppression, 41955-41957. 

Écoles d'hydrographie. Voir : Hydro- 
graphie, écoles. 

Écoles de cavalerie, 35822-35823. 

Écoles royales militaires, 39127-39132, 
41955-41957, 42014. 

Économats des diocèses, régie, 28086, 
28350-28351 ; 

— suppression, 4732. 

Économes des diocèses, 3134, 22412- 
22413, 29365-29368; 

— contrôleurs, 20867-20874, 21214- 
21216,22914-22916, 25729-25733, 
25921 ; 

— création, 17356-17368, 22914- 
22916, 23402-23404; 

— gages, 23903; 

— suppression, 25729-25733, 28086, 
28350-28351. 

Économes-gérants des habitations. 
Voir : Antilles Françaises. 

Économes-séquestres. Voir : Économes 
des diocèses. 

Ecosse, expédition (1560), 1474; 

— navires, laissez-passer (1705), 
21717. 

Voir aussi : Garde écossaise du Roi; 
Grande - Bretagne ; Infanterie 

étrangère. 

Écreniers. Voir : Layetiers-écreniers. 

Écritoire. Voir : Clercs de Técritoire. 

Écrivains, privilèges, 4654; 

— statuts, 30003-30004, 40052- 
40053. 



Écrivains des galères. Voir : Galères, 
écrivains. 

ECU, cours, 16020-16023, 18099-18103; 

— titre, 28887-28888. 

Écu soleil, cours, 780, 788. 

Écuries du Roi. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, écuries. 

Édit (Chambres de 1'). Voir: Chambres 
de redit. 

Edmondes (Sir Thomas), ambassa- 
deur de Grande-Bretagne, 5966 bis. 

Eeckeren (Belgique), victoire (1703), 
20802. 

E£fets de commerce. Voir : Lettres de 
change. 

Église, administration, 18502-18517; 

— bâtiments, 16628; 

entretien *397, 1699, 2500- 

2501, 2515, 2623, 12116-12119, 
20268; 

— police du culte, 19523-19527, 
19820-19822, 24139-24142, 2^122- 
28123, 29094, 29541-29542, 32003, 
33568-33569, 33867, 34411, 34874, 
36627; 

— privilèges, 184; 

— revenus, 6440-6442; 

— statut, 12359-12361, 15308-15317. 
Voir aussi : Bénéfices ecclésiastiques; 

Clergé; Fabriques; Guerres de reli- 
gion; Justices ecclésiastiques; 
Pragmatique sanction; Tribunaux 
ecclésiastiques ; Unigenitus (Bulle) . 

Églises collégiales, droit de joyeux 
avènement, 29602-29603. 

Egypte, négociants français, 16218. 

Eichstaedt (Évêque d'). Voir : Schenck 
von Castell (Marquard II). 

Elbeuf (Catherine-Henriette, légitimée 
de France, duchesse d'), 7164. 

Elbeuf (Charles II de Lorraine, duc d') 
7951-7952. 

Elbeuf (Charles III de Lorraine 
duc d'), 11992. 

Elbeuf (Marguerite-Marie- Ignace de 
Lorraine d'), 12448. 

Élections, 3644, 8219 bis-8220, 8324 
8327, 18395-18402; 

— avocat, 3496-3498, 7080-7081 
7551-7552; 

— clercs, 6816; 

— commissaires-examinateurs, 4893- 
4894, 5739, 6677, 8567-8568. 
9290-9291; . 

Auvergne, 5534; 

— contrôleurs, 626-628; 

— création, 3927-3928, 11309-11314; 



ELECTIONS 



ENSEIGNEMENT 



89 



6675-6676, 8880, 



Élections] 

— gardes-scel 
9083-9085; 

— greffes, 15973-15977; 
expéditions, 16105-16108; 

— greffier des affirmations, 6599- 
6600, 6604; 

— greffiers, 4826, 6516-6519, 6778- 
6780, 6816, 7748-7749, 8710, 
18264-18266, 23443-23446, 23990; 

— huissiers, 4636-4637, 4649-4651, 
4887-4889; 

— huissiers des tailles, 8756-8757; 

— intendants de justice, 8956-8958; 

— lieutenant [de robe longue], 3841- 
3844, 3927-3928, 3982, 4891- 
4894, 6866; 

— lieutenant criminel [ou de robe 
courte], 7848-7849, 17982-17984; 

— maîtres clercs, 6322-6327, 6675- 
6678, 6778-6780, 7748-7749; 

— messagers, 2956-2962; 

— offices vacants, 6075; 

— officiers, *398-*401, 3163-3166, 
4891-4892, 5363-5368, 7337, 
16503-16508, 17066, 25336-25337; 

attributions, 1093-1094, 3506- 

3507, 3841-3844, 12206, 12625, 
16692-16696, 28399-28402; 

augmentation de gages, 16503- 

16508; 

création, 2815, 3163-3166, 

3927-3928, 4636-4637, 4687, 
6677-6678, 7000-7003, 
8022, 8219 015-8220, 
9327, 11309-11314; 

droits à eux attribués 

3107, 3564, 5194, 6124-6126, 
6667-6669, 7282-7285, 7373- 
7374, 7410, 7620, 7622, 7777- 
7778, 8046, 8156-8158, 9883- 
9884, 11901-11904, 20774- 
20775; 

gages, 3187-3188, 15931 bis; 

hérédité, 32698-32703; 

impôt, 9191-9191 his, 33109- 

33111; 

privilèges, 2807-2808, 2821- 

2822, 4542-4543, 5363-5368, 
10105-10106; 

recrutement, 20196, 22581- 

22583; 

— rétablissement, 3731-3732, 
3737, 3917-3919, 11467-11469; 

— suppression, 12196-12203, 
12434, 12672-12675, 15722- 
15725, 15920-15922, 25967- 
25979 ' 

président,' 3970-3971, 5481, 6866, 
7848-7849, 9022, 20269, 20353- 
20355, 21283-21286; 
procédure, 32442-32444; 
procureurs, 4638, 4870-4874, 



8021 
9326- 

3106- 



6131 his, 6931-6933, 6996-6999, 
7080-7081, 8756-8757, 26687; 

— receveur des droits des offfciers, 
9951 ; 

— receveurs, -41537; 

— ressort, 38091-38092; 

— sergents, 3140-3142, 4636-4637, 
4687, 5066; 

— suppression, 42158-42160; 

— vérificateur des défauts, 24306- 
24308, 24489-24491. 

Voir aussi : Droit de cheyauchée, 
au nom des différentes provinces et 
des différents officiers des tailles. 

Elisabeth d'Autriche, reine de France, 
entrée à Paris (1571), 2477 bis. 

Elisabeth de France, reine d'Espagne, 
maison, officiers, 5827; 

— mariage, 6019-6021, 6028-6031, 
7807. 

Élus. Voir : Élections, officiers. 

Émailleurs marchands verriers, bou- 
tonniers en émail, 17532. 

Emballeurs, Paris, 15821-15822, 16639- 
16640, 16834-16836, 21864-21865, 
22315, 34560-34562. 

Embrun (Hautes- Alpes), concile pro- 
vincial, 30020-30022. 



Émeutes. Voir 
civiles. 



Blé, pillages; Guerres 



Empileurs des bois. Voir : Bois, officiers 
de police. 

Empire (Villes d'), droit d'aubaine, 
exemption, 37141-37143, 38581- 
38582 bis. 

Empoisonneurs, 15347-15357, 40425- 
40428. 

Emprunt de l'État (1787), 41971- 
41974. Voir aussi : Rentes de l'État. 

Engagistes. Voir : Domaine royal, enga- 
gistes; Greffes, revenus, engagistes. 

Enghien (Duc d'). Voir : Condé 
(Louis II de Bourbon, prince de). 

Enjoliveurs. Voir Boutonniers; 

Doreurs sur cuir; Plumassiers. 

Enquêtes. Voir : Adjoints aux enquêtes. 

Enquêtes (Chambres des). Voir aux 
différents Parlements. 

Enquêteurs. Voir : Bailliages, com- 
missaires-enquêteurs-examinateurs. 

Enrichemont. Voir :' Henrichemont. 

Enrôlements à l'étranger. Voir : Guerres 
étrangères. Guerre de Trente ans. 

Enseignement. Voir au nom des divers 
collèges et universités. 



90 



ENSISHEIM — ESNAY 



Ensisheim (Haut- Rhin), maîtrise, res- 
sort, 37974-37975; 

— prévôté, officiers, 18288-18292; 

— victoire (1674), 14367. 

Entrée (Droits d'). Voir: Aides; Paris, 
Droits d'aides; Traites. 

Entrepôts. Voir : Aides. 

Épargne (Trésor de 1'), *404, 632-633, 
636, 1285-1286; 

— comptabilité, 3829, 4994-4996, 
11148; 

— paiements, 883-884, 1610, 1744- 
1746, 1866-1868, 1926-1927, 2125- 
2126, 2380-2381, 3694-3695; 

— recettes, 1004-1005, 2465, 14819; 

— trésorier, commis, 5958-5959; 

nomination, 9621, 12249; 

office, 801-803, 872-873, 1191- 

1192, 10245-10246; 
suppression, 12464-12466. 

Épernay (Marne), don gratuit, 34730, 
34809; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13339- 
13340. 

Épernon (Bernard de Foix et de La 
Valette, duc d'), 9356; 

— colonel général de l'infanterie, 
9858, 11269, 12145-12146; 

— gouverneur de Guyenne, 10638, 
10829-10831; 

— procès, 10879, 11270-11271, 
11341-11342. 

Épernon (Jean-Louis de Nogaret, duc 
d'), 6363-6366, 6382-6387, 6429- 
6431. Voir aussi : Épernon (Baron- 
nie d'). 

Épernon (Eure-et-Loir), don gratuit, 
abonnement, 34944. 

Épernon (Baronnie d'), érection en 
duché, 3430-3432. 

Éperonniers, 17197-17198. 

Épiceries et drogueries, droits, ferme, 

1459-1460. 
Épiées, importation, 731-732, 762, 

786-787, 956-957. 

Épiées des juges, 13934-13940; 

— attribution, 7104-7107; 

— contrôleurs, 23117-23120, 23716- 
23723, 24743-24744; 

— justices seigneuriales, 21269- 
21274; 

— receveurs, *405, 22113; 

Bretagne, impôt, 19800; 

Bureaux des finances, 16996- 

16998; 

Conseil des parties, 17117; 

contrôleurs, 20680-20681 ; 

création, 10154, 16924-16931, 

17259-17262, 21468-21471; 



office, vente, 22486-22487; 

— — Parlements, 16996-16998; 

privilèges, 21902-21905; 

rétablissement, 14690, 17723- 

17725; 

revenus, 23717-23723; 

suppression, 7104-7107. 

Épiciers, 17539-17541, 32871; 

— emprunt, 35191; 

— statuts, Paris, 8998-9008; 

— — Rouen, *406; 

Saint-Quentin, 15405; 

— vente de l'eau-de-vie, 22062- 
22063; 

— vente de médicaments, 39482- 
39484 bis. 

Épidémies, 12662, 12795, 24974-24976, 
25289, 25324, 25434-25435, 25556, 
25577-25578, 25621, 25817, 28366- 
28368, 28750, 28753. 

Épinal, bailliage, 15751-15752, 15763; 
officiers, 15842, 16378, 17688; 

— collège, 39288. 

Épinay (Louis de Melun, prince d'), 

25716. 
Épingliers, aiguilliers, aleniers, faiseurs 

de burins, chaînetiers, 1325, 35259. 

Épiriac (Pierre d'), archevêque de 
Lyon, 4648. 

Épouyilleurs de drap. Voir : Foulons. 

Équiyalent (Droit d'). Voir : Languedoc, 

équivalent (droit d'). 
Escacheurs. Voir : Guimpiers. 

Escalles (Pas-de-Calais), prévôté, 

32755. 
Escamme. Voir : Escalles. 
Escharlis. Voir : Écharlis (Les). 

Eschonya (Jean), receveur d'amendes, 

5356. 
Esclavage. Voir : Code noir; Colonies, 

esclavage. 

Esclaves chrétiens, rachat, 9623. Voir] 
aussi : Trinitaires. 

Escoublac (Loire- Atlantique), 41207. 

Escoubleau. Voir : Sourdis. 

Escudières (Lozère), 38365. 

Esgards. Voir : Gourmets des bières. 

Esguillon (Valentin d'), huissier de 
l'ordre de Saint-Michel et du 
Saint-Esprit, 22336-22337. 

Esmangart (Charles), intendant de 
Flandre. Voir : Flandre, intendant, 
actes. 

Esnay (Abbé d'). Voir : ViUeroy (Ca- 
mille de Neufville de). 



ESPAGNAC 



ETAMPES 



91 



Espagnac (Jean - Frédéric - Guillaume 
Damarzit de Sahuguet, comte d'), 
échange du comté de Sancerre, 
41549-41550. 

Espagne, 456; 

— commerçants français, 13477; 

— commerce, privilèges, 8159; 

— commerce avec la France, auto- 
risation, 5338-5340, 7093-7096; 

interdiction, 5303-5307, 5322, 

6935-6938, 6943-6945; 

— consuls français. Voir : Cadix. 

— courrier avec la France, réta- 
blissement, 8808; 

— courrier avec les Pays-Bas, 
13132 bis, 13398; 

— droit d'aubaine, 23939-23940, 
35239-35240; 

— mariages contractés par des Fran- 
çais, 26764-26766; 

— monnaies, cours en France, 10842, 
16575-16579, 22371-22373, 25297. 

Voir aussi Amérique du Sud; 

Méditerranée; Pacte de famille; 
Pays-Bas; Vins et boissons, vin 
d'Espagne. 

Espérance (L'). Voir : Doisy (Thomas), 
dit l'Espérance. 

Espontons, 33997. 

vente, autorisation, 



16175-16178, 40884- 



Esprit-de-vin, 

22062-22063; 

droits, 

40885. 

Voir aussi : Eau-de-vie. 

Essart (Comte d'). Voir : Hainaut, 
eaux et forêts, grand maître, acte. 

Essay (Orne), vicomte, siège, 37277. 

Essayeurs contrôleurs marqueurs 
d'étain. Voir : Étain, essayeurs- 
contrôleurs-marqueurs. 

Essayeurs des matières d'or et d'argent 
et d'orfèvrerie. Voir : Orfèvrerie, 

essayeurs. 

Essayeurs- visiteurs d'huile. Voir 
Huiles, contrôleurs-essayeurs- visi- 
teurs. 

Essayeurs, visiteurs et contrôleurs d'eau- 
de-vie. Voir : Eau-de-vie, essayeurs- 
visiteurs-contrôleu rs. 

Essence de térébenthine. Voir : Téré- 
benthine. 
Essences. Voir : Sirops et essences. 

Essofly (Régiment de hussards d'), 
32400-32401. 

Essonnes ( Seine-et-Oise), don gratuit, 
34978. 

Essoyes (Aube), eaux et forêts, maî- 
trise, 13339-13340; 



— échange entre le Roi et le duc 
de La Vrillière, 39367; 

— prévôté, ressort, 40623. 

Este (Rinaldo, cardinal d'), abbé de 
Cluny, 10180, 12352-12353. 

Esterhazy (Régiment de hussards d'), 
32278-32279, 32294-32295, 32400- 
32401. 

Estienne (Antoine), imprimeur, 11076. 

Estienne (Henry), imprimeur du Roi, 

11012. 
Estissac (Vienne), grenier à sel, 

37836-37838. 
Estrées ( François- ylnnièa/, marquis 

de Gœuvres, duc d'), maréchal de 

France, 6203-6209, 6226-6230, 9286, 

9361, 9398, 10466. 

Estrées (César, cardinal d'), évêque 
de Laon, 15068, 16229-16237. 

Estrées (Jean, comte d'), maréchal de 
France, prise de Nice et Ville- 
franche (1691), 17008-17009. 

Estrées (Louis-Gharles-César Le Tel- 
lier, marquis de Courtenvaux, comte 
puis duc d'), maréchal de France, 
34318-34318 bis. 

Estrées (Duché d'), érection, 10466. 

Étain (Meuse), bailliage, 15751-15752. 

Étain, droit de marque, Bretagne, 
22630; 

— essayeurs-contrôleurs-marqueurs, 
22399-22401, 24503, 24539, 25857 ; 

création, 17041-17046; 

impôt, 19593-19595; 23145- 

23147; 
suppression, 35760-35761; 

— étamage, 40784; 

— importation, 26404; 

— vaisselle, marque, 14235-14241. 
Voir aussi Étameurs-plombiers ; 

Potiers d'étain. 
Étainmiers. Voir Étameurs-plom- 
biers. 
Étalage (Droits d'), 23795-23799. 

Étalonneurs de bois. Voir Bois, 

officiers de police. 

Étamage d'argent et d'étain, 40784. 

Étameurs-plombiers, Normandie, 6348 
bis. 

Étampes (Eure-et-Loir), bailliage, lieu- 
tenant général, 41682-41683; 
notaires royaux, 40870-40871 ; 

— bataille (1652), 11014; 

— convocation de la garde du Roi 
(1568), 2324; 

— don gratuit, abonnement, 34739; 

— lieutenant général de police, 
41682-41683. 



92 



ETAMPES 



ETOFFES 



Étampes (Duché d'), offices, 29333. 

Étampes (Régiment d'infanterie d'), 
29038-29039. 

Étapes, 7887-7892, 12658-12660, 12773, 
12803, 13046, 14515-14521, 14614, 
14704, 16333, 20302-20304, 21889; 

— comptes, auditeurs et rappor- 
teurs généraux, 23059-23062, 
24006-24008, 26529-26531; 

commissaires - trésoriers - véri - 

ficateurs, 18893-18898, 19389, 
23059-23062, 23487, 26529- 
26531; 

— gendarmerie, 12803; 

— officiers réformés, 25920; 

— rétablissement, 29937-29942, 
30332-30333; 

— revues, 14701-14702, 15106; 

— suppression, 27309-27310; 

— villes maritimes, 13429-13432. 
Voir aussi : Armée, vivres, et aux 

diverses généralités. 

Étaples (Pas-de-Calais), pêche au filet, 
29712; 

— prévôté, 32755. 

État (Lettres d'), 139, 20597-20605. 

État-ciyil, contrôle des extraits, 22496- 
22499, 22694-22697; 

— officiers, 17276-17284, 21817- 
21818, 22496-22499, 23859-23860, 
24248-24249; 

gages, 24881-24884; 

impôt, 19589-19592; 

suppression, 24248-24249, 

26728-26731. 

— registres, 8356-8357. 

Voir aussi : Baptême, registres 
paroissiaux. 

États d'Artois, 12207; 

— comptables, 34379; 

— emprunt, 40385. 

États de Bourgogne, 11173; 

— contrôleurs, 9191-9191 bis; 

— élus, juridiction, 41996; 

— levées d'impôts, 23343, 23945, 
27349; 

— officiers comptables, 33893; 

— privilèges, 29858; 

— receveurs, 9191-9191 bis; 

— rentes. Voir : Rentes de TÉtat en 
province. 

États de Bretagne, assemblées, 36410, 
36439; 

— attributions, 41174-41174 bis, 
41413; 

. — inspecteurs aux boucheries, 
22158; 

— mention d'enregistrement, 41208; 

— officiers, création, 22174-22175; 

— privilèges, 25298, 37058; 



— procès pour les péages de la Loire, 
1317-1318; 

— remontrances, 3227, 5947, 5951- 
5954; 

— rentes. Voir : Rentes de l'État en 
province. 

États de Dauphiné, 7381. 

États de la Flandre maritime, emprunt, 
41323-41323 bis, 41667. 

États de Languedoc, 7838, 33009-33010, 
34617; 

— officiers, annuel, 9191-9191 bis; 

— — création, 10347; 

suppression, 25302. 

Voir aussi : Languedoc, privilèges; 

Rentes de l'État en province. 

États de Navarre et de Béarn, convoca- 
tion, 7997. 

États de Provence, 26701. Voir aussi : 
Rentes de l'État en province. 

États du Maçonnais, 41566; 

— emprunt, 41215-41216. 

États généraux (1356-1357; Paris), 185, 
187; 

— (1561; Pontoise), 1636; 

— (1576; Blois), 2942-2943, 2973- 
2980, 3009-3010; 

— (1579; Blois), 3210-3220; 

— (1588; Blois), 4035-4036, 4057, 
4069-4077, 4090; 

— (1590; Orléans et Melun), convo- 
cation, 4142-4143, 4145-4147, 
4150-4151, 4173-4174; 

— (1614; Sens), 5941-5942, 5948, 
5977, 6063 bis; 

— (1649; Orléans), 10635-10639; 

— (1651; Tours), 10893, 10946; 

— (1789; Versailles), 42234-42242 
bis, 42269-42273, 42280-42291, 
42292 615-42321, 42325, 42331, 
42333, 42335, 42337-42342, 42345, 
42347-42351, 42355-42360, 42366- 
42369; 

procession du Saint-Sacre- 
ment, 42363-42364. 

États généraux des Provinces-Unies. 

Voir : Pays-Bas. 
États-Unis d'Amérique, droit d'aubaine, 

exemption, 39908-39910; 

— service de paquebots avec la 
France, 41782-41782 bis; 

— traité de commerce avec la 
France (1778), 39894, 39915. 

Voir aussi : Guerres étrangères. Guerre 
d'indépendance des États-Unis s 
d' Amérique : 

Étoffes, *582; 

— droits, 37971-37973, 38933- 
38934, 39582; 



ETOFFES 



EXPLOITS 



93 



[Étoffes] 

— fabrication, 33669-33670, 35903- 
35905; 

— marque, 37805-37808; 
bureaux, 40479-40481; 

— vente, officiers, Paris, 21055- 
21057. 

loir aussi : Drap; Laine, étoffes; 
Soie, étoffes; Toiles. 

Étoffes de Chine, des Indes et du Levant, 

importation, 23183-23186, 25573, 
25597, 26309-26310, 27027-27029, 
28305-28305 bis, 29731-29735; 

— importation par les militaires, 
25573. 

Voir aussi : Compagnie des Indes 
orientales, vente d'étoffes. 

Étrangers résidant en France, com- 
merce, exercice, 3964; 

— entrée et séjour, 6550, 14721; 

— établissement d'industries, 41601- 
41604; 

— expulsion, 27843-27844; 

— impôts, 9053-9055, 21312-21313, 
23668-23671; 

— interdiction de séjour, 2106-2107; 

— naturalisation, 3964, 27827- 
27830, 27845; 

— parts dans l'achat des navires, 
15653; 

— quêtes, interdiction, 41227-41229; 

— successions, 34049-34052; 
impôt, 36607-36609. 

Voir aussi : Banquiers, marchands et 
courtiers étrangers ; Caisse des 
emprunts ; Foires, Lyon, mar- 
chands étrangers, privilèges ; 
Génois, lettres de naturalisation; 
Pays-Bas, ressortissants établis en 
France; Rentes de l'État, Rentes 
sur les postes ; Rentes de PÉtat sur 
r Hôtel de ville, acquisition par les 
étrangers; Rentes viagères sur les 
tailles, acquisition par les étran- 
gers. 

Étuvistes. Voir : Barbiers, perruquiers, 
baigneurs, étuvistes. 

Eu (Louis-Charles de Bourbon, comte 
d'j, grand maître de l'artillerie et 
colonel général des Suisses, échanges 
de domaines avec le Roi, 35193- 
35193 bis, 35973-35974, 36247, 
36886-36887, 38020-38022, 38365, 
38385-38386,39253,41766. 

Eu (Seine- Maritime), amirauté, ressort 
36430; 

— collège, 35770; 

— élection, 18715-18718, 18959- 
18961; 

— receveur des tailles, 23443-23446; 

— sel, 24644-24645. 



Eu (Régiment d'infanterie d'), 38815- 
38817. 

Euldes (Louis), directeur de la Monnaie 
de Paris, 20949-20952, 22432-22434. 

Eure (rivière), 26810-26811; 

— navigation, 21439-21440. 

Eustadiole (Sainte), 3. 

Eve (Henry-Paul), mercier à Paris, 
35237. 

Eventaillistes, Paris, 14755-14758, 
17170-17171. 

Évêques, attributions, 19899-19900; 

— juridiction, 32210-32212; 

— nomination, 28195, 28936; 

— privilèges, 15082. 

Évocations, 15514-15517, 15519, 20061- 
20062, 24168-24169, 30065-30066. 
Voir aussi au nom des différentes 
juridictions. 

Évreux, abbaye Saint-Taurin, 13118; 

— assise et vicomte, 32181 ; 

— bailliage, lieutenant, 14975. 

Évreux (Comté d'), échange, 10878. 

Exempts, 5816-5816 bis, 23227. Voir 
aussi : Maréchaussées. 

Exempts (Congrégation des). Voir : 
Congrégation des exempts. 

Exmes (Orne), 39233; 

— grenier à sel, 29645; 

— gruyers, 36049. 

Expéditions en cour de Rome, 1023- 
1025, 1158; 

— contrôleurs et inspecteurs, 20770- 
20772, 20793-20795, 25206-25208, 
25243. 

Voir aussi : Banquiers expédition- 
naires en cour de Rome. 

Experts du fer. Voir : Fer, marque. 

Experts jurés écrivains. Voir : Écri- 
vains. 

Experts jurés priseurs et arpenteurs. 
Voir : Arpenteurs. 

Exploits, 9124-9128, 9999; 

— contrôle, *332-*333, 11405-11407, 
12384-12393, 13252-13255, 13573- 
13576, 13587, 14670-14677, 
18710-18712, 23268-23270, 24848- 
24849, 39424; 

attribution, 11521; 

garde des registres, 22689- 

22693, 25948-25949; 
garde du petit scel, 9351- 

9352; 

— contrôleurs, 9736-9737, 22689- 
22693,22978-22983; 

création, 16961-16965, 21868- 

21869; 



94 



EXPLOITS 



FAUX 



[Exploits, contrôleurs] 

gages, 24109-24112, 24177- 

24178; 

office, 24760-24761 ; 

revenus, 18491-18496, 22149- 

22153; 
suppression, 19367-19369, 

25340-25342, 25807-25809, 

26282. 
Voir aussi : Carde-scels; Rentes. 



Exportation. Voir : Commerce, expor- 
tations. 

Extraordinaire des guerres. Voir 
Contrôleurs des guerres ; Contrôleurs 
proyinciaux dès guerres ; Trésoriers 
des guerres. 

Extrême-Orient, missions, 13428 bis. 

Ezanville (Jean Regnault d'). Voir : 
Regnault d'Ezanville (Jean). 



Fabert (Abraham), maréchal de France, 
10016-10020. 

Fabre, trésorier des parties casuelles, 
6007. 

Fabre (Jean-Baptiste), agent du roi à 
Constantinople, 15965. 

Fabriques, comptabilité, 3506-3507 ; 

— impôts, 4038; 

— revenus, 2515; 

administration, 5590-5593; 

— trésoriers, 21058-21063. 

Fabus (Michel- Henri), receveur des 
domaines et bois de la généralité de 
Paris et trésorier des Invalides, 
35618. 

Facteurs. Voir Commissionnaires- 

facteurs. 

Facteurs des marchands de Paris, 
confrérie, 11973. 

Facultés. Voir : Universités. 

Fagon (Gui-Crescent), premier médecin 
du Roi, 23486; 

— surintendance des eaux minérales, 
23914-23915; 

— surintendance du Jardin des 
plantes, 26101. 

Fagon (Louis), intendant des finances, 

32197. 
Faiblage. Voir : Monnaies, titre. 
Faïence, droits d'entrée, 28746. 
Faïenciers verriers cristalliers, Metz, 
40808. 

Voir aussi : Verriers-faïenciers cou- 
vreurs de flacons. 

Faillites, 5608-5610, 5753, 26493; 

— accord avec Bâle, 41778-41779; 

— accord avec Francfort, 41655- 
41656; 

— accord avec la principauté de 



Neufchâtel - Valengin, 41678- 
41679; 

— créances, 20556; 

— justiciabilité, 25916-25918, 25945- 
25947, 26214, 26272-26278, 26495, 
26718-26719, 26952-26953, 27172- 
27173, 27359-27360, 28343-28345, 
28541, 28937-28941, 29188-29189, 
29477-29479, 29691-29693, 29933- 
29934, 30120-30121, 30303-30304; 

Lille, 35256-35257; 

— procédure, 26506-26509. 

Faiseurs de cartes. Voir : Cartiers pape- 
tiers. 

Falaise (Calvados), 39466-39467. 

Famechon (Pierre de), premier procu- 
reur au Bureau des finances d'Amiens, 
18497. 

Familles nombreuses, exemption d'im- 
pôts, révocation, 15436. 

Farine, droits sur la vente, 23795- 
23799. 

Voir aussi : Blés; Canada, farines; 
Grains ; 

Fauché (Jean- Jacques), évêque de 
Besançon, héritage, 15399. 

Fauconnerie. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, fauconnerie. 



Fauconnet (Jean), 
15828-15834. 



fermier général, ; 



de la 



Faure (Guichard), secrétaire 
Chambre du Roi, 3145. 

Faussaires, 658-659, 14999-15006, 
19621-19622, 29481. 

Fauveau (Louis), fermier des droits 
d'entrée à Paris et Rouen, 11160- 
11161. 

Faux, 13494, 31676-31686. 



FAUX-MONNAYEURS 



FERME GENERALE DES DOMAINES 



95 



Faux-monnayeurs, 5685, 9339-9340, 
19200-19205, 26120-26124, 29586- 
29588; 

— amendes, receveur, 5356. 

Faux-Reignac (Le) (Indre-et-Loire), 
baronnie, 24163. 

Faux-saunage. Voir : Contrebande des 
troupes ; Contrebande du sel et du 
tabac. 

Fay (Le) (Indre-et-Loire), 32070. 

Fay-aux-Loges (Loiret), verrerie royale, 
11429-11430, 24265. 

Faye (Charles), conseiller au Parlement 
de Paris, 3987. 

Fayet (Antoine), trésorier de France, 
2626-2627. 

Fécamp ( Seine- Maritime), abbaye de 
la Sainte-Trinité, 13118; 

— sel, 24644-24645. 

Félix, abbé de Saint-Gildas de Rhuys, 
540. 

Félix de Tassy (Charles-François), pre- 
mier chirurgien du Roi, 14929. 

Felonière (La) (C^^ de Civray-sur- 
Esves, Indre-et-Loire), 32070. 

Femme, condition juridique, 5202, 
5439-5444, 15557. 

Fenaison, autorisation, 28824-28825, 
29904, 32127, 32373, 32610, 32758, 
32925, 34074, 34516, 34737, 35230, 
35735. 

Fénelon (François de Salignac de La 
Mothe), condamnation, 19617. 

Fenis de Saint Victor (Charles-Joseph- 
Gabriel de), directeur de la manu- 
facture d'armes de Tulle, 39716. 

Fer, impôt, 15066; 

ferme, 9867; 

régie, 33097; 

- marque, 7035-7038. 

Fer blanc, manufactures, 12573-12574, 
19857-19858. 

Ferblantiers, Lyon, 12136; 

- Paris, 12417. 

Fère (La) (Aisne), camp (1596), 4716- 
4718; 

— domaine royal, 35231 ; 

— navigation sur l'Oise, 12279. 

'ère Champenoise (La) (Marne), don 
gratuit, 34945. 

Teriol. Voir : Ferriol (Jacques de). 

â– "ermanel (Pierre), s'" du Mesnil-Godef- 
froy, anoblissement, 8875. 

Terme des aides et cinq grosses fermes, 

*414-*418, 1459-1460, 8154-8155, 
11940, 16095-16104; 



— augmentation. Voir : Aides, sol 
pour livre; 

— bail, 12890-12893; 

— cautions, 7368; 

— commis, *91; 

— privilèges, 12683-12685, 12745- 
12748, 13630; 

— commissaires, 3448-3450, 4905- 
4906; 

— contrôleurs-conservateurs, 8026- 
8031, 8347-8348, 9856, 11574- 
11579, 11715-11718, 11752-11762, 
11901-11909; 

lieutenants, 9157-9163; 

— officiers, création, 11752-11762; 

— rentes. Voir : Rentes de PÉtat sur 
PHôtel de ville. Rentes sur les fermes; 

— revenu, assignation, 11695. 
Voir aussi : Aides, régie; Fermes 

royales unies; Fermiers des aides. 

Ferme des gabelles, 12026-12029; 

— bail, 1458, 4999, 5096, 5308; 

— commis, privilèges, 12685; 

— comptabilité, 11685; 

— contrôleurs, 6612-6613; 

— lieutenants provinciaux, 7536; 

— malversations, 6561, 7569, 23334; 

— officiers, 6592, 8223, 8358, 8764, 
11309-11314, 12874; 

— procès, 11812. Voir aussi : 
Greniers à sel ; 

— revenu, assignation, 5945-5946, 
12153. 

Voir ensuite : Fermes royales unies. 

Ferme des impôts, 15211-15224; 

— juges. Voir : Juges des traites; 

— juridiction, procédure, 16187- 
16192; 

— officiers, 6592, 9157-9165, 11752- 
11762. Voir aussi : Fermiers; 

privilèges, 12685; 

— receveurs et payeurs des charges 
assignées sur les fermes des impôts, 
18747-18752, 21027 - 21029, 
23499-23500, 23589-23590, 26806- 
26809, 37774-37777; 

comptabilité, 29289-29290; 

contrôleurs, 21147-21148, 

28858-28862; 

— remises, 11834-11835, 11870; 

— revenu, 12009-12011; 

— saisies, procédure, 13032-13036. 
Voir aussi : Ferme des aides; Ferme 

des gabelles; Fermes royales unies. 

Ferme du domaine d'Occident, 29986- 
29987. 

Ferme du domaine royal, 261, 9738, 
13455, 14323; 

— amendes, 22571; 

— commis, 9740. 

Ferme générale des domaines de France. 
Voir : Ferme du domaine royal. 



96 



FERMES ROYALES UNIES 



FEVRE 



Fermes royales nnies (dites aussi Fermes 
générales), *410-*412, 9739, 15211, 
28000; 

— acti0P« Voir : Billets sur les 
fermes ies ; 

— augmentation. Voir : Aides, sols 
pour livre; 

— bail, 24910-24911, 34206, 34706, 
38362-38363, 41646; 

— billets. Voir : Billets sur les recettes 
générales des finances et les fermes 
unies ; 

— caisse d'emprunt, 20295-20298; 

— commis, attributions, 30191, 
38097-38098; 

procès- verbaux, 18574, 19538- 

19541, 19579-19581, 23515- 
23517, 25361-25364, 25762- 
25765, 27156-27159, 27466, 
28399-28402, 28994-28995, 
29356, 32050, 39950-39951 
bis. Voir aussi : juridiction; 

— comptabilité, 24730, 28223-28226, 
30063, 36345-36347, 38671, 40887, 
41759. Voir aussi : registres; 

— droits sur les fermes. Voir : 
Aides, sol pour livre; Impôts ; 

— fraudes, 27778-27780, 28439; 

— inspecteurs, 23082-23084, 23163- 
23164, 26674-26675; 

— juridiction, procédure, 28807- 
28808, 28990-28993, 29098-29100, 
29169-29171. Voir aussi : commis, 
procès- verbaux ; Contrebande du 
sel et du tabac ; 

— malversations, 16741-16750 bis, 
19601-19605, 26130-26133; 

— navires, 16947; 

— officiers, augmentation de gages, 
24341-24345; 

nomination, 22736-22738; 

privilèges, 41050; 

taxation, 11834-11835, 11870, 

12161; 

— receveurs, âge, 18913-18916; 
création, 18429-18438, 18860- 

18864, 22341-22343, 22459- 

22461 ; 
lettres de provision, dispense, 

19044; 
office, hypothèque des fermiers 

généraux, 22992-22994; 
suppression, 26960-26964; 

— registres, 27169, 34369; 

— revenu, assignation, 30049-30050. 

Voir aussi : Billets de l'extraor- 
dinaire des guerres, paiement; 
Clergé, emprunts à lui faits par 
le Roi, remboursement; Ferme des 
impôts ; Fermiers du Roi ; Fermiers 
généraux. 



Fermiers des aides, 409, 10779, 12102, 
12745-12748, 24865-24866, 25929- 
25931. 

Fermiers du Roi, acquisition de rentes, 
24460-24461; 

— privilèges, 24726-24727, 26523- 
26525; 

— remboursement, 21841-21842; 

— sous-fermiers, privilèges, 27449- 
27451. 

Fermiers généraux, 19545-19549, 39732- 
39734; 

— privilèges, 18413-18416, 22992- 
22994, 26857-26863. 

Ferrailleurs, 18013; 

— statuts, 15278-15279, 33752- 
33752 bis. 

Ferrary (Régiment de hussards de), 
33074. 

Ferreau (Charles) 
24730. 



Ferret (Pierre), 
23689. 



fermier général, 
bourgeois de Paris, 



Ferrette (Comté de) (Haut- Rhin), don 
à Mazarin, 11855. 

Ferrières (Charles de Goubert, s'" des). 
Voir : Goubert (Charles), écuyer, 
s^ des Ferrières. 

Ferrières-en-Gâtinais (Loiret), abbaye 
Saint-Pierre et Saint-Paul, 4. 

Ferriol (Jacques de), conseiller au 
Parlement de Metz, 12267. 

Fersen (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 32853-32856, 33144- 
33145, 33441-33442. 

Ferté-Alais (La) (Seine-et-Oise), bail- 
liage, 36897-36898; 

— bois, coupe, 27589; 

— gruerie, 13341-13343; 

— notaires royaux, 40870-40871. 

Ferté-Bernard (La) (Sarthe), contre- 
bande du sel, 10814. 

Ferté-Milon (La) (Aisne), droits de 
navigation sur l'Ourcq, 12058. 

Fessot (Forêt de) (Seigneurie de Cro- 
zant, Creuse), 27366. 

Fêtes, observation, 12135, 25002-25003, 
26548, 27266, 28303. 

Feuillade, fabricant d'opiat, 37820- 
37821. 

Feuillantines. Voir : Paris, abbayes et 
couvents, Feuillantines. 

Feux d'artifice, 32124. 

Fèves, impôt, ferme, 39168-39170. 

Fèvre (Pierre), procureur fiscal de 
Meslay, 17529. 



FEVRES COUTELIERS 



FINANCES ROYALES 



97 



Ferres couteliers. Voir : Couteliers. 

Février (Guy), trésorier de l'artillerie, 
1634. 

Feydeau (Antoine), s' du Bois-le- 
Vicomte, fermier des gabelles, 6895. 

Feydeau (Charles- Henri), marquis de 
Brou, intendant de la généralité de 
Bourges. Voir : Bourges (Généralité 
de), intendant, actes. 

Feydeau de Brou (Antoine-Paul- Joseph) , 
intendant de la générahté de Rouen. 
Voir : Rouen (Généralité de), inten- 
dant, actes. 

Feydeau de Brou (Paul-Esprit), inten- 
dant de la générahté de Paris, 33272- 
33273. 

Voir aussi : Paris (Généralité de), 
intendant, actes. 

Fichus de soie, marque, 34970. 

Fief, acquisition par les gens de main- 
morte, 81, 101; 

par les roturiers, 11535-11538. 

Voir aussi: Franc-Fief (Droit 
de); 

— dénombrement, 365, 748-749, 784. 
Voir aussi : Ban et arrière-ban. 

Fief et aumône (Droits de), 114, 174- 
175, 249; 

— domaine royal, 9928-9929, 11907- 
11908. 

Fief (Franc). Voir : Franc-fief (Droit 
de). 

Fiesque (François de), comte de La- 
vagne et Bressuire, 6970-6970 bis. 

Fifres. Voir : Gardes françaises, fifres. 

Figeac (Lot), élection, officiers, 7581; 

— protestants, troubles, 6699. 

Fil, étoffe, fabrication, 13364-13370. 
Voir aussi : Toiles. 

Filassières. Voir : Linières-chanvri ères- 
fil assi ères. 

Filateurs, Lyon, 14551. 

Fileurs d^or et d'argent, rubanniers, 
tissutiers, frangers, 565, 17433. Voir 
aussi : Guimpiers. 

Fileurs et mouliniers de soie, Lyon et 
Saint-Chamond, 5093. 

Fillacier (Jean), commis au recouvre- 
ment des débets et quittances des 
comptables, 7405-7406. 

Filleau (Simon-Pierre), huissier à cheval 
de l'Hôtel de ville du Mans, 24992. 

Filles de la Croix. Voir : Religieuses 
de la Croix. 

Filles de la Sagesse, 38201 bis. 



Filoselle, impôt, 1955, 

Finale (Italie), 22961. 

Finances royales, 106-109, 114, 370- 
374, 380, 804-805, 833, 1363-1367, 
1547, 3688-3691, 10550-10558, 10574- 
10602, 27066-27075, 35685-35687, 
38470, 41074-41076, 41851-41852; 

— comptabilité, 157, 262, 311, 397, 
522, 558-559, 639, 660-664, 735, 
878-882, 906-907, 938-940, 
1099, 1177-1178, 1508, 1610, 
1659, 1940-1942, 2017-2018, 
2374, 2455, 2519, 2521, 2652, 
2695-2698, 3129, 3132-3133, 
3147, 3240, 3472, 4283, 4348, 
4416-4418, 4594-4597, 4985-4986, 
5158, 5317, 5638, 6297, 7405- 
7406, 7471, 11672, 11833, 
11909, 12288-12291, 12537- 
12539, 12588, 14300-14301, 
14819-14823, 14838-14839,17369- 
17374, 18783-18784, 19895- 
19896, 20243-20248, 21794, 
22243-22245, 24663-24665, 24822- 
24830, 25437-25441, 25532, 26025, 
26106-26107, 26496-26503,27402, 
27851-27853,28129, 28850-28852, 
29210-29211, 29677-29683, 29871- 
29871 bis, 29892-29895, 30009- 
30012, 30075-30077, 30442, 
32098, 32726, 32833, 33672, 
34006-34007, 34351, 35198, 35683, 
35769, 36125, 36173, 36345- 
36347, 36691-36693, 37215- 
37216 bis, 37721, 38632, 40294- 
40298, 40343, 40591, 40695,40828- 
40829, 41027, 41049-41051, 41094, 
41272, 41523-41524. Voir aussi : 
registres journaux ; Officiers 
royaux, officiers comptables; 
épices, 38247-38248; 

— droits aliénés par le Roi, 11125- 
11129, 12286, 12550-12553; 

liquidation, 12661; 

— malversations, 655-656, 878-880, 
1624, 1785-1787, 2082, 2115, 
3666, 3672-3674, 3729-3730, 4755, 
8017, 8741, 20039-20042, 28978- 
28985; 

amnistie, 3160, 4834, 9840, 

10184, 11344-11345, 12596- 
12603; 

commissions d'enquête, 2702- 

2703, 2708, 3129, 4820, 5334- 
5335, 5346-5347, 5447. Voir 
aussi : Chambres de justice; 

dénonciateurs, 3125-3126, 

5197-5198; 

procès, 1488-1489, 1495- 

1496, 16141; 

— officiers. Voir : Officiers royaux; 

— paiements, 404; 



98 



FINANCES ROYALES 



FLANDRE 



[Finances royales] 

— recettes, 228, 320, 616, 657, 1285- 
1286, 4221-4222, 4318; 

assignation, 1866-1868, 4497; 

— registres journaux, 26075, 26473- 
26483, 28942-28947, 28978- 
28985. 

Voir aussi : Conseil du Roi; Domaine 
royal; Épargne (Trésor de 1'); Inten- 
dants des finances, Officiers royaux; 
Pensions; Rentes; Visa, et au nom 
des divers impôts. 

Fiot, receveur des bois de la maîtrise 
de Dreux, 35267. 

Fischer (Chasseurs de), 32885-32886, 
33064, 33430-33431, 33530-33531, 
34222, 35070-35071. Voir aussi : 
Conflans (Régiment de dragons- 
chasseurs de). 

Fismes (Marne), bailliage, lieutenant 
général, 39394-39395. 

Fitz-James (Régiment de cavalerie 
irlandaise de), 32734-32735, 33400- 
33401, 33518-33520, 33535, 35374- 
35377. 

Flandre, *420-*422; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 19273; 

— bénéfices ecclésiastiques, 25912- 
25914* 

— bétail,' vol, 39890; 

— biens meubles, vente, 38251 ; 

— bois, 22575, 30005; 

— brasseurs, 17919-17920; 

— Bureau des finances, 17249- 
17255; 

juridiction 36219; 

officiers, création, 23314, 

25303; — privilèges, 23429; 

— suppression, 38113-38114; 
secrétaires du Roi, 25303; 

— capitainerie des chasses, 42265; 

— chanoinesses, chapitres, 40793; 

— chevaliers héréditaires, 20561- 
20562; 

— chirurgiens, 37982; 

— commerce avec la France, 5303- 
5307, 5322, 5338-5339; 

avec les Pays-Bas espagnols, 

20776; 

— commissaire des saisies réelles, 
18177, 18590; 

— contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— contrôleurs des actes notariés, 
18270-18272; 

— contrôleurs-vérificateurs des re- 
cettes générales et des deniers 
communs. Voir : receveurs et 
contrôleurs des octrois; 

— corps de métiers, offices, 19112- 
19113; 



courrier avec la France, 8808; 
dalles. Voir : monnaies; 
domaine royal. Voir : receveur 
des domaines; 
don au Roi, 35543; 
don gratuit, abonnement, 37305; 
droit de jauge, 19024-19027; 
droit de parcours, 37402; 
droit de plantis, 39946; 
droit des quatre-membres, 41323- 
41323 bis, 41667; 
droit sur le contrôle des actes. 
Voir : contrôle des exploits; 
droits de franc-fief et amortisse- 
ment, 18630-18632, 40654; 
eaux et forêts, juridiction, 22575; 

— maîtrises, 17997-18000, 18036- 
18038; 

— offices, hérédité, 18189; 
églises, entretien, 38230- 
38230 bis, 41379-41380; 
emploi du français, 12339; 
entretien des chemins, 14655; 
esgards, 18322-18323; 
état-civil. Voir : greffiers des 
registres d'état-civil; 

faillites, 28853 ; 

gardes des pêcheurs, 29806, 
30319-30320; 

gourmets des bières. Voir : 
esgards ; 

gouverneur, nomination, 14596; 
greffier des villes, 19092-19093; 
greffiers des registres d'état-civil, 
19590-19592; 

impôt, 15534-15535, 24470; 
intendance, mention d'enregis- 
trement, 27108; 

intendant, acte, 16066, 29588, 
33355, 34657, 34697,34700, 34823, 
34878, 34994, 35802, 37250, 37903, 
38891, 39605, 40049, 40918, 41429, 
41480, 41600, 41617, 41848; 
Jésuites, biens, vente, 41078; 

— collèges, 35907-35908, 35919- 
35920; 

juges subalternes, 16006; 

justices royales, hérédité des 

offices, 17848-17852; 

main morte (gens de), 4065'»; 

marais, 39465; 

maréchaussée, 14866-14867 ; 

— comptabifité, 15929; 

— trésorier payeur, 27231 ; 
mariages, 32257, 33575; 
milice, 33062-33063, 33355; 
monastères, 38627-38628; 
monnaie, 2422, 3100, 15903- 
15904, 18090-18091; 
noblesse, recherche des titres, 
19748-19749; 

octrois. Voir : receveurs et contrô- 
leurs des octrois ; 
officiers municipaux, 18224- 



FLANDRE FOIRES 



99 



Flandre; officiers municipaux] 

18225, 18625-18627, 19092- 

19093. Voir aussi : greffier des 
villes; 

— officiers royaux, création, 17449- 
17451, 18671-18674; 

hérédité, 39402; 

impôt, 19589-19592; 

privilèges, 24194-24195, 

29609-29610, 39402; 

— passeports (1667), 12999; 
(1684), vaisseaux, 15588; 

— pêche, 30196-30198, 30416- 
30418; 

inspection, 29621. Voir aussi : 

gardes des pêcheurs; 

— philippes dalles. Voir : monnaie; 

— protestants, 16018-16019; 

— receveur collecteur des ving- 
tièmes. Voir : officiers royaux, 
création ; 

— receveur des domaines, 23032- 
23035, 27673; 

— receveurs et contrôleurs des 
octrois,18585-l 8589,29561-29563; 

— receveurs généraux des finances, 
18650-18651, 34485-34486; 

— substitutions, 33597; 

— sucre, importation, 29865-29866; 

— syndics des pêcheurs. Voir : 
gardes des pêcheurs; 

— tabellionages, 17863-17864; 

— tailles, commissaires des rôles, 
18172-18174; 

— terrier, 19865-19866; 

— toile, fabrication, 40788; 

— vingtième. Voir : receveur col- 
lecteur des vingtièmes; 

— visite de Louis XIV à la frontière 
(1670), 13462. 

Voir aussi : Artois; Hainaut; Lille; 
Parlement de Flandre. 

Flandre (Régiment de cavalerie de), 

33451-33452. 
Flandre (Volontaires de), 33622-33623, 

34244-34245, 34323-34324, 34436. 

Flèche (La) (Sarthe), 824; 

— collège, 35700-35701, 36067, 
36378-36380, 37799-37801, 39172- 
39173, 40231-40232, 40336- 
40337, 41072-41073; 

préfet des études, 36624- 

36626; 

— élection, 8922; 
ressort, 8227; 

— officiers municipaux, 6010 bis; 

— présidial, 4983; 

avocats du Roi, 39250-39251 ; 

— - — offices, suppression, 34449- 

34450; 
procureurs, 32727; 

— sénéchaussée, ressort, 37558- 
37559. Voir aussi : présidial. 



Fleuriau d'Armenonville. Voir : Arme- 
nonville (Joseph- Jean-Baptiste Fleu- 
riau d'). 

Fleurus (Belgique), victoire (1690), 
16809-16812. ' 

Fleury (de), grand maître des eaux et 
forêts de Normandie et Ile-de-France 
9485. 

Fleury (Charles), fermier d'un droit 
d'entrée à Paris, 11367. 

Fleury (Régiment d'infanterie de) 
33170-33171, 33398-33399. 

Florentins. Voir : Foires, Lyon, mar- 
chands étrangers, privilèges. 
Floride, 13460. 

Florincthun (Pas-de-Calais), prévôté 
32755. ' 

Flosselière. Voir : La Flosseli ère (Jac- 
ques de Maillé, marquis de). 

Foi et hommage, actes, 408, 414 703- 
704, 7369-7371, 7470, 28486-28487 
28604-28605, 32017, 38855, 39412' 

— droits, paiement, 41731-41732' 

— Guyenne, 6929. 

Foin, 8471; 

— chargeurs, tireurs et débardeurs 
22040-22041, 22179-22180, 22437' 
24081-24082, 24919-24920; 

— contrôleurs, 2887, 3144, ' 3921. 
Voir ensuite : vendeurs-contrô- 
leurs-visiteurs ; 

— impôt, 7940, 16708-16710, 20590- 
20591, 22629, 24482, 25748,32270 
33060, 33733, 34036-34037; 

revenu, aliénation, 32833- 

— reheurs-botteleurs, 20126, 20404- 
20405; 

— vendeurs - contrôleurs - visiteurs - 
puiseurs - compteurs, 3587-3588 
3921, 7940, 8813-8818, 10270- 
10273, 19885-19887, 19909- 
19911, 20404-20405, 21291,21925- 
21927, 22240-22242, 22255- 
22256, 23561-23562, 24587- 
24588, 25211-25212; 

— — privilèges, 9363-9363 bis. 
Voir aussi : Fenaison. 

Foires, 690 bis-690 ter; 

— Bordeaux, 1939; 

— Briançon, 2051-2057; 

— confirmation, impôt, 1 8689-18695 ; 

— importation de pierres précieuses 
et de diamants, 5884; 

— Lyon, *423-*427, 1444, 1751-1752 
11376; 

juridiction, officiers, 13208- 

13217, 17644-17645, 18156- 
18157: 



100 



FOIRES — FORTIFICATIONS 



[Foires, Lyon] 
marchands étrangers, privi- 
lèges, 2404-2405, 3589-3590, 
5985; 

— Metz, 41336; 

— Paris. Voir : Paris, foires. 
Voir aussi: Denier à Dieu; Traites. 

Foix (Bernard de), duc d'Épernon. 
Voir : Épernon (Bernard de Foix 
et de La Valette, duc d'). 

Foix (Gaston-Henri de). Voir : Ver- 
neuil (Gaston- Henri de Foix, duc 
de). 

Foix, abbaye Saint-Volusien, 7611 ; 

— eaux et forêts, maîtrise, 15249; 

— sénéchaussée, 10369-10370. 

Foix (Comté de), 91, 7515-7516; 

— convocation aux États de Na- 
varre (1633), 7997; 

aux États généraux (1789), 

42300-42301; 

— garnisons. Voir : Guerres étran- 
gères, Guerre avec V Espagne (1649- 
1659). 

Foix (Régiment d'infanterie de), 35417- 
35420. 

Folembray (Aisne), marquisat, apa- 
nage du duc d'Orléans, 13786-13787. 

Folleville (Guillaume Le Sens, marquis 

de), lieutenant général des armées 

du Roi, 9897. 
Fonderie de caractères d'imprimerie, 

3608. 
Fonderies de la Marine, 39234, 39252, 

40970. 

Fondeurs, mouleurs en terre, sable et 
bossetiers, 2595-2600, 17309-17310. 

Fontainebleau (Seine-et-Marne), capi- 
tainerie des chasses, 16164-16167; 

juridiction, 10892; 

lieutenant de robe longue, 

39477; 

— château, bibliothèque, 27723- 
27723 bis, 27867-27868; 

— forêt, 28238-28239, 28246-28247; 
coupes, 26693-26694, 26717- 

27439-27440, 27718, 28185, 
28406, 28560, 28956; 

maîtrise, garde collecteur des 

amendes, 29022, 29867; 

reboisement, 28414-28415; 

routes, 29350-29351. 

Voir aussi : Aron. 
Fontaines - lès - Blanches (Indre - et - 

Loire), abbaye, 27037, 27125. 
Fontarabie (Espagne), prise (1719), 
27650-27653. 



Voir 



Fontenay- 

( Vendée), aides. 



Fontenay-en-Brie. 
Trésigny. 

Fontenay-le- Comte 

7797; 

— collège, 35584, 36061-36062; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13339- 
13340, 19406; 

— receveur des tailles, 806. 

Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) , 
grenier à sel, 29118-29119, 30185. 

Fontenelle (Abbé de). Voir : Anségise, 
abbé de Fontenelle. 

Fontenille (Régiment de milice de), 
24589, 24594. 

Fontenoy (Belgique), victoire (1745), 
32745, 32748. 

Fontevrault (Maine-et-Loire), abbaye 
Notre-Dame, juridiction, 9017. Voir 
aussi : Fontevrault (Ordre de). 

Fontevrault (Ordre de), privilèges, 
13806; 

— procès, 9416, 13599-13600, 26357. 

Fontmoreau (Cher), seigneurie, 13697. 
Foraine. Voir : Traites. 

Forbans, amnistie, 26356, 27424-27425, 
27538-27540, 27696-27697, 28657- 
28660. 

Forcalquier (Basses- Alpes), présidial, 
8907, 9145; 

— sénéchal, 12256. 

Forest (Le) (Pas-de-Calais), église, 
reconstruction, 36210. 

Forêts, incendie, 25740-25742. 

Voir aussi: : Bois ; Bois domaniaux ; 
Eaux et forêts. 

Forez (Comté de), bailliage, ressort, 
37352-37354, 38763-38764; 

— domaine royal, 9012-9013, 9244; 

— gabelles, officiers, 13510, 22279- 
22280; 

— lieutenant général de l'artillerie, 
22554-22558; 

— mines de cuivre et de plomb, 
21454; 

— obligations, 12460; 

— présidial, 8733. 

Voir aussi : Lyonnais; Roanne. 

Forgeneuve. Voir : Ruelle, fonderie 
de la Marine. 

Forieu (Élie), receveur des tailles à 
Poitiers, 39957. 

Formerie (Oise), don gratuit, 35188. 

Fortia (Marc de), s^ de Paradis, tréso- 
rier de France, 2626-2627. 

Fortifications, *428-*429, 2100-2101, 
5536-5538, 6117, 13105, 15083, 
18583-18584, 25431; 



FORTIFICATIONS 



FRANC-SALE 



101 



[Fortifications] 

— Champagne, 1253, 7279-7281, 
8351-8355; 

— comptabilité, 1943, 4348; 

— contrôleur, 8351-8355; 

— démolition, 7121-7123; 

— entrepreneurs, paiement, 26880; 

— impôt, Paris, 1228, 2366; 
Senlis, 6069 bis; 

— terrains, acquisition, 18723- 
18728, 25169-25172; 

— travaux, surveillance, 15167, 
15492; 

— trésoriers, 2198, 2331, 2551, 7279- 
7281, 8351-8355, 10417, 25681- 
25682; 

attributions, 8860-8861, 

26987-26991; 

nomination, 14666. 

Voir aussi : Jeu^des lignes; Places 
fortes. 

Fortifications des places maritimes, 

26659; 

— trésoriers et contrôleurs, 17296- 
17298, 18643-18646. 

Voir aussi : Cherbourg, rade, forti- 
fications. 

Fortin de La Hoguette (Hardouin), 
agent du Clergé, puis évêque de 
Saint-Brieuc, 9717. 

Fosse (La) (Loire- Atlantique), grenier 
à sel, officiers, 9021. 

Fouache (Jean-Baptiste), commis à 
la perception des droits réunis, 
36555-36556. 

Fouages. Voir : Bretagne, fouages. 

Foucault, procureur général des Re- 
quêtes de l'Hôtel, 12787. 

Foucault (Jean), correcteur à la Cham- 
bre des Comptes, 620. 

Foucault (Louis), comte du Dognon, 
maréchal de France, 11167-11168. 

Foucault (Nicolas- Joseph de), marquis 
de Magny, intendant à Caen, 21613- 
21614. 

Fougères (Ille-et- Vilaine), receveur des 
finances et fouages, 23063-23064. 

Fouilloux (S' de). Voir : Brée (Lance- 
lot de), s"^ de Fouilloux. 

FouUon (Joseph-François), intendant 
des finances, 38557. 

Foulons, Paris, 444. 

Fouquet (François), maître des re- 
quêtes, 6127, 6328, 6397, 6561. 

Fouquet (Nicolas), surintendant des 
finances, 11169, 12213. 

Fouquet (Régiment de cavalerie de), 
33369. 



Fouquet de Belle-Isle. Voir : Belle - 
Isle (Charles- Louis- Auguste Fou- 
quet, comte de). 

Fourbisseurs, 7214-7217, 12347-12348, 
17859-17860. 

Fourneret (Pierre), contrôleur de la 
Marine, 16141. 

Fourqueyaux (Raymond de Beccarie 
de Pavie, baron de), ambassadeur 
en Espagne, 1558-1559. 

Fourrages pour Tarmée, 11232, 14533, 
14622, 14627-14628, 14718-14719, 
15088-15089, 15261, 15572, 15689- 
15690, 16853, 18057, 18382, 18605, 
19975, 20167, 23073, 34488-34489, 
35151-35152, 35483-35487; 37574- 
37574 015,38483-38489, 39033-39036, 
39176-39179, 39323, 39677-39679, 
41568-41568 bis, 42105-42107; 

— collecteurs, 14623; 

Fourriers, 36050-36052. 

Franc-alleu, Dauphiné, 1264; 

— impôt sur les confirmations, 9533- 
9534, 17617-17620; 

— rachat, 11817; 

— remise, 10235-10236. 

Franc-fief et nouvel acquêt (Droit de), 
130, 227, 921, 2496-2499, 5597, 
9301-9302, 9741-9742, 10235-10236, 
11150-11153, 19810-19821, 20462- 
20468, 20797-20798, 23302-23305, 
23441, 24064-24067, 30047-30048; 

— Chambre pour la recherche des 
francs-fiefs, 7992-7993; 

Normandie, 8379; 

— Flandre, Hainaut et Artois, 
18630-18632; 

— Franche-Comté, 17866; 

— paiement par le clergé, 246, 
609 6is-610, 925, 941, 2719-2722, 
2809, 9478; 

— rachat, 11535-11538, 11664- 
11666,11817,13692-13694,13702- 
13706, 17622-17626; 

— régie, 23539-23541. 

Voir aussi : Qergé, privilèges; 
Hôpitaux, privilèges. 

Franc -Lyonnais, actes notariés, 41835- 
41836; 

— privilèges, *561, 10064, 26336. 

Franc-salé (Droit de), 10274, 28010- 
28013, 28420-28422; 

— Clarisses et Franciscains, 588; 

— impôt, 32740-32741; 

— officiers des Cours souveraines, 
27598-27603; 

— officiers des greniers à sel, 13807- 
13809; 



102 



FRANC-SALE 



FRICOURT 



[Franc-salé] 

— officiers royaux, 21934-21938, 
22154-22156, 24997-25001; 

vérificateurs, 22185-22189, 

22870, 22888, 23103-23104. 

Français à Tétranger, 13353-13358, 

15835-15838; 

— commerce, 27661-27662; 

— impôt, 16459; 

— mariage, 15850-15854, 26764- 
26766, 30137; 

— marins naufragés, rapatriement, 
15967; 

— rappel de Français au service 
de l'étranger, 13412-13413; 

— retour en France, 26637-26638. 
Voir aussi : Avoirs français à 

l'étranger; Consuls de France à 
rétranger ; Protestants. 

France, administration, 62-63, 26014- 
26016. Voir aussi au nom des grandes 
ordonnances et aux différentes insti- 
tutions. 

France (Ile de). Voir : Maurice (Ile). 

Francfort-sur-le-Main (Allemagne) , 
diète (1564), 1193; 

— faillites, convention avec la France, 
41655-41656. 

Franche- Comté, *430-*432, 10864; 

— Bureau des finances, 18713-18714, 
18968-18969; 

mention d'enregistrement, 

40566; 

— campagne (1667), 13024, 13038; 

— clergé, biens, 16069; 

nomination aux bénéfices, 

25912-25914. Voir aussi : 
droits d'amortissement; 

— contrôleur des actes notariés, 
18270-18272; 

— contrôleur général des finances, 
30210; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42321; 

— domaine royal. Voir : receveur 
du domaine royal; 

— droit de franc-fief, 17866; 

— droits d'amortissement, 18197- 
18198; 

— droits sur le contrôle des actes. 
Voir : Rentes de l'État en province, 

Rentes sur le contrôle des actes; 

— forêts, 17633-17635; 

— gabelles, 20812-20813, 21788; 

— impôts. Voir : droit de franc-fief; 
droits d'amortissement; ving- 
tième; 

— imprimeur du Roi, 15264; 

— maréchaussée, 17632; 

— noblesse, usurpations, 19569; 

— officiers de finance, 23674; 



— officiers de justice, 18215, 27039- 
27042; 

impôt, 19589-19592; 

— officiers municipaux, 21175- 
21176; 

— présidiaux, 18970-18971; 
officiers, 21616; 

— privilèges, 12991, 14143; 
— ■ procédure, 15586; 

— receveur du domaine roval, 
16123; 

— receveurs des finances, 17966- 
17967, 18650-18651, 30210; 

— salines, 17633-17635; 

— sel, prix, 27663. Voir aussi : 
gabelles ; 

— substitutions, 28369-28371; 

— tabac, ferme, *855; 

— tailles, commissaires des rôles, 
18172-18174; 

— trésoriers des guerres, 14840; 

— troubles (1636), 8609-8611 bis; 

— vagabondage, 25429-25430; 

— vingtième," 41010. 

Voir aussi : Guerres étrangères. Guerre 
avec V Espagne (1649-1659). 

Franciscains, 8908; 

— privilèges, *433, 588, 19836, 26683 ; 

— réforme, 13137-13138 èis; 

— service des Lieux saints, 10780; 

— vicaire général, 9278. 

Voir aussi : Ordres mendiants; Tiers 
Ordre de Saint-François. 

François II, roi de France, mariage, 
1386, 1394. 

François (Jean), correcteur à la Cham- 
bre des Comptes, 496. 

Frangers. Voir : Fileurs d'or et d'argent, 
rubanniers, tissutiers, frangers. 

Fremainville ( Seine-et-Oise), seigneu- 
rie, 33951. 

Frères de la Charité. Voir : Saint Jean 
de Dieu (Ordre de) ou de la Charité. 

Frères des écoles chrétiennes, 29249. 

Frères mineurs. Voir : Franciscains; 
Ordres mendiants. 

Frères prêcheurs. Voir : Dominicains. 

Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), 37558- 
37559. 

Fresnoy-le- Grand (Aisne), don gratuit, 
34972. 

Fret (Droit de), 33767-33768. 

Fribourg-en-Brisgau (Allemagne)^ prise 

(1713), 25378-25379; 

— (1744), 32664, 32669. 

Fricourt (Pierre), fermier des impôts 
sur les cartes, dés et tarots, 5487. 



FRIEDLINGEN 



FUSILIERS-GUIDES 



103 



Friedlingen (Allemagne), victoire 
(1702), 20544-20546. . 

Frieze {Volontaires de), 33786-33787. 

Fripiers, Paris, 17118-17119, 21668, 
39808; 

don au roi, 35253; 

statuts, 12532-12536. 

Fritsch (Compagnie des guides de), 
33462-33463. 

Frogcr (Charles), secrétaire de la Cham- 
bre du Roi, 8016. 

Froment (Hubert), secrétaire de la 
Chambre du Roi, 5246. 

Froment (Joseph), bailli de Versailles. 
Voir : Versailles, balli, acte. 

Fromeries. Voir : Formerie. 

Fronde. 

Fronde parlementaire, 9743-9745, 
10565-10566, 10627-10628, 10640- 
10643, 10647-10651, 10656-10657 ; 

— départ du Roi (5 janvier 1649), 
10617-10621; 

— paix de Rueil (1649), 10659-10679, 
10681-10692; 

— Parlement, Normandie, 10654; 
Paris, 10622-10628, 10644- 

10646; 

— retour du Roi (août 1649), 10725- 
10727. 

Fronde des Princes, 10772-10776, 
10860, 10871-10876, 10881, 
10885-10888, 10898-10903, 10907- 
10909, 10922-10929,10940-10944, 
10947-10949, 10951,10954,10968, 
10976, 10983-10986 bis, 10990, 
10994, 10997, 11002, 11008-11009, 
11013, 11020-11024,11026-11027, 
11029-11034, 11058-11061, 11069, 
11088, 11102-11105,11289-11293; 

— amnistie, 11040-11043, 11052- 
11056, 11068, 11070-11087, 11089- 
11093, 11099, 11167-11168; 

— Angers, 10996-10996 bis; 

— assemblée de la noblesse du 
Poitou, 11044; 

— batailles, Bléneau, 11007; 

Cognac, 10968-10969; 

Étampes, 11014; 

Rochelle (La), 10968-10969; 

Saintes, 10991-10992, 11001; 

Taillebourg, 11006; 

— Berry, 10936-10937, 10940 bis, 
10945, 10950, 10952-10953, 
11067; 

— Bordeaux, 10815-10816, 10823, 
10826-10833, 10974-10975; 

— Bourges. Voir : Berry; 

— convocation d'États généraux 
(1651), 10893, 10946; 

— espionnage, 11180, 11224, 11272- 
11273; 



— exil de Mazarin, 11046-11048; 

— Paris, 11062-11067; 

— Parlement de Paris, transfert, 
11036-11039, 11049-11050, 11094- 
11098; 

— passeports pour les officiers des 
gabelles, 11016; 

— Saint-Cloud, 11015; 

— voyage du Roi, 10812-10813, 
11010-11011. 

Fronsac (François d'Orléans-Longue- 
ville, comte de Saint-Pol, duc de), 
pair de France, 6242, 6711, 6714- 
6716, 6737. 

Frontenay Rohan-Rohan (Deux- Sè- 
vres). Voir : Rohan-Rohan. 

Fruitiers. Voir : Fruits, marchands. 

Fruits, contrôleur, 5552-5555; 

— marchands, 17138-17139, 23373- 
23375. 

Fublaine (Cher), seigneurie, 13697. 

Fulda (Allemagne), abbaye, 5; 

droit d'aubaine, exemption, 

39929-39931. 

Fumée (Martin), maître des requêtes, 
861. 

Furetière (Abbé Antoine), privilège 
pour l'impression du Dictionnaire, 
14316. 

Furnes (Belgique), 32619. 

Furstemberg. Voir : Furstenberg. 

Furstenberg ( Guillaume- Egon, cardi- 
nal de), évêque de Strasbourg, 
14255, 15231, 15393. 

Furstenberg (Allemagne), principauté, 
droit d'aubaine, exemption, 39455- 
39456. 

Furstenberg (Régiment d'infanterie 

allemande de), 20735. 

Fusiliers, 32119-32120, 32300-32301; 

— armement, 16150, 34594-34595, 
34618-34619; 

— canonniers, sous - lieutenants, 
16142; 

— effectifs, augmentation (1741), 
32119-32120; 

— officiers, rang, 16083. 

Voir aussi : Armée, appointés; Corbeil; 
Gardes françaises, fusiliers ;LaMor- 
lière. 

Fusiliers à cheval, 10177. 

Fusiliers de marine, 36948-36950. 

Fusiliers de montagne, 33116-33117, 
35409-35412. 

Fusiliers-guides, 32881-32882, 34276- 

34277. 



104 



FUTAILLES GALWAY 



Futailles, impôt sur le transport, 
28634; 
— mesures, 3764. 



Futaines. Voir : Laine, étoffes, fabri- 
cation. 



Gabelles, *434-*439, 571-572, 591, 686, 
9039-9041, 9056, 9746, 12376, 13100- 
13103, 15021-15035, 26035; 

— amendes, 28961; 

— assiette, 20371-20376; 

— commission d'enquête, 5160; 
Bourgogne, 7953; 

— droits aliénés, conversion en ren- 
tes, 8078-8085; 

— exemption, 278, 594, 603, 700, 
10090. Voir aussi : Franc-salé 
(Droit de) ; 

— Franche-Comté, 20812-20813, 
21788; 

— • officiers. Voir : Ferme des gabel- 
les, officiers; Ferme des impôts, 
officiers; Greniers à sel, officiers; 

— perception, 789, 814, 3235, 24638; 
procès, 3794; 

sur les marchands de sel, 

1050-1051; 

— rachat, Auvergne, 1360; 

— suppression, Poitou, Saintonge, 
Limousin, Périgord, 953. 

Voir aussi : Ferme des gabelles ; 
Greniers à sel ; Rentes de l'État 
sur Fhôtel de ville de Paris, Rentes 
sur les fermes; Sel, impôt. 

Gacc (Orne), grenier à sel, 29645. 

Gadagne (Claude de), s^ de Beauregard, 
7798. 

Gages intermédiaires, 27102-27104, 
28801-28803, 30368-30371, 34119, 
38701, 39560-39561; 

— conservateur, 25027-25031, 
25841-25842; 

— impôt. Voir : Droits rétablis. 

Gagnac (Lot), 33763. 
Gaidaigne. Voir : Gadagne. 

Gaillard (Jacques), s^ de Gagny, tréso- 
rier payeur de la généraUté de Metz, 
30318. 

Gaillon (Eure), château, 68. 

Gainiers, Paris, 17694; 
statuts, 1544-1547. 

Galères, 908, 26757-26758, 33383-33385; 

— capitaines d'armes, 27213-27214; 



— commissaires, 20289-20292; 

— comptabihté, 11285, 13641, 22234- 
22235, 26625-26628; 

— contrôleurs des trésoriers, 
17296-17298, 18643-18646; 

— écrivains, 27393; 

— élèves écrivains, 24809-24810; 

— gardes de l'étendard royal, 26658; 

— invalides, 27362-27363; 

— officiers, capitation, 27580-27581, 
27960-27962; 

interdiction du commerce, 

17228-17229; 

mariage, 25313; 

préséances, 19279-19280; 

suppression, 26380; 

— prouhyers, 16060; 

— soldats, 26821-26823; 

déserteurs, 26777-26778, 

32021; 

— trésoriers, 17296-17298, 18643- 
18646, 25470-25471, 27475-27476, 
33643-33644. Voir aussi : Marine 
royale, trésoriers; 

malversations, 2140; 

— vivres, fourniture, 26625-26628. 

Galériens, commutation de peine, 
15888; 

— interdiction de séjour après libé- 
ration, 27509-27510; 

— marque, 29896; 

— mutilations volontaires, 14709- 
14710; 

— recrutement, 5482, 5875-5876, 
6510, 8371, 9149-9150, 9604, 
12204-12205, 12842, 15835-15839, 
16061-16063. 

Gallard. Voir : Brassac (Jean Gallard 
de Béarn, baron de). 

Gallicanisme. Voir : Église, statut. 

Galluccio (Paul-François de). Voir : 
L'Hôpital (Paul-François de Galluccio 
de l'Hôpital, marquis de Château- 
neuf-sur-Cher, dit, marquis de). 

Galway (Comte de). Voir : Ruvigny 
(Henri II de Massue, marquis de), 
comte de Galway. 



GAMBAIS — GARDE-SCELS 



105 



Gambais ( Seine-et-Oise ) , grenier à sel, 
36512-36513; 
ressort, 36686-36686 his. 

Gand (Belgique), prise (1678), 14764; 
(1745), 32781. 

Gannat (Allier), grenier à sel, 7223. 

Gantés (Régiment de volontaires de), 
32887-32888, 33118-33119, 33408- 
33409. 

Gantiers -parfumeurs, Paris, *440-*442, 
11450-11452, 17067-17068, 22107. 

Gap, bailliage, procureur postulant, 
6549; 

— présidial, suppression, 9613. 

Gard (Le) (C^^ de Crouy, Somme), 
abbaye, 36886-36887. 

Garde-bateaux et metteurs à port, 

Paris, 16655-16657, 16755, 17890, 
20046, 21365-21366, 21594-21596, 
24545. 

Voir aussi : Paris, Hôtel de ville, 
officiers de police. 

Garde-côtes, 20192, 24856-24858, 
25316-25318, 26289-26293, 29102- 
29103, 40018-40021; 
— • Aunis. Voir : Poitou; 

— Bretagne, 31039, 32590, 34145; 
canonniers, 40465-40468; 

— capitaines, 18884-18886, 30275- 
30277; 

— Guyenne, 28340, 30132-30133, 
34146-34147, 34359, 34377, 34587; 

dragons, 34586, 34588-34590; 

— Havre (Le), 32774-32775; 

— inspecteurs généraux, 34670- 
34671, 34956-34958, 35061-35063; 

— Languedoc, 28330, 34360; 

— Marseille, 32091 ; 

— Normandie, 28328-28329, 33297, 
34146-34147, 34359, 34432; 

— officiers, 22164, 27945; 

augmentations de gages, 

23921-23923, 24212; 

charges, enregistrement, 

29465-29466 ; — vente, 24852 ; 

— — création, 21662-21664, 23918- 

23920, 25140-25145; 

privilèges, 24640; 

suppression, 26243-26244; 

— Picardie, 28353-28354, 34146- 
34147, 34359, 34464; 

— Poitou, Aunis et Saintonge, 
28338-28339, 28341-28342, 33317, 
34146-34147, 34359, 34479-34480; 

canonniers, 34679-34680; 

dragons, 34476, 34588-34590; 

— Provence, 28781, 29622, 32905, 
33332; 

— rang dans l'infanterie, 34506- 
34508; 

— Saintonge. Voir : Poitou. 



Garde des archives des banquiers 
expéditionnaires en cour de Rome. 
Voir : Banquiers expéditionnaires en 

cour de Rome, garde des archives. 

Garde des étalons des haras. Voir : 
Haras, garde des étalons. 

Garde des registres du contrôle des 
exploits, des 'actes sous signature 
privée et insinuations laïques. Voir : 
Exploits, contrôle, garde des re- 
gistres. 

Garde des registres du contrôle général 
des finances. Voir : Contrôle général 

des finances, officiers. 

Garde des rôles des offices de France. 
Voir : Chancellerie de France, garde 
des rôles des offices de France. 

Garde des sceaux. Voir : Chancellerie de 

France, garde des sceaux. 

Garde du Roi, archers, armes, 2081 ; 

— capitaine, 26470-26471; 

— congés, 11304; 

— ■ déserteurs. Voir : Déserteurs ; 

— logement, 34123-34124; 

— officiers, privilèges, 19432-19435; 

— rang, 6317, 12686, 27252-27255, 
27686. 

Voir aussi aux différents corps : 
Chevau-légers ; Garde écossaise ; 
Gardes de la porte; Gardes du 
corps; Gardes françaises; Gardes 
suisses ; Gendarmes de la garde ; 
Grenadiers à cheval; Guides; 
Mous quetaires . 

Garde du Trésor royal, 12464-12466, 
16302-16305, 18638-18642, 18799- 
18803, 28800, 29876, 33336-33337; 

— attributions, 26919-26922, 41657; 

— comptabihté, 36795 - 36797, 
372281 

— création, 21367-21369, 28455- 
28459; 

— suppression, 29640-29644. 

Garde écossaise du Roi, commissaires, 
9894-9895. 

Garde général de rartillerie. Voir : 
Artillerie, garde général. 

Garde-scel des actes et expéditions 
ecclésiastiques, 9109. 

Garde-scels, 2643-2644, 6523, 7780- 
7782, 19064-19077, 19395-19398; 

— Alsace, 21032; 

— attributions, 9124-9128; 

— création, 2288-2295, 2468, 2560- 
2561,9124-9128,9351-9352,19064- 
19077, 19250-19254, 21434, 22899- 
22900; 

Languedoc, 1^830; 



106 



GARDE-SCELS — GARDES SUISSES 



[Garde-scels, création] 

Paris, 19162-19164, 19188- 

19192; 

— Dauphiné, 6381; 

— droits à eux attribués, 7766-7767, 
7780-7782, 12233-12236; 

Normandie, 6628; 

vente, 6374-6379, 6398-6402; 

— élections, suppression, 6322-6327, 
6636-6637; 

— impôt, 2431, 26431-26432; 

— office, interdiction aux protes- 
tants, 2642; 

vente, 6374-6379, 6398-6402; 

— privilèges, 21838. 

Gardes de Pétendard royal. Voir 
Galères, gardes de l'étendard royal. 

Gardes de la Marine, 26940-26942, 
30173-30174, 35170-35171, 38318- 
38320, 41586. 

Gardes de la porte du Roi, 11941-11944, 
40129-40130 bis, 41825-41827, 41950- 
41951; 

— officiers, 40114-40116. 

Gardes de nuit, Paris. Voir : Paris, 
gardes de nuit. 

Gardes dépositaires des vaisseaux. Voir : 
Prises en mer, gardes dépositaires. 

Gardes des archives des bailliages, 

création, 23125-23127, 23399-23401; 

— charge, acquisition, 25220-25222; 

— gages, 24908-24909. 

Gardes des petits sceaux. Voir : Garde- 
scels. 

Gardes des ports. Voir : Ports, gardes. 

Gardes des quittances du marc d'or. 
Voir : Marc d'or (Droit de), quittances, 
secrétaires-gardes. 

Gardes du commerce, 39884-39889. 

Gardes du corps de la Reine. Voir: Mai- 
son de la Reine, gardes du corps. 

Gardes du corps du Roi, 12843, 13647, 
19563, 34064, 34628-34631, 41212- 
41214, 42027-42029; 

— chirurgiens-majors, 30167-30168; 

— effectifs, augmentation (1715), 
26165-26167; — (1742), 32260- 
32261; 

réduction (1725), 29529-29530; 

— (1748), 33479-33480; — 
(1775), 38898-38903; 

— exercice, 37472; 

— fourrage. Voir : Fourrages pour 
Tarmée ; 

— guet, 41219; 

— logement à Pontoise, 12817; 

— officiers, 27389-27391 ; 

— rang, 6317, 15879-15880; 

— solde, 34632-34633; 



— sous-aide-major, 
32761. 



32756, 32760- 



Gardes du pavillon amiral, 26714-26715, 
26940-26942, 30173-30174, 35842- 
35846, 41586. 

Gardes françaises, 8932, 9748, 11688, 
11873, 17404-17408, 35621-35624, 
39583-39586; 

— aide-major, 32371-32372, 32680- 
32681; 

— aumônier, 32090; 

— cadets, 26465-26466, 27965; 

— capitaines, 12449; 

— chirurgien major, 32090; 

— colonel, 26510; 

— contrebande. Voir : Contrebande 
des troupes ; 

— discipline, 13098, 17482, 17592- 
17593; 

— effectifs, augmentation (1704), 
22064; — (1720), 27819-27820; 
— (1742), 32298-32299; — (1743), 
32434-32435; — (1756), 34216- 
34217; 

réduction (1713), 25436; — 

(1715), 26161-26162;— (1748), 
33421-33422; — (1762), 
35330-35334; 

— fifres, 25214; 

— fusiliers, 32149-32150; 

sous-lieutenant, 32680-32681, 

35721-35723; 

— gentilshommes à drapeau, 30051 ; 

— grenadiers. Voir : Grenadiers à 
cheval ; 

— Hôpital, 34795-34796; 

— lieutenants, 29859; 

— logement à Paris, 12844-12849, 
21679, 38702-38704; 

exemption, 16848; 

— maréchal des logis, 40288-40291; 

— officiers, appointements, 27743; 
privilèges, 5378-5379, 25052- 

25053; 
rang, 16986-16987, 17483; 

— recrues, masse, 36771-36772, 
38258-38259 bis; 

— soldats, emprisonnement, 17480- 
17481; 

hautes payes, 37423-37424; 

— soldats étrangers, 29952 ; 

— solde, 21643; 

— trésoriers, 7779; 

comptabilité, 27350-27351. 

Gardes lorraines (Régiment d'infan- 
terie des), 32018-32019, 32119-32120, 
32572-32573, 32624-32625, 33223- 
33224, 33460-33461, 36144-36146. 

Gardes-pompes à incendie, 37231-37233 . 

Gardes suisses, 6906, 25699-25702, 
28408-28409, 35203-35205, 35515- 
35518, 39809; 



GARDES SUISSES — GENDARMERIE 



107 



[Cardes suisses] 

— aide-major, 29722, 30262; 

— clercs du guet, 29722, 34339; 

— compagnie lieutenante-colonelle, 
37234-37235; 

— contrôleurs des guerres, 9192; 

— effectifs, augmentation (1745), 
32686-32687; 

réduction (1715), 26169-26170; 

— (1716), 26305-26306; — 
(1748), 33419-33420; — (1749) 
33647; — (1750), 33749- 
33750; 

— enseignes, 28146, 32519-32520; 

— grenadiers, logement, 37198- 
37200; 

— lieutenants, 29888; 

— logement, 14366, 18662; 

— maréchal des logis, 40705; 

— officiers, 15791-15792; 
rang, 16986-16987; 

— porte-drapeau, 36533-36535; 

— privilèges, 6906; 

— renvoi (1765), 35900-35900 bis; 

— solde, 29474; 

— trésoriers, 7273-7278,7779,41176- 
41176 bis. Voir aussi : Commis- 
saires des guerres ; Maison du Roi, 
Maison militaire, troupes, tré- 
soriers; Trésoriers des guerres. 

Gare (Jean), commis du receveur des 
amendes au Parlement de Rouen, 
1248-1249. 

Garnisons, 1721, 1862, 2502-2503, 
12059, 12692, 36573, 36601 bis; 

— chauffage et éclairage, 32926- 
32927, 36227-36229; 

— commissaires, 8800-8802; 

— discipline, 9607, 11233, 12319, 
26909-26913, 28902-28904; 

— état-major, officiers, uniforme, 
34406-34407; 

— garde, service, 15532; 

— infanterie, 12218-12221, 12243- 
12244, 12692, 13042; 

bataillons, 13648; 

capitaines, privilèges, 14507; 

compagnies, effectifs, 13042; 

lieutenants-colonels, privilè - 

ges, 13011, 13449; 

officiers, 12145-12146; — dis- 

ciphne, 12687; — service, 
12542, 12643, 13083, 15094; 

— inspection, 33584-33585; 

— Hts miUtaires, 13130, 14736, 
15788-15790, 16171, 26268-26269, 
27043, 29490-29491, 29842; 

— officiers, 30056; 

discipline, 9968, 10457-10458, 

12742, 14619, 28434; 

logement, 26354, 36912-36914; 

rondes, 14033; 

Voir aussi : infanterie, officiers; 



— piquiers, 12784; 

— poudre, 15331, 25881; 

— revues, 9918; 

— sergents-majors, attributions, 
12362; 

— solde, 8779, 14372; 

— trésoriers, 7537-7540, 7967. 

Voir aussi : Gendarmerie, montres; 
Places fortes; Troupes, logement 
et quartiers d'hiver. 

Garnisseurs. Voir : Doreurs sur cuir. 

Garo (Marquis du). Voir : Kermeno 
(René de), marquis du Garo. 

Garonne (rivière), îles, 15978. Voir 
aussi : Gironde. 

Gassion (Jean, comte de), maréchal de 
France, 9258-9259. 

Gâtinais (Comté de), 34. 

Gâtinais (Régiment d'infanterie du), 
40967-40969. 

Gaubert. Voir : Caminade (Jean Gau- 

bert de). 
Gaudon (Jean), de Preuilly-sur-Glaise, 

2627. 

Gautier (Louis), bourgeois de Paris, 
commis au recouvrement d'un impôt 
sur la possession des îles et îlots, 
25172. 

Gautier de Villebéon, chambellan de 
Louis VII et de Philippe-Auguste, 
54. 

Gazetiers. Voir : Guimpiers. 

Gazette de France, privilège, 8270, 
13812, 33813, 34181, 35098. 

Gedoyn (Denis), trésorier de l'Épargne, 
9621. 

Gelas de Voisins d'Ambres (Daniel- 
François, comte de), vicomte de 
Lautrec, maréchal de France, 34307- 
34308. 

Gemersheim (Aile magne ),hdiil\idige^ offi- 
ciers, 18288-18292. 

Gendarmerie OU Compagnies d'ordon- 
nance, *443-*446, 568, 876, 1106, 
2004-2006, 2639-2641, 2716-2718, 
3651-3654,35528-35532,37003-37006, 
37900-37901, 39006-39012, 42030- 
42033; 

— armement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— avances sur la solde, 182; 

— compagnies, suppression, 1772; 

— congés, 38294-38296; 

— convocation (1558), 1392; 

(1560),1474, 1492, 1540-1541; 

(1561), 1551-1552; 

(1563), 1743; 

(1568), 2256-2258, 2332; 



108 



GENDARMERIE 



GEOGRAPHES 



[Gendarmerie, convocation] 

— — (1569), 2406; 

(1571), 2492; 

(1574), 2725; 

(1575), 2877-2879; 

(1577), 2998-2999, 3027-2038, 

3046; 

(1586), 3835-3836; 

(1587), 3952-3954; 

(1589), 4103-4109; 

— déserteurs. Voir : Déserteurs ; 

— discipline, 1100, 2244, 2352, 2460, 
2715, 4709-4710. Voir aussi : 
Armée, discipline; 

— effectifs, augmentation (1720), 
27817; — (1743), 32330-32331; 
— (1756), 34274-34275; — réduc- 
tion (1722), 28524; — (1725), 
29531-29533; — (1748), 33405- 
33406; 

— équipement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— étapes, 12803; 

— état-major, 35729-35731; 

— fournitures, procès, 1194; 

— habillement, équipement et arme- 
ment, 14441, 20657, 32578-32579, 
37797-37798; 

— major, 29260; 

— malversations, 2075; 

— maréchaux des logis, 26691 ; 

— montres, 635, 671-672, 807, 1001, 
1457, 1510, 1665-1666, 1820, 1862, 
1921-1922, 1949, 2022, 2088, 2096- 
2098, 2121, 2159-2160, 2259, 
2279, 2338, 2376, 2502-2503, 
2554-2555, 2584-2586, 2601-2602, 
2688, 2725, 2852-2853, 2877-2879, 
2889, 3000, 3034, 3043-3044, 3668, 
3711, 3860; 

comptabilité, 2188, 2712-2713; 

— — rôles, 835, 2063-2065; 
Voir aussi : solde; 

— officiers, 27507, 37214, 37251- 
37252; 

admission, 11771; 

port de la cuirasse, 1441, 

20657; 

privilèges, 3988; 

service, 37123-37124, 37134; 

— quartiers d'hiver. Voir : Troupes, 
logement et quartiers d'hiver; 

— rang, 12686; 

— revues, 14581. Voir aussi : mon- 
tres; 

— service, 37125-37126, 37133. Voir 
aussi : congés; 

— solde, 986-987, 2084; 
receveurs, 1114; 

Voir aussi : montres; 

— trésoriers-payeurs, *447, 1154- 
1155, 3972, 5725; 

annuel, 5596. 



Gendarmes de la Garde du Roi, 36983- 
36984, 38943-38945, 39576-39579, 
41952-41953; 

— effectifs, réduction (1725), 29527- 
29528, 29837; — (1775), 38904- 
38908 bis; 

— officiers, 26891; 

— préséances, 16058; 

— privilèges, 30241 ; 

— trésoriers et contrôleurs, 8910- 
8911; 

— uniformes, 25179-25180. 
Gendarmes de la Reine, 8172-8174, 

10905-10906, 12088. 
Généraux des aides. Voir : Cour des 
aides de Paris, généraux. 

Généraux des finances. Voir : Tréso- 
riers généraux de France. 

Généraux des monnaies. Voir : Mon- 
naies (Hôtels des), généraux des 
monnaies. 

Gênes (Répubhque de), déclaration de 
guerre (1684), 15629; 

— testons, cours en France, 2624; 

— traité avec la France (1685), 
15785-15785 bis. 

Voir aussi : Corse; Guerres étrangères. 
Guerre avec V Espagne, V Angleterre 
et la maison d'Autriche (1625- 
1630). 

Genève (Suisse), accords avec la 
France, 4664-4665, 5059, 5162-5163, 
5255-5256, 5549-5551. 

Géaie, 34127-34129, 34494-34495, 34662- 
34663, 35317-35321, 39381-39385; 

— écoles, 39506; 

— ingénieurs, 26880, 32545-32546. 
Voir aussi : Artillerie; Indes orientales; 

Corps royal du génie; Mineurs; 
Sapeurs. 

Génois, lettres de naturalisation en 
France, 27383-27387, 27483-27486. 
Voir aussi : Foires, Lyon, étrangers, 
privilèges. 

Genouilly (Guy Carré, s'" de). Voir : 
Carré (Guy), s"" de Genouilly. 

Gentil (Benoît), bourgeois de Paris, 
fournisseur de pain aux armées, 

17697. 

Gentilshommes servants. Voir : Mai- 
son du Roi, Maison militaire. 

Genton (Claude), prévôt général de 
l'Ile-de-France, 891-892. 

Geoffroy, duc de Bretagne, 540. 

Geoffroy (Louis), commis au recouvre- 
ment des augmentations de gages 
attribuées aux officiers comptables, 

23928. 

Gédgraphes. Voir : Ingénieurs -géographes. 



GEOMETRIE GOUGENOT 



109 



Géométrie, enseignement. Voir : Jeu 
des lignes. 

Gérard (Frère), récollet, lecteur en 
théologie au collège de Gondre- 
court, 35394. 

Germain (Saint), évêque de Paris, 2. 

Gérone (Espagne), prise (1694), 18353; 

— (1711), 24512-24514. 

Gervais (Pierre), juré-contrôleur de 
foin à Paris, 9363 bis. 

Geschray (Régiment de troupes légères 
de), 33199-33200, 33430-33431, 
33528-33529. 

Gesvres (Bernard-François Potier, mar- 
quis de). Voir : Tresmes (Bernard- 
François Potier, marquis de Gesvres, 
puis duc de). 

Gesvres (Léon Potier, marquis, puis 
duc de), 9560. 

Geuffronneau (Jean), receveur des 
consignations du bailliage et pré- 
vôté d'Orléans, 3437. 

Géyaudan, 89 ; 

— justice, administration, 14961, 
36373-36374; 

— peste, 28366-28368. 

Gex (Pays de), 38932. Voir aussi : 
Bourgogne, Bresse, Valromey et Pays 
de Gex. 

Gibier, vente, contrôle, 34998. Voir 
aussi : Paris, droits d'aides. 

Gien (Loiret), convocation de l'armée 
(1578), 2878; 

— péage, 385-386. 

Girard, maître d'hôtel du Roi et doyen 
du présidial de Langres, 16144. 

Girard (Guillaume), lieutenant général 
de la Prévôté de l'Hôtel, 1490-1491. 

Girard (Martin), commis à la percep- 
tion des droits rétablis et des gages 
intermédiaires, 28697, 28801-28803. 

Gironde (rivière), pilotes, 32452. Voir 
aussi : Garonne. 

Gisors (Vicomte de) (Eure), 37978- 
37979, 39493-39494; 

— apanage du duc de Berry, 24309- 
24311, 24328-24329; 

— érection en duché, 32214. 

Gitton (Jean), adjudicataire pour le 
repeuplement de la forêt de Fontai- 
nebleau, 28414-28415. 

Jivet (Ardennes), maréchaussée, 
27126-27127. 

rivry (de), écuyer du Roi, 11639- 
11640, 12838. 

îlace et neige, vente, 19997-20001. I 



Glaces, manufactures royales, 9749, 
12647-12648, 15567-15568, 18539- 
18540, 20541-20543, 22172-22173, 
24637 bis, 27382, 29853, 34397- 
34398. 

Glatigny ^C"* de Versailles, Seine-et- 
Oise), 36247, 39810-39811. 

Gobard-Desgraviers (Jacques), officier 
comptable, procès, 16141. 

Gobelins, manufacture des meubles 
de la Couronne, 12993-12997; 

— rivière. Voir : Jouy, manufac- 
ture de toiles. 

Goesbriand (Régiment de dragons de), 
29326-29327. 

Goezmann ( Louis- Valentin de), con- 
seiller au Parlement, contrôleur de 
la Caisse des amortissements, 38146- 
38147. 

Goille (Simon), trésorier payeur des 
menues affaires de la Chambre du 
Roi, des postes et des chevaucheurs 
del'écurie, 910, 960. 

Gommas (Garde de) {Forêt d'Orléans), 
bois, vente, 6404. 

Gomont (Nicolas), écuyer, s^ de Go- 
mont et de Vauthion, 10853. 

Gondi. Voir : Retz. 

Gondrecourt (Meuse), bailliage, offices, 
création, 17687-17688. 

Gondrée (François-Michel), directeur 
des domaines et du contrôle des 
exploits dans le département du 
Maine, 24112. 

Gondrin (Régiment de). Voir : Mont- 
boissier (Régiment d'infanterie de). 

Gonesse ( Seine-et-Oise), châtellenie, 
échange, 33951; 
limites, 33875, 33914; 

— don gratuit, abonnement, 34733. 

Gontran, roi de Bourgogne, 3. 

Gonzague. Voir : Ncvers. 

Gorze (Moselle), abbaye Saint-Pierre, 
Saint-Étienne et Saint-Gorgon, 
36366, 36734-36735. 

Goubert (Charles de), écuyer, s^ des 
Ferrières, procès, 19573-19574. 

Gouberville (C^'de Magny-les-Hameaux, 
Seine-et-Oise), 19086. 

Gouffé (Louis), maître de la verrerie 
de Chaillot, privilèges, 22511-22512. 

Gougenot (Georges), tuteur aux substi- 
tutions dans la maison de Condé, 
39158. 



110 



GOUJON 



GRAND CONSEIL 



Goujon (Jean-Prosper), s^ de Groville 
et de Goutte, intendant de la généra- 
lité de Rouen. Voir : Rouen (Généra- 
lité de), intendant, acte. 

Courgues (Marc-Antoine de), premier 
président au Parlement de Bordeaux, 
6658, 6929, 6952. 

Gourmets des bières, 18322-18323. 

Gournay (Michel Amelot, marquis de). 
Voir : Amelot (Michel), marquis de 
Gournay. 

Gourreau (Philippe), s*" de La Prous- 
tière, maître des requêtes, 2449. 

Goutte (Etienne), avocat au Conseil du 
Roi, 6822. 

Gouvernements des provinces, 39037- 
39043. 

Gouverneurs des provinces, *448, 4288- 
4289; 

— attributions, 27724-27725, 33700- 
33714; 

— prérogatives, 29885; 

— résidence, 8289-8290. 

Gouverneurs des villes closes, 18922- 
18931, 19847-19851. 

Gouvieux (Seigneurie de) (Oise), ces- 
sion au prince de Condé, 9893. 

Grâce (Lettres de), 28816-28818, 40892. 

Grainetiers, *449, 2061, 17257, 27627; 

— statuts, 11507, 14818, 22100. 

Grains, *450-*451 ; 

— approvisionnement de Paris. 
Voir : Paris, approvisionnement 
en grains ; 

— circulation dans le royaume, 2490, 
18054, 18420, 35662-35666, 35704, 
35865-35867, 37236, 37241- 
37246, 38233, 38592-38594, 
41858-41861; 

— commissaires, 23827-23828; 

— exportation, 2490; 

autorisation, 5107, 9622, 35662- 

35666, 35744-35750, 35865- 
35867, 37236, 37241-37246, 
38323, 38592-38594, 41858- 
41861; 

interdiction, 1376-1378, 2691- 

2694, 2780, 4575, 6987, 7604, 
7742, 17672, 18051-18052, 
18054, 19528-19532; 

— importation, 32056-32063, 35744- 
35750, 35865-35867, 37236, 
37241-37246, 38233, 38592- 
38594, 41858-41861; 

— mesures, 13399-13402; 

— récolte, déclaration, 23747-23752; 

— vente, 959, 18042-18046; 28783- 
28788; 



— impôt, 23795-23799, 24210- 

24211, 38980-38983; 
officiers de police (contrôleurs- 
visiteurs, mesureurs, porteurs), 
2367-2370, 5361, 5789-5790, 
8133-8134, 14309, 16761, 
19100-19107, 19641-19642, 
22040-22041, 22079-22080, 
22198, 22298-22301, 22409, 
22439-22441, 23285, 23438- 
23440, 24613, 24729; — privi- 
lèges, 16688, 24729, 25023- 
25025, 25319. 

Grains sur pied, achat, interdiction, 
18334-18337. 

Grairie (Droit de), forêt d'Orléans, 
26335; 

— revenu, vente, 2491. 

Graisivaudan, bailliage, officiers, attri- 
butions, 41046; 

procureurs, 17971, 18448- 

18449. 

Grallon, roi de la Gornouaille armori- 
caine, 540. 

Grammont (Abbé de). Voir : Barthé- 
lémy de Gramont (François), évêque 
de Saint-Papoul. 

Grammont (Ordre de). Voir : Grand- 
mont (Ordre de Saint Etienne de). 

Grammont (Régiment de cavalerie de), 

33369. 
Grancey (Louis-François Rouxel de 

Médavy, chevalier de), 26709. 

Grand arpenteur et mesureur général, 

1229. 

Grand aumônier de France. Voir : Mai- 
son du Roi, Maison civile, grand 
aumônier de France. 

Grand Conseil, *452-*453, 36522-36524, 
36662-36664; 

— amendes, recouvrement, 2017- 
2018. Voir aussi : receveur des 
amendes ; 

— arrêts, 612, 5722-5723, 6111- 
6115, 6857-6858, 7016, 8946- 
8947, 9713, 9718-9721, 9756, 
9763, 9784, 9876, 11862, 12154, 
12591, 13118, 13600, 13630 his, 
13631, 13819, 14093, 14431, 
15426, 17861, 18009, 18261, 
18719, 18879, 19087, 29537- 
29538; 

— attributions, 687, 1079-1082,. 
1333, 1338, 1354, 2789, 2798- 
2799, 3168-3169, 3782, 3794, 
4485, 6111-6115, 6355, 7393- 
7394, 14093, 28115-28119, 
38774-38775, 38931. Foir aussi : 
évocations ; 

— conseillers, privilèges, 905 bis; 



GRAND CONSEIL — GRANDVILLIERS 



111 



[Grand Conseil] 

— contrôleurs des dépens. Voir : 
procureurs ; 

— création, 518 ter; 

— décisions, exécution, 1255, 34120- 
34122, 34195; 

— délégation à la Chambre des 
Comptes, 1443; 

— doyen des substituts du procu- 
reur général, 27632; 

— évocations, 3180, 3782, 6359, 
6713, 10180-10181, 10879, 11308, 
11949-11950, 12147, 12350, 
12352-12353, 12696, 13198, 
13542, 13599-13600, 13630 bis- 
13631, 14613, 15068, 15590- 
15591, 15630, 24724-24725, 
26357, 29051, 29781-29782, 
38685, 38694-38695; 

procédure, 16151-16154; 

— fonctionnement, 18459; 

— garde des archives, 23432; 

— garde des minutes, 37425; 

— huissiers, 564, 37380-37382; 

— • juridiction en appel, 649-651 
6337, 11390; 

— ■ mentions d'enregistrement 

26449, 29764-29765, 29781- 
29782, 38940-38940 bis ; 

— notaires et secrétaires du Roi 
26431-26432; 

— officiers, 8633, 10103-10104; 
charges, 36936-36937, 38738 

38739; 

création, 1338, 8529-8530 

gages, 11695; 

indemnité, 36536; 

privilèges, 4314, 22166, 27061- 

27063; 

— présidents, 905 bis, 16629-16631, 
16841-16842, 25377; 

— procédure, 36525, 36537-36538, 
36542-36544; 

— procureurs, 13029, 16670, 18348- 
18349, 20294, 21314, 23422, 
36539-36541; 

— receveur des amendes, comptabi- 
lité, 2652; 

— receveur des consignations,! 8328- 
18331; 

— receveur et payeur des gages, 
4943, 8472-8473, 21027-21029; 

comptabilité, 29107-29108; 

— renvoi de causes, 1184, 1923; 

— rétablissement, 38590; 

— séance tenue par le comte de 
Provence (1774), 38449-38450; 

— secrétaire, 8260, 8265-8266, 8633, 
27579; 

— suppression, 37338-37342; 

— syndics perpétuels, 21123-21129, 
21314; 

— tiers référendaires. Voir : pro- 
cureurs ; 



— vérification des édits royaux, 
6589-6590. 

Grand- Dauphin. Voir : Louis, dit 
Monseigneur et le Grand-Dauphin. 

Grand Écuyer. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, Écuries et livrées du 
Roi. 

Grand Fauconnier. Voir : Maison du 
Roi, Maison civile. Fauconnerie. 

Grand Maître de France, attache, 
29801-20802; 

— attributions, 40909-40910. 

Grand Maître surintendant de la navi- 
gation et commerce. Voir : Surin- 
tendant général de la navigation et 
commerce de France. 

Grand Prévôt de France. Voir : Pré- 
vôt de rhôtel. 

Grand Voyer de France, 5031, 5370, 
5518-5525, 7052-7056. 

Grandcamp (Seine- Maritime), ami- 
rauté, 41448-41449; 

— pêche au chalut, interdiction, 
31488. 

Grande-Bretagne, accord commercial 
avec la France (1607), 5483; 

— droit d'aubaine, exemption, 
41789, 41797-41799; 

— étain, 26404; 

— monnaies, cours en France, 890; 

— traité (1644), 10065. 

Voir aussi : Ecosse; Guerres étran- 
gères. 

Grande Écurie. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, Écuries et livrées du 
roi. 

Grande Fauconnerie. Voir : Maison du 
Roi, Maison civile. Fauconnerie. 

Grandmont (Collège de). Voir : Paris, 
collège de Grandmont. 

Grandmont (Ordre de Saint Etienne 
de), privilèges, 13542, 29632, 36810- 
36812. 

Grandpré (Ardennes), grenier à sel, 
40622. 

Grands jours (1567) Poitiers, 2154; 

— (1583) Troyes, 3627-3628, 3635; 

— (1596) Lyon, 4735-4736, 4739, 
4748; 

— (1634) Poitiers, 8067-8075, 8137- 
8138, 8170-8180, 8182-8183, 8192- 
8193; 

— (1665-1666), Clermont, 9750-9751, 
12627-12642, 12646, 12655-12657, 
12779, 12782, 12786. 

Grandvilliers (Oise), don gratuit, 34907. 



112 



GRANGIER 



GREFFIERS 



Grangier (Jean), trésorier des Ligues 
suisses, 2463. 

Grangier (Maximilien), s' de Sous- 
carrière, maître des requêtes, 6561. 

Granyille (Manche), guerre de course, 
32996. 

Grasse (Alpes- Maritimes), sénéchaus- 
sée, 12256. 

Grassin (Régiment d'arquebusiers de), 
32533-32534, 32675-32676, 32750- 
32751. 

Grayel (Abbé de), représentant de 
Louis XIV à la diète de Ratisbonne 
(1673), 14103. 

Grayelées. Voir : Cendres, soultes et 
gravelées. 

Grayelines (Nord), amirauté, 11964; 

— état-civil, registres, 32012. 

Grayelle (La) (Mayenne), grenier à 
sel, 29628-29629. 

Graveurs et doreurs sur fer et acier. 
Voir : Couteliers. 

Graveurs -tailleurs -ciseleurs, Paris, 

12030-12034, 17587-17588, 21848- 
21849. 

Gravier (Vincent), bourgeois de Paris, 
32339. 

Gray (Haute- Saône), présidial, 19588; 

— prise (1674), 14266. 

Greder (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 20735. 

Greenne (Capitaine), procès, 10477. 

Greffes des justices royales, 19737- 
19743, 25792-25796; 

— clercs, 3075-3079, 3120, 3231- 
3232; 

— contrôleurs, 22631-22638, 23504- 
23507; 

— droits de greffe, 12233-12236; 
taxation, 37449-37451. Voir 

aussi : Greffiers, droits; 

— officiers, création, 9204-9210; 

— revenu, acquisition, impôt, 19571- 
19572, 19737-19743; 

aliénation, 3253-3257, 3624, 

3828, 4279-4281, 4296, 4363- 
4364, 4506-4507, 5293, 6133- 
6139, 18521-18526; — Bre- 
tagne, 7108-7109; 

engagistes, 21411-21415; 

— — ferme, 20803-20804, 27290. 
Voir aussi : Greffiers des justices 
royales. 

Greffes des notifications, 3816-3817. 

Greffes des oppositions. Voir : Hypo- 
thèques sur les immeubles, enregis- 
trement. 



Greffes des présentations, droits, per- 
ception, 18559-18572; 

— revenu, aliénation, 4571-4573. 
Voir aussi aux diverses juridictions. 

Greffes des tailles. Voir : Tailles. 

Greffiers des justices royales, *454-*455, 
16366-16374, 23321-23324; 

— attributions, 8356-8357; 

— augmentations de gages, 6922- 
6923, 10239; 

— création, Normandie, 9890-9891; 
ressort du Parlement de Paris, 

10388, 13943-13950; 

— droits à eux attribués, 9011; 

— gages, 2631-2635; 

— greffiers en chef, 18527-18530, 
19737-19743, 21159. 

Greffiers d'appeaulx. Voir : Présidiaux, 

greffiers d'appeaulx. 
Greffiers de Vécritoire, 16799-16804, 

17240-17242, 18761-18764, 19266- 

19271; 

— Bourgogne, 19875-19876; 

— contrôleurs, 21014-21016, 21079- 
21080. 

Greffiers des affirmations, 4783-4786, 
13260-13263. Voir aussi : Élections. 

Greffiers des arbitrages ou des conven- 
tions, 13977-13989. 

Greffiers des collocations. Voir : No- 
taires; Saisies réelles. 

Greffiers des experts, 21472-21475, 
21702-21705, 23321-23324, 24291- 
24292; 

— Bretagne, 23621-23623. 
Greffiers des insinuations laïques, *457- 

*458, 20933-20942, 21159, 21238- 
21239, 21298-21303, 21408-21410; 

— Artois, 21379; 

— Bretagne, 7127; 

— Paris (prévôté et vicomte de), 
1391. 

Greffiers des inventaires, 20270-20274, 
20636-20637, 20986, 23007, 25683- 
25686; 

— augmentations de gages, 24624- 
24626; 

— Bretagne, 19167; 

— Provence, 20502. 

Greffiers des notifications, *459, 3599, 

3630, 3669, 3900, 3987, 8833, 9429; 

— droits à eux attribués, 9129, 
9222-9223; 

— Normandie, 9381-9382. 
Greffiers des oppositions. Voir : Hypo- 
thèques sur les immeubles, enregistre- 
ment ; Saisies réelles. 

Greffiers des présentations, *460, 2842- 
2847, 3111, 3177-3178; 

— droits à eux attribués, 6493- 
6495, 6506, 9129; 

— Normandie, 5431-5432. 



GREFFIERS 



GRENIERS A SEL 



113 



[Greffiers] 

Greffiers garde-minutes, 25256-25259, 
25568-25570. Voir aussi au nom des 
différentes juridictions. 

Greffiers conservateurs des saisies et 
oppositions au Trésor royal, 26591- 
26594, 28762-28763. 

Greffiers des insinuations ecclésiatiques, 

*456, 7017-7020, 9753, 17334-17336, 
17486-17491, 33414-33418; 

— contrôleurs, 20867-20874, 21214- 
21216; 

— offices, confirmation, 23203- 
23205" 

— Paris, 21098-21099. 

Greffiers des prisons, 3074. 

Grenadiers, 14836, 15548, 16858, 
34591-34592, 35789-35790, 35806- 
35809; 

— capitaines, 17439, 20654; 

— caporaux et anspessades, 28564; 

— effectifs, augmentation (1688), 
16265, — (1741), 32119-32120; 

— fusils, 33977; 

— solde, 20663. 

Grenadiers à cheval de la Maison du 
Roi, 27748, 35482, 37373-37374, 
37553-37555, 38909-38913 bis; 

— aide-major, 34083; 

— commissaires, 38926-38930; 

— effectifs, augmentation (1720), 
27818; — (1743), 32332-32333; 
— (1759), 34768-34769; 

réduction (1722), 28522; — 

(1725), 29525-29526; — (1749), 
33486-33487; 

— solde, 34632-34633, 38771-38772 
bis. 

Grenadiers de France, 33507-33509, 
34189-34190, 34829-34830, 35340- 
35343, 36283-36284, 37550-37552; 

— colonels, 33886-33887, 36139- 
36141. 

Grenadiers royaux, 32730-32731, 32893- 
32894, 33678-33679, 33852-33852 
bis, 33924-33925, 33992, 34053, 
35413-35416, 37665-37666, 40131- 
40135; 

— solde, 37703. 

Voir aussi : Corbeil,, garnison. 

Greniers à sel, 2963-2964, 4583, 6717, 
18395-18402, 27144-27146, 29900- 
29901, 37338-37340; 

— approvisionnement, 4993. Voir 
aussi : Salines ; 

— avocat du Roi, 3496-3498, 7751- 
7752; 

Normandie, 7972; 

— commissaires. Voir : Élections, 
commissaires-examinateurs ; 



— commissaires-huissiers, 21660- 
21661; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles, 20336-20341, 22731, 23346- 
23347, 26771-26772; 

— comptabilité, 259, 12049-12050; 

— contrôleurs, 1254, 2540-2541, 
3033, 21046-21049, 21608-21609, 
21911-21915; 

— contrôleurs au partage du sel, 
21532-21534; 

— expéditions, droits. Voir : greffes, 
droits ; 

— garde des petits sceaux, 6567- 
6569, 6594; 

— greffes, 9950, 15973-15977 ; 
droits, 16105-16108; 

— grenetiers, 1254, 2540-2541, 6956- 
6957; 

— juridiction, 12206, 19471-19475; 

— lieutenants généraux, 7536; 

— mention d'enregistrement, Paris, 
14125; 

— officiers, 4580, 6187-6188, 6996- 
6999, 8430-8433, 8881-8883, 9978, 
15920-15922, 21136-21137,21511- 
21512, 21535-21539, 24187- 
24187 bis; 

augmentations de gages, 2529, 

5896-5897, 6897, 8764, 9526, 
10296, 16503-16508, 19467- 
19470, 21543, 27051-27052; 

charges, acquisition, 22581- 

22582; — cumul, 17218-17220; 

— hérédité, 3995-3996, 7941, 
15557, 32698-32700, 33109- 
33111; — vente, 5409, 5840, 
6285-6286, 6299-6300, 6319- 
6321, 6351, 6567-6569, 6594; 

création, 2965-2968, 4326-, 

4329, 6684-6686, 6775-6777, 
6812-6815, 8223-8226, 8358, 
8374-8375, 9157-9165, 9326- 
9327, 16503-16508, 18395- 
18402, 21041-21045, 23025- 
23028, 23283-23284, 24009- 
24011; — Dauphiné, 7115; 

— Lyonnais, 12874, 18838- 
18841; — Normandie, 10074; 

— Paris, 14308, 20640, 21398- 
21400, 21786-21787 bis, 21887, 
22104-22106, 23447-23448; 

droit annuel, 13807-13809, 

15598, 17066; 

droits à eux attribués ou 

droits manuels, 3374, 3518, 
3905, 3925, 3936-3937, 4666- 
4668, 4909-4910, 4914-4915, 
5878, 5920-5921, 6488-6492, 
6661-6664, 6841-6843, 6956- 
6957, 7031-7034, 7197-7200, 
7634-7635, 7714, 7794, 7813, 
8430-8433, 8765, 9314-9315, 
9562, 9950, 10101-10102, 



114 



GRENIERS A SEL 



GUERON 



[Greniers à sel, officiers] 

10296, 10371, 10770, 11309- 
11314, 17056-17057, 19114, 
19751-19752, 20640, 24081- 
24085, 24146-24148, 24206- 
24207, 24740; — suppression, 
7943-7944; 

épices, 20760-20761; 

franc-salé, 13807-13809; 

gages, 11905; 

passeports [pendant la 

Fronde], 11016; 

privilèges, 5253, 8207-8212, 

9314-9315, 9455, 20567-20569; 

rétablissement, 2540-2541, 

12409-12411, 18264-18266, 
22279-22280; 

suppression, 3265, 3646, 5083, 

5114, 12196-12203, 13510, 
13673-13678, 15722-15725, 
15920-15922, 26732-26736; — 
Lyonnais, 22279-22280; 

taxations, 4598, 7636-7637, 

40401-40403. 

Voir aussi: Ferme des impôts; Ferme 
des gabelles, officiers; 

— présidents, 7541, 7625-7626, 7897, 
26835-26836, 28089-28090; 

— procédure, 33848; 

— procès, 40333-40334, 40848-40849; 
instruction, 32442-32444; 

— procureurs, 4870-4874, 6131 bis, 
6931-6933; 

— receveurs, 4165, 18429-18438, 
18860-18864; 

attributions, 6921, 29126- 

29127; 

— receveurs et payeurs des droits 
manuels, 23770-23775, 25770- 
25772; 

— ressort, 29960; 

— sergents, 3139, 3452, 3531, 3542- 
3547; 

— suppression, 12948-12949; 

— vérificateurs des francs-salés. 
Voir : Franc-salé (Droit de), véri- 
ficateurs ; 

— vérificateurs des rôles. Voir : 
commissaires-vérificateurs des 
rôles. 

Voir aussi : Élections; Rentes de 
rÉtat en province. Rentes sur les 
gabelles et greniers à sel; Rentes de 
l'État sur l'Hôtel de ville de Paris, 
Rentes sur les fermes; au nom des 
provinces et au siège des différents 
greniers. 

Grenoble, banquiers expéditionnaires 
en Cour de Rome, 7932, 16555- 
16556; 

— Bureau des finances. Voir : 
Dauphiné, Bureau des finances. 

— Chambre de l'édit, 12738, 14904; 



— contrôleurs des expéditions en 
Cour de Rome, 25206-25208; 

— grenier à sel, 7430; 

— Hôpital général, 19583; 

— notaires, 30105. 

Voir aussi : Chambre des comptes 
de Dauphiné; Dauphiné; Parle- 
ment de Dauphiné. 

Grieux (Charles de), s^ de Saint- Aubin, 
maître des requêtes, 6561. 

Grignan (François- Adhémar de'Mon- 
teil, comte de), lieutenant du gou- 
verneur de Provence, 13410, 13899. 

Grillemart (Indre-et-Loire), châtellenie, 
32070. 

Grimaldi. Voir : Bueil; Monaco. 

Gros, cours, 988. 

Gros (Droit de). Voir : Aides sur le 
vin; Paris, droits d^ aides. 

Grosbois ( Seine- et- Oise), marquisat. 
39625. Voir aussi : Brunoy. 

Grossiers. Voir Merciers-grossiers- 

joailliers. 

Gruerie (Droit de), revenu, vente, 2491. 

Gruslé (Jean-Charles), caissier aux 
Fermes royales unies, 16033. 

Gruyers. Voir : Eaux et forêts, officiers ; 
Justices seigneuriales, officiers. 

Gruyn (Roland-Pierre), garde du Trésor 
royal, 22318, 25411-25413. 

Guadeloupe (île), assemblée coloniale, 
41855; 

— gouverneur, procès, 35982; 

— Jésuites, vente de leurs biens, 
36023. 

Guérande (Loire- Atlantique ),iouThières, 
41207. 

Guéret, maîtrise des eaux et forêts, 
coupe de bois, 29469-29470; 
maître, 28761 ; 

— présidial, 8239-8240. Voir aussi : 
sénéchaussée; 

— sénéchaussée, avocat du Roi, 
34451, 34825, 39263-39263 bis; 

procureurs, 41571, 41606. 

Guérignon (André- Joseph), président 
de l'élection de Gien, 27639. 

Guérin de Tencin. Voir Tencin 

(Pierre Guérin de). 

Guermersheim. Voir : Gemersheim. 

Guernesey (île), navires français, congés, 
28721-28722. 

Guéron, fournisseur de l'Hôtel des 
Invalides, passeport, 26930. 



GUERRES CIVILES 



GUERRES ETRANGERES 



115 



Guerres ciriles. 

Guerre (1486-1488) dite : Guerre 

folle, 475-476. 

Guerre civile (1615-1632); 

— amnistie (1617), 6248-6255, 6279- 
6283; 

(1620), 6533-6541; 

— conférence de Loudun. Voir : 
trêve (1616); 

— mort du maréchal d'Ancre, 6232- 
6247; 

— prises d'armes (1615), 6011-6018, 
6048-6057, 6059-6062, 6063 bis- 
6066, 6099-6102; 

(1616), 6141-6172; 

(1617), 6194-6198, 6203-6209, 

6217-6219, 6226-6231, 6256- 

6258; Voir aussi : mort du 

maréchal d'Ancre ; 
(1619), 6322-6387, 6392-6396, 

6405-6409, 6411-6415, 6417, 

6423-6427, 6429-6431, 6435; 

(1620), 6520-6522, 6525-6528; 

(1632), 7793, 7833-7836, 7842- 

7845, 7925-7926, 8067-8075, 

8201-8204; 

— trêve (1616), 6067-6070, 6072, 
6076-6090, 6092-6098, 6103-6105, 
6118-6120. 

Voir aussi Fronde; Protestants, 

soulèvement. 

Guerres de religion, 1557, 1561, 1595, 
1597-1598, 1612-1613, 1615, 1638- 
1639, 1655-1656, 1677-1678, 1704, 
2089, 2143, 2152, 2158, 2280-2282, 
2352, 2770-2772, 2790-2792, 2869- 
2873, 3073, 3718-3725, 3728, 3765, 
3777, 3931-3935, 3975, 3979-3980, 
4011-4017, 4192; 

— amnistie (1568), 2255; 

(1574), 2770-2772; 

• (1598), 5008. 

Voir aussi : Protestants, amnistie ; 

— bataille de Saint-Denis (1567), 
2206, 2233-2235; 

— conjuration d'Amboise (1560), 
1484-1487, 1494; 

— • conspiration (1561), 1599; 

— colloque de Poissy (1561), 1648- 
1651; 

— édit d'union (1585), 3738-3747, 
3758, 3766-3771, 3783, 3791- 
3793, 3864, 3940-3941. Voir 
aussi : Ligue ; 

— édits de pacification, 2745-2746; 
(1561) Romorantin, 1629- 

1633; 
(1562) Saint-Germain, dit 

édit de janvier, 1667-1670, 

1672-1674, 1676, 1679-1683; 
(1563) Amboise, 1706-1714, 

1719, 1730, 1734-1738, 1780, 



1821-1825, 1870-1873, 1882- 

1886, 1898-1900, 1944; 

(1571), 2567; 

(1573) Boulogne, 2670-2673; 

-^ — (1576) Beaulieu, dit paix de 

Monsieur, 2915-2919, 2921- 

2923; 
(1577) Poitiers, 3054-3063, 

3082; 
(1598) Nantes, 4927-4942. 

Voir aussi : Nantes (Édit de) ; 

— entreprise de Meaux (1567), 2162- 
2172, 2178-2181, 2183-2186, 2190- 
2197, 2199-2203. Voir aussi : 
Paris, guet; 

— intervention anglaise (1563-1564), 
1750, 1864; 

— meurtre de Coligny (1572), 2602- 
2605; 

— paix de Longjumeau (1568), 
2266-2272, 2286-2287, 2302-2303, 
2449; 

— paix de Monsieur. Voir : édits de 
pacification (1576); 

— paix de Nérac (1579), 3207- 
3207 bis, 3223, 3661; 

— Paris, 2286-2287, 2300-2301; 

défense (1568), 2366; 

â–  prise (1594), 4366-4371, 4382- 

4386; 
siège (1590), 4250; 

— saisie et vente des biens des 
rebelles, 1705, 2227-2231, 2245- 
2246, 2252-2254, 2260-2261, 3784; 

— trêve (1586), 3909. 

Voir aussi : Ban et arrière-ban, convo- 
cation; Gendarmerie, convocation; 
Ligue; Maison du Roi, Maison 
militaire, convocation ; Paris, 
ordre publics; Port d'armes; Pro- 
testants. 

Guerres étrangères (classées par ordre 

chronologique) . 
Guerre de Cent ans, 231, 321. 
Guerres d'Italie, 477, 513 bis, 532, 555. 

Guerre avec la Maison d'Autriche 
(1542-1549), 793-794, 809-812, 949, 
1095-1096, 1101-1104. 

Guerre avec V Espagne (1591-1598), 
4258-4261, 4300, 4456-4457, 4475, 
4481, 4537, 4553-4558, 4608-4613, 
4684. 

Guerre avec VEspagne, V Angleterre 
et la Maison d'Autriche (1625-1630), 
6943-6949, 6952, 6971, 7226-7227, 
7341-7347, 7351, 7382, 7419, 7492- 
7493; 

— déclaration de guerre à la Répu- 
bhque de Gênes, 6977-6979; 

— expédition de Piémont, 6974- 
6976, 7478-7479, 7586-7588; 



116 



GUERRES ÉTRANGÈRES 



[Guerres étrangères] 

— paix avec l'Angleterre (1629), 
7482; 

l'Italie (1613), 7741; 

— passeports, 7397; 

— prise de Casai (1629), 7472-7476; 
Pignerol (1630), 7571-7572; 

— reddition de La Rochelle (1628), 
7420-7429. 

Voir aussi : Protestants, soulève- 
ment. 
Guerre de Trente ans, période française 
(1635-1648), 8784, 8858 bis, 8913, 
9156 bis, 10306; 

— campagne de Lorraine (1635), 
8318 bis, 8319 bis; 

— commerce, autorisation, 9169; 
' — déclaration de guerre à l'Espagne, 

8320, 8414-8420 bis; 
au Roi de Naples, 10505; 

— enrôlements à l'étranger, 6462- 
6464 bis, 6553-6554; 

— opérations en Catalogne, 9583, 
9855, 10009; 

— pays conquis, administration, 
10426; 

— prise de Perpignan (1642), 9598- 
9599; 

des îles de Lérins (1637), 

8797; 
-du comté de Nice (1644), 

10037; 

— prises en mer. Voir : Prises en 
mer ; 

— victoire de Kempen (1642), 9564; 
de Rheinfeld (1638), 8917. 

Guerre avec V Espagne et l'Angleterre 
(1649-1659), 10696-10697, 10725- 
10727, 11241, 11322, 11633, 11651- 
11655, 11810-11811; 

— corsaires. Voir : Corsaires ; 

— paix avec l'Angleterre (1655), 
11431; 

— passeports, 11302; 

— prières publiques, 11462; 

— prise d'Arras (1654), 11295; 
de Landrecies (1655), 11398- 

11399* 

de Montmédy (1657), 11654; 

de Stenay (1654), 11288; 

— prisonniers de guerre, 11298; 

— siège de Cambrai (1649), 10713- 
10714; 

— traité des Pyrénées (1659), 11920, 
11951-11952, 11965, 11967, 11989, 
11994-11995, 12375. 

Voir aussi : Fronde. 
Guerre avec V Angleterre (1665-1667), 
12662, 12688-12689, 12693-12695, 
12697-12700, 12775-12777, 12789- 
12790, 12795-12796, 12859-12860, 
12889, 12987-12988. 



Guerre de Flandre ou de Dévolution 
(1667-1668), 12968-12970 bis, 13000- 
13001, 13022, 13024, 13026, 13041; 

— biens espagnols, confiscation, 
12991, 13017-13018; 

— passeports, 12693-12695, 12992, 
12999, 13012, 13021-13025; 

— pays conquis, 13568; 

— prise de Douai, 12984 èis-12985: 

de la Franche-Comté, 13038; 

de Tournai, 12982; 

— traité d'Aix-la-Chapelle (1668), 
13043, 13063-13064 ter, 13068- 
13069 ter. 

Guerre de Hollande (1672-1678), 13738- 
13746, 13774, 13811, 13817, 13864, 
14138-14141 bis, 14143 bis, 14156, 
14197, 14560, 14571, 14688-14689, 
14731, 15146; 

— biens espagnols, confiscation, 
14143; 

— déclaration de guerre au Dane- 
mark, 14609-14610; 

— Français résidant en Hollande, 
13769-13770; 

— Hollandais résidant en France, 
13764-13768, 13771 bis, 13772; 

— passeports, 13771, 14146-14150, 
14178-14179, 14600, 14645- 
14647 bis, 14653 bis, 14721; 

— pays conquis, 14654; 

impôt, 14134, 14653, 14660, 

14682, 14687, 14720; 

— ports, ouverture, 13803, 13814, 
14101-14102, 14271-14273, 14782- 
14785; 

fermeture,13747, 13825, 13850, 

13865, 14250-14251, 14271- 
14273, 14422, 14444, 14769- 
14769 bis, \kll2; 

— prise d'Aire (1675), 14487; 
de Besançon (1674), 14312- 

14313; 
de Dinant, Huys et Lim- 

bourg (1675), 14479; 

de Gand (1678), 14764; 

de Gray (1674), 14266; 

de Maestricht (1673), 14105- 

14106; 

de Puigcerda (1678), 14786; 

de Saint-Guislain, 14735; 

de Saint-Omer et Cambrai 

(1677), 14684-14687; 
de Valenciennes (1677), 14681; 

— régence, 13777-13780; 

— traité de Cologne (1674), 14279; 
de Nimègue (1678), 14776- 

14779, 14781, 14787-14788, 
14791, 14814, 14835, 14858- 
14860; 

— vaisseaux neutres, 14175-14177; 

— victoire de Seneffe (1674), 14340. 



GUERRES ETRANGERES 



117 



I Guerres étrangères] 

— victoire navale de Stromboli 
(1675), 14450. 

(hierre avec VEspagne et le Saint- 
Empire (1683-1684), 15564, 15570- 
15571, 15588-15589, 15684. 

duerre de la Ligue d'Augsbourg (1689- 
1697), 16446-16447, 16459, 16921- 
16923, 17524, 17571, 18051-18052, 
18786-18787; 

— biens espagnols, confiscation, 
16380; 

hollandais, confiscation, 16285; 

— déclaration de guerre à l'Angle- 
terre (1689), 16386-16391; 

à l'Espagne (1689), 16356- 

16362; 
à la Hollande (1689), 16270- 

16275; 

— passeports, 16574, 18200-18201; 

— pays conquis, administration, 
17888-17889, 18625-18627; 

impôt, 16459, 18630-18632; 

— ports, ouverture, 13814, 17887; 

— prise d'Ath (1690), 16757-16760; 

(1697), 19180-19187; 

de Barcelone (1697), 19231- 

19233" 
de Charleroi (1693), 18105; 

— — de Gérone (1694), 18353; 

de Heidelberg (1693), 17938; 

de Mons (1691), 17011-17013; 

de Montmélian (1691), 17419- 

17420; 
de Nice et Villefranche (1691), 

17008-17009; 

de Palamos (1694), 18333; 

de Philippsbourg (1688), 

16266; 
de Rose (1693), 17951-17952; 

— prises en mer. Voir : Prises en 
mer; 

— traité de paix avec la Savoie 
(1696), 19012-19019, 19022; 

— traité de Ryswick (1697), 19128, 
19257,19259, 19264-19265, 19274- 
19275, 19281-19285, 19309-19312, 
19323, 19411-19414; 

— vaisseaux ennemis, rançon. Voir : 
Corsaires ; Prises en mer ; 

— victoire de Fleurus (1690), 16809- 
16812; 

de La Marsaille (1693), 18104; 

de Neerwinden (1693), 18010- 

18011; 

de Staffarde (1690), 16844; 

de Steinkerque (1692), 17649; 

du Ter (1694), 18326-18327; 

— victoire navale de Beachy Head 
(1690), 16813-16815. 

(luerre de Succession d'Espagne (1701- 
1715), 20249-20250, 21034, 21976, 
22961 ; 



— commerce, autorisation, 25434- 
25435; 

— déclaration de guerre, 20448- 
20451 ; 

du duc de Savoie (1702), 

20953-20957, 21020-21026; 

— navires espagnols, 23856; 
portugais, 24620; 

— paix avec l'Angleterre (1712), 
24951-24953; 

— passeports, 24419-24420; 24509- 
24511, 25161-25162, 25236; 

— prières publiques, 23848-23850, 
23857, 24607, 24783; 

— prise d'Augsbourg (1703), 20996- 
20997, 21017; 

deGérone(1711), 24512-24514; 

d'Ivrée (1704), 21451-21452; 

de Kehl (1703), 20700-20701; 

de Lérida (1707), 23074- 

23074 bis; 

de Luzzara (1702), 20515; 

de Nice et Montmélian (1706), 

22167; 
deVerceil (1704),21316-21317, 

21337; 

de Verrue(1705), 21771-21772; 

du Quesnoy (1712), 25008- 

25009; 

— prisonniers anglais, 24979-24981 ; 

— propositions de paix (1709), 
23851-23855; 

— renonciation à la Couronne d'Es- 
pagne, 25130-25136; 

— soulèvement du royaume de Va- 
lence (1706), 22411; 

— traités de paix, 24951-24953, 
25194, 25199-25202, 25534-25537, 
25543-25546; 

— transport de troupes en Amérique, 
22576, 25512; 

— vaisseaux ennemis, rançon, 21 268- 
22171; 

— vaisseaux neutres, 21307-21311; 

— victoire de Brihuega (1711), 24477 ; 
de Galcinato (1706), 22319- 

22321, 22324; 
de Gassano (1705), 21975, 

21977; 

d'Eeckeren (1703), 20802; 

^ de Friedlingen (1702), 20554; 

de Hochstaedt (1703), 20892- 

20893* 
de Malaga (1704), 21385- 

21388; 
de Montechario (1706), 22319- 

22321, 22324; 
de Villaviciosa (1710), 24450- 

24451. 

Guerre avec VEspagne (1719-1721), 
27519-27525, 27531-27533, 27576- 
27577, 28019-28021, 28213-28214, 
28513-28515; 



118 



GUERRES ETRANGERES 



GUIMPIERS-GAZETIERS 



[Guerres étrangères, 1719-1721] 

— passeports, 28147-28149, 28179- 
28180; 

— prise de Fontarabie (1719), 27650- 
27653. 

Guerre de la Succession de Pologne (1 733- 
1735), campagne, d'Italie (1733), 
31022-31024; 

— déclaration de guerre à l'Empe- 
reur, 30927-30929; 

— passeports, 31129-31131, 31178- 
31179, 31219-31222; 

— prise de Milan (1734), 31046- 
31047, 31050; 

de Parme (1734), 31165-31167; 

de Philippsbourg (1734), 

31171-31172; 

— victoire de Guastalla (1734), 
31199. 

Guerre de la Succession d'Autriche (1 741- 
1748), campagne d'Italie (1745), 
32832, 32839; 

— déclaration de guerre à l'Angle- 
terre, 32562-32568; 

à la Hongrie, 32593-32599; 

— passeports, 32602-32604, 32772- 
32773, 33262-33263, 33270; 

— pays conquis, 32934, 33100; 

— prières publiques, 32601; 

— prise d'Alexandrie et Valence 
(1745), 32867-32868; 

d'Ath (1745), 32840; 

de Bruges et Oudenarde (1745), 

32782; 

de Bruxelles (1746), 32889; 

de Charleroi (1746), 32946; 

de Dendermonde (1745), 

32801; 
de Fribourg (1744), 32664, 

32669; 

de Gand (1745), 32781; 

de Louvain, Anvers et Malines 

(1746), 32923; 

de Mons (1746), 32941; 

de Nieuport (1745), 32830; 

d'Ostende (1745), 32824; 

de Plaisance (1745), 32836, 

32839 " 
de Tournai (1745), 32767; 

— prises en mer. Voir : Prises en mer; 

— traité de paix (1748), 33335- 
33335 bis, 33483, 33497; 

— victoire de Fontenoy (1745), 
32745, 32748; 

de Lawfeld (1747), 33196. 

Guerre de Sept ans (1756-1763), 34171, 
34318-34318 bis; 

— alliance avec l'Autriche, 34298; 

— déclaration de guerre à l'Angle- 
terre, 34172-34178; 

au Portugal, 35229, 35234- 

35236 bis; 



— envoi de troupes aux Indes, 
34228-34236, 34247-34248, 34253- 
34256, 34259; 

en Espagne, 35226-35227 bis; 

— impôt dit subvention, 34798- 
34801, 34889-34899. Voir aussi : 
Vingtième ; 

— prières publiques, 34971 ; 

— prisonniers, 34884-34885, 35017; 

— traité avec la Sardaigne (1760), 
34987-34988, 35003; 

— traité de Paris (1763), 35268- 
35269, 35290-35294, 35456- 
35457 bis, 35521-35525; 

— victoire d'Hamelen (1757), 34374. 

Guerre d'indépendance des États-Unis 
d'Amérique (1779-1783), 39904- 
39906,40169-40170, 40375, 40433- 
40436,40473, 40557-40558, 40819- 
40820,40837, 40988-40989, 41058- 
41059,41063-41065, 41175, 41178- 
41178 ter. 

Guet, 11309-11314, 11352-11359, 12771, 
13304-13309. Voir aussi : Maré- 
chaussées ; Paris, guet. 

Guet de la mer, Normandie, 16118. 

Gueuvin (Jacques), bourgeois de Paris, 
23310. 

Guichard (Jean-Baptiste), traitant, 

25757-25759, 26625-26628. 
Guiche (Armand de Gramont, comte 

de), gouverneur de Navarre et Béarn, 

13159. 

Guiche (Philibert de La). Voir : La 
Guiche (Philibert de). 

Guides (Compagnies de), 34936-34937, 
35047-35048. Voir aussi : Brunelly; 
Fritsch; Fusiliers-guides; Metzenius; 
Tellemont. 

Guides de la Maison du Roi, capitaine, 
5484. 

Guignard-Delasaulays (Michel), chirur- 
gien des Écuries du Roi, 13010. 

Guillaume de Chartres, chapelain de 
saint Louis, 76. 

Guillemardet père, receveur du Port 
Saint-Paul à Paris, 32096-32097. 

Guillemot (Jean), imprimeur à Paris, 
11540. 

Guillemot (Mathieu), imprimeur à Paris, 
7610. 

Guillon, trésorier général de France 
dans la généralité de Tours, 9354. 

Guillot (Jean), architecte, procès, 6844. 

Guimpiers-gazetiers, escacheurs, fileurs 
d'or et d'argent, Lyon, 13218. 



GUINEE 



GUYENNE 



119 



Guinée (Côte de), commerce, 26246- 
26249, 30149-30150; 

— traite des noirs, 13661-13662, 
26759-26762. 

Guines (Pas-de-Calais), forêt, 28879- 
28880, 30175. 

Guinguam (Hugues de), maître à la 
Chambre des Comptes, 309. 

Guipuzcoa (Espagne), navires (1709), 
23856; 

— traité de commerce avec le 
Labourd, 11209, 18379. 

Guise (Charles de Lorraine, duc de), 
prince de Joinville, 4511-4519, 6059- 
6063, 6705 his, 7486, 7725. 

Guise (Elisabeth d'Orléans, duchesse 
d'Alençon et de). Voir : Alençon 
(Elisabeth d'Orléans, duchesse d') 
et de Guise. 

Guise (François de Lorraine, duc d'Au- 
male et de), 1393, 1962-1963. 

Guise (Henri P^ de Lorraine, duc de), 
2780 bis, 4058-4062. 

Guise (Louis de Lorraine, cardinal de), 
archevêque de Reims, 5766. 

Guise (Aisne), bailliage, 36161-36162; 
officiers, 38149-38150; 

— grenier à sel, 38765-38766. 

Guise (Duché de), 35880 his. 

Guitaut (François de Comminges, comte 
de), capitaine des Gardes du Roi, 
11838. 

Guy de Villeneuve, trésorier de France 
au Bureau des finances de Toulouse, 
34422. 

Guyane française, commerce, 36642- 
36642 bis. 

Guyenne, amirautés, 17424-17425; 

— annexion, 392-394; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41913-41913 bis; 

— auditeurs des comptes des tuteurs 
et curateurs des séquestres, 5514- 
5516, 7706-7707; 

— auneurs-marqueurs visiteurs de 
draps, 6545-6545 bis; 

— barques, équipage, 29385; 

— bénéfices ecclésiastiques, 3495; 

— blés et grains, exportation, 9622 ; 

— cabotage, 29830-29831, 29844; 

— Chambre de justice ou Chambre 
de l'édit (1581), 3435, 3495; 

procureurs, 12851; 

— commerce maritime, 12688; 

— contrôleur des actes des notaires, 
18408-18411; 

— contrôleur des dépens, 9367; 



— domaine royal, revenu, vente, 
9067-9070; 

— don gratuit, 34553, 34638, 36809; 

— droit de régale, 13897 

— droits de traite, 8971 

— élections, 3519, 5252 
officiers, *461, 7182-7183, 

7224; 

— foi et hommage, réception, 6929; 

— fortifications, contrôleur, 8352; 

— Fronde, 10812-10813, 10974- 
10975. Voir aussi : Fronde; 

— gabelle. Foir; sel, impôt; troubles 
(1548); 

— garde-côtes, 28340, 30132-30133, 
34146-34147, 34359,34377, 34586- 
34590; 

— garnisons, officiers, 8800-8802; 

— gouverneur, 2457, 6334-6335 bis, 
6666, 8991, 9550, 13532; 

— greffes, revenu, vente, 6139, 
6602, 8822; 

— îles, 41673-41674; 

— justices royales, huissiers, 4895; 

officiers, création, 5416-5417; 

procès, taxation, 32769; 

sergents, 4895; 

— marais, 10716; 

— noblesse, usurpations, 5513; 

— notaires, impôt, 5732; 

— offices royaux, hérédité, 8370; 

— officiers comptables, procès, 1489, 
1495-1496; 

— présidiaux, 8023; 

— prévôt des maréchaux, 1776, 
8785 bis; 

— protestants, 2630. Voir aussi : 
Chambre de justice; 

— saisies. Voir : auditeurs des 
comptes des tuteurs et curateurs 
des séquestres; 

— sel, impôt, 7190. Voir aussi : 
troubles (1548); 

— sénéchaussée, mention d'enre- 
gistrement, 2630; 

— tailles, commissaires, 11746; 
greffiers des rôles, 7398, 7709, 

7765,9522, 9933,16822-16830; 
officiers, droits à eux attribués, 

7459; 
receveurs, 9014-9016; 

— terriers, 5513, 26077; 

— trésoriers des communautés, 
18366; 

— trésoriers et généraux des finances, 
2940. Voir aussi : Bordeaux 
(Généralité et intendance de) ; 

— troubles (1548), 933-933 bis; 
(1625), 6952. Voir aussi : 

Fronde ; 

— voyage de Louis XIII (1615), 
5992-6004; 

de Louis XIV (1659), 11968- 

11969. 



120 



HABERT HALAGE 



H 



Habert (Henri-Louis), s' de Montmort, 
maître des requêtes, 8855. 

Habert (Philippe), secrétaire de la 
Chambre du Roi, 8140-8142, 8382. 

HacqueyiUe (Jérôme de), s"^ d'Ons-en- 
Bray, premier présidentau Parlement 
de Paris, 7137-7138. 

Haguenau (Bas-Rhin), bailliage, offi- 
ciers, 18288-18292; 

— grand-bailli, 12131, 12134, 12138, 
25166; 

— maîtrise des eaux et forêts, 
37974-37975; 

— présidial, 42149-42150. 

Haguenier (Pierre), avocat au Parle- 
ment, économe de l'abbaye Saint- 
Lucien de Beauvais, 13817. 

Hainaut, *463; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41886; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 19273; 

— billets sous seing privé, 15827; 

— bois, coupe et vente, 10146. Voir 
aussi : privilèges; 

— brasseurs, 17919-17920; 

— capitulation (1667), 12981; 

— chevaliers héréditaires, 20561- 
20562; 

— commissaires receveurs des sai- 
sies réelles, 17452-17453, 18177, 

' 18590; 

— committimus, 13642-13643; 

— contrebande. Voir : sel et tabac, 
contrebande; 

— contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— contrôleur des deniers patrimo- 
niaux et d'octroi. Voir : officiers 
municipaux; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42016-42017,42308-42309; 

— déclaration de guerre (1 594) , 4537 ; 

— domaine royal, receveurs, 23032- 
23035, 27673; 

— droit de parcours, 37402; 

— droit de tabellionnage, 17863- 
17864; 

— droits de franc-fief et amortisse- 
ment, 18630-18632; 

— droits de jauge, 19024-19027; 

— eaux et forêts, grand maître, acte, 
22227; 



maîtrises, 17997-18000, 18036- 

18038, 18189; 
officiers, 24610; 

— esgards. Voir : gourmets des 
bières ; 

— faillites, 28853; 

— garnisons, logement des troupes, 
12070; 

— gourmets des bières ou esgards, 
18322-18323; 

— greffiers des villes. Voir : officiers 
municipaux; 

— impôt, comptabilité, 27470. Voir 
aussi : registres- journaux et aux 
différents impôts ; 

— jurés-priseurs vendeurs de biens 
meubles, 37894-37896; 

— maréchaussée, 14866-14867, 
27126-27127; 

paiement, comptabilité, 27231; 

— milice, 33062-33063; 

— noblesse, usurpation, 19748- 
19749. 

Voir aussi : terrier; 

— notaires, 14459-14460; 

— offices royaux, création, 18671- 
18674; 

— — suppression, 38307-38308; 

— officiers municipaux, 1 8224-1 8225, 
18585-18589, 19092-19093; 

— officiers royaux, impôt, 19589- 
19592; 

privilèges, 39402 ; 

— privilèges, 22575; 

— registres-journaux, 26075; 

— sel et tabac, 32912-32913 bis, 
33250-33251 ; 

contrebande, 32348-32352; 

— terrier, 19865-19866; 

— toiles, fabrication, 40788. 

Voir aussi : Conseil provincial de 
Yalenciennes ; Conseil souverain 
de Tournai ; Flandre ; Guerres 
étrangères. 

Hainaut (Légion du), 36746-36748, 
36779-36781. 

Hainaut (Régiment d'infanterie du), 
32986-32987, 33423-32424, 34436. 

Hainaut (Régiment de volontaires du), 
34323-34324, 34436. 

Halage. Voir : Seine, halage des 
bateaux. 



HALATTE 



HELVETIUS 



121 



Halatte (Forêt d') (Oise), capitainerie 
des chasses, 29225-29226, 29709; 

— routes, 27229, 28428, 29319, 
29630. 

Halincourt (Charles de Neufville, mar- 
quis d'), gouverneur de Lyon, 4424, 
6244, 6537, 6651, 7479, 7494-7496, 
8041-8042, 8086, 9398. 

Halles. Voir : Paris, halles. 

Halles aux draps et toiles, officiers, 
21416-21417, 21589-21593. " 

Halligre, maréchal des logis du Roi, 
5891-5892. 

Halluin (Duc d'). Voir : Schomberg 
(Charles, duc d'Halluin, puis de). 

Hallwyl (Régiment d'infanterie suisse 
de), 33905, 35519-35520. 

Ham (Somme), 35231; 

— contrebande des troupes, 13438. 

Hambourg (Allemagne), commerce 
avec la France, 25621, 25817; 

traité, 26817, 27320, 36883- 

36885; 

— protestants français, 16334-16335. 

Hameaux, paiement des aides, 25541- 
25542. 

Hamel (Philippe), adjudicataire général 
des gabelles de France, 7804. 

Hamelen (Belgique), victoire (1757), 
34374. 

Hamelin (Josse), élu en l'élection de 
Paris, 20392-20393. 

Hamelin (Pierre), écuyer, lieutenant 
général à la maréchaussée de La 
Flèche, 10227. 

Hanse (Villes de la). Voir au nom des 
différents villes. 

Haras privés, 27364-27365, 27613. 

Haras royaux, 26035 bis ; 

— Bretagne, *464, 13020; 

— directeur général, 41561-41562; 

— gardes des étalons, 23956-23958, 
40599-40601; 

— inspection, 15563. Voir aussi : 
officiers ; 

— Limousin, Normandie et Auver- 
gne, surintendant, 35648; 

— Navarre, Béarn et généralité 
d'Auch, 27308; 

— offices, suppression, 41463-41465; 

— officiers, uniformes, 41310-41311; 

— Paris (généralité de), 15981- 
15982; 

— Roussillon, Confient, Cerdagne et 
pays de Foix, 27403, 33829, 
36743; 



Harcourt (Henri de Lorraine, comte d'), 
9550, 9864, 10306, 10713. 

Hardivilliers (Pierre VIII de), arche- 
vêque de Bourges, 9416. 

Hardivilliers (Oise), impôt sur la vente 
de la serge, 41249. 

Harfleur (Seine- Maritime), reddition 
(1594), 4401-4405; 

— sel, distribution, 24644-24645. 

Harlay (Achille I^^ de), premier prési- 
dent au Parlement de Paris, 3885- 
3886. 

Harlay-Bonneuil (Nicolas- Auguste de), 
plénipotentiaire au traité de Ryswick, 
19257. 

Harlay de Champyallon (François de), 
archevêque de Paris, 16642-16644. 

Haro (Luis Méndez de), 11098. 

Haubergers, tréfiliers et chenetiers, 

Paris, 283, 5684. 

Haucourt (Marquis d'). Voir : Mailly- 
Nesle (Maison et comté de). 

Hautebruyères (C^* de Saint- Rémy- 
r Honoré, Seine-et-Oise), abbaye 
Notre-Dame, 20773. 

Hauterive (Henri), inventeur d'une 
machine, 20163. 

Hautyilliers (Marne), abbaye Saints 
Pierre, Paul et Jean, procès, 39000. 

Havre (Le) (Seine- Maritime), bailliage, 
33256; 

— deniers communs et d'octroi, 
receveur, 23861 ; 

— droits sur les boissons, 10143- 
10144, 11795-11796; 

— — officiers, 7784; 

— garde-côte, 32774-32775; 

— navires, construction, 29363- 
29364; 

— occupation anglaise (1563), 1743, 
1750; 

— prévôté de la marine, 21149- 
21151; 

officiers, augmentation de 

gages, 24038-24039; 

— reddition (1594), 4399-4405; 

— sel, 24644-24645; 

— vicomte. Voir : bailliage. 

Hébert, trésorier de l'argenterie, menus 
plaisirs et affaires de la Chambre du 
Roi, 25750-25751. 

Heidelberg (Allemagne), prise (1693), 

17938. 
Heiduques. Voir : Domestiques. 

Helvétius (Jean- Adrien), médecin, 
16221-16222. 



122 



HENRI II HOLSTEIN 



Henri II, duc d'Orléans, puis roi de 
France, rançon, 652. 

Henri III, duc d'Anjou, puis roi de 
France, 2162, 2212-2214; 

— assassinat (1589), 4209; 

— sacre (1575), 2794, 2803. 

Henri IV, roi de Navarre, puis roi de 
France, assassinat (1610), 5686; 

— attentat à sa vie (1594), 4540- 
4551; 

— avènement (1589), 4203-4208, 
4229-4231, 4451, 4707; 

— bâtards, 4194; 

— bénédiction apostolique, 4646- 
4648; 

— conversion (1593), 4321-4322; 

— entrée à Lyon (1594), 4494; 
à Paris (1590), 4148-4149; 

— mariages, 2587-2588, 5095, 5113. 

Henrichemont (Cher), grenier à sel, 
38151-38153; 

— principauté, 12485-12486; 
impôts, 38151-38153, 38269- 

38270. 

Henriet, bourgeois de Paris, inventeur 
d'un remède antivénérien, 37822. 

Henriette (Madame). Voir: Anne- Hen- 
riette de France, dite Madame Hen- 
riette. 

Henriette- Marie de France, reine 
d'Angleterre, 5651, 5784, 5827, 6898- 
6900, 6934, 10094. 

Henrion (Philippe), négociant, bour- 
geois de Paris, 20897. 

Hérault (Isaac), syndic de la commu- 
nauté des gardes de nuit de Paris, 
9747. 

Hérault (René), s"" de Fontaine-Labbé, 
maître des requêtes, lieutenant géné- 
ral de police de la ville de Paris, 
29703. 

Héraut roi d'armes du Saint-Esprit. 
Voir : Ordres de chevalerie. Ordre du 
Saint-Esprit, héraut roi d'armes. 

Herbault (Loir-et-Cher), grenier à sel, 
28933-28935; 

— marquisat, 26036. 

Herbigny (Henri Lambert d'), maître 
des requêtes, 13549. 

Herbin (Christophe), fermier du ving- 
tième, 9462. 

Herblay ( Seine-et-Oise), camp de Saint- 
Sébastien (1670), 13472-13473. 

Héricourt (Bénigne Dutrousset d'). 
Voir : Dutrousset d'Héricourt (Bé- 
nigne). 

Héritages. Voir : Successions. 



Hermanville (Hercule Vauquelin des 
Yveteaux, s^d'), conseiller au Grand 
Conseil, 14443. 

Héroard (Jean), S'' de Vaugrigneuse, 
premier médecin de Louis XIII, 
5722-5723, 6653. 

Herpin (Affaire) (1729), instruction, 
30240. 

Hesdigneul - lès - Boulogne (Pas -de- 
Calais), 32758. 

Hesdin (Pas-de-Calais), collège, 35432, 
36725-36728, 39526-39527; 

— eaux et forêts, maîtrise, 17454- 
17456; 

— hôpital, 37164-37166. 

Hesse-Cassel (Landgraviat de) (Alle- 
magne), droit d'aubaine, exemption, 
36382-36384, 36561. 
Voir aussi : Maurice le Savant, 
landgrave de Hesse. 

Hesse-Darmstadt (Landgraviat de) 
(Allemagne), convention pour la 
restitution des déserteurs (1748), 
33425-33426. 

Het, maître orfèvre à. Lille, 35128. 

Heurtault. Voir : Saint- Oflfange (Fran- 
çois de), s^ de Hurtault. 

Hiermont (Somme), apanage du duc de 
Berry, 24309-24311. 

Hildebrand (Frédéric), inventeur suisse, 
41052. 

Himbert (Edme), archidiacre de Sens, 
20092. 

Hinard (Louis), directeur de la manu- 
facture de tapisseries à Beauvais, 
12511-12513. 

Hincmar, archevêque de Reims, 9. 

Hochereau (Gilles), secrétaire du Roi, 
membre du Conseil de direction de 
l'ordre de N.-D. du Mont-Carmel et 
de Saint-Lazare, 14034. 

Hochstaedt (Allemagne), victoire 
(1703), 20892-20893. 

Hocquart (Louis-Jacques-Charles), tré- 
sorier général de l'artillerie, 34304. 

Hocquincourt (Charles de Mouchy, 
marquis d'), maréchal de France, 
11295. 

Hoeuf (Barbe), hollandaise, femme de 
Gabriel de Paulmier, 13594. 

Hogguer, banquier à Amsterdam, 
37644-37645. 

Hollande. Voir : Pays-Bas. 

Holstein (Duché de). Voir : Guerres 
étrangères, Guerre de Succession 
d'Espagne, vaisseaux neutres. 



HOMMAGE 



HOTELIERS 



123 



Hommage. Voir : Foi et hommage. 

Honfleur (Seine- Maritime), amirauté, 
ressort, 41649; 

— port, 36273. 

Hongrie (Cuir de), vente. Voir 
Hongrieurs. 

Hongrieurs, 21617-21620, 21711-21714. 

Honneur (Lettres d'). Voir : Offices 
royaux, lettres d'honneur et de vété- 
rance. 

Honneurs militaires. Voir : Armée, 
honneurs militaires. 

Hopil (Jean), commis à la vente du 
sel dans la ferme du Lyonnais, 
5067. 

Hôpital royal des invalides de la 
marine, 28589-28592; 

— emprunt, 35161-35162 bis. 

Hôpitaux, *469-*472, 14458; 

— acquisition de rentes, 16605- 
16607; 

— administration, 577, 687, 1522- 
1524, 1213, 1606-1608, 4284, 
4312, 5063, 5833-5837, 9757, 
10432-10433, 14276-14278, 25265- 
25266; 

malversations, juridiction, 

3677; 

— attribution de biens légués aux 
protestants, 15428, 15437-15439, 
15443; 

— biens immeubles, ventes, 40352- 
40357; 

— comptabilité, 3759, 15432-15433; 

— création, 5831-5832, 12271-12276, 
14589-14591; 

— impôt, exemption. Voir : privi- 
lèfires ' 

— privilèges, 161-162, 6202, 14760- 
14761; 

— revenus, 24704-24708; 

perception, 29850-29851. 

Voir aussi : Assistance; Paris, 

Hôpitaux, et au nom des diffé- 
rentes villes. 

Hôpitaux militaires, 17165, 26907, 
27497-27499, 30179-30180, 33065- 
33072, 34276, 38054-38055, 38546- 
38548, 39425-39428, 40370-40373, 
40731-40734, 42177-42178 his, 42222- 
42223, 42228-42229, 42259; 

— amphithéâtres, 40735-40737; 

— lits, 16654. Foir a i^si ; Garnisons, 
lits militaires. 

Horlogerie, manufacture royale, Paris, 
41796. 

Horlogers, 17083-17084; 

— statuts, Paris, *473, 10266-10267, 

27594. 



Horneca (Jean- Jacques), banquier à 
Amsterdam, 37644-37645. 

Hôtel- Dieu. Voir : Paris, Hôpitaux y 
Hôtel-Dieu. 

Hôtel royal des Invalides, *488-*489, 
39217-39222; 

— admission, 34989-34990, 41177; 

— compagnies, 25239, 35651-35654, 
37206-37206 bis; 

création, 36864-36865; 

effectif, 28523; 

paiement, 28296, 29475, 

36315-36320; 

rang, 19088; 

revues des commissaires des 

guerres, 33284; 

— compagnies de sous- officiers, 
33571, 33662-33663, 33840; 

— compagnies détachées dans les 
garnisons et sur les côtes, 29293, 
34623-34624, 35651-35654, 35872- 
35875, 36864-36865, 39223-39226 
bis ; 

lieutenants, 33128, 33561- 

33562, 41180-41181; 

masse d'hôpital, 42336; 

service, 36701-36702; 

— cours d'anatomie, 36305; 

— création, 14292-14295; 

— emprunt avec constitution de 
rentes viagères, 35004-35005; 

— fourniture de vin et d'eau-de- 
vie, 26930. Voir aussi : privi- 
lèges ; 

— logements, 40308-40311; 

— officiers en retraite, 33631-33632, 
34266-34267; 

— pensionnaires, solde, 36301- 
36302 ; 

— privilèges, 14563-14564, 22514- 
22515, 39649-39650; 

— revenus, affectation, 24099- 
24101; 

— soldats logés en ville, 36303- 
36304; 

— trésoriers généraux, 19970-19972, 
26706-26708, 35575-35577; 

— vente de terrains, 40995-40996. 
Voir aussi : Invalides retirés dans les 

provinces. 

Hôteliers, 666; 

— contrôle des prix, 760, 1371, 1847- 
1848, 1878, 2013-2014, 2076- 
2077, 2558-2559; 

— impôt, 2091-2092, 2124, 2148, 
3001-3003, 3266-3267, 3500, 
3922, 4569, 4754, 4884, 4913, 
4957,17831-17837, 21395-21397; 

perception, 2148, 5301; — 

officiers, gages, 2147; 
réduction, 6958-6961 ; 

— licence. Voir : impôt; 



124 



HOTELIERS 



HUSSARDS 



[Hôteliers] 

— statuts, Paris, 3785; 

— vente de la viande, 1019, 3473. 

Hôtels des Monnaies. Voir : Monnaies 
(Hôtels des). 

Hotman (Vincent), commissaire départi 
dans la généralité de Paris, 14533. 

Houdan ( Seine-et-Oise), don gratuit, 
abonnement, 34731 ; 

— marché, impôt sur la vente du 
bétail, 708. 

Houdar (Hubert), mercier- joaillier et 
banquier à Paris, 28575-28576 his. 

Housset (Claude), trésorier des parties 
casuelles et intendant des finances, 
12788. 

Hubert, peintre, 28527. 

Hubert (Guillaume), voyer de Paris, 
4584. 

Hubert (Jérôme), secrétaire du Roi, 
membre du Conseil de direction de 
l'ordre de N.-D. du Mont-Garmel 
et de Saint-Lazare, 14034. 

Hubert (Pierre), substitut du procureur 
général au Parlement de Metz et du 
procureur général de la Chambre de 
l'Arsenal, 14594. 

Huchers-menuisiers, Paris, 10198- 
10202. 

Huguenots. Voir : Protestants. 

Hugues de Berzé, 53. 

Huguet (Bertrand-François), écuyer, 
s»" de Sémonville, héritage, 14747. 

Huiles, contrôleurs-essayeurs- visiteurs, 
création, 21781-21783; 

droits à eux attribués, 21995- 

21999, 22727-22728; 

procès, 22067; 

suppression, 23582-23585; 

— impôt perçu au profit de l' Hôtel- 
Dieu de Paris, 20584-20585, 
22876-22877, 24618; 

— impôt perçu pour le Roi, 24862- 
24864, 30047-30048; 

diminution, 26364-26367; 

ferme, 25645-25649; 

perception, 24934, 29898; 

— inspecteurs- visiteurs, création, 
23711-23713; 

droits à eux attribués, 24054- 

24057, 32445-32447, 33640- 
33641; 

suppression, 24348-24349. 

Huiles de pavot, dites d' Å“illet, 34044; 

— commerce, 38633-38633 bis. 

Huiliers, Paris, 433-434. Voir aussi : 
Chandeliers > huiliers- moutardiers. 



Huissiers - audienciers des justices 
royales, *477, 3965-3969, 6215, 8528, 
8689-8690, 18137-18149, 18354- 
18356; 

— impôt, 19596-19598; 

— Provence, 5406; 

— syndics, 21123-21129. 

Huissiers et sergents des justices 
royales, 4581-4582, 4837-4838, 21660- 
21661, 25306-25308; 

— attributions, 2284-2285, 23'i5, 
3795-3799, 3895, 7984-7988, 
30384-30387, 35270-35271 his; 

— augmentations de gages, 22203, 
22206-22207, 22410; 

— création, 11719, 11778, 22739- 
22744; 

— droits à eux attribués, 11521, 
22046-22048; 

— gages, 2631-2635; 

— impôt, 2345, 5337. Voir aussi : 
augmentations de gages; 

— malversations, 4563; 
— ■ port d'armes, 5991; 

— • provisions d'office, 11644. 

Voir aussi ; Exploits ; Officiers royaux, 
Officiers de justice; Priseurs ven- 
deurs de biens; meubles, et au 
nom des diverses juridictions. 

Huitain (Droit de), suppression, 41506. 

Huitième (Droits de). Voir : Aides sur 
le vin et les boissons. 

Huîtres, pourvoyeurs-vendeurs, 17208- 
17209, 19422-19423. 

Humbelot (Jean-Baptiste), graveur du 
Roi, 13533. 

Humières (Louis de Crevant, marquis 
et duc d'), maréchal de France, 
14653, 14660, 14682-14687, 14720, 
15534-15535, 16459; 

— gouverneur de Flandre, 14596; 

— prise de Saint-Guislain (1677), 
14735. 

Huningue (Haut- Rhin), prévôté, offi- 
ciers, 18288-18292. 

Hurault de Cheverny (Philippe), chan- 
celier, 3885-3886. 

Hurel (Zacharie), audiencier de la 
chancellerie de Bretagne, lettres 
d'honneur, 11497. 

Hurson (Martin), pourvoyeur de bouche 
de la Maison du Roi, 15501, 15676. 

Hurtault. Voir : Saint Offange (Fran- 
çois de), s'' de Hurtault. 

Hurtaut, conseiller au Parlement de 
Rouen, 14829. 

Hussards, 34224-34225, 35389-35393, 
35419-35423, 35628-35630, 36053- ' 



HUSSARDS IMPARIAGE 



125 



[Hussards] 

36055, 36312-36314, 37984-37985 bis, 
39084-39089; 

— colonel général, 40003-40006; 

— cornettes, 25669; 

— elTectifs, augmentation (1741), 
32155-32156; — (1742), 32292- 
32293; 

réduction (1714), 25547; — 

(1748), 33428-33429; 

— équipement. Voir : habillement, 
équipement et armement; 

— exercice, 39498-39503; 

— fourrages. Voir : Fourrages ; 

— habillement, équipement et arme- 
ment, 33883-33884; 

— maîtres de camp, 40718-40721; 

— masse, 36784-36785; 

— régiments, 41316-41317, 42076- 
42078, 42114-42116; 

— revues, 40237; 

— solde, 32670-32671, 33246-33247. 

Voir aussi au nom des différents régi- 
ments : Bcrchiny; Colonel général 
des hussards; Croates; Essofly; 
Esterhazy; Ferrary; Lauzun; Nas- 
sau- Saarbruck; Saxe; Turpin. 

Hutten (Frantz Christoph, cardinal 
von), prince-évêque de Spire, 36718- 
36721. 

Huy (Belgique), prise (1675), 14479. 

Hydrographie, écoles, 41588. 



Hyères (Var), sénéchaussée, 9632, 
12256. 

Hymbercourt. Voir Laugeois 

(Jacques), s^ d' Hymbercourt. 

Hypothèques sur les acquisitions faites 
par le Roi, 17961-17965, 38372- 
38374. 

Hypothèques sur les immeubles, 37992- 
37995; 

— conservateurs, 11355, 37428- 
37430; 

droits à eux attribués, 37503, 

39652-39654, 40563-40565, 
41734-41736; 

— enregistrement, greffes {dits aussi 
greffes des oppositions), 9752, 
13912-13917, 13990-13993, 14288- 
14291. 

Hypothèques sur les offices exercés sans 
provision, conservateurs, 22220- 
22222, 22984-22986; 
impôt, 22364-22365. 

Hypothèques sur les rentes des parti- 
culiers, 5604-5607. 

Hypothèques sur les rentes et revenus 
royaux, 13918-13933, 14107-14112, 
15100-15105; 

— conservateurs, 15859-15861, 
41490, 42024. 

Voir aussi : Décrets volontaires. 



Ile-de-France, Assemblée provinciale 

(1787), 41879-41880; 

— ban et arrière-ban, convocation 
(1674), 14341; 

— commissaires et contrôleurs des 
guerres, 9839; 

— eaux et forêts, grand maître, 
9485; 

officiers, 11895; 

— fortifications, contrôleurs, 8351- 
8355; 

— gouverneur. Voir : Paris, gou- 
verneur; 

— maréchaussée, brigade des 
chasses, 39952, 40002, 41718. 
Voir aussi : Prévôté générale de 
rile-de-France ; 

— police. Voir : Paris, ordre public; 

— sel, contrebande, 10357, 11437; 

— vente de la viande par les hôte- 
liers et cabaretiers, 3473. 



Ile-Jourdain (L') (Vienne), mines d'or 
et d'argent, 21862-21863. 

Iles, 15484-15488; 
— propriété, impôt, 13050, 15978, 
18128-18136,18367-18369, 24116- 
24117, 24842, 25169-25172; -- 
Isère, 18371. 

Iles du Vent. Voir : Antilles françaises. 

Illiers (Eure-et-Loir), don gratuit, 
abonnement, 34770. 

Imbert, propriétaire de deux offices 
de greffier des exploits à Nemours, 
24992. 

Immeubles, droits. Voir : Censives sur 
les immeubles; Centième denier; Lods 
et ventes (Droits de). 

Impariage (Droit d'). Voir: Perpignan, 
droit d'impariage. 



126 



IMPORTATIONS 



NFANTERIE 



Importations. Voir : Aides; Commerce, 

importations, et au nom des diffé- 
isnts produits. 

Imposition foraine. Voir : Traites. 

Impôts, 3203; 

— exemption, 5276-5280, 5325, 
9300, 15436, 37454-37457. Voir 
aussi aux diverses catégories de 
privilégiés : Clergé; Commensaux 
des Maisons royales; Officiers 
royaux, etc. 

— juridiction, 5054, 12206; 

— perception, 1516-1517, 1961, 
2080, 4723, 4908, 7715, 8573, 
10516 - 10518, 25679 - 25680, 
26521-26522, 34652, 35489- 
35492, 35755-35756, 38654- 
38656; 

saisies, 41658-41660; 

— remise, 12265; 

— revenu, aliénation, 4363-4364, 
4506-4507, 11752-11762. Voir 
aussi : Gabelles, droits aliénés; 
Rentes; Tailles, droits aliénés. 

Voir aussi : Aides; Augmentation de 
gages des officiers royaux; Capi- 
tation; Cinquantième; Contribu- 
tions pour la solde des troupes; 
Dixième; Don gratuit; Droit 
annuel; Droits réservés; Droits 
rétablis ; Droits seigneuriaux ; 
Droits sur le contrôle des actes; 
Gabelles; Marc d'or; Octrois; Sel, 
impôt; Tailles; Taxe des aisés; 
Traites, au nom particulier des 
divers impôts locaux et au nom 
des différentes provinces et géné- 
ralités. 

Imprimerie et librairie, 2486-2487, 2607, 
9758, 20158-20162, 25365, 30088- 
30091 ; 

— autorisations d'imprimer. Voir : 
contrôle ; Libraires-imprimeurs, 
privilèges ; 

— censure. Voir : contrôle; 

— commerce, privilèges, 1127-1131; 

— contrôle, 6863, 7022, 14315, 
24660-24662, 24711-24713, 33138- 
33139, 33563, 34332-34334, 
34412, 34869, 35685-35687; 

— dépôt légal, 6284, 11793; 

— impression de formules pour les 
congés militaires, 27064-27065; 

— ouvrages religieux, 7754, 11854; 

— prisées. Voir : Libraires-impri- 
meurs, privilèges; 

Voir aussi : Colporteurs; Fonderie de 
caractères d'imprimerie; Impri- 
merie royale ; Imprimeurs du Roi ; 
Journaux. 

Imprimerie royale, impressions de la 
Chambre de justice (1716), 26360. 



Imprimeurs. Voir 
meurs-relieurs. 



Libraires -impri- 



Imprimeurs du Roi, privilèges, 6500, 
26748. 

Imprimeurs en taille-douce, *481-*482, 
17505-17506, 18308-18313, 40977. 

Incapacité juridique, 36966-36968. 

Incendie, pompes, 26318-26318 bis, 
37231-37233, 39414. 

Incurables (Hôpital des). Voir : Paris, 
Hôpitaux, Hôpital des Incurables. 

Indes occidentales. Voir Antilles 

françaises. 

Indes orientales, administrateurs, attri- 
butions, 38952; 

— Corps royal du génie, officiers, 
41234; 

— faillites, 39422-39423; 

— garnison, 28771-28772, 40701- 
40702; 

— mineurs, biens, 39420-39421; 

— piraterie, 24480; 

— protocole, 38978; 

— soie. Voir : Soie, importation; 

— toiles peintes. Voir : Étoffes de 
Chine, des Indes et du Levant. 

Voir aussi : Compagnie des Indes; 
Guerres étrangères. Guerre de 
Sept ans; Maurice (île) ; Réunion 
(île de la). 

Industries, 39717-39719; 

— établissement d'étrangers, 41601- 
41604. 

Voir aussi au nom des différentes 
industries. 

Infanterie, *483-*485, 681-682, 14608, 
15685, 26037-26038, 33944-33947, 
35323-35329, 37469-37471, 38471, 
38705-38709, 39052-39062 bis, 39721- 
39724, 41302-41303, 42060-42061, 
42217-42219, 42225; 

— administration, 42200-42203; 

— aide-majors, congés, 16054; 

— armement. Voir : habillement, 
équipement et armement; offi- 
ciers, armement; 

— armes, maniement, 32890-32891, 
33697-33701; 

— bataillons, 32879-32880, 32895, 
33098, 33285-33286, 33295-33296, 
35042-35043; 

— brigadiers, 21140; 
attributions, 13047; 

— cadets, 13446; 

— canons, 34291-34292; 

— capitaines, 12815; 

appointements, 14813, 19394; 

gratifications, 21086, 27956, 

29585; 



INFANTERIE 



127 



Infanterie, capitaines] 

— — paiement, 27423; 

rang, 12682, 13748, 15573, 

15624, 15709, 16364; 

— capitaines en second, appointe- 
ment, 27428; 

— charpentiers, 36156-36157; 

— colonel général, 28294-28295, 
40449-40455; 

— colonels, 12184, 25521-25522; 
paiement, 35242-35243 bis; 

— commandants, 36515, 36526- 
36528, 38522-38524; 

â–  rang, 32527-32528; 

— commandement, 12497; 

— compagnies, 9969, 13624, 20639; 
effectifs, 8776, 11556-11557, 

13434, 13590-13591, 15284- 
15294. Voir aussi : Infan- 
terie, effectifs; 

entretien, 21086; 

rang, 13045; 

— compagnies franches. Voir : 
Compagnies franches de la Ma- 
rine; Infanterie légère; 

— congés, scel, 12753, 13096; 

— détachements dans la Marine, 
40722-40725, 41997; 

— discipline, 1149-1151, 10630, 
13436, 13629; 

— effectifs, augmentation (1688), 
16228; — (1701), 19995; — 
(1710), 24332-24334; — (1719), 
27713, 27803; — (1725), 29506- 
29507; — (1743), 32405-32406; 
— (1747), 33087; — (1755), 
34084-34085; 

réduction (1668), 13065- 

13067, 13131 ; — (1697),19277, 
19381-19382; — (1699), 
19755-19756; — (1714), 
25720; — (1715), 25851; — 
(1718), 27296-27297 ; —(1720), 
27996; — (1721), 28266- 
28268; — (1722), 28521. 
Voir aussi : Armée, effectifs; 

— exercice, 26914, 34069-34073, 
35678-35682, 36102-36108, 36230- 
36231, 38525-38525 ter, 38762- 
38763, 39200-39213 bis, 42180- 
42181 bis; 

— fusils. Voir : habillement, équi- 
pement et armement; piquiers; 

— hautes-payes, 13140, 13436; 

— habillement, équipement et arme- 
ment, 11370, 11483, 13436, 13447, 
14438, 15561, 16131, 30226-30228, 
33075-33076, 38848-38850. Voir 
aussi : officiers, armement; 

— incorporation des milices, 32453- 
32454; 

— lieutenants-colonels, 13013,13042, 
25533; 



— maîtres de camp, 11230. Voir 
aussi : colonels; 

réformés, 29953; 

— majors, 30422-30424; 

— masses, 34169, 36529-36532, 
40518. Voir aussi : administra- 
tion; 

— officiers, 13439, 18582, 42088- 
42090; 

armement, 24417, 24424- 

24425, 33997; 

attributions. Voir : comman- 
dement; 

congés, 13082, 13511, 14921- 

14922, 15079, 15876, 16851- 
16852, 17265, 18049, 18377, 
18601, 18980, 20112, 20519, 
20850, 22476, 22656, 22962, 
23490, 23947, 24326, 24656, 
24960-24961, 25304, 25688, 
25993, 27720, 27721, 28110, 
28365, 28647, 28912-28913, 
29277-29278, 29714, 29508- 
29510, 29963, 30142-30144, 
30309-30310, 32045-32046, 
32186-32187, 32450-32451, 
32637-32638, 32828-32829, 
32951-32952, 33624-33625, 
33717-33718, 33897-33898, 
33968, 33834-33835, 34003, 
34086-34087, 34196-34197, 
34392-34393, 34582-34583, 
35018-35019, 35124-35125, 

35263-35265, 35554-35558, 

35810-35813, 36041-36043, 
36250-36252, 36444-364446, 
36680-36682, 36899-36900 bis, 
37171-37172, 37577-37579, 
38039-38040, 38297-38299, 
38534-38537, 38795-38797; 

disciphne, 13185, 13191, 

13437-13438, 24357; 

pension, 13456-13457; 

rang, 13144, 13450; 

service, 12145-12146. Voir 

aussi : Garnisons ; 

— officiers prisonniers de guerre, 
remplacement, 34425; 

— officiers réformés, 12179, 14852, 
28975-28976; 

— ordre de bataille, 41482; 

— piquiers, 12691, 12784; 

— recrues, 15142, 20112, 20595, 
30401-30402; 

enrôlement, 15596; 

levée (1643), 9854; — (1701), 

20236-20237; — (1703), 20901- 

20902, 20926; 

masse. Voir : masse; 

paiement des officiers, 9961; 

— régiments, 33500-35502, 35295- 
35300; 

appellations, 39309-39311; 

prix, 25735-25736; 



128 



INFANTERIE INHUMATIONS 



[Infanterie, régiments] 

rang, 11268-11269, 13458, 

15698, 18659, 39416-39419; 

— revues, 1141, 1149-1151, 27996, 
33579-33580 bis, 33768-33769, 
35694, 35958, 36047, 36163, 36644, 
36847-36848, 37099,37421-37422, 
40239-40240,40925.41243, 41651, 
42188-42189; 

— routes, 21899; 

— sergents, 13736; 

— sergents de bataille, attributions, 
10395; 

— sergents-majors, 13451, 13536; 

— solde, 13650, 15085, 25160, 27343, 
32420-32421, 32667-32668, 32847- 
32848, 33768, 33853-33854, 33877, 
33920-33922 bis, 33986-33987, 
34041-34042, 34141-34144, 34283- 
34284, 34512-34513; 

— sous-lieutenants, 15583, 15678, 
16142, 19277, 25670; 

— tambours, 13476, 13698. 

Voir aussi : Milices et au nom des 
différents régiments : Anjou ; Aqui- 
taine ; Artois ; Austrasie ; Auver- 
gne ; Bassigny ; Béarn ; Beaujolais ; 
Beauvaisis ; Bellair ; Berry ; Blai- 
sois ; Boisgelin ; Bonnac ; Bouff 1ers- 
Wallon ; Boulonnais ; Bourbonnais ; 
Bourgogne ; Bournonville ; Bran- 
cas ; Bretagne ; Buttafoco ; Cham- 
pagne ; Chartres ; Colonel général 
de l'infanterie ; Crillon ; Custine ; 
Dauphin ; Délis ; Duc d'Angou- 
lême ; Étampes ; Eu ; Fleury ; Foix ; 
Gardes lorraines ; Grassin ; La 
Couronne ; La Marche ; La Marine ; 
Lamballe ; Languedoc ; La Roche- 
Aymon ; La Tour du Pin ; Layal ; 
Limousin ; Lorraine ; Mailly ; Maré- 
chal de Turenne ; Médoc ; Monaco ; 
Montboissier ; Montmorin ; Mont- 
réal ; Navarre ; Nice ; Nivernais ; 
Normandie ; Perche ; Picardie ; Pié- 
mont ; Poitou ; Pondichéry ; Pon- 
thieu ; Provence ; Province de Lor- 
raine ; Quercy ; Reine ; Rochefort ; 
Rohan; Rohan- Rochefort ; Rohan- 
Soubise ; Roi ; Rouergue ; Royal- 
Barrois ; Royal- Cantabres ; Royal- 
Comtois ; Royal- Corse ; Royal- 
Infanterie ; Royal-Italien ; Royal- 
Lorraine ; Royal- Marine ; Royal- 
Roussillon ; Royal -Vaisseaux; Sarre; 
Savoie- Carignan ; Ségur ; Torrès ; 
Touraine ; Trainel ; Yatan ; Ver- 
mandois ; Vexin ; Yintimille. 

Infanterie étrangère, 35439-35443, 
41301-41301 615,42065-42066; 

— colonels, 34708-34709, 34725- 
34726: 



— contrôleurs des guerres, 9192; 

— hautes-payes, 37718-37720. 

Infanterie allemande, 34886-34887, 
35355-35360; 

— capitaines réformés, 27762; 

— effectifs, augmentation (1741), 
32114-32116; — (1742), 32296- 
32297; — (1743), 32409-32410; 
— (1744), 32639-32640; — (1756), 
34212-34213, 34223; 

— masse, 33850-33851; 

— solde, 20735, 27564. 

Voir aussi aux différents régiments : 
Alsace ; Anhalt ; Bergh ; Bouillon ; 
Fersen ; Furstenberg ; Greder ; La 
Dauphine ; Lamarck ; Nassau- Saar- 
bruck ; Nassau- Sieghen ; Roy al- Ba- 
vière ; Royal Deux-Ponts ; Royal- 
Suédois; Saarbruck; Saint- Germain; 
Saint-Léger ; Salm- Salm ; Saxe. 

Infanterie anglaise, ^écossaise et irlan- 
daise, 9444, 26201-26203, 34191- 
34192, 34214-34215, 35349-35354, 
38725-38729; 

— capitaines réformés, 27762; 

— déserteurs. Voir : Déserteurs des 
armées de terre ; 

— effectifs, augmentation (1756), 
34270-34271; 

réduction (1749), 33505-33506; 

— fusiliers, 34221-34221 bis. Voir 
aussi : Fusiliers ; 

— recrutement, 20258-20260, 28324, 
32591-32592; 

— solde, 20754. 

Voir aussi aux différents régiments : 
Albany ; Lally ; Lowendal ; Nugent ; 
Ogilvy ; Royal -Écossais ; Walsh. 

Infanterie liégeoise, 34321-34322. 

Voir aussi : Royal -Liégeois ; Royal - 
Wallon. 

Infanterie suisse. Voir : Suisses et 
Grisons (Régiments d'infanterie). 

Infanterie légère, 32159-32160, 42067- 
42069. Voir aussi ; Chasseurs ; 
Fusiliers ; Grenadiers ; Troupes légè- 
res. 

Infanticide, 1297-1308, 23194-23202. 

Ingénieurs constructeurs de la Marine. 
Voir : Marine royale, ingénieurs- 
constructeurs. 

Ingénieurs en instruments d'optique, 
de physique et de mathématique, 

41810-41811. 

Ingénieurs-géographes, 39429-39434. 

Ingrande (Maine-et-Loire), sel, 5018- 
5019; 
â–  officiers, 9021. 

Inhumations, 39018-39025. 



INQUISITEURS 



ISSENHEIM 



129 



Inquisiteurs, attributions, 1352-1353. 

Inscription de faux, 15445-15447, 28875. 
Voir aussi : Fermes royales unies, 
commis, procès-verbaux. 

Insinuations ecclésiastiques. Voir 
Greffiers des insinuations ecclésias- 
tiques. 

Insinuations laïques, 11 06 èis-1 107, 11 57, 
1168-1169, 5844-5845, 10152-10153; 

— droits, 23234-23238, 23266-23267, 
24277-24278, 30264-30268; 

exemption, 22927-22929. 

Voir aussi : Centième denier ; Droits 
sur le contrôle des actes. 

— greffiers. Voir : Greffiers des 
insinuations ; 

— registres. Voir : Exploits, contrôle. 

Inspecteurs aux boucheries. Voir ; 
Boucheries, inspecteurs. 

Inspecteurs de la police sur les vins. 
Voir : Vins et boissons, inspecteurs. 

Inspecteurs des amendes. Voir : Amen- 
des, inspecteurs. 

Inspecteurs des bâtiments du Royaume, 

22640-22642 bis, 24409. 

Inspecteurs des boissons. Voir : Vins et 

boissons, inspecteurs. 

Inspecteurs des empileurs de bois. Voir : 
Bois, officiers de police. 

Inspecteurs des fermes générales des 
gabelles, entrées et sorties du 
Royaume. Voir Fermes royales 
unies, inspecteurs. 

Inspecteurs des finances, 24757-24759, 
24839-24841, 25224-25225. 

Inspecteurs des matériaux, 22097-22099, 
24251. 

Inspecteurs des vins. Voir : Vins et 
boissons, inspecteurs. 

Inspecteurs généraux des domaines. 
Voir : Domaine royal, inspecteurs. 

Inspecteurs-vérificateurs des expédi- 
tions en cour de Rome. Voir 
Expéditions en cour de Rome, contrô- 
leurs-inspecteurs. 

Inspecteurs- visiteurs d'huiles. Voir 
Huiles, inspecteurs-visiteurs. 

Inspecteurs-visiteurs généraux des haras. 
Voir : Haras royaux, officiers. 

Instruction publique, *486-*487. 

Intendances. Voir aux noms des diffé- 
rentes généralités. 

Intendants de justice, révocation, 10519- 
10534. 



Intendants des finances, 37237-37238, 
38557; 

— création, 16632-16633, 28498- 
28499, 35712, 38602-38603; 

— juridiction, 21179-21181, 22480- 
22481; 

— prérogatives, 23213; 

— procureurs, 19108-19111, 19928; 

— subdélégués, 21142-21144, 23148- 
23149; 

attributions, 25336-25337; 

augmentation de gages, 24929- 

24932; 

— suppression, 26108-26111, 39528- 
39531. 

Intendants du commerce, 23293, 26108- 
26111, 29143-29146, 38590-38591, 
39521-39523, 39566-39567. 

Intérêt, taux, 36195-36200. Voir aussi : 
Usure. 

Interprètes-courtiers, 39246-39247. 

Invalides, 5265, 5319-5320, 5425-5430, 
5791, 10150, 11416, 11426, 11626, 
11643, 41719-41721, 41751-41754. 
Voir aussi : Commanderie de Saint- 
Louis; Galères, invalides; Hôtel 
royal des invalides; Mutilés; Reli- 
gieux lais. 

Invalides de la Marine, 14135, 23765- 
23768, 25240-25243, 28001-28005, 
28181-28183, 28843-28845; 

— acquisition de rentes, 25048, 
25549-25550; 

— commissaires, 25146-25149; 

— privilèges, 27362-27363; 

— solde, 27344; 

— trésoriers, 24354- 24355, 24655. 
Voir aussi : Hôpital royal des inva- 
lides de la Marine. 

Invalides retirés dans les provinces, 

36315-36320, 37902-37903, 39786- 
39790, 41116-41117. 

Inventaires. Voir : Greffiers, greffiers 
des inventaires ; Priseurs- vendeurs de 
biens meubles ; Saisies. 

Inventeurs, privilèges, 6336, 36745, 
41052. 

Irlandais, prêtres et écoliers réfugiés à 
Paris, 6824. 
Voir aussi : Infanterie étrangère. 

Infanterie anglaise, écossaise et 
irlandaise. 

Irlande. Voir : Grande-Bretagne. 

Isenheim {Haut- Rhin), seigneurie, 
11855. 

Isère (rivière), îles, propriété, impôt, 
18371. 

I Issenheim. Voir : Isenheim. 



130 



ISSOIRE 



JESUITES 



Issoire (Puy-de-Dôme), élection, 7532; 

— prévôté, 19791; 

ressort, 37144-37147, 40679- 

40680. 

Issoudun (Indre), élection, 11309- 
11314; 

— garde-scel, attributions, 3710. 

ItaKc, *490, 4195; 

— commerce avec les ports de 
Provence, 28513-28515; 

— consuls français, 28170; 



— Français établis en Italie, com- 
merce, 27661-27662; 

mariage, 26764-26766; 

retour en France, 26637-26638; 

— liards, cours en France, 3586; 

— marchands aux foires de Lyon, 
5985. 

Voir aussi Guerres étrangères; 

Méditerranée. 

Ivrée (Italie), prise (1704), 21451- 
21452. 



Jacquin (Jacques), traitant, 15060- 
15061 bis. 

Jaille (Pierre), 2626. 

Jametz [Meuse), bailliage, suppression, 
14656-14657; 

— comté, privilèges, 12605, 21240; 

— garnison, officiers payeurs, 7960- 
7962; 

— seigneurie, don au prince de 
Condé, 10606-10609. 

Jansénisme, condamnation, 11412, 
12462-12463, 12581-12585, 21978- 
21979. Voir aussi : Unigenitus 
(Bulle). 

Jardin des Tuileries. Voir : Paris, jardin 
des Tuileries. 

Jardin royal des plantes, 7024-7026, 
7131, 8321, 19544, 23330-23331, 
26101, 27287-27288; 

— enseignement de la pharmacie et 
de la médecine, 13876-13883; 

— officiers, 9600; 

— professeurs, 23193. 

Jardiniers, statuts, Paris, *491-*493, 
2946-2946 his. 

Jarente de la Bruyère (Louis-Sixte), 
évêque d'Orléans, 36651, 36734- 
36735. 

Jaspes. Voir : Maison du Roi, Maison 
civile, bâtiments du Roi. 

Jauge et courtage (Droits de), Flan- 
dre et Hainaut, 19024-19027; 
-- Normandie, 16592. 
Voir aussi : Aides sur le vin et les 
boissons; Vins et boissons, cour- 
tiers-] augeurs, droits à eux attri- 
bués. 



Jaugeurs-mesureurs de barriques. 
Voir : Vins et boissons, jaugeurs- 
mesureurs de tonneaux. 

Jean II Le Bon, roi de France, joyaux, 
207; 

— rançon, 206. 

Jean XXIII (Balthasar Cossa, pape 
sous le nom de). Voir : Papauté, actes. 

Jean sans Terre, roi d'Angleterre, 
acte, 68. 

Jean de Saint-Thomas (Le P.). Voir : 
Joâo de Sâo Tomaz (le P.), O. P. 

Jeanne d'Arc (Sainte), armoiries, 5838. 

Jeannin (Pierre), dit le Présiden 
Jeannin, ministre de Henri IV, 
6186, 6506, 6521-6522. 

Jeannot de Bartillac. Voir : Bartillac 
ou Bartillat (Etienne Jeannot de). 

Jeanson (Etienne), entrepreneur des 
pépinières royales, 28414-28415. 

Jerphanion (de), commissaire de la 
commission pour la réforme des abus 
de l'administration des communautés 
du Languedoc, 33261. 

Jersey (île de), navires français, congés, 
28721-28722. 

Jérusalem. Voir : Lieux saints. 

Jésuites, *494-*496; 

— Aix-en-Provence, 6571, 6639; 

— bannissement (1595), 4551; 

— expulsion (1761-1764), 35103- 
35108, 35113-35116 bis, 35695- 
35697, 35856-35864, 39488- 
39492 bis, 39545-39550; 

biens, confiscation, 35450- 

35455 bis, 35470, 35533-35533 
bis, 35627, 36707; 



JESUITES — JUGES DES MANUFACTURES 



131 



[Jésuites, expulsion] 

biens aux colonies, confisca- 
tion, 35526-35527, 35793- 
35794, 35853, 36554-365556is; 

collèges, 35426-35438, 35480- 

35481, 35497, 35592-35596, 
35690-35692. Voir aussi au 
nom des différentes cailles pos- 
sédant un collège de Jésuites; 

créanciers, 35725 - 35726, 

36468; — duchés de Lorraine 
et de Bar, 36876; 

— impôt, exemption, 8719. Voir 
aussi : privilèges; 

— prédication dans les villes de 
sûreté protestantes, 6310-6311, 
6329; 

— privilèges, 8045, 8739, 9984, 
25943-25944, 28752; 

— rétablissement (1603), 5281- 
5283. 

Jeu, interdiction, 5769-5770, 5846- 
5847, 8250-8253, 19366, 26895-26896, 
27198-27200, 27471, 28972-28974, 
31999-32000, 32112-32113, 33137, 
33570, 34413, 34875, 35956; 

colonies, 28703-28704, 32661. 

Voir aussi : Antilles françaises; 
Loteries. 

Jeu des lignes, 13911. 

Jeudy (Pierre), receveur des consigna- 
tions en Bretagne, 16623. 

Joailliers, statuts, 12008. 

Voir aussi : Merciers-grossiers-joail- 
liers; Orfèvres. 

Joâo de Sâo Tomaz (Le P.), O. P., 

12332. 

Joigny (Yonne), maréchaussée, 9329. 

Joinville (Charles de Lorraine, prince 
de). Voir : Guise (Charles de 
Lorraine, duc de), prince de Join- 
ville. 

Joinville (François de Lorraine, 
prince de). Voir : Lorraine (François 
de), prince de Joinville. 

Joinville (Haute- Marne), don gratuit, 
abonnement, 34807; 

— élection, 18974-18978; 

officiers, 33915-33916, 33942; 

— principauté, 1060, 25567. 

Joly (Jean-Louis), secrétaire des com- 
mandements du prince de Condé, 
35541. 

Joly (Jean-Pierre), secrétaire des com- 
mandements du prince de Condé, 
34938. 



Joly de Fleury (Jean-François), inten- 
dant de Bourgogne. Voir : Bourgogne, 
intendant, acte. 

Joncoux (Jean de), avocat, commis au 
recouvrement des droits royaux 
sur les bois des particuliers, 13592; 

— tuteur onéraire du duc d'Alençon, 
14254. 

Jore (Claude), imprimeur et libraire à 
Rouen, procès, 19390. 

Joubert (le P. Julien), supérieur des 
Frères prêcheurs de la Congrégation 
gallicane, 8706. 

Joulet (Antoine), s^" de Châtillon, 
2075. 

Jouràal général de France. Voir : 
Gazette de France. 

Journaux, contrôle, 11869; 

— privilèges, 13812. 

Jousse (Daniel), conseiller au présidial 
d'Orléans, 12918-12921, 13239- 
13240 bis, 13334-13334 bis, 13503- 
13506, 14008-14012, 18515-18517. 

Jouvelin (Pierre), correcteur à la 
Chambre des Comptes, 496. 

Jouy-en-Josas (Seine-et-Oise), comté, 
14528; 

— manufacture royale de toiles, 
41119-41119 bis. 

Joyas (Garde de) (Forêt d'Orléans), 
bois, vente, 6403-6404. 

Joyauliers. Voir : Orfèvres. 

Joyaux du Roi, 309. 

Joyeuse (Henri, comte du Bouchage, 
puis duc de), pair et maréchal 
de France, 3728. 

Joyeuse (Louis de Lorraine, duc de), 
donation de terres, 11300. 

Joyeuse (Ardèche), duché, 3378, 25716. 

Joyeux, premier valet de chambre 
d'Anne d'Autriche, 11447, 11460. 

Joyeux avènement. Voir : Avènement. 

Jubert (Alphonse), s^ d'Arquancy, 
président de la Cour des aides de 
Rouen, 6542. 

Juge (Claude), trésorier des Ligues 
suisses, 2463. 

Juge général des armes de France, 

5967, 20002-20003. 

Juges criminels. Voir : Présidiaux, 

lieutenants criminels. 

Juges des décimes, 4734. 

Juges des manufactures. Voir : Manu- 
factures, juges. 



132 



JUGES DES TRAITES — • JUSTICES SEIGNEURIALES 



Juges des traites, 13700-13701, 17031- 
17036, 24009-24011, 28227-28228. 

Juges et consuls. Voir : Consulats (ou 
Juridictions consulaires), juges et 
consuls. 

Juges royaux, Normandie, serment, 
1227; 

— privilèges, 14202-14207; 

— résidence, 2215-2216. 

Voir aussi : Droit, études ; Magistrats; 
Officiers royaux, officiers de justice. 

Juifs, *497-*498; 

— Alsace, 40124, 40476; 

— Bordeaux, 34719-34720; 
impôt, 28831-28832; 

— expulsion (1615), 5981; 

— Metz, 24299-24300; 

— privilèges, 39196, 41201-41204. 

Juigné. Voir Leclcrc de Juigné 

(Antoine-Eléonor-Léon), archevêque 
de Paris. 

Juntes. Voir : Corse, juntes. 

Jurande. Voir Corps de métiers, 

maîtrise. 

Jurats.^ Voir : Villes, officiers muni- 
cipaux. 

Jurés. Voir aux diverses corporations. 

Jurés-crieurs, 9492, 35317, 16646- 
16647; 

— contrôleurs, 21267-21268, 21646; 

— création, 16593-16599, 18439- 
18444; 

— garde des archives, 25713-25714; 

— impôt, 19596-19598; 

— privilèges, 14398-14399; 

— syndics, 21986. 

Jurés crieurs de corps et de vins. 
Voir : Paris, pompes funèbres. 

Juridictions consulaires. Voir : Consu- 
lats (ou Juridictions consulaires). 

Justice, *499-*533, 506-507, 523-527, 
561-562, 691-696, 710-729, 980- 
982, 1375, 1827-1837, 1964-1981, 
2280-2282,2533-2537, 2594,2741- 
2742, 3609-3611, 3749, 4765- 
4766, 7240-7252, 9759-9766, 
10550-10558, 10574-10602, 13229- 
13240 bis, 26039-26052, 42161- 
42163; 

— Bretagne, 575; 

— frais, *535; 

taxation, 37449-37451 ; 

— Languedoc, 497 ; 



— Normandie, 36880-36881 ; 

— officiers. Voir : Officiers royaux. 
Officiers de justice. 

— Provence, 573-574; 

— Vivarais et Gévaudan, 36373- 

36374. 
Voir aussi ; Committimus; Èpices 
des juges; Exploits; Lits de jus- 
tices; Officiers royaux; Procès; 
et aux diverses juridictions. 

Justice criminelle, 985, 1993-1995, 
13482-13508, 42164-42167; 

— condamnations, 36604-36606, 
36879; 

— visites des blessés, 13631 his. 
Voir aussi : Procès criminels. 

Justices ecclésiastiques, 8830; 

— juges, examens, 14989-14992, 
15043; 

— officiers, nomination, 19901- 
19902; 

— officiers royaux, 9476. 

Voir aussi : Tribunaux ecclésiastiques. 

Justices royales, 38750-38751 ; 

— chancelleries, 37701-37702; 

— chevaliers d'honneur, 33930- 
33933; 

— contrôleurs des dépens, 18202- 
18214; 

— contrôleurs des titres, 3384-3386, 
3398-3402, 3660, 3900, 5420-5422; 

— expéditions, contrôleurs, 23504- 
23507; 

scel, 3101; 

usage du parchemin, 19206- 

19211; 

— présidents, 8518-8519; 

— sentences, 16115; 
exécution, 2086-2087; 

— - substituts des avocats et des 

procureurs, 3845-3855; 
impôt, 5499; 

— suppression, 42158-42160. 

Voir aussi : Amendes; Domaine 
royal, et au nom des différentes 
juridictions. 

Justices seigneuriales, 37634-37635; 

— appel des jugements, 25773- 

25775; 

— frais de procédure, 37814; 

— juges, examens, 14989-14992; 

— officiers, 10214-10215, 22720- 
22723, 23316-23318, 23640-23641 ; 

épices, 21269-21274; 

réception, 17822-17830; 

— procureurs du Roi, 22720-22723. 



KALANDRIN LA FERE 



133 



K 



Kalandrin (Jean-François), bourgeois 
de Paris, commis à la régie des 
aides, 41760. 

Karrer (Régiment d'infanterie suisse 
de), 30671-30672. 

Kehl (Haut- Rhin), prise (1703), 20700- 
20701. 



Kempen (Belgique), victoire (1642), 
9564. 

Kerméno (René de), marquis du Garo, 
capitaine des Gendarmes de la Reine, 
12088, 12158-12159. 



Labadens (Jeanne), procès, 12645. 

Labatut (Pierre de), secrétaire du Roi, 
189. 

La Baume. Voir : Montrevel (Ferdi- 
nand de La Baume, comte de). 

Labbat (Antoine de), secrétaire de 
Navarre, 8190. 

La Berchère. Voir : Le Goux de La 
Berchère (Denis). 

La Borde (De), prévôt des maréchaux 
à La Ferté-Bernard, 10814. 

Labourd (Pays de), privilèges, 41294- 
41296; 

— traités de commerce avec le 
Guipuzcoa et la Biscaye, 11209, 
18379. 
Voir aussi : Bayonne. 

La Bourdaisière. Voir : Babou de La 
Bourdaisière (Philibert). 

La Bourdonnaye (Paul-Esprit-Marie de), 
intendant de la généralité de Poi- 
tiers. Voir Poitou, intendant, 
acte. 



la morue, 27269- 



Labrador, pêche à 

27270. 



La Brosse (Guy de), intendant du Jar- 
din des Plantes, 7024-7026, 7131. 

La Bunodière (Aaron de), s"" de Bel- 
langer, assassinat, 13189. 

La Cervelle (Ambroise de), marquis de 
la Grande Barre, 33720. 



La Chapelle (Pierre de), acquéreur 
d'offices royaux en Bretagne, 25746. 

La Chappelle. Foir.- Lhuillier (Jacques), 
sJ" de la Chappelle. 

La Chartre (Robert de), intendant des 
turcies et levées dans la généralité 
d'Orléans, 23823. 

La Chastre (Claude III de), baron de 
la Maisonfort, maréchal de France, 
gouverneur de Berry, 4119. 

La Coste (Marquis de). Voir : Du Gour- 
nay (Jean-François), marquis de La 
Coste. 

La Cour de Beauval (Charles de), 
bourgeois de Paris, 19172. 

La Couronne (Régiment d'infanterie 
de), 33166-33167, 33366, 33374- 
33375, 33484-33485. 

La Croix (Pierre de), greffier en chef 
du Parlement de Metz, 19388. 

La Croix (Pierre-Noël de), notaire à 
Pas-en-Artois, 32886. 

La Curée (de), lieutenant des chevau- 
légers de la Garde du Roi, 5744- 
5745. 

La Dauphine (Régiment d'infanterie 
allemande de), 33160-33161, 33441- 
33442. 

La Falluère, conseiller au Parlement 
de* Paris, 12779-12786. 

La Fère (Régiment d'infanterie de), 
32988-32989. 



134 



LA FERTE 



LA MARC 



La Ferle (De), Conseiller à la Cour des 
aides de Rouen, 6542. 

La Ferté-Senneterre (Maréchal de). 
Voir : Senneterre (Henri II de La 
Ferté), maréchal de France. 

La Feuillade (François III d'Aubus- 
son, duc de), maréchal de France, 
14030,16133-16134. 

La Feuillade (Louis d'Aubusson, comte 
puis duc de), 21454. 

La Flosselière (Jacques de Maillé, 
marquis de), député de la noblesse 
en Poitou, 11044. 

Lafont (Henry de), lieutenant du 
viguier d'Albi, 612. 

La Force (Henri-Jacques de Caumont, 
duc de), procès, 28229-28231. 

La Forterie (De), trésorier général de 
France dans la généralité de Tours, 
9354. 

La Galissonnière (Jacques Barrin, s^ de). 
Voir : Barrin de La Galissonnière 

(Jacques). 

La Garde (De), payeur des rentes à 
l'Hôtel de Ville. Voir : Dedelay de 
• La Garde (Pierre). 

La Garde (Hugues de), commis à la 
perception d'impôts dûs par les offi- 
ciers royaux, 6349-6350, 6682. 

La Gardefazier, préposé au rachat de 
la capitation par les officiers de la 
marine du département de Brest, 
27961. 

La Gasserie (S^ de), trésorier général 
du Bureau des finances de Tours, 
6437. 

Lagny (Seine-et-Marne) , élection, 3429. 

La Grange- Courtine. Voir Courtin 
(Guillaume), s»" de La Grange- 
Rouge. 

La Guerche (Georges de Villequier, 
vicomte de), 4171. 

La Guérinière (Dom René-François- 
Pierre de), abbé de Grandmont, 
29632. 

La Guiche (Philibert de), gouverneur 
du Lyonnais, 4646. 

La Guillomière (De), officier des armées 
du Roi, meurtre, 29120-29121. 

La Ham^de (Jean de), procureur 
général au Parlement de Tournai, 
16018-16019. 

La Haye (Jean de), contrôleur au par- 
tage du grenier à sel de Seignelay, 
22417. 



Lahaye (Jean de), s'" de Ventelay et de 
la Bousselle, conseiller au Parlement 
de Paris, ambassadeur au Levant, 
10780. 

La Haye (Nicolas de), fermier d'un 
impôt sur le poisson de mer dans les 
ports de Normandie, 5957. 

La Hillière (Chevalier de). Voir : La 
Ilhière (Jean-François de Polastron, 
chevalier de). 

La Hoche d'Oscourt ( Guillaume- Robert) , 
brigadier des Gardes du corps du 
Roi, 34427. 

La Hoguette. Voir : Fortin de La 

Hoguette (Hardouin). 

La Houssaye. Voir Saint- 0£Fange 

(Amaury de), s'^ de la Houssaie. 

La Hunaudaye (René II de Tourne- 
mine, baron de), gouverneur et 
lieutenant général en Bretagne, 2810. 

Laigle (Marquis de). Voir : Des Acres 
(Louis), marquis de Laigle. 

Laigneau (Just), médecin de Louis XIII, 
5836-5837, 7098, 9524. 

La Ilhière (Jean-François de Polastron, 
chevaher de), gouverneur de Rocroi, 
14361. 

Laine, étoffes, droits, 10056-10058; 

fabrication, 7023, 12644, 

13184, 13364-13370, 26873, 
40482-40487, 40538-40602, 
40539, 40618-40613. 

— — importation, 7263-7264; 
teinture, 13373-13379; — visi- 
teurs, 9099; 

— exportation, 2990-2993. 
Voir aussi : Draps. 

Laissac (Aveyron), 10840. 

Laizer de Siougeat (C*® Charles de), 
34846. 

La Jonchère. Voir : Michel de La Jon- 
chère (Gérard). 

La Lardière (Louis de Saligne, s^" de), 
lieutenant du Roi en Bas-Poitou, 
4186. 

Laleu (Somme), 27165. 

Lallemant (Famille), imprimeurs à^ 
Rouen, 38876-38876 bis. 

Lallemant (Jean), trésorier des Ligues 
suisses, 1237. 

Lally (Régiment d'infanterie irlan- 
daise de), 34235-34236. 

Lamaneurs. Voir : Pilotes. 

La Marc (Claude de), secrétaire de la:, 
Chambre du Roi, 6352. 



LAMARCHE 



LANGUEDOC 



135 



Lamarche (Jacques), bourgeois de 
Lyon, 26336. 

Lamarche (Vosges), notaires royaux, 
39936. 

La Marche (Régiment d'infanterie de), 
33174-33175, 33398-33399. Voir 
aussi : Comte de La Marche. 

Lamarck (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 33146-33147, 33441- 
33442, 33495-33496. 

La Marine (Régiment d'infanterie de), 
33054-33055, 33455-33457. 

Lamarque (Pierre), procès, 12645. 

Lamballe (Côtes du-Nord), hôpitaux, 
33869. 

Lamballe (Régiment d'infanterie de), 
35897-35899, 36647-36648. 

Lamboy (Wilhelm, Graf), Feldmarschal, 
9564. 

Lambre (S"" de). Voir : Robin (Isaac), 
s*" de Lambre. 

La Meilleraye (Armand-Charles de 
La Porte, duc de). Voir : Mazarin 
(Armand-Charles de La Porte, duc 
de La Meilleraye, puis duc de). 

La Meilleraye (Charles de La Porte, 
duc de), pair et maréchal de France, 
8751, 9583. 

La Mesle (Gilles), imprimeur à Paris, 

procès, 28527. 

Laminoirs, 41139-41141. 

Lamoignon (Guillaume de), premier 
président au Parlement de Paris, 
13557. 

Lamoignon (Urbain-Guillaume de), 
marquis de La Mothe, comte de 
Launay-Courson, conseiller au Con- 
seil des finances, 32197. 

Lamoignon de Basville (Nicolas), inten- 
dant de Languedoc, 14123 bis. Voir : 
aussi : Languedoc, intendant, actes. 

La Morlière (Adrien de), prévôt géné- 
ral de la Connétablie et maréchaussée 
de France, 6199. 

La Morlière (Fusiliers et dragons de), 
32843-32843 bis, 33047-33048, 33430- 
33431. 

Lamothe-Bourmont. Voir : Bourmont. 

La Mothe- Houdancourt (Philippe de), 
maréchal de France, vice-roi de 
Catalogne, 9584, 9855. 

La Motte. Voir : Massolay (Nicolas de), 
s"* de La Motte. 

Lampes, fabrication, 41791. 



Lamy (Edme), procureur à la Chambre 
des comptes de Bourgogne, procès, 
16141. 

Lancize (Régiment de volontaires de), 
33093-33094, 33408-33409. 

Landais (Etienne), trésorier général de 
l'artillerie, 25708-25709, 26992-26996. 

Landau (Allemagne), prise (1703), 
20927-20929; 
(1713), 25287-25288. 

Landeck (Allemagne), bailliage, offi- 
ciers, 18288-18292. 

Landes (Pays des), élection, 11427; 

— officiers royaux, création, 9422; 

— — hérédité, 8370; 

— sénéchaussée, 10492; 

— tailles, rachat, 25456. 

LandeS'Norman ville. Voir : Norman- 
ville. 

Landrecies (Nord), prise (1655), 11398- 
11399' 

— siège (1712), 24939-24940. 

La Neuville (Charles de), intendant de 
Franche-Comté, 28461-28462. 

La Neuville (Régiment de milice de), 
24589, 24594. 

L'Ange (Ambroise-Bonaventure), dis- 
tillateur, 41791. 

Langeac (Haute- Loire), consulat, 492; 

— prévôté, 37533-37534, 40227- 
40228. 

Langeais (Indre-et-Loire), bailliage, 
13509; 

— péages, 326-327. 

Langeron (Comte de). Voir : Andrault 
(Phihppe), comte de Langeron. 

Langlade, procès (1723), 28751. 

Langlois (Martin), s^" de Beaurepaire, 
maître des requêtes, 4852. 

Langres (Haute- Marne), collège, 35549, 
41096-41097; 

— don gratuit, abonnement, 34675; 

— église Saint-Martin, chapelle Saint 
Grégoire-le-Grand, 16144; 

— présidial, 9250-9251; 
président, 33334; 

— sel, distribution, 29607, 29971. 
Languedoc, *536-*540, 9768; 

— amirautés, 17447-17448; 
officiers, 16219, 16995; 

— auditeurs des comptes, consi- 
gnations et saisies réelles, 21767- 
21768; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 20367; 

— auneurs-marqueurs-visiteurs de 
draps, 6545-6545 bis; 



i 



136 



LANGUEDOC 



[Languedoc] 

— aveux et dénombrements, 25314- 
25315; 

— baillis, attributions, 126; 

— ban et arrière-ban, convocation, 
797, 14417-14418; 

— biens nobles, 15686-15687; 

— cabotage, 29705-29706, 29753; 

— canal, 9995; 

— capitation, 18729, 33327; 

— commerce avec la Guinée, 27505- 
27506; 

— commerce maritime, autorisation, 
12689; 

— commissaires et greffiers aux 
inventaires, 6736; 

— contrôleur des actes des notaires, 
9066, 18408-18411; 

— contrôleurs aux saisies réelles, 
20049; 

— consuls, élections, 26904; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42280-42281; 

— corps de métiers. Voir : tréso- 
riers des communautés d'arts et 
métiers ; 

— défrichement, 37150 - 37151, 
39684; 

— dîmes, 41105, 41193; 

— domaine royal, 6822; 
vente, 9067-9070; 

— donations, 26049; 

— draps, manufacture, 29873, 29951. 
Voir aussi : auneurs-marqueurs- 
visiteurs de draps; 

— droits seigneuriaux, 24814; 

— échanges, impôts, 15555-15556; 

— élections, 7510; 

— équivalent (droit d'), 8151; 

— étangs, 33009-33010; 

— ferme des droits sur le fer et 
l'acier, 9867; 

— foraine et patente. Voir : traites; 

— garde-côtes, 28330, 34360, 34509, 
34655-34656; 

— garde des archives-greffier des 
rôles des impositions, 16857, 
17391; 

— garde-scel des actes judiciaires 
et des actes des notaires, 19830; 

— greffes, revenu, 6138, 6346. Voir 
aussi : justices royales, officiers; 

— greffiers des inventaires. Voir : 
commissaires et greffiers des 
inventaires ; 

— greniers à sel. Voir : sel, greniers; 

— imposition foraine. Voir : traites; 

— impôts. Voir au nom des diffé- 
rents impôts (échanges, équiva- 
lent, mainmorte, octroi, etc.); 

— intendant, actes, 15113, 22936, 
25463, 26547; 

— inventaires. Voir : commissaires 
et greffiers aux inventaires; 



— jurés-crieurs, 17740; 

— justice, administration, 497; 

— justices royales, officiers, 5415- 
5416, 9063-9065; 

procédure, 15186, 15233, 

18732; 
receveur des épices, 14690, 

17207; I 

— mainmorte, 16079; I 

— maires et lieutenants de maires, 
23994; 

— maîtres de maçonnerie et de 
charpenterie, 126; 

— marais, assèchement, 9995, 20251 - 
20252; 

— maréchaussée, 18865-18867; 

— noblesse, preuves, 41689-41690. 
Voir aussi : biens nobles; 

— notaires royaux, 4813, 10718. 
Voir aussi : contrôleur des actes 
des notaires ; garde-scel des actes 
judiciaires ; 

— octroi, 24835; 

— officiers comptables, amnistie, 
15202; 

— officiers municipaux, 17739, 
25950,27458-27459, 29050, 33054- 
33055, 34532, 35914. Voir aussi 
au nom des différents officiers; 

— pacification (1596), 4658-4660; 

— passage de troupes, 32015-32016, 
34297-34297 bis; 

— pêche en mer, 30134-30135; 

— ponts et chaussées, 5565, 29968; 

— ports. Voir : Marine, construc- 
tion de navires; 

— présidiaux, présidents, 8023. Voir 
aussi : justices royales; 

— privilèges, 10738; 

— protestants, 14920; 

soulèvement (1622), 6754- 

6755; — (1633), 7902; — 
(1683), 15518; — (1703), 
20665; 

— régale, 13897; 

— rentes privées, 14926; 

— rentes sur l'Hôtel de Ville de 
Paris, acquisition, 25734; 

— saisies, 26049, 31404-31405; 

— saisies de bétail, 17239, 20534, 
33361 ; 

— saisies réelles. Voir : auditeurs \ 
des comptes des consignations et 
saisies réelles; contrôleurs aux 
saisies réelles; 

— salines, fermes, 5096; 
officiers, 8480; 

— sel, greniers, ferme, 5096; — 
officiers, 10101-10102; 

impôt, 28519; — augmenta- 
tion, 18838-18841; — revenu, 
19402, 26566-26567; 

mesure, 24608-24609; 



LANGUEDOC 



LA TOUR 



137 



[Languedoc, sel] 

prix, 16325, 16475, 24393- 

24396; 

visiteurs des gabelles, 21535- 

21537; 

— tailles, 7838-7839, 20917-20918; 
contrôleurs, 11340; 

greffiers, 6727-6728; 

officiers, création, 18222; 

rachat, 17985-17986, 18123, 

20531; 
receveurs, 7968, 8937, 11340, 

21031, 23889; 
revenu, aliénation, 25427; 

— terres abandonnées, 25463, 30126; 

— terres données en assise, 17421; 

— traites, 1361, 8383-8384, 41532- 
41533; 

— trésoriers des communautés d'arts 
et métiers, 18361, 25153; 

— trésoriers des deniers patrimo- 
niaux et d'octroi, 21920-21921, 
23889; 

— trésoriers des garnisons, 7967; 

— troupes, recrutement, 38140- 
38141; 

— viande, impôt, 25190; 

— villes, administration, 32757, 
33227,33261, 33996, 36158-36159, 
34422; 

— vin, vente, impôt, 13099. Voir 
aussi : équivalent. 

Voir aussi : États de Languedoc; 
Guerres étrangères, Guerre avec 
r Espagne, l'Angleterre et la Mai- 
son d'Autriche (1625-1630) ; Guerre 
de la Ligue d'Augs bourg; Marine 
du Levant. 

Languedoc (Régiment d'infanterie de), 
33017-33018, 33423-33424. 

Languedoïl (Généralité de), domaine 
royal, aliénation, 861. 

Lanmeur (Finistère), juridiction, 
34063. 

Lannes. Voir : Landes. 

Lannion (Pierre II, marquis de), capi- 
taine de la compagnie des Gendarmes 
de la Reine, 12160. 

Lansac. Voir : Saint-Gelais (Louis de), 
s"^ de Lansac. 

Lanterniers, statuts, 5546-5547. 

Laon, abbaye Saint- Jean, 36235-36236; 

— arquebusiers, 5683, 29908; 

— collège, 40706-40707; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42333; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13344; 

— maréchaussée, officiers, 23883- 
23884; 



— prise (1594), 4456-4457, 4475, 
4481. 

La Péraudière (S"" de). Voir : Bernin 
(Thomas), s'" de La Péraudière. 

La Peyronnie (François de), premier 
chirurgien du Roi, 33748. 

Lapidaires, 17568, 40709-40710, 40812- 
40813; 

~- statuts, 3684-3685, 12008. 
Voir aussi : Orfèvres. 

La Pivardière (Louis de), s»" du Bouchet, 
lieutenant au régiment de Sainte- 
Hermine, 19456. 

Laquais. Voir : Domestiques. 

La Ramée (Pierre de). Voir : Ramus 
(Pierre de La Ramée, dit Petrus). 

Larceneux (Jacques), intendant du 
prince de Soubise, subrogé tuteur 
des enfants du prince de Condé, 
34938. 

Larcher (Michel), conseiller au Parle- 
ment de Paris, 6436. 

La Reynie (Gabriel-Nicolas de), lieu- 
tenant de police, 14302. 

La Rivière (François de), procès, 12007. 

La Roche-Aymon (Régiment d'infan- 
terie de), 32816-32817. 

La Rochefoucauld (François, cardinal 
de), grand aumônier de Louis XIII, 
5836, 6426-6427, 8827, 10897. 

La Rochefoucauld (François VI, prince 
de Marcillac, puis duc de), 10772- 
10774, 10831, 10941-10944, 11098, 
11103-11105. 

La Rochefoucauld (François VII, prince 
de Marcillac, puis duc de), 14119- 
14120. 

La Rochefoucauld (Régiment de dragons 

de), 33369, 42257. 

La Rochepot (Antoine de Silly, comte 
de), baron de Montmirail, ambas- 
sadeur en Espagne, 4198. 

La Sablière (Pierre de), fermier général 
des Cinq grosses fermes et de la 
douane de Lyon, 5913-5914, 6182. 

La Taste (Catherine- Henriette de Lam- 
bert, Vve), 9995. 

La Thuillerie. Voir : Courson (Gaspard 
Coignet, s^ de La Thuillerie, baron, 
puis comte de). 

La Touane. Voir : Renouard de La 

Touane (Charles). 

La Tour (Pierre de), échevin de Paris, 
secrétaire du Roi, 9475. 



138 



LA TOUR D AUVERGNE 



LE BEAU 



La Tour d'Auvergne (Baronnie de), 
5705. 

La Tour du Pin (Régiment d'infanterie 
de), 33021-33022. 

La Tournelle (Marquise de). Voir : 
Châteauroux (Marie-Anne de Mailly- 
Nesle, marquise de La Tournelle 
puis duchesse de). 

La Trémoille (Henri, duc de), 14180. 

La Trémoille (Henri-Charles II de), 
prince de Talmont, puis de Tarente, 
10991-10992, 11098, 11103-11105, 
11279, 14104, 14180. ' 

La Trémoille (Jean-Bretagne-Gharles- 
Godefroy, duc de), président des 
États de Bretagne, 36348. 

La Trémoille (Louis II, sire de), 
vicomte de Thouars, prince de 
Talmont, 476. 

La Trousse. Voir : Le Hardy (Sébas- 
tien), s^ de La Trousse., 

Laubertière (Jacques Regnault, sire de), 
lieutenant - colonel d'infanterie au 
régiment du duc de Brezé, 10013. 

Laubespine (Charles de), marquis de 
Ghâteauneuf, garde des sceaux, 
6186, 7085. 

Laugeois, commis à la perception 
d'un impôt sur les marchands de 
vin suivant la Cour, 24415. 

Laugeois (Jacques), s^" d'Hymbercourt, 
anoblissement, 14665. 

Laumosne (Faubourg de Pantoise). 
Voir : Pontoise. 

Launay (Nicolas de), secrétaire du 
Roi, directeur de la Monnaie des 
médailles au Louvre, 26307. 

Launay (Thomas Le Secq, s^ de). 
Voir : Le Secq (Thomas), s»^ de 
Launay. 

Launoy de Bourmont (De), privilège 
pour les manufactures de verre et 
cristaux taillés, 19717. 

Laurens (Claude), trésorier général des 
guerres, 13288-13291. 

Laurens (Jean), maître-juré papetier 
de l'Université de Paris, 4643. 

Laurens (René), receveur des tailles à 
Baugé, procès, 3893-3894. 

Lautrec. Voir Gelas de "Voisins 

d'Ambres (Daniel- François de), vi- 
comte de Lautrec. 

Lauzun (Volontaires étrangers, puis 
Hussards de), 40417, 41170-41171. 



Laval (Urbain de). Voir : Boisdauphin 
(Urbain de Montmorency-Laval, 
sr de). 

Laval, élection, 8922; 

— grenier à sel, 29628-29629; 

— Hôpital général, 15377-15378; 

— sel d'impôt, 6332. 

Laval (Comté de), impôt, 10427-10430; 
— • officiers de justice et de police, 
15461; 

— privilèges, 9970. 

Laval (Régiment d'infanterie de), 
32968-32969, 33423-33424. 

La Valette (Bernard de Nogaret, 
duc de), colonel général de l'infan- 
terie, 6952, 9356. 

La Valette (Gabrielle de France, du- 
chesse de), 9356. 

La Vallière (C^^ de Reugny, Indre-et- 
Loire), duché-pairie, 12963. 

Lavardin (Henri-Charles de Beauma- 
noir, marquis de), lieutenant-général 
de Bretagne, 13514. 

Lavardin (Jean de Beaumanoir, s'' de), 
maréchal de France, gouverneur du 
Maine, 4647. 

La Vief ville (Régiment de cavalerie 

de), 33369. 

La Vieuville (Charles, marquis, puis 
duc de), surintendant des finances, 
6823, 6867-6871, 7951-7952, 9837, 
10932. 

La Vrillière (Louis Phelypeaux, comte 
de Saint-Florentin, puis duc de), 
ministre d'État, 33630, 34030, 
34530, 34845, 34865, 36027, 36954, 
37121, 37211, 37824, 38804, 39367. 

La Vrillière (Duché de), *541 ; 

— érection, 37121. 

Law (John), banque, 26446-26448, 
26462, 27911-27912, 27916-27917. 

Layetiers-écreniers, 3486 bis, 17434. 

Lazaristes, 32345-32347, 38234-38235. 

Le Bas de Courmont (Louis-Domi- 
nique), privilège pour la « Gazette 
de France », 33813. 

Le Bas de Girangis (Louis), trésorier 
des Gardes du corps du Roi et des 
Grenadiers à cheval, 25752-25756. 

Le Bas de Montargis, garde du Trésor 
royal, 25405-25407. 

Le Beau, maître d'hôtel de la Maison 
du Roi, commis à l'administration 
des biens temporels de l'arche- 
vêché de Paris, 11396. 



LE BEGUE LEGS 



139 



Le Bègue (Antoine), imprimeur à 
Paris, procès, 19390. 

Le Bègue (Philippe), vice-président 
à la Chambre des Comptes, 461. 

Le Blanc (Gaude), secrétaire d'État, 
30022. 

Le Blanc (Jean), général des finances 
de la généralité de Tours, 2626- 

2627. 

Le Blanc (Louis), intendant de la géné- 
ralité de Rouen, 14514. 

Le Blanc (Théophile), capitaine au 
régiment de Lislebonne, 11265. 

Le Blanc Du Rollet (Pierre), prévôt 
général du duché de Normandie, 
5359. 

Le Blanc Du Roullet (Louis), s"^ de 

La Croisette, commandant la ville 
et le château de Caen, 19891. 

Le Brest (Barthélémy), trésorier des 
fortifications des côtes, 25681-25682, 
26420-26423. 

Le Brun (Charles), peintre du Roi, 
11496. 

Le Camus (Jean,) maître des requêtes, 
lieutenant civil de la prévôté de 
Paris, 14908. 

Le Camus (Nicolas), conseiller d'État, 
procureur général de la Cour des 
Aides de Paris, 6186. 

Le Camus du Clos. Voir : Camus du 
Clos (Charles). 

Lecey de Charigey, président au prési- 
dial de Langres, 33334. 

Le Clerc (Antoine), bourgeois de Paris, 
fournisseur du pain de munition 
aux troupes, 15582. 

Le Clerc (Clérambault), correcteur à 
la Chambre des Comptes, 673. 

Leclerc de Juigné (Antoine-Eléonor- 
Léon), archevêque de Paris, man- 
dement, 42363-42364. 

Le Courtois (Jean), professeur de 
droit à l'Université de Caen, 15325. 

Le Cousturier (Eustache-François), mar- 
quis de Mauregard, 32154. 

Lectoure (Gers), prédication des Jé- 
suites, 6310-6311, 6329; 
— présidial, 6655. 

Leczinski (Stanislas), roi de Pologne, 
duc de Lorraine et de Bar. Voir : 
Stanislas II, roi de Pologne. 

Le Febvre (Louis), président au Bureau 
des finances de la généralité de 
Soissons, commis à l'administration 



des revenus des duchés de Lorraine 
et de Bar, 8115. 

Lefebvre d'Amécourt (Adrien), conseil- 
ler au Parlement de Paris, 39704. 

Le Fèvre (François), président au 
présidial de Langres, 33334. 

Le Fèvre (Hubert), auditeur à la 
Chambre des Comptes, 1948. 

Le Fèvre de Caumartin (Antoine-Louis- 
François), intendant. Voir : Cham- 
pagne, intendant, actes; Flandre, 
intendant, actes. 

Le Fèvre de Caumartin (Louis), 
conseiller d'Etat, 6437. 

Le Fèvre de Lezeau (Nicolas), maître 
des requêtes, 11276. 

Le Fèvre d'Ormesson. Voir : Ormesson. 

Le Flament (Jacques), maître des 
comptes, 188. 

Le Gault (Le P. Ignace), provincial des 
Récollets à Paris, vicaire général 
et commissaire apostolique, 8908. 

Le Gendre (François), bourgeois de 

Paris, adjudicataire général des 

gabelles de France, 12644, 13037, 
13455, 13863. 

Légion Corse, 36924-36925, 38730- 
38734. 

Légion royale, 34500-34501, 34648- 
34649, 36733-36733615, 36926- 
36928; 

— officiers, 34725-34726. 

Légions (xvi^ s.), 1382; 

— (xviiie S.), 39090-39095, 39154- 
39157, 40136-40138. 

Voir aussi : Condé (Légion de) 
Dauphiné (Légion du); Hainaut 
(Légion du); Légion Corse; Lé- 
gion royale; Lorraine (Légion de) 
Saint-Domingue (Légion de) ; Sou' 
bise (Volontaires, puis Légion de) 

Légitimation (Lettres de), 215, 2518 
3533, 19212-19219. 

Le Goux de La Berchère (Denis), pre 
mier président au Parlement de 
Grenoble, 12381. 

Le Grain, lieutenant criminel au Châ- 
telet, 11626, 11416. 

Le Grand (Jacques), fermier général 
des revenus de l'archevêque de 
Reims, 5766. 

Le Gros (Pierre), fermier d'un impôt 
sur le fer et l'acier, 9867. 

Legs. Voir : Successions. 



140 



LEGUMES 



LE TONNELIER 



Légumes, exportation, 7604, 9622, 
19528-19532; 

— impôts, 23795-23799. 

Le Hardy (Sébastien), s»" de La Trousse, 
grand prévôt de France, grand 
mesureur et arpenteur général, 6791. 

Le Jay (Nicolas), s' de Tilly et de la 
Maison-Rouge, président au Parle- 
ment de Paris, 6010, 6203-6209. 

Leiez du Plessis (François). Voir : 
Du Plessis (François de Lelez). 

Le Lièvre (Louis), commis à la per- 
ception de l'impôt sur les lettres de 
maîtrise, 25092-25095. 

Le Long (Jean-Baptiste), commissaire 
des] guerres, 24052-24053, 24646, 
25050-25051, 25217-25218. 

Le Maire (Eude), dit Ghallo Saint Mas, 
privilège, 4740, 5112. 

Le Maistre (Gilles), avocat au Parle- 
ment de Paris, 65. 

Le Masson Du Parc, commissaire de la 
Marine, 29621. 

Le Masuyer (Gilles), premier président 
au Parlement de Toulouse, 6950- 
6951. 

Le Mière (Jean- Jacques), auteur d'un 
complot contre Louis XIV, 16339. 
Lendit (Foires du), 5848-5861. 

Le Noir (Jean-Charles-Pierre), lieute- 
nant général de police, 39227. 

Le Noir (Simon), adjudicataire général 
des gabelles de France, 11437, 11812. 

Lenormant (Charles), fermier général, 
27231. 

Lentilles, impôt, ferme, 39168-39170. 

Léon (Diocèse de), évêques, nomina- 
tion, 10605; 

— lieutenants du Roi, 12718. 

Léopold pr, empereur d'Allemagne, 
14255. 

Léopold V, archiduc d'Autriche, 10692, 
10823, 11027. 

Le Page (Nicolas), trésorier des guerres 
en Picardie, 8044. 

Le Peletier (Claude), s^ d'Ablon, con- 
seiller au Parlement de Paris, 12779- 
12787. 

Le Pelletier de Beaupré, président au 
Parlement de Rouen, 38558-38559, 
38569-38569 bis. 

Le Pelletier de Souzy (Michel), inten- 
dant des finances, 16632-16633, 
17432. 

Lépreux, 131, 14812. 



Le Pul (Le P. Jean), O. P., provincial 
de la province de Toulouse, 13134. 

Le Révérend (Olivier), s"" de Bougy, 
échevin de Caen, 4493. 

Lérida (Espagne), 10078; 

— prise (1707), 23074-23074 bis. 

Lérins (îles de), victoire sur les Espa- 
gnols (1637), 8790, 8797. 

Le Roux, caissier des États de Bre- 
tagne, 37055-37057. 

Le Roux, lieutenant de robe longue à 
la Prévôté de l'Hôtel, 10477, 12061. 

Le Roux (Etienne), chevalier, s' de 
Royville, 10921. 

Lescalopier (César-Charles), intendant 
de Champagne. Voir : Champagne, 
intendant, actes. 

Lescar (Basses-Pyrénées ) (Diocèse de), 
établissements charitables, 14589. 

L'Escot, médecin à Lyon, 18813. 

Lesdiguières (François de Bonne, duc 
de), connétable de France, 6191, 
9398, 9481. 

Le Secq (Thomas), s'" de Launay, 
écuyer, notaire au Châtelet de 
Paris, 14123 bis. 

Le Sénéchal (René-Alexis), comte de 
Carcado, marquis de Pontcroix et de 
Molac, 27551. 

Le Sieutre (Pierre), huissier-audiencier 
à la Chambre des requêtes du Palais 
à Rouen, 37856-37858. 

L'Esperonnière (Jean, s'^ de), 273. 

Lestang (Bénigne de), contrôleur des 
rentes de l'Hôtel de ville de Paris, 
12989. 

Le Tellier (Camille). Voir : Louvois 
(Camille Le Tellier, abbé de). 

Le Tellier (Charles-Maurice), arche- 
vêque de Reims, 9805. 
Voir aussi : Reims, archevêque, 
actes. 

Le Tellier (François-Michel). Voir : 
Louvois (François-Michel Le Tel- 
lier, marquis de). 

Le Tellier (Louis-Charles-César). Voir : 
Estrées (Louis-Charles-César Le Tel- 
lier, marquis de Courtenvaux, comte 
puis duc d'). 

Le Tellier (Louis-François-Marie). Voir : -'• 
Barbezieux (Louis-François-Marie 
Le Tellier, marquis de). 

Le Tonnelier (François), s^ de Conti, 
maître des requêtes, 7917-7919,8175. 



LE TONNELIER DE BRETEUIL LIARDS DE CUIVRE 



141 



Le Tonnelier de Breteuil (François), 
intendant des finances, 16632-16633. 

Lettres. Voir : Anoblissement (Lettres 
d') ; Grâce (Lettres de); Légitimation 
(Lettres de); Maîtrise (Lettres de); 
Naturalité (Lettres de); Rémission 

(Lettres de); Surséance (Lettres de). 

Lettres de change, 12014, 12436-12440, 
16002-16004, 17501-17504, 19825- 
19828, 25381-25386, 25485-25489, 
26418-26419, 26512-26515, 26781, 
29671-29675; 

— sujets espagnols, 13017; 

— sur Lyon, conversion, 24892- 
24894. 

Voir aussi : Billets. 
Leuze (Aisne), 14361. 

Le Vacher (Jean), secrétaire de la 
Chambre du Roi, 8142, 8382. 

Levant, commerce avec la France, 
15688, 16195, 25573. Voir aussi : 
Draps, exportation au Levant; Étoffes 
de Chine, des Indes et du Levant ; Soie, 

étoffes, importation; 

— établissements français, 40697, 

41459; 
agent du Roi, indemnisation, 

15965; 

archives, 40700; 

consulats, chanceliers, 28006; 

— officiers, 39365-39366 ; 

consuls, 24270, 28793, 34205; 

justice, administration, 20331 ; 

— étrangers naturalisés français, 
27845; 

— navires en provenant, quaran- 
taine, 23879; 

— navires français, embarquement 
de passagers, 27740-27741; 

— passagers pour les Échelles du 
Levant, 25018; 

— protégés français, 29843; 

— sujets français, 26362, 27800- 
27801, 33583, 40699; 

mariage, 26632, 29689-29690, 

30137; 

navigation sous pavillon 

étranger, 25175-25176, 27661- 
27662, 27957. 
Voir aussi : Compagnie du Levant; 
Lieux saints; Marine du Levant; 
Maronites; Méditerranée. 
Le Vasseur (Jean-Nicolas-David), ano- 
blissement, 33316. 

Le Vasseur (Nicolas), échevin de 
Dieppe, anoblissement, 26396. 

Le Va vasseur, élu à l'élection de Paris, 

20392-20393. 

Le Vayer (Denis), s^* de La Cheval- 
lerie, conseiller à la Cour des Aides, 
10040. 



Le Verrier (Pierre), trésorier de France 
à Poitiers, 1600. 

Le Vest (Barnabe), s"^ de Roquemont, 
avocat au Parlement de Paris, 190. 

Le Vieux (André), échevin de Paris, 
11077-11078. 

Le Virloys, commis à la conversion des 
monnaies, 22432-22434. 

Lévis (Charles-Eugène, comte de Char- 
lus, marquis puis duc de), 28740. 

Lévis (François-Christophe de). Voir : 
Damville (François-Christophe de 
Lévis, comte de Brion, duc de). 

Lévis (François-Gaston, duc de), maré- 
chal de France, échange de terres 
avec le Roi, 41324, 41507. 

Lévis (Henri de) Voir : Ventadour (Henri 
de Lévis, duc de). 

Lévy (Allier), duché-pairie, 28740. 

Lévy- Saint -Nom ( Seine-et-Oise), sei- 
gneurie, 28275-28276, 28281. 

Leyen (Principauté de) (Allemagne), 
droit d'aubaine, exemption, 41023- 
41026. 

Lezeau. Voir Lefèvre de Lezeau 

(Nicolas). 

Lezoux (Puy-de-Dôme), notaires, sup- 
pression, 40627-40628. 

L'Herbaudière (s^), député de la noblesse 
du Poitou, 11044. 

L'Hôpital (Michel de), chancelier, 1775. 

L'Hôpital (Paul-François de Galluccio 
de l'Hôpital, marquis de Château- 
neuf -sur-Cher, dit marquis de), 33364. 

L'Hospital (François de), comte de 
Rosnay, s^ du HalUer, maréchal de 
France, 10823, 10851-10852, 10863, 
10945-10946, 11001-11002, 11006- 
11011, 11783, 11967, 11997. 

L'Hospital. Voir aussi : Vitry (Nicolas 
de l'Hospital, marquis puis duc de). 

L'Hoste (Claude), secrétaire de la 
Chambre du Roi, commis à la 
recette du droit de marc d'or, 3671. 

Lhuillier, traitant, 27231. 

Lhuillier (Jacques), s^ de la Chappelle, 
écuyer, capitaine général des Gui- 
des du Roi, 10420. 

Liancourt (Roger Du Plessis, marquis 
de), duc de La Rocheguyon, exil. 
7229. 

Liards d'Espagne, cours, 25297. 

Liards de cuivre, fabrication, 10707- 
10709, 11520. 



142 



LIARDS ITALIENS 



LILLE 



Liards italiens, dits de basse loi, 
3586. 

Liart, commis à la recette des domaines 
de Versailles et de Marly, 28668- 
28672. 

Libor (Guillaume), s^ de La Bissonnière, 
12416. 

Libourne (Gironde), courtiers, 8261- 
8262 bis; 

— élection, 8349: 

— impôt sur le vin, 8829; 

— présidial, 9102; 
greffe, 9605; 

— siège de la Cour des Aides de 
Guyenne, 8184 bis, 8217 bis. 

Libraires-imprimeurs-relieurs, Lyon, 
18520 â–  

— Metz, 11499, 18679-18680; 

— Paris, *480, *543- *545, 6341- 
6342, 6910, 7610, 10616, 16024- 
16025, 20848-20849. Voir aussi : 
Université de Paris, libraires- jurés; 
— privilèges, 3608, 6284. 10749, 
23619-23622. 

Voir aussi : Chambre syndicale des 
libraires et imprimeurs ; Colpor- 
teurs ; Imprimerie et librairie. 

Licence en droit. Voir : Droit, examens. 

Liédet (François), correcteur à la 
Chambre des comptes de Paris, 
9336. 

Liège (Belgique), cathédrale, chapitre, 
18257; 

— privilèges, 7806. 

Voir aussi : Guerres étrangères. Guerre 
avec V Espagne (1649-1659). 

Liège (Principauté de), convention avec 
la France, 37979-37979 bis, 37987, 
38519-38521,39284; 

— droit d'aubaine, exemption, 
36777-36778. 

Lièprre (Haut-Rhin), prieuré, 12. 

Lieutenants des justices royales, 

— lieutenants criminels de robe 
longue, 12105; 

— lieutenants de robe courte, dits 
aussi lieutenants criminels, lieu- 
tenants généraux, lieutenants 
particuliers, lieutenants généraux 
d'épée, 624-625, 1196-1198, 1235- 
1236, 3875-3878, 4741-4746, 4904, 
10409-10412, 20864-20866, 21597- 
21598, 33930-33933. 

Lieutenants du Roi dans les provinces. 
Voir : Lieutenants généraux des pro- 
vinces. 

Lieutenants généraux de police, 19656- 
19667; 



— jugements, 19958-19961, 20090- 
20091. 

Voir aussi : Paris, lieutenant géné- 
ral de police. 

Lieutenants généraux des provinces, 

4288-4289, 17441-17446, 33706- 
33714; 

— appointements, 17513-17514, 
19424; 

— lettres de provision, enregistre- 
ment, 19129-19131. 

Lieux saints, hospices, 12591; 

— protection française, 10739, 
10742, 10780; 

— quête, 24747-24748. 

Ligny-en-Barrois (Marne), privilèges, 
2411-2412. 

Ligny-lès-Aire (Pas-de-Calais), jus- 
tice, 39366. 

Ligue (1576-1593), 3686-3687, 3712- 
3715, 4018, 4020, 4022-4034, 4039- 
4056, 4058-4063, 4066-4068, 4078- 
4082, 4086-4089, 4091-4101, 4113- 
4114, 4119, 4122, 4124-4126, 4129- 
4177, 4203-4218, 4220, 4223-4227, 
4236-4249, 4251- 4254, 4258-4261, 
4267-4276, 4295, 4303-4310, 4529- 
4531, 4614-4615, 4669-4674, 4724, 
4925-4926; 

— amnistie (1594), 4377-4379; 

— Cours souveraines, rétablissement 
(1594), 4387-4396; 

transfert (1589), 4102, 4110, 

4125; 

— reddition des villes à Henri IV 
(1594-1595), 4347, 4350-4362, 
4365-4371, 4380-4386, 4399-4410, 
4419, 4433-4435, 4437-4439, 4461- 
4463, 4482-4484, 4487-4488, 4504- 
4505, 4511-4519, 4658-4660; 

— siège de Paris, 4250; 

— trêve avec Henri de Navarre 
(1589), 4117-4118; 

— trêve générale (1593), 4321-4324, 
4332-4334, 4339-4346, 4349, 4420- 
4421; 

(1595), 4626-4631. 

Lille, abbaye Notre-Dame de la Charité, 
41300; 

— Annonciades, 41300; 

— bailliage, mentions d'enregistre- 
ment, 34762-34781, 34792, 34798- 
34802, 34844, 34888, 34899, 
34916, 34966, 34986, 35083, 
35218, 35398, 35435, 35491, 
35507-35509, 37018, 37024-37030, 
37041-37045, 37329-37335, 37402- 
37499, 37565, 37585 6is-37587, 
37632-37633, 37685-37689, 37807- 
37808, 37842-37847, 37880-37881, 
37893, 37919-37921, 37937, 37958, 



LILLE 



LIMOUSIN 



143 



[Lille, bailliage] 

38230, 38251, 38255-38257, 
38361, 38418, 38439, 38793, 
38871-38874, 38884, 38979, 
39198-39199, 39335, 39339- 
39341, 39402, 39465, 39470, 
39487, 39551, 39555-39558, 
39890, 39928-39930, 40039- 
40041, 40093, 40121, 40155- 
40157, 40221-40224, 40353-40357, 
40378-40383, 40428, 40438, 40475, 
40479-40487, 40492-40494, 40588- 
40590, 40654, 40689-40694, 
40738-40740, 40788, 40814- 
40816, 40831, 40841, 40904, 
41078, 41081-41083, 41100, 
41134-41136, 41203-41204, 41206, 
41283, 41300, 41328-41331, 
41358, 41368-41370, 41445, 
41601-41603, 41624, 41734- 
41736, 41789, 41806-41809, 
41839-41844, 41860, 41897, 
41942, 41954, 41993, 41999, 
42016-42017, 42132-42134, 42155- 
42157, 42161-42167, 42246, 
42264-42265; 

mentions de publication, 

34986, 34988, 35245, 35427, 
35428, 35457, 35521-35523, 
35633-35640, 35665-35666, 
35686-35687, 35736-35740, 
35744-35750, 35796-36802, 
35856-35864, 35865-35868, 
35903-35905, 35907, 35920, 
35921-35923, 35939-35942, 
36175-36179 bis, 36200, 36222- 
36226, 36232-36234, 36265, 
36295, 36333-36336, 36352- 
36356, 36417-36424, 36429, 
36606, 36749, 39025, 41104; 
^ — sceau, 41107; 

— bénéfices ecclésiastiques, colla- 
tion, 39470; 

— Bureau des finances. Voir : Flandre, 
Bureau des finances; 

— capitulation (1667), 12981; 

— collège, 36519, 40746; 

— consuls, 25805; 

juridiction, 27222-27223, 

34824, 35023, 35256, 38439; 

— don au Roi, 35543; 

— don gratuit, abonnement, 37305; 

— église Saint-Pierre, chapitre, 
privilèges, 30027-30028; 

— faillites. Voir : consuls, juridic- 
tion; 

— gouvernance, mention d'enregis- 
trement, 33597, 38650; 

ressort, 41104; 

— greffe des magistrats, mention 
d'enregistrement, 27108; 

— Hôpital général de La Charité, 



seigneurie, 



33682, 35471, 37010, 39731, 
40997, 41703; 

— hôpital ihiHtaire, 40746; 

— imprimeur du Roi, 35609; 

— lieutenant du premier chirurgien 
du Roi, 37096; 

— mendicité, 33681; 

— Monnaie. Voir : Monnaies (Hôtels 
des); 

— monnaie espagnole, 25297; 

— octroi, amendes, 38571; 

fraudes, 27053. Voir aussi : 

Hôpital général de La Charité; 

— perruquiers, 41445; 

— prévôt, 40629; 

— sayetteurs, bourgetteurs, tisse- 
rands, 41100. 

Lille (Gouvernement de), police, 15786. 

Lille (Intendance de), droits sur le 
contrôle des actes, abonnement, 
29767-29768. Voir aussi : Flandre. 

Limbourg (Belgique), prise (1675), 

14479. 
Limerzel (Morbihan), 

12416. 
Limoges, abbaye Saint - Augustin, 

35837-35839, 35911; 

— bureau de contrôle des marchan- 
dises de la Compagnie des Indes, 
29405, 29631; 

— Hôpital général, 12089, 15475; 

— maison de refuge, 15475; 

— sénéchaussée, mention d'enregis- 
trement, 36267. 

Limoges (Généralité de), aides, émeutes, 
7821; 

— Bureau des Finances, officiers, 
21483, 21528-21529, 23059-23062; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24515; 

— tailles, 35167, 35193; 

receveur, comptabilité, 22435- 

22436; 

— toiles, fabrication, 40612-40613. 
Voir aussi : Limousin. 

Limonadiers, 17166-17167, 21557- 
21559; 

— Paris, 8737, 22062-22063, 25372, 
29985-29986; 

création, 22457; 

don au Roi, 35222; 

■ privilèges, 35656; 

statuts, 14549, 21856-21857. 

Limours (Seine-et-Oise), comté, 7118, 
7213; 

— foires et marché, 9842, 15595; 

— parc, coupes de bois, 27684, 
28417, 29349. 

Limousin (Laurent), commis à la per- 
ception d'une taxe sur les acquéreurs 
de biens ecclésiastiques, 10322. 



144 



LIMOUSIN 



LOIRE 



Limousin, *846; 

— Assemblée provinciale (1787), 
41887; 

— Chambre souveraine de justice, 
9767, 16215-16217, 16243-16245, 
16259-16261, 16268-16269; 

— gabelles, 953; 

— haras, 35648; 

— justice, 8182-8183; 

— maréchaussée, 9365-9366; 

— mines de cuivre, 21454. 

Voir aussi : Limoges (Généralité de). 

Limousin (Régiment d'infanterie du), 
32822-32823, 33172-33173, 33374- 
33376, 33484-33485. 

Limoux (Aude), grenier à sel, 6717; 

— présidial et maréchaussée, 9581. 

Lin, fil, blancherie, 20257 ; 

manufactures, 3801-3805. 

Ling, exploitant de houille, 40393. 

Lingères-toilières, Paris, 10132-10135, 

22527, 40947. 
Linières, chanvrières, filassières, 30074. 

Lionne (Jules-Paul de), abbé de Mar- 
moutier. Voir : Marmoutier (C^^ 
de Sainte- Rade gonde, Indre-et-Loire), 
abbaye Saint-Martin, privilèges. 

Liqueurs, droits sur le transport. Voir : 
Eaux-de-vie, droits sur la vente et 
le transport; Vins. 

Lis (monnaie), fabrication, 11360, 
11428. 

Lisbonne, consul français, 35884-35885; 

— église française de Saint-Louis, 
35915, 35918. 

Lisieux (Collège de). Voir : Paris, col- 
lège de Lisieux. 

L'Isle Marivault (Louis de), docteur en 
théologie de la Faculté de Paris, 
fondateur d'établissements religieux 
en Amérique, 10921. 

Lits de justice (1563), 1757-1767; 

— (1571), 2478-2478 ter; 

— (1586), 3885-3886; 

— (1715), 26102-26105; 

— (1718), 26000-26001,27373-27374; 

— (1759), 26007; 

— (1771), 37338-37340; 

— (1774), 38447-38448. 

Lits militaires. Voir : Garnisons, lits 

militaires. 
Livrée royale. Voir : Maison du Roi, 

hvrées. 

Livres. Voir : Imprimerie et librairie. 

Livry ( Seine-et-Oise), capitainerie 
royale des chasses, 6729, 12377, 
24767, 33673; 



limites, 15358, 19924, 33875, 

33914; 

officiers, 8177; 

suppression, 35078; 

— coupe de bois, 26716; 

— gruerie, 13341-13343. 

Loch, 41593. 

Loches (Indre-et-Loire), 26459; 

— impôt sur le sel, 12962; 

— notaires, 41647-41648. 

Locman. Voir : Pilotes. 

Lods et ventes (Droits de), 18027- 
18028, 18098. 

Logis du Roi. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, logis du Roi. 

Loing (rivière), canal, 14862-14863, 
16156, 27754. 

Loire, coche d'eau, 12743, 14030; 

— navigation, *550, 519-520, 581- 
582, 1568-1569, 2304-2305, 2811- 
2812, 4425-4427, 20730-20734; 

procès, 1097-1098; 

travaux, 24666; 

— péages, *551, 232-233, 329-340, 
343-344, 368-369, 381, 482-483, 
519-520, 544-545, 581-582, 1074- 
1075, 1469-1470, 2304-2305, 2452- 
2454; 

amortissement, 5745; 

Voir aussi : Loire (Compagnie des 
marchands fréquentant la), 
péages perçus à leur profit; 

rachat, 377; 

— turcies et levées, 2859; 

contrôleurs, 6789-6790, 6859- 

6860, 7340; 
intendant, 5254, 7340; 

— vins, droits, 28822. Voir aussi : 
Trépas de Loire. 

Loire (Compagnie des marchands fré- 
quentant la), *547; 

— péages perçus à leur profit, 267- 
268, 294-295, 307-308, 326-327, 
371-373, 375-376, 379, 383, 385- 
386, 395, 406-407, 410-411, 417- 
420, 424-425, 429-430, 435, 459- 
460, 502-503, 538-539, 552-553, 
544-545, 637-638, 674-675, 777- 
778, 1097-1098, 1289-1291, 1317- 
1318, 1466-1467, 1627-1628, 
2392-2393, 3088-3090, 5312-5315, 
6224, 6706-6707, 9865-9866, 
10971-10972, 15652, 24666; 

trésoriers-receveurs, 22049- 

22050; 

— privilèges, 1379, 4979-4980, 5002- 
5003, 5761-5764; 

suppression, 38154-38155. 

Voir aussi : Cher, navigation, mou- 
lins. 



LOIS SOMPTUAIRES 



LORRAINE ET BARROIS 



145 



Lois somptuaires, *462, 84, 909, 943- 
946, 958, 1279-1281, 1618-1622, 
1841-1845, 1916-1917, 2653-2655- 
2709-2711, 2930, 5872-5873, 6261- 
6264, 6501-6502, 6763-6764, 6795- 
6798, 7099-7103, 7129-7130, 7137- 
7138, 8013-8015, 8110-8114, 9170- 
9175, 10112, 11534, 11539, 11968- 
11969, 12083-12087, 12162-12164, 
12342-12345, 12558-12560, 13002- 
13004, 20266-20267, 24583-24584. 

Lombard (Arnoult), doyen des huis- 
siers des Eaux et forêts de France, 
37546. 

Longaulnay (Ille-et- Vilaine) , baronnie, 
justice, 24550; 
officiers royaux, 24497-24499. 

Longhay, maître orfèvre à Lille, 35128. 

Longjumeau ( Seine-et-Oise), capitai- 
nerie des chasses, 10179, 15282, 
19773* 

— paix (1568), 2266-2272. 

Longprez (Bertrand de), commissaire 
des tailles de la généralité de Paris, 
34358. 

Longueil (Marie-Renée de), marquise 
de Soyecourt, 25019. 

Longuet (Louis-Denis), payeur des 
rentes à l'Hôtel de Ville de Paris, 
28530. 

Longueville (Anne-Geneviève de Bour- 
bon-Condé, duchesse de), 10885- 
10887, 10941-10944, 10965, 11098, 
11103-11105, 11222-11223. 

Longueyille (Henri II d'Orléans, duc 
de), 6974-6976, 9454, 9745, 9927, 
10762-10768, 10776-10778, 10860, 
10871-10876. 

Longueidlle (Marie de Bourbon-Saint- 
Pol, duchesse de), 2705-2707, 3150. 

Longueyille. Voir aussi : Fronsac. 

Longueyille (Duché et maison de), 2528, 
38280-38281. 

Longwy (Meurthe-et-Moselle) , bailliage, 
15751-15752, 15761; 
officiers, 15842, 16378; 

— officiai, 41150-41151. 

Lons-le- Saunier, présidial, 19588. 

Lorge (Guy-Aldonce de Durfort, duc 
de), maréchal de France, 17938. 

Lorient (Morbihan) y amirauté, 41776- 

41777; 

— fusiliers, 32053-32054; 

— garde-côtes, 32590; 

— garde du port, 38173-38174; 

— infanterie de la Compagnie des 
Indes, 36357-36358; 

— vente d'un immeuble, 41208. 



Lorme (De), maître des requêtes de 
l'Hôtel, 10113. 

Lormiers. Voir : Cloutiers et lormiers ; 
Selliers-lormiers-carrossiers. 

Lorraine (Charles de Lorraine, cardinal 
de Guise, puis de), 1648-1651, 2696, 
2800. 

Lorraine (Claude de France, duchesse 
de), mariage, 1398, 3123. 

Lorraine (François de), prince de Join- 
ville, gouverneur de Provence et ami- 
ral du Levant, 6063. 

Lorraine (François- Jo&eph de). Voir : 
Alençon (François - Joseph de 
Lorraine, duc d'). 

Lorraine. Voir aussi : Elbeuf; Guise; 
Harcourt; Mayenne; Mercœur. 

Lorraine (Légion de), 36144-36146, 
36779-36781, 36926-36928. 

Lorraine (Régiment d'infanterie de), 
33003-33004, 33423-33424, 34232. 

Lorraine et Barrois, 26053-26056; 

— annexion (1766), 36116-36117, 
37031; 

— assemblées provinciales (1787), 
41881; 

— bénéfices ecclésiastiques, 32037, 
41396; 

économe-séquestre, 36920; 

régale, 36919; 

— biens, juridiction, 33112-33113; 

— clergé, pensions, 36658. Voir 
aussi : bénéfices ecclésiastiques; 
missions ; 

— collèges, 38946; 

— Conseil dÉtat et des finances, 
huissiers, 36209; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42288-42289; 

— corps de métiers, 40153-40154, 
41069; 

— deniers patrimoniaux et d'octroi, 
receveurs, 17203-17205; 

— dettes, remise, 9847; 

— domaine royal, 41816; 
receveur, 15947-15947 bis; 

— droit sur le contrôle des actes, 
38143-38145; 

— droit sur le contrôle des actes 
ecclésiastiques, 39764; 

— eau-de-vie, fabrication, 40979- 
40980; 

— eaux et forêts, officiers, 33388- 
33389* 

— impôts, 37698-37699, 38095-38097, 
40843-40844, 40935; 

régie, 38526; 

— impôts sur les cuirs, 37942- 
37942 bis; 

10 



146 



LORRAINE ET BARROIS 



LOUIS XV 



^ 



[Lorraine et Barrois] 

— Jésuites, biens, 36707; 

créanciers, 36878. Voir aussi : 

collèges ; 

— maréchaussée, 18094, 36646, 
36975-36978; 

officiers, 17544-17545; 

— milices, 32208-32209, 32354-32355, 
32851-32852, 33680; 

— missions, 37411; 

— naturalisation de soldats étran- 
gers, 37065; 

— noblesse, 19028-19029; 

— notaires, 17517-17518; 

— occupation française (1633-1634), 
7960-7962, 8004-8009, 8115, 8216, 
8218 bis-8219, 8227 bis, 8372- 
8372 bis, 11287; 

— officiers municipaux, 37660- 
37661, 38987; 

— officiers royaux, impôt, 15171, 
36207, 37148-37149-, 

— présidiaux, 37976-37977; 

— prévôtés, 17152-17153; 

— privilèges, 13565, 20019-20021, 
25238, 25493-25494; 

— receveurs des finances, 18650- 
18651, 32269, 33690-33691; 

— Récollets, 35394; 

— saisies, 40067-40069; 

— salines, offices, 18949; 

— successions, 20305-20310; 

— sol pour livre. Voir : impôts ; 

— tabac, prix. Voir : impôts; 

— vingtième. Voir : impôts. 

Voir aussi : Allemagne (Bailliage d') ; 
Parlement de Metz ; Parlement de 
Nancy; Trois- Évêchés. 

Lorris (Loiret), bailliage et prévôté, 
32776, 33127; 

— lieutenant général de police, 
38110-38111. 

Voir aussi : Orléanais. 

Losnes (Canal des), 24890-24891, 
28870 bis. 

Loterie royale, 19835-19837, 21257- 
21260, 22091-22095, 25584-25589, 
25954; 

— remboursement des billets de 
l'État, 27100-27101; 

— remboursement des rentes sur 
l'Hôtel de Ville de Paris, 30219- 
30221, 31952-31954, 32001, 32306- 
32308, 32320-32322, 32335, 32368, 
39386-39391; 

— remboursement des rentes sur les 
postes, 32330-32333, 33816-33817, 
33830, 33832. 

Voir aussi : Tontine. 

Loteries privées, 12104, 16117, 19159; 

— remboursement des lots, Paris, 
Feuillantines, 26590; — Filles 



Saint-Thomas, 26768; — paroisse 
Saint-Gervais, 2821 1 ; — paroisses 
Saint-Laurent et Saint-Martial, 
28159. 

Loudun (Vienne), assemblée protes- 
tante, 6310-6311, 6503-6505; 

— conférence (1616), 6076-6090, 
6103-6104, 6159-6166; 

— grenier à sel, 29900-29901; 

— impôts, 41870. 

Loudunais, passage des gens de guerre, 
11044. 

Louère (La) (C^^ de Marcé-sur-Esves, 
Indre-et-Loire), justice, 32070. 

Loueurs de carrosses. Voir : Paris, 
carrosses. 

Louis IX, roi de France, fête à Paris, 
32124; 

— fondateur de la confrérie des 
facteurs des marchands de Paris. 
Voir : Facteurs des marchands 
de Paris. 

Voir aussi : Commanderie de Saint- 
Louis; Saint- Cyr, Maison royale 
de Saint-Louis. 

Louis XII, roi de France, avènement, 
517. 

Louis XIII, roi de France, avènement, 
5681-5682, 5729; 

— entrées, lettres de maîtrise, 5729, 
5756-5758; 

— naissance, 5176-5177, 5215, 5240; 

— mariage, 6022-6024, 6073; 

— vœu à la Vierge, 10787-10792. 

Louis XrV, roi de France, acceptation 
de la Succession d'Espagne, 19931- 
19934; 

— accession au titre de Dauphin, 
11303, 12733; 

— avènement, 9817-9818; 

— baptême, 9650-9651 ; 

— entrées dans les villes, 10300, 
11460, 11467; 

— guérison (1658), 11789; 

— majorité, 11375; 

— mariage, 11968-11969, 11988, 
11996-11999, 12037; 

— mort, 25968, 26086; 

— naissance, 8964, 8966; 

— sacre, 10442-10443, 10863, 11448- 
11449; 

— statue, 16133-16134. 

Louis XV, roi de France, avènement, 
28486-28487, 28604-28605; 

— échange avec le prince de Gonti, 
33229; 

le comte d'Eu, 38385-38386; 

le chevalier de Grancey,26709; 



LOUIS XV 



LOUVRE 



147 



[Louis XV, échange avec] 

le duc de La Vrillière, 38804, 

39369; 
le marquis de Maillebois, 

38879-38881; 
Marie-Thérèse, impératrice de 

Hongrie et de Bohême, 38309- 

38311; 
Mesnard de Chouzy, 39266, 

39292-39293; 
le comte de Simiane, 29663- 

29664; 

— guérison (1721), 28336-28337, 
28346; 

(1726), 29702; 

(1744), 32626-32627; 

— mariage, 29424-29429, 29499- 
29501; 

— naissance, 24135-24136; 

— sacre, 28675, 28816-28818; 

— statue équestre, 34366-34368. 

Louis XVI, roi de France, avènement, 
38489-38496, 38855, 39412; 

— échange avec le comte d'Artois, 
39234-39253; 

le prince de Condé, 41240- 

41241; 
le comte d'Espagnac, 41549- 

41550; 
le duc de Lévis, 41507. 

Louis XVIII, roi de France (Louis- 
Stanislas- Xavier, comte de Provence, 
puis), apanage, 37355-37360, 37378- 
37379, 37944-37945, 37990-37991, 
38517-38518, 38615-38616, 38804, 
39216, 39466-39467, 39667, 40014- 
40017, 40109-40110, 40164-40165, 
41321-41322; 

bois, 37946-37947; 

chasses, 38527-38528; 

Conseil, 40919; 

évaluation, 37628-37629, 

37704-37705; 

officiers, 38240-38241; 

revenu, assignation, 38286- 

38287 â–  
terrier, 40249-40250; 

— Maison, chirurgien, 41124; 
écuries, intendant, 41291- 

41292, 41833-41834; 

gardes de la porte, 40198; 

gardes du corps, 37405, 37507- 

37509, 40514-40517, 42209- 

42210 bis; 

gardes suisses, 39320-39322; 

gentilhomme ordinaire, 41262; 

officiers, 37369-37371, 38637- 

38638; 
surintendant des bâtiments, 

38376-38377; 
troupes, 38502-38505; 

— préséances, 39362-39363; 

— privilèges, 40076-40077. 



Voir aussi : Comte de Provence (Régi- 
ment de carabiers du). 

Louis, dauphin, fils de Louis XV, décès, 
36093-36096; 

— naissance, 30314. 30325-30326. 

Louis dit Monseigneur et Le Grand 
Dauphin, décès, 24551-24556; 

— naissance, 11624-11625, 12231, 
12733, 13051. 

Louis d'or, cours, 16020-16023, 18099- 
18103. 

Louis- Joseph-Xavier-François, dauphin 
de France, naissance, 40892. 

Louis-Ie- Grand (Collège). Voir : Paris, 
collège Louis-le-Grand. 

Louise-ÉIisabeth de France, fille de 
Louis XV, naissance, 29954-29956. 

Louisiane, commerce, 24977-24978, 
27397-27398; 

— Jésuites, 35643; 

— transport de troupes, 31841, 
33427. 

Voir aussi : Code noir; Compagnie 
d'Occident. 

Lourdet (François), huissier à la Grande 
Chancellerie et premier huissier au 
Grand Conseil, 32080. 

Louvain {Belgique), prise (1746), 32923; 

— Université. Voir : Université de 
Louvain. 

Louveterie. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile, louveterie. 

Louviers (Eure), 68, 12073. 

Louvigny (Robert de), officier compta- 
ble, 6786, 7405-7406. 

LouYois (Camille Le Tellier, abbé de), 
27723-27723 bis. 

LouYois (François-Michel Le Tellier, 
marquis de), 12267, 13196,15265 bis. 

Louvre, 6834-6835; 

— bibliothèque royale. Voir : Biblio- 
thèque royale; 

— Chambre de justice. Voir : Cham- 
bres de justice, création ; 

— chapelles, 103, 11177; 

— château, 12069; 

— constructions sur les terrains voi- 
sins, 27207; 

— galerie du Louvre, artisans, 5569- 
5573. 

Louvre (Varenne du), *552, 11971, 
24767; 

— capitainerie des chasses, limites, 
15282, 16376-16377, 34268; 

officiers, 4821, 27286, 33349; 

renardier, 28419. 



148 



LOWENDAL 



LYON 



Lowendal (Régiment d'infanterie irlan- 
daise de), 33254-33255, 33464-33465, 
33495-33496. 

Loynes (Jean de), commissaire-receveur 
des deniers des saisies réelles au Par- 
lement de Paris, 7063-7064. 

Loynes (Julius de), secrétaire de la 
Marine, 10334. 

Loyseau de Béranger (Jean-Louis), 
tuteur onéràire des enfants mineurs 
du duc d'Orléans, 35056. 

Loysel (François), s^ de Ghambières, 

président au Parlement de Bretagne, 

7553. 
Liibeck (Allemagne), commerce avec 

la France, 25556, 25621, 25817, 26817, 

27320. 

Lucarnan (Toiles dites), impôts, 29295. 

Luçon (Vendée), don gratuit, abonne- 
ment, 34919; 

— officiai, sentence, 12589-12590. 

Lucques (Italie), marchands, 5985. 

Lude (Comte du). Voir : Daillon (Jean 
de), comte du Lude, gouverneur de 
Poitou. 

Lude (Le) (Sarthe), sel, impôt, 12962. 

Ludon (Gironde), marais, 10716. 

Lulli (Jean-Baptiste), 13695-13696, 

13823, 15655. 
Lunetiers. Voir : Miroitiers-lunetiers. 

Luret (Jean de), bourgeois de Paris, 
commis à la perception d'impôts, 
26732-26736. 

Lusace (François-Xavier de Saxe, comte 

de), 40826. 
Luthériens. Voir : Protestants. 

Luxe, répression. Voir : Lois somp- 

tuaires. 
Luxembourg (François, duc de), 2949. 

Luxembourg (François-Henri de Mont- 
morency-Boutteville, duc de Piney 
et de), maréchal de France, victoire de 
Charleroi (1693), 18105; 

— Fleurus, (1690), 16809-16812; 

— Neerwinden (1693), 18010-18011; 

— Steinkerque (1692), 17649. 

Luxembourg, prise (1684), 15635. 

Luxembourg (Duché de), 2949; 

— bois, coupes et ventes, 10146 ; 

— commissaires des guerres, 10082- 
10083; 

— contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— contrôleur des actes notariés, 
18270-18272; 



— domaine royal, receveur, 15947- 
15947 bis; 

— maréchaussée, 17544-17545; 

— passeports (1667), 12999. 

Voir aussi : Conseil provincial de 
Luxembourg; Guerres étrangères. 
Guerre de Trente Ans. 

Luynes (Charles, marquis d'Albert, 
duc de), connétable de France, 6045- 
6047. 

Luynes (Marie de Rohan-Montbazon, 
connétable de), 6657. 

Luynes (Indre-et-Loire), hôpital, 15529. 

Luynes (Duché de), justice, 13508 bis- 
13509. 



— administration, 2532, 35832- 
35833, 36363-36364, 38130-38131, 
40636-40637; 

— affinage d'or et d'argent, inspec- 
teur, 21984-21985; 

— affineurs et tireurs d'or, 28536, 
35028, 40713; 

— • agents de change. Voir : courtiers- 
agents de change; 

— argent. Voir : draps d'or, d'argent 
et de soie; affinage d'or et d'ar- 
gent; 

— argue, contrôleurs et inspecteurs, 
27090-27094; 

— bourgeois, privilèges, 1 3383-1 3386, 
22353-22354. Voir aussi : privi- 
lèges; 

— Collège royal de chirurgie, 38794; 

— collèges, 35499; 

— consuls, prévôt des marchands et 
échevins, 40606-40607; 

attributions, 3733; 

création, 1909; 

juridiction, 13208 - 13217, 

13382; 
lieutenant du prévôt, 20361- 

20366; 
privilèges, 8909, 14306-14307, 

17164, 21187, 21652, 22646- 

22647, 23220-23221; 

— convocation de l'armée royale 
(1659), 11879-11880; 

— courtiers-agents de change, 17646- 
17647, 33954-33955, 34939, 37296- 
37298, 37865-37867; 

— dépôts de recrues, 35500, 36645- 
36645 bis; 

— dettes. 1947. Voir aussi : admi- 
nistration; emprunt; 

— dixième, 24905-24907; 

^ don au Roi, 23659-23659 bis; 

— don gratuit, abonnement, 34707, 
34821; 

— douane, *367-*371, 3493, 3637- 
3641, 5887, 7819-7820, 13393, 
15828-15834, 29295, 29397-29398; 



LYON 



149 



[Lyon, douane] 

ferme, bail, 5914; 

officiers, 8383-8384, 24293; 

procès, 5249. Voir aussi : 

octroi; soies, impôts; 

— draps d'or, d'argent et de soie, 
manufacture, 2123 bis, 5726, 
12971-12974, 20631-20632; 

ouvriers, 2122-2123 bis; 

— droit de surtaux, 25173; 

— ■ droits sur le contrôle des actes, 
22426-22428; 

— échevins. Voir : consuls, prévôt 
des marchands et échevins; 

— emprunt, 23993, 25744, 34821; 

— essayeurs des matières d'or et 
d'argent, 21984-21985. Voir aussi : 
argue ; 

— étoffes d'or, d'argent et de soie. 
Voir : draps d'or, d'argent et de 
soie ; 

— étrangers, séjour, 2546; 

— foires. Voir : Foires, Lyon; 

— garnison, 36601 ; 

— général des finances, 2025; 

— Grand Hôtel-Dieu, privilèges, 
19498, 26618-26622; 

— Grands jours. Voir: Grands Jours. 

— Hôpital général de la Charité, 
privilèges, 30305-30307 ; 

— Hôpital général de Notre-Dame 
de Pitié du pont du Rhône. Voir : 
Grand Hôtel-Dieu; 

— hôpitaux, 35053, 41163-41164; 

— impôts, juridiction, 1960. Voir 
aussi : dixième; don gratuit; 
douane ; droits sur le contrôle des 
actes; octroi; soies, impôt; 
traites; 

— imprimeur et libraire du Roi, 
23277; 

— juge des décimes, 4734; 

— lettres de change sur Lyon; 
24636-24637, 24892-24893,25382, 

— monnaie, ouvriers, 17685. Voir : 
Monnaies (Hôtels des), Lyon; 

— notaires, 17287-17289, 21793, 
26195; 

— notaires apostoliques, 17922- 
17923; 

— nourrices, 40469-40470; 

— octroi, 11382-11383, 22784, 24595- 
24598, 28453; 

— or. Voir : affinage d'or et d'ar- 
gent; draps d'or, d'argent et de 
soie; essayeurs des matières d'or 
et d'argent; tireurs d'or et d'ar- 
gent; 

— orfèvres. Voir : tireurs d'or et 
d'argent; 

— place Bellecour, travaux, 25744; 

— présidial. Voir : sénéchaussée et 
présidial; 



— prévôt des marchands. Voir : 
consuls, prévôt des marchands et 
échevins; 

— privilèges, 2051-2057, 23567- 
23568, 26057-26057 bis; 

— procession du Saint-Sacrement 
(1561), 1626; 

— protestants convertis, 2545; 

— reddition (1594), 4365, 4400, 
4433-4434, 4494; 

— rempart, 36119-36120; 

— sénéchaussée et présidial, 37623- 
37624, 37883-37885; 

juridiction, 2122-2123 bis, 

8733,12885,35570-35571; 

mention d'enregistrement, 

5691-5692, 5698, 7586, 30305- 
30307, 36566; 

officiers, 38123-38124; 

— privilèges, 24272-24274; 

sentence, 7023; 

union à la Cour des Mon- 
naies, 21740-21743, 22096; 

— soies, impôt, 24595-24598, 28451- 
28454. Voir aussi : draps d'or, 
d'argent et de soie; 

— suifs. Voir : contrôleurs-visiteurs 
des suifs; 

— tireurs d'or et d'argent, 35028, 
39507-39509; 

— traité (1601), 5162-5163; 

— traites, officiers, 17511-17512; 

— troubles. Voir : Lyon (Généralité 
de), troubles; 

— vin, droits, 28453. 

Voir aussi : Conseils supérieurs (1771), 
dits Conseils Maupeou, Conseil supé- 
rieur de Lyon. 

Lyon (Généralité de), assemblées pro- 
vinciales (1787), 41899; 

— blé. Voir : commissaires aux 
blés; 

— Bureau des Finances, conserva- 
teur des offices, 23533-23535; 

officiers, 21733-21734, 21765- 

21766; 
trésoriers, 23059 - 23062, 

24243-24244, 25799-25802; 

— certificateur des criées, 18635- 
18636; 

— collèges, 37743-37744 bis; 

— commissaires aux blés, 23877; 

— domaine royal, 5624, 9012-9013, 
9244; 

— droit de marque sur le fer, 29274; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24289-24290; 

— étapes, auditeurs des comptes, 
24108; 

comptabilité, 39972-39973; 

— étrangers, séjour, 2546; 

— hôteliers-taverniers, tarif, 6958- 
6962; 



150 



LYON 



MAGISTRATS 



[Lyon (Généralité de)] 

— impôt sur le poisson salé, 17180; 

— intendant, attache, 22391, 25462; 

— lieutenant général de l'artille- 
rie, 22554-22558; 

— monnaies étrangères, 2525, 2667; 

— obligations contractées par les 
femmes, 12460; 

— octrois municipaux, 39627-39629; 

— offices royaux, confirmation, 
impôt, 1826; 

— prévôt des maréchaux, 21888; 

— protestants, bénéfices, 1771; 

— rentes. Voir : Rentes de TÉtat en 
province ; 

— sel, greniers, 4641 ; 
vente, 5067; 

— tailles, receveurs, comptabilité, 
22435-22436; 

— toiles, manufactures, 27784, 
40614-40615; 



— traites foraines, officiers, 4476- 

4477; 

— troubles (1564), 1925; 
(1567), 2166; 

(1585), 3777, 3784. Voir aussi: 

étrangers, séjour. 

Lyonnais. Voir Franc-Lyonnais; 

Lyon (Généralité de). 

Lyonnais (Régiment d'infanterie de), 
33484-33485. 

Lyonne (Claude), conseiller général du 
taillon dans la généralité de Paris, 
3120. 

Lyons-la-Forêt (Eure), 39493-39494; 

— baiUiage, 37978-37978 bis; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42337; 

— forêt, 24517. 

Lys (monnaie). Voir : Lis. 



M 



Mabre- Cramoisy (Sébastien), élu en 
l'élection de Paris, 20392-20393. 

Machault (Charles de), s"* d'Arnouville, 
intendant de Bourgogne, 10286. 

Machault (Jean-Baptiste de), s»" d'Ar- 
nouville, contrôleur des finances, 
33272-33273, 33951. 

Macheret (C^^ de S aint-Just- Sauvage, 
Marne), prieuré, 13619. 

Mâcon, bailliage, président, 26303; 

— collège, 35563-35564, 36944, 
37186-37189; 

— corps de métiers, 41627-41628; 

— don gratuit, 34949; 

— eaux et forêts, maîtrise, 29744- 
29745; 

— élection et grenier à sel, 39767- 
39768, 40117-40118; 

— présidial, 9134-9135; 

officiers, 9357, 37523-37524; 

ressort, 9331 ; 

rétablissement, 37619-37620; 

suppression, 37436-37437; 

— sol pour livre, 15262-15263; 

— traites, juridiction. Voir : élec- 
tion et grenier à sel. 

Maçonnais (Comté de), 39259-39260; 

— clôture des terres, 37162-37163; 

— grenier à sel, officiers, 9562, 
22279-22280, 40490-40491; 

— impôts, 905, 15030; 



collecteurs, 24258; 

— obligations, 12460. 

Maçons, *562-*563, 2784-2788, 3080, 
6352; 

— maîtres, 126, 143, 33140; 

— Paris, don au Roi, 35223. 

Madame. Voir ; Henriette- Marie de 
France, reine d'Angleterre. 

Madelaine (Iles de la) (Canada), 
concession au comte de Saint-Pierre, 
27814. 

Mademoiselle (La Grande). Voir 
Montpensier (Anne - Marie - Louise 
d'Orléans, duchesse de). 

Madère (Vin de), importation aux 
Antilles, 13656, 19499. 

Madrid (Château de) (C"" de Neuilly- 
sur-Seine, Seine), 27467; 

— chapelle, 29012-29013; 

— varenne. Voir : Louvre (Varenne 
du). 

Maestricht (Pays-Bas), prise (1673). 
14105-14106. 

Mager (Jean-Baptiste), fermier général, 
41646. 

Magie. Voir : Sorcellerie. 

Magistrats, charge, incompatibilité, 
35921-35923; 



MAGISTRATS 



MAISON DU ROI 



151 



[Magistrats] 

— lettres d'honneur, 41553-41554. 
Voir aussi : Juges royaux; Officiers 
royaux, officiers de justice. 



M agny-Ies- Hameaux 

14528, 19086. 



(Seine-et-Oise), 



Mahé (Colonel), lieutenant général des 
pays d'Amérique et d'Afrique, 10440, 
10444. 

Mahométans. Voir : Musulmans. 

Mai (Fête du), Paris, 39591-39592 bis. 

Maillé (Indre-et-Loire), péages, 326- 
327. 

Maillé-Brézé (Claire-Clémence de), prin- 
cesse de Condé. Voir : Condé (Claire- 
Clémence de Maillé, marquise de 
Brézé, princesse de). 

Maillebois (Jean-Baptiste-François Des- 
marets, marquis de), maréchal de 
France, échange de biens avec le Roi, 
38879-38881. 

Mailly (Régiment d'infanterie de), 
32994-32995. 

Mailly (Régiment de dragons de), 
32004-32005. 

Mailly-la-Ville (Yonne), justice royale, 
37612. 



(Yonne), justice 



Mailly-le- Château 

royale, 37612. 

Mailly-Nesle (Maison et comté de), 
20235, 21078, 32532. 

Maine (Louis- Auguste de Bourbon, duc 
du), 14157, 18380, 25605-25614, 
25882-25887, 26000-26001, 27019- 
27022, 27373. 

Maine, clergé, biens, aliénation, 1859; 

— commissaires des blés, 23877; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42341; 

— greffes des tailles, vente, 3468; 

— sel, 15139; 

contrebande, 10771. 

Voir aussi : Loire, péages ; Mans (Le), 
élection; grenier à sel. 

Mainmorte (Gens de), domaines, gref- 
fiers, 17323-17333, 20867-20874, 
21214-21216, 23203-23206. 
Voir aussi : Amortissement (Droits 
d'); Clergé. 

Maintenon (Françoise d'Aubigné, mar- 
quise de), privilèges, 21439-21440. 

Maires. Voir : Villes. 

Maison de la Reine, 12483-12484, 
29604-29605, 29813-29814, 36744; 

— chirurgien, 8994, 32309; 

— comptabilité, 38336-38337; 



— contrôleurs généraux, 40824- 
40825; 

— dépenses, 41908-41911; 

— Gardes du corps, 10080, 12158- 
12160, 12172; 

mousquetaires, 9934-9935; 

— officiers, gages intermédiaires, 
39650-39651; 

privilèges, 5718-5719, 5802- 

5803, 5827, 6009, 6911-6913, 
8592-8593, 8641-8642, 8919, 
8992-8993, 9920-9925, 10402, 
12099-12100, 12744, 12751, 
12780, 14423, 14824-14825, 
15543, 29496-29497, 29695, 
36730-36731,^ 38513-38514; 

suppression, 42005-42008; 

— secrétaire des commandements, 
29661-29662; 

— trésorier général, 40824-40825. 

Maison du Roi, 10758-10759, 12483- 
12484; 

— commensaux. Voir : officiers; 

— commissaires généraux, 40411- 
40412, 40437; 

— comptabilité, 25020, 40409-40410; 

— contrôleur, 7625-7628, 40866- 
40868; 

— dépenses, 29784-29785, 29801- 
29802, 41908-41911; 

— dettes, 39379-39380; 

— livrées, 11925-11926, 20977- 
20980, 21074-21077, 39353. Voir 
aussi : Maison civile. Écuries et 
livrées du Roi; 

— marchands suivant la Cour, *595, 
846-848, 5448, 5488-5489, 
29537-29538, 39358-39359; 

création, 11916-11918; 

— offices, 40358-40362; 

confirmation, 1924; 

création, 10172-10174; 

incompatibilité, 15091-15092; 

suppression, 40363-40367, 

40546 - 40548, 40866 - 40868, 
41028-41029 bis, 41149, 41668- 
41669; 

— officiers, 247, 2175, 5037, 6918- 
6919, 6926-6927, 26160, 38378- 
38380; 

gages, 2416; 

gages intermédiaires, 39560- 

39561 ; 
impôt, 20490-20492, 22264- 

22267; — remise, 8752; 

— ouvriers logés au Louvre, 5569- 
5573; 

— police, 1047, 1372, 2954-2955; 

— préséances, 5358, 15791-15792; 

— privilèges, *564-*577, 813, 1105, 
2736, 3988, 4256-4257, 4290, 
5203-5204, 5369, 5389, 5718- 
5719, 5727-5728, 5802-5803, 



152 



MAISON DU ROI 



[Maison du Roi, privilèges] 

6069 615-6071, 8129-8132, 8565- 
8566, 8592-8593, 8600, 8641- 
8642, 9770, 9920-9925, 10379- 
10380, 10979-10982, 11206- 
11207 bis, 12483-12484, 14199- 
14201, 14423, 14737-14741, 
14789-14790, 20269, 24779- 
24781, 29608, 29695, 35012; 

suppression, 8876, 8952, 9414- 

9415, 16480-16486; 

— trésorier, 7265-7268, 27195-27197, 
27473-27474, 40194-40197; 

caution, 8488-8490; 

suppression, 37680-37682; 

— vols, 653. 

Maison civile, 

— apothicaires, 6660, 9542-9544; 

— Argenterie et menus plaisirs (ou 
menues affaires) de la Chambre 
du Roi, 149, 1564, 1603; 

contrôleur, 2801, 33888,34950; 

— privilèges, 7547-7548; 

officiers, suppression, 24623; 

trésorier, 3122, 25750-25751, 

26984-26986, 27677-27678, 
33217; — comptabilité, 6873, 
36947-36947 bis; 
trésorier-payeur, 910, 960; 

— comptabihté, 935; 

— aumônier. Voir : Fauconnerie, 
aumônier; Grand Aumônier de 
France ; 

— barbier (premier), 6330, 11442, 
13092; 

— Bâtiments du Roi, 4497, 16038; 
comptabilité, 16185, 24552- 

24553; 
contrôleur général, 2657, 

8040; 

directeur général, 32874; 

intendants, 7991, 8487, 9600; 

payeur, 1262, 1396, 1400, 

1417; 
trésoriers généraux, 25530- 

25531; 

— cérémonies, grand maître, 16625- 
16626; 

— Chambre aux deniers, 248, 264; 

comptabihté, 40579-40581 ; 

maîtres, 2175, 25490-25492, 

26977-26979, 27455-27457, 
27612, 28485; — commis, 
7089; 

— Chambre du Roi, gentilshommes 
servants, 16211; 

huissiers et garçons, 19587- 

19587 bis, 28643. Voir aussi : 
Argenterie et menus plaisirs ; 
gentilshommes de la manche ; 
musique ; 

— Chapelle du Roi, musique, 35100- 
35101; — officiers, 5408; 



officiers, 12711-12715, 29815, 

29877-29879, 33635; 

— chirurgien du Roi (premier), 
8692-8693, 13092, 14929, 25994- 
25995, 37127, 37224; 

lieutenants, 28906-28911; 

— Écuries et hvrées du Roi, 149, 
168, 302, 29062; 

chirurgien, 13010; 

contrôleur, puis intendant et 

contrôleur, 2456, 2464, 25803- 

25804, 32909; 
grand écuyer, 35648, 40909- Il 

40910; "' 
intendant. Voir : Écuries et 

livrées du Roi, contrôleur; 
offices, suppression, 40743- 

40745; 
officiers, 19160-19161, 19587- 

19587 bis; 

premier écuyer, 38093-38094; 

receveur-payeur, 4993; 

trésorier, 910, 960, 2175, 

22947-22948; — attributions, 

27033-27036; — commis, 

24559-24560; — revenus, 

25717-25719; 

— Fauconnerie, 16202, 33330-33331 ; 
aumônier, 41231; 

capitaine du premier vol pour 

corneilles, 40898-40899 ; 

grand fauconnier, 40898- 

40899; 

— • gentilshommes de la manche, 
28208-28209; 

— Grand aumônier de France, 11 831, 
40892. Voir aussi : trésorier des 
aumônes ; 

— Grand écuyer. Voir : Écuries, 
grand écuyer; 

— Grand fauconnier. Voir : Fau- 
connerie, grand fauconnier; 

— Grand maître des cérémonies. 
Voir : cérémonies, grand maître; 

— logis du Roi, 1476, 1855, 2149, 
2433-2436, 2464 bis, 2621 bis, 
5436-5438; 

maréchaux et fourriers, 5891- 

5892, 7977-7978; 

— Louveterie, aumônier, 41408; 
officier des toiles de chasse, 

tentes et pavillons du Roi, 
4987; 
officiers, 32216; 

— maréchaux des logis. Voir : 
logis du Roi; 

— médecin, attributions, 23330- 
23331; 

nomination, 27298; 

— menus plaisirs. Voir : Argenterie 
et menus plaisirs; 

— musique, 35100-35101, 40920- 
40921. Voir aussi : Chapelle du 
Roi, musique; 



MAISON DU ROI 



MAITRISES 



153 



[Maison du Roi] 

— premier barbier du Roi. Voir : 
barbier (premier) ; 

— premier chirurgien du Roi. Voir : 
chirurgien du Roi (premier); 

— premier écuyer. Voir : Écuries, 
premier écuyer; 

— secrétaires de la Chambre, 5906- 
5911, 6826, 7004-7006; 

— trésorier des aumônes, 27595- 
27596, 41257-41258, 41759; 

— vénerie, officiers, 15406-15408, 
1 5421-1 5425 ; — privilèges, 22144- 
22146, 28286-28287; 

— — trésorier, 27473-27474. 

Voir aussi : Prévoté de FHôtel; 

Voyages et chasses du Roi. 
Maison militaire, 

— archers. Foir .Garde duRoi^ archers ; 

— convocation (1549), 949; 

(1557), 1348; 

(1560), 1538-1539; 

(1563), 1743; 

(1569), 2388-2390; 

(1574), 2724; 

(1585), 3726; 

(1587), 3959; 

— gardes du corps. Voir : Gardes 
du corps du Roi; 

— gentilshommes de la Maison du 
Roi, 28649, 29258-29259; 

— officiers, pensions, 27526; 

privilèges, 8992-8993; 

rang, 29305-29306; 

— troupes, 30146-30148; 

commissaires, 24572-24576, 

37998-37999; 

contrôleurs. Voir : trésoriers; 

logement, 32338; 

officiers, 29305-29306; 

trésoriers, 7837, 9894, 23656- 

23658, 24040, 25598, 26925- 
26927, 32622-32623; —comp- 
tabilité, 22039, 29543-29544; 
— impôt, 25752-25756, 27657- 
27659; 

vivres et étapes, 20834. 

Voir aussi : Armée et aux différents 
corps composant la Maison mili- 
taire du Roi : Chevau -légers^ 
Gendarmes, Gardes françaises, 
Gardes suisses, Mousquetaires. 

Maison royale de Saint-Louis. Voir : 
Saint- Cyr. 

Maison royale de santé, Paris, 40687. 

Maisons (Marie-Charlotte Roque de 
Varange ville, veuve de Claude de 
Longueil, marquise de), don des 
Moëres, 26317-26317 bis. 

Maisons des princes, 12483-12484; 

— officiers, gages intermédiaires, 
39560-39561 ; 



privilèges, 5718-5719, 5802- 

5803, 9920-9925, 14423,14824- 
14825, 29695. 

Voir aussi au nom des princes et 
princesses. 

Maisons royales, chaises à porteurs, 
24615; 

— contrebande du tabac, 35219, 
35244; 

— élevage de cygnes, 15787; 

— impôt sur les marbres et jaspes, 
exemption, 16038; 

— officiers. Voir : Maison de la 
Reine ; Maison du Roi ; Maisons des 
princes ; 

— vols, 14659, 16065, 22479. 

Maître de camp général des dragons 

(Régiment), 41349-41349 bis. 

Maîtres. Voir au nom des différents 
corps de métiers. 

Maîtres d'armes, Paris, 9872-9876; 

lettres de noblesse, 11490- 

11491. 

Maîtres d'école, Paris, 1814-1816. 

Maîtres de danse et joueurs d'instru- 
ments, 11822-11825, 17692. 

Maîtres de poste. Voir : Postes et mes- 
sageries. 

Maîtres des eaux et forêts. Voir : Eaux 
et forêts. 

Maîtres des ponts. Voir : Seine, maîtres 
des ponts. 

Maîtres des ports. Voir : Ports, maîtres. 

Maîtres des requêtes de F Hôtel, 92 ,478, 
7527, 14372 èis-14373, 33894-33896; 

— arrêt, 14243; 

— attributions, 3490-3491; 

— augmentation de gages, 23385; 

— charges, achat, 17680; 
prix, 23385; 

— création, 1121, 2173-2174, 8450- 
8451, 8538-8539, 9193-9195, 
10450, 14184-14188, 16294-16296; 

— envoi au Parlement de Rouen, 
9265; 

— juridiction, 2520; 

— préséances, 6896; 

— privilèges, 9546-9547; 

— suppression, 41975. 

Maîtres queux. Voir : Cuisiniers-trai- 
teurs-maîtres queux. 

Maîtrises des corps de métiers, 11 80, 3438- 
3446; 

— création, 1398, 1755, 3123, 3243, 
3789, 3806, 3814, 3830, 3981, 
4229-4231, 4315-4316, 4451, 4707, 
5095, 5113, 5176-5177, 5187-5188, 
5215, 5240, 5397-5398, 5449, 
5490-5491, 5540, 5549, 5567, 



154 



MAITRISES 



MANUFACTURES 



[Maîtrises des corps de métiers, création] 
5651, 5681-5682, 5729, 5756-5758, 
5784, 5788, 5801, 6022-6024, 
6073, 6618, 6800-6801, 6898- 
6900, 6934, 6942, 7124-7126, 
7149, 7807, 8035, 8606, 8964, 
9387, 9650-9651, 9818, 9861, 
9901-9911, 10094, 10256, 10300, 
10385, 10442-10443, 10863, 
10883, 10896, 11303, 11375, 
11447-11449, 11460, 11624-11625, 
11968-11969, 11988, 11996-11999, 
12037, 12064-12066, 12101, 12217, 
12562, 12733, 13051, 14122-14123, 
28683-28686, 29424-29429; 

— impôt, 11663, 25092-25095; 

— révocation, 5557, 15067. 

Maladie de Siam, 31490-31491. 

Maladies yénériennes, remède, 37822. 

Maladreries. Voir : Hôpitaux. 

Malaga (Espagne), victoire (1704), 
21385-21388. 

Malesherbes (Loiret), grenier à sel, 
29900-29901. 

Maleyeille /'C"* de Chambon, Puy-de- 
Dôme), forêt, coupes, 30176. 

Maiicorne (Sarthe), grenier à sel, res- 
sort, 29852. 

Maligny (Edme de), 1556. 

Maligny (Jean de), 1556. 

Malines (Belgique), prise (1746), 32923. 
Voir aussi ; Conseil provincial de 
Malines. 

Mallier (Claude), s'" du Houssay, inten- 
dant des finances, 7566. 

Malon (Jean-Amable-Paul de), commis- 
saire des guerres, 25575. 

Malversations. Voir Chambres de 

justice; Finances royales, malver- 
sations. 

Mamers (Sarthe), justice royale, 37558- 
37559. 

Man (Roland), lieutenant général de 
la maréchaussée du Mans, 4436. 

Manchon (Jean-Sébastien), huissier- 
audiencier à la Chambre des requêtes 
du Palais à Rouen, 37856-37858. 

Mandelot (François de), gouverneur de 
Lyon, 1561-1562, 2546. 

Mangin (Nicolas), commis au recouvre- 
ment du produit de la vente d'offices, 
25014-25015. 

Mangot, conseiller au Parlement, con- 
trôleur de la Caisse des amortis- 
sements, 37458. . 



Mangot (Claude), s»" de Villian, procu- 
reur de la Chambre de justice, 5497. 

Mans (Le), abbaye Saint- Vincent, reve- 
nus, 35913; 

— avocats-procureurs. Voir : pré- 
sidial, officiers; 

— bailliage, juridiction, 24550; 
mention d'enregistrement, 

24498; 

— chapelle royale du gué de Mauny, 
5261; 

— courtiers- jaugeurs de vins, 20188- 
20191; 

— élection, arrêt, 16696; 
ressort, 8227; 

— grenier à sel, ressort, 29628- 
29629; 

— guerres de religion, 2241-2242; 
convocation de troupes (1567), 

2162; — (1568), 2247; — 
(1578), 2878; — (1585), 3726; 

— Hôpital général, 11807-11809; 

— lieutenant de police. Voir : pré- 
sidial, officiers; 

— maréchaussée, lieutenant géné- 
ral, 4436; 

— notaires, 15038; 

— présidial, juridiction, 24550; 
mention d'enregistrement, 

23749-23749 bis; 

officiers, *578, 35728, 36695- 

36696, 39439-39441; 

— privilèges, *578-*579; 

— sénéchaussée. Voir : présidial. 
Voir aussi : Guerres de religion; 

Maine. 

Mans (Diocèse du), clergé, biens, vente, 
2800; 
impôt, 2891. 

Manses (Ariège), 33079. 

Mantes ( Seine-et-Oise), bailliage et 
présidial, conseillers, 39396-39398; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343, 24614; 

— élection, 18962-18964; 

— Hôpital général, 16227; 

— marchands, 26908. 

Mantoue (Italie), 7478. 

Manufactures, *580, 5115, 5159, 5218, 
40155-40157; 

— entrepreneurs, 41139-41141; 

— inspecteurs, privilèges, 26145; 

— juges, attributions, 33516-33517; 

— matériel, saisie, 21341-21342; 

— ouvriers, 33475-33478 bis; 

— procès, 13359-13363, 13379; 

— produits, exportation, 32518, 
32892. 

Voir aussi au nom des produits fabri- 
qués et des différentes cilles. 



MANUFACTURES ROYALES 



MARCHES 



155 



Manufactures royales, Carême, obser- 
vance, 26824. 

Voir aussi : Glaces, manufactures 
royales; Jouy-en-Josas, manufac- 
ture royale de toiles peintes; Paris, 
manufacture royale des meubles 
de la Couronne de la Savonnerie; 
manufacture royale des meubles 
de la Couronne des Gobelins. 

Maquerelle (Ile). Voir : Paris, île Maque- 
relJe. 

Marais, assèchement et défrichement, 
*583-*586, 5029, 5474-5476, 9459- 
9460, 9995, 11503-11504, 20251- 
20252, 35736-35740, 37018, 39465. 

Marans (Charente- Maritime), courtiers- 
mesureurs-contrôleurs des poids et 
mesures, 12338; 

— droits sur le sel, 6782; 

— port, droits sur le trafic, 8972, 
9316; 

— présidial, 6614. 

Marbres, impôt, 16038. 

Marbriers, Versailles. Voir : Peintres 
doreurs sculpteurs brodeurs, mar- 
briers. 

Marc d'or (Droit de), *587-*588, 
3182-3183, 7407, 9771, 9813, 11544- 
11548, 11558, 21744, 24658-24659, 
28630-28632, 33324-33326, 37104- 
37105, 37222-37226, 38204-38205, 
38273-38274; 

— contrôleurs. Voir : receveurs, 
trésoriers et contrôleurs ; 

— gardes et dépositaires des quit- 
tances. Voir : quittances, secré- 
taires-gardes ; 

— paiement, exemption, 6634, 
38639-38642, 41553-41554; 

— paiement pour les confirmations 
d'office, 4232-4235. Voir aussi : 
Offices royaux, confirmation; 

— quittances, 11982; 

secrétaires - gardes, 10123- 

10124, 10368, 10398, 10408, 
' 11606-11609; 

— receveurs, trésoriers et contrô- 
leurs, 41101-41102, 41614; 

augmentations dégages, 22051- 

22052, 22191, 24127, 24196- 
24198, 25286, 25392; 

brevet de vétérance, 11439; 

commis, 11763, 11818, 11829- 

11830; 

comptabilité, 11765-11766, 

12098; 

création, 7388, 11549; 

impôts, 17413-17415, 24492- 

24493. Voir aussi : receveurs, 
trésoriers et contrôleurs, aug- 



mentations de gages; taxa- 
tions ; 

lettres d'honneur, 27884; 

privilèges, 9028, 9351-9352, 

12098; 

taxations, 9958, 9982-9985. 

Voir aussi : revenu, attri- 
bution; 

— revenu, attribution, 3671, 11505; 
réunion au domaine, 27804- 

27808; 

— trésoriers. Voir : receveurs, tré- 
soriers et contrôleurs. 

Marca (Pierre de), premier président 
au Parlement de Paris, 10009. 

Marchai de Sainscy (Louis-Pierre-Sébas- 
tien), écuyer, économe-séquestre 
adjoint des abbayes de Saint-Ger- 
main des Prés, du Bec-Hellouin et 
de Chaalis, 36651. 

Marchai de Sainscy (Louis-René), éco- 
nome-séquestre adjoint des abbayes 
de Saint-Germain des Prés, du Bec- 
Hellouin et de Chaalis, 36651. 

Marchand (Charles), capitaine d'une 
compagnie d'arbalétriers à Paris, 
4450. 

Marchand (Nicolas), commis au recou- 
vrement d'un impôt sur les officiers 
royaux, 24998. 

Marchandises, transport, 28531-28532; 
impôt, 26385, 41438. 

Marchands, 3824-3827; 

— procès, 1528. 

Voir aussi: Consulats (ou Juridictions 
consulaires) ; Corps de métiers ; 
Faillites; Négociants et aux diffé- 
rentes catégories de marchands. 

Marchands étrangers. Voir : Banquiers, 
marchands et courtiers étrangers ; 
Foires. 

Marchands forains, 3824-3827; 

— commerce de pierres précieuses, 
5884. 

Marchands privilégiés. Voir : Maison du 
Roi, marchands suivant la Cour. 

Marchands suivant la Cour. Voir ; 
Maison du Roi, marchands suivant la 
Cour. 

Marche, contrôleurs des titres, contrats 
et obligations, 3660; 

— gabelles, 953; 

— mines de cuivre et de plomb, 
21454; 

— présidial, 8239. 

Voir aussi : Chambres de justice. 

Marchés. Voir au nom des différentes 
villes. 



156 



MARCILLAC 



MARIAGES 



Marcillac (François de), s»" de Planson, 
9438 bis. 

Marcillac. Voir aussi : La Rochefoucauld. 

Marcoussis (Seine-et-Oise), chasses, 
36649-36649 bis. 

Maréchal (Georges), premier chirurgien 
du Roi, 24105-24107, 26284. 

Maréchal de Turenne (Régiment d'in- 
fanterie), 39974-39976. 

Maréchaussées, *597-*615, 26536-26537, 
27869-27874, 27898-27901, 27913- 
27915, 27928-27932, 28602-28603, 
29073-29075, 34951-34955, 36560, 
36988-36990, 39838-39844; 

— archers, lettres de provision, 
21030. Voir aussi : officiers; 

— Artois, 17763-17765; 

— assesseurs, 4532-4534; 

— Auvergne, 23157; 

— Avignon, 36994-36996; 

— chevaliers du guet, 7746-7750, 
7933-7938, 7994-7995; 

— chevaux, remonte, 37479-37480, 
38626-38628; 

— commissaires et contrôleurs des 
montres, 3929-3930; 

— contrôleurs des trésoriers, 29543- 
29544, 32622-32623; 

— Corse, 36991-36993; 

— Dauphiné, 38089-38090; 

— effectifs, 39966-39971 ; 

— exempts, 5816-5816 bis; 

— logement, 37167-37170; 

— Lorraine, 36646; 

— Mans (Le), 4436; 

— Normandie, 5404-5405; 

— offices, création, 7746-7750, 9288- 
9289, 9528, 23048-23050; 

— officiers, 19487-19491, 27928- 
27932; 

attributions, 10409-10412, 

10803-10806, 15266-15267; 

gages, 4634-4635, 7463-7464, 

8474-8476; 

habillement, 30181-30182, 

34219-34220; 

impôt, 28440-28443; 

paiement, 27638, 28372- 

28373 ; — comptabilité, 29502- 
29503, 37128-37130; 

privilèges, 7082, 7463-7464, 

7687, 7746-7750, 10227, 11028, 
12771, 16661-16664, 20177- 
20180, 24391-24392; 

révocation, 12287. 

Voir aussi : Prévôts proyinciaux 
des maréchaux ; 

— Paris (généralité de). Voir : Châ- 
telet ; Prérôté générale de l'Ile de 
France ; Prévôté générale des 
monnaies : 



— procureurs du Roi, 3334-3336, 
3375-3376; 

— receveurs et payeurs des gages, 
3818-3819; 

— revues, 36997; 

— trésoriers-payeurs, 5192-5193, 
5211-5214, 5248, 27543-27547, 
27664, 29543-29544, 32622-32623; 

— tribunaux, compétence. Voir : 
Prévôts provinciaux des maré- 
chaux, attributions; juridiction. 

Voir aussi: Connétablie et maréchaus- 
sée de France ; Guet ; Voyages et 
chasses du Roi. 

Maréchaux de France, juridiction. Voir: 
Point d'honneur (Tribunal du); Table 
de marbre; 

— lieutenants. Foir .-Bailliages, lieu- 
tenant des maréchaux; Duchés- 
pairies, lieutenant des maréchaux. 

Maréchaux-f errants, Paris, statuts, 
5586-5589,16158-16159,19851-19852. 
Marée. Voir : Poisson de mer. 

Marennes ( Charente- Maritime ) , ami- 
rauté, 26458; 

— bailliage, maréchaussée et prési- 
dial, 9166, 11212, 12878-12880; 

— élection, 9569-9570, 10441; 
présidents, 34555. 

Mareschal. Voir : Maréchal (Georges). 

Maret (Marie), empoisonneuse, 14892. 

Marguerit, propriétaire d'une entre- 
prise de halage sur la Seine, 32787. 

Marguerite de Valois, reine de Navarre, 
domaine, officiers, 5575; 

— entrées, lettres de maîtrise, 3243, 
3789, 3806, 3814, 3830, 3981; 

— mariage, 2587-2588. 

Marguilliers, 16628. 

Mariage (Simon), secrétaire du Roi, 
12268. 

Mariages, *616-*627, 12806-12814; 

— bans, publication, impôt, 21796; 
— contrôleur, 19235-19239, 20282- 

20288; 

— célébration, 9180-9190, 19135- 
19140, 19181-19185; 

— consentement des parents, 1309- 
1310. Voir aussi : célébration; 

— contrats, 17538; 

droit d'insinuation, 36907- 

36909* 

— Flandre, 32257, 33575; 

— Français à l'étranger, 26764- 
26766, 30137; 

— officiers des galères, 25313; 

— protestants, 15855-15857; 

— repas, 23344-23345. 
Voir aussi : Veuves, rémariage. 



MARIE 



MARINE ROYALE 



157 



Marie (Christophe), entrepreneur géné- 
ral des ponts de France, 5935, 6823. 

Marie-Anne-Victoire, princesse des As- 
turies, infante d'Espagne, entrée à 
Paris (1722), 28490-28493, 28500. 

Marie de Médicis, reine de France, 
accord avec Louis XIII (1619), 6426- 
6427; 

— amnistie, 6533-6536; 

— biens, confiscation, 7739-7740; 

— entrées, lettres de maîtrise, 5187- 
5188 ' 

— exil, 7640-7642, 7726-7730, 7759; 

— régence, 5687, 5733, 9909-9911. 

Marie Leczinska, reine de France, 
29897, 29954-29956, 32745. 

Marie Stuart, reine de France et 
d'Ecosse, douaire, 3926-3926 bis; 

— mariage, lettres de maîtrise, 
1386, 1394. 

Marie-Thérèse, impératrice d'Autriche 
et reine de Hongrie, accord avec 
Louis XV sur l'Alsace (1774), 38556; 

sur les frontières des Pays-Bas 

(1769), 36932-36935; — (1773), 
38309-38311. 
Voir aussi : Guerres étrangères, 
Guerre de la succession d'Autriche; 
Guerre de Sept ans. 

Marie-Thérèse d'Autriche, reine de 
France; 

— entrées et mariage, lettres de 
maîtrise, 11447, 11460, 12064- 
12066; 

— mort, 15505-15506, 15512. 

Voir aussi : Louis XW, roi de France, 
mariage. 

Mariembourg (Belgique), justice royale, 
14792-14793. 

Marigner (René-Augustin), trésorier des 
colonies, 35689. 

Marillac (Louis de), maréchal de France, 
7841. 

Marillac (Michel de), maître des requê- 
tes puis garde des sceaux, 6823, 7085, 

7447-7452. 

Marin (Denis), secrétaire du Roi, 8084. 

Marin (Denis), s'" de la Châtaigneraie, 
maître des requêtes et commissaire 
départi dans la généralité d'Orléans, 
11276, 13455. 

Marine (Droit de). Voir : Bretagne, 
passeports. 

Marine du Levant, amiral, 6063 ; 

— congés, 13605; 

— trésorier, 1475, 4943. 

Marine du Ponant, trésorier, 2795, 4949. 



Marine marchande, 13550, 20638, 
29219-29221, 32752; 

— aumôniers, 27000-27003, 27006- 
27007; 

— chirurgiens, 26998-26999, 27004, 
36494-36496; 

— déserteurs, 33917-33918; 

— équipages, 28501-28502, 29385. 
34765, 41293; 

justiciabilité, 30012-30014; 

— maîtres, 15530; 

— matelots, 30192-30195; 

enrôlement, 30425-30427; — 

d'étrangers, 28953 - 28955, 
29648-29650; ^ 

— mousses, 30347-30349; 

— novices, 32783; 

— passagers, 28501-28502; 
étrangers, 30101-30102; 

— rapatriement des matelots dégra- 
dés, 27670-27671; 

— transport de troupes (1706), 22576; 
— (1714), 22512; — (1721), 28196- 
28197. ^ 

Voir aussi : Assemblée de marine; 
Commerce maritime; Naufrages; 
Navigation en mer; Navires; Ports. 

Marine royale, *628, 1250-1252, 2896- 
2897, 3511-3512, 3526-3527, 9772- 
9778, 13549, 13605, 15237-15248, 
33383-33385, 35930-35933, 37793, 
38475-38486, 38595, 38643, 41590, 
41596-41597; 

— acquisition de terrains, 41518- 
41519; 

— arsenaux. Voir : Arsenaux ; 

— artillerie. Voir : Artillerie de 
marine ; 

— billets. Voir : Billets de la Marine 
et des galères ; 

— bombardiers, 26940-26942, 33705, 
38646; 

— canonniers, 41583, 42274-42275. 
Voir aussi : maistrances de canon- 
nage; 

— capitaines en retraite, 41372- 
41374; 

— classes, 13567, 14121, 15520- 
15521, 30092-30094, 31328, 32407, 
32943, 34651, 40032-40034, 40488- 
40489, 40605, 41393-41395; 

commissaires et syndics, 39329; 

— commandement, 26468-26469; 

— commis de bureau, 34867. Voir 
aussi : employés d'administra- 
tion; 

— commissaires, 1 7924, 20289-20292, 
30139; 

augmentations de gages, 

23816-23818; 
provisions d'office, 8100; 

— compagnies franches. Voir : Com- 
pagnies franches de la Marine ; 



158 



MARINE ROYALE 



[Marine royale] 

— comptabilité, 3650, 13641, 32558. 
Voir aussi : trésoriers; 

— contrôleurs, 20922, 39328. Voir 
aussi : trésoriers; 

— discipline, 17942, 18598, 19830, 
22616, 41591; 

— dons faits au roi pour la Marine, 
35201-35202, 35222-35223, 35225, 
35232, 35322; 

— écoles, 38315-38317; 

d'hydrographie, 41588; 

de chirurgie, 36572 ; 

— écrivains, 35894, 35937-35938, 
35994 bis, 39334. Voir aussi : 
employés d'administration; 

— élèves, 28403-28405, 41586,42208; 

— élèves-ingénieurs, 41652, 41802- 
41802 bis, 41837; 

— employés d'administration, 28596- 
28597, 30139-30140, 35209-35211 ; 

— enseignes, 38318-38320; 

— équipages, privilèges, 10439, 
39799-39802; 

remplacement, 34765; 

— escadres, 41585, 41832; 

— escorte des navires marchands, 
13572; 

— fonderies. Voir : Fonderies de la 
Marine ; 

— formation de combat, 41592; 

— fusiliers, 36948-36950; 

— gardes. Foir.- Gardes de la marine; 
Gardes du pavillon amiral; 

— hospitalisation, 41476; 

— infanterie. Voir : fusiliers; Com- 
pagnies franches de la Marine ; 

— ingénieurs-constructeurs, 35851, 
35934-35936, 41576, 41652; 

— inspecteurs, 21157-21158, 21255; 

— intendant des poudres et salpê- 
tres, 22875; 

— interdiction de servir à l'étran- 
ger, 15141; 

— invalides. Voir : Invalides de la 
Marine ; 

— journaux de bord, 41593; 

— lieutenants de vaisseau, 39511- 
39512; 

— maistrances de canonnage, 42276; 

— matelots, amnistie, 8574; 
casernes, 41589; 

décès, 32911, 41684-41684 6is; 

— receveur des effets, 25033- 
25034; 

déserteurs. Voir : Déserteurs 

de la Marine ; 

enrôlement, 12884, 29648- 

29650; — Bretagne, 13421- 
13422; — dans l'armée de 
terre, interdiction, 26818- 
26820, 29378-29380. Voir 
aussi : classes; 



rappel (1661), 12183; 

solde, 18012, 32857. 

Voir aussi : équipages; 

— matelots dégradés, rapatriement, 
27670-27671; 

— matelots étrangers, 16121-16122; 

— novices, 34870, 40651; 

— officiers, 14430, 14480-14481, 
18858-18859, 35847-35850, 38882, 
41578, 41595; 

appointements, 35172-35173, 

41581; 

attributions, 39331-39333; 

dépenses de table, 26504- 

26505, 27687-27688, 34746- 

34747, 41036; 

équipages, 27704-27706; 

grades, 41584; 

interdiction du commerce, 

26854-26855; 

mariage, 25310; 

rang, 19370; 

rappel (1608), 13026; 

recrutement, 18688; 

service à la mer, 41587; — 

au port, 41587; 
uniforme, 35172-35173; 

— officiers d'administration, 10563, 
26380-26384, 35894-35894 bis, 
35937-35938, 41399-41402; 

attributions, 40785-40786; 

augmentation de gages, 24038- 

24039, 25167-25168, 28193; 
capitation, 25367, 27580- 

27581, 27960-27962, 36813- 

36814; 
interdiction du commerce, 

17228-17229; 
suppression, 39334; 

— officiers de port. Voir : Ports, 
officiers ; 

— ouvriers, 28463; 

capitation, 27960-27962; 

— passeports. Voir : Guerres étran- 
gères ; 

— pensions de retraite, 42207; 

— pilotins, 30153-30154; 

— ports. Voir : Ports; 

— prévôté, officiers, 26572. Voir 
aussi aux différents ports ; 

— prévôts, juridiction, 25442-25444; 

— quart, 41592, 41594; 

— rentes en forme de tontine, 35181- 
35183; 

— revues, 41577; 

— secrétaire, 10334; 

— tables de loch, 41593; 

— transport de troupes, 40704; 

— trésorier payeur général des 
dépenses au Département de la 
marine, 39977-39980; 

— trésoriers, 2198, 2331, 11285, 
17296-17298, 18643-18646, 26972- 
26976, 27475-27476, 33906,34864, 



I 



MARINE ROYALE 



MARSEILLE 



159 



[Marine royale] 

35308-35309, 37275-37276, 40661, 

40942-40943; 

comptabilité, 22234-22235; 

malversations, 2140; 

taxations, 25454-25455, 35586, 

41008-41009; 

— troupes, congés, 31278-31279, 
32334, 32399, 34109; 

solde, 34361-34362; 

recrues, 26152. Voir aussi : 

fusiliers; volontaires; volon- 
taires étrangers; Compagnies 
franches de la Marine; Dun- 
kerque (Régiment étranger 
de) ; Gardes de la Marine; 
Gardes du pavillon amiral; 
Hallwyl (Régiment d'infan- 
terie suisse de); 

— vaisseaux, 41803; 
armement, 17924; 

construction, 12175, 25117, 

27744, 27939, 2934Ô-29347, 

41785; 
désarmement (1729), 30208- 

30209; 
entrée dans les ports, 16620- 

16621; 
entretien, 27757-27758; 

— vivres, 13658, 13837, 14445; 

comptabilité, 26626-26628; 

ration, 41430; 

— volontaires, 35842-35846, 41582; 

— volontaires étrangers, 39937. 
Voir aussi : Amirautés; Corsaires; 

Galères; Poste maritime. 

Marini (Paolo de), ambassadeur de la 
République de Gênes,15785-15785 6i5. 

Marie (Aisne), domaine royal, aveux, 
35231 • 

— Hôtel-Dieu, 19121. 

Marly-le-Roi ( Seine-et-Oise), domaine 

royal, 26445, 28668-28672, 28743- 

28745; 

acquéreurs, paiement des 

charges, 27426-27427; 

chasses, juridiction, 32536; 

comptabilité, 29165-29167, 

29338; 

expropriations, rembourse- 
ment, 28706-28707; 

forêt, coupes, 26287, 26767, 

27115, 27452, 27722, 28236- 
28237, 28392-28393, 28635, 
28876, 29172, 29676, 29935- 
29936, 30256, 30409, 32109, 
32215, 32742, 33107. 

Voir aussi : Port-Marly ; Versailles. 

Marmande (Lot-et-Garonne), reddition 
à Henri IV (1594), 4435. 



Marmoutier (C"" de Sainte- Rade gonde^ 
Indre-et-Loire), abbaye Saint-Martin, 
privi èg3S, 12696, 14613. 

Marne (rivière), halage des bateaux, 
7008-7009; 

— navigation, contrôle, 29903; 
police, 11179. 

Maroc, captifs français, rachat, 8597; 

— commerce avec la France, 16258. 

Maronites, protection française, 10698, 
33927. 

Marque (Droit de). Voir : Argues; Draps 
d'or, d'argent et de soie, marque; Or 
et argent, droit de marque. 

Marquez (Famille), relief de noblesse, 
27228. 

Marquisat, érection, 2039. 

Marsaille (La) (Italie), victoire (1693), 
18104. 

Marsal (Moselle).^ trésoriers des guerres, 

7960-7962. 

Marsan (Pays de), convocation aux 
États de Navarre (1633), 7997. 

Marsan-Armagnac (Charles de Lor- 
raine, comte de), pension, 13104, 
15426-15427. 

Marseille, 3765, 26846-26847; 

— amirauté, offices, 41446-41447; 

— Chambre de commerce, attribu- 
tions, 26362, 40323-40324, 40327; 

— courtiers, 17546, 23885; 

— dépôt des actes passés par les 
Français résidant au Levant, 
40699; 

— domaine royal, inspecteur, 40199; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24507; 

— élèves-écrivains des galères, 
28409-28410; 

— étrangers naturalisés, engagement 
dans la marine, 29648-29650; 

— garde-côtes, 32091; 

— Hôpital général, 16286; 

— juges et consuls, attributions, 
32246-32247; 

— justices royales, officiers, 8504, 
19886-19887, 20502; 

— Mont-de-piété, 18918; 

— pêche, 41821; 

— port, 29045; 

impôts, 13177-13181, 16195; 

— prévôté de la marine, 21149- 
21151; 

officiers, augmentation de 

gages, 24038-24039; 

— quarantaine, 23879, 41737; 

— reddition à Henri IV (1596), 
4749; 

— rentes sur le grenier à sel, 8836; 



160 



MARSEILLE 



MAZARIN 



[Marseille] 

— sénéchal, 11256; 

— sénéchaussée, 19886-19887,40505; 

— troubles (1585), 3728, 3765. 
Voir aussi : Provence. 

Martigny (Aisne), 14361. 

Martin (Charles), agent des affaires de 
r Hôtel-Dieu de Paris, 16204. 

Martin (François), s^" de Boismartin, 
receveur des amendes et consigna- 
tions des justices royales, 13815, 
13884. 

Martinant (Jean), fermier des gabelles 
et des cinq grosses fermes, 12893. 

Martineau (Anne), pension, 11622. 

Martinique, *629; 

— assemblée coloniale, 41855; 

— Jésuites, 36023; 

— troupes, 35413-35416, 41218. 
Voir aussi : Antilles françaises. 

Marvejols (Lozère), justice, adminis- 
tration, 14961. 
Marzan [Morbihan), seigneurie, 12416. 

Masnau (Amans de), conseiller au 
Parlement de Toulouse, 6736. 

Masque, port, 2466. 

Voir aussi : Port d'armes. 

Masseyaux (Haut-Rhin), manufacture 
de fer blanc, 28113-28114, 28538. 

Massicault (Droit de), 11123-11124. 

Massol (Jean de), avocat général du 
Roi à la Chambre des Comptes de 
Paris, 28281. 

Massolay (Nicolas de), s^ de La Motte, 
maître verrier à Chaillot, 22511- 
22512. 

Massuau (Louis), secrétaire de la 
Chambre du Roi, 5595, 5614, 5652, 
5772, 5797, 7406. 

Masuyer. Voir : Le Masuyer. 

Mauberfontaine (Ardennes), sel, vente, 
17187-17188. 

Maubeuge (Nord), 14864-14865; 

— manufacture d'armes, 28588. 

Maubouge (Droit de). Voir : Normandie, 

droits sur les boissons. 
Maubranches [S^ de). Voir : Biet 

(Claude), s' de Maubranches. 
Maugiron (Régiment de cavalerie de), 

33369. 
Maulay (C^' de Civray-sur-Esves, 

Indre-et-Loire), 32070. 
Mauléon (Basses-Pyrénées), baronnie, 

31441-31442; 

— receveur des tailles, 806. 



Mauloiié (Jean), conseiller au Parle- 
ment de Paris, 332-333. 

Mauny. Voir : Mans (Le), chapelle 
royale du gué de Mauny. 

Maupeou (Gilles), s^ d'Ableiges, inten- 
dant des finances, 6186, 6506. 

Maupeou (René-Nicolas-Charles- 

Auguste de), chancelier, discours, 
37260-37267. 

Mauregard (Oise), marquisat, 32154. 

Maurel (Dom Nicolas), O.S.B., 27737. 

Maurepas (Jean-Frédéric Phelypeaux, 
comte de), secrétaire d'État, 30302, 
32192, 32599. 

Mauriac (Cantal), collège, 35998. 

Maurice (Ile), 26034; 

— Conseil supérieur, mention d'en- 
registrement, 36703; 

— effets de la Compagnie des 
Indes, 36337-36339; 

— garnison, 38074, 38172, 38670, 
40701-40703, 41277-41278; 

dépôt de recrues à Lorient, 

38173-38174; 

— maréchaussées, 41306-41307; 

— milices, 36703; 

— papier-monnaie, 42183; 

— quartiers, 30302-30303. 

Maurice le Savant, landgrave de Hesse, 
4191. 

Maximilien II Emmanuel, électeur de 
Bavière, prise d'Augsbourg (1703), 
20996-20997, 21017; 

— victoire de Hochstaedt (1703), 
20892-20893. 

May (Antoine de), bourgeois de Paris, 
11773. 

Mayenne (Charles de Lorraine, duc de), 
4094-4101, 4113-4114, 4303-4310; 

— actes, 4129-4169; 

— soumission à Henri IV, 4669- 
4674. 

Voir aussi: Guerres de religion; Ligue. 

Mayenne (Henri, duc de), 6158, 6200- 
6201 bis, 6203-6209, 6226-6230, 6334- 
6335 bis, 6508. 

Mayenne (Mayenne), élection, 8227; 

— justice, administration, 4282. 

Mayenne (Duché de), officiers de 
justice, 4788. 

Mazarin (Armand-Charles de La Porte, 
duc de La Meilleraye, puis duc de), 
12131, 12171, 12708. 

Mazarin (Jules, cardinal), donation du 
comté de Férette, 11855; 

— duché-pairie de Nivernais, 12067; 

— exils, 9745, 10860, 10898-10903, 



MAZARIN 



MENTY 



161 



[Mazarin, exils] 

10907-10909, 11033, 11046-11048; 

— rappel, 10976, 10983, 11163; 

— testament, 2689, 12134, 12138. 
Voir aussi: Cluny (Ordre de) ; Fronde. 

Mazarin (Collège). Voir : Paris, collège 
Mazarin. 

Mazarin (Duché de), 2689, 12415. 

Mazois (François), trésorier de France 
au Bureau des finances de la géné- 
ralité de Paris, 34358. 

Meaux (Seine-et-Marne), *630; 

— bailliage, 32709; 

— don gratuit, abonnement, 34740; 

— notaires royaux, 31995; 

— reddition à Henri IV (1593), 
4347; 

— varenne, 17243. 

Voir aussi Guerres de religion. 

Mecklembourg (Grand-duché) (Alle- 
magne), droit d'aubaine, exemption, 
39861-39863. 

Médecine, 22712-22717; 

— étudiants, Paris, 24648-24651; 

— exercice, 18919; 

Paris, 18812-18813. 

Voir aussi : Universités. 

Médecins, 6653, 13635, 17458-17466. 
Voir aussi : Maison du Roi, Maison 
civile, médecin ; Universités. 

Médecins militaires, 23121-23124, 
23662-23664, 26489-26491. 

Médicaments, 39144-39145; 

— commission d'examen, 37017, 
37919-37921; 

— contrôle, 39144-39145; 

— vente, 16199, 16221-16222, 37819- 
37822. 

Méditerranée, navigation des vaisseaux 
français, 29984, 30061-30062. 

Médoc (Régiment d'infanterie de), 
32822-32823, 33466-33467. 

Mégissiers, Paris, 284-286, 592-593. 

Mégret. Voir : Scrilly (Jean-Nicolas 

Mégret de). 

Meheudin (Orne), vicomte, 37277. 

Mehun-sur-Yèvre (Cher), eaux et fo- 
rêts, maîtrise, 13345. 

Méliand (Antoine-François), intendant 
de Flandre. Voir : Flandre, intendant, 
acte. 

Melin (Antoine- Jean), greffier de 
l'Ordre de Saint-Louis, 40085. 

Melun, assemblée du clergé (1580), 
3245-3248; 
^L — bailliage, conseiller, 35241 ; 
K procureurs, 38148-38149; 

1 



— convocation des États généraux 
par le duc de Mayenne (1589- 
1590), 4142-4143, 4145-4147, 
4150-4151, 4173-4174; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343. 

Voir aussi : Fronde. 

Ménardeau, conseiller au Parlement de 
Paris, 9252-9253. 

Ménars (Jean- Jacques Charron, mar- 
quis de), intendant de la généralité 
de Paris, 15997, 16005. 

Méndez de Haro (Luis). Voir : Haro 
(Luîs Méndez de). 

Mendiants (Ordres). Voir : Domini- 
cains; Franciscains. 

Mendiants et vagabonds, 2690, 2935, 
7518, 7722, 13404, 15336-15341, 
15802-15818, 16091, 19552-19555, 
20102-20103, 26060-26061, 26263, 
26745, 27460-27463, 27509- 27510, 
27582-27586, 27887-27891, 27943- 
27945, 28581-28585, 29091- 29092, 
29197-29205, 33573, 33744- 33747, 
35796-35803 bis, 36888-36889, 39602- 
39605; 

— arrestation, 11688, 12055, 14631, 
22404-22406, 24943-24945, 25237, 
25429-25430, 32408. Voir aussi : 
Paris ; 

— ateliers publics, 15802-15818, 
23890-23894; 

— condamnation aux galères, 12204- 
12205, 16061-16063; 

— emploi aux travaux agricoles, 
12275, 19868-19871; 

— enrôlement dans l'armée, 10381; 

— Flandre, 33681; 

— invalides de guerre, 10150, 11416- 
11426; 

— Paris, 2028, 2935, 9983, 13520- 
13523, 14631, 27306-27307, 33650. 
Voir aussi : arrestation ; atehers 
publics; Paris, Hôpital général; 

— rébellions, 29268-29271. 
Voir' aussi : Hôpitaux; Invalides. 

Menel (Claude), écuyer, chargé de la 
perception d'augmentations de gages 
sur les officiers royaux, 22605. 

Ménétriers (Roi des). Voir : Roi et 
maître des ménétriers. 

Menin (Belgique), justice, adminis- 
tration, 32619. 

Mennelay-Colbert. Voir : Sablé (Jean- 
Baptiste-François Mennelay-Colbert, 
marquis de). 

Menty (C^^ de Verlin, Pas-de-Calais), 
prévôté, 32755. 



162 



MENUISIERS-EBENISTES 



METZ 



Menuisiers-ébénistes, 17085-17086; 

— statuts, Paris, 21304, 32554- 
32555. 

Voir aussi : Huchers- menuisiers. 

Mer (Loir-et-Cher), grenier à sel, 
officiers, 6321, 8076-8077. 

Merciers -g rossi ers - j oailliers, * 6 3 1 , 

16988-16989; 

— Blois, *634; 

— emprunt, Paris, 35190; 

— statuts, 11195-11196; 
Amiens, 10418; 

Châlons-sur-Marne, 12282; 

Dreux, 15140; 

Metz, 12768-12769; 

Paris, 288-291, 328, 5155- 

5156, 5848-5861, 10197, 

10418; 

Rouen, *635; 

Saint-Quentin, 15405; 

Tours, 11000; 

Troyes, 7184-7186; 

— visiteurs des marchandises, 2494, 
5574, 5704. 

Mercœur (Philippe-Emmanuel de Lor- 
raine, duc de), 4757, 4918-4924. 

Mercœur (Duché de) (Corrèze), pré- 
vôtés, 40681-40682. 

Merpins (Charente), châtellenie, 11300, 
14469, 38857. 

Meslay (Comte de). Voir : Rouillé 
(Jean), comte de Meslay. 

Mesmes (Jean- Jacques II de), s'" de 
Roissy, maître des requêtes, inten- 
dant des finances, 7566. 

Mesmin (René). Voir : Silly (René Mes- 
min, s'" de). 

Mesnagier (Guillaume), s^ de Mectray, 
général des finances dans la généra- 
lité de Languedoïl, 2626-2628. 

Mesnard de Chouzy (Didier-François- 
René), contrôleur général de la 
Maison du Roi et procureur général 
de l'ordre de Saint-Lazare, 39266, 
39292-39293, 39532-39533. 

Mesnil (Le) (Somme), apanage du 
duc de Berry, 24309-24311. 

Mesnil-Garnier (Marquis de). Voir : 
Morant. 

Mesnil- Godefroy (S' du). Voir : Fer- 
manel (Pierre), S' du Mesnil-Gode- 
froy. 

Messagers, *636-*639, 3241; 

— création, 2956-2962; 

— impôt, 7799-7800; 

— privilèges, 3508-3510. 

Voir aussi : Postes et messageries. 
Université de Paris, messagers. 



Messines (Belgique), abbaye Notre- 
Dame, 41. 

Mesures, contrôleurs-gardes, 7007,10092, 
23612-23613; 

— unification, 746. 

Voir aussi : Muid; Poids et mesures. 

Mesureur général. Voir : Grand arpen- 
teur et mesureur général. 

Mesureurs de grain. Voir : Grains, 
vente, officiers de police. 

Mesureurs, porteurs, courtiers et bri- 
seurs de sel, 18705, 24874; 

— syndics, 22040-22041. 
Voir aussi : Regrattiers. 

Métal, brevet d'invention, 30324. 

Métallurgie docimastique. Voir : Mon- 
naies (Hôtels des), Paris, chaire de 
minéralogie et de métallurgie. 

Métaux (Droit sur les), 304. 

Métaux précieux. Voir : Argent; Or 
et argent. 

Metz, *640-*645; 

— abbaye Saint-Vincent, 36734- 
36736; 

— bailliage, juridiction, 11697; 
officiers, création, 15507. Voir 

aussi : présidial; 

— banquiers expéditionnaires en 
cour de Rome, 7932; 

contrôleurs, 25206-25208; 

— bureau des pauvres. Voir : 
hôpital Saint-Nicolas; 

— Chambre de justice, 16071; 

— chapitre cathédral, recrutement, 
39495; 

— collège, 36689, 36761; 

— commerçants Israélites, registres, 
24299-24300; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42356; 

— corps de métiers, maîtrises, 36481; 

— échevins. Voir : officiers muni- 
cipaux; 

— exil de Mazarin, 11046-11048; 

— faïenciers - verriers - cristalliers, 
40808; 

— foires, 41336; 

— garnison, compagnie de cadets, 
30250-30251 ; 

— hôpital Saint-Nicolas, bureau des 
pauvres, officiers, 28361 ; 

— hôpital Sainte-Madeleine, 36761, 
36845; 

— imprimeur du Roi, 29362-29362 
bis, 34611; 

— juridiction consulaire, 26398; 

— justices royales, procureurs, 
18936; 

— maire. Voir : officiers munici- 
paux; 



METZ 



MILAN 



163 



[Metz] 

— Monnaie. Foir ; Monnaies {Hôtels 

des); 

— Mont-de-piété, 40799, 41320; 

— notaires, 33919, 33964; 

— officiers municipaux, 8167-8169, 
8171, 9419-9420, 34426, 37966; 

juridiction, 11697; 

— police, 38048; 

— présidial, 15752-15753; 

— privilèges, 4770-4772, 5733-5734, 
9913; 

— procureurs, 18936; 

— séminaire de charité, 37019; 

— Société royale des sciences et 
arts, 34986". 

Metz (Diocèse de). Voir : Trois- 
Évêchés. 

Metz (Généralité de), assistance, 32055, 
32151; 

— Bureau des finances, officiers, 
22926; — attributions, 33964; — 
création, 15995, 16378, 18273- 
18284, 23059, 23069, 23508- 
23509; — suppression, 27154. 
Voir aussi : receveur des finances ; 
trésorier général ; 

— clergé, biens, 12366-12367; 
paiement des rentes, 12418- 

12419; 

— commissaires des guerres, loge- 
ment, 33642; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles des tailles, 18172-18174; 

— confréries, biens, 36845; 

— conservateur. Voir : Bureau des 
finances, officiers; 

— contrôleur des actes notariés, 
18408-18411; 

— corps de métiers, 40497-40498, 
41070; 

— domaine royal, receveur, 15947- 
15947 bis; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24432; 

— eaux et forêts, grand maître, 
14950-14952; 

maîtrises, 16085-16086; 

— impôt, 12176; 

— intendant, 8787-8787 bis; 
attache, 22230, 41872; 

— intérêt, taux, 13192; 

— justices royales, 8167-8171; 
officiers, création, 17059- 

17060, 17691; 

— maréchaussée, prévôt, 7999, 9528, 
15099; 

trésoriers-payeurs, 27543- 

27547; 

— notaires, 17517-17518; 

— officiers royaux, augmentation 
de gages et création, 20514; 

droit annuel, 15174; 



— orfèvres, 40659-40660; 

— receveur des deniers communs, 
patrimoniaux et d'octroi, 24287; 

— receveurs des finances ou rece- 
veurs de la subvention, 18950, 
18972-18973; 

contrôleur des quittances, 

25475; 

taxations, 21877, 24834, 25332- 

25335; 

— saisies pour dettes, 9847 ; 

— sel, impôt, 7998; 
prix, 12176; 

— trésorier général, 30318. 

Metzenius (Compagnie des guides de), 
35278-35281. 

Meudon ( Seine-et-Oise), domaine royal, 
29718-29721, 30213-30215, 30362- 
30366, 39847-39848; 

bois, 34243; 

capitainerie des chasses, 

38208-38209; 

— manufacture de chaux, 15800. 

Meulan (Pierre - Louis - Nicolas), 
sr d'Ablois, 34293. 

Meulan (Seine-et-Oise), bouchers, 276; 

— clergé, bois, 24614; 

— compagnie de l'arquebuse, 5885; 

— don gratuit, 34732. 

Meulles (Nicolas de), trésorier des 
bâtiments du Roi, 1405. 

Meuniers, visites domiciliaires, 2691- 

2694. 

Meuse, pays entre Sambre et Meuse. 
Voir : Pays-Bas, annexions fran- 
çaises. 

Mézières (Ardennes), sel, prix, 17185- 
17186. 

Michau de Montaran (Jean- Jacques), 
trésorier des États de Bretagne, 

25697. 

Michel de La Jonchère (Gérard), tré- 
sorier des guerres, 26968-26971. 

Micy. Voir : Saint- Mesmin de Micy. 

Miger (Simon), chargé de la vente 
d'offices royaux, 22369, 22447-22448, 
22486-22487. 

Mignot (Louis), fermier des droits sur 
le contrôle des actes, 25821-25823, 
25982. 

Milan (Duché de), occupation fran- 
çaise (1492-1513), 513 bis, 532, 555. 
Voir aussi : Guerres étrangères. 
Guerre avec V Espagne, l'Angleterre 
et la Maison d'Autriche (1625- 
1630); Guerre de Successior 
d'Espagne. 



164 



MILAN 



MIROITIERS-LUNETIERS 



Milan (Passementerie de). Voir 
Lois somptuaires. 

Milandres (C^' de Saugy, Cher), sei- 
gneurie, 13697. 

Milice, 16337-16338, 16689, 18226- 
18232, 21666-21667, 25428, 26062, 
32317-32318, 32432-32433, 32628- 
32630, 32845-32848, 32883-32884, 
33252-33253, 33352-33355, 33666- 
33667, 34133-34134, 34155-34156, 
34257-34258, 34403-34404, 34472- 
34473, 34574-34575, 35141-35143, 
35274-35277, 36086-36091, 36291- 
36293, 36499-36501, 36750-36752, 
38349-38351; 

— capitaines, gratifications, 29887; 

— congés, 16901, 17741, 18124, 
18455, 18629, 33666-33667, 
33694-33695; 

— effectifs, 32218-32219, 33032- 
33032 bis; 

— habillement, 16287, 33033-33034; 

— incorporation à l'armée, 32225- 
32226, 32316, 32453-32454, 
32797-32798, 33620-33621, 34355, 
34391, 34463, 34980-34981; 

— levée (1688), 16276, 16282-16283, 
16288-16289; 

(1691), 17418; 

(1701), 19969; 

(1704), 21456-21457 

(1705), 22102-22103: 

(1706), 22577-22578: 

(1707), 23065-23067 

(1708), 23576-23578: 

(1709), 23941-23943: 

(1710), 24288; 

(1711), 24483-24485, 24643, 

24933; 

(1719), 27534; 

(1726), 29596-29598, 29637- 

29639, 29795-29796; 

(1740), 32010-32011; 

(1741), 32102-32103; 

(1742), 32274-32275; 

(1743), 32312-32315, 32364- 

32366, 32384-32386; 

(1746), 33062-33063; 

(1750), 33678-33679; 

(1751), 33799-33800; 

(1752), 33852-33852 bis; 

(1753), 33924-33925; 

(1754), 33992; 

(1755), 34053; 

: (1772), 37897-37899; 

(1773), 38218-38219; 

— lieutenants, 34804-34805; 

— Lorraine et Barrois, 32851-32852; 

— officiers, 41183-41185; 
solde, 16762-16763; 

— Paris, 32445-32446, 38675-38679, 
38947-38949, 40181-40184; 

— rang, 32243-32244; 



— régiments, 35567-35568, 36375- 
36377, 36645-36645 bis; 

— renvoi (1719), 27781-27782; 
(1729), 30204-30205, 30257- 

30258* 

(1750)', 33694-33695; 

(1751), 33822-33823; 

— revues, 30379-30380; 

— soldats, privilèges, 27105-27107; 

— solde, 16331-16332, 16455, 27848- 
27849; 

— suppression, 38920-38925 bis; 

— tambours, 29887; 

— tirage au sort, 38669. 

Milice garde-côtes. Voir : Garde-côtes. 

Milieu (Garde du) (Forêt d'Orléans), 
6403-6404. 

Millau (Aveyron), garde du petit scel, 
7581; 

— grenier à sel, 6717; 

— sénéchaussée, 9490. 

Millonet (Henri), trésorier de l'artillerie, 
1634. 

Minage (Droit de), 23795-23799. 

Minéralogie. Voir : Monnaies (Hôtels 

des), Paris, chaire de minéralogie 

et de métallurgie. 

Mines, *646-*656, 5125-5127; 

— contrôleurs, 8342-8344; 

— exploitation, 28478-28479; 
juridiction, 28874; 

— grand-maître, 9994; 

— trésoriers-receveurs, 7038. 

Mineurs, mariage, Flandre, 33575. 
Voir aussi : Tutelles. 

Mineurs et ouvriers (Compagnies de), 
27841, 32795-32796, 33275-33276, 
33481-33482, 34662-34663. Voir 
aussi : Artillerie. 

Minimes (Ordre des), *657-*658; 

— biens, 5629, 5755. 

Minorque (Ile de) (Espagne), justice, 
administration, 34341. 

Minot (Abbé), conseiller au Parlement*, 
commissaire de la Caisse des amor- 
tissements, 37415-37416. 

Minuti, avocat au Parlement de Pro- 
vence, 37684. 

Miossens. Voir : Albret (César-Phœbus 
d'), comte de Miossens. 

Miquelon. Voir : Saint-Pierre et Mique- 

lon (Iles de). 

Mirabel (Tarn-et- Garonne), 189. 

Mirebeau ( Vienne), grenier à sel, 29900- 
29901. 

Miroitiers-lunetiers, *659-*660, 17258; 

— statuts. 3369-3372. 



J 



MIRON 



MONNAIES 



165 



Miron (Charles), évêque de Lyon, 
7145. 

Miron (Gabriel), conseiller au Parle- 
ment de Paris, 1863. 

Missions, 38741 ; 

— Extrême-Orient, 13428 bis. 

Moères (Les) (Nord), 13196, 26317- 
26317 bis. 

Moisset (Jean de), adjudicataire des 
fermes des aides, 5324. 

Moisson (Joseph), bourgeois de Paris, 
commis au recouvrement d'un impôt, 
24883. 

Molière (Jean-Baptiste Poquelin de), 
14198. 

Molineuf (Loir-et-Cher), érection en 
comté, 8041-8042. 

Molsheim (Bas-Rhin), collège, 36066, 
39876. 

Monaco (Hercule I®"" Grimaldi, prince 
de Mourgues et de), 9575-9577, 9579. 

Monaco (Honoré II Grimaldi, prince de) 
9578, 9626, 10419. 

Monaco (Principauté de), droit d'au- 
baine, exemption, 37179-37180; 

— monnaies, cours en France, 11 045; 

— protection française, 9501. 

Monaco (Régiment d'infanterie de), 
32992-32993. 

Monastères. Voir : Communautés reli- 
gieuses. 

Monceaux (Seine-et-Marne), capitai- 
nerie des chasses, 17243, 27227, 
29665-29667; 

— parc, coupes de bois, 28248- 
28249. 

Moncel (Le) ^C"* de Pontpoint, Oise), 
90. 

Moucha (Edme-Claude de Simiane 
marquis de), capitaine - lieutenant 
des Gendarmes de la Reine, 8172- 
8174. 

Mondejeu (Jean de Schulemberg, comte 
de), gouverneur d'Arras, maréchal de 
France, 11069. 

Monet (Chasseurs ou Compagnie fran- 
che de), 35066-35067, 35139-35140. 

Mongin, directeur d'un bureau d'adresse 
à Paris, 14700. 

Monlieurt (Lot-et-Garonne), reddition 
(1621), 6658. 

Monmartel. Voir : Paris (Jean), dit de 
Montmartel, marquis de Brunoy. 

Monnaie de carte. Voir : Canada, mon- 
naie de carte. 



Monnaies, *661-*663, 770-773, 947-948, 
970-971, 1224, 1397, 2824-2825, 2952, 
3016-3031, 3048-3053, 3091-3094, 
3113, 4747, 5123-5124, 5223-5224, 
5226-5232, 5965-5966, 7731-7734, 
8280, 8586-8586 bis, 8614-8617, 9167- 
9168 bis; 

— billon. Voir : monnaie de billon; 

— billonnage, 1446-1450, 3897-3899, 
3901-3904, 20895-20896, 26311- 
26312; 

retrait des espèces rognées, 

3912-3913, 3938-3939, 3976- 
3977, 4000-4001; 

— change, 38254, 41563-41565, 
41781, 42260; 

— cours, 973-979, 1012-1013, 1020- 
1021, 1048, 1257-1259, 1640- 
1647, 2322-2323, 2419, 2439, 2448, 
2484-2485, 2522-2524, 2606, 2629, 
2666, 2762, 2779, 5898, 8730, 
9167-9168 bis, 9347-9350, 9394- 
9396, 9402-9405, 9868-9868 bis, 
10707-10709, 11004-11005, 11188- 
11190, 11428, 11480, 16549-16554, 
14875-14877, 18103, 20122-20125, 
23760-23762, 25054, 25990-25991, 
27892-27896, 41598-41600; 

— deniers tournois, 1091 ; 

— douzains et treizains, 994 bis, 
4719, 17684; 

— douzièmes d'écus. Voir : sixièmes 
et douzièmes d'écus; 

— écus, 7623, 16020-16023, 18099- 
18103,28887-28888. Voir aussi : 
sixièmes et douzièmes d'écus; 
vingtièmes d'écus; 

— écus soleil, 780, 788; 

— émission, 16549-16554, 18030- 
18032, 20106-20107, 23735-23736, 
26181-26188, 27772-27776; 

— empreintes, 26216; 

— espèces dévaluées, restitution par 
les officiers comptables, 8602; 

— essais, 40410. Voir aussi : Orfè- 
vrerie, essayeurs; 

— exportation, 1956, 3124, 20895- 
20896. Voir aussi : falsification; 

— fabrication, 8701, 10126-10130, 
16549-16554, 41544-41546, 42260; 

jugement, 38421-38422; 

pour les colonies, 28301, 

30496-30497, 35399-35400, 
36147, 36282, 40229-40230, 
40678, 40869, 42247, 42252. 
Voir aussi: Monnaies (Hôtels 
des) ; 

— falsification, 5582-5584, 5685, 
9339-9340, 19200-19205, 26120- 
26124, 26644-26645, 29586-29588; 

retrait des espèces fausses, 

3631-3633, 3778, 3998; 

— gros, 988; 

— importation, 21883-21884; 



166 



MONNAIES 



[Monnaies] 

— liards, 3621 ; 

decuivre, 10707-10709, 11520; 

— lis, 11360, 11428; 

— louis d'argent, 27864-27865; 

— louis d'or, 19852, 26702-26705; 

— louis d'or et d'argent, 23735- 
23736, 24018-24019, 27322-27328, 
28102-28108, 29570-29573, 42260; 

— massons, 36742; 

— métal, récupération, 41052; 

— monnaie d'argent, 9177-9179, 
9493-9500 bis, 14298-14299; 

— monnaie d'or, 41540-41543, 
41598-41600, 42260; 

retrait, 27892-27896; 

— monnaie de billon ou menue 
monnaie, 1003, 17943-17945; 

— monnaie de cuivre, 28049-28051, 
28150, 28478-28479, 36851-36852; 

— pièces de 3 d., 27654-27656; 

— pièces de 6 et 12 d., 23965-23966, 
27621-27622; 

— pièces de 15 et 30 d., 11653, 23916- 
23917 * 

— pièces'de 3 s. 6 d., 17236-17238; 

— pièces de 4 s., 20299-20301; 

— pièces de 5 s., 16898-16900; 

— pièces de 20 s., 22932-22935; 

— poinçons, 22055-22056, 37208- 
37209, 38507-38508, 38561-38563; 

— refonte, 24696, 27977-27979, 
28880-28881, 29240-29242, 34837- 
34839, 34847, 34876, 34928- 
34929; 

— sixièmes et douzièmes d'écus, 
27492-27494; 

— sous, 23916-23917; 

— testons, 822; 

— titre, 30178; 

— treizains. Voir : douzains et trei- 
zains; 

— vingtièmes d'écus, 20271-20272. 
Voir aussi : Cour des Monnaies. 

Monnaies (Hôtels des), 4536; 

— affmeurs, 28429-28430; 

— comptabilité, 25520, 30098-30100, 
35077, 35273, 37593-37594 bis, 
38046-38047, 39934-39935, 40081- 
40082 ; 

— épices, 41134-41136; 

— généraux des monnaies, attri- 
butions, 41112-41113; 

— officiers et ouvriers, 937-937 fcis, 
3029-3030, 3186; 10126-10130, 
25118, 26812-26813; 

augmentations de gages, 

21747, 23742-23743; 

création, 11448-11449, 18899- 

18906, 20280-20281, 21599- 

21604, 21982-21983, 22136- 
22139, 23021-23024; 

droits, 41544-41546 6is, 41926; 



malversations, 19716; 

paiement, 1874, 18158-18159; 

privilèges, 6106, 21814-21815, 

26063, 27502-27504, 41000- 
41001; — suppression, 19772, 
22128-22129, 24788-24789; 

— suppression, 37778-37780; 

— trésorier général, impôt, 35077; 

— vols, répression, 24046-24047, 
29110. 

Voir aussi : Prévôt général des mon- 
naies de France. 

Aix, fabrication d'espèces de cuivre, 
23965-23966, 36127, 39450-39451, 
40875, 41217, 41548; 

— suppression, 41609, 41733. 

Angers, 26665-26668. 
Avignon, 36825-36826. 
Besançon, 18150-18151. 
Bordeaux, 23965-23966. 
Caen, 18033. 

Lille, 15903-15904; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
37207, 39450-39451; 

— mention d'enregistrement, 27108, 
36852, 37778-37781, 40658, 41013, 
41541; 

— privilèges, 27108. 

Limoges, fabrication d'espèces de cuivre, 

39850, 41088. 
Lyon, 21229-21232, 21740-21742, 22024- 

22025, 22096. Voir aussi : Lyon, 

sénéchaussée ; 

— chancellerie, officiers, 39194; 
secrétaires du Roi, 22959- 

22960; 

— comptabilité, 25165; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
40086-40086 bis, 41246-41247, 
41531; 

— général des monnaies, 40200- 
40201; 

— inspecteurs, 20327; 

— officiers et ouvriers, 17685, 37778- 
37781. 

Marseille, 41608, 41733. 

Metz, 34043; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
40415-40416; 

— officiers, 16870. 

Montpellier, espèces fausses, 3778; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
39450-39451. 

Nantes, ouvriers, enrôlement dans la 
marine, 29454-29456. 

Orléans, 26672-26673; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
41089. 



MONNAIES 



MONTAUBAN 



167 



Paris, 1115; 

— bâtiments, 35895-35896, 36623; 

— chaire de minéralogie et de métal- 
lurgie, 39877; 

— changeurs, 21784-21785; 

— comptabilité, 17928; 

— directeur, 21999, 27674-27676; 

— fonte de la vaisselle royale, 34837- 
34838; 

— inspecteur, 20327; 

— monnayeurs, 22419. 

Pau, fabrication d'espèces de cuivre, 
39911-39912; 

— officiers, 39989-39990; 

— transfert des archives du Parle- 
ment de Pau (1781), 40708. 

Perpignan, 24226-24227; 

— directeur, 40495-40496; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
26737-26739. 

Reims, 14878-14879. 

Rennes, 5819. 

Rochelle (La), fabrication d'espèces de 
cuivre, 23965-23966, 38321, 39450- 
39451, 41002. 

Rouen, fabrication d'espèces de cuivre, 
41832. 

Saint-Lô, 18033. 

Strasbourg, fabrication de monnaie, 
18600, 21421, 23805-23806, 26187- 
26188, 37154, 41248, 41462. 

Toulouse, 38107-38108; 

— fabrication d'espèces de cuivre, 
41003. 

Troyes, fabrication d'espèces decuivre, 
37154. 

Monnaies étrangères, billon, 1257-1259, 
2527, 2667, 3070-3081; 

— billon de Navarre, 1265; 

— change, 24696, 37632-37633; 

— conversion en louis, 9322-9325, 
9335, 9345-9346, 9380; 

— cours, 885, 2033-2036, 2624, 7568, 
8447-8449, 14875-14877; 

— dalles, 2422, 3100; 

— écus de Savoie, 2243; 

— liards d'Espagne, 25297; 

— liards italiens, 3586; 

— monnaie du pays de Dombes, 
4579; 

— piastres d'Espagne et du Pérou, 
37049-37050, 38252; 

— pistoles d'Espagne, 7623, 16020- 
16023, 22371-22372, 38252; 

— réaux d'Espagne et du Pérou, 
10842, 22371-22372; 

— refonte, 20327. 



Monnerat (Claude), commissaire aux 
saisies réelles des juridictions de 
Paris, 23614-23616, 33591. 

Mons (Relgique), 12981; 

— prise (1691), 17011-17013; 

— — (1746), 32941. 

Voir aussi ; Conseil supérieur de 
Mons. 

Monsieur. Voir : Louis XVIII, roi de 

France; Orléans (Gaston- Jean-Bap- 
tiste de France, duc d'Anjou, puis 
d'); Orléans (Philippe I^r, duc d'An- 
jou, puis d'). 

Monsigot (Louis), maître à la Chambre 
des Comptes de Paris, 7929, 9835. 

Mont- Carmel. Voir : Carmes déchaus- 
sés ; Ordres de chevalerie, Ordre de 
Notre-Dame du Mont-Carmel et de 
Saint-Lazare. 

Mont-de-Piété, 7057-7064, 9878-9879; 

— Marseille, 18918; 

— Metz, 40799, 41320; 

— Paris, *672, 39705-39709; 
emprunt, 39916-39918, 40106- 

40108; 

ventes, 40101-40103, 40648- 

40650. 

Mont-Valérien (Le) (Seine), Congré- 
gation des prêtres du Calvaire, 10808. 

Montagne (Adrien), adjudicataire de la 
Ferme générale des aides, 8154-8155, 
9947. 

Montalban (Alpes- Maritimes), prise 
(1691), 17008-17009; 
(1705), 21773. 

Montargis (Loiret)* 673-*676; 

— bailliage, lieutenant, 38110-38111 ; 
Voir aussi : présidial; 

— présidial, 8868, 33212; 

— prévôté. Voir : présidial; 

— privilèges, 7546; 

— transfert du Parlement de Paris 
(1649), 10617-10628. 

Montargis (Seigneurie de), apanage du 
duc d'Orléans, 12124-12129. 

Montauban, Chambre de justice, 4255; 

— garde du petit scel, 7581 ; 

— présidial, 7580; 

— sénéchaussée. Voir : présidial; 

— transfert de la Cour des Aides de 
Cahors, 11816, 11930; 

— troubles protestants, 6645-6646, 
6651, 6756-6758, 6909. 

Montauban (Généralité de), 8245; 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés. Voir : villes, auditeurs 
des comptes; 

— biens abandonnés, 27453; 



168 



MONTAUBAN 



MONTGENAULT 



[Montauban (Généralité de)] 

— Bureau des finances, conserva- 
teur des offices, 23472; 

officiers, 21441, 23059-23062, 

24885; 
union à la Cour des Aides de 

Cahors, 11816; 

— commissaires et greffiers aux 
inventaires, 20762-20763; 

— domaine royal, 13396; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, ferme, 24416; 

— greffiers aux inventaires. Voir : 
commissaires et greffiers aux 
inventaires ; 

— Juifs, impôts, 28831-28832; 

— justices royales, receveurs des 
épices, 14690; 

— laine, étoffes, fabrication, 40672; 

— logement des troupes, 11976, 
14368-14369; 

— octrois, 29969-29970; 

— officiers royaux, impôt, 25721 ; 

— receveur des finances, compta- 
bilité, 10260; 

— tailles, commissaires vérificateurs 
des rôles, 20919; 

greffiers, 16822-16830; 

officiers, 20583, 23312; 

rachat, 18092-18093, 25456, 

25721; 
receveurs, 29969-29970; — 

comptabilité, 10260, 22435- 

22436; 

— vérificateurs des défauts, 25825- 
25826; 

— villes, auditeurs des comptes, 
20367; 

comptabilité, 13111; 

dettes, 14770; 

syndics, 20582; 

trésoriers, 18223. 

Voir aussi : octrois. 

Montaut de Bénac. Voir : Navailles 
(Philippe Montaut de Bénac, duc de). 

Montaux de Caden (Morbihan. Voir : 
Caden. 

Montbazon. Voir aussi : Luynes. 

Montbazon (Hercule de Rohan, duc de), 
gouverneur de Paris et de l'Ile-de- 
France, 4372, 6435, 6521-6522, 6645, 
7472-7474, 7476, 7498-7502, 7741, 
7803, 8004-8007, 8381, 8418-8420, 
8705, 9151-9153, 9598-9604, 9618- 
9619, 10617-10621, 10686, 10928- 
10929, 10950. 

Montbazon (Louis de Rohan, comte de), 
4010 bis. 

Montbazon (Duché de) (Indre-et-Loire), 
4010 bis, 4372. 



Montboissier (Régiment d'infanterie de) , 
32810-32811, 33178-33179, 33386- 
33387, 33484-33485. 

Montbrison (Loire), bailliage et prési- 
dial, 10277-10279, 37352-37354, 
38763-38764; 

— collège, 41357. 

Montcha. Voir : Moncha (Edme-Claude 
de Simiane, marquis de). 

Montclar (Joseph de Pons de Guimera, 
baron de), lieutenant général des 
armées du Roi, 15265 ter. 

Montdidier (Somme), foires, 8724. 

Montdoubleau (Loir-et-Cher), justice 
royale, 37621-37622. 

Montechiaro (Italie), victoire (1706), 
22319-22321, 22324. 

Montecler (Dragons de). Voir : Comte 
de Provence (Régiment de dragons 
du). 

Montecot (Forêt de) (Eure-et-Loir), 
bois, coupe, 27689. 

Monteil (François-Adhémar de), comte 
de Grignan. Voir : Grignan (François- 
Adhémar de Monteil, comte de). 

Monteils (Régiment de cavalerie de), 
29568-29569. 

Montereau (Seine-et-Marne), bailliage, 
35625-35625 bis; 

— convocation de l'armée royale 
(1587), 3959; 

— élection, 18974-18978, 19062; 
officiers, 33915-33916. 

Montespan ( Françoise- Athénaïs de Ro- 
chechouart, marquise de), 13593. 

Montespan (Louis-Antoine de). Voir : 
Antin (Louis- Antoine de Pardaillan 
de Gondries, marquis de Montespan, 
duc d'). 

Montesquiou d'Artagnan (Pierre de), 
maréchal de France, 24939-24940, 
24972-24973. 

Montfalcon (Pierre de), privilège pour 
la fabrication des pipes, 11921. 

Montfort l'Amaury (Seine-et-Oise), 
bailliage, officiers, 17457; 

— don gratuit, 34685, 38102-38104; 

— eaux et forêts, juridiction, 16807; 

— élection, ressort, 18962-18964. 



Montgé (Seine-et-Marne) , 
rovale, 7901. 



justice 



Montgelas (Romain Dru de). Voir : 
Dru de Montgelas (Romain). 

Montgenault (S^ de). Voir : Robin 
(Louis), s^ de Montgenault. 



MONTGERON 



MONTPENSIER 



169 



Montgeron (Seine-et-Oise), foires et 
marchés, 15019. 

Montiéramey (Aube), abbaye Saint- 
Pierre, 32. 

Montiérender (Haute- Marne), don gra- 
tuit, abonnement, 34999. 

Montignons (Comté des) (Meuse), aides 
et gabelles, juridiction, 21240. 

Montivilliers ( Seine- Maritime), reddi- 
tion à Henri IV (1594), 4401-4405. 

Montlhéry ( Seine-et-Oise), comté, 7118, 
7213. 

Montluc (Biaise de), maréchal de 
France, gouverneur de Guyenne, 
2457. 

Montluçon (Allier), élection, 3102- 
3103. 

Montmarault (Allier), eaux et forêts, 
maîtrise, 13345. 

Montmartre (C^^ de Paris), bailliage 
de For-aux-Dames, 36118. 

Montmédy (Meuse), gruerie, 17302; 

— prise (1657), 11654. 

Montmélian (Savoie), prise (1691), 
17419-17420; 
(1706), 22167. 

Montmirail (Sarthe), grenier à sel, 
suppression, 29628-29629. 

Montmorency (Anne, duc de), conné- 
table de France, 1638. 

Montmorency (Charles, duc de Dam- 
ville, puis de), amiral de France, 
4691-4692. 

Montmorency (Charlotte de), princesse 
de Condé. Voir : Condé (Charlotte- 
Marguerite de Montmorency, prin- 
cesse de). 

Montmorency (Diane, légitimée de 
France, duchesse de), 3150; 

— maison, 3520. 

Montmorency (François, duc de), grand 
maître puis maréchal de France, 
2907-2909. 

Montmorency (Henri I^^, comte de 
Damville, puis duc de), connétable 
de France, 4335-4338. 

Montmorency (Henri II, duc de), maré- 
chal de France, 7824-7826, 7905- 
7909, 7917-7919. 

Montmorency (Seine-et-Oise)^ duché- 
pairie, 6090 bis, 7903-7904; 

— hôpital, 15634. 

Montmorency-Laval. Voir Bois- 

Dauphin (Urbain de Montmorency- 
Laval, s^^ de). 



Montmorillon (Vienne), eaux et forêts, 
maîtrise, 13339-13340; 

— élection, 8349, 11309-11314; 

— lieutenant criminel de robe courte, 
8183; 

— sénéchaussée, contrôleur des titres, 
contrats et obligations, 3660. 

Montmorin (Régiment d'infanterie de), 
32812-32813, 33180-33181, 33386- 
33387, 33484-33485. 

Montmort. Voir : Habert (Henri- Louis), 
s^" de Montmort. 

Montoir-de-Bretagne (Loire- Atlantique) 
garde-côte, 32747. 

Montoire (Loir-et-Cher), justice royale, 
25369-25370. 

Montpellier, bourse, prieur et consuls, 
27263; 

— gouverneur, juridiction, 612; 

— ordre du Saint-Esprit, *819-*820, 
ia601-13603, 17838-17847, 18009, 
35534; 

— Société royale des sciences, 22184; 

— troubles protestants (1622), 6753- 
6758, 6760-6761; 

— Université. Voir : Uniyersité de 
Montpellier. 

Voir aussi : Chambre des comptes de 
Languedoc ; Cour des aides de 
Montpellier ; Cour des comptes, 
aides et finances de Montpellier ; 
États de Languedoc ; Languedoc ; 
Monnaies (Hôtels des), Mont- 
pellier. 

Montpellier (Généralité de). Bureau des 
fmances, officiers, 21279, 23059- 
23062, 23222; 

— droit sur le contrôle des actes, 
24416; 

— justices royales, receveurs des 
épices, 14690; 

— officiers royaux, augmentations 
de gages, 8505; 

— receveur des finances, 34310; 

— receveurs et contrôleurs des tailles 
et du taillon, 34487. 

Montpensier (Anne-Marie-Louise d'Or- 
léans, duchesse de), dite la Grande 
Mademoiselle, naissance, 7292-7293, 
7619; 

— maison, 8469, 11003; 

— privilèges, 7440, 7528; 

— tutelle, 8281. 

Montpensier (Louis de Bourbon, duc 
de), gouverneur de Bretagne, 2810. 

Montpensier (Marie de Bourbon, 
duchesse de). Voir : Orléans (Marie 
de Bourbon, duchesse de Montpen- 
sier, puis d'j. 



170 



MONTPEZAT 



MOULINS 



Montpezat (Henri Des Prez, s^ de), 
soumission à Henri IV (1596), 4724. 

Montréal (Régiment d'infanterie de), 
41221-41221 bis, 41471-41472, 42047- 
42048 bis, 42110-42111. 

Montreuil ^C"« de Versailles), 41711- 
41714; 

— notaire royal, 33269. 

Montreuil -Bellay (Maine-et-Loire), élec- 
tion, 8922; 

— justice, administration, 6292, 
8468. 

Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), 
bailliage, officiers, 41132-41133; 
ressort, 39793-39794; 

— commissaire des rôles des tailles, 
18172-18174: 

— impôt, 12080. 

Montrevel (Ferdinand de La Baume, 
comte de), lieutenant général en 
Bresse, 10286. 

Montrichard (Loir-et-Cher), 41766; 

— capitainerie des chasses, 19773; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13339- 
13340; 

— impôt sur le sel, 12962. 

Montsaugeon (Haute- Marne), sel, dis- 
tribution, 29607, 29971. 

Morais {S^ de). Voir : Potier (Jean), 
s' de Morais. 

Moras (de). Voir : Peirenc de Moras 

(François-Marie). 

Moraut (Thomas III de), marquis du 
Mesnil-Garnier, intendant de Rouen, 
11704. 

Moraut (Thomas-Alexandre de), mar- 
quis du Mesnil-Garnier, intendant de 
Provence, 13899. 

Moreau (Affaire) (1769), 36923. 

Moreau (Jean), s'" de Séchelles, contrô- 
leur des finances, 34008, 34208. 

Morel (Louis), écuyer, baron du Gaule, 
prévôt général de la maréchaussée 
de France, 3004. 

Moret (Antoine de Bourbon, comte de), 
5257,7798. 

Morlaix (Finistère), sénéchaussée, res- 
sort, 34063; 

— toiles, fabrication et vente, 14598. 

Mornay (Philippe de), s^ du Plessis- 
Marly, 5687, 6245, 6259. 

Mortagne (Orne), bailHage, 32258- 
32258 bis; 

— priseur-vendeur de meubles, 
33490. 

Mortain (Manche), bailliage, officiers, 
8865. 



Mortemart (Gabriel de Rochechouart, 
duc de), 10839. 

Mortemart (Duché-pairie de), 10839. 

Mortes-payes, commissaires et contrô- 
leurs, 709; 

— officiers, privilèges, 12771; 

— trésoriers, 41125-41126. 

Morues, salaison, 25539-25540. 

Moucha (Comte de). Voir : Moucha 
(Edme-Claude de Simiane, comte 
de). 

Mouchoirs de soie, fabrication, 41388- 
41389; 

— marque, 34970. 

Moufle, imprimeur à Paris, procès, 
28527. 

Mouleurs-compteurs-cordeurs-yisiteurs 
des bois. Voir : Bois, officiers de 
police. 

Mouleurs en terre et sable. Voir : 
Fondeurs, mouleurs en terre, sable 
et bossetiers. 

Moulière (Forêt de) (Vienne), coupes 
de bois, 28469. 

Moulins, bailliage, ressort, 35710-35711 ; 

— Bureau des finances. Voir : 
Moulins (Générante de). Bureau 
des finances; 

— collège, 35546, 35835, 40593- 
40594; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13345- 
13346; 

— Hôpital général, 11993; 

— notaires, 35008; 

— tailles, collecteurs, 40218. 

Moulins (Généralité de). Bureau des 
finances, officiers, 22521-22522, 
23059-23062; 

— certificateurs des criées, 18596- 
18597; 

— Chambre du domaine, 38200- 
38201; 

— domaine royal, revenu, aliéna- 
tion, 4363-4364; 

— don gratuit, 34771, 37675-37676 

— droits sur le contrôle des actes 
revenu, aliénation, 24452-24453 

— droits sur les boissons, 26814; 

— élections, officiers, 25021-25022 

— greniers à sel, 4999, 35102; 

— intendant, actes, 25001, 25040 

— logement des troupes (1658) 
11848; 

— maîtres de poste, 40220; 

— maréchaussée, prévôt, 9528; 

— octrois, 39628; 

— receveurs des finances, impôt 
29357; 

— sel, contrebande, 6895; 



MOULINS 



NANCY 



171 



[Moulins (Généralité de), sel] 

offices, vente, 6321. Voir 

aussi : greniers à sel; 

— vin, vente, 6958-6961. Voir aussi : 
droits sur les boissons. 

Moulins à grains, 39285; 

— construction sur la Seine, 8651 ; 

— contrôleurs-visiteurs des poids et 
mesures, 23297-23301, 24875- 
24876, 26669-26671; 

Bretagne, 23489; 

— invention, 36745. 

Mourgues (Prince de). Voir : Monaco 
(Hercule I^r de Mourgues, prince de). 

Mousquetaires de la Garde du Roi, 

33268; 

— aides- majors, 34831-34832; 

— armement, 16150; 

— brigadiers, 36853-36854; 

— commissaires, suppression, 38926- 
38930; 

— effectifs, augmentation (1747), 
33124-33125; 

réduction (1725), 29519-29522; 

— (1775), 38914-38919; 

— hautbois, 37787-37788 bis; 

— logement à Paris, 12248, 13117, 
13129, 19576, 19600, 22990-22991, 
26270, 27240-27241, 27714-27715, 
27802, 27897, 39480-39481; 

exemption, 13543-13547; 

— privilèges, 9934-9935, 28138- 
28139. 

Mousquets, calibre, 12818, 13005-13006. 

Mousselines. Voir : Toiles. 

Mousset (le P. Antoine), O. P., pro- 
vincial de la province de Saint- 
Louis, 13137. 

Moutardiers. Voir : Chandeliers-hui- 
liers-moutardiers. 

Moyenvic (Meurthe), garnison, tré- 
sorier des guerres, 7960. 



Mozac (Puy-de-Dôme), translation des 
reliques de saint Austremoine, 25. 

Muguet (François), imprimeur du Roi, 
12240. 

Muid, capacité, 25847-25850. 

Munitions. Voir : Armée, munitions. 

Munster (Évêché de) (Allemagne)^ 
droit d'aubaine, exemption, 40506. 

Murât (Cantal), eaux et forêts, maî- 
trise, 14742; 

— forêt, coupes, 29972. 

Murgues (Le P. Ignace), O. F. M., pro- 
cureur et commissaire général de 
la Terre Sainte en France, 12591. 

Mûrier, culture, 5262. 

Muscat (Vin de), droits à l'importation, 
11251-11261. 

Musiciens, *678, 14451; 

— Paris, confrérie des Augustins, 
2820. 

Voir aussi : Maîtres de danse et 
joueurs d^instruments ; Roi des 
violons ; Roi et maître des méné- 
triers. 

Musique, faiseurs d'instruments, 5041- 
5044. 

Voir aussi : Académie royale de 
musique ; Maison du Roi, Maison 
civile, musique. 

Musulmans, conversion, 15442-15444. 

Mutation (Droits de), 28650-28652, 
36729. Voir aussi : Droits seigneu- 
riaux. 

Mutilés, envoi dans les places frontières 
et interdiction de mendier, 9983, 
10002, 10150, 10761, 11416, 11426, 
11626, 11643, 11678-11679, 12060. 
Voir aussi : Invalides. 

Myron. Voir : Miron. 



N 



Nalot (Jacques), contrôleur au Conseil 
de direction de l'ordre de N.-D. du 
Mont-Carmel et de Saint-Lazare, 
14127-14128. 

Namur (Belgique), bois, coupe et vente, 
10146; 
— prise (1692), 17590-17591. 



Voir aussi : Conseil provincial de 
Namur. 

Namur (Comté de), milice, 33062- 
33063. 

Nancy, bailliage, 15751-15752; 
— collège, 36694, 39289; 



172 



NANCY 



NAVARRE 



[Nancy] 

— église Notre-Dame, privilèges, 
41780; 

— hôtel de ville, greffier, 17687- 
17688; 

— reddition (1663), 8007-8009; 

— Société littéraire, bibliothécaire, 
38207. 

Voir aussi : Conseil souverain de 
Nancy ; Lorraine; Parlement de 
Nancy. 

Nancy (Diocèse de), création, 38688, 
39622-39624, 39725-39726; 

— fêtes chômées, 40830. 

Nantes (Louise-Françoise de Bourbon, 
dite Mademoiselle de), légitimation, 
14157. 

Nantes, barbiers-perruquiers, 41377; 

— Chambre de justice, 27730-27732, 
27918-27921,27937; 

— coche d'eau sur la Loire, 12743, 
14030; 

— corps de métiers, *141; 

— évêque, 44; 

— faillites. Voir : juridiction consu- 
laire ; 

— Jardin des plantes médicinales, 
29728; 

— juridiction consulaire, 28563, 
34818; 

— marins, recrutement, 29454- 
29456; 

— messageries, contrôle, 10963; 

— milice bourgeoise, 26066; 

— péages, 1627-1628, 6224, 6706- 
6707, 7696-7697; 

— police, 40632; 

— port, arrimeurs, 24204; 

— présidial, président, 8264; 

— prévôté, mesurage du sel, 5018- 
5019; 

officiers, 7128; — impôt, 

8383-8384, 9021; 

— privilèges, *679-*680, 1471; 

— sel. Voir : prévôté, mesurage du 
sel; 

— sénéchal, attributions, 34001 ; 

— université. Voir : Université de 
Nantes. 

Voir aussi : Bretagne. 

Nantes (Édit de) (1598), 4927-4942, 
4944-4945, 4950-4956, 5821, 5841- 
5843, 6259, 6752, 12321-12328; 

— révocation (1685), 15905-15914, 
16011-16014, 19511-19514. 

Naples et Deux-Siciles (Royaume de), 
commerce avec la France, 6943- 
6945; 

— déclaration de guerre (1648), 
10505; 

— droit d'aubaine, exemption, 
35239-35240. 



Voir aussi : Guerres étrangères. 
Guerres d'Italie; Guerre de Suc- 
cession d'Espagne. 

Narbonne, archevêque, mandement, 
24800; 

— salines, officiers, 8480. 

Nassau (Régiment de cavalerie alle- 
mande de), 33394-33395, 33524- 
33525. 

Nassau (Volontaires royaux de), 34237- 
34238, 34517-34518, 40254-40257. 

Nassau- Saarbruck (Principauté de) 
(Allemagne), droit d'aubaine, exemp- 
tion, 38440-38443, 38549, 40262. 

Nassau- Saarbruck (Régiment d'infan- 
terie allemande de), 32853-32856, 
33150-33151, 33441-33442, 33459- 
33460, 33495-33496. 

Nassau- Saarbruck (Régiment de cava- 
lerie allemande de), 39900-39903, 
42049-42051. 

Nassau- Saarbruck (Régiment de hus- 
sards de), 33447-33448. 

Nassau- Sieghen (Régiment d'infanterie 
allemande de), 41221-41221 bis. 

Nassau- Usingen (Principauté de) (Al- 
lemagne), droit d'aubaine, exemp- 
tion, 39513-39514 bis, 39551. 

Nassau- Usingen (Régiment de cava- 
lerie allemande de), 35371-35373. 

Nassau- Weilburg (Principauté de) 
(Allemagne), droit d'aubaine, exemp- 
tion, 39146; 

— limites, 38986. 

Naturalité (Lettres de), 2518, 3533, 
19212-19219. 

Nau (François II), s^ des Arpentis, 
conseiller au Parlement, puis au 
Grand Conseil, 12779, 12786. 

Naufrages, 37014-37016 bis. 

Navailles (Philippe Montaut de Bénac, 
duc de), maréchal de France, prise 
de Puigcerda (1678), 14786. 

Navarre, auditeur des comptes des 
communautés, 20881 ; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42296-42297; 

— domaine royal, 5500-5502, 5563, 
6799, 6815 bis, 10465; 
Voir aussi : officiers de finance; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24452-24453; 

— élections, 8245; 

— haras, 27308; 

— Maison royale, officiers, 8600; 
Voir aussi : officiers de finance; 

— monnaie, cours en France, 1265, 
2624; 



NAVARRE 



NEUFVILLE DE VILLEROY 



173 



[Navarre] 

— officiers de finance, 11519; 

— officiers municipaux, 24174; 

— receveur des tailles et receveur 
des dons et impositions, 23523; 

impôt, 24834, 25332-25335; 

— union à la Couronne, 5500-5502. 
Voir aussi : Béarn ; Chambre des 

comptes de Navarre ; Charles II 
le Mauvais, roi de Navarre ; États 
de Navarre et de Béarn; Mar- 
guerite de Valois, reine de Na- 
varre; Parlement de Navarre. 

Navarre (Collège de). Voir : Paris, 
collège de Navarre. 

Navarre (Régiment d'infanterie de), 
9151-9153, 12784, 23265, 33025- 
33026, 33455-33457. 

Navigation en mer, 12688; 

— assurances, 41053, 41175; 

— certificats, 16016; 

— congés, 26338-26342, 28711- 
28713, 29809-29811; 

— impôt, 41846-41849. Voir aussi : 
Navires étrangers, impôt. 

— passeports, 25236, 26297-26299; 

— police, 16116, 32752. 

Voir aussi : Cabotage; Marine mar- 
chande; Marine royale; Méditer- 
ranée; Ports; Surintendant général 
de la navigation et du commerce. 

Navigation fluviale, 2811-2812, 14636; 

— contrôle des marchandises, offi- 
ciers, 2620, 10476, 11923-11924. 

Voir aussi : Canal et au nom des 
différents f,euves et rivières. 

Navires, achat, 15268-15269, 15653; 

— capitaines, réception, 29493- 
29494; 

— construction, 15268-15269, 29363- 
29364, 33126; 

— équipages, 28501-28502, 29385; 

— maîtres, 15530; 

— passagers, 28501-28502; 

— pavillons, 13474-13475, 13605, 
15983-15984, 15990, 16030-16031, 
16947, 28444-28445,39356-39357; 

— pilotes. Voir : Pilotes; 

— protection contre l'incendie, 
27698-27699; 

— relâche, 37802-37804; 

— visite, 37011-37011 his. 

Voir aussi : Marine marchande; 
Marine royale, vaisseaux. 

Navires étrangers, impôt, 5246, 11945- 
11947, 33767-33768, 35939-35942. 

Nazareth. Voir : Lieux Saints. 

Neauphle-le- Château (Seine-et-Oise), 
gruerie, 13341-13344. 



Nébouzan (Pays de), états. Voir 
États de Navarre. 



Nédonchel (Pas-de-Calais), 

39366. 



justice. 



Neerwinden (Hollande), victoire (1693), 
18010-18011. 

Négociants, acquisition de charges dans 
les greniers à sel, 22581-22582. 
Voir aussi : Marchands. 

Nègrepelisse (Tarn-et- Garonne), prise 
par l'armée royale (1620), 7620. 

Nemours (Charles de Savoie, duc de), 
10941-10944. 

Nemours (Henri de Savoie, marquis de 
Saint-Sorlin, puis duc de Genevois 
et de), 4661-4663, 7989. 

Nemours (Jacques de Savoie, duc de 
Genevois et de), gouverneur du 
Lyonnais, 1754. 

Nemours (Seine-et-Marne), 54; 

— bailli, acte, 24271 ; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343; 

— lieutenant général de police, 
24999. 

Nemours (Duché de), apanage du duc 
d'Orléans, 13786-13787; 

— capitaine des chasses, 16167. 

Nérac (Lot-et-Garonne), présidial, 7480- 
7481 ; 

— reddition (1621), 6632-6633. 
Voir aussi : Chambre des comptes de 

Navarre. 

Nesles (Pas-de-Calais), prévôté, 32755. 

Nesmond (François de), évêque de 
Bayeux, 21615. 

Nettancourt. Voir : Yaubecourt (Jean 
de Nettancourt, comte de). 

Neubourg (de), capitaine au Régiment 
d'infanterie du Roi, 13687. 

Neufchâteau ( Vosges), châtellenie, cou- 
tume, 8218. 

Neufchâtel (Pa^ -de- Calais), prévôté, 
32755. 

Neufchâtel et Yalengin (Principauté de) 
f/Swisse^, convention avec la France 
sur les faillites (1786), 41678-41679; 

— droit d'aubaine,exemption, 38398- 
38400. 

Neufchâtel-sur- Aisne (Aisne), reddition 
à Henri IV (1594), 4484. 

Neufchâtel-sur-Meuse. Voir Neuf- 

château (Vosges). 

Neufville (Marquisat de) (Seine-et- 
Oise), 16807. 

Neufville de Villeroy. Voir : Villeroy. 



174 



NEUVILLE 



NOINTEL 



Neuville (La) (Nord), chapelle de la 
Vierge et de Sainte-Catherine, 
40833. 

NeuTÃŽlIe-aux-Bois (Loiret), gruerie, 
6404. 

Neuville- sur- Saône (Rhône), manufac- 
ture royale de textiles, 40982-40984. 

Ncvers (Charles de Gonzague, duc de), 
6194-6198, 6214, 6226-6230, 6705 his. 

Nevers (Louis de Gonzague, duc de), 
4188. 

Nevers, collège, 35553; 

— hôpital, 24629-24630; 

— impôt sur le transport du vin, 
35929; 

— impôts, recouvrement, 29138- 
29139; 

— notaires, 40204-40205; 

— tailles, collecteurs, 40218. 

Nice, prise (1691), 17008-17009; 

(1705), 21771-21773; 

(1706), 22159, 22167. 

Nice (Comté de), cession d'un village 
à la France, 27588; 

— prise (1644), 10037. 

Nice (Régiment d'infanterie de), 32956- 
32957, 33423-33424. 

Nicolaï (Antoine II), premier président 
à la Chambre des Comptes de Paris, 
7372. 

Nido (Italie). Voir : L'Hôpital (Paul- 
François de Galluccio de l'Hôpital, 
mis de Châteauneuf-sur-Cher, dit 
m*8 de). 

Nieuport (Belgique), prise (1745), 
32830. 

Nimègue(Traité de) (1678), 14776-14779. 

14781, 14787-14788, 14791, 14807- 

14808, 14814, 14830-14831, 14835, 

14858-14860, 14894-14896, 14960, 
14962. 

Nîmes, convocation aux États géné- 
raux (1789), 42335; 

— présidial, 14961; 

transfert à Beaucaire, 5894- 

5895; 

— saisies, 19165; 

— sénéchal, compétence, 612; 

— troubles (1613), 5894-5895; 
protestants, 6754, 6909, 7515- 

7516. 
Voir aussi ; Conseils supérieurs 
(1771), dits Conseils Maupeou, 
Conseil supérieur de Nimes. 

Niort, *681-*682; 

— don gratuit, abonnement, 34808; 

— receveurs des tailles, 806. 



Nivernais (Régiment d'infanterie de), 
33941, 38815-38817, 39974-39976. 

Nivernais et Donziois, assemblées pro- 
vinciales (1787), 42221; 

— duché-pairie, 12067; 

— logement des troupes, 8855; 

— sel, contrebande, 10771. 

Noailles (Adrien-Marie, comte et duc 
d'Ayen, puis duc de), maréchal de 
France, prise de Gérone (1711), 
24512-24514. 

Noailles (Anne- Jules, duc de), maréchal 
de France, victoires, 17951-17952, 
18326-18327, 18333, 18353. 

Noblesse, *683-*686; 

— assemblée (1563), 1819; 

— dérogeance, 534, 747, 13347-13352, 
13379, 14123 bis, 20193-20197; 

— dettes, 9097-9098; 

— droit de marc d'or, 38204-38205; 

— éducation. Voir : Académies 
militaires et maritimes ; 

— impôt, 521, 548-549. Voir aussi : 
droit de marc d'or; 

— preuves, 39026-39030, 39287- 
39287 bis, 39463-39464; 

Avignon, 41252-41253; 

— titres. Voir : preuves; 

— usurpation, 3591-3594, 11560- 
11564, 12108-12112, 12487- 
12490, 12748 bis, 12787, 18998- 
19010, 19058-19059, 20045, 20383- 
20386, 20641-20644, 25457-25462, 
27138-27139; 

Bourgogne, 19569; 

Bretagne, 13019; 

Flandre, Hainaut et Artois, 

19748-19749; 

Normandie, 11366; 

Paris, 19172; 

procès, 30321-30323. 

Voir aussi : Anoblissement ; Ban 
et arrière-ban, convocation; Pairs 
de France. 
Noblesse (Lettres de). Voir : Anoblis- 
sement. 

Noblesse militaire, 33753-33762, 33856- 
33859. 

Noël (François), bourgeois de Paris, 
commis à la perception des droits 
réservés, 36650. 

Nogaret. Voir : Épernon (Jean-Louis de 
Nogaret, duc d'); La Valette (Ber- 
nard de Nogaret, duc de). 

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), no- 
taires royaux, 19575. 

Nogent-sur- Seine (Aube), contre-mesu- 
rage du sel, officiers, 8076-8077. 

Nointel (Jean de). Voir : Turmenyes 
(Jean de), marquis de Nointel. 



i 



NOINTEL 



NORMANDIE 



175 



Nointel (Louis de Béchameil, marquis 
de), surintendant de la maison du 
duc d'Orléans, 26881-26882. 

Noirs, police, 39303-39304, 39632- 
39633. 

Voir aussi : Code noir ; Traite des 
noirs. 

Nonette (Puy-de-Dôme), iusiïce royale, 
37144-37147, 40679-40680. 

Normandie, *688-*691 ; 

— aides, 9688, 15050; 

commis, procès-verbaux, 

17746-17750, 33737-33738; 

ferme, 27642. Voir aussi : 

droits sur les boissons ; droits 
sur les eaux-de-vie; 

procès, témoins, 33979; 

— amirauté de France, 1230-1234; 

— anoblissements, 10241, 11938; 

— bailliages, assesseurs, 2864-2865, 
5423-5424, 5472; 

certificateurs des criéeSjl 8558; 

huissiers-audienciers, 5034- 

5035; 

officiers, 10475; 

présidents, 8577-8580. Voir 

aussi : justices royales; 

— ban et arrière-ban, 1279-1282, 
14419-14420, 18532; 

— baux à fief et à rente, 29400; 

— bière, impôt. Voir : droits sur 
les boissons; 

— boissons, mesure, 15070-15071. 
Voir aussi : droits sur les bois- 
sons; questeurs et contrôleurs 
des iDoissons; 

— Bureaux des finances, greffier, 
7446; 

— certificateurs des criées. Voir : 
bailliages ; 

— Chambre souveraine du domaine, 
mention d'enregistrement, 11319; 

— chancellerie. Voir : Parlement de 
Rouen, chancellerie ; 

— clergé, privilèges, 5456-5458; 

— commerce maritime, 12688. Voir 
aussi : ports; 

— commissaires des saisies réelles. 
Voir : saisies; 

— consignations. Voir : contrôleur 
des consignations; receveur des 
consignations ; 

— contrebande, 36329-36331. Voir 
aussi : sel, contrebande; 

— contrôleur des actes notariés; 
18408-18411; 

— contrôleur des consignations, 

17291; 
— contrôleurs des guerres, impôt, 
9839; 
— contrôleurs des toiles, 10427- 



contrôleurs des vins. Voir : 
questeurs et contrôleurs des 
vins ; 

contrôleurs-visiteurs-essayeurs 
des teintures des étoffes de laine, 
10427-10430; 

corps de métiers, 40112-40113, 
40251, 40335, 41068; 
cuir. Voir : vendeurs-visiteurs- 
contrôleurs des cuirs ; 
dîmes. Voir : clergé, privilèges; 
domaine royal, revenu, vente, 
12653; 

droit de coutume, 33873; 
droit de franc-fief et nouveaux 
acquêts, 8379, 13702-13706; 
droit de maubouge. Voir : 
droits sur les boissons; 
droit de quart-bouillon, 16195- 
16197, 24592-24593; 

— juridiction, 38242; 

droit de quatrième. Voir : 
droits sur les eaux-de-vie; 
droit de tiers et danger, revenu, 
vente, 2548; 

— suppression, 14091-14092, 
14379; 

droits de jauge et de courtage, 
16592; 

droits de poids et vicomte, 
37839-37841; 

droits seigneuriaux, 29341-29342. 
Voir aussi : droit de franc- 
fief; 

droits sur les bois, 39933; 
droits sur les boissons, 2420- 
2421, 11795-11796, 23528-23529, 
27642, 34132; 

droits sur les eaux-de-vie, 16072- 
16077, 17440, 28571-28573; 
eaux-de-vie, 19542-19543. Voir 
aussi : droits sur les eaux-de- 
vie ; 
eaux et forêts, 3104; 

— amendes, 5275; 

— grand-maître, 9485; 

— maîtres, 8263-8264, 8920; 

— juridiction, 751. Voir aussi : 
droit de tiers et danger; 

— officiers, 5316, 8623, 10195- 
10196, 10219, 11895; 

échiquier, *395, 399, 401; 
élections, 3636; 

— garde-sceaux, 6628; 

— greffes, revenu, vente, 6454- 
6456, 6542; 

— huissiers-audienciers, 4737- 
4738; 

— intendants, 10075-10076; 

— officiers, 7667, 77aO-7782, 
10331; 

— procureurs-postulants, 8757; 

— sergents, 6591. Voir aussi : 
greniers à sel; 



176 



NORMANDIE 



[Nonnandie] 

— étameurs-plombiers, 6348 bis; 

— étapes, 860-869, 886-887; 

— étoffes de laine. Voir : contrô- 
leurs-visiteurs-essayeurs des tein- 
tures des étoffes de laine; 

— fiefs, justice, 10431. Voir aussi : 
justices seigneuriales; 

lettres d'hommage, 400. Voir 

aussi : droit de franc-fief 
et nouveaux acquêts ; 

— garde-côtes, 28328-28329, 34146- 
34147, 34359, 34432. 

Voir aussi : guet de la mer; 

— garde-juré des pêcheurs. Voir : 
pêche ; 

— garde noble, 10431; 

— gardes des ports, 21499-21500; 

— greffes. Voir : justices royales; 

— greffiers des arbitrages. Voir : 
notaires * 

— greniers à sel, 29511-29512, 37758- 
37760 bis; 

officiers, 7625-7626, 7896, 

7898-7899, 7972, 10074; 

— impôt, 5896-5897, 11749- 
11751; 

— guet de la mer, 16118. Voir 
ensuite : garde-côtes; 

— haras, surintendant, 35648; 

— impôts, 4423; 

ferme, 24592-24593. Voir aussi 

au nom des différents impôts; 

— Jésuites, 35480-35481 ; 

— juges-consuls, 25915; 

— justice, administration, 765-767, 
36880-36881; 

— justices royales, avocats du Roi, 
3986; 

greffes, contrôleurs, 8622, 

16375; — revenu, vente, 

4285, 10389; 
greffes des notifications, 9381- 

9382 • 
greffiers, 5431-5432, 8635, 

13952; 
huissiers-audienciers, 9587- 

9589; 
officiers, 8556, 12499-12500; 

— création, 16999-17002, 
17168; — salaire, 6314-6316; 

— justices seigneuriales, procédure 
criminelle, 37810-37813; 

— lieutenant général du gouver- 
neur, acte, 18532; 

— maîtres de maçonnerie et de 
charpenterie, 126; 

— maîtres des ponts, 21499-21500; 

— maréchaussée, 4287; 

officiers, 5404-5405, 9075, 

11373. Voir aussi : officiers 
de police; 

prévôt, solde, 9422; 



— noblesse, usurpation, 11366. Voir 
aussi : anoblissement; droits sei- 
gneuriaux; garde noble; justices 
seigneuriales ; 

— notaires royaux, 9779-9780, 
12499-12500, 14695, 15840-15841, 
15992-15994, 16127, 18267-18269, 
20976, 21349, 33844; 

— officiers comptables, 12517; 

— officiers de poHce, impôt, 8764; 

— officiers municipaux, 8394-8395; 

— officiers royaux, 3209; 
impôt, 26351-26352; 

— orfèvres, 40191-40193; 

— pêche, 30196-30197; 

garde-juré des pêcheurs, 29806, 

30319-30320; 
inspection, 29621 ; 

— poisson de mer, vente, impôt, 
814; 

— police. Voir : troubles; 

— ponts et chaussées, officiers, 
7150-7151; 

— ports, impôts, 8969-8970, 9316; 
— ferme, 5957. 

Voir aussi : gardes des ports ; 

— présidiaux, officiers, 7996, 8556, 
10475; 

présidents, 7996, 8098; 

procureurs, 18558; 

— propriété. Voir : retrait lignager; 

— protestants, 2358, 2616; 

— quart-bouillon. Voir : droit de 
quart bouillon; 

— questeurs et contrôleurs des bois- 
sons, 2941; 

— receveur des consignations, 6967- 
6969, 15840-15841, 18267-18269, 
37988-37989, 38285; 

— recrues, 10381; 

— rentes sur les tailles, receveurs, 
10012; 

— retrait lignager, 28111-28112. 
Voir aussi : justices royales, 
greffes des notifications; 

— saisies, 5931-5932; 

commissaires, 14691-14694, 

15840-15841, 18267-18269. 
Voir aussi : bailliages, certi- 
ficateurs des criées; 

— savon, fabrication, 5273; 

— sel, contrebande, 10357, 24592- 

24593; 

impôt, 8924; 

vente, 10652. Voir aussi i 

contrebande; droit de quart-| 
bouillon; greniers à sel; 

— sel blanc, 28656; 
salines, 36652; 

— syndics des pêcheurs. Voir 
pêche, garde- juré des pêcheurs;] 

— taille, assiette, 5388, 6828, 1040f 
10421-10422, 12004-12005, 13563 
13564; 



NORMANDIE 



NOUET 



177 



[Normandie, taille] 

commissaires, 11746; 

exemption, 1279-1281; 

greffiers, 2953, 9522, 9933, 

16822-16830; 

huissiers et sergents, 8757; 

receveurs, 8979, 9014-9016. 

Voir aussi : rentes sur les 
tailles, receveurs; 

— taillon, receveur, 7305-7306, 8979, 
9422; 

— toiles, impôt, 11363. Voir aussi : 
contrôleurs des toiles ; 

— traites foraines, 4476-4477; 

— troubles (1563), 1818; 
(1640), 9266-9269; 

(1658), 11800-11801, 11826- 

11827; 

— varech, 29704; 

— vendeurs - visiteurs - contrôleurs 
des cuirs, 7970-7971, 11100- 
11101, 11433-11434, 20981-20984; 

— verre à vitre, 38938-38939; 

— vicomtes, 8577-8580. Voir aussi : 
bailliages, assesseurs; 

— vin, vente. Voir : droits sur les 
boissons; questeurs et contrô- 
leurs des boissons; 

— vingtième, 9413, 39871, 39932. 
Voir aussi ; Cour des comptes, 

aides et finances de Normandie ; 
Fronde ; Parlement de Rouen. 

Normandie (Régiment d'infanterie de), 
6760-6761,33030-33031,33455-33457. 

Normanville (Eure), marquisat, 19891. 

Notaires apostoliques, 913, 17347-17354, 
17756-17757, 23203-23205; 

— Lyon, 17922-17923. 

Notaires et secrétaires du Roi, *303-*304, 
*832-*836, 3566, 4564, 6723, 24272- 
24274, 26431, 34102-34104; 

— acquisition de rentes. Voir : 
impôts; 

— augmentation de gages. Voir : 
impôts; 

— charge, hérédité, 5599-5601, 
5636-5637, 5820, 6784, 8036- 
8036 bis, 8104-8105, 8139, 8884, 
8930; 

résignation, 2565; 

— confrérie, 213-214; 

— création, 1195, 2440, 5360, 5526, 
6723, 6990, 8531-8535, 9328, 
9504, 11352-11358, 11623, 17019- 
17025, 18192-18194, 18295, 21088- 
21094, 21987-21989, 22745-22749, 
23605-23607; 

— enquête de moralité, 2656; 

— gages, trésoriers-payeurs, 10070, 
10610, 21560-21561; 

— impôts, 5945-5946, 9038, 9813, 
10070, 10212, 10610, 11899-11900, 



13301-13303, 19298-19302, 25062, 
25889-25894, 26945-26946, 32486- 
32488; 

— privilèges, 466-468 bis, 486-489, 
597, 870-871, 2308, 2704, 2911, 
3180, 3613, 3664, 3882, 4293, 4453, 
4538-4539, 5433-5434, 6401, 6713, 
6723, 9504, 9871, 10841, 11949- 
11950, 13870-13874,20238-20239, 
22130-22132, 24850-24851,26875- 
26879, 33211; 

— rétablissement, 29973-29977; 

— suppression, 4453, 13301-13303, 
13725-13734, 19298-19302, 23605- 
23607, 26431, 29183-29185. 

Voir aussi : Chancellerie de France ; 
Chancelleries ; Cours souveraines ; 
Grand Conseil, et aux différentes 
justices royales. 

Notaires royaux (garde-notes, tabellions, 
greffiers des collocations), * 692-*693, 
2817-2818, 4806-4811, 8747, 23281, 
25123-25128, 35037-35039; 

— actes. Voir : Actes privés ; 

— Aurillac, 699; 

— Garlac, 699; 

— charge, hérédité, 3130-3131, 3206, 
3790, 5732; — Languedoc, 4813; 

â–  vente, 4806-4811, 6328, 6602, 

10136-10138; 

— création, 799-800, 9611, 15272, 
22216-22219; 

— impôt, 5732; 

— juridictions inférieures, 3541; 

— Lyon, 17287-17289, 21793, 26195; 

— Mans (Le), 15038; 

— Normandie, 9779-9780, 12499- 
12500, 14695, 15840-15841, 15992- 
15994, 16127, 18267-18269, 20976, 
21349, 33844; 

— Paris, 9123, 19162-19163; 

— Perche, 19575; 

— Provence, 14649; 

— suivant la Cour, 8782; 

— suppression, 3253-3257, 12450- 
12459, 12471-12475; 

— syndics, 22212-22216, 22472- 
22473, 27188-27189; 

— traites d'Anjou, 1390. 

Voir aussi : Actes privés; Faussaires; 
Garde-scels; Greffiers. 

Notifications, *694. Voir aussi : Greffes 
des notifications; Greffiers, Greffiers 
des notifications. 

Notre-Dame d'Aliermont (Seine-Mari- 
time), 68. 

Notre-Dame de la Merci (Ordre de), 
8597. 

Nouët (Guy), conseiller au Châtelet de 
Paris, 23937. 

12 



178 



NOUGAREDE DE FAYET 



OFFICES ROYAUX 



Nougarède de Fayct (Auguste, baron), 
10920. 

Nourrices, *695, 25781-25784, 29861- 
29863, 30269-30270, 35109, 36915- 
36918, 37131-37132. 

Nouveau (Arnoul de), surintendant 
général des postes et relais de France, 
8808. 

Nouvel acquêt (Droits de). Voir : Franc- 
fief et nouvel acquêt (Droits de). 

Nouvelle France. Voir : Canada. 

Nouvion {Aisne), navigation sur l'Oise, 
12279; 
— sel, 38765-38766. 

Novales. Voir : Dîmes novales. 

Noyelle (Dom Etienne), O. S. B., prieur 
de Saint-Pierre de Solesmes, 15007. 



Noyelles-sur-Mer (Somme), apanage 
du duc de Berry, 24309-24311. 

Noyen-sur- Seine (Seine-et-Marne) , 

droit de parcours, 40421-40422. 

Noyon (Oise), abbaye Saint-Éloi, bois, 
28914-28915; 

— église Notre-Dame, chapitre, 2467 ; 

— major, 13022. 

Noyon (Diocèse de), clergé, droits 
d'amortissement, 32931. 

Nugent (Régiment de cavalerie irlan- 
daise de), 23144. 

Nuits- Saint-Georges (Côte d'Or), élec- 
tion, 7573 bis. 

Nuremberg (Diète de) (1544), 832. 

Nuyard (Louis), bourgeois de Paris, 
24924-24925. 



O 



(François d') surintendant des 
finances, succession, 11391. 

Oberkampf (Christophe-Philippe), direc- 
teur de la manufacture de toiles de 
Jouy-en-Josas, 41119-41119 bis. 

Oblat (Droit d'), 36618-36622. 

Obligations, Anjou, 5410-5413; 

— Beaujolais, 12460. 

Octrois (Deniers communs, patrimo- 
niaux et d'octroi), 34982-34983, 
35631-35642, 36026-36026 bis, 39627- 
39629 bis, 40759-40760, 41822-41838; 

— augmentation, 24302-24305, 
24363-24366, 24652-24654; 

— comptabihté, 30350-30352, 36241- 
36243, 36553; 

— contrôleurs, 626-628,18216-18221, 
22631-22638, 26679-26680, 29430- 
29437; 

— directeur général, 12038; 

— établissement, 4492, 4774-4778; 

— intendants, 7431-7435; 

— receveurs, 3403-3404, 3839, 6615- 
6617, 16392-16397, 18343-18346, 
18632, 21118-21122, 23646-23651, 
23959-23963, 23998-23999, 24224- 
24225, 24296-24297, 24674-24676, 
25036-25037, 29430-29437, 40755- 
40756; 

augmentation de gages, 8583- 

8584, 25320-25323; 
Languedoc, 25190; 



— revenu, adjudication, 17857- 
17858; 

affectation, 1999, 12239, 

12398-12402; 

— surintendant, 1238. 

Voir aussi au nom des différentes 
villes. 

Odole (rivière), 39216. 

Oelenberg (Haut-Rhin), prieuré, 38557. 

Offices royaux, *696-*708, 1332, 8824- 
8826, 13241-13246; 

— confirmation, 1419-1420, 1468, 
1548-1549, 1565-1567, 2764, 3606, 
4176-4177, 4232-4235, 9906-9912, 
28925-28929; 

impôt, 1826, 24834, 24988- 

24992, 25100-25102, 25749, 
26551-26553; 

— conservateurs, 9724, 22305-22311, 
23252-23255, 23573-23575; 

— création, 3885-3886, 9282, 10185- 
10192; 

• offices comptables, 1138-1140, 

1188-1190, 25325-25327; 

offices de finance, 1238-1239, 

4828-4832, 4843-4846, 4857, 
4885, 4943, 6032-6041, 6107- 
6108, 6685-6686, 7152-7154, 
10107-10109, 16302-16305; — 
Metz, 15995; 

offices de justice, 3114-3115, 

3135-3138, 5768, 7240-7252, 



OFFICES ROYAUX 



OFFICIERS ROYAUX 



179 



[Offices royaux, création] 

7766-7767, 9337, 10277-10279, 
10451-10453, 19695-19702, 
20680-20682, 20864-20866, 
21356-21359, 22563-22568, 
23642-23645; 

— cumul, 23685-23689, 23756-23759; 

— dispenses, 14523, 14641-14642, 
14730,15463-15466,25195-25198; 

— évaluation, 37282-37285. Voir 
aussi : résignation, impôt; 

— hérédité, 781-783, 1336, 1435- 
1439, 2931-2932, 3994-3995, 4974- 
4977, 6318, 6465-6467 bis, 6511- 
6512, 6784, 7082, 7240-7252, 
11657-11659, 12384-12393, 13707- 
13717, 16772-16781, 20743-20748, 
23354-23356, 23559-23560, 32502- 
32504, 33740-33742; 

Flandre, 39402; 

rétablissement, 9553-9555; 

suppression, 9508-9511, 10348- 

10351, 12384-12393. 
Voir aussi : résignation, impôt; 

— honorariat, 14537-14538, 14566; 

— hypothèques, 15448-15460, 20782- 
20785, 22220-22222, 28809-28812, 
32104. Voir aussi : Droit annuel; 

— incompatibilité, 15150-15151, 
23469, 30162-30166; 

— lettres d'honneur et de vétérance, 
21429-21431; 

impôt, 38639-38640, 41553- 

41554; 

— opposition au sceau. Voir : hypo- 
thèques; 

— prix, 29243-29248; 

offices de justice, 14638-14640, 

14815-14817; 
remboursement, 13190; 

— provisions, 445, 11204, 25290- 
25296, 25879-25880; 

enregistrement, 9725; 

officiers comptables,l 906-1 907. 

Voir aussi : hypothèques; 

— provisions en l'absence du Roi, 
2372-2373; 

— remboursement, 12082; 

— résignation, 2224-2225, 2248- 
2251; 

impôt, 2207-2211, 2296-2298, 

2312-2314, 2318-2319, 2730- 
2734, 2738-2739, 2931-2932, 
2971-2972, 3026, 3229, 3887- 
3889, 3906, 5342-5345, 8980- 
8990, 9029-9033, 11882-11884, 
20078-20082, 22251-22252, 
22363. Voir aussi : hérédité; 
Droit annuel ; 

— rétablissement, 2219-2221 bis, 
2377-2379, 2400, 3760-3763, 6032- 
6041, 6107-6108, 11136-11142; 

— suppression, 1497-1499, 2343- 
3244, 4002-4010, 12403-12408, 



26595-26603, 26610-26613, 27008- 
27009, 36614-36617, 37564, 37585- 
37587, 40292-40293; 

offices comptables, 1432-1433; 

offices de finance, 1996-1998, 

3127, 3642-3643, 5152-5154, 
11248-11250, 12861-12866, 
26721-26727, 27760-27761, 
36614-36617, 37229-37230, 
41061-41062, 41976-41977, 
42025; — Alsace et Metz, 
27154; 

offices de justice, 3253-3257, 

3516-3517, ^ 33533-33534, 
33901-33904, 33930-33933; 

— vente, 3516-3517, 15448-15460. 
Voir aussi : Officiers royaux; Parties 

casuelles. 

Officialités. Voir : Justices ecclésiasti- 
ques ; Tribunaux ecclésiastiques. 

Officiers royaux, 726, 736-737, 7447- 
7452, 10550-10558, 11901-11904, 
26797; 

— annuel. Voir : Droit annuel ; 

— augmentation de gages. Voir : 
Augmentations de gages ; 

— droit de franr-salé, 21934-21938, 
22154-22156, 24997-25001; 

— gages, 8297-8298; 

augmentation. Voir : Aug- 
mentations de gages ; 

paiement, 176, 404; 

quittances, contrôleurs, 21776- 

21780, 22349-22350; 

recouvrement, 14933-14938, 

15114-15115; 

réduction, 26250-26254; 

— gages intermédiaires, 29803- 
29805, 29872; 

— impôts. Voir : Augmentations de 
gages; Droit annuel; Marc d'or 
(Droit de); Offices royaux, confir- 
mation; hérédité; résignation; 

— juridiction, 3490-3491 ; 

— nomination, 2335-2336; 

— privilèges, 11156-11159, 21906- 
21910, 22450-22456, 25967-25979. 
Voir aussi : droit de franc-salé; 

enregistrement, 20623-20628, 

20805-20810; 

— religion, 2343-2344, 2359-2361; 

— résidence, 318, 736-737, 12422- 
12426; 

— successions, 41497-41499. 

Officiers comptables, 171-173, 177, 259, 
667-668, 669-670, 801-803, 1472- 
1473, 13268-13275; 

— augmentations de gages. Voir : 
Augmentations de gages ; 

— biens, hypothèque royale, 15100- 
15105, 13276-13287, 14163-14167, 
16424-16432; 



180 



OFFICIERS ROYAUX 



OR ET ARGENT 



[Officiers royaux. Officiers comptables, 
biens] 
vente, 5765, 15740-15746; 

— cautions, 152, 262, 342, 556, 2994; 

— droits à eux attribués, 684, 23012- 
23013; 

— prêt au Roi, 12040-12041; 

— résidence, 1332, 6882, 26348- 
26349; 

— taxations, 11752-11762, 11834- 
11835, 11870, 12161, 25038-25042, 
25332-25335. 

Voir aussi : Commissaires des guerres; 

Finances royales, malversations? 

Officiers royaux, Officiers de 

finance. 

Officiers de finance, 5631, 11248-11250; 

— augmentation de gages. Voir : 
Augmentations de gages ; 

— charges. Voir : Offices royaux ; 

— gages, quittances, contrôleurs, 
21776-21780, 22349; 

— impôt, 9526-9527. Voir aussi j 
Augmentations de gages ; Droit 
annuel; Offices royaux, confirma- 
tion; hérédité; résignation; 

— nomination, 22736-22738; 

— prêt au Roi, 5005-5006; 

— privilèges, 280-281, 313-314, 1472- 
1473, 26864-26871; 

— revenus, 18060-18066, 18322. 
Officiers de justice, 13166-13168, 13204- 

13207, 13241-13246; 

— abus de pouvoir, 21544-21549; 

— âge, 13663-13665, 14974, 15538- 
15542, 19758-19759. Voir aussi : 
Offices royaux, dispenses; 

— attributions, 1664; 

— augmentations de gages. Voir : 
Augmentations de gages ; 

— examens. Voir : Droit, études; 

— impôt, paiement, 15091-15092. 
Voir : Augmentations de gages 
Droit annuel; Offices royaux, con- 
firmation; résignation; hérédité; 

— payeurss de gages, 21170-21174, 
21226-21228, 21493-21494, 37815- 
37817; 

— privilèges, 3749, 4374, 16558- 
16562, 537-20539; 

— religion, 2204-2205; 

— résidence, 1518-1520; 

— syndics, 21123-21129, 25840. 
Voir aussi au nom des différents offi- 
ciers. 

Officiers militaires. Voir ; Armée, 

officiers. 
Offrandes royales. Voir : Maison du 

lloi, Maison civile, trésorier des 

aumônes. 
Ogier (Claude- Jacques), payeur des 

rentes sur les tailles, 25818-25821, 

28804-28805. 



Ogilvy (Régiment d'infanterie écossaise 
d'), 33091-33092, 33453-33454. 

Oiron. Voir : Oyron. 

Oise (rivière), canal, 29253-29257; 

— garde des passages (1647), 10445- 
10446; — (1648), 10515; 

— navigation, 7008-7009, 8666-8667, 
8673; 

— péages, 12279. 

Oiseleurs, Paris, 265, 10386, 19484- 
19486. 

Oléron (Ile d') (Charente- Maritime), 
29946; 

— sel, vente, impôt, 6782; — offi- 
ciers, 8024-8025. 

Olivier (Jean), greffier en chef du 
Bureau des finances de Bordeaux, 
receveur de la Chambre de justice, 
26374. 

OUioules f' Fa/-;, 12414. 

Ons-en-Bray. Voir: Hacqueville (Jérôme 

de), s'^ d'Ons-en-Bray. 

Onzain (Loir-et-Cher), comté, 8041- 
8042. 

Opéra (Paris), police, 19714-19715, 
25380, 26160, 32689-32690, 39133- 
39134; 

— recette, affectation, 19564, 20104- 
20105. 

Opéra-Comique (Paris), police, 34286, 
35031 ; 

— recette, affectation, 32689-32690. 

Opéras, 13202-13203, 15655. 

Opiat, vente, 37820-37821. 

Oppositions (Greffes des). Voir : Hypo- 
thèques sur les immeubles, enre- 
gistrement. 

Oppositions au sceau des offices. Voir : 
Offices royaux, hypothèques. 

Or et argent, affinage, 16468-16471; 

impôt, 34375; — régie, 42011- 

42011 bis; 
Voir aussi : Affineurs et dépar- 
teurs d'or et d'argent; Monnaies 
(Hôtels des), affineurs. 

— commerce et fonte, 34115-34117, 
36945-36946; 

— contremarque, 15767-15771; 

— droit de marque, 13721-13724, 
14244-14249, 18255-18256, 22625- 
22626, 33491-33493, 35028; 

contrôleurs, 18943-18946, 

19032-19035, 19328-19332; 

ferme, 28795-28799, 28948, 

37417-37419; 

tarif, 29394-29396;^ 

— espèces. Voir : Monnaies ; 

— essai, 35669, 35795; 



OR ET ARGENT ORDRES DE CHEVALERIE 



181 



[Or et argent] 

— étoffes. Voir : Draps d'or, d'argent 
et de soie; Tissutiers ; 

— évaluation, 41540-41543; 

— exportation, 1023-1025, 1956, 
2763, 3124, 9402-9405, 18127, 
20895-20896; 

— fil, importation, 2069-2074; 

— galons, fabrication, 32915-32917; 

— impôt. Ko ir; Orfèvrerie, essayeurs; 

— marque, 28839, 29026-29028. Voir 
aussi : droit de marque ; 

— prix, 9402-9405, 21883-21884. 
Voir aussi : évaluation; 

— vaisselle, 13795-13796, 16581- 
16588. Voir aussi : Monnaies, 
refonte; Orfèvrerie. 

Orange (Vaucluse), prise (1660), 12012; 

— protestants, 19286-19287, 19325, 
21133. 

Orange (Principauté d'), convocation 
aux États généraux (1789), 42313- 
42314. 

Orangers (Marchands). Voir : Fruits, 
marchands. 

Orbec (Calvados), apanage du comte de 
Provence, 39466-39467. 

Orbigny (Indre-et-Loire), justice, admi- 
nistration, 32070. 

Orchies (Nord), don gratuit, 37305; 

— don gratuit du clergé et de la 
noblesse, 35543; 

— marais, 39465; 

— mendicité, 33681. 

Ordonnances royales. Voir : Actes 
royaux. 

Ordre de la Très Sainte Trinité pour 
la rédemption des captifs. Voir : 
Trinitaires. 

Ordre de la Vierge du Mont- Carmel. 
Voir : Carmes déchaussés. 

Ordre de Notre-Dame de la Merci. 
Voir: Notre-Dame de la Merci (Ordre 
de). 

Ordre de Saint- Jean de Dieu OU de la 
Charité. Voir : Saint- Jean de Dieu 

(Ordre de) ou de la Charité. 

Ordres de chevalerie, admission des 
élèves de l'École militaire, 35054- 
35055; 

— trésorier receveur et payeur, 
41200. 

Ordre de Luc du Saint- Sépulcre, 17838- 
17847. 

Ordre de Malte ou de Saint-Jean de 
7érw5aZem, 39518-39520,39597-39599, 
39698; 

— bois, 13569, 27368, 35501; 



— cures, portion congrue, 36782- 
36783, 41989; 

— privilèges, *821-*826, 10036, 
15577, 26743-26744, 27472, 37384- 
37385, 39335; 

— sujets, privilèges, 35988-35991; 

— trésorier, 10033. 

Ordre de Notre-Dame du M ont- Carmel 
et de Saint-Lazare, 9782-9783, 15143- 
15145, 28959-28960, 34364-34365. 
37575-37576, 38181-38182; 

— admission des élèves de l'École 
militaire, 35054-35055; 

— biens, 17838-17847, 17891-17896, 
17898, 18017-18022; 

terrier, 14126; 

— Conseil de direction ou Conseil de 
l'Ordre, 13887-13888, 14034- 
14035, 15235-15236; 

— hôpitaux, 14278, 19501-19509; 
impôt, exemption, 15107- 

15108; 

— privilèges, 13094, 13850-13856, 
26064-26065, 28516-28518, 37185, 
37567-37568; 

— procès, 13889. Voir aussi : privi- 
lèges. 

Ordre de Saint-Antoine de Viennois, 
39518-39520, 39597-39599, 39698; 

— général, 10205; 

— privilèges, *818, 6359, 6643-6644; 

— réforme, 6361, 6787. 

Ordre de Saint- Jacques de VÉpée, 
17838-17847. 

Ordre de Saint-Louis, 27605-27608, 
35064-35065, 40029-40031, 40262- 
40266, 40852-40855; 

— chevaliers, droits honorifiques, 
18239-18240; 

— fondation, 9695, 17870-17877; 

— officiers, création, 37714; 

— port de la croix, 33592-33595, 
41569-41570 his. Voir aussi : 
Décorations militaires ; 

— revenus, 30410-30414; 

— secrétaire-greffier, 40085. 

Ordre de Saint-Louis de Boucherau- 
mont, 17838-17847. 

Ordre de Saint-Michel, *71 8-*71 9,12181 . 
12182, 30080-30082; 

— admission, 12580; 

— chevaliers, liste, 12567; 

— comptabihté, 3387-3388; 

— fondation, 447-448 bis, 457 his; 

— héraut roi d'armes, 5045; 

— officiers, paiement, 5097-5099; 

— port du titre et de la croix, 12610- 
12612; 

— rétablissement, 12563-12566. 
Voir aussi : Saint-Louis (Commanderie 

de). 



182 



ORDRES DE CHEVALERIE — ■ ORLEANS 



[Ordres de chevalerie] 

Ordre de Saint- Muf, 37567-37568, 37575- 
37576; 

— pensions, 38375; 

— privilèges, 30405-30406. 

Ordre de Sainte-Christine de Somport, 
17838-17847. 

Ordre du Mérite militaire, 34664- 
34667, 41424-41426. 

Ordre du Saint-Esprit, *709-*716, 
28218-28222; 

— admission des souverains étran- 
gers, 5529; 

— chapitre, 27821-27823; 
attributions, 11829-11830; 

— emprunt, 35072-35073, 35189, 
35720, 37193, 38019, 38347-38348, 
38597, 39819-39819 bis ; 

— fondation et statuts, 3185, 3189- 
3202, 3204, 3603; 

— grande maîtrise en deçà des 
monts, 26710; 

— grands officiers, pension, impôt, 
24492-24494; 

— héraut roi d'armes, 5045, 26278- 
26279; 

— hôpitaux, 10432-10433; 

^ lettres de vétérance, 16861; 

— membres, pensions, 8229-8230; 
privilèges, 11737-11738, 24692- 

24695; 
— ■ mention de publication au Sceau 
de l'Ordre, 41200; 

— officiers, 9028; 

paiement, 5097-5099 ; 

— privilèges, 3258-3264, 3387-3388, 
5274, 29557-29559, 29854-29857; 

— revenus, 3466-3467, 3561-3563, 
7407, 11544-11548, 26793, 27804- 
27809. Voir aussi : Marc d'or 
(Droit de). 

Ordre du Saint-Esprit de Montpellier. 
Voir : Montpellier, ordre du Saint- 
Esprit. 

Ordre teutonique, droit d'aubaine, 
exemption, 38444-38446, 40121. 

Ordres mendiants, 26791 ; 

— bâtiments, 15673-15675; 

— réforme, 13137-13138 bis. 

Voir aussi : Capucins; Dominicains; 
Franciscains. 

Ordres religieux.' Voir : Communautés 

religieuses et au nom des différents 
ordres. 

Orfèvrerie, 3237-3238, 8729, 33222; 

— contrôleurs, 27375-27378; 

— essayeurs, 21599-21604, 21757, 
23021-23024, 28795-28799, 28948. 
Voir aussi : Argues; Monnaies 
(Hôtels des), officiers; 



— fabrication, 16111-16114. Voir 
aussi : Bijouterie (Ouvrages de) ; 

— impôt, *844, 7751-7756, 9493- 
9500 bis; 

receveurs, 9573; 

— Paris, 328; 

— titre, 42353-42354; 

— visite, 33911. 

Orfèvres-joailliers, 1216-1217, 1865, 
2763, 3237-3238, 17088-17090, 41364- 
41365; 

— brevets d'apprentissage, 40657- 
40658; 

— communautés, poinçons, 41197; 

— compagnons, 15596; 

— Dauphiné, 41767; 

— Lyon, 39507-39509; 

— maîtres, domicile, 41011-41013; 
— transfert, 41195-41196; 

réception, 35128; 

— Paris (générante de), *720-*733, 
21830-21832, 25582, 32753, 39507- 
39509, 39835-39836; 

don au Roi, 35201 ; 

maison commune, 39573- 

39575; 

privilèges, 25345-25346; 

statuts, 5032; 

— Poitiers, procès, 5208; 

— Rouen, 11267; 

— Roussillon, 40281-40282; 

— syndics, 40738-40740. 

Voir aussi : Affineurs et départeurs d'or 
et d'argent ; Joailliers ; Or et argent ; 
Orfèvrerie. 

Orland (Le P. Mathieu), carme, général 
de l'ordre, 13135 bis. 

Orléans. Voir aussi ; Fronsac ; Valois. 

Orléans (N. duc d') (1607-1611), mai- 
son, 5718-5719. 

Orléans (Anne-Marie-Louise d'). Voir : 
Montpensier (Anne-Marie-Louise 

d'Orléans, duchesse de), dite La 
Grande Mademoiselle. 

Orléans (Charles, duc d'), 377. 

Orléans (Elisabeth d'). Voir : Alençon 
(Elisabeth d'Orléans, duchesse d') 
et de Guise. 

Orléans (Éhsabeth-Charlotte de Bavière, 
princesse palatine, duchesse d'), 
dite Madame, maison, 28273-28274, 
28732-28733. 

Orléans (Françoise-Marie de Bourbon, 
légitimée de France, dite Made- 
moiselle de Blois, duchesse de Char- 
tres, puis d'), légitimation, 14157; 

— maison, officiers, 29000-29001, 
33576. 



ORLEANS 



183 



Orléans (Gaston-Jean-Baptiste de 
France, duc d'Anjou, puis d'), 
amnistie. Voir : soumission et amnis- 
tie; 

— apanage, 7118-7119, 7555, 11429; 
comptabilité, 9552; 

officiers, 7221 ; 

— conspiration (1642), 9541; 

— - entrées, lettres de maîtrise, 5801, 
8606; 

— exil et rébellion (1631-1632), 
7675-7680, 7718, 7726-7730, 
7739-7740, 7759, 7793, 7816- 
7818, 7830-7831, 7842; 

— maison, chirurgiens, 8901; 
officiers, privilèges, 5718-5719, 

5827, 8047-8054, 8469, 12132; 

— mariages, 7125-7126, 7132, 7149, 
9861, 9938; 

— naissance, 5490-54-91, 5540, 5559, 
5567; 

— négociations pour Louis XIV, 
10829-10831, 10949-10948, 10966- 
10967, 11089; 

— privilèges, 7187; 

— procès, 8582; 

— soumission et amnistie, 7833- 
7836, 7843-7845, 8067-8075, 8143, 
8201-8204, 8748; 

— succession, 12989; 

— tutelle de sa fille, 8281. 

Orléans (Henriette d'Angleterre, 
duchesse d'), maison, 13139. 

Orléans (Louis, duc de Chartres, puis d'), 
apanage, 33795-33798; 

bois, 33838; 

capitainerie des chasses, 

33734; 
droits d'insinuation, 33792- 

33793" 
officiers, 24014-24016, 29040- 

29041; 

— colonel général de l'infanterie, 
28282; 

— tutelle de ses enfants, 34661. 

Orléans (Louis-Philippe, duc de Char- 
tres, puis d'); 

— apanage, 35228, 39515-39517, 
41092-41093; 

actes de foi et hommage, 

35231' 
administration, 36058-36058 

bis. 
officiers, 33863-33864; 

— gouverneur du Dauphiné, 33271; 

— maison, officiers, privilèges, 
33868, 41621-41622; 

— privilèges, 33872; 

— tutelle, 34661. 

Orléans (Louis-Phihppe- Joseph, dit Phi- 
lippe-Égahté, duc d'), apanage, 
conseil, 41680-41681; 



receveur des domaines et 

bois, 41787-41788; 

— emprunt public, 41555-41556. 

Orléans (Marguerite-Louise d'), grande 
duchesse de Toscane, 19117. 

Orléans (Marie de Bourbon, duchesse 
de Montpensier, puis d'), mariage, 
7132. 

Orléans (Phihppe I^^^ d^c d'Anjou, 
puis d'), 11913; 

— acte, 11429; 

— apanage, 12124-12129, 12143, 
13786-13789; 

canal d'Orléans, 16156; 

domaines et bois, officiers, 

16055; 

droits seigneuriaux, 15093; 

officiers, 17493; 

officiers de justice, 18258; 

officiers de police, 19765- 

19766; 

rentes, 16242; 

verrerie d'Orléans, 13136; 

— baptême, 12101; 

— entrées, lettres de maîtrise, 10896; 

— maison, gardes du corps, privi- 
lèges, 14242-14243; 

officiers, privilèges, 11164, 

12373, 13139, 14824-14825, 
20063-20064; 

— naissance, 9379, 9387; 

— prise de Saint-Omer et de Cam- 
brai (1677), 14683-14686; 

— titre, lettres de maîtrise, 12217. 

Orléans (Phihppe II, duc de Chartres 
puis d'), régent de France, apanage, 
21238-21239; 

canal du Loing, 27754; 

capitainerie des chasses, 

20065-20068; 
officiers, 20342-20344; 

— don de la principauté de Join- 
ville, 25567; 

— maison, empeseur, 28155; 
officiers, privilèges, 29023- 

29025; 

surintendant des bâtiments 

et jardins, 27597; 

— privilèges, 26511; 

— régence, 20106-20107; 

— renonciation à la couronne 
d'Espagne, 25130-25136. 

Orléans, aides, 25183-25185; 

— assistance, 37731; 

— aumône, *142; 

— baiUiage et siège présidial, 4128, 
33513; 

mention d'enregistrement, 

29187, 35569; 

— canal, 14862-14863, 16156; 

— coche d'eau, 12743; 

— collège, 35587; 



184 



ORLEANS — ORNANO 



[Orléans] 

— eaux et forêts, maîtrise, avocats, 
27660; — garde- marteau, 41077; 
— maître, 41332-41333; 

— École royale de chirurgie, 35569; 

— élection, ressort, 29769; 

— Étatsgénéraux (1590-1591), 4146- 
4147, 4150-4151; 

(1649), 10635-10639; 

— évêque, privilèges, 33980-33981, 
34465-34466; 

— forêt, droit de gruerie, 26335. 
Voir aussi : eaux et forêts; 

— juge et consuls, 1852-1853, 2011, 
5020; 

— maisons appartenant à l'évêque 
deBlois, 28352; 

— marchands de vinaigre, 39741- 
39742; 

— Monnaie. Voir : Monnaies (Hô- 
tels des) , Orléans ; 

— octroi, 37731. Voir aussi : rece- 
veurs des deniers communs et 
d'octroi; Orléans (Duché et gé- 
néralité d'), octrois; 

— péages sur la Loire, 372-373; 

— police, 9784; 

— présidial. Voir : bailliage et siège 
présidial ; 

— prévôté. Voir : bailliage et siège 
présidial ; 

— privilèges, *734, 340 bis, 424 bis, 
491 bis, 5710, 27289; 

— recette des finances. Voir Orléans 
(Duché et généralité d'), Bureau 
des finances; 

— receveurs des deniers communs 
et d'octroi, 16563-16565; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4352-4362; 

— tisserands, 55; 

— troubles protestants (1561), 1615; 

— université. Voir : Université 
d'Orléans ; 

— verrerie royale, 11429-11430, 
13136. 

Orléans (Duché et généralité d'), 
apanage. Voir au nom des différents 
ducs d'Orléans. 

— Assemblées provinciales (1787), 
41894; 

— baux et cens, 40630-40631, 41698- 
41699; 

— blés, 23823; 

— Bureau des finances, 2687, 22291- 
22292; 

mention d'enregistrement, 

37121; 
trésoriers de France, 23059- 

23062; 

— certificateurs des criées, 18635- 
18636; 



— domaine royal, contrôleurs, 
41334-41335; 

revenu, commis des fermes 

13455; 
vente, 6369-6371, 6403-6404, 

6410. Voir aussi : Orléans, 

forêt ; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24515; 

— droits sur les boucheries, ferme. 
Voir : inspecteurs aux bouche- 
ries ; 

— étoffes de laine, 40534-40535; 

— faux-saunage. Voir : sel, contre- 
bande ; 

— gouverneur, 6242; 

— greniers à sel, approvisionnement, 
4999. Voir aussi : rentes sur les 
greniers à sel; 

— hôteliers. Voir : vin, vente; 

— inspecteurs aux boucheries, 
25959-25961, 26350; 

— intendant, acte, 32568, 32598; 

— lieutenants des gabelles, 7536; 

— marchands de vin. Voir : vin, 
vente; 

— maréchaussée, 9528; 

— octrois, perception, 39627-39628; 

— offices des petits sceaux, vente, 
6437; 

— péages sur la Loire. Voir : Loire, 
péages ; 

— rentes sur les greniers à sel, 
3145; 

— saisies. Voir : certificateurs des 
criées ; 

— sel, contrebande, 6895, 10717, 
24632-24633; 

officiers, 6321,8076-8077. Voir 

aussi : greniers à sel; lieute- 
nant général des gabelles; 
rentes sur les greniers à sel; 

— terrier, 32343; 

— trêve (1594), 4349; 

— troupes, quartiers d'hiver, 14368- 
14369; 

— vin, vente, 6958-6961. 

Orléans (Gendarmerie et chevau-légers 
d'), 29034-29035, 34502-34503. 

Orléans (Régiment de dragons d') 
27312, 29326-29327. 

Ormesson (André Le Fèvre d'), maître 
des requêtes, 6561, 11913. 

Ormesson (Henri-François de Paule 
Le Fèvre d'), intendant des finances, 
32197, 33272-33273. 

Ornano (Alphonse d'), maréchal de 
France, lieutenant général en Dau- 
phiné, 4452. 



ORNANO PAPIER 



185 



Ornano (Jean-Baptiste d'), comte de 
Montlaur, maréchal de France, 
emprisonnement, 7090-7092. 

Orphelins, adoption, 9936. 

Voir aussi : Paris, Hôpitaux, Hôpital 
des orphelines de N.-D. de la Miséri- 
corde. 

Orphelins militaires, école, 42230-42231. 

Orpiment. Voir : Poisons, vente. 

Orry (Philibert), comte de Vignory, 
contrôleur général des finances, 
32197. 

Orthez {Basses-Pyrénées), assemblées 
protestantes, 6260, 6420-6422. 



Orval {Luxembourg), abbaye Notre- 
Dame, 30261. 

Orviétan, vente, 6855, 32176. 

Ossau (Vallée d') {Basses-Pyrénées), 
mines, 27691. 

Ostende {Belgique), prise (1745), 32824. 

Oudenarde. Voir : Audenarde. 

Ourcq (rivière), navigation, impôt, 
12058. 

Ourscamp {Aisne), abbay-e Notre-Dame, 
13118. 

Oyron {Deux- Sèvres), hôpital, 21789. 



Pacte de famille (1761), 35218. 

Pacy- sur- Eure {Eure), bailliage, 37978- 
37979. 

Paget (Jacques), s^ de Villecomble, 
maître des requêtes, 11276. 

Pailhés et Saint-Paul (Biaise de Ville- 
mur, baron de), gouverneur du 
comté de Foix, 4184. 

Pain d^épices. Voir : Pâtissiers de pain 
d^épices. 

Pairs de France, 2970, 3492, 24561- 
24566, 26456-26457, 40876-40877. 

Pajot (Antoine), s"" de la Chapelle, 
maître des requêtes, 6561. 

Pajot de Nozereau (Pierre), intendant 
de la généralité d'Orléans. Voir : 
Orléans (Duché et généralité d'), 
intendant, acte. 

Palamos {Espagne), prise (1694), 18333. 

Palatine (Princesse). Voir : Orléans 
(Elisabeth-Charlotte de Bavière, prin- 
cesse palatine, duchesse d'), dite 
Madame. 

Palisse (La) {Allier), bureau des traites, 
29097. 

Pallu (Bertrand-René), intendant de 
la généralité de Lyon, 33306. 

Palmes de Vieux-Prés (Pierre- André, 

comte de), 38531. 

Pamiers {Ariège), eaux et forêts, maî- 
trise, 15249; 

— sénéchaussée et présidial, 10369- 
10370. 



Panachers. Voir : Plumassiers-pana- 
chers-bouquetiers-enjoliveurs. 

Pancarte (Droit de). Voir : Aides, 
sols pour livre. 

Paneterie. Voir : Boulangers. 

Paparel (Claude-François), trésorier des 
guerres, 25217-25218, 25502-25503, 
27646-27647. 

Paparel (François), trésorier des guerres, 
13078. 

Papauté, actes, 14, 299, 457, 2793, 
7145, 8827, 9278, 9623, 11978- 
11979, 12581-12585, 13137-13138 bis, 
13428 bis, 14698, 25476-25483, 27643- 
27645, 28698, 37197, 39518, 39599, 
39622, 39698; 

exécution, 37748-37750, 37833- 

37835; 

— incident diplomatique (1688), 
16229-16237. 

Voir aussi : Concordat ; Notaires apos- 
toliques ; Pragmatique sanction ; 
Unigenitus (Bulle). 

Papetiers, 18259, 40091-40092; 

— statuts, Paris, 5025, 11977; 
Thiers, 3505. 

Voir aussi : Cartiers-papetiers. 

Papier, contrôleurs-visiteurs-marqueurs 
7969, 8274-8279, 8543-8546, 21323- 
21325, 21632-21634, 24611, 25096- 
25097, 25215-25216, 32600, 33338- 
33339; 
impôt, 23944; 

— droits, 1946, 10040, 14282-14287, 
33279-33283, 37327-37333; 



186 



PAPIER — PARIS 



[Papier, droits] 

exemption, 4643; 

revenu, aliénation, 11752- 

11762. 

Papier timbré, 9785-9786, 11361-11362, 
14047-14048, 14113-14118, 14282- 
14287, 17129-17135, 17174-17177, 
17234-17235, 24603-24606; 

— contraventions, amendes, 14668- 
14669; 

— distributeurs, 18835-18837,19328- 
19332, 26965-26967; 

— droits, 14326-14329, 15053- 
15054, 15066, 16697-16701, 
33279-33283, 40552,41756-41758, 
41862,41904-41905; 

— exemption, 35089. 

Parcé-sur-Sarthe {Sarthe), 29852. 

Parchemin, usage, 19205-19211. 
Voir aussi : Papier timbré. 

Parchemin timbré. Voir : Papier tim- 
bré. 

Parcheminiers, Paris, 30058-30059. 

Parcours (Droit de), suppression, 36921- 
36922, 37402, 40421-40422. 

Parempuyre (Gironde), marais, 10716. 

Parent (Nicolas), receveur des gabelles, 
4266. 

Parent des Tournelles (Joseph-Gilles), 
avocat au Parlement, 10733. 

Parfumeurs. Voir : Gantiers -parfu- 
meurs. 

Paris (Claude de), maître des requêtes, 
6561. 

Paris (Jean), dit de Monmartel, mar- 
quis de Brunoy, garde du Trésor 
royal, 34390. 

Paris (Nicolas II de), maître des comp- 
tes, général des finances à Rouen, 
9270-9271. 

Paris, *735-*736, 140, 321; 

— abattoirs, 12446. 

Abbayes et couvents : 

— Augustines ou Hospitalières de 

Saint-Thomas de Villeneuve, 
26768, 33654; 

— Augustins, 2820, 9915, 28124- 

28125, 33976-33977; 

— Augustins déchaussés de Notre- 

Dame des Victoires, 7544; 

— Bénédictins anglais, 10825, 28741- 
28742; 

— Carmélites de la rue de Gre- 
nelle, 27355; 

— Carmes, 133; 

— Chartreux, 12073, 13433; 

— Clarisses du faubourg Saint-Mar- 
cel, 10259; 



— Cordeliers, 9917,11365,11377; 

— Couture-Sainte-Catherine, trans- 
fert, 36408; 

— Dominicains, noviciat, 10121; 

— Dominicains de la rue Saint- 
Jacques, 14697-14698, 38215- 
38216; 

— Feuillantines, 26590; 

— Filles Saint - Thomas. Voir : 
Abbayes et couvents, Augustines; 

— Hospitalières. Voir : Abbayes et 
couvents; Augustines. 

— Jésuites, maison professe de 
Saint-Louis, 10807, 28752; 

— Notre-Dame de la Charité, cou- 
vent des Feuillantines. Voir : 
Abbayes et couvents, Feuillantines; 

— Notre-Dame de la Merci (Reli- 
gieux de), 26848; 

— Saint- Antoine des Champs, ter- 
rier, 16904; 

— Saint - Denis - de - la - Chartre, 
privilèges, 12980; 

— Saint-Germain des Prés, 2, 12766, 
35727; 

domaine, 10424-10425; 

marché, 28251-28252, 28543- 

28544. Voir aussi: foire Saint- 
Germain ; 

procès, 36665; 

revenu, administration, 13118, 

14431, 36336, 36651; 

terrier, 14133; 

— Saint-Magloire, 48; 

— Saint-Martin des Champs, *828, 
27142; 

— Sainte - Geneviève - du - Mont. 
Voir : Églises, Sainte-Geneviève; 

— Sainte-Madeleine, quêtes, 11634; 

— TempHers, 83; 

— Val-de-Grâce, 12318, 13630 bis 

13631, 29387; 

— Visitandines, 14632; 



actes notariés, 18302 - 18304, 
28986-28989. Voir aussi : con- 
trôle des actes; 

adduction d'eau, 6881, 7304, 
39414. Voir aussi : Hôtel-Dieu, 
adduction d'eau; 
aides. Voir : Droits d'aides; 
approvisionnement en bois, *164, 
28914-28915; 

— en grains, 2232, 8664, 10736, 
19637-19640, 23937, 24000- 
24002, 29504. Voir aussi : 
commissaires aux blés; 

— en viande, 8663; 
arbalétriers, archers et arque- 
busiers, privilèges, 5968-5970. 
Voir aussi : archers, colonel; 
archers, colonel, 10800; 



PARIS 



187 



[Paris] 

— argue. Voir : Droits d'aides; 
Argues ; 

— Arsenal. Voir : Arsenal ; 

— Assemblée générale du clergé. 
Voir : Clergé, Assemblée géné- 
rale; 

— assistance, 912, 5888-5889, 10904, 
23935, 23992. Voir aussi : Églises, 
Saint-Eustache; Hôpitaux; 

— bailliage de For-aux-Dames. 
Voir : Montmartre ; 

— bailliage du Palais, officiers, 
24993-24995; 

receveur des consignations, 

18328-18331; 
terrains, vente, 13557; 

— ban et arrière-ban, convocation, 
1164, 2729, 3041-3042; 

exemption. Voir : privilèges; 

rachat, 14428; 

— barillage. Voir : Droits d'aides, 
barillage; 

— barrière de l'Hôpital, garde, 
28957; 

— barrières. Voir : Droits d'aides, 
entrées; garde; voitures, visites 
aux entrées; 

— Bastille, garnison, 33662-33663; 

— bateliers-passeurs d'eau, 25163- 
25164; 

— bétail à pied fourché, vendeurs- 
contrôleurs, 9991-9993; Voir 
aussi : Droits d'aides, pied four- 
ché; 

— beurres et fromages, contrôleurs- 
inspecteurs - essayeurs - visiteurs, 
22873-22874, 22901, 23029-23032, 
23250-23251. Voir aussi : Droits 
d'aides; marchands forains; 

— Bibliothèque royale. Foir; Biblio- 
thèque royale ; 

— bières, essayeurs visiteurs con- 
trôleurs, 10268, 19223-19224, 
19379-19380. Voir aussi .-Droits 
d'aides; 

— blés. Voir : approvisionnement 
en grains ; commissaires aux blés ; 

— bois. Voir : approvisionnement 
en bois; Droits d'aides, bois; Bois ; 

— bois de Boulogne. Voir : Bou- 
logne-sur- Seine ; 

— boissons, jauge, 38097-38098. 
Voir aussi : Droits d'aides ; Vins 
et boissons, inspecteurs. 

— boucheries, 315; 
étaux, 27587; 

Voir aussi : cimetière Saint- 
Jean, boutiques; Boucheries; 

— bourgeois, privilèges. Voir 
privilèges ; 

— boutiques et échoppes, 9787; 
suppression, 41254 - 41256. 

Voir aussi : cimetière Saint- 



Jean, boutiques et échoppes; 

Halles; 

Bureau de la Ville, actes, 13546, 

25164; 

— mention d'enregistrement, 
42331; 

bureau des traites, 1464, 1637; 
capitation, 24063, 28996-28997; 

— receveur, 38052; 
carrosses, 11639-11640, 12540- 
12541, 12549, 12838-12839, 26271, 
26276-26277, 32688-32688 bis, 
33648,34002,38660,40073-40075; 

— impôt. Voir : Hôpitaux, Hôtel 
Dieu, revenus; 

cendres et gravelées, officiers 
de police, 10095-10096. Voir 
aussi : Droits d'aides. 
censives. Voir : justices royales; 
chaises à chevaux, tarif, 32376- 
32377; 

chaises à porteurs, 6290-6291; 
Chambre du Domaine. Voir : 
Paris (Généralité de). Bureau des 
finances ; 

Ghâtelet. Voir : Châtelet; 
chevaux. Voir : chaises à che- 
vaux; Chevaux, commerce , Pa- 
ris; 

cimetière Saint-Jean, boutiques, 
9787, 12025, 13593, 14356; 

— garde, 28543-28544; 
cinquanteniers, privilèges, 12314- 
12315. Voir aussi : Hôtel de 
ville, officiers; 

coche d'eau. Voir : transport 
par eau; 

Colisée, apanage du comte d'Ar- 
tois, 40624; 

collège de Beauvais ou de Dor- 
mans-Beauvais, 35702-35703, 
38276-38276 bis, 40070-40071; 
collège de Clermont. Voir : 
collège Louis-le-Grand ; 
collège de Dormans. Voir : 
collège de Beauvais; 
Collège de France, 37959-36960; 
collège de Grandmont, 36893- 
36894; 

collège de Lisieux, 35597-35598; 
collège de Maître-Gervais, 39938- 
39939; 

collège de Navarre, 14540-14544, 
36521 ; 

collège des Bons Enfants, 38234- 
38235; 

collège des Prémontrés, 6267; 
collège Louis-le-Grand, 35597- 
35598, 35702-35703, 36464, 36805- 
36806, 36893-36894, 36903- 
36904 bis, 37639-37640, 39665- 
39666, 39938-39939, 40431-40432 ; 

— privilèges, 12147, 15403- 
15403 bis, 35819-35821; 



188 



PARIS 



[Paris] 

— collège Mazarin ou des Quatre 
Nations, 40714-407151; 

élèves, admission, 29111- 

29112; 
fondation, 12268, 12589- 

12590, 13197, 16193; 
privilèges, 15630; 

— Collège royal de chirurgie, 36633- 
36633 bis, 36962-36965. Voir 
aussi : Hôpitaux, écoles de chi- 
rurgie ; 

— commerce, 2176-2177, 2910, 
10681-10682, 11079, 12518; 

contrôleurs des registres, 

22563-22568, 23901; 

gardes, 38132-38134; 

jours fériés, 28303; 

— commis aux barrières. Voir : 
voitures, visite aux entrées; 

— commissaires aux blés, 23876; 

— compagnies de commerce. Voir 
aux différentes compagnies de com- 
merce ; 

— Conciergerie. Voir : prison de 
la Conciergerie; 

— confrérie Notre-Dame-de-Bon- 
Secours. Voir : Églises, Saint- 
Eustache ; 

— confrérie Saint-Jacques aux Pè- 
lerins. Voir : Églises, Saint- 
Jacques-de-l'Hôpital; 

— conseillers de la Ville, 23092- 
23093; 

privilèges, *737, 700; 

— constructions, 7310-7313, 7920- 
7921, 13797-13801; 

— consuls. Voir : juridiction consu- 
laire ; 

— contrebande, 28871-28873; 

— contributions pour la levée de 
gens de guerre. Voir : Contribu- 
tions pour leyées de troupes ; 

— contrôle des actes, droits, 24505- 
24506; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42347-42348, 42358-42359, 
42367; 

— corps de métiers. Voir : Corps de 
métiers ; 

— courriers, 8808; 

— cygnes. Voir : île des Cygnes; 
Cygnes, élevage ; 

— dettes des particuliers. Voir : 
saisies ; 

— deuils, 26517-26520; 

— divisions administratives, 20594; 

— dixième, 28264-28265; 

— dizainiers, privilèges, 12314- 
12315. Voir aussi : Hôtel de 
ville, officiers ; 

— domaine, 10375; 

— domaine royal, contrôleur, 2657; 
droits seigneuriaux, 1199; 



paiement des charges, 11907- 

11908; 
receveur général, comptabi- 
lité, 38249-38250. 
Voir aussi : Paris (Généralité 
de), domaine royal; 

— don gratuit, 34620-34622; 
Droits d'aides, 3702, 9591-9594; 

10289, 24000 - 24002, 32763- 
32764; 

— argue, receveur, 30346; 

— barillage, contrôleurs, 7624, 22040- 
22041; 

— barrage, 7153, 10423, 11135; 

contrôleur, 23479-23480; 

receveur, 18556, 37939-37941. 

Voir aussi : Droits d'aides, 
domaine, barrage et poids le 
Roi; Rues, entretien, impôt; 

— bétail, 931-931 bis, 11479. Voir 
aussi : Droits d'aides, pied- 
f ourché ; 

— beurres, œufs et fromages, 30231- 
30234, 34802-34803; 

— bières, 33308; 

— bois, 679-680, 35826-35827. Voir 
aussi : Bois ; 

— boissons, 36433-36435. Voir aussi: 
Droits d'aides, cinq sols sur les 
boissons; vin; 

— café. Voir : Droits d'aides, sucre, 
café et cire; 

— cendres et gravelées, 7366-7367; 

— cidre et poiré, 10143-10144; 

— cinq-sols sur les boissons, 862, 
5888-5889; 

— cire. Voir : Droits d'aides, sucre, 
café et cire; 

— domaine, barrage et poids-le- 
Roi, 17675-17679, 20048, 23348- 
23349, 23553, 28348-28349, 29004- 
29005,32436-32441, 33636-33638, 
34111-34113; 

— droits rétablis, 32569 - 32570, 
34534-34535 ; 

— eaux-de-vie, 16076-16078, 32617- 
32618, 32620-32621; 

— entrées, 2409, 4397-4398, 5470- 
5471, 5839, 6459-6460,10865- 
10869, 28567, 28731, 32489-32495, 
32515-32517, 34187-34188, 35987, 
42253-42254; 

ferme, 1349, 11695, 11907- 

11908; contrôleur, *413; 

fraude, 41961-41963; 

receveur, 7624, 8938, 37939- 

37941. 
Voir aussi : Droits d'aides, bar- 
rage; tarif; Facteurs-commission- 
naires, Paris. 

— étoffes, 38933-38934, 39582; 

— exemption, révocation, 21 82 ; 

— foin, 16708-16710, 20590-20591, 



PARIS 



189 



[Paris, Droits d^ aides] 

32270. Voir aussi : Hôpitaux, 
Hôpital général, revenu ; Foin ; 

— graines, 38980-38983; 

— gravelées. Voir : Droits d'aides, 
cendres et gravelées; 

— gros, 11369, 12333-12336; — 
ferme, 6733; 

— hallage et gare, 41165-41166; 

— huiles. Voir : Hôpitaux, Hôpital 
général, revenus; 

— marchés. Voir : Droits d'aides, 
ports, quais, halles et marchés; 
Halle Barbier; 

— navigation sur la Seine, 7868- 
7870; 

— officiers, 5564, 8396-8399; 

— papier, 32600; 

— pied-fourché, 706 - 707, 7603, 
11409-11410, 11915, 17852-17855, 
30282-30285; 

ferme, *1408-*409, 2263-2264, 

8274-8279; 

perception, 12270; 

tarif, 8065-8066; 

— poids-le-Roi, 19902. Voir aussi : 
Droits d'aides, domaine, barrage 
et poids-le-Roi; 

— poiré. Voir : Droits d'aides, cidre 
et poiré; 

— poisson de mer, 931-931 bis, 
32759, 38657-38659 bis; 

revenu, attribution, 2840-2841 ; 

— ports, quais, halles et marchés, 
34930-34933, 36765, 36769. Voir 
aussi : Droits d'aides, sols pour 
livre ; 

— raisins, 28160, 35117; 

— sols pour livre, 439-440, 33213- 
33216, 33260; 

exemption, 11251-11261; 

— sucre, café et cire; 41237-41239, 
41491-41493; 

— suif et chandelle, '22732, 23386; 

— tarif, ferme, 10365-10367, 10467- 
10471, 11251-111261; 

— trente sols des pauvres, 25692^; 

— viande, 19448-19451 ; 

— vin, 537, 679-680, 1215, 11107, 
11369, 27735, 39641-39642; 

revenu, aUénation, 22918- 

22919; — affectation, 10734. Voir 
aussi : Hôpital général, revenus. 
Voir aussi : Droits d'aides, en- 
trées; gros; trente sols des pau- 
vres ; 

— vingtième, 9462, 25276-25277, 
25766, 25927-25928. Voir aussi : 
Hôpitaux, Hôpital général, reve- 
nus; 

— volaille et gibier, 35881. 



— eau. Voir : adduction d'eau; 

— eaux et forêts, maîtrise, collec- 
teurs des amendes, 29022; — 
coupes de bois, 27448, 28379; 
— gardes, 29867; 

— échevins, 8909, 9475, 21187, 
22726. Voir aussi : Hôtel de 
ville, officiers municipaux; pré- 
vôt des marchands et échevins; 

— échoppes. Voir : boutiques et 
échoppes; 

— éclairage, impôt, 32505-32507, 
32529-32531, 32837-32838, 32937- 
32940, 34417-34419, 34531-34533; 

— École royale de dessin, 36483- 
36484, 39171, 39370-39371; 

— écoles de chirurgie, 35010, 38609- 
38611 bis, 41114-41115, 41281- 
41286.. Voir aussi : Collège royal 
de chirurgie; Chirurgie. 

Églises, fabriques, trésoriers, 21058- 
21063, 21372; 

— Notre-Dame, bénéfices, 3035; 
chapitre, juridiction (ou Barre 

du chapitre), 14602-14604; 
procès, 5935; 

— Saint-Barthélémy, 37643; 

— Saint-Benoît, 65; 

— Saint-Eustache, confrérie Notre- 
Dame de Bon-Secours, 12263, 
28833-28834; 

— Saint-Germain l'Auxerrois, 14664 ; 

— Saint-Jacques de l'Hôpital, 107, 
28516-28518; 

— Saint-Jean de Latran. Voir : 
Temple; 

— Saint - Nicolas du Ghardonnet, 
catéchisme, 12444. Voir aussi : 
séminaire. 

— Saint-Philippe du Roule. Voir : 
Faubourgs, Faubourg du Roule. 

— Sainte-Chapelle. Voir : Sainte- 
Chapelle. 

— Sainte-Geneviève, 34311, 41267- 
41268; 

— Sainte - Opportune, chapitre, 
16820. 



— égouts, 26856, 27247, 28215; 

— élection, mention d'enregistre- 
ment, 6984; 

officiers, 13471, 20392-20396, 

23286-23288, 26067, 27454, 
34211; 

procureur du Roi, 4552; 

ressort, 17010; 

sentence, 15055, 15829, 15832. 

Voir aussi : Tailles; 

— emprunt, 29504. Voir aussi : 
Rentes ; 

— enceinte (1630), 7570. Voir aus- 
si : fortifications; 



190 



PARIS 



[Paris] 

— entrées royales, 1625-1626, 2466 
2477 bis, 2794, 4148-4149, 12044 

— étoffes des Indes, 29834-29835 

— experts des bâtiments, *407; 

Faubourgs, 936-936 bis; 

— Chaillot, Voir : Chaillot; 

— Faubourg de la Ville-l'Evêque, 
9112-9112 bis; 

— Faubourg de la Ville-Neuve, 801 6 : 

— Faubourg des Porcherons, garde, 
30112-30113; 

— Faubourg du Roule, 28482-28483 ; 
église Saint-Philippe, 36875- 

36875 ter, 38112; 

— Faubourg Montmartre, 8016; 
corps de métiers, 9949. 

Voir aussi : Montmartre ; 

— Faubourg Saint-Antoine, fon- 
taines, 27641; 

logement des mousquetaires 

du Roi, 13117, 13129. Voir 
ensuite : Hôtel des mous- 
quetaires ; 

ouvriers, 11589-11592, 39374- 

39375' 

vignes, 39641-39642; 

— Faubourg Saint-Germain, bou- 
langers, 11892-11893; 

clôture, 7570; 

logement des mousquetaires 

à cheval, 13543-13547; 
Voir aussi : Abbayes et couvents, 
Saint-Germain-des-Prés ; 

— Faubourg Saint-Honoré, clôture, 
8016; 

— corps de métier, 9949; 

marché, 28747-28749; 

— Faubourg Saint- Jacques, clôture, 
7570; 

percement, 41538-41539; 

— Faubourg Saint-Marcel, clôture, 
7570; 

hôpital. Voir : Hôpitaux, Hô- 
pital Sainte-Anne; 

tanneurs et teinturiers, 

14136-14137; 

— Faubourg Saint-Michel, clôture, 
7570; 

— Faubourg Saint- Victor, clôture, 
7570; 

jardin, 9600; 

logement des Gardes fran- 
çaises, 12844-12849. 



— fête de Saint- Joseph 

— fête du Mai. Voir : 
fête du Mai; 

— feu d'artifice pour la 
Louis, 32124; 

— fief des Rosiers, 12035; 

— foin. Voir : Foin; 



12135; 
Palais, 

Saint- 



foire Saint-Germain, 2102, 5848- 
5861; 

— police, 10862; 

— prolongation, 11728, 11735, 
12000, 12115, 12254, 12313, 
12445, 12577, 12706, 12719, 
12854, 12888, 13030, 14667, 
14854, 14993, 15306, 15468, 
15774, 15966, 16110, 16184, 
16321, 16645, 16945, 17492, 
17767, 18199, 18479, 19127, 
19561, 19796, 19977, 20265, 
20659, 21087, 21678, 22709, 
23190, 23678, 24138, 24516, 
24797, 25120, 25484, 25816, 
26314, 26833, 27246, 27561, 
27850, 28212, 28484, 28756, 
29061, 29369, 29595, 30052, 
30218, 32549, 32717; 

— spectacles, 29921 - 29924, 
30119, 32710-32713, 33565, 
33671, 33794, 33860, 34285, 
39407; 

foire Saint-Laurent, prolonga- 
tion, 12626, 12986, 14607, 14706, 
14796, 14923, 15084, 15164,15259, 
15389, 15513, 15664, 15900, 
16040, 16155, 16220, 16456, 
16843, 17230, 17650, 18024, 
18370, 18595, 18965, 19234, 
19443, 19620, 19901, 20096, 
20512, 20835, 21344, 21933, 
22438, 22937, 23465, 23907, 
24635, 24942, 24971, 25267, 
25657, 25983, 26631, 27099, 
27692, 28085, 28347, 28628, 
28895, 29228, 29476, 29687- 
29688, 29945, 30117 - 30118, 
30278, 32614, 32794, 33907; 

— spectacles, 25090 - 25091, 
29921-29924, 30119, 33565, 
33671, 33794, 33860, 34285, 
39407; 

Fort-L'Évêque. Voir : prison 
du Fort-l'Evêque; Paris (Dio- 
cèse de), justices ecclésiastiques; 
fortifications, 12950-12952, 12961, 
15274-15277, 26199-26200,39496, 
39814; 

— impôt, 862, 1228. Voir aussi : 
enceinte ; 

fossés. Voir : fortifications; 
Fronde. Voir : Fronde; 
garde, 2300-2301, 2668, 3727, 
4167-4169, 6219, 28543-28544, 
28957, 35272, 40185-40186; 

— cavalerie, 39860; 

— congés, 40042-40043; 

— exemption, 5268; 

— solde, 37484-37485. Voir aus- 
si : guet; portes, garde; 

garde-bateaux. Voir : ports, 

garde-bateaux; 

gardes de nuit, 9747, 21950, 



PARIS 



191 



[Paris gardes de nuit] 

22289-22290,22356-22357, 23563- 

23564, 24867-24868; 

impôt, 25626; 

registres, 23461-23462; 

— Gobelins. Voir : manufacture 
des meubles de la Couronne; 

— gouverneur, 1688-1689, 8697- 
8699; 

— grains. Voir : approvisionne- 
ment en grains; 

— gravelées. Voir : cendres et 
gravelées ; 

— grenier à sel. Voir : Greniers 
à sel ; 

— guet, 738, 1407-1409, 1808-1809, 
2167-2168, 28251-28252, 33731- 
33732, 35166, 36020-36021, 37588- 
37589, 37637-37638; 

exemption, 240, 300, 2187- 

2188; 

• payeur, 2430; 

privilèges, 27771; 

— Halle à la marée, 41359-41360; 

— Halle au blé, 35301-35304; 

— Halle aux draps et aux toiles, 
13797-13801; 

concierge, 18247-18249; 

officiers, 21055-21057; 

— Halle Barbier, 27240-27241; 

— Halle pour la vente du poisson 
d'eau douce, 12155; 

— halles, 825-826, 12621; 

boutiques et échoppes, 9787, 

12025, 14356; 

commissaires - inspecteurs , 

21326-21328, 21551-21553; 

étaux pour la vente du pois- 
son de mer, 5759-5760; 

marchands forains, 11438. 

Voir aussi : ports, officiers; 

Hôpitaux, 9757; 

— comptabilité, 35698; 

— construction, projet, 41504- 
41505; 

— écoles de chirurgie, 41114- 
41115; 

— privilèges, 14760-14761, 15010- 
15013, 24233-24235; 

— Hôpital delà Charité, 6202; 

— Hôpital de la Santé. Voir : 
Hôpital Sainte- Anne; 

— Hôpital de la Trinité, 1180, 
8613, 10010, 28315-28318, 35199- 
35200; 

— Hôpital des Enfants rouges ou 
des Enfants de Dieu, 776, 15017- 
15018, 37929-37931; 

— Hôpital des Enfants trouvés, 
13464-13465, 40729-40730; 

privilèges, 15010-15013; 

revenus, 13470, 27793-27796, 



28667, 29567, 30199-30200, 
32633, 33722, 37521-37522; 

Voir aussi : Hôpital général, 

revenus ; 

Hôpital des Incurables, 8780- 

8781 ; 

— apothicaires, 10611; 

— privilèges, 10122, 14467-14468, 
15168-15169, 21130-21132, 
23964, 27940-27941, 30141; 

Hôpital des orphelines de Notre- 
Dame de la Miséricorde, 6768- 
6769, 11484-11485," 30289; 
Hôpital des Quinze- Vingts, 107, 
25177, 40328-40330; 
Hôpital du Saint-Esprit, 15014- 
15016; 

Hôpital général, *465-*466, 9754- 
9756, 11470-11475, 13464-13465, 
15008-15009, 15014-15016, 15614- 
15618; 

— administration, 33811-33812, 
34456-34458; 

— approvisionnement en sel, 
13470; 

— biens, vente, 24231-24232; 

— mendiants, arrestation et in- 
ternement. Voir : Mendiants 
et vagabonds ; 

— personnel, privilèges, 29301- 
29302; 

— privilèges, 12189 - 12195, 
15010-15013, 24233-24235; 

— revenus, 11726-11727, 11767- 
11768, 14434, 16624 bis, 
18047-18048, 19056-19057, 
19564, 19689-19690, 20104- 
20105, 20522, 20584-20585, 
20608, 22629, 22876-22877, 
24467-24469, 24479, 24482, 
24618, 24639, 24667, 24738- 
24739, 25061, 25090-25091, 
25690-25691, 25747-25748, 
26217, 26685-26686, 27793- 
27796, 27924-27926, 28127- 
28128, 28130-28131, 28667, 
29272, 29403-29404, 29567, 
29794, 30029-30030, 30157- 
30158, 30199-30201, 30342, 
32271-32273, 32631-32633, 
32877, 33060, 33404, 33719, 
33721-33722, 33733, 33923, 
34025-34026, 34036-34037, 
34092-34093, 34481, 34967- 
34969, 35250, 36152-36153, 
37521-37522, 37922-37923, 
38368-38369, 38550-38553, 
39271, 40022-40024, 40523- 
40525, 40603-40604, 40791- 
40792, 40981, 41120-41121 
41692-41694, 42255; 

Hôpital royal des Invalides de la 
Marine. Voir : Hôtel royal des 
invalides de la Marine. 



192 



PARIS 



[Paris, Hôpitaux] 

— Hôpital Saint-Jacques, 28516- 
28518, 29781-29782, 40729- 
40730; 

— Hôpital Saint-Louis, 5773, 5879; 

— Hôpital Sainte-Anne, 5498,10407, 
10884. 

— Hôtel-Dieu, *474-*476, 38243- 
38244; 

apothicaires, 10611; 

approvisionnement en eau, 

5773; 

approvisionnement pendant 

le Carême, 12003; 

attribution des viandes confis- 
quées pendant le Carême, 
21018; 

biens, saisie, 4292; — vente, 

16686-16687, 24014-24015; 

dettes. Voir : biens, vente; 

personnel, privilèges, 21019, 

30141; 

privilèges, 74-75, 128, 218, 

245, 1228, 2032, 2888, 4277, 
8742, 12189-12195, 14467- 
14468, 15010-15013, 15168- 
15169, 21130-21132, 23964, 
27940-27941, 28254-28257, 
40727-40728 bis; 

revenus, 5498, 5879, 7065- 

7068, 11767-11768, 16624 bis, 
16676-16677, 18047-18048, 
19056-19057, 19118-19119, 
19689-19690, 20522, 20586- 
20587, 21958, 23470, 24479, 
24639, 24667, 25690-25691, 
25747, 26308, 26685, 29272, 
30157, 32271-32273, 32632, 
32877, 33404, 33719, 34026, 
34092-34093, 34481, 34967- 
34969, 38554-38555, 40603- 
40604, 40791-40792, 41695- 
41697. 

Hôtel de ville, 

— comptabilité, 35699; 

— Cour des comptes, suppression, 
9384-9386; 

— domaine, receveur, 41265-41266; 
terrier, 36341. Voir aussi : 

terrier ; 

— gardes et archers, 27352; 

— mention d'enregistrement, 6984; 

— officiers de police, 16908, 21381- 
21382, 21802-21803, 23272-23274, 
24118, 25863-25866, 25984-25987, 
26647-26650, 34931-34933; 

charge, confirmation, 10476, 

11108-11116; 
comptabilité, 25658-25661. 

Voir aussi : Rues, éclairage et 

entretien ; 
création, 7878-7881, 9451 - 

9453, 9991-9993, 10025-10028, 



10467-10471, 21262-21263, 
21822-21823, 21990-21992, 
22004-22006, 23405-23408 , 
24241-24242, 24762; 

droits à eux attribués, 8813- 

8818, 10423, 25856, 26139- 
26142; — trésorier-receveur, 
23401-23408, 24901, 25073- 
25074; 

impôts, 17755, 18700-18706, 

23415-23416, 24762; 

inspecteurs, 22529-22530, 

23171-23176, 23901-23902, 
24003-24004, 24816-24818, 
32006-32009, 32255; 

registres, 23497-23498; 

rétablissement, 14256-14260, 

30433-30441, 34930-34933; 

suppression, 22076-22078, 

27708-27712, 34802- 34803, 
34904, 38966-38968; 

syndics, 21464-21467, 22045. 

Voir aussi : Bois, officiers de po- 
lice; Charbon, officiers de police; 
Foin, officiers de police; Porcs, 
vente, officiers de police; Vins, 
jaugeurs et mesureurs de barri- 
ques ; 

— officiers municipaux, 6193-6193 
bis, 11331-11331 bis, 13169-13176, 
22569-22570; 

création, 21014-21016; 

privilèges, 5747; 

suppression, 20801 ; 

— officiers municipaux et de police, 
15228-15230; 

création, 16711-16716, 16831- 

16833; 

impôt, 25555; 

payeur des gages, 23140- 

23141; 
privilèges, 26485; 

— procès avec le Clergé, 4729; 

— rentes. Voir : Rentes de TÉtat 
sur l'Hôtel de ville de Paris ; 

— sentences, 9006-9007, 10132, 
12535-12536, 12950, 17561-17562, 
32605-32608. 

Hôtels : 

— d'Artois, 825-826; 

— d'Étampes, 825-826; 

— d'Harcourt, 65; 

— de Bourgogne, 825-826; 

— de Flandre, 825-826; 

— de la Reine près Saint-Paul, 
825-826; 

— de Pontchartrain, 33289; 

— de Soissons, 28087-28088; 

— des Ambassadeurs, 33289; 

— des Mousquetaires, 19576, 19600, 
22990-22991, 26270, 27240-27241, 
27714-27715, 27802, 27897, 39480- 
39481 ; 



PARIS 



193 



[Paris, Hôtels} 

— des Tournelles et d'Angoulême, 
1850; 

— du Petit-Bourbon de Tancarville, 
825-826; 

— Jabach, rue Neuve-Saint-Merry, 
28575-28576 bis; 



— île Maquerelle puis des Cygnes, 
14629-14630, 15787, 28216, 28930- 
28932, 35402; 

— îles Notre-Dame, 5935, 6823; 

— immeubles, entretien, 30279- 
30281; 

hauteur, 41361-41363. Voir 

aussi : constructions; 

— inspecteurs des bâtiments et des 
matériaux, 21822-21823, 22386- 
22387, 24041, 24530-24531; 

— Invalides. Voir : Hôtel royal des 
Invalides ; Inyalides ; 

— Jardin des Tuileries, police, 
15801; 

— Jardin du Palais royal, 12477; 

— Jardin royal des plantes. Voir : 
Jardin des plantes ; 

— juge et consuls. Voir : juridiction 
consulaire ; 

— juges des décimes, 4734; 

— juridiction consulaire, 1789-1795, 
1928-1932, 30064-30064 bis; 

greffe, 26258; — acte, 25919; 

greffier, 24465-24466; 

huissiers, 23325, 23351-23353, 

23739, 24238-24240; 

— justice, administration, 740-741, 
2563. Voir aussi : justices royales ; 

— justices royales, comptabilité, 
37916-37918; 

contrôleurs et receveurs des 

consignations et saisies 
réelles, 34557-34559, 38696- 
38698, 39149, 39435-39437; 

huissiers et sergents, 23899- 

23900' 

— lettres de voiture, 23769-23772; 

— lieutenant général de police. Voir: 
Châtelet, lieutenant général de 
police ; 

— limites, 26068, 29206-29209, 
29227, 29583-29584, 30067, 30073, 
30159-30161, 32035-32036, 35983- 
35984, 36069-36070, 36244-36245; 

— locations en garni, 9591-9594; 

— Louvre. Voir : Louvre; 

— Maison royale de santé, 40687; 

— maîtres d'école, 1814-1816; 

— manufacture des meubles de la 
Couronne de la Savonnerie, 24755- 
24756; 

— manufacture des meubles de la 



Couronne des Gobelins, 12993- 

12997; 

manufacture royale d'horlogerie, 

41796; 

marchands, *589-*590, 18811, 

22246-22248; 

— comptabilité, 21517-21518; 

— don au Roi, 35190-35191, 
35194, 35201-35202, 40986- 
40987; 

— impôt, 10289, 24250; 

— privilèges, 20712-20713; 
marchands au détail, privilèges, 
200, 203-204, 220," 5759-5760; 
marchands de vin, 34879. Voir 
aussi : vin, vente; 
marchands étrangers. Voir : 
foire Saint-Germain; 
marchands forains, vendeurs de 
volaille, gibier, beurre et Å“ufs, 
11438; 

marchands privilégiés, 11711- 
11713, 13810; 

Marché aux chevaux, police, 
35542, 39634-39636; 
Marché aux veaux, bourse, tré- 
soriers, 23591-23593, 24154; 
Marché de Boulainvilliers (rue 
de Beaune), 40625-40626; 
Marché de la Couture-Sainte- 
Catherine, 36407-36408, 39689- 
39690. 40646-40647 bis, 41071; 
Marché de la place Maubert, 
40104-40105; 

Marché de la rue Saint-Antoine, 
39415; 

Marché du quartier Saint-Martin, 
35943; 

Marché-Neuf, 28251-28252, 28543- 
28544; 

marchés. Voir aussi : Droits 
d'aides, ports, quais, halles et 
marchés; Hôtel de cille, officiers 
de poUce; 

mendiants. Voir : Mendiants et 
vagabonds ; 

milice, recrutement, 32312-32315, 
33445-33446; 

milice bourgeoise, 2155-2156, 
20841-20845; 
moulins, 8651-8652; 
mousquetaires, logement, 12248, 
13117, 13129. Voirensuite: Hôtels, 
des Mousquetaires, 
navigation, 32787, 35301-35304. 
Voir aussi : ports; 
noblesse, usurpation, 19172; 
nourrices. Voir : Nourrices ; 
octrois, 26763, 41046-41048, 
41109-41111 bis, 41165-41166; 

— surlevin, 22918-22919, 36432- 
36435; 

officiers municipaux et de police. 
Voir : Hôtel de cille, officiers; 
13 



194 



PARIS 



[Paris] 

— ordre public, 2028, 2082, 2935, 
3978, 4447-4449, 9535, 12368, 
12835-12837, 24964, 28024-28029, 
28042-28044; 

port d'armes, 2028, 2823, 

11332-11336. 
Voir aussi : garde ; guet ; gouver- 
neur ; milice bourgeoise; Châtelet ; 

— pain, vente, 10904; 

— Palais, 40441-40441 bis; 

boutiques, 9787,12025, 14356, 

29105-29106; 

chapelles Notre-Dame et 

Saint-Nicolas, 47; 

fête du Mai, 39591-39592 bis; 

Sainte-Chapelle. Voir : Sainte- 
Chapelle ; 

— palais des Tuileries, 3132-3133, 
12069, 13031. Voir aussi : Jardin 
des Tuileries; 

— Palais-Royal, jardin, 12477; 
maisons avoisinantes, procès, 

33949-33950; 

— Panthéon. Voir : Églises, Sainte- 
Geneviève ; 

— Parlement. Voir : Parlement de 
Paris ; 

— paroisse Saint-Gervais, loterie, 
28211; 

— paroisse Saint-Laurent, loterie, 
28159; 

— paroisse Saint-Martial, loterie, 
28159; 

— payeur des œuvres du Roi, 1396, 
1400, 1417; 

— Pilori, 41529-41530; 

— place des Victoires, statue de 
Louis XIV, 16133-16134; 

— place Louis-le-Grand, 19576. Voir 
aussi : quartier de la place Louis- 
le-Grand ; 

— plan, 14595; 

— plan d'urbanisme, 41744-41745; 

— pêcheurs à verge, privilèges, 583, 
29393; 

— poisson de mer, vente. Voir : 
halles, étaux pour la vente du 
poisson de mer; Poisson de mer; 

— police. Voir : ordre public; 

— pompes à incendie, 39414; 

— pompes funèbres, 9492; 

— Pont-au-Change, 265, 9105-9107, 
9519" 

— Pont' de l'Hôtel-Dieu, 27023; 

— Pont du Carrousel, 11550-11551; 

— Pont du faubourg Saint-Germain, 
projet, 29463-29464; 

— Pont-Marie, 5935; 

— ponts, maîtres. Voir : Seine, mat 
très des ponts ; 

— ponts et chaussées, trésoriers 
40065-40066; 



— porcs, vente. Voir : Porcs, vente, 
officiers de police; 

— porte Saint-Antoine, 39496; 

— porte Saint- Jacques, 1 6848, 1 811 8; 

— porte Saint-Michel, 16848, 18118; 

— portes, garde, 2167-2168, 6219, 
10683-10685; 

— ports, 12283, 28216; 
— • — contrôleurs - commissaires 

gardes de nuit, 21113-21117; 
entretien. Voir : Planchéeurs- 

débâcleurs-boueurs ; 

forts, 20513, 21338; 

garde-bateaux, 16655-16657, 

21365-21366; 
officiers de police. Voir : 

Hôtel de ville, officiers de 

police; 
porteurs. Voir : ports, forts; 

— poste, 34759-34762; 

— présidial. Voir : Cliâtelet; 

— prévôt. Voir : Châtelet; 

— prévôt des marchands et éche- 
vins, attributions, 35902; 

élection, 1175; 

juridiction, *776-*786, 9788, 

13843 -13848, 18543 - 18545, 
19838-319841; 

lieutenant, 20361 - 20366, 

20801; 

privilèges, 11506, 25466; 

Voir aussi : échevins ; Hôtel de 
ville, officiers municipaux; 

— prévôté. Voir : Châtelet; 

— prévôté des marchands, actes, 
312, 384, 5268, 14807, 14830, 
25194, 26648-26650; 

— prieurés. Voir:Abbayes et couvents; 

— prison de la Conciergerie, 40441- 
40441 bis; 

— prison du Fort-l'Évêque, 19456; 

— prison Saint-Martin, puis de la 
Force, 41451; 

— prisons, détenus, 40950-40952 bis; 
greffiers, 40963-40964. Voir 

aussi : Bastille; Châtelet; 

— privilèges, 222, 439-411, 554, 
1380-1381, 2760-2761, 6416, 
13169-13176, 14357-14360, 16344, 
22322, 24252-24253, 34567-34568; 

— protestants. Voir : Protestants; 

— quai de Gesvres, 9556, 9560; 

— quai de l'École, 27591 ; 

— quai des Célestins, 825-826; 

— quai des Tuileries, 22990-22991; 

— quai du Louvre, 27591; 

— quai Saint-Michel, 36456; 

— quais, impôt. Voir: Droits d'aides, 
ports, quais, halles et marchés; 

— quarteniers, 18705, 23092-23093; 

Quartiers : 

— Croix du Tiroir, boucheries, i 
7578-7579; 



PARIS 



195 



[Paris, Quartiers] 

— de la place Louis-le-Grand, 26198; 

— de la Tonnellerie, meurtre, 11199- 
11200; 

— Longue-avoine. Voir : Hôpital 
Sainte-Anne; 

— Saint-Germain, 26199-26200. Voir 
aussi : Faubourg Saint-Germain ; 

— Saint-Honoré. Voir : guet; 

— Saint-Martin. Voir : Marché du 
quartier Saint-Martin; 

— Saint-Paul. Voir : guet; 

Voir aussi : divisions adminis- 
tratives; milice bourgeoise. 



— receveur des restes, 42026; 

— receveur du domaine de la Ville, 
41265-41266. 

— receveurs des finances, 41225- 
41226, 41610; 

— receveurs des impositions, 38647- 
38649, 40993-40994, 41484-41485, 
42026; 

comptabilité, 40012-40013; 

— recrues, 34940-34941 bis, 39997- 
40000 bis; 

— registres du commerce, contrô- 
leurs, 23901 ; 

— remparts. Voir : fortifications; 

Bues, alignement, 1176, 1811-1813, 
1902, 7310-7316, 41098-41099; 

— circulation, 27909-27910; 

— entretien et éclairage, 734, 739, 
1811-1813, 5560, 12821-12826; 

— impôt sur les boues et lanternes, 
2611, 5250, 7352, 7513, 25820, 
32505-32507, 32529-32531, 32837- 
32838; — comptabilité, 30327- 
30328; — officiers, 9430-9431, 
20198-20201, 21501-21505, 25076, 
30244-30247; — rachat, 21011- 
21013, 32937-32940, 34417-34419, 
34531-34533, 37219-37220. Voir 
aussi : Planchéeurs-débâcleurs- 
boueurs ; 

— percement, 28215, 41098-41099; 

— d'Antin, 26198; 

— de Bourbon, 27734; 

— de Bourgogne, 27861-27862, 
28217; 

— de Cqupegueule, 65, 67 ; 

— de l'Égout ou rue Richer, 40907 ; 

— de la Cossonnerie. Voir : Halle 
pour la vente du poisson d'eau 
douce; 

— de Sorbonne, 65, 67; 

— du Colisée, 40145-40146; 

— Quincampoix, 27911-27912; 

— Saint-Antoine, 12044; 

— Saint-Honoré. Voir: garde, guet; 



Sainte-Chapelle, *829, 60-61, 78, 
80, 94-95, 97, 100, 102, 108, 112- 
113, 115, 123, 125, 146, 158, 223, 
263,277, 615; 

— bénéficiers, 32075-32076; 

— officiers, privilèges, 8313, 
11813; 

— procès, 293; 

— terrains, 40441-40441 bis; 

— titres, 15474; 

— trésorerie, 299; 

saisies, 34163, 38132-38134; 

— commissaires, 19363-19364, 
23741, 34557-34559. Voir : 
Châtelet, huissiers-priseurs- 
vendeurs; 

Savonnerie. Voir : manufacture 
royale des meubles de la Couronne 
de la Savonnerie; 
sel, impôt, 17183-17184, 20640, 
24081-24085; 

séminaire de Saint-Nicolas du 
Chardonnet, 10032; 
Sorbonne. Voir : Université de 
Paris ; 

source de Belleville-sur-Sablon. 
Voir : Hôtel-Dieu, approvision- 
nement en eau ; 

spectacles. Voir : Spectacles; 
sûreté publique, 12821-12826. 
Voir aussi : ordre public; 
tailles, 11264; 

— contrôleur, 20741; 

— contrôleur des receveurs des 
quittances, 20392-20393, 
23286-23288, 27454; 

— receveur, suppression, 13471; 
Temple (cour du), ouvriers, 1 4765 ; 
terrier, *875, 965,1806, 9539-9540. 
Voir aussi : Hôtel de ville, 
domaine, terrier; 

transports, 10785. Voir aussi : 
carrosses; chaises à chevaux; 
chaises à porteurs; 
transports par eau, 12482, 28769- 
28770. Voir aussi : lettres de 
voiture; voituriers par eau; 
troubles. Voir ; Fronde; Guerres 
de religion ; Protestants ; 
troupes, logement, exemption. 
Voir : privilèges ; 
Tuileries. Voir : Jardin des Tuile- 
ries; palais des Tuileries; Tuile- 
ries (Varenne des); 
Université. Voir : Université de 
Paris ; 

veaux, vente, 24154, 25371; 
vendanges, 38105-38106; 
viande. Voir : approvisionnement 
en viande; 
vidange, 40144; 
vin, fabrication, 35117; 

— officiers de police, 9975-9977, 
11155, 20862-20863, 23242- 



196 



PARIS — PARIS (traité DE) 



[Paris, vin, officiers de police] 

23243, 23357-23361, 25845- 
25846, 27347-27348; 

vente, 9975-9977, 15117- 

15122, 32908, 34879. 
Voir aussi : Droits d'aides, vin; 
Hôpitaux, Hôtel-Dieu, revenu ; 
marchands de vin ; 

— vin du crû des bourgeois, 29288; 

— vingtième, receveur, 38052; 

— voirie (droit de), 9556, 28186; 
tarif, 40860-40861. 

Voir aussi : voyer; 

— voitures, visite aux entrées, 30235- 
30239, 34299, 38682. 38683; 

— voituriers par eau, 24340; 

— volaille, vente, officiers de police, 
14023-14028, 19261, 27604. Voir 
aussi : marchands forains ven- 
deurs de volaille ; 

— voyer, 4584, 7052-7056, 8879. 

Paris (Diocèse de), clergé, biens, alié- 
nation, 2796; 
privilèges, 1778, 2876; 

— églises, argenterie, fonte, 16642- 
16644; 

— érection en archevêché, 6773- 
6774 bis; 

— fêtes, 39749-39751; 

— justices ecclésiastiques, 12498, 
14602-14604; 

— quête pour les Lieux Saints, 
24747-24748; 

— séminaire. Voir : Paris, séminaire 
de Saint-Nicolas du Ghardonnet. 

Paris (Environs de), carrières, 39942- 
39945; 

— chasses royales, 11498; 

— immeubles, construction, 27994- 

27995. 

Paris (Généralité de), approvisionne- 
ment en blé (1709), 23824-23826; 

— Bureau des finances et Chambre 
du domaine, 37706-37707; 

commissaires, 18342; 

droits, perception, 17929- 

17931 * 

greffiers, 6368, 7446; 

juridiction, 39940-39941 ; 

mention d'enregistrement, 

5773 ' 

officiers, 17778-17784, 23132- 

23135, 24459, 25402-25404, 
37438-37439, 37771-37773, 
40938-40941 ; — augmentation 
de gages, 25940-25942; — 
privilèges, 13804-13805, 21750- 
21752, 28099-28101; 

trésoriers, 20683, 21036-21037, 

26633-26635, 40851; 
. — certificateur des criées. Voir : 
justices royales, officiers; 



— Chambre du Trésor. Voir : 
Chambre du trésor ; 

— commissaire des guerres, 23167- 
23168; 

— courtiers- jaugeurs. Voir : Vins 
et boissons, courtiers- jaugeurs ; 

— domaine royal, receveur, 34451 ; 
revenu, aliénation, 4363-4364, 

4506-4507. 
Voir aussi : Paris, domaine royal ; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24452-24453; 

— élections, officiers, 7667; 

Voir aussi : sel, greniers, officiers; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40536-40537; 

— faux-saunage. Voir : sel, contre- 
bande ; 

— haras, 15981-15982; 

— impôt, recouvrement, 11833, 
41269-41271. Voir aussi au nom des 
différents impôts. 

— intendant, actes, 23105, 23651, 
29942,32373, 32376-32377,32610, 
32758, 39413, 39459, 39462, 
41987; 

— justices royales, officiers, 12370- 
12372, 19045-19046; 

— mendiants et vagabonds. Voir : 
Mendiants et vagabonds ; 

— notaires, offices, vente, 6602; 

— pied fourché, 11915; 

— saisies, officiers, 23679-23680. 
Voir aussi : impôt, recouvrement; 
justices royales, officiers; 

— sel, contrebande, 10717; 

distribution, 21569-21570; 

greniers, approvisionnement, 

4999; — officiers, 5896-5897, 
6319, 7898-7899, 11749-11751, 
12370-12372; — rentes, 3145; 
impôt, 7513, 8722-8723; 

— tailles, 8678-8679, 10769; 
assiette, 39282-39283 bis, 

40752-40754; 

collecteurs, 29927; 

commissaires, 11746; 

comptabilité, 5539; 

receveurs, 9014-9016; 

rôles, 38651-38653;— greffiers, 

9522, 9933, 16822-16830; 

— taillon, receveur, 9422; 

revenu, assignation, 9138- 

9139; 

— troupes, quartiers d'hiver, 11849, 
14503-14504, 14533, 14719; 

— vin, vente, 6958-6961. 

Paris (Province ecclésiastique de), 
~ archevêque, actes, 13521, 15912 bis, 
42363-42364; 

— érection, 6773-6774 bis. 

Paris (Traité de) (1258), 66; 

— (1718), 27235-27236; 



I 



PARIS (traité de) PARLEMENT DE DIJON 



197 



[Paris, Traité de] 

— (1763), 35268-35269, 35290- 
35294, 35456-35457 bis, 35521- 
35525. 

Pariais (Droit de). Voir : Aides, sols 
pour livre. 

Pariement d^Aix. Voir : Pariement de 
Provence. 

Pariement de Besançon, 29518; 

— Chambre des eaux et forêts. 
Voir : Requêtes du Palais; 

— chancellerie, 17627-17628; 
officiers, 38003; — privilèges, 

17744-17745; 

— enregistrement des actes royaux, 
28905, 37512; 

— greffiers, 19590-19592; 

— huissiers, 37859; 

— juridiction, 20923; 

— officiers, 17629-17631, 32089, 
37493-37497, 38236-38237, 42126- 
42127; 

création, 17882; 

liste, 34718; 

privilèges, 18254, 22233; 

— Requêtes du Palais, 21264-21266, 
21564, 34716-34718. 

Pariement de Bordeaux, *738, 9790- 
9791, 15627-15628; 

— auditeurs des comptes des tu- 
teurs et curateurs, 7706-7707; 

— Chambre des eaux et forêts, 
suppression, 21422; 

— conflit avec le Roi (1754), 34038. 
Voir aussi : interdiction; 

— conseillers, 29384; 

— conseillers chevaliers d'honneur, 
37713; 

— greffe, contrôleur, 8822; 

— interdiction (1649), 10715; 

— juridiction, 2940, 26077, 26174, 
26458; 

— notaires-secrétaires, 27305; 

— officiers, 37538-37541, 38264- 
38265, 42128-42129; 

— procès, frais, 32769; 

— transfert à Condom (1675), 14522. 

Pariement de Bourgogne. Voir : Par- 
lement de Dijon. 

Parlement de Bretagne, *739-*740, 
1166-1167, 7148, 26070, 29190- 
29191, 29627, 38600; 

— arrêts, 29229; 

— cérémonial, 26700; 

— Chambre de la Tournelle, conseil- 
lers, attributions, 15778; 

— Chambre des eaux et forêts. 
Voir : Table de marbre; 

— ■ Chambre des vacations, 37516, 
41156, 41503, 41722, 41912; 

— chancellerie, 9136-9137; 



garde des sceaux, 25113; 

officiers, 13857-13860, 20611- 

20613; 

— conflit avec le Roi (1754), 34024; 
(1765-1766), 36074, 36079, 

36112-36113, 36486. 
Voir aussi : officiers; procès La 
Chalotais ; transfert à Vannes ; 

— Grand-Chambre, compétence, 
15504, 29627; 

— greffiers, 18652-18654, 19833- 
19834; 

— juridiction, 1333^ 3380, 3528, 
13019. Voir aussi : Loire, péages; 

— officiers, 5703, 13830-13832, 
36074, 37613-37618, 38292- 
38293, 38694-38695, 39762-39763, 
42143-42144; 

impôt, 23328; 

privilèges, 5517, 23329; 

— présidents, 7553, 13839; 

— procédure, 41279-41280; 

— procès de Chalais (1626), 7133- 
7136; 

de l'évêque de Rennes (1775), 

38885; 
de La Chalotais, 36080, 36121 ; 

— receveurs des épices et vaca- 
tions, 22249; 

— requêtes civiles, 27946; 

— Requêtes du Palais, 16157,29273; 

— rétablissement (1774), 38488- 
38488 bis; 

— séances, 5950, 29077-29079; 

— sentences, 29229; 

— Table de marbre, 8707-8709, 
21419-21420, 24578-24582; 

— transfert à Vannes (1675), 14494. 

Parlement de Châlons-sur-Marnc 

(1591), 4294; 

— mention de publication, 4252, 
4260, 4269. 

Parlement de Dauphiné, *741-*742, 
8867, 9481, 22281; 

— Chambre des vacations, 15820; 

— chancellerie, garde-scel, 22257; 

— huissiers, charge, hérédité, 17078; 

— juridiction, 7355-7356, 7963,7981, 
11821; 

— officiers, 7357, 11821, 15633, 
17643, 37649-37650, 38333-38334, 
42135-42136; 

— payeur des gages, 37757-37758; 

— présidents, 15778, 26556; 

— procureurs postulants, 12881 
17971; 

— sentences de bannissement, exé- 
cution, 23716. 

Parlement de Dijon, *743, 12296; 

— audiences, 33957; 

— conflit avec le Roi (1637), 8786 
bis, 8809. Voir aussi : Fronde; 
interdiction ; 



198 



PARLEMENT DE DIJON 



PARLEMENT DE PARIS 



{Parlement de Dijon] 

— conseiller-chevalier, 9331 ; 

— dépens, taxation, 26853; 

— épices et vacations, 26405; 

— exécution des actes royaux, 8809, 
40856; 

— Fronde, 10701-10702, 11029, 
11935; 

— huissiers et sergents, 5263; 

— interdiction (1658), 11861-11862; 

— juridiction, 7574-7575, 10510- 
10511, 12149, 20923, 28302, 
29386. Voir aussi : Loire, péages; 

— officiers, 11819, 37656-37657, 
42130-42131; 

impôt, 11839-11840; 

privilèges, 25693; 

— président, 10864; 

— procureurs, 10000, 12378-12379, 
12794; 

— rétablissement. Voir : Fronde; 

— séances, 26776; 

— Table de marbre, 9454, 20398- 
20401 ; 

— requêtes civiles, 35275, 

Parlement de Dombes, officiers, 15319, 
26449; 

— suppression, 37652-37655, 38068- 
38068 bis, 38262-38263. 

Parlement de Flandre, 21373, 28950; 

— appels comme d'abus, 27517- 
27518; 

— arrêts, révision, 16200-16201; 

— bâtiments, 41205, 41942; 

— chancellerie, officiers, 24520; 
secrétaires du Roi, 28380; 

— commissaires-receveurs des sai- 
sies réelles, 18590; 

— conseillers, 27011 ; 

— greffiers et huissiers, 18599; 

— juridiction, 32619; 

— officiers, 16379, 17848-17852, 
26788-26790, 37888-37889, 37951- 
37952, 42132-42134; 

— présidents, 22323; 

— procès, instruction, 42246; 
révision, 39487; 

— procureur et substituts, 29574- 
29575; 

— rétablissement (1774), 38578; 

— suppression (1771), 37530-37532, 
37888-37889, 37951-37952; 

-— transfert à Douai (1713), 25395. 

Parlement de Franche- Comté. Voir : 
Parlement de Besançon. 

Parlement de Grenoble. Voir : Parle- 
ment de Dauphiné. 

Parlement de Guyenne. Voir : Parle- 
ment de Bordeaux. 

Parlement de Languedoc. Voir : Parle- 
ment de Toulouse. 



Parlement de Metz, 7858-7861, 7979, 
8805-8805 bis, 9523 bis, 11802- 
11804; 

— Chambre des vacations, 38856; 

— chancellerie, 7682, 7862-7863, 
39139; 

garde des sceaux, 23113; 

officiers, 39194; 

secrétaires du Roi, 17Q61; 

— conseillers, 25047; 

— conseillers protestants, juridic- 
tion, 15733-15735; 

— contrôleur des restes, 35176; 

— grand maître des eaux et forêts, 
14950-14952; 

— greffiers, 37210; 

— juridiction, 13541, 20923; 

— locaux, 7876; 

— officiers, 7875, 11792, 12515, 
17058, 21866, 37849, 38266-38268, 
42137-42138; 

— procureurs, 39534; 

— Requêtes du Palais, 18242; 
commissaires, 18628; 

— ressort, 12223-12224, 14792- 
14793; 

— rétablissement (1658), 11851; 
(1775), 38830; 

— séances, 36998; 

— suppression (1771), 37646. Voir 
aussi : officiers. 

Parlement de Nancy, chancellerie, 
34194, 39139; 

— officiers, 42139-42140; 

— vacances, 42170. 

Parlement de Navarre, 17307-17308, 
26071-26073, 27998-27999, 33035, 
33197; 

— Chambre des vacations, 15519; 

— chancellerie, 18001-18002; 
garde-scel, 22258; 

officiers, privilèges, 18458; 

— conflit avec le Parlement de Tou- 
louse, 15303; 

— juridiction, 13048-13049; 

— officiers, 38231-38232, 42141- 
42142; 

— officiers catholiques, 7549; 

— requêtes civiles, 15569. 

Parlement de Nîmes, dissolution, 9063. 

Parlement de Normandie. Voir 
Parlement de Rouen. 

Parlement de Paris, *747-*755; 

— amendes, 9211-9212; 
comptabiUté, 236; 

recouvrement, 2017-2018. 

Voir aussi : receveur général 
des amendes; 

— appel. Voir : juridiction en 
appel ; Appels comme d'abus ; 

— avocats, 23677, 37560-37561, 
37830-37832; 



PARLEMENT DE PARIS 



199 



[Parlement de Paris, avocats] 

— bâtiments. Voir : Paris, Palais; 

— causes, 41030-41031; 

appointement, 40512-40513; 

renvoi aux Requêtes de l'Hô- 
tel, 36406-36408. Voir aussi : 
procès ; 

— Chambre de l'Audience, 12957- 
12960; 

— Chambre de l'Édit, 4698-4699, 
13141-13142 bis. Voir aussi : 
Fronde ; 

— Chambre de la Tournelle civile, 
13390-13391, 13535, 16884, 
38735-38737,39001-39003; 

— Chambre de la Tournelle crimi- 
nelle, 32359; 

épices, 17142; 

— Chambre des vacations, 13247- 
13249, 14488, 33976-33977, 
42243-42245; 

— Chambre du Conseil, 2003; 

— Chambres des Enquêtes, 35458- 
35459; 

concierge-buvetier, 24998; 

huissiers, 38324, 38612- 

38614; 

juridiction, 4800-4801 ; 

officiers, gages, 129; 

receveurs des épices, 23819- 

23820; 
suppression, 34249, 34382- 

34386, 34441-34442; 

— Chambres des Requêtes. Voir : 
Requêtes du Palais; 

— chancellerie, audienciers, 25899- 
25901 ; 

contrôleurs, 25899-25901 ; 

contrôleurs des greffiers, 

22706; 

huissiers, 37956-37957; 

officiers, 14088-14089;— créa- 
tion, 8753; — payeurs des 
gages, 23601-23604, 26740- 
26742, 34164-34165, 40999; 

rapporteurs ou référendaires, 

629, 38846-38847. 

(tarif), 1379. 

Voir aussi: greffiers; procureurs; 

— commis écrivant à la peau, 14391- 
14392, 14483-14484, 16936- 
16941, 17077 bis; 

— • conflits avec le Roi (1751), 

33846; 
(1756), 34262. 

Voir aussi : droit de remontrances ; 

officiers ; transfert ; Chambre 

royale du Louvre (1753); Fronde; 

Jésuites; Lits de justice; 

— conseillers, 21217, 39408-39409; 
création, 2173-2174; 

• prérogatives, 4803; 

— conseillers d'honneur, 37409- 
37410; 



— consignations. Voir : receveurs 
des consignations; Requêtes du 
Palais, consignations; 

— contrôleurs des dépens. Voir : 
procureurs ; 

— dépenses, 37583-37584; 

— droit de remontrances, 26092- 
26095, 27395-27396, 27623-27626, 
29443, 29556; 

— droits de présentation, 18857; 

— enregistrement des actes royaux. 
Voir : droit de remontrances; 

— épices, 37474-37475; 

— évocations, 11565; 

— garde des archives. Voir : gref- 
fiers ; 

— garde-minutes. Voir : greffiers; 

— Grand-Chambre, appel des causes, 
40625; 

— — attributions, 37916-37918; 
commis au greffe, 21305- 

21306, 21635-21636; 

épices, 17142; 

juridiction, 5903-5905, 29627, 

37467-37468; 

— greffes, 15700-15703; 

— — commis, 39504-39505; 

— — droits, tarif, 39868-39870. 
Voir aussi : commis écrivant à la 
peau; Grand-Chambre, commis 
au greffe; 

— greffier criminel, 14473; 

— greffier en chef civil, 26651- 
26652; 

— greffiers, 16913, 19795, 21198, 
25980; 

création, 23699-23700; 

impôt, 21791-21792; 

suppression, 26653-26654; 

— huissiers, 490, 
37957, 38364 
41495-41496; 

privilèges, 

16912; 

rétablissement, 38785-38786 

suppression, 38271-38272; 

— juridiction, 200, 203-204, 264 
608-609, 999, 1222-1223, 1993 
1995, 3618-3619, 4286, 4800 
4801, 4997, 12734-12735, 26903 
28078, 28167-28169, 
37517-37518. Voir aussi . 
péages; 

— juridiction en appel, 148 
1249, 1657-1658, 1908, 
33685, 33805; 

— lits de justice. Voir : Lits 
justice; 

— officiers, 190-192, 196, 16914, 
37338-37339, 37343-37351, 37999- 
37401, 39485-39486; 

admission, 7218-7220; 

costume, 15602-15607; 

création, 8450-8451, 8520- 



21350, 37956- 
38497-38498, 

14029, 14096, 



34118, 
Loire, 

, 1248- 
21333, 



de 



200 



PARLEMENT DE PARIS 



DE PROVENCE 



[Parlement de Paris, ofTiciers, création] 
8528, 8538-8539, 8788, 9046- 
9047, 16864-16868, 20323- 
20327, 20414-20416, 21196- 
21197; 

gages, 508. Voir aussi : rece- 
veurs et payeurs des gages ; 

impôt, 9117-9118, 10125, 

11695; 

privilèges, 280-281, 383 bis, 

437, 489 bis, 1535, 10061- 
10063, 16914, 25523, 29336- 
29337; 

provisions d'office, 36798; 

rétablissement (1774), 38588- 

38589; 

suppression, 26431-26432, 

34249, 34382-34386, 34453- 
34454, 35742-35743, 42153- 
42154; 

— pairs de France, prérogatives, 
26456-26457; 

— payeurs des gages. Voir : rece- 
veurs et payeurs des gages; 

— procès, 15441, 15497-15498; 
pièces, 4881-4883; 

— procureurs, *756-*757, 14280- 
14281, 16571-16573, 17542-17543, 
17932-17934, 18321, 21281-21282, 
22624, 22706,38138-38139, 39004- 
39005; 

création, 11647; 

droits à eux attribués, 18857; 

impôt, 19746, 20248; 

privilèges, 22708; 

substituts, *758, 3910-3911, 

4320, 4841-4842,20164,21217; 

— impôt, 20165-20166 ; -— pri- 
vilèges, 21248-21250, 30334; 

— suppression, 41525; 

— protonotaire. Voir : greffier en 
chef civil; 

— receveur des amendes, 19744- 
19745; 

— receveur des consignations, 
18328-18331, 20854; 

— receveurs et payeurs des gages 
des officiers, 8472-8473, 36092, 
38673-38674; 

comptabilité, 29107-29108; 

— requêtes, 92, 25868, 27285; 
appointement, 30008; 

— Requêtes du Palais, *813-*814, 
35458-35459, 40926-40927; 

archives, 37482-37483; 

avocat du Roi, 20164; 

commissaires aux saisies 

réelles, 20694-20695; 

commissions, 35255; 

consignations, 36459-36460; 

huissiers, 18619 - 18620, 

37722-37724; 
officiers, impôt, 34580- 



34581; — privilèges, 280- 

281; 
présidents, suppression, 

34420-34421; 

procédure, 37110-37111 bis; 

rétablissement (1775), 38780- 

38782; 

saisies, 38875; 

vacations, 36457-36458; 

— ressort, 37667-37668; 

— retour à Paris (1594), 4391-4396; 
(1720), 28175-28178; 

(1754), 34013-34021; 

(1787), 41943-41946. 

Voir aussi : Fronde ; 

— séances, 5949, 26084-26085, 
34096-34101, 34810, 41938-41940; 

— style, 164; 

— syndics. Voir : huissiers; pro- 
cureurs ; 

— tenue par les officiers du Conseil 
(1771), 37253-37259; 

— tiers-référendaire. Voir : pro- 
cureurs ; 

— transfert à Pontoise (1720), 28024- 
28039; 

(1753), 26069, 33960-33961; 

à Tours (1589), 4102. 

à Troyes (1787), 41918-41922; 

Voir aussi : Fronde; Parlement 
de Châlons-sur-Marne; Parlement 
de Tours; 

— vacances, 42168-42169. Voir 
aussi : Chambre des vacations. 

Parlement de Provence, 10435, 37983; 

— avocat des pauvres, 37684; 

— avocats, 13660; 

— Chambre des Eaux et forêts, 
21748; 

— chancellerie, 37683; 

officiers, 5285, 7885, 8753, 

38275; 
secrétaires, 38122; 

— conflit avec le Roi (1754), 34027- 
34028; 

— conseiller, meurtre, 10504; 

— conseiller-clerc, 36673; 

— droits de présentation, 18785; 

— Grand-Chambre, juridiction, 
11601; 

— juridiction, 7981, 10949, 15330, 
35626; 

— officiers, 574, 37602-37606,38330- 
38332, 42124-42125; 

création, 8363, 8504, 8850- 

8851, 9140-9141, 10680, 17941 ; 
prérogatives, 20311-20312; 

— procureurs, 8410, 13660, 37678; 

— receveur des consignations, 
16808; 

— Requêtes du Palais, 9432, 10680, 
21691, 21748, 25601, 25618, 
27283; 



1 



PARLEMENT DE PROVENCE 



PARTIES CASUELLES 



201 



[Parlement de Provence, Requêtes du 
Palais.] 

— rétablissement (1641), 7686; 

— séances, 10503, 34000. 

Parlement de Rouen, *744-*746; 

— Chambre de l'Édit, 5046, 13141- 
13142 bis: 

— Chambre des Eaux etforêts,22500; 

— Chambre des vacations, 14906- 
14907; 

— Chambres des Enquêtes, 15069; 

— chancellerie, commis de l'Au- 
dience, 8753; 

. — conflit avec le Roi (1754), 34039; 

— conseiller d'honneur, nomination, 
3007-3008; 

— conseillers-lais, création, 10242- 
10243; 

— épices et rapports, recouvrement, 
6783; 

— exécution des arrêts du Grand 
Conseil, 34195; 

— juridiction, 1184, 1296; 

— notaires-secrétaires, 27305; 

— officiers, 22500, 42145-42146; 

impôt, 22917; 

liste, 9629; 

privilèges, 1768; 

— présidents, 22686; 

^ — receveur des consignations, 6874; 

— Requêtes du Palais, 2299, 15077- 
g^ 15078; 

I juridiction, 857-859, 9252- 

r 9253, 16157; 

présidents, 22917; 

— rétablissement (1641), 9425-9428; 
(1774), 38558-38559, 38569- 

38569 bis; 

— semestres, 9518, 9628, 9885-9886, 
10237; 

. — suppression (1771), 37595-37596 
bis, 37658-37659, 38312-38313; 

— suspension (1639-1640), 9229- 
9232, 9252-9257, 9265, 9272- 
9274, 9276, 9284, 9292; 

— Table de marbre, 1296, 37868- 
37870; 

mention d'enregistrement, 

11920. 

Parlement de Toulouse, *759; 

— Chambre des Eaux et forêts, 
suppression, 21611-21612; 

— Chambre des Requêtes, 836-837, 
2797, 2858, 21611-21612; 

— chancellerie, 1279, 1411 ; 

— Fronde, 10951; 

— greffe, contrôleur. 9063-9065; 
officiers, 14572; 

— greffiers en chef, 13951; 

— juridiction, 6799, 34371-34373, 
36277; 

— officiers, 6654, 37537, 38436- 
38437, 42147-42148; 



réception, 32344; 

— président, 6950-6951; 

— procès, instruction, 15303, 18423; 

— procureurs postulants, 12778; 

— remontrances au Roi, 42035; 

— requêtes, 15303; 

— révocation (1589), 4110. 

Parlement de Tours (1589-1594), 
4102, 4215, 4247, 4278; 

— mentions de publication, 4010 bis, 
4258-4259. 

Parlements, 37227, 37239; 

— Chambres des Eaux et forêts, 
21050-21054; 

— Chambres des Requêtes, huis- 
siers, 18350-18352; 

— chancelleries, officiers, augmen- 
tation de gages, 21442; — pri- 
vilèges, 26875-26878; 

— chevaliers d'honneur, 20418- 
20425; 

— commis écrivant à la peau, 
16936-16941; 

— discipline, 9440-9443; 

— greffiers garde-minutes, 17507- 
17510; 

— huissiers-audenciers,l 8354-1 8356 ; 

— juridiction, 1923, 1993-1995, 
3223, 38750-38751; 

— officiers, création, 9026-9027; 

— procédure, 13595-13598; 

— procureurs, 3852-3855; 

— procureurs postulants, 23580- 
23581 ; 

— receveurs des épices, 16996- 
16999; 

des saisies réelles, 7177. 

Paroisses, impôts, exemption, 5276- 
5280; 

— tailles. Voir : Tailles. 

Voir aussi : Cures; Curés; Fabriques. 

Parthenay (Deux- Sèvres), aides, per- 
ception, 7797; 

— bailliage, 19336, 19649, 22388- 
22389; 

— gruerie, 19336, 22388-22389; 

— officiers de police, 24677-24678. 

Parthenay (Terre de), retour à la 
Couronne, 9454 bis. 

Parties casuelles, *404 ; 

— commis, 8484-8486, 12464-12466, 
20431-20438; 

— comptabiUté, 12788, 35119; 

— contrôleurs, 7661-7663; 

— greffier des quittances, 11882- 
11884; 

— recettes, 1004-1005, 11901-11904; 

— receveurs, 632-633, 1343, 2320- 
2321, 16302-16305, 18638-18642, 
20431-20438; 

attributions, 26980-26983; 



202 



PARTIES CASUELLES PAYS REDIMES 



[Parties casuelles, Receveurs] 

droits à eux attribués, 28615- 

28617, 41235-41236; 

— trésorier, 1996-1998, 2175, 2320- 
2321, 12464-12466. 

Voir aussi : Droit annuel; Offices 
royaux, hérédité. 

Pas-en- Artois (Pas-de-Calais), notaire, 
32866. 

Pascaud (Jean), échevin de La Ro- 
chelle, 25447. 

Pasquier (Étienne-Pierre), conseiller 
au Parlement de Paris, 39704. 

Pasquier (M arc- An toi ne), juré-crieur 
à Paris, 22654. 

Passage. Voir : Péages. 

Passano (Giovanni Gioachino de), s'" de 
Vaulx, 648. 

Passementerie (Ouvrages de), droits, 
11234-11240. 

Passementiers, Lyon, 15508-15509; 

— Paris, 11181-11184, 17072-17073, 
41337-41338; 

— Rouen, 33494; 

— Tours, 39747-39748. 
Passeports, 36081; 

— soulèvement des Cévennes (1703), 
20665. 

Voir aussi : Fronde; Guerres étran- 
gères ; Pèlerinages. 

Pastel, exportation, impôt, 2990-2993. 

Patenôtriers-boutonniers d'émail, Paris, 
statuts, 2042-2043, 11867-11868. 

Pâtissiers, Paris, 17073-17074, 40834- 
40834 bis; 
statuts, 2044-2050. 

Pâtissiers de pain d'épices, Paris, 
statuts, 4705. 

Pau, Chambre ecclésiastique, 7965; 

— expéditions en Cour de Rome, 
officiers, 25208. 

Voir aussi : Chambre des comptes de 
Navarre; Parlement de Navarre. 

Pau et Bayonne (Généralité de), 41211- 
41212; 

— impôts, 41223-41224. 

Paulette. Voir : Droit annuel ; Offices 

royaux, hérédité. 

Paulmier (Gabriel de), de Saint-André- 
de-Vandœuvre, 13594. 

Pauly(Bonaventure), adjudicataire pour 
le repeuplement de la forêt de Fon- 
tainebleau, 28414-28415. 

Paumiers-raquettiers, Paris, statuts, 
7165, 14635, 29838-29839. 



Paveurs, Paris, statuts, 3208. 



Payen (Pierre), s^" de Montreau, fer- 
mier des gabelles dans les généralités 
de Tours, Orléans, Bourges, Moulins, 
6895. 

Payeur des bâtiments du Roi. Voir : 

Maison du Roi, Maison civile, bâti- 
ments, payeur. 

Payeurs des gages assignés sur les 
fermes du Roi. Voir : Ferme des 
impôts, receveurs et payeurs des 
charges assignées sur les fermes 
des impôts. 

Payot. Voir : Pajot de Nozereau 

(Pierre). 

Pays-Bas, ambassade française (1660), 
12001; 

— annexions françaises, 13097, 
14654; 

— bois, vente, 10146; 

— • — eaux et forêts, maîtrises, 
17997-18000, 18036-18038, 
18189; — officiers, 24610; 

troupes, recrutement, 14560; 

— avoirs en France, 15146; 

— bénéfices ecclésiastiques, conven- 
tion avec la France, 38862- 
38863 bis, 38883-38884; 

— commerce avec la France, 19259. 
Voir aussi : traités de commerce ; 

— courriers avec la France, 8808, 
13132 bis, 13398; 

— dentelles, exportation en France, 
impôt, 19612-19614; 

— droit d'aubaine, exemption, 
38325-38329; 

— frontières, convention avec la 
France, 36932-36935, 38309- 
38311, 40350-40351; 

— occupation française(l 646) ,10281, 
10287; 

(1674-1678), 14197, 14571, 

14731, 14775. Voir aussi : 
annexions françaises; 

— ressortissants établis en France, 
6709; 

— soulèvement (1566), 2067-2068; 
(1706), 22411. Voir aussi : 

ressortissants établis en 
France ; 

— traité de commerce (1685), 15729- 
15730; 

(1699) 19615* 

(1703)' 20702-20703, 20776; 

(1739), 32164-32165; 

— vin français, importation, 12992. 
Voir aussi : Guerres étrangères, 

Guerre de Flandre; Guerre de 
Hollande. 

Pays messin. Voir : Metz (Généralité 
de). 

I Pays rédimés. Voir : Sel, pays rédimés. 



PEAGES — PERCONTAL 



203 



Péages, 12304-12307; 

— domaine royal, contrôleurs, 22631- 
22638; 

— doublement, 23753-32755, 24731- 
24733, 24831-24833, 25645-25649; 

— exemption, 74-75, 150, 260, 324; 

— Juifs, 41201-41204; 

— sel, 894-899; 

— suppression, 926-929, 995-998. 
Voir aussi : Loire ; Péronne. 

Péaule (Morbihan), seigneurie, 12416. 

Peaussiers et teinturiers en cuir, Paris, 
193-194, 12544-12547, 17199-17200. 

Peccais (Gard), salines, 5067, 22725, 
27226; 
officiers, 8480. 

Pêche en mer, 14688-14689, 28640- 
28641, 29623-29626, 29723-29724, 
29807-29808; 

— à la baleine. Voir : Baleine, 
pêche et commerce; 

— à la basse-eau, 29868-29870, 
32407-32408; 

. — à la morue, 27269-27270, 30242- 

I 30243, 36068; 

r — à la sardine, 27369, 29957; 

— au carreau, 29712; 

— au chalut, 30336-30338, 31488, 
32583-32584, 32653; 

— aux moules, 30196-30198; 

— impôt, perception, offices, 10856. 
Voir aussi : Poisson de mer ; 

— inspection, 29621; 

— interdiction sur les fortifications, 
26659; 

— parcs de perches et filets, 30339- 
30341. 

Pêche en rivière, 96, 99, 111, 38314. 

Pêcheurs, gardes-jurés, 29806, 30319- 
30320, 32082. 

Pêcheurs à verge, Paris, 583, 29393. 

Pecq (Le) (Seine-et-Oise), contrôleurs 
aux empilements de bois, 22124- 
22127; 
privilèges, 28496-28497. 

Pecquet (Antoine), 13333. 

Pecquot de Saint-Maurice (Pierre II), 
garde des rôles des offices de France, 
12252-12253. 

Peigneurs. Voir : Foulons. 

Peigniers-tabletiers, Paris, 17124- 
17125; 

statuts, 3161-3162, 5084, 

21731. 

Peintres-doreurs-sculpteurs-brodeurs- 
marbriers, Amiens, 20948; 

— Paris, *760-*761; 
Versailles, 39739-39740. 



I? 



Peintres sur verre. Voir : Vitriers. 

Peinture. Voir : Beaux-arts. 

Peirenc de Moras (François-Marie), 
contrôleur des finances, 34208, 34380. 

Pèlerinages, 12615-12616, 13626- 
13627 bis, 14278, 15936-15942, 27161- 
27164, 29348; 

— hôpitaux, 15397. 

Pelletier. Voir : Le Peletier. 

Pelletiers (Marchands), Paris, privi- 
lèges, 6265; 
statuts, 3907-3908 bis, 3920. 

Pellisson (Paul), s^" de Fontanier, 
maître des requêtes, administrateur 
des biens de Saint-Germain-des-Prés, 
abbé de Saint-Barthélémy de Béné- 
vent, 12766, 14297, 14431. 

Pellot (Claude IV), s^ de Port-David, 
premier président au Parlement de 
Rouen, 12514, 14829. 

Pelot (Claude). Voir : Pellot (Claude). 

Peluche, fabrication, 26786. 

Pennautier (de), receveur général du 
Clergé, 19916. 

Penot de Tournières (Antoine), tré- 
sorier des Gardes du corps du Roi 
et des Grenadiers à cheval, 25752- 
25756. 

Pensions. Voir : Armée, officiers; 
Bénéfices ecclésiastiques; Cures; 
Marine royale. 

Pensions sur le Trésor, 26794-26797, 
34696-34698, 39376-39378, 40035- 
40038, 40247-40248; 

— comptabilité, 30252-30255, 41545- 
41547; 

— paiement, 1926-1927, 39991- 
39994; 

— réduction, 29545-29548; 

— trésoriers-payeurs, 5958-5959. 
19952-19954. 

Penthièvre (Louis-Jean-Marie de Bour- 
bon, duc de), amiral de France, 
39493-39494, 41766. 

Penthièvre (Régiment de cavalerie de), 
33369. 

Pépin (Jean), fondateur de la Banque 
royale, 11772. 

Perche, fief, titres, 38680-38681 ; 

— fiefs bursaux, 41385-41387; 

— notaires royaux, 19575; 

— trêve (1593), 4349. 

Perche (Régiment d'infanterie du), 
32572-32573. 

Percontal (Jean de), premier barbier 
de Henri III, 2819. 



204 



PERDILLAC 



PHILIPPE V 



Perdillac (Charente- Maritime), Fronde, 
10991-10992. 

Péremption, 5982-5983. 

Pères de la doctrine chrétienne. Voir : 
Congrégation des Pères de la doctrine 
chrétienne. 

Périchon (Noël-Mathurin-Étienne), tré- 
sorier des colonies, 35689. 

Périer (Augustin-Charles), inventeur 
d'une machine à élever l'eau, 39414. 

Périer (Jacques-Constantin), inventeur 
d'une machine à élever l'eau, 39414. 

Périgord, gabelles, suppression, 953 ; 

— justice, administration, 8192, 
9767, 16215-16217; 

— reddition à Henri IV (1594), 4437- 
4438; 

— soulèvement (1637), 8803; 
(1642), 9542. 

Pernes (Pas-de-Calais), régime juri- 
dique, 38209 bis, 38813-38814. 

Pérols (Hérault), étang, 33009-33010. 

Péronne (Somme), 4454; 

— charte de commune, 56, 216; 

— coutume, baux à cens, 40750- 
40751. 

— garde, 30038; 

— maréchaussée, 19806; 

— notaires, 36666-36667; 

— péages, 28717-28718, 29321- 
29322; 

— procureurs, 36666-36667; 

— soulèvement (1616), 6167-6172. 

Perpignan, 41635-41635 bis; 

— droit d'impariage, 33537 ; 

— privilèges, 42279; 

— reddition (1642), 9598-9599. 

Perpignan (Généralité de), receveur des 
finances, 34310. 
Voir aussi : Roussillon. 

Perranlt (Pierre), trésorier des parties 
casuelles, 12788. 

Perret (François), concessionnaire d'une 
manufacture à Neuville-en-Franc- 
Lyonnais, 40982-40984. 

Perrot (Bernard), s^ de Beauvoir, gen- 
tilhomme verrier du duc d'Orléans, 
12785, 13136. 

Perruques, fabrication, 14505; 

— impôt, 22137-22139, 28385. 

Perruquiers, 37293 - 37295, 38157 - 
38157 bis; 

— Lille, 41445. 

Voir aussi : Barbiers -perruquiers - 
baigneurs-étuvistes. 

Pertuisanes. Voir : Infanterie, habil- 
lement, équipement et armement. 



Peste. Voir : Épidémies. 

Peterinck (Nicolas - Joseph - Benoît) , 
imprimeur du Roi à Lille, 35609. 

Petit (Jean), commis au recouvrement 
des débets de quittances des officiers 
comptables, 7406. 

Petit (Jean), marchand de vin sui- 
vant la Cour, 6357-6358. 

Petit (Le P. Louis), général des Tri- 
nitaires, 9960. 

Petit (Pierre), capitaine des guides du 
Roi, 5484, 6290-6291, 6759. 

Petit-Alençon (Sarthe), 39466-39467. 

Petit-Bois (Cher), 13697. 

Petit- Jean (Claude), syndic de la com- 
munauté des gardes de nuit de Paris, 
9747. 

Petit-Puy. Voir : Du Petit-Puy, prévôt 
général de l'Ile-de-France. 

Petite Écurie. Voir : Maison du Roi, 

Maison civile. Écuries et livrées du 
Roi. 

Pétremol (Adrien), s'^ de Rozières, 
président du Bureau des finances de 
Champagne, 3926. 

Peyrenc de Moras. Voir : Peirenc de 
Moras. 

Peyronnie. Voir : La Peyronnie (Fran- 
çois de). 

Pezade (Droits de), *762. 

Pézenas (Hérault), siège de la Cour des 
Aides de Languedoc (1622), 6727. 

Phaisbourg {Moselle), eaux et forêts, 
maîtrise, 34250. 

Pharmacie, collège, statuts, 40392; 

— enseignement, 13876-13883; 

— exercice, 39482-39484 bis. 
Voir aussi : Médicaments. 

Phélypeaux (Jean), s^" de Pontchar- 
train, conseiller au Grand Conseil, 
membre de la Chambre de l'Arsenal, 
intendant de Paris, 14594. Voir 
aussi: Paris (Généralité de), inten- 
dant, actes. 

Phélypeaux. Voir aussi : La Vrillière; 
Maurepas ; Pontchartrain. 

Philippe II, roi d'Espagne, 1561. 

Philippe V, duc d'Anjou puis roi 
d'Espagne, 20249-20250; 

— droit à la couronne de France, 
19944-19949, 25130-25136; 

— naissance, 15562; 

— victoires (1710-1711), 24450- 
24451, 24477-24478. 



PHILIPPE 



PILORI 



205 



Philippe (Jean-Antoine), premier com- 
mis du Trésor royal, 32580-32581. 

Philippes dalles. Voir : Dalles. 

Philippeville [Belgique), justice, admi- 
nistration, 14792-14793. 

Philippsburg (Allemagne), prise (1688), 
16266. 

Piastres, cours, 37049-37050. 

Picardie, ban et arrière-ban, convoca- 
tion, 797, 14414; 

— baux à cens, 40750-40751, 41633- 
41634; 

— canal, 29253-29257, 36517-36518; 

— Chambre de commerce, emprunt, 
41032; 

— clergé, privilèges, 12380, 12418- 
12419; 

— contrôleurs des guerres, taxations, 
9839; 

— contrôleurs et visiteurs des che- 
mins royaux, 7317; 

— domaine royal, revenu, aliéna- 
tion, 4363-4364, 11346-11351; 

— droits d'entrée sur les chevaux, 
17181-17182; 

— droits sur le vin, 5012, 5106, 5172, 
5507, 5746, 11795-11796, 34132; 

ferme, officiers, 7850; 

— enclaves, 32356; 

— étoffes, fabrication, 32131-32132; 

— fortifications, contrôleurs, 8352- 
8355; 

— garde-côtes, capitaineries, 28353- 
28355, 34146-34147, 34359, 34464; 

— garnisons, 11229, 11305, 11424- 
11425, 12070; 

solde, 14372. Voir aussi : sel 

et tabac, contrebande; 

— greniers à sel. Voir : sel, greniers; 

— intendant, acte, 27165, 28753; 

— milice, 24589, 24594; 

— navigation, 12688, 29253-29257; 

— pêche, 30416-30418; 

aux moules, 30196-30198; 

inspection, 29621 ; 

— pêcheurs, gardes, 29806, 30319- 
30320; 

— poisson salé, impôt, 814; 

— protestants, 2358; 

— sel, greniers, approvisionnement, 
bail, 4999; — officiers, 6319; 
— rentes, 3145; 

— sel et tabac, contrebande, 10357, 
10747, 11437, 12264, 12575, 
32348-32352; 

— tailles, exemption, 8666-8667; 

— tapisseries, manufacture, 12511- 
12513* 

— toiles,' fabrication, 40616-40617; 

— traites foraines, contrôleurs, 4476- 
4477; 

— vin. Voir : droits sur le vin. 



Picardie (Régiment d'infanterie de), 
6760-6761, 9151-9153, 33019-33020, 
33455-33457. 

Picart (Louis), trésorier des parties 
casuelles, 12341. 

Picart (Nicolas), payeur des bâtiments 
du Roi, 1262. 

Pichaut-Laval (Claude), secrétaire de 
la Chambre du Roi, 13593. 

Picquenot, contrôleur des guerres, 
33499. 

Picquet (Anne), dame d'honneur 
d'Anne d'Autriche, 12540. 

Picquet (Nicolas), écuyer, s'" de Sautour, 
mousquetaire de la Garde du Roi, 
12540. 

Picquet de Melesse, prévôt général de 
la maréchaussée en Bretagne, 29703. 

Pidou (Pierre), secrétaire de la Cham- 
bre du Roi, 8016. 

Pied fourché (Droits de), 11234-11240, 
11244. Voir aussi : Paris, Droits 
d'aides, pied fourché. 

Pied rond (Droits de), ferme, 8274- 
8279. 

Piedeleu (Pierre), receveur des octrois 
de Rouen, 1720, 1810. 

Piémont, habitants réfugiés en France, 
naturalisation, 5829; 

— occupation française (1643), com- 
missaires des guerres, 9894-9895; 

contrôleurs et trésoriers des 

guerres, 7779. 
Voir aussi : Guerres étrangères, 

Guerre de Trente ans, période 

française. 

Piémont (Régiment d'infanterie de), 
23265, 33027-33028, 33455-33457, 
34905-34906, 35040-35041. 

Piennes (Somme), manufacture de 
serges, 13184. 

Pierres de taille, contrôleurs-visiteurs- 
inspecteurs. Voir : Paris, Hôtel de 
ville, officiers de police, création. 

Pierres précieuses, commerce, 5884. 

Piètre (Germain), procureur du Roi en 

l'Hôtel de ville de Paris, 11060-11061, 

11077-11078. 

Pignard (Le P. Jacques), de l'ordre de 
Fontevrault, 9416. 

Pignerol (Italie), 7571-7572; 

— Conseil supérieur, 18243-18246; 

— lieutenant du Roi, 17513-17514. 

Pillavoine (Armand), fermier général, 
28223-28226. 

Pilori, 33596. Voir aussi : Paris, Pilori. 



206 



PILOTES 



POISSON 



Pilotes, 15928; 

— réception, 15530, 29328-29330, 
29493-29494, 32452. 

Pilotins de la Marine royale, 30153- 
30154. 

Pin (François), conseiller au Parlement 
de Bretagne, 2449. 

Pingault (Jean), commis à la réception 
des contrats de rentes de l'Hôtel 
de ville de Paris, 23634-23635. 

Pinotière (La) f'C"* de Civray-sur-Esves, 
Indre-et-Loire), 32070. 

Pionniers (Soldats), 39239-39244. 

Pipes, fabrication, privilège, 11921. 

Piqueurs d'onces, 13218. 

Piriac ( Loire- Atlantique ) , Salines, 8480. 

Pirodeau (Jean-Baptiste), commis au 
recouvrement des gages intermé- 
diaires des officiers royaux, 38701. 

Pistoles d'Espagne. Voir : Monnaies 
étrangères, pistoles d'Espagne. 

Pithiviers (Loiret), grenier à sel, ressort, 
28977, 30096; 

— prieuré Saint-Pierre, 32404. 

Pithou (François), avocat au Parlement 
de Paris, 4820. 

Places fortes, 33706-33714, 39037- 
39043; 

— majors, charge, cumul, 9998; 
— • officiers, congé, 14717; 

— réparations, 1999,2096-2101; 

— revues, 9582, 9631; 

— rondes, 13890; 

— sentinelles, 15699; 

— service, 12320, 35978-35981, 
36296-36297, 36573-36601 his. 

Voir aussi : Fortifications ; Garnisons» 

Plaisance (Italie), prise (1745), 32836, 
32839. 

Planchéeurs-débâcleurs-boueurs, Paris, 
21916-21919, 22204-22205, 22277- 
22278, 22573-22574, 23419-23420, 
23986-23987, 24537. 

Planson (François de Marcillac, s'' de). 
Voir : Marcillac (François de), s^ de 
Planson. 

Planta (Régiment d'infanterie suisse 
de), officiers prisonniers (1758), 34626- 
34627. 

Plantes rares, importation, privilège, 
8116. 

Plantis (Droit de), 39946. 

Plastrier (François), directeur de manu- 
factures de glaces, 18539. 

Pleaux (Cantal), 98. 



Plèche (Famille), anoblissement, 11959. 

Plessis-Bellière (Du). Voir : Du Ples- 
sis-Bellière (Jacques de Rougé, 
marquis du Fay et). 

Plessis-Praslin. Voir : Choiseul (César, 
duc de), comte du Plessis-Praslin, 
maréchal de France. 

Plomb, contrôle des toiles, 35705-35707 ; 

— mines, 21454; 

— usage, 39555-39558; 

— vente, 19670-19675, 20505-20508. 

Plombiers-fontainiers, 17569-17570. 

Plumassiers - panachers - bouquetiers - 
enjoliveurs, Paris, 11957-11958, 
17476. 

Poids et mesures, 1340-1341, 1356- 
1359, 10414, 36175-36179 bis; 

— Auvergne, 557; 

— contrôleurs - visiteurs, 5087, 
8753 bis, 9100-9101, 11276, 20998- 
21003, 21238-21239, 21290, 22584, 
25264, 26669-26671; 

quittances, 25264; 

— juges-gardes-conservateurs, sup- 
pression, 24221-24223. 

Poids et vicomte (Droits de). Voir : 
Normandie: Rouen. 



Poids-le-Roi. Voir 
d'aides; Poitiers. 



Paris, Droits 



Poilly (Nicolas), graveur du Roi, 12578. 

Poinçons. Voir : Monnaies, poinçons. 

Poinsignon (Joseph-Basile), traitant, 
41756, 41758, 41762, 42002-42003, 
42346. 

Point d'honneur, offices, vente, 22165; 

— officiers, 38532; 

gratifications, 39554; 

pension, 37823; 

recrutement, 37247-37250; 

uniforme, 37462-37463; 

— rapporteurs, 21423-21428, 41640- 
41645, 42009-42010; 

— secrétaires-greffiers, 21722-21724, 
41640-41645, 42009-42010. 

Points-de-fil. Voir : Dentelle. 

Poiré, droits sur la vente. Voir : Paris, 
Droits d'aides. 

Poirier (Louis), premier médecin du 
Roi et surintendant des eaux miné- 
rales, 26100, 26196-26197. 

Pois, impôt, ferme, 39168-39170. 

Poisons, vente, 15347-15357. 

Poisons (Affaire des), 14892. 

Poisson, vendeurs, Rouen, 18034. 



POISSON d'eau douce POITOU 



207 



Poisson d'eau douce, vendeurs, création, 
14461, 18911-18912, 23307-23311; 

suppression, 19328-19332, 

23714-23715. 

Poisson de Bourvalais. Voir : Bourya- 
lais (Paul Poisson de). 

Poisson de mer, compteurs et déchar- 
geurs de marée. Voir : vendeurs de 
poisson de mer frais, sec et salé; 

— coutume. Voir : impôt; 

— détailleresses. Voir : marchands; 

— impôt, 11278; 

Anjou, 17178-17179; 

Flandre, 37671 ; 

revenu, attribution, 1318 bis, 

2840-2841; — ferme, 8274- 

8279, 11752-11762; 

tarif, 15968; 

• Vivarais, Lyonnais et Dau- 

phiné, 17180; 

— marchands, Paris, privilèges, 200, 
203-204, 220, 5759-5760; 

— procureur général de la marchan- 
dise de poisson de mer. Voir : 
marchands, Paris; 

— vendeurs de poisson de mer frais, 
sec et salé, dits aussi vendeurs 
de marée, 4967-4968, 8543-8546, 
16623 6^-16624, 20477-20480, 
21682-21683, 22591-22592, 32759; 

communauté, trésorier, 24854; 

création, 3567-3574, 18868- 

18871, 22040-22041; 
garde des archives, 24143- 

24144; 
suppression, 10427-10430, 

19319, 22196-22197, 22687- 

22688; 

— vente, contrôleurs, 843, 20417, 
20477-20480; 

inspecteurs et syndics, 21682- 

21683. 
Voir aussi : Paris, halles, étaux. 

Poisson salé, contrôle de la salaison, 
29063, 29263; 

— impôt, 814, 17180. 

Poissy {Seine-et-Oise), abbaye Saint- 
Louis. Voir : Dominicaines; 

— clerc et contrôleur d'eau, 2620; 

— domaine royal, 40749; 

— Dominicaines, 15163, 26935; 

— impôts, 24325; 

— marché, *596, 5709, 19953-19954, 
40097-40100; 

Bourse, 32496-32498;— tréso- 
rier, 22648-22654; 

Caisse de crédit, 32512-32564, 

34060-34062, 36359-36312, 
38953-38955; 

droits sur la vente du bétail, 

708,33213-33216; 

— notaires, 40225-40226. 



Poissy (Colloque de) (1561), 1635, 
1648-1651. 

Poissy (Fief de). Voir : Paris, Abbayes 
et couvents, Chartreux. 

Poitiers (C^esse de). Voir : Achey (Mar- 
guerite-Françoise d'), comtesse de 
Poitiers. 

Poitiers (Ferdinand- François, comte de), 
15399. 

Poitiers, approvisionnement en bois, 
28469; 

— assistance, 1609; 

— commissaires de poiice, 42004; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseils 
supérieurs (1771), dits Conseils 
Maupeou, Conseil supérieur de 
Poitiers ; 

— eaux et forêts, maîtrise, coupes 
de bois, 29471; 

— Fronde, 10952-10953; 

— Grands jours (1567), 2154; 
(1579), 3234; 

(1634), 8087-8089, 8137-8138, 

8161, 8178-8183, 8192-8193, 
8196,8215; 

— juge et consuls, 2026; 

— maires, privilèges, 16080; 

— poids-le-Roi, 40279-40280; 

— présidial, mention d'enregistre- 
ment, 22568; 

officiers, 13014, 13623; 

— reddition à Henri IV (1594), 4461- 
4463; 

— tailles, receveurs, 806, 39957; 

— université. Voir : Université de 
Poitiers. 

Poitou, aides, perception, 7821; 

— apanage. Voir : Charles X, roi 

de France ; 

— assemblée de la noblesse (1652), 
11044; 

— assemblées provinciales (1787), 
41888; 

— Bureau des finances, 22082; 
officiers, 23059-23062; 

— cabotage, 29830-29831, 29844; 

— certificateurs des criées, 18635- 
18636; 

— Chambre souveraine de justice, 
9767, 16268-16269; 

— commerce, 9622; 
maritime, 12688; 

— curés, dîmes, 36895-36896, 37112- 
37115; 

— domaine royal, officiers, 40025- 
40026; 

usurpations, 12613-12614; 

— don gratuit, 34547; 
abonnement, 34827; 

— donations, 6740-6742; 

— droit de boisselage, 37388 - 
37388 bis, 39565; 



208 



POITOU 



PONDICHERY 



[Poitoa] 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24515; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40538-40539, 40618-40619; 

— fiefs, actes de foi et hommage, 
703-704; 

— finances royales, recouvrement, 
4302; 

— foires, vente des toiles d'Anjou, 
4455; 

— gabelle, 953. Voir aussi : sel; 

— garde-côte, 28338-28339, 28341- 
28342, 33317, 34146-34147, 34359, 
34479-34480, 34679-34680; 

canonniers, 34679-34680; 

dragons, 34476, 34588-34590; 

— intendant, acte, 24715, 34547; 

— justice, administration, 1777, 
12646, 16215-16217. Voir aussi : 
Chambre souveraine de justice; 
Poitiers, Grands jours; 

— ■ marais, assèchement, 9459-9460; 

— marches, convocation aux États 
généraux (1789), 42311-42312; 

justice, administration, 8468; 

— maréchaussée, 9528; 

— mines, 21862-21863; 

— octrois municipaux, 39627-39629; 

— offices des petits sceaux, vente, 
6437; 

— ports, impôt sur les marchandises, 
8971; 

— sel, 10934; 

impôt, 6782, 7190, 17189- 

17190, 29358-29359, 29725- 
29727; 

transport, 30216-30217. 

Voir aussi : gabelles; 

— sénéchaussée. Voir : Poitiers, 
présidial; 

— soulèvement. Voir : aides, per- 
ception ; 

■— tailles, comptabihté, 22435-22436. 
Voir aussi : Poitiers, tailles, 
receveurs; 

— toiles de Gholet, fabrication, 
33381-33382; 

— traites, juridiction, 36289; 

— troupes, recrutement (1647), 
10381. 

Poitou (Régiment d'infanterie de), 
33484-33485. 

Polastron. Voir : La Ilhière (Jean- 
François de Polastron, chevalier de). 

Police des mœurs, 1910, 15614-15618, 
15784, 25245-25249, 35544-35545. 
Voir aussi : Accouchements clan- 
destins. 

Police du culte. Voir : Église, police du 
culte. 



Police du Royaume, *763-*765, 911, 
1911, 1934-1938, 1945, 2000-2001, 
2110-2111, 2143, 2158, 4085, 4252- 
4254, 6411, 8273,9535, 10550-10558, 
13631 bis, 20778-20781, 27866, 27981- 
27983, 29487-29489, 39459-39462, 
40418-40420, 40438, 42361-42362; 

— interdiction de lever des gens de 
guerre, 3167, 3712-3715, 3979- 
3980, 5927-5929, 5979-5980, 6116, 
6178-6180, 6192, 6210-6211,6256- 
6258, 6293-6295, 6388-6391, 6514- 
6515, 6811, 9633, 12074. 

Voir aussi : Cour; Domiciliations; 
Duel ; Étrangers résidant en France; 
Jeu, interdiction; Justice; Lieute- 
nants généraux de police; Maré- 
chaussées; Mendiants et vagabonds; 
Passeports; Port d'armes, et au 
nom des différentes villes. 

Polignac (Cardinal Melchior de), 25829, 
26710. 

PoUet (Le) (C"^ de Dieppe, Seine- 
Maritime), 68, 86; 

— privilèges, 10077. 

Pologne, 2777-2778; 

— droit d'aubaine, exemption, 39699- 
39700. 

Polysynodie, 26087-26091. 

Voir aussi : Conseil de conscience; 
Conseil de guerre; Conseil de 
marine; Conseil des finances; 
Conseil du dedans. 

Pomereu (Michel-Gervais-Robert), mar- 
quis des Riceys, intendant de la géné- 
ralité de Tours. Voir : Tours (Généra- 
lité de), intendant, acte. 

Pompadour [Corrèze], marquisat, 38427- 
38428. 

Pompes à incendie. Voir : Incendie. 

Pompes funèbres. Voir : Paris, pompes 
funèbres. 

Pomponne (Nicolas-Simon Arnauld, 
marquis de), lieutenant général au 
gouvernement d'Ile-de-France, 20701, 
22668, 22966. 

Pomponne (Simon Arnauld, marquis 
de), surintendant général des postes, 
13594, 19255-19256. 

Poucet de La Rivière (Mathias), commis- 
saire départi dans la généralité de 
Bourges, 14517. 

Pondichéry, Conseil supérieur, 38950- 
38951, 38976-38977; 

— troupes, 40698; 

— — invahdes, 38176. 

Pondichéry (Régiment d'infanterie de), 
38170-38171, 38803. 



PONTAILLER-SUR-SAONE PORT D ARMES 



209 



Pontailler-sar- Saône (Côte d'Or), admi- 
nistration municipale, 42262; 

— péages, 541-542. 

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) , 
collège, 39288. 

Pont-Audemer (Eure), bailliage, 32193; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4401-4405. 

Pont-Authou (Eure), bailliage, 32193. 

Pontcarré (Geoffroy Camus de), conseil- 
ler du Roi, 6506. 

Pontchartrain (Louis Phélypeaux, 
comte de), contrôleur général des 
finances, puis chancelier, 17585, 
19402. 

Pontchartrain (Paul Phélypeaux, s' de), 
secrétaire d'État, 6508. 
Voir aussi : Paris, Hôtels, de Pont- 
chartrain. 

Pontcroix (Marquis de). Voir : Le Séné- 
chal (René- Alexis), comte de Garcado, 
marquis de Pontcroix et de Molac. 

Ponthieu (Comté de), apanage du comte 
d'Artois, 39360-39361 ; 

du duc de Berry, 24309- 

24311; 

— coutume, 36905-36906, 37059- 
37061, 39595-39596, 39704,41079- 
41080; 

— don au duc de Joyeuse, 11300; 

— présidial. Voir : sénéchaussée; 

— revenu, attribution, 14469; 

— sénéchaussée, 25824; 
procureurs, 37710-37712. 

Ponthieu (Régiment d'infanterie de), 
32822-32823, 33182-33183, 33398- 
33399, 33458-33459, 39180-39184. 

Pont-FEvêque (Calvados), officiers de 
justice, 8865. 

Pontoise ( Seine-et-Oise), 12303; 

— baUliage, 32013-32014; 
conseillers, 38322-38323; 

— don gratuit, 34749; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13343' 

— élection, 479, 688, 10472, 11309- 
11314, 16972-16973; 

— États généraux (1561), convoca- 
tion, 1636; 

— exil du Parlement de Paris (1652), 
11036-11039, 11049-11050; 

(1753), 33960-33961; 

— gardes du corps du Roi, logement, 
12817; 

— grenier à sel. Voir : élection; 

— impôts, 23105; 

— lieutenant général de police, 
40027-40028; 

— marché, impôt sur le bétail, 708; 



prévôté. Voir : bailliage; 
receveurs des tailles, 23443-23446. 
Voir aussi : impôts. 



Voir : Seine, maîtres 



Ponts, maîtres, 
des ponts. 

Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire) , mesurage 
du sel, officiers, 9021, 17416-17417. 
Ponts et chaussées, *766-*767. 

— contrôleurs. Voir : trésoriers, 
receveurs, contrôleurs; visiteurs- 
contrôleurs des chemins; 

— ingénieurs et inspecteurs, 21720- 
21721, 21819-21821, 21885-21886, 
37086-37087; 

— officiers, 17946-17949, 37769- 
37770; 

annuel, 9191-9191 bis; 

— travaux d'entretien, 3575-3580, 
39278-39281; 

impôts, 8885-8886; 

— trésoriers, receveurs, contrôleurs, 
3529, 6025-6027, 6121-6122, 7150- 
7151, 7444-7445, 7957-7959, 
20676-20679, 23348-23350, 25400- 
25401, 32465-32466; 

comptabilité, 35339, 40320, 

41118; 
impôts, 6128, 25722-25724, 

25852-25853, 32613, 35970- 

35972; 
privilèges, 20751-20753,32571; 

— visiteurs-contrôleurs des che- 
mins, 7317; 

— voyers et surintendants, 10159- 
10160, 17946-17949, 19266-19271. 
Voir aussi : Arpenteurs; Grand 
voyer de France. 

Poperinghe (Belgique), justice, admi- 
nistration, 14864-14865. 
Porcs, achat, 563; 

— vente, impôts, 28633. Voir aussi : 
Traites, porcs; 

officiers de police, 7288, 21199- 

21202, 21680-21681; — Bre- 
tagne, 22158; — Paris, 21394, 
23256-23259, 23437, 23628- 
23629, 25309, 25668, 26238- 
26239, 26526-26527, 32374. 

Port-à-r Anglais (Seine), port, 22124- 
22127. 

Port d'armes, 966-968, 1415-1416, 
1422, 1424-1426, 1465, 1530-1533, 
1655-1656, 1684, 1734, 1757-1767, 
1818, 1849, 1911, 1934-1938, 1945, 
2007-2009, 2028-2029, 2090, 2158, 
2438, 2466, 2488-2489, 2823, 4988- 
4991, 5273, 5627-5628, 5643, 5696- 
5701, 5737, 5749 ter, 5809, 6130 bis, 
6273-6277, 6449-6453, 6770-6771, 
7188-7189, 10862, 11332-11336, 
12090-12096, 12137, 12594, 12837, 
14 



210 



PORT D ARMES 



POSTES ET MESSAGERIES 



[Port d*armes] 

14967, 15469, 19344-19358, 19913- 
19915, 25769, 26283, 26557-26562, 
26782, 27465, 27866, 28161-28162, 
28693, 29057, 29435, 30068-30072, 
40175-40176, 40835-40836, 40965- 
40966, 41468-41469. 

Port-David (s^ de). Voir : Pellot 
(Claude IV), s^ de Port-David. 

Port-Louis (Morbihan), 6344-6345; 

— prévôté de la marine, 21149- 
21151; 

officiers, impôt, 24039. 

FoTt'Marly ( Seine-et-Oise) , port, imipôis' 
18594, 29080, 41670. 

Porte ottomane. Voir : Turquie. 

Portes (Marquisat des) (Ariège), 33079. 

Porteurs, Paris, 20513. 

Porteurs de blé, grains et farines. Voir . 
Crains, vente, officiers de police*^ 

Porteurs de sel. Voir : Mesureurs, por- 
teurs, courtiers et briseurs de sel. 

Portions congrues, 7822-7823, 8234- 
8235, 12720-17727, 15948-15959, 
16764-16771, 28967-28969, 36634- 
36639, 36782-36783, 39855-39859, 
41154-41155, 41746-41748. 

Ports, administration, 37986, 39323- 
39325; 

— droit d'ancrage, 5767; 

— entrée des navires, formalités, 
29101. Voir aussi : Quarantaine; 

— entrée des vaisseaux de guerre, 
16590-16591, 16620-16621; 

— fermeture. Voir : Guerres étran- 
gères ; 

— gardes, 21234; 

— maîtres des ports, 17031-17036; 

— maréchaussée, officiers, 24640; 

— navires étrangers, interprètes, 
39246-39247. Voir aussi : droit 
d'ancrage; 

— officiers, 22871-22872, 39326- 
39329, 41579-41580, 41784; 

— ouverture. Voir : Guerres étran- 
gères ; 

— Paris, officiers. Voir : Paris, 
Hôtel de ville, officiers de police. 

Port Saint-Père (Le) ( Loire- Atlantique ) , 
24. 

Portugal, commerce avec la France, 
21310-21311; 
en Amérique, 8159; 

— droit d'aubaine, exemption, 
39995-39996; 

— Français établis au Portugal, 
26764-26766, 32081; 

— guerre avec la France (1625), 
6943-6945; 



(1711), 24620; 

(1762), 35229, 35234-35236 feis; 

— paix (1641), 9486. 

Poste maritime, 40499-40500. 

Postes et messageries, *636-*639, *768, 
7592, 10810, 11389-11390, 28654- 
28655, 38819-38821; 

— chevaux, 23442, 40918; 

tarif, 15712-15713, 27785- 

27786, 27927, 28654-28655, 
29331-29332, 29457, 32130, 
34246, 41383-41384, 41706- 
41707; 

— commis, 10224-10225, 10495; 

— commissaires-contrôleurs-inspec- 
teurs, 21377-21378, 21432-21433; 

— contrôleurs, 30057; 

— courriers avec la Flandre, 13132 
his, 14655; 

avec les possessions espagnoles 

aux Pays-Bas et l'Allemagne, 
13398; 

étrangers, 13394; 

— directeur général, 41902-41903; 

— ferme, bail, 28263, 34785; 

comptabilité, 41017; 

revenu, assignation, 22729- 

22730; 

— maîtres des courriers, 12250, 
12262; 

— maîtres des postes, 17727, 18122, 
30083-30084; 

brevets, enregistrement, 

36711-36713, 36749; 

privilèges, 3675, 8127-8128, 

8493-8495, 9794, 13058-13059, 
13077, 13148-13151, 13163, 
14160-14162, 15204-15210, 
15410-15411, 17430-17431, 
17530-17531, 17536-17537, 
20023-20027, 28017, 40273- 
40275; 

— officiers, création, 8162-8164, 
9930-9931, 11352-11358; 

malversations, 32267-32268; 

privilèges,17319-17322, 24124- 

24126; 
uniformes, 41726-41727; 

— police, 29006-29007, 29093, 29299- 
29300, 29401-29402, 29746, 29770- 
29773, 41615-41617; 

— priorité du service royal, 26343- 
26345; 

— relais, 4779-4782, 4966, 5219-5222, 
10963; 

— surintendant, 7554, 11815, 11838, 
17422-17423, 17432, 26080-26082, 
26640, 29696-29698; 

attache, 26343-26344; 

— tarifs, 11389-11390, 13145-13146 
14573-14576, 20958-20962, 28854 
29173-29174, 34759-34762. Voir 
aussi : chevaux, tarif; 



I 



POSTES ET MESSAGERIES PRET A INTERET 



211 



[Postes et messageries] 

— trésoriers. Voir : Maison du Roi, 

Maison cwile,ATgeniene et menus 
plaisirs, trésorier; Écuries et livrées 
du Roi, trésoriers. 

Potier. Voir : Gesvres; Tresmes. 

Potier (Jean), s'" de Morais, maître 
d'hôtel du Roi, lieutenant-veneur 
louvetier, 10935. 

Potiers d'étain, Paris, 5881-5883, 17589, 
21850-21851. 

Potiers de terre-carleurs, Paris, 405, 
17925. 

Poudre à poudrer, impôt, 33279-33283. 

Poudres, 842, 5181-5186, 8664, 8670- 
8672, 9388-9392, 14732-14733, 19670- 
19675, 37848-37848 bis; 

— commissaire général, suppression, 
26240-26242; 

— commissaires, 8060-8063; 

— fabrication, 2552, 3480-3483, 
12609; 

— épreuve, 15979-15980, 16050- 
16052, 36955, 38161, 38163- 38165 
bis; 

— intendant et commissaire pour 
la marine, 22875; 

— magasins, 29114; 

— paiement, 4722; 

— transport, 12755, 34461, 41717- 
41717 bis. 

PouUain de Beaumont (François), 
paveur des rentes sur l'Hôtel de 
Ville, 26749. 

Poulletier, chargé de l'entretien des 
lits militaires, 15789. 

Poulletier (Jacques), garde du Trésor 
royal, puis intendant des finances, 
22333. 

Pourret (Raymond), chirurgien des 
écuries du Roi, 13010. 

Pourvoyeurs-vendeurs d^huîtres, 17208- 
17209, 19422-19423. 

Poussemotte (Pierre), commissaire- 
receveur des deniers des saisies réelles 
au Parlement de Paris, 7063-7064. 

Pragmatique sanction de saint Louis, 
70-73; 

— de Charles VII, 345-364, 428. 

Prébendes, Flandre, 39470; 

— pensions, 13525. 

Prélation (Droit de), 25121, 41287- 
41290. 

— domaine royal, 18538, 18575- 
18581. 

Voir aussi : Retrait lignager. 

Prémices. Voir : Dîmes. 



Prémontrés (Ordre des), 19892-19894; 

— privilèges, 5195, 27367. 

Voir aussi : Paris, collège des Pré- 
montrés. 

Presbytères. Voir : Églises, bâtiments, 
entretien. 

Présentations. Voir : Affirmations, pré- 
sentations, défauts et congés, Contrô- 
leurs; Greffiers, greffiers des présenta- 
tions; Provence, justices royales, 
droit de présentation. 

Présidiaux, *769-*773, ^ 1071-1072, 
39923-39926, 39949; 

— avocats du Roi, 3170-3172; 

— chancelleries, 2804-2806, 4917; 

clercs de l'audience, 7334; 

garde des sceaux, 1370; 

officiers, 2804-2806; 

secrétaires du Roi, 23037- 

23042; 
tarif, 1370, 6723, 8099, 26687; 

— chevaliers d'honneur, 16951- 
16955, 17063-17065, 23282; 

— commissaires-enquêteurs et exa- 
minateurs, 3868-3874, 7737-7738, 
18067-18074, 18164-18170; 

— conseillers, 2676, 3856-3858, 4804, 
6670-6674, 8299-8302; 

âge, 15538-15542; 

— conseillers honoraires, 16634- 
16637; 

— greffiers d'appeaulx, salaires, 
1076; 

— greffiers garde-minutes, 17507- 
17510; 

— huissiers-audienciers, 1117, 1329 
3856-3858, 18354-18356; 

— jugements, 2798-2799, 33845; 

— juridiction, 972, 983, 1089, 1159- 
1160, 10631-10634, 14802-14806, 
15178-15181, 20313, 20379-20382 
bis, 33685, 38570, 38577, 39606- 
39611; 

— heutenants criminels, 1063, 1375; 

— officiers, 3375-3376, 16508; 
création, 904, 1043, 1052- 

1053, 1327-1328, 1344-1347, 
8553-8555, 21647-21649; 
impôt, 8098; 

— président, 2262, 7996, 8098, 
9025, 21928-21930, 36017-36019; 

attributions, 1389; 

impôts, 22057-22058; 

prérogatives, 23514-23515; 

— procès, 1069-1070; 

— procureurs, 1134; 

— procureurs-postulants, 26687; 

— receveurs et payeurs des gages 
3973, 21170-21174, 21493-21494 

— receveurs généraux, 8165-8166 

— vacances, 15293. 

Prêt à intérêt. Foir; Intérêt, taux; Usure. 



212 



PRET ET ANNUEL 



PRINCE LOUIS DE NASSAU 



Prêt et annuel. Voir : Droit annuel. 
Prêtres de la Mission. Voir : Lazaristes. 

Prêts à l'État, 24426, 

— intérêt, 9843; 

taux, 12259-12261, 13669- 

13672. 

Prévost, traitant, 11276. 

Prévost (Gabriel), trésorier général 
des Ponts et chaussées, 40320. 

Prévost (Jean-Jacques), fermier géné- 
ral, 35238, 35254. 

Prévost (Le P. Michel), de l'Ordre de 
Fontevrault, 9416. 

Prévôt de THôtel ou Grand prévôt de 
France, juridiction, 855-856, 2549- 
2550, 2566, 5389, 10328-10329, 10892, 
15660-15663. 

Voir aussi : Prévôté de l'Hôtel ; Pré- 
vôté générale de l'Ile-de-France. 

Prévôt général des maréchaux, acte de 
nomination, 6199; 

— charge, hérédité, 13699; 

— compagnie. Voir : Connétablie 
et Maréchaussée de France ; 

— juridiction, 649-651; 

— lieutenant, 10890; 

— privilèges, 8125-8126; 

— réception, 185, 2802; 

— rétablissement, 3004-3006. 

Prévôt général des monnaies de France, 

compagnie, 36381, 37102-37103, 
37741-37742, 38224-38225, 38988- 
38989; 

officiers, gages, 9138-9139; 

— suppression, 41536. 

Prévôt général des monnaies de Lyon, 

38179-38180; 

— compagnie, solde, 37159-37161. 

Prévôté de l'Hôtel, *774-*775 ; 

— compagnie des gardes, 10890, 
39766, 39781-39785, 39795-39798, 
40519-41522;! 

— huissiers, 6808; 

— jugements, appels, 649-651; 
exécution, 621-622; 

— juridiction. Voir : Prévôt de 
l'hôtel OU Grand prévôt de France. 

— lieutenants, 5178; 

— marchands privilégiés, 39358- 
39359; 

— maréchaux-fourriers, 7977-7978; 

— tiers-référendaires, 16638; 

— trésorier, 27473-27474. 

Voir aussi : Connétablie et Maréchaussée 
de France ; Prévôt de l'Hôtel ou 
Grand prévôt de France. 

Prévôté de Paris. Voir : Châtelet. 



Prévôté générale de l'Ile-de-France, 

compagnie, 10373, 31996-31998, 
38395-38397, 38432-38433; 

exempts, 23227; 

guidon, 13515; 

— juridiction. Voir : Prévôt de 
l'hôtel ou Grand prévôt de France ; 

— prévôt, 891-892; 
attache, 14341. 

Voir aussi : Châtelet; Ile-de-France, 
maréchaussée, brigade des 
chasses; Prévôt de l'Hôtel ou 
Grand prévôt de France. 

Prévôté générale des monnaies de 
France. Voir : Prévôt général des 
monnaies de France, compagnie. 

Prévôtés, 104, 305; 

— conseillers, 3536, 6670-6678; 

— greffes, 2217-2218; 

— juridiction, 691-696, 1183- 
1183 bis, 2086-2087, 2741-2742, 
8603-8604, 10478-10479; 

— lieutenant criminel, 624-625; 

— lieutenants, 1337; 

— officiers, 1218-1221, 2375; 

— présidents, 8793; 

— prévôts, 34877-34878; 

— suppression, 33533-33534, 33901- 
33904. 

Prévôtés de la Marine. Voir : Marine 
royale, prévôtés, et au nom des diffé- 
rents ports. 

Prévôts. Voir : Prévôtés. 

Prévôts provinciaux des maréchaux, 

2639-2641, 2802; 

— attributions, 854, 983, 1719, 1777, 
1869, 1881, 5372, 9529, 10409- 
10412, 14802-14806, 18417-18418, 
37924-37926, 38026, 38746-38749; 

— charge, 36558-36559; 

— lieutenant, 30391-30392, 35219, 
36558-36559, 38075; 

— privilèges, 4969, 30391-30392; 

— réception, 185; 

— statut, 28151-28154; 

— suppression, 1196-1198. 
Voir aussi : Maréchaussées. 

Prie (René de), chevaher, baron de 
Toucy, gouverneur de Touraine, 

2792. 

Prieurés, collation, 35837-35839. 

Prieuzac (De), chargé delà liquidation 
des dettes dues aux capitaines 
suisses et aux veuves et orphelins 
des gens de guerre suisses, 8806. 

Priezac (De), conseiller à la Chambre 
des comptes, 11913. 

Prince Louis de Nassau (Régiment du). 
Voir : Nassau- Saarbruck (Régiment 
d'infanterie allemande de). 



PRINCES DU SANG — PROCUREURS DES JUSTICES ROYALES 213 



Princes du sang, apanages. Voir : 
Apanages. 

Princes légitimés. Voir ; Bâtards 
royaux. 

Prises en mer, *787-*790, 10298, 14253, 
15589, 16255-16257, 17585, 17670- 
17671, 17942, 18059, 18125-18126, 
18419, 18498-18499, 18546-18547, 
18786-18789, 22141, 23495-23496, 
24301, 24962-24963, 29307-29308, 
32395-32397, 32649-32650, 32736, 
33293-33294, 34363, 34881, 34943, 
39803-39805, 39921, 39958-39961, 
40177-40178, 40314-40317 bis, 40374, 
40785-40786; 

— commissaires, 25033-25035. Voir 
aussi : Échouements, receveur; 

— enregistrement, 19051-19052; 

— gardes dépositaires, 24035, 25033- 
25035; 

— impôt, 22362; 

— rançons, 18788-18789. 

Voir aussi : Amirauté de France ; 
Assemblée de marine; Corsaires. 

Priseurs -arpenteurs. Voir wArpen- 

teurs. 

Priseurs-vendeurs de biens meubles, 

dits ensuite Jurés -priseurs, 2902, 
3242, 4581-4582, 4837-4838, 9023- 
9024, 36286-36292, 37500-37502, 
37571-37573 bis; 

— Bretagne, 19167; 

— création, 1311-1316, 1387, 19036- 
19042, 25908-25909; 

— droits à eux attrilDués, 19152- 
19157, 40872-40874; 

— office, hérédité, 32682-32685; 
lettres de provision, 2969, 

2982; 
vente, 37565; 

— Paris, 2834-2836, 19897-19898; 
privilèges, 3942. 

Prisonniers, élargissement, 266, 12061, 
30325-30326; 

— grâces, 40892. 

Prisonniers de guerre, 12796, 24979- 
24981, 25049, 34721-34722, 34763- 
34764, 34884-34885, 35017; 

— garde, 25016-25017; 

— officiers, 32122-32123, 34425, 
34477-34478, 35195-35197. 

Prisons, *791, 14977-14984, 29156- 
29158, 29303-29304, 33936-33940, 
40589-40590; 

— geôliers, 27767-27768; 

— greffiers, 15631-15632. 

Privas, prise (1629), 7485-7486, 7488- 

7490. 

Procédure. Voir : Procès. 



Procès, 2280-2282; 

— arbitres, 1529; 

— consignations. Voir : frais; 

— dépens, 137; 

— expéditions, 15497-15499, 16522; 

— formules imprimées, 14047- 
14058, 14113-14118,14282-14287; 

— frais, 1801-1805, 1857, 1896, 
2273-2277, 3539, 3583-3584, 
33687-33689, 42263. Voir aussi : 
Épices ; 

— instruction, 38416-38419; 

— jugement, 16946; - 

— procédure civile, 12772, 12894- 
12924, 13032-13036, 13387-13389, 
37278-37281, 37761-37764, 38352- 
38354; 

— procédure criminelle, Voir : Pro- 
cès criminels, procédure; 

— récusation de juges, Bretagne, 
2085; 

— renvoi, 20093-20094; 

— témoins, dépositions, 33979 ; 

— transactions, 1604, 1660-1663; 

— transport de juridiction, 15296, 
21809-21813. 

Voir aussi : Affirmations, présentations, 
défauts et congés ; Appointe- 
ments ; Audiences sur placets ; 
Compulsoires ; État (Lettres d') ; 
Greffiers ; Justices royales, expé- 
ditions ; Péremption ; Requêtes 
civiles. 

Procès criminels, 1954; 

— évocation, 24168-24169; 

— instruction, 34888, 35270-35271 

bis ; 

— procédure, 30432. 

Processions, 1625-1626. 

Procurations ecclésiastiques, contrô- 
leurs, 10011; 

— enregistrement, 10760, 10854- 
10855. 

Procureur général de la marchandise de 
poisson de mer à Paris. Voir : Poisson 

de mer, marchands, Paris. 

Procureurs des justices royales, 1430- 
1431, 2578-2581, 2614-1625, 3774, 
6478-6487, 7299-7303, 34054-34055, 
34057, 34395; 

— charge, hérédité, 7556-7557; 

lettres de provision, 3239; 

résignation, impôt, 2593; 

— création, 4682 ; 

— Dauphiné, 6549; 

— indemnités, 32028; 

— réception, 864; 

— substituts, 3845-3851; 

charge, hérédité, 32682-32685; 

impôt, 5499; 



214 PROCUREURS DES JUSTICES ROYALES PROTESTANTS CONVERTIS 



[Procureurs des justices royales] 

— syndics, 21123-21129, 21485- 
21489, 25840. 

Voir aussi au nom des diverses juri- 
dictions. 

Promoteurs des justices ecclésiastiques. 
Voir : Justices ecclésiastiques, offi- 
ciers. 

Prostitution. Voir : Police des mœurs. 

Protestants, *793-*808, 820-821, 2190- 
2192, 2238-2239, 2324-2330, 2358, 
2612-2613, 2618, 2986-2989, 3758, 
3788, 3864, 3940-3941, 4039-4056, 
5017, 5689-5695, 5841-5843, 5973- 
5976, 6525-6528, 6596-6598, 6699, 
6829-6830, 7070-7079, 8228, 8927, 
9795-9802,13152-13159,15109-15112, 
15176-15177, 15882-15884, 16011- 
16014, 25837, 29132-29137, 41978- 
41982, 42266-42268; 

— abjuration, 14939-14943; 

— amnistie (1560), 1481-1483; 
(1561), 1594; 

(1572), 2630; 

(1633), 7902; 

— assemblées, 1440-1442,1452-1454, 
1477-1478, 1623, 5821, 6338-6340, 
6420-6422, 6503-6505, 6546-6548, 
6572-6575, 6803-6806, 14944- 
14948, 15390-15392, 15636-15638, 
15656. Voir aussi : exercice du 
culte ; 

— avocats, 15927; 

— bâtards, 15297-15298; 

— Béarn, 13048-13049; 

— biens, 15428, 15437-15440, 15443, 
16334-16335, 16536-16548, 19786- 
19787, 25495, 27277-27279; 

Provence, 6588; 

vente, 2387, 2857, 3036-3038, 

3773, 3840, 3947-3948, 16180- 
16183, 21836-21837, 23333, 
24590-24591; 

— clergé, 1771; 

biens, saisie, 2350-2351; 

— consistoires, biens, 15657-15658. 
Voir aussi : assemblées; 

— conversion, 15359-15360; 

— décès, 15931; 

— domestiques, 15866-15867, 15946; 

— écoles, 2023-2024, 2450-2451; 

— églises, subvention royale, 5822; 

— enfants, conversion, 15198-15200, 
15500, 15874, 15897, 15935,19925- 
19926. Voir aussi : bâtards; 

— enfants mineurs, mariage, 16015, 
16032; 

— exercice du culte, 1730, 1 735-1 741 , 
1870-1873, 2144-2146, 2324-2330, 
8232-8233, 15496, 15672, 15716, 
15747, 15819, 15881, 15892-15893, 
15905-15919; 

— expatriation, 13353-13358, 15332- 



15335, 15367-15373, 15394-15395, 
15917 - 15919, 15923, 15928, 
16009, 16017-16019, 19643-19646; 

attribution des biens aux 

dénonciateurs, 15898-15899; 

— experts, 15659; 

— impôts levés par les protestants, 
6572-6575; 

— jours fériés, observance, 1731- 
1733; 

— Lyon, impôt, 2545; 

— mariage avec des catholiques, 
15095-15097 bis ; 

— médecins, 15894-15895; 

— ministres, 15648, 15875; 

— mise en jugement, 750, 963-964, 
984, 1014-1018, 1351-1353, 1500- 
1506,1534; 

— officiers royaux, 2343, 2359-2361, 
2642, 15342-15345 bis, 15868- 
15873; 

— prêches, 1414. Voir awssi ; assem- 
blées ; 

— privilèges, 6310-6311, 9848-9852, 
11017-11018, 11513-11514; 

suppression, 15330; 

— procès, 5225, 7307-7309, 15178- 
15181; 

— récusation de juges, 15639-15640; 

— retour dans le Royaume, 15925, 
19362, 19533-19537, 25311-25312, 
29535-29536; 

— sages-femmes, 14994-14997 bis; 

— soulèvement (1615), 6048-6057, 
6193-6193 bis; 

(1617), 6259-6260; 

(1621), 6593, 6605-6611, 6614, 

6619-6623, 6626-6627, 6629, 
6633-6635, 6641-6642, 6645- 
6646, 6650-6651, 6658; 

(1622), 6699, 6701, 6708, 

6710-6711, 6714-6716, 6720, 
6722, 6730, 6734-6735, 6744- 
6758; 

(1625), 6907-6909, 6952; 

(1628-1629), 7437-7439, 7494- 

7509, 7515-7516; 

(1683), 15518; 

— synode. Voir : assemblées. 
Voir aussi : Guerres ciriles; Guerres 

de religion. 

Protestants convertis, abjuration du 
catholicisme, 12321-12328, 12592- 
12593, 14871-14873, 14920, 15062- 
15065, 15471-15475, 25837; 

— assemblées, 16336; 

— biens, vente, interdiction, 19585- 
19586 bis, 25509-25511, 26834, 
27846-27847, 28757-28759, 29592- 
29593, 30212, 32086-32088, 32550- 
32551, 33088-33090, 33674-33676, 
33952, 34346-34350, 34947-34948, 
36153-36154, 36849-36850, 37842- 



PROTESTANTS CONVERTIS 



PROVENCE 



215 



[Protestants convertis] 

37847, 38685-38686, 39760-39761 ; 

— domestiques, 15946; 

— enfants, 16005; 
instruction, 15997; 

— expatriation, 15998-16001, 16017, 
16160-16161, 19557-19559, 19747, 
25311-25312; 

— femmes et veuves, 15933-15934; 

— justiciabilité, 12738; 

— port d'armes, 16250-16252, 16919- 
16920, 19923; 

— privilèges, 15182-15183, 15943- 
15945; 

— refus des sacrements, 15985- 
15989. 

Protêts. Voir : Lettres de change. 

Prouyers. Voir : Galères. 

Provence (Louis - Stanislas - Xavier 
comte de). Voir : Louis XVIII, roi 
de France. 

Provence (Marie-Joséphine de Savoie 
comtesse de), maison, 38117-38118 
41230. 

Provence, *792; 

— amirauté, officiers, 16219,17286 

— auditeurs des comptes des com- 
munautés, 19043; 

— ban et arrière-ban, convocation 
(1675), 14415; 

— bénéfices ecclésiastiques, 823; 

— biens abandonnés, 27160; 

— biens allodiaux, 14651-14652; 

— Bureau des finances, 23059- 
23062; 

— cabotage, 29705-29707, 29755; 

— capitation, 23740; 

— clergé, privilèges, 11601; 
procès, 32900-32901 ; 

— contrôleurs des actes notariés, 
18408-18411; 

— contrôleurs des dépens, 18421; 

— contrôleurs-visiteurs des suifs, 
24256-24257; 

— corps de métiers, 27282; 

— dettes des communautés, 8695, 
37630. Voir aussi : auditeurs des 
comptes des communautés; 

— don gratuit. Voir : impôts; 

— droit écrit, 11487. Voir aussi : 
privilèges ; 

— eaux et forêts, maîtrise, 38344, 
38423; 

— emprunt, 28250. Voir aussi : 
Rentes, de TÉtat en province, Ren- 
tes sur les États provinciaux. 

— États. Voir : États de Provence; 

— fabriques, décimateurs, impôt, 
37506; 

— fausse monnaie, procès, 10573; 

— Fronde, 10711 - 10712, 10721- 
10724; 



— gabelles, 12440; 

ferme, 8836. Voir aussi : 

rentes sur les gabelles; sel, gre- 
nier, officiers; 

— garde-côtes, 28781, 29622, 32905, 
33332; 

— gouverneur, nomination, 1612, 
6063, 7725, 8835, 13410, 13899; 

— grand sénéchal, 12256; 

— hôpitaux, administration, 35120; 

— impôts, 35493, 35612; 

— intendant, attache, 23131, 23390; 

— justice, administration, 573-574; 

— justices royales, droit de présen- 
tation, 18821; 

officiers, 20502; — création, 

2884-2886, 7116, 8504, 8507 
9140-9141, 9605, 10435; 

procureurs, 18421; 

— limites, 25768; 

— matelots, engagement, 13478, 
30425-30427; 

— navires, congés, 13605, 28213- 
28214; 

de la Marine royale, cons- 
truction, 12175; 

— noblesse, 39812-39813; 
— • notaires, 14649; 

— notaires et greffiers des saisies 
et collocations, 5396; 

— officiers de finance, droit annue, 
9191-9191 bis; 

— ports, ouverture et fermeture. 
Voir : Guerres étrangères; 

— prévôtés, juridiction, 29071- 
29072; 

— privilèges, 12006; 

— protestants, 19286-19287, 19325; 
biens, 6588; 

privilèges, suppression, 15330; 

— receveur des consignations, 
16477; 

— receveur des saisies réelles, 17495; 

— receveur des tailles. Voir : tailles, 
receveurs ; 

— receveur du domaine et du taillon, 
8411; 

— receveur général des finances, 
attributions, 852; 

— régale, 13897-13898; 

— rentes sur les gabelles, 8836; 

— saisies, greffes des enregistre- 
ments, 21690; 

- — salines, officiers, 8480; 
^ — sel, greniers, officiers, impôt, 8764, 
19467-19470; 

impôt, 12185-12188, 16474, 

18838-18841, 19402, 24393- 
24396, 24890; 

mesure, 25538. 

Voir aussi : gabelles; rentes sur 
les gabelles; 

— sénéchaussées, officiers, 10680; 



216 



PROVENCE 



QUETEURS DES VINS ET MENUS BOIRES 



[Provence, sénéchaussées] 

— sénéchaux, 12256; 

— tailles, receveurs, impôt, 25332- 
25335; 

— testaments, 32722-32723; 

— toiles, fabrication, 40645; 

— traites, officiers, 8383-8384,35493; 

— trémie. Voir : sel, mesure; 

— trésoriers généraux de France, 
6647, 26692; 

— tutelles, 4759, 5402; 

— villes, officiers, 23867; 

trésoriers, 17003. Voir aussi : 

auditeurs des comptes des 

communautés; dettes des 

communautés. 

Voir aussi : Aix-en-Provence ; Cour 

des comptes, aides et finances de 

Provence ; Marine du Levant ; 

Parlement de Provence. 

Provence (Chasseurs royaux de), 42055- 
42057. 

Provence (Régiment d'infanterie de), 
38815-38817, 41473-41475. 

Provinces. Voir : Gouverneurs; Lieute- 
nants généraux des provinces. 

Provinces- Unies. Voir : -Pays-Bas. 

Provins (Seine-et-Marne), canal, 40460; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13341- 
13344; 



— Hôpital général, 26074, 33654; 

— privilèges, 13634. 

Provisions d'office. Voir Offices 

royaux, provisions. 

Prud'homme (Claude), imprimeur à 
Paris, 12841. 

Puigcerda. Voir : Puycerda. 

Puisée (Sï" de), capitaine au régiment 
d'infanterie du duc de Fronsac, 
10013. 

Puy (Le), 449; 

— présidial, 16461-16462; 

— troubles (1658), 11797. 

Puycerda (Espagne), prise (1678), 
14786. 

Puydufou (René), marquis de Gom- 
broude, 8786. 

Puyiaurens (Antoine de Lage, duc de), 

8271-8273. 

Puyiaurens (Tarn), reddition à 
Louis XIII (1622), 6754. 

Pyrénées, mines, 28478-28479. 

Pyrénées (Traité des) (1659), 11920, 
11951-11952, 11965, 11967, 11980, 
11989, 11994-11999. 



Quaderebbe (Pierre de), gouverneur de 
Thionville, 1393. 



Quarantaine, 

41737. 



23879, 



24974-24976, 
Normandie, 



Quart-bouillon. Voir 
droit de quart-bouillon. 

Quarteniers. Voir : Paris, quarteniers. 

Quatre deniers (Droit de). Voir : Tailles, 
quittances. 

Quatre membres de Flandre, ordon- 
nances, 16103. 

Quatre-Nations (Collège des). Voir : 
Paris, collège Mazarin. 

Quatre-Vallées (Hautes- Pyrénées) , 
députés aux États généraux (1789), 
42366. 

Quatr'hommes, général des aides, 9056. 

Quatrième (Droit de). Voir : Aides 
sur le vin et les boissons. 



Québec (Canada), amirauté, officiers, 
31325-31326. 

Quélain (Michel), conseiller au Parle- 
ment de Paris, 1863. 

Quenault (Jean), secrétaire de la Cham- 
bre du Roi, 5767. 

Quentin (Jean), perruquier, 14505. 

Quérasque. Voir : Cherasco. 

Quercy, élection, 3519, 7182-7183; 

— receveur des tailles, 5247. 

Quercy (Régiment d'infanterie de), 
35417-35420, 39150-39153. 

Querméno. Voir : Kerméno. 

Quesnoy (Le) {Nord), justice, 14792- 
14793" 

— prise (1712), 25008-25009. 

Question, abolition, 40585-40588. 

Quêteurs des vins et menus boires. Voir : 
Normandie, questeurs et contrôleurs 
des boissons. 



QUEUX RECEVEURS DES AMENDES 



217 



Queux (Maîtres). Voir : Cuisiniers- 
trîûteurs -maîtres queux. 

Quéville (de), propriétaire d'une maison 
à Paris, 23913. 

Quimper, lieutenant du roi, 12718; 
— présidial, président, 8264. 

Quimperlé (Finistère), gruerie, 13463. 

Quincaillerie, manufacture, 41514. 

Quincailliers, Tours, 11000. 

Voir aussi : Merciers; Vanniers-quin- 
cailliers. 



Quint (Droit de). Voir : Droits sei- 
gneuriaux. 

Quintin (Côtes -du- Nord). Voir : Bre- 
tagne, toiles. 

Quittances, 41 441 -41 442 ; 

— timbre, 41500-41502. 

Quittances sur les finances royales, 663. 
Voir aussi: Finances royales, compta- 
bilité. 

Quoynat, lieutenant général du bail- 
liage de Nantes, 39396-39398. 



R 



R. P. R. [Religion prétendue réformée.] 
Voir : Protestants. 

Rabiot de Meslé (Denis-Louis de), 
publiciste, 34181. 

Racoutreurs de bas de soie, d'estame et 
de vieux habits, Paris, privilèges, 
9831. 

Raguse (Yougoslavie), convention avec 
la France, 39214-39215; 
— droit d'aubaine, exemption, 
39339-39341. 

Raisins. Voir : Paris, Droits d^aides, 
raisins. 

Rambouillet (Seine-et-Oise), marchés 
et foires, 41263-41264. 

Rambouillet (Duché-pairie de), 24577. 

Rambures (Charles de), capitaine d'or- 
donnances, 6642, 6650. 

Rambures (Somme), justice, admi- 
nistration, 39497. 

Ramus (Pierre'de la Ramée, dit Petrus), 
philosophe, 845, 2019-2020. 

Rapallo (Italie), victoire (1494), 509- 
510. 

Rapin (Nicolas), le fils, grand prévôt de 
la Gonnétablie et maréchaussée de 
France, 4189. 

Rapin (Nicolas), le père, grand prévôt 
de la Gonnétablie et maréchaussée 
de France, 3004, 4189. 

Rapine (Dom François), O.S.B., prieur 
de Saint-Pierre-le-Moustier, 7787, 
7790. 

Rapt, 9180-9190. 

Raquettiers. Voir : Paumiers - raqnet- 
tiers ; Vergetiers-raquettiers-brossiers. 

Rasle (Claude-César), maître de la 
Chambre aux deniers, 28485. 



Rastatt (Traité de) (1714), 25543- 
25546. 

Ratisbonne (Allemagne), diète (1673), 

14103. 
Raucourt (Ardennes), 10016-10021, 

10878; 

— impôts, 39593-39594; 

— privilèges, 10044-10050, 30308, 
40151-40152. 

Raugrare (Régiment de hussards de), 
32415-32416, 32647-32648. 

Raussin (Jean-Baptiste), inventeur 
d'une machine à battre le plâtre, 
20163. 

Raymond VH, comte de Toulouse, 59. 

Ré (Ile de) (Charente- Maritime), cour- 
tiers de vin, eau-de-vie et blé, 
12338; 

— enrôlements, 28018, 28040-28041; 

— ports, droits d'entrée, 8971-8972, 
9316; 

— recrues pour les colonies, dépôt, 
38644, 38842-38843, 39312-39313; 
— cadets, 38744, 40342; — sous- 
officiers, 38759; — suppression, 
42086-42087; 

— sel, garde des mesures, 8024-8025; 
impôt, 6782. 

Voir aussi : Saint-Martin-de-Ré. 

Réagale. Voir : Poisons, vente. 
Real (Droit de), Roussillon, 33536. 
Recensement, Artois, 32912-32913 bis. 

Recettes générales des finances, 3128; 

— Auvergne, 4115; 

— comptabilité, 1610, 41523-41524. 
Voir aussi : Bureaux des finances; 

Finances royales, comptabilité; 
Receveurs généraux des finances. 

Receveurs des amendes et confiscations 
sur les faux monnayeurs, 5356. 



218 



RECEVEURS DES DOMAINES REIMS 



Receveurs des domaines et bois. 2769, 
3557-3558, 13292-13300, 13969- 
13976, 15793-15798, 16135-16140, 
20214-20226, 20898-20900, 20969- 
20972, 23032-23036, 25396-25398, 
29438-29442, 32719-32721, 32791- 
32792; 

— Alsace, 16123; 

— attributions, 6872; 

— Bretagne, 20861 ; 

— comptabilité, 13512, 18039-18041, 
20973-20975, 24912-24914, 25213, 
29376-29377, 33362-33363, 35613, 
35893, 36799-36800, 37851, 39872- 
39873; 

— gages, 17987-17988, 21656-21659, 
32462-32464; 

— impôts, 24201-24203; 

— privilèges, 20799, 23150-23152, 
29998-30002; 

— procès, 35618. 

Receveurs des revenus casuels. Voir : 

Parties casuelles, receveurs. 

Receveurs et payeurs des officiers des 
gabelles et des gages, rentes etc.. 
assignés sur les revenus des gabelles. 
Voir : Ferme des impôts, receveurs 
et payeurs des revenus assignés sur 
les fermes des impôts. 

Receveurs généraux des bois et forêts. 
Voir : Receveurs des domaines et 
bois. 

Receveurs généraux des domaines. 
Voir : Receveurs des domaines et 
bois. 

Receveurs généraux des finances, 801- 
803, 1119-1120, 2025, 2320-2321, 
2455, 3040, 3716, 7633, 27181-27184; 

— attributions, 14837; 

— augmentations de gages, 8474- 
8476, 9157-9165, 21493-21494, 
24072-24075; 

— charges, 27417-27420; 

— création, 18650-18651, 40821- 
40823; 

— droits à eux attribués, 6496-6497, 
7633; 

— impôt, 24072-24075. Voir aussi : 
augmentations de gages; 

— privilèges, 4520-4521, 19920- 
19922, 26864-26866, 30033-30035; 

— rétablissement, 28700; 

— revenus, 17299-17301, 18647- 
18649, 21226-21228, 41537; 

. — suppression, 27736, 40443-40446. 
Voir aussi aux différentes provinces et 
généralités. 

Receveurs particuliers des finances, 

40862-40864, 41091, 41391, 41537; 

— Franche-Comté, 17966-17967. 

Récollets, Lorraine, 35394. 



Récoltes, main-d'œuvre, 27994-27995. 

Recommandaresses. Voir : Nourrices. 

Recteurs. Voir : Universités. 

Réforme, réformés. Voir : Guerres de 
religion; Protestants. 

Refuges (de Pompone, marquis de) , colo- 
nel du régiment de Bourbonnais, 
14975. 

Régale, 13891-13898, 14462-14466, 
15285-15290; 

— causes, 5633; 

juridiction, 3618-3619; 

procédure, 39160 - 39161, 

40512-40513, 40794-40795, 
41159-41160, 41342-41343, 
41510-41511, 41724; 

— exemption, 33658-33660. 

Régie générale des aides. Voir : Aides, 

régie. 

Régiments provinciaux. Voir : Milice. 

Registres-journaux. Voir : Finances 
royales, régis très- journaux. 

Regley (Nicolas-Richard), lieutenant 
général et commissaire enquêteur au 
bailliage de Bar -sur -Seine, Voir : 
Bar-sur- Seine, bailliage, lieutenant, 
acte. 

Regnault (Jacques). Voir : Lauber- 
tière (Jacques Regnault, sire de). 

Regnault d'Ezanville (Jean), privi- 
lège pour les chaises à bras, 6290- 
6291, 6759. 

Régnier, commis à la recette des 
domaines de Versailles et Marly, 
28668-28672. 

Regrats, 15844-15847, 16172-16174, 
24165-24167, 24192-24193, 28846, 
29230-29233" 

— ferme, 9803-9804, 14918-14919, 
24058-24061. 

Regrattiers, 2691-2694, 2965-2968, 
2984, 3265, 8881-8883, 12023-12024, 
18766-18770 bis, 18966-18967; 

— Languedoc, 24608-24609. 

Réguliers. Voir : Communautés reli- 
gieuses. 

Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire), 
marquisat, 24163. 

Reims, abbaye Saint-Rémi, 38434; 

— archevêque, acte, 14587; 
biens, saisie, 5766; 

— assistance, 8288 bis; 

— cathédrale, chapitre, coupes de 
bois, 28377-28378, 28688; 

pénitencerie, 40804-40805; 

— contrebande, répression, 36085; 



REIMS RENTES DE L ETAT 



219 



[Reims] 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42333; 

— don gratuit, abonnement, 34686; 

— drap, manufacture, 13397; 

— élection, ressort, 19168; 

— foires, 6287-6288; 

— gouverneur, nomination, 6582- 
6583; 

— hôpital, 7865-7866; 

— Hôpital Saint-Marcoul, 15493; 

— Hôtel des monnaies. Voir : 
Monnaies (Hôtels des), Reims ; 

— Jésuites, collège, 5414, 35840- 
35841; 

— officiers municipaux, 36137- 
36138; 

élection, 7884; 

— poste, 28653; 

— receveur des deniers communs et 
d'octroi, 16563-16565; 

— reddition (1594), 4511-4519; 

— sacre d'Henri III, 2794, 2803; 
de Louis XIV, 10863; 

— Sainte-Ampoule, 470; 

— séminaire, 9805, 14587; 

— troupes, recrutement, 8680; 

— Université. Voir : Université 
de Reims. 

Reine (Régiment d'infanterie de la), 
32184-32185, 33484-33485. 

Reîtres, solde, 2477, 2553. 

Relais. Voir : Postes et messageries, 

relais. 

Relégation, 21874-21876, 22122-22123. 

Relief (Droit de). Voir : Droits sei- 
gneuriaux. 

Relieurs-botteleurs de foin. Voir 
Foin. 

Relieurs et doreurs de livres, Paris, 
statuts, 15435, 16025-16028. 
Voir aussi : Libraires. 

Religieuses de la Croix, 9590. 

Religieux. Voir : Communautés reli- 
gieuses. 

Religieux lais, 5791 ; 

— pensions, 13415-13420 bis, 13440- 
13443. 

Religion prétendue réformée. Voir : 
Protestants. 

Rémalard (Orne), grenier à sel, 28642. 

Rémission (Lettres de), 15161, 15549- 
15554, 16034-16036, 23904-23906, 
29880-29881. 

Rémond (François), s^ de Saint-Mard- 
sous-Dammartin, 32123. 

Remontrances (Droit de). Voir au nom 
des différentes cours souveraines. 



Remontrants. Voir : Pays-Bas, res- 
sortissants établis en France. 

Renaud (Antoine), de La Ciotat, patron 

de barque, 29706. 

Renaudot (François), intendant géné- 
ral des Bureaux d'adresse, 13812. 

Renaudot (Théophraste), intendant gé- 
néral des Bureaux d'adresse, 8270, 
14870. 

René (Jean-Vincent), administrateur 
du domaine royal, 39710-39713, 
40563-40565. 

Rennes, 2111; 

— amirauté. Voir : Parlement de 
Bretagne, Table de marbre; 

— assistance, 15201; 

— banquiers expéditionnaires en 
Cour de Rome, 7932; 

— hôpitaux, 41108; 

— Hôtel des gentilshommes, 33289 
bis ; 

— incendie, 28465-28466; 

— lieutenant du Roi, 11690, 13200- 
13201; 

— Monnaie. Voir: Monnaies (Hôtels 
des), Rennes; 

— présidial, président, 8264; 

— sénéchal, 41157. 

Rennes (Généralité de), greniers à sel, 
4999. 
Voir aussi : Bretagne. 

Renouard (Michel), contrôleur général 
des Ligues suisses, 5729. 

Renouard de La Touane (Charles), tré- 
sorier général de l'extraordinaire des 
guerres, 20036-20038, 24730. 

Renouart, correcteur à la Chambre des 
Comptes de Paris, 12442. 

Rentes de l'État, acquisition par les 
anoblis, 24069-24071; 

en rachat d'impôt, 20787- 

20789, 24460-24461; 

— arrérages, comptabilité, 4697- 
4711; 

— attribution au clergé exproprié 
pour travaux publics, 36399- 
36401; 

— attribution aux possesseurs d'of- 
fices supprimés, 8543-8546, 40387- 
40388; 

— bureau de correspondance pour 
les rentes payables à Paris, 
29140; 

— hypothèques royales, 15100- 
15105; 

— impôts sur les rentes, 35876- 
35880, 36024-36025, 38177-38178; 

— officiers, 6967-6969, 10456; 

— procès, 5748-5749; 



220 RENTES DE l'ÉTAT SUR l'hOTEL DE VILLE DE PARIS 



[Rentes de PÉtat] 

— reconstitution, 36009 - 36011, 
36031, 36126, 36753-36756, 41625- 
41626,41700-41701; 

— récupération par l'État, 5615, 
41018; 

— remboursement, 35488; 

— rentes amorties, vérification, 6353; 

— titres, vente, impôt, 41930-41931. 

Rentes à Vétranger, 37644-37645, 38630- 
38631. 

Rentes émises au Trésor royal, 41971- 
41974. 

Rentes provinciales. Voir : Rentes de 
rÉtat en province. 

Rentes sur VHôtel de ville de Paris. 
Voir : Rentes de l'État sur THôtel 
de ville. 

Rentes sur la capitation, 25962-25966. 

Rentes sur le revenu du domaine royal 
et des impôts, 1116, 25951-25953; 

— titres, 36687-36688. 

Rentes sur les deux sols pour livre du 
dixième, 33040-33044, 33265-33266, 
33272, 34182-34183, 34207, 34668, 
34854; 

— comptabilité, 33953. 

Rentes sur les postes, acquisition par les 
étrangers, 19089-19091; 

— acquisition par les gens de main- 
morte, 32326-32328; 

— contrats, 34380; 

— émission, 32230-32233, 32240, 
33036-33039, 33082, 33816-33817, 
33832, 34854. Voir aussi : Ton- 
fines ; 

— paiement, 32047. 

Rentes de l'État en province, acquisi- 
tion, 24688, 25155-25157, 25551- 
25554; 

— conversion en rentes de l'Hôtel 
de ville, 11680-11681; 

— enregistrement des quittances, 
25235; 

— officiers, 5542-5544, 10012, 26175- 
26180; 

— paiement, 26224-26225; 

— suppression, 12672-12675; 

— taux, 14926-14928, 26175-26180. 

Rentes sur le contrôle des actes, 24452- 
24458. 

Rentes sur le domaine royal. Voir : 
Rentes sur les recettes des finances 
et le domaine. 

Rentes sur les douanes, Avignon, 21754, 
22326, 26397. 

Rentes sur les États provinciaux, 25962- 
25966; 

— Bretagne, 24728, 25653, 25672, 



25697-25698, 32658, 34296, 34658, 
39791-39792, 41434, 41494; 

— Bourgogne, 32754, 32910, 37066; 

— Languedoc, 23724-23726; 

— Provence, 34601, 38238-38239. 

Rentes sur les gabelles et greniers à sel, 
3145, 3772; 

— Avignon, 21754, 22326, 26397; 

— Dauphiné, 7360-7361; 

— Lyonnais, 8191, 8241-8244, 8459, 
8477, 8581; 

— Provence, 8836; 

— Toulouse et Béziers (généralités 
de), 7163. 

Rentes sur les postes, 18743-18746. 

Rentes sur les recettes des finances et 
le domaine, 2626-2627, 16410-16416, 
24156-24158, 24496, 25524-25527, 
25951-25953, 28057-28061, 37094- 
37095; 

— rachat, 23630-23631; 

— remboursement, 38384. 

Rentes de l'État sur l'Hôtel de ville de 
Paris, 3676, 9806-9812, 24892-24894; 

— acquisition, 2265, 2278; 

par les bâtards, et les étran- 
gers, 14386-14390, 14584- 
14586, 14893, 23668-23671, 
26210-26213, 35854-35855; 

par les détenteurs de biens 

ecclésiastiques aliénés, 17221- 
17227; 

par les détenteurs de billets 

de la Marine, 24948-24950, 
24983-24984,25155-25157; 

par les propriétaires d'offices, 

20854, 26582-26587; 

pour rachat d'impôt, 23776- 

23778, 25062; 

— arrérages, 7710, 28644-28645. 
Voir aussi : conversion; 

— assignation, 10734; 

— commis, 9364, 9557-9558; 

— comptabilité, 26224-26225, 28528- 
28530, 38186-38187, 38404-38405; 

— conversion, 15610-15611, 16497- 
16502, 17525-17526, 19436, 
24368-24374, 26224-26225, 27863, 
28014, 28022-28023; 

— émission, 1092, 11901-11904; 

— hypothèques. Voir : Rentes sur 
les tailles, hypothèques; Hypo- 
thèques sur les revenus royaux, 
conservateur; 

— impôt sur les rentes, 24470-24475 ; 

— — exemption, 17915-17916; 

— nouvelles parties, comptabihté, 
23430-23431, 23807-23811; 

émission, 21318-21322, 22597- 

22603, 22889-22892, 22956- 
22958, 36654-36655 615, 41375- 
41376; 



RENTES DE L ETAT SUR L HOTEL DE VILLE DE PARIS 



221 



[Rentes de TÉtal sur l'Hôtel de vUle] 

suppression, 26298-26302; 

— officiers, ♦811-*812, 11282-11284, 
11603 - 11604, 20108 - 20111, 
21554-21556, 23369-23372; 

attributions, 7196, 23224- 

23226,23626; 

charge, hérédité, 8064, 12568- 

12569; — prix, 34995; — 
provisions, 28091 - 2 8095, 
28240-28241; — rembourse- 
ment, 27617,29899; 

création, 2904-2905, 4411, 

4413, 8064, 8287, 8549-8552, 
10456, 11901-11904, 13340- 
13343, 14539, 16854-16856, 
17527-17527 bis, 17709- 
17710, 20071-20073, 20402- 
20403, 20684-20687, 20814- 
20817, 21318-21322, 21458- 
21460, 22083-22084, 22376- 
22379, 22420-22421, 22560- 
22562, 22889-22898, 23807- 
23811, 24672-24673, 27971- 
27973, 28187-28192, 28269- 
28272, 29786-29790, 34443- 
34444, 34797, 34984-34985, 
41375-41376; 

gages, 6989, 8864, 8939-8940, 

12257, 23111-23112, 24954- 
24956, 26928-26929, 29115- 
29117, 29155, 32305, 37194- 
37194 bis; 

privilèges, 12106, 12173- 

12174, 28648; 

suppression, 11246 - 11247, 

13588-13589, 15291-15292, 
19493-19495, 25590-25593, 
26298-26302, 26749, 34900- 
34903, 37927-37928; 

taxations, 20903 - 20906, 

21027-21029, 24199-24200; 

— paiement, 4528, 4818, 8928, 9246- 
9248, 10989, 11166, 11243, 
11246-11247, 14526-14527,26298- 
26302, 28528-28530, 41352-41354, 
41466-41467; 

fraudes, 21669-21670, 21800- 

21801,21993,22147; 

— recouvrement des fonds pour le 
paiement, 4155; 

— remboursement, 12330, 14534- 
14536, 14856-14857, 14987, 
23632-23635, 26224-26225,30219- 
30221. Voir aussi : Caisse des 
amortissements ; 

— remboursement par loterie. Voir: 
Loterie ; 

— saisies sur les acquéreurs, 2929; 

— suppression, 26915-26918. 

Rentes sur le contrôle des actes et des 
exploits, comptabilité, 28804-28805; 

— émission, 23690 - 23693, 25393- 



25394, 25424-25426, 25560- 
25564, 25637-25638, 25821- 
25823, 26168; 

— officiers, 23111-23112, 25393- 
25394, 25450, 26175-26180; 

— paiement, 25726-25727, 27559- 
27560; 

— réduction, 26175-26180. 

Voir aussi : Rentes viagères sur le 
contrôle des actes. 

Rentes sur les biens du clergé, compta- 
bilité, 28963-28966; 

— conversion. Voir : taux; 

— émission, 1690, 1^97, 1701, 1715- 
1718, 1875-1876, 1890, 17221- 
17227, 27592-27593; 

— liquidation, 28998-28999, 29286- 
29287, 29599-29601; 

— montant, 9243; 

— officiers, 6989, 8589, 9249, 34669, 
35016; 

— remise d'arrérages, 3250; 

— saisie des biens d'église, 2874, 
3250, 3781, 5468, 7380; 

— taux, 28827-28830. 

Rentes sur les fermes (aides, gabelles et 
cinq grosses fermes), acquisition, 
19372-19378, 19383-19384èi5, 22407- 
22408, 27984-27989,34593; 

par les invalides, 25048; 

pour rachat d'impôt, 24460- 

24464; 

— arrérages, paiement, 28644-28645, 
35986; 

— comptabilité, 22318, 22333- 
22334, 23954-23955, 27335; 

— conversion, 17055, 17525-17526, 
17753-17754, 18460-18461,25405- 
25413, 25417-25423, 25549-25550, 
25639-25641; 

— émission, 6584, 6887, 7065-7068, 
7085, 7353, 7386-7387, 7566, 
7615, 7786, 7954, 7966, 8055- 
8057, 8078-8085, 8091-8092, 8221- 
8222, 8332, 8496-8498, 8799, 9857, 
10024, 10084-10086, 11638, 11708, 
11715-11718, 11747-11748, 11901- 
11909, 13961-13968, 14193-14196, 
14381-14384, 14561-14562, 14696, 
14897-14900, 15036-15037, 15193- 
15194, 15^1-15302, 15J&2Ô-15623, 
16212-16214, 16262-16264, 16497- 
16502, 17055, 17525-17526, 
17:^53-17754, 18445-18447, 18518- 
18519, 18552-18555, 18907-18910, 
19169-19171, 19288-19295, 19313- 
19316, 19333-19335, 19478-19481, 
19565-19568,19691-19694,19718- 
19725, 19734-19736, 19915-19919, 
20388-20391, 20573-20580, 20764- 
20766, 20836-20840, 21525-21527, 
21774-21775, 22268-22274, 22492- 
22495, 22597-22603, 22949-22952, 



222 



RENTES DE L ETAT RENTES DU CLERGE 



[Rentes de TÉtat sur THôtel de ville] 

23078-23081, 23158-23164, 23380- 
23382, 23473-23478, 23652-23655, 
23779-23786, 23814-23815, 24346- 
24347, 24410-24411. 24462-24464, 
24599-24602, 24722-24723, 24886- 
24889, 25405-25413, 25639-25641, 
27331-27334, 27966-27970, 34467- 
34471, 36654-36655 bis, 36753- 
36756, 37036-37038,41557-40560, 
41744-41745; 

— officiers, 4165, 4326-4329, 6612- 
6613, 6886, 6988, 7146-7147, 
8055-8057, 8198-8200, 8221-8222, 
8236-8237, 8400-8401, 8496-8498, 
8785, 8799, 9857, 11708, 11715- 
11718, 11747-11748, 13961-13968, 
14193-14196, 25553; 

— paiement, 27980, 28015-28016; 

— recettes, approbation, 27329- 
27330; 

— remboursement, 12554-12555, 
19436, 25549-25550; 

— taux, 8078-8085, 15523. Voir 
aussi : conversion. 

Voir aussi : Rentes viagères sur les 
fermes. 

Rentes sur les octrois de Paris, 1092, 
7386, 10084-10086, 10233-10234, 
11638, 34959-34963, 35090, 39612- 
39614. 

Rentes sur les postes, acquisition par 
les étrangers, 19089-19091; 

— émission, 19115-19116, 19376- 
19378, 19769-19771, 27128-27130, 
33036-33039, 33816-33817, 33830; 

— liquidation, 19915-19919; 

— officiers, 19221 - 19222, 34668, 
34854; 

— paiement, 32047. 
Voir aussi : Tontines. 

Rentes sur les tailles, 26453-26455; 

— comptabilité, 28804-28805; 

— conversion, 12568-12569, 25414- 
25416, 26112-26116; 

— émission, 8055-8057, 8078-8085, 
8799, 11903-11904, 24877-24878, 
24896-24898, 25227-25229, 25414- 
25416, 25496-25497, 25895-25898, 
261 68, 27429-27430, 28863-28867 ; 

— hypothèques, 13918 - 13932, 
14107-14112; 

— liquidation, 35926-35927; 

— officiers, 8055-8057, 8778, 8799, 
9246-9248, 10012, 10110, 11903- 
11904; 

— paiement, 8778, 25224-25225, 
26112-26116, 26453-26455; 

— rachat, 12286; 

— suppression, 12554-12555, 28676- 
28682; 



— taux, 8078-8085. 

Voir aussi : Rentes viagères sur les 
tailles. 

Rentes viagères sur le contrôle des actes, 
émission, 27077-27079. 

Rentes viagères sur les fermes, 21525- 
21527; 

— acquisition, 28800; 

— arrérages, perception, 30015- 
30019, 35536-35540; 

— comptabilité, 41914-41915; 

— contrats, 27018; 

— émission, 16488-16496, 16702- 
16707, 16816-16818, 17977-17981, 
19979-19983, 20253-20256, 22271- 
22274, 25472-25474, 28052-28056, 
28673-28674, 28676-28682, 32064- 
32069, 32083, 32177-32180, 32197, 
33141-33144, 34031-34034, 34399- 
34401, 34414-34416, 34431, 
34596-34600, 34743, 35135- 
35138, 35233, 36101-36101 bis, 
36753-36756, 37644-37645, 39983- 
39988, 40301-40304, 40662-40665, 
40673-40677, 40865-40865 bis, 
41186-41188, 41829-41831; 

— émission avec loterie royale, 
19835-19837, 20074-20077, 32306- 
32308, 32320-32322, 32335, 
32368; 

— officiers, 28062-28064; 

— paiement, 28673-28674, 29774- 
29780, 30039-30044, 30169. 

Voir aussi : Loterie royale; Tontines. 

Rentes viagères sur les tailles, 25557- 
25559, 25818-25820, 28863-28867, 
28894, 29018-29021, 29060, 29774- 
29780, 30039-30044, 41829-41831, 
41856-41857; 

— acquisition par les étrangers, 
25673-25674, 29577-29578; 

— paiement, 29786-29790, 30023- 
30024. 

Rentes des particuliers, 12189-12195; 

— arrérages, paiement, 4444-4446, 
4464-4473, 5798-5800; — Cham- 
pagne, 12380; 

— hypothèques, 5604-5607; 

— impôts, 36232-36234; 

— interdiction, 2265, 2278; 

— paiement, 4586-4592; 

— rachat, 726, 1109-1109 bis, 1112- 
1112 bis, 1156, 1165; 

— taux, 2568-2570, 2723, 4464- 
4473, 5143-5151, 8093-8096, 
12676-12679, 16605-16607, 27875- 
27881, 27938, 29147-29152, 
29280-29285, 36222-36226, 37024- 
37031, 37122. 

Rentes du Clergé, impôts, 21444-21450, 
21964-21966, 22236-22237; 

— perception, 1756. 



RENTES RICHELIEU 



223 



Rentes. Voir aussi : Ordres de chevalerie. 

Ordre du Saint-Esprit, emprunts; 
Compagnie des Indes; Hôtel royal des 
Invalides; Orléans (Louis-Philippe- 
Joseph, duc d'), empru.it public. 

Répit (Lettres de), 19760-19764. 

Repris de justice, pénalisation, 15336- 



15342, 16124-16125. 



Requêtes civiles, 13595-13598, 
24089, 25868, 28322-28323, 
32039, 32161-32163, 
33874, 34729, 35245, 
36467, 36708-36710, 
37190-37192, 38823 
39899, 40510 
41161-41162 



30259, 

32793, 

36257, 

36961, 

39272-39273, 

40796-40797, 



16863, 
29214, 
32460, 
35831, 
36960- 
-38824, 
-40511, 
41344- 



41345, 41512-41513, 41725. 



Requêtes de PHôtel, amendes, 8629; 

— arrêts, 8491, 34293; 

— avocats, 37560-37561; 

— concierge-buvetier, 41130-41131; 

— greffiers, 16913, 19793; 

— huissiers, 499-500, 39535-39536; 

— juridiction, 37517-37518; 

— notaires-secrétaires, 20323-20326; 

— officiers, création, 10434, 16864- 
16868; 

privilèges, 280-281; 

— présidents, 37394-37396; 

— procès, instruction, 37514-37515, 
38875; 

— receveur des consignations, 
18328-18331; 

— receveur des épices, 17117; 

— siège, 37426-37427. 

Voir aussi : Maîtres des requêtes. 

Requint (Droit de). Voir : Droits 
seigneuriaux. 

Rethel {Ardennes), élection, 19168; 

— Fronde, 10850-10852; 

— maréchaussée, 10473. 

Rethel (Duché de), 2689, 12415. 

Rethelois, gabelles, 29324-29325. 

Retrait lignager, 9429. 

Voir aussi : GreflFes des notifications ; 
Greffiers, greffiers des notifications ; 
Normandie. 

Rets traversiers. Voir Pêche au 

chalut. 

Retz (Jean-François-Paul de Gondi, 
cardinal de), 10787-10790, 11056, 
11062-11065, 11289-11293, 11371- 
11372, 11396, 11463-11464, 11508- 
11511, 12133; 

— arrestation, 11526-11528; 

— privilèges, 12350, 14037. 

Retz (Pierre de Gondi, cardinal de), 
4063. 



Réunion (Ile de la), billets, 36337- 
36339; 

— garnison, 28771-28772, 38074, 
38670, 41277-41278; 

artillerie, 38172; 

— milice, 36703; 

— monnaie, 42183. 

Reutlingen (Allemagne), droit d'au- 
baine, exemption, 38650, 38665- 
38666. 

Revenus casuels. Voir : Parties casuel- 
les. 

Rey (Etienne), traitant, 22230, 23977- 
23978, 24941. 

Reynold (François de), colonel des 
Gardes suisses, 22072, 24721, 27508- 
27508 bis, 28326. 

Rhodes (Ile de), siège (1480), 457, 
464 bis. 

Rhône, canal, 27336; 

— îles, 15978; 

— péages, 541-542. 

Rhône (Marchands fréquentant le). 
Voir : Rhône, péages. 

Rhuys. Voir : Saint- Gildas de Rhuys. 

Riant de Villeray (Armand- Jean de), 
procureur au Châtelet, 12057, 12166- 
12170. 

Riant de Villeray (François de) , s"" d' Hou- 
dangeau, maître des requêtes, 6561. 

Ribemont (Aisne), bailliage, 36161- 
36162; 
officiers, 38004-38006. 

Ribemont (Comté de), 35880 bis. 

Riceys (Les) (Aube), 41169. 

Richard pr CÅ“ur-de-Lion, roi d'An- 
gleterre, 68. 

Richard (Le P. Edouard), récollet 
de la province de Saint-Nicolas en 
Lorraine, 35394. 

Richelieu (Armand-Jean Du Plessis, 
cardinal de), 7757; 

— campagne de Piémont (1630), 
7571-7572; 

— grand-maître de la navigation, 
7139-7141, 7491; 

— mort, 9618-9619; 

— privilèges, 8783; 

— succession, 9653. 

Richelieu (Emmanuel- Armand de). 
Voir : Aiguillon (Emmanuel- Ar- 
mand de Vignerot Du Plessis de 
Richelieu, duc d'). 

Richelieu (Louis-François-Armand de 
Vignerot Du Plessis, duc de), maré- 
chal de France, 34396, 37960; 

— procès, 33949-33950. 



224 



RICHELIEU ROCHELLE (la) 



Richelieu (Indre-et-Loire), Académie 
et collège royal, 9376; 

— privilèges, 7689; 

— sel, distribution, 28598-28599. 

Rieux (Morbihan), 11992. 

Rigoine (Louis), imprimeur du Roi à 
Besançon, 15264. 

Riom (Puy-de-Dôme), 36109-36111; 

— Bureau des finances. Voir : 
Auvergne, Bureau des finances; 

— élection, 8349; 

— notaires, 38198-38199; 

— privilèges, 6719; 

— - recette des finances. Voir : 
Auvergne, Bureau des finances; 

— receveur des tailles, 9422; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4439; 

— sénéchaussée, mention d'enre- 
gistrement, 34691; 

ressort, 37556-37557. 

Riom (Généralité de), auditeur des 
comptes des étapes, 23059-23062; 

— certificateur des criées, 18797- 
18798; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24452-24453; 

— logement des troupes, 14368- 
14369; 

— tailles, comptabilité, 22435-22436. 
Voir aussi : Auvergne; Riom. 

Riquet (Pierre-Paul). Voir : Canal 
de Languedoc. 

Rivet (Robert), chirurgien des écuries 
du Roi, 13010. 

Rivière-Verdun (Pays de) (Haute- 
Garonne), convocation aux Etats 
généraux (1789), 42318-42319. 

Rivières, alluvions, 41704-41705; 

— entretien, 926-929, 28878; 

— propriété, impôt, 18391-18394. 

Voir aussi : Iles; Navigation flu- 
viale, et au nom des différentes 
rivières. 

Rivot (Louis-Edme-Charles) , tuteur des 
enfants mineurs du prince et de la 
princesse de Condé, 35541. 

Riz, impôt, ferme, 39168-39170. 

Roannais (Duché de), 16068, 38825- 
38826. 

Roanne (Loire), collège, 35581, 36059; 

— élection, 7532; 

— maréchaussée, 8733, 9311-9312, 
10209; 

— sénéchaussée, 9311-9312, 10209. 

Robin (Gilles), capitaine de navire 
au Havre, 29220. 



Robin (Isaac), s'* de Lambre, lieutenant 
de maréchaussée àChâtillon-sur-Indre, 
12493. 

Robin (Jacques), demeurant à Preuilly- 

sur-Glaise, 2627. 

Robin (Jean-Baptiste), comte de Cas- 
tille, 28577-28580. 

Robin (Louis), s»" de Montgenault, 
prévôt des maréchaux à Ghâtillon- 
sur-Indre, 10771, 12493. 

Rochechouart. Voir: Montespan (Fran- 

çoise-Athénaïs de Rochechouart, 
marquise de) ; Mortemart (Gabriel de 
Rochechouart, duc de); Thianges 
(Gabrielle de Rochechouart, marquise 
de) ; Vivonne (Louis-Victor de Roche- 
chouart, duc de). 

Rochecorbon (Indre-et-Loire), péages, 
326-327. 

Rochefort (Charente- Maritime), 13182- 
13183; 

— arsenal, 39354-39355; 

— cadets, 30428-30429, 33743; 

— eaux et forêts, gruerie, 20398- 
20401; 

maîtrise, 20930; 

— garnison, 35657-35661; 

— hôpital, 40306-40307; 

— Hôtel de ville, 27260-27262; 

— inspecteurs généraux de la Ala- 
rine, 21157-21158; 

— intendance, 29791-29792; 

— navigation, 26664; 

— port, 39354-39355; 
ouvriers, 28464; 

— prévôté de la Marine, 21149- 
21151; 

officiers, impôt, 24038-24039; 

— siège royal, 20606-20607. 

Rochefort (Régiment d'infanterie de), 
33423-33424. 

Rochefort-en-Terre (Morbihan), 11992. 

Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire), 
reddition à Henri IV (1598), 4925- " 
4926, 4947. 

Rochelle (La), Chambre de justice, 
16215-16217; 

— collège, 35582; 

— commissaires provinciaux des 
guerres, 10082-10083; 

— consuls. Voir : juge et consuls des 
marchands ; 

— Cour des sahns de Ponant, ; 
9217-9220; 

— • courtiers- jaugeurs. Voir : jau- "] 
geurs et courtiers; 

— Fronde, 10968-10969; 

— gabelles. Voir : sel, impôts; 

— guerres de religion, rassemble- 



ROCHELLE (la) ROME 



225 



[RocheUe (La)] 

ment des troupes royales (1573), 
2664-2665; 

— Hôpital général, 13866, 41128- 
41129; 

— hôtel de ville, 27233-27234; 

— jaugeurs et courtiers, 12338; 

— juge et consuls des marchands, 
1957; 

— monnaie. Voir : Monnaies (Hôtels 
des), Rochelle (La) ; 

— navires de commerce, équipage, 
27562-27563, 29352-29355; 

— pilotes. Voir : navires de commer- 
ce, équipage; 

— port, impôt sur le trafic, 8972, 
9316; 

— porte des Minimes, 34405; 

— procès avec le Roi, 608-609; 

— protestants, assemblées (1619), 
6260, 6420-6422. Voir aussi : 
soulèvement; 

— sel, contrôleur des mesures, 8024- 
8025; 

impôt, 953, 17189-17190; 

— séminaire, 35588; 

— sénéchaussée, officiers, 40346- 
40346 bis, 41060; 

— soulèvement (1621), 6605-6611, 
6614, 6629; 

(1629), 7346-7351, 7409-7429; 

— soumission (1625), 6907-6909; 

— — (1626), 7070. 

Voir aussi : Angoumois; Guerres de 
religion ; Protestants. 

Rochelle (Généralité de La), Assemblée 
provinciale (1787), 41898; 

— Bureau des finances, 10155, 
18286-18287; 

officiers, 19141, 21931-21932, 

23059-23062, 24213-24214; 

— certificateur des criées, 18635- 
18636; 

— conservateur des offices de France, 
24487-24488; 

— contrôleurs-visiteurs des suifs, 
24256-24257, 27248-27249; 

— droits de contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24515; 

— droits sur les huiles, abonne- 
ment, 41671-41672; 

— impôts, paiement, 40439-40440; 

— intendant, acte, 25447; 

— octrois municipaux, 39628. 

Rocheplatte (C"' d'Aulnay -la- Rivière, 
Loiret), comté, 29187. 

Rocourt (Vosges), impôts, 39593- 
39594. 

Rocroi (Ardennes), grenier à sel, 
17187-17188; 

— gouvernement, ressort, 14361; 

— privilèges, 26845. 



Rodez, Cour des conventions de ri- 
gueur, 9490; 

— élection, officiers, 7581 ; 

— grenier à sel, 6717; 

— présidial, 8423-8425. 

Rodon (C^' de Saint- Rémy-lès-Che- 
vreuse, Seine-et-Oise), 19086. 

Roger (Le P. Eugène), Récollet, 12332. 

Rohan (Armand-Gaston-Maximihen, 
cardinal de), évêque de Strasbourg, 
32678-32679. 

Rohan (Henri Jer, duc^de), 6645-6646, 
6659, 7343-7345 bis, 7494-7496, 
7498-7502. 

Rohan (Marie de). Voir : Luynes 
(Marie de Rohan-Montbazon, conné- 
table de). 

Rohan. Voir aussi : Montbazon. 

Rohan (Régiment d'infanterie de), 
33184-33185, 33398-33399, 41428. 

Rohan- Rochefort (Régiment d'infan- 
terie de), 32972-32973. 

Rohan- Rohan (Deux- Sèvres), duché, 
25715; 

— prieuré, 35584. 

Rohan- Soubise (Gharlotte-Godef ride- 
Élisabeth de). Voir : Condé (Ghar- 
lotte-Godefride-Élisabeth de Rohan- 
Soubise, princesse de). 

Rohan- Soubise (Régiment d'infanterie 
de), 39150-39153, 41828. 

Roi (Régiment d'artillerie du), capi- 
taines, gratifications, 32574-32575. 

Roi (Régiment d'infanterie du), 27124, 
33512, 33764-33765, 33967, 34528- 
34529, 35403-35407, 36491-36493, 
36770, 38529-38530, 39140-39143, 
40208-40211. 

Roi (Régiment de cuirassiers du), 
36509-36511. 

Roi (Régiment de dragons du), 32538- 
32539. 



Roi d'armes, privilèges, 5045. 

Roi des violons, 38210-38211. 

Roi et maître des ménétriers, 11689, 
38195-38197. 

Roissy (S^ de). Voir : Mesmes (Jean- 
Jacques II de), s»" de Roissy. 

Rôles des tailles. Voir : Tailles. 

Romanche (rivière), 39216. 

Rome. Voir : Banquiers expédition- 
naires en cour de Rome ; Expédi- 
tions en cour de Rome. 

15 



226 



ROME ROUEN 



Rome (Académie de peinture et de 
sculpture de). Voir : Académie 
royale de peinture et de sculpture. 

Romorantin (Loir-et-Cher), aides, 
28768; 

— don gratuit, abonnement, 34728; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13339- 
13340. 

Romorantin (Duché de), apanage du 
duc d'Orléans, 13786-13788. 

Romorantin (Édit de) (1560), 1500- 
1506. 

RoncheroUes (Claude de), marquis du 
Pont-Saint-Pierre, 17471-17474. 

RoncheroUes (Pierre IV et Pierre V 
de), barons de Hugueville et du 
Pont-Saint-Pierre, 3007-3008, 6794. 

RoncheroUes (Famille de), privilèges, 
17471-17474. 

Roquelaure (Gaston- Jean-Baptiste-An- 
toine, comte de Biran et duc de), 
lieutenant général des armées du 
Roi, 23851. 

Roquemont (S^ de). Voir : Le Vest 
(Barnabe), s^" de Roquemont. 

Roquespine (Abbé Charles de), agent 
général du clergé, 9713. 

Rosas (Espagne), prise (1693), 17951. 
17952. 

Rose (Toussaint), secrétaire du cabi- 
net du Roi, 12213. 

Rosel (Joseph), 9541. 

Rosen (Régiment de cavalerie alle- 
mande de), 32645-32646, 33394- 
33395, 33524-33525. 

Rosmadec (Finistère), marquisat, 
27551. 

Rosny (Marquis de). Voir : Sully 
(Maximilien de Béthune, marquis 
de Rosny, duc de). 

Rossignol (Éloi), valet de la Chambre 
du Roi, 12743. 

Rostaing (Loir-et-Cher), comté, 8041- 
8042. 

Rôtisseurs, Paris, 17017; 
statuts, *816, 32605-32608. 

Rouen, abbaye Saint-Ouen, 38876- 
38876 bis; 

— amirauté, 29291-29292; 

— approvisionnement en bois de 
chauffage, 41127; 

— archevêque, 68, 86; 

— arquebusiers, privilèges, 5785; 

— Assemblée des notables (1596), 
4760-4762; 

(1626), 7447-7449; 



— assistance, 877; 

— bailliage, comptabilité, 8865; 
officiers, 118; 

— banquiers expéditionnaires en 
cour de Rome, 7932; 

— bonnetiers, *165, 391; 

— bourse des marchands. Voir : 
juridiction consulaire; 

— Bureau des finances. Voir : 
Rouen (Généralité de), Bureau 
des finances; 

— cathédrale, 550; 

— chevaliers du guet, 14743; 

— commerce, 13115; 

— corps de métiers, 39754-39755; 

— domaine royal, 118; 

— don gratuit, 34644; 

— droit de banahté, 38767-38768; 

— droits de poids et vicomte, 
37839-37841; 

— droits sur les boissons, 7868- 
7870, 10143-10144, 11795-11796, 
34132. Voir aussi : officiers de 
police; 

— droits sur les entrées, 9293-9294; 

— écrivains, 40216-40217; 

— élection, officiers, 7667; 

— épiciers, *406; 

— expéditions en cour de Rome, 
inspecteurs et contrôleurs, 25208. 
Voir aussi : banquiers expé- 
ditionnaires en cour de Rome; 

— fête de la Chandeleur, 9277; 

— fête Saint-Romain, 13189; 

— foires, 458; 

— gardes des ports, 21499-21500; 

— Hôpital général, 15187; 

— hôpitaux, 14760-14761; 

— Hôtel de ville, huissier et con- 
cierge, 38126-38127. Voir aussi : 
maître des ouvrages de la ville; 
municipalité, officiers de police; 

— juge des décimes, 4734; 

— juridiction consulaire, *817, 1010, 
1319-1324; 

— lieutenant général, 9238-9240; 

— maître des ouvrages de la ville, 
37948-37950; 

— merciers, *634; 

— messagers, 6296; 

— mesurage à sel, officiers, 8076- 
8077; 

— municipalité, 9236-9237, 9275, 
9450; 

— octrois, 10428; 

receveurs, 1720, 23861; 

— officiers de police, 7784, 9491, 
10427-10428, 18034, 18314, 22351, 
34312-34313; 

— orfèvres, 41407; 

— poisson, vente, officiers. Voir : 
officiers de poHce; 

— police, 9258-9261; 

— port d'armes, 5737; 



ROUEN 



ROUSSILLON 



227 



[Rouen] 

— privilèges, 5708; 

— reddition à Henri IV (1594), 4399, 
4401-4405, 4419; 

— siège (1418), 319; 

— soulèvement (1635), 8238; 
(1640), 9279-9281, 9295. Voir 

aussi : municipalité ; tanneurs ; 

— tanneurs, 8175; 

— transports par eau, 28769-28770; 

— vicomte, officiers, attributions, 
27210. Voir aussi : droits de 
poids et vicomte; 

— vicomte de l'eau, 4037, 29291- 
29292; 

fraudes, 29298; 

— voituriers par eau, 24340. 

Voir aussi: Conseils supérieurs (1771), 
dits Conseils Maupeou, Conseil 
supérieur de Rouen; Cour des 
comptes, aides et finances de 
Normandie ; Parlement de Rouen. 

Rouen (Généralité de), assemblées 
provinciales (1787), 41891; 

— Bureau des finances, 9224-9225, 
9231-9232, 9270-9271, 18273- 
18284, 21769, 23059-23062; 

mention d'enregistrement, 

6454-6456; 
officiers, augmentations de 

gages, 22519-22520; 

— don gratuit, 34641 ; 

— droit sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24421-24422; 

— droit sur les entrées, 9413; 

— élections, officiers, 10331; 

— étoffes de laine, fabrication, 
40697; 

— faux-saunage, 24632-24633, 
36329-36331 ; 

— greniers à sel, approvisionne- 
ment, 4999. 

Voir aussi : rentes sur les greniers 
à sel; 

— intendant, acte, 28174, 29453, 
34312-34313; 

— officiers de police, 34312-34313; 

— receveur des consignations, 35928; 

— rentes sur les greniers à sel, 
3145; 

— tailles, 4862; 

— toiles, fabrication, 40669; 

— troupes, quartiers d'hiver, 11704, 
11850, 14514. 

Rouergue, domaine royal, officiers, 
8370 * 

— élection, 3519, 7182-7183; 

— receveur des tailles, 5247; 

— sel, impôt, attribution, 28870 
bis ; 

— soulèvement (1629), 7515-7516. 

Rouergue (Régiment d'infanterie de), 
32970-32971. 



Rougier (François de), s'' de Ferraly, 
maître d'hôtel du Roi et trésorier de 
France, 2025. 

Rouillé (Antoine-Louis), comte de 
Jouy, ministre de la Marine, 33905. 

Rouillé (Jean), comte de Meslay, 
maître des requêtes, 13899. 

Rouleurs de vins, Paris, contrôleurs 
des registres, 24546. 

Rouliers, facteurs-commissionnaires. 
Voir : Commissionnaires-facteurs. 

Roulleau (Marie-Louis-César), receveur 
et contrôleur des saisies réelles des 
justices royales de Paris, 39245. 

Roullet (Louis Le Blanc du). Voir : 
Le Blanc Du Roullet (Louis). 

Roussat (Jean), maire de Langres, 
4187. 

Rousseau (Michel), commis au recou- 
vrement d'impôts, 12537-12539, 
12588. 

Roussillon, assemblées provinciales 
(1787), 41917; 

— bois, 34745; 

— Chambre du domaine, 34744; 

— confiscation de biens espagnols 
(1668), 13018; 

— contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— contrôleurs des actes notariés, 
18270-18272; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42310-42310 bis; 

— corps de métiers, 40150, 41037; 

— droit de réal, 33536; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, ahénation, 24416; 

— École mihtaire, 36743; 

— grand-bailhage. Voir : Conseil 
souverain de Roussillon ; 

— haras, 27403, 33829, 36743; 

— horlogers - j oailliers - lapidaires-or- 
fèvres, 40281-40282; 

— places - fortes, gouvernement, 
16070; 

— ponts et chaussées, 33536; 

— sel, grenier, approvisionnement, 
27226; 

impôt, 24393-24396; — reve- 
nu, aliénation, 18838-18841, 
19402, 26566-26567; 

mesure, 12241; 

— testaments, 33994; 

— visiteur général du Roi, 10009. 
Voir aussi : Conseil souverain de 

Roussillon. 

Roussillon (Bataillon de chasseurs du) 
42042-42043, 42123. 



228 



ROUSSILLON — ROZOY-SUR-SERRE 



Boussillon (Vaucluse), juge d'appeaux, 

11646. 
Routes, construction, 38956-38961; 

— plantation d'ormes, 1090. 
Voir aussi : Ponts et chaussées. 

Rouyelin (Jean), fermier des aides, 
8279. 

Rouvres (Côte d'Or), domaine royal, 
redevances, 20181. 

Roux, commis et garde-minutes au 
Parlement de Paris, 21282. 

Royal-Allemand (Régiment de cava- 
lerie allemande de), 32645-32646, 
33394-33395, 33524-33525. 

Royal- Artillerie (Régiment), 18633- 
18634, 18687, 20028, 27841-27842, 
28553-28554, 30273-30274, 32417- 
32418, 32574-32575, 33481-33482; 

— canonniers, 20028; 

— effectif, 27997, 30271-30272; 
augmentation, 32417-32418, 

33154-33155; 
réduction, 33481-33482; 

— enrôlements, 30037; 

— mineurs, engagements, 30673- 
30675; 

— ouvriers, 30673-30675; 
capitaines, 18687; 

— soldats apprentis, engagements, 
30673-30675; 

— solde, 30271-30272; 

— sous-aide major, création, 32765- 
32766. 

Royal-Auvergne (Régiment d'infan- 
terie de), 40967-40969. 

Royal-Barrois (Régiment d'infanterie 
de), 32864-32865, 33474, 33628- 
33629, 34319-34320. 

Royal-Bavière (Régiment d'infanterie 
allemande de), 33466-33467, 40456- 
40459. 

Royal- Cantabres (Régiment d'infan- 
terie de), 33152-33153, 33378-33379, 
33432-33433, 33618-33619, 34370, 
34642-34643, 35014-35015. 

Royal- Carabiniers (Régiment de), état- 
major, 19978; 

— recrutement, 20004; 

— lieutenants en second, 27356, 
32250-32252, 33396-33397, 34226- 
34227. 

Voir ensuite : Comte de Provence 
(Régiment de carabiniers du). 

Royal- Comtois (Régiment d'infante- 
rie de), 33005-33006, 33466-33467. 

Royal- Corse (Régiment d'infanterie 
de), 32048-32049, 33156-33157, 
33510-33511, 34294-34295, 38710- 



38714, 38760-38761, 41021-41022, 
42052-42054, 42119. 

Royal-Deux-Ponts (Régiment d'infan- 
terie allemande de), 34300-34301. 

Royal-Écossais (Régiment d'infante- 
rie écossaise de), 33208-33209, 33453- 
33454. 

Royal- HesseDarmstadt (Régiment d'in- 
fanterie allemande de), 40456-40459. 

Royal-Infanterie (Régiment), 12561, 
14500, 14502, 33194-33195, 33384- 
33387. 

Royal-Italien (Régiment d'infanterie 
de), 33156-33157, 33290-33291, 
33510-33511, 34294-34295, 35344- 
35348, 38715-38719, 38760-38761, 
42055-42057, 42120. 

Royal-Liégeois (Régiment d'infanterie 
étrangère de), 41985-41986. 

Royal-Lorraine (Régiment d'infanterie 
de), 32540-32541, 32728-32729, 
32862-32863, 33628-33629, 33470- 
33471, 34319-34320. 

Royal-Marine (Régiment d'infanterie 
de), 32980-32981. 

Royal-Nassau (Régiment de cavalerie 
légère allemande de), 34517-34518. 

Royal-Pologne (Régiment d'infanterie 
allemande de), 33256-33257, 33441- 
33442. 

Royal-Pologne (Régiment de cavalerie 
de), 33369. 

Royal- Roussillon (Régiment d'infante- 
rie de), 13737, 32974-32975. 

Royal-Suédois (Régiment d'infanterie 
allemande de), 32276-32277, 33015- 
33016, 33441-33442. 

Royal-Vaisseaux (Régiment d'infante- 
rie de), 33186-33187, 33374-33375, 
33484-33485. 

Royal- Wallon (Régiment d'infanterie 
de), 33449-33450. 

Royale (Ile). Voir : Capbreton (Ile). 

Royan (Charente-Maritime) , reddition 
(1622), 6714-6715. 

Roye (Somme), bailliage, notaires et 
procureurs, 38010-38012. 
Voir aussi : Picardie. 

Royville (De) . Voir : Le Roux (Etienne) , 
chevalier, s^" de Royville. 

Rozières (Vosges), salines, officiers, 
17687-17688. 

Rozoy-sur-Scrre (Aisne), baronnie, 
2689. 



RUAU SAINT-CYR-L ECOLE 



229 



Ruau (Charles), s^ de la Baraudière, 
membre du Conseil de direction de 
l'ordre de N.-D. du Mont-Carmel et 
de Saint-Lazare, 14034. 

Rubaniers. Voir : Tissutiers-rubaniers- 
frangers. 

Rubans, fabrication, 28431-28433. 

Rueil (Seine-et-Oise), 28. 

Rueil (Paix de) (1649), 10659-10679, 
10683-10686, 10689-10690, 10692. 

Ruelle (Charente), fonderie de la Marine, 
39234, 39252, 40970. 



Ruette (Pierre), sergent royal à Mor- 

tagne, 33490. 
RumiUy (Aube), forêt, 27764. 
Rungis (Seine), fontaines, 10407. 

Russie, droit d'aubaine, exemption, 

41991-41995. 
Ruvigny (Henri II de Massue, marquis 

de), comte de Galway, 25829. 

Ruzé d'Effiat (Antoine), capitaine des 
chasses de Longjumeau, 10179. 

Ryswiek (Traité de) (1697), 19257, 
19262-19265, 19274-19275, 19281- 
19285, 19309-19312, 19321-19323, 
19411-19414,25268. 



S 



Saarbruck (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 33441-33442. Voir aussi : 
Nassau- Saarbruck. 

Sabart (Pays de) (Ariège), 91. 

Sablé (Jean-Baptiste-François Menne- 
lay-Golbert, marquis de), 39497. 

Sable (Sarthe), juridiction, 4282. 

Sables d'Olonne (Les) (Vendée), aides, 

7797; 

— don gratuit, 34848 ; 

— pêche à la morue, 30242-30243. 

Sacre. Voir au nom des différents rois. 

Sacquet (Charles), lieutenant général 
au bailliage de Lyons-la-Forêt, pro- 
cès, 24517. 

Sage (Balthazar-Georges), membre de 
l'Académie des sciences, professeur 
de minéralogie à l'Hôtel des Mon- 
naies, 39877. 

Sages-femmes, Paris, 12529-12531; 

— protestantes, 14994-14997 his. 

Saget (Jean-Baptiste- Joseph), conseiller 
au Parlement, 35742-35743. 

Saigneyille (Somme), grenier à sel, 
28760, 28868. 

Sainfoin. Voir : Fenaison. 

Sainctot (Nicolas II de), maître des 
cérémonies, 10691-10696, 10713, 
10725, 10758-10759, 16626. 

Saint-Aignan (François de Beauvillier, 
duc de), 12448. 



Saint- Amand-Mont-Rond (Cher), gre- 
nier à sel, 28714-28716. 

Saint- André (Jacques d'Albon de), 
maréchal de France, gouverneur de 
Lyonnais, 1639. 

Saint- André-des-Eaux ( Loire- Atlan- 
tique), 41207. 

Saint- Antoine de Viennois (Ordre de). 
Voir : Ordres de cheyalerie. 

Saint- Antonin (Tarn-et- Garonne), siège 

(1622), 6720. 

Saint- Augustin (Ordre de). Voir : 
Augustins. 

Saint-Benoît (Ordre de). Voir : Béné- 
dictins; Cisterciens; Cluny (Ordre de). 

Saint-Benoit-sur-Loire (Loiret), abbaye 
Notre-Dame, 40. 

Saint-Brieuc (Diocèse de), droits sur 
les toiles, 7110-7111; 

— lieutenant du Roi, 12718. 

Saint- Calais (Sarthe), grenier à sel, 
suppression, 29900-29901 ; 

— justice royale, 25369-25370. 

Saint- Chamond (Melchior Mitte de 
Miolans, marquis de), ambassadeur 
à Rome, 10091. 

Saint- Claude (Jura), abbaye, 13; 

— justice, administration, 32040. 

Saint-Cloud (Seine), 4821; 

— Fronde, 11015. 

Saint- Cyr-l'École ( Seine-et-Oise), 
Maison royale de Saint-Louis, 18253 
27250-27251, 40809-40810; 



230 



SAINT-CYR-L ECOLE — SAINT-GUISLAIN 



[ Saint -Cyr-rÉcole, Maison royale] 

élèves, admission, 35513- 

35514, 39478-39479; — pen- 
sion, 24869; 

privilèges, 18260 - 18261, 

37935-37939; 

revenus, 39164-39165, 41632; 

terrier, 19086. 

Saint-Denis (Seine), abbaye, 1 bis, 28; 

chapelle des Valois, 27590; 

économe, 16008; 

privilèges, 14037; 

revenus, 19098; 

service funèbre de la reine 

Marie-Thérèse, 15512; 
terrier, 17861; 

— cuirs, manufacture, 21711-21714; 
vente, contrôle, 21790; 

— foires, 5848-5861 ; 

— garnison, 37664-37666; 

— hôpital, 5498; 

— maire, 36122-36123; 

— troubles (1567), 2180-2181; 

— ■ victoire de l'armée royale (1567), 
2206. 

Saint-Dié (Diocèse de) (Vosges), 39621- 
39624; 

— jours fériés, 40830. 

Saint-Dizier (Haute- Marne), bois, 
coupe, 28375-28376; 

— domaine royal, 39234, 39252; 

— don gratuit, 34695 ; 

— incendie, 39290-39291. 

Saint-Domingue (Ile de), administra- 
tion. Voir : Code noir ; 

— commerce, 29219-29221. Voir 
aussi : Compagnie de Saint-Domin- 
gue; 

— Conseil supérieur. Voir : Conseil 
supérieur de Saint-Domingue ; 

— garde, 22930; 

— garnison, 35421-35425; 
état-major, 41198; 

— Jésuites, vente de leurs biens, 
35853' 

— légion,' 36148-36150; 

— nègres, 42176; 

— recensement, 28356-28358. 
Voir aussi : Antilles françaises. 

Saint- Empire romain germanique. Voir: 

Allemagne. 
Saint-Étienne, élection, 7618; 

— maréchaussée et sénéchaussée, 
9311-9312, 10209, 13013. 

Saint-Étienne (Pas-de-Calais), justice 
royale, 32755. 

Saint-Étienne-au-Temple (Marne), ba- 
taille (1650), 10852. 

Saint-Fargeau (Yonne), don gratuit, 
34836; 

— échevins, 36004. 



Saint-Fargeau 

30202. 



(Comté de), justice, 



Saint- Florentin (Louis Phélypeaux, 
comte de). Voir : La Vrillière (Louis 
Phélypeaux, comte de Saint-Floren- 
tin, puis duc de). 

Saint- Florentin (Yonne), 9329; 

— offices municipaux, 36027. 

Saint-Florentin (Comté de), greffe, 
mention d'enregistrement, 23204. 

Saint-Flour (Cantal), collège, 35583, 
35719; 

— grenier à sel, 6717. 

Saint-François (Ordre de). Voir : Fran- 
ciscains; Ordres mendiants ; Tiers ordre 
de Saint François. 

Saint- Gaultier (Indre), prévôté, 31993- 
31994. 

Saint-Gelais (Jean de), s^ de Monchaude, 
procès, 13598. 

Saint-Gelais (Louis de), s^ de Lansac, 
2417-2418. 

Saint-Georges (Joseph de), commis- 
saire de marine, procès, 16141. 

Saint-Georges (Olivier, comte de), puis 
marquis de Vérac, lieutenant du Roi 
commandant la province de Poitou, 
7418. 

Saint-Germain (Régiment d'infanterie 
allemande de), 33158, 33441-33442. 

Saint- Germain-en-Laye ( Seine-et-Oise), 
assemblée du Clergé (1685), 15891; 

— bureau des nourrices, 37131- 
37132; 

— carrières, exploitation. Voir : 
château ; 

— chasses, capitainerie, 12300, 
24767; — limites, 18591; — offi- 
ciers, 27321, 27468-27469; 

juridiction, 10892; 

— château, 12337, 14648; 

— eaux et forêts, maîtrise, coupes de 
bois, 26767, 27115, 27155, 27221, 
27437-27438, 27733, 28388-28389, 
28416, 28773, 28870, 29222, 
29636, 33739; — officiers, 24614; 

— hôpital, *468; 

— privilèges, 28606. 

Saint-Germain-en-Laye (Paix de) 
(1649), 10686. 

Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan), 
garde-côtes, exemption, 31039. 

Saint-Gobain (Aisne), domaine royal, 
35231 ; 

— manufacture des glaces, 9749. 

Saint- Guislain (Nord), prise (1677), 
14735. 



SAINT-HAON-LE-CHASTEL — SAINT-OMER 



231 



Saint- Haon-le-Chastel (Loire), châtel- 
lenie, 16068. 

Saint- Héand (Loire), coupes de bois, 
28278-28279. 

Saint- Hippolyte (Haut- Rhin), bailliage, 
18288-18292. 



(Belgique), abbaye, 



Saint- Hubert 

32020. 



Saint-Ilpize (Comté de) (Haute- Loire), 
prévôtés, 40681-40682. 

Saint-Jacques de Compostelle (Espa- 
gne), pèlerins, hôpitaux, 15397. 

Saint- Jacques de PÉpée (Ordre de). 
Voir : Ordres de cheyalerie. 

Saint- Jacques du Mont f'C"* de Sionne, 
Vosges), prieuré, 40305. 

Saint- Jal (Régiment de cavalerie de), 
33369. 

Saint- James Tillemon (Chevalier de), 
12181. 

Saint-Jean-d'Angély (Charente- Mari- 
time), Chambre de justice, 4255; 

— élection, juridiction, 10441; 

— impôt, 28877; 

— Jésuites, prédication, 6310-6311; 

— troubles (1621), 6605-6611, 6619- 
6623, 6626-6627, 6630-6631. 

Saint- Jean de Dieu (Ordre de) ou de la 
Charité, 6202, 7390-7391, 28907, 
35086-35088. Voir aussi : Paris, 
Maison royale de santé. 

Saint- Joseph (Fête de), 12135. 

Saint-Laurent (rivière) (Canada), îles 
du golfe, 27683. 

Saint-Laurent-sur- S èyre ( Vendée) , 

communautés religieuses, 38201 bis. 

Saiut-Léger (Régiment d'infanterie de) 
13639. 

Saint-Léonard (Haute- Vienne), *827; 

— prieuré, 463. 

Saint - Liphard (Loire - Atlantique) , 

41207. 

Saint-Lô, élection, 9086, 16970-16971; 

— Hôtel de ville, assemblées, 29196; 

— tailles, bureau de recettes, 16970- 
16971; 

receveur, 23443-23446; 

— troubles (1635), 8238. 

Voir aussi : Monnaies (Hôtels des). 

Saint-Louis (Commanderie de), 8010- 
8012. 

Saint-Louis (Droitde), Portugal, 32081. 

Saint-Louis (Maison royale de). Voir : 
Saint- Cyr-rÉcole. 



Saint-Maixent (Deux- Sèvres), don gra- 
tuit, 34828; 

— pont, 36281; 

— receveur des tailles, 806. 

Saint-Malo (I Ile-et-Vilaine), Chambre 
criminelle, 36115; 

— faillites, juridiction, 34818; 

— garde-côtes, exemption, 31039; 

— port, droit d'ancrage, 11888; 

— reddition à Henri IV (1594), 4504- 
4505. 

Saint-Malo (Diocèse de), lieutenant du 
Roi, 13200-13201. ^ 

Saint-Manges. Voir : Saint-Menges. 

Saint-Mard (Seine-et-Marne), 32123. 

Saint-Martin (François Du Noyer, s' 
de). Voir : Du Noyer (François), 
s^" de Saint-Martin. 

Saint-Martin-de-Ré (Charente-Mari- 
time), défense (1627), 7336. 

Saint-Martin-Lars (Vienne), foires et 
marchés, 12514. 

Saint-Maur-des-Fossés (Seine), abbaye, 

27. 

Saint- Maurice-sur-Loire (Loire) ^ châ- 

tellenie, 16068. 

Saint-Menges (Ardennes), impôts, 
39593-39594; 

— privilèges, 10044-10050, 40151- 
40152. 

Saint-Mesmes (Seine-et-Marne), jus- 
tice, 7901. 

Saint-Mesmin de Micy (C^* de Saint- 
Hilaire - Saint - Mesmin, Loiret), 
abbaye, 24. 

Saint-Michel (Indre-et-Loire), bailliage, 
13509. 

Saint - Michel - en - l'Herm ( Vendée), 
abbaye, 12268, 12491, 12589-12590. 

Saint-Mihiel (Meuse), bailliage, 15751- 
15752; 

— Parlement, 8219. 

Saint - Nazaire (Loire - Atlantique) y 

garde-côtes, 32747. 

Saint-Nicolas-du-Port (Meurthe-et-Mo- 
selle), Récollets, 35394. 

Saint-Nicolas-en-Lorraine. Voir : Saint- 
Nicolas-du-Port. 

Saint-0£Fange (Amaury de), s'' de la 
Houssaie, 4925-4926, 4947. 

Saint-Offange (François de), s^ de Hur- 
tault, 4925-4926, 4947. 

Saint-Omer (Pas-de-Calais), 82, 18219; 

— abbaye Saint-Bertin, 39806- 
39807; 



232 



SAINT-OMER 



SAINTES 



juridiction, 37312- 
d'enregistrement, 



[Saint-Omer] 

— bailliage, 
37315; 

mention 

35942; 

— collège anglais, 35668, 36842- 
36843,39526-39527; 

— collège wallon, 35432, 36725- 
36728; 

— prise (1677), 14685-14686. 

Saint-Pierre (Louis- Hyacinthe de Cas- 
tel, comte de), premier écuyer de la 
duchesse d'Orléans, 27814. 

Saint-Pierre et Miquelon (Iles de), 
garnison, 38818. 

Saint-Pierre-Ie-Moûtier (Nièvre), bail- 
liage et présidial, conseiller, 7787, 
7790; 

— péages, 343-344, 371, 375-376. 

Saint-Pol (Comte de). Voir : Fronsac 
(François d'Orléans-Longueville, 
comte de Saint-Pol, duc de), pair de 
France. 

Saint-Pol -de-Léon (Diocèse de) (Finis- 
tère), toiles, impôt, 7110-7111. 

Saint-Port. Voir : Seineport. 

Saint-Quentin (Aisne), 319, 12255, 
12302; 

— coutume, baux à cens, 41633- 
41634; 

— don gratuit, abonnement, 34676; 

— évêque, juridiction, 21524; 

— présidial, 10093; 

— privilèges, 26494. 

Voir aussi : Picardie, navigation. 

Saint- Riquier (Somme), abbaye, procès, 
38346. 

Saint- Sauyeur (Raymond de), lieute- 
nant général à la Table de marbre de 
Paris, 34750. 

Saint- Savournin ( Bouches-du- Rhône ) , 
juge d'appeaux, 11646. 

Saint- Sébastien (Espagne), prise (1719), 
27701-27703, 27707. 

Saint- Sébastien (C^^ de Saint- Germain- 
en-Laye, Seine-et-Oise), 13472-13473. 

Saint-Sever (Landes), élection, 8349; 

— hôpital, 1698. 

Saint-Simon (Claude de Rouvroy, che- 
valier, puis duc de), 7410-7418. 

Saint- Soupplets (Seine-et-Marne) , jus- 
tice, 7901. 

Saint- Suplex. Voir : Saint- Soupplets. 

Saint- Symphorien (Sarthe), reddition 
à Henri IV (1598), 4925-4926. 

Saint- Ulrich (Haut- Rhin), prieuré, 
38556. 



Saint-Val éry-en- Caux ( Seine- Mari- 

time), amirauté, ressort, 36430; 

— sel, distribution, 24644-24645; 

— varech, coupe, 29860. 

Saint-Valéry-sur- Somme (Somme), don 
gratuit, 34849; 

— port, réparations, 41032; 

— sel, distribution, 24644-24645; 
grenier, officiers, 8076-8077; 

— ressort, 28760. 

Saint- Yrieix (Haute- Vienne), séné- 
chaussée, 33664-33665. 

Sainte Ampoule, translation, 470. 

Sainte- Chapelle. Voir : Paris, Sainte 
Chapelle. 

Sainte- Euphémie (Drôme), 10419. 

Sainte-Foy (Jacques Thivol, s^ de), pre- 
mier valet de chambre du duc 
d'Anjou, 12155. 

Sainte-Foy-la-Grande (Gironde), reddi- 
tion à Louis XIII (1622), 6716. 

Sainte- Jame (Chevalier de). Voir : 
Saint-James Tillemon. 

Sainte -Marguerite (Ile). Voir : Lérins 

(Iles de). 

Sainte-Marthe (Abel II de), bibliothé- 
caire du Roi à Fontainebleau, 27723- 
27723 bis, 27867-27868. 

Sainte-Maure (Indre-et-Loire), prison, 
28719-28720, 29812. 

Sainte-Menehould (Marne), bailliage, 
33328-33329; 

huissiers, 33377; 

officiers, 39866-39867; 

— domaine royal, 39234, 39252; 

— eaux et forêts, maîtrise, coupes de 
bois, 28375-28376; 

— élection, 8349, 12284, 18974- 
18978, 19060; 

officiers, 33915-33916, 33942; 

— prévôté. Voir : bailliage; 

— tailles, receveurs, impôt, 9422. 

Sainte- Opportune (S*" de), conseiller à 
la Cour des Aides de Rouen, 6542. 

Sainte- Suzanne (Mayenne), grenier à 
sel, 29628-29629. 

Sainte- Trinité pour la rédemption des 
captifs (Ordre de la). Voir : Trini- 
taires. 

Saintes (Charente- Maritime), eaux et 
forêts, maîtrise, 20930; 

— élection, 8245, 10441; 

— Fronde, 11001; 

— justices ecclésiastiques, 32870; 

— présidial, arrêt, 12880; 

— sénéchaussée, juridiction, 32870. 



SAINTES 



SAPEURS 



233 



Saintes (Diocèse de), dîmes, paiement, 
5558. 

Saintonge, Chambres de justice, 9767, 
16215-16217; 

— commerce, 9622; 
maritime, 12688; 

— commissaires des guerres, 10082- 
10083; 

— domaine royal, usurpations, 
12613-12614; 

— garde-côtes, 28338-28339, 33317, 
34146-34147, 34359, 34479-34480, 
34588-34590, 34679-34680; 

— îles, élection, 9569-9570; 

— marais, 9459-9460; 

— ports, droits d'entrée, 8971 ; 

— sel, impôt, 953, 6782, 7190, 17189- 
17190, 29261, 29725-29727; 

— traites. Voir : sel, impôt; 

— troupes, recrutement, 10381. 
Voir aussi : Aunis; Angoumois* 

Saisies, 13032-13036, 14346-14349, 
15400-15402, 26319-26322; 

— procédure, 5576-5579. 

Voir aussi : Bétail, saisie; Châtelet, 
huissiers; Criées; Décrets volontai- 
res; Priseurs-vendeurs de biens 
meubles. 

Saisies mobilières, 38056-38057; 

— commissaires, 21100-21102, 
21374-21376; 

— Provence, 21690. 

Saisies réelles, 22250; 

— Bretagne, 19320; 

— commissaires contrôleurs-rece- 
veurs des consignations et saisies 
réelles, *830-*831, 6266, 6498, 
7057-7064, 7177, 7191-7195, 7294- 
7298, 9200, 10154, 10206, 10216- 
10221, 16398-16405, 17047-17053, 
18938-18942, 19363-19364, 20694- 
20695, 21565-21568, 21729-21730, 
25665-25667, 30298-30299, 38769- 
88770 bis, 39245, 41450, 41738, 
41741; 

charge, 22447-22448, 33591 ; 

comptabilité, 28306-28310; 

Languedoc, 20049; 

Nîmes (sénéchaussée de), 

19165; 

Paris, 19363-19364; 

privilèges, 20369; 

— greffiers, dits aussi greffiers des 
saisies et oppositions, greffiers des 
coUocations, 22293-22295; 

augmentation de gages, 25320- 

25323; 

Provence, 5396; 

suppression, 26591-26594, 

29657-29660, 33784-33785, 

42314; 



— inspecteurs, Paris, 25043-25046, 
25158, 25665-25667; 

— procès, instruction, 38875; 

— rapporteurs - vérificateurs - certifi- 
cateurs, 18403-18407. 

Voir aussi : Consignations; Hypothè- 
ques. 

Salaisons, 29067-29068, 29262; 

— déclaration, 27685, 29063; 

— morues, 25539-25540. 

Salé [Maroc), rachat de prisonniers 
français, 8597. 

Salers (Cantal), élection, 7532, 9058. 

Salines, 5067 ; 

— contrôleurs, privilèges, 7402; 

— droits des propriétaires, 27226. 

Salins (Jura), présidial, 19588; 

— saunerie, 7953. 

Salins de Ponant. Voir : Cour souve- 
raine des salins de Ponant. 

Salis (Régiment d'infanterie grison 
de), 35465-35469. 

Sallot de La Martinière (Pierre-Nicolas), 
procès, 29694. 

Salm (Principauté de) (Allemagne), 

droit d'aubaine, exemption, 40878- 

40880. 
Salm-Kyrbourg (Frédéric-Othon-Jean- 

François- Henri-Philippe, prince de), 

40460. 
Salm-Salm (Louis, prince de), 37965. 

Salm- Salm (Régiment d'infanterie alle- 
mande de), 41085-41087. 

Salpêtre, 764, 2119, 12036. Voir aussi : 
Poudres. 

Salpêtriers, impôt, 41996; 

— logement, 14547. 

Saluées (Marquisat de) (Italie), habi- 
tants réfugiés en France, 5829. 

Salves d'artillerie, Voir : Artillerie, 

salves. 

Salviati (Antonio Maria), évêque de 
Saint-Papoul, nonce du Pape, acte, 
2796. 

Samer (Pas-de-Calais), prévôté, 32755. 

Sancerre (Cher), 4122. 

Sancerre (Comté de), 41549-41550. 

Santerre (Régiment de cavalerie de), 
33451-33452. 

Saône (rivière), péages, 541-542; 

— poisson, impôt sur le transport, 
11650; 

— sel, 4890. 

Sapeurs (Compagnies de), 34662-34663. 



234 



SAPTES (les) — SAXE-MEININGEN 



Saptes (Les) (Aude), manufacture de 
draps, 12794. 

Sardaigne, traité avec la France (1760), 
34987-34988, 35003. 

Sardine. Voir : Pêche à la sardine. 

Sarlat (Dordogne), élection, 7532; 

— receveur des tailles, impôt, 9422 ; 

— vissénéchaussée, 9365-9366. 

Sarre, contrôle des exploits, 18710- 
18711; 

— maréchaussée, officiers, 17544- 
17545; 

— monnaies, cours, 18103. 

Sarre (Régiment d'infanterie de), 3281 8- 
32819. 

Sarrebourg (Allemagne), don gratuit, 
36958. 

Sarrelouis (Allemagne), bailliage. Voir : 
présidial ; 

— don gratuit, 36958; 

— présidial, 15752-15759; 

chancellerie, 17061; 

officiers, 15842, 16378. 

Sancissiers. Voir : Charcutiers. 

Saulger (Guillaume), trésorier des vi- 
vres des camps et armées du Roi, 
3458, 3479. 

Saulieu (Côte-d'Or), bailliage, 18293- 
18294; 
lieutenant, 30203. 

Saulx-Tavannes. Voir : Tavannes (Gas- 
pard de Saulx, s"^ de). 

Saumaise-Chazans (Pierre), conseiller 
au Parlement de Dijon, 8743. 

Saumon, importation, 29826. 

Saumur (Maine-et-Loire) , abbaye 
Saint-Florent, 11, 26; 

— château, garnison, 32944; 

— contrebandiers, 35828; 

— élection, 8922; 

— péages, 395-396, 410-411, 1627- 
1628, 6224, 6706-6707, 7696- 
7697; 

< — sel, contremesurage, officiers, 
9021; 

— sénéchaussée, 853; 

lieutenant général, 665; 

officiers, 860; 

procureurs, 33108. 

Saussaie (La) (C*"' de Chevilly, 
Seine). Voir : Longjumeau. 

Sausse (Jean), traitant, 25447. 

Sauvât (François), receveur-payeur des 
écuries du Roi, 4993. 

Sauvegardes, 11885-11886. 
Voir aussi : Passeports. 



Sauveterre (Aveyron), grenier à sel, 
6717. 

Sauvion (De), trésorier général de 
l'extraordinaire des guerres, 15789, 
20036-20038, 26730. 

Savalette de Magnanville (Charles- 
Pierre), intendant de la généraUté 
de Tours. Voir : Tours (Duché et 
généralité de), intendant, acte. 

Savetiers, Paris, 17162-17163, 20692- 
20693; 
statuts, 11889-11891. 

Savoie (Chrétienne ou Christine de 
France, duchesse de), 8035; 

— naissance, 5397-5398, 5449; 

— mariage, 6800-6801. 

Savoie (Thomas de). Voir : Carignan 
(Thomas de Savoie, prince de). 

Savoie (Marie- Adélaïde de). Voir : Bour- 
gogne (Marie-Adélaïde de Savoie, 
duchesse de). 

Savoie (Duché de), écus, cours en 
France, 2243; 

— guerre avec la France (1600), 
5090-5092; 

(1615), 5979-5980; 

(1630), 7591, 7593, 7597- 

7601. Voir aussi : Guerres 
étrangères. Guerre de la Ligue 
d'Augsbourg; Guerre de Suc- 
cession d'Espagne. 

— successions, 5400-5401. 

Savoie- Carignan (Régiment d'infan- 
terie de), 41551-41552. 

Savonnerie (Manufacture de la). Voir : 
Paris, manufacture royale des meubles 
de la Couronne de la Savonnerie. 

Savons, fabrication, 5373, 12717; 

— impôts, 26364-26366, 29898, 
32445-32447. 

Saxe (Marie- Josèphe de). Voir : Dau- 
phine (Marie- Josèphe de Saxe, dite 
Madame la). 

Saxe (Électorat de), droit d'aubaine, 
exemption, 39251. 

Saxe (Hussards de), 42315-42316. 

Saxe (Régiment d'infanterie allemande 
de), 33148-33149, 33464-33465, 
33495-33496. 

Saxe (Volontaires de), 33786-33787. 

Saxe-Gotha (Duché de), droit d'au- 
baine, exemption, 39824-39825. 

Saxe-Hildburghausen (Duché de), droit 
d'aubaine, exemption, 39922. 

Saxe-Meiningen (Duché de), droit d'au- 
baine, exemption, 40093, 



SAXE-SAALFELD-COBOURG — SEINE 



235 



Saxe-Saaifeld-Cobourg (Duché de), 
droit d'aubaine, exemption, 39826- 
39827. 

Saxe-Weimar (Duché de), droit d'au- 
baine, exemption, 37335-37337. 

Saxons (Corps des), 34672-34674. 

Sayetteurs, Lille, 41100. 

Scarron (Paul), 11970. 

Scatisse (Pierre), trésorier du Roi, 221. 

Sceau. Voir : Chancellerie de France; 
Chancelleries. 

Sceaux (Seine), marché, *596, 5709, 
6362; 
bourse, 32496-32498, 32512- 

32514; — trésoriers, 22648- 

22653; 
caisse de crédit, 34060-34062, 

36359-36362; 

impôts, 33213-33216; 

— marché aux bestiaux, 40097- 
40100. 

Schaffhausen (Canton de) (Suisse), 
convention sur les faillites, 41287- 
41290. 

Schenck Ton Castell (Marquard II), 
évêque d'Eichstaedt, 14255. 

Schwartzenberg (Principauté de) [Alle- 
magne), droit d'aubaine, exemption, 
39296. 

Schomberg (Charles, duc d'Halluin, 
puis de), maréchal de France, 
7229, 9583. 

Schomberg (Henri, comte de), maré- 
chal de France, 6679, 6765-6766. 

Schomberg (Volontaires, puis Dragons 
de), 35186-35187 bis. 

Schulemberg (Jean de). Voir : Mon- 
dejeu (Jean de Schulemberg, comte 
de). 

Sculpture. Voir : Beaux-arts. 

Séchelles. Voir : Moreau (Jean), s'^ 
de Séchelles. 

Seclin (Nord), bénéfices ecclésias- 
tiques, 39470. 

Secrétaire d*État, charge, suppression, 
26236-26237. 

Secrétaire des commandements de la 
Reine. Voir : Maison de la Reine, 

secrétaire des commandemants. 

Secrétaires de la Chambre. Voir ; 
Maison du Roi, Maison civile, secré- 
taires de la Chambre. 

Secrétaires des finances, impôt, 24025- 
24026. 

Voir aussi : Notaires et secrétaires 
du Roi. 



Secrétaires du Roi. Voir : Notaires et 
secrétaires du Roi. 

Secrétaires gardes des quittances de 
finance et du marc d^or des offices 
de France. Voir : Marc d'or (Droit 
de), quittances. 

Sedan (Ardennes), *837-*843, 10016- 
10021; 

— collège, 36657; 

— commissaires des guerres, 10082- 
10083; 

— complot du duc de Bouillon (1641), 
9482-9483; 

— don gratuit, 36958; 

— draps, fabrication, 32319; 

— impôts, 39593-39594; 

— présidial, 14793; 
attributions, 39138; 

— — chancellerie, 17061; 

— privilèges, 10044-10050, 30308, 
40151-40152; 

— receveurs des deniers communs 
et d'octroi, 24287; 

— séminaire, 9805. 

Sedan (Principauté de), 10878. 

Sées (Orne), abbaye Saint-Martin, 
35912; 

— vicomte, 37277. 

Séguier (Dominique), évêque de Meaux, 
8908, 9416. 

Séguier (Pierre), chancelier de France, 
9252-9253, 11784-11789, 11996. 

Ségur (Régiment d'infanterie de), 
33188-33189, 33374-33375, 33484- 
33485. 

Seigneuret (Jean), trésorier de l'artil- 
lerie, 1634. 

Seigneuriage (Droit de). Voir : Orfè- 
vrerie (Ouvrages d'), impôt. 

Seigneurs. Voir : Droits seigneuriaux ; 
Justices seigneuriales. 

Seine (fleuve), contrôleurs clercs d'eau, 
10476, 11923-11924; 

— droits sur le transport des mar- 
chandises, 7868-7870, 26883- 
26884, 27201-27203; 

— halage des bateaux, 7008-7009; 

— maîtres des ponts, 21152-21156, 
21499-21500, 21627-21629, 23391- 
23392, 24161-24162, 26614-26617, 
26750-26751, 27054-27055; 

— navigation, officiers de police, 
23972-23973, 24418; 

— ports, droits sur la vente du vin, 
537; 

— tireurs et remonteurs de bateaux, 
16805-16806, 17216, 20034-20035; 

— transports, 28769-28770; 



236 



SEINE SELLIERS 



[Seine] 

— voituriers par eau, 26883-26884. 
Voir aussi : Canal de Briare ; Paris, 

moulins; navigation; ports. 

Seineport (Seine-et-Marne), vins, en- 
trepôt, 41232. 

Séjournant (Nicolas), commissaire-re- 
ceveur des saisies réelles au Parle- 
ment de Paris, 7063-7064. 

Sel, 774; 

— contrebande. Voir : Contrebande 
des troupes ; Contrebande du sel 
et du tabac ; 

• — dépôts en pays redîmes, 28689- 
28691, 30229; 

contrôleurs, 21860-21861, 

26960-26964; 

— distribution, pays exempts,24644- 
24645; 

— ■ droit des propriétaires de salins, 
27226; 

— exploitation. Voir : Salines ; 

— greniers. Voir : Greniers à sel; 

— impôt, 4246, 4286, 5250, 6712, 
6782, 7286-7287, 7352, 7403, 
7513, 7785, 7886, 7942, 8185- 
8189, 8722-8723, 10288, 10454- 
10455, 11174-11176, 16326-16327, 
16472-16476, 17183-17192, 18733, 
18838-18841, 19420, 20563-20566, 
21695-21701, 24083-24085, 24206- 
24207, 24740, 24890-24891, 40642- 
40644; 

assiette, 27224-27225, 28120- 

28121; 

collecteurs, 27224 - 27225, 

28120-28121; 

commis aux rôles, 8758-8761; 

diminution, 24393-24396, 

25623-25624; 

exemption, 12962; 

greffier des rôles, 4706. Voir 

aussi : Tailles, commissaires- 
vérificateurs des rôles; 

paiement par le clergé, 29162- 

29164; — par les officiers de 
justice, 15091-15092; 

pays de marais salants (Poi- 
tou et Saintonge), 29725- 
29727; 

pays rédimés, 7190; 

perception, 28510; — mal- 
versations, 23334; 

procès. Voir : Greniers à 

sel, procès; 

remise, 12948-12949, 12962, 

14841; 

revenu, acquisition par des 

particuliers, 19402, 20138- 
20139; — aliénation, 26566- 
26567; — assignation, 4686, 
5030, 5250, 6802, 7352, 7403, 



7513, 7785, 20138-20139, 1 
24890-24891. Voir aussi : Gre- 
niers à sel, officiers, droits à 
eux attribués; 

rôles. Voir : greffiers des 

rôles; Greniers à sel, rece- 
veurs, attributions; 

suppression, 953, 3962, 4019; 

transport sur la Charente, 

8478-8479; 

transport sur la Gironde et sur 

l'Adour, 17191-17192; j 

transport sur la Loire, 6624. 1 

Voir aussi : Gabelles ; 

— juridiction. Voir : Cour souve- 
raine des salins de Ponant ; 
Greniers à sel ; 

— marchands, droits perçus à leur 
profit, 1050-1051; 

— mesure, 18979, 19618-19619, 
33646, 41274-41276; 

contrôleur, pays exempts, ^ 

8024-8025; j 

Languedoc, 24608-24609; 1 

Lyonnais, 25387-25388; 

Provence, 25538; 

— pays rédimés et de quart bouillon, 
frontières, 41742-41743; 

officiers, création, 17031-i;7036. 

Voir aussi : dépôts en pays redî- 
mes; impôt; vente; 

— pillage par les gens de guerre, 
11198; 

— prix, 3924, 7606; 

— transport, police, 12013. Voir 
aussi : impôt; 

— vente, 798, 7606; 
contrôle, 20827-20830, 28135- 

28136, 29607; — Languedoc, 
24608-24609; — Normandie, 
24592-24593; — pays rédi- 
més, 21760-21761; 

— vente à crédit, 14556-14558, 
20031-20032, 22528, 24532-24533; 

— vol, 18707-18709. 
Voir aussi : Ferme des gabelles ; 

Gabelles ; Greniers à sel ; Mesu- 
reurs, porteurs, courtiers et bri- 
seurs de sel ; Regrats ; Regrat- 
tiers ; Rentes de TÉtat en province. 
Rentes sur les gabelles et greniers 
à sel; Rentes de l'État sur l'Hôtel 
de ville de Paris, Rentes sur les 
fermes ; Salaisons ; Salines ; Sel de 
verrerie. 

Sel de verrerie, 41792-41793. 

Selles (François de), officier comptable, 
6786, 6807. 

Selliers - lormiers - carossiers, Paris, 

17519-17520; 

statuts, 2995-2999, 14797- 

14800,22059-22061. 



SEMBLANÇAY 



SIGNY-l' ABBAYE 



237 



Semblançay (Indre-et-Loire), bailliage, 
13509. 

Semences, 23829-23833, 23869-23875, 
23984-23985. 

Semide (Ardennes), bataille (1650), 
10850-10852. 

Séminaires, 19515-19520; 

— Reims, 9805, 14587; 

— Sedan, 9805; 

— Soudé-Sainte-Croix, 10482. 

Sémonyille (Bertrand-François Huguet, 
s*" de). Voir : Huguet (Bertrand- 
François), écuyer, s^" de Sémonville. 

Semur-en-Auxois (Côte d'Or), élec- 
tion, 7573 bis. 

Sénart (Forêt de) (C"' d'Étiolles, Seine- 
et-Oise), chasses,20800; 

capitainerie, 9132, 38583- 

38587; 

— routes, 29467. 
Voir aussi : Corbeil. 

Sénéchaussées, Sénéchaux. Voir : Bail- 
liages et sénéchaussées ; Baillis et 
sénéchaux. 

Seneffe (Belgique), bataille (1674), 
14340. 

Sénégal, compagnie. Voir : Compagnie 
du Sénégal; 

— garnison, 41431. 

Senlis (Oise), coutume, baux à cens, 
41038-41039; 
rédaction, 547; 

— fortifications, impôt, 6069 bis. 

Senneterre (Henri II de la Ferté), 
maréchal de France, 11295. 

Senonches (Eure-et-Loir), forêt, 38615- 
38616. 

Sens (Yonne), abbaye Saint-Paul-sur- 
Vanne, 34; 

— archevêque. Voir : Du Perron 
(Jacques Davy, cardinal) ; 

— collège, 35762-35763; 

— États généraux (1614), 5941-5942, 
5948; 

— Hôpital général, 25174; 

— impôts, 7688; 

— jurandes, 39758-39759; 

— orphelinat, 15076; 

— recrues, 8680, 35500, 36645- 
36645 bis; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4408-4409. 

Voir aussi: Paris, Sainte Chapelle. 

Septimanie (Régiment de dragons de), 
32556-32557, 33488-33489. 

Sèqueyille (Jacques de), commissaire 
aux saisies réelles de la Chambre de 
justice, 26363. 



Sergenteries. Voir : Eaux et forêts. 

Sergents royaux, *847-*849. 2284- 
2285, 2337, 2345, 2982, 3945, 7984- 
7988; 

— impôts, 22046-22048; 

— lettres de provision, 2969, 3095, 
11644. 

Voir aussi : Huissiers ; Priseurs-ven- 
deurs de biens meubles. 

Serges. Voir : Laine, étoffes, fabrication. 

Serilly (Jean-Nicolas Mégret de), tré- 
sorier-payeur de la. Guerre, 41863. 

Serment (Droit de). Voir : Marc d'or 

(Droit de). 
Serment de France. Voir : Monnaies 

(Hôtels des), officiers. 

Serpillon (François), lieutenant cri- 
minel du bailliage d'Autun, 12924, 
.13508. 

Serruriers, Paris, 17091-17093; 
statuts, 10843-10848; 

— Troyes, 13381. 

Servien (Abel), surintendant des finan- 
ces, 11169. 

Sève (Guillaume de), chevalier, s' de 
Châtillon-le-Roi, 13396. 

Séverac-le- Château (Aveyron), mar- 
quisat, 10840. 
Sevré (Louis), traitant, 27961. 

Sèvres ( Seine-et-Oise), notaires, 39471- 
39472; 

— pont, 15649; 

— port, officiers de police, 22124- 
22127; 

— seigneurie, 33951. 

Seyne ( Basses- Alpes), justice royale, 
huissier-audiencier, 37544. 

Seyssel (Antoine-Gilbert, comte de), 

32733. 
Seyssel (Ain), comté, 32733. 

Sézanne (Marne), baiUiage, officiers, 
36431 ; 

— forêt, 29153-29154; 
maîtrise, gardes, 29867. 

Sézille (Nicolas), trésorier des offrandes 
royales, 27595-27596. 

Siam, missions, 13428 bis. 

Voir aussi : Maladie de Siam. 

Sicile. Voir : Naples et Deux-Siciles 

(Royaume de). 

Sienne (Italie), 514. 

Sigean (Aude), salines, 8480. 

Signy-r Abbaye (Ardennes), abbaye 
Notre-Dame, bois, 27230, 30357. 



238 



SILHOUETTE 



SORBON 



Silhouette (Etienne de), contrôleur 
général des finances, 34668, 34854. 

Sillery (Nicolas Brûlart, marquis de), 
chancelier de France, 4197. 

Sillery (Pierre Brûlart, marquis de 
Puisieulx, puis de), 6823. 

Silly (Antoine de). Voir : La Rochepot 
(Antoine de Silly, comte de), baron 
de Montmirail. 

Silly (René Mesmin, s»" de), commis au 
rachat et amortissement des péages 
sur la Loire, 7545. 

Silvecane (Constant de), président de 
la Cour des Monnaies, 10335, 10573. 

Simiane (Edme-Claude de). Voir : 
Moncha (Edme-Claude de Simiane, 
comte de). 

Simiane (Jacques de), s^ de Venes, 
sénéchal de Valence, 8823. 

Simiane (Nicolas-François de Simiane- 
Montbiros, comte de), 29663-29664. 

Siougeat. Voir : Laizer de Siougeat 

(Cte Charles de). 
Sirops et essences, vente, officiers de 
police, Paris, 22029-22030. 

Sisteron (Basses- Alpes), receveur du 
domaine et du taillon, 8411; 

— sénéchal, 12256; 

— sénéchaussée, greffe, 9605. 

Sixte rV, pape. Voir : Papauté, actes. 

Smyrne, droits de consulat, 26688. 

Société royale de médecine, 39913- 
39914, 40386. 

Soie, étoffes, importation, 16163; 

impôt, 1839, 1955, 28451- 

28454, 34511; 

Lyon, 24595-24598, 28451- 

28454; 

manufacture, 13683-13686. 

Voir aussi : Draps d'or, d'argent et de 
soie ; Étoffes de Chine, des Indes et 
du Levant. 

Soissons (Anne de Montafié, comtesse 
de), 6538-6541. 

Soissons (Louis de Bourbon, comte de), 
6520, 6538-6541, 7805, 8748. 

Soissons (Aisne), camp (1766), 36240- 
36240 bis; 

— Hôpital général, 11611; 

— major, attributions, 13000-13001; 

— maréchaussée, officiers, 22085- 
22087; 

— présidial, officiers, 4686, 4690. 

Soissons (Comté et généralité de), 
546, 33795-33798; 

— assemblées provinciales (1787), 
41873-41874; 



— bailliage, 34556; 

— baillis et sénéchaux, attributions, 
36910-36911; 

— Bureau des finances, 4639-4640; 
mention d'enregistrement, 

5683; 

officiers, 4690; — création, 

23059-23062 ; — impôt, 12341 , 
22108-22109; 

— certificateurs des criées, 18797- 
18798; 

— contrôleurs des actes des gref- 
fiers et notaires, 7331; 

— domaine royal, receveur, 29982; 

— droits d'entrée sur les chevaux, 
17181-17182; 

— droits sur le contrôle des actes, 
ferme, 24454-24457; 

— droits sur les vins, 7850; 

— forêts, coupe, 28304, 28385- 
28387; 

— hôteliers, vente de la viande, 
3473; 

vente du vin, 6958-6961 ; 

— impôts, paiement, 11432; 

— intendant, acte, 22417, 23144; 

— octrois municipaux, 39627-39628; 

— ressort, 1088; 

— sel, contrebande, 24632-24633; 
greniers, approvisionnement, 

4999; — officiers, 6319; 

impôt, 30172; 

prix, 4686; 

— terres, baux, 35764-35766 bis; 
exploitation, 36910-36911; 

— terrier, 33828; 

commissaires, 35228. 

Soisy-sur-École (Seine-et-Oise)y gre- 
nier à sel, ressort, 30097. 

Sol pour livre. Voir : Aides ; Dixième. 

Soleure (Traité de) (1777), 39572. 

Solliciteur général des finances royales, 

1879, 2080. 

Solliciteurs généraux des affaires du 
Roi, 7645-7646. 

SoUier (Florent), commissaire à la 
vente du domaine royal, 25006- 
25007. 

Somasques ou Clercs réguliers de 
Saint Maïeul, 6289. 

Sommé (Nicolas), commis à la vente 
des offices comptables en Bretagne, 
25746. 

Somme (rivière), canal, 29253-29257. 

Somsaye (Etienne), fermier d'impôts 
sur le cuir, 34822-34823. 

Sorbets, impôt, 17426-17429. 

Sorbon (Robert de), chanoine de 
Cambrai, 65, 67. 



SORCELLERIE 



SUBSTITUTIONS 



239 



Sorcellerie, 15347-15357. 

Sorel (Somme), domaine royal, coupes 
de bois, 28774. 

Sortilèges. Voir : Sorcellerie. 

Souabe (Duché de), droit d'aubaine, 
exemption, 36803-36804 bis. 

Soubise (Benjamin de Rohan, s' de), 
6708-6710, 6730, 6907-6909, 6952, 
7318-7321. 

Soubise (Charles de Rohan, prince de), 
34396. 

Soubise (Volontaires, puis Légion de), 
35049-35050, 36188-36190, 36733- 
36733 his, 36926-36928. 

Souffletiers, Paris, statuts, 5546-5547. 

Soufre. Voir : Poudres, fabrication. 

Souilhac (Jean-Georges de), évêque 
de Lodève, 32757. 

Soûle (Pays de) (Basses-Pyrénées), 
auditeurs des comptes des commu- 
nautés, 20881; 

— convocation aux États géné- 
raux (1789), 42298-42299. 

Soultes. Voir : Cendres, soûles et gra- 
velées. 

Sourdis (Charles d'Escoubleau, mar- 
quis de), gouverneur d'Orléans, 
10692, 12580. 

Sourdis (François d'Escoubleau, car- 
dinal de), 7351. 

Sourdon (Marne), 34293. 

Sous-gouverneurs du Roi, privilèges, 
30286. 

SouTigny (Allier), grenier à sel, 35102. 

Souvré. Voir : Courtenyaux. 

Souzy (De). Voir : Le Pelletier de Souzy. 

Sparre (Régiment d'infanterie suisse 
de), 20735. 

Spectacles, Cour, 40260-40261, 40893- 
40895; 

— Paris, police, 15731, 17315, 19142, 
19174-19175, 19365, 25380, 26160, 
27267-27268, 27854, 27933-27935, 
28163-28166, 28210,28692,29343- 
29344, 29370-29371, 29579-29582, 
30036, 30119, 30152, 30186-30187, 
32085, 32205, 32378, 32710-32713, 
33114, 33564-33565, 33815, 33855, 
34286,34410,34873, 35031, 40447- 
40448; 

revenu, affectation, 26308, 

27573-27575. Voir aussi : 
Paris, Hôpitaux, Hôpital gé- 
néral, revenus; Hôtel-Dieu, 
revenus ; 

— Versailles, 33847. 



Spifame (Samuel), s*" de Bisseaux, 
maître des requêtes, intendant des 
finances, 7566. 

Spire {Allemagne), diète (1526), 643; 

— droit d'aubaine, exemption, 
36718-36721; 

— victoire (1703), 20927-20929. 

Staffarde (Italie), victoire (1690), 
16844. 

Stanislas H, roi de Pologne, commande- 
ment d'un régiment de cavalerie, 
29568-29569; 

— convention avec le prince de 
Salm-Salm (1751), 37965. 

Stecler (Michel), de Berne, 2705. 

Steinkerque (Belgique), victoire (1692), 
17649. 

Stenay (Meuse), Fronde, 11288; 

— trésoriers des guerres, 7960-7962. 

Stenay (Comté de), 10506-10609; 

— aides et gabelles, juridiction, 
21240; 

— privilèges, 12606. 

Strasbourg, Chambre des vingt-et-un, 
mention d'enregistrement, 36226- 
36226 bis] 

— collège royal, 39876; 

— École des trompettes, 42082- 
42083 bis; 

— emprunt, 34934-34935; 

— garnison, compagnie de cadets, 
30250-30251 ; 

— hôpitaux mihtaires, 40735-40737; 

— privilèges, 17696; 

— réunion à la France (1681), 
15265-15265 ter\ 

— Université. Voir : Université de 
Strasbourg. 

Voir aussi : Alsace; Monnaies (Hôtels 
des). 

Strasbourg (Diocèse de), bailliages 
allemands, droit d'aubaine, exemp- 
tion, 36370-36372; 

— clergé, maison de retraite, 42182 
bis', 

— évêque, privilèges, 15393. 

Stromboli (Italie) victoire navale (1675), 
14450. 

Stuart (Jean), s»" de Darnley, 322 bis, 
323 bis. 

Stuart (Marie). Voir : Marie Stuart, 
reine de France et d'Ecosse. 

Sublimé. Voir : Poisons, vente. 

Substitutions, 16877-16883, 24771- 
24777, 33201-33206, 39148-39148 bis; 

— Flandre, 33597. 



240 



SUBSTITUTS SYNODES 



Substituts des avocats et des procureurs 

des justices royales, 18822-18834, 
27149-27152; 

— privilèges, 5485, 5917. 

Subvention (1759), 34798-34801, 34889- 
34899. 

Subvention (Droit de), 9574, 11133- 
11134, 11367, 11392, 11409-11410. 

Subvention territoriale (1787), 41900- 
41901, 41932-41936. 

Successions, 1528, 2129-2137, 30287- 
30288, 30300; 

— Bugey et Gex, 20952-20953; 

— commissaires examinateurs, 4713- 
4714; 

— impôts, 9999, 14209-14220, 33309- 
33311, 36607-36609, 40831. 

Voir aussi : Criées, certificateurs ; 
Droits seigneuriaux ; Étrangers, 
successions ; Testaments. 

Sucres. Voir : Paris, Droits d'aides^ 
sucre. 

Sucres raffinés, droits, 29473, 30360- 
30361. 

Suédois. Voir : Étrangers résidant en 
France. 

Suifs, contrôleurs-visiteurs, 17878- 
17881, 23586-23588, 24256-24257, 
24335, 25186-25187; 

— droits à eux attribués, 23812- 
23813, 24275-24276, 25190; 

— impôt, 33279-33283, 38984-38985; 
Paris, 22732, 23386. 

Suisse, convention avec la France sur 
les faillites, 41287-41290. Voir aussi : 
créances en France; 

— créances en France, 41358, 41998- 
42000; 

— droit d'aubaine, exemption, 
37754-37756 bis; 

— privilèges, *851-*853, 5233-5239, 
8197, 22072, 40838-40841; 

— traité de Soleure (1777), 39572. 

Suisses et Grisons (Régiments d'infan- 
terie), *850, 28511-28512, 34151- 
34152, 35715-35718, 35791-35792, 
37790-37792, 39235-39238; 

— aide-majors, 35203-35205; 

— capitaines, appointements, 20378 ; 

rang, 15494-15495, 16170; 

— • commissaire général, 3961; 

— compagnie générale, maréchal 
des logis, 40705; 

— compagnies, effectifs, 13570, 
16238-16239. Voir aussi : effec- 
tifs; 



— compagnies franches, capitaines, 
13445; 

— contrôleurs généraux, 3459; 

— • déserteurs. Voir : Déserteurs des 
armées de terre ; 

— effectifs, augmentation (1720), 
27815; — (1741), 32117-32118; 
— (1742), 32411-32413; 

réduction (1697), 19278; — 

(1748), 33443-33444; 

— gratifications, 26549-26550. Voir 
aussi : paiement; 

— invalides, pensions, 24099-24101; 

— officiers, 16169; 

rang, 32094-32095; 

rappel (1647), 10391; 

— paiement, 2477, 2553, 4685, 8630- 
8632, 8806, 14844, 14851, 14874, 
15679, 33655-33656; 

assignation, 6349-6350, 6681- 

6683; 

— privilèges, 8197, 8268-8269; 

— recrutement, 10265, 10448,13558, 
19097, 30107-30108; 

— revues, 33639; 

— trésoriers, 1237, 2346, 2463, 2767, 
27431-27433. 

Voir aussi aux différents régiments : 
Gardes suisses ; Hallwyl ; Karrer ; 
Planta; Salis; Sparre ; Waldner ; 
Zurich; Zurlauben. 

Sully (Maximilien de Béthune, marquis 
de Rosny, duc de), grand maître 
de l'artillerie, 5655, 5740, 6679, 6699, 
6765-6767. 

SulIy-sur-Loire (Loiret), grenier à sel, 
ressort, 33340. 

Sundgau (Haut-Rhin). Voir : Alsace. 

Superintendant des deniers communs 
des villes. Voir : Octrois, surinten- 
dant. 

Sûreté publique. Voir Police du 

Royaume; Port d'armes: Protestants, 

assemblées. 

Surintendant général de la navigation 
et du commerce de France, 7139- 
7141, 7491, 10317-10318, 13406; 

— attributions, 8834. 

Surséance (Lettres de), 6063 bis. ■ 

Surtaux (Droit de), Lyon, 25173. 

Suse (Italie), prise (1704), 21241- 
21243, 21245-21247. 

Syndics. Voir au nom des différents 
corps de métiers. 

Synodes protestants. Voir ; Protes- 
tants, assemblées. 



i 



TABAC 



TAILLES 



241 



Tabac, culture, 29381-29383, 39675- 
39676; 

— distribution aux troupes, 33341- 
33343* 

— impôt' 7523-7524, 33558-33560, 
34569-34573, 34650, 35572, 36367- 
36369; 

ferme,*854; — amendes, 14668- 

14669, 14809-14811, 23100- 
23102; — fraudes, 16290- 
16291, 20855-20859, 21839- 
21840, 28766-28767; 

revenu, 27404-27410, 33129- 

33132; — Lorraine et Barrois, 
40843-40844; 

— pipes, 11921; 

— vente, 14363-14365, 28140-28144, 
28331-28335, 32370, 33129-33132, 
38827-38829, 39227, 41620; 

aux troupes, 16253-16254. 

Voir aussi : Contrebande des troupes ; 
Contrebande du sel et du tabac. 

Tabellionage. Voir : Greffes. 

Tabellions. Voir : Notaires. 

Table de loch. Voir : Loch. 

Table de marbre, mention d'enregis- 
trement, 568; 

— officiers, privilèges, 14097; 

— receveurs des consignations, 
18328-18331. 

Section de Vamirauté, avocat du Roi, 
41990; 

— garde des minutes, 37504-37505; 

— huissiers - audienciers, 37669- 
37670; 

— juridiction, 838-841, 3655-3659, 
4422, 27016; 

— officiers, privilèges, 34768, 35829- 
35830 * 

— rétablissement (1775), 38776- 
38777; 

— siège, 36275-36276; 

— suppression (1771), 37431-37433, 
37444-37446. 

Section de la connétablie et de la maré- 
chaussée, juridiction, 568, 857-859, 
2679, 6313, 6355, 8184, 11985-11987; 

— officiers, réception, 185. 

Section des eaux et jorêts, garde des 
minutes, 37460; 

— juridiction, 6825, 25773-25775; 



— procès en suspens, 38043-38045; 

— rétablissement (1704), 21193- 
21195; — (1775) 38781-38782; 

— suppression (1771), 37444-37446. 

Tachereau de Baudry (Gabriel), inten- 
dant des finances, 32197. 

Tafia, importation, 39446-39447. 

Taillandiers, 17018. 

Voir aussi : Ferblantiers. 

Taillebourg {Charente-Maritime), 
Fronde, 11006; 

— sel, transport, impôt, 8478-8479. 

Tailles, *856-*867, 591, 1181, 5070- 
5080, 5289-5291, 8047-8053, 8066- 
8075, 8573, 9644-9646, 9815, 12287, 
12308-12310, 12431-12433, 12501- 
12503, 12861-12867, 14079-14087, 
15510-15511, 25336-25337, 25967- 
25969, 35069, 39830-39832, 40394- 
40398, 42248-42250; 

— asséeurs, 7894, 8288; 

— assiette, 5792, 6828, 8421-8422, 
11636; 

Auvergne, 6788; 

— auditeurs, 10275-10276; 

— augmentation, 25224-25225; 

— collecteurs, 15901-15902, 23187- 
23189, 26623-26624, 26943-26944, 
27114, 28885-28886; 

— commis aux rôles, 8720-8721, 
8758-8761; 

— commissaires-vérificateurs des 
rôles, 6173-6177, 6219 6is-6221, 
6343, 6556-6560, 6634, 6689, 
6849-6854, 6864, 6928, 7613-7614, 
7808-7810, 9287, 10240-10244, 
11693, 11720-11721, 11746, 12394- 
12397, 17982-17984, 21665; 

— contribuables, 33102-33103; 
domicile, 5311, 16087-16089, 

30053-300'54, 33101; 

— contrôleurs, 2781-2783, 2947, 
3943-3944, 4878-4880, 5922, 7638- 
7639; 

attributions, 816; 

charge, vente, 7704; 

création, 626-628, 2781-2783, 

7628-7632, 20202-20204, 

23018-23020; 

privilèges, 2807-2808; 

réception, 20293-20293 bis; 

revenus, 8046; 

16 



242 



TAILLES — TARIF 



[Tailles, contrôleurs] 

salaires, 3412-3413; 

— directeurs, 11901-11904; 

— droits aliénés, 8032-8034, 8055- 
8057, 8255; 

acquisition, impôt, 7780- 

7782; 
contrôleur, 7990, 8037-8038, 

8374-8375; 
conversion en rentes, 8078, 

8085; 
receveur, 7529-7531, 7743- 

7745, 8374-8375; 

— exemptions, 747, 3591-3594, 4896- 
4899, 5937-5940, 11972, 12501- 
12503, 25957-25959, 34701-34705, 
35757-35759, 36213-36221, 36497- 
36498. Voir aussi : Clergé, au nom 
des différentes villes et généralités 
et des divers offices privilégiés ; 

— greffiers des rôles, 2860-2863, 
2875, 7454-7456, 9522, 9933, 
16822-16830, 18424-18426, 19428- 
19429,19459,20875-20880,23179; 

Guyenne, 7709, 7765; 

— — impôt, 25252-25255; 
Normandie, 2953; 

— huissiers. Voir : Élections, huis- 
siers des tailles; 

— juridiction, 4753, 16692-16696. 
Voir aussi : Élections, officiers, 
attributions; 

— officiers, création, 4843-4846; 
droits à eux attribués, 4725- 

4728, 5902; 
impôts, 7811-7812, 8505, 

25391, 25446; 

salaires, 3106-3107; 

suppression, 4773; 

— perception, 4773, 8726-8728, 
8859, 11972, 23834-23839, 27636- 
27637, 36549-36559. Voir aussi : 
sergents ; 

— quittances, 11610; 

— rachat, officiers de justice, 20426- 
20429* 

— receveurs, *868, 6904, 7460-7462, 
9014-9016, 9465-9466, 17295- 
17301, 18647-18649, 24296-24297, 
26496-26503, 27185-27187; 

augmentation de gages, 4373; 

— exemption, 24072-24075; 

comptabilité, 6721, 6902, 

13479-13480, 19895-19896, 
22435-22436, 25437-25441, 
28129, 35198; 

création, 3406, 8374-8375, 

23443-23446; 

droits à eux attribués, 5919, 

6432, 6687-6688, 6953-6955, 
7519, 8560-8562, 8977-8979, 
9465 - 9466, 17299 - 17301, 
18647-18649, 29736-29738; 

impôt, 7939, 20671-20672, 



25332-25335; — remise, 

21226-21228; 

privilèges, 19920-19922; 

salaires, 3748, 3757; 

suppression, 38809-38812, 

39639-39640; 

— remise, 4763, 5780-5781, 9845- 
9846, 10519-10534, 10537, 10550- 
10558, 12265; 

— revenu, 5028; 

aliénation, 12286. Voir aussi : 

droits aliénés; Élections, offi- 
ciers, droits à eux attribués; 
Rentes de FÉtat sur THôtel de 
ville, Rentes sur les tailles ; 

— rôles, 22988-22989, 35258. Voir 
aussi : commis aux rôles; com- 
missaires vérificateurs des rôles; 
greffiers des rôles ; 

— sergents, 3389-3391, 5038-5040, 
5298, 6563-6566, 6849-6854. Voir 
aussi : Greniers à sel, sergents; 

— taxes d'office, 15775-15777, 26209- 
26209 bis, 26368-26369. 

Voir aussi au nom des différentes 
villes et généralités. 

Tailleurs, Paris, *869. 

Taillon, Bourgogne, 11842-11844; 

— officiers, 2948, 3896,13288-13291; 
impôt, 4859, 7846-7847, 8144- 

8145, 8506; 
Normandie, 7305-7306; 

— revenu, affectation, 3024. 
Voir aussi : Tailles. 

Talaru (Régiment d'infanterie de), 
33007-33008, 33423-33424. 

Tamponnet (Michel), payeur de la 
compagnie du guet de Paris, 2430, 
3236. 

Tanneurs, 38358-38361 ; 

— Paris, 165-167, 17695, 35906, 
37176-37177; 

résidence, 14136-14137; 

— Rouen, émeutes (1634), 8175. 

Tapisserie, manufactures, 5480; 

Aubusson, 12604; 

Beauvais, 12511-12513, 28396. 

Voir aussi : Paris, manufacture royale 
des meubles de la couronne de la 
Savonnerie; manufacture royale 
des meubles de la Couronne de 
Gobelins. 

Tapissiers, Paris, 17311-17312; 

statuts, *870-*871, 8624-8628. 

Tarascon (Bouches-du- Rhône), séné- 
chaussée, 10399. 

Targa (Gabriel), imprimeur de l'arche- 
vêché de Paris, 11145, 12444. 

Tarif (Droit de), exemption, Bayeux, 
40595-40598. 



TARN 



THOREAU 



243 



Tarn, canal, 34081. 

Tarots. Voir : Cartes à jouer, tarots et dés. 

Tartarin (Guillaume), avocat au Parle- 
ment de Paris, 23937. 

Tasques, rachat, 35626. 

Tavannes (Gaspard de Saulx, s^ de), 
lieutenant général du Roi en Bour- 
gogne, 1556. 

Tavernier de Boulogne (François), pro- 
priétaire d'une entreprise de halage 
sur la Seine, 32787. 

Taverniers. Voir : Hôteliers. 

Taxe des aisés, 9407-9408, 9845-9846. 

Taxes d'office. Voir : Tailles, taxes 
d'office. 

Teinturiers, 17099-17100, 39745-39746; 

— résidence, 14136-14137; 

— statuts, 13360, 13362, 13365- 
13369, 13372-13380, 14966. 

Teinturiers en cuir. Voir : Peaussiers 
et teinturiers en cuir. 

Tellemont (Compagnie de guides de), 
33642-33643. 

Templier (Thomas), fermier général, 
24730. 

Templiers, Paris, privilèges, 83. 

Tencin (Pierre Guérin de), archevêque 
d'Embrun, 30020-30022. 

Ter (rivière d'Espagne), victoire (1694), 
18326-18327. 

Térébenthine (Essence de), 34044-34044 

ter. 

Terranova (Calabre, Italie), 648. 

Terrains, acquisition, impôt, 41081- 
41084. 

Terre-NeuTc (Ile de) (Canada), com- 
merce des armes, 31074-31075. 

Terrier, *872-*874; 

— commissaires, 41731-41732; 

— Guyenne, 26077; 

— Orléans (duché d'), 32343; 

— Paris, *875, 965, 1806, 9539-9540. 
Voir aussi : Domaine royal, terrier. 

Terrier (Lettres de), clause de prescrip- 
tion, 15184. 

Terron. Voir Colbert de Terron 

(Charles). 

Tessier (François), régisseur des droits 
domaniaux, 36454-36455, 36650. 

Testaments, 31342-31351 bis, 32722- 
32723,33808-33809; 

— Amiens, bailliage, 7314; 

— droits d'insinuation, 22927-22929; 

— Roussillon. 33994; 



— Valenciennes, 37729-37730. 
Voir aussi : Substitutions. 

Teste (Simon), correcteur à la Chambre 
des comptes, 611-618. 

Testefort (le P. Jean), O.P., 7155. 

Testons. Voir : Monnaies. 

Testu (Guillaume), s^" de la Chesnaye, 
trésorier des revenus casuels, procès, 
16129. 

Teutonique (Ordre). Voir : Ordres de 
chevalerie. 

Thann {Haut-Rhin), présidial, 42149- 
42150; 

— seigneurie, 11855. 

Thé, vente, impôts, 17426-17429. 

Théâtre. Voir : Comédie française; 
Comédie italienne; Comédiens; Opéra ; 
Opéra-comique; Spectacles. 

Thémines (Pons de Lauzière, marquis 
de), maréchal de France, 6185, 6666, 
6946-6947. 

Théodulfe, évéque d'Orléans, 9. 

Théologie, professeurs, 14540-14544. 

Thésut (Charles-Bénigne de), conseiller 
au Parlement de Bourgogne, 7953. 

Thiais (Seine), seigneurie, 36039-36040. 
Voir aussi : Longjumeau. 

Thianges (Gabrielle de Rochechouart, 
marquise de), 13593. 

Thiard de Bissy. Voir : Bissy (Jacques 
de Thiard, comte puis marquis de). 

Thiérachiens, émeute (1787), 41818- 
41820. 

Thiériat de La Maison-Blanche, conseiller 
honoraire au baiUiage d'Auxerre, 
37765-37767. 

Thiers (Puy-de-Dôme), coutellerie et 
quincaillerie, 32521-32522; 

— élection, 7532, 9059; 

— prieuré de Grandmont, 38109. 

Thiersant (Claude), commis à la per- 
ception d'un impôt sur les officiers 
royaux, 25041. 

Thionyille (Moselle), commissaire des 
guerres, 10082-10083; 

— prise (1558), 1393; 

— siège (1643), 9854. 

Thirand (Paul), munitionnaire général 
des armées, 10799. 

Thoiras. Voir : Toiras. 

Thomas (Guillaume), notaire royal à 
Toulouse, 14123 bis. 

Thoreau (Abbé Mathieu), agent général 
du Clergé, 9713. 

16* 



244 



THORIGNY 



TONTINES 



Thorigny. Voir : Torigni. 

Thou (François-Auguste de), maître 
des requêtes, 8090. 

Thou (Jacques-Auguste de), président 
au Parlement, ambassadeur en Hol- 
lande, 12001. 

Thouars (Deux- Sèvres), 8468. 

Thouars (Duché de), impôts, 10603. 

Thudert (S"" de), commis à la liquida- 
tion des sommes dues aux capitaines 
suisses, 8806. 

Thuillerie. Foir .• Courson j Gaspard Coi- 
gnet, s^ de la Thuillerie, baron puis 
comte de). 

Thuit (Le) (Eure), 39466-39467. 

Tiby (Colas, dit), procès, 28397-28398, 
28728. 

Tiercelin (Horace), 35099. 

Tiers et danger (Droit de), 2491. 

Voir aussi : Normandie, droit de tiers 

et danger. 
Tiers ordre de Saint François, 9286, 9361 , 

9398, 9461. 

Tiers référendaires, 16509-16516, 26755- 
26756. 

Voir aussi : Procureurs et au nom des 
différentes juridictions. 

Tilloloy (Somme), notaire royal, 38010- 
38012. 

Timbre (Droit de). Voir : Papier 
timbré. 

Tingry (Pas-de-Calais), 32755. 

Tiremande (C^" de Ligny -lès- Aire, Pas- 
de-Calais), 39366. 

Tireurs, escacheurs, fileurs d'or et 
d'argent, Lyon, 22390-22391, 23484- 
23485; 
statuts, 11628-11631; 

— Paris, 17126; 
statuts, 1022. 

Voir aussi : Argue; Fileurs d'or et 
d'argent; Orfèvres. 

Tireurs et remonteurs de bateaux. Voir : 
Seine, tireurs et remonteurs de 
bateaux. 

Tiron (Eure-et-Loir), abbaye de la 
Sainte-Trinité, 13118. 

Tisserand de Luxemont (Jean), inspec- 
teur de police à Paris, 26309-26310. 

Tisserands, Lille, 41100; 

— statuts, Orléans, 55; 

Paris, 21853-21855; 

Tours, 465. 

Tissutiers-rubanniers-frangers-ouvriers 
en draps d'or, d'argent et de soie, 
22679; 



— Paris, 17433, 21889-21890; 
statuts, 3750-3756. 

Voir aussi : Draps d'or, d'argent et de 
soie; Fileurs d'or et d'argent; Rubans. 

Titres (Contrôleurs des). Voir : Justices 
royales, contrôleurs des titres. 

Toiles, *876-*878, 34811-34812, 34840- 
34844; 

— contrôleurs, visiteurs, marqueurs, 
courtiers, auneurs, 2737, 7289- 
7290 bis, 8146-8149, 8373,18247- 
1 8249, 20557-20560, 21 939, 22176- 
22178, 23142-23143, 23413-23414, 
24710, 25060; 

— droits, Rouen, 4037; 

— exportation, impôt, 2990-2993; — 
Bretagne, 7110-7111; — contrô- 
leur, 3117-3118; 

— fabrication, 27784, 31489, 40492- 
40494,40982-40984; 

— plombs, 35705-35707; 

— vente, contrôle, 41368-41371. 

Toiles peintes des Indes. Voir : Étoffes 
de Chine, des Indes et du Levant. 

Toilières. Voir : Lingères-toilières. 

Toiliers et canabassiers, Lyon, 15862. 

Toiras (Jean Du Caylar de Saint- Bonnet 
de), maréchal de France, 7336. 

Tondeurs de drap, Amiens, 40321-40322 ; 

— Lyon, statuts, 15559; 

— Paris, 17201-17202. 

Tongres (Belgique), évêque, 21. 
Tonneaux. Voir : Jaugeurs- mesureurs 
de barriques. 

Tonneliers, 17127-17128. 

Tonnellier. Voir : Le Tonnelier (Fran- 
çois), s"" de Conti. 
Tonnerre (Yonne), don gratuit, 34677; 

— impôt, 2401 ; 

— maréchaussée, 26433-26434. 

TontinçB', 25077-25079, 31281, 32612, 
33^7; , â–  ^ 

— conversion en rentes viagères, 
37140, 37152-37153; 

— émission, 11225-11226, 16488- 
16496, 17977-17981, 18696-18699, 
19417-19419, 23779-23783, 31i;^- 
31177, 32^66-32308, 3^54-32657, 
32677, 3^^9^-32694, 32725, 34596- 
34600, 34743, 34^^^4862; 

— émission avec loterie, 25584- 
25589, 25675-25676, 25708-25709, 
25830-25833; 

— officiers, 19493-19495, 23366- 
23368, 3J>8f, 35006-35007,37740. 

Voir aussi : Orléans (Louis-Philippe- 
Joseph, duc d'), emprunt public; 
Rentes de l'État sur l'Hôtel de ville, 
Rentes viagères. 



î 



TORBECHET TOURNELLES 



245 



Torbechet (Fief de) (C"« de Saint- 
Georges Buttavent, Mayenne) y 38689- 
38690. 

Torchet de Boismêlé (Jean-Baptiste), 
9778. 

Torcy. Voir : Colbert de Torcy (Jean- 
Baptiste). 

Torigni (Manche), bailliage, 37782- 
37784. 

Torrès (Arquebusiers de), 28327. 

Tortosa {Espagne), prise (1708), 23433- 
23434. 

Toscane (Grand-duché de), consul fran- 
çais, 10008; 

— droit d'aubaine, exemption, 
36790-36794. 

Toul (Meurthe), don gratuit, 36958; 

— droit sur le contrôle des actes, 
22426-22428. 

Voir aussi : Trois-Évêchés. 

Toul (Diocèse de), fêtes, 40830. 
Toulon (Jean), procès, 12645. 

Toulon (Var), 8043, 10978; 

— chirurgie, enseignement, 33993; 

— défense, 34853, 41299. Voir aussi: 
garnison ; 

— garnison, 35657-35661 ; 

— gouverneur, prérogatives, 20311- 
20312; 

— intendance de la marine, 29513- 
29514; 

— maréchaussée, 9632; 

— port, ouvriers, 28464; 

— prévôté de la marine, 21149- 
21151; 

officiers, augmentations de 

gages, 24038-24039; 

— quarantaine, 23879; 

— sénéchal, 12256; 

— sénéchaussée, 9632. 

Toulouse (Comte de). Voir : Raymond 
VII, comte de Toulouse. 

Toulouse (Louis-Alexandre de Bour- 
bon, comte de), amiral de France, 
14157, 20742, 21385-21388, 24577, 
25605-25614, 25882-25887, 27019- 
27022, 27373-27374. 

Toulouse, attentat contre un président 
au Parlement (1625), 6950-6951; 

— banquiers-expéditionnaires en 
cour de Rome, 7932, 25208; 

— bourse des marchands, 690 bis- 
690 ter; 

— capitouls, privilèges, 17664-17667, 
22655-22656; 

— Carême, observance, 1920; 

— eaux et forêts, maîtrise, revenu, 
affectation, 15249; 

— grenier à sel, 6717; 



— Hôpital d'incurables, 18557; 

— Hôpital Saint-Joseph de la Grave, 
dettes, 36073-36073 bis; 

— juges des décimes, 4734; 

— présidial et sénéchaussée, 1888; 
— • prévôt des maréchaux, 9064 ; 

— reddition à Henri IV (1596), 4658- 
4660; 

— troubles (1589), 4110; 

— ■ Université. Voir : Université de 

Toulouse. 
Voir aussi : Languedoc; Parlement de 
Toulouse. 
Toulouse (Comté de), 59. 

Toulouse (Diocèse de), portions 
congrues, 41154-41155. 

Toulouse (Généralité de). Bureau des 
finances, auditeur des comptes des 
étapes, 23059-23062; 

juridiction, 6799; 

officiers, 7324, 7442; 

trésorier, 20011; 

— droit sur le contrôle des actes, 
ferme, 24416; 

— justices royales, receveurs des 
épices, 14690; 

— officiers royaux, impôts, 8505; 
— • receveurs des finances, des tailles 

et du taillon, 34310, 34487. 
Voir aussi : Languedoc. 

Touques (Calvados), amirauté, 41649. 

Tour-Sybile (La) ^C"" de Sepmes, Indre- 
et-Loire), 32070. 

Touraille (Constantin), avocat au 
Conseil du Roi, 26336. 

Touraine (Régiment d'infanterie de), 
33190-33191, 33386-33387, 33484- 
33485. 

Tourette (La) d'Ambert, marquisat, 

33542-33543. 
Tournai (Belgique), 88; 

— bailliage, juridiction, 16056; 

— cathédrale, chapitre, 14722; 

— prise (1667), 12981-12982; 

— — (1745), 32767. 

Voir aussi ; Conseil souverain de 
Tournai; Hainaut. 

Tournefort (Joseph Pitton de), mem- 
bre de l'Académie des sciences, 
39255. 

Tournelle (Marquise de la). Voir : 
Châteauroux (Marie-Anne de Mailly- 
Nesle, marquise de La Tournelle, 
puis duchesse de). 

Tournelle (Chambre de la). Voir : 
Parlement de Bretagne; Parlement de 
Paris. 

Tournelles (Hôtel des). Voir : Paris, 
Hôtels, hôtel des Tournelles et 
d'Angoulême. 



246 



TOURNEMINE TRAITES 



Tournemine (De). Voir : La Hunaudaye 
(René II de Tournemine, baron de). 

Tourneurs, Lyon, 26078; 

— Paris, 17522-17523. 

Tours, 879-881 ; 

— aides, fermes, 7797; 

— cathédrale, chapitre, privilèges, 
14296; 

— coche d'eau sur la Loire, 14030; 

— collège, 35610, 40202-40203; 

— domestiques, engagement, 5793; 

— États généraux (1590), 4223-4227; 
(1651), 10946; 

— Hôpital général de la Charité, 
11722-11725; 

— juges des décimes, 4734; 

— municipalité, 432 bis; 

— passementiers, 39747-39748; 

— présidial, commissaire-examina- 
teur, 5988; 

juridiction, 36840-36841 ; 

mention de publication, 1089; 

— privilèges, 505-505 bis, 4120, 5823, 
10564; 

— transfert des Cours supérieures de 
[Paris (1589), 4102, 4125; 

— troubles (1621), 6595. 
Voir aussi : Loire, péages. 

Tours (Diocèse de), clergé, impôt, 2891. 

Tours (Duché et généralité de), assem- 
blées provinciales (1787), 41895- 
41896, 41913-41913 bis; 

— ban et arrière-ban, convocation, 
16672, 16943; 

— Bureau des finances, auditeurs 
des comptes des étapes, 23059- 
23062; 

officiers, 22081, 22366; 

— certificateurs des criées, 18596- 
18597 â–  

— courtiers- jaugeurs, 26392-26395; 

— domestiques, engagement, 5793; 

— droits de petit sceau, offices, 
vente, 6437; 

— droits sur le contrôle des actes, 
revenu, aliénation, 24433; 

— étoffes, fabrication, 32918-32920, 
40540-40541 ; 

— gouverneur, acte, 4332-4334; 
lieutenant, prérogatives, 26639 ; 

— greffiers des tailles, impôt, 2875; 

— impôt, 9354; 

— intendant, acte, 24112, 29775, 
33320; 

— justice, administration, 602 bis; 

— maréchaussée, 9528; 

— octrois municipaux, 39627-39628; 

— sel, contrebande, 6895, 10717, 
10771; 

greniers, 29900-29901 ; 

impôt, 6624; — offices, vente, 

5840, 6321; 



lieutenants généraux des ga- 
belles, 7536; 

— toiles, fabrication, 33381-33382, 
40620-40621 ; 

— trêve (1593-1594), 4332-4334, 
4349; 

— vin, impôt. Voir : courtiers- 
jaugeurs; 

vente, 6958-6961. 

Tours (Province ecclésiastique de), 
fêtes, 40592, 40683-40685. 

Tourville (Anne-Hilarion de Costentin, 
comte de), maréchal de France, 
16813-16815. 

Toussus-le-Noble ( Seine-et-Oise), 1^52S. 

Traconne (Forêt de la) (Marne), 

coupes de bois, 27672, 28234-28235. 

Trainel (Régiment d'infanterie de), 
33001-33002, 33466-33467. 

Traitants, 6888, 19842-19844, 20006- 
20009, 20140-20145, 25932-25939, 
26134-26138. 
Voir aussi : Fermiers du Roi. 

Traite des noirs, 13661-13662, 26759- 
26762, 27291-27292, 29215-29218, 
32220. 

Traites, 493, 576, 763, 775, 785, 790-791, 
905, 950-952, 1032-1038, 3433, 4498, 
6625, 9781, 12519-12524, 12953- 
12956, 15828-15834; 

— Anjou, 600, 4455; 

— augmentation, 7819, 10058, 
10262, 21695-21701; 

— blés, 1464, 1637, 2490, 2990-2993; 
contrôleur, 3117-3118; 

— Bordeaux, 1729, 13700-13701; 

— Bourgogne, 3633 bis; 

— Charente, 13393, 28689-28691, 
29358-29359; 

— déclaration des marchandises, 
29472; 

— exemption, 1412-1412 bis; 

— ferme. Voir : Ferme des aides et 
cinq grosses fermes ; 

— juges. Voir : Juges des traites ; 

— juridiction, 28227; 

suppression, 38091-38092; 

— Languedoc, 5393; 

— Lyon. Voir : Lyon, douane; 

— officiers, 950-952, 8383-8384, 
12875-12877, 17037-17040, 17511- 
17512; 

impôt, 19681-19683; 

— porcs, 28633; 

— réduction, 1637; 

— sel. Voir : Charente; 

— vins, 1464, 2990-2993, 28822; 

contrôleur, 3117-3118. 

Voir aussi : Paris, bureau des traites; 

Trépas de Loire. 



I 



TRAITES 



TRINITAIRES 



247 



Traités. Voir au nom de lieu. 

Traiteurs, maîtres, réception, 36344; 

— vente du vin, 24268-24269. 
Voir aussi : Cuisiniers. 

Transports, 19430-19431; 

— impôts, 8359-8362, 26385; 

— surintendants et contrôleurs, 
11815. 

Voir aussi : Paris, carrosses; Postes 
et messageries. 

Trappistes du Val des Choux, réforme, 
27826. 

Tréfiliers. Voir : Haubergers. 

Tréguier (Diocèse de) (Côtes-du-Nord), 
droits sur les toiles, 7110-7111; 

— lieutenant du Roi, 12718. 

Trémie. Voir : Sel, mesure. 

Trente (Concile de) (1545-1563), 1536- 
1537, 1542, 1593, 1691-1696, 1700. 

Trente sols des pauvres. Voir : Paris, 
Droits d'aides, trente sols des pauvres. 

Trépas de Loire, 600, 1214. 

Tresmes (Bernard-François Potier, 
marquis de Gesvres, puis duc de), 
gouverneur de Paris, 23852-23853. 

Trésor de FÉpargne. Voir : Épargne 
(Trésor de 1'). 

Trésor royal, *404, 106, 109, 120, 135, 
1285-1286, 42025; 

— comptabilité, 412; 

— officiers, privilèges, 280-281, 313- 
314. 

Voir aussi : Garde du Trésor royal. 

Trésorier général des dépenses diverses, 

41397-41398. 

Trésoriers de France, 251, 801-803, 
SSl bis, 1009. 

Voir ensuite : Trésoriers généraux de 
France. 

Trésoriers des fortifications. Voir 
Fortifications, trésoriers. 

Trésoriers des guerres ou Trésoriers de 
l'ordinaire et de l'extraordinaire des 
guerres, 1368-1369, 3373, 8328, 8331, 
14924-14925, 20127-20131, 24412- 
24413, 24540, 25502-25503, 29234- 
29239, 29739-29743, 33080-33081; 

— attributions, 26968-26971; 

— Béarn, 6694-6695; 

— commis, 2066; 

— comptabilité, 2832, 5936, 9919, 
12496, 14605, 14650, 14851, 
16179, 20408-20411, 37203-37205, 
38661-38662; 

— création, 1113, 2331, 2661-2662, 
3810-3811, 4522, 7273-7278, 7960- 



7962, 8618, 8768-8769, 10082- 
10083, 24151-24153, 40944; 

— Franche-Comté, 14840; 

— gages, 3179; 

— impôt, 21506, 40747-40748; 

— malversations, 2075, 2140, 2226, 
2237; 

— nomination, 13078, 22114, 33207; 

— prêts aux troupes, 182; 

— privilèges, 11985-11987; 

— rétablissement, 807, 2198; 

— revenus, 28137; 

— revues, 2128. Voir aussi : compta- 
bilité; 

— suppression, 1996-1998, 13288- 
13291, 15578-15579, 41845. 

Trésoriers généraux de France ou 

Trésoriers de France et généraux 
des fmances, *891-*896, 801-803, 
837 bis, 2025, 3040, 3244, 3682- 
3683, 3717, 6640, 7324, 7945-7949, 
19928, 23252-23255; 

— attributions, 1077-'1078, 4283, 
8754-8755, 9552, 20788-20789. 
Voir aussi : Bureaux des finances, 
juridiction; 

— Bretagne, 21798, 23522; 

— comptabilité. Voir : Finances 
royales, comptabilité; 

— création, 1042, 2504, 3879, 6640, 
7052, 7945-7949, 19496-19497, 
20673-20675, 23043, 23059- 
23062,25027-25031, 25109-25113. 
Voir aussi : Étapes, comptes; 

— gages, 9242; 

— Lyon, 2025; 
Paris 8879* 

— privilèges, 18273-18274, 26868- 
26870; 

— rétablissement, 13885, 13953- 
13960; 

— suppression, 13666-13668,20011, 
20788-20789. 

Trêves (Archevêché et électorat de) 
(Allemagne), droit d'aubaine, exemp- 
tion, 36402-36403; 

— fêtes, 38158. 

Trévoux (Ain), sénéchaussée, 37735- 
37736 bis. 

Trezains, cours, 994 bis. 

Tribouleau (Claude), fournisseur des 
vins de la Cour, 15609, 16985, 18325. 

Tribunal des maréchaux de France. 
Voir : Point d'honneur. 

Tribunaux ecclésiastiques. 

Voir : Justices ecclésiastiques. 

Tricot (Oise), manufacture de serges, 
13184. 

Trinitaires, 9960; 

— privilèges, 9623, 20670; 



248 



TRINITAIRES 



TROYES 



[Trinitaircs] 

— quêtes, 12618; 

— réforme, 8827. 

Tripoli, Maronites, 10698. 

Tripolitaine. Voir : Barbarie. 

Troarn (Calvados), abbaye Saint-Mar- 
tin, 41632. 

Trois- ETêchés (Pays des), 20019; 

— assemblées provinciales (1787), 
41871-41872; 

— bailliages, 8167-8171; 
officiers, 15507; 

— bénéfices ecclésiastiques, 12366- 
12367; 

bois, 15304-15305; 

résignation, 28727; 

— bois, 28893; 

— canonicats, 28837-28838; 

— communes, 36876; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42290-42291; 

— dettes, 9847; 

— eaux et forêts, maîtrises, 16085- 
16086. Voir aussi : Parlement de 
Metz, grand-maître des eaux et 
forêts ; 

— fiefs, actes de foi et hommage, 
15090; 

— maréchaussée, 7999; 

— officiers royaux, annuel, 15174; 

— présidiaux, 15751-15752; 

chancellerie, 17061; 

officiers, 16378; 

— receveurs des deniers patrimo- 
niaux et d'octroi, 24287; 

— traites, 6625; 

— troupes, logement, 11305. 

Voir aussi : Chambre des comptes de 
Metz; Parlement de Metz. 

Troupes, logement et quartiers d'hiver, 
8948-8951, 14435-14436, 15039, 
15415-15417, 23106-23107, 26698- 
26699, 36180-36184; 

— (1595), 4566-4568; 

— (1629), 7520-7521; 

— (1637), 8852-8856; 

— (1639), 9176; 

— (1640), 9354, 9397; 

— (1641), 9516-9517; 

— (1642), 9602-9603; 

— (1643), 9903; 

— (1644), 10100; 

— (1645), 10251; 

— (1646), 10286, 10359-10360; 

— (1647), 10449; 

— (1648), 10614; 

— (1649), 10695, 10744; 

— (1650), 10834-10836; 

— (1651), 10956-10962 bis ; 

— (1653), 11170-11171, 11227- 
11228; 

— (1654), 11305; 



— (1655), 11418-11425; 

— (1656), 11531-11533, 11541- 
11542, 11627; 

— (1657), 11691-11692, 11709; 

— (1659), 11976; 

— (1660), 12070; 

— (1666), 12802; 

— (1667), 12990; 

— (1671), 13640; 

— (1673), 14174; 

— (1674), 14368-14372; 

— (1675), 14496-14497, 14499- 
14500, 14502-14504, 14514; 

— (1676), 14617, 14620, 14624, 
14626, 14637; 

— (1677), 14713-14716; 

— (1689), 16466-16467; 

— (1690), 16849, 16859; 

— (1691), 17264; 

— (1692), 17686; 

— (1693), 18095; 

— (1694), 18383; 

— (1695), 18607; 

— (1696), 19031; 

— (1701), 20168; 

— (1702), 20536; 

— (1756), 34396; 

— receveurs et contrôleurs, 11729- 
11730. 

Voir aussi : Armée, revues; Contri- 
butions pour levée de troupes ; Garni- 
sons; Surtaux (Droit de). 

Troupes légères, 33366-33368, 33390- 
33391, 34851-34852, 35460-35464, 
36862-36863. 

Voir aussi : Chasseurs; Fusiliers; 
Guides; Hussards; Légions; Volon- 
taires. 
Troupes provinciales. Voir ; Milice. 

Troyes, bailh, acte, 5699; 

— bailliage et présidial, mention 
d'enregistrement, 23896-23898; 

officiers, 37490-37491, 38835- 

38837; 

— bouchers, statuts, 4839-4840; 

— Garméhtes, bâtiments, 36248- 
36249; 

— chaussetiers. Voir : drapiers et 
chaussetiers ; 

— consuls. Voir : juridiction consu- 
laire ; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42333; 

— cordiers. Voir : tondeurs et cor- 
diers ; 

— corps de métiers, 40187-40188; 

— don gratuit, abonnement, 34678; 

— drapiers et chaussetiers, statuts, 
5944; 

— église Saint-Étienne, chapitre, 
382; 

— élection, 18977, 37488-37489, 
37562-37563, 38867-38868; 



TROYES 



UNIVERSITE D ORLEANS 



249 



[Troycs] 

— foires, privilèges, 20630; 

— gardes du Roi, caserne et manège, 
36248-36249; 

— Grands jours (1583), Voir : 
Grands jours; 

— hôteliers-cabaretiers-taverniers, 
1293; 

— Jacobins, bâtiments, 36248- 
36249; 

— juridiction consulaire, 1792, 2011, 
2685-2686, 34693; 

— lieutenant général de police, 
40471-40472; 

— Monnaie. Foir; Monnaies (Hôtels 
des) ; 

— présidial. Voir : bailliage et pré- 
sidial ; 

— privilèges, 13622; 

— reddition (1594), 4406 - 4407, 
4419; 

— siège (1590), 4248; 

— tondeurs et cordiers, 40189- 
40190; 

— troupes, recrutement (1636), 
8680; 

— vinaigriers, 39822-39823. 

Troyes (Diocèse de), bénéfices ecclé- 
siastiques, 42022-42023; 

— dîmes, 2030. 

Troyes (Généralité de). Voir : Cham- 
pagne. 

Troyes (Traité de) (1564), 1864. 

Trudaine (Daniel-Charles), intendant 
des finances, 33272-33273. 

Truite, pêche, 38314. 

Tuileries. Voir : Paris, palais des Tui- 
leries. 

Tuileries (Varenne des), 24767; 

— capitainerie des chasses, limites, 
26588 ' 

— officiers, 27286, 33240-33241, 
33248-33249. 34526-34527. 



Tulle, juridiction consulaire, 24321 ; 

— manufacture d'armes, 39716, 
39775; 

— présidial, 8588. 

Tunis (Royaume de), 12840, 25725. 

Turcies et levées, intendant, 5545; 

— trésorier, 2577, 20792. 

Turenne (Henri de La Tour d'Auvergne, 
vicomte de), maréchal de France, 
Fronde, 10772-10774, 10851-10852, 
10885-10887; 

— prise d'Arras (1654), 11295; 

— service funèbre, ^4485; 

— victoire d'Ensisheim (1674), 
14367. 

Turenne (Corrèze), prévôté, 33763; 

— vicomte, *897-*898, 38427. 

Turenne (Régiment d'infanterie de). 
Voir : Maréchal de Turenne (Régi- 
ment d'infanterie du). 

Turin (Italie), prise (1640), 9377. 

Turmel (Compagnie des mineurs de), 
33115, 33275-33276. 

Turmenyes (Jean de), marquis de 
Nointel, garde du Trésor royal, 
25408-25410, 28530. 

Turmenyes (Jean de), s^ de Nointel, 
garde du Trésor royal, membre du 
Conseil de direction de l'ordre de 
N.-D. du Mont-Carmel et de Saint- 
Lazare, 14034. 

Turpin (Régiment de hussards de), 
34492-34493. 

Turquie, 27280-27281; 

— décimes pour la Croisade, 511, 
676-677. 

Voir aussi : Smyrne. 

Tutelles, 1287-1288, 32323-32325; 

— Antilles françaises, 28436-28438; 

— auditeurs des comptes, Provence, 
4759, 5402. 



u 



Unigenitus (Bulle), 25476-25483, 27131- 
27137, 28065-28084, 28115-28119, 
28167-28169, 29906, 34263-34265. 
Voir aussi : Billets de confession. 

Université d'Aix, 5287; 

— Faculté de droit, 15565-15566. 

Université d'Angers, Faculté de droit, 
professeur, 33943; 



régents, 10023; 

— privilèges, *901-*902, 578. 

Université d'Avignon, 19385-19387; 

— étudiants en médecine, 34056; 

— privilèges, 23804. 

Université d'Orléans, chaires, 27553; 

— Faculté de droit, 22940, 34645; 
professeur, mutation, 40089; 



250 



UNIVERSITE D ORLEANS 



UZES 



[Université d'Orléans] 

— privilèges, 7927; 

— recteur, 27958-27959. 

Université de Bourges, Faculté de 
droit, chaires, 34645, 35708; 

— transfert, 4122. 

Université de Caen, Faculté de droit, 
15325. 

Université de Cahors, 33818. 

Université de Dijon, *903-*904, 28921- 
28922; 

— Faculté de droit, 28698, 28835, 
28921-28922. 

Université de Douai, 33577-33578; 

— étudiants, enrôlement dans l'ar- 
mée, 42264. 

Université de Louvain, privilèges, 33095. 

Université de Montpellier, professeur 
de mathématiques, 27353-27354. 

Université de Nantes, *905 ; 

— Faculté de droit, enseignement 
du droit canon, 15324; 

— Faculté de médecine, 32072; 

— privilèges, 26604-26605; 
conservateur, 34001. 

Université de Paris, *906-*912, 15314; 

— bâtiments, 35597; 

— Faculté de chirurgie, privilèges, 
5774; 

— Faculté de droit, bâtiments, 
35590, 38853-38854, 39714-39715; 

docteurs honoraires, 19785; 

droits, 39580-39581 ; 

enregistrement d'arrêt du Par- 
lement, 15314; 

professeurs, 39580 - 39581, 

40404-40405; 

— Faculté de médecine, bâtiments, 
38853-38854; 

privilèges, 5268, 18812-18813, 

18920, 24648-24649; 

— Faculté de théologie, 820-821, 
920; 

— Faculté des arts, docteurs agré- 
gés, 36168-36169, 36258-36259; 

— garde des archives et greffiers- 
secrétaires, 21334; 

— lecteurs, 2019-2021; 

— libraires, 3553; 

— messageries, 27610-27611, 36168- 
36169; 

— messagers, privilèges, 4851, 
10176, 11352-11358; 

— papetiers, privilèges, 4643; 



— privilèges, 242, 494, 829-830, 
4458-4460, 4565, 5741-5743, 
10910-10914, 28473-28477, 38859; 

— professeurs, privilèges, 14540- 
14544; 

— Sorbonne, 65, 12035. 

Université de Poitiers, Faculté de 
droit, 36032-36033, 36142-36143, 
40508-40509; 

— privilèges, 14317; 

conservation, siège, 41817. 

Université de Reims, Faculté de droit, 
chaires, 25376, 34040; 

— régents, 27885. 

Université de Strasbourg, 39174-39175. 
Université de Toulouse, 33818; 

— Faculté de droit, professeurs, 
chaires, 32237. 

Université de Valence, Faculté de droit, 
15467. 

Universités, *899-*900; 

— conservateurs des privilèges, 
juridiction, 1067-1068; 

— Facultés de droit, enseignement 
du droit canon, 15324, Voir 
aussi : Droit ; 

professeurs et docteurs agré- 
gés, 22967 - 22969, 24916, 
24935-24936; 

régents, 10023; 

— gardes des archives et greffiers 
secrétaires, 21064-21067. 

Voir aussi : Chambre royale des 
médecins des universités pro- 
vinciales. 

Urbain VIII, pape, élection, 10091. 
Voir aussi : Papauté, actes. 

Urfé (Louis d'), évêque de Limoges, 
15475. 

Usson (Puy-de-Dôme), justice royale, 
40679-40680; 

— prévôté, 37144-37147. 

Usure, *913, 2103-2105, 2117, 2936- 
2939" 

— procès, 3782, 4485, 4800-4801, 
4997. 

Voir aussi : Intérêt, taux. 

Utrecht (Traité d') (1713), 25194, 25199- 
25202, 25534-25537. 

Uzerche (Corrèze), lieutenant général, 
5971-5972. 

Uzès (Gard), 28275-28276, 28281; 

— protestants, 6753-6755, 6909. 



VAGABONDAGE — VARENNE 



251 



Vagabondage. Voir Mendiants et 

vagabonds. 

Vailly-sur-Sauldre (Cher) y baronnie, 
41549-41550. 

Vaisselle. Voir : Étain, vaisselle; Or 
et argent, vaisselle. 

Val des Choux (Côte d'Or). Voir : 
Trappistes du Val des Choux. 

Valasse (C^' de Gruchet-le- Valusse ^ 
Seine- Maritime), abbaye, 13118. 

Valence (Drame), douane, 13700- 
13701, 29294; 

— Faculté de droit. Voir : Univer- 
sité de Valence ; 

— séjour de Louis XIII (1629), 
7479; 

— sénéchal, 8823; 

— sénéchaussée et présidial, 8711, 
9133, 9344. 

Valence (Royaume de) (Espagne), sou- 
lèvement (1706), 22411. 

Valenciennes (Nord), 4588; 

— bailliage. Voir : présidial; 

— faillites. Voir : juridiction consu- 
laire ; 

— Hôpital général, 33806 ; 

— juridiction consulaire, 27215- 
27216, 27618-27619, 35023; 

— justice royale, 14864-14865; 

— mendiants. Voir : vagabondage, 
répression ; 

— octrois, 27209; 

— officiers municipaux, attributions, 
29372" 

— présidial, 21168-21169, 22259- 
22261 ; 

— prise (1677), 14681; 

— rentes assènes, 38335; 

— testaments, 37729-37730; 

— trésorier- massard, comptabilité, 
38335; 

— vagabondage, répression, 29732. 
Voir aussi : Conseil provincial de 

Valenciennes. 

Valengin (Principauté de). Voir : 
Neufchâtel et Valengin (Principauté 

de). 

Valentinois (Duché de), 9575-9578, 
10419. 

Valenza (Italie), prise (1656), 11529; 
(1745), 32868. 



Valets, Voir : Domestiques; Police du 
Royaume; Port d'armes. 

Valfabbrica (Italie), abbaye Santa-Ma- 
ria, 20. 

Valgra (Volontaires de), 33468-33469. 

Vallès (De), grand maître des Eaux 
et forêts de Hainaut, 24610. 

Vallière (La). Voir : La Vallière. 

Valois (Jean-Gaston d'Orléans, duc 
de), 10883. 

Valois (Philippe-Charles d'Orléans, duc 
de), 12562. 

Valois (Duché de), 7555, 12124-12129; 

— hommage, 8319; 

— terrier, 33827-33828. 

Valromey. Voir : Bresse, Bugey, Val- 
romey et pays de Gex. 

Valvaseur (Le P. Hiérosme), général de 
l'ordre des Ermites de Saint-Augus- 
tin, 13135 ter. 

Vanens (Jean de), contrôleur de l'ar- 
genterie et menues affaires de la 
Chambre du Roi, 9596. 

Vanhemskerck (Laurent), concession 
de la Floride (1670), 13460. 

Vanille, vente, impôt, 17426-17429. 

Vannes, amirauté, limites, 41776-41777 ; 

— présidial, président, 8264; 

— siège du Parlement de Bretagne 
(1675), 14494. 

Vannes (Diocèse de), lieutenant du Roi, 
11690, 13200-13201. 

Vanniers-quincaillers, Paris, 17521. 

Vannin, maître orfèvre à Lille, 35128. 

Van Robais (Isaac-Samuel, Pierre, 
Abraham et Salomon), directeurs de 
la manufacture de draps d'Abbeville, 
12649, 29275. 

Van Robais (Josse), directeur de la 
manufacture de draps d'Abbeville, 
12649. 

Varech, récolte, 29704, 29860, 38128- 
38129. 

Varenne (Paul-Henry Verani de), con- 
trôleur du commissaire aux saisies 
de la Chambre de justice (1716), 
26376. 



252 



VARENNES-EN-ARGONNE 



VERDUN 



Yarennes-en-Argonne (Meuse), 14656- 
14657; 

— hôpital, 35499 bis. 

Varlet (Joseph), bourgeois de Paris, 
percepteur d'octrois, 34652. 

Yaroquier (Maison de), noblesse, confir- 
mation, 10396-10397. 

Yatan (Régiment d'infanterie de), 
33468-33469. 

Yaubecourt (Jean de Nettancourt, 
comte de), maréchal de camp des 
armées du Roi, gouverneur de Châ- 
lons-sur-Marne, 7478. 

Yaubourg (S"" de). Voir : Desmarets 
(Jean-Baptiste), s'' de Vaubourg. 

Yaucelles (Trêve de) (1556), 1265 bis. 

Yauchassis (Aube), châtellenie, jus- 
tice, 12623. 

Yauchelle (Régiment de milice de), 
24589-24594. 

Yaucouleurs (Meuse), sel, vente, 17141. 

Yaugrigneuse (Jean Héroard, s'^ de). 
Voir : Héroard (Jean), s"" de Yaugri- 
gneuse. 

Yaurillon de Lestang (Gabriel), prési- 
dent à l'élection de Joinville, procès, 
28836. 

Yaux-de-Cernay (Les) (Seine-et-Oise), 
abbaye Notre-Dame et Saint-Jean- 
Baptiste, 13118. 

Yeaux, vendeurs, Paris, 14470, 18872- 
18875, 19359-19361; 

— vente, Paris, contrôleurs, 25671 ; 
— inspecteurs, 24154, 25371. 

Voir aussi : Paris, marché aux 
veaux. 

Yeillart (Jean), correcteur à la Chambre 
des comptes, 5806-5808. 

Yélizy (Seine-ei-Oise), seigneurie, 
41324, 41435-41436, 41507. 

Yelléien (Senatus-consulte). Voir : 
Femme, condition juridique. 

Yendanges, impôt, 29323, 29589-29591. 
Voir aussi : Paris, vendanges. 

Yendôme (César, duc de), 5947, 6158, 
6203-6209, 6226-6230, 6720, 7120, 
7164, 7178, 11920; 

— légitimation, 4550; 

— rang, 5653-5654. 

Yendôme (Louis, duc de Mercœur, puis 
duc et cardinal de), 13094. 

Yendôme (Louis- Joseph, duc de Pen- 
thièvre, puis de), prise de Luzzara 
(1702), 20515; 

Verceil (1704), 21316-21317, 

21337; 



Verrue (1702), 21771-21773; 

— victoire de Calcinato (1706), 
22319-22321, 22324; 

Cassano (1705), 21975, 21977; 

Villaviciosa (1710), 24450- 

24451. 

Yendôme (Loir-et-Cher), aides, fermes, 
7797; 

— bailliage prévôtal, 25369-25370, 
26488; 

— eaux et forêts, maîtrise, 34602- 
34603; 

— maréchaussée. Voir : bailliage 
prévôtal. 

Yendôme (Duché de), 4349, 29029- 
29033; 

— bailhage, mention d'enregis- 
trement, 23750, 23790; 

— bois, vente, 32383; 

— maréchaussée, 25369-25370. 

Yendômois. Voir : Yendôme (Duché de). 

Yénerie, Voir : Maison du Roi, Maison 
civile, vénerie. 

Yènes. Voir : Simiane (Jacques de), 
s^ de Vènes. 

Yenise (Comté de). Voir : Comtat- 
Yenaissin. 

Yenise (République de), droit d'au- 
baine, exemption, 38429 - 38430, 
38886. 
Voir aussi : Glaces, fabrication. 

Yentadour (Henri de Lé vis, duc de), 
pair de France, directeur général des 
séminaires, 10444, 10888-10889. 

Yentolet (Jean), greffier au Parlement 
de Dauphiné, 498. 

Yerani. Voir : Yarenne (Paul- Henry 
Verani de). 

Yerberie (Oise), camp (1769), 36890- 
36892. 

Yerceil (Italie), prise (1704), 21316- 
21317, 21337. 

Yerderies, 13311-13315, 13336-13338. 
Voir aussi : Eaux et forêts. 

Yerdun (Jean de), clerc des maçons- 
charpentiers de Paris, 3080. 

Yerdun (Nicolas de), premier président 
au Parlement de Paris, 6595, 6626- 
6627, 6632-6633. 

Yerdun (Meuse), ahhdije Saint- Vannes, 
6347; 

— bailliage, coutumes, 33228; 

— collège, 36151; 

— présidial, 15757-15758; 

— terres, culture, 16445-16447. 
Voir aussi : Trois-Évêchés. 



VERGETIERS-RAQUETTIERS-BROSSIERS — VERTUS 



253 



Vergctiers -raquetticrs -brossiers, Paris , 
statuts, 11931-11932. 

Verjus (Lquis de), comte de Crécy, 
plénipotentiaire au traité de Ryswick 
(1697), 19257. 

Yerlincthun (Pas-de-Calais), prévôté, 
32755. 

Yermandois fLouis de Bourbon, comte 
de), amiral de France, 13408; 

— succession, 15587. 

Yermandois (Comté de), terrier, 33827- 
33828. 

Yermandois (Régiment d'infanterie de), 
32982-32983. 

Yermeil (Ouvrages de), 16581-16589. 

Yerneuil (Gaston-Henri de Foix, duc 
de), évêque de Metz, 5257-5258, 
8858 bis, 13104, 13118. 

Yerneuil (Eure), 37944-37945; 

— reddition à Henri IV (1594), 
4401-4405. 

Yernon (Eure), 39493-39494; 

— bailliage, 37978-37979; 

— convocation aux États généraux, 
(1789), 42337; 

— siège du Parlement de Norman- 
die (1649), 10658. 

Yernon (Vicomte de), 24309-24311, 
24328-24329. 

Ycrre à vitre, Normandie, 38938-38939. 

Verreries, 9916; 

— Chaillot, 22511-22512. 

Voir aussi : Orléans; Sel de verrerie. 

Verrière (La) (Oise), chasse, 7372. 

Verriers, privilèges, 11430. 

Voir aussi : Perrot (Bernard). 

Verriers - faïenciers - couvreurs de 
flacons (Marchands), Paris, 17533- 
17534, 21292; 

statuts, 11866-11868. 

Voir aussi : Émailleurs-marchands- 
verriers-boutonniers en émail. 

Verrue (Italie), prise (1705), 21771- 
21773. 

Versailles, archives des colonies, dépôt, 
39197-39199; 

— Assemblée municipale (1787), 
41987; 

— bailli, acte, 42206; 

— bailliage, 18152-18155; 
appels, 33805; 

juridiction, 32536, 33825 - 

33826; 

notaires, 39471-39472; 

ressort, 39195-39195 bis; 



— chasses, capitainerie, 12300. Voir 
aussi : bailliage, juridiction; 

— château. Voir : parcs; 

travaux, emploi de soldats, 

15697; 

— chirurgiens, statuts, 27570 - 
27570 ter, 28906; 

— commerce, 32878, 35883; 

— domaine royal, 18152 - 18155, 
28668-28672, 39847-39848, 41435- 
41436; 

acquéreurs, charges, paiement 

27426-27427; 

bois, coupe et vente, 14953- 

14954, 14964, 28840-28842, 
32022, 32353, 32942, 33318, 
33538, 33686, 33814, 33878; 

comptabilité, 29165-29167; 

régie, 26441-26445, 28743- 

28745, 29338; 

— droit de mesurage sur les grains, 
41390-41390 bis; 

— droits d'entrée, 32788-32789; 

— église Notre-Dame, cimetière, 
39552-39553; 

— grenier à sel, 29186; 

— Hôpital, 27974-27975, 40331- 
40332; 

— immeubles, 42206; 
baux, 26516; 

construction, 16918, 17728- 

17730, 18658, 25154; 

échanges avec le Roi, 37818; 

hypothèques, 13840-13842; 

loyers, 18804-18806; 

— justice, administration, 15660- 
15663; 

— Marché-Neuf, baraques, 34058; 

— marchés, droits, 20811; 

— mesures, 39947-39948; 

— nourrices, bureau de placement, 
35109; 

— parcs, coupes de bois, 26288, 
26767, 27115, 27452, 27722, 28236- 
28237, 28392-28393, 28635, 29172, 
29485-29486, 29676, 29935-29936, 
30087, 30409, 32109, 32215, 
32742, 33107; 

expropriations, indemnités, 

28706-28707; 

— police, 28291-28293; 

— tabac, vente, 38827-38829, 39227; 

— tailles, exemption, 26143-26144; 
montant, 22422; 

— terrier, 19477; 

— voirie, 40214-40215. 

Versailles (Traité de) (1685), 15785. 

Verthamon (François de), comte de 
Villemenon, maître des requêtes, 
11797. 

Vertus (Marne), don gratuit, abonne- 
ment, 35079. 



254 



VERVINS 



VILLEPREUX 



Yervins (Paix de) (1598), 4959-4965, 
5059, 5162-5163. 

Vésinet (Le) (Seine-et-Oise), passage 
des troupes, 12701, 27649. 

Yesoul, présidial, 19588. 

Vétérance (Lettres de). Voir : Offices 
royaux, lettres d'honneur et de vété- 
rance. 

Veuves, remariage, 1511-1515 his. 

Vcx (Etienne de), bailli de Meaux, 469. 

Vcxin, contrôleur des chemins royaux, 
7317. 

Vexin (Régiment d'infanterie de), 33192- 
33193, 33398-33399. 

Vialet (Claude), fermier général des 
domaines de France, 13455, 14322- 
14323. 

Viande de boucherie, expédition aux 
Antilles, 13661-13662, 13688-13689; 

— vente, 1019, 12716; 

fraude, Paris, 19448-19451. 

Voir aussi : Carême; Lois somptuaires. 

Vie-sur- Seille (Moselle), don gratuit, 
36958; 

— trésorier des guerres, 7960-7962. 

Vicaires. Voir : Portions congrues. 

Vice-baillis, vice-sénéchaux, 2639-2641, 
8603-8604, 10409-10413; 
Voir aussi : Maréchaussées. 

Vichy (Allier), traites, juridiction, 
29097. 

Vicomtes, greffes, 2217-2218. 
Voir aussi : Justices royales. 

Vidange, entreprise, 41984. 

Viée (Michel), syndic de la communauté 
des gardes de nuit de Paris, 9747. 

Vienne (Isère), Cour des aides. Voir : 
Cour des aides et finances de Vienne. 

Vienne (Diocèse de), receveur des 
décimes, 25041. 

Vierzon (Cher), prieuré Saint-Pierre, 3; 

— privilèges, 4122. 

Vigeant (Le) (Vienne), mines d'or et 
d'argent, 21862-21863. 

Vignerons, privilèges, 41813. 

Vignier (Nicolas-Claude), baron de 
Barbezieux, président au Parlement 
de Metz, 8680. 

Vigny (François de), receveur et payeur 
des rentes de l'Hôtel de ville, 5765 bis. 

Vigny (Pierre de), payeur des rentes de 
l'Hôtel de ville, 4413. 

Vigueries, greffiers, 2217-2218. 
Voir aussi : Justices royales. 



Viguiers, juridiction, 1183; 

— lieutenants, 1337; 

Provence, 2884-2886. 

Voir aussi : Justices royales. 

Vihiers (Maine-et-Loire), grenier à sel, 
29900-29901. 

Viilars (Claude-Louis-Hector, duc de), 
maréchal de France, victoires, 20544, 
20546, 20700-20701, 24939-24940, 
24972-24973. 

Viilars (Emmanuel-Philibert Des Prez, 
marquis de), soumission, 4724. 

Viilars (Georges de Brancas, marquis 
puis duc de), 7144, 7327. 

Viilars (Louis-François de Brancas, 
marquis, puis duc de), 11025. 

Viilars (Duché de) (Seine-et-Marne), 
7144, 7327, 11025. 

Villaviciosa de Tajuna (Espagne), vic- 
toire (1710), 24137, 24450-24451. 

Villebéon (Gautier de). Voir : Gautier 
de Villebéon. 

Villef r anche- de- Rouergue (Aveyron), 
grenier à sel, 6717. 

Villefranche - sur - Mer (Alpes-Mari- 
times), prise (1691), 17008-17009; 

— (1705), 21773. 

Villefranche-sur- Saône (Rhône), bail- 
liage, 32133-32134; 

— jurandes, 41422-41423; 

— sénéchaussée, 37442-37443, 38838- 
38839. 

Villemaur- sur- Vanne (Aube), châtelle- 
nie, justice, 12623. 

Villemenon (Comte de). Voir : Ver- 
thamon (François de), comte de 
Villemenon. 

Villemontée (François' de), s^ de Mon- 
taiguillon, maître des requêtes, inten- 
dant en Poitou, 7821, 8927. 

Villemor. Voir : Villemaur-sur-Vanne. 

Villemort (Vienne), grenier à sel, 
37836-37838. 

Villennes ( Seine-et-Oise), comté, érec- 
tion en marquisat, 39696-39697. 

Villeneuve (Jean-Baptiste Dufour de), 
intendant de la généralité de Bourges. 
Voir : Bourges (généralité de), inten- 
dant, acte. 

Villeneuve - lès - Avignon (Vaucluse), 
♦914. 

Villeneuve-sur-Lot (Lot), reddition à 
Henri IV (1594), 4435. 

Villepreux {Seine-et-Oise), marché, 
41452; 

— notaire, 39471-39472; 



VILLEPREUX — VINCENNES 



255 



{Villepreux] 

— seigneurie, 301 95-301 957>is,39044- 
39045, 39266, 39292-39293, 39532- 
39533. 

Yillequier (Georges de), vicomte de 
La Guerche. Voir : La Guerche 
(Georges de Villequier, vicomte de). 

Villerme (Pierre), fermier de l'impôt 
sur les cartes, tarots et dés, 8491- 
8492. 

Vaieroy (Camille de Neuf ville de). 
abbé d'Ainay, archevêque de Lyon, 
lieutenant du gouverneur de Lyon- 
nais, Forez et Beaujolais, 10557. 

Villeroy (Catherine de Neuf ville de). 
Voir : Courtcnvaux (Catherine de 
Neuf ville de Villeroy, marquise de). 

Villeroy (Nicolas III de Neuf ville, s' de), 
secrétaire d'État, 4424, 4683. 

Villeroy (Nicolas IV de Neufville, duc 
de), maréchal de France, 11572, 
11913, 15280. 

Villers-Cotterets (Aisne), bailliage, 
20846-20847, 22559, 34556, 40413- 
40414; 

— forêt, routes, 28481. 

Villes, administration, 69, 9816, 35771- 
35782, 35959-35968; 
Provence, 35886; 

— assesseurs. Voir : maires; offi- 
ciers municipaux; 

— bâtiments, architectes et entre- 
preneurs, 16717-16729; 

inspecteurs, 22640-22642 bis; 

— biens communaux. Voir : Biens 
communaux ; 

— capitaines, résidence, 8289-8290; 

— dettes. Voir : Dettes des com- 
munautés ; 

— dettes des particuliers, 41708- 
41710; 

— éclairage, 19173-19175; 

— entretien, 12821-12826; 

— gouverneurs, 18922-18931, 23594- 
• 23600,36170-36172,39037-39043; 

— greffes, contrôleurs, 7231-7239, 
9303-9307, 17387-17390, 21014- 
21016,21079-21080, 21585-21586, 
22524-22526* 

— greffiers, 8386-8395, 16787-16798, 
19092-19093; 

— impôt. Voir : Contributions pour 
levée de troupes; Don gratuit; 
Octrois ; Subvention ; 

— lieutenants du Roi, 36170-36172. 
Voir aussi : gouverneurs; 

— maires et assesseurs, 17594-17605, 
17681-17683, 20279. Voir aussi : 
officiers municipaux; 

— mihce, officiers, 18226-18232; 



— impôts, 21160-21162, 23362 
23365, 23800-23801; 

— octrois. Voir : Octrois; 

— officiers de police, 22045, 22351- 
22352; 

— officiers municipaux, 916, 19149- 
19151, 20509-20511, 21251-21252, 
21521-21523, 22973-22977, 23682- 
23684, 24170-24174, 24641-24643, 
25137, 26954-26959, 27093-27095, 
29175-29181, 37693-37697; 

charges, 33866; 

création, 20361-20366, 21004- 

21010, 22608-22615, 23694- 

23698, 23701-23705, 24434- 

24437, 28612; 

élection, 27047-27050; 

gages, 24859-24861 ; 

impôts, 25336-25337, 25888; 

juridiction, 13359- 13363, 

13377-13380; 
noblesse, 17111-17114, 22545- 

22547, 25445-25449; 

paiement, 39410-39411; 

privilèges, 23841-23846; 

suppression, 25677-25678; 

trésoriers - payeurs, 19935- 

19939; 

— procès, 16145-16149,20885-20890, 
26695; 

— procureurs du Roi, 8386-8393, 
16787-16798, 17387-17390, 18216- 
18221, 34054-34055, 34057, 34395, 
34523-34525; 

— sauvegardes, 12999; 

— syndics, 8956-8958. 

Voir aussi : Domiciliations ; Forti- 
fications; Postes et messageries. 

Villes frontières, 11745. 

Villetrun (De), trésorier à la généralité 
de Tours, 9354. 

Villette fC"" de Saint-Prest, Eure-et- 
Loir), 36686. 

Villevieille (Gard), 221. 

Villiers (S^" de). Voir : Hotman (Jean), 
s^ de Villiers. 

Villiers-sur- Seine (Seine-et-Marne) , 

droit de parcours, 40421-40422. 
Vinaigre, 28568-28570. 

Vinaigriers, moutardiers, distillateurs 
en eau-de-vie et esprit-de-vin, Paris, 
♦915, 17583, 22062-22063, 38036- 
38038. 

Vinantes ( Seine - et - Marne), justice 
royale, 7901. 

Vincennes (Seine), bois, 39591-39592 

bis : 

police, 27319, 27951-27953, 

28290, 29141, 29391, 30095, 
30248, 30407-30408: 



256 



VINCENNES — VINS ET BOISSONS 



[Vincennes] 

— capitainerie royale des chasses, 
24767, 35408; 

avocat du Roi, 33956; 

capitaine, 33913; 

limites, 15358, 26588, 35078; 

officiers, 32239; 

sentences, appel, 38393-38394; 

— château, gouverneur, 33913; 

— Sainte-Chapelle, 229, 250, 18250- 
18251; 

officiers, privilèges, 8129-8132; 

vicairies, 36860-36861. 

Vinci (Léonard de), 551. 

Vingtième (Droit de), 33547-33557, 
34022, 34184-34186, 34889-34899, 
34908-34917, 35081-35083, 35489- 
35492, 36417-36424, 36757-36760, 
37698-37699, 38935-38936, 39871, 
39932, 40378-40384, 40956-40962, 
41106, 41900-41901, 41922-41936, 
41954; 

— comptabilité, 34022, 34351, 
35198; 

— Paris. Voir : Paris, vingtième. 
Voir aussi : Aides, sols pour livre; 

Ferme des aides; Iles, propriété, 
impôts. 

Vins (François, marquis de), 11646. 

Vins et boissons, aides. Voir : Aides 
sur le vin et les boissons ; 

— commerce, 39135-39137; 

— contrebande, 12269, 22882-22885, 
23493-23494. Voir aussi : Aides 
sur le vin et les boissons, fraude ; 

— contrôleurs, 5810, 20739-20740, 
22682-22685; 

— courtiers - jaugeurs, *340-*346, 
7201-7204, 10092, 10207, 11785, 
14225-14232, 17101-17110, 18543- 
18545, 18992-18997,19616,20503- 
20504, 21484, 23542-23547, 23975- 
23976, 28754-28755,30045-30046, 
35238; 

Charente, 12338; 

charge, hérédité, 7770-7773, 

7786; 

droits à eux attribués, 8813- 

8815, 14931, 16463-16465, 
20088-20089, 20188-20191, 
22973-22977, 23542-23547, 
29052-29053; — adjudication, 
24819 - 24821, 25356-25359, 
25571; — Flandre et Hai- 
naut, 19024-19027; — Nor- 
mandie, 16592; 

Paris, 10117-10118, 17586, 

21956-21957, 22430, 22682- 
22685,24815,26949-26951; 

suppression, 32125 - 32126, 

32168; 



Tours (générante de), 26392- 

26395, 33640-33641, 34119; 

— exportation, impôt, 2990-2993. 
Voir aussi : traites; 

Pays-Bas, 12992; 

— greffier des dépris, 7169-7171; 

— impôts. Voir : Aides sur le vin 
et les boissons; 

— inspecteurs, 22018-22023, 22973- 
22977, 23242-23243, 23357-23361, 
24012-24013, 24917-24918, 25032, 
25107-25108, 32167, 32447; 

droits à eux attribués. Voir : 

Aides sur le vin et les boissons, 
entrées ; Droits rétablis ; 

juridiction, 40800-40803; 

— jaugeurs-mesureurs de tonneaux, 
1002, 4700-4704, 4970-4971, 4998, 
7457-7458, 7477, 18842-18850; 

charge, hérédité, 5174-5175, 

5217; — Normandie, 5328, 
5391 ; 

droits à eux attribués, 22973- 

22977; 

Paris, 10175, 11696, 16566- 

16570, 16667-16668, 20907- 
20909, 21083-21085, 21710, 
21725-21726, 22142-22143, 
22231-22232, 23260-23262, 
25399; — droits à eux attri- 
bués, 22489-22490; — privi- 
lèges, 23191-23192; 

suppression, 7770-7773, 7786; 

— marchands, 26058-26059, 28253; 
impôt, 7851-7855, 15825- 

15826, 15848-15849; 

Paris, *591-*594, 10720, 17121- 

17122, 22584, 22711, 23344- 
23345, 30078-30079;-— impôt, 
10734; — inspecteur, 32768; 
— statuts, 3785, 40278. Voir 
aussi : Hôteliers ; 

— marchands en gros, 24076-24078; 

— marchands privilégiés, 6537, 
22344-22346, 22682-22685; 

impôts, 24175-24176, 24414- 

24415; 

— mesure, 6356, 25847-25850; 

— prix, Paris, 9880; 

— récolte, 27769; 

— rouleurs, chargeurs et déchar- 
geurs, 16730-16732, 20736-20739, 
20791,21348,21605-21606,21738- 
21739; 

Paris, 21275-21277, 22036- 

22037, 22665, 22682-22685, 
24079-24080; 

— transport, 27345-27346, 28629; 

impôt, Champagne, 4603; 

lettres de voiture, 24619; 

— vendeurs-contrôleurs, 5810, 1 0629, 
10720, 10741, 21081-21082; 

droits à eux attribués, 6984- 

6985, 11155, 11387; 



VINS ET BOISSONS — VOLONTAIRES 



257 



[Vins et boissons, vendeurs] 

Paris, 2108, 9071-9072, 10269- 

10273, 20739-20740, 20862- 
20863, 21807, 22384, 22462- 
22463, 23421-23422, 24051, 
24252-24253, 25056; 

taxations, 8322-8323; 

— vente, *916, 1124-1125, 7923- 
7924. Voir aussi : Année, vivan- 
diers; Hôteliers; 

— vente en gros, 3462-3463, 5180, 
5210, 15260; 

— vin d'Espagne, importation, 
impôt, 11251-11261; 

— vin de Madère, importation aux 
Antilles, 13656, 19499. 

Viole (Pierre), conseiller au Parlement 

de Paris, 9252-9253. 
Violon. Voir : Roi des violons. 

Vire (Calvados), élection, juridiction, 

38242. 
Vireau de Villeflix (Louis-François), 

maître de la Chambre aux deniers, 

28485. 
Visa des effets royaux. Voir : Billets. 

Visitation (Ordre de la ). Voir : Paris, 
Abbayes et couvents, Visitandines. 

Visiteurs d'huiles. Voir : Huiles. 

Visiteurs des bois. Voir : Bois, 

Visiteurs des suifs. Voir : Suifs. 

Vitré (Antoine), imprimeur du Roi en 
langues orientales, 10254. 

Vitré (I Ile-et-Vilaine), receveur des 
fmances, 23063-23064. 

Vitriers -peintres sur verre, Paris, 17159- 
17160; 
statuts, 12702-12705. 

Vitry (Nicolas de l'Hospital, marquis, 
puis duc de), maréchal de France, 
gouverneur de Provence, 7725. 

Vitry-aux-Loges (Loiret), bois, gruerie, 

6403. 
Vitry-en-Perthois (Marne), 874. 

Vitry-le-François (Marne), adminis- 
tration municipale, 40688; 

— bailliage, officiers, 34114, 34218, 
35009; 

— chapitre, 7900; 

— convocation aux États généraux 
(1789), 42333; 

— coutume, 32394,33210; 

— don gratuit, abonnement, 34752; 

— eaux et forêts, maîtrise, 20398- 
20401, 20930; 

— fondation, 874; 

— Hôpital général, 16041-16042; 

— présidial. Voir : bailliage. 

Vivandiers. Voir : Armée, vivandiers. 



Vivarais, greniers à sel, officiers, 10101- 
10102,22279-22280; 

— justice, administration, 9133, 
9344, 36373-36374; 

— ■ poisson salé, impôt, 17180. 

Vivet de Montclus (Louis-François de), 
évêque d'Alais, 32757. 

Vivier-en-Brie (Le) (Seine-et-Marne) , 
Sainte-Chapelle, 18250-18251. 

Vivonne (Louis - Victor de Roche- 
chou art, duc de), maréchal de 
France, 14450. 

Vivres aux armées. Voir : Armée, 

vivres. 
Voirie, *917-*920. Voir aussi : Paris, 

voirie ; Ponts et chaussées. 

Voiture (Lettres de), vérificateurs, 
Paris, 23769-23772, 27361; — 
impôt, 24915, 25084, 25182. 
Voir aussi : Eau-de-vie, droits sur la 
vente et le transport; Vins et boissons, 
transport, lettres de voiture. 

Voitures. Voir : Postes et messageries. 

Voitures à la suite de la Cour, 15886, 
23995-23997, 34002; 

— bâtiments d'exploitation, 39405- 
39406; 

— ferme, 39405-30406; 

— fermiers, bail, 33059; 
privilèges, 33807; 

— tarifs, 35022. 

Voitures par eau. Voir : Paris, transports 

par eau. 
Voituriers. Voir : Bouliers. 

Voituriers par eau, Paris-Rouen, 22262- 
22263, 22328-22329, 24155,24340, 
25226, 25338-25339, 25451. 

Vol, répression, 29088-29092. 

Voir aussi : Maison du Roi, vols. 

Volailles, gibiers, Å“ufs, beurres et fro- 
mages, agneaux et chevreaux, impôt, 
Paris. Voir : Paris, Droits d'aides; 

— vendeurs, Paris, 14023-14028, 
14400-14401, 18872-18875, 19359- 
19361, 23211-23212, 23263-23264, 
24324, 27372; 

— vente, contrôleurs - courtiers, 
20495-20497, 20521, 20709-20711, 
21684-21685, 22548-22550, 23029- 
23031, 23337-23338, 24802-24803, 
24855, 25138-25139, 25223. 

Volontaires. Voir Belloy; Bretons 

volontaires ; Cambefort ; Cantabres- 
volontaires; Dauphiné; Du Bruel; 
Flandre; Frieze; Gantés; Hainaut; 
Lancize; Lauzun; Marine royale, 
volontaires, volontaires étrangers ; 
Nassau; Saxe; Soubise; Troupes 
légères; Valgra. 



258 



VOLONTAIRES 



YVREE 



Volontaires étrangers (Corps des), 34646- 
34647. 

Voir aussi : Bejerlé; Clermont-Prince 
(Volontaires étrangers de); Gcs- 
chray. 

Volontaires liégeois (Corps des), 34241- 
34242, 34564-34565. 

Volontaires royaux (Corps des), 32799- 
32800, 33029, 33077, 33410-33411, 
34239-34240, 34435; 
— compagnies de charpentiers et 

bateliers, 33274. 
Voir ensuite : Légion royale. 



Vosges, bailliage, suppression, 15751- 
15752. 

Voucienne (De), grand prévôt de Cham- 
pagne, 9530. 

Voulx (Seine-et-Marne), prévôt, 32152- 
32153, 40083-40084. 

Vouvant (Vendée), bailliage et gruerie, 
19336, 19406, 19649. 

Voyages et chasses du Roi, maréchaus- 
sée, 37853-37855. 

Voysin de La Noraye (Daniel-François), 
secrétaire d'État à la Guerre, 26236- 
26237. 



w 



Waldner (Régiment d'infanterie suisse 
de), 35051-35052. 

Walsh (Régiment d'infanterie irlan- 
daise de), 39162-39167. 

Warneton (Nord), justice royale, 148 64- 
14865. 

Wassy (Haute- Marne), 39234, 39252; 

— don gratuit, abonnement, 34918; 

— eaux et forêts, maîtrise, 13339- 
13340; — bois, coupe, 28375- 
28376; 

— gouverneur, 13119. 

Waterton (John), négociant anglais, 

10459, 10477. 
Waverton (John). Voir : Waterton 

(John). 

Wervicq (Nord) justice royale, 14864- 
14865. 



Westrehen (Pas-de-Calais), justice 
royale, 39364. 

Wied-Neuwied (Comté de) (Allemagne), 
droit d'aubaine, exemption, 39457- 
39458. 

Wierre- aux- Bois (Pas-de-Calais), pré- 
vôté, 32755. 

Wissembourg (Bas-Rhin), bailliage, 
officiers, 18288-18292. 

Wurmser (Volontaires étrangers de), 
35174-35175 bis. 

Wurtemberg (Duché de), droit d'au- 
baine, exemption, 39828-39829. 

Wurtzbourg (Principauté de), droit 
d'aubaine, exemption, 38282-38284. 



Yerres ( Seine- et- Oise), abbaye Notre- 
Dame, loterie, 26792; 

— sénéchal, 12492. 

Yonne (rivière), ports, vente du vin 
de Bourgogne, impôt, 537. 

Ypres (Belgique), bailliage, 19500; 

— Bureau des finances, 22190; 



— justice royale, 14864 - 14865, 
32619; 

— lieutenant criminel, 21455; 

— présidial, 21168-21169; 
officiers, 22254; 

— prise (1678), 14768. 

Voir aussi Quatre-Membres de 

Flandre. 

Yrrée. Voir : Ivrée. 



ZAMET — ZURLAUBEN 



259 



Zamet (Sébastien), évêque de Langres, 
10792. 

Zurich (Régiment d'infanterie suisse 
de), 33870. 



Zurlauben (Régiment d'infanterie suisse 
de), 20735. 



Imprimé en France 



TYPOGRAPHIE FIRMIN-DIDOT ETT G»». - MESNIL (EUHK). - 7523 

Dépôt légal : l»' trimestre 1961. 



w 



Z Paris, Biblicthèque Nationale. 
2176 Département des imprimes 
P26 Catalogue général des livres 
t,7 imprimes. Actes rc-yaux . 
t. 7. 



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