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Full text of "Inventaire-sommaire des archives départementales. Côte d'Or, par m ..."

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COLLECTION 



DES 



INVENTAIRES-SOMMAIRES 



DES 



ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790 

PUBLIÉS sous LA DIRECTION 

DU MINISTRE DE L'INTÉRIEUR 



PREMIÈRE PARTIE 

ARCHIVES CIVILES 



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INVENTAIRE - SOMMAIRE 



DES 



ARCHIVES DEPARTEMENTALES 

ANTÉRIEURES A 1790 

RÉDIGÉ PAR M. J^ GARNIER, ARCHIVISTE 



COTE-D'OR 



ARCHIVES CIVILES - SÉRIE B 

CHAMBRE DES COMPTES DE BOURGOGNE, N<« IIS65 à 12067 



TOME CINQUIÈME 



V 

DIJON 

IMPRIMERIE DARANTIERE, RUE CHABOT-CHARNY, HOTEL DU PARC y' 



1878 



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Département de la Gôte-d'Or. 



INVENTAIRE-SOMMAIRE 



DES 



ARCHIVES DÉPARTEHENTALES ANTÉRIEVRES A 1790. 



SERIE B. 



(€)^mn ei JarMleil«BS« — IParleneatoy Bailliages, SéBëchasMées et aatrea JarldletUM 
€:«ar des C^enptea, C^ear des Aides, Cmmr des MMaalea.) 



•eeoBdalres, 



Cour des Comptes de Bourgogne. » (Suite.) 

B. 11265. (Registre.) — Petit iQ-folio, 214 feuillets, papier. 

lses/4-isys. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
de Richard Poissenot, tabellion d'Auxonne, pour Monsieur le 
duc de Bourgogne. — Vente d'une maison sise à Perrigny-sur- 
rOgnon, rue de Pesmes, moyennant 15 florins.— Acte jpar le- 
quel les maire et échevins d'Auxonne autorisent Jacques Hum- 
bert de Grantson , écuyer, à tenir ses jours à Auxonne par 
emprunt de territoire, attendu que la ville de Flammerans est 
« destruicte. » — Obligation de ... florins, souscrite par Jean 
Jacquart, de Villers-les-Pols, envers des Lombards d'Asti, 
établis à Auxonne, sous la garantie de plusieurs individus de 
Yillers, qui se portent otages. — Belile, fille de Jean Grippon, 
lègue 12 deniers à l'œuvre de la chaussée d* Auxonne et autant 
il l'œuvre de l'église du lieu. — Procuration donnée par Jean 
de Labergement, écuyer. — Emprunt de 7 florins, fait par les 
habitants de Yillers-les-Pots aux Lombards d'Asti d'Auxonne. 
— Vionet Aubert d'Auxonne loue un bateau, dit navoy, de 7 
toises de long, pour 4 florins par an. — Acte de réception d'un 
mercier, par le roi des merciers, aux foires d'Auxonne. — Obli- 
gation de 122 florins, de frère Bisonce d'Arbois, précepteur de 
la maison de Saint-Antoine de Rufley, envers les Lombards 
d'Auxonne. — Bisuncins Nicoley, maire, les échevins d'Au- 
Tonne, et ensemble le recteur de l'hôpital, baillent à cens une 
Gôtb-d'Or. — SÉRIE B. — Tome V. 



maison située rue Saint-Germain, à Auxonne.— Obligation de 
100 florins, souscrite par Jean de Grantson, chevalier, seigneur 
de Pesmes et de la Marche, et Marguerite, sa femme, envers 
Richard de Mailly, chevalier, en présence de Jean de Monta- 
gu, chevalier, seigneur de Sombernon, gouverneur du duché. 
— Procuration, donnée par Laurent de Gray, chanoine de Lan- 
gres, curé d'Auxonne, témoin Guillaume Durand, recteur des 
écoles. — Ventes de maisons, sises rues de Pantecon et du Ci- 
metière, à Auxonne. — Maintenue, par autorité de justice, de 
Jean de Pouhans en possession du domaine d'Athée et Villers- 
les-Pots, mouvant du fief d'Huard de Bauffremont, chevalier, 
qui lui avait été délivré par Jean d'Arc-sur-Tille, chevalier, 
et Marie d'Aubigny, sa femme, Hugues et Robert, leurs en- 
fants. — Regnaud de Mailly, lieutenant de Garnier de Mercey, 
mayeur, et les échevins d'Auxonne, nomment Richard Gai- 
gnery et sa femme, bienfaiteurs de l'hôpital et de la maladière 
d'Auxonne, au gouvernement de cette dernière. — Significa- 
tion faite par un sergent du bailli de Dijon au châtelain de 
Fontaine-Française, des lettres de sauvegarde obtenues du duc 
par Jacques de Grantson et Marguerite de Vergy, sa femme, à 
rencontre des malveillants, qui voulaient profiter de sa captivité 
chez les gens des grandes compagnies, pour lui porter préju- 
dice. — Vente de la terre de Laye, faite à Jean de Villers la 
Faye, écuyer, par Jeanne de Moissy, fille de Jean Bougeon, 
chevalier, et femme de Guy de Branco, écuyer. — Testament 
d'Annoté, veuve Lechain d'Auxonne, par lequel elle lègue 
plusieurs sommes aux églises d'Auxonne et des environs et à 

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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



Tœuvre de la chaussée. — Pouvoir donné par les amis et pa- 
rents de feu Michelot le Maistrot, mort excommunié pour dettes, 
de traiter avec le curé de Tillenay, principal créan^r, -afin 
d'obtenir son absolution. — Amodiation do terres à Auxonne, 
par Guillaume de Blaisy, doyen de Saint- Vivant-de-Vergy. — 
Jacques le Carondelet, maire d'Auxonne, met Amiot le Gene- 
vois en possession d'une terre sise sur le finage. — Toutes les 
reconnaissances de sommes prêtées à Auxonne obligeaient les 
débiteurs à fournir des otages entre les deux ponts de la ville. 
— Guillaume de Champlilte, écuyer, amodie ses moulins de 
Vonges. — Vente faite par Guillaume de Genlis à Henri de 
Trouhans, des biens possédés en Tîle de Mailly par Robert 
d'Echalot, écuyer, exécuté pour ses démérites, et qui dépen- 
daient de son fief. — Inventaire des joyaux de l'abbaye de 
Saint-Germain d'Auxerre, bailliés en gage à Simon de-Sa«t- 
Aubin et Hugues de Binon , en garantie d'une somme de 500 
florins. On mentionne un frontal enlevé à la cbàsse de Saint- 
Germain garni de saphirs, de perles et d'escarboucles, un tau- 
blet d'or pesante marcs et demi, en forme de croix, orné d'éme- 
raudes, de saphirs et de perles. — Jean Morel fonde un anni- 
versaire à la chapelle de Saint-Eloi de l'église Notre-Dame 
d'Auxonne. — Cession de la mairie de Billey, faite par Guil- 
laume de Saint-Julien, écuyer, seigneur du lieu, à Agnès de 
Beroing, sa femme. — Constitution d'arbitres pour ju- 
ger le dilTércnd entre Jacques de Grantson, sire de Pesmes, et 
Henri de Longvy, sire de Raon.— Quittance de tutelle donnée 
à leur majorité (15 et 16 ans), par Huguetle et Vautier, enfants 
do feu Geoffroy de Frolois, sire de Saint-Germain en Bresse, à 
Jeanne d'Asnet, leur mère, et à Jean de Rye, seigneur de Ba- 
lençon, son second mari. — Obligation de 18 florins, souscrite 
par Pierre Caillot, curé de Premières. — Girard Griffon de 
Dijon donne quittance à Jeanne Hugonet, sa belle-mère, de 
1000 florins formant la dot de sa femme. — Interpellation, 
faite par Jean Morel à Guillaume Morel, maire, et aux échevins 
d'Auxonne, chargés de la tutelle des pupilles, d'avoir à lui 
payer la somme de 120 florins à lui due par les mineurs Gêné- 
son, dont il a épousé la mère, ou à lui céder les immeubles qui 
on sont la garantie, mais qui tombent en ruines. — Constitu- 
tion de procureur par Richard de Mailly, chevalier. — Autre 
par Henri de Trouhans, dit Petit-Jean, écuyer, et Agnès de 
Fontaine, sa femme. — Une soiture et demie de pré, dans la 
prairie do Flammerans, est vendue 4 francs d'or.— Testament 
de Guillaume Pantins, clerc à Auxonne, qui, entre autres legs 
pieux, donne des sommes « operibus » des églises Saint-Ger- 
vais et Saint-Protais de Savigny-le-Sec, de Saint-Laurent de 
Flagey-les- Auxonne , de Notre-Dame d'Athée, de Saint-Denis 
de Tillenay, et de la chaussée d'Auxonne. — Transaction sur 
le désaccord survenu dans les convenances de mariage entre 
Jaquot le Loup de Chalon et Nicole Colonge d'Auxonne. — 



Obligation, souscrite par Guillaume Morel, de 900 florins au 
profit de Benoit du Gai et de Ayne Raponde, pour acquitter 
leur-j^rt de l'impôt de 12 deniers par livre de sel accordé au 
duc de Bourgogne. — Transaction entre Jacquot Humbert de 
Grantson, écuyer, et Villemotte de Flammerans, sa femme, 
d'une part, et Hugues de Flammerans, écuyer, fils de cette 
âame et de Jean de Flammerans, son premier mari, au sujet de 
leurs droits sur cette terre. — Belin de Gaignours de Flagey 
ayant désavoué son seigneur, celui-ci reprend sa tenure et la 
donne au frère; le seigneur et le frère meurent; le nouveau 
seigneur est sur le point de délivrer ces tenures, quand Belin, 
suivant le conseil de ses amis, se réadvoue son homme et 
obtient l'investiture. — Accord entre Guy de Pontailler, che- 
valier, et Jacques d'Arguel, fils de Jean d'Arguel, chevalier, 
âgé de 14 ans, ainsi que l'attestent sa mère Jeanne de Baserans 
et trois écuyers. — Rachat de la propriété des Fours de la 
Marche, par Jacqu^es de Grantson, sire de Pesmes, dudit lieu, 
et Marguerite de Vergy , sa femme. — Bisuncins d'Arbois, 
précepteur de l'hôpital de Saint-Antoine de la Marche au dio- 
cèse de Chalon, doit à Enfermet dudit lieu « 900 de fili de cuil- 
« loite senz ratures et senz estopes » du prix de 5 florins. — 
Quittance de 15 francs d'or, donnée par Etienne do Mailly, 
écuyer, fils de Richard de Mailly, chevalier, au nom de Mar- 
guerite de Maisières, sa femme. — Renonciation faite par Bon- 
net le Musard de Talmay aux poursuites qu'il avait commen- 
cées contre Guillaume de Choisy, écuyer, pour sévices commis 
sur sa personne, en 1368, devant Fontaine-Française. — Con- 
trat d'apprentissage du métier de couturier, quatre ans de du- 
rée, au bout desquels le maître devra donner à l'apprenti 
une paire de forces et « unum epUagium, gallice ung bugnon. » 
— Bail à cens d'une maison passé par Perronet de Mailly, 
maire d'Auxonne. — Procuration donnée par la commune 
d'Auxonne à plusieurs individus. — Déclaration faite en pré- 
sence du maire d'Auxonne, par Jean Sarrain à Huguenot son 
gendre, de son intention de lui verser 200 florins sur les 
400 constitués en dot à sa femme, sous la condition de 
les assigner sur des fonds de terre, d'en produire les actes, 
de faire preuve de bon gouvernement, moyennant quoi 
il lui délivrerait les 200 autres pour être également con- 
vertis en fonds de terre ; mais que s'il «prétend en disposer 
autrement, lui ne les délivrera point et en achètera des 
terres au nom de la femme. — Simon d'Aignay, chevalier, et 
Huguette de Bierre, sa femme, engagent, à titre viager, le 
quart de leur fief de Boncourt-la-Ronce à Guillaume de Blaisy, 
doyen de Saint- Vivant de Vergy. — Emprunt de 200 florins 
d'or fait par la commune d'Auxonne à Pierre de Gouhenans, 
chevalier. — Amodiation des terres et revenus du prieuré de 
Saint-Léger, faite pour trois ans, par le prieur Guillaume de 
Juzennecourt, à deux bourgeois d'Auxonne, pour le prix de 
580 francs d'or. 



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SÉRIE B. — GOUR BfiS 



B. 11Î66. (Registre.) — PeUt in-folio, iîS feollléte, papier. 

ise4-^is«9» — Notoires et labeUioiuges. -* Registrum 
Alberti de Seneveto, clerici tabellionis curie Lingonensis, — 
Philippe !âe la Chaume, chevalier, frère de père d'Agnès de 
Saint-Seine, dame d'Arc, et Othe de Cromari, son frère utérin, 
se portent ses garants pour une créance. — Amodiation par 
Jean de Mantoche, curé de Talant, du droit de patronage que 
le prieur de Saint-Bénigne à Talant possède sur son église. — 
Promesse de Pierre Gregeri, prieur de Tart et récemment 
nommé à Tabbaye de Lesterp au diocèse de Limoges, de s'ac- 
quitter du don d'une coupe d'argent d'un marc, et d'un vase 
aussi d'argent d'une once, auquel il est tenu par sa promotion 
à un canonicat de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon.— Let- 
tres d'Eudes de Saulx, sire de Van toux, et de Jeanne d'Arc- 
sur-Tille, sa femme, qui nomment Jacques Lancelot chapelain 
de leur chapelle de Tart. — Constitution d'arbitres pour juger 
un différend entre les échevins de Talant et Henri Roigetet du 
lieu. — Guillaume de Baleure, chevalier, et Guy de Ricey, 
écuyer, acceptent les fonctions d'exécuteurs testamentaires de 
Guy de Frolois, chevalier, sire de Molinot. — Viennet de Pom- 
mard, clerc des écoles de Dijon, témoin d'un acte. — Pierre de 
Bussières, prieur du Quartier, et ses deux religieux, réfugiés à 
Dijon € pour les gens d'armes, » empruntent 30 florins à un 
religieux de Val-des-Choux. — Adhésion donnée par les curés 
d'Arc-sur-Tille et d'Epemay à l'appel au Saint-Siège, inter- 
jeté par l'abbé de Cîteaux et le prieur, d'une taxe frappée sur 
les bénéfices ecclésiastiques de la province, par le doyen et le 
chapitre de Lyon pour le rachat de la ville d'Anse. — Haymon 
de Maisières, de Beaumont en Argonne, autorise Jean de Beau- 
fort à employer la somme de 107 florins, qu'il lui doit, pour 
payer la rançon de Vautelet Calignon, prisonnier du sire de 
Blaisy et enfermé audit château. — Acte par lequel, après que 
le curé de Saint-Michel eut annoncé au pr5ne le ban do ma- 
riage de Huguenot de Larrey avec Perrenolte, fille de feu 
Millot d'Echenon, et invité ceux qui y connaîtraient des em- 
pêchements de le5 déclarer; une femme répondit qu'elle savait 
que Perronette avait été fiancée à un autre, à quoi Jean Du- 
port, bourgeois, lui répliqua : Veux-tu empêcher ce mariage? 
Non, dit l'autre. Alors, continua Jean Duport, j'assigne toutes 
les parties à Langres et j'en requiers acte. — Procuration don- 
née par Guillemotte de Ruilly, abbesse du Lieu-Dieu, pour 
recouvrer 50 florins dus par Odet de Ménans, écuyer. — Amo- 
diation du prieuré de Chevigny de Sainle-Foy, par Jean Mar- 
tin, prieur, à Guillaume de Juzennecourt, chambrier de l'ab- 
baye Saint-Bénigne. — Acte de la saisie do la mairie de Dijon, 
faite sur l'ordre du duc do Bourgogne, par Hugues Aubriot, 
bailli du Dijonnais, pour abus commis par les magistrats. » 
Acte, dressé dans l'église de la Sainte-Chapelle de Dijon, de la 



COMPTES BE BOURGOGNE. j 

renonciâtrôn faite par l^adhlas (duc de Ctijavîe). en pressée 
de l'abbé deClteanx, à la règle et à Tordre de CïteauX. -- Acte 
par lequel le curé de Saint-Philibert de Dijon met Guillaume 
de Frog^s, noureara curé, en possesôion de l'église d'Echirey, 
par la tradition des clefs de l'église, du toucher du verrou de 
cette porte, des fonu baptismaux, de la corde des cloches, des 
livres et des ornements des autels. — Jean de Morelmesnil, 
fondé de procuration de l'abbé et du monastère de Valoires, de 
l'ordre de Citeaux au diocèse d'Amiens, se présente devant la 
porte de Cîteaux et demande à être introduit près de l'abbé. 
Sur la réponse du prieur qu'il était à Paris, il signifie à ses 
représentants l'appel au Saint-Siège, dont il est porteur, in- 
terjeté par l'abbé de Valoires, des abus d'autorité qu'il repro- 
chait à l'abbé de Cîteaux et en demande acte. — Jean de Bon- 
faye de Montbéliard vend au chapitre de la Sainte-Chapelle de 
Dijon 4 milliers de plomb, moyennant 120 florins. — Acte du 
paiement de 100 deniers d'or, fait dans le prieuré de Saint-Lé- 
ger, par l'offlcial du monastère de « Partensis » au prévôt de 
Dijon et à ses cavaliers, qui l'avaient aidé à y arrêter frère Mar- 
tin de Souhoy, inculpé d'avoir dilapidé les biens de son prieuré. 
— Marché pour la façon de 36 faisceaux de cercles de diffé- 
rentes grandeurs, pour le prix de 9 florins. —Jean de Vienne, 
sire de Roulans, donne quittance, aux lombards do Pontailler, 
des 100 florins que lui devait le duc do Bourgogne. — Thierry 
de Bourguignon, curé de Fontaine, prend à bail de Richard 
de Fontaine, écuyer, seigneur du lieu, une maison, sise devant 
l'église, joignant le melx dudit seigneur. — Contrat de ma- 
riage d'Antoine de Grantson, fils de Jacques de Grantson, sire 
de Pesmes, et de feue Marguerite de Vergy, avec Jeanne de 
Vienne, fille de Jacques de Vienne et de feue Marguerite de la 
Roche. — Acte de réception de Philippe Aubriot, chanoine de 
la Sainte-Chapelle, comme chantre de ladite chapelle, et de mise 
en possession par la tradition de ses lettres de nomination par 
leduc Philippe-le-Hardi. —GuillaumeCruchetde Saint-Julien, 
doit à Bricc, fruitier à Dijon, 12 milliers de pommes, dont il se 
déclare payé. —Transaction entre Perrin de la Grange, écuyer, 
et Berthier, curé de Brognon, au sujet d'un puits mitoyen. — 
Discrète personne maître Lambert, maître en médecine à Dijon, 
règle le compte de fermage de son domaine de Marsannay-le- 
Bois. — Acte de prise de possession par Jeannin Blanchet, fils 
de Jean Blanchet, secrétaire du duc de Bourgogne, d'un cano- 
nicat de la Sainte-Chapelle auquel l'avait promu ledit duc. — 
Lettres de grâce accordées par Jean de France, comte de Poitou, 
lieutenant- général au Languedoc, à Jean Supplis d'Arras, 
poursuivi pour avoir donné un coup de couteau à un individu 
qui avait terrassé sa femme. — Accord, entre Jeanne de Mon- 
tagu, dame de Villey-sur-Saône (Bonnenconlre), prenant en 
main, pour la veuve et les parents de A. Regnard, son homme, 
et les habitants de Rouvres, par lequel ceux-ci paient une 



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ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 



composition de 120 deniers d'or, pour le meartre dudit Re- 
gnard, par eux commis sur le chemin de Longvic. 

B. 11287. (Registre.) — Petit in-folio^ 49 feuilleU, papier. 

I SIM- 1 ses. — Notaires et tabellionages. » Protocole 
d'Adam d'Alise, coadjuteur d'André de Fénay, tabellion à Di- 
jon. — Mathieu d'Arnay vend à Regnaud la porte des Granges 
de la ville de Dijon, avec tous les droits et franchises qui en 
dépendent, moyennant 100 florins. — Signilication, devant le 
bailli de Dijon, des lettres du bailli de Sens, qui, vu les guer- 
res régnant, proroge de trois mois Tépoque à laquelle il devait 
venir à Dijon, pour l'examen des pierres qui avaient motivé un 
procès entre la commune de Dijon et Pierre Maglier. — Guy 
de Saint-Loup reconnaît devoir 82 florins à Philibert Paillart, 
chancelier de Bourgogne. — Simon de Nogent, écuyer, vend 
une maison à Gevrey, à Guy, doyen de la Sainte-Chapelle. — 
Georges Asinier, lombard à Seurre, fait crier^ à Dijon, la vente 
d'un cent de carpes à prendre dans l'étang de Flacey, saisi sur 
Jacques de Grantson, sire de Pesmes. — Humbert de Maran- 
deuil, couturier, vend un « gipon t de futaine 4 florins. — 
Plomb vendu, par un marchand de Monlbéliard, au chapitre 
de la Sainte-Chapelle pour la couverture du clocher. — Acte 
de refus du lieutenant du bailli à Jean Poissenot, maire de 
Dijon, de lui rendre un bourgeois qu'il tenait prisonnier sans 
permission du bailly, et de l'offre qu'il faisait de le mettre en 
liberté sous caution. — Quittance donnée par Jacques de 
Vienne à Jean Poinsarl Bourgeoise, receveur de l'aide des 
moulons d'or levé sur le duché, pour le roi d'Angleterre, d'une 
somme de 1,300 florins due par le duc à Guillaume de Grant- 
son. — Renonciation faite par Jean de Montagu, sire de Som- 
bemon, gouverneur de Bourgogne, au nom du duc, et Guiot 
Plin, procureur de la commune de Dijon, à tous les débats 
qu'ils avaient ensemble, pour leurs droits, en laissant les droits 
dans l'état où ils étaient avant l'instance. — André de Fénay, 
tabellion de Dijon, achète une maison derrière l'église Saint- 
Jean, près la maison du Pont-du-Lion. » Jean de Saulx,dit 
Guerrier, se porte garant d'une dette de M"»" Isabelle de Saulx, 
dame d'Autricourt, femme de Girard de Rougemont, écuyer, 
envers des lombards. — Guillemotte de Moncois amodie sa terre 
de Lezeuil, bois, vignes, terres, prés, etc., 3 quartaux de con- 
ceau et d'orge, et un quartaut de noix sèches par an. — Obli- 
gation de 200 francs, faite par Jean de Crux, seigneur de 
Trouhans, à Régnant, chevalier, tailleur du corps du duc. — 
Procuration donnée par Jean de Bretenières,abbé de Fontenay. 
— Lettres de Philippe-le-Hardi, qui accorde le tabellionage de 
Dijon à Huet Hanon, son trésorier^ dans le cas où André Etienne 
(de Fénay), poursuivi devant le chancelier, pour certains abus, 
viendrait à être dépossédé. — Formule de lettres de sauvegarde 



accordées par le même comme lieutenant du roi en la pro- 
vince de Lyon. 

B. lltes. (Cahier.) — In-folio, 85 feoillets, papier. 

isey-ises. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Guyenot Princhelle, clerc, coadjuteur d'Etienne de Fénay, ta- 
bellion de; Dijon. — Testament de Pierre Griffon, bourgeois 
de Dijon; il fonde un anniversaire dans l'église Notre-Dame, 
où était la chapelle fondée par ses pères. — Achat, par Hugues 
Aubriot, bailli de Dijon, d'une rente sur une maison, située 
au Château de Dijon, devant la prison de la ville. — Nomina- 
tion d'arbitres pour juger un différend entre Guillaume de 
Pailly, chevalier, et Huguenin et Guyette, orphelins de Jean 
d'Arc-sur-Tille, sire de Saulon-la-Chapelle. — Procuration 
donnée par Hugues de Pontailler, chevalier. — Girard de la 
Tour, seigneur de Montbellet, quitte une. femme de Yougeot 
de tout ce qu'elle lui devait, à cause de Hugues de Mont-Saint- 
Jean, père de sa femme. — Perrin de Méoessaire, écuyer, pri- 
sonnier du duc de Bourgogne, se déclare clerc devant le bailli 
de Dijon qui le délivre aussitôt à ses pleiges qui promettent de 
le représenter. — Ratification par Guillaume de Blaisy,^doyen 
de Saint- Vivant de Vergy, du bail de Saint- Vivant-en-Amaous, 
passé par Barthélémy de Losne, son (prédécesseur. — Vente 
d'une partie de la seigneurie de Chevanaay, faite par Alexan- 
dre, sire de Blaisy, à Yolande de Saint-Beury, femme de Jean 
le Boitou de Vitteaux. — Partage des biens de la succession de 
Jacol le Vertueux, entre Euslache, sa femme, et Jean et Hu- 
gues, leurs enfants. — Hugues de Pontailler, chevalier, sire de 
Talmay, donne quittance, au nom de Guy de Pontailler, maré- 
chal de Bourgogne, son fils, des 200 livres de ses gages de 
maréchal. — Procuration donnée par les abbé et couvent de 
Pontigny, à l'effet de recouvrer la somme de 319 florins prêtée 
à la ville de Dijon. — Accensement, par le prieuré de Saint- 
Vivant de Vergy, des vignes qu'il possédait au Bourg-Méseaul 
sur le finagede Dijon. — Bureau de Mairey, chanoine d'Autun, 
transporte à Poinsart Bourgeoise tout ce qu'il avait acquis 
par décret, sur Philippe de Monthureux, chevalier, à Soirans, 
Longeant et Pluvault. — Dénombrement de la terre de Saint- 
Andeux, donné au duc par Jean, sire de l'Ëspinasse, chevalier. 
— Vente de la pêche des étangs de Saint-Léger, par Guillaume 
de Juzennecourt, prieur du lieu, à Régnant le Gélinier. — Le 
môme prieur vend 150 arpents de bois de Foolot, pour le prix 
de 600 florins, dont l'abbaye de Saint-Germain d'Auxerre 
prend 400.— Amodiation de l'Ëtang-l'Abbé à Dijon et de celui 
de Véronnes, faite pour trois ans à Régnant le Gélinier, bour- 
geois de Dijon, par les abbé et couvent de Saint-Etienne de 
cette ville, au profit de ceux de Saint-Bénigne. — Vente de 
neuf milliers de « barein soc, novel, léaul et marchand, t faite 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



par des marchands de Chalon-sar-Saône à deax « recra- 
Teors » de Dijon , pour le prix de 22 francs pour le fort et 
2 francs pour Tamenage. — Acte dressé devant la chapelle 
d'Etienne de Mosigny, chevalier, par lequel un sergent du 
due, porteur d'un mandement du bailli de Dijon, tenant Jean 
4e Saules par la manche de sa robe, notifie à Jean de Courtiam- 
l)ies, sire de Commarin, que Jean, son homme serf, le désa- 
voue et s'avoue homme du duc et franc bourgeois de Dijon. — 
Testament de Bertrand d'Uncey, chancelier de Bourgogne. Il 
choisit sa sépulture dans l'église de la Sainte-Chapelle, au lieu 
où il siégeait comme chanoine. *- Eudes de Saulx, sire de 
Yantoux, chevalier, choisit Dreue Phelise, sage en droit, pour 
conseil des mineurs de Jean d'Arc, dont il est le tuteur. — 
Bertrand de Choingney, sire de Savouges en partie, vend la 
coupe de bois Semey audit lieu. — Perrin de Ménessaire, 
écuyer, vend à Philippe, duc de Bourgogne, 20 livrées de terre 
sur sa terre. — Guy de Ponuiller, chevalier, maréchal de 
Bourgogne, déclare avoir reçu de Huet Hanon, trésorier du 
duc, les 200 francs d'or que ce prince lui a prêtés. — Acte par 
lequel Henri d'Aisey, écuyer, demande instrument de ce que, 
suivant convention arrêtée entre lui et Rigaut de Juilly, 
écuyer, pour la vente de la terre de Pouilly-les- Dijon, il se 
présente pour faire ratifier cette vente par sa femme et en 
payer le prix. — Acte de vente de cette terre par les mêmes 
au même, moyennant 620 florins d'or. — Guillaume de la 
Borde, écuyer, vend à Guy de Pontaiiler, maréchal de Bour- 
gogne, sa terre d'Heuilley, en franc-aleu, moyennant 360 flo- 
rins. — Othe de Cromary, chevalier, vend à Alexandre, sire 
de Blaisy,30 livrées de terre à la vieille assiette de Bourgogne, 
à Saint-Anthot ou à Aubigny, au choix de l'acheteur. — Jean 
de Pontailler, sire de Magny-sur-Tille, retient Dreue Phelise, 
sage en droit, pour son conseil, moyennant le produit annuel 
de quatre soitures de pré en Lamponne. — Accord entre Eudes 
de Saulx, sire de Yantoux, et Olivier de Jussey, sire de Ro- 
chefort, au sujet de la tutelle des mineurs de Jean d'Arc-sur- 
Tille, seigneur de Saulon-la-Chapelle. — Guillaume de Chi- 
yres, écuyer, engage à vie sa terre de Longchamp, en franc- 
aleu, à Girard de Longchamp, chevalier, pour 56 francs d'or. 
— Marie, veuve de Jean Griffon, cède la Motte de Montmusard, 
avec les appartenances, à Régnant le Gélinier. — Richard de 
Fontaine, damoiseau, donne quittance, au nom de Jeanne et 
Agnès, filles de Jean, son frère. — Acte par lequel Jacote^ 
feoune de Jean Lemuet, de l'autorité de son mari, met Perrin 
en possession d'une maison qu'elle lui avait vendue, par la 
tradition de la clef et du verrou de la porte d'entrée. 

B. 11269. (Registre.) — In-folio, 90 feoiUets , papier. 

lsey/S-l3llS. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
protkocollorum Guidonis Johannis de Fontanis et Michel de 



Sacugneyo.clericorum coadjutorum Andrée StepharU de Faenayt 
tabellionis Divionie. — Procuration donnée par Philibert de 
Blaisy, chevalier, sire de Yillecomte, et Guillaume de Yergy, 
damoiseau, sire de Mirebeau. — Ratification, par ce dernier, 
de la fondation d'une chapellenie en Téglise Saint-Martin de 
Genlis, par trois habitants du lieu.— Contrat de mariage d'An- 
toine, fils de Jacques de Grantson, sire de Pesmes, avec Jeanne, 
fille de Jacques de Yienne, sire de Longvy, et de Marguerite 
de la Roche. — Obligation de il florins, souscrite par Guil- 
laume de Blaisy, prieur de Saint-Yivant de Yergy; — autre 
de 29 francs, par Besançon d'Arbois, de l'ordre de Saint-An- 
toine, commandeur de l'hôpital de Saint-Antoine de la Mar- 
che. — Guillaume de Quelîgny, drapier, amodie une portion 
de maison, rue Neuve à Dijon, à frère Jean Reaudel, comman- 
deur de la maison de Yelle-sous-Gevrey, de l'ordre de Saint- 
Jean de Jérusalem. — Obligation souscrite par Hugues Berbi- 
sey de Breligny. — Contrat de mariage de Jean Fremiot de 
Dijon, avec Huguette de Marsannay. — Jean Aliote de Darois 
se reconnaît homme justiciable de Jean de Yilley, écuyer, le- 
quel lui constitue en échange une tenure à Etaules. » Poinsart 
Bourgeoise, bourgeois de Dijon, reconnaît devoir à Eudes de 
Yerdun, ehevalier, 660 francs d'or, pour cause de prêt à lui 
fait sur une image de Notre-Dame, pesant 128 marcs d'argent. 
— Pierre deChaumont, prieur de Larrey-lez-Dijon, amodie 
tout le gaignage de son bénéfice moyennant 29 florins. — Jean 
des Clores, abbé de Saint-Bénigne, baille à ferme la grange de 
Cbaignot avec toutes ses dépendances, sans réserve, moyennant 
95 émines de blé par an. — Acte par lequel Perrenin Monin 
de Pouilly-lez-Dijon, gisant au lit, malade d'une blessure reçue 
sur la tête, en revenant de Dijon, disculpe Odot Pelot de Belle- 
fond de l'accusation qu'il avait portée contre lui. — Acte par 
lequel Othe, sire de Grantson, chevalier, en récompense de ce 
que Philippe de Jaucourt, chevalier, est entré dans sa foi, sauf 
le roi et le duc, promet de lui constituer 40 livrées de terre de 
revenu en Bourgogne.— Promesse faite par Estevenin l'orfèvre 
de Dijon, prisonnier au chastel de Talant, et Jacote, sa femme, à 
quatre de ses amis qui se sont portés ses pleiges de 1,000 francs 
d'or et obtenu sa mise en liberté dans l'enceinte de la ville de 
Talant, de ne point dépasser cette enceinte sans permission des 
officiers du duc, de ne point se réfugier en lieu saint et de ne 
rien faire qui puisse empêcher ses amis de représenter son 
corps à toutes les réquisitions de la justice. — Jeannette d'Ar- 
ceau, femme de Guyot de Foucbanges, achète, moyennant 
13 francs, deux pelisses de gris, l'une de 8 « teres t et l'autre 
de 7 et demi, en panne noire d'agneaux. — Acte par lequel 
Rollin de Fauvernay dément, en présence de témoins, tous les 
mauvais propos tenus sur son compte et celui de sa femme, 
au sujet de leur mauvais gouvernement et d'une tentative d'em- 
poisonnement. Il la disculpe par avance de tout ce qui pour- 



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ARCHIVES Mî LA COTE-irOR. 



raît lui arriver de fâcheux par la stdte, lui pardonne, lui de- 
mande patdon, et promet désormais de vivre en bon mari. 
Pefrenolle, sa femme, en fiait autant, et le notaire en dresse 
ifislrument. —Contrat de mariage de Sandri de Guines, écuyer, 
capilaîne de Saint-Denis en France, et de Jeanne d'Arceau, 
demoiselle, veuve de Guiénot Roussol de Fouchanges. — Ou- 
dot Pouget, drapier à Dijon, quitte Marguerite de Sarrebruck, 
dfame de Barchî, femme de Léger, chevalier, sire de Courle- 
này, de la somme de 32 florins. — Dénombrement de la sei- 
gneurie de Brognon, fourni par Jean, seigneur du lieu, à Jac- 
ques de Grantson, sire de Pesmes. 

B. H270. (Registre.) — In-folio, 52 feuillets, papier. 

1890-1891. — Notaires et tabellionages. -^Registrum 
Guidants Johannis de Fontanis, coadjutoris Andrée de Faa- 
nayo, notaris Divionensis. — Jean le Pitois, écuyer, seigneur 
de Côuchey, vend, pour 6 francs, 4 setiers de vin de cens sur 
une vigne à Couchey. — Jean et Garnier Griffon vendent 8 li- 
vrées de terre à Regnaut le Gélinier, pour le prix de iOO florins. 
-^ Procuration donnée par Jean Garnier d'Origeulx, grand- 
prieur de Champagne. — Vente, par sabhastation, d'une mai- 
son à Talant, faite devant le « moulier, en la place où Ton ac- 
coustumey de vendre gages. • — Testament de Gulllemette, 
\euve de Richard Clairambaut, bourgeois de Dijon. Elle fait 
dos legs aux couvents des Cordeliers et des Jacobins, à l'église 
Notre-Dame, où elle est inhumée. — Les procureurs de l'ab- 
baye de Pontigny, à qui appartient le péage de Dijon, amo- 
dient les péages d'Ahui, Fontaine cl Talant, qui en dépendent^ 
moyennant 20 francs d'or par an. — Procuration donnée par 
Jeanne d'Etaules, veuve d'Eudes, seigneur de Fontaines-en- 
Duesmois, chevalier. — Partage de la succession de Thibaut, 
sire de Brognon, entre Jean, sire de Brognon, écuyer, Jeanne 
et Guillemelte, ses sœurs. — Jean Lefoul fait marché avec 
Jean Lenormandel, seigneur de Vesvrotles, « d'enrouchcr, en- 
duire, tourchier et blanchir » sa maison- forte de Vesvrottes, 
ainsi que la grange, moyennant 12 francs d or et une émine de 
froment. — Fondation d'un anniversaire à l'église des Frères 
prêcheurs de Dijon, par Guillaume le Vicaire, sargissez (dra- 
pier). — Testament du môme ; il élit sa sépulture aux Corde- 
liers; — de Nicolas le Pitoul, qui élit sa sépulture dans l'église 
Saint-Nicolas. Il lègue une maison à Jean le Lanternier, potier 
d'étain, qui a promis d'accomplir, pour lui et en personne, le 
pèlerinage de Saint-Jacques en Galice. — Vente de blé, faite 
par Pierre Ginet de Marsannay-le-Bois, curé de Magny-Saint- 
Médard, pourvu par la duchesse de Bourgogne du gouverne- 
ment du prieuré de Saint-Léger. — Guillaume de Fouvent, 
recteur de l'hôpital du Saint-Esprit de Dijon, et ses frères, re- 
noncent au cens qu'ils avaient sur une maison, rue aux Car- 



taux , détruite lors de ta construction des fortifications de la 
ville. 

B. 11971. (Registre.) ^ Peil io^elid, 67 htOHieiè, papiet. 

lMr».i«f9S. — Notaires et tabelll«iisg«8. *-* Re^Utrum 
Guidonis Johanni$ de Fontanis de Dwione, tabelUoni» curie lA»* 
gonensîs, — Vente ^ par autorité de justice, d'une * eorona 
d'argent surdorée à pelles de verre vert et rouge el de petilesf 
pelles blanches^ ensemble un saflel porté uïi anaul d'or, < doB^ 
nés en gage par Jean Baudinei, mercier, et adjugés, moyen' 
nant 3 francs d'or, à Aubry d'Arceau, potier d'étain. — Obli- 
gation de 10 francs au profit de maitte Jean de Poilly, physi^ 
cien du duc de Bourgogne. ~ Gillot Redouillon de Dijon, fait 
marché avec les frères de Quetigny, bourgeois de Dijon, de les 
servir pendant un an, « d'accomplir leurs besognes et négoces 
licites et honnestes, » comme en fait de sergenterie exiger 
leurs dettes tant par vertu de mandement du chancelier que 
autrement, moyennant 25 francs, une malecotle et une émine 
de blé. — Jean de Beire, curé de Pontailler^ met sa nièce en 
apprentissage à Dijon, pour apprendre l'art c tea^ricii capite- 
giorum; • durée, dix ans. — Girard Alaisinot, lanternier, fait 
marché avec Bourgenot, autre lanternier résidant à Dijon, de 
demeurer avec lui et ouvrer de leur métier, sous la condition 
de lui payer 2 gros et demi par cent de cors clers de lanterne, 
et la faculté d'aller travailler aux vignes quand son associé 
n'aura affaire de lui audit métier. — Quittance du droit de 
bienvenue, donnée par les jurés fripiers à Petit-Perrot, t for- 
pier » nouvellement établi. — Obligation souscrite par Pierre 
Noiset, recteur des écoles de Cbamplitte. — Perrenot Berbisey, 
clerc, fils de Pierre Berbisey de Bretigny, transige avec la 
veuve Perrin, au sujet de la censé d'une maison, rue Verrerie, 
à Dijon. — Acte par lequel Etienne le Conis, procureur de 
Philibert de Lespinasse, chevalier, décline sa qualité à Jaquot 
de Vougrey, procureur de Jean de Saffres, qui lui demande à 
voir les lettres dont il est porteur et demande instrument au 
notaire. — Acte par lequel Perrin de Leiïond déclare qu'étant 
chez le grand Jehan de Marcey, demeurant rue Saint-Nicolas, 
le jour où il traitait des convenances de mariage de Margue- 
rite, sa fille, avec Jehannot de Leffont, il entendit Jehan dire à 
celui-ci : Je veux que tu aies Marguerite ma fille et que tu sois 
mon gendre; que le soir, après souper, il dit à Jehannot : Tiens 
ee verre et donne à boire à ma fille en gaing et par beauté dï? 
mariage ; laquelle le prit, le but et le rendit audit Jeannot. 



B. 11272. (Registre.) — In-folto, 96 feuillets, papier. 

1898-1890. — Notaires et tabellionages. ^ Registmm 
Guidonis Johannis de Fontanis, tabellionis curie Lingonensis, k 



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SÉRIE B. -^ COUR D£S COMPTES DE BOURGOGNE. 



Dijon. — Déclaratioa Auto par Maoet Etieane d*an dép6i de 
3 florins, prix de iO milliers d*aissannes, fait entre ses mains 
par Jean Bertbier, pelletier à Dijon , au proAt de lean Chatel 
ûe Viévigne. — Gaillaome, fils de Pierre de Blaisy de Dijon, 
clerc, se commande à Hichelot de Sacquenay, clerc, pour le 
servir dix ans durant, en Tart de tabellion et écritures et; à 
tons ses commandements licites et bonestes, faire son proflBt, 
escbiverson dommage, garder son bonneor et son secret : Mt- 
chelot doit le noarrir ei lui enseigner Tart de tabellion , lui 
donner une « manlecotte « et 6 francsd'or.— Hugues Béraudet, 
curé de Cbevannay et Saint-Hélier, afferme pour trois ans les 
revenus de sa cure avec les droits y spécifiés, à Antoine Dau- 
bepierre, prêtre. — Amodiation, par les procureurs de la con- 
frérie des cordonniers, de deux étaux au marcbé des cuirs à 
Dijon. — Quittance donnée par Marguerite de Yantoux, reli- 
gieuse de Larrey, au nom de Marie.de Yantoux, aussi reli- 
gieuse. — Procuration donnée par.Ricbard, sire de Fontaine, 
écuyer. — Jean Régnant s'engage pour la vie à Bourquin de 
Montbeliet, lantemier à Dijon, et promet de lui administrer 
et fournir toute la fustallia (bois débité) pour lanternes de Urois 
grandeurs, avec le fond et la forme, moyennant 6 gros par 
cent, deux cbaperons en valeur de 4 gros. — Obligation de 
8 francs souscrite par Robert Pariset, curé de Fontaine-Fran- 
çaise, au profit de Dominique Poucet, curé de Fleurey. — Da- 
vid de Baume, juif, loue une maison rue des Grands-Champs, 
donnant sur celle des Petits-Cbamps. — Pierre le Maçon de 
Beaumont en Argonne, renonçant au projet qu*il avait de por- 
ter la cloichotte et de quérir le pain parmi la ville pour les 
pauvres de l'hôpital Notre-Dame, donne la moitié de son pé- 
cule audit hôpital pour rester participant aux oblations et aux 
bénéfices qui s'y feront, et reçoit l'autre moitié du maître au- 
quel il donne quittance. — Louis de Talmay, charpentier, re- 
çoit 4 francs pour la réparation du moulin du Saulce à Saulon- 
la-Rue, commun entre Hugues de Poulailler, chevalier, et la 
Sainte-Chapelle de Dijon. — Récépissé donné par Eudes de 
Grancey, sire de Yillars-Monoyer, chevalier, de vaisselle d'ar- 
gent du poids de 32 marcs 5 onces, consistant en coupes, dra- 
geoirs, aiguières, gobelets et fontaine, qui lui ont été remis 
en gage par maître Richard Bouhet, sage en droit à Dijon. — 
Contrat d'apprentissage du métier de gantier, 7 ans de durée. 

— Amodiation des revenus de la cure de Fleorey par le curé. 

— Guillaume Barrière, chambrier de Tabbaye de Saint-Béni- 
gne, engage pour trois ans les revenus de la chambrerle à Jean 
Baudot de Dgen, moyennant 32 francs. — Robert de Chaignay, 
chanoine de Saint-Etienne et recteur de l'hôpital Notre-Dame, 
fait un échange de vigne à Larrey. — Obligation de 15 francs 
souscrite par Froment de Saint-Loup, sire d'Oroille. — Déci- 
sion des jurés pelletiers, portant que Jean Legrant doit repren- 
dre la houppelande par lui vendue à Oudot Peugeot, et la re- 
foucrer de bons « conis léaux et de saison de la culloite de cest 



pais. > — lUgistrum protoçùUxnm fer fchipm^un Viemin dç 
SoMroisio^ olerici ialfelUoï^is cwrie Lv^onmiê» 

B. 11273. (Volume.) — In-folio, 141 feuillela, papier. 

199a*l8»S. — Notaires et tabetlionages. — Registrum 
Gnidonis Johannis de Fontanis, tabellionis curie Lingonensis. 

— Hogues Durand, de Saint-Julien, procureur de rh5pital 
Notre-'Dame de Roncevaux, au diocèse de Pampelune, amodie 
pour deux ans, les aamônes et quêtes de cet hôpital dans le dio- 
cèse de Langres, et rarchidiaconat d'Oscheret, au diocèse de 
Chalon. — Emprunt de 27 francs fait par Richard Blondeau, 
boucher de Dijon, à la confrérie de Saint- Antoine du pont de 
Norges.— Lamelin Marigny, clerc, paie 4 francs d'or et demi 
17 € vaissetz de bonnes moichotes (paniers d'abeilles), cest as- 
savoir 10 vis et 7 mors. » — Règlement de compte d'argent et 
de blé, entre Jean de la Rochette, abbé de Bèze, et Philippe 
(jéliot, bourgeois de Dyon. — Rail de terres à Rnflfey, passé 
par Henri Petitjean de Trouhans, seigneur en partie de Ruffey. 

— Quittance générale tionnée par Bertrand de Chartres, cha- 
valier, chambellan du duc, au juif Joseph de Saint-Mfchiel; — 
autre, de 327 francs, reste de 655, donnée par Guy Chauchard, 
bourgeois de Dijon, à Ambroise Magne, alias Rapatise, lom- 
bard de Milan. — Acte par lequel Perrin Charbonnier, à Mes- 
signy, et Jean Barbier, son gendre, forment association et met- 
tent tous leurs biens en commun. — Procuration donnée par 
Guillaume de Rossillon, sire du Bouchage, écuyer, et onze 
autres» pour réclamer à Thibaut de Blamont les sommes qu'il 
leur doit en paiement de services militaires. •— Régnant de la 
Loye. tisserand, s'engage au service de Guillaume le Yicaire, 
« sargissey » (drapier) à Dijon, moyennant un franc d'or pour 
le tissage d'une pièce de drap de 40 aunes, blanc ou camelins, 
et 7 gros pour la pièce de sarges. — Bail à vie d'une pièce de 
vigne, par Philippe Géliot, bourgeois de Dijon, maître et rec- 
teur de la Maladière. — Henri Lechevrier, ployeur de laines, 
s'engage au service de Guy Chauchard , bourgeois de Dijon, 
pour ployer et mettre à point les ouvrages de laine, aller, venir 
partout, à pied, à cheval, acheter et marchander uniqueçient 
pour le compte de Chauchard, moyennant 9 francs d'or, une 
robe et une < malecotte > percée. — Donation entre vifs, faite 
par Odette la Coiïérée d'Ahuy, à Hugues Michel, en récompense 
de ses agréables services, amours, curialitez, et en suivant 
Dieu et la parole du Prophète, qui dit: Nul bien ne doit passer 
sans rémunération. — Quittance donnée par le procureur de 
l'hôpital de Saint-Bernard des Monts de Montjeu (grand Saint- 
Bernard) aux fermiers des quêtes appelées boîtes ou aies. — 
Deux queues de vin de Dijon sont payées 9 francs d'or. — Miiot 
Dasquin, cordonnier à Dijon, s'engage, moyennant 22 gros, à 
fournir à Pierre de Recolones, clerc à Dijon, pendant six mois, 
des souliers à t bouclotes ou de boutures et à rampçonner ses 



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ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



estivaulx. » — Amodiation par Robert le Muriet, recteur de 
rhôpital Saint-Fiacre , de la quête dudit hôpital dans les dio- 
cèses d'Autun, Langres et Chalon. — Pierre Gillette met sa 
fllle en apprentissage chez les époux le Quarrelet, pour appren- 
dre l'art de tixerie des couvre-chief et de blanchisserie. — 
Quittance de 150 francs, donnée par Simon d'Engoulevant, 
écuyer, bailly de la terre d'Autrey, au nom de Jacques de 
Vergy, chevalier, et Jean de Pontailler, sire de Magny-sur- 
Tille, chevalier. — Amodiation du clos de Clairvaux à Dijon, 
passé par Etienne de Foissy, maître en décret, abbé de Clair- 
vaux. — Marché pour le décombremenl des fossés environnant 
la maison de Champmol, entre la porte du côté de Larrey et le 
ruisseau du « Saulveur » (réservoir). 

B. 11274. (Registre.) — Petit in-folio, 141 feuiUets, papier. 

18S8-18S4. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Guidonis Johannis de Fùntanis, coadjutoris Andrée de Faanayo, 
notarii Divionensis. — Vente faite par Guillaume de Juzenne- 
court, prieur de Saint-Léger, à Perrenotte, veuve de Jacques 
Sauvageot, barbier, demeurant à Dijon, de la succession de son 
mari, homme de mainmorte et de serve condition, décédé sans 
hoir, laquelle pour cette cause était advenue audit prieur. — 
Aubry d'Arceau, potier d'étain, s'engage à faire, avec le métal 
d'étain que lui a fourni André de Fenay, 2 plateaux moyens, 
un aiguerot et des écuelles moyennes. — Le même potier 
fonde un anniversaire en l'église Notre-Dame. — Aymonin de 
Saulx, châtelain de Saulx, amodie son pré de Fauvemey pour 
12 ans, sous la condition au preneur d'en récolter les fruits 
durant 8 ans, de les partager avec le bailleur les 4 dernières 
années, d'irriguer le pré , de l'assainir et mettre en aussi bon 
état et nature que les prés voisins. — Procès- verbal de visite, 
par les barbiers, à la requête du procureur ducal, de Guillaume 
Jovin de Chenôve, qui avait été frappé et navré en l'épaule 
droite; ils déclarent qu'il n'est point en péril de mort. — Obli- 
gation de 39 francs, souscrite par Girard de la Chaume, écuyer, 
au nom de Philippe, son père, chevalier, au profit de Hugues 
d'Aignay, bourgeois de Dijon. — Marché passé entre des car- 
riers d'Is-sur-Tille et Jacques le Maçon, ouvrier du duc de 
Bourgogne, pour la fourniture de 500 membres de pierres d'Is- 
sur-Tille, pour la construction du couvent de Champmol. — 
Caution fournie par Michel de Pertux, lombard de Talant, à 
Guyot le Poncelet, nommé sur sa demande sergent du chan- 
celier et du bailliage. — Amodiation de la maison sise rue des 
Quartaux à Dijon, appartenant au prieuré du Quartier, de 
l'ordre du Val-des-Choux. — Obligation de 1,165 francs d'or, 
par Jean le Joliet, drapier, au profit de Jean Sauvegrain, dit 
Normandel, seigneur de Vesvrottes. — Girard de Pesil de 
Chartres s'engage pour un an à Bourquin le Lantemier, et 



promet de le servir dans ce métier qu'il apprendra « afin d'ac- 
complir un cent de seffloz, > et, son temps expiré, de ne point 
servir de cinq ans en Bourgogne un autre maître de lanterne- 
rie. — Brocard Juhanne, maire de Fontaine, vend une pièce 
de vigne de trois quartiers en Champmuis, moyennant 40 francs 
d'or. — Vente faite par Régnant de Roocourt, écuyer, et Alix 
de la Roche, sa femme, à Jean d'Ysoire, écuyer, de leur terre 
de Clénay et du Val-Julien, mouvant du fief des héritiers de 
Jacques de Grantson, sire de Pesme^ et de Saint-Jalien, pour 
la somme de 70 francs d'or. — Jean de Baissey, écuyer, sire de 
Champfort et de Beurey-Bauguay, étant chargé de dettes à 
cause de sa rançon, vend à Jean Sauvegrain, sire de Vesvrot- 
tes, écuyer, 60 livrées de terre à prendre sur son domaine de 
Pommard, selon l'estimation qui en sera faite par experts. — 
Jean de Pontailler, sire de Magny-sur-Tille, chevalier; Hugues 
de Pontailler, chevalier, et Jean, son fils, écuyer, vendent^ 
moyennant 250 francs d'or, à Richard Douhot de Dijon, 25 li- 
vres tournois de rente ; compté, le franc pour 20 sols et un gros 
tournois pour 20 deniers, assises sur leurs domaines. — Obli- 
gation de 100 francs souscrite par Richer de Hautecourt, abbé 
de la Bussière, au profit de Jean Sauvegrain, écuyer de cui- 
sine du duc, sire de Vesvrottes. — Panin Boule, lombard de 
Pontailler, vend 5 soitures de pré de la Prairie, moyennant 
32 francs d'or. — Vente faite par le prieur de Saint-Léger, 
des matériaux d'une maison située rue du Pautal à Dijon, dont 
il baille ensuite à cens l'emplacement à Jean le Vertueux, 
bourgeois de Dijon. — Bail à cens de la maison du prieuré de 
Saint-Sauveur, située rue Saint-Nicolas, hors les murs de Di- 
jon; lés religieux s'y réservent une chambre. — Hugues de 
Boux, tournier de la ville, reconnaît devoir 12 francs à Moïse 
de Vilry, juif, « pour la vendue d'une courroie à femme, fer- 
rée sur un tissu de soie pers de rosotes d'argent doré et de 
doux d'argent blanc, pesant 2 marcs et une once, d'un hana(^ 
d'argent pesant 6 onces, de 2 bourses, l'une à 5 gros grellots 
reons d'argent, de soie battue en or, d'une courroie de cuir 
noir ferrée d'argent, d'une autre courroie de soie battue en or 
et ferrée de clous d'argent soirdoré , et le mergant et bloque 
émailliez et 6 gros grillots roons et d'une croix d'argent. » 

B. 1!275. (Registre.) — Petit in-folio, 42 feuillets, papier. 

18II9/S-18IIO. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Jacobi de Grangiis, coadjutoris André de Faanay, notarii Di- 
vionensis. — - Marché passé par Thibaut le Carzet, clerc, pro- 
cureur des fabriciens de l'église Saint-Jean, avec deux char- 
pentiers, pour la réparation des charpentes du comble de 
l'église, depuis le c cruxefis > (chalcidique) jusques au portaiL 
— Transaction entre Jean de Losne, curé de Saint-Jean-de- 
Losne, et les hoirs de Jacot Garnier, au sujet des draps sergés» 



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eouvertares, etc., fournis pour les obsèques dudit Garnier et 
que le curé prétendait lui appartenir. — Jean de Brognon se 
trouvant dans l'impossibilité de s'acquitter envers Jean Gha- 
tellaine de Dijon, lui engage pour trois ans sa terre de Brognon. 

— Eudes de Grancey, sire de Pierrepont, donne à Jean de 
Baissey, sire de Ghampfort, tout le droit qu'il a sur la terre 
d'Autricourt, mise en vente par les frères de Quetigny de Dijon. 

— Procuration donnée par Girard, chevalier, sire de Montmo- 
rot et de Mont-Saint-Jean. — Jean Gallepain, curé d'Ârgilly, 
se porte caution de Huguenot Rigaux d'Ârgilly, prisonnier 
pour les deniers de l'imposition des 12 deniers pour livre au 
profit du roi. — Bertrand de Chevigny, en Auvergne, amodie 
pour trois ans, moyennant 100 francs, à Hugues Aubriot et à 
Marguerite de Pommard, sa femme, tous les revenus de sa terre 
de Savouges. — Amodiation, par Jean de Crux, sire de Trou- 
hans, des revenus de sa terre de Chevigny- Fénay; — par 
Etienne Quarrele, précepteur de la maison de Saint- Antoine de 
Vienne à Dijon, comme procureur de l'hôpital Notre-Dame de 
Roncevaux, au diocèse de Pampelune, sur le chemin de Saint- 
Jacques en Galice, de la quête dudit hôpital dans l'archevêché 
de Besançon. — Jean, maire de Longvic, requiert instrument 
de ce qu'il a dit à Thibaut de Laviron : t Vous dites que je vous 
ai dit que je vous avoye dit aucune vilenie, je ne le vous amen- 
derai pas et le heuste juré li maire de Dijon.» — Procuration 
donnée par Jacques de Vaux, recteur des écoles de Dijon, et 
par Jean Mougin» s'intitulant recteur des écoles d'Autun. 

B. 11276. (Registre.) — Petit in-folio, 223 feuillets, papier. 



l8llO-l89!e. — Notaires et tabellionages. — Protocoles de 
Jacques de Fontaines, Thierrot Espeyer et Aleaume de Cleuleu, 
coadjateurs d'André Etienne de Fénay, tabellion de Dijon. — 
Nomination d'arbitres pour accorder le différend entre Hugues 
de Pontailler et Jacques de Grantson , au sujet de dépenses 
faites en allant en Angleterre. — Renonciation par Eudes de 
Saulx, sire de Vantoux et de Saint-Thibaut, aux poursuites 
qu'il dirigeait contre un habitant de Saint-Thibaut, homme 
du prieur, qui , malgré les convenances qu*il disait avoir fai- 
tes avec le prieur, avait acquis du bien sur sa terre. — Pro- 
curation donnée par Philippe de Chassey, seigneur de Mussy. 
Attestation donnée par deux religieux de la mort d'Etienne de 
Musigny, chevalier, et de son inhumation au prieuré du Quar- 
tier. — Vente de la terre de Charrey faite au chapitre de la 
Sainte-Chapelle, par Jeanne de Montagu, dame de Villey-sur- 
Saône (Bonnencontre). —Amodiation de la quête de l'hôpital 
Saint-Fiacre de Dijon, dans les diocèses d'Autun et de Cha- 
loil. — Traité entre Jacques de Ghazans, chevalier, et Alix, sa 
fille, nonne de Larrey, pour la pension qu'il doit lui payer 
chaque année. — Acte d'émancipation, par Guillaume Senière 

CÔTB-D'OR. — SÉRIE B. — TOMB V. 



SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 9 

d'Auxonne, de Jean, son fils, dressé devant le gouverneur de 
la mairie de Dijon pour le duc, séant en justice devant son 
escriptoire. — Affranchissement de Perrot ReauUot de Fénay, 
par Hugues de Pontailler, sire de Talmay, de Saulon-la-Rue et 
de Fénay, — Acte demandé par Bernard de Rappes, écuyer 
et familier du cardinal d'Orbenne, du refus du commandeur 
de la Madeleine de prendre connaissance d'une lettre adressée 
à tous les membres du clergé, régulier et séculier. — Jean de 
Grantson, sire de Pesmes, fait hommage à Jean de Pontailler, 
sire de Magny-sur-Tille, pour des terres à Saint-Julien. — 
Acte par lequel Jean d'Arc, chevalier, seigneur de Saulon-la- 
Chapelle, désavoue la capture de Guillaume d'Arc, écuyer, son 
frère, que Jean le Guespet d'Arc-sur-Tille lui avait fait faire 
par force et par contrainte. — Acte de la criée du fermage de 
la prévôté d'Auxonne, à la somme de 1,000 livres, faite par un 
sergent de la mairie de Dijon, sur la place du puits Saint-Mi- 
chel, au lieu où l'on a accoustumé de vendre les gages. — Guil- 
laume Lore de Dijon, étudiant à Orléans, vend 8 livres de rente 
pour la somme de 58 francs. — Jean du Lac, étudiant à Bolo- 
gne, donne des bestiaux à cheptel au prieuré de Saint-Léger. 

— Assignation, sur Saulon-la-Rue, des terres formant la dot 
de Guiotte de Saint-Seine, fille de Jean d'Arc, mariée à Thomas 
de Vantoux, écuyer. — Accord entre Perrin d'Epernay, écuyer, 
veuf de Jeanne de Pontailler, dame de Sennecey, et Margue- 
rite, sa fille. — Acte de refus de Joffroy de Blaisy, chevalier, de 
surenchérir sa terre de Neuilly, saisie sur lui et mise à prix à 
500 francs. — Mention que, le mercredi avant Noël 1370, maî- 
tre Pierre de Dinteville, docteur en lois et en décrets, a pris 
possession de la chancellerie de Bourgogne. — Mandement du 
duc Philippe-le-Hardi, qui donne mainlevée à Jacques de 
Grantson, sire de Pesmes, chevalier, et à Marguerite de Vergy, 
sa femme, de la confiscation des terres de Brochon et de Saint- 
Julien, qui avaient été vendues sans sa licence au- sire de Ra- 
hon. — Thibaut du Pont-de-Norges, écuyer, confesse que tout 
ce qui lui a été fait de bonne guerre par Jacquemart, fils de 
Hugues de Pontailler, chevalier, t avec lequel il avait discord, 
a été léal, » et nomme des arbitres pour arranger le différend. 

— Procuration donnée par Robert de Grancey, sire de Beau- 
jeu, chevalier. — Maître Lambert de Sermiselles, maître en 
médecine à Dijon, amodie sa maison d' Ahuy. — Olhe d'Eguilly, 
chevalier, et Thibaut, son frère, font partage de ce qu'ils ont 
à Thomirey, Ciourcelles-lez-Arnay et Sombernon. — Amodia- 
tion de son château et domaine de Gilly, faite par Jeanne de 
Dampierre, dame de Mareuil, à l'abbaye de Cîteaux. — Procu- 
ration donnée par Philippe-le-Chîen, fauconnier du duc de 
Bourgogne. — Richard Baquars, sergent de la mairie, étant 
sur le point de vendre « une cothe de fer, ung bassinet et une 
gourgerecle > saisis sur Guillaume Pontot, celui-ci arrête la 
vente en exhibant un mandement de la duchesse qui lui ac- 
cordait un délai d'un an pour se libérer de ses dettes. — Mar- 

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ARCHIVES DE LA COTE-D'OH. 



ché passé par Aubin Cousin, boucher de Beaune, avec les maî- 
tres du duc pour la fourniture quotidienne de la viande de 
boucherie, de la volaille, du gibier, de Thôtel ducal par tout le 
royaume. — Bernard Fonlainier, couvreur à Dijon, fait marché 
avec les habitants de Molinot pour la couverture en plomb du 
clocher de leur église, moyennant 35 francs d*or. — Marché 
passé par le maire de Dijon et les habitants des paroisses Saint- 
Médard et Saint-Pierre avec Robert Salebruot, pour l'édifica- 
tion du pont et de la tour de la porte Saint-Pierre. — Echange 
de terres et granges à Chargey, entre Marie, fille de Jean 
d'Arc, seigneur.de Chargey, Simonne de Ponlailler, femme de 
Philippe Pestot d'Etaules, et Marguerite, femme d'Etienne 
de Mailloy, écuyer. — Philippe de Blaisy. sire de Villecomte, 
vend à Alexandre, sire de Blaisy, écuyer, sa mouvance du fief 
du Val-de-Suzon, qui appartient à Guillaume de Montot. — 
Pierre Cotelle, huissier de la salle du duc, se transporte devant 
la maison de Guillaume de Queligny, bourgeois de Dijon, de- 
mande à la femme s'il est présent, et, sur sa réponse négative, 
l'assigne au lendemain devant le duc, et^ en signe de main-mise, 
met la main sur son domicile. — Jeanne de Dampierre, dame 
de Mayeux, cède à Jean de Montrambon, chevalier, tout ce 
qu'elle possède à Premières, Pluvault, Beire. — Obligations di- 
verses, souscrites par les fermiers de l'imposition de 12 deniers 
pour livre pour toutes marchandises vendues soit dans les chà- 
tellenies, soit dans les corporations de métiers. — Transaction 
au sujet d'une saisie de 200 florins, par Jeanne de Vergy, 
dame d'Autrey, sur Guillaume de Vergy, seigneur de Mire- 
beau. — Procuration donnée par Jean d'Eguilly, veuve de 
Guillaume de Choiseul, seigneur d'Aigremont. — Guichard de 
Saint-Seine, écuyer, donne quittance de 50 florins sur la dot 
de Marguerite, sa femme, fille de Jocerand de Lugny, cheva- 
lier. — Traité entre Isabelle d'Ocrés, abbesse de Tart, et Eudes 
de Saulx, sire de Vantoux et de Tart, au sujet de leurs droits 
réciproques audit lieu de Tart. — Acte par lequel Oudard de 
Vuchey ofl're, en présence de témoins, à Dreue Felise, sage en 
droit, la somme représentant le prix de la terre qu'il avait ac- 
quise de Guillaume Outbenot à Saint- Julien, et comme les délais 
énoncés dans l'acte ne sont pas expirés, il l'invite à délaisser 
cette terre. Dreue Felise répond à cette interpellation en l'assi- 
gnant devant juge compétent. — Acte de l'ajournement, par 
les commissaires du duc, de la cause entre Jacques d» Vienne, 
sire de Longvy, chevalier, et les habitants de Seurre. — Guil- 
laume d'Arc, écuyer, fils de Hugues d'Arc, chevalier, fait l'a- 
bandon de tous ses biens à Hugues et à Guy de Pontailler, père 
et fils, lesquels promettent de lui faire obtenir une « chanoinie • 
ou de le nourrir et l'entretenir toute sa vie selon son état. — 
Robert de Sermiselles, maître en médecine, et Jacques Duvaulx, 
maître ou recteur des écoles de Dijon, sont nommés arbitres 
pour une affaire de monnaie. — Jean Sauvegrain, alias Nor- 



mandel, écuyer d'écurie du duc, nomme Guillaume de Pauges 
pour gouverner sa justice dans ses terres de Vesvrottes, Echa- 
lot et Vernot. — Acte par lequel Didier d'Aisey, écuyer, ayant 
demandé à Alexandre, sire de Blaisy, de recevoir son hommage 
pour la terre provenant de Mille d'Aisey, située dans son fief, 
celui-ci répondit qu'il l'ignorait et en demanda la preuve par 
écrit, à quoi Didier répondit qu'il la lui fournirait; mais qu'en 
attendant, s'il ne le recevait point, il reprendrait du duc de 
Bourgogne. — Quittance donnée par Jean le Guespet d'Arc-su^ 
Tille, à Guillaume de Pailly, chevalier, des 500 florins pour 
lesquels il s'était porté garant lorsqu'il avait acheté 150 livrées 
de terre de Marie d'Aubigny, femme de Hugues d'Arc-sur- 
Tille, chevalier. — Accord entre Jean de Cicons, commandeur 
de la Romagne, et Jean Charnaul, écuyer, pour le jugement 
par arbitres de leurs différends. — Interpellation pour pro- 
duction de témoins entre les procureurs de Jean et Thomas de 
la Rochette, chevaliers, et de Jean de Vergy, sire de Fouvenl, 
et Jaquot, son frère. — Alexandre, sire de Blaisy, reçoit l'hom- 
mage de Eudes de Saulx, sire de Vantoux, acquéreur du fief 
de Minot sur Philibert de Blaisy, sire de Villecomte. — Guil- 
laume de Grosbois, écuyer, vend au duc de Bourgogne 30 li- 
vres de revenu sur la prévôté de Nuits. — Fondation d'anni- 
versaires en l'église du prieuré d'Amanzé, par (iibaul de Mello, 
sire d'Epoisses et de Bourbon-Lancy, chevalier. — Acte de la 
signification faite par le sergent d'armes du roi aux religieux 
du couvent des Cordeliers, de lettres royaux dont il était por- 
teur, et du refus des religieux d'y obtempérer, avant d'en avoir 
pris connaissance et de les avoir montrées à leur conseil , à 
Lyon. — Refus d'Alexandre de Blaisy de déclarer à Jean de 
Mauppert, qui avait enchéri sa terre de Blaisy, saisie par au- 
torité de justice, de quel fief elle relevait. — Procuration don- 
née par Jean de Vienne, sire de Roulans. — Acte du refus fait 
par Simon Geliot de Blaisy, notaire, aux procureurs de Jeanne 
d'Eguilly, veuve de Guillaume d'Aigremont, et de Thomas 
d'Eguilly, son frère, à Géliot de Blaisy, de se rendre à Neuf- 
chàtel en Lorraine, pour l'accomplissement d'un mandement 
du prince, à cause du peu de sûreté des chemins et des affaires 
dont il était chargé. — Jean d'Avout, chevalier, engage pour 
trois ans ses revenus des terres de Bessey et de Marliens, à Jean 
de Villers, seigneur de Layer. — Alexandre, sire de Blaisy, 
cède à Jean de Blaisy, sire de Mauvilly, tout le droit qu'il a sur 
sa terre, et ratifie l'affranchissement de plusieurs hommes de 
Mauvilly et l'abonnement de la taille de Meulson, accordé par 
feu Jeoffroy de Blaisy sans sa permission , ce qui , d'après la 
coutume, motiverait la confiscation du fief. — Pierre de Poi- 
tiers, écuyer, serviteur de Guy de la Trémoille, chevalier, et 
de Guillaume, son frère, ayant perdu les sceaux de ces sei- 
gneurs, qui lui avaient été donnés en garde, ceux-ci se pré- 
sentent devant le bailli et le maire de Dijon, séant en justice. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



Il 



déclarent tous les actes qu'ils ont scellés depuis le jour de la 
perte, et protestent de la nullité de tout ce qui pourrait leur être 
présenté, scellé avec ces sceaux, et terminent en disant que leurs 
nouveaux sceaux auront des différences avec ceux qu'ils ont 
perdus. — Alexandre de Blaisy cède à Robert de Beaujeu la 
mouvance de la terre de Chaudenay-le-Château. — Procura- 
tion donnée par Jeanne de Dampierre, dame de Mareul, femme 
d'Eustache de Gonflans, maréchal de Champagne. — Ordon- 
nances, faites au Parlement de Beaune le 8 décembre 1370, 
concernant les appellations, les ajournements, les présenta- 
tions, les plaidoiries, les amendes, le tabeliionage^ etc. 

B. n«77. (Registre.) —Petit in-folio, 164 feuilleU, papier. 

18II9-1890. — Notaires et tabellionages. — Registrapro- 
iocollorum receptorum par Micheletum de Sacugneyo, clericum 
coadjutorem Andrée Stephani de Faenayo, notarii Divionis pro 
duce Burgwidie. — Vente d'une vigne à la Fontaine-des-Fées, 
sur Talant. — Vente d*un jardin (orreyum) à Dijon, rue de la 
Porte-Nanxion. — Vente de 24 pintes d'huile de noix, mesure 
de Dijon, pour 3 florins. — Amodiation d'une maison, rue Sar- 
Suzon, par Robert de Channay, maître de l'hôpital Notre-Dame. 

— Procuration générale donnée par Philibert d'Arc, chevalier. 

— Simon de Gray se met au service de Chassigner, épicier, 
pendant un an, moyennant 15 francs d'or et 2 aunes de drap 
pour une maie cote. — Vente faite par Jean, sire de Brognon, 
à Jean Pigney d'Ogny, de tout ce qu'il possédait audit Ogny, 
moyennant 12 francs , la mouvance en ûef et l'exemption du 
mandement de guerre. — Procuration donnée par Jacques 
Humbert de Grantson, écuyer, demeurant à Auxonne. — Au 
mois de juin 1370, le coadjuteur fut réformé par maître Pierre 
des Nohes, chancelier de Bourgogne, — Bretion, fruitier à Di- 
jon, vend un cheval c roncin > sous poil noir, au prix de 5 francs 
d'or. — Obligation de 40 francs d'or, souscrite par Guiard de 
Pontailler, chevalier, au profit de Jean de Blaisy, chevalier. — 
Amodiation, par Hugues de Bussières et Jean de Mirebeau, de 
la quête de Notre-Dame et de Saint-Fiacre de Dijon, dans les 
évôchés de Langres, Autun et Chalon. — Mathieu d'Olsilly, 
curé deMitreuil, amodiateur du dîme de Binges, Mitreuil et 
Cirey. — Nomination d'arbitres pour juger un différend entre 
Joffroy du Meix, écuyer, et Henri Petitjean et Agnès, sa femme, 
fille de feu Jean de Fontaines. — Obligation de 12 francs, sous- 
crite par Jean, sire de Baissey, écuyer. — Vente d'une vigne 
située sur Talant, comme elle s'étend de raie ^n raie. — Obli- 
gation de 20 francs d'or, souscrite par Jean Pitois de Monthe- 
lon , seigneur de Couchey. — Guillaume de Juzennecourt, 
prieur de Saint-Léger, reconnaît devoir 200 francs d'or à Ri- 
chard Bouhet Jurisconsulte, pour la vente de 40 muidsde vin 
n)uge, pour caution desquels il oblige les hommes et revenus 



de Binges et de Mitreuil. — Cession faite par Gauthier le Pé- 
caudel à Jacques de Chanciaux, moyennant 45 francs 8 gros, 
des 1,250 aunes de toile d'Echenon, d'une aune de large, que 
doit lui fournir Guillemin , drapier à Echenon. — Jean d'Es- 
trabonne, écuyer, vend à Joffroy du Meix, écuyer, tous ses 
droits sur la succession de Hugues de Brulley, à Champagne- 
sur- Vingeanne. — Amodiation de la quête de Notre-Dame de 
Peul-en-Auxois^ dans tout le diocèse de Langres, pour le prix 
de 15 gros par an. — Jacques de Roche, écuyer, et Alix de Ju- 
zennecourt, engagent pour deux ans les revenus de leur terre 
d'Orgeux à Jean de Baubigny, chanoine de la Sainte-Chapelle* 
— Jean Jaillot, prieur de Bonvaux, échange des terres à Hau- 
teviile. — Jacques de Chasans, chevalier, vend pour trois ans 
le tiers du dime des laines et agneaux à Chambœuf. — Obliga- 
tion de 27 francs, souscrite par Philibert de Blaisy, chevalier, 
seigneur de Villecomte en partie, à Pierre Pannin, lombard de 
Pontailler. — Le dimanche après Noël 1370, au quarron de la 
Verrerie, devant la maison do Jean Chambellan, on met Jean 
de Breteniëres en possession de la maison de la femme Jacot 
Germain, par la tradition du verrou de la porte. — Quittance 
donnée par Jean Sauvegrain, alias Normandel, de 2,000 
francs qui constituaient la dot de Mathilde Chauchard, sa 
femme. 

B. 11278. (Registre.) — Petit in-folio, 288 feuillets, papier. 

139t/3-1395. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
prothocollorum receptorum par Micheletum de Sacugneyo, clerir- 
cum curie ducis Burgundie, coadjutorem Andrée Stephani de 
Faenay , notarii Divionensis, — Ventes de maisons situées à 
Dijon , rue aux Ormeaux ; rue de la Croix-Blanche ; rue des 
Fols; rue de Charlieu. — Obligation de 120 florins, souscrite 
par Vaucher de Frolois, sire de Saint-Gerraain-du-Plain; — 
de 96 francs, souscrite par Jean de Vergy, sire de Fouvent; — 
de 43, par Jacques de Grantson, sire de Pesmes; — de 16 
francs, par Richard de Mailly, sire de Maisières. — Accense- 
ment d'une vigne, par Gaspard, sire de Fontaines, écuyer. — 
Amodiation de la tuilerie de Longchamp par Jacqueline de 
Grantson, dame d'Orbe, moyennant 12 francs par an et l'usage 
dans les bois. — Amodiation faite par la Sainte-Chapelle de 
Dijon, de ses droits de péage et vente à Dijon, moyennant 64 
livres 13 sols et 500 harengs. — Bail à cens d'une maison à 
Ruffey, par Jean de Trouhans, écuyer, seigneur du lieu, — 
Obligation de 12 francs , souscrite par Philibert de Saffres, 
écuyer, au profit d'Eudes, seigneurdeGrancey ; — de 146 francs 
souscrite par Gibaut de Mello, sire d'Epoisses, à Gamier 
de Bèze, à Dijon. — Vente de 250 aunes de toile de chenôve, 
d'une aune de Provins de large, pour la somme de 7 francs et 
demi. — Jeanne d'Etaules, dame de Fontaine-en-DuÔmois, 
amodie son revenu de Pouilly-les-Dijon, à Marguerite de Coul- 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



Ion, Teuve de Jean de Bar, chevalier. — Joffroy du Meix, écuyer, 
vend 33 émines de blé à Jeanne de Fontaines, nonnain de Lar- 
rey, plus 7 queues de vin, 8 lits de plume, 25 pots et poêles, et 
lui loue une maison rue de la Parcheminerie, à Dijon, le tout 
moyennant 60 francs d*or. — Traité entre le châtelain ducal de 
Lantenay et les habitants du lieu, pour le guet et la garde du 
château. — Amodiation du moulin de Belleneuve, situé sur 
l'Albane. — Emprunt de 152 francs, fait par Dreue Felise, sage 
en droit, à JeanBouhet,~son confrère, pour lequel il donne en 
nantissement 69 marcs de vaisselle en argent. — Girard Grif- 
fon d'Arceau vend deux émines de froment à Peret, vallet des 
petiz chiens de M. le duc, à raison de 2 florins. — Mandement 
de Philippe -le-Hardi qui permet à Jacques de Grantson, sire 
de Pesmes, d'engager son étang de Flacey < pour lui aidier 
en ses nécessités. • — Transaction entre les habitants de Morey 
et Bernard le Fontenier, au sujet des réparations du clocher de 
l'église. — Quittance donnée par Guy de Cicons, chevalier, pour 
ses gages de capitaine de la ville, lorsque les Anglais et autres 
ennemis du royaume envahirent le duché. — 105 sacs de 
charbon sont payés 3 francs 2 gros. — Richard, sire de Fon- 
taine, écuyer, amodie 5 francs et demi par an le four banal 
dudit lieu. — Obligation de 13 francs, souscrite par Pierre de 
Thil, sire de Saint- Beury, pour du drap vendu. —Jacot Lam- 
bert, de Magny-Saint-Médard, se reconnaît homme de Jean 
de Sauvegrain, sire de Vesvrotles, lequel s'engage à le garder 
et défendre. — Jean le Maintenaz de Gémeaux reconnaît devoir 
à Pierre de Chaumont, prieur de Larrey, 16 émines et 9 bois- 
seaux d'avoine, desquels il est entré en la main dudit prieur 
pour MM. de Grancey et de Louvois en innovant leur debt et en 
la prenant pour son compte. — Jacques de Grantson reconnaît 
devoir 12 francs à Gelot de Sainl-Liénart, mercier, « pour la 
vendue d'un satains roige. » — Vente faite par Pierre de Mon- 
tagu, sire de Malain, à un habitant de Talant, des biens d'un 
mainmortable de Malain, décédé à Fontaine, que le seigneur de 
Fontaine lui avait rendus. — Guillaume de Fussey, écuyer, 
et Marie d'Epemay, vendent à Simon d'Aignay, tout ce qu'ils 
possèdent à Gevrey relevant du fief de l'abbé de Cluny. — Tran- 
saction entre Perrenot Jacqueron de Chanceaux, et Guillaume, 
maire dudit lieu, au sujet des prétentions que chacun d'eux 
avait sur ladite mairie. — Echange entre Guillaume du Pailly, 
chevalier, qui cède à Richard Bouhet tout ce qu'il possède à 
Comblanchien et à Fixey, pour tout ce que ce dernier avait à 
Arc-sur-Tille. — Quittance de la somme de 400 francs, prix 
de la terre de Bessey, vendue par Jean d'Avout, chevalier, à 
Jean de Villiers, écuyer, châtelain de Vergy. — Obligation de 
172 francs, souscrite par Jean de Vergy, sire de Fou vent, che- 
valier, à Jean Sauvegrain, écuyer. — Bail d'une vigne à trois 
vies, fait par Guillaume des Nouveaux, prieur de Bon vaux.— 
Obligations de différentes sommes souscrites par Enguerrand 



de Varanges ; Jean de Pontailler, sire de Magny; Jean de 
Vergy, sire d'Autrey ; Marguerite de Vergy, dame de Pesmes ; 
Jeanne de Dampierre, dame de Mareuil; Jean de Perrigny* 
chevalier, pour achat de drap. — Amodiation par Marguerite 
d'Epemay, dame de Sennecey, femme de Jean d'Orain, écuyer, 
des revenus de sa terre de Sennecey. ^ Bail à vie de la grand'- 
maison de la confrérie des suers (cordonniers), sise rue du 
Paulel, à Dijon. — Ervier de Busserotte, chapelain de la cha- 
pelle Saint-Eloi, fondée dans l'église d'Is-sur-Tille, amodie 
une terre à Til-Chàtel. 

B. 11279. (Registre.) — Petit ia-folio , 75 feuillets, papier. 

l395-lS95/a, octobre. — Notaires et tabellionages. — 
Registrum protocollorum receptorum per Micheletum de Sacug- 
neyo, clericum coadjutorem Andrée Stephanide Faenayo, nota- 
rii Divionensis. — Vente d'une allée joignant la maison de la 
Pomme, rue du Miroir, à Dijon. — Cheptel de moutons entre 
Jean Sauvegrain, sire de Vesvrottes, et des habitants du lieu. 
— Jean du Meix, écuyer; Guichard do Saint-Seine, écuyer; 
Jean de Musigny, sire de Barjon, font des obligations à Jean de 
Bèze, pour du drap vendu. -- Obligation de 120 francs par 
Regnaud de Goudry, maître des monnaies du duc, à Jeand'An- 
tigny, bourgeois de Beaune, pour achat de vin. — Ventes de 
maisons à Dijon, rue du Marchô-au-Blé; sur Suzon; vers la 
porte aux Anes. — Claire de Corcelles, femme de Jean Juliot, 
donne aux prêtres de Notre-Dame de Dijon une maison sur la 
rivière de Renne. — Obligation de Jean de Vergy et de Phili- 
bert de Bauffrcmont, chevalier, envers Etienne Ferroillon, 
bourgeois do Dijon. — Jean de Valerey, prieur de Beaumont- 
sur-Vingeanne, amodie les revenus de son prieuré, à Beau- 
mont, Leuilley, Champagne et Blagny. — Etienne, maître de 
la Verrière d'Oreres, fait compte pour drap acheté de Guillaume 
d'Echenon, drapier à Dijon. — Amodiation du moulin de Chè- 
vremorte à Dijon, dépendant de l'abbaye Saint-Bénigne, faite 
pour le prix de 8 émines et un bichet de blé par an ; — d'une 
vigne par les confrères de la confrérie de la messe du matin, 
que l'on chante tous les jours en l'église de Talant. — Six dou- 
zaines de cuirs de basane sont vendus 6 francs d'or. 

• B. 112S0. (Registre.) — Petit in-folio, 71 feuillets, papier. 

ISHS- 1894. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Perreneti Burgetises, de Sancto SalvcUore^ tabellionis et jurati 
curie Lingonensis^ Mirebeau. — Obligation de 5 francs, sous- 
crite par Hugues de Salins, prieur de Mirebeau, à un lombard 
de Pontailler. — Amodiation de terre par Etienne deMirebel, 
clerc, maître de l'école dudit lieu. — Engagement de la pêche- 
rie de la Bèze, à Mirebeau, par Guillaume de Vergy, seigneur 
du lieu. — Jacques Lebel, pelletier, à Mirebeau, quitte Jean de 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



13 



Chàtenay, chevalier, de toutes les dépenses faites dans sa mai- 
son par son fils, tant t inmedicina » qu'autres frais. — Règle- 
ment de compte entre Jean de Beire, curé des Granges et maî- 
tre de riiôpitai de Mirebeau, et Amiet de Mirebeau, drapier; — 
autre, avec Guillaume Chatbuef de Tanay. — Vente d'une 
pièce de pré, située en la prairie de Mirebeau, au lieu dit 
Derrière les murs, au-dessus de la Pourlelle. — Acte par lequel 
Rignaud de Charmes, étant dans Tintention de se faire moine, 
renonce à Théritage paternel, en faveur de Guillaume et de 
Thibaut, ses frères, écuyers, sous la condition qu'ils paieront 
ses dépenses durant son noviciat et qu'ils le meubleront; — 
autre, par lequel Simon de Coublanc, sire de Bézouolte, remet 
Chrétiennot Mutin de Mirebeau, en posession d'une redevance 
d'un quartier de porc, et des quatre nungloz (pieds), pendants, 
d'une fouasse, d'une éminette de blé, et de deux pintes de vin 
qui lui étaient dues. — Guillaume de Vergy, seigneur en partie 
de Mirebeau, rembourse 8 florins sur les 28 qu'il devait à Si- 
mon de Charmes, écuyer. — Odet de Cheuges, écuyer, accepte 
on cheptel de 3 vaches « in pericula sua de omnibus guerris, 
etc. » — Jacques dit d'Estrabonne, Hugues de Charmes, 
Etienne Soudon, écuyers, en font autant. — Obligation de 
4 francs souscrite par Amiete du Fossé, nonnain de Tart, de- 
meurant à la rente de Lamblin, à Jean, dit Foumier, de Plu- 
vault. — Acte par lequel Etienne Jupy de Renève se reconnaît 
homme de corps, taillable, corvéable et de mainmorte, de Guil- 
laume de Vergy, sire de Mirebeau. 

B. 11S81. (RegtBtre.) — Petit in-folio, 183 feuillets, papier. 

1S90-1891. ^ Notaires et tabellionages. ^ Protocole de 
Jean Sauloignon de Longecourt, clerc, coadjuteur de Clément 
de Bligny-sur-Ouche, tabellion de Rouvres. — Jeanne de 
Nesle, femme d'Etienne de Villers, écuyer, vend à Jean de Vil- 
1ers tout ce qu'elle et son mari possédaient à Villers-la-Faye. 
Jean de Laignes, écuyer, engage pour douze ans, à Jean de Vil- 
lers, tout ce qu'il possède sur la terre de Layer. — Obligation 
de 40 émines de blé, souscrite par Thibaut de Longecourt et 
Jeanne, sa femme, à Guiot des Losges, damoiseau. — Jean de 
Villers-la-Faye, écuyer, cède à Guillaume d'Ecutigny trois 
hommes et leurs meix à Messanges, et reçoit en échange tout 
le droit de celui-ci sur la terre de Brully et de Saint-Romain. 

— Jean de Villers quitte les mineurs de Chissey, écuyers , de 
tout ce qu'ils lui devaient, et ceux-ci ratifient, en échange, la 
donation de la terre d'Echirey, qui lui a été faite par feu Guil- 
laume de Varanges, leur oncle. ^ Guillemin d'Echenon, dra- 
pier à Dijon, achète 40 sacs de charbon pour le prix de 18 gros. 

— Vuilleret le Boigerel de Marliens vend à Raoul de Luppi, 
chevalier, seigneur de Longecourt et de Tait, le quart du si- 
xième du dîme de Tart et trois meix audit lieu, pour 16 francs. 

— Acte par lequel Jean de Baissey déclare que Jean Tisseran- 



det n'est plus son homme taillable et justiciable. — Protesta- 
tion de Thibaut de Longecourt contre la vente de ses biens, 
faite par le seigneur à Jean Coller, malgré qu'il n'eût rien fait 
pour les perdre. — Acte et formule de saisie d'une maison à 
Longecourt. — Jean de Miponl, sire de Corberon, engage pour 
quatre ans à Jean de Villers, sire de Layer, sa terre de Belle- 
nod, Origny, Vaux et la Montagne. —Acte de refus de Robin 
le Baillot de rendre la lettre d'obligation que lui avait fait Re- 
gnaud de Tart, et qu'il réclamait en offrant de lui en rembour- 
ser le montant. — Hugues de Pontailler ; Jean de Pontailler, 
son frère, écuyers, fils de Jean de Pontailler, seigneur de Ma- 
gny-sur-Tille, vendent leur fief de liOuvey, près Gergy, à Guil- 
laume de Lonvey, pour le prix de 120 francs. — Partage de la 
succession paternelle entre Jean et Richard de Chissey, écuyers ; 
Jean a, pour sa part, les fiefs de Varanges, Tart, Longecourt 
et Fixey, et Richard, le vignoble de Morey et les terres sises en 
la paroisse d' Arconcey, au midi de la Vouge, à Dole, etc. — Ri- 
chard de Chissey emprunte 12 tasses en argent à Jean de Vil- 
lers. — Guillaume d'Ecutigny, sire d'Iseure, vend 100 soudées 
de terre à Jean de Villers, sire de Layer, pour le prix de 50 
francs d'or. —Jean et Richard de Chissey amodient leur tuile- 
rie d'Aubigny pour dix milliers de tielle pleine ou creuse ou de 
carreaux, par an. — Contrat de mariage de Gibaut, fils d'E- 
tienne, sire de Montot, avec Isabelle de Saint-Phal. — Testa- 
ment de Philiberte de Mailly, femme de Guillaume d'Ecutigny, 
sire d'Iseure. Elle élit sa sépulture dans l'église dudit lieu. — 
Etienne Chapperon, écuyer, sire de Belleneuve en partie, baille 
à ferme tout ce qu'il possède à Bessey. — Jean Février, pelle- 
tier à Dijon, achète, pour 60 francs d'or, des peaux de quenis 
(connis, lapins), l>onnes et suffisantes. 

B. ! 1282.' (Registre.) — Petit in-folio, 46 feuUlets, papier. 

1 311-1 :I93. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Gueneti Rousselli de Marandelio Divionis, tabellionis curie Lin- 
gonensis, et coadjuteur d'Etienne de Fénay, tabellion de Dijon. 
— Jean Pegu, curé d'Arc-sur-Tille, amodie les revenus de sa 
cure à Eudes Henriot, prêtre. — Récépissé donné par Gobert 
d'Apremont, chevalier, au nom de Geoffroy, Philippe, Margue- 
rite et Guillemette, ses enfants, nés d'Isabelle de Jouvelle, sa 
défunte femme, d'une obligation de 8,000 francs, souscrite au 
profit de ladite Isabelle par le duc Philippe le Hardi. — Con- 
trat d'apprentissage du métier de tonnelier; quatre ans de du- 
rée. — Mention d'une saisie de vin, faite à Gevrey par Simonot 
Ladain, commis des Elus sur les aides. — Règlement de compte 
entre Carpon de Salon, fermier de la traite des vins de la ville 
et prévôté de Beaune, et son associé. — Procuration donnée par 
Guillaume de Pierrefitte, prieur de Saint-Sauveur. — Mande- 
ment des Elus des Etats du duché pour assigner à Chalon et à 
Dijon, pour une enquête relative à la perception des droits 



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ARCHIVES DE LA COTE-DOR. 



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sur les viDs. — Acte par lequel Odot Valot de Cuisery et ses en- 
fanls se désavouent homines du prieur de Saint-Léger, et s'a- 
vouent francs-bourgeois du duc, à Dijon. — Hugues le Ver- 
tueux, maire de Dijon, adjuge la messerie de la paroisse 
Saint-Nicolas pour 13 francs et 13 oies grasses. — Eudes, sire 
de Grancey, et Marguerite de Vantadour, comtesse de Joigny, 
renouvellent le compromis dernièrement fait par eux pour le 
jugement d'un débat. — Contrat d'apprentissage < de l'art d'es- 
pesserie et d'espoticharie; » trois ans de durée. 

B. 11283. (Registre.) — Petit in-folio, 15 feuillets, papier. 

1314-1815. — Notaires et tabellionages. — l^eqnirum 
Jacobi de Janleyo, clerici de Divionensis, coadjutoris Andrée 
Stephani de Faenayo , notarii Divionensis pro duce Burgundie. 
— Obligation de la somme de 600 francs, souscrite par Jean 
Legrand de Luzy à Milet le Changeur de Beaune. — Cession 
faite par Etienne Morié, doyen de Flagey-lez-Nuits, à Odot de 
Grey, de Nuits, orfèvre à Dijon, de tous les revenus et profits 
de son doyenné; — autre, faite par Jean de Pontailier, sire de 
Magny-sur-Tille, au prieur du Val-des-Choux, d'un cens en 
blé sur Epernay. — • Obligation de 80 francs, souscrite par 
Pierre de Dinteville, chancelier de Bourgogne, au profit d'Odet 
d'Arc, bourgeois de Dijon. — Transaction entre Guillaume de 
Vergy, sire de Mirebeau, et Jean, sire de Perrigny, au sujet 
de la mouvance de la terre d'Arceau. — Nomination d'arbitres 
pour le jugement d'un différend entre Eudes de Grancey, sire 
de Louvois, chevalier, et Girard de Longchamp, aussi cheva- 
lier. — Guillaume de Chamesson, damoiseau, donne quittance 
à Pierre de Dinteville, évoque de Nevers, chancelier de Bour- 
gogne, do tout ce qu'il lui devait pour le voyage en cour de 
Rome qu'il avait accompli en son nom. 

B. 11Ï84. (Registre.) — Petit in-folio, 97 feuillets, papier. 

1315-1SS5. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Vuillelmi Girardi de Divione, tabellionis curie Lingonensis, à 
Dijon. — Acte par lequel Nicolas de Bretenière, sergent du 
bailly de Dijon, déclare à Jean de Varanges, maire de la ville, 
qu'il appelle de son intention de le faire emprisonner. — Rési- 
gnation de la chapellenie de Notre-Dame de Flandres à la 
Sainte-Chapelle de Dijon, faite par Guillaume de Laignes, entre 
les mains du chapitre. — Acte demandé par Richard, sire de 
Fontaine , de la déclaration, par les barbiers, que les blessures 
faites par Claude de Darois à sa femme^ et pour lesquelles il 
était détenu en prison , n'étaient point mortelles. — Acte de 
prise de possession de l'église de Longvic par Henri, curé de 
Fontaine. — Obligation de la somme de 6 francs, souscrite par 
Henri de Leuiliey, curé d'Oisilly, au profit d'Henri de Ttl-Chà- 



tel, doyen de la Chapelle-aux-Riches, à Dijon. —Quittance gé- 
nérale donnée par Robert le Muriez, recteur de l'hôpital Saint- 
Fiacre, à Othenin de Bussières, fermier de la châsse et quête. 
— Jean le Picard, poulailler, paie 30 francs un millier de pou- 
lai lies de Chaussin. — Acte de la présentation faite par le 
grand-prieur de Bèze et les religieux à Jean de la Rochelle, 
leur abbé, d'une supplication t en ung rôle de papier » et de 
la promesse de celui-ci de leur faire réponse dans le délai de 
huit jours. — Guyot Poissonnier, épicier, reçoit son frère en 
apprentissage pour trois ans. Il s'engage à le nourrir, vêtir, 
à lui apprendre le métier et lui payer 10 francs d'or à la fin du 
terme. — Acte, donné à Thomas le Pelier de Fontaine, prêtre, 
et à messire Jean Vins, des injures dites l'un à l'autre en plai- 
dant. Thomas accusait Jean d'être un lerres et Jean lui avait 
répliqué qu'il était un efforcier de femmes. — Obligation de 
58 francs au profit de Jean d'Angoulevant, sire de Renève. — 
Acte par lequel le procureur des Jacobins de Dijon « preste à 
Jean de Saint-Dizier, orfèvre à Dijon, de la terre non bénite de 
leur couvent pour mettre en garde et dépôt le corps de Joffroy 
le Sauvage, tué dans les rues de la ville, jusques qu'on ait ob- 
tenu l'absolution dudit Joffroy. » — Jean Potier, archidiacre 
de Langres et secrétaire du duc de Bourgogne, fait marché 
avec Thibaut de Sombreffe, charpentier, pour lui fabriquer, 
moyennant 3 francs d'or, un tournevent pour mettre dans sa 
salle. — Procuration donnée par la commune de Dijon pour 
soutenir ses causes à Paris, à Beaune, à Langres et à Dijon. — 
Jean de Chauvirey, Huguenin de Fussey, Pierre de Pierrefitte, 
ménétriers, achètent un franc une challemie de Pierrre Four- 
nier, maître des cornemuses à Dijon. — Pierre Loiselet de Bre- 
tigny , s'engage à retourner en prison à Dijon , si , dans huit 
jours, il n'a point payé les 26 francs qu'il doit aux Lombards 
de cette ville. — Vidimus donné à Wladislas de Pologne, moine 
de Saint -Bénigne de Dijon, des lettres émanées et scellées du 
sceau de l'abbé dudit monastère. — Procuration donnée par 
Guillemette deMonthelon, abbesse de Pralon, que son grand 
âge rendait impropre au gouvernement des choses spirituelles 
et temporelles de son monastère. 



fi. 11285. (Registre.) — Petit in-folio, 139 feuillets, papier. 

l310-lSS!e. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Guillelmi Girardi de Divione, clerici coadjutoris Andrée de Faor 
nay, notarii Divionis. — Règlement de compte entre Jeanne de 
Dampierre, femme de Conflans, chevalier; — Thomas de Vou- 
denay, chevalier, et Jeanne de Conflans, sa femme. — Richard 
d'Uchey, écuyer, engage pour six ans les revenus de sa prairie 
dudit lieu. — Traité entre Robinet, sire de Florigny, Agnès 
de Blaisy, sa femme, et Jean de Blaisy, sire de Mauvilly, che- 
valier, leur frère, pour le paiement de la somme de 1,000 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



15 



francs, constitaée en dot à ladite Agnès. — Nomination d*ar- 
bitres pour an règlement de compte < de marchandises, tant 
de polaillerie que de boacherie, » entre Aubin Cousin et Jean 
le Picard, poulailler. — Fondation de trois messes annuelles 
en l'église de Tabbaye de Saint-Etienne de Dijon, par Etienne 
Fremiet. — Procuration générale donnée par les habitants de 
la commune de Talant pour la défense de leurs droits. — Acte 
par lequel Jean le Churgneret, fiancé de Guillemette Liville, 
chargée du gouvernement des biens meubles de Thomas de 
Saulx, dit le Loup, sire de Vantoux, en sa forteresse dudit 
lieu, s'oblige à lui faire rendre compte de sa gestion et à ré- 
pondre des effets perdus. — Goberl, sire d'Apremont, donne 
quittance au duc de Bourgogne de différentes sommes à valoir 
sur la vente de la terre de Jonvelle. — Procuration donnée par 
Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne. — Procuration 
donnée par David le juif, fils de maître Benoit le juif, physicien. 
—Vente faite par Alix de Magny, femme de Joffroy de Chailly, 
au duc de Bourgogne, de rentes sur les foires chaudes de Cha- 
lon, provenant d'un échange de portion de Téminage de Nuits, 
fait entre Perreaul de Blaisy, son ancêtre, et Robert II, duc de 
Bourgogne. — Tutelle donnée par le lieutenant du maire de 
Dijon à Jean Lechat, orphelin. — Jean le Guespet d'Arc-Sur- 
Tille, écuyer, retient (îeliot de Blaisy comme conseil, durant 
3 ans, moyennant 5 francs par an. — Jean de Chissey, écuyer, 
sire de Varanges, et Richard de Chissey, écuyer, son frère, re- 
tiennent comme conseil Jean de Varanges, sage en droit. — 

— Amodiation des revenus de la seigneurie de Chailly, faite 
par Jeanne d'Arc, dame de Vantoux, moyennant 48 francs 
pour 3 ans ; — autre, des revenus de la ferme de Bessey, près 
Beaumont-sur-Vingeanne, par Guy de Pontailler, maréchal de 
Bourgogne. — Jean de Varanges, sage en droit, achète « 200 
chiez de bonne poulaille senz y mettre pucins et la chair de 
200 conins, bons et frects, » pour la somme de 19 francs d'or. 

— Contrat de mariage de Guillaume de Foissy, fils de Jean de 
Foissy, écuyer, sire de Creue, bailli de la Montagne^ et de 
Doulce, sa femme, avec Huguette, fille de Benoît de Bussières, 
et de Jacquelte, sa femme. — Vente d'une maison à Dijon, rue 
de la Porte -au-Lion. — Marché de la construction d'une mai- 
son en charpente, pour un boucher de la rue du Bourg, à 
Dijon. — Thevenin de l'Isle, bourgeois de Paris, vend à Vace- 
linde la Piscine de Dijon, huit serpillières (balles) de laine 
d'Angleterre, dont cinq de col de Gai etdeLandesie,à 26 francs 
le cent, et trois d'Allemont à 22 francs. — Eudes, sire de Gran- 
cey, chevalier, reconnaît devoir 119 francs à Guy Chauchard, 
bourgeois de Dijon. — Jean Pitois de Monthelon, écuyer, re- 
connaît devoir 40 francs à Humbertot, maire de Marsannay- 
en-Montagne. — Affranchissement de la mainmorte, accordée 
par Jean le Chastellain de Monteclere, écuyer, sire de Maroilles^ 
à Jean de Maroilles, clerc à Dijon. 



B. 111S6. (Registre.) — Petit in-folio, 244 feuillets, papier. 

ISH^e-lSSG. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Guillelmi Girardi de Divione, clerici coadjutoris Andrée Faa- 
nay, notarii Divionis. — Promesse faite parles parents de Ja- 
cot le Loup, prisonnier, à la requête du sire de Grancey, pour 
mauvaise gestion des terres de Gémeaux et de Pichanges, de le 
représenter à la première réquisition du chancelier. — Chep- 
tel d'un troupeau de 117 moutons, donné par le châtelain de 
Talant, au nom de la duchesse Marguerite, à Jean Lemoine de 
Saint-Phal. — Quittance, donnée par Hugues le Vertueux, 
mayeur de Dijon, pour des traizaines qui lui étaient dus. — 
Robert de Florigny et Huguenin de Monetoy, amodient pour 
six ans leur seigneurie de Chailly, moyennant 16 francs par 
an. — Jacques de Cortiambles, chevalier, sire de Commarin, 
et Jean de Nesle, écuyer, cèdent à Agnès de Blaisy, femme de 
Robert de Florigny, tous les droits qu'ils possédaient sur les 
terres de Prissey, Premeaux et Messanges. — Obligation de 9 
francs, souscrite par Mathey Gauthier à Jacques de Chavan- 
ges , chirurgien à Dijon , qui s'engage à le « garir par ouvre 
« de chirurgie, des maladies apparentes qu'il a sur le corps. » 

— Promesse faite par Hugues Le Lambeloichet de rendre 
compte à Thomas de Saulx, sire de Vantoux, des recettes #t 
dépenses qu'il a faites de plusieurs de ses terres, sur peine de 
100 francs, pour le paiement desquels il oblige tous ses biens. 

— Compte entre Thierriot Espeyer , clerc de la mairie de Dijon , 
et Hugues le Vertueux, mayeur, pour la recette des scels et 
escriptures de la mairie. — Bail à cens d'une maison du Saint- 
Esprit à Dijon, située sous les murs du Castrum, devant Saint- 
Michel du côté de la Portelle. — Le châtelain de Rouvres 
reçoit sous sa caution Villemet Martaillé, maire de Rouvres, 
prisonnier à Dijon, pour argent dû au duc (par la commune). 

— Guyot, maire de Sathenay, vend les matériaux d'une mai- 
son audit lieu à Guy -de Pontailler, chevalier, maréchal de 
Bourgogne. — Procuration donnée par Jean, sire de Perrigny, 
chevalier, et Marie d'Orcollon. sa femme. — Autre, par Sohier 
de Gand, sire de Tanay. — Cheptel de 192 moutons, donné 
par la duchesse Marguerite à Henri Beroignet de Corgoloin. 

— Une houppelande, 3 paires de chausses, et un chaperon sont 
vendus 3 francs d'or. — Lettre de Philippe le Hardi, duc de 
Bourgogne, qui établit Demoinge Vautberin, grenetier du gre- 
nier à sel de Dijon. — Promesse faite par Simonnîn, bâtard 
de Verdun , prisonnier pour un gage de bataille « jeté en 
« contre > Baudoyn, bâtard de Beaune, et mis en liberté sous 
caution de se représenter à toutes réquisitions pour le jugement 
dudit cas. — Engagement fait pour trois ans, par Jean Pitois, 
écuyer, sire de Monthelon et de Couchey, et Simon Pitois, son 
frère, à Philippe Arnaut, bourgeois de Dijon, de leur terre de 
Couchey et de Perrigny , moyennant 3^ francs d'or. — Con- 



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trat de mariage de Jean, fils d'Alexandre, sire de Blaisy, cheva- 
lier, et Marguerite,fille de Richard Bouhot,bourgeoisde Dijon.— 
Promesse faite par Thibaut Eliot de Saint-Thibaut, prisonnier, 
à la requête de Thomas, sire de Vantoux , damoiseau, pour la 
somme de 85 francs, et mis en liberté sous caution de ne point 
quitter les murs de Dijon sans avoir acquitté sa dette. — Amo- 
diation du péage de Dijon à la réserve des aulx, oignons, ci- 
boules et autres fruits, faite par les propriétaires dudit péage 
à Michelot Girost, moyennant 280 francs par an. — Quittance 
de la somme de 400 francs, à valoir «ur le prix de la vente de 
la terre de Bellenod-sous-Pouilly , faite au duc de Bourgogne 
par Jean de Pontailler, sire de M agny, Hugues de Magny, che- 
valier et Jean de Magny, écuyer, ses fils. — Thomas de Som- 
brefl^e, ouvier des menues œuvres de charpenterie du duc, 
s'associe pour un an ViennotTelot,charpentierde menues œu- 
vres de charpenterie et son valet, pour 22 francs et sa nour- 
riture. — Quittance de 25 francs, donnée par Amiot Arnaut, 
receveur général du duc, à quatre individus de Beaune pour 
la composition d'un meurtre. — Etienne Le Verrier, maître 
de la verrerie de Belleneuve,vend à Evrard le barbier, de Dijon, 
25 « faiz • de verres , savoir « 8 de recourbes, 8 de petits gou- 
« teres, 4 de gintoffles blancs, 2 de robinoz, 2 d'antonneurs et 
« 1 d'avincles. » — Contrat de mariage de Regnaud Lemoigne, 
de Brelenières, et de Marguerite, fille de Jacques Du Val, se- 
crétaire du roi et du duc de Bourgogne. — Promesse faite par 
trois individus de Marsannay-le-Bois, de payer 5 francs d'or 
au grenetier du grenier à sel de Dijon, dans le cas où il serait 
prouvé que les quatre lards et demi trouvés dans leurs hôtels 
auraient été salés avec du sel non gabelle. — Nomination d'ar- 
bitres pour le jugement d'un différend entre Charles de Poi- 
tiers, sire de Saint- Vallier et Perrin de Trigny, écuyer. — Jean 
d'Engoulevent, écuyer, prétendant que messire Jean Hugardet, 
prêtre à Dijon , est son homme de mainmorte et serve condi- 
tion , celui-ci le conteste, et, pour couper court à tout débat, 
s'avoue homme du duc. — Lettres par lesquelles Jean, duc de 
Berry, autorise sonfrère^ Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, 
à prendre et à amener en Bourgogne 200 muidsdesel du Pont- 
Saint-Esprit en Languedoc. —Philippe Pestotd'Etaules, écuyer, 
Guillaume et Huguenin, ses fils, procréés de feue Marie d'Arc, sa 
femme, fille de Jean d'Arc-sur-Tille, chevalier, cèdent à Tho- 
mas de Saulx, dit Le Loup, damoiseau, sire de Vantoux , tout 
le droit qu'ils peuvent avoir sur la seigneurie d'Arc-sur-Tille. 
Amodiation pour quatre ans, par la mairie de Dijon, du droit 
de lever sur les charbonniers les amendes du métier, moyen- 
nant 240 francs de bon or pour tout le terme. — Le moulin de 
Limprey, sur Quetigny, est amodié, avec les terres en dépen- 
dant, 8 émines, un bichet de froment et avoine. — Amodia- 
tion du moulin Bernard, à Dijon, et du battoir en dépendant, 
moyennant un quartaut de blé par semaine. — Quittance de 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 

500 francs, donnée par Bertrand de Chartres, chevalier, Hagote 
de Frolois, sa femme^ à Jean de Gray. 



B. 11287. (Registre.) — Petit in-folio, 75 feoiUeU, papier. 

18SS-1808. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Guillaume Gérard , coadjuteur d'André de Fénay, notaire à 
Dijon. — Quittance donnée par Jean de Fou vent, recteur de 
l'hôpital du Saint-Esprit de Dijon , au fermier de la quête de 
Notre-Dame de Peu (Puy). — Jean Pitois de Monthelon, écuyer, 
achète trois courroies d'argent à Guillaume Loyet, orfèvre de 
Dijon, pour 6 francs d'or. — Amodiation des vignes apparte- 
nant à la confrérie des mégissiers, parcheminiers , gantiers, 
lainiers et sergissiers, fondée en l'honneur du Saint-Esprit. 

— Cheptel de vaches, consenti par Nicolas de Landeveler, écri- 
vain, demeurant à Dijon. — Aubert Clairsalé, de Longvic« 
reconnaît devoir à Perrin le cordier, 2 émines de tourte de 
deux grains « nettes et pures de nulle boce surcemiée et d'herbe 
rouge. > — Lambert de Sermiselle, physicien du duc de Bour- 
gogne, reçoit en gage de Jean d'Auxonne, un vaisseau d'ar- 
gent et 25 lamines avec crochets aussi d'argent, le tout pesant 
18 marcs. — Acte de la renonciation de Jean de Maroilles, 
clerc à Dijon , au bail à cens d'une maison appartenant à la 
Sainte-Chapelle, sise au château de Dijon, près la maison de 
M. de Pontailler, maréchal de Bourgogne. — Obligation de 20 
francs, souscrite par Jean du Moulin, écrivain à Dijon. — 
Etienne Marriot, épicier, prend en dépôt les 833 francs d'or 
destinés par Philibert, sire de Bauffremont, au rachat de la 
terre de Villers-les-Pots. — Acquisition, moyennant 700 francs^ 
par Amiot Arnaut, de la maison de pierre dite de la Corvée, 
située près du couvent des Cordeiiers, et donnée par lui à ce 
monastère. 

B. 11288. (Registre.) — Petit in-folio, 189 feuillets, papier. 

1315, octobre 1390. — Notaires et tabellionages. — Pro- 
tocole de Pierre Layer, d'Aleaume de Cleuleu, et d'Aubertin de 
Sauxurette, coadjuteurs de André de Fénay, notaire de Dijon. 

— Jean de Vergy, sire de Fouvent, chevalier, tuteur des en- 
fants de Guillaume de Vergy, sire de Mirebeau, et Philippe, 
sire de Bauffremont, mari de la veuve de Guillaume, rendent 
à Guillaume de Genlis une obligation de 400, qu'il rembourse. 

— Jean de Broinges, prêtre, fait plusieurs legs aux hôpitaux de 
Dijon, et ordonne que le demeurant des pièces d'or dont il a 
disposé sera donné à Etienne, son neveu, < pour le tenir à 
l'école. » — Acte par lequel les orfèvres de Dijon instituent une 
boiste pour la desserte de la confrérie de Saint-Eloi, et règlent 
l'aloi et la marque des objets fabriqués en or et en argent.— 
Jean de Saulx, seigneur de Courtivron, se fait couvrir par 
Hugues Aubriot, prévôt de Paris, créancier du duc Philippe, 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



17 



d'une somme de 500 francs, qu'il doit audit Philippe. — Marie 
d'Ëpemay, dame de Vaudrey, femme de Guillaume de Fussey, 
éeuyer, et Hugote de Gotebrune, dame de Bieme, femme de 
Simon d'Aignay, cheyalier, vendent leur moitié de la seigneu- 
rie de Boncourt-la-Fontaine, à Jean le Guespet d'Aro-sur-Tille, 
éeuyer. — Guillaume de Blaisy, prieur de Saint-Vivant, cède 
au même toute la part de ce domaine qu'il avait acquise de ces 
dames et de leurs maris. — Contrat de mariage d'Erard, fils 
de Guillaume de Cbamplitte, éeuyer, avec Perrenotte, fille de 
Jean le Guespet d'Arc-sur-Tille. — Robert d'Amance, bour- 
geois de Troyes, vend à Amiot Amaut la maison située au 
cbitel de Dijon, qu'il avait acquise des héritiers de Philippe 
Aubriot, trésorier de la Sainte-Chapelle. —Obligation de 8i flo- 
rins d'or, souscrite par Jean le Borgne de Saint-Hilaire, che- 
yalîer, au profit de Jean de Quingey, chevalier. — Acte par 
lequel Isabelle deJonveile, ayant perdu son scel, révoque en 
doute toutes les lettres qui pourraient être scellées de ce scel 
postérieurement an jour de sa perte. — Compromis entre Jean 
le Guespet d' Arc-sur-Tille, éeuyer, et Guillaume de Chevigny, 
fils de Jean de Chevigny, sire de Nades, au sujet de la restitu- 
tion, par le premier, de la terre de Savouges, qu'il détenait. — 
Amodiation viagère de la terre de Boncourt-la- Ronce, tenue en 
franc-aleuetdelatourdelaforteresse,qui est de fief, faite par Jean 
le Guespet à Jeanne de Dampierre, femme d'Ëustache de Cou- 
flans, maréchal de Champagne, moyennant 60 francs par an. 
— Acte de la présentation à la mairie de Dijon par Jean Valée, 
accompagné par un sergent du roi, à cheval, i^d'un arrêt du 
Parlement de Paris, qui condamne Antoine Gras, marchand, à 
lui payer certaines sommes, et d'un acte de saisie opérée par 
lui à Saint-Jean-de-Losne d'une certaine quantité de balles de 
laine appartenant audit Gras. Après celte notification, la mai- 
rie lui donne un sergent pour aller la signifier au domicile 
occupé par Gras lors de ses séjours à Dijon. — Conventions 
d'arbitres entre les habitants d'Ahuy et ceux de Norges, au sujet 
de débats pour vaine pâture. — Opposition formée par Juliot 
de Blaisy, procureur de Aimé de Baudoncourt, sire de Beire,à 
la saisie par autorité de justice de cette terre, qu'un sergent 
royal voulait faire au nom d'un bourgeois d'Auxerre, créan- 
cier dudit seigneur. — Acte de la mise en possession, par le 
lieutenant du receveur du bailliage de Dijon, assisté d'un ser- 
gent du maire, de Jossequin le Munier, armurier et valet de 
chambre du duc, d'une maison située rue Saint-Jean, advenue 
au duc par le décès de Jean Verrey, mainmortable, et par lui 
donnée audit Jossequin. — Protestation contraire de Jean de 
Sainte-Menehould, sellier, qui demeurait en la maison et pré- 
tendait l'avoir acquise. — Testament de Jean Landormiex de 
Talant, inhumé aux Cordeliers de Dijon, auxquels il fait plu- 
sieurs legs. — Régnant Leperrier, de Fixin, vend à Girarl de 
Marcenay, demeurant à Beaune, une < sculpture de pierre de 

Côtb-d'Ob. — SiaiB B. — Tome V. 



franc banc > de 9 pieds de long, 6 pieds de large et un pied 
d'épaisseur, pour 2 francs et demi. — Odot de Selongey, épi- 
cier à Dijon, achète 13(5 livres de cire à Ami Conquresse, 
marchand de Milan, pour S94 francs d'or. — Cession viagère 
de la terre de Saint-Marc, faite par le duc Philippe le Hardi 
à Philippe de Chartres, chevalier, son chambellan. —^Philippe 
de Saint-Seine, chevalier, vend à Eudes, sire de Grancey, et 
à la reine de Bohème, sa femme, tout ce qu'il possédait à Pi- 
changes et qui relevait de leur fief. — Acte par lequel les 
parents et amis de Jean de Flogny, enlevé la nuit de son châ- 
teau de Flogny par Jean de Saint-Antoine et ses complices et 
transporté hors du royaume, ayant convié le sieur de Saint- 
Antoine, auquel ils avaient envoyé un sauf-conduit, à se 
rendre, avec les siens, à Dijon, pour examiner si la capture 
était légale, ceux-ci font défaut et laissent sans réponse la 
sommation qui leur avait été faite par un sergent. — Vente 
faite par Jean Sauvegrain, éeuyer de cuisine du duc, à deux 
lombards de Milan, de trente balles de laine, provenant dj^s 
abbayes de Clairvaux, de Fontenay et de l'hôpital de Beaune, 
au prix de 3 gros < par pierre. » — Quittance donnée par le 
procureur de Eudes de Grancey, sire de Viviers, aux acqué- 
reurs de biens meubles vendus lors de la cession de la ba- 
ronnie d'Antigny, faite par son maître à Marguerite de Van- 
tadour, comtesse de Joigny et damé d'Antigny. — Convocation 
du ban de la ville de Dijon, par le duc Philippe le Hardi, pour 
servir dans l'armée levée par le roi de France. — Acte par 
lequel le bailli, après avoir sommé inutilement le maire de 
Dijon d'avoir à représenter les pièces de la procédure instruite 
contre un nommé Girard qu'il avait fait arrêter, se transporte, 
avant le coucher du soleil, devant les prisons de Dijon, enjoint 
au geôlier d'avoir à lui délivrer le prisonnier, et, sur son re- 
fus, saisit la mairie, et en signe, scelle de son sceau les portes 
de la maison commune. — Marie, femme d'Etienne, seigneur 
d'Oiselay, vend sa terre de Rougemont à Olivier de Sussey, 
seigneur de Rochefort-sur-Armançon. — Partage des biens 
de Jeanne de Chàlon, femme de Jean de Vergy, sire de Fou- 
vent, sénéchal de Bourgogne. — Isabelle de la Haute-Ribeau- 
pierre, femme de Guillaume de Vergy, seigneur du Port, cède 
sa terre de Salins à Jean de Vergy, son beau-frère. — Accord 
entre les habitants de Chaussins et ceux de Vornes, au sujet 
de la vaine pâture. — Promesse faite par Simon Bouxin, char- 
retier, dont l'attelage avait été saisi par les officiers du duc 
pour charroi de sel non gabelle et qui lui avait été rendu, de 
représenter l'attelage à la mi-carême, sous peine de payer 
100 sols tournois. — Traité par lequel Jean de Vienne, amiral 
de France, seigneur, en partie, de Meursaull et d'Auxey, con- 
jointement avec Philibert Paillart, s'engage dans le cas ou 
il parviendrait à ressaisir un prisonnier, qui, au lieu d'être 
incarcéré dans la prison commune de Meursault l'avait été 

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ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



dans une antre de lui Jean de Vienne, à le réintégrer audit 
Menrsault, afin d'y être jugé par la justice commune dudit 
lieu. — Partage de la succession de Jehan de Saint-Hilaire^ 
chevalier» dit le Borgne, entre Jean de Saint-Hilaire, cheva- 
lier, et Henriette, sa sœur, femme de Guillaume de Gour- 
celles, clerc, licencié en lois. — Contrat de société^ pour cinq 
mois, entre Jean du Moulin et Jacquin Leclerc, c escripvains 
de forme » à Dijon. — Procès-verbal» dressé à la requête des 
délégués de la ville de Flavigny,de l'ouverture, par un serru- 
rier, à défaut de clef, de deux écrins ou coffres déposés dans 
une chambre voûtée sise derrière le grand autel de l'église 
du couvent des Gordeliers de Dijon^ en laquelle « estoient les 
Chartres de plusieurs villes et personnes. » Les délégués ayant 
reconnu l'absence des pièces qu'ils espéraient y trouver, les 
écrins sont refermés et replacés dans la chambre. — Acte par 
lequel Jean Foret, orfèvre, se présente devant le maire de 
Dijon et lui rappelle que le feu duc l'a pris sous sa sauve- 
garde. — Nomination d'arbitres pour arranger le différend 
entre Jean de Ghâlon, seigneur d'Arlay, Henri de Châlon, da- 
moiseau, son frère, et Guy, seigneur de la Trémouille et de 
Sully^ et M"* Isabelle, dame de Sully et de Graon. 

B. 119I89. (Registre.) — Petit in-foUo, 80 feuillets, p^>ier. 

180!e-lS09. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d'Aleaume de Gleleu, coadjuteur d'André Etienne de Fénay, 
tabellion de Dijon. — Quittance donnée par Jean Belin, 
prêtre, ses frères et ses sœurs, à Jean Noichet de Genlis, de la 
somme de ii5 francs, pour la composition faite avec lui, au 
sujet de la poursuite du meurtre de leur père. — Testament 
d'Eustache le Bougre, chanoine de la Sainte-Ghapelle de 
Dijon. — Amodiation de la tuilerie de Quetigny, par l'abbé de 
Saint-Etienne de Dijon, à Pierre < le Tiélier > de Longchamp, 
moyennant 12 milliers de tuiles par an. ^ Contrat d'appren- 
tissage du métier de sculpteur^ passé entre Richard Mudey de 
Fleurey et Glaux Selustre, ouvrier et valet de chambre du 
duc. — Acte par lequel Odet de Grez, orfèvre, s'engage à dé- 
molir, à la première réquisition de la mairie de Dijon, l'étal 
qu'il a bâti sans autorisation vers la porte au Lion. — Acte de 
la demande en communication du testament de Jean de Vergy, 
sire de Mirebeau, qui était déposé à la chancellerie, faite par 
le procureur de Jean de Vergy, seigneur de Peuvent, sénéchal 
de Bourgogne, au gouverneur de ladite chancellerie, afin de 
Teihiber au procès pendant au Parlement de Paris entre Jean 
de Vergy et le sire de Bauffremont, et du refus de celui-ci, mo- 
tivésurceque, depuissa< gouvernance,» les testaments déposés, 
une fois publiés, ne se communiquaient plus. —Obligation de 
la somme de 50 francs, souscrite au profit du prieur de Saint- 
Valery-sur-Somme, par Hugues de Saulz, dit le Loup, de 
Vantoux, écuyer, seigneur de Saint-Thibault et d'Arc-sur- 



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Tille ; — autre de 477 livres iO sols, souscrite au profit du duc 
de Bourgogne, par Naudin Bonne, Guise, maître de la mon- 
naie H'Auionne. — Acte par lequel Pierre Tarlevet, maître et 
fondeur de l'hôpital Saint-Jacques à Dijon^ reçoit Lambert le 
Gantier c frère donné et rendu > dudit hôpital, auquel il fait 
l'abandon de tous ses biens. — - A«te reçu en présence d'Aleaume 
de Gleleu, de la remise faite par Philippe Arnaut à Jean de Saint- 
Dizier, orfèvre, au nom de M. de la Tréniouille, de iO marcs 
d'or pour enchâsser le chef de saint Ladre d'Autun. — Con- 
sentement donné par Henri de Ghâlon, sired'Arguel, curateur 
aux biens de Béatrix de Ghâlon, sa tante, veuve d'Antoine, 
sire de Beaujeu, à ce que, conformément à rengagement pris 
par sa tante avec Guy de la Trémouille, celui-ci prélève la 
moitié des arrérages, revenus et du douaire, qu'il contraint 
par poursuite le sire de Beaujeu à lui accorder. — Guillemote 
de Saint-Bonnet, femme de Philippe Lombard de Ghâteau- 
Ghâlon, vend à la Ghartreuse de Dijon son franc-aleu de Va- 
ranges et Fauverney, moyennant 60 francs d'or. — Evrard, 
dit le Prodhomme, prêtre, se loue pendant un an à Jean Tar- 
levet, recteur de l'hôpital Saint-Jacques, pour faire la quête 
au profit dudit hôpital, à Dijon et ailleurs, moyennant ses 
c despens de bouche et de selliers. » — Acte par lequel Jean 
Tarlevet transmet l'hôpital qu'il a fondé à Marguerite, duchesse t 
de Bourgogne. — Huguenin de Saulx, sire de Saint-Thibaut, 
vend au duc de Bourgogne, pour la dotation de la Ghartreuse, sa 
portion de sa seigneurie d'Athée.— Testament de Josse de la Houe, 
écuyer, inhumé au milieu de la nef de Saint-Etienne. — Somma- 
tion faite par Jean Morel, au receveur du bailliage de Dijon et 
substitut du procureur du duc, séant devant la maison au Singe 
ou des prisons de Dijon, de mettre en liberté Perrenot, son 
père, détenu pour le paiement, non de 60 francs, comme ils le 
prétendaient, mais de 60 sols. Refus de ces derniers et appel 
de Jean Morel au Parlement de France. 

B. 11290. (Registre.) — Petit m-folio, 101 feuillets, papier. 

18VII-18VV. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d'Anbertin de Sauxurettes, clerc, coadjuteur d'Etienne de Fé- 
nay, tabellion de Dijon. — Aubert de Savigny, écuyer, et 
Gauthier VaultedeMontoillot, achètent pour 37 francs de drap 
à Jean Joliet, drapier à Dijon. — Joffroy du Meix, écuyer, 
baille à cens un meix sis à Ghampagne-sur-Vingeanne. — 
Obligations pour achat de drap, souscrites par Jean Grenecey, 
écuyer, seigneur en partie de Gissey-sous-Flavigny ; messire 
Godemars du Fays, chevalier, seigneur de Villers-les-Pots, 
assisté du maire dudit lieu et de deux habitants. — Guy Lé- 
ger de Brasey, curé d'Aiserey, amodie sa cure à Henri Miaulet, 
prêtre. — Amodiation d'une mai^n, rue du Pautet^ à Dijon, 
par Guyote d'Auxonne, blanchisseuse de c crovechiefs. > — 
Marguerite Henri de Talant, entre autres legs, donne à l'œuvre 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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de l'église de Talant un demi-franc, et fonde nne lampe à ar- 
doir devait le crucifix, les>rigiies et les samedis, pendant un 
an* — Testament de Jacolte, femme de Pierre de Chevigny, 
clerc à Dijon; elle élit sa sépulture dans le cloître des Corde- 
liers et lègue iO francs pour l'œuvre de la chapelle que Jean 
de Chevigny veut fonder dans l'église de ces religieux. —-Men- 
tion que, le 27 juin 1376, Nicolas de Toulon fut institué chan- 
celier de Bourgogne. — Jean, sire de Brognon, écuyer, et 
Jeanne, sa femme, fille de Philibert de la Chaume, chevalier, 
vendent hO soudées de terre à Jean Sauvegrain, écuyer, sire 
de Vesvroltes. — Liste des coadjuteurs du tabellionage de 
Rouvres. — Procuration donnée par Philibert, seigneur de 
Bautfremont etde Charny, chevalier. — Obligation de i9 francs 
d'or, souscrite par Jeanne de Dampierre, dame de Mareul, à 
Garnier de Bèze, pour vente de drap. — Dépôt fait chez Guyot 
d'Asnières, potier d'étain à Langres, de six paires de meules, 
dont trois a pivot et trois à forger. —Obligation de 400 francs, 
souscrite par Jean de Saint-HilairOi dit le Borgne, chevalier, 
sire d'Auviilars, envers M. de Talmay. — Acquisition de la 
mairie de Flacey par Richard Bonnot, sage en droit a Dijon. 

B. 11291. (Registre.) — Petit in-folio, 92 fenillets, papier. 

1880-l88t. — Notaires et tabellionages. — Registruv^ 
Aubertini de Sauxureti clerici tubeUbnis curie Lingonensis 
Jurati, etc., coadjuteur d'André de Fénay, tabellion de Dijon. 
— Promesse de Monnet de Cuisery de payer 11 francs, prix 
d'une queue de vin, livrable à la brise-treuil (Notre-Dame de 
novembre). — Bail à culture d'une vigne en Loicheres, près la 
Motte de Montmusart, à Dijon. — Acte par lequel le prévôt de 
Vosne et son sergent, informés qu'une femme du duc était 
emprisonnée dans la maison de Citeaux, à Ouges. s'y transpor- 
tent et, après la déclaration de cette femme qu'elle était réelle- 
ment bourgeoise du duc et de la prévôté de Flagey, ils la 
mettent en liberté et somment quiconque aurait à s'y opposer, 
à le déclarer. — Amiote, fille de Nicolas de Corcelles et Jean 
Baudot, reprennent < de main et de bouche, » de l'abbé de 
Saint-Bénigne, tout ce qu'ils possèdent en fief sur la grange 
du Pré (Gouville, près Dijon). — Obligation de 10 francs, sous- 
crite par B. Tribet au profit de Jean Varsaul, t servans de la 
cope > en l'église Saint-Mammès de Langres. — Saisie des 
biens de Pierre Juliot, bourgeois de Dijon, à la requête du 
duc et de la duchesse, afin de le contraindre à rendre compte 
t de ce qu'il a gouverné des finances dudit seigneur le duc. » 
— Vente à la criée des draps saisis, par mandement du chan- 
celier, sur Berthot : camelins, brins de Nevers, draps de Châ- 
tillon, d'Amiens. — Pierre Falquet, licencié en médecine, 
appelle d'une saisie faite par le receveur de la ville. — Acte 
par lequel Jean le GélinieretJean Tauronrebaillenlau tournler 



de la prison de Dijon, Pierre Barbier d'Autun, qu'ils avaient 
promis de rendre au duc. — Jean le Vernier, curé de Longvic, 
amodie sa cure à Jean Moniot du Faul, prêtre, pour trois ans, 
moyennant 40 francs d'or. — t Un cent de cuillers, deux cents 
de patines, deux cents de dresseures » sont vendus 2 francs* 
— Quittance de fermage de vignes, donnée par Guillaume de 
Jalieranges, écuyer. — Nomination d'arbitres pour le jugement 
d'un différend entre l'abbaye de Citeaux et Yillemot Passe- 
rotte de ChamboUe, demeurant à Saint-Philibert, qui avait 
vendu une coupe de bois de l'abbaye et négligé d'en rendre 
compte. — Acte par lequel le revenu de l'église Saint-Michel de 
Dijon est garanti de toute perte, à l'occasion d'une anticipation 
d'épousaillesdePerrenote de Saint-Léger, contre laquelleGirard 
Ambroise avait appelé à Langres. — Présentation au maire 
de Dijon, séant devant la Sainte-Chapelle, d'un mandement 
de M. Guy de Pontaiiler, gouverneur de Bourgogne, d'avoir à 
faire démolir la tour de Villemot. — Procès-verbal d'installa- 
tion de Jean Roland, curé de Talant. — Quittance de 102 
francs, donnée par Belin de Comblanchien, maçon, en dédne-v 
tion de ce qu'il a fait et doit faire en l'œuvre de l'église de ^N^ 
Fontaine. — Procuration donnée par Guy de la Trémoille, 
chevalier, chambellan du duc de Bourgogne, pour acheter la 
terre et seigneurie d'Arconcey. 

B. 11292. (Registre.) — Petit in-folio^ 96 feuiUets^ papier. 

188l^-1884. — Notaires et tabellionages. — Registrvm 
Protocolorum Aubertini Johannis de Sauxurettes, tabellionis 
curie Lingonensis Jurati. — Cheptel d'un bœuf rouge de 
c pipe blanche. > — Vente d'une maison, rue des Ribotés, à 
Dijon. — Jean Fumey, pelletier à Dijon, vend, pour 29 francs, 
6 pannes et 6 polissons, chacun de 50 peaux de « conis de sai- 
son sans l'appereaul » et une penne de ventre de t mart > 
beaul et marchand. — ^ Catherine de Marey, abbesse de Tart, 
vend la coupe d'un buisson à Treige. — Richard de Haute- 
Court, abl)é, et le couyent de La Bussière^ amodient à Guy de 
Talant, religieux, la maison de Dijon et tout ce qui en dépend 
à deux lieues à la ronde, moyennant 40 francs par an, sons 
la condition d'entretenir le domaine, et d'héberger l'abbé et 
sa suite pendant 24 jours par an, et de recevoir les procureurs 
du couvent appelés à Dijon pour leurs affaires. — Règlement 
de compte entre André de Fénay, tabellion de D^on, et Guy 
de Corsaint, son coadjuteur. — Contrat d'apprentissage du 
métier de couturier. — Jean de Perrigny, chevalier, quitte 
Jean Jeanniot d'Arceau, prêtre, de l'amodiation de sa terre et 
de ses hommes d'Arceau. — Quittance de loyer, donnée par 
Eliot Guillot à Jeannette et Jacobte de Mussy-l'Evêque, mal- 
tresses des fillettes de Dijon. — MaitrePointVion, sage en droit, 
vend à Régnant le Gélinier tout ce qui lui vient de son père 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



y 



c en plusieurs bestes, maisons, fractages et cheptels. > — 
Jeanne de Dammartin, femme de Jean de Vienne, sire de 
Longry, remet à Jean de Saint-Dizier, orfèvre à Dijon, la 
valeur de i03 francs, tant en or comme en pierres et perles, 
pour faire un « chapel qui, assouvi, devra peser un marc et 
demi sans les pierres, » moyennant 78 francs d'or. — Obliga- 
tion de 5 francs, souscrite par Barthélémy de Vellexis, prieur 
de Léry. — Jean le Bourcier, verrier, demeurant à Dijon, 
doit faire en Téglise de Fontaine t la grant fenestre darrier le 
grant autel de voirre dotté bon et fin ymaiges des ymaiges 
Notre-Dame, tenant son enfant ou mylieu, a la dextre saint 
Ambroysinian, a la senestre Saint-Bernard^ nay de Fontaine, 
et dessus leurs testes bons tabernacles et toutes les trois fenes- 
tres revêtues de lices tout entour et le hameix (ferrement) 
dessus, c'est assavoir : chauvesseries de trois demis compas 
revestues de lices pointes et recuites et en cbascun compas un 
boullon d'une rose vermeille ou perse, > moyennant 7 francs 
d'or. — Jean le Gnenififet de Baigneux, prisonnier à Talant, 
à la requête du châtelain d'Argilly, pour défaut de paiement 
de bois vendu, promet au garde de la prison de réintégrer la- 
dite prison dans quinze jours, et remet pourcaution la somme 
de 56 francs, pour laquelle il avait été arrêté. — Vente à la 
criée, devant le puits de Saint-Michel, d'un hanap d'argent 
doré, orné de pierres et de perles, pesant un marc et demi, 
délivré pour 15 gros à Jean de Saint-Dizier, orfèvre* 

B. 11293. (Regislre.) — Petit in-folio, 67 feaillets, papier. 

1S84-1888. — NoUires et tabellionages. — Protocole 
d'Aubertin de Sauxurettes, coadjuteur d'André de Fénay, ta- 
bellion à Dijon, avec le concours de Guillaume de Brazey, son 
clerc. — Pierre Ives , clerc des offices du duc , amodie la 
chapellenie fondée en la Sainte-Chapelle de Dijon, par Guil- 
laume du Pailly, chevalier, moyennant 25 Qorins par an. — 
Jean de Baissey, sire de Ghampfort, vend à Richard Bouhot, 
licencié en droit à Dijon, 100 livrées de terre, moyennant 1000 
francs d'or. — Eudes de Sauvigny, écuyer, reconnaît devoir 
100 francs d'or à David de Baumes, juif. — Froment de Saint- 
Loup, écuyer, vend sa part de la terre et seigneurie d'Orville 
à Jean Sauvegrain, sire de Vesvrottes, moyennant 73 francs. 
— Poinsot, sire de Châteauneuf, damoiseau, vend au même 
80 livrées de terre pour 500 francs. — Jean de Baissey, 
écuyer, et Guillaume, son frère, seigneur de CoUonges-les- 
Premières, engagent au même, pour trois ans, tout ce qu'ils 
possèdent à Collonges, moyennant 40 francs. — Guillaume de 
Tenarre en Bresse, chevalier, tant pour lui que pour Jean de 
Tenarre, seigneur de Genlis, son frère, engagent pour trois 
ans, au même, leurs terres de Beire, Uchey, Saulon-la-Cha- 
pelle, Mailly, Barges et Volnay, moyennant 150 firancs. — 



Jean de Muresanges, écuyer, vend sa terre de Gorgoloin à Ri- 
chard Bouhot, sage en droit, pour 100 ft*ancs. — Simonnotte, 
fille de Jean Gougnet de Clénay, déclare, en présence de son 
père et de ses parents, pardevant Aubertin de Sauxurettes, 
qu'elle a accusé faussement Guillaume le Lucre de Dijon de 
l'avoir eiforciée. — Jusquel, fils de Joseph de Saint-Michel, 
juif, donne quittance à son père de tout ce qui pouvait lui être 
dû de la dot de Bacenine, sa femme. —Jean de Hadonvilliers, 
clerc, s'engage pour trois ans au service d' Aubertin de Sauxu- 
rettes, qui s'oblige à le nourrir, le vêtir, le chausser et lui 
apprendre Tofiice de notaire. —Clément Roubier de Lux recon- 
naît devoir 10 francs à Eudes de Lux , maître de l'école de Beaune. 
— Guichard de Saint-Seine, chevalier, neveu de Jean de Bais- 
sey, sire de Ghampfort, reprend, à titre de retrait, de Richard 
Bouhot, et moyennant il 100 firancs, les 100 livrées de terre 
aliénées par son oncle. — Vauchierde Frolois, sire de Saint- 
Germain-du-Plain, achète pour 408 francs de vaisselle d'ar- 
gent à Jean Sauvegrain, seigneur de Vesvrottes. — Testament 
de Huguenin Lallier, bourgeois de Dijon et d'Isabeau, sa 
femme, inhumés tous les deux aux Cordeliers de Dijon; — 
autre de Philibert Courdey, inhumé à l'église Saint-Nicolas, 
dans la chapelle des Foncelets. — Thierry de Charmes, abbé 
de Bèze, amodie pour un an, à Jean Sauvegrain, son domaine 
de Viévigne, pour 100 francs. — Obligation de 700 francs, 
souscrite par Jean Languet de Sombernon au profit de David 
et Salomon de Baumes, juifs de Dijon ; —autre de 604 francs, 
souscrite aux mêmes par Jean de Sainte-Croix, seigneur de 
Savigny-en-Revermont. — Jean Le Barbon, chandelier, fait 
son testament, par lequel il élit sa sépulture aux Cordeliers, 
et laisse, entre autres legs, 8 francs pour faire seize voyages à 
Notre-Dame d' Auxerre, dans l'espace de quatre ans, et de quoi 
faire un luminaire pendant un an devant l'image de Notre- 
Dame, en l'église Notre-Dame de Dijon. — Girard de Pon- 
tailler, sire de Talmay, maréchal de Bourgogne, reconnaît 
devoir 200 francs à Jean Sauvegrain. 

B. 11394. (Registre.) — Petit in-folio, 98 feaiUets, papier. 

1891-1 SOI». — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d' Aubertin de Sauxurettes, coadjuteur du tabellion de Dijon, 
avec le concours de Perrin Barbier, son clerc. — Vente de 
maisons sises à Dijon, rue des Grands-Champs; sur le Champ- 
Damas; à la porte Saint-Pierre; rue de la Chaudronnerie; 
rue des Bordes ; derrière Theuley; rue des Changes. — Per- 
renot Berbisey, épicier, achète un fourneau de chaux vive, 
àChambœuf, contenant environ 50 émines, pour le prix de 
20 francs, rendu à Dijon; il achète 53 chevrons en chêne, 
chacun de 28 pieds de long et d'un demi-pied de large, pour le 
prix de 16 francs 4 gros, livrables au couvent des Jacobins. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



ai 



— Jean de PonUiller, sire dd Magny-sar-Tille, donne à Ja* 
qaemarty son bâtard, en récompense de ses bons services, 
les biens provenant de l'hoirie de Jean Billebaad, décédé à 
Magny. — Le môme engage, pour trois ans, sa maison des 
Granges-sous-Grignon, à Jean de Pontatller, écuyer, son flls, 
moyennant 60 francs. — Quittance de la somme de 18 francs 
payée par Regnaut de Flacey, prêtre, desservant en Téglise 
Notre-Dame de Dijon, à ses confrères, en indemnité d'un 
vaisseau d'argent < à mettre le corps de Jésus-Christ, pris et 
emblé par sa coulpe. » — Une soiture de pré, sur le finage de 
Saint-Apollinaire, est vendue 30 francs. — Vente d'une mai- 
son en la ville de Sully (près Saint-Apollinaire), pour 20 
francs. — Obligation de 42 francs, souscrite par Guy de Fran- 
ehelain, commandeur de Norges et d'Etals, au profit de Jean 
Chambellan, pour drap « converti an vestement des frères du- 
dit Norges. — Perrenot de Longvic vend 850 pieds de saule 
sur les bords de l'Ouche, pour 6 francs, et en retient la tonte 
pendant douze ans pour paisseaux, à raison du prix d'un cent 
de fagots de paisseaux. — Testament d'Agnelet Thibaut de 
Fontaine, inhumé en l'église dudit lieu, à laquelle il fait un 
legs, ainsi qu'aux églises du voisinage, parmi lesquelles figu- 
rent Notre-Dame du Mont-Roland, Notre-Dame d'Etang, etc. 
^ Philibert de Blaisy, chevalier, sire de Villecomte, reconnaît 
devoir 8 francs à Jean de Beaufort, drapier, pour vendue de 
drap. — Simon d'Angoulevant doit à Jean Chambellan, dra- 
pier, 18 francs 11 gros, pour vente de 14 aunes « de herene 
t de Lière, de demi-aune d'un blanc de har et d'un quartier 
« et demy d'un vert d'Angleterre. » — Cent charretées de 
c pendans de pierre de franc ban, pour faire ydute > sont 
payées 4 francs. — Brunet de Lyer, apothicaire à Dijon, prêle 
6 francs à Guiot le Bergeret, armurier. — Protestation des habi- 
tants de Saint-Apollinaire et de Sully contre la plantation de 
bornes de ces territoires avec celui de Dijon, faite entre la mairie 
et l'abbaye de Saint- Bénigne de Dijon. — Marché passé par Jean 
Sauvegrain, seigneur de Vesvrottes, avec Regnaut le Pon- 
ceret, couturier à Dijon, pour la façon en drap : !• des pour- 
points de lui et de ses enfants, pour le prix de 13 gros et demi 
pièce. Ils seront garnis de bourre, < les botons attachés de 
soie, doublés de toile dès le faulx en avant; » 2° des houppe- 
landes courtes et huques, à 3 gros ; 3* des chaperoas à un 
gros; 4^ de paires de chausses à un gros et demi. 

B. Iii95. (Registre.) —Petit in-folio, 120 feuilleton papier. 

1S99-1S04.— Notaires et tabellionages. -*• Registrum 
prothocoiorum Aubertini Sauxuretes , coadju$oris Andrée de 
Faanay, notarii DivianenHs, de Oudot Godard de Selongey et 
Pierre Morisot, ses clercs. — Jeanne d'Arceau, veuve de San- 
drin de Guyenne, amodie une partie de sa maison ruedes Fols^- 



à Dijon, à Robert de Florigny, chevalier, et Anne de Biaise, 
sa femme. — Thierry de Charmes, abbé de Bèze, vend à 
Paris de la Jaisse, bailli du Dijonnais, 100 émines de blé et 
avoine, pour le prix de lOOfr.mcs. — Pierre Le Berruyer, che- 
valier, amodie sa maison, dite du Grippon, en la Chaudron- 
nerie de Dijon, à Gervaise Geffet de Constance, moyennant 40 
francs par an, et lui vend le mobilier pour 500. — Testament 
de Ythier Arnolet de Fleurey. Il lègue à Jean Aubriot, qui Ta 
visité en sa maladie, une « hoppelande neuve fourrée d'escu- 
reulx et un chapelet pour prier Dieu pour lui. » — Contrat de 
mariage de Girard de Perrigny, chevalier, fils de Jean, sire 
de Perrigny, avec Jeannote, fille de Regnaut de Doncey, che- 
valier, et de Jeanne de Virey, sa femme. — Jean Thesour, 
clerc de Dijon, amodie, pour 6 ans de l'hôpital Notre-Dame, la 
quête dans l'archevêché de Besançon, moyennant 6 francs par 
an. — Billet de 32 francs, prix d'achat de drap, fait par Girard 
de Mairey, chevalier, chez Guiot Hardi de Dijon. — Vente 
d'un meix à Argilly, sur le chemin Ferrey (Voie romaine de 
Dijon à Langres). — Procuration donnée par Hue de Bulgné- 
ville, chevalier. — Bail à cens d'une maison, par Henri d'Ai- 
sey, chevalier, seigneur de Pouilly-Iez-Dijon. — Amodiation 
de la cure deMessigny, par le curé Nicole du Crest, à Girard le 
Mergelet, prêtre du lieu, moyennant 11 francs d'or par an. — 
Vente d'une maison à Dijon, rue des Coquins, près du four 
de Bèze. — Acte de foi et hommage de Barthélémy de Blagny, 
écuyer, à Henri de Baudoncourl, seigneur de Beire. — Obli- 
gation de 140 francs, souscrite par Pierre de la Haie, écuyer 
tranchant du duc, à Jean de Bèze, pour la vente d'un cheval. 

— Amodiation des revenus et profits de la place Charbonnerie 
à Dijon, faite à Guillaume Damas pour le prix de 74 francs 
par an. — Obligation de 20 francs, souscrite par Guillaume 
de Montmartin, valet de chambre de la duchesse de Bour- 
gogne ; — autre de 52 francs par Eudes de Juzennecourt, 
prieur de Saint-Léger. 

B. 11396. (Registre.) — Petit in-foUo, 14a feuilleta, papier. 

1S99-1S90. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d'Aubertin de Sauxurettes, coadjuteur du tabellion de Dijon. 

— Ventes de maisons à Dijon, rue du Marché au blé; dans 
les vieux terreaux, près la barre aux Pannars ; devant les mou- 
lins de la ville ; rue du Pautet devant l'hôpital Saint- Jacques ; 
rue des Ribotés. — Acte dressé à Talant, dans la rue qui va de 
la porte Dyonnaise à la Portelle, devant les échevins dudit 
lieu, de la déclaration de Hugues le couturier de Dijon, qui, 
parmi les quatre hommes qui lui sont présentés, ne reconnaît 
pas celui qui l'a battu et volé, mais le reconnaît ensuite dans 
un détenu de la prison de la ville. —Acte par lequel les mêmes 
échevins, séant par jugement, sur la déclaration du coûtu- 



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n 



ARCHIVES'DE LA COTE-D'OR. 



rier qu'il renonçait à la poursuite (il avait transigé avec les 
parents), ordonnent la mise en liberté du prisonnier. — Deni- 
sot, clerc, reçoit en dépôt de Laurent du Mes, prêtre, une 
t monstre » d'argent, pesant un demi-marc un quart d'once. 

— Contrat d'apprentissage du métier d'estacenerie et d'ou- 
vrages de cire, cinq ans de durée. — Procuration donnée 
par dame Mathieu, veuve de Jean Sauvegrain, chevalier, Jean 
et Philibert, ses enfants, à Raoul Sauvegrain, leur beau-frère 
et oncle. — Aimé d'Arbec, écuyer, seigneur du lieu et de 
Tanay, reconnaît devoir 35 francs à Jean Chambellan pour 
vente de drap. — Vente d'un journal de vigne à la fontaine 
des Fées sur Talanl. — Piéret le Bougre se recommande pour 
cinq ans à un tonnelier de Dijon, afin d'apprendre le métier 
de tonnelier. — Guillemette de Vantoux et de Montormentier, 
veuve de Jean de Saulx, écuyer, sire de Vantoux, reconnaît 
devoir 8 francs à Jean Chambellan, bourgeois de Dijon. — 
Poinsot Quinot, drapier, reçoit de Jeanne de Pommard, veuve 
d'Aymonin de Saulx, 8 pierres moins 4 livres de laine, et 
promet de les convertir en drap, moyennant neuf francs. — 
Thibaut Magnotet de Talant prend à bail les droits et émolu- 
ments de la confrérie de la Conception de Notre-Dame de Ta- 
lant. Parmi ses charges figure le dîner qu'il doit servir le jour 
de la fôte à tous les confrères. 

B. 11297. (Registre.) — Petit in-folio, 191 feuillets^ papier. 

1S08-1S00. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Aubertini de Sauxuretes, coadjutoris notarii IHvionetisis et ta- 
bellUmis curie Lingonensis, assistédes clercs Jean Lebon, Etienne 
VenetetGuillaumedeBrassy. — Vente à vie d'une maison rue 
des Grands-Champs, à Dijon, faite par Jean Courtois, prêtre. — 
Amodiation par Etienne de Spey, maître de l'hôpital Notre-Dame 
de Dij on, d'une maison située sur Suzon, vers la porte aux Asnes. 

— Obligation de 8 francs d'or, reste de plus grande somme, 
souscrite par Jean de Tenarre^ sire de Genlis , au profit de 
Pierre de Chevigny, bourgeois de Dijon, pour vendue d'un 
« manteaul et demi de ventres d'escureulx affinés. > Autre de 
8 francs, souscrite par Guillaume de Marcy, sire de Fontaine, 
pour achat de drap. — Achat par M"*' Agnès de Blaisy, de 
Florigny, d'allevin pour l'empoissonnement de son étang de 
Brognon. — Acquisition de 100 sols de rente sur une maison 
par Aiman de Lit, sommelier de corps du duc de Bourgogne. 

— Obligation de 5 francs, au profit de Guiot l^oissonnier, épi- 
cier, souscrite par Philippe le Guespet, écuyer, pour argent 
prêté et vente de soie d'Arras. — Bail d'un meix à Orgeux, 
par Thomas, sire de Perrigny, écuyer et seigneur du lieu, 
Girard de Livoise, Guyard de Corc^lles, Richard et Marguerite ^ 
de Demoix, leurs femmes, le premier fpossédant] un quart et 
les autres trois quarts de la terre. — Promesse de Jean d'Am- 



breville, sergent de la mairie, de rembourser au maire les 
treizaines perçues pour livre. — Procuration donnée par Si- 
mon d'Angoulevant, sire de Renève, et Marguerite de Cham- 
pagnoles, sa femme. — Obligation de 21 francs, souscrite par 
Regnaut Damas, chanoine de Saint-Etienne de Dijon, rec- 
teur de la maison-Dieu de Brochon. — Acte de l'appel inter- 
jeté à la cour d'Appeaux et au Parlement de France, par 
Pierre de Chevigny, bourgeois de Dijon, d'un mandement du 
maire de cette ville, qui avait ordonné la saisie de ses biens 
jusqu'à l'exécution d'une construction de mur à lui prescrite. 
— Obligation de 118 francs, souscrite à Jean Chambellan, 
bourgeois de Dijon, par Guyard de Pontailler, seigneur de 
Talmay et de Saint-Remy, pour « vendue d'une arengne de 

< Malines, 5 aunes d'un blanc de Hae, 24 aunes un tiers de 
c gris de Saint-Lau , 10 aunes de mege grainne de Hère- 

< fleur, 6 aunes d'un violet du même lieu, 33 aunes de blanc 
c et 25 aunes d'un gris de Montpessan. > — Jean de Meiin, 
« escrip vain de forme, » fait marché avec Jean Denisot de Palai- 
seau, clerc, demeurant à Dijon, de lui écrire, dans le délai de 
trois mois, le roman de la Rose, moyennant 12 blancs par 
cahier, le cahier réglé par Jean Denisot. — Pierre Vairons de 
Nuits, marchand, vend à Perrenet de Bologne c 100 faiz de 
« voirres barons, dont il y doit avoir 16 faiz de soiilotes sen-* 
« gles et 85 fais de voires buvens. » — 400 de harengs blancs 
et s^cs sont payés 3 francs 4 gros. — Perrenetto de Fouge- 
roiles^ dame de Magny-sur-Tille, femme de Hugues de Magny, 
chevalier, promet à Jean de Saulx, sergent du duc, de lui 
payer la somme de 28 francs pour achat de vin. 



B. 11S98. (Registre.) — Petit in-folio, 176 feuillets, papier. 

1S90-1400. -—Notaires et tabellionages. — Registrum 
Aubertini de Sauxurettes tabellionis coadjutoris que Andrée 
de Faanay notarii Divionensis, assisté de Pierre Morisot et 
Jean Lebon, clercs. — Vente de 20 livres de rentes, assignée 
sur une maison et des terres à Dijon, faite par Jeanne 
d'Oiselet, dame de Bonnencontre, veuve de Jean de Vienne, 
seigneur de Roulans, amiral de France, et Philibert de 
Vienne, seigneur de Roulans, son fils, au chapitre de la 
Sainte-Chapelle de Dijon, moyennant la somme de lOD francs. 
— Humblot Gaudy de Véronnes vend à Guy Vautherin, 
bourgeois de Dijon, sa maison sise rue des Forges, avec 
son mobilier consistant, entre autres objets, en lits de plume 
avec contres, cussins, linceulx, chauderons, chaudières, 
écremoir et dressoir, pots de cuivre, écuelles d'étain, arches 
plates, arches ordinaires, un buffet de noyer, une armoire, une 
chière close, etc. — Acte par lequel Robert de Tournelle, 
écuyer, et Guillaume Poinssot de Saint-Seine, coseigneurs de 
Thénissey, font un compromis pour un arbitrage. — Obliga- 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



23 



lion de 12 écus d'or, souscrite par Thomas de Perrîgny, écuyer, 
seigneur dadit lieu, au profit de l'abbaye de Citeaux, pour 
vente de 12 émines de blé. — Yaucher de Maxilly, écuyer, 
fils de feu Guillemot de Maxilly, bourgeois de Dijon, du corps 
de dame Hugues de Frolois, dame de Saint- Yincent-en-Bresse, 
reconnaît devoir 65 francs d'or à Guillaume de Vandenesse.— 
Vente de 5 francs de rente sur une maison, rue Saint-Jean, à 
Dijon, près le quarron de la petite Juerie. — Obligation de 
8 francs, souscrite par maître François de Monthelier de la conté 
de Milan, licencié en médecine, demeurant à Dijon, à Jean 
Chambellan, bourgeois, pour vendue de drap. — Jean de 
Nancy, fournier, vend sa maison située c au chanon du grand 
Bourg,» à Dijon. — Vente de quatre vaisseaux de mouchottes 
(ruches d'abeilles), moyennant un franc. — Bail à cens d'un 
meix en Foret, paroisse d'Arc-sur-Tille, par Philippe le Gues- 
pet, écuyer, fils de Jean le Guespet, chevalier. — Jean de 
Ronceveaul, d'Arc-sur-Tille, s'engage pour deux ans au ser- 
vice de Jean Géliot de Dijon, moyennant sa nourriture, 2 pai- 
res de souliers, deux paires de remandeures (chausses), trois 
aunes de retout (ratine), un ruchot (blouse) do toile et 16 sols 
de salaire. ^ Quittance générale^ donnée par Julienne, femme 
d'Henri Le Berruyer, chevalier, de tout ce que lui devait la 
famille Miotte d'Arc-sur-Tille. — Henri d'Aisey , sire de 
Pouilly-lez-Dijon, amodie une vigne sur ce territoire. — Obli- 
gation de 21 francs, souscrite par Hugues de Blaisy, seigneur 
de Mavilly, à Villemot le Pourterie, pour vendue de drap; — 
autre de 98 francs, souscrite par Guiard de Pontailler^ écuyer, 
sire de Talmay et de Saint-Remy, à Jean Chambellan, bour- 
geois de Dijon, pour vendue de deux draps entiers de vert de 
Rouhans, un de Louhiers et 8 aunes et demi d'un vert de 
Moustior-Vilers, etc. *- Amodiation, par les religieux de 
Clairvaux, d'un four de maison, situé dans le pourpris de leur 
hôtel, à Dijon. 

B. liS99. (Registre.) ^ In-folio, 141 feuillets, papier. 

1SV9-1S91. — Notaires et tabellions. — Registrum pr(H 
thocolorum Aubertini de Sauxurettes, clerid coadjutoris An- 
drée Faanaix notarii Divionensis, pro domino Duce quotempore 
erat cancellarius Burgondie dominus, Nichokts de Tholon. — 
Jean des Roches, écuyer, reconnaît devoir 10 francs à GuiÙe- 
mette Clérembaut pour marchandises vendues, et promet de 
les payer à la Notre-Dame de la Marsoinche (Annonciation). — 
Engagement pour deux ans des tailles de Brognon^ fait par 
Jean^ sire du lieu, à Régnant leGélinier, bourgeois de Dijon. 
— Deux poulaillers de Dijon vendent à Aubin Cusin, boucher 
du duc, 1000 chefs de poulailles, 200 oisons, 6 milliers d'œufs, 
400 de fromages, pour 104 livres. — Obligation de Jean de 
Perrigny, chevalier, et Jean de Baissey, écuyer, pour vendue 



de drap. — Procuration donnée par Jean de Semur, écuyer, 
seigneur de Montiile, à l'occasion d'un procès pour le moulin 
de Rochefort, situé à Semur, sous la tour Lourdaul. — Man- 
gin de Valeroy, châtelain de Rouvres, achète des ais de chaigne 
pour la réfection des salles du château. — Obligation de 1000 
francs, souscrite au profit d'Odel de Sauvigny, écuyer, par 
Léonard Grassi de Milan, pour vente de balles de laine. -^ 
Donation entre vifs, faite par Pierret de Neufville, valet des 
petits chiens du duc, et sa femme, à André Sandre de Guiene, 
écuyer. — Autorisation donnée par Etienne de Chevannay, 
écuyer, à sa femme Simonnote Mallechard, de disposer librement 
deses biens. —Gauthier de Rouvres « seroigien » doit à Richard 
Bagnier, 2 francs d'or et demi, pour vendue d'un manteau 
brun. — Procuration donnée par Humbert ^de Rougemont, 
chevalier. — Acte par lequel Jean d' Angoulevant, écuyer, fondé 
de procuration de Jacques de Vergy, seigneur d'Autrey,ayant 
sommé le seigneur de Magny d'avoir à payer les 300 francs 
qu'il avait promis de rembourser audit Jacques, son fils se pré- 
sente, déclare que son père étant malade et en péril de mort, 
il n'a pas pourchassé le paiement promis, c'est pourquoi il est 
prêt de tourner en prison, si telle est l'intention du sire d'Au- 
trey et de son procureur; ce dernier en demande acte au 
notaire. — Demoingeot Guillot se recommande pour cinq 
ans au service de Guyennot de Marandeuil, notaire public^ 
pour l'aider dans cet office, t besoigner licitement et honnête- 
ment, faire son profit, exchiver son dommage, garder son 
honneur, celui de sa femme et auxi le secret, moyennant quoi 
il l'introduira en l'art de notaire, etc. > — Acte de la restitution 
faite au prévôt de Flagey par celui de Dijon d'un homme dé- 
tenu à Talant, qui se ré&lamait homme dudit prévôt et bourgeois 
du duc — Acte par lequel BesancenotPetitdeBelleneuve se re- 
connaît homme du seigneur du lieu, et autorise son seigneur, au 
cas de désaveu, à prélever, sans formalité de justice, 100 francs 
sur l'universalité de ses biens. — Quittance donnée par Mar- 
guerite de Pommard, femme de Hugues Aubriot, prévôt de 
Paris, de quatre années de fermage du péage de Dijon. — 55 
charges de sel de Salins, dit sel Lombarde, sont vendues au 
prix de 100 florins de Florence. — Jean le Gélinier, bourgeois 
de Dijon, achète 6 milliers de carpes de Saône, et non d'autre 
rivière, à raison de 4 francs et demi le millier. — Obligation 
de 50 francs d'or^ souscrite par Jean de Vienne, sire de Rou- 
lans, < admirault de la mer en la partie de France, > au profit 
de Jean le Joliet, pour drap vendu à Jeanne d'Oiselet, sa 
femme. — Procuration donnée à Perrin Gère, maître de l'é- 
cole de Grevrey.— Bail d'une maison, rue de la Porte-au-Lion, 
à Dijon. — Engagement des tailles de Saint-Julien par Alix, 
dame d'Ogny, femme de Thibaut de Brognon, écuyer. — Emo- 
ninde Saulx, châtelain de Saulx et de Fouchanges pour le 
duc, et Jean de Perrigny, chevalier, coseigneurs de Fou- 



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2i 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



changes, vendent l'hoirie d'un mainmortable de ce lieu, dé- 
cédé à Talant. — Obligation de 7 francs, au profit de la con- 
frérie Saint'Eustache, en l'église Saint-Nicolas de Dijon. — 
Jacques d'Âhuy, prieur de Bonvaux, amodie une maison rue 
Verrerie, à Dijon. — Jean d'Avout, chevalier, achète 45 francs 
un Cheval sous poil noir. -^ Contrat d'apprentissage du métier 
de potier d'étain, Sans de durée; — autre du métier d'ar- 
chler, 6 ans de durée. — Amodiation des revenus de la mai- 
son de l'hôpital Saint-Bernard du Val-de-Suzon. — Vente de 
trois maisons devant le Morimont, aboutissant sur le bief de 
Renne. — Obligation souscrite par Guillaume de Malien, sei- 
gneur de Gevrey, et Olivier de Jussey, chevalier, à Jean le 
Geliet, pour vendue de drap ; — autre par Régnant Faitnéant 
de Villey, écuyer. 

B. liSOO. (Registre.) » In-folio, 140 feaillets, papier. 

1S81-1SS4. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d'Auberlin de Sauxurettes; coadjuteur d'André de Fénay, ta- 
bellion de Dijon. — Jean le Galoix de Jussey, écuyer, engage 
pour trois ans à Jacquot Matrot, clerc, tous ses revenus de 
Saint-Julien, pour 36 francs. — Perrenot Courtesbraies de 
Brasey, tisserand, s'oblige à faire « quatre pièces de touailles 
doubles de douze aunes de long et de cinq quarts de large ; 
plus 36 aunes de touaillettes doubles, de bon 111 de couleur, 
bien litellées et d'une aune de large. » —Obligation de 68 francs, 
souscrite par Jean de la Rochette, abbé de Bèze, à Philippe 
Geliot, bourgeois de Dijon. — Jean Picard, poulailler à Dijon, 
vend à un pelletier toutes les peaux de, lapins qu'il débitera, 
moyennant 25 gros le cent de ceux de la saison d'été et 
3 francs ceux de saison, non compris les despéciés, les lapereaux 
et les peaux qui plument. — Traité entre Jean de Lugny^ 
damoiseau, en qualité de mari de Jacquette, veuve de Jean de 
Musigny, chevalier, sire d'Antilly et Barjon, et Gaudry de 
Belleneuve, chevalier, héritier de Jean, au sujet du douaire 
de ladite Jacquette. — Humbert de Beaumont, maçon, com- 
mande son fils et son pupille à Bartliolomé de Licey, 
demeurant k Talant, pour leur apprendre l'art de la taillerie 
delà vigne et travailler avec lui durant dix a^s, moyennant 
quoi il devra les nourrir, vêtir et entretenir. — Constitution 
de tutelle de mineurs par les échevins de Talant. — Obliga- 
tion de 87 francs, souscrite par Jean d'Avout, chevalier, au 
profit de Jean le Gélinier, bourgeois de Dijon. — Sous-amo- 
diation du péage de Fleurey et de Velars et de tout ce qui 
« passe le droit chemin de Beaune à Paris, réservé celui des 
laines se dirigeant sur Saint-Jean-de-Losne, » faite moyennant 
35 francs par an. — 500 peaux de chèvres sont employées à 
la confection de 24 pellissons à la façon de Gray. — Vente de 
six pellissons de dos de connils, chacun de 50connils, pour 



29 francs. — Vente d'un quarteron de peaux de « foynes, * 
autant de t regnart, • et trois autres peaux, pour 8 francs. — 
Obligation de 15 gros, souscrite par Jean Pinceguerre de Fau- 
verney, écuyer, à Régnant Chapelet, pour vendue de souliers. 
— Contrat d'apprentissage du métier de drapier, quatre ans 
de durée. — Ajournement, à cri public, de Jean Bressenet, 
accusé de meurtre, ordonné par les échevins de Talant, séant 
en jugement. — Nomination, par l'abbesse et le monastère de 
Tart, de Hugues Chataillon, pour remplir l'office de leur fores- 
tier de la rente de Lamblin. — Vente d'une maison située à 
Dijon, rue des Forges, près le pont de Suzon. — Etienne 
Chapperon de Belleneuve, écuyer, achète un cheval noir pour 
10 francs. — Jean, fils Perrini, prenant l'habit des frères de 
Notre-Dame du Carme, à Dijon, vend le quart d'une maison, 
à Ahuy. — Achat, moyennant 38 francs, de deux chevaux, 
d'un bacinet, d'une coste de fer, d'un brassard, d'un gantelet 
et d'une selle garnie de son harnais ; 21 milliers et demi de 
pommes de ceriete sont vendus 15 gros et demi. — Achat d'une 
vigne par Pierre Fourvet, maître des cornemuses à Dijon. —V 
Acte de l'arrestation de deux malfaiteurs, à Ruffey, ordonnée 
sur les lieux par le Mayeur de Dijon, assisté du syndic. — 
Bail d'une maison, à Dijon, rue au Change, par Bertault de 
Chartres, chevalier, tuteur de Pierre et Lancey, fils de Guil- 
laume de Mailly et de Huguette de Frolois, sa femme. 



B. 11 SOI. (Registre.) — Petit in-folio, 116 feuillets, papier. 

lSS4-lSSe. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
d'Aubertin de Sauxurettes, tabellion de la cour de Langres, 
coadjuteur d'André de Fénay, tabellion de Dijon. — Gilles 
Petitot, curé de Viévigne, achète deux muids de vin, pour la 
somme de 5 francs. — Vente de 25 livrées de terre, faite par 
Jean de Pontailler, seigneur de Magny-sur-Tille, Hugues et 
Jean ses fils, à Richard Bouchot, sage en droit à Dijon. — 
Ventes de maisons sises à Dijon, rue des Cordeliers; rue es 
Bergers ; rue des Foulx de Tart; sur le Champ-de-Mars. — 
Transaction entre Isabelle du Bœuf, religieuse de l'abbaye de 
Lieu-Dieu, et Guillaume de Celsey, pour le paiement de sa 
pension fixée à trois émines de blé, trois muids de vin et 
8 florins d'argent. — Obligation de 141 francs, souscrite par 
Vauthier de Frolois, chevalier, sire de Saint-Germain et cham- 
bellan du duc, au profit de Jean Sauvegrain, écuyer, seigneur 
de Vesvrottes ; — autre de 18 francs, souscrite par Philibert 
d'Avout, fils de feu Jean d'Avout, chevalier. — Acte de prise 
de possession d'une maison, sise rue Bouchefol, à Dijon, par 
le verrou et la clef de l'huisserie, donnés par le sergent du 
maire au nouvel acquéreur. — Procuration donnée par Hu- 
gues de Fontaines, fils de Richard, seigneur de Fontaines, 
écuyer. — Jean de Roches, écuyer, et Jean, son fils, vendent à 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



25 



Jean Sauvegrain, écuyer, seigneur de Vesvrolles, leur terre 
d*Orgeux, moyennant la somme de 40 francs. — Contrat d'ap- 
prenlisgage du métier de sellier, trois ans de durée. — Jean 
de YiUers, écuyer, maître d'hôtel du duc, vend la coupe du 
bois d'Echigey, au prix de 16 gros le journal. — Marché d'ou- 
vrages de charpenterie dans le château d'Arc-sur-Tille, appar- 
tenant à Soyer de Gand, écuyer, seign*)ur de Tanay, et Jean 
le Guespet, chevalier. — - Hugues de Monthureux, valet du 
garde-manger de la duchesse, achète une quepe de vin rouge 
de revenu annuel pour 32 francs. — Obligation de 32 sols, 
souscrite par Jean Baudoin, maire de Beaune, pour achat de 
mercerie. — Procuration donnée par Jean de Lugny, sire de 
Mazerotte. — Girard de Rouvres, cloutîer à Dijon, achète une 
forge avec enclume, « soffloz, marteaux, tenailles et autres aise- 
ments, > pour 8 francs. — Contrat d'association pour un an 
entre Géliot le Boitons, ménétrier à Dijon, et Symonin Pince- 
, Pâte, ménétrier à Gray. — Hugues de Manloche, vigneron à 
Dijon, voulant reconnaître les bons services que lui a rendus 
sa femme, durant les trente-six années de leur mariage, con- 
tracté suivant la coutume de Dijon, déclare que, s'il meurt 
avant elle, il veut qu'elle emporte, non pas le quart de la 
communauté, comme le veut cette coutume, mais la moitié. 

B. iiSOi. (Registre.) ^ Petit in-folio, 289 feoillets, papier. 

ISSe-lSSO. — Regi$trumpratocolorumAubertinideSau- 
xurettes, coctdjutoris notarii Divionensis, assisté de Guillaume 
de Braiey. — Vente d'une terre à Dijon, par Pierre Fournier, 
ouvrier de cornemuses. — Obligation de 80 livres, souscrite 
par Jean de Vaudrey, seigneur de Mons, chevalier, au profit 
de Pautet de Chàlillon-sur-Seine. — Amodiation, pour iO ans, 
du grand étang de Saint-Léger, faite par Eudes de Juzenne- 
court, prieur de Saint-Léger, à Amiot Arnaut et compagnie, 
moyennantla somme de 700 francs. — Amodiation d'une terre à 
la fontaine de Champmaillotou en Bergis, à Dijon. — Vente de 
maisons sises à Dijon, rue de la Corvée outre le pont du Saint- 
Esprit ; rue de la Renouillère ; rue de la Charbonnerie ; près 
de l'hôtel de Crux, joignant la portelle du Chàtel ; rue de 
Theuley ; sur le Champ-Damas; rue du Mireur ; sur le Champ- 
du-Suzon ; rue de Bèze ; rue de la Serrurerie ; au cul de la 
maison du Chapon ; rue des Petits-Champs ; rue au Prévôt 
Guillaume. — Procuration donnée par Jean, bâtard de Chàlon, 
chevalier, sire de Montrichard, comme tuteur de Jean, fils de 
Guillaume Villers-la-Combe, chevalier, seigneur de Cotte» 
brune. — Guillaume dit Carraul, de Fresne Saint-Mammès, 
écuyer, vend ce qui lui appartient à Tanay, à Soyer de Gand, 
seigneur du lieu. — Noble homme Guillemin Franconville, 
maître veneur du duc, vend 24 francs un cheval blanc. — 
Jean, sire de Bessey, écuyer, engage pour trois ans les re- 

Côte-d'Oh. — SÂaiB B. — Tomb V. 



venus de sa terre de Colionges, à Jean Sauvegrain, sire de 
Vesvrottesy pour la somme de 40 francs. — Partage d'une 
maison située à Dijon, devant l'église Notre-Dame, entre la 
maison Hugues Aubriot, chevalier, et la rue qui va aux Jaco- 
bins. — Obligation de 17 francs, souscrite par Simon d'An- 
goulevant, écuyer, au profit de Perrenot de Bar-sur-Aube, 
bourgeois à Dijon. — Vente d'une coupe de bois à Bressey- 
sur-TlUe, faite par Jeanne d'Arceau, veuve de Saudrin de 
Guines, écuyer. — Henri de Baudoncourt, écuyer, cède à 
Aymé, son frère, tout ce qu'il peut prétendre sur leurs biens 
communs en Franche-Comté, moyennant la somme de 
1000 francs. — Amodiation du prieuré de Fleurey-sur-Ouche, 
à Jaubert de la Roche, licencié en médecine à Dijon, par le 
procureur du cardinal de Viviers, prieur de Saint-Marcel de 
Chalon. — André Gaufour, marchand de Milan, achète pour 
273 francs de laine à Girard de Montsaugeon, écuyer. — Re- 
vente de 15 livrées de terre, faite par Girard de Longchamp, 
chevalier, à Jean de Vergy, sire de Peuvent, chevalier, séné- 
chal de Bourgogne, au nom de Guillaume de Vergy, damoi- 
seau, seigneur de Mirebeau. — Jean de Chissey, seigneur de 
Varanges, doit 5 francs à Jean Chambellan, bourgeois de Dijon, 
pour vendue de drap. — Amodiation de la terre deLeuglay, 
par Robinet de Florigny, sire de Brognon, à Jean Moirot, 
moyennant 20 francs par an ; — autre, par Guillaume de 
Celsoir, licencié en lois, au curé d'Oisilly, de sa terre de la Ro- 
chette-sur-Vingeanne, moyennant lOémines de blé. — Simon 
d'Angoulevant vend 10 livrées de sa terre de Rénove, en 
franc-aleu, à Jean Sauvegrain, écuyer, sire de Vesvrottes, 
moyennant 100 francs d'or. — Constitution d'arbitres pour le 
procès entre Jean Rabutin, chevalier, sire d'Epiry, Jean Cale- 
pin, chanoine d'Autun, pour des bois. — Henri de Coublanc, 
écuyer, sire de Bézouotte, Simon de Coublanc, sire d'Arceau et 
Arcelot, vendent des émines d'avoine en revenu à Jean Sau- 
vegrain, seigneur de Vesvrottes. — Institution de tutelle par 
les échevins de Talant. — Marché de la construction de la 
charpente de la coiffe de la tour de la porte Fermerot, à 
Dijon. — Obligation de 130 francs, souscrite par Joffroy 
de Charny, chevalier, sire de Montfort, au profit de Jean 
Sauvegrain, seigneur de Vesvrottes. — Le môme Sauvegrain 
achète de Jean de Tenarre, seigneur de Genlis, tout ce 
qu'il possède à Gevrey. — Procuration donnée par Guillaume 
de Marey, écuyer, et Marie de Fontaine, sa femme. — Guiot 
Chauchard de Dijon achète un millier de brèmes et 500 lan- 
cerons pour 6 francs et demi. — Obligations de diverses som- 
mes envers Jean de Vergy, sénéchal de Bourgogne, par Soyer 
de Gand, seigneur de Tanay et les autres garants de Jean de 
Saulx, dit le Louvet, de Vantoux, pour l'amende à laquelle il 
avait été condamné pour le meurtre de Guillaume de Bessey, 
écuyer. * Jean Quien, mégissier à Dijon, achète un millier 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR- 



d'écuelles de bois, moitié « bassevées, t moitié rondes, poar 
3 francs. — Perrenot Sachot de Bellenenve « vend hait paires 
de vaisseaux de moachottes et 8 gelons (essaims), rendas vo- 
lans à la fleur du pêcher, » pour 8 francs. — Gillei « talleiour 
^ d'estades > de Tévôché de Tournay ouvrier « de faire ymaiges 
entaillées, » demeurant à Dijon, marchande avec Guy Gélinier, 
bourgeois, de lui faire quatre images de pierre de 2 pieds et 
demi de haut, représentant Notre-Dame, saint Claude, saint 
Antoine et saint Pierre de Luxembourg, un tabernacle à 
bonnes fleurs au-dessus de Timage de Notre-Dame et au- 
dessus de saint Pierre « ung ange partant d'une nue, portant 
un chape! de cardinal à bons pendans par manière de taber- 
nacle, » le tout pour la somme de 16 francs et une émine de 
blé. — Guillaume de Bèze marchande, pour 25 francs, la 
rupture pour la pèche de l'étang do Ghevlgny-lez-Bèze et sa 
reconstruction après la mise au sec. 

B. 11803. (Registre.) — In-4o, 144 feuillets, papier. 

1S9S-1301. — Notaires et labellionages. — Registrum 
prothocolorum Auberiini de Sauxuretes, coadjutoris notarii Di- 
vionensis, assisté de Jean le Bon, clerc. — Poinsard Bour- 
geoise vend à la commune de Dijon une pièce de terre à 
rentrée de la ville, près le « Belle • de la porte Guillaume. — No- 
mination d'arbitres pour le jugement d'un différend de Jacques 
de Yergy et Jeanne de Saint-Dizier, sa femme, avec Margue- 
rite de Vergy, veuve de Jacques de Grantson, seigneur de 
Pesmes, au sujet de 100 livrées daterre réclamées par les pre- 
miers. — Quittance de 20 émines de blé, donnée par Etienne 
de Flavigny, seigneur de Bouhy, chevalier d'honneur et 
maître d'hôtel du roi, à Eudes, sire de Grancey. — Jean de 
Perrigny, chevalier, vend la coupe de bois de la Vacherotte- 
sur -Arceau, pour 18 francs. — Guillaume de Monthureux, 
chevalier, vend quatre émines d'avoine de rente annuelle à 
Jean Sauvegrain, sire de Vesvroltes, pour 40 francs. — Guil- 
laume de Rougemont, sire de Til-Chatel, lui vend également 
12 émines d'avoine pour 100 francs. — Jean de la Rochette, 
sire de Montmoyen, écuyer, vend tout ce qu'il possède à Ogny 
à Amiel de Blaisy, femme de Robert de Florigny, chambellan 
du duc, moyennant 60 francs. — Ventes de maisons à Dijon: 
rue des Bordes vers Tbeuley ; rue Chaude ; rue aux Fevres 
hors des murs ; rue Croix- Aissane ou aux Offrois ; rue de 
FArcherie; cimetière de Notre-Dame; rue es Ribotés; rue 
Saint-Antoine hors les murs. — Donation de différentes pièces 
de terre, faite par Jean Sauvegrain, sire de Vesvrottes, écuyer, 
maître d'hôtel et des déduits du duc de Bourgogne et du comte 
de Nevers, au profit de la Chartreuse fondée à Dijon. — Pro- 
messe de Jean.de Charrecy, écuyer, châtelain de Brancion, 
de payer dans un mois les 100 francs qu'il doit à Hugues le 
Vicaire et, à défaut, de retourner dans la prison, dont il a con- 



senti à le faire sortir. — Huit aunes et demie < heregne de ma- 
c lines, 5 aunes d'un vert d'Arcflour, 3 aunes de becassin > 
blanc et 4 aunes de futaine noire « gadié, »5 aunes de t moiré 
de Brucelles de la grant moeson > sont achetées 29 francs par 
la dame de Pesmes. — Obligation de 96 francs, souscrite par 
Girard et Simon de la Chaume, écuyers, fils de Philippe de 
Saint-Seine, seigneur de la Chaume, chevalier, à Guy Chau- 
chard^ bourgeois de Dijon. — 100 sacs de charbon sont payés 
4 francs. — Emprunt de 300 francs, fait par Jeanne de Neuf- 
chatel, dame de Rigny, et Jean son fils, à Jean Sauvegrain, 
sire de Vesvrottes. — Jean du Trembloy, sire de Laumes, 
vend au môme 20 livres de rente. — Règlement d'intérêts de 
mariage entre Robinet de Florigny et Agnès de Blaisy, sa 
femme, auparavant veuve de Philippe de Monestoy. — Amo- 
diation de la quête de l'hôpital de Saint-Bernard de Monljeu, 
dans les diocèses d'Autun et de Langres. — Obligation de 
6 francs souscrite par Poinz du Colombier, sire de Chatellenot. 

— Bertrand de Courtahaut, écuyer, seigneur de Coudray et 
Odete de Rochefort, sa femme, demeurant à Saint-Julien, ven- 
dent 10 livres de rente à madame de Florigny, pour 100 francs. 

— Guillaume de Lugny, écuyer, sire de Mailly, reconnaît de- 
voir 130 francs à Jean Sauvegrain. — Henri le Barrouhier, 
écuyer, reconnaît devoir 20 francs à Louis de Sancerre, maré- 
chal de France. — Marché passé par Julienne, femme dudit 
Henri, pour la réparation de leur tour de Saint-Julien. — 
Marché passé par Jeanne, veuve de Saudrln de Guyenne, 
écuyer, avec Salvin de Baumes, médecin juif à Dijon, pour la 
visiter en toutes ses maladies, et lui bailler remèdes pour sa 
santé, moyennant 10 francs par an. — Amodiation de leur 
terre d'Arceau et Arcelot, faite par Béatrix de Glaumetet Jean 
Grasset de Chasey, son mari. — Jean de Pontailler, chevalier, 
emprunte à Jean Sauvegrain une ceinture d'argent fourrée de 
cuir noir à grands clous d'argent, pesant 12 marcs et demi; 
une pile d'argent garnie de six gobelets pesant 9 marcs et 
demi, 12 hanaps et une aiguière d'argent. — Thomas de Som- 
bresse, maître des œuvres de charpenterie du duc de Bour- 
gogne, achète une coupe des bois de Citeaux, moyennant 
90 francs. — Amodiation du domaine d'Oages, faite par l'ab- 
baye de Citeaux à Perrin le Marc, laboureur, pour 10 émines 
de grains par an. 

B. 11304. (Registre.) — Petit in-folio, 88 feuillets, papier. 

lS9e-lS84« — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean de Maroilles, clerc, coadjuteur du notaire de Dijon. — 
Girard de Lavoise et Joffroy du Meix, écuyer, vendent des 
terres sur Dijon. — Thomas deSauIx, dit le Loup, sire de 
Vantoux, cède à sa mère Jeanne d'Arc les biens à lui légués 
par Marguerite d'Arc, dame d'Olencourt et d'Ailleville, sœur 
de sa mère. —Jean et Guillaume de Chauffeur, écuyers, cèdent 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



à Gnyenot, leur frère, tout ce qu'ils prétendent sur la terre 
d'Echalot. •— Ventes de maisons à Dijon, rue Saint-Michel, 
devant le puits où Ton a < accoustumé de vendre les gages. » 

— Jean de Pontailler, sire de Magny, chevalier, vend les dîmes, 
les tailles et les tierces qu'il avait à Magny, Rouvres et Mar- 
iions, à Juliot, bourgeois de Dijon. — Traité entre Jeanne de 
Dampierre, femme d'Eustache de Conflans, et Thomas de Vou- 
denay et Jeanne de Conflans, sa femme, au sujet de l'hoirie de 
Jeanne de Dampierre, dame d'Argilly, sœur de la première- 
Remise faite par Claire, femme de Jean Juliot, à Jean de 
Foissy, son gendre, de tous les droits auxquels elle peut pré- 
tendre dans la succession de Sauce de Nogent, chevalier, son 
parent. — Don fait par Hugues de Pontaillcr, sire de Talmay, 
à Jean de Yillers, écuyer, sire de Layer, de tout son fief de 
Ghambœuf et Clémencey. — Marie d'Epernayi dame de Yau- 
drey, donne, à titre viager, à Simonette de Trembley, ses 
rentes et revenus de Vosne. — Jean de Foissy, bailli de la Mon- 
tagne, vend son quart de la seigneurie de Barges à Guy de 
Pontailler, maréchal de Bourgogne. — Jeanne de Mipont, 
▼euve de Guiot de Loges, cède une certaine terre à Philippe 
de Jaucourt, sire de Yillarnoux, moyennant 300 francs. — 
Olivier de Jussey, chevalier, sire de Rcchefort, cède sa terre 
de Montmoyen à Simon le Breton de Voulaines. — Hugues 
Damas, sire de Marcilly, vend iOO livrées de terre sur la sei- 
gneurie de Monestoy à Guy de Pontailler, maréchal de Bour- 
gogne, pour 100 francs. — Jean de Magny, fils de Jean de 
Pontailler, sire de Magny, vend 40 sols de rente pour 20 francs^ 
assignés sur la terre de Montceau. — Jean de Crux, chevalier, 
sire de Trouhans, baille à cens sa maison au château de Dijon. 

— Perrenotte de Vaux, femme d'Ancel Bouchard de Saint- 
Romain, vend à Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne, 
son douaire assjgné sur Saint-Romain, Meursault et Auxey. 

— Jean le Gélinier cède à Guillaume de la Trémoille, cheva- 
lier, les 40 livres de rente qu'il avait acquises de Jean de Pon- 
tailler, sire de Magny et de Jean son fils. — Jean de Vergy, 
sire de Fouvent, chevalier, vend à Amiot Arnaut de Dijon 
tout ce qu'il a acquis à Brochon, Epernay, Fauverney et Sa- 
Touges, vendu par décret sur les sires de la Rochelle. — Jean 
de Yillers, sire de Layer, achète à Jacques de Courtiambles, 
sire de Commarin, des rentes assignées sur Yillers-la-Faye, 
Fixey, Gevrey, et à Jacot de Blaisy des vignes à ChamboUe. 
11 donne à Jean, bâtard de Yillers, tout ce qu'il a acquis à 
Che vannes. — Philibert Paillart, seigneur du fief du Puits, 
acquis par le mAme de M. de Montanteaulme, refusant de con- 
sentir à cette vente, Jean de Yillers lui cède la terre pour 
250 francs. — Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne, 
achète de Jeanne de Yergy, dame d'Authon, des rentes sur la 
terre de Renève. — Yaulhier de Froslois, sire de Saint-Ger- 
main-du-Plain, vend sa terre de Saint-Etienne en Bresse â 



Bertrand de Chartres, chambellan du duc, pour 2000 francs. 
— Jeanne d'Arceau, veuve de Guiénot Rousseau de Fouchanges, 
vend sa terre de Renève à Jeanne de Yergy, dame d'Authon, 
pour 400 francs. 

B. 11805. (RegUtre.) — Petit in-folio, 78 feuillets, papier. 

139(^-1991. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Guidonis de Corporibus Sanctis clerici coadjutoris Andrée de 
Faanayo tabellionis tabellionatus Divionensis. — Partage d'une 
maison de boucher dans la rue du Bourg, à Dijon ; on y parle 
de l'étal devant la maison, des chambres basses et de l'escour- 
cherie pavée derrière. — Jean d'A venin, valet de chambre du 
duc, vend 532 livres de fer à un maréchal de Dijon pour 
16 francs. — Jean de Yienne, amiral de France, emprunte, à 
deux reprises, 200 et 500 francs à Jacquin, maire de Cotre, 
châtelain de Talant. — Règlement de compte entre Guillaume 
du Pailler, chevalier, et Jean le Guespet d'Arc-sur-Tille, 
écuyer. — André de Fénay, tabellion de Dijon vend trois 
queues de vin vermeil à Hugues de Pontailler, seigneur de 
Talmay, moyennant 8 francs d'or. — Acte par lequel Jean, 
fils au Bourrelier, de Chevigny-Fénay, interpellant Jean Pa- 
risot, dudit lieu, acquéreur à réméré de deux pièces de terre 
que lui avait vendues la femme de lui Bourrelier, et Jeannette, 
femme de son frère, lui présente la somme de 7 francs, prix 
de cette acquisition, et en demande instrument. — Amodiation 
d'un domaine à Corcelles-lez-Dijon, par la veuve d'Othenin de 
Quetigny, bourgeois de Dijon, qui y joint deux chevaux < sur 
poil breneaut, > valant 6 francs, une charrette ferrée, un 
boireaul (tombereau), une surselle, un bât du prix de 3 francs, 
un fer et un contre de charrue de 3 francs. — Perrenet de 
Neuville, valet des petits chiens du duc, est témoin d'un em- 
prunt fait par un charron de Fouchanges. — Jean Fuissey, « 
maçon, emprunte 3 francs et demi à Jacob Coham, juif. — 
Guillaume de Fontaine et Girard Brocardet, tourneurs à Dijon, 
empruntent également 12 francs à Aliot de Seurre, juif. — 
Jean Foulier, orfèvre, vend à quatre Lombards de Dijon 62 émi- ' 
nés de blé, pour 62 francs. Ces Lombards en achètent une 
grande quantité aux environs de Dijon. — Acte de prêts faits 
par Durant de Carpentras et Joseph de Trêves, juifs, à plu- 
sieurs paysans des villages autour de Dijon. — Philibert de 
Blaisy, chevalier, seigneur de Yillecomte, leur emprunte 
14 francs 3 gros. — Lettres patentes de Philippe le Hardi, duc 
de Bourgogne, données à Paris, le 10 janvier 1380/81, parlés- 
quelles il confirme les privilèges et franchises accordés aux 
ménages de Juifs établis en Bourgogne, sous la garde du sieur 
de la Trémouille, charge le bailli de Dijon de la juridiction 
de ceux de cette ville, et défend à toutes personnes de leur 
meffaire en corps ou en biens; — autres par lesquelles il porte 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



de iS à 20 le nombre des ménages juifs, autorisés à com- 
mercer en Bourgogne. 

B. 11806. (Registre.) — Petit in-folio, 143 feuillets, papier. 

1SS1-1SS9. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
GuidoHis de Corporibus sanctis ckrici, coadjutoris Andrée de 
Faanayo, tabellionis tabellionatus Divionensis, — Hugues de 
Charmes, écuyer, emprunte 7 francs à Joseph de Saint-Mihiel, 
juif. — Ce protocole, du reste, est en grande partie composé 
de lettres de prêts d'argent, faits par les Juifs et lesLombards, 
résidant à Dijon, à des personnes de tous états et de toute 
condition. — Les Lombards y continuent aussi leurs achats 
de blé et leurs prêts à intérêts. — Jean de Vienne, cheva- 
lier, seigneur de Chevigny-Saint-Sauveur, vend 80 francs la 
coupe du bois de Chevigny. — Marché d*un poissonnier avec 
Finfirmier de Saint-Bénigne de Dijon, pour la fourniture au 
couvent, pendant un mois, tous les vendredis, de deux gros 
brochets et de deux grosses carpes « sans fendre » de deux 
brochets et carpes ni mi si grands, de deux plus petits bro- 
chets et carpes, de deux chevaneaux, d'un panier de friture, 
et3i petits poissons; de la même fourniture les samedis, moins 
les deux derniers articles, moyennant la somme de 20 francs 
d'or. — Contrat de mariage de Carrast d'Ableau, enLombardie, 
monnoyeur, avec Odette, fille de Jossequin, l'armurier. —Jean 
de Gratery, sous-fermier du huitième du vin vendu à Chenôve, 
Larrey, et à la rue de Marsannay, banlieue de Dijon, verse 33 fr. 
pour les sept mois échus de son bail. — Emprunt de 30 fr., 
fait à Jean de Heaumes, bourgeois de Dijon, par les habitants 
d'Auxonne, pour parfaire le paiement des 2a0 francs qu'ils 
devaient à M. Gobert d'Apremont, chevalier. — Ventes de 
maisons à Dijon, rue Saint- Jean, près la chapelle des moignes 
du Val-des-Choux; rue des Petits-Champs, au bout devers les 
murs. — Acte par lequel Joseph de Saint-Mihiel et Salomon de 
Balmes, juifs, reconnaissent avoir reçu parmi leurs autres 
coreligionnaires, Jantot Couhan et sa famille. — Autre par le- 
quel Jean le Guespet, d'Arc-sur-Tille, ayant vendu sa terre de 
Broindon à la duchesse de Bourgogne, au profit de la Sainte- 
Chapelle, invite les féaux de la terre à reconnaître le chapitre 
comme seigneur. — Jean dit Liège, tailleur de menues œuvres 
en bois et on pierre, marchande à Guillaume Raichot, bour- 
geois de Salins, de lui faire, moyennant 40 francs, en char- 
penterie, < deux galées de bois portant sur roues, comme celle 
« qu'il a déjà faite à Salins pour festes, de seize pieds de long, 
c six bestions moleys de toile, ung basiliq assuiset actoffezde 
« toile de bois de peinture et de arnois appartenant aux bas- 
t tiens. » — Jean de Perrigny, chevalier, emprunte 18 francs 
aux Lombards de Dijon. — Thomas Lallemand de la Roquette, 
lombard, cède aux trois frères Bernier, lombards de Dijon, la 
part qui lui revient dans les bénéfices de l'association, tant 



pour Dijon que pour la Bourgogne, moyennant le prix dont 
ils sont convenus entre eux. — Notification par François Ber- 
nier de l'association faite par son frère et lui avec Oudot Ma- 
rie, aussi lombard. — Jean de Sauvegrain, écuyer de cuisine 
du duc, donne quittance au chef des Juifs de Bourgogne de la 
somme de 660 francs, k valoir sur celle de 1000 francs qu'ils 
devaient audit duc. — Transaction entre Jean de Vergy, che- 
valier, seigneur de Fouvent, sénéchal de Bourgogne, et Phi- 
libert de Baufifremont, chevalier, mari d'Agnès de Jouvelle, 
veuve de Guillaume de Vergy, sire de Mirebeau, au sujet du 
règlement des intérêts de la succession dudit Guillaume. — 
Guillaume de Broing, écuyer, achète * un bacinet, une côte 
d'acier, des avant-bras garnis de garde-bras, des gantelles, 
une pièce garnie de paus, un harnois de jambes » pour 
50 francs. — Protestation des dominicains de Dijon contre 
une construction que le maire de Dijon voulait faire devant 
leur église. Legs de 20 francs, fait par Jeanne de Blaisy, 
dame de Chazan, , Philibert de Blaisy, chevalier, sire de Vil- 
lecomte. — Procuration donnée a Odot de Bretigny, recteur 
des écoles de Dijon. — Acte d'émancipation de Hugues de 
Faueonnay de Ruff^ey. — Ordonnance de Philippe le Hardi, 
duc de Bourgogne, qui autorise l'établissement en Bourgogne 
de douze familles juives, pondant dix ans et sous certaines 
conditions. ~- Portrait de Charles VI h l'âge de 13 ans. — 
Formule du serment que prêtaient les Juifs appelés devant la 
justice. 

B. 11307. (Volume.) — In-folio, 143 feuilleU, papier. 

l3S!e-l3S4l« — Notaires et tabellionages. - Protocole de 
Guy de Corsaint, coadjuteur d'André de Fénay.. tabellion de 
Dijon. - Contrat d'apprentissage du métier de pelletier, quatre 
ans de durée. Le père de Tapprenti lui réserve quinze jours 
de vacance : l'époque des vendanges. — Richarde, fille de 
Poinsard de Moloy, donne tous ses biens de Moloy Girard 
du Pyn, écuyer, et a Philippe de Saudon, sa femme. Girard 
de Longchamp, chevalier, sire de Bandeville et de Marey-sur- 
Tille, amodie sa terre de Sercey. — Contrat de mariage de 
Henri de Bauffremont, chevalier, seigneur de Scey, et de 
Jeanne, fille de Guillaume de Vergy, sire de Mirebeau , — les 
deux époux cèdent le château de Mirebeau à Jean de Vergy, 
seigneur de Fouvent, sénéchal de Bourgogne, pour 2500 
livres. — Quittance de 60 francs, donnée à maître Jean de 
Rochefort, écuyer, licencié en lois. — Acte par lequel Guil- 
laume le Puillet, receveur général des deniers de la ville de 
Dijon, atteste l'authenticité d'une quittance donnée par lui et 
produite dans un compte de Lombard. — Cheptel d'ua trou- 
peau de 160 moutons, appartenant à la duchesse Marguerite, 
pris par le religieux gouverneur du domaine de l'abbaye de 
Cîteaux, à Ouges. — Marc Taverne de Milan achète à la même 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE 
dachesse pour 294 francs de laine. — Vente de réservoirs à 



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poissons dans les rues de la RenouilUère et de la Corvée. — 
Registre spécial « pro Lombardis , » contenant tontes les 
obligations souscrites à leur profit par les gens de tout 
état de la ville comme de la campagne qui leur empruntaient 
de l'argent. (Entre les feuillets 75 et 76, un cahier, pro- 
bablement d'obligations semblables, faisant suite au précé- 
dent, a été déchiré.) — Henri de Bauffremont et Jeanne 
de Vergy, sa femme, échangent leur terre de Sully à Jean de 
Vergy, seigneur de Fouvent, sénéchal de Bourgogne, pour 
100 livrées de terre. — Registre « pro Judeis, » contenant, de 
môme que pour les Lombards, la réunion de toutes les obliga- 
tions souscrites à leur profit par leurs débiteurs, pour argent 
prêté, même des sommes très minimes, 15 gros, li gros, 
2 francs, ainsi que la mention des objets mis en gage pour 
sûreté de ces prêts. —Des femmes juives prêtent aussi en leurs 
noms. — Amiot Ârnaut, bourgeois de Dijon, achète une mai- 
son, rue Bouchefol, à Dijon. — Aymonin de Saulx baille en 
amodiation le curlil de la prévôté, situé devant le couvent des 
Frères Prêcheurs, provenant des biens de Hugues Aubriot, 
chevalier. — Henri Paignot, prêtre, achète 12 aunes de drap 
pers, pour 12 francs d'or. 

B. U808. (Registre.) — Petit in-folio^ 160 feuillets^ papier. 

1S90-1S1M* — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Guiot de Corpssains, clerc, coadjuteur du tabellion de Dijon. 

— Emprunt de i2 francs, fait par Jean de Vergy, chevalier, 
seigneur de Champlitte et de Fouvent, à Aliot de Seurre, juif. 

— Jean Coyn, boucher à Dijon, achète 61 t chastrons » pour 
45 francs. — Quittance de la somme de 225 francs, donnée 
par Jean Baudoin, maire de Beaune, à deux Juifs de Paris. — 
Transaction ménagée par Jean de Vergy, seigneur de Fou- 
vent, sénéchal de Bourgogne, et Jacques, son frère, seigneur 
d'Autrey, entre Jean de Baissey, écuyer, et Jean de Saulx, 
dit le Louvet, au sujet de la mort de Guillaume de Baissey, 
causée par Jean de Saulx. Ce dernier s'oblige à faire conduire 
le corps de Guillaume à Citeaux, pour y être inhumé à ses 
frais, après des obsèques solennels ; à payer, à titre d'indem- 
nité, une somme de 160 francs d'or; à venir à Dijon crier 
merci à Jean de Baissey et à ses amis, moyennant quoi Jean 
de Baissey promet de le tenir en paix et de ne point s'opposer 
à l'obtention des lettres de grâce qu'il sollicitera du roi et du 
duc. Les actes subséquents attestent que ces conditions furent 
exécutées. — Un navoir de bois (barque) d'une pièce est 
acheté 13 gros, à Perrigny. — Nombreuses obligations sous- 
crites au profit d' Aliot de Seurre, Mossey de Vitry, Durant 
do Carpentras, juifs, par des vignerons et autres artisans. — 
Vente faite à Pierre Paris, doyen de Chàlons-sur-Mame, par 
les exécuteurs testamentaires de feu Urtelin Rosier, licencié 



en lois à Dijon, de sept volumes de droit canon et civil, codes, 
digeste, décrétales, moyennant 60 francs d'or. — Marguerite 
Daminon se recommande pendant cinq ans à Isabelle de Mo- 
lômes, maîtresse de l'hôpital Saint-Fiacre, et à Marguerite, 
sa fille, tixière, pour apprendre le métier detixerieetdetoiles 
de couvrechef. — Quittance générale, donnée par Jean de la 
Bretonnière, épicier à Dijon, à Jean de Thiois, verrier et valet ^ 
de chambre du duc. — Acte par lequel Jaquet de Pressy, 
procureur de Vauchier de Vienne, sire de Mirebeau-en-Mon- 
tagne, après s'être assuré que ni Philibert de Bauffremont ni 
ses gens n'étaient descendus à Dijon, à l'hôtel de la Maison- 
Ronde, se transporte sur la place de la Sainte-Chapelle, et 
fait proclamer qu'il est prêt de satisfaire à la journée contre 
ledit de Bauffremont. — - Obligation de 115 francs, souscrite 
par Henri de Bauffremont, seigneur de Scey, au profit du 
juif Aliot de Seurre; — autre de 14 francs, par Jean de Mi- 
pont, chevalier, sire de Corberon ; — autre de 9 francs, par 
Guillaume Quarrey de Couchey, qui déclare renoncer formel- 
lement à toutes grâces^ « respis, dilacions, > à obtenir du roi, du 
duc, de la duchesse, de leurs enfants et de l'évêque de Lan- 
gres. — Obligation de 300 francs, souscrite par Henri le Bèr- 
ruyer, écuyer, demeurant à Dijon, au profit d'Ogier le. Pelle- 
tier à Paris, pour le prix de 6600 de menu vair, vendu à 
raison de 50 francs le millier. — Promesse faite par les Juifs 
de Salins d'acquitter la somme qui leur sera imposée pour leur 
part de la composition à payer au duc de Bourgogne. — Guil- 
laume de Broyés, prieur des Jacobins de Dijon, vend à Guienot 
Bouhot une haquenée, pour le prix de 38 francs. — Oudot 
Donay, maître de la Chambre des Comptes, vend à Josquin, 
armurier du duc, une maison sise sur la place Saint-Jean. — 
Vente faite par Girard de Loogchamp, chevalier, à Jean de 
Vienne, seigneur de Roullans, amiral de France, et à Jeanne 
d'Oiselet, sa femme, de la terre de Saint-Gervais, dans la 
Bresse chalonnaise. — Obligation de 120 francs, souscrite par 
Jean, sire de Ray, chevalier, au profit de Joseph de Chinon, 
juif, et de Floriac, sa femme, pour les indemniser des pertes 
qu'ils avaient subies en venant d'Allemagne en Bourgogne 
< par la coulpe dampnable de Valerien, » comte de Ryestain, 
seigneur de Florimont. 

B. 11809. (Registre.) — Petit in-folio , 8S7 feuillets, papier. 

1991'1S9Z. -^ Notaires et tabellionages. — Registrum 
Guidants de Corporibus Sanctis, clerici coadjutorts tabeUianU 
DivUmensis et tabellionis curie Lingonensis. — Vente du péage 
des Juifs à Dijon, pour 3 francs d'or par an. — Joseph de Saint- 
Mihiel, David et Salomon de Balmes, frères, demeurant à 
Dijon, commis et députés à ce par le duc de Bourgogne, ad- 
mettent Jacob Cahen et Eliza de Trêves, juifs, et leur famille, 
à demeurer en Bourgogne pendant 12 ans, à Fa condition de 



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payer chacun 12 francs d'entrée et 12 francs de cens par an. 

— Le protocole est rempli d'obligations souscrites par des vi- 
gnerons, des artisans et des nobles, au proût de ces Juifs, pour 
prêts d'argent. — Jean Charlier, serviteur de feu Hugues Au- 
briot, donne quittance du legs que lui a fait son maître. — 
Poinseard Bourgeoise vend à Perrenot Berbisey sa maison 
située entre les rues de La Porte-au-Lion et des Changes. — 
Perrenot Berbisey, marchand, amodie pour un an des outils 
de carrier, comme « paulfor, » coins, marteaux, pics et pioches, 
pour 6 gros. — Jean de Tenarre, seigneur de Genlis, paie 
2 francs 9 gros une selle à chevauchier. — Quittance de la 
somme de 100 francs, donnée à Guy de Pontailler, chevalier, 
maréchal de Bourgogne, par Jeanne de Pommard, veuve 
d'Aymonin de Saulx, tant en son nom, celui de Marguerite, 
Jean/ Marie, Guillemotte, Perrenotte, Jeannotte et Thomas, ses 
enfants, que de Jacot de Saulx, sire de Couchey, et Jean et 
Philibert de Saulx, ses frères. — Obligation de 6 francs, sous- 
crite par Guillaume de Màlain, écuyer, sire de Marcelois, au 
profit de Durant de Carpenlras, juif; — autre, par Régnant 
de Chatillon, sire de Crecey. — Acte de vente d'une maison, 
rue des Petits-Champs, par Laure, femme de Pierre de Cha- 
blens, autorisée à cet effet par lettres de la duchesse de Bour- 
gogne, entérinées parle bailli de Dijon, après enquête et juge- 
ment, qui déportait le mari de l'administration des biens de 
la femme pour cause de mauvais traitements et de dissipation. 

— Vente de la maison des Sains, sise rue Bataillère, derrière 
la maison du Cheval, tenant aux murs de la cloison d'enceinte 
de l'abbaye de Saint- Bénigne. — Emprunt fait par Jean le 
Muriet, boucher, sur les deniers communs des compagnons 
bouchers. — Obligation de 85 francs d'or, souscrite par Hu- 
gues de Vienne, seigneur de Seurre et de Sainte-Croix, à 
Salomon de Balmes, juif. — Reconnaissance de la somme de 
6 francs d'or, par Jean de Vienne, seigneur de Pagny, à Arnoul 
Pracornet , peintre à Dijon, « pour un estandart et 80 petits 
pannonceaulx de batture pour mettre en lances. > — Contrat 
d'apprentissage du métier de tonnelier, six ans de durée, au 
bout desquels le maître doit fournir à l'apprenti : < un chien, 
un david et une aichote de tonnelier. > — Erard de Lésignes, 
sire de Posanges, doit 25 francs à Salomon de Balmes, juif, 
pour lesquels Antoine de Mayorque, physicien à Dijon, se porte 
caution. — Emprunt de 113 francs, fait par l'abbaye de Bèze, 
aux Juifs de Dijon. ^ Demoinjon de Rolampont, chasublier 
à Dijon, emprunte 3 francs et demi à Aliot de Seurre, juif. — 
Jean d' A vont, chevalier, lui emprunte également 38 francs.— 
Constantin le Recouvreur emprunte à Joseph de Saint-Mihiel, 
juif, 3 francs quatre gros, et donne en gage une robe de pers, 
6 iinceulx, une couverture double et une cuiller d'argent. — 
Jean Tarievet, recteur de l'hôpital Saint-Jacques, emprunte 
4 francs et demi à Durant de Carpentras. — Joseph de Trêves, 



ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 

juif, maître en loy des Juifs, demeurant a Dijon, donne quit- 
tance générale, à la date du jour, à tous les juifs et juives, 
demeurant au royaume de France de la Langue d'Oil, de tout 
ce dont ils étaient redevables envers lui. 



B. 11810. (Registre.) — In-folio, 1S7 feuillets» papier. 

1384-1804. —Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Thierry Espeyer, Jean de Sencey, Perrin Barbier, Jean de 
Corsainl, Aleaume d'Otheroiile, Pierre de Dammartin et Guil- 
laume de Brasey, tous coadjuteurs d'André de Fénay, tabellion 
de Dijon. — Vente de maisons à Dijon , sur le pont de Suzon; 
rue de Pautay, près le raeix de Guy de la Trémouille ,• rue aux 
Fèves; rue de l'Archerle ; rue au Comte, près la porte ; rue 
des Channex; rue Neuve ou des Rouhiers; rue du Grand- 
Cloître. — Jean de Crux, sire de Tt*ouhans, vend 30 livrées 
de terre de censé annuelle, à Amiot Arnaut, pour 300 francs. 
—Jean Chambellan, drapier, achète pour 18 francs deux cu- 
ves tenant 18 muids et plus chacune, et deux autres contenant 
14 muids aussi chacune. — Jean Sauvegrain,^ sire de Ves- 
vrottes, vend deux queues ou 4 muids de vin vermeil à Jacques 
de Valeroil, prieur de Beaumont-sur-Vingeanne, pour la 
somme de 14 francs. — Récépissé, par les carriers employés 
aux travaux de la Chartreuse de Dijon, de coins de fer et de 
pics, fournis par le receveur général du duc. — Obligation 
de 15 francs, souscrite au profil des Lombards de Pontailler, 
par les procureurs des habitants de Saint-Maurice, de Sois- 
sons et de Vielverge. — Vauchey, seigneur de Saint-Germain 
du Plain, reconnaît devoir 20 francs d'or, pour prêt, à Jean 
Sauvegrain, sire de Vesvrottes. — Jean de Baissey, seigneur 
de Champfort, amodie la pèche sur la Bèze, depuis sa maison 
jusques à la Saône. — Protestation de Pierre de Sombernon, 
sire de Mâlain, contre la saisie de ses biens, prononcée parle 
gouverneur de la chancellerie, à la requête de sa sœur, ab- 
besse de Saint-Andoche d'Autun. — Garantie donnée à leurs 
pleiges par les fermiers de l'imposition sur la poulaillerie, la 
fustaillerie, la fruiterie, le foin et le fourrage» le lin et le chan- 
vre, à eux adjugée par le receveur du bailliage de Dijon. — 
Nicolas de Crecey, écuyer, vend 16 livrées de terre, à prendre 
sur son fief de Charmoy-lez-Blaisy, à Jean, seigneur de Ville- 
sur- Arce et de Thoires, chevalier, pour 160 livres. — Contrat 
de mariage de Jean, fils d'Alexandre, sire de Biaisy, et de 
Marguerite, fille de Richard fionnot, licenciés en lois. — Quit- 
tance de gages, donnée par Jeannin Leroux, valet des lévriers 
du duc. — Guillaume de Brasey, clerc, coadjuteurau tabellion 
de Dijon, assisté d'un sergent du maire de cette ville, vend, 
par autorité de justice, devant le puits de la place Saint-Mi- 
chel, un petit, cheval gris, saisi sur Aubin de I^angres. Il est 
délivré pour le prix de 2 francs et demi. — Obligation de 
75 francs, souscrite par Jean Languet de Sombernon, au proût 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 31 



de Jacqaes de Chevannes, chirargien à Dijon, pour le demeu- 
rant de la somme de iOO francs, par lui demandée pour la 
cure et Visitation faite et à faire de son fils Pierre, religieux 
delà Bussière. — Marché passé par Pierre de la Cour de 
Ray, recteur des écoles de Mont-Saint-Jean, avec Jean Silves- 
ire, qui s'oblige à le servir pendant un an dans sa régie des 
écoles, moyennant la nourriture» le logement et un salaire de 
18 francs. 



B. 11311. (RegUtre.) — Petit in-folio» 93 feuillets» papier. 

1S83-1SSS. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
prothocolorum Guillelmi de Maxilleyo, notaire à Pontailler, 
assisté de Guiot d'Aacise et de Guillaume de Pontailler, ses 
coadjuteurs. — Jean Chalegrey de Perrigny-sur- l'Ognon, 
écuyer, amodie, en société, les moulins du duc audit lieu. — 
Jean de Maxilly» châtelain de Pontailler, achète une fauchée 
et demie de pré dans la prairie de Maxilly, pour 7 francs. — 
Michel Vauzil, curé de Perrigny, vend 14 journaux de terre, 
à Vonges, pour la somme de 10 francs. — Gilles de Lambray, 
abbesse du monastère de Gollonges, ordre de Cîteaux, amodie 
pour trois ans, moyennant 23 émines de blé, toutes les reve- 
nues qui lui sont dues par les seigneurs de Lux. — Guillaume 
de Juzennecourt, prieur de Saint-Léger, amodie sa tuilerie, 
près le grand étang, la terre et le bois, moyennant 5 milliers 
de tuiles par an.— Refus d'un des trois collecteurs de la taille 
à Annoire, pour le sire dePesmes, de rendre compte audit sei- 
gneur de sa recette en Tabsence de ses associés. — Procuration 
générale donnée par les habitants de Perrigny-sur-rOgnon en 
corps de communauté, pour soutenir leurs intérêts devant la 
justice de Dijon. — Acte de refus fait par le prieur de Saint- 
Léger à ses hommes de Saint-Léger, Triey et Marandeuil, de 
s'imposer, afin d'avoir argent pour défendre leurs causes. — 
Acte par lequel Guy de Pontailler, sire de Tahnay et d'Heuilley, 
consent à rendre aux habitants d'Heuilley, moyennant une ran- 
çon de 50 francs, un troupeau de 278 porcs mis en glandée dans 
ses bois où ces habitants n'avaient aucun droit. — Vente d'une 
maison à Pontailler, desservie par un treige assez large pour 
qu'on y puisse passer avec deux seaux dans chaque main et 
avec civière. — Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne, 
prend Geoffroy Lambert, curé de Maxilly, sous sa sauvegarde, 
moyennant le cens annuel d'un florin. — Alixant de Pontail- 
ler, sœur du même Guy, lui confirme la cession qu'elle lui a 
faite, moyennant 60 francs, de tout ce qui lui revenait de l'hé- 
ritage paternel. — Agnelle de Yianges, femme de Philibert 
Prestot, d'Btaules, lui vend iO livrées de terre à Drambon, 
Couchey et Cheuges. — Hugues de Charmes lui vend égale- 
ment 10 livrées de terre à percevoir sur celle de Drambon, 
moyennant 100 francs. — Un demi-journal de vigne, au Mont- 



Ardoux- sur- Pontailler, est vendu k francs. — Testament de 
Guy de Pontailler, chevalier, seigneur de Talmay, maréchal de 
Bourgogne, inhumé dans la chapelle de l'église dudit lieu, 
bâtie par lui. Au cas où ses héritiers empêcheraient ses der- 
nières volontés, il lègue 1000 francs au duc de Bourgogne, avec 
prière d'accomplir son ordonnance. — Contrat de mariage de 
Ancel Miet de Pontailler, avec Estiennote, fille de Guillaume 
de Maxilly, châtelain de Pontailler. — Perrin Lovaton d'An- 
noire s'avoue homme de M"« Marguerite de Vergy, dame de 
Pesmes. — Eudes de Juzennecourt, prieur de Saint-Léger, 
vend, pour 60 francs, 65 émines par moitié blé et avoine, t dont 
la mousture est baillée aux acheteurs en un drapel saelé du 
scel du notaire. > — Oudot de la Borde, écuyer, capitaine de 
Talant, amodie pour trois ans, moyennant 10 francs par an, 
à Gillettede Lambray, abbesse de Collonges, la terre de Cheuges 
appartenant à Jeannote et Agnès, ses filles. — Obligation de 
40 francs, souscrite par la commune de Pontailler, à Guillaume 
Boille, lombard à Talant. — Guy de Pontailler, maréchal de 
Bourgogne, et Jean de Pontailler, son frère, chevalier, se par- 
tagent la succession de Jacquemart, frère de Hugues d'Ar- 
gueil, leur oncle, et Jacot d'Orgueil, leur neveu. — Thiébaut 
de Charmes, écuyer, doit 7 francs et demi à Ancel Miot, 
lombard de Pontailler. — Jacquot de Rossot, deMontmançon, 
autrement dit homme de fer, reconnaît devoir 2 francs 5 gros 
à Guillaume Boule, aussi lombard. — Quittance générale don- 
née par ce lombard aux paroissiens de Saint-Maurice de Pon- 
tailler. —Acte par lequel Jean Aliston d'Angleterre, chevalier, 
reconnaît que, lors de la paix entre les rois de France et d'An- 
gleterre, il s'associa avec Guy de Pontailler, maréchal de Bour- 
gogne, pour faire un voyage à Notre-Dame de Nazareth, mais 
qu'en ayant été empêché, parce qu'il était devenu prisonnier 
de Brun de la Haulte-Ribeaupierre, chevalier, il avait requis 
Guy de le délivrer sur sa parole, ce que celui-ci avait accordé. 
C'est pourquoi il promet sur les saints évangiles d'avoir le 
château de Talmay pour prison, d'en sortir seulement pour 
aller à la messe, du congé de M"»* de Talmay ou dans la basse- 
cour. — M"^ de Talmay ayant quitté Talmay pour aller rési- 
der à Courcelles-lez-Semur, Aliston qui l'accompagnait, jure 
de ne point quitter sa nouvelle prison. 



B. 11311. (Registre.) — Petit in-folio, 151 feuillets, papier. 

ISOO-lSOl* — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Pierre Dommartin, clerc, demeurant à Dijon, coadjuteur du 
notaire de Dijon pour M. le duc de Bourgogne. — Jean de 
Blaisy, chevalier, sire de Mauvilly, amodie pour six ans sa 
maison toute meublée, sise rue de la Porte- Neuve, à Dijon, 
moyennant 25 francs par an. — Robert Jacquin de Choiseoil, 



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32 



ARCHIVES DB LA COTE-D'OR. 



caré de Téglise Saint-Jean de Dijon, quitte Thierri de Bour- 
guignon, curé de Sainl-Martin-des-Champs et de Fontaine, 
en partie, de tout ce qu'il lui devait pour le gouvernement de 
cinq des habitants de ce lieu qui sont de la paroisse Saint- 
Jean. — Acte, dressé sur la pierre des fonts de Saint-Etienne 
de Dijon, du refus de Jean de Saint-Hilaire, chevalier, sire de 
la Bruyère, à Jean le Guespet d'Arc-sur-Tille, chevalier, de 
remettre en les mains d'arbitres toutes les pièces nécessaires 
pour arranger leur différend. — Acte par lequel Alexandre 
de Montagu, abbé de Saint-Bénigne de Dijon « devant se ren- 
dre en pluseurs leux » déclare renoncer au jugement d'une 
affaire entre Philibert de Blaisy, chevalier, sire de Villecomle 
et lui, au sujet de la succession d'un mainmortable. — Amo- 
diation des moulins du pont d'Ouche à Dijon, appartenant à 
l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon, moyennant 80 émines de 
blé et 40 livres de cire par an. — Acte, dressé à Marsannay- 
le-Bois, sous la cheminée, de la renonciation faite par la femme 
Merdin au « parroichiage » dudit lieu, en présentant un petit 
blanc au curé, lequel, au lieu de l'en remercier, lui dit des 
injures et sort, dit l'acte « hospite insalutato. » — Marie de 
Vantoux, religieuse de Larrey, vend à Gennegon de Saint- 
Borain, religieuse au môme monastère, la maison qu'elle a 
dans la clôture, moyennant la somme de 10 francs. — Jean 
le Guespet, d'Arc-sur-Tille, chevalier, et Jeanne d'Elaules, sa 
femme, affranchissent Jaquenet le Snirel, deMagny-Fouchart, 
demeurant à Saint-Seine, leur homme lige de corps de pour- 
suite , exploitable , de condition taillable haut et bas et de 
mainmorte, moyennant un cens annuel de 20 sols. — Par un 
autre acte, le môme consent à annuler ces lettres un mois 
après son mariage, ou dans un an s'il ne se marie pas, si en 
payant le premier terme il n'y joint pas la somme de 300 francs. 
— Amodiation, par deux maréchaux, d'un ouvroir de maré- 
chalerie, sis rue de la Juiverie à Dijon, garni de tous ses 
outils, moyennant 12 francs et demi par an. — Contrat 
d'apprentissage de « l'ars et science de filer laine k la rouhe, » 
six ans de durée. — Huguenin de la Chapelle se commande 
pour trois ans à Voulant et à Jean Rossignol de Dijon, mène- 
^ triers, pour les servir et apprendre la « science de menestran- 
^[se. » — Philippe le Guespet se présente à Maizerotte, près 
Corgengoux, devant Jean de Lugny, écuyer, seigneur du lieu, 
auquel Jean le Guespet, son père, avait vendu, avec faculté 
de rachat, la terre de Boncourt- la-Fontaine et lui présente la 
somme fixée par le contrat ; sur son refus de l'accepter et de 
Tuider ses mains de la propriété, Philippe le Guespet, toujours 
accompagné du notaire, se rend à la tour de Boncourt, y al- 
lume le feu, fait donner à boire aux assistants et se fait donner 
acte de non-opposition à sa prise de possession. — Procuration 
^ donnée par Jean de Beaulmes, « paintre > et valet de chambre 
du duc de Bourgogne. — Guy de Marey, chevalier, paie 



5 francs d'or des c arnois pour chevaucher. > — Testament de 
Claire de Courceiles, femme de Jean Juliot, bourgeois de Di- 
jon. Elle donne sa « charnoste es vers de terre. > Elle élit sa 
sépulture au cimetière de Notre-Dame. Elle veut que son 
cercueil soit recouvert d'un drap bianchet avec une croix ver- 
meille et qu'il soit porté sur le brancard des pauvres. Elle 
lègue, entre autres dons, aux établissements religieux de 
Dijon, 12 deniers à chacune des pauvres femmes qui gardent 
les gelons (enfants trouvés) au Saint-Esprit ; 2 francs à Fœuvre 
de réparation de Téglise des Jacobins. — Contrat de mariage 
d'Etienne de Souhey, écuyer, avec Simonnote, fille d'Etienne 
de Dongeon, maire de Gevrey ; — autre de Jean de Villers, 
écuyer, sire de Layer, maître d'hôtel du duc de Bourgogne, 
et de Guillemotte, fille de feu Guy Pougean, bourgeois de 
Dijon. -—Acte par lequel Guillem in de Charmole, maréchal de 
Noiron, près Gray, désavoue Emonin Chauderey, son sei- 
gneur, et s'avoue bourgeois du duc. — Vente d'une vigne à 
Couchey, par Guillaume de Marey, écuyer, sire de Fontaine- 
lez-Dijon, et Marie, fille de feu Richard de Fontaines, sa 
femme. — Guillaume de Rameru, demeurant à Dijon, s'en- 
gage pour 25 francs à faire le voyage de Saint-Jacques en 
Galice et de Saint-Sauveur d'Escures, au nom de Guy d'Or- 
ges, écuyer d'écurie du duc. — Contrat d'apprentissage de 
l'art et science de tannerie, dix ans de durée. —'Acte par lequel 
Mathieu de Montmançon, sergent du duc, Perrin, Henri et 
Jacques de Montmançon frères, accompagnés d'un notaire, se 
présentent au prieuré de Saint-Sauveur où ils ne trouvent 
qu'une servante qui leur dit qu'elle ne sait où est le prieur ; 
que les moines sont allés à Bèze « voir les mérites du Saint- 
Sépulcre, » et que le chapelain du prieur est au cabaret. Néan- 
moins lesdils frères signifient à la servante leur désaveu de la 
seigneurie du prieur et leur aveu de la seigneurie du duc, le 
sergent lui notifie la défense de toucher aux corps et aux biens 
desdits frères, puis se transportant au cabaret, où ils trouvent 
le chapelain, ils lui font la môme signification et la renouvel- 
lent encore le lendemain devant le gouverneur dudit prieuré, 
au nom du roi. — Obligation de 4 francs, souscrite par Guil- 
laume d'Ecutigny, sire d'Iseure en partie, au profit de Jean de 
Pasques, sergent du duc. 

B. 11818. (Registre.) — Petit in-folio, 198 feoillets, papier. 

lS9V-iao9« — Notaires et tabellionages. —Protocole de 
Pierre de Dommartin, coadjuteur du tabellion de Dijon et ta- 
bellion de la cour de Langres.— JeandeChanteraigne, moine de 
Saint-Bénigne de Dijon, cède àson frère Pierre de Seuray, pré- 
vôt du Val audit monastère, tous les revenus de la greneterie, 
moyennant 13 émines d'avoine.— Jean, fils deMinot, se recom- 
mande pendant un an à maître Girard Daillot, • requemoier, » 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



y 



y 



c pour Apprendre l'art et science de reqaemoier. » — Amo- 
diations ou ventes de maisons sises à Dijon, fol. 7, ruelle par 
où on va de la rue du Cloître à celle de Cherlieu ; fol. i4, rue 
de Clugny, emprès le moulin de Renne; fol. 25, faisant le 
quarron des rues Saint-Jean et de la Juiverie ; fol. 52, rue 
des Etais; fol. 58, rue de la Courroierie; fol. 69, rue de la 
Renonillëre ; fol. 78, rue des Forges; fol. 80, rue du Cloître; 
fol. 80, rue de la Corvée; fol. 93, rue des Petits*Champs ; 
fol. 99, rue de la Parcheminerie; fol. ii6, rue du Four, près la 
voûte de Cluny ; fol. 129, rue de la porte Nanxton ou Prévôt 
Guillaume ; fol. 155, rue de Cîteaux; fol. i65, rue Bouchefol ; 
fol. 175, rue du Pont-ès-Cbases ; fol. 187, devant le champ du 
Horimont. — Fol. 15. Acte par lequel Perrin le Camus de 
Drambon, malade et couché^ ayant été sommé par un nommé 
Euvrard de déclarer le règlement de compte qu'ils avaient 
fait ensemble» reconnaît devoir audit Euvrard la somme de 
4 gros. — Fol. 20. Jacques Mauclerc emprunte 16 francs à 
Thomas Cbastelain, prêtre, sur une courroie d'argent sur soie 
verte, pesant 9 onces. — Acte par lequel le môme prêtre 
déclare, en présence de témoins, à sa tante gisant au lit en 
grant maladie, que, pour éviter le parler des gens, il renonçait 
à son héritage, et que, de tout ce qu'il faisait pour elle, il ne 
voulait autre $ guerdon • que celui de Dieu. — Fol. 35. Marché 
passé entre Pierre d'Ëpoisses, prêtre de la confrérie des vigne- 
rons de Dijon, pour la desserte des messes de fondation, moyen- 
nant 7 francs. — Maître Jean de Moulin, clerc, écrivain à 
Dijon, promet de faire à Guillaume Chaucins, bourgeois, 
moyennant la somme de 10 francs, des heures de Notre-Dame, 
ornées de douze < ystoires à vignetes, savoir : à matines, lau- 
des, prime, tierce, midi, none, vêpres, compiles, sept seaulmes, 
heures de la croix, heures du Saint-Esprit et vigiles du mois ; 
plus d'autres images de saints. Guillaume doit aussi fournir 
le parchemin, 2 trezeauk de fin azur et un quarteron de fin 
or. > — Fol. 53. Amiote, femme de Jean Dupont de Toul. vend 
à un religieux de l'hôpital du Saint-Esprit de Toul tout un 
mobilier, parmi lequel on remarque une houppelande de pers 
fourrée de groignez; une autre de vert fourrée de connis, 
une maie cote fourrée de gros vairs ; une panne d'escureulx ; 
dix quarreaulx de serge à seoir ; 8 escrins, une mouchette de 
fer. — Fol. 61. Josset, armurier du duc, vend un harnais 
do < jostes > pour 10 francs. ^ Fol. 61. Une robe et une 
chausse de sargy sont vendues 1 franc. — Fol. 73. Acte de 
la levée, de la visite et du transport au moulin de Yesson, du 
corps d'Allard le Poissonnier de Plombières, trouvé noyé dans 
rOuche, dressé par un échevin de Dijon, assisté du procureur 
syndic et d'un barbier; de la délivrance du cadavre à la fa- 
mille, et de la protestation des échevins de Talant contre cet 
acte de justice de la mairie de Dijon. — Fol. 77. Marché par 
' lequel Jean de Nuis et Jeannote, sa femme, s'engagent, moyen* 

CÔTB-D'Oa. — SÂIllS B. — TOMK V. 



nant 6 francs, à montrer de tout leur pouvoir leur métier de 
tiraclerie (marchands d'orviétan) à Lambert Petit, « sans riens 
en receler, ni retarder. » -— Fol. 96. Actes par lesquels Isa* 
belle de Saulx, dame de Villefrançon, réclame le retrait des 
héritages vendus par Huguenin de Saulx, écuyer, son parent, 
sire de Saint-Thibaut, pour former la dotation de la Char- 
treuse de Dijon, et, déposant la somme de 200 francs, s'en 
fait remettre en possession. — Fol. 116. Testament de Jean 
Brenier, curé d'Elaules, inhumé à Bonvaux. —Fol. 128. Acte 
dressé dans Téglise de la Sainte-Chapelle du duc de Bour- 
gogne à Dijon, devant l'autel, où, en présence du comte de 
Nevers, se célébrait la messe de la veille du mariage de Jac** 
quette, fille de Guy d'Orge, écuyer du duc, avec George de 

écuyer, constatant que, lorsque ladite Jacquette 

vint à Tofferte, frère Martin de Yaranges, chanoine et sacris^ 
tMn de l'abbaye Saint-Etienne de Dijon, qui assistait à l'office, 
ayant étendu la main pour recevoir l'offrande, Jean Bertrand, 
chapelain chorial, étendit aussitôt la sienne devant celle du re- 
ligieux, reçut des mains de Jacquette un écu blanc, valant 
12 deniers, et, le montrant à l'assistance, il requit instrument 
au notaire. Après, le même religieux s'étant retiré, le chape- 
lain recueillit encore une pinte de vin et un pain qui avaient 
été déposés sur le < ciborium, > selon la coutume suivie par 
les fiancés la veille de leurs noces. — Fol. 144. Acte, dressé 
dans une maison de la rue des Moulins de Suzon, dans une 
chambre où des fillettes cousaient des étoffes, par lequel 
Etienne de Jussey, chanoine de Talant, interpellant Jeannette, 
fille de feu Huguenot de Prenois, qui travaillait avec ces fil- 
les, la somma de déclarer s'il était vrai, comme l'en accu- 
saient son père et son parastre, qu'il l'avait enlevée, débau- 
chée et mise dans cette ville ; à quoi celle-ci répondit que ja- 
mais il ne lui fit du mal, violence, déplaisir, ni honte de son 
corps, pas plus en sa chambre qu'ailleurs et qu'elle est bonne 
et vraie pucelle. — Fol. 147. Amodiation de la quête de Saint- 
Eloi de Pontailler, dans le diocèse de Langres, pour 5 francs. 
— Fol. 155. Acte par lequel Jeanne, veuve de Dreue Phelise, 
mère de Guillaume de Courcelles, clerc, licencié en lois, se 
transporte dans la chambre de son fils, malade et couché, et 
lui notifie qu'elle le révoque comme son procureur. » Fol. 
179. Amodiation de l'hôtel de Saint-Seine, situé rue Guillaume, 
avec les étuves joignant. — Fol. 186. Amodiation de la quête 
de l'hôpital du Saint-Esprit, aux pays de Charollais et de 
Vezelay, diocèse d'Autun, pour 3J francs. — Fol. 19i. Amo- 
diation des perrières de Renne, par l'abbaye de Saint-Bénigne, 
à Poinsot Glaine, pour 6 francs par an. 

B. 11314. (Registre.) — Petit in-folio, 16S feoiUeU, papier. 

1300-1S9!9« —Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Lebon et Perrin Barbier, coadjuteurs du tabellion de Di^ 

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34 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



jon. — Fol. 5. Procès-verbal de planlation de bornes sépara- 
tivesdesQnagosde Dijon Bt de Saint-Apollinaire, en présence 
de Jean Pouthier, archidiacre de Langres et Paris delà laisse, 
bailli da Dijonnais. — Fol. 6. Jean de Melle-sur-Mer, Charles, 
fils de Philippe de Sav(»isy, chambellan da roi, et Colin de 
Maaleherbe de Sainl-Aignan, écnyers, reconnaissent devoir 
40 francs à Jean Sauvegrain. — Ventes et amodiations de 
maisons sises à Dijon, fol. 17, rue delà Porle-au-Comte; 
fol. 2), rue de la Madeleine; rue des Nunnains de Tari; 
fol. 25, rue Croix-Aissane ; foi. 47, rue aux Offrois; au chastel 
près l'hôtel de Grancey; fol. 53, rue Vannerie; fol. 61, rue 
aux Ormois; fol. 81, rue Chaudronnerie; fol. 87, rue des 
moulins Saint-Etienne; fol.95, devant le carron du four du 
marché, fol, 102, rue de la Porte-aux-Lions; fol. 112, grande 
rue Saint-Nicolas, fol. <17, ruées Fouis; fol. 12:), rue aux 
Fèves; fol. 133. rue de Cîteaux; fol. 137, rue Bouchefoul; vers 
la porte aux Chanoines. — Ftil. 23. Thierry de Charmes, abbé 
de Bèze, vend à Jean Sauvegrain, écuyer, seigneur de Ves- 
yrottes, maître d'hôtel et des desduits du duc, son droit de 
four à Viôvigne, pour trois ans, moyennant 100 francs d'or. — 
Saisie par un sergent du duc, en l'hôtel de Henri le Bcr- 
ruyer, chevalier, de deux saphirs montés en bagues et d'une 
« amarade (émcraude) en archiéed'or, » comme nantissement 
d'une somme de 20 francs due à Louis de Sancerre, maréchal 
de France. — Joffroy de Charny, sire de Montfort, chevalier, 
vend 50 livrées de terre à Jean Sauvegrain, pour 500 francs,— 
Fol. 2 Alix de Brognon, femme de Guillaume de Chanceaux, 
et Jeanne d'Etaules, femme de Girard Chancenote d'Ëtaules, 
écuyer, vendent à M™° Agnès de Blaisy, dame de Florigny, le 
tiers du four de Bousey, en la ville de Saint-Julien, pour le 
prix de 12 francs. — Fol. 3^. Henri le Berruyer, chevalier, et 
Julienne, sa femme, reconnaissent devoir 120 francs à Ber- 
nard de la Tour, évèque et duc àe Langres. — Fol. 40. Jean 
de Pontailler, sire de Magny-sur-Tille, reconnaît devoir 
300 francs d'or à Jean de Pontailler, son fils, pour l'abandon 
qu'il lui a fait de tout ce qui pouvait lui revenir de Thoirie de 
PhrlibertedeColombay, sa mère. De ces 300 francs, 100 doi- 
vent être payés aux enfants de feu Hugues de Pontailler, frère 
dudit Jean. — Fol. 53. Quittance de la somme de 100 francs, 
donnée à Eudes, sire de Grancey, par plusieurs individus de 
Pichanges. — F»)!. 62. Contrat de mariage de Jacques de Pon- 
tailler, fils de Guy, seigneur de Talmay, maréchal de Bour- 
gogne, chevalier, et d'Alix, fille de Jacques de Grantson, sei- 
gneur de Pesmes, et de Marguerite de Vergy. — Fol. 63. Jean 
du Meix, écuyer, demeurant à Champagne-sur-Vingeanne, 
amodie le revenu que Perrenotte des Granges, sa femme, a 
dans la terre d'Annoux vers Montréal. — Fol. 107. Guillaume 
de Marey, seigneur de Fontaine, reconnaît devoir 50 francs 
aux religieux chartreux de Dijon. — Fol. 109. Jean Sauve- 



grain prête 270 francs à Guillaume de Courcelles, écuyer, sire 
de Gissey-sous-Salmaise. — Fol. 132. Jean de Perrigny, che- 
valier, vend à Philibert Arnaut la coupe du bois de Feliote, à 
Arcelot, moyennant 20 francs, en se réservant les chênes, les 
poiriers et les pommiers. — Fol. 140. Jean Denisot passe mar- 
ché avec les paroissiens de Saint-Nicolas de Dijon, gour la 
garde, pendant trois ans, de leurs bêtes, grosses et menues, 
excepté bœufs et bêtes de boucherie, moyennant un gros par 
bête et une quarteranche de blé. — Fol. 161. Hugues de Se- 
mur, sire de Montille, reconnaît devoir l'tO francs à Jean 
Sauvegrain. — Fol. 16J. Agnès de Blaisy, femme de Robert 
de Florigny, chevalier, chambellan du duc, achète de Jean- 
nette, fille de feu Thibaut de Brognon, écuyer, et de Guille- 
mette, sa sœur, mariée à Régnant Faitnéant de Villy-en- 
Auxois, écuyer, le bois du grand Vernois-sur-Brognon, 
moyennant 40 francs d'or. 

B. 11315. (Registre.) — Petit in-folio, 141 feuillets, papier. 

1390-1391. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Lebon et de Perrin Barbier, tabellions de la cour de 
Langres, coadjuteurs de celui de Dijon. —Fol. 12. Règlement 
de compte entre Jean de Melons, fripier, et Guillemin de 01- 
landes, maître du Reloge (Jacquemart), serrurier à Dijon. — 
Fol. 20. Henri d'Aisey, seigneur de Pouilly-lez-Dijon, amodie 
à moitié une vigne près son clos, — Henri de Scirey, demeu- 
rant à Fauverney, et Simon do la Chaume, écuycrs mettent en 
dépôt, entre les mains de Philibert Pestot, seigneur d'Etaules, 
la semme de 62 francs, due par eux à Jean le Guespet. — 
Fol. 30. Acte par lequel Jeanne d'Arceau, veuve de Sandrin 
de Guines, dément Vionnot Talmey, qui l'accusait de l'avoir 
engagé à faire venir son frère pour lui rendre des lettres. — 
Fol. 36. Amodiation delà cure deFrénois, par le curé Guy de 
Dijon, à Etienne Pascal, prêtre du diocèse de Viviers. — Fol. 41. 
Guy de Fontenay, prêtre, remet pour 60 francs à Thomas 
Pellier, son associé, tout ce qui peut lui revenir de bénétice sur 
l'amodiation de la cure de Saint-Michel de Dijon, qu'ils ont prise 
ensemble pour trois ans. — Fol. 49. Obligation de 5 émines 
de blé, souscrite par Jacques de Vallerey, prieur de Beaumont- 
sur-Vingeanne, au profit de Regnaut le Géiinier, bourgeois de 
Dijon. — Amodiation de la grange du Val-Saînt-Lieu de 
Dijon, sise à Magny-sur-Tille. Entre autres cx)nditions, le fer- 
mier doit fournir chaque année 20 fromages faits en « ycelle 
grange. > Fol. 53 Un cent d'ais de chêne, et un cent d'ais de 
foyard, revenus au pied et à la corde, sont vendus 9 florins. — 
Fol. 60. Girard de Raivres, maçon, marchande la façon d'une 
cheminée, flanquée de deux aumaires et d'une fenestre croisée, >y 
le tout en pierre d'Asnières, pour le prix de 36 francs. — Fol. 
6i. Jean de Tenarre, écuyer,- sire de Genlis, reconnaît devoir 
22 francs 7 gros à Guienot, bourgeois de Dijon. — Fol. 70. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



35 



Salomon de Baulmes, juif, renonce à la pension de 10 francs 
que Jeanne d* A rcean, veuve de Sandrin de Gaines, écuyer, 
lai avait constituée pour le soin de sa santé. — Fol. 74. Guille- 
inin de Semur et Jean de Saint-Loup, « chapuis, > reconnaissent 
devoir aux recteurs de Téglise Saint-Michel de Dijon la somme 
du i francs, pour Fenterrement, dans leur cimetière, de Jean de 
Salière, bourgeois de Beaune, auquel ils avaient, sur la requête 
desdits chapuis, administré tous les sacrements. — Fol. 80. 
Acte, dressé en la prison de Dijon, par lequel Jean le tisserand 
disculpe Henri Berthaut de Talant et sa femme d'avoir gardé 
le fil qu'il avait déposé dans leur maison. — Fol. 83 Procu- 
ration donnée par Jean Gabis de Noiron, clerc, à Jean Payen, 
pour accepter ou refuser en son nom la possession des écoles 
de Bar-sur-Aube. — Fol. 89. Contraide mariage de Guillaume 
le Mugnerel, < obloier, » avec Nicole, fille de Odot Riole, t rou- 
hier. » — Fol. 96 Quittance générale donnée par Guiot d'Ar- 
cey, sire de Miraeure, écuyer, à deux juifs de Dijon. — Fol. 99. 
Marché passé par Guillaume le « lielier » de Longchamp, pour le 
pavement de deux chainbresen bons quarreaulx plombés rouges 
et noirs. — Fol. iOO. Acte par lequel Jean le Miraudet, après 
i'obsèque de son père et sur sa fosse, renonce à l'héritage pa- 
ternel et au paiement de ses dettes. 11 renouvelle sa renoncia- 
tion devant la maison qui appartient à son père, située rue 
es Soilloz. — Fol. 109. Paiement de 9.5 francs d'or aux chapuis 
qui ont fait, aux frais de la ville de Dijon, la coiffe de la tour 
de la porte au Fermerot. — Fol. 118. Acte, dressé devant la 
porte de l'église des Jacobins, de l'interpellation de Perreau 
Faullet de Saint-Seine à deux bourgeois de Dijon, nommés 
arbitres dans un débat entre lui et Guillaume Picot, maçon, 
x^*avoir à rendre leur sentence. — Fol. 137. Quittance de la 
somu^edell francs, donnée par Lombard Moreau, curé de 
Fénay, aux prêtres qui avaient amodié sa cure. 

B. 11316. (Registre.) — Petit iu-foUo, 225 feuilleta, papier. 

IS91-1304. — Notaires et tabellionages. -^ Protocole de 
Jean Lebon, de Perrin Barbier, d'Aubertin de Sauxurettes et 
de Odot Godard, coadjuteurs du tabellion de Dijon. — Fol. %. 
Jeanne d'Arceau, femme de Sandrin de Guines. écuyer. engage 
pour six ans, et moyennant 9 francs, deux bois à Arcelot. — 
Ventes ou amodiations de maisons sises à Dijon, foi. 5, rue 
des Cartaulx ; — fol. 8, rue de la Coutellerie; — fol. 33, rue 
de l'Archerie; fol. 40, rue du Pautat; fol. 52, rue Gauche; 
fol. 51, rue du cimetière Notre-Dame ; fol. 74, rue des Changes; 
fol. 85, rue du Champ-des-Marcs ; fol. 119, rue es Noirots, 
fol. 152, rue es-Fouls-de-Tard ; fol. 157, rue es Quoquins ; fol. 
162, rue de la Vannerie, alias es Chaumiez. — Fol. 6. Vente 
de la coupe du bois des Corées, sur Arcelot, par Jean de Ro- 
che, écuyer, moyennant 10 francs. — Actes de foi et hommages, 
faits à Henri de Scey, seigneur de Mirebeau, par Jean, sire de 



Perrigny, chevalier, et Simon, sire d'Angoulevant. — Fol. 7. 
Révocation de procureurs par Jean, sire d'Oiselet, chevalier. 
— Fol. 16. Acte par lequel Perrenotte, veuve Villemin, malade 
au lit, disculpe messire Etienne de Grandet, accusé de l'avoir 
battue. — Fol. 24. Sentence de la mairie de Dijon, qui con- 
damne Regnaudot à l'amende, pour avoir détourné le cours de 
la rivière de Renne sur le champ de Suzon. — Fol. 37. Pro- 
curation donnée par Philippe Froment, confesseur du duc. — 
Fol. 38. Eudes de Semur, chevalier, sire de Montille, emprunte 
à Jean, sire de Rochefort, chevalier, une coupe d'or, pesant 
2 marcs 7 onces et demi. — Fol. 58. Odot de Dijon, clerc, se 
recommande pour un an à Jean Beulée, prévôt de Dijon, pour 
l'aider dans l'office de clergie de ladite prévôté, moyennant 
16 francs, 4 aunes de drap, une paire d'estivaulx et sa nour- 
riture. — Fol. 69. Vauthier de Frolois, sire de Saint-Germain- 
du-Plain, reconnaît devoir 300 francs à Jean Sauvegrain. — 
Fol. 61. Bertrand de Chartres, chevalier, chambellan du roi 
et du duc, vend 30 livrées de terre pour 300 francs au môme 
Sauvegrain. — Fol. 70. Quittance de la somme de 500 florins 
donnée par Vauthier de Frolois, sire de Saint-Germain-du- 
Plain, au nom de Hugotte, Marie et Jeanne, filles de lui et de 
feue Marguerite de Vienne, sa femme, à Humbert de Rouge- 
mont, chevalier, légitime administrateur de Humbert et do 
Jeanne, enfants de feu Guillaume de Rougemont, son fils, et 
de ladite Marguerite, à cause d'un certain accord convenu 
entre eux. — Fol. 75. Obligation de 1,000 francs, souscrite 
par Jean de Corgenon, seigneur de Maillenay, chevalier, et 
Guillaume, sire d'Estevayer, au profit de Jean de Chàlon, 
seigneur de Chàtel-Belin. — Fol. 76. Autre de 600 fr. souscrite 
par Jean de Corgenon, seigneur de Maillenay, chevalier, Guil-^ 
laume de Ceudon, sire de la Marche, écuyer, au profit de Jean 
Sauvegrain. — Le même Jean emprunte encore 522 florins à 
Amiot Arnaut de Dijon. — Fol. 80. Guy de la Trémoille com- 
mande à Girard, ouvrier « de couvre, » deux chandeliers pour 
1^ chartreuse de Lugny. — Fol. 107. Acte dressé devant la 
forteresse de Hugues de Saulx, dit le Louvet de Vantoux, à 
Arc-sur-Tille, de la sommation faite par le procureur syndic 
de la ville de Ilijon, prenant en main pour Moreau Michel 
bourgeois de Dijon, assigné ce jour audit Arc-sur-Tille, aux 
officiers du seigneur de tenir les jours, et de la réponse de ceux- 
ci qu'ils avaient été renvoyés à une autre époque. — Guy de 
Franchelain, commandeur des hôpiUux du pont de Norges 
et d'EUis, reconnaît devoir 100 francs à Jean Chambellan, 
bourgeois de Dijon, pour les vestiaires de lui, des frères des 
donnés et des malades. — Fol. 142. Girard Puey de Spoy, 
recteur de l'église Notre-Dame de Dijon, et son frère Etienne, 
maître de l'hôpital Notre-Dame, amodient tantqu'il leur plaira 
h Vivien d'Aiserey, chapelain de ladite église, « le se^l, le 
registre d'icelle, drois et esmolumens, sous la condition do 



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36 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 




goaverner ledit seelleaHlmeot, seiller, eorAgistreret remettre 
tous ajournements, excommaniemens, etc. » ^ Fol. 149. 
Uonnot Amiot, ménétrier, se recommande pour an an au 
Petit Gaillaame, ménétrier à Dijon, pour lai servir en Tart de 
ménestrier et instruments, moyennant 2 francs, nne robe ou 
la valeur, une paire de chausses, draps, linge et sa nourri- 
ture. — Fol. 179. Inventaire des biens deOudot Girouard de Di- 
jon, parmi lesquels on remarque des pots de cuivre blanc, « une 
cassefrictoire, une salourote (salière) de morte matière. » — 
Fol. 182. Acte par lequel Jean Joly, de Jussey, s'avoue homme 
de Henri de Baudoncourt, seigneur de Beire. — Fol. 196. 
QuitUnce de 300 francs, donnée par Jean Sauvegrain à Guil- 
laume Bataille, receveur général du duché et du comté de 
Bourgogne, cautionné par Pierre de la Haye, écuyer tranchant 
du duc. 

B. I18166îf. (Registre.) — Petit in^olio, 103 feuillets, papier. 

1S95-1S9II, —Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Lebon, coadjuteur au tabellion de Dijon, assisté de Hu- 
guenin Chevrey et Guillaume Boitlardet ses clercs et coadju- 
tears. — Fol. 2. Girault de la Chaume, écuyer, recx)nna!t 
devoir 6 francs 3 gros à Jean Chambellan « pour vendue de 

5 aunes de vert. » — Fol. 7. André Bergier se commande pour 

6 ans aux mariés de Coarcelles, bourgeois de Dijon, « pour les 
servir à tourner la rouhe à faire pos d*étain, » moyennant sa 
nourriture, son logement, sa chaussure, un chaperon et3 francs 
de gage. — Fol. 11. Hugues de Saulx, dit le Louvet de Van- 
toux, écuyer, sire de Saint-Thibault, reconnaît devoir 
133 francs à Jean Chambellan, bourgeois de Dijon. — Fol. 24. 
Acte par lequel Alix, fille de Jean Bannetrie, retire la plainte 
qu'elle avait portée au maïeur de Dijon, contre trois servi- 
teurs de l'hôtel de la duchesse, qu'elle accusait de l'avoir 
efforciée. — Fol. 26. Contrat de mariage de Hugues Cœur- de- 
Roi, pelletier à Dijon^ et de Jeannette, fille de Perrenot Lau- 
rent, aussi pelletier à Dijon. — Fol. 27. Amodiation des revenus 
de la confrérie de la Conception Notre-Dame à Talant, faite 
par les délégués de la confrérie en présence de Jean Musart 
curé du lieu. — Fol. 46. Jean de Pontailler, chevalier, sei^ 
gneur de Villeneuve, reconnaît devoir 61 francs à Guiot 
Poissonnier, épicier à Dijon. — Fol. 51. Guiot de Conflans, 
écuyer, et Jeanne, sa sœur, femme de Demongeot Gélinier, 
font le partage des biens de Girard de Conflans et de 
Marie de Poissy^ leurs père et mère. — Fol. 60. Jean de Ri- 
gny, chevalier, reconnaît devoir 25 francs à Jean Chambellan, 
bourgeois de Dijon. — Fol. 6S. Vente d'une maison, rue du 
Cloître, près le Morimont du côté du moulin de Renne. — 
Fol. 76. Guillemette de Brognon, femme de Régnant Fait- 
néant de Villy-en-Auxois, écuyer, vend 18 journaux de terre 



sur Brognon, à Robin de Florigny, chevalier, pour 25 francs. 
— Hérard de Champlitte, sire de Venges, doit 7 francs à Hu- 
gues de Morey, bourgeois de Dijon, pour vin acheté; — fol. 
78, de môme que Odot de la Borde, capitaine de Pontailler. — 
Fol. 98. Ventes de maisons à Dijon, derrière le grand Bourg 
« deçà les murs du chasteaul ; * rue de la porte aux Asnes; 
fol. 102, de la Madeleine, alias des Chous-Noix. 

B. 15817. (Registre.) —Peut in-foUo, 49t feuUleU, papier. 

1S99-I400* — Notaires et tabellionages. — Registrum 
sextum septimum Johannis Boni de Divione clerici, coadjutoris 
tabellionis loci dicto Duce, tabellionis curie Lingotiensis. -^ 
Fol. 2. Vente de 2 milliers de « loiche à couvrir toy > pour 
2 florins. — Fol. 18. Contrat d'apprentissage du métier de 
verrier, six ans de durée et l'obligation pour chacun an que 
l'apprenti « deffaudra, » de rendre au maître 6 francs d'or. — 
Fol. 12. Ventes et amodiations de maisons sises à Dijon, rue 
es Beliots; rue Saint-Antoine; fol. 21, rue du Pautet; fol. 52, 
rue desCrais ; fol. 61, rue des Ormeaux; fol. 62, rue de la 
Tonnellerie; fol. 71, rue de la porte aux Chanoines; fol. 76, 
rue du Miroir; fol. 99, rue de la Vieille-Charbonnerie ; fol. 148, 
auChâtel, entre la maison de Henri le physicien delà duchesse 
et la maison de la confrérie des sueurs (cordonniers) ; fol. 203, 
sur le cimetière Saint-Jean; fol. 217, rue de la Corvée; fol. 
218, rue Roulotte et de la Boucherie touchant es murs du 
Chàlel; fol. 226, rue des Cordeliers; fol. 307, rue du Tem- 
ple ; fol. 329, rue du Frontaut de la porteNeuve; fol. 332, rue 
du grand Bourg devant la maison du Bœuf du côté de la Por- 
telle, d'une part, et la voie qui va aux Cordeliers, d'autre 
part ; fol. 36*1, rue du Bouchefol, alias Corroirie; fol 397, rue 
de la porte du pont d'Ouche; fol. 424, rue du pont Arnaut; fol. 
451, rue delà Vieille-Poissonnerie. — Fol. 23. Acte par lequel 
Perrin JournotdeMailly-le-Port consent^ moyennant 20 francs, 
à ne plus s'opposer à l'entérinement des lettres de grâce obte- 
nues par nobles hommes Guart Petit Jean de Trouhans ; Guil- 
laume de Varanges et Guillaume de Pluvet, écuyers, qui 
l'avaient battu, lui éunten la garde du duc. — Fol. 30. Jean 
deBlaisy, sire de Mauvilly, amodie sa terre de Neuilly pour 
' neuf ans, moyennant 35 émines et demi de grains par an. — 
Fol. 33. Hugues de Villiers-le-Duc, prieur du Quartier, recon- 
naît devoir 5 francs à Guienot de Marandeuil. Fol. 35. Quatre 
habitants de Gray cautionnent Pierre de la Tasnière, chanoine 
de Saint-Etienne et recteur de l'église Saint-Michel de Dijon, 
dans le vas où il serait recherché pour avoir inhumé au cime- 
tière un homme de Gray, mort chez Marie, femme de François 
de Gy, physicienne, et sous le coup d'une sentence d'excom- 
munication. — Fol. 37. Procuration donnée par Guiard de 
PonUiller^ écuyer^ fils de feu Guy de Pontailler, maréchal de 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



37 



Bourgogne. — Fol. 42. Ratification, par Philippe de Saint- 
Pastear, femme de Henri da Deffend, ôcayer, du contrat de 
mariage d'Agnès, lear fille, avec Guiot d'Ougos, écuyor. — 
Fol. 43. Régnant de Melinconrt, écnyer, sire de Taniot, recon- 
Baîtdevoir 13 francs à Gnienot Ardi de Dijon. — Fol. 47. Simon 
le Savateret, « arcbeneur et gardeur, > se commande pour 
un an à Othenin Gallard, drapier, lequel lui donnera 4 gros 
pour chaque pierre de gris et de camelin qu'il gardera^ 3 gros 
du petit blanc. Simon lui fait d'avantage une pierre de ca- 
melin à garder et à arcener et Othenin lui baille une aune de 
camelin. — Fol. 60. Cognot de Colombier, clerc, fait conve- 
nance avec Huguenin Thiébaut, clerc de Rain d'Or, clerc 
recteur des écoles de Vitteaux, de tenir avec lui ces écoles 
pendant six mois, moyennant la somme de i5 francs et sa 
nourriture. — Fol. 62. Acte dressé au cloître de la Chapelle- 
aux-Riches, sous les Loges, au lieu où on a accoutumé de tenir 
les jours du doyen, de la renonciation des religieux de Saint- 
Jean de Jérusalem aux poursuites qu'ils avaient exercées sur 
les habitants de Tréclun an sujet du péage. — Gazot le ver- 
rier, à Dijon, reconnaît devoir à Jocerand Frepier, de Chalon, 
27 francs 2 gros, pour vendue de plomb, et promet de lui faire 
en sa maison tel ouvrage de verrerie qu'il voudra à raison de 
2 gros par pied. — Fol. 74. Marché passé par l'abbaye de 
Saint-Seine avec deux carriers d'Hauteville, pour la fourni- 
ture de la lave destinée à couvrir l'hôtel qu'elle vient d'édifier 
rue de la Porte-Guillaume, à raison de 5 gros la toise rendue 
sur place. — Fol. 86. Autre, pour la fourniture de 100 mem- 
bres de pierre d'Asnlères, pour la somme de 16 francs. — 
Fol. 116. Guillaume d'Ecutigny, seigneur d'Iseure, reconnaît 
devoir 16 francs à Guillaume Bernard, drapier, pour vendue 
de drap. — Fol. 133. Marché pour la construction d'un moulin, 
dit de la Loiche, derrière Genlis, appartenant à l'abbé de 
Saint-Etienne de Dijon, moyennant 80 francs d'or. — Fui. 138. 
Ratification faite en présence de Jean, comte de Nevers et de 
sa femme, par Jean Vaillon de Sencey, écuyer, seigneur 
de Lougeoy, des convenances arrêtées pour son mariage avec 
Jacote, fille de Guiot d'Ouges, écuyer, maître d'hôtel du duc. 
— Fol. 162. Un bichet d'avoine est payé un florin d'or. — 
Fol. 164. Jean des Molins, écrivain de forme, fait marché avec 
Jean Juliot de lui faire « ung messeaul > sur parchemin avec 
c ung kahndrier, une majesté, un crucifil » de couleur, les 
^ grosses lettres tournées d'azur et de vermillon. Les grosses 
. * lettres « de bonnes festes d'or floretées et couvert de rouge 
cuir, » pour 16 francs et un muid de vin. — Fol. 165. Le 
môme écrivain reçoit en dépôt un demi-missel, un gréai noté, 
qu'un juif avait reçu en gage des habitants de Rouvres, pour 
bi somme de 4 francs. ~ Fol. 212. Contrat d'apprentissage du 
métier d'épicerie et d'apothicairerie, quatre ans de durée. Le 
maître est tenu de nourrir Tapprenti et de le chausser. ~ Jac- 



ques de Maxilly, prieur de Bonvanx-sous-Talant, amodie ses 
vignes sur Dijon. — Fol. 238 et 246. Jean Gélinier, maire de 
Dijon, baille moyennant 40 francs les profits de la Poisson- 
nerie. — Fol. 241. Procuration donnée par les confrères de 
Saint-Eustache à l'église de Saint-Nicolas de Dijon. — Fol. 
22»6. Thierry de Charmes, abbé de Bèze, reconnaît devoir 
100 livres à Philippe Juliot de Dijon, pour la vente de 
20 queues de vin vermeil, pour le vivre et sustentation de lui 
et de son monastère. — Fol. 273. Jean de Tenarre, écuyer, 
sire de Genlis, et Jehanne de Montaubert, sa femme, vendent 
à Guiot Poissonnier de Dijon six émines de grain de rente 
annuelle, pour 73 francs. — Fol. 286. Nicolas Clerembaut, 
épicier à Dijon, achète, pour 22 gros, c sept vaisseaulx de 
moichotes à la fleur du pêchier. > — Guiard de Pontailler, 
sire de Talmay, reconnaît devoir 106 francs à Richard de 
Chissey, seigneur de Nalvieille. — Fol. 289. Guillaume de 
Marey, sire de Fontaine, emprunte 16 francs à Perrenot 3er- 
bisey de Dijon. — Fol. 305. Thomas de Perrigny, seigneur 
d'Arceau etd'Arcelot, emprunte 33 francs à Perrenot Norgeol 
de Dijon. — Fol. 306. Jean Pilois, écuyer, sire de Monthelon 
et de Couchey, engage pour trois ans sa terre de Couchey à 
Pierre de Cirost, écuyer, moyennant 320 francs. — Fol. 332. 
Amodiation du péage de Dijon pour trois ans et moyennant 
la somme de iSO francs par an. — Fol. 356. Jeanne d'Arceau, 
veuve de Sandrin de Guines, vend, moyennant 3 francs, la 
coupe du bois de Varain sur Bressey, appartenant à elle et à 
Jeanne sa sœur. — Fol. 378. Ratification, par Régnant Bru- 
lard de Flacey, de la donation faite par son oncle, Régnant 
Brulard, aux prêtres Saint-Nicolas de Dijon, de deux maisons 
situées rue Boucheful et emprès le champ Damas.— Fol. 388. 
Acte par lequel M. Hugues Gélinier, prôtre à Dijon, s'engage 
à accompagner Parisot Bretenot à Rome, toutes les fois qu'il 
lui plaira d'y aller, moyennant 100 francs. — Fol. 400. Marion 
Banot donne aux Jacobins de Dijon 20 francs à percevoir, 
après sa mort, sur les revenus d'une maison rue Saint-Jean. 
^ Fol. 409. Robert de Baubigny, abbé de Saint-Etienne de 
Dijon, amodie pour six ans les moulins de Saint-Etienne de 
Dijon, le moulin Bernard et le battoir^ moyennant une émine 
de blé par semaine, un franc d'or par an, 4 pintes d'huile, 
et l'obligation de moudre les grains de l'abbaye. — Fol. 444. 
Achat par M"** Jeanne d'Oiselet, dame de Bonnencontre, veuve 
de l'amiral Jean de Vienne, et Philippe, son fils, d'une maison 
sise à Beaune, rue du Pont-aux-Chèvres. — Fol. 459. Tran- 
saction entre Guillaume de la Tournolle, sire d'Auxerain, 
écuyer, au nom de Philippe et Marie, ses enfants, héritiers 
de leur sœur Aglantine, femme de Jacques de Sanlx, cheva- 
lier, d'une part, et Jean de Saulx, conseiller du duc, cheva- 
lier, au sujet de ladite succession. — FoL 477. Echange de la 
maison d'Aguiiley,sise rue du Cloître, contre celle dite d'Ysore, 



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38 ARCHIVES D£ 

rue des Grands-Champs. — Fol. 490. Robert de Longchamp, 
écuyer, fils de feu Girard de Longchamp, chevalier, reconnaît 
devoir 20 francs à Jacques do Bèze, bourgeois de Dijon. 

B. 11318. (Registre.) — Petit io-folio, 167 feuillets, papier. 

140S-1403. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Lebon et ses clerc<;, coadjuteurs du tabellion de Dijon.— 
Fol. 5. Antoine Chuiïain, docteur es lois, bailli de Dijon. — 
Fol. 6. Ventes de maisons, rue du Four, près la voûtedeCluny. 

— Fol. 12. L*abbaye de Bussière baille à deux vies une maison 
rue du Pautet, pour 2 francs de cens annuel. — Fol. 13. Ins- 
titution d'un curateur aux mineurs de Guienot par sentence 
du maïeur de Dijon. — Fol. 28. Hugues de la Palud, curé de 
Chenôve, vend pour 25 gros de vin à un habitant d'Iseure.— 
Fol. 3i. Quittance donnée par Nicolas Morelet, curé de Ger- 
land, à Hugues l3 Bel, curé de Flavignerot. — Fol. 36. Cheptel 
de bœufs, entre Jean Poissonnier, épicier à Dijon, et Jean de 
Beauchamp, demeurant à la rente Lamblin. — Fol. 38. Amo- 
diation d'une troulx (portion) de la rivière de Tille, à Arc- 
sur-Tille, derrière le moulin, moyennant 3 francs, trois ser- 
vices de poissons valant chacun 6 blancs, et la faculté d'avoir 
un compagnon de pêche, mais sans pêcher autrement qu'à la 
trouble. — Fol. 44. Vacelin, fils de Jean de Bretenières, bour- 
geois de Dijon, se recommande à Jean de Vandenesse, épicier, 
« pour apprendre le métier deespicerie, apothicaire et autres 
choses touchant icellui et escripre de son povoir. 9 —Fol. 51. 
Emart de Lichey, éôuyer, sommelier du corps de M. le duc de 
Bourgogne, et Marguerite, sa femme, reconnaissent devoir 
130 francs à Hugues Martin, chanoine de la Sainte-Chapelle. 

— Fol. 53. Acte, dressé devant l'écritoire de Jean le Bon, sise 
rue du marché, par lequel Oudol Germe, s'adressant à 
M* Etienne le Gaudet, prêtre, et à Jean Guiot teinturier, leur 
dit : « Je avois prins de vous une maison assise en la rue 
Neufve pour 3 francs de cens, laquelle pour l'orvalle advenue 
en l'hostel de vous Estienne est arce et ruinée, et pour ce que, 
pour ma culpe, elle n'est mie en tel estât, je renunce à vostre 
censé pour moy et mes hoirs et faites du mes et place ce que 
bon vous semblera. » — Fol.69.Guart de Pontailler, autrement 
dit de Magny, tant en son nom qu'en celui de Jean, Girard, Ri- 
chard^ Alexandre et Hugote, ses frères et sœur, reconnaît 
devoir 293 francs à Jean de Saulx, sergent du duc. — Fol. 66. 
Henri de Cougny, écuyer, et Jean, son frère, prieur de Jouhe- 
les -Mont- Roland^ reconnaissent devoir 132 francs à Perrenot 
Berbisey, bourgeois de Dijon, pour et au nom d'Aimé de Chà- 
lon, abbé de Beaumes, lequel avait donné en gages 6 tasses 
d'argent pesant 6 marcs; ces tasses lui sont rendues et rem- 
placées par une croix et deux chandeliers d'argent, vairé en 
certains lieux et pesant 17 marcs. — Fol. 176. Acte de par- 
tage des biens de la succession de Jean de Villiers, écuyer, | 



LA COTE-DOR. 

châtelain de Vergy, maître d'hôtel du duc, et de Blanche, sa 
femme, par Jacot,Ant4>ine, Etienne de Villiers, frères, leurs 
enfants. « Fol. 8.). Guillaume , seigneur de Pesmes, écuyer, 
reconnaît devoir à Jean Potier, chanoine de Saint-Etienne de 
Dijon et prieur de Mirebeau, 23 florins pour la vente d'un 
cheval sur poil boyard, cstoilé au front avec la selle et le har- 
nais, et promet, le terme passé, . de venir tenir otage à Dijon 
à deuxchevaulx en foy de janiyllesse, . sans en quitter avant 
l'entier paiement.- Fol. 93. Raymond d'Arbois, maire do 
Mirebeau, achète un chaval sur pjil fauve du prix de 12 écus 
dor. - Ventes etamudiaïionsde maisons à Dijon, rue delà 
Porte-Guillaume; fol. 103, au cimetière Notre-Dame; fol. 109, 
rue de la Tannerie; fol. 12i, en Gratte Dos ; fol. 130, rue du 
Marché-au-Blé, tirant par derrière sur la Vannerie; fol. 134, 
rue du Puits Billon, vers le meix de la Trémoille; fol. 161. 
rue de l'église Nutre-Dame ; fol. 163, rue du Cloître, —fol. 99, 
Transaction entre Marguerite de Fougerolles, veuve de Jean 
de Pontailler, dit de Magny, écuyer, avec Jean Girard ejt 
Alexandre de Magny, écuyers, enfants de feu Jean do Pon- 
tailler, dit de Magny, chevalier, héritiers de Jean, leur oncle, 
au sujet de la succes.sion dudil Jean. — Fol. 111. Pierre Chap- 
pot, curé de Til-Chàlel, maître de l'hôpital Saint-Fiacre, 
achète trois quartiers de vigne au Vallemint sur Dijon, pour 
un écu d'or. — Fol. 121. Amodiation de leur seigneurie de 
Sennecey-lez -Dijon, par Jean d'Orain écuyer, sire de Varen- 
nessous-Deaune, et Marguerite, sa femme. — Jean Gélinier, 
âgé de 18 ans, se donne lui et tous ses biens à Dieu et à l'église 
de Saint-Etienne de Dijon, sous la seule condition d'être 
nourri, vêtu et entretenu. — Fol. 125. Nicolas Feuillebois se 
commande pour quatre ans à Liénard Bouhier, prêtre, ubel- 
lioa de Langres, qui est tenu de le nourrir, de le chausser, de 
lui fournir une robe et un chaperon, et de l'instruire de son 
pouvoir en l'office de notaire. - Fol. 139. Une tombe en pierre 
d'Is-sur-Tille, de 7 pieds de long sur trois et demi de large, 
est payée 18 gros sur place. - Fol. 140. Acte par lequel 
Jeanne de Mipont, femme de Jean de Ragny, reconnaît devoir 
à Yolande de Bar. dame de Grancey, la somme de 60 francs, 
pour accord fait d'une main-mise sur le fief de. Menèbles pour 
infraction de ban. 

B. 11319. (RegUtre.) — Petit In-foUo, 96 feuillet», papier. 

140f • — Notaires et tabellionages. — Protocole de Jean le 
Bon,coadjuteur au tabellionage de Dijon, et de Pierre Alixant 
et Pierre Potier, ses clercs. - Fol. i^. Isabelle, femme de 
Philippe Griffon, bourgeois de Dijon, reçoit de Jeannote la 
Frerouhote, pour vendre, des andains. un bassin, des verges 
de fer et un seau de cuivre. — Jean Bourgeoise, ais de feu 
Poinsart Bourgeoise, bourgeois de Dijon, et Marguerite, sa 
femme, ûlle de Guillaume de Lulemale, écuyer; quittent Jacoi 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



39 



de Villers, écuyer, des sommes qu'il leur devait. — Fol. 3» 
Girard de Bourbon. éciyer,seigneurde la Boboingne, emprunte 
22 francs à Jean de Champrenault. — Fol. 4. Amodiation par 
Jean Periot, doyen de la Chréiienlé de Dijon, des proiils et 
émoluments de la justice du doyenné, moyennant 40 francs 
par an. — Fol. 7- — Guyot de Montot, écuyer, sire de Quin- 
ccrot, achète 60 écus un cheval sous poil bai. — Fol. io. Per- 
rot Laillot, « queux » du duc, remet, pour 80 francs , les 
biens vendus par décret à Dijon, sur la femme de Dretenière. 
— Convention d*arbilres entre les habitants de Montmançon 
autorisés par Jean de Thoisy, écuyer, leur seigneur, et ceux 
de Charmes, également autorisés par Guillaume de Charmes, 
leur seigneur, pour le jugement du débat survenu entre eux, 
pour le parcours et pâturage sur leurs territoires respectifs.— 
Fol. 20. Obligation de 17 gros, souscrite par les mariés Greu- 
note de Talant, à un chaudronnier, pour la vendue d'un pot 
de cuivre. — Fol. 2o. Frère Guy de Brianny, prieur des Jaco- 
bins de Dijon, amodie une maison du couvent, située rue de 
la Poiss4>nnerie. — Fol. 23. Poinsart Chapuis, prêtre, donne à 
Jeannette Floconet « un lit garni de contre, de cussin et de 
linceulx, 8 torjures (essuie-mains), 3 touailles, 2^ucvre chiefs, 
8écuelles, 3 plats, 2 pintes rondes en étain, 2 pintes, unes- 
crin ferré, une tauble avec trois bancs, 3 chandeliers de fer, 
une arche, un soillot, un trepier, une grille, une bassiole, une 
chère, 3 anas (hanaps), Tun de madré, l'autre de caillevau, une 
lampe. » — Foi. 3B. Vente d'objets mobiliers, parmi lesquels 
on remarque un tour de pàtissçrie, « des rondeaux pour meltro 
tartre, une broyé pour broyer paste, uneploutepourchapeler 
chart, etc. » — Fol. 44. Acte, dressé à Fouchanges, devant la 
croix au milieu du village, de la revendication par retrait 
lignager faite par Narber Hoissclet d'Arceau, des biens vendus 
par sou frère à Euvrard le Clerget, et de la restitution de ces 
biens nnoyennant le prix qu'ils avaient coûté. — Fol. 55. 
Vente du quart d'une fosse à conserver le poisson, située sur 
le cours de Renne, derrière une maison de la rue Saint-Jean. 
— Fol. 61. 500 livres de suif fondu, sans mélange du suif de 
tripes, sont vendues 15 francs. — Isabelle, veuve de Poinsart 
Bourgeoise, et Jean, son fils, amodient leur grange de Mour- 
veaulx, à la réserve des bois^ moyennant 12 émines de grain 
par an. — Fol. 79. Transaction entre Guyard de Pontailler, 
fils et héritier de Guy de Pontailler, chevalier, jadis maréchal 
de Bourgogne, tint en son nom que comme tuteur de Jeanne 
dePontailler.ûllede feu Jean de Pontailler^ son oncle, et André, 
fils et héritier de Guillaume d'Arbonnay, seigneur des Roi- 
ches-en-Vaulx, au sujet de la succession de Jeanne d'Arbonnay, 
femme de Jean d'Arguel, chevalier. — Fol. 85. Autre, entre 
Guichard de Saint-Seine, chevalier, et Erard de Cham- 
plitte, écuyer, au sujet de leurs droits de justice sur la terre 
de Vottges. 



B. 11320. (Registre.) — Petit ia-folio, 100 feuillets, papier. 

I4I04-I4I05. — Notaires et tabell louages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellionage de Dijon, et de Pierre 
Alixant et Pierre Potier; ses clercs. — Ventes ou amodiations 
de maisons sises à Dijon, fol. 2, rue de la Porte-Guillaume, 
près la maison du Miroir ; fol. 18. rue Saint-Michel ; fol. 47, 
rue des Pigniers; fol. 48, rue des Changes ; fol. 52, entre les 
vieux terreaux et le chemin conduisant à Saint-Apollinaire; 
fol. 55, rue des Chanets ; rue Chaude. — Fol. 9. Amodiation 
du revenu de la confrérie Notre-Dame de Talant; le preneur 
s'engage à payer les services religieux institués, à fournir le 
luminaire des confrères trépassés, ainsi que le mangier des 
confrères le jour de la conception Notre-Dame; « ce mangier 
consistera, si c'est un jour gras, en char de b^œuf des bons 
endroits, et s'il tombe un jour maigre, en friture de poisson, 
bonne et honneste. » — Fol. 12. Jean d'Estrabonne, cheva- 
lier, seigneur do Varoilles, vend à la fille Gaulpie l'échute 
d'un de ses hommes mainmortables, mort à Chaux. — Girard 
Christophet, curé d'Ouges, reconnaît que le luminaire du grand 
autel Saint-Pierre de l'église d'Ouges est à sa charge et promet 
à ses paroissiens de l'entretenir. — Fol. 25. Dans le partage 
do la succession de Jean le Nain, procureur du duc au bail- 
liage de Dijon, on estime 2 courroies d'argent 11 francs, une 
« penne d'escureulx et une demie hopelande, 8 francs ; deux 
douzaines de couvrechiefs, 2 francs ; le drap d'une opelande 
de brunote, 4 francs. » — Fol. 32. Jeanne de Miponl, veuve 
de Guiot de Loges, écuyer, et femme de Jean de Raigny, 
écuyer, amodie de son domaine de Longecourt, Tart et Mar- 
iions, pour deux ans, moyennant 120 francs. — Fol. 42. L'abbaye 
de Morimont amodie sa maison et tout le domaine de Dijon, 
pour quinze ans, moyennant 15 écus d'or par an, et l'obli- 
gation de recevoir et loger chaque année, un jour et une 
nuit, l'abbé et ceux de ses officiers qui se rendront au chapitre 
général à Cîleaux. — Fol. 37. Jean Cochery se commande pour 
six ans à Guillaume Fauconnet, archier (menuisier ébéniste), 
qui devra c l'instruire es science et en l'art d'archerie • et lui ' 
fournir au bout du terme une res.se et un rabot. — Fol. 61, 
Huguenin Durand, curé deChenôve, reconnaît devoir 5 francs 
à Monin d'Echenon, drapier, pour vendue dedrap. —Fol. 64. 
Un demi-journal de vigne, au Mont-Chapet, flnage de Dijon, 
est vendu 10 francs. — Fol. 70. Robin de Bailleux, jadis 
maître de la Chambre aux deniers du duc, quitte Jean de 
Vergy, sire de Peuvent, sénéchal de Bourgogne, de la somme 
de 300 francs à valoir sur celle de 975 qu'il lui doit. — Fol. 
71. Jean Ogier, prêtre, reçoit en dépôt, des abbé et religieux 
de Saint-Etienne de Dijon, 20 tasses et 20 cuillers en argent, 
marquées à leurs marques, le tout pesant 20 marcs 20 onces. 
— Fol. 88. Vente d'un meix à Arc-sur-Tille, par Thomas, 



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40 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



sîre de Perrigny et d'Arcelot. — Fol. 94. Jean Capitain, bou- 
langer, amodie la voûte et le four, appelé Foar da Morimont, 
pour le prix de 8 francs par au. 

B. iitSl. (Registre.) — Petit iD-foHo^ 70 feailiets, papier. 

14INft-l4ea. Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Pierre 
Alixant, son clerc. — Fol. !•'. Vente de deux vignes à la 
FonUine-au-Page, finage de Dijon. — Fol. 4. Baux ou ventes 
de maisons à Dijon, devant la porte Neuve ; fol. 12, rue de 
la Draperie; fol. 21, rue du Fermerot; fol. 22, rue Riboutée; 
fol. 32, entre la rue Cbaude et les vieux Terreaux ; fol. 53, 
rue du Champ-Damas; fol. 62, rue du Pont-es-Chasets. — 
Fol. 5. Nicolas de Dannemarie, écuyer, reconnaît devoir 
2 francs et demi à Isabelle de Saulx, dame de Villefrançon.— 
Fol. 9. Vente de 100 sacs de charbon pour la somme de 4 flo- 
rins. — Fol. 15. Rachat, par retrait lignager, au nom de Marie 
de Pontailler, femme d*Odot de la Roche, écuyer, d*une rente 
de 15 écus d*or, faite par Guiard de Pontailler, son frère, au 
chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon, et assignée sur ses 
terres de Saulon^ Fénay et Barges. — Fol. 18. Guienot Ardi, 
bourgeois de DijQn, vend une paire d'andains à Guy de Cour- 
celles, et à Marguerite, sa femme, pour la somme de 33 gros.— 
Fol. 28. Deux ànesses. Tune sur poil blanc et l'autre sur poil 
fauve c et un anot d'ung an » sont vendus 3 florins. — Fol. 
36. Un cent et demi de faiz (fagots) de paisseaux sont vendus 
13 gros. — Fol. 38. Composition d'un écu, payée au grenetier 
de Dijon par un habitant de Varois, chez qui on avait trouvé 
do sel non gabelle. — Fol. 43. Un demi-journal de vigne, 
près la fontaine de Champmaillot, est vendu 3 fk*ancs. — Fol. 
49. Acte par lequel il est donné quittance à Jean Constant, 
sergent du roi es foires de Champagne, des 37 marcs et demi 
de vaisselle d'argent, gobelets, couvertsdorés, tasses, aiguières, 
etc., qui lui avaient été remis en nanti;ssement du prix d'ad- 
judication des biens saisis sur Guienot Bouhot. — Fol. 61. Acte 
par lequel Jeanne, veuve de Jean de Gray.. écuyer, s'adres- 
sant à Richard deChancey, maîeur de la ville, lui déclare que, 
nonobstant qu'il Tait imposée pour l'emprunt de 2,0iK) livres, 
fait au duc, et mis le scellé sur ses caves pour avoir argent, 
elle part pour Bretenière, sans pouvoir assigner l'époque de 
son retour, mais que si, durant son absence, il met son vin 
en vente, elle en appellera au duc lui-même. — Fol. 64. Tho- 
mas Laurent, prêtre, demande 3 florins pour avoir fait les 
épousailles d'Oudot Secours de Rouvres. 

B. ilSfS. (Registre.) — PeUt in-foUo, 100 feutUeU, papier. 

1400-1401* — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Pierre 
Alixant et Jean Bizot, ses clercs. — «Fol. 1<^. Amodiation des 



moulins d'Aubigny-en-Plaine, appartenant an chapitre de 
Saint- Vincent de Chalon, moyennant la somme de 12 francs 
par an. — Fol. 2. Guillaume du Chief, prieur de Saint-Sau- 
veur, reconnaît devoir 22 francs à Philippe Juliot, bourgeois 
de Dijon. — Fol. 9. Girard d'Aisey, sire de Pouilly-le«-Dijon, 
reconnaît devoir 13 francs à Hugues de Morey, drapier, pour 
vente de drap.— Fol. 15. Vente d'une maison et bancs en avant, 
située rue du Grand-Bourg.— Ventes et amodiations de maisons, 
fol. 16, rue Saint-Pierre ; fol. 17, entre les rues au Ck>mte et de 
Chaux; fol. 24, touchant aux murs de la porte au Lion; fol. 30, 
rue devant Notre-Dame ; rue du Fronton de la Porte-Neuve; fol. 
34, au cloître de la Sainte-Chapelle ; fol. 47, ruede la petite Ju- 
herie ; fol. 60, rue de la Tournelle, devant le pont de Suzon ; 
fol. 69, rue de la Tonnellerie ; fol. 92, rue es Ormots; fol. 93, 
devant l'église Saint-Nicolas. — Fol. 22. Acte par lequel Gi- 
rard Christophelet, curé d'Ouges, renonce, moyennant indem- 
nité, aux poursuites commencées contre les héritiers de Pierre 
Phisot, choral de la Sainte-Chapelle et curé d'Ouges, pour 
réparations du presbytère que ledit Phisot avait laissé tomber 
en ruines. — ^Fol. 28. Contrat de mariage de Jean de Gray, 
écuyer, fils de Jean et de Jeanne Courtot de Bretenière, avec 
Jacobte, fille de feu Pierre Morel, licencié en droit et nièce de 
Hugues Morel, doyen de Beaune, trésorier de la Sainte-Cha- 
pelle. La dot est de 500 francs et de terres. — Fol. 33. Jean de 
Vienne, sire de Pagny, chevalier, reconnaît devoir 293 francs 
18 gros à Guy Poissonnier, épicier à Dijon. — Fol. 35. Acte par 
lequel Jean de Champrenault, châtelain de Pouilly, renonce, 
entre les mains de Jeannette, veuve de Jean de Tenarre, écuyer^ 
sire de Genlis, Jean de Tenarre, Marguerite, Denise et Hugote, 
ses enfants, aux effets de l'engagement des revenus des terres 
de Genlis, et Uchey, que ledit Jean lui avait fait et ce, moyen- 
nant le remboursement de la somme de 107 francs. — Fol. 42. 
Transaction entre Jeanne de Mipont, dame de Fain, veuve de 
Guyot, sire d'Arcy et de Mimeure, femme de Jean de Ragny^ 
écuyer, d'une part, et Guillaume, sire d'Ocle en Charollais, 
écuyer, mari de Marguerite, Ulle de Guiotet de ladite Jean- 
nette, au sujet du douaire qu'elle prétendait. — Robert de 
Baubigny, abbé de Saint-Etienne, achète chez Monin d'Ëche- 
non, drapier, moyennant 70 francs, le drap nécessaire pour 
faire les livrées de ses gens et officiers. — Fol. 55. Deux har- 
nois de selles, l'un garni de drap vert, l'autre de cuir noir 
cloués à deux rainchos (rangs), sont vendus 3 francs. — Fol. 
58. Une émine de froment vaut 2 écus d'or. — Fol. 60. Vente 
d'une vigne, en Cray-Gigeot, emprès le terraul nouvellement 
fait par la ville pour le cours de Suzon. — Fol. 78. Acte de 
partage de biens entre Jacob de Villers, écuyer, sire deLayer, 
et de Blanche de Tourment. — Vente de rentes sur Talant, 
faite par Luquote, veuve d'Âubertin de Sauxurettes, notaire 
de Langres, et femme de Jean le Bon^ notaire à Langres* 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 4i 



D. il 823. (RegUtre.) — Petit in-folio, 70 feuiiletdt papier. 

1409-140S. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjutear du tabellion de Dijon et notaire de 
Langres, assisté de Jean Bizot, son clerc. — Foi. 5. Contrat de 
mariage de Jean, clerc, fils de Gaiot d*Ancise, bourgeois de 
Pontailler, avec Julienne, fille de Theveninde Feaz, bourgeois 
de Dijon, rédigé « suivant la générale coustume du duché, 
nonobstant la coustume locale de Dijon. > La dot est de 600 francs 
et des maisons. — Fol. 12. Acte de partage des biens de Cathe- 
rine de Fontainc-lcz-Chalon, fait entre Ëmarl Bouton, écuyer^ 
Jeanne de Quincey, sa femme, d*une part; Richart Bonne et 
Catherine, sa femme, sœur utérine de Jeanne, et toutes deux 
filles de Mi^« Catherine de FonUine. — Fol. 26. Eudes de 
Juzennecourt, prieur de Saint-Léger, emprunte 100 francs à 
Girard Moingeart, prêtre, pour la garantie desquels il engage 
ses étangs de Saint-Léger. — Marché d'apprentissage du mé- 
tier de serrurier, quatre ans de durée. — Fol. 31. Deux 
milliers de laites à tuiles sont payés 6 francs et le millier 
d*« andoules » 2 francs. — Fol. 33. Obligation de 10 florins, 
souscrite par Lambert Comte, « recouvreur de loiches. » — 
Fol. 46. Une pièce déterre contenant trois journaux, au Champ 
levé, finage de Dijon, est vendue 3 francs d'or. — Fol. Si. 
Jean d'Estrabonne, écuyer, seigneur de Nolay, reconnaît de- 
voir 10 francs 2 gros à Hugues de Morey, drapier à Dijon, 
c pour la vendue d'une pièce de fustaingne. > — Fol. 53. 
Obligation de 5 francs, souscrite au profit de Jean Bizot de 
Bossois, physicien à Dijon. — Fol. 63. Transaction entre 
Robert de Fixin, prieur, et le prieuré d'Epoisses, avec Henri 
de Murey, bourgeois, amodiateur du revenu du prieuré, au 
sujet de la résiliation du marché. 

B. 11324. (Reglatre.) — Petit in-folio, 180 feaiUeU, papier. 

1407-140S* — Notaires et tabellionages.— u C'est le pro- 
thocoUe du ducouquel sont enregistrez les contraulx recchuz 
par Jean le Bonde Dijon et ses clercs, coadjuteurs de Jean 
Bernard, tabellion fermier du tabellionage de Dijon. > — Fol. 5. 
Obligation de 160 francs, souscrite au profit de Jean do Pressy, 
receveur général des finances du duc, par Querart-Ru-Cellay 
de Florence, ancien maître delà monnaie d'Auxonne. —Fol. 13. 
Autre de 3 francs, par Girard Maitrot, bourgeois do Dijon, 
au profit de Marguerite de Marey, abbesse de Tart. — Fol. 17. 
Guillaume de Jalleranges, écuyer, et Jean de Veaux, auditeur 
de la cour de Troyes, héritiers de Pierre de Jalleranges, écuyer, 
sage en droit, vendent à Jean Géliot un domaine situé à Que- 
tigny, Chevigny-Salnt-Sauveur et Saint -Apollinaire. — 
Fol. 23. 300 d'ais, chacun de 8 pieds de long et d'un pied de 
large, à la corde quatre pièces de bois pour faire un arbre de 
ireuil, 15 travaux de 28 pieds de long, 2 sommiers de 24 pieds 
CôTK-D'Oa. ~ SâaiE B. — Tome Y. 



de long, sont vendus 3& francs. — Fol. 25. Etienne le Bous- 
selot, prêtre, amodie la cure d'Iseure pour 10 francs d'or, une 
émine de hlé et un chariot de foin. — Fol. 28. Deux poinçons 
de vin blanc sont achetés 8 francs par Nicolas de Saint-Usage» 
écuyer, et Julienne, sa femme. — Fol. 32. Acte par lequel 
Jehannotte, veuve Popelart, promet à sa fille de lui bailler à son 
mariage la moitié des 1400 francs de monnaie d'or, lesquels, avec 
de la vaisselle et des bijoux, avaient été enterrés dans un pot 
sous le seuil de sa maison, à Chàtillon. — Fol. 42. Jean Bizot, 
€ serorgien » à Dijon, achète 3 francs un cheval sous poil noir. 

— Fol. 49. Eudes Poissonnier et Perrenotte, sa femme, don- 
nent aux religieux du couvent des Carmes, à Dijon, deux mai- 
sons situées rue du Sachot. — Fol. 54. Acte par lequel Jean 
Violier, boucher à Dijon, déclare donner pouvoir à quatre 
individus, dénommés au contrat, de lever sur lui la somme de 
2 francs d'or, à leur profit, toutes les fois qu'ils le trouveront 
jouant à quelque jeu que ce soit. Le môme droit est donné an 
procureur de la ville pour le profit être employé à l'utilité de 
la ville. — FoL 55. Perrenot Lejeune, écuyer, emprunte 
20 écus d'or à Thomasse de Bretenières, fille de Marguerite 
d'Estives, sa femme. — Acte dressé en l'église paroissiale de 
Rouvres, devant le grand autel, t entre les deux sièges sur 
lesquels les bonnes gens se siesent à l'église, > par lequel Odot 
Pluvot, écuyer, maire dudit lieu, désavoue la défense par loi 
criée aux habitants d'aller moudre leurs grains en un autre 
moulin qu'en celui du duc. — Fol. 56. Jean de Moins, écuyer, 
se commande pour trois ans à Richard de Chissey, seigneur de 
Nalivieules, écuyer, pour gouverner les terres qu'il possède à 
Nalivieules (Nivelle), Aubigny, Magny, en la paroisse d'Ar- 
c^ncey (Esbarres), Chamblanc, la Bruyère, Seurre, Mont, Bon- 
nencontre, Jallanges, etc., moyennant 15 francs d'or par an. 

— Fol. 67. Etienne de Grichault, écuyer, mari d'Yolant, fille 
de Jean de Savigny, écuyer, et d'Alix d'igny, et Gulénoi 
Bouhot, écuyer, mari de Jeanne, sœur d'Yolant, se partagent 
les terres de Chasse Lambert, et de Cormaillon, près de Cour- 
celles-sous-Grignon, provenant de l'hoire dudit Jean de Sa- 
vigny. — Vente d'un douzième de la terre d'Athée, faite par 
le chapitre de la Sainte-Chapelle, à Horry de Lambry, écuyer* 

— Fol. 102. Huguenin de Saint-Dizier reconnaît devoir 
17 francs d'or à Hutin de Buxières^ tant de la quête de la 
châsse de l'hôpital Saint -Fiacre que d'autres sommes. — 
Fol. 103. Acte, dressé en l'hôtel du duc de Bourgogne, en la forte- ' 
resse de Talant, en présence du maire et des échevins de 
Dijon, par Hugues Morel, doyen de la Sainte-Chapelle, com- 
mis de l'évoque de Langres, de l'interrogatoire de Jean de 
Gray, bourgeois de Dijon, qui s'était déclaré clerc, et qui était 
arrêté comme complice d'un ^ol de joyaux commis dans l'é- 
glise des Chartreux de connivence avec d'autres individus et 
deux chartreux. jQande Gray fait les aveux les plus complets 

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ARCHIVES DE 



sur le vol, et, a la suite de cet interrogatoire, les officiers mu- 
nicipaux se rendent à la Chartreuse, et, nonobstant Topposi- 
tion du prieur, ils procèdent à Tarreslation d'un des chartreux 
inculpés, lequel, pourtant, en révérence de Dieu, ils consen- 
tent à laisser sous la garde du prieur. — Fol. i08. Bail d'une 
grange, rue des Ribolés, à Dijon, appartenant à Jean de Sauix, 
sire du Meix, à Jeanne de Pommard, sa mère, et à Thomas, 
son frère. — Fol. 113. Transaction entre les abbé et couvent 
de Saint-Etienne de Dijon et les religieux des Cordeliers, par 
laquelle les premiers, en qualité de curés primitifs, consentent 
à ce que ceux-ci remplacent leur petite cloche par une grosse 
cloche. — Marché pour le curage à vif-fond et le rélargisse- 
ment des fossés de la rente de Treige, moyennant i3 francs 
d'or. — Fol. 139. Jean de Salins, chevalier, sire de Rans et en 
partie de Fouchanges, et Jeanne Domecy, sa femme, amodient 
pour trois ans cette dernière terre, moyennant 50 écus d'or. — 
Fol. 145. Quittance de la somme de 300 francs, donnée par 
les procureurs de Maroye, veuve de Colas Grossevin de Ka- 
mur, à Jean Perrin auquel avait élé confié, par les officiers 
du duc, le gouvernement des marchandises que ledit Colas 
avait amenées de Namur à la foire de Chalon, où il était mort, 
et qui, saisies par le fisc, sur le bruit qu'il était bâtard, 
avaient été rendues à ses héritiers sur l'attestation du comte 
de Namur qu'il était né en t leal mariage. » •— Fol. 148. Pro- 
curation donnée par Girard de Pontailler, sire de Magny-sur- 
Tille. — Fol. 130. Huguenin du Glay (Bled), seigneur de 
Cormatin, reconnaît devoir 27 francs à Guillaume le Porleret 
de Dijon. — Fol. 130. Revente, faite par Pierre Ricey, cheva- 
lier, seigneur de Saint-Phal et de MontIgny-sur-Aube en 
partie, à Philibert de Saulx, évêque de Chalon, des 12 livres 
de rente annuelle, acquises sur Thomas de la Rochelle, écuyer, 
sire de Belan. — Fol. 177. Contrat de mariage de Jean de 
Saulx, secrétaire du duc de Bourgogne, et de Antoine Géiinier, 
dressé en présence de Jean de Saulx, chevalier, seigneur de 
Courtivron, chancelier de Bourgogne. 

B. 11325. (Registre.) — Petit in-folio, 130 feolUelf, papier. 

1407-1409. — Notaires et tabellicnages. — Protocole de 
Jean le Bon, tabellion de Langres, coadjuteur du tabellion de 
Dijon, assisté de Jean Bizot, Guy Blzot et Jean le Gros de 
Losne, ses clercs et collègues. — Fol. 4. Etienne, sire de Mon- 
tot-lez-Gray, vend à un vigneron de Dijon la succession d'un 
de ses hommes, pour 2 écus d'or. — Fol. 24. Acte par lequel 
Gérard Labireau de Champiitte, clerc, s'engage à demeurer un 
an avec Eudes Chardin de Lux, maître de l'école de Beaune, 
pour l'aider à tenir celle école, moyennant 12 francs, sa nour- 
riture et la moitié des profils et émoluments. — Fol. 28. 
43 aunes de boiges loyaux et marchands sont vendues 5 francs. 
— Fol. 30. Cinq muids cinq scliers de vin vermeil sont ven- 



LA COTE-D'OR. 

dus 21 francs. — Fol. 36. Jean de Cressey, écayer, sire de 
Blaisy, achète 2 florins an harnais de cheval. — Fol. 38. Un 
millier t de lambroix à lambroisser maison » est vendu 4 écus 
d'or, rendu, depuis Collonges-les-Nonains vers Gray, à Dijon. 

— Fol. 49. Thiébaut de la Baume, écuyer, seigneur en partie 
de Pouilly-lez-Dijon, amodie une vigne audit lieu. — Fol. 66. 
Quittance de la somme de 40 livres, donnée par discrète per- 
sonne Gauthier Girardin, recteur des écoles de la cité de 
Langres. — Fol. 70. Richard Perron, chaudronnier, fait mar- 
ché avec Jean Marchant, maréchal à Potonières près la Bus- 
sière, de lui fournir 300 queues de bassins à boire et aiguières 
de six moisons (mesures), un demi-cent de queues de < cas- 
sotes et trois moisons; » un cent d'< ances garnies d'ouroilles ^ 
à mettre en chauderons, pesant des six en aval ; » un demi- 
cent de queues t d'escramores » (écumoires) et de dressores 
tout de bon fer, pluyant et repluyant, moyennant 17 francs 
d'or. — Fol. 76. Amodiation d'une vigne sur le chemin des 
Perrières près la porte Guillaume. — Fol. 83. Amodiation de 

la maison toute meublée et du domaine d'Ahuy, faite par l'abbé 
de Saint-Etienne de Dijon, à Hugues Sotier, chanoine de 
l'abbaye, pour six ans. 

B. 11326. (Registre.) — Petit in-folio^ 150 feaillets, papier. 

1409-I4I0* —Notaires et tabeliionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Gros et Guyot Bizot, ses collègues. — Fol. 3. Un poinçon de 
vin vermeil est vendu 5 francs. — Fol. 6. Hugues Caulot. 
valet de chambre de M"« de Penthièvro, achète une pièce de 
terre sur Dijon. — Fol. 7. Jeanne d'Oiselet, dame de Bonnen- 
conlre, vend plusieurs héritages à Chevigny-Saint-Sauveur. 

— Fol. 11. Jean Petit, d'Arc-sur-Tille, reconnaît devoir 
7 francs à Guillaume de Marey, sire de Fontaine. — Fol. 12. 
Echange par lequel Philippe de Longeault, écuyer, cède aux 
Chartreux de Dijon des terres et des maisons à Collonges et 
Beire-le-Fort, et reçoit des terres et des redevances à Essey, 
Rouvres et Meilly. — Fol. 22. Vente de 100 pots de terre « à 
la façon de Saint-Soingne, leaulx et marchands, > pour la 
somme de 14 gros. — Fol. 23. Acte par lequel Jeannette, 
veuve deLambellot Coingnet, au moment de se séparer de son 
fils, reconnaît qu'ils sont quittes l'un avec l'autre, et qu'en cas 
que Dieu « feist son commandement d'elle, > ses héritiers ne 
pourront revendiquer dans la maison que les objets mobiliers, 
qu'elle déclare dans leditacte. — Fol. 36. Robert de Baubigny, 
abbé de Saint-Etienne de Dijon, allant résider dans son abbaye 
de Saint-Pol de Besançon, reconnaît que les livres qu'il em- 
porte avec lui appartiennent à l'abbaye, et promet de les 
renvoyer avant son trépas. On remarque, parmi ces ouvrages: 
les Décrétales, le Rosaire, la BiblCi le Miroir historial de la 
terre en trois volumes, la Voie dorée, Causus decreti, Causus 



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SÉRIE B. - COUR DES 

Bernardi, Parms de abstinentia, Gosselinus, Summa de eau- 
sibos, de Âgricultura, ScalaDei, Metamorfosios, Henricus Bort 
en deux volâmes, Historia scolastica, Dicciooarios in trib. 
Tolam., Ocalos moralis, etc. — Fol. 47. Traité de partage de 
la succession de Guichard de Saint-Seine, chevalier, par 
Thierry de Saint-Seine, écuyer, Etienne de Saint-Seioe, che- 
valier, et Jean de Saint-Seiae, clerc, licencié en lois, chanoine 
de la Sainte-Chapelle de Dijon, ses enfants. — Fol. 52. Nicolas 
de Dannemarie, écuyer, vend pour 6 francs de vin à Perrenot 
Lejeune, écuyer, demeurantàDelleneuve.— Fol. 75. 200 peaux 
de lapins, « de recopie, bonnes et loyales > sont vendues? francs 
d*or. — Fol. 82. Rolequin Carry, archier, achète une cote de 
fer, une paire de < braceilos, une capeline et une paire de gan* 
/{ tellos > pour 13 écus. — Fol. 83. Richard de Chissey, sire de 
Nivelle et Jean de Chissey, sire de Varanges, son neveu, écuyers, 
reconnaissent devoir 55 francs d'or à Henri de Morey, bour- 
geois de Dijon. — Fol. 105. Vauthier de Maxilly, écuyer, ÛIs 
de feu Guillaume do Maxilly, et Vauthier de Maxilly, écuyer, 
et Bertrand de Maxilly, chevalier, ses neveux, fils de Pierre 
de Maxilly^ chevalier, amodient à Guillaume de Vandenesse 
tout ce qu'ils possèdent à Dijon, Marsannay et à la prairie de 
Lamponne. — Fol. 122. Les profits de la place de la Poisson- 
nerie à Dijon sont amodiés par le maire, pour trois ans, moyen- 
nant 50 francs. — Fol. 134. Transaction entre Jean Bonost, 
maître des comptes du duc, et l'abbaye de Saint-Etienne, au 
sujet des censés assignées sur Thôtel do Perrigny, rue Saint- 
Pierre, qu'il venait d'acquérir. — Fol. 140. Acte, dressé sous 
le chappot de la porte de l'église Saint-Michel, du côté de la 
croix du cimetière, de la renonciation des mariés Coquey à 
une maison située rue des Reboutés, qu'ils tenaient à cens des 
prêtres de Saint-Michel, et du refus de ceux-ci de recevoir 
cette renonciation. 

B. 11837. (Registre.) — Petit in-follOj 129 feuillets^ papier. 

■^•••I4ll« ~ Notaires et tabellionages. Registre de 
Langres. Protocole de Jean le Bon, tabellion de la cour de 
Langres, coadjuteur du ubellion de Dijon, assisté d'Etienne 
Constantin et Jean Gros, ses clercs et coadjuteurs. — Fol. 6. 
Jean Petit Jurvy, vigneron, « se rendant au siège de Vellexon^ 
en Franche-Comté, emprunte ung bassinot et une espée » à 
Gulenot Ardi, bourgeois de Dijon, estimés 4 francs, et promet 
les lui restituer au retour de l'expédition. — Fol. 11. Jean 
Laurent, chanoine de Saint-Etienne de Dijon, amodie à Pierre 
d'Orche, prieur de Grancey, aussi chanoine, le grand dîme de 
Saint-Etienne, à Cussey, pour 8 francs d'or. — Fol. 14. Odot 
de Màlain, marchand, amodie à Jean le Roy, fellin (dinandier), 
demeurant à Dijon, 6 marteaux à deux mains appelés bélins, 
quatre marteaux dits belinaux, 8 autres dits staloy, 8 autres 
dits planssons, quatre autres à lancer fonds, un à lancer baul. 



COMPTES DE BOURGOGNE. 43 

6 pour craper, 2 pour commorner, 4 pour battre au long et 
4 enclumes dont 3 acéiiés.— Fol. lo. Guillaume Amoul de 
Gevrey achète pour 40 francs « un bacinet, un amois de 
jambes, ung garde bras, un avant-bras, un gantheioz, une 
pièce d'acier et une hache d'armes. » — Fol. 17 Jean de Saulx, 
chancelier de Bourgogne, amodie sa maison de la Borde, à 
Dijon. — Fol. 2J. Transaction entre Henri de Morey, bourgeois 
de Dijon, et Amiot Viard d'Auxonne, au sujet d'une créance 
de 120 écus d'or, reste de 400 écus et du prix de deux sacs de 
billon « du coing du duc de Lorraine, chacune pièce d'un sac 
était à image d'homme armé à cheval, et l'autre de image 
d'homme armé à pié. » — Fol. 33. 50 charretées de fumier, 
à trois chevaux, sont payées 4 francs 2 gros. — Fol. 41. Jean 
Blaigny, curé de Saint-Julien, recteur des églises de Clénay et 
Ogny, amodie pour un an le revenu de l'église de Clénay avec 
ses charges, moyennant 12 francs.— Fol. 42. Guillaume Cour- 
tot, maître de la chambre des comptes, et Claire, sa sœur, 
femme de Gulenot de Marandeuil, se partagent la succession de 
Philippe Courlot, procureur du duc, leur père, et de Oudote, 
leur mère. — Fol. 44. Contrat de mariage de Jean Gros de 
Losne, clerc, notaire de Langres, à Dijon, et de Remonde Mutin, 
de Mirebeau. — Fol. 56. M<°<> Philippe de Lignières, dame de 
Trouhans, amodie sa maison, appelée Thôtel de Crux, sise au 
chàtel de Dijon. — FoL 64. Marché pour la confection de deux 
portes, une huisserie et huit fenêtres de bois de chêne pour 
la maison de la confrérie Notre-Dame de Talant. — Fol. 77. 
Un cent et demi de bosses d'armes sont échangées contre un 
cheval t sous poil baussains. » — Fol. 78. Acte par lequel 
François de Manteaulx, licencié en médecine, s'engage, moyen- 
nant 12 écus d'or, à < gariret monder > Arviot le Dointeux, 
boucher, d'une certaine maladie qu'il a c en sa chambe 
droite. >— Fol. 83. Hugues et Jacques du Bois, écuyers, quit- 
tent Jean de Champrenault, châtelain de Pouilly, de tout ce 
qu'il peut bien leur devoirsar lestaillesde Bellenot. — Fol. 90. 
Jean Artault, prêtre, se porte caution, envers Huguenin de 
Morey, de 2 florins qui lui sont dus par Jeannin Dambreville, 
obloyer, qui, entaché de la maladie de lèpre, devait être ce 
jour-là mis hors du siècle en le jectant de l'église dont il était 
paroissien, cérémonie qui'ne pouvait se faire qu'après attes- 
tation du garde du scel de l'église constatant le paiement de 
toutes ses dettes. 

B. H3i8. (Cahier.) —PeUt in-folio, 42 feuillets, papier. 

141 1-1419. » Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, tabellion de Langres et coadjuteur du tabellion 
de Dijon, assisté de G. Constantin, son clerc et coadjuteur. 
— Fol. 4. Procuration par Oudot de Constantinoble, écuyer, et 
Matheon, sa femme. — Fol. 10. Vente de deux pièces de vi- 
gnes, situées à Dijon» en la côte de Bussy» dessus la fontaine 



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44 ARCHIVES DE 

d'Oicho. — Fol. 13. Jean d'Eslrabonne, chevalier, reconnaît 
devoir 7 francs à Huguenin de Morey, pour vendue de drap. 

— Foi. i4. Transaction entre Philibert Juliot et tes prêtres de 
Végiiso Saint-Nicolas, pour la desserte des anniversaires fon- 
dés par Guillaume, son père. — Fol. 22. Contrat de mariage 
de Guyot de Monlot, écuyer, sire du Val-Suzon, et de Jeannotte, 
veuve do Jean de Chacenay, seigneur de Verrey-sous-Drée. 

— Fol. 25. Jean de Dommaricn, couturier, échange sa maison, 
située devant la Maison ronde faisant le quarron de la rue des 
Champs, dos rues tirant par devant Téglise Notre-Dame et 
celle tirant à la Sainte-Chapelle, par devant ladite Maison ronde, 
contre une maison rue de la Courroierie. — Fol. 27. Claude 
le Bougras, chevalier, seigneur d'Agey, achète pour 18 francs 
« une pièce d'une haiche et un pan d'acier. » — Fol. 35. 
13 aunes dccamelin sont vendues 18 gros et demi. — Fol. 41. 
Jean de Crux reconnaît devoir à Jean Peluc ot, conseiller 
du duc, 10 écus d'or pour la vendue d'une « coste de fer et 
d'une paire d'avant-bras. » 

B. H329. (Registre.) — Petit in-folio, Î08 feuillets, papier. 

I4ll4-l4ie. — Notaires et labellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jehan 
le Roy et Guillaume Âmidieu, ses clercs et coadjuteurs. — 
Fol. 1<^'. Une vigne de sept quartiers, enChampmaillot, est 
vendue 4 écus. — Fol. 2. Jean de Rye, chevalier, seigneur de 
Corcondray, reconnaît devoir 17 francs à Monin d'Echenon, 
bourgeois do Dijon, pour vendue de drap. — Amodiations ou 
ventes de maisons sises à Dijon, fol. 6, rue es Beliots, tirant 
par derrière à la rue Neuve ; fol. 10, rue de la Charbonaerie ; 
fol. 19, rue de la Verrerie, dite la maison de la Marchandise, 
devant la maison du Grippon ; fol. 31, rue du Bourg et ruelle 
sur Suzon ; fol 21, rue des Novices, près l'église Saint-Phili- 
bert; fol. 52, au Chàtel, rue Billon ; fol. 62, rue des Changes; 
fol. 88, rue de l'Ancienne- Poissonnerie; fol. 94, au Château 
près la maison aux Âsnes ou l'hôtel de la Trémoiile ; fol. 98, 
rue du Pont-d'Oiche; fol. 112, à la Carroierie, alias Bouche- 
four devant le Champ Damas; fol. 121, près de la Basse-cour 
du duc; fol. 125, devant l'église Saint-Michel, joignant aux 
murs du château ; fol. 144, rue de la petite Juiverie ; fol. 149, 
rue aux Fols ; fol. 188, rue del'hôpiul Saint-Jacques. — Fol. 12. 
Acte par lequel Guillaume Richard de Vandenesse, clerc, 
assisté d'un sergent, se transporte à l'hôtel du duc, où se 
trouvait frère Pierre de BaufTremont, chevalier de Rhodes, 
commandeur de Beaune, et, en cette qualité, seigneurde Van- 
denesse, et, après lui avoir expliqué que feu son père Guil- 
laume était originaire du lieu de Vandenesse et soumis à la 
mainmorte, il lui déclare que lui le désavoue comme son sei- 
gneur, et veut ôire bourgeois du duc et jouir des privilèges 
de la ville de Dijon. — Fol. 14. Jean de Saulx, secrétaire du | 



LA COTE-D'OR. 

duc, amodie sa maison, rue des Changes.— Fol. 20. Amodia- 
lion des moulins de Menans, à Argilly, au profit de lachapel- 
lenie fondée par Jean de Baubigny, chanoine de la Sainte- 
Chapelle, à l'autel de ladite chapelle. — Fol. 23. Un bacinetde 
fer est vendu 3 francs. — Fol. 30. I^ys de Chàlon, écuyer, sire 
d'Argueil, reconnaît devoir 32 francs à Etienne Marimet, mer- 
cier à Dijon. — Fol. 37. Acte par lequel Guillaume de Marey, 
sire de Fonlaine-lcz-Dijon, et Marie de Fontaine, sa femme, 
déclarent que les habitants de Fontaine ayant, lors do la der- 
nière guerre, et à leur requête, curé et réparé les fossés et les 
fortifications du chàleau, puis travaillé dans leurs vignes et 
avancé de l'argent, néanmoins ils reconnai:^sent qu'ils ont fait 
ces travaux de leur plein gré et bon vouloir, attendu que ces 
habitants ne sont tenus envers eux qu'à des prestations dont 
cet acte ne détermine pas la quotité. —Fol. 65. Perrenot Rer- 
bis, bourgeois de Seurre, Eudes Berbis, chanoine de la Sainte- 
Chapelle, et Perrenot Berbis, clerc, se partagent la succession 
de Perrenot Berbis, leur père, bourgeois de Seurre. — Ber- 
trand Vallée, tapissier d'Arras, reconnaît devoir 19 francs à "S^.^ 
Thomas Noblement, marchand à Dijon, pour dépens de bouche * 

de lui, de ses valets, familiers et de 16 chevaux. — Fol. 72. 
Procuration donnée par Guienot Bouhot, maire de Dijon, et les 
Proconfrères de la confrérie Madame Saint-Agne. — Fol. 80. 
Marché pour la fourniture des pierres d'une margelle avec 
marche pieds du puits de la maison de Jean de Saulx, secré- 
taire du duc, sise rue du Chanel. — Fol. 82. Fondation d'ua 
anniversaire à la Sainte-Chapelle par Jean de Vandenesse, doyen 
du chapitre de Beaune et chanoine de celui de la Sainte^ha- 
pelledeDijon.— Fol. 115. Ratification, par Marie de Fontaine, da 
traité passé par Guillaume de Marey, son mari, avec les habi- 
tants du lieu. — Fol. 126. Acte par lequel dix-sept des prin- 
cipaux bourgeois de Dijon reconnaissent devoir à Girard de 
Ternay, chevalier, sire de Ternay et dé Sombernon, la somme 
de 500 francs par lui prêtée pour parfaire celle de 1000 don- 
née par la ville au duc de Bourgogne. — Fol. 149. Bernard de 
Chàteauvilain, seigneurde Thil, achète un aubergeon d'acier 
du prix de 22 écus. — Fol. 151. Contrat de mariage de Hérard 
de Champlilte, écuyer, et Jeanne de Poitiers, dame de Basoilles 
et de Sauxures. — Fol. 156. Guillaume de Grantson, sire de 
Pesmes, vend la moitié d'une maison à Dijon, qui lui est ad- 
venue par le décès de Eudes de Bretigny, prêtre, recteur de 
l'école de Dijon, homme mainmortabledeEretigny.— Fol. 157. 
Louis de Chasans, chevalier, vend à Jean de Saulx, sire 
de Courtivron, chancelier de Bourgogne, la moitié de la sei- 
gneuriede Villecomte, à lui advenue par la mort de Philiberte 
de Chasans, sa tante, femme de Guillaume d'Arnay, écuyer. 
^ Fol. 166. Traité entre Guillaume Richier, clerc, demeurant 
à Dijon, et Philibert de Saulx, évoque d'Amiens, au sujet de 
la vente d'une maison rue des Changes. — Fol. 178. Vente de 



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la coupe da bois d'Essartaingne-sur-Saulon, faite par Jean de 
Gand, écuyer, seigneur d'Arc-sur-Tiile et dudit Saulon. 



SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 45 

d'Echenon. — Jacques Le Comte de Flavigny reconnaît devoir 
à Nicolas do Corcelles, bourgeois de Dijon, la somme de 6 francs 



B. 11330. (Registre.) — Petit in-foUo, 150 feuillets, papier. 

1415-1417. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur au tabellion de Dijon, assisté de Jean 
le Roy et Guillaume Amidieu, ses clercs et coadjuteurs. — 
Fol. 1. Fondation d'un anniversaire à la Sainte-Chapelle, par 
Pierre de Layer, prêtre. — Fol. 4. Pierre Thiélier, prieur du 
prieuré de Ponlailler, achète sept quartiers de vigne sur Daix, 
moyennant 30 écusd'or. — Fol. 7. Etienne le Gauderet, prê- 
tre, donne à la fabrique de Téglise de Saint-Michel 3 francs, 
pour faire faire un timbre qui servira au divin office, comme 
Notre-Dame, et que l'on sonnera à l'heure que Ton « liève » le 
corps saint. — Fol. 23. Transaction entre Guillaume de Marey, 
sire de Fontaine, Marie, sa femme, et les habitants du lieu, 
au sujet des droits seigneuriaux. — Fol. 25. Jean de Bèze, 
écuyer, fils do Garnier de Bèze, bourgeois de Dijon, vend à 
Jean deNoidant, receveur général des finances du duc, deux 
soitures de pré sur Varanges, pour 22 francs. — Fol. 30. Jean 
Cognot de Viliebichot, « plommicr et fasseur de cloches, « se 
commande pour un an à Martin de Commaille, orfèvre, 
moyennant sa nourriture et 18 francs d'or. — Fol. 33. Jean de 
Saint-Hilaire, sire d'Auvillars, chevalier, bailli de Chalon, 
vend trois queues de vin vermeil à Guiot de Montot, écuyer, 
seigneur du Valde-Suzon, pour 12 écus. — Fol. 42. Contrat 
d'apprentissage du métier de fellin (chaudronnier), cinq ans 
de durée. — Girard, sire des trois Maillys, reconnaît devoir 
9 francs à Etienne Marinet, mercierà Dijon. — Fol. i8. Transac- 
tion sur procès entre l'abbaye de Saint-Seine et les habitants 
de la terre de Saint-Seine, contenant règlement de la taille et 
des prestations, seigneuriales. — Fol. 52. Guillaume de Rancy, 
écuyer, archer du duc, demeurant à Rouvre, reconnaît devoir 
43 francs à Hugues de Morey, bourgeois de Dijon. — Fol. 56. 
Robert d'Ivoire, écuyer, lui en doit 42. — André de Verres, 
liégeois, paellier, se commande à Jean Courtois, paellier à 
Dijon pour i ouvrer de son métier en l'ouvre » dès le point du 
jour jusqu'à l'entrée de la nuit, sans < veillera la chandelle, 
sinon quand le maître voudra fondre, > moyennant 6 petits 
blancs par jour et ses dépens de bouche quand il passera la 
nuit. —-Fol. 59. Interpellation faite par le procureur de 
M°>* Perrenette de Rougemont, dame de Til-Châtel, à deux 
sergents du duc, d'avoir à lui exhiber le mandement en vertu 
duquel ils ont mis la terre de Til-Châtel sous la main du duc 
pour défaut de reprise du fief. — Fol. 61. Jean de Monteau, 
clerc, docteur en médecine, fils de François de Monteau, « fisi- 
cien » à Dijon, reconnaît devoir 18 francs à Marinet, mercier 
à Dijon. — Régnant Davanne, chevalier, sire de Fresnois et 
de Taniot, achète, à crédit, pour 17 francs de drap à Monin 



et demi, valeur d'un Roumant de Boece, de Consolatione, q\ïi\ 
lui avait prêté et qui avait été perdu par cas de fortune. — 
Fol. 75. Pierre de Villers, maître des œuvres de charpenterie 
du duc, achète à Talmay, pour Jean de Saulx, secrétaire du 
roi et du duc, 100 marches de vis en bois et 100 d'ais pour 
18 franco. — Fol. 81. Contrat de mariage de Jean Marcelin de 
Dijon, barbier, valet de chambre du duc de Brabant, et de 
Guillemotte, fille de Jean Fontenelle, barbier à Dijon.— Fol. 88 
et 113. Guyard de Trouhans, chevalier, seigneur en partie 
de Ruffey-lez-Dijon, et Catherine de Voiles, sa femme, ven- 
dent 30 livrées de terre moyennant 300 francs. — Fol. 101. 
Huguenin de Chassenay, écuyer, mari de Jeannette, fille de 
Richard de la Marche, reconnaît que sa maison, sise rue des 
Nonnains de Tart, est grevée d'un cens au profit de l'Eglise 
Saint-Michel. — Fol. 102. Jean deBaufl"remont, chevalier, sire 
de Mirebeau, vend 18 livrées de terre au chapitre de la Sainte- 
Chapelle, moyennant 180 livres. — Fol. lOi. Une épée, deux 
dagues et deux courroies sont vendues 21 florins. — Fol. 120. 
Frère Colin do Noiron, prieur de Bonvaux, amodie, pour 
son couvent, de Roger, prieur de Pontailler, la grange et les 
appartenances de Rouvres pendant 12 ans, moyennant 8 émi- 
nes de froment, deux d'avoine et 8 francs d'or par an. — Fol. 
129. Jean Jacquind'Ahuy se commande pour un an à Oudot 
Thevenot dudit lieu, moyennant sa nourriture, 9 francs d'or, 
une paire de draps, linges, c ung roichot et un chaperon • du 
prix de 14 gros. — Fol. 130. Procuration générais donnée par 
les habitants de Talant, assemblés en corps dans l'église pa- 
roissiale. 

B. 153St. (Registre.) ^ Petit ia-folio, 296 feaillets, papier. 

1419-14SO. — Notaires et tabellionages. — Protocx)le de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
le Roy et Guiot Girardot, ses clercs et coadjuteurs. — Fol. 6. 
Guillaume d'Angoulevent, écuyer, seigneur en partie de Re- 
nève, vend à Alexandre le Guespet, seigneur en partie d'Arc- 
sur-Tille, 8 émines de froment de revenu sur la dîme de 
Renève, pour 40 francs. — Fol. 12* 300 fais et 6 javelles de 
paisseaux sont vendus 21 gros. — Amodiations ou ventes de 
maisons sises à Dijon, fol. 17, rue des Coquins, prè^ du four 
de Bèze; fol. 19, devant la grande porte du monastère Saint- 
Etienne; fol. 26, rue de la Vieille-Poissonnerie; fol. 29, mai- 
son de la Croix de fer vers Notre-Dame; fol. 25, rue de la 
Tannerie ; fol. 47, rue de Chaussln, derrière le clos de Bèze ; 
fol. 70, rue des Forges, appartenant à Arnoul Pacournet, . 
peintre; fol. 94, rue de la petite Juiverie; fol. 115, rue du 
Temple, derrière l'église de la Madeleine, hors les murs ; fol. 
119, au Châtel, entre l'hôtel la Trémoille, la maison au Singe 



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46 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



et la rae qui mène à [a Chambre des Comptes; fol. i98, rue 
da Marché au charbon; foi. 235, maison Auxane, contiguë à 
la maison au Singe ; fol. 246^ près la Porte au Lion ; fol. 275, rue 
de la Vannerie près la Serrurerie. — Fol. 42. Monin d'Echenon, 
bourgeois d'Echenon, achète 2 maisons à Fontaine, Tune de- 
vant la croix du Perron et l'autre devant le puits. — Fol. 43. 
Transaction entre les habitants de Talant et le chambrier de 
Saint-Bénigne, au sujet des dîmes sur les vignes du terri- 
toire. — Fol. 61. Guillaume d'Estrabonne, écuyer, etGuillaume 
Varney de Trochères, doivent à Marcel Humbert, drapier à 
Dijon, 19 francs, pour vendue de deux poinçons de vin ver- 
meil et de drap rouge et« verterbit. » —Fol. 63. Une paire de 
chausses noires et une pairq de « solers » sont vendus 10 gros. 
— Fol. 73. Vente faite par Louis de Savoie, prince de Morée, 
à Philibert de Saulx, évèque d'Amiens, des terres et château 
de Verzé et Ceubeville, vers Cluny, moyennant la somme de 
8000 francs d'or. — Fol. 79. Jean de Saulx, chancelier de 
Bourgogne, baille à cens sa grange de la Noue- lez-Dijon, pour 
5 émines de blé par an. — Fol 80. Gauthier de Bauffromont, 
dit de Ruppes, reconnaît devoir à Monin d'Echenon, bourgeois 
de Dijon, 133 francs pour achat de drap et autres denrées. — 
Fol. 81. Girard, sire de Vantoux, reconnaît devoir 60 écus 
d'or à Alexandre le Guespet, sire d'Arc-sur-Tille. — Fol. 98. 
Girard de Chàteauneuf, chevalier, sire de Villaines-les-Pré- 
vôtes, vend au chapitre de la Sainte-Chapelle 15 livrées de 
terre de rente annuelle moyennant 150 francs. — Fol. 103. 
Vente d'une maison sise à Talant, rue de la Porte-aux-Arba- 
létriers. — Fol. 104. Vente faite par Jean de Fauverney, prê- 
tre, au chapitre de la Sainte-Chapelle, de 25 sols de rente, au 
proQt de la chapellenie érigée par Gérard de Bar-le-Duc, et 
< des écoliers ordonnés en icelle chapellenie. > — Fol. 156. 
Marché entre Amiot et Pierre Miard, bourgeois d'Auxonne, et 
Joshang de Nuremberg, en Allemagne, pour la visite et l'exploi- 
tation, s'il y a lieu, « de plusieurs mynes de pluseurs mé- 
taulx, assises au finage d'Avallon. » — Acquisition faite par 
Jean de Noidant et M. Jean de Saulx, au nom des paroissiens 
de l'église Saint-Nicolas, de deux maisons sises rue du Marché 
au blé (sur l'emplacement desquelles a été bâtie l'église Saint- 
Nicolas). — Fol. 174. Acte par lequel Aliénor, veuve de Jean 
de Corbeton, écuyer, renonce à la moitié des meubles de la 
succession de son mari, qu'elle prétendait garder comme tu- 
trice de Robert, leur fils. — Fol. 188. Agnès de Saint-Soraa, 
veuve de Jean de Pontailler, sire de Magny-sur-Tille, recon- 
naît devoir 36 francs d'or à Jean Lescot, épicier. — Fol. 195. 
Deux « archiers » de Dijon font marché avec Monin d'Echenon, 
bourgeois, do lui faire, pour 12 francs d'or, « ung dresseur de 
chêne, par moitié ouvert et par moitié enfoncié, de 4 pieds de 
haut, 2 pieds de large et 4 pieds de long ; deux bancs tournés, 
l'un de 14 pieds de long et l'autre de 10, chacun garni de sa 



perche ; trois taubles de bois de noyer, deux de 16 pieds de 
long et l'autre de 10, sur 2 pieds et demi do large, lesquelles 
seront gluées de glu de noix, et quatre paires de iréteaulx. »— 
Fol. 108. Acte dressé au cimetière Saint-Nicolas, par lequel 
Gillet le Béguinet, vigneron, après l'inhumation de Guillaume, 
son père, renonce à la succession et refuse de payer ses dettes. 
— Fol. 215. Autre par lequel Colas de Trouhans, dit de Ruf- 
fey, Marguerite, Guillemotte, Henriote et Marie, ses sœurs, 
confirment la vente des terres de BalTart et de Chissey-en- 
Comté, faite par Guyard de Trouhans, chevalier, sire de Ruffey, 
et Catherine de Vailes, leur père et mère, à Jean de Chissey, 
leur oncle et cousin germain. — Fol. 248. Jean Bouot," maître 
a la Chambre des comptes, achète, au nom des paroissiens de 
Saint-Pierre,à Parisot Perrin, marchand,moyennant226 francs, 
la quantité de 1500 pesant de fin métal pour convertir à la 
façon de deux cloches. — Nouvelle amodiation de l'hôtel de 
l'abbaye de Morimont, situé à Dijon près du champ de Suzon. — 
Fol. 257. Acte par lequel Guyard de Pontailler, sire de Tal- 
may, étant prisonnier des Armagnacs, vend au chapitre delà 
Sainte-Chapelle, pour payer sa rançon, 200 vieux écus da 
rente pour 1000 viez escus. — Fol. 276. Besançon Sirehugue, 
tanneur à Dôle, s'engage à rapporter, bien tannés, à Dijon, 
dans le délai d'un an, 23 cuirs de bœufs qu'il avait achetés 
dans cette ville, ce qu'il ne pouvait faire étant forain, et qui, 
pour ce, avaient été adjugés à la ville. 

B. 11332. (Registre.) — Petit in-folio, 175 feuillets, papier. 

14!^0-I4S4. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mathelie, Huguenot Bingct et Jean Mâchefer, ses clercs et 
coadjuteurs. — Fol. 5. Pierre de Gerland, chevalier, sire de 
Neuilly et de Rosey, vend au chapitre de la Sainte-Chapelle . 
15 livrées de terre pour 150 francs. — Fol. 6. Jean, seigneur 
de Drée, reconnaît devoir 70 francs à Humbert Bolard, mar- 
chand. — Fol. 15. Jean du Clou, alias Clavin, écuyer, sire de 
Remilly-sous-CornîlIon, et Jean du Clou, sire de Mons-en- 
Savoie, empruntent 500 et 200 écus d'or à Girard Marriot, 
bourgeois de Dijon. — Fol. 16. Monnot Màchefoin, premier 
valet de chambre, garde des joyaux du duc de Bourgogne, 
châtelain et tabellion de Rouvres, et Marguerite, sa femme, 
achètent une maison à Fixin. — Fol. 24. Contrat de mariage 
de Jean d'Epinal, orfèvre à Dijon, avec Béatrix, fille de Raoul, . \ 
orfèvre audit lieu. — Fol. 30. Régnant d'Avanes, chevalier, \ 
sire de Taniot, emprunte 113 francs à Monin d'Echenon, bour- 
geois de Dijon. — Fol. 41. Colas le Mignot, écuyer, sire de 
Ruffey, reconnaît devoir 30 sols à Jean le Bon, notaire, pour 
coût de lettres. — Fol. 42. Yot le Loyardel et deux compa- 
gnons font marché de faire moyennant 4 livres < de tarrey du 
travers demy-journal et quatre perches de vigne et faire les 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



mngnoz de quatre benatées, et chacune benatée de deux es- 
cuelles el torcheront les mugnoz l'un à l'autre. » — Fut. 61. 
Vente d'une vigne, flnage de Dijon, près la fontaine de Magne, 
au long du ruisseau de ladite fontaine. — Fol. 70. Acte, dressé 
dans la rue où on vend le feurre, tendant contre la maison au 
Singe, par lequel Penesset, demeurant à Dijon, Interjiellant 
Thiébaut de Rougemont, sire de RufiTey-sur-rOgnon et de 
Goullans, lui déclare être né sur ses terres de Goullans de 
parents taillables el mainmortables, mais que, voulant de- 
meurer franc et libre, ainsi que sa postérité, il lui délaissait ce 
qu'il avait dans sa terre el se reconnaissait homme du duc de 
Bourgogne el bourgeois de Dijon. — Fol. 91. Partage du châ- 
teau de la terre de Fontaine, d'Ogny, Clénay, etc., entre 
Alexandre et Bernard, lils de Guillaume de Marey, écuycr, 
etdeMarie de Fontaine. — Fol. 124. Fondation d'une messe 
anniversaire dans la chapelle de Notre-Dame de Val-Sainl- 
Lieu à Dijon, par Jean le Bon, notaire de la cour de Langres, 
et Lucolte Poissonnier d'Auxonne, sa femme.— Fol. 130. Pierre 

^ Bolart, imageur de pierre, amodie une maison de la Sainte- 
Chapelle, située près de la maison au Singe. —Fol. 133. Hum- 
bert Maslart, prêtre chorial de la Sainte-Chapelle, se com- 
mande pour un an à Guiart de Mailly, sire dudit lieu, 
moyennant 10 livres, sa nourriture, sa chaussure, une robe 
et un chaperon. — Fol. 140. Acte, dressé dans la maison ap- 
partenant à la chapellenie fondée à l'église Saint-Michel par 
les Griffons, et sur la bouche du celier de celte maison, de 
Topposition formée par Girard Maistrot aux constructions que 
les chapelains, usufruitiers de cette maison, voulaient faire à 
son préjudice, et desquelles il appelait à toutes les juridictions, 
comme aussi de la réponse des chapelains, qu'ils étaient fon- 
désàagir comme ils le faisaient, et de l'ordre qu'ils donnèrent 
aux ouvriers de déboucher l'ouverture du celier. — Fol. 149. 
Claude Raboteaul, chapelier, achète pour 20 livres 50 chapeaux 
• grans demi-pied à main de Ruche hors la teslière el 
163 chapeaux faites. » — Fol. loG. Vente d'une maison, rue 
du grand Bourg, qui fault par derrière sur la rue Porle-au- 
Lion. — Fol. 160. Pierre de Beaufremonl, chevalier, seigneur 
de Charny, vend au chapitre de la Sainte-Chapelle 30 vieux 
écusd'or de rente pour 300 viez écus d'or. — Fol. 17i. Con- 
venances de mariage entre Jacob Martin, bourgeois de Dijon, 
et Marguerite, sa femme, fllle de Monnol Machefoin, châtelain 
de Rouvres.— Fol. 167. Traité entre Pierre de Bauffremonl, sire 
de Charny, Anne de Saulx, sa femme, et les frères de Montjeu, 
au sujet de la possession des châteaux de Molinol, de Bouhey 

et la succession de Jean de Saulx, chancelier de Bourgogne. 

B. 1183a. (Registre.) — Petit in-folio, 45 feuiUeU, papier. 

1490-1491. — Notaires el tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, et de Jean Ma- 



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thelie, son clerc el coadjuteur. — Fol. 3. Bail à cens de 
2 bancs t à vendre chair en la grant boucherie de Dijon, » 
fait au profit delà Sain te- Chapelle de Dijon. — Fol. 4. Guil- 
laume le tabellion, huchier à Rouvres, vend à Etienne Con- 
tesse audit lieu, moyennant 2 francs, un office de sergenterie, 
à lui donné par le duc de Bourgogne. — Fol. 6. Vente d'une 
maison à Dijon, rue de l'hôpital Saint-Jacques. — Fol. 8. 
Vente d'une maison rue du Petil-Pautel, touchant par der- 
rière aux murs du chàtel (caslrum), avec la défense expresse 
de louchera ces murs. — Fol. 9. Autre, d'une maison à Vil- 
lers-les-Pols, rue dite en BourgGarni. — Fol. 11. Girard de 
Lépine, écuyer, emprunte 9 francs, pour lesquels il donne 
en gage une pièce fermant « d'arriers, une salade de Millan, 
une paire de grans garde-bras à rouelle. » — Fol. 15. .52 che- 
vrons de 18 pieds de long, d'un demi-pied carré de large, sont 
vendus 22 francs. 

B. H334. (Registre.) — Petit in-folio, 96 feuillets, papier. 

14S1-1492. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mathelie el Hugutnel Binget, ses clercs el coadjuleurs. — 
Fol. ff. Ddux cents de « brezà brecier entrants » sont vendus 
25 francs. — Fol. 4. Nicolas Science do Marey-sur-TilIe com- 
mande sa fille pour dix ans aux époux Morrey, eslassonniers 
à Dijon, sous la condition de la nourrir, vêtir, entrelenir selon 
son état el, à l'expiration du terme, de lui donner la somme 
de 4 francs, une robe et un chaperon de drap. — Fol. 8. Acte, 
dressé au chàleau de Fontaine, de la revendication, parles 
échevins el le procureur de la commune de Talant, de deux 
individus de leur banlieue, accusés de meurtre el emprisonnés 
audit Fontaine, el de la réponse de Guillaume de Marey que 
les magistrats de la ville de Dijon les ayant également récla- 
més, il les ajournait à 8 jours de là. à Dijon. — Fol. 16. Jean 
Chrétien de Troyes se commande pour six ans à Henri Belle-^ 
chose, peintre el valet de chambre du duc, el à Alixant, sa 
femme, « mainienans le mestier de painlrerie, sous la condi- 
tion d'être nourri, d'un gage de 6 francs et être introduit en 
bonnes mœurs et aussi audit mestier de painlrerie. . — Acte 
par lequel, moyennant une composition de 60 francs. Jean- 
nette, veuve de Je lu Lambilin, vigneron à Dijon, consent à 
ne point s'opposer à l'entérinement des lettres de grâces obte- 
nues par Vincenoite, femme de Philibert Sanguinel, sergent 
du maire, au profit dudit sergent, lequel ayant, « de coraige 
mal mou, . tué Lambtlin d'un coup de couteau, s'était rendu 
fugitif el avait quitté le pays. - Fol. 26 et 29. Fondation 
d'un anniversaire à la Sainte-Chapelle par Guillaume Chappet, 
curé de Saint-Philibert de Dijon, el chanoine de ce chapitre. 
— Fol. 33. Huguenin Boulart, bourgeois de Dijon, amodie son 
moulin du Pautel, à Saint-Seine, au meunier du moulin du 



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48 ARCHIVES DE 

Roy, près Oigny. — Fol. 45. Emprunt do 45 écus, fait par 
Jean de Rye, sire de Til-Chàtel à Jean de Saulx, conseiller du 
duc, à Dijon. —Fol. 5i. Vente d*une vigne au Bourg Maséaul, 
devant la porte Guillaume, à Dijon. — Fol. 61. Guillemotte, 
femme de Jean Peguillotde Langres, emprunte 200 écus d'or à 
Jean Gélinicr, conseiller du duc de Bourgogne, pour racheter 
son mari mis à rançon par les « Ârminaz • tenant le château de 
Vaucouleurs. — Fol. 67. Guiot de Curgy, boulanger, achète, 
moyennant 6 écus/ « un haubergeon, une espée et une dague. 
— Cinq milliers de tuile de la tuilerie de Montot et cinq mil- 
liers de pavement plombé et noir, sont vendus, la tuile 12 li- 
vres le millier et le pavement 10 livres. — La veuve et les 
héritiers Monnin d'Echenon, en contemplation de ce que son 
corps a été inhumé à Saint-Etienne devant l'autel du glorieux 
M"* Saint-Georges, fondent un anniversaire dans ladite église, 
et la dotent d'ornements sacerdotaux. — Fol. 82. Marché entre 
un boucher et un tanneur, pour la vente des cuirs de veaux 
et vaches sur le pied des 13 peaux de veaux pour 20 sols, et 
les 13 peaux de vaches pour 6 livres. 

B. 11335. (Registre.) — Petit in-folio, 114 feniUets, papier. 

14!^!^-14SS« — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mathelie et Uugonet Biuget, ses clercs et coadjuteurs. — Fol. 3. 
Ventes et amodiations de maisons situées à Dijon, sur le pont 
de Suzon faisant quarron de la rue de la Tournelle ; fol. 10, 
rue des Noirots ; fol. 37, rue des Changes près le cimetière 
Notre-Dame; fol. 44, rue du Petit-Pautet, près l'hôpital Saint- 
Jacques; fol. 57, grande rue Saint- Jean, aboutissant sur 
Renne ; fol. 77, près la porte Saint-Pierre ; fol. 99, rue de la 
Serrurerie près le cimetière Saint-Michel ; fol. 94, derrière 
l'église Notre-Dame; fol. 93, rue de la Rouhcrre, derrière l'é- 
glise Saint-Nicolas ; fol. 103, rue du puits Billon. — Fol. 10. 
Bail d'une masière à Hauteville, par Royer de Pontailler, 
prieur de Bonvaux-sous-Talant. — Fol, 13. Jean de la Tour, 
écuyer, sire de Montbellet et Jacqueline de la Tournelle, sa 
femme, vendent au chapitre de la Sainte-Chapelle 20 écus 
d'or de rente, pour 200 écus. — Fol. 15. Odette, femme de 
Jean Chambellan, bourgeois de Dijon, donne une somme de 
600 livres aux religieux Carmes, tant pour une fondation que 
pour la construction de leur église. — Marché passé par Gi- 
rarde, bourgeois de Dijon, commis du duc de Bourgogne, avec 
Jacot Vanton, pour la reconstruction d'un pont en pierre à 
deux arches sur l'Ouche, au Pont-de-Pany, moyennant la 
somme de 248 livres. — Fol. 45. Perrin de la Ferté et Jean de 
Coublanc, écuyers, doivent chacun 6 livres à Marceaul Hum- 
bert, marchand, pour vente de huit aunes de drap blanc et 
huit aunes de drap gris. — Fol. 86. Eudes de Charmes, prieur 
de Saint-Léger, emprunte 150 écus d'or à Pierre SoiternOi 



LA COTE- D'OR. 

sergent du duc, à Vonges. — Fol. 115. Acte dressé à Argilly, 
dans la maison deJeandeGlanon,derappelinterjctépar luiau 
Parlement de France, de la saisie faite, à la requête de Guil- 
lemotte, veuve de Monin d'Echenon, bourgeois de Dijon, pour 
le paiement d'une créance de 352 livres. — Fol. 109. Gauthier, 
maçon à Dijon, amodie pour 2 ans la perrière des quatre N^^^^ 
t nouhiers, • sise sur Fontaine, et appartenant au chapitre de 
la Sainte-Chapelle, moyennant 14 gros. — Marguerite de 
Marey, abbesso de Tart, amodie la maison des dames de Tart, 
sise à Dijon, rue de la Vannerie, et saillant par derrière sur la 
rue du Marché au blé. 

B. 11336. (Registre.) — Petit in-folio, 198 feuilleta, papier. 

14S3-14S5. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mâchefer, Jean Mathelie, Henri Félix et Guillaume Badere, ses 
clercs et coadjuteurs. — Fol. 8. Etienne Poitral, fondeur de Ss^,^ 
cloches, vend 22 livres de potis au prix de 15 deniers la livre. ^^ 

— Fol. 12. Hugues de Bèze, écuyer, reconnaît devoir 87 livres 
à Jean.Labirail, marchand à Dijon, pour « prinses et vendi- 
tions de plusieurs denrées > pour la dépense de M"** de Riche- 
mont. — Fol. 14. Trois pièces de chêne, chacune de 32 pieds 
de long et d'un pied de gros, sont vendues 7 livres. — Fol. 17. 
Cession de créance faite par Perrenot le Bobeliet et Jeannote, 
sa sœur, femme de Henri le paintre du duc. — Acte pai le- 
quel Jean Boillery de Bligny-sur-Ouche renonce à l'action en 
revendication, introduite contre Guillaume Midan de Morey, 
qui avait acheté un cheval sellé et bridé volé audit Jean, lequel 
l'avait reconnu et le revendiquaitdevantle bailly de Dijon. Jean 
reçut une indemnité de 7 livres. — Fol. 30. Marché passé entre 
le chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon et Perrenet de Touz, 
verrier, pour le « rapparoillement > des verrières de l'église et Ny^ 
du chapitre et leur entretien. — Fol. 33. Gilet Grivet, maçon, 

fait marché avec les religieux Jacobins pour des réparation^ 
aux piliers de l'église et à 1 autel. — Fol. 38. Jacquin Bertin, 
se commande pour trois ans à Guillaume Urbain, tondeur de 
drap, sous la condition d'être nourri, vêtu, chaussé et d'ap- 
prendre le métier de tonderie, de garder drap, de foler et tout 
le métier de la draperie. — Fol. 90. Hugues Follenet, prêtre, 
vend 7 queues de vin rouge àJeand'Aunoville, écuyer, demeu* 
rant à Chàtillon, pour 11 livres et demie. — Fol. 110. Contrat 
d'apprentissage du métier de couturière, quatre ans de durée. 

— Fol. 118. Perrenet Feulde de Tart commande pour cinq 
ans sa fille mineure aux mariés Perrin, merciers à Dijon, sous 
la condition de la nourrir, do la vêtir, de l'entretenir et de 
l'introduire « in bonis moribusetdocumentis. > — Fol. 130. Le 
tuilier de Montot livre cinq milliers de gros t quarrons à ma- 
rier, » un millier de f taubles à paver, > à raison de 175 sols 
le millier^ puis cinq milliers de pavement noir et blanc, à 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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60 sols le millier. — Fol. 140. Quittance donnée par Glande de 
Baiâsey, cheYaller, mari d*Âgnès de la Ghanme, Jean de 
Cbarme, écuyer, mari de Margaerite de la Chaume, et Mahaut 
de Becey, mère et tutrice d'Aymon de la Chaume, à Henri de 
Morey, bourgeois de Dijon, de la somme de 18 francs, pour 
vente de vin à lui faite par feu Simon de la Chaume, leur père 
et mari.— Fol. J61.Bail d'une maison, rue du Petit- Bourg vers 
la porte au Comte. — Fol. 168. Pierre Bourbet, ouvrier de 
cuivre, déclare avoir regu des confrères de la confrérie de 
Saint-Hippolyte de Brion-sur-Ource la somme de 100 sols 
pour faire en bonne « matière jaune Tymaige de saint Ypolite 
« en laquelle aura quatre chevaulx en ouvre deux devant qui 
c tireront ladite ymaige par les mains à trais qui y seront et 
c deux es pieds semblablement. > — Fol. 18i. Acte par lequel 
Laurent Chevillon, charpentier, reconnaît devoir 6 livres à 
Henri Jaulet, potier d*étain à Dijon, pour la t meffaisson d'une 
maison qu'il devait faire et qu'il avait marchandée. > 

B* 11337. (Registre.) — Petit in-folio, 96 feuilleté, papier. 

l-flS4-l4!^5. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mathelie, Jean Mâchefer, Jean le Roy et Hugues Félix, ses 
clercs et coadjuteurs. — Ventes et amodiations de maisons à 
Dijon, sises : fol. 2, sur le bord de l'Ouche, en la Renoillière, 
près les t molins ' de Saint-Bénigne; fol. li, rueduChaffaut; 
fol. 40, hors les murs, près le curtil des frères de Saint-Nicolas ; 
hors les murs, entre la porte au Comte et la porte Fermerot; 
rue des Grands-Champs, saillant sur la rue des Petits-Champs; 
fol. 57, maison de l'Ange, derrière l'église Notre-Dame; fol. 65, 
derrière l'église Saint-Michel, saillant sur la rue tendant à la 
rue Neuve; fol. 94, rue de l'Archerie, saillant par derrière 
sur la rue où l'on « souloit vendre les pourceaulx. » — Fol. 10. 
Michel Esteilin de Cambray, peintre, se commande pour deux 
ans à Henri Bellechose, peintre et valet de chambre du duc, 
moyennant sa nourriture, 60 sols et l'obligation de lui mon- 
trer le métier de t paintrerie. » — Fol. 15. 40 fourrures de 
« conis, » chacune de 50 conis et 18 pannes de ventres de conis, 
chacune de 120 ventres et 46 fourrures « d'escureulx > de 
Flandres, chacune de 40 écureuils, dos et ventre, sont ven- 
dues 200 écus d'or. — Fol. 30. Contrat de mariage de Jean 
de Chauvirey, chevalier, sire dudit lieu, et d'Agnès deBlaisy, 
fille de feu Hugues de Blaisy, chevalier, ayant pour curateurs 
Jean de Blaisy, abbé do Saint-Seine, et Jacques de Coriiam- 
bles, seigneur de Commarin. — Fol. 42. André Chaudrin, 
marchand à Chalon. reconnaît devoir la somme de 600 écus 
d'or t viez » de 64 écus d'or au marc de Paris, à la veuve 
Maire et à son fils, bourgeois à Dijon, pour la vendue de 
iOOmarcs*d'argentfin àll deniers et maille fin. — Fol. 79. 
Côt£-d'Ob. — Sbrus B. ~ Tome Y. 



Marché passé par M* Thibaut le Goux, maçon, avec Jean Gé-^ 
linier,'Conseiller duducde Bourgourgne, pour la construc- 
tion < d'une vif en pierre destinée à desservir sa grosse maison 
et son esmay. » 

B. 11838. (Registre.) — Petit m-follo, 164 feuillets, papier. 

I49e-1499« — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de Jean 
Mâchefer, Hugues Félix et Guillaume Badère, ses clercs et 
coadjuteurs. — Ventes et amodiations de maisons sises à Dijon, 
fol. 2, rue es Ribotés ; fol. 10, rue de Craiz, alias es Chai- 
gnez; fol. 12, rue du Pilori, alias du Marché du blé ; fol. 20, 
rue du Chastel; fol. 38, rue de l'hôpital Saint - Jacques ; 
fol. 76, rue des Champnels ; fol. 93, rue de la Corroierie, alias 
Bouchefour ; fol. 94, rue des Changes devant la Maison ronde ; 
fol. 130, ruelote es Nonnalns de Tart ; fol. 133, rue de Cher- 
lieu ; fol. 150, rue du four (de Bèze) tirant derrière sur la rue 
es Ësguliers, entre la porte au Comte et celle au Fermerot. — 
Fol. 21. Une selle à chevaucher est vendue 45 sols. — Fol. 29. 
Amende de 60 sols infligée à trois individus de Chenôve pour 
avoir attrappé (pioché) une vigne qui ne leur appartenait pas. 
— Fol. 35. Jean Clerc des Laumes, curé de Lucenay-le-Duc, 
achète deux vignes sur Dijon à Jean, sire de Rochefort, de 
Châtillon-en-Bazois et de Bussy, chevalier. — Acte dressé au 
village de Ruffey, au lieu où le juge dudit lieu pour le cha- 
pitre de la Sainte-Chapelle et Colas de Ruffey, coseigneurs, 
tenaient leurs jours, du consentement du procureur syndic de 
la commune de Dijon, à ce que le sergent qui l'accompagnait 
ne tînt point la verge haute, à cause des droits de moyenne et 
basse justice desdits coseigneurs, mais en même temps de 
l'affirmation qu'il faisait que la haute justice appartenait à la 
commune. — Fol. 58. Pierre Chassot, écuyer, demeurant à 
Rouvres, reconnaît devoir 31 sols à Beaumillon, marchand à 
Dijon, pour vendue de drap. — Fol. 82. Perrenot Caillot de 
Mailly, écuyer,>end 6 livres 10 sols de rente au chapitre de la 
Sainte-Chapelle pouli 60 vieux écus d'or. —Fol. 85. Contrat 
de mariage de Joffroy de Marigny, écuyer, de Veronnes, et 
d'Henriette. — Fol. 113. Thibaut deNogent, seigneur en partie 
d'Orgeux, vend au chapitre de la Sainte-Chapelle 6 livres de 
rente annuelle pour 80 livres. — Fol. 121. Guillaume Brunel, 
clerc, bénéficier de la moitié de la chapellenie de Jean Bru- 
chiote, reconnaît devoir au chapitre de la Sainte-Chapelle 
40 livres tournois pour defl'aut de 485 messes qu'il devait des- 
servir. — Fol. 140. Jean de Rye, chevalier, sii*e de Til-Chatel, 
reconnaît devoir 140 livres à Etienne Mairet de Dijon. — 
Fol. 144. — Guillaume de Saulx, écuyer, sire d'Arc-sur-Tille, 
vend 4 livres de rente au chapitre de la Sainte-Chapelle, pour 
50 francs. 

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B. i1S89. (RegUire.) — Petit in-foUo,8i feuiUeis, papier. 



1491- 149S. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadjuteurda tabellion de Dijon, assisté de Hu- 
gues Félix, Guillaume Badèro et Valenchot Bataillon, ses 
clercs et coadjuteurs. — Fol. !•'. Jean Pinot, curé d'Ouges, 
reconnaît devoir à ses paroissiens la somme de 20 livres, qu'ils 
lui ont prêtée pour convertir t es ustencis du presbytère. » — 
Fol. 12. Guillaume dit le Buef, « serorgien, » demeurant à 
Dijon, et Marquise, sa femme, renoncent à l'acquisition d'une 
pièce de vigne qu'ils avaient faite à Dijon. — Fol. 22. Hu- 
guenot de Monsturel, écuyer, demeurant à Oisilly, reconnaît 
devoir 30 livres à Guillaume Constantin, pour vente de trois 
queues de vin. — Fol. 23. Transaction entre le curé de Ger- 
land et le chapitre de la Sainte-Chapelle, au sujet de la dîme 
sur les terres de la Grange-Rouge. — Fol. 38. Pierre Barthé- 
lémy, demeurant à Dijon, reconnaît devoir à Robin Ferrion, 
citoyen de Besançon, la somme de il5 livres, pour vendue de 
20 pièces de drap, à la « fasson de Valant, » savoir : 5 de brunette, 
5 de vert-brun, 5 de pers, 5 de violet. — Fol. 54. Quittance géné- 
rale donnée par Jacques de Villers, chevalier, à Jean Lollier. — 
Fol. 62. Procuration donnée par Jean Legrain, l'ainé, huissier 
d'armes du duc, et Jean Legrain, valet de chambre du duc, en- 
fants de Laurent Legrain, greffier du Parlement de Beaune. — 
Fol. 68. Vente d'héritages à Varanges, par fluguenin de Varan- 
ges,écuyer, demeurant à Ternant.— Fol. 78. Contrat demariage 
de Perrenet, fils d'Etienne Berbîsey, bourgeois de Dijon, et de 
Bellot, fille de Perrenot Tainturier, bourgeois et marchand à 

Auxonne. 

* 

B. 11840. (Registre.) — Petit in-folio, 95 feuillets, papier. 

14SS-1499. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadj uteur du Ubellion de Dijon, assisté de Hugues 
Félix, Valentin Bataillon et C. Johannin, ses clercs et coadju- 
teurs. — Fol. 3. Odinet Urbain, tondeur de drap, reconnaît 
devoir 6 livres à Jean deSavoye, sommelier du duc. — Fol. U. 
François de Manteaux, physicien, reconnaît devoir 55 sols 
k Jean le Rousselet, drapier à Dijon, pour achat de drap. — 
Fol. 19. 26 marches de chêne, chacune de 3 pieds et demi de 
long, de demi « d'apès et d'un pied et plaine panne en queues t 
sont payées 4 livres. — Fol. 20. La rente de Morveau, apparte- 
nant aux Bourgeoise, est amodiée pour 13 émines moitié fro- 
ment et avoine. — Fol. 43. Amodiation des revenus de la cha- 
pellenie, fondée en la Sainte-Chapelle de Dijon par Amiette 
de Mirebeau, à l'autel Saint-Denis. — Fol. U. Henry deMarey, 
vigneron à Fontaine, reconnaît devoir 6 livres à Jean Ronard, 
marchand, pour achat de drap rouge et violet. — Fol. 46. Une 
émine de blé-seigle est vendue 2 francs 10 sols. — Fol. 50. 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 

Marché pour l'agrandissement d'une grange à Gémeaux, 
appartenant à Jean Legrain, huissier d'armes du duc. — 
Fol. 58. Henri dit Huremberg, et Marguerite Gélinier, sa femme, 
reconnaissent devoir 40 livres à Jean Moine, chanoine de la 
Sainte-Chapelle de Dijon. — Fol. 65. Michel Lorrain, curé de 
Charrey, amodie sa cure pour trois ans à Pierre Langard^ 
prêtre des Barres d'Orsans, pour 25 livres. — Fol. 72. Contrat 
de mariage de Henri Ayron, de i'évêché de Liège et de Senée, 
fille de Gérard Kophen du même pays, passé < selon la loi de 
Rome et si Dieu et la sainte Eglise s'y accordent. » — Fol. 76. 
Marguerite de Menans, femme deLancelot Savarey, secrétaire 
du due, achète un cheval sous poil gris pour la somme de 
8 livres. — Fol. 83. Marché passé par Henri Bellechose, peintre 
et valet de chambre du duc de Bourgogne, avec les fabriciens 
de l'église Saint-Michel de Dijon, pour la peinture du taber- 
nacle en pierre du grand autel ; de l'image de saint Michel 
terrassant le démon, placé au-dessus ; d'un tableau en bois 
représentant le Christ au milieu des douze apôtres ; d'un re- 
table aussi en bois représentant l'Annonciation, le tout pour 
la somme de 37 livres. — Fol. 84. Jean Moisson, bourgeois de 
Dijon, se porte caution pour Guillaume de Vienne, sire de 
Saint-Georges, de la somme de 280 francs qu'il doit à Jean 
Marriot. 



B. 11341. (Begistre.) — Petit in-folio, 160 feaillets, papier. 

l4!e9-l4S4. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean le Bon, coadj uteur du tabellion de Dijon, assisté de 
Thierry Jeannin, Valenchet Bataillon et Jeannot Thomas, ses 
clercs et coadjuteurs. — Fol. !«'. Etienne Racine, ouvrier en 
cuivre, amodie de Mougenot de Bettancourt, maître émouleur 
des grandes forces, une maison sise à Dijon, rue des Halles. — 
Fol. 22. Jean Bernard, prêtre, vend à Odet Basin, prêtre^ curé 
de Longvic, un lit, deux tuniques de prêtre en drap vert et en 
drap violet, et un seau de cuivre, le tout pour 10 livres. — 
Fol. 32. Acte par lequel Nicolas Tribaulot, chirurgien à Se- 
mur, s'engage à guérir de leurs infirmités les deux enfants de 
maître Henri, moyennant la somme de 3 francs, qu'il promet 
de rendre en cas de non guérison. — Fol. 36. Etienne le 
Gourmant, maçon, fait marché avec Etienne la Bouquet, clerc, 
pour creuser et maçonner un puits dans sa maison, rue au 
Comte, moyennant 7 livres, un chaperon de drap brun et une 
pièce de deux journaux à cultiver pendant un an. — Fol. 40. 
Amodiation de la cure de Saiot-Michel de Dijon, par Alexandre 
de Poulailler, abbé de Saint-Etienne, à Hugues Auccau, reli- 
gieux, pour trois ans et moyennant 60 livres par an.— Fol. 42. 
Le même abbé amodie pour six ans la cure de Notre-Dame, 
à Jacques de Lugny, chanoine dp Saint-Etienne, maître de 
l'hôpital Notre-Dame, et à trois prêtres, moyennant 250 livres 
tournois. — Fol. 45. Colard Boulay, huilier, donne à bail son 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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« onyrear > et tous les ustensiles propres à fabriquer Fhuile, 
moyennant 10 livres par an. — Fol. 49. Nicolas Vannier, 
barbier chirurgien à Semur, reconnaît devoir 45 sols à Jean 
de Cirey, chaudronnier, pour la vente d'un livre de physique. 
— Fol. 52. Guy Gélinier, conseiller du duc de Bourgogne, 
marchande à Jean Bonjour, ouvrier de cuivre, la façon de sii 

y^ pieds et demi de lames de laiton, d'un demi-pied de large, à 
9 blancs la livre ; puis il fait marché avec Guillaume Morey, 
graveur de tombes, pour graver sa tombe qui sera en sa cha- 

y pelle de Gray c ou sera sa représentation et y aura beaux ta- 
bernacles, belles colonnes, dessouls ses pieds deux chiens, 
mettra les lames dessus dites, où il appartiendra, y gravera 
ses titres, fera les escus et armes. Le tout pour 8 francs. » — 
Fol. 63. Jean le Ligue, marchand à Dijon, et sa femme, recon- 
naissent avoir reçu en dépôt, de la veuve de Odot de Malain, 
la somme de 7 livres de gros qu'ils promettent de lui rendre 
si elle revenait du pèlerinage qu'elle entreprend à Notre-Dame 
du Ëuy^ et en cas de mort de les consacrer à lui faire dire des 
messes. — Fol. 69. Transaction entre l'abbaye de Saint-Etienne 
et Milet Papin, au sujet d'une maison accensée à ce dernier, 
située devant la Sainte-Chapelle, et que le duc voulait acheter 
et démolir pour < grandir > la place. — Fol. 73. Perrin La- 
cote reconnaît devoir 6 livres à Jean de Saulx, conseiller du 
duc et maire de la ville, pour accord fait entre eux au sujet de 
trezaines. — Fol. 74. Pierre Gardien de Hesdin, prêtre, se 
donne, lui et ses biens, à Dieu et à Sainl-Etienne de Dijon, 
pour être chapelain de l'hôpital Notre-Dame. — Fol. 8i. Acte 
par lequel Belette, veuve de Jean Courtot de Dijon, interpel- 
lant Jacques Lemoine, tondeur de drap à Rouen, avec lequel 
elle était fiancée, lut déclare qu'ayant appris qu'il était marié, 
elle le somme de la quitter des convenances qu'ils avaient pas- 
sées ensemble comme elle le quittait des siennes propres; à 
quoi celui-ci répond que, dans l'incertitude où il est de la vie 
de sa femme, il la dégagede sa parole et accepte son refus. — 
Fol. 103. Transaction entre le chapitre de la Sainte-Chapelle et 
les héritiers de Eudes Maillot, chanoine, au sujet de la fonda- 
tion de messes devant l'autel Saint-Thibaut. — Fol. 117. 
Guiote Bourgeois de Larrey se commande pour deux ans à 
Collinet de Chaigne, c arpeur «it maître des ogres » à Dijon.— 
Fol. 122. Jean le Pignaulet de Fontaine achète pour 4 livres 
tournois de plomb pour convertir en l'église dudit lieu. — 
Fol. 141. Acte de fondation de la chapelle de la Croix à l'église 
Saint-Nicolas de Dijon, par Guy, serrurier, chanoine de la 
Sainte-Chapelle. — Fol. 143. Acte par lequel Guillaume Yié- 
not de Lux, prêtre, se donne, lui et ses biens ^ à l'abbaye de 
Saint-Etienne de Dijon, sous la seule réserve < d'aller quant 
bon lui semblera faire ung voyage de Rome. > 



B. 11842. (Registre.) — Petit in-folio « 180 feuillets, papier. 

l4tll-l4S4« ^ Notaires et tabellionages. — Protocole do 
Jean le Bon, coadjuteur du tabellion de Dijon, assisté de 
Thierry Jeannin, son clerc et coadjuteur. —Fol. 6. Vente faite 
par Guy de Pontailler, chevalier, sire de Talmay, à Philibert 
de la Marche, d'une rente de 180 livres tournois, acquise par 
Guy de Pontailler, son père, maréchal de Bourgogne, sur 
Guillaume de la Marche, bailli de Chalon, père de l'acquéreur; 
le tout moyennant 722 livres 16 sols 4 deniers. — Fol. 14. 
Bail d'une vigne à Pouilly-lez-Dijon, par Régnant de la Baume 
vers Arlay, écuyer, au nom de Jacobte de Bart, sa mère, 
dame en partie dudit lieu. — Fol. 21. Contrat de mariage de 
Guillaume Languet, bourgeois de Vitteaux avec Huguette, 
Ûlle d'Etienne Berbisey, bourgeois de Dijon. — Fol. 30. Acte 
par lequel, moyennant remboursement de la somme de 50 li- 
vres, Antoine le Boquet, écuyer de cuisine de la duchesse, se 
départ de l'achat qu'il avait fait à Jean le Lacier, avec faculté de 
rachat, d'une maison située rue de la Draperie, devant la mai- 
son du Grippon emprès la halle de la Marchandise, d'une part 
et la aule de la Pelleterie, d'autre part. — Fol. 40. Alexandre de 
Pontailler, abbé de Saint-Etienne de Dijon, reconnaît devoir 
à Jean de Pontailler, seigneur de Crapon, 600 écus d'or prêtés 
c pour convertir en la poursuite de sa confirmation. » Cette 
créance est ratifiée par le chapitre du couvent. — Jean de Din- 
teville, chevalier, sired'Eschannay, reconnaît devoir 500 livres 
à Laurent Caignot de Dijon, et lui donne en nantissement des 
ornements do chapelle en argent, une table de marbre garnie 
d'argent, un collier de femme en or, de la vaisselle d'argent, 
une patenotre de corail garnie de 24 signaux d'or, une seraine 
d'or émaillée garnie d'un diamant, de deux grosses perles et 
12 perles, une chaînette d'or à fermail à diamant plat, 
5 grosses perles, un fermail à 9 perles, 3 saffis, ung balay 
fendu au milieu, une hoppelande de velours noir fourrée de 
martre semée de seraines et papelottes d'orfèvrerie semée 
mêmes perles, une houppelande de drap rouge d'écarlate dou« 
blée de martres semée d'orfèvrerie. — Fol. 55. Jeanne et Mar- 
guerite, filles de Guillaume de Courcelles, conseiller du duc, ven- 
dent le tiers de leur terre duChàtel devant Chenecy en Comté, 
à. Michel Maingenot de Salins, écuyer, leur cousin-germain. 
— FoL 59. Amodiation du grand éung du prieuré de Saint- 
Léger pour trois ans, moyennant la somme de 200 livres. — 
Fol. 62. François Chevalier, licencié en médecine, fDude ua 
anniversaire en l'église du Val-Saint-Lieu, à Dijon. — Fol. 77. 
Rachat fait par Jean de Pontailler, chevalier, sire de Crapon, 
sur Guy de Pontailler, chevalier, sire de Talmay, moyennant 
600 écus d'or, de 64 « viez » écus d'or de rente qu'iLavait assi- 
gnés sur sa terre de Magny-sur-Tille. — Fol. 87. Transaction 
entre Jean de Pontailler, chevalier, fils de Girard de Pontailler, 



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8t 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



seigneur de Magny-sur-Tille, et Parisot Clément, épicier à 
Dijon, au sujet de leurs droits respectifs sur la grange de Sen- 
necey. — Vente de 900 de « grix à dix tires » le cent, au prix 
de 3 francs, d'un cent d'aumusse du prix de 8 francs ; d'un 
manteau de martres contenant un cent et demi moins quatre 
martres pour le prix de 20 salulz d'or. — Fol. 100. Jeanne et 
Marguerite de Courcelles, sœurs, vendent, tant en leur nom, 
qu'en celui de Jean et de Philibert de Courcelles, écuyers, leurs 
frères, à Jeau Terreau le Jeune, licencié en lois, la mitoyen- 
neté du mur de leur grange, située rue du Chanet. — Fol. 110. 
Jean Lemuet, écuyer, gouverneur de la terre de Commarain 
pour Jean de Dinteville, chevalier, sire des Chanitz (Eschau- 
nay), vend la moitié d'un meix à Breligny. — Fol. 130. Em- 
prunt de 12 livres contracté par les consorts Berthier vers Phi- 
libert de Courcelles, écuyer, pour payer la rançon d'André 
Berthet, prisonnier des « Arminaz > du château de Grancey. 
— Fol. 134. Acte par lequel les échevins et le procureur de la 
commune de Talant choisissent Pierre Berbis, licencié en lois, 
pour leur conseiller, aux gages, à vie, de 6 livres par an. — 
Fol. i37. Joffroy d'Auxerre, écuyer, procureur de Guillaume 
de Gerland, chevalier, détenu prisonnier et en ouge par le 
sieur de Chàteauvilain, vend 50 salutz d'or de rente à Phili- 
bert de Courcelles, écuyer tranchant du duc, pour la somme 
de 500 salutz. ^ Fol. 140. Jean de PonUiller, sire de Magny 
et de Crapon, reconnaît devoir 30 saluts à Etienne Marinet, 
marchand à Dijon, qui lui avait vendu du « drap de damas 
noir et un bonot. » — Fondation d'une messe solennelle en 
• l'église du prieuré de Pontailler, par Guy Serrurier, chanoine 
de la Sainte-Chapelle et secrétaire du duc. — Fol. 453. Par- 
tage entre Colas et Guillaume de Ruffey, frères, écuyers, des 
biens de Guy et de Catherine, leurs père et mère, situés aux 
Mailly, à Tilienay, aux Barres d'Orsans, etc. — Fol. 159. Con- 
trat de mariage de Pierre Longue-Jouhe, citoyen de Paris, 
valet de chambre du duc de Bourgogne, et Guillemote de Bèze, 
veuve de Jean de Saulx, à Dijon. 

B. 11343. (Registre.) — Petit iorfolio, 102 feuUlets, papier. 

14SS-1441* — Notaires et tabellionages. -— Protocole de 
Jean le Bon, eoadjuteur du tabellion de Dijon. — Fol. 6. 
Echange de pièces de vigne et de c^ns sur le territoire de Di- 
jon, entre l'abbaye de Saint-Etienne et Jean Cothier, et Jeanne 
Bonne, sa femme. — Fol. 11. Maître Anselme, docteur en mé- 
decine à Dijon, et sa femme, prolongent d'un an le terme assi- 
gné pour la faculté laissée aux héritiers le Bricardet, de ra- 
cheter les vignes qui leur ont été vendues par ledit Bricardet. 
— Fol. 21. Huguenin Pillard de Gendrey reconnaît devoir à 
Thibaut Boichenot, marchand à Dijoo, < 24 cents de dressu- 
rectes, le cent au prix de 4 gros; 600 de patines, à 2 gros le 
cent; un milier de grandes pouviches, à 5 gros et demi; 



1,200 de petites cuillers à un gros le cent. » — Jean de Cour- 
celles, écuyer, sire d'Auvillars, Philippe de Courcelles, écuyer, 
sire de Bousselanges, et Jeanne de Courcelles, femme de Ma- 
thieu Lambert, écuyer, seigneur d'Annoîres, font entre eux le 
partage des biens provenant de Guillaume de Courcelles, 
écuyer, et de Henriette de Saint-Hilaire, sa femme, leurs père 
et mère. — Fol. 27. Guyote de la Pérouse, femme de Jean de 
Noidant, bailli de Dijon, vend un meix à Chenôve. —Donation • 
faite par Chretiennot Mutin, bourgeois de Dijon, au profit de 
la confrérie de la conversion de saint Paul, apôtre, en l'église 
Notre-Dame. — Fol. 31. Perrenot Leyer, orfèvre, donne en s^^ 
nantissement de la somme de 100 francs, empruntée à Philippe ^^^ 
de Courcelles, écuyer, « ung fermillet d'or, auquel a ung balay 
et 6 pelles à l'enlour. » — Fol. 43. Récépissé de Thomas 
Buguet, de Montier-en-Der, maître es arts, et Jean Bugaet, 
son frère, de l'argent comptant, des meubles et vêtements pro- 
venant de l'hoirie de Nicolas Buguet, prêtre, leur oncle, mort 
à Dijon, qui leur ont été remis par Jacques Alayre, recteur de 
l'étude de Dijon. — Fol. 44. Transaction entre Pierre Vucet, 
prieur de Bonveau, et Roger de Pontailler, ancien prieur révo- 
qué, lequel renonce, moyennant indemnité, à l'appel qu'il avait 
interjeté de son exclusion de cet office. — Fol. 56. La quête de 
l'hôpital Saint-Fiacre de Dijon, dans le diocèse de Chalon, est 
amodiée 5 francs. — Fol. 68. Henri de Vesoul, écuyer, vend à 
Jean de Noidant, conseiller et maître d'hôtel du duc, seigneur 
de Flavignerot, 30 sols de rente annuelle pour 15 livres. — 
Fol. 70. Guy le Gélinier, rétrocède à Charles de Vergy, sire 
d'Autrey, les 45 francs de rente annuelle que Jean de Vergy, 
sire d'Autrey, son père, lui avait vendus pour 400 écus d'or.- 
Fol. 88. Transaction entre Marceau le Norrisset, prieur de 
Fauvemey, et Hérard de Bauffremont, commandeur de Belle- 
croix et du Temple de Fauverney, au sujet du droit d'affouage 
que le prieur prétendait dans le bois de Marmot. 

B. 11844. (Registre.) — Petit in-folio, M feailleU, papier. 

ism-lSHY. — Notaires et tabellionages. — Le registre 
Huguenot Chevrey, clerc, eoadjuteur du notaire de Chalon, 
de Pierre de Dammartin, et de Jean le Bon, coadjuteurs de 
celui de Dijon. — Fol. 9. Guillaume du Val, secrétaire du roi 
et du duc, reconnaît devoir 30 francs à Guillaume Bachelier, 
de Mont-Saint-Jean. — Fol. 13. Huguenin Beau, de Genlis, re- 
connaît devoir 2 francs à Vuillemot Thiot, d'Ouges, dont la 
femme l'a « gari de plaies. » — Fol. 19. Jacquinot de Milly, . 
maçon, à Is-sur-Tille, reconnaît devoir à Perrin le Gazeret, \^ 
vigneron, la somme de 10 francs, et une tombe de pierre de 
8 pieds de long, 4 et demi de large, un petit pied d'épaisseur, 
rendue à Dijon, au cimetière Saint-Philibert « nette de taille 
jusquesà eseripre. > — Foi. 25. 120 pièces de bois de chêne, 
appelées travers, de 12 pieds 3 « doies > de long, et deux autres 



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SÉRIE B. -^ COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



53 



pièees da même bois de 19 pieds de long sur an demi-pied au 
carré, appelés flUoz, sont payées 25 francs. — Fol. 27. 52 sacs 
de charbon de Francheville sont vendus 2 francs d*or. — 
Fol. 31. Bail des moulins de Trouhans passé par Jean de Crus, 
seigneur du lieu, à Girard le Ribaut, moyennant 21 émines et 
demi de blé par an. — Fol. 34. Henri le Bermyer, chera- 
lier, maître d'hôtel du duc de Bourgogne, reconnaît devoir au 
roi la somme de 52 francs, reste de l'amende de 60 francs, à 
laquelle il a été condamné par arrêt du Parlement de Paris. 
— Fol. 36. Bail à vie de l'hôtel de l'abbaye de Morimont, à Di- 
jon, et du domaine sis à trois lieues à la ronde de cette ville, 
au tiers des fruits et l'hôtel, à la condition de l'entretenir en 
bon état, et d'y recevoir l'abbé et son cortège chaque année 
lorsqu'il se rendra au chapitre de Citeaux. — Fol. 42. Jean 
Margot, demeurant à Nuits, promet à Jean de Fontaine, rece- 
veur du bailliage de Dijon, de ne point partir de Dijon d'entre 
les quatre portes avant de lui avoir payé la somme de 15 flo- 
rins qu'il lui doit. — Fol. 44. Guillaume de Vienne, chevalier, 
sire de Sainte-Croix, reconnaît devoir la somme de 80 francs 
à Salomon de Baumes, juif de Dijon. — Nombre de reconnais- 
sances de créances sont faites à la requête de Joseph de Saint- 
Michel, Durand de Carpentras, Jacot Coham et autres juifs de 
Dijon. — Fol. 51. Autres passées au profit de Guillaume Bache- 
lier de Mont-Saint-Jean, par Jean de l'Espinasse, chevalier, 
sire de la Clayette et de Saint-Thibaut; Guillemin de Sercey, 
écuyer. — Fol. 56. Jean le Bâtard, de Genlis, vend à Jean de 
Bèze, bourgeois à Dijon, onze cents de fais de paisseaux, pour 
7 francs d'or. — Fol. 60. Gilles de Beugin, écuyer, huissier 
d'armes du duc, amodie sa maison, rue es Beliots, à Dijon. — 
Fol. 64. Jean Cornu, maçon, fait marché avec Jean de Blaisy, 
chevalier, sire de Mauvilly, pour la maçonnerie de son hôtel 
à Dijon, estimée 120 livres; l'ouvrage devra être reçu par 
Jacques le Maçon, maître maçon du duc. — Fol. 66. Vente de 
l(fô peaux c d'aignelins noirs, senz flamans, senz fuille, sens 
apoiz, senz boudrot et senz vilains pertuz, < pour la somme de 
3 francs. • —Fol. 74. 13 vans et 13 bruchons sont vendus 
2 francs d'or. — Fol. 80. Guillaume de Rancourt, écuyer, 
quitte Jean Coingnet du réméré qu'il lui avait fait obtenir de 
|[m« Agnès de Blaisy, femme de Robert de Florigny, chevalier, 
au sujet de la vente de la terre de Tarsul. — Fol. 95. 4 émines 
d'avoine, mesure de Dijon, sont vendues 4 francs. 

B. 11845. (Registre.) — Petit in-foUo, 100 feniUets, papier. 

1S1II-1399. — Notaires et tabellionages. — t C'est le 
Y* papier ou registre > de Guillaume de Brazey, de Dijon, clerc 
Juré de la Cour du duc de Bourgogne, et tabellion de la Cour 
de Langres. — Fol. 3. Yillemot Violotte, tisserand, se com- 
mande à Villemot Bardeau, tisserand, pendant un an, « pour 
ouvrer en l'art de tixerie de toilles, touailles, tergeures, etc. » 



— Fol. 5. Gui Foiretot, curé d'Aiserey, doit 5 francs à Jean 
Chambellan, drapier, pour prix de 4 aunes d'un vert de 
Rouhan. — Baux et ventes de maisons sises à Dijon, rue < es 
Offroiz doseurs la porte Neuve; • fol. 8, rue des Grands- 
Champs; fol. 15, rue de la Vannerie; fol. 27, rue Saint- 
Pierre; fol. 47, rue Chaude; fol. 51, rue du Marché des Porcs, 
rue du Marché des Sargis; fol. 57, rue es Pignes, près la porte 
Fermerot; fol. 98, rue Roulotte es Nonnains de Tart; fol. 87, 
au-dessus de la portelle du Bourg; fol. 88, rue du Petit- 
Cloltre-sur-Renne, près du Morimont. — Fol. 14. Deux pelle- 
tiers marchandent à Guy Chauchart t d'ouvrer au couteaul et 
à l'éguille un millier de peaux d'escureulx, les préparer en 
pannes des dos, des ventres, des testes, des cruppes et des pe- 
nillières, » moyennant 12 francs et un muid de vin. — Fol. 15. 
Un muid de vin rouge est vendu 2 francs. — Fol. 22. Eudes de 
Semur, chevalier, sire de Montille, achète 50 francs un cheval 
noir. — Fol. 27. Quittance générale donnée par Jean de Chay, 
procureur de l'hôpital Saint-Bernard de Montjeu, à Etienne 
Marriot, épicier à Dijon. — Fol. 30. Autre donnée par Phi- 
lippe et Amiot Arnaut, bourgeois de Dijon, à Jean et Sin^on 
Pitois, frères, seigneurs de Couchey et de Monlhelon. — Fol. 31 . 
Girard de Brimeu, écuyer, panetier du comte de Nevers, 
reconnaît devoir 41 francs à Jean Sauvegrain, maître d'hôtel 
du duc. — Fol. 50. Guillaume de Marey, écuyer, sire de Fon- 
taine, achète à crédit un hamois à armer, valant 15 francs. — 
Fol. 51. Guyard de Trouhans, écuyer, ayant, en présence de 
témoins, sommé Simon le Guienet d'avoir à lui rétrocéder, en 
sa qualité de plus proche parent de Philippe Pestot d'Eiaules, 
la vigne qu'il avait acquise dudit Pestot à Gevrey, moyennant 
60 francs, et celui-ci lui ayant répliqué qu'il l'avait transportée 
à Jean Potier ; ledit Guyard nomme des procureurs pour s'en- 
quérir de ceux qui avaient acquis des biens de son parent Pestot 
et en poursuivre le retrait lignager. — Fol. 72. 52 sacs de 
charbon de Francheville sont payés 2 francs. — Fol. 73. Une 
robe de drap gris, doublée d'un brun drap rouge < es cha- 
quetey » est vendue 2 francs. 

B. 11846. (Registre.) — Petit in-folio, 9« feaillets, papier. 

lSii!e-lSllS« — Notaires et tabellionages — « C'est le 
VI* papier ou registre • de Guillaume de Brazey, clerc, juré de 
la cour du duc, à Dijon, et tabellion de la cour de Langres. — 
Fol. 16. La façon de sept quartiers de vigne, au flnage de 
Dijon, lieudit en Champs-Perdrix, sur la fontaine d'Ouche, est 
payée 7 francs par an, en fournissant par le propriétaire la 
lieure et les paisseaux. — Fol. 13. Un journal de 17 perches 
de terre, à la Motte de Montmusard, est vendu 7 francs 
4 gros. ^ Fol. 14. Un millier de « raiz à roube » do char* 
rettes à trois chevaux, est vendu 2 francs. — Fol. 27. Eudes 
de Juzennecourt, prieur de Saint-Léger, reconnaît devoir 



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04 ARCHIVES DC 

417 francs à Guy Ghaacliard, bourgeois de Dijon. — Fol. 30. 
Girard Ferry, écuyer, fils de Perrenot Ferry de Ghaumont, 
écuyer, vend ses vignes de Dijon. — Fol. 33. Sybilie de Fan- 
yerney, veuve de Jean de Yaudrey, chevalier, reconnaît 
devoir 40 francs à Jean de Bèze« bourgeois de Dijon. ^ 
Fol. 36. Guillaume, seigneur de Scavoye, chevalier, doit à 
Guillaume le Porteret, drapier à Dijon, 4& francs pour vendue 
de drap de laine et de drap de soie. — Fol. 39. Cheptel de 
bœufs et vaches établi par frère Marcel Jourdain, maître de 
la maison de l'hôpital de Fauverney. — Fol. 45. L'herbe des 
trois soitures de pré du Breuil à Fauverney est vendue 
t francs. — Fol. 46. Contrat de mariage de Guillemin de 
Montmançon, tailleur des robes de madame de Beauvoir, puis 
valet de chambre de la duchesse, et de Jeanne la Cbevriotte. 

— Fol. 68. Pierre, prieur d*£poisses, reconnaît devoir 12 émi- 
nés de blé à Henry de Morey, bourgeois de Dijon, et 3 francs 
d'or pour achat de drap. — Fol. 69. Jean Coignet de Saint- 
Julien achète à Jean Chambellan de Dijon 25 aunes de gris 
de Saint-Lô et 7 aunes d'une « araigne > de malines, pour 
13 francs. — Fol. 73. Guillaume de Sanvignes, écuyer, 
achète à Raoul Sauvegrain,^ écuyer, un cheval gris pour 
6 francs. — Bail du péage de Dijon, y compris Fleurey, Rou- 
vres, Fauverney, Talant, Ahuy, et Fontaine, passé pour 3 ans 
par Jeanne de Pommard, veuve d'Aymonin de Saulx, écuyer, 
le commandeur de Fauverney, le chapitre de la Sainte-Cha- 
pelle, l'abbaye de Pontigny, M. de Villeberny et les frères 
Arnaut, propriétaires de ce péage, aux frères Bon, moyen- 
nant 160 francs par an. 

B. 11S47. (Registre.) — Petit in-folio, 43 feuilleU, p^)ier. 

1«9«*1S1IY. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Guillaume de Brazey, clerc de la cour du duc, tabellion de la 
cour de Langres, à Dyon. — Fol. 2. Jean Jeannot, maître de 
l'hôpital d'Arceau, achète 5 francs 3 gros trois muids de vin. 

— Fol. 3. Cheptel de moutons accepté par Nicolas Galais, 
prêtre, maître de la Maison-Dieu d'Orville. — Fol. 9. Jean- 
nette, femme Vincent, vend une maison, rue du Moitant, à 
Talant, et tout le droit qu'elle peut avoir sur la maison de la 
Maladière dudit lieu. — Fol. 11. Cent peaux d'agneaux noirs 
c hosté la fuille, l'espin et le villain pertuz, > sont vendues 
4 francs et demi. — 400 de fats de paisseaux sont vendus 
16 gros. — Fol. 22. Perrenotte, veuve Nardin et sa fille, re- 
connaissent devoir 314 francs à Jean Seran, bourgeois 
d'Auxonne, et lui donnent en nantissement une ceinture c à 
homme sur tissu de soie noir, ferrée d'argent, des ceintures 
de femmes dorées en façon de pars, > de la vaisselle d'argent, 
.« ung chappeaul à femme d'orfèvrerie, » un fermait, une 
bourse de perles, etc. — Fol. 38. Perrenette de FougereuUes, 
veuve de Hugues de Magny, chevalier, reconnaît devoir la 



LA COTE-D'OR. 

somme de 9 francs à Henri Digenot, son clerc, pour son sa* 
laire. -- Baux et ventes de maisons sises à Dijon, fol. 2, rue 
de la Vannerie; fol. 4, rue es Channez; fol. 14, près de l'é- 
glise Notre-Dame du côté de la Maison-Ronde; fol. 17, rue 
es Pigniers, au faubourg Saint-Nicolas; rue du marché des 
Porcs; rue Saint-Antoine; rue au Prévôt-Guillaume ; fol. 34, 
rue es Soilloz. Ce registre est terminé par un procèi^verbal, 
dressé en 1401 par Mathieu de Buisson, gouverneur de la 
Chancellerie, constatant que ce volume ayant été retrouvé en 
l'hôtel de feu Guillaume de Brazey, avec plusieurs autres pro* 
tocoles, il a été apporté à la chancellerie et reconnu par 
Pierre Morisot, ancien clerc dudit Guillaume et coadjuteur 
au tabellionage de Dijon, comme devant faire partie des pro- 
tocoles dudit Guillaume. 

B. 11848. (Registre.) ^ Petit in-foUo, 186 feuilleU, papier. 

1S1I4-140I* — Notaires et tabellionages.— Registrum 
Michaelis Coqui de Sancto-Sequano Divioni œmmorantis, iabel* 
lionli Lingonensis coadjutoris que tabellionU Diviojit's.^ Fo\, 12. 
Procuration générale donnée par les paroissiens de Saint- 
Martin-du-Mont pour lever, « enquérir et enserchier, » toutes 
choses au profit de leur église. — Acte dressé devant la porte 
de l'église paroissiale de Saint-Seine, de la présentation au 
curé du lieu, par un nommé Patroiseux, palefrenier de 
l'abbé de Saint-Seine, des lettres de M. de Langres, pour 
son mariage avec une fille de Saint-Seine, et, comme le curé, 
doutait derauthenticito de ces lettres, le curé de Saint-Martin- 
du-Mont, qui était présent, s'en porte garant et cautionne Pa- 
troiseux. — Fol. 3. Pierre Marrlot, prêtre à Saint-Seine, 
donne à la future, qui avait été sa chambrière, du linge, des 
ustensiles de cuisine et des écuelles d'étain. — Déclaration 
faite par le curé de Saint-Martin-du-Mont de sa volonté de 
se retirer de la confrérie de monsieur Saint-Didii^r à Saint-* 
Seine. — Fol. 8. Acte du débat entre l'amodiateur de l'impôt 
de 12 deniers pour le duc audit Saint -Seine et un marchand 
de Vans qui se refusait de payer les droits. — Fol. 10. Inter- 
pellation faite par Pierre Pourcellot de Saint-Seine, prêtre, a 
André Lefèvre, de lui déclarer le motif pour lequel il le fait 
ajourner à Langres, attendu qu'il n'était tenu à lui payer que 
le prix dont ils étaient convenus pour lui apprendre le jeu du 
bloquier. — Fol. 18. Acte delà présentation faite par le com- 
mis du prévôt de la Villeneuve-le-Roi, gardien du prieuré de 
Lévy, mis sous le séquestre, à l'abbé de Saint-Seine, comme 
haut justicier, de deux membres d'un cerf tué parles loups 
et trouvé dans la rivière dudit Léry.— Fol. 20. Acte de refus 
de l'abbé de Saint-Seine à Etienne d'Etalante, prieur de Léry, 
de consentir à son absolution de l'excommunication lancée 
contre lui, jusques à ce qu'il se soit libéré envers lui. — 
Fol. 21. Promesse faite par Simonnot Pestot de Saint-Seine de 



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SÉRIE B. — COUR DES 

représenter à toate réquisition de justice Thomas, son fils, 
poursaivî pour s'ôtre introduit nuitamment dans l'hôtel du 
ehambrier de Saint-Seine, à Franchevilie, avoir escaladé la 
clôture, forcé les portes et emmené une jeune femme qui y 
était couchée. — Fol. 27. Acte de la délivrance faite par les 
officiers de justice de Tabbé de Saint-Seine à ceux de Tévêque 
de Langres de messire Etienne de Gindre, prêtre et chape- 
lain de Fresnoy, chargé de ses faits, ensemble de teus ses 
biens meubles. ^ Fol. 32. Marché passé entre Girard de Chi- 
seaulx, pitancier de l'abbaye, et un boucher de Saint-Seine pour 
la fourniture de la viande au monastère. — Perrin Regnard, 
de Bray- sur-Seine, reconnaît devoir 2 francs à Guillaume 
Perrin de Yersaillis, qui l'avait guéri de plusieurs plaies que 
lui avaient faites des larrons de bois, au bois de Sestre près 
Saint-Seine. — Convention de Pierre Mairet, curé de Saint- 
Seine, avec Pierre Pourcelot, prêtre, pour l'office de vicaire à 
Saint-Seine et la desserte de Bligny-le-Sec. — Fol. 52. Acte 
du pari fait entre Jacquinot Surre et Denizot Richot, habi- 
tants de Saint-Seine; l'un et l'autre s'engageant à payer un 
setier de vin et six chapons, Jacquinot, si la femme Poisot en- 
fante un fils, et l'autre, si c'est une fille.— Gonstain de Bour- 
bonne, clerc, se commande au curé de Saint-Seine pour le 
servir en ses « besoigneset mesmement comme soulz maistre • 
en l'école duditlieu. -^ Fol. 5o. Acte constatant qu'après des 
paroles rigoureuses, proférées par Etienne Ancenot à André 
Lafaenne, il lui montra c son cul au doy > en lui disant « tu 
soffierez cy, voy soffle. » — Fol. 60. Protestation du procureur 
de l'abbaye de Saint-Seine contre les empiétements' sur la jus- 
tice du monastère, commis par le prévôt ducal de Baigneux, 
en tenant ses jours à Saint-Seine. — Acte par lequel le pro- 
cureur du doyen de Saint-Seine, ayant assemblé les curés 
pour leur demander les droits de Visitation dus tant au pape 
qu'à lui -môme, ceux-ci éludent la demande d'argent et refu- 
sent de lui répondre jusqu'à production d'un pouvoir régu- 
lier. — Fol. 75. Acte dressé devant la maladière de Saint- 
Seine, par lequel, après avoir fait jurer sur l'évangile, au no- 
taire et aux témoins, de garder le secret durant six jours. 
Régnant de Couches, écuyer, serviteur de l'archevêque de 
Rouen et de l'abbé de Saint-Seine, lui déclare que c'est lui, de 
complicité avec le prieur de Saint-Hélier et deux autres 
moines, qui ont tellement battu le sergent ducal de Saint- 
Seine qu'il en est mort. — Fol. 77. Acte donné àGuiot Cham- 
boy, clerc, de l'injonction à lui faite par le curé de sortir de 
l'église sous prétexte qu'il était excommunié. — Fol. 90. Dé- 
claration faite par le curé de Saint-Seine, qu'en faisant placer 
une barre de fer, fermant à clef, devant l'aumaire de l'autel 
de la confrérie de Saint-Didier de l'église paroissiale, il n'a 
point agi comme curé, mais comme confrère. — Fol. 92. Le 
ehanlre de l'abbaye de Saint-Seine quitte le curé de tout ce 



COMPTES DE BOURGOGNE. 58 

qu'il peut lui devoir de l'amodiation des écoles dudit lieu. ^ 
Fol. 113. Philippe et Alexandre le Guespet, fils de Jean le 
Guespet, chevalier, et de Jeanne d'Étaules, vendent 30 livrées 
de terre de revenu, assignées sur leur terre d'Etaules et 
Darois, moyennant 300 francs. — Fol. 119. Acte par lequel le 
curé de Saint-Martin-du-Mont, en qualité de lieutenant du 
doyen. Installe Jean Perrot comme curé de Champag;ny. » 
Fol. 129. Guyot de Seigny, sire de Bonssenois, et Marguerite 
de Courchapon, sa femme, vendent 10 livrées de terre à l'ab- 
baye de Saint-Seine. — Fol. 149. Thomas, sire d'Eguilly, 
écuyer, reconnaît devoir iO francs à Jean Chambellan, mar- 
chand à Dijon, f pour la vendue de cinq aunes de brenotte de 
Lielle et de 9 aunes de gris de Montpison. » — Fol. 153. Jean 
de Chissey, seigneur de Varanges, doit au même 25 francs 
d'or, pour achat de drap. — Fol. 159. TesUments de Jean 
Doni, curé de Franchevilie, et de Hugues Favet, curé de. 
Curtil; fol. 169, de Jean Quitton, curé de Pellerey. 

B. 11849. (Registre.) — Petit in-folio, 91 feoillets, papier. 

1404-1 41 S. — Notaires et tabellionages. — Registre de ' 
Michel Coqui, de Saint-Seine, tabellion de la cour de Langres 
et coadjuteur du tabellion de Dijon, à Dijon. — Fol. 18. Con- 
trat de mariage de Viennot, fils bâtard de feu Jean de Per- 
rigny, chevalier, sire de Perrigny et d'Osannote, et de Jean- 
nette, fille d'Estevenot le Reveneret de Fouchanges. — 
Fol. 21. Henri de Bauffremont, chevalier, sire de Scey et 
Jeanne de Yergy, sa femme, échangent à Liébaut du Fays, 
écuyer, tout ce qu'il possède à Yillers-Ies-Pots, contre 30 li- 
vrées de terre de revenu. — Le même Henri vend cette terre 
de Villers-les-Pots à noble Jean dit Sorent d'Auxonne, pour 
la somme de 800 francs d'or; Jean Sorent était command du 
chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon. — Fol. 31. Guillaume 
de Marey, sire de Fontaine, et Marie, sa femme, vendent leur 
terre de Marey àPoinceotde Saint-Seine moyennant 420 francs. 
— Fol. 40. Jeanne, dame de Mont-Saint-Jean et de Thil, 
femme de Pierre de Thil, vend à Jean Chambellan, bourgeois 
de Dijon, lemeix du Crot Conart à Morey. — Fol. 50. Partage 
des biens de Raoul de Montormentier, chevalier, entre ses en- 
fants, Guillemette, dame de Yantoux, et Aubry, son frère.' — 
Fol. 54. Marché pour le charroi du bois nécessaire au chauf- 
fage du four banal de Gevrey et des 40 charretées pour la 
provision des habitants du château dudit lieu. — Fol. 62. 
Acte par lequel les mariés la Boquet disculpent la Novalet 
du vol de gélines et d'un col appelé Poul, commis dans leur 
hôteL— Fol. 70. Yivien d'Aiserey, chanoine de Saint>Étienne, 
curé de Notre-Dame de Dijon, reconnaît devoir t sept man- 
giers ou dlgniers bien honorables et souffisans * aux prêtres 
desservant ladite église et d'autres droits et profits pour son 
€ 0, pour son dy dedero, son defructu et aussi les flans de 



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56 ARCHIVES DE 

roisons. » — Fol. 77. Frère Guillaume de Velfain, chanoine 
de Saint-Pierre de Màcon, clerc, écolier à Dijon, emprunte 
7 francs à Henri de Gorleau, maître de ces écoles. — Fol. 84. 
Guillaume de Chevigny, clerc, demeurant à Dijon, reconnaît 
devoir 40 sols à Gevrey Couchon, barbier, « pour certaigne 
cure de maladie. » — Fol. 85. Acte par lequel deux prêtres 
desservants de Téglise Notre-Dame somment Hugues de Mi- 
rebel, leur confrère, malade au lit, de déclarer, si, comme il 
Ta dit, il leur a réellement donné son argent en garde, à 
quoi ce dernier répond que ce qu*il en dit n'était que par 
plaisanterie. 

B. 11S50. (Registre.) — Petit in-folio, 98 feaiUets, papier. 

1400-I40!e« — Notaires et tabellionages. ^ Registre de 
Berthelot Cornu, de Corbueil, clerc, coadjuleur d'Élienne de 
Fénay, Ubellion de Dijon. — Fol. 4. Michel Bercherel d'An- 
gers se commande comme apprenti à Arnoul Pincomet, 
peintre à Dijon, pendant quatre ans, pour apprendre t le 
mestier de pointre et les appartenances d'icellui. » — Fol. 80. 
Le môme se commande également à Quassot de Frerin, 
« voirrier. pour apprendre la science de son mestier. » — 
Fol. 5. Rétrocession faite par Guillaume Clément d'Arnay 
aux religieux delà chartreuse de Dijon, de la yente de quatre 
livrées de terre à lui faite par Jean de Saint-Basile, écuyer, 
et Isabeau de Yaulsery, sa femme, laquelle avait fait aban- 
don de tous ses biens à ladite chartreuse. — Fol. 7. Acte de 
versement fait par les habitants de Montigny, près Arbois, 
entre les mains des ofQciers du duc, d'une somme de 300 li- 
vres, donnée par eux pour aider le duc à racheter du cha- 
pitre d* Arbois la terre de Montigny, de Vaucelles et la grange 
des Arceures. — Fol. 16. Monnet de Prenois, chapuis, vend 
à la Chartreuse de Dijon^ moyennant 150 francs, une certaine 
quantité de pièces de terre, sises au finage de Corcelles-en- 
Montvaux. — Fol. 20. Promesse du procureur de l'abbaye 
d'Accey, du chapitre de Saint-Anastase-sur-Salins, des gar- 
diens et couvent de Salins et de Lons-le-Saulnier de se repré- 
senter devant la Chambre des comptes au sujet de l'exécution 
des lettres patentes du duc, portant main-levée des rentes as- 
signées à ces communautés sur les revenus de la Saunerie de 
Salins. — Fol. 30. Philibert de Blaisy, chevalier, sire de Vil- 
lecomte en partie, reconnaît devoir 2 francs à Jean-de-Saulx, 
sergent du duc. — Fol. 37. Girard de Pontailler, écuyer, 
seigneur de Talmay et de Saulon-la-Rue, vend â2 livres 
tournois de revenu àG uiot Poissonnier, pour 220 francs. — 
Fol. 42. Jean de Crux, chevalier, sire de Trouhans, vend à la 
chartreuse de Dijon 6 émines de froment de rente annuelle 
pour la somme de 120 livres. — Fol. 46. Guillaume de Ma- 
rey, écuyer, sire de FonUine, quitte Philippe de Blaisy, che- 
valier, sire de Villecomte, des quatre queues de vin d'Haute- 



LA COTE-D'OR. 

ville, qu*aux termes du testament de Jeanne de Blaisy, dame 
de Flavignerot, il devait seryir à feu Richard de Fontaine, 
son beau-père. ^ Fol. 50. Vente faite par Huguenin Perrot 
de Pouilly aux religieux chartreux de Dijon, des tierces du 
moulin de Bellenod et dépendances, et d'autres terres, le tout 
moyennant 80 francs d'or. — Fol. 58. Jeannoste Pinot, âgée de 
8 ans, se commande pour 8 ans à Jean Lescot, apothicaire à 
Dijon, pour le servir, lui et sa femme, à condition d'être 
nourrie, vêtue, chaussée, avoir toutes ses nécessités conve- 
nables, suivant son état, et la somme de 10 francs son terme 
échu. — Fol. 74. Jean de Vienne, sire de Pagny« Mathieu de 
Longvic, sire de Raon et Jean de Choiseul, écuyers, recon- 
naissent devoir à Jean de Montiérender, hôtelier du Chapeau- 
Rouge, à Dijon, la somme de 26 gros, pour dépense faite en 
son hôtel. — Guyard ^e Pontailler, écuyer, sire de Magny-sur- 
Tille, en partie, reconnaît devoir 8 francs à Etienne Cham- 
bellan, drapier à Dijon. 

B. 11351. (Registre.) — Petit in-folio, 135 feuillets, papier. 

1403-I40e« — Notaires et tabellionages. — Registre des 
contraulx, reçus par Berthelot Cornu, clerc, coadjuteur du 
tabellion de Dijon. — Fol. 12. Perrotin Lambert de Champ- 
vans, écuyer, -reconnaît devoir 3 francs à Jean de Fontenoy, 
couturier, pour la vendue d'un gipon. — Philippe et 
Alexandre dit les Guespet, écuyers, frères, doivent au même 
26 francs pour argent prêté. — Fol. 49. Un muid de vin ver- 
meil vieux est vendu 16 gros ; — fol. 22, un bacon et trois 
quarts de bacon de lard, 22 gros ; — deux billes de foui, 
( foyard ) de 6 pieds de long, 16 gros. — Fol. 24. Jeanne de 
Mipont, dame de Fain-les-Montbard, femme de Jean de Ragny, 
écuyer, cède sa terre de Fain à Guillaume des Loges, écuyer, 
son fils et de Guyotdes Loges, son premier mari. — Fol. 31. 
Jean Perrenin, chapuis, reconnaît devoir 3 écus à Perrinet 
Barbete, barbier, < pour ouvrage fait par ce dernier, sur la 
guérison de sa jambe. > — Fol. 32. Eudes de Juzennecourt, 
prieur de Saint-Léger, vend trois milliers < de nourrin de 
carpes, de un doy moins d'un pied de long à prendre de l'œil 
jusques à la fourchette » au grand compte de 1,200 par 1,000 
livrées sur le grand étang, pour le prix de 30 écus d'or. — 
Fol. 36. Richard de Chissey, écuyer, vend pour 100 francs, à 
Jean Martin, drapier à Dijon,. plusieurs bijoux, parmi lesquels 
on remarque < ung fermoillet d'or, ou il y a trois petits sa- 
phirs, ung lévrier d'or au milieu émaillé de blanc à six 
perles. » — Fol. 37. Douze cents de suif fondu sont vendus 
34 francs. — Fol. 50. Villemin Prévôt, de Resnel, près Râle, 
ménestrel du comte de Nevers, amodie sa maison, rue des 
Forges, à Dijon. — Fol. 52. Jean de Vienne, sire de Pagny, 
reconnaît devoir 25 francs à Etienne Chambellan, pour vente 
de 8 aunes de drap vert guay et 11 aunes de drap de brunette 



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SÉRIE B. - COUR DES 

de Douai. — Fol. 65. Testament de Hugote, veuve de Jean 
Juliot le jeune, bourgeois de Dijon. Elle est inhumée dans la 
chapelle fondée dans Téglise Saint-Jean, en Thonneur de 
saint Grégoire, par Jean Juliot, et donne des fonds pour en 
augmenter la dotation. Elle lègue aussi à six pucelles, qui 
seront choisies par ses exécuteurs testamentaires et à chacune 
d'elles, c une coustrede plume, un coussin, un oreilleret une 
paire de draps de cbenove. — Acte dressé devant la maison 
mortuaire de Belote de Beaufort, située près le couvent des 
frères prêcheurs, de la revendication par les prieur et reli- 
gieux dudit couvent, de ladite maison, laquelle, en vertu d'un 
titre, devait leur revenir après la mort de ladite Belote. — * 
Fol. 90. Régnant Petit, vigneron à Talant, reconnaît devoir 
12 gros à Olivier Pied-de- Vache, t cyrurgien » à Salives, 
c pour avoir taillé de routure un sien enfant. » 

B. 11352. (Registre.) —Petit io-folio, 108 feaillets , papier. 

14L03-14L04I. — Notaires et tabellionages.c C'est le papier et 
registre des contraulx receups par Berthelot Cornu, coadjuteur 
de Jean Âubert, fermier du tabellionage de Dijon. > — Fol. 3. 
Jeanne de Mipont, dame de Fain, femme de Jean de Ragny, 
écayer, se porte caution des 33 francs dus par Jean Prévôt, 
brodeur, aux frères mineurs de Dijon. — Fol. 9. Marché pour 
la construction de deux « escoUaiches > en charpente derrière 
le treuil deRolin Guillemin de Talant. — Fol 11. Thomas, sire 
de Perrigny, d'Arceau et d'Arcelot, vend au bâtard d'Ormoy 
un héritage provenant d'un mainmortable décédé sans hoir. 
— Fol. 19. Le péage de la ville de Dijon est amodié 570 francs. 
— Fol. 21. PerrenolPolot, vigneron à Diénay, reconnaît devoir 
4 écus d'or à Bertrand d'Ilauteville, bourgeois de Dijon, pour 
la « vendue d'une robe doublée de drap pers appelée hince- 
lin. » — Fol. 23. 23 cuirs en graisse sont vendus 4i francs. — 
Fol. 29. Vautier de Marcilly, écuyer, fils de Ville mot de Mar- 
cilly, jadis bourgeois de Dijon, reconnaît devoir 135 francs à 
Guillaume de Vandenesse, clerc, pour dépens de bouche et de 
chevaux, et pour toile et un harnois de guerre, fournis à Jean 
de Chartres, écuyer, frère dudit Vautier. — Il emprunte au 
même, du consentement de Hugote de Frolois^ sa mère, et 
comme tuteur de Gauthier et Berthaut, ses neveux, fils de feu 
Pierre, son frère, la somme de 57 francs, à valoir sur le prix 
et la ferme des biens desdits mineurs. — Fol. 35. Vente faite 
par les consorts Robin à Guillaume de Saulx, Jean de Saulx, 
chevalier, sire de Courtivron, chancelier du duc, Jean de 
Saulx, son frère, de tout le droit qu'ils pouvaient prétendre 
dans la succession de Jean Cauchard, prêtre. — Fol. 38. Acte 
de la présentation faite par Perrot Laillot, queux du duc, à 
Henri Huerken, queux de la duchesse, de la somme en ar- 
gent de 90 écus d'or qu'il lui devait, et du refus de celui-ci de 
recevoir cette somme autrement qu'en or, ainsi que le por- 
CÔTB-D'Oa. — Skrib b. — TOMK V. 



COMPTES DE BOURGOGNE. 57 

talent ses lettres.— Fol. 46. Un vigneron de Gevrey achète à un 
coutelier de Dijon une épée et une dague pour 2 francs. — 
Fol. 52. Interpellation faite par le procureur de madame de 
Lignières, veuve de Jean de Crux, seigneur de Trouhans, 
dame de l'éminage de Dijon, au mayeur de cette ville, sié- 
geant en l'auditoire des prisons, d*avoir à informer du délit 
commis par un pâtissier qui avait brisé la mesure du fermier 
de réminage. — Fol. 64. Acte par lequel Guillaume Puinsot, 
de Saint-Seine, écuyer, ayant acquis de Thomas d'Eguilly, 
écuyer, ses terres de Maizières et Courcelles, près Voudenay, 
Thomirey, Semarey, Selle, Sausseau, moyennant 5,000 francs 
d'or, desquels il a payé 2,000, il s'engage à lui servir sa vie 
durant, et par an, 20 émines de froment, 20 d'avoine, 
15 queues de vin, 5 lards et 300 écus.— Fol. 65. Thomas d'E- 
guilly, sire dudit lieu, assigne les 105 livrées de terre vendues 
par lui audit Guillaume, sur les revenus de sa terre d'Eguilly, 
laquelle relève en fief de Saffres. — Fol. 71. Simon Lebrun, 
clerc, de Semur, achète, pour 2 francs, à Guillaume Trois- 
mailles, sergent du duc, un écusson de sergent, armoyé des 
armes de M. le duc. — Fol. 79. Jeannin Bonet, de Belesme- 
en-Perche, se commande pour deux ans à Jean Fixet de Cou- 
tances, « triacler chirurgien, pour le servir audit mestier. » — 
Fol. 90. Thomas de Perrigny, écuyer, sire dudit lieu d'Arceau 
et d'Arcelot, voulant acquitter ses dettes, vend la terre d'Or- 
geux et le moulin du Bois à Guillaume Poinsot, sire d'Eguilly, 
pour la somme de 400 écus d'or. — Fol. 97. Gérard Ronce- 
net, fermier de la Poissonnerie de Dijon, reconnaît devoir à 
cette ville la somme de 53 francs. — Fol. 9 s. Thierrot 
Huart, écuyer de l'abbé de Saint-Ëtienne, achète pour 8 francs 
une cotte de fer, un Jacques de futaine et une paire de gan- 
telets. 

B. 11353. (Registre.) — Petit in-folio, 202 feuillets, papier. 

14I04-14!93. — Notaires ettabellionages. — Protocole de 
Berthelot Cornu, clerc, tabellion do Langres, coadjuteur du 
tabellion de Dijon. — Fol. 12. Jean Anglus, prêtre, curé de 
Messigny, reconnaît devoir 12 francs au chambrier de Saint- 
Bénigne, à cause du patronage de son église et des messes à 
dire dans la chapelle dudit chambrier à Messigny. — Fol. 16. 
Jaquot et Jean Bitote, frères, menuisiers à Morey, s'associent 
pour trois ans, avec Jaquot Lécrivain, mcnestrier au môme 
lieu, qui s'engage à leur enseigner l'art de t menestrandise » 
et leur donner un tiers du gain fait en commun. — Fol. 36. 
Amodiation des terres sur Couchey, faisant partie de la dota- 
tion de la chapellenie, fondée en la Sainte-Chapelle, par Perre- 
notte de Layer, femme de Régnant de Torcenay, écuyer. — 
Fol. 38. Estevenin d'Alaise de Salins, c estudiant aux escoles > 
de Dijon, reconnaît avoir emprunté 10 francs à Michel Morel 
dudit lieu^ pour avoir ses nécessités auxdites écoles. — 

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58 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



Fol. 56. Jean de Vantoux, tisserand, reconnaît devoir 3 francs 
à Jean d'Arras, portier de la duchesse.— Fol. 65. Testament 
de Pierre Jacquin, maréchal à Vitteaux, qui, entre autres 
legs, laisse 20 sols à Marie « la Osicienne, » veuve de François 
deGys, barbier, qui l'a gardé dans sa maladie, et 6 gros au 
prêtre qui Ta visité et lui a administré les sacrements. — 
Fol. 74. Béatrix, veuve Jacquier, reconnaît devoir 3 francs à 
Henri le Vigoureux, barbier, qui l'avait « garie d'un apos- 
thume qu'elle avait entre le coul et l'épaule. » — Fol. 102. 
Guillaume Jainglote doit 5 francs au môme pour cure d'un 
t aposthume pénestré qu'il avait au mouvement de l'épaule 
droite gisant sur les costes. •— Fol. 76. Jeanne d'Oiseler, dame 
de Bonnencontre, reconnaît devoir 4 francs à Amoul Pincor- 
^^ net, peintre à Dijon, pour la façon et ouvrage de la bannière 

^ de Philippe de Vienne, son fils. — Fol. 81. Jean de Marly, 
clerc, « estudiant en l'Université de Paris, en la faculté de dé- 
cret, > reconnaît devoir 5 francs à Moingeot pour charroi de 
vin. — - Fol. 89. Nicolas Péronne, clerc, se commande pour un 
an à Thevenin Lemonial, boucher, pour le servir loyalement 
en t Tart et science d'escripture, » moyennant la nourriture, 
le logement et la somme de l6 francs. —Fol. 91. Association 
entre Jean de la Croix et Jean Lavisey, boulangers, pour 
l'offlce de la boulangerie, de la pâtisserie de la duchesse, du 
comte du Charollais et des enfants de Bourgogne. Ils alternent 
le service par période de quatre mois. — Fol. 94. Jean Michel, 
sergent de la mairie, reconnaît devoir à Guy Poissonnier, 
maire, la somme de 15 francs, pour les treizaines. — Fol. 99. 
Jean de Glanno, écuyer, capitaine de Talant, doit 2 francs à 
Jean Gomet, bourgeois de Dijon. — Fol. 105. Rolequin de Dur- 
..^ drel (Dordecht), ouvrier de menus fers à Dijon, marchande 
avec Amiot Pincornet, peintre, la façon d'une table d'autel, 

/ contenant 20 pieds de long, 5 pieds et demi de haut, sur- 
monter ladite table c au milieu environ 7 pieds de largeur 
en demi-rond sans feuilles qui seront à l'entour ; laquelle 
table sera close de deux ventaux couvrant toute la table. Les- 
quels table et ventaux doivent être enfonciés, avoir un bou- 
taul et une nacelle tout à l'entour. » Le tout en bois sec, net 
et grée, savoir les panneaux et la taille des feuilles en noyer 
et le demeurant en chêne. Amiot doit le gluer de glu de 
« noe » en faire transporter la table à Langres. Le tout 
moyennant 18 livres. — Fol. 121. Acte de la déclaration, faite 
en présence de François de Mantul, t fisicien maistre en mé- 
decine » à Dijon, par Jean de Verdi, coutelier, à Dijon, et 
Jacquetle, sa fille, jadis femme de feu Gilet de Bonneval, cou- 
' telierà Dijon, à présent femme de Guillaume Parisot, coute- 
lier à Langres, qu'il y a deux ans, ledit Gilet étant malade, 
on envoya quérir ledit maître François qui le visita durant 
quatre jours, qu'au matin du quatrième, ladite Jacquctte 
ayaot demandé au médecin si une saignée ne serait pas pro- 



fitable, celui-ci répondit qu'il fallait bien s'en garder parce 
que le malade était en péril de mort; que nonobstant cet avis 
des voisins ayant envoyé chercher un apothicaire, celui-ci 
pratiqua une saignée qui détermina l'hémorragie qui emporta 
le malade, et qu'enfin ledit médecin étant survenu après, et 
s'étant aperçu qu'on avait transgressé ses ordres, s'était dé- 
parti d'illec et le commandant à Dieu. C'est pourquoi Verdi -et 
sa fille reconnaissent que si cette saignée faite contre leur 
gré n'avait point été pratiquée. Gilet « n'eust point esté mort 
si tost comme il fut. » — Fol. 149. Jean Cusin, curé de Neuilly, 
loue son cheval, sur poil bayart, du prix do 6 francs, pour un 
mois. — Fol. 154. Jean Benoit le jeune, marchand de Mâcon, 
vend à Jean Bernard, barbier à Dijon, « six fes de voirre » 
de la verrerie de Bonnevaul en Dauphiné pour 15 francs. — 
Fol. 184. Règlement de compte entre Etienne Quarron, maçon, 
et Quentin Damy, bourgeois de Dijon, pour avances faites, 
lors de la c refaçon du pignon du parvis > et des pilliers 
devant le pignon de l'église Saint-Philibert de Dijon. — 
Fol. 200. Une panne de martre est vendue 18 écus d'or. 

B. 11354. (Registre.) — Petit iD-foUo, 128 feuillets, papier. 

14Ll!e-l4!e;S. — Notaires et tabellionages. — Registre do 
Berthelot Cornu, clerc, à Dijon, coadjuteur du tabellion de 
cette ville. — Fol. 5. Acte dressé dans le « berle » de la 
porte Guillaume, par lequel le moine gardien de l'hôtel de 
Clairvaux, à Dijon, donne une tasse d'argent aux fermiers 
de l'impôt de XII deniers pour livre en nantissement du 
prix du vin qu'il, faisait conduire hors de Dijon, à la charge 
par ceux-ci de la rendre s'il est prouvé que l'abbaye de. 
Clairvaux est exceptée de cet impôt. — Fol. 10. Dans l'in- 
ventaire des biens donnés par Jeannette de Fregnoy à Si- 
monne Darcy, demeurant à Dijon, en nantissement de la 
somme de 8 francs, figurent : « un escrint ferré à serrure 
de fer, renfermant un demicin sur soye ynde, garny de 
doux d'argent; deux mordans d'une chaigne d'argent; une 
patenostre d'ambre fin ; un anel d'or auquel il a une pierre de 
Licorne, une crois d'argent, un miroir, une culier en gros 
argent; une bourse de soie contenaut 124 petits boutons d'ar- 
gent doré. > — Contrat de mariage d'Huguenin de Marey, 
écuyer, sire d'Echevannes et de Oudote, fille de Jean de 
Choisey, chevalier. — Fol. 21. Acte dressé à la chambre de 
Ville, duquel il résulte que les fermiers de l'imposition de 
12 deniers pour livre, sur le poisson mis en vente, ayant pré- 
senté à Guy Poissonnier, maire de Dijon, une commission 
scellée par Moisson, receveur du bailliage, celui-ci prit un 
canif, enleva le sceau, non point comme maire, mais comme 
simple particulier, attendu que cette cédule devait être revê- 
tue de son scel et que l'adjudication ayant eu lieu devant la 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



Chambre des Comptes, c*était à elle qu'appartenait le soin de 
donner la commission. — Fol. 28. Odot de Pluvot, écayer, 
échanson du duc, achète pour 12 francs un cheval «moreaul. > 
— Fol. 30. Henriette de Saint-Hilaire, femme de Guillaume 
de Courcelles, licencié en lois à Dijon, cède, pour 90 francs, 
à son frère Jean de Saint-Hilaire, chevalier, seigneur d'Au* 
Tillars, tout ce qui peut lui revenir dans la succession de 
Marguerite de Saint-Hilaire, leur cousine germaine^ sur la 
terre de Bousselanges. — Contrat d'apprentissage dû métier 
de gainier, sept ans de' durée. — Fol. 39. Acte dressé dans 
un cellier de la Verrière, où mangeaient des clercs, par lequel 
Slmonnot Sauvey^ clerc^ ayant dit à Etienne Vincent, aussi 
clerc, quelle c ehiere • il faisait et qu'il s'en allait mourant, 
et, celui-ci ayant répondu que lui Symonnot pourrait* bien 
mourir avant lui, mais que néanmoins, s'il mourait dans 
TannéB, il le ferait son héritier ; Symonnot le prend au mot« 
mande un notaire et fait dresser instrument de cette déclara- 
tion. — Foi. 47. Bail de l'étang l'Abbé, près les chartreux de 
Dijon, fait par l'abbé de Saint- Bénigme, moyennant 8 francs 
par an. — Fol. 52. Huguenin le Tuilier, vend au duc de 
Bourgogne, pour la couverture des bâtiments de Talant, six 
milliers de tuiles plombées, blanches et noires, à prendre dans 
sa tuilerie de Quetigny. — Fol. 64. Deux hommes de Curtil se 
portent garants envers Simonin Poget, drapier à Dijon, de 
la somme de iO francs, prix de quinze aunes de drap rouge, 
vendues à Girard de Saulx, écuyer, sire de Vantoux. — 
Fol. 76. Loys d'Epernay, secrétaire du duc de Bourgogne, 
prête la somme de 4 francs à un tonnelier. — Guy de Monter, 
écuyer, sire du Val-de-Suzon et de Quincerot, reconnaît de- 
voir 4 francs à un hôtelier de Dijon. — Fol. 63. Jean de 
Savoisy, seigneur de Minot, Bellanod et Bierry, vend à Jean- 
nette et Marguerite, filles de feu Guillaume Fraillon et de Ca- 
therine de Boucherai, à présent femme de Richard de Chan- 
cey, bailli de Dijon, leur tuteur, sa terre du Fossé, près 
Is-sur-Tille, la Grange noire, une maison à Savoisy, son châ- 
teau de Minot et sa terre de Bellenod, le tout pour i,000 écus 
d'or. — Fol. 90. Amodiation par l'abbaye de .Fontenay de sa 
maison à Dijon. Parmi les meubles qui y sont inventoriés on 
remarque deux cents, deux demi-cents et deux quarterons de 
pierre à peser, garnis d'anneaux de fer. Le bail est fait sous 
la réserve de loger et d'héberger le procureur de l'abbaye, 
son valet et leurs chevaux toutes les fois qu'ils viendront à 
Dijon. — Fol. 97. Girard le Gazerat, vigneron, marchande 
de faire les vignes d'un sergent de la mairie de Dijon, moyen- 
nant 9 francs, t unes chausses de 5 gros et 3 paires de sou- 
liers garnis de ramandeures. • — Fol. 118. Guillaume de Han- 
toche, « fevre, » s'engage envers le prince d'Orange, seigneur 
d'Arlay, à lui fabriquer six canons à deux chambre3 conte- 
nant 3 livres de poudre, et huit autres canons, jetant dix li- 



vres de pierre à deux chambres, contenant chacune 2 livres 
de poudre, moyennant 5 francs par livre de pierre. Les canons 
seront essayés à trois coups.— Fol. i09. Emprunt de 12 francs 
fait par Viennot Humbert, vigneron, sur nantissement d'une 
courroie d'argent blanc, d'une bourse de velours noir, d'un 
« épinglier ouvré de dorures » et garni d'argent doré, et d'une pa- 
tenoslre d'ambre jaune, garnie de plusieurs boutons d'argent. 
Fol. 127. Marché passé par le châtelain de Lantenay, pour la 
réparation de la toiture du château. — Fol. 124. Denisot 
Baudrier se cpmmande pendant six ans à Jacot des Roches, 
arbalétrier et artilleur du duc, pour apprendre l'art et 
science dudit mestier d'artillerie. —Fol. 125. Philibert de Rye, 
écuyer, sire de Rye, reconnaît devoir 72 francs à l'hôtelière 
du Chapeau-Rouge. 

B. 11355. (Registre.) — Petit in-folio, 74 feuillets, papier. 

l4LO!e-l4l03. — Notaires et tabellionages. -— Registre de 
Jean du Bois, de Verrière-sousGlaine, clerc, coadjuteur de 
André Etienne de Fenay, tabellion de Dijon. — Fol. 2. Con- 
trat d'apprentissage du métier de mercier et de marchandise, 
dix ans de durée. — Fol. 3. Jean Potier^ chanoine de Saint- 
Etienne, commande pour 4 ans Pierre Potier, son frère, à 
Jean le Bon, tabellion de Langres à Dijon, pour le servir, à 
charge de le nourrir et de lui enseigner l'office de notaire. — 
Jeanne de Mipont, dame de Fain, veuve de Guyot d'Arcey, 
sire de Mimeure, emprunte 80 francs à Guillaume Bataille, 
gruyer de Bourgogne. — Fol. 9. Elle reconnaît devoir à Jean 
Chambellan, drapier, 13 francs et demi, prix de 4 serges de 
drap rouge pour une chambre. — Fol. 12. Etienne et Jean 
Villotte, frères, écuyers, sires de Montot, et de Josseaulx, 
vendent aux chartreux de Dijon tout ce qu'ils possèdent à 
Pluvault, Beire-le-Fort, Premières et Longeault, moyennant 
3o0 écus d'or. — Fol. 14. Jean Chauchard, chapelain de la 
chapellenie de Sainte -Marie-Madeleine, érigée au château de 
Rouvres, l'amodie à vie à Pierre de Dammartin, prêtre, 
moyennant une partie dans les revenus. — Fol. 28. Transac- 
tion entre Hérard de Champlitte, sire de Venges et André 
Etienne de Fenay, tabellion de Dijon, veuf de Jeanne, sœur 
dudit Hérard, et tuteur de Geliot, son ûls, au sujet des 50 li- 
vrées de terre constituées en dot à ladite Jeanne et qui n'a- 
vaient jamais été livrées. — Fol. 3J. Jean de Rupt, écuyer, 
échanson du duc, prête 372 francs à Jean Creton, marchand. 
Quittance de 290 francs, donnée par Malhion, veuve de Jean 
Sauvegrain, chevalier, et Philippe son fils, à Pierre de Cus- 
signy, chevalier, sire du Pons et de Montille, ayant cause de 
Jeanne de M/)ntille, sa femme, sœur et héritière de Eudes de 
Semur, chevalier, seigneur de Montille. — Fol. 48. Guyard 
de Pontailler, écuyer, sire de Talmay, et Jean Anglois, curé 
de Messigny, reconnaissent devoir 24 francs à Jean Chambel- 



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lan, drapier, pour vendue de drap de plusieurs couleurs. — 
Fol 56. Jean de Gand reconnaît devoir 15 francs au môme 
pour le même sujet. — Fol. 6i. Acte par lequel Philippe 
Sauvegrain, écuyer, se porte caution et garant de Humbelin 
Langeolet de Talant, clerc, que, sur sa requête, Guillaume 
Chevilley, tabellion de Dijon, avait bien voulu prendre pour 
coadjuteur. — Foi. 71. Simon de la Chaume, écuyer, recon- 
naît devoir lo francs à Etienne Marriot, épicier à Dijon, 
pour vente de cire ouvrée et d'épices. — Fol. 73. Fondation 
4'une torche pour servir Dieu en l'église Saint-Jean, faite 
par Simon Turreau, cordonnier. 

B. J1356. (Registre.) — Petit ia-folio, 125 feuillets, papier. 

1405-1406.— Notaires et tabellionages. — c Registre du 
duc et de Lengres des contraulx receuz par Jean du Bois, de 
Verrière-sous-Glaine, clerc, coadjuteur de Guillaume Che- 
nilly, tabellion de Dijon. » — Fol. 2. Viennotle Bricaudet et 
Jean Roubart, vignerons, reconnaissent devoir 12 francs d'or 
à Pierre de Boulogne, pour le < livrement » et la façon de la 
cire delà torche de Saint-Nicolas. — Fol. 4. Reconnaissances 
par Jean de Montaigu, sire de Montoillot et Jean de Tour- 
neurre (Tenare), siredeGenlis;fol. 14, par Emonin d'Arain, 
sire en partie de Marey-sur-Tille, des sommes dues à diffé- 
rents particuliers de Dijon, pour vente de draps, d'épicerie 
et d'argent prêté. —Fol. 16. Jean de Tenare achète un au- 
bergeon d'acier pour 25 francs. — Fol. 24. Cent sacs de 
charbon, sont vendus 8 deniers pièce. — Fol. 135. Un jour- 
nal de vigne, en Giron, fmage de Dijon est vendu 12 francs 
par Jean Teste, écuyer, flls de feu Jean Teste, chevalier. — 
Jean de Tenare, sire de Genlis et d'Uchey, amodie son châ- 
teau et sa terre de Genlis pour trois ans à Jean de Champre- 
naut, bourgeois de Dijon, pour 321 francs. — Fol. 41. Acte 
par lequel Guillaume de Vendenesse se présente devant le 
maire de Dijon, dénie formellement les injures qu'on l'accu- 
sait d'avoir proférées contre les membres de la Chambre de 
ville, dépose son chaperon en signe de gage de bataille 
contre son accusateur, et, informé que des sergents le cher- 
chaient pour le conduire en prison, il proteste contre cette 
mesure, attendu qu'on savait qu'il avait assez de chevance 
pour payer l'amende, et, dans le cas où le maire voudrait 
passer outre sans enquête préalable, il déclare en appeler. — 
Fol. 46. Pierre Prudhomme, coutelier à Dijon, relient au 
meunier des moulins des Roches « une rouhe et un rouhot » 
pour faire virer sa meule un jour de 12 heures de chaque 
semaine, moyennant 2 gros et demi pour chîfcun de ces 
jours. — Fol. 49. Gérard de Saulx, sire de Vantoux, fils de 
messire Jean de Saulx, seigneur de Vantoux, chevalier; 
fol. 105, Henri de Saulx, écuyer, sire de Vantoux, en par- 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 

tie, doivent 10 francs chacun à Jean Chambellan, drapier à 
Dijon. — Fol. 60. Dans les conditions du bail d'une vigne en 
Presle, sur Dijon, il est dit que les preneurs seront tenus de 
faire un terreaul (fossé le long du chemin) pour rompre 
les racines de liège. — Fol. 73. Quittance d'un franc, donnée 
par le maistre et procureur de la confrérie des tanneurs de 
Dijon. — Fol. 92. Trois cents et demi de peaux d'agneaux 
de recette sont vendus 3 écus et demi. — Acte par lequel 
Richard Perrin, chaudronnier, et Jean d'Orléans, s'engagent 
à ne jouer d'aucun jeu à argent comptant sous peine de 
payer 10 francs, dont la moitié appartiendra à l'évêque de 
Langres et l'autre moitié à celui qui n'aura pas joué. — 
Fol. 109. Règlement de compte entre Guiot et Claude de 
Baissey, frères, écuyers, et Jean Chambellan, drapier. — 
Fol. 114. Robert de Gerland, chevalier, amodie la dîme de 
Chenôve à Jean Bourgeoise, de Dijon, pour 20 écus d'or. — 
Procuration donnée par Jean de Ragny, seigneur de Fain, à 
Jeanne de Mipont, sa femme, pour administrer ses biens du- 
rant les absences auxquelles l'obligent son service de pane- 
tierdu duc. — Acte du refus de Perrot Rougeot à la somma- 
tion du maire de Dijon de vuider la maison de l'abbaye de 
Tart, avant l'accomplissement des mesures prescrites pour 
cette affaire. — Fol. 123. Procuration donnée à Paris, par 
Guillaume de Saulx, conseiller du roi; Jean de Saulx, chan- 
celier du duc de Bourgogne; Philibert de Saulx, son frère, et 
Jean de Saulx, au nom de Thomas, Marie et Perrenotte, leurs 
frère et sœurs, pour la succession de Jean Chauchart. 

B. 11357. (Registre.) — Petit in folio, 154 feuillets, papier. 



140S-1409. — Notaires et tabellionages. — Registre des 
contraulx receuz sous les scels de la cour de M. le duc de 
Bourgogne, par Jean Dubois, de Verrière-sous-Glaine, clerc 
de Michel Des Noms, son clerc, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 5. Guillaume de Chàleauvilain, écuyer, recon- 
naît devoir 40 francs àGuillaume deBèze, écuyer. — Fol. 16. 
Procuration donnée par Pierre d'Aillenay, écuyer, échanson 
du roi. — Fol. 8. Six émines de froment et 6 carteranches de 
fèves combles, sont vendues 8 francs d'or.- Fol. 11. Philippe 
de Vienne, chevalier, doit 86 francs au drapier Guillaume de 
Bèze, pour vente de drap de diverses couleurs. — Fol. 20. 
Henri de Coublanc, sire de Bézouotte, engage ses revenus 
dudit lieu, pour trois ans, à Jean de la Verrière, bourgeois 
de Dijon, pour 12 francs et 9 émines de blé. — Fol. 25. Acte 
de la dation de tutelle de Doouyn, fllle de Jean le Chau- 
chier, de Talant, faite par les échevins de Talant, séant par 
justice sur la place publique au lieu accoutumé à tenir les 
jours. -^ Fol. 28. Quittance donnée par Jean Aubert, tabel- 
lion fermier, à Jean Dubois, son coadjuteur, de 80 lettres 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



61 



scellées da grand scel et 12 du petit scel, reçues, tant par 
lai que par Michel Des Noms, son clerc et coadjuteur. — 
FoL 45. Jean de Vaudrey, écuyer, doit à Jean Chambellan, 
drapier, 13 francs 8 gros, pour 12 aunes et 4 aunes de pers. 
— Fol. 61. Guyard de Pontailler, sire de Talmay, lui doit 
également 20 francs pour vendue de drap de diverses cou- 
leurs. — Fol. 61. La quête de l'hôpital Notre-Dame de Dijon, 
dans révôché de Chalon, est amodiée 8 francs. — Fol. 71. 
Anne de BaufTreroont, veuve de Hugues de Saulx, écuyer, 
sire de Saint-Thibaut et d'Arc-sur-Tille, règle son compte 
avec Jean Chambellan, drapier. — Fol. 74. Jean, seigneur de 
Cotebrune et de Bierne, écuyer; et fol. 75, Jean de Chissey, 
reconnaissent devoir diverses sommes à Guillaume de Bèze, 
drapier, pour drap et bâtiracin double achetés chez lui. — 
Fol. 81. Guy Branchet amodie pour trois ans et moyennant 
20 francs la quête de l'hôpital Saint-Jacques de Dijon dans 
révéché de Chalon. — Fol. 84. Fondation faite à la Sainte- 
Chapelle par Jean de Saulx, chewHer, sire de Courlivron, 
chancelier de Bourgogne. —Fol. 87. Acte, duquel il résulte 
que, Etienne Camot ayant dit à Mathieu de Montmançon, 
sergent du duc, « pour ma foy, Mathieu, vous avez fait plu- 
-y sieurs biens et plusieurs maulx, » celui-ci lui répliqua: « par 
le sang de Dieu, vous y mentez par votre sanglante gorge, je 
n'ai point fait demaulx. » —Fol. 93. Un bacinet, garni d'un 
camal d'acier, est estimé 10 francs.— Fol. 101. Jean deChoisy, 
sire d'Orières et d'Aubigny-sous-Sombernon, amodie pour 
trois ans sa terre d'Aubigny, du chef de Jeanne de Saint- 
Seiùe, sa femme, moyennant 70 francs par an. — Fol. 121. 
Jeanne de Montarbel, veuve de Jean de Tenare, écuyer, sire 
de Genlis, reconnaît devoir 25 francs à Jean Chambellan, dra- 
pier, pour vendue de drap.— Fol. 125. Deux c aumaires > en 
bois, ferrées, sont vendues 34 gros. — - Fol. 131. Procuration 
donnée par Jacot Contranglise, écuyer, seigneur d'Orgeux en 
partie. 

B. 11358. (Registre.) — PeUt in-folio, 115 feoillets, papier. 

14I0S-140$. — Notaires et tabellionages. — Registrum 
Johannis de Bois, de Yerreria-subtus-Glainam, tabeIKonis 
curie Lingonensis à Dijon et Michel Des Noms, son coadju* 
tour. — FoL 12. Pierre Morelet, aumônier de Saint-Benigne, 
amodie sa grange d'Aiserey, moyennant 12 francs, — Fol. 21. 
Un Qheval « arnouchiez de bourreaul » est vendu 6 francs. — 
Foi. 2o. Quittance de 9 francs pour fournitures de « tielles » 
plombées, pour la couverture des toits de Champmol. — 
Fol. 27. Henri le Jaulet, potier d'élain, reçoit en gage d'un 
confrère, des moules t de cymarres • de pintes quarrées, 
d'aiguières carrées, de flacons, de plateaux et d'écueilles. — 
Fol. 32. Jean Logerot de la Monte, clerc, se commande pour 
un an à Simon de Yaulx, maître es arts, recteur des écoles 



de Bourg-en- Bresse, pour introduire les écoliers que ledit 
maître lui donnera en l'art et science du fait des écoles, 
npoyennant sa nourriture et 30 francs d'or. — Fol. 34. 
5'i peaux de moutons blanches, tout ouvrées, sont vendues 

5 francs et demi. — Fol. 35. Jean du Moulin, clerc, écrivain 
déforme, emprunte 12 écus d'or à Jean de Mantoche, prieur 
de Pontailler. — Fol. 37. Hugues Durant, curé de Chenôve, 
amodie sa cure pour trois ans à Pierre de Dammartin, 
prêtre, moyennant 14 francs par an. — Fol. 39. De petits 
t escrins de pivers » sont vendus 7 francs par un Genevois à 
deux pelletiers de Dijon. — Fol. 45. La quête de l'hôpital de 
Saint-Eloi de Pontailler, dans le diocèse de Langres est amo- 
diée 10 francs- — Fol. 49. Vente de 6 livres tournois, appelées 
francs monnoie courante, le franc compté pour 20 sols, de 
rente annuelle» pour la somme de 100 francs. — Fol. 62. 
Vente d'une meule de moulin, pour 6 francs et demi d'or. — 
Fol. G8. Huguenin du Blé. seigneur de Cormatin, afferme ses 
vignes de Couchey. — Fol. 70. Vente d'une vigne, sise flnage 
de Dijon, devant le puitsChieraul. — Fol. 93. Guillaume Poi- 
sot d'Argilly vend à Amiot, le Doitoux, boucher à Dijon, un 
cheval noir pour 10 francs. — Fol. 100. Acte constatant que 
Hugues le Turc, clerc, de Saint-Seine, se présente devant le 
recteur, curé de Notre-Dame de Dijon, lui annonce que, 
quittant la ville, il renonce à son paroichiage, « lui baille 

6 deniers en le requérant de ne point recevoir contre lui au- 
cunes citations, excommuniement et autres exploits. — Fol. 104. 
Quinze douzaines de couteaux, tous engaînés, le treizième 
en sus de chaque douzaine, sont vendus 13 blancs la dou- 
zaine, faisant la somme totale de 4 francs dTor. — Fol. 111. 
Amodiation des étuves de l'hôtel de l'abbaye de Saint-Seine 
à Dijon, par Jean de Jussey, meunier du moulin de Roche, 
aux mariés Genon, moyennant 5 sols par semaine. 

B. 11359. (Registre.) — Petit in-folio, 62 feuillets, papier. 

l4L0e-l40S« — Notaires et tabellionages. — Registre 
des contraulx reçus par Jehan du Bois, de Verrière-sous- 
Glaine, clerc, à Dijon, coadjuteur de Jean Aubert, tabellion 
de Dijon, assisté de Regnault Lexarté, son coadjuteur. — 
Amodiations et ventes de maisons situées à Dijon^ fol. 2, en 
la Vieille- Verrerie, sur le quarron de la rue des Foulx; de- 
vant la porte du pont d'Ouche; rue es Beliots; fol. 13, der- 
rière l'église Notre-Dame; rue des Pigniers, entre les portes 
au Comte et Fermerol; fol. 17, rue Neuve; fol. 46, rue des 
moulins Saint-Etienne. — Fol. 5. Eudes de Crécey, écuyer, 
reconnaît devoir 18 francs d'or à Jean Chambellan, drapier, 
pour vente de 16 aunes de drap. — Fol. 7. Acte de l'interpel- 
lation faite par Huguenot de Bèze, au juge des terres de 
Longecourt et de Tari, pour le duc de Bar, d'avoir à lever la 
main-mise, pour défaut de reprise de fief, sur la redevance 



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62 



ARCHIVES DE LA COTE^'OR. 



qu'il perçoit sur les tierces de ces terres, en vertu d'un con- 
trat dont il justifie, ou bien le recevoir, en opposition, afin de 
lui permettre de recourir contre ses vendeurs, ensemble de 
la réponse du juge qu'il voulait, avant de prononcer, s'en ré- 
férer aux conseillers du duc. — Fol. 8. La coupe Je 30 jour- 
naux du bois de Cbampbetant, sur Perrigny^ est adjugée pour 
3 francs, par Thomas, seigneur de Perrigny. — Fol. 2o. Do- 
nation de tous ses biens, faite au couvent des Cordeliers de 
Dijon, par Loys Thorel, fils de JeanThorel, marquis de Canil- 
lac, au diocèse de Monde, sire de la Mote, du corps de dame 
Jeanne, sa femme, fille du comte de Prade^ au royaume 
d'Aragon. — Fol. 26. Girard d'Aisey, sire de Pouilly-lez- 
Dijon, règle compte avec un homme dudit lieu pour dépens 
faits par les gens de son hôtel. — Fol. 29. Acte dressé en la 
chambre du conseil de la ville de Dijon, duquel il résulte 
qu'un sergent de l'hôtel du roi ayant saisi les biens d'un 
mercier de Dijon, débiteur du roi, sans s'être fait au préa- 
lable assister de la justice municipale, la mairie le mande 
devant elle, lui fait reconnaître le mépris dont il a usé en- 
vers elle et le condamne pour réparation à iO livres d'a- 
mende, qu'elle lui remet aussitôt, pour l'honneur et révé- 
rence du roi. — Fol. 39. Contrat d'apprentissage de l'art et 
science de » cousturerie et giponnerie » six ans de durée. — 
Fol. 51. Echange de vigne sur Dijon, entre Philippe de Fran- 
chelain, commandeur de la Chaume, au diocèse de Saint-Lô, 
procureur d'Antoine de Franchelain, écuyer, sire de Maille- 
nay, et Nicolas de Courcelles, bourgeois de Dijon. — Fol. 58. 
Nouvelle amodiation des étuves de Saint-Seine. 

B. 11360. (Registre.) — Petit in-folio, 142 fenillets, papier. 

1409-1410* — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Jean du Bois, de Verrière-sous-Glaine, tabellion de la cour 
de Langres à Dijon, assisté de Michel Des Noms, Régnant 
Lexarté et Jean Brulan, ses clercs et coadjuteurs. — Fol. !«'. 
Amodiation, pendant deux ans, de la quôte de Saint-Ëloy de 
Pontailler, dans l'évéché de Langres, moyennant la somme 
de 12 francs. On remet au preneur la châsse, deux clochettes, 
un papier de confrérie et l'autorisation épiscopale de quêter. 
— Fol. 3. Sept milliers de pavements plombés, pris à Pontail- 
ler, sont vendus 14 francs. — Fol. 5. La quôte do Notre- 
Dame du Puy, au doyenné de Longecourt, diocèse de Chalon, 
est amodiée 3 francs. — Fol. 10. La veuve Quinot marchande 
à Jean Pillot, mercier, la fabrication de 12 « pierres de layne 
en drap de camelin et de sargis, fasson de Dijon » pour 
7 francs. — Acte par lequel Coustain Pissegrin, potier d'é- 
lain, serviteur de Je^ du Vivier, s'engage de nouveau à 
servir son maître audit métier, mais refuse de renouveler le 
serment de fidélité et de lui garder le sien, sous prétexte 
qu'il a déjà prêté ce serment. — Fol. 15. Cheptel de huit 



vaisseaux de mouchottes; le partage du fruit se fait par moi- 
tié. — Fol. 30. Caution donnée par Guillaume de Maxilly, 
châtelain de Pontailler, pour la créance de 100 francs d'Agnès 
de Blaisy, dame de Brognon, envers Jean Chambellan, dra- 
pier. — Fol. 36. Le même Chambellan vend 4 demi-draps 
d'Aubeville, pour la livrée des sergents de la mairie de Dijon, 
moyennant 33 francs. — Fol. 38. Contrat de mariage de Jean 
Tarlevet, maître de l'hôpital Saint-Jacques de Dijon, et de Lorote 
Rougejouhe. La fiancée donne à Thôpital une maison rue Saint- 
Nicolas. — Fol. 49. Madame Philippe de Linières, veuve de 
Jean de Crux, chevalier, tutrice de Jean et Jeanne, ses en- 
fants, amodie l'éminage de Dijon pour trois ans, moyennant 
40 émines de blé par an. — 500 gros fagots de chêne sont 
vendus un franc. — Fol. 61. Pierre Gervaise, fournier, achète 
aux fermiers de la coupe des bois seigneuriaux de Perrigny 
les < gattis > des bois de celte coupe pour 4 francs et demi.— 
— Fol. 72. La tonsure de 313 pieds de saules, aux environs 
de Longvic, est vendue 2 francs et demi. — Fol. 81. Acte par 
lequel Jacques Maille,' bourgeois de Dijon, accepte les offres 
de Perrenot de Boulogne, sergent du duc, de se rendre pour 
lui à Acqui, en Piémont, et s'engage à l'indemniser, sur sa 
simple déclaration, de toutes les pertes qu'il pourrait suppor- 
ter de la part des gens de guerre, à l'aller et au retour du 
voyage. — Fol. 84. Ornements de chapelle et mobilier de la 
literie des cinq lits de l'hôpital du Val-de-Suzon, reçus en 
dépôt par Jacques Poingeot, de Talant. — Fol. 89. Hugues 
Bricault se commande pour un an à Nicolas le Jolietet, licen- 
cié en médecine, pour être introduit en l'art et science de 
« selorgien. » — Fol. 89. Marie, fille de Jean de Foissy, 
écuyer, bailli de la Montagne, femme de feu Jean Baudot, 
bourgeois de Dijon, donne quittance à son père de 50 francs 
qu'il lui devait sur sa dot. — 16 livres de cire et 30 livres de 
tenements, coûtant 5 francs, sont employés à la fabrication 
d'une grosse torche destinée à l'église Saint-Pierre. — Fol. 
106. Jean Amiot, prêtre, achète pour 8 francs une « oppelande 
de pers fourrée do connins. — Fol. 126. Une cotte et un 
chapel de fer, deux paires de gantelets et d'avant-bras, sont 
vendus 8 francs. — Fol. 132. Une panne d'agneaux noirs 
pour fourrer une robe est vendu 2 écus d'or. — Fol. 68. 
Trois particuliers de Varanges font marché avec Dreux Ma- 
réchal, maître de la chambre des comptes du duc, de < ester 
toutes les grioles, espines, boissons et autres mauvaises 
herbes estant » dans une pièce de 32 soitures de pré sur Va- 
ranges, moyennant la somme de 6 francs. 

B. 11861. (Registre.) — Petit in-folio, 31 feoillets, papier. 

1411S-1414* — Notaires et tabellionages. — Registre 
de Jean du Bois, de Verrière-sous-Glaine, tabellion de Lan- 
gres, à Dijon. — Fol. 3. Trois manouvriers de Dijon font mar- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



ché de battre t et cscourre » tous les blés, froment, avoine et 
orge du dîme de Saint-Etienne déposés dans la grange de 
Theuley, moyennant? petits blancs par émine. — Fol. 5. Jean 
de Trotedan, éouyer, reconnaît devoir 3 francs à Girard 
Marriot, drapier, pour vendue de drap. — Fol. 6. Monin Gau- 
thier, et Jean de Beaune, chapuis, reconnaissent avoir reçu 
leur part des 20 francs payés par les habitants de Rouvres 
sur la marchandise de leur clocher. — Fol. 15. Les religieux 
chartreux de Lugny amodient les deux maisons qu'ils pos- 
sèdent, rue du Recept, à Chàtiilon. — Fol. 20. Jean, sire de 
Cusance et de Beauvoir, chevalier, reconnaît devoir 9 francs 
pour dépenses dans un hôtel de Dijon. — Fol. 21. Guillaume 
de Grantson, chevalier, seigneur de Pesmes, paie 60 francs, 
un cent et demi de martres, 32 « foyngnes et ventres de re- 
gnards. . — Fol. 24. Guillaume de Saalx, écuyer, sire d'Arc- 
sur-Tille en partie, doit 43 gros à Chambellan, drapier, pour 
vendue de drap. — Le même Chambellan avance 17 écus aux 
habiunts de Tart, pour parfaire les 50, donnés par eux à 
Guyard de Pontailler, sire de Talmay, leur seigneur. 

B. 11362. (RegUtre.) — Petit m-folio, 146 feuUlete, papier. 

1404-1409. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Perrenot Bonerot, d'Auxonne, clerc, notaire juré de la cour de 
l'official de Besançon. — Fol. 2. Robert Bonot, « escuelley, » 
se commande pour un an avec Perrenot Girardot, d'Auxonne; 
il promet d'ouvrer à son profil en Tart et t mestier d'escuelley, » 
sous la condition d'être nourri, chaussé et habillé d'une robe 
de sarges, d'un chaperon pers et de chausses blanches. — 
Fol. 3. Jean Pourchet de Champdivers, écuyer, donne quit- 
Unce du prix d'un cheval, vendu par feu Henri de Louvois, 
écuyer, son frère germain. — Fol. 6. Jean Viart d'Auxonne, 
écuyer, emprunte une cote de fer, en valeur de 4 écus, et pro- 
met de la restituer ou d'en payer la valeur. — Fol. 8. Le 
môme achète pour 10 francs un « bassignet et une paire d'ar- 
nois de jambes. » — Donation faite aux prêtres desservant la 
messe quotidienne, appelée la messe matinale qui se chante à 
la chapelle Notre-Dame-la-Blanche à l'église paroissiale 
d'Auxonne. — Fol. 10. Acte par lequel Pierre Vincent 
d'Auxonne se reconnaît obligé de fournir à Jean Pascolet, de 
Verdun, un arbre de moulin, les ailes de la roue, ainsi que 
les éperons à mettre devant le moulin. — Fol. 12. 200 ha- 
naps de bois appelés bruyères sont vendus 6 francs 8 gros. 
— Fol. 22. Régnier le Fisier d'Auxonne reconnaît devoir à 
Etienne Pernolet, mercier, 203 quarterons de t drappeaulx 
appelés drilles. » — Fol. 25. Rachat de la terre de Billey, en 
vertu du droit lignager, fait par Pierre de Bignans, écuyer, 
sur Jeanne Viart d'Auxonne, qui avait acquis cette terre de 
Guillaume, père dudit Pierre, depuis douze ans. — Fol. 34. 
Pierre Vincent reconnaît devoir à Antoine de Mailly, bour- 



63 

geois d'Auxonne, un . navois . de bon bois de chêne, de 
7 toises de long et de 9 pieds et demi de large. — Jean d'Ar- 
gent achète 8 francs un bréviaire. - Fol.' 42. Transaction 
entre Gauthier Deschamps, écuyer, sire en partie de Billey, et 
un de ses hommes au sujet des corvées. - Fol. 45. La ferme 
de l'imposition de 12 deniers de toutes denrées vendues à 
Poncey et à Athée, est amodiée 10 francs. - Fol 46. Jeanne 
Viart reconnaît devoir 13 gros et demi à Jacques de Clair- 
vaux, des frères prêcheurs de Clairvaux, pour les missions 
d'une absolution du pape, qu'il lui avait fait venir d'Avi- 
gnon. - Pierre Lavesque, . molier . à Moissey, quille Vi- 
vant du Fresne, qui s'était commandé à lui pour un an, 
pour être « introduit . au métier de molier, sous la condi- 
tion de lui livrer six . moles • de moulin de bonne pierre, 
sans . por ne vene, » chacune de 14 tours. — Fol. 74. Six 
milliers de tuiles plates, prises en la tuilerie de Saint-Sauveur 
et employées à la couverture des deux halles d'Auxonne, sont 
payées 6 francs. ~ Fol. 98. Hugues Fiol reconnaît devoir 
3 francs à Guillaume le Bel, bourgeois d'Auxonne, et lui 
donne sa femme pour un an comme servante et chambrière 
sous la condition de lui donner 4 francs, deux aunes de toile 
et un chaperon.- Guillaume Gourmandet, prêtre d'Auxonne, 
s'engage, moyennant 10 écus, à se rendre près du pape, à l'ef- 
fet d'impétrer un mandement pour épouser Jean, fils de Guil- 
laume Alardot, avec Asseline le Morel, tous deux de Perrigny, 
qui sont de . linaige. . -FoL 101. Le chargement, décharge- 
ment et le charroi de 16 milliers de tuiles, amenés de Pou- 
tailler à Auxonne, pour la couverture de la halle, sont payés 
3 francs 3 gros.. ^ Fol. 106. Acte par lequel Guillaume 
Milletot, bourgeois de Paris, s'oblige à acheter et faire ren- 
dre à Auxonne, à Etienne Perrotel, mercier, t des tissus de 
soie, des ceintures de toutes sortes, à deux, trois roues, à 
boucles, à rosettes, des bourses, du fil d'argent, du bougran 
ardent, etc. • - Fol. 107- Acte dressé au chanteaul de l'église 
d'Auxonne duquel il résulte que Jean Messon, maître es ars 
et des écoles d'Auxonne, en t chousant et en riotanl • avec 
Jean Drouhet, prêtre, l'avait appelé lerre (larron). — 
Fol. 118. Une dague, garnie d'argent, et un couteau appelé 
« ponart . sont vendus 4 francs. - Fol. 130. Jean, dit de la 
monnaie, d'Auxonne, déclare avoir reçu 5 marcs un quart 
d'once d'argent de Mathieu de Longvy, sire de Rohon, pour 
ouvrer en la manière que ledit sieur l'a ordonné. 

B. 11363. (Cahier.) — In-8o, 44 feuillets, papier. 

1418. —Notaires et tabellionages. — . C'est le registre 
de Perrenot Bonerot, clerc, notaire de monseigneur (le duc) 
à Auxonne. — Fol. 1*'. Acte par lequel Huguenin Viart re- 
met à Henri de Champdivers, chevalier, tout le droit qu'il 
avait sur une maison, sise rue du Chamois, à Auxonne. — 



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64 



ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 



FoL 3. Guyol de Rye, fils de Mathieu de Rye, sire de Balan- 
çon, reconnaîl devoir à Guillaume de Beire, écuyer, la 
somme de 100 écus d'or à la couronne, pour la vendue d'un 
« courcier genel d'Espaigne, sur poil gris. • — Acte par lequel 
Jean Roy d'Auxonne, après avoir reproché à Jean Seranl de 
n'avoir point fait, dans la grange qu'il lui avait amodiée, les 
réparations convenues, déclare renoncer à ce bail ; de son 
côté celui-ci, tout en reconnaissant qu'il n'a point tenu ce 
qu'il s'était engagé à faire, refuse néanmoins de lui donner 
congé et prétend s'aider de sa lettre. — Autre par lequel 
Henri de Cbampdivers, chevalier, tenant un sac de toile ren- 
fermant 120 livres de monnaie, déclare à Simonnet de Brie, 
ouvrier de monnaie, que Jean Viart d'Auxonne renonçant, 
à sa sollicitation, au droit de retrait lignager, qu'il prétendait 
exercer envers lui, Simonnet, pour rentrer en possession de la 
maison qu'il habite et qu'il avait acquise de Jeannette, fille de 
Villermin Viart et veuve de Jeannin Viart, lui, Henri, le 
somme de lui céder cette maison, ainsi qu'ils en sont conve- 
nus^ moyennant la somme de 120 livres qu'il lui offre, plus le 
prix des réparations qui y ont été faites depuis l'acquisition. 
Conditions acceptéees par Simonnet. — Acte dressé au chan- 
teaul de l'église d'Auxonne, du refus du curé de Frasne à Ni- 
colas l'Escolier, curé d'Auxonne, de lui donner le certificat de 
la contumace qu'il prétend avoir obtenue contre lui devant le 
chapitre de Besançon. — Fol. 32. Acte dressé dans la maison 
Perrin, à Auxonne, constatant que messire Etienne Paigney, 
prêtre, ayant dit à Jean d'Argent, aussi prêtre : « Je vous ferai 
venir vous et vostre putain, là digner, » celui-ci répliqua ; * elle 
vaut mieux que toy. »— Fol. 36. Guillaume de Cbampdivers, 
chevalier, quitte Amiot Chisseur, maître de la monnaie 
d'Auxonne, de 200 francs sur les 400 marcs d'argent qu'il lui 
avait donnés à ouvrer. 

B. 11364. (Registre.) — Petit in-folio, 44 feuillets, papier. 

14101-1410S. — Notaires et tabellionages. — C'est le re- 
gistre et prothocole de Jean Bizot, clerc, à Dijon, coadjuteur 
de Jean Bernard, tabellion de Dijon. — Fol. 3. Guillaume de 
Jalleranges, écuyer, frère et héritier de Pierre de Jalle- 
ranges, sage en droit, à Dijon, remet pour 4 francs à G aille- 
mette, sa belle-sœur, tout le droit qu'il prétend sur une pièce 
de vigne. — Jean Bonvallot, épicier, achète pour 3 francs un 
cheval de cinq ans * sur poil breneal. » — Vauthier de Mar- 
cilly, écuyer, fils de feu Guillaume de Marciily, de Dijon, re- 
connaît devoir 312 francs à Guillaume le Pourleret, bour- 
geois de Dijon.— André de Darbonney, écuyer, sire de Roche- 
en-Vaulonnois au comté de Bourgogne, se reconnaît débiteur 
de 14 francs envers Etienne Chambellan, drapier. — Acte par 
lequel Marguerite, veuve de Sancenot, épicier, voulant don- 
ner à son fils la somme de i,000 francs qu'elle lui a constituée 



en mariage, lui abandonne^ parmi des meubles, les marchan- 
dises étant dans ses magasins d'une valeur de 325 francs; 
parmi ces marchandises, toutes d'épicerie ou droguerie, on 
voit figurer des huiles ou essences de citron^ de térébenthine, 
de roses, de violettes, de lys, de rue, de t murpin, » de scor- 
pion, de camomille, de sureau,* de verpin, » de laurier, de pe- 
trose.de mandragore, de bedegar, d'amandes douces et amères, 
de nenufar, etc., des sirops, t des ungants, des massapain de 
Montpellier, » 150 livres d'eau distillée, valant 2 francs, etc.— 
Fol. 22. Deux cents de suif fondu sont vendus 6 francs. — 
Fol. 26. Emonin Oudot, écrivain de forme, achète pour 
un franc de parchemin ris. — Fol. 22. Emonin d'Orain, sei- 
gneur de Marey, et Huguenin de Savianges, ^écuyer, sire de 
Magny-lez-Brazey, se reconnnaissent débiteur de Guillaume 
le Pourteret, pour drap vendu. — Fol. 31. Humbert de Rou- 
gemont, chevalier, sire de Til-Chàtel et de Lux, amodie les 
revenus de sa terre de Til-Chàtel, pendant trois ans, pour 
90 florins. — Fol. 36. Acte dressé au berle de la porte Guil- 
laume de l'interpellation, faite par Hugues Fauvernay de Mi- 
ribel, à Guillaume le Tauron, libellance de la chancellerie de 
Bourgogne, de ce qu'un sergent l'ayant exécuté en vertu d'un 
mandement obtenu contre lui par Henri de Beauffremont, sire 
de Scey, il l'en rendait responsable, et en appelait au Parle- 
ment, parce que lui, libellance, avait l'argent. 

B. 11365. (Registre.) — Petit in-folio, 137 feuilleta, papier. 

141 3- 1433. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Favre,d'Occey, prêtre, curé d'Occey, puis de Saint-Julien, 
et tabelllion de la cour de Langres. — Fol. i à 10. Reconnais- 
sances de cens sur Fixin, Fixey, Gevrey, Semesanges, faites 
par le tabellion, en qualité de procureur, au profit du chapitre 
de Langres. — Fol. 10. Fouquet de Montigny, sire de Broin- 
don, se porte caution d'un de ses hommes qui avait emprunté 
2 francs à Jean d'Occey. — Fol 14. Huguenin de la Ferté et 
Mathiote, sa femme, fille de Thibault d'Escoze, écuyer, ven- 
dent à Jacot de Fontette, sire d'Occey, tout ce qu'ils possèdent 
à Lux, moyennant 10 livres. — Fol. 17. Une émine de blé est 
vendue 60 sols. — Fol. 18. Jean Ivoire, écuyer, demeurant à 
Clénay, vend 200 javelles de paisseaux pour 4 francs.— Fol. 20. 
Marché d'apprentissage du métier de couturier, cinq ans de 
durée^ au bout desquels le maître doit donner à l'apprenti 
des forces, un dé et des aiguilles.— Fol. 39. Jacot de Maiserey, 
gouverneur du château de Brognon, fait marché avec des 
manouvriers pour c coper, traire et ester tous sauces, arbres, 
espines et autres bois dans les prés du château, moyennant la 
somme de 11 francs. — Fol. 43. Une émine de blé est vendue 
5 francs. — Fol. 48. Vente de la coupe du bois des Soiteux, 
faite moyennant 16 francs, par les habitants de Norges, à 
quatre individus d'Asuièves. — Codicille ajouté par Agnès de 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



» 



Blaisy, dame de Florigny et de Brognoo, à son premier testa- 
ment. Elle lègue sa terre de Brogaon à Jeanr de Blaisy, son 
petit-neveu, et à sa sœar Agnès sa terre de Leaglay. — 
Fol. 60. Jean d'Occey inscrit sur son registre la créance de 
Michel Munier de Bretigny, qui lui doit deux émines de blé et 
orne carteranchos, pour les mortuaires de sa femme et de ses 
trois enfants trépassés de la mortalité (1428). ^ Fol. 69. Quit- 
tance donnée par Jean de Savigny, écuyer, demeurant à 
La Marche, à Lambert Langeolier de Saint-Julien. — Fol. 77. 
Viennot Dudat de Saint-Julien reconnaît devoir à M"« Jac- 
quette de Biaisy, dame de Gommarin et de Saint-Julien en 
partie, la quantité de 90 émines de blé. — Fol. 82. Catherine 
de Neufchàtel, dame de Pesmes, de La Marche, et Jean de 
Champlitte, seigneur de Yonges, sont témoins du bail d'une 
maison à Saint-Julien. — Fol. 8i. Acte par lequel Mulotte, 
veuve de Jean Michel, après avoir ouï la messe des funérailles 
de son mari, « se dessint » sur le cimetière, en présence de 
témoins, en disant au notaire curé ces paroles : < Je me des- 
sins et renonce à tous les biens paternels et maternels et aussi 
à tous les dots de feu Jean Michel, mon mari, et vous en de- 
mande instrument. — Fol. 97. Jean d'Ivoire, écuyor, et 
Guillaume Chethery, de Bretigny, reconnaissent devoir 7 francs 
à Claude, fils de Jean de Tinteville, chevalier, sire d'Echannay. 
-k Fol. i03. Bail d'une pièce de terre par Jean de Savlgny, 
écuyer, sire de Saint-Julien en partie. 

B. 11M6. (Cahier.) — PeUt in-foUo, 6 feoUleU, papier. 

141S-1414, — Notaires et tabellionages. ^ Protocole 
de Petiot, notaire à Esbarres. — Fol. !«*. Contrat de mariage 
d*Etienne Penoichot et de Jeanne Naulot^ tous deux d'Es- 
barres d'Orsans, rédigé selon les us et générales coustumes du 
duché de Bourgogne. — La tondue du bois de là Barre est ven- 
due 29 francs, par Vauthier de Marcilly, Jean de Chissey, 
et les héritiers de Jean de Chissey de Perrecy, écuyers. 
— Fol. 2. Pierre de Constantinople, écuyer, achète un che- 
val pour 6 francs. — Les dîmes de Villars-aux-Barres, pa« 
roisse d'Arconcey (Esbarres), sont baillées, par le curé Eudes 
Yauthier, pour 25 émines de blé, un bichet de blé, un bois- 
seau de pois, un boisseau de millet, un cent de < gleux i 
(paille pour couverture), une corde pour la cloche. -*- Fol. 3. 
Perret des Barres, écuyer, vend à réméré deux soitures de 
pré pour 40 francs. -— Fol. 4. Simonne, veuve de Nicole de 
Constantinople, chevalier, vend un journal de terre à Arcon- 
cey, pour iO francs. — Fol. 5. Partage entre Yauthier de 
Marcilly et Jean de Chissey, écuyers, des terres de Richard, 
Philippe et Jeanne, enfants de Richard de Chissey, écuyer, 
seigneur des Barres d'Orsans, situés sur le territoire d'Es- 
barres, Aubigny, Magny, Cbarrey, Brazey, La Bruyère, 
Chamblanc, Seurre, Mont-lez-Seurre, Jallanges, Trugny, Cor- 
gengoux, Morey et Fixin. 

CÔTB-n'Oa. — SÉRIE B. — Tomb Y. 



B. Il S67. (Registre.) — PeUt in-folio, loa tailletf, papier. 

141Y-149Y, — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Jean Boyert de Selongey, clerc, coadjuteur de Pierre Josse- 
quin, tabellion de Dijon. — Fol. 2. Contrat de mariage de 
Jean Dorny, de Cbassey, chevaucheur de Técurie du roi et 
du duc, et d'Agnès, veuve de Jeannin de la Yigne. — Fol. 4. 
Acte de la remise, faite par les habitants d'Is-sur-TlUe, à 
Pierre Feauteaul deSaulx, de papiers et autres pièces, pour 
remettre à leur procureur au Parlement de Paris, dans l'ins- 
tance qu'ils ont contre M<"« de Grancey, au sujet du marché 
d'Is-sur-Tille. — Partage des biens de Hugote de Pontailler 
fait entre Agnès de Saint-Symphorien, dame de Magny, re- 
présentant Jean de Pontailler, son fils, Guyart et Girard de 
Pontailler, neveu et frère de la défunte. Ces biens sont situés 
à Magny-suf-Tille. — Fol. 6. Acte du serment prêté entre les 
mains d'Alexandre la Dosne, écuyer tranchant d'Agnès de 
Bourgogne, par Pierre de Lonne nouvellement nommé ser- 
gent des foires de Champagne, de bien et loyalement exercer 
son office. — Fol. 8. Amodiation des bois de la forêt de Til- 
Châtel, faite par les trois sergents du duc, commis au gou- 
vernement de cette seigneurie de par le roi. — Fol. 9. Tran- 
saction entre Guillaume de Yichy, sire d'Agencourt et de 
Premeaux en partie ; Guillaume et Jean de Fussey, écuyers, 
seigneurs de Premeaux en partie; les habitants de Premeaux, 
Emard Bouton, et Jeanne de Quincey, sa femme, au sujet du. 
droit que possédaient les premiers de prendre à certains jours 
toute l'eau du bief du moulin de Quincey, pour l'irrigation de 
leurs prés. — Fol. 12. Transaction entre Perrette de Marey, 
veuve de Jean de Saulx, chancelier de Bourgogne, et Pierre 
de Bauffremont, sire de Chamy, écuyer, et Agnès de Saulx, sa 
femme, fille desdits Jean et Perrette, au sujet de l'héritage de 
Philibert de Saulx, évêque d'Amiens, frère de Jean, dont Per- 
rette, parce qu'elle était commune en biens avec son mari, 
prétendait la moitié. — Fol. 16. Contrat de mariage de 
Guillaume de Grancey, seigneur de Larrey, avec Perrette de 
Marey, veuve de Jean de Saulx, chancelier de Bourgogne. ~ 
Fol. 27. Acte dressé devant l'hôtel du Chapeau-Rouge, à 
Dijon, par lequel Isard de Halles, sire de Yergoncey, s'adres- 
sant à Jacques de Mouffans, couturier à Dijon, lui dit : 
c Jacques vous êtes mon homme taillable haut et bas et de main- 
morte, et pour ce je mets la main à vous et vous impose taille 
de 400 écus d'or, payables à la fin d'août. » — Fol. 24. Guil- 
laume de Saulx, conseiller du roi, donne t eus ses biens meu- 
bles à Jeannette la Chandelier e, bourgeoise de Paris, pour les 
agréables services qu'elle lui. a faits et espère lui faire. «^ 
Transaction entre 1 e même et Jean de Saulx, sire du Meix, 
fils de Jeanne de Pommard et d'Aymonin de Saulx, au sujet de 
1 a succession dudit Aymonin.^— Fol. 30. Jean Berthin, de Ta^ 

9 



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66 



ARCHIVES DE LA COTE-DOR. 



lant, reconnaît devoir 12 francs à Jeannet Dufour, maître des 
< orgres > de Dijon. — Acte par lequel Gaillaume Bardillier, 
maître d'hôtel du prince d'Oranges, institue Loys Colombes, 
brodeur et valet de chambre dudil seigneur, concierge de son 
hôtel à Dijon. — Fol. 36. Traité entre Guyard de Pontailler, 
chevalier, sire de Magny-sur-Tille, et Jeanne de Pommard, sa 
femme, d'une part; Guillaume de Vichy, écuyer, Philibert 
Pitois, écuyer, mari d'Eustache, et prenant en main pour Jean 
de Fussey, Etienne et Philiberte de Fussey, ses frères et sœur, 
au sujet du droit que les premiers maintenaient de vendanger 
quand bon leur semblait leurs vignes de Premeaux. — 
Fol. 42. Jehannin Quitienterre, armurier de Paris, vend pour 
4 francs à Guillaume de Lyon,enlumineur, une paire d'avant- 
bras, une paire de gantelets et deux croissants. — Fol. 52. 
Jean de Saulx, seigneur du Meix, amodie des biens à Mar- 
sannay-la-Côte, Vosne et Is-sur-Tille. — Fol. 75. Acte du 
refus fait par la maïeur Jean de Saulx à un sergent du roi de 
lui donner assistance pour l'exécution d'un mandement, dé- 
crété à rencontre de Chenilly, parce que ledit Chenilly lui 
avait affirmé avoir appelé de ce mandement au Parlement de 
France. — Autre par lequel le môme sergent, informé que 
Richard de Chancey, licencié en lois, avait acheté une mai- 
son à Guillaume^ le somme de lui déclarer ce qu'il devait au- 
dit Guillaume, et sur sa réponse qu'il lui devait encore 
500 livres, le sergent saisit cette créance et défend à Richard 
de la verser audit Guillaume. 

B. 11368. (Registre.) — Petit m-folio, 114 feuillets, papier. 

I4is-l4lt»9. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Jean Boyert de Selongey, tabellion de la cour de Langres, à 
Dijon. — Fol. 3. Défaut obtenu par Etienne de Crécey, pro- 
cureur de M"»* de Grancey, et les habitants de Crécey, contre 
Gauthier de Rye, seigneur de Til-Chàtel, qui les avait fait as- 
signer au sujet d'un chêne coupé vers le bois d'Ëtevaux. — 
Fol. .7. Jean de Betancourt, épinglier à Dijon, reconnaît de- 
voir 7 écus à Verlier Fordement de Bàle, pour marchandises 
vendues. — Thomas Lorote, orfèvre, loue pour deux ans à 
Jean Cosin, orfèvre, pour 20 sols par an, trois lits garnis, 
trois robes à femme fourrées de ventres d'écureuils et d'a- 
gneaux blancs, quatre c godots > (jupons), de la vaisselle d'é- 
tain, deux robes d'homme, des gros marteaux, des marteaux 
à planer, des enclumes et une forge. — Fol. 20. Arnolin du 
Castel se commande pour trois ans à Pierre de Poitiers, che- 
valier, seigneur de Balabre, moyennant 4 francs par an, sa 
nourriture, vêtements et chaussure. — Fol. 22. Acte par le- 
quel Perrin le bâtard de la Roche, écuyer, ayant notifié à 
, Henri Bressier, maçon, qu'il était venu pour recevoir la 
somme qu'il lui devait, et protesté qu'il demeurerait en cette 
ville à ses frais jusques au parfait paiement^ ledit Henri lui 



répondit qu'il lui ferait foy de quittance dans brief temps. — 
Fol. 31. Jean de Baumes, prêtre, demeurant à Dijon, prend 
à ferme pour un an la cure de Mantoohe^ moyennant 17 francs. 
— Fol. 38. Une paire de chausses noires et un chaperon de 
rouge doublé sont vendus 20 gros. — Fol. 57. Amiote, veuve 
de Jean le Ramousseret, vigneron, donne tous ses biens à 
réglise de Glairvaux, pour jouir des privilèges attachés à 
l'abbaye, demeurer dans la maison de Dijon et y être nourrie. 
^ Fol. 63. Jeanne, femme de Jean Quenart, quitte Marguerite 
Damée de deux anneaux d'or, l'un orné d'un diamant et 
l'autre d'un rubis, qu'elle lui avait donnés en gage. — 
Fol. 70. Girard Pirey de Spoy reconnaît devoir 8 francs 
6 blancs et 4 linceuls à Jean Joumot, pour l'amodiation de la 
« queute de Saint-Bernard, qui se fera en l'évesché d'Ostun 
es festes de Noël, appelées les festes de Beligny et de Chastel- 
neuf. » — Fol. 78. Jean, seigneur de Dommarien, reconnaît 
devoir 15 francs à Etienne Chambellan, maïeur de Dijon, 
reste de plus grande somme, pour vendue de drap de soie. ~ 
FoL 96. Trente-huit membres de pierres d'Asnières à « res- 
ser » (scier) sont vendues 6 francs. 

B. 11869. (Registre.) — Petit m-folio, 106 feoillets, papier. 

l4lS-l4tS4l. — Notaires et tabellionages.^ c Protocole 
de Claude Amidieu, clerc, coadjuteur de Philippe Mugnier, 
dit Jossequin, tabellion de Dijon et tabellion juré de l'official de 
Langres, » à Saint-Jean-de-Lo6ne. — Fol. 6. Procuration don- 
née par Girard Lebeuf, curé de Brazey, et les sept prêtres des- 
servant l'église du lieu. — Fol. 8. Vente de la coupe des bois 
de Marigny et du Gibot, appartenant à M"* de Lignières, dame 
de Trouhans, pour 24 livres ; — celle d'un arpent dans le bois 
de Lée prée, appartenant à Girard de Mailly, seigneur en par- 
tie de Mailly-le-Château, est vendue 3 francs 4 gros. — 
Fol. 9. Acte de la troisième sommation, faite par le sergent du 
seigneur de Trouhans aux deux frères Guiénot dudit lieu de 
se rendre, le mieux montés et habillés possible à Labergement 
de Cuisery, pour accompagner leur seigneur au service dû au 
roi et au duc, sous peine d'être déclarés traîtres et privés du 
fief qu'ils possèdent; et de l'appel de cette sommation inteijeté 
par les deux frères. — Fol. 24. Jean de Neufchàtel, écuyer, 
demeurant à Pluvault, reconnaît devoir 10 écus à Jean Craste- 
let, bourgeois de Saint-Jean de Losne. ^ Guillaume Reliet, de 
Saint-Jean-de-Losne, vend cinq t services et demi de rivière, » 
à prendre en la rivière de Saône, étant par indivis entre les 
moulins de Saint-Jean-de-Losne et la rivière de Vonge, pour 
la somme de 15 livres. — Fol. 49. Acte dressé au cimetière de 
Trouhans, devant la maison presbytérale, duquel il résulta 
que le curé, informé que les habitants du lieu voulaient faire 
arrêter un chariot chargé des meubles qu'il emmenait à 
Dijon, monte sur le chariot, harangue les habitants^ leur dé- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



67 



clare qa'il laisse plas de meubles à la cure qu'il n'en a trou- 
ré en y entrant, et finit par demander acte au notaire de 
rappel qu'il faisait et de tout ce que l'on ferait contre lui. — 
Guiot de Baissey, écuyer, fait marché avec des manouvriers 
pour curer les fossés de sa « fort maison » de Baissey à rif fond 
et à < douhe, > moyennant 12 écus^ 2 aunes de drap vert ou 
rouge, un muid de vin, 8 boisseaux de froment, une carte- 
ranche de pois ou de fèves, un demi-porc, 6 fromages et trois 
saloignons de sel. — Fol. 75. Acte donné à Simonnot Corne- 
millet de la déclaration faite par Jean Foursin, que, s'il l'avait 
appelé, en présence de plusieurs bonnes gens : « sanglant 
larre, traite de merde, » c'était parce que lui Comemillei 
l'avait traité de borgne éraillé. — Fol. 79. Marché entre 
deux « terraillons » pour le curage de deux pans de fossé de 
la « fort maison > de Fangy, appartenant à Jean de Chissey, 
chevalier, sire de Beuffart et de Fangy. — Fol. 81. Jacquette 
do Vome, veuve de Eudes le Brun, écuyer, dame en partie de 
Preley, près Yorne, demeurant à Raon, amodie sa maison de 
Trouhans. 

B. i1S70. (Registre.) — Petit in-folio, 170 feaillets, papier. 

14S5-14I4IS* — Notaires et tabellionages. — < Registre 
de Claude Amidieu, de Saint-Jean-de-Losne, clerc, tabellion 
fermier dudit lieu pour le duc de Bourgogne, des contraulx 
par lui receuz tant soubs les scels de la cour de mondit 
seigneur, comme soubs les scels des cours de Langres, Cha- 
lon, comme Leone. > — Fol. 5. Acte du refus fait par la femme 
Henriot de Trouhans de recevoir de Symonnot Boillon, tisse- 
rand à Saint-Jean-de-Losne, une somme de 13 francs pour 
Te avancerie > (retrait) d'une pièce de terre appartenant à sa 
femme, et du dépôt de cette somme entre les mains du juge du 
lieu. — Fol. 7. Pierre Després, recteur de l'école de Saint- Jean- 
de-Losne, témoin d'un acte. — Fol. 8. Inféodation d'un do- 
maine à Trouhans, fait par Jean de Cruz, chevalier^ à Jean 
de Brades. •— Fol. 12. Transaction entre Jean Tronson, curé 
de Saint-Jean-de-Losne, les prêtres desservant son église, et 
Naulet Régnant d'Ësbarres, au sujet de la fondation d'un an- 
niversaire par Pierre Guy. — Fol. 57. Charles d'Oiselet, 
écuyer, seigneur de Chassagne, vend à Pierre d'Ësbarres, 
écuyer, 10 livres tournois de rente, moyennant 100 francs. — 
Fol. 58. Transaction entre Etienne Faulquier, prieur de 
Notre-Dame-de-Losne, le curé et les desservants de l'église de 
Saint-Jean-de-Losne, au sujet de la fondation de Regnaude, 
femme de Jean Ligey. — Fol. 5. Donation faite au prieuré de 
Losne, par Hugote d'Archambac, veuve de Pierre des Barres, 
écuyer, de la moitié de la terre et du Navoy du maisonne- 
ment, appelé la Tour aux Lombards, sise en l'île de Notre- 
Dame-de-Losne, près l'église du prieuré. — Fol. 79. Contrat 
de mariage d'Antoine de Yillers, écuyer, et de demoiselle 



Philippe d'Accors, fllle de Jean d'Accors^ chevalier, seigneur 
de Chay et de Crubecque, et de Barbara, sa femme. — 
Fol. 112. Cheptel de vaches, contracté entre les deux frères 
Martenne des Barres, à Saint-Jean-de-Losne, devant la porte 
du chastel de M. le duc. ^ Fol. 137. Contrat de mariage de 
Jean Coutier, écuyer, demeurant à Nuits, et Jacote, fille de 
noble Jacot Rivier, alias Naulot des Barres d'Orsans. — 
Fol. 146. Guillaume de Ruffey, écuyer, sire de Fangy, achète 
20 livres un cheval noir.— Fol. 149. Bail à ferme de la grange 
de Bretigny, passé pour six ans par l'abbaye de Cileaux à 
trois habitants de Brazey, moyennant 30 émines de blé et 
avoine. 

B. 11371. (Registre.) — Petit ia-folio, 153 feuiUets^ papier. 

141SO-1464. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Nicolas Recouvreur, clerc, coadjuteur du tabellion de Dijon, à 
Arc-sur-Tille. — Fol. 6. Jean Retiet, alias Pernelle, recon- 
naît devoir une certaine quantité de grains à Alexandre le 
Guespet, écuyer, seigneur de Tanay. — Fol. 11. Un journal 
de terre au-dessus d'Arcelot, finage d' Arc-sur-Tille, est vendu 
3 francs. — Fol. 14. Amodiation de la pèche de certaines ri- 
vières d'Arc- sur-Tille, pour 3 francs. — Fol. 15. Jean de 
Gand, écuyer, sire d'Arc-sur-Tille, reconnaît devoir la somme 
de 16 francs à Claude de Bissey, chevalier, et Jean de 
Charmes, écuyer, à cause de leurs femmes, Anne et Margot 
de la Chaume. *— Fol. 24. Le même seigneur d'Arc-sur- 
Tille et de Tanay amodie son labourage de Tanay pour 9 ans 
aux mêmes conditions que le bail précédent. ^ Fol. 61. 
Alexandre le Guespet amodie sa rente de Boulenove (Belle- 
neuve) pour 6 ans, moyennant 6 émines de blé. — Fol. 64. 
Jean de Gand, seigneur de Saulon, baille à cens un meix 
audit lieu. — Fol. 70. Redevances en grains payées à Guil- 
laume de Saulx, sire d'Arc-sur-Tille en partie. — Fol. 75. 
Thibaut de Nogent, écuyer, et Marguerite Poinsart, sa femme, 
vendent au même Guillaume leur portion de la seigneurie 
d'Orgeux, moyennant 140 livres. — Fol. 97. Monin Aubriot 
se commande pour trois ans à Jean Porriot, tisserand, à Arc- 
sur-Tille, pour apprendre le métier de tixeranderie. — 
Fol. 102. Quittance donnée en la maison de Jean de Gand, sire 
d'Arc-sur-Tille, par Guillemette de Baudoncourt, dame de 
Saint-Thibaut et d'Arc-sur-Tille, veuve de Guillaume de 
Saulx, des 100 francs que Henri de Saulx, sire de Vantoux, 
devait à son mari. — Fol. 104. Lambert Tuquot reconnaît 
devoir 8 francs à Jean de Torcenay, sire de Bressey. — 
Fol. 112. Jean de Gand, seigneur d'Arc-sur-Tille et de Tanay, 
vend à Jean, bâtard de Vergy, sire de Richecour et de Cusey, 
38 livres tournois de rente pour la somme de 380 livres. ^ 
Fol. 135. Acte dressé en la maison fort d'Arc-sur-Tille, et en 
présence de Jean de Gand, seigneur dudit lieu, de la protesta- 



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6S 



ARCHIVES DE LA GOTE-D'OIL 



tîon faite par Philippe de Monstereul, écuyer, sire de la Ro- 
chette, et Liénart da Cret, contre le teneur du dénombrement 
qui lai a été fourni par son vassal, Jean de Torcenay, cheva- 
lier, sire de Bressey, lequel contenait des prétentions de jus- 
tice sur les fiefs qu'ils tiennent dudit de Torcenay en arrière-fief 
audit Bressey. — Fol. 146. Ratification du contrat de ma- 
riage de Jean de Saint-Seine, écuyer, et de Catherine de 
Saulx, fille de Guillaume de Saulx, sire d'Arc-sur-Tille, et 
de Guillemette de Baudoncourt, faite par les premiers à la re- 
quête de celle-ci. Teneur des articles du contrat. 

B. 11872. (Registre.) — Petit in-folio, 9G feuillets^ papier. 

14iSl-l4tS4. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Huguenot Girard, do Dijon, clerc, juré de la cour de Tofficial 
de Langres. — Fol. 2. Etienne Canillet, de Gémeaux, com- 
mande son frère Gauthier pour douze ans à Nicolas Noirote, 
barbier, mari de leur sœur, à Dijon, sous la condition de le 
nourrir, Tentretenir et lui c monstrer et instruire en Tart et 
science du mestier de barberie, circonstances et dépendances. > 
Fol. 3. Thibaut le Quenisset, barbier, se commande au môme 
pour un an, moyennant 3 francs, sa nourriture, une paire de 
souliers et une paire de draps. — Fol. 8. Amodiation, moyen- 
nant iOO francs, de la quête de la grande châsse de l'hôpital 
du Saint-Esprit, de Dijon, au diocèse de Langres. — Fol. iO. 
Antre, moyennant 30 francs, de la petite boite du môme hôpi- 
tal, pour la quête dans le même diocèse. *- Acte dressé dans 
la cour de l'hôpital du Saint-Esprit, constatant que Jean 
Yerguet, curé de Fontaine-Française, procureur de Simon 
Yerguet, compétiteur au rectorat de eet hôpital, s'étant pré- 
senté devant frère Jean Poincet, maître et gouverneur dudit 
hôpital, celui-ci lui dit : « Laissés-nous en paix et ne nous aies 
c riens demandant, ne riens disant, car, si vous nous aies 
c riens disant ne demandant qui nous desplaise, nous vous 
c mettrons ung chevostre au col et vous traignerons à la ri- 
• vière. » — Fol. i8. Acte par lequel Marguerite, veuve de 
M. Guillaume Lorre, licencié en lois à Dijon, révoque la do- 
nation qu'elle avait faite de tous ses biens il y a dix ans, à 
Darcey, où elle était malade, et n'ayant c aucune notîsse et 
cognoissance, > en faveur d'Agnès de Chaudenay, dame dudit 
lieu de Darcey, à l'instigation de Jean d'Estrabonne, soi- 
disant écuyer et serviteur de ladite dame. — Fol. 22. Les 
habitants de Magny-Saint-Médard reconnaissent devoir 10 li- 
vres tournois à Jean Guiot, leur curé, pour le presbytère et 
cure dudit lieu. — Fol. 24. Acte dressé au cimetière de Saint- 
Pierre, où venait d'être inhumé Jean Miotte, maçon, duquel 
il résulte qu'Aglantine, sa veuve, tenant une ceinture à la 
main, renonça à tçus les biens meubles, acquêts et dettes de 
son mari, et jeta la ceinture sur la fosse en signe de renon- 
ciation. — Fol. 33. Partage de la maison le Germinet, sise à I 



Dijon, rue de la porte Saint-Pierre, près du Pautet et de la 
maison au Singe, aboutissant sur la maison de la Tremouille 
et la rue de l'hôpital Saint-Jacques. Elle éuit limitée dans le 
fond sur les murs du Chàtel, une partie s'appelait la Tour 
Saule.— La quête de Saint-Bernard-de-Monijeu, aux diocèses 
de Langres et d'Autun, est amodiée 20 francs et 12 linceulx. 
— Fol 53. 300 pieds de saules plantés aux commuantes de 
Longvic sont vendus 3 livres. — Fol. 61. Contrat de mariage 
de Jean Joly^ clerc, demeurant à Dijon et de Jeannette, fille de 
Guillaume Lesprot, sergent du duc. — Fol. 64. Quittance 
donnée par Guy, seigneur de Châteauneuf, chevalier, à Guil- 
laume, seigneur du Colombier et de Saint-Louis de Varennes, 
chevalier, du capiul de 20 livres de rente qu'il lui ^avait 
vendues. — Fol. 71. Amodiation du « treil » (pressoir) de la 
maison de l'abbaye d'Auberive, près les Cordeiiers de Dijon, 
et d'un jardin attenant, faite moyennant 4 francs et demi par 
an. — Fol. 76. Paiement des dépenses faites par Jean de 
Montagu, sire de Couches, de Longvy et de Marigny, chez 
Cécile, veuve de Gaiennet, bourgeois de Dijon. — Fol. 83. 
Consentement donné par Simon Yerguet, recteur de l'hôpital 
du Saint-Esprit, de Dijon, à ce que Philippe Drouot, consort 
d'Ignart Pasquoy, avec lesquels il était en procès en cour de 
Rome, à la suite duquel ils avaient été excommuniés, soit re- 
levé d'interdit, sous la condition de rendre fidèle compte, 
ainsi que Pasquoy, de leur gestion des biens de l'hôpital. — 
Jean de Villers, chorial de Saint-Ladre d'Âutun, remet en 
gage à Hugues Dune, prêtre, un chaperon doublé de drap 
rouge, un « manteaul de brunecte dit tabare, fourré de toile 
noire, deux paires de chausses à estrivière, une épée dont la 
poignée est en fil d'archar blanc, garnie de gaine et de cein- 
ture, une paire de souliers lacés, etc. 

B. 11873. (Registre.) — Petit iu-folio, 106 feuillets, papier. 

141S6-14SS* — Notaires et tabellionages. — C'est le 
deuxième registre de Huguenot Girard, clerc, juré à Dijon de 
la cour de l'official de Langres. — Fol. 1. Nicolas Demongeot, 
demeurant à Gevrey, se porte caution envers M. de Langres, 
d'une somme de 10 francs, due par Nicolas Gaudot, maire 
dudit lieu, moyennant quoi ce dernier devra être absous des 
sentences d'excommuniement lancées contre lui. — Fol. 4. 
Humbert Lecournot, maçon, marchande la construction d'un x 
mur de clôture d'un meix près les Cordeiiers de Dijon, de \ 
deux pieds et demi de largeur sur 12 pieds de hauteur, au 
prix de 11 gros la toise et 2 pintes de vin les jours qu'il ou- 
vrera. — Fol. 6. Paris Juenot, sergent du maïeur de Dijon, 
délégué de Tinquisiteur de la foi, met en liberté, sous caution, 
Girard Pirey, de Spoy, détenu aux prisons de la ville. •— 
Fol. 9. Contrat de mariage de Huguenin Gonguey, maçon, et >^ 
de Guillemotte, fille de Jean Colin, vigneron. Le père donne à \ 



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SÉRIE B. — COUR DES 

sa fille une maison au château de Dijon, et t l'entrousseUe » 
comme lille de prud'homme, c'est à savoir : d'un lit garni, de 
8 linceulx, de S aunes de touailles, 8 de tergeures et d'une 
arche fermant à clef.— Fol. 38. Perrenot Sacconet commande 
son fils pour 5 ans à Denizot Boulié, potier d'étain, pour ap- 
prendre le métier de « pouterie » — Un cent de mem- 
bres de pierre d'Asnières, bien « loyaux et marchands » 
est vendu 16 francs. — Fol. 45. Testament de Jean Jaly, 
alias Noirot, curé de Saint-Apollinaire. Il élit sa sépulture 
devant le grand autel de son église. — Fol. 60. Thibaut d'An- 
tolse, écuyer, demeurant àBrognon, reconnaît devoir 9 livres 
à Guiot de Yeseur, sergent du dac. — Fol 69. Le tabellion 
déclare n'avoir reçu aucun acte durant les mois d'août, sep- 
tembre et octobre 1428, pour cause de la mortalité.— Fol. 77. 
Jean Danau, écuyer, demeurant à Ghampagne-sur-Vingeanne, 
reconnaît devoir 4 livres à Jean du Qaartier, fournier à 
Dijon. — Fol. 94. Jean Vallel, cordonnier à Dijon, reconnaît 
avoir emprunté la somme de 40 livres à la confrérie de Saint- 
Grépin et Saint-Grépinien, établie en l'église des frères prê- 
cheurs. — Fol. 105. Jean de Pontailler, sire de Senecey^ 
achète 70 sols une selle de cheval. 

B. 11374. (RegUtr«.) — Petit in-folio, 151 feuillets, papier. 

141S5-14SV. — Notaires et tabellionages. —G' est le troi- 
sième registre de Huguenin Girard, de Dijon, clerc, coadju- 
teur du Ubellion de Dijon. — Fol. 2. Gontrat de mariage de 
Millet Popin, clerc, neveu de Jean Bonot, conseiller, maître 
en la Ghambre des comptes du duc de Dijon, et de Oudotte, 
fille de feu Gamier. marchand. — Fol. 8. Philippe Guyot se 
commande poui^ trois ans à Pierre Herat, charpentier à Dijon, 
lequel sera tenu de le nourrir, chausser, lui fournir deux 
pourpoints de futaine, une robe de camelin fourrée de blanc, 
on chaperon doublé, lui apprendre le métier de charpentier et 
lui donner à la fin une coignée à charpenter du prix de 
2 firancs. — Acte par lequel Glère, veuve de Jeannin Bouton, 
alias de Villers, et mère de Jacquot Bouton, décédé clerc des 
offices du duc, connaissant la grande affection que les deux 
avaient pour l'église Saint-Pierre, où ils sont inhumés et où 
elle veut être c ensépulturée, > abandonne à la fabrique de 
cette église tout ce qu'elle peut prétendre sur ce qui est dû à 
son fils par le duc pour avances et dépenses, à Toccasion du 
charroi et des voyages armés faits par le duc Jean en 1417, 
afin d'en employer le produit à la constraction de la tour du 
clocher. — Fol. 41. Jean Bernardot, curé de Longvic, vend 
des terres, à Aiserey, à Eudes de Berbis, chanoine de la Sainte- 
Ghapelle. — Fol. 52. Août, septembre, octobre et novembre 
1428, néant à cause de la mortalité. — Fol. 53. Guillaume de 
Hesme, écuyer, maître d'hôtel de la duchesse de Bethfort, ré- 
gente de France, vend un petit meix au faubourg Saint- 



COHPTES DE BOURGOGNE. 6» 

Pierre, à Dijon. — Fol. 54.' Antoine de Toulongeon, cheva- 
lier, sire de Traves,de la Bastie etde Soussey, vend 100 francs 
la « tondoison > du bois de Lignières audit Soussey. — 
Fol. 9. Acte du règlement de compte d'impôt entre Jean Le- 
lassier et ses consorts, d'une part, et la mairie de Dijon de 
l'autre ; ils étaient reliquataires de 437 francs sur l'impôt de 
la fortification et l'aide octroyé au duc de Bourgogne. — 
Fol. 62. Etienne de Poncey marchande au châtelain de Yergy 
de lui moissonner 50 journaux de blé, avoine et orge, moyen- 
nant 10 livres, 4 boisseaux de blé et 6 fromages. — Fol. 70. 
Gontrat de mariage de Jean Paste, écuyer, et Jacquette, fille de 
Jean Majon de Bour bonne et de Jeanne, sa femme, sœur de 
Jean de Valéry, conseiller et maître des comptes du duc. — 
Fol. 84. Testament de Jean Taleveaul de Dijon, marchand, 
par lequel il fonde un obit dans l'église de' Saint-Pierre, où 
il élit sa sépulture. — Fol. 90. Acte par lequel Gatherlne de 
Montagu, dame de Vuache, de Perret, de Belmont, et jadis 
dame de Sombernon et de Mâlain, abandonne à sa filleule, 
Gatherine de la Rivière, femme de Philippe de Ghampvans, 
écuyer, tout ce qu'elle peut prétendre sur la terre de Noident, 
près Vesoul, pour l'acquit des 1,200 livres qu'elle lui avait 
constituées en dot en la mariant. — Le 5 septembre 1434, 
Jean Moureaul est institué gouverneur de la chancellerie du 
duché. — Fol. 132. Jean Lebeuf, curé de Bonnencontre, 
vend une maison sise rne du puits Billon, à Dijon, t forant > par 
derrière jusques à l'allée par où on va à la tour de la châtre 
Saint-Bénigne. — Fol. 134. Perrenotte, veuve de Martinet 
Esperonnot, marchande à Dijon, reconnaît devoir à Antoine, 
fille de Guyard de Mailoy, écayer, seigneur dudit lieu, la 
somme de 1,000 francs, revenant au marc d'argent pour 
7 francs à 133 marcs un tiers. — Fol. 138. Jacques, sire de 
Villers, conseiller et chambellan du duc, vend un cheval 
gris 50 saints d'or à Glande de Tenarre, seigneur de Ver- 
chisy et de Plancey. — Antoine de Longeault, écuyer, achète 
6 francs une c curasses.» — Fol. 154. Jean du Qaartier et Guiot 
Paris amodient à Guillaume de Saulx, chevalier, et à Guil- 
laume de Saint-Seine, écuyer, tant en son nom qu'en celui de 
Girard, Henri et Henriette de Saulx, dame de Maisières, 
frère et sœur, la maison de Vantoux, sise emprès la maison 
de Jean de Vergy. 

B. 1187». (R^tre.) — Petit in-folio, 66 feuiUeta, papier. 

l4ies-14SS. — Notaires et tabellionages. — Registre de 
Huguenin Binget, de Dijon, clerc de la cour de M. le duc de 
Bourgogne et de l'évoque de Langres, assisté de ses coadju- 
teurs. — Fol. 12. Règlement de compte entre Guillaume de 
Marey, écayer, et Alexandre et Bernard de Marey, écuyers, 
ses enfants, seigneurs de Fontaine.— Fol. 17. Olivier Popejay, 
curé de Turcey et. Etienne Proutet, curé de Ternant, recon- 



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70 



ARCHIVES DE LA COTE-DOR. 



naissent devoir, Tun 4 livres, l'autre 2 aux héritiers de Jean 
Chambellan. — Fol. 25. Semblables reconnaissances sont 
faites par Claude Bougras, chevalier, sired'Agey; AndriéPa- 
ligny, maître de l'hôpital d'Arceau ; fol. 20, Jean de Salins, 
chevalier, sire de Fouchanges ; fol. 27, Jean Lagnien, curé de 
Courcelles-au-Bois. Les 30 premiers feuillets sont entièrement 
consacrés aux reconnaissances des dettes, créances, chep- 
tels^ etc., de l'hoirie de Jean Chambellan^ marchand et dra- 
pier à Dijon. — Fol. 30. Huguenin de Varanges, écuyer, 
vend 3 livres de rente à Jean Labiréal, bourgeois de Dijon. — 
Fol. 39. Cheptel de bœuf de Jean Labiréal, accepté par les 
religieux du prieuré du Quartier. — Fol. 42. Jean Leclerc de 
Quemigny reconnaît devoir au môme « une pierre et demie 
de laine d'une force de la cuillotte de Quemigny, » moyen- 
nant la somme de 62 sols 6 deniers. — Fol. 44. Deux mil- 
liers de lattes et quatre milliers d'andoulis sont payés 12 li- 
vres. — Fol. 46. Jean de Rye, chevalier, seigneur de Til- 
Châtel et de Lux, baille à Jean Labiréal, pour un an, les 
revenus de ses deux terres, moyennant 400 livres. — Fol. 48. 
Le môme achète li milliers de fer de la forge de Diénay, 
pour 200 francs.— Fol. 52. Massé de Montroussel, boucher du 
duc, reconnaît lui devoir la somme de 73 francs, pour vente 
de sept queues de vin. — Plusieurs habitants de Gémeaux 
se portent garants de 285 livres, prêtées par ledit Jean à Guil- 
laume, seigneur de Chateauvilain. 

B. 11376. (Registre.) — Petit in-folio, S89 feuillets, papier. 

l4ltSS-l44lO. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean de Champlucy, clerc, tabellion de la cour de Langres, à 
Mirebeau. — Fol. 4. Cheptel de chèvres entre Hugues Mataul 
et Jean le Couturier, de Mirebeau. Il est dit que si les gens 
d'armes emmènent les chèvres, Couturier sera obligé de les 
remplacer. — Quittance donnée par Philippe de Montereuil, 
écuyer, sire d'Oisilly. — Fol. 6. Pierre Goudart, prôtre, 
emprunte 3 écus à Girard Boillot, barbier à Mirebeau, pour 
€ la délivracion d'une absolution du pape. » — Fol. 8 et 9. 
Baux de terres sur Charmes, par Simon de Montereul, écuyer, 
seigneur de la maison du Bejon, séant audit lieu, du chef de 
Marguerite d'Aisey, sa femme. — Fol. 17. Quittance donnée 
par Hugues Bouquet, curé de Mirebeau, de redevances assi- 
gnées sur les moulins du lieu. — Fol. 18. Jean de Beauffre- 
mont, sire de Mirebeau, vend par le ministère dudit curé 
300 de carpes pour 48 livres. — Fol. 20. Acte dressé devant la 
chapelle du château de Mirebeau, de la demande faite par 
Perrenot le Tisserand à Jean le Ferdelet, son oncle, de ne 
plus s'entremettre à l'administration de ses biens étant de- 
venu majeur. — Fol. 21. Bail de terres à Oisilly, passé par 
Robert de Longchamp, chevalier, seigneur du lieu. — 
Fol. 22. Thibaut Esquevilley, écuyer, prévôt seigneurial de 



Mirebeau, amodie 30 livres de revenu d'une année de cette 
prévôté. — Fol. 26. Jean de Chacey, écuyer, sire de Cheuges, 
emprunte 32 livres à Jean, de Bar-sur-Aube, apothicaire 
à Dijon. — Fol. 31. Thevenin Bidaut, de Fontaine-Française, 
vend 13 émines d'écorce à un tanneur de Gray, pour la 
somme de 10 livres tournois. — Fol. 51. Un sillon de terre 
vers la fontaine es Malades à Taniot est vendu une livre. — 
Fol. 52. Ferry Gcroing, boucher, amodie 24 francs par an le 
péage de Mirebeau, appartenant à la chapelle du château. — 
Fol. 58. Amodiation des maisons et revenus de l'hôpital de Mi- 
rebeau, passée par Pierre Châtelain, écuyer, seigneur de 
Corcelles-les-Arts et Bretenay, pour 50 livres par an. — 
Fol. 66. Isabelle de Montreuil, dame de Mornay et de Fouf- 
frans, achète, à crédit, de Jean Mutin, bourgeois de Mirebeau, 
2 émines de froment pour 12 francs. — Fol. 73. Acte, duquel 
il résulte que le maire de Mirebeau étant venu réclamer à la 
prison un individu que le sergent du seigneur venait d'y faire 
incarcérer pour délit, le geôlier déclara qu'il était prêt a lui 
délivrer s'il voulait fournir caution. — Fol. 85. Guyot des 
Granges, bourgeois de Mirebeau, vend ses terres d'Oisilly à 
Humbert de Chenevey, sire de Bézouolte. — Fol. 90. Hugue- 
nin Barbet abandonne, moyennant une livre, le pain de re- 
devance qu'il prélevait sur chaque habitant de Cuiserey « ou 
temps ou Ton eut les maloys • au four dudit lieu. — Fol. 103. 
Guillaume, bâtard de Bauflfremont, sire de Rouvray-lez-Moli- 
not, amodie son domaine de Mirebeau, pour 14 livres. Une 
des conditions du bail oblige le fermier à convertir toutes ses 
pailles en fumier et à les conduire dans ses terres.— Fol. 112. 
Acte par lequel Jean Gentel d'Orville, charpentier au pont de 
Norges, se présente devant Thibaut Chandelier, prêtre, de- 
meurant à Mirebeau, et lui montre une feuille contenant 
quatre centraux signés par ledit Chandelier ; Chandelier s'in- 
forme d'où il les tenait, et sur la réponse de l'autre qu'il les 
tenait du curé de Gémeaux et qu'ils lui avaient coûté 4 gros, 
Thibaut demande instrument de cette déclaration au notaire. 
— Fol. 112. Pierre de Milleroncourt, écuyer, sire de Renève en 
partie, achète 25 éminotes de froment, mesure de Mirebeau, 
pour 5 francs. — Fol. 117. Grégoire du Pin, prieur de Saint- 
Sauveur, doit 11 livres 11 gros à Jean Billocard, marchand à 
Dijon, pour vente de 12 aunes et demie de camelin ; 2 aunes 
de drap noir et un muid de vin. — Fol. 126. Nomination d'ar- 
bitres pour le jugement d'un procès entre Perrin de la Ferlé, 
écuyer, sire de Charmes en partie, au nom de sa femme Gue- 
negon de Charmes, veuve de Guillaume de Coublans, écuyer, 
et Guillaume d'Angoulevent, écuyer, sire de Renève en par- 
tie, à cause d'arréragé de rente. — Fol. 14. Amodiation du 
four de Mirebeau appartenant à la commanderie de la Made- 
leine, faite pour un an, moyennant 40 livres. — Fol. 14C. 
Guillaume de Saulx, écuyer, seigneur de Saint-Thibaut et 



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SÉRIE Ç. — COUR DES 

d'Arc-sur-Tille, achète pour ilO livres de terre au finage de 
Mirebeau. — Fol. i7i. Amodiation du moulin de Bézouotte, 
faite pour trois ans, moyennant 8 émines de blé et orge et une 
anguille, passée par Perrin de la Ferté, écuyer, seigneur de 
Charmes en partie, au nom de Humbert de Chevigny, écuyer, 
sire de Bézouotte, à cause de Guiotte de Coublanc, sa femme. 
— Fol. 194. Jean et Henri de Coublanc, frères, vendent au 
môme Humbert 17 livres de rente annuelle sur leur taille de 
la ville dlsôrae-lez-Montsaugeon, pour 70 francs. — Partage 
des biens de Guillaume de Coublanc, seigneur de Coublanc et 
d'Arceau, entre Jean, Henri et Agnès de Coublanc, ses enfants, 
et Guenegon de Charmes, leur mère, remariée à Perrin de la 
Ferté, écuyer, seigneur dudit Charmes. — Fol. 206. Jeannette 
de la BorJe, dame de Cheuge, doit 5 livres 10 gros à Chrélien- 
not Mutin, drapier à Dijon, pour ventes de o aunes de 
« noire. » — Fol. 220. Liébaut du Fays, écuyer, sire d'Aubi- 
gny-€n-Auxois, prend un bœuf à cheptel. — Fol. 230. Michel 
Langlois de Yiévigne se met sous la sauvegarde de Jean de 
Beauflfremont, chevalier, seigneur de Mirebeau, moyennant le 
servis d'une livre de cire par an. — Quittance donnée par le 
même aux cordeliers de Gray, d'une somme de 738 francs, 
qu'il avait mise en dépôt chez eux lors du procès pendant au 
Parlement de Paris entre lui et M. de Vergy, au sujet de la 
terre de Chay,cn Franche-Comté.— Perrenet Lefèvre, maréchal 
à Mirebeau, reconnaît devoir 5 francs audit seigneur, pour 
avoir dit qu'il le « trahirait d'un vireton parmi le corps. > Par 
le mdme acte, il s'engage, lui et son fils, à ne toucher aucune 
arbalète tant qu'ils vivront sous la justice dudit seigneur sous 
p^ine de 50 livres d'amende. 

B. 11377. (Cahier.) — Petit m-folio, 37 feailiets, papier. 

I4lise-1446. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
de Guillemot Constantin, clerc, coadjuteurdn tabellion de Di- 
jon. — Fol. 3. Acte dressé en la salle de la Chambre des 
Comptes, en présence du maréchal de Bourgogne et des mem- 
bres du conseil ducal, de la restitution faite à Jean de Sauix, 
vicomte maïeur de Dijon, aux échevins et au procureur syn- 
dic, de la personne de Jean Masselin^ emprisonné pour un 
vol, chez Perrin Bourgeois, attendu que, suivant les privilèges 
de la commune, le jugement en appartenait à la mairie. — 
Fol. 5. Autre par lequel un nommé Thevenot Girard, qoi 
avait été arrêté comme complice de ce vol et qui avait ap- 
pelé de sa capture, déclare renoncer à cet appel et se soumettre 
à la justice de la ville. — Fol. 6. Acte des protestations faites 
par André et Amiot Yiart, adjudicataires de la monnaie de 
Dijon, contre les manœuvres de Andriet de Yarly, tailleur de 
la monnaie, et d'Odet Douhay, son compagnon, pour le bras- 
;U1^ sage et la fabrique de ladite monnaie et de leur présentatioif 
à la Chambre des Comptes. — Fol. 8. Déclaration des droits 



COMPTES DE BOURGOGNE. 



71 



de four banal, à Mailly, appartenant à Colas de Ruffey, sei- 
gneur en partie dudit lieu. — Fol. 10. Marché passé par le 
chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon avec un charpentier, 
pour la construction de l'auge de la bonde du petit étang de 
Charrey. — Cornille de Mons, brodeur, demeurant à Langres, ^ 
marchande au même chapitre la façon, moyennant 80 écus 
d'or, de deux < effrois de chappes garnis de chapperons ima- 
giez des douze apostres, le chapperon imagié de la Passion 
Nostre Seigneur, en chacun desquels chapperons à huit 
ymages et seront lesdits effrois estouffez d'or de Chippre. > 
Jean de Mailly, chevalier, Colas de Ruffey, seigneur de 
Mailly en partie, nomment des arbitres pour le jugement de 
leur différend. — Fol. 28. Jean de Maroilles, doyen de la 
Sainte-Chapelle, Jean de Maroilles, son fils, chantre du même 
chapitre, et Lambert de Saulx, gouverneur de la chancellerie, 
empruntent la somme de 170 livres à Hugues Langeolet, 
marchand à Dijon, pour retirer Aubry Thibaut de Maroilles, 
leur neveu, pris, par les Armagnacs, ennemis du roi, en se 
rendant de Dijon à Paris. 

B. 11378. (Registre.) — In-k^, 17S feailiets, papier. 

14I1S9-1449. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Jacquinot, notaire impérial apostolique et de la cour de 
Langres, coadjuteur du tabellion de Dijon, curé d'Echirey et 
résidant à Ruffey. -- Procuration donnée par Jean Guiot, 
curé de Magny-Saint-Médard. — Fol. 6. Acte de l'estimation à 
16 gros d'un cheval sous poil noir ayant appartenu à un com- 
pagnon de Fauverney qui avait accompagné Colard de Ruffey, 
écuyer, au siège de Chappes et que celui-ci voulait vendre, 
afin d'en employer le produit à faire célébrer des messes pour 
le repos de l'àme dudit compagnon. — Fol. 10. Amodiation de 
la grande et de la petite quête de Saint-Antoine de Norges, 
moyennant 60 livres par an. — Fol. 11. Acte de la prise de 
possession de la commanderiede Saint- Antoine de Norges, par 
le procureur de Philippe de Franchelin, commandeur, faite 
par l'entrée de l'église, le toucher des cordes, des cloches, la 
sonnerie, les ornements sacerdotaux et les livres saints. — 
Fol. 39. Guillaume de Ruffey, écuyer, achète 4 francs une 
queue de vin du crû. — Fol. 40. Testament d'Annet Pelol de 
Bellefond, inhumé au cimetière de Saint-Grégoire d'Echirey. 
-— Fol. 41. Guillaume de Ruffey, écuyer, sire de Fangy, ins- 
titue son frère Nicolas pour son fondé de procuration. — 
Fol. 74. Odot le Jueret, de Til-ChâteU vend à Jeanne Perron, 
veuve de Colas de Ruffey, écuyer, 20 livres de rente pour 
200 francs. — Fol. 82. Huguenot Mirebeau, de Ruffey, Amiot 
Luze, d'Echirey, et Jean Mongin, de Bellefond, représentant la 
paroisse d'Echirey, achètent, moyennant 12 francs, à André 
Belin, curé d'Etaules, un bréviaire c en grand volume conte- 
nant tout le temps. » — Fol. 94 et 97. Guillaume de Ruffej, 



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72 



ARCHIVES DE LA GOT£«D'ûiL 



écayer, et Catherine d'Authoreille, sa femme, résidant aux 
Barres d'Orsans, vendent à Jeanne Perron, veuve de Colas de 
Rnffey, leur terre du Chàtelet-sur-Sa5ne, près Pagny, pour 
400 livres. — Fol. 99. Item, leur terre d'Ouges, moyennant la 
même somme. — Fol. 106. Lettres par lesquelles cette dernière 
leur accorde un an pour terme de retrait de leur terre du 
Châtelet. — Fol. 112. Fondation par la même, comme dame de 
Mailly-Curtil, d'une messe en Tôglise dudit Mailly.— Fol. 118. 
Le môme Guillaume de Ruifey vend à la môme 15 livres de 
rente sur son manoir des Barres d'Orsans, pour 400 francs. — 
Fol. 120. Guienot Pelot de Bellefond, âgé de 100 ans, fait do- 
nation d'une maison à Thévenin de Chaumonat. — Fol. 124. 
Les frères Mugnier, de Bretigny, vendent à Claude de Blaisy, 
écuyer, sire de Brognon, un bichet d'avoine de rente an- 
nuelle, pour 8 francs. — Fol. 129. Contrat de mariage de 
Jean de Chissey, écuyer, seigneur de Yaranges, et de Jeanne 
Perron, veuve de Colas de Ruffey, écuyer. — Fol. 151. 
La môme, en qualité de mère et tutrice d'Etienne, Jeanne, 
Henriette et Nicolas, enfants de feu Nicolas de Ruffey, baille à 
cens ses terres sur Ruffey. 

B. U879. (Registre.) — Petit in-folio^ 99 feailletB, papier. 

1499-14S1. Notaires et tabeliionages. — Protocole de 
Hugues Fèvre, de Mirebeau, clerc, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 10. Jean Bizot, prêtre» curé de Maxilly, et Yil- 
lemot Bijsot, son frère, donnent quittance de leur part de la 
succession paternelle à Charmes. — Trois cents d'ais de 
chêne au pied et à la corde sont vendus 16 francs. — Fol. 17. 
Jean d'Ivoire, écuyer, sire de Clénay en partie, reconnaît de- 
voir 4 sols 3 gros à Jean de Germolles, marchand à Dijon. — 
Assignation de 13 livres 10 sols de rente, par feu Guillaume 
Poinsot, sire d'Eguilly, moyennant 120 écus d'or. — Fol. 34. 
Caution fournie par deux individus à un nommé Ormancey, 
qui s'était porté pleige envers Jean Amyot, prêtre, pour l'en- 
terrement de Jean Petit, alias Galoix, trouvé mort près 
Dijon. — Fol. 40. Guillaume de Saulx» écuyer, sire d'Arc-sur- 
Tille et de Saint-Thibaut, achète des héritages audit lieu 
de Saint*Thibaut. — Fol. 42. Quittance d'une créance de 
8 francs, donnée par Alexandre le Guespet, écuyer^ sire 
d'Arc-sur-Tille. — FoL 49. Transaction entre Perrenote de 
Marey, veuve de Philippe de Crecey, et Jean de Crecey, frère 
de Philippe, curateur de Jean, Antoine et Robert, frères et 
sœur, enfants desdits Philippe et Perrenote, au sujet du 
douaire que Perrenote, remariée à Jean de Chaumergis, ré« 
clamait sur les biens de son premier époux. — Fol. 57. Con- 
sentement donné par les procureurs des habitants de Binges, 
de Mitreuil, de Cirey et d'Etevaux, au renvoi à quinzaine de 
la eause qui existe entre eux, devant l'official de Langres» à 
Dijon. — FoL 63. Déclaration, par Philippe Tassenaire, mes- 



sager du duc de Lorraine, demeurant à Nancy, et Hugues 
Tessier de Dijon, que « Jean de Savoie, marchand à Dijon, 
s'était porté garant, envers Jean du Treil, bourgeois de Huy 
en l'évéché de Liège, auquel lieu, lui et Pierre, fils de la fille à 
la Julie, femme de feu Jeannet à la Julie, étaient prisonniers, 
de la somme de 32 saluts d'or, tant pour despens que pour 
l'enterrage dudit Pierre, et que, si icelui Jean de Savoie ne 
fut demoré, il n'eust pas esté délivré des prisons. > — Fol. 74. 
Alexandre le Norrisset de Varanges reconnaît devoir 11 francs 
à Jean Billocard, drapier à Dijon, pour le compte d'Etienne de 
Mailly, chevalier, sire d'Arcelot, duquel il était débiteur. — 
Fol. 87. Charles de Vergy, sire d'Autrey, reconnaît devoir 
280 francs, à Jean Billocard, drapier à Dijon. — Fol. 89. Acte 
dressé dans le berle en avant de la porte Saint-Nicolas, de 
l'invitation faite par les receveurs des fouages de la ville à 
Amiot Clerambault, ou de payer ce qu'il doit de ces subsides, 
ou de se voir gager, et de la réponse de celui-ci, qu'il avait 
lettres franches de ces impôts et que du débat existant à ce 
sujet entre lui et la mairie, il réitérait son appel au Parlement 
de France < nonobstant les périls estant sur les chemins. • — 
Fol. 98. Germain de Givry, maître de Tartillerie du duc de 
Bourgogne, reconnaît devoir 13 francs à Jean Billocard, dra- 
pier, pour achat de drap. 

B. 11880. (Registre.) — Petit in-folio, S6S feuillets, papier. 

1485-143S. —Notaires et tabeliionages. — Protocole de 
Hugues Fèvre, de Mirebeau, clerc, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 2. Procuration donnée par Guillaume de Bauf- 
fremonl, sire de Scey, à Pierre Carondeleaul, prêtre. — 
Fol. 6. Guillaume Lesot marchande avec Jean Cboart, char- 
pentier à Dijon, la façon de deux cheminées « esquelles aura 
doubles bochots sur quoy seront fondées les arteries de bois 
pour porter les manteaux et conduire les gorges, la taille des 
piédroits, la façon d'une armoire enfoncies, la conduite des 
contrecœurs à langoles et la façon des manteaux, > le tout 
pour 7 francs et demi, les carreaux étant fournis. — Fol. 2!L 
Jean Bayllart, chevalier, conseiller et chambellan du duc de 
Bourgogne, reconnaît devoir 17 francs à Germain le Bouquet. 
— Fol 27. Contrat d'association pour un an entre Etienne de 
Chiorge, < escripvain de forme » et Pierre Gaiileau, relyeur de \ 
livres, tous deux demeurant à Dijon. — Fol. 32. Jean du 
Puys, bachelier en médecine, amodie une maison, rue au 
Comte, pour le prix de 15 francs par an. — Pierre Clerget, 
marchand à Dijon, reconnaît devoir à Jean de Torcenay^ 
chevalier, seigneur d'Occey et bailly de Chaumont, la somme 
de 200 saluts d'or, reçue pour l'employer en marchandises et 
en partager le bénéfice avec ledit chevalier. — FoL 38. Jean 
Busson, prêtre, achète des habitants d'Etalante, pour 13 francs* 
un ciboire d'argent, pesant 14 onces, que ceux-ci vendaient 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



73 



pour en employer le prix à se racheter du feu que les enne- 
mis de Langres voulaient « bouter » dans leur village. — 
Fol. 81. Humbert Charruel d'Auxerre reconnaît devoir 114 li- 
vres à Jean de Plaine, écuyer, maître des monnoies du duc. — 
Fol. 95. Jean de Gand. écuyer, seigneur de Queuhe de mouton, 
procureur de Guillaume de Gerland, chevalier, sire de Lée, 
vend, en cette qualité, à Guillaume Poinsot, de Saint-Seine, 
écuyer, 40 saluts d'or de rente, pour la somme de 400 saints 
d'or. — Fol. 153. Remboursement du capital et extinction de 
la rente. — Fol. 103. Marguerite Bourle se commande à 
Pierre Girarde, prévôt de Dijon, pour le servir pendant trois 
ans, à condition d'être nourrie, vêtue, chaussée, et 2 francs 
par an. — Fol. 117. Acte de l'opposition formée par le procu- 
reur de Jean de Blaisy, sire de Mauvilly, à la saisie des biens 
à Bretigny, appartenant à Claude de Blaisy, sire de Brognon, 
opérée par un sergent du duc, à la requête de Jean Rollin, 
évoque d'Autun, créancier dudit Claude. Cette opposition est 
fondée sur ce que Jehan de Blaisy avait acheté ces biens avec 
toutes leurs charges. — Fol. 130. Guillaume de Grenant, 
écuyer, vend pour 30 francs aux fabriciens de Saint-Nicolas de 
Dijon un t misseaul en deux demi-temps » provenant de 
Charles de Poitiers, évoque de Langres. — Fol. 250. Michelot, 
de Bar-sur- Aube, bourgeois de Dijon, vend à Jean de Saint- 
Hilaire, écuyer, seigneur d'Auvillars, 20 francs de rente an- 
nuelle pour 200 francs. — Charles de Vergy, sire d'Autrey, 
reconnaît devoir 35 francs à Jean Perruchot pour vente d'é- 
pices. — Fol. 138. Guillemot Rivuet se commande pour deux 
ans à Pierre Goillard, moyennant sa nourriture, sa chaus- 
sure et l'obligation de lui montrer l'art et science de relier 
livres et faire chasubles. -— Fol. 170. Henri de Chambournay, 
écuyer, achète pour 9 francs, de Henri de Coublanc, écuyer, 
un cheval sous poil fauve. — Fol. 176. Jean de Bauffremont, 
sire de Mirebeau et de Bourbonne, reconnaît devoir à Jean 
Billorant, marchand à Dijon, 218 francs d'argent prêté. — 
Fol. 183. Nouvelle reconnaissance de 32 francs. — Fol. 183. 
Thibaut de Neufchàtel, seigneur de Blamont, reconnaît devoir 
à Loys Colombe, brodeur, 30 francs, pour ouvrage d'orfèvrerie 
en une robe et un chaperon. — Fol. 190. Daniel de la Mon- 
tagne, ladre, donne à ses enfants la moitié d'un moulin et 
battoir à écorce situé au faubourg de Dijon, lieu dit en Cî- 
teaux. — Fol. 198. Jean de Montigny, écuyer, sire de Saint- 
Seine-sur-Vingeanne, doit 4 francs pour dépens de bouche 
dans l'hôtel de Perreau Etienne, bourgeois de Dijon. — 
Fol. 203. Jean de Sargueul, écuyer, reçoit 7 francs 4 gros 
pour avoir vaqué avec Pierre Girarde, prévôt de Dijon, du- 
rant onze jours, devant Saint-Seine-sur-Vingeanne. — 
Fol. 220. Remboursement par Claude de Blaisy, seigneur de 
Brochon, à Jean de Torcenay, seigneur d'Occey et de Bres- 
say, et à Jacob de Fontette, écuyer, du capital de 60 livres de 

Gôti-d'Oe. — SÉRIE B. — Tome Y. 



rente qu'il leur avait vendues. — Fol. 225. Le môme de Tor- 
cenay acquiert de Jean le Grand, écuyer, seigneur d'Arc-sur- 
Tille, 20 livres de rente pour 200 francs. — Fol. 232. Guil- 
laume de Grenand, écuyer, sire de Grenand, de Pailly et de 
Saulle, lui vend également 20 saluts d'or de rente pour 
200 saluts.— Pierre Brecey de Blagny reconnaît devoir 2 francs 
à Philippe de Monslereul, sire d'Oisilly en partie. — Fol. 253. 
Jean Gayet, prêtre, curé de Saint-Sauveur, amodie 6 francs 
par an sa cure à Régnant Philibert, curé de Drambon. 

B. 11381. (Registre.) — Petit in-folio, Î39 feuillets^ papier. 

1439-1 44I4I. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Hugues Fèvre, de Mirebeau, clerc, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Amodiations et ventes de maisons situées à Dijon, 
fol. 3, rue de l'Ârcberie ; fol. 49, la Maison Ronde au cime- 
tière Notre-Dame; fol. 80, rue de la Verrerie; fol. 98, devant 
l'Hôtel du Dauphin; fol. 164, rue Croix-Aisanne. — Fol. ii. 
Transaction sur procès entre Perrette, femme de Jean d'Ancise, 
auditeur des comptes; Perrette, femme de Guy Chauchard, et 
Jeanne, femme de Jean Froraont, filles de feu Jean de Saulx, 
frère de ladite Perrette, d'une part, et les consorts le Cornu, au 
sujet de la succession d'Humbert Moingeon. — Fol. 17. Guil- 
laume de Rochefort-sur-le-Doubs met Jean Lorut en appren- 
tissage chez un barbier de Dijon et s'oblige à en payer les 
frais. — Fol. 25. Jeanne de Molan, veuve de Jean d'Ivory, sire 
de Clénay, et Jean, son fils, reconnaissent devoir 35 francs à 
Marcel Humbert, bourgeois de Dijon. — Fol. 27. Jean Bertaut, 
chanoine de Saint-Etienne et vicaire de la paroisse Saint-Ni- 
colas, s'associe deux prêtres pour la desserte de cette église, 
lesquels auront part à tous les bénéfices et lui paieront 28 francs 
par an. — Fol. 30. Jean do Bauffremont, sire de Mirebeau et 
de Bourbonne, transporte à Guillaume de Bauffremont, son 
frère, le t raymbaige » de Villers-les-Pots près Auxonne, que 
Gairart de Rousselot tenait en gage. — Fol. 30. Quittance de 
20 livres tournois, donnée par Guy Vittereau, prêtre, à Arnoul 
de Saint-Seine, écuyer, sire d'Aubigny-en-Plaine, pour avoir 
desservi la chapelle fondée à Hautvillers par M°^* Flore de 
Ligny. — Fol. 43. Jean Hairon, chevaucheur du duc, achète, 
moyennant 120 saluts d'or, trois chars ferrés, attelés de 18 che- 
vaux. — Fol. 45. Cheptel de 24 paniers d'abeilles. — Fol. 46. 
Jean Duprey, citoyen de Chalon, s'engage à fabriquer 54 rames 
de papier à double marque, moyennant 60 francs à lui payés 
et huit milliers de drapeaux. — Fol. 64. Amodiation, par le 
prieur de Renèves et le prévôt de Sainte-Marguerite de Troyes 
à deux individus de Màcon, des reliques de Sainte-Marguerite, 
moyennant 46 francs par an. — Fol. 76. Acte de la sommation 
faite verbalement parle maire de Dijon à Humbert Langeolet, 
de ne rien payer de l'argent de feu Dreuhe Maréchal qu'il avait 

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74 



ARCHIVES DB LA GOTE-D'OR. 



entre les mains, attendu que ledit Maréchal étant débiteur de 
plus de 400 francs envers la ville, il en répondrait sur son 
bien propre. — Fol. 99. Interpellation faite par le délégué des 
sergents du duc à un sergent de la mairie qui venait de les 
gager pour une somme, en exécution d'un mandement du 
bailli de Dijon, que s'il voulait vendre leurs gages, il s'y oppo- 
serait et interjetterait appel. — Fol. 102. Procuration donnée 
par Jean de Monstereul, sire d'Oisilly.— Pierre Longuejouhe, 
valet de chambre du roi et du duc, et Guillemette de Bèze, sa 
femme, amodient leur maison, rue des Forges. — Foi. 137. 
Savarien d'Ugny, écuyer, vend à Jean de Torcenay, chevalier, 
sire d'Occey, tout ce que Marguerite d'Orain, sa femme, avait 
à Marey-sur-Tille, Cussey, Selongey et Fontaine, pour le prix 
de 200 écus d'or. — Fol. 160. Nomination d'arbitres pour le 
jugement d'un débat entre le môme de Torcenay, sire de Eres- 
sey en partie; Philippe de Montreuil, écuyer, Marguerite, sa 
femme ; Liénart Ducret, et Jeanne, sa femme, sœur de Mar- 
guerite, dames dudit Bressey, au sujet de la justice dudit 
Bressey-sur-Tille. -— Fol. 66. Procuration donnée par Anne 
de Saint-Loup, femme de Thierry de Charmes, seigneur de 
Charmes. — Fol. 177. Autre par Thierry et Gauthier de Char- 
mes, Henri et Jean de Coublanc, et Guillaume de La Ferté, 
écuyers. — Fol. 196. Acte par lequel Jean Giroing, coutelier, 
demeurant à Mirebeau, ayant un meix vuide, dépendant de 
la chapelle Saint-Michel, fondée par Jean Mutin en l'église de 
Mirebeau, déclare aux desservants de cette chapelle renoncer 
à son bail, parce que les hoirs Mutin lui ont refasé d'édiûer 
en ce meix. — Fol. 205. Acte de foi et hommage de Jean d'A- 
ligny, écuyer, au nom d'Agnès d'Aigueneault, sa nièce, de 
tout ce qu'elle tient de Jean de Bauffremont, sire de Mirebeau, 
à Cheuge. — Pierre d'Achey, écuyer, tant en son nom qu'en 
celui d'Agnès, Jean, Loys et Jeanne, ses frères et sœurs, rend 
le môme hommage pour la môme terre. — Fol. 213. Guyote 
de Coublanc, veuve de Humbert de Chevigny, écuyer^ sire de 
Bezouotte, reconnaît devoir 3 francs à Jean Quirot, bourgeois 
de Mirebeau. — Fol. 216. Autre par lequel Jean Favet, curé 
de Tanay, se reconnaît débiteur envers Guy de Monstereul, 
écuyer, et l'adjure de ne point le menacer, ni le faire excom- 
munier, protestant, dans le cas contraire, d'en appeler au 
Saint-Siège apostolique. 

B. liSSt. (Registre.) — Petit in-folio^ SIS feuillets, papier. 

1444-1449. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
de Huguenin Fèvre, de Mirebeau, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 4. Simon d'Angoulevent, écuyer, reconnaît de- 
voir 17 francs à Jean Quirot, de Mirebeau. — Acte par lequel 
Jeannette, veuve de Guyot de Charmes, se présente aux jours 
dudit lieu et, s'adressant à Thierry de Charmes, l'un des sei- 
gneurs du lieu, elle lui déclare qu'aûn de pourvoir par lui 



aux nécessités de sa vie et accomplir ses dévotions, elle dispose 
en sa faveur de tous ses biens, et en signe lui remet la clef de 
sa maison. — Fol. 36. Amodiation du grand dîme de Tanay, 
par Jean de Gand, écuyer, sire dudit lieu et d'Arc-sur-Tille. 

— Fol. 17. Acte de la remise, par les officiers de justice de 
Mirebeau aux officiers du duc, de la personne d'un individu 
qu'ils avaient arrêté pour crime, sur le territoire d'Apremont. 
— Fol. 4i. Michel Collette, de Mirebeau, reconnaîtdevoir 9 francs 
à Jean de Pontpierre, écuyer. — Fol. 52. Pierre Oudot, curé 
de Jancigny, paie un franc à l'abbaye de Bèze, pour le patro- 
nage de son église.— Fol. 65. Acte de foi et hommage d'Agnès, 
dame de Cheuge, au seigneur de Mirebeau ; —autre semblable 
de Régnant Tachot, dit de CoUon, écuyer, sire de Trochères. 

— Fol. 70. Autre par lequel Pierre de Beljeu, écuyer, sire de 
Charmes en partie, déclare à Villemot Bizot dudit lieu que, 
comme il le sait homme du village de Montot, appartenant à 
Jeanne, sa femme, et qu'il y possédait des biens sans l'habiter, 
il le prie de lui faire connaître si lui ou les siens ont eu des 
torts envers lui, ce qu'il promet de réparer; mais il le somme 
d'aller faire sa résidence audit Montot, et en demande instm- 
ment au notaire. — Fol. 83. Autre par lequel Jean de Bauf- 
fremont, sire de Mirebeau, rendant à Etienne de Mailly son 
dénombrement de la terre d'Arceau et d'Arcelot comme non- 
recevable, lui déclare que la main dudit seigneur reste mise 
sur sa terre. — Fol. 122. Quittance de 40 francs donnée par 
Pierre de Bressey, écuyer, à M. de Mirebeau et de Bourbonne. 

— Fol. 137. Acte de foi et hommage de Simon d'Angoulevent, 
écuyer, seigneur de Renève, audit sire de Mirebeau. — Fol. 145. 
Déclaration faite en public par Jean le Deuil, prieur de Mi- 
rebeau, de la remise à lui faite par Etienne Mutin, bourgeois 
dudit lieu, des sommes provenant de la vente qu'il avait fait 
faire de ses meubles lors de son voyage c à Basic au saint 
Concile. > — Fol. 152. Amodiation faite pour 19 ans, par le 
sire de Mirebeau, à Harmant l'Affineuvere, Simon, son fils, de 
son moulin de Renavote pour y établir une forge à fer, avec 
le droit d'en extraire la mine, moyennant trois milliers et 
demi de fer par an. — Fol. 185. Acte par lequel Jean Favet, 
curé de Tanay, associe François Pitois, prêtre, aux charges et 
bénéfices de sa cure. — Fol. 186. Jean Bourdot, sergent du 
duc, étant venu mettre à exécution un mandement de chan- 
cellerie, rendu sur la requête de Jean Billocart, marchand à 
Dijon, qui l'autorisait à mettre en vente une grange apparte- 
nant aux mariés Boillot, barbier à Mirebeau, la femme Boillot 
survient, déclare au sergent que cette grange vient de son 
chef, qu'elle ne s'est engagée en rien, le somme de se retirer, 
et, comme le sergent persiste, elle en appelle au parlement de 
Beaune. — Fol. 205. Huot Le Peintre de Dijon reçoit 10 émlnes 
de froment pour avoir c poincturié le char t de M** de Mire- 
beau et fait autre besogne. 



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SÉRIE B. — COUR DES 

B. li88S. (Registre.) — Petit in-folio, S86 feuillets, papier. 

144IS-14I6S. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Hagaenin Fèvre, de Mirebeaa, çoadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. !•'• Tarif du droit perçu pour le sceau des lettres 
reçues par le notaire et de ce qui est dû au çoadjuteur. — 
Claude Sardet, maître de la forge de Bèze, reconnaît devoir 
16 francs à Girard de Troyes.— Fol. i9. Cheptel de 120 mou- 
tons, établi à Mirebeau par Alexandre de Pontailler, abbé de 
Saînt-Etienhe de Dijon. — Fol. 26. Acte duquel il résulte 
que le prieur de Saint-Léger avait fait présenter par le 
curé de Saint-Léger, au lieu d'un de ses religieux ou d'un 
gentilhomme, l'épervier dont il est tenu de faire hommage 
tous les ans au seigneur de Mirebeau ; celui-ci, tout en rece- 
vant répervier, a demandé acte au notaire de ccHe dérogation 
aux conditions de Thommage. — Fol. 36. Jean de Bauffremont, 
sire de Mirebeau, transporte pour le môme prix à Jacob Bil- 
locart, marchand à Dijon, une créance do 524 livres sur Jean 
de Chàlon, sire de Vilteaux et de l'Isle-sous-Monlréal. — 
FoL 67. Simon Billaut reconnaît devoir 2 francs 4 gros à Jean 
de Dammartin, curé de Renève. — Marché passé par Henri de 
Fleuriet pour repeindre la table d'autel do l'église de Noiron, 
deux images, rougir le repositoire, peindre le crucifix, etc., le 
tout moyennant 5 francs, 14 aunes de toile et une pinte d'huile 
de noix. — Fol. 77. Nomination d'arbitres pour le jugement 
d'un procès entre les habitants de Magny-Saint-Médard et ceux 
de Savolles, au sujet de terrains communaux. — Fol. 78. Ni- 
colas Rolin, sire d'Authume, chancelier de Bourgogne, amo- 
die sa dîme de Taniot 15 émines de blé et avoine, et 15 oisons. 
— Fol. 82. Jean Michel se commande pour un an à Martin le 
mineur près d'Autrey pour lui • aidyer à laver la mine » pour 
la forge de Bèze, moyennant 1 gros par fondure. — Fol. 88. 
Claude Jardel, maître de la forge de Bèze, reprend des hoirs 
de Morey, à Dijon, plusieurs objets appartenant à ladite (orge, 
comme une paire de « grans souflloz > à fondre fer, une autre 
à le chauffer, une autre pour affiner, des tenailles, marteaux, 
enclumes, fourgons, etc., d'une valeur de 150 francs.— Fol. 98. 
Le même paie un bœuf gras 500 de fer. — Fol. 115. Froment 
de Charmoillet, écuyer, sire de Melincourt, vend pour 2 francs 
à Jean de Bauffremont, sire de Mirebeau, une livre de cire 
annuelle due sur la dîme de Savolle. — Fol. 122. Thierry de 
Charmes, écuyer, sire de Charmes en partie, vend à Guillaume 
de Montecier, sire de Bezouotte, neuf faulx de pré dans la prairie 
de Talmay, pour .52 francs. — Fol. 144. Acte par lequel Per- 
renot Robert, bourgeois de Dijon, et Marguerite Mutin, sa 
femme, voulant assurer la desserte des douze anniversaires 
fondés dans l'église de Mirebeau par Jean Mutin et Oudote, sa 
femme, donnent à l'église de Mirebeau les terres suffisantes 
pour produire on revenu de 6 francs. — FoL 163. Hugues de 



COMPTES DE BOURGOGNE. 7$ 

Morey vend à JofTroy Peletot, marchand à Magny-Saînt-Mé- 
dard, la forge de Bèze avec tous ses outils et aisements, moyen- 
nant 64 francs. *— Acte dressé devant la cuisine du château 
de Mirebeau,par lequel Etienne deMoilleroncourt, sire d'Athée» 
renonce aux droits de justice qu'il s'était attribués dans le dé- 
nombrement qu'il venait de fournir à Jean de Bauffremont, 
sire de Mirebeau, son seigneur. — Fol. 172. Transaction entre 
Thierry de Charmes, écuyer, sire dudit lieu, Anne de Saint- 
Loup, sa femme, d'une part; Jean de Beljeu, écuyer; Martin 
de Magny, écnyer, et Guillemette de Beljeu, sa femme, fille de 
Catherine de Charmes, au sujet du douaire de ladite Guille- 
mette. — F^l. 197. Jean d'Achey, écuyer, reçoit de Jean de 
Bauffremont, seigneur do Mirebeau, la somme de 200 francs, 
à laquelle il était tenu envers Jean de Bauffremont, sire de 
Scey-sur-Saône. — Fol. 199. Jean d'Estrabonne, écuyer, de- 
meurant à Champagne-sur- Vingeanne, vend à Jean, bâtard 
de Yergy, sire de Poilly et de Richecourt, 50 sols tournois de 
rente pour 20 francs. Quantin Denisot, maître de l'école de 
Mirebeau est témoin de cet acte. — Fol. 216. Guillaume de la 
Ferlé, et Anne Tyret, sa femme, reconnaissent devoir 42 francs 
et demi à Jean, bâtard de Ruppes, écuyer. — Fol. 22i . Frère 
Guillaume de Bauffremont, prieur d'Antigny, vend tout ce 
qu'il a audit lieu à Aymé de Claux, prieur de Saint- Antoine 
de la Froide-Montagne, au diocèse de Besançon. — Fol. 238. 
Mathieu -Gardon, écuyer, demeurant à Montmançon, et 
Jeanne, sa femme, doivent 2 francs et demi à Jean Dauphin» 
c rouyer > (charron).— Fol. 239. Jean, bâtard de Yergy, sire de 
Richecourt, achète 3 francs de rente sur des terres à Champa* 
gne-sur-Vingeanne. — Fol. 2i3. Thibaut Grafflnier, écuyer, 
amodie son fief à Ahuy, près Belleneuve, pour 20 sols. — 
Fol. 263. Thierry de Charmes, seigneur dudit lieu, vend, 
moyennant 440 francs, à Guillaume de Charmes, écuyer, tout 
ce qui lui appartient sur le territoire de Champagne, mouvant 
du fief de Charles de Yergy, sire d'Autrey. — Jean de Baissey, 
écuyer, reçoit en gage de Jean de Bauffremont, seigneur de 
Mirebeau, une patenotre où il y a « 185 boutons d'or enfilés 
< en lacs de soie, pesant un marc 13 treziaux, un fermilles 
c d'or où il y a une grosse perle, un balay, un rubis, une 
c émeraude, un diamant et des perles. » 

. B. ilS84. (Registre.) — Petit in-folio, i7S feuillets, papier. 

1454-14SS. — Notaires et tabellionages. — Protocole do 
Haguenin Fèvre, de Mirebeau, çoadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 5. Bail à censé d'une maison sise à Champagne- 
sur-Yingeanne, par Guillaume de Charmes, écuyer, sire dudit 
Charmes en partie. — Fol. 10. Antoine de Longvy, veuve de 
Perrin de la Ferté, écuyer, sire de Charmes en partie, et Jean, 
son fils, doivent 10 saints à Etienne Perrucbon, de Dijon, 
pour yendue d'un cheval sous poil rouan. — Fol. 14. Michelot 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



Terbillot, de Tanay, reconnaît devoir à Guillemelto de Bau- 
doncourl, dame d'Arc-sur-Tille, et aux administrateurs du 
séquestre de la succession de feu Jean de Gand, son mari, 
le produit de la seigneurie de Tanay. — Fol. 21. Pierre de 
Chassey, écuyer, sire de Cheuge en partie, amodie ce qu'il 
possède à Renève pour 7 émines un quart de blé. — Fol. 35. 
Aubriot Bizot se commande pour deux ans à Jean Chevalier, 
« rouher » à Mirebeau, lequel devra le nourrir, le chausser de 
la ceinture aux pieds, lui donner des chemises, des petits draps, 
et lui montrer son métier. — Fol. 43. Jean du Merle se com- 
mande pour un an à M* Thaysse Groinier, maître de la forge 
de la Roichelle, pour conduire ses chevaux. — Fol. 44. Acte de 
renonciation à la succession de Thierry de Charmes, écuyer, 
seigneur dudit lieu, par Philippe d'Angoulevent, écuyer, mari 
de Marguerite de Charmes; Thibaut de Beljeu, écuyer, au nom 
de Bernard, Gauthier,Claude, Gilles, Jeanne et Guillemotte, ses 
enfants, du corps de feue Huguenottede Charmes, sa femme, 
sœur dudit Thierry; Jean et Guillaume de Charmes, écuyers; 
Guillaume de Maizières, écuyer, mari de Guillemote de Char- 
mes; Martin Saqueney, écuyer, procureur de Guillemotte de 
Beljeu, sa femme, Ûlle de Catherine de Charmes, sœur dudit 
Thierry. — Fol. 59. Transaction au sujet de cette môme suc- 
cession entre Jean et Guillaume de Charmes, héritiers de 
Thierry, leur frère, et Agnès de Saint-Loup, sa veuve, au sujet 
de son douaire et de ses reprises. — Fol. 68. Humbert de 
Quincey, écuyer, vend pour 45 francs à Guillaume de Charmes 
tout ce qu'il possède audit lieu. — Fol. 70. Jean de Vailes, 
écuyer, sire de Tanay en partie, du chef de Jeanne de Vau- 
drey, sa femme, el de Guyot, son frère, amodie ses terres 
audil lieu pour 21 émines de froment. — Fol. 105. Jeoffroy 
Vatelot, demeurant à la Rochote, vend pour un an à Michelot 
Yardot, sur place, tout le fer qu'il fabriquera à la Rochote, 
moyennant 12 francs le millier. — Fol. 123. Lettres de garde 
obtenues par les habitants de Belleneuve contre les entre- 
prises de ceux de Savolles. — Fol. 125. Anne de Saint-Loup, 
veuve de Thierry de Charmes, reconnaît devoir 17 francs à 
Guillaume de Charmes, et renonce en sa faveur à tout ce 
qu'elle prét»indait sur Charmes à cause de son douaire. — 
Fol. 153. Maître Pierre Courtois de Vilogen, Perthois, demeu- 
rant à Dijon, fait marché avec Jean Giroing, coutelier, c de 
guérir sa femme de certaine maladie qu'elle a au corps, bien 
au dit d'ouvrier, » et moyennant 6 gros. 

6. 11385. (Registre.) — Petit in-folio, 168 feuillets, papier. 

1459-I4iei. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Huguenin Fèvre de Mirebeau, coadjuteur du tabellion de 
Dijon. — Fol. 7. Hugues Bourgeois de Mirebeau, prêtre, ré- 
signe sa moitié de la chapelle Saint-Michel et Saint-Antoine, 
fondée par Jean Mutin dans l'église de Mirebeau. — Loys de 



Chevigny, écuyer, au nom de Guyolte de Coublanc, dame de 
Bézouotte, sa mère, amodie le moulin de Bézouotle pour 
18 émines et 8 éminotes de froment pour un an. — Fol. 53. 
Guillaume Tisserand, curé de Cheuge; Lambert de Langres, 
prêtre, et un marchand de Mirebeau, reconnaissent devoir 
41 francs à Catherine Guillemin, de Mirebeau, pour vente de 
3 livres 2 onces de c coiraul en patenostre, » et 2 queues de 
vin. — Fol. 64. Nicolas Petit, de Cuiserey, reconnaît devoir au 
vicaire de Bézouotte 3 francs 3 gros, pour prix des mortuaires 
de sa femme, de deux de ses enfants et des prières qu'il doit 
dire chaque dimanche sur la fosse. — Fol. 71. Opposition 
faite par Louis de Chevigny à la saisie du moulin de Bézouotle, 
faite par le sergent du seigneur de Mirebel, sous prétexte que 
sa mère, dame de Bézouotte, n'avait point encore fourni son 
dénombrement. — Fol. 79. Le môme reconnaît que ce moulin 
est chargé de deux boisseaux et demi de froment envers le sire 
de Mirebeau. — Fol. 82. Guillemotte d'Argecourl, femme de 
Henri de Coublanc, écuyer, sire de Charmes en partie, vend 
à Antoine et Jean, ses frères, tout ce qui lui appartient au ter- 
ritoire de Sambourg près Jussey. — Fol. 84. Guillaume de la 
Ferté, fils de feu Perrin, écuyer, sire de Charmes en partie, 
vend à Guillaume de Charmes 10 livres de rente annuelle 
assignée sur sa portion de la terre de Charmes. — Fol. 111. 
Jean de Saulx, prieur de Saint-Léger, amodie la pêche de sa 
rivière de Bèze pour 21 francs. — Fol. 136. La « tondoison » 
de deux faulx de pré, en la prairie de Drambon, est achetée 
2 écus par Guillaume d'Estrabonne, écuyer. 

B. 11386. (Registre.) — Petit in-folio, 96 feuillets, papier. 

I4l4ts-1446. — Notaires et tabellionages. — Protocole 
deOdo Turrel, notaire public juré de la cour du duc, àBrazey. 
— Fol. 2. Quittance donnée par Bichard de Chissey, écuyer, 
sire des Barres d'Orsans,.pour restant du fermage du moulin 
de Nalivole (Nivelle). — Fol. 3. Bail passé par Huguenin de Sa- 
vouges, écuyer, seigneur en partie de Magny, de ce qu'il 
possède à Antigny.— Fol. 8. Une demi-soiture de pré, située 
à Broin, est vendue 3 francs 8 gros. — Fol. 11. Nicolas Bone- 
taiche, prêtre, renonce en faveur de ses frères au patrimoine 
que son père lui avait constitué, sous la condition qu'ils paie- 
ront ses dettes et lui donneront une chambre garnie dans la 
maison paternelle. — Gillet de Mitrey, écuyer, seigneur de 
Magny, amodie des héritages audit lieu. — Fol. 15. Charles de 
Mello, chevalier, seigneur de Saint-Bris, de la Roche-Nolay 
et de Chaudenay, et Isabelle de Montagu, sa femme, dame 
desdits lieux, vendent à Loys, bâtard de Crousel, le fief et fort 
maison de ChafiTault, situés sur le territoire de Chaudenay, 
moyennant la somme de 440 francs. — Jeanne , veuve de 
Perrenot Labbé, d'Echigey, « vieille et ancienne femme veil- 
« lardeuse impoussée de son corps et qui rien ne peut faire, • . 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



77 



se met en V t avoaherie » de son fils et lu! fait abandon de 
ses biens, sons condition d*ôtre vôtue^ chaussée et « gardée de 
froit et de faim. » — Fol. 20. Jacques de Villers, chevalier, 
chambellan du duc de Bourgogne, vend à deux tanneurs de 
Losne un buisson appelé la Folliotte, contenant 90 journaux, 
pour 280 francs. — Transaction entre Guy de Bessey, cheva- 
lier, et Guillemotte, femme de feu Antoine de Villers, à pré- 
sent femme de Richard de Dammartin, d*une part, et les 
habitants d*Aiserey, au sujet du pâturage que ceux-ci pré- 
tendaient sur le territoire de Baissey. — Fol. 23. Procuration 
donnée par Marie de Soret, femme de Jean de Saint-Hllaire, 
écuyer, seigneur d'Auvillars. — Assignation sur des fonds de 
terre, faite par Guillaume de Ruffèy, écuyer, des 40 livres de 
terre dues par lui à Marguerite, sa sœur, femme de Jean Bar- 
dot, écuyer, pour sa part dans la succession de leur mère. — 
Fol. 32. Gay Trebillot, prêtre, se commande pour un an à 
Nicolas Bonnetaiche, curé de Trouhans, pour lui < aider à 
gouverner sa cure et lui aider de son métier en tous cas licites 
et honnêtes, » moyennant 14 francs, « ses messes de recom- 
mandation^ de femmes lever, > et les oblations venues à sa 
main. — Fol. 44. Bail à cens d*un meix par Jean de Crux, 
chevalier, seigneur de Trouhans. — Fol. 47. Procuration 
donnée par Jean de Mazilles^ écuyer, sire de Magny; il de- 
mande acte au notaire de ce qu'un sergent du roi et un autre 
du duc Tout gardé à Magny, dans la maison de Huguenin de 
Savougcs, dorant onze heures. — Fol. 53. Jean Freremouche, 
d'Auvillars, charpentier, marchande de faire, pour 16 francs, 
une galerie devant Téglise dudit lieu. — Fol. 60. Sommation 
faite par les habitants d*Aubigny au juge delà terre de Bessey 
de leur faire connaître quelle suite a été donnée au procès 
qu'ils ont avec les habitants de Bessey, au sujet du droit de 
pâturage qu'ils prétendent dans les bois communaux de 
Bessey. — Fol. 62. Protestation des habitants de Bessey contre 
celte entreprise. — Fol. 65. Nomination d'arbitres pour le 
jugement d'un débat entre Jean de Stainville, écayer, sire 
d'Auvillars et de Montarîot, et Jean de Verne, écuyer, sire de 
Magny, au sujet de la propriété d'une pièce de terre audit 
Magny. 

B. 11387. (Registre.) — Petit ia-folio^ ÎS feuillets^ papier. 

i4Sl-i45y. — Notaires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Oudot, notaire public àSelongey. — Fol. 6. Quittance de 
la somme de 30 livres, donnée par M. de Blamont, maréchal 
de Bourgogne, pour l'amodiation de la vente de Selongey. — 
Fol. 7. Une queue de vin vermeil de Selongey est vendue 
5 francs; un muid 28 gros. — Fol. 11. Une demi-ouvrée de 
vigne à Selongey est vendue 30 sols. — Fol. 13. Contrat d'ap- 
prentissage du métier de couturier, cinq ans de durée, obli- 
gation du maître de nourrir, vêtir et chausser l'apprenti. — 



Fol. 14. Lambert LadvouUet, maître de l'école de Selongey, 
témoin d'une obligation. — Fol. 15. Quittance donnée par 
Antoine de Savigny, écuyer, seigneur de Moulleron, au fermier 
de son moulin de Vaulgris. — Fol. 21. Une maison située à 
Selongey, rue aux Bouliers, près la barre de Montsaugeon, est 
vendue 4 livres. 

B. 11J87 bis. (Registre.) — Petit in-folio, 10 feoiUeU, papier. 

14I94-14I95. — Nouires et tabellionages. — Protocole de 
Jean Daréal, clerc, noUire public à Nuits. — Fol. 2. Vente de 
terre à Chivres, par Guillaume de la Tournelle, écuyer, sei- 
gneur de Corgengoux et de Perruey. — Fol. 3. Autre de 
terres sur Labergemcnt-le-Duc, par Saint-Mercey, à Perrenot 
Bouchard, demeurant au PorUil de Seurre. — Fol. 5. Autre 
de vignes aux Communes, finage de Vosne, faite par J. Pas- 
quetet à P. Laberpenet. — Fol. 6. Transaction entre Antoine 
de Villers, écuyer, seigneur d'Echigey, fils de Jacques de Vil- 
lers, chevalier, seigneur de Villers-la-Faye, Jean de Semur, 
écuyer, et Marie de Villers, sa femme, sœur dudit Antoine, 
d'une part, J. Palichoul et Robert Cheval, au sujet des assi- 
gnaux d'une rente de 13 francs 9 gros. 

B. 11888. (Registre.) — Petit in-folio, 189 feuillets^ dont h9, 
parchemin^ et 99, papier. 

f ««9-14SO. — Péages, Rêves, Traites foraines. — Cartu- 
laire des péages. — t Cis escrips fait savoir à touls ceulx qui 
le verront la certainetey comment les péaiges de Châlon doi- 
vent aler. » — Tarif du péage levé sur la robe (effets d'habille- 
ment), le lin, la toile, la toile d'Epinal, les métaux, la batterie, 
les cuirs, la pelleterie, les soies d'Allemagne, la draperie du 
Puy, les tiretaines de Châtillon et de Langres, les meules dé 
moulins, le blé, le vin, la bourre, les futailles, le poisson de 
mer et 'd'eau douce, les Juifs taxés à 9 deniers, la Juive à 
4 deniers et 9 si elle est grosse, les châtaignes, le verre. — 
Fol. 2. Tarif du prix des loges à la foire de Chalon et des places 
affectées aux divers marchands. Loge des Allemands. ^ Fiefs 
assignés sur les revenus du péage. — Fol. 6. Charte de com- 
mune octroyée par Hugues IV aux habitants de Chalon. — 
Transaction entre le même, Béatrix, comtesse de Chalon, et 
Durand, évêque, au sujet de leurs droits respectifs à Chalon. 
— Fol. 29. Forme de faire assiette de terre en Bourgogne. — 
Fol. 31. c C'est la manière comment l'on doit paier les paages 
et les vantes de toutes les choses que l'on vaut à Dijon ou qui 
passent par la ville de Dijon. » — Fol. 40. Nomenclature des 
métiers qui doivent le plait général à Dijon. — Fol. 42. « C'est 
l'avis et la manière comment le péage d'Auxonne se doit lever 
et paier. > — Fol. 43. « C'est le cartulaire de Verdun, tant de 
vente comme de péage. » — Fol. 56. C'est le gros péage de 
Beaune. — Fol. 60. Ordonnances faites sur le fait des boulan^ 



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78 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



gers, panetière, bouchera, poulaillere, poissonnière, cordon- 
nière, hôtelière, • serorgiens » et barbicre, maréchaux, estas- 
sionniere, cordiere, « glpponnlere. » couturière, selliere, 
tisserands, archiere, escrimiers, tonneliere, cercliers, meu- 
nière, potière d'élain, orfèvres, argentiere et autres métiers en 
la ville de Chalon et autres marchandises. — Ordonnance du 
péage le roi notre sire en la ville de Mascon. 

B. 11889. (Liasse.) — 40 pièces, parchemin; 7S pièces, papier. 

131S9-1&61. — Péages, Rêves, Traites foraines. — 
Rentes constituées sur les revenus du péage d'Angerans en 
Franche-Comté et de Pontailler. — Lettres de passe pour le 
transport par eau de 90 émines de blé, achetées en Bourgogne 
par Estevenins Petitclerc pour être transportées à Avignon. — 
Ordonnances du duc Jean qui défend Texportation du blé; — 
concernant une indemnité demandée par les pontonniers du 
Doubs. — Gages de Gilles de Crevecœur, maitre des ports et 
passages en Maçonnais. — Opposition formée par les officiere 
du duc à la prétention des élus du roi aux diocèses de Chalon 
et Màcon de percevoir l'impôt de 12 deniers de traite foraine sur 
les marchands de Bourgogne. — Bail des péages de Bourgogne 
par le duc Philippe le Bon à Marc Guidecon. — Instruction et 
manière de procéder au fait des offices des haulls ports et pas- 
sages du royaulme de France. — Commission du roi pour la per- 
ception des droits imposés par traite sur les Génois, en indemnité 
d'une galère royale Notre-Dame et Saint-Denis, qu'ils avaient 
capturée dans le port d'Aiguesmortes. — « C'est l'ordonnance 
comment on doit lever le péage de Bar-sur-Seine. — Injonc- 
tion de la Chambre des comptes aux maîtres des ports et pas- 
sages d'avoir à rendre compte de leurs recettes. — Enquête 
sur les » pilleries, exactions et abuz » commis par les fermière 
des ventes, péages et étalages d'Autun. — Autre contre M. de 
Chandio, sire de Lessertot, qui, pour se venger de ce que 
Jean Gruyer, fermier de l'impôt sur le vin, avait arrêté ses 
voilures qui n'avaient point acquitté les droits, l'avait battu 
d'un tortillon de bois et fini par lui donner un coup d'épée. 
^ Débats entre les habitants d'Auxonne et ceux de Champ- 
dôtre au sujet du péage, dont les premiers exigeaient la moitié 
qui leur avait été attribuée par le duc Philippe le Hardi, pour 
l'entretien des ponts et de la chaussée. — Opposition des ha- 
bitants de Bantanges à la reconnaissance d'un droit de ponte- 
nage sur la rivière de Seille que le procureur du roi voulait 
exiger d'eux. — Conclusionsdu procureur général à la Chambre 
des comptes, pour le rétablissement des droits de rêve aux li- 
mites du duché. — Mémoire adressé au Conseil d'Etat par Jean 
Bonneau, receveur de l'imposition foraineen Bourgogne, pour 
se plaindre des entraves que les marchands du pays, de con- 
nivence avec les membres de la Chambre des comptes, appor- 
tent à l'exercice des droits prélevés sur les marchandises 



sortant du royaume. — Fragment d'un registre de l'imposition 
foraine au bailliage de Dijon. — Rentes sur les revenus de la 
rêve de Maçon. 

B. 11890. (Liasse.) » 58 pièces, parchemio; 17 pièces, papier. 

1551S-1 990. — Péages, Rêves, Traites foraines. — Lettres 
de provisions des offices de lieutenant général, de procureur 
général, de concierge et garde des poids, de receveur particu- 
lier, de greffier, de priseur et calculeur, de maître des ports à 
Dijon, Auxonne, Chalon, Langres, Louhans, Verdun. -^ Amo- 
diation du péage de Pont-de-Beauvoisin pour huit ans, 
moyennant 170 florins. — Commission du roi Henri III, pour 
reconnaître les abus commis au sujet de la perception des 
droits de rêves, signaler l'ouverture de nouveaux ports établis 
sur les rivières pour frustrer les droits dus au roi, fermer ces 
ports, confisquer les bateaux qui les desservent, et faire con- 
naître aussi les moulins et usines nouvellement établis sans 
l'autorisation royale. — Aliénation du droit de rêves et hauts 
passages dans les bailliages de Dijon et Chàtillon, faites à Pi- 
cardet, procureur général au Parlement, pour la somme 
de 3,333 écus. — Provision de l'office de trésorier-receveur 
général des ponts et passages, chemins perdus, chaussées, talus, 
et autres ouvrages publics de tout le royaume au profit de 
Jacques de Flexelles. — Supplique de Raphaè'l de la Bordasle, 
pour l'enregistrement de lettres patentes qui l'autorisent à 
établir un pont en bois sur TAin, entre Loye et Chassey, et 
d'en percevoir pendant 29 ans le péage. — Dossier relatif au 
règlement des rentes assignées à divers particulière sur les 
revenus du péage de Màcon. — Arrêt du Conseil d'Etat qui 
fixe le tarif des droits de péage du port de Pouilly-sur-Saône. 

B. 11891. (Registre.) — In-folio^ 2S feuillets^ papier. 

14139- 141411. _ Péages, Rêves, Traites foraines. — 
Compte de Pierre Rodât de Bourg, receveur et percepteur, 
(exactor) des droits de rêve appartenant au duc de Savoie, 
dans la sénéchaussée de Lyon et le bailliage de Màcon. — 
Lettres d'institution émanées du prince Louis de Savoie. (Ri- 
pailles 16 octobre 1439.) — La recette provenant uniquement 
des vereements faits par Jean Gorrevod, receveur du duc de 
Bourgogne au bailliage de Màcon, et d'Humbert de Bletterans, 
receveur du roi de France dans la sénéchaussée de Lyon« se 
monte à 200 livres tournois, 400 écus d'or et i,G48 francs d'or 
du roi et de Bourgogne : le franc de Bourgogne valant 15 de- 
niers gros^ monnaie de Savoie. — Fol. 8. Allocation de 
400 florins, pour la dotation de l'abbaye de Hautecombe ; ^ 
autre de 200 florins et 150 écus d'or pour l'acquittement de 
ses dettes. — Assignation de 200 francs pour la construction 
du château de Poncin ; de 40 florins pour celui du Pont-d'Ain. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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B. IISM. (Registre.) — Petit in-folio, 8$ feoilletB, papier. 

14es-l4e9. — Péages, Rêves, Traites foraines. — Compte 
de Gaillaame Chevillon, receveur des deniers de l'imposition 
de 4 deniers pour livre appelée Rêve, perçue sur les marchan- 
dises et denrées passées du royaume en l'empire par-dessus la 
rivière de Sa6ne, depuis le port de Fagny jusquesau delà de 
Ciel. — Un mouton paie 2 deniers ; un poinçon de vin, 6 blancs; 
un veau, 4 niquets ; un char de cuir rouge tanné, 5 gros. — 
La recette se monte à 35 francs. — Fol. 33. Compte de Jacques 
Verjus, commis à recevoir les deniers de la rêve du pont de 
Toumus ; 2 bottes de vin paient six gros ; un bœuf, 2 blancs ; 
un bichet de fèves, 2 blancs ; trois boisseaux de froment, 2 ni- 
quets. ^ Fol. 61. Compte de Guillaume le Page, péager de 
Chauvort. 

B. tl39S. (Liasse.) — 8 pièces, parehemin ; 15 pièces, papier. 

isse-l4ies. — Salines de Salins. — Etat de la vente du 
sel de Rosière. — Ordonnances des ducs de Bourgogne, pour 
distinguer par des marques particulières les salignons (pains 
de sel) fabriqués à Salins; empêcher l'entrée du sel de Lorraine; 
régler le personnel de l'administration et le gouvernement 
des salines ; empêcher le commerce des faux sauniers; assurer 
l'approvisionnement des greniers; exécuter l'appointement 
conclu avec les gens du roi pour l'introduction du sel de 
Salins en France, et notamment dans le comté de Màcon. ~ 
Etat de la valeur de la saunerie de Salins durant les quinze 
semaines du gouvernement de Hugues Passart. Elle rapporte 
dorant cette période 5,142 livres iO sols il deniers. —Achat 
de bois pour le service des chaudières. Mémoire dressé à la 
Chambre des comptes c sur le fait, estât et conduite de la 
saanene et de ce qu'il semble aux officiers en icelle y estre à 
faire pour l'entretenement et augmentation de la valeur 
d'icelle. » 

B. 11894. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier. 

1S90-I94S.— Salines, Personnel. — Lettres du duc Phi- 
lippe le Hardi, qui institue Simonet de la Perrière contrôleur 
des Salines; — de lean-sans-Peur, qui ôte à Guillaume de 
Maxilly l'ofûce de portier des salines; —de Philippe le Bon, 
qui accorde aux. héritiers de Gilles de l'Aube, portier des 
salines, des lettres de nouvel inventaire à cause d'un premier 
qui avait été brûlé. — Quittance de 541 francs, donnée par 
Gerc, gardien des sources du puits à muire de la petite saline 
pour ses c uuxations. » 

B. 11395. (Liasse.) — 89 pièces, parchemin; 8 pièces, papier. 

ISSS-lVSS.» Franc salé.— Mandement du duc Philippe 
le Bon, décisions de la Chambre des comptes relatifs au franc 



salé de personnages et de communautés religieuses. — Quit- 
tances de charges ou minots de sel, données par Robert, sire 
de Châtillon-en-Bazois, c cognestaubles et gardians de Bor- 
gocgne ; » Jeanne de Bessin, veuve de Jean Pasquoy de Mont- 
ferrand, écuyer; Etienne Chevilley, écuyer; Jacques de 
Vaugrenaut, écuyer; Léonard de la Tour, sire de la Tour; 
les Jésuites de Dole; les chapitres Notre-Dame d'Autun, de la 
Sainte-Chapelle de Dijon; les abbayes de Molaise, de Favemey, 
de Mont-Sainte-Marie, de la Bussière; le prieuré de Vaux; les 
hôpitaux Saint-Jacques de Besançon, l'Hôtel-Dieu de Dole ; 
les membres du Parlement de Besançon; les Carmes de Salins; 
la commanderie de la Yille-Dieu et de Fontenelle; la mairie 
de Vesoul. 

B. 11896. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 8 pièces, papier. 

1 SOS- 149e* — Salines (Rentes et revenus sur les). — 
Règlements des ducs de Bourgogne concernant les paiements 
des rentes inféodées et autres sur les salines; la vérification 
des titres des possesseurs de ces rentes. •— Etat dressé par les 
officiers des salines des rentes aliénées par leurs possesseurs, 
en aumône, en fief ou autrement. — Rôles des charges an- 
nuelles dues sur le communal de la saunerie en argent ou en 
sel. — «Transumpt t des quittances de paiements faits par les 
rentiers sur ledit communal, tant en sel qu'en deniers par les 
mains des clercs des rôles. — Lettres du roi Charles YJII à la 
Chambre des comptes de Dijon, pour réclamer une rente de 
1,(XK) livres surets salines. 

B. 11897r (Liasse.) — 78 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier. 

ltSS4-iese. — > Salines (Rente sur les). — Mandements 
de Jean de Chàlon^ sire de Salins; de Marguerite de France, 
comtesse de Bourgogne; des ducs Philippe le Hardi et Jean- 
sans-Peur.— Ordonnances de la Chambre des comptes; traités, 
quittances, marchés, etc., concernant le règlement et le paie- 
ment des rentes inféodées ou autres, assignées sur le communal 
des salines, dues aux familles de d'Aigremont, d'Arbois, de Bar, 
de Silley, d'Auxerre, Damas, de Choilley, de Lanthenne, de 
Gy, d'Antigny, de Salins, d'Esquevilly, de Gruyères, de Fro- 
mentes, de Doulx, Chemadenet de Mont-Saint-Léger, de 
Vergy, de Sainte-Croix, de Longvy, d'Estrabonne, de Quingey, 
de Belfort, d'Usies, de la Faye, de Benan, de Montsaugeon, 
de Vienne, de Pontailler, de Montagu, de Poupet, de Nozeroy, 
de Damas, de Champvans, de Ray, de Saint-Maurice, de Tou- 
longeon, de Grantson, de Neufchatel, de Rahon et Palouzet. 

B. 11898. (Liasse.) — 94 pièces, parchemin; 18 pièces, papier. 

141SI8-160S. — Salines (Rentes sur les). — Mandements 
du duc Philippe le Bon; ordonnances de la Chambre des 
comptes; traités, quitunces, marchés, etc., concernant !• 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



règlement et le paiement des rentes inféodées ou autres, assi- 
gnées sur le communal des salines, aux familles de Rochefort, 
de Joux, de Chissey, de Saint-Maurice, de Clermont, de Scey, 
de Neufchatel, de TAubepin, Rolin, d'Arbois, deGermigny, de 
Montagu, Loyse, Pasquoy, Loton, du Fay, de Lave, de Plaine, 
Godan, de Vauiravers, d'Amanges, Mouchet de Château - 
Roland, de Longvy, de Salins, de Vergy, de Nancuise, de 
Vienne, de Vaudrey, deVillafans, de Lays, de la Sarrée, de 
Chandio, de Nogent, de Bouton, de la Plume, de Gingins, de 
Grantmont, de Chancey, de Cissey. 

B. 11399. (Liat8«.) — 65 pièces, parchemin. 

l^SO-llS-t. — Salines (Rentes sur les). •— Contrats de 
ventes; quittances données aux receveurs des salines des 
arrérages de rentes inféodées; rentes et pensions assignées sur 
les salines aux familles de Bauffremont, Chemilly, Bouton, 
d'Espenoy, de Chantrans, d'Estavayer, de Gingins, Coucharl 
de Vaux, de Vers, de Gilley, de Villeneuve, de Tour, de 
Pruxel, Noël, de Bierne, Colin, de Saffres, de Montrichard, de 
Grozon, de Thomassin, de Vaulx, de Paroy, de Helot, et de 
Saulx-Tavannes. 

B. 11400. (Liasse.) — 108 pièces, parchemin; 4 pièces, papier. 

13184-1 9e4. — Salines (Rentes sur les). — Donation de 
rentes sur la saunerie par Jeanne, reine de France, comtesse 
de Bourgogne, à Tabbaye de Courneul au diocèse de Besançon. 
— Quittances d'arrérages de renies assignées sur cette môme 
saunerie, par: la commanderie de Salins; les chapelles Saint- 
Nicolas de Salins, de Saint-Jean de Bracon, Notre-Dame 
d'Ariay; les chapitres de Troyes, de Poligny, de Dole, métro- 
politain de Besançon, Saint-Maurice, Saint-Anatole, et Saint- 
Michel de Salins, de Champlitle, de la Sainte-Chapelle de 
Dijon ;révêché de Langres; les abbayes (hommes) de Charlieu, 
de Baume-les-moines, de la Charité à Salins, de Cîteaux, d'Ac- 
cey, de Courneul, de Beauchamp, de Luxeuil, de Saint- Vincent 
de Besançon, de Bellevaux, de Montbenoît, de Theulley, de la 
Bussière, de Balerne, de Six en Faucigny. — Les abbayes 
(femmes) de Courcelles, d'Erman, de Chàtillon, de Battant-les- 
Besançon et de Tari ;réglise Saint- Jean de Salins; les hôpitaux 
de Ponlarlier, de Bracon, du Saint-Esprit de Besançon, 
d'Ornans et de Dole; les prieurés de Vaux-sous-Poligny, de 
Notre-Dame-sur Salins, de Courtefonlaine, d'Epoisses ; la ma- 
ladière de Dole; les cordeliers de Salins; les claristes de 
Besançon; la Chartreuse de Vaucluse; les commanderies de 
Salins et de Dole. 

B. 11411. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 1 pièce, papier. 

ise3-l4e5. — Ck)nseils des ducs et des finances. — 
Cages des Inquisiteurs délégués par le duc Robert II dans les 



bailliages. — Commission du procureur général, donnée à Jean 
Fraignot, clerc à Chalon, par les conseillers du duc, nommés 
généraux pour la réformalion de la justice en Bourgogne, 
suivant lettres patentes y annexées du duc Jean-sans-Peur, 
afin de parvenir à faire exécuter toutes les causes concernant 
ladite réformalion. — Ordonnances du duc Philippe le Bon, 
qui crée la chambre du Conseil à Dijon; qui abolit Iqs cham- 
bres du Conseil de Dijon et de Dole; ordonne la cx)n vocation 
des Parlements de Beaune et de Saint-Laurent ; restreint le 
nombre des sergents et décide que les prévôtés seront tenues 
en gouvernement. — Lettres d'évocation au Conseil de la cause 
de Richard de Dammartin, écuyer. — Provisions de l'office de 
conseiller, en faveur de Jean Vincent de Poligny et de Jean 
de Poligny dit Chapitain. — Commission donnée par le due 
Philippe à André Colin, président du Conseil de Flandres, de 
se rendre à la journée arrêtée avec les officiers du roi de 
France, et d'y faire de très vives représentations au sujet do 
l'arrestation qu'ils se sont permis de faire de Jacques de la 
Galée, au comté de Hainaul, qui est une terre d'Empire. — 
^ Ordonnances du roi Charles VII et des ducs Philippe le Bon 
et Charles le Téméraire, sur le gouvernement de leurs fi- 
nances. 

B. 11402. (Registre.) — Petit ia-folio, 15S feuillets, papier. 

lse9-lS99. — Conseil ducal, c C'est le papier où sont 
escripts touz mémoires, présentacions de gens qui ont esté 
adjournez, tant par devant les gens du Conseil comme des 
Comptes, touz continuacions et autres choses. » — Fol. 2. 
Ajournement de la cause entre les habitants de Bellenod, 
Vaulx, La Montagne et Oudart de Mipont, chevalier, leur sei- 
gneur. — Fol. 5. Jean de Saint-Loup, écuyer, est condamné 
à l'amende pour avoir faussement accusé Robert de Martin- 
puis, bailli d'Autun, d'avoir, par affection pour Poulain de 
Blangy, son cousin, avec lequel Jean était on procès, envoyé 
des gens d'armes saccager sa maison de Saint-Loup.— Fol. H. 
Jean de Mussy, chevalier, sire de Jours, consent à engager sa 
terre de Grignon au duc de Bourgogne, pour répondre de ce 
quMl lui doit comme ancien châtelain de Montréal. — Ordre 
d'enquérir sur Hugues le Juinat, châtelain de Lantenay, qui 
avait exempté plusieurs villages retrayants du guet et garde 
à Lautenay, moyennant certaines corvées ou prestations illé- 
gales. — Fol. 15. Assignation donnée par le duc pour la 
journée des exécuteurs du testament du feu duc Eudes IV. — 
Fol. 16. Surséance accordée aux enfants de feuLoys deChalon, 
seigneur de Vilteaux, de la saisie de cette terre faite pour 
certaine somme • en quoy ledit Loys étoit tenu envers le duc.» 
— Arrêt portant mainlevée de la mairie de Beaune, faite par 
le bail 1 y de Dijon pour opposition faite par celle-ci à l'arres- 
tation d'un homme par le bailiy. — Fol. 24. PrésenUtion de 



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SÉRIE B. — COUR DBS COMPTES DE BOURGOGNE. 



81 



la cause entre Humbert, sire de Rougemont, et Jean de Rou- 
gemont père et fils, sires de Til-Chalel. — Fol. 26. Promesse 
des habitants de Gevrey de payer les 100 florins, reste des 
900 écos qui leur ont été imposés sur le subside des moutons 
payés au roi d'Angleterre, levés pour la rançon du duché. -— 
Fol. 42. Jean Aunriot de Chalon enchérit jusques à 900 francs 
la somme de Fimposition des grains vendus à Chalon, hors la 
foire. — Fol. 43. Autorisation à Jean de Vergy. sire de Fou- 
vent, tuteur des enfants de feu Guillaume de Vergy, sire de 
Mirebeau, son cousin, d'établir une foire à Mirebeau, le jour 
de la Saint-Vincent.— Fol 47. On descelle le coffre apporté la 
veille de chez Guy Rabbi, doyen de la Sainte-Chapelle et con- 
seiller du duc, t où avaient été mises et scellées les clefs du 
trésor de Monsieur, lesquelles ont été remises pour être portées 
à Monsieur, àMontbard. — Fol. 54. Nomenclature des chars, 
charrettes et sommiers dus au duc par les abbayes, comman- 
deries, prieurés, chapitres et hôpitaux de Bourgogne, « quand 
il les mande pour ost ou pour chevauchée. » — Fol. 55. Jean 
d'Auxonne marchande à Jean Pincornet, peintre, < de faire 
les XII apostres de painture autour de la chapelle-d'Argiliy. > 
— Fol. 58. Amende infligée aux habitants deSelongey,Orville, 
Gémeaux et Pichanges, pour < mesuage > de la gabelle.— Fol.60. 
Ajournement du procès intenté par le duc de Bar, marquis de 
Pont, contre Jean de Vienne, sire de Pagny, Henrie, sa femme, 
et U^* de Pesmes. — Fol. 97. Comparution de Guillaume de 
Quetigny, bourgeois de Dijoh, devant le Conseil, au sujet d'une 
menace qu'il avait faite, devant le maire de Dijon, de déchirer 
la cédule d'une sauvegarde qui lui était signifiée. — Fol. 101. 
Invitation du duc aux gens du Conseil de surseoir à la cause 
de Jean de Vergy, gardien du comté de Bourgogne, lequel ne 
peut se présenter attendu qu'il accompagne la duchesse d'Au- 
triche se rendant vers son mari. — Foi. 117. Un habitant 
de Perrigny-sur-l'Ognon est condamné à 50 sols d'amende 
pour avoir vendu du sel non gabelle, à Tellecey et Binges. — 
Invitation du chancelier de Bourgogne au Conseil de surseoir 
atout jugement de la cause entre Enguerrant de Hautefort, 
écuyer, huissier d'armes du duc, et les habitants de Montbard, 
attendu qu'ils se sont soumis à son arbitrage. — Sommation 
faite par le procureur du duc à Jean Baudot, maire de Dijon, 
de lui délivrer son boucher qu'il détenait prisonnier, afin d'en 
Caire justice. 

B. It^OS. (Registre.) — Petit in-folio^ 315 fenilleU^ papier. 

1499-1494. — Conseil ducal. — Registre des représen- 
tations de causes. — Fol. l•^ Jean Goux, avocat, prête ser- 
Qient. — Hugues Cbanu , écuyer, prisonnier à la requête du 
procureur du duc, est élargi sans caution. — Causes entre 
Jeanne de Montagu, damé de MâlalUi de Rufrey, et Catherine 
Côtb-d'Ob. — SÉRii B. — Tou V» 



de Montagu, dame de Sombernon. — Etienne de Corps, bour- 
geois de Paray, contre l'abbé de Cluny. — Fol. 4. Hue de 
Bauffremont, chevalier, sire de Bulgnéville et de Baijon, et 
Bernard de Châteauvilain, chevalier, sire de Thil-en-Auxois. — 
Jeanne de Grancey, dame de Châteauvilain, de Grancey, et les 
habitants de Foncegrive. — Fol. 12. Guy de Bar, chevalier, 
sire de Presles, bailli d'Auxois, est condamné à rembourser 
à Jean de Roubaix, chevalier, conseiller et cbambellan du 
duc, les 200 écus qu'il lui a empruntés. — Fol. 10. Le curé de 
Brazey et les chapelains ayant fait, sans rappeler, excommu- 
nier par l'official de Langres Régnant Guillemin dudit lieUt 
pour non paiement d'arrérages, le Conseil met sous la main 
du duc le temporel du curé jusques à ce qu'il ait fait absoudre 
Régnant, et s*il s'y refuse, on y pourvoira. * Sommation faite 
par le procureur du duc k Amiot Arnaut de payer la somme 
de 100 francs qu'il a promise au duc pour être exempt < d'aler 
en la guerre et à la défense du pays. > — Fol. 34. Procès fait 
par Jean de Montagu, sire de Couches, de Longvy et de Belle- 
vesvre, aux habitants de Moutier-en-Bresse qui refusaient de 
contribuer à la réparation du château de Bellevesvre. — Fol. 36. 
c Escripre aux bonnes villes qu'elles se tiennent sur leurs 
gardes, parce que l'on a donné à entendre que les ennemis 
doivent prendre trois bonnes villes. — Fol. 45 et 61. Les 
maire^ échevins et habitants de Beaune contre les habitants 
de Serrigny, Pommard, Volnay, Savigny, Monthelie, Nantoux, 
Bouze, Travoisy, au sujet du retrait et des réparations aux 
fortifications.— Fol. 57. Transaction sur procès entre Claude de 
Bogras, chevalier, et Jeanne de Montagu, dame de Ruff'ey et de 
Rougemont. — Fol. 67.Condamnation des échevins et habitants 
de Buxy à 300 livres d*amende < pour avoir délinqué et mes- 
prins envers le duc, » et arrestation des échevins jusques au 
paiement de la somme. — Fol. 88. Instance entre les habitants 
de la Genette et les Varennes, et le capitaine du château de 
Cuisery, au sujet du guet et garde à Cuisery. — Fol. 117. 
Arrêt qui maintient Guillaume de Neuville en possession des 
terres que Jacques de la Baume lui disputait en Franche- 
Comté, avec défense à celui-ci de l'y troubler sous peine d'être 
déclaré • mauvais et inféal.» — Fol. 128. Ajournement du procès 
do Jean de Choiseul, sire d'Aigrement et de Bussières, écuyer, et 
Marguerite de Chauvirey , sa femme, contre Jeanne de Montagu, 
veuve de Guy de Rougemont et ses deux sœurs. — Fol. 132. 
Maintien des habitants de Daix dans le droit de faire abreuver 
leur bétail à la fontaine du Bois du Duc. — Fol. 139. Jançon 
Lavisé est condamné à 100 sols d'amende pont, nonobstant la 
défense des réformateurs, avoir fait vendre les gages saisis à 
sa requête sur Jean Barbet. — Fol. 140. Procès intenté par 
Guillaume de Grantson, seigneur de Pesmes, à Nicolas Rolin, 
chancelier de Bourgogne, sire d'Authume, pour le rachat de 
cette terre d'Authume ; — fol. 155, autre entre Guillaume 

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82 



ARCHIVES DE LA GQTE-D'OR. 



Sanguin, bourgeois de Paris, et Antoine de Salins, veuve de 
Jean de Vergy, sire d'Aulrey, tutrice de Charles et Louise» 
leurs enfants, au sujet de créances. — FoL 169. Dans la cause 
entre Aubergeon de Mailly, maître de l'hôpital de Montjeu, à 
Salins, contre Thibaut Perrin, cordelier, le Conseil ordonne 
au procureur du duc de Tinformer si ce cordelier est « armi- 
gnac » ou non. — Fol. 20i. Arrêt par lequel le Conseil, accé- 
dant à la requête des habitants de la terre de Beauvoir, les 
prend sous la sauvegarde du duc contre les entreprises de 
Jean de Cousance^ leur seigneur, Girard, son fils, et leurs offi- 
ciers. — Fol. 218. Condamnation de Marguerite, femme de 
Nicolas Grillot, de Langres, aux dépens de l'instance entre elle, 
Guy, Jean de Fontailler et Jeanne de Pommard, femme de Guy. 

— Fol. 240. Appointement entre le cardinal de Viviers, ad- 
ministrateur du prieuré de Saint-Marcel-les-Chalon, prenant 
en main pour les habitants de la paroisse et prévôté dudit lieu; 
Jean de Vienne, chevalier; Jean de Salins, écuyer, et leurs 
hommes de la même paroisse, au sujet d'un impôt perçu illé- 
galement. — Fol. 245. — Renvoi au Parlement de Dole du 
jugement de l'instance entre Guillaume de Vienne, sire de 
Saint-Georges, de Sainte-Croix ; Jean de Rye, chevalier, sire 
de Til-Châtel et de Corcondray ; Thibaut, sire de Rougemont, 
Alix et Marguerite, ses sœurs ; — fol. 250, îtem, de la cause 
entre Alix de Chalon, dame de Montfleur et de Chavanes, et 
Jean de la Balme, seigneur de Valuffln. — Fol. 274. Commis- 
sion donnée par le conseil à Jacques de Courtiambles de vi- 
siter le château de Thil^ de reconnaître les réparations qui y 
sont nécessaires et d'imposer pour y contribuer les habitants 
de Brianny, Roilly, Chenaut, Marcigny, Nan, Pluvier, Fon- 
tangy, Chausserose, Sainte-Segros, Montlay, Juiilenay, Aisy, 
Vic-sous-Thil, Précy,La Maison-Dieu, Thil-la- Ville, le Broul- 
liart, retrayants de ce château, appartenant à Bernard de Châ- 
teaux ilain. — Fol. 291. L'abbé de Saint-Pierre de Chalon est 
condamné à 100 francs d'amende pour la batture de son 
homme de Fragne et la recousse faite à un sergent du duc, 
lorsque cet abbé était prieur de Saint-Etienne de Beaune. 

B. 11404. (Registre.) — Petit in-folio, 199 feuillets^ papier. 

14SS-1449. — Conseil ducal. — < Registre des causes 
estans devant le conseil de Monseigneur le duc de Bourgogne. » 

— FoL 3. Moréal Pilot de Givry est déchu de son appel contre 
de La Trémouille, sire dlJchon et de Givry. — Fol. 4. Arrêt 
qui ordonne des enquêtes pour le jugement des débats surve- 
nus entre le chapitre métropolitain de Besançon et les < ci- 
toyens » de cette ville. — Fol. 6. Renvoi à quinzaine de la 
cause entre Philippe Guite, de Montbard, et le comte de Riche- 
mont. — Fol. 7. Arrêt préparatoire pour l'entérinement des 
lettres de grâces obtenues par Jean de Senailly. — Mainlevée 
de la saisie faite du temporel de Humbert Chetard, prieur de 



Gigny. — Fol 12. Entérinement des lettres de grâces obtenues 
par Jean Fraignot, conseiller du duc, receveur général, incar- 
céré pour défaut de paiement des sommes dont il était compta- 
ble. — Fol. 20. Arrêt qui, dans l'instance entre Guillaume de 
Vienne, seigneur de Saint-Georges, et le procureur général 
du duc au sujet de l'administration des terres dudit seigneur, 
ordonne au premierdefoumirsesécrltures. — Fol. 33. Appoin- 
tement dans la cause entre Guillaume, seigneur de Châteauvi- 
lain, de Grancey et de Pierrecourt, et Jean, bâtard de Vergy, 
sire de Soilley. — Fol. 40. Ordonnance de Philippe le Bon, 
duc de Bourgogne, qui évoque au Parlement de Beaune et de 
Saint-Laurent toutes les causes pendantes devant le conseil 
ducal. — Fol. 50. Poursuites du receveur particulier de l'aide 
octroyé au duc de Bourgogne, tant pour les frais de l'ambas- 
sade au pape, que pour le reboutement desËcorcheurs, contre 
les abbayes et prieurés refusant d'acquitter leur cotes. — 
Fol. 68. Ajournement des causes présentées au conseil jusques 
après la tenue du Parlement de Dole. — Fol. 72. Instance entre 
Guillaume Damas, écuyer, sire de Dlgoine, tuteur de Claude, 
Tristan et Catherine de Toulongeon, orphelins d'Antoine de 
Toulongeon, sire de Traves et de Catherine de Bourbon, et 
Jean de Toulongeon, seigneur de Traves, au sujet de la provi- 
sion à faire pour l'administration de leurs biens. — Fol. 79. 
Mainlevée de la saisie ordonnée par le duc, sur les biens d'An- 
toine de Sagy et d'Antoine de Fustailler, bourgeois de Mâcon, 
faite à la requête d'Olivier de Sagy, qui se porte garant pour 
son frère. — Fol. 94. Poursuites de Michel Gamier, secrétaire 
du duc, receveur d'un aide de 3,000 francs octroyé au duc, 
en 1423, par le pays d'Outre-Saône, contre les maire et éche- 
vins d'Auxonnequi refusaient d'acquitter leur cote. — Fol. 163 
et 171. Injonction faite à Antoine, sire de Saint-Trivier, et à 
Jacquette de Seyssel, dame de Branges et de Vaulchier, veuve 
d'Antoine, sergent de Saint-Trivier, de bailler leurs écritures 
dans quinzaine. —Fol. 115. Arrêt de renvoi delà cause entre 
Jean, comte de Fribourg et de Neufchâtel, seigneur de Cham- 
plitte, maréchal de Bourgogne ; Jean de Vergy, seigneur de 
Fouvent et de Vignory, contre Charles de Vergy, seigneur 
d'Autroy, au sujet de la succession d'Antoine de Vergy. — 
FoU 127. Idem, de celle de Jacques Pot, seigneur de La Roche, 
et de Marguerite de Courtiambles, sa femme, contre Jean de 
Pressy, seigneur de Mesnil. — Fol. 161. Renvoi des causes à 
quinzaine à cause de l'absence du président mandé à Nevers 
par le duc. 

B. 11405. (Registre.) — Petit in-folio, 80 feaiUets, papier. 

1449. — Conseil ducal. — Registre des causes portées au 
conseil ducal, à Dijon. — Fol. 3. Arrêt d'appointement dans 
la cause entre l'abbaye de Maizières, et Pierre de Bauflfremont, 
sire de Charny, et de Molinot. — Ordonnance du duc Philippe 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



83 



le Bon poar faire cesser les malversations commises par les 
garnisaires et les gardiens des biens saisis. — Renvoi à quin- 
zaine de la cause du chapitre d'Autun, contre Claude de Beau- 
voir, sire de Chasteluz, Pierre Colombier, Jeanne de Château- 
neuf, femme de Thibaut d'Asnel, Catherine et Marguerite, ses 
sœurs ; — fol. 8, de celle de Guillaume de Luyrieux, sire de 
la Cueille, de Savigny-en-Revermont et de Verdun, contre 
Jean Guespet^ prêtre^ au sujet de la collation de chapelles. — 
Fol. 10. Présentation des causes de Thibaut, seigneur de Neu- 
châtei et de Cbâtillon-sur-Moselle, Marie et Guillemette de 
Vienne, veuve d'Antoine de Vergy, sire de Fouvent ; — fol. 16 
et 34, d'Etienne Berbisey, bourgeois de Dijon, contre 
Louise de Rye, veuve de Jean de Saulx, chevalier, seigneur 
du Meix, héritier universel de Jeanne de Pommard, veuve 
d'Aymonin de Sauix, ayant le gouvernement de Jean, Jacques, 
Charles, Antoine et Claude, ses enfants. — Fol. 18. Renvoi au 
grand conseil du jugement de la cause entre les habitants de 
Foligny et Champvans, au sujet de la propriété de leurs bois. 
— Fol. 32. Appointement dans la cause entre Simon de La 
Laing, chevalier, procureur de Marie d*Amont, dame d'Estor- 
nay, et Blanche, dame de Montchevreay, ûlle de Jeanne de 
Merlo et héritières pour un tiers de Guillaume de Merlo, sei- 
gneur d'Epoisses, contre Claude de Montagu, seigneur de 
Couches. — Fol. 40. Renvoi au Parlement de Saint-Laurent 
de la cause entre les habitants de Navilly et Philippe de Vienne, 
évêque de Langres, prieur de Saint-Marcel-lez-Chalon. — 
Fol. 45. Sommation faite, de par le procureur général, aux 
rentiers et t montiers » des salines de Salins : les premiers de 
justifier des titres de leurs rentes, et les seconds d'apporter les 
papiers et registres de la saline depuis 1409. — Fol. 63. Assi- 
gnations données aux parties. — Fol. 52. Arrêt d'élargissement, 
sous caution , de Jean Boyer, détenu aux prisons de Dijon, 
sous la promesse qu'il fait de ne point se soustraire à la juri- 
diction du duc et de ne pas quitter les murs de Dijon jusqu'au 
jugement de son affaire. 

B. 11406. (RegiBtre.) — Petit in-folio^ 847 feuillets, papier. 

14S8-14ISO. — Conseil ducal. — Registre des causes 
poursuivies à la requête du procureur général devant des 
commissaires du conseil ducal délégués par le duc pour le 
redressement des abus commis par ses officiers. ^ Arrêt de 
renvoi de Pierre l'Eguille, ancien prévôt de Dole, qui, ayant 
^ concouru à la prise de Thomas de Béthisy, orfèvre à Dijon, 
était poursuivi par le procureur général pour avoir voulu 
conduire au château de Montmorot, où était détenu ledit 
Thomas, deux individus qui se disaient ses parents et qui 
étaient deux sergents royaux, porteurs de lettres d'évocation 
de l'affaire de Tbomas de Béthisy au Parlement de Paris. — 



Fol. 6. Arrêts qui condamnent Mathey Menestrier, officier de 
l'évêque d'Autun, en 20 écus d'amende, pour arrestation illé- 
gale dans le duché ; — fol. 17, Jean Géot, prévôt de Laberge- 
ment-les-Auxonne, à lOlivres d'amende l)our fraude, exactions, 
abus de justice envers les habitants du lieu ; — fol. 20, Jean 
Mathelin, collecteur de l'impôt levé à Beaune pour le voyage 
du duc en Turquie, à restituer aux habitsmts du lieu ce qu'il 
avait perçu en trop ; — fol. 28, Guillemot Billart, sergent du 
duc à Beaune, à être pour ses malversations, privé de sa charge, 
déclaré inhabile à posséder un office, et en 208 écus d'amende. 

— Fol. 40. Philibert Gaudeaul, prévôt et garde dos prisons dé 
Dole, dont le neveu avait, pour de l'argent, fait pénétrer vers 
un incendiaire des parents venus pour le dissuader de nommer 
ses complices, est condamné à 15 livres d'amende; — Guil- 
laume Chapuis, de Saint-Jean-de-Losne , poursuivi comme 
usurier, à restituer ce qu'il a extorqué et à payer 60 écus. — 
Fol. 52. — Jeanne Châtelain, Simon et Claude Damas, frères, 
ses fils, et Huguenin Morel, de Chagny, se soumettent à l'arbi* 
trage de Girard de Plaine, présidentdu conseil. — Fol. 53. Arrêts 
qui condamnent Guiot Jacquin,receveur du bailliage de la Mon* 
tagne,en 200 livres d'amende pour malversations. — Fol. 59. 
Pierre Darmes, clerc en libellance du bailliage de Dijon, con- 
damné pour, contrairement aux ordonnances du Parlement, 
avoir grossoyé ses enquêtes de quinze ou seize lignes par page 
au lieu de vingt, et de quatorze ou quinze lignes ses escriptures 
au lieu également de vingt et commis d'autres malversations. 

— Fol. 62. Lettres de provisions de commissaire enquêteur, au 
profit de Guillaume de Vandenesse, conseiller et maître des 
requêtes de l'hôtel. — Fol. 73. Renvoi au grand conseil de la 
connaissance du procès intenté par le procureur général aux 
maire, échevins et habitants de Semur, pour usurpation des 
droits et privilèges du duc dans leur ville. — Fol. 78 et 88.. 
Arrêt qui condamne Jean Dufraine, châtelain de Fresne- 
SaiDt-Mammès, pour ses concussions et malversations, à être 
privé de son office, à la restitution des sommes extorquées par 
lui et à 60 écus d'amende. — Fol. 98. Amendes de 60 écus d'or, 
prononcées contre les habitants de Perrigny-sur-l'Ognon, 
qui, à force et malgré les sergents, avaient fait pâturer leurs 
bestiaux dans les prés de Pontailler ; — fol. 108, de 100 li- 
vres, infligée à Jean Chamard, qui, de connivence avec le 
prieur de Thil-sur-Arroux, avait trompé les habitants du lieu, 
et, par ses mauvais conseils, leur avait fait perdre leurs 
droits d'usage dans la rivière ; — fol. 121, contre plusieurs 
mainmortables de la châtellenie ducale de Rossillon, qui 
avaient vendu leurs biens mainmortables à des mainmortables 
vivant sous d'autres seigneurs ; — fol. 137, de 50 écus, 
prononcée contre Jean de Chassagne, notaire, pour falsifica- 
tion d'un acte ; — fol. 141, de 20 écus à Jean Bayard, curé 
de la Colonne, pour concussions exercées sur ses paroissiens; 



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ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 



* Foi. 152» de 100 écas» infligée à Girard Aiard, noUire de 
Champlitle, pour exactions usuraires, et contassions com- 
mises lorsqu'il était procureur du duc au bailliage d'Amont. 

— Fol. 170. Injonction aux sergents du ressort de Gray, 
nommés par le duc, de faire enregistrer leurs lettres par leur 
bailli d'Amont ; défense à ceux qui n'ont point de ces lettres 
d'en exercer Tofûce et à ceux des terres de surséance d'exercer 
sans commission du bailli. — Fol. 186. Arrêt rendu entre le 
procureurdu duc etdesmaire,échevins et habitants d'Auxonne, 
par lequel ceux-ci sont condamnés en 200 écus d'amende pour 
entreprise sur les droits du duc. — Fol. 216. Amende de 50 li- 
vres, infligée au sergent d'Autrey, pour avoir maltraité un 
sergent du duc. — Fol. 225. Entérinement des lettres de 
grâce obtenues par Pierre de Gémeaux, écuyer, condamné 
pour vol commis chez Pierre Coudrier, prêtre. — Fol. 231. 
Evocation du procès criminel fait à Demongeot Garlpt d'Au- 
trey, accusé d'avoir violé Moingearte, fille de Jeannette Lasage; 
il est condamné à être pendu, ses biens confisqués et ses com- 
plices bannis. — Fol. 270. Amende de 120 écus infligée à 
Pierre Alemant, coadjuteur du tabellion du duc, à Vesoul, 
pour crime de faux. 

B. 11407. (Liasse.) — 6S pièces^ parchemio; t piècts, papier. 

l!iOS-l4es. — Parlement de Paris. — Lettres royaux, 
faisant défense aux baillis et sergents royaux d'entreprendre 
sur la justice du duc de Bourgogne, sinon en cas d'appel ; de 
bailler aucune commission ou ajournement contre les juridic- 
tions et le scellé du duc; concernant l'appel des causes nées 
de lettres reçues sous le scel de la chancellerie du duché; la 
défense au bailli de Màcon de donner des sauvegardes aux su- 
jets du duc; le renvoi immédiat au Parlement des causes du 
duché, portées par appel aux baillis royaux ; la levée de la 
suspension des causes du duc au Parlement de Paris; l'obli- 
gation de notifier au duc les cau.<;e8 de ses sujets portées en 
appel au Parlement ; défendant aux officiers royaux de bailler 
des gardes générales et spéciales aux sujets du duc ; qui défen- 
dent aux juges ecclésiastiques de connaître des contrats passés 
entre laïques. — Ordonnance du roi Philippe le Bel, concer- 
nant les avocats. — Quittances des gages, pensions et gratifi- 
cations donnés par les ducs à Pierre d'Orgemout et Jean 
Boisy, président au Parlement de Paris; Pierre de Ligny^ 
JeanLecoq, Jean Jouvenel, Jean Picard, avocats au Parlement. 

— Edit de Charles YII pour la réformation de la justice du 
royaume. — Défense par le roi Louis XI, en exécution du 
traité de Péronne, à ses officiers de, sauf le cas d'appel, s'im- 
miscer dans la juridiction des pays de Bourgogne. — Lettres 
royaux, signifiées à la Chambre des comptes de Dijon» des 
cas d'appel des sujets du duc au Parlement de Paris. 



B. 11408. (Registre.) — Petit in-folio, 176 feuUleto, papier. 

1 S09-1444. — Parlement de Paris. — • Ce sont les causes 
de M. le duc de Bourgogne a en Parlement à Paris, aux jours 
des bailliages de Sens, Mascon et autres dont les lettres royaux 
ont été présentées à la Chambre des comptes, à Dijon, • — fol. 2, 
contre Marguerite de Beaujeu, princesse de Morée ; — l'abbaye 
de Sainte-Marguerite, près Beaune ; — fol. 3, celle de Saint- 
Bénigne de Dijon. — < Déclaration du temps où se tiennent au 
Parlementde France lesjours des baillis duroyaume.»— Fol.ll. 
Ajournements donnés au duc, à la requête de l'abbaye de Bèze; 
fol. 20, de Jean de Rochefort et de Châtillon-en-Bazois ; fol. 24, 
d'Agnès de Ruffey, veuve de Jean de Mipont; des habitants de 
Fleurey ; fol. 32, des habitants de Pontaubert, de Jean de Mon- 
tagu, chevalier, sire de Couches; fol. 40, le prieur du Fête; 
fol. 45, de l'abbaye de Fia vigny; fol. 49, de Jean de Salins, cheva- 
lier, sire de Rans,de Domecey-sur-Pontaubert et de Panthier ; 
le chapitre Notre-Dame de Beaune; fol. 51, de Louis de Cha- 
zans, chevalier, seigneur de Lusigny ; fol. 61, de Guy de la Tré- 
mouille, seigneur d'Uchon ; fol. 57, de Jean de Bauffremont, 
sire de Chamy, et les autres enfants de Henri de Bauffremont, 
seigneur de Scey. — Fol. 6Î. Nota • que pour la discution que 
ceulx de Paris font avec les ennemis du roi et de M. le duc de 
Bourgogne, la Royne, comme ayant le gouvernement et ad- 
ministration de ce réaime, par ouctroy irrévocable à elle fait 
par le roi, pour l'occupation de sa maladie, a fait tenir le Par- 
lement de France à Troyes en Champagne .» (l^'mars 1417-8.) 
— Ajournements donnés au duc à requête d'Erard Damas, 
chevalier, sire de Marcilly et de Crux ; fol. 75, de Jeanne de 
Germoles, dame de Ragny; fol. 82, de Jean de Beauffremont, 
seigneur de Mirebeau ; fol. 116, de Jean de Vienne, seigneur 
de Pagny ; de Jean de Saulx, chevalier, seigneur du Meix ; de 
Charles et Jean, enfants de feu duc de Nevers et Claude de 
Beauvoir, sire de Chastellux; d'Alix de Norry, veuve de Hu- 
gues de Ternant, dame dudit lieu et de la Motte de Thoisy,au 
nom de Philippe de Ternaut, chevalier, et de Hugues, ses en- 
fants; fol. 122, de Thomas de la Rochette, écuyer, sire de 
Belan; fol. 124, d'Antoine de Vergy, comte de Dammartin. 
seigneur de Champlilte; fol. 125. de Jean de Damas, sire 
de Montagu-en-Nivernais ; fol. 137, de l'abbaye de Cîteaux. 

B. 11409. (Registre.) — Petit in folio, 117 feuillete, papier. 

I4l9-l4se. — Parlement de Paris. — Registres des 
relèvements et contrôles des appels émis au Parlement de 
Paris, des jugements de contraintes et exécutions prononcées 
par la chancellerie du duché de Bourgogne; — fol. 14, contre 
Colas de Ruffey, écuyer, fils de Guy de Ruffey, chevalier, à la 
requête de Jean Barrot, écuyer, mari de Marguerite, sa sœur; 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE fiOURGOGNE. 



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contre Jean Naissant de Dijon^ à la reqnète de i'abbaye de 
Cîteaux ; — fol. 13, contre Jean de Bauffremont, chevalier, 
sire de Mirebean, à la requête de la commanderic de la Made- 
leine de Dijon ; — fol. 30, contre Girard Passeqaoy de Dijon, 
à la requôte de Jean de Saint-Hilaire, chevalier, sire d'An- 
Yillars; — fol. 24, contre Jean d'Echalot, à la requôte de 
l'abbaye de Fontenay; — fol. 40, contre Jean de Saulx, che- 
valier, seigneur du Meix, héritier de Thomas de Saulx, à la 
requête des habitants de Plombières^ pour la restitution d'un 
calice d'argent avec sa patène; — fol. 66, contre Girard 
d'Auxerre, écuyer, seigneur de Beauvoir, à la requête de la 
veuve Gasteley. — Fol. 102. En marge du sommaire de l'appel 
de Jacob Bretin, par le sergent du maire de Beaune qui venait 
le contraindre au paiement de deux livres : note qu'il a été 
mis au dernier supplice à Champforgenl-lez-Chalon. 

B. 11410. (Liasse.) — 13 pièces, parcbemio; 2 pièces, papier. 

IS40-lsy4. — Parlements de Beaune et de Saint-Lau- 
rent. — Mandement de la reine de France, mère et tutrice du 
duc Philippe de Rouvres, pour le paiement des gages du 
chancelier et des conseillers qui ont tenu le Parlement. Le 
chancelier touche 50 sols par jour outre ses gages ordinaires, 
et les conseillers 50 sols. — Ordonnance des ducs Philippe le 
Hardi et Charles le Téméraire, qui obligent les grefOers des 
Parlements à résidence ; fixent à un franc les gages de ces 
greffiers. — Quittances des gages de Eudes de la Roche, sei- 
gneur de Châtillonen-Montagne; Thomas d'Auxonne; Richard 
de Chancey, conseillers; de Jean d'Ecutigny, clerc, et de Jean 
d'Auvillers, huissier. — Provisions de Guillaume Lambert, 
procureur général. 

B. 11411. (Registre.) — Petit in-folio, 121 feuillets, papier. 

149S-1440. — Parlements de Beaune et de Saint-Laurent. 
— Registre des « relièvements > d'appels faits aux Parlements 
de Beaune et de Saint-Laurent. Thibaut et Geoffroy de Plessis 
frères, seigneurs de Chevigny-lez-Semur» appellent d'une 
sentence de la cour d'appeaux, rendue à la requête de Perrin 
Parent de Charentois. — Fol. 4. Appel de Jacques de la 
Baume, sire de Noyers et de Moullin, contre les hommes de 
Heudin de Saligny, au sujet de la pêche dans l'Arroux ; — 
fol. 5, de Guy de Rye, seigneur de Neublans et Fretterans, 
contre ses hommes desdits lieux; — fol. 7, de Louis de Chalon, 
prince d'Orange, seigneur d'Arlay, contre une sentence pro- 
noncée au profit d'Alix de Chalon, femme de Guillaume de 
Vienne, sire de Bussy; — fol. 9, Guillaume de Vienne, 
sire de Saint-Georges et Sainte-Croix, d'un mandement 
du bailli de Chalon, qui interdisait aux sergents des sei- 



gneurs de porter des verges et armoiries aux armes du 
seigneur;— foL 11, de Thibaut de Rougemont, s'opposant à 
la saisie de sa terre de Juilly-ies-Semur par un sergent ducal; 

— fol. 13. de Jean de Châteauneuf, sire de Villaines-en-Due- 
mois et de Genay, contre le chapitre Notre-Dame de Semur; 

— fol. 18, de Catherine de Rossillon, veuve de Jean de Tou- 
longeon, chevalier, tutrice de Jean et Claude, leurs enfants, 
contre Jeanne de Chalon, dame de Toulongeon et de Montri- 
chard; — fol. 20, de Jean de Vienne, sire de Pagny, contre 
Antoine de Vergy, sire de Champlitte et de Pourlans; — 
fol. 23, de Philibert de l'Espinasse du Courmorant, chevalier, 
seigneur de l'Espinasse, contre le procureur du duc; — fol. 25, 
de Guillaume de Grantson, chevalier, sire de Pesmes, contre 
Jean de Vienne, seigneur de Neublans, et Henriette de Grantson, 
sa femme; — fol. 26, de Jean de Saulx, chevalier, sire du 
Meix, contre Marguerite de Saulx, femme de Robert de Long- 
champ, chevalier; — fol. 28, des habitants d'Auxonne contre 
une saisie de leurs biens, ordonnée par le conseil ducal pour 
l'emprunt; — fol. 29, de Guillaume de Vienne, seigneur de 
Saint-Georges contre les commissaires de l'aide octroyé au duc^ 
lesquels avaient imposé ses hommes, nonobstant qu'il fût dé- 
claré que les hommes des seigneurs et du clergé en devaient 
être exempts; — fol. 33, d'Artus de Bretagne, comte de Riche- 
mont, au nom de sa femme, contre une sentence du lieutenant 
du bailli de Chalon ; — fol. 37, des habitants de Trouhaut, 
contre Catherine de Montagu et Claude, son fils, qui voulaient 
les obliger au guet et garde du château de Blaisy ; de ceux de 
Chassagne, par Jean de Thoisy, évêque de Tournay, leur 
seigneur, contre Guillaume de Vienne, seigneur deCha- 
gny; — fol. 42, de Claux de Werne, tailleur d'images et 
valet de chambre du duc, contre la mairie de Dijon qui 
l'avait cotisé à un impôt; — fol. 49, d'Henri de La Marche, 
abbé de Saint-Pierre de Chalon, contre la saisie de son tem- 
porel, à la requête des élus, pour l'aide octroyé au duc; — 
fol. 62, des habitants de Savigny-en-Revermont contre Guil- 
laume de Luyrieux, chevalier, sire de la Cueille et de Verdun, 
qui voulait les astreindre à contribuer aux réparations du 
château de Savigny; —fol. 71, de Jean de Gingins, chevalier, 
seigneur de Divonne, contre Guillaume de Saint-Trivier, qui 
avait fait saisir sa terre de Vaugrenant; — fol. 74, de Jean de 
Bauffremont, sire de Mirebeau, contre Jean de Saulx et Claude 
de Baissey, chevaliers; — fol. 78, de Jehan Bouton, seigneur 
du Fay, contre Nicolas Rolin, chevalier, seigneur d'Authume, 
chancelier de Bourgogne; — fol. 85, des habitants de Melin et 
de Baubigny, contre Jacques Pot, chevalier, sire de la Roche;— 
des habitants des terres du prieuré de Saint-Marcel-les-Chalon, 
en Bresse, contre le procureur du duc, qui voulait les faire 
contribuer à la réparation des rivières de Saône et de Seille; 

— fol. 95, de Qaude de la Chambre, seigneur de Maillenay et 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



de la YiUeneuye-les-Caisery, appelant d'au « appatis > qa*oa 
veut faire sur ses hommes, pour c l'advltaillement des gens 
de gaerre estant en frontières da GharollaLs; » — fol. 97^ des 
habitants de Beaane, contre le procureur du duc, au sujet 
d'une amende, pour ne s'être point rendus au siège de Grancey. 

— Fol. 109. Amendes et défauts, adjugés en la c^ur dudit 
Parlement au proflt du duc : sur Erard de Bauffremont, com- 
mandeur de Bellecroix, et do Fauverney; sur Jacques de 
Villers^ chevalier, tuteur de Jean et Antoine de Yillers, ses 
neveux, plaidant contre Richard deDammartin et Guiliernette 
de Symesme, sa femme; sur Jean de Sagy, seigneur de Cor- 
gengoux, pour un appel frivole. 

B. 11412. (Liasse.) — 89 pièces, parchemin. 

1SOO-19S3. — Parlements de Dole et de Besançon. — 
Mandement de Philippe le Hardi, sur l'obligation imposée aux 
greffiers de résider à Dole. — Lettres de provisions de Pierre 
de Clairvaux, institué gouverneur de la chancellerie du comté 
de Bourgogne, établi par le duc Jean, à Besançon. — Convo- 
cation du Parlement de Dole. — Règlement par le duc Philippe 
le Bon des gages des membres du Parlement. — Provisions 
de Pierre de Vers, procureur général du duc aux Parlements. 

— Quittances de gages de Thibaut de Rye, chevalier; Mallet 
de Bauson; Humbert de Saulx; Aubert de Carminé; Pierre 
Fachel; Antoine Mouchet; Jean de la Tour, conseillers; 
Nicolas Beruchot, portier, et Jean Vietot, garde et concierge 
des prisons du Parlement de Dole; de François Espiart, Simon, 
présidents; de Petit de Saint-Julien, Jeannon, Masson, d'Es- 
claux, Perrin, Pourtier deChaussene, conseillers au Parlement 
de Besançon; Guyot, secrétaire du roi en la chancellerie; 
Barnier, contrôleur des épices, et Bernard, huissier au Parle- 
ment de Besançon. 

B. 11418. (Registre.) — In-fol.,288 feuillets: 221, parchemio; 67, papier. 

i4SS-1449. — Parlement de Dole. — Compte de Michel 
Gamier, secrétaire du duc de Bourgogne et receveur des 
amendes et exploits dudit Parlement. — Amendes prononcées 
contre: Thomas, seigneur en Grandmont, pour violences 
envers le prieur de Marault; —fol. 3, Humbert, comte de la 
Roche et seigneur de Villerscxel, pour excès commis par ses 
gens dans la Franche Montagne; — fol. 6, Jean d'Oiselet, pour 
excès envers les habitants de Fresne-Saint-Mammès; — fol. 8, 
les habitants de Gray, au sujet de Philippe de Montreuil, leur 
capitaine; — fol. 9, Olivier de Longvy, sire de Rahon; la 
, comtesse de Montbéliard; — fol. 12, Antoine, sire de Mont- 
martin ; — fol. 13, Guillaume de Vienne, sire de Saint-Cîeorges, 
pour appel frivole; Pierre de Quingey, sire de Rombaillon, 
chevalier, pour crime de fausse monnaie; Etienne de Mailly, 



sire d'Oiselet, pour crime de viol; — fol. 17, Louis de Chalon, 
prince d'Orange; — fol. 23, Guillaume de Villers, sire de 
Clairvaux, pour défaut et appel frivole;— fol. 28, Guillaume 
de Vienne, sire de Saint-Georges, pour attaque du Chaffaut de 
Joux; — fol. 30, les habitants de Grozon et de Poligny; — 
fol. 31, les abbayes de Balerne; — fol 33, de Montbenoit; — 

— fol. 37, Claude, sire d'Amour; — fol. 45, Jean de Longvy, 
sire de Gevrey; — fol. 49, Richard de Pontailler, gouverneur 
du Temple de Dole; — fol. 50, Thibaut de Rougemont, sire de 
Ruffey-sur-l'Ognon, pour défaut ou appels frivoles; — fol. 56. 
Le Parlement dure 100 jours. Etienne Armenier, président, 
touche 5 francs par jour; Guy de Pontailler, sire de Talmay, 
Jacques de Villers, chevalier, 3 francs; et dix conseillers, 50 sols; 
trois avocats et le greffier, 20 sols; le procureur général, 
30 sols. Il y avait six huissiers. — Fol. 61. Dépenses pour le 
chauffage et le paiement de la salle du Parlement. — Fol. 66. 
Message envoyé au chancelier Rolin, à Authume, l'avertir des 
rassemblements des Ecorcheurs au nord du comté de Bour- 
gogne. — Fol. 154. Réparation des verrières de la chambre 
du conseil et de la salle du Parlement. — Achat de drap rouge 
de Tournay, qu'on double de toile pour couvrir les hauts 
sièges de l'auditoire, la chaire du président, le grand banc de 
la chambre du Conseil et le buffet. — Tenture de la vieille 
tapisserie. — Séparation en bois faite aux sièges des avocats 
et procureurs plaidant, pour empêcher les gens de se mêler 
avec eux. — Epices de chambres, torches, chandelles, vins, 
verres et aiguières de la chambre du conseil. — Fol. 157. 
Façon d'un gros « tresteauls > pour mettre en la chambre du 
Conseil, cordes et bocles de question pour questionner prison- 
niers. — Fol. 229. Jean, le peintre, de Gray, assisté d'un 
peintre d'Allemagne, fait pour 115 sols, par ordonnance du 
Parlement, « ung tableaul * ou sont certaines pointures, faites 
pour raison de l'amende faite à mondit seigneur par certains 
particuliers de la ville de Jougue, lequel tableaul a esté mis 
sur la porte du Parlement en signe de mémoire. > 

B. 11414. (Liasse.) — 85 pièces, parchemin; 1 pièce, papier. 

lS4i-14e4. — Cour d'appeaux du duché de Bourgogne. 

— Ordonnances du duc Jean-sans-Peur, concernant la tenue 
des jours des auditeurs et l'expédition des causes; — du duc 
Philippe le Bon, qui fixe le nombre des auditeurs des causes 
et règle leurs gages; — qui réduit de six à quatre le nombre 
des conseillers ; qui porte ce nombre à cinq. — Rôle des causes 
d'appeaux. — Provision de Guy Coquelin ; Geoffroy, chanoine 
officiai d'Autun, et Girard Paisseaul, chanoine de Chalon, en 
l'office d'auditeurs d'appeaux. — Quittances des gages de Jean 
de Masoncles, chevalier; Gauthier de Saulx, clerc; Nicolas de 
Toulon, licencié en lois; Jean de Vandenesse, chanoine de la 
collégiale de Beaune ; Ponseot, licencié en lois ; Guiot Penetier ; 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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Jacques de Villers-la-Faye, conseillers et aaditeurs; Laurent 
Legrain, clerc; Antoine Gaudry, clerc, secrétaires de la cour 
d'appeaux du duché de Bourgogne. 

B. 11415. (Liasse.} — 36 pièces^ parchemin; 21 pièces, papier. 

I4ye-iya9. — Parlement de Dijon. — Ordonnances de 
Louis XI qui établit une cour de Parlement à Dijon pour le 
duché de Bourgogne ; — de Charles VIII qui crée quatre nou- 
velles charges de conseiller; — qui exempte les membres du 
Parlement de toutes impositions et subsides, du logement de 
gens de guerre; — de Louis XII, Henri III, Louis XIV, con- 
cernant le paiement des gages, assignés sur la gabelle et sur 
le produit des amendes. — Edit de Ilenri lY, qui casse et 
annule les magistrats royaux et municipaux, rebelles à son 
autorité; de Louis XIII, qui unit au Parlement la juridiction 
de la cour des Aides. — Quittances de gages données par Guy 
de Rochefort, premier président, et Jacqueron (Etienne), pré- 
sident. — Contrôle des amendes adjugées au Parlement. — 
Provision de Toffice de greffier en faveur de Zacharie Chape- 
lain. — Vins envoyés par le Parlement au chancelier légat 
et aux gens du conseil durant leur séjour à Dijon. — Loca- 
tion des boutiques du palais. — Etat des cires distribuées au 
premier président, aux présidents, aux conseillers et officiers 
du Parlement. 

B. 11416. (Cahier.) — Petit in-folio, 24 feuiUeU, parchemin. 

1SSO-1S31. — Parlement de Dijon. — Compte de Claude 
Duchampt, receveur payeur de la cour du Parlement de Bour- 
gogne ; la recette sur les greniers à sel est de 4,281 livres 
12 sols 7 deniers, et sur l'épargne du roi de 6,461 livres. 
Claude Patarin, premier président, touche 1,500 livres; chacun 
des dix-huit conseillers, 375 livres; Jean Sayve, Paris Jacob, 
avocats généraux, 150 livres; Barthélémy Gagne, procureur 
général, 300 livres; Zacharie Châtelain, greffier, 250 livres; 
aux huissiers, 4 sols 2 deniers par jour. 

B. 11417. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 3 pièces, papier. 

14S4-1604. — Parlement de Dijon. — Chancellerie près 
le Parlement de Dijon. — Mémoire sur les origines de cette 
chancellerie. — Provisions de secrétaire du roi obtenues par 
Hugues Girard, Etienne Arviset. — Mandement du roi 
Charles IX pour contraindre les greffiers des cours souve- 
raines à se pourvoir d*un office de secrétaire de l'Etat, maison 
et couronne de France. — Protestation de ces officiers contre 
la cour du Parlement qui les a compris au rôle de l'impôt 
pour la fortification de la ville. 

B. 11418. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin; S7 pièces, papier. 

1898-1409. — Ck)nseil souverain de Chambéry, appels. 
~ Bailliage de Bresse, procédures civiles entre les communes 



de Vimiers et Claude Louai, prétendant être exempt de l'impôt 
pour les fortifications; — le prieur de Bresse et la veuve 
Andrieu, au sujet de la propriété d'un moulin; — Etienne 
Durand, notaire à Bourg, et Aymon^ prêtre, au sujet du paie- 
ment d'une somme de 72 livres; — le comte de Saint-André du 
Bois et d'Antoine de Yarax, seigneur de Romans; — Antoine 
de Levis, comte de Yillers^ et Jacques de la Balme, seigneur 
de Labergement, pour la possession de la chatellenie de Mon- 

triblond. 

B. 114i9. (Liasse.) — 7 pièces, papier. 

1408-1498. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse.— 
Affaires civiles. — Enquête ordonnée à la requête des frères 
du Pelloux afin d'attester l'existence d'une usine sur la Veyle 
au lieu qui leur a été abergé pour y bâtir un moulin ; — autre 
au sujet d'une rive à Vecors disputée par la veuve de noble 
Jerlot à Pierre Morel. — Procédures entre les religieux de 
l'abbaye de Saint-Pierre de Lyon et les héritiers Bourguignon 
pour remboursement de créances; —la commune de Péroges 
contre les possesseurs du moulin de Routeyre sur la rivière de 
Lougeaut, qui voulaient l'obliger à y aller moudre exclusi- 
vement les grains des habitants; — Claude Guigonard et le 
chapitre Saint- Vincent de Mâcon, au sujet du moulin-battoir 
de Corcelles. 

B. 11490. (Liasse.) — 11 pièces, papier. 

1498-1494. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— AtTaires civiles entre Jean Morrel et les consorts Duclos au 
sujet de la construction d'un étang à^nglefort; — Philibert 
Bomia et Antoine Dubourg, pour indemnités de pourceaux, 
enlevés et tués par le premier au détriment du second; — 
Henri Bouvier et Jean Magnien, seigneur des Trois-Fontaines, 
au sujet d'un moulin sur la rivière de Yiouzon. 

B. 11421. (Liasse.) — 14 pièces, papier. 
1494-1499. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires civiles entre les habitants de Feillens et Claude de 
Feillens, leur seigneur, au sujet de la propriété d'un passage 
conduisant à la Saône; —Antoine Dumollard et les Augustins 
de Montluel, au sujet d'une fondation de deux messes; — Jean 
Duchemin et les consorts Jorand, au sujet de la construction 
d'un étang à Dongers, paroisse de Bagé ; — la fabrique de 
Saint^André-de-Panoux et Jean Curtebanet, au sujet de l'en- 
lèvement d'un psautier de l'église; — Pierre Richarin et la 
commune de Pont-de-Vaux, au sujet des charges imposées à 
une maison pour la garde des portes ; — Antoine Bélier et 
Claude de Sancy, concernant la propriété du moulin de Grand- 
Champ, près Bourg. 

B. 114SS. (Liasse.) — tS pièces, papier. 

1499-1&18.— Suitedes appels. — Bailliage de Bresse.-— 
Affaires civiles.— Procédures entre Pierre Dupuis, vice-chà- 



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88 ARCHIVES DE 

telain de Montluel, et Donat de Yarax, châtelain de Chassey, 
qai exigeait le paiement de droits sur les vins pris à Lagnieu 
an proût du comte de Bresse; — Philippe Pelleran, châtelain 
de Trefforty et les habitants du lieu, au sujet de la levée d'un 
don gratuit pour la venue de la comtesse de Bresse; •:- An- 
toine de Salleneuve, chevalier, et Marguerite, veuve du sire de 
Gerbais, au sujet de la possession des biens délaissés par ledit 
Gerbais à Montluel; — Philippe, comte de Bresse, et les con- 
sorts Berthet, au sujet de la propriété d'une maison sise à 
Lyon, rue Mercière ; — Antoine de Matafelon, sire de Montigny, 
et Jacques de Crochat, sire de Gorbeto, pour paiement d'une 
indemnité; — les habitants du Bois et le comte de Bresse, au 
sujet de pâturages. 

B. 11413. (Liasse.) — 23 pièces, papier. 
i5tO-l&90. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. — 
Affaires civiles. — • Procédures entre le seigneur de ColHgny- 
le-Neuf et Philibert de Châteauvieux, seigneur de Verjon, au 
sujet des droits sur le four banal; — Claude Bailly, chanoine 
de Bourg; — Richard de Montmorot et les consorts Gaillet, au 
sujet d'un pension;-— Philippe Bullefler^ châtelain de Mirebel, 
et Claude Orset, trésorier de Bresse^ concernant des redditions 
de comptes; — le seigneur de Montjovent et le syndic et habi- 
tants du mandement de Bagé, au sujet de la juridiction de 
plusieurs lieux dudit mandement. 

B. 114S4. (LiiSBe.) — It pièces, parchemin; 194 pièces^ papier. 

l&94-iea«.— Suite des appels.— Bailliagede Bresse.— 
Affaires civiles. — Procédures entre Charles et Louis d'On- 
cieux, sires de Monternotet Saint-Aubin, et Maréchal, sire de 
Montsimon, et Charles de Grillet, comte de Saint-Trivier, 
Anne de la Baume, sa femme; les premiers demandant à être 
mis en possession de la terre de Saint-Trivier pour le rem- 
boursement de la somme de 7,000 écus d'or qu'ils avaient < 
avancée aux Fribourgeois au nom du duc et dont ledit Charles 
de Grillet s'était porté caution; — noble Claude Orset et Michel 
Terrand, chanoine de Bourg, au sujet de termes échus de la 
curialité de Bourg. 

B. 114tS. (Liasse.) — i pièce, parchemin; tl pièces, papier. 

lS&9-l4t9.— Suite des appels. — Bailliage de Bresse. -^ 
Affaires criminelles. — Acquittement, moyennant une amende 
de 900 francs, en faveur de Godefroy Morel et Guillaume Sa- 
lornay qui avaient blessé Hugonin d'Arbigny, et de Pierre 
Falquet de Bagé, concessionnaire. — Ordre d'enquérir sur les 
attentats commis par le sire de Thoire et Yillars dans la 
Dombe, au préjudice de l'archevêque de Lyon. — Procès cri- 
minels faits à la femme Boursier; de Bagé, pour avoir vendu 
à faux poids. —Enquête sur les invasions, blessures et autres 
excès commis par les officiers du rei de France dans les pays 



LA COTE-D'OR. 

de Bresse et du Dauphiné, dépendant du comte de Savoie. — 
Procès fait à des pontonniers de Johannages, qui avaient, au 
mépris de l'autorité du comte de Savoie, passé en Bresse des 
gens d'armes du Dauphiné; — à plusieurs habitants de Mont- 
luel, qui avaient fraudé sur le droit de cartelage qui se lève 
au marché du blé. — Ajournement, à la requête du procureur 
de Bresse, contre les juifs de Châtillon. — Enquête sur les 
entreprises commises par le seigneur d'Andelot et ses officiers 
sur les hommes de Beaupont, Beauvoir, etc., appartenant à 
la juridiction du duc de Savoie; — autre sur la cause de la 
mort de Robert-David, vicaire de Niévroz^ trouvé étranglé 
dans son lit. 

B. 1U26. (Liasse.) — 8 pièces, papier. 

i4Sl-l4lse. — Suite des appels.— Bailliage de Bresse. — 
Affaires criminelles. — Procès criminel à Bernent de Lyon et 
à ses complices pour l'enlèvement des denrées appartenant 
aux habitants de Sacconex. — Enquête faite par le procureur 
de Bresse, du consentement de Charles de Bourbon, comte de 
Clermont, sur l'embuscade tendue par les gens du Forez au 
bailli de Bresse, qui se rendait à Trévoux, pour conférer 
avec les gens dudit comte ; — autre, sur l'invasion à main 
armée de la ville de Gênez par les gens d'armes du duc de 
Bourbon, et sur les excès commis au château de la Fléchère; 

— autre, sur l'attaque dont les gens du duc de Bourbon, 
venant de combattre les ennemis du duc de Bourgogne, 
avaient été l'objet, en avant de Yinières, par les habitants de 
Genay. 

B. 11427. (Liasse.) — 20 pièces, papier. 

I4SS-I450. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Procès criminel intenté aux consorts Carlot, pour fraude 
commise lors de la levée des décimes d'Avonnaz; — à Louis 
François, seigneur des Alimes, au sujet d'un gage de bataille 
< meu » avec Jean duSaix, sire de Bannens; — à Jean Châ- 
telain, pour injures envers sa belle-sœur; — aux habitants 
de Ronnot, pour trouble apporté aux droits d'usage et de 
pâturage des habitants de Yersoix dans la montagne. — En- 
quête contre Pierre Dupuis, vice-châtelain de Montluel, qui 
avait commis des violences à l'égard des portes dudit lieu. — 
Ordre ducal d'ouvrir une enquête sur les concussions com- 
mises par le procureur des pauvres de la cour de Bourg. — 
Procès criminel intenté â Guillaume Bernard, commissaire 
des extentes, pour crime de concussion dans l'exercice de ses 
fonctions à Saint-Trivier; — aux frères Fournier, accusés par 
le curé de Saint-Remy d'avoir volé un bréviaire. 

B. i 142S. (Liasse.) — 19 pièces, papier. 

l4MO-l4es.— Suite des appels.— Bailliage de Bresse.— 
Affaires criminelles. — Enquête sur les fraudes commises dans 
le dénombrement des hommes et feux dans le mandement de 



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SÉRIE B. — COUR DES GOMPfES DE BOURGOGNE. 



89 



Bagé, pour la contribation à la fortiûcatron da château; — 
contre des meuniers de Jasseron, qui avaient fabriqué une 
fausse mesure pour percevoir leur mouture; — des sergents 
du prince de Piémont, qui avaient commis des vols et des voies 
de fait à Richemont; — Perrenel Alpin, notaire à Pont-de- 
Vaux, complice d'une vente forcée, imposée à une femme. — 
Procès criminel intenté à Clément Fournier, accusé d'avoir 
frappé un sergent du duc à main armée ; — à Bastard Ber- 
ginat, accusé d'avoir désarmé les sergents commis par le 
comte de Bresse à la garde du lieu de Saint-Genis. 

B. 11429. (Liasee.) — to pièces^ papier. 

l^S^-l-iOa. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires criminelles.— Procès criminel intenté à Guillaume 
Richardon de Cormangour, à Henri Cerva et à Henri Guyot, 
de Gormoz, pour crime d'adultère. — Enquête contre Louis 
àt la Teyssonnière, pour injures et voies de fait envers le ca- 
pitaine de Corgenon. — Procès criminel fait au même pour 
le rapt de la femme Dubois ; — à Jacques Busard, inculpé de 
la mort d'un bomme trouvé dans la forêt de Revermont; — à 
Etienne de Lostraz, pour injures, blessures et enlèvement de 
meubles, causés à Jean Benoit, bourgeois de Bourg ; — à 
Jacques de Marmond, pour violences exercées envers des 
hommes du duc. — Enquête sur la rupture d'une chaussée 
d'étang, faite par Odet, seigneur de Yersalieux et ses complices, 
au préjudice d'Odon d'Hlue, seigneur de Cbannes. 

B. 11430. (Liasse.) — 23 pièces, papier. 

I4l0«-I4ie9. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires criminelles. — Procès criminel intenté à Philibert 
de Nansat, de Montpont, accusé de vols et violences, commis 
dans la maison Popon, à Boinon, paroisse de Curciat. — En- 
quête contre Georges de Varax, qui avait voulu contraindre 
Thibaut de Montluel, notaire, à recevoir une donation fausse; 

— contre les habitants de Roissiaz, qui s'étaient immiscés dans 
la perception des droits de péage au détriment du duc. — 
Procès criminel intenté à Jean de Gorrevod, seigneur de Cor- 
vot, pour blessures causées à Jean Bonjour ; — à Jean Orbigny, 
pour avoir séduit Claude, ûlle de Pierre Morel. 

B. 11431. (Liasse.) *— 2t pièces, papier. 

1409-1400. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires criminelles. — Proc^ criminel intenté par le pro- 
cureur fiscal de Bresse contre ceux qui, après la réduction entre 
les mains du comte de Bresse des châteaux de Labergement 
et Montriblond, se sont emparés des biens meubles et autres. 

— Enquête contre des sergents de Sermoyer accusés de déten- 
tion arbitraire. — Procès criminels intentés à Philibert de 

Côtk-d'Ob. — SÊaiE B. — Tomb V. 



Feillens, seijgfneur de Chalonay, Claude, son fils, Antoine de 
Moncepey, seigneur de Luisandres, pour enlèvement des meu* 
blés d'Hugonet Peyriat, de Chatonay, au mépris d'une sauve- 
garde du duc; — à Mathieu Dumont, de Vimiers, inculpé 
d'injures envers le comte de Bresse ; — à Antoine de Monce» 
pey, accusé de concussions dans son office de vice-chàtelain 
de Bagé. — Enquêtes contre les gens de Toissey, pour fait de 
guerre envers les habitants du mandement de Pont-de-VeyIe; 

— le seigneur de Maximieux, pour n'avoir fait aucune résis- 
tance aux ennemis; — les frères delaCrux, Claude de Feillens» 
sire de Chatonay^ Jeanne de Germoles, dame de Beost, et Jean 
de Jeux, sire d'Asnières, pour avoir rendu leurs châteaux aux 
ennemis ; — les habitants de Montluel, qui avaient acheté 
des denrées à ces < invaseurs; » — sur la prise du château 
de Montaney ; — contre Humbert de Bourg et ses complices, 
accusés d'avoir fait donner l'assaut au château de Montluel. 

B. 11432. (Liasse.) — 15 pièces, papier. 

1400-14I9O. — Suite des appels. — Bailliage de la. Bresse. 

— Affaires criminelles. — Commission pour enquérir sur les 
concussions commises par le notaire Burloz de Neuville. ^ 
Enquête contre Antoine Dumollard, capitaine du château de 
Mirebel, ^accusé d'avoir livré la place aux dauphinois ; — sur 
les dommages causés par les armées du roi dans les mande- 
ments de Bagé, Pont-de-Veyle, Châtillon-les-Dombes et Mont- 
luel; — sur des insultes commises par des archers envers le 
fourrier du comte de Bresse. — Procès criminel fait à Pierre 
Joben et à ses complices accusés d'avoir abattu les murailie& 
de la maison d'Henri Sermoix, notaire à Treffort. 

B. 11483. (Liasse.) — 22 pièces, papier. 

1491-149S. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse.— 
Affaires criminelles. — Procès criminel fait à Jean Parisot et 
ses complices accusés d'attentats, insultes et larcins sur la 
personne de Philibert de la France, prêtre, vicaire de Saint- 
Jean-sur-Reyssouse. — Enquête sur le viol d'Etiennette, fille 
Joquet, commis par Guillaume Mathieu, notaire à Journant. 

— Procès criminels intentés à Rebot, accusé d'avoir incendie 
la nuit la maison de D. Guillaume Burbaud, curé de Cessiai ; 

— à Jean Yaudet de Neuville, pour usurpation d'un chemin 
public et enlèvement d'un sac de poudre dans la bDutique 
d'un apothicaire; — au syndic de Boy qui, de concert avec 
celui de la fabrique, avait fait certaine cueillette sur les 
habitants sans permission du duc de Savoie. — Enquête sur 
les actes d'hostilité à main armée et détention commis sur 
noble Guillaume de Bussy par Claude de la Yalgrlneuse et ses 
complices; — sur les mauvais traitements et la détention d*un 
sergent ducal, dans l'exercice de ses fonctions, commis par 

12 



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gQ ARCHIVES DE LA COTE-D'OR 

Pierre Curlabanes, officier du château d'Hannet; — sur des 
paroles injurieuses à l'endroit de la maison de Savoie, pro- 
férées par Antoine Dumollard, noUire à Ponl-d'Ain; — sur 
la trahison de Guillaume de la Baume, seigneur d'Orléans et 
ses complices, lors de la guerre entre le roi de France et le duc 
de Bourgogne. 



B. 11434. (Liasse.) — 80 pièces, papier. 

1-I13-141S. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 
— Affaires criminelles. — Composition de 100 sols, infligée à 
Jean Rolent, de Meillionaz, pour tentative de viol sur une fille 
de douze ans. — Procès criminel fait à plusieurs individus 
do Lyon, accusés d'avoir insulté un cordelier à Poncin, ainsi 
qu'un notaire, et les avoir détenus prisonniers. — Enquête 
sur la vie scandaleuse de Jean Manson, prêtre à Montluel. — 
Procès criminel intenté aux frères Volet, de Montdidier, accusés 
de fraude pour se .«soustraire aux charges de la fortification 
du château. — Enquête contre Gurot Fabri qui, par fraude, 
s'était fait nommer receveur des châteaux d'Anes et Asnières, 
avec de l'argent, et au détriment de Guichard Terrand, au 
nom duquel il agissait; — autre sur l'enlèvement d'Antoine 
Barbey, fille mineure, de la maison de son tuteur, et sur son 
mariage clandestin avec Pierre Radol; — sur l'évasion de 
Pierre Bouvan, de Vormes, emprisonné au château de Bagé 
pour prévention d'homicide;— sur les voies de fait et bles- 
sures commises par Antoine de Moncepey sur la personne du 
sergent Benoit Cordier. — Procès criminel intenté à Claude 
Puget de Pont-de-Vaux, accusé d'avoir expédié une lettre en 
parchemin avec des mots deshonnêtes et moqueries en forme 
d'investiture de certaine pièce de pré, à Perrenel de la Grange, 
et exigé pour elle 12 florins, au mépris de l'autorité du comte 
de Bresse ; — à Humbert de Bombois de Chavignieux et ses 
complices, accusés d'avoir noyé dans l'Ain Claude Bollier, du 
lieu des Granges. 

B. 11435. (Liasse.) — 20 pièces, papier. 

l^YS^l-iia. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 
—Affaires criminelles. -^Procès criminel intenté par le procu- 
reur fiscal de Bresse à Grosloup de Replonge, accusé de sorti- 
lège et autres crimes. — Enquête sur les mauvais traitements 
exercés sur Jeanne, fille d'Etienne Teriay, par le sire de Bio- 
lôres, Claude de Tyrant et autres; — sur les dégâts commis 
par Mathieu de Pize et ses complices sur un bateau de la 
Saône, saisi par le receveur de la rêve de Mâcon pour l'acquit 
des droits à payer;— sur les violences commises par les ser- 
gents du duc de Bourgogne à l'occasion de la saisie d'une 
vigne à Vulpillat, juridiction de la dame de Colligny, mou- 
vant du fief du comte de Bresse; — contre noble Pierre de 



Layer, accusé de voies de fait envers le sergent ducal de Pont- 
de-Vaux. 

B. 11486. (Liasse.) — 45 pièces, papier. 



1-1 'ar«-l4'ar?. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. — 
Affairescriminelles. — Monitoire de Nicolas, évoque deModène, 
nonce du Pape en France, contre ceux qui ont insulté Etienne 
Guillot, clerc du diocèse de Lyon, et retiennent injustement ses 
biens. — Opposition â c^monitoire par les officiers du comte 
de Bresse. — Commissions du Conseil pour informer sur les 
dégâts commis dans la maison du curé de Drune; — pour 
faire arrêter les vagabonds armés, répandus dans la cam- 
pagne ; — sur la séduction de Françoise Baillant, par fiadet 
de Saint-Trivier, son maître. — Procès criminel fait à Claude 
Bertad, de Cbâtillon-les-Dombes^ accusé de tentative de viol, 
de larcins, agressions et autres crimes. — Enquêtes sur le 
meunier des Grange.'ï, près Pont-de-Vaux, accusé de sortilège; 

— sur les usurpations, extorsions, indues compositions avec des 
détenus, reprochées à Nicolas Moreny, inquisiteur de la foi ; 

— sur les injures et voies de fait par Philippe Pelleterat, 
envers noble Justin Pinart, de TrefforU 

B. 11437. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 80 pièces, papier. 

I411-14S4. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse.— 
Affaires criminelles. — Lettres de grâce accordées par Philippe 
de Savoie, comte de Bagé, à Jean de Monnaie, condamné pour 
malversations commises dans l'office de Pont-de-Vaux. — 
Enquête sur les enlèvements de meubles existant dans la 
commanderie de la Musse depuis le décès d'Antoine, dern;fer 
commandeur. — Ajournement contre les officiers de Lens, 
pour entreprises sur la juridiction du comte. — Procès cri- 
minel intenté aux bouchers de la ville de Bourg pour contra- 
vention aux ordonnances sur la police de boucherie. — Lettres 
de Marguerite de Bourbon, comtesse de Bresse, qui remet à 
Pierre Bossillon et Pierre Polent l'amende et les peines 
encourues pour avoir péché dans l'étang de Saix,— Enquêtes 
contrôles exactions commises par Eustache Durand dans ses 
fonctions do vice-gruyer de Bresse; — sur les actes d'hostilité 
commis au lieu de Sandrans, mouvant du comté de Bresse, 
par Henri de Clist, dit le Lavement, capitaine du Châtelard,et 
d'autres officiers du duc de Bourbon-en-Dombes; — sur ceux 
semblables commis par le sire de Menthon; — à Varax, par 
les hommes du duc de Bourbon. 

B. 11438. (Liasse.) — 35 pièces, papier. 

14^*5-1514. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse.— 
Affaires criminelles. — Acte de réintégration du vice-châtelain 
de Bourg dans la garde do l'église de Montagny, nonobstant l'op- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



91 



position des officiers du sire de Rivoire. ^ Procès criminel 
intenté par le fisc aax commissaires des extentes de Saint- 
Trivier pour omissions volontaires de reconnaissance de pro- 
priétés grevées de redevances. — Enquête sar les extorsions 
commises par Jean Boulanger, autre commissaire des extentes 
de Sainl-Trivier, envers les tailliables et tenanciers de ce 
mandement; — sur celles commises par le châtelain de Gor* 
dans; — par les receveurs des deniers du mandement de Bagé. 

— Procès criminel intenté à Odet Fabry pour émission de 
fausse monnaie. — Enquête contre noble Pierre de Longe- 
combe^ qui avait proféré des menaces envers les abbé et 
religieux de Saint-Sulpice. — Enquête sur le parricide d'An- 
toine Arondat, reproché à ses trois fils. 

B. 11489. (Lîaste.) — 26 pièces, papier. 

iSia-flSSO. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires criminelles.— Sentence de bannissement prononcée 
contre Jean Bogron inculpé du meurtre de Françoise Puthod. 

— Procès entre M. de Coursan et le commandeur de laMusse^ 
au fait de paroles outrageuses.— Enquêtes au sujet des con- 
cussions et malversations reprochées aux officiers du comté de 
Bresse; — contre le sénéchal de Lyon qui, trouvant l'église 
Notre-Dame de Bourg fermée, s'était écrié à haute voix, en 
s'adressant aux habitants groupés autour de lui : < Par le sang 
« de Dieu, vous nous cloués les portes des églises, mais avant 
< que soyent six mois je vous amenai 10,000 lansquenets et 
« en la ville entrerons et en despit de ceux qui seront et es 
« églises, et là où il me plaira; » — sur Tenlèvemenlde Bar- 
theleméeLiotard, pupille de Claude Pirard, et d'autres filles, et 
leur transport en pays étranger, par Claude Morillon, curial 
de Miribel et ses complices ; — sur bris de portes, voles de 
fait, commis en la maison d'Antoine Bece de Manziat par les 
serviteurs du sire de Pères ;— contre Perard, de Chàiillon-les- 
Dombes, accusé de l'enlèvemeat des protocoles de Jacques 
Perrard, notaire ; — sur l'enlèvement à main armée de Jean 
fjevrler, de Saint-Paul-de»Varax, par Bernardin de Chillot, 
prévôt de Monlgilbert. 

B. il440. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 22 pièces, papier. 

lS30-fl599. — Suite des appels. — Bailliage de Bresse. 

— Affaires criminelles. — Procès criminel intenté à Pierre de 
Nancuse, seigneur de la Grange, pour enlèvement avec vio- 
lence d'une fille Larna, à Chalamont.— Enquêtes sur la mine 
du château de Miribel et les « maléfices qui s'en sont ensuivis; 

— sur le meurtre commis par Jean Prévôt, de Saint-Trivier, 
•sur la personne de son fils. — Sentence de mort prononcée 
par le juge d'appeaux de Bresse contre Antoine de MoraU, 
François Dioz et Antoine de laNaveretta, accusés de forcement 



de femmes, voleries et assassinats. — Sentence du juge-mage 
de Bresse qui condamne aux galères Pernet Miraud, Clément 
Macinet pour sacrilèges, larcins et ports d'armes. — Enquêtes 
contre ceux qui ont volé le bois amené à la citadelle de Saint- 
Maurice-de-Bourg, pour le chauffage des officiers; — sur les 
violences, meurtres et larcins commis sur les sujets du duc 
parles soldats du régiment du comte de Martinengo. — Sen- 
tence qui condamne aux galères Humbert Bernard, notaire à 
Treffort, pour crime d'excès, rapt, violement et enlèvement de 
M*** d'Arlod, sous prétexte de mariage; — qui condamne 
Michel Veysoux, de Bourg, à 50 ans de galères pour viol et 
commerce de meubles infectés de peste» et ses complices à des 
peines moindres. — Procès criminel fait à Pierre Mermet, à 
Guillaume, sa sœur, de Saint-Rambert, pour blasphèmes pro- 
férés à l'endroit de la religion. 

B. 11441. (Liasse.) — 2 pièces, parchemm; 15 pièces, papier. 

1399-1 430. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Maintenue des habitants d'Anglefort en possession des îles, 
brotteaux et pâturages du Rhône, jusqu'à la terre de 
Chautagne. — Procès entre Girard de Grandval, Jeannette, 
sa fille, et Tristan de Toulongeon, au sujet de la possession 
du château deMarnay; — entre Guillaume Fabry, juge- 
mage de Savoie, Aimon de la Rivière, vice-châtelain de 
Montmélian, Pierre Terrail, procureur de l'évêque de Gre- 
noble, au sujet de la remise aux officiers de l'évêque de 
Grenoble d'un prisonnier détenu au château de Montmélian. 

B. 11442. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 25 pièces, papier. 

1446-1400. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. 
— Procès de Georges de Varax, seigneur de Chassey, contre 
Humbert Robin et l'évêque de Belley, au sujet de terres et 
domaines que le premier réclamait à Chassey et à Saint- 
Germain d'Ambérieux comme étant de son fief; — du même 
seigneur contre deux marchands de Genève, au sujet de la 
vente de deux diamants. 

B. 11443. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 6 pièces, papier. 

16S0-1505. — Appels du Bugey. —Affairas civiles. — 
Dossier du procès entre Georges de Varax contre Guillaume et 
Alexandre Bochard, seigneur de Monfleury, au sujet de la 
propriété de la terre de Chassey qui avait été donnée à ceux-ci 
par M"^ Anne de Crangeat. 

B. 11444. (Liasse.) — 1 pièce, parchcmhi; 8 pièces, papier. 

1404-1490. — Appels, etc. — Suite du dossier précé- 
dent. 



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ARCHIVES DE LA COTE-DOR. 



B. 11445. (Liasse.) — 16 pièces^ papier. 

14eo-1499. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Poursuites de Georges de Varax, seigneur de Chassey, contre 
les habitants du lieu qui avaient négligé d'approvisionner le 
bourg de munitions de guerre; — du procureur du duc 
contre ceux qui ont pâturé sur les terres ducales dans le 
mandement de Chàteauneuf. — Réclamation, par Henri de 
Crillié, de ses biens saisis par Amédée de Challand, sire de 
Varey, lorsqu'il fut emprisonné sous la prévention du meurtre 
de Guillaume Cheminant, dont il a été renvoyé absous. — 
Procès entre le môme Amédée et Humbert de Montagny, son 
beau-père, en restitution de la dot de feue sa femme; — le 
châtelain Loyette et les meuniers des moulins de Saint-Valbas, 
mr le Rhône, au sujet des réparations desdits moulins; — 
Guillaume de Venette, étudiant à Paris, et Jean de Challand, 
seigneur de Varey, tuteur de Pierre et Claude, ses enfants, 
héritiers de Louis Allemand, seigneur d'Arbens, leur oncle. 

B. 11446. (Liasse.) — 15 pièces, papier. 

1&05-1S8S. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Enquête du procureur du duc contre le seigneur de Lucinge, 
au sujet de la perception de certains droits. — Procès entre 
Madame Philiberle Allemand, de Mornay, et Guillaume de 
Loissier, concernant la juridiction du chemin de la Galette 
audit Mornay. — Arrêt de maintenue de Claude de Challand 
dans la juridiction d'Injurieux. — Procès entre les consorts 
de Murs et les syndics et habitants de Matafelon, au sujet 
de la possession de prés tenus en fief du duc; — les con- 
sorts Tissot et les héritiers de Pierre Gerbais, pour la posses- 
sion d'un domaine en Corbessiat; — Claude de Challand, sire 
d'Arbens, baron de Mornay, et François Cognas, d'Arbens, qui 
refusait d'acquitter les impositions levées sur lui ; — le môme 
.seigneur, et Claude de Bussy, seigneur de Hoyria, pour des 
paroles diffamatoires. 

B. 11447. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 60 pièces, papier. 

1&S1-15SO. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Dossier de l'instance entre Pierre de Challand, seigneur de 
Varey, et Marc-Antoine et Jean de Corneille, frères, marchands 
à Milan et à Chambéry, pour le paiement d'obligations et de 
marchandises vendues. 

B. 11448. (Liasse.) — 2 pièces, parchemio; S6 pièces, papier. 

15Sy-l&59. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Procès entre Pierre de Challand, seigneur de Varey, et Jean et 
Antoine de Crochay, père et fils, qui refusaient d'acquitter les 
redevances dont ils étaient passibles ; — Jacques de Chevelu 



et Louis Lanre de Brotel, au sujet de la possession de la terre 
de Saint-Vulbas, à laquelle ce dernier avait été substitué par 
son aïeule Claude de Buant. — Poursuites de Bénigne de 
Lubert, sire de Jancigny. contre Etienne de Challand, en 
paiement de la somme de 140 écus. — Procès entre Pierre 
Bellod, commis à la rénovation du terrier de Valroroey, et 
Pierre Rubat, écuycr, au sujet de reconnaissances. 

B. 11449. (Liasse.) — 1 pièce, parcbemin; 54 pièces, papier. 

15Sl*l5e6* — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Dossier de l'instance entre les habitants de Seyssel qui s'oppo- 
saient à l'entérinement des lettres d'inféodation de la terre de 
Seyssel, accordées à Charles de Seyssel^ seigneur et baron 
d'Aix. 

B. 11450. (Liasse.) — t pièces, parchemin; 35 pièces, papier. 

flS90-l5yi. — Appels du Bugey. — Affaires civiles. — 
Dossier de l'instance entre Jean Brancher, fermier de la chà- 
tellenie ducale de Matafelon, contre Henri Monin, d'Izernorc, 
qui se prétendait exempt de taille. 

B. 11451. (Liasse.) ^ 1 pièce, parchemin; 18 pièces, papier. 

13S4l-l4ao. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête du curial de l'Ecluse sur les incendies et les enlè- 
vements de bestiaux au village de Pragelaz, commis par Guil- 
laume Gautier et ses complices; — du curial de Varey, sur 
l'assassinat de noble Guillaume Cheminaud par le bâtard de 
Balmetteet ses complices; — autre, faite à la requête de Pierre de 
Buena, seigneur de Marigny, sur les blessures faites par Jean de 
Longecombe à Antoine Teste; — sur deux notaires d'Hostonne, 
accusés d'avoir rédigé deux faux contrats : — sur la vie scan- 
daleuse de Jeannette, femme Carret, de Saint-Rambert, qui se 
prostituait aux laïcs et aux ecclésiastiques. — Procès crimi- 
nel fait à Antoine, veuve de Pierre Feynard, de Saint-Trivier, 
accusée de mauvaise vie, d'avoir pratiqué la synagogue des 
hérétiques, d'user de poudres diaboliques, d'avoir tué des en- 
fants, etc., laquelle, enfermée au château de Saint-Trivier, 
s'en était échappée pour se réfugier en Bourgogne; — de Jean 
Corteys, charpentier à Bugey, accusé d'avoir noué et dénoué 
l'aiguillette à Guy-Chalamont, le jour de ses noces. 

B. 11452. (Liasse.) » 18 pièces, papier. 

1491-ïSia. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête contre Jean Ruphy, de Chasey, accusé d'avoir fa- 
briqué une donation supposée de la moitié de ses biens, faite 
par Georges de Varax en faveur d'Anne, sa fille, femme de 
Jean de Montbel. — Procès criminel fait à Antoine Bermier, de 
la Pallud, accusé d'avoir assassiné maître Philibert Duclos. 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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— Enquête faite par le procureur du Bugey contre Claude de 
Graudmont et ses complices qui avaient pris, par escalade et 
la nuit, le château ducal de Saint-Sorlin ; — sur le meurtre 
commis par MM. de la Forêt, sur la personne de Georges de 
Mamix : — sur les vols, injures, attenuts, blessures et autres 
crimes commis à Cuyssiat par les mariés Clerc. 

B. 11458. (Liaise.) — tO pièces, papier. 

iSflO-l&l 1. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête sur des Egyptiens et Sarrasins accusés d'avoir in- 
sulté, blessé et volé Jean, comte du Petit Egypte, « Comitem de 
parvoEgypto.^ — Procèscriminel intenté par le procureur flscal 
à noble Louis de Grandmont, dit des Echelles, accusé de vol. — 
Enquête sur un enlèvement avec violence et transport de titres 
de la maison Roger, à Poncin, dans sa maison, reprochés à 
Antoine Martin dadit lieu. — Procès criminel fait à Jean Boi- 
ron de Rossillon, accusé du meurtre de François Puthod. — 
Enquête sur les effractions, vols et menaces, commis dans la 
maison de noble Gaspard Gattin, châtelain de Rossillon ; — 
sur le meurtre de noble Jean Maugiron, seigneur de Tyvel- 
lier, tué traîtreusement près la papeterie de Jean Foreys, vers 
Bourgoin, en Dauphiné, par Simon Chapuis et ses serviteurs. 

B. 11454. (Liasse.) — 19 pièces, papier. 

iSlS-lstO. — Appels du Bagey. — Affaires criminelles. 

— Procès criminel intenté par le procureur fiscal à Jean Gril- 
lot et à sa femme, de Rossillon, pour avoir menacé et injurié 
un sergent dans l'exercice de ses fonctions ; — à Gabriel Ginet 
et Guillaume Archier, de Seyssel, pour vol d'une pièce de drap 
dit de Marboz ; ^ à Louis Charles, du même lieu, pour avoir 
jeté des pierres dans la maison du châtelain ; — intenté par 
Georges de Challand, seigneur d'Arbens, à Pierre Bouvier, ac- 
cusé de vol dans sa grange. — Enquête touchant la trouvaille, 
faite au sortir d'Yenne, sur le chemin public, par Benoît Hum- 
bert, du .village de Bauge, d'une gibecière appartenant à 
Louis du Terrail, abbé d'Ambronay, et qu'il avait refusé de 
déclarer. — Procès criminel intenté aux habitants de Ruffieux 
pour violences envers les officiers du mandement de Château- 
neuf, qui voulaient les empêcher de pâturer dans un pré ; — 
à Pierre et François de JuUiaris, pour insalte envers un ser- 
gent. 

B. 11455. (Liasse.) — M pièces, papier. 

IfttO-ifttl. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 
^ Procès criminel intenté par le procureur fiscal au curé de 
Ruffieux et à .ses complices qui avaient enlevé et insulté deux 
jeunes filles de Lantenay , vassales de Haguette, dame de Rou- 
gemont; — à Claude Fabry, notaire du mandement de Na- 



Uge, accusé d'avoir rédigé de faux actes de subhasution. — 
Enquête sur la mort accidentelle de la femme Guillet, dç Châ- 
teauneuf, causée par la chute d'une perche placée sur un arbre ; 

— sur la rupture des portes du cellier et l'enlèvement du vin 
de Humbert Pastie, recteur des écoles de Seyssel ; — sur les 
violences et voies de fait commises dans l'église de Natage 
par Pierre Héritier et ses complices, au mépris de la sauve- 
garde du duc. — Procès criminel fait à Claude Bricord d'A- 
rans et à ses complices, accusés d'avoir étranglé Etienne Cha- 
traz, à Salagines, près la Fontaine-Froide. 

B. 11456. — (Liasse.) — f2 pièces, papier. 

1599-15^4. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête sur les coups et blessures faits par Antoine, sire 
de Biiliaz et son serviteur, à Jean Danjod dudit lieu; — sur 
les injures proférées par Pierre Vuillemin, hôtelier de l'au- 
berge du Mouton, à Arbens, contre le comte du lien. — Procès 
criminel fait par le procurear fiscal au baron de Yirieux, qui 
avait dépouillé avec violence le fermier de Mas-des-Granges ; 

— à Claude Combet et à ses complices,, qui avaient chassé et 
tué un ours sur le territoire de Saint-Rambert, au mépris du 
comte de Bresse ; — aux officiers du châtelain de Rossillon, 
pour concussion envers les tenanciers; — au prévôt de Belley, 
pour faussetés, rapines et concussions envers divers particu- 
liers ; — à Gabriel Miraud et Louis Châtelard, prêtres, qui 
avaient séduit Nicolette Pin, avaient celé son accouchement 
et l'avaient rendue malade en lui administrant certaines her- 
bes pour la faire avorter. 

B. 11457. — (Liasse.) — t\ pièces, papier. 

iSt-i-flStS. — Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête sur les exactions commises par Pierre Chardon, 
commissaire ducal des extentes, sur les tenanciers du mande- 
ment de Loyette; — sur l'homicide commis à Natage sur 
Pierre Jeannin, coseigneur de Faverges, par N. Etienne d'On- 
cieux. — Procès criminel intenté à quatre marchands de Pon- 
cin, pour avoir usé de fausses mesures; — à François Bignet, 
de Châteaufort, accusé de violences et de vols ; — à Philippe 
Gerbais, seigneur de Mussel, accusé du meurtre de Georges de 
Châtillon-Donat. 

B. 11458. — (Liasse.) — 33 pièces, papier. 

ifttO-1599.— Appels du Bugey. — Affaires criminelles. 

— Enquête sur le meurtre commis à Rossillon, sur la per- 
sonne de Hambert Villiod et Humbert Borcier, de Belley ; — 
sur celui d'Etienne de Châtillon, reproché au seigneur de Cor- 
don ; — sur celui de Pierre Terrât, commis en la maison de 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'Ott. 



son père à Ceyzerîat, par Nicolas, sire de Verbourg et ses 
complices ;— surles insultes et voies de fait commises par Ber- 
nardin Chillond et ses complices sur le châtelain et le curlal 
de Sainl-Sorlin, délégués par le duc de Nemours pour la garde 
des biens du curé défunt. — Saisie du château de Moncel sur 
Philibert de Gerbais, à cause du meurtre du prêtre Pierre 
Roy. — Procès criminel intenté par le juge-mage du Bugey 
à Pierre Folliet, Pierre, vicaire d'Ambérieux, accusé de tenir 
chez lui des femmes de mauvaise vie; — à Tourbes et à trois 
autres soldats, qui avaient égorgé le seigneur de Glesteins, sa 
femme, ses enfants et ses domestiques ; — au seigneur d'E- 
chalon, pour avoir dévalisé deux marchands de Tarantaise. 

— Enquête sur les ravages commis par les soldats de la com- 
pagnie de Bussy, dans le mandement de Saint-Sorlin. 

B. 11459. (Liasse.) — 85 pièces, parchemin; 6 pièces, papier. 

lSl5-fle05. — Bailliages. —Quittances de gages don- 
nées à Jean Espernon ; Philibert de Charolles, procureurs 
du duc aux bailliages d'Autun et de Charolles. — Provisions 
de l'office de garde scel de la chancellerie du duc, à Vitleaux, 
en faveur de Jean le Borgne. — Edit de création d'un office de 
lieutenant criminel dans chacune des élections du royaume. 

— Lettres patentes du duc Philippe le Bon, qui associe Girard 
Gognet, clerc et secrétaire, à Jean Rosier, clerc et libellance 
du bailliage de Dijon au siège de Beaune, pour exploiter le 
greffe dudit siège. — Paiement aux héritiers de Jean de Ganay, 
à Jean du Bordieu, coseigneur de Lauronne et à plusieurs au- 
tres bourgeois, par Pierre Jeannin, président au Parlement 
de Dijon, adjudicataire de rentes assignées sur le produit de la 
ferme de la chancellerie du bailliage d'Autun. — Paiement 
des gages des officiers du présidial d'Auxerre. — Mémoire des 
buvettes et chauffage du bailliage de Beaune. 

B. 11460. (Liasse.) — 80 pièces, parchemin. 

14SO-11S1* — Bailliages. — Quittances des gages payés 
à Pierre de Syman, lieutenant du bailli d'Aval, à Poligny ; — à 
Thomas Poinsot, procureur du duc audit bailliage ; à Jean La- 
miche, procureur de Tarchiduc au bailliage de Saint-Pierre-le- 
Moutier; à Pierre d'Esbarres, avocat de Farchiduchesse au 
bailliage d'Aval; aux présidents, conseillers et procureurs du 
roi aux bailliages de Besançon, Dole, Vesoul, Ornans, Lons-le- 
Saunier, Baume, Gray, Salins, Pontarlier, Quingey et Po- 
ligny. 

B. 11461. (Cahier.) — Petit in-folio, 84 feuilleU, papier. 

isas-flsas. — Bailliages. — Registre des causes portées 
devant Guy de Montaigny et Robert de Martimpuis, baillis 
d'Autun et de Montcenis. — Fol. i. Ajournement de Jean des 
Crous, écuyer, à la requête du procureur duroi. — Fol. 2. Pu- 



blication de la garde de Saint-Symphorieû. — Mises en liberté 
sous caution de Hugues de Yillerot, écuyer; — de Galain de 
Sauterne, emprisonné à Buseaul pour ses pilleries autour de 
Sauterne. — Fol. 6. Sommation à Huges Moiriot, se disant 
lieutenant du Vierg d'Autun, de prouver en vertti de quel pou- 
voir il s'est entremis de tenir jours en cette qualité dans la 
prévôté de Manlay. — Fol. 8. Guillaume Naulot et son fils 
sont poursuivis pour avoir volé des cuirs tannés à Marchault- 
les-Autun. — Fol.9.GuiotdelaCourtelJean dit Piloisde Mon- 
thelon, écuyers, sont poursuivis par le procureur du duc, pour 
avoir donné confort aux ennemis du royaume, qui occupaient 
le château de la Vesvre et leur avoir servi d'espions. — Fol, 8. 
Guiot de la Cour paie une composition de iOO francs. — Aliot 
Jupineaul est également poursuivi pour pilleries et roberies. 
faites après le départ de Talebardon et autres. — Fol. 12. Ap- 
pointement entre le procureur du duc et Hugues de Mairey, 
pour défaut de comparution aux jours qui leur avaient été 
assignés ultérieurement par le bailli, parce qu'il était occupé 
sous Hugues de Blagny au siège de Vésigneul. — Fol. 13. 
Elargissement sous caution de Guillaume Cusin, de Fontaine- 
sur-Loire, accusé d'avoir t repairié » avec les ennemis du 
royaume cantonnés à Anlezy. — Taxin, valet de Jean do la 
Roche, chanoine d'Autun, est poursuivi pour avoir tenté de 
livrer la ville d'Autun aux ennemis. — Elargissement .sous cau- 
tion de Hugues de Mont-Eschambart accusé d'avoir refusé 
l'entrée du château de Bourbon-Lancy au bailli d'Autun, et 
d^avoir commis des vols à main armée. — Fol. 18. Acte de la 
prise de possession du bailliage d'Autun par Robert de Mar- 
timpuis, en présence de Pierre Goreciez, vierg d'Autun. — 
Fol. 20. Jacques de la Forme, chevalier, est emprisonné au 
château de Montcenis. — Guillaume de Saint-Privé, capitaine 
de Montcenis, reçoit en garde du bailli la personne de Josse- 
rand de Saint-Hélène, arrêté pour offense à main armée en- 
vers ledit bailli^ et s'engage à le représenter à toutes réquisi- 
tions, sous peine de payer mille marcs d'argent. — Fol. 25. 
Olhenin de Ternant, écuyer, est poursuivi pour avoir pillé à 
main armée les sujets des chàtellenies de Montcenis et Uchon, 
violé des filles et emporté des reliques dans son château de 
Marnay ; — fol. 26, Girard d'Anisy, pour pilleries commises à 
Charmoy; — Guillaume dit le Barbier, de Saint-Symphorien, 
pour avoir eu des intelligences avec la t route de Talebar- 
don. • — Fol. 31. Composition de 60 francs, payée par Ré- 
gnant Raymon de la Bufîère, écuyer, pour avoir refusé au bailli 
l'entrée du château de la Perrière ; ^ autre, de 200 francs, 
infligée à Guillaume de Vallerot, écuyer, et à ses enfants, pour 
les forfaits, ravissements, pilleries et roberies, faites par eux 
au temps passé. — Fol. 33. Mainlevée de la saisie de la terre 
de la Roche-Nolay, ordonnée par défaut de contribution au 
subside de la Yesvre. 



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SÉRIE B. -r COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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B. 11462. (Registre.) — Petit in-folio, 87 feuillete, papier. 

1S4S. — Bailliages. — Registre des causes du comté de 
Charollais, jugées par les conseillers de l'empereur, délégués 
par le Parlement de Dole.— Fol. 3, 27, 52 et 61. Ajournements de 
la cause entre Henri de Boisselet, chevalier, seigneur de TArgil- 
lat, capitaine au château de Charolles, bailli du comté ; Charles 
de la Guiche, seigneur de Saint-Aubin ; Florent, seigneur de 
Marcilly; Alexis Rolin, curé de Toulon; le cardinal de Lor- 
raine, etc.; les échevins de Charolles, de Paray et tous, vrai- 
semblablement, représentant les Etats du comté; — de celle 
en rescision de contrat entre Claude Damas, dame de Ragny, 
veuve de Girard de la Madeleine, bailli d'Auxois, remariée à* 
Imbert de la Platière, chevalier, seigneur de Bourdillon, bailli 
d'Auxois, comme tutrice de Jacques, Edouard, Jean, François, 
Anne et Loyse de la Madeleine, ses enfants ; — de celle entre 
Jean de Charencey, Joffroy Dubuis et Marguerite Dumont, 
veuve de Jean de Montjoux, sire de Villaine; — de celle, en 
règlement de compte entre François Jacquand, étudiant en 
l'université de Dole et les habitants de Paray. — Fol. 38. 
Arrêt du Parlement de Dole, pour le jugement à bref délai des 
appels interjetés par les prisonniers détenus au château de 
Charolles. — Fol. 42. — Arrêt de renvoi de la cause entre 
Girard de Sève, écuyer, seigneur de la Tagnerette, et Aubin de 
la Chastre. — Renvoi devant le bailli du Charollais d'une cause 
entre Jean Thiard, docteur en droit, seigneur de Bissy, lieu- 
tenant du bailli de Màcon, et Jean Bonnette de Cras. 

B. 11468. (Registre.) — Petit iu-foliô, 250 feuiUete, papier. 

1450-1459. — Bailliages. — Registre des causes de la 
cour du bailliage de la Montagne, commencée par Jean Tur- 
bilot, clerc, fermier de la clergie dudit bailliage. — Les assises 
sont tenues à Châtillon, Baigneux, Salives, par François de 
Menthon, conseiller, écuyer du duc, puis chevalier, chambellan 
et bailli de la Montagne, assisté de Jean, bâtard de Mirebel, 
écuyer. son lieutenant. — Fol. 2. Jean de la Cuisine est con- 
damné à 100 sols d'amende pour avoir volé un couteau à la 
foire d'Aignay, et ce, en considération de ce qu'il est pauvre 
et qu'il a perdu la vue. — Fol. 9. Guillaume Chauchynot, de 
Châtillon, renonce à l'appel qu'il avait interjeté d'une sentence 
prononcée contre lui à la requête de Guillaume Vian, maître 
des ouvriers compagnons de la draperie. — Fol. 10. Appel 
de cause entre Guiot de Bessey, écuyer, sire de Latrecey, et 
ses hommes. — Foi 16. Trois individus d'Avelanges sont con- 
damnés à 17 livres d'amende pour avoir * rescous » leurs gages 
au sergent messier sur le grand chemin, en commettant force 
publique. — Fol. 20. Acte de presution de serment des bons 
varlets tixerands, boittier et courtier, élus par les ouvriers de 



lajdraperiedela rue de Chaumont, à Châtillon, pour le gouver- 
nement du métier. — Fol. 31. Mandement du bailli contre les 
malversations des sergents à l'endroit des gages saisis et des 
appels. — Fol. 33. Amende de 100 sols adjugée contre les ha- 
bitants de Maisey, qui avaient fait assemblée et monopole con- 
tre lesofflciersduduc— Fol.69. Ajoumementde lacauseenlre 
Jean de Bessey, écuyer, seigneur d'Izeure, et Charles, seigneur 
de Rochefort, chevalier. — Fol. 76. Ordonnance du bailli qui, 
voulant mettre fin aux abus qui se commettent à la délivrance 
des fermes du duc, de la part de certains individus qui enché- 
rissent plutôt pour boire que pour mettre à prix, interdit l'u- 
sage des vins, sous peine d'amende arbitraire, ordonne que 
le bail aura désormais lieu avant le souper, et enjoint au re- 
ceveur du bailliage de justitier immédiatement de sa dépense 
devant le bailli, au n d'en faire le département équitable entre les 
adjudicataires. — Foi. 90. Entérinement des lettres de grâce 
obtenues par Philibert Gaudot,de Barjon. — Fol. 110. Ajour- 
nement de la cause mue entre Guillaume de Grancey, cheva- 
lier, sire de Larrey et dePoinson,et les habitants de ces lieux, 
au sujet de la contribution pour la fortification du château de 
Larrey. — Fol. 130. Acte de l'institution de Jean de Verchy, 
sergent du duc, en qualité de portier de la porte du château de 
Châtillon. 

B. il464. (Registre.) — Petit in-folio, 150 feuilleta, papier. 

l4SO-l4ai. — Bailliages. — Registre des causes de la 
cour du bailliage de la Montagne, tenues devant Jean-François 
de Surienne, dit l'Arragonais, chevalier, seigneur de Pisy, 
chevalier, chambellan, maître de l'artillerie du duc et bailli 
delà Montagne, assisté de Jean, bâtard de Mirebel, son lieute- 
nant. — Fol. 4. Elargissement, sous caution, de Jacot Corne, 
de Lenglay, détenu au château deChâtillon pour cerUins excès, 
délitset maléfices. — Fol.lO. Didier Touillon, deChavoigny-lez- 
Châtillon, est condamné à charroyer huit voitures de pierres, 
depuis la carrière d'Ampilly jusques au lieu où on faitlagrande 
justice de Châtillon. — Fol. 12. Autorisation donnée par le 
bailli à Jean Bomot de couper une branche d'orme qui gê- 
nait la bâtisse qu'il faisait à Courcelles. — Fol. 15. Vente des 
chevaux confisqués sur deux compagnons trouvés à Jours, quê- 
tant en vertu de bulles du pape pour la reconstruction de l'ab- 
baye de Cadon en PérigonJ, où se trouve le saint Suaire de 
N. S., et cela sans autorisation du bailli. — Fol. 21. Acte de la 
remise faite par Antoine de Seigny, écuyer, seigneur dp Saf- 
fres et de Mosson, au bailli et aux officiers du duc, de la per- 
sonne de Jeannette, femme Michel, condamnée pour homicide 
et larcin à être brûlée vive, afin d'en accomplir l'exécution ; 
elle est amenée à Châtillon, son procès révisé, confirmé et 
rexécution remise au bourreau de Dijon. — Fol. 38. Ajourne- 
ment de la cause entre Catherine d'Athée, dame de Gissey^ 



J. c".^''" 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



représentée par Gaiot Damas, son Ois, et Hugues Charles, 
curé du lieu. — Acte d'émancipation de Jean Marry de Mont- 
liot, âgé de 36 ans. — Fol. 51. Ordonnance du bailli touchant 
la présentation des causes, leur inscription au rôle et leur 
appel. — Fol. 57. Protestation du procureur du duc au bail- 
liage, contre l'interprétation que donnent « aucungs » à l'ar- 
ticle de la coutume nouvellement promulguée, qui traite des 
confiscations. ^ Fol. 58. Mise en liberté, sous caution, de Guy 
Ariant, augustin, qui s'était permis, sans l'autorisation des 
officiers du duc, d'entrer en possession de l'église paroissiale 
deChàtillon, en vertu d'une lettre du cardinal légat d'Avignon, 
lorsque ce légat n'avait nulle autorité en Bourgogne. — Ajour- 
nement de la cause d'Antoine de Vaudrey, chevalier, Guiot 
Damas, Jean de Nantou, Jean des Baugées, François de Char- 
moilles, Guillaume Poinsot, écuyers, et Bonne de Cballemin, 
seigneurs ei dame de Gissey-sous-Flavigny, contre lo procu- 
reur du duc— Foi.89. Procès-verbal de réceptionde Henri Ber- 
nardin, comme exécuteur de la haute justice, à Chàtillon. On 
lui alloue 60 sols par exécution, ses droits sur les marchés et 
le loyer de sa maison. — Mainlevée de la saisie mise sur les 
châteaux et terres de Thoires par le procureur du duc, â ren- 
contre de Jean de Montigny et Guillaume de Foissy, seigneurs, 
qui, prétendant posséder cette terre en franc aleu, avaient re- 
fusé d'en faire hommage au duc. Ces deux seigneurs en font 
acte do reprise de fief. 

B. 11465. (Regidlre.) — Petit in-folio^ 178 feuillets, papier. 

1399-1444. — Bailliages. — Extrait des registres de la 
cour du bailliage d'Amont, au comté de Bourgogne. Jean 
d'Ârbo, bailli et capitaine général du duc tient les assises à 
Jonvelle. ~ Fol. 3. Guiot de Ransville se présente devant le 
bailli et s'avoue bourgeois du duc. — Fol. 4. Débats pour le 
vain pâturage entre les habitants de Richecourt et ceux de 
Ransville. — Fol. 5. Composition de 20 francs, infligée à Jof- 
froy de Saint-Remy, écuyer, qui avait enlevé un homme du 
prieur de Jussey et l'avait transporté dans le duché de Bar. 
— Listes des nobles des prévôtés de Jonvelle, Jussey, Chàtillon, 
Vesoul, qui ont juré féauté au duc de Bourgogne. — Fol. 9. 
Lettres dé grâce obtenues par Jean de Villers, accusé de viol 
de Jeannette de Cronet, de Longchamps.— Fol. 19. Poursuitesdu 
procureur du duc contre les habitants de Bousserancourt qui 
avaient vendu des bois communaux sans permission souve- 
raine. — Fol. 22. Sommation aux habitants de Jonvelle de 
montrer leurs chartes. — Ordre du bailli qui astreint les ser- 
gents de Jonvelle au guet et garde comme les autres habitants. 
—, Fol. 26. Sommation d'Henriette de Vergy, femme de Jean 
de Vienne, sire de Pagny, à Etienne, comte de Montbéliard, de 
recevoir la somme de 700 francs, pour laquelle elle lui avait 
engagé sa terre de Lavoncourt. — Composition de 15 florins. 



infligée au bâtard de Glannot, qui avait faussement accusé une 
femme de Fleix d'avoir occis son mari. — Fol. 6. Enquête 
pour établir que Champlitte et les villages Outre-Saône, terres 
de surséance, dépendaient du bailliage de Gray et du Parlement 
de Dole; — fol 95, sur la question de savoir si une partie du 
territoire de Fontaine-Française dépendait du comté de Bour- 
gogne;— fol. 117, autre contre un compagnon qui avait jeté 
des pierres contre les pannonceaux du duc, plantés sur la place 
de Fontaine-Française; — sur les vexations commises par 
les officiers du roi â Fontaine-Française, à Percey, etc. 

B. 11466. (Liasse.) ^ 26 pièces, parchemio; 6 pièces, papier. 

l3!S!e-ieeo. — Justice criminelle. — Lettres de grâce. — 
Consentement donné par le duc Eudes IV â ce que le sire de 
Châteauvillain fasse grâce à des criminels. — Lettres de grâce 
ac(U)rdées : par le duc Jean-sans-Peur à Régnant de Chàtillon, 
chevalier, et Erard, son fils, qui avaient détroussé les gens du 
duc de Lorraine, nonobstant la sauvegarde de lui, duc de 
Bourgogne; — à Jeannin Putdey d'Heuilley, pour homicide 
de Simonnot Boucenet; — à Régnant Bonate et â ses fils, con- 
damnés pour avoir attaqué â main armée Richard Cortie, frère 
de sa femme ; — par Marguerite de Bavière à Jean de Mar- 
cilly, de Semur, qui avait battu un sergent; — par le duc 
Philippe le Bon au sieur de Cusance, d'une amende adjugée 
par le Parlement de Dole ; — au sieur de Vaudrey, d'une 
amende pour violences envers Jacques de Chilley ; — à Ville- 
mot Potier, banni de Dijon pour avoir dit publiquement à 
Dijon, lors de la cherté des blés, que c'était grande honte à la 
ville et au maire de ce qu'on ne trouvait point de pain, et que, 
si cela continuait, il faudrait que les riches jetassent les pau- 
vres hors des murs, ou les pauvres les riches ; — à Claude de 
Vautravers, qui avait tué J. Barbier, de Chaussin, à la suite 
d'une dispute; — par le duc Charles, qui remet l'amende en- 
courue par Marguerite de Sully pour défaut de relief d'appel 
au Parlement ; — par le roi Henri III â Pierre Thevenet, de 
Dijon, condamné par contumace pour meurtre d'un étranger; 

— par le roi Louis XIV à Etienne Friquet, condamné au ban- 
nissement pour vol dans un château près Bar-sur-Aube, où 
on l'avait recueilli. 

D. 11467. (Liasse.) — SO pièces, parchemin ; 71 pièces, papier. 

JL99Z'1BZZ. — Justice criminelle. — Affaires diverses. 

— Enquête dirigée par le procureur du duc, au bailliage do 
la Montagne^ contre Jacoillot, maire de Maisey, qui avait chassé 
des pigeons au filet. — Injonction, faite par le duc Jean au 
receveur général, de payer la dépense des pauvres prisonniers 
détenus à la requête des baillis. — Frais do garde de Pierre 
Ledroit, emprisonné â Talant, pour vol â l'église des Char- 



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SÉRIE B. — COUR DES 

treux de Dijon. — Frais d'exécution de la femme Perrenot 
Ghassy, de Verdun, condamnée à mort pour t sorcerie et feux 
boutés ; » — de Benoît Crochat, pendu avec la chèvre avec 
laquelle il habitait. — Frais d'abattage des fourches patibu- 
laires que le bailli du Beaujolais avait élevées à force d'armes 
sur le Maçonnais. — Frais d'exécution à Màcon d'un pourceau 
qui avait mangé un enfant. — Etat des biens saisis à Màcon 
sur des individus condamnés à être, les uns pendus, les autres 
bannis, pour crime de fausse monnaie. — Gages du chirur- 
gien chargé de médicamenler les prisonniers de la Concierge- 
rie du Palais, à Dijon. — Frais de reconstruction des fourches 
de Dijon. — Frais du procès, fait par le procureur du roi en 
Gharollais, à Claude Gabriel, prêtre, et à Philiberte Gallay, sa 
belle-sœur, accusés d'adultère. 

B. 11467 6tf. (Cahier.) — Petit in-folio^ 14 feaillets, papier. 

1410-1411. — Justice criminelle. — Affaires diverses. — 
Assises tenues à Grancey par Jean Pellechien, bailly, conseil- 
ler du duc, tant pour Grancey que Gémeaux, Pichanges, Ma- 
rey, Selongey. 

B. 11467 ter. (Cahier.) — Petit in-folio, 18 feuUlets, papier. 

1444. — Justice criminelle. — Affaires diverses. — Cahier 
contenant les amendes prononcées par la justice d'Is-sur-Tille, 
pour le duc. — Fol. 20. Le curé d'Is esi condamné à 20 sols 
d'amende pour avoir rompu le bief de Monseigneur, dont l'eau 
avait envahi la maison de Pierre Jaquin. 

B. 11468. (Liasse.) — 8 pièces, parcbemln ; 1 pièce, papier. 

149S-iess. — Instruction publique. — Université. — 
Collèges. — Lettres patentes de Philippe le Bon, duc de Bour- 
gogne, qui commet Robert de Baubigny, abbé de Saint-Pol de 
Besançon, Etienne Basan et Jean Chousat, ses conseillers, pour 
constituer l'Université nouvellement créée à Dole. — Bulle du 
pape Pie II, portant que les écoliers, maîtres et docteurs des 
Universités ne pourront faire assigner devant leurs juges que 
ceux résidant à moins de deux journées du siège de ces tri- 
bunaux universitaires. — Arrêt d'entérinement, par la Cham- 
bre des Comptes, des lettres d'octroi sur le sel accordées aux 
RR. PP. Jésuites de la ville d'Autun. 

B. 11469. (Liasse.)— 1» pièces, parchemin; 1 pièce, papier. 

ll99-lS9e. — Communes. — Dijon. — Privilèges et 
franchises. — Charte de commune octroyée aux habitants de 
Dijon par Hugues III, duc de Bourgogne. — Charte par la- 
quelle Eudes m remet à la commune la juridiction des cas non 
prévus par la charte. — Déclaration du duc Robert, au sujet 
Côtb-d'Oh. — Série B. — Tome V. 



COMPTES DE BOURGOGNE. 97 

de l'autorisation que lui avait donnée la commune de connaître 
d'une injure faite à son clerc. — Remise faite par le roi Phi* 
lippe le Bel au duc Robert II des 1,000 livres d'amende aux- 
quelles la commune de Dijon avait été condamnée. — Injonc- 
tion de Philippe le Bel au duc Hugues Y de lui faire payer 
cette amende. — Sentence arbitrale de l'archidiacre Richard, 
neveu de Guillaume de Plasian, sur un débat entre le duc et 
la commune au sujet de l'interprétation de plusieurs points de 
la charte. — Ordonnance municipale pour la répartition de 
l'aide octroyé au duc Eudes Y, à l'occasion de sa nouvelle che- 
valerie. — Confirmation des privilèges de la commune par le 
duc Philippe le Hardi. — Débat entre la commune et le chan- 
celier de Bourgogne, qui lui contestait le droit de connaître de 
toutes causes nées de lettres reçues sous le scel de la chancel* 
lerie. 

B. 11470. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 4 pièces, papier. 

ise9-l44l. — Communes. — Dijon. » Privilèges 
franchises. — Mandement du duc Philippe le Hardi, qui, lors 
du passage des grandes compagnies, impose Olivier de Jussey, 
chevalier, comme capitaine, à la commune de Dijon. — 1386. 
Ratiûcation par le Parlement de Paris de la transaction con- 
clue entre le même duc et la commune au sujet de leurs droits 
respectifs. — 1391. Lettres du même duc, qui octroie à la com- 
mune le droit de porter un chef de ses armes dans ses armoi- 
ries. — Ajournement lancé contre la commune pour entreprise 
sur la justice de Saint-Bénigne, à Corcelles. — liOi-142i. 
Confirmation des privilèges de la ville par les ducs Jean-sans- 
Peur et Philippe le Bon. — Lettres du duc Jean-sans-Peur, qui 
maintient la mairie dans la connaissance des quatre cas de 
justice, savoir : rapt, meurtre, feu bouté et larcin, pour la se- 
conde fois. — Actes de saisies de la mairie par les ducs Jean- 
sans-Peur et Philippe le Bon. — Lettres des maire et échevins 
de Dijon, qui, sur le bruit de l'entrée des Ècorcheurs en Bour- 
gogne, nomment Jean de Dijon capitame de la ville. 

B. 11471. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin; 18 pièces, papien 

1441-iess. — Communes. — Dijon. — Privilèges et 
franchises. — Dossier d'une instance portée par appel au Par- 
lement de Paris, entre le duc et la commune de Dijon, au sujet 
de la connaissance des quatre cas de justice ; la qualité de vi- 
comte, prise par le maire, et du droit des magistrats de faire 
statuts et ordonnances. Une transaction ménagée par la du- 
chesse Isabelle de Portugal donne gain de cause à la com- 
mune. — Remise faite par le bailliage à la mairie de la per- 
sonne de deux individus, arrêtés pour vol commis dans la 
maison de l'artillerie. — Arrêt du Parlement de Dijon qui 
maintient la ville dans le privilège qu'elle a que le droit d'au- 

13 



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98 ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 

baine n'y a point lieu et dans le droit des créanciers des cri- 
minels de lèse-màjesté d'être remboursés des dettes antérieures 
aux crimes, et des femmes de ces criminels de rentrer en pos- 
session de leur dot. — Procès-verbal d'élection de M. A. Mil- 
lotet comme vicomte-maïeur de Dijon. 



B. 11472. (Liasse.) ~ 6 pièces^ parchemin; 16 pièces^ papier. 

ê9Z9'1&HB. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— Annoux. Charte d'affranchissement accordée par Robert de 
Mandelot. — Arthus. Enquête sur la franchise du lieu. — Aulri- 
court. Charte d'affranchissement accordée par Saladin d'An- 
glure. — Autun. Assignation de rentes sur lavierie, données par 
le duc Eudes IV à Guy Besart, sire de Villarnoul, et pour la 
fondation de la chapelle Nuire-Dame à l'église Saint-Ladre. — 
Débats entre le procureur du duc et Guillaume de Clugny, 
citoyen d'Autun, franc sergent de la vierie, au sujet des droits 
et des prérogatives attachés à cette fonction. — Lettres paten- 
tes de Charles VIII, qui remet la vierie aux échevins et habi- 
tants d'Autun, moyennant 300 francs par an. — Auxonne. 
Charte de commune octroyée par Etienne, comte de Bourgo- 
gne. ConOrmation par le roi Jean, les ducs Philippe le Hardi 
et Jean sans Peur. — Erection de la mairie par le roi Jean. 

B. 11473. (Liasse.) — 9 pièces^ parchemin; 10 pièces, papier. 

IZO^-I^HB. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— Balot. Charte d'affranchissement accordée par Edmond 
de Nogent ; — de Bar-sur-Seine, par Thibaut, comte palatin 
de Champagne ; — de Beaulieu, par Antoine de Chandio; — 
Beaune. Acquisition par \e duc Eudes IV des hommes du cha- 
pitre Notre-Dame, réunis à la commune. — Commission don- 
née pour enquérir sur des débats survenus lors de l'élection 
du maire. — Enquête sur des troubles survenus à la suite 
d'une élection de deux maires par chacun des partis qui se 
divisaient la ville. — Arrêt du conseil ducal, portant règle- 
ment des débats soulevés par le procureur du duc, au sujet 
des entreprises de la commune sur les droits et prérogatives 
du duc. — Bissey-la-Côte. Charte d'affranchissement accor- 
dée par Michel de Seurre, grand prieur de Champagne ; — 
des Bordes-de- Verdun, par le duc Jean-sans-Peur;— de Blaccy, 
par le duc Philippe le Bon;— de Busseaut, par le roi Jean; — 
de Bussy-le-Grand,par Antoine de Rochefort.chevalier.— Buxy- 
en-Châlonais. Charte de franchise octroyée par Béatrix, com- 
tesse de Chalon, et confirmée par les ducs Eudes III, Hu- 
gues IV et Philippe le Bon. 

B. 11474. (Liasse.) — 18 pièces, parchemin; 32 pièces, papier. 

l900-l5Se. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— Celles. Charte d*affranchissement accordée par Antoine 



de Vienne, abbé de l'abbaye de Molôme ; — de Cessey-les-Vit* 
teaux, par Philippe le Bon, duc de Bourgogne. — Cbagny. 
Charte des franchises octroyée par Eudes de Montagu, confir- 
mée par le roi Jean; — deChàteauvilain, par lean, sire du lieu. 

— Châtillon-sur-Seine. Charte de commune oetroyée par le 
duc Eudes III, confirmée par la duchesse Alix de Vergy, le 
roi Jean et le duc Philippe le Bon. — Accords entre le due 
Eudes III et l'évêque de Langres, concernant leurs droits res- 
pectifs à Chàtillon ; — le duc Hugues IV et l'évêque, au sujet 
des hommes de Chàtillon domiciliés à Mussy. — Points de l'en* 
quête demandée par le procureur du duc au prévôt de Ville- 
neuve-le -Roi, sur les droits réels de l'évêque, à Chàtillon. — 
Chaume. Charte d'affranchissement accordée par Eustache de 
Saints, administrateur perpétuel de l'abbaye Notre-Dame de 
Chàtillon;— de Chaumonten-MàGonnais,par l'abbaye de Cluny; 

— de Chaumont-en-Brionnais,par Jean de Beschard; — de Che- 
vigny-Ie-Désert, par Philibert de Lenoncourt, abbé de Moutier- 
Saini-Jean; — deChevigny-les-Semur, parThibaultdu Plessis, 
chevalier; — de Ciel et Saint-Maurice, par Humbertde Luy- 
rieux, seigneur de la Cueille, et confirmée par le duc Philippe 
le Bon. — Cosne-sur-Seine. Lettres d'affranchissement par 
François 1°'. — Couches. Arrêt du Parlement de France et 
pièces relatives à la réunion de Couches au duché de Bour- 
gogne, et à l'opposition formée à ce sujet par les habitants du 
lieu. — Charte d'affranchissement octroyée par Jean, sire 
d'Aumont. — Coulmier-le-Sec, Requête des habitants au duc 
de Bourgogne pour demander leur affranchissement.— Enquête 
sur les droits et libertés des habitants. — Courban. Charte 
d'affranchissement accordée par Michel de Seurre, grand 
prieur de Champagne; — de Courgy, par Pierre de Noyers. 

B. 11475. (Liasse.) — 13 pièces, parchemin; 22 pièces^ papier. 

I!ei4-ie09. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— Damerey. Charte de commandise octroyée par Eudes III, 
duc de Bourgogne. — Digoine. Charte d'affranchissement ac- 
cordée par Guillaume, sire du lieu; — d'Echalot, par Guil- 
laume de Chastenay-Lanty. — Echevronnes. Charte de fran- 
chise octroyée par Alix de Vergy, duchesse de Bourgogne. — 
Epoisses et la baronnie. Charte d'affranchissement accordée 
par Claude de Montagu, seigneur de Couches, et confirmée 
par Philippe le Bon, duc de Bourgogne ; — d'Essertines, par 
Jean de Germigny, écuyer, seigneur de Vitry; — de Fontaine- 
en-Duesmois. accordée par Jean d'Eguilly, chevalier ; — de 
Franxault, Fresne-Saint-Mammès, Irouer, par le duc Phi- 
lippe le Bon. — Grancey-sur-Ource. Autorisation donnée par 
le duc Robert II aux habitants de posséder sur le territoire 
d'Autricourt. — Grignon. Charte d'affranchissement accordée 
par Bernard de Chalon, chevalier; — dlrancy, par Enré Bé- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



rard el ses frères, Guillaume du Boichol, coseigneurs du lieu, 

— Is-sur-Tille. Lettres de sauvegarde du roi Philippe le Bel, 
obtenues par les habitants contre le duc de Bourgogne. — Mé- 
moires des procureurs du roi et des habitants, d'une part, et 
celui du duc d'autre part, pour défendre leurs droits respectifs à 
la garde, aux franchises, à la juridiction et à la seigneurie du 
lieu. — Island. Charte d'affranchissement octroyée par Jean, 
seigneur de Perrière et de Presles. 

B. 11476. (Liasse.) — 18 pièces^ parchemin; 25 pièces^ papier. 

lt»Ol-lS9S. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— La Rochepot. Charte d'affranchissement accordée par 
Hugues de la Roche; — de Leffond,par Guillaume de Château- 
vilain et JeanGuindot,commandeur de Mormand et d'Arbigny; 

— de Louesmes, de Minot, par Michel de Seurre, grand prieur 
de Champagne. — Louhans. Charte de franchise octroyée 
par Henri d'Antigny, sire de Sainte-Croix. — Luxerois, Mon- 
tot, Perrigny. Chartes d'affranchissement accordées par le duc 
Philippe le Bon; — deMarcenay,par Antoine de Vienne,évôque 
deChalon,abbé de Molôrae; — de Marcilly-les-Avallon,par Jean 
d'A voul, chevalier; — de Marey-sur-Tille, par Eudes de Marey . 

— Marizy. Charte de franchise accordée par Hugues, sire de 
Marigny, Hugues de Marizy et Jocerand de Communes, sei- 
gneurs du bois de Marizy. — Marmagne. Charte d'affran- 
chissement accordée par Jean de la Brosse, archevêque de 
Vienne,abbé de Fontenay; — de Massingy-les-Semur,par Phi- 
libert de Montagu,chevalier, seigneur de Couches; — deMeuvy 
et Bassoncourt, par Jean et Gautier de Choiseul. — Montbard. 
Charte d'affranchissement accordée par Eudes III, duc de 
Bourgogne; charte de commune octroyée par Hugues IV; 
confirmation de cette charte par les ducs Philippe le Hardi et 
Jean-sans-Peur. — Charte d'affranchissement de Seloichey- 
ies-Montbard par le duc Philippe le Bon ; — de Montceaux et 
Tellecey, par Philippe de Lenoncourt,abbé de Moutier-Saint- 
Jean. — Montréal. Charte de franchise octroyée par Anséric, 
sire de Montréal. 

B. 11477. (Liasse.) —19 pièces^ parchemin; 5 pièces, papier. 

i!tSl-l6SS. — Communes. — Privilèges et franchises. 

— Noiron-sous-Bèze. Charte d'affranchissement accordée par 
Charles d'Escars, abbé de Bèze. — Noyers. Charte de franchise 
octroyée par Miles, seigneur du lieu. — Compromis par lequel 
Miles de Noyers et les habitants soumettent le jugement de 
leurs différends à l'arbitrage du sire de Joinville, sénéchal de 
Champagne, et du seigneur de Saint-Benoît, chevalier. — Ces- 
sion faite par le sire de Noyers aux habitants, des corvées de 
charrue, des quêtes ordinaires au château, et de divers droits, 
en échange de ceux qu'ils avaient dans les bois, sur la rivière 



et sur la chasse. — Nuits-sous-Ravières. Chartes d'affranchis- 
sement accordées par le duc Philippe le Bon; — d'Obseigne, 
près Palinge, par le prieur d'Ambierle;— d'Oyé,par Regnaat 
de Luzy et Josserand de Brancion. — Paris. Confirmation des 
privilèges de la ville par le roi Philippe de Valois ; — Requête 
adressée au roi par le prévôt des marchands et échevin pour 
« garder Testât ancien de la ville. » — Pasilly. Charte d'af- 
franchissement accordée par Guillaume de Damas, sire de San- 
vignes. — Perrigny-sur-l'Ognon. Confirmation des privilèges 
par le roi Henri II. — Poilly-les-Noyers. Chartes d'affranchis- 
sement par Miles de Noyers, bouteiller de France;— de Pluvault, 
Pluvet, Longeault, Collonges et Beire-le-Fort, par le duc Phi- 
lippe le Bon; — de Puits,par Guillaume de Grantson,chevalier, 
seigneur de Pesmes. — Pourlans. Charte de franchise accor- 
dée par le sire de Vienne. 

B. 11478. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 9 pièces, papier. 

191S-15SS.— Communes. — Privilèges et franchises. — 
Quarrè-les-Tombes. Chartes d'affranchissement accordées par 
Louis de Chastellux;— deRavières,par Robert de Chalus,che- 
valier, chambellan du roi; Ferry de Chardoigner, chevalier, 
et Pierre de Grancey,écuyer,coseigneurs du lieu; — deRiche- 
bourg,par Philippe de Hochberg; — de Rochefort-sur-le-Doubs, 
par Jean, comte de Bourgogne et sire de Salins; — de Rouelles, 
par Philippe de Chauvirey. — Rouvres. Charte de franchise 
octroyée par Eudes III, duc de Bourgogne, confirmée par Hu- 
gues IV, les rois Jean et Henri II. 

B. 11479. (Liasse.) — 17 pièces, parchomio; S5 pièces, papier. 

iZ^t'tHOIt. — Communes. — Privilèges et franchises, 
— Saint-Aubin, près la Perrière, Sarry, Soulangy. Chartes 
d'affranchissement octroyées par le duc Philippe le Bon. — • 
Saint-Germain-d'Ambèrieux. Charte de franchise accordée par 
Humbert, seigneur de la Tour et de Colligny. — Saint-Léger 
(terre). Affranchissement par le prieur. — Saint-Marcel-lez- 
Chalon. Confirmations par rhilippe le Bon de la charte d'affran- 
chissement accordée aux habitants par Jean Rolin, cardinal, 
évoque d'Autun; — de Saint-Seine-sur-Vingeanne, par le roi 
Henri IL de la charte accordée par Jacques de Clermont, sire 
de Dampierre. — Saint-Thibault. Charte de franchise accor- 
dée par Hugues de Thil, sirede Saint-Bris ; — de Salives, par 
Alix de Vergy, duchesse de Bourgogne; — de Salmaise. par 
Etienne de Mont-Saint- Jean; confirmation de cette charte par 
le duc Eudes IV. — Salins. Charte de franchise, par Jean de 
Chalon, sire de Salins, confirmée par Jean, duc de Bourgo- 
gne. — Saunières. Charte d'affranchissement octroyée par le 
duc Jean-sans-Peur. — Semur-en-Auxois. Cession viagère de 
la mairie faite par le duc Philippe le Bon à Isabeau la Dosne, 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



veuve d'Alexandre la Dosne, écuyar, el à Philibert, son lils. — 
Sombernon. Charte d'affranchissement accordée par Guillaume 
de Bauffremont, seigneur de Scey. 

B. 11480. (Liasse.) — 14 pièces, parchemio; 28 pièces, papier. 

Communes. — Privilèges et franchises. — Tanay et Taniot. 
Charte d'affranchissement accordée par Antoine d'Amon- 
court et Humbert de Rochefort; — de Tart-le-Chàteau, par 
Jean de Montréal et ratifiée par Robert II, duc de Bourgogne. 
— Tonnerre. Transaction entre le comte et les habitants au 
sujet du banvin. — Truchière (la), près Cuisery. Charte d'af- 
franchissement accordée par Reine le Balois, veuve de Fran- 
çois de Verissey, baron de la Villeneuve; — de VaroisietChai- 
gnot, par Hugues de Montconis^ abbé de Saint-Bénigne ; — de 
Vaulpitre, commune de Magny-lez-Avallon, par François de la 
Platrière; — de Vaurois, Vernot, Villiers-Ies-Haut, accordées 
par le duc Philippe le Bon; — de Vaux de LQgny,par Guy de 
Jaucourt, chevalier. — Verdun-sur-le-Doubs. Chartes de fran- 
chises octroyées par Guy, sire de Verdun; — de Véronnes, par 
le roi Philippe le Bel et le sire de Til-Chàtel.— Vielchàtel et la 
chàtellenie. Charte d'affranchissement par Bertrandon de la 
Brouquière, ratifiée par le duc Philippe le Bon;— de Villai- 
nes-en-Duesmois, par le duc Jean-sans-Peur. 

B. 11481. (Liasse.) — 11 pièces, parcbemiii; 3 pièces^ papier. 

1945-151 S. — Communes. — Bourgeoisies et gardes. •— 
Mandements du roi Philippe le Long au bailli de Mâcon, de 
veiller à la stricte observance des règlements touchant les 
nouvelles bourgeoisies du roi; — de Philippe de Valois, rendu 
sur la demande du duc de Bourgogne et de Tabbé de Mou- 
tier-Saint Jean, portant défense au bailli de Sens et au prévôt 
de Villeneuve-le-Roi de recevoir désormais des mainmortables, 
même ayant désavoué leurs seigneurs, parmi les bourgeois de 
Villeneuve-le-Roi. — Kxtrait des ordonnances du roi Jean 
sur la forme de recevoir les nouvelles bourgeoisies. — Décla- 
ration du roi Charles VII, défendant à ses baillis de s'immis- 
cer dans les questions de juridiction du duc de Bourgogne à 
propos des bourgeoisies. — Sentence du roi de France qui 
adjuge au duc de Bourgogne la garde de la grange de Lési- 
gués, contestée par le comte de Champagne. — Hugues IV. 
duc de Bourgogne, prend sous sa sauvegarde les habitants de 
Sussey et de la prévôté dudil lieu. — Gauthier d'Auxey-le- 
Grand, clerc, se reconnaît homme du duc et sous sa sauve- 
garde. — Les habitants de Fleurey et Malain, près Mont- 
Saint-Jean, reconnaissent s'être mis sous la protection du duc 
de Bourgogne et luf devoir, à cet effet, 100 sols par an. 



B. 11482. (Liasse.) — 17 pièces, parchemin; li pièces, papier» 

l!tS4-i69i. — Communes. — Impositions. — Marcs de 
Dijon. — Transaction entre le duc Robert 11 et la commune, 
par laquelle la prestation annuelle de oOO marcs d'argent, prix 
de la charte de commune, est remplacée par une taille, dont 
la cote la plus forte ne devra pas dépasser 2 marcs par feu ni 
être moindre de 12 deniers. — Injonction au châtelain de Che- 
nôve de percevoir les marcs aux époques déterminées par la 
charte. — Mémoire des officiers de la Chambre des comptes 
contre les maire et échevins qui les avaient compris aux rôles 
des marcs et des tailles. — Ordonnances du duc Philippe le 
Bon portant que tous les conseillers et officiers seront inscrits 
aux rôles des marcs; — du duc Charles, pour contraindre ceux 
qui, sous prétexte de noblesse, refusaient de payer leur cote; — 
du roi Louis XII, qui prescrit une c cerche » des feux dans la 
ville de Dijon, afin de faire une nouvelle assiette de la presta- 
tion des marcs. — Paiements faits par la ville des rentes assi- 
gnées sur les marcs, pour la desserte de fondations religieuses. 

B. 11483. (Registre.) — Petit in-folio, 83 feuilleU, papier. 

isse-isss. — Communes. — Marcs de Dijon. — Papier 
(rôle) des marcs de Dijon, cx)ntenant le nom de tous les bour- 
geois astreints au paiement de cette prestation. Le rôle est di- 
visé par rue ou quartier, et en tête de chacun d'eux figurent 
des rubriques dans le genre de celles-ci : — fol. 6, retourné 
dès lechaufaul à main senestre jusque vers Saint-Nycoias et tan 
va vers Chaucins. — Va-ten dès en qui à la porte du four 
Morot etoultre en la ville à main dextre porte du four Morot, 
et ten va à la porte es Agnes. — Le rôle de 1336 monte à 848 
livres 19 sols; celui de 1358 à 945 livres 17 sols 3 deniers. 

B. 11484. (Registre.) — Petit in-folio, 29 feuiUeU, papier. 

1SS9. — Communes. — Marcs de Dijon. — Bôle des marcs 
de la ville de Dijon. — Gautiers li Lanterniers paye 4 sols. — 
Monnin Boursecrevée, 15 sols. — Jeannot paye 12 sols. — Jean 
Bras-de-Fer, 2 sols. — Jean Libon, comte d'Auxonne, 2 sols. 
Jehannotte la Coiffère, 12 deniers. — Bichot de Flurance, mon- 
noier, est exempt de même qu'Othenins Castellache. — Jehan- 
non Quieu de Bar paie 12 deniers, Guienot li Juis^ 1 franc. 

B. 11486. (Registre.) — Petit in-folio, 86 feuillets, papier. 

iseo f — Communes. ^ Marcs de Dijon. — Bôle des marcs 
de la ville de Dijon. — Begnaut de Saint-Jean, sarguiller (dra- 
pier), paie 10 sols. ~ Jean le Loirans, arceneur (fouleur), 
2 sols. — Henri duNans, exempt comme monnoyeur. — Jean 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



lOi 



Heine Matin, « librarex » en la Gourrolerie, paie 2 sols. — Ri- 
chard Bonhot, procareur dn dac, est exempt, de môme que 
Jean Pitoul, prtlre, et Geoffroy de Blaisy, noble. — Nicolas de 
Ghevigny, chaudronnier, exempt comme clerc ; il demeure à 
la Chaudronnerie. — Monniot Ruulale, maiseliers (boucher), 
paie 100 sois; c'est la cote la plus forte. — Hugues Aubriot est 
franc. — Poinseard Bourgeoise est exempt comme portier. — 
Etienne de Musigny, comme chevalier. — Le rôle monte k la 
somme de 1009 livres 8 sols 3 deniers. 

B. 11486. (Registre.) — Petit in-foUo, 48 feuillets^ parobemin; 
184, papier. 

1S9S-1S99. — Communes. — Marcs de Dijon. — Rôles 
des marcs de la ville de Dijon. — Ils sont ainsi divisés jusqu'à 
la fin de la collection. — Paroisses Saint-Nicolas, Notre-Dame, 
Saint-Michel, Saint-Jean, Saint-Philibert, Saint-Pierre et 
Saint-Médard. — Perrisson, le cuisinier des Frères-Prècheurs, 
paie 2 sols. — Guillaume de Clugny, bailli de Dijon, demeure 
• rue es Geliniers. — Berthelot de Léry, noble, rue des Coquins. 

— Le Maître (recteur de l'hôpiul de Notre-Dame) est exempt. 

— Richard Sevault Sevaille paie 12 deniers. — Jeannette 
Mansole tient l'école des filles, rue Verrerie. — Jean de Foissy, 
bailli de la Montagne, demeurait en la Poissonnerie. — Adeli- 
note, qui reçoit les enfants, paie 2 sols. — Jean Griffon, homme 
de Saint-Bernard, et Jean d'Arcenay, homme de Saint-Etienne, 
ne payent rien. — La Garce Gaicheaul paie 2 sols. — Le chan- 
celier de Bourgogne demeurait rue des Forges. — Le rôle de 
i375 monte à 823 livres 14 sols. 

B. 11487. (Registre.) — Petit in-folio, 499 feuillets, papier. 

lSSO-lS(iS. — Communes. — Marcs de Dijon. — Rôle et 
compte des marcs de la ville de Dijon, dressé par Hugues le 
Barbotet, châtelain de Lantenay, commis à cette recette ; — 
Richard Bouhot et Colin Guallée sont exempts comme nobles ; 
» Philippe Juliot, comme bâtonnier de Saint-Etienne. — La pa- 
roisse Saint-Nicolas paie 6 marcs d'argent 133 livres 8 sols 
6 deniers; — Jean Chambellan est exempt comme bâtonnier 
de la Saintç-Chapelle ; — Jean Griffon, demeurant paroisse 
Saint-Michel, est exempt comme < saint » de Saint-Bernard; — 
Fabbesse de Tart, à l'angle des rues Vannerie et Roulotte des 
nonnains de Tart, comme religieuse; — Aluys la Maingnote, 
comme étant très pauvre mendiante ; — David fils, Martin 
Benoist et Durand, comme juifs; — le maistre de la Chapel- 
lotte est franc ; — de môme que Gautherot et Hugues Lollier, 
« saints > de Saint-Bénigne. — La paroisse Saint-Jean paie 
4 marcs et 113 livres 4 sols ; — Marion de Gray est exempte, 
étant veuve, à l'hôpital du Saint-Esprit. — La recette totale 



se monte, en 1380, à 591 livres 8 sols et 90 marcs d'argent au 
prix de 60 sols le marc, valant 150 livres. — En tout, 741 li- 
vres 8 sols 6 deniers. 

B. 11488. (Registre.) — Petit in-folio, 285 feuillets, papier. 

1SM-1S95* — Communes. — Marcs de Dijon. — « C'est 
le livre des marcs de Dijon, levez par Michelet Girost. » — La 
paroisse Saint-Nicolas comprend les habitants demeurant à la 
porte Fermerot, au Champ-Damas, rue au Comte, au Marché 
à Blé, à la Vannerie et aux Geliniers; puis aux faubourgs, 
rues Chaude, aux Ormeaux, du Four de Bèze, aux Quoquins, 
aux Fèvres, aux Quartaulx. — Pierre Baudot, portier de la 
porte Fermerot ; Joffroy Pichenot, clerc, non marié, sont 
exempts ; — Thôtel de Jean de Saulx, situé près du Champ- 
Damas, est exempt ; Jean de la Rose, écrivain, paie 12 de* 
niers ; — M* Jacques le t Selourgien, > 20 sols ; — maître Ni- 
colas le Vaillant, maître de la Chambre des comptes, le collec- 
teur des marcs, sont exempts ; — Guillaume, maître du c re« 
loge > (Jaquemart), paie 5 sols; — maître Pierre le Fusiclen, 
étant « saint > de Saint-Etienne, ne paie rien. — La recette 
monte à 711 livres 12 sols 4 deniers. 

B. a 489. (Registre.) — Petit in-folio, 885 feuillets, papier. 

iS^e-lSINl. — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est le 
papier des marcs de la ville de Dijon, levés par Michelet Gi- 
rost, collecteurs desdits marcs. — La paroisse Notre-Dame 
comprend les rues sur Suzon, en la Corroirie, au Champ-Da- 
mas, Verrerie, Vieille -Poissonnerie, de la Maison-Ronde, des 
Changes, des Forges, de la Boucherie, de TArcherie, au Quar- 
ron de la Verrerie et en Champeaux. *- Sausenot l'épicier est 
exempt comme bâtonnier de Saint-Bénigne ; — Etienne Cham- 
bellan, drapier, rue es Changes, paie 4 sols \ — Arnoul le 
Peintre, 10 sols ; — Jean Chasteaul, peintre, 4 sols; — Guie- ^ 
net le juif, clerc, non marié, ne paie rien , — Aubertin de 
Sauxuretes, notaire, exempt comme « saint > de Saint-Etienne; 
^ Luquote. « flllerose » de laine, paie 12 deniers; — Le curé 
d'Arc, demeurant ruées Fols, est exempt; — Daniel, mari de 
la femme Obey, queux du duc, se prétendant noble, la Chambre 
met en regard de son nom : < reddat aut docecU, » plus, on lit : 
< oneratus est in anno sequenti de XX solidis pro i$to antio. » 

B. 11490. (Registre.) — Petit in-folio, 863 feuillets, papier. 

1400-140S. — Communes.— Marcs de Dijon. ^ « C'est le 
livre des marcs de Dijon, deuz chacun an à M. le duc, levez 
par Michelet Girost, collecteur desdits marcs. » — La paroisse 
Saint-Michel comprend les rues du Marché au Blé, Vannerie, 
de Tart, aux Ribotez, aux Fols, Saint-Michel, aux Belioz, rue 



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102 ARCHIVES DE 

Neaye. Faubourgs, rue es Offrois, es Noiron, Croix-Âissanne, 
Saîat-Antboioe, au Rouet-d^Arc. —Bernard le fontainier, se 
disant franc à cause des fontaines des châteaux de Lantenay, 
d'Aisy, d*Aignay etdeSalmaise qu'il doit maintenir, la Chambre 
inscrit en marge : « Compellatur adsolcendum. » — Milot de 
Léry, demeurant rue es Beiiols, est exempt comme maire de 
la ville ; — Marion la Mal Cuite, sa voisine, paie 12 deniers ; 
— l'hôtel de Jean de Blaisy, chevalier, est dans le voisinage de 
celui de l'abbaye de la Bussière ; — Oudard Donay est exempt 
comme portier de la porte aux Asnes. 

B. 11491. (Registre.) — Petit in-folio, 279 feuillets, papier. 

14«4-144M« — Communes. — Marcs de Dijon. — Livre 
des marcs de la ville deus à M. le duc, levés par Michelet 6i- 
rost, collecteur. — La paroisse Saint-Jean comprend les rues 
des Forges, de la Tournelle, des Grands-Champs, du Miroir, 
des Petits-Champs, de la Porte-Guillaume, de la Juiverie, des 
Crais, de la Parcheminerie, du Morimont. — Laurent TOblier 
paie 12 deniers ; — maître Oudot Donay, portier de la porte 
aux Asnes, et Thevenin de Saulx, de celle de Saint-Pierre, 
sont exempts ; — Richard Bureur, gardeur de laingne, paie 
4 sols ; — Jean Liégeart, poulailler de la Juirie, paie 12 de- 
niers ; — Jean Durandeaul, le menestrier, paie 2 sols ; — 
Guillaume, de Beaune, peintre, paie 20 sols. — Le rôle monte 
à 608 livres 8 deniers. 

B. 11491. (Registre.) — Petit in-folio, 317 feuillets, papier. 

1419-1499. — Commune*^. — Marcs de Dijon. — Papier 
et livre des marcs de la ville de Dijon, appartenant à M. le 
duc. — La paroisse Saint-Philibert comprend les rues de la 
Porte-Fondoire , Prévôt-Guillaume, Gauche, du Sachot, du 
Pont-Arnaut, devers Saint-Philibert, du Cloître, de Charlieu, 
Faubourgs,ruesRenouillère,de la Corvée et de Cîteaux.— Per- 
renot Saingnevain, imposé à 12 deniers, s'est absenté pour cas 
de meurtre. — Le rôle de 1420 renferme les t creues » faites 
par ordonnance de Messieurs des comptes sur plu.<«ieurs habi- 
tants « pour occasion des grosses et excessives journées prises 
cette année par les vignerons et autres ouvriers. > — A la 
suite de celui de 1422, acte de vente faite par Jean Bourgeois 
à Pierre Boudot, de la porterie de la porte Fermerot, qui lui 
avait été donnée sous certaines conditions par. le maire de Di- 
jon. — Le rôle de 1423 monte à 596 livres 12 sols. 

B. 11493. (Registre.) — Petit in-folio, 378 feuillets, papier. 

i4!e3-l4!es. — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est le 
papier de la ville de Dijon, appartenant à M. le duc de Bour- 
gogne, levés par Jean d'Espaingne, clerc. — La paroisse Sainl- 



LA COTE-D'OR. 

Médard (l'ancien Castrum) comlprend la rue devant la' portelle 
du Bourg, rue devant la Chambre des comptes, vers la prison. 

— La paroisse Saint-Pierre comprend la rue de la Petite Jue- 
ric, la rue Saint-Pierre, devant les Cordeliers, aux Faubourgs, 
la rue des Moulins, devant la Madeleine.^ Le rôle de 1426 est 
augmenté de creues faites sur les habitants < qui en estaient 
petitement imposez. » — Jean Cotier, qui prétendait être 
exempt à cause de ses lettres d'anoblissement, obtenues du 
duc, est maintenu dans sa cote de 40 sols. — La Chambre 
décide que l'on portera au Conseil la question de savoir si les 
enfants demeurant avec leurs parents, mais qui sont c partis 
et divisés en biens, ■ sont astreints à payer les marcs. — Jean 
du Solier est exempt comme l'un des fols de Monseigneur, se 
disant chevalier, noble et servant le duc en armes. — Le duc 
ayant décidé que les monnayeurs seraient astreints à l'impôt 
des marcs, ceux-ci l'assignent au Parlement de Paris. — En 
1427, Etienne Chambellan est exempt comme maire. — 
Fol. 315. Conditions auxquelles les sainctuaux (oblats) des 
églises Saint-Bénigne et Saint-Etienne seront exempts des 
marcs. — Le rôle de 1428, comprenant 1640 feux, monte à 
503 livres 7 sols 4 xleniers et 44 marcs, chacun valant 132 li- 
vres tournois. 

B. 11494. (Registre.) — Petit in-folio, 306 feuillets, papier. 

14S3-14S5. — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est 
le papier des marcs de Dijon appartenant à M. le duc de 
Bourgogne. — Les ûlles de feu Guillaume de Courcelles sont 
exemptes comme nobles. — Maître Henri, le docteur physicien, 
paie 5 sols ; —Jean de Noidan, bailli de Dijon, est exempt ; — 
de môme que Guy Gélinier, conseiller du duc ; — Monnot le 
Charreton est rayé du rôle comme « servant maislre. » — Jac- 
ques Baudot est exempt comme portier de la porte Fermerot. 

— La paroisse Saint-Nicolas monte à 76 livres 9 sols 4 de- 
niers* — Le rôle de 1434 produit 590 livres 9 sols 3 deniers. 

B. 11495. (Registre.) — Petit in-folio, 172 feuillets, papier. 

l4Se* — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est le 
papier des marcs de Dijon appartenant au ducnie Bourgo- 
gne. — Le maître (de l'hôpital) d'Arceau est exempt ; — Jean 
Botier, clerc de la mairie, paie 3 sols ; — Thomas Bouesseaa 
est « affranchy par Monseigneur ; » — Jean Bouhier, notaire, 
paie 5 sols ; — Colmet, « maître des orgres, » 12 deniers ; — 
Perrenotle la Garderesse, 12 deniers; — Eliot,de l'Epine, « ar- 
peur, » 2 sols ; — Etienne Jaulet, potier d'étain, 10 sols ; — 
Pierre Berbis, maire de Dijon, est exempt ; — Girard Gaulin, 
écrivain, paie 12 deniers; — Jean Marriot, Etienne Chambel- 
lan et Etienne Berbisey sont exempts, comme portiers des 



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SÉRIE B. -- COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



103 



portes Guillanme, Saint-Pierre et Neuve. — La paroisse No- 
tre-Dame produit 127 livres 3 sols 6 deniers et 12 marcs. — 
Le rôle total s'élève à 546 livres 5 sols 10 deniers. 

B. U49G. (Registre.) — Petit inr^oHo, 482 feuillets^ papier. 

14S9-1441. — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est 
le papier des marcs de Dijon appartenant à M. le duc de Bour- 
gogne. — Perrin Veloine est rayé des rôles comme ayant été 
exécuté pour ses démérites. — Humbert Moreau, canonnier, 
rue des Forges, paie 24 sols ; — Jean de Beilemanière, gan- 
tier, 12 deniers , — Oudot Chenaut, notaire, 2 sols ; — Jean 
Peluchot est exempt comme conseiller du duc; — Oudot Da- 
venet,« esguillolier, » Perrin Godin,« faiseur d'aloynes, » Jean 
de Lesicle, artilleur, Etienne Taillebout, barbier, paient 12 de- 
niers ; — Jeannet Brossequaille est exempt comme clerc non 
marié; —maître Enselme le Physicien paie 10 sols; — Henri 
Bellechose, peintre, paie 6 sols ; — Guiot mercier, alias Pour- 
pointier, 12 deniers; — Mathieu Régnant, receveur général 
de Bourgogne, est exempt, de même qu'Etienne Berihet, mas- 
sier de Saint-Bénigne ; — Guillaume Courtot, Jean de Valéry, 
maîtres des comptes, Gillet Parrille, « queux > du duc, sont 
exempts. — La paroisse Saint-Jean paie 132 livres, le mon- 
tant du rôle de 1437 est de 531 livres 3 sols 7 deniers. 

B. U497. (Registre.) — Petit in-rolio, 421 feuillets, papier. 

I44l!e-1449. — Communes. — Marcs de Dijon. — C'est 
le papier des marcs de Dijon, appartenant à M. le duc de 
Bourgogne. — Pierre Noiset, faiseur de gardez (cardes), paie 
12 deniers; — Mathieu Hébert, notaire, 27 sols; — Jean le 
Bon, notaire, 12 sols 6 deniers ; — Thierry Jeannin, notaire, 
12 deniers; — les curés d'Arc-sur-Tille, de Couternon et de 
Magny-Saint-Médard, logés près de l'église Saint-Michel, sont 
exempts ; — de môme que Richard d'Essoyes, portier à la 
porte au Comte. — Guyot Petit, clerc, non marié ; la Poponne, 
paient 12 deniers. — La paroisse Saint-Michel paie 60 li- 
vres 4 deniers obole, du rôle total de l'année 1442, qui monte 
à 460 livres 11 sols 4 deniers. 

B. 11498. (Registre.) — Petit in-folio, 267 feuillets, papier. 

14e5-l4e9« — Communes. — Marcs de Dijon. — « Pa- 
pier des marcs de Dijon deus à chacun an à M. le duc de Bour- 
gogne par les habitants de Dijon. > — Maistre Etienne Poisson, 
demeurant rue des Grands-Champs, est exempt comme exécu- 
tear de la haute justice ; — Perrin Jambe de Fer paie 12 de- 
niers; — Antoine Michier, c faiseur de taillans^ «3 sols 4 de- 
niers ; — la femme de Jean l'Enragié, 12 deniers; — Joffroy 
Haret. 7 sols 8 deniers; — Guillanme de Bèze est exempt 



comme noble ; — Pierre Damy, comme monnoyeur ; — on 
compte un feu payable à Larrey. — La paroisse Saint-Philibert 
paie 35 livres 2 sols 8 deniers. — Le rôle général de 1467 
monte à 410 livres lo sols 5 deniers. 

B. 11499. (Registre.) — Petit in-folio, 2S5 feuillets, papier. 

1490-1499. — Communes. — Marc5 de Dijon. — C'est le 
papier des marcs de Monseigneur le duc, à Dijon. — En tète 
du rôle, la Chambre des comptes inscrit, qu'après s'être assu- 
rée de la vérité des assertions du receveur, en ce qui concer- 
nait « ceulx qui s'en estoient aies, ou qui estoient mors ou 
mandians, > elle a rayé les sommes portées sous les noms 
de ces individus; — M.« Tarcediacre, prebtre,» demeurant pa- 
roisse Saint-Pierre, est exempt; —de même que Pierre du 
Cellier, noble ; — Auberl Gaslereaul, notaire, paie 2 sols 6 de- 
niers. — La paroisse Saint-Pierre paie 28 livres 13 sols 11 de- 
niers sur le rôle général monUnt à 420 livres 7 sols 5 de- 
niers. 

B. 11500. (Registre.) — PeUt in-fbUo, 806 feuillets, papier. 

1495-14I9».— C)mmunes. — Marc^ de Dijon, — Papier 
des marcs de la ville de Dijon. — Henri Thierry, faiseur d'es- 
teulx (esteufs), paie 12 deniers; — Jean Lescot, notaire, 
5 sols ; — Guillaume Jacquinot, huchipr, Jean Poisson, escrip- 
vain ; Jean Hacquart, enlumineur ; Jacques Billard, tapissier ; 
maître Mougin, faiseur de taches; Jean Heurgot, peintre ;\ 
Jean Quarré, espinglier; Simon de Troyes, contreppintier ; 
Guillaume Bizot, chevaucheur de Técurie ; Oudot Devenet, es- 
guilletier, paient chacun 12 deniers. 

B. 11501. (Registre.) — PeUt in-folio, 191 fenillete, papier. 

1494-149S. —Communes. —Marcs de Dijon. — Papier 
des marcs de la ville de Dijon. — Dans les paroisses Saint- 
Nicolas, Notre-Dame et Saint-Michel, Philippe de Courcelles ; 
René de Masilles ; M. de Clerc; Nicolas Bouesseau ; M. d'Arce- 
lot; Pierre d'Acliey; Guillaume de Villers-la-Faye, chevalier; 
Philibert d'Echannay; Hugues de Faletans; la veuve de Jean 
Gros, remariée à Guy de Rochefort, chevalier; Girard de 
Saint-Léger; Jean Boudrot; Guillaume Chatreux; Richard 
Macheco; la veuve d'Alexandre le Boiteux; la veuve de Gi- 
rard de la Noue; M. deChandio, sont exempts comme nobles; 
— Josse Baudot; Perrenot Berbisey, comme portiers des por- 
tes Fermerot et Neuve; — Henri Chambellan, comme bâton- 
nier de Saint-Etienne; — Claude Ramault et Nicolas de Saint- 
Léger, comme bâtonniers de Saint-Bénigne. — Le montant 
total du rôle s*élève à 298 livres 13 sols 3, deniers. 



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toi 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



B. 11502. (Registre.) — PeUt in-folio, S31 feaUleU, papier. 

1501-1S11. — Commanes. — Marcs de Dijoa.— Papier 
des marcs de Dijon. — Dans les paroisses Saint-Jean, Saint- 
Philibert, Saint-Pierre et Saint-Médard, Etienne Jacqueron; 
M. de Gerland; M. le prince d'Orange; Charles de Chancey; 
M. d'Epiry ; M. le marquis de Rothelin; Guillaume de Villiers, 
seigneur dlgornay; M. d'Arc-sur- Tille; Jean Carpentier; 
Huguenin Pastey; Jean de Morbeuf ; M. le gruyer de Bourgo- 
gne; Antoine Martin; Huguenin Fery; M. de Couches; Nico- 
las Pluvot; Régnant de Pluvot; M. d'Aumont; Pierre Bon- 
féal ; Guy de Frasans ; Claude de Civry, seigneur de Broin ; 
Jean de Masilles; Pierre Courtot; Guillaume Gros; Jean 
Courtot, sont exempts comme nobles ; — Jean Aigneaul, comme 
mayeur de Dijon et bâtonnier de Saint-Bénigne;— Oudinot Go- 
dran, comme monnoyeur;— Isabeau, ûlle non mariée, comme 
garde des reliques des Cordeliers. — On raye du rôle Mariette, 
Jeanne la bonnetière, Moingeart, Bonne Jeanne de Seurre , 
Jeannette Resparguière, Jeanne, Antoinette, Clémence, Ju- 
retrice, « filles de vye; > — Jean Blanlieu, exécuteur de la 
haute justice. — Le rôle de 1501 monte à 538 livres 10 deniers, 
et celui de 151i à 539 livres 3 sols. 

B. 11508. (Registre.) — Petit iD-folio, 64 feuillets^ papier. 

1S15. — Communes. — Impositions. — Auxerre. — « Rôle 
de Timpôt de la censé faicte sur les bourgeois du roy à Au- 
xerre^ en laquelle ne sont comprins les nobles, les clercs, les 
jurés, les bourgeois et bourgeoises, les saincts et les pouvres 
mendians. » — Les divisions de la ville sont : le bourg Notre- 
Dame la Dehors, — le bourg Saint-Loup, — Saint-Pélerin, — 
Saint-Père. — le bourg Saint-Eusèbe, — Saint-Mammès, •— 
Saint-Amàtre, — Saint-Gervais, — le bourg Saint-Martin et 
le bourg lez Saint-Martin. — Le montant du rôle s*élève à 
195 livres 12 sols 8 deniers.) 

B. 11504. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; il pièces, papier. 

1993- 14 95. — Communes. — Impositions. — Arnay. — 
Contestation entre les habitants et le châtelain, au sujet de la 
confection du rôle de la prestation à payer au duc pour les 
franchises de la ville. — Beaune. Accord entre le duc Robert II 
et les habitants, par lequel la prestation annuelle des 200 marcs 
d'argent est remplacée par une taille, dont la cote la plus éle- 
vée par feu ne devra pas dépasser 2 marcs. — Procédures 
entre la commune et Jean, fils d'André Gaudry, secrétaire du 
duc, qui se disant noble prétendait être exempt des marcs. — 
Chàtillon. Déclaration du duc Philippe le Bon, portant que tous 
les clercs mariés seront astreints à la taille des 300 livres, prix 
de la franchise. — Rôle de ces clercs et dos autres habitants 
de Chàtillon. 



B. 11505. (Registre.) — Petit m-folio^ 235 feuillets, papier. 

1SII1-1400. — Communes. — Marcs de Beaune. — « Cer* 
che de^ feux de Beaune pour faire les marcs de M. le duc. » 

— Le rôle pour toutes les années est divisé en sept chapitres 
qui répondent à chacune des portes de la ville, qui sont : la 
porte du Bourgneuf, la porte Dijonnoise, la porte Saint-Mar- 
tin, la porte Bataille, la porte Guyeputain, la porte de TEs- 
chalier^ la porte Bretonnière; plus le hameau de Gigny. — Le 
rôle de 1381 comprend 80i feux à Beaune, 12 à Gigny, 52 nou* 
veaux inscrits; total, 868, produisant 326 livres. — Fol. 30. 
Rôle des tailles dues à Pommard, Volnay, Auxey et Meloisey. 

— Celui de 1390 produit 211 livres 13 sols. — Fol. 228. In- 
ventaire des hoiries échues au duc, à Beaune. 

B. 11506. (Registre.) ^ Petit in-folio, 151 feaillets, papier. 

I40i-l4ie. — Communes. — Marcs de Beaune. — « Cer- 
che des feux pour les marcs de M. le duc, à Beaune. » — Tou- 
jours môme disposition par porte. — Le rôle de 1401 produit 
124 livres 7 sols; celui de 1404, 118 livres 12 sols; celui de 
1407, 108 livres; celui de. 1409, 126 livres 13 sols; celui de 
1412, 119 livres 19 sols; celui de 1416, 116 livres 7 sols.— Les 
rôles comprennent seulement le nom des individus contribua- 
bles à cette prestation. — Les privilégiés n'y figurent pas. — 
En 1416, Beaune compte 710 feux, Gigny 7 ; en tout 717. 

B. 11507. (Registre.) — Petit in-folio, 56 feaillets, papier. 

1454-1490. — Marcs de Beaune. — c Cerche des marcs 
de la ville de Beaune,» ordonnée par André du Yernois, maire 
de Beaune, en présence du châtelain. — Les habitants, au 
nombre de 1183, sont groupés selon leur demeure au Bourg- 
neuf, faubourg Saint-Martin, porte Saint-Martin, porte de 
TEschalier, rue Perpereul, rue du Temple, faubourg Breton- 
nière, rue es Arbaulx, porte Bretonnière, et Gigny. — Ce rôle 
produit 188 livres. — Dans celui de 1486, la ville est divisée 
en deux sections, irUra et extra muros, qui se subdivisent en- 
suite entre elles. — La section intra muros comprend le quar- 
tier de la porte Saint- Martin, contenant 444 feux, et celui de 
la porte Bretonnière, qui en comprend 203. — La section extra 
muros, formée des faubourgs et de Gigny, renferme 142 feux, 
qui produisent le nombre de 789 pour la totalité de la Tille* 

B. 11508. (Registre.) — Petit in-folio, 16 feuUleU, papier. 

140S-1405. — Marcs de Semur. — C'est le compte de 
Pierre Ancelot, gouverneur de la mayerie de Semur, des re- 
cettes et dépenses des marcs appartenant à M. le duc de Bour- 
gogne, imposés sur les habitants de la ville. — Le rôle com- 
prend les habitants demeurant au Château, aux Chaumes, aux 



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SÉRIE B. - COUR DES 

ChapeilenieSy aa Pertoison, aux MésaulK, aux Noirs, — rae 
Chaude, aaxVaalx, au Bourdeanl Ramoisie, à la rue Dessus, 
aux Bordes et au Bourg. — Le rôle produit 165 livres 13 sols. 

— Rente de 8 livres sur les marcs, perçue par Tabbaye de 
Moutier-Saint-Jean. 

B. liSM. (Liatse.) — 48 pièces, pardiMÛa; te pîècêê, papiar. 

1SSS-1IIS9. — Communes. — Impositions. —Lettres de 
Philippe le Hardi et Jean-sans-Peur, ducs de Bourgogne, qui 
accordent remise de partie de leurs tailles ou de leurs rede- 
vances aux habitants de Pasques, Vesvres-lez-Vilteaux, Au- 
xonne, Buncey, Aignay, Saint-Broing-les-Moines et Moilron. 

— Autres semblables octroyées par les ducs Philippe le Bon et 
Charles le Téméraire à ceux de Charbonnières et Chailly-les- 
Autun, Avot, Landreville, Vesvres, Daix, Dampierre-lez-Vit- 
leaux, Perrigny, Arton, Molay, Annay, Cours, Noyers-la-Ville, 
Jouancy, Hauteroche^ Pouillenay, Jailly, Boncourt-la-Rouce, 
Fleurey, Spoy, Maislay^ Cessey-les-Vitteaux, Saunières, Ser- 
messe, Poiseul-les-Saulx, Salives, Juilly-Iez-Semur, Yanvey, 
Villiers-le-Duc, Bar-sur-Seine, Bellenod, Bouzo, Marcilly-lez- 
Vitteaux, le Sauvement; — de Charles VIII et François I»' en- 
vers les habitants de Chàtillon-sur-Seine et Fleurey. — Lettres 
d'abonnement de tailles, octroyées par le duc Philippe le Bon 
aux habitants de la châtellenie de Brazey. — Enquête provo- 
quée par les habitants de Merceuil-lez-Mont-Saint-Jean contre 
la cote de taille qui leur avait été imposée par les élus. 

B. 11510. (Registre.) — Petit in-folio, 258 feuiUets, papier. 

149S. — Communes. — Autunois. — Recherches des feux. 

— € Serche » et description des feux du bailliage d' Autun, de 
Château-Chinon et terres enclavées dans Télection d'Autun, 
ordonnée par les États du duché de Bourgogne. — Les feux 
sont divisés en feux francs et serfs. — Autun comprend 404 
feux; — la paroisse de Cordesse et Igornay, 34 feux; — Mo- 
iietoy, où il y a paroisse et forteresse, 90 ; — Sully, où il y a 
paroisse et forteresse, 44; — Chàtel-Moron, 24; — Mesvres, 
paroisse, 51 ; — Saint-Berain-sous-San vignes, 50 ; — Semur- 
en-Brionnais, où il y a ville fermée el chàtel à Monseigneur 
le duc, 21 feux; — la Motte-Saint-iean, où il y a paroisse et 
chàleaufort, 42 feux; — Digoin et paroisse, 57; — Bourbon- 
Lancy, bonne ville fermée et chàtel-fort, 44 ; — Toulon-sur- 
Arroux, 21 feux; — Voudenay, où il y a forteresse, 45; — 
Chàteau-Chiifbn, 93. 

B. 11511. (Registre.) — Petit in-folio, S57 feuillets, papier. 

164a« — Autunois. — Recherches des feux. — c C'est le 
registre et papier ouquel sont escriptes les villes, villages et le 



COMPTES DE BOURGOGNE. i05 

rai de Bourgogne. — Autun compte 821 feux laïques;— les 
paroisses d'Auxy, 58; — SainVJean-de-Lux ou Saint-Emiiand, 
90 ; — Bar-le-Régulier, 38; — Voudenay, 31 ; — Igornay, 93; 

— Marcheseuil, 19; — Dracy-Saint-Loup, 33; —Cordesse, 49; 
Issy-l'Evôque, 41; — Blanot, 66; — Saint-Léger-sous-Beu- 
vray, 91; — Digoin, 112; — Montholon, 72; — Aligny, 146; 

— Mesvre, 94; — Eung, 118; — Cussy-en-Morvand, 148; — 
Cotthard, 13. 

B. 1151i. (Registre.) — Petit in-folio, 80 feuillets, papier. 

iS9e-iS9S. — Auxoîs. — Recherches des feux. — t Cer- 
che des villes du bailliage d'Auxois, tant des survenuz de 
nouvel recelez, de ceux absentez et défaillans. > — Le rôle 
comprend les prévôtés de Chàtel-Girard, Montréal, Avallon» 
Montbard, Grignon, Semur. — Jean Daubenton accompagna 
les commis dans leur visite à Montbard, où Ton constate que les 
six nouveaux feux découverts « sont si pouvres qu'ils n'ont 
rien. > — Recensement de nouveaux feux à Saint-Remy, aux 
Laumes, à Menetreux-le-Pitois, à Puits, à Savoisy, à Seigny, 
à Torcy, Bierry, Moutier-Saint-Jean, Pluvier, Fleurey, Mont* 
Saint-Jean, Montlay, Normier, Villeneuve-sous-Charigny. 

B. 11613. (Registre.) — Petit m-folio, 110 feuillets, papier. 

1S99. — Auxois. — Recherches des feux. — c C'est le pa- 
pier de la cerche des feux » des localités du bailliage d' Auxois, 
compris dans les prévôtés d'Arnay, Avallon, Cbâtel-Girard, 
Noyers, Montbard, Semur, Cessey et Grignon, pour l'assiette 
de l'aide do 50,000 livres octroyées au duc de Bourgogne pour 
la rançon de M. le comte de Nevers. — Maligny compte 
11 feux ; — le Fête, 16 ; — Beurey-Bauguay, 33 ; — Comma- 
rin, 10; — Remilly-en-Montagne, 12; — Sombernon, 20; — 
Mont-Saint-Jean, 15; — Saint-Euphrône, 26; — la Roche-en- 
Brenil, 17 ; — Corombles, 55; - Bierry, 26. — Les feux d- 
vables du rôle se montent à 1172. 

B. IlSli. (Registre.) — Petit in-foUo, 84 feaillets, papier. 

1411 S. —Auxois. — Recherches des feux. — A Arnay, 31 
feux misérables et mendiants grandement gastez de gens d'ar* 
mes; — Arconcey compte 11 feux ; — Vandenesse, 8; — Chailly, 
19 ; — Màlain, 19 ; — Champd'oiseau, 10 ; — Saint-Remy, 12 ; 

— Nuits-sous-Ravières, 13 ; — Irouer, 12 ; — Corsaint, 7 ; — 
y est la mortalité très grande et sont gastez de gens d'armes 
parce qu'ils sont chanoines d'Auxerre. — Avallon, 51 feux. 

B. 11515. (Registre.) — Petit in-folio, Ît9 feuillets, papier. 

141S. ^ Auxois. ^ Recherches des feux. ^ c Cerche des 
feux du bailliage » pour l'aide de 20,000 francs octroyés aa 



nombre des feux du bailliage d'Ostun > ordonné par le gêné- | duc par les trois États. — Le rôle est divisé par prévôté. — 
Côte-d'Or. — SÉRIE B. — Tome V. 14 



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106 



ABGHIYEg DE LA COTE-D'OR. 



Arnay, où il y a forteresse, foire et marché, compte 9 feux sol- 
Tablés, 42 misérables et 8 meadiants. — Flavigny, bonne ville 
fermée, où il y a foire et marché, compte 7 fenx solvables, 
42 misérables et 15 mendiants; — Pouilly, 4 feax .solyables, 
14 misérables et 8 mendiants. — Dans la prévôté de Semar, à 
Ëpoisses et dans tous les villages de la baronnie, mention que 
les Écorchenrs, ayant emporté la basse-conr du château, où 
étaient rassemblés tous les meubles de ces villages, ils s'en 
emparèrent et rançonnèrent les habitants. 

B. 11516. (Registre.) — Petit in-folio, 208 feuiUeU, papier. 

14BO. — Auxois. — Recherche des feux. — t Cerche des 
feux du bailliage. > — Semur, bonne ville fermée, où il y a 
chastel, sept foires et un marché le lundi, de la totale justice 
du duc, sauf le jour de la foire de la mi-août, où cette justice 
appartient au prieur de Saint-Jean de Semur. — Le château 
compte 11 feux; — le bourg, 71; — 201 sont répartis dans les 
faubourgs, appelés : les Vaulx, Ghaulme e's Méseaulx, Chaulme 
es Noirs, Chaulme es Chapeliers, Chaulme es Pertuisoz; — 
rue Chaulde, Bourg-Ranvoisier, rue Dessus-les- Bordes. — 
Athée appartient à Tabbé de Moutier- Saint- Jean; il compte 
14 .feux. — Courcelles-les-Semur, où il y a château, à M. de 
la Trémouille, 25 feux serfs. — Thil et la Maison-Dieu, où il y 
a château-fort à M. de Thil, comprend 10 feux francs. — Braux 
et la Croisée, à M. de Yitteaux, 43 feux francs et ii serfs. 

B. 11517. (Registre.)— Petit in-folio, 217 feuillets, papier. 

14ei. —Auxois. — Recherche des feux. — c Cerche » des 
feux du bailliage. — Les localités sont toujours divisées par 
prévôtés, sans autre ordre que celui de l'itinéraire suivi par 
les commissaires des Etats du duché. — Ëpoisses compte 
38 feux; — Pouligny, à M. de Couches, 15 feux serfs; — Ge- 
nay, à M. de Charny, 41 feux; — Massene, 7; — Arcenay, 7; 
— Missery, où il y a chastel, à Ferry de Cusance, 26; — • Noi- 
dant, à M. de Charny, 27 ; — Saint-Beury, où il y a forte- 
resse, à MM. de Dyo et de Toulongeon, 7 feux francs; — Beu- 
risot, 28 feux francs; — Vitteaux, où il y a maison-fort, deux 
foires et marché, à Jean de Chalon, 126 feux. 

B. 11518. (Registre.) — Petit in-folio, 179 feumeU, papier. 

1490. — Auxois. — Recherche des feux. — c Cerche des 
feux du bailliage. > — Ménetreux-sous-Pisy a 12 feux serfs 
de l'abbaye de Moutier-Saint-Jean ; — Ragny, 13 feux, à 
Oudot de Ragny ; — Saint-Germain-de-Modéon, 7 feux serfs, 
au duc et à Tordre de Saint- Jean de Jérusalem; — La Motte 
de Thoisy, 22 feux francs et serfs, à M. de Ternant ; — Précy- 
^us-Thil, 31 feux francs et serfs, à M. de Thil ; — Yilly-en- 



Auxois, 57 feux francs et serfs, à M. de Saint-Bris; — Saint^ 
Thibaut, 28 feux francs ; — Uncey, 33 ; — Posanges, 31 feux 
serfs ; — Créahcey, 32 feux francs. 

B. 11519. (Registre.) — Petit in-folio, 241 feoilleU, papier. 

154S. — Auxois. — Recherche des feux. ~ < Déclaracion 
de tous et ung chacung les manans et habitants » de la ville 
et du bailliage de Semur. — La ville de Semur compte 661 feux; 
Vieux-Château, 52 ; — Bourbifly, y compris la seigneurie, à 
Christophe de Rabutin, 25 ; — Pouillenay, 8 ; — Montbard, 
460 ; — Fiavigny, 256 ; — Villy, 71 ; — Saulieu, U2. — Le 
nombre total s'élève à 1898. Bailliage de Noyers. 

B. 11520. (Gabier.) — Petit in-folio, 5 feumets, papier. 

isei. — Auxonne. •* Recherche des feux. — c C'est le 
papier des feux de la ville d' Auxonne » contenant le nom des 
habitants domiciliés dans les rues Saint-Germain, es Fèvres, 
Perdue, du Bourg, de Saône, Coperie, du Chesnoy, de Buxy 
et de Pantesson. — Ce rôle monte à 148 livres 17 sols 6 de- 
niers. 

B. 11521. (Registre.) — Petit in-folio, 77 feaillets, papier. 

1449. — Comté d' Auxonne. — Recherche des feux. — 
€ Cerche des feux de terres d'Outre-Saône faicte pour le giest 
et assiette des 3,000 francs octroyés au duc. — Auxonne compte 
423 feux, dont 59 seulement solvables; — Soissons, 80; — 
Saint-Seine-en-Bâche, 42; — Franxault, 21 ; — Chaus.<!in, 157; 

— Sagy, 15 ; — Cuisery, 57; — Saint-Laurent-lez-Chalon, 69; 

— Saint-Marcel, 65 ; — Verdun, 130 ; — Saint-Jean-de-Ver- 
dui}, 23, etc. 

B. 11521 bis. (Registre.) — Petit m-folio, 134 fenillets, papier. 

1494. — Comté d' Auxonne et terres d'Outre-Saône. — 
c Cerche des feux et mesnaiges » dressée par les commissaires 
des Ëtats du comté pour la répartition de la somme de 
58,000 livres assignée au comté, sur celle de 100,000 octroyée 
pendant six ans par les Etats du duché et du comté au duc de 
Bourgogne. — Flammerans compte 50 feux; — Lessart, 61 ; 

— Pontailler, 55; — • Clux, 16; — Trugny, 34; — Saint- 
Georges, 10 ; — Pontoux, 34: — - Loisy, 66 ; Château-Renaud, 
201 ; — Fretterans, 79 ; Moutier-en-Bresse, 7 ; — Vormes, 26. 

B. 11522. (Registre.) — Petit in-folio^ 207 feuillets, papier. 

1495. — Comté d' Auxonne et terres d*Outre-Saône. — 
« Cerche des feux » pour la levée de l'aide de 100,000 francs 
octroyés pendant six ans par les Etats au duc de Bourgogne, 
pour la conservation de ses pays et le paiement de ses armées. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



i07 



— La y ilIeneave-les-Seurre compte 57 feax ; — Jallanges, 35 ; 

— Pagny, 59;— Navilly, 72; — Longepierre 121 ; — Seurre, 
335 ; — Pagny-le-Chàleau, 58 ; — Mervans, 144 ; — Saint- 
Martin -en-Bresse, 148; — Verjus, 81; — Verdun, 67; — 
Saint-Germain-du-Plain, 116 ; — Louhans, 96 ; — Saint- 
Etienne-en-Bresse, 52 ; — Beaurepaire, 21 ; — Fresne-Saînt- 
Mammès, 34, etc. 

B. 11523. (Registre.)— Petit io-folio,S88 feuilleU, papier. 

1400. — Comté d'Auxonne et terres d'Outre-Saône. — 
< Cercbe > des feux ordonnée par les Etats du comté assem- 
blés à Auxonne, le 6 mars 1490, pour la levée de c l'aide de 
1500 francs octroyés au roy et à la royne, sa compaigne. » — 
Chamblanc compte 65 feux ; — Bousselanges, 34 ; — Grosbots- 
les-Ticbey, 18; — la ville de Seurre, « laquelle a esté bruslée 
par le temps de la guerre, comme chacun sait^ > 226 ; ~ Pon- 
loux, 46; —Louhans, 43; — Diconne, 35; — Damerey, 47 ; 

— Labergement-les-Cuisery, 70 ; — Baudrières, 102 ; — Châ- 
teau-Renaud, 64; — Condat, 38 ; — Cuiseau, 103; — Pierre, 
69; — Saint-Symphorien-sur-Saône, 20; —la Perrière, 25; 

— FIagey-lez-Auxonne,22; — Perrigny-sur-l'Ognon, 90, etc. 

B. 11518 bis, (Registre.) — Petit în-folio, 97 feuillets, papier. 

1400. — Comté d* Auxonne et terres d'Outre-Saône. — 
Récapitulation de la < cerche > précédente, contenant pour 
«haque localité te nom du seigneur, les prudhommes qui assis- 
taient les commissaires des Etats et le nombre total des feux. 

B. 11514. (Registre.) — PeUt In-foUo, 47 feuillets, papier. 

154S. — Vicomte d' Auxonne. — Procès- verbal dressé 
par Catherine, lieutenant général au bailliage de Saint-Jean- 
de-Losne, de la visite et déclaration des feux des villes et vil- 
lages de ce bailliage et ceux du vicomte d' Auxonne et d'Outre- 
Saône, à l'effet d'établir une nouvelle circonscription des gre- 
niers àseldupays; — Saint-Jean-de-Losne contenait 306 feux; 

— Saint-Usage 37 ; — Trouhans, 83 ; — Brazey, 166 ; — Es- 
barres, 153; — Bessey, 53; — Losne 25; — Tichey, 37, etc. 

B. 11515. (Rouleau.) — Parchemin, l^TO de long, O'I? de large. 

1^S5* — Beannois. — « Ce sont les viles esqueles Martins 
Chauvins a commandement de faire le disme de la monote, » 
c'est-à-dire de percevoir une partie du revenu par feu, en 
moyenne 5 sols. — Aucun n'en est exempt. — Cet impôt du 
dixième frappe aussi bien les feux serfs que les feux francs et 
les gentilshommes. — Savigny-sous-Beaune, appartenant à 
différents seigneurs, compte 154 feux ; — Bligny-sous-Beaune 
et Curtil, 60; — Echevronnes etChangey, 116 ; — Bouilland, 
464; — Meursault, 121;— les Barres de Meursault et les 



Auxey, 236 ; — la Rochepot, 58 ; — Dezize, 81 ; — Corberon, 
64 ; — Boisson « que est tote es méseaulx de Beaune, » 36; — 
Oréour (Saint- Aubin), 63 ; — Chassagne, 94, etc. 

B. 11526. (Cahier.) — Petit in-folio, 86 feuillets, papier. 

1999. — Bailliage de Nuits. — « C'est le papier de la cer- 
che des feux de Nuits » et des villes appartenant au siège da- 
dit Nuits, pour la levée de 120,000 francs, octroyés au duc par 
les Etats du duché. — Nuits renferme 242 feux ; — Boncourt- 
le-Bois, 16, qui sont serfs; — Gilly, 68, qui sont abonnés ; — 
Morey, 53, qui sont francs, de môme que les 20 de Vougeot et 
les 33 de Vosne ; — Poncey (village disparu) compte 6 feux ; 

— Premeaux, 27 ; — Argilly, 127 ; — Broin, 25 ; — Laberge- 
ment-le-Duc, 162; — Préfergeul et la Franchise (lieux dé* 
truits), 11 ; — Vergy, 10; — le Bourg-Saint-Vivant (disparu), 
14 ; — TEtang-sous- Vergy, 10, etc. 

B. 11517. (Cahier.) — Petit io-folio, 39 feuillets, papier. 

1399. — Bailliage de Nuits. — € C'est le papier où sont 
escrits les noms et surnoms des feux, tant franz, abonez, sers 
comme misérables et mendians, estans es bonnes villes fermées 
comme de plain pays, > pour la répartition de l'impôt de 
40,000 francs, octroyés par les Etats au duc de Bourgogne. — 
Nuits renferme 210 feux ; — Agencourt, 25 ; — Corgoloin, 
54 ; — Chevannes, 24 ; — Semezanges, 22 ; — Arcenant, 44 ; 

— Villers-la-Faye, 26; — Flagey, 42; — Pouilly-sur-Saônc, 
31 ; — Marigny-les-ReuUée, 6, etc. 

B. H518. (Registre.) — Petit in-folio, 69 feuillets, papier. 

1S91. ^ Bailliages de Beaune et de Nuits. — « C'est la 
cerche des feux estans es sièges de Beaune et de Nuits, tant en 
bonnes villes fermées, où il y a foires et marchiez, villes mer- 
chaudes où il y a forteresses et marchiez, comme autres villes 
du plat pays, > pour la répartition du subside de 30,000 francs, 
octroyés au duc par les Etats, c pour luy aidier à supporter 
les frais de ses guerres. » — Beaune et Gigny comptent 561 
feux, dont 226 seulement sont solvables; — Cussy-le-Chàtel, 
31 ; — Painblanc, 16; — Thorey-sur-Ouche, 31 ; — Saussey, 
25 ; — Antigny-la-Ville, 16 ; — Joursanvault, 7 ; — Saint- 
Romain, 68 ; — Meursault, 34; — Volnay, 75 ; — Pommard, 
280; — Bouilland, 13; — Aloxe, 11; Clémencey, 15; — 
Chambœuf, 16 ; — Montmoyen, 12 ; — Auvillars, 20, etc. 

B. 11519. (Registre.) — Petit in-folio, 69 feuillets, papier. 

ISHS. — Bailliages de Beaune et de Nuits. — c Cerche de 
feux tant francs que serfs comme misérables estans es villes 
desdits sièges pour l'assiette de l'impôt de 40,000 francs ordon- 
née au duc par les gens d'église, nobles et bourgeois du du- 



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ché. » — Antbeuil possède «5 feax; — Culôtre, 9 ; — Vlc- 
des-Prés, 9 ; — Veilly, 18; — la Canche, 13 j — la Rochepot, 
25 ; — Puligny, 29 ; — CombertauU, 20; — Vignolles, 8; — 
Pernant, 49 ; — Mimandes, «0; — ReuUe, 7; — Temant, 40; 
— Quemigny, 24; — Glanon, 14, etc. 



B. 11530. (Registre.) — Petit in-folio, 108 feuîUeU, papier. 

1400. — Bailliages deBeaune et de Nuits. — « Cerche des 
feux francs, abonnés et serfe » des villes et des sièges de 
Beaune et de Nuits, pour l'impôt de 12,000 francs octroyés par 
les Etats au duc de Bourgogne, afin d'achever de payer la 
rançon du comte de Nevers, son fils. — Mandement des élus 
portant que cette répartition devait se faire sur la « cerche » 
de 1397, mais que depuis cet octroi de 12,000 francs « la mor- 
talité a esté si grant au duché que la plus grant partie des 
personnes tenant feu sont mors et leurs feugs estains, » il a 
été nécessaire d'en recommencer une nouvelle pour laquelle 
ils commettent Jean le Vertueux, bourgeois de Dijon, et De- 
mongeot Joly, bourgeois de Nuits. — Beaune compte 84 feux 
solvables et 583 misérables, total, 667. — Painblanc, 15; — 
Saussey, 17 , — Bligny-sur-Ouche, 40 ; — Lusigny, 7 ; — 
Thomirey, 13; — Santosse, 17; — Champignolles, 16; — 
Meloisey, 28 ; — Pommard, 177 ; — Corpeau, 8 ; — Bouze, 33 ; 

— Morteuil, 12 ; — Serrigny, 16 ; — Aloxe, 16 ; — la Douée 
de Serrigny, 13 ; — Bessey-en-Chaume, 5 ; — Nuits, 29 feux 
payables et 82 misérables, toul, 111.*— Bévy, 10 ; — Arcey, 6; 

— Villars-Fontaine, 16, etc. 

B. 11581. (Registre.) — Petit in-folio, 128 feuillets, papier. 

I4!t3. — Bailliages de Beaune et de Nuits.— «Cerche des 
feux des villes de ces deux sièges, pour l'ay de des 20,000 francs 
octroyés par les Etats à M. le duc, ou mois d'avril 1423, pour 
convertir es frais de la guerre. » — Pommard et Voinay, à 
M. le duc, « ont été tempestés de leurs vignes cette année. » — 
Auxey-le-Grand compte 9 feux; — Auxey-le-Petit, 4; — 
Sainte-Marie-la-Blanche, 27; — Muresanges, 14; — Per- 
nant, 22; — Aubaine, 3; — Quincey, 44; — le Bourg-Saint- 
Vivant, 8 ; — Broin, 24; — Gilly, 57 ; — Collonges-Bevy, 7 ; 

— Curley, 6; — Chevrey, 6 ; — Villers-la-Faye, 13, etc. 

B. 11589. (Registre.) — Petit in-folio, 131 feuillets, papier. 

1 4SI. — « Cerche des feux des villes des sièges de Beaune 
et Nuys, pour l'ayde de 26,500 francs octroyés par les Etats 
au duc de Bourgogne, • au mois de juillet 1431. — La ville de 
Beaune comprend 370 feux ; — Pommard, 61 ; — Voinay, 24 ; 
• tous deux ont esté naguères moult grevez de gens d'armes. > 

— Tailly compte 11 feux ; — Courcelles-les-Arces, à Pierre 
Castellain, écayer, 12; — Puligny, 15; — Meloisey, 13; — 
Evelles, 5 ; — Santenay, 18 ; — Nolay, 39 ; — Pafis-rflôpilal, 



13; — Bessey-la-Cour, », — Longecourt-les-CulÔtre, 14; — 
Bouillant, à M. le duc, 5, < gastez de gens d'armes; > — le 
Champit, hameau d'Auxant, abandonné « pour doubte des gens 
d'armes. > — Echarnant compte 4 feux « gasiez, pillez et 
destruis des gens d'armes; » — Bessey-en-Chauine, 4 idem ; 

— Nuits, 70; — Vosne, Vougeot, Chambolle, Ternant, Villara- 
Fontaine, Chaux, Corboin, Quemigny, Reulle, ete., sont dé- 
clarés avoir « esté gastez par les gens d'armes, etc. > 

B. 11538. (Registre.) ~ Petit in folio, 188 feuillets, papier. 

I4as. — Cerche des feux des villes et villages de Beaune 
et Nuits, pour Tayde de 40,000 francs octroyés par les trois 
Etats au duc de Bourgogne. — Beaune, ses faubourgs et 
Gigny comptent 359 feux, dont 179 sont mendiants. — Mer- 
ceuil, à l'abbesse de Saint-Andoche d'Autun, a 4 feux c gastez 
etdesiruiz de gens d'armes. » — CombertauU déclare 14 feux; 

— Meursaull, 47; — Ouroux, 33; — Saint-Romain, 26; — 
Ivry, 10 ; — Chasilly, 10 ; — Veuvey, 7 ; — Crepey, 1 ; — 
Colombier, 6 ; — Grandmont, 8 ; — Bligny-sur-Ouche, 25 ; — 
Plusieurs habitants sont allés demonrer ailleurs pour l'op- 
pression que leur ont fait et font les gens d'armes. — La Ro- 
chepot a 19 feux ; — Chevrey, 8 ; — Nuits, 57 ; — Molaise, 6 ; 

— Ecuelle, 32, etc. 

B. 11534. (Registre.) — PeUl in-folio, 14t feuillets, papier. 

I44!t.— Beaune et Nuits* — c Cerche» des feux des villes^ 
villages de ces sièges pour l'aide de 20,000 francs octroyés auduc. 

— La ville de Beaune comprend 378 feux, dont 165 sont men- 
diants ; — Bligny-sous-Beaune, 23 ; — Meursault-Dessus, 45; 

— non compris Chariot d'Estanges et Laurens Toutroude, se 
disant gentilhommes, et pour ce ne voulant rien payer; — 
Meursault-Bâs, 46 ; — Baubigny, dépendant de la châtellenie 
de Saint-Romain, 10; — Nolay, à M. d'Estrabonne, 39; — 
les deux Cormots, 5 ; — Vauchignon, 3 ; — Foissy, 6 ; — 
Cussy-le-Chàlel, à Aimé de Saint-Georges, 21 ; — Bouilland, 
6 ; — Veuvey, 4 ; — Crugey, 12 ; — Bligny-sur-Ouche, 24 ; — 
Mavilly, 24 ; — Ruffey, 16 ; — Muresanges, 13 ; — Vougeot, 
12 ; — Concœur, 11 ; — Chevrey, 7 ; — Saint-Jean-de-Bœuf, 8; 

— Marey-les-Fussey, 9, etc. 

B. 11585. (Registre.) — Peut in-folio, 180 feuillets, parchemin. 

i4Sa« — Beaune et Nuits. — Cerche des feux des villes de 
ces sièges du bailliage de Dijon. — Veuvey, appartenant à 
l'abbaye de Saint-Bénigne, compte 10 feux; — Doperrier, 
« où il y a une forge de ferroillons, dit Martinet, • appartenanl 
à l'abbé de la Boissière, et une grange où demeurent « un 
ouvreur alement, nommé M* Tielement, son frère et ung gran- 
gier. • — Les bonnes villes fermées sont Beaune, compris les 
faubourgs et Gigny, qui est de la mairie, 736 feux ; — Nuits, 



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où il y a deux foires et marché ïe lundi, 142 feux. — Les villes 
pourvues de forteresses et châteaux sont : Savigny, Saint- 
Romain, la Rochepot, Meursault, Molinot, Rouvray, Nolay, 
Thorey-sur-Ouche, Cussy-le-Châtel , Antigny, Mercey, la 
Craye, Santœiay, Gamay, Miponl, Ecutigny, Arcenant (en 
raines), Vergy, Villers-la-Faye, Serrigny, Beaune, Cissey, 
Antilly, Argilly, Corberon, Agencourt. Boncourt, Gilly, 
Montmoyen, Auvillars. — Celles pourvues de tours sont : 
Volnay, Corabeuf, Bouze, Mandelot, « elle ne vault guôres, » 
Colombier, Lusigny, Auxant, Corcelles-les-Arls, Cussigny. — 
Celles ayant des églises fortes sont Auxey et Pommard. 

B. 11536. (Registre.) — Petit in-folio, 198 feuaicU, papier. 

l'Aeo. ^ Beaune et Nuits. — « Cerche > des feux des villes 
de ces sièges. — Les localités qualifiées franches ou abonnées, 
sans mélange de serfs, sont : Beaune, Vic-des-Prés, Ouche- 
rotte, Uchey, Bligny-sur-Ouche, Echarnant, Bessey-en- 
Chaume, Bretenet, Corgoloin, Moux, Antilly, Boncourt-la- 
Ronce, Chevignerot, Buisson, Villy-le-Mouticr, Gerland, Cor- 
beron, Palleaul, Prondevaux, Ecuelles, Labergement-le-Duo, 
Ponilly-sur-Saône, Longvay, Argilly, Villy-le-Brûlé, Marigny- 
les-Reullée, Bagnot, Balon, Hroin, Villebichot, Boncourt-le- 
Bois, Agencourt, Cussigny, Comblanchien, Premeaux, Quin- 
cey, Villers-la-Faye, Fussey, Marey, Chevrey, Echevronnes 
et Changey, le Poil , la Borde-au-Bureau, Combertaut, le Ver- 
nois, Aloxe, Aigney, Pleuvey, Bouilland, Varennes, Puligny 
et Miponl, Géanges, Montagny, Colombier, Meloisey, Mandelot, 
Mavilly, Aubaine, Bouze, Serrigny et ses hameaux, Curtil, 
Cessey, Bligny-sous-Beaune, Vignolles, Nantoux, Meursault. 
Auxey, Merceuii, Mortene, Ebaty, Corcelles-les-Arts, Melin, 
Baubigny, Evelles, Saint-Romain, la Rochepot, Saint-Aubin, 
Gamay, Chassagne, Corpeau, Santenay, Cheilly, Dezize, Paris- 
l'Hôpital, Changes, Nolay, Cormot, Vauchignon, Rouvray, 
Molinot, Santosse, Champignolles, la Canche, Bessey-la-Cour, 
Auxant, Ivry, Nuits, Chaux, Magny-les-Viilers, Meuilley, 
ReuUe, Concœur, Corboin, Messanges, Curtil-Yergy, Saint- 
Vivant, Gergueil, Segrois, Curley> Collonges, Vosne, Fiagey, 
Vougeot, Gilly, Cbambolle et Morey. 

B. 11537. (Registre.) — Petit in-folio, 198 feuillets, papier. 

1490. — Beaune et Nuits. — « Cerche » des feux des villes 
de ces sièges par les commis des Etals du duché de Bour- 
gogne. — La ville de Beaune compte parmi ses feux 965, dont 
un noble et 202 mendiants. — On remarque, parmi ses habi- 
tants, noble Jean Clémence, clerc ; Antoine Gaudry, noble ; 
Michel Legoux, licencié en lois ; M*°* Jeanne d'Eguilly ; Jean 
Bîdaine, clerc de la ville ; Jehan Conaul, maistre du Bour- 
deaul; Hugues Ragon, taborin; Jean Bordel, maistre des es- 
tuves ; maître Pierre, de Thevemy, docteur en médecine; Jean 



SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 109 

Verrière, « fasseur de goix » (pioches); Guy-Margueron, 
mayeur de Beaune, demeurant me Bretonnière. — Pommard 
compte 129 feux; — Puligny, 35; — Molinot, 50; ^ Lusi- 
gny, 15; — Bligny, 57. — Dépopulation causée par la mor-^ 
lalité et le séjour des gens de guerre. — Même observation 
pour Meloisey^ Curtil-sous- Beaune, Meursault, et nombre 
d'autres villages du pays. 



B. 11538. (Registre.) ^ In-folk), 41 feailletS| papiw. 

1S69. — Chalonnais. — « C'est la rechoiche des feux ou 
bailliage de Chalun et ou ressort d'icelli du commandement 
de M»^ la royne de France. » — La citey de Chalon compte 
506 feux ; — Saint-Jean-de-Mesel, 90 ; — Sainte-Marie, 96 ; — 
Saint-Laurent, 72 ; — Saint-André-de-Chalon, sujet à Tabbé de^ 
Saint-Pierre, 200 feux ; — Saint-Cosme, 21 ; — Sainl-Martin- 
des-Champs, 29 ; — Saint-Remy, 6 ; -- Varennes, 123 ; — 
Laives, 80 ; — Chercubles, 18 ; — la Cbapelle-de-Bragny, W; 

— Givry, 310 ; — Reraigny, 66, etc. 

B. 11539. (Registre.) — PeUt in-folio, 47 feoiUets, papier. 

iseo. — Chalon. — « Ce sont les feux du bailliage de par 
deçà Saône, mis en ceste ordonnance > par Jean de Ville-sur- 
Arce, bailly et maître des foires de Chalon. — Gigny compte 
5 feux francs et 12 serfs; — Marnay, 24 feux francs et 31 serfs ; 

— Brancion, 5 feux francs ; — Seunecey, 8 feux francs et 19 
serfs ; — Givry, 105 feux francs ; — Chagny, 68 ; — Demi- 
gny, 40, etc. 

B. 11540. (Registre.) — Petit in-folio, 88 feuillets, papier. 

139S. — Chalon. — « Papier de la cerche » des feux du 
bailliage, pour Taide de 40,000 francs octroyés au duc par les 
Etals du duché. — Demigny, Raon, Grelaine, Veucherey, Ja- 
supe et Tirechat comptent 36 feux francs ; — Sassenay, 6 feux 
francs et 90 serfs ; — Saint-Martin-des-Champs, 27 feux serfs ; 

— La cité de Chalon, 13 feux solvables, 102 misérables et 76 
mendiants. — Taisy, 25 feux serfs; — Marnay, 54 feux francs ; 

— Nantoux, 4 feux francs et 18 serfs ; — Buxy, 75 feux 
francs. — Les feux francs solvables montent à 1013, les feux 
serfs à 919. 

B. 11541. (Registre.) — Petit in-folio, 70 feuillets, papier. 

14IOO. — Chalon. — Papier de la « cerche > des feux du 
bailliage pour le subside de 12,000 francs octroyés au duo par 
les trois Etats « pour aidier à paier ce qui reste encore dehu 
delà rançon de M. le duc de Nevers, son fils. » — Gergy et les 
hameaux comptent 3 feux francs et 30 feux serfs ; — Lessart, 
11 feux serfs;*— Saint-Cosme, 8 feux francs; — Vessey, 
9 feux serfs ; — Saint- Ambreuil, 9 feux francs; — la Colonne, 
9 feux francs ; — Beaumont, 21 ; — Montagny, 13 ; — Jam- 



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ARCHIVES DB LA COTE- D'OR. 



blés, 19. — Les feux francs solvables des villes fermées et 
marchandes montent à 73. — Ceux de plain pays, villes mar- 
chandes, à 68. — Geuic de plain pays, villes non marchandes 
à i02. — Les feax serfs solvables montent à 429. 

B. 11643. (Registre.) — Petit in-folio, ISl feuillets, papier. 

i406-i40e. •* Chalon. — Papier de la < cerche » des 
feux dn bailliage de Taide de 30,000 francs octroyés au duc en 
mars 1405-6, par les trois Etats de Bourgogne. — La Ville- 
neuve compte 19 feux serfs ; — Cheminot, 7 ; — Corcassé, 8; 

— Saint-Julien, 13; — la Leue, 11; — Nantoux et Juilly, 10; 

— Chenaut, 13; — Saint-Berain, 8; — Haulerive, 5, etc. 

B. Ii548. (Registre.) ^ Petit ia-folio, 80 feaillets, papier. 

14I1S. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage ordonnée 
par les élus c sur le fait de l'aide de 15,000 francs octroyés 
par les Etats. > — Saint-Pierre-de-Chalon, où il y a marché, 
est ville non fermée^ combien que l'abbaye dudit lieu fait for- 
teresse telle quelle, 30 feux francs; — Saint-Martin-des- 
Champs, ville champêtre, S4 feux serfs ; ^ Saint-Cosme, ville 
champêtre, 17 feux francs ; — Saint-Remy, ville champêtre, 
10 feux taillables abonnés sans mainmorte et 7 taillables 
abonnés de mainmorte. — Chagny, où il y a forteresse et 
marché ung jour la semaine et il n'y a point de foire, 57 
feux, etc. 

B. 11544. (Registre.) — Petit in-folio 198 feoilleU, papier. 

149S. — Chalon. — Cerche de,s feux du bailliage, or- 
donnée par les élus pour l'assiette de l'aide de 20,000 francs 
octroyés au duc par les Etats de son pays de Bourgogne. — 
Marnay, ville champêtre, c à M. de Clerevaut, à cause de sa 
femme en douhaire, > et aux Chartreux de Dijon. Il n'y a ni 
foire ni marché, « et y a une tour garitée par manière de for- 
teresse, > 20 feux francs et 19 serfs ; — Senecey, ville cham- 
pêtre, « à M. de Toulongeon, maréchal de Itourgogne, » pos- 
sède trois foires, un marché le mardi, « qui guères ne vault, » 
et une forteresse, 7 feux francs et 15 feux serfs ; — Martailly, 
à M le duc, 18 feux francs; — Cressey, au chapitre de Saint- 
Vincent-de-Chalon, 45 feux francs, etc. 

B. 11545. (Registre.) — Petit in-folio, 07 feuillets, papier. 

1494. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage, ordon- 
née par les élus pour la levée de l'aide de 20,000 francs oc- 
troyés au duc par les Etats dans leur assemblée du mois de 
janvier 1423-4. — Lux et la moitié de Déroul, villes champê- 
tres, sont à Guillaume du Colombier, chevalier, 63 feux francs ; 

— Vessey, à M. Richard de Monchanet. Il y a une petite forte- 
resse « qui guers ne vault, > 9 feux serfs abonnés et de main- 
morte ; — Saint- Ambreuil, à l'abbaye de la Ferté, 13 feux serfs 



taillables à volonté; — Beaumont, au duc de Bourgogne, 30 
feux francs; — Bissy, également au duc, 20 feux francs, etc. 

B. 11545. (Registre.) — Petit in-folio, 86 feaillets, papier. 

1430. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage pour la 
levée de l'aide de 30,000 francs octroyés au duc en mai par 
les Etats du duché. — Givry c en Saonois, > à M. de Couches; 
il y a forteresse, marché le lundi, deux foires, dont l'une est 
de nulle valeur, 92 feux francs; — Courtiambles, au même« 
8 feux francs ; — Sainte-Hélène, ville champêtre, à M. le due, 
17 feux francs ; — Rymon, ville champêtre, au duc, 6 feux 
francs ; — Varennes-les-Grans, ville champêtre, aux héritiers 
de M. de Colombier, 40 feux francs et 24 serfs; — la Chapelle- 
sous-Brancion, Collonges, Nogent, à M. le duc, 23 feux 
francs, etc. 

B. 11547. (Registre.) — Petit hi-folio, 87 feaillets, papier. 

14S1. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage; ordon- 
née par les élus pour la levée de l'aide de 26,500 francs oc- 
troyés au duc, au mois de juillet par les Etats du duché. — 
Chalon, ville fermée, compte 26 feux francs solvables, 216 mi- 
sérables, 120 mendiants. ^ Le bourg de Saint-Jean-de-Mesel, 
2 feux francs solvables, 11 misérables, 7 mendiants ; ^ le 
bourg Sainte-Marie, 2 feux francs, 17 misérables, 12 men- 
diants; ensemble, 30 feux francs, 54 misérables et 139 men- 
diants, total 223 feux, — Saint-Pierre-les-Cbalon, à l'abbé 
de Saint-Pierre, « il y a deux foires qui ne valent riens, i II y 
avait un marché le vendredi qui a cessé par suite de débat 
entre l'abbé et le procureur du duc, 30 feux. < Cette ^nnée les 
Armignas ont courru et pillé tout ledit bourg et y ont boutté 
les feux et ars quinze maisons dont les habitants s'en sont 
alez ailleurs ; > — le Fraigne, ville champêtre, à l'abbé de 
Saint-Pierre-de-Chalon, 1 feu franc, 24 feux serfs, etc. 

B. 11548. (Registre.) — - Petit in-folio, 98 feuillets, papier. 

14SS. ~ Chalon. — Cerche des feux du bailliage pour 
l'aide de 40,000 francs octroyés au duc par les gens des trois 
Etats de son duché de Bourgogne, au mois d'août 1433. — 
Brancion, bourg fermé, à M. le duc. < Il y a une forteresse, 
une petite foire le jour de l'Ascension, qui rien ne vault, et y 
souloit avoir marché chacun lundi, lequel est failli, tant pour 
pauvreté des habitants de la terre comme par doubte des en- 
nemisi lesquels sont tous les jours environ la place embuchiés 
es bois et de pié, > 1 feu franc misérable ; — Gigny, ville 
champêtre, à M. le duc, 12 feux francs et 6 feux serfs ; -* 
Cressey, au chapitre de Chalon, 27 feux francs et mendiants ; 
— Saint-Loup-de-Varennes, aux hoirs de Guillaume de Co- 
lombier, chevalier, et à Pierre de Drée. Il y a une forteresse, 
43 feux francs, etc. 



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B. 11549. (Cahier.) — Petit in-folio, 44 feuillets, papier. 



1435-I48e.— GbaloQ.— Cerche des feux du bailliage pour 
l'assiette de Taide des 8,000 francs octroyés en mars 1433 par 
les Etats au duc de Bourgogne. — Chenoves et le Til, villes 
champêtres, aux religieux de Saint-Martin-d'Autun, il feux 
taillables à volonté, sans mainmorte; — Mellecey, au duc, 
25 feux francs ; — Mercurey et Jamproye, villes champêtres, 
c à plusieurs gentilshommes, > 20 feux francs; — Bourgneuf, 
yille champêtre, à Jean Damas, chevalier, seigneur de Mon- 
lagu, 10 feux francs ; — Chagny, à M. de Bussy, forteresse, 
marché le jeudi, 48 feux francs, 15 mendiants, etc. 

B. 11550. (Registre.) — Petit in-folio, 105 feuillets, papier. 

144^. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage pour 
l'aide de 20,000 francs octroyés au duc par les Etats du pays, 
assemblés à Dijon au mois de juin. — Les localités du bail- 
liage pourvues de forteresses, sont : Chalon, Givry, Buxy, 
Germolles, Montagu, Bellecroix, Chagny, Gergy, Bellevesvre, 
Talanl, Breisse, Brancion, Nanton, Layve, Saint-Loap-de-Va- 
rennes, etc. Le rôle comprend : 267 feux contribuables des 
bonnes villes, 128 des villes où il y a forteresses, foires et 
marchés, 1043 francs du plat pays, et 276 serfs du plat 
pays. 

B. 11551. (Registre.) — Petit la-folio, 88 feuiUets, papier. 

1449. — Chalon. — c Serche > des feux du bailliage, or- 
donnée par lettres du duc de Bourgogne. — Les localités dé- 
clarées franches sans exception sont : Chalon, Moillecon, 
Mepilly, Lux, Saint-Loup-de-Varennes, Marnay, Chasault, 
Le Grand-Neuilly, Mont-Saint-Martin, Beaumont, Estrlgny, 
Talant, la Verneuse, Balleure, Mancey,Bouhy, Ozenay, Chevy, 
Brancion, Martailly, Bissy, Charcubles, Fragne, Chissey, la 
Chapelle-sous-Brancion, Collonges, Nogent, Courtamblain, 
Ongier, Lancharre, Chapagny, Cormatin, Germangne, Bu- 
xuges, Moutier-en-Champaise, Bissy-sous-Uxelles, Thy, Che- 
noves, Labergement-les-Cbenoves, Labergement-de-Messey, 
Saint-Germain-du-Bois, laCouldre, Juilly, Ponneaul, Monta- 
gny, Montorge, Rimon, Saint- Valérien, Serceot, Cruchault, 
Bissy-sous Cruchault, Chavenelle, Buxy» Chantereine, Marnay, 
Dauvey» Laurandin, Courfachey, Bousier, Moroges, Saint-De- 
xerl, Jambles, Russilly, Sauges, Courtiambles, Poncey, Givry, 
Gorcassey, Mortières, Hécle, Courtelain, Thaisy, Saint-Remy, 
Siennes, Saint-Cosme, Crissey, Percey, Chemenot, Sassenay, 
Bougerot, Gergy, Villeneuve, Mus; Raconnay, Montchanin, 
Oncey, Hauterive, Saint-Gervais, Sercy, Saint- Loup-de-Mai- 
siëres, Demigny, la Chapelle-de-Demigny, Chaudenay (la pa- 
roisse), Chagny, Bellecroix, Remigny, Bouzeron, Mercurey, 
Jamproyes, Touches^ Bourgneuf, Ëtroyes, Montagu, Saint- 



SËRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. lil 

Marc-de-Vaux, Saint-Martin-sous-MonUgu,-Mellecey, Ger- 
molles, Crusilles, Chatenay (paroisse), Sainte-Hélène, le Fragne, 
Saint-Pierre-lei-Chalon, Sagy et Cortevaix. 



B. 1155S. (Registre.) — Petit in-folio, 89 feuillets, papier. 

I4ei. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage, dressée 
par les commis des élus pour la levée des iO^OOO francs oc- 
troyés au duc par les Etats assemblés au mois de décem- 
bre 1460. — Les localités formées de feux francs et serfs 
sont : Chazault, Gigny, l'Epervière, Lampagny, la Colonne, 
Sennecey, Saint-Julien, Sens et Farge, Monceau], Sermoisy, 
Yincelles, Servelle, Nanton, Champlieu, Sagy, paroisse de 
Crusilles, Virey ; — celles déclarées abonnées sont : Servey, 
Saint-Ambreuil, Chamilly; — celles reconnues serves sont : 
Rifîey, Courlaye, la Leue, Breisse, Chassangy, Granges, Cour- 
telain, Yaicherey, Nahtoul, Charessey, Chamirey, Saint-Be- 
rain, la Loyère, Lessart, Chevannes. 

B. 11553. (Registre.) — Petit in-folio, 140 feuillets, papier. 

1470.— Chalon.— Cerche des feux du bailliage, dressée par 
les commissaires des Etats du duché, Amé Bonféal, chanoine, 
trésorier de l'église Saint-Pierre-de-Chalon « pour le cousté 
des gens d'église; > Jean Perron, seigneur de Mlpont, chevalier, 
conseiller et chambellan du duc, pour celui des nobles, et 
Jean Salemon, citoyen et échevin de Chalon, pour celui des 
bonnes villes. — La cité de Chalon, bonne ville, compte 36 feux 
solvables, 216 « moyens, > et 417 misérables, total 669 et 17 
exempts; — Saint-Loup et Varennes, 42 feux ; — Saint-Cyr, 
12 ; — la Leue, 24 ; — Talant, 16 ; — Bissy-sous-Uxellcs, 5 ; 

— Buxy, 49 , ■ les habitants sont merveilleusement chargiés 
et oppressés de gens d'armes et aussi à cause de la réparation 
du chaste! ; > — Jambles, 61. Les habitants sont sur tous au- 
tres merveilleusement grevés de gens d'armes à cause de ce 
qu'ils sont à gens d'église ; • — Corcassey, 6, c les pauvres 
habitants ont esté et sont très grandement dommaigiés par les 
gens d'armes, et avec ce fort diminués par la mortalité, et en 
oultre ont esté leurs biens fort tempestés par gresie et feu d'or- 
vale. » 

B. 11554. (Registre.)— Petit in-folio, 149 feuillets, papier. 

1475. — Chalon. — Cerche des feux du bailliage par les 
commissaires des Etats du duché. — Mepilly renferme 11 feux ; 

— Varennes-le-Grand, 72 ; — Sennecey, 35 ; — Nanton, 48 ; 
Baleure, 19 ; — la Chapelle-sous-Brancion, 12 ; — Breisse, 28 ; 

— Cortevaix, 36; les habitants déclarent supporter de grandes 
charges à cause du logis des gens de guerre ; — Saint-Désert, 
32 feux ; — Givry, 86; — Chamilly, 18; — Crusilles, 4; — 
Saint-Léger-sur-Deheuno, 29; — Sassenay, 35; — Chalon, 
650;-Rully,165,etc. 



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ARCHIVES DE LÀ GOTE-D'OR. 



B. iiS55. (Regiitre.) — P«Ut in-folio, 101 fisailleis, papier. 

189V. — Gharollais. — « C'est le nombre des feax trouvez 
ou païs et contô de Charollois » par les commis de Jocerand 
de Cercy, bailli da comté, et Jean deGanay, bourgeois de Cha- 
Toiles, élus députés par le duc pour imposer la somme de 
5,000 francs à lui octroyée pour la rançon du comte de Ne- 
vers. — Vâl-d^Barrier compte 30 feux payables ; — Vesvre, 
M; — Balorre, 43; — Saint-Romain-sous-Gourdon, 40; — 
6anvlgnes, 84 ; — Toulon, 57 ; — Digoin, 20 ; — la Motte- 
Saint-Jean, 7; — GeneUrd,44; — Charolles, 30, etc. 

B. 11556. (Registre.) — Petit in-folio, 109 feuillets, papier. 

140e. — CharoUais. — Cerche des feux du comté pour 
Taide de î,000 francs octroyés au duc par les trois Etats du 
comté, au mois d« mars 1405^. — La paroisse de Baubery 
compte 38 feux; — celles de Fressysous-Dondin, 27 ; — de 
Mont-Saint-Vincent, 26 ; — Clessy, 12; — Avrilly, 7 ; — Van- 
denesse, 35, etc. 

B. 11557. (Registre.} — Petit in-folio^ 96 feailleU, papier. 

1418. — Gharollais. -— Cercbe des feux tant abonnés que 
tlillables du comté et pays, pour la levée du don de 3,000 francs 
dctroyés au duc par les Etats du comté. — La paroisse d'O- 
£oles compte 23 feux ; — celles de Joux, 40 ; — de Mont-Saint- 
Ylncent, 80; — de Joncy, 44; — de Saint-Vallier, 85; — de 
Saiût-Berain, 88 ; — d'Oudry, 74 ; — de Vindecy, 12 ; — de 
Saint-Gelln, 8; — de Viry, 108 ; — de Grand vaux, 41 ; — de 
CbaroUes, 103. 

B. 11558. (Registre.) -^ Petit in-folio^ 106 fealllets, papier. 

1495.-- Gharollais. — Cerche des feux du comté, pour 
Taide de ^00,000 francs octroyés pour six ans au duc par les 
Etats des deux Bourgognes^ en novembre 1473. — Les loca- 
lités pourvues de forteresses sont : Charolles, bonne ville, qui 
compte 35 feux el 13 forains; — Paray-le-Monial, bonne ville, 
11^ feux; — Marctlly, Artns, Vesvre, Malain-lei-Gourtevaux, 
Lugny, Clessy, Toulon-sur-Arroux, Mont-Saint- Vincent, 
Joncy, Baleure, Sanvignes, Perrecy ; — celles déclarées fran- 
ches sont : Charolles, Vaude, Berie, Montet, la Couture, Char- 
nay, la Roche, Malain-lez-Courtevaix, Anus, Oivry, Vesvres, 
Baubery, la Saule, la Ckapelle-sous-Ghaumont, Suin, Avail- 
lay, Vagelles, Charentignie, les Bois^ Thiliey, la paroisse de 
Vérôvre, ^landon, Viry, Jussauit, Plein de Chassagnie, 
Tournié, Paray-le-Monial , Rossy, Marcillexon, Fournaul, 
Narmont, Glavogry, Jallterance, Baronnes, Bruyères, Brîèr es, 
Lorey, Labory, Laffond, Vemole»Berthière,Estrichier, le Bois, 
Rive, Toulon-sur-Anrottx, Mont-Saint- Vincent, Cousolles, Cros- 
set, Balay, Valete, Garendeaul, Joncy, Monlboin, Tramblay, 



Esport, Giloure, Monceaul, le Bois (Saint-Romain), Courcelles, le 
Porroy, Augy, Gourdon, Monmartin, Salies, Molins, Fleuroy, 
Marmeray, Gurse, Fragnoy, Montebertenge, Culize, Charnay, 
Rovray, le Vernoy, Moleufray, Goujon, SaintrBon, Chambuis- 
son,Trois-Mailles,Montchanin, la paroisse Saint-Laurent-d'An- 
denay, celle de Peuilley, Mont-d'Auxy, Tremple, Bussey, la 
paroisse Sainl-Micault, sauf la Praille et Tremblay, celle de 
Saint-Martin-sur-Guye, celle de Saint-Berain, sauf la Serrée, 
Poisson et les Bois, celle de Sanvignes, sauf la Gière, Trei- 
che, Guize, Rion, Digoine, Beauregard, le Four, le Perrier, 
la paroisse de Pressy-sous-Dondin, sauf les Marcs et Valle- 
fort, etc. 

B. 11559. (Cahier.) — Petit in-folio, 7 feuillet«j papier. 

187e. — Châtillonnais. — « C'est la quantité » des feux 
du bailliage de la Montagne, tant des bonnes villes fermées 
que du plat pays, abonnés et serfs. — Le bourg de ChâtiUon 
compte 336 feux; — la rue de Chaumont, 126; — Ampilly-le- 
Sec, 36 ; — Sainte Colombe, 30 ; — Buncey, 20 ; — Arc-en-= 
Barrois, 65; — Menesbles, 8; — Aignay, 33; — Echalot, 20; 

— Barjon, 16; — BUgny-le-Sec, 22; — Chaumes, 39; — 
Baigneux, 42 ; — Salmaise, 15 ; — DuesmeSr34, etc. 

B. 11560. (Cahier.) — Petit in-folio, 38 feuillets, papier. 

I3SO. — Châtillonais. — Cerche des feux du bailliage de 
la Montagne par les commissaires des élus des Etats du duché. 

— Aignay compte 75 feux ; — Salives, 76 ; — Moloy et Laber- 
gement, 29; — Ma*singy-les-Chàtillon, 35; — Aisey-le-Duc, 
30 ; — Bussy-le-Grand, 117 ; — Darcey, 69 ; — Chanceaux, 85; 

— Saint-Seine^' Abbaye, 123; — Maisey, i20, Villiers-lo- 
Duc, 106, etc. 

B. 11561. (Registre.) — Petit in-folio, 5t feuillets, papier. 

1894. — Chàtillonnais. — < Cerche et inventaire » des 
feux du bailliage de la Montagne par les commissaires des 
élus, pour l'assiette de l'aide de 40,000 francs octroyés au due 
par les Etats du duché, assemblés au mois de novembre 1384. 

— Poinson-lez-Larrey renferme 55 feux ; — Courcelles-les- 
Rangs, 16 ; — Balot, 47 ; — le bourg de ChâtiUon, 257 ; — la 
rue de Chaumont, 385 ; — Brion, 26 ; — Arc-en -Barrois, 38 ; 

— Voulaine, 27 ; — Léry, 25 ; — la Grange-de-Semond, 2 ; 

— Duesme, 36 ; — Munois, 5 ; — Chanceaux^ 81 ; — Cham- 
pagny, 11, etc. 

B. 11562. (Volume.) — Petit in-folîo, 146 feuillets, papier. 

18IIO-1 891 •— Chàtillonnais.— « Cerche des feuaiges » da 
bailliage de la Montagne, par les commissaires des élus, pour 
l'aide des 30,000 francs, octroyés au duc par les Etats assem- 
blés à D^oa, au mois de février 1390-1391.— Larrey compte 45 



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SÉRiE B. ^ COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



113 



feux ; — Cerilly, 25 ; — Chaumont-le-Bois, 36 ; — Buncey, 33; 

— le boarg de Chàtiilon, 100 feax solvables, 81 misérables et 
197 mendianls;.— la rue de Chaumont, 45 solvables, 42 mi- ' 
âérables, 67 mendiants, ensemble 145 solvables, 123 miséra- 
bles et 264 mendiants, total 532 ; — Vanvey, 30 ; — Montrl- 
bourg, 2i ; — Bure, 21 ; — Essarois, 34; — Montenaille, 3; 

— Lamargelle, 12, etc. 

B. 11568. (Volume.) — Petit in-foliOj 140 feaillets, papier. 

1997. — Châtillonnais. — « Cerche des feux du bailliage 
de la Montagne, pour Taide des 50,000 francs octroyés à M. le 
duc par les Etats dû pays pour le fait de la rançon de M. le 
«ornte de Nevers. » -^ Le bourg de Chàtiilon renferme 66 feux 
solvables, 229 misérables et 171 mendiants ; — la rue de 
Chaumont, 22 solvables, 101 misérables et 45 mendiants, to- 
tal 634; — Montliot compte 10 feux; — Yannaire, 6; — 
Courban, 74$ — Courtevôque, 9 ; — Aprey, 10; — Rochefort, 
9; — Avelanges, Il ; — Sestre, 13; — Francheville, 38; — 
Verrey-sous-Drée, 24; — Frolois, 87; — Geligny, 48; — 
Ampiily-les- Bordes, 28; — Aignay, 35; — Chalvosson, 5, etc. 

B. 11564. (Registre.) — Petit in-folio, 135 feuillets, papier. 

1400. — Châtillonnais. — « Cerche des fouaiges • du bail- 
liage de la Montagne, pour le dernier paiement de Taide de 
12,000 francs octroyés par les Etats au duc de Bourgogne, 
pour la rançon du comte de Nevers. — Le bourg de Chàtiilon 
comprend 41 feux solvables, 182 misérables et 168 mendiants; 

— La rue de Chaumont, 18 feux solvables, 101 misérables et 
61k mendiants, total 574 ; — Bissey-la-Pierre compte 28 feux ; 

— Mosson, 33; — Villotte-sur-Ource, 44; — Layer, li; — 
Tarnay, 29 ; — Beaulieu, 8 ; -r- Thorey-lez-Minot,.8; — Fres- 
nois, 14 ; — Blaisy et Charmoy, 38 ; — Jours, 15 ; — Villaines- 
en-Duesmois, 60, etc. ' 

B. 11565. (Registre.) — Petit in-folio, 284 fenUleU, papier. 

1 ton. — Châtillonnais. — Cerche des feux du bailliage de 
la Montagne, pour l'aide de 36,000 francs octroyés au doc par 
les Etats du pays. — Chàtiilon compte 500 feux; — Belan, 
46; — Autriconrt, 20; — Bugnères, 17; — Recey, 40; — 
Moitron, 16; — Larcon, 15 ; — Meulson, 12 ; — Gresigny, 10; 

— Billy, 39 ; — Bellenod, 18 ; — Cheneroilles, 7 ; — Charen- 
cey, 3, etc. 

B. 11566. (Registre.) — Petit in-folio, 78 feuUlets, papier. 
1418. -" Châtillonnais. — Cerche des feux du bailliage de 
la Montagne, pour la levée de Taide de 15,000 francs oc- 
troyés par les Etats au duc de Bourgogne. —Saint-Sèihe-r Ab- 
baye contient 32 feux; — Pellerey, 8; — Francheville, 47: -^ 
Thenissey,19; — Jours, 16; — Bremur, 18; — Marcenay, 16; 
CÔTB-D'Oa. — SÂais B. — Tomk V. 



— Chàtiilon, rue de Chaumont, 215 ; — le Bourg, compre- 
nant les rues : Entro-ies-Ponts, Marchande, dés Corlièrs, de la 
Juerie, Dessous-Roiche,Droyn-du-Poix^ du Bourg, Saint-If ico- 
las, du Leit, de la Porte-Dijonnoise, du Bourgrd'Amont, des 
Crais, de la Chapelle, du Recept, 288, total 503; — Thoire, 23 ; 

— Louesme, 12 ; — Courcelles-sur-Aujon, 15, etc. 

B. 11567. (Registre.) — Petit in-folio, 111 feuillets, papier. 

I4lir..— Chàtilioniiais. •— c Cerche des feux du bailliage 
de la Montagne, pour la levée de Taide de 800 francs octroyés 
par les trois Etats du bailliage à Monseigneur Philippe, comte 
deCharollais, pour convertir au rachat de plusieurs chasteaux, 
villes^ terres et revenues dépendant de la seigneurie de Chas- 
tel-Belin. > Les villes et villages sont groupés, comme dans les 
rôles précédents, par prévôtés, qui sont : la prévôté de Chà- 
tiilon ; — celles de Villiers, de Salives, de Baigneux, de SaN 
maise, d' Aignay et de Villaines. 

B. 11568. (Registre.) —Petit in-folio^ 215 feuillets, papier. 

1491. — Châtillonnais. — c Cerche des feux du bailliage 
de la Montagne, pour la levée de l'aide de 36,000 francs og-^ 
troyés par les Etats au duc de Bourgogne pour ses Joyeul 
advènement et nouvelle seigneurie. — Les localités de ce 
bailliage déclarées totalement franches ou abonnées sont .'Chà- 
tiilon, qui compte 393 feux; — Cerilly, Balot, Marcenay, Bis-^ 
sey-la-Pierre, Montliot, Etrochey, ViHiers-le-Duc, Vanvey, 
Voulaines, Maisey, (Courban, Bissey-la-Côte, Louesme, Layer^ 
Latrecey, Arc-en-Barrois, Gié-sur-Aujon, Montberot, Tarnay, 
Chameroy, Mcnesbles, Terrefondrée, La Forêt, Moitron, Saint- 
Broing-les-Moines, Beaulieu, Rochefort, Essarois, Saint-Ger- 
main-le-Rocheux, Montenaille, Fraignot, Salives, Léry, Fre- 
nois, Moloy, Lamargelle, Champagny, Mont-Saint-Martin, 
Sestre, Pellerey, Vaux, Froideville,FranchtfviHe, Cheneroilles. 
Cinqfonds, Panges, Baulieu, Bligny-le-Sec, Salmaise, Chan- 
ceaux, Bai^eux, Poiseul et la Perrière, Ampilly-les-Bordes, 
Etalante, Aignay, Beaunotte, Bremur, Nod, Aisey-le-Duc, 
Chemin^ Saintr-Mare» YlUaines-en-Duesmois, Chalvoison et 
Coulmier-le-Sec. 

B. 11569. (Registre.) — Petit in-l6lio^ 175 feuillets^ papier. 

14!93. — ChàtillouQais. — « Papier de la cerche des feux 
du bailliage de la Montagne, pour la levée de Toctroi de 
20,000 francs octroyés au duc de Bourgogne par les Etats, au 
mois d'avril 1423, pour convertir ou fait de la guerre. » — Les 
localités du bailliage pourvues de forteresses, foires et mar- 
chés, sont : Chàtiilon, Villiers-le-Duc, Arc-en-Barrois, Salives, 
Saint-Seine, Aignay, Yillaines; on a oublié les châteaux d'Ai* 
sey et de Salmaise. 

15 



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114 



ARCHIVES DE LA COTE-D'Oil. 



B. 11570. (Registre.) — Petit in-folio^ 70 feuilleU, papier. 

1875. — Dijonnais. — Papier de la recherche des feux du 
"bailliage, à rexceplion des sièges de Beaune et de Nuits, pour 
la levée du subside de 6,600 francs octroyés par les Etals de 
Bourgogne au duc, « pour Taidier à wuider et mettre hors du 
païs les gens d'armes, bretons et gens de compagnie qui, au 
mois d'aoust, estoient oudit païs. » Beire-le-Châtel compte 57 
feux;— Beaumont-sur-Vingeanne, 46; — Flavignerot, lo, 

— Binges, 16 ; — Saint-Julien, 75 ; — Arceau, SO ; — Selon- 
gey, 91 , — Champmoron, 3 ; — Echenon, 133 ; — Tillenay, 
29; — Brasey, 233; — Drambon, 8; — Saint-Phal, 21 ; — 
Tarsul, 10. — Notes des curés des villages des prévôtés de 
Dijon, Saulx, Rouvres, Saint-Jean-de-Losne. 

B. 11571. (Registre.) — Petit in-folio, 45 feuillets, papier. 

1376. — t C*est le papier des feux de la villede Dijon. » — 
Paroisse Saint-Nicolas. Rues : au Comte, du Marché-au-Bled. 
Faubourgs : rues des Ormeaux, du Four-de-Bèze, des Coquins 
et des Fèves. — Paroisse Notre-Dame. Rues : du Champ- 
Damas, Verrerie, Poissonnerie, de la Maison-Ronde, des For- 
ges, de la Boucherie, de TArcherie et de Champeaux. — Pa- 
roisse Saint-Michel. Rues ; du Marché-au-Bled^ Vannerie, 
Nonnains-de-Tart, Ribottcz, des Fous, de la Tonnellerie, des 
Bélioz, Neuve, du Pautet, des Offrois, des Noirots, Croix-Ais- 
sanne et Saint-Antoine. — Paroisse Saint-Jean. Rues : des For- 
ges, de la Tournelie, des Grands-Champs, du Miroir, de la 
Porte-Guillaume, Saint- Jean, de la Juiverie, de la Petite Juiverle, 
des Crais et de Morimont. — Paroisse Saint-Philibert. Rues : 
de la Porte-Fondoire, Prévôt-Guillaume, Gauche, du Sachot, 
du Pont-Amaut, du Pelit-Cioître, de Cluny. Faubourg d'Ou- 
che. Rues : de la Corvée, de Citeaux. — Paroisse Saint-Médard. 

— Paroisse Saint-Pierre. Rues du Pautet, des Cordeliers, des 
Moulins. 

B. 11572. (Registre.) — Petit in-folio, 162 feuillets, papier. 

1376. — Cerche des feux du bailliage de Dijon. — Saint- 
Julien compte 67 feux; — Brognon, 20; — Courtivron, 25; 

— Is-sur-Tille, 170 ; — Selongey, 188 ; — Saint-Léger, 44 ; — 
Magny-Saint-Médard, 21; — Saint-Sauveur, 9; Pontailler, 97; 

— Poncey, 69; — Villers-les-Po^, 71; — Mailly-le-Chàtel, 
45; — Pluvet, 42; — Saint-Jean-de-Losne, 147; — Bessey- 
les-Citeaux, 28; — Brasey, 224; — Rouvres, 168; — Gen- 
lis, 66, etc. 

B. 11573. (Registre.) ^ Petit in-folio, 200 feuillets, papier. 

1899. — Dijonnais. ^ Cerche des feux du bailliage. — 
Brochon compte 50 feux; — Corcelles-les-Cîteaux, 47 ; ^ 



Marsannay-le-Bois, 37; — Spoy, 24; — Chaignay, 76; — 
Diénay, 32; — Cirey, Binges, Tanay, 24 ; — Beaumont-sur- 
Vingeanne, 50; — Drambon, 11 ; — Tréclun, 14; — Magny- 
les-Aubigny, 35, etc. 

B. 11574. (Registre.) — Petit in-folio, 140 feuillets, papier. 

Vers 13SO. — Dijonnais. — Recherche des feux du bail- 
liage. — Dijon. La paroisse Saint-Nicolas compte 367 feux; — 
celle de Notre-Dame, 373; — celle de Saint-Michel, 447 ; — 
celle de Saint-Jean, 469; — celle de Saint-Philibert, 354; — 
celle de Saint-Médard, 110; —et celle de Saint-Pierre, 196; 
total pour Dijon, 2446 feux. — Fleurey-sur-Ouche compte 
81 feux ; — Lantenay, 59 ; — Daix, 22 ; — Asnières, 22, etc. 

B. 11575. (Registre.)— Petit in-folio, 117 feuillets, papier. 

13)99. —Dijonnais.— « Cerche des feux du bailliage, or- 
donnée par le duc Philippe le Hardi, pour la levée de 60,000 
francs qui lui ont été octroyés par les Etats » pour servir le 
roi en ses guerres, comme pour son Estât. ^ Instructions 
données par le duc pour Tassiette et la perception de Timpôt. 
— Chaque feu des villes fermées par delà la Saône paie un 
gros par semaine ; — chaque feu des villes marchandes, où il 
y a forteresse, qui sont franches et non closes, trois quarts de 
gros par semaine; — chaque feu des villes franches, où il y a 
marché sans forteresse, paiera deux blancs par semaine;— 
chaque feu des villes serves et aussi abonné paiera demi- 
gros; — chaque feu des hommes taillables à volonté paiera 
4 gros par an ; — ceux non tenant feux paieront selon leurs 
facultés; — les prêtres ayant patrimoine paieront comme les 
autres, de môme que les nobles anoblis. 

R. 11576. (Registre.) — Petit in-folio, 174 feuillets, papier. 

1391 • — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage, pour 
Taide de 30,000 francs accordés par les États au duc de Bour- 
gogne. — Instructions prescrivant, entre autres mesures, que 
les nobles anoblis « qui ne poursuivent les armes, » paieront 
comme les autres, les misérables rien et les affranchis à la 
manière accoutumée. - Fontaine-lez-Dijon compte 73 feux ; — 
Daix, 22; — Marsannay-la-Côte , 57; — Saint- Jean -de- 
Losne 171 ; — Tréclun, 19 ; — Fangy, 20; — Fauverney, 72; — 
Vaux-sur-Crosne, 10; — Plombières, 74; — Chaignay, 71 ; — 
Avot,37; — Brognon, 22; — Orville, 11 ; — Orain, 18; — 
Mirebeau, 85; — Saint- Sauveur, 12, etc. 

B. 11677. (Registre.) — Petit in-folio, 42 feuillets, papier. 

1894. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage, dressé- 
par Philippe Courtot et Jean Moisson, commis des élus, pour 
la levée des 40,000 francs octroyés au duc par les Etats du 
duché. — A Dijon, la paroisse Saint-Jean compte 85 feux sol-- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



11$ 



Tables, parmi lesquels 11 jaifs; — la paroisse Saint-Pbili- 
bert, 33; — celle de Saint-Pierre, 12; — celle de Saint-Mé- 
dard, 16; — celle de Saint-Michel, 59; — celle de Notre- 
Dame, 82 ; — et celle de Saint-Nicolas, 38 ; — ToUl 325. 

B. 1157S. (Cahier.) — In-folio, 37 feuillets^ papier. 

1S99. — Dijonnais. — Cerche des feux de la ville et de 
la banlieue pour la levée des 50,000 francs octroyés au Duc 
par les Etats pour la rançon du comte de Nevers. Les paroisses 
contiennent, savoir : Saint-Nicolas, 43 feux solvables, 5 prê- 
tres solvables,332 misérables ; —Notre-Dame, 8i feux solvables, 
6 prêtres solvables, 20i misérables; — Saint-Michel, 70 sol- 
vables, 8 prêtres solvables, 332 misérables; ^ Saint-Jean, 
67 solvables, 2 prêtres solvables, 284 misérables ; — Saint- 
Philibert, 16 solvables, 3 prêtres solvables, 267 misérables ; — 
Saint-Médard, 13 solvables, 10 prêtres solvables, 82 misé- 
rables; — Saint-Pi3rre, 9 solvables, 4 prêtres solvables, 
167 misérables, ensemble, 299 solvables, 38 prêtres solvables, 
1666 misérables. Total 2003. — Les villages de la banlieue 
sont : Fontaine, 66 feux ; — Plombières, 64 ; — Chenôve, 69; 

— Longvic, 22; — Morveau, 1 ; — Sennecey, 3; — Miran- 
tes, 6 ; ~ la Grange du Pré (Gouville), 1; Saint-Apollinaire, 20; 

— Ruffey, 40; — Larrey, 10 ; — Pouilly, 5. 

B. 11579. (Registre.) — Petit iu-follo, 140 feuilleta, papier. 

1399. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage (sauf 
les ressorts de Beaune et Nuits), pour la levée de Taide de 
50,000 francs octroyés par les Etats au duc de Bourgogne 
pour la rançon du comte de Nevers. — Lantenay contient 41 
feux; — Collonges-sons-Fleurey, 6; — Talani, 134; — Che- 
vigny-Fenay, 8; — Couchey, 43; — Epagny, 20; — Selon- 
gey, 137 ; — Arc-sur -Tille, 41 ; — Renève, 32; — Norges, 17; 

— Marey-sur-Tille, 88; — Isier, 23; — Tellecey, 8; — Gen- 
lis, 52 ; — Echigey, 20 ; — Broindon, 16 ; — Iseure, 24, etc. 

B itSSO. (Registre.) — Petit in-folio, 87 feuiUots, papier. 

140a. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage. — 
Brochon compte 49 feux. — Corcelles-les-Monts, 26 ; — Fleu- 
Tcy, 81 ; — Asnières, 22 ; — Saint-Julien, 77 ; — Villey-sur- 
Tille, 54; — Montot, 32; — Tart-rAbbaye,10; — Remilly-sur- 
Tille, 13 ; — Lux, 74; — Cheuges, 17 ; — Maxilly, 34; — Sois- 
sons, 121 ; — Perrigny-sur-rOgnon, 99 ; — Lamarche, 119, etc. 

B. 11581. (Registre.) — Petit in-folio, 152 feuilleta, papier. 

I4!e3. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage 
< excepté les sièges de Beaune et de Nuits ) ordonnée par les 
élus des Etats pour l'assiette des 20,000 francs octroyés au 
^uc. — Dijon. La paroisse Saint-Nicolas comprend 317 feux; — 



Notre-Dame, 254 ; — Saint-Jean, 336 ; Saint-Philibert, 226 ; — 
Saint-Michel, 359; — Saint-Pierre, 145;— Saint-Médard, 80; 

— Total, 1717, sans y comprendre les mendiants. — Chenôve 
renferme 23 feux; — Saint-Philibert-sous-Gevrey, 12; — 
Rouvres, 110, parmi lesquels 6 nobles, 5 officiers commensaux 
du duc et 8 de la duchesse; — la Grange de Tarsul, 3; — 
Chambeire, 4; — Aubigny-en-PIaine, 8; — Villiers-les- 
Pots, 30; — Cirey, 4; — Arceau, 18; — Marsannay-le- 
Bois, 20, etc. 

B. 11582. (Registre.) — Petit in-folio, 214 feuilleta^ papier. 

1494. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage (sièges 
de Beaune et Nuits exceptés ) ordonnée par les élus des Etats 
pour l'aide de 20,000 francs octroyés en janvier 1423-4 au duc 
de Bourgogne. — Dijon compte i050 feux solvables et misé- 
rables, non compris les mendiants. — Plombières, apparte- 
nant à l'abbaye Saint-Bénigne, 60; — Pasques, appartenant 
au duc, 11 ; — Barges, à Guy de Pontailler, 28 ; — Chevigny- 
Saint-Sauveur, à M** de Rolans, 16; — Echenon, au duc et 
au Prieur de Losne, 101 ; — Pontemery, au duc, 37; — la 
Marche, à M. de Pesmes, 48 ; — Magny-Saint-Médard, au 
Prieur de Saint-Léger, 12, etc. 

B. 11583. (Registre.) — Petit in-folio, 209 feuilleU, papier. 

1480. — Dijonnais.— Cerche des feuxdu bailliage (sièges de 
Beaune et Nuits exceptés), faite par les commissaires des élus, 
pour l'imposition de Taide de 30,000 francs octroyés au duc au 
mois de mai. — Dijon renferme 1462 feux solvables et misé- 
rables ; — Hauteville, appartenant aux abbayes de Saint-Seine 
et de Saint-Etienne de Dijon, 23 feux; — Etaules, à la Sainte- 
Chapelle de Dijon. 12; — Corcelles-les-Monts, à Tabbaye de 
Saint-Bénigne, 11; — Bretenière, à M. de Gray, 5; — Mar- 
tiens, à Guy de Pontailler et Guillaume de Bèze, 8 ; — Saint- 
Usage, au duc, 31 ; — Saint-Sauveur, au prieur du lieu, 17; 

— Remilly- sur-Tille, à Tabbaye de Saint-Bénigne, 14, etc. 

B. 11584. (Regiatre.) — Petit in-folio, 212 feoiUeto, papier. 

1481. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage 
(sièges de Beaune et Nuits exceptés) par les commissaires des 
élus, pour la levée de l'aide de 26,500 francs octroyés au duc 
par les Etats assemblés, au mois de juillet de la même année. 

— Dijon comprend 216 feux solvables, 1080 misérables, 472 
mendiants, 43 feux de commensaux et officiers du duc. To- 
tal 1611. — Plombières, à l'abbaye de Saint-Bénigne, comp^ 
55 feux; — Darois, appartenant à la Sainte-Chapelle, 13; — 
Ancey, au sire de Mirebeau, 22; — Couchey, à Pierre de Bauf- 
f remont eti Jean Bonféal, 46; — Layer, à M. de Villers, 7; — 
Crimolois, aux chevaliers de Saint- Jean-de-Jérusalem, 12, etc. 



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vil6 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR, 



,B.. .115Ç5. . (ïtegîalre.) — P®^1 in-folio, S05 îeuiUeU, papier. 

' Ï488i — Dijonnais. — ^ Gerche des feux du bailliage (sièges 
de Bèâune et Nuits exceptés), pour la levée de Taide de 40,000 
francs octroyés au duc par les Etats du duché, àù mois d'août 
de cette année. Dijon, paroisses : 



PAROISSES 




S>lnM«. 


MMnblM. 

• ■ ' ' • 


Healinli. 


Tâtons. 


Notre-Dame. . . 
Saint -Jean. . • 
- Saint-Philibert. 
Saint-Médard. . 
Saint Pierre. . . 
Saint-Michel . . 
Saint-Nicolas. . 

ToUux. 


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140 

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58 

115 

137 


308 
398 
272 
109 
181 
423 
378 


65 


177 


i,m 


705 


2,069 



Velars, appartenant à l'abbaye Saint-Bénigne, compte 26 
feux; — Talant, au duc, 103; — Prenois, à Tabbaye Saint- 
Bénigne, il; — Fixey, au duc et à plusieurs seigneurs, i5; — 
Fauverney, au duc, aux templiers et aux chartreux de 
Dijon, 59; — Echigey, à Jacques de Yiilers, 9, etc. 

B. 11586. (Regbire.) — Petit in folio, 183 feaillets, papier. 

1486. — Dijbnnais. — Cerche des feux du bailliage (sièges 
de Beaune et Nuits exceptés), pour Taide des 8,000 francs 
octroyés au duc par les Etats assemblés au mois de mai 143o-6. 
— Fontaine, appartenant à M. Rolin, chancelier de Bourgogne, 
au sieur de Vongeset à Bernard de Marey, compte 53 feux ; — 
Chenôve, au chapitre d'Autun, 55 feux; — Longecourt, au 
duc, 42; — Mailly-le-Châtel , à la duchesse, à Guyard de 
MaiUy et à plusieurs 'autres, 34; ^ Saint- Jean-de-Losne, au 
duc, 127; *- Montarlot, à M. de Pesmes, 6; — Drambon, 
à M. de Talmay, 15 feux, etc. 

B. 11587. (Registre.) — Petit in-folio, SOI feniUets, papier. 

Vers 14SO. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage 
(sièges de Beaune et de Nuits exceptés).— Saint-Apol- 
Hnaire, appartenant à TAbbayo Saint-Bénigne, compte 
91 feux. ^ Arc-sur-Tille, à MM. de Gand, Guillaume de Saulx 
et autres, 90; — Athée, à la Sainte-Chapelle de Dijon, 39; — 
Noiron-sur-Bèze, à Tabbaye de Bèze, i7 ; — Longyic et Long- 
Tiol, à l'abhaye de Saint-Bénigne, 14; — Aiserey, au duc et 
au sire de Genlis, 41 ; — Yéronnes-les-Grandes, au duc et au 
seigneur de Til-Chàtel, 39; — Tarsul, à M. de Charny, 
», etc. 



B. 11588. (Registre.) *- Petit in-folio, 98 feuillets, papier. 

1451. — Dijon. — Cerche des rentes et censés foraines,, 
louages et revenus de maisons et autres héritages, possédés 
par des étrangers dans la ville, dressée en vertu de lettres 
patentes du duc Philippe le Bon, par les officiers de la mairie, 
pour la levée de l'impôt des fortifications, auxquelles ces 
étrangers sont astreints; — Le curé d'Arc-sur-Tille possède 
une maison, rue du Fermerot; — les prieurs de Saint-Sauveur, 
de Saint-Léger, de Saint- Vivant, deVergy, de Mailly et da 
Bon vaux, possèdentd'autres maisonsau faubourgSaint-Nicoias; 

— Jean de Saulx, seigneur du Meix, M. d'Arcelot, un hôtel, rue 
Porte au Fermerot; — M. de Talmay, un hôtel, rue suvSuzon; 

— les dames de Tart et rarchevôque- de Besançon, d'aatres, 
rue Vannerie ; -^ Jacques Pot, rue. es Beliots, etc. 

B. 11589. (Registre ) — Petit in-folio, 131 feuilleta, papier. 

Vers i^ieo. — Dijonnais. ^ Cerche des feux du bailliage. 
Les localités déclarées franches ou abonnées sont : Fontaine, 
Val-de-Suzon, Pasqucs, Daix, Talant, Lantenay, Flenrey» 
Marsannay-la-Côte, Fixey, Saint-Philibert, Noiron-lez-Cîteaux, 
Barges, Cc^rcelles-les-Cîteaux, Rouvres, Crimolois, Fénay, 
Chevigny, Saint-Phal, Saulon-la-Chapelle, Marliens, Fanver- 
ney, Longecourt, Potangey, Esbarres, Magny-lez-Aubigny, 
Saint-Jean-de-Losne, Saint-Usage, Brazey, Tillenay, Champ- 
dôtre, Montarlot, La Marche, CoUonges, Pluvault^Soirans, 
Uchey, Genlis, les Trois Tartȃchigey,Varanges, Magny-sur- 
Tille, Saint-Léger, Vonges, Pontailler, Triey., Maxilly, Janci- 
gny, Blagny, Champagne, Beaumont-sur-;Vingeanne^ Saint- 
Sauveur^ Bèzouotte, SaypUes, Mirebeau, Belleneuve, Spoy, les 
Véronnes, Lux, Is-sur-Tille, Àvot, Marsannay-le-Bois, Chair- 
gnay, Saulx, Poiseul, Norges, Bretigny, Ogny, Brognon, 
Clénay, Saint-Julien, Meuvy, Marey, Bassoncourt, Ruffey» 
Ahuy. Aiserey, Couternon, Chaignot, Longvlc, Chenôve. 

B. 11590. (Registre.) — Petit in-folio, 235 feuillets, papier. 

1490. — Dijonnais. — Cerche des feux du bailliage, pour 
la levée de l'aide de 40,000 francs octroyés au duc par le^ 
Etats du duché au mois d'octobre 1469. — Dijon, nombre d& 
feux par paroisse : 



« 

PAROISSES 


Fen 
lolTabln. 


MoT«». 


Otteien 
•t Bvbles. 


MemButs. 


Saintr Nicolas 

Notre-Dame 

Saint-Michel 

Saint-Jean (incomplet). 

Saint-Pierre 

St-Médard (incomplet). 
St-Phiiibert (incomplet). 


3 
17 


271 
302 
366 

925 


17 


62 
40 

67 

» 

19 

» 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE, 



!i7 



Les localités poorvoes de châteaux sont : Fontaine, Talant, 
Lantenay, Flavignerot, Perrigny-les-Dijon, Marsannay-la- 
Côle, Layer, Chevig^y-Saint-Sanvear, Magny- sur -Tille, 
Bourres, Bessey-les-Cîteaux, Brazey-en-PIaine, Bonnenconlre, 
Saint-Jean-de-Losne, Trouhans, Mailly, Genlis, Athée, la 
Marche, Vonges, Renève, Beaumont-sur-Vingeanne, Saint- 
Seine-5ur-Vingeanne, Tanay, Charmes, Mirebeau, Saint-Léger, 
Arc-sur-Tille, Vesvrotie, Beire, Fouchanges, Lux, Véronnes 
(église fortifiée), Villey-sur-Tille, Marey-sur-Tille, le Meix, 
Courtivron, Saulx-le-Duc, Is-sur-Tille, Gémeaux, Brognon et 
Yantoux. 

B. 11591. (Cahier.} — Petit in-folio, 87 feuillets, papier. 

15418. ~ Dijounais. — Rôle des feux des villages de Saulx- 
le-Duc, ill; — Is-sur-Tille, 367; — Musseau, 47; — 
Orain, 119; — Clénay, 54; — Saint-Apollinaire, 47; Ver- 
BOt, 26;— Broindon, 17; — Oisilly,43; — Renève, 94; — 
Mirebeau, 166 ; — la Grange du Pay, près Plombières, 1 ; — 
ta Rente de Lexeuil, 2. 

B. 11592. (Registre.) — Petit in-folio, 111 feaillets, papier. 

1499. — Maçonnais. — Cerche des feux du bailliage, pour 
l'imposition mise par le roi sur les feux de la province pour 
conyertir le montant à la construction du château de Dijon. — 
Màcon est divisé en cinquantaines et dixaines. La 50* de 
Antoine Béjaud renferme 45 feux; ~ celles de Jacques 
Merearey, 64; — de Loys Hugon, 71 ; — d*Odot Gratier, 91 ; — 
de Jean de Montrolier, 64; — DTvault Teste, 70, — et de 
Mathelin Mareschal, 78; ensemble, 483 feux; — Prusilly 
compte 19 feux; — Saint-Albin, 39; — Davayé, 26; — Solu- 
tré, 34; — Lugny, 56; — Toumus, 326; — Cluny, trois pa- 
roisses, 228; — Massilly, 19; — Saint-Point, 38, etc. 

B. il59S. (Cahier.) — Petit in-foUo, 10 fenllleU, papier. 

1643. — Maçonnais. — Relevé sommaire du nombre des 
feux des villes et des paroisses de l'élection. — Tournus en 
compte 400 ; — lalogny, 54 ; — Saint-Martin-de-Lessey, 29 ; 
la Clayette, 93; — Màcon, 700, etc. 

B. 11594. (Registre.) -- Petit in-folio, 6 feuillets, papier. 

1459. — Bresse. — Récapitulation par chàtellenie des feux 
de toute la Bresse, montant à 437?). — Enquête sur le nombre 
des feux de la chàtellenie de Lompnes, qui s'élevait à 67. 

B. USAS. (Registre.) ^ In-quarto, 584 feuillets, papier. 

164I1. --* Bresse. — • Rôle du dénombrement des familles » 
d'âne partie du bailliage. — La Chartreuse de Seilbn renferme 



8 religieux et 11 domestiques ; — le couvent de Brou, 18 reli- 
gieux, 4 serviteurs ; — la population de Bourg se décompose 
ainsi : 2082 solvables; — prêtres, religieux, nonnains et leurs 
serviteurs, 128; — pauvres, malades, misérables et 25 per- 
sonnes de Thôpltal, 1001 ; — nobles et leurs laquais et domes- 
tiques, 138 ; ^ avocats et docteurs en médecine, compris leurs 
serviteurs, 101 ; — recteurs des écoles, 19 ; — maître de la mon- 
noie et monnoyeurs, 10; — en la conciergerie de Bourg, 12; 

— exécuteurs de la haute justice, 3 ; — total 3494 personnes. 

— Jasseron et les Combes renferment 131 personnes; — 
Mellionaz, 225; — Ceysseriat, 148, etc. — Le dénombrement 
des personnes est suivi de celui des bestiaux. 

B. 11596. (Registre.) — Petit in-folio, 150 feuillets, papier. 

i&ei. — Dénombrement des feux de la chàtellenie ou 
mandement de Saint- Trivier, faisant suite au précédent article. 

— La paroisse de Saint-Tri vier compte 406 personnes ; — celle 
de Vecors, 340 ; — celle de Servignal, 266; — la Chartreuse 
de Montmerle, 12 religieux, 9 donnés et 8 serviteurs. —Le rôle 
comprend 3178 feux payables^ 62 de prêtres, 1550 pauvres et 
misérables, 32 nobles et 126 hommes de M. de Saint- Amour. 
En tout 4948. 

B. 11597. (Cahier.) — Petit in-folio, 19 feuillets, papier. 

l&ei. — Bresse. — Dénombrement des feux et personnes 
du bailliage, dressé par François de Granval, commis de 
François de Latée, écuyer, trésorier et receveur général du 
duc de Savoie. — C'est le relevé sommaire des dénombrements 
particuliers contenus dans les deux volumes précédents. 

B. 11598. (Registre.) — Petit hi-follo, 687 feuillets, papier. 

l&SO. — Gex. « S'ensuit le taux, valeur et estimation 
de tous les biens meubles et immeubles, or, argent, debtes 
des subjectz de la baronnie de Gex, de quelque qualité qu'ils 
soient, fait es mains de magnifique seigneur Augustin Lutter- 
nolt, gentilhomme, bailli de Gex, suivant le bon vouloir de ceux 
de nos très redoubtés seigneurs (de Berne). Exemple: à Gex, 
n* 14, Pierre Morvens a relaté avoir : • premièrement : 

Une maison et affeytement, estimée 160 florins 

Une pièce de curtil, estimée 30 — 

A prêté sur un pré sis à Gex, le 28 — 

Une pose de terre sur Cessiat 5 — 

A preste sur une pièce de pré vers Joumans. . . 70 — 

Ses meubles estimés iO — 

Lui est dû 37 — 



Somme 370 florins. 

Doit monter sa taille, compris 6 sols pour le fouage, à 4 florins 
2 sols 5 deniers. 



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113 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



B. 11599. (Registre.) — Petit in-folio» 176 feuillets, papier.' 

15Ve. — Gex. Dénombrement de la terre et baronnie 
par les commissaires délégués de M. Lyobard, seigneur de 
Chasteller, président au souverain sénat de Savoie. — La ville 
de Gex possède 3 feux nobles, 1(8 solvables et 105 misérables 
et éteints, parmi lesquels celui de Jean Comte, parce que ses 
filles sont mariées à gentilhomme, assavoir au seigneur de 
Sassy, à Guillaume de Livron et à M. de Lograz. — Les syn- 
dics de Gex et les c roys des trois tirages » sont exempts de 
toutes charges. — La paroisse de Visency compte 18 feux sol- 
vables et 30 feux misérables et éteints ; — Femex, un noble, 
Hugues de Gingins, seigneur du lieu, 20 feux solvables et 37 
misérables et éteints ; — Forgier compte 5 nobles, 7 feux sol- 
vables et 54 misérables et éteints ; — Allemogne, 11 feux sol- 
vables, 29 misérables et éteints, etc. 

B. 11600. (Liasse.) — 2 pièces, parcbemia; t6 pièces, papier. 

1619-1699. -. Communes, biens, octrois. — Affaires 
générales. — Injonction faite par les Etats du duché aux 
villes et communautés ayant privilèges et aux officiers royaux 
de justifier de leurs lettres. — Rôle de la recette sur les com- 
munautés du bailliage de Dijon, de la finance, de leur confir- 
mation des droits d*usage dans les bois du roi. — Edit de 
création, par François !«', des receveurs des deniers communs 
des villes. — Déclarations du roi Charles IX, qui astreint les 
villes du duché à rendre leurs comptes à la Chambre des 
comptes de Dijon. — Edit de création, par le roi Louis XIII, 
de deux conseillers intendants des deniers communs, patri- 
moniaux et d'octrois, contrôleurs en chacune des villes de 
Bourgogne. — Arrêt du Conseil d'Etat contre les usurpations des 
biens communaux par les seigneurs. — Déclaration touchant 
les biens communaux aliénés, échangés, accensés ou baillés 
à long terme. — Etat des octrois des villes de la province. 

B. 11601. (Liasse.) — 13 pièces^ parchemin; 6 pièces, papier. 

1359- 14e9. — Communes, biens, octrois. — Dijon. 
Remboursement des 300 florins prêtés à la ville par Etienne de 
Musigny, chevalier. — Ordonnances de Marguerite de Flandres, 
duchesse de Bourgogne, et de Jean sans Peur, qui autorisent les 
maire et échevins à lever un impôt pour « mundifier des 
boues « et paver les rues de Dijon (1374) ; — qui règle un débat 
entre le maire et les gens d'église, qui refusaient de contribuer 
à la fortiflcation (1417); — du duc Philippe le Hardi, qui 
interdit rentrée dans la ville d'autre vin que celui du crû; — 
du duc Philippe le Bon, qui prolonge l'octroi sur le vin pour 
l'entretien du pavement. — Mémoire de la mairie contre les 
habitants d'Ahuy et de Messigny, qui refusaient de contribuer 



à la réparation des fortifications. — Lettres du duc Jean sans 
Peur et de la mairie, qui concèdent une place vague, ru6 
Saint-Jean, à Philippe Jossequin, ditMunier, armurier et garde 
des joyaux. — « Ordonnances faites par MM. les maïeur et 
eschevins sur la modération des pris excessifs des vivres, den* 
rées, marchandises et autres choses nécessaires pour l'cn- 
tretenement et maintien de la police et chose publique » 
( 1420) ; -^ c'est une manière de maximum. — Acte de vente^ 
devant la mairie de Dijon, faite par les mineurs Froment à 
Jean de Champlitte, de la porterie et garde des clefs de la porte 
d'Ouche, ensemble des droits, franchises, libertés, prérogatives, 
exemptions et autres choses y appartenant, moyennant la 
somme de 40 livres. 

B. 11602. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin; 127 pièces, papier. 

1469-1949. ^ Communes^ biens, octrois. — Dijon. 
Lettres patentes de Charles, duc de Bourgogne, qui accorde 
aux habitants de Dijon, durant 20 ans, un octroi sur le vin et 
sur le rouage et l'entrée des bêtes vives, pour en consacrer le 
produit à l'entretien de l'hôtel ducal, aux fortifications et au 
pavement. — Débat avec la Chambre des comptes, au sujet de 
la répartition des sommes et des comptes. — Prolongation de 
cet octroi par le roi Louis XII. — Arrêt du Parlement de Dijon, 
qui contraint les gens d'église à contribuer aux réparations 
des fortifications. — Mandement du roi Charles IX, qui, pour 
mettre un terme aux abus commis par les magistrats de Dijon 
dans l'emploi de leurs deniers d'octroi, ordonne que, doréna- 
vant, ils en rendront compte au bureau de la Chambre des 
comptes. — Lettres du roi François II, qui cède aux habitants 
la prestation des marcs et un octroy sur le sel, pour en em- 
ployer le produit aux fortifications. — Autres, de Henri III, 
qui exempte les andienciers de la chancellerie de Bourgogne 
de l'impôt pour les fortifications. — Procès- verbaux des visites 
et des réparations des murailles de la ville de Dijon. — Débats 
entre la Chambre des comptes et la ville au sujet du règlement 
des comptes d'octroi. 

B. 11603. (Liasse.) — 12 pièces, parchemin; 39 pièces, papier. 

JL999'1B39. — Conïmunes, biens, octrois. — Agencourt. 
Enquête sur les limites de son territoire avec ceux de Bon- 
court, de Nuits et de la Berchère. — Argilly etchàtellenie. 
Rôle des habitants des villages qui ont droit d'usage dans les 
forêts de la chàtellenie. — Maintenue des habitants d'Argiliy 
dans ces droits. — Arnay-le-Duc. Marché pour la constructioa 
de la halle. — Lettres patentes du duc Philippe le Bon, qui 
accorde aux habitants d'Arnay un octroi .sur le sel, dont le 
produit devra être employé aux fortifications; — autres du 
roi Henri III qui, dans le même but, leur accorde un octroi 
sur le vin. — Autun. Bail de la Vierie d'Autun, appartenant au 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



ii9 



roi. — Lettres du roi Henri III, qui dispense les habitants de 
Tobligation de rendre compte de leurs deniers à la Chambre 
des comptes au delà des trois dernières années. — Auxerre. 
Autres lettres d'Henri IV, qui valide les comptes rendus par 
le receveur de la ville d'Auxerre, devant la Chambre des 
comptes de Paris. — Auxonne. Bail des moulins du duc à la 
commune. — Lettres du duc Philippe le Bon, qui autorise les 
habitants à prendre dans ses forêts le bois nécessaire pour 
rebâtir leurs maisons incendiées. — Débats entre la ville et 
Huguenin Girard, qui, contrairement aux droits des habitants, 
avait essarté et converti des terres en prairies closes sur le ter- 
ritoire d'Auxonne. — Compte de remploi de 200 livres em- 
ployées à la réparation de la chaussée. — Lettres du roi 
Henri III, qui continue aux habitants l'octroi de la moitié du 
péage, pour en affecter le produit aux fortifications. — Avalion. 
Enquête sur les droits d'étalage dus au roi par les marchands 
venus aux foires. — Mémoire touchant le droit de bourgeoisie 
appartenant au roi dans la chàtellenie. — Enquête pour éta- 
blir le droit des habitants à percevoir une prestation appelée 
Courteplnte. 

B. 11603 bis, (Registre.) — In-folio^ 80 feuillets, papier. 

l)r<is-lV8e. — Communes, biens^ octrois. — Amay-le- 
Duc. Comptes des octrois non patrimoniaux, rendus par les 
magistrats municipaux devant la Chambre des comptes.— La 
recette monte à 14,603 livres et la dépense à 12,096 livres 
15 sols 8 deniers. 

B. 11603/«r. (Registre.) — iD-folio^ 814 feuiUets, papier. 

ivei-iveo.— Amay-le-Duc. Compte des deniers de 
Poctroi accordé par arrêt du Conseil du 12 novembre 1760. La 
recette est inscrite pour 76,257 livres 14 sols 3 deniers, et la 
dépense pour 48,307 livres 19 sols un denier. 

B. 11604. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 20 pièces, papier. 

181V-1999. — Communes, biens, octrois. — Bagnot. 
Attestation, en vertu d'une enquête, comment Bagnot et les 
Granges ne forment qu'un seul village. — Baubigny. Plaintes 
contre le seigneur de Rochefort, qui empêche le droit de pâtu- 
rage des habitants sur son territoire. — Beaune. Opposition 
formée par la mairie à la réouverture de la porte Bataille. — 
Confirmation par Louis XII de l'octroi sur le sel et par Henri U 
de celui sur le vin. — Bellenod-sur-Seine, Cosne, Origny. Com- 
mission pour le débomement du territoire de ces villages. — - 
Sentence qui déclare les habitants de Bellenod taillables haut 
et bas. — Belley. Compte des octrois de la ville sur le vin et la 
viande. *— Besançon. Provisions de l'office de contrôleur de la 
recette de la cité, donné par le duc Philippe le Bon à Jacques | 



Despontoz.— Bourg-en-Bresse.OrdonnanceduducAmédéeVIII, 
pour la réformation des abus des boulangers et meuniers. — 
Autre de Philippe de Savoie, comte de Bresse, qui astreint les 
habitants aux impôts ou octrois levés pour les fortifications.— 
Boux. Débats avec le procureur du duc, touchant les droits 
d'usage des habitants dans lés bois de la chàtellenie de Sal- 
maise. — Brasey. Plaintes des habitants contre l'ignorance et 
les abus du châtelain. 

B. H604 bis. (Registre.) — In-folio^ 611 feuillets, papier. 

1740-1963. — Belley. Compte de l'octroi extraordinaire 
autorisé par arrêts du Conseil et lettres patentes des 10 no- 
vembre et U décembre 1739 et 15 octobre 1748^ présenté à la 
Chambre des comptes par les magistrats municipaux. La recette 
totale monte à 137,113 livres 15 sols. La dépense à 79,174 livres 
16 sols 3 deniers. 

B. 11605. (Liasse.) — 9 pièces, parchemis ; 54 pièces, papier. 

Communes, biens, octrois. — Bufflères-les-Ciuny. Plaintes 
des habitants contre le seigneur des Murgers qui voulait les 
soustraire à la juridiction du duc de Bourgogne. — Busseaut. 
Enquête pour établir les droits d'usage des habitants dans les 
bois du roi. — Buxy. Sentence du bailliage qui maintient les 
habitants dans leurs droits d'usage et de pâturage dans les 
bois. — Chagny. Arrêt du Conseil qui lui accorde un octroi sur 
le sel. — Chalon-sur-Saône. Demande des habitants au duc de 
Bourgogne, de transférer la maison des fillettes communes 
derrière les halles, pour éviter les inconvénients qui en pour- 
raient venir. — Déclaration du duc Charles touchant la maison 
de la boucherie et le nombre des bancs. — Débats entre le pro- 
cureur du roi et les habitants, au sujet de places communes 
joignant les fortifications. — Enquête pour établir et constater 
la perte des archives de la ville, qui étaient renfermées dans la 
tour des Carmes et qui avaient été brûlées par les soldats 
étrangers de la garnison. — Procès -verbaux de visite et esti- 
mation des travaux aux ponts et fortifications de la ville. — 
Chassenay-les-Arnay. Plaintes adressées par les habitants au 
duc de Bourgogne sur les empêchements mis à leurs droits do 
pâturage dans les étangs. — Châtel-Gérard. Mémoire en faveur 
des villages de la chàtellenie ayant des usages dans la forêt do 
Veausse. — Chàtillon-sur-Seine. Déclaration des droits de 
domaine et de seigneurie de l'évêque de Langres à Chaumont 
de Châtillon. — Lettre du bailli de la Montagne touchant le 
franc marché érigé à Chaumont de Châtillon et l'octroi d'une 
maille sur le pain accordé aux habitants du Bourg de Châ- 
tillon. — Comptes des octrois rendus par les habitants du 
Bourg. — Débats entre les officiers du roi et les magistrats de 
Châtillon au sujet des places communes usurpées. 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



B. 11605 bis. (RegUtre.) — In-folio, 96 feailleta^ papier. 

less-iess. — Chalon-sur-Saône. Compte de N..., re- 
ceveur des octrois accordés à la ville pour les réparations, 
fortilications, « parachèvement » des bastions, emparements et 
entretenement des ponts, ports, « puys, » chaussées et autres 
édifices publics. La recette monte à 19,212 livres 15 sols 5 de- 
niers et la d'épense à 20,218 livres 8 deniers. 

B. 11606. (Liasse.) — 10 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier. 

l999-ieS4l. — Communes. Affaires. Lettres et sen- 
tences conûrmatives des droits des habitants de Chaussin, Che- 
nôve, Lux, Montagny, Saint-Désert, Chevigny-les-Auxonne. 
Chevrey-les-Vergy, Chissey, Pray, Culley, Cholleres, Corberon, 
Crot de Messey, Etais, dans les bois de leurs châtellenies. — 
Flagey-les-Gilly, Flassey-en-Bresse et Fresne-en-Chalonnais, 
'dans les bois delà seigneurie. — Corcelles-les-Monts, droits de 
gerberie exigé par le seigneur de Vergy. — Creuse-les-Mont- 
cenis. Autorisation donnée par le duc Philippe le Bon aux 
habitants de construire un four pour leur usage. — Elevaux. 
Traité entre les habitants et le curé de Mitreuit pour la des- 
serte de réglise. — Flagey, Vosne, Corboin, Fontaine et Vil- 
laines-en-Duesmois. Délimitation des iinages. — Flammerans. 
Plaintes des tenanciers du duc contre les exactions du prévôt 
d'Auxonne. — Fleurey. Décharge accordée par la Chambre des 
comptes de la prestation payée par les habitants pour être 
exempts du logement militaire. — Fontaine-lez-Chalon. Remise 
d'une amende encourue par les habitants. — Fouchanges. En- 
quête touchant les droits réciproques du duc de Bourgogne et 
du sire de Perrigny sur cette terre. 

B. 11606 Ins. (Cahier.) — In-folio, 40 feuilleU, papier. 

1 958-1 9e«. -—Fia Vigny. Etat au vrai produit par les 
magistrats du compte de l'octroi extraordinaire accordé à 
la ville par l'arrêt du Conseil du 9 janvier 1753. Recette 
17,616 livres; dépense 17,196 livres 19 sols 6 deniers, employés 
à rembourser des capitaux empruntés et à des travaux. 

B. 11607. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 9 pièces, papier. 

1 894-1 VVS* — Coaimunes, affaires, octrois. — Géanges. 
Concession par Jean de Saint-Berain aux habitants, du droit 
du vain pâturage dans tous ses bois. — Gerland. Lettres du 
duc Philippe le Hardi, qui maintient les habitants dans leurs 
droits d'usage et de pâturage par tous les bois de la châtellenie 
d'Argilly. — Gigny. Sentence semblable du gruyer du Cha* 
lonnais en faveur des habitants. — Heuilley. Débats entre Guy 
de Pontailler, seigneur de Talmay, les habitants du lieu, d'une 
part, le procureur du duc et les habitants d'Heuilley, d'autre 
part, au sujet d'entreprises dudit procureur sur la justice 



seigneuriale de Talmay. — L'Isle-sous-Montréal. Mémoire 
du procureur du roi à la maîtrise d'AvalIon, pour établir 
les droits des habitants à la pleine propriété des bois qnf 
leur sont contestés par M. Berthier de Sauvigny. — Jouit 
et Sagy. Maintenue des habitants^ par le duc Philippe le Bon, 
en posssession de leurs droits d'usage dans les bois de la châ- 
tellenie de Sagy. 

B. 11608. (Liasse.) — 8 pièces^ parchemin; S8 pièces, papier. 

l48V-iei8. — Communes, affaires, octrois. — Labergô- 
ment-de-Messey. Pièces d'une instance entre les habitants et 
l'abbaye de Ferté-sur-Grosne, au sujet du vain pâturage sur 
le champ du Ty, et de la pêche dans l'étang Saint-Nicolas. -* 
Crot-de-Messey. Lettre de Louis XII, qui maintient ce hameau 
en possession de ses droits d'usage dans les bois de la châteK 
lenie. — La Loye. Concession de droits d'usage dans la forêt 
de Chaux, accordée par le duc Philippe le Bon aux habitants 
de la Loye. -— Màcon. Concession par le même aux habitants 
d'un octroi sur le vin, pour l'entretien des fortifications. Confir- 
mation de cet octroi par le roi François V". — Martailly. Sen- 
tence de maintenue des habitants en possession de leurs droits 
d'usage dans les bois de la châtellenie de Brancion. — Montagu. 
Mémoires et pièces relatives aux droits d'usage et de pâturage 
des habitants des villages dépendant de la châtellenie dans la 
forêt des Igaux. ^ Montmoyen. Requête des habitants à U 
Chambre des comptes afin d'être réintégrés dans la possession 
d'un paquier servant au pâturage commun. — Montréal. Autra 
semblable concernant les droits de la 'commune dans la forêt 
de Yeausse. 

B. 11608 bis. (Registre.) — In-folio^ 118 feuillets, papier. 

193^-1953. — Louhans. Compte de l'octroi accordé à 
cette ville par arrêt du Conseil du 4 octobre 1735, rendu paf 
les magistrats de la Chambre des comptes. Recette 25,425 livret 
10 sols; dépense 26,010 livres 8 sols 6 deniers, employés tant à 
l'acquit des dettes qu'aux opérations du clocher de l'église, des 
ponts, pavés et maison commune. 

B. 11608 ter. (Registre.) — In-folio, 179 feuillets, papier. 

1954-1 984. ^ Louhans. Compte de l'octroi continué^ 
rendu par les mêmes à la Chambre des comptes. Recette 
61,300 livres 9 sols 64eniers; dépense 57,255 livres 6 deniers» 
employés à la réparation du pavé, des ponts, à l'acquisitioa 
d'une horloge et à l'acquit des dettes contractées envers la 
province pour le rachat des charges municipales. 

B. iiQO% quater. (Registre.) ^ In-folio , 94 feuillets, papier. 

ie9!e«l9ll. *- Marcigny-les-Nonnains. Compte de Toe- 
troi accordé par arrêt du conseil, rendu par les magistrats 



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SÉRIE B. — COUR DES 

municipaux à la Chambre des comptes. Recette 9976 livres 
t sols; dépense 7918 livres 4 sols 8 deniers, employés pour 
la plus grande partie au rachat des offices municipaux. 

B. 11608 5^. (Registre.) — In-folio, 84 feuillets, papier. 

19i8-i9ie, — Marcigny-les-Nonnains. — Compte de 
Toctroi renouvelé par lettres patentes du 24 janvier 1713. 
Recette 6157 livres, dépense 4734 livres II sols 1 denier, 
employés à Tacquit des dettes contractées par la ville. 

B. 11608 6». (Regbtre.) — In-folio, 107 feuillets, papier. 

1 999-1 989. — Marcigny-les-Nonnains. — Compte de Toc- 
troi accordé par le Roi pour faciliter à la ville le rembourse- 
ment des sommes empruntées pour le rachat des offices muni- 
cipaux. Recette 1941 livres 12 sols; dépense 1643 livres 3 sols 
7 deniers. 

fi. 11609. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 24 pièces, papier. 

18V6-15S8. — Communes, affaires, octrois. — Noir. 
Déclaration des habitants que leur village est placé sous la 
sauvegarde du duc de Bourgogne. — Noyers. Lettres de 
Miles, sire du lieu, qui accorde aux habitants demeurant en 
sa rivière des droits d'usage dans les bois do la seigneurie; 
— autres du dac Charles, qui cède les fossés de la ville aux 
habitants du lieu. — Orgelet. Lettres du duc Philippe le Bon, 
qui accorde aux habitants un octroi sur l'entrée des denrées 
et marchandises, pour en convertir le produit aux fortifica- 
tions. — Peintre. Demande des habitants en maintenue dans 
leurs droits d'usage au bois de Brize. — Pcrrigny - sur- 
rOgnon. — Autre semblable des habitants pour leurs droits 
de pâturage dans les bois de la chàlellenie de Pontailier. — 
Poiseul-la-Ville et la Perrière. Autre des habitants pour 
^droits semblables dans la forêt de Jugny. — Pontailier. 
Lettres du duc Philippe le Bon pour la reconstruction des 
ponts sur la Saône. — Praye. Déclaration des censés dues par 
les habitants au roi, à cause de la chàtellenie de Brandon. 

B. 11609 bis. (Begistre.)— Li-folio, 75 léniUets, papier. 

1951-1959. ^ Nantua. Compte rendu par les magistrats 
de l'octroi accordé par arrêts du Conseil des années 1723 et 
1751, pour en affecter le produit à Tagrandissement de l'église, 
à la construction du presbytère, d'une tuerie et d'un des fours 
banaux. Recette 19,167 livres 9 sols 4 deniers; dépense 
7857 livres 13 sols. 



B. 11609 ter. (Re^stre.) — In-folio, 160 feulUets, papier. 

1 994-1 9iie« — Nuits. — Etats au vrai de la recette et 
dépense de l'octroi sur la marque des vins et le doublement 
CÔTi-D'Oa. — Siau B. — Tomb Y. 



COMPTES DE BOURGOGNE. 



iSl 



du droit sur la farine, accordé aux habiUnU de Nuits par 
arrêts du Conseil du 19 décembre 1724 et i 1 octobre 1757, pour 
acquitter les dettes de la ville, entretenir les fortifications, 
fonder un petit collège et se préserver des inondations 
du Muzain. La recette de la période de 1758-1766 est de 
48,600 livres et la dépense de 65,674 livres 5 sols 2 deniers. 

6. 11609 40. (Registre.) — In-foUo, 111 feoiUeU, papier. 

1961-1 995. — Nuits. — Etats au vrai, compte et bor- 
dereau de compte de l'octroi -sur le vin et de son doublement, 
autorisés par arrêts du Conseil du 19 décembre 1724, 11 oc- 
tobre 1757 et 22 décembre 1766, afin d'en employer le produit 
aux constructions contre les inondations de la rivière, à la 
réparation du pavé et à l'acquit des dettes de la ville. Le 
compte pour la période de 1767 à 1775 donne en recette 
63,955 livres et en dépense 3696 livres 13 sols 6 deniers. 

B. 11609 s*. (Registre.) — In-folio, 41 feuillets, papier. 

1949-1 951. — Pont-de-Vaux. — Compte d'un octroi sur 
le vin, autorisé par arrêt du Conseil d'Etat du 21 mars 1741, 
rendu à la Chambre des comptes par les syndics de la com- 
munauté. La recette monte à 50,200 livres et la dépense 
à 33,248 livres 11 sols 9 deniers employés au rachat décharges 
municipales, au rétablissement du pavé et à l'acquit des dettes 
de la ville. 

B. 11610. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin; 5 pièces, papier. 

I39e-14100: — Communes, biens, droits, octrois. — 
Quarré-les-Tombes. Sentence de maintenue des habitants en 
possession de leurs droits d'usage dans les bois du duc de 
Bourgogne. — Richebourg. Engagement pris par les habi- 
tants de contribuer au guet et garde du château d'Arc-en- 
Barrois. — Ressie. Arrêt de maintenue des habitants en pos- 
session du droit de pâturage dans les terres et broussailles de 
la rivière de Loire. — Roussillon. Enquête pour établir les 
droits des habitants de mener paître leur bétail dans les bois 
de la chàtellenie. — Rouvray. Autre pour constater les droits 
d'usage des habitants dans les bois du duc. — La Rochepot. 
Enquête dans l'instance entre Jacques Pot, seigneur de la 
Roche, et les habitants de Baubigny, Orches et Evelles, auxquels 
il contestait le droit de vain pâturage sur le territofre de sa 
seigneurie. 

B. 11611. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 81 pièces, papier. 

13]93-ieil.— Communes, biens, droit, octrois.— Sagy. 
Mémoire du procureur ducal contre le droit prétendu par lea 
habitants de mener paître leur béuil dans les bois de la chà- 
tellenie. — Saint- Ambreuil. Lettres du duc Philippe le Bon, 

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ISS ARCHIVES DB 

qui maintient les babitanis en possession de leurs droits 
d'nsage dans ses bois. — Saint-Bris. Transaction entre le 
seigneur et les babitanis au sujet du droit de fresUge. — 
Saint-Germain-du-Bois. Arrêt de maintenue des babitants en 
possession du vain pâturage dans les bois da roi. — Sautume. 
Paroisse de Saint-Gervais. — Débats entre les babitants et le 
seigneur au sujet du droit d'usage dans les bois. — Saint- 
Jean-de-Losne. Nouvelle évaluation du percboiment des 
maisons, perçu sur les maisons. — Procès-verbal de per- 
cboiment de ces maisons. — Traité entre le duc Philippe le 
Bon et les babitants, pour les réparations de la balle. — 
Concession d'une partie de Thôtel du duc au receveur de la 
menue conduite et du péage. — Saint-Julien. Poursuites du 
procureur ducal contre les babitants du lieu, au sujet du 
guet et garde de la ville de Dijon. — Saint-Martin-de-Mar- 
meaux. Lettres du roi Louis XI, qui maintient les babitants 
en possession de leurs droits d'usage dans la forêt de Planoise. 
— Saint-Valérien. Sentence qui maintient les droits des 
babitants dans les bois des communautés. — Sainte-Colombe. 
Mémoire du procureur ducal pour prouver que la viguerie est 
du bailliage de Màcon. — Saucy-les-Noyers. Requête pour 
établir les droits d'usage des babitants dans les bois de la 
seigneurie. — Santans et Etrepigny. Lettres patentes du duc 
Philippe le Hardi, qui maintient les droits d'usage des babi- 
tants dans la forêt de Chaux. 

B. 11611 bis. (Registre.) — In-folio, S4 feoillets, papier. 

lVO^-1955. — Saint- Jean-de-Losne. Etat d'apurement 
des comptes d'octroi présenté à la Chambre des comptes par les 
maire et écbevins, d'où il résulte que les dus en faveur des 
magistrats s'élevant à i2,017 livres 16 sols 6 deniers et les 
débets provenant des comptes à 13,790 livres 13 sols 1 denier, 
la compensation entre ces deux sommes s'élôve à 1772 livres 
13 sols 9 deniers. ^ 

B. 11611 ter* (Begbtre.) — In-folio, Sa feuillets, papier. 

l9ei-1V9e.— Saint-Jean-de-Losne. Etats au vrai de 
la recette et dépense de l'octroi, autorisé par arrêts du Conseil 
d'EUt des 12 décembre 1760, 12 avril 1763 et 17 avril 1770. 
La recette de la période de 1763 à 1770 est de 74,404 livres 
1 13 sols 10 deniers, la dépense de 75^931 livres 1 sol 8 deniers, 
employée à l'acquit des dettes, aux réparations du pont et de 
l'hôtel de ville. 

B. 11611 quater. (Gabier.) — In-foli<^ 74 feomets, papier. 

1V9S-1V4IS. — Saint-Trivier. Compte rendu par les 
syndics de l'octroi autorisé par arrêts du Conseil des 30 dé- 
cembre 1727 et 12 août 1738. La recette monte à 21,033 livres. 



LA COTE-D'OR. 

et la dépense à 25,040 livres 8 sols 7 deniers, employés à l'ac- 
quit des dettes de la ville. — Etat au vrai. 

B. 1161t. (Liasse.) — 1 pièce, parcbomio; 7 pièces, papier. 

1894-lSSi. — Communes, droits, biens, octrois. — 
Saulieu. Débats entre la mairie et la Chambre des comptes 
pour la reddition des comptes d'octrois. — Semur. Autorisa- 
tion donnée par le duc Philippe le Bon aux babitants de bâtir 
un moulin à vent. — Enquête sur les droits prétendus par les 
habitants sur les chaumes Parise et Ronde; — autre sur le 
débat survenu entre l'abbaye de Moutier-Saint-Jean, le pro- 
cureur ducal d'une part et les babitants de Semur, qui préten- 
daient avoir le droit d^ pêche dans l'Armançon, depuis le 
pont de Normier jusqu'à celui de Senailly, et la faculté, pour 
l'exercer, de lever les vannes des moulins situés sur ce par- 
cours. — Seurre. Requête à la Chambre des comptes pour la 
vérification des lettres d'octroi sur le sel, accordées à la ville. 

6. 11612 bit. (Cahier.) — In-folio, 8« feuillets, papier. 

1698-1 901. — Saulieu. Compte rendu par les magis- 
trats de la recette et dépense de l'octroi patrimonial. Recette 
4650 livres, dépense 4517 livres 16 sols 4 deniers, dont 4200 
pour le remboursement des offices de jurés mouleurs, visi- 
teurs, compteurs, mesureurs et poseurs de bois et charbons. 

B. 11613 ter. (Cahier.) — In-folio, 64 feuillets, papier. 

ietfe-1 9 lO. — Saulieu. Compte des octrois non patri- 
moniaux rendus par les mêmes. Recette des deux comptes : 
12,879 livres 3 sols, dépense 9,555 livres 4 sols 10 deniers, 
employés au rachat des offices de receveur, contrôleur des 
deniers communs, greffiers des rôles des tail(es, commissaires 
aux revues et logements militaires, etc. 

B. 11612 40. (Cahier.) — In-folio, S4 feuillets, papier. 

lVl9-19ie. — Saulieu. Compte des mêmes octrois. 
Recette 6,000 livres, employées pour la plus grande partie à 
l'acquittement des dettes de la ville. 

B. 11612 5«. (Cahier.) — In-folio, 16 feuillets, papier. 

ivie-ivi9. — Saulieu. Compte du même octroi. Re- 
cette 4160 livres 10 sols, dépensée pour la quote-part de la ville 
dans la finance de 200,000 livres votée par les Etats pour le 
doublement dés octrois. 

B. 11612 6«. (Cahier.) — In-folio, 62 feuillets, papier. 

1V4I5-1V6II. — Saulieu. Compte du même octroi au- 
torisé par arrêt du Conseil du 19 décembre 1744, pourl'acquit 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE, 
des dettes, des réparations à faire aux fortifications, le rachat 



IS 



d'offices municipaux, la constraction d'an hôpital et des répa- 
rations à l'hôtel de Tille et au collège/ Recette 27,600 livres, 
dépense 13,671 livres. 19 sols 8 deniers. 

B. liait 7«. (Cahier.) — In-folio, %K feuillets, papier. 

1958-1 9ee. — Sauliea. Compte du môme octroi con- 
tinné par arrêt du 11 octobre 1756, poar la reconstruction 
d'un hôtel de ville, la réparation du pavé et des édifices com- 
munaux. Recette 14,850 livres; dépense 1493 livres 8 sols 
4 deniers. Bordereau du compte. 

B. llSlt 8*. (Cahier.) — In-folio, «4 feailleta, papier. 

IVSS-liriie* ~ Saulieu. Compte par état au vrai du 
môme octroi, produit par les magistrats devant la Chambre 
des comptes et l'Intendant.' 

B. 11612 9«. (Cahier.) — In-folio, 85 feiiilleU, papier. 

l999'fL9B0. — Seurre. Compte par état au vrai des 
octrois non patrimoniaux accordés par arrêt du Conseil d'Etat 
du 16 juin 1739, à l'effet d'en employer le produit au rachat 
des offices municipaux nouvellement créés, k l'acquit des 
dettes de la ville, à la construction du pont, de concert avec 
les Etats de la province, aux réparations des édifices commu- 
naux et à l'achat de pompes et seaux pour les incendies. La 
recette est de 95,202 livres et la dépense de 79,163 livres 1 sol 
7 deniers. 

B. 11813. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 12 pièces, papier, 1 sceau. 

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18Se-l«SS« — Communes, droits, biens, octrois. — • Spoy. 
Requête à la Chambre des comptes touchant le guet et garde 
que les habitants doivent au château de Talant. — Trélu. 
Cession de terrains faite par le seigneur aux habitants. — 
Yaillant-en-Comté. Déclaration des droits perçus par le duc 
pour le four banal dudit lieu. ^ Verdun. Procès-verbal de 
visite des bâtiments, biens et revenus de la chàtellenie, par 
les commissaires du duc. Ils constatent, entre autres choses, 
« que le chastel est assis en une petite isle close parla rivière 
du Doubs, mais qu'ils n'ont pu y pénétrer faute de navoy. » 
— Sommation aux habitants de représenter à la Chambre des 
comptes leurs lettres de continuation d'octroi. — Amodiation des 
droits de tieulle, aunage et courreiage à J. Coustain, seigneur de 
T^avilly. — Verjux. Requête des habitants au duc pour de- 
mander la confirmation de leurs franchises et le droit d'impo- 
ser pour la réparation des digues et levées. — Verrey-sous- 
Salmaise. Enquête obtenue par les habitants pour justifier de 
leurs droits de nommer et d'instituer de messiers et des vî- 
gniers. — Villebichot. Arrêt qui débouto les religieux abbé et 



couvent de Cîteaux des droits qu'ils prétendaient dans tes bois 
de cette commune. — Youtenay. Ordonnance de l'élu en la 
prévôté de Vézelay, qui déclare les habitants, comme relevanl 
du duché de Bourgogne, francs et exempts de tous droits 
d'aides au profit du roi. 

B. 11818 bis. (Registre.) — In-foUo, 124 feoUleU, papier. 

17^1-1 991. — Tart-le-Bas. ^ Arpentage et plans géné- 
raux des prairies du territoire, dressés en vertu d^arrôt da ^ 
Parlement. — Arrôt du môme Parlement concernant le droit 
de commise prétendu par le seigneur sur les forains. 

B. 11813 /er. (Cahier.) — In-foUo, 24 feiiiUets^ papier. 

1 90!e-i 904. — Toulon-sur-Arroux. — Compte rendu par 
les maire et échevins de l'octroi non patrimonial accordé 
pouracquitter la quote-part du bourg dans la finance de 922,000 
faite au roi par les Etats pour le rachat de 24 édlts bursaux. 
Recette 1000 livres; dépense 1037 livres. 

B. 11618 4». (Cahier.) — In-folio, 28 fettUlets, papier. 

I tOB'i 9 1 1 • ~ Toulon-sur-Arroux. — Compte du môme 
octroi, autorisé par arrôt du 5 mars 1704, pour l'acquit des 
dettes contractées lors du rachat des offices municipaux non* 
vellement créés. Recette 2177 livres; dépense 2152 livres 5 sols 
9 deniers. 

B. 11618 50. (Registre.) — In-folio, 200 feuilleton papier. 

1VV8-1VVS. — Toumus. — Compte rendu par les maire 
et échevins de l'octroi accordé par arrôt du Conseil d'Etat dft 
8 septembre 1772, pour construire l'hôtel de ville, avec une 
place au devant, réparer le pavé, les promenades et établir oii 
abreuvoir. Recette 59,210 livres 17 sols; dépense 29,186 livres 
3 sols, non compris les articles en souffrance, montant à la 
somme de 31,177 livres të sols. 

B. 11818 8». (Registre.) — In-folio, 117 feoilleto, papier. 

195!S-1V6S« — Yitteaux. — Compte de l'octroi extraor- 
dinaire, autorisé par arrôt du Conseil d'Etat du l*' février 1761^ 
et de 6 années du don gratuit, rendu par les maire et éche- 
vins à la Chambre des comptes. La recette totale monte à 
21,600 livres et la dépense à 12,918 livres 18 sols 6 deniers 
employés à la réparation du pavé, au rachat d'offices muni- 
cipaux, à l'acquisition d'une maison pour servir d'hôtel dd 
ville, aux réparations des édifices communaux, etc. 

B. 11614 . (Liasse.) — 84 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier^ 8 sceaux. 

139S-141S. — Conciles de Pise et de Constance. — 1398. 
Mandement du roi Charles YI, rendu ensuite du concile dd 



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ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



Paris^ par leqael il déclare de nulle valeur dans le royaume 
les grâces impétréesde l'anti-pape Benoît XIII (Pierre de Lune). 
— 1407. Message envoyé par le duc de Bourgogne à POrlven- 
dres, vers le pape « de la Lune. > — 1408. Copie de deux bulles 
de Tanli-pape Benoît XIII. Par la première, il somme Pierre 
Carrario, son compétiteur, élu sous le nom de Grégoire XII, 
et les cardinaux, ses adhérents, de le reconnaître comme le 
seul pape, sous peine d'excommunication. Par la seconde, il 
menace de la môme peine le roi de France s'il persiste à se 
déclarer neutre entre lui et son concurrent. — 1408. Injonction 
du duc Jean aux bénéficiers du diocèse de Besancon de payer 
les décimes dus à Tarchevêque pour son voyage au concile de 
Pise. — Frais de la reconduite du neveu du pape venu pour 
visiter le duc de Bourgogne à Rouvres, depuis ce lieu jusques 
aux frontières d'Allemagne. — Mandements et quittances pour 
le paiement des gages de Martin, évoque d'Arras, de Guillaume 
de Vienne, sire de Saint-Georges et de Sainte-Croix, chevalier, 
conseiller et chambellan du duc; de Jean de Neuchàtel, sire 
de Montagu ; Jean de Montlyon, aumônier du duc ; Simon de 
Saulx, abbé de Mou tier-Saint- Jean; Pierre Cauchon, vidame 
de Reims, conseiller du duc ; Gauthier de Ruppes, chevalier, 
sire de Soyes, ambassadeurs du duc Jean sans Peur auprès 
de Tempereur et du concile de Constance; — de Tabbé de 
Moutier-Saint-Jean, Lyon de Nozeroy ; Jean Rappiot; Thierry- 
le-Roy ; Jean de la Palud et Jean Arrant, envoyés par le duc 
au concile « pour le fait touchant la proposition de feu maistre 
Jean Petit; » — des messagers et chevaucheurs envoyés aux 
pères du concile et aux ambassadeurs* — Deux cahiers de la 
proposition de Jean Petit et de la réplique des théologiens de 
Paris. Quatre cahiers contenant les opinions des théologiens 
français, allemands et anglais, du clergé régulier et séculier, 
choisis par le concile pour décider sur la proposition de Jean 
Petit, ainsi formulée : « LicUum est unicuique subdito sine 
quocumque mandata vel precepto secundum leges naturakm ma- 
ralem et divinam occidere vel occidi facere quemlibet tiranum, 
etc.— Mandement signé du roi Charles VI à ses ambassadeurs 
au concile pour leur interdire toute poursuite à rencontre du 
duc de Bourgogne au procès qui pourrait mouvoir au concile, 
à l'endroit de la foi. — Sentence des cardinaux, commissaires 
du concile, qui casse la sentence prononcée par Gérard, évoque 
de Paris, et Jean Polet, inquisiteur de la foi, contre la propo- 
sition de Jean Petit. ^ Original du décret du concile, qui or- 
donne la déposition de Pierre de Lune. — Lettres patentes de 
Charles VI, qui révoque et désavoue tout ce que ses ambassa- 
deurs au concile de Constance ont obtenu contre le duc de 
Bourgogne, et notamment la condamnation de la proposition 
de Jean Petit. 



B. 11615. (liasse.} ~ 6 pièces, parchemhi; SO pièces, papier, Isceao. 

1481 -1488. — Concile de Bâle. — Proclamation des ma- 
gistrats de la ville de Bâle à l'occasion de la tenue du concile. 
— Mémoire adressé au duc de Bourgogne pour la conservation 
et Taccroissement de son Etat, lors de la convocation du con- 
cile. — On conseille de se rapprocher du duc de Milan, des 
électeurs de l'empire, et surtout de l'empereur « qui muUum 
ducUur per blandicias, > et qui, les Espagnols soutenant le 
roi de France et les Anglais, lai duc pourrait faire pencher la 
balance en sa faveur. — Avis de prolonger les trôves et con- 
seils sur les débats de la paix qui doit s'ouvrir avec les députés 
du roi. ~ Dépêche des ambassadeurs du duc de Bourgogne 
au concile, adressée au chancelier Rolin, concernant les trôves 
demandées par le duc d'Autriche. — Enquête prescrite par les 
pères du concile pour savoir quel rang fat attribué aux am- 
bassadeurs du duc de Bourgogne au concile de Constance. ^ 
Déclaration du duc Philippe le Bon, par laquelle, informé des 
manœuvres des électeurs de l'empire à l'endroit de ses préro- 
gatives, il mande que, tout en adhérant au concile assemblé 
à Bâlç, il défend à l'évoque de Nevers, à Guillanihe de Lannoy, 
chevalier, chambellan, à Jean de Favin, trésorier de Besançon, 
à Jean Vivien, archidiacre de Beaune, et à Robert Audot, ses 
ambassadeurs, de prendre part aux délibérations du concile 
s'il n'a pas la place qui lui est due d'ancienneté. — Dépêches 
des ambassadeurs au chancelier. Ils maintiennent leur pré- 
tention de siéger après les ambassadeurs des rois, et lui man- 
dent qu'on aura fort à faire pour empêcher les pères du 
concile de déposer le pape Eugène. — Sentence des commis- 
saires du concile, qui décide que, la réunion se tenant en 
Allemagne, le premier ambassadeur du duc de Bourgogne 
siégera après ceux des rois et avant ceux des électeurs. Pro- 
tesution des deux parties contre cette sentence. — Lettre de 
créance donnée par les pères du concile aux députés^envoyés 
pour conférer avec le chancelier Rolin. — Instructions données 
à l'archevêque de Rouen; aux évoques de Cambrai, de Cous- 
unce, d'Auxerre, de Chalon et de Nevers; aux abbés de 
Cîteaux, de Saint-Seine, de Saint-Claude, de Dommartin ; au 
comte de Fribourg; au marquis de Hochberg; à Guy de Pon- 
tailler, sire de Talmay ; Gilbert de Lannoy; Jean Occors,dit 
Gassequin, chevalier, chambellan ; Quantin Ménard, prévôt de 
Saint-Omer ; Jean Vivien, prévôt de Chablais; Jean Favyn, tré- 
sorierde Besançon ; Henridela Roche, prévôtde Lausanne; Jean 
Gribouveal, archidiacre de Chalon ; Jean LavanUge, docteur 
en médecine, conseiller, et Guy Serrurier, secréuire, ambassa- 
deurs de Philippe, duc de Bourgogne, au concile de Bàle. — 
Adhésion aux ouvertures du concile pour conclure la paix. — 
Promesse d'observer et faire exécuter les décrets qui seront 
rendus, même contre le pape, s'il -n'adhérait au concile. — 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



iS5 



Protestations contre les insultes proférées par les ambassadeurs 
du roi contre ceux du duc. — Excuses de n'avoir pu envoyer 
plus tôt son ambassade à cause de la guerre. — Acceptation* 
du duc de Savoie comme médiateur* — Déplaisir du différend 
survenu entre le pape et le concile. — Maintien de la préro- 
gative qui lui a été assignée par le concile de Constance, etc. 
— Dépêches des ambassadeurs au chancelier Rolin, touchant 
leur entrée solennelle à Bàle et les délais obtenus pour l'adhé- 
sion di) pape ; Taudience qu'ils ont eue des pères du concile 
pour la remise de leurs lettres de créance et l'exposé de leur 
mission. — Dépêche des ambassadeurs au duc pour l'informer 
qu'ils ont été admis auprès des pères du concile auxquels ils 
ont proposé ce qu'ils avaient été chargés de leur dire touchant 
le pape et la paix générale. — Réponse du pape Eugène IV 
aux ambassadeurs du duc de Savoie, touchant son adhésion 
au concile. — Requête des ambassadeurs des ducs de Bour- 
gogne et de Savoie au concile pour demander un délaide trois 
mois, afin de déterminer le pape à donner son adhésion au 
concile. — Sentence du cardinal de Sainte-Cécile, délégué du 
concile, qui prononce que le duc de Bourgogne aura séance 
immédiatement après les rois et avant les électeurs. — Som- 
maire des enquêtes pour établir la prétention du duc. — Dé- 
• pêche des ambassadeurs du roi d'Angleterre au duc de Bour- 
gogne pour l'informer des démarches qu'ils ont faites auprès 
del'évêque • deLubicence, » ambassadeur de l'empereur Sigis- 
mond au concile, pour lui représenter les graves inconvénients 
qui pourraient naître des lettres de. défiance qu'il avait fait 
signifier à lui duc. 

B. 11616. (Volome.) - In-folio^ to fenUleU, parchemin, bulle en plomb. 

14I8S. — Concile de Bâle. -r- Décret du : t S<icro sancta 
generalis synodtu Basiliensis in spiritu sancto légitime congre- 
gâta universakm ecclesiam representanê » portant ratification 
du traité de paix conclu à Arras par son intercession, le 22 sep- 
tembre, entre Charles VII, roi de France, et Philippe le Bon, 
duc de Bourgogne. 

B. 11617. (Volume.)— In-folio, 18 feuiUeU, parchemUi. 

14SII-14M1. — Concile de Florence. — Bulle originale du 
pape Eugène IV, donnée à Florence, la veille des nones de 
février iUi, par laquelle il notifie les décisions arrêtées au 
concile tenu dans l'église de Sainte-Marie-Nouvelle, à Florence, 
pour la réunion des deux églises grecque et romaine. Elle est 
signée de la propre main du pape, de dix-sept cardinaux et de 
deux secrétaires. Il ne reste du sceau en plomb que les lacs de 
soie rouge. 

B. 11618.(Lia8Be.}— 10 pièces, parchemin; a pièces, papier, Tseeaox. 

1389-1484. — Privilèges accordés par le Saint-Siège à 
la maison de Bourgogne. — Bulle du pape Jean XXII, qui 



accorde à Marguerite d'Evreux, comtesse de Bourgogne, pour 
elle et ses hoirs, le droit de présentation à toutes les chapelles 
qu'ils fonderont. ^ Brefs du Pape Urbain V, qui permet au 
confesseur du duc Philippe le Hardi de le dispenser de faire 
maigre, par l'avis du médecin, aux jours défendus; — de lui 
administrer le corps de N. S. et autres sacrements quand il 
faudra; — qui autorise son chapelain ou un prêtre à chanter 
devant lui la messe avant jour ; — qui donne au confesseur 
le droit de l'absoudre de certains cas, sauf de ceux réservés au 
Saint-Siège. — Lettres du duc Philippe le Hardi» qui, en con- 
formité du privilège qui lui a été accordé par le pape Clé- 
ment VII de pourvoir à liO bénéfices, tant dedans que dehors 
le royaume de Frayce; nomme Jean Mousquet à un canonicat 
de Saint-Pierre d'Orléans. — Brefs du pape Eugène IV, qui 
reconnaît Philippe le Bon comme légitime possesseur de ses 
Etats, le tient pour son fils et véritable catholique, s'engage à 
rester neutre entre lui et ses adversaires et promet de ne con- 
férer aucun bénéfice de ses Etats et à des étrangers ; — qui 
mande au même son intention de pourvoir Jean d'Harcourt, 
évêque d'Amiens, de l'église de Toumay, qui est vacante ; — 
qui le remercie de ses lettres au sujet de ce qui lui est survenu 
c in Ufbe, > lui promet de se^ nouvelles dès qu'il sera arrivé à 
Fisc, et le prévient qu'on doit l'entretenir de sa part touchant 
l'évôché de Tournay. 

B. 11619. (Liasse.}— 25 pièces, parchemin; 14 pièces, papier, IS sceaux. 

1 lies-l vol. — Chapelles castrales. —Charte de fondation 
et de dotation de la chapelle castrale de Bar-sur-Seine, par 
Thibaut, roi de Navarre et comte de Champagne et règlement 
sur le service du culte. — Assignation de fonds et rentes pour 
la dotation de la chapelle du château de Gray par la reine 
Jeanne, Eudes IV^ duc de Bourgogne, et Jeanne de France, 
sa femme, et Marguerite de France, comtesse de Flandres. — 
Quittance-s de gages données par les chapelains des chapelles 
ducales, puis royales, des châteaux de Gray, d'Omans, de 
Quingey, Scellières, de Volenay, de Salmaise, de Montbard, do 
Taiant, d'Aignay, de Decize, de Bochefort, de Bracon, de 
Rouvres, de Montcenis et de Saulx-le-Duc. — Nomination par 
Jeanne de Sainte-Croix, dame de Savigny-en-Revermont, de 
Pierre Marcot, en qualité de chapelain de la chapelle du châ- 
teau de Verdun. ^ Enquête touchant l'usurpation d'une vigne 
ayant appartenu à la chapellenie du château de Montbard. — 
Nomination par Georges de Varax, sire de Chaset, d'un cha- 
pelain pour la desserte de la chapelle Notre-Dame du château. 
— Ratification par Emmanuel Philibert, duc de Savoie^ de la 
nomination d'un chapelain de la chapelle du château de Saint- 
Trivier. — Nomination par le roi François I* d'un chapelain 
pour la desserte de la chapelle Saint-Louis, fondée au château 
deMâcoa. 



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ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



B. IIMO. (Liasse.) ^ 15 pièces^ parchemin ; 1 pièce, papier^ 95 sceaux . 

lltye-lSSS. — Anniversaires des ducs Hugaes IV, Ro- 
bert II et sa femme Agnès de France. — Promesses des abbayes 
de Saint-Bénigne et de Saint-Etienne de Dijon, da chapitre de 
Saint-Denis de Vergy, de célébrer les anniversaires fondés dans 
leurs églises, soit par le testament du duc Hugues IV, soit par 
donation de son ûis Robert II. — Lettres des abbés et couvents 
de BouIogne-sur-Mer, de Fontenay, de Saint- Vincent de 
Ghalon, de Saint-Martin d'Autun, de Potbières, de la Bussière 
et de la Ferté-sur-Grosne, du recteur de la léproserie d'Autun, 
du grand prieuré de Saint-Marcel-les-Chalon, du chapitre de 
Saint-Denis de Vergy, qui promettent de célébrer les anniver- 
saires fondés dans leurs églises par le duc Robert II et Agnès 
de France, sa femme, tant pour le repos do leur âme, que 
celles de leurs prédécesseurs. -- Quittances de la fondation de 
cet anniversaire données par les Bernardines de Tart. 

B. 1 1691 . (Liasse.) — J 9 pièces, parchemiu; 16 pièces^ papier^ 16 sceaux. 

1S19-1460. — Anniversaires des ducs. Hugues V, 
Eudes IV, Jeanne de France, sa femme, et Philippe de Rou- 
vres. — Quittance donnée par le chapitre de Saint-Andoche de 
Saulieudela somme de 100 sols, léguée par le duc Hugues V 
pour un anniversaire. — Engagements ou promesses faites 
par les abbayes de Saint-Martin d'Autun, de Marcilly-Ies- 
Avallon, de Fontenay, d'Olgny, de la Sainte-Chapelle de Dijon, 
les églises d'Autun, les chapitres d'Epoisses. de Thil, les 
prieurés de Saint-Thibault, du Val Saint-Benoît, de Yeauee, 
de Pontailler, la cure de Talant, la Chartreuse de Lugny, de 
célébrer les anniversaires fondés pour le repos de l'âme du 
duc Eudes IV et de Jeanne de France, sa femme. — Promesses 
de Tabbaye de Fontenay, de la Chartreuse de Notre-Dame de 
la Prée-les-Troyes, de célébrer un anniversaire en faveur de 
Philippe de Rouvres, duc de Bourgogne, et de ses frères et 
sœurs. 

B. 116M. (Liasse.) — 82 pièces, parchemin; 18 sceaux. 

lseit-1484. — Anniversaires pour le roi Jean et Phi- 
lippe le Hardi, Jean sans Peur, Philippe le Bon et Charles, 
ducs de Bourgogne. — Promesses faites par les abbayes de 
Saint-Etienne de Dijon, de Saint-Andoche d'Autun et le cha- 
pitre de Saint-Denis de Vergy, la cure d'Auxonne, de célébrer 
les anniversaires fondés dans leurs églises pour le repos des 
âmes du roi Jean et des princes de sa famille; — autres 
semblables pour la Chartreuse de Lugnj, les prieurés de 
Saint-Léger, du Val-des-Choux; les chapitres du bois de Vin- 
cennes, de l'abbaye de Notre-Dame de Châtillon, de Bellevaux; 
les évoques et les chapitres de Lisieux de Troyes et d'Autun ; 



les Cordeliers de Gray, tonchant ceux fondés en l'honneur da 
duc Philippe le Hardi; ~ autres semblables souscrits par la 
•cure d'Auxonne, les Cordeliers de Châtillon, les abbayes de 
Saint-Etienne de Dijon, de Saint^Seine et de Cîleaux, le grand 
prieuré de Saint- Pierre de Mâcon, concernant les anniversaires 
fondés pour la commémoration des ducs Jean, Philippe le Bon 
et Charles, ducs de Bourgogne. 

B. 116S8. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 5 pièces, papier. 

l840-l4ao. ^ Anniversaires des princes de Bourgogne 
et de Savoie. — Promesse du chapitre de Saint-Omer de fonder 
un anniversaire pour le repos de l'âme de Marguerite de France, 
comtesse de Flandre, d'Artois et de Bourgogne. — Quittance 
du prix de la fondation, par les comtes de Savoie, d'un anni- 
versaire dans l'église Notre-Dame de Bourg. 

B. 11624. (Liasse.) — 49 pièces, parchemin; 6 pièces, papier, 90 sceaux» 

I315-16IIO. — Fondations d'une chapelle dédiée à Saint- 
Maurice, en l'église de Duème, par Loys de Bourgogne, prince 
de Morée et sire de Duême; — par le duc Philippe le Bon; — 
d'un service de Salve Regina en l'église Notre-Dame de Dijon ; 
— de services religieux en la chapelle Notre-Dame du Chemin,, 
près Beaune ; — d'une messe à note en l'église de la Sainte- 
Chapelle de Dijon, par René d'Anjou, duc de Bar et de Lor- 
raine. — Obligation souscrite par les curé et chapitre de 
Chaussin de célébrer les offices religieux attachés à la chapelle 
ducale, érigée dans leur église. — Institution par le duc Jean 
d'un chapelain de la chapelle Sainte-Marie-Madeleiue en 
l'église Notre-Dame de Dole. — Mandement du roi Charles IX 
pour l'acquit des fondations faites par ses prédécesseurs en 
l'église de l'abbaye de Saint-Claude. — Quittances données 
aux receveurs et châtelains des ducs de Bourgogne et des rois 
de France, par les églises de Saint-Etienne, de Saint-Paul de 
Besançon, de Notre-Dame de Lens, de Jaucourt, de Troyes, de 
Notre-Dame de Paris, d'Autun, de Colomoustier, de Pommard, 
de Pouilly-en-Auxois, de Rossillon en Bugey; — par les 
prieurés de Fontaines-les-Luxenil, de Champlitte, d'Ennegrey, 
de Jouhe; — par les abbayes de Saint-Martin d'Autun, de 
Luxeuil, de Saint-Pierre de Chalon ; — des aumônes ou des 
sommes assignées sur les revenus du domaine pour l'entretien 
de lampes ardentes ou la desserte de services religieux. ~ 
QuitUnces données par le commandeur de Saint-Antoine de 
Norges des porcs envoyés chaque année en aumône le Jour 
de la Saint-Antoine par le duc, en nombre égal à celui des 
membres de la famille ducale. 

B. 11625. (Liasse.)— ISpièoes, parchemin; 4 pièces, papier, 4 8ceaiix'» 

1S04-1501. — Evêché d'Autun. — Lettres de garde» 
obtenues du roi Philippe le Bel par l'évoque d'Autun, contre 



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SÉRIE B. — COUR DES 

les entreprises da doc de Bourgogne et de ses officiers à Fia- 
Vigny. — Transaction entre Eudes IV et l'évoque d'Autun au 
sujet de la justice de la grange de Jailly. — 1387. Homologa- 
tion, par le Parlement de Paris, d'une transaction sur procès, 
conclue entre Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, et Tévêque 
d'Autun, laquelle règle et détermine les droits réciproques des 
deux parties dans la justice haute, moyenne et basse de la 
c juridiction d'Autun. i — Enquête, jugement du duc et pro- 
curation relatifs à ces débats. — Enquête touchant les entre- 
prises des officiers de Tévêque sur la justice du duc. — Man- 
dement de la Chambre des comptes qui, en vertu des lettres 
du roi, met François Rolin, chevalier, sire de Beauchamp, en 
possession de la régale de Tévêché d'Autun, vacante par la 
mort d'Antoine de Chalon. ^ Lettres patentes de Louis xn, 
qui évoque la connaissance du débat survenu entre le dona- 
taire et les officiers du bailliage de Mâcon, qui prétendaient 
l'en dessaisir. — Lettres du roi Louis XII et de i'évêque d'Alby 
à la Chambre des comptes, pour l'informer du don de cette 
régale fait audit évêque. 

B. ii6S6. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 8 pièces, papier. 

iSlS-l&es. — Archevêché de Besançon, évêchés 
d'Auxerre et de Belley. Lettres patentes de Philippe le Bon, 
duc de Bourgogne, qui confirme les droits de I'évêque d'Au- 
xerre sur le sel vendu ou passant dans la ville. ^ Décharge 
obtenue par Philibert de Lenoncourt, évêque d'Auxerre, de la 
somme de 2000 livres imposée sur lui pour sa portion de 
l'emprunt contracté par le roi sur les évêques du royaume.— 
Mandement du duc Philippe le Hardi aux gens de son conseil, 
afin d'empêcher désormais les entreprises des officiers sur les 
droits de justice haute, moyenne et basse de l'archevêque de 
Besançon. — Quittance par Girard, archevêque de Besançon, 
à lui donnée par le duc Philippe le Hardi. — Lettres closes du 
duc Philippe le Bon aux gens de son conseil, pour déléguer 
deux commissaires qui, avec ceux choisis par l'archevêque, 
doivent s'enquérir de la valeur de la régale. — Invitation faite 
par l'an^hevêque de Besançon au comte de Savoie de mettre 
Jean de la Baume, élu évêque de Belley, en possession de 
son bénéfice. — Sommation du duc de Savoie à I'évêque de 
Belley de lui prêter serment de fidélité. — Sentence des con- 
seils de Berne et de Fribourg qui maintient I'évêque de Belley 
en possession du prieuré de Romain-Moutier que lui disputait 
son chapitre. — Autorisation du duc de Savoie à I'évêque de 
Belley de lever 50 écus siir les ecclésiastiques de son diocèse, 
pour se rendre au concile de Trente. 

Q. 11627. (Liasse.}^ 22 pièces, parchemiD; 9 pièces, papier, 9 sceaux. 

lltltl«l5Sl.— Archevêché de Lyon, évêchés de Chalon 
et Mâcon. — Transaction entre Durand, évêque de Chalon, 



COMPTES DE BOURGOGNE. 1Î7 

Alix, duchesse de Bourgogne, et Béatrix, comtesse de Chalon, 
par laquelle les parties règlent les droits respectifs de justice 
et de propriété qu'ils ont à Chalon ; — autre entre le due 
Robert II et G., évoque de Chalon. — Franchises accordées par 
le duc Hugues IV Itla cité de Chalon. — Traité entre l'évêqui» 
Guillaume et Guy, sire de Verdun, au sujet de la justice à 
Ciel; — autre, entre l'évoque Guy et le duc Hugues IV, con- 
cernant la garde de Saint-Loup-de-Mazières. — Ratification 
par les rois saint Louis et Philippe le Hardi. — Lettres de 
garde accordées par le roi Philippe le Bel à I'évêque de Cha- 
lon, contre les violences des seigneurs du voisinage. — Main- 
.tenue du duc Robert II en possession de cette garde. — 
Enquête pour prouver, contrairement aux prétentions du duc 
de Bourgogne, que le roi de France avait plusieurs fois levé 
la régale au diocèse de Chalon. — Passeport donné en 1474 
par le chancelier de Bourgogne à I'évêque de Mâcon. — Bail 
fait par I'évêque à la commune de Chalon, d'un terrain pour 
y déposer les immondices de la ville. — Arrêt du parlement 
de Paris qui déboute I'évêque de ses prétentions à connaître 
des causes en matière civile. — Quittance donnée par Jean 
Germain, évoque de Chalon, d'une somme de 9 livres, prove- 
nant d'une rente sur la foire chaude de Chalon. — Edit du roi 
Louis XII qui renvoie au bailli de Dijon la connaissance de 
toutes les causes de I'évêque et du chapitre de Chalon, tant 
que le duché de Bourgogne sera uni au royaume de France. 

— Lettres d'évocation obtenues au parlement de Dijon, par 
les officiers du bailliage de Chalon, pour le maintien des 
droits du roi touchant la régale. — Arrêt du parlement de 
Paris relatif à l'opposition formée par l'archevêque, le chapitre 
et les habitants de Lyon, aux prétentions du bailli de Mâcon 
dans la justice de la ville. — Accord fait entre I'évêque de 
Mâcon et le comte de Savoie, sire de Bagé, au sujet de leurs 
droits réciproques de justice et de propriété dans les villages 
de Bresse. 

B. 11628.— (Liasse.) — 19 pièces, parchemin, 6 pièces, papier, 8 sceaux. 

ISSO-ISSI. — Chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon. 

— Lettres de Jean de France, 4uc de Normandie, tuteur du 
duc Philippe de Rouvres, par lesquelles, vu la charte du duc 
Eudes III, de l'an 1214, il maintient le doyen de la Sainte- 
Chapelle comme chapelain de sa maison, et, à ce titre, le gra- 
tifie chaque année à Noël d'une robe fourrée. — Ordonnance 
du duc Philippe le Hardi, portant que la juridiction sur les 
chanoines et personnes du jchapitre appartiendra, non au 
doyen seul, mais aux doyen et chanoines conjointement, et aux 
derniers en l'absence du premier. — Bulle du pape Clé- 
ment VU qui, sur le refus du doyen et du chapitre de juger 
des cas reprochés à l'un d'eux, autorise le duc à choisir un 
dignitaire de Téglise pour en connaître. — Mandement de la 



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158 ARCHIVES DE 

somme de 2000 francs donnée, par le 'duc Philippe le Bon 
pour la reconstruction des piliers de la nef de la Sainte-Cha- 
pelle ; — autre par lequel il ordonne le remboursement au 
chapitre d'une somme de 1080 écus, qui avait été empruntée 
par ses conseillers sur celle léguée par le 9uc Jean, son pôre^ 
pour la fondation d'une messe matinale à la chapelle Notre- 
Dame de la Sainte-Chapelle.—- 1424. Lettres patentes du même, 
qui institue à la Sainte-Chapelle quatre petits enfants et 
un maître « pour les apprendre en Fart de chant, contrepoint, 
deschants et de grammaire, et par eux faire dire tous les 
samedis une messe à notes a deschants et à orgues à heure de 
primes. > — Obligation souscrite par le chapitre d'entretenir 
cette fondation pour laquelle le duc donne 200 livres de rente. 
-^ 1431. Lettres patentes du duc Philippe le Bon qui établit 
dans la Sainte-Chapelle de Dijon, « dédiée à saint Jehan rËvan- 
géliste, cousin appostre et singulièrement ami et secrétaire de 
Dieu, et en laquelle lui duc a reçu le baptême, > le siège et col- 
lège de l'ordre de la Toison-d'Or, qu'il vient d'instituer, et y 
fonde à cet effet plusieurs services religieux ; — autres par 
lesquelles il dote la Sainte-Chapelle de fondations nouvelles, 
parmi lesquelles quatre prébendes pour des chanoines « souf- 
tisans en art de musique. > Adhésions données par le chapitre 
à ces nouvelles fondations; — autre au droit que s'est réservé 
le duc de racheter pour 1300 francs une renfe de 100 livres, 
acquise par le chapitre sur le sire de Mirebeau. — Arrêt du 
Parlement de Paris qui, contrairement aux prétentions du 
chapitre de la Sainte-Chapelle, seigneur de Ruffey, maintient 
les maire et échevins de Dijon dans le droit d'y exercer la 
justice haute, moyenne et basse. — Lettres du roi Charles VII 
qui maintient et confirme toutes les donations faites par le 
duc Philippe le Bon à la Sainte-Chapelle de Dijon. — Mande- 
ment de la Chambre des comptes pour le paiement de deux 
cierges de cire de 100 livres chaque, avec les écussons et deux 
torches de cire jaune de 10 livres, offertes, par le roi Louis XII, 
à la confrérie de la Sainte-Hostie à la Sainte-Chapelle, en ren- 
dant le bâton. 

B. il 629. (Liasse.) — 20 pièces, parchemin ; 4 pièces^ papier^ 1 8 sceaux . 

lltSS-lSSO. — Autun. Chapitre Saint-Lazare. Trans- 
actiou avec le duc Hugues IV, par laquelle ce dernier accorde 
aux chanoines, aux prêtres et aux clercs attachés à leur 
service, le droit d'affouage dans la forêt de Planoise; — celui 
d'y prendre du bois pour construire et réparer des tours, 
moulins et maisons; — celui de recevoir et retenir les hom- 
mes étrangers; il leur donne son droit de ban vin, sauf celui 
de Riveau; — le droit de prise sur la place^ entre les églises 
Saint-Nazaire et Notre-Dame, et les cinq muids d'avoine que 
leurs hommes de Sussey lui devaient annuellement. — Hom- 
mage fait par le duc Robert II à l'évêque et au chapitre d' Au- 



LA COTE-D'OR. 

tun de tout ce qu'il possède à Autun et à Avallon. — Lettres 
patentes du roi Philippe le Bel qui, contrairement aux pré- 
tentions du chapitre, déclare Autun et Chenôve de la baronnie 
du duc de Bourgogne, l'en reconnaît le justicier, sauf la fran- 
chise du cloître. — Le chapitre est maintenu dans la garde du 
Chàtelet et du Chaffaud, élevé près la fontaine de ce nom, etc. 

— Autres portant que le chapitre d' Autun et ses hommes 
sont placés sous la garde du duc. — Traité entre le duc 
Eudes IV et le chapitre, par lequel les parties adhèrent aux 
lettres ci-dessus. — Le duc autorise le chapitre à fortifier le 
cloître, promet d'être bon gardien, le maintient dans l'exer- 
cice de la justice sur ses terres, sauf en cas d'appel, et règle 
les conditions de la justice des hommes du chapitre à Autun. 

— Lettres du même prince qui ratifie l'achat du fief de 
Vianges fait par le chapitre ; — qui amortit des vignes ache- 
tées à Volnay ; — qui autorise le chapitre à acquérir 20 livrées 
de terre, lesquelles demeureront sous la garde du duc; — à 
dresser des fourches là où il a droit de totale justice. — Trans- 
action entre le même et Jean, évêque d' Autun, au sujet de la 
garde du prieuré de Bar-Ie-Régulier et de Savilly, que le 
premier contestait au chapitre d' Autun. — c Mémoires des 
droits que messire li dux de Bourgogne bai au clolstre d'Os- 
tun et de quoy il est en possession. » — Acceptation par le 
chapitre d' Autun de Jean Dano comme capitaine, nommé par 
le duc de Bourgogne. — Acte par lequel le chapitre, recon- 
naissant être nuement de la garde du duc, renonce au béné- 
fice des lettres impétrées au bailliage de Màcon sans son scea 
et consentement. 

B. 11680. (Liasse.) — 5 pièces^ parchemin; 6 pièces^ papier^ 5 sceaux. 

14S&-1991. — Autun. Chapitre Saint-Lazare. Lettres 
patentes des rois Louis XI et Charles VIII, qui confirment les 
droits d'usage des chanoines dans les bois du domaine. — 
Arrêt du Parlement de Dijon, qui défend aux chanoines de 
conférer les prébendes vacantes autrement que par le statut 
ancien, c'est-à-dire « en chapitre duement convoqué et con- 
gregué. > -^ Arrêt de la Chambre des comptes qui statue sur 
un débat entre Jacques de Lantage, seigneur de Gerland, su- 
brogé de Louis de Chaugy, et le chapitre d'Autun, pour la 
rétrocession de la terre de Roussillon, engagée à ce dernier.— 
Arrêt de surséance obtenu au Conseil du roi par le chapitre 
qui refusait de remplir les devoirs de fief pour la partie doma- 
niale de la terre de Meloisey, qu'il avait acquise par engage- 
ment.— Certificat, donné par le chapitre, de sa possession des 
terres de Meloisey et de Brion. 

B. 11631. (Liasse.)— 18 pièces, parchemin; 13 pièces, papier, Ssceaox. 

l!eeo-l998. — Chapitres. Arbois. I37S. Lettres pa- 
tentes de Philippe le Hardi et de Marguerite de Flandres, duc 



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SÉRIE B. — COUR DES 

61 dachesse de Bourgogne, pour l'exécalion de la fondation 
da chapitre Notre-Dame, ordonnée par la comtesse Marguerite. 
— Auxerre. Chapitre cathédral. Obligation imposée par 
Humbert de Beaujeu, connétable de France, au chapitre d'Au- 
xerre, de reconnaître par charte que la terre de Corsaint, qu'il 
Tient de lui donner, est sous la garde du duc de Bourgogne. — 
Mandement de la Chambre des comptes pour le paiement au 
chapitre Saint-Etienne des redevances qui lui sont dues sur 
le domaine. — Appel interjeté par re chapitre et Tabbaye de 
Saint-Germain contre les collecteurs du dixième levé par le 
Saint-Père. — Avallon. Chapitre collégial. Requête du 
chapitre Notre-Dame, adressée à la Chambre des comptes, 
pour être maintenu en possession du dîme de Valerot et de la 
Maison-Dieu, près Avallon. — Beaune. Chapitre collégial. 
1369. Fondation de deux anniversaires en Téglise Notre-Dame, 
par Eudes, sire de Verdun, chevalier. — Mandement du roi 
Charles VI au bailli de Màcon, de lever la saisie qu'il avait 
faite des biens du chapitre Notre-Dame, contrairement aux 
droits du duc de Bourgogne. — Lettres de sauvegarde obte- 
nues du duc Philippe le Bon par le chapitre. — Requête du 
chapitre touchant ses redevances sur les « matroces > de Rou- 
vres et les vignes de Pommard. — Belley. Chapitre cathé- 
dral. Vente, faite par le chapitre au duc de Savoie, d'une 
partie de rhériuge de Claude Sauvage, en échange des péages 
de Peyrieux, Pierre Chàtel et Chanat. — Lettres patentes de 
Louis XVI, qui mettent sous le séquestre six prébendes de ce 
chapitre. — Bourg. Chapitre collégial. Requête du chapitre 
Notre-Dame afin d'obtenir le paiement des redevances qui 
lui sont assignées sur le domaine. — Bruges. Chapitre ca- 
thédral. 1261. Sentence des cardinaux de Sainte-Sabine et de 
Sainte-Marie, portant que la prévôté et la chancellerie de 
Péglise de Bruges sont indépendantes de l'évoque, mais appar- 
tiennent à Marguerite, comtesse de Flandres, à Guy, son fils, et 
à Aymon, son neveu^ lesquels devaient payer annuellement 
500 livres parisis de rente viagère à l'évoque. 

B. 11632. (Liasse.) « 1( pièces, parchemia; 8 pièces, papier, 4 sceaux. 

I8!e4-1G40. — Chalon. — Chapitre cathédral. Conven- 
tions entre Odard , sire de Montagu, et le chapitre Saint-Georges 
de Chalon pour la fondation et la dotation de la chapelle. — 
Convention d'arbitres entre le duc Philippe le Hardi et le cha- 
pitre cathédral pour le règlement des débats touchant la garde. 
— Arrêt du conseil ducal qui maintient le chapitre dans ses 
droits de justice à Saint-Désert; — autre qui astreint le cha- 
pitre à contribuer aux fortifications de la ville de Chalon. » 
Confirmation des privilèges et immunités de l'église de Chalon 
par le roi Louis XI. — Couches. Chapitre collégial. Requête 
île Claude de Montagu, sire de Couches, pour demander 
^amortissement des biens du chapitre qu'il vient de fonder. 
Côtb-d'Or. — SéRiB B. — Tome V. 



COMPTES DE BOURGOGNE, 



129 



— Cuiseau. Chapitre collégial. Vente faite par Lonis^ prince 
d'Orange, au chapitre de Cuiseau, de 200 francs de rente 
annuelle, avec faculté de rachat, pour 2,500 livres. — Dole. 
Chapitre collégial. Quittance donnée par le chapitre Notre- 
Dame des rentes qui lui sont assignées sur les revenus de la 
chàtellenie. — Gray. Chapitre collégiaL Autre semblable 
par le chapitre du château. — Juilly-le-Chàtel. Chapitre 
collégial. — Requête du chapitre pour obtenir le paiement des 
redevances qui lui sont dues sur les revenus de la chàtelle- 
nie de Bar-sur-Seine. — Lagnieu. Chapitre collégial. Bulle 
d'érection du chapitre par le pape Sixte IV. — Langres. Cha- 
pitre cathédral. Quittance donnée par le chapitre cathédral de 
la rente assignée sur la prévôté de Chàtillon-sur-Seine ; — 
autre donnée par Jean de Audeloncourt, doyen. — Requête 
afin d'obtenir paiement de 50 livres de cire assignées sur les 
revenus de la chàtétlenie de Saulx-le-Duc. 

B. 11683. (Cahier.) — Petit m-folio, 61 feailleU, papier. 

1409-1490. — Langres. — Chapitre cathédral. Compte 
de Jean Champion, gouverneur des (erres du chapitre dans le 
Dijonnais. — Recette de 2 livres pour la censé du moulin à vent 
de Fixin ; — pour les patronages des églises de Gevrey et de 
Brochon ; — de 25 sols pour les censés des feux de Fixin ; — 
de 15 pour celles des nouvelles vignes ; — de 8 livres 10 sols 
pour l'amodiation de la maison de Fixin; — de 66 sols, prix 
de celle de la prévôté de Fixey ; — de 28 sols pour le bordelage 
de Noiron-les-Citeaux. — Le cent de javelles de paisseaux 
pour les vignes est payé 15 sols. — La botte de liure, 5 deniers. 
La fourniture des joncs nécessaires pour « acoler > les vignes 
des clos de Bèze (Chambertin) et des Varoilles est payée 50 sols. 

— Paiement de 13 sols 4 deniers pour la journée des 85 ou- 
vriers qui ont taillé la vigne des clos de Bèze et de Chambertin 
et épanché la genne, à raison de 20 deniers la journée. — 
Charroi à Dijon de tout le blé du grenier de Gevrey, par 
crainte des gens d'armes. 

B. 11684. (Liasse.) — 10 pièces, parchemin; 93 pièces, papier, 8 sceaux. 

I!e48-ie33. — Lyon. — Chapitre cathédral. Acquisition 
de la terre de Beynost faite par le chapitre de Saint-Paul sur 
Jean, seigneur de Montluel. — Reconnaissances données par 
les habitants de Turignieu et de la Rochetaillée, vassaux dudit 
chapitre. — Fragment des pièces du procès instruit devant un 
commissaire du concile de Bàle, entre l'archevêque et le cha- 
pitre de Lyon, contre Charles, duc de Bourbon, sire de Beau- 
jeu, au sujet de l'hommage pour des seigneuries de laDombe. 
^ Mainlevée de la saisie des biens du chapitre Saint-Paul, sis 
à Montluel et à Ballon. — Fulmination de l'excommunication 
majeure lancée par Tofflcial de Lyon contre quatre individus 

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130 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



êe Montannay. — Mainleyée âe la saisie des biens da cbapitre 
Saint-Paul, en Bresse, poar les décimes ordonnés par Philippe 
te Savoie^ comte de Bresse. — Débats entre le chapitre et le 
fisc du comté au sujet de droit sur le moulin du Follet. — 
Demande de la part de François de Rohan, archevêque de 
Lyon, en réparation des griefs faits à l'église de Lyon par les 
officiers du duc de Savoie. — Mâcon. Chapitre cathédral. — 
Montréal. Chapitre collégial. Demande d'extraits de titres 
à la Chambre des comptes par les chapitres de Saint- Vincent 
de Màcon et Notre-Dame de Montréal. — Rouvres. Chapitre 
collégial. Lettres du duc Eudes IV, qui fonde au château de 
Rouvres un chapitre de quatre chanoines prébendes pour la 
desserte de la chapelle. — Mandement de la duchesse Mar- 
guerite de Bavière au châtelain de Rouvres, de veillera la stricte 
exécution de la fondation. — Saulx-le-Duc. Chapitre collé- 
gial. Vente faite par Gauthier, sire d'Arffbncey, au chapitre 
Notre-Dame, de redevances en blé sur les tierces de Saulx. 

— Lettres du duc Philippe le Bon, rendues ensuite de la re- 
quête dudit chapitre, par lesquelles il enjoint au châtelain de 
Saulx d'acquitter les redevances en céréales dues aux cha- 
noines sur les revenus du domaine. — Semur-en-Auxois. 
Chapitre collégial. Quittance de mesures de blé de rente, 
donnée au châtelain de Montbard par Guy Quantin, prieur du 
prieuré de Noire-Dame de Semur. — Fondation de 60 sols de 
rente, faite au chapitre Notre-Dame par Jean Brandin, lieute- 
nant du bailli d'Auxois. — Semur-en-Brionnais. Chapitre 
collégial. 1274. Lettres de la fondation du chapitre Sainl-Hi- 
laire par Jean, sire de Châteauvilain et de Semur, assisté 
de Girard, évoque d'Autun. — Tours. Chapitre cathédral. 
Lettres des doyen et chapitre de Saint-Martin, par lesquelles ils 
cèdent au duc Eudes III et à son fils ta jouissance, à titre 
viager, de la terre de Broisse, sous la condition qu'elle leur 
fera retour; puis, connaissant la dévotion de ces princes envers 
saint Martin, ils déclarent que le duc Eudes lU et après lai 
les ducs de Bourgogne feront partie du cbapitre. — Lettres 
d'acceptation par le duc et promesse, en son nom et en celai 
de ses successeurs, de prêter le serment exigé des chanoines. 

— Vergy. Chapitre collégial. Acte par lequel le doyen du 
chapitre Saint-Denis de Vergy reconnaît que lui et son cha- 
pitre sont placés sous la garde du duc. — Valence. Cha- 
pitre cathédral. Pension en blé constituée par le chapitre à 
J. de Genest. 

B. 11635. (Liasse.) — IS pièces, parchemin ; 42 pièces^ papier. 

l!eS9-ieoiK — Eglises et chapelles. — Dijon. Eglise 
Saint-Jean. Déclaration des biens des curé et chapelains. — 
Mémoire du curé de Saint-Jean contre celui de Saint-Martin- 
iles-Charops qui lui contestait l'administration spirituelle d'une 
partie de la paroisse de Fontaine. — Ratification par le duc 



Philippe le Bon du don de 2000 francs fait par Marguerite 
de Blé, dame d'Annoy, pour l'œuvre de la reconstruction de 
l'église Saint-Jean. — Eglise Notre-Dame. Vente de 5 livres 
de rente faite par Marie Vamier, veuve de Guiot Godran, 
bourgeois de Dijon, aux prêtres de l'église Notre-Dame, 
moyennant 100 francs. — Arans. Procédures entre Marie- 
Jeanne-Baptiste, duchesse de Savoie, et le curé d'Arans-en- 
Bugey, au sujet de ta portion congrue. — Autun. Fondation 
par Jocerant de Gigny, chanoine et « sénéchaut > du chapitre 
d'Autun, d'une chapelle dédiée à sainte Catherine, en l'église 
Saint-Lazare d'Autun. — Baissey. Mandement du bailli de 
Sens qui maintient Guiot Berthenet^ prêtre, en possession de 
la cure de Baissey et Humes dans le Langrois. — Barges. Don 
de la cure à Ph. de Marbeuf, chorial de la Sainte-Chapelle. — 
Brancion. Débats entre le curé et le domaine au sujet des obla- 
tiens faites à la chapelle Sainte-Catherine dudit lieu. — Sully. 
Lettres de sauvegarde. — Bourbilly. Institution d'Amblart 
Thiard comme chapelain de la chapelle Sainte-Marguerite. — 
Chamblanc. 1388. Fondation de la chapelle Notre-Dame, dans 
l'église, par Hogonin Moroux. — Chàteauneuf-en-Auxois. 
Compromis pour la desserte de la chapelle Notre-Dame du 
château, entre Amé de Saint-Georges et le curé de Vandenesse, 
alias Camus. — Chaussin. Enquête pour établir que de toute 
ancienneté l'entretien des bâtiments et du mobilier de la cha- 
pelle Saint-Nicolas a été à la charge des ducs de Bourgogne. 
— Cheuge. Déclaration des fondations el biens de Tégiise. — 
Concœur. Institution de chapelain de la chapelle Notre-Dame, 
Saint-Georges et Saint-Etienne dans l'église, donnée par 
l'évêque d'Autun à Barthélémy Radot. — Cosne- sur-Seine. 
1232. Fondation de la chapelle Sainte-Marguerite par Rainier 
et Nicolette, seigneur et dame de Magny. — Lettres du duc 
Eudes IV, qui nomme Jean de Chacenay, prêtre, chapelain do 
cette chapelle. 

B. 11636. (Liasse.) « 10 pièces, parchemin; 7 pièces, papier. 

I1t97'l90l. — Eglises et chapelles (suite). — Gouille. 
Fondation en l'église, par Etiennette d'Agerens, veuve de Re- 
naud de Nozeroy, chevalier. — Labergement-les-Auxonne. 
Nomination par le seigneur d'un chapelain de la chapelle de 
Saint-Thibaut. — Pacy. Consentement donné par Louis de 
Chalon, comte d'Auxerre et de Tonnerre» à la fondation faite 
par Jean de Saint-Verain^ chevalier, et Marguerite de Pacy, sa 
femme, de deux chapelles de la Trinité et de Saint-Jean- Bap- 
tiste, en l'église de Pacy. — Pagny. 1297. Fondation de la cha- 
pelle du château par Philippe de Vienne, seigneur du lieu.— 
Pontailler. Quittance de rente en blé, donnée au châtelain par 
le chapelain de la chapelle Saint-Jacques et Saint-Etienne. — 
Saint-Christophe. Reconnaissance des servis dus dans la Val- 
bonne pour le luminaire de l'église paroissiale. — Seorre. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



Idi 



Fondation des chapelles de Saint-Agnès et Saint-Antoine, en 
l'église Saint-Martin, par Jeanne, veuve Berbis, et les mariés 
Bartbot. — Indnlgenees accordées à la chapelle Saint-Michel 
fondée dans Téglise de Talant par Jean de Puligny, ancien 
capitaine du chàteaa. — TreiTort. Enquête sur le mauvais 
gouvernement du service et des biens de la chapelle Saint- 
Georges par le chapelain Etienne Floret. 

D. ! 1637. (Liasse.) -— 19 pièces^ pareUpinin ; 8 pièces, papier, 12 sceaux. 

104IO-I60S. — Dijon. Abbaye de Saint -Bénigne. 
Charte de Robert 1% duc de Bourgogne, qui, sur la prière de 
l'abbé Halinard, défend à ses officiers d'exiger des prestations 
des hommes demeurant dans l'enceinte du bourg de l'abbaye 
de Saint-Bénigne ; — qui accorde aux religieux le privilège 
du banvin ; — d'Adam, abbé, et du couvent de Saint-Bénigne, 
qni^ pour acquitter les dettes de l'abbaye, offrent la liberté 
aux hommes de leur terre moyennant certaines conditions. — 
Reconnaissance de la somme de 100 livres viennois empruntée 
par l'abbaye à Etienne Baudot d'Auxonne. — Contrat d'ac* 
quisition de 15 émines de blé de rente sur les revenus de la 
terre de Domois, faite par Tabbaye sur Dannot, fille de feu 
Guillaume de Domois, chevalier, r- Lettres du duc Robert II, 
qui assigne sur le plus prochain terme des marcs de la corn* 
mune de Dijon le paiement de 980 livres 6 sols à lui prêtés 
par l'abbaye de Saint- Bénigne^ — Bulles du pape Boniface YIII, 
qui reconnaissent le duc de Bourgogne comme seul gardien de 
l'abbaye. — Acte par lequel les habitants de Palleau (hommes 
4e Saint-Bénigne] se reconnaissent sous la garde du duc. — 
Déclaration des abbé et couvent de Saint-Bénigne portant quei 
bien que de leur consentement les biens de l'abbaye aient 
été mis sous la main du roi pour dettes, ils n'entendent point 
que cela puisse préjudicier aux droits de garde du duc. — 
Quittance donnée pac les abbés Jean de Cloies et Hugues de 
Monconis d'une vente sur les marcs de Dijon. — Déclaration 
4es biens de l'abbaye nouvellement acquis ou donnés. — 
Arrêt du Parlement de Paris qui statue sur les débats entre 
. l'abbaye et la commune, au sujet du préjudice que celle-ci 
prétendait lui avoir été causé parla construction de la nouvelle 
<enceinte de la ville. — Sentence des juges d'Appeaux qui 
maintient l'abbaye dans le droit d'avoir seule un four banal à 
Talant. — Mandement du duc Jean sans Peur aux gens de 
ses comptes de fournir tous renseignements aux commissaires 
nommés pour informer sur la valeur des droits de justice qu'il 
prétend à Larrey, Longvic, Saint- Apollinaire et Plombières» 
appartenant à l'abbaye de Saint-Bénigne. — Bail des moulins 
de Curlines à Is-sur-Tille, appartenant à l'abbaye. — Quitr^ 
tance donnée aux receveurs du bailliage pour le dîme sur les 
vignes de Chenôve et de Talant. — Amodiation des revenus da 
Domois et Saulon. » Compte du revenu de la terre des Tilles^ 



B. 116S8. (Liasse.} — iO pièces, parchemin, i sceau. 

itMe-lSOy. — Dijon. Abbaye de Saint-Etienne. Lef- 
très de Jean, sire de Chàteauvilain, qui donne à l'abbaye le 
dîme de Gié-sur-Aujon et de Villers, ainsi que l'affouage et le 
droit de pêche. — Ratification par le duc Robert de la vente 
faite à l'abbaye du bois de Jocaut, près Quetigny, et du nH)alin 
de Limprey sur la Norge et sur le Basmont.— Vente de terres 
sur Dijon à la même par Aymon d'Etaules. — Mandement 
de Philippe le Hardi portant mainlevée de la saisie mise sar 
le temporel de l'abbaye pour entreprise sur la justice tempo- 
relle, en publiant des monitions, etc., impétrées de l'autorité 
ecclésiastique. — Acte par lequel l'offlcial de Langres révoque 
les monitions exprimées plus haut. — Actes par lesquels les 
abbé et couvent de Saint-Etienne renoncent à l'effet de ces 
monitions. — Acquisition d'un cens sur une maison rue de la 
Tonnellerie à Dijon. — Cession des pierres du Castrum de 
Dijon faite à l'abbaye par le duc Philippe le Bon. 

B. 11639. (Liasse.) — Î8 pièces, parchemin ; 1 pièce^ papier, 14 sceaux. 

1040-1811. — Ambronay (abbaye d'). Confirmation 
par Léon YIII de la fondation, par l'évêque saint Bernard, de 
l'abbaye d' Ambronay au pays de Bugey. — Charte par laquelle 
Guillaume et Hugues de Poligny reconnaissent n'avoir jamais 
eu aucun droit sur l'abbaye. — Traité d'alliance entre Phi-r 
lippe, comte de Savoie, et l'abbaye, qui reconnaît tenir en fief 
dudit comte la moitié de ses possessions. — Renouvellement 
du môme traité avec le comte Amé, fils de Philippe. — Ordre 
du dauphin Humbert à ses officiers de faire restituer les bien» 
de l'abbaye dont ses gens se sont emparés. — Emprunt de 
400 livres contracté par Tabbaye pour le paiement de se^ 
dettes. — Cession par elle au comte de Savoie de tous se^ 
droits contre le Dauphin. — Promesses d'indemnité des maui^ 
causés par la guerre dans $es domaines faites à l'abbaye par Iq 
comte de Savoie et le Dauphin. — Hommages de la maison 
forte de Loyette faits à l'abbé par le seigneur d'Authon, et con-r 
sentement de l'archevêque de Lyon à l'échange proposé par Ic^ 
comte de Savoie à l'abbaye de cette terre de Loyette contr^ 
celle de Saint-André. — Invitation du Dauphin à l'abbé de 
reconnaître désormais le comte de Savoie comme son suzerain.^ 

B. 11640. (Liasse.) — 87 pièces, parchemia; 5 pièces, papier, 7 sceaux, 

lOS6-ie4S. — Abbayes (suite). ^ Arras. Quittance de 
300 écus d'or prêtés par l'abbaye de Saint- Wast au duc 
Jean sans Peur. — Auberive. Donation faite par le duc Eu- 
des III à l'abbaye de 8 émines de blé sur la matroce de 
Rouvres. — Requête de Tabbaye à la commune de Dijon pour 
être déchargée des censés foraines imposées à son hôtel, situd 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



près du couvenl des Cordeliers. — Aalun. Lettres du roi Phi- 
lippe Auguste qui règle avec l'abbaye de Saint-Martin les 
conditions de la garde du prieuré d*Anzy. — Donation par 
Hugues IV de rentes sur le péage de Chalon et les foires d'Au- 
tun. — Concession du village de Fretoy faite par l'abbaye à 
Guy, prieur de Saint-Hubert. — Fondation d'un anniversaire 
dans réglise de l'abbaye par Guy et Guillaume de Roncy. — 
Enquête ordonnée par le duc de Bourgogne sur les « malé- 
fices » faits à l'abbaye par Hugues Dubois, chevalier, bailli du 
Charollais. — Auxerre. Quittance de 10 livres de rente sur les 
revenus de Nesle donnée par Henri, abbé de Saint-Martin. — 
Baume-les-Messieurs. Echange fait entre l'abbaye et Renaud, 
comte de Montbéliard, de la seigneurie de Chambly contre 
celle du Pin. — Quittance de 4 livres de rente sur la saunerie 
de Salins. — Bec (le). Taxe des dépens au procès entre Claude 
de Lorraine, chevalier d'Aumale, abbé de Notre-Dame -du- 
Bec, et Nicolas Legras, pour une maison, rue Saint-Jacques, À 
Paris. — Bénissons-Dieu. Débats entre les abbé et couvent, 
d'une part, et Jean de Chàteauvilain, seigneur de Semur-en- 
Brionnais, qui prétendait avoir la garde de cette abbaye. — 
Besançon. Quittance de rentes sur la chàtellenie de Dole, 
donnée par les abbé et couvent de Saint-Vincent. — Bèze. 
Acte par lequel les abbé et religieux de Saint-Pierre recon- 
naissent devoir au duc de Bourgogne la fourniture d'une 
charrette toutes les fois qu'il va en expédition de guerre. — 
Lettres de Eudes, sire de Grancey, qui assigne sur la vente de 
Selongey les arrérages d'une rente due à celte abbaye. — Bus- 
sière (la). Confirmation par le chapitre général de Cîteaux de 
l'élection du frère Egidus comme abbé de cette abbaye. — 
Lettres patentes du roi Jean qui autorise l'abbaye à acquérir 
100 livrées de terre de revenu. — Remontrances des abbé et 
couvent aux commissaires royaux, afin d'être déchargés de 
contribuer aux emprunts. — Chalon. Charte de pariage des 
terres de Champagneux, Cemois, la Rochette et les Autels, 
entre Eudes III, duc de Bourgogne, et l'abbaye de Saint-Pierre. 
— Consentement donné par l'abbaye à payer sa quote-part du 
huitième de vin. — Transaction entre l'abbé de Cluny et le 
duc Robert II au sujet des droits de justice que celui-ci pré- 
tendait sur plusieurs terres appartenant au grand prieuré de 
Saint-Marcel. — Charilé-sur-Loire (la). Donation d'une partie 
de la cour d'iEna faite par Geoffroy, seigneur du lieu, aux 
religieux de l'abbaye.— Charité- les-Besançon (la). Transaction 
entre Jeanne de Bourgogne, reine de France, et l'abbaye, au 
gujet des dîmes de Charie. — Chàtillon-sur-Seine. Lettres par 
lesquelles les abbé et religieux de Notre-Dame déclarent être 
sous la garde du duc de Bourgogne. — Vente de la terre de 
Villotte faite à l'abbaye par M"» veuve de Cicon. 



B. 11641. (Liasse.) — 80 pièces, parchemin ; 2 pièces, papier, 92 sceaux. 

110O-I3!98. — Abbayes (suite). — Cîteaux. Donation do 
plusieurs redevances en blé et avoine à Rouvres, Barges, 
Savouges et Bagnot, faite par le duc Hugues III et confirmée 
par Eudes III. — Donation d'une partie de la forêt de Fesc 
faite par Eudes III. — Concession faite par Philippe dit de 
Vienne, sire de Pagny, et Jean, son fils, au duc Robert II, de la 
garde de Losne, Chaugey et Maison qu'ils s'étaient réservée en 
vendant ces terres à l'abbaye. — Achat par l'abbaye sur Jean, 
damoiseau de Valampolières, d'un quartier et demi de maire 
aux salines de Salins, moyennant 22o livres estevenans. — 
Procuration donnée par les abbé et couvent aux commissaires 
envoyés devant le métropolitain et les évêques d'Auîun, Lan- 
grcs et Chalon, déclarer que l'abbaye et tous ses biens sont 
sous la garde du duc de Bourgogne. — Reconnaissance de ce 
droit de garde faite par ce procureur devant le commissaire 
du duc, — Procuration donnée par le duc Robert II à deux 
commissaires à l'effet de recevoir ces déclarations. — Mande- 
ments de l'archovôque de Lyon, des évoques de Chalon et 
Autun. — Lettres des offlciaux de Lyon, d'Autun et Chalon, qui 
attestent que cette déclaration a été faite pardevant eux. — 
Lettres du duc Robert II qui accorde à l'abbaye le droit de 
totale justice dans tout le pourpris du monastère, en se réser- 
vant la garde, le ressort, la baronie et la chasse. — Recon- 
naissance de 3500 livres dues au duc Robert par l'abbaye. — 
Acte par lequel les abbé et religieux reconnaissent que la garde 
de Losne, Chaugey et Maison-Dieu appartient au duc. — 
Transaction entre les mêmes, par laquelle, moyennant la 
somme de 2000 livres tournois, le duc les quitte de tout ce 
qu'il voulait exiger d'eux. — Donation faite par Eudes IV do 
rentes en blé, assises sur les revenus d'Entre-deux-Monts et 
de Quemigny. 

B. 11642. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 4 pièces, papier. 

1S43-1483. — Abbayes (suite).— Cîteaux. Pièces de l'ins- 
tance portée devant le chancelier de Bourgogne et Guillaume 
de Musigny, commissaires du duc, entre Hugues et Jacques, 
enfants et héritiers de Guillaume de Vienne, sire de Saint- 
Georges, et les abbé et couvent de Cîteaux, au sujet d'un 
coffre et de deux écrins remplis de joyaux et de lettres d'une 
valeur de 24,000 livres, que Guillaume avait remis en dépôt 
aux religieux, et que ceux-ci, contrairement à la prétention 
des héritiers, prétendaient avoir été repris par ledit Guillaume 
de son vivant, au vu et su de tout chacun. — Donation faite 
par le duc Eudes IV de 40 livres de rente assignées sur les 
revenus de Brazey. — Amortissement par le même des reve- 
nus de l'abbaye sur la chàtellenie de Labergement. — Décla- 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



133 



ration da duc Philippe de Rouvres, portant que l'abbaye lui 
a accordé un dixième de ses revenus pour Taider dans ses 
guerres. — Lettre de Jean, abbé de Cileaux qui associe Tris- 
tan de Chalon et sa femme, comme bienfaiteurs de Tabbayedu 
Miroir, aux prières et aux privilèges spirituels de Tordre. — 
Mainlevée de la saisie mise par le bailli de Dijon sur la 
terre de Détain et Gergueil appartenant à l'abbaye. — Acte 
par lequel Robert de Gerland, chevalier, donne à Tabbaye 
sa terre de Rolanges située sur Gilly, près la grange de Ere- 
tigny, en échange de revenus sur Gerland. — Confirmation 
par le duc Jean sans Peur des rentes sur la chàlellenie 
d'Argilly, possédées par l'abbaye. — Ordonnance du duc 
Philippe le Bon, qui règle la forme de la garde de l'abbaye de 
Clteaux durant l'année du chapitre général , ainsi que les 
droits et les devoirs du bailli de Dijon, constitué gardien au 
nom du prince. — Lettres patentes du roi Charles VIII, qui 
confirme à l'abbaye la donation de 30 livres de rente sur la 
prévôté d'Angers, qui lui avait été faite par Charles de 
France, comte d'Anjou. 

B. 11648. (Liasse.) •* 8 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 2 sceaux. 

118O-1J90. — Abbayes (suite). — Ciairvaux. Charte du 
duc Hugues III qui autorise les abbé et couvent à posséder un 
hôtel à Dijon au même titre que les autres abbayes du môme 
ordre. — Ratification par Hugues IV de la cession faite par 
Fabbaye de Pràlon à celle de Ciairvaux d'une rente en blé 
sur la matroce de Rouvres. — Certificat du procureur de l'ab- 
baye contenant que les habitants de Champigny, près Riel- 
les-Eaux, ayant été reconnus dépendre de la châtellenie de 
Bar-sur-Seine, ils ont été déchargés des aides levées dans le 
bailliage de la Montagne. — Cluny. Transaction entre Ro- 
bert II, duc de Bourgogne, l'abbé Yron et les religieux de 
Cluny, par laquelle le premier abandonne toutes ses préten- 
tions sur la justice de Gevrey en s'en réservant la garde, et 
moyennant la concession viagère de la terre de Trouhaut; — 
antre touchant la justice de Juilly, du terragede Saint-Côme- 
les-Chalon et de Saint-Marcel. — Mémoire fourni par l'abbaye 
à l'appui de ses droits et prérogatives à Paray-le-Monial, 
lesquelles lui étaient contestés par les officiers du duc de 
Bourgogne. — Cruas. 1209. Traité entre G. , abbé, et le couvent 
de Cruas (au diocèse de Viviers), et A., comte de Poitiers, pour 
la fortification dudit lieu de Cruas. 

B. 11644. (Liasse.) — 2S pièces, parchemin, 18 sceaux. 

llse-iaSY. — (Abbayes suite). — Faverney. Quittance 
de 30 sols de rente donnée au nom de Tabbé au receveur du 
comte de Flandre. — La Ferté. Charte de partage d'une terre 
près d'Amay-le-Duc, entre Boniface, abbé, et les religieux, et 
Hugues IV, duc de Bourgogne ; — autre de celle de Sainte- 
Hélène et de Saint-Micault, faite avec Jean, comte de Chalon, 



et approuvée par Robert II, duc de Bourgogne. — Acte par 
lequel Girard et les religieux de la Ferté reconnaissent au duc 
Robert II le droit de garde sur la terre de la Loye, acquise 
par eux de Guichard de Lée; — autre par lequel ils recon- 
naissent avoir acquis 60 livrées de terre au moyen des 100 
livres qui leur avaient été données par le duc Hugues IV. — 
Procès-verbal dressé par l'abbé de la Bussière, délégué de 
l'abbé général de Cîteaux, de l'élection d'Etienne Cheyse, 
comme abbé de la Ferté, faite par les religieux dudit monas- 
tère.— Flavigny. Diplôme du roi Philippe- Auguste, qui, sur 
la prière de l'abbaye, prend l'église de Couches sous sa garde. 
— Consentement donné par l'abbaye à ce que cette garde soit 
remise au duc de Bourgogne. ^ Diplôme du roi Philippe le 
Bel qui abandonne au duc Robert tout ce qui lui appartient à 
Couches, la garde de l'abbaye de Saint-Pierre de Chalon, les 
châteaux de Màiain, Cortevaix et Servitte. — Ratification de 
cette donation par Guillaume Guy, abbé, et le couvent de Fla- 
vigny. — Arrôts du parlement de Paris qui, contrairement 
aux prétentions du duc de Bourgogne, déclare les habitants 
de Couches dépendre du bailliage de Màcon et demeurer sous 
la garde du roi, et ne fait d'exception que pour la garde du 
prieuré dépendant de l'abbaye de Flavigny. — Déclaration des 
abbé et couvent de Flavigny, reconnaissant le droit de garde 
du duc sur des terres à Arnay, récemment acquises par eux.— 
Supplique des mômes au roi Philippe le Bel à l'appui des pré- 
tentions du duc. — Mandement du roi Philippe le Bel, qui 
maintient le duc de Bourgogne en possession de la garde de 
l'abbaye. — Procuration donnée par les mômes concernant 
ces mômes débats. 

B. 11645. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 48 pièces, papier, 1 sceao. 

1«39-1G4$. — (Abbayes suite).— Fontenay. Donation de 
15 livres de rente sur Grignon, faite par Robert de Bourgogne, 
chevalier. — Lettres du duc Eudes IV qui, en échange des 
bois de Bruaiile et Bruaillotte, vers Quarré, donne à l'abbaye 
110 sols de rente sur le péage de Montbard. — Mémoire de 
révoque d'Autun contre le duc et l'abbaye de Fontenay au 
sujet de la justice à Lucenay et aux Morots. — Foucarmont, 
au diocèse de Rouen. Copie des titres de donations, par 
Alphonse, comte de Boulogne et autres seigneurs. — Aveux 
faits au comte d'Aumale. — Hautecombe, en Savoie. Quittance 
donnée par les procureurs de l'abbaye au receveur du Maçon- 
nais des arrérages d'une rente sur la rêve de Mâcon. — Pro- 
cédures diverses entre l'abbaye et ledit receveur, au sujet du 
paiement de cette rente. 

B. 1U46. (Liasse.) — 10 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 1 sceau. 

I9l9-I5ie.— Abbayes (suite). — Isle-Barbe. Hommage 

prêté par le chapitre de Lyon à l'abbé de l'Isle-Barbe, à cause 

du château de Rochetaillée. — Cession faite par Isabelle de la 



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134 ARCHIVES DE 

Forêt, dame de Beaujea, à Fabbaye, de tous les droits qu'elle 
percevait pour la garde des foires de Miribel. — Débats entre 
Edouard, sire de Beaujeu, et Tabbaye, au sujet de la garde 
du château de Vimiers. — Acte par lequel, en échange de la 
terre de Vimiers, le duc de Savoie Amédée VIII cède à Tab- 
baye la terre de Saint-Martin. — Lettres de Louis, duc de 
Savoie, qui exempte Tabbaye des contributions levées dans la 
terre de Vimiers en Bresse. — Lettres de Charles VII, qui 
remet au jugement d'arbitres le débat avec le duc de Savoie 
au sujet des églises de Lyon, des abbayes de l'Isle-Barbe, tou- 
chant la garde des foires de Miribel. — Longvay. Charte d'Ai- 
llx, duchesse de Bourgogne, qui, moyennant 100 livres vien- 
noises, amortit les fonds achetés par les abbé et religieux à 
Dancevoir. — Charte du duc Hugues IV, qui ratiûe cet 
amortissement et la possession des religieux. — Luxeuil. Quit- 
tance de 15 livres de rente sur la saunerie de Salins. — Cer- 
tittcat de Guy Briffault, abbé de Luxeuil, consutant que, s'il 
n'a été levé aucune taille à Montereul et Provenchères, cela 
tient à ce que ces villages oht été ruinés par le séjour des 
gens d'armes. 

B. 11647. (Liasse.)— 16 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 6 sceaux. 

I»ei-i510. — Abbayes (suite). — Maizières. Charte de 
Guillaume, évoque de Chalon, qui cède à l'abbé et aux religieux 
la dîme de l'église de Saint-Loup, le patronage des églises de 
Saint-Denis et Sainl-Marc-de-Vaux, ainsi que la justice dans 
le pourpris du monastère. — Lettres du duc Eudes IV, qui, en 
échange de ce que les abbé et religieux avaient à Ecuelles, au 
Chàtelel, à Noir et à Labergement, leur cède des redevances 
et des vignes à Pommard et à Volnay. — Transaction entre 
les mômes au sujet de la justice de la grange de Preodin. — 
Procès-verbal de l'élection de Philippe de Fontaines, comme 
abbé de Maizières, faite par les religieux devant l'abbé de la 
Ferté-sur-Grosne. — Le Miroir. Mémoire pour établir que 
l'abbaye n'est point sous la garde du sire de Chevreau, mais 
qu'elle dépend du duc de Bourgogne, à cause de la chàtellenie 
de Sagy. — Procès-verbal dressé par Jean, abbé de Cîteaux, 
de la visite de l'abbaye et des mesures prescrites par lui pour 
y rétablir la régularité. — Abergement du moulin de l'étang 
de Seraon. — Molème. Charte de l'abbé Guillaume qui met le 
prieuré de Saint-Broing sous la garde du duc de Bourgogne; 
acceptation par celui-ci. — Mémoire sur un débat entre l'ab- 
baye et la corotes.«^e de Tonnerre, au sujet de la juridiction 
dans le bois de Panfol. — Transaction entre Eudes IV, duc de 
Bourgogne, et l'abbaye, au sujet de la garde du village de 
Marcenay, dans laquelle le premier est maintenu. — Mémoires 
produits par les parties. — Confirmation de cette transaction 
par le duc Philippe le Hardi. — Mont-Benoit. Quittance don- 
née par les officiers de l'abbaye des arrérages des rentes 



LA COTE-D'OH. 

appartenant à l'abbaye sur les moulins de Pontarfier et les 
salines de Salins. — Montiéramey. Quittance de 48 livres pour 
fourniture d'avoine par l'abbaye aux chevaux du duc de 
Bourgogne, en son château de Juilly. 

B. 11648. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 31 pièces, papier, 5 sceaux. 

1!911-151S. — Abbayes (suite). — Moutier-Saint-Jean. 
Charte par laquelle Eudes, abbé, et le couvent déclarent qoe 
la prise d'un homme de la duchesse Béatrix et de Hugueniif, 
son fils, par leurs officiers, ne pourra en rien préjudicier aux 
droits de justice de cette princesse. — Acte dressé par le gardé 
de la prévôté de la Villeneuve-le-Roî constatant qu'ayant, à, 
la vue des lettres originales de t Clodove premier roy cres^- 
tien » de France, voulu mettre l'abbaye de Moutier-Saint-Jeaû 
sous la garde du roi, ilen a été empêché par les officiers du 
duc de Bourgogne. — Acte par lequel l'abbé reconnaît le duc 
comme seul gardien du monastère. — Mandoments du roi 
Charles le Bel au bailli de Sens, contenant défense de troubler 
le duc dans la possession de cette garde. — Procès-verbal 
d'exécution de ces mandements par Richard du Bec, commis* 
saire du bailli. — Donation faite par le duc Eudes IV à Tab- 
baye d'une rente sur ta prévôté de ChâtlUon. — Quittances 
des rentes assignées sur les marcs de la ville de Semur. — 
Mainlevée de la saisie du temporel de l'abbaye par le bailH 
d'Auxois, motivée sur ce que les religieux avaient appelé d'un 
débat qu'ils avaient avec des gens de Semur, et auquel étaient 
intervenus les officiers du duc, au bailliage de Sens et non au 
Parlement, à cause de la qualité de pair attribuée au duc. ^ 
Supplique de l'abbé au duc Jean sans Peur pour demander 
une décharge de redevances en faveur des habitants du 
prieuré de Cizy. — Lettres closes du roi François ]^ par les- 
quelles il donne à Pierre de la Baume Montrevel, nouvel- 
lement nommé abbé, les fruits de la régale, qui lui apparte«- 
naient depuis la mort du dernier abbé. — Oigny. Acte par 
lequel le seigneur de Duème cède aux religieux une renier 
qu'ils lui devaient pour les bois de Baigneux, en échange du 
droit d'usage dans le bois de Renay. — Ordonnance de Guy 
de Pontailler, gouverneur de Bourgogne, qui maintient les 
religieux en possession de la moitié des terres et revenus de 
Baigneux. — Paris. Lettres par lesquelles Jean, abbé, et le» 
religieux de Saint-Cxermain-des-Prés, donnent, à titre viager, 
au duc Robert II, la jouissance de la terre de SamoiseauL 

B. 11649. (Liasse.) — 28 pièces, parchemin, 8 sceaux. 

1!90D-14Y8. — Abbayes (suite). — Pontigny. Dona- 
tion de rentes en blé sur la matroce de Rouvres, faite par 
le duc Eudes IV à l'abbaye de Pontigny. — Acte par 
lequel Jacques, abbé, et le cx)uvent reconnaissent être placés 
sous la garde de la comtesse de Nevers. — Lettres du roi 



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Philippe le Bel qoi maintient les religieux en possession de la 
grange de Saint-Porchaire et Marguerite, reine de Sicile, 
comtesse de Tonnerre, en possession de la garde de Tabbaye. 

— Transaction entre les deux parties ménagée à cet effet par 
le duc de Bourgogne et Tabbé de Cîleaux. — Mandement du 
roi Charles le Bel au bailli de Sens, lui enjoignant de ne point 
troubler Robert de Bourgogne, comte de Tonnerre, dans 
l'exercice de sa juridiction sur les terres et bois de Tabbaye. 

— Arrêt du Parlement de Paris qui confirme celui précédem- 
ment rendu entre Tabbaye et la reine de Sicile au sujet de 
Saint-Porchaire et de la garde de Pontigny. — Signification 
de cet arrêt au chapitre général de Cîleaux. — Arrêts du 
Parlement de Paris qui prescrivent une enquête touchant 
les déportemenls du bailli du comté de Tonnerre envers les 
religieux et qui maintiennent Robert de Bourgogne, comte de 
Tonnerre, en possession de la garde de Tabbaye et de toutes 
ses possessions dans le comté. — Mandement du roi au bailli 
de Sens de se faire assister des gens de la comtesse de Ton- 
nerre pour la liquidation des biens de Fabbaye, ordonnée a 
cause de ses dettes. — Cession faite par l'abbaye à Jeanne de 
Chalon, comtesse de Tonnerre, de plusieurs rentes et rede- 
vances pour l'acquit de 300 livres qu'elle lui devait. — Rati- 
fication de cette cession par le chapitre général. — Promesse 
des abbé et couvent de Pontigny de célébrer une messe 
annuelle pour le repos de Tàme de Loys de Chalon, tuteur du 
comte de Tonnerre, en remerciment de ce qu'il les a autorisés 
à établir un colombier dans le pourpris du monastère. — 
Vente de 35 livres de rente annuelle faite par le même aux 
mômes, moyennant 450 livres. — Sentence de Pierre Duvivier, 
trésorier de France, qui met l'abbaye en possession de tous les 
biens qu'elle avait au bailliage d'Auxerre. 

B. 11650. (LiaBse.) — 17 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier, 7 sceaux. 

8#S- JS91. — Abbayes (suite). * Pothières. Testament do 
Gérard, comte de Roussillon, qui fonde et dote les abbayes de 
Pothières et de Yézelay. — Charte de Gauthier, évêque de 
Laogres, qui reconnaît à l'abbaye de Pothières les mêmes 
droits qu'à lui-même à Mussy-i'Evêque. — Charte du duc 
Hugues III qui autorise les abbé et couvent à fortifier le 
monastère. — Promesse faite par les mêmes au duc Hugues IV 
4e fortifier leur maison de Villers-le-Patras. — Lettres du 
môme due qui rend à l'abbaye la possession des hommes 
W'elle avait à Mussy. •— Charte des abbé et couvent qui 
i)9ConnaisseQt Gaucher de Châtillon, sire de Saint- Aignan en 
Berry, an nom du comte de Tonnerre, comme gardien de 
l^baye. — Requête de Pierre, abbé de Pothières, au duc 
Bofaect II pour le prier d'assister le comte de Tonnerre dans 
lu répression des injures qui lui avaient été faites ainsi qu'à ses 
religieux par des moines du couvent aidés de laïcs ; — autre 



SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 135 

des mêmes au duc Eudes IV pour se placer sous sa sauvegarde. 
— Transaction, sur procès, au Parlement de Paris, entre 
Jeanne de Chalon, comtesse de Tonnerre, gardienne de l'ab- 



baye de Pothières, et l'abbé de Clairvaux, dont le procureur 
avait commis des voies de fait sur les hommes de Pothières, à 
Gomméville. — Acte par lequel les abbé et religieux de 
Pothières, considérant les griefs que leur faisaient journel- 
lement les officiers du comte de Tonnerre, et l'aliénation 
de la garde de leur abbaye faite par ce dernier, nonobstant 
la charte de 1215 et les actes de foi et hommage des 
années 1283 et 1367, déclarent reconnaître désormais pour 
leur gardien Philippe de France, duc de Bourgogne, suzerain 
du comte. — Acceptation de celle garde par ce prince. — 
Traité entre l'abbaye et le duc de Bourgogne, au sujet de 
leurs droits réciproques sur la terre de Cérilly. — Quincy. 
Vidimus par le bailli de la Montagne, l*de la charte du duc 
Hugues IV, qui approuve le traité entre l'abbaye et Hervé, 
sire de Saint-Marc-sur-Seine, touchant des usages dans la 
forêt de Marsanges; Î9 de la fondation par Etienne de 
Vaillant, chevalier, d'un anniversaire dans l'église de l'ab- 
baye. 

B. 11651. (Liasse.)— 19 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 9 sceaux. 

1 1 se-ieei • — Abbayes (suite). — Saint-Claude ou Saint- 
Oyan-de-Joux. 1186. Diplôme de l'empereur Frédéric Barbe- 
rousse, qui ratifie la sentence prononcée par les archevêques 
de Lyon et de Vienne, laquelle, contrairement aux prétentions 
de l'abbé de SaintrClaude, attribuait à Ebate de la Sarrat, sire 
de Grantson, fondateur de l'abbaye du Lac-de-Joux, la juri- 
diction sur les terres formant la dotation de cette abbaye. — 
Association entre l'abbaye de Saint-Claude et Humbert de 
Thoire et de Villars, touchant la terre de Saint-Cyr et la for- 
teresse qu'il doit y bâtir. — Cession viagère des revenus du 
prieuré de Moustier faite par l'abbé aux frères de Châles. — 
Promesse de l'abbé Odon de dégager Guillaume, comte de 
Genève, de la caution qu*il a fournie pour l'abbaye envers ses 
créanciers. — Transaction entre Tabbaye et Humbert, sire de 
Thoireset de Villars, au sujet de la juridiction de Saint-Cyr ;— 
autre avec Huguard de Joinville, seigneur de Gex, touchant 
la justice dans la vallée du Mijoux. — Promesse de l'abbé 
de célébrer un anniversaire perpétuel pour le repos de l'âme 
d'Amédée, comte de (jenève, de sa femme Mathilde, et de leurs 
enfants. — Abergement de terres fait aux habitants de Jas- 
seron par l'abbaye. — Fondation faite par le duc Philippe le 
Bon d'une lampe d'or pour le luminaire du saint Sacrement 
dans les églises de l'abbaye de Saint-Claude et dans celle de 
Notre-Dame-du-Mont-Roland. — 1482. Lettres patentes de 
Louis XI qui, pour remercier t le très glorieux sainct et amy 
de Dieu monseigneur Saint-Claude, par l'intercession duquel 



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136 



ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 



le Créateur lui a fait plusieurs grâces, » et acquitter le vœu 
qu'il a fait en s'y rendant en pèlerinage, dote l'abbaye de 
12,000 livres tournois de rente assignées sur le domaine de 
Bourgogne. Lettre close du monarque à la Chambre des 
comptes pour presser l'entérinement de ces lettres. — Quit- 
tance de 300 livres données à diverses époques pour la des- 
serte de l'anniversaire célébré en l'honneur du roi Louis XL 
^ Saint-Rigaud. Inféodation faite par l'abbaye à Guyot du 
Brouillard, damoiseau, de tout ce que cette abbaye possède à 
Saint-Julien-du-Gray, Sellers, Mailly et Iguerande. 

B. 1165Î. (Liasse.) — Î8 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 10 sceaux. 
ll$0-l&OS.-—Abbayes(suile). — Saint-Seine. Transaction 
entre Eudes III, duc de Bourgogne, et l'abbaye, au sujet de la 
régale, de la garde de la justice, du gite et du service militaire. 
—Acte par lequel Jean, abbé de Saint-Seine, reconnaît que le 
prieuré de Serrigny est sous la garde du duc; — autre sem- 
blable concernant le monastère lui-môme. — Mémoire des 
officiers du duc sur le mauvais gouvernement des moines de 
l'abbaye : « hospitalité n'y est donnée, religions y est dissolue, 
les statut et commandement de saint Benoist et des seins pères 
n*y sont gardés, les moines laissant leur habit vont partout 
en armes. » Les matériaux rassemblés par le chambrier pour 
réédiflcation de l'église ont été dispersés par les religieux ou 
employés à faire « des estaubles ou des leuz secrets solitai- 
res, etc. » — Ordonnance faite par l'archidiacre de Flavigny 
et le doyen de Beaune pour ramener la régularité à Saint- 
Seine. — Mémoire pour la bonne gestion du temporel, saisi et 
mis sous la main du duc. — Sentence du bailli de la Montagne 
qui adjuge au prévôt de Baigneux la justice des foires de 
Saint-Seine. — Mandement de la reine Jeanne de Boulogne 
pour la fortification de l'église de l'abbaye. — Quittance donnée 
par Eudes de Roigny, abbé de Saint-Seine, conseiller du duc. 
— Sentence du bailli de la Montagne qui statue sur les droits 
de justice et de police du duc et de l'abbaye à la foire de Saint- 
Seine. — Commission donnée par les abbés de Sainl-Pierre- 
le-Vif, de Moutier-Saint-Jean et de Saint- Vincent de Besançon, 
délégués par bulle du pape Clément VII à d'autres prélats pour 
poursuivre les détenteurs des biens de l'abbaye de Saint- 
Seine. — Don de 1000 francs pour la réparation de l'église, 
fait par le duc Jean sans Peur. — Fondation par le duc Phi- 
lippe le Bon d'une lampe d'or pour le luminaire perpétuel de 
la chapelle de Notre-Dame-du-Chemin, près Beaune, appar- 
tenant à l'abbaye. — Lettres patentes du roi Louis XII qui 
accorde la régale de l'abbaye à Guillaume de Dinteville, abbé 
de Montieramey. — Commission de la Chambre des comptes 
pour saisir et mettre en la main du roi la régale de l'abbaye, 
vacante par la mort de Guillaume de Dinteville. — Lettres 
patentes de Louis XII, qui dispose de la régale en faveur de 
Guillaume de Vienne, nommé abbé de Saint-Seine. 



B. 11653. (Cahier.) — Iû-12, 82 pages, parcbemiû. 

1 l«0-l 1414. —Abbayes (suite). — Saint-Sulpice-en-Bugey. 
Cartulaire (xv siècle). 1136. Charte d*Amédée II, comte et 
marquis de Savoie, donnée avant la naissance de son fils» par 
laquelle il donne aux religieux, en aleu tout ce qu'ils pourront 
acquérir de liefs relevant de lui, et le droit de pâturage dans 
toute sa terre. — Confirmation par le môme, à la veille de 
partir pour la croisade, et par Humbert, son fils, Alix, sa fille, 
comtesse de Beaujeu, et son fils, Guichard de Beaujeu, des dons 
précédemment faits par lui au monastère de Saint-Sulpice. — 
Charte du comte Amédée II, qui fixe les limites du territoire 
donné par lui aux religieux. — Don fait par le môme de tout 
ce qu'il possède à Hosliat et Prumil lieux. — Défense faite par 
le comte Amédée de construire dans l'étendue des limites du 
terrain donné aux religieux. — Donation par le môme du ter- 
ritoire de Bivoire. — Lettres du môme qui prie Amédée, évoque 
de Genève, et Guillaume, évoque de Belley, de se considérer 
comme les gardiens de Saint-Sulpice ; — autres semblables à 
Pierre, archevêque de Lyon. ~ 1120. Donation faite par le 
môme aux religieux de Saint-Sulpice d'Hostiat et d'autres 
territoires pour accroître leur dotation. — Batification par le 
comte Humbert de la défense de son père de bâtir dans l'é- 
tendue du pDurpris de Tabbaye. — Bulle du pape Lucien II, 
qui maintient la môme défense. — Charte de Berlion, évoque 
de Belley. Bulle d'Innocent IL Mandement d'Amédée, arche- 
vêque de Lyon, sur le môme sujet. 

B. 1)654. (Liasse.) « 9 pièces, parchemin; 4 pièces, papier, 5 sceaux. 

I»ia-I4»0.— Abbayes (suite).— Saint-Sulpice-enBugey. 
Bemise faite par l'abbaye à Philippe, comte de Savoie, des 
biens acquis sur Guillaume, seigneur de Hauleville. — Chartes 
du comte Amédée relatives à l'assignation des fonds pour la 
fondation d*un anniversaire à l'abbaye de Saint-Sulpice, par 
le comte Aymon, son père. — Sentence qui exempte Tabbaye 
de concourir à la réédification du château de Manteiller, à 
laquelle Jean de Villars, sire du lieu, voulait l'obliger. — En- 
quête sur des débats pour limites de territoires entre Tabbaye 
et les communes d'Hostonne et Virieux-le-Grand. — Saint- 
Théodore, au diocèse de Vienne. Inféodation faite par Sibold, 
abbé, et le monastère, à Thomas, fils aîné de Thomas, comte 
de Savoie, de tous les biens possédés par l'abbaye au delà du 
Bhône, entre la rivière de Glandiou et Innimont. — Sainte- 
Marguerite, près Beaune. Fragment des répliques des abbé et 
religieux aux articles d'une enquête provoquée par Guillemin 
Rolet, dans un procès pour tutelle. — Enquête provoquée par 
Jacques de la Boutière, abbé commendataire de l'abbaye, pour 
établir, contrairement aux prétentions du procureur du roi, 
que l'abbaye héritait des biens meubles et immeubles délaissés 
par les religieux. 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOaNE. 



137 



B. 11656. (LiasBe.)— 11 pièces, parchemin; 11 pièces^ papier; l sceaux. 

1 989- 1S48* — Abbayes (suite). Tournas. Transaction 
entre Jean, abbé, et le monastère de Saint-Pierre, Araédée V, 
comte de Savoie, et Sybille de Bagé, au sujet des possessions 
de Tabbaye en Bresse ; accensement fait par les premiers, à 
titre viager, au môme prince, de toutes leurs maisons de Bagé 
et de Ghanoies. ^ Arrêt d'appointement du Parlement de 
Paris, toucbant le débat entre Tabbaye et le duc de Bourgogne, 
au sujet de la justice et de la garde à Préty et à la Grot. — 
Transaction entre Tabbé, le cbambrier et le couvent, d'une 
part, et le prévôt de Toumus, au sujet des droits et revenus de 
la prévôté. — Transaction entre les mêmes et le duc Eudes IV 
au sujet de la garde de Préty et la Grot. — Gonvention d'ar- 
bitres entre l'abbaye et la reine Jeanne de Boulogne pour la 
pacification de ce débat. — Mandement du roi Jean au bailli 
de Mâcon de s'enquérir quelle compensation pourrait être 
offerte à l'abbaye de Toumus en dédommagement de l'hom- 
mage que lui faisaient les anciens ducs de Bourgogne. — En- 
quête pour le procès entre l'abbaye et les habitants d'Arbigny 
au sujet de la propriété du bois de Mellienqui. — Arrêt du 
Parlement de Dijon qui maintient l'abbaye en possession de 
ses droits de pêche et de ses redevances à la Golonne. — Pro- 
curation donnée par l'abbaye à Grostet, procureur au Parle- 
ment de Dijon. 

B. 11656. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin ; 6 pièces, papier; 2 sceaux. 

lllO-lSSi. — Abbayes (suite). Tonnerre. 1292. Trans- 
actions entre Marguerite, reine de Sicile et comtesse de 
Tonnerre, et les abbé et couvent de Saint-Michel, qui règle 
leurs droits respectifs sur les habitants et les droits seigneu- 
riaux de la ville de Tonnerre; — entre Jeanne de Ghalon, 
comtesse d'Auxerre, et les mêmes abbé et couvent, concernant 
les foires de Tonnerre. — Mainlevée, par le prévôt de la Ville- 
neuve-le-Roi, de la saisie du temporel de l'abbaye pour non 
paiement d'une redevance due à la comtesse. — Troyes. 1177. 
Gharte de Henri, comte de Troyes qui, en échange de la terre 
de Mairey, donne à l'abbaye Saint-Martin des redevances en 
blé et en argent — Yauluisant. Acquêt fait par l'abbaye 
Notre-Dame sur Louis Picot, président en la cour des aides, 
des droits de justice du lieu de Bervières, dépendant de No- 
gent- sur-Seine. — Vézelay. Diplôme de Louis VI, roi de 
France, qui çonûrme les privilèges et immunités accordés par 
ses prédécesseurs à l'abbaye. — 13 '^5. Transaction par laquelle 
Eudes IV renonce au droit de donner des bourgeoisies aux 
habitants de Vézelay, Asquin et Saint-Père, et reçoit des 
abbé et couvent, en dédommagement, la pleine propriété de la 
terre de Saint-Léger de Foucheret. — Gonvention d'arbitres 
Côte-D'Or. — Série B. — Tomk V. 



entre les mêmes pour le jugement du débat au sujet du ressort 
et de la souveraineté des lieux de Pressy-le-Sec, Voudenay, 
Gevry, Nanchievre et Gresenay. » Enquête dressée par le 
châtelain de Montréal touchant les mainmortes que l'abbaye 
prétendait avoir à Soulangy. 

B. 11657. (Liasse.) —10 pièces, parchemin; S pièces, papier ; S sceaux. 

I!9l5-ie4l. — » Prieurés. Anzy. Transaction entre Ro- 
bert II, duc de Bourgogne, l'abbaye de Saint-Martin-d'Autun 
et le prieuré d'Anzy, au sujet de la garde etdu ressort du prieuré 
d'Anzy. — Autun. Déclaration par laquelle Jean de Vergy, 
damoiseau, sire de Peuvent et de Dracy-Saint-Loup, et Mar- 
guerite, sa femme, reconnaissent les droits que le prieuré de 
Saint-Symphorien avait sur cette dernière seigneurie. —Con- 
trat d'échange fait par le prieuré à Guy d' Autun, sire de 
Dracy, de tout ce qu'il avait audit lieu, contre la terre de Saint- 
Pierre-de-l'Etrier, près d'Autun.—Avallon. Quittance donnée 
par le prieur des Bonshommes au châtelain de Montréal, des 
redevances annuelles dues au prieuré. — Bar-le-Régulier. 
Traité entre Jean, évêque d'Autun, et Eudes IV, duc de Bour- 
gogne, au sujet de l'échoite des bâtards et de la garde de Sa- 
villy et du prieuré de Bar-le- Régulier. — Acte par lequel 
Jean de la Rochette, prieur, reconnaît être tenu de fournir un 
sommier (cheval de charge) au duc de Bourgogne toutes les 
fois qu'il partait en expédition. — Bar-sur-Seine. Redevance 
en argent payée par le domaine au prieur du lieu. — Beaune. 
Quittance donnée par le prieur de Saint-Etienne au châtelain 
de Pouilly de redevances dues à Velard. — Bonvaux. Gonfir- 
mation par le duc Eudes III de la fondation du prieuré Notre- 
Dame par Garnier de Fontaine. — Bragny. Lettres du duc 
Philippe le Bon qui décharge pendant dix ans le prieuré des 
redevances de blé qu'il lui devait à cause de la garde. 

B. 11658. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 2 pièces, papier; 8 sceaux. 

11194-1S41. — Prieurés (suite). Gharigny. Quittance 
donnée par Pierre de Ghiellon, prieur, au receveur du bailli 
d'Auxois, pour froment et avoine vendus pour la dépense de 
l'hôtel du duc. — Ghâteau-Ghinon. Autre pour l'amodiation 
du prieuré de Saint-Ghristophe au receveur du lieu de rede- 
vances en nature dues par le domaine. — Gherlieu. Autre 
seThblabie donnée par Jean de Ghampcourt, prieur, au receveur 
des terres de Ghampagne'du duc Philippe le Hardi. — Gonzieu- 
en-Bugey. Autre de revenus en argent sur la chàtellenie de 
Rossillon, donnée par le prieur au châtelain dudit Rossillon« 
—Goucbes.Quiltance donnée par Hugues de Sombernon, prieur, 
au receveur général de Bourgogne des rentes dues sur les 
foires de Ghalon. — Epoisses, près Rouvres. Gharte de fonda- 
tion et de dotation du prieuré d'Èpoisses, ordre de Graudmont, 

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par Id dac Hugues III. — Confirmation de cette fondation par 
Eudes III> duc de Bourgogne. — Fontaine-iesLuxeuil. Quit* 
tance donnée au châtelain de Paucogney, par le prieur du lieu, 
de la redevance en argent pour Tentretien d'une lampe ar- 
dente devant « l'image de monseigneur saint Paneras en son 
prieuré. » — Fontenay-en-Nivemais. Autre par Arnaud, 
maître de cette maison, au receveur du Donziois, pour la com- 
tesse de Bourgogne, d'une rente assignée sur les festages de 
Clamecy. 

B. 11659. (Liasse.) — 12 pièces^ parchemin; S pièces, papier; 6 sceaux. 

l!9lO-1494. —Prieurés (suite). Gigny. Bulle du pape 
Eugène IV qui dispose du prieuré de Gigny, au diocèse de 
Lyon, en faveur de Jean, cardinal de Sainl-Praxède. — Man- 
dement de ce cardinal qui nomme Jean JeoiTroy doyen de 
Sainte-Gertrude-de-Nivelle, pour gérer en son nom ce prieuré. 

— Grandmont-en-Ni7ernais. Charte de Guy et de Mathilde, 
comte et comtesse de Nevers et de Forez, qui confirment la 
fondation de Guillaume, leur prédécesseur, pour le luminaire 
de règlise des frères de Grandmont. — Innimont-en-Bugey. 
Acte par lequel Thomas, comte de Maurienne et marquis en 
Italie, prend le prieuré en sa garde. — Jouhe. Quittance donnée 
par le prieur au receveur de Dole et au trésorier de Salins de 
redevances dues sur les salines de Salins et les fours de la Loye. 

— Promesse du même d'entretenir la fondation faite par le 
duc Philippe le Bon d'une lampe d'or clairant perpétuellement 
4ans l'église Notre-Dame-du-Mont-Roland. — Jugny. Quit- 
tance de redevances en argent et en nature donnée par le 
prieur Henri à Bède, clerc du duc de Bourgogne. — Mâcon. 
Hommages faits au prieuré de Saint-Pierre par Amédée IV, 
Aymon, Amédée VI, Amédée VII, et Bonne de Bourbon, comtes 
et comtesses de Savoie, pour les terres de Longchamp, Saint- 
Martin-de-Merensonay, etc. — Don fait parle duc Charles aux 
prieur et religieux de la maison de la Mennau de Màcon pour 
remplacer l'église et les bâtiments claustraux qui, situés au 
dehors de la cité, avaient été détruits par ordre de ses officiers 
comme nuisibles à la sûreté de la place. 

B. 11660. (Registre.) — Petit in-folio, 67 feuillets; papier. 

15SO. — Prieurés (suite). Compte particulier de Claude 
Remond, délégué par le lieutenant du bailliage de Saint-Jean- 
de-Losne pour la recette et économie du revenu du prieuré 
de Notre-Dame, engagé par le prieur Dom Barthélémy Double- 
Rousseau au baron d'Uxelles, lequel portait les armes contre 
le roi. — Recette de cens à Echenon, Saint-Usage, Losne, 
Chaugey, Maison-Dieu, Saint-Aubin et Arbois, à Montot, 
Franxault, Bousselanges, Trouhans et Saint-Symphorien. — 
Recette de redevances en pois, vesces, millet et oisons. — La 



ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 

recette en argent monte à 309 écus 41 sols 8 deniers. — Le 
nombre des religieux était dxé à quatre par la fondation et 
réduit à deux dont la prébende est payée en argent et en 
nature. 



B. 1 1 661. (Liasse.) — 58 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier; 8 sceaux. 

1990-1874. — Màcon. Don de la maison de la Monnaie 
fait par le duc Charies au prieuré de Saint-Pierre. — Marci- 
gny-les-Nonnains. Transaction entre Jean, seigneur de Châ- 
teauvilain et de Semur-en-Brionnais, et le prieur et le prieuré 
de Marcigny, par laquelle les derniers lui reconnaissent le 
droit de garde, le ressort et une partie de la justice de Marci- 
gny. — Lettres du roi Philippe le Bel, qui lève l'amende 
encourue par l'abbé de Cluny et le prieur de Marcigny pour 
s'être soustraits à sa garde pour se mettre sous celle d'un 
vassal du duc de Bourgogne. — Mandements royaux, sentences 
d'appointement, mémoires, enquêtes relatifs au procès porté 
au bailliage de Màcon, puis au Parlement de Paris, entre 
Guichard, sire de Beaujeu, Jeanne de Chàteauvilain, sa femme, 
dame de Semur-en-Brionnais, et le prieuré de Marcigny, au 
sujet (les lépreux, de la justice et de certaines redevances. — 
Déclaration du roi Charies V, portant que, quelle que soit l'is- 
sue de ce procès, elle ne pourra préjudicier aux droits de 
souveraineté du duc à Marcigny et à Semur-en-Brionnais. 

B. 11662. (Liasse.) — 5pièce8, parchemin; 7 pièces^ papier; 8 sceaux. 

1!9$Y-I45Y. — Prieurés (suite). Marcign y-sous- Thil. Acte 
par lequel Robert, abbé, et l'abbaye de Saint-Pierre de Cha- 
Ion reconnaissent que le prieuré de Marcigny est placé sous 
la garde du duc de Bourgogne. — Mesvre. Mandement du roi 
Philippe le Bel, qui maintient le duc de Bourgogne dans ses 
droits de garde du prieuré. — Montherot-lez-Traves, en 
Franche-Comté. Dossier relatif à l'échange, par le prieur 
de Montherot avec Antoine de Toulongeon, sire de Traves, 
des droits que le prieuré avait sur les foires de Travers, 
contre 10 sols de rente sur les tailles de Vesoul. — Negrey, 
en Franche-Comté. Quittance donnée par le prieur au rece- 
veur de Faucogney des arrérages de la fondation d'une 
lampe perpétuelle devant l'image de saint Jean-Baptiste dans 
régliseduprieuré.— Neuville-en-Dombes. Mandements de Louis 
et Amédée IX, ducs de Savoie, au gouverneur de Chàtillon de 
ne laisser exercer au prieur de Neuville que la basse justice 
sur son territoire. — Paray-le-Monial. Transaction entre Si- 
mon de Broce, abbé, et le couvent de Cluny, et Jean, comte 
d'Armagnac et de Charollais, louchant la garde, le ressort et 
la souveraineté du prieuré de Paray. — Mont-Saint-Germaine, 
Quittance de rente sur Jaucourt. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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B. llftSS. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 6 pièces, papier; 1 sceau. 

ll91-15Ye«^ Prieurés (suite). Perrecy. Fondation (l*un 
anniversaire par Girard du Brouillard, chevalier. -7 Etat des 
dépenses nécessitées pour l'enquête faite par les officiers du 
roi c baiiiistre > du duché» et le comte de Charollais contre les 
religieux du prieuré, au sujet de la justice. — Compte rendu 
par Philippe de Rayne, châtelain de Saint-Laurent, commis 
au gouvernement des revenus du prieuré, saisis sur RaimonJ 
de Haulvelles, titulaire, à cause de certaines battures, outrages 
violences, etc., commises par lui et ses serviteurs. — Pontail- 
ler. 1246. Charte de fondation du prieuré par Guillaume do 
Champlitte, vicomte de Dijon, seigneur de Poulailler. — Pre- 
vesins. Reconnaissance faite par Nicolas Lottier de Yesignieu 
de tout ce qu'il tient en lief du prieuré de Prevesias. — Puits. 
Mandement du duc Eudes IV, pour l'acquit, au prieur de 
Puits par le châtelain de Montbard, d'une rente sur les vignes 
de Corbeton. — Le Quartier. Donation par le duc Hugues IV 
aux religieux du prieuré d'une rente de 20 livres viennoises 
pour leur robe. — Romain-Moutier. Diocèse de Lausanne. 1181. 
Diplôme de Béatrix de Bourgogne, impératrice, qui règle les 
droits qu'elle a à Romain-Moutier conjointement avec le 
prieuré. — Charte de pariage des mômes droits entre le prieur 
et Jean, duc de Bourgogne. 

B. 11664. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 1 pièce, papier ; 4 sceaux. 

1S10-1407.— Prieurés (suite). Saint-Germain-de-Modéon. 
Sentence du gruyer de Bourgogne qui maintient le prieuré en 
possession du bois de Saint-Martin, qui lui était contesté par 
les officiers du duc— Saint-Léger. Quittance donnée par Martin 
de Souhey, prieur, des rentes perçues sur les censés d' Auxonne, 
appartenant au duc. — Saint-Marcel-lez-Argenlon. — Confir- 
mation par le roi Jean des privilèges accordés par Guillaume 
de Chauvigny, sire de Chàteau-Rahours, au prieuré de Saint- 
MareeWes-Argenton. — Saint Marcel-les-Chalon. Mandement 
du roi Philippe-le-Bel, qui maintient le duc de Bourgogne en 
possession de la garde de Fleurey et des droits qu'elle lui don- 
nait. — Mémoire des religieux de Saint-Marcel contre les pré- 
tentions du duc. — Plainte au duc sur les excès commis par 
SCS gens d'armes à Saint-Marcel. Déclaration des habitants de 
Fleurey, qui reconnaissent les droits du duc. — Enquête dans 
un débat entre le prieuré et le sire de Mâlain, au sujet des 
limites de la justice de Fleurey. — Lettres patentes de Phi- 
lippe le Bon, duc de Bourgogne, qui, sur ]a prière du grand- 
prieur, accorde aux habitants de Fleurey et des autres 
hommes du monastère une diminution de taille. — Saint- 
JSauveur. Sauvegarde accordée par la duchesse Marguerite de 
Flandres. — Saint-Thibaut. Récépissé par Etienne de Maise* 



note, prieur, d'un chef de cire et d'un florin, offerts par U 
t royne » de France pour la célébration d'une messe de Notre» 
Dame. — Salmaise. Confirmation par Philippe le Hardi, due 
de Bourgogne, des droits d'usage du prieuré dans les bois de 
la chàlellenie. — Talissieux. Concession viagère des revenus 
du prieuré, faite par le prieur Thomas à Aymon, fils du comte 
de Savoie. — Troyes. Quittance donnée par le prieur de Notre* 
Dame-en-Chàtel à la comtesse de Flandres, d'une redevance 
en avoine, assignée sur les censés de Chaource. 

B. 11665. (Liasse.) « 24 pièces, parchemin ; 4 pièces, papier ; 5 sceaux» 

l099-14eo.— Prieurés (suite). Val-des-Choux. Donation 
faite par Hervé, comte de Nevers, et Mathilde, sa femme, au 
prieuré du Val-des-Choux, de la maison appelée la Crèche.— 
Confirmation par le duc Robert de la transaction entre 
Béatrix, duchesse de Bourgogne, Isabelle, reine des Romains, 
sa fille, et les religieux du Val-desChoux, au sujet de leurs 
redevances à Aignay-le-Duc. — Donation faite par Jean de 
Montréal, sire de Tart, aux religieux du Val-des-Choux, de 
redevances à Tart et du droit d'usage dans ses bois. — Confir- 
mation de cette donation par la duchesse Marguerite de 
Bavière. — Lettres de Philippe le Hardi et de Marguerite de 
Flandres, duc et duchesse de Bourgogne, qui maintiennent 
les religieux en possession de leurs biens et droits à Brion- 
sur-Ource. — Autres du duc Philippe le Bon concernant le» 
terres d'Aignay. — Veauce. 1235. Confirmation par Anséric» 
seigneur de Montréal, de la donation faite par son père Ansé- 
ric aux religieux de Veauce. — Vaulx-sous-Poligny. 1290. 
Diplôme de Raoul, roi de Bourgogne, qui confirme la donation 
du prieuré de Vaulx-sous-Poligny faite par le comte Renaud» 
fils d'Othe Guillaume, à l'abbaye de Cluuy. — Lettres de la 
comtesse Marguerite de France, qui règle les conditions de la 
garde du prieuré et de ses dépendances. — Vergy. 1190. 
Donation faite par le duc Hugues III au prieuré de rentes sur 
les censés de Labergement-le-Duc. — 1306. Concession de la 
mairie d'Arcenant faite par le prieur Perrin Lambert. — 
Déclaration judiciaire faite par le procureur de Cluny, cons- 
tatant que Id prieuré de Saint-Vivant était placé sous la garde 
du duc de Bourgogne. — Enquête pour établir les droits du 
prieuré à percevoir les dîmes de la grapge de la Outre, près 
Villebichot. — Concession par le duc Charles du bois néces- 
saire pour la construction du clocher de Téglise. 

B. 11666. (Ronleau.) — Parchemin. 

I3tt-I3t3. — Villemoutier-en- Bresse (Prieuré de). 
Compte de Jean d'Arbois de Montinélian, gardien du prieuré 
de Villemoutier, pour le comte de Sa voie.— Livraison de fro- 
ment pour la prébende d'Armand, curé du lieu, et de 66 quaF«" 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



taux au receveur du comte à Bourg. — Recettes de rede- 
Tances en vin à Cormangour, Boissay et Mont-Saint-Remy;— 
de 30 sols pour le patronage de l'église de Cormangour;^ 
de porcs, de truies, de porcelets de redevances dues au prince^ 
parmi lesquels un grand porc donné par le sire de Baujeu. — 
Réparations faites aux couvertures du prieuré, au moulin. 

— Achat et salaison de douze porcs pour l'hôtel du comte. 
^ Achat de blanchet pour la robe du porcher du comte. 

B. 11667. (Liasse.]— 89 pièces^ parchemin; 8 pièces, papier ; 11 sceaux. 

1S60-1400. — Dijon. Couvent des Chartreux. Vente 
faite par Jean de Bourgogne à Pierre de Husie, chevalier, de 
38 livres de rente sur la saunerie de Salins. — Cession faite 
par 0. de Salins au duc de Bourgogne Philippe, de 30 livres 
de rente sur la môme saunerie, ces deux rentes destinées à 
la dotation de la chartreuse. — Contrats d'acquisition de la 
Motte de Champmol et de ses dépendances, faite par le duc 
Philippe le Hardi sur Hugues Aubriot, prévôt de Paris, et 
Jean de Saulx son beau-frère. -* 138i. Charte de la fondation 
de la chartreuse de Champmol-les-Dijon par Philippe le 
Hardi en l'honneur de la Sainte-Trinité. — Prisée de la terre 
de Bey en Chalonnais, acquise de Guillaume de la Trémouille, 
seigneur de Bourbon-Lancy, pour la dotation du couvent. 

— Lettres closes du duc au sujet de cette terre et de l'amor- 
tissement d'autres données à Saint-Bénigne en indemnité de 
celles cédées pour la dotation du couvent. — Bref du pape 
Clément VII au sujet de démarches du duc pour obtenir de 
l'abbaye de Cluny la cession de Fleurey pour la dotation des 
chartreux. — Vente faite par l'abbaye de Clairvaux au duc 
de son clos de vigne à Dijon, pour le môme objet. — Quit- 
tance de 40 charges de sel prises chaque année aux Salines de 
Salins pour les chartreux de Dijon. — Jean, sire de Champ- 
divers, cède aux chartreux la mouvance du fief de Mont-les- 
Navilly, récemment acquise par eux. — Acquêt par les mômes 
d'une rente de seigle à Marnay. — Cession de la terre de 
Franxault faite aux mômes par le duc Philippe. — Mande- 
ment du môme qui affecte la somme de 3,200 francs à pren- 
dre sur la ferme du huitième du vin, et de 4,000 sur l'aide, 
pour L'employer aux constructions de la chartreuse. — Acquêt 
par le même de la terre de Comblanchien appartenant aux 
Guespet, et d'une terre à Arnay-le-Duc, sur Georf^es d*Ai- 
gnay,écuyer,pour la dotation des chartreux. — Quittance par 
les chartreux de 25 livres de rente assignées à Iseure, de 28 
à Rouvres-sous-Meilly et de 15 à Aignay. 

B. 11668. (Liasse.) — 18 titres, parchemin; 5 sceaux. 

1401-149!». — Dijon. Couvent des Chartreux. Quit- 
tance donnée par le prieur et le couvent au receveur général 



de Bourgogne des 600 livres en argent qu'ils doivent con- 
vertir en achat de rentes. — Lettres de Boniface, prieur de la 
grande chartreuse, qui ordonne des prières dans toutes les 
maisons de chartreux pour le repos de l'àme de Philippe le 
Hardi, bienfaiteur de Tordre. — Achat par les chartreux de 
Dijon de 62 soitures de pré à Pouilly-en-Auxois. — Achat par 
le duc Jean de 172 livres de rentes sur la saunerie de Salins, 
moyennant 1720 livres, pour parfaire la dotation de 1500 
livres. — Quittances données au duc par le prieur de 172 livres 
et 16 livres de rentes assignées tant sur l'achat précédent que 
sur celui des prés à Pouilly. — Lettres du duc qui, en échange 
de la terre de Franxault, assigne une dotation de 260 livres 
aux chartreux sur les revenus de la terre de Saint- Aubin. — 
Quittance de cette assignation par les chartreux. — Mandement 
du duc Philippe le Bon pour le paiement de la fourniture à 
Férando de Sarabra, chevalier, qui prenait l'habit à la char- 
treuse de Dijon, des draps blancs pour la robe, de gris pour 
les couvertures, de la brunelte pour la chappe, d'un cent de 
peaux d'agneaux de Lombardie pour lui faire deux pelisses, 
deux c peliçons > et deux paires de feutre pour lui faire des 
bottes. — Confirmation par le duc Philippe le Bon des privilèges, 
exemptions, immunités accordés par le duc Jean, son père, 
aux chartreux de Dijon. — Lettres du même qui prescrit la 
restitution aux mômes de 1500 écus d'or et biens fonds 
provenant de là succession de Jean Chambellan, bourgeois de 
Dijon. 

B. 11669. (Liasse.)— 9 pièces, parchemin; SO pièces, papier ; 1 sceaa. 

1485-1 55t. — Dijon. Couvent des Chartreux. Donation 
viagère de la terre de Champmoron faite par le duc Phi- 
lippe le. Bon à Jean Ferraille, son queux. — Prisée des terres 
formant la dotation des charireux, faite par les commissaires 
du duc sur les nouveaux acquêts. — Fondation par te duc 
Philippe le Bon et la duchesse Isabelle de Portugal» sa femme, 
de plusieurs services religieux et aumônes aux chartreux de 
Dijon, moyennant une rente annuelle de 200 livres sur la sau- 
nerie de Salins. — Obligation souscrite par les chartreux 
d'accomplir les services et les aumônes de cette fondation. — 
Lettres patentes du même qui, moyennant la somme de 2,000 
livres à convertir en 200 livres de rente, .décharge lui et ses 
successeurs de Tentretien des édifices de la chartreuse. — 
Confirmation par le roi Louis XI des privilèges et immunités 
des chartreux. — Donation par le môme aux mômes de la 
terre de Champmoron. — Mise en possession des chartreux 
dans ce domaine. — Lettres closes et mandement du roi 
Charles VIII relatifs à celte possession. — Entérinement de ces 
lettres par la Chambre des comptes. — Confirmation des pri- 
vilèges et immunités des chartreux par les rois Louis XII et 
Henri II. 



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SÉRIE B. — COUR DBS COMPTES DE BOURGOGNE. 



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B. 11670. (Registre.) — In-foUo, BIS fenlllete, parchemin. 
1S99-1S99. — Dijon. Couvent des Chartreux. Compte 
de Louis Pasté, clerc, des ouvrages de la construction de la 
chartreuse de Champmol, à Dijon. - Fol. 2. Construction d'un 
pont en bois par devers l'Etang l'Abbé et d'un petit pont près 
récluse des Fossés, pour charroyer les matériaux en Champ- 
mol. — Fol. 3. On pratique un chemin dans la roche « entre 
deux montagnes » pour amener directement la pierre des car- 
rières de Renne et Talant à Champmol. — Fol. 5. On plante 
des paux pour marquer le lieu ou doit s'élever l'église. — Le 
duc charge Chauchiot le Percheur de relever la quantité de 
journaux compris dans l'enclos. — 1384-1386. Compte d'Amiot 
Arnaut, receveur général de Bourgogne, de la dépense de la 
même construction, — Drouet de Damproartin et Jacques de 
Nuilly, maîtres des œuvres de maçonnerie du duc, dirigent les 
travaux. Ils ont comme surveillant Belin de Comblanchien^ 
maçon; pour appareilleurs, chargés de < copper moles pour 
tressier les pierres et tailler des compagnons, » Simon du Bois 
et Michel du Teil. Un sergent du duc parcourt le nord de la 
Bourgogne pour en ramener des ouvriers. — Un clerc convoie 
les charretiers de pierre, afin qu'ils ne mènent pas leurs convois 
ailleurs qu'à Champmol. — Thomas de Sombresse, ouvrier des 
menues œuvres de charpenterie du duc, parcourt les forêts 
pour y faire couper le bois nécessaire. — On fait tirer de la 
pierre à Dijon^ à Chenôve^ à Asnières et à Is-sur-Tille. — 
Fol. 20. Travaux de terrassement pour le découvert des per- 
rières de Renne pour creuser les fondations de l'église, du ré- 
fectoire et du grand cloître, étancher l'eau des fontaines qui 
sourdissaient et la conduire par des rigoles dans la rivière 
d'Ouche; —chercher la fontaine perdue au-dessus du moulin 
de Chèvre-Morte afin de l'amener aux chartreux. — Fol. 26. 
La traite de pierre plate et orvaulx (moellons des carrières de 
Dijon) est payée 4 gros la toise et 25 francs le cent de mem- 
brures (taille). — Fol. 69. Le < voituraige » de taille, depuis 
Asnières à Champmol, est payé 7 francs et demi le cent. — 
Charroi des bois de charpente et de service coupés dans les 
bois d'Argilly et de Mantuan. — La chaux est payée 8 et 10 
gros l'émine. — Fol. 85. Construction des « aleurs et chaf- 
faux > autour de l'église et du chapitre. — Fol. 82. Façon de 
deux engins pour lever les pierres. — Fourniture d'ais de 
chêne pour faire « moles à mesufer, getier et tracier > les 
tailles des pierres; — iOO t assolez > taillées et broichiez sont 
payées 6 francs et demi; — le pied de crosse et de lancis, 5 blancs 
le pied. — Fol. 93. Taille de la maçonnerie du portail de 
l'église; — « amâhdement des basses » et des chapiteaux; — la 
toise de maçonnerie est payée 3 francs. — Fol. 156 et 180. 
Paiement des agaçons employés à la taille et au montage des 
difl^érentes parties de la maçonnerie de l'église, du revestiaire 



du chapitre, des chapelles, de l'oratoire du duc, du grand et 
du petit cloître ; — elle monte à la somme de 7,365 francs iO 
gros et demi en 1384, et 3,516 en 1383. — Fol. 158. Répara- 
tions faites au ferrures des engins du crépon du milieu de 
l'église et du portail de l'église. — Fol. 16i. Achat de onze 
douzaines et demie de t gans à masson doublés dessoubz le 
pouce, > au prix de iO gros la douzaine; — la serrurerie et 
ferrure monte à 248 francs. — Fol. 167. Couverture en lave 
des murailles de l'enclos. — Fol. 168. Gratifications données 
par la duchesse à des maçons qui avaient eu les membres 
brisés dans les travaux ; — autres faites par le duc, la du- 
chesse et Jean, leur fils, en visitant ces travaux. — Fol. i7i. 
Jean le Bortet, verrier de Dijon, pose les verrières des cellules ^ 
des chartreux étant en l'ancienne maison de la Motte. Il y a 
18 images payéçs un franc. — Fol. 174. Paiement de 37 ftancs 
au couvreur d'ardoise, chargé de découvrir de l'ardoise vers 
Bouilland et Saint-Maurice près Beaune. — Fol. 175. Le duc 
achète de Simonnot de Lille, demeurant à Paris, moyennant 
300 francs, un « lectry de layton • (lecteur) pour mettre en 
l'église des chartreux; — Dyne Raponde vend pour 560 francs 
les draps d'or, de soie, les baudequins, satins, sandaul, soie 
d'or de Chypre, destinés à faire les vêtements sacerdotaux et 
les ornements des autels. — Fol. 207. La queue de plâtre de 
Molinot, employée aux ouvrages de c torcherie, » est payée 
8 gros. —Fol. 212. Le cent de carreaux plom.bés, pour le pave- 
ment de la vieille maison de Champmol, est payé 4 gros. — 
Fol. 216. Gilet de Beux, fèvre, est mandé de Paris à Champ- 
mol pour faire marteaux, ciseaux et bretures nécessaires aux 
ouvrages. — Fol. 226. Belin d'Auchenoncourt, charpentier, 
ouvrier du duc, reçoit 4 gros de gages par jour, pour lui et 
son cheval ; les recouvreurs d'ardoise sont payés 3 gros par 
jour. — Fol. 233. La traite de la pierre du grand autel, ayant 
10 pieds de long, 4 pieds et demi de large et un pied d'épais- 
seur, coûte 3 francs; et celle des petits autels, de moindre 
dimension, 2 francs l'un dans l'autre. — En 1385-1386, les 
frais de charroi des divers matériaux employés à la construc- 
tion montent à 1,706 francs. — Fol. 271. Construction d'une 
chambre dans la grange de la Motte de Champmol, pour rece- 
voir les deux t escripvains qui escripvoient livres pour l'église 
des Chartreux. » — Fol. 273. Les t resseurs » (scieurs de long) 
reçoivent 2 gros par jour ; — frais d'abattage et d'équarrissage 
des bois pris dans les forêts d'Argilly et de Mantuan pour la 
charpente et la construction de ces édifices. — Fol. 274. Façon 
d'une table en noyer sur laquelle < on a tracié les traiz des 
fourmes du portail de l'église. • — Philippe de Bar-sur-Aube, 
charpentier, marchande pour 355 francs l'établissement de la 
charpente du clocher, de la chaire et de la croupe de l'église. 
— Fol. 277. Taille et maçonnerie du petit cloître^ du grand 
cloître et des selles (cellules des religieux) du chapitre^ achè- 



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ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



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Tement de l'église. — Fol. 280 et saivants. Gonstraclion du 
portail en pierre dure et en pierre d'Is-sur-Tille, son orne- 
mr^ntation et dispositions pour y placer des « imaiges; » — 
fol. 286, du lectery (chaire du lecteur) du réfectoire. — 
Fol. 305. Colas de Dinant moule la croix du clocher et les 
«colombes (colonnes) qui seront sur le grand autel; n il fond la 
cloche de Téglise. — Fol. 308. Don de 110 francs fait par le 
duc aux maçons pour leurs robes ; — autre de 10 francs à 
un couvreur d'ardoise qui s'était brisé le bras. 

B. 11671. (Registre.) — la-folio, 370 feuillets, parchemin. 

lSSe-13^9.— Dijon. Couvent des Chartreux. Compte 
d'Amiot Amaut, commis par le duc de Bourgogne pour payer 
la dépense des constructions de la fondation du couvent des 
chartreux de Champmol, à Dijon. La recette du compte de 
Tannée 1386 monte à 21,422 francs. — Achat, moyennant 
3,300 francs, de la terre de Longchamp, sur Isabelle, comtesse 
de Neuchàtel, au diocèse de Lausanne. — Fol. 7. Jacques de 
Neuilly, maçon, maître des œuvres de maçonnerie du duc, 
reçoit 4 gros par jour pour lui et son cheval. — Gages d'un 
gros et demi par jour de Poinsot de Lyon, échafaudeur, com- 
mis à garder les chantiers pendant la nuit. — Jean Pastourel, 
couvreur d'ardoise, reçoit 6 gros par jour pour lui et son valet. 

— Continuation de la bâtisse du grand cloître et des cellules. 

— Du côté de la montagne les fondations sont creusées dans le 
roc. — Fol. 18. Frais d'extraction du tuf a Bouilland, Saint- 
Victor-su r-Ouche et sur la côte Notre-Dame-d'Etang, pour là 
voûte des chapelles ; — ceux des pierres des carrières de 
Renne, d'Asnières et d'Is-sur-Tille montent cette année à 
133 francs 11 gros. — Payé 39 francs pour le charroi, depuis 
Dinant à Dijon, en l'ouvroir des frères Colard, canon niers du 
duc, de 1,075 livres de laiton et l,tô5 livres de challemine 
« pour convertir en ymaiges et en l'aigle qui seront sur les 
coulombes du grant autel; » — on abat les « aleurs » et les 
chafaux autour de l'église. — Fol. 67. Travaux pour la façon 
des portes de l'église, de la charpente du grand cloître et des 
cellules; — lambrissage de ces cellules, du réfectoire et de 
l'église. — Etablissement des sièges des chartreux et dos con- 
vers ; — de deux arcs-doubleanx en bois pour renforcer la 
charpente du clocher ; — du plancher des voûtes. — Le mil- 
lier de lattes de chêne, fabriquées à Argilly, est payé 3 francs 
sur place; — un millier « dendouvelis, » pour endouveler 
l'église, les chapelles et le réfectoire, 6 gros. — Façon en bois 
de noyer des tables, armoires et écrins des chartreux , des 
sièges du chœur à l'église. — Fol. 71. Continuation de la ma- 
çonnerie et de la sculpture du portail ; — du « léctery • en 
pierre d'Asnières ; — du réfectoire, des allées du grand cloître. 

— Ravalement de l'église et des chapelles. — Croix feuillées 



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en pierre d'Asnières, sculptées à Textrémilé des deux pignons 
de la croisée de l'église. — Sculpture par Perrin Toutbeau, v/^ 
maçon, du tabernacle du t pilier d'estanflche » du portail de ''^'. 
l'église. — Fol. 102. La réparation des marteaux et ciseaux 
des ouvriers monte à 102 francs 11 gros, et 6 francs celle des 
marteaux, limes, poinçons employés à la façon des quatre 
colonnes de cuivre « entour le grant autel. • — Fol. 106. Cou- 
verture du clocher en plomb et façon en môme métal des faî- 
tières des noues de l'église et des chapelles. — Bernard le 
fontainier fabrique, pour 66 francs, une croix de cuivre sur-'\ 
montée d'un ange avec un panonceau aux armes du duc. \ 
laquelle est plantée sur le crépon de l'église. — ^lard de 
Dinant fait, en airain, le coq du clocher, doré ensuite, ainsi 
que les figures qui doivent surmonter les colonnes du grand 
autel et l'aigle du pupitre. — Bannières en plomb, aux armes 
du duc, mises sur les deux vis de l'église, sur la tournelle de 
la tribune du réfectoire. — L'église est couverte d'écaillés d'ar- 
doise. — Cet ouvrage est fait par trois individus venus de 
Namur, au prix de trois gros et quart par jour. — Fol. 132. 
Compte du paiement des gages pour un mois de 200 hommes 
d'armes de la compagnie du sieur de Lor, envoyés par le duc 
à la duchesse de Brabant en guerre avec le duc de Gueldres» 
et des 100 autres envoyés, sous la conduite de Vauthier de 
Vienne, au comte de Savoie, pour « lui aidier » en sa guerre 
contre le marquis de Montferrat. — Fol. 135. 1387. Compte de 
la recette du sel vendu aux greniers de Bourgogne. — La re- 
cette du compte de 1387, pour les travaux des chartreux, s'élève 
à 15,289 francs 4 gros 3 deniers. — Fol. 154. Construction 
d'un sauveur (réservoir à poisson) au jardin du meix Popillot. 
— Fol. 155 et 211. Continuation de la construction du mur de 
clôture. — Fol. 174. Pierres d'Asnières amenées pour faire les 
tabernacles du portail, sous lesquels doivent être placées les^/- 
« ymaiges » du duc et de la duchesse, les auges du laveur du 
petit cloître, etc. — Fol. 182 et 187. Ecluses et barreaux de 
fer mis aux deux extrémités du rû qui sort de l'Etang-l'Abbé, 
traverse les terreaux de la Motte de Champmol pour se jeter 
dans la rivière d'Ouche. — Fol. 188 et 227. Etablissement des 
échafauds, achat d'or et do couleur, salaire des peintres qui, 
sous la conduite de Jean de Beau vais, peintre et valet dev> 
chambre du duc, travaillèrent aux « lytes, limandes » et pein- -^ 
tures, ordonnées par le ducaux « lambroux » de l'église do 
Champmol. — Fol. 196. Ravalement de la décoration inté- 
rieure (sculpture) de l'église et des voûtes. — Sculpture des 
« croisées de ces voûtes. » — Pavement en dalles et achève- 
ment de la décoration du petit cloître, du grand cloître, des 
cellules du chapitre et du re vestiaire. — Construction du ré- 
fectoire, de lacuisine, de la maison, des fours et du fourneauy 
joignant, des caves, caveron, de la grande portel d'entrée au- 
dessus de l'Etang-l'Abbé et de celle devers Dijon. — Fol. 221. 



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SÉRIE B. — GOUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



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Acbat de 80 livres d*étaia fin pour soader les colonnes et les 
chandeliers placés antour du grand antel et l'ange tenant l'éca 
de Bourgogne, qui surmonte Tune de ces colonnes. — La dé^ 
pense en verrerie blanche des nouveaux bâtiments monte à 
1131 francs 8 gros et demi. — Fol. 237. Jean de Bauvais, pein- 
tre» reçoit 40 francs de gratiûcation de la duchesse pour sa 
bonne diligence. — 1388. Perrin Bonneveu, tailleur d'images, 
/ reçoit 4 gros par jour pour travailler avec Gaux Sluter, aussi 
^ ^tailleur d'images, aux ouvrages de sculpture de Champmol. 



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exécute les tabernacles du portail et moule les anges des 
colonnes fondues en bronze par Colart de Dinant. — Fol. 271. 
^X\ Etablissement des sièges, marchepieds et dossiers du chapitre. 

— Façon des châsses, des retables des autels ; — de moules en 
bois pour faire chandelles de suif; — des chapelles de bois qui, 
dans l'église, séparent les stalles des religieux des sièges des cou- 
vers ; — d'une arche en chêne pour mettre les livres d'église. 

— Fol. 277. Construction des piliers de la cuisine, du bâtiment 
de rhôtellerie, des autels des chapelles de l'église ; des sculp- 
tures de la fontaine du petit cloître. — Fol. 290. Foumiturs à 
Colart de Dinant, fondeur, du métal nécessaire pour fondre les 
trépieds des deux anges qui, placés au-dessus de deux des 
colonnes du maitre-autel, portent la < coronne, la lance et les 

^ ^ clous N. S. » — Fol. 295 et 307. Peinture par Gérard de la 

y 'l Chapelle et Jean Genlis, peintres, sous Jean de Beauvais, de la 

\ chapelle, de l'oratoire du duc et de 26 tableaux sur toile pour 

les cellules des Chartreux, et des tables d'autels des églises et 

des chapelles. — Fol. 297. Pose, dans l'église, de verrières 

aux images Notre-Dame et de Saint-Pierre, aux armes du duc 

et de la duchesse ; — de verrières ymagiées dans plusieurs 

parties du bâtiment. — Fol. 306. Achat, moyennant 8 francs, 

d'un cent d'antes et arbres, c'est assavoir « pommiers-cal- 

viaux, saint- règle, francsinaulx, Juhennot, poiriers sucre, an- 

goise.«, poiréfc lardées, francs moriers (framboisiers), serises 

aigres, pèchiers, alongniers blancs et rouges, pruniers dude- 

liers, figuiers, oliviers, blandureaulx, girodol et durables, » et 

aussi des rosiers pour planter dans les jardins de la Motte et 

ceux des cellules. — Fol. 308. Paiement des écritures t pour- 

traitées > par Jean Foucault, écrivain, sur le lectery (lutrin) 

^. fondu par 0)lart de Dinant. — Fol. 309. Achat de toile pour 

y \ la garnison des autels, des chasubles, chappes, étole^, pièces 

de soie de sandal, franges, orfrois, futainps, drap, manteaux 

en peaux de brebis, etc., tant pour le service religieux que 

pour la vestare des religieux. — Chacune des 24 cellules est 

fournie d'une aiguière d'élain, d'un chandelier de fer, d'un 

oreiller de plume, d'un soufflet, d'une paire d'andains, d'un 

bassin < à barber, » d'un eaubenoistier, d'une pelle, etc. — 

. 1389. Fol. 342. Jean du Liège, charpentier des mômes (œuvres, 

-^Y^ fait les fenêtres de plusieurs cellules et des « lecterys à mettre 

livres et i'escriptoire au-c^essus de plusieurs de ces cellules 



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avec des bans pour seoir sus.» — Il sculpte les deux portes du 
poruil, moyennant 187 francs. — Fol. 330. Quinze serrures à 
bosse, garnies de clefs, de verrous et de vervelles, sont payées 
3 gros et demi pièce ; — 8 sols pour la façon des lanternes en 
ferblanc, portées par les Chartreux pour se rendre aux ma- 
tines. — Fol. 354. Jean de Beauvais reçoit iOO francs pour >s/ 
« uns tableaux sur clouans (à volet) esquels a ou milieu le '^ 
couronnement de Notre-Dame, et en l'un des costés l'Annon- 
ciation et en l'autre l'Acoleraent Notre-Dame et de Sainte-Hé- 
lisabeth et sont tout dorés de fin or, lesquels tableaux mon- 
seigneur a fait mettre sur l'autel de sa chapelle aux Chartreux. » 
— Pose, dans le petit cloître, de verrières « ou sont les imaiges 
de N. S., de N.-D., de saint Pierre et de saint Paul aval la 
passion N. S., • et dans le cloître, d'autres représentant N.-D. 
et la Véronicle (Véronique), — Fol. 36i. Paiement de 200 francs "r^ 
à Jacques Macharus Terremonde au nom de Jacques de Bars 
(Baerze), tailleur d'images, en déduction des 400 promis pour 
façon de deux « grans tables d'aulel de bois, entaillées d'ymai- 
ges et ouvrées de menus tabernacles sur yceulx ymaiges : c'est 
assavoir l'uned'ycelles tables, pareille d'ouvraige etd'ymaiges 
à celle qui est en l'église de mon dit seigneur auditTerremonde 
hors de cuer derrier le grant autel, et l'autre pareille et sem- 
blable à celle qui est en l'abbaye de la Billoke, près de la ville 
deGand. » —Adam Othe, chartreux, reçoit 8 francs pour avoir 
relié une bible, « une Vw des Saints, la Chronique de Titus 
Ligvius, la Chronique de Senectives de Romme, deux Chroniques 
du gouvernement des Roys de France^ deux livres pour gou- 
verner faucons, deux livres de dévocion, un livre pour gou- 
verner mer en bataille, un livre du gouvernement des princes 
et un livre du pèlerinage de la vie humaine, » tous livres 
appartenant au duc. — Fol. 362. Le duc envoie de Paris, pour 
mettre au chapitre, une image de Notre-Dame t qui tient em- 
bracé N.S., » deux petits anges et un lutrin en fer; — plus un 
ouvrage en deux volumes, composé par feu maître Nicole de 
Lire, sur YExposition de la Bible, et qu'il paie 4C0 francs. 

B. 11672. (Registre.) — In-folio, 199 feoillets, parchemin. 

IS90-1399.— Dijon. Couvent des Chartreux. Compte 
d'Amiot Amant, commis par le duc de Bourgogne à payer la 
dépense des ouvrages du couvent des Chartreux de Dijon. — 
Fol. 5. Curage de l'égout qui va de la cuisine aux fossés de la 
Motte. — Construction des murs du petit clos; —de la lavan- 
derie des chartreux. — Fol. 3. Façon, pour 27 francs, par . 
Jean du Liège, charpentier, des deux portes de l'église de /'^ 
Champmol, contenant chacune porte 2i pieds de haut, 12 pieds 
de large, « en une desquelles un guichet, et en chascune des 
dictes portes a quatre escus, esquels sont entaillées les armes 
de monseigneur, de madame et de M. le comte de Ne vers, t— 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OIt. 






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Fol. 9. Façon < d'an haat marchepied, à deux montées de de- 
grés assouvi de menue taille » pour mettre derrière l'aigle de 
cuivre du chœur ; — de coffres pour mettre les images de saint 
Jean et de sainte Catherine, placées au-dessus du portail de 
l'église ; — des tables du réfectoire pour les seigneurs et les 
convers. Ces tables portaient sur des tréteaux en pierre d'As- 
nièrès. — Lambrissage et « endouvêtement en bois 4'Illande • 
de la haute chapelle du duc. — Construction d'un arc^boutant 
de £i4 pieds de haut pour soutenir un pan du petit cloître. — 
L'arc ou rampant supérieur est c cymenté en cyment battu à 
l'huile pour porter l'eau. • — Achat de papier d'or doublé et 
renforcé pour la dorure des retables d'autel faits en l'église; 

— idem de vermillon, indefln, orpiment, ocre, mine, vert de 
gris, blanc de Fouille, brun d'Auxerre, sinope, couperose, 
verni3 pour les peintures de l'église. — Fol. 27. Dons de 
20 et de 60 francs faits par le duc à Robert de Cambrai, 
verrier, et Jacques de Neuilly, maçon, pour leurs bons ser- 
vices dans les travaux de la chartreuse. — Fol. 29. 3 francs 
et demi sont payés pour le transport de Paris à Champmol 
« d'un décret entier et d'un livre appelé dictionnaire, en 
trois volumes, amenés dans un poinçon. • — Façon des fer- 
moirs d'argent mis aux deux livres donnés par le pape au 
duc de Bourgogne. — Fol. 33. Taille des quatre « soubs 
basses • des colonnes de cuivre placées autour de l'autel. — 

— Fol. 25. 1392. Compte par Amiot Amaut des 10,000 florins 
remis au duc de Bourgogne à l'occasion du débat mû parde- 
vant lui, en cas de gage de bataille entre *messire Raoul de 
Gruyères et messire Othe de Grantson. — Fol. 37. Suite des 
comptes de la chartreuse. — Fol. 45. Achèvement de la ma- 
çonnerie des murs de clôture. — Fol. 46. Jean Boudet, char- 
pentier, taille, sur les dessins de Claude Sluter, les moules de 
bois pour la taille des tabernacles du grand portail. — Pose 
aux fenêtres de la chapelle, au-dessus de l'oratoire du duc, de 
faux châssis garnis de toilt) huilée pour que l'air et le vent ne 
gastent le bois d'Hillande, dont celte chapelle est houssée. — 
Achat d'azur pour les peintures de cette chapelle. — Guil- 
laume de Francheville, peintre, y fait plusieurs ouvrages. — 
Fol. 61. Les deux tables d'autel exécutées par Jacques de 
Baerze pour les chartreux sont ramenées en Artois pour 
c ycelles assouvir et dorer. > — Charroi de pierres d'Asnières 
cher Claude Sluler, pour les images et tabernacles des 
chartreux. — Fol. 73. Façon d'une brouette à tartevelle pour 
mener par le cloître quand un chartreux est mort. — Façon 
de coffres et achat de foin pour amener de chez Claude Sluter 
aux chartreux et à Germolles les images commandées par le duc 
et la duchesse. — Fol. 88. Continuation des peintures de l'ora- 
toire du duc, appelé chapelle des anges. — Aux couleurs indi- 
quées plus haut il faut joindre des feuilles d'étain doubles 
blanches, des feuilles vertes, du mastic, de la mine rouge, du 



vert d'eau, de l'huile de noix, de fine fleurée pour faire fonde- 
ment de beau vert. — Achat par le duc, moyennant 500 francs, 
t de deux grans tableaux d'ivoire, l'un représentant la Pas- 
sionN. S., et l'autre la vie de saint Jean-Baptiste. • — Les 11 et 
12 mars 1392, l'évèque de Troyes bénit en grande pompe le 
cimetière des chartreux. — Fol. 98. Construction de la grange 
du couvent. — Fol. 109. Etablissement des rechoites et retraits 
des cellules. — Façon d'un châssis de bois garni de papier 
pour résister contre le vent, mis aux fenêtres de l'étude de 
Domp Nicole. — Travaux de construction de la salle de la 
barberie. — Charroi à Dijon, en l'hôtel de Sluter, de pierres 
d'Asnières pour convertir en la façon d'une croix de pierre 
au milieu du grand cloître (Puits de Moïse). — Fol. 149. Claux 
envoyé à Tonnerre quérir de la pierre pour ce puits. — Fol. 
155. Fouille pour les fondations du puits. — Extraction de 
pierres d'Asnières pour les parements et le dé de la croix. — 
Paiement de 12 francs pour le charroi de tonnerre à Dijon 
d'une pierre de Tonnerre contenant 30 pieds tant de long que 
de large pour faire la flèche de la croix, et d'une autre de 26 
pieds pour la base. — Fol. 160. Tournevent en bois fait au- 
dessus du < tuel de la cheminée « de la cuisine pour empêcher 
l'eau d'y pénétrer. — Jean Boudot, charpentier des menus 
fers, fait deux charrettes pour mener la viande es cellules du 
grand cloître, etc., < assouvit la charpenterie de la chapelle 
des angelots selon la fourme contenue au pourtrait tracé par 
Claude Sluter. » ^ 220. Asseliz de pierre de moison sont tail- 
lées, brouchiées et battues à la laye, pour être employées à la 
maçonnerie du puits du grand cloître.— Fol. 169. Façon d'un 
grand yvron (tige de fer) de 23 pieds de long pour soutenir 
la pile de la flèche du grand puits, sculpté par Claude Sluter 
— Fol. 196. Plantation d'amandeliers au grand cloître. 

B. 11673. (Registre.) — In-foUo, MO feuillets, pdkhemin. 



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1S99-1460. — Dijon. Couvent des Chartreux. Compte 
d'Amiot Amaut, commis à recevoir les dépenses des construc- 
tions du couvent des chartreux. — Fol. 5 et 15. Maçonnerie 
de la fontaine devant la grange; —du pilier qui est au milieu 
du puits du grand cloître » — du treuil (pressoir) à côté de la 
grange. — Fol. 11. Construction d'un moulin en Popillot,-^ 
Fol. 13. Façon des tables en bois pour les retables qui doivent 
être peints par Jean Maluel, valet de chambre, peintre du duc. v/^ 

— Façon d'une piscine en la chapelle de Berry. — Fol. 22. ' 
Racles en fer fournies à Jean Maluel pour racler les retables,^ 
de môme qu'un cent de « creusequins « en terre pour mettre'^ 
ses couleurs, et une table de loton pour y tailler des estampes. 

— Fol. 28. Achat de glux de noix pour engluer les huisseries 
et fenêtres de l'oratoire du duc. — Fol. 40. 85 francs sont 
remboursés au prieur des chartreux pour achat dline bible 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



145 



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20fraQCS, trois anliphonaires, 60 francs, deux livres Thésaurus 
Pauperum et Remondine , 5 francs. — Un Catholicon coûte 
70 francs. — Mandement da duc Philippe, qui alloue 650 francs 
pour faire deux grands antiphonaires, cinq petils, une bible 
de grosse lettre, cinq gréaulx, deux missels portatifs pour les 
oiïicier| du couvent hors du monastère, cinq petites bibles 
pour les refigieux infirmes et dans Timpossibilité de se rendre 
à l'église. — Fol. 37. Achat de plâtre rouge, conduit chez 
Claude Sluter, pour jointoyer les parties de la croix du puits 
des Prophètes. — Fol. 4i. Jean de Liège fait les chaires du 
prêtre, du diacre et du sous-diacre à Téglise des Chartreux. 

— Etablissement, près du puits du grand cloître, d'un engin 
en bois pour dresser la croix. — Fol. 43. Remboursement à 
Melchior Broderlam, peintre, du prix des coffres et de 
l'emballage en toile cirée des deux roubles d'autel envoyés 
d'Ypres aux Chartreux de Dijon. — Coffre de bois pour amener 
de Dijon l'image de la Madeleine qui a été placée sur la ter- 
rasse du puits; — autre pour envelopper la croix et son sou- 
bassement durant les travaux. — Continuation de la maçon- 
nerie du puits. — Fol. 35. Fourniture de couleurs à Jean 
Maluel pouc la décoration du parloir, les écussons et devises 
des princes de la maison de Bourgogne, etc. — La bénédiction 
des chapelles des Anges et du duc de Berry, faite au mois d'oc- 
tobre 1398, coûte 20 francs aux Chartreux. — Fol. 75. Con- 
struction de la grande porte liu couvent des Chartreux du côté 
de l'Etang-l'Abbé. Le grand arc est « revestu d'un gros mem- 
bre, d'une raoichotle, de deux nasseiles et de deux morbos- 
seaulx. » — La voussure du petit arc parpaing de cette porte 
est revêtue t d'un chanffrain, d'un morbossel et d'un fllot. » 
—Les chapiteaulx des pieds d'angles sont garnis t de deux rairas 
de feuilles en leurs torcholes en embrasement. » — Fol. 79. 
Dorure du crucifix de la croix du puits du grand cloître. 

— Verrièry aux armes de Bourgogne, .aux fenêtres de la salle 
de la dépense. — Fol. 80. GratiQcation de 60 écus donnée par 
le duc Philippe à Claude Sluter c tant pour considération du 
grand puits qu'il a sculpté au milieu du cloître des Chartreux 
que pour les frais de physiciens et d'apothicaires qu'il lui a 
convenu faire à cause d'une grefve et périlleuse maladie. » — 
Fol. 95. Descente et remonte de la cloche de l'église, afin 
d'exhausserde deux pieds le beffroi. — Fol. 96 et 126. Charroi, 
dans des coffres de bois, depuis l'hôtel de Claude Sluter aux 

'Chartreux, des images des prophètes, notamment t David, 
Moyse et Jheremias, » mises autour du puits du grand cloître. 

— Goujons de fer pour suspendre les anges placés autour de 
la pile de la croix du puits. — Fol. 114. Construction de la 
maison du portier, joignant la grande porte du côté de l'Etang- 
l'Abbé.— Fol. 122, 132 et 166. Alours établis par ordre du peintre 
Jean Maluel, pour faire « sa peinture d'une certaine ystoire » 
sur le portail du grand cloître devant le parloir. — Chevilles 

CÔTK-D'Oa. — SÉRIE B. — TOMB V. 



Y- 



de fer pour attacher les prophètes autour ^ù pilier de la croix. 

— Peinture et dorure de la croix et des prophètes par Jean 
Maluel. — Le duc lui donne 60 écus pour l'indemniser < d'une 
griesve maladie qu'il a naguères eue. > — Diadème de cuivre 
pour mettre sur la tête de la Madeleine du puits et buzincles 
(besicles) pour Jhérémîe le prophète. — Transport de Dinant 
aux Chartreux d'une table de marbre noir destinée par le duc 
pour sa sépulture. — Fol. 139. Une autre table de marbre 
pour soubasse de la ditto sépulture est payée 20 francs. — 
Fol: 142. Les margelles du puits des prophètes sont en pierres 
d'Is-sur-Tille. — Fol. 150, 157 et 160. Herman de Cologne, 
peintre et ouvrier c de dorer à plat, • est adjoint a Jean Maluel 
pour peindre et dorer les cinq tables d'autel qui lui ont été 
commandées et les images de la croix des prophètes. — Fol. 
loi. Fourniture de nattes pour les ouvriers qui polissaient les' 
tables de marbre de la sépulture. — Fol. 157. Taille et polis- 
sage des pierres. — Fol. 159. Repavement de l'église au lieu 
où a été creusée la fosse du feu duc Philippe le Hardi. — Fol. 
163. En 1407, le duc Jean ordonne que la croix des Prophètes 
soit recouverte de clavin et enveloppée tout autour de toile 
cirée, jusques à ce qu'il ait décidé autrement. — Fol. 169. 
Achèvement de la maison du portier. — Fol. 181. Construc- 
tion de la grande porte d'entrée du côté de laFontaine-l'Abbé. 

— Charpenterie d'une maisonnette près la maison du portier 
pour mettre les frères au ressolt (abri) quand ils < vendront 
parler aux étrangers qui les venront veoir. » — Fol. 197. 
Etablissement d'un chappot devant le portail de l'église. — 
Fol. 208. Construction du mur do clôture établi au Popillot, 
suivant traité avec la ville de Dijon. 

B. 1 1674. (Cahier.) — In-folio, 40 feuillets, parchemin. 



1419-1494. — Dijon. Couvent des Chartreux. Compte de 
Jean Moisson, receveur du bailliage de Dijon, commis par le 
duc à payer les ouvrages des Chartreux en remplacement de 
Amiot Arnaut. — Fol. 2. Construction du mur de clôture 
bordant la rivière d'Ouche ; d'un siège de pierre près la cuisine* 
Réparations faites à la plomberie du clocher et de l'horloge. 
— Paiement de 20 francs k Perrin de Thil, verrier, pour avoir x 
démonté les verrières des panneaux de dessus de l'église, quand 
on ût l'obsèque du duc Jean < pour la grant chaleur > causée 
par la multitude de torches et de personnes qui y étaient. — 
Façon d'un coffre, en façon d'un sépulcre, pour mettre sur la 
plac^ où a été inhumé le duc Jean. — Construction d'un pont 
de bois au bas de l'enclos, pour établir une communication 
directe avec la ville par la porte d'Ouche et éviter aux char- 
rois € Taccès par trop grief » de la partie de la montagne. — 
Fol. 12. Thierry Esparlon, verrier, fait dans l'église, au côté v^^ 
du grant autel, une verrière offrant la représentation du feu 

19 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



duc Jean. — Fol. 19. Elablissemenl de chappols et d'avant- 
toîls en charpente le long de l'église da côté du petit 
cloître. 

B. 11675. (Cahier.) — In-folio, 8 feuillets, parchemin. 

I49S-149S. — Dijon. Couvent des Chartreux. Compte 
de Jean Moisson chargé de payer les dépenses faites pour les 
constructions delà Chartreuse de Champmol de Dijon.— Man- 
dement du duc de Bourgogne qui donne 400 francs pour la 
continuation des travaux. — Fol. 3. Frais pour l'érection d'un 
pilier de pierres d'Asnières de 20 pieds de haut, pour mettre 
l'image de Notre-Dame derrière le grand autel sur le taber- 
nacle qu'avait fait faire Philippe le Hardi, < lequel a esté long> 
temps en l'ostel de Claux, tailleur d'imaiges, adlin de mettre 
dessoubs le dit tabernacle bien et honorablement envaîsselé 
Corpus Domini, » Frais pour l'établissement de bases en 
pierres destinées à porter « le corps de feue madame d'Au- 
triche. 1 Dépenses pour l'établissement d'une petite fenêtre 
pratiquée dans un pilier « par où on descent et remonte à 
une poulie le vaiisel où repose Coiyus Domini qui est dessoubs 
le dit tabernacle. > 

B. 11676. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin. 

1S3S-14S5. — Chartreuses (suite). Grenoble (grande 
chartreuse de). 1408. Quittance parle prieur de la Chartreuse de 
Beaune des i 16 sols de rente payée annuellement par leduc de 
Bourgognepourlesdeux milliers de harengs donnés à la Grande- 
Chartreuse.— Bâle. Quittance donnée par le prieur de la Char- 
treuse Sainte-Marguerite de Bàle de la somme de 1,700 florins 
donnée par Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne, 
pour restaurer le couvent et y créer deux nouvelles cellules.— 
Beaune (1323). Charte de fondation du couvent par le duc 
Eudes IV. — Lettres patentes du roi Jean, qui assignent les 
100 livres tournois de rente léguées par testament du duc 
Philippe de Rouvres aux chartreux sur le revenu des amen- 
des et forfaitures de la châtellenie. — Arrêt du Parlement de 
Paris qui, nonobstant l'opposition du procureur du duc, 
maintient les chartreux en possession du droit de glandée dans 
les bois de la Curie. — Lugny. Acte par lequel Je couvent des 
chartreux reconnaît que le fief de Recey, qui lui a été donné 
par Regnaud de Leuglay, est sous la garde et la baronnie du 
duc de Bourgogne. Quittance par le même d'une rente en vin 
due par la châtellenie de Montbard. — 1382. Fondation de six 
cellules de moines, faite à la chartreuse par Gui de la Tré- 
mouille, chevalier, chambellan duduc— Donation par le même 
de la terre de Cbaugey, pour augmenter la dotation de sa 
fondation. Quittances des dix charges de sel données annuel- 
lement par le duc aux religieux.— Mandement delà duchesse 



Isabelle de Bavière, qui réintègre la chartreuse en possession 
des 18 muids de vin qu'elle percevait annuellement sur les 
vignes de la châtellenie de Montbard. 

B. 11677. (Registre.) — In-folio, S4 feuillets, parchemin. 

Pierre-Châtel (Chartreuse de). 1383. Lettres patates de 
Bonne de Bourbon, comtesse de Savoie, tutrice du comte 
Amédée YII, par lesquelles elle assigne, sur diverses localités 
des chàtelleuies de Pierre-Châtel et de Cerdon, la dotation de 
1,000 florins de revenu, faite par le comte Amédée YI, son 
mari, en fondant la chartreuse de Pierre-Châtel. 

B. 11678. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 19 pièces, papier. 

1 951-1 9SO. — Chartreuses (suite). Portes-en-Bugey. Do- 
nation et confirmation par Albert de la Tour de tout ce que les 
chartreux possédaient sur sa terre. — Maintenue des habitants 
d'Ouglat en possession de leurs droits d'affouage dans les bois 
de la chartreuse.— Transaction entre la même et les habitants 
de Benunce et Villebois au sujet des mômes droits.— Arrêt du 
Sénat de Chambéry, qui règle le mode de jouissance des droits 
des habitants de Saînt-Sorlin dans les bois des Chartreux. — 
Confirmation par le duc de Savoie des droits des habitants de 
Saint-Sorlin et Lagnieuxdans ces bois. — Acquisition du mar- 
quisat de Saint-Sorlih parla chartreuse de Portes.— Transac- 
tion entre les habitants de Saint-Sorlin et la Chartreuse au 
sujet de ces droits.— Débats à ce sujet entre la Chartreuse, les 
habitants de Saint-Sorlin, Soudon, Souclins et Benuncè. — 
Yalcluse. Donation de la grange deLuzan, près Attignat, avec 
les terres en dépendant, faite à la Chartreuse de Yalcluse par 
Marie de Laval, femme d'Humbert de Laconay. 

6. \ 1679. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 2 pièces, papilr ; 1 sceaa. 

19I5-150S. — Jacobins, Carmes et Cordeliers. Dijon. 
Achat par la duchesse Alix des terrains pour l'établissement 
du couvent. —Vente d'un pressoir, ruedes Grands-Champs, faite 
par le couvent à Hugues de Brassy, clerc du duc Hugues IV. 
Châlons (Carmes). Obligation des religieux de célébrer un 
anniversaire pour Jacques de la Huerta, dit d'Aroca, tailleur 
d'images, en rémunération de plusieurs ouvrages faits et à 
faire au couvent. — Cordeliers. Acte par lequel le provincial 
de Bourgogne associe Jean de Puligny, seigneur de la Motte 
de Tilly, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, aux 
privilèges et aux indulgences de Tordre. — Dijon (1215)- 
Charte du duc Eudes III qui affranchit de toute prestation 
la maison de la Corvée acquise de Hugues Prévôt, à Dijon. 
Confirmations de cette charte par le pape Honorius III et la 
commune de Dijon.— Lettres patentes du roi Jean, qui autorise 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



147 



les cordeliers établis dans cette maison à acquérir des immeu- 
bles pour agrandir leur couvent. — Achat par ceux-ci de la 
maison de la Corvée. — Bourg. Paiement de 200 florins, reste 
de 300 alloués par le duc de Savoie pour les reconstructions 
du couvent. — Salins. Fondation d'anniversaire faite par 
Gilles de Montagu. — Viilefranche. Mandement de Jeanne de 
Châteauvilain, dame de Beaujeu, pour le paiement aux Cor- 
deliers de Yiilefrancbe d'une somme de 4 livres 12 sols, prix 
de l'anniversaire fondé par son mari. 

B. 11680. (Liatee.) —■ 18 pièces, parchemin; i pièce^ papier ; 7 sceaux. 

llS0-150fK — Grand prieuré de Champagne (1180- 
1246). Chartes des ducs Hugues III, Eudes III et Hugues IV, 
qui maintiennent les religieux du temple d'Epailly en pos- 
session des domaines et de la justice de Courban, Bissey, 
Louesme, etc. — Donation d'une portion de la seigneurie de Be- 
neuvre, faite au commandant de pure par Isabelle de Beneuvre, 
femme d'isaac de Marigny, écuyer. — Quittance donnée par 
Girard de Montigny, grand prieur, au receveur général de 
Bourgogne de la somme de 500 florins qui lui était due pour 
voyages faits vers le roi et en Flandres et<i^rtois pour M. le 
duc. — Confirmation par le duc Philippe le Bon des lettres de 
son père le duc Jean, qui maintenait dans ses possessions les 
privilèges de Tordre de Saint-Jean de Jérusalem. -^ Lettres du 
môme qui autorise le grand prieur à suivre et chasser dans les 
bois domaniaux le gibier levé par les veneurs dans les bois 
du grand prieuré. — Dijon. (Commanderie du Temple.) Décla- 
ration d'une maison possédée à Talant. — Anglure (1:266). 
Transaction entre le commandant et le sire de Chàteauvilain 
au sujet du domaine et de la justice. — Balorre. Partage de 
la terre de Buxières entre le roi et la commanderie. — Beaune. 
Quittance de 133 francs 9 gros pour douze queues de vin ache- 
tées au commandeur pour le duc. — Bellecombe (1241). Enga- 
gement viager de la maison de Bellecombe pour le commandeur 
de Saint-Gilles au prince Philippe de Savoie. — Dole. (Com- 
manderie du Temple.) Quittances de rentes dues sur les cens 
de Dole. — Fauverney (1217). Donation par le duc Eudes III 
aux religieux , de redevances sur la matroce de Rouvre. — 
Quittance de cette rente et du prix de provisions achetées pour 
l'hôtel de la reine. — La Ville-Dieu en Franche-Comté. (Com- 
manderie.) Certificat du commandeur attestant que les villages 
de Saules et du Fay, dépendant de sa commanderie, ont été 
exempts de l'aide octroyée au duc Philippe le Bon, à l'occasion 
de son avènement et nouvelle chevalerie. 

B. 11680 bis. (Liasse.) — In-folio, 48 feuillets, parchemin. 

1S15-1595. — Dijon. (Commandfrie de la Madeleine.) 
Compte de Jean Saumaire commis au payement c deTédiffice de 



l'église neuve de la Magdeleine faite au meix de Magny, > à 
Dijon, aux frais du roi, en indemnité de l'église ancienne de la 
commanderie de la Madeleine démolie pour faire place au 
boulevard de la porte Saint -Pierre. La recette se monte à 
3,880 livres. — La toise de maçonnerie en pierrre neuve et 
vieille est estimée U3 sols tournois. — J. Jaquot, enduiseur et 
blanchisseur, enduit de mortier, blanchit à blanc et bourre 
toutes les voûtes et la maçonnerie, lave et < pincelle » les 
fenestraiges, piliers, arcs-doubleaux et simples. — Fol. 19. 
Adroy d'Acier, maître des œuvres de charpenterie du roi en 
Bourgogne, construit la charpente de l'église et. du clocher. 

— La tuile plombée employée pour les combles est payée 5 sols 
le millier. — Le clocher est couvert en ardoise et en plomb. 

— Fol. 36. J. Petit, peintre et vitrier à Dijon, fournit les ver- 
rières. 

B. î 1681. (Liasse.) — 18 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier; 3 sceaux. 

1 160-1495. — Abbayes de femmes. — Saint-Jean d'Au- 
tun (1348-1418). Engagement pris par Girard du Brouillard de 
payer la pension de ses sœurs Jeanne et Isabelle, religieuses 
dans ce monastère. — Lettres de Jean, d.uc de Bourgogne, qui 
décharge l'abbaye de toutes contributions pour ses terres et 
revenus de Franche-Comté. — Isle, à Auxerre. Quittances 
d'aumônes sur le domaine, dimnées par l'abbesse. — Jouarre. 
Bulles du pape Jean XXII au sujet de la mense abbatiale et de 
.la conservation des biens de l'abbaye. — Lancharre (1263). 
Promesse de l'abbesse et du couvent au duc de Bourgogne de 
ne jamais soustraire le cimetière du Pallier qu'ils possèdent 
Indivisément hors de sa garde et de sa justice. — Requête des 
religieuses au duc pour obtenir la paisson de leurs porcs dans 
les bois domaniaux. — Lésignes (Notre-Dame de) (1390). 
Quittance des arrérages d'une rente de 60 sols due par la dame 
de Noyers. — Lieu-Dieu (1395). Quittance donnée par l'abbesse 
Marguerite de Villers de 10 muids de vin de revenu assigné 
chacun an sur les revenus de la chàlellenie de Beaune. — 
Marcilly-lez-Avallon (1276-1346). Promesse de l'abbesse 
Jeanne et de son couvent d'exécuter l'anniversaire fondé par 
Mile, sire de Noyers. — Fondation de plusieurs anniversaires 
en l'église deMarcilly par les'seigneurs et les dames de Noyers. 
— Molaise (1475). Constitution de 12 francs de rente sur la 
saunerie de Salins faite par Emard Bouton, chevalier, sire du 
Fay, à Jeanne sa fille, religieuse à l'abbaye de Molaise. — 
Paraclet (1398-1399). Quittances données par l'abbesse Jeanne 
des Barres des arrérages d'une rente assignée sur la terre de 
la Grève appartenant au duc de Bourgogne. — Puils d'Orbe 
(1150). Donation faite par le duc Eudes II à l'abbaye des dîmes 
d'Aignay et de Beaune en s'en réservant la garde. — Saint- 
Fier re-les-Nonnains de Reims (1341). « Estât de l'église et ce 
qu'elle devait le jour du trépas de l'abbesse Cécile de Saint- 



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14S 



ARCHIVES DE LA GOTE-D'OR. 



Lambert. > — Tari {Noire-Dame de) (1187-i209). Donations 
faites par les ducs Hagues III et Eudes III de rentes assignées 
•sur la matroce de Rouvre. 1267. Fondation d'un anniversaire 
dans réglise par Hugues de Tart, seigneur de Magny-sur-Tille. 
— Requête de Tabbaye au duc Philippe le Bon pour le paie- 
ment de cette rente. 

B. 11682. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin; 2 pièces^ papier; 1 sceau. 

l!9S!8-l!8S5.~Prîeurés.--JuiIIy. Quittance donnée par la 
prieure Agnès de 100 sols de revenus assignés sur les cens do 
Noyers. — Acte par lequel Robert Baillot de Furny, chevalier, 
et Marguerite, s» femme, se reconnaissent redevables en vers le 
prieuré de 15 bichets de blé assignés sur leurs revenus de 
Marnay. — Marcigny-les-Nonnains (1347). Vente faite par les 
religieuses à Jeanne de Chàteauvilain, dame de Beaujeu, do 
tout ce qui leur appartient dans le château et la terre de Tron- 
chois. — Couvent des Clarisses de Poligny (1415). Donation 
faite par le duc Jean d'une maison qui lui appartenait à Po- 
ligny, pour la fondation du couvent. — Couvent des Clarisses 
de Seurre (1603). Requêtes des religieuses pour s'approvisionner 
de sel blanc de Salins, à Salins. 

B. 11G83. (Liasse.)— 11 pièces^ parchemin; 10 pièces^ papier ; 1 sceau. 

19S9-1SS2. — Clergé. Affaires diverses. Mémoire du 
XV* siècle contenant diverses lettres patentes et arrêts du 
conseil pour faire cesser les prétentions des évoques sur la 
juridiction temporelle du royaume. — « Remembrances des 
choses de quoi le roy a mandé faire supplications à N. S. P. se 
il semble bon à messeigneurs 0t aussi de autres de quoi bon 
leur semblera. » — Commission de Guillaume Girardeau, ser- 
gent royal, qui délègue à deux habitants de Dijon l'exercice 
provisoire de la juridiction spirituelle de l'archidiacre de Dijon, 
mis sous la main du roi. — (1412). Ordonnance du duc Jean 
qui abolit « la costume de tenir plaids et assises les jours de 
dimanches elfôtes.» — Quittance de ses gages donnée par PierreT 
Turelivre, dominicain, délégué par le Saint-Siège pour recher- 
cher les hérétiques en France. — Lettres de recommandation 
données par Philippe, évêque de Langres, à Jean de Puligny, 
chevalier, chambellan du duc, parti pour visiterles saints lieux. 
— (1451). Arrêt du Conseil d'Etat qui renouvelle la défense 
faite aux prélats et aux cours ecclésiastiques de connaître des 
contrats conclus entre personnes laïques. — Levée de l'ex- 
communication lancée contre Amédée de Chambornay, écuyer, 
seigneur de Beaumotte-sur-l'Ognon , et Marguerite Davoust, 
sa femme. — Ordonnance de Charles, duc de Bourgogne, 
qui enjoint aux abbés et prieurs d'entretenir en bon état les 
églises, les bâtiments claustraux, et d'administrer aux reli- 
gieux leurs vivres et nécessités. — Dénombrements des prêtres, 



curés, chanoines, doyens, chapelains des bailliages d'Auxois, 
d'Auxonne, de Beaune, de Nuits et de Chalon. — Lettre de 
notification de la naissance de l'Antéchrist faite par le grand 
maître, chevalier du Saint-Ordre. « L'événement est arrivé le 
10 décembre 1476 es parties de Babilonne en ung lieu appelé 
Sarda-Sumond. » -^ Quittance donnée par le cardipald'Am- 
boise au receveur général de Bourgogne d'une somme de 
20,425 livres tournois à valoir sur celle de 307,876 prêtée au 
roi pour les décimes et le Jubilé, —Don gratuit accordé par le 
clergé de Belley au duc de Savoie.— (1483). Extraits des déli- 
bérations du conseil du roi Louis XI, touchant la Pragmatique 
Sanction et les privilèges de l'Église gallicane. — (1685). Im- 
primé de l'Ëdit de révocation de l'Édit do Nantes. 

B. 11684. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 5 pièces, papier; i sceau. 

I99J-I901. — Hôpitaux. — Dijon, hôpital du Saint- 
Esprit. (1390). Bail à cens d'une maison sise rue de Char- 
lieu, à Dijon, faite par Jean de Peuvent, maître, et les religieux 
de l'hôpital aux mariés de. Saules. — Aix-en-Artois (1380). 
Quittance de 30 sols de rente sur la recette de Lens. — Au- 
xonne, hôtel-Dieu (^4^0). Commission du duc Philippe le-Bon 
pour la fondation et la dotation de l'hôtel -Dieu proposée par 
Amiot Viard dudit lieu. — Besançon, hôpital du Saint-Esprit 
(1383). Quittance de 60 sols de rente due par le duc de Bour- 
gogne. — Dracy-Saint-Loup (hôpital de) (1451). Acte par 
lequel les héritiers do M. de la Trémouille ont la faculté de 
racheter, dans un délai déterminé, les fonds donnés par leur 
' auteur pour la dotation de cet hôpital. — La *Loye, Maison- 
Dieu (13i9). Quittance de rentes sur les censés du lieu appar- 
tenant à madame la comtesse d'Artois et de Bourgogne. — 
Maisey (1701). Requête des religieux du Mont-Carmel à la 
Chambre des comptes pour demander communication de pièces. 
— Pommard (1413). Quittancede renteassignée sur les revenus 
de la chàtellenie de Beaune. — lMont-Saint-Bernard-de-Mont- 
joux (hospice de) (1324). Procuration donnée par les religieux 
au recteur de leur maison de Montréal d'aliéner tous les droits 
qu'ils ont sur les Griffons , à Dijon. — Saint-Julien de Besan- 
çon (1302). Charte de fondation, par Jean de Chalon, comte 
d'Auxerre et seigneur de Rochefort. — Semur-en-Brionnais 
(Maison-Dieu de) (1420). Concession par le châtelain du duc 
à Jean Bourset, chanoine de Semur, de la place nécessaire 
pour y fonder une Maison-Dieu. — Seurre (1296). ConÛrma- 
tion par Philippe de Vienne, sire de Pagny, de la fondation de 
la Maison-Dieu faite par Hugues d'Antigny, son aïeul. —Ton- 
nerre (hôpital de) (1293). Indulgences etpriviléges accordés par 
le pape Boniface YIII pour la fondation de l'hôpital par Mar- 
guerite, reine de Sicile, comtesse de Tonnerre. —(1294). Con- 
firmation de cette fondation par Guillaume de Chalon, comte 
d'Auxerre et de Tonnerre^ neveu et héritier de la fondatrice. 



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SÉRIÇ B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



149 



— Verdun, hôpital Saint-Jean (i37J). Charte de fondation de 
.cet hôpital par Eudes, seigneur de Verdun. — Indulgences 
accordées par le Saint-Siège. — Amortissement des terres for- 
mant la dotation. 

B. tl685. (Liasse.) — 1 piècei parchemin; l pièce^ papier. 

14S3. — Léproseries. Signification à Anselme Grebet, doc- 
leur en médecine, et à quatre «sirurgienset barbiers b de Dijon 
des lettres de commission du roi Charles VII qui les charge 
provisoirement de la visite» cure et gouvernement des ladres 
et ladresses du duché. — Mémoire pour établir que le duc de 
Bourgogne et ses officiers de justice ont, contrairement aux 
prétentions de révoque de Langres, le droit de visite et l'ad- 
ministration des lépreux, et que ces officiers ecclésiastiques 
n*ont qu'à délivrer Tautorisation aux curés des paroisses de 
mettre hors du siècle et rendre à la maladière les lépreux qui 
leur sont désignés par Tautorité civile. 

B. 11686. (Liasse.) — S pièces, parchemin; 56 pièces, papier; 1 sceau. 

1SSO-19S9. — Chambre des pauvres de la ville de Dijon. 

— Mémoire au Parlement contre la prétention des magistrats 
municipaux, de contraindre les gens d'église à contribuer au 
soulagement des pauvres. — Relevé des registres de laChambre 
pour savoif le rang occupé aux séances par les députés de la 
Chambre des comptes. — Exhortation faite par le conseiller 
de Vintimille à la mairie de ne plus négliger le service des 
pauvres. — Procès-verbal de reconnaissance des réparations à 
faire aux bâtiments de Thôpital du Saint-Esprit de Dijon. — 
Protestations de la mairie contre les prétentions des députés 
des cours souveraines de présider la Chambre, et débats à ce 
sujet devant le conseil du roi. — Règlement touchant la ré- 
ception, Tentretien et la nourriture des pauvres à Thôpital du 
Saint-Esprit. — Départements, rôles et quittances des sommes 

, réparties sur les officiers de la Chambre des comptes, du Bu- 
reau des finances pour la nourriture et l'entretien des pauvres. 

— Octroi de 40 sols sur chaque émine de blé accordé à la 
Chambre des pauvres pour couvrir l'emprunt de 50,000 livres 
nécessité par les frais de la peste de 163i. 

B. 11687. (Liasse.) 1 pièce, papier. 

■««O.— Agriculture. Arrêt du Parlement de Dijon qui 
interdit la plantation de la vigne dans les terres à blé et dans 
la plaine. 

B. 11688. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 16 pièces, papier. 

14Sa- ie49. — Industrie. 1433. Mandement du duc 
Philippe le Bon au bailli de Dijon de reconstituer les visiteurs 



et les fermiers de la draperie, à Dijon. — < Mémoire deschoses 
qui sont nécessaires estre ordonnées pour pourveoir aux 
fraudes et déceptions en plusieurs bonnes villes de loy de 
ce royaume, es draps qui y sont faiz en laboures et en la vente 
d*iceulx en gros et en détail. > — Advis sur Tobligalion à im- 
poser aux orfèvres du duché de ne point travailler de matière 
d'or au-dessous de 18 karats, et d'argent au-dessous de U de- 
niers, sous peine d'amende et de confiscation. — 1473. Ordon- 
nance du duc Charles qui réglemente le commerce et la fabri-. 
cation de l'orfèvrerie et astreint les orfèvres à marquer d'un 
poinçon tous leurs ouvrages. — Sentence du bailli de Dijon 
qui renvoie les maréchaux, les serruriers et potiers d'étain de 
la ville d'Auxonne des fins de la demande du procureur ducal 
qui voulait les astreindre à payer des droits de hallage. — 
1543. Procès-verbal de visite des forges du bailliage d'Auxois 
pour la levée d'un octroi sur le fer. — Commission du roi 
Henri II pour lever cet octroi, adressée à Jean Godran, con- 
seiller, maître à la Chambre des comptes, à Dijon. — Réception 
parla Chambre des comptes de Simon Vallée, institué couvreur 
du roi, à Dijon. — Edit de création des offices de visiteurs des 
cuirs, déchargeurs et ratisseurs en Bourgogne. 

B. 11689. (Liasse.) — 15 pièces, parchemin ; 2 pièces, papier; 4 sceaux. 

1984-1494. — Commerce. 1J84. Mandement du roi 
Philippe le Bel portant que le traité passé e^tre lui et les mar- 
chands de Milan pour l'exportation de la laine de France, par 
la ville de Saint- Jean-de-Losne, ne pourra préjudicier en rien 
aux droits de souveraineté du ducde Bourgogne. — 13J3. Billet 
à ordçe souscrit ))ar Jean d'Aurenches, pelletier du roi, au 
profit de Jean d'Oilly, marchand d'Amiens. — 1339. Quittance 
de droits de péage acquittés par un marchand d'Ivrée à Pou* 
tailler, laLoyeetà Salins pour le passage de laines. — Compte 
de la \recette de ces droits aux passages de Saint -Jean-de-Losne, * 
Seurre et le Chàtelet. — Acte du dépôt fait entre les mains de 
Simon Cardin de Valenciennes, par Guillaume de Chalus, 
écuyer, d'une somme de 100 florins, valeur de marchandises 
pour lesquelles des marchands d'Arras et Saint-Omer étaient 
en discussion avec d'autres de Valenciennes. — 1393-1395. 
Lettres patentes du duc Philippe le Hardi, qui autorise les 
marchands de Milan à transporter, moyennant péage, par ses 
Etats, les lainesqu'ils tirent d'Angleterre. ~ 1404. Quittances 
données par Thomas de Bauffremont, chevalier, et Thierry 
Gherbole, conseiller du duc, bourgeois d'Ailly, vidame 
d'Amiens, Girard de Bourbon, J. de Nesle, pour leurs frais 
d'ambassade à Paris, touchant c le traité pour les marchan- 
dises entre Angleterre et Flandres. • — 1442. Mandement du 
roi Charles VII portant que les droits imposés sur le commerce 
d'épicerie ne pourront être levés dans les pays soumis au duc 
de Bourgogne. — Mémoires fournis par les officiers et habi- 



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ISK) 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



tants du comté de Màcon aax ambassadeurs envoyés par le 
duc de Bourgogne à celui de Savoie, pour lui faire des remon- 
trances au sujet des empêchements apportés par ses officiers 
au transport des denrées et au commerce entre ce pays et la 
Bresse. — Provisions de Tofflce de contrôleur du poids de 
Saint-Jean-de-Losne accordées par Charles VII à Drouin de 
Bretenière, son valet de chambre. — 1467. Passeport donné 
par Christophe Moro, doge de Venise, au commis envoyé par 
Marc Cornaro avec des marchandises aux foires de Lyon. — 
1494. Arrêt du Parlement de Dijon qui condamne un mar- 
chand de laine de Paris à payer les droits de péage dus au 
péage du bailliage d*Auxois, pour le passage d'un certain 
nombre de < balons » de laine. 

B. 11690. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin; 4 pièces, papier. 

1401-103$. — Poids et mesures. — Tableau du xv° 
siècle contêpânt la comparaison des mesures de la Franche- 
Comté et du Chalonnais avec celles de Dijon ; — de celles des 
bailliages d'Auxois et de la Montagne avec celles de Chàtillon 
et de toutes avec celles de Dijon. — 1401. Enquête secrète 
ordonnée par la Chambre des comptes pour savoir de quelle 
livre on usait à Autun, postérieurement aux ordonnances 
ducales qui prescrivaient l'usage exclusif de celle de 16 on- 
ces. — Autre semblable touchant les mesures à grains de 
Montcenis, qui donnaient lieu à des plaintes de la part du 
peuple. — Certificat donné par Jean de Verchi, sergent du 
duc, au bailliage de la Montagne, vendeur et mesureur de 
tous les grains qui se vendent à Chàtillon, constatant la vente 
au marché dudit lieu des grains provenant des châteNenies 
ducales de Vanvey, Villiers et Maisey. — Mémoire compara- 
tif des différentes mesures de Bourgogne. — 1628. Edit du 
roi Louis XIII, qui crée en Bourgogne des offices de jaugeurs, 
mesureurs et marqueurs de vins. 

B. 11691. (Liasse.) — 19 pièces, parcbemlo; 5 sceaux. 

l!iSO-lSS9. — Juifs et Lombards. 1280. Demande de 
Philippe de Vienne, sire de Pagny, au duc Robert II, de pren- 
dre pendant neuf ans sous sa sauvegarde deux marchands 
d'Asti, établis à Seurre avec leur famille. — 1308. Obligation 
(cancellées) de 18 livres 5 sols souscrite par Girard des 
Granges, écuyer, à Héliot, juif, demeurant à Vesoul. — 1304. 
Mandement du roi Philippe le Bel pour l'exécution en Bour- 
gogne de l'ordonnance rendue par son aïeul le roi saint Louis 
contre les juifs et les usuriers. — Quittances données par les 
Lombards de Losne de sommes prêtées au Duc*. — 1324. 
Mandement du roi Philippe le Long, portant défense aux 
officiers royaux de saisir et d'inventorier à son profit les biens 
des juifs en Bourgogne. — Obligation de 73 florins souscrite 



par Huguette de Trouhans^ dame de Sarcy, et Simonnin de 
Bornay, damoiseau, au profit de Priscon de la Place, Lombard 
de Pontailler. — Autre, de Guillaume et Jean de Menans, de 
112 livres au profit d'Alexandre et BonifaceLasnier, Lombards 
d'Asti, établis à Seurre. — Philippe de Bourgogne, comte de 
Boulogne, reconnaît devoir 120 ^florins aux Lombards de 
Saint-Laurent-lez-Chalon. — Mandement de la reine Jeanne 
de Boulogne pour le paiement sur leur censé des 113 florins 
dus aux Lombards de Pontailler par le duc de Bourgogne. — 
1374. Ordonnance du duc Philippe le Hardi pour la récep- 
tion de familles juives en Bourgogne. — 1384. Autre pour la 
réception de nouvelles familles et les privilèges qu'il leur 
octroie dans les deux Bourgogne et le Nivernais. — 1387. 
Autre qui proscrit en Bourgogne le commerce des Lom- 
bards, Italiens, étrangers et autres, vivant de l'usure. — 
Quittance des droits payés par les Lombards de Vesoul et de 
Verdun. — Procuration donnée par Guillaume Isnard, citoyen 
d'Asti, Lombard. ~ Testament de Galon Isnard, citoyen d'Asti. 
— Saisie des biens de Jacques d'Achey, débiteur des Lombards 
de Pontailler. 

B. 11692. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin; S pièces, papier; 1 sceau. 

1999-1559. — Documents relatifs aux familles. — Arc 
(D'). Vente faite par Erard, Guillaume et Milct d'Arc, frères, 

à Milon, seigneur de de tout ce qu'ils tenaient en fief de 

lui. — Archevêque (L'). Argenteuil. Argilly. Procurations 
données par Jean d'Argenteuil et Jeanne, veuve de Jean 
d'Argilly, châtelain de Sagy. — Armagnac. Procuration 
donnée par Jean, comte d'Armagnac et de Fézensac. — Obli- 
gations de 4,800 florins, souscrites en sa faveur par Barthé- 
lemi Jean et les frères de Porche.— Arnaut. Arragon. Testa- 
ment de Jean Arnaut, bourgeois de Dijon. — Aubépine. Vente 
de biens à Marigny-en-Beaujolais par Pierre de l'Aubépine, 
damoiseau. — Aubigny. Acquisition de la terre de Chasille 
en Franche-Comté, par Robert d'Aubigny, chevalier, sur 
Gilles de Corcelles, dame de Pesmes. — Auxonne. Procura- 
tion donnée par Guillemette de Courbeton, femme de Jean 
d*Auxonne, bourgeois de Dijon. 

B. 11693. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 5 pièces, papier. 

I3ee-i5ee. — Familles (suite). Balay. Vente faite par 
Simon de Balay, sire de Charraoille, des renies dues par Jean 
d'Auxerre, seigneur de Beauvoir et d'Arconcey. — Barre (La)* 
Vente d'une maison à Chorey, près Beaune, par noble Antoine 
de la Barre. — Barlhelier. Bassand. Bataille. Procuration 
donnée par Jeanne Esperot, veuve de Guillaume Bataille, 
receveur du roi au diocèse d'Autun. — Bauffremont. Vente 
de la terre de Villers-les-Pots, faite par Jean de Bauffremont, 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



151 



sire de Mirabeau et de Bourbonne, à Oudot Molain, conseiller 
do dac de Bourgogne. — Partage des biens de Pierre de 
Bauffremont, comte de Gharny, sénécbal de. Bourgogne, entre 
Marie de Bourgogne^ sa veave, et ses ûlles Antoinette, mariée 
à Antoine de Laiemboarg, comte de Roossy, Jeanne et Phili- 
berte. — Basin. Renonciation de Jean Basin de Semur à l*boi- 
rie de son père. — Beanjea. 1353. Ordonnance du roi Jean 
toucbant l'exécution du testament de Guicbard, sire de Beau- 
jeu. — Bemaut. Procuration donnée par Girard de Bernant, 
sire de Saint-Engevin et de Lesserot. — Berrin. Berruyer. 
Vente de la terre d'Origny, en Cbampagne, faite à Nicolas de 
Fontenay, seigneur de Liebaul, par Jean le Berruyer, sire 
d*Origny et de Grappan, cbevalier. — Bèze. RatiÛcation par 
la Coil* des requêtes du Palais, à Paris, d*un accord entre 
Guillaume de Bèze, conseiller du roi, à Paris, et ses frères, au 
sujet de la succession de Garnier de Bèze^ bourgeois de Dijon, 
leur père. — Arrêt du Parlement de Dijon touchant l'assignai 
du douaire de Philiberted*Orain, veuve de Jocerand de Bèze, 
écuyer. — Bled (Du).Venle de terre à Collonges-en-Charollais 
par Claude du Bled, damoiseau, sire de Cormatin, et ses filles 
Catherine, veuve de Claude de Laye, damoiseau, Philiberte, 
veuve de Jean de Massilly, et Marguerite du Bled. 

.B. 11694. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 14 pièces, papier. 

ieos-l9S9.— Familles (suite). Boissieu. Brevets de con- 
seiller-secrétaire ordinaire de la Chambre, de maître de la 
garde-robe de la reine Marguerite de Navarre, obtenus par 
Jean Boissieu. — Certificat signé par la reine, attestant les 
services de Jean Boissieu. — Dispositions testamentaires de la 
reine en faveur de Jean Boissieu. — Contrat de mariage de 
Jean Boissieu avec Catherine Arthaud. — Testament de Jean 
Boissieu. — Contrat de mariage de noble Maurice Boissieu 
avec Jeanne Champagny; — de Jean M. Boissieu, docleur en 
médecine, avec Marguerite Jacquette. — Donation faite par 
Marguerite Jacquette à Louis Jacques Boissieu, son fils. — 
Contrat de mariage de Louis-Jacques de Boissieu, docteur 
médecin, avec Antoinette Yialis. — Extraits baptistères do 
Barthélémy, Camille et Jean de Boissieu, issus de ce mariage. 
— Cohtrat de mariage de Jean-Baptiste-Louis de Boissieu- 
Yialis, écuyer, avec Marie P. André Valois. — Mémoire pré- 
senté à la Chambre des comptes pour établir la noblesse de la 
famille de Boissieu. 

^B. 11695. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 6 pièces, papier. 

1S1S-191S. — Familles (suite). Bouchard. Dation de 
tutelle par le duc Jean aux enfants mineurs de Abry Bou- 
chard, son conseiller. — Boursault. Vente de terres à Blaisy, 
faite par Jean Martin au profit de Jean Boursault. — Boutière 



(La). Mémoire des tuteurs de Gaspard, Charles, Melchior, 
Georges, Marguerite et Jeanne de la Boutière, adressé à la 
Chambre des comptes, touchant un procès qui doit être jugé à 
Autnn, et que Ton poursuit à Dijon. — Bouton. Quittance 
donnée par Jean de Courcelles, seigneur d*Auvillars, Anne 
d'Aiselet, Philippe Bouton, protonotaire du Saint-Siège, prieur 
de Saint-Germain, Charles Boulon, écuyer, ses fils, de la 
somme de i,iOO livres, reste de la dot de Huguette Bouton, sa 
mère, fille et sœur des précédents. — Bresche. Quittance géné- 
rale donnée par Perrel de Bresches, damoiseau, de tout ce que 
Jean d*Orréo à Brèche peut lui devoir. — Bretagne. Requête 
de M, Fijean, conseiller au Parlement, tuteur de Pierre-Fran- 
çois de Bretagne, conseiller au Parlement, pour donner main- 
levée des scellés apposés sur Thoirie de Madame veuve de 
Bretagne en garantie de la caution d'un commis à la recette 
générale d^s finances. 

B. 11696. (Liasse.) — 60 pièces, parchemin; 2 sceaux. 

19SS-1S59. — Familles (suite). Brouillard (Le). Achat 
d'une pièce 'de terre au Brouillard par Jean du Brouillard, 
écuyer, sur Pierre de Thil. — Partage des hommes de la 
Coudre et de Commigny, communs entre Jean du Brouillard 
et Guillaume de Marigny. — Jean du Brouillard recon- 
naît que le pré de Morillon, dépend de la justice de Guil- 
laume de Thil. — Achat do terres au Brouillard par Jean du 
Brouillard. — Dénombrement de la terre de Marisy, donnée 
à Jean du Brouillard par Yolande de Marisy, veuve de 
Hugues de Lessertot, sa belle-sœur. — 1310. Autorisation 
donnée par le duc Hugues V à Jean du Brouillard, de 
fortifier sa maison du Brouillard. — Partage des biens de 
Hugues de Marisy et d'Agnès, sa femme, entre Yolande et 
Marguerite, leurs enfants. — Ratification par Isabelle de 
Thury, veuve de Guy de RuUy, de la vente de terres au 
Brouillard, faite à Marguerite de Marisy, dame du Brouillard. 
— Autre, par la veuve Glena de Chasselus, de la vente de la 
terre de (k)rgengoux à la même. — Partage de la succession 
de Huguenin de Marisy, frère de Marguerite, dame de Brouil- 
lard. — Autorisation accordée à Henri, sire de Marisy, de 
clore les prés des Roches, nonobstant l'opposition des habi* 
tants de la Bussière-en-CharoUais. — Promesse de Jean du 
Brouillard envers son frère Guy de se porter caution vis-à-vis 
des Lombards pour une somme d'argent à lui prêtée. — 
Transaction entre Marguerite de Marisy, veuve d'Henri de 
Thil, chevalier^ et Guillaume, son fils, au sujet de la succes- 
sion paternelle. — Association de Marguerite du Brouillard et 
de ses enfants aux prières de la maison et de Tordre de 
Cluny, dont ils sont considérés comme les bienfaiteurs. — 
Saisie de la terre du Brouillard. — Donation de la terre de 
Marisy à Guiot du Brouillard. — TesUmentde Marguerite de 



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152 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



Marisy, dame da Brouillard. — Transaction entre Guiot du 
Broaillard et AgnèsdeThéiis,sa femme, avec Guiot de Tbélis, 
leur frère, pour la succession paternelle. — Rachat de la terre 
de Ghanois et du Brouillard par Marguerite de Marisy, dame 
du Brouillard, sur Guillaume de Communes. — Vente judi- 
ciaire des biens de Jean du Brouillard à Avallon. — Vente 
de la coupe des bois de Marisy, par Agnès de Tbélis, veuve 
de Guiot du Brouillard. — Transaction et paruge entre la 
môme et Girard du Brouillard, son Hls aîné. 

B. 11697. (Liasse.) — 87 pièces, parchemia ; 7 piètes, papier ; 33 sceaux. 

1S53-1530. — Familles (suite). Brouillard (Le). Con- 
trat de mariage de Girard du Broaillard et de Huguette, Olle 
de Jean de Varey. — Lettres de sauvegarde accordées par le 
roi Jean à Agnès do Thélis, dame du Brouillard. — Engage- 
ment de terres à Marisy, par Jean de Varey, à Girard du 
Brouillard, son beau-frère. — Assignation, par Girard du 
Brouillard, du douaire de sa femme sur la terre de Marisy. — 
Donation entre vifs faite par Robert de Bussière, damoiseau, 
à Girard du Brouillard, chevalier. — Transaction entre Gi- 
rard du Brouillard et Jean de Varey, touchant une maison 
bâtie sur le pont de Marisy. — Renonciation par Girard du 
Brouillard à la donation faite en sa faveur par Robert de Bus- 
sière. — Vente faite par ce seigneur à Girard, de la terre de 
Bos, paroisse do Mornay. — Quittance donnée par Jean d'Ar- 
magnac, sire de la comté de Charollais, de 16 livres payées 
par Girard du Brouillard pour la commise mise sur les biens 
d'Alexandre de l'Orme. — Transaction entre Girard, Jeannette 
et Catherine, ses sœurs, solidaires d'une obligation souscrite 
au profit du duc de Bourgogne par Guillaume Guinard^ leur 
oncle. — Cession faite par ces deux sœurs à leur frère^ de tout 
ce qui peut leur revenir dans la terre de Montpellier, prove- 
nant de l'hoirie dudit Guillaume. — Lettres d'abolition, obte- 
nues du roi Charles V par Girard du Brouillard, pour avoir 
fait la guerre à l'abbaye de Cluny. « Autres ^accordées à 
Guiot de Saint-Bonnet et Robert d'Aumais, écuyers, qui, 
informés qu'Huguette de Varey, veuve de Girard du Brouil- 
lard, voulait marier Agnès, sa fille unique, à un marchand 
de Paray, l'avaient enlevée de Marisy et conduite au château 
d'Amplepuis appartenant au sire de Beaujeu; que Guiot, 
cousin d'Agnès, l'avait ensuite épousée du consentement des 
parents paternels, mais, qu'au bout de huit mois, voulant 
faire la paix avec sa belle-mère, celle-ci avait exigé avant 
tout que sa fille lui fût rendue, ce qu'ayant exécuté ladite 
Huguette l'avaitconduiteaucomte d'Armagnac, lequel, nonobs- 
tant le mariage contracté et consommé, lui avait fait épouser 
Arnaud Rémond de Bernodes, Gascon, et contraint Guiot de 
s'expatrier. — Procuration passée par Agnès du Brouillard, 
femme de Rémond de Bernodes, pour le partage avec sa mère 



des biens provenant de son père. — Sentence du bailli de 
Charollais qui maintient Agnès en possession de la terre de 
Marisy que lui contestait sa mère. — Autre du bailli de Ma- 
çon, qui déclare Huguette, dame du Brouillard, sans droits à 
réclamer l'hoirie de son mari. — Dénombrement donné an 
duc par Huguette, dame du Brouillard, des terres qu'elle pos- 
sède. — Attestation donnée devant notaire par Guyon des 
Champs, sire d'Avignon, que les biens de Jean du Brouillard, 
écuyer, lesquels avaient été confisqués, ont été vendus à 
Gabriel du Brouillard, fils mineur, et neveu dudit Jean. 

B. 11698. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 2 pièces, papier; 1 sceau. 

19SS-1S99.— Familles (suite). Chalon. Don parrem- 
pereur Raoul, à Jean de Chalon, sire-d'Arlay, du fief de Neu- 
chatel, situé sur le lac de Lausanne. — Vente faite par Jean 
de Chalon, comte d'Auxerre et sire de Rochefort, à Guillaume 
de Chalon, comte d'Auxerre et de Tonnerre^ de tout ce qui lu! 
appartient au comté d'Auxerre, de la terre de Saint-Aignan 
en Berry,etde la baronniede Montjay. — Diplôme de l'empe- 
reur Adolphe qui institue Jean de Chalon, sire d'Arlay, son 
vicaire général « per totam Tusciam • (Suisse et Valais). — 
Lettres par lesquelles Richard de Châtillon échange sa terre 
de Mijoux à Jean de Chalon contre des revenus assignés en 
partie sur la saunenie de Salins. — Autre échange entre le 
même Jean de Chalon et les frères Waites auxquels, en échange 
de ce qu'ils avaient dans les chàtellenies de la Rivière et de 
Dompîerre, il assigne des rentes sur la saunerie. — Acte 
d'émancipation de Marguerite, fille de Jean de Chalon, comte 
d'Auxerre. — Acte par lequel cette même Marguerite, fiancée 
à Jean de Savoie, renonce à la succession paternelle, moyen- 
nant l'exécution des promesses contenues dans l'acte relatif à 
sa dot. — Ratification de cette renonciation par Jean de Sa- 
voie et Marguerite de Chalon, sa femme, après leur mariage. 
— Obligation de 300 florins souscrite par Marguerite déCha- 
Ion, dame de Thoiry, au profit de Jean de Coligny, sire d'An- 
delot. — Jugement rendu par le duc Philippe le Hardi entre 
Hugues de Chalon, au nom de Béatrix de Chalon, sa sœur, 
veuve d'Antoine de Beaujeu, au sujet de la répétition de la 
terre de la Roche-Nolay, qui lui avait été léguée par son 
mari. — Arrêt du Parlement de Paris qui condamne Jean de 
Chalon, comte de Tonnerre, à payer une somme de 9,000 
livres à sa sœur Marguerite, pour sa part de l'héritage pater- 
nel. — Ecritures de Jean et Henri de Chalon, frères, mineurs, 
contre Madame de Craon et de Sully, leur tante, au sujet de 
l'hoirie de Hugues de Chalon, oncle desdits mineurs. — Tes- 
tament de Jean de Chalon, sire de Chàtel-Belin. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



153 



B. 11699. (Liasse.) — 19 pièces, parckemin; 12 pièces, papier; 6 sceaux; 

14*S-1511. — Familles (saite). — Chalon (suite). 
Sentence de Jean de Chalon, sire d'Arlay et prince d'Orange, 
qui règle le différend entre Jeanne de Montricbart, dame de 
Toalongeon,et Jean,sir3 de Cottebrane, au sujet de la succes- 
sion de Jean, bâtard de Chalon, leur père et aïeul. — Lettres 
patentes de Jean, dnc de Bourgogne, qui remet à Jean de 
t)halon, prince d*Orange, la terre de Cbàtel-Guyon et ce qu'il 
prenait autrefois en la saunerie de Salins, le tout avec faculté 
de rachat par le duc. ^ Acceptation par le prince des condi- 
tions de cette restitution. — Quittance donnée par Jean de 
Chalon. sire d*Arlay, moyennant cession de la terre de Viel- 
chàtel, d'une somme de iO.OOO francs et de tout ce que le duc 
pouvait lui devoir ^Mandementdu duc Jean pour le paiement 
à Jean de Chalon, prince d'Orange, d'une somme de 6,000 francs 
tant pour arrérages de rentes dues, que pour ses frais dans dif- 
férentes expéditions militaires. — Promesse de Louis de Chalon, 
comte de Tonnerre, de racheter dans trois ans 100 livres do 
rente vendue à Jean de Chalon, sire d'Arlay, son oncle. — 
Quittance donnée par Jean de Chalon, sire d'Arlay, de tout ce 
qu'il pouvait réclamer au duc de Bourgogne touchant l'expé- 
dition de Liège et Châtel-Guyon. <— Lettres par lesquelles le 
même s'oblige à rendre, dans un certain délai, à la Chambre 
des comptes, les acquits certifiés par les receveurs de la sau- 
nerie de Salins, des divers membres de sa famille qui avaient 
des rentes assignées sur cette saunerie. — Acte de la remise 
des terres d'Orgelet et de Saint-Julien faite par le bailli d'Aval 
à Louis de Chalon, comte de Tonnerre, représenté par Amé, 
abbé de Baume, son frère. — Vente de la terre de Saint-Julien 
et de Saint-Aubin au comté, faite par le duc Jean au prince 
d'Orange. -* Compte des revenus de la terre de Montfleur 
appartenant au prince d'Orange. — Acte de publication du 
testament de Jean de Chalon, prince d'Orange. — Mandement 
du roi Louis XII à la Chambre des comptes de mettre sa nièce 
la princesse d'Orange en possession des terres du comté de 
Bourgogne appartenant à son ÛIs. 

D. 11700. (Cahier.) » In-folio, 6 feuillets, parchemia. 

I!e99. — Familles (suite). — Chalon (de) (suite). Recueil 
des diplômes des empereurs d'Allemagne et autres princes, 
accordés à la maison de Chalon, remis par Louis, prince d'O- 
range, au duc Philippe le Bon et déposé par le chancelier 
Rolin à la Chambre des comptes de Dijon. — Diplômes de 
l'empereur Raoul qui fait don à Jean de Chalon, sire d'Arlay, 
i* du fief de Neuchàtel sur le lac de Genève; 2* de la garde 
du monastère de Saint-Oyan-de-Joux (Saint-Claude). — Man- ' 
dément de Bremont, archevêque de Trêves, qui atteste que 
CÔTB-D'Oa. — SÉHiK B. — Tome V. 



l'empereur Raoul a inféodé cette garde à Jean de Chalon, et 
lui a accordé le privilège de battre monnaie. ^ Diplômes de 
l'empereur Adolphe qui nomment Jean de Chalon son vicaire 
général en Suisse et Valais; — lui acc^ent le droit de battre 
monnaie à Besançon. — Lettres de Jeanne de Bourgogne, com- 
tesse de Boulogne, par lesquelles elle déclare que la succession 
des bâtards échoira désormais aux seigneurs ayant la haute 
justice sur leurs terres. — Diplômes de l'empereur Sigismond, 
qui accordent à Louis, prince d'Orange et comte de Genève, le 
droit de battre monnaie dans sa terre de Jougue et en Franche- 
Comté ; — qui confirment les privilèges accordés à ses pi^é- 
cesseurs, notamment celui de bâtardise. — Lettres du duc Jean 
sans Peur qui accordent au môme le droit de bâtardi.<e dans 
toutes celles de ses terres qui relèvent de lui. — Diplôme de 
l'empereur Sigismond qui nomme Louis de Chalon, prince 
d^Orange, gardien de Besançon, et son vicaire en France, au 
lieu de Philippe, duc de Bourgogne, qui s'en était constitué 
gardien sans son autorisation. 

B. 11701. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 7 pièces, papier. 

1304-1599. — Familles (suite). — Champmartin (de). 
Procès-verbal de sentence décrétale rendue sur les biens de 
Guillaume Venot, situés à Sainl-Symphorien de Marmagne, 
au profit de Pierre de Champmartin. — Champenoy. Vente de 
biens à Dracy-le-Fort par Jeanne, veuvfe de Jean Champenoy. 
— Charmoilles. Echange entre Henry Chapperon qui cède à 
Jeanne d'Engoulevent, femme de Fromont de Charmoilles, tout 
ce qu'il possède au territoire de Saurans en échange de la terre 
de BouUemagne. — Chassaignet. Transaction entre Pierre de 
le Cbaissaigne de Rochefort, écuyer, et Claude de Vautra vers, 
écuyer, au sujet de la successsion d'Henri de Chassaignet au 
comté de Bourgogne. — Chassai. Transaction entre Isabelle 
de Frétigny, veuve de Lebenestru de Chassai, sire de Monnet, 
Pierre de Chassai, Loys de Chassai, abbé de Baume, les enfants 
do feu Philippe de Chassai, bailli de Bruges, au sujet de la 
succession du sire de Monnet, leur père et aïeul. — Chastellux. 
Vente de la terre do Coulanges-les-Vineuses faite par Claude 
de Beauvoir, sire de Chastellux, à Guillaume de Luyrieux, 
sire de la Cueille, et engagement de le mettre en possession 
dans quatre mois. — Lettres de relief d'appel obtenues par le 
sire de Chastellux contre le sire de Luyrieux, qui, contraire- 
ment à la teneur pris entre eux, l'avait fait emprisonner pour 
le contraindre au remboursement du prix de la vente de la 
terre de Coulanges. — Chastenay. Quittance de la somme de 
20 livres tournois donnée par Yoland de Viviers, veuve de 
Gauthier de Chastenay, chevalier, à Thibaut de Chastenay, 
écuyer, fils dudit Gauthier. — Chaveigne. Transaction entre 
Jean de Chaveigne, écuyer, et Regnaude de la Barre, veuve 

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154 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



d'Antoine, son frère, au sujet du paiement d'ane somme de 
400 francs pour son douaire. — Chenecey. Procuration donnée 
par Marguerite de Dourne, veuve de maître Etienne de Che- 
necy de Salins, licencié en lois. — Chiloup. Testament de Ber- 
nard, sire de Chiloup, prévôt des maréchaux en Bresse. — 
Choisey en Franche-Comté. Acquisition de la terre de Choisey 
faite par Guillaume de Choisey sur Huguette de Cottebrune, 
femme de Jean d'Aigney, chevalier. 

B. 11702. (Liasse.) — 7 pièces^ parchemin; 7 pièces^ papier. 

lS15-l4ei. — Familles (suite). — Clérembault. Obliga- 
tion de 3 francs souscrite par Demongeot Catin, clerc, au profit 
de Nicolas Clérembault, épicier à Dijon. — Clermont. Contrat 
dQ mariage de Georges de Clermont, chevalier, sire de Clermont, 
gentilhomme de la Chambre du roi, et de Anne d'Alègre, 
dame de Précy et de Vitteaui, veuve d'Antoine Duprat de 
Nantouillel, prévôt de Paris — Clugny. Quittance de la 
somme de 5 francs donnée par Jean de Clugny, licencié en 
lois à Autun, à Guillaume de Blécourt, damoiseau. — Contrat 
de mariage de Jean de Clugny, licencié en lois, etGuiote, ilUe 
de Garnier de Bèze, bourgeois de Dijon. — Autre de Claude 
de Cordesse, écuyer, avec Alix de Clugny, veuve de Philibert 
Frepier, de Chalon. — Colombey. Transaction entre Jeanne 
de Neuville, veuve de Claude de Colombey, sire de Colombey 
et de Saint-Loup de Varennes, les tuteurs de Claude, Antoine 
et Jeanne, leurs enfants, et Gnillaume, ÛIs d'un premier 
lit, au sujet de l'hoirie du défunt et du douaire de la veuve. 
— Corcellcs. Acte par lequel Jaquet de Corcelles et Guil- 
laume, son frère, échangent ce qu'ils ont à Genelart, Saint- 
Bonnet et Chavanes contre ce que Guillaume de Germolles, 
chevalier, et Henri, son frère, possèdent à Saint-Marlin- 
sur-Grône et Saint-Usuge. — Courcelles. Acquisition du 
dîme de Chenôve par Philippe de Courcelles, sire de Pour- 
lans, sur Jean de Mazille, sire de Marey-sur-Tille. — Contrat 
de mariage de Philippe de Courcelles, écuyer tranchant du 
duc Philippe, etGueymar Rodigue, demoiselle d'honneur d'Isa- 
belle de Portugal, duchesse de Bourgogne. — Coustain. Acqui- 
sition de la seigneurie d'Arc-sur-Tille faite par Jean Coustain, 
sire de Navilly, sur Alexandre Guillaume Poinsard, Jean d'En- 
goulevent, Jean de Hessey, Guillaume Hérart et Charles do 
Saulx, écuyers. — Crux. Cession faite par Guillaume Brise- 
barre de Truuhans à Jeanne de Lignières, veuve de Jeaif de 
Crux, seigne-jr de Trouhans, des biens saisis sur lui pour 
crime d'homicide. — Lettre de sauvegarde obtenue par la 
même pour la conservation des assignaux de son domaine. 

B. 11703. (Liasse.) — IB pièces, parchemin; 19 pièces, papier. 

l383-iee5.— Familles (suite). — Dalliens. Procuration 
donnée par Jeanne d'Alonne (Alumpni), veuve d'Othe, sire de 



Grantson, et femme de Louis Dalliens, an diocèse de Lausanne. 
.— Damas. Partage de biens entre Jeanne de Montagu, dame 
de Yilley-sur-^aône, et Robert Damas de Marcilly, mari d'Isa- 
belle de Montagu, sa sœur. — Transaction entre Guiot Damas, 
sire de Villers, et Jeannette, veuve d'Elienne d'Yonville, au 
sujet de la vente de la Borde Aux Quatre Sols, sise près de 
Noyers. — Lettres de sauvegarde obtenues par Jeanne de Mar- 
cheseuil, femme de Guiot Damas, contre les poursuites du 
curé de Cheilly au sujet des dîmes. — Sentence obtenue par 
madame Jeanne de Rochechouart, «veuve de Georges Damas, 
vicomte de Chalon, sire et baron de Marcilly, agissant au nom 
de leurs enfants contre les consorts Cognis qui refusaient 
d'acquitter les droits seigneuriaux sur la terre de Vaulxde 
Chiseul. — Damerey. Echange de terre dans la prairie de 
Chalon fait par Jean Chandelier de Chalon à Evrarde, femme de 
Jean Damerey, contre une maison à Mellecey. — Dammartin. 
Commission pour enquête dans un débat entre Richard de 
Dammartin et Jeanne de Savigny, veuvede J. Prévôt. — Damy. 
Bail à rentJ perpétuelle d'héritages silués à Blahzy, p'assé par 
Pierre Damy de Dijon, écuyer, aux consorts de la Tronche. — 
Daubenton Déclaration de Gauthier Brocard, A. Chifflot. gen- 
dres de Jean Daubenton, et Guiot Daubenton, tous héritiers 
dudit Jean, au sujet de la mainlevée de cette hoirie. — DeOTon- 
drey. Vente de vignes à Chalon par Jean Deffondrey, cheva- 
lier, à Laurent Armangeot. — Dinteville. Lettres patentes du 
roi Charles Vlil qui autorisent Jacques de Dinteville, son 
chambellan, seigneur d'Echannay et de Commarin, à relever 
les fourches patibulaires de sa justice. — Transaction entre le 
môme, sa mère Jeanne de la Baume, veuve de Claude de Din- 
teville, ses frères, au sujet de l'assiette de i,000 livres de re- 
venu qui lui avaient été assignées en dot. .— Doulx. Testa- 
ment de Henry de Doulx, sire de Yillers-Rotin et de Bierne. 
— Dracy. Traité entre Guillaume de Dracy-le-Fort et les con- 
sorts Rosette, au sujet de la rétrocession de terres à Saint-Jean- 
de-Vaux qui leur avaient été induement vendues par le sire 
de Lasserot. — Duprat. Recueil d'extraits de la Chambre des 
comptes de Dijon pour établir la noblesse et la généalogie de 
celte famille. — Duretal. Ratiflcation par Pierre DuretaU 
écuyer, seigneur de Nussey et de Lessouls, de vente d'héritages 
à Autreset, faite par ses vassaux. — Dyo. Procuration donnée 
par Claude de Dyo, chevalier, sire de Montperroux et de la 
Roche-en-Brénil, à Joachim de Màlain, pour toucher à Dijon» 
chez le receveur général du duché, le terme de la pension qui 
lui avait été accordée. 

B. 11704. (Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 2 pièces, papier. 

I913-I55e.— Familles (suite). — Eguilly. Procuration 
donnée par Henri d'Eguilly, écuyer, sire de Rouvre-sur-Aube 
et de Montoillot. — Esbarres. Donation faite par Guillaume. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE* 



155 



d'Esbarres, chevalier, à Jeannet d'Aubigny, damoiseaa, de 
dix livrées de terre sar sa terre de Mearsault. — Espiard. 
Procuration donnée par Blanche de Cordesse, veuve de Jacot 
Espiard, receveur du bailliage d'Auxois. — Estrée. Vente de 
la moitié du péage de Mercurey, faite par Girard de Marnay, 
damoiseau, à Guillaume d'Estrée» chevalier. — Estrabonne. 
Lettres par lesquelles Claude de Montagu, sire de Couches, est 
institué tuteur de Jean d*Estrabonne, son neveu. — Autres 
par lesquelles Antoine de Brion, commandeur de Chalon, est 
substitué à Claude de Montagu décédé. — Esternoz. Lettres 
par lesquelles Guillaume de Villeneuve est établi tuteur de 
Jeanne, fille de Jean d'Esternoz et de Jeannette de Montmorot, 
sa femme. - Etaules. Commission donnée par le prévôt d*\- 
vallon à Odot d*Etaules pour faire contraindre les débiteurs 
des rentes et redevances qui lui appartiennent à Marcilly. — 
Faultrey. Mandement de la chancellerie, impétré par Henriette 
de Marbeuf, veuve de noble Jean de Faultrey, docteur en droit, 
au nom de Antoine, Philippe et Nicolas, ses fils,écuyers, pour 
le remboursement d*un capital dû par Loisel, marchand à 
Beaune. — Feurbiens. Déclaration de Sébille au Chandelier 
veuve Feurbiens, constatant que messire Eudes Feurbiens, 
prêtre, et Jean Bouchard, enfants de son fils et de sa fille, sont 
ses seuls héritiers. — Fèvre (le). Frôlois. Achat par Eudes de 
Fr61ois, seigneur de Molinot, sur Henri Nircaud de Segrois, 
de deux familles et leurs appartenances situées à Meuilley. — 
Froment. Lettres de bénéfice d'inventaire accordées par le duc 
Philippe le Bon à Jeanne, femme de J. Froment. 

B. 11705. (Liasse.} — 6 pièces, parchemiD; 16 pièces, papier. 

lSSft-1999. — Familles (suite). — Gagne. Achat de la 
terre à la Tagnière par François Gagne, marchand, sur Joseph 
Claudion. — Dénombrement des terres possédées par Jean 
Gagne dans la baronnie d'Uchon — Ganiare. Requête de Jean- 
Baptiste Ganiare de Joursanvaux, écuyer, pour demander 
extraits des titres de la Chambre des comptes concernant son 
nom. — Garnerans. Inventaire des titres de la famille Cochet 
de Garnerans. — Gauthier. Lettres du duc Philippe le Bon qui 
accordent un « répit i pour le paiement de ses dettes à J.Gau- 
thier et une sauvegarde à G. Gauthier, curé dlvroy. — Ger- 
moles. Conventions de mariage entre Jean de Germoles, sire de 
la Grange, damoiseau, et Jeanne de Dracy-le-Fort. — GerHind. 
Lettres d'institution de tutelle de Jean, fils de Jean de Gerland, 
écuyer, et de Oudote Camus. — Gillon. Echangé d'héritages 
à Labergement-le-Duc entre Gillon et Anatole Bitouzet. — Go^ 
dran. Vente de rente faite par Odinet Godran, marchand, et 
Bénigne, son frère, fils mineur de Chrétiennet Godran, bour- 
geois de Dijon. — Mémoire des médicaments fournis en 1525 
par l'apothicaire Perruchot à M. le sommelier Godran, à Dijon. 
— Grancey. Conventions de mariage entre Guillaume de Gran- 



cey, seigneur de Larrey, et Pierrette de Marey, veuve de Jean 
de Saulx, chancelier de Bourgogne. — Grange (la). Institu- 
tion de tutelle de Charles et Anne, enfants mineurs de Jean 
de la Grange, sire de Vîelchastel, bailli d'Auxonne et de Claire 
Robot. — Gros. Achat de vignes à Mercurey, fait par Martin 
Gros de Chalon sur Raoul Jolin de Fontaine. — Procuration 
donnée par Jeanne Druet, veuve de Jean Gros, seigneur 
d'Agey. — Guespet (le). Relevé des acte^ reçus par un notaire 
à Dijon au profit de Jean lejGuespet d'Arc-sur-Tille, écuyer. 

— Guiot. Vente de terres à Flériat par Henri Guiot. 

B. 11706. (Liasse.) — î* pièces, parchemin; 6 pièces, papier. 
. « 

I3S4-1140. — Familles (suite). — Jeannin. Joux. 
Procuration générale donnée par Guillemette d'Abbans, dame 
deNaisey, veuve de Humbert de Joux, chevalier, tant en son 
nom qu'en qualité de tutrice de Louis, Jean, Simonnette et 
Mahaut, ses enfants. — JulioL Transaction entre Jean Juliot, 
bourgeois de Dijon, Jean de Buxeuil, oncleet neveu, écuyers,et 
Nicolas de Courcelles au sujet de la propriété d'une maison 
près la pqrte au Lion. — Jussey. Donation entre vifs faite par 
Agnès de Chàtillon, dame de Rochefort et de Buxy, à Olivier 
de Jussey, écuyer. — Lambrey. Mandement du duc Philippe 
le Bon pour informer dans cinq causes mues entre Etienne de 
BetancoUrt et l'abbaye de Charlieu contre les frèresde Lambrey, 
écuyers, et des habitants de Lambrey contre ladite abbaye 
et le prieur de Jussey. — Lamy. Quittance du loyer de la prison 
de Vermanton, donnée par Gilles Lamy, seigneur de Garchy. 

— Larbaretrier. Autre de la somme de 16 livres 10 sols este- 
venans donnée par Estevens li Arbaretrier de Longvy à 
Huguenin Breton de Fressans pour la façon du four de Fres- 
sans. — Larrey. Testament de Eudes de Larrey, seigneur de 
Cussey et de Lorches. — Lebault. Acquisition d'une maison à 
Chalon, par Hugues Lebault du Feste sur Guillemette, veuve 
de Bourmont. — Leconte. Lettres de procuration données par 
Marguerite, archiduchesse d'Autriche, à Guillaume Leconte. 

— Le Grand. Inventaire des pièces produites à la Chambre 
des comptes par Guillaume le Grand, seigneur de Courcelles 
et Sainte-Colombe contre Jean le Grand, grefller du bailliage. 

— Lierche. Mandement du duc Philippe le Hardi, au sujet du 
règlement de l'hoirie de feu Guillemot de Lierche, châtelain de 
Grignon. — Loge (la). Contrats de mariage d'Humbert de la 
Loge et de Philiberte de la Cour; de Hugues de la Loge avec 
Gabrielle de Luppé ; de Philippe de la Loge avec Marthe de 
Buxeuil. — Loirand. Lourdon. I^ombart. Saisie, par ordre du 
receveur général de Bourgogne, de la maison do Jean Lom- 
bart, écuyer, à Autun, pour non paiement d'une amende de 
700 livres. — Lugny. Procurations données par Catherine de 
Dyo, veuve de Jacques do Lugny, chevalier. — Dispositions 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



prises en faveur de ses enfants par Catherine de Roussilion, 
veuve de Jean de Lugny, en cas de secondes noces. 

B. Ii707. (Liasse.) — 10 pièces, parchemin; 9 pièces, papier. 

It09-I59e. — - Familles. — Macheco. Exemptions de 
Timpôt des marcs accordées à J. et Chrétien Macheco, bour- 
geois de Dijon. — Maigny. Sauvegarde donnée par le duc Phi- 
lippe le Bon à J. Maigny d'Epenoy. — Maillard. Inventaire 
des pièces produites par Marie Morin, veuve de Pierre Mail- 
lard, receveur général, des finances de Bourgogne, contre 
Claude Lemasque, marchand à Dijon. — Maisillonges. Vente 
d'une maison à Chaion, faite par Marguerite de Maisillonges, 
femmed'Avmon d'Avot, à Martin Gros. — Maizières Con- 
ventions de mariage entre Jacob de Maizières et Alix de la 
Marche. — Mangerot. Marisy. Acquêt par Hugues de Marisy, 
damoiseau, de plusieurs rentes et redevances audit lieu. — 
Mervans. Requête des enfants mineurs de Jean de Mervans 
aux commissaires enquêteurs du duc, contre l usurpation de 
leur terre de Cbavennes-lez-Chalon, par un nommé Jean 
Clemur. — Marry. Enquête provoquée par Jean de Marry, 
écuyer, pour établir qu'il a été empêché par le capitaine de 
la compagnie où il servait le duc, lors des sièges d'Avallon et 
de Vésigneul, de se rendre au mandement du bailli d'Autun. 
— Martenot. Partage df»s biens de Philiberte, veuve de Jean 
Marlenot, entre Jean Martenot, écuyer, son mari et les en- 
fants Morillon, Ois de sa (ille. — Martin de Choisey. Arrêt du 
Parlement de Dijon, qui annule celui rendu contre Jean- 
Baptiste-Martin de Choisey, sire d'Avot, pour avoir pris la 
qualité de messire et chevalier. — Melligny. Procuration 
donnée par Gauthier, sire de Melligny, chevalier. — Milleton. 
Sommation de Marie Julian, veuve de François Milleton, an- 
cien maire de Langres, au receveur général de Bourgogne, 
de lui payer la somme de 400 livres à elle ordonnancée par le 
trésorier de l'épargne — Milletot. Fragment d'enquête sur 
l'hoirie de Guy Milletot à Flavigny. — Moissey. Obligation de 
1,500 livres souscrite par Jean Bouzon, fils d'Etienne de 
Moissey, au profil de Guillaume Baudot, évoque d'Autun. — 
Molins. Procuration donnée par Marie, veuve de Arvier de 
Molius, écuyer. capitaine, châtelain de Saint Romain. — 
Monnet. Arrêt du conseil ducal qui absout quatre noUiires et 
la dame de Cusance de l'accusation portée contre eux par le 
procureur ducal pour falsification du testament de Jean de 
Monnet dit Montsaugeon^ seigneur de Montpoux. 

B. il708. (Liasse.) — 10 pièces, parchemin; 8 pièces, papier; « sceaux. 

19S9-14SO. — Familles (suite). — Montagu. Promesse 
de 29 livres de rentes assignées sur les revenus de Chagny, 
faite en présence de Guillaume, évoque de Chaion, par Guil- 



laume, sire de Montagu, à Gulgon de Germolles, en réparation 
des injures qu'il lui avait faites. — Partage des biens de Phi- 
lippe de Montagu, sire de Gergy, entre Isabelle, Alixant, et 
Marguerite, ses trois filles, — Transaction entre Odart, sire 
de Montagu, Henri, son fils, pour le paiement de la dot de 
Jeanne et Marguerite de Montagu, leurs filles et sœurs, mariées 
à Renaud et Jourdin Ursin, neveux du cardinal Napoléon 
Ursin. — Cession faite par Jeanne de Montagu à Jeanne de 
Vienne, veuve de Henri de Montagu, remariée à Erard de 
Crux, chevalier, des assignations qui lui avaient été faites 
pour .«ton douaire. — Evocation par le duc Philippe le Bon 
des causes de Claude de Montagu devant le Parlement de 
Dole. — Montereul. Amodiation du meix de Beyour, à 
Charmes, faite par Simon de Montereul, écuyer, seigneur 
du lieu. — Contrat de mariage de Jean, fils de Hugonet de 
Montereul d'Oisilly, écuyer, et de Perrote, fille de noble 
homme Viennet Boncuir de Gy. — Montholon. Foi et hommage 
de la terre de Montholon par Hugonin de Clée dit de Mon- 
tholon, damoiseau. — Autre par Jean, dit de Montholon, da- 
moiseau. — Autre par Etienne de Montholon. — Dépôt de ces 
titres faits en la Chambre des comptes de Dijon par N. de 
Montholon, procureur à la Chambre des comptes de Paris. — 
Montjeu Testament de Béatrix de Monljeu, damoiselle, femme 
de Perrin de Magny, damoiseau. — Mont-Saint-Léger. Dona- 
tion entre vifs faite par Marguerite de Gevigny, femme de 
Gauthier de Mont-Saint-Léger, écuyer, à Guillaume, son fils 
aine. — Moreau. Autre faite par Guy Moreau, chevalier, sei- 
gneur de la Vallée, à Auberon Moreau, écuyer • donné » de 
Jocerand Moreau, chevalier. — Morisot. Requête des héritiers 
d'Antoine Morisot, seigneur de Taniot, conseiller au Parle- 
ment, à la Chambre des comptes, au sujet du remboursement 
des gages prétendus induementet octroyés par le défunt, 

B. 1 1709. (Liasse.) — 16 pièces, parchemiD ; 16 pièces, papier ; 8 sceaux. 

I310-15S4I. — Familles (suite). — Néauville. Mémoire 
pour le procès entre Jacques Thiessard, avocat au Parlement 
de Paris, veuf de Catherine de Néauville, contre les sœurs 
Alory, au sujet de^la succession de Hervé de Néauville, con- 
seiller à la Chambre des comptes de Paris. — Neufchàtel. Par- 
tage des biens maternels entre Fernand de Neufchàtel, sire de 
Saint#Aubin, son frère. — Lettres de bénéfices d'inventaire. 
~ Bemise par le sire de Neufchàtel à la Chambre des comptes 
de deux lettres royaux. — Nicolas. Reconnaissance par Jean 
Nicolas de Marey-sur-Tille des héritages qu'iflient audit lieu, 
relevant de Jeanne de Chàteauvilain, dame deGrancey. — 
Nycol. Vente d'héritages à Cousance, faite par ClanJe et Louis 
Nycol frères a Pierre Cointot. — Oiselet. Lettre par laquelle 
Etienne d'Oiselet,^ire de la Villeneuve, assigne le douaire qu'il 
constitue à Jacquette de Grantson, sa femme. — Orge. Man- 



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SÉRIE B. — COUR DES 

dément da duc de Boargogne dans an procès entre Jehannot 
Bar, châtelain d'Ancey, et un nommé Geoffroy d'Auxerre, au 
sujet d'une rente de iO livres sur les revenus de la terre 
d'Arconcey, vendue au premier par les héritiers de Philippe 
d'Orge, écuycr. — Palleau. Procuration donnée par Jeoffroy 
de Palleau, écuyer, sire de Monujour et de Lucel Leviaul. — 

— Autre donnée par Jean Palleau, sire de Marcheseuil. — 
Palouzet. Donation entre vifs faite par Jeannote Purcel, veuve 
d'Othenin Palouzet de Salins, écuyer, à Guyolte, sa fllle, 
femme d'Ancel, coseigneurd'Estavayer. — Pellechoul. Contrat 
de mariage de Joffinet Pellechoul, de Saint-Gengoux et de 
Jeannette Reymondet de Cbalon. — Perrigny. Mandement 
d'assignation à la Cour d'appaux à la requête d'Erard et Pierre 
de Viilers, écuyers, frères, contre Jeanne de Beauffremont, 
veuve de Thomas de Perrigny, sire d'Arcelot, au sujet de la 
reprise d'un procès pendant entre ledit Thomas et Marie de 
Jttzennecourt, mère desdits de Viilers. — Perrin de Beauvoir. 
Contrat de mariage de Perrin Jacquemard de Beauvoir et 
d'Ameline de Granlfontaine.— Perruil. Acquisition de 20 sols 
de rente assi^^née sur des héritages à Touches, faite par Jean, 
dit de Perruil, citoyen de Chalon, sur Gérard Verpeot de 
Bourgneuf. — Peschart. Institution de tutelle des enfants 
mineurs de Michel Peschart, écuyer, sire de la Roche, tréso- 
rier des fortifications en Bourgogne, décédé à Dijon. — Petit. 
Acte de partage de biens entre les enfants de Pierre Petit de 
Brèche, deme&rant à Marizy-en-Charollais. — Inventaire des 
pièces sar sa famille déposées à la Chambre des comptes par 
Emilien Petit, écuyer. Mémoires à ce sujet et tableaux 
généalogiques. 

B. 11710. (liasse.) — 18 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier; 2 sceaux. 

1SSS-IS4S. — Familles (suite). — Pierrevillers. Procu- 
ration donnée par Jeanne de Viilers, veuve de Pierrevillers, 
receveur du Maçonnais, pour rendre compte de la recette 
de son mari. — Renvoi devant la Chambre des comptes de 
l'instance entre la veuve et tes enfants au sujet de l'hoirie. 

— Pilliard. (Contrats d'acquisition successives de propriétés 
sises à la Gravière, commune de Varennes-Saint-Sauveur, 
faites par les membres de la famille Pilliard. — Pin (Du). En- 
quête ordonnée par la cour du duc, à requête d'Anne Mirolois, 
femme de Simon du Pin, écuyer, sur les biens de Bonnotte, 
fille de Guyenot Moreau, à Flavtgny. — Poitiers. Contrat de 
mariage de Philippe de Poitiers, fils de Charles de Poitiers, 
sire de Saint- Valier et de Catherine de Paillard. — Poulailler. 
•— Trois pièces relatives aux réclamations faites par Jean de 
Pontailler, sire de Magny-sur-Tille, à ta reine mère du duc, 
au sujet de l'aliénation forcée de ses biens, poursuivie par ses 

ennemis durant qu'il était en prison à cause de la mort du 

# 

sire d'Arc-sur-Tille. — Porte (La). Echanges d'hériuges 



COMPTES DE BOURGOGNE. 157 

paternels à Noyers entre les frères et sœurs de la Porte. — 
Potier. Mandement de la duchesse Marguerite de Flandres 
pour la mis^ de Guillaume Potier, étudiant à Orléans, en 
possession de la succession de Jean Potier, archidiacre de Lan- 
gres et conseiller du duc, son oncle. — Poupet. Institution de 
tutelle des mineursde Guillaume de Poupet, chevalier, seigneur 
de la Chaulx. — Puligny. Testament de Henri de Puligny. 
Il lègue,entre autres choses, à Jean Chapelain, dit de Puligny, 
son fils, une t houppelande noir, son harnois à armer^ etc. » 

B. 11711. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 11 pièces, papier. 

MtSt'lttl. — Familles (suite). — Quingey. Quittance 
de 120 livres donnée par Jean de Quingey, seigneur de 
Torpes et de Barsaulin, au nom de Claude de Villaffans, sa 
femme. — Uagny. Mandement de la chancellerie de Bourgogne 
pour l'exécution du testament de Jeanne deGermoIles, dame 
de Bagny, aïeule d'Odot, Claude, Marguerite, Marie et Jeanne, 
enfants de feu Pierre de Ragny, ses fils, et d'Alix de Beauvoir, 
sa femme. — Ray. Testament de Jacques, bâtard de Ray, 
prêtre, curé de Sainl-Sauveur-lez- Luxeuil. — Requête du sei-w 
gneur de Ray contre le procureur du comte qui, sous prétexte 
de bâtardise, avait mis sous la main du duc les biens dudit 
prêtre et empêché le don qu'il en avait fait aux enfants du sup- 
pliant. — Contrat de mariage de Jean de Ray, damoiseau, et 
de Louise de Vergy, fille de Jean de Vergy, seigneur d'Autrey. 
— Rebillat. Rebors. Obligation de 30 livres souscrite par 
Hugues et Jehan Rebors, père et fils, damoiseaux, au profit de 
Murel le Borgne, bourgeois de Flavigny. — Rémond. Preuve 
de la noblesse de Jacques Rémond, sire de Couchey. — Rolin. 
Procuration générale donnée par Amédée Jugnot à Jean 
Rolin, citoyen d'Autun, son mari. — Roncenay. Procuration 
donnée par Adam de Roncenay, sire de Serveny, écuyer. — 
Rougemont. Donation entre vifs d'un domaine à Dampierre- 
sur>Vingeanne et à Brochon, faite par Jean de Rougemont, 
chevalier, à Huguenin de Chàlillon, clerc, et à sa femme. — 
Rouiller. Lettres de répit pour le paiement de ses dettes accor- 
dées au sieur Roulier par le duc Philippe le Bon. — Rousay. 
Certificat d'indigence délivré par les chanoines de la collégiale 
de Cuiseau à Hugote, veuve de Jean de Rousay. — Roussillon. 
Procuration donnée par Jean de Roussillon, sire de Chessy, 
chevalier. — Ruffey. Vente de droit sur un meix à Arcon- 
cey, faite par Guillaume de Ruffey, écuyer, sire de Fangy, 
à Richard Chissey, écuyer, seigneur des Barres d'Orsans. — 
Ryollet. Certificats donnés par Joachim Damas, écuyer, Jofl'roy 
de Thoisy, sire de Mimeure, Guiot de Cernay, et Philippe de 
Courcelles, bailli de Dijon, constatant la noble extraction et 
les services militaires de Jean Ryollet, écuyer, de Painblanc. 



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158 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



B. 1171S. (Liasse.) ^ 16 pièces, parchemin; 6 pièces^ papier; 1 sceau. 

1SS1-I04I» — Familles (suite)-. — Saderon. Nomination 
de Gillet des Yernois comme curateur des mineurs de feu Jean 
Saderon, de Bourbon -Lancy, et de Marguerite Chaloppin. — 
Saint-Bonnot. Mandement des commis sur le fait des nou- 
veaux acquêts pour la mise des mineurs de feu Guiot de Saint- 
Bonnot, et de Marguerite, sa femme, remariée à Droin de 
Voudenay, en possession de l'héritage de Jean de Mi mandes, 
en partage avec mademoiselle Philiberte de Mimandes. — 
Saint-Seine. Pièces d'une instance entre Jeanne de Rupt, 
veuve d'Etienne de Saint-Seine, et Joffroy d'Auxerre, seigneur 
de Beauvoir, au sujet de rentes aliénées par ce dernier. — 
Inventaire des pièces du procès de Jeanne de Saint-Seine, 
veuve de Nicolas de Louvain, seigneur de Nesle, contre la 
succession de feu Odinet Godran. —-Salins. Contrat de ma- 
riage de Jean de Salins, chevalier, et de Jeanne, fille d'Aimé 
de la Pallud, sire de Yarambon. — Testament d'Ancel de 
Salins, chevalier, sire de Montferrand et de Vaugrenant. — 
Saumaise. Procuration donnée par Pierre Saumaise, avocat 
^u Parlement de Dijon. — Salornay. Bail à cens d'une maison 
à Cortevaix, passé par Margosie de Rochenolel, veuve de 
Guillaume de Salornay. — Saulx. Inféodation faîte par Guil- 
laume, siredeSaulx, à Robelins le Guerrier et à sa femme Alix. 

— Contrat de mariage d'Aymonin, flls de Jean de Saulx, sire de 
Courlivron, avec Jeanne, fille de feu Hugues de Pommard. — 
Consentement donné par le duc Philippe le Hardi au transport 
de la terre de Courlivron, par Jean de Courtivron, à Jean, son 
petit fils. — Partage des biens de Thomas de Saulx, dit le 
Loup, sire de Vantoux, entre Jean, dit Louvart, et Huguenin, 
dit le Borgne, écuyers, ses enfants. — Contrat de mariage de 
Claude de Saulx, écuyer, sire de Beire, et de Louise de Salins. 

— Mémoire sur la généalogie des Saulx-Tavanes. — Savianges. 
Bail à cens du moulin des Pitois à Sainte-Hélène, fait par 
Philibert de Savianges, écuyer. — Sauvegrain. Partage de la 
succession de Philippe Sauvegrain, sire de Vesvrotte, et de 
Clère, sa femme, entre leurs Ûlles Jeanne, femme de Hugues, 
de Scey, écuyer ; Drouyne, femme de Louis de Marey, écuyer; 
Simonne, femme de Jean Morel, licencié en lois, et Mathion, 
femme de Gauthier de Pinteville-lez-Montbeliart, écuyer. — 
Sercey. Quittance donnée par Guillaume de Sercey, sire de 
Savigny-sous-Beaune, du prix de vente d'une vigne audit 
lieu. ~ Sergenon. Convention entre Jean et Etienne Sergenon, 
frères, maris de Guillemotte et Renaulde Perrin le Kastellc- 
guet de Chaussin avec Jeannette leur belle-mère. 

B. 11713. (Liasse.) — 13 pièces, parchemin; 19 pièces^ papier. 

1SS9-IS9S. » Familles (suite).— Taillefer. Enquête sur 
la situation de Guigonne Taillefer, du diocèse de Rodez. — 



Tescordeau. Contrat de mariage de Gosquin Tescordeau, valet 
de chambre de la comtesse de Nevers, et d'Agnès, veuve de 
Pierre Eschelotte de Rouvres. — Testard. Enquête prescrite 
par la Chambre des comptes sur la spoliation de rhoîrie de 
Jacques Testard, receveur du grenier à sel de Chàtiilon, faite 
à Bar-sur-Seine. — Thiard. Inventaire des pièces du procès 
d'Etienne de Tl)iard, chevalier, seigneur de Bissy, président 
du Parlement de Dôle; contre le procureur^du roi à la Cham- 
bre des comptes de Dijon, au sujet de la succession de Nicolas 
Régnant, licencié en lois. — Thiroux. Testament de Michel 
Thiroux, marchand et citoyen d'Autun. — Thunot. Inventaire 
des pièces du procès pendant devant la Chambre des comptes, 
entre Etienne Picornet, citoyen de Chalon, et le procureur du 
roi, au sujet de la succession de feu Thunot, général des 
finances. — Torcy. Bail à c«ns d'héritages à Blanzy, passé 
par François de Torcy, seigneur de Torcy. — Toulongeon. 
Lettres par lesquelles Agnès de Vorne, veuve de Girard de 
Toulongeon , est instituée tutrice de Claude, leur ù\i, et Amey 
de Vuillafans, curateur. — Enquête des pièces de l'Instance 
portée au Parlement de Beaune, entre cette dame, en sa qua- 
lité, et Guillaume de Saubertier, au sujet de sommes aux 
frères de Vuillafans. —Tour (La). Testament de Girard de la 
Tour de Quingey, écuyer. — Institution de tutelle de Bernard 
de la Tour de Saint-Quentin de Besançon, fils de feu Guil- 
laume de la Tour. — Traves. Vente d'un pré à Dracy-le- 
Fort, faite par Antoine de Traves, écuyer, seigneur du lieu, 
à Jacques Limende, docteur en médecine. — Tremouille (La). 
Donation de la terre de Romenay et de rentes, faite par Jean 
de la Tremouille, sire de Jonvelle, à Jeanne, sa bâtarde, 
fiancée d'Etienne de Gevigney. — Vente de ces revenus par 
cette dame et Jean Joffroy de Gray, son second mari, à Quen- 
tin Ménard, archevêque de Besançon. — Tiersteven. Contrat 
de mariage de Valeran, comte de Tiersteven et d'Isabelle de 
Ray. — Troillars. Procuration donnée par Jean Troillars, 
chevalier, seigneur de Lésignes. — Tronchet. Lettres de relief 
d'appel au Parlement de Dôle, pour J. du Tronchet. 

B. inu. (liasse.)— 26 pièces, parchemin; 12 pièces, papier; 2 sceaux. 

1S01-IS90. — Familles (suite). — Ugny. Testament et 
partage de la succession d'Etienne d'Ugny , seigneur dudit 
lieu. — Vaugrenant. (Contrat de mariage de Jean de Vaugre- 
nant, écuyer, et de Perrenette, fille de feu Jacques de Larderet, 
écuyer. — Partage des biens, meubles et héritages de Jean 
de Vaugrenant, écuyer, entre Henri, Jean, Jaquet et Thomas, 
ses enfants. — Vaugrineuse. — Testament d'Antoine de Vau- 
grineuse, sire de Vaugrineuse et de ChafTaz. — Lettres de 
répit pour le paiement de ses dettes, accordées par le duc Phi- 
lippe le Bon à Henri de Vaugrineuse. — Verdun. Traité entre 
Robert, Eudes et Huguenin, enfants de Guillaume de Verdun, et 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGP^. 



Isabelle de Grancey, leur mère, par lequel ils lui cèdent le 
cbâteau de VerJun et aulres droits en remplacement de sa dot 
et de ses reprises. — Mandement de la duchesse Marguerite 
de Flandres pour le gouvernement des biens de feu Eudes, 
sire de Verdun, mis sons la main du duc. — Vergy. Recon- 
naissance d'une dette de 50 livres au profit de Guillaume de 
Marigny, par Clémence de Fouvent, dame de Vergy et Mire- 
beau. — Mémoire de Marguerite de Vergy, dame de Pesmes, 
Jeanne de Vergy, dame d'Authon, de Jean de Vienne, sire 
de Pagny, mari de Henrie de Vienne, contre le duc de Bar, 
au sujet de la succession de Pierre de Bar, écuyer, fils de 
Henri de Bar, sire de Pierrefort, et d'Isabelle de Vergy, leur 
sœur. — Contrat de mariage de Jean de Vergy, sire de Fou- 
vent, et de Marguerite de la Roche-Guyon. — Sentence arbi- 
trale originale et signée de l'empereur Charles V et Tarchidu- 
cbesse Marguerite d'Autriche, sur le débat entre les sires de 
Vergy et de Talmay. au sujet des biens de Charles de Vergy. 

— Vers. Procuration donnée par Simonnin de Vers. — Autre 
par Etienne Beuchard, veuve de Pierre de Vers, conseiller au 
Parlement de Franche-Comté. — Mainlevée de rlioirie de 
Guillaume de Vers, chanoine de la Sainte-Chapelle de Dijon. 

— Vienne. Obligation de 1,200 livres tournois, souscrite par 
Philippe de Vienne, seigneur de Pagny et de Seurre, cheva- 
lier, au profit de Josuet de Montbard, juif. — Donation entre- 
vifs des biens sur la chatellenie de Saint-Aubin, faite par 
Guillaume de Vienne, sire de Saint-Georges, à Jean, sire de 
Champdivers. — Transaction entre Jean de 'Vienne, sire de 
Pagny, et Philibert de Vienne, sire de Pymont, au sujet de la 
succession de Philippe, leur père. — Contrat de mariage de 
Guillaume de Vienne, damoiseau, et de Marguerite de Chau- 
denay. — Appn)bation par le duc Philippe le Hardi, tuteur de 
Huguenin de Vienne, de Tachât de drap et de chaperons pour 
rhabiilement de son pupille. - Vignier. Demande d'extraits 
des archives de la Chambre des comptes par Nicolas Vignier, 
maître des requêtes de l'hôtel du roi, et Claude, son frère, 
président au Parlement de Metz. — Villeneuve. Quittance de 
la somme de 200 livres donnée au receveur général par 
M- Jeanne de Villeneuve, à Dijon, et transport des biens de 
cette dame, fait par ses héritiers à Pierre Vivien, secrétaire 
du roi. - Visen. Testament de Jean de Visen, receveur géné- 
ral de Bourgogne. - Vernier. Contrat de mariage de Jean 
Vemier, bàurd de Vougecourt, et de Jeanne, bâtarde de Jean 
de la Roche-suMOgnon. - Vuillafans. Contrat de mariage 
de Claude de Vuillafans, écuyer, et de Huguette, fille de Jean 
de Tenarre, seigneur de Tenarre et de Genlis. - Procuration 
donnée par ladite Huguette, veuve de Claude de VuUlafans, à 
Jean de Vuillafans, son fils. 



159 



B. 11715. (Liasse.) — 19 pièce», porchemîn. 

1SOS-IS99.— Guerre, impositions et aides. —Ordon- 
nance du roi Philippe le Bel, qui, pour brièvement finir la 
guerre de Flandre, impose au clergé et à la noblesse, pour 
chaque 500 livrées de terre, un gentilhomme armé de toutes 
pièces, pour quatre mois ; aux non nobles six sergents dont 
deux arbalétriers par 100 feux, etc. - Mandement du môme 
qui suspend l'exécution de cette ordonnance en Bourgogne.— 
Compte du subside levé en Bourgogne, par permission du duc, 
pour le roi de Navarre. — Etat des sommes que les receveurs 
des provinces devaient donner au roi et de ce que coûtent les 
hommes d'armes par mois. — « C'est l'avis de ce qu'il porroit 
faillir pour les guerres jusques à la saint Michel 1339.» - Sub- 
vention sur les denrées et marchandises accordées par les 
bourgeois de Paris au roi Philippe de Valois pour la défense 
du royaume contre le roi d'Anglelterre. — Autre accordée par 
les nobles des bailliages d'Amiens et de Vermandois. — Ins- 
truction pour la levée du subside octroyé au duc Philippe 
le Hardi par les Euts « pour la garde et défpnse du pays. . 
Décret des Etats pour la levée et la solde de 200 hommes 
d'armes à envoyer au roi Charles V. - Imposition de^ 
fouages au pays de Charollais pour la défense du royaume 
contre les Anglais. — Consentement donné par le roi Char- 
les VI à la perception des aides en Bourgogne, par le duc 
Philippe le Hardi. 

B. 11716. (Liasse.) — îl pièces, parchemin; 8 pièces, papier. 

14IO-1444. — Guerre. Impositions. — Ordonnances 
de la duchesse Marguerite de Bavière pour la levée de 
l'aide de 20,000 livres, octroyée par les Etats du duché à 
son mari pour résister aux entreprises du parti d'Orléans ; — 
pour emprunter à diverses personnes l'argent nécessaire au 
siège de Chàteau-Chinon. — Mandements du duc Jean au 
sujet de subsides à lever pour repousser les Anglais qui 
avaient pénétré dans le Charollais;- par lequel il autorise la 
duchesse à affecter à l'acquisition de la terre de Noyers les 
deniers octroyés par les Etats pour la défense du pays, dans 
le cas où ce dernier emploi ne serait pas nécessaire. - Rem- 
boarsement d'un prêt fait au duc Jean pour ses guerres, par 
Jean Boussard, curé de Pontailler. - 1422. Commission du 
duc Philippe le Bon pour emprunter sur les plus riches de 
ses sujets des deux Bourgognes les deniers nécessaires t à la 
confusion et au reboutement de ses ennemis. — Rôles de 
répartition sur les paroisses d'Outre-Saône de l'aide octroyée 
pour le fait de la guerre et de la défense du pays de Bourgo- 
gne; — sur ses bailliages d'Aval et de Dôle au comté do 
Bourgogne, de l'emprunt accordé pour l'année destinée à 



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IgQ ARCHIVES DE 

repousser les ennemis du Maçonnais ; — sur les villages de 
réleclion royale d'Aulun pour leur cote de l'aide de 1,200 
livres, octroyée pour la « vuidange » de Mailly-le-Chàtel ; — 
sur les paroisses du bailliage d'Auxois, de leur pan de l'aide 
de 10,000 francs octroyés par les Etats de Bourgogne pour les 
sièges de Coulanges, de Grancey, et la défense des frontières. 
— Mandement du duc et de la duchesse pour l'emploi des 
sommes en provenant. — Mandement de Jean de Fribourg, 
gouverneur de Bourgogne, qui commet des élus pour la levée 
de l'aide nécessaire pour rassembler des gens d'armes, afin de 
résister aux entreprises de Rodrigues et des Ecorcheurs ; — 
1444, qui institue les élus nommés par les Etats pour la levée 
de l'aide accordée pour la solde des gens de guerre levés con- 
tre les Ecorcheurs. — 1444. Ordonnance du roi Charles VII, 
touchant la levée d'une aide pour le paiement des gens de 
guerre employés sur la frontière pour conlenir les Anglais.— 
1446. Bulle du pape Eugène IV qui autorise le duc Philippe 
le Bon à lever un impôt sur le clergé pour les frais de l'expé- 
dition qu'il prépare contre les Turcs. 

B. 11717. (Cahier.) — iD-folio, 48 feoillete, parchemin. 
1454. — Guerre. Impositions. — Compte de l'aide de 
60,000 francs octroyés au duc Bourgogne, en janvier 1454, 
par les trois «Etats du duché, pour convertir en frais et mis- 
sions du saint voyage qu'il a intention de faire brièvement 
en armes avec autres seigneurs de la chrétienté à ren- 
contre du grand Turcq, ennemi de la sainte foi chrétienne ; 
ensemble de celui de 25,000 francs accordés par les gens du 
comté de Bourgogne; —celles octroyées par les comtés d'Au- 
xonne, de Charollais et de Bar-sur-Seine ; dans les élections 
de Chalon, de Màcon, d'Autun et de Langres, pour le môme 
objet. — La recette totale du compte monte à 102,600 livres 
tournois versées entre les mains de Guillaume Poupet . rece- 
veur général de toutes les finances, et de Jacot de Brégilles, 
garde des joyaux du duc. 

B. 11718. (Registre.) — Petit in-folio, 19î fenUlels, papier. 

1454. — Guerre. Impositions. — Rôle des feux du comté 
d'Auxonne dressé par Jean de Bouze, écuyer de cuisine de la 
duchesse, commissaire délégué par le duc de Bourgogfte pour 
faire lever sur les seigneurs et justiciables des terres d'Outre- 
Saône |a cote de 2 francs par feu, à percevoir en deux termes, 
accordée par les trois Etats à Salins pour les employer k 
rencontre du Turcq et des gens de sa secte. La ville de 
Seurre compte 376 feux ; Lanthes et le Meix, 20 ; Louhaiis, 
92 ; Savigny-en-Revermont, 33, etc. 

B. 11719. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin; % pièces, papier. 
14S4-14S9. — Guerre. Impositions pour le voyage de 
Turquie. — Impôt mis sur la ville de Tournus pour sa part 



LA COTE-FOR. 

de l'aide octroyjée par les Etats. — Quittance donnée par le 
receveur général du duché de la part de ladite aide versée 
par le receveur du bailliage de la Montagne. ^ Ma'ndement 
de Hugues de Salins, doyen de Semur, pour la levée d'un 
dixième sur les bénéfices du diocèse d'Autun, accordé an duo 
pour le saint voyage. — Mémoire de la Chambre des comptes 
au duc de Bourgogne sur le reliquat du compte de Jean de 
Visen, et les malversations que Ton soupçonne avoir été com- 
mises par lui^et son clerc. 

B. 11720. (Liasse.)^ 20 pièces, parchemin; 70 pièces, papier. 

14e5-l50e» — Guerre. Impositions. —Etat de l'impôt 
du huitième de vin, levé à Chàteau-Chinon pour la guerre. — 
Convocation des Etats du Charollais par Jean Joard, président de 
Bourgogne, pour, à l'exemple de ceux du duché et du comté, 
voter une aide au duc, pour la première armée du comte de Cha- 
rollais. Contrôle des fermes et des aides ordonnées pour la guerre 
dans les élections de Màcon et Chalon. — Mandement pour le 
paiement des dépenses des maîtres de la Chambre des comptes 
envoyés à Dôle ve^s les députés des Ktats pour asseoir l'aide 
octroyée au duc — Lettres patentes et closes du roi Louis XII, 
qui prescrit un emprunt en Bourgogne de la somme de 
59,000 écus pour aider au paiement des 400,000 promis aux 
Suisses devant Dijon. — Quittance de la somme de 7,600 écus 
soleil, donnée par H. Vinckler, capitaine général des Suisses 
aux habitants de Dijon. — Rôle de l'emprunt dressé par le 
receveur général Sappin. — Quittance donnée par les créan- 
ciers de la ville. — Don de 20,000 livres sur cet emprunt, 
fait par le roi au connétable de Bourbon. — 1562. Saisie et 
vente de l'argenterie des églises ordonnée par Gaspard de 
Saulx-Tavanes, lieutenant général en Bourgogne, pour sub- 
venir à la solde des troupes employées contre les protestants. 

B. 11721. (Liasse.)— 6 pièces, parchemin; 3 pièces, papier. 

1S30-1094. -^ Ban et arrière-ban. Convocations des 
nobles du duché et du comté de Bourgogne, par le duc 
Eudes IV, pour la guerre contre Jean de Chalon ; — par lé duc 
Philippe le Bon pour reprendre la forteresse de la Roche de 
Solutré en Maçonnais ;'— le duc Philippe le Hardi. — Publi- 
cation du ban et de l'arrière-ban pour la guerre de Franche- 
Comté. — Mandements de Philippe le Bon qui exempte Guil- 
laume de Bussignécourt du service de l'arrière-ban, à cause 
de son grand âge ; — du duc de Savoie, qui convoque ses 
nobles pour servir le roi des Romains devant Nice ; — du duc 
Charles po\ir marcher contre les Liégeois qui ont chassé leur 
prince et évoque. — Ordonnance du roi Louis XI qui exempte 
les vassaux du duc de Bourgogne de servir en personne et 
d'obéir aux convocations de ban et d'arrière-ban du roi quand 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



151 



il en fera mandement dans le royaume. — Mandement du duc 
Philippe ; instructions du bailli d'Autun pour dresser le rôle 
des nobles et des Gefs et arrière-fiefs, sujets au ban et à Tar- 
rière-ban. — Ordre signé du roi François I*' au bailli de 
Bar-sur-Seine d'envoyer en Cour la déclaration du ban de 
son bailliage. 

B. 11721 bii. (Cahier.) — Pelit in-folio, 14 feuillets, papier. 

I4e9. — • Ban et arrière-ban. — Rôle des féaux et vassaux 
du bailliage de Dôle, reconnus pouvoir servir personnelle- 
ment le duc en armes et de ceux qui en sont incapables « par 
minorité, foiblesse, ancienneté ou accidents. > 

B. 11712. (Registre.) — Pelit in-f61io, 141 feuillets, papier. 

149S-1494.— Ban et arrière-ban. — Registre dressé 
par Guillaume de Mailly, lieutenant de Philippe Bouton, 
bailli de Dijon, contenant la déclaration de la valeur en 
revenu des fiefs et arrière-fiefs et francs aïeux en justice du 
bailliage, pour, suivant Tordonnance y insérée du duc Char- 
les^ imposer leurs détenteurs, selon l'importance du fief, à la 
fourniture, savoir : pour un revenu de 200 écus, d'un homme 
d'armes à trois chevaux ; d'un fief de 40 écus, à un homme 
de trait ou coustillier à un seul cheval ; — d'un fief de 16 
écus, à un homme à pied. — Fol. 9. Déclaration des habille- 
ments exigés des vassaux pour les hommes qu'ils doivent 
fournir. — Fol. 10. Claude de Lugny, seigneur de Ruflèy, 
Etaules, Barjon et Pichanges, ayant un revenu de 135 livres, 
est imposé à deux hommes de traita deux coustilliers à un 
cheval et deux hommes à pied. — Philippe Pot, seigneur de 
la Roche, possède dans le ressort de Beaune 630 livres de 
revenu, pour lesquelles il fournit deux hommes d'armes, 
deux archers ou coustillers à cheval et un homme à pied ; — 
Jean de Màlain, seigneur de Digoine et de Meursault, Auxey 
et Mimande, pour un revenu de 265 livres, un homme d'ar- 
mes à trois chevaux ; — puis viennent Jean de Poitiers, sei- 
gneur de Broyés et'de Meursault; Guillaume de Glorienne, 
possesseur du franc aleu de Cissey; Guillaume Trotedan, 
sire de Beire ; Antoine Rolin, seigneur d'Aymeries, posses- 
seur de rhôtel Rolin et du péage de Dijon, seigneur de Fon- 
taine, Ruffey; Thierry de Charmes; Pierre et Guillaume 
de Saint-Seine^ frères, écuyers ; Jean de Salins, seigneur de. 
Chaussin, etc. 

B. 11723. (Registre.) — Petit in-folio, S82 feuillets, papier. 

149S-1494. — Ban et arrière-ban. —Registre contenant 

la valeur en revenus des « fieds et arrière-fled^et franc aïeux 

du bailliage de Chalon, baillies aux ofiiciers de Charles, duc 

de Bourgogne^ pour la taxe de l'entretien de gens de guerre. > 

CÔTE-D'Oa. — Sérib B. — Tome V. 



— Fol 1*'. Déclaration de Jean de Maissey, sire de Chassangy ; 

— fol 5, de Guyot de Salins, sire de Vincelles ; — fol. 16, de 
Philippe de (]ourcelles, chevalier, seigneur de Pourlans ; — 
fol. 25, de Philippe de Longvy, seigneur de Longepierre ; — 
fol. 34, de Jean de Mâlain, seigneur de Digoine et de Demi- 
gny; — fol. 49, de Claude, bâtard de Vienne, sire de Verjus; 

— fol. 72, de Hugues de Thoisy, sire de Dampierre; — fol. 105, 
de Emard de la Baume, seigneur de Batte ; — fol. 125, de Jean 
de Bussy, sire de Montjay ; — fol. 143, de Jean de Neufchàtel, 
sire de Bosjan ; — fol. 187, de Jean de Moisy, sire de Mont- 
les-Sagy ; — fol. 202, de Jean Pitois, sire de Chaudsnay et de 
Chagny ; — fol. 245, de Jacques Bouton, sire de Fay ; — de 
Marie de Montjeu, dame d'Uxelles; — fol. 259, de Rodolphe, 
marquis de Hochberg, comte de Neufchàtel, sire de Seurre et 
de Saint-Georges ; — fol. 265, de Pierre de Saint-Trivier, sire 
de Braoges; — fol. 296, d'Antoine de Roussillon, sire de 
l'Epervière ; — fol. 302, d'Emard de Neufville, sire de Saint- 
Germain-du-Plain ;— fol. 322, d'Antoine de Montfaucon, sire 
do Massey ;— fol. 325, de Gérard de Josserand et Jean Thiard, 
sires de la Chapelle-sous-Brancion, etc. ; — fol. 379, de Jean 
de Saint-Nizier, sire de Talant, etc. 

B. 11724. (Gabier.) — Petit in-folio, 86 feoilleU, papier. 

1 i9S-i494.— Ban et arrière-ban. — Registre des décla- 
rations des fiefs, arrière-fiefs et francs aïeux, en justice au 
bailliage de la Montagne, reçues par Rémond, lieutenant du 
bailli, en conformité des lettres du duc Charles, mentionnées 
au premier registre pour la fourniture de gens de guerre. — 
Miles de Grancey, sire de Larrey, Cériliy et Balot, ayant 
200 écus de revenus, est taxé à un homme d'armes. — Antoine 
de Rochefort, sire de Rochefort, Massingy et Ampilly-le-Sec. 
ayant 138 écus de revenus, taxe renvoyée au duc. — Jean de 
Rye, seigneur d'Autricourt, ayant 66 écus de revenus est taxé 
à un homme de trait, à un cheval et à un homme à pied cou- 
leuvrier, armés, habillés et embàtonnés. — Uuguenin et 
Regnault de Longvay, frères, seigneurs de Billy, ayant un 
revenu de 16 écus, sont taxés à un homme à pied. — Claude 
de Chauvirey, dame de Mauvilly, ayant un revenu de 288 écus, 
est taxée à un homme d'armes, un crenequinier à cheval et 
un homme à pied. — Catherine de Saint-Loup, dame de Jours, 
pour un revenu de 40 écus, taxée àun crenequinier à cheval, etc. 
Fol. 33. Registre des déclarations semblables faites devant le 
bailli d'Autun par lesTassaux des bailliages d'Autun et de 
Montcenis. — Les seigneurs d'Uchon ayant refusé de déclarer 
leurs revenus, on les taxe sur le pied de 500 livres, à fournir 
deux hommes d'armes et un consteller à cheval. — Jean 
Damas, sire de Marcilly, et Damas d'Alonne sont taxés égale- 
ment à trois hommes d'armes chacun. — Philippe Breschard, 
sire deSautronne, à deux hommes de trait et deux cousteliers. 

21 



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162 



ARCHIVES DE LA COTE- D'OR. 



— Puis viennent Aimé de la Roche-lez-^fonlcenis ; Guil- 
laume Roiin, sire de Beauchamp ; le sire de Dyo ; celui de la 
Clayette; M. de Lespinasse; le sire de Vitry-sur-Loire ; celui 
de Montperroux, etc. — Fol. 64. Registre des déclarations 
semblables reçues par Nicolas Chesle, lieutenant général du 
bailli de Bar-sur-Seine, parmi lesquelles figurent celles de 
Charles de Rupt et Jean de Riel, seigneurs de Riel; de Henri de 
Vautra vers, sire de Ville-sur-Arce; de Claude de Dinteville, 
sire de Bourguignon et Polisy ; de Guiot Bouvot, sire de 
Polisot; de Guillaume Colin, sire d'Oricourt et de Ricey; de 
Régnier Pot, commandeur d'Avaleure, etc. — Fol. 80. Re- 
gistre des déclarations semblables reçues par Jean Régnier, 
seigneur de Monlmirey, bailli d'Auxerre. — On remarque 
celles de Philippe de Savoisy, chevalier, sire de Saillenay, 
Dormey, Cleny, Mont-Saint-Sulpice, etc. ; Jean de Chaslellux, 
sire de Courson et de Saint-Palaye; Thibaut du Plessis, sire do 
Chitry; Jean de Jaucourl, sire de Migey; Philippe de Crux, 
sire de Fétigny; Claude de Toulongeon, sire de Vincelles; 
Jean de la Rivière, sire de Méryj Geotrroy du Brouillard, sire 
en partie d'Arc-sur-Cure, etc. 

B. 11725. (Regiitre.)— Petit iD-folio, 60 feuillets, popier. 

147S-I494. — Ban et arrière-ban. —Table alphabé- 
tique, par noms de baptême, des possesseurs de liefs, « rière 
fiefs, franc aïeux > des bailliages du duché, extraite des 
cahiers dressés pour la déclaration de leurs revenus, t pour, 
selon lesdites sommes, les contraindre à fournir au duc les 
gens de guerre par lui sur coordonnés.» — Antoine de Cressey, 
dame de Mercey, est taxée à 28 francs; Bernard de Cussigny, 
sire de Vianges, à 68 francs 2 gros ; Charles de Stainville et 
ses frères, à 200 francs; Guillaume de Ternay, à 25 francs; 
Germain Trouvé, à 10 francs ; Jean de Masilles, à 123 francs; 
Louis de Damas, sire de.Montagu, à 80 francs; Pierre de 
BaufTremont, sire de Molinot, à 332 francs ; Thibaut de Rou- 
gemont, à 120 francs, etc. 

B. 11726. (Cahier.} — Petit in-folio, 28 feuillets, papier. 

l4SOf — Ban et arrière ban. — Déclaration sans date des 
fiefs et arrière-fiefs du bailliage de Chalon, fournie au bailli 
par Josserand et Jean Thiard, écuyers; Etienne de Nanton, 
sire de Crusilles ; Claude de Blé, écuyer, sire de Cormatin ; 
Jeannette de Màlain, dame de Lays ; Guillaume Colombier, 
seigneur de Saint-Loup-de-Varennes ; Philibert de la Baume, 
sire de Balte ; Guy de Salins, sire de Vincelles ; Claude de 
Saulx-Vantoux, sire de Fronlenay; Philippe de Vienne, sire 
de Montbis et de Merley; Girard et Jean de Longvy, sires de 
Pagny; Jean de Rye, sire de Balançonet d'Issey; Emard de 
Neufviile, sire de Saint-Germain-dn-Plain, etc. 



B. 11727. (Cahier.) — Petit iu-folio, 8 feuilleU, papier. 

1 49S.— Ban et arrière-ban.— Rôle de la montre des nobles, 
non nobles et autres, possesseurs de fiefs, arrière-fiefs du bail- 
liage d'Auxois « frequentans » la guerre, dressé en vertu d'un 
mandement du roi Louis XILau maréchal de Bourgogne, de 
convoquer le ban et l'arrière-ban du duché pour résister aux 
eatreprises du roi des Romains. — En tête figure le prince 
d'Oranges, sire d'Arnay et de Pouilly; le comte de Brienne et 
de Charny; Antoine de Chalon, évoque d'Autun, seigneur de 
Vitteaux ; Thibaut de Chalon, sire de Grignon ; Georges de la 
Trémouille, sire de Jonvelle et de Courcelles-les-Semur ; 
Charles de Bauffremont, sire de Sombernon; Guy de la 
Baume, sire de la Roche- Vanneau et de Marigny; Regnier- 
Pot, sire de Chàteauneuf ; Claude, sire de Ragny, etc. 

B. 11728. (Cahier.) — Petit in-folio, 24 feuiUets, papier, 

1500. — Ban et arrière-ban. — « Le rôle (sans date) des 
nobles de Bresse » contenant la nomenclature, dressée pafle 
bailli de Bourg sur l'ordre du duc de Savoie, des possesseurs 
des fiefs et arrière-fiefs du montant de leurs revenus. En tête 
figurent les comtes de Montrovel et de Varax; les sires de Gorre- 
vod, de Fromentes et de Varambon c gros maistres • dont le 
revenu dépasse 1,000 florins. Puis viennent le sire de Varey, 
500 florins; celui de Chandu et Versalieu, 1,000 florins; le 
sire de Saint- Visy, 500 florins ; le sire de Corsant, 1,000 florins ; 
Antoine de Lay, sirede Chanay, 200 florins; le sire de Bertran- 
dière, 500 florins ; le sire de Genost, 500 florins ; le sire de 
Conflans, 500 florins, etc. 

B. 11729.(Cahier.) — Petit m-folio, 86 feuillets, papier. 

150S. — Ban et arrière-ban. — Rôle et déclaration de la 
valeur des fiefs et arrière-fiefs du bailliage de l'Auxois, dressé 
par mandement du roi Louis XII, adressé aux baillis du duché. 
— La veuve et les héritiers de Guyard Poinceot, chevalier, 
sire d'Eguilly, ayant un revenu de 640 florins, fournissaient 
deux hommes d'armes et deux hommes à cheval; — Claude 
de Dinteville, seigneur en partie de Marigny-le-Cahouet, 
pour un revenu de 400 francs, deux hommes d'armes, quatre 
hommes à cheval et un homme à pied; — Michel de Chaugy, 
sire de Chissey et de Vieuxchâteau, pour 296 francs, un homme 
d'armes et un homme à pied. — Ensuite figurent Jeanne de 
Salins, dame de Montachon; Hugues et Simon d'Estoges, sei- 
gneurs de Chailly ; Ferry de Cusance-Beauvoir, sire de Mil- 
lery ; Jaquot d^ Toisy, sire de Cemois ; Hugues Rabutin, sire 
d'Epiry, CourcelleS-lés-Semur et Bourbilly; Artus, Philippe 
et Nicolas de Bourbon, seigneurs de la Roche-en-Brénil ; Claude 



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SÉRIE B. - COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



163 



de Toulongeon; Labalie, sire de Saint-Thibaut; Girard de 
RoassilloQ, sire de Clomot ; Charles de Chalon, comte de Joigny , 
sire de Yitteaux; le sire de Chastelleui ; Erardde Saulx, sire 
de Grignon, etc. — Fol. 19. Rôle semblable, dressé pour le 
comté de Bar-sur-Seine. On y remarque Robert de Sarre bruck, 
comte de Braine, seigneur des Riceys ; Simon Bouvot, sire 
d'Avirey ; Henri et Simon le Begat, sires de Villemorien ; Guyol 
BoQVot, dit Lantage, sire de Polisot; Philippe de Lenoncourt, 
sire de Loches et Chauffeur; Henri de Ville-sur-Arce ; Jean 
d'Eslrac et Jean de Laumosne, seigneurs de Ville-sur-Arce ; 
Galas de Saliser, seigneur de Laz, etc. 

B. 117S0. (Registre.) — Petit in-folio, 425 feuillets, papier. 

150S. — • Ban et arrière-ban. — Rôle et déclaration des 
possesseurs et delà valeur des fiefs et larrière-ûefs du bailliage 
de Chalon^ dressé, comme le précédent sur le mandement y 
annexé du roi Louis XII, pardevant le bailly Jean de Lugny 
ou son lieutenant. — Instructions pour établir ce rôle. — En- 
quête ordonnée par le bailli pour connaître en quelle forme 
s'exécutait jadis la levée du banetdeTarrière-ban. — Fol. 35. 
Déclaration fournie par Claude de Moroges, sire de Merley; 
Perrete de Ferrières, veuve de Claude de Saint-Trivier, dame 
deBranges; Guyotdes Echelles, sire de Vesvres; Liébaut, sire 
de Lugny ; Guillaume de Thiellières , sire de Chàteaure- 
naud; Charles de Chaucourt, sire do Lachaux; Jean de Co- 
lombier, sire de Servelle; Jean de Rupt, sire de Vauvry; 
Jean de Moisey, sire de Montconis; Jean de Vichy, sire de 
Dlonbes; Charles de Neufchàtel, sire de Bosjean; Louis de 
Tintry, sire de Cercey et Chamblanc; les mineurs de Jacques 
de Terrans, etc. 

B. 11731. (Cahier.) — Petit in-folio, 20 feuilleta, papier. 

1S09. — Ban et arrière-ban. — Rôle dressé par Jean de 
Sauix, chevalier, sire d'Orain, et Esme Julien, lieutenant du 
bailliage de Dijon^ commis par M. de la Trémouille, gouver* 
neur de Bourgogne, pour faire la montre des nobles et non 
nobles du bailliage, tenant fiefs et arrière-fiefs, exempts et non 
exempts, faisant partie du ban et arrière-ban < pour servir le 
roi à la tuition et défense de son royaume. » — Claude de Tin- 
try, sire de Genlis, comparaît en personne à quatre chevaux 
et hommes armés. — Jean de Pressy, étant malade, offre de 
servir par remplacement. — Jean de Baissey, chevalier, sire 
de Longecourt, est excusé par c^ qu'il sert « le roi au-delà des 
Monts. » — Claude de Temant, sire de Bretenières, et Claude 
de Blaisy,'sire de Neuilly, font défaut. — Jean de Rupt, absent, 
promet par écrit de faire son service. — François Rolin, sire 
de Beauchamp et de Perrigny,est excusé en ce qu'étant bailli 
d'Autun, il est, de son côté, occupé à la montre de son bail- 



liage. — Les enfants de Levai, sire de Morveau, Sennecey et du 
Bassin, sont exempts comme mineurs. — Alexandre de Saulx, 
sire de Vantoux et de Bessey ; Claude et Henri de Saulx, sei- 
gneurs de Beire ; Jean de Saulx, sire d'Arc-sur-Tille, compa- 
raissent en personne, etc. 

B. 11732. (Cahier.)— Petit in-folio, 84 feuilleta, papier. 

1540-1S4&. — Ban et arrière-ban. — Déclarations de la 
valeur des fiefs et arrière-fiefs, mouvants du roi à cause do 
son comté et bailliage de Bar-sur-Seine, dressées par le bailli 
du lieu. — Elles commencent par celle d'Anne de Plessis, 
veuve de Gauthier de Dinteville, et de Jean de Dinteville, son 
fils, seigneur de Polisy et Polisot; — Georges de Créqui, sire 
de Ricey ; Jean de Lenoncourt, sire de Loches; — Guy on d'Es* 
trac, Philippe de Ville-sur-Arce; — Thibaut de Nogent, Elion 
de Chastenay, Marguertie de Nancy, veuve de Guillaume de 
Chastenay, Geoffroy de Saint-Belin , Barbe de la Fosse, veuve 
de Berthelin de Landreville et Jean de Chastois, coseigneurs 
de Ville-sur-Arce ; — Jean de Gand et François de Balathier, 
seigneurs de Villemorien ; — Jean de Moussier, sire de Val- 
leur, etc. — Fol. 12. i5i5. Registre de la convocation du ban 
et de l'arrière-ban du même bailliage sur le mandement du 
bailli Jean de Lausserois. — Ordonnance du roi François I»»", 
portant règlement « qu'il entend être entretenu, gardé et ob- 
servé • pour ce service. — Instructions envoyées par M. de la 
Jaille, capitaine général de bans et arrière-bans du royaume. 

— Lettres du roi et du duc de Guise, gouverneur de Bourgogne, 
au bailli Louis de Luxembourg, à cause d'Antoinette d'Am- 
boise, seigneur de Ville-sur-Arce, faisant défaut, son fief est 
saisi. — Georges de Créqui, sire de Ricey, fait défaut, son fief 
est saisi, jusques à ce qu'il justifie qu'il fait partie de la maison 
du roi. —Jean de Dinteville, sire de Polisy, chambellan du duc 
d'Orléans, voit saisir son fief jusques à semblable preuve. — 
Jean Saladin d'Anglure, sire de Riel, étant malade, son servi- 
teur se présente et promet en son nom de satisfaire au service. 

— Edme de Lenoncourt, trésorier de l'école de Reims, compa- 
raît au nom de Philippe, son frère, sire de Loches, retenu par' 
la fièvre à Dampierre en Franche-Comté, etc. — Charles de 
Lucques, écuyer, seigneur de Bailli, présente un certificat 
constatant qu'il était homme d'armes des ordonnances du 
roi, etc. 

B. 11733. (Liasse.) » kî pièces, parchemin; 15 pièces, papier; 5 sceaux. 

ltlHi-13419. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous les ducs Robert II et Eudes IV. —Engagement de Joffroy 
d'Acelle, chevalier, de servir le duc Robert II en Franche- 
Comté contre lesennemisdu roi. — 1325. Ordonnance que c le 
roi (Charles le Bel) fist faire pour aler en la guerre de Gascogne 



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I6Ï 



ARCHIVES DE LA COTE-DOR^ 



avec 5,000 hommes d'armes à cheval et 16,000 hommes de 
pied. > — Cahier de la solde des gens d'armes, levés en 1326 
par le duc Eudes IV, pour aller en Viennois. Un chevalier 
banneret touchait 30 sols par jour, le chevalier simple, 10 sols, 
et l'écuyer, 7 sols. — Quittances de solde et indemnités de 
. guerre données par Renaud de Bessey, chevalier; Guillaume, 
sire de Sennecey ; Pierre, sire de Chasteau; Thibaut de Savi- 
gny; Eudes de la Roche, sire de Nolay; Guillaume Richard, 
sergent d'armes; Jean, sire de Savigny; Jean de Lailly ; Jean 
de Nbuilly ; Guy de Baserne ; Jean et Claude de Vergy ; le 
seigneur de Larrey ; Benal, sire de Chaveriez , maréchal du 
duc en Tost devant Chaslel-Guyon ; Jacot de Létang ; Jean le 
Bon de Fouligny ; Jean Michel, maître des arbalétriers de 
Vesoul ; Jean et Eudes de Salins ; Guillaume le Bonot; Jean, sire 
de Conflandel ; Jean de Ruy, etc., qui avaient servi le duc de 
Flandres, en Artois et en Franche-Comté. — Promesse de Guil- 
laume d'Antigny de servir le duc avec 40 hommes d'armes. 
— Quittance de gages donnés par Guillaume de Vergy, sire 
de Mirebeau, qui avait accompagné Robert de Bourgogne à 
l'expédition de Varey. 

B. 41734. (Liasse.) — 33 pièces^ parchemin; 8 sceaux. 

1 350-1 sot*— Solde et engagement de gens de guerre sous 
le roi Jean et le duc Philippe de Rouvre. — Quittances de 
solde et d'indemnités données aux receveurs de ces princes par 
Girard deu Bourbon, sire de Clessy; Guillaume le Banet; 
Gillon de Mello, sire d'Epoisses ; Thomas, sire de Chastillain 
et d'Arc, chevalier ; Eudes de Chaudenay, sire de Champre- 
nauî ; Pierre, sire d'EsUvayer ; Eudes de Muxey, chevalier ; 
Guillaume de Montceau, Vautier de Cusance, Jean d'Arguel, 
écuyers; Jean Lorgeul; Gauthier, sire de Ruy; Thibaut, sire 
de Fresnes ; Robert Vieillard ; Josserand de Ligny, chevalier; 
Jean Orry, chevalier; Jean de Lugny; Bertrant Gasc, d'A- 
lexandri, capitaine de brigands sur la frontière ; Philibert de 
l'Espinasse ; Jean de Bourgogne, damoiseau, qui avait servi 
le duc en Comté, en ArtoiSvCt sur les frontières de Bourgogne; 
Joffroy de Chailly. —Mandement du roi Jean, pour le paiement 
k Richard de Boembert, chevalier, de la somme de 800 florins 
pour ses services. 

B. 11786. (Liasse.)— 74pièce8, parchemin; 19 pièces, papier; 14 sceaux. 

ises-isey. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous le duc Philippe le Hardi. — Mandement de ce prince à 
ses receveurs et quittances pour solde et indemnités données 
par Hearl de Longvy, sire de Raon et les gens d'armes qui 
l'avaient suivi à Ta bataille de Brignais. — M. Bénéduc, che- 
valier, capitaine de gens d'armes; Jean de Blaisy, sire de 
Mauviliy ; le capitaine Jean de Ryon ; Jean le Paon, écuyer ; 
Sourdie le Latrait ; Guyot du Pin ; Richard Quesnel, écuyers; 



Rolant de Pollenne ; Arnault de Talebardon ; Robert de Coucy, 
sire de Pinon ; Bernardin de Soûlas ; Aymerion de Pommier ; 
Richard de Bourbotte ; Alain de Saint-Paul, écuyer; Bernard 
deCantiron; Aubert d'Auxois; Hue de Châtillon, chevalier, 
maître des arbalétriers du roi; Bcrlhelot, Jean; Caudri de 
Baleurre, chevalier ; Jean Ouyn, dit le Poursuivant d'amour; 
Jean Garnier, grand prieur de Champagne; Huguenin de 
Vienne, seigneur de Seurre; Jean et Guy de Rougemont, che- 
valiers; Cardin-QucsncI ; Guy de Frolois^ seigneur de Molinot; 
Louis Quénard, qui avaient servi le duc en Auvergne, en 
Franche-Comté^ es parties de France, à la défense de Pon- 
tailler et de Flavigny, aux sièges de Convoy, de Mouli- 
neaux, etc. — 1367. Convention entre le roi Charles V et Jean 
d'Armagnac, pour la levée d'une troupe de mille glaives, 
dont 100 des siens et 900 de gascons, « afin de les opposer aux 
gens des compagnies. > — Lettres du môme qui, pour en faci- 
liter le recrutement, autorise Jean d'Armagnac à donner des 
saufs-conduits et même des lettres d'abolition aux gens de 
guerre qui viendraient en sa compagnie ; — autres pour le 
paiement de leur solde. — Lettres de Louis de France, -duc 
d'Anjou, qui attache Jean d'Armagnac et ses hommes à son 
service. — 1370. Nouveau mandement du roi à Jean d'Arma- 
gnac, de livrer 300 hommes. — Quittances de solde données 
par les chefs de route à Jean d'Armagnac. — Etat des dettes 
contractées par ces gens d'armes à^Gien. 

B. 11736. (Liasse). — 35 pièces, parchemin; 14 sceaux. 

ises-l40t. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous le règne de Philippe le Hardi. — Lettres par lesquelles 
Louis, duc de Bourbon, se porte garant envers Jean d'Arma- 
gnac, seigneur de la comté de Charollais, des sommes qui lui 
sont dues par le comte de Forez. — Mandements de Philippe le 
Hardi et quittances de gages et indemnités de guerre données 
à ces receveurs par Jean de Montagu, sire de Sombernon. ^ 
Hue de Châtillon, sire de Dampierre, maître des arbalétriers 
du roi ; Thomas de Voudenay ; Hugues de Montagu, sire de 
Coaches; Jean d'Arbo, écuyer d'écurie ; Guillaume de Londres, 
écuyer, et Guillaume Leblond, arbalétriers du duc ; Jean du 
Hallay, écuyer; Joiïroy Février^ Jean de Loi, chevaliers ; Jean 
de Folin, écuyer; Thierry de Baume, sire de Diquenne; Jean 
de Saint-Didier et ses compagnons ; Philippe de Mannies, che- 
valier, capitaine de Turemonde et sa troupe ; Colard de l'Ai- 
gle, chevalier, châtelain de Heyden ; Bertrand Boulard, capi- 
taine de gens d'armes bretons ; Roland Blonde, capitaine de 
trente arbalétriers de Gènes. — 1378. Liste des noms des nobles 
qui ont accompagné le duc au voyage de Montbéliard.— 1392. 
Rôle des gens de Thôtel du duc, designés pour l'accompagner 
au voyage de Bretagne « où il va avec le roi. » — 1402. Autres 
de ceux des vassaux et gens de l'hôtel que le duc avait mandés. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE, 

aa mois de décembre 1401, yenir t devers lui à Paris en 
armes couvertes pour aucunes besoingnes qui grandement 
louchait son honneur. > — Espions envoyés vers Calais par le 
châtelain de Tournehem. 



165 



B. 11737. (Cahier.) — In-folio^ SO feuillets, parchemin. 

1319. — Solde et engagement des gens de guerre. — 
Compte d*Amiot Âmaut^ receveur du Dijonnais, des recettes 
et mises pour le paiement des gens d*armes menés en la 
campagne du duc Philippe le Hardi, es parties de Flandres 
au service du comte « encontre aucuns de ses subglez qui 
s'estoient rendus rebelles contre lui. > — Les chevaliers ban- 
nerets sont payés à raison de 2 francs par jour; les cheva- 
liers bacheliers, un florin; l'écuyer, demi-franc— En tête de 
la liste figure Guy de Pontailler, chevalier bachelier et ma- 
réchal de Bourgogne. Il touche, en cette qualité, 100 francs 
par mois i Hugues de Chalon, seigneur d*Arlay ; Jean de 
Vergy ; Edouard, sire de Saint-Dizier; Vauîhier de Vienne, 
sont au nombre des chevaliers bannerets, etc. 

B. 11738. (Liasse.) — 73 pièces, parchemin; 1 pièce, papier; 38 sceaux. 

I40t-1409. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous le duc Jean. — Mandement de ce prince pour le paiement 
des gens d'armes mandés par lui à Paris pour le service du 
roi et du royaume; — de ceux licenciés après Texpédition. Le 
chevalier banneret était payé sur le pied de 2 francs par jour ; 
le chevalier bachelier, 1; Técayer, demi-franc; Tarbalétrier 
ou archer, 4 sols, et le canonnier, 5 sols 4 deniers; — des 
montres d'armes passées par Jean de Vergy, maréchal de 
Bourgogne. — Quittances de gages ou de soldes données par 
Jean de Vergy, sire de Fouvent, maréchal de Bourgogne ; 
Ector d'Ercle, chevalier bachelier ; Jean, sire de Croy et de 
Renti, conseiller et chambellan du roi et du duc; Jacotin d*Ar - 
tois, archer; Jean, sire du Bois, chevalier; Jacob de Pouilly, 
écuyer; Jean de Blaisy, écuyer; Thibaut de Neufchàtel, écuyer; 
Jean de Cbissey, Oudot le Brun, Jean de Saint-Liénard, Hum- 
berl de Velers, sire d*Orbe, écuyers ; Aymé d'Arbo, Perrin 
d'Ouchey^ écuyers; Jean, sire d'Oiseler, chevalier; Henri de 
Vienne, Richard d*Argilly, Guyot de Cornoy, Jean de Robots, 
Roland de Montberneuchon, écuyers; Pierre de Regnauville, 
chevalier; Villaumed'Estaubles,chevalier;EnguerrandduMeix, 
archer ; Villaume, sire d'Eules ; Régnant de Crequi, chevalier; 
Jean Colonne, écuyer. -- 1408. Expédition de Liège. — Solde 
de Robert Waurin, chevalier banneret, conseiller chambellan ; 
Jean de la Baume, seigneur de Valuffin, chevalier, conseiller 
chambellan ; Guérard, sire de Vichy, chevalier chambellan. 
— Jacques de Heilly, conseiller chambellan ; Vuillaume, sire 
de Vandringhem; Hue, sire de Neuville, chevalier; Enguer- 



rand de Bournouville, écuyer ; Robert de Sempy, Jean, sire 
d'Etaules, chevaliers ; Jean de Vergy, maréchal de Bourgogne, 
et sa suite. — 1408. Alain de Longuevalie, chevalier banne- 
ret, et Jean de Noyette, chevalier bachelier; AubertdeRegne- 
val, chevalier bachelier; Hue, sire de Neuville, chevalier 
banneret: Paulin Spinart, capitaine de 20 arbalétriers de 
rhôtel du duc. 

B. 11739. (Liasse.) — 48 pièces, parchemio; 19 sceaux. 

1410-I4I9. — Solde et engagement de gens- de guerre 
sous le duc Jean. — Mandement du duc Jean aux gens des 
comptes et aux receveurs pour le paiement de la solde due 
aux gens d'armes mandés par lui pour réduire les rebelles à 
l'obéissance du roi et défendre son royaume contre son ennemi 
d'Angleterre et le préserver de désolation. — Quittances don- 
nées en con^quence par ces gens d'armes aux receveurs ; 
parmi eux figurent : le sire de Bruyais, gouverneur d'Arras ; 
Daniel Levôque, capitaine des 150 archers et arbalétriers de 
Lille au service du duc; Colart du Fresne, chevalier bachelier; 
Jean Tuebeauville et Jean, bailli de Fourquesole, écuyers; 
Enguerrand du Meix, archer du duc et ses compagnons ; Jean, 
sire de Bruelle, chevalier; Régnant de Corbie, écuyer; Jean, 
sire de Lannoy, chevalier banneret ; Philippe Harcourt, cheva- 
lier bachelier; Antoine de Kavesklre, chevalier bachelier, sire 
de Fontaines; Enguerrand de Beurnonville, Jean Desquenne 
de Contes, Boyt Galonné, écuyers; Jean de Rnillecourl, che- 
valier bachelier; Jean de Saint-Hilaire, seigneur 4'AuvilIard 
et sa suite, Henri de Chivres, écuyer; Guillaume de la Tour- 
nelle; Lucquot de Cisey; Guyot Raton, Robert Dame, dit 
Tacon, capitaine de gens d'armes; Cateau Wast; Jeannetde 
Pois, capitaine de gens d'armes ; Jean de Chalon, seigneur 
d'Arlay, prince d'Oranges ; Girard, sire de la Guiche, bailli du 
Charollais; Philibert de Saint-Léger, chevalier, conseiller 
chambellan du duc. chargé de la défense de Màcou. 

B. 11740. (Liasse.) — 46 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier; 20 sceaux. 

1419-144-A. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous le duc Philippe le Bon. — Mandement de Marguerite de 
Bavière, duchesse de Bourgogne, qui ordonne le paiement de 
la solde des gens de guerre employés au Charollais contre les 
gens du Dauphin, et notamment d'une compagnie de Lombards 
commandée par Jacques Hupperan. — Quittances de solde et 
indemnités de guerre, par Guy, bâtard de Marcel ; Perrenet- 
Grasset, Marteau-Remonnet, dit le Bourg de Jaderest ; Jean 
de Couson ; Thibaut, bâtard de Neufchàtel ; S. de Vêtu ; Mille 
de Jaucourt ; Philibert de Vaudrey ; J. d'Igny ; Guillaume de 
Rochefort; Guillaume de Grenant; Henrich von Hunenberg; 
Jean de Longvy, chevalier, sire de Rahon ; Mille, sire de Pail- 
lard ; Gérard de Bourbon, sire de la Bouloye ; Zacharie de 



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156 ARCHIVES DE 

Bouchenoix, chevalier, sire de Baudemenl; Jacques, bâtard 
(le Monlagu ; Claude de Tenarre ; Guillaume de Melli, écuyer, 
fil Collin Escrouart, dit le Pelil Picard, capiuine de gens 
d'armes; François et Antoine de la Palud, également capitaine 
de gens d'armes; J. du Clou, écuyer; Jean de Vergy. — 
1431. Traité entre le conseil ducal et le sire de Varambon, 
pour l'entretien et la solde d'une troupe de 50 hommes d'armes. 
— Promesse signée et scellée de Jean Salazar, écuyer des rois 
de France et de Castille, de respecter les terres et les sujets du 
duc de Bourgogne. — Ordonnances du conseil ducal pour le 
paiement des gens d'armes rassemblés par le maréchal afin 
de résister aux Ecorcheurs qui, après avoir franchi la Loire, 
avaient ravagé le Charollais, le Maçonnais, étaient passés en 
Dombes d'où ils menaçaient la Bresse et le comté de Bour- 
gogne. — Engagement par le duc Philippe le Bon de Johannes 
de Gagen, homme de guerre allemand. 

B. 11741. (Liasse.) — 42 pièces, parchemin; 1 pièce, papier; 7 sceaui. 

.1409-1495. — Solde erengagement de gens de guerre 
sous le duc Charles. — Injonction de la Chambre des comptes 
au receveur du bailliage d'Auxois d'envoyer tous les deniers 
de sa recette pour la solde de l'armée de Bourgogne, mandée 
par le duc. — Mission donnée à Eudes de Ragny et Josse- 
Chevreuil de rassembler tous les arbalétriers, couleuvriniers 
et piquenaires du bailliage. — Licenciement des gens d'armes 
revenant de la campagne de Liège. — Convocation des nobles 
du bailliage. — Quittances de solde données par JeandeChas- 
tellux, sire de Chaslellux ; Antoine de Luxembourg, comte de 
Roussy, gouverneur de Bourgogne.— Frais du siège deChas- 
senay et d'espions de la marche des Français. — Autres quit- 
tances par Jean de Dammarien, écuyer ; Hugues de Thoisy, 
Hugues Rabutin ; Pierre de Chandio ; Antoine de Salenove ; 
Jacques de Lasserra; Pierre de Hagembach ; Jean de Jaucourt, 
« conductiers » et capitaines de iOO lances et 300 archers d'or- 
donnance du duc de Bourgogne; Troylo de Mure de Rossano, 
capitaine italien de 100 lances 128 cranequiniers à cheval et 
333 « provisionnaires » à pied ; Jean de Damas, sire de Digoine, 
chevalier, conseiller, gouverneur du Maçonnais ; Jacques de 
la Serrée ; Jean d'Igny, capitaine de 100 lances et 300 archers 
des ordonnances; Jacques de Visque, comte de Saint-Martin, 
capitaine italien de 100 lances de six chevaux chacune; Bar- 
thélémy de Vaux, bombardier; J. Lugaur, canonnier, etc. — 
Ordonnance du duc Charles qui nomme le sire de la Ceuille 
conducteur de la 19« compagnie de gens de guerre des ordon- 
nances. 

B. 11742. (Registre.) — In-folio, 49 feuillets, parchemin. 

1475-1475. — Gages et solde de gens d'armes sous le duc 
Charles. — Compte de Jean de Vurry, receveur général de 



LA COTE-D'OR. 

Bourgogne, commis pour le paiement t des gens de guerre 
demeurés en Bourgogne pour sa garde et sa défense. » — En 
tôte figurent Jean de Jaucourt; Philippe de Chaumergis; Jean 
Armcnier, chefs d'escadre, etc. — Fol. 17. Cahier de certifica- 
tions de messire Guy d'Usie, bailli d'Aval et des quittances des 
gens d'armes payés par son ordre. — Fol. 24. Paiement fait 
par Jean Vurry aux gens de guerre de la compagnie de M. de 
Villarnoul;— fol.26,de Jean de Jaucourt;— fol. 36, aux capi- 
taines et gens d'armes formant la garnison des places, châteaux 
et forteresses ; — fol. 42, pour achat d'artillerie, poudre de 
canon, frais de charrois et de conduite. 

B. 11743. (Liasse.) — iO pièces, parchemin; 26 pièces, papier. 

149S-1593. — Solde et engagement de gens de guerre 
sous les rois. — Quittance donnée par Philippe de Croy, sei- 
gneur de Chivres, chevalier de la Toison d'Or, chambellan de 
l'empereur Charles V et capitaine de Hainaut, de sommes 
avancées pour la défense de ce pays. — Autres de sommes 
payées pour gages, solde ou indemnité à Louis de Salazar, 
gentilhomme du duc de Nevers ; au sire de Canaples ; Phili- 
bert de Chotseul, lieutenant de la compagnie du maréchal de 
Baudricourt ; J. des Boues, capitaine des hacquebutiers de 
Bourgogne; Pierre Terrier, écuyer, archer de la garde du 
roi. — Lettres de jussion du roi Henri III pour le paiement 
de la solde due aux Suisses.— Dossier d'un débat entre M. Da- 
mas de Saint-Riran, gouverneur de Beaune, son lieutenant, le 
capitaine Bailly, capitaine de Vergy, et les mortes-payes sous 
leurs ordres, avec la Chambre des comptes, au sujet du paie- 
ment de leurs gages. — Mandement du roi Henri III, qui pres- 
crit le paiement de la solde des mortes-payes en garnison dans 
le duché. — 1592. Acquits des décimes levés dans le bailliage 
de Chalon pour la solde des gens de guerre du comte de Ta- 
vannes. 

B. 11744. (Liasse.) » 56 pièces, parchemin; 1 sceau. 

I30t-I3es. — Montres d'armes. — Montres des hommes 
de Bandeau et Olivier de Hauterive, sous le comte d'Eu, passées 
à Priex près Niort et à Tliïauges, par Guy de Pontailler, ma- 
réchal de Bourgogne. — 1363. Montres des hommes de guerre 
et archers de Jean de Labergement ; de Guerry de Seichins, 
écuyer ; deGuilleminde Nevers; deJeande Tavemon ; de Pierre 
de Sombernon; de Hugues de Montjeu, chevalier, mattre d'hôtel 
du duc ; de Girard de Longchamp; de Jean de Courtiambles ; 
du sire de Châteauneuf ; de Jocerand de Lugny, chevalier ; de 
Guiot de Germoles, écuyer ; de Jacques Dyon ; de Robert de 
la Neuve-Rue ; d'Oudard de Wehay; de Jean de Mailly, che- 
valier ; de Pierre de Brandon, écuyer; de Henri Petitjean ; de 
Guillaume de Cessey, écuyer ; de Guillaume Choulot ; de Guil: 
laume Dangerant ; de Guiot de Bran, écuyer, passées au mois 



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SÉRIE B. - COUR DES 

d'aodt à Auxonne par Hagaes de Montjea, maître d*h6tel da 
dac et Jeaa de Montagu, seigneur de Sombernon. — Autre de 
Soudain de TEtang, passée à Couches, au mois d'octobre, par 
Guy de Frolois, capitaine général du duché. 

B; 11745. (Liasse.) — 87 pièces, parchemio. 

I3e4l-13es. — Montres d'armes. — 1364. Montre du sire 
de Marcilly et de Jean de Blaisy, reçue à Pontailler par Guy 
dePontailler, maréchal de Bourgogne.— 1365 (janvier). Montra 
des gens d'armes, archers ménétriers de bataille du sire d'E- 
poisses; de Pierre de Villers; de Gaucher d'Irouer; du grand 
prieur de Champagne ; du sire de Chevigny ; de Simon de 
Dracy, chevalier ; de Poinsot, sire de Chàteauneuf, écuyer ; de 
Jean de Montagu, sire de Sombernon; de Millot David ; de Phi- 
libert de Montagu-Couches ; de Jean d'Arcy, chevalier; de 
Guillaume de Grancey, sire de Larrey ; de Guillaume Gourde ; 
du sire de Choiseul ; du sire de Digoine; de Perrin de Bulle et 
Jean de Tintry ; de Hugues et Etienne de Flavigny, écuyers ; 
de Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne; de Louis et 
Hugues de Chalon, frères; de Poulain de Blangey, chevalier; 
de Philibert de Communes et Jean de Vienne, chevaliers; de Ré- 
gnant de Mello, écuyer ; de Guillaume de Martinville ; de N. de 
Saint-Bris, passées à Chàtillon-sur-Seine et à Bar-sur- Aube 
par Jean, sire de Sombernon, et Guy de Pontailler, maréchal 
de Bourgogne. — Mandement de ces commissaires pour la 
solde de ces gens de guerre. — (Mars). Montre de la garnison 
laissée à Chàtillon-sur-Seine.— (Mars à mai). Montres des gens 
de guerre amenés par Guy de Pontailler; le sire de Sombernon; 
Poinsot de Chàteauneuf ; de Jean d'Archey ; de Philippe de 
Jaucourt; de Huon de Mandres, chevalier; du sire de Chemin 
et de Jacques de Vienne, sire de Longvy; de Philibert Longre; 
du sire de Marigny ; de Jean de Bourgogne et du sire de Ray ; 
du sire de Marcilly ; de Hugues de Reney ; de Jean de Crux ; 
de M. de Montbellet; de Jean de Vergy; du sire de Digoine, 
passées par les mêmes à Chàteauneuf et à Semur-en-Auxois; 
accompagnées des mandements des commissaires. — (Décem- 
bre). Montre des gens d'armes amenés par le sire de Chante- 
merle. 

B. 11746. (liasse.) — 99 pièces, parchemin; 14 sceaux. 

ise«. — Montres d'armes. — (Janvier). Montres des gens 
d'armes de Hue de Chàtillon, maître des arbalétriers du roi ; 
— des gens d'armes mandés pour la garde de la foire froide 
de Chalon; — (juillet et août) de Jean Garnier, grand prieur 
de Champagne; d'Odile de Nogent; d'Erard de Crux; de 
Guillaume de Grancey, sire de Larrey; de Jean de Bour- 
gogne; de Miles de Noyers; de Lambert de Rougemont; de 
Girard de Longchamp, bailli de Chalon ; de Robert de M^r- 
timpuy, bailli d'Autun ; de Guillaume d^Aigremont ; de Pierre 



COMPTES DE BOURGOGNE. 1C7 

de Sombernon, sire de Màlain; de Hugues Aubriot, bailli de 
Dijon; de Jean de Blaisy ; de Guillaume de Poitiers; de Gui- 
chard de Franchelins ; d'Eudes de Grancey, sire de Pierre- 
Pont ; d'Hugues de Vienne, sire de Pagny; de Poinsot, sire de 
Chàteauneuf; de Hugues de Montagu, sire de Couches; de 
Girard de Thorey, chevalier; de Jean de Noyers, écuyer; de 
Guy do Tremblay; de Gaudry de Baleurre; de Jacques de 
Vienne et Jeand'Arentiôrcs ; de Jean de Rye, sire de Balençon; 
de M. de Granson ; do Truchelin et Aymé de Bruns ; de Val 
d'Iselaux; d'Henri de Vienne; de Jacquemart de Poulailler et 
du Poursuivant d'amour, passées à Chàtillon et Dijon par Jac- 
ques de Penecadie, chevalier, chambellan du duc, lieutenant 
du roi en la province du Lyonnais, et accompagnées chacune 
d'un mandement pour le paiement de la solde. 

b: 1 1 747. (Liasse.)— i 36 pièces, parcliemin; 4 pièces, papier; 30 sceaux. 

1307-130^.— Montresd'armes et de traits.— 1367. Montre 
de'Thomas de Voudenay ; — (février et avril) de Jean Garnier, 
chevalier, grand prieur de Champagne; de Pierre de Somber- 
non, sire de Màlain; de Guillaume le Bâtard; de Jean de Tarsul et 
Jean de Ray ; de Gibaul de Mello, sire d'Epoisses ; de Poinsart, 
sire de Chàteauneuf; de Jacques de Vienne, sire de Longvy, 
et Hugues de Vienne, sire de Pagny ; de Girard de la Tour, 
sire de Montbellet; d'Henri de Vienne, sire deMirebel; de Jean 
de Blaisy; de Bouchard de Montigny ; de Hugues de Chalon, 
chevalier banneret ; de Jean de Rougemont ; de Gauthier de 
Rupt ; du vicomte d'Annay ; de Eudes de Grancey, chevalier 
banneret ; de iSuillaume d'Aigrement ; de Jean de Vergy, che- 
valier banneret ; de Jean de Crux ; de Régnant de Domecy ; 
de Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne ; de Hugues 
Damas, sire de Marcilly; de Hugues, sire de Ragny; de Jean 
de Crux ; de Jean de Nanton ; de Jean, sire de Sombernon; de 
Philibert de Montagu; de Pierre de Sombernon, sire de Mà- 
lain, reçues à Dijon et à Chàtillon, par Guy de Pontailler, ma- 
réchal de Bourgogne ; à Chalon, par Guy de Trembloy, et à 
Semur, par Philippe de Chartres, chevalier/ chambellan du 
duc. — Montre de Jean d'Armagnac et des gens de sa suite h 
la solde du roi. 

B. 11748. (Liasse.)— 91 pièces, parchemin; 3 sceaux. 

I310-I39t. — Montres d'armes. — Montre de Jacques 
de Vergy, damoiseau, passée à Sainl-Flour par Guy de Pou- 
lailler, maréchal de Bourgogne, pour servir sous le duc aux 
marches de Gascogne. — 1372 (mois d'août). Montres des gens 
d'armes et de traits de Poinsard, sire de Chàteauneuf; de Guil- 
laume le Bâtard de Poitiers ; d'Odile de Montjeu ; de Robert de 
Martimpuis, bailli d'Autun;de Pierre de Tanlay, chevalier; 
de Hugues de Chàteau-Morand, chevalier ; d'Oudard de la 
Roche, chevalier bachelier ; de Gibaul de Mello, sire d'Epoisses, 



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lUi 



ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



chevalier banncrel ; de Robert de Commelle écuyer; de 
Jean de Varenne, châtelain de Chàtillon, de Jean de Saint- 
Verain, chevalier bachelier; de Jean de Bourgogne, .écuyer; 
du sire de Larrey; d'Edouard, sire de Saint-Dizier ; de Jean 
de Montagu, sire de Sombemon ; de Guillaume de Morey, 
écuyer; d'Eraride Crux, chevalier bachelier, passées à Ne- 
vers et à Chinon, par Guy du Trembloy, chevalier, conseiller 
du duc, pour servir le roi es parties de Guyenne, et aux mois 
d'octobre et de novembre suivants à Aprez et à Angers, par 
Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne, pour servir sous 
le duc Philippe le Hardi.— Mandement des commissaires pour 
le paiement de la solde. 

B.11749.— (Liasse.) — 101 pièces, parchemin ; 7 sceaux. 

1379. — Montres d'armes. — Montres des gens d'armes et 
de traits de Raoul de Raynoval, chevalier banneret;de Pierre 
d'Appencourt,écuyer; du comte d'Eu; de Thierry de Disquenne; 
de Pierre de Montagu, sire de Mâlain ; de Robert de'BeaujeUi 
chevalier; d'Estevenin de la Commeraille; de Culard d'Estou- 
teville ; de Guillaume Crespin ; de Macé de la Roche ; de Jean 
do Ray, chevalier banneret ; de Hugues de Vienne, sire de 
Seurre et de Sainte-Croix, chevalier banneret; de Guy de Pon- 
tailler, maréchal de Bourgogne ; de Robert de Chalemesse, 
écuyer; de Baudran des Prez; de Jean de Bourgogne; 0*6 Charles 
de Chàtillon, chevalier; de Gérard de Saint-Martin; d'Amaury 
Porchet ; de Godefroy de Vaux ; de Morelet de Halewin ; de 
Pierre de Malignecourt ; d'Olivier de Haute-Rive ; de JeanCou- 
mondel ; de Poinsot de Serrigny et d'Antoine de Salins, écuyer, 
pass<îesau mois d'août à Nevers, Selles et Chinon. par Guy de 
Trembloy, chevalier, conseillerdu duc, pour servir es marches 
, de Gascogne; et aux mois d'octobre et novembre, à Angers, Prez 
Caude et Chàteaubriant, par Guy de Pontailler, maréchal de 
Bourgogne, pour servir en parties de Guyenne et en l'armée 
sous le duc Philippe le Hardi. — Mandements de ces commis- 
saires pour le paiement de la solde. 

B. 11750. (Liasse.) — 3 pièces, paithemin. 

M3H2. -^ Montres d'armes. — Montres des gens d'armes et 
de traits de Eudes de Savoisy, chevalier bachelier, et de Yon, 
sire de Garanchières, chevalier banneret, passées à Crou- 
silles et à Courtray en novembre, par Guy de Pontailler, 
maréchal de Bourgogne, pour servir le duc es marches de 
Flandres. 

B. 11751. (Liasse.} — 39 pièces^ parcbemin; 6 sceaux. 

l3Si. — Montres d'armes. — Montres des gens de guerre 
et de traits de Jean de Cougnerode, chevalier bachelier; de Va- 
leran de Rayneval ; d'Henri d'Antoing; de Mehu de Humières; 
de Baudoin de Noyello; du sire de Bethancourt; de Thierry 



de Disquenne; de Jean de Renty; de Jean de Gy mont; de Girard 
du Bos ; de Guirart de Markelrer ; de Jean de Porcin-Saa- 
court; de Guy de Pontailler, maréchal de Bourgogne ; de Jean, 
sire de Bethancourt, chevalier; de Jean de Ghistelle, chevalier; 
de Robert de Hangest; de M. de Villers, chevalier banneret; 
de M. de Foufîeux, chevalier banneret; de Behort de Saint- 
Venan ; du sire d'Auxy ; de Baudouyn de Sonard, passées à 
Tournay et à Lille aux mois de mars et avril, par Guy de Pon- 
tailler, maréchal de Bourgogne, pour servir le duc es pays de 
Flandres (bataille de Courtray). — Mandement du maréchal 
pour le paiement de la solde. 

B. 11752. (Liasse.}^ 61 pièces, parchemin; 7 sceaux. 

13^1.— Montresd'armes. — MontredeVaulhier de Vienne, 
sire de Mirebcl-en-Moniagne, chevalier banneret; de 8 cheva- 
liers bacheliers et de 86 écuyers, reçus à Saint-MarceMez- 
Chalon, le 3 août par Guillaume de la Marche, bailli deChalon, 
et envoyés par le duc au secours du comte de Savoie. — Man- 
dement du duc pour leur solde. — Montres des gens d'armes 
et de trait de Guillaume, bâtard de Poitiers; de Jean de Ro- 
chefôrt; de Jean de Mornay; de Philippe de Mussy ; de Jean 
de Saint- Aubin , de Geoffroy de Charny ; d'Henri de Salins; de 
Jacques de Vergy, sire d'.\utrey; de Régnant de TEpée; de 
Jean de Trembloy; de Guy de Dommengevilie; de Guillaume 
de Ray; de Laurent, bâtard de Saint-Pierre; de Jean Rothelin 
et Godefroy de Neuve-Rue, passées de septembre à novembre 
.à Suippes-la-Longue et Gaugvelt, par Guiotde Bricons, écuyer 
d'écurie du duc, pour être envoyés par ce prince au secours 
de la duchesse de Brabant, contre le duc de Gueldres. — Man- 
dements des commissaires pour le paiement de la solde. 

B. 11753. (Liasse.)— 16 pièces, parchemin; i sceau. 

l3S9-l399.—Montreà des gentilshommes mis en garnison 
à Citelx près de Gy et à Auteville par Jean d'Arbon, écuyer, 
capitaine général du comté de Bourgogne, pour résister aux 
entreprises de l'archevêque de Besançon, contre l'autorité et 
prééminence du duc. — Commission pour leur solde. — 1390. 
Montre des chevaliers, écuyers et archers, armés et habillés, 
qui ont accompagné le duc de Bourgogne de Hesdin à Tour- 
nay. — « Noms des chevaliers et écuyers qui, par l'ordon- 
nance de M. le duc de Bourgogne et du maréchal, ont estes 
armés et habillés pour garder le gage de bataille qui devait se 
faire à Dijon, devant le duc, le 19 septembre, entre Othe de 
Granson et Raoul de Gruyères, chevaliers. » — Mandement 
pour leur paiement. — 1395. Mandement de Pierre de la 
Rocherousse au commis à recevoir les montres des gens d'ar- 
mes reçues à Angers pour servir le duc au voyage de Bre- 
tagne, par lequel il autorise le paiement de leur solde. — 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



169 



1397. — Rôle des 80 hommes d'armes et des 40 archers, sous 
la conduite de Jean de Diquenne, chevalier; des 300 hommes 
d'armes, commandés par le comte de Saint-Paul, envoyés par 
le duc au secours de la duchesse de Brabant, contre le duc de 
Gueldres. 

6. 11754. (Liasse.) —7 pièces, parchemio; 1 sceau. 

140S. — Montres d'armes. — Rôle des gens d'armes qui, 
par le commandement dé Jean, duc de Bourgogne, ont été, 
sous le gouvernement de M. de Croy, servir le roi et monsei- 
gneur pour la défense de Picardie et de Flandre. — Montre des 
gens d'armes, archers et picquenaires du pays de Rethelois, 
amenés au mandement du duc à Dunkerque, par le sieur de 
Rond, chevalier. — Rôle des arbalétriers et picquenaires mis 
à Gravelines par le duc, à rencontre des Anglais. — Montre 
passée par Jean du Borchet, panetier du duc, des gens d'armes 
de la garnison de l'Ecluse. 

B. 11755. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin. 

140S. — Montres d'armes. — Montres passées du i^^sm 10 
août, par Baudoin Olivier et M. de Maringhem, capitaine de 
l'Ecluse, des hommes d'armes envoyés par le duc Jean en Hol- 
lande, au secours du duc Guillaume, son beau-frère. 

B. 11756. (Liasse.) — 104 pièces, parcbemm; 6 sceaoz. 

1405. — Montres d'armes. -^ 15 août -19 octobre. Noms 
des chevaliers, écuyers et autres venus, au commandement du 
duc, à Arras, pour le servir au voyage fait à Paris pour le bien 
du roi et du royaume. — Montres des gens du seigneur d'U- 
xelles, de Galois de la Gauchie ; de Jacques de Noirequesnes ; 
du sire de Beaufort ; du sire des Obeaux ; de Guyard de Pon- 
tailler ; de Jean de Cusance ; de Bernard de Ray ; de Guil- 
laume de Gbàteauvilain; d'Etienne Lambin, capitaine des 
arbalétriers à cheval; du sire de Pagny; de Richard de 
Chissey; d'Antoine de Vergy ; de Jean de Vergy, sire d'Autrey, 
et de deux canonniers de Mayeuce , passés à Paris par Jean 
de Vergy, maréchal de Bourgogne, accompagnées des mande- 
ments du maréchal pour le paiement de la solde et des quit- 
tances des chefs de montre. 

B. 11757. (Liasse.) — 64 pièces, parchemin; 14 sceaux. 

1405. — Montres d'armes. —29 août-26 octobre. Montres 
des gens de guerre du sire de Fosseux ; du sire de Longueval ; 
du sire de Saint-Pic et de Dreue des Humières ; de Jean Seffan ; 
de Jean de Vergy, sire de Fouvent, maréchal de Bourgogne, 
chevalier; de Verne; de Rogue de Poix ; de Philippe de Har- 
court, menés à Paris pour servir en l'armée rassemblée par 
Côtb-d'Ob. — Série B. — Tomb V. 



le duc de Bourgogne, et passés par Jean de Vergy, maréchal 
de Bourgogne. -* Mandements et quittances pour le paiement 
de leur solde. 

B. 11768. (Liasse.) — 7S pièces, parchemin; 10 sceaux. 

140S. — Montres d'armes. — 29 août -20 octobre. Montres 
des gens de guerre, archers et arbalétriers des compagnies des 
sieurs de Lourroy et deCréqui de Helly, chevaliers bannerets ; 
deBrunel de Donguerre, écuyer; de Galois de Créqui; des 
sires de Coûtes, de Loudas, de Fromessans; de Hue, sire de 
Neuville; de Florimont de Brimeu et d'Antoine de Craon, 
venus à Paris au commandement du duc Jean, et passés en 
revue par Jean de Vergy, maréchal de Bourgogne. — Mande- 
ments pour le paiement de leur solde et quittances annexées. 

B. 11759. (Liasse.) — 65 pièces, parchemin; 7 sceaux. 

140S. — Montres d'armes. !•»• septembre -29 octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des com- 
pagnies de Enguerrand de Bournonville, écuyer, capitaine ; 
du bâtard de Villaines, écuyer; de Guillaume Prévôt; de Jean, 
sire de Saint-Prix; deîean d'Inchin, chevalier bachelier; de 
Jean de Recourt, écuyer, châtelain de Lens; de Briffant de 
Sorel, écuyer; de Moreletde Bethancourt, chevalier bachelier, 
et de Jean de Rimaucourt, chevalier banneret, venus à Paris 
au mandement du duc Jean et passés en revue par Jean de 
Vergy, maréchal de Bourgogne. — Mandement pour le paie- 
ment de leur solde et quittances annexées. 

B. 11760. (Liasse.) — 67 pièces, parchemin; 15 sceaux. 

140S. — Montres d'armes. — 8 septembre- 29 octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des com- 
pagnies du sire d'Epoisses, écuyer banneret; de Menault de 
la Roque, écuyer; de Oudart de Renti, chevalier bachelier; 
du sire de Couches, chevalier banneret ; de Rodrigues de Ma- 
lingue, capitaine d'arbalétriers à cheval et à pied ; de Pierre 
de la Roche Rousse; du sire de la Forest, chevaliers bache- 
liers, et de Henri de Bauffremont, chevalier banneret, venus 
à Paris au mandement du duc et passés en revue par Jean de 
Vergy, maréchal de Bourgogne. — Mandement pour le paie- 
ment et quittances annexées. 

B. 11761. (Liasse.) — 85 pièces, parchemin; 4 sceaux. 

1405. — Montres d'armes. — il septembre-29 octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des com- 
pagnies d'Antoine Tandon, écuyer; de Wicart de Boves; de 
Raoul de Flandres; de Payen d'Ally; du sire de Drucal; de 
Rolant de Houarderie ; de Rolant de Pouquières ; de Loys de 

22 



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ARCHIVES DE LA COTE-D*OR. 



Guistelle; du sire de la Hcytlle; du sire d'Antoing; d*£rnot, 
sire d'Escornays, chevaliers bannerets ; de Michelet de la Croix, 
capitaine d'arbalétriers, venus à Paris au mandement du duc 
Jean. — Mandements pour la paie de leur solde et quittances 
annexées. 

D. 11762. (Liasse.) — 56 pièces^ parchemin; 1 pièce, papier; 7 sceaux. 

1405. — Montres d'armes. ^ 14 septembre -29 octobre. 
Montres des gens d'armes, au nombre de 286 lances, venus à 
Marcilly près Langres^ au mandement du maréchal de Bour- 
gogne pour se rendre à Paris ; des compagnies de Barthélémy 
d'Ecutigny ; de Perrin Doney ; de Philibert de Maissey ; de 
Vauthier de Marcilly; de Robert de Longchampj de Guil- 
laume de Lestaiche ; de Jean Dalmas ; de Guillaume de Gran- 
cey; de Robert de Grancey ; de Gauthier de Bauffremont dit 
de Ruppes ; de Philippe d'Orges; de Girard de la Grève; de 
Guichard de Saint-Seine et de Girard de TEspinace, mandés 
par le duc à Paris et passés en revue à Pontaubert par Gui- 
chard de Saint-Seine, chevalier, seigneur de Rosières, com- 
missaire du duc. — Mandements pour le paiement de leur 
solde et quittances annexées. 

B. Ii763. (Liasse.) » kî pièces, parchemm; 8 sceaux. 

140S. — Montres d'armes. — 15 septembre -2b octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des com- 
pagnies de Guillaume de Yère; d'Andoche de Chissey ; du sire 
de Saint-Beury; d'Etienne de Laitage, écuyer; de Loys de 
Choul ; de Thibaut d'Aguilly; de J in de Saint- Verain, che- 
valier; de Raoulet de l'Espinasse; de Hérard de Leâme, che- 
valier ; de M. de Montagu ; de Robert de Lugny, chevalier, et 
de Pierre de Ligny, mandés par le duc à Paris, et passés en 
revue par Guichard de Saint-Seine, commissaire du duc, à 
Pontaubert, Ormesson et Troyes. — Mandements pour le paie- 
'ment do leur solde et quittances annexées. 

B. 11764. (Liasse.) — 45 pièces, parcbemiu; 6 sceaux. 

140S.— Montres d'armes. — 11 septembre - 30 octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des compa- 
gnies du sire de Mamines ; du sire du Bois ; du sire de Sou- 
verghon; du sire de Robois; de Porrux d'Espaigny; de Fou- 
quet de Montigny; de Jean de Buxy; de A. de Goules; du 
vicomte de Murât ; de Jacquart Pince ; de Rolant Blanquet; de 
Guillaume de Culles et de leurs « crues, » venus à Paris au man- 
dement du duc Jean, et passés en revue par Jean de Vergy, 
maréchal de Bourgogne. — Mandements pour leur solde et 
quittances y annexées. 

B. 11765. (Liasse.) — 84 pièces, parchemin; 4 sceaux. 

1405. — Montres d'armes. — 21 septembre -29 octobre. 
Montres des gens de guerre, archers et arbalétriers des com- 



pagnies de Gieuffroy-Morin ; de Yon de Calevaigh; de Guiot 
Laschery; d'Aubert Loubat ; de Jean Guellost; de Guiot 
de la Trémouille; de Guillaume de Parledieu; de Pierre Le- 
roux ; de Jean de Chauffour, écuyers ; de Jean le Borgne, 
archer, venus à Paris au mandement du duc, et passés en 
revue par Jean de Vergy, maréchal. — Mandements pour le 
paiement de leur solde et quittances annexées. 

B. 11766. (Liasse.) — 28 pièces, parchemin; 6 sceaux. 

1406. — Montres d'armes. — 27 au 30 septembre. Montres 
des chevaliers, écuyers, archers et arbalétriers des compagnies 
du sire du Bois; du sire de Branges ; du sire de Rond, che- 
valiers bacheliers; de Jean de Digoine; de Jean Merlet de 
Poligny'; de Anne de la Serrée, sire de Mont; de Henri Morel; 
de Humbert de Lireul; d'Yvain d'Anglées, venus à Paris 
au mandement du duc Jean, et passés en revue par Jean 
de Vergy, maréchal de Bourgogne. — Mandements pour le 
paiement de leur solde et quittances y annexées. 

B. il767. (Liasse.) -- 42 pièces, parchemin;' 4 sceaux. 

14OS-14IO0. — Montres d'armes. — Montres des cheva- 
liers, écuyers, archers et arbalétriers des compagnies de Guil- 
laume de Mello, écuyer banneret; de Thierry, sire de Dis- * 
quenne ; de Jean de Blamont; du comte de Fribourg, chevaliers 
bannerets; de Jean du Bois ; de Robin Fretel; deGuy Quieret; 
de Jean, sire de Digoine ; d'Ernoul de Vez, chevaliers bache- 
liers; d'Aimé, siredeChàteauvieux; de Varlin de Dompmartin; 
de Denis Bartholomé ; de Jacques de Marquette ; de Berlin de 
Bruneval ; de Guyot de Cornay, écuyers, venus au mandement 
du duc Jean, à l'armée réunie à Paris pour le bien du roi et 
de son royaume, et passés en revue par Jean de Vergy, ma- 
réchal de Bourgogne. — La troupe d'Enoul de Vez tenait 
garnison k Pont-Saint-Maxence. — Mandements et quittances 
pour le paiement de leur solde y annexées. 

B. 11768. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin. 

14O0-14O7* — Montres d'armes. — Montre de gens de 
guerre de la compagnie de Jean de la Waille, écuyer, venue 
en armes au service du duc, au voyage qu'il fit en France au 
mois d'octobre pour le bien du roi et du royaume; des gens 
d'armes, archers, rassemblés à Beauvais au mandement du 
duc Jean, en janvier 1406-7, « pour aller au secours de monsei- 
gneur l'Eslu de Liège à rencontre de ceux du pays. • — Man- 
dement du duc pour leur paiement et quittances y annexées. 

B. 11769. (Liasse.) ^ 5 pièces, parchemin ; 1 sceau. 

1409* — Montres d'armes. — Montre des chevaliers, écuyers, 
archers, arbalétriers et trompettes des compagnies de Jean de 
Vergy, maréchal de Bourgogne, et de Jacques, sire de Helly, 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE, 
mandés par le dac Jean, au mois d'octobre, et passés en revue 
par le maréchal, à la Chapelle-en-Thierache, pour de là mar- 
cher au secours du duc de Brabant contre le duc Rouge. — 
Mandements du duc Jean et du maréchal pour la solde. 



171 



B. 11770. (liasse.) — e pièces, parchemin; % sceaux. 

140S. — Montres d'armes. — Janvier-août. Noms (Jesgens 
d'armes venus devers le duc à Paris en janvier 1407-8 et qui 
raocompagnèrent à Amiens. — Compagnie du maréchal de 
Bourgogne, amenée du duché vers, lé duc, en armes couvertes. 
— Revue par le maréchal des gens d'armes amenés d'Arras, 
par le duc, à Paris, au mois de février suivant, et dont il a 
renvoyé une partie en leurs maisons au mois de mars. 

B. 11771. (Liasse.)— 11 pièces, parchemin; 1 sceau. 

1409. — Montres d'armes. — 12 seplembre-4 novembre. 
Rôle des chevaliers, écuyers, archers, arbalétriers du pays de 
Bourgogne, de Flandres, de Picardie et d'ailleurs, venus au 
pays de Liège à rencontre du sire de Peiwis et des Liégeois, 
qui avaient mis le siège devant Trech (Maeslricht) où esloit 
Jean de Baviève (leur évoque) . — Montres des compagnies ame- 
nées par les sires de Viry et de Saint-Trivier, chevaliers 
bannerets, qui arrivèrent après la bataille de Hasbain, et 
anxquelles, néanmoins, le duc ordonna le paiement de la solde. 

6. 11772. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin. 

l40S-l't#ll.— Montres d'armes. — Rôle des chevaliers ban- 
nerets, bacheliers et écuyers qui ont accompagné le duc à son 
Yoyage d'Arras à Paris aux mois de novembre, décembre et 
janvier 1408-9, et de Paris à Chartres au mois de mars sui- 
vant. 

B. 1177S. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin; 8 pièces, papier; 1 sceau. 

14I09-141O. — Montres d'armes. — Rôle des gens de 
guerre venus à Paris, en décembre 1409, au mandement du 
duc Jean, et passés en revue par David de Brimeu, chevalier, 
charaballan du duc. — 20 dècembre-20 janvier. Six rôles con- 
tenant les noms des chevaliers, écuyers, archers, arbalétriers 
et autres gens de guerre, estant au service du duc au siège 
mis le 22 septembre devant le chastel de Vellexon, détenu par 
le sire de Blamont et ses coiQplices, et passés en revue par 
Erard du Four, chevalier, bailli d'Amont au comté de Bourgo- 
gne. — On distingue parmi eux les chambres (compagnies) 
des sires d'Oiselet ; de Jean de Cusance ; du maréchal de Bour- 
gogne, Jean de Vergy; de M. de Villersexel ; du Grand Guil- 
laume, capitaine de Montréal; de Philippe de Vienne ; de Jean 
de Rye; du sire de Cottebrune; du sire de Granson, etc. — 
Mandement du duc Jean pour le paiement de leur solde. 



B. 1 1 774 . (Liasse.) — 14 pièces, parehemiD ; e sceaux. 

141 lO. — Montres d'armes. — Mai, juin. Rôle des gens 
d'armes de l'hôtel, venus à Paris au mandement du duc Jean, 
et de ceux étrangers qui leur ont été adjoints, et qui furent 
passés en revue par David de Brimeu, chevalier, chambellan 
du duc. — Août. Montres des chevaliers, écuyers^ archers et 
arbalétriers des compagnies de M. de Neufville ; de Vavrîn ; 
de Philippe de Harcourt; de Philippe d'Auxy ; de M. de Ques- 
noy ;de Wicart de Bours j de Lalaisy; de Lannoy, chevaliers 
bannerets; de Jean, bâtard de Bethisy ; de Victor de Flandres ; 
de M. de Bouguiller; de Waucourt; de Jean de Fosseux; de 
Rogne de Pois ; de Fiesse ; du Cauroy ; de M. de Bos; du bâ- 
tard d'Angoulevant ; du sire de Rieucourt ; de M. de Noyelles; 
de d'Enquéries ; de Guy de Pierres ; de Regnauville ; du châ- 
telain de Lens, chevaliers bacheliers r de Golart de Laubellat ; 
du Magre de la Vieusville; de Boyt Calonne, écuyers, venus 
au commandement du duc Jean pour servir le roi, et passés 
en revue au Pont-Saint-Maxence, par David de Brimeu, sire 
d'Humbercaut, chevalier, chambellan du duc, Jean de Vergy, 
maréchal de Bourgogne. — Mandements pour le paiement de 
leur solde. 

B. 11775. (Liasse.) — 39 pièces, parchemio ; 1 sceau. 

14IO. — Montres d'armes. — 30 août-17 septembre. Mon- 
tres des chevaliers, écuyers, archers, arbalétriers des compa- 
gnies de M. de la Hamade ; de Jean de Guistelle, chevaliers 
bannerets ; de Philippe de Harcourt; de M. de Rosimbos ; de 
M. de Vanez, de M. de Caloime; de Robert de Meligny ; de 
Robert de Flandres ; de monseigneur d'Axete ; de Philippe' de 
Servolle, bailli de Vitry; du sire de Guiche, chevaliers bache- 
liers ; de Jacques de Bellezaise ; de Baudechon le Fèvre ; de 
Jean de Terremonde ; de Pierre de la Vacquerie ; de Jean de 
Beaumont, comte de Fonquienberghe; de Régnant d'Azincourt; 
de Jean de Fosseux ; de Jean de Cauchy ; d'Ernault de Corbe ; 
de Fremont de Maquerel ; de Simon de Maiencourt ; de Hue de 
Lannoy ; de Baudin Cornille; de Riquier Boussart; de Jean de 
Hellecourt; de Alart de Pouques et de Jean de Beurlize, 
écuyers, venus à Paris au mandement du duc pour servir le 
roi , et passés en revue par Jean de Vergy, maréchal de Bour- 
gogne, et David de Brimeu, chevalier, sire d'Humbercourt. — 
Mandement dh duc Jean pour le paiement de leur solde. 

B. 11776. (Liasse.) — 7 pièces^ parchemin ; 8 sceaux. 

l-tio. — Montres d'armes. — 15-22 septembre. Montres 
de Guillaume de Saveuse, chevalier banneret ; de Baudoin do 
Pers et de Guillaume de Villers, chevaliers bacheliers, venus 
au mandement du roi, pour servir en ses guerres à Paris et 
ailleurs, et passés en revue à Pressy par les maréchaux de 
France. — Mandement pour le paiement de leur solde. 



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ARCHIVES DE LA COTE-D'OR. 



B. 11777. (Liasse.)— 26 pièces^ parchemin; S sceaux. 

1410. — Montres d'armes. — 19 septembre-7 octobre. 
Montres des chevaliers, écuyers, archirs, arbalétriers des 
compagnies de Girard Temier; du sire de Cousant; da mar- 
quis du Pont , du comte de Nevers, sous la conduite du sire de 
Rond,maréchal de Nevers; de Jean de Vergy,maréchal de Bourgo- 
gne; de Jean de Vienne, sire dePagny ;du comte de Penthièvre, 
chevaliers bannerets ; de Jean de Courcy ; de M. d'Escomay; 
de Gilles de Grantmes ; de Wicat de Bours ; de Thomas de 
Grantmont ; de M. de Lalaing ; de Henri de Villiers, chevaliers 
bacheliers; de Guillaume de Thibcrmesnil; de Jacques de 
Loches ; de Séraphin de Drucat; de Simon de Grain ; de Martin 
de Paris; d'Aymé de Viry, écuyers, venus au commandement 
du duc Jean pour servir le roi à Paris, et passés en revue 
par le maréchal de Bourgogne et David de Brimeu, sire d'Hum- 
bercourt. — Autre des arbalétriers et pavaiseurs de la cha- 
tellenie de Lille, venus également audit mandement, et passés 
en revue à Lille par le prévôt du lieu. 

B. 11778. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 2 sceaux. 

1411. —Montres d'armes. — Avril. Montres des chevaliers, 
écuyers, archers et arbalétriers des compagnies d'Andoche de 
Chissey, écuyer; de Jacques de Courtiambles, chevalier, con- 
seiller, chambellan du duc ; de Guard de la Guiche, chevalier; 
de Pierre de Mandelot, écuyer; de J- an de Vergy, sire de Fou- 
vent; de Guy de la Trémouille, cl.cvalier banneret, reçus à 
CharoUes par ledit Jacques de Courtiambles et Jean de Vergy, 
pour servir, tant comme garnison des places fortes, qu'en 
l'armée ordonnée à rencontre du comte de Tonnerre. — Juin. 
Rôle des écuyers et arbalétriers commis à la garde des châ- 
teaux du Charollais et de l'Aulunois, par Jacques de Cour- 
tiambles. — Août ek novembre. Montres' des compagnies de 
Guigue de Salenove, écuyer banneret ; de Jean de Saint-Hilaire, 
sire d'Auvillars; de Biaise de Buxy, sire d'Apremont; d'Aymé 
d'Arbon , écuyer, passées à Chàtillon-sur-Seine par ledit de 
de Saint-Hilaire, bailli de Cbalon. Lesquelles, suivant deux 
rôles particuliers, ont été dispersées dans les places de cette 
frontière pour résister aux garnisons de la Ferté-sur-Aube et 
de Tonnerre. — Etat de la solde qui leur est dueet mandement 
de la duchesse pour les payer. 

B. 11779. (Liasse.)— 88 pièces, parchemin; 3 sceaux. 

I4ll!e-I4l8. — Montres d'armes. — Janvier. Montre par 
le sire de Saint-Hilaire des chevaliers, écuyers, archers et 
arbalétriers mandés en armes à Cbâtillon pour accompagner 
la duchesse Marguerite dans le voyage qu'elle faisait en France 
vers son mari. — Juin à mars 1413. Montres des gens d'armes. 



arbalétriers, prestres, canonniers, portiers et picquenaires, 
composant la garnison de l'Ecluse, commandée par le capitaine 
du Bos. — Juillet. Montres des compagnies de Jean de Sainte 
Hilaire, bailli de Cbalon ; de Clavin de Cloux, écuyer; de Ha- 
guenin, sire de Montjeu, bailli d'Autun; de Gérard de la 
Guiche^ bailli de Charolles; du sire de Rochefort, chevalier 
banneret ; de Jean de Neufchàtel, sire de Montagn, chevalier 
banneret; de Guy de Bar, bailli d'Auxois;de Jean de Neufville, 
bailli de Saint-Pierre-le-Moutier ; de Jean de Saulx, sire de 
Courtivron, chevalier bachelier, mandés pour le siège de Chà- 
teau-Chinon, et passés en revue devant la place, par Guil- 
laume de Mailly, sire de Maisières, chevalier, chambellan da 
duc. — Septembre au 3 mars 1415. Montres passées par Louis 
de Montkerke, chevalier, bailli de Courtray, des gens de guerre 
formant la garnison de la place de Courtray. 

B. 11780. (Liasse.) — 18 pièces, parchemin; 1 sceaux. 

1419. — Montres d'armes. — Mai-septembre. Montres et 
revues des gens d'armes de la compagnie de M. de Bos et d'An- 
nebrun, conseiller, chambellan des ducs de Bourgogne et de 
Brabant, capitaine du chastel de l'Ecluse, passés par Jean de 
Berglie, bailli de l'Eau-de-l'Ecluse. — Mandement du duc et 
du bailli pour le paiement de la solde. 

B. 1 1781 . (Liasse.) — 8 pièces, parchemin ; 2 sceaux. 

1419. — Montres d'armes. — Avril, mai, juin. Montres 
des gens de guerre formant la garnison de Courtray, passés 
par Louis de Montkerke, bailli du lieu. — Quittance de Jean 
d'Escames, capitaine de ces gens de guerre. — Montre des 
chevaliers et écuyers, qui, en mai, ont conduit le comte et la 
comtesse de Charollais de Paris en Artois. — Août. Montre de 
la compagnie de Guyot de Beaufort, reçue au Port-Saint- 
Maxence. — Octobre. Mandement du duc Jean pour le paiement 
de la solde de la compagnie d'Enguerrand de Bournonville, 
chambellan du duc, qui avait gardé le duc à Paris. — Quit- 
tance d'Enguerrand. 

B. i i 782. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin. 

1414. — Montres d'armes. — Janvier 1413-4. Montres des 
chevaliers, écuyers, archers et arbalétriers des compagnies de 
Jean de Jaucourt ; de Jean de Fosseux ; de Jean, sire de Ciry 
et de Renty, chambellan du duc, chevaliers bannerets; de Hue 
de Launoy, chevalier bachelier, passés en revue à Espely, 
par David de Brimeu, chevalier, mandés par le duc pour rac- 
compagner à Paris « osier de prison et servage ■ son beau-fils 
et gendre, le duc de Guyenne. ■:- Commission donnée par le 
duc de Bourgogne à David de Brimeu, sire d'Humbercourt, 
pour passer ces revues. 



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SÉRIE B. — COUR DES COMPTES DE BOURGOGNE. 



173 



B. il 78t. (Liasse.) — 16 pièces, pirchemln; 10 sceaux. 

1414. — Montres d'armes. — Janvier 1413-4. Montres des 
eheyatiersyécayers, archers et arbalétriers des compagnies de 
Gauthier de Ruppes ; de Jean de Bauffremont ; de Jean de 
Neachàtel, sire de Montaga ; de Gay de Pontailler ; de Jean de 
Yergy, sire d'Autrey, chevaliers bannerets ; de Guillaume de 
Champdivers, de Jeande Toulongeon, chevalier; de Guillaume 
de Mandres, Jean de Vienne et Guillaume Ferrebeuf, écuyers, 
capitaines, venus au mandement du duc pour l'accompagner 
d'Artois à Paris,' et passés en revue à Yauldes-les-Troyes par 
Guy de Salins et Jean de Saint-Hilaire, chevaliers, à ce délé- 
légués par le duc. — Mandements pour le paiement de la solde 
et quittances y annexées. 

B. 11784. (Liasse.) — 14 pièces, parchemin; 8 sceaux. 

1414. — Montres d'armes. — Janvier 1413-4. Montres des 
chevaliers, écuyers, archers et arbalétriers des compagnies 
du seigneur de Hames, chevalier banneret ; de Jean de Luxem- 
bourg; de Raool de Flandres; de Liépart de Yelud ; de Jean 
de Roubais ; de Jean de Morenne, sire de Rous, mandés par 
le duc pour l'accompagner à Paris et passés en revue à 
Lihons, par David de Brimeu, sire d'Humbercourt. — Rôle 
des gens d'armes et de trait, sous divers capitaines « venus 
^décrue > pour aller à Saint-Denis en France. — Mars. Montre 
de la compagnie du sire de Sallepove, reçue à Chalon par Guy 
de Salins, chevalier, maître d'hôtel du duc. — Mandement 
pour le paiement et quittances y annexées. 

B. 11785. (Liasse.)— 15 pièces, parchemin; 1 pièce, papier; 8 sceaux. 

1414. — Montres d'armes, — Mai. Mandement de la du- 
chesse Marguerite de Bavière, qui, considérant l'état de maladie 
de Jean de Yergy, maréchal de Bourgogne, lui donne son fils 
Antoine de Yergy et Thibaut de Neufchàtel pour suppléants à 
l'effet de recevoir les geps d'armes convoqués à Chàtillon et 
d'en passer la revue. — Montres des chevaliers, écuyers, ar- 
chers et arbalétriers des compagnies de Louis de Chalon ; du 
sire de Sallenove ; de M. de Taimay ; de M. de Chastellux; de 
Jean de Yergy ; de M. de Chàteauvilain ; de M. de Toulongeon ; 
de Jean de Vienne; de Guillaume de Grantson ; de Jean de 
Neufchàtel : de Jean de MonUgu et d'Antoine de Yergy, che- 
valiers- bannerets ; d'Hélion de Jacqueville, chevalier; de Guy 
de Bar, bailli d'Auxois ; de Guillaume de Champdivers, bailli 
d'Aval ; de Clavin du Clou et de Guillaume de Sarrebourt, 
écuyers, mandés et passés en revue à Chàtillon, pour aller 
au service du duc. — Mandements pour le paiement de la 
solde et quittances y annexées. 



B. 11786. (Liasse.)— 44 pièces, parchemin ; 8 sceaux. 

1414. — Montres d'armes. — Juin. Commission de la du- 
chesse Marguerite à Jean de Balay, chevalier, pour passer les 
revues des compagnies de gens de guerre convoquées à Chà- 
tillon pour y tenir garnison, ainsi que dans les autres places 
menacées par les partisans du comte de Tonnerre. — Juillet. 
Montres des gens d'armes des compa^^nies dç Jean de Yienne ; 
de (jérard de la Guiche, chevaliers bannerets ; de Perrin de Mor- 
dorel ; de Guillaume de la Tournelle; de Guillaume de Mandres, 
capitaines de Chàtillon; de Monlureaul, écuyer; de Henri de 
Chauffeur; de Philippe le Bâtard de Boujaille, mis en gar- 
nison à Chàtillon et dans les environs; de celle de Guy de 
Salins, placée à Rouvres; de celle de Hugues de Laubesson, 
en garnison à Montbard ; des 106 arbalétriers génois passés 
en revue à Marsannay-lez*Cbàtillon; des compagnies de Jean 
de Chauffeur; de Guillaume d'Usier et d'Humbert de Sexel, 
destinées à garder le Charollais. — Mandement pour le paie- 
ment de la solde et quittances y annexées. 

B. 11787. (Liasse.) — 4 pièces^ parchemin. 

141«« — Montres d'armes. — Déclarations des chevaliers, 
écuyers, capitaines et autres gens d'armes de Bourgogne, 
mandés « en toute puissance par le duc Jean, pour servir le roy 
a rencontre de son ennemi et adversaire le roy d'Angleterre, > 
auxquels Jean de Noidant, receveur général des finances du 
duc de Bourgogne a payé la solde à Lagny, Merly, Lille. — 
On remarque parmi eux Jean de Yergy, sire de Fouvent, ma- 
réchal de Bourgogne ; Antoine de Yergy^ sire