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Full text of "Les constituants : liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée constituante de 1789"

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SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 



LES 



CONSTITUANTS 

LISTE 

DES DÉPUTÉS ET DES SUPPLÉANTS ÉLUS 

A L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE 

DE 1789 
PRÉCÉDÉE D'UN AVERTISSEMENT 



ARMAND BRETTE 




PARIS, AU SIEGE DE LA SOCIÉTÉ 

} . RUE D K F 1 1 R S T F N B E R r, , ] 
1897 



SOCIÉTÉ 

DE 

L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 



Anciens présidents de la Société : MM. Hippolyte Carnot et 
Edouard Charton. 

Ancien président dlionncur : M, Carnot, président de la 
République. 

Comité directeur et Bureau : 
Président : M. Jules Claretie, de l'Académie française. 

Vice-présidents : MM. Jules Guiffrey, archiviste paléographe, 
directeur de la Manufacture nationale des Gobelins ; F. -A. Au- 
lard, professeur d'histoire de la Révolution française à la Fa- 
culté des lettres de l'Université de Paris; Etienne Charavay, 
archiviste paléographe. (M. Charavay remplit également les fonc- 
tions de Trésorier. I 

Secrétaire général: M. Maurice Tourneux. 

Secrétaire f^énéral adjoint : M. J. Guillaume. 

Membres du Comité directeur : 

MM. Louis Amiable, conseiller à la Cour d'appel d'Aix-en- 
Prcvence ; — A. Brette, publiciste; — Edme Champion, publi- 
ciste; — Ch.-L. Chassin, publiciste; — A. Debidour, inspecteur 
général de l'Université; — H. Dépasse, publiciste; — A. Douar- 
che, premier président à la Cour d'Appel de Caen; — Antomn 
DuBOST, député; — Adrien Duvand, publiciste; — François 
Flameng, artiste peintre: — Jules Flammermont, professeur à 
la Faculté des lettres de l'Université de Lille; — Ernest Hamel, 
sénateur; — A. Kaempfen, directeur des musées nationaux; — 
G. Larroumet, membre de l'Institut, professeur à la Faculté des 
lettres de l'Université de Paris; — Emile Laurent, bibliothé- 
caire en chef de la Chambre des députés ; — L. Liard, membre 
de l'Institut, directeur de l'enseignement supérieur au ministère 
de l'Instruction publique; — H. Monin, professeur d'histoire au 
collège Rollin et à l'Hôtel de "Ville ; — Marcellin Pellet, consul 
général de France à Genève; — Camille Pelletan, député ; — 
Célestin Port, membre de l'Institut, archiviite de Maine-et- 
Loire; — Antonin Proust, ancien député; — Alfred Ram- 
baud, sénateur, professeur à la Faculté des lettres de l'Univer- 
sité de Paris, ministre de l'Instruction publique; — P. Robiquet, 
avocat au Conseil d'Etat: — G. Servois, garde général des 
Archives nationales; — A. Tuetey, sous-chef de section aux 
Archives nationales. 



LES 



CONSTITUANTS 



x^' 



SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 



LES 



CONSTITUANTS 

LISTE 

DES DÉPUTÉS ET DES SUPPLÉANTS ÉLUS 

A L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE 

DE 1789 
PRÉCÉDÉE D'UN AVERTISSEMENT 



ARMAND BRETTE 




V 



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PARIS, AU SIÈGE DE LA SOCIÉTÉ 

3 , RUE D !•: l- U R S T E N B E R G , ? 
1897 






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AVERTISSEMENT 



La liste des Constituants que nous donnons ici ne doit 
être considérée, malgré ses développements, que comme 
une œuvre sommaire. C'est un résumé du tome II de 
notre Recueil de documents relatifs à la convoca- 
tion des Etats généraux ( i), mais dans un ordre différent 
et à un point de vue plus étendu. Pour étudier la convo- 
cation, nous n'avions considéré, dans notre Recueil, que 
l'état des choses en 1 789, et non les événements ultérieurs ; 
s'il nous était arrivé de suivre à la Constituante les 
députés élus en 178g, c'est parce qu'il semblait impossible 
de dire au juste où commence et où finit la période élec- 
torale, et qu'il importait de contrôler le fait élection 
par le fait admission. Ici, au contraire, le champ est 
plus vaste ; au lieu d'examiner les faits dans leur déve- 
loppement, nous sommes en présence de faits accom- 
plis ; il nous est donc permis de traiter de plusieurs ma- 
tières que le plan de notre Recueil nous interdisait. C'est 
ainsi que nous avons été amené à donner une liste des 

(i) Publié dans la Collection Je documents int'dits sur l'histoire de France, 
Paris, Imprimerie Nationale el librairie Leroux, 1896, in-R°. 



IT LES CONSTITUANTS 

présidents et des secrétaires des Etats généraux et de 
l'Assemblée nationale, liste qui n'a jamais été publiée 
d'une manière complète, particulièrement en ce qui touche 
les trois chambres, avant la réunion des ordres. 

Un grand nombre d'historiens et d'éditeurs — nous le 
prouverons plus loin — se sont mépris, sur la valeur pro- 
pre des procès-verbaux et autres actes authentiques assi- 
milés, que l'on peut considérer comme des comptes ren- 
dus officiels des séances des trois ordres et de l'Assemblée 
nationale ; il nous a paru opportun, en conséquence, de 
donner un résumé sommaire de ces documents, sous leur 
forme manuscrite et sous leur forme imprimée. Rappe- 
lons auparavant dans quelles conditions ces divers actes 
se présentent à nous, par suite des dissentiments qui 
s'élevèrent dès la réunion des Etats généraux. 

Dans les anciens temps, les séances des trois ordres 
réunis en Etats généraux, avec chambres séparées pour 
chaque ordre, étaient calquées sur les assemblées bail- 
liagères électorales. 

Que voyait-on pour ces dernières? 

Le grand bailli ou grand sénéchal d'épée convoquait, 
sur l'ordre du roi, à jour fixé par lui, les gens des trois 
états de son ressort ; c'était l'assemblée générale. 

Après l'appel des comparants, assignés ou non, après les 
défauts donnés contre les absents, après les serments reçus , 
on se séparait. Chacun des trois ordres tenait ses séances 
dans une chambre séparée ; il procédait à la rédaction de 
son cahier, à l'élection de ses députés ; puis, quand ces 
opérations étaient partout achevées, on se retrouvait 
devant le grand bailli, qui donnait acte dé la remise des 
procès-verbaux rédigés et du cahier arrêté, recevait le 
serment des élus, et prononçait la clôture des assemblées 
ou, comme on disait alors, des Etats du bailliage ou du 



AVERTISSEMENT III 

pays (i). Les députés élus, porteurs de leurs cahiers, se 
rendaient alors au lieu indiqué par le roi, et là recommen- 
çaient les mêmes opérations jusqu'à la remise finale des 
cahiers aux pieds du roi. 

En 1789, la réunion des États généraux présenta, au 
moins à son début, le même ensemble d'opérations. Après 
la séance d'ouverture du 5 mai, les trois ordres se sépa- 
rèrent et se retrouvèrent le lendemain 6 mai dans leurs 
chambres particulières. Si les États de 1789 avaient suivi 
la marche indiquée par les précédents, nous aurions eu 
les procès-verbaux de la chambre du Clergé, ceux de la 
chambre de la Noblesse et ceux des Communes, sans 
parler des actes de l'autorité royale, lus en séance plé- 
nière et publiés par ses soins, comme le furent en 1789 
ceux du 5 mai et du 23 juin. Les événements décisifs de 
juin 1789 changèrent toutes les prévisions, et par suite 
il faut distinguer : 

Pour le Clergé : la période de non-constitution, pour 
laquelle, à défaut de procès-verbaux, Camus , archiviste 
de l'Assemblée nationale, réunit les journaux ou récits 
de Thibault, curé de Souppes, et de l'abbé Coster (2); la 
période de constitution (24-27 juin), pour laquelle nous 
avons des procès-verbaux officiels, avec retour à la jour- 

(i) L'observation de cette assimilation se peut voir dans les moindres 
détails. Ainsi l'article 40 du Règlement du 24 janvier 1789 était ainsi con^u : 
" L'Assemblée des trois ordres réunis sera présidée par le bailli ou séné- 
chal ou son lieutenant ; il y sera donné acte aux comparants de leur com- 
parution... Les ccclési.isli.]iies el les iioMes se retireront ensuite Jans le lieu qui 
leur sera indiqué pour tenir leurs assemblées partieulO^res. » Partant de ce prin- 
cipe, on ne prépara à Versailles que trois chambres : l'une devait servir à 
la Ibis aux assemblées générales et à la chambre du Tiers étal; les dcuv 
autres étaient destinées au Clergé et à lu Noblesse. Si, le 2? juin, cepen- 
dant, le Tiers état n'avait pas dû demeurer dans la salle commune, la 
provocation qui marqua cette séance ne se fût pas vraisemblablement 
produite, et l'on ne peut savoir, dès lors, quelle eut été la marche de la 
Révolution. 

(2) Voir, pour ces Récits cl Journaux, les notes jointes ci-après aux Doeu- 
mcnls imprimés el manuserits. 



IV LES CONSTITUANTS 

née du i g juin, signés du président et des secrétaires (i); 

Pour la Noblesse : l'ordre se constitue aussitôt la 
réunion et ses procès-verbaux complets et authentiques 
ont été imprimés (voir ci-après, p. xiil); 

Pour les Communes: i" Période de non-constitution, 
formant deux séries distinctes au point de vue du compte 
rendu des séances: la première (5 mai-12 juin), pour 
laquelle il n'y a point de procès-verbaux; l'Assemblée 
nationale y pourvut par le décret du 10 décembre 178g, 
qui chargea trois commissaires, Salomon, Emmery et 
Camus, de la rédaction d'un Récit des séances des dépu- 
tés des communes, depuis le 5 mai lySç jusqu'au 
12 Juin suivant (2); la seconde (12-16 juin 178g), pour 
laquelle nous avons un procès-verbal officiel des séan- 
ces (3). 2° Période de constitution (17 juin à la fin de la 
Constituante) ; les procès-verbaux de cette période sont 
conservés : en manuscrits à la Chambre des députés et 
aux Archives nationales (4); en imprimés du format in- 8° 
formant 782 numéros journellement publiés au cours de 
la session (5). 

Ces objets étaient, pour les contemporains eux-mêmes, 
fort obscurs. Ainsi nous voyons, dans une note que nous 
publions plus loin in extenso, l'un des hommes le 
plus directement mêlés aux débats de la Révolution, 
Camus, député de Paris, secrétaire de TAssemblée natio- 



(1) Bibl. nat., Le *''/4, in-4" (^voir ci-aprcs, p. xii). 

(2) Ce Récit (s. 1. n. d."), in-S", coté à la Bibliothèque nationale Le "79, a 
été réimprimé par la Société de l'histoire de la Révolution. 

ij) Ce procès-verbal se trouve en particulier en tête de l'exemplaire du 
Procès-verbal de l'Assemblée nationale, coté à la Bibliothèque nationale, 
Le "'/lo, in-80. 

(4) Registres cotés C I, i à 48. Nous donnons ci-après l'inventaire de 
ces registres. Le double conservé aux archives de la Chambre des députés 
n'est pas à la disposition du public; nous avons jugé inutile, par suite, d'en 
donner le sommaire. Il nous suffit d'en faire mention. 

(5) Bibl. nat., 75 volumes in-S», Le ^'/lo- 



AVERTISSEMENT V 

nale à ce moment même, avouer qu'il connaît imparfaite- 
ment ces choses. Il écrit en octobre 1789: « D'après les 
recherches que j'ai faites an mois d'août, j'ai appris 
qu'il n'avait pas été tenu de procès-verbal régulier des 
séances du Clergé avant la réunion (i)... » La chambre 
du Clergé, fortement divisée, en effet, mais, comme elle le 
montra, en majorité favorable aux réformes, suivait la 
même politique que la chambre du Tiers état, et refusa 
constamment de se constituer ; la seule rédaction d'un pro- 
cès-verbal eût pu faire croire à cette constitution. Les pro- 
cès-verbaux officiels que nous connaissons émanent de 
la minorité de l'ordre, qui, le 24 juin, c'est-à-dire lorsque 
la majorité s'était réunie à l'Assemblée nationale, se cons- 
titua, élut un président et des secrétaires. Du 5 mai au 
22 juin, la chambre du Clergé dut, pour sauvegarder son 
indépendance, éviter les pièges que la chambre de la No- 
blesse lui tendait; cette dernière chambre eût eu grand 
intérêt, pour le succès de ses entreprises, à marcher d'ac- 
cord avec le Clergé constitué en ordre ; ces desseins furent 
déjoués. Le 1 1 mai, par exemple, le Clergé envoie une dé- 
putation « pour engager la Noblesse à nommer des commis- 
saires pour se concerter avec les deux autres ordres ». 
L'évêque de Saintes, qui portait la parole, fut invité, par 
le président de la Noblesse, « à remettre à la chambre 
une copie de l'arrêté dont il venait de faire part », mais il 
répondit : « que l'assemblée du Clergé n'était point encore 
formée, qu'elle n'avait ni président, ni secrétaire, ni 
registre, qu'au surplus il allait se retirer vers son ordre et 
lui faire part de la demande de l'ordre de la Noblesse (2) ». 
A la chambre du Clergé quelques membres demandèrent 



(1) Note entièrement de la main de Camus, conservée aux Archives 
nationales (C, 26^ reproduite ci-après, p. xxviii. 

(2) Procls-vcrbai de la Noblesse, p. ?j, édition in-8». 



VI LES CONSTITUANTS 

que « l'écrit fût signé du président ». On alla aux voix. 
« Le plus grand nombre a été pour la négative, disant que, 
puisque l'Assemblée n'était pas encore formée, n'ayant 
qn un prés/dent précaire, sans registres, sans secrétai- 
res, 7ie faisant aucun acte de délibération, ce serait 
se constituer en ordre formé que d'envoyer un écrit en 
règle. On a donc copié tout simplement la délibération 
et on a député une seconde fois les mêmes personnes 
pour la porter à messieurs de la Noblesse. » 

Ces dernières phrases sont extraites du Récit des 
principaux faits qui se sont passés dans tordre du 
Clergé, par l'abbé Vallet, député du Clergé de Gien (i). 
Ces Récits ou Journaux forment une collection toujours 
ouverte (2). Nous avons borné notre résumé des procès- 
verbaux et actes assimilés aux documents indiqués par la 
Constituante elle-même ; nous avons éliminé, en consé- 
quence, le Récit de l'abbé Vallet; il y a lieu de remar- 
quer cependant que. dans la pensée de son auteur, il 
devait servir d'Introduction au procès-verbal de la Cons- 
tituante, qu'il fut publié au cours même de la session par 
l'imprimeur chargé des travaux de l'Assemblée ; il est 

(i) Rccil des principaux fails .]iii se seul passes iieins la salle de l'ordre du 
Clergé, depuis le commencement des États généraux, le 4 mai 1780, jusqu'à la 
réunion des trois ordre:^, dans la salle commune de l'Assemblée nationale, par 
M. Vallet, curé de Saint-Louis, député du bailliaf^e royal de Gien-sur-Loirc. 
pour servir d'introduction aux procùs-vcrbaux de TAssembléc nationale. 
Paris, Imp. nationale, 1790, in-80 (Bibl. nat.. Le *'/')• 

(2) A noter, parmi ceux qui pourraient être ajoutés aux coinptes rendus 
officiels : Procès-verbal historique des actes du Clergé député à l'Assemblée 
des Etats généraux des années 1780 et 1790. Paris, Imp. nationale, 1791, 
in-S" (Bibl. nat., Le *'/-')■ (Anonyme, œuvre de l'abbé Ran^ceard, député 
du Clergé des bailliages réunis à Angers, d'après Barbier.") — Journal 
inédit de Jallet, curé de CIterigné, député du Clergé du Poitou aux États 
généraux de 1789, précédé d'une notice historique pal'- J.-J. Brcthé. Fon- 
tenay-le-Comic, 187 1, in-O». — Le curé Pous, correspondance inédite d'un 
membre de l'Assemblée constituante (1789-1791), publiée par L. de la Sico- 
tière. — Angers, 1880, in-8o- (Bibl. nat., Le "/]2 i6i). — Il existe un 
Journal de l'abbé Laurent, curé d'Huillcaux, qui, ;i notre connaissance, 
n'a pas été publié ; etc. 



AVERTISSEMENT VII 

bien feit, et il tire de ces circonstances un prix parti- 
culier. 

Voici, sur cette affaire du compte rendu des séances, 
ce que nous apprend l'abbé Vallet, à propos de la séance 
du 25 mai: « Plusieurs ecclésiastiques ont proposé de 
faire imprimer le bulletin de ce qui se passait tous les 
jours dans l'assemblée du Clergé, et Monseigneur l'évéque 
d'Auxerre a représenté que, prenant la résolution de 
faire, à chaque délibération, un tour d'opinion et ensuite 
la délibération, cela demanderait trop de temps, et que, 
comme il se pourrait trouver qu'il y ait des jours où la 
délibération ne fût point finie, il n'y eût alors rien à 
mettre dans le bulletin, il valait mieux n'en faire qu'un 
par semaine, parce qu'il serait plus exact et que ce serait 
le moyen de faire tomber les faussetés que l'on met sans 
cesse dans les gazettes, journaux et feuilles particulières ; 
ce qui a été généralement approuvé (i). » 

Le bulletin hebdomadaire ne fut pas publié, ou du 
moins il n'en demeure aucune trace dans les collections 
d'imprimés. 

^lais si le Clergé n'eut pas, pour cette période, de 
procès-verbaux officiels, on peut considérer \e Jounial 
de Thibault, curé de Souppes, comme en tenant lieu dans 
une large mesure. Dillon et lui avaient été nommés, dès 
le 7 mai, secrétaires provisoires par l'ordre du Clergé, 
et ils conservèrent cette fonction jusqu'à la réunion des 
ordres. On voit, dans \e Journal de Thibault, que la 
séance du 12 mai « a été terminée par la lecture du jour- 
nal des opérations ([ui (Jiit occupé la Chambrt' dejjuis 
l'ouverture de l'Assemblée. M. Thibault, curé de Souppes. 
avait été chargé d'en faire la r(''daction; on l'a engagé à 

(1) Op. cit., p. J7. 



VIII LES CONSTITUANTS 

la continuer ». De nouvelles lectures du Jou mal eurent 
lieu le 25 mai et le 10 juin; elles reçurent l'approbation 
de la Chambre. Ces faits trouvent leur confirmation dans 
le Récit de l'abbé Coster, exactement aux mêmes dates. 
L'abbé Coster, opposé aux réformes, était un adversaire 
du curé de Souppes; son Récit est d'autant plus intéres- 
sant. Il écrit à la date du 21 mai : « AI. le curé de 
Souppes, secrétaire provisoire, a eu ordre de faire lec- 
ture du Journal qu'il a tenu jusqu'à ce jour. On a vérifié 
tous les faits, corrigé et pesé tous les mots et, la lecture 
finie, il a été décidé que ce premier travail entrerait dans 
le procès- verbal , lorsqu'on en ferait la rédaction en 
forme. » On méconnaîtrait entièrement l'esprit qui a 
présidé aux délibérations du Clergé non constitué, si l'on 
donnait à l'un de ses actes le nom de procès-verbal^ 
mais ces réserves faites, on peut dire que le Journal de 
Thibault est véritablement un journal officiel des séances 
du Clergé. 

Cette question des actes du Clergé est intéressante à 
divers points de vue ; on ne connaît qu'imparfaitement, 
malgré les récits publiés, le détail de ses séances; des 
points importants restent encore douteux; le Clergé enfin 
par sa réunion à l'Assemblée nationale (réunion an- 
noncée le 19 juin, exécutée le 22)^ mit en déroute les 
tentatives de contre-révolution préparées par le parti 
aristocratique ; il n'est donc rien de ses actes qui n'im- 
porte. L'incident suivant montrera quelle importance on 
attachait, en 1792, au compte rendu de ses opérations. 

Baudouin, Timprimeur de l'Assemblée nationale, fit 
remettre à l'Assemblée, le 22 janvier 1792, un exemplaire 
de Vlntroduction du procès-verbal de la Constituante; 
voici comment le procès-verbal de la Législative rend 
compte de l'affaire. 



AVERTISSEMENT IX 

« Un secrétaire lit une lettre de M. Baudouin, Timprimeur, qui 
fait hommage à l'Assemblée du premier volume de la collection 
des procès-verbaux de l'Assemblée nationale Constituante (i). On 
a décrété l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. Baudouin, 
le renvoi aux Archives du volume présenté et la mention hono- 
rable de l'hommage. Suit la lettre de M. Baudouin : « J'offre 
à l'Assemblée nationale, avec l'hommage de mon respectueux 
dévouement, les prémices de mes travaux. Le volume que je 
dépose sur le bureau contient le procès-verbal de ce qu'on appe- 
lait jadis le . Clergé et sert d'introduction au procès-verbal de 
r Assemblée nationale {2], déjà remis aux Archives de r Assem- 
blée. Si je consacre, dans un monument national, les produc- 
tions d'ordres anéantis et qui n'existent plus que dans notre 
souvenir, ma pensée a été de faire servir ces enfants de l'or- 
gueil au triomphe de la raison et de la philosophie. Semblables 
aux dépouilles de ces barbares vaincus par le peuple romain et 
qui précédaient le char triomphal de leurs généraux victorieux, 
ces dernières productions de l'aristocratie expirante servent 
de trophée à la victoire signalée du peuple français sur les plus 
absurdes préjugés. Tel sera l'effet de cette lecture qu'elle ins- 
pirera à nos neveux l'amour de la liberté et de l'égalité et la 
reconnaissance la mieux sentie pour leurs auteurs et leurs 
conservateurs. Tels sont les sentiments d'un homme honoré 
depuis 1789 de la confiance publique. En vain, par des sugges- 
tions perfides, des calomnies adroitement semées par ceux qui 
croient y trouver leur intérêt, on voudrait persuader que mes sen- 
timents ne sont plus les mêmes. Pour quiconque veut demeu- 
rer honnête homme et libre, rien ne saurait faire oublier le 
serment du Jeu de Paume et celui que naguère nous prêtâmes 

(i) L'expression est inexacte, ce n'est pas le /"■ volume des froccs-rcr- 
baiix. mais le tome i de V Introduction du procès-verbal (voir la n^ito sui- 
vante). 

(2; Ces mots déterminent nettement l'ouvrage qui est ici présente: c'est 
celui intitulé : Ouverture des filats g^énàraux (Bibl. nat., Le -'/6 , que nous 
décrivons ci-après {Documcnls imprimés, n» i). Les signatures tvpographiques 
portent : Introduction. C'est le seul Recueil contenant les Ri}cils el journaux 
du Cleri^t', de Thibault et de Coster; il y a lieu de croire que l'exemplaire 
présenté par Baudoiiin était identique à celui qui est communiqué ordinaire- 
ment aux lecteurs h la Bibliothèque nationale; c'est-à-dire qu'il ne com- 
prenait pas les fragments du Procès-verbal de la Noblesse que l'on trouve 
joints i'i quelques exL-mplaires. 



X LES CONSTITUANTS 

« tous dans cette enceinte sacrée (i). Quand, à plus d'un titre, 
u on a partagé les travaux et les dangers des fondateurs de la 
« liberté, quels intérêts privés pourraient compenser d'aussi chers 
M et d'aussi honorables souvenirs? 

« Signé : Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale. 

« Le 2 1 janvier 1792, l'an 4^ de la liberté '^2). » 

Au milieu d'une phraséologie déclamatoire, chère à une 
époque qui n'eût point toléré un discours sans interven- 
tion des Romains ou des Grecs, on voit qu'il y a dans 
cette lettre des détails précieux pour l'histoire des pro- 
cès-verbaux imprimés de la Constituante. 

Les procès-verbaux de la Noblesse, le récit des séances 
des Communes, les procès-verbaux de l'Assemblée natio- 
nale, sont très clairs; l'histoire de leur rédaction ne pré- 
sente aucune des obscurités que l'on remarque dans les 
Journaux du Clergé ; nous nous référons donc, en ce qui 
les concerne, aux notes que nous avons jointes ci-après 
au résumé des documents imprimés et des documents 
manuscrits. 

II 

DOCUMENTS IMPRIMÉS 

I . — Ouverture des Etats généraux, procès-verbaux et récit des 
séances des ordres du Clergé et de la Noblesse jusqu'à leur réunion à 
rAssemblée nationale. — Paris, Imp. nationale, 1791, in-4°. 

Bibl. nat., Le -'/6. « Deux autres exemplaires dans la réserve, 
rel. mar. bleu, doublé de tabis rose, aux armes de Louis XVI, 
l'un des deux imprimé sur vélin » (Cat. de l'Hist. de France). 

(i) Rappelons que la Législative siégeait dans la salle du Manège, où 
siégeait la Constituante lorsque fut prête le serment du 4 février 1700. La 
feuille sur laquelle se trouve la signature de Baudouin est conservée aux 
Archives nationales, dans le carton C, jy, liasse }i6. 

(2) Proccs-verbat delà Ugislalbc, t. IV, p. 225 {Bibl. nat., Le "/i, in-S"). 



AVERTISSEMENT XI 

L'exemplaire le plus complet de cet ouvrage inachevé 
est, croj^ons-nous, celui qui est conservé aux Archives 
nationales dans le carton ADi, 12, reliure du temps, por- 
tant au dos la mention : Assemblée constituante, et 
plus bas : Introduction ; il compte 457 pages. Les signa- 
tures typographiques portent : Introduction. Les deux 
premières pages de titre et de faux titre que l'on voit dans 
les exemplaires de la Bibliothèque nationale n'existent 
pas dans celui-ci ; on lit seulement en tête de la première 
page : Pièces principales relatives à la convocation 
des Etats généraux. 

Voici les matières que contient cet exemplaire : 
P. I. « Arrêt du Conseil du 5 juillet 1788. » 
P. 7. « Résultat du Conseil du 27 décembre 1788. » 
P. 8, « Rapport fait au roi dans son Conseil par le 
ministre de ses finances. » 

P. 35. « Lettre du roi pour la convocation des Etats 
généraux le 27 avril 1789. » 

P. 39. « Règlement fait par le roi pour l'exécution des 
lettres de convocation du 24 janvier 178g (i). » 

P. 75. « Instruction pour les baillis ou sénéchaux 
d'épée. » 

(1) On lit en note : a Ce règlement était le Rci;lemenf ^J/u'ra/, c'est-à-dire 
qui s'appliquait au plus grand nombre des lieux et bailliages du royaume. 
Il en a été donné d'autres particuliers pour plusieurs lieux; ils formaient 
des dispositions locales trop multipliées pour les recueillir dans ce volume. » 
Les éditeurs de cet ouvrage officiel connaissaient imparfaitement la ma- 
tière. Le règlement du 24 janvier avait un double objet : il était d'abord 
une base à laquelle les règlements ultérieurs devaient se référer; il réglait 
ensuite la convocation dans les pays d'élections. L'ensemble des 19 géné- 
ralités dites d'élections, correspondait h peu près h la moitié du territoire 
de la France. Il est donc inexact de dire que ce règlement " s'appliquait 
au plus grand nombre des lieux et bailliages de F->ance ». 11 n'a pas été 
tenu compte non plus, dans cette réimpression, des erreurs reconnues, au 
cours de la convocation, par la Chancellerie; les bailliages de Pacy, de 
Château-Renard, qui avaient été supprimés, sont maintenus; le nom du 
bailliage de Gy, qui couvre une double erreur (Gy au lieu de Ezy, bail- 
liage qui avait été réuni h Nonancourt), figure sur celte pièce, sans rectifi- 
cation. 



XII LES CONSTITUANTS 

P. 8i (en tête, en grandes capitales). « Ouverture des 
États généraux faite à Versailles, le 5 mai 1789 (i). » 

P. 81. « Discours du roi, 5 mai 178g. » 

P. 84. <( Discours de M. le Garde des Sceaux. » 

P. 96. « Discours de M, Necker. » 

P. 1 7 7 . '< Journal des séances du Clergé assemblé à Ver- 
sailles pour les États généraux, en vertu de la lettre de 
convocation donnée par le roi le 24 ja,nvier 1789, rédigé 
par M. Thibault, bachelier de théologie de la Faculté de 
Paris et curé de la paroisse de Souppes, député du Clergé 
du bailliage de Nemours (2). » 

P. 249. (' Récit de ce qui s'est passé dans l'ordre du 
Clergé depuis le 19 juin jusqu'au 24 du même mois. » 

P. 267. « N°II. Récit de ce qui s'estpassé dans l'ordre 
du Clergé. Du mercredi 24 juin 1789 (3). » 

P. 283. « Récit des séances du Clergé. » (Note de la 
i'® page : « Le journal qui précède est celui des séances 
du Clergé rédigé par le secrétaire que la chambre avait 
nommé officiellement. Un autre membre du Clergé, 
M. Coster, ayant, de son côté, rédigé le récit des mêmes 
séances dont une copie exacte nous est parvenue, nous 
avons pensé qu'il serait agréable au public d'avoir l'un et 
l'autre récit sous les yeux. » La dernière séance du Clergé 
dont il est rendu compte est celle du 27 juin.) 

(i) Il a été fait des tirages fragmentaires de cet ouvrage, avec pagination 
différente, commençant à cet endroit. C'est ce titre qui a ensuite été 
reporté en tête de l'ouvrage. On en voit en particulier un exemplaire joint 
au registre des Archives Nationales, coté C* 1, 2. (Paris, 1789, Impr. roy., 
in-S", de 118 p.) 

(2) Le Journal du curé de Souppes finit avec la séance du 24 juin. Les 
deux pièces qui suivent ne sont pas son oeuvre, bien qu'elles semblent ici 
y être rattachées. 

(j) Ces deux récits ont été imprimés séparément; cf. Cat. de l'Hist. de 
France, t. VI, p. 62 (Bibl. nat., Le *74' i"-4" pièce). Ce sont de véritables 
procès-verbaux signés : <> Le cardinal de La Rochefoucauld, président ; 
l'abbé de Barmond, secrétaire; » nous en parlons ci-dessus, p. iv. Le récit 
n° II s'applique aux séances des 24, 2<,, 26 et 27 juin ; son titre ferait 
croire qu'il ne s'applique qu'à la journée du 24 juin. 



AVERTISSEMENT XIII 

P. 349. « Procès-verbal des séances de la chambre de 
l'ordre de la Noblesse aux États généraux réunis à Ver- 
sailles en 1789 ». Inachevé. Cette réimpression finit 
(p. 456) avec ces mots : « avant que les préliminaires 
aient été arrêtés par les trois ordres délibérant séparé- 
ment », qui se trouvent au milieu de la Déclaration des 
députés d'Anjou jointe, sous le n° 22^ à la séance 
du 23 mai 1789 (p. loi de l'exemplaire in-S" du procès- 
verbal de la Noblesse). La partie réimprimée dans cet 
ouvrage correspondant au quart environ du document 
complet. 

2. — Procès-verbal des séances de la chambre de l'ordre de la 
Noblesse aux Etats généraux, tenues à Versailles en 1789. — Ver- 
sailles, Imp. de P.-D. Pierres, 1789, in-4°. (Bibl. nat., Le "/).) 

Paris, 1792. Imp. nationale, in-8'\ Les signatures typogra- 
phiques portent : Introduction. Tome II. (Bibl. nat., Le -''/'-, A.) 
Cat. de l'hist. de France, t. VI, p. 62. 

Ce procès-verbal a été transcrit par les soins de Camus 
dans le registre coté C*I, 2, conservé aux Archives na- 
tionales. (Voir p. XXIV.) Les minutes originales et les plu- 
mitifs de la Noblesse se trouvent dans le carton coté C, 26 
(liasse 178'). On trouve dans le même carton de nom- 
breuses pièces se rapportant au procès-verbal de la 
Noblesse ; un journal des séances de la Noblesse 
(liasse 180), un htilletin de la Noblesse, notes journa- 
lières, résumé des séances, plusieurs feuilles imprimées 
du procès-verbal, etc. — Les deux éditions conservées à 
la Bibliothèque nationale sous les cotes Le "/5 et Le "/s A 
sont, pour la i)lus grande partie, absolument identiques; 
l'exemplaire coté Le -'/ô^ in-4° (i), s'achève avec la 

(i) On conserve aux Archives nationales, dans le carton coté AD, I, 12, 
un exemplaire relié de cette édition, portant sur le plat les mots : Assem- 
blée nationale, la nation, la loi: au-dessous, un bonnet phrygien. 



XIV LES CONSTITUANTS 

protestation n° 77. jointe à la séance du 27 juin 1789; 
on lit (p. 349) le mot : fin. Les trois dernières pages (350 
à 352) sont remplies : i" par une lettre collective des dé- 
putés de la Noblesse du pays de Caux (de Cairon, de 
Thibouville et de Thiboutot) ; 2° par une lettre de 
d'Estourmel, — L'exemplaire coté Le "/s A, in-8% ne con- 
tient pas ces deux dernières lettres, mais on y trouve un 
supplément (p. 359-377) très important. C'est le compte 
rendu, avec pièces annexes, des séances de la Noblesse 
des 3, 8, 9 et 11 juillet 1789 (i). Nous croyons utile de 
reproduire la note finale qui explique et commente ce 
supplément : 

« Nous soussignés secrétaires de l'ordre delà Noblesse, avant 
sa réunion à la chambre du Tiers état, tant pour nous, encore 
présents à Paris, qu'au nom de MM. le marquis de Digoine et 
Le Carpentier de Chailloué, absents, certifions que le procès- 
verbal ci-dessus contenant celui des quatre dernières séances de 
l'ordre, ne se trouvant pas dans le secrétariat de la Noblesse au 
moment où M. Le Camus (sic), archiviste, s'est permis d'en 
enlever les papiers, d'abord sous prétexte de les conserver pen- 
dant les premiers troubles survenus au mois de juillet 1789, 
mais ensuite et réellement pour s'en emparer par le fait, est 
demeuré entre nos mains, et qu'attendu la réclamation faite par 
nous, à plusieurs reprises, de ces papiers soustraits du secrétariat 
de la Noblesse, nous n'avons pas cru devoir, en déposant ces 
dernières pièces aux archives de l'Assemblée nationale, recon- 
naître la légitimité de l'enlèvement des premiers, contre lequel 

(i) D'après le baron de Gaiiville, la dernière assemblée de la Noblesse 
aurait eu lieu le 9 juillet; le procès-vcrbsl de la « séance du samedi 
11 juillet 1789» se trouve p. 574-576 de l'édition citée. — <■ Il y eut tous 
les jours jusqu'au 9 [juillet] assemblée dans la chambre de la noblesse. Les 
invitations en étaient faites par un petit imprimé qu'on donnait à chaque 
député, en sortant de l'assemblée générale ; mais le nombre des membres 
diminuait tous les jours au point que de 158 qu'il était le 5 juillet, le 9 à 
6 heures du soir, il n'y avait plus que 80 membres, quoiqu'on eût prévenu 
qu'il y aurait appel. » Journal du baron de Gauvillc, député de la noblesse 
aux Etats généraux depuis le 4 mars 1789, Jusqu'au i*'"" juillet 1790, publié 
par E. de Barthélémy. — Paris, 1864, in-12 (Bibl. nat., La '^/i}o). 



AVERTISSEMENT XV 

nous protestons au contraire et de nouveau, en tant que de 
besoin. Nous certifions en outre que, quoique le présent procès- 
verbal ne soit pas revêtu de la signature de M. le duc de Luxem- 
bourg, pour lors président de la Noblesse, il n'en est pas moins 
authentique, étant revêtu des nôtres, et que la sienne n'y a 
manqué que par le fait de son départ de Versailles le i ^ juil- 
let 1789, qui ne nous a pas permis de le rejoindre depuis ce 
moment. En foi de quoi, nous avons signé la présente déclaration. 
« A Paris, ce ^ octobre 1791. Signé : Bouthillier, d'Ormes- 
SON, le Comte de Serent. .. 

N° 3. — Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de 
France, tenues en l'année 1789 et suivantes; précédé du « Récit des 
séances des députés des Communes depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin 
suivant »; du procès-verbal des conférences pour la vérification des 
pouvoirs; et du procès-verbal des séances des députés des Communes 
depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier. — Paris, Imp. 
nationale, 1791, in-4. (Bibl. nat., Le -^^2). Le Catalogue de 
l'histoire de France contient cette note : « Un autre exemplaire 
dans la réserve, Tun des deux tirés sur vélin, rel. en 2 vol., 
mar. bleu, doublé de tabis rose, aux armes de Louis XVI » 
(t. VI, p. 62). 

C'est un recueil factice, formant le premier volume 
d'une série qui n'a pas été achevée ; mais nous voyons 
dans V Avertissement qu'il se présente actuellement tel 
que ses éditeurs ont voulu le faire. En voici la composi- 
tion : 

P. 1-X. « Avertissement sur cette édition des récits et 
procès-verbaux des Communes et de l'.Vssemblée natio- 
nale. » (Cet avertissement est publié ci-après. 

P. XI-LVI. (( Table des noms de ]MM. les iléputés à 
l'Assemblée nationale (i). » 

(i) Cette Table des noms des di'pulL's ne comprend que les députés admis 
du 5 mai au il juillet i"8<) (voir V Avertissement . Elle est en réalité inutili- 
sable. Dans la pensée de ses auteurs, elle eut été complète avec la série 
complète. 



XVI LES CONSTITUANTS 

P. 1-102. '( Récit des séances des députés des Com- 
munes depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 12 juin suivant, 
époque à laquelle la rédaction des procès-verbaux a 
commencé (i). » 

P. 163-296. « Procès-verbal des conférences sur la véri- 
fication des pouvoirs (2). » 

P. 1-88. « Procès-verbal des séances des députés des 
Communes depuis le 12 juin 1789 jusqu'au 17 juin, jour 
de la constitution en Assemblée nationale (3). >> 

P. 89-294. « Procès-verbal de l'Assemblée nationale » 
(première séance, 17 juin 1789, neuf heures du matin; 
dernière séance, 11 juillet 1789) (4). » 

P. 295-319. « Table des matières contenues dans ce 
volume. » 

P. 320-395. « Table des noms de personnes et de lieux 
contenus dans ce volume. » 

On lit. p. 395 : « Fin de la table nominale du tome pre- 
mier. )) 

Cet ouvrage est très important, non seulement par les 



(i) C'est ce Récit des scances qui a été réimprimé par les soins de la 
Société de l'histoire de la Révolution. Il figure au Catalogue de l'histoire 
de France (t. VI, p. 62). sous la cote: Le *'/9i s. 1. n. d., in-8°. 

(2) Réimpression de l'ouvrage intitulé : Procès-verbal des conférences sur 
la vérification des pouvoirs, tenues par MM. les commissaires du Clergé, de 
la Noblesse et des Communes. Paris, Baudouin, 1789, in-8o(Bihl. nat., Le*"/^)- 
— Ce procès-verbal se trouve aussi en transcription manuscrite, aux 
Archives nationales, dans le registre coté C*, I, 2. 

(3 Ce proccs-verbal des communes, du 12 au 17 juin, se trouve en tète 
de l'exemplaire du Proccs-verbal de la Constituante, communiqué aux lec- 
teurs par la Bibliothèque nationale (Le °7io> in-S", tome Ij. — On lit, dans 
l'ouvrage coté Le "112, cette note, p. i : « 11 doit être imprimé un récit 
particulier de ce qui s'est passé depuis le 5 mai 1789. » Cette note prouve 
que la deuxième partie de cet ouvrage a été imprimée avant la première, 
puisqu'on y voit le Récit des séances annoncé. 

{4) Conformément à l'annonce de l'Avertissement, on trouve, dans cette 
réimpression d'une partie du procès-verbal de la Constituante, un grand 
nombre de motions et d'adresses, qui ne figurent pas dans l'édition in-S», 
et qui font regretter vivement que cette réimpression ait été interrompue. 
Plusieurs fautes de l'édition in-8" ont été rectifiées, mais il en demeure de 
graves. 



AVERTISSEMENT XVII 

matières qu'il contient, mais aussi parce qu'il nous 
indique le plan que les Constituants eux-mêmes enten- 
daient suivre pour la publication des actes de la grande 
Assemblée. L'ouvrage intitulé : Ouverture des Etats 
généraux (n° i), formant le premier volume deVIntro- 
duction; le Procès-verbal de la Noblesse (n° 2), 
formant le second volume de V Introduction ; \e Pro- 
cès-verbal des séances de l'Assemblée nationale 
comm.ençait ensuite, avec ce tome premier, l'œuvre 
entière de l'Assemblée ; nous avons donc, avec cette série 
de rééditions in-4°, qui n'ont pas été réunies comme il eût 
convenu dans le Catalogue de V histoire de France, \di 
série complète des documents officiels tels que les Consti- 
tuants voulaient les présenter à la postérité. Nous n'hé- 
sitons pas, en conséquence, à reproduire in extenso, 
malgré sa longueur, V Avertissement placé en tête de ce 
volume par les deux commissaires de l'Assemblée consti- 
tuante. 

Avertissement sur cette édition des récils et procès-verbaux 
des Communes et de VAssemblée nationale. 

L'Assemblée nationale a voulu qu'il fût fait une double édition 
des procès-verbaux de ses séances. L'une, in-B*", pour être distri- 
buée à chacun de ses membres et mise en vente, feuille par 
feuille, afin que les députés et le public fussent chaque jour au 
courant de ses opérations. L'autre édition ordonnée par l'Assem- 
blée nationale, format in-4'', a dû être distribuée et publiée volume 
par volume à des intervalles plus reculés. (Règlement à Tusage 
de l'Assemblée nationale, chapitre vu, articles II et III.) 

Par un décret du 27 août 1709, l'Assemblée nationale a 
nommé deux de ses membres, MM. Emmeryet Camus, commis- 
saires pour suivre les travaux de l'édition in-4'' ^'^ son procè'-- 
verbal. L'ouverture des États généraux s'était faite le î mai. L<.■^ 
événements qui s'étaient succédé avaient été cause que les Com- 
munes de France, abandonnées par les deux ordres privilégiés. 



XVIII LES CONSTITUANTS 

n'avaient commencé i\ rédiger un procés-verbal de leurs séances 
que le 12 juin 17B0. Le procés-verbal des séances de l'Assemblée 
nationale ne date que du 17 du môme mois de juin; il restait donc 
à rendre compte des faits qui s'étaient passés dans l'intervalie du 
^ mai au 12 juin. 

Pendant cet espace de temps, il avait été tenu entre les trois 
ordres des conférences pour aviser au moyen de se concilier sur 
une grande question qui s'était élevée, celle de la vérification des 
pouvoirs en commun ; il avait été dressé un procès-verbal de ces 
conférences, où l'on rendait compte des efforts soutenus de 
MM. les commissaires des Communes, pour jeter les fondements 
de la liberté publique ; mais à l'égard des faits qui s'étaient passés 
à l'intérieur des séances des Communes, il en avait été retenu seu- 
lement des notes, les unes conservées par les députés, les autres 
insérées dans les mémoires du temps. L'Assemblée a ordonné, par 
un décret du 10 décembre 1789, que sur ces notes, il serait rédigé 
un récit fidèle de ses séances depuis le <, mai jusqu'au 12 juin, et 
elle a nommé commissaires à cet effet MM. Salomon, Camus et 
Emmery. (Décret du 10 décembre 1789.) Telles sont donc les 
différentes parties comprises dans le premier volume du procès- 
verbal de l'Assemblée nationale : 

Récit des séances des députés des communes, depuis le i mai 
jusqu'au 12 juin 1789; 

Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs; 

Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis 
le 12 juin 1789 jusqu'au 17 du même mois; 

P.'-ocès-verbal de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jus- 
qu'au 1 1 juillet 17B9: 

La suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale sera dunnée 
dans les autres volumes. 

Les commissaires de l'Assemblée nationale donnent ici le 
compte rendu de ce qu'ils ont fait pour que l'édition dont ils 
étaient chargés fût complète, correcte, d'un usage commode. 

En rassemblant les différentes parties dont ce volume est com- 
posé, le récit des séances, le procès-verbal des conférences pour 
la vérification des pouvoirs, celui des séances des communes et 
celui du l'Assemblée nationale, on a l'histoire authentique et en- 
tière de la formation de l'Assemblée nationale depuis le > mai 1789. 
Les commissaires ont pensé que le procès-verbal de l'Assemblée 



AVERTISSEMFXT XIX 

nationale deviendrait plus intéressant si l'on joignait ù la suite de 
chaque séance, par forme d'appendice, et sans se permettre 
jamais de rien ajouter au texte du procès-verbal de la séance, les 
principales motions, telles qu'elles ont été proposées à l'Assem- 
blée et l'extrait des adresses qui lui ont été présentées. Ils ont 
recherché dans les minutes des procès-verbaux déposés aux 
Archives, les motions qu'ils ont fait transcrire. A l'égard des 
adresses, on ne faisait alors que lesannoncer en très peu de mots 
dans le procès-verbal; les commissaires en ont fait des extraits 
plus étendus sur les minutes qui sont toutes déposées aux 
Archives, et ils continueront ce travail jusqu'au temps où l'on a 
commencé à insérer dans les procès-verbaux les extraits des 
adresses. "Voilà ce qu'ils ont fait pour rendre l'édition complète. 
Pour qu'elle fût correcte, les épreuves ont été revues avec le plus 
grand soin et relues sur les originaux du récit et des procès- 
verbaux déposés aux Archives. 

Pour rendre l'édition d'un usage commode, on y a joint trois 
tables. La première, placée à la tète du volume et immédiate- 
ment après le premier avis, est une table des noms des députés 
admis aux séances depuis le 5 mai jusqu'au 1 1 juillet, avec l'indi- 
cation des séances où leurs pouvoirs ont été vérifiés et où ils ont 
été admis. Cette liste des députés sera continuée à la tète de chacun 
des volumes qui suivra, pour y marquer ceux qui se sont retirés à 
diiïérenies époques et ceux qui ont été successivement admis ; de 
manière que la réunion des listes présentera la suite exacte et 
l'état fidèle de toutes les personnes qui ont eu séance à l'Assem- 
blée nationale. A la fin du volume sont deux autres tables, l'une 
des matières, c'est-à-dire des faits qui se sont passés dans les 
séances et des questions qui y ont été agitées; l'autre nominale, 
c'est-à-dire des noms des lieux et des personnes dont il a été fait 
mention dans les séances et dans les adresses. 

Nous devons, en finissant, un hommage public aux soins que 
M. Baudouin, choisi par la ville de Paris pour l'un des suppléants 
de ses députés, et nommé par l'Assemblée nationale pour son 
imprimeur, a pris relativement à l'édition que nous présentons à 
l'Assemblée. Il n'a rien négligé, il n'a épargné aucune dépense 
pour que ce monument des travaux immortels de la nation fût 
digne des grands objets dont il perpétuera la mémoire. Trois 
exemplaires ont été imprimés sur vélin. L'un a été remis au roi, 



XX LES CONSTITUANTS 

l'autre aux Archives nationales. Cent cinquante exemplaires ont 
été imprimés sur papier vélin ; le surplus de l'édition a été imprimé 
sur du papier choisi, toujours avec des caractères neufs et avec 
la plus grande attention dans le tirage. 

Emmery, Camus. 

4. — Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de F Assem- 
blée nalicnalc, imprimé par son ordre. — Paris. Baudouin (s. d.), 
782 numéros en 75 vol. in-S^fBibl. nat., Le-'/io). Le Catalogue 
de l'histoire de France contient cette note : « A partir du tome II 
le titre devient : Procès-verbal de l'Assemblée nationale... — Avec 
3 prospectus et 3 avis (i). — L'éditeur a intercalé, entre les 
numéros des procès-verbaux proprement dits, un grand nombre 
de pièces qui ne se rattachent à la collection que par les tables 
et dont chacune sera décrite en son lieu (2). » 

Nous n'avons pu entreprendre de donner l'indication 
des matières contenues dans chacun de ces 75 volumes, 
qui sont des recueils factices (3) ; le procès-verbal imprimé 
correspond exactement au texte manuscrit conservé aux 
Archives nationales dont nous donnons ci-après (p. xxiv) 
le détail volume par volume. Le Procès-verbal des 



(i) Ces prospectus se rapportent, non seulement au\ Procès-verbaux de 
l'Assemblée nationale, mais aussi au Journal des Dcl^ats, intitulé d'abord 
Journal des Débats et des déerets (Bibl. nat., Le -/^47)i publié et imprimé 
par Baudouin, et dont le premier numéro parut le 29 août 1789; ce devait 
être un complément du procès-verbal, dans la pensée de l'auteur. Baudouin 
publia ultérieurement une partie complémentaire, pour la période comprise 
entre le 5 mai et le !<=' septembre 1789. La première partie de cette Intro- 
duction forme l'ouvrage intitulé : États généraux, ou Récit de ce qui s'est 
passé aux Etats généraux depuis le 5 mai jusqu'au 17 juin suivant, époque à 
laquelle les Communes se sont constituées en Assemblée nationale. Paris, 
Imp. nat., 1791, in-S» (Bibl. nat.. Le "V^)- ^oir. pour le surplus, les com- 
mentaires que M. M. Tourneux a publiés à propos du Journal des Débats 
dans sa Bibliographie de l'histoire de Paris, t. 11, p. 530. 

(2) Le Catalogue de l'histoire de France indique comme suite de cet 
ouvrage le suivant : Recueil de rapports, discours et autres pi'eees de l'Assem- 
blée nationale constituante, qui ne sont point entrés dans' les lii>raisons du 
proces-verbal, et qui peuvent former le yù" volume de cet ouvrage. — Paris, 
Baudoiiin, i tome en 2 vol. in-8". Recueil factice avec titre et table. 
(Bibl. nat., Le '"/ii). 

(j) Chaque séance a une pagination h part. 



AVERTISSEMENT XXI 

séances des députés des Communes^ du 12 au 17 juin, 
placé en tête du tome premier, forme 104 pages. Le nu- 
mérotage des procès-verbaux commence avec le procès- 
verbal de la séance du 17 juin 1789 (n° i). Les divers avis 
imprimés par Baudouin joints au tome premier sont inté- 
ressants pour l'histoire de cette publication ; nous ne pou- 
vons les analyser ici ; il nous suffira d'y renvoyer le lecteur. 

)• — TahU des matières, des noms de lieux et des noms de per- 
sonnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée 
constituante depuis le <, mai lyS^ jusqu'au }o septembre 1791 inclu- 
sivement. Paris, Imp. nationale, 1807, in-fol. (Bibl. nat., Le -714^. 
— Une autre édition, Paris, an XIV, Imp. nationale, 5 vol. 
in-8°, est cotée Le -"/m A. 

6. — Table des matières, des noms de lieux et des noms de per- 
sonnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée 
constituante ; suivie de celle des rapports, matières, discours, etc., 
par ordre de matières. Imprimée par ordre de l'Assemblée natio- 
nale. Paris, Impr. nationale, 1792, in-8°. 

Cette table n'est qu'un résumé sommaire, journée par 
journée, des matières contenues dans le procès-verbal. 

III 

PORTRAITS DES CONSTITUANTS (i) 

7. — Liste des portraits dessinés, gravés ou lithographies des 
députés à l'Assemblée nationale de ij8(), avec l'indication de leur 

(i) Nous nindiquons ici que les collections relatées au Catalogue de 
r histoire de France; le nombre des portraits connus augmente chaque 
jour. Au département des Estampes de la Bibliothèque nationale, on 
conserve un certain nombre de portraits qui ne sont pas compris dans 
les recueils du département des imprimés. Voir, pour le surplus, les 
savants commentaires publiés par M. Maurice Tourneux sur les collections 
Levachez et Dejabin, dans sa Dibliograpliic de l'histcirc de Paris pendant 
la Révolution, 1. I, p. 8j. 



XXII LES CONSTITUANTS 

formai cl le nom des artistes à qiiiils sont dus, prcci\iés d'une notice 
biographique sur chaque personnage, par Soliman Lieutaud. — 
Paris, chez l'auteur, 1854, in-8" (Bibl. nat., Le ^74)- 

8. — Collection complclte (sic) des portraits de messieurs les dé- 
puti's à l'Assemblée nationale de 1789. Tome I-III. — Paris, 
Dejabin, s. d., in-4'' (Bibl. nat., Le ^72)- Le Catalogue de riùs- 
loire de France contient cette note : « Réserve. 2 exemplaires : 
le 1" rel. mar. r. aux armes de Marie-Antoinette, comprenant 
les tomes I et II; le 2" aux armes de Mesdames, comprenant les 
tomes I et II . — Avec 2 prospectus dans l'exemplaire de la reine. » 

9. — Collection générale des portraits de MM. les députés aux 
Étals généraux. — Paris, Levachez, 1789-1790, gr. in-4° (Bibl. 
nat., Le -■'/•)- 

IV 

DOCUMENTS MANUSCRITS 

Les documents manuscrits les plus précieux concer- 
nant les travaux de la Constituante sont conservés aux 
Archives nationales, en registres et en cartons, dans la 
série C; un inventaire très détaillé de cette série existe, 
manuscrit, aux Archives nationales; nous ne donnerons 
ici qu'un état sommaire des pièces les plus importantes 
à consulter. 

REGISTRES 

C* I, I. — " Procès-verbal des séances et délibérations de 
l'Assemblée générale des électeurs de Paris... 
rédigé depuis le 26 avril jusqu'au 21 mai 1789, 
par M. Bailly... et depuis le. 22 mai jusqu'au 
30 juillet 1789, par M. Duveyrier, avocat, élec- 
teur et secrétaire de l'assemblée des électeurs, 



AVERTISSEMEx^T XXIII 

député suppléant à rAssemblée nationale et 
l'un des représentants de la Commune (i) », 
803 pages. 

A noter, en particulier (p. 777), la « Liste 
générale des électeurs de Paris réunis à l'Hôtel 
de Ville le 14 juillet 1789 ». 

C* I, 2. — Registre portant ce titre : « Procès-verbaux des 
Assemblées particulières de Tordre du Clergé, 
de Tordre de la Noblesse et des Communes, 
avant la constitution de TAssemblée nationale 
et procès-verbal des conférences tenues pour la 
vérification des pouvoirs. » 

Recueil factice. Matières qui y sont conte- 
nues: 

I. « Avertissement au sujet des pièces com- 
prises dans ce volume » (Signé : Camus) (2). 

II. « Préliminaires des États généraux de 
1789 » (par Rondonneau). 

III. — <( J ournal des États généraux de 1 789. 
Clergé » (par Tabbé Coster, d'après Vavertisse- 
ment de Camus) (3), 103 pages (4). 

IV. — « Journal des séances du Clergé as- 
semblée Versailles, pour les États généraux, en 
vertu de la lettre de convocation donnée par le 
roi le 24 janvier 1789, rédigé par M. Thibault, 
bachelier en théologie de la Faculté de Paris, 
curé de la paroisse de Souppes, député du 



(0 Ce proccs-verbal a été imprimé. Paris, Baudouin, 1790, ; vol. in-S" 
Bibi. nat.. Lb **/7). Comme complément de cet ouvrap;e, voir: Histoire 
./l'.s- premiers électeurs Je Paris en 1780, extraite de leur prod^'i-i'erhal ; réJigi^e 
par Duveyrier... Paris, 1828, in-S" (Bibi. nat.. Le 'Vî^). 

(2) Cet Avertissement a été reproduit in extenso en tête du Récit des 
séances des députés des Communes, réimprimé par la Société de \' Histoire de 
la Révolution. , 

(?) Ce Journal de l'abbé Coster a été imprimé dans l'ouvraiie intitulé : 
Ouverture des Etats (généraux (p. 28^), analysé ci-dessus (documents impri- 
més, n" i); on en trouve une autre version dans le carton coté C, 26 (voir 
ci-après, p. xxix). 

4) Ces loj pages comprennent les Préliminaires de Rondonneau (4 pages) 
et le Journal de Coster. L'avertissement de Camus n'est pas paginé. 

m 



XXIV LES CONSTITUANTS 

Clergé du bailliage de Nemours » (i), 2) pages. 
(Copie inachevée; la dernière séance rapportée 
est celle du 17 Juin en partie (2). 

V. — u Procès-verbal des séances des délibé- 
rations de Messieurs les députés de l'ordre de la 
Noblesse aux États généraux », 273 pages. (La 
dernière séance dont il est rendu compte est 
celle du 27 juin ; on n'y a joint aucune pièce 
annexe (3), 

VI. — « Récit des séances des députés des 
Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 12 juin 
suivant, époque à laquelle la rédaction du pro- 
cès-verbal a commencé (4) », 218 pages. 

VII. — « Procès-verbal des conférences sur 
la vérification des pouvoirs (15) >i, 235 pages. 

C* I, 3. — Procès-verbal des communes et de l'Assemblée 
nationale du 12 juin au 27 octobre 1789 inclusi- 
vement. 

C* I, 4. — Procès-verbal de l'Assemblée nationale du 28 oc- 
tobre 1789 au 16 janvier 1790. 

C* I. y — Du 18 janvier au 27 mars 1790. 

— 6. — Du 28 mars au 26 mai 1790. 

— 7. — Du 27 mai au 19 juillet 1790. 

— 8. — Du 20 juillet au 29 août 1790. 



(1) Une autre version du Journal de Tliibault existe dans le carton C, 26 
(voir p. xxix;. 

(2) Nous trouvons ici une preuve flagrante du peu de soin avec lequel 
était fait le coilationnement des pièces dont Camus ordonnait la transcrip- 
tion. Ce Journal s'achève en ce registre au milieu d'une phrase (« M. Du- 
port, conseiller au parlement, portant la parole, a dit : ») ; immédiatement 
au-dessous, on lit, de la main même de Camus, ces mots : « Coiiationné 
et trouvé conforme aux minutes déposées aux Archives nationales. 
Camus. » Or, quand on se reporte au manuscrit conservé dans le carton 
C. 26 et visé par Camus, on voit qu'il contient non seulement la séance du 
17 juin, inachevée dans la transcription, mais les séances des jours sui- 
vants jusqu'au 27 juin, exactement 18 pages omises. 

(3) Voir ci-dessus : Documents imprimés, n" 2. 

(4) Ce Récit a été réimprimé par la Société de ['fjfistcirc iic la Révolu- 
tion. 

(5) Imprimé. Paris, Baudouin, 1789, in-G" (Bibl. nat., Le *V2). Voir ci- 
dessus : Documents imprimés, n" ? . 



AVERTISSEMENT 



XXV 



- 1, 9- 

10. 

— II, 

— 12. 

— 13, 

— M- 

— M 

— 16. 

— 17. 

— ïV 

— 19- 
-- 20. 

— 21 

— 22. 

— 23, 

— 24. 

— 25, 

— 26. 

— 27. 
■- 28. 

— 29. 

— 7^ 

— 51 

— 3?' 

— 34- 

— V> 

— V> 

— 37 

— 38. 

— 39- 

— 40. 

— 41 

— 42. 

— 43' 

— 44- 

— 4v 

— 4^' 



Du 30 août au 24 octobre 1790. 
Du 2) octobre au 4 décembre 1790. 
Du ) au 19 décembre 1790. 
Du 20 au 27 décembre 1790. 
Du 28 décembre 1790 au 5 janvier 1791. 
Du 6 au 1 1 janvier 1791 . 
Du 12 au 18 janvier 1791. 
Du 19 au 22 janvier 1791. 
Du 23 au 29 janvier 1791. 
Du 30 janvier au 3 février 1791. 
Du 4 au 9 février 1791. 
Du 10 au 12 février 1791. 
Du 13 au 18 février 1791. 
Du 19 février au 19 mars 1791. 
Du 20 au 23 mars 1791. 
Du 24 au 2t mars 1791. 
26 mars 1791. 
Du 27 au 29 mars 1791. 
Du 30 mars au 2 avril 1791. 
Du 3 au 12 avril 1791. 
Du 13 au 17 avril 1791. 
Du 18 au 27 avril 1791. 
Du 28 avril au 9 mai 1791. 
Du 10 au 17 mai 1791. 
Du 18 au 29 mai 1791 . 
Du 30 mai au 6 juin 1791. 
Du 7 au 1 5 juin 1791 . 
Du 16 au 20 juin 1791. 
Du 21 au 30 juin 1791 . 
Du i<"' au 13 juillet 1791. 
Du 14 au 27 juillet 1791. 
Du 28 juillet au 13 août 1791. 
Du 14 août au 2 septembre 1791. 
Du 3 septembre au 5 septembre 1791 (en partie) 
Du 5 au 14 septembre 1791. 
Du 1 5 au 17 septembre 1 791 (séance du matin). 
Du 17 septembre (séance du soir) au 20 septem- 
bre 1791. 
Du 21 au 26 septembre 1791. 



XXVr LES CONSTITUANTS 

C* I. 47. — Du 27 au 28 septembre 1791. 

— 48. — Du 29 au 30 septembre (fin de l'Assemblée). 

C* II, 7. — Secrétariat de TAssemblée constituante. Enregis- 
trement chronologique des adresses de villes, 
communautés, etc. (du 3 août 1789 au 29 avril 
1790). 

— 8. — Sommaire des lettres et pétitions adressées à l'As- 

semblée constituante, avec l'indication des 
Comités auxquels elles sont renvoyées (août- 
décembre 1789.) 

— 9. — Suite du précédent (janvier-mars 1790). 

— 10. — — (avril-juin 1790). 

— II. — — (juillet-septembre 1790). 

C* II, 12. — Suite du précédent (1" octobre-31 décembre 1790). 

— 13. — — (i" janvier 1791-30 avril 1791). 

— 14. — — (i" mai-31 août 1791) (i). 

— 41, 42 et 43. — Registres contenant l'analyse sommaire 

des papiers contenus dans la série C par ordre 
chronologique des pièces. 

C* II, 45. — « Table des matières contenues dans les pièces 
déposées aux Archives nationales ». 

(Cette table est très importante ; les matières 
y sont classées alphabétiquement et pour le 
dépouillement des cahiers qui y a été fait, elle 
serait très précieuse; elle correspond malheu- 
reusement à un ancien classement pour lequel 
il n'existe pas de références dans les divers 
inventaires publiés par les Archives natio- 
nales (2).) 

C* II, 46. — (Suite de la Table qui précède. ") 

— 47. — Table des matières concernant les élections aux 

Etats généraux, par ordre alphabétique des 
villes, des bailliages, des députés. 



Il) Manque la période comprise entre le le"" septembre et le 51 décem- 
bre 1791; le registre suivant (C* II, 15) commence au i<='" janvier 1792. 

(2) Exemple : « Féodalité. Que ses abus soient réformés, cahier du 
clergé du Vendômois, A, 168, I. » 



AVERTISSEMENT XXVIl 

C* II, 48. — (Suite de la table qui précède.) 

— 49. — Registre commençant le 24 janvier 1789 dans 

lequel sont rapportés, chronologiquement, les 
événements relatifs à la convocation, assem- 
blées bailliagères, arrêts du Conseil, règlements 
royaux, ordonnances des grands baillis, etc. A 
dater de la réunion des Etats, c'est un sommaire 
des séances, des trois chambres et de l'Assemblée 
nationale; le registre finit au 31 décembre 1789. 

— ^o. — (Suite du registre précédent, très incomplet.) 

— 51. — Registre d'enregistrement des adresses des villes 

et des municipalités (r'' janvier- 31 décem- 
bre 1790J. 

C* II, )2. — Registre destiné à un classement, par ordre alpha- 
bétique, des adresses envoyées par les départe- 
ments, les municipalités, etc. — Incomplet, 
i" semestre 1790. 

(Le registre suivant C* II. 53 concerne les 
travaux de l'Assemblée législative.) 



CARTONS 

26. — Liasse 175 et 176 (i). Règlements royaux et actes 
divers imprimés relatifs à la convocation des 
Etats généraux. 

Liasses 177* : Récit de ce qui s'est passé dans 
l'ordre du Clergé le 19 juin jusqu'au 24 du même 
mois {s. l. n. d.). — TV" // ; Récit de ce qui ïest 
passé dans l'ordre du Clergé du mercredi 24 juin 
1789 (s. /. n. d.), in-4'' (2). 



(i) Les liasses cotées i à 174 se trouvent dans les cartons C, 14 à 
C, 25, qui renferment le plus i,Tand nombre de pièces remises au Comité 
de vérification de la Constituante, pour l'admission des députés. Nous en 
avons publié l'inventaire dans le tome I de notre Recueil de documents rela- 
tifs à la convocation des Etats gèncraux (p. cxli et suiv.). 

(2') Ces Récits sont cotés à la Bibliothèque nationale Le *74- O" '"^^ 
trouve ét,'alcment dans rouvra.L,'c intitulé : Ouverture des États généraux 
(voir ci-dessus, Documents imprimés, n" i). 



XXVIII LES CONSTITUANTS 



Liasse 177'. On lit sur la couverture de la 
main de Camus : <( Journaux copiés exactement 
sur ceux de M. le curé de Souppes, tels qu'ils 
m'ont été remis d'abord et collationnés le 
8 décembre 1789 (i). » 

Liasse 177- bis. (Suite des journaux qui pré- 
cèdent.) 

Liasse 1 77*. De la main de Camus, sur la cou- 
verture : « Minute remise par M. Thibault, curé 
de Souppes, secrétaire de l'ordre du Clergé, pour 
l'impression du procès-verbal de cet ordre. Qua- 
rante feuillets. » 

Cette minute porte à la dernière page cette 
signature : « Thibault, curé de Souppes, député 
du bailliage de Nemours, secrétaire de l'ordre 
du Clergé. » 

Liasse 178'. (Cette liasse ne renferme que les 
64 premières pages du procès-verbal in-4" de la 
Noblesse, coté à la Bibliothèque nationale 

Liasse 178-. « Minutes originales et plumitifs 
des séances de la Noblesse. » 

(Recueil des notes qui ont servi à la rédaction 
du procès-verbal de la Noblesse. La dernière 



(i) Une note de la main de Camus, conservée dans cette liasse, est 
ainsi conçue : « Note sur les pièces relatives aux séances du Clergé. 
D'après les recherches que j'ai faites au mois d'août, j"ai appris qu'il 
n'avait pas été tenu de procès-verbal régulier des séances du Clergé avant 
la réunion, mais de simples notes jusqu'au 19 juin, rédigées principale- 
ment par M. Thibault, curé de Souppes et par M. Grégoire, curé d'Em- 
bermesnil. Je me suis adressé, pour les obtenir, à M. le curé de Souppes 
qui m'a renvoyé à M. Grégoire. Vers le milieu de septembre, M. Grégoire 
me promit de me les remettre, après qu'on y aurait pris quelques notes. 
Au commencement d'octobre, M. Grégoire me dit avoir remis ce qu'il 
avait à M. Barère de Vieuzac (auteur du Point du Jour); le n octobre, 
M. Barère a fait remettre aux Archives les notes et pièces qui sont sous 
cette même cote. 18 octobre 1789. » Le titre de la liasse 1772 ne répond 
pas exactement à son contenu. Ce ne sont pas des Journaux copiés, comme 
l'indique Camus, mais des pièces originales, revêtues en grand nombre de 
signatures autographes, motions, déclarations, etc. ; ces pièces proviennent 
de toute évidence de la chambre du Clergé; elles ont dû être remises par 
le curé de Souppes à l'appui de son Journal. 



AVERTISSEMENT XXIX 

séance dont il est rendu compte est celle du 
27 juin 1789 (i). 

Liasse 180. On lit sur la couverture : « Col- 
lection des journaux des trois ordres en 1789. » 
A l'intérieur, trois liasses : 

1° « Journal de la Noblesse », transcription 
de feuilles conservées, dans une autre liasse 
jointe, sous le titre de « Bulletin de la Noblesse», 
sans nom d'auteur; la dernière séance dont 
il est rendu compte est celle du 17 juin. 

2° « Journal du Clergé. » Bulletins renfermés 
dans une feuille portant en tête : « Journal de 
l'Assemblée du Clergé en 1789 rédigé par 
M. l'abbé Coster, député de Verdun (i ). » 

Dans la même liasse, la minute des Prélimi- 
naires des Etats généraux, par Rondonneau (j). 

5° « Journal du Tiers état ». Ce journal, 
comme celui de la Noblesse qui précède, n'a été 
à notre connaissance ni transcrit ailleurs, ni 
imprimé; il forme dans cette liasse trois parties : 
I. « Bulletins du Tiers état » ; dernière séance, 
24 juin. On lit à la première page ces mots au 
crayon : « par M. Coster »; ces bulletins ne 
sont pas de l'écriture de l'abbé Coster. mais il 
y a lieu de remarquer que le Journal du Clergé 
qui précède, œuvre certaine de l'abbé Coster, 
n'est pas non plus de son écriture. H. Trans- 
cription partielle des bulletins qui précèdent. 
III. « Bulletins de l'Assemblée nationale depuis 
le 27 juin. » La dernière séance est celle du 
lundi I } juillet. 



(i) Ces papiers sont vraisemblablement ceux qui sont visés dans la note 
datée du } octobre 1791, qui a été imprimée h la lin du procès-verbal de 
la noblesse (édition cotée h. la Bibliothèque nationale Le "/^ -A/ et que 
nous reproduisons ci-dessus, p. xiv. 

(2) Ce Journal a été transcrit dans le registre coté C* I, 2, et imprimé 
dans le volume intitulé : Ouverture des Etats f;u^ni}raux. Voir ces deux docu- 
ments analysés ci-dessus et VArcrtisscmcnt de Camus, publié en tète du 
Récit des séances des député^i des Communes. 

(j) Ces Préliminaires ont été transcrits dans le registre coté C I, 2. 



XXX LES CONSTITUANTS 

C, 27, 28, 29 et ^o. — Notes et documents divers concernant 
les opérations électorales et les actes des cham- 
bres des trois ordres et de l'Assemblée nationale 
de mai à août 1789. 
Les notes pour la rédaction du procès-verbal de 
l'Assemblée nationale sont conservées dans les 
cartons suivants : 

C, 31. — — septembre et octobre 1789 (i). 

— 32. — — novembre 1789. 

— 33. — — décembre 1789. 
36. — — janvier 1790. 

— 37. — — février et mars 1790. 

— 38. — — avril 1790. 

— 39. — — mai 1790. 

— 41 . — — juin — 

— 42. — — juillet — 

— 43. — — août — 

— 44. — — septembre 1790. 

— 4 S. — — octobre 1790. 

— 46. — — novembre 1790. 

— 47. — — Du I" au I) décembre 1790. 

— 48. — — Du 16 au 31 décembre 1790. 

— 49. ~ — janvier i79i. 

— '54. — — février — 

— ^8. — — mars — 
C,64et67. — — avril — 
0,67 et 68. — — mai — 
C, 70. — — juin — 

— 74. — — juillet — 
C,7^et76. — — août — 
C, 77 et 78. — — septembre — 

Dans le résumé qui précède, nous avons pris au sens 
le plus large ce que l'on appellerait aujourd'hui les actes 
officiels de la Constituante, car le mot et la chose n'exis- 

(i) Ce carton, 'comme les suivants, renferme un yrand nombre d'autres 
pièces provenant de l'Assemblée Constituante; nous nous bornons ici à 
indiquer ceux qui, contenant les notes des rédacteurs du procés-verbal, 
permettraient de compléter et de rectilier le procès-verbal imprimé ou 
manuscrit. 



AVERTISSEMENT XXXI 

taient guère en 1789, et le départ est très difficile à 
faire des actes que la Constituante eût reconnus comme 
siens et de ceux que l'histoire est obligée d'y joindre. Un 
exemple entre cent. Camus, archiviste de l'Assemblée 
nationale, s'occupe dès son entrée en fonction de réunir 
les procès-verbaux des trois chambres avant la constitu- 
tion de l'Assemblée nationale; il apprend, ait mois 
d'août, que la chambre du Clergé n'a pas rédigé de 
procès- verbaux, et il prend soin de réunir les Journaux 
ou Récits qui peuvent combler ce vide ; ceux de Thibault 
et de Coster lui paraissent rédigés à souhait, et il les fait 
transcrire pour les mettre en tête des procès-verbaux, 
manuscrits authentiques de l'Assemblée nationale. Il y a 
là une sorte de consécration officielle des documents, 
d'autant plus marquée, que Camus joignit, après le décret 
du 10 décembre 1789, un titre de plus à celui qu'il tenait 
de la confiance de l'Assemblée. Or, Daunou, qui, comme 
garde des Archives, successeur de Camus, présida en 
1806 à la publication de la Table des matières du 
procès-verbal de la Constituante, élimina complète- 
ment de cette table, non seulement les deux œuvres de 
Thibault et de Coster, mais encore le procès-verbal de la 
Noblesse, quoiqu'il fût d'une incontestable authenticité. 
Pour Daunou les actes de la Constituante ne comportent 
que le Récit des séances des députés des Communes^ 
le Procès-verbal des conférences et le Procès-verbal, 
à dater du 12 juin, des Communes et de l'Assemblée 
nationale (i). Il y a là une divergence de vues certaine et 

(i) Voir, pour preuve, l'cinimcration des signes abrévialifs publics t. I, 
p. I (Edition in-S", Le *VM' A); au-dessous de ces mots: «Table alpha- 
bétique des noms des personnes, des lieux et des matières, contenus dans 
les procùs-verbaux des séances de l'Assemblée nationale Constituante, 
depuis le S mai 1789 jusqu'au jo septembre 1791, inclusivement », on voit 
une Explication dans laquelle les ouvrages dont nous signalons l'omission 
ne figurent pas. 



XXX II LES CONSTITUANTS 

il pciraît bien que c'est la doctrine de Camus qui rem- 
porte en vérité et en justice. 

Les États généraux en effet, régulièrement convoqués 
et réunis par le roi, représentaient, avec leurs trois 
chambres séparées, un tout indivisible ; le Récit des 
séances d'une partie de ces États ne pouvait tenir lieu 
des procès-verbaux entiers; l'Assemblée nationale elle- 
même ne put considérer les choses à un autre point de 
vue. Ce n'est en somme que le 17 juin, jour où les Com- 
munes se déclarèrent Assemblée nationale, que cessèrent 
les États généraux ; le pouvoir royal ratifia ces événe- 
ments par ses sanctions. 

Dans la doctrine de l'Assemblée nationale elle-même, 
ce n'est donc qu'aux procès-verbaux de la Noblesse 
et du Clergé rédigés après le 17 juin^ que l'on pourrait 
reconnaître le caractère d'actes irréguliers. Et même, 
de témoignages sérieux (i), on pourrait déduire que 
l'Assemblée ne se reconnut à ce point de vue nationale 
que du jour de la réunion complète des trois ordres, c'est- 
à-dire du 27 juin 1789. 

Ce sont là choses, comme on le voit, très complexes, 
et on nous excusera de nous y être longuement étendu; 
elles sont très peu connues. Les documents imprimés 
sont devenus rares; de grandes collections, comme les 
75 volumes du Procès-verbal de la Constituante, qui ne 
peuvent être réimprimées, sont difficiles à trouver; de là 

(i)«Onne sera pas surpris de voir que le Journal de l'abbé Coster et le 
Prods-verbal de la Noblesse se prolongent jusqu'au 27 juin, quand on se 
rappellera que c'est à cette date seulement que la réunion des trois 
ordres a ét(^ complète. » Avertissement de Camus, placé en tète du registre 
C* I, 2. Ces mots porteraient h croire que Camus ignorait à cette époque 
que les séances de la Noblesse s'étaient prolongées, avec procès-verbaux 
réguliers, jusqu'au 11 juillet; il peut se faire cependant qu'il ait méconnu 
de parti pris ces procès-verbaux, comme ceux du Clergé, du 19 au 27 juin, 
les considérant comme actes d'assemblées irrégulières, presque insurrec- 
tionnelles. 



AVERTISSEMENT XXXIII 

les erreurs et les confusions d'un grand nombre d'histo- 
riens. 

Nous n'en citerons que deux exemples : 

Les éditeurs des Archives parlementaires ont ignoré 
ou méconnu \e Procès-verbal de la l^oblesse, \es Jour- 
naux et procès-verbaux du Clergé, le Récit des 
séances des députés des Communes ;\\ n'est question 
de ces documents, d'une importance capitale, ni dans les 
deux Avertissements joints au tome I (première et 
seconde édition) ni dans X Avertissement du tome VIII, 
et lorsque, pour confirmation, on se reporte aux comptes 
rendus des séances du Clergé et de la Noblesse, dans ce 
même tome VIII, on voit que la seule source utilisée est 
le Moniteur, ou plutôt la partie du Moniteur rédigée 
après coup et qui lui sert de tête. 

Les auteurs d'une récente publication, le Dictionnaire 
des Parlementaires ^n ont rien à envier à ce point de vue 
aux éditeurs des Archives parlementaires ; pour eux le 
procès-verbal de la Constituante, c'est le Moniteur [que^ 
pour le service de leur cause, ils qualifient d'officiel en 
1789) et ils l'écrivent sans ambages. « Le nom de ce 
savant personnage, lit-on dans la notice de l'abbé Che- 
vreuil, ne figure pas daiis les procès-verbaux de l'As- 
semblée au ^Moniteur officiel. » 

La Table des m.atières du procès-verbal a été elle- 
même ignorée de ces auteurs, qui n'ont utilisé que la 
Table du Moniteur. Ainsi, dans la notice consacrée à 
Bertrand de Montfort, on lit : « Il n^a laissé aucun sou- 
venir politique dans les procès-verbaux de l'Assemblée 
dont il fit partie comme député du Tiers (i) pour la pro- 

(i) Strictement, il n'y avait pas pour le Dauphiné de Ai'puti du Tiers état, 
pas plus que do dêputis de la l^obtcssc ou de di'pttlcs du Clergé; les députés 
furent élus au titre du Clergé, de lu Noblesse et du Tiers itat par lu lota- 
lilé des niemhres qui composaient les Étals du iJauphiné. 



XXXIV LES CONSTITUANTS 

v'ince du Dauphiné (i). » La Table du Moniteur ne cite 
pas en eifet le nom de ce député, mais la Table des 
matières du procès-verbal lui a consacré 15 lignes 
(t. I, p. 291). 

Le mode de travail des auteurs du Dictionnaire des 
parlementaires apparaît ici très clairement; ajoutons 
que les appréciations de ces auteurs sur le rôle des Cons- 
tituants au cours de la session procèdent de l'erreur fon- 
damentale que nous signalons (2). 

On voit par ces divers exemples combien, cent ans 
après la Révolution, les faits les plus nécessaires de son 
histoire sont peu connus. 

Il est d'autres matières auxquelles nous aurions voulu 
donner place dans cet Avertissement. Une étude minu- 
tieuse des listes imprimées des Constituants n'eût point 
été superflue; nous devons, pour nous borner, renvoyer 
le lecteur aux pages que nous avons consacrées à ces 
listes dans V Avertissement de la 3" partie de notre 
Recueil (t. II, p. 1-27). On ne s'étonnera pas, espérons- 
nous, de ne pas trouver dans le présent ouvrage une liste 
des Constituants classés par départements; c'est par une 
fausse appréciation des faits que les éditeurs des 
Archives parlementaires., reproduisant une liste par 
départements imprimée par Baudouin en 1791 (3), 
attachent un prix particulier à ce que cette liste « a été 



(i) Op. cit.. t. I, p. 290. 

(2) « Il ne prit jamais la parole, à en juger par le silence du Moniteur 
officiel a son égard. » Notice sur Bcauperrey, t. 1, p. 224. « Le Moniteur 
officiel est muet sur le compte de Berthomier de la Villctte •> (t. I. p. 29;), 
etc., etc. 

(5) Liste de MM. les députés à l'Assemblée nationale et de MM. les sup- 
pléants, suivie de tous les Comités créés par décrets de l'Assemblée nationale et 
d'une table alphabétique. — Paris, Imp. nat., 1791, in-12 (Bibl. nat., Le *°/îo)- 
Nous donnons sur la publication de cette liste des détails très complets 
dans notre Recueil (t. II, p. 9 et suiv.). 



AVERTISSEMENT XXXV" 

imprimée à Paris par l'Imprimerie nationale (juillet 
1791) (i). » 

La mention Imprimerie nationale, au-dessous du 
chiffre enlacé de Baudouin (F. J. B.), se trouve sur un 
grand nombre de documents qui n'émanaient pas direc- 
tement de l'Assemblée. Aux termes du décret du 30 octo- 
bre 178g, « son imprimeur n'imprimera aucun acte émané 
d'elle sans en avoir reçu l'ordre du président ou des 
secrétaires ». Il ne faut pas confondre, par suite, les 
ouvrages émanant de l'Assemblée et portant la mention : 
Imprimé par ordre de V Assemblée nationale, avec 
ceux publiés par Baudouin, imprimeur libre, sous réserve 
de son contrat avec l'Assemblée, et portant la rubrique : 
Imprimerie nationale (2). En dehors de cette appré- 
ciation erronée, s'il nous fallait prouver que l'Assemblée 
constituante ne pouvait songer à établir une liste de ses 
membres par département, nous dirions qu'elle n'admit 
dans son sein que des députés élus avant la formation des 
départements, c'est-à-dire en 178g, et nous renverrions à 
un rapport de Le Chapelier qui, sur cette matière, est 
décisif. Plusieurs députés de la Noblesse n'avaient reçu 
de leurs mandants des pouvoirs que pour une année ; 
lorsqu'arriva le mois d'avril 1790, ils refusèrent de siéger, 
si leurs pouvoirs n'étaient pas renouvelés; repoussant 
leur demande. Le Chapelier exposait ainsi les motifs du 
Comité de constitution : 

« L'ancienne division par bailliages n'existe pas davan- 
tage que les anciens ordres : une partie des électeurs d'un 
bailliage ou d'une sénéchaussée se trouve dans un dépar- 

(i) Cette date est inexacte. Cette liste fut imprimée en février i7<)i. 

(2) L'Assemblée nationale reconnut à Baudouin le droit d'user seul de 
cette rubrique, et elle rendit en ce sens un décret, le 2U juin 1701, » contre 
les auteurs inconnus de ce faux ". Cf. Bibliographie de l'Hisloirc Ac Paris, 
par M. M. Tourneux, t. I, n" iii)\. 



XXXVI LLS CONSTITUANTS 

tement, et l'autre partie va dans un autre département. 
Faudrait-il qu'il se fît au même moment des assemblées 
en sens contraire, et que, tandis que la division du 
royaume et la représentation s'établissent conformément 
aux règles sages de la constitution actuelle, on suivît 
encore très inutilement les formes inégales et vicieuses 
de l'ancienne représentation? Non, messieurs, attachons- 
nous aux principes. L'élection nouvelle est impossible ; 
elle serait contraire à la Constitution (i). » 

Le classement des députés par département était im- 
possible, comme l'élection l'était elle-même. Un grand 
nombre de députés se qualifièrent après janvier 1790 : 
député de tel département; l'indication se retrouve 
même dans quelques actes de l'Assemblée constituante, 
mais cette formule ne visait que le domicile ordinaire du 
député (2), et non, ce qui eût été une absurdité, la région 
qu'il représentait. 

Ces détails montrent que l'établissement d'une liste 
des Constituants "Çtr'ise au sens le plus large, c'est-à-dire 
de tous les élus qui ont siégé ou qui auraient pu siéger, 
présente de grandes difficultés. 

'Notre Liste est incomplète; nous avons dit pourquoi, 
en renvoyant au Recueil dont elle est le sommaire; elle 
est imparfaite (3), à n'en joas douter, bien que nous l'ayons 
dressée presque uniquement d'après les procès-verbaux 
des élections de 1789 ; le temps y apportera d'utiles recti- 



(i) Rapport du Comité de Constitution sur la prolongation des pouvoirs de 
MM. les députés, présenté à r Assemblée nationale, par M. Le Chapelier, mem- 
bre de ce Comité, et imprimé par son ordre (19 avril 1790). Paris, Baudouin, 
in-S» iBibl. nat., Le "/601). 

(2) Voir pour preuve la Circulaire de Baudouin, relative à rimprcssion 
de la Liste citée plus haut (Le ""/jo), publiée par nous, Recueil cité, 
t. H, p. 9, note 2. 

(5) Nous nous permettons de signaler au lecteur l'important erratum, 
placé à la fin du présent volume. 



AVERTISSEMENT XXXVII 

fications. Ce que nous avons entrepris est surtout un 
travail d'identification. Pour ne se point compromettre, 
les éditeurs de listes précédemment imprimées (i) ne 
donnaient que le nom patronymique ; au risque de nous 
tromper, nous avons tenté ou hasardé davantage ; nous 
avons cherché et nous avons donné dans le tome II de 
notre Recueil, non seulement le nom exact prouvé par 
la signature, mais les prénoms, le titre exact de la fonc- 
tion, la demeure avant l'élection, les adresses successives 
du député de 1789 à 1791 à Versailles et à Paris, le titre 
exact enfin de la circonscription électorale, avec la distinc- 
tion essentielle des bailliages principaux sans secon- 
daires, des bailliages principaux avec secondaires, des 
bailliages soumis à la réduction du nombre des dépu- 
tés, etc. On trouvera aussi là, soit en note, soit en forme 
d'avertissements, les autres indications utiles à la lecture 
de cette statistique des Constituants. 

Armand Brette. 



(i) Voir en particulier la dernière, celle qui, sous le nom de Liste recti- 
fiée, a été publiée par les éditeurs des Archives parlementaires en tète du 
tome XXXIII. 



LES CONSTITUANTS 



CHAPITRE PREMIER 

LISTE 

PAR BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES 
DES DÉPUTÉS TITULAIRES OU SUPPLÉANTS 

ÉLUS EN I 789. 

NOTE PRÉLIMINAIRE 

Le règlement royal du 24 janvier 1789 étant une base à laquelle 
les règlements postérieurs renvoient à titre complémentaire, nous 
avons été amené à établir, pour l'ensemble de la convocation, 
quatre séries distinctes : 

Première série. — Bailliages et pays divers compris dans les 
19 généralités (i), dites d'éleclions, qui ont fait l'objet du règle- 
ment royal du 24 janvier I78<>; 

Deuxième série. — Pays d'Etats et autres ayant fait l'objet de 
règlements particuliers postérieurs à celui du 24 janvier 1789, 
mais pour lesquels il n'était pas dérogé à la forme prescrite par ce 
premier règlement; 

(i) Aucun rapport n'existait sous l'ancien régime entre les limites des 
pénéralités et celles des baillia(;es ou ressorts judiciaires assimilés; une 
classification simposant, nous avons adopté celle-ci, qui émit indiquée pni 
le réj;lement royal du 24 janvier 1789; mais les généralités n'inlervicnncni 
ici que pour ordre comme indication générale et toutes réserves faites 
d'ailleurs sur leurs rapports avec les bailliages. 



2 LES CONSTITUANTS 

Troisième série. — Pays d'Etats et autres pour lesquels il était 
dérogé, par les règlements particuliers les concernant, à la forme 
prescrite par le règlement du 24 janvier; 

Quatrièn^c série. — Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun 
règlement royal, dont les députations ont été admises par déci- 
sions spéciales de l'Assemblée nationale. 

Nous ne pouvons entrer ici dans le détail des assemblées pres- 
crites pour la convocation des Etats généraux ; nous nous per- 
mettrons en conséquence de renvoyer aux parties des tomes I 
et II de notre Recueil de documents relalifs à la convocation des 
Etals générau.x de 1709, qui traitent séparément de chacune des 
quatres séries indiquées, savoir : 

Pour la première série, aux Actes du pouvoir royal, des parle- 
ments ou de l'Axemblée nationale concernant cette série !t. I, 
p. 64-161) et aux notes jointes à la Liste par bailliages (t. II, 
p. 4B1-510) (i); 

Pour la seconde série, aux mêmes Actes la concernant t. I, 
p. 162-211 I et aux mêmes notes pour cette série (t. If, p. =;ii- 

523); 

Pour la troisième série, aux mêmes Actes t. I, p. 212-299] ^^ 
aux notes (t. II, p. 524-'^ 38); 

Pour la quatrième série, aux mêmes Actes t. I, p. 300-^10) et 
aux notes (t. Il, p. '•)y)-()4]). 

Nous renvoyons aussi à l'Avertissement de la troisième partie et 
surtout aux Notes préliminaires qiù précèdent les six chapitres de 
cette troisième partie; la Note préliminaire du chapitre 11 (t. II, 
p. 334-350) est particulièrement à signaler puisqu'elle est consa- 
crée aux divers députés élus sous le titre de suppléants, adjoints, 
provisoires, surnuméraires, survivanciers, etc., que nous avons 
groupés ici sous le nom de suppléants. . 

Dans les listes qu'on va lire, quand le nom d'un député est pré- 
cédé d'un astérisque, cela signifie que ce député a été remplacé 
au cours de la session de la Constituante pour cause de décès, de 
démission ou d'invalidation. 

Les suppléants admis -k siéger, pour remplacer un député 

'i Cette première sil-ric porte dans notre Recueil le titre de ileiixicnic scric. 
parce que la première cbt consacrée aux actes concernant l'ensemble de 
la Constitution, sans distinction de icssorts particuliers. 



GENERALITE DE PARIS 3 

décédé, démissionnaire ou invalidé, sont signalés par ces mots : 
a siégé. 

On trouvera enfin aii chapitre III un tableau complet des muta- 
tions survenues au cours de la session ; c'est à ce tableau que l'on 
devra se reporter pour le détail des remplacements. 



PREMIERE SÉRIE 

BAILLIAGES ET PAYS DIVERS COMPRIS DANS LES DIX-NEUF 

GÉNÉRALITÉS DITES D'ÉLECTIONS, 

QUI ONT FAIT L'OBJET DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL 

DU 24 JANVIER 1-89 



I. GENERALITE DE PARIS 
Ville et faubourgs de [PARIS. 

Ressort principal sans secondaire i'. 

40 DÉPUTÉS. 

Cicrgd. 

1, JuiGNÉ (Antoine-Éléonor-Léon Leclerc de), archevêque de 

Paris, duc de Saint-Cloud, pair de France, conseiller 
d'honneur-né au parlement de Paris, etc. 

2. MoNTESQi'iou (l'abbé François-Xavier de), agent général du 

clergé. 
}. Chevreuil (François-Charles), chancelier de l'Université et 

de l'église de Paris. 
4. Gros fJoseph-Marie ), curé de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. 

(1/ l'our les rapports clablis en 178V entre les builliapes principaux et 
les bailliages secondaires, voir les articles ^ à 8 du règlement royal du 
24 janvier I78">. [Recueil de d.Kuments, t. I. p. <>•) cl -<>.'' 



4 LES coxsrrrrAXTs 

(.. Chevreux ( Dominique- Ambroise- Auguste), général de la 
congrégation de Saint-Maur. 

(u DuMoucHti. (Jean-Baptiste), recteur de TUniversité de 
Paris. 

-. "Legros (Il (Charles-Jean- François), ancien vicaire général 
de Reims, abbé commendataire de Saint-Acheul d'Amiens, 
docteur de la maison et société royale de Navarre, pré- 
vôt de l'église collégiale et royale de Saint-Louis-du- 
Louvre. 

8. RuKFO DE BONNEVAL (Sixte- Louis-Constant , chanoine de 

l'église de Paris. 

9. *Veytard (François-Xavier), prêtre du diocèse de Clermont 

en Auvergne, docteur de la faculté de théologie de Paris, 
curé de Saint-Gervais à Paris. 

10. Barmond d'abbé Charles-François Perrotin de), conseiller 

au parlement de Paris. 

Noblesse. 

11. Clermont-Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de), 

colonel attaché au régiment de Royal-Navarre. 

12. La Rochefouc.\uld (Louis-Alexandre, duc de), pair de 

France, maréchal* de camp, membre honoraire de l'Aca- 
démie des Sciences. 

i}. ' Lai.i.y-Tolendal (Trophime-Gérard, comte de), ancien capi- 
taine en second au régiment de Cavalerie-cuirassiers. 

14. Rochechouart (Aimery-Louis-Roger, comte de), maréchal 
de camp, gouverneur-général de l'Orléanais. 

1^. LuziGNEM f Hugues-Thibault-Henri-Jacques, marquis de), 
chevalier de Saint-Louis, mestre de camp commandant du 
régiment de Flandre-infanterie. 

16. DiONis du Séjour (Achille- Pierre), conseiller au parlement 

de Paris. 

17. Du Port CAdrien-Jean-François), conseiller au parlement 

de Paris. 

18. Lepeletier DE Saint-Fargeau (Louis-Michel), président à 

mortier au parlement de Paris. 

(j) Nous rappelons que les noms précédés d'un astérisque sont ceux des 
députés ayant été remplacés au coui"s de la législature. 



GENERALIÏR DE PARIS 5 

19. Levis-Mirepoix (Charles-Philibert-Marie-Gaston, comte 

de), chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment d'infan- 
terie Maréchal-de-Turenne (i). 

20. MoNTESQUiou [Fezensac] (Anne-Pierre, marquis de), maré- 

chal de camp, membre de l'Académie française. 

Tiers étal. 

21. Bailly (Jean-Silvain). des Académies Française, des Belles- 

Lettres et Sciences, garde honoraire des tableaux du roi. 

22. Camus (Armand-Gaston), ancien avocat au parlement, 

membre de l'Académie des Belles-Lettres. 

25. ViGNON (Pierres ancien juge-consul à Paris. 

24. Beviere (Jean-Baptiste-Pierre), notaire au Châtelet de Paris. 

2'-). 'PoiGNOT (Jean-Louis), négociant à Paris. 

26. Tronchet (François-Denis), bâtonnier des avocats. 

27. Debourge (Augustin), négociant, garde de l'épicerie. 

28. Martineau (Louis-Simon), ancien avocat au parlement. 

29. Germain d'Orsanville (Ambroise-François), marchand de 

soie, secrétaire de l'Assemblée des électeurs. 
^,0. GuiLLOTiN fJoseph-Ignace),^docteur en médecine delà faculté 

de Paris. 
]i. Treilhard (Jean- Baptiste, avocat au parlement. 

32. Berthereau (Thomas), procureur au Ch<Uelet. 

33. Démeunier (Jean-Nicolas), censeur royal, secrétaire de 

Monsieur. 

34. Garnier (Jean-Baptiste-Etienne), conseiller au Châtelet dé 

Paris. 
3). Le Clerc (Charles-Guillaume), libraire, ancien juge-consul 
à Paris. 

36. HuTTEAU (François-Louis), ancien avocat au parlement, 

37. D\)Sf"ANT Jean-Antoine), notaire à Paris. 

38. Anson i' Pierre- Hubert , receveur général des finances. 

-,'}. Lk Moine aine (Alexandre-Nicolas), grand-garde de l'orfè- 
vrerie, marchand orfèvre. 



[i) Le comic de Lcvis-Mircpoix n'avait ctô élu d'abord que dcpiilc 
suppléanl « pour l'absence du duc d'Orléans, député dircci, absent de 
l'Assemblée •• ; il devint député direct lorsque le duc d Orléans eut opté 
pour le bailliage de Villcrs-Cotterets. 



Ô I.KS CONSTIT LIANTS 

40. SiÉYES Tabbc Emmanuel-Joseph 1, chancelier du chapitre de 
la cathédrale de Chartres, vicaire général du diocèse. 

}', SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Bérardier , Denis), principal et grand-maître temporel du 

collège Louis-le-Grand. \A sii^gé.) 

2. Cayla de la Garde (Jean-Félix de), supérieur général de 

Saint- Lazare. (A siégé.) 
]. Frennelet ( Jacques-François 1, proviseur du collège des 

Bernardins, à Paris, y demeurant. 
' 4. Damas [d'Antigny] (^Charles-Alexandre de), abbé commen- 

dataire d'Hérivaux, au diocèse de Paris. 
I. BÉNIERE (Jacques-Michel), curé de Saint-Pierre de Chaillot. 

Noblesse (i). 

6. Beauharnois (François, marquis de) chevalier de Saint-Jean- 

de-Jérusalem, colonel à la suite des dragons. (A siégé.) 

7. Ségur (Joseph-Alexandre, vicomte de), colonel du régiment 

de chasseurs du Hainaut, ci-devanl Ségur-dragons. 

8. PiENNES (Louis-Marie-Céleste d'AuMONT de Villequier, 

duc de), colonel attaché au régiment des chasseurs de 
Franche-Comté, ci-devant Durfort, gentilhomme de la 
chambre du roi en survivance, seigneur du lîef de Saint- 
Pierre, situé à Mortefontaine, au bailliage de Villers- 
Cotterets. 
<). Semonville Charles-Louis Huguet de), conseiller au par- 
lement de Paris. 

10. Archambaut de Talleyrand-Perigord (Joseph\ comte 

Archambaut de Perigord, marquis de Rosny, colonel atta- 
ché au régiment des chasseurs d'Alsace. 

1 1. MoNTHOiON (François de), procureur général de la Chambre 

des comptes de Paris. 

i) Nicolay (Ayinard-Charles-Marie de), premier prcsidentde la Chambre 
des comptes de Paris, avait clé élu député titulaire; il refusa et fut rem- 
placé par de Monlcsquiou-i-c/ensac. 



GENERALITE DE PARIS 7 

12. Barbantane Hilarion-Paul-François-Bienvenu du Puget, 
comte de), colonel commandant du régiment d'Aunis. 

ij. Malartic de Fondât (Abel-François , conseiller au parle- 
ment de Paris. 

14. VALENCEiJean-Baptiste-Cyrus-Marie-AdélaïdeDETiMBRUNE, 

vicomte de), colonel du régiment de Chartres-dragons. 

15. LÉON (Alexandre-Louis-Auguste de Rohan-Chabot, prince 

de), colonel attaché au régiment de Royal-Piémont. 

Tiers élal. 

16. Delavigne (Jacques), avocat au parlement. {A sUgé.) 

17. Vauvilliers (Jean- François), avocat au parlement, profes- 

seur au Collège Royal. 

18. Baudouin (François-Jean), imprimeur à Paris. 

IQ. Garran de Coulon (Jean- Philippe!, avocat au parlement 
de Paris. 

20. Farcot (Joseph-Jean-Chrysostome), négociant « écono- 

miste ». 

21. CouRTiN (Claude-Christophe), avocat au parlement. 

22. Garnier (Germain), ancien procureur au Chàtelet, secré- 

taire de M""" Adélaïde. 

23. Brocsse-Desfaucherets (Jean-Louis), avocat au parlement. 

24. Trochereau Jacques- Pierre- Alexandre . conseiller au 

Châtelet. 
2). Boscary (Jean- Marie s négociant et banquier. 

26. Thoui.n André), directeur des jardins du roi, membre de 

l'Académie des sciences. 

27. Agier (Pierre-Jean), avocat. 

28. Périer [l'aînéi (Jacques-Constantin , membre de l'Acadé- 

mie royale des sciences. 
2Q. Levacher de la Terkini^re (Marin), avocat au parlement, 
îo. Pakisot (Jacques , avocat au parlement, 
} I . Lacreteli.e i Pierre-Louis , avocat au parlement. 
32. Duveyrier ( Honoré-Nicolas-Marie !, avocat au parlemeni 

et secrétaire de l'assemblée des électeurs de Paris, 
n. DucLOz DU Fresnoy Charles-Nicolas., notaire à Paris. 
34. Tassin Louis- Daniel , banquier, 
jv Pluvinet Jean-Charles , négociant. 



K.' LES CONSTITUANTS 



Prévôté et vico^fté de PARIS HORS LES MURS. 

Bailliages sccoiiJaircs : Chuisy-lk-Roj, Vincennes, Meudon, 
Versailles. 

l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Le Guen , Pierre-Marie I, curé d'Argenteuil. 

2. Melon de Pradou (Martial), curé de Saint-Germain-en- 

Laye. 
1. 'Beauvais (Jean-Baptiste-Charles-Marie d1': , ancien évCque 
de Senez. 

4. CouLMiERS (François Simonnet de), abbé d'Abbécourt, or- 
dre des Prémontrés. 

Noblesse. 

V Eprémesnil yJean-Jacques du Val d'}, chevalier, conseiller 
au parlement de Paris. 

6. Castries (Armand-Charles-Augustin de la Croix, duc de), 

maréchal des camps et armées du roi, inspecteur de ses 
troupes, mestre de camp général de cavalerie, lieutenant 
général de la province du Lyonnois et Forez. 

7. Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François-de-Paule Le- 

FÈVRE d'), président à mortier au parlement de Paris. 

8. Crussol [d'Uzès] I Alexandre-Charles-Emmanuel de), bailli- 

grand-croix non-profès de l'ordre de Saint-Jean de Jéru- 
salem, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de 
ses ordres. 

Tiers étal. 

9. Afforty (Pierre), laboureur à Villepinte. 

10. DuviviER( Pierre-Charles,, laboureur à Bonneuil-en-France. 

1 1. Chevalier (Etienne), vigneron à Argenteuil. 

12. Target (Guy-Jean-Baptiste), ancien avocat au parlement, 

l'un des quarante de l'Académie française. 

13. Ducellier (François-Jacques), ancien avocat au parlement 

et cultivateur à Combault. 



GENERALITE DE PARIS 9 

14. BoiSLANDRY ( François-Louis Legrand dej, négociant à 
Versailles. 

11;. Lenoir de la Roche ('Jean-Jacquesl, avocat au parlement. 

16. Guillaume (Louis-Marie), avocat au parlement et aux con- 
seils du roi, juge de Saint-Cloud. 

14 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Papin (Léger), curé de Marly-la-VilIe. (A siégé.) 

2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et so- 

ciété de Sorbonne, curé de Sèvres. [A siégé.) 

Noblesse (i). 

3. BosoN DE Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte). 

colonel en second du régiment de Bourbon-dragons. 

4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en se- 

cond au régiment des chasseurs de Guyenne. 

5. RouGÉ (François-Pierre-Olivier de), comte de Rougé et 

du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infan- 
terie. 

6. Lucas de Blaire (Pierre-Paul-Sylvain i, conseiller en la 

cour des Aides de Paris. 

Tiers élal. 

7. LucY (^Adrien-Jean-Alexandre 1, avocat et cultivateur-pro- 

priétaire à Épiais. 

8. BuscHE (Durand-Joseph), procureur au parlement. 

9. PiCAULT (Antoine-Auguste-Micheli, avocat au parlement, 

prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie. 

(l) Le comte d i Mircpoix, ùlu députe suppléant par la noblesse de Paris- 
ville, refusa la suppléance. Refusèrent enraiement la suppléance en ce ressort : 
i" le comte de Jaucourt (François-Arnail), mesire de camp commandant du 
régiment de Condé-dragons, remplacé par Lucas de Blaire; 2" Boulain- 
villers (Anne-G ibriel-Henri, Bernard de), chevalier, marquis de Boulain- 
villers, seigneur de Passy, Montgeron et autres lieux, conseiller du roi, 
président honoraire en la cour de parlement, prévôt de la ville, prévôté 
et vicomte de Paris, conservateur des privilèges royaux de l'Université de 
ladite ville, lieutenant pour le roi au gouvernemeni de l'Ile-de-France, 
grand-croix honoraire de l'ordre de Saint-Louis. Ce dernier ne fut pas 
remplacé. 



lO LES CONSTITUANTS 

10. Graville Jean Gaillard dei. avocat au parlement, ancien 

commissaire au Châtelet de Paris, lieutenant général de 
Brie-Comte-Robert. 

11. Bejot Charlemagne), cultivateur à Messy. 

12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'). avocat au parle- 

ment. 

i^. Rouvre { ), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuelle- 
ment Fontenay-Trésigny, 

14. Ramard Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de 
Lagny. 



Bailliage de PROVINS. 

Bailliage secondaire : Montereau. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Rochefoucauld du Breuil (Charles-François de), abbé 

commendataire de Preuilly, vicaire-général du diocèse 
d'Aix. 

Noblesse. 

2. *Paroy (Guy Le Gentil, marquis de) chevalier, seigneur 

d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de 
Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de 
Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de 
Provins et Montereau. 

Tiers élat. 

3. Davost (Jean-Charles), greffier du point d'honneur, cultiva- 

teur à Voulton. 

4. Rousselet (Michel- Louis), avocat du roi au bailliage et 

siège présidial de Provins. 

4 suppléants. 

Clergé. 
I. Poucet (François-Victor), curé de Coutrevroult. 



GENERALITE DE PARIS II 

Noblesse. 

2. Clermont d'Amboise (Jean- Baptiste-Charles- François, 

marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chau- 
mont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien 
ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des 
Deux-Siciles. 

Tiers état. 

3. BiLLY (Nicolas-Joachim), négociant à Bosnard. paroisse de 

Lourps. (A siégé.) 

4. *Regardin de Champrond (Louis-Piacide-Félicitéj, président 

du grenier à sel de Montercau, et maire de cette ville. 

Bailliage de NEMOURS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Thibault (Anne-Alexandre-Marie), bachelier en théologie 

de la faculté de Paris, prôtre-curé de la paroisse Saint- 
Clair de Souppes. 

Noblesse. 

2. NoAiLLES (Louis-Marie, vicomte de), lieutenant général en 

Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel com- 
mandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de 
Saint-Louis. 

Tiers état. 

3. Du Pont de Nemours (Pierre-Samuel), conseiller d'État, 

propriétaire et cultivateur dans la paroisse de Chevannes. 

4. 'Berthier Pierre), bailli de Puiseaux. 

4 SUI'PI.ÉANTS. 

Clergé. 

I. LuYT f'Jean-Fran(,-ois-Désiré),curé de la Madeleine de Cor- 
beval, desservant de Boulay. 



12 LKS CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur -de 

Rouville. 

Tiers élat. 

3. BoRDiER (Joseph-Etienne), lieutenant particulier au bail- 

liage de Nemours. (A siégé. 

4. Petit (Pierre-Françoisl, prévôt à Château-Landon et bailli 

de Ferricres-en-G<1tinais. 

Bailliage de MEAUX. 

Bailliage pri:ui pal sans sccondairr. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. 'Barbou (^Pierre-Louisj, curé d'Isles-les-Villenoy. 

Noblesse. 

2. 'Aguesseau (Henry-Cardin-Jean-Baptiste d'i. marquis de 

Fresnes, conseiller d'État, prévôt-maître des cérémonies 
et commandeur de l'ordre de Saint-Michel. 

Tiers élal. 

3. HouDET i Guillaume-Benoit , conseiller du roi, lieutenant 

général criminel, premier officier au grand bailliage de 
Meaux. 

4. 'EscouTES i^Thomas-Joseph des , négociant à Coulommiers. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

i. RuALLEM (Pierre-Jean de), abbé commendataire de l'abbaye 
royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen. 
{A siégé.) 

Noblesse (ij. 

(i) La noblesse du bailliage de Mcaux avait élu comme suppléant le 
comte Stanislas de Clermont-Tonnerre qui siégea à la Constituante 
comme député direct de Paris-ville. 'Voir ci-dessus, p. 4.) 



GENERA un-: DE PARIS 13 

Tiers clat. 

2. DuBUAT , François-Marie , avocat à Meaux. [A siégé.) 
1. MÉNAGER (Antoine-Jean-Françoisi. négociant à Germigny- 
l'Évèque. (A siégé.) 

Bailliage de MANTES. 

BviilUiige secondaire : Meulax. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Chopier Claude-François-Guillaume-Gabriel), curé de Flins. 

Ncblossc. 

2. Gaillon Antoine de Vion, marquis de), chevalier, seigneur 

de Tessancourt. chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine 
de cavalerie, demeurant au chAteau de Gaillon, près 
Meulan. 

Tiers étal. 

5. Germiot Joseph . chevalier de la Société d'agriculture, 
demeurant à Menucourt. 

4. Meusnier DuBREUiL Jean-Baptistc), conseiller du roi, lieu- 
tenant général civil et de police au bailliage et siège prési- 
dial de Mantes. 

Pas de suppléants. 

UaII. IMAGE DE 1'. i:.\ T V.\l S. 

Biiilliiige principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. David Lucien . curé de Lormaison. 



14 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Grillon (François- Félix- Dorothée Berton des Balbes, 
comte de), châtelain de Milly, seigneur de Grillon, 
Haucourt et autres fiefs en Beauvoisis, de Bernay en 
Brie, et du Vault en Bourgogne, maréchal de camp, che- 
valier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage de 
Beauvais, dit Crillon le Jeune. 

Tiers étal. 

^. OuDAiLLE (Pierre;, laboureur. 

4. MiLLON DE Montherlant (François;, avocat au parle- 
ment. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clerr/é. 

1. (ri PiLLON ( ), curé de Saint-Jacques de Beauvais. 

2. Descourtils [de Merlemont] (Gharles-Louis), ancien capi- 

taine de cavalerie. 

Bailliage de SENLIvS. 

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oisk, Chambly, 

COMPIKGNE, CrKIL, PoNTOISE. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Massieu (Jean-Baptiste , prêtre du diocèse de Rouen, curé 

de Gergy. 

Noblesse. 

2. Levis i Pierre-Marc-Gaston, duc de), seigneur d'Ennery et 

autres lieux, grand bailli d'épée du bailliage de Senlis. 

Tiers étal. 

3. Le Blanc (Gharles-Ghristopho, conseiller au bailliage pro- 

vincial et siège présidial de Senlis, maire de ladite ville. 

4. Delacour (Nicolas-Pierre-Antoine !, laboureur, fermier de 

la seigneurie à Ableiges. 

Pas de suppléants. 



GENERALITE DE PARIS 15 

Bailliage de SENS, 

Bailliage secondaire : Villenkuve-sur- Yonne. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. CosTEL (Claude- M arc , curé de Foissy. 

Noblesse. 

2. *MoRTEMART ( Victumien-J ean- Baptiste-Maric de Roche- 

CHOUART. duc DE), pair de France, prince de Tonnay- 
Charente, seigneur de Portillon au bailliage de Sens,' 
maréchal de camp. 

Tiers élal. 

3. J AILLANT Jean-Jérôme), lieutenant criminel au bailliage de 

Sens. 

4. Menu de Chomorceau Jean-Etienne , ancien lieutenant 

général du bailliage de Villeneuve-le-Roi. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Maubec i Louis-Gabriel de Planelli, marquis de), l'un des 

quatre premiers barons du Dauphiné, seigneurde Thorigny 
et autres lieux, capitaine en second aux gardes-françaises, 
chevalier de Saint-Louis. (A siégé.) 

Tiers éLU. 

2. Deschamps Charles-Antoine , président de Télection de 

Tonnerre. 



l6 • LES CONSTITUANTS 

Bailliage d'ÉTAMPES. 

Baillïagr principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Perier (Charles-César), curé de Saint-Pierre d'Etampes. 

Noblesse. 

2. PoiLLOUE DE Saint-Mars (J acqiies- Augustc de), marquis 

de Saint-Mars, Valmenil et Pommeret, seigneur-pitron de 
Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres 
lieux, chevalierde Saint-Louis, ancien officier-major et lieu- 
tenant des gardes-françaises. 

Tiers cial. 

]. Laborde de Mereville I François-Louis-Jean-Joseph de). 
seigneur de Grandville, garde du trésor royal. 

4. GiDOiN (Louis), ancien receveur de Châlons-la-Reine, bour- 
geois d'Etampes. 

1 suppléant. 

Noblesse. 

I . Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel 
d'infanterie, chevalierde Saint-Louis. 

Bailliage de MONTFORT-L'AMAURY. 

Bailliage secondaire : Dreux. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Landrin (Louis-Marie), bachelier en théologie de T Uni- 

versité de Paris, curé de Garencières. 

2. Champeaux (Joseph-Nicolas de), vicaire général du diocèse 

de Rodez, curé de Montigny-le-Bretonneux. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS. I7 

Nob'esse. 

5. Montmorency- Laval (Mathieu-Jean- Félicité dei, comte 

de Montmorency, gouverneur des ville et château de Com- 
piègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller 
du roi, bailli de robe courte au bailliage royal de Mont- 
fort-FAmaury. 
4. Maulette (François Petau, chevalier, seigneur de\ ancien 
mousquetaire, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers élal. 

^. AuvRY (Jacques-Mathurin), avocat au parlement, procureur 
du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Dreux. 

6. Laign'iei (Nicolas-Jean-Baptiste), avocat au parlement, pro- 

cureur du roi en l'élection de Montlort-l'Amaury. 

7. Laslter (Pierre-François), négociant à Rambouillet. 

8. Hauducœur (Nicolas), conseiller du roi, élu en l'élection 

de Montfort-rAmaury. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé (i . 

1. Hébert (Julien i, curé de Rambouillet. 

2. Mazar (Louis,!, curé des Essarts-le-Roi. 

Noblesse. 

3. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis 

du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint- Louis, 
seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières. 

4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dra- 

gons. 

Tiers état. 

V RouvEAU (Jacques-.\ntoine , bourgeois. 

6. CocHON-BoBUSSE (Jean-François). avocat à Epernon. 

7. Mabille (Etienne), laboureur à Houdan. 



(i) Jean (François-Malhias), curé de Monifort-1 Anuiurv. est indiqué, par 
erreur, comme suppléaiii pnr quelques auteurs. 



is les constituants 

Bailliage de MELUN. 

Bailliage secondaire : M(jret. 
4 DISPUTÉS. 

Clergé. 
1. Thomas (Jean), curé de Mormant-en-Brie. 

Noblesse. 

1. Fréteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Phi- 
lippe), seigneur de Vaux-le-Penil, Saint-Liesne-de-Melun, 
Germenoy, etc., conseiller au parlement de Paris. 

Tiers éial. 

3. Despatys de CouRTEiLLE ( Pierre-Eticnnc), seigneur de 

Vauxbrun, Chandon et autres lieux, conseiller du roi, 
avocat honoraire pour Sa Majesté au bailliage et siège 
présidial d'Auxerre, lieutenant général civil au Châtelet de 
Melun. 

4. Tellier (Constant-Adrien ', avocat du roi au siège de Melun. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Calonne (Jacques-Ladislas-Joseph de), conseiller clerc 

honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et 
officiai de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de 
Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint- 
Pierre de Melun. 

Noblesse. 

2. GouY d'Arsy (Louis-Marthe, marquis de) [a siégé comme 

député titulaire de Saint-Domingue]. 

Tiers étal. 

3. Maria (Louis-Nicolas j, doyen des conseillers du bailliage 

de Melun. 

4. Dl'-3ois d'Arneuville (Louis-Victor), procureur du roi 

en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau. 



GÉNÉRALITÉ d'AMIENS ' iç 

IL GÉNÉRALITÉ D'AMIENS 
Bailliage d'AMIENS. 

Bailliage secondaire : Ham. 
8 DÉPUTÉS. 

1. *FouRNiER (Charles, I, curé d"Heilly. professeur émérite de 

théologie au collège d'Amiens. 

2. Machault (Louis-Charles de), évêque d'Amiens. 

Noblesse. 

3 . Havre et de Croy (Joseph-Anne-Auguste-Maximilien Croy, 

duc d'), prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la 
première classe, châtelain héréditaire de Mons-en-Hai- 
naut, gouverneur de Schlestadt, maréchal de camp. 

4. Poix (Louis-Philippe-Marc-Antoine de Noailles, prince de). 

gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly 
et dépendances, chevalier-né de l'ordre de Malte, cheva- 
lier de la Toison-d'Or, maréchal de camp, commandant 
une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division 
d'Alsace. 

Tiers état. 

^. DouCHET (Pierre), cultivateur au Hamel, prés Corbie. 
(^. Lenglier 'le jeune] Charles , marchand à Feuquières. 

7. Le Roux i Charles-Florimond), ancien négociant, ancien 

maire d'Amiens, administrateur de l'hôpital Saint-Charles, 
membre de l'assemblée du département d'Amiens. 

8. Laurendeau (Jean-Charles t, avocat au parlement et au bail- 

liage et siège présidial d'Amiens. 

? SUPPIÉANTS. 

Clergé. 
I. Li-febvki; Jean , curé de Ld'uilly. [A siégé.) 



20 LKS COXSTITl'ANTS 

Noblesse. 

2. GoMER I Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de 
Quevauvillers, Bougainville et autres lieux. 

Tiers é'.al. 
;?. (r) Berville (Pierre-Joseph I, procureur à Amiens. 

Gouvernement de PKRONNE. 

Bi.iiUii.iges si-coiidaircs : Montdioikr, Royk. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . La Place i Calixte de), curé de Languevoisin, au diocèse de 

Noyon. 

2. Maury ( Jean-SifiVein), abbé commendataire de la Frenade, 

prieur de Lihons, membre de l'Académie française. 

Noblesse. 

^. Lameth (le chevalier Alexandre-Théodore-Victor de), atta- 
ché comme colonel au régiment de cuirassiers. 

4. *Mailly (Louis-Marie de Maii.ly, duc de), seigneur du 

comté de Mailly, maréchal de camp. 

Tiers élal. 

5. PiNCEPRÉ DE BuiRE i Marie- Louis-N icolas), seigneur de 

Buire. 

6. *Bu5Si Charles-François de), demeurant à Rouvrel. 

7. Prévost (Marc-Florent', avocat du roi au bailliage de Pé- 

ronne. 

8. BouTEViLi.E-DuMETZ (Gislain-Louis), président des traites à 

Péronne, avocat au bailliage. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. Angot (Pierre), curé-doyen de Montigny, au bailliage de 
Montdidier. 



GÉNÉRALITÉ d'AMIENS 21 

Noblesse. 

2. Casteja Stanislas-Catherine de Biaudos, comte deu che- 

valier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, sei- 
gneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, 
Rainecourt et autres lieux. 

3. FoLLEviLLE (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de\ marquis 

de Castelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de 
Saint-Louis. (A siégé.) 

Tiers état. 

4. LiENART (Antoine-Marie- Rodolphe s avocat au bailliage de 

Montdidier. [A siégé.) 
^. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye. 

6. Tattegrain ( Louis-Fursy I. avocat, ancien maire de Pé- 

ronne. 

7. Mareux (Antoine I, demeurant en la paroisse de Tricot. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PONTHIEU A ABBEVILLE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Dl'puis Antoine), curé d'Ailly-le-Haut-Clocher. 

Noblesse. 

2. Crécy Denis-Ferdinand, comte de , chevalier, baron et 

seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et sei- 
gneur de Bours, Gueschard, Villerui et Belhotei. cheva- 
lier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de 
Bourgogne, ancien colonel du rc-imcnt de cavalerie, 
aujourd'hui Royal-Guyenne. 

Tiers étal. 

3. DuvAL DE Grandhré Char'.cs- Fran(,ois I. avocat, procureur- 

syndic de la ville d'Abbeville. 

4. Lattre l'aîné, ' François- Pascal dei, négociant ;\ Abbeville. 



22 LES CONSTITUAN^TS 

I SUPPLÉANT. 

Tiers élat. 

I. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charlesl, conseiller 
du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Pon- 
thieu. 



Bailliage de MONTREUIL-SUR-MER. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 
Ckrgé. 

1. RoLiN (Nicolas i. curé de Verton. 

Noblesse. 

2. HoDicQ ! Jacques-Alexandre-Antoine-François de Courte- 

ville, comte d'i, vicomte des Deux-Airons, seigneur 
d'Arry, chevalier de Saint- Louis, maréchal de camp. 

Tiers étal. 

]. Riquier (Jacques-François), propriétaire à Brimeux. 
4. P0ULTIER (Jean-Baptiste-Jacques), conseiller du roi, lieute- 
nant général au bailliage de Montreuil. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Bailliage de CAEATS (ville et pays reconquis). 

Bailliage secondaire : Ardres. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. BuCAiLLE (François-Maxime-Alexandre), licencié en théolo 
gie de la faculté de Paris, curé de Frethun-en-Calaisis. 



GÉNÉRALITÉ d' AMIENS 23 

Noblesse. 

2. Desandrouin (François-Joseph-Théodore, vicomte 1, cheva- 

lier de Malte, ancien chambellan de feu l'impératrice - 
reine, et chambellan actuel de l'empereur, demeurant au 
château d'Hardinghem. 

Tiers état. 

3. Francoville (Charles-Bruno j, avocat au parlement, député 

du bailliage secondaire d'Ardres. 

4. Blanquart (Nicolas), sieur d'Essaline, dit « Blanquart des 

Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des 
eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomte de Fer- 
linghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1. BoDART DE BuiRE (Louis-Marc de:, écuyer, seigneur de 
Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire 
de la deuxième compagnie de la garde du roi. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE BOULONOIS A BOULOGNE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Meric de Montgazin 'Jean-Baptiste-Olivier-Placide de), 

vicaire général du diocèse de Boulogne et abbé commen- 
dataire de l'abbaye de Cellefrouin d'Angoulème. 

Noblesse. 

2. "ViLi-EQUiER f Louis-Alexandre-Céleste d'Aumont. duc de), 

chevalier des ordres du roi, lieutenant-général de ses 
armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur 
de la province et pays Boulenois. 



24 LI--S CONSTITUANTS 

Tiers ctal. 

1. Latteux (Nicolas), doyen des avocats, ancien mayeur de 
Boulogne, et administrateur des affaires communes de la 
province du Boulonois. 

4. Gros (Bernard^ avocat au parlement, ancien administrateur 
de la province du Boulonois. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. CosSART I Laurent-Joseph), prêtre, maître es arts de TUni- 
versité de Paris, curé de la paroisse de Wimille. 

A'û blesse. 

2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du , chevalier de 

Saint-Louis, ancien président de Tadministration des af- 
faires communes du Boulonois [A siégé). 

Tiers étal. 

T,. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis), avo- 
cat au parlement, propriétaire à Samer. 

4. Grandsire ( Louis-Marie-Jacques-Antoine I, avocat au par- 
lement, ancien administrateur de la province du Boulo- 
nois. 



Bailliage dk SAINT-QUKNTIN. 

Bailliagi' pri)icipal sans srconiiaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Maroi.le (Claude-Eustache-Franvois ', curé de Saint-Jean- 

Baptiste de Saint-Quentin. 

Noblesse. 

2. Pardieu (Guy-Félix, cumte di ), seigneur de Vadancourt, 

Bray-Saint-Christophe. Bracheux, Hérouel et autres 
lieux, demeurant à Pi'.ris. 



GENERALITE DE SOISSOXS 



Tiers état. 



-'D 



3. FouQuiER d'Herouel (^ Pierre-Éloi ), seigneur d"Héroùel et 

Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à 
Saint-Quentin. 

4. Plaquet (Charies- Vincent du i, licencié ès-lois, chapelain 

conventuel de Tordre de Malte et de Téglise de Saint- 
Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1. Flavigny Chades-François, comte dei, baron de Canlers, 
seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, 
capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de 
colonel. 



III. GÉNÉRALITÉ DE SOISSONS 
Bailliage de SOISSONS. 

Bai/liage priiic/'pal sans srcoudaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clero;é. 

1. 'Dei.ettre (Claude , curé de Berny-Rivière. 

Noblesse. 

2. Egmont i Pi GNATEi.i ij Casimir, comte d">, comte de Braisne, 

lieutenant général des armées du roi, gouverneur général 
du Saumurois. 

Tiers étal. 

]. Ferté Jean-Pierre , propriétaire de la ferme du Pavillon, 
paroisse d'Acy. 



26 LF.S rONSTIXrANTS 

4. Brocheton (Charles-Fabio\ avocat au parlement, demeu- 
rant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élec- 
tion en la dite ville. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. Labat Louis DE . prieur-curé de Saint-Léger de Soissons. 
(A siégé.) 

Noblesse. 

3. DuJAY 'François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, 
procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du dépar- 
tement de Soissons. 



BAILLIAGE DU VERMANDOIS A LAON. 

Bailliages secondaires : La Fére, Marle, Chauny, Coucy, 

GuiSK, NOYON. 
12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Sabran l'Louis-Hector-Honoré-Maxime de), évêque-duc de 

Laon. 

2. Ogé (Jean), curé de Saint-Pierremont. 

3. Gibert 'Louis-Bernard), curé de Saint-Martin de Noyon. 

Noblesse. 

4. * Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte), chevalier, sei- 

gneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de 
MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons 
et Coucy-le-Château. 

<). QuÉMY fCharles-François-Louis de Maquerel de), ancien 
capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de 
Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux. 

6. *Miremont fCharles-Jean-François-AIphonse, comte de), 
chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc. 



GENERALITE DE SOISSOXS 27 

Tiers état. 

7. Le Ca.rlier Marie-Jean-François-Philbertu maire de Laon 

et secrétaire du roi. 

8. ViEFViLLE DES EssARS (Jean-Louis DE ), avocat et subdélégué 

de l'Intendant de Soissons en l'élection de Guise. 

9. ViSME (Jacques-François- Laurent de), avocat et procureur- 

syndic de l'assemblée intermédiaire de l'élection de Laon. 

10. Bailly (Charles-Maximin:, laboureur à Crécy-aux-Monts. 

11. L'Eleu de la 'Ville aux Bois (Claude-Antoine), lieutenant 

en l'élection et subdélégué de l'intendance. 

12. Le Clrrcq de Lannoy Jean-Antoine, laboureur, proprié- 

taire de la seigneurie de Lannoy, y demeurant, bailliage de 
Chauny. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
I FÉQUANT .Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise. 

J^oblesse. 

2. RoYER Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savrien- 

nois et Flavy-le- Martel. (A siégé.) 

3. NoviON (Jean-Victor de) chevalier, capitaine au régiment de 

Vermandois. {A siégé.) 

4. Lamirault [de NoircourTj (Jean-Baptistei, chevalier de 

Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-in- 
fanterie, seigneur d'Etréaupont. 



BailliaCxE de CHATKAU-THIERRY. 

Bailliiigc principal s.iiis seconJaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Thirial 'Jean-François), curé de Saint-Crépin de Château - 
Thierry, docteur en théologie de la faculté d<- Paris 



28 f.KS CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. 'Graimberg de Belleau Gilles-François I, chevalier, se'gneur 
de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maré- 
chaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de 
ChAteau-Thierry pour les ordres du clergé et de la no- 
blesse. 

Tiers tlat. 

}. PiNTEREL DE LouvERNY Adam-Pierre\ conseiller du roi, 

lieutenant général du bailliage de Château-Thierry. 
4. Harmand Nicolas-Frai-çois', avocat au parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Remard Nicolas , curé de Seringes-et-Nesles. 

Noblesse. 

2. Bois RouvRAYE (^Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, 

capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal 
de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, 
vicomte d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux. < A siégé.) 

Tiers état. 

3. SuTiL (Louis-Nicolas , avocat du roi au bailliage de Château- 

Thierry. 

4. PoTEL (Jacques), laboureur à Sonimelans. 



Bailliage de CREPY-EN-VAL(3IS. 

Bailliage j^riiu-ipal sans sccoiiJairc. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Farochon (Jean-Jacques), curé de la paroisse d'Ormoy- 
emmy-les-champs actuellement Ormoy- Villers 1. 



GENERALITE DE SOISSOXS 29 

Noblesse. 

2. Orléans (Louis-Philippe-Joseph, duc d' 1, premier prince du 
sang, lieutenant général des armées navales, etc. 

Tiers étal. 

}. Adam de Verdonne ( Louis-Joseph ,, conseiller du roi et de 
S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, lieutenant général civil, 
criminel et de police au bailliage du duché de Valois. 

4. Hanoteau (Antoine-Bernard I. laboureur au Plessis-Pacy. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François, chevalier, 

seigneur d'Hautefourt, Petit-Glatigny.en la paroisse Saint- 
Pierre de Bét-iizy. capitaine d'artillerie. 

2. Mazancourt [ûv Fresnoyi (François-Joachim. marquis dej, 

seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries. Foyolles et 
autres terres et seigneur es dans le duché de Valois, 
capitaine commandant au régiment des gardes-françaises. 

Bailliage de CLERMOXT-EX-BEAUVOLSIS. 

Bjillicige principal] sans secoiiJiiire. 

4 députés. 

Clergé. 

1. La Rochekol'Cauld-Bayers ^François-Joseph de évéque- 

comte de Beauvais, pair de France. 

Noblesse. 

2. Liancourt I Alexandre-Frédéric-François dk La Rochefou- 

cauld, ducDE, chevalier des ordres du roi. grand-maitre de 
sa garde-robe, maréchal de camp. 

Tiers élcil. 

\. Ijaijciiv L'JC-Jacques-Edouard . propriétaire-cultivateur ù 
Sain t- J ust-la- Rue- Prévost . 



30 LES CONSTITUANTS 

4. Meurinne (François-Anne-Joseph), conseiller du roi. élu en 
Télection de Clermont en Beauvoisis. 

1 SUPPLÉANT. 

Clergé. 
1. Lestuvée (Pierre-Michel), curé de la Ncuville-en-Rez. 



Bailliage de VILLERS-COTTEREïS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Warel (Jean-Baptiste-Etienne DE),curé de Seinte-Geneviève 

de Marolles. 

Noblesse. 

2. "Barbançon (Augustin-Jean- Louis-Antoine Duprat, comte 

DE 1, comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment 
d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde- 
scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterets. 

Tiers état. 

3. Bourgeois (Charles-Nicolas i, fermier delà ferme de TEpine 

à Viviers. 

4. Aubry Dubochet (Pierre-François), maire de la Ferté- 

Milon. 

2 SUPPLÉANTS (l). 

Clergé. 

1. Lamy ( Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré 
de Saint- Lazare de la Ferté-Milon. 

Il) De Limon (Jérûme-Joseph-Geoffroy), contrôleur général et intendant 
des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, avait été élu 
député titulaire par le tiers état, mais il refusa et fut remplacé par Bour- 
geois, son suppléant. 



GENERALITE D'ORLEANS 31 

Noblesse. 

2. Mazancourt .Gabriel-Auguste comte DEy, maréchal de camp, 
seigneur de Vivières et Longavesnes, commandeur de 
Saint-Louis. (A sié^é.) 



IV. GÉNÉRALITÉ D'ORLÉANS 
Bailliage d'ORLÉAXS. 

Bailliages secondaires : Beaugen'cy, 

Bois-Commun, Ni:uville-aux-Bois, Vitry-aux-Logks, Yenville, 

Yèvres-le-Chatel. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Blandin ( Liphard-Danieli, curé de Saint-Pierre-le-Puellier 

d'Orléans. 

2. MouTiER i Marc-Antoinej, chanoine de l'église d'Orléans. 

j. Rastignac l'Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de 
Chapt de), abbé commendataire de Saint-Mesmin. 



Noblesse. 

4. AvARAY I Claude-Antoine de Beziade, marquis d'j, baron de 
Lussay, seigneur de Lelion. Courbazon et autres lieux, 
lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de 
camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge 
des exempts et cas royaux, maître de la garde-robe de 
Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beau- 
gency et Neufchâteau. 

^. Seurrat de Laboulaye ( Jacques-Isaac), écuyer, conseiller 
du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et chA- 
telet d'Orléans. 

(i. *Barville (François-Louis dej, chevalier, seigneur d'Har- 
noville, chevalier de Saint- Louis, lieutenant au régiment 
des gardes-françaises. 



32 LES CONSTITUANTS 

Tiers éljl. 

~. Salomon DE LA Saugerif (GiiillcUimc-Anne , avocat au par- 
lement et aux sièges présidial et ChAtelet d'Orléans, doc- 
teur-régent d-- l'Université d'Orléans. 

8. Pèlerin de la Buxière (Louis Jean;, ancien médecin du roi, 

demeurant à Bois-Commun. 

9. Lefort [Geffrier] i' Liphard-Julien). négociant à Orléans. 

10. Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaumei, « entrepre- 

neur de manufactures » à Montmirail, près la Ferté-Ber- 
nard. 

11. Henry de Longuêve (Jean-Louis), écuyer, premier avocat 

du roi au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans. 
1 1. Defay 'Boutherouej (François-Simon), négociantàOrléans. 

9 SUPP.-ÉANTS. 

C.Uygé. 

1. Cesarges (Jean-Baptiste-Fiorimond-Joseph de Meffray 

de), abbé commendataire de Sainte-Euverte. [A siégé.) 

2. RouY f Louis-Edme). curé d'.Aulnay-la-Rivière. 

Noblesse. 

}. Dupont de "Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de 
■Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, 
chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de 
la Marche-Prince-infanterie. 

4. DuFAUR de PiBRAC ( Danicl-Prix-Gcrmain, comte de), che- 

valier, ancien mousquetaire de la 2° compagnie de la garde 
du roi. 

5. Rolland (Barthélémy-Gabriel 1. chevalier, comte de Cham- 

baudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et 
autres lieux, président de la chambre des requêtes au 
parlement de Paris. 

Tiers élat. 

6. MiRON (Amy), lieutenant de police à Orléans. 

7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et 

forêts à Beaugency. 
H. JoLY (Etienne), demeurant à Brou. 
9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin. 



GÉNÉRALITÉ D'ORLÉANS 33 

Bailliage de BLOIS. 

Bailliage secondaire : Romorantin. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Chabault (Micheli, curé de la Chaussée-Saint-Victor. 

2. La Roche-Negly (Jean-Baptiste de), prieur-curé de Saint- 

Honoré de Blois. 

Noblesse. 

■]. Beauharnois f Alexandre- François-Marie, vicomte de), major 
en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, 
seigneur de la Ferté-Beauharnois. 

4. Phelines (Louis-Jacques de), chevalier novice des ordres 
royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont- 
Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine au 
corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard. 

Tiers état. 

<,. Druillon (Pierre), conseiller du roi, lieutenant général civil 
au bailliage de Blois. 

6. TuRPiN (Charles), lieutenant criminel au bailliage de Blois. 

7. Delaforge (Jean-Michel-Marguerite), avocat au parlement, 

exerçant en la justice de Châteaudun. 

8. DiNOCHAU (Jacques-Samuel), avocat au parlement exerçant 

au siège de Blois, bailli de Pontlevoy. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 
I. Lavoisier f Antoine-Laurent), seigneur de Frechine, Ville- 
francœur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de 
la Société royale de Londres, fermier général. 



34 LES CONSTITUANTS 

Bailliage de CHARTRES. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clci\s^c. 

1. Lubersac (Jean-Baptiste-Joseph de), évêque de Chartres. 

Noblesse. 

2. *MoNTBOissiER (Charles-Philippe-Simon de Montboissier- 

Beaufort-Canillac, baron de), maréchal de camp, che- 
valier de Saint-Louis, ancien mestre-de-camp lieutenant- 
commandant du régiment d'Orléans-dragons. 

Tiers étal. 

3. Petion de Villeneuve (Jérôme), avocat, subdélégué de 

l'intendant d'Orléans, à Chartres. 

4. Bouvet (Pierre-Etienne-Nicolas), négociant à Chartres, 

grand juge-consul en exercice. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . Jumentier; Claude-Adrien i,curédeSaint-Hilaire de Chartres. 

Noblesse. 

2. Talon ( Antoine-Omer), chevalier, marquis de Boullay- 

Thierry, vicomte héréditaire de Nogent-le-Roy . con- 
seiller au parlement de Paris (deuxième chambre des 
enquêtes). {A siégé.) 

Tiers étal. 

3. Horeau (Michel-Ciaude:, avocat au parlement. 

4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin. 



généralité d'orléans 35 

Bailliage de DOURDAN. 

Bailliage principal sans secondaire , 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Millet (Noël-Charles i, bachelier en droit, curé de Saint- 

Pierre de Dourdan. 

Noblesse. 

2. 'Gauville Louis-Henri-Charles dei, sous-lieutenant des 

gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, 
avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi. 

Tiers état. 

3. Le Brun ^de Grillonj (Charles-François), écuyer. 

4. BuFFY ' Louis-René), notaire royal à Dourdan. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Bêchant (François), grand vicaire de Chartres, officiai de 

Dourdan. iA siégé.) 

Noblesse. 

2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint- 

Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de 
Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel 
attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller 
du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et 
comté de Dourdan. 

Bailliage de (tIEX. 

Bailliage principal sans seconJaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Vallet Claude-Benjamin . curé de Saint-Louis de Cien. 



36 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Rancol'rt de Villiers (Edme-Lin-Clet de). 

Tiers étal. 

3. Bazin (Jean), avocat. 

4. Janson (Pierre), avocat au bailliage de Gien. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers étal. 
I, GÉRissAY Antoine-Marie-Thomas de\ avocat. 



Bailliage de MONTARGIS. 

Bailliages secondaires : [Ciiateau-Renard], Lorris. 

4 DÉPUTÉS. 

Clcrc^é. 

1. Girard (Jean-François), curé-doyen de Lorris. 

Noblesse. 

2. La Touche (Louis-René-Madeleine Levassor. comte de), 

chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier 
de Saint-Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capi- 
taine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canon- 
niers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, 
garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines 
et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée 
de Montargis. 

Tiers éiat. 

3. Gillet de la Jaqueminière (Louis-Charles), procureur- 

syndic du département de Joigny. 

4. Le Boys Desguays 'Jacques-François), lieutenant particu- 

lier au bailliage de Montargis. 



GÉNÉRALITÉ d'ORLÉAXS 37 

5 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Champignelles (Armand- Louis de Rogres de Lusignan, 

marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, 
maréchal de camp retraité. 

Tiers état. 

2. Bazille (Gabrier, maire de Joigny. 

5. Raige (Timothée-Louis;, notaire royal et échevin à Mon- 
targis. 

Bailliage de VENDOME. 

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. 

4 DÉPUTÉS. 
Clergé. 

1. B0DINEAU Jean-Pierre-Etienne- Lazare), curé de Saint-Bien- 

heuré de Vendôme. 

Noblesse. 

2. Sarrazin (Gilbert, comte de), ancien capitaine de dragons, 

chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, 
paroisse de Nourray. 

Tiers état. 

3. PoTHÉE [Cheron] Louis-François;, échevin à Montoire. 

4. CkiiNiÈRE l'Jean-Baptistei, marchand de fer à Vendôme. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 

(i) Housseau (Joachim-NicolaS;, curé de Saint-Martin de Sarj^é, avait été 
élu député titulaire par le cler^'é, mais il refusa et fut remplacé par Bodineau. 



38 LES CONSTITUANTS 

V. GÉNÉRALITÉ DE BOURGES 

Bailliage de BOURGES. 

Bailliages secondaires : Chateauroux, Ccinxrkssault, Dun-le-Roi, 
IssouDUN, Mehun-sur-Yévri:, Vierzon, TIenriciiemont. 

l6 DÉPUTLS. 

Clergé. 

1. PuYSÉGUR 'Jean-Auguste de Chastenet de>, archevêque de 

Bourges. 

2. PouPARD i Vincent), curé de Sancerre. 

3. YvERNAULT (Sylvain), chanoine de l'église collégiale de Saint - 

Ursin de Bourges. 

4. ViLLEBANOis (François), curé de Saint-Jean-le- Vieil de 

Bourges. 

Noblesse. 

). Lachastre (Claude-Louis, comte de), maréchal de camp, 
inspecteur de cavalerie, premier gentilhomme de la chamb re 
de Monsieur frère du roi, commandeur de l'ordre de Saint- 
Lazare, grand bailli d'épée du bailliage de Berry. 

6. BouTHiLLiER [de Beaujeu] (Charles-Léon, marquis de), 

mestre de camp commandant du régiment de Picardie, che- 
valier de Saint-Louis. 

7. Heurtault de Lamerville iJean-Marie, vicomte), demeu- 

rant en sa terre de la Périsse, près Dun-le-Roi. 

8. Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de), ancien officier 

de marine, demeurant à Bourges. 

Tiers étal. 

9. Boëry (Guillaume-Barthélémy), avocat, président en l'élec- 

tion et premier échevin de Chateauroux. 

10. Thoret (Jacques), docteur en médecine, professeur à la 
faculté de médecine de Bourj/es. 

H. Le Grand (Jérôme,, avocat du roi au bailliage de Château- 
roux. 



GÉNÉRALITÉ DE :M0ULIXS 39 

12. PoYA DE Lherbay (Pierre), lieutenant particulier au bail- 

liage d'Issoudun. 

13. Salle de Chou i Etienne-François-Xavier i, avocat du roi au 

bailliage de Bourges. 

14. Baucheton (François), avocat et échevin d"Issoudun. 

lif. AucLER DES Cottes (Jean-Baptiste), médecin de Mgr le 

comte d'Artois, demeurant à Argenton. 
16. Grangier (Pierre-Joseph), avocat à Sancerre. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé . 

1. AsTRuc ! Dom Jeani, prieur de l'abbaye bénédictine royale 

de Saint-Sulpice de Bourges. 

Noblesse. 

2. RocHEDRAGON ( Jean-François, marquis de), colonel inspec- 

teur du régiment Colonel-Général de l'infanterie fran- 
çaise et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint- 
Louis. 

Tiers état. 

}. Gaigneau de Saint-Soin ('Pierre-Denis\ conseiller hono- 
raire en l'élection d'Issoudun. 

4. Remond ' Pierre-Antoine-Jean), maître particulier des eaux 
et forêts. 



VI. GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE INIOULTXS. 

Scncchaussî-c princif^ale sans Si-ioncfairr 
12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. TkiDON (Pierre), curé de Rongères. 

2. AuRY 1 Jean), curé d'Hérisson. 

]. Laurent François-Xavier), curé d'Huillaux. 



40 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

4. 'DouzoN (Denis-Michel-Philibert Dubuisson, comte de), 

seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées 

du roi. chevalier de Saint-Louis. 
^ . Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt. comte de), seigneur 

de Paray-le-Frcsil, colonel du régiment de Penthièvre- 

infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

6. *CoiFFiER (Henri , baron de Breuil, ancien lieutenant des 

vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers élai. 

7. MiCHELON ;de Cheuzat! (Gilbert-Louis-Grégoire\ procu- 

reur du roi en la châtellcnie royale de Murat-Montmarault. 

8. Berthomikr de Lavu.lette (Jean-Gilbert), procureur du roi 

en la châtellenie de Bruyère-l'Aubépin et Cerilly. 

9. Lomet (François), avocat au parlement à Moulins. 

10. GoYARD (Jean-Joseph), sieur du Berjoux, avocat au par- 

lement, conseiller au grenier à sel. 

11. Vernin (Pierre-Joseph), conseiller du roi, assesseur civil et 

lieutenant particulier criminel en la sénéchaussée de Bour- 
bonnais et siège présidial de Moulins. 

12. Le Brun (Léon-Henri-Eléonor), sieur de la Motte-Vessé et 

de Bellecourt, bourgeois demeurant à Seuillet. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . Regnard (Gaspard), procureur du roi en la chfttellenic royale 

de Montluçon. (.4 siégé.) 

2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à 

sel de Gannat. A siégé.) 

Noblesse. 

3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, 

colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, 
chevalier de Saint- Louis et la Société de Cincinnatus. 

Tiers état. 

4. RuET DE i.A Mot'ie fGilbert 1, avocat au parlement. 



GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 4I 

BAILLIAGE DE 

NIVERNOIS ET DONZIOIS A NEVERS 

Bailliage principal sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Larène (Benoît-Jean-Remi Combet de Peccat de), bachelier 

en droit civil et canon, chanoine réguUer de la congré- 
gation de France, prieur-curé de Saint- Martin de 
Nevers. 

2. Fougère < Philibert», curé de Saint-Laurent de Nevers. 

Noblesse. 

3. Serent (Armand-Sigismond-Félicité-Marie, comte DE;-, sei- 

gneur de Mhère et Vauclaix, colonel-commandant au 
régiment d'Angoulême-infanterie. 

4. *Damas d'Anlezy 'Jean-Pierre, comte de), seigneur du 

comté d'Anlezy, Fleury-la-Tour, Ville-les-Anlezy, Tin- 
tury, Sassangy, Cersot et autres lieux, maréchal de camp. 

Tiers étal. 

5. GouNOT (Etienne ', avocat au parlement, demeurant à Nevers. 

6. Parent de Chassyj (Louis), avocat aux conseils du roi, 

demeurant à Paris. 

7. Marandat d'Olliveau (Charles), avocat au parlement et 

subdélégué de l'Intendant de la généralité de Moulins, 
demeurant à Nevers. 

8. Robert (Guillaume-Amable), avocat au parlement exerçant 

au siège de Saint-Pierre-le-Moutier. 

5 SUPPLÉANTS. 

Ckroé. 
I. Seguiran Pierre 01: , évoque de Nevers. 



42 LLS CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. BoNNAY (Charles-François, marquis de), sous-lieutenant des 
i^ardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp. (A 
sié^çj.) 

}. Damas de Crux (Etienne-Charles), chevalier non profùs de 
l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint- 
Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, cham- 
bellion de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans. 

Tiers élal. 

4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage 

de Nevers, échevin. 
V Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la 

paroisse de Donzy. 



Bailliage de SAINT-PIERRE-LE-:^rOUTIER. 

Biiillùrge secondaire : Cusskt. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. *Damas [de Crux] f François de), doyen de l'église cathé- 

drale de Saint-Cyr de Nevers, vicaire général, abbé 
commendataire d'Elan. 

Noblesse. 

2. Allarde (Pierre-Gilbert Leroy, baron d'i, capitaine au régi- 

ment de chasseurs de Franche-Comté. 

Tiers élai. 

3. Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel), conseiller du roi, 

lieutenant général au bailliage et siège présidial de Saint- 
Pierre-le-Moutier. 

4. PiCART DE LA P01NTE (Charles), lieutenant de la vénerie du 

roi, demeurant à la Pointe, près la Charité. 



GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 43 

3 SUPPLÉANTS ( l). 

Clergé. 

1. LESPiNASSE(Dom Abel de), prieur de Saint-Pierre-le-Moutier, 

conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette 
ville, (A siège.) 

Tiers état. 

2. RoLLOT (Claude-Françoisl, juge du marquisat de la Tour- 

nelle. 

3. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE LA HAUTE-MARCHE A GUÉRET . 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Bannassat (Antoine), licencié en l'un et l'autre droit, vice- 

gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel. 

2. Goubekt (François , docteur en théologie, prévôt du cha- 

pitre d'Aubusson, officiai de Chénérailles. curé de Saint - 
Silvain-Bellegarde. 

Noblesse . 

3. B1ENC0URT (Charles, marquis de), maréchal de camp, che- 

valier de Saint-Louis. 

4. Saint-Mexent (Jean-Louis deMalleret, marquis de . maré- 

chal de camp. 

Tiers état. 

<,. Laboreys de Chateaueavier I Pierre-Augustin), inspecteur 
de la manufacture et subdélégué à Aubusson. 

6. TouRNYOL DucLOS ( Philippe-Sylvain), ancien président de 
l'élection de Guéret et receveur des fermes du roi. 

(i) Bar (Marie-Barlhclcnii, comte de), seigneur de Limanton, Sauzay et 
autres lieux, ancien capitaine do cavalerie, avait été élu député titulaire 
par la noblesse; il refusa la députatioii et tut remplacé par le baron d'AI- 
larde. 



44 LES CONSTITUANTS 

7, Bandy de Lachaud (Léonard), lieutenant de maire et cor- 

respondant de la subdélégation k Felletin. 

8. Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste), « avocat du roi au 

présidial de cette province » [Haute-Marche]. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Vil. GÉNÉRALITÉ DE LYON 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LYON. 

Sèiiècliaitssce pri>icipah' sans secondaire. 

16 DÉPUTKS. 
Clergé. 

1. Castellas (Jean-Antoine de), doyen de Téglise, comte de 

Lyon, vicaire général, abbé commendataire de Bonne- 
Combe. 

2. Flachat (Antoine I, licencié en droit, prédicateur du feu roi 

de Pologne, curé de Notre-Dame de Saint-Chamond et 
d'Izieux. 
^. Mayet I Jean-Marie- Félix), bachelier en Sorbonne. curé de 
Rochetaillée. 

4. Charrier de la Roche : Louis), prévôt du chapitre noble et 

curé d'Ainay. 

Noblesse. 

5. Mont d'Or Charles- Louis, marquis de), seigneur de Char- 

pieux, chevalier de Saint-Louis. 

6. BoissE (Barthélémy de , chevalier, seigneur de La Thénau- 

dière. 

7. LoRAS (Louis-Catherine, marquis de), baron de Pollionnay, 

seigneur de Bellacueil. Montplaisant et autres lieux. 

8. Deschamps (Pierre-Suzanne , écuyer, membre de l'Acadé- 

mie de Lyon. 

Tiers t'iaf. 

<). MiLLANOis (Jean-Jacques-François), bourgeois de Lyon. 
10. Périsse du Luc Jean-André), imprimeur-libraire à Lyon. 



GENERALITE DE LYOX 45 

11. CouDERC (Guillaume-Benoît , négociant à Lyon. 

12. GouDARD (Pierre-Louis), négociant à Lyon. 

13. Durand (Etienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre. 

14. GiRERD (Barthélémy), médecin à Tarare. 

iv Troùillet (Balthazar). négociant à Charlieu. 
16. Bergasse (Nicolas', avocat à Paris. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état ( i ). 

1. Thevenet (^Jean), laboureur, habitant la paroisse de Mor- 

nant. 

Sl':XÉCïIAUS.SÉE DE 

VILLEFRANCHE-DE-BEAUJOLAIS 

Sènéchatissce principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. ■ 

i. Desvernay (René-Jean-Louisj, docteur en la maison et fa- 
culté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des- 
Maraisde Villefranche. 

Noblesse. 

2. MoNSPEY (Louis-Alexandre-Elisée, marquis de), seigneur 

d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des 
gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, de- 
meurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Geor"-es- 
de-Rcneins. 

Tiers et cit. 

5. Chasset (Charles-Antoine), avocat et maire de Villefranche. 
4. HuMBi.OT (Jean-Baptiste , négociant à Villefranche. 

(I) Basset (Laurent^ chevalier, conseiller honoraire de la Gourdes Mon- 
naies, lieutenant K<^'n»iral de la sénéchaussée et siî^go présidial de Lyon, 
refusa la dépulation et fut remplacé par Bernasse. 

Il en fut de môme pour Houchardier ;Jean-Maric) bour^'eois, député de 
la paroisse de Saint-Julien-en-Jaresl, qui fut remplacé par Durand. 



40 LES CONSTITUANTS 

1 SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1. La Roche-Thulon (Claude-René-Marie-François Thibaut 
DE), colonel en second du régiment de Poitou-infanterie, 
seigneur des Ardillats. 



Bailliage de FOREZ A MONTBRISON. 

Biiilliagc secondaire ; Bourg-Argental. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Goullard (Jean-Claude- Elisabeth j, curé de Roanne. 

2. Gagnikre (Pierre), curé de Saint-Cyr-les-Vignes. 

Noblesse. 

3. Gresolles (Charles-Henri de Gayardon, comte de), sei- 

gneur de Gresolles, Aix et Luré, chevalier de Saint-Louis, 
ancien lieutenant colonel de cavalerie, demeurant en son 
château d'Aix, près Roanne. 

4. NoMPERE DE Champagny ( J can-Baptistc dei, chevalier, 

major des vaisseaux du roi, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers élal. 

V RosTAiNofJust-Antoine-Henry-Marie-Germain, marquis de), 
chevalier, seigneur de Vauchette, Saint-Cyprien et autres 
lieux, chevalier de Saint-Louis et de l'ordre de Cincin- 
natus, maréchal de camp, grand bailli et sénéchal d'épée 
du pays, comté et ressort de Forez. 

6. Jamier (Biaise-Gabriel), bourgeoise Montbrison. 

7. Richard |de Maisonneuve] (Jean-Louis), bourgeois, demeu- 

rant à Bourg-Argental. 

8. Delandine (Antoine-François), bibliothécaire de l'Académie 

de Lyon, avocat. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



GENERALITE DE RIOM 47 

VIII. GÉNÉRALITÉ DE RIOM 

SÉNÉCHAUSSÉE DE RIOM. 

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montagut, Salers. 

20 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *BoYER (François), curé de Neschers. 

2. *La Bastide (Guillaume de), curé de Paulhaguet. 

3. BoNNEFOY (Louis DE), chanoine de Saint-Genès de Thiers. 

4. Brignon (François Caprais de , curé de Dore-l'Église. 

5. Mathias (Antoine), curé d"Éi;lise-Neuve. 

Noblesse. 

6. *Langhac (Alyre-Joseph-Gilbert, comte de . chevalier, sei- 

gneur de Prechonnet, Chalusset, Messeix, Puilanèse, 
Corne, Fougères, la Mare, la Garde, Bosredon, Osval et 
autres lieux, baron de la Garde, comte de Pramenour, 
maréchal de camp, conseiller du roi en tous ses conseils 
et grand sénéchal de la province d'Auvergne, demeurant 
au château de Pramenour en Beaujolais. 

7. La Fayette ( Marie-Joseph-Paul-Yves- Roch-Gilbert du Mo- 

TiER, marquis de), maréchal de camp. 

8. Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de , mar- 

quis de Château gay. baron de la Queuille. maréchal de 
camp. 

9. 'Larouzière (François-Louis-Anne Bégon, marquis de), che- 

valier, demeurant au château de Saint-Pont, près Gannat. 

10. Mascon (Jean-Baptiste, comte de), seigneur de Ludesse, 

ancien mousquetaire de la garde du roi. 

Tiers état. 

11. Malouet ' Pierre-Victor , conseiller du rui en ses conseils, 

intendant delà marine au département de Tciulon, citoyen 
de la ville de Riom. 



48 LES CONSTITUANTS 

12. DuFRAissE DucHEY (Amablc-Gilbert). seigneur du Chey- 

Sainte-Chribitinc, seigneur engagiste de la prévôté royale 
de Paluel, conseiller du roi, lieutenant général en la séné- 
chaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom. 

13. Redon (Claude), échevin, avocat au parlement à Riom. 

14. RiBEROLLES [de M ar TiNANCHKS^ Gilbert), écuyer et négo- 

ciant à Thiers. 
i>. GiROT DE PouzoL i Jean-Baptiste), bourgeois, propriétaire, 
seigneur de Pouzol. 

16. Branche (Maurice 1, avocat au parlement, membre de l'As- 

semblée provinciale, demeurant à Paulhaguet. 

17. Andrieu (César-Pierre), avocat fiscal du duché-pairie de 

Montpensier, demeurant à Aigueperse. 

18. ViMAL Flouvat (Jean-Joseph), négociant à Ambert, ancien 

maire de la ville. 

19. Grenier (Jean-Baptiste), secrétaire provincial d'Auvergne, 

député de la ville de Brioude. 

20. Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin), conseiller 

procureur du roi en la sénéchaussée d" Auvergne et siège 
présidial de Riom. 

I I SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Bourdon (Antoine), curé d'Evaux. (A siégé.) 

2. Gerle (Dom Christophe-Antoine:, prieur de la Chartreuse 

du Port Sainte-Marie. (.4 siégé.) 

Noblesse. 

3. Chabrol (Gaspard-Claude-François de), écuyer, lieutenant- 

criminel en la sénéchaussée de Riom. {A siégé.) 

4. Reynaud de Montlosier (François-Dominique de), cheva- 

lier. (A siégé.) 

5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte 

de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infan- 
terie, chevalier de Saint-Louis. 

6. Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'), mestre de 

camp de dragons. 



GÉNÉRALITÉ DE RIOM 4g 

7. MoLEN DE Saint- PoNCY (Pierre de^, marquis de Saint- 

Poney, seigneur de Saint-Poney, Alleret et autres lieux, 
capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

8. Verny (Gaspard-Antoine), avocat au parlement. 

9. Teallier (Claude-Étiennel, bailli d'Olliergues. 

10. Lecler ( Marien). avocat et châtelain à Évaux. 

1 1. BouYON (Antoine-Marie', bourgeois, propriétaire. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE CLERMOXT-FERRAND. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BoNAL (François de), évêque de Clermond-Ferrand. 

Noblesse. 

2. Montboissier( Philippe-Claude DE Montboissier-Beaufort- 

Canillac, comte de), lieutenant général des armées du roi, 
commandant en chef en Auvergne. 

Tiers état. 

}. Gaultier de Biauzat (Jean-François), avocat à Clermont- 
Ferrand, membre du conseil nommé par l'assemblée pro- 
vinciale d'Auvergne. 

4. HuGUET (Jean-Antoine, avocat et maire de Billom, procu- 
reur syndic du déparlement de Clermont. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé 

1. Thourein Guillaume), curé de Vic-le-Comtc. 

Noblesse. 

2. Barentin fCharles-Paul-Nicolas de , vicomte de Montchal, 

seigneur de la Motte, près Brioude. 

4 



50 LES CONSTITUANTS 

3. MoNTBOissiER (Charles de), vicomte de Beaufort-Canil- 

LAC, major des vaisseaux du roi, attaché à la première 
escadre, au département de Brest. 

Tiers clcil. 

4. MoNESTiER (Michel), docteur en médecine et échevin. 
<). CuEL (François), avocat et bailli du comté d'Auvergne. 

6. Bergier ( Antoine I, avocat, bâtonnier de l'ordre. 

7. BoNARME 1 Etienne , avocat et échevin. 

SiÔNÉCHAUSSÉr-: dk SAIXT-FLOUR. 

Sciicchaiissèes secondaires : Aurillac, Vic-i;n-Carl.\di;z, 
Murât, Calvinet. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. RuFFO (Claude-Marie), des comtes de Laric, évoque et 

seigneur de Saint-Flour, comte de Brioude. 

2. Bigot de Vernière (Jean-Joseph), curé de Saint-Flour. 
j. LoLiER (Etienne), curé d'Aurillac. 

Noblesse. 

4. Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc dei, grand 

d'Espagne, grand bailli et lieutenant général du haut pays 
d'Auvergne, colonel attaché au régiment de Royal-"Vaisseau, 
comte de Saint-Quentin, seigneur de Pleaux, Saint-Paul, 
Nozières, Pierrefitte et le Breuil. 

5. AuRiLLAC 'Pierre-François de Saint-Martial, baron d' , 

marquis de Conros et d'Esternay, baron de Neuville, sei- 
gneur de Beauvais, capitaine au régiment des cuirassiers 
du roi. 

6. Rochebrune (Amable de Brugier, baron de , chevalier, 

seigneur de Rochebrune, Pauliagot, Tibrou et autres 
lieux. 

Tiers étal. 

7. Bertrand (Pierre), avocat au parlement et procureur du roi 

en l'hôtel de ville de Saint-Flour. 



GENERALITE DE POITIERS 51 

8. Armand (François), avocat à Aurillac. 

9. Devillas (Jean-Baptiste), avocat au parlement, bailli de la 

ville de Pierrefort. 

10. Daude (Jean), avocat du roi au bailliage de Saint-Flour. 

11. Lescurier [de LA VergnEj (Antoine), seigneur des Perrières 

et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bail- 
liage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers. 

12. HÉBRARD (Pierre), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Pau. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



IX. GENERALITE DE POITIERS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE POITIERS. 
ScnècJiaussics secondaires : Civray, Saixt-Maixent, 

FOXTENAY-LK-COMTK, LuSIGNAN, MONTMORILLUN , NiORT, 
VOUVANT SÉANT A LA Ca.ATAIGNER AIE. 

28 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Cesve (René), curé de Sainte-Triaize de Poitiers. 

2. DiLLON Dominique), curé du Vieux-Pouzauges. 

3. Ballard David-Pierre), curé du Poiré-sur-Veluize. 

4. Beaupoil de Saint-Aulaire (Martial-Louis), évêque de 

Poitiers. 

5. Surade (Jacques Delion dej, chanoine régulier de l'ordre de 

Saint-Augustin, congrégation de France et prieur-curé de 
Plaisance, diocèse de Poitiers. 

6. Mercy (Marie-Charles-Isidore de, évoque et baron de 

Luçon. 

7. Jallet (Jacques), curé de Chérigné. 

Noblesse. 

8. 'Luxembourg (Annc-Charles-Sigismond de Montmorency- 

Luxembourg, duc de;, duc de Pinay et de Chûtillon-sur- 
Loing, premier baron chrétien de France, maréchal de 
camp, lieutenant général de la province d'Alsace, pair de 
France, comte d'OIonne. 



52 I.KS CONSTITUANTS 

9. Crussol [d'Uzês] (Anne-Emmanuel-François-Georgcs de), 
marquis d'Amboise et de Fors, lieutenant général des 
armées du roi, possesseur de fiefs en la paroisse de Fors, 
sénéchaussée de Niort. 

10. Lachastre Claude, vicomte de\ chevalier de Saint-Louis, 

gouverneur de Châtillon-sur-Indre, etc. 

11. LovNES François-Célestin de;, chevalier de La Coudraye, 

ancien lieutenant de vaisseau, ordinaire vétéran de T Aca- 
démie royale de marine, demeurant au château de la 
Marzelie, près Luçon. 

12. IvERSAY Philippe JousLARD, comte d"j, chevalier, seigneur 

de la Broussaye, la Grolière et le ChafTau. 
I }. ViLLEMORT ( Marie-Mesmin du Bouex, marquis de) seigneur 
de Boissec. 

14. Lambertye (Joseph-Emmanuel-Auguste-François, comte de), 

maréchal de camp, possesseur de fiefs en la paroisse de 
Saint-Martin-Lars, sénéchaussée de Civray. 

Tiers étal. 

15. BouRON ( François-Anne-Jacques), avocat du roi à Fontenay- 

le-Comte. 

16. DuTROU DE BoRNiER ( Jcan-Félix !, conseiller en la séné- 

chaussée de Montmorillon. 

17. BiROTHEAU DES Bi)R(jndieres (Pierre-Aimé-Calixtc , avocat 

à Saint-Gilles-sur-Vic. 
1(5. 'Dabbaye (Louis-Jacques), président au siège royal de M elle. 
ly. LoFFiciAL ( Louis-Prosper), lieutenant général au siège royal 

de Vouvant, séant à la Châtaigneraie. 
20. Acier (Charles-Guy-François i. lieutenant criminel en la 

sénéchaussée de Saint-Maixent et procureur du roi à 

l'Hôtel de ville 
21.* FiLLEAU I Charles-Blaise-Félix), conseiller en la sénéchaussée 

de Niort. 

22. Thibaudeau l'aîné (René-Antoine-Hyacinthe), procureur 

syndic provincial du Poitou, avocat à Poitiers. 

23. BiAiLLE de Germon ( François-Thomas i, procureur du roi en 

la maîtrise des eaux et forêts de Fontenay-le-Comte. 

24. Briault (Jacques^, avocat à la Mothe-Sainte-Heraye. 

2^. Gallot Jean-Gabriel , médecin à Saint-Maurice-ic-Girard. 



GENERALITE DE POITIERS 53 

26. GoupiLLEAU (Jean-François-Marie), notaire et procureur à 

Montaigu. 

27. Laurence l'aîné (Jacques), échevin, négociant à Poitiers. 

28. Pervinquiere ^de la BaudinièrEj (Mathieu-Joseph-Séverin), 

avocat au parlement, sénéchal de Saint-Maixent-de-Beu- 
gné, demeurant à Fontenay-le-Comte. 

7 suppléants. 

Noblesse. 

1. Irland de Bazùges i Pierre- Marie), comte de Bazôges, lieu- 

tenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou. 
(A siégé.) 

2. Filleau (Henryj, chevalier, seigneur des Groges. procureur 

du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre 
de la noblesse. 
5. La Rochedumaine i Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, 
marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres 
lieux, maréchal de camp. 

Tiers étal. 

4. Cochon de Lapparent i Charles . conseiller en la séné- 

chaussée de Fontenay-le-Comte. (A siégé.) 

5. Faulcon (Marie-Félixi. conseiller au présidial de Poitiers. 

(A siégé.) 

6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois. 

7. Maublanc de Beaupré (.Vntoine), avocat et procureur. 

bourgeois demeurant à Saint-Victurnien. 

SÉNÉCHAUS.SKE DE CI I AU": LLi: R AL'LT. 

Sènèchaiissi'c principalt' sans si-iniidaiii'. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

I . Joyeux ^ Pierre-Louis-François), curé de Saint-Jean-Baptiste 
de Chatcllerault. 



54 T.ES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. EsCARS (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'), 
colonel du régiment d'Artois-dragons, gentilhomme d'hon- 
neur de M^'' le comte d'Artois. 

Tiers lHciI. 

T,. Creuzé de Latouche (Jacques-Antoine), lieutenant général 

de la sénéchaussée de Châtellerault. 
4. Dubois Jean-Claude), procureur du roi en la sénéchaussée 

de Châtellerault, maire de cette ville. 

3 SUPPLEANTS. 

Clergi!. 

1. Poirier (Vincent), archiprêtre de Faye et curé de Leigné- 

sur-Usseau. 

Noblesse. 

2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, mar- 

quis de), seigneur de la Groye et autres fiefs. 

Tiers cial. 

3. Ingrand l'Pierre-François), avocat. 



X. GENERALITE DE LA ROCHELLE 

SÉNÉCHAUSSÉE DE 

LA ROCHELLE [ville et Gouvernement]. 

Sénéchaussée secondiXire : RoniEFORT-suR-MER. 
4 DÉPUTÉS. 

Clerc^é. 

I. P1NNELIERE fCharles-Jean-Baptiste), prêtre, docteur en théo- 
logie, curé de Saint-Martin-de-Ré. 



GENERALITE DE LA ROCHELLE 55 

Noblesse. 

2. Malartic ! Ambroise-Eulalie de Maures, vicomte de), che- 

valier de Saint-Louis, lieutenant-colonel, commandant du 
bataillon de garnison du régiment de Poitou. 

Tiers état. 

3. Griffon de Romagné i Pierre-Étienne-Lazare), chevalier, 

seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordi- 
naire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant 
général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville 
et gouvernement de la Rochelle. 

4. Alquier Charles-Jean-Marie), procureur du roi au bureau 

des iinances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, 
maire et colonel de la ville de la Rochelle. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Delel'tre Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé 

d'Aitré. 

Noblesse. 

2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de 

Saint-Quentin, dit de ). chevalier, seigneur de Chambon et 
d'Angoute. 

Tiers état. 

}. BouTET (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la 
marine marchande, syndic de la ville de' Saint-Martin, île 
de Ré. 

4. RuAMPS I Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers- 
garde-côtes, cultivateur. 

=;. Nairac (Jean-Baptistej, négociant à la Rochelle. 

SÉxÉCHAUS?ÉE DE SAIN l-JKAX-D'AXGELY. 

Si}ii<'c/iiiiissi-t: principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Landreau (Simon 1, curé de Moragne. 



56 LES CONSTITUANTS 

Noblesse . 

2. Beauchamps (Charles-Grégoire de Beauchamps, marquis 

DEi. mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint- 
Louis, seigneur de Grand- Fief, Champfleury, la Nepon- 
thière en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans 
la principauté de Liège, demeurant à Saint-Jean-d"Angely. 

Tiers étal. 

3. BONNEGENS I Jean-Joseph de), lieutenant général en la séné- 

chaussée de Saintonge. 

4. Regnaud [de Saint-Jean-d'AngelyI (Michel-Louis-Etienne), 

avocat au parlement suivant le barreau de la sénéchaussée 
de Saint-Jean-d'Angely, Tun des députés de la paroisse de 
Landes. 

1 suppléant. 

Noblesse. 

I. Charras (François, marquis de la Laurancie dej, seigneur 
de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur 
général des maréchaussées de France, ancien capitaine au 
régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINTONGE A SAINTES. 

Scnèchaiissées secondaires : ïonnay-Chakf.nte, Olkron, Pons, 
Taili-elsourg, Brouage. 

8 députés. 

Clergé. 

1. Labrousse de Beauregard (Bernard de), chanoine régulier 

de Chancelade, prieur-curé de Champagnolles. 

2. La Rochefoucauld-Bayers i Pierre-Louis de), évoque de 

Saintes. 

Noblesse. 

3. Richier [de la Rochelongchamp] (Jacques-Raymond de), 

chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de vaisseau, chef 
de l'inspection des classes de l'arrondissement de Marennes. 



GÉNÉRALITÉ DE LIMOGES 57 

4. *La. Tour du Pin-Gouvernet, comte de Paulin, (Jean- 

Frédéric de), marquis de la Roche-Chalais, etc.,'lieutenant- 
générai des armées du roi et commandant en chef des 
provinces- de Saintonge, Aunis et Poitou, îles adjacentes 
et Bas-Angoumois. 

Tiers dat. 

5. Garésché (Pierre-Isaac), négociant à Nieuil. paroisse de 

Saint-Sornin-de-Marennes (actuellement Nieulles-sur- 
Seudre). 

6. Lemercier I Louis-Nicolas), lieutenant général criminel au 

présidial de Saintes. 

7. AuGiER [de la Sauzayej (Philippe), négociant à Tonnay- 

Charente. 

8. Ratier [DE Montguyon] (Pierre-Léger), avocat au parle- 

ment, demeurant à Montguyon. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Bremond d'Ars (Pierre-René-Auguste, marquis de), cheva- 

lier, seigneur et baron de Saint-Fort-sur-Né, de Dom- 
pierre et d'Orlac. (A siégé.) 

2. TuRPiN DE JouHÉ (Claude-J can-Baptistc, vicomtc de), lieu- 

tenant de vaisseau, demeurant à Rochefort. 



XI. GÉNÉRALITÉ DE LIMOGES 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOCiIvS [HAUT PAYS DU 

LIMOUSIN]. 

Scnécliausséc secondaire : Saint-Vrikix. 
?> DÉPUTÉS. 

Clergé . 

I. Argentrk f Louis-Charles du Plessis d'j, évoque de Limoges 
et premier aumùnicr de Monsieur. 



58 LES CONSTITUANTS 

2. GuiNGAND DE Saint-Mathieu (Joseph . curé de Saint-Pierre- 

dii-Queyroy de Limoges. 

Noblesse. 

3. 'EscARS Louis-Fraiivois-Marie DE PÉRUSSE. comte d'\ comte 

lie Saint-Bonnet, marquis de Prauzat. etc.. chevalier des 
ordres du roi. maréchal des camps et armées du roi, son 
lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier 
maître d'hôtel. 

4. Mirabeau ( André-Boniface-Louis. comte de Riquetti, vi- 

comte de), chevalier de Saint-Louis, chevalier d'honneur 
de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Société de 
Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie. 

Tiers étal. 

y. RouLHAC Guillaume-Grégoire dei, écuyer, seigneur de la 
Borie et Faugeras, conseiller du roi, lieutenant général en 
la sénéchaussée et siège présidial de Limoges. 

6. 'Naurissart iLouis!, seigneur de Brignac, conseiller du roi, 

directeur de la Monnaie de Limoges. 

7. Montaudon \ Nicolas), avocat au parlementa Limoges. 

8. Chavoix (Jean-Baptiste I. avocat au parlement, demeurant au 

bourg de Juiliac. 

4 suppléants. 

Noblesse. 

1. RoYS Claude-Étienne-Annet, comte des;, ancien capitaine 

de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, 
les Bordes, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin. {A 
siégé.) 

2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), 

seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint-Hilaire, che- 
valier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France. 

Tiers élal. 

3. Boyer [de Gris] (Jean-Baptiste i, docteur en médecine à 

Limoges. (A siégé.) 

4. GuiNEAU DupRÉ Jean), avocat au parlement et procureur 

du roi à la juridiction de la Monnaie de Limoges. 



GENERALITE DE LIMOGES 59 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TULLE [BAS PAYS DU 

LIMOUSIN]. 

Sénéchaussées secondaires : Brives, UzKRcnES. 
8 DÉPUTÉS. 

1. FoREST DE Masmoury Jean-Pierre), bachelier formé en 

théologie, curé d'Ussel. 

2. Thomas (Martin), docteur en théologie, curé de Meymac. 

Noblesse. 

3. PoissAC I Etienne-François-Charles de Jaucen, baron de), 

conseiller au parlement de Bordeaux, demeurant au châ- 
teau de Poissac. près Tulle. 

4. 'LaQueuille iGilbert-Scholastique-Hyacinthe. vicomte de), 

major du régiment Royal- Picardie-cavalerie. 

Tiers cl al. 

5. Melon (Antoine), seigneur de la Bellange et autres lieux, 

président présidial. lieutenant général de la sénéchaussée 
de Tulle. 

6. Malès (Gabriel), avocat à Brives. 

7. Delort (Puymalie] (Gabriel), lieutenant particulier au séné- 

chal d'Uzerche. 

8. Ludiere (Pierre), avocat à Tulle. 

1 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Lentilhac-Sediere (Louis-Marie-Joseph, comte de\ de- 

meurant au chAteau de Sedières. 

ClcrgJ. 

2. Fenis de Lacomiu: (Jean-Louis de), grand prévôt de l'église 

cathédrale de Tulle, vicaire général du diocèse. [A siégé.) 

Tiers c'/a/. 

3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en hi 

sénéchaussée de Tulle. 



6o LES CONSTITUANTS 

Sknkchausske d'AXGOULKME. 

Sc-ih'\-Iiaiiss('e sccoiuhiiri- : Cognac. 
8 DÉPUTÉS. 

Clcrc^é. 

1. Albignac de Castelnau (Philippe-François d'), évoque 

d'Angoulôme. 

2. JouBERT (Pierre-Mathieu), curé de Saint-Martin d'Angou- 

léme. ■ 

Noblesse. 

]. Satnt-Simon (Claude- Anne, marquis de), seigneur de La 
Faye, grand d'Espagne de T" classe, maréchal de camp, 
membre de l'association militaire et américaine de Cin- 
cinnatus, gouverneur des ville et citadelle de Saint-Jean- 
Pied-de-Port, commandeur de Tordre royal et militaire 
de Saint-Louis. 

4. CuLANT (Alexandre-Louis, comte de), chevalier, seigneur 
d'Anqueville et autres lieux, brigadier des armées du roi, 
chevalier de Saint-Louis. 

Tiers éial. 

<j. AuGiER (Étienne-Jean), négociant à Cognac. 

6. Roy (Antoine-Joseph), avocat au parlement à Angouléme. 

7. Marchais (Jean), avocat au parlement et juge assesseur du 

duché de la Rochefoucauld, demeurant à la Rochefou- 
cauld. 

8. PouGEARD DuLiMBERT (Pierre), avocat au parlement, procu- 

reur d'office à Confolens. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé . 

i. HÉRAUD (Jean-François), chanoine de la cathédrale d' An- 
gouléme. 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 6l 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA BASSE-MARCHE A DORAT. 

Sénéchaussée secondaire : Bellac. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Borlhe de Grand'pré (Jean-Baptiste), curé d"Oradour- 

Fanois. 

Noblesse. 

2. Laipaud (Paul DE NoLLET, chevalier, comte de), conseiller 

du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, 
capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers élal. 

3. Lesterpt de Beauvais (Benoît), avocat au parlement, exer- 

çant à Dorât. 

4. Lesterpt Taîné (Jacques), avocat au parlement, juge séné- 

chal de la justice de Messieurs du chapitre de Dorât. 

pas de suppléants. 

XII. GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BORDEAUX. 

sénéchaussée principale sans secondaire. 
16 DÉPUTÉS. 

ClrrgJ. 

1. Champion deCicé (Jérôme-Marie), archevêque de Bordeaux. 

2. PiFFON (Pierre), curé de Valeyrac en Médoc. 

]. Dei.age (Jean-Baptiste), curé de Saint-Christoly-en-Blayois. 

4. HÉRAL (Emmanucl-Alexandre-Joseph d'), vicaire général de 

Bordeaux, abbé de Saint-Vincent-du-Bourg. 

Nûhlesse. 

5. Le Berthon (André-Benoît-François-Hyacinthe), premier 

p^é'^idcnt du parlement de Bordeaux. 



62 LES CONSTITUANTS 

6. Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de), chevalier, 

maréchal de camp, ci-devant premier capitaine-sous-lieu- 
tenant des gendarmes de la garde ordinaire de Sa Majesté. 
seigneur d'Eyquem et de Montagne. 

7. Verthamon d'Ambloy (François-Marie de), chevalier, chef 

d'escadron au régiment Royal -Piémont. 

8. Lavie (Paul-Marie-Arnaud de), président à mortier au par- 

lement de Bordeaux, chevalier, seigneur comte de Behade 
et autres lieux. 

Tiers i!taL 

9. Lai-argue (Jean-Baptiste), marchand de toiles et ancien 

consul. 

10. Nairac (Pierre-Paul), négociant à Bordeaux. 

11. Seze (Paul-Victor de), médecin. 

12. Gaschet-Delisle (Joseph), négociant à Bordeaux. 

M. Fisson-Jaubert (Jean-Louis), médecin, député de la ville de 

Cadillac. 
14. LuzE Letang (Pierre de), notaire à Coutras. 
1^. BoissoNNOT (François), notaire à Saint-PauI-en-Blayois. 
16. Valentin Bernard (Mathias), citoyen et député de la ville 

de Bourg. 

9 SUPPLÉANTS. 

Clerc^é. 

1. Lavayssière (Dom Roch). prêtre, religieux de Tordre de 

Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère 
de Sainte-Croix de Bordeaux. 

Noblesse. 

2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jon- 

queyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas. 

3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin( Charles- 

Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des 
armées du roi, chevalier de Saint-Louis. 

4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vais- 

seau, chef de division des armées navales, seigneur de la 
vicomte de Giron-Grenier. 



GÉNÉRA LITK DE BORDEAUX 63 

5. WoRMESELLE (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, 

proviseur-nc du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur 
de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, sei- 
gneur de Romefort. 

6. Duras (Emmanuel-Céleste-Augustin de Durfort, duc de), 

maréchal de camp, gouverneur du château royal de 
Saint-Hubert. 

7. Ladebat (André-Daniel Laffon de), écuyer, membre des 

académies de Bordeaux et de la Société royale d'agricul- 
ture de Paris. 

Tiers état. 

8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noble- 

ment », 

9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de 

Maransin. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE BAZAS 

Sénéchii lissée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Saint-Sauveur (Jean-Baptiste-Amédée de Grégoire dk), 

évoque de Bazas. 

Noblesse. 

2. Pus (Charles-Antoine de), chevalier, seigneur de Puybarban 

et Bassane, grand sénéchal d'épée du Bazadois. 

Tiers état. 

3. Saige (Joseph), avocat au parlement à Bazas. 

4. Lavenue (Raymond), avocat à Bordeaux. 

) suppléants 

Cler^^é. 
I. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure. 



64 LES CONSTITUANTS 

Seins allribution d'ordre. 

2. Faucher (Jacques-Marie-Franvois-Etienne, dit César). 

3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin). 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTELMORON 

Scuéchausscc priiicipalt- sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

C/t-r^J. 

1. Malartie (Jean), docteur en théologie, curé de Saint-Denis- 

de-Pille. 

Noblesse. 

2. Chalon (Jean-Charles Hardouin, chevalier de), demeurant 

à Bordeaux. 

Tiers état. 

3. Nau de Belislle (Pierre), avocat au parlement, maire de 

Castelmoron. 

4. Peyruchaud (Gabriel), avocat au parlement, demeurant à 

Saint-Seurin-sur-l'Isle. 

PAS de suppléants. 
SÉNÉCHAUSSÉE d'ALBRET A NÉRAC 

Sèiièchattssèe secondaire : Castkljaloux. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. Anterroche (Alexandre-César d'), évoque de Condom. 

Noblesse. 

2. Batz (Jean-Pierre-Louis), baron de Batz et de Sainte-Croix, 

chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché 
d'Albret. 



GENERALITE DE BORDEAUX ^65 

Tiers état.. , .) .^ ; 

3. Brunet de Lâtuque (Pierre), avocat en parlement, con- 

seiller du roi, juge de Puch-de-Gôntaud. 

4. Brostaret (Jean-Baptiste), avocat en parlement à Castel- 

jaloux. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de 

Téglise cathédrale de Condom et vicaire général du dio- 
cèse. 

Noblesse (i). 

Tiers état. 

2. Dedieu (Augustin), avocat. 

3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac. 

COXDOM (Ville et cité) 
ET sénéchaussée DE GASCOGNE 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Borde (Charles), curé de Corneillan. 

Noblesse. 

2. LusiGNAN (Armand-Jean-Jacques du Lau, marquis de), bri- 

gadier des armées du roi, chevalier, seigneur comte du 
Lau, Tariac. Cautiran. marquis de Xaintrailles, etc. 

Tiers élal. 

3. Pelauquk Beraut (Jean-Marie), avocat en parlement, pro- 

cureur du roi en l'élection de Condomois et Bazadois. 

(I, Le marquis de Las Cases est indiqué h tort, par quelques auteurs, 
comme suppléant de la noblesse des sénéchaussées de Ncrac, CasUlja- 
loux et Castclmoron. 

S 



66 LES CONSTITUANTS 

4. Meyniel (Jean), avocat en parlement, demeurant à Cau- 
mont. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE d'AGENOIS A AGEN 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BoNNAC (Jean-Louis d'Usson de), évêque et comte d'Agen. 

2. Malateste de Beaufort (Jean), curé de Montastruc. 

3. FouRNETz (Mathieu de), curé de Puymielan. 

Noblesse. 

4. Aiguillon (Armand- Désiré Vignerot-Duplessis-Riche- 

LiEU, duc d"), pair de France, comte d'Agenois et de 
Condomois, noble Génois, lieutenant général de la pro- 
vince de Bretagne, au département du comté Nantais, 
(j. BouRRAN (Joseph, marquis de), demeurant à Villeneuve- 
d'Agen. 

6. Fumel Monségur( Philibert de Fumel, marquis de), premier 

baron de TAgénois, maréchal de camp, lieutenant général 
de la province de Lyonnois, commandeur des ordres 
royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, 
gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi. 

Tiers état. 

7. 'EscouRRE [de Peluzat] (Eugéne-Louis), avocat à Libos. 

8. Daubert (Louis-Martin), juge royal de Villeneuve. 

9. Renaut (Roch), avocat en parlement à Agen. 

10. MiLHET de Belisle( Pierre), avocat à Miramont-en-Agenois, 

près le Dropt. 

1 1. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac. 

12. Terme (Jean-Joseph), bourgeois-cultivateur ;\ Marmandc. 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 67 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers élal. 
I. BoussiON (Pierre), médecin à Lauzun. (.4 siégé.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PÉRIGUEUX 

Sénéchaussées secondaires : Bergerac, Sarlat. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Laporte (François), curé de Saint-Martial d'Hautefort. 

2. Delfau (Guillaume), archiprêtre de Daglan-en-Sarladois. 

Noblesse. 

3. La Roque [de Mons] (Jean-François, comte de), demeurant 

en son château de Mons, près Bergerac. 

4. FoucAULD Lardimalie (Louis, marquis de), capitaine de 

remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, 
chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, baron d'Aube- 
roche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de- 
Chignac et autres lieux. 

Tiers clal. 

i,. Lacharmie (Jean-François Fournier de), conseiller du roi, 
lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de 
Périgueux. 

6. LoYS (Jean-Baptiste), avocat à Sarlat. 

7. GoNTiER de Biran (Guillaume), lieutenant général de la 

sénéchaussée et maire de Bergerac. 

8. Paulhiac DE LA Sauvetat ( Picrrc-François) avocat, demeu- 

rant près de Villamblard. 

2 suppléants. 

Clergé. 
i. Prunis (Louis;, prieur ruyal de Saint-Cvpnon, pi\s i>. iii.it. 



'€S - LES CONSTITUANTS 

Noblesse. - 

2. Verteillac (César-Pierre Thibaud de la Brousse, cheva- 
lier, marquis de), marquis de Saint-Maime, baron de la 
Tour-Blanche, seigneur de Saint-Martin, Saint-Front et 
autres lieux, lieutenant du roi héréditaire, maréchal de 
camp, gouverneur et grand sénéchal du Périgord. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LIBOURNE 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. TouzET (Pierre), curé de Sainte-Terre. 

Noblesse. 

2. Depuch DE MoNBRETON (Alcxandre-Jcan), chevalier, sei- 

gneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, 
dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché 
au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

3. Mestre (Mathias), avocat à Sainte-Foi. 

4. Dumas (Elie), avocat en la cour, demeurant à Libourne. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



XIII. GENERALITE DE TOURS 
Bailliage de TOURS. 

Bailliages secondaires : Ciiatillon-sur-indre, Ciiinon, Langeais, 
LOCUES, MoxTRicnARD. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé . 
I. GuÉPiN (Jean-François), curé de Saint-Pierrc-les-Corps, de 
la ville de Tours. 



GENERALITE DE TOURS 69 

2. Cartier (Jean), curé de la Ville-aux-Dames. 

3. EsTiN (dom François-Xavier), bénédictin, prieur de Marmou- 

tiers-lès-Tours. 

4. CoNZiÉ (Joaciiim- Mamert- François de), archevêque de 

Tours. 

Noblesse. 

5. Harambure (Louis-François-Alexandre, baron d'), cheva- 

lier, seigneur de la haute justice de Champagne-en-Tou- 
raine, maréchal de camp. 

6. LuYNES (Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert, duc de), 

pair de France, chevalier de Saint-Louis. 

7. Lancosme (Louis-Alphonse Savary, marquis de), chef d'es- 

cadron du régiment des chasseurs du Languedoc. 

8. Menou (Jacques-François, baron de), colonel d'infanterie, 

aide-maréchal général des logis de l'armée, chevalier de 
Saint-Louis. 

Tiers étal. 

9. Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François), avocat du roi au 

bailliage et siège présidial de Tours. 

10. Valete (Joseph-Siméon), négociant à Tours. 

11. NioCHE (Pierre-Claude), avocat en parlement et au bailliage 

de Loches, lieutenant particulier de la maîtrise des eaux et 
forêts de Loches. 

12. MoREAU (Etienne-Vincent), avocat en parlement et au bail- 

liage et siège présidial de Tours. 

13. BoucHET (Jacques- Pierre), avocat en parlement et au 

bailliage de Chinon, et procureur du roi de la maré- 
chaussée. 

14. Beaulieu (Paul-Louis-François Léimne), bourgeois, proprié- 

taire à Joué-les-Tours. 
I). Payen Boisneuf (Jean), ancien commandant des milices à 

Saint-Domingue, propriétaire dans la môme île et à Pernay, 

près Tours. 
16. Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand), lieutenant criminel 

au bailliage de Chinon, maire de ladite ville. 



yo LES CONSTITUANTS 

B SUPPLEANTS. 

Clergé. 

1. Lombard de Bouvens ( Louis-Charles-Marie de), vicaire 

général du diocèse de Tours, chanoine de l'église mélro- 
politaine, et archidiacre d'Outre-Vienne. 

2. Bridât de la Barrière (Jean-Baptistej, curé de Montlouis. 

Noblesse. 

3. Amboise (Henry-Michel n"), chevalier, ancien capitaine 

commandant de grenadiers du régiment de Bourbon. 

4. FoNTENAY (le chevalier Henri de). 

Tiers étal. 

5. Reverdi le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à 

sel de Tours. 

6. PiLLAULT [de la Sabardière] (Urbain), propriétaire à Saint- 

Germain, bailliage de Loches. 

7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlenient 

de Paris. 

8. Godefroy (Antoine), maître de forges, à Chûteau-la-'Val- 

lière. 



SÉNÉCHAUSSÉE DU MAINE AU MANS 

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, 
Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Chateau-du-Loir. 

20 députés. 

Clergé. 

1. *Bourdet (René-Robert), curé de Bouère, près Sablé. 

2. Bertereau (Louis), curé de Teille. 

3. Grandin (François-Henri-Christophe), curé d'Ernée. 

4. Le Peletier de Feumusson (Charles-Emmanuel), chanoine 

régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de 
Domfront-en-Champagne. 



GENERALITE DE TOURS 71 

5. JouFFROY DE GoNSSANS (François-Gaspard de), évêque du 

Mans. 

Noblesse. 

6. *MoNTESSON (Jean-Louis, marquis de), procureur-syndic de la 

noblesse de l'assemblée provinciale du Maine. 

7. Hercé ( Jean-François-Simon de), seigneur du Plessis, che- 

valier de Saint- Louis, ancien lieutenant des vaisseaux du 
roi, lieutenant des maréchaux de France au département 
de Mayenne, demeurant à Mayenne. 

8. Vassé (Alexis-Bruno-Etienne, marquis DE),vidame du Mans, 

colonel du régiment Dauphin-cavalerie, chevalier de Saint- 
Louis, demeurant à Vassé. 

9. *Tessé (René Mans, comte de), sire de Froullay, grand 

d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du 
roi, lieutenant général de ses armées et des provinces du 
Maine, Perche et comté de Laval, premier écuyer de la 
reine. 

10. Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de), 

seigneur du Bourg-Baillif, ancien capitaine au régiment du 
Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis demeurant à 
Fresnay. 

Tiers état. 

11. Enjubault de la Roche (René- Urbain-Pierre-Charles- 

Félix), juge civil du comté-pairie de Laval. 

12. *Héliand l'Gilles-René), changeur pour le roi, au Mans. 

13. JoùYE Desroches (Pierre-Louis-François), conseiller du roi 

et de Monsieur, lieutenant général en la sénéchaussée et 
siège présidial du Mans. 

14. 'Lasnier de Vaussenay (François-Pierre), négociant en 

toiles, à Laval. 

15. Maupetit (Michel-René), avocat général ducal et procureur 

du roi de l'hôtel de ville de Mayenne. 

16. *GuERiN (François-René), maître des grosses forges de la 

Gaudinière. 

17. MÉNAHD de la Groye ( François-René-Picrre), conseiller du 

roi, juge magistral au siège de la sénéchaussée et siège 
présidial du Mans. 



72 LES CONSTITUANTS 

i8. Lalande (Julien-Joseph de), ancien maître des eaux et forêts, 
lieutenant de maire d'Ernée. 

19. GouRNAY (François-René), conseiller du roi, juge au siège 

royal de Bourg-Nouvel, à Mayenne. 

20. CiiENON DE Beaumont (Gabriel-François), conseiller en 

Tclection du Mans. 

8 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Choiseul (Antoine-César de), comte de Praslin, seigneur 

de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la 
Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infan- 
terie {A siégé). 

2. Mans de Bourglevesque (Michel-René-François du), sei- 

gneur de Saint- Jean-sur- Erve, demeurant à Laval (A 
siégé). 

3. MuRAT (Claude-François de), brigadier des armées du roi, 

chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat 
de Montfort-le-Rotrou (A siégé). 

4. Broc (Charles-Eléonor, comte de), chevalier, seigneur des 

Persages, lieutenant-colonel de cavalerie. 
V Venevelles (Henry- Louis d'Espagne, marquis de), lieute- 
nant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, sei- 
gneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux. 

Tiers élal. 

(). PÉLissoN de Gennes (Guillaume-Joscph), seigneur de Bou- 
lay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Mon- 
sieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et 
lieutenant général de police au bailliage de Mamers 
{A siégé). 

7. Livré (Eustache), échevin, ancien juge-consul, membre du 

bureau général de charité, ancien administrateur des 
hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale 
d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la 
ville du Mans (A siégé). 

8. CoRNiLLEAU (René), notaire à Surfond [A siégé). 



GENERALITE DE TOURS 73 

SÉNÉCHAUSSÉE d'ANGERS. 

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Chateau-Gontier, 

La Flèche. 

16 DÉPUTÉS. 

CUrgê. 

1. *Chatizel (Pierre-Jérôme), curé de Soulaines, près Angers. 

2. Rangeard (Jacques), archiprêtre d'Angers, l'un des trente 

de TAcadémie des sciences et belles-lettres d'Angers, curé 
d'Andard. 

3. *Rabin (Laurent-François), curé de Notre-Dame-de-Cholet. 

4. Martinet (Louis-François), chanoine régulier de la Congré- 

gation de France, prieur-curé de Daon. 

Noblesse. 

<f. La Gallisonniere (Augustin-Félix-Elizabeth Barrin, cheva- 
lier, comte de), chef de nom et armes, seigneur de la sire- 
rie et principauté de Pescheseul, du marquisat de la 
Guerche et autres lieux, maréchal de camp, employé dans 
la division des troupes du Dauphiné, grand sénéchal d'épée 
héréditaire des cinq sénéchaussées de la province d'Anjou 
et pays Saumurois. 

6. RuiLLÉ (Jean-Guillaume de la Planche, comte de\ demeu- 

rant à Angers. 

7. DiEUSiE (Jean-Charles-Antoine Morel, comte de), demeu- 

rant à Angers. 

8. Choiseul (Renaud-César-Louis de), duc de Praslin. 

Tiers éial. 

9. *Milscent (Marie-Joscph\ lieutenant particulier en la séné- 

chaussée et siège présidiai d'Angers. 
10. CnASSEnO'UF DE 'VoLNEY (Constantin-François; . bourgeois, 
demeurant à Angers. 



74 LliS CONSTITUANTS 

11. Dei.arevelliere Delépeaux (i) (Louis-Marie), bourgeois à 

Angers, avocat au parlement de Paris. 

12. Riche (Jean-François), négociant à Angers. 

n- Desmazieres (Thomas-Marie-Gabriel !, conseiller au prési- 
dial d'Angers. 

14. Brevet de Beaujour (Louis-Etienne), avocat du roi au 
présidial d'Angers. 

I =;. Allard (Louis-François), médecin à Château-Gontier. 

16, Le Maignan (Julien-Camille), lieutenant criminel en la séné- 
chaussée de Beaugé. 

8 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Jacquemart (Claude), curé de Brissarthe (A siégé). 

2. BouMARD (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers. 

Noblesse. 

3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d"), chevalier, capi- 

taine en second d"artillerie, attaché au régiment d" Auxonne. 

4. Amelot ;DE ChaillouJ (Denis-Jean), conseiller en la grand'- 

chambre du parlement de Paris. 

Tiers élai (2). 

5. Pilastre [de la Brardière] (Urbain-René\ bourgeois à 

Angers {A siégé). 

6. Le Clerc (Jean-Baptiste), conseiller en l'élection d'Angers 

(A siégé). 

7. Druillon de Morvilliers (Philippe-Joseph), avocat au pré- 

sidial d'Angers. 

8. Dayy des Piltieres (Urbain-René), avocat du roi au prési- 

dial de la Flèche. 

(i) L'orthographe exacte de ce nom est difficile à fixer. Celle que nous 
avons adoptée ici est la reproduction textuelle de ta signature de ce 
député en 1789. 

(2) De Launay l'alné, avocat à Angers, figure aux Listes dites rectifiées des 
Archives parlementaires, au titre de suppléant. Les procès-verbaux d'élection 
n'en font pas mention. 



GÉNÉRALITÉ DE TOURS 75 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAUMUR. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Mesnard (Clément\ prieur-curé d'Aubigny, près Doué, en 

Anjou. 

Nohlcssc. 

2. Ferrierf.s I Charles-Élie, marquis de), marquis de Marçay, 

demeurant au château de Marçay, près Mirebeau, en 
Poitou. 

Tiers état. 

3. CiGONGNE Maupassant (Jean-Etienne de), négociant à Sau- 

mur. 

4. Bizard 'Maurice), avocat à Saumur, ancien maire de la ville, 

ancien bâtonnier. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
I. Le LivEC DE Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné. 

Noblesse. 

•2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien 
capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la 
garde du roi. 

Tiers él.il. 

]. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de 
Richelieu. 



76 LES CONSTITUANTS 

SÉNI^XHAUSSÉE DU LOUDUNOIS A LOUDUN 

S'htéchaussic prituil^ah- sans sccotiJairc. 
4 i)i^:i'UTi'is. 

1. Marsay (Georges de), curé de Nueil-sur-Dive. 

Noblesse. 

2. Ternay (Renc-I lenry-Luuis-GërAme, comte d'Arsac de), 

chevalier, seigneur des Roches, Maubué et autres lieux, 
chevalier de Saint-Louis. 

Tiers éliil. 

3. DuMOusTiER Delafond (Jacqucs). avocat du roi, subdélé- 

gué de l'intendant de Tours à Loudun. 

4. BiON (Jean-Marie), avocat en parlement et substitut du pro- 

cureur du roi au bailliage de Loudun. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

XIV. GÉNÉRALITÉ D^AUCH 

SÉNÉCHAUSSÉr: D'AUCH. 

Scnèchaiissi-c principale sans secondaire'. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. GuiRAUDEZDESAiNT-MEZARD(Mathieu),docteuren théologie, 

archiprCtrc de Lavardens. 

Noblesse. 

2. LuppÉ f Jcan-Phinée-Suzanne, baron de), ancien mousquetaire 

du roi de la première compagnie, chevalier de Saint-Louis, 
seigneur de Taybosc. 



GENERALITE D AUCH 77 

TiiTS éLd. 

'. SzvTTTZ Blai>e-Tl:érê>e , ï^ignenr de I>aran. conseîler- 

4. PzkEz . . _e- 

PA.5 D'£ suppiiAjrrs. 

SÉxÉCHArssÉE DE MOXT-DE-MARSAX 

ScMichjiisss^ prïJLcipJi΀ sans sec9mdj.ire. 

4. DÉPCTÉS. 

i j_apos.tî:r:e Sun:- . curé ce Le"., .^.w^. 

2. RoQUETMLT Joseph DE Ljlsalli. TTarquls r>£ . 

4- \\ -. : 

deneuranî à "■ 

I SCf^LÉâJïT. 

I. D 

F- - -' -^- ---.'. ... -i .-^- . 

p«r Dà£M. 



78 LLS CONSTITUANTS 

Pays de RIVIÈRE-VERDUN, GAURE, 
BARONNIES DE LÉONAC ET MARESTAING. 

Ressort principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. LeTonnei.lier de Breteuil i' Anne-François-Victor), évoque 

et seigneur de Montauban, abbé de Belle-Perche. 

Noblesse. 

2. Cazalez (Jacques-Antoine-Marie dei chevalier, capitaine au 

régiment de chasseurs à cheval de Flandre, seigneur de 
Lastour et Saint-Martin d'Antejac. 

Tiers état. 

3. Long (Pierre), procureur du roi en la justice royale de 

Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de 
Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gas- 
cogne et procureur-syndic de l'assemblée de département 
de Rivière-'Verdun. 

4. Pérès de Lagesse (Emmanuel), avocat en parlement, demeu- 

rant à Boulogne [-sur-Gesse], 

I SUPPLÉANT. . 

Clergé. 

I. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commenda- 
taire de Tabbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne 
de Toulouse, et grand vicaire de Tévêque de Lombez. 



GENERALITE D AUCH 79 

Comté de COMMINGES assemblé a MURET. 

Ressort principal sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Cornus (Pierre), curé de la paroisse de Saint-Jacques-de- 

Muret. 

2. Lasmartres (Gabriel), bachelier en théologie, curé de Tlsle- 

en-Dodon. 

Noblesse. 

3. Barrau (Pierre-Élisabeth-Denis de), baron de Montagut. 

4. Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'), 

chevalier, seigneur de Monbéraut-Saint-Michel, capitaine 
de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

<j. Latour (Jean-Pierre), docteur en médecine, maire électif 
de la ville d'Aspet. 

6. Pegot (Bertrand), négociante Saint-Gaudens-en-Nébouzan. 

7. Roger (Jean-Pierre), juge royal de Simorre, demeurant à 

risle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du 
pays de Comminges. 

8. Laviguerie (Jean), conseiller du roi, son juge civil et criminel 

du pays et comté de Comminges, siège séant à Muret et 
président de l'élection de Comminges. 

pas de suppléants. 
SÉNÉCHAUSSÉE DES LANNES [LANDES] A DAX. 

ScnccJiaussccs secondaires : Bayonne, Saint-Skver. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. GozE (Jean), curé de Gaas. 



■80 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Barbotan (Claire-Joseph Carris. comte de), chevalier, sei- 

gneur de Barbotan. 

Tiers élat. 

3. Basquiat de MuGRiET'(Alexis), lieutenant général au séné- 

chal de Saint-Sever. 

4. Lamarque (Pierre-Joseph de), conseiller du roi, son procu- 

reur au sénéchal de Saint-Sever. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers élal. 

I. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de 
Saint-Sever. 



SÉNÉCHAUSSÉE D'ARMAGNAC A LECTOURE. 

Sênèchaussce secondaire : Isle-Jourdaix. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. DuCASTAiNG (Raymond), curé de Lannux. 

Noblesse. 

2. Angosse (Jean- Paul, marquis d'), baron de Corbères, 

maréchal de camp, grand sénéchal gouverneur d'Arma- 
gnac. 

Tiers élat. 

3. Laterrade (Jean-Jacques de), conseiller du roi, juge-mage, 

lieutenant général de la sénéchaussée et cour présidiale 
d'Armagnac. 

4. Laclaverie (Jean-Louis), avocat en parlement, demeurant à 

La Chapelle. 

pas de suppléants. 



GÉNÉRALITÉ D'AUCH 8i 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TARTAS 

Sènècliaiissèe principale sans secondaire. 

3 DÉPUTÉS. 

Ckrgé. 

1 . Lanusse (Jean), prêtre et curé de la paroisse de Saint-Étienne 

Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit. 

Nohk%s.z. 

Pas de député (i). 

Tiers état. 

2. Castaignede (Bertrand), notaire royal et juge de la Bouheyre, 

demeurant à Commensacq. 
}. Larreyre (Jean-Baptiste), conseiller du roi au sénéchal de 
Tartas. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 
1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. 

Pays des QUATRE-VALLÉES 
ASSEMBLÉ A LA BARTHE-DE-NESLE 

Ressort principal sans secondaire. 
1 DÉPUTÉ. 

Tiers éial. 
I. Dabadie (Jean-Melchiorj, capitaine du génie. 

(i) Le comte d'Artois (Charles-Philippe), frère du roi, avait été élu 
député par la noblesse de Tartas, mais il refusa, et fut remplacé par Jean 
de Batz qui, élu aussi à Nérac, opta pour cette sénéchaussée. 



82 LES CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT. 

Tiers c'tat. 

I. SÉGUR (Louis- Philippe, comte de), colonel de dragons, 
ancien ambassadeur de Russie, commandant à Péronne. 

Pays de COUSERANS assemblé a SAINT-GIRONS 

Ressort principal sans secondaire. 
3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lastic (Dominique de), évoque de Couserans, résidant à 

Saint-Lizier. 

Noblesse. 

2. Panetier [de Miglos] ( Louis- iVIarie, comte de), seigneur 

direct de Villeneuve. 

Tiers élat. 

■). Chambors (Louis-Joseph-Jean-Baptiste de La Boessière- 
Chambors, comte de), vicomte de Couserans, seigneur 
de Gizors en partie, de Seix en paréage avec le roi, etc., 
colonel du régiment d'infanterie d'Austrasie, gentilhomme 
d'honneur de Monseigneur le comte d'Artois. 

3 suppléants. 

Noblesse. 

1. Rocquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine), seigneur 

de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie- 
infanterie. 

2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas 

demeurantau château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier. 

Tiers état. 

3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 83 

XV, GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 
Bailliage de CHALONS-SUR-MARNE 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Ckro-é. 

o 

1. Clermont-Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de), évêque- 

comte de Châlons, pair de France. 

Noblesse. 

2. PiNTEViLLE (Jean-Baptiste de), baron de Cernon, fils aîné, 

seigneur de Vesigneul-sur-Coole. 

Tiers élcit. 

3. Prieur (Pierre-Louis), avocat en parlement à Châlons. 

4. Choizy (Jean-Baptiste), marchand et laboureur, demeurante 

Arcefay. près Riaucourt. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 

i. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier 
échevin de Chûlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de 
la comté-pairie de Châlons. 

Bailliage de VITRY-LE-FRANÇOIS. 

Bailliages secondaires : Sainte-Meneiiould, Fismes, 
Saint-Dizier, Épernay. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. DuMoNT (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villers- 
dcvant-lc-Thours. 



84 LES CONSTITUANTS 

2. Brouillet (Jacques-Antoine), curé d'Avisé, gradué en droit 

canon. 

Noblesse. 

}. Ballidart (Jean-Baptiste-David de\ chevalier, seigneur de 
Lacourt et du fief des Grandes-Côtes et Petites-Côtes 
syndic de la noblesse du département de Vitry. 

4. Failly (Pierre -Louis, comte de), chevalier, vicomte de 

Vinay et autres lieux, chevalier de Saint- Louis, demeurant 
au château des Conardins, près Epernay. 

Tiers état. 

5. Lesure (Nicolas-Remy), lieutenant particulier du bailliage 

de Sainte-Menehould. 

6. Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis), seigneur de 

Balham, ancien mousquetaire, demeurant à Châlons. 

7. Barbie (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de 

Vitry-le-François. 

8. Poulain de BouxANCOURxfJean-Baptiste-Célestin), seigneur 

de Boutancourt, maître de forges, demeurant à Boutan- 
court, près Mézières. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de 

Saint-Louis, brigadier des armées du roi. mestre de camp 
d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse 
à l'assemblée du département d'Epernay. 

2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de 

Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de 
Strasbourg, chevalier de Saint-Louis. 

BatlliaCxE de SÊZANNE. 

Bailliage secondaire : CHATILLON-suR-^LvRXE. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
1. Hurault (Joseph-Alexandre-Benjamin), curé de Broyés. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 85 

Noblesse. 

2. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre, chevalier, marquis de), 

maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gou- 
verneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et 
autres lieux. 

Tiers état. 

3. MouTiER (Guillaume-Nicolas-Pantaléon), lieutenant général 

civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au 
bailliage de Sézanne. 

4. Pruche (JeanJ, maire perpétuel de Dormans. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé (i). 

1. BiGAUT (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du 

doyenné de Châtillon-sur-Marne. 

Noblesse. 

2. ViLLiERS DE LA Berge (François-Louis de), conseiller au 

parlement de Paris. 

Tiers état. 

3. CocHOis (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à 

Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage. 

4. DoBSEN (Claude-Emmanuel), avocat en parlement. 

Bailliage de REIMS. 

Bailliage principal sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Talleyrand-Perigord (Alexandre-Angélique de), archc- 
vûque-duc de Reims, premier pair de France, primat de la 
Gaule Belgique, etc. 

(i) De Villcdcuil, curé de Nantcuil, est indique par quelques auteurs 
comme ayant été député suppléant. Aucune preuve ne s'en trouve. 



86 LES CONSTITUANTS 

2. Lagoille de LocHEFONTAiNE ( François-N icolas), docteur en 

Sorbonne, chanoine de la cathédrale et sénéchal du cha- 
pitre de Reims. 

Noblesse. 

3. Ambly (Claude-Jean-Antoine d'Ambly, marquis d'), seul sei- 

gneur de Prin, Lhery, FaveroUes et Creston, maréchal de 
camp, commandeur de Saint-Louis, ancien syndic de la 
noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa 
Majesté des ville et faubourgs de Reims. 

4. Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis de), seigneur 

du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi. 

Tiers élal. 

^. Raux( Basile-Joseph), maître de forges au Heurtault, paroisse 
de Signy-l'Abbaye. 

6. ViELLART (René-Louis-Marie), professeur en droit à Reims, 

lieutenant de la justice ducale. 

7. La Beste (François-Victor), bourgeois de Cumières. 

8. Baron fFrançois-Louis-Jérôme), avocat en parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. DuHAN (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine 

de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzil- 
lemont. 

2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis di-), lieu- 

tenant en premier au régiment des gardes françaises. 

Tiers étal. 

3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne. 

4. Coi.LARDEAU (Gérard), avocat en parlement, demeurant à 

Reims. 



GÉNÉRALITÉ DE CPIALONS 87 



Bailliage de TROYES. 

Bailliages secondaires : Xogext-sur-Seine, Méry-sur-Seine, 
Rumilly-les-Vaudes, Virey-sous-Bar. 

8 DÉPUTÉS. 

Ckr^é. 

1. Bois (Jean-François du) curé de Saint-Remy, Sainte-Made- 

leine et Saint-Frobert de la ville de Troyes. 

2. ViocHOT (Nicolas), curé de Maligny, près Auxerre, diocèse 

de Langres. 

Noblesse. 

3. Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de), chevalier honoraire 

de Tordre de Malte, colonel d'infanterie, premier aide- 
major au régiment des gardes françaises, chevalier de 
Saint-Louis. 
-}. Grillon (Louis-Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes 
marquis de;, chevalier de Saint-Louis et de la Toison d'or, 
maréchal de camp. 

Tiers état. 

^. Camusat de Belombre (Nicolas-Jacques), négociant à 
Troyes. 

6. Baillot (Etienne-Catherine), avocat à Ervy-sur-Aube. 

7. Jeannet le jeune (Claude-François-Louisj, avocat en parle- 

ment, demeurant à Saint-Florentin. 

8. Jeannet [d'Arcis; 1 Louis-Nicolas), négociant, demeurant à 

Arcis-sur-Aube. 

8 SUPl'LÉANTS. 

Clergé. 

1 . MÉRic DE LA TouRNERiE ( Jcau-Philippc de), curé de Coursan. 

2. BoNEiLS (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie. 



88 LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



3. NoGENT (Edme- Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier 

retiré de la première compagnie des mousquetaires du 
roi, seigneur d'Eclance, près Bar-sur-Aube. 

4. RÉAULX (François-Louis des) marquis de Colloix, ancien 

colonel d'infanterie. 

Tiers état. 

<j. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes. 

6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle- 

Aumont, près Troyes. 

7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin. 

8. pREMiAT (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à 

Chennegy. 

Bailliage de LANGRES. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *La Luzerne (César-Guillaume de), évêque-duc de Langres. 

Noblesse. 

2. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, an- 

cien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur 
de Bize. 

Tiers étal. 

3. Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste), ancien avocat en 

parlement, ancien lieutenant général de police de Langres. 

4. *Henryot (François-Charles), procureur du roi en la prévôté 

de Montigny. 

5 suppléants. 

Tiers cl al. 
I . Drevon (Joseph-Claude), avocat, exerçant à Langres [A siégé). 



GÉNÉRALITÉ DE CHALOXS 89 

2. GuYARDiN (Louis), lieutenant particulier au bailliage de 

Langres {A siégé). 

3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres. 

4. GuYOT i;Charles-François), prévôt de Bourbonne. 

5. Régnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, de- 

meurant à Langres. 



Bailliage de CHAUMONT-EN-BASSIGNY. 

Bailliage: principal sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. AuBERT (Edme), curé de Couvignon, chanoine honoraire de 

Saint-Maclou de Bar-sur-Aube. 

2. MoNNEL (Simon-Edme), curé de Valdelancourt. 

Noblesse. 

3. Choiseul d'Aillecourt (Michel- Félix comte de), colonel 

du régiment Dauphin-dragons, demeurant ordinairement à 
Paris. 

4. Clairmontd'Avranville (Louis-Charles-Joseph d'Esclaibes 

comte de), ancien capitaine au régiment du roi, seigneur 
d'Avranville, près Neufchâteau, y demeurant. 

Tiers étal. 

$. *MoREL (Jean-Baptiste), cultivateur à Vezaignes-sous-la- 
Fauche. 

6. Mougeotte de Vignes (Pierre), procureur du roi au bail- 

liage et siège présidial de Chaumont. 

7. Laloy (Jean-Nicolas), docteur en médecine à Chaumont. 

8. Janny (Noël-Claude), ancien avocat en parlement, demeu- 

rant à Brienne-lc-Château. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 
I. GoMBERT (Martin), cultivateur à Mareilles (,4 siégé). 



gd LES CONSTITUANTS 



XVI. GÉNÉRALITÉ DE MONTAUBAN 

SÉNÉCHAUSSÉE DU QUERCY A CAIIORS. 

Scnéchaussces secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, 
FiGEAC, Martel. 

12 DKPUTÉS. 

Clergé. 

1. Ayroles (Paul), curé de Reyrevignes. 

2. Nicoi.Aï (Louis-Marie de), évêque, baron et comte de 

Cahors. 

3. Leymarye (Léonard), curé de Saint-Privat-de-Montcuq. 

IKùbkssc. 

4. La Valette Parizot (Barthélémy, marquis de), chevalier de 

Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Brissac-infan- 
terie. 
;. BiRON et DE Lauzun (Armand-Louis de Gontaut, duc de), 
maréchal de camp, colonel du régiment de Lauzun. 

6. Plas de Tane (Antoine-René di;), chevalier, comte de Plas, 

ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

7. Faydel (Jean-Félix), avocat, demeurant à Cahors. 

8. Poncet-Dklpech (Jean-Pierre), avocat à Montauban. 

9. GoL'GES Cartou (Arnaud), négociant à Moissac, député de 

la sénéchaussée secondaire de Lauzerte. 

10. Durand (Antoine), avocat à Léobard, l'un dos députés de la 

sénéchaussée secondaire de Gourdon. 

11. Boutaric (Guiilaume-Joseph), président de l'élection de 

Figeac. 

12. Lachèze (Pierre-Joseph de), lieutenant général au bailliage 

de Martel. 



GÉNÉRALITÉ DE MONTAUBAN 9I 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Gaillard (Géraud), curé de Thémines. 

Noblesse. 

2. EsCAYRAC [de Lauture] (Etienne-Henri, marquis d'), colo- 

nel de cavalerie. 

3. Saint-Exupéry (Jean, comte de), lieutenant retiré des gardes 

du corps du roi, maréchal de camp. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE RODEZ, 

Sénéchaussée secondaire : Millau. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Seignelay-Colbert de Castle-Hill, évoque de Rodez. 

Noblesse. 

2. Panât (François-Louis d'Adhémar, ^vicomte de), maréchal 

de camp, commandeur de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

3. Rodât d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'Olemps, 

bourgeois, demeurant audit village, paroisse de Saint- 
Amans-de-Rodez. 

4. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe 

courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant 
au village de Soulages. 

pas de suppléants. 



92 LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DU ROUERGUE A VILLEFRANCHE 

Scncchausscc principale sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Malrieu (Jean-Pierre), prieur-curé de Loubous, professeur 

au collège de Rodez, y demeurant. 

2. ViLLARET(Jean-Chrysostome-Andrc-IgnaceDE), vicaire-géné- 

ral de Rodez, prieur de la Besse-Noits, chanoine théo- 
logal, membre du bureau de la commission intermédiaire 
de l'administration provinciale de la Haute-Guyenne, habi- 
tant de Villefranche-de-Rouergue. 

Nohlcs^c. 

3. BouRNAZEL (Jean DE Buisson, chevalier, comte de), demeu- 

rant à Villefranche. 

4. MoNTCALM-GozoN (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de), 

officier de la marine royale, chevalier de Saint-Louis, 
demeurant au château de Saint-Victor, près Sainte- 
Affrique. 

Tlzrs état. 

5. Manhiaval (Jean-Joseph), avocat, habitant en son domaine 

du Bès, paroisse de Lannejouls. 

6. Andurand (Antoinej, avocat à Villefranche. 

7. Lambel (Joseph-Marie), avocat au Mur-de-Barrès. 

8. Perrin de Rosier (Jean-François), avocat à Viviez. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 



(i) De Vesins (François de Le Vezon , comte), chevalier, brigadier 
des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Larroque, et 
autres places, avait clé élu député titulaire; il refusa et fut remplacé par 
de Montcaim-Gozon. 



GENERALITE DE ROUEN 93 

XVII. GÉNÉRALITÉ DE ROUEN 

Bailliage de ROUEN. 

Bailliages secondaires : GisoRS, Honfleur, 

PONT-AUDEMER, PoXT-DE-l"ArCHE, PoNT-l'ÉvÊQUE, 

Andely, Lyons, Vernon, Charleval. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Rochefoucauld (Dominique de), cardinal-archevêque de 

Rouen, primat de Normandie, abbé de Cluny, etc. 

2. Le Brun (François), curé de Lyons-la-Forêt. 

3. Grieu (Louis-Charles de), prieur de Saint-Hymer. 

4. Davoust (Dom François-Alexis), bénédictin, prieur claus- 

tral de l'abbaye de Saint-Ouen. 

Noblesse. 

^. MoRTEMART (Victumien-Bonaventure-Victor de Roche- 
CHOUART, marquis de), colonel du régiment de Navarre. 

6. Trie Pillavoine (Michel-Nicolas, comte de), ancien lieute- 

nant-colonel de cavalerie. 

7. Lambert de Frondeville (Thomas-Louis-César), président 

à mortier au parlement de Rouen. 

8. Belbeuf (Louis-Pierre-François Godard, marquis de), avo- 

cat général au parlement de Rouen, « fils de M. le procu- 
reur général ». 

Tiers étal. 

9. Thouret (Jacques-Guillaume), avocat en parlement. 

10. Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélemy), prieur de la 

Chambre de commerce de Normandie, banquier ;\ Rouen. 

1 1. Fontenay (Pierre-Nicolas de), négociant, ancien cchevin. 

12. Le Febvre de Ciiailly (Simon-Robert), laboureur i\ Ga- 

maches. 

1 3. Lereffait (Jean-Hubert), laboureur à Rougemontiers. 



94 



LES CONSTITUANTS 



14. MoLLiEN (Jean-Jacques-François), laboureur à Mesnil-sous- 

Blangy, hameau de Saint-Julien. 

1 5. Lefort (Denis), marchand de bois à Dieppedalle, paroisse de 

Canteleu. 

16. Cretot (Jean-Baptiste de), négociant à Louviers. 

3 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. BouLLENGER (Louis-Charles-Alcxandre), écuyer, conseiller 

du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de 
Rouen, 

2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne. 

5. PiCQUEFEU DE Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), 
échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la 
maison de la reine, membre de l'assemblée du département 
de Pont-rEvéque. 

Bailliage d'EVREUX. 

Bailliages secondaires : Bkaumont-le-Roger, Breteuil, CoNcnKS, 
Gy (i) [Ezy], Nonancourt, Oreec, Bernay, Pacy. 

-) 8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Lande (Jean-Jacques de), bachelier en théologie, curé 

d'Illiers-rÉvéque. 

2. Lindet (Robert-Thomas), curé de Sainte-Croix-de-Bernay. 

Noblesse. 

3. BoNNEViLLE (Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel 

retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bon- 
neville, paroisse de Chambiac, élection de Bernay. 

(1) Ce nom fut au rèj-'lcment du 24 janvier le résultat d'une double 
erreur. Il fallait écrire au lieu de Gy, Ezy. Ce dernier bailliage n'existait 
plus en 17^)9, ayant été réuni au bailliage de Nonancourt par lettres patentes 
de mars 1727. 



GENERALITE DE ROUEN 95 

4. Chambray (Louis-François, marquis Dh), maréchal de camp, 

chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de Tordre 
de Malte. 

Tiers état. 

5. Beauperrey ( Pierre-Joseph-Antoine j, laboureur et marchand 

de chevaux à La Chapelle-Montgenouil, près Gacé, bail- 
liage d'Orbec. 

6. BuscHEY DES NoËs (Adrien-Georges), sieur des Noës, con- 

seiller du roi et de Monsieur, au bailliage de Bernay. 

7. BuzoT (François-Nicolas-Léonard), avocat à Evreux. 

8. Lemarechal (Denis), négociant à Rugles. 

PAS DE suppléants. 



Bailliage de CAUX A CAUDEBEC. 

Bailliages secondaires : Arques a Dieppe, Montivilliers, Cany, 
Nkufchatel, Le Havre. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. EuDE (Pierre-Charles), curé d'Angerville-Lorcher. 

2. Pradt (Dominique-Georges-Frédéric Dufour de), vicaire 

général de Rouen et archidiacre du Grand Caux. 

3. RozÉ (Louis-François), curé d'Emalleville-en-Caux. 

Noblesse. 

4. Cairon (Anne-Alexandre-Gabriel-Augustin, marquis de), 

marquis d'Esmallevillc, chevalier, seigneur de Panneville- 

en-Caux, demeurant à Rouen. 
i,. BouviLLE (Louis-Jacques, Grossin de), seigneur de Bou- 

villc-en-Caux, ci-devant conseillerau parlement de Rouen. 

demeurant ordinairement en son hùtel à Paris. 
6. Thiboutot (Anne- Léon, marquis de), maréchal de camp, 

commandeur de Saint- Louis, inspecteur du corps royal de 

l'artillerie. 



96 LES CONSTITUANTS 

Tiers élat. 

7. Begouen [Demeaux] (Jacques-François), écuyer, négociant 

au Havre. 

8. Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas), procureur du roi au bail- 

liage d'Arqués séant à Dieppe. 

9. Cherfils (Jean-Baptiste-Michel), procureur du roi au bail- 

liage de Cany. 

10. Fleurye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de 

Montivilliers. 

11. Lasnon (Jean-Georges), laboureur à Etoutteville près 

Motteville-en-Caux. 

12. Simon (Pierre-Maximilien), laboureur et conseiller du roi élu 

en l'élection de Neufchàtel. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné, marquis d'), ancien 
mestre de camp des gendarmes de la garde du roi. 

Bailliage de CHAUAIONT-EN-VEXIN. 

Bailliage secondaire ; Magny. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . PANAT(Armand-Jean-Simon-Élizabeth de Brunet de Castel- 

Pers de), docteur en théologie, grand vicaire, archidiacre 
et officiai de Pontoise et du Vexin français. 

Noblesse. 

2. Lemoyne de Bellisle (Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de 

Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier 
garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans. 

Tiers élat. 

3. Bordeaux (Jean-Nicolas), procureur du roi en l'élection de 

Chaumont. 



GENERALITE DE CAEN 97 

4. AiLLY (Michel-François d'), conseiller d'État. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

I. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, 
mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur 
de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de 
Chaumont. 

Tiers état. 

1. Santerre (Nicolas-Philippe), avocat et notaire à Magny- 
en-Vexin. 

XVIII. GÉNÉRALITÉ DE CAEN 

Bailliage de CAEN. 

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lefrançois (Joseph-Etienne-Benoît), curé de Mutrécy. 

2. Leveque (Pierre), curé de Tracy-Bocage. 

3. Le Tellier (François), curé de Bonnœuil. 

Noblesse. 

4. CoiGNY (Marie-François-Henri de Franquetot, duc de), 

pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine 
des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des 
ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de 
division des troupes de la province de Normandie, gou- 
verneur des ville et château de Cacn, grand bailli d'épée 
au bailliage de Caen. 

5. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie, de- 

meurant à Brecey. 

7 



98 LES CONSTITUANTS 

6. WiMPFFEN (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, che- 
valier de Saint- Louis, demeurant i\ Bayeux. 

Tiers état. 

~. Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de), avocat à Bayeux. 

B. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, an- 
cien lieutenant de la ^Tande louveterie de France, demeu- 
rant à Saint-Martin-l'Aiguillon. 

9. Lamy l'aîné (Michel-Louis), négociant à Caen. 

10. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du 

bailliage de "Vire. 

11. Pain (Michel-Louis-François), conseiller au bailliage de 

Thorigny. 

12. CussY (Gabriel de), ancien directeur de la monnaie à Caen. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Bailliage de COUTANCES. 

Bailliages secondaires : Saint- Lo, Avranches, Carentan, 
Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valogne, Saint- 

SaUVEUR-LE-ViCO.MTE, TlNCHEbRAY. 
16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Lubois (Jacques-François-Louis), curé de Fontenay, 

près Valognes. 

2. Becherel (Françoisi, curé de Saint-Loup. 

3. Le Rouvillois (François-Germain), curé de Carantiliy. 

4. Talaru de Chalmazel (Ange-François de), abbé de Blanche- 

lande, évéque de Coutances. 

Noblesse. 

V AciiARD de Perthus DE BoNVOULOiR-LoYAUTÉ ( Luc-Rcné- 
Charles), seigneur du Désert, etc., ancien capitaine de 
cavalerie, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château 
du Désert. 



GENERALITE D ALENÇON 99 

6. Beaudrap de Sotteville (Pierre-François), chevalier, sei- 

gneur de Sotteville, etc., ancien officier au corps royal de 
l'artillerie, demeurant au château de Sotteville. 

7. Artur de la Villarmois (Jacques-René-Jean-Baptiste), 

chevalier, seigneur de la Villarmois, Launay, Champagne 
et autres lieux, demeurant à Avranches. 

8. JuiGNÉ (Léon- Marguerite Le Clerc, baron de), comte de 

Courtomer. seigneur de Sainte-Mère-Église, maréchal de 
camp, demeurant à l'archevêché à Paris. 

Tiers état. 

9. Vieillard fils (Pierre-Jacques), avocat à Saint-Lô. 

10. Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Grand- 

ville. 

11. Le Sacher de la Palière Denis-Gabriel), avocat au bailliage 

de Mortain. 

12. Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas) , maire de Carentan. 
n. Besnard [Duchesne] (Guillaume), lieutenant particulier au 

bailliage de Valognes. 
14. ANGO(Louis-Hector-Amédée), bailli de robe longue de Saint- 

Sauveur-le- Vicomte, 
lî. PouRET [de RoquerieJ (Louis), procureur du roi au bailliage 

de Saint-Sauveur- Lendelin, séant à Périers et y demeurant. 
16. Burdelot (Louis), vicomte et maire de la ville de Pontorson, 

y demeurant. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



XIX. GENERALITE D^ALENCON 
Bailliage d' ALENÇON. 

Jiailli\ige secondaire- : Argkntax, Do.\ikront, Kxmks, Vkrneuil. 

8 DÉPUTÉS. 

Clcroé, 

I. DtJFRrsNE Jacques', curé du Mesnil-Durand. 
1. Llcllrc ;CuilIauinc-Gabricl I. curé de La Cambc. 



lOO LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



3. Le Carpentier de Chailloué (Pierre-Louis), conseiller au 

parlement de Rouen. 

4. Vrigny (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de 

cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du 
bailliage d'Alençon. 

Tiers élal. 

5. Belzais de Courmenil (Nicolas-Bernard-Joachim-Jean de), 

avocat en parlement et procureur du roi en l'élection d'Ar- 
gentan. 

6. CoLOMBEL DU Bois AU Lard (Porticu), négociant à Laigle. 

7. Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles), ancien 

magistrat. 

8. Le Bigot de Beauregard (Claude-Nicolas-Jacques), offi- 

cier de la maison de la reine, maire de Domfront. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Chambray (Jacques, vicomte de), capitaine de cavalerie, 
chevalier honoraire de l'Ordre de Malte, demeurant à la 
Bellière, près Argentan. 



BailliaCxE de CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Texier (Nicolas-Jean-René), chanoine de Chartres. 

Noblesse. 

2. Castellane (Boniface-Louis-André, comte de), colonel du 

régiment de chasseurs à cheval du Hainaut. 



GÉNÉRALITÉ D'aLENÇOX -joi 

Tiers état. 

3. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire à 

Paris. 

4. Claye (Remy), laboureur au Boulay-Thierry. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. RoBERGE (Jean-:Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, 

près Brezolles. 

Noblesse. 

2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), 

maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour. 

Tiers état. 

3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, 

près Châteauneuf. 
•4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en 
parlement, demeurant à Brezolles. 



Bailliage du PERCHE A BELLÊME. 

Bailliage secondaire : Mortagxe. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le François (Gabriel-Sébastien), curé du Mage. 

Noblesse. 

2. PuiSAYE (Joseph-Geneviève de Puisaye, comte de), seigneur 

de Courtoulin, demeurant à Paris, rue des Juifs, au Marais. 

Tiers état. 

3. Bailleul (Antoine-Louis-Philibert), président en l'élection 

de Bellôme. 

4. *Margonne (François-Hippolyte), négociant ù Nogent-le- 

Rotrou. 



I02 LES CONSTITUANTS 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1, Maris (Esprit-Louis), curé de Saint-Mard de Rcno. 

Noblesse. 

2. DuBUissoN DE Blainville (N icolas-Charlcs), chevalier, sei- 

gneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres 
lieux, lieutenant-colonel d'infanterie. 

Tiers élal. 

5. BouRDEAU (Etienne-Augustin), négociant à Nogent-le- 

Rotrou {A siégé). 
^. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à BellOme. 



DEUXIEME SÉRIE 

PAYS D.'ÉTATS, PAYS CONQUIS 

ET PAYS AYANT UNE ADMINISTRATION PARTICULIÈRE, 

POUR LESQUELS IL N'ÉTAIT PAS DÉROGÉ 

PAR LES RÈGLEMENTS PARTICULIERS 

QUI LES CONCERNAIENT A LA FORME PRESCRITE 

PAR LE RÈGLEMENT DU 24 JANVIER 1789 



LANGUEDOC 

(Règlement royal du 7 février 1789). 

SÉNÉCHAUSSÉE D'ANNONAY. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *DoDE (Jacques-Antoine), officiai, archiprôtre et curé de 

Saint- Péray. 

Noblesse. 

2. Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint- 

SiLVESTRE, marquis de), capitaine du génie, seigneur de 
Mahun, Seray et autres places. 

Tiers élal. 

5. BoissY d'Anglas (François-Antoine). 

4. MoNNRRON fCharIcs-Claude-Ange), négociant à Annonay, 
ancien intendant de la Compagnie des Indes. 



104 ^^^ CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT. 

Tiers élat. 

I. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de), avocat en 
parlement, député de la communauté de Gilhoc {A siégé). 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BÉZIERS 

Scncchaiisscc principale sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Gouttes (Jean-Louis), curé d'Argeliers. 

2. Martin (Jean-Jacques), curé de Saint-Aphrodise de Béziers. 

Noblesse. 

}. *Gayon (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, che- 
valier de Saint- Louis, seigneur de Buisson et autres lieux. 

4. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur 

en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et 

autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier 

conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage 

lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de 

Béziers. 

Tiers étal. 

i,. Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas), avocat en parlement, 
citoyen de Pézenas. 

6. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers. 

7. RocQUE (Jean-Joseph), négociant à Saint-Pons-de-Tho- 

mières. 

8. Sales de Costebelle (François), avocat, « l'un des députés 

du lieu de PegairoUes ». 

I suppléant. 

Noblesse. 

, 1. Jessé (Henri-Joseph, baron de), capitaine au régiment de 
Royal-Picardie {A siégé). 



LANGUEDOC 105 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CARCAS SONNE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Pierre de Bernis (François de), archevêque de Damas, 

coadjuteur de Tarchevôque d'Albi. 

2. Samary (Philippe), curé de Saint-Nazaire de Carcassonne. 

Noblesse. 

3. MoNTCALM-GozoN (Louis-Pierre-MaHe-Gilbert, comte de), 

maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis. 

4. *Badens (Gabriel-Marie, marquis d'Upac de), ancien officier 

au régiment d'infanterie du roi. 

Tiers état. 

5. Ramel Nogaret (Dominique-Vincent), avocat du roi en la 

sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son pro- 
cureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de 
ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montoulieu. 

6. Dupré (Joseph), négociant fabricant, demeurant à Carcas- 

sonne. 

7. MoR.TN (François-Antoine), avocat en parlement, député de 

la communauté de Saint-Nazaire. 

8. Benazet (Clément-François), bourgeois de Saissac. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Rochegude (Henri dePaschal de), capitaine des vaisseaux 
du roi, demeurant à Albi {A siégé). 



Io6 LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTELNAUDARY 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Ckrgd. 

1. GuYON (Claude), curé de Baziège. 

Noblesse. 

2. Vaudreuil (Louis-Philippe de Rigaud, marquis de), seigneur 

d'Issel, lieutenant général des armées navales, grand-croix 
de Saint-Louis, inspecteur général des classes maritimes 
du royaume. 

Tiers élat. 

}. Martin Dauch (Joseph), licencié en droit, demeurant à 

Castelnaudary. 
4. GuiLHERMY (Jean-François-César dej, lieutenant général 

criminel et procureur du roi au présidial de Castelnaudary. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé. 
I. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTRES 
sénéchaussée principale sans secondaire. 

Clergé. 

1. 'RoYÈRE (Jean-Marc de), évoque de Castres. 

Noblesse. 

2. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de 

camp, commandant de l'ordre de Saint-Lazare. 

Tiers élal. 

3. Pezous (Jean-Pierre), avocat en parlement à Albi. 



LANGUEDOC lOy 

4. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée 
de Castres. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 

I . Cavailhés (Jean-Raymond), avocat demeurant à Saint-Pierre 
de Trévisy (A siégé). 



SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOUX. 

Scnèchaiissèe principale sans secondaire 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Cauneille (Pierre-Dominique), curé de Belvis au diocèse 

d'Alet. 

Noblesse. 

2. LuiLLiER-RouvENAC (Adrien, baron de), ancien lieutenant du 

régiment de Septimanie-dragons, seigneur de Rouvenac, y 
demeurant. 

Tiers étal. 

3. Bonnet (Pierre-François-Dominique), avocat à Limoux. 

4. La Rade (Etienne), syndic du diocèse d'Alet. 

2 SUPPLÉANTS 

Clergé. 

1. Taverne ( ), curé'de Lavelanet. 

Noblesse. 

2. Fozières-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de 

Latreille, comte di:), demeurant à Narboiine. 



lo8 LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MENDE 

Scnéchaiisscc princip'aJe sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé.- 

1. *Brun (Guillaume), curé de Saint-Chély-d'Apcher. 

Noblesse. 

2. *Apchier (Jean-Joseph deChateauneuf-Randon, marquisD'), 

mestre de camp de cavalerie, demeurant au château de 
Besque. 

Tiers étal. 

3- Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de 

Gévaudan, séance de Marvejols. 
4. Charrier (Marc-Antoine), avocat et notaire à Nasbinals. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . Bruges (Michel-Ange-Benoît dej, prévôt de la cathédrale de 

Mende et vicaire général du diocèse [A siégé). 

Noblesse. 

2. Chateauneuf de Randon du Tournel (Alexandre-Paul 

GuÉRiN, marquis de), ancien capitaine de dragons (A siégé). 

Tiers élat. 

3. Sevene (Jean- Raymond), avocat à Marvejols. 

4. Bonnel de la Brageresse fils (François-Xavier), docfeur 

en médecine, demeurant à Mende. 



LANGUEDOC lOQr 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MONTPELLIER 

Sénéchaussée principale sans secondaire . 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Malide (Joseph-François de), évêque de Montpellier. 

Noblesse. 

2. Saint-MauRiCE (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de)^ 

chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux. 

Tiers état. 

3. Verny (Thomas), citoyen de Clermont-Lodève, avocat au 

parlement de Toulouse, membre de l'Académie des Jeux 
floraux. 

4. Jac (Jacques-Hippolyte), avocat à Quissac. 

5 SUPPLÉANTS. 

Ckr^é. 

1. Delmas (LouisjjCuré de Villevieille. 

Noblesse. 

2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller 

à la Cour des aides de Montpellier. 

3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de 

Durfort, coseigneur en paréage avec le roi de la ville de 
Lunel. 

Tiers état 

4. Allut (Antoine), fils aîné, bourgeois, demeurant à Mont- 

pellier. 
V Cambon fils (Pierre-Joseph), négociant à Montpellier. 



IlO LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE NIMES 

Scnéchaiissèc principale sans secondaire, 
l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BÉTHiSY DE MÉziÈRES ( Henri- Benoît- Julcs de), évoque 

d'Uzès. 

2. CoRTOis DE Balore (Pierre-Marie-Madeleine), évoque de 

Nîmes. 

3. Benoit (Antoine), curé de la Ville-Saint-Esprit. 

4. Bonnet (Nicolas-Joseph), curé de Villefort. 

Noblesse . 

5. FouRNÈs (Jules-Marie-Henri de Faret, comte de Faret, 

marquis de), colonel du régiment de Royal- Champagne- 
cavalerie, seigneur de Saint-Privat et Saint-Jean-de-Mar- 
vejols, coseigneur de la ville de Bourg-Saint-Andéol et 
autres lieux, grand sénéchal d'épée de Beaucaire et Nîmes. 

6. La LiNiÈRE (Antoine-François de Guichard, comte de), 

chevalier, seigneur de Saint-André-de-Majencoules et 
autres lieux au diocèse d'Alais, chevalier de Saint-Louis, 
maréchal de camp. 

7. Marguerittes (Jean-Antoine Teissier, baron de), chevalier, 

seigneur de Roquecourbe, Coulloures et autres lieux, 
premier consul, maire de Nîmes. 

8. AiGALLiERS (Gabriel-François de Brueys, baron d'), cheva- 

lier, ancien major du régiment d'Angoumois, chevalier de 

Saint-Louis. 

Tiers élal. 

9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), bourgeois, député de 

la ville de Nîmes. 

10. VouLLAND (Jean-Henri), avocat, député de la ville d'Uzès. 

11. Soustelle (Joseph-François-Mathieu), avocat, député de la 

ville d'Alais. 

12. Ricard (Louis- Etienne), lieutenant principal en la séné- 

chaussée de Nîmes. 



LANGUEDOC 1 1 1 

13. Chambon [de la Tour] (Jean-Michel), avocat et maire 

d'Uzès. 

14. QuATREFAGES DE Laroquete (Henri), ancien négociant, 

député delà ville du Vigan. 

15. Meynier DE SALiNELLEs(Étienne-David), demeurant à Nîmes. 

16. Valerian-Duclau (Antoine), maire, député du Pont-Saint- 

Esprit. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE PUY-EN-VELAY, 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Ckrgé. 

1. Privât (Caprais), prieur-curé de Craponne. 

Noblesse. 

2. La Tour-Maubourg (Marie-Charles-César de Fay, mar- 

quis DE), colonel du régiment de Soissonnais. 

Tiers étal. 

3. RiCHOND (François-Benoît-Régis), avocat en parlement. 

4. BoNET DE Treiches ( Antoinc-Joscph), seigneur de Treiches, 

Bonneville et autres lieux, lieutenant général, juge-mage 
en la sénéchaussée et siège présidial de la ville du Puy. 

2 suppléants. 

Clergé. 

1. Galard de Terraube (Marie-Joseph de), évoque et seigneur 

du Puy-cn-Vclay. 

Noblesse. 

2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capi- 

taine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis. 



112 LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TOULOUSE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 
l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. FoNTANGES (François de), archevêque de Toulouse. 

2. Chabanettes (Louis-Étienne-Marie), curé de Saint-Michel 

de Toulouse. 

3. Gausserand (Jean-Joachim), curé de Rivière. 

4. Pous (Paul-Augustin), curé de Mazamet, au diocèse de 

Lavaur. 

Noblesse. 

5. Panât (Dominique-François de Brunet de Castels-Pers, 

marquis de). 

6. Innocens de Maurens (Jean des), seigneur baron de Mau- 

rens, président à mortier au parlement de Toulouse. 

7. AvESSENS de Saint-Rome (Jean-Paul-Marie, marquis d'). 

8. EscouLOUBRE (Louis-Gaston-François de Monstrou-Sau- 

TON, marquis d"), ancien colonel du régiment de Bresse- 
infanterie. 

Tiers état. 

9. Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal), demeurant à 

Castel-Sarrazin. 

10. Devoisins (Pierre), avocat, demeurant à Lavaur. 

1 1. *Monssinat aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Tou- 

louse, député de la communauté de Noé. 

12. Campmas (Jean- François), docteur en médecine à Monestier, 

diocèse d'Albi. 

13. Fos DE Laborde (Jean-Antoine-Edouard), médecin du roi et 

des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier con- 
sul, maire de Gaillac. 

14. Lartigue (André de), lieutenant général en la sénéchaussée 

et siège présidial de Toulouse. 

15. RoussiLLOU (Pierrej, négociant à Toulouse. 



LANGUEDOC 1 1 3 

16. ViGuiER (Jean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, 
membre de la municipalité. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Laparre (Pierre), curé de Dieupentale et de Bessens. 

Noblesse. 

2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouaxy Emard de), ancien 

capitaine au régiment Dauphin-dragons, lieutenant des 
maréchaux de France au département de Rieux. 

Tiers état. 

3. Hebrard (Dominique), avocat en' parlement, député de la 

paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse (A siégé). 

4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et 

administrateur actuel de la ville de Toulouse. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE VILLENEUVE-DE-BERG 

Sènèchaiissèe priiicipaîc sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Chouvet (Jean-Mathieui, curé de Chomérac. 

2. Pampelone (i) (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), 

archidiacre de l'église de Viviers. 

Noblesse. 

3. Vogué (Cérice-François-Melchior de Vogué, comte de), 

chevalier, marquis d'Aubenas, etc., maréchal de camp, 
gouverneuç^de Montmédy. 

(1) Ce nom est la reproduction exacte de la sij;naturc de ce d^-putc 
en 1789. (Cf. Notre Recueil, op. cit.,i. II, p. 2(>i). Le suppliant de la noblesse 
rapporte ci-après sii,'nait dilléreniment. (Cf. Munie Recueil, t. II, p. 442). 



114 Ï'ES CONSTITUANTS 

4. A.NTRAiGUES (Emmanuel-Henri-Louis-Alexaiidre DE Launay, 
chevalier, comte d'), ancien capitaine de cavalerie. 

Tiers t'iat. 

'•). Espic (^Jean-Andrc'j, avocat en parlement, député de la 
paroisse de Saint-Sernin. 

6. Madier de Montjau (Noël-Joseph), avocat au parlement de 

Toulouse, premier consul, maire et député de la ville de 
Bourg-Saint- Andéol. 

7. Dubois-Maurin (Pierre), doyen des conseillers de la séné- 

chaussée de Villeneuve-de-Berg. député de la paroisse de 
Joyac. 

8. Defrance (Pierre-Simon), avocat en parlement, demeurant 

à Privas. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé (I). 
Noblesse. 

1. JovYAC (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon, de Saint- 

J AILLE, chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier 
de Saint-Louis. 

2. Pampellonne (Jacques-Joseph Dèguion Dégeis, baron de), 

chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers état. 

3. Vacher (Jean-Baptiste-Dcnis), conseiller en la sénéchaussée 

de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzôme. 

4. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville 

de Privas. 

(i) La Font de Savincs (Charles), ivùque et comte de Viviers, avait été 
élu premier député titulaire du clergé; il refusa, et lut remplacé par l'abbé 
de Pampclonc. 



ROUSSILLON 1 1 5 

ROUSSILLON 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 
ViGUERIE DE ROUSSILLON ET DE VALESPIR 

A PERPIGNAN. 

Vigucries secondaires : Conflans, Cerdagne. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. EspONCHÉs (Antoine-Félix de Leyris d'), évêque de Perpi- 

gnan. 

2. La Boissière (François-Antoine de), chanoine de la cathé- 

drale et vicaire général du diocèse de Perpignan. 

Noblesse. 

}. Coma Serra (Michel de), citoyen noble de la ville de Per- 
pignan, 

4. Banyuls de Montferré (Raymond-Antoine de), chevalier de 
Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie. 

Tiers élal. 

;. Terrats (Joseph-François-Simon), conseiller du roi, jugeen 
chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val- 
d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant 
de M. le gouverneur et capitaine général de la province 
de Roussillon. 

(^. Tixedor (Hyacinthe-Xavier), juge de la viguerie de Conflans 
et Capsir. 

7. koCA (Julien), marchand, demeurant à Prades. 

y. Graffan Uoscph-Sauveur-Jacqucs), licencié en droit, député 
de la ville de Thuir. 



Il6 LES CONSTITUANTS 



1 SUPPLÉANT (l). 



Clergé. 



I. MoNTFERRi- (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale 
de Perpignan. 



BOURGOGNE 

(Règlement royal du 7 février 1789.) 

Bailliage de DIJON. 

Bailliages secondaires : Beaitni!:, Auxonne, Nuits, 
Saint-Jean-de-Losne. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. MoNSTiERS DE Merinville (René des), évoque de Dijon. 

2. Merceret (Claude-René I, curé de Fontaine-lès-Dijon. 

Noblesse. 

3. Lemulier de Bressey (Jean), conseiller honoraire au parle- 

ment de Dijon, seigneur de Bressey. 

4. Levis-Mirepoix (Marc-Antoine, comte de), chevalier, baron 

de Lugny-en-Charollois, maréchal de camp, chevalier de 
Saint-Louis, demeurant à Paris. 

Tiers élat. 

y VoLFius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon. 
6. Arnoult (Charles-André-Remy), avocat au parlement et au 
conseil des Etats de Bourgogne. 



(i) Le Tiers état avait élu deux députés titulaires qui, tous deux, refu- 
sèrent ladéputation : i" Siau (François), négociant à Perpignan, fut remplacé 
par Roca; 2" Moynier (Jcan-Baptistc) marchand et consul de la ville d'illc- 
en-Roussillon, fut remplacé par Gralfan. 



BOURGOGNE 1 1 7 

7. Hernoux (Charles), négociant à Saint-Jean-de-Losne. 

8. Gantheret (Claude), cultivateur à .Bourguignon, bailliage 

de Beaune. 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), 

chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois- 
dragons, seigneur de Mandelot. 

2. CouRTivRON (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, 

Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur 
du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot. 

Tiers état (i). 

3. DuRANDE fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon. 

4. GiLLOTE (Jean-François-Paul), procureur au parlement de 

Bourgogne. 



Bailliage d'AUTUN. 

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-em-Brionnois, 
Bourbox-Lancy. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Talleyrand-Périgord (Charles-Maurice de), évoque d'Au- 

tun, président-né et perpétuel des États de Bourgogne. 

Noblesse. 

2. DiGOiNE DU Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, mar- 

quis de), chevalier de l'ordre de Saint-Lazare et de N.-D. 
du Mont Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, 
seigneur de Mailly. 

(i) Navier (Claude-Bernard', avocat h Dijon, c-lii dcputé supplé-ant, 
refusa la suppléance. 



il8 LES CONSTITUANTS 

Tiers état. 
^. Repoux (Jean-Marie), avocat en parlement à Autun. 
4. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny- 
sur-Loire. 

I SUPPLÉANT, 

Noblesse. 

I. FoNTENAY (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeu- 
rant à Autun. 



Bailliage de CHALON-SUR-SAONE 

Bailliage principal sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

Ckr^é. 

1. Genetet (Philibert), curé d'Etrigny. 

2. OuDOT (François), curé de Savigny-en-Revermont. 

Noblesse. 

^ *Bernard de Sassenay (Claude-Henri-Etienne), marquis de 

Sassenay. 
4. BuRiGNOT de Varenne (Jacqucs-Philibert), écuyer. 

Tiers élal. 
^. Petiot (Jean-Joseph), procureur du roi au bailliage de Cha- 
lon-sur-Saône. 

6. Paccard (Antoine-Marie), avocat à Chalon-sur-Saône. 

7. *Sancy père (Jean-Baptiste), avocat à Chalon-sur-Saône. 

8. Bernigaud de Grange (Jean-Louis), écuyer, lieutenant géné- 

ral au bailliage et siège présidial de Chalon-sur-Saône. 

3 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 
I. RuLLY (Patrice-Gabriel-Bernard de Montessus, comte de), 
mestre de camp commandant le régiment du Maine-infan- 
terie, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem 
{A siégé). 



BOURGOGNE 1 1 9 

Tiers état. 

2. Sancy fils (Charles), lieutenant particulier au bailliage de 

Chalon-sur-Saône {A siégé). 

3. Mathias (Jacques), avocat en parlement, premier échevin. 

Bailliage de SEMUR-EN-AUXOIS 

Bailliages secondaires : Avallox, Arxay-le-Uuc, Saulieu. ' 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BouLLiOTTE ''Guy', curé d'Arnay-Ie-Duc. 

Noblesse. 

2. Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'j, chevalier, sei- 

gneur de Corcelles, y demeurant, maréchal de camp. 

Tiers état. 

3. GuioT (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le- 

Duc. 

4. GuiOT l' Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syn- 

dic, demeurant à Semur. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine 
en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie. 

Bailliage de LA ^^lONTAGNE A CIIATILLOX- 
SUR-SEINE. 

Bailliage principal sans secondaire. 

Clergé. 

I. CouTURiKR (Jacob), bachelier en droit civil et canonique, 
curé de Salives. 



I20 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Chatenay Lanty (Erard-Louis-Guy, comte de), chevalier 

de Saint- Louis, mestre de camp de dragons, seigneur d"Es- 
sarois. 

Tiers état. 

3. Frochot (Nicolas-Thérèse-Benoît), avocat, notaire royal et 

prévôt royal, à Aignay-le-Duc. 

4. Benoist (Pierre), avocat et notaire royal à Frolois. . 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Bailliage de CHAROLLES. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. PocHERON (Sébastien), curé du Champvent. 

Noblesse. 

2. La Coste [de Messelière] (Benjamin-Éléonor-Louis Fro- 

TiER, marquis de), colonel de cavalerie, ministre plénipo- 
tentiaire auprès du prince Palatin, duc régnant des Deux- 
Ponts. 

Tiers état. 

3. Geoffroy (Jean-Baptiste), avocat à la Cour, demeurant à 

Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champ- 
vent. 

4. Fricaud (Claude), avocat, subdélégué de l'intendant de Bour- 

gogne, à Charolles. 

2 suppléants (i). 

Noblesse. 
1. Mayneaud Bizefranc de Laveaux (Etienne), chef d'esca- 
dron de dragons. 

(i) Baudinol (Adrien), licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial, 
avait été élu député titulaire; il refusa et fut remplacé par Pocheron. 



BOURGOGNE 121 

Tiers état. 

2. Baudinot (Claude-François), avocat en parlement, bailli de 
la ville de Paray-le-Monial. 

Bailliage de MAÇON 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 
Clergé. 

1. DucRET (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André 

de Tournus. 

Noblesse. 

2. La Baume, comte de Montrevel (Florent-Alexandre-Mel- 

chior), comte du Saint-Empire, baron de Lugny et comte 
de Cruzilles, maréchal de camp. 

Tiers état. 

3. La Méthérie [-Sorbier] (Antoine de), avocat en parlement, 

demeurant au bourg de la Clayette. 

4. Merle (André-Marie), maire de Mâcon. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du 
Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de 
Choiseau et autres places. 

Bailliage d'AUXERRE. 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Champion de Cicé (Jean-Baptiste-Marie), évoque d'Auxerre. 



122 LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



2. MoNCORPS DucHESNOY (Jean-Baptiste-Lazare-Rcné de), 
chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, 
chevalier de Saint-Louis, écuyer de Mgr. le prince de 
Conti. 

Tiers état. 

:?. Marie de la Forge (Anne-Etienne), conseiller au bailliage 

et siège présidial d'Auxerre. 
4. Paultre des Epinettes (Louise bourgeois, demeurant à 

Saint-Sauveur. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. RoBiEN (Adrien deI, doyen de la cathédrale d'Auxerre. 

2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprêtre de Toucy. 

Noblesse. 

3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, 

comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint- 
Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capi- 
taine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, 
frère du roi. 

4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de 

Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, 
ancien chef de brigade du régiment de Metz du corps 
royal de l'artillerie. 

Tiers état. 

^. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et 
premier échevin à Vermenton. 

6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage 

d'Auxerre. 

7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat 

en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à 
Cosne. 



BOURGOGNE 123 

Bailliage de BAR-SUR-SEINE. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Bluget (Nicolas), écuyer, docteur en Sorbonne, prêtre-curé 

des trois bourgs des Riceys. 

Noblesse. 

2. Crussol [d"Uzès] (Emmanuel-Henri-Charles, baron de), 

maréchal de camp, chevalier, de Saint-Louis, de N.-D. du 
Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, gouver- 
neur châtelain de la grossetour de Laon, grand bailli d'épée 
au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar- 
sur-Seine. 

Tiers élat. 

^. BoucHOTTE (Pierre-Paul-Alexandre), procureur du roi sur le 
fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur- 
Seine. 

4. Parisot (Jean-Nicolas-Jàcques), avocat en parlement, 
demeurant à Ricey-Haute-Rive. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé . 

1. Le Bon (Louis), curé de Polisot. 

Noblesse. 

2. C0ËTLOSQUET (Jean- Yves- François de Coëtlosquet, 

vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dau- 
phin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Chatel. 



124 LES CONSTITUANTS 

Bailliage de BOURG-EN-BRESSE 

Bailliage principal sans secondaire. 
8 DÉPUTÉS. 

1. GuEiDAN (Charles-Pierre-Gaspard), curé de Sainl-Trivier- 

en-Bresse. 

2. BoTTEX (Jean-Baptiste), curé de Neuvilie-sur-Ain. 

Nobkssc. 

3. *La Béviére (Claude-Jean-Baptiste de Garron de), seigneur 

de Longes, La Chassagne et Brosses, syndic général de 
la noblesse, chevalier de Saint- Louis. 

4. Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de), demeu- 

rant à Châtillon-les-Dombes. 

Tiers état. 

5. PoPULUS père (Marie-Etienne), avocat en parlement à Bourg. 

6. BouvEiRON (Jean-François), bourgeois, demeurant à Treffort. 

7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg. 

8. PiCQUET ( Denis-Ferdinand j, avocat du roi au bailliage et 

siège présidial de Bourg. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Philibert (Jean- Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reys- 
souze (i). 



(1) Philibert est indiqué comme suppléant dans diverses listes de députés. 
Son nom ne figure pas à ce titre aux procès-verbaux de Bourg; il y a 
lieu en conséquence de faire des réserves. 



BOURGOGNE 



Noblesse. 



125 



2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), 
né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, sei- 
gneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, che- 
valier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare 
de Savoie, major en second au régiment royal de Rous- 
sillon-infanterie {A siégé). 

Tiers élat. 

5. BuGET (Pierre-Anloine\ procureur, demeurant à Bourg-en- 
Bresse. 

4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant 
à Châtillon-les-Dombes. 



Bailliage de BUGEY ET VALROMEY A BELLEY 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Favre (Aimé , curé de Hotonnes, docteur en Sorbonne. 

Noblesse. 

2. Clermont-Mont-Saint-Jean (Jacques de , marquis de La 

Bathie, etc., colonel attaché au régiment des chasseurs 
de Champagne. 

Tiers élat. 

3. Brillât Savarin (Jcan-Anthelme), député du village de 

Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley. 

4. LiLiA DE Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, 

demeurant à Montréal, prés Nantua. 

PAS de SUPPLÉANTS. 



126 les constituants 

Bailliage de GEX 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . RouPH DE Varicourt (Pierre-Marin), officiai et curé de Gex, 

chanoine de l'église cathédrale d'Annecy, doyen d'Au- 
bonne, officiai du diocèse de Genève à la partie de France. 

Noblesse. 

2. Prez de Crassier (Jean-Etienne-Philibert de\ chevalier de 

Saint-Louis, lieutenant-colonel et grand bailli d'épée du 
Charollais. 

Tiers état. 

}. GiROT [de Thoiry] (Jean-Pierre), avocat en parlement, 

demeurant à Thoiry. 
4. GiROT [de Chevry^ (Jean-Pierre), bourgeois, demeurant à 

Chevry. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Bailliage de TRÉVOUX. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. LousMEAU-DuPONT (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins. 

Noblesse. 

2. Vincent de Panette (Jean-François dej chevalier, seigneur 

de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic 
de la noblesse. 



MARCHES COMMUNES 127 

Tiers état. 

3. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville 

de Lyon « possédant fonds en la paroisse de Genouilleux 
et député d'icelle. » 

4. JouRDAN (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée de 

Dombes, député de la ville de Trévoux. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Vallin (Laurent-Marguerite de Vallin, comte de), seigneur 
de Saint-Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux. 



MARCHES COMMUNES 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Pays des MARCHES COMMUNES FRANCHES 

DE POITOU ET DE BRETAGNE 

assemblé a jMONTAIGU. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Richard [de la Vergne] (Pierre), prêtre, docteur en droit, 

avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de 
Clisson. 

Noblesse. 

2. JuiGMÉ ('Jacques-Gabriel-Louis Le Clerc, chevalier, marquis 

DEj, marquis de Montaigu, lieutenant général des armées 
du roi, ci-devant son ministre plénipotentiaire en Russie, 
gouverneur des ville et citadelle d'Arras, syndic général 
des Marches communes. 

Tiers état. 

3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en 

en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Légcr. 



128 LES CONSTITUANTS 

4. AuvYNET (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. 

î SUPPLÉANTS. 

1. BuOR (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne- 

de-Corcoué. 

Noblesse. 

2. Mo.NTY DE LA RiviÈRE (Claude de), propriétaire du lieu noble 

du Douet, en la paroisse de Gétigné. 

Tiers état (1). 

3. Tardiveau 'de la Bonnelière] (François), propriétaire, 

demeurante Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Mache- 
coul. 

FRANCHE-COMTÉ 

(Rôglemenl royal du 19 février 1789.) 

Bailliage d'AMONT A VESOUL 

BaiUiagcs secondaires : Baumk-les-Dami;s, Gray. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans. 

2. Lompré (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la 

cure de Champlitte. 

3. RoussELOT (Claude-Germain), curé de Thiénans. 

Noblesse . 

4. *TouLONGEON (J can-René-Hippolyte, marquis de), maréchal 

de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la 
division de Languedoc et de Roussillon. 

(i) Richard (Louis), sieur de la Vergue, docteur en miidecine, trésorier 
des Marches communes, députe de la paroisse de 'Boussay, avait été élu 
député titulaire; il refusa la députalion. 



FRANCK E-COMTL: I 2 9 

;. Esci.ANS Charles- Marie-Pierre-Félix Masson d';, chevalier 
de Malte, capitaine de dragons. 

6. Bureaux de Pusy ' Jean-Xavier\ capitaine au corps royal du 

génie. 

Tiers l'UiL 

7. Raze (Claude-François Roux de:, lieutenant général du 

bailliage d'Amont, à Vesoul. 

o. GouRDAN (Claude-ChristopheV assesseur criminel au bail- 
liage de Gray. 

9. CocHARD (Claude-Alexis . avocat en parlement à Vesoul. 

10. Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix), lieute- 

nant général au bailliage de Gray. 

11. DuRGET f Pierre-Antoine), avocat à Vesoul. 

12. Pernel (Antoine-François), notaire à Moffans. 

9 SUPPLÉANTS. > 

Clergé. 

1. NoiROT i Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil. 

Noblesse. 

2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclkt, 

baron de'. A siégé.) 

^ Bauffremont (Charles-Roger, prince de', prince de Leste- 
nel et du Saint- Empire, chevalier de la Toison d"Or, ma- 
réchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au 
parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône. 

4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Ma- 
réchal DE), seigneur de Vezet, les Bâties, Vaux et autres 
lieux, président à mortier au parlement de Besançon. 

\. Moustier (Charles, marquis de , maréchal de camp, sei- 
gneur de Cubry, Bournel. Chasseyet autres lieux. 

6. IsELiN de Lanans (Théodule-François Melèbre, baron d' . 

seigneur de Lanans. Roulans, baronnie de Montby, 
Vilorct. Montavcrgnage et leurs dépendances. 

7. Talbert 1)i: Nanckay (Denis-Claude-Joseph), président à 

mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de 
Quenache. 



l.SO LES CONSTITUANTS 



Tiers élat. 



'->. Perrkçiot iJoseph-Bonaventurei, conseiller au bureau des 

finances, demeurant à Beaune. 
9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant 

à Besançon. 



Bailliagk D'AVAL A LONS-LE-SAUNIER. 

Hiiilliagcs secouJairrs : Aruois, Orgelet, Poligny, Pontari.ier, 
Saint-Claude, Salins. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Bruet I Ignace-François-Xavier), curé d'Arbois. 

2. BuRNEQUEZ (Jacques-Joseph), curé de Mouthe. 

Noblesse. 

^ *Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de), che- 
valier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du 
Roi-infanterie. 

4. TouLONGEON (François-Emmanucl, vicomte de), seigneur de 
Beauiieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, 
ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar. 

Tiers élal. 

î . Vernier 1 Théodore , avocat en parlement, à Lons-le-Sauinier. 

6. Babey (Pierre-Marie-Athanase), avocat du roi à Orgelet. 

7. Bidault ( Remi-Hippolytej, lieutenant criminel à Poligny. 

8. Chris riN Charles-Gabriel-Frédéric), avocat à Saint-CJaude. 

] SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
t. Royer (Jean-Baptiste), curé de Chavannes. [A siégé.) 



FRANCHE- COMTE 131 

Noblesse. 

2. Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel-Joseph-François 

de), marquis de Chateaurenaud, seigneur de Quintigny. 
{A siégé.) 

Tiers état. 

3. PoURTiER DE Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud. 



Bailliage de BESANÇON. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *MiLLOT (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de 

Besançon. 

Noblesse. 

2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), 

chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement 
de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, 
seigneur de Charette, etc. 

Tiers état. 

}. *Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besan- 
çon. 

4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en [parlement, à Be- 

sançon. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Demandre (Jean-Baptiste), curé de Saint-Pierre de Besan- 

çon. [A siégé.) 

Noblesse. 

2. Lallemand (Hippolyte-François-Philippe, comte de), ancien 

capitaine au régiment de Flandre-infanterie. 

Tiers état. 

5. Martin (François), avocat en parlement. (.4 siégé.) 



1 Tfl LLS COXSTI 1 LA X l'S 

BAit.LiAGi-; DK DOLE OU Dr Ml I. lia' 

lidillùigt-s secondaires : Ornans. Quingev. 
4 DKPUTÉS. 

Clergé. 

1. GuiLLOz (Pierre- François), cure d'Orchamps-en-Venncs. 

Noblesse. 

2. DoRTAN I Charles-François-Marie-Joseph, comte de), che- 

valier de Saint-Louis, lieutenant-colonel du régiment de 
la Reine-cavalerie. 

Tiers étal. 

5. Grenot (Antoine), avocat en parlement à Gendray. 
4. Regnauld d'Epercy ( Pierre-Ignace I, procureur du roi au 
bailliage de Dôle. 

PAS de suppléants. 



PRINCIPAUTE D'ORANGE 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

VktUerie D'ORANGE et justice royale 
DE COURTIIEZON ASSEMBLÉES A ORANGE. 

Ressort sans secoiulaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. 'Tii.i.i r I Guillaume-Louis du . évèque d'Orange. 

Noblesse. 

1. Causans Jacques de Vincens de Maui.éon, marquis de), 
colonel du régiment de Conti-inranterie, chevalier de 
Saint-Louis, seigneur de Jonquières. 



FLANDRES 133 

Tiers état. 

3. Bouvier (Godefroy-Gédéon-Antoine de), avocat en parle- 

ment, procureur du roi en la justice royale de la ville et 
principauté d'Orange, et professeur en droit à l'Université. 

4. Dumas (Jean-Baptiste-Pierre), avocat en parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. PouLLE (^l'abbé Louis dej, syndic du diocèse d'Orange, pré- 

vôt du chapitre de la cathédrale d'Orange. {A siégé.) 

Noblesse. 

2. CoNCEYL (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet 

deco'onelaux gardes-françaises, «gentilhomme d'Avignon». 

Tiers élal. 

1. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange. 
4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières. 

FLANDRES 

Règlement royal du im fcvricr 1780. 1 

(tOUVERNaxck di". LTLLE. 
[FLANDRE WALLONNE.] 

Ressort sans sccnndairc. 
H DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. "Salm-SaliM (Guillaume-Florentin dej, prince du Saint-Em- 

pire, évéque de Tournay. 

2. "Dupont < Martin-François), curé de Tourcoing. 

Noblesse. 

3. Lannoy (Charles-François, comte de), seigneur de Watti- 

gnies, maréchal de camp. 

4. *NoYELLES (Louis-Séraphin du Ciiambge, baron de), seigneur 

des Allœux. 



1 ;^4 Jf-^ CONSTITUANTS 

Tiers état. 

<,. Chombart (Pierre-Joseph-Marie), propriétaire à Herlies. 

6. *\Vartei. (Jean- Baptiste), avocat à Lille. 

7. Lepoutre (Pierre-François), fermier à Lincelles. 

8. ScHEPPERS (Louis-Joseph Leclercq), négociant, juge ù la 

chambre consulaire de Lille. 

t) SUPPLÉANTS. 

Clers^é. 

1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Co- 

mines. 

2. NoLF (Louis-Juseph), curé de Saint-Pierre de Lille. (A siégé.) 

3. Carondelet (François- Louis, baron de), prévôt de l'église 

collégiale de Seclin. (A siégé.) 

Noblesse. 

4. Ei.BHECQ (Pierre-Joseph du Chamhgk, baron n" . maréchal 

de camp. {A siégé.) 

5. Hespel dHocron ('Clcmcnt-Henri-François d'j. écuyer. 

seigneur de Coisncs. 

Tiers clal. 

6. PouTRAiN (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Méri- 

gnies. (A siégé.) 

7. Couvreux (Charles-Guy-Josephy, avocat en parlement. 

8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix. 

9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier 

d'étoffes de soie à Lille. 

Gouvernance de DOUAI. 
[FLANDRE WALLONNE.] 

Ressort sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Breuvart (Jean- Léonard s curé de Saint-Pierre de Douai. 



FLANDRES 



Noblesse. 



00 



2. AousT (Eustache-Jean-Marie. marquis n'). baron de Cuincy 
et autres lieux. 

Tiers t'ial. 

1. *SiMON DE Maibelle (Pierre-Josephs docteur et professeur 
primaire en droit, premier député de la ville de Douai. 

4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer. avocat en parlement, 
conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai. 

•; SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Berchem (Pierre-François de Ranstde), prévôt de la collé- 

giale de Saint-Amé à Douai. 

Noblesse. 

2. Bruneau de Beai'metz (Albert-Marie-Auguste), procureur 

général du parlement de Flandres. 

• Tiers âat. 

^ PiLAT 'Louis-Joseph;, bourgeois, rentier, député de la ville 
de Douai. (A siég(f). 



Bailliage de BAILLKUL. 
[FLANDRE .MARITIME.] 
Bailliage principal sans scconJaire. 

H DÉPUTÉS. 

C/c-rcc' . 

1. Roussel (Jcan-Baptistc-Joscph). curé de Biaringhem, dio- 

cèse de Saint-Omcr. 

2. 'Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire 

romain, évoque d'Ypres. 



136 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

3. RoBi^cQ (Anne- Louis-Alexandre de Montmorency, prince 

DE), comte d'Etaires et du Saint-Empire romain, grand 
d'Espagne de r" classe, lieutenant général des armées du 
roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les 
provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis. 

4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), 

seigneur de Drinkam. capitaine au régiment de Bresse- 
infanterie. 

Tiers étal. 

'•). Kytspotter (Jean-Baptiste- Louis de), lieutenant général 
criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre. 

6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la 

ville d'Hondschoote. 

7. BoucHETTE (François-Joseph), avocat à Bergues. 

<S. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli 
mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, 
avocat à Merville. 

7 suppléants. 

Clergé. 

1. *Vanden-Baviere (Guillaume-Joseph , licencié en théologie, 

curé de Terdeghem. (A siégé.) 

2. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mar- 

dick. (A siégé.) 

3. Blanckaert i Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et 

curé de Wormhoudt, du diocèse d"Ypres (i). 

Noblesse. 

4. EsQUELBEcg (Henri-Louis de Gl'ERNOVai , marquis d' ;, mar- 

quis de Ledringhem, capitaine en second au régiment 
Royal-Cravattes. 



(1 Blanckaert donna sa démission de dépulc titulaire le lendemain de 
son élection et fut remplacé par l'évèque d'Ypres. Pour les remplace- 
ments successifs de cette circonscription, voir ci-après le Tableau des 
ntutationa. 



PAYS DE SOULE 137 

î;. Lenglé de Schoebeque (Pierre-François), ancien conseiller 
au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire 
de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de 
rintendance de Flandre. 

Tiers étal. 

6. Claeys (Louis). fermier à Bierne. 

7. Top (Eloi). avocat en parlement, demeurant à Bailleul. 



PAYS DE SOULE 

(Règlement royal du 10 février 1789) 

Pays de SOULE assemblé a MAULÉOX. 

Ressort Siiiis secoinhiirr. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. ViLLOUTREix DE F.\YE ( J ean- Baptiste-Augustc de), évêque 

d'Oloron. 

Noblesse. 

2. DuHART (Jean-Bernard, marquis), capitaine de dragons dans 

le régiment de Chartres. 

Tien élal. 

î. Arraing Jean-Pierre d'), maire de Mauléon. 
4. EscuRET Laborde Jean o'), notaire royal à Mauléon, député 
de la paroisse d'Aussurucq. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



138 LES CONSTITUANTS 

COMTÉ DE FOIX 

(Règlement royal du m février 1789.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PAMIERS. 

Shiècluriisstc principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Font (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Tou- 

louse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la 
ville de Pamiers. 

Noblesse. 

2. UssON (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de 

camp, commandant dans le com.té de Foix, commissaire 
ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur 
du Donnezan. 

Tiers étal. 

5. Vadier ( Marc-Alexis-Guillaume ), conseiller au présidial de 

Pamiers. 
4. Laziroule (Georges Berçasse de), ancien ofticier d'artillerie. 

avocat, maire de Saurat en Foix. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 

CAiVlBRÉSIS 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Province du CAMBRÉSIS, assemblée 
A CAMBRAI. 

Ressort sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 
I. Bracq (Martin-Joseph), curé de Ribecourt. 

(i) Faure Jean-Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège, avait ctc élu dé 
puté titulaire, mais il refusa ù cause de ses infirmités. 



PAYS DE BIGORRE 13g 

Noblesse. 

2. EsTouRMEL(Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., 

maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen 
des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, 
Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, che- 
valier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont- 
Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les 
fonctions de grand bailli d'épée. 

Tiers état. 

3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau. 

4. DELAMBRE(Charles-Guislain). fermier à Boiry-Notre-Dame. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

i. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur 
d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon. 

Tiers état. 
2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt. 



PAYS DE BIGORRE 

(Règlement royal du 10 février 1789.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TAREES 

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

I. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en 
Bigorrc. 

Noblesse. 

i. GoNNÈs (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, che- 
valier, baron de), seigneur de Connus et autres places, 
syndic de la noblesse, demeurant au chAtcau de Lizos. 



140 LES COXSTirrAXTS 

Tiers tUat. 

3. Barere de Vieuzac (Bertrand . avocat au parlement de Tou- 

louse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorre, demeurant 
à Tarbes. 

4. Dupont (Pierre-Charles-François . avocat en parlement, 

assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz. 

PAS DE Sl'PPLI^LANTS. 

ARTOIS 

Règlements ro\au\ des 10 lévrier et 12 mar*; i-!i>i. 

(xOrVKRNANCK D'AR KAS. 

Bailliages secondaires : Saint-Omkr, Béthunk, Airk, Lkns, 
Bap.wme, Hesdin, Saint-Pol. 

](-> DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Leroulx I Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol. 

2. BouDART (François-Simon), curé delà Couture. 

3. BÉHIN (Pierre-Florent- François, curé d'Hénin-Coupigny. 

4. DioT l'Jean'. curé de Ligny-sur-Canche. 

Noblesse. 

5. Briois de Beaumez (Bon-Albert;, premier président du 

conseil d'Artois, demeurant à Arras. 

6. Lameth .'Charles-Malo-François. comte de. colonel du ré- 

giment des cuirassiers du roi. 

7. Croix ^Charles-Lidewine-Marie. marquis de . comte du 

Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras. 
Pi. Lesergeant d"Isbergue Louis-Joseph-Thomas), lieutenant 
des maréchaux de France au département de Saint-Omer. 
chevalier de Saint-Louis. 

Tiers Jtal. 

9. Payen Charles-Marie t. cultivateur à Boiry-Becquerelle. 
10. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras. 



ARIOIS 141 

1 1. 'FLtuRY ^Célestin-Sulpice). fermier à Coupelle-Vieille. 

12. Vaillant Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde 

des sceaux en la chancellerie établie près du conseil 

d'Artois. 
I ;. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore dei, avocat à Arras. 
14. Petit (Alexandre-François), fermier à Magnicourt-sur- 

Canche. 
I V Boucher (Louis-Joseph, négociant et banquier à Arras. 
16. DcBUissON ^Hubert-Doniinique-Joseph , fermier à Inchy. 

1) SUPPLÉANTS. 

Clcrgc (1). 

1. MiCHAUD (Charles-François-Jean-Marie , curé de Bomy, (A 

siégé.) 

2. Revol (Antoine-Dominique), curé de Saint-Aldegonde de 

Saint-Omer. 

Noblesse (2). 

■y. Lyons de Moncheaux Milles-Vast-Edouard des), cheva- 
lier, seigneur de Moncheaux. capitaine commandant l'ar- 
tillerie de la ville d'Arras. 

4. CoupiGNY , Aimable-François-Joseph-Maric Malet, baron 
de), chevalier, seigneur des tiefs de Verchocq et autres 
lieux, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

'-. Lem;bvre-Duprey (François-Joseph- Barthélémy- Auguste), 

avocat et échevin des ville et cité d'Arras. 
<K Thellier _de Sars (Jean-François-Joseph-Hubert . écuver. 

conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois. 
7. Blanql'art (Charles-François-Joseph . avocat à Arras. 
!!. Candelier Alix-Joseph . avocat en parlement, demeurant à 

Arras. 

1 1^ De Coiuic ( Loiiis-l-"ian<;ois-Miirc-HiL'iirc . cvOque d'Arras, l-Iu député 
(ilulaire. rcMusa la dcpulation. 

(2) Guines 'Adrien-Louis, duc de . lieuleniuu L^cnéral des aimées du roi. 
chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassa- 
deur en Angleterre, chef de la division d'.Xrlois, gouverneur général et 
faisant les fonctions de prand bailli d'épée d'Artois, avait été élu député 
titulaire; il refusa. 



1^2 LES CONSTITUANTS 

PAYS DES BASQUES 

(Règlement du 28 mars 1789.) 

Bailliage d'USïARITZ 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure. 

Noblesse. 

2. Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeu- 

rant à Saint-Jean-de-Luz. 

Tiers état. 

T,. Garât Taîné (Dominique), avocat en parlement, demeurant 

à Bordeaux. 
4. Garât le jeune (Dominique-Joseph), avocat en parlement, 

demeurant à Paris. 

I suppléant (i). 

Tien étal. 

I. Leremboure (Salvador-Paul), demeurant à Saint-Jean-de- 
Luz. 



(i) Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieu- 
tenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans /le pays de Labour 
et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis, avait été élu député titu- 
laire, il refusa et fut remplacé par de Macaye. 



TROISIEME SERIE 

PAYS D'ÉTATS, PAYS CONQUIS 

ET PAYS AYANT UNE ADMINISTRATION PARTICULIÈRE, 

POUR LESQUELS IL A ÉTÉ DÉROGÉ 

A LA FORME PRESCRITE 

PAR LE RÈGLEMENT DU 24 JANVIER 1780 



ROYAUME DE NAVARRE 

(Règlements royaux des 19 lévrier et i" avril 1789., 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LES ÉTATS DE NAVARRE (l). 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Pavée de Villevieille (Etienne- Joseph de), évêque de 

Bayonne. 

Noblesse. 

2. Olhonce ( Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, mar- 

quis d'), conseiller au parlement de Navarre. 

Tiers étal. 

]. ViviÉ Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne. 

demeurant à Garris. 
4. Kranchistegui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pied- 

de-Port. 

PAS de suppléants. 

(ij Aucuns des députés de Navarre ne siégea ù la Consiituantc. 



144 



i.l;s ( oNsmi'AXis 

HAINAUT 

l<C-i;lcmcin royal Ju i-i lévrier 1780.) 

ViLLK ui VALKNCIF.NNES. 



2 DKIM'TKS. 

Tiers élal. 

1. NiCODi-Mt Paul-Joseph , négociant, l'un des vingt-quatre 

francs-fievés du comte de Cambrésis, ancien consul des 
marchands et ancien échevin de Valenciennes. 

2. Perdry le cadet Jean-Claude- Alexis-Joseph), avocat en 

parlement, demeurant à Valenciennes. 

PAS DK SUPPLKANTS, 

Bailliage du QUESNOY 

Ressorts sdcomiaircs : Prévotk-li:-Comti: a V.\LENctENNES. 
Sainï-Amand, Mortagne. BorcuAiN, Condé. 

6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Renalt Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois. 

2. Barbotin (Emmanuel , curé de Prouvy. 

Noblesse. 
;. *Croy ( Anne-Emmanuel-Ferdinand-Franvois de Croy- 

SOLRE, duc DE', prince du Saint-Empire, grand d'Espagne, 

maréchal de camp, chevalier des ordres du roi. 
4. La Marck Auguste-Marie-Raymond, prince d'Arenherg. 

comte DE . maréchal de camp, inspecteur divisionnaire 

d'infanterie en Aunis et en Poitou. 

Tiers i'ial. 
'•). GossuiN (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage 

du Quesnoy. 
6. PoNCiN (Placide-Antoine-Joseph\ avocat et ancien lieutenant 

de maire de Bouchain. 



iiAr\-Ari 145 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Nedonchel ' Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel. 

baron de . chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreau- 
sart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de 
Waival. maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bail- 
liage et siège royal du Quesnoy. (A sicgc. : 

2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du 

régiment Royal-Roussillon-cavalerie. 

Tiers état. 

]. Druon (Armand), fermier à Busigny. 

4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand. 

Bailliage d'AVESNES 

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavav, 
FuMAY. Rkvin. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Besse (Jacques-Joseph-Marie I, curé de Saint- Aubin. 

Noblesse. 

2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries Pierre-François-Balthazard, 

comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment 
de Royal-Champagne-cavalerie. 

Tiers étal. 

}. Hennet François-Augustin-Pompée), prévôt de Maubeuge. 
4. Darche Charles), demeurant h Maricnbourg ( 1 ). 

4 suppléants. 

Clergé. 
I. Cari.if.r (/\ugu>iin , curé de Bavay. 

I) Charles Darche fut clu le 24 moi 17S"), en remplacement de Dnrche 
de Tromcourt son frère, maître de l'orpcs, demeurant à Tromcourt. prùs 
Maricnbourii, décédé le 2~ avril i~K<), peu de jours après son élection. 

10 



146 LKS CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. PRiisiiAU (Di:), mestre de camp de cavalerie (i). 

Tiers éiat. 

3. Hazard ( ), conseiller au bailliage d'Avesnes. 

4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges. 

à Anor. 

ALSACE 

(Règlement royal du 7 lévrier 1789.) 

Ville de STRASBOURG 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers étal. 

1. TuRKHEiM (Jean de), seigneur de Kalembourg es Vosges, 

ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au 
magistrat de Strasbourg. 

2. ScHWENDT ;(Etienne-François-Joseph), syndic du directoire 

de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué 
de l'intendant d'Alsace. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Les dix VILLES IMPÉRIALES 

DE LA PRÉFECTURE DE HAGUENAU RÉUNIES 

A SCHLESTADT. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers élal. 

1, Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissem- 

bourg à l'assemblée de Schlestadt. 

2. Meyer (François-Antoine), médecin, député de la ville de 

Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

(1) L'élection de ce suppléant n'est pas certaine; voir dans notre 
Recueil la note jointe à son nom (t. II, p. 449}. 



ALSACE 147 

Districts de COLMAR et SCHLESTADÏ 
RÉUNIS A COL]\L\R. 

7 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. PiNELLE (Marinj, curé de Hilsenheim. 

2. Andlau (Benoît-Antoine-Frédéric, baron d"), prince du cha- 

pitre équestral de Murbach, abbé de Guebwiller et de 
Lure, grand vicaire de Besancon. 

Noblesse. 

3. Broglie (Charles-Louis-Victor de), prince du Saint-Empire 

romain, comte de Grammont, etc., chevalier de Cincin- 
natus et de Tordre de Saint-Louis, colonel du régiment de 
Bourbonnais-infanterie. 

4. Flachslanden f Jean-François-Henri, baron de), maréchal de 

camp, seigneur de Mackenheim, Tun des directeurs de la 
noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden 
l'Aîné (0. 

Tiers état. 

5. *Herman François-Antoine), procureur général au conseil 

souverain d'Alsace à Colmar. 

6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Al- 

sace à Colmar. 

7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim. 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers état. 
1. Albert (Jean-Bernard), avocat à Colmar. {A siégé.) 



(l) Le baron de Flachslanden n'avait été élu que député suppléant ; il 
fut appelé à sic^'er par suite de la mort, en avril 17U9, du baron de 
Wurmser (Christian-Louis , lieutenant général des armées du roi, qui 
avait été élu député titulaire. 



l.\S Llvb LONSTIILANIS 

Districts dk IU<:!.1'"< )R'r kt 1 1 IWlXdUJ-: 
Ricrxis A l'.l-.Ll'ORr. 

7 DKPUTKS. 

Clcr_çé. 

1. Rosé Jcan-François-Charles . recteur et cure de Stcinbrunn- 

le-Haut. 

2. GoBEL (Jean-Baptiste-Joseph , évèque de Lydda, suffragant 

et vicaire i;énéral du priiice-évêque de BAle. 

Noblesse. 

} . Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Haniann-Fidèle, 
comte DE . comte de la Roclie. baron de Sainte-Hip- 
polyte. Maiche, etc., au comté de Bourgogne. 

4. Landenberg Wagenbourg (Jean- Baptiste- Marie- Eusèbe 
Hermann. baron de, chevalier d'honneur et d'épée au 
conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de l'ordre 
de Malte. 

l^iers étal. 

'•,. Pflieger Tainé Jean- Adam), procureur-syndic du district 
d'Huningue, demeurant à Altkirk. 

6, Lavie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort. 

7. GuiTTARD (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capi- 

taine au régiment provincial d'Alsace. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers éLit. 
I. tiMally ...), avocat i ). 



(i) L'élection de Mally comme suppléant n"esl pas indiquée aux procès- 
verbaux de Bclfoit; on relève seulement ce nom sur diverses listes 
imprimées. 



ALSACK 14g 

Districts de HAGUEXAU et AVISSEMBOURG 
RÉUNIS A HAGUENAU. 

6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Eymar (Jean-François-Ange d", vicaire général du diocèse 

de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller, abbé coniman- 
dateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons. 

2. RoHAN-GuÉMÉNÉE ( Louis-René-Édouard. prince de), cardi- 

nal, évêque de Strasbourg (2). 

Noblesse. 

5. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier 
des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, cosei- 
CTneur des ville et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal 
de camp. 

4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien 
colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, 
chevalier de l'ordre du mérite militaire, demeurante Ehn- 
weyer. 

Tiers état. 

<). Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), 
Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhor- 
dorff, seigneur de Duppigheim, etc., l'un des adjoints au 
directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachs- 
landen le Jeune. 

(>. Hei.l fFrançois-Antoine-Joseph de), bailli de Landser. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. BOUG Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collé- 
giale de Saint- Pierre-le-Jeune de Strasbourg. 

i; Le second dcpuiô du cicim!- de ce ressort, élu en mars 17)10, se nom- 
mait Louis (François-Louis) ; il était prébcndier et custos de la cathédrale 
de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de lUni- 
versité catholique; il mourut le 19 mai 17^9. C'est dans rassemblée con- 
voquée à la suiic do ce décès que fut élu le cardinal d'- K'.iiim 



150 LES COXSTITrANTS 

2. Kegelin (François-Ernest . curé de Saint-Etienne de Stras- 
bourg. 



TROIS-EVECHÉS ET CLERMONTOIS 

(Rè£rlements des 7 février, i) mars et Ci avril 1789.) 

Ville de METZ 

I DKPUTK. 

Tiers étal. 

1. *Maujean (Pierre), seigneur de Labry. maître-échevin de 
Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, 
procureur-syndic de l'assemblée provinciale (i). 

3 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. Rœderer ( Pierre-Louis j, écuyer, conseiller au parlement de 

Metz, membre du comité municipal de cette ville. (A siégé.) 

2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procu- 

reur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de 
Metz. 

3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et 

procureur-syndic du comité municipal de Metz. 

Bailliage de METZ. 

Bailliages principaux réduits à Met\ : Metz, Tiiionville, Sarre- 
louis, LoNGWY, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secon- 
daire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. 'Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, 
docteur en théologie et examinateur synodal de cette 
ville, député électeur du bailliage de Metz. 

(i) L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, 
l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Rœderer 
pour député et Perin pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Mau- 
jean. 



TROIS-EVECHÉS ET CLERMONTOIS 151 

2. Brousse i Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur 
du bailliage de Thionville. 

Noblesse. 

}. CusTiNE (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, ins- 
pecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de 
Toulon, baron de la baronnie de Sarëck, etc., député élec- 
teur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg. 

4. WoLTER DE Neurbourg (Bcnoît-Nicolâs de), maréchal de 
camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, 
député électeur du bailliage de Thionville. 

Tiers état. 

<,. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titu- 
laire de la Société royale des sciences et arts de Metz, 
député électeur du bailliage de Metz. 

6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parle- 

ment, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bail- 
liage de Metz. 

7. Lasalle ! Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, 

seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieu- 
tenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, 
député électeur du bailliage de Sarrelouis. 

8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, 

député électeur du bailliage de Longwy. 



10 SUPPLEANTS. 

Clergé . 

1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny. maître es arts de 

rUniversité de Paris, député électeur du bailliage de 
Metz. 'A siégé.) 

2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg. 

Noblesse. 

3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélône-Richard, baron d'), che- 

valier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis. 
député électeur du bailliage de Sarrelouis. 



\-)2 LKS CONSTUIAN rS 

4. Maillard de la MARTiNiÈRE(^Georges-Franvois-Xavier dkj, 
conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de 
Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gorey et Cossigny. 

î. PouTET (Henri-Jacques, baron de) conseiller au parlement 
de Metz. 

6. TuRMEL (Claude-Joseph dej. colonel d'infanterie. 

Tiers étal. 

7. Galland (Jean-François;, négociant à Novéant. 

8. CoLLiN (François), substitut du procureur général au parle- 

ment de Metz. 

9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour. 

10. DuRBACH (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député 
électeur du bailliage de Thionville. 

Bailliage de TOUL. 

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vie. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. *Bastien (Claude-Nicolasj, licencié en théologie, doyen 

rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du 
bailliage de Toul. 

Noblesse. 

2. *Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Berte- 

court et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député 
électeur du bailliage de Vie. 

Tiers élat. 

5. Maillot (Claude-Pierre;, lieutenant général au bailliage et 
siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de 
Toul. 

4. Gérard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vie, syndic 
de cette ville, député électeur du bailliage de Vie. 

4 suppléants. 
Clergé. 

I. Chatrian Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur 
du bailliage de Vie. {A siégé.) 



TliOIS-KVKCHKS KT CLERMOXÏOIS 153 

Noblesse. 

2. ALENÇON^Charles-Mathias, comte d'j. seigneur de Braux, etc.. 
président du district de Toul, député électeur de Toul. 
[A siégé.) 

Tiers étal. 

-t,. François de Neufchateau i Nicolas-Louisj, ancien procu- 
reur général du roi, conseiller honoraire du conseil souve- 
rain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de 
Toul. 

4. Pagny (Jean-Claudej, avocat en parlement, syndic de la 
municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de 
Vie. 

Bailliage de VERDUN 

Bailliages principaux réduits à Verdun : Verdun avec Marville 
pour secondaire. Clermont-en-Argonne. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. CosTER (Sigisbert-Etienne), chanoine de la cathédrale de 

Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, 
président de l'assemblée du district de Verdun, député 
électeur du bailliage de Verdun. 

Noblesse. 

2. 'PoiJiLLY (Albert-Louis, baron de;, chevalier de Saint-Louis, 

maréchal de camp, député électeur du bailliage de Cler- 
mont à Varennes. 

Tiers élal. 

3. *Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de 

la maréchaussée générale des Trois-Evôchés à Verdun, 
député électeur du bailliage de Verdun. 

4. *DuPRÉDE Ballay Marie-Alexandre , procureur du roi au 

bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, 
député électeur du bailliage de Clermont. 



154 '-^^ CONSTITUANTS 

1 SUPPLÉANTS. 

Tiers élal. 

1. GiLLON (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun. 

député électeur du bailliage de Verdun. [A siégé.) 

2. LoisoN (François), avocat en parlement, ancien prévôt de 

Damvîlliers, député électeur du bailliage de Verdun. 
{A siégé.) 

î. George (Robert- François), conseiller garde-scel au bailliage 
de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bail- 
liage de Clermont à Varennes. (A siégé.) 

4. Drouot de ViLLAY (Christophe-Hubert), seigneur de la 
terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de 
Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier "aux 
gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes. 

^. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun. 

Bailliage de SEDAN 

Bailliages principaux réduits à Sedan .• Skdan 

avec Chatkau-Regnault pour secondaire, Mouzon, Moiion, 

Carignan avec Montmédy pour secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Fleury (Jean), curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, ba- 

chelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan. 

Noblesse. 

2. EsTAGNiOL (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint- 

Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, 
ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de MM. les maré- 
chaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse 
des villes de Saint- Pons, Agde et Pézenas, bailli grand 
sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt. 

Tiers élal. 

}. 'DouRTHK ^Jean-Baptiste), procureur du roi.au bailliage et 
siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage 
de Sedan. 



LORRAINE ET BARROIS 155 

4. Millet de Lamambre . Jean-Françoi-îi, lieutenant général au 
bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert. 

Noblesse. 

2. MoRiOLLES (Alexandre- Nicolas-Charles- Marie- Léonard, 

marquis de), seigneur d"Etrepigny, Vrigne-aux-Bois. 
Beauclair, Beaufort. Montcy-Saint-Pierre et Montcy- 
Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre- 
dragons, en garnison à Cambrai. 

Tiers étal. 

3. Mangin (Jean-Nicolas;, maire de Mouzon. (A siégé.) 

LORRAINE ET BARROIS 

(Règlement du 7 février 1789.) 

Bailliage de NANCY. 

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, 

Bl AMONT, ROZIÉRES, VeZELISE, NoMENY, 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Fare (Anne-Louis-Henri de), évêque de Nancy, primat 

de Lorraine, député électeur du bailliage de Nancy. 

2. Grégoire fBaptiste-Henri), curé d'Embermesnil. député 

électeur du bailliage de Lunéville. 

Noblesse. 

3. LuDRE DE Frolois Charlcs- Louis, comte de), maréchal de 

camp, député électeur du bailliage de Nancy. 



156 I.KS CONSnTl'ANTS 

4. BouFFLERS Stanislas-Jean, marquis de, chevalier de Fordre 
de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de 
camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et 
de Belchamps, bailli d'épée du bailliaf^^e de Nancy, député 
électeur du bailliage de Nancy. 

Tiers clal 

;. Régnier Claude-Ambroise;. avocat en parlement, député 

électeur du bailliage de Nancy. 
(k Salle - Jean-Baptiste i, médecin à Vezelise, député électeur 

du bailliage de Vezelise. 

7. Prugnon fils (Pierre-Josephy, avocat en parlement, député 

électeur du bailliage de Nancy. 

8. Regneault IDE LuNÉviLLE^ (Charles), avocat du roi au bail- 

liage de Lunéville. député électeur dudit bailliage. 

^ SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. HouiLLON (François-Antoine), curé de Crepey et échevin du 

doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de 
Vezelise. 

Noblesse. 

2. RAiGECOURT-GotJRNAY (Anne-Bernard-Antoine. marquis de), 

chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, 
gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capi- 
taine de dragons, député électeur du bailliage de Luné- 
ville. 
^. Salm-Salm i Emmanuel- Henri-Oswald- Nicolas- Léopold. 
prince de), maréchal de camp, colonel propriétaire du 
régiment d'infanterie de «^on nom. député électeur du 
bailliage de Vezelise. 

Tiers élcit. 

4. Plassiari Jean), conseiller au bailliage de Nancy, député 

électeur dudit bailliage. 
;. Blampain : Pierre- Nicolas,; avocat en parlement, exerçant en 

la prévôté bailliagère seigneuriale de Rambervillers, député 

électeur du bailliage de Lunéville. 



lorraine et barrois 157 

Bailliage de MIRECOURT. 

Bjïllicigcs principaux réduits à Mire-court : Mirecourt, Charmes, 

Chatel-sir- -Moselle, Darney, Neufchateau. Saint-Dié, 

Epinal, l^RrvKREs, Rkmirf.mont. 

«S DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Galland (Joseph-Nicolas . curé de Charme>. député électeur 

du bailliage de Charmes. 

2. GoDEFROY Charles-Louis , curé de Nonville. député élec- 

teur du bailliage de Darney. 

Noblesse. 

}. ToL'STAiN ViRAY (J oseph-Maurice. comte de}, maréchal de 
camp, seigneur de Buthegnémont. grand bailli d'épée du 
bailliage de Darney, député électeur dudit bailliage. 

4 Menonville François- Louis Thibault de), seigneur de 
Sambroch. maréchal de camp, chevalier de Saint- Louis et 
de la Société de Cincinnatus, député électeur du bailliage 
de Saint-Dié. 

Tiers étal. 

y. Fricot (François-Firmin). procureur du roi au bailliage de 
Remiremont. député électeur dudit bailliage. 

6. Petitmengin Charles-François , procureur du roi à Saint- 

Dié, député électeur de Saint-Dié. 

7. Chantaire Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mire- 

court, député électeur dudit bailliage. 

8. Cherrier l'Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de 

Neufchâteau, député électeur dudit bailliage, 

i suppléants. 
Noblesse. 

1. Civalart (Nicolas de;, chevalier, seigneur de Roussel. 

député électeur du bailliage de Neufchâteau. 

Tiers i'iat. 

2. Febvrel Louis-Jean-Baptistej, procureur du roi au bailliage 

de Bruyères, député électeur dudit bailliage. 



158 LES CONSTITLAXTS 

^. CosTER Victor-Paul), avocat du roi au bailliai^'C d'Épinal. 

di'putc électeur dudit bailliage. 
4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint- 

Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié. 
'•,. VosGiEN (Donat), avocat et procureur syndic de rassemblée 

du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage. 

Bailliage de SARREGUEMINES. 

Biiilliiigcs principaux riduHs a S^irregucDiincs : 

Sarrkguemines, Dieuze, Chateau-Salins, Bitcjie, Lixhkim, 

Fenestrange, Boulay, Bouzonville, [Schamugurg 

DANS Bouzonville] (i). 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Verdet ( Louis j, curé de Vintranges. député électeur du 

bailliage de Dieuze. 

2. CoLSON (Jean), curé de Nitting, député électeur du bailliage 

de Lixheim. 

Noblesse. 

). 'Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de). 
libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate 
du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien 
mestre de camp de cavalerie au service de la France, 
député électeur du bailliage de Dieuze. 

4. *GoMER (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du 
Quesnel. maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, 
inspecteur général du corps royal de l'artillerie au dépar- 
tement de l'Alsace et de la Franche-Comté, député élec- 
teur du bailliage de Dieuze. 

Tiers élat. 

1. SCHMITS 'Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château- 
Salins, député électeur dudit bailliage. 

(i) C'est par erreur que le règlement royal du 7 lévrier i7ii>; avait 
mentionné le bailliage de Scliambourg dans Boti^onuitle, qui avait passé, en 
1708, par suite d'échange, sous la doniination du duc des Deux ports; nous 
ne l'indiquons ici que pour ordre. 



LORRAINE ET BARROIS 159 

6. Anthoine : François-Paul-Nicolasj, lieutenant général du 

bailliage de Boulay. député électeur dudit bailliage. 

7. *Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verre- 

rie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay. 

8. VoiDEL (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député 

électeur du bailliage de Dieuze. 

7 SUPPLÉANTS. 

Tiers état 

1. DuMAiRE (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonc- 

tions de maire royal de la police et municipalité de la ville 
de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarre- 
guemines. (A siégé.) 

2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député 

électeur du bailliage de Bitche. (A siégé.) 

3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège 

présidial de Dieuze, député électeur du bailliage de Dieuze. 
(A siégé.) ■ . 

4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Bou- 

lay, député électeur dudit bailliage. 
'f. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix i, procureur du 
roi au bailliage de Fenestranges. 

6. Deyslng (Charles-Gaspard!, cultivateur à Langstroff, député 

électeur du bailliage de Bouzonville. 

7. RiCATTE (Nicolas), lieutenant général au bailliage de 

Lixheim, député électeur de ce bailliage. 

Bailliage de BAR-LE-DUC. 

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, 

La Marchk, Pont-a-Mousson, Bourmont, Co.mmercy, Saint- 

MiHiix, ïiiiaucourt, Étain, Briey, Lo.nguyon, 

Villi:rs-l a-Montagne. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du 
bailliage de Saint-Mihiel. 



i6o LES coxsri ri'AX 1 s 

2. AuBRV Jean-Bapti^^ie . cure de Véel. député électeur du 

bailliai^'e de Bar-le-Duc. 

3. 'CoLLiNET I Joseph \ curé de Ville-sur-Yron. député électeur 

du bailliaLje de Rriey. 

Noblesse. 

4. CHAThLEr-LoMONT Flurciit-Louis-Marie. duc du), cheva- 

lier des ordres du roi. lieutenant "énéral de ses armées, 
colonel j,^énéral de son régiment des gardes-françaises. 
député électeur du bailliage de Bar-le-Duc. 
;. Hautoy (Roch-Hyacinthe. vicomte du), chevalier de Saint- 
Louis, maréchal de camp, député électeur du baillage de 
Pont-à-Mousson. 

6. BousMARD DE Chantraine Henri-Jean-Baptiste de', capi- 

taine au corps royal du génie, député électeur du bailliage 
de Saint-Mihiel. 

Tiers élal. 

7. Marquis (Jean-Joseph 1, avocat à Saint-Mihiel. député élec- 

teur du bailliage de Saint-Mihiel. 

8. ViARD (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bail- 

liage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson. député 
électeur du bailliage de Pont-à-Mousson. 
(). Ulry I Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, 
député électeur dudit bailliage. 

10. DuQUESNOY ' Adrien-Cyprienj, avocat, syndic de l'assemblée 

provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du 
bailliage de Briey. 

11. Bazoche (Claude-Hubert', avocat du roi au bailliage de 

Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage. 

12. GossiN (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel 

au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bail- 
liage. 

^ SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. Pf:llegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt. 
député électeur du bailliage de Bourmont. (A siégé.) 



PROVENCE l6l 

Noblesse. 

2. Malartic (Jeaii-Vincent-Anne, comte de), seigneur de 

Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de 
Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bail- 
liage de Thiaucourt. 

3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, 

premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur 
de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage 
de Pont-à-Mousson. 

Tiers état. 

4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, 

capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel 
du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de 
Bar-le-Duc. 

5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député élec- 

teur du bailliage de Saint-Mihiel. 

■PROVENCE 

(Règlement du 2 mars 1789). 

Noblesse. 
Députation dissidente des nobles possédant fiefs (i). 
{Sans attribution de sénéchaussée). 

8 DÉPUTÉS. 

Noblesse (2). 

1. BouRBON-CoNDÉ (Louis-Hcnri-Joseph de), duc de Bour- 

bon, prince du sang, etc. 

2. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouver- 

neur de Grasse et d'Amibes, colonel du régiment d'infan- 
terie d'Anjou. 

(i) Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale; elle 
n'avait sollicité d'ailleurs son admission que dans la chambre de la 
noblesse des États généraux. (Voir notre Recueil, t. II, p. 529, note j.) 

(2) De Vinlimille (Charlcs-Krançois-Gaspard-Fidèle), des comtes de Mar- 
seille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'Etat 
dépée, chevalier d'honneur de Madame la conUcsse d'.Artois, seigneur de 
Figanières, Vidauban et autres lieux, rel'usa la députation. 

I I 



102 LÎ-:S CONSTITUANTS 

3. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant 

général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, 
Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, cosei- 
gneur de Mondragon et Baret. 

4. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcal- 

quier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, 
Montblanc, coseigneur de Pontevôs , Sainte-Catherine, 
Roquette et Ville-Vieille. 
<,. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, con- 
seiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au 
parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et 
le Puget. 

6. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d"), conseiller du roi en 

ses conseils, président à mortier en la cour du parlement 
de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, 
Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor. 

7. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi 

en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides 
et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens. 

8. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis 

de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Ville- 
neuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan. 



SÉNÉCHAUSSÉE D'AIX. 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

8 députés. 

Clergé. 

1. BoiSGELiN DE CucÉ (Jean de Dieu-Raymond de), archevêque 

d'Aix. 

2. Cousin (Charles), curé de Cucurron. 

Noblesse. 

3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d"), seigjieur de Bellevue, 

conseiller au parlement de Provence. 

4. Claimers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de). 



PROVENCE 163 

Tiers état. 

). Mirabeau (Gabriel-Honoré deRiquetti, comte de). 

6. Bouche (Charles-François), avocat en parlement. 

7. Audier-Massillon (Bruno-Philibert), lieutenant général au 

siège général de Provence à Aix. 

8. Pochet (François-Joseph du), ancien assesseur et procureur 

du pays de Provence, avocat en la Cour. 

2 SUPPLÉANTS (i). 

Tiers état (2). 

1. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix. 

2. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à 

Saint-Julien-le-Montagnier. 

SÉNÉCHAUSSÉE D'ARLES. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. DuLAU (Jean-Marie), archevêque d'Arles. 

Noblesse. 

2. Provançal de Fonchateau (Conrad, marquis de), demeurant 

à Tarascon. 

Tiers état. 

3. Pellissier (André), docteur en médecine, député de la ville 

de Saint-Remy. 

(1) D'Albertas (Jean-Baptiste-Suzannc, marquis), président h mortier au 
parlement d'Aix, refusa la députation. 

(2) Scrvan (Joseph-Michel-Antoine), ancien avocat général au parlement 
de Grenoble, avait été élu député titulaire simultanément h Aix et à Arles. 
11 refusa dans les deux circonscriptions. 

Pascalis Mean-Joscph-Picrre), avocat en la cour, ancien consul d'Aix et 
procureur du pays, élu à la place de Servan à Aix, refusa également. 

Vcrdollin (Jacques\ avocat en parlement, élu député suppléant, refusa 
cette fonction. Il siégea à la Constituante comme député des sénéchaussées- 
dont les députations furent réduites à Draguignan. 



104 LES CONSTITUANTS 

2. Durand de Maillane (Pierre-Toussaint), avocat en parle- 
ment, député de la ville de Saint-Remy. 

I SUPPLÉANT (i). 

Noblesse. 
I. Marin ( de), demeurant à Tarascon. 

Ville et terroir d" ARLES. 

^ DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. RoYER (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de 

la Noé. 

Noblesse. 

2. Guilhem-Clermont-Lodêve (Charles-François, marquis de), 

ancien officier de marine, conseiller de la noblesse du 
Comtat, demeurant à Arles. 

Tiers élal. 

3. Boulouvard (Pierre-SiiTren), négociant à Arles (2). 

I suppléant {}). 
I. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles. 



(i) Servan avait été élu député suppléant à Arles et à Aix. Voir la note 2 
de la page précédente. 

(2) Michel (Andréj, bourgeois,^ demeurant à Arles, refusa la députation et 
fut remplacé par Boulouvard. 

(5) L'abbé de Quinson fut considéré comme suppléant par la Consti- 
tuante, mais il avait été irrégulièrement élu par une assemblée qui ne 
pouvait nommer que des électeurs ; on ne peut indiquer par suite I ordre 
dans lequel il eût pu être classé. 



PROVENCE 165 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MARSEILLE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Qhrgé. 

1. Villeneuve Bargemon (Barthélémy-Joseph de), chantre, 

chanoine et comte de Tabbaye royale de Saint-Victor à 
Marseille. 

2. Davin (Henri), chanoine du chapitre de Saint-Martin. 

Nohhszz. 

3. C1PIERES (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint- 

Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la 
marine à Toulon. 

4. Sinety [de Puylon] (André-Louis-Esprit, comte de), ancien 

page du roi, ancien major du régiment Royal- Navarre- 
cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état (i). 

<j. *RoussiER (Michel), négociant à Marseille. 

6. Lejeans aîné (Louis), négociant à Marseille. 

7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille. 

8. *LiQUiER (André), négociant à Marseille. 

8 suppléants. 

Tiers étal. 

1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille. {A siégé.) 

2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille. {A siégé.) 

3. Bausset [Roquefort] (Emmanuel-François-Paul-Gabriel- 

Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de 
Saint-Victor. 

4. Chompré (Etienne-Martin), maîtrc-ès-arts, chancelier du 

consulat de Rome, officier municipal. 

(i) De Mirabeau, élu à Marseille et à Aix, opta pour cette dernière 
sénéchaussée. 



l66 LES CONSTITUANTS 

'f. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal. 

6. Martin, fils d'André (Etienne), négociant à Marseille. 

-. Le Blanc de Servane (Jean- Baptiste), seigneur de la 

paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence. 
8. Bremond JuLiE>i (Antoine), avocat en parlement, substitut 

du procureur de la commune de Marseille. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE DRAGUIGNAN. 

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, 

Grasse, Castellane. 

8 députés. 

Clergé. 

1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de 

Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la 
sénéchaussée de Grasse. 

2. Gardiol (Alexandre), curé de Calliau, député électeur de la 

sénéchaussée de Draguignan. 

Noblesse. 

3. Rafelis-Broves (Jean- François, vicomte de), colonel d'in- 

fanterie, ancien lieutenant pour le roi d'Aigues-Mortes, 
chevalier de Saint- Louis (i). 

4. Le Clerc de Lassigny de Juigné (Louis-Jean-Baptiste, 

comte de), député électeur de la sénéchaussée de Dra- 
guignan. 

Tiers état. 

5. Lombard Taradeau (Jacques-Athanase de), seigneur de 

Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Dra- 
guignan. 

(i) 11 y a lieu de remarquer, en Provence comme dans les autres pays 
soumis à la réduction des dépulations, que les députés qui ne sont pas 
suivis de la mention : député de |telle sénéchaussée (ou de te! bailliage) 
furent élus en violation des règlements royaux qui prescrivaient que les 
députés des bailliages ou sénéchaussées devaient procéder entre eux à la 
réduction de leur nombre. 



PROVENCE 167 

6. MouGiNS DE Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roque- 

fort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieute- 
nant générai de police et chef de viguerie, député électeur 
de la sénéchaussée de Grasse. 

7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot. 

8. SiEYÈs LA Baume (Barthélémy), avocat en la Cour, à Fréjus, 

député électeur de la sénéchaussée de Draguignan. 

3 SUPPLÉANTS (l). 

Noblesse. 

1. Autane (Jean-Charles- François d'), seigneur d' Allons et 

des Sausses. 

2. Villeneuve-Bargemon fils (Joseph, marquis de), seigneur 

de Saint-Auban. 

Tiers état. 

3. LiEUTAUD (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier 

consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic- 
né de la viguerie. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE FORCALQUIER. 

Sénéchaussées principales réduites à Forcalqtiier : Forcalquier, 
Digne, Sisteron, Barcelonnette. 

8 députés. 

Clergé. 

1. Gassendi (Jean-Gaspard), curé de Barras, député électeur 

de la sénéchaussée de Digne. 

2. Rolland (Jean-Michel), curé du Caire, député électeur de 

la sénéchaussée de Sisteron. 



(i) On trouve dans quelques listes imprimées le nom de Colom, a maire 
de Castellane », indiqué comme suppléant du tiers état de Drafjuignan ; 
les procès-verbaux d'élection ne mentionnent que Lieutaud comme sup- 
pléant du tiers état. 



l68 LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



3. Eymar [du Bignosc] (Ange-Marie d'), chevalier, député 

électeur de la sénéchaussée de Forcalquier (i). 

4. BuRLE (Jean-Charles-François de), chevalier, lieutenant 

général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de 
ladite sénéchaussée. 

Tiers élal. 

5. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la 

sénéchaussée de Sisteron (2;. 

6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, 

député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. 

7. SoLLiERS (Etienne), avocat en la Cour, à Saignon, député 

électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. 

8. MÉvoLHON (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député 

électeur de la sénéchaussée de Sisteron. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la 

sénéchaussée de Digne. 

Noblesse. 

2. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), cheva- 

lier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la 
sénéchaussée de Sisteron. 

Tiers état. 

j. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie. 
4. Teissier (Claude , avocat en la Cour. 

(i) Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste- 
Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Es- 
pagne de première classe, lieutenant gémirai des armées du roi et lieute- 
nant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur 
des villes et château de Nantes, refusa la députation et lut remplacé par 
d' Eymar. 

(2) Salvator (Benoit), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier 
député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d'âge et de santé ». 



PROVENCE 169 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TOULON. 

Sénéchaussées -principales réduites à Toulon : Toulon, 
Brignoles, Hyères. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. RiGOUARD (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Far- 

lède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon. 

2. MoNTJALLARD (Jean-Joscph-André), curé de Barjols. 

Noblesse. 

3. *La Poype-Vertrieux (Louis- Armand, marquis de), chef 

d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la 
sénéchaussée de Toulon. 

4. ViALis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des 

fortifications du Dauphiné et de la Provence, député élec- 
teur de la sénéchaussée de Toulon. 

Tiers état. 

5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon. 

6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la 

sénéchaussée de Brignoles. 

7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député élec- 

teur de la sénéchaussée d'Hyères. 

8. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat 

à Saint-Maximin. député électeur de la sénéchaussée de 
Brignoles. 

3 suppléants (i). 

Clergé. 

I. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député 
électeur de la sénéchaussée de Brignoles. 



(i) Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la dcputation et fut remplaci^ 
par Ricard, 



170 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Destouff de Milet de Mureau (Louis-Marie-Antoine), 

capitaine du génie, député électeur de la sénéchaussée de 
Toulon. (A siégé.) 

Tiers étal. 

3. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon. 

BRETAGNE 

(Règlement du 16 mars 1789). 

SÉNÉCHAUSSÉE DE RENNES (l). 

7 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes. 

2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur 

en droit à Rennes. 

3. *HuARD (Etienne-Eusèbe-Joseph), négociant à Saint-Malo. 

4. Hardy de la Largère (Mathurin-François-Mathieu), maire 

de Vitré, commissaire des États de Bretagne. 
<). Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement. 

6. Gérard (Michel), laboureur, domicilié en la paroisse de 

Montgermond et député de la paroisse Saint-Martin de 
Rennes. 

7. Defermon [des Chapelières] (Jacques), procureur au par- 

lement, commissaire des États de Bretagne. 

2 suppléants. 
Tiers état. 

1. Varin [de la Brunelière] (Pierre-Vincent), avocat en par- 

lement. {A siégé.) 

2. Bodinier (Jean), négociant à Saint-Malo. 

(i) Toutes les sénéchaussées de Bretagne furent, pour la convocation, 
considérées comme principales sans secondaires. 



BRETAGNE I 7 I 

SÉNÉCHAUSSÉE DE HENNEBONT. 

3 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Delaville le Roulx (Joseph), négociant et armateur à 

Lorient. 

2. CoRROLLER DU MousTOiR (Louis-Jacques-Hippolytc), pro- 

cureur du roi en la sénéchaussée de Hennebont. 

3. Le Floch (Corantin), laboureur à Canquizerne, paroisse de 

Lignol. 

1 SUPPLÉANT (l). 

Tiers étal. 
I. Pathelin (Jacques-Gabriel), ancien officier de la Compa- 
gnie des Indes. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BREST. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Le Gendre (Laurent-François), avocat en parlement. 

2. MoYOT (Ildut), électeur de Lannildut, négociant et armateur. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LESNEVEN. 
2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 
I. Le Guen DE Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marie), 
propriétaire, demeurant à Landiviziau. 

{1) Lcstrolfcu, alias Lcslrohan, .. avocat à Port-Louis ", e-.i indique comme 
suppléant par quelques auteurs. Aucune preuve n'existe à l'appui de cette 
assertion. 



172 LES CONSTITUANTS 

2. Prudhomme de Kérangon (François-Augustin), demeurant 
à Saint-Pol-de-Léon. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE DINAN. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. CouPARD (Jean-Jules), avocat, ancien lieutenant de maire de 

Dinan. 

2. Gagon [du Chenay: ( Marie -Toussai Ht) , avocat, ancien 

maire de Dinan. 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers élal. 

I. Denoual (DU Plessix] (Jean-François- Marie), procureur 
à Dinan. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PLOERMEL. 
4 DÉPUTÉS. 

Tiers état, 

1. TuAULT [delà BouvrieI (Joseph-Golven), conseiller du roi, 

sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploërmel. 

2. BouLLÉ (Jean-Pierre), avocat à Pontivy. 

3. *RoBiN de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et 

négociant, député de la paroisse de Quillio. 

4. Perret de Tregadoret (Rodolphe- Claude), avocat, député 

de la ville de Ploërmel. 

2 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

I. Le Deist de Botidoux (Jean-François), éciiyer, député de 
la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Queni- 
cunan. {A siégé.) 



BRETAGNE 173 

2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien 
maire de Ploërmel. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE FOUGÈRES. 

Sénéchaussées principales réduites à Fougères : Fougères, Hédé, 
Saint-Aubin-du-Cormier . 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. FouRNiER DE LA PoMMERAYE (Jean-François), procureur du 

roi près la sénéchaussée de Fougères, député électeur de 
ladite sénéchaussée. 

2. Lemoine DELA GiRAUDAis ( Denis-Jcan-Maric), avocat en par- 

lement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE NANTES. 

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande. 

8 DÉPUTÉS. 

Tiers étal (i). 

1. GuiNEBAUD [de Saint-Mesme], (Jacqucs-Nicolas), négociant, 

député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

2. GiRAUD DuPLESsix ( Pierre-Guillaume-Hcnri), avocat du roi 

au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de 
Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

3. Baco DE LA Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au 

présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

4. Ch.mllon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la 

sénéchaussée de Nantes. 
<). *Pellerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur 
de la sénéchaussée de Nantes. 

(i) Bouteiller (Guillaume), nci,'ociant à Nantes, cUi députe titulaire, refusa 
h cause de son âge et de ses airaires ». 



174 LES CONSTITUANTS 

6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

7. CoTTiN (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

8. Blin (François-Pierre), médecin à Nantes, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

6 SUPPLÉANTS. 

Tiers éial. 

1. Maupassant (Louis-César), bourgeois à Nort, député élec- 

teur delà sénéchaussée de Nantes. [A siégé.) 

2. Varsavaux de Heulée (François-René-Marie), conseiller 

du roi, notaire à Nantes. 

3. ViDEMENT (Julien), négociant à Nantes. 

4. PussiN (Charles-François), directeur de la Monnaie à Nantes. 
<,. MiLON (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à 

Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande. 
6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » 
à Guérande. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE VANNES. 

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray, 

Rhuys. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état 

1. Lucas de Bourgerel (Jean-Joseph), doyen des avocats à 

Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes. 

2. DusERs(Charles-Guillaume),conseillerau présidial de Vannes, 

député électeur de la sénéchaussée de Vannes. 

PAS de suppléants. 



BRETAGNE 175 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CARHAIX. 

Sénèchaiissces principales réduites à Carhaix : Carhaix, 
Chateaulin, Chateauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlé. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Legolias (Jean-Marie), avocat, juge seigneurial, député 

électeur de la sénéchaussée de Châteaulin. 

2. BiLLETTE ( Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député 

électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou. 

I SUPPLÉANT (i). 

Tiers état. 

I. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du 
roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la séné- 
chaussée de Châteauneuf-du-Faou. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE QUIMPER. 

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, 
Concarneau. 

3 députés. 

Tiers état. 

1. Le Goazre de Kervelegan (Augustin-Bernard-François), 

conseiller du roi, sénéchal de Quimper, député électeur 
de la sénéchaussée de Quimper. 

2. Le Dean (François-Jérôme), commissaire des Etats de 

Bretagne, député électeur de la sénéchaussée de Quimper. 
}. *Le Guillou de KÉRiNCUFF (Joseph-Jean-Marie), avocat, 
député électeur de la sénéchaussée de Quimper. 

(i) De Rosgrand, avocat h Chûtcaulin, est indiqué comme suppliant par 
quelques auteurs. Nous considérons cette assertion comme une erreur. 
(Voir les preuves que nous donnons dans notre Recueil, l. H, p. 450, note 2.) 



lyô LES CONSTITUANTS 

2 SUPPLÉANTS (l). 

Tiers élal. 

1. Trehot DE Clermont (Louis-François), député de la paroisse 

de Pontcroix, député électeur de la sénéchaussée de 
Quimper. (.4 siégé.) 

2. MoRiNEAU (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Con- 

carneau. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MORLAIX. 
Sénéchaussées principales réduites à Morlaix: Morlaix, Lannion. 

4 DÉPUTÉS. 

Tiers élal. 

1. CouppÉ (Gabriel-Hyacinthe), sénéchal de la sénéchaussée 

de Lannion, député électeur de ladite sénéchaussée. 

2. Baudouin de Maisonblanche (Jean-Marie), avocat à Lan- 

nion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion. 

3. Le Lay de Grantugen (Guillaume), laboureur-ménager à 

Plouvigneau, député électeur de la sénéchaussée de 
Morlaix. 

4. Mazurié de Penannech (Pierre-Louis), négociant et arma- 

teur à Morlaix. 

2 suppléants. 

Tiers élal. 

1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du 

roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de 
Lannion. 

2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix. 



(i) Souche de la Brcmaudièrc (François-Noël), députe do la paroisse de 
Plomclin, dépulc électeur de la sénéchaussée de Quimper, se désista des 
fonctions de suppléant. 



BRETAGNE 177 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-BRIEUC. 

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Bricuc : 
Saint-Brieuc, Jugon. 

^ DÉPUTÉS. 

Tiers étal. 

1. Neuville (Gabriel-Henri-René de), sénéchal du siège royal 

de Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon. 

2. Palasne de Champeaux (Julien-François), sénéchal royal 

de Saint-Brieuc, député électeur de la sénéchaussée de 
Saint-Brieuc. 

3. Poulain de Corbion (Jean-François-Pierre), député électeur 

de la sénéchaussée de Saint-Brieuc. 

3 SUPPLÉANTS (i). 

Tiers état. 

1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député élec- 

teur de la sénéchaussée de Jugon. 

2. Fleury (Honoré-Marie), avocat àQuintin. 

3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en par- 

lement demeurant à Pontrieux. 



Diocèse de SAINT-MALO. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Rathier (Charles), recteur de Broons. 

2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josseiin. 

(1) Boullairc de la Villemoisan (Charles-François^ protureur fiscal delà 
juridiction de Lambaile, est indiqué comme suppléant par M. Kerviler, 
dans son ouvra^'e : Cent ans de rcpiésciitalion bretonne. Aucune preuve ne 
s'en trouve. 

Il en est de même de Le Disscz de F^enanrun (Picrre-Trémeur), sénéchal 
(le Lambaile, indiqué par le même auteur. 

12 



l-ji< LES CONSTITUANTS 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. BoDiNiER (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets. 
1. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix. 

Diocèse de SAINT-POL-DE-LÉON. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. ExpiLLY (Louis-Alexandre !, recteur de Saint-Martin de Mor- 

laix. 

2. Verguet (Claude-François, dom). prieur de Tabbaye royale 

de Relec. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Diocèse de NANTES. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *MoYON (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux. 

2. 'Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine de Coûtais. 

3. *Maisonneuve (François), recteur de Saint-Etienne-de- 

Montluc. 

5 suppléants (i). 

Clergé. 

1. MÉCHiN (Antoine-Alexandre), recteur de Brains. (^4 siégé.) 

2. BiNOT (Jacques;, principal du collège d'Ancenis. (VI siégé.) 

3. Latyl (Jean- Paul-Marie-Anne), supérieur du collèi^e de 

l'Oratoire à Nantes. (A siégé.) 

4. Lebreton DE Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de 

Nantes. 

5. Etienne (le R. P. Pierre), gardien du couvent des Corde- 

liers de Nantes. 

(i) Pronzat (Maurice-Jusiinj, rccicur de Rouans, élu le 2^ septem- 
bre 1789, refusa la députalion. 



bretagne i79 

Diocèse de Vx\NNES. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. GuÉGAN Julienj. recteur de Pontivy. 

2. *LoAiSEL (Gabriel-Mathurin-Joseph). recteur de Redun. 

3. Gabriel (René;, recteur de Questembert. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé. 

I. Le Breton iJean-Pierrei, prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur 
de Redon. [A siégé.) 

Diocèse de DOL. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac. 

2. Garnier fJean-Marie), recteur de Notre-Dame de Dol. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé. 
I. MiNiAC ' Gilles-Renc-Marie de), recteur de Saint-Carné. 

Diocèse de QUIMPER. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plo- 

gonnec. 

2. GuiNO (Jacques-Louis , licencié en droit, recteur d"Hlliant. 
î. LoËDON DE Keromen ( N icolas-Joscph i, recteur de Gourin. 

pas de suppléants (i). 

(0 Hervé Guillaume , recieur de Guiscrid, supérieur des iiiissons du 
diocèse de Quimper, avail été élu premier député titulaire ; il relusa « à 
cause de son âge et de sa mauvaise santé •> et fut remplacé par Loëdon de 
Keromen son suppléant. 



l8o LES CONSTITUANTS 

Diocèse de RENNES. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *GuiLLOU (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. 

2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères. 

3. *HuNAULT (Julien-Mathurin), recteur de Bille. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. QuÉRU DE Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de 

Rennes. (A siégé.) 

2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou 

Aimé]-Jean-Eminanuel), recteur de Retiers. {A siégé.) 

3. TuAL (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château- 

Giron. 

4. Gérard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé. 

Diocèse de SAINT-BRIEUC. 

2 députés. 

Clergé. 

1. RuELLO (Pierre), recteur de Loudéac. 

2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel. 

pas de suppléants. 
Diocèse de TRÉGUIER. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier. 

2. Launay (Jean-Marie dk), prieur-recteur de Plouagat-Cliâ- 

telaudren, chanoine prémontré. 



CORSE i8l 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 



1. DoHOLLON (Guillaume), recteur de Ploulech. 

2. Paris (Olivier), recteur de Langoat. 



CORSE 

(Règlement royal du 22 mars 1789.) 

Justice royale de BASTIA. 

Tiistices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Alerta. 

BoNiFAcio, Calvi, Cap Corse, Corte, 

La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Peretti della Rocca (Charles- Antoine), grand vicaire du 

diocèse d'Aleria. 

Noblesse. 

2. BuTTAFOCo (Mathieu, comte de), maréchal de camp, cheva- 

lier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

3. Saliceti (Antoine-Christophe), avocat, député de la paroisse 

de la Porta. 

4. CoLONNA [de Cesari-Rocca] (Pierre-Paul, comte), capitaine 

au régiment provincial corse, député de la juridiction 
d'Ajaccio. 

6 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juri- 

diction du Cap Corse. 

Noblesse. 

2. Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de 

Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte. 



I«2 LES CONSTITUANTS 

■;. Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridic- 
tion de Calvi. 

4. GiUBEOA (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chan- 
celier des États de Corse. 

Tiers clal. 

'-,. Arena (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridic- 
tion de Calvi. 

6. Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de 
Sartène. 

DAUPHINÉ 

(I.ettre du roi du 7 avi'il 17H0). 

DÉPUTATION ÉLUE 
PAR LES ÉTATS ASSEMBLÉS A ROMANS. 

24 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Franc de Pompignan (Jean-Georges), archevêque de 

Vienne. 

2. *DoLOMiEU (Charles-Emmanuel de Gratet de), abbé com- 

mendataire de Saint-Hilaire, chanoine et comte de l'église 
Saint-Pierre et Saint-Chef de Vienne, vicaire général du 
diocèse de Vienne. 

3. Saint- Albin (Aimé-François de Coriîeau pe), doyen du cha- 

pitre métropolitain de Vienne, abbé commendataire de 
l'abbaye d'Aulnay, vicaire général du diocèse de Vienne. 

4. (^olaud DE LA Salcette (Jacqucs-Bemardin !, chanoine de 

l'église cathédrale de Die. 

Noblesse. 

^. Blacons I Henri-François-Lucretius d'Armand de Forest 
marquis de), demeurant à Grenoble. 

6. Langon f Nicolas-François, marquis de), maréchal de camp 

retiré, demeurant à Grenoble. 

7. Lablache (Alexandre-Joseph DE Falcoz, comte de), maré- 

chal de camp. 



DAUPHINÉ 183 

8. Agoult (Jean-Antoine, comte d"i, chevalier de Saint-Louis, 

sous-lieutenant des gardes du corps du roi dans la compa- 
gnie de Noailles, avec brevet de colonel. 

9. ViRiEU (François-Henri, comte de), colonel du régiment 

Limousin-infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

10. *MoRGES (Pierre- François de Sales de Roux-Deagent, 

comte de), demeurant à Grenoble. 

11. *Chaléon (Laurent-César, baron de), conseiller au parlement 

de Grenoble. 

12. Marsane Font Juliane (Jean-Louis-Charles-François, 

comte de), seigneur de Font-Juliane et de Saint-Genès. 

Tiers étal. 

i-;. *MouNiER (Jean-Joseph), avocat en parlement à Grenoble, 

secrétaire des Etats de Dauphiné. 
14. Delacour D'AMBÉsiEux(Claude-Charlesi. avocat à Romans, 
i ^. PisoN DU Galland fils (Alexis-François), avocat, juge épis- 

copal de la ville de Grenoble. 

16. BÉRENGER (Marcelin-René), procureur du roi en l'élection 

de Valence. 

17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat en parle- 

ment, propriétaire à Vercheny. 

18. Bertrand de Montfort (Louis-Antoine-François de), 

comte de Montfort dans les Etats du Saint-Siège, lieute- 
nant-général au bailliage des Baronnies. 

19. Revol (Pierre"), avocat au parlement de Grertoble. 

20. BiGNAN DE CoYROL (Jcan-Louis-Dominique), négociant à 

Suze. 

21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat, demeurant à 

Vienne. 

22. Blancard (Guy), propriétaire à Loriol. 

23. Allard du Plantier iGuy-Josepht, propriétaire ù Voiron. 

24. Cheynkt (Jean-Louis), maire de Montélimar. 

6 SUPPLÉANTS (i). 

Clergé . 
I, MoNSPEY (Pierre- Paul-Alexandre de), chevalier do justice 

(i) Barthcllcmy d'Orbanne (Jean-Baptiste-Joscph), avocat en parlement, 
demeurant h Grenoble, refusa la députation. 



184 T-ES CONSTITUANTS 

de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de 
Montbrison, lieutenant de M. le grand-prieur d'Auvergne 
en Dauphiné. 

Noblesse. 

2. MuRiNAis (Guy-Joseph-François-Louis-Thimolcon d'Au- 

BF.RGEON, chevalier de), demeurant à Murinais. {A siégé.) 

3. Baronat; Jean-Baptiste, marquis de), demeurant à Grenoble. 

4. Delay d'Agier (Claude-Pierre de), ancien officier du régi- 

ment Mestre-de-camp-général-cavalerie, maire de Ro- 
mans. {A siégé.) 

Tiers éUit. 

^. Richard (Antoine-Joseph), maire de Crest. (A siégé.) 
6. Grand de Champrouet (Reymond), assesseur au bailliage 
de Briançon. (A siégé.) 



SOUVERAINETE DE BEARN 

(Règlements des 19 février et 28 mars 1789.) 
DÉPUTATION ÉLQE 

PAR LES Assemblées d'archiprêtres 

CONFÉRENCES ET DISTRICTS 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Saurine (Jean-Baptiste-Pierre), « prêtre natif de la paroisse 

d'Eysus ». 

2. Julien (Jean), curé d'Arrosés, diocèse de Lescar. 

I SUPPLÉANT (i). 
1. Peborde (Pierre), curé de Bedeille. 



(l) Lamarque (Pierre-Antoine), curé de Pau, refusa la députation et lut 
remplacé par Julien. 



SOUVERAINETÉ DE BÉARN 185 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LES ÉtATS 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. NoÉ (Marc-Antoine de), évêque de Lescar. 

2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar, 

Noblesse. 

3. Gramont d'Aster (Antoine-François, comte de), colonel du 

régiment du Roi-dragons, seigneur de TAbadie de Gelos. 

4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, 

président à mortier au parlement de Navarre (i). 

Tiers état. 

15^ MouROT (Jean-François-Régis), avocat, professeur à TUni- 
versité de Pau, député de la ville de Nay. 

6. NoussiTou (Vincent), avocat en parlement, député de la 

ville de Pau. 

7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron. 

8. Darnaudat (Louis-Jean-Henry), conseiller au parlement de 

Navarre, seigneur de Casseigne en Beyrie, député de la 
ville d'Orthez. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



(i) Les quatre députiîs ci-dessus, élus par le grand corps des Etats de 
Béarn, au titre du Clergé et de la Noblesse, ne sollicitèrent pas leur 
admission à l'Assemblée nationale et par suite ne siégèrent pas. (Voir dans 
notre Recueil, t. Il, la note i de la page 558.) 



QUATRIEME SÉRIE 



PAYS DIVERS N'AYANT FAIT LOBJET 

D'AUCUN RÈGLEMENT ROYAL, DONT LES DÉPUTATIONS 

ONT ÉTÉ ADMISES PAR DÉCISIONS SPÉCIALES 

DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. 



Ville d' ARLES. 

(Décision du 14 juin 178g.) 
I DÉPUTÉ. 

I. BoNNEMANT (Guillaume), avocat en parlement (i). 

PRINCIPAUTÉ 
D^ARCHES ET CHARLEVILLE 

(Décret du 19 janvier 1790.) 

Justice seigneuriale de CHARLEVILLE 

I DÉPUTÉ. 

I . CoCHELET (Adrien-Pierre-Barthôlemy), lieutenant-général du 
bailliage de Charleville. 

I SUPPLÉANT. 

1. Lhote l'Anselme), négociant à Charleville. 

(i) Bonncmant, dont les pouvoirs étaient irréi:,'uliers, ne fut admis à 
rAssembiéc nationale que par suite d'une méprise du Comité de vérifica- 
tion, en violation du règlement royal du 2 mars 1789 qui n'accordait à la 
ville d'Arles que trois députés. 



SAINT-DOMINGUE 187 

PROVINCE DU BASSIGNY-BARROIS 

(Décret du 24 août 1789.) 

Bailliages de BOURMONT et de LA MARCHE (i). 

1 DÉPUTÉ, 

I. HuoT DE Concourt ( Jean-Antoitie), seigneur du fîef de 
Concourt, avocat en parlement, demeurant à Bourmont, 
député électeur du bailliage de BouriTiont. 

SAINT-DOMINGUE 

(Décrets des 20 juin et 4 juillet 1789.) 

Province de l'OUEST. 

2 DÉPUTÉS. 

1. CocHEREL (le chevalier Nicolas de), lieutenant des maré- 

chaux de France, au département de Tours, demeurant 
aux Conaïves. 

2. CouY d"Arsy (Louis-Marthe, marquis de), lieutenant-général 

pour Sa Majesté de sa province de l'Ile-de-France, colonel 
de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée 
des bailliages royaux de Melun et Moret. 

Q SUPPLÉANTS (2). 

I. Ô-CoRMAN (Arnold-Victoire-Martin, comte), capitaine d'in- 
fanterie, chevalier de Saint-Louis. 

(i) Le Bassigny-Barrois était formé des bailliages de Bourmont (Barrois 
non-mouvant) et de La Marche (Barrois-mouvant) ; Huot de Concourt ne 
tenait ses pouvoirs que des trois ordres du seul bailliaj^e de Bourmont; il y 
a lieu de croire, d'après les dill'érents mémoires conservés aux Archives 
nationales, que le baillia,::,'c de La Marche le reconnut comme son repré- 
sentant, mais aucune preuve certaine ne s'en trouve. 

(2) Les suppléants de Saint-Domingue forment deux séries; la première 
(désignée ici par les chiffres i, 2, j, etc.) est formée des suppléants qui 
furent reconnus par l'Assemblée nationale; la seconde (désignée par les 
lettres a, b, etc.,^ se compose de ceux qui furent élus ;\ Saint-Domingue, 
mais qui ne furent pas reconnus par U-s décrets de l'Asscnibléc nationale. 



l88 LES CONSTITUANTS 

2. CouRREJOLLES (Fraiiçois-Gabriel de), chevalier de Saint- 

Louis, ancien ingénieur du roi. 

3. Magallon [des MaillesJ (Pierre-Gabriel). 

4. DouGÉ (le chevalier) [Prénoms et qualités inconnus]. 

a. Chabannes (comte de), électeur de la paroisse du Petit- 

Goave, à Saint-Domingue. 

b. ViNCENDON-DuTOUR (Etiennc-Guillaume) , propriétaire à 

Saint-Domingue, électeur des paroisses de l'Anse-à-Veau 
et de Petit-Trou. 

c. CoTTiNEAU [de Kerloguen] ( ), lieutenant des vaisseaux 

du roi. demeurant au Port-au-Prince, propriétaire à Saint- 
Marc et à la Croix-des-Bouqucts, à Saint-Domingue. 

d. Peyrac (Joseph-Jean de), propriétaire à Saint-Domingue, 

habitation de la Croix-des-Bouquets. 

e. Choiseul [duc de Praslin] (élu par les provinces du Sud et 

de l'Ouest de Saint-Domingue, siégea à l'Assemblée natio- 
nale, comme député de la noblesse d'Angers), 

Province du NORD. 

2 DÉPUTÉS. 

1. *Thebaudieres (Pierre-André-François Viau de), chevalier, 

conseiller du roi et son ancien procureur général au conseil 
supérieur du Cap, électeur du quartier de Port-Margot. 

2. *Larchevesque-Thibaud (Jean- Baptiste-Gabriel), ancien 

avocat au conseil supérieur du Cap, propriétaire-planteur 
au quartier de Vallière. 

12 SUPPLÉANTS. . 

1. Reynaud [de Villeverd] (Jean-François, comte de), maré- 

chal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement 
de Saint-Domingue. (A siégé.) 

2. Villeblanche (René-Armand Levasseur de), major de 

vaisseau au département de Brest. (A sié^é.) 

3. RouvRAY (Laurent-François Lenoir, marquis de), maréchal 

de camp, chevalier de Saint-Louis, propriétaire à Saint- 
Domingue, paroisse du Terrier-Rouge. 



SAINT-DOMINGUE 189 

4. NoÉ ( Louis- Pantaléoii, comte de), maréchal de camp. 

5. Chabanon [des Salines] (Jean-Charles), propriétaire à 

Saint-Domingue, paroisse de Ouanaminthe. 

6. Laborie (Pierre-Joseph), secrétaire de la Chambre d'Agri- 

culture du Cap-Français, propriétaire en ladite ville. 

a. Arnaud de Marsilly (Nicolas), avocat au parlement et 

administrateur des maisons de Providence de la ville du 
Cap. 

b. AuvRAY (Jean -Baptiste), ancien négociant demeurant au 

Cap-Français. 

c. Le Fevre (Etienne), ancien négociant au Cap-Français, 

demeurant à la Petite-Anse, Saint-Domingue. 

d. Paroy (Guy Le Gentil, marquis de), (élu député par les 

provinces du Nord et de l'Ouest, siégea à l'Assemblée 
nationale comme député de Provins). 

e. Vaudreuil (Joseph-Hyacinthe-François-de-Paule de Ri- 

gaud, comte de), maréchal de camp. 
/'. Dupla'a (Martin-Simon, baron), président à mortier au par- 
lement de Navarre, à Pau. 

Province du SUD. 

2 DÉPUTÉS. 

i. Perrigny (Charles-Léon de Taillevis, marquis de), cheva- 
lier de Saint-Louis, colonel d'infanterie. 
2. Gérard (Jean-Baptiste), propriétaire à Saint-Domingue. 

4 suppléants. 

1. Legardeur de Tilly (Armand), chevalier, chef de division 

commandant la 8'- escadre, au département de Rochefort. 

2. Marmé (Jean-Baptiste Loméniede), chevalier, propriétaire à 

Saint-Domingue, demeurant en France. 

3. Bodkin Fitz Gerald (Robert-Etienne- Patrice), conseiller 

au parlement de Paris. 

4. Duval Mouville f Pierre-Thomas), propriétaire à Saint- 

Domingue. 



190 LES CONSTITUANTS 

LA GUADELOUPE 

(Décret du 22 septembre 17H9.) 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LE COMITÉ DES COLONS 
SÉANT A PARIS. 

2 DÉPUTÉS. 

1. CuRT (Louis DEj. chevalier, ancien commissaire du roi. 

2. Galbert 1 Gaspard, vicomte de), major de vaisseau au dépar- 

tement de Toulon. 

^ SUPPLÉANTS (i j. 

1. GuiLLON (Pierrei, demeurant à Paris. 

2. Du Bois i prénoms et qualités inconnus!. 

3. BoYviN (Louis-Théodore). 

4. FiLLASSiER (le chevalier) [prénoms et qualités inconnus]. 
V Cabanis 'prénoms et qualités inconnus]. 

DÉPUTATION ÉLUE 
PAR L'ASSEMBLÉE DU PKTIT BOURG. 

(Décret du 27 juillet 1790.) 

3 DÉPUTÉS. 
SÉNÉCHAUSSÉE DE LA BASSE -TERRE. 

1. Chabert de Lacharière (Milaire-François), conseiller au 

Conseil supérieur de la Guadeloupe. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA GRANDE-TERRE. 

2. Nadal de Saintrac (Jean), conseiller au Conseil supérieur 

de la Guadeloupe. 



(:) Le marquis de Dampicrre [prénoms et qualités inconnus], l'ut élu 
député, mais il refusa députation et suppléance. De Galbert le remplaça 
comme député et Cabanis comme suppléant. 



LA MARTINIQUE IQI 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MARIE-GALANDE, 

3. Coquille fRobert), sénéchal en la sénéchaussée de Marie- 
Galande. 

4 SUPPLÉANTS. 

1. Godet [prénoms et qualités inconnus]. 

2. GoBERT [prénoms et qualités inconnus]. 

3. Boyvin(... de) [prénoms et qualités inconnusj. 

4. Eymar (François-Joseph, chevalier d"), directeur et rece- 

veur du Domaine au Moule (Grande-Terre). 

LA MARTINIQUE 

(Décret du 14 octobre 1789). 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LE CO:\IITÉ DES COLONS 
SÉANT A PARIS. 

2 DÉPUTÉS. 

1. DiLLON (Arthur, comte), maréchal des camps et armées du 

roi, mestre de camp propriétaire du régiment d'infanterie 
de son nom, gouverneur de l'île de Tabago et dépendances, 

2. MoREAU DE Saint-Méry ( Médéric-Louis-Elie), avocat au 

parlement de Paris, conseiller au conseil supérieur de 
Saint-Domingue. 

3 SUPPLÉANTS. 

1. Perpigna (^Israël, chevalier de), ancien chevau-léger de la 

garde du roi. 

2. Duquesne (Pierre-Claude, marquis), major de vaisseau 

attachée la huitième escadre au département de Rochefort. 

3. Croquet de Belligny (Nicolas), commissaire des guerres, 

assesseur au conseil supérieur de la Martinique. 



192 LES CONSTITUANTS 

INDES ORIENTALES 

(Décret du 19 septembre 1790). 

Assemblée de PONDICHÉRY. 

2 DÉPUTÉS. 

1. Beylié (Philibert-Augustin-Bernard de), maréchal de camp 

2. * Kerjean ^Joseph de), chevalier de Saint-Louis, major-capi- 

taine-commandant du régiment de cipayes, à Pondichéry. 

I I SUPPLÉANTS (i). 

1. Larche (Alexandre-Joachim dej, demeurant à Pondichéry. 

2. MoNNERON (Jean-Louis). (A siégé.) 

3. La.w de Lauriston (Jean), écuyer, chevalier de Saint-Louis, 

maréchal de camp, ancien gouverneur pour le roi de la 
ville de Pondichéry, et ancien commandant général de tous 
les établissements français aux Indes. 

4. Dangereux (Louis-Charlesj, demeurant à Pondichéry. 

5. Vernet (abbé de) [prénoms et qualités inconnus]. 

6. Mallet de Maisonpré (Charles). 

7. Amalric (Félix-Victor). 

8. MoNNERON (Pierre) [a siégé comme député de l'Ile-de- 

France]. 

9. AuBERT (Pierre). 

10. Bruno (Louis de). 

11. La Merlière (Nicolas de). 



(1) L'Assemblée de l^ondichéry, du 14 mars 1790, avait élu d'abord deux 
députés (de Beylié et de Kerjean), un suppléant à ces députés (de Larche), 
enfin dix députés supplémentaires, autorisés, le cas échéant, h remplacer 
les premiers. A leur arrivée en France, de Kerjean et de Larche refu- 
saient de siéger à la Constituante; c'est alors que Louis Monneron fut 
appelé à prendre séance. 



ILE DE FRANCE 193 

ILE DE FRANCE 

(Décret du 12 février 1791.) 
2 DÉPUTÉS. 

1. CoLLiN (Charles-Alexandre-Honoré), avocat en parlement, 

disparu dans le naufrage de VAmphitrilc. en se rendant 
en France, sur les côtes de Penmarch, le 22 janvier 1791. 

2. Coder. (Antoine), ancien conseiller au conseil supérieur de 

rile-de-France, disparu en même temps que Collin. 

12 SUPPLÉANTS. 

1. M0NNER.0N (Pierre-Antoine). (A siégé.) 

2. MissY (Samuel-Pierre- David-Joseph de), négociant à Nantes. 

(A siégé.) 

3. CossiGNY [de Palma] (Joseph-François Charpentier de), 

écuyer, chevalier de Saint-Louis, ingénieur du roi, capi- 
taine d'infanterie, correspondant de TAcadémie royale des 
Sciences de Paris, et de la Société littéraire des arts de 
Batavia, colon du quartier des plaines de Wilhems. 

4. Chauvet (Antoine), électeur de la paroisse du Port-du- 

Nord-Ouest, à TIle-de-France. 
^. Le Blanc (Jacques), électeur des Pamplemousses. 

6. YvoN ( I, électeur de Port-Souillac. 

7. Fleury (le chevalier Louis-François de), colonel du régi- 

ment de Pondichéry. 

8. Rabaud ^de Marseillej (Jacques), négociant armateur, de- 

meurant à Marseille. 
<). Broutin (Pierre-Michelj. 

10. GouLY (Marie-Benoît-Louis), médecin à Port-Louis. 

11. PiGEOT DE Salnt-Valery ( I sidore), ancicH assesseur au con- 

seil supérieur de l' Ile-de-France, électeur des Pample- 
mousses. 

12. Magon de la Villkbague 1 René-Marie-Julien , capitaine 

d'infanterie, colon du quartier des Pamplemousses, lieu 
dit Rivière du Rempart. 

»? 



CHAPITRE II 



LISTE SOMMAIRE 

PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE 

DliS 

DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 



Abadie (d'). Vo)'e\ Dabadie. 

Abbaye (d*). Voyc^ Dabbaye. 

Abbecourt (abbé de). Vojt'^ Coulmiers (de;. 

AcHARD de Bonvouloir ( Luc-Rcné-Charles). Noblesse, Cuu- 

tances. 
Adam de Verdonne 'Louis-Joseph;. Tiers cLil, Crcpy-en-Valuih. 
Adhémar (d'). Vo}'c:{ Panât (de). 
Afforty (Pierre). Tiers état, Paris hors les murs. 
Agen évoque d'). Vcyc^ Bonnac (de). 
Agier Charies-Guy-François). Tiers état, Poitiers. 
'Agii;r Pierre-Jean». Tiers élal, Paris (ville) (i). 
,\goult (Jean-Antoine, comte d'i. Noblesse, Dauphiné. 
Aguesseau (Henry-Cardin-Jean-Baptiste d'). Noblesse, Meaux. 
.\iGALLiERS Gabriel-François, baron d'). Noblesse, Nîmes. 
.\i(;uii.LON Armand- Désiré, duc d'). Noblesse, Agen. 
Aii.i.EcouRT (d'). Voj'e:{ Choiseul d'Aili.ecourt. 
Aili.y (Michel- François d'). Tiers étal, Chaumont-en-Vexin. 
Aii.ly-lk-Haut-Clocmkr icuréd";. Vûye:{ Dlpuis. 
AiNAi (curé d'). Voyc\ Charrier de la Roche. 

(i) Les noms précédés d'un astérisque (*) sont ceux des députés sup- 
picants, provisoires, adjoints, etc. qui n'ont pas sié^'t-. 



igô LES CONSTITUANTS 

*AizY i'o). Vorc\ Bois d'Aizy (du '. 

Aix (archevCque d'). Voye:{ Boisgelin de Cucé (de). 

Albert \Jcan-Bernard). Tiers étal, Colmar. 

Albert (d'). Voye:^ Luynes (duc de). 

'Albf.rtas (Jcan-Baptiste-Suzanne, marquis d'). Noblesse. Aix. 

Albignac de Casti;lnau François-Philippe d"). Cler^d, Angou- 

iCme. 
Alençon (Charles- m athias, comte d'). Noblesse, Toul. 
Allain (François-Cosme-Damicm. Clergi', Saint-Maio (diocèse). 
Allard (Louis-François). Tiers tUal, Angers. 
Allard du Plantier Guy-Josephj. Tiers éUil, Dauphiné. 
Allarde (Pierre-Gilbert, baron d). Noblesse, Saint-Pierre-le- 

Moutier. 
*Allut (Antoine). Tiers élal, Montpellier. 
Alquier (Charles-Jean-Marie). Tiers état, La Rochelle. 
*Amalric (Félix-Victor). Pondichéry. 

Ambly (Claude-Jean-Antoine, marquis d'). Noblesse, Reims. 
"Amboise (Henri-Micliel d"). A^o/'/t-ssc', Tours. 
*Amboise (d'). Voyei Clermont d'Amboise. 
*Amelot ( Denis-Jean I. Noblesse, Angers. 
Amiens (évoque d'). Voye^ Machault (de). 
*Ancelin de Saint-Quentin. Voye^ Chambon de Saint-Quentin. 
Andard (curé d'). Voye^ Rangeard. 
Andel (recteur d'j. Voye^ H ingant. 

'Andigné de Villkguyer (Charles-Jean d'). Noblesse, Angers. 
Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'j. Noblesse, 

Haguenau et Wissembourg. 
Andlau (Benoit-Antoine-Frédéric d"). Clergé, Colmar et Schles- 

tadt. 
'Andrault (Jean-Baptiste). Tiers élal, Poitiers. 
André (Antoine-Balthazar-Joseph d'). Noblesse, Aix. 
Andrieu (César-Pierre;. Tiers élal, Riom. 
Andurand (Antoine . Tiers élal, Villcfranchc de Rouergue. 
Angerville-Lorciikr (curé d'j. Voyez Eude. 
Ango (Louis- Hector- a médée). Tiers élal, Coutances. 
Angosse (Jean-Paul, marquis u). Noblessi\ Lectoure. 
*Angot (Pierre). Cler^^é, Péronne. 
Angoulème (évoque d' . Voye:{ Albignac de Castelnau. 
Anlezy ^d'' Voye:{ Damas D',^NLEZY. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 197 

Anson (Pierre-Hubert). Tiers état, Paris (ville). 

Anterroche (Alexandre-César d'). Clergé, Nérac. 

Anthoine (François-Paul-Nicolas). Tiers état, Sarreguemines. 

*Antiçny (d'i. Voir Damas d"Antigny (de). 

Antraigues (Emmanuel- Henri- Louis- Alexandre, comte d'). 
Noblesse, Villeneuve de Berg. 

AousT l'Eustache-Jean-Marie d'). Noblesse, Douai. 

Apchier (Jean-Joseph de Chateauneuf-Randon, marquis d'). 
Noblesse, Mende. 

*Arb.\ud de Jouques 'André-Elzéar d'). Noblesse, Provence. 

Arberg Charles-Alexandre d'). Clerf^é, Bailleul. 

Arbois (curé de). Voyei Bruet. 

*ARCHAMaAUT DE PÉRiGORD (Joseph d'). Nohlesse, Paris (ville). 

Arches (d"j. Voye^ Darche. 

*Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel, comte d"). No- 
blesse, Auxerre. 

*Arena (Barthélémy). Tiers état, Corse. 

Arenberg (d'). Vo/e\ La Marck. 

Argeliers (curé d'). Vo/é^ Gouttes. 

Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'). Noblesse, Semur-en- 
Auxois. 

Argenteuil (curé d"). Voye^ Le Guen. 

Argentré (Louis-Charles Du Plessis d'). Clergé, Limoges, 

*Arlatan de Lauris. Voyei Lauris (de). 

Arles (archevêque d'). Voxe:{ Dulau. 

Armand (François). Tiers état, Saint-Flour. 

'Arnaud ue Marsilly (Nicolas). Saint-Domingue (Nord). 

Arnaudat (d'). Voye^ Darnaudat. 

Arnay-le-Duc (curé d'). Vo)'e:{ Boulliotte. 

Arnoult (Charles-André-Remy). Tiers état, Dijon. 

Arraing (Jcan-Pierre d'). Tiers état. Pays de Soûle. 

Arriveur (Jean-Marie). Tiers état, Trévoux. 

Arrosés (curé d'). Vofe:{ Julien. 

Arsac (d'). Vo/e^ Ternay (de). 

*Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'). Tiers état, Paris hors 
les murs. 

'Artois (Charles-Philippe, comte d'j. Nohlesse, Tartas. 

Artur de la ViLLARMois(Jacqucs-Rcné-Jean-Baptiste).yVofc/c'sst'. 
Coutances. 



198 LKS CONSTITUANTS 

ArTUR Dll.LON. V'o/t':^ DlLI.ON. 

'AsTRUC (dom Jean), Clergé, Bourges, 

AuBERT (Edme). Clergé, Chaumont-en-Bassigny. 

*Al'bi:rt (Pierre). Pondichéry. 

AuBiGNY (curé d'). Voyez Mesnaru. 

AuBRY (Jean-Baptiste). Clergé, Bar-le-Duc. 

AuBRY DuBOCHET ( Pierre-François). Tiers éial. Villers-Cottercts. 

AucLER DES Cottes (Jean- Baptiste). Tiers élal. Bourges. 

Audier-Massillon (Bruno-Philibert). Tiers élal, Aix. 

AuGiER ( Philippe]. Tiers élal. Saintes. 

AuGiER (Etienne-Jean). Tiers élal, Angoulèmc. 

'AuMONT ( L»'). Vc>ye:{ Piennes (duc de). 

AuRiLLAC( Pierre-François de Saint-Martial, baron d"). Noblesse, 

Saint-Flour. 
AuRiLLAC (^curc d'). Vo/e^ Lolier. 
AuRY (Jean). Clergé. Moulins. 

*AuTANE I Jean-Charles-François d"). Noblesse, Draguignan. 
AuTUN (évoque d'). Vo)'-e:{ Talleyrand. 
*AuvRAY (Jean-Baptiste). Saint-Domingue (Nord). 
Auvry (Jacques-Mathurin). Tiers élal, Montfort-l'Amaury. 
AuvYNET (Charles-Joseph). Tiers élal, Marches communes. 
Auxerre (évêque d'j. Voye^ Champion de Cicé. 
AvARAY (Claude-Antoine de Beziade, marquis d'). Noblesse, 

Orléans. 
AvESSENS (Jacques-Paul-Marie, marquis d'). Noblesse, Toulouse. 
Ayroles (Paul). Clergé, Cahors. 

Babey (Pierre-Marie-Athanasej. Tiers état, Lons-le-Saunier. 
Baco de la Chapelle (René-Gastonj. Tiers élal, Nantc^;. 
Badens (Gabriel-Marie de). Noblesse, Carcassonne. 
Baigneux (de). Vo)'e:[ Chesnon de Baigneux. 
Bailleul (Antoine-Louis-Philibert). Tiers élal, Bellôme. 
Baillot (Etienne-Catherine). Tiers élal, Troyes. 
Bailly (Charles-Maximin). Tiers élal, Laon. 
Bailly (Jean-Sylvainj. Tiers élal, Paris (ville). 
Bailly (Dej, Vofe:{ Fresnay (de). 
Ballard (David-Pierre). Clergé, Poitiers. 

Ballidart (Jean-Baptiste-David de). A^ot/c'SSc',Vitry-lc-François. 
*Ballyhier (de). Voye:{ Lambekt de Ballyhier. 
Balore (de). Vo/e\ Cortois de Balore. 



DÉPUTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS IQQ 

Bandy de Lachaud (Léonard). Tiers élat^ Guéret. 

Bannassat (Antoine). Cierge, Guéret. 

Banyuls de Monferré (Raymond-Antoine de). Noblesse, Per- 
pignan. 

*Bar (Marie-Barthélémy de). Noblesse, Saint-Pierre-le-Moutier. 

Barbançon (Augustin-Jean-Louis-Antoine, comte dei. Noblesse, 
Villers-Cotterets. 

*Barbantane (Hilarion- Paul- François- Bienvenu, comte de). 
Noblesse, Paris (ville). 

Barbeyrac (de). Vofe:{ Saint-Maurice (de). 

Barbie iPierre-François'i. Tiers élat, Vitry-Ie-François. 

Barbotan (Clair-Joseph, comte de). Noblesse, Dax. 

Barbotin (Emmanuel). Cierge, Le Quesnoy. 

Barbou Pierre-Louis). Clergé, Meaux. 

*Barentin de Montchal (Charles-Paul-Nicolas de). Noblesse, 
Clermont-Ferrand. 

Barere de Vieuzac (Bertrand). Tiers état, Bigorre. 

Bargemon (de). Vo)'e:{ Villeneuve. 

Barjols (curé de). Voye:{ Montjallard. 

Barmond (Charles-François Perrotin de). Clergé, Paris (ville). 

Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie . Tiers état, Dauphiné. 

Baron (Louis-François-Jérôme). Tiers état, Reims. 

* Baron de Montfoy (Gérard). Tiers état, Villeneuve-de-Berfr. 

*Baronat (Jean-Baptiste, marquis de). Noblesse, Dauphiné. 

Barras (curé de). Voye^ Gassendi. 

Barrau (Pierre-Elisabeth-Denis de). Noblesse, Comminges. 

'Barrière (de la). Vo)'e\ Bridât de la Barrière. 

Barrin (de). Vo/e^ La Gallissonniere. 

*Barthellemy d'Orbanne (Jean-Baptiste-Joseph). Tiers état, 
Dauphiné. 

Barville 1 François-Louis de). A^o/'/jssc, Orléans. 

Basquiat de Mugriet (Alexis). Tiers état, Dax. 

*Bassrt (Laurent). Tiers état, Lyon. 

Bastien Claude-Nicolas). Clergé, Tou\. 

'Bataille de Mandelot. Voj'e:{ Mandelot (de). 

Batz (Jean-Pierre-Louis, baron de). Noblesse, Nérac. 

*Batz (Bertrand de). Noblesse, Tartas. 

Baucheton (François). Tiers état, Bourges. 

*Baudinot (Adrien). Clergé, Charolles. 



200 LES CONSTITUANTS 

'Baudinot (Claude-François). Tiers clat. CharoUes. 

Balidouin de Maisonblanche (Jean- Marie). Tiers Jlaf, Morlaix. 

'Baudouin (François-Jean). Tiers étal, Paris ■ ville). 

Baudreuille (de). Vo/c\ Vyau de Baudreuii.i.e. 

'Baufi'REMOnt (Charles-RoL^er.- prince di;'. Noblesse, Vesoul. 

'Bausset ( Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire de). Mar- 
seille. 

*Eayonne (évûque de). Voye^ Pavée de Villevieille. 

Bazas ! évoque de». Voye:{ Saint-Sauveur (de). 

Baziege (curé de). Vofc:{ Guion. 

'Bazille (Gabriel). Tiers état. Montargis. 

Bazin (Jean). Tiers étal, Gien. 

Bazoche (Claude-Hubert). Tiers état, Bar-le-Duc. 

Bazôges(de). V'oj'<3:{ Iri.and. 

Beauchamps (Charles-Grégoire, marquis de). Noblesse, Saint- 
Jean-d"Angely. 

Beauchêne (de). Vo/e:{ Poulain. 

Beaudrap de Sotteville ( Pierre-François). Noblesse, Coutances. 

Beaufort (de). Vo}-e\ Malateste de Beaufort. 

*Beaufort-Canillac (de). Vo/e:[ Montboissier et Canillac. 

Beauharnois (François, marquis de). Noblesse, Paris (ville). 

Beauharnois (Alexandre-François-Marie, vicomte de). Noblesse, 
Blois. 

Beaujour (de). Voye\ Brevet de Beaujour. 

Beaulieu (Paul-Louis-François Lépine). Tiers élal, Tours. 

*Beaumetz (de). Vo/e:[ Bruneau de Beaumetz. 

Beaumez (de). Vo/ei Briois. 

Beaumont (de). Voye:{ Chenon. 

Beauperrey (Pierre-Joseph-Antoine). Tiers dlal, Evreux. 

Beaupoil de Saint-Aulaire (Martial-Louis). Clergé, Poitiers. 

Beauregard ('de). Vove^ Grei.let et Labrousse. 

Beauvais (Jean-Baptiste-Charles-Marie de). Clergé, Paris hors 
les murs. 

'Beauvais (de). Vo/e^ Le Carruyer. 

Beauvais (évûque de). Voye^ La Rochefoucauld. 

Bêchant (François). Clergé, Dourdan. 

Becherel (François). Clergé, Coutances. 

Begouen Demeaux (Jean-François). Tiers étal, Caux. 

BÉHiN (Picrre-Florent-Françoisj. Clergé, Arras. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 20I 

*Bejot (Charlemagne). Tiers élat, Paris hors les murs. 

Belbeuf (Louis-Pierre-Français, marquis de). Noblesse^ Rouen. 

*Belin (Gabriel). Tiers élal, Troyes. 

*Bellannoy (de). Vorc\ Le Gressier. 

Belleau (de). Vorc^ Graimberg. 

*Bellée (de). Voye\ Le Goaësbe de Bellée. 

*Belligny (de). Vofe:{ Croquet de Belligny. 

Bellisle (de). Vo)'e\ Lemoyne, Nau et Milhet. 

Belombre (de). Vorc:{ Camusat. 

Belvis (curé de). Vo/ei Cauneille. 

Belzais de Courmenil ( Nicolas-Bernard-Joachim-Jean de). Tiers 
étal, Alençon. 

Benazet (Clément-Françoisj. Tiers élat, Carcassonne. 

Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de). Noblesse, Bourges. 

*Béniere (Jacques-Michel). Clergé, Paris (ville). 

Benoist (Pierre). Tiers état, Châtillon-sur-Seine. 

Benoit (Antoine). Clergé, Nîmes. 

*Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de). Noblesse, 
Forcalquier. 

Berardier (Denis). Clergé, Paris (ville). 

*Berchem (Pierre-François de Ranst de). Clergé, Douai. 

Bérenger (Marcellin-René). Tiers état, Dauphiné. 

Bergasse (Nicolas). Tiers élat, Lyon. 

Berçasse de Laziroule. Voye\ Laziroule. 

*Bergier (Antoine). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

*Bermon (de). Vofe\ Picquefeu. 

Bernard (François-Antoine). Tier:i état. Dix villes impériales. 

Bernard de Sassenay (Claude-Henri-Etienne, marquis). No- 
blesse, Chalon-sur-Saône. 

Bernard (Valentin). Voyc\ Valentin. 

Bernigaud de Grange ^Jean-Louis). Tiers état, Chalon-sur- 
Saône. 

Bernis (DEj. Vofe\ Pierre de Bernis. 

Berny-Rivière (curé de). Vo/t';^ Delettre. 

Bertereau (Louis). Clergé, Le Mans. 

Berthereau (Thomas). Tiers état, Paris (ville). 

Bi-rtmier (Pierre). Tiers élat, Nemours. 

Berthomier DE Lavillette (Jean-Gilbert). Tiers étal. Moulins. 

*Bertin (François). Tiers état, Metz (bailliage). 



202 LES CONSTITUANTS 

Bertrand (Pierre'i. Ticra J/a/. Saint-Flour. 

Bertrand de Montfort (^ Louis-Antoine-François de). Tiers, étal, 
Dauphiné. 

*Berville (Pierre-Joseph). Tiers élcil, Amiens. 

Besnard Duchesne (Guillaume). Tiers élal, Coutances. 

Besse (Jacques-Joseph-Marie). Clergé, Avcsnes. 

*Besson (Claude). Tiers état, Oran^^e. 

BÉTHiSY DE MÉZIÈRES (Henri-Benoit-Julcs de). Clergé, Nîmes. 

Bevière (Jean-Baptiste-Pierre). Tiers état, Paris (ville). 

Beylié (Philibert-Augustin-Bernard de). Pondichéry. 

Beziade (de). Voye^ Avaray (d'). 

Biaille de Germon (François-Thomas). Tiers état, Poitiers. 

BiAUZAT (de). Voyei Gaultier. 

Bidault (Remi-Hippolyte). Tiers état, Lons-le-Saunier. 

Biencourt (Charles, marquis de). Noblesse, Guéret. 

*BiGAUT (Claude-Louis de). Clergé, Sézanne. 

BiGNAN DE CoYROL (J can-Louis-Dominiquc^ . Tiers état, Dau- 
phiné. 

Bigot de Verniere (Jean-Joseph). Clergé, Saint-Flour. 

BiLLÉ (recteur de). Voye^ Hunault. 

BiLLETTE (Vincent-Samuel). Tiers état, Carhaix. 

Billy (Nicolas-Joachim). Tiers état. Provins. 

BiNOT (Jacques). Clergé, Nantes (diocèse). 

BiON (Jean-Marie). Tiers état, Loudun. 

BiRON (Armand-Louis de Gontaut, duc de). Noblesse, Cahors. 

BiROTHEAU DES BuRONDiÈRES ( Pierre-Aimé-Calixte). Tiers étal, 
Poitiers. 

BizARD (Maurice). Tiers état, Saumur. 

Blache (de la). Voye:{ La Blache (de). 

Blacons ( Henri-François- Lucretius de). Noblesse, Dauphiné. 

*Blainville (de). Vo}'e:{ Dubuisson de Blainville. 

*Blaire (de). Vo)-e:{ Lucas de Blaire. 

Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du). Noblesse, Boulogne. 

*Blampain (Pierre-Nicolas). Tiers état, Nancy. 

Blanc (Jean-Denis-Ferréol). Tiers étal, Besançon. 

Blanc [Senlis). Woye\ Le Blanc. 

Blancard (Guy). Tiers état, Dauphiné. 

*Blanc Gilli (Mathieu). Marseille. 

*Blanckaert (Pierre-Cornil). Clergé, Bailleul. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 203 

Blandin (Liphart- Daniel). Clergé, Orléans. 

*Blanquart (Charles-François-Joseph). Tiers état, Arras. 

Blanquart des Salines (Nicolas). Tiers état, Calais. 

Blaringhem (curé de). Voye^ Roussel. 

Bleickard. Voye^ Helmstatt (d'). 

*Blenod (de). Voye^ Charvet. 

Blin (François-Pierre). Tiers élat, Nantes. 

Bluget (Nicolas). Clergé, Bar-sur-Seine. 

*BoBussE. Voj'e^ Cochon Bobusse. 

*BoDARD DE Buire (Louis-Marc de). Noblesse, Calais. 

BoDiNEAU (Jean-Pierre-Etienne-Lazare). Clergé, Vendôme. 

*BoDiNiER (André). Clergé, Saint-Malo (diocèse). 

*BoDiNiER (Jean). Tiers élat. Rennes. 

*BoDKiN-FiTZ Gerald ( Robert- Esticnnc- Patrice) . Saint-Do- 
mingue (sud). 

BoËRY (Guillaume-Barthélémy). Tiers élat, Bourges. 

Bois (Jean-François du). Clergé, Troyes. 

*Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du). Noblesse, Semur-en- 
Auxois. 

BoiSGELiN DE CucÉ (Jean de Dieu-Raymond de). Clergé, Aix. 

BoiSLANDRY (François-Louis Legrand de). Tiers état, Paris hors 
les murs. 

Bois Rouvraye (Denis-Christophe Pasquer de). Noblesse, 
Château-Thierry. 

BoissE (Barthélémy dej. Noblesse, Lyon. 

BoissONNOT (François;. Tiers état, Bordeaux. 

BoissY d'Anglas (François-Antoine). Tiers état, Annonay. 

BoMY (curé de. Voye:{ Michaud. 

BoNAL (François de). Clergé, Clermont-Ferrand. 

*Bonarme (Etienne). Tiers étal, Clermont-Ferrand. 

BoNET DE Treiches (Antoine-Joseph). Tiers état, Puy-en-Velay. 

*BoNFiLS (Antoine). Clergé, Troyes. 

Bonnac (Jean-Louis d'UssoN de). Clergé, Agen. 

BoNNAY (Charles-François, marquis de). Noblesse, Nevers. 

Bonnecombe (abbé de). Vo)-e-{ Castellas (de). 

BoNNEFOY (Louis DEj. Clcrgé, Riom. 

Bonnegens (Jean-Joseph dki. Tiers élat, Saint-Jean-d'Angely. 

*BoNNEL de la Brageressi; François-Xavier). Tiers élat, Mcnde. 

Bonnemant (Guillaume). Tiers état, Arles. 



204 I-KS CONSTITUANTS 

Bonnet ^ Nicolas-Joseph). Clergé, Nîmes. 

Bonnet (Pierre-François-Dominique). Tiers t'ici!, Limoux. 

Bonnet de Treiches. Vore:{ Bonet dk Trkichhs. 

BONNEVAL (de). Voye^ RUFFO DE BONNEVAL. 

Bonneville (Nicolas, comte de). Noblesse, Evreux. 

BoNvouLoiR (de). Voye:{ Achard de Bonvoui.oir. 

Bordeaux (Jean-Nicolas). Tiers élal, Chaumont-en-Vexin. 

Bordeaux (archevêque de). Vore:{ Champion de Cicé. 

BoRDiER (Joseph-Etienne). Tiers élal, Nemours. 

Bornier (de). Voye:{ Dutrou. 

*BoscARY (Jean-Marie). Tiers élal, Paris (ville). 

*Boson de Talleyrand (Jean-Georges, comte de). Noblesse, 

Paris hors les murs. 
BoTTEx (Jean-Baptiste). Clergé, Bourg-en-Bresse. 
*BoucHARDiER ( Jcan-Maric). Tiers élat, Lyon (plat pays). 
Bouche (Charles-François). Tiers étal, Aix. 
Bouche (Pierre-François-Balthazard). Tiers élal, Forcalquier. 
Boucher (Louis-Joseph). Tiers état, Arras. 
BoucHET (Jacques-Pierre). Tiers état, Tours. 
BouCHETTE (François-Joseph). Tiers étal, Bailleul. 
BoucHOTTE (Pierre- Paul-Alexandre). Tiers élal, Bar-sur-Seine. 
Boudart (François-Simon). Clergé, Arras. 
BouERE (curé de). Voye:[ Bourdet. 
BouEx (du). Vofe:{ Villemort (de). 
BouFFLERS (Stanislas-Jean, marquis de). Noblesse, Nancy. 
*BouG (Jacques-Antoine). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 
*BouLAiNViLLERS ( Anne-Cabriel-Hcnri Bernard de). Noblesse, 

Paris hors les murs. 
*BouLLAiRE DE LA ViLLEMoiSAN ( Charlcs-Françoisj . Tiers élat, 

Saint-Brieuc. 
BouLLÉ (Jean-Pierre). Tiers élal, PloCirmel. 
*BouLLENGER ( Louis-Charlcs- Alexandre ]. Tiers élal. Rouen 

(ville). 
Boulliotte (Guy). Clergé, Semur-en-Auxois. 
BouLOUVARD (Pierre-SifTren). Tiers élal, Arles. 
'Boumard (Louis). Clergé, Angers. 
*Bourbon-Condé (Louis-llcnri-Joseph de). Noblesse, Provence 

(possédant fiefs). 
Bourdeau ( Etienne-Augustin j. Tiers étal, Belléme. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 20$ 

BouRDET (René-Robert). Clergé, Le Mans. 

Bourdon (Antoine). Clergé, Riom. 

Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas). Tiers élat, Caudebec. 

Bourg (abbé du). Voye\ d'Héral, abbé de Saint-Vincent-du- 

Bourg. 
Bourgeois (Charles-Nicolas). Tiers état, Villers-Cotterets. 
Bourgerel (de). Voyei Lucas. 
Bourges (de). Voj-ei Debourges. 
Bourges (archevêque de). Vo/e^ Puységur (de). 
Bournazel (Jean de Buisson, comte de). Noblesse, Villefranche- 

de-Rouergue. 
BouRON (François-Anne-Jacques). Tiers état. Poitiers. 
BouRRAN (Joseph, marquis de). Noblesse, Agen. 
BousMARD DE Chantraine ( Hcnry-J can-Baptistc de). Noblesse, 

Bar-le-Duc. 
BoussiON (Pierre,!. Tiers état, Agen, 
Boutancourt(de). Voyei Poulain. 
BouTARic (Guillaume-Joseph). Tiers élat, Cahors. 
*BouTEiLLER (Guillaume). Tiers état, Nantes. 
*BouTET (Jacques-Alexandre). Tiers état, La Rochelle. 
BouTEViLLE-DuMETz (Gislain-Louis). Tiers état, Péronne. 
BouTHiLLTER (Charlcs-Léon, marquis de). Noblesse, Bourges. 
BouvEiRON (Jean-François). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 
*BouvENS (de). VofC^ Lombard de Bouvens. 
Bouvet (Pierre-Etienne-Nicolas). Tiers état, Chartres. 
Bouvier (Godefroy-Gédéon-Antoine de). Tiers état, Orange. 
BouviLLE (Louis-Jacques Grossin de). Noblesse, Caudebec. 
*Bouyon (Antoine-Marie). Tiers état, Riom. 
Boyer (François). Clergé, Riom. 
Boyer de Gris (Jean-Baptiste). Tiers état, Limoges. 
*Boyvin (de). Guadeloupe. 
*Boyvin (Louis-Théodore). Guadeloupe. 
Bracq (Martin-Joseph). Clergé, Cambrai. 
Brains (recteur de). Voj'e:{ Méchin. 
*Brancas (Louis-Paul de). Noblesse, Forcalquier. 
Branche (Maurice). Tiers état, Riom. 
Brassart (Dominiquc-Augustin-Charles). Tiers état, Arras 
Bremond d'Ars (Pierre-René-Auguste, marquis de). Noblesse, 

Saintes. 



ypf) LES CONSTITUANTS 

*Bremond Julien (Antoine). Marseille. 

*Bressand (Pierre-François). Tiers état, Vesoul. 

Bressey. Voyc:{ Le Mulierde Bressey. 

Breteuil (de). Voye\ Le Tonnelifr^de Breteuil. 

Breuil (de). Voye:[ Coiffier (de). 

Breuvart (Jean-Léonard). Clergé, Douai. 

Brevet de Beaujour (Louis-Etienne). Tiers étal, Angers. 

Briault (Jacques). Tiers étal, Poitiers. 

*Bridat de la Barrière iJean-Baptistej. Clergé, Tours. 

Brignon (François-Caprais de). Clergé, Riom. 

Brillât Savarin (Jean-Anthelme). Tiers état, Belley. 

Briois DE Beaumez (Bon-Albert). Noblesse, Arras. 

Brissarthe (curé de). Vo/e^ Jacquemart. 

*Broc (Charles-Eléonor, comte de). Noblesse, Le Mans. 

Brocheton (Charles-Fabio). Tiers état, Soissons. 

Broglie (Charles-Louis-Victor de). Noblesse, Colmar. 

*Broglie de Revel (Auguste-Joseph de). Noblesse, Dourdan. 

*Broglie (Louis-Auguste-Joseph de). Noblesse, Paris hors les 

murs. 
Broons (recteur de). Vo/e:^ Rathier. 
Brostaret (Jean-Baptiste). Tiers élaL Nérac. 
Brouillet (Jacques-Antoine). Clergé, Vitry-le-François. 
Brousse (Jean-Mathias). Clergé, Metz. 
Brousse de Beauregard. Voye^ La Brousse. 
*Brousse Desfaucherets (Jean-Louis). Tiers élal, Paris (ville). 
*Broutin (Pierre-Michel). Colonie de Tlie de France. 
Broves (de). Voye^ Rafelis (de). 
Broyés (curé dej. Vofe\ Hurault. 

Bruet (Ignace-François-Xavier). Clergé, Lons-le-Saunier. 
Brueys (de). Voye^ Aigalliers (d'). 
Bruges (Michel-Ange-Benoît de). Clergé, Mende. 
Brugier (de). Yoye\ Rochebrune (de). 

Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis). Noblesse, Reims. 
Brun (Guillaumej. Clergé, Mende. 

'Bruneau de Beaumetz (Albert-Marie-Auguste). A^o^/t'ssc', Douai. 
Brunet de Castelpers. Voyei^ Panât (de). 
Brunet de Latuque (Pierre). Tiers élal, Ncrac. 
*Bruno (Louis DE). Pondichéry. 
BuCAiLLE (François-Maxime-Alexandrcj. Clergé, Calais. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 207 

BucHEY DES NoËs. Voye^ Buschey. 
BuFFY (Louis-René). Tiers état, Dourdan. 
*BuGET (Pierre-Antoine). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 
Buisson (de). Yoye\ Bournazel. 
Buisson (du). Yoye\ Dubuisson. 

*Buor (Augustin-Hyacinthe de). Clergé, Marches communes. 
Burdelot (Louis). Tiers état, Coutances. 
Bureaux de Pusy (Jean-Xavier). Noblesse, VesouL 
BuRiGNOT DE Varenne (Jacqucs-Philibcrt). Noblesse, Chalon- 
sur-Saône. 
BuRLE (Jean-Charles-François de). Noblesse, Forcalquier. 
Burnequez (Jacques-Joseph). Clergé, Lons-le-Saunier. 

BURONDIÈRES (dES). Voye^ BiROTHEAU. 

*BuscHE (Durand-Joseph). Tiers état, Paris hors les murs. 

Buschey des Noës (Adrien-Georges). Tiers état, Evreux. 

Bussi (Claude-François de). Tiers état, Péronne. 

BuTTAFOCO (Mathieu, comte de). Noblesse, Corse. 

BuzoT (François- Nicolas-Léonard). Tiers état, Evreux. 

*Cabanis ( ). Guadeloupe. 

*Cadolle (Charles-Joseph de). Noblesse, Montpellier. 

Cahors (évêque de). Voyez Nicolaï (de). 

Caire (curé de). Voye^ Rolland. 

Cairon (Anne -Alexandre -Gabriel -Augustin, marquis de). No- 
blesse, Caudebec. 

*Calonne (Jacques-Ladislas-Joseph de), Clergé, Melun. 

*Cambacérès (Jean-Jacques-Regis de). Noblesse, Montpellier. 

*Cambon (Pierre-Joseph). Tiers état, Montpellier. 

Campmas Jean-François). Tiers étal, Toulouse. 

Camus (Armand-Gaston). Tiers état, Paris (ville). 

Camusat de Belombre (Nicolas-Jacques). Tiers état, Troyes. 

'Candelikr (Alix-Joseph). Tiers étal. Arras. 

*Canillac (Ignace dej. Noblesse, Riom. 

*Canillac (de). Voye^ Montboissier (de). 

*Canuel ( Nicolas- Michel). Tiers élat , ChiUcauneuf-en-Thy- 
merais. 

Carantilly (curé de). Voye:{ Le Rouvillois. 

Cardon de Sandrans (,Joscph de Folch, baron di; . Noblesse, 
Bourg-en-Bresse. 

"Carlier (Augustin). Clergé, Avesnes. 



208 I-ES COXSTirrANTS 

Carondelet (François-Louis de). Clergé., Lille. 

*Carquet (Anne-Jacques- Bernard-François'i. Tiers clcil, Carhaix. 

Cartier (Jean). Clergé, Tours. 

Castaignede (Bertrand). Tiers étal, Tartas. 

Castaing (du). Voye:{ Ducastaing. 

*Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de). Noblesse, 
Péronne. 

Castelanet (Antoine). Tiers étal, Marseille. 

Castellane (Boniface-Louis-André, comte de). Noblesse, Chà- 
teauneuf-en-Thymerais. 

Castellas (Jean-Antoine de). Clergé, Lyon. 

Castelnau (de). Yoye\ Albignac. 

Castres (évoque de). yoye\ Royère (de). 

Castries (Armand-Charles-Au;j[ustin de La Croix, duc de). 
Noblesse, Paris (hors les murs.) 

*Cattaneo (Paul-Baptiste de). Noblesse, Corse. 

Cauneille (Pierre-Dominique). Clergé, Limoux. 

*Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de). Noblesse, Ustaritz. 

Causans (Jacques de Vincens de Mauléon, marquis de). No- 
blesse, Orange. 

*Caux (René-Henri de, seigneur de Chacé). Noblesse, Saumur. 

Cavailhés (Jean-Raymond). Tiers élal, Castres. 

Cayla de la Garde (Jean-Félix de). Clergé, Paris (ville). 

Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc de). Noblesse, 
Saint-Flour. 

Cazalez (Jacques-Antoine-Marie de). Noblesse, Rivière-Verdun. 

Cernon (de). Voyei Pinteville de Cernon. 

*Cerisier (Antoine-Marie). Tiers élal, Bourg-en-Bresse. 

Cesarges (Jean-Baptiste-Florimond-Joseph de Meffray de). 
Clergé, Orléans. 

Chabanettes (Louis-Etienne-Marie). Clergé, Toulouse. 

*Chabannes (Jean-Frédéric de). Noblesse, Moulins. 

*Chabannes (de). Saint-Domingue (Ouest). 

*Chabanon des Salines (Jean-Charles). Saint-Domingue (Nord). 

Chabault (Michel). Clergé, Blois. 

Chabert de Lachariere (Hilaire-François). Guadeloupe. 

Chabrol (Gaspard-Claude-François de). Noblesse, Riom. 

Chabroud (Jean-Baptiste-Charles). Tiers étal. Dauphiné. 

Chacé (de). Vofc:{ Caux (de). 



DÉPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 20g 

Chaillon (Etienne). Tiers état, Nantes. 

Chailloué (de). Voye\ Lecarpentier de Chailloué. 

Chaléon (Laurent-César, baron de). Noblesse, Dauphiné. 

Chalmazel (de). Voye^ Talaru. 

Chalon (Jean-Charles Hardouin de). Noblesse, Castelmoron. 

Chalons- SUR- Marne (évêque de). Vo/e^ Clermont - Ton- 
nerre (de). I 

Chambge (du). Voye\ Noyelles (de). 

Chambge (du). Vo/ei ELBHEcqir»'). 

Chambon de la Tour (Jean- Michel). Tiers étal, Nîmes. 

*Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de). No- 
blesse, La Rochelle. 

Chambors (Louis-Joseph-Jean-Baptiste, comte de). Tiers état, 
Couserans. 

Chambray (Louis- François, marquis de). Noblesse, Evrcux. 

*Chambray (Jacques, vicomte de). Noblesse, Alençon. 

*Chambrun (Hugues-Cyri. Tiers étal, Nevers. 

Champagnolles (curé de). Vore:{ Labrousse dE Beauregard. 

Champagny (de). Vofe:{ Nompère de Champagny. 

Champeaux (Joseph-Nicolas de). Clergé, Monfort-l'Amaury. 

Champeaux Palasne (de). Vo/c'i Palasne de Champeaux. 

*Champignelles (Armand- Louis de Rogres de Lusignan, marquis 
de). Noblesse, Montargis. 

Champion de Cicé (Jérôme-Marie). Clergé, Bordeaux. 

Champion de Cicé (Jeaa-Baptiste-Marie). Clergé, Auxerre. 

Champlitte (curé de). Voyei Lompré. 

'Champrond (de). Vo/e\ Regardin de Champrond. 

Champrouet (de). Vofe\ Grand de Champrouet. 

*Champsaud (André). Clergé, Forcalquier. 

Champvent (curé de). Vofe:{ Pocheron. 

Chantaire (Pierre-Laurent). Tiers état, Mirecourt. 

Chantraine (de). Vofe:{ Bousmard. 

Chapt de Rastignac (de). Vo)'e^ Rastignac (de). 

'Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de). Noblesse^ 
Puy-cn-Vclay. 

Charmes (curé dei. Vorc^ Gai.i.and. 

*Charras (François, marquis de la Laurencie de^. Noblesse, 
Saint-Jean-d'Angcly. 

Charrier ^Marc-Antoine). Tiers état, Mcnde. 

»4 



2IO LES CONSTITUANTS 

Charrilr dk la Roche i Louis). Clergé, Lyon. 

'Charrittk (Pabbé Valentin de). Clergé, Béarn. 

Chartres (cvOque de). Voyc\ Lubersac {de). 

'Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel . Noblesse. 

Bar-ie-Duc. 
Chassebœuf dk Volney. Vo/e:{ Volney (de). 
Chasset ^Charles-Antoine). Tiers élat, Villefranche-de-Beaujo- 

lais. 
Chastenet de Puysegur. Vo/ei Puysegur. 
Chateaufavier (de). Vo/e^ Laboreys. 
Chateauneuf-Randon (Alexandre-Paul, marquis de). Noblesse, 

Mende. 
Chateaurenaud iDe). Voye:{ Mailly (de). 
Chatelet-Lomont (Florent-Louis-Marie, duc du). Noblesse, 

Bar-le-Duc. 
Chatenay-Lanty (^Erard-Louis-Guy, comte de). Noblesse, Chà- 

tillon-sur-Seine. 
Chatizel (Pierre-Jérôme). Clergé, Angers. 
Chatrian (Laurent). Clergé, Toul. 
'Chauvet (Antoine). Colonie de l'Ile de France. 
Chavannes (curé de). Voye:{ Royer. 
Chavoix (Jean-Baptiste). Tiers état, Limoges. 
Chenon de Beaumont (Gabriel-François). Tiers élut, Le Mans. 
Cherfils (Jean-Baptiste-Michel). Tiers état, Caudebec. 
Chérigné (curé de). Vo/c;^ Jai.let. 
Cherrier (Jean-Claude). Tiers état, Mirecourt. 
Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand». Tiers état, Touri>. 
Chesny (curé de). Vo/e:{ Jenot. 
Chevalier (Etienne). Tiers état, Paris hors les murs. 
Chevallier (François). Clergé, Nantes (diocèse). 
Chevreuil (François-Charles). Clergé, Paris (ville). 
Chevreux ( Dominique -Ambroise- Auguste). Clergé, Paris 

(ville). 
Cheynet (Jean-Louis). Tiers état, Dauphiné. 
*Chiappe (Ange). Tiers état, Corse. 
Choiseul d'Aillecourt (Michel-Félix, comte de). Noblesse, 

Chaumont-en-Bassigny. 
Choiseul (Rcnaud-César-Louis de), duc de Praslin. Noblesse, 

Angers; élu aussi à Saint-Domingue. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 211 

Choiseul (Antoine-César de), comte de Praslin. Noblesse, 

Le Mans. 
Choîzy (Jean-Baptiste). Tiers élal, Châlons-sur-Marne. 
Chombart (Pierre-Joseph-Marie). Tiers étal, Lille. 
Chomerac (curé dej. Vo/e- Chouvet. 
Chomorceau (de). Voj^e^ Menu. 
*Chompré (Etienne-Martin). Marseille. 

Chopier (Claude-François-Guillaume-Gabriel). Clergé, Mantes. 
Cbouvet (Jean-Mathieu). Clergé, Villeneuve-de-Berg. 
Christin (Charles-Gabriel-Frédéric). Tiers étal, Lons-le-Saunier. 
Ciboure (curé dei. Vofci Saint-Esteven (dei. 
CiGONGNE Maupassant ( Jean-Étienne de). Tiers état, Saumur. 
CiPiERES (Louis-Antoine, marquis de). Noblesse, Marseille. 
*CivALART (Nicolas DE^. Noblcsse, Mirecourt. 
*Claeys (Louis). Tiers état, Bailleul. 
Clairmont I Louis-Charles-Joseph, comte de). Noblesse, Chau- 

mont-en-Bassigny. 
Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix de). Noblesse, Aix. 
Claude (Laurent-Gabriel). Tiers état, Metz. 
Claye (Remy). Tiers état, Châteauneuf-en-Thymerais. 
Clerget (Pierre-François). Clergé, Vesoul. 
*Clermont d'Amboise fJean-Baptiste-Charles-François, marquis 

de). Noblesse, Provins. 
Clermont d'Avranville. Vofe^ Clairmont (de). 
Clermont (évêque de). Voye^ Bonal (de). 
Clermont (de). Vofe\ Trehot de Clermont. 
Clermont de Mont-Saint-Jean (Jacques de). Noblesse, Belley. 
Clermont-Lodève (de). Vofe^ Guilhem de Clermont-Lodève. 
Clermont Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de). Clergé, Chàlons- 

sur- Marne. 
Clermont Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de'. 

Noblesse, Paris ("ville i. 
*Clermont Tonnerre .Stanisias-Marie-Adélaïde, comte de). 

Noblesse, Meaux. 
*Cléry (de). Voye^ Serans (de). 
Cluny (abbé de). Voye^ La Rochefoucauld (de). 
Cochard (Claude-Alexis . Tiers étal, Vesoul. 
Cochelet (Adrien-Pierre-Barthélemy). Arches et Charleville. 
Cocherel (le chevalier Nicolas de). Saint-Domingue. 



212 I^ES CONSTITUANTS 

*CoCHois (Siméon-Pierre). Tiers éiat, Sézanne. 
'CocHON-BoBUSSK ( Jean- François ) . Tiers t'Utt , Montfort- 

l'Amaury. 
Cochon DE Lapparknt (^Charles i. 71ers t'iat, Poitiers. 
*CoDKR (Antoine), colonie de l'Ile-de-France. 
*CoI-;tlosqukt i Jean-Yves-François, vicomte de ! . Noblesse, 

Bar-sur-Seine. 
CoïKFiER (Henri). Noblesse, Moulins. 
CoiGNY (Marie- François- Henri, duc dk). Noblesse, Caen. 
CoLAUD DE LA Salcette ( Jacques-Bcmardln j. Clergé, Dauphiné. 
CoLBERT (de). Voye:{ Seignelay (de). 
'Collardeau (Gérard I. Tiers élal. Reims. 
*CoLLiN (François). Tiers état, Metz (bailliage). 
*CoLLiN (Charles-Alexandre- Honoré). Colonie de llle-de- 

France. 
CoLLiNET (Joseph). Cierge', Bar-le-Duc. 
*CoLLOix (de). Vo)'e:{ Reaulx (des). 

*CoLOM ( ). Tiers élal, Draguignan. 

CoLOMBEL DU BOIS AU LARD ( Porticn i. Tiers élal, Alençon. 
CoLONNA DE Cesari-Roca ( Picrrc-Paul, comte i. Tiers élal, Corse, 
CoLSON (Jeanj. Clergé, Sarreguemines. 
Coma Serra (Michel dei. Noblesse, Perpignan. 

COMBET DE PeCCA DE LA RÊNE. VoyC^ LaRÊNE (de). 

'CoNCEYL (Louis, marquis de). Noblesse, Orange. 

Condom (évoque de). Vojc^ Anterroche (d'). 

Conserans (évêque de). Voye\ Lastic (de). 

CoNZiÉ (Joachim-Mamert-François de). Clergé, Tours. 

*CoNziÉ (Louis-François-Marc-Hilaire de). Clergé, Arras. 

Coquille (Robert). La Guadeloupe. 

Corantin. Voyei Le Floch. 

Corbeau de Saint-Albin. Vo/ei Saint-Albin [de). 

Cornii.leau (René). Tiers état. Le Mans. 

Cornus (Pierre;. Clergé, Comminges. 

Corroller du Moustoir (Louis-Jacques-Hippolyte). Tiers état, 
Hennebont. 

CoRTois DK Balore ( Picrrc-Maric- Madeleine). ■ C/t^r^ç't*, Nîmes. 

*CossART (Laurent-Joseph). Clergé, Boulogne. 

*Cossigny de Palma (Joseph-François de). Colonie de l'Ile-de- 
France. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 213 

CosTE (de la). Voyci Frottier de la Coste. 

COSTEBELLE (de). VofC^ SaLES. 

CosTEL (Claude-Marc). Clergé, Sens. 
CosTER (Sigisbert-Etienne). Clergé, Verdun. 
*CosTER (Victor-Paul). Tiers état, Mirecourt, 
CoTTiN (Jacques-Edme). Tiers état, Nantes. 
*CoTTiNEAU (de). Saint-Dominguc (Ouest). 
CouDERC (Guillaume-Benoît). Tiers état, Lyon. 

COUDRAYE (DE LA). Vofe:{ LOYNES (de). 

CouLMiERS (François Simonnet de). Clergé, Paris hors les murs. 

*Coulon (de). Yoye\ Garran de Coulon. 

CouPARD (Jean-Jules). Tiers état, Dinan. 

*CoupiGNY (Aimable-François-Joseph-Marie, baron de). Noblesse, 

Arras. 
CouppÉ (Gabriel-Hyacinthe). Tiers état, Morlaix. 
C0URMENIL (de). Vo/c^ Belzais. 

*CouRREJOLLES (François-Gabriel dej. Saint-Domingue (Ouest). 
C0URTEILLE (de). Voye^ Despatys. 
Courteville (de). Vofei Hodicq (d'). 
*CouRTiLS DE Merlemont (des). Voye^ Descourtils. 
*CouRTiN (Claude-Christophe). Tiers état, Paris (ville). 
*CouRTis (des). Voj''e:{ La Groye (marquis de). 
*Courtivron ( Antoine-Nicolas- Philippe-Tanneguy-Gaspard de). 

Noblesse, Dijon. 
Couserans (évoque de). Voye^ Lastic (de). 
Cousin (Charles). Clergé, Aix. 
Coutances (cvùque de). Voye^ Talaru. 
Couturier (Jacob). Clergé, Châtillon-sur-Seine. 
CouviGNON (curé de). Voye^ Aubert. 
*CouvREUX (Charles-Guy-Josephj. Tiers état, Lille. 

COYROL (DE). VoyCl BiGNAN. 

Craponne (curé de). Voye^ Privât. 

Crécy (Denis-Ferdinand, comte de). Noblesse, Abbeville. 
Créni^re (Jean-Baptiste;. Tiers état, Vendôme. 
*Crequi-Montfort(de). Voyei Courtivron (de). 
Cretot (Jean-Baptiste dej. Tiers état, Rouen. 
Creu/.é de Latouciie (Jacques-Antoine). Tiers état, Chiltellerault. 
CkiLLON (Louis-Pierre-Nolasque-Félix. marquis dej. Noblesse, 
Troyes. 



214 



T.ES CONSTITrAXTS 



Ckili.on (Françûis-Fclix-Dorothce, comte de). Noblesse. Beau- 

vais. 
Croix (Charles-Lidewine- Marie, marquis de). Noblesse, Arras. 
'Croquet de Belligny i Nicolas). Martinique. 
Croy (de). Amiens Voye:; Havre (duc d'). 
("roy (Anne-Emmanuel-Ferdinand-François de Croy Soi.re, 

duc de). Noblesse, Le Quesnoy. 
Crussol d'Uzès (Alexandre-Charlcs-Emmanucl DE). Noblesse, 

Paris hors les murs. 
Crussoi. d'Uzès (Emmanuel-Henry-Charles, baron de). Noblesse, 

Bar-sur-Seine. 
Crussoi- d'Uzès ! Anne-Emmanuel-François-Georges de). No- 
blesse, Poitiers. 
*Crux (de). Voye\ Damas (de). 
Cucurron (curé de). Voyei;^ Cousin. 
*CuEL (François). Tiers élal, Clermont-Ferrand. 
CuLANT (Alexandre-Louis, comte de). Noblesse, Angoulême. 
*CuLLON (de). Vofe\ Arcy (d"). 
CuRT (Louis de). Guadeloupe. 
CussY (Gabriel de). Tiers t'ial, Caen. 
CusTiNK (Adam-Philippe, comte dej. Noblesse, Metz. 
*Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon- Albert). Tiers lH.-J, Lille. 
Cyimères (de). yoye\ Cipières (de). 

Dabadie (Jean-Melchior). Tiers élal, Quatre Vallées. 

Dabbaye (Louis- Jacques). Tiers élat, Poitiers. 

Daglan-en-Sarladois (archiprôtre de). Voye:{ Delfau. 

Daguesseau. Voye:{ Aguesseau (d'). 

Damas (archevêque de). Voye\ Pierre de Bernis. 

Damas d'Anlezy (Jean-Pierre, comte de). Noblesse, Nevers. 

* Damas d'Antigny (Charles-Alexandre de). Clergé, Paris (ville). 

Damas de Crux (François de). Clergé, Saint- Pierre-le-Moùtier. 

"Damas de Crux (Etienne-Charles). Noblesse, Nevers. 

'Dampierre (de). Guadeloupe. 

'Dangereux (Louis-Charles). Pondichéry. 

'Daniel de Kérinou (Pierre-Marie). Tiers élal, Morlaix. 

Daon (curé de). Voye^ Martinet. 

Dapchier. Voye:{ Apchier (d'). 

Darche (Charles). Tiers état, Avesnes. 

'Darche de Tromcourt ' N...). Tiers état, A\csncs. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 215 

Darnaudat I Louis-Jean-Henry). Tiers étal, Béarn. 

Darsac de Ternay. Voye\ Ternay (de). 

"Dartis de Marcillac. Vorei Artis(d'). 

Daubert (Louis-Martin). Tiers état, Agen. 

Dauchy (Luc-Jacques-Edouard). Tiers état, Clerinont-eu-Beau- 

voisis. 
Daude (Jean). Tiers étal, Saint-Flour. 
'Dauphin (Joseph-Emmanuel). Clergé, Toulon. 
David (Lucien). Clergé, Beauvais. 
Davin (Henri). Clergé, Marseille. 
Davost (Jean-Charles). Tiers état, Provins. 
Davoust (Dom François-Alexis). Clergé^ Rouen. 
*Davy des Piltières (Urbain-René). Tiers étal, Angers. 
Debourge (Augustin). Tiers état, Paris (ville). 
Decretot. Vo/e:^ Cretot (de). 
*Dedieu (Augustin). Tiers état, Nérac. 
Defay-Boutheroue (François-Simon). Tiers état, Orléans. 
Defermon des Chapelières (Jacques). Tiers état, Rennes. 
Defrance (Pierre-Simon). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 
Degrange. Vo)'e\ Bernigaud. 
Deist de Boetidoux. Voye^ Le Deist. 
Delabat. Woye-^ Labat (dej. 
Delaborde de Mereville. Yoye\ Laborde (de). 
Delacour (Nicolas-Pierre-Antoine). Tiers état, Senlis. 
Delacour d'Ambésieux (Charles-Claudcj. Tiers état, Dauphiné. 
Delaforge (Jean-Michel-Marguerite). Tiers état, Blois. 
Delage (Jean-Baptiste). Clergé, Bordeaux. 
Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaume;. Tiers état, 

Orléans. 
Delalande. Voye\ Lalande (de)! 
Delambre (Charles-Guisiain). Tiers étal. Cambrai. 
DiOLANDiNE (Antoine-François). Tiers état, Montbrison. 
*Delarche. Voye\ Larche(de). 

Dklarkvellière Delépeaux (Louis-Marie). Tiers état. Angers. 
Delattre. Vo/e:^ Lattre (de). 

Delattre de Batsaert. Voj'e:{ Lattre de Batsaert di:i. 
Dei.aunay. Voye^ Launay (de). 
Delauney. Voye:{ Lau.ney (de). 
Delavigne (Jacques). Tiers état, Paris Cville'i. 



2l6 LKS CONSTirUANTS 

Delavili.e Le Roulx (Joseph). Tiers élat, Hennebont. 

Delay d'Agier (Claude-Pierre de). Noblesse. Dauphiné. 

Delettre (Claude). Clergé, Soissons. 

'Deleutre (Jean-Denis). Clergé, La Rochelle. 

Delkau (Guillaume). Clergé, Périgueux. 

Delilia de Crose. Voye^ Lilia (de). 

Dr.LioN DE Surade. Voye^ Surade (deV 

*Delmas (Louis). Clergé, Montpellier. 

Delort [Puymalie] (Gabriel). Tiers élat, Tulle. 

Deloyne. Vore-^ Loyne (de). 

Deluze Létang. Vo/e:{ Luze Létang (de). 

Demandre (Jean-Baptiste). Clergé, Besançon. 

Demarsat. Vore\ Marsay (de). 

DÉMEUNIER (Jean-Nicolas); Tiers étal, Paris (ville). 

Demissy. VofC^ MissY (de). 

*Denoual (Jean-François-Marie). Tiers élat, Dinan. 

Dkprez de Crassier. Vo}'e\ Prez (de). 

Depuch de Monbreton (Alexandre-Jean). Noblesse, Libourne. 

"Deçueux de Beauval Mean-Baptiste-Charles). Tiers étaJ, 

Abbeville. 
Desandrouin (François-Joseph-Théodore, vicomte). Noblesse, 

Calais. 
*De Sart du Castelet (Charles- Auguste-Joseph). Noblesse, 

Cambrai. 
*Desbois ( Pierre-Antoine-Salomon). Noblesse, Maçon. 
Deschamps (Pierre-Suzanne). Noblesse, Lyon, 
* Deschamps (Charles- Antoine). Tiers étal, Sens. 
'Descourtils de Merlemont (Charles-Louis). Noblesse, Beau- 

vais. 
Desescouttes. Vofe:{ Escouttes (des). 
'Desfaucherets. yoye\ Brousse Desfaucherets. 
Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte). Noblesse, Laon. 
Desmazieres (Thomas-Marie-Gabriel:. Tiers élat, Angers. 

DeSMONSTIERS de MÉRINVILLE. Vofe{ MONSTIERS DE MeRIN- 
VILLE (des). 

Despatys de Courteille (Pierre-Etienne;. Tiers étal, Melun. 
Desplanques uu Mesnil. Voye^ Dumesnil. 
*Desprkt DELA Marlière ( Pierre-Ignacc). Tiers état, Avesnes. 
*Desréaulx. Vo)-e:{ Réaulx (des). 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 217 

Des Roys. Yoye\ Roys ides). 

Destouff de Milet de Mureau. WQyz\ Milet de Mureau. 

Destutt de Tracy. Yoy^i\ Tracy (de). 

Desvernay (René-Jean-Louis). Clergé, Villefranche-de-Beau- 

jolais. 
Deulneau (Jaccjiues-Charles-François). Tiers clal, Verdun. 
Devillâs (Jean-Baptistej. Tiers t'7a/, Saint-Flour. 
*Devilliers. Voyei La Berge. 
Devisme. Vo}'e:{ Vismes (de). 
Devoisins (Pierre). Tiers étal, Toulouse. 
*Deysing (Charles-Gaspard). Sarreguemines. 
Dhéral. Vo/c'{ Héral (d'). 
*DiEu (de). Vo/e:{ Dedieu. 
DiEusiE (Jean-Charles- Antoine Morel, comte de). Noblesse, 

Angers. 
DiGOiNE (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de). Noblesse, 

Autun. 
Dijon (évêque de). Voye^ Monstiers de Merinville (^des). 
DiLLON (Arthur, comte). Martinique. 
DiLLON (Dominique). Clergé, Poitiers. 
DiNOCHAU (Jacques-Samuel). Tiers élat, Blois. 
DiONis du Séjour i Achille- Pierre). Noblesse, Paris (^ville). 
DiOT (Jean). Clergé, Arras. 

*DoBSEN (Claude-Emmanuel). Tiers état, Sézanne. 
Dode (Jacques-Antoine). Clergé, Annonay. 
*DoHOLLON (Guillaume). Clergé, Tréguier (diocèse). 
DoLOMiEU (Charles-Emmanuel de Gratet de). Clergé, Dau- 

phiné. 
Domfront-en-Champagne (curé de ). Voyc^ Le Peletier de Feu- 

MUSSON. 

Dortan (Charles-François-Marie-Joseph, comte de). Noblesse, 
Dôle. 

Dosfant (Jean-Antoinej. Tiers élat, Paris iville). 

DoucHET (Pierre). Tiers état. Amiens. 

*Dougé (le chevalier I. Saint-Domingue (Ouest. 

DouRTHE (Jean-Baptisto). Tiers élat, Sedan. 

DouzON (Denis-Michel-Philibcrt Dubuisson, comte de). No- 
blesse, Moulins. 

Drevon (Joseph-Claude;. Langres. 



2l8 LES CONSTITUANTS 

'Drouot de Vili.ay I Christophe-Hubert). Verdun. 

Druillon 1 Pierre). Tiers t'ial, Biois. 

'Druili-ON de MoRViLLiERS (Philippe-Joseph). Tiers étal. Angers. 

*Druon (Armand). Tiers état, Le Quesnoy. 

*DuBEAUVAi.. Vore-{ Dequeux. 

DuBLAisKL DU RiEUX. Voyc^ Blaisel (du). 

Dubois (Troyes). Voye^ Bois (du). 

Dubois (Jean-Claude). Tiers état, Châtellerault. 

Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis). Tii'rs état, Vitry-!e- 

François. 
Dubois-Maurin (Pierre). Tiers état. Villeneuve-de-Berg. 
*Du Bois (...) Guadeloupe. 

*Du-Bois d'Arneuville (Louis-Victor). Tiers état, Melun. 
*Dubois du Rabot (André). Tiers état, Le Quesnoy. 
Dubourg-Lancelot. Vo/c'^ Lancelot. 
Dubuat (François-Marie). Tiers état, Meaux. 
DuBuissoN. Vo/e^ Douzon (de). 

DuBUissoN (Hubert-Dominique-Josephj Tiers état, Arras. 
*Dubuisson de Bi.ainville (Nicolas-Charles). Noblesse, Bellême. 
DuCASTAiNG (Raymond). Clergé, Lectoure. 
Ducellier (François-Jacques). Tiersélai, Paris hors les murs. 
*DucLOZ du Fresnoy (Charles-Nicolas). Tiers étal, Paris (ville). 
DucRET (Jean). Clergé, Mâcon. 
DuFAU (Antoine). Mont-de-Marsan. 
*DuFAUR DE PiBRAC( Daniel-Prix-Germain, comte de). Noblesse, 

Orléans. 
DuFAUR DE Satillieu. Vo/e^ Satillieu (de). 
DuFRAissE-DucHEY ( Amablc-Gilbert j. Tiers étal, Riom. 
Dufresne (Jacques). Clergé, Alençon. 
'DiJHAN ( Pierre-Niculas-Louisj. TVo/'/ess^, Reims. 
DuHART (Jean-Bernard, marquis). Noblesse, Pays de Soûle. 
DuHAUTOY. Vo/e:{ Hautoy (du). 
*DujAY (François-Nicolas). Noblesse, Soissons. 
DuLAU f Jean-Marie). Clergé, Arles (sénéchaussée). 
DuMAiRE fJean-Bapliste). Sarreguemines. 
DuMANS. Voyez Mans '^du). 

Dumas (Jean-Baptiste-Pierre). Tiers état, Orange. 
Dumas (Eliei. Tiers éiat, Libourne. 
DuMESNiL Desi'I.anquks (^J can-Thomas ). Tiers état. Coutances. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 2ig 

DuMONT (Nicolas). Clergé, Vitry-le-François. 
DuMOUCHEL (Jean-Baptiste). Clergé, Paris (ville). 
DuMOUSTiER Delafond (Jacqucs). Tiers état, Loudun. 
DupAC. Voye^ Badens (de). 
*Dupla'a (Martin-Simon, baron). Saint-Domingue (Nord). 

DUPLAQUET. VOJ'C^ PlAQUET (dU). 

DuPLESsis d'Argentré. Yoye\ Argentré (d'). 

Dupont (Pierre-Charles-François). Tkrs état, Bigorre. 

Du Pont DE Nemours (Pierre-Samuel). Tiers état, Nemours. 

Dupont (Martin-François). Clergé, Lille. 

*DuPONT DE Veillenne (Paul-René). A'o^/csst^ Orléans. 

Du Port (Adrien-Jean-François). Noblesse, Paris (ville). 

*Duprat (Esprit-Pierre). Clergé, Bazas. 

DuPRÉ (Joseph). Tiers état, Carcassonne. 

*Dupré. Vo/e^ Guineau-Dupré. 

DupRÉ DE Ballay (Marie-Alexandre). Tiers état, Verdun. 

*DuPREY. Yoye\ Lefebvre-Duprey. 

DuPUCH DE Monbreton. Yoye\ Depuch. 

Dupuis (Antoine). Clergé, Abbeville. 

*DuQUESNE (Pierre-Claude, marquis). Martinique. 

DuQUESNOY (Adrien-Cyprien). Tiers état, Bar-le-Duc. 

Durand (Etienne). Tiers état, Lyon (plat pays). 

Durand (Antoine). Tiers état, Cahors. 

Durand de Maillane (Pierre-Toussaint). Tiers état, Arles (séné- 
chaussée). 

*Durande (Claude-Auguste). Tiers état, Dijon. 

*DuRAS (Emmanuel-Céleste-Augustin de Durfort, duc de). 
Noblesse, Bordeaux. 

*DuRBACH (Chades-Frédéric). Tiers étal, Metz ibailliage). 

Durget (Pierre-Antoine). Tiers état, Vesoul. 

Duroyer. Vo/e:{ Royer (du). 

DusERS (Charles-Guillaume). Tiers état. Vannes. 

Dutrou de BoRNiER (Jean-Félix). Tiers état, Poitiers. 

DuvAL d'Eprémesnil. Voye^ Epré.v.esnil (d'). 

Duval de Grandpré (Charles-François). Tiers état, Abbeville. 

*DuvAL MouviLLE (Pierre-Thomas). Saint-Domingue (Sud). 

*Duveyrier (Honoré-Nicolas-Mariej, Tiers état, Paris (ville). 

DuviviER ( Pierre-Charles j. Tiers état, Paris hors les murs. 

Ecoutes (desj. Vo/e:{ Escoutes (des). 



2 20 LES CONSTITUANTS 

Egmont (Casimir, comte d"). Noblesse, Soissons. 

Eglise-neuve (curé d'). Vo/q Mathias. 

Elan labbé d'). Voyc^ Damas de Crux (de). 

Elbhecq (Pierre-Joseph, baron d'). Noblesse, Lille. 

Elliant (recteur d'). Voye:{ Guino. 

Emalleville-en-Caux (curé d'). Voye\ RozÉ. 

Embermesnil (curé d'). Voye^ Grégoire. 

Emmery (Jean-Louis-Claude). Tiers élal, Metz (bailliage). 

Enjubault de la Roche (Renc-Urbain-Pierre-Charles-FéJixj. 

Tiers étal, Le Mans. 
Eprémesnil (Jean-Jacques Du Val d'j. Noblesse, Paris hors les 

murs. 
Ernée (curé d'). Voye:{ Grandin. 
EscARS (Louis-François-Marie DE Parusse, comte d"). Noblesse, 

Limoges. 
EscARs(Fran(,-ois-Nicolas-René DE Pérusse. comte d"). Noblesse, 

Châtellerault. 
*EsCAYRAC (Etienne-Henri, marquis d"j. Noblesse, Cahors. 
EscLAiBES (d'). Voyei Clairmont (de). 
Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d"). Noblesse, 

Vesoul. 
EscouLOUBRE f Louis-Gaston-Frauçois, marquis d"). Noblesse, 

Toulouse. 
EscouRRE de Peluzat (Eugène- Louis). Tiers état, Agen. 
EscouTEs (Thomas-Joseph des). Tiers état, Meaux. 
EscuRET Laborde ^Jean d'). Tiers état, Pays de Soûle. 
Espic (Jean-Andréj. Tiers état. Villeneuve-de-Berg. 
*Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'). Noblesse, Riom. 
Esponchés (Antoine-Félix de Leyris d'). Clergé, Perpignan. 
*Esquelbecq (Henri-Louis, marquis d'). Noblesse, Bailleul. 
'Esquille (Jean-Baptiste, marquis d"). Noblesse, Béarn. 
Essandrouin (d'). Voye\ Desandrouin. 
Essars (des). Vo/e^ Viefville des Essars. 
Estagniol (Nicolas-Louis d'). Noblesse, Sedan. 
EsTiN (Dom François-Xavier). Clergé, Tours. 
Estourmel (Louis-Marie, marquis d'). Noblesse, Cambrai. 
'Etienne (Le R. P. Pierre). Clergé, Nantes (diocèse;. 
Etrigny (curé d'). Vo}'c:{ Genetet. 
Eude (Pierre-Charles). Clergé, Caudebec. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 22 1 

EvAUx (curé d"). Vore:{ Bourdon. 

ExpiLLY ( Louis-Alexandre u Clergé, Saint-Pol-de-Léon (dio- 
cèse). 

Eymar (Jean-François-Ange d'), abbé de Wal-Chrétien. Clergé, 
Haguenau et Wissembourg. 

Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'). Noblesse, Forcalquier. 

*Eymar (Joseph-François, chevalier d'). Guadeloupe. 

Failly (Pierre-Louis, comte de). Noblesse, Vitry-le-François. 

Falcoz (de). Vofe^ Lablache. 

*Falcucci (Joseph- Marie). Clergé, Corse. 

*Falque (Alexandre). Tiers état, Orange. 

*Farcot (Joseph-Jean-Chrysostome). Tiers état, Paris (ville). 

Fare(dela). Vofe^ La Fare (de). 

Farochon (Jean-Jacques). Clergé, Crépy-en-Valois. 

*Faucher 'Jacques-Marie-François-Etienne, dit César). Bazas. 

'Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin). Bazas. 

Faucigny de Lucinge f Louis-Charles-Amédée, comte dei. No- 
blesse, Bourg-en-Bresse. 

Faulcon (Marie-Félix). Tiers étal, Poitiers. 

*Faure (Jean-Joseph). Tiers état, Comté de Foix, 

*Fauzières-Gléon (de). Voyei Foziëres-Gléon (de). 

Favre (Aimé). Clergé, Belley. 

Fay-Boutrou. Voye^ Defay-Boutheroue. 

Faydel (Jean-Félix). Tiers étal. Cahors. 

*Febvrel (Louis-Jean-Baptiste). Tiers état, Mirecourt. 

Fenis de Lacombe (Jean- Louis de). Clergé, Tulle. 

*FÉQUANT (Jean-Marie). Clergé, Laon. 

Feraud (Charles). Tiers état, Toulon. 

Fermond (de). Yoye\ Defermon. 

*Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de). Noblesse. Nemours. 

Ferrières-Marçay (Charles-EIie, marquis de). Noblesse, 
Saumur. 

Ferté (Jean- Pierre), Tiers étal, Soissons. 

*FiLLASSiER :...). Guadeloupe. 

FiLLEAU (Charles-Blaise-Félix). Tiers état, Poitiers. 

*FiLLEAU (Henri). Noblesse, Poitiers. 

Fisson-Jaubert (Jean- Louis). Tiers état, Bordeaux (campagne). 

*Fitz-Gerald (de). Voye^ Bodkin. 

Flachat (Antoine). Clergé, Lyon. 



222 LKS CONSTITUANTS 

Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, baron de). Tiers étal, 

Haguenau et Wissembourg. 
Flachslandfn I Jean- François- Henri, baron de). Noblesse, 

Colmar et Schlestadt. 
Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste). Tiers élal, Cacn. 
*Flavigny (Charles-François, comte de). A^o/'/t'sS(j, Saint-Quentin. 
Fleury (Jean). Clergé, Sedan. 
Fleury (Célestin-Sulpice). Tiers claL Arras. 
*Fleury (Honoré-Marie). Tiers état, Saint-Brieuc. 
*Fleury (Louis-François de). Colonie de l'Ile-de-France. 
Fleurye (Jean-Baptiste). Tiers t'IaL Caudcbec. 
Flins (curé de). Voye\ Chopier. 
*Florin (Constantin). Tiers élal. Lille. 
*Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas). Sarreguemines. 
Foissy (curé de). Vo)'e:{ Costel. 
FOLLEViLLE (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de). Noblesse, 

Péronne. 
Fonchateau (de). Voye^ Provançal (de). 
*FoNDAT (de). Voye:{ Malartic de Fondât. 
Font (Jean-Bernard). Clergé, comté de Foix. 
Fontaine-lès-Dijon (curé de). Voye^ Merceret. 
Fontanges (François de). Clergé, Toulouse. 
Fontenay ('Pierre-Nicolas de). Tiers élal, Rouen. 
FoNTENAY (curé de). Voye^ Le Lubois. 
*Fontenay (Le chevalier Henri de). Noblesse, Tours. 
*Fontenay(' Anne-Paul de). Noblesse, Auiun. 
*Forbin-Janson (dej. Voye:{ Janson (de). 
Forest de Masmoury (Jean-Pierre). Clergé, Tulle. 
Forge (de la) (Auxerre). Voye^ Marie de Laforge. 
Forge (de la) (Blois). Voye\ Delaforge. 
Fos de Laborde (J ean- Antoine- Edouard j. Tiers étal, Toulouse. 
Fosseries (de). Voye:{ Gonnès (de). 

FoucAULD LardimalieI Louis, marquis de). Noblesse, Périgueux. 
Fougère (Philibert). Clergé, Nevers. 

FouQUiER d'Hérouei. f Pierre- Eloi). Tiers élal, Saint-Quentin. 
FouRNÈs (Jules-Marie-Henri de Faret, marquis de). Noblesse, 

Nîmes. 
Fournetz (Mathieu de). Clergé, Agen. 
Fournier (Charles). Clergé, Amiens. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLEANTS 223 

FouRNiER DE Lacharmie. Yoyz\ Lacharmie. 
FouRNiER DE LA PoMMERAYE ( Jean-François). Tm$ état, Fou- 
gères. 
*Fozières-Gléon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier, comte 

de). Noblesse, Limoux. 
France (de). Yoye\ Defrance. 
Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis). Tiers état, 

Marches communes. 
*Franchistegui (Jean-Baptiste). Tiers état, Navarre. 
François (Jean). Tiers état, Agen. 

*François de Neufchateau (Nicolas-Louis). Tiers état, Toul. 
Francoville (Charles-Bruno). Tiers état, Calais. 
Franquetot. Voye:{ Coigny (de). 
Frenade (abbé de la). Vofe\ Maury. 
*Frennelet (Jacques-François). Clergé, Paris (ville). 
Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de). Noblesse, 

Le Mans. 
*Fresnoy (du). Voje:^ Ducloz du Fresnoy. 
Fréteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Philippe). 

Noblesse, Melun. 
Frethun (curé de). Vo/e:{ Bucaille. 
Fricaud (Claude). Tiers état, Charolles. 
Fricot (François-Firmin). Tiers état, Mirecourt. 
Frochot (Nicolas-Thérèse-Benoît). Tiers état, Châtillon-sur- 

Seine. 
Froment (Jacques-Marie de). Noblesse, Langres. 
Frondeville (de). Vo/e^ Lambert de Frondeville. 
Frottier de la Coste. Yoye\ La Coste. 
FuMEL-MoNSÉGUR (Philibert de Fumel, marquis de). Noblesse, 

Agen. 
Gaas (curé de). Vofe:{ Goze. 
Gabriel (René). Clergé, Vannes (diocèse). 
'Gaffori (François de). Noblesse. Corse. 
Gagnière (Pierre). Clergé, Montbrison. 
Gagon du Chenay (Marie-Toussaint). Tiers état, Dinan. 
'Gaigneau de Saint-Soin (Pierre-Denis). Tiers état, Bourges. 
'Gaillard (Géraud). Clergé, Cahors. 
*Gaillard de Graville. Voye:{ Graville (de). 
Gaillardon (de). Voyei Gresolles (de) 



2 24 ^^^ CONSTITLTANTS 

Gaillon (Antoine de Vion. marquis de). Noblesse, Mantes. 

*Galard DE Terraube (Marie-Joseph de). Clergé, Puy-en-Velay. 

Galbert (Gaspard, vicomte de). Guadeloupe. 

Galland ^Joseph-Nicolas). Clergé. Mirecourt. 

*Galland (Jean-François). Tiers élal, Metz (bailliage). 

Gallot (Jean-Gabriel). Tiers élat, Poitiers. 

Gandolphe (Jérôme-Claude). Clergé, Paris hors les murs. 

Gantheret (Claude). Tiers élal, Dijon. 

Garancières (curé de). Voye^ Landrin. 

Carat l'aîné (Dominique). Tiers élal, Ustaritz. 

Carat le jeune (Dominique-Joseph). Tiers élal, Ustaritz. 

Cardiol (Alexandre). Clergé, Draguignan. 

Garésché (Pierre-Isaac). Tiers élal, Saintes. 

Carnier (Jean-Baptiste-Etienne). Tiers élal, Paris (ville). 

*Carnier (Germain). Tiers élal, Paris (ville). 

Carnier (Jean- Marie). Clergé, Dol (diocèse). 

*Garran de Coulon (Jean-Philippe). Tiers élal, Paris (ville). 

Garron de la Bf.vière. Voye^ La Bevièrk. 

Gaschet-Delisle (Joseph). Tiers élal, Bordeaux (ville). 

Gassendi (Jean-Gaspard). Clergé, Forcalquier. 

*Gal'bert-Lebreton. Voye'{ Lebreton. 

Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François). Tiers élal, Tours. 

Gaultier de Biauzat (Jean-François). Tiers élal, Clermont- 
Ferrand. 

'Gaultier (Jean-Baptiste). Clergé, Saint-Malo (diocèse). 

Gausserand (Jean-Joachim). Clergé, Toulouse. 

Cautheret. Voye^ Gantheret. 

Gauthier des Orcières (Antoine-François). Tiers élal, Bourg- 
en-Bresse. 

Cauville (Louis-Henri-Charlcs de). Noblesse, Dourdan. 

Cayon (Henri-Antoine, marquis de). Noblesse, Béziers. 

Cayon (de) (Mantes). Vo/e:^ Gaillon (de). 

Genetet (Philibert). Clergé, Chalon-sur-Saône. 

Gennes (de). Vofe:{ Pelisson de Gennes. 

Geoffroy (Jean-Baptiste). Tiers élal, Charolles, 

George (Robert-François). Verdun. 

*Ceorgel (Pierre-Michel). Clergé, Metz (bailliage). 

Gérard (Jean-Baptiste . Saint-Domingue. 

Gérard ''Michel'. Tiers étal, Rennes. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 225 

Gérard (Jacques-Nicolas). Tiers état, Toul. 

*Gerard (René-Ange). Clergé, Rennes (diocèse). 

*GÉRissÂY (Antoine-Marie-Thomas de). Tiers état, Gien. 

Gerle (dom Christophe-Antoine). Ctergé, Riom. 

Germain d'Orsanville (Ambroise-François). Tiers état, Paris 

(ville). 
Germiot (Joseph). Tiers état, Mantes. 
Gex (curé de). Yoyz\ Rouph de Varicourt. 
GiBERT (Louis-Bernard). Clergé, Laon. 
Gidoin (Louis). Tiers état, Etampes. 
GiLLET DE LA Jaqueminière (Louis-Charlcs). Tiers état, Mon- 

targis. 
GiLLON (Jean-Nicolas). Tiers état, Verdun. 
*GiLLOTTE (Jean-François-Paul). Tiers état, Dijon. 
Girard (Jean-François). Clergé, Montargis. 
GiRAUD-DuPLESSix ( Pierre-Guillaume-Henri). T(6'rs<^/a/, Nantes. 
Girerd (Barthélémy). Tiers état, Lyon (plat pays). 
GiROD DE Thoiry (Jean-Pierre). Tiers état, Gex. 
Girod DE Chevry (Jean-Pierre). Tiers état, Gex. 
GiROT DE PouzoL (Jean-Baptiste). Tiers état, Riom. 
*GiUBEGA (Laurent de). Noblesse, Corse. 
*Glatigny (de). Vofe^ Le Pelletier deGlatigny. 
Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel). Noblesse, Béziers. 
*Gléon (de). Vo/e:{ Fozières-Gléon (de). 
Glezen (Jacques-Marie). Tiers état, Rennes. 
Gobel (Jean-Baptiste-Joseph). Clergé, Belfort et Huningue. 
*GoBERT (J.). Guadeloupe. 
Godart de Belbeuf. Voye:{ Belbeuf. 
GoDEFROY (Charles-Louis). Clergé, Mirecourt. 
*GoDEFROY (Antoine). Tiers état. Tours. 
'Godet (...). Guadeloupe. 
GoiLLE (La). Vo}'e:{ La Goille. 
Golias (Le). Voye^ Le Golias. 

Gombert (Martin). Tiers étal, Chaumont-en-Bassigny. 
Gomer (Louis-Gabriel, comte de). Noblesse, Sarreguemines. 
*GoMER (Charles-Gabriel, comte de). Noblesse, Amiens. 
GoNNÈs (Jean-François-Paul-Alexandre DE Fosseries, baron de). 

Noblesse, Bigorre. 
Gonssans (de). Voyei Jouffroy. 

'5 



226 LES CONSTITUANTS 

GoNTAUT (de). Voye:{ Biron (df,). 

GoNTiFR DE BiRAN (Guillaume). Tiers élal, Périgueux. 

*GossE (^Pierre-Guillaume-Joseph). Clergé, Lille. 

GossiN (Pierre-Françoise. Tiers étal, Bar-le-Duc. 

GossuiN (Louis-Marie-Joseph). Tiers élal. Le Quesnoy. 

GouBERT (François). Clergé, Guéret. 

GouDARD (Pierre-Louis). Tiers élal, Lyon (ville). 

Gouges Cartou 'Arnaud^. Tiers élal, Cahors. 

Goui.LARD (Jean-Claude-Elisabeth), Clergé, Montbrison. 

*GouLY (Marie-Benoît-Louis). Colonie de TIle-de-France. 

GouNOT (Etienne). Tiers élal, Nevers. 

Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles). Tiers élal, 
Alençon. 

GoupiLLEAU (Jean-François-Marie). Tiers élal, Poitiers. 

GouRDAN (Claude-Christophe). Tiers élal, Vesoul. 

GouRiN (recteur de). Vofe\ Loedon de Keromen. 

GouRNAY (François-René). Tiers élal, Le Mans. 

Gouttes (Jean- Louis). Clergé, Béziers. 

GouY d'Arsy (Louis-Marthe, marquis de). Saint-Domingue; élu 
aussi suppléant par la noblesse des bailliages réunis à Melun. 

GoYARD (Jean-Joseph). Tiers étal, Moulins. 

GozE (Jean). Clergé, Dax. 

Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques). Tiers état, Perpignan. 

Graimberg de Belleau (Gilles-François). Noblesse, Château- 
Thierry. 

*Gramont d'Aster (Antoine-François, comte de). Noblesse, 
Béarn. 

Grand de Champrouet (Reymondj. Tiers élal, Dauphiné. 

Grandin (François-Henri-Christophe). Clergé, Le Mans. 

*Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine). Tiers état, Bou- 
logne. 

*Granet (Honoré). Tiers élal, Toulon. 

Grange (de). Vofe\ Bernigaud. 

Grangier (Pierre-Joseph). Tiers état, Bourges. 

Grasse (curé de). Voye:{ Mougins Roquefort. 

Gratet (de). Vo/e:{ Dolomieu (de). 

^Graville (Jean Gaillard de). Tiers état, Paris hors les murs. 

Grégoire (Baptiste-Henrij, Clergé, Nancy. 

Grégoire de Saint-Sauveur (de), Voye\ Saint-Sauveur. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 22-7 

Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste). Tiers état. Guéret. 

Grenier (Jean-Baptiste). Tiers état, Riom. 

*Grenier (Jacques-Raynnond, vicomte de). Noblesse^ Bordeaux. 

Grenot (Antoine). Tiers état, Dôle. 

Gresolles (Charles-Henry de Gayardon, comte de). Noblesse, 
Montbrison. 

Grieu (Louis-Charles de;. Clergé, Rouen. 

Griffon de Romagxé (Pierre-Etienne-Lazare). Tiers état, La 
Rochelle. 

*Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de). 
Noblesse, Provence (possédant fiefs). 

Gros (Bernard). Tiers état, Boulogne. 

Gros (Joseph-Marie). Clergé, Paris (ville). 

Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perrbney de). No- 
blesse, Besançon. 

Grossin de Bouville. Yoye\ Bouville (de). 

GuALBERT, YoYe\ Galbert (de). 

Guégan (Julien). Clergé, Vannes (diocèse). 

*GuÉHO (du). Vofe:{ Lallement du Guého. 

GuEiDAN (Charles-Pierre-Gaspard). Clergé, Bourg-en-Bresse. 

GuÉPiN (Jean-François). Clergé, Tours. 

Guerin (François-René). Tiers état. Le Mans. 

*GUIBEGA (de). Vo/e^ GlUBEGA (DE). 

GuiCHARD. Voye^ La Linière. 

GuiEDAN. Vo/e:{ Gueidan. 

*Guignault de Saint-Soin. Vo/e:{ Gaigneau. 

Guilhem-Clermont-Lodève ^Charle'^i-François, marquis de). 

Député noble : Arles (ville). 
Guilhermy (Jean-François-César de). Tiers état, Castelnaudary. 
Guillaume (Louis-Maricj. Tiers état, Paris hors les murs. 
GuiLLON. Vo/e:[ Guillou. 
*GuiLLON (Pierre). Guadeloupe. 
GuiLLOTiN (Joseph-Ignace). Tiers état, Paris (ville). 
Guillou (René-Marie). Clergé, Rennes (diocèse). 
GuiLLOz (Pierre-François). Clergé, Dôle. 
*GuiNEAU-DupRÉ (Jean). Tiers état, Limoges. 
Guinebaud de Saint-Mesme (Jacques- Nicolas). Tiers état, 

Nantes. 
Guingand de Saint-Mathieu (Joseph). Clergé, Limoges. 



2 2S LES CONSTITUANTS 

*GuiNES (Adrien-Louis, duc de). Noblesse, Arras. 

GuiNO (Jacques-Louis). Clergé, Quimper (diocèse). 

GuiOT ( Florent). T/cr5 étal, Semur en Auxois. 

GuiOT (Antoine). T/ers élat, Semur en Auxois. 

GuiRAUDEZ DE Saint-Mezard (Mathieu). Clergé, Auch. 

GuiTTARD (Jean-Baptiste). Tiers état, Belfort et Muningue. 

GuYARDiN (Louis). Langres. 

GuYON (Claude). Clergé, Castelnaudary. 

*GuY0T (Charles-François). Tiers élat, Langres. 

*Hamelin (Mathurin-Guy). Tiers élat, Morlaix. 

*Han de Mazerny (du). yoye\ Duhan. 

Hanoteau (Antoine-Bernard). Tiers étal, Crépy-en-Valois. 

Harambure (Louis-François-Alexandre, baron d"). Noblesse^ 
Tours. 

Haranéder (d'). Voye:[ Macaye (de). 

Harchies (Jean-Charles- Augustin Mouton, marquis de). No- 
blesse, Bailleul. 

Hardouin de Chalon. Voye^ Chalon (de). 

Hardy delà LARGÈRE(Mathur)n-François-Mathieu). Tiers état. 
Rennes. 

* Hardy de Vicques. Vo/e:{ Vicques (de). 

H ARMAND (Nicolas- François). Tiers élat, Château-Thierry. 

Hart (du). Voye^ Duhart. 

Hauducœur (Nicolas). Tiers état, Montfort-l'Amaury. 

Hautoy (Roch-Hyacinthe, vicomte du). Noblesse, Bar-lc-Duc. 

Havre et de-croy (Joseph-Anne-Augustin-Maximilien Croy, 
duc d'). Noblesse, Amiens. 

*Haxo (François). Tiers état, Mirecourt. 

*Hazard (...). Tiers étal, Avesnes. 

*Hebert (Julien). Clergé, Montfort-l'Amaury. 

Hebrard (Dominique). Tiers élat, Toulouse. 

Hebrard (Pierre). Tiers élat, Saint- Flour. 

Heilly (curé d'). Voye^ Fournier. 

Héliand (Gilles-René). Tiers élat, Le Mans. 

Hell (François-Antoine-Joseph de). Tiers état, Haguenau et 
Wissembourg. 

Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de). No- 
blesse, Sarreguemines. 

Henin-Coupigny (curé d'). Vo/c\ Behin. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 229 

Hennet (François-Augustin-Pompée). Tiers état, Avesnes. 

Henry de Longuêve (Jean-Louis). Tiers état, Orléans. 
Henryot (François-Charles). Tiers état, Langres. 

HÉRAL (Emmanuel-Alexandre-Joseph d'). Clergé, Bordeaux. 

*HÉRAUD (Jean-François). Clergé, Angoulême, 

*Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné, marquis d'). Noblesse, 
Caudebec. 

HÉRISSON (curé d"). Voye^ Aury. 

Hercé (Jean-François-Simon de). Noblesse, Le Mans. 

Herman (François-Antoine), Tiers état, Colmar et Schlestadt. 

Hernoux (Charles). Tiers état, Dijon. 

*Hervé (Guillaume). Clergé, Quimper (diocèse). 

Herwyn (Pierre-Antoine). Tiers étal, Bailleul. 

*Hespel d'Hocron (Clément-Henry-François d'). Noblesse, 
Lille. 

*Heulée (de). Voyez Varsavaux de Heulée. 

*Heurat (Antoine). Tiers état, Reims. 

Heurtault de Lamerville (Jean-Marie, vicomte). Noblesse, 
Bourges. 

H1LSENHEIM (curé d'). Vo/e^ Pinelle. 

Hingant (Jacques-Nicolas). Clergé, Saint-Brieuc (diocèse). 

*Hocron (d'). Vo/e^ Hespel (d'). 

HoDiCQ (Jacques-Alexandre-Antoine-François, comte d'). No- 
blesse, Montreuil-sur-Mer. 

*HoREAU (Michel-Claude). Tiers état, Chartres. 

HouDET (Guillaume-Benoît). Tiers état, Meaux. 

*HouiLLON (François-Antoine). Clergé, Nancy. 

*HoussEAU (Joachim-Nicolas). Clergé, Vendôme. 

HuARD (Etienne-Eusèbe-Joseph). Tiers état. Rennes. 

*Huii (Jean). Tiers état, Rouen (campagne). 

*HuGUET (Jean-Antoine). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

HuGUET DE Semonville. Vofe^ Semonville. 

HuiLLAux (curé d'). Vo/e^ Laurent. 

HuMBLOT (Jean-Baptiste). Tiers état, Villefranche de Beaujolais. 

HuNAULT (Julien-Mathurin). Clergé, Rennes (diocèse). 

HuoT de Concourt (Jean-.\ntoine). Bassigny-Barrois. 

HuRAULT (Joseph-Alexandre-Benjamin). Clergé, Sézannc. 

*HuRBACH (d'). Voye\ Durbach. 

HuTTEAU (François-Louis). Tiers état, Paris ^ville). 



'^o 



LES CONSTITUANTS 



Iges Villette (curé d'). Voyc^ Flkury. 

*Ille (François). Tiers élat, Couserans. 

Illiersl'Evêque (curé d'), Vo/<j^ La Lande (de). 

*Ingr\nd (Pierre-François). Tiers étal, Châtellerault. 

Innocens de Maurens (Jean des). Noblesse, Toulouse. 

Irland de Bazôges (Pierre-Marie). Noblesse, Poitiers. 

IsBERGUE (d'). Voye:{ Lesergeant. 

MsELiN DE Lanans (Théodule-François Mf-lèrre, baron d'). No- 
blesse, Vesoul. 

IsLES-LES-ViLLENOY icurcd'). Vorc\ Barbou. 

Iversay (Philippe Jouslard, comte d'). Noblesse, Poitiers. 

Jac (Jacques-Hippolyte). Tiers élcit, Montpellier. 

Jacquemart (Claude). Clergé, Angers. 

Jacqueminière (de la). Voye\ Gili.et df: la Jaqueminière. 

J AILLANT (Jean-Jcrôme).T/crs étal, Sens. 

Jallet (Jacques). Clergé, Poitiers. 

Jamier (Biaise-Gabriel). Tiers élai, Montbrison. 

Janny (Nocl-Claudei. Tiers étal, Chaumont-en-Bassigny. 

Janson (Pierre). Tiers étal, Cien. 

'Janson (Michel-Palamcde de Forbin, marquis de^I. Noblesse, 
Provence. 

Jary (François-Joseph). Tiers état, Nantes. 

Jaucen (de). Voye^ Poissac (de). 

•Jaucourt (François-Arnail. comte de). Noblesse, Paris hors les 
murs. 

Jaume (François-Thomas). Tiers état, Toulon. 

*Jean (François-Mathias). Clergé, Montfort-l'Amaury. 

Jeannet (Louis- Nicolas). Tiers étal, Troyes. 

Jeannet (Claude-François- Louis). Tiers étal, Troyes. 

Jeanson. Voyc\ Janson. 

Jenot (Jean-François . Clergé, Metz. 

Jersé ^ François-Antoine-Nicolas). Sarreguemines. 

Jkssf': ' Henry-Joseph, baron de). Noblesse, Béziers. 

*Joly (Etienne). Tiers étal, Orléans. 

Josselin (recteur de). Voye:{ Allain. 

Joubert (Pierre-Mathieu). Clergé, Angoulémc. 

JouFFROY de Gonssans ( François-Gaspard de). Clergé, Le 
Mans. 

*JouHÉ (de). Vo/e:{ Turpin de Jouhé. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 231 

*JouQUES (de). Voyei Arbaud (d'). 

JouRDAN (Marin). Tiers élcit, Trévoux. 

JoL'SLARD d"Iversay. Voye:{ Iversay(d'). 

JoùYE Desroches (Pierre-Louis-François). Tiers élal, Le Mans. 

*JovYAC (Jean-Antoine, marquis de). Noblesse, Villeneuve-de- 

Berg. 
Joyeux (Pierre-Louis-François). Tiers état, Châtellerault. 
JuiGNÉ (Antoine- Eléonor-Léon Le Clerc de). Clergé, Paris 

(ville). 
JuiGNÉ (Jacques-Gabriel-Louis Le Clerc, marquis de). Noblesse, 

Marches communes. 
JuiGNÉ i Léon-Marguerite Le Clerc, baron de). Noblesse, Cou- 

tances. 
Julien (Jean). Clergé, Béarn. 
*JuLLiARD (Charles . C/t'r^c', Auxerre. 
*JuMENTiER (Claude-Adrien). Clergé, Chartres. 
*JussAC (de). Vovc^ Charbonnel de Jussac. 
Kauffmann (Joseph-Louis). Tiers étal, Colmar et Schlestadt. 
*Kegelin (François-Ernest). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 
KÉRANGON (Joseph-Augustin Prudhomme de*. Tiers état, Les- 

neven. 
*Kerinou (de). Vofe^ Daniel de Kérinou. 
*Kerjean (Joseph de). Pondichéry. 
Kervelegan (de). Voye^ Le Goazre de Kervelegan. 
Kytspotter (Jean-Baptiste-Louis de). Tiers élat, Bailleul. 
La Bastide (Guillaume de). Clergé, Riom. 
Labat (Jacques-Arnaud de). Tiers élat, Marseille. 
Labat (Louis de). Clergé, Soissons. 
La Baume de Montrevel iFlorent-Alexandre-Melchior, comte). 

Noblesse, Mâcon. 
*La Berge (François-Louis de Villiers de). Noblesse, Sézanne. 
La Beste( François- Victor 1. Tiers état, Reims. 
La Béviére I Claude-Jean-Baptiste de Garron de). Noblesse, 

Bourg-en-Bresse. 
Lablache (Alexandre-Joseph de Falcoz, comte de . Noblesse, 

Dauphinc. 
Lari.anqie ('i)E). Vo)'e^ Gleises de Labi anque. 

*La BONNELlèRE (DEj. Voye^ TaRDIVEAU de la B.i\m I 11 1^1 . 

La Boessière. Vo/c':îChambors (de). 



232 LES CONSTITUANTS 

La Boissière (François-Antoine de). Clergé, Perpignan, 

La Borde (Charles). Clergé, Condom. 

Laborde de Mereville (François-Louis-Jean-Joseph de). 
Tiers élal, Etampes. 

Laborde-Escuret. Voj'e:{ Escuret-Laborde. 

Laboreys de Chateaufavier (Pierre-Augustin). Tiers élal, 
Guéret. 

*Laborie (Pierre-Joseph). Saint-Domingue (Nord). 

La Boullaye (de). Vo/e\ Seurrat. 

La Boussac (recteur de). Yoye\ Symon. 

La Brardière (de). Yoyz\ Pilastre. 

*La Bremaudière. Woye\ Souche. 

La Brousse de Beauregard (Bernard de). Clergé, Saintes. 

La Buxiêre (de). Voye^ Pèlerin. 

La Cambe (curé de). Voye,\ Leclerc. 

Lacharière. 'Voye\ Chabert. 

Lacharmie (Jean-François FouRNiER de). Tiers élal, Périgueux. 

Lachastre (Claude- Louis, comte de). Noblesse, Bourges. 

Lachastre (Claude, vicomte de). Noblesse, Poitiers. 

Lachaud (de). Voyô:{ Bandy de Lachaud. 

La Chaussée-Saint-Victor (curé de). Voye-{ Chabault. 

Lachése (Pierre-Joseph de). Tiers élal, Cahors. 

Laclaverie (Jean-Louis). Tiers élal, Lectoure. 

Lacombe. Voye\ Fenis de Lacombe. 

Lacoste. Voye\ Quéru. 

La Coste (Benjamin-Eléonor-Louis Frotier, marquis de). No- 
blesse, Charolles. 

*Lacoste (curé de Villevieille). Voye\ Delmas. 

La Coudraye. Voye\ Loynes (de). 

Lacour (de). Voye\ Delacour. 

La Couture (curé de). Vo/ci^ Boudart. 

'Lacretelle (Pierre- Louis). Tiers élal, Paris (ville). 

*Ladebat (André-Daniel Laffon de). Noblesse, Bordeaux. 

La Fare (Anne-Louis-Henri de). Clergé, Nancy. 

Lafarcue (Jean-Baptiste de). Tiers élal, Bordeaux (ville). 

La Farlède (curé de). Voye^ Rigouard. 

La Fayette (Marie-Joscph-Paul-Yves-Roch-Cilbert du Motier, 
marquis dej. Noblesse, Riom. 

'Lafh TE (François). Tiers élal, Dax. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 233 

*La Font deSavines (Charles). Clergé, Villeneuve-de-Berg. 

La Forge (de). Vo)'e:{ Marie delà Forge. 

La Forge (de) (Blois). Vo/ei Delaforge. 

La Gallissonnierk (Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, comte de). 

Noblesse, Angers. 
La Garde (de). Vo/q Cayla. 
Lagesse (de). Vofe\ Pérès. 
La Giraudais (de). Voye^ Lemoine. 
La Glaustière (de). Voj-ei Francheteau. 
Lagoille de Lochefontaine (François-Nicolas). Clergé, Reims. 
La Groye (de). Vo/e^ Menard. 

*La Groye (Jean-Jacques, marquis de). Noblesse, Châlellerault. 
Laignier (Nicolas-Jean-Baptiste). Tiers état, Montfort- 

l'Amaury. 
Laipaud (Paul DE Nollet, comte de). Noblesse, Dorât. 
La Jaqueminière (de). Vofe:{ Gillet. 
Lalande (Julien-Joseph de). Tiers état. Le Mans. 
La Lande (Jean-Jacques de). Clergé, Evreux. 
La Largère (de). Voye\ Hardy. 
La Linière (Antoine-François de Guichard, comte de). Noblesse, 

Nîmes. 
*Lallemand (Hippolyte-François-Philippe, comte de) Noblesse, 

Besançon. 
*Lallement duGuého (Jean). Tiers état, Nantes. 
Lally-Tolendal (Trophime-Gérard, comte de). Noblesse, Paris 

(ville). 
Laloy (Jean-Nicolas). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 
La Luzerne (César-Guillaume de). Clergé, Langres. 
Lamambre (de). Vofe:{ Millet. 
La Marck ''Auguste-Marie-Raymond, prince d'ARENBERG, comte 

de). Noblesse, Le Quesnoy. 
*La Marlière. Voye^ Despret de la Marlière. 
Lam arque (Pierre-Joseph de). Tiers état, Dax. 
*Lamarque (Pierre-Antoine). Clergé, Béarn. 
*La Martinière (de). Vofe:{ Maillard de la Martinière. 
Lambel (Joseph-Marie). Tiers état, Villefranche-dc-Rouergue. 
Lambert de Frondeville (Thomas-Louis-César). Noblesse, 

Rouen. 
*Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix). Sarreguemines. 



2 34 LES CONSTITUANTS 

Lambf.rtye (Joseph-Emmanuel-Auguste-François, comte de). 

Noblesse, Poitiers. 
*La Merlière (Nicolas de). Pondichéry. 
Lamern'ille. Voye^ Heurtault de Lamerville. 
LAMETH"(Alexandre-Th6ociore-Victor dej. Noblesse, Pcronne. 
Lameth (Charles-Maio-François, comte de). Noblesse, Arras. 
La Methérie (Antoine de). Tiers élal, Mâcon. 
*Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste). Noblesse, Laon. 
*La Motte (de). Voye\ Ruet de la Motte. 
Lamy (Michel-Louis). Tiers élat, Caen. 
*Lamy (dom Bernard-Antoine). Clergé, Villers-Cotterets. 
Lancelot Dubourg (Joseph-Joachim- François- Esmé-Jean- 

Emmanuel). Clergé, Rennes (diocèse). 
Lancosme (Louis-Alphonse Savary, marquis ue). Noblesse, 

Tours. 
Landenberg-Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Her- 

MANN, baron de). Noblesse, Belfort et Huningue. 
Landine (de). Voye\ Delandine. 
Landreau (Simon). C/cr^^t^ Saint-Jean-d'Angely. 
Landrin (Louis-Marie), Clergé, Montfort-rAmaury. 
Langhac (Alyre-Joseph-Gilbert, comte de). Noblesse, Riom. 
Langlier. Vofe^ Lenglier. 

Langon (Nicolas-François, marquis de). Noblesse, Dauphiné. 
Langres (évoque de). Vore:{ La Luzerne. 
Languevoisin (curé de). Vo/e^ La Place (de). 
Lanjuinais (Jean- Denis). Tiers élal, Rennes. 
Lannoy (Charles-François, comte de). Noblesse, Lille. 
Lannux (curé dei. Voj'e:{ Ducastaing. 
Lanusse (Jean). Clergé, Tartas. 
*Lanvoran (de). Vofe^ Le Livec. 
Laon (évêque de). Vo/e^ Sabran (de). 
*La Palisse (de). Voye\ Chabannes (de). 
*Laparre (Pierre). Clergé, Toulouse. 
La Place (Calixte de). Clergé, Péronne. 
La Planche-Ruillé (de). Voye^ Ruillé (de). 
La Pointe (de). Kojq Picart. 
Laporte (François). Clergé, Périgueux. 
Laporterie (Simon). Clergé, Mont-de-Marsan. 
Lapoule (Jean-Denis-Louis). Tiers élat, Besançon. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 235 

La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de). Noblesse, 
Toulon. 

Lapparent (de). Vo)'e:{ Cochon de Lapparent. 

Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de). Noblesse, 
Riom. 

La QuEiJiLLE (Gilbert-Scholastique-Hyacinthe. vicomte de). No- 
blesse, Tulle. 

La Rade (Etienne). Tiers élat, Limoux. 

*Larche (Alexandre-Joachim de). Pondichéry. 

Larchevesque-Thibaud (Jean-Baptiste-Gabriel). Saint-Do- 
mingue. 

*Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de). Noblesse, Vitry-le 
François. 

Larène (Benoît-Jean-Remi Combet de Peccat de). Clergé, 
Nevers. 

La Reveillère de Lepeaux. Vore^ Delarevellière Delépeaux. 

*La Rivière (de). Vo/e^ Monty de la Rivière. 

*Larnaud (de). Voyei Pourtier de Larnaud. 

La Roche (de). Yoye\ Enjubault et Lenoir. 

*La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René, marquis de). No- 
blesse, Poitiers. 

*La Roche-Thulon (Claude-René-Marie-François Thibaut de). 
Noblesse, Villefranche-de- Beaujolais. 

La Rochefoucauld (de). Vo)'e\ Liancourt (duc de). 

La Rochefoucauld (Dominique de). Clergé, Rouen. 

La Rochefoucauld (Louis-Alexandre de). Noblesse, Paris (ville). 

La Rochefoucauld-Bayers (François-Joseph de). Clergé, Cler- 
mont-en-Beauvoisis. 

La Rochefoucauld-Bayers (Pierre-Louis de). Clergé, Saintes. 

La Rochefoucauld du Breuil (Charles-François de). Clergé, 
Provins. 

La Rochelongchamp (de). Vofe^ Richier. 

La Roche-Negly (Jean-Baptiste dej. Clergé, Blois. 

La Roque (Jean-François, comte de). Noblesse, Périgueux. 

Larouziére (François-Louis-Anne Bégon, marquis de). Noblesse. 
Riom. 

Larreyre (Jean-Baptiste). Tiers étal, Tartas. 

Lartigue (André de). Tiers étal, Toulouse. 

La Salcette (dej. Vo/e^ Colaud. 



236 LES CONSTITUANTS 

Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoinc-Adolphe de). Tiers état, 

Melz. 
Lasalle marquis de Roquefort. Vo)'c:{ Roquefort. 
La Saugerie (de). Vo/e:^ Salomon. 
La Sauvëtat (de). Vo/ei Paulhiac. 
*Las Cases (de). Noblesse, Albret (Nérac, Casteljaloux et Cas- 

telmoron). 
Laslier (Pierre-François). Tiers étal, Montfort-l'Amaury. 
Lasmartres (Gabriel). Clergé, Comminges. 
Lasnier de Vaussenay (François-Pierre). Tiers étal. Le Mans. 
Lasnon (Jean-Georges). Tiers état, Caudebec. 
Lassigny (de). Voj'e:{ Le Clerc de Lassigny. 
Lastic (Dominique de). Clergé, Couserans, 
LATiiRRADE ( Jcan-Jacques de). Tiers état, Lectoure. 
*La Terrinière. Woye\ Levacher de la Terrinière. 
Latil (Joseph). Tiers état, Forcalquier. 
La Touche (Louis-René-Madeleine Levassor, comte de). 

Noblesse, Montargis. 
Latoùche (de). Vo/e^ Creuzé de Latouche. 
Latour (Jean-Pierre). Tiers état, Comminges. 
La Tour du Pin-Gouvernet, comte de Pauli"n (Jean-Frédéric 

de). Noblesse, Saintes. 
La Tour-Maubourg( Marie-Charles-César de Fay, marquis de). 

Noblesse, Puy-en-Velay. 
*LaTournerie (de). Yoye\ Méric. 
La Trinité de Clisson (recteur de), Woye\ Richard de la 

Vergne. 
Latteux (Nicolas). Tiers état, Boulogne. 
Lattre (François-Pascal de). Tiers état. Abbeville. 
Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de). Tiers état, Bailleul. 
Latuque (de). Voyei Brunet de Latuque. 
Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne). Clergé, Nantes (diocèse). 
Lau (du). Voye:{ Lusignan. 

Launay (Jean-Marie de). C/er^J, Tréguier (diocèse). 
Launay (de). Voyei Antraigues (d') et Delahaye. 
*Launay (de). Tiers état, Angers. 

*Launay-Provost (de). Voye^ Le Provost de Launay. 
Launey (Jean- Baptiste-Gabriel de). Tiers état, Caen. 
Laurence (Jacques). Tiers étal, Poitiers. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 237 

*Laurencie (de la). Vofe:{ Charras (de). 

Laurendeau (Jean-Charles). Tiers état, Amiens. 

Laurent (François-Xavier). Clergé, Moulins. 

*Laurentde Peyrelongue. Yoyz\ Peyrelongue (de). 

*Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de). Noblesse. Provence. 

*Lauvoran (de). Voye^ Le Livec de Lanvoran. 

La Valette Parizot (Barthélémy, marquis de). Noblesse Cahots. 

Lavardens (archiprêtre de). Woyz\ Guiraudez deSaint-Mezard. 

*Lavayssière (dom Roch). Clergé, Bordeaux. 

*Laveaux (de). Vo/ei Mayneaud de Laveaux. 

Lavenùe (Raymond). Tiers état, Bazas. 

Lavie (Marc-David). Tiers état, Belfort et Huningue. 

Lavie (Paul-Marie-Arnaud de). Noblesse, Bordeaux. 

La Vigne. Yoye\ Delavigne. 

Laviguerie (Jean). Tiers état, Comminges. 

La Villarmois (de). Voye^ Artur. 

La Ville-aux-Dames (curé de). Voye^ Cartier. 

La Ville le Roulx (de). Voye^ Delaville le Roulx. 

Lavillette (de). Voyei Berthomier. 

*Lavoisier (Antoine-Laurent de). Noblesse, Blois. 

Law. Yoye\ Lusignan. 

*Law de Lauriston (Jean). Pondichéry. 

Laymaries. Voye\ Leymarye. 

Laypaud (de). Yoye\ Laipaud (de). 

Laziroule (Georges Bergasse de). Tiers état, Foix. 

Le Bascle. Voye\ Argenteuil (d'). 

Le Berthon (André-Benoît-François-Hyacinthe). A^o&/ess<?, Bor- 
deaux. 

Le Bigot de Beauregard (Claude-Nicolas-Jacques). Tiers état, 
Alençon. 

Le Blanc. Voye^ Blanc. 

Le Blanc (Charles-Christophe). Tiers état, Senlis. 

*Lk Blanc (Jacques). Colonie de l'Ile-de-France. 

*Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste). Marseille. 

*Le Bon (Louis). Clergé, Bar-sur-Seine. 

Le Borlhe de Grani/pré (Jean-Baptiste). Clergé, Dorât. 

Le Boys Desguays (Jacques-François). Tiers étal, Montargis. 

Le Breton (Jean-Pierre). Clergé, Vannes (diocèse). 

*Le Breton de Gaubert (René). Clergé, Nantes (diocèse). 



238 LES CONSTITUANTS 

Le Brun (François). Clergé, Rouen. 

Le Brun (Léon-Henri-EIéonor). Tiers étal, Moulins. 

Le Brun (Charles-François). Tiers élat, Dourdan. 

*Le Brun (Claude). Langres. 

Le Carlier (^Marie-Jean-François-Philbert). Tiers élal, Laon. 

Le Carpentier de Chailloué (Pierre- Louis). NoblcssCy Alençon. 

*Le Caruyer de Beauvais (Nicolas). Noblesse, Auxerre. 

Le Cesve (René). Clergé, Poitiers. 

Le Chapelier (Isaac-René-Guy). Tiers état, Rennes. 

Le Chopier. Vo/ei Chopier. 

*Lecler (M arien). Tiers état, Riom. 

Le Clerc (Charles-Guillaume). Tiers étal, Paris (ville). 

Leclerc (Guillaume-Gabriel). Clergé, Alençon. 

Le Clerc (Jean-Baptiste). Tiers élat, Angers. 

Leclerc de Juigné. Vore^ Juigné (de). 

Le Clerc de Lassigny de Juigné (Louis-Jean-Baptiste de). No- 
blesse, Draguignan. 

Le Clercq de Lannoy (Jean-Antoine). Tiers état, Laon. 

LeCouteulx DE Canteleu (Jean-Barthélemy). Tiers état, Rouen. 

Le Dean (François-Jérôme). Tiers élat, Quimper. 

Le Deist de Botidoux (Jean-François). Tiers état, Ploërmel. 

*Le DissEz DE Penanrun (Pierre-Trémeur). Tiers élat, Saint- 
Brieuc. 

Lefebvre (Jeanj. Clergé, Amiens. 

Le Febvre de Chailly (Simon-Robert). Tiers état, Rouen. 

*Lefebvre-Duprey ('François-Joseph- Barthélémy-Auguste). T/er5 
étal, Arras. 

*Le Fevre (Etienne). Saint-Domingue (Nord). 

Le Floch (Corantin). Tiers élat, Hennebont. 

Lefort (Liphard-Julien). Tiers élat, Orléans. 

Lefort (Denis). Tiers étal, Rouen. 

Le Franc de Pompignan (Jean-Georges). Clergé, Dauphiné. 

Lefrançois (Joseph-Etienne-Benoît). Clergé, Caen. 

Le François (Gabriel-Sébastien). Clergé, Bellême. 

*Le François des Courtis. Vofe:{ La Groye (marquis de). 

*Legardeur de Tilly (Armand). Saint-Domingue (Sudj. 

Le Gendre (Laurent-François). Tiers élat, Brest. 

Le Gentil. Vo/eT; Paroy (de). 

*Le Goaésbe de Bellée (Sébastien-Jean). Tiers élat, Ploërmel. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 239 

Le Goazre de Kervelegan (Augustin-Bernard-François). Tiers 

élat, Quimper. 
Legolias (Jean-Marie). Tiers clat, Carhaix. 
*Le Goujon de Thuizy. Vo/e^ Thuizy (de). 
Le Grand (Jérôme). Tiers état, Bourges. 
Legrand de Boislandry. Voyei Boislandry (de). 
*Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis). Tiers 

état, Boulogne. 
Legros (Charles-Jean-François). Clergé, Paris (ville). 
Le Guen (Pierre-Marie). Clergé, Paris hors les murs. 
Le Guen de Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marie). Tiers 

état, Lesneven. 
Le Guillou de Kerincuff (Joseph-Jean-Marie). Tiers état, 

Quimper. 
Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de). Clergé, Quimper 

(diocèse). 
Lejeans (Louis). Tiers état, Marseille. 
Le Lay de Grantugen (Guillaume). Tiers état, Morlaix. 
L"Eleu de la Ville-aux-Bois (Claude -Antoine). Tiers état, 

Laon. 
*Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand). Clergé, Saumur. 
Le Lubois (Jacques-François-Louis). Clergé, Coutances. 
Le Mage (curé de). Vo/e^ Le François. 
Le Maignan (Julien-Camille). Tiers état, Angers. 
Lemarechal (Denis). Tiers état, Evreux. 
Lemercier (Louis-Nicolas). Tiers étal. Saintes. 
Le Mesnil- Durand (curé de). Vo/e:{ Dufresne. 
Le Moine (Alexandre-Nicolas). Tiers état, Paris (ville). 
Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie). Tiers état, Fou- 
gères. 
LoMOYNE DE Bellisle (Jean-Baptistc). Noblesse, Chaumont-en- 

Vexin. 
Lemulierde Bressey (Jean). Noblesse, Dijon. 
Lencouacq (curé de). Vo)'e:{ Laporterie. 
*Lenglé DE Shoebeque ( Pierre- François). A^a/'/csse, Bailleul. 
Lenglier (Charles). Tiers état, Amiens. 
Lenoir de la Roche (Jean-Jacques). Tiers état, Paris hors les 

murs. 
*Lenoir de Rouvray. Vo)'e:{ Rouvray (de). 



240 LES CONSTITUANTS 

'Lentilhac-Sediere (Louis-Marie-Joseph, comte de). Noblesse, 

Tulle. 
*LÉON (Alexandre- Louis-Auguste de Rouan-Chabot, prince de), 

Noblesse, Paris (ville). 
Le Peletier de Feumusson (Charles-Emmanuel). Clergé, 

Le Mans. 
Lepeletier de Saint-Fargeau (Louis-Michel). Noblesse, Paris 

(ville). 
*Le Pelletier ue Glatigny (Louis-François). Noblesse, Crépy- 

en-Valois. 
Lepine-Beaulieu. Voye':^ Beaulieu. 
Lepoutre (Pierre-François). Tiers élal, Lille. 
*Le Provost de Launay (Vincent-Augustin). Tiers élal, Saint- 

Brieuc. 
Lereffait (Jean-Hubert). Tiers état, Rouen. 
*Leremboure (Salvador-Paul). Tiers élal, Ustaritz. 
Leroulx (Jacques-Joseph). Clergé, Arras. 
Le Rouvillois (François-Germain). Clergé, Coutances. 
Le Roux (Charles-Florimond). Tiers élal, Amiens. 
Leroy d'Allarde. Voye-{ Allarde (d'). 

Le Sacher de la Palière (Denis-Gabriel). Tiers élal, Coutances. 
Lesay-Marnésia (de). Voye\ Lezay-Marnésia (de). 
*Lescar (évêque de). Voye\ NoÉ (de). 
Lescurier de la Vergne (Antoine). Tiers élal, Saint-Flour. 
Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas). Noblesse, 

Arras. 
*Lesnier (François). Tiers élal, Bordeaux. 
*Lespiault (Gabriel). Tiers élal, Nérac. 
Lespinasse (dom Abel de). Clergé, Saint-Pierre-le-Moutier. 
Lesseigues de Rosaven. Voye\ Leissegues. 
Lesterpt l'aîné (Jacques). Tiers élal, Dorât. 
Lesterpt DE Beauvais (Benoît). Tiers élal. Dorât. 
*Lestrolfeu alias Lestrohan. Tiers élal, Hennebont. 
'Lesxuvée (Pierre-Michelj. Clergé, Clermont-en-Beauvoisis. 
Lesure (Nicolas-Remy). Tiers élal, Vitry-ie-François. 
Le Tellier (François). Clergé, Cacn. 
*Le Tellier (Louis). Tiers élal, Chartres. 
Le Tonnellier de Breteuil (Anne-François-Victor). Clergé, 

Rivière- Verdun. 



DÉPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 24 1 

*Levacher de la Terrinière (Marin). Tiers état, Paris (ville). 

Levasseur. Yoye\ Villeblanche (de). 

Levassor. Yoyz\ La Touche Treville (de). 

Leveque (Pierre). Clergé, Caen. 

Levis 'Pierre- m arc-Gaston, duc de). Noblesse, Senlis. 

Levis-Mirepoix (Marc-Antoine, comte de). Noblesse, Dijon. 

Levis-Mirepoix (Charles-Philibert-Marie-Gaston, comte de). 

Noblesse, Paris (villej. 
*Levis-Mirepoix (de), Vofe\ Mirepoix (de). 
Leymarie (Léonard). Clergé, Cahors. 
Leyris d'Esponchés. Voye^ Esponchés (d'). 
Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de). A''o- 

blesse, Lons-le-Saunier. 
Lhommet. Vore:{ Lomet. 
*Lhote (Anselme). Arches et Charleville. 
Lhuillier (de). YoYe\ Luillier-Rouvenac (de). 
LiANCOURT(Alexandre-Frédéric-FrançoisDE La Rochefoucauld, 

duc de). Noblesse, Clermont-en-Beauvoisis. 
Lienart (Antoine-Marie-Rodolphe). Tiers état, Péronne. 
*Lieutaud (Balthazar). Tiers état, Draguignan. 
Lignerac (de). Vofe:{ Caylus (de). 
Ligny-sur-Canche (curé de). Vofe:{ Diot. 
LiLiA DE Crose (Joseph-Bernard de). Tiers étal, Belley. 
Limoges (évêque de). Voye^ Argentré (d'). 
*LiMON (Jérôme-Joseph-Geoffroy de). Tiers état, Villers-Cotte- 

rets. 
Lindet (Robert-Thomas). Clergé, Evreux. 
*Linga de Saint-Blanquat (de). Vofe:{ Saint-Blanquat. 
LiNiÈRE (de la). Vofe:{ Guichard. 
LiQuiER (André). Tiers étal, Marseille. 
L*IsLE-EN-DoDON (curé de). Vo/e^ Lasmartres. 
Livré (Eustache). Tiers état: Le Mans. 

LoAiSEL (Gabriel-Mathurin-Joseph). Clergé, Vannes (diocèse de). 
LoitDON DE Keromen (Nicolas-Joseph). Clergé, Quimper 

(diocèse de). 
Lœuilly (curé de). Vofe:{ Lefebvre. 
LoFFiciAL (Louis- Prosperj. Tiers état, Poitiers. 
*Logras (de). Vo/e^ Olhonce (d'). 
LoisoN (François). Verdun. 

16 



242 I-KS CONSTITUANTS 

LoLiER (Etienne). Clergé^ Saint-Flour. 

Lombard-Taradeau (Jacques-Athanase de). Tiers élcii, Dra- 
guii,Mian. 

'Lombard de Bouvens (Louis-Charles-Marie de). Clergé, Tours. 

*LoMENiE DE Marmé. Voyc:{ Marmé (de). 

LoMET (François). Tiers étal. Moulins. 

LoMPRÉ (Claude-Bénigne). Clcr<;;é, Vesoul. 

Long (Pierre). Tiers élaL Rivière- Verdun. 

LoNGuêvE (de). Vore:[ Henhy de Longuève. 

LoRAS (Louis-Catherine, marquis de). Noblesse, Lyon. 

LoRMAisoN (curé de). Vo/e^ David. 

LoRRis (curé de). Yoye\ Girard. 

LouBOus (curé de). Voye\ Malrieu. 

LouDÉAC (recteur de). Voye\ Ruello. 

*Louis (François-Louis). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 

LousMEAU-DupoNT (Aimé). Clergé, Trévoux. 

Louverny (de). Voyei Pinterel. 

LoYNES (François-Célestin de). Noblesse, Poitiers. 

LoYS (Jean-Baptiste). Tiers état, Périgueux. 

Lubersac (Jean-Baptiste-Joseph de). Clergé, Chartres. 

Lucas (Jean-Baptiste-Joseph). Tiers élal. Moulins. 

Lucas (Julien). Clergé, Tréguier (diocèse de). 

*LucAs DE Blaire f Pierre- Paul-Sylvain). Noblesse, Paris hors les 

murs. 
Lucas de Bourgerel (Jean-Joseph). Tiers état, Vannes. 
LuciNGE (de). Voye^ Faucigny. 
LuçoN (évêque de). Voye:{ Mercy (dej. 

*LucY (Adrien-Jean-Alexandre). Tiers étal, Paris hors les murs. 
Ludierk (Pierre). Tiers état, Tulle. 

Ludre de Frolois (Charles-Louis, comte de). Noblesse, Nancy. 
Luillier-Rouvenac (Adrien, baron de). Noblesse, Limoux. 
LuppÉ (Jean-Phinée-Suzanne, baron de). Noblesse, Auch. 
LusiGNAN f Armand-Jcan-Jacques du Lau. marquis de). Noblesse. 

Condom. 
LusiGNAN (de). [Paris :. Voye-{ Luzignkm (de). 
Luxembourg (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency 

Luxembourg, duc de). Noblesse, Poitiers. 
LuYNES (Louis-Joseph-Charles-Amable d'Ai,bert, duc de). No- 
blesse, Tours. 



I 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLEANTS 243 

*LuYT (Jean-François-Désiré). Clergé, Nemours. 

Luze-Letang (Pierre de). Tiers état, Bordeaux (campagne). 

Luzerne (de la). V'o/e:^ La Luzerne. 

LuziGNEM (Hugues-Thibault-Henri-Jacques, marquis de). No- 
blesse, Paris (ville). 

Lydda (évêque de). Woye\ Gobel. 

Lyons la Forêt (curé de). Yoye\ Le Brun. 

*Lyons de Moncheaux ( m illes-Vaast- Edouard des). Noblesse, 
Arras. 

*Mabille (Etienne). Tiers état, Montfort-rAmaury. 

Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de). Noblesse, 
Ustaritz. 

Machault (Louis-Charlès de). Clergé, Amiens. 

Macquerel (de). Vofei Quémy (de). 

Madier de Montjau (Noël-Joseph). Noblesse, Villeneuve-de- 
Berg. 

*Magallon (Pierre-Gabriel, comte de). Saint-Domingue (Ouest). 

*Magon de la Villebague (René-Marie-Julien). Ile de France. 

Maibelle (de). YQye\ Simon de Maibelle. 

*Maillard de la Martiniere (Georges-François-Xavier de). 
Noblesse, Metz (bailliage). 

Maillot (Claude-Pierre). Tiers état, Toul. 

Mailly (Louis-Marie de Mailly, duc de). Noblesse, Péronne. 

Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel-Joseph-François de), 
marquis de Chateaurenaup. Noblesse, Lons-le-Saunier. 

Maisonblanche (de). Voye:{ Baudouin. 

Maisonneuve (François). Clergé, Nantes (diocèse de). 

*Maisonpré (de). Voye^ Mallet de Maisonpré. 

Malartic (Ambroise-Eulalie de Maures, vicomte de). A^'o^/sss^, 
La Rochelle. 

Malartie (Jean). Clergé, Castelmoron. 

'Malartic de Fondât (Abel-François). Noblesse, Paris (ville). 

*Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de). Noblesse, Bar-le- 
Duc. 

Malateste DE Beaufort (Jean). Clergé, Agen. 

Malès (Gabriel). Tiers état. Tulle. 

*Maleissye (Antoinc-Charles-Anne Tardiku, marquis de). No- 
blesse, Châteauneuf-en-Thymerais. 

"Malet de Coupigny. Voye:{ Coupigny (de). 



J44 LKS CONSTITUANTS 

Malidk ^Joseph-François de). Clergé, Montpellier. 
Maligny (curé de). Vofe^ Viochot. 
Malleret (de). Voyc:{ Saint-Mexant (de). 

"Malletde Maisonpré (Charles). Pondichéry. 

*Mally. Tiers état, Belfort et Huningue. 

Malouet (Pierre-Victor). Tiers élal, Riom. 

Malrieu (Jean-Pierre). Clergé, VilIefranche-de-Roucrgue. 

*Mandelot (Henri-Camille-Sophie ni-; Bataille, comte de). No- 
blesse, Dijon. 

Mangin (Jean-Nicolas). Tiers étal, Sedan. 

Manhiaval (Jean-Joseph). Tiers étal, Villefranche-de-Rouergue. 

Mans (évêque du). Voyc^ Jouffroy de Gonssans. 

Mans DE Bourglevesque (Michel-Renc-François duj. Noblesse, 
Le Mans. 

Maquerel de Quemy (de). Voye^ Quemy (de). 

Marandat d'Olliveau (Charles). Tiers élat, Nevers. 

*Marassé (Jean-René-Blandine de). Noblesse, Vitry-le-Fran- 
çois. 

Marçay (de). Voye:{ Marsay (de). 

Marchais (Jean). Tiers élal, Angoulême, 

*M.ârchand (F.j. Tiers élal, Toulouse. 

*Marcillac (de). Voyc^ Artis de Marcillac (d ) 

Mardick (curé de). Voye\ Palmaert. 

*Maréchal de Vézet. Voye\ Vézet (de). 

*Mareux (Antoine). Tiers élat, Péronne. 

Margonne (François-Hippolyte). Tiers élal, Bellême. 

Marguerittes (Jean-Antoine Teissier, baron de). Noblesse, 
Nîmes. 

'Maria (Louis-Nicolas). Tiers élat, Melun. 

Marie de la Forge (Anne-Etienne). Tiers étal, Auxerre. 

"Marin (de). Noblesse, Arles (sénéchaussée). 

*Maris (Esprit-Louis). Clergé, Bellême. 

Marly-la-Ville ('curé de). Voye:{ Papin. 

*Marmé (Jean-Baptiste Lomenie de). Saint-Domingue (Sud). 

Marmoutiers-les-Tours (prieur de). Voye^ Estin. 

Maroise (de). Voye:{ Thevenot. 

Marolle (Claude-Eustache-François). Clergé, Saint-Quentin. 

'Maronniez (Jean-Jacques). Tiers état, Cambrai. 

Marquis (Jean-Joscphi. Tiers état, Bar-le-Duc. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 245 

Marsane Font-Juliane (Jean-Louis-Charles-François, comte 

de). Noblesse, Dauphiné. 
Marsay (Georges de). Clergé, Loudun. 
*Marsilly (de). Voye:{ Arnaud de Marsilly. 
Martigné-Ferchaud (recteur de). Vo/q Guillou. 
Martin (François). Tiers état, Besançon. 
Martin (Jean-Jacques). Clergé, Bézi.ers. 
*Martin, fils d'André (Etienne). Marseille. 
Martin Dauch (Joseph). Tiers état, Castelnaudary. 
Martineau (Louis-Simon). Tiers étal, Paris (ville). 
Martinet (Louis-François). Clergé, Angers. 
Mascon (Jean-Baptiste, comte de). Noblesse, Riom. 
Masmoury (de). Vo)-c^ Forest. 
Massieu (Jean-Baptiste). Clergé, Senlis. 
*Masson (Pierre-Florent). Tiers état, Péronne. 
*Massy (de). Voye:{ Robert de Massy. 
Mathias (Antoine). Clergé, Riom. 
*Mathjas (Jacques). Tiers état, Chalon-sur-Saùne. 
Mathieu de Rondeville (François). Tiers état, Metz. 
Maubec (Louis-Gabriel de Planelli, marquis dei. Noblesse, 

Sens. 
*Maublanc de Beaupré (Antoine). Tiers état, Poitiers. 
Maujean (Pierre). Tiers état, Metz (ville). 
*Maujot (Jean-Baptiste-François). Tiers état, Auxerre. 
Maulette (François Petau de). Noblesse, Montfort-l'Amaury. 
Maupassant (Louis-César). Tiers état, Nantes. 
Maupetit (Michel-René). Tiers état, Le Mans. 
Maurens (de). Voye^ Innocens de Maurens (des) 
Mauriet de Flory (Jean). Tiers état, Mont-de-Marsan. 
Maury (Jean-SifFrein). Clergé, Péronne. 
*Maury (Jean-Baptiste-Dominique). Tiers état, Bar-le-Duc. 
Mayer (Pierre-François). Tiers état, Sarreguemines. 
Mayet (Jean-Marie-Félix I. Clergé, Lyon. 
'Mayneaud de Laveaux (Etiennej. Noblesse, Charolles. 
Mazamet (curé de). Voye^ Pous. 
Mazancourt (Gabriel-Auguste, comte de). Noblesse, Villers- 

Cotterets. • 
'Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis diO . 

Noblesse, Crépy-en-Valois. 



246 LES CONSTITUANTS 

*Mazar (Louis). Clcrc^é, Montfort-rAmaury. 

*Mazf.nod (Antoine-Charles de). Noblesse, Provence. 

*Mazis (Ange- Henry df.s). Noblesse, Etampes. 

Mazurié de Penannkch (Pierre-Louis). Tiers état, Moriaix. 

MÉCHIN (Antoine-Alexandre). Clergé, Nantes (diocèse). 

Meffray de Cesarges. Vofe\ Cesarges (de). 

Meifrund (Pierre-Joseph). Tiers étal, Toulon. 

'Melignan (Jean-Eugène-Lambert de). Clergé, Nérac. 

Melon (Antoine). Tiers état. Tulle. 

*Melon de Pradou (Jean-François). Tiers étal. Tulle. 

Melon de Pradoux (Martial). Clergé, Paris hors les murs. 

MÉNAGER (Antoine-Jean-François). Tiers état, Meaux. 

Menard de la Groye (François-René-Pierre). Tiers étal. Le 

Mans. 
Menonville (François-Louis Thibault de). Noblesse, Mirecourt. 
Menou (Jacques-François, baron de). Noblesse, Tours. 
Menu de Chomorceau (Jean-Étienne). Tiers état. Sens. 
Merceret (Claude-René). Clergé, Dijon. 
Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron 

DE). Noblesse, Vesoul. 
*Mercier-Terreford (Jean). Tiers état, Bordeaux (ville). 
Mercy (Marie-Charles-Isidore de). Clergé, Poitiers. 
Meric de Montgazin (Jean- Baptiste-Olivier- Placide de). 

Clergé, Boulogne. 
*MÉRic de la Tournerie (Jean-Philippe de). Clergé, Troyes. 
Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas). Tiers état, Béziers. 
Merle (André-Marie). Tiers état, Mâcon. 
*Merlemont (de). Voye\ Descourtils de Merlemont. 
Merlin (Philippe-Antoine). Tiers étal. Douai. 
Méreville (de). Voyci Laborde. 
Mkrville (de la). Voye\ Heurtault de la Merville. 
Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de). Noblesse, Troyes. 
Mesmin du Bouex. Voye\ Villemort (de). 
Mesnard (Clément). Clergé, Saumur. 
Mestre (Mathias). Tiers état, Libourne. 
MÉTHER1E. Voye\ La Methérie. 
*Meulle (Marc-Joseph de). Tiers état, Orléans. 
Meurinne (François-Anne-Joseph). Tiers état, Clcrmont-en- 

Beauvoisis. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLEANTS 247 

Meusnier Dubreuil (Jean-Baptiste). Tiers état, Mantes. 

MÉvoLHON (Jean-Antoine-Pierre). Tiers étal^ Forcalquier. 

Meyer (François-Antoine). Tiers état, Dix villes impériales d'Al- 
sace. 

Meymac (curé de). 'Voye\ Thomas (Martin). 

Meyniel (Jean). Tiers état, Condom. 

Meynier de Salinelles (É tienne-David). Tiers état, Nîmes. 

MiCHAUD (Charles-François-Jean-Marie). Clergé, Arras. 

*MiCHEL (André). Tiers étal, Arles (ville). 

*MiCHEL (Laurent). Tiers état, Bar-le-Duc. 

MiCHELON DE Cheuzat (Gilbert- Louis-Grégoire). Tiers état, 
Moulins. 

MiLET DE MuREAU (Louis-Marie-Antoine Destouff de). No- 
blesse, Toulon. • 

Milhet DE Belisle (Pierre). Tiers état, Agen. 

MiLLANOis (Jean-Jacques-François). Tiers état, Lyon. 

Millet (Noël-Charles). Clergé, Dourdan, 

Millet de Lamambre (Jean-François). Tiers état, Sedan. 

MiLLON DE Montherlant (François). Tiers état, Beauvais. 

Millot (Pierre-Philippe). Clergé, Besançon. 

*MiLON (Maurice-Emmanuel). Tiers état, Nantes. 

Milscent (Marie-Joseph). Tiers état, Angers. 

*MiNiAC (Gilles-René-Marie de). Clergé, Dol (diocèse). 

MiNiHY (recteur du). V'o/<3:^ Lucas. 

Mirabeau (Gabriel-Jean-Honoré de Riquetti, comte de). Tiers 
état, Aix. 

Mirabeau (André-Boniface-Louis de Riquetti, vicomte de). 
Noblesse, Limoges. 

Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de). No- 
blesse, Laon. 

MiREPoix (de). Voye^ Levis-Mirepoix. 

*MiREP0ix (de). Noblesse, Paris hors les murs. 

*MiRON (Amy). Tiers état, Orléans. 

MissY (Samuel-Pierre-David-Joseph de). Colonie de l'Ile de 
France. 

*MoLEN DE Saint-Poncy (Pierre de). Noblesse. Riom. 

MoLLiEN (Jean-Jacques-François). Tiers étal, Rouen. 

'MONBENOIST (DEj. VOfCl RaMEAU DE MONBENOIST. 

Monbreton. Voye^ Depuch de Monbreton. 



248 LES CONSTITUANTS 

*Monchkaux(de). Vo_)V{ Lyons de Moncheaux îdes). 

MoNCORPS DucHESNOY (Jean-Baptiste-Lazare-Rciié de). No- 
blesse, Auxerre. 

*MoNESTiER (Michel). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

MoNNEL (Simon-Edme). Clergé, Chaumont-en-Bassigiiy. 

MoNNERON (Charles-Claude-Ange). Tiers étal, Annonay. 

MoNNERON (Jean-Louis). Pondichéry. 

MoNNERON (Pierre-Antoine). Colonie de l'Ile de France. 

MoNSPEY (Louis-Alexandre-Elisée, marquis De). Noblesse, Ville- 
franche-de-Beaujolais. 

*MoNSPEY (Pierre- Paul-Alexandre de). Clergé, Dauphiné. 

MoNSSiNAT (Jean-Jacques). Tiers étal, Toulouse. 

MoNSTiERS DE Merinville (René des). Clergé, Dijon. 

MONTAGUT BaRRAU (de). VOfC^ BaRRAU (de). 

MoNTASTRUc (curé de). Voye^ Malateste de Beaufort. 

MoNTAUBAN (évêque de). Voye^ Le Tonnelier de Breteuil. 

Montaudon (Nicolas). Tiers état, Limoges. 

M0NTB01SSIER (Charles-Philippe-Simon, baron de). INoblesse, 
Chartres. 

MoNTBOissiER ( Philippe-Claude, comte de). TVoè/t^ssi', Clermont- 
Ferrand. 

*MoNTBOissiER (Charles de). Noblesse, Clermont-Ferrand. 

*Montboissier-Beaufort-Canillac (DE). Voye^ Canillac (de). 

MoNTCALM GozoN ( Louis-Pierrc-Marie-Gilbert , comte de). No- 
blesse, Carcassonne. 

MoNTCALM GozoN iJcan-Paul-Joseph- François, marquis de). 
Noblesse, Villefranche-de-Rouergue. 

'MoNTCHAL (de). Yoye\ Barentin (de). 

Mont d'Or (Charles-Louis, marquis de). Noblesse, Lyon. 

M0NTESQU10U (François-Xavier de). Clergé, Paris (ville). 

Montesquiou-Fezenzac (Anne-Pierre, marquis dki. Noblesse, 
Paris (ville). 

MoNTESSON (Jean-Louis, marquis de). Noblesse, Le Mans. 

MoNTFERRÉ (DEj. Vofe:{ Banyuls de Montferré. 

'MoNTFERRÉ (Jcan-Baptiste de). Clergé, Roussillon. 

'MoNTFORT (de). Voye\ CouRTivRON (de). 

MoNTFORT (de). 'Voye\ Bertrand de Montfort. 

*Montfoy (de). Voye\ Baron de Montfoy. 

Montgazin (de). Voye^ Meric de Montgazin. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 249 

Montherlant (de). Yoy&\ Millon de Montherlant. 

*MoNTHOLON (François de). Noblesse, Paris (ville). 

MoNTiGNY (curé de). Voye^ Champeaux. 

MoNTJALLARD (Jcan-Joseph-AndréV Clergé, Toulon. 

Montjoye-Vaufrey( François- Ferdinand- H amann-Fidèle, comte 
de). Noblesse, Belfort et Huningue. 

MoNTLosiER (de). Vofe\ Reynaudde Montlosier. 

Montmorency Laval (Mathieu-Jean-Félicité, comte dei. N'o- 
blesse, Montfort-l'Amaury. 

Montmorency-Luxembourg (de). Voye\ Luxembourg (de). 

Montmorency de Robecq. Voye^ Robecq (de). 

Montpellier (évêque de). Voyei; Malide (de). 

Montrevel (de). Voye^ Labaume-Montrevel (de). 

*MoNTY DE LA RiviÈRE (Claude de). Noblesse, Marches communes. 

Moragne (curé de). Voye^ Landreau. 

MoREAU (Etienne-Vincent). Tiers état. Tours. 

Moreau de Saint-Méry (Médéric-Louis-Élie). Martinique. 

Morel (Jean-Baptiste). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 

Morel (Jean-Charles-Antoine). Sarreguemines. 

Morel de Dieusie. Voye^ Dieusie (de). 

MoRGES (Pierre-François-de-Sales de Roux-Deagent, comte 
de). Noblesse, Dauphiné. 

MoRHERY (de). Voye^ Robin. 

MoRiN (François-Antoine). Tiers état, Carcassonne. 

*MoRiNEAU (Christophe-Louis-Pierre). Tiers état, Quimper. 

*Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, mar- 
quis de). Noblesse, Sedan. 

Mormant (curé de). Voye^ Thomas (Jean). 

MoRTEMART(Victurnien-Jean-Baptiste-MarieDERoCHECHOUART, 
duc DE). Noblesse, Sens. 

MoRTEMART ( Victumien-Bonaventurc-Victor de Rochechouart, 
marquis de). Noblesse, Rouen. 

Mortier (Antoin'e-Charles-Joseph). Tiers état. Cambrai. 

*Morvilliers (de). Voye:{ Druillon de Morvilliers. 

MouGEOTTE de Vignes (Pierre). Tiers état, Chaumont-en- Bas- 
si gny. 

M0UGINSDE Roquefort (Antoine-Boniface). Clergé, Draguignan. 

Mougins de Roquefort (Jean-Joseph). Tiers état , Draguignan. 

Mounier (Jean-Joseph). Tiers étal, Dauphiné. 



J50 LES CONSTITUANTS 

MouROT (Jean-François-Régis). Tiers état, Béarn. 

MoussiNAT. Vore:{ Monssinat. 

*MousTiF.R (Charles, marquis de). Noblesse, Vesoui. 

MouTHE (curé de). Voyei Burnequez. 

MouTiER (Marc-Antoine). Clergé, Orléans. 

MouTiER (Guillaume-Nicolas-Pantaléon). Tiers élal, Sezanne. 

'MoYNiER (Jean-Baptiste;. Tiers étal, Perpignan. 

MoYON (Joseph). Clergé, Nantes (diocèse). 

MoYOT (Ildut). Tiers étal, Brest. 

Mugriet(de). Vojc:^ Basquiat. 

Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix). Tiers étal, 

Vesoui. 
*MuLiER DE Bressey. Voycz Lemulier de Bressey. 
Murât (Claude-François de). Noblesse, Le Mans. 
MuRBACH (abbé de). Vofe:{ Andlau. 
MuRiNAis (Guy-Joseph- François- Louis-Thimoléon d'Auber- 

GEON, chevalier de). Noblesse, Dauphiné. 
MuTRÉCY (curé de). Vofe:{ Lefrançois. 
Nadal de Saintrac (Jean). Guadeloupe. 
Nairac (Pierre-Paul). Tiers état, Bordeaux (ville). 
*Nairac (Jean-Baptiste). Tiers étal, La Rochelle. 
*Nancray (de). Yoye\ Talbert de Nancray. 
Nancy (évêque de). Woye\ La Fare. 
Nanthou (de). Yoye\ Muguet. 
Nau de Belislle (Pierre). Tiers état, Castelmoron. 
Naurissart (Louis). Tiers élal, Limoges. 
*Navier (Claude-Bernard). Tiers étal, Dijon. 
Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure, baron de). Noblesse, 

Le Quesnoy. 
Neschers (curé de). Vo/e:{ Boyer. 
*Neufchateau (de). Voye:{ François de Neufchateau. 
Neuville (Gabriel-Henri-René de). Tiers état, Saint-Brieuc. 
Neuville-sur-Ain (curé de). Voye^ Bottex. • 
Neuwiller (de) (abbé de). Voye:{ Eymar (d'). 
NicoDÈME (Paul-Joscphj. Tiers élal, Valenciennes (ville). 
NicoLAï (Louis-Marie de). Clergé, Cahors. 
*Nicolay (Aymard-Charles-Marie de). Noblesse, Paris (ville). 
NiMF.s (évêque de). Voye^ Cortois de Balore. 
NiocHE (Pierre-Claude). Tiers état, Tours. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 2^1 

NiTTiNG (curé de). Yoye\ Colson. 

NoAiLLES (Louis-Marie, vicomte de). Noblesse, Nemours. 

NoAiLLEs (de). Voye^ Poix (prince de). 

Notre-Dame du Camp (curé de). Voye:[ Font. 

Notre-Dame de Dol (recteur de). Voye:{ Garnier. 

Notre-Dame de Cholet (curé de). Voye^ Rabin. 

*Noé (Louis-Pantaléon, comte de). Saint-Domingue (Nord). 

*NoÉ (Marc-Antoine de). Clergé, Béarn. 

NoÉ (abbé de la). Voye^ Royer. 

*NoGENT (Edme-Paul-Nicolas, comte de). Noblesse, Troyes. 

*Noirot (dom Jérôme). Clergé, Vesoul. 

NoLF (Louis-Joseph). Clergé, Lille. 

NoLLET. Voye\ Laipaud (de). 

NoMPERE DE Champagny (Jeau-Baptiste de). Noblesse, Mon- 

brison. 
NoNviLLE (curé de). Voye^ Godefroy. 
NoussiTOu (Vincent). Tiers état, Béarn. 
NovioN (Jean-Victor de). Noblesse, Laon. 
Noyelles (Louis-Séraphin du Chambge, baron de). Noblesse, 

Lille. 
NuEiL-suR-DivE (curé de). Voye^ Marsay (de). 
*Obsen (d'). Voye\ Dobsen. 
Ogé (Jean). Clergé, Laon. 

*0-GoRMAN (Arnold-Victoire-Martin). Saint-Domingue (Ouest). 
*OLHONCE(Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, marquis d'). 

Noblesse, Navarre. 
Oloron (évoque d'). Yoye\ Villoutreix de Faye. 
Onans (curé d'). Yoye\ Clerget. 

Oradour-Fanois (curé d'). Yoye\ Le Borlhe de Grand'pré. 
Orange (évoque d'). Yoye\ Tillet (du). 
*Orbanne (d'). Yoye\ Barthellemy. 
Orcières (des). Yoye\ Gaultier. 
Orchamps (curé d'). Yoye\ Guilloz. 
Orgères (recteur d*). Yoye\ Vaneau. 
Orléans (Louis-Philippe-Joscph, duc d'). Noblesse, Crépy-en- 

Valois. 
Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François-de-Paule Lefèvre 

d'). Noblesse, Paris hors les murs. 
Ormoy (curé d'). Yoye:{ Farochon. 



2 52 LES CONSTITUANTS 

OuDAiLLi; i Pierre). Tiers élat, Beauvais. 

OuDOT (François). Clergé, Chalon-sur-Saône. 

Paccard .\ntoine-Marie). Tiers étal, Chalon-sur-Saône. 

*Pagny Jean-Claude). Tiers élat, Toul. 

*Paii.let (Jean-Joseph). Verdun. 

Pain (Michel-Louis-François;. Tiers élat, Caen. 

*Palaminy I Dominique- Louis dk Rouany Emard de). Noblesse, 

Toulouse. 
Pai.asne de Champeaux (Julien-François). Tiers état, Saint- 

Brieuc. 
*Palma (de). Vo)'e:{ Cossigny. 
Pai-Maert (Martin-Lievin). Clergé, Baillcul. 
Pampelone (Antoine-Jacques de Guion de Geis de . Clergé, 

Villeneuve-de-Berg. 
*Pampellonne (Jacques-Joseph Dèguion Degeis(ii, baron de). 

Noblesse, Villeneuve-de-Berg. 
Panât (François-Louis d'ADHÉMAR, vicomte de). Noblesse, 

Rodez. 
Panât (Armand-Jean-Simon-Elisabeth de Brunkt de Castkls- 

Pers de). Clergé, Chaumont-en-Vexin. 
Panât (Dominique-François de Brunet de Castrls-Pers, mar- 
quis de). Noblesse, Toulouse. 
Panetier de Miglos (Louis-Marie, comte dk). Noblesse, Cou- 

serans. 
Pannette (de). Yoye\ Vincent de Pannette (de). 
Papin (Léger). Clergé, Paris hors les murs. 
Pardieu (Guy-Félix, comte de). Noblesse, Saint-Quentin. 
* Parent (Nicolas). Tiers état, Troyes. 
Parent de Chassy (Louis). Tiers élat, Nevers. 
Paris (archevêque de). Vo/e^ Juigné (dé). 
"Paris (Olivier). Clergé, Tréguier (diocèse de). 
Parisot (Jean-Nicolas-Jacques). Tiers étal, Bar-sur-Seine. 
*Parisot (Jacques). Tiers état, Paris (ville; . 
Paroy (Guy Le Gentil, marquis de). Noblesse, Provins; élu aussi 

à Saint-Domingue. 
'Pascalis (Jean-Joseph-Pierre). Tiers état, Aix (sénéchaussée). 



(i) L'orthographe de ce nom est fixiie par la signature ; elle dilTère 
essentiellement de celle du nom qui précède puisée à la même source. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 



-oô 



Pasquier de Bois-Rouvraye. Vofe\ Bois-Rouvraye (de). 

*Pathelin (Jacques-Gabriel). Tiers état, Hennebont. 

Paulhaguet (curé de). Vore:{ La Bastide (de). 

Paulhiac de la Sauvetat (Pierre-François). Tiers état, Péri- 
gueux. 

Paultre des Epinettes (Louisj. Tiers état, Auxerre. 

*Pavée de Villevieille (Etienne-Joseph de). Clergé, Navarre. 

Payen (Charles-Marie). Tiers état, Arras. 

Payen Boisneuf (Jean). Tiers état, Tours. 

*Peborde (Pierre). Clergé, Béarn. 

Pegot (Bertrand). Tiers état, Comminges. 

Pelauque Beraut (Jean-Marie). Tiers état, Condom. 

Pèlerin de la Buxiêre (Louis-Jean). Tiers état, Orléans. 

PÉLissoN DE Gennes (Guillaume-Joseph). Tiers état, Le Mans. 

Pellegrin (Louis-François-Claude). Clergé, Bar-le-Duc. 

Pellerin (Joseph-Michel). Tiers état, Nantes. 

Pellissier (André). Tiers état, Arles (sénéchaussée). 

Peloux (Pierre). Tiers état, Marseille. 

Pemartin (Joseph). Tiers état, Béarn. 

*Penanrun (de). Vofe^ Le Dissez de Penanrun. 

Perdry (Jean-Claude-Alexis-Joseph). Tiers état, Valenciennes 
(ville). 

Perés de Lagesse (Emmanuel). Tiers état, Rivière- Verdun. 

Peretti della Rocca (Charles-Antoine). Clergé, Corse. 

Perez d'Artassen (François). Tiers état, Mont-de-Marsan. 

PÉREZ (Joachim). Tiers état, Auch. 

Perier (Charles-César). Clergé, Etampes. 

Perier (Mane-Gabriel-Louis-François). Tiers état, Châteauneuf- 
en-Thymerais. 

*PÉRiER (Jacques-Constantin). Tiers état, Paris (ville). 

Perigny (de). Voye\ Perrigny (dE/. 

*Perigord (de). Yoye\ Archambaut de Perigord. 

*Perin (Claude-François). Tiers état, Metz (ville). 

Périsse du Luc (Jean-André). Tiers état, Lyon (ville). 

Pernel (Antoine-François). Tiers état, Vesoul. 

'Perpigna (Israël de). Martinique. 

Perrée Duhamel l'Jean-Pierre-Nicolas). Tiers état, Coutances. 

'Perreçiot (Joseph-Bonaventure). Tiers étal, Vesoul. 

Perret de Tregadoret( Rodolphe-Claude). Tiers état, Ploërmol. 



254 LES CONSTITUANTS 

Perpignan (évêque de). Vofc\ Esponchés (d'). 
Perrigny (Charles-Léon deTaillevis, marquis de). Saint-Domin- 
gue. 
Perrin de Rosier (Jean-François). Tiers élal, Villefranche-de- 

Rouergue. 
Perrotin de Barmond (de). Voyc^ Barmond (de). 
Perusse. Vofe\ Escars (d'). 
Pervinquiere DELA Baudinière (Mathieu-Joseph-Séverin). Tiers 

état, Poitiers. 
Petion de Villeneuve (Jérôme). Tiers état, Chartres. 
Petiot iJean-Joseph^, Tiers étal, Chalon-sur-Saône. 
Petit (Alexandre-François), Tiers état, Arras. 
*Petit (Pierre-François). Tiers état, Nemours. 
Petitmengin (Charles-François). Tiers étal, Mirecourt. 
*Peyrac (Jean-Joseph dej. Saint-Domingue (Ouest). 
*Peyrelongue (Laurent de). Mont-de-Marsan. 
Peyruchaud (Gabriel). Tiers état, Castelmoron. 
Pezous (Jean-Pierre). Tiers état, Castres. 
Pflieger (Jean-Adam). Tiers état, Belfort. 
Phelines (Louis-Jacques de). Noblesse, Blois. 
*Philibert (Thomas). Tiers état, Aix. 
*Philibert (Jean-Baptiste). Clergé, Bourg-en-Bresse. 
*PiBRAC (de). Voye^ Dufaur de Pibrac. 
Picart de la Pointe (Charles). Tiers éiat, Saint-Pierre-le- 

Moutier. 
*PiCAULT (Antoine-Auguste-Michel). Tiers état, Paris hors les 

murs. 
•PiCQUEFEU de Bermon ( Pierrc-Guillaume-J can-Baptiste). Tiers 

état, Rouen. 
PiCQUET (Denis-Ferdinand). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 
*Piennes (Louis-Marie-Céleste d'Aumont de Villkquier, duc 

DEj. Noblesse, Paris (ville). 
Pierre de Bernis (François de). Clergé, Carcassonne. 
PiFFON (Pierre). Clergé, Bordeaux. 

*PiGEOT DE Saint-Valéry (Isidorei. Colonie de File de France. 
Pus (Charles-Antoine dej. Noblesse, Bazas. 
Pilastre de la Brardière (Urbain-René). Tiers état, Angers. 
Pilât i Louis-Joseph;. Tiers état, Douai. 
*Pillault [de la Sabardière] (Urbain). Tiers état. Tours. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 255 

*PiLLON. Clergé, Beauvais. 

*PiLTiÈRES (des). Vofe:{ Davy. 

PiNCEPRÉ DE BuiRE (Maric-Louis-Nicolas). Tiers état, Péronne. 

PiNELLE (Marin). Clergé, Colmar et Schlestadt. 

PiNNELiERE (Charles-Jean-Baptistc). Clergé, La Rochelle. 

PiNTEREL DE LouvERNY (Adam-Pierre). Tiers étal, Château- 
Thierry. 

PiNTEViLLE, baron de Cernon (Jean-Baptiste de). Noblesse, 
Châlons-sur- M arne . 

PisoN DU Galland (Alexis- François). Tiers état, Dauphiné. 

Planche de Ruillé (de la). Vofe:{ Ruillé (de). 

Planelly (de). Vo/q Maubec (de). 

Plantier (du). Vofe^ Allard. 

Plaquet (Charles-Vincent du). Tiers état, Saint-Quentin. 

Plas de Tane (Antoine-René de). Noblesse, Cahors. 

*Plassiart (Jean). Tiers état, Nancy. 

*Plessix (du). Voye^ Denoual. 

Pleurre (Claude-Charles, marquis de). Noblesse, Sezanne. 

Plogonnec (recteur de). Voye^ Leissegues de Rozaven. 

Plouagat (recteur de). Voye:{ Launay (de). 

*Pluvinet (Jean-Charles). Tiers état, Paris (ville). 

PocHERON (Sébastien). Clergé, Charolles. 

Pochet (François-Joseph du). Tiers état, Aix. 

PoiGNOT (Jean-Louis). Tiers état, Paris (ville). 

Poilloùe de Saint-Mars (Jacques-Auguste de). Noblesse, 
(Etampes). 

Poiré-sur-Veluize (curé du). Vorc^ Ballard. 

*PoiRiER (Vincent). Clergé, Chàtellerault. 

PoissAC (Étienne-François-Charles de Jaucen, baron de). 
Noblesse, Tulle. 

* Poitevin (Pierre-Lambert). Tiers état. Tours. 

Poitiers (évoque de). Vo/e^ Beaupoil de Saint-Aulaire. 

Poix (Louis-Philippe-Marc-Antoine de Noailles, prince de). 
Noblesse, Amiens. 

PONCET Delpech (J can- Pierre). Tiers étal, Cahors. 

PoNCiN (Placide-Antoine-Joseph). Tiers étal. Le Quesnoy. 

Pons DE Soulages (Pierre-Guillaume). Tiers état, Rodez. 

Pont de Nemours (du). Voye:{ Du Pont. 

PoNTiVY (recteur de). Voyc\ Guégan. 



256 LES CONSTITUANTS 

PoPULUS (Marie-Étienne). Tiers étal, Bourg-en-Bresse. 

•PoTEL 'Jacques). Tiers étal, Château-Thierry. 

PoTHÉE [Chkron] (Louis-François). Tiers dai, Vendôme. 

•PoTiER I François). Tiers état, Troyes. 

POL'GEARU DuLiMBERT (Pierre). Tiers étal, Angoulôme. 

*PouGET (François-Victor). Clergé, Provins. 

PoiJiLLY (Albert-Louis, baron de). Noblesse, Verdun. 

Poulain de Beauchlinh (Jacques-Guillaume). Tiers élat, Caen. 

Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin). Tiers élai, 
Vitry-le-François. 

Poulain de Corbion (Jean- François-Pierre). Tiers étal, Saint- 
Brieuc. 

PouLLE (Louis de). Clergé, Orange. 

PouLTiER l'Jean-Baptiste-Jacques). Tiers étal, Montreuil-sur- 
Mer. 

Poupard (Vincent). Clergé, Bourges. 

PouRET DE RoQUERiE (Louis). Tiers état, Coutances. 

'PouRTiER DE Larnaud (Jacqucs). Tiers étal, Lons-le-Saunier. 

Pous (Paul-Augustin). Clergé, Toulouse. 

*PouTET (Henri-Jacques, baron de). Noblesse, Metz. 

PouTRAiN (Louis-Alexandre). Tiers état, Lille. 

PoYA DE Lherbay (Pierre). Tiers état, Bourges. 

Pradoux (de). Vo)'e\ Melon de Pradoux. 

Pradt (Dominique-Georges-Frédéric Dufour de). Clergé, Cau- 
debec. 

Praslin (de). Vofe^ Choiseul. 

Pré de Ballay (du). Voye^;^ Dupré. 

Prefelne (de). Voye:[ Goupil. 

'Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles- 
Louis de). Noblesse dissidente de Bordeaux. 

"Premiat (Antoine-Henri). Tiers état, Troyes. 

'Preseau (de). Noblesse, Avesnes. 

Preuilly (abbé de). Vo/e\ La Rochefoucauld du Breuil (de). 

Preux-aux-Bois (curé de). Voye^ Renaut. 

Prévost (Marc-Florent). Tiers état, Péronne. 

Prez de Crassier (Jean-Étienne-Philibert de). Noblesse, Pays 
de Gex. 

Prieur f Pierre-Louis). Tiers élat, Châlons-sur-Marne. 

Privât (Caprais). Clergé, Puy-en-Velay. 



DÉPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 257 

'Pronzat ; Maurice-Justinj. Clergé, Nantes (diocèse). 

Prouvy (curé de). Vofc^ Barbotin. 

Provançal de Fonchateau (Conrad, marquis de). Noblesse. 

Arles (sénéchaussée). 
'Provost de Launay. Voye:{ Launay Provost ide). 
Pruche (Jean). Tiers état, Sezanne. 
Prudhomme de Kérangon. Vofe^ Kérangon. 
Prugnon (Pierre-Joseph). Tiers état, Nancy. 
*Prunis (Louis). Clergé, Périgueux. 

PuiSAYE (Joseph-Geneviève, comte de). Noblesse, Bellême. 
'PussiN iCharles-François). Tiers état, Nantes. 
Puymalie-Delort. Vo/ci Delort. 
PuYMiELAN (curé de). Vo/e:{ Fournetz. 
PuYSÉGUR (Jean-Auguste de Chastenet de). Clergé. Bourges. 

PUYVALLÉE. Vo/e\ BeNGY DE PUYVALLÉE. 
*QUARQUET. VorC\ CaRQUET. 

QuATREFAGES DE Laroquete (Henri). Tiers état, Nîmes. 

QuÉMY (Charles-François-Louis de Maquerel de). Noblesse, 
Laon. 

QuÉRu DE Lacoste (Pierre». Clergé, Rennes (diocèse). 

Questembert (recteur de). Voye:{ Gabriel. 

*QuiNSON (de). Voye:{ Villardy. 

*R.\BAUD [DE Marseille' Jacques). Colonie de Tlle de France. 

Rabaut de Saint-Etienne (Jean-Paul). Tiers état, Nîmes. 

Rabin (Laurent-François). Clergé, Angers. 

*Rabot (du). Vore:{ Dubois du Rabot. 

Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal). Tiers étal, Tou- 
louse. 

Raclet-Mercey '^de . Voyei Mercey. 

Rafelis-Broves (Jean-François, vicomte de). Noblesse, Dra- 
guignan. 

*Raffin (Jean DE). Tiers état, Forcalquier. 

"Ragonneau (Charles-Jean). Tiers état, Saumur. 

'Raige (Timothée-Louis). Tiers état, Montargis. 

*Raigecourt-Gournay (Anne-Bernard-Antoine, marquis de). 
Noblesse, Nancy. 

Rainaud de Montlosier. Voye:[ Reynaud. 

'Ramard iClaude-César-Gaticn>. Tiers état, Paris hors les 
murs. 



258 I^KS CONSTITUANTS 

*Rameau m. MoNBENOiST (Jean-Baptiste-François'. Tiers élat. 

Auxerre. 
Ramel-Nogaret (Dominique-Vincent). Tiers tUat, Carcassonne. 
Rancourt de Villiers I Edme-Lin-Clet de. Noblesse, Gien. 
Rangeard (Jacques). Clergt', Angers. 
Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de Ciiapt 

de). Clergé, Orléans. 
Rathier (Charles). Cler^çé, Saint-Malo (diocèse de). 
Rathsamhausen (Christophe- Philippe, baron de. Noblesse, 

Haguenau et Wissembourg. 
Ratier de Montguyon (Pierre-Léger). Tiers t'ial, Saintes. 
Raucourt de Villiers ide). Voye^ Rancourt. 
Raux (Basile-Joseph). Tiers état, Reims. 
Raze (Claude-François Roux de). Tiers état, Vesoul. 
*Reaulx (François-Louis des). Noblesse, Troyes. 
Redon (Claude). Tiers état, Riom. 
Redon (recteur de). Voye^ Loaisel. 
Reffye (de). Voj'-e:{ Verchère de Reffye. 
*Regardin de Champrond (Louis- Placide-Félicité), Tiers élal, 

Provins. 
Rkgnard iGaspard). Tiers état, Moulins. 
Regnaud ( Michel-Louis-Étienne). Tiers état, Saint-Jean-d'An- 

gely. 
Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace). Tiers élal, Dole. 
Regneault (Charles). Tiers élal. Nancy. 
*Regnier (Jean-Baptiste-Marie). Langres. 
Régnier (Claude-Ambroise), Tiers état, Nancy. 
Reims (archevêque de). Voye\ Talleyrand i de). 
Relec (abbé de). Vo/e^ Verguet (dom). 
*Remard (Nicolasj. C/er^(f, Château-Thierry. 
'Remond (Pierre-Antoine I. Tiers état, Auxerre. 
'Remond (Pierre-Antoine-Jean). Tiers élal. Êourges. 
'Renaudies (Jean-François de David, baron desi. Noblesse. Li- 
moges. 
Rénaux (Rochj. Tiers élal, Agen. 
Renaut (Pierrc-Louis-Joseph). Clero;é, Le Quesnoy. 
Rennel (Joseph-Balthazard, comte de). Noblesse, Toul. 
Repoux (Jean-Marie). Tiers élal, Autun. 
Retiers (curé de), Voye:;; Lancklot Durourg, 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 259 

Reubell (Jean-François). Tiers élat, Colmar et Schlestadt. 

Reveillèrede Lépeaux. Vo/ei Delarevellière. 

Revel (prince de). Voyc:^ Broglie (de). 

*Reverdi (Alexandre-Marie). Tiers état^ Tours. 

Revol (Pierre). Tiers état, Dauphiné. 

*Revol i^Antoine-Dominique). Clergé, Arras. 

Rey (^ François-Xavier). Tiers état, Béziers. 

Reynaud de Montlosier (François-Dominique de). Noblesse^ 
Riom. 

Reynaud [de Villeverd] (Jean-François, comte de). Saint-Do- 
mingue. 

Reyrevignes (curé de). Vofc:{ Ayroles. 

*RiBAULT (Jacques-Olivier). Tiers état, Saint-Brieuc. 

R1BEC0URT (curé de). Vore:{ Bracq. 

Riberoi.les (Gilbert). Tiers élat, Riom. 

Ricard i Louis-Étiennei. Tiers état, Nîmes. 

Ricard. (Jean-Pierre). Tiers état. Castres. 

Ricard Tde Séalt] (Gabriel-Joseph-Xavier i. Tiers étal. Toulon. 

'RiCATTE (Nicolas). Sarreguemines. 

Richard Antoine-Joseph i. Tiers élat, Dauphiné. 

Richard [de la Vergne] (Pierre i. Clergé, Marches communes. 

'Richard ide La Vergnej (Louis). Tiers état. Marches com- 
munes. 

Richard (de Maisonneuvej i Jean-Louis). Tiers élat, Montbrison. 

Riche (Jean-François). Tiers élal, Angers. 

Richier [de La Rochelongchamp| (Jacques-Raymond de). No- 
blesse, Saintes. 

RiCHOND (François-Benoît-Regisj. Tiers élal. Le Puy-en-Velay. 

Riffard de Saint-Martin. Vor^;^ Saint-Martin. 

RiGOL'ARD I Jean-Joseph j. Clergé, Toulon. 

RiQuiER (Jacques-François). Tiers étal, Montreuil-sur-Mer. 

Rivière (Jacques). Clergé, Bigorrc. 

Rivière (Joseph-François). Tiers élat, Mende. 

RiviÈHH (curé dej. Vo/e:{ Gausserand. 

Roanne (curé dej. Voye^ Goullard. 

RoBECQ (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de). 
Noblesse, Bailleul. 

'Roberge (Jean-Baptistc-Prospen, C7(jr^^L',Chàteauneuf-en-Thy 
merais. 



26o L1-:S CONSTITUANTS 

Robert iGuillaume-Amable). Tiers état, Nevers. 

*Robi:rt de Massy (Denis). Tiers élal, Orléans. 

Robespierre ( Maximilien-Marie-Isidore de). Tiers cLil, Arras. 

*RoBiEN (Adrien de). Clergt', Auxerre. 

Robin de Morhery (Louis-François-Anne). Tiers état, Plocnncl. 

RocA (Julien). Tiers élat, Perpignan. 

Roche (de la). Vofe^ Charrier. 

Rochebrune (Amable de Brugier, baron de). Noblesse, Saint- 

Flour. 
Rochechouart i^DEj [Scns et Rouenl. Voye\ Mortemart (dej. 
RocHECHOÙART ( Aimery-Louis-Roger, comte de). Noblesse, Paris 

(ville). 
'Rochedragon (Jean-François, marquis dej. Noblesse, Bourges. 
RocHEGUDE (Henri de Pasciial de). Noblesse, Carcassonne. 
'Roches (François-Raymond i. Clergé, Castelnaudary. 
Rochetaillée (curé de). Vore\ Mayet. 
Rocque ("Jean-Joseph). Tiers état, Béziers. 
'Rocquemaurel 'Bernard-Michel-Joseph- Antoine). Noblesse, 

Couserans. 
RODAT d'Olemps (Antoine-François 1. Tiers étal. Rodez. 
Rodez (évêque de). Voye\ Seignhlay-Colbert. 
Rœderkr (Pierre-Louis). Tiers état, Metz (ville). 
Roger (Jean-Pierre). Tiers état, Comminges. 
Rohan-Guéménée (Louis-René- Edouard, prince de). Clergé. 

Haguenau et Wissembourg. 
RoLiN (Nicolas). Clergé, Montreuil-sur-Mer. 
Rolland (Jean-Michel). Clergé, Forcalquier. 
"Rolland (Barthélémy-Gabriel). Noblesse, Orléans. 
*RoLLOT (Claude-François). Tiers état, Saint-Pierre-le-Mouticr. 

RONDEVILLE (de). Vojq MaTHIEU DE RÔNDF-VILLE. 

Rongères (curé de). Voye^ Tridon. 

Roquefort (de). Voyc^ Mougins. 

Roquefort (Joseph de Lasalle, marquis de). Noblesse, Mont-de- . 

Marsan. 
Rosé (Jean-François-Charles). Clergé, Belfort et Huningue. 
Rosé, curé d"Emalleville-en-Caux. Vo/e:{ RozÉ. 
'Rosgrand (de). Tiers étal. Carhaix. 
Rosiaing (Just-Antoinc-Henry-Marie-Germain, marquis dei. 

Tiers état, Montbrison. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 26 1 

Rouen (archevêque de). Vo/e:{ La Rochefoucauld. 

*RouGÉ (François-Pierre-Olivier comte de'. Noblesse, Paris hors 
les murs. 

RouLHAC (Guillaume-Grégoire de). Tiers état, Limoges. 

RouPH DE Varicourt (Pierre-Marin). Clergé, Pays de Gex. 

Roussel (Jean-Baptiste-Joseph). Clergé, Bailleul. 

RoussELET (Michel-Louis). Tiers état, Provins. 

R0USSELOT (Claude-Germain). Clergé, Vesoul. 

RoussiER (Michel). Tiers état, Marseille. 

RoussiLLOu (Pierre . Tiers état, Toulouse. 

*RouvEAU (Jacques-Antoine). Tiers état, Montlort-l'Amaury. 

RouvENAC (de). Yoye\ Luillier de Rouvenac. 

*RouvRAY (Laurent-François Lenoir, marquis de). Saint- 
Domingue (Nord;. 

*RouvRE. Tiers état, Paris hors les murs. 

*RouY ( Louis- Ednie). Clergé, Orléans. 

Roux de Raze. Voye^ Raze (de). 

RouziÈRE (de LAj. Vofe:{ Larouzière (de). 

Roy 1 Antoine-Joseph u Tiers état, Angoulême. 

RoYER (Honoré-Joseph), Clergé, Arles (ville). 

RoYER (Jean-Baptiste). Clergé, Lons-le-Saunier. 

RoYER (Charles-Louis duj. Noblesse, Laon. 

RoYÈRE Jean- Marc de). Clergé, Castres. 

RoYS (Claude- Étienne-Annet, comte des). Noblesse, Limoges. 

RozÉ (^Louis-François). Clergé, Caux. 

R0ZIÈRE I DE la). Voye:{ Larouzière. 

RuALLEM (Pierre-Jean de). Clergé, Meaux. 

*RuAMPS (Pierre-Charles de). Tiers état, La Rochelle. 

Ruello (Pierre). Clergé, Saint-Brieuc (diocèse de). 

*RuET de la Motte (Gilbert). Tiers état. Moulins. 

RuFFO iClaude-Mariei. Cleri;;é, Saint-Flour. 

RuFFO de Bonneval I Sixte-Louis-Constant). Clergé, Paris (ville). 

RuiLLÉ ^Jean-Guillaume de la Planche, comte dej. Noblesse, 
Angers. 

RuLLY (Patrice-Gabriel-Bcrnard de Montessus, comte dej. 
Noblesse, Chalon-sur-Saône. 

Sabran i Louis-Hector-Honoré-Maxime de). Clergé, Laon. 

'Sabran (Jules-César, marquis DE). Noblesse (^possédant (iefs), 
Provence. 



j62 Lb:S COiNSTITUANTS 

*Sadk (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte di; . NoNcssc ^possé- 

dant liefs , Provence. 
S.MGE (^Joseph). Tiers élal, Bazas. 
Saint-Acheul (abbé de). Voye:{ Lkgros. 

Saint-.\lbin I Aimé-François de Corbeau del Clergé, Dauphiné. 
Sainte-Aldegonde d'Aimeries 1 Pierre-François-Ballliazard , 

comte DEi. Noblesse, Avesnes. 
Saint-André de Tournus icuré de . Voye:{ Ducret. 
Saint-André-des-Eaux (recteur de I. Vore:{ Moyon. 
Saint-Aphrodisk de Béziers curé de:. Voyc^ Martin. 
Saint-Aubin (curé dei. Vo/e:{ Besse. 
Saint-Bienheuré de Vendôme (curé dej. Voye\ Bodineau. 
*Saint-Blanquat Jean, baron de Linga de:. Noblesse, Couserans. 
Saint-Chamond curé de). Vo/e:{ Flachat. 
Saint-Chely d'Apcher icuré de». Voye^ Brun. 
Saint-Christoly-en-Blayois curé de t. Vo/s;^ Delage. 
Saint-Clément (curé dej. Vove\ Chatrian. 
Saint-Crépin de Château-Thierry curé dei. 'Voye\ Thirial. 
Sainte-Croix de Metz (curé de), 'Voye\ Thiebaut. 
Sainte-Croix de Bernay (curé de). Yoye\ Lindet. 
Saint-Cyr-les-Vignes (curé de). Yoye\ Gagnière. 
Saint-Denis-de-Pille (curé de). Voyt\ Malartie. 
'Saint-Denis (de). Yoye\ Berard de Saint-Denis. 
Saint-Didier de Vallins (curé de). Voye^ Lousmeau-Dupont. 
Saint-Esteven iJean-Louis-Xavier de). Clergé, Ustaritz, 
Saint-Etienne-Rive-Labourd (curé de). Voye\ Lanusse. 
Saint-Étienne de Montluc (recteur de), Yoye\ Maisonneuve. 
Saint-Euverte (abbé dej. Voye\ Cesarges (de). 
'Saint-Exupéry (Jean, comte de:. Noblesse, Cahors. 
Saint-Faron (abbé dei. Voye\ Ruallem (de). 
Saint-Fiel (curé de). Voye^ Bannassat. 
Saint-Flour (évéque de). Voye^ Ruffo ide). 
Saint-Flour (curé de;. Voye:[ Bigot de Verniere. 
Saint-Genès (chanoine de:. Voye:{ Bonnefoy (de). 
Sainte-Geneviève de Marolles icuré dei. Voye^ Warel. 
Saint-Germain-en-Laye (curé de). Voye^ Melon de Pradoux. 
Saint-Gervais curé de). Voye^ Veytard. 
Saint-Hilaire (abbé do). Voye\ Dolomieu (de). 
Saint-Honoré de BLOis(curé dd. Voyc^ La Rociii.-Négly(de), 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 263 

Saint-Hymer (curé de). Vo/e^ Grieu (de). 
Saint-Jacques de Muret (curé de). Voyc\ Cornus. 
Saint-Jean de Rennes (recteur de). Voye\ Quéru de la Coste. 
Saint-Jean-Baptiste de Chatellerault (curé de). Voye\ 

Joyeux. 
Saint-Jean-Baptiste de Saint-Quentin (curé de). Voye\ 

Marolle. 
Saint-Jean-le-Vieil de Bourges (curé de). Voyc-{ Villebanois. 
Saint-Laurent de Nevers (curé de). Voyc\ Fougère. 
Saint-Léger de Soissons (curé de). Voyc\ Labat (de). 
Saint-Louis du Louvre (prévôt de). Voyei{ Legros. 
Saint-Louis de Gien (curé de). Voye\ Vallet. 
Saint-Loup (curé de). Voye\ Becherel. 
Sainte- Lumine de Coûtais (recteur de). Voyc\ Chevallier. 
Saint-Mars (de). Voye^ Poilloue (de). 
Saint- Martial (de). Voye^ Aurillac (d'). 
Saint-Martial d'Hautefort (curé de). Voye^ Laporte. 
Saint-Martin (François-JérômeRiFFARD de). T/cTS c'/a/, Annonay. 
Saint-Martin de Morlaix (recteur de). Voye:{ Expilly. 
Saint-Martin de Noyon (curé de). Voye:{ Gibert. 
Saint-Martin d'Angoulême (curé de). Voye\ Joubert. 
Saint-Martin de Nevers (curé de). Voye:{ Larêne de . 
Saint-Martin de Ré (curé de). \'oyc\ Pinneliere. 
Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de). 

Noblesse, Montpellier. 
Saint-Médard (de). Voyc\ Raby. 
Saint-Méry (de). Voye:{ Moreau. 
Saint-Mësmin (abbédei. Voyc^ Rastignac (de). 
Saint-Mexant ^Jean-Louis de Malleret, marquis de 1. A^o/j/t'ssc, 

Guéret. 
Saint-Mézard (de). Voye:{ Guiraudez. 
Saint-Michel de Toulouse (curé de). Voyc:{ Chabanettks. 
Saint-Nazaire de Carcassonne curé dej. Voye\ Samary. 
Saint-Nicolas du Chardonnet ;curé de).Voyci Gros. 
Saint-Ouen (prieur det. Voyc-{ Davoust. 
Saint-Péray (curé dej. Voye:[ Dode. 
Saint- Pierre-lePuellier fcuré de). Vove^ Blandin. 
Saint-Pierre de Douai (curé de^. Voye:{ Breuvart. 
Saint-Pierre Di: Besançon (curé dej. Von*;^ Demandrf. 



2 04 T-t;S CONSTITUANTS 

Saint-PiirrI'-i.ks-Corps fleuré de". Vorc^ Gukpin. 
Saint-Pierrk-du-Queyroy (curé de). Voye\ Guingand. 
Saint-Pif.rre de Dourdan (curé de). Vo/e^ Millet. 
Saint-Pif.rre d'Etampes (curé de). Vo/c^ Perier. 
Saint-Pierremont (curé de). Vo/e^ Ogé. 
Saint-Pol (curé de). Voyei Leroulx. 
*Saint-Poncy (de). VofC\ Molen de Saint-Poncy. 
Saint-Privat de Montcuq (curé de). Vo/c\ Leymarye. 
'Saint-Quentin ('de). Voyc:{ Ciiambon. 
Saint-Remy, Sainte-Madeleine et Saint-Frobert de Troyes 

(curé de). Voye:{ Bois (du). 
Saint-Sauveur (Jean-Baptiste-Amédée DE Grégoire de). Clergé, 

Bazas. 
Saint-Sauveur (prieur de). Voye:{ Le Breton. 
Saint-Simon (Claude-Anne, marquis de), Noblesse, Angouléme. 
'Saint-Soin (de). Vc/e:{ Gaigneau de Saint-Soin. 
Saint-Sylvain-Bellegarde (curé de). Vo}'e:{ Goubert. 
Sainte-Terre (curé de). Voye^ Touzet. 

Sainte-Triaize de Poitiers (curé de). Voj-e:{ Le Cesve. 

Saint-Trivier-en-Bresse (curé de). Vovc:{ Gueidan. 
Saintes (évoque dej. Vofe^ La Rochefoucauld. 
Saintrac (de). Vo/e^ Nadal. 

'Saisseval i Claude-Louis, marquis de. Noblesse. Montfort- 
TAmaury. 

Sales de Costebelle (François). Tiers étal, Béziers. 

Saliceti (Antoine-Christophe^. Tiers étal, Corse. 

Salinelles (.de). Voye:{ Meynier. 

Salives (curé de). Vofe:{ Couturier. 

Salle (Jean-Baptiste). Tiers état, Nancy. 

Salle. Vo/ei Lasalle (Metz). 

Salle de Chou (Etienne-François-Xaxier). Tiers étal, Bourges. 

Salm-Salm (Guillaume- Florentin de). Clergé, Lille. 

*Salm-Salm ( Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold. prince 
de). Noblesse, Nancy. 

Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne). Tiers état, Orléans. 

*Salvator (Benoît). Tiers état, Forcalquier. 

Samary (Philippe). Clergé, Carcassonne. 

*Sancé (de^. Vo/e\ Tertre de Sancé [Ov). 

Saj^cerre (curé de). Vofe:{ Poupard. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 265 

Sancy père (Jean-Baptiste). Tiers état, Chalon-sur-Saône. 

Sancy fils (Charles). Tiers état, Chalon-sur-Saône. 

Sandrans (de). Voye^ Cardon de Sandrans. 

"Santerre (Nicolas-Philippe). Tiers étal, Chaumont-en-Vexin. 

Sarrazin (Gilbert, comte de). Noblesse, Vendôme. 

*Sart du Castelet (de). Voyez Desart. 

Sassenay (de). Voye\ Bernard de Sassenay. 

Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint-Sil- 
vestre, marquis de). Noblesse, Annonay. 

Saurine (Jean-Baptiste- Pierre). Clergé, Béarn. 

*Sautereau de Bellevaud (Jean). Tiers état, Saint-Pierre-le- 
Moutier. 

Savary. 'Voye\ Lancosme (de). 

Savigny-en-Revermont (curé de). Yoye\ Oudot. 

*Savines(de). Voyei Lafont de Savines. 

ScHEPPERS (Louis-Joseph Leclercq). Tiers état, Lille. 

ScHMiTS i^Louis-Josephj. Tiers état, Sarreguemines. 

Schwendt (Etienne-François-Joseph). Tiers état, Strasbourg. 

*Sechehaye (Jean-Joseph). Tiers état, Metz (ville). 

Seclin (prévôt de). Voye:{ Carondelet. 

*Sedieres (dej. Voye:{ Lentilhac-Sedieres. 

*Seguiran (Pierre de). Clergé, Nevers. 

Shgur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de). Noblesse, Bor- 
deaux. 

*SÉGUR (Louis-Philippe, comte de). Tiers état, Quatre-Vallces. 

*Skgur (Joseph-Alexandre, vicomte de). Noblesse, Paris (ville). 

Skignelay-Colbert (DE Castle-Hill). Clergé, Rodez. 

'Semonville (Charles-Louis Huguet de). Noblesse, Paris iville). 

Senez (évûque de). Voye\ Beauvais (de). 

Sentetz (Blaise-Thérèze). Tiers état, Auch. 

*Sentout (Léonard-Antoine de). A'^o^/^ssg, Bordeaux. 

*SÉQUANT. Voye\ Féquant. 

'Serans (Charles-François de Cléry, comte de). N'oWcss^, Chau- 
mont-en-Vexin. 

Serent (Armand-Sigismond-Félicitc-Maric, comte de). Noblesse, 
Nevers. 

Sergy (curé de). Voye:^ Massieu. 

*Servan (Joscph-Michel-Antoine). Tiers état, Arles (sénéchaus- 
sée), et Aix. 



2 06 LKS CONSTIIUANTS 

'Servank iDi;i. Voxe:{ Lk Blanc dk Servanf.. 

Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac). Noblesse, Orléans. 

*Sevhne (Jean-Raymond). Tiers étal, M^nde. 

Si-.vres curé de). Vojt'^ Gandolphe. 

Seze I Paul-Victor de). Tiers état, Bordeaux (ville). 

*SiAU (François). Tiers c^/a/, Perpignan. 

SiÉYES (l'abbé Emmanuel-Joseph). Tiers état, Paris (ville). 

SiEYÈs LA Beaume I Barthélémy). Tiers état, Draguignan. 

SiLLERY (de). Voye:{ Brulard de Sillery. 

Simon (Jean-François). Clergé, Bar-le-Duc. 

Simon (^Pierre-MaximilienL Tiers état, Caudebec. 

Simon. Voye\ Symon (DoI). 

Simon de Maibelle (Pierre-Joseph i. Tiers état. Douai. 

SiMONNET (dE). V0/e\ COULMIERS (DE). 

SiNETY (André- Louis- Esprit, comte de). Noblesse, Marseille. 

SoLLiERS (Etienne). Tiers état, Forcalquier. 

SoMMÉRECouRT (curé de). Vo/e^ Pellegrin. 

SoTTEviLLE iDEj. Voye\ Beaudrap. 

*SouCHÉ DELA Brémaudiere (François- Nocl). Tiers état, Quim- 

per. 
SouLAiNES (curé de). Vo]-e:[ Chatizel. 
SouppES (curé de). Vore^ Thibault. 
SousTELLE (Joseph-François-Mathieu). Tiers état, Nîmes. 
Steinbrunn-le-Haut (curé de). Woye\ Rosé. 
Strasbourg (évoque de). Woye\ Rohan-Guéménée. 
Stutt (de). Voye\ Tracy (de). 
SuRADE (Jacques Delion de). Clergé, Poitiers. 
*SuTiL (Louis-Nicolas). Tiers état, Château-Thierry. 
Symon (François-Etienne). Clergé, Dol (diocèse de). 
*Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph). Noblesse, Ve- 

soul. 
Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin). Tiers état, Riom. 
Taillevis (de). Voyei Perrigny (de). 

Talaru de Chalmazel (Ange-François de). Clergé, Coutances. 
Talleyrand- Périgord ( Alexandre- Angélique dej. Clergé, 

Reims. 
Tallkyrand-Périgord Charles-Maurice de). Clergé, Autun. 
'Tai.leyrand Périgord de). Voj-e:{ Boson ou Archambaut. 
Talon i Antoine-Omer;. Noblesse. Chartres. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 267 

'TardieL) de Maleissye. Woye\ Maleissye (de). 

*Tardiveau i^DE LA BonnelièreJ (François). Tkrs, étal. Marches 
communes. 

Target (Guy-Jean-Baptiste). Tiers état. Paris hors les murs. 

*Tassin (Louis-Daniel). Tiers état, Paris (ville). 

*TATTEGRAiN(Louis-Fursy). Tiers état, Péronne. 

'Taverne. Clergé, Limoux. 

*Teallier (^Claude-Etienne). Tiers état. Riom. 

Teille (curé de). Vorei Bertereau. 

Teissier. Vo/ei Marguerittes (de). 

"Teissier (Claude). Tiers état, Forcalquier. 

Tellier (Constant-Adrien). Tiers état, Melun. 

'Teraube (de). Voye^ Galard de Teraube. 

Terdeghem (curé de). Vo/e:{ Vanden Bavierk 

Terme (Jean-Joseph). Tiers état, Agen. 

Ternay (René-Henry-Louis-Gcrôme, comte d'Arsac de . No- 
blesse, Loudun. 

Terrade. Voye\ La Terrade. 

Terrats I^Joseph-François-Simon). Tiers état, Perpignan. 

'Terreford. Yoye\ Mercier Terreford. 

'Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis 
du). Noblesse, Montfort-rAmaury. 

Tessé (René Mans, comte de). -Noblesse, Le Mans. 

Texier (l'abbé Nicolas-Jean-René). Tiers état, Châteauneuf-en- 
Thymerais. 

Thebaudieres (Pierre-André-François Viau de). Saint-Domin- 
gue. 

*Thellier (Jean-François-Joseph-Hubert). Tiers état. Arras. 

*Thevenet i'Jeani. Tiers état, Lyon. 

Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste). Tiers état, Langres. 

Thibaud de Menonville. Voye\ Menonville (de). 

Thibaudeau (René-Antoine-Hyacinthe). Tiers état, Poitiers. 

Thibault (Anne-Alexandre-Marie). Clergé, Nemours. 

Thiboutot Anne-Léon, marquis de). Noblesse, Caudebec. 

Thiebaut ( François- .Martinj. Clergé, Metz. 

Thiénans (curé de). Vore:{ Rousselot. 

Thirial (Jean-François). Clergé. Château-Thierry. 

Thomas (Martin;. Clergé. Tulle. 

Thomas Jeani. C/cT'-J, Mclun. 



j68 les constituants 

'Thomas i Nicolas-Georges). Tiers élal, Chîïlons-sur-Marne. 

'Thomas de Gerissay. Vorc:{ Gerissay \de). 

Tiiori:t (^Jacques). Tiers tHal, Bourf^es. 

'Thouin (André). Tiers état, Paris (ville). 

'Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard). Tiers état, Bellôme. 

Thouret (Jacques-Guillaume). Tiers étal, Rouen. 

"Thourein (Guillaume I. Clergé, Clermont-Ferrand. 

'Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis dei. Nol^lesse, 
Reims. 

TiLLET (Guillaume-Louis du). Clergé, Orange. 

'TiLi.ioNBOis (de). Voyei Valleuil (de). 

*TiLLY (DE), yoja':^ Legardeur de Tilly. 

TixEDOR (Hyacinthe-Xavier). Tiers étal, Perpignan. 

*Top (Eloi). Tiers élal, Bailleul. 

Touche (de la). Vo}'e:{ La Touche (de). 

TouLONGEON (Jean-René-Hippolyte, marquis de). Noblesse, 
Vesoul. 

TouLONGEON ( François-Emmanucl , vicomte di: . Noblesse, Lons- 
le-Saunier. 

Toulouse (archevêque de). Vo/e\ Fontanges (des). 

Toulouse-Lautrec (Pierre-Joseph, comte de). Nobless:e, 
Castres. 

Tourcoing (curé dej. Vo)'ei DuI^ont. 

TouRNAY (évêque de). Vofe:{ Salm-Salm. 

TouRNYOL-DucLOS (Philippe-Sylvain). Tiers élal, Guéret. 

Tours (archevêque dkj. Voir Conzié (dei. 

TousTAiN (Joseph-Maurice, comte dk Viray). Noblesse, Mire- 
court. 

TouzET (Pierre;. Clergé, Libourne. 

Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt, comte de). Noblesse, 
Moulins. 

Trégadoret (de). Voir Perret. 

TkLHOT de Clermont I Louis-François). Tiers état, Quimper. 

Treilhard (Jean-Baptiste). Tiers état, Paris (ville). 

Tridon (Pierre). Clergé, Moulins. 

Trie-Pillavoine (Michel-Nicolas, comte dej. Noblesse, Rouen. 

"Trochereau (Jacques-Pierre-Alexandre). Tiers élal, Paris (ville). 

Trois-Bourgs-des-Riceys (curé dej. Vofe:{ Blugkt, 

Tronchet (^François-Denisj. Tiers état, Paris (ville). 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 269 

Trouillet (Balthazari. Tiers état, Lyon (campagne). 

*TuAL (Jean-Baptiste-Remacle-Didier). Clergé, Rennes (dio- 
cèse de?. 

TuAULT [de la BouvRiEj 1 J oseph-Golven). Tiers élat, Plocrmel. 

*TuRC (Antoine). Tiers état, Toulon. 

TuRKHEiM (Jean de). Tiers état. Strasbourg fville). 

*TuRMEL (Claude-Joseph de). Noblesse', Metz. 

TuRPiN (Charles). Tiers état, Blois. 

*TuRPiN DE JouHÉ (Claude-Jean-Baptiste, vicomte del Noblesse, 
Saintes. 

*Uberherrn I Jean-Baptiste-Hélène- Richard, baron d'). Noblesse, 
Metz (bailliage). 

Uhart(d'). V'o/e:{ Duhart, 

Ulry (Augustin). Tiers état, Bar-le-Duc. 

Upac de Badens (d'). Voye^ Badens (de). 

*Urbach (d'). Voir Durbach. 

UssEL fcuré d'j. Voye^ Forest de Masmoury. 

UssoN (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'). Noblesse, Foix. 

UssoN DE Bonnac. Voye^ Bonnac (de). 

Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'). 
Noblesse, Comminges. 

UzÈs (évèque de). Voye:{ Bethisy de Mézières. 

*Vacher (Jean-Baptiste Denis). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 

Vadier (Marc-Alexis-Guillaume). Tiers étal, Foix. 

Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas). Tiers état, Arras. 

Valdelancourt (curé de). Voye:{ Monnel. 

'Valence (Jean-Baptiste-Cyrus-Marie-Adelaïde de Timiikuni;. 
vicomte de^. Noblesse, Paris (ville). 

Valentin-Bernard (Mathias). Tiers état, Bordeaux (campagnei. 

Valerian-Duclau (Antoine). Tiers état, Nîmes. 

Valete (Joseph-Siméon). Tiers élat. Tours. 

Valette-Parizot. Voye^ Lavalette-Parizot. 

Valeyrac-en-Médoc (curé de). Yoye\ Piffon. 

Vallet (Claude-Benjamin). Clergé, Gien. 

"Valleuil (Thomas-François TiLLiONBOis de). Tiers élat. Ch;\- 
tcauneuf-en-Thymerais. 

'Vai.lin (Laurent-Marguerite, comte dE!. Noblesse, Trévoux. 

Vandkn Bavière (Guillaume-Joseph i. Clergé. Bailleul. 

Vaneau iSuzanne-Gilles . Clergé, Rennes idiocèse dei. 



270 LES CONSTITrAXTS 

VaREL. Vc}-C\ WaREI. IDE). 

Varenne (Divi. Vorc^ Burignot de Varhnne. 

Varicourt (DE'. Vo/e\ Rouph. 

Varin ;de la Brunelière] ( Pierre-Vincentj. Tiers élal, Rennes. 

*Varsavaux de Heulée ( François- Renc-Marie). Tiers élal. 
Nantes. 

Vassé (Alexis-Bruno-Étienne, marquis de). Noblesse, Le Mans. 

Vassy (Louis-Marie, comte de). Noblesse, Caen. 

Vaudreuil (^ Louis-Philippe de Rigaud, marquis dei. Noblesse, 
Casteinaudary. 

"Vaudreuil ( Joseph-Hyacinthe-François-dc-Paule de Rigaud, 
comte DE1. Saint-Domingue'. 

'Vauvilliers IJean-Françoisj. Tiers état, Paris (ville). 

VÉEL icurédej. Voj^e^ Aubry, 

'Veillenne (dej. Vore:{ Dupont de Veillenne. 

*Venevelles (Henry- Louis d" Espagne, marquis dei. Noblesse, 
Le Mans. 

Verchère de Reffye ( Hugues-Françoisi. Tiers étal, Autun. 

Verdet iLouis). Clergé, Sarreguemines. 

'Verdet (François-Auguste). Tiers élal. Aix. 

Verdollin (Jacques . Tiers élal, Draguignan, élu aussi députe- 
suppléant par le tiers état de la sénéchaussée d'Aix. 

Verdonne (de). Yoye\ Adam de Verdonne. 

Verguet I Dom Claude-François 1. Clergé, Saint-Pol-de-Léon 
(diocèse dej. 

'Vernet (l'abbé). Pondichéry. 

Vernier (Théodore). Tiers élal, Lons-le-Saunier. 

Vernin (Pierre-Joseph). Tiers élal, Moulins. 

Verny (Thomas). Tiers état, Montpellier. 

*Verny (Gaspard-Antoine). Tiers étal, Riom. 

"Verteillac (César-PierreTHiBAUD de la Brousse, marquis de). 
Noblesse, Périgueux. 

Vi'RTHAMON d'Ambloy ( François-Maric de). Noblesse, Bordeaux. 

Verton (curé de). Vo/e^ Roun. 

"Vesins (François de Le Vezon, comte de). Noblesse, Ville- 
franche-de-Rouergue. 

Veytard (François-Xavier). Clergé, Paris (ville). 

'Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte. comte de Maré- 
chal de). Noblesse, Vesoul. 



DEPUTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS 271 

ViALis (Michel-Joseph de). Noblesse, Toulon. 
ViARD (Louis-René). Tiers état, Bar-le-Duc. 
Vic-EN-BiGORRE (curé de). Voyc^ Rivière. 

*VicQUES (Christophe-Auguste Hardy dej. Clergé, Rivière- 
Verdun. 

*ViDEMENT (Julien). Tiers étal, Nantes. 

ViEFViLLE des Essars (Jean-Louis de). Tiers étal, Laon. 

Vieillard (Pierre-Jacques). Tiers élat, Coutances. 

Viellart i René-Louis-Marie). Tiers élat, Reims. 

Vienne (archevêque de). Voye\ Le Franc de Pompignan. 

Vieux-Pouzauges (curé du). Voye\ Dillon. 

Vieuzac (de). Voyei Barère. 

ViGNON (Pierre). Tiers état, Paris (ville). 

ViGuiRR (Jean-Baptiste). Tiers état, Toulouse. 

*Villardy f Achillei. Arles (ville). 

Villaret (Jean-Chrysostome-André-Ignace dej. Clergé, Ville- 
franche-de-Rouergue. 

*Villay (de). Vofe:{ Drouot de Villay. 

Villebanois (François). Clergé, Bourges. 

Villeblanche (René-Armand Levasseur de). Saint-Domingue. 

*ViLLEDEuiL (de). Clergé, Sézanne. 

Villefort (curé de). Voye\ Bonnet. 

ViLLEFRANCHE (curé de). Vofei Desvernay. 

*ViLLEGUYER (de). Voxe:{ Andigné de Villeguyer. 

ViLLFMORT (Marie-Mesmin Du Bouex. marquis de). Noblesse, 
Poitiers. 

Villeneuve (de). Vq/e:( Pltion. 

Villeneuve-Bargemon (Barthélémy-Joseph de). Clergé, Mar- 
seille. 

'Villeneuve-Bargemon (Joseph, marquis de). Noblesse, Dra- 
guignan. 

'Villequier (de). Voye^ Andigné de Villeguyer. 

ViLLEQuiER (Louis- Alexandre-Céleste d'Aumont, duc de). No- 
blesse, Boulogne. 

Ville-Saint-Esprit icuré de la). Vofe\ Benoit. 

Vm.le-sur-Yron (curé de). Vore^ Collinet. 

Vil li;rs-df.vant-le-Thour (curé de). Vojc;^ Dumont. 

'ViLLEviEii.LE ("de). Voye:{ Pavée de Villevieille. 

Villiers (dej. Vo/e:{ Rancourt. 



2 72 LES CONSTITUANTS 

ViLLIERS DE LA BeRGE. V^OIV ^ La BkRGE. 

ViLLOUTREix DE Fayh J eaii-Baptisto-Augusic dej. Clergé, 
Pays de Soûle. 

Vimal-Flouvat Jean-Joseph). Tiers état, Riom. 

'Vincendon-Dutour (Etienne-Guillaume). Saint-Domingue 
(Ouest). 

ViNCKNS (de). Vofci Causans (de). 

Vincent de Panette (Jean-François de). Noblesse, Trévoux. 

"ViNTiMiLLE (Charles-François-Gaspard-Fidèle). Noblesse. Pro- 
vence. 

ViNTRANGES (curé dcj. Vofe:[ Vkrdet. 

ViocHOT (Nicolas). Clergé y Troyes. 

ViON (de). Voye:{ Gaillon (de). 

ViRiEU (François-Henri, comte de). Noblesse, Dauphiné. 

ViSME (Jacques-François-Laurent de). Tiers état, Laon. 

*ViviÉ (Arnaud de). Tiers état, Navarre. 

*ViviERS (évoque de). Voye^ La Font de Savines. 

Vogué (Cérice-François-Melchior, comte de). Noblesse, Ville- 
neuve-de-Berg. 

VoiDEL (Jean-Georges-Charles !. Tiers état, Sarreguemines. 

Voisins (de). Vo/e^ Devoisins. 

VoLFius (Alexandre-Eugène). Tiers état, Dijon. 

Volkrange (curé de). Voye^ Brousse. 

Volney (Constantin-François Chassebeuf mv.]. Tiers état, A.ny,C'i'i.. 

*Vosgien (Donat). Tiers état, Mirecourt. 

Voulland (Jean-Henri). Tiers état, Nîmes. 

Vrigny (René Vauquelin, marquis de). Noblesse, Alcnçon. 

*Vyau de la Garde (Jacques-Jean). Tiers étal, Nevers. 

Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel). Tiers étal, Saint-Pierre- 
le-Moutier. 

Walchrétien (de). Vo/e:[ Eymar (d'). 

*Wallet (Nicolas). Clergé, Sedan. 

Warel (Jean-Baptiste-Étienne de). Clergé, Villers-Cotterets. 

Wartel (Jean-Baptiste). Tiers état, Lille. 

*Wignacourt (Antoine-Louis, marquis dei. Noblesse, Le 
Quesnoy. 

WiMPFFEN (Félix-Louis, baron de). Noblesse, Caen. 

WoEL (curé de). Yoye\ Simon. 

WoLTER DE Neurbourg ( Bcnoît-Nicolas dej. Noblesse, Metz. 



DÉPUTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 273 

*WoRMESELLE (Gabriel Rochon de). Noblesse, Bordeaux. 
*WuRMSER (Christian-Louis, baron de). Noblesse, Colmar et 

et Schlestadt. 
Xeuilley (curé de). Voye^ Bastien. 
Ypres (évêque d'), Voye^ Arberg (d'). 
Yvernault (Sylvain). Clergé, Bourges. 
*YvoN. Colonie de l'Ile de France (i). 



(i) La distinction des ordres, considérés comme corps constitués, n'existait 
pas aux colonies; c'est pourquoi, reserve faite de l'ordre auquel pouvait 
personnellement appartenir un député, nous avons supprimé, pour celui-ci 
et pour tous les autres, la mention ordinaire. Les omissions pareilles que 
l'on remarquera, dans la liste qui précède, pour des élus de France, s'appli- 
quent aux députés élus en novembre et décembre 1789, dans des assemblées 
convoquées conformément aux décrets de l'Assemblée nationale des 15 et 
26 octobre et ç novembre 1789, c'est-à-dire sans distinction d'ordres. 



18 



CHAPITRE III 

MODIFICATIONS DIVERSES 

SURVENUES DANS LE PERSONNEL DE LA CONSTITUANTE 
AU COURS DE LA SESSION 

I 

TABLliAU CHRONOLOGIQUE DES DEPUTES REMPLACÉS PAR SUITE DE DECES, 
DÉMISSION OU INVALIDATION ( l) 





NOM 


NOM 




DATE 
DE l'admission 


MOTIF 


BAILLIAGK8 


DU DÉPUTÉ 


DU DÉPUTÉ 




du remplarant à 
rAssembléc 


du 




remplacé. 


admis en remplacement. 


nationale. 


remplaoriiioDt. 


Marseille. 


r 


LiQL'IER. 


Castei.anet. 


T 


20 juin 1789. 


Décès. 


Paris-prévôté. 


C 


Le Guen. 


Papi.n. 


C 


24 juin (r). 


id. 


Le Mans. 


T 


HÉLIA.ND. 


Livré. 


T 


II juillet. 


Id. 


Nevers. 


N 


De Damas dAn- 














LEZY. 


De Bonnay. 


N 


21 juillet. 


Démission. 


Besançon. 


T 


Blanc. 


Martin. 


T 


20 juillet. 


Décès. 


Besançon. 


C 


MlI.LiiT. 


Demandre. 


C 


!<"• août. 


Démission. 


Limoges. 


.\ 


D'E.SCARS. 


Des Roys. 


N 


5 août. 


id. 


Béziers. 


N 


De Gayon. 


De Jessé. 


N 


7 août. 


id. 


Le Mans. 


N 


De Montesson. 


De Choiseul-Pras- 














I-IN. 


N 


20 août. 


id- 


Lille. 


C 


De Salm-Salm. 


NOLF. 


C 


24 août. 


Klec.annul. 


P(jitiers. 


N 


De LUXli.MBOURG. 


Iri-and de Baz6ges. 


N 


28 août. 


Démission. 


Sainl- i'ierre - 














{«.•-Mouiicr. 


C 


De Damas. 


Lesimnasse. 


C 


29 août. 


iJ. 


Saintes. 


N 


La Tour-du-Pin. 


De Brémond d'Ars. 


N 


I''' septembre. 


id. 


Mende. 


N 


D'Al'CIIIER. 


De CllATEAUNEUK- 

Rando.n. 


N 


!'•'■ septembre. 


id. 


Kiom. 


N 


De Lamghac. 


De Chabrol. 


N 


i(> septembre. 


id. 


Verdun. 


T 


Deui.neau. 


GlI.LON. 


T 


2? septembre. 


id. 


Bailleul. 


C 


D'Arberg. 


Vanden Bavière. 


C 


2') septembre. 


Elcc.annul. 



(i) Les députés décèdes ou démissionnaires ne lurent pas toujours remplacés par un 
suppléant de l'ordre auquel ils appartenaient par leur élection. Les lettres C, N, T, sont 
mises ici par abréviation de C/(,v/;J, Noblesse, Tiers ctat. 



76 



LES CONSTITUANTS 







.NOM 


NOM 




DA'ii-: 

ni-; l'admission 


.MOTIF 




BAILT-IAGKS 


DU DÉPUTÉ 


DU DÉPUTÉ 




du roniplafant à 
l'AssiMnbli'e 


du 






i-oni])lnri>. 


nilmis en remplacomciit. 


Ii-itiniinli'. 


rpmplacenient. 




Riom. 


N 


De Larouzière. 


De Montlozier. 


N 


29 sept. 1789. 


Démission. 




Lille. 


C 


Dupont. 


Carondelet. 


C 


50 septembre. 


id. 




Rennes (dio- 
















cèse). 


C 


HUNAULT. 


Lancelot-Duboukg 


C 


septembre. 


id. , 




Rennes (dio- 
















cèse). 


C 


GUILLOU. 


QUÉUU DE LA COSTE. 


c 


septembre. 


id. ' 




St-Domingue. 


» 


Larchevesqie- 
















Thibaud. 


De Reynaud. 


» 


septembre. 


id. ! 




Vannes (dio- 












1 




cèse). 


c 


LOAISEL. 


Le Breton. 


c 


10 octobre. 


id. 




Rennes. 


T 


Huard. 


Varin. 


T 


19 octobre. 


Décès. 




Nantes (dio- 
















cèse). 


c 


Maisonneuve. 


Mechin. 


C 


2j octobre. 


Démission. 




Metz-ville. 


T 


Maujean. 


Rœderer. 


T 


26 octobre. 


Elec. annul. 




M eaux. 


c 


Barbou. 


De Ruallem. 


C 


;o octobre. 


Démission. 




Nantes (dio- 
















cèse). 


C 


MOYON. 


BlNOT. 


C 


50 octobre. 


id. 




C h a Ion -sur - 












1 




Saône. 


T 


Sancy père. 


Sancy fils. 


T 


ji octobre. 


id. 1 




Paris-ville. 


N 


De Lally-Tolen- 
















DAL. 


De Beauharnois. 


N 


j novembre. 


id. 




Soissons. 


C 


Delettre. 


De Labat. 


C 


5 novembre. 


id. 




Paris-ville. 


C 


Veytard. 


Cayla DE la Garde. 


C 


j novembre. 


id. 




Poitiers. 


T 


Dabbaye. 


Cochon de Lappa- 
















RENT. 


T 


j novembre. 


id. 




Quimper. 


T 


Le Glili.ou de 


Trehot de Cler- 














Kérincuff. 


MONT. 


T 


6 novembre. 


id. 




Chalon-sur- 


N 


Bernard de Sas- 








; 




Saône. 




senay. 


De Rully. 


N 


10 novembre. 


id. 




Angers. 


T 


Rabin. 


Pilastre DE LA Brar- 
















D1ÈRE. 


T 


i^ novembre. 


id. i 




Langres. 


T 


Henryot. 


Drevon. 


T 


ij novembre. 


id. 




Douai, 


T 


Simon de Mai- 
















belle. 


PlLAT. 


T 


2j novembre. 


id. 




Dauphiné. 


C 


De Dolomieu. 


De Delay d'Agier. 


N 


25 novembre. 


Décès. 




Bar-le-Duc. 


C 


COLLINET. 


Pellegrin. 


C 


23 novembre. 


Démission. 




Riom. 


C 


Boyer. 


Bourdon. 


C 


24 novembre. 


id. 




Moulins. 


N 


De Dolzon. 


Regnard. 


T 


28 novembre. 


id. 




Dauphiné. 


N 


De Morges. 


De Murinais. 


N 


28 novembre. 


id. 




Metz. 


C 


Thiebaut. 


Jenot. 


C 


novembre. 


id. 




Mcndc. 


C 


Brun. 


De Bruges. 


C 


i*"'" décembre. 


'i 




, Moulins. 


N 


De Coiffier. 


Lucas. 


T 


2 décembre. 


id. 




Sedan. 


T 


Dourthe. 


Mangin. 


T 


5 décembre. 


id. 




Annonay. 


C 


Dode. 


De Saint-Martin. 


T 


4 décembre. 


id. 




Langres. 


C 


De la Luzerne. 


GUYARDIN. 


T 


7 décembre. 


id. 




Orange. 


C 


Du TlLLET. 


De Poulle. 


C 


S décembre. 


id. 




Péronne. 


T 


De Bussi. 


Liknart. 


T 


II décembre. 


id. 




Riom. 


C 


La Bastide. 


DoM Gerle. 


C 


II décembre. 


id. 




Nantes (dio- 
















cèse). 


C 


Chevallier. 


Latyl. 


C 


15 décembre. 


id. j 




Bout g -en- 






De Faucigny de Lu- 










Bresse. 


N 


De la Bevière. 


cinge. 


N 


15 décembre. 


id. 




Chartres. 


N 


De Montboissier 


Talon. 


N 


16 décembre. 


id. 




Agen. 


T 


Escourre. 


Boussion. 


T 


17 décembre. 


id. 1 



DEPUTES REMPLACES PAR SUITE DE DECES, ETC. 277 





NOM 


NOM 




DATE 

DE l'admission 


MOTIF 


BAILLIAGES 


DU DÉPUTÉ 


du député 




du remplaçant à 
l'Assemblée 


du 




remplacé. 


admis en remplacement. 


nationale. 


remplacement. 


Dauphiné. 


N 


De Chaléon. 


Richard. 


T 


17 déc. 1789. 


Démission. 


Bouloi;ne. 


N 


De Villequier. 


Du Blaizel du Rieu. 


N 


22 décembre. 


id. 


Chaumont-en- 














Bassigny, 


T 


MOREL. 


Gombert. 


T 


2; décembre. 


id. 


Péronne. 


N 


De Mailly. 


De Folleville. 


N 


26 décembre. 


id. 


Lille. 


N 


De Noyellës. 


D"Elbhecq. 


N 


29 décembre. 


id. 


Dauphiné. 


T 


MOUNIER. 


Grand de Cham- 














PROUET. 


T 


50 décembre. 


id. 


Bailleul. 


C 


Vanden Bavière. 


Palmaert. 


C 


14 janv. 1790. 


id. 


Verdun. 


T 


Dupré de Ballay. 


George. 


T 


14 janvier. 


id. 


Moni-de-Mar- 














san. 


T 


PerezD'Artassen. 


DUFAU. 


T 


16 janvier. 


id. 


Sarr('s:»''iDinf s . 


N 


De Gomer. 


Jersk. 


T 


21 janvier. 


id. 


Sarre^emincs. 


N 


D'Helmstatt. 


Dumaire. 


T 


21 janvier. 


id. 


Sarreguemiues. 


T 


Mayer. 


MOREL. 


T 


21 janvier. 


id. 


Paris-ville. 


C 


Legros. 


Berardier. 


C 


21 janvier. (:) 


Décès. 


Le Quesnoy. 


N 


De Croï. 


De Nédonchel. 


N 


22 janvier. 


Démission. 


Nemours. 


T 


Berthier. 


Bordier. 


T 


2j janvier. 


Décès. 


Carcassonne. 


N 


D'L'PAC DE Ba- 














de.ns. 


De Rochegude. 


N 


10 février. 


Démission. 


Lons-le- Sau - 














nier. 


C 


Bru ET. 


Royer. 


C 


!<"■ mars. 


id. 


Vesoul. 


N 


De Tollongeon. 


De Mercey. 


N 


j mars. 


id. 


Toul. 


N 


De Rennel. 


D'Alençon. 


N 


14 mars. 


id. 


Lille. 


T 


Wartel. 


POUTRAIN. 


T 


25 mars. 


id. 


Castres. 


C 


De RoYiiRE. 


Cavailhês. 


T 


5 avril. 


id. 


Toulouse. 


T 


MONSSINAT. 


HÉBRARD. 


T 


5 avril. 


id. 


Paris hors les 














murs. 


C 


De Bealvais. 


Gandolphe. 


C 


9 avril. 


Décès. 


Poitiers. 


T 


FiLLEAU. 


Faulcon. 


T 


Il avril. 


id. 


Toulon. 


N 


De la Foype-Ver- 














TRIEUX. 


MlLET DE MUREAU. 


N 


!<, avril. 


Démission. 


Angers. 


C 


Chatizel. 


Jacquemart. 


C 


19 avril. 


id. 


Sens. 


N 


De Mortemart. 


De Maubec. 


N 


21 avril. 


id. 


Villers-Collcrets. 


N 


De Barbaxçon. 


De Mazancourt. 


N 


5 mai. 


id. 


S"- Domingue. 


» 


DeThébaldières. 


De Villeblanche. 


» 


15 mai. 


id. 


Le Mans. 


N 


De Tessé. 


Du Mans. 


N 


17 mai. 


id. 


M eaux. 


T 


Des Escoutes. 


MÉNAGER. 


T 


19 mai. 


id. 


PloC-rmel. 


T 


Robin de Mo- 


Le Deist DE Boti- 












rhery. 


DOUX. 


T 


21 mai. 


id. 


M eaux. 


N 


D'Aguesseau. 


DUBUAT. 


T 


7 juin. 


id. 


Lons-le-Sau - 


N 


De Lezay-Marné- 


Mailly de Chateau- 








nier. 




SIA. 


RENAUD. 


N 


20 juin. 


id. 


Toul. 


C 


Bastien. 


C1IATRIAN. 


C 


28 juin. 


Décès. 


Dourdan. 


N 


De Gauvili-e. 


Bêchant. 


T 


; juillet. 


Démission. 


ihàteaa-Thierrjr. 


N 


Graimberg do Bel- 
i.eau. 


De Bois-Rouvraye. 


N 


10 juillet. 


id. 


Laon. 


N 


De Miremont. 


De Novion. 


N 


î août. 


id. 


Orléans. 


N 


Di; [ÎAR VILLE. 


De Cêsarges. 


C 


17 aoîlt. 


id. 


Verdun. 


N 


De Poi'lILLY. 


LOISON. 


T 


10 aoiît. 


id. 


Nantes. 


T 


Pki.ikrin. 


Maupassant. 


F 


7 sci">tcmbrc. 


id. 


Marseille. 


T 


KOI'SSIER. 


Pki.oux. 


1 


7 septembre. 


id. 


Tulle. 


N 


De Laqueuille. 


Fems de Lacombi:. 


C 


lî septembre. 


id. 
id. 


Angers. 


T 


MlLSCENT. 


LeCI ERG. 


r 


21 octobre. 



7« 



LES CONSTITUANTS 





NO.M 


NOM 




DAIK 
nu i.'AnMissioN 


MOTIK 


ItAII.LIAGKS 


nu ni':pLTr^: 


nu nÉPtTic 




(lu r<Mii|iln<;aiit à 
rAsscmblro 


(lu 




rpinplncc'. 


mlinis oïl rPiii|ilnroiii'M 


t. 


imtinn.-ili-. 


rrmi'hrciiK'nl. 


Le Mans. 


T 


Gl-^rin. 


Pelissonde Gennes. 


T 


2 5 oct. 1700. 


Démission. 


Amiens. 


C 


FOLRNIKR. 


Lefebvre. 


C 


20 octobre. 


id. 


Colmar. 


T 


Herman. 


AlBERT. 


T 


27 octobre. 


Décès. 


Bcllème. 


T 


Margonne. 


BOLRDEAf. 


T 


16 novembre. 


id. 


Arras. 


T 


I"l KIRY. 


MiCHALT. 


C 


2 décembre. 


id. 


Le Mans. 


C 


BOLRDET. 


COKNILLEAU. 


T 


4 décembre. 


id. 


Laon. 


N 


Desfossez. 


Du ROYER. 


N 


2^ décembre. 


Démission. 


Paris-ville. 


T 


POIONOT. 


Delavigne. 


T 


jor f(ivr. 1701. 


Décès. 


Limop:cs. 


T 


Naurissart. 


BoYER DE Gris. 


T 


24 mars. 


Démission. 


Le Mans. 


T 


Lasmer de Vals- 

SENAY. 


De Mirât. 


N 


25 avril. 


id. 


Provins. 


N 


De Paroy. 


BlI.I.Y. 


T 


17 mai. 


id. 



II 



TABLEAU CHRONOLOGIQUE DES DÉPUTÉS 
QUI, DÉCÉDÉS OU DÉMISSIONNAIRES, NE FURENT PAS REMPLACÉS 







DKCKS 




liAII.I.lA'lKS 


NOMS 


ou 

DÉMISSIONS 


DATES 


Chaumoni-en - \ exin. 


C. 


l)K Panai. 


1 Jéiiiission. 


^ août i-;io. 


Bazas. 


C 


De Saint-Sauvelr. 


id. 


14 septembre. 


id. 


N 


De Pus. 


id. 


2H septembre. 


Guéret. 


N 


De Saint-Mexant. 


id. 


n octobre. 


Dix villes impériales. 


r 


Bernard. 


id. 


? novembre. 


Strasbourg (ville). 


T 


De TlRKHEIM. 


id. 


24 novembre. 


Cahors. 


N 


De i.a Valette Parizot. 


Décès. 


2(' février i-c)0. 


Apen. 


C 


Mai.ateste de Beaufort. 


Démission. 


28 mars. 


Villefranche-de-Rou- 










erpue. 


T 


Perrin de Rosier. 


Décès. 


:o mars. 


Alençon. 


N 


LeCarpentier deChaii.loué. 


Démission. 


!""■ mai. 


id. 


N 


De Vrigny. 


id. 


ff mai. 


Mantes et Mculan. 


N 


De Gaii.i.on. 


id. 


; mai. 


Riom. 


N 


De Laçleuille. 


id. 


() mai. 


Amiens. 


N 


De Poix. 


id.- 


7 mai. 


Villefranche-de-Beau- 










jolais. 


N 


De Monspey. 


id. 


\o mai. 


Tartas. 


C 


Lanussk. 


Décès. 


antérieur au 4 aoûtj. 


Limof;es. 


N 


Le vicomte de Mirabeau. 


Démission. 


10 août. 


Haguenau. 


N 


De Rathsamiiausen. 


id. 


i? septembre. 


Troyes. 


T 


Jeannet. 


Décès. 


27 octobre. 



DEPUTES CONSIDERES COMME DEMISSIONNAIRES 



79 







DKCES 




BAILLIAGES 


NOMS 


ou 

DÉMISSIONS 


DATES 


1 
•Haauenau. 


N 


Le Bailli de Flachsla.nden. 


Démission. 


4 novembre. 


Semur-en-Auxois. 


T 


Gliot. 


Décès. 


lo novembre. 


Haguenau. 


G 


Labbé dEymar. 


Démission. 


22 novembre. 


Arras. 


G 


Le Roulx. 


Décès. 


21 décembre. 


Dauphiné. 


G 


Le Franc de Pompigxan. 


id. 


50 décembre. 


Chàtellerault. 


N 


D'Escars. 


Démission, 


ji janvier 1791. 


Marseille. 


N 


De CiPiÈRES. 


id. 


j février. 


Tours. 


G 


De Gonzié. 


id. 


17 février. 


Dauphiné. 


N 


D'Agoult. 


id. 


15 mars. 


Besancon. 


N 


De Grosbois. 


id. 


jo mars. 


Aix. 


T 


Le comte de Mirabeau. 


Décès. 


2 avril. 


Lyon. 


N 


Deschamps. 


Démission. 


1; avril. 


Poitiers. 


G 


Le Gesve. 


Décès. 


2j avril. 


Arles sénéchaussée). 


T 


Pellissier. 


id. 


18 mai. 


Dax. 


N 


De Barbotan. 


Démission. 


ij juin. 


Saintes. 


N 


De Richier. 


id. 


50 juin. 


IClermont-Ferrand. 


N 


De Montboissier. 


id. 


i«'" juillet. 


Paris ville). 


N 


De Rochecholart. 


Décès. 


8 juillet. 


Rivière-Verdun. 


N 


De Gazalez. 


Démission. 


9 juillet. 


Agen. 


N 


De Flmel-Moxséglr. 


id._ 


9 août. 


Poitiers. 


G 


Jallet. 


Décès. 


n août. 


Avesnes. 


N 


De Sainte Aldegonde. 


Démission. 


16 août. 



III 



LISTE ALPHABETIQUE DES DEPUTES 

DONT LES DÉMISSIONS NE SONT PAS CONNUES, MAIS QUI, DÉCLARÉS ABSENTS 

LORS DE l'appel NOMINAL DU 12 JUILLET I "9 1 , 

ET NE FIGURANT PAS 

A l'État de distribution de la médaille dite du 4 août ( 1) 

PEUVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS 
COMME n'ayant PAS SIÉGÉ DANS LES DERNIERS MOIS DE LA SESSION 



D'Albignac de Castelnau. — G. Angou- 
lèmc. 

D'Andlau. — C. Colmar et Schlestadt. 

D'A>TRAiGrEs. — N. Villencuve-de-Berg, 

D'Avessens de Saint-Rome. — N. Tou- 
louse. 



Banyuls de Montferré. — N. Perpignan. 
Champion de Gicé. — G. Bordeaux. 
Champion de Gicé. — C. .Auxerre. 
De Coma Serra. — N. Perpignan. 
DEgmont. — N. Soissons. 
D'EscotLouBRE. — N. Toulouse. 



(0 Cet Etjt de distribution, qui porte i.oio signatures de députés, fut dressé au plus tôt 
en mai 1791; il est conservé aux Archives nationales (Carton C, ij})', il a été reproduit 
en photogravure dans le tome II de notre Recueil (p. 57^-005). 



28o 



Li:S CONSTITUANTS 



D'EscuRET Laborde. — T. Pays de Soulc. 

Le baron de Flachslanden. — N. Colmar 
et Schlestadt. 

Fourmer de la Pommeraie. — T. Foui^ùres. 

De Harchies. — N. Bailleul. 

Le duc d'Havre et de Croy. — N. Amiens. 

De JuiG.NÉ. — C. Paris-ville. 

Le baron de Juigné. — N. Coutances. 

Le comte de Lachastre. — N. Bourges- 

De Landenberg-Wagenbourg. — N. Bel- 
fort et Huningue. 

Latour. — T. Comminges. 

Le Berthon. — N. Bordeaux. 

Lefrançois. — C. Caen. 



De Machault. — C. Amiens. 

Milhet de Belisle. — T. Agen. 

De Montjoye-Vaufrey. — N. Beifort et 

Huningue. 
MouTiER. — C. Orléans. 
Le marquis de Panât. — N. Toulouse. 
PiNELLE. — C. Colmar et Schlestadt. 
De Robecq. — N. Bailleul. 
De Rouan. — C. Hagucnau et Wissem- 

bourg. 
Rosé. — C. Bclfort et Huningue. 
De Saint-Esteven. — C. Ustaritz. 
De Saint-Simon. — N. Angoulême. 
ViGUiER. — T. Toulouse. 



CHAPITRE IV 



TABLEAU 
DES PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES 

DE 
L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE 

I. — ÉTATS GÉNÉRAUX 
1789 

CHAMBRE DU CLERGÉ. 

6 mai. — Président provisoire (en vertu de son rang- hiérar- 

chique) : le cardinal de La Rochefoucauld. 

7 mai. — Secrétaires provisoires : Dillon, curé du Vieux-Pon- 

zauges et Thibault, curé de Souppes. 
24 juin. — Président (par élection régulière) : le cardinal de La 

Rochefoucauld. 
Id. — Secrétaires : De Barmond, Coster, de Montesquieu, 
La dernière séance de Tordre du clergé eut lieu le 27 juin. 

CHAMBRE DE LA NOBLESSE. 

6 mai. — Président provisoire (en raison de Tâge) : le comte de 
Montboissier. 
Secrétaire provisoire (i) : Le Carpentier do Chailloué. 

(i) a II a été convenu qu'on prendrait provisoirement pour secrétaire le 
plus ûgé de ceux des membres de la noblesse qui avaient déjà rempli 
cette fonction dans les assemblées de leurs bailliages et à ce titre, M. de 
Chailloué, l'un des députés du bailliage d'Alençon, a accepté. » {^Procis- 
vcrbùl de la Noblesse.) 



282 LES CONSTITUANTS 

12 juin. — PrrsiJi'iit : le duc de Montmorency-Luxembourg. 

13 juin. — Vice-prcsident : ie duc de Croy. 

Secrétaires : De Bouthillier (élu le 13 juin), d'Ormesson 
(;■</.), Le Carpentier de Chailloué (élu le 16 juin), de 
Serent [id.), de Digoine [id.). 
La dernière séance de Tordre de la noblesse eut lieu le 11 juillet. 

CHAMBRE DES COMMUNES 

6 mai. — Doyen provisoire (en vertu de l'âge) : Le Roux, député 
d'Amiens. Il se choisit six assistants parmi les plus 
âgés des membres présents. Leurs noms ne sont pas 
pas rapportés au Récit des séances. 

13 mai. — Adjoints (nommés pour huit jours, en principe) : 

D'Ailly, Viguier, Glezen, Thouret, Redon, Verdollin, 
Menu de Chomorceau, Régnier, Mounier, Salomon, 
Thoret, De Flachslanden, Griffon de Romagné, Bias- 
sart, Arnoult, Simon de i\Liibelle, Mathieu de Ronde- 
ville, Prévost, Loys, Terrats. 

22 mai. — Doyen : Menu de Chomorceau, choisi par les adjoints 
pour remplacer Le Roux, démissionnaire. 

Dans l'intervalle, Palasne de Champeaux avait remplacé Glezen; 
il est remplacé par Kervelegan. De même Durand de Maillane 
avait remplacé Verdollin. 

i'^'" juin. — Doyen : D'Ailly (démissionnaire le 3). 

Adjoints : Leissegues de Rozaven, De Luze Letang, 
Mirabeau, Bouchette, Boëry, Drûillon, Dufraisse, 
Reubcll, des Escoutes, Millanois, Pison du Galland, 
Tronclict, Viguier, Thouret, Menu de Chomorceau, 
Griffon de Romagné, Brassart, Arnoult, Loys, Ter- 
rats. 

3 juin. — Doyen : Bailly. 

8 juin. — Doyen : Bailly (réélu). 

Adjoints : Blanquart des Salines, Giraud Duplessix, 
Tixedor, Pernel, Gérard de Vie, de Luze Letang, 
Schmits, Vaillant, Wartel, Enjubault de la Roche, 
Populus, Camus, Houdet, Roussier, Meynier de Sali- 
nelles, Dabbaye, Boërv, Millanois, Pison du Galland, 
Reubell. 
12 juin, — Secrétaires provisoires : Camus, Pison du Galland. 



TABLEAU DES PRESIDENTS ET SECRETAIRES 



:83 



II. — ASSEMBLEE NATIONALE 

I- juin. — Président provisoire : Bailly. 

Secrétaires provisoires : Camus, Pison du Galland. 

L'Assemblée nationale renouvelle provisoirement les pouvoirs du 
président et des secrétaires. 



1789 



PRESIDKNTS 



3 juillet. Duc d'Orléans (donne sa 
démission). 
Lefranc de Pompignan. 



13 juillet. La Fa5'ette (vice-prési- 
dent). 
18 juillet. Duc de Liancourt. 



3 août (i). Thouret (donne sa dé- 
mission). 
Le Chapelier. 



17 août. Stanislas de Clermont- 
Tonnerre. 

31 août. De la Luzerne. 

9 septembre. De la Luzerne donne sa dé- 
mission; de Clermont- 
Tonnerre reprend le 
fauteuil faisant fonc- 
tions de président. 



SECRETAIRES 

Grégoire, Mounier.Lally, 
Tolendal, Le Chape- 
lier, Siéyes (Emma- 
nuel), Stanislas deCler- 
mont-Tonnerre. 



Lally- Tolendal, Sléj-^es 
(Emmanuel), Le Cha- 
pelier, Freteau, l'abbé 
de Montesquiou, Gré- 
goire. 

Siéves(Emmanuel),Lally- 
Tolendal , Freteau , 
l'abbé de Montesquiou, 
Petion de Villeneuve, 
Emmery. 

L'évêque d'Autun , de 
Montmorency, l'abbé 
de Barmond. 

Redon , Deschamps , 
Henry de Longuêve. 

L'abbé d'Eymar, Démeu- 
nier, de Mirabeau le 
jeune. 



(i) Le 20 juillet i"»';, la Constituante vota un règlement à son usage dont 
voici les clauses principales concernant les présidents et les secrétaires : 
« Chap. L 1° Il y aura un président et six secrétaires. 2° Le président ne 
pourra être élu que pour quinze jours ; il ne sera point continué mais il 
sera éligible de nouveau dans une autre quinzaine... 5° En l'absence du 
président, son prédécesseur le remplacera dans les mômes fonctions... 
8» On procédera dans les bureaux à l'élection des secrétaires par un seul 
scrutin... lo" La moitié des secrétaires sera changée et remplacée tous les 
quinze jours »... (Arch. nat., G, 27.) 



284 

I78q 
14 septembre. 



LES CONSTITUANTS 



rRKSIDENTS 



SFXRKTAIRKS 



De Clermont-Tonnerre. 



28 septembre. Mounier 



10 octobre. 

28 octobre. 

12 novembre. 

23 novembre. 

5 décembre. 
22 décembre. 

1790 

4 janvier. 
18 janvier. 

2 février. 
16 février. 

28 février. 
15 mars. 
2"] mars. 



L'abbé d'Eyniar, Démeu- 
nier, de Mirabeau le 
jeune. 

Bureaux de Pusy, Té- 
vêque de Nancy, Fay- 
del. 

De Lameth (Alexandre), 
Rostaing, Thibaut. 

Barnave, Target, Thou- 
ret. 

Rabautde Saint-Etienne, 

de Mirabeau le jeune 

[2" fois), Salomon, La- 

chèse (i). 

L'archevêque d'Aix (de Dubois de Crancé , de 

Boisgelin). Beauharnois le jeune, 

Volney. 

Freteau {2'' fois). Chasset, de Menou, de 

Lameth (Charles). 
Démeunier. Treilhard, Du Port, Mas- 

sieu. 



Freteau. 

Camus. 

Thouret (2" fois). 



Montesquiou (l'abbé de). 
Target. 

Bureaux de Puzy. 

L'évêque d'Autun (Tal- 
leyrand). 

Montesquiou (l'abbé de) 

{2" fois). 
Rabaud-Saint- Etienne. 

Menou. 



De Boufflers, d'Aiguillon, 
Barère de Vieuzac. 

Expilly, vicomte de Noail- 
les, Laborde de Mére- 
ville. 

De Marguerittes , La 
Coste, Guillotin. 

Gaultier de Biauzat, de 
Castellane,Nompere de 
Champagny. 

De Croix, Merlin, Guil- 
laume. 

Gossuin, de Bonnay, Mou- 
gins de Roquefort. 

Brevet de Beaujour, de 
Broglie, Lapoule. 



(i) Il y a ici quatre noms au lieu de trois parce que Tfiouret ayant été 
élu président pendant qu'il était secrétaire, Lachcse « qui avait réuni le 
plus de voix dans le dernier scrutin des secrétaires » dut « le remplacer au 
secrétariat » (Procés-vcrbal du 12 novembre 1789). 



TABLEAU DES PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES 285 

1790 PRÉSIDENTS SECRÉTAIRES 

12 avril. De Bonnay. 



27 avril. De Virieu (donne sa dé- 



29 avril. Gouttes. 

8 mai. Thouret (3" fois). 

27 mai. Briois de Beauraez. 

8 juillet. Siéyes (Emmanuel; . 

21 juin. Lcpeletier de Saint-Far- 

geau. 

5 juillet. De Bonnay {2" fois). 



20 juillet. Treilhard. 

31 juillet. Dandré. 

16 août. Du Pont de Nemours. 

30 août. De Jessé, 

II septembre. BureauxdePuzy(2'^yo/5). 

25 septembre. Emmery. 

9 octobre. Merlin. 

25 octobre. Barnave. 

8 novembre. Chasset. 

20 novembre. Lameth (Alexandre). 

4 décembre. Pction de Villeneuve. 

21 décembre. Dandré {2'' fois). 



MuguetdeNanthou, Rœ- 
derer, Le Goazre de 
Kervélégan. 

De Grillon le jeune, Dela- 
reveillère Delépeau, de 
Champeaux-Palasne. 

Colaud de la Salcette, 

Chabroud, Defermon. 
Royer, curé de Chavan- 

nes, Prieur, de Jessé. 
Pardieu, Dumouchel, 

Gourdan. 
Populus, Robespierre, 

De Delay d'Agier. 
Du Pont (de Nemours), 

Regnaud de Saint-Jean 

d'Angély, Garât Taîné. 
Coster, Reubell, Boute- 

ville-Dumetz. 
Kytspotter, Pinteville de 

Cernon, Alquier. 
Delacour d'Ambésieux, 

Buzot, Dinocheau. 
Dauchy, Gillet de la Ja- 

queminiere, Anthoine. 
Vieillard (de Coutances), 

Goupilleau, Bourdon, 

curé d'Evaux. 
Bouche l'aîné, Vcrnier, 

Bégouen. 
Boullé, Durand- Mail- 

lane , Regneault (de 

Lunéville). 
Duchambge - d'Elbecq , 

Brostaret, Eanjuinais. 
Poignot, Corroller, Go- 
be!. 
Poulain de Boutancourt, 

Salicetti, Castelanet. 
Varin, Martineau, Lan- 

CL'lot. 

Latyl, Bion, Armand. 



286 
I79I 
4 janvier. 

i8 janvier. 

2Q janvier. 

14 février. 

26 février. 
14 mars. 

29 mars. 

9 avril. 

23 avril. 
9 mai. 

24 mai. 

6 juin. 

19 juin. 

3 juillet. 

19 juillet. 

30 juillet. 

13 août. 

27 août. 
10 septembre. 



LES CONSTITUANTS 

PRÉSIDENTS 



SIXRETAIRKS 



Emmery {2" fois) 

Grégoire. 

Mirabeau l'ainé. 
Duport. 



Chabroud. 



Reubell. 
Dandré [y fois). 



Oudot, La Metherie, 
UEleu de la Ville-aux- 
Bois. 
Voidel, Goudard, Jac- 
quemart. 
MaroUes, Boussion, Li- 
vré. 
Pétion de Villeneuve, de 
Sillery, VouUand. 

^'oailles (le vicomte de). Cochon, Salle, Hébrard. 

Montesquiou-Fezenzac. Lemaréchal , IMonnel, 

Saint-Martin. 

Tronchet. Raucourt de Villiers, de 

Vismes, Boissy d' An- 
glas. 
Goupil-Prefelne, Roger. 
Mougins - Roquefort , 
curé de Grasse. 
Lavie, Geoffroy, Baillot. 
Verchère de Reffye, 
Besse, Fournier de la 
Charmie. 

Bureau.KdePuzy(3''/o/5). Ricard (de Toulon), En- 

jubault de la Roche, 
Huot de Goncourt. 

Dauchy. Grenot, Mauriet, Ré- 

gnier. 

De Beauharnois (Alex.). Fricaud, Merle, Le Car- 

lier. 

De Lameth (Charles). Augier, Vadicr, Creuzé 

de la Touche. 

Defermon. Delavigne, Châteauneuf- 

Randon, Ramel-Noga- 
ret. 

De Beauharnois (Alex.). Blancard, Lesterpt de 
(2'' fois). Beauvais, Babey. 

De BrogHe (Victor). Couppé, Pougeard, 

Mailly-Châteaurenaud. 

Vernier. Chaillon , Aubry , Darche. 

Thouret (4"= fois). Darnaudat, Le Chape- 

lier, Target. 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 

PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE 

DE 

TOUS LES BAILLIAGES OU RESSORTS ASSIMILÉS, 
PRINCIPAUX ET SECONDAIRES 

AVEC INDICATION DES CIRCONSCRIPTIONS DÉFINITIVES 
ET DU NOMBRE DE LEURS DEPUTES ' 



ë i. 

Q E « 
Q g| 



BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



Abueville (p. 2i) 

Agf.n (p. 66) 

Agimont, voir Givet 

Aire, secondaire d'Arras \p. 140} 

Aix (p. 162) 

AjACCio, juridiction réunie à celle 

de Bastia (p. 181) 

Aluret à NÉRAC, voir NÉRAC. , . 

Alençon (p. 99) • • • 

Aleria, juridiction réunie à celle de 

Bastia (p. 181) 

Amiens (p. 19) 

Amont à Vesoul, voir Vesoul . . 



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O t« «^ 

a 



Il Les noms précédés d'un astérisque sont ceux des villes qui, en Lor- 
raine, dans les Trois-Evéchés, en BretaRoe et en Provence furent chels- 
licux d'arrondissement pour la réduction du nombre des dcputations. Les 
ressorts qui furent soumis à cette réduction portent la mention : Dcp. n\1. 
à Les opérations de la convocation en Corse ne peuvent être assimilées 
ni à celles des bailliages réduits, ni h celles des bailliages principaux ayant 
des secondaires. (Voir notre Recueil, t. 1, p. cxxxi, note.) 



!88 



LES CONSTITUANTS 



(•1 




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16 
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17 



18 
19 



BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
F.T SECONDAIRES 



Andely , secondaire de Rouen 

(P- 93) 

Angers (p. 73) 

Angouléme (p. 60) 

Annoxay (p. 103) 

Arbois, secondaire de Lons-le- 
Saunier (p. 130) 

Arches et Charlevilee (Princi- 
pauté d') (p. 186) 

Ardres, secondaire de Calais (p. 22). 

Argentan, secondaire d'Alençon 

(p. 99) 

Arles (sénéchaussée d') (p. 163). . 

Arles (ville et terroir d") (p. 164 et 
186) 

Armagnac à Lectoure (p. 80). . . 

Arnay-le-Dl'c, secondaire de Se- 
mur-en-Auxois (p. iiq) 

Arques à Dieppe, voir I^ieppe. . . 

Arras (p. 140) 

AucH (p. 76) 

Auray, dép. réd. à Vannes (p. 174). 

AuRfLLAC, secondaire de Saint- 
Flour (p. 50) 

AuTUN (p. 117) 

AUXERRE (p. 121) 

AuxoNNE, secondaire de Dijon 

(p. 116) .... 

Aval à Lons-le-S aunier , voir Lons- 

le-Saunier 

AvALLON, secondaire de Semur en 

Auxois (p. 119) 

Avesnes (p. 145) 

AvRANCHES, secondaire de Coutan- 

ces (p. 98) 

Bailleul (p. 135) 

Balagna, voir Calvi 

Bapaume, secondaire d'Arras 

(P- 14") 

Barcelonnette, dép. réd. à i'orcal- 

quier(p. 167) 

*Bar-le-Duc (p. 159) 

Bar-sur-Seine (p. 123) 






16 

8 



16 



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cû s: 

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19 

8 
5 



13 

4 



TABLEAU RECAPITULATIF 



289 



O^ol 



/: ^ 



21 
22 
23 



21 
25 



26 

27 



28 
» 

29 
3'» 



BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
V.T SECONDAIRES 



Basqt'es (pays des), voir Ustariï;?. 

Basse-terre (sén. de), voir Guade- 
loupe (p. iqo) ......... 

Bassignv-Barrois (p. 187) . . . . 

Bastia, voir Corse (p. 181) . . . . 

Baume-les-Dames, secondaire de 
Vesoul (p. 1281 

BAVAY,secondaired'Avesnes(p.iz|5). 

Baveux, secondaire de Caen (p. 97) . 

Ba YONNE, secondaire de Dax (p. 79) . 

Bazas (p. 63) 

BÉARN (Etats) (p. 184) 

BÉARN (assemblées par archiprè- 
trés) (p. 184) 

Beaufort, secondaire d'Angers 

(P- 72,) 

Beaugé, secondaire d'Angers 

(P- n) 

Beaugency , secondaire d'Orléans 

(p- 31) . . . 

Beaumont-ij;-Roger, secondaire 

d'Evreux (p. 94) 

Beaumo.n't-le- Vicomte , secondaire 

du Mans (p. 70) 

Beaumont-sur-Oise, secondaire de 

Senlis (p. 14) 

Beaune, secondaire de Dijon 

(p. 116) .■ 

Beauvais (p. 13) 

Bi-.lfort et HuNiNGUE (districts 

réunis de) (p. 148) .• 

Bellac, secondaire de Dorât (p. 61). 

Bkllëme (p. loi) . . . 

Belley (p. 125) . 

Bergerac, secondaire de Périgueux 

(p. M 

Bicr.nay, sccondairt'd'Evreux (p. 94). 

Besançon (p. 131) 

]iicTHUNE,secondaired"Arras(p.i.io). 

Bézieks (p. 104) 

iîiGORRi; (pays de) (p. 139) . . . . 
BiTciiE, dép. n'd. à Sarreguemines 

(V- I.S8) 



[il -M 

O ,„ 
Z 5 



oa a- 
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a. ^ 



19 



290 



LES CONSTITUANTS 



[t] t. 

û £ « 

ci ^ 5 ■£ 

û go 

z 2 



31 



33 



34 
35 



36 



2n 



BAILLIAGES 
ou 

KESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



Ci H 
Cû t 
-- -a 
'< O 



Blamont, dép. réd. à Nancy 

(P- 155) 

Blois (p. 33) . . . . . 

Bois-CoMMt-N, secondaire d Or- 
léans (p. 31) 

BoNiFACio, juridiction réunie à Bas- 

tia (p. 181). 
Bordeaux (p. 61 
BouciiAix, secondaire du Quesnoy 

(P- ^44); • ,, , ^, 
BouLAY, dep. red. a barreguemines 

(P- 158) . . 

Boulogne (p. 23) 

Bouriîon-Lancy, secondaire d'Au 

tun(p. 117) _ . . . 

Bourg -Argkntal, secondaire de 

Montbrison (p. 46) 

Boirg-en-Bresse (p. 124J 

Bourges (p. 38) 

BouRMONT, dép. réd. à Bar-le-Duc 

(p. 159) •••,••;•;•••• 
BouzoxviLLE, dep. red. a barre- 
guemines (p. 158) 

Brest (p. 171) 



Breteuil, secondaire d'Kvreux 

(p. 94) • • • 

Briey, dép. réd. à Bar-le-Duc 

(p- 159) ; • .• V ; • 

Brignoles, dép. red. a ioulon 

(p. 169) • 

BriveS; secondaire de Tulle (p. 59). 
Brouage, secondaire de Saintes 

(P- 56) -, • • • 

Bruyù:res, dép. réd. a Mirecourt 

(P- 1571 • 

Caen(p. 97) 

Caiiors (p. 90) . . . 

Calais (p. 22j . . . 

Calvi et Balagna, juridiction réu- 
nie à Bastia (p. 181) 

Calvixet, secondaire de Saint-Flour 

(P-5") • 

Camuresis (p. 138) 



16 



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16 



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BAILLIAGES 
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RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



Cany, secondaire de Caudebec 

(P-95) 

Cap Corse, juridiction réunie à Bas- 

tia (p. 181) 

Carcassonnk (p. 105) 

Carentan, secondaire de Coutan- 

ces (p. 98) 

*Carhaix(p. 175) , . . . 

CARiGNAN,dép.réd. àSedan (p. 154). 
Casteljaloux, secondaire de Né- 

rac (p. 64) 

Castellane, dép. réd. à Dragui- 

gnan (p. 166) 

Castelmoron (p. 64) 

Castelnaudary (p. 106) 

Castres (p. 106) 

Caudebec (p. 95) 

Cerdagxe (viguerie de), secondaire 

de Perpignan (p. 115) 

Cérences, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

Ciialon-sur-Saone (p. 118). . . . 
Chalons-sur-Marne (p. 83) . . . 
Chambly , secondaire de Senlis 

(P. 14) 

Charleval, secondaire de Rouen 

(P- 93) 

CnARLEviLLE, voir Arches (p. 186). 
Charmes, dép. réd. à Mirecourt 

(p- 157) • • • • 

Charolles (p. 120) 

Chartres (p. 34) 

Chateau-du-Loir, secondaire du 
Mans (p. 70) 

Chateau-Gontier, secondaire d'An- 
gers (p. 73) 

Ciiateaulin, dép. red. à Carhaix 

(p- I75i 

Chatealneuf-du-Faoi:, dép. réd. à 

Carhaix (p. 175) 

Chateaun'kuf-ex-Tiiymerais (p. 100) 
Chateau-Regnault, secondaire de 

Sedan (p. 154) 





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BAILLIAGES 
ou 

RKSSORTS ASSIMILAS, PRINCIPAUX 
ET SKCONDAIRES 



Ciiateau-Renard, secondaire de 
Montaro^is (p. 36) 

CiiATEAUROUx, Secondaire de Bour- 
ges (p. 38) 

Chatkau-Salins, dép. réd. à Sarre- 
guemines (p. 158) 

CiiATiîAU-TiiiERRY (p. 27) 

Chatelleraut (p. 53) 

CiiATEL-suR-MosELLE, dép. réd. à 
Mirecourt (p. 157) . 

CuATiLLON- SUR -Indre, secondaire 
de Tours (p. 68) 

Chatillon-sur-Marne, secondaire 
de Sezanne (p. 84) 

Chatillon-sur-Seine (p. iig) . . . 

Ciiaumont-en-Bassigny (p. 89) . . 

Chaumont-en-Vexin (p. 95) . . . . 

Chauny, secondaire de Laon (p. 26). 

Chinon, secondaire de Tours (p. 68). 

Choisy-le-Roi, secondaire de Paris 
hors les murs (p. 8) 

CivRAY, secondaire de Poitiers 

(p. 51) 

Clermont-en-Argonne, secondaire 

de Verdun (p. 153) 

Clermont-en-Beauvoisis (p. 29). . 
Clermont-Ferrand (p. 491 . . . . 
Cognac, secondaire d'Angoulême 

(p. 60) 

CoLMAR et ScHLESTADT (districts 

réunis de) (p. 147) ....... 

CoM.MERCY, dép. réd. à Bar-le-Duc 

^P- 159) • • • 

CoMMiNGES (comte de), assemblé à 

Muret (p. 79). . 

CoMPiÈGNE, secondaire de Senlis 

(P- 14) 

CoNCAKNEAU , dép. réd. à Quimper 

(P- 175) 

CoNCHES, secondaire d Evreu.x 

(p- 94). * 

CoNCRESSAULT, sccondairc de 
Bourges (p. 38) 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRI^'CIPAL■X 
ET SECONDAIRES 



CoNDÉ, secondaire de Quesnoy 
(P- 144) ". 

COKDOM (p. 65) 

CoxFLAXS (viguerie de), secondaire 

de Perpignan (p. 115) 

Corse (p. 181) 

CoRTE, juridiction i-éunie à Bastia 

(p. 181) 

CoucY, secondaire de Laon (p. 26). 
CorsERAxs (Paj's de), assemblé à 

Saint-Girons (p. 82). 

CouTAN'CES (p. 98) 

Creil, secondaire de Senlis (p. 14) 

Crepy-ex-Valois (p. 28) 

CussET, secondaire de Saint-Pierre- 

le-Moutier (p. 42) 

Darne Y, dép. rép. à Mirecourt 

(P- 157) 

Dauphiné fp. 182) 

Dax (p. 79) 

Dieppe, secondaire de Caudebec 

^^P- 95; 

DiEUZE, dép. réd. a Sarreguemines 

(p- 158) : . . . . 

DiGXEjdép. réd.àForcalquierfp.iô/) 

Dijon ip. 116) 

DiNAN (p. 172) 

Dix villes impériales d'Alsace 

(les) (p. 146) 

DoL (diocèse de) (p. 179) 

Dole (p. 132) 

DoMFRONT , secondaire d'Alençon 

(p- 99) 

DoRAT (Basse-Marche) (p. 61). . . 
Douai (p. 134) 

DOURDAN (p. 35) 

'Draguignan (p. i66j 

Dreux , secondaire de Montfort- 

l'Amaury (p. 16) 

Dun-le-Roi, secondaire de Bourges 

,(P. 38) 

Ki'ERNAV, secondaire de \'itry-le- 

François (p. 83) 





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BAILLIAGES 

ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



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Mirecourt 
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Epinal, dép 

(P- 157) • 
Et AIN, dép. 

(P- 159) • • 

Etampes (p. 16) 

EVREUX (p. 94) 

ExMES, secondaire d'Alençon (p. 99' 
EzY, secondaire d'Evreux (p. 94). 
Falaise, secondaire de Caen (p. Q7) 
Fenestrange, dép. réd. à Sarregue- 

mines (p. 158) 

FiGEAC, secondaire de Cahors (p. 90). 
FisMES , secondaire de Vitry-le- 

François (p. 83^ 

Foix (comté de) (p. 138) 

FoNTENAY-LE-CoMTE, secondairc de 

Poitiers (p. 51) 

*FoRCALQUIER (p. 167) 

'Fougères (p. 173) 

Fresnay-le- Vicomte, secondaire du 

Mans (p. 70 
FuMAY, secondaire d'Avesnes 

(p. 145) . - . . • . , 

Gaure (comte dei, voir Rivierk- 

Verdun (p. 78) 
ijEX (p. 126} 

Gien (p. 35) ■ 

GisORS, secondaire de Rouen (p. 93). 
GiVET, secondaire d'Avesnes (p. 145). 
GouRDON , secondaire de Cahors 

(p- 90) 

GouRiN,dép. réd. àCarhaix (p. 175). 
Grande-Terre (sénéchaussée de), 

voir La Guadeloupe (p. 190). . . 
Grasse, dép. réd. à Draguignan 

(p. 166) : . . 

Gray, secondaire de Vesoul (p. 128). 
Guadeloupe (La), comité de Paris, 

(p- 190) • 

Guadeloupe (La), assemblée de 

Petit-Bourg (p. 190) 

Guérande, dép. réd. à Nantes 

(p- 173) 



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TABLEAU RÉCAPITULATIF 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 






GuÉRET (Haute-Marche) (p. 43). . 
Guise, secondaire de Laon (p. 26) . 

Gy, voir EzY (p. 94) • 

Haguenau et WrssEMBOURG (dis- 
tricts réunis de) (p. 149). . . • . 
Ham, secondaire d'Amiens (p. 19). 
HÉDÉ, dép. réd. à Fougères (p. 173) . 

Hennebont (p. 171) 

Hexrichemont, secondaire de 

Bourges (p. 38) 

Hesdix, secondaire d'Arras (p. 140) 
HoNFLEUR, secondaire de Rouen 

(p. 93) 

Hyères, dép. réd. à Toulon (p. 169). 
Ile de France (colonie de 1'), 

(p. 192) 

Inues Orientales, voir Pondichery 

(p, 192) 

Isle-Jourdain (!'), secondaire de 

Lectoure (p. 80) 

IssoUDUN, secondaire de Bourges 

(p. 38) 

Janville, secondaire d'Orléans 

(P- 31)- • • •. • •,• c •• /tî"-" • 
JuGON, dép. réd. a Saint-Bneuc 

(p- ^IV) .•••••• 

La Châtaigneraie, voir Vouvant. 
La Fère, secondaire de Laon (p. 26) . 
La Flèche, secondaire d'Angers 

(p. -Jl). . . ; •,• • • • • • 

La Marche, dep. red. a Bar-le-Duc 

(p. 159) ••••••••,•• M. 

Langeais, secondaire de iours 

(p. 68) 

Langres (p. 88) 

LaNNION, dép. réd. à Morlaix 

(p. 176). 

Laon (p. 20) • • 

La Porta d'Ampugnani, juridic- 
tion réunie à Bastia (p. 181), 

La Rochelle (p. 54) 

Launac (baronnie de), voir Rivière- 
I 'Verdun (p. 78) 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



secondaire de Cahors 
du Mans 



Lauzerte, 

(P- 90) 

Laval , secondaire 

(P- 70) 

Lectoure (p. 80) . . 

Le Havre, secondaire de Caudebec 

(P- 95). . • ■ ■ 

Lens, secondaire d'Arras (p. 140 

Lesneven (p. 171) 

LiBOURNE (p. 68) 

Lille (p. 133) 

Limoges (p. 57) 

LiMoux (p. 107) 

LiMiEiM, dép, red. à Sarreguemines 

(p. 158) 
Loches, secondaire de Tours 

(p. 68) 
LoNGUYON, dép. red. a Bai--le-Duc 

(p- 159) 

LoNGWY, réuni à Metz (p. 150). 
Lons-le-Saunier (p. 130) . . . 
LoRRis, secondaire de Montargis 

(P-36) 

LOUDUN (p. 76) 

LuNÉviLLE, dép. red. à Nancv 

(p. 155) ...........". 

LusiGNAN, secondaire de Poitiers 

(P-5I). • • • 

Lyon (p. 44) 

Lyons-la-Forêt, secondaire de 

Rouen (p. 93) 

Macon (p. 121) 

Magny, secondaire de Chaumont- 

en-Vexin (p. 96) 

Ma mers, secondaire du Mans (p. 70). 
AL\NS, (sénéchaussée du) (p. 70) . . 

Mantes (p. 13) 

Marches communes franches de 

Poitou et de Bretagne (p. 127). . 
Makestaing (baronnie de), voir Ki- 

viJCRE- Verdun 

Marie-Galanue, secondaire de la 

Guadeloupe (p. 191) , . . . . 



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TABLEAU RECAPITULATIF 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



>L\RLE, secondaire de Laon (p. 26). 

Marseille (p. 165) 

Martel, secondaire de Cahors 

(P- qo) 

Martinique (colonie de la) (p. 191). 
Marville, secondaire de Verdun 

(P- 153) 

Maubeuge, secondaire d'Avesnes 

(p- 145) 

Mauléon, voir Soûle (pays de) 

(p- ^37) r . . . 

Meaux (p. 12) 

Mehux-sur-Yèvre, secondaire de 

Bourges (p. 38) 

Melun (p. 18) 

Mexde (p. 108) 

Méry-sur-Seine, secondaire de 

Troyes (p. 87) 

Metz (ville) (p. 150) 

'Metz (bailliag-e) (p. 150) 

Meudon, secondaire de Paris (hors 

les murs) (p. 8) 

Meulax, secondaire de Mantes 

(P- 13) 

Milieu (bailliage du), voir Dole. . 
Millau, secondaire deRodez(p.9i). 

'Mirecourt (p. 157) 

MoiiON (p. 154) 

MoNDOUBLEAU, secondairc de Ven 

dôme (p. 37) 

Montagne (bailliage de la), voir 

Ciiatillon-sur-Seine 

MoNTAGUT, secondaire de Riom 

(P- 47) 

MONTARGIS (p. 36) 

MoNTAUBAN, Secondaire de Cahors 
(p- 90) 

MONTURISON (p. 46) 

MoNTCKNis, secondaire d'Autun 

(p- 117) 

Mont-dk-Marsan (p. yy) 

MoNTDiniER, secondaire de Pcronne 

(p- 20) 






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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS PRINCIPAUX 
IT SECONDAIRES 



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MoNTEREAU, secondaire de Provins 

(P- ic) ,'•.:••• 

MONTFORT-L AmAURY (p. IO) . . . 

MoNTiviLLiERS, sccondaire de Cau- 

dcbec (p. 95) 

MoNTMÉDY, secondaire de Carignan 

(P- 154) 



MoNTMORiLLON, secondaire de Poi- 
tiers (p. 51) 

Montpellier (p. loq) 

Mon irkuil-sur-Mer (p. 22) ... . 

Montriciiard, secondaire de Tours 
(p. 68) . 

Moret, secondaire de Melun (p. 18). 

'MoRLAix (p. 176) 

MoRTAGNE, secondaire de Bellème 

(p- loi) 

Mortagne, secondaire du Quesnoy 

(p. 144) ........... 

Mortain, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

MOILINS (p. 39) 

MouzoN, réuni à Sedan (p. 154) . . 
MuRAT, secondaire de S'-Flour (p. 50) 
Muret, voir Comminges (comté de) 

(P- 79) 

•Nancy (p. 155). . . . ... . . . 

*Nantes ^sénéchaussée de) (p. 173) . 
Nantes (diocèse de) (p. 178). . . . 

.Navarre (p. 143). ........ 

Neuuio, iuridiction réunie à Bastia 

(P- 181) . . 

Nemours (p. n) 

Nkrac (sénéchaussi'c d'Albret i*! 

fn- 64) 



Neufchateau, dép. red. àMirecourt 

(p- 157) :•,•>,••, 

Neufchatel, secondaire de Caude 

bec (p. 95) . 

Nel'ville- aux -Bois , secondaire 

d'Orléans (p. 31) 

Nevers (p. 41) 

Nîmes (p. 110) 



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TABLEAU RECAPITULATIF 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
KT SECONDAIRES 



Niort, secondaire de Poitiers (p.5i). 
Nogent-sur-Seixe, secondaire de 

ïroj'es (p. 87) 

NoMÉNY, dép. red. à Nancy (p. 155). 
Nonancourt, secondaire d'Evreux 

(p. 94) • 

NoYON, secondaire de Laon (p. 26) 
X LITS, secondaire de Dijon (p. 116) 
Olérox (Ile d'), secondaire de 

Saintes (p. 56) 

Orange (principauté d') (p. 132). . 
Oruec, secondaire d'Evreux (p. 94). 
Orgelet, secondaire de Lonsrle- 

Saunier (p. 130) 



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Orléans 

Ornaxs, secondaire de Dôle (p. 132;. 
Pacy, secondaire d'Evreux (p. 94;. 
Pamiers (sénéchaussée de), voir 
Foix (comté de) (p. 138). . . . 
Paris (ville et faubourgs) (p. 3). , 
Paris hors-les-mvrs (p. 8), . . . 
Perche (bailliage du), voir Bellëme. 

Périgueux (p. 67) 

Peronne (p. 20) 

Perpignan (p. 115) 

Phalsuoirg, secondaire de Sarre- 
bourg (p. 150) 
Ploermel (p. 172 > 
Poitiers (p. 51) 
PoLiGNV, secondaire de Lons-le- 

Saunier (p. 130) 

PoNDiciiÉRV (colonie de) (p. 192). 
Pons, secondaire de Saintes (p. 56). 
Pont-a-M<»usson, dép. réd. à Har- 

lc-I)uc fp, 159) 

I'ontarlier, secondaire de Lnns-lc- 

Saunier (p. 130). ....... 

Pont - Audkmer, secondaire de 

Rouen (p. 03) : • • • 

Pont-kk-l'Arche , secondaire de 

Rocun (p. 93) .• 

PosTimir (sénéchaussée du), voir 

Abiikville 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
rr SECONDAIRKS 



Pont-l'Évi:qie, secondaire de RouL'ii 

(P- 93} • • • 

PoNTOiSE, secondaiie de Senlis 

(P- 14) 

PRovE^"CE (députation des nobles 

dissidents de) (p. 161) 

Provins (p. 10) 

Puy-en-Velay (sénéchaussée du), 

(p- m) 

Quatre-Vallées (pays des) (p. 81). 
QuERCY (sénéchaussée de), voir 

Cahors 

QuESNOY (Le) (p. 144) 

'Quimper (sénéchaussée de) (p. 175). 
QuiMPER (diocèse de) (p. 179) . . . 
Quimperlé dép. réd. à Carhaix 

(p- 175) 

QuiNGEY, secondaire de Dôle 

(p- 132) 

Reims (p. 85) 

Remiremont dép. réd. à Mire- 
court (p. 157) 



Rennes (sénéchaussée de) (p. 170). 
Rennes (diocèse de) (p. 180). , . . 
Revin, secondaire d'Avesnes 

(p- M5) 

RiiuYS dép. réd. à Vannes (p. 174). 

RioM (p. 47) 

Rivière-Verdi'n (pays de) (p. 78). 
Rociiekort-st"r-1Mer , secondaire 

de la Rochelle (p. 54) 

Rodez (p. 91) . . . 

RoMORANTiN, Secondaire de iilois 

(p- Zl) ■ 

Rouen (p. 93) 

Roui.RGUE (sénéchaussée du), voir 

Villefranche 

RoY'E, secondaire de Péronne(p. 20). 
RoziÉREs,dép. réd. à Nancy (p. 155). 
Rumili.y-les-Vauijics , secondaire 

de ïroyes (p. 87) 

RusTAiNG (pays de) (p. 139). . . . 
Sarrelouis, réuni à Metz (p. 150). 



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16 



TABLEAU RECAPITULATIF 



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161 



162 



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BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



Saint-Amaxd, secondaire du Ques 
noy (p. 144) 

Saint- Aubin du Cormier, dép. réd 
à Fougères (p. 173) 

*Saint-Brikuc (sénéchaussée de 

(P- ^77) • 

Saint-Brieuc (diocèse de) (p. 180), 
Saint-Calais, secondaire de Ven- 
dôme (p. 37) 

Saint-Claude, secondaire de Lons- 

le-Saunier (p. 130) 
Saint-Dié, dép. réd. à Mirecourt, 

(P- 157) 

Saint- DiziER, secondaire de Vitry 

le-François (p. 83) 

Saint-Domingue (province du Sud) 

(P- 189) 

Saint - Domingue ( province du 

Nord) (p. 188) 

Saint -Domingue ( province de 

rOuest) (p. 187) 



Sainte-Menehould, secondaire de 
Vitry-le-François (p. 83) 

Saintes (p. 56) 

Sainte-Suzanne , secondaire du 
Mans (p. 70) 



Saint-Flour (p. 50) 

Saint -Girons, voir Couserans 

(Pays de) . 

Saint-Jean d'Angely (p. 55) . . . 
Saint-Jean de Losne, secondaire 

de Dijon (p. 116) 

Saixt-Lo, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

Saint-Maixent, secondaire de Poi- 
tiers (p. 51) 

Saint-Malo (diocèse de) fp. 177). 

Saint-Miiiiel, dép. réd. à Jiar-le- 
Duc (p. 159) 

Saint-Omi:r, secondaire d'Arras 

(p- 14'') 

Saint-Pii:rre-le-M()Utier (p. 42). 
St-Pol, secondaire d'Arras (p. 140). 






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LES CONSTITUANTS 



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173 
174 



176 



BAILLIAGES 

ou 

RESSORTS ASSIMII.KS, PRINCII'AUX 
ET SECONDAIRES 



:8). 



Saint-Poi,-dk-Lk()N (p 

Saint-Quentin (p. 24! 

Saint-Sauveur-Lendelin , secon- 
daire de Coutances (p. 98). . . . 

Saint-Sauveur-le-Vicomte, secon- 
daire de Coutances (p. q8). . . 

Saint-Sever, secondaire de Dax 

(P- 7Q) ,-. • • • ■. • • 

Saint- Yrieix, secondaire de J.imo- 

ges (p. 57) : • • • • ; 

Salers, secondaire de Riom (p. 47). 
Salins, secondaire de Lons-le- 

Saunier (p. 130) • • • 

Sarlat, secondaire de Périçueux 

(P- 67) , 

Sarrkboi'hg (p. 150J 

'Sarreguemines (p. 158) 

Sarïène, jurid. réunie à Bastia 

(p. 181). . • 

Saulieu, secondaire de bemur-en- 

Auxois (p. 119) 

Saumur (p. 75) 

SCHAMBOURG A BOUZONVILLE , 
(p. 158) 

*Sedan (p. 154) 

Semur - en- Brionnois secondaire 

d'Autun (p. 117). . . 
Semir-en-Auxois (p. 119) 

Senlis (p. 14) 

Sens (p. 15) 

Sezanne (p. 84) 

SisTERON, dép. rcd. à Forcalquier 

(p- 167) 

SoissoNS (p. 25) 

SouLE (pays de) (p. 137). . . 
Strasbourg (ville de) (p. 146). 
Ta illebourg, secondaire de Saintes 

(P-56) • . . 

Tarbes (sénéchaussée de) voir 

BiGORRE (p. 139). . 
Tartas (p. 81). . . . 
TiiiAUCOi.RT, dép. réd. à Bar-lc- 

Duc (p. 159). . . 



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TABLEAU RECAPITULATIF 



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188 
189 

190 



11)1 



BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



TnioNviLLE (p. 150) . 

Thorigny , secondaire de Càen 

(P- 97) 

TiNCHEBRAY, Secondaire de Cou- 

tances (p. 98) 

Tonnay-Charente, secondaire de 

Saintes (p. 56) 

*TouL (p. 152) 

*TouLON (p. 169) 

Toulouse (p. 112). ...... . 

Tours (p. 68) 

Tréguier (diocèse de) (p. 180). . 

Trévoux (p. 126) 

Troyes (p. 87) 

Tulle (p. 59) 

UssoN, secondaire de Riom (p. 47). 

UsTARiTZ (p. 142) 

Uzerches, secondaire de Tulle (p. 59). 
ValencieiNnes (ville de) (p. 144). 
Valexciexnes (Prévôté-le-Comte de) 

secondaire du Quesnoy (p. 144). 
Valogne, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

'Vannes (sénéchaussée de) (p. 174). 
Vannes (diocèse de) (p. 179). 

Vendôme (p. 37) 

•Verdun (p. 153) 

Vermandois (Bailliage du) voir 

Laon 

Vkrneuil, secondaire d'Alençon 

, (P- 99) 

Vernon, secondaire de Rouen 

(P- 93) 

Versailles , secondaire de Paris 

hiirs-les-murs (p. 8) 

Vesoil (p. 128) 

Vezelise, dép. réd. i Nancy (p. 155) 
Vie, dép. réd. A Toul (p. 152) . . . 
Vic-kn-Carladez, secondaire de 

Saint- i'"loiir (p. 50) 

Vico,jurid. réunie à Bastia(p. 181). 
ViERZdN, secondaire di- Hnurges 

(P- 38) 



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195 



196 



BAILLIAGES 
ou 

RESSORTS ASSIMILKS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



\^ili,ki-r.\nciie-dk-Bkaujolais (p. 45; 

VlLLKFRANXIIK-DE-RoUKRGUE (p. 92). 

Villknkuve-de-Berg (p. 113) . . . 

ViLLEN'EUVK-LE-Roi, secondairc de 

Sens (p. 15) 

ViLLERS-COTTERETS (p. 30) . . . . 
ViLLERS-LA-MONTAGNE dép. réd. à 

Bar-le-Duc (p. 159) 

Vl^■CE^■^'£s, secondaire de Paris- 
hors-les-murs (p. 8) 

Vire, secondaire de Caen (p. 97). 

Virey-sous-Bar, secondaire de 
Troyes (p. 87) 

ViTRY-AUx-LoGES, secondaire d'Or- 
léans (p. 31) 

Vitry-le-François (p. 83) .... 

VouvANT séant à la Châtaigneraie 
secondaire de Poitiers (p. 51) . . 

Yenville (bailliage de), voir Jax- 
VILI.E 

YÈVRES-LE-CuATEL, Secondaire d'Or- 
léans (p. 31) 

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1318 



RAPPEL DES NOMS 

DES DÉPUTÉS TITULAIRES OU SUPPLEANTS QUI FURENT ÉLUS, 
A TITRE PROVISOIRE OU DÉFINITIF, DANS PLUSIEURS RESSORTS 



De Batz, élu député titulaire par la Noblesse des sénéchaussées 
de Nérac et de Tartas. 11 ne fit pas connaître son option. 

De Bonal, élu député titulaire par le Clergé de Riom et de 
Clermont-Ferrand ; il opte pour Clermord-Ferrand . 

De Choiseul, duc de Praslin, élu député par les provinces du 
Sud et de l'Ouest de Saint-Domingue ; il siège à TAssemblée 
nationale comme député de la Noblesse d'Angers. 

De CLERMONT-ToNNERRE.élu Suppléant par la Noblesse de M^aw.v,- 
il siège comme député de la Noblesse de Paris-ville. 

DuMONT, élu député titulaire par le Clergé de Reims et de Vitry- 
le-François; il opte pour Vilry-lc-François. 

De Gouy d'Arsy, élu suppléant par la Noblesse de A/c'/w^;il 
siège comme député de Sainl-Domingue, ayant été élu par les 
provinces du Nord et de l'Ouest et par le Comité des colons 
séant à Paris. 

Le COMTE de Mirabeau, élu député titulaire par le Tiers état 
de Marseille et d'Aix; il opte pour Aix. 

De MiREPOix, élu suppléant par la Noblesse de Par/5 hors les 
murs; il siège comme député de Paris-ville. 

MoNNERON, élu suppléant par la colonie de Pondichcry : il siège 
comme député de la colonie de 17/t' de France. 

Le duc de Mortemart, élu député titulaire par la Noblesse de 
Sens et de Dorai ; il opte pour Sens. 

Le duc d'Orléans, élu député titulaire par la Noblesse à Paris- 
ville, à Villcrs-CoUerets et à Cri'pv-en- Valois; il opte pour 
ce dernier bailliage. 

De Paroy, élu député par les provinces du Nord et de l'Ouest 
de Saint-Domingue ; il siège comme député de la Noblesse de 
Provins. 

20 



3o6 LES CONSTITUANTS 

Servan, élu député titulaire par le Tiers état des sénéchaussées 

d'Aix et d'Arles ; il refuse dans les deux cas. 
Verdollin. élu suppléant par le Tiers état de la sénéchaussée 

d'/l/.v; il siège comme député de Drciguigncin. 
Verny, élu député titulaire par le Tiers état à Bci^icrs et à Monh 

pcllier: il opte pour Monipcllier. 



ERRATA 



Page 7, ligne ij : au lieu de Batulcuin, lire BatidoUin. 

— II, — lo : supprimer l'astérisque. 

— i^, — ^ : au lieu de Ménager, lire Ménager. 

— i6, — 7 ■ ^^^'^swi^Poitloue de Saint-Mars, UrePcilloiie Je Sainf- 

Mars. 

— 37, — 22 : au lieu de Crenicre, lire Créniere. 

— 40, — 24 et suivantes: Tordre des suppléants a été interverti. Il 

faut les rétablir ainsi : Noblesse : i. Chabannes (de). 
Tiers état : 2. Regnard. 5. Lucas. 4. Ruet de la 
Motte. (Les notices afférentes à chaque nom sont, 
du reste, exactes. 

— 42, — 7-8 : au lieu de cliambellion, lire chambellan. 

— 51, — 8 : au lieu de Hèbrard, lire Hebrard. 

— 61, avant-dernière ligne: au Ufiu de Le Berthon {André-Benoit-François- 

Hyacintlic),\ireLeBertlion{André-Jacques-Hyacintlic}. 

— 71, ligne yy : au Uqu de Ménard de ia Groye, lire Menard de la Grcye. 

— 7'- — 14 ■ au lieu de La Gallisonniere, lire La Gallisscnniere. 

— 74^ — 27 : au lieu de Dayy des Piltieres, lire Daiy des Pilticres. 

— 78, — 18 : au lieu de Pérès, lire Pcrés. 

— Hi. — n : au lieu de Clioi;}', lire Clici;)-. 

— 84. — II : au lieu de lieutenant particulier, lire lieutenant général 

civil et criminel. 

— 88, avant-dernière ligne: au lieu de Tiers état, Wre Hleetiens faites le 

4 novembre ijfiç sans distinction d'ordres, eonjormé- 
nienl aux décrets de l'Assemblée nationale. 

— 9f), avant-dernière ligne : au lieu de Lactié^e, lire Laotiise. 

— 94, ligne II : au lieu de Hué, lire Hu'e. 

— ICI, — K : au lieu de Valleuil, lire Valleiiit. 

— 108, — II : au lieu de Rivière, lire Riiuere. 

— 114, — 22 : au lieu de Wxcher (Jean-Baptiste-Denis), lire Vacher 

Jean- Baptiste-Louis . 

— ">. lo : au lieu de La Boissiire, lire La Boisiiere. 

— 124, >i : au lieu de La Béiiére. lire /.,7 Jierière. 



14'). 


— ^-1 


149. 


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— 26 


151, 


— 51 


154. 


— 2 



308 LES CONSTITUANTS 

Pa"e 151 lii-'iie 1 : au lieu de Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel- 
Joscph-François de), lire Mailly l'Antoine-Anne- 
Alexandrc-Marie-Gabriel-Joseph-François de). 
j;;, avant-dernière li;;ne : au lieu de Noycllcs, lire Ncycllcs. 

— i;6, lifjne 15 : au lieu de Hcrwyn, lire Herwyn. 

— 141. — 17 : au lieu de Lro«s, lire L)-o/!s. 

— 14(,^ — 4 : au lieu de H^yard ( ), lire Hazard .Alcxcindrc-Hya- 

cinthc). 

— 148, — 15 : au lieu de Landf.nberg Wagenbourg {Jcan-Bctptistc- 

Maric-Euscbc Hermann, haroii de), lire : Landenberg 
Wagenbourg {Miiric - Hcrmaiin - E iiscbc - François de 
Suies, baron de). 

au lieu de commandatcurc, lire ccninicndatairc. 

au lieu de Ratshamliauscn, lire Ratlisamlmiiscn. 

au lieu de Tliicbaut, lire Tliicbaut. 

au lieu de Ubcrlicrrn, lire Ùbcrherrn. 

au lieu de Tiers état, lire Élections faites le j 3 décem- 
bre 1^8 (j sans distinction d'ordres, conformément aux 
décrets de l'Assemblée nationale. 
1^8, note : au lieu de Duc des Deux-Ports, Wre Duc des Denx-Ponts. 
159, ligne 8 : au lieu de Tiers étal, lire Élections faites le 2S décem- 
bre 178c, sans distinction d'ordres, conformément aux 
décrets de l'Assemblée nationale. 

au lieu de LeGoaire, lire Legoa:{re. 

au lieu de Garnier (Jean-Marie), lire Garnier {Jean). 

au lieu de Colonna [de Cesari Rocca], lire Colonnade 
Cesari-Roca. 

au lieu de arehiprétres. V\tg archiprêtrés. 

au lieu de Chabert de I.acharière, lire Chabert de La- 
chariere. 

— 196, dernière ligne : au lieu de A/!/l'ïJ' (if), lire A/;/c;r [d'). 

— 200, ligne 10 : au lieu de : Voye^ Guion, lire Voye:{ Guyon, 

— 202, — 9 : au lieu àe Bevière, lire Bcpiere. 

— 202, — 26 : au de Birotheau des Burondi'eres, lire Birotheau des 

Blrondieres. 

— 21)-, — 24 : intercaler : Calliau (curé de). Voye:; Gardioi.. 

— 215, — 17 : au lieu de Defay-Boutheroue, lire Defay-Boutherouc. 

— 216, — 10 : au lieu de Deloyne. Voyei Loyne {de), lire Deioynes. 

Foj't'î LOYNES de). 

— 216, — 19 : au lieu de Dequeux de Beaupal. lire Dequei.v dt 

Beauval. 

au lieu de 'Vismcs (de), lire Vismc (de). 

au lieu de Jean-Marie, lire Jean. 

au lieu de Ha:iard ), lire Hazard ^Alexandre-Hya- 
cinthe). 

— 234, — 16 : au lieu de Jean- Baptiste-Marie-Eusèbe Jlermann, 

lire : Marie-Hermann-Eusèbe-Françcis de Sales. 



175. 


— 


20 


179. 


— 


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181, 


— 


21 


184, 


— 


18 


190, 


— 


20 



^17, 


— 


9 


224, 


— 


16 


228, 


— 


29 



TABLE DES MATIERES 



CHAPITRE I. — Liste par bailliages ou juridictions assi- 
milées DES DÉPUTÉS TITULAIRES OU SUPPLÉANTS ÉLUS EN I789. 

Note préliminaire Page i 

Première série. — Bailliages et pays divers compris dans les 
dix-neuf généralités, dites à'Elections, qui ont fait l'objet du 
règlement général du 24 janvier 178g. 



Généralité d'Alençon 
— Amiens . 



Auch . . 
Bordeaux 
Bourges 
Caen . . 
Châlons 
La Rochelle 
Limoges 
Lyon . . 



Papes. 

99 
19 
76 
61 
;H 

97 
8? 

54 
57 
44 













Pages. 


Généralité 


de Montauban . . 90 


— 


Moulins . . 




39 


— 


Orléans 








31 


— 


Paris . 








3 


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Poitiers 








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— 


Riom . 








47 


1 _ 


Rouen . 








9? 


— 


Soissons 








::5 


— 


Tours . 








68 



Deuxième série. — Pays d'Etats, pays conquis et pays ayant 
une administration particulière, pour lesquels il n'était pas 
dérogé, par les règlements particuliers iiui les concernaient, à 
la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789. 



Fagot. 

Artois 140 

Basques ^pays des) 142 

Bigorre (pays de) iî9 

Bourgogne 110 

Cambrésis 15'^ 

Flandres lU 

Foix (comté dc; I}J! 



Franche-Comté 12)* 

Languedoc lOî 

Marches communes 127 

Orange (principauté d'i ... M 2 

Roussillon i'^ 

Soulc (pays de H7 



lO LES CONSTITUANTS 

Troisièmk série. — Pays d'Etats, pays conquis et pays ayant 
une administration particulière pour lesquels il a été déroge à 
la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789. 



Pages. 

Alsace I4<J 

Bcarn (souveraineté de) . . . 184 

Bretagne 17° 

Corse i^ 



Pages. 

Hainaut I44 

Lorraine et Barrois 1$? 

Navarre (royaume de) .... 14J 

Provence i''>i 



Dauphiné 182 | Trois-Evêchés et Clcrmontois. i)i 

Quatrième skrii;. — Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun 
règlement royal, dont les députations ont été admises par déci- 
sions spéciales de l'Assemblée nationale. 

Pages- Page». 

Arches cl Charlcville (princi- Ile de France (colonie de 1') . 19? 

pauté d') i3ô Indes Orientales 192 

Arles (ville d) 180 Martinique 191 

Bassigny-Barroisiprovincedu). iîi7 Saint-Domingue 1B7 

Guadeloupe 190 

Pages. 

CHAPITRE II. — Liste sommaire, par ordre alphabé- 
tique, DES DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLEANTS IÇS 

CHAPITRE III. — Modifications diverses survenues dans 

LE PERSONNEL DE LA CONSTITUANTE AU COURS DE LA SES- 
SION 275 

I. Liste chronologique des députés remplacés par suite 
de décès, démission ou invalidation 275 

IL 'J'ableau chronologique des députés qui, décédés ou 
démissionnaires, ne furent pas remplacés 278 

III. Liste alphabétique des députés qui peuvent être con- 
sidérés comme n'ayant pas siégé dans les derniers mois 
de la session 279 

CHAPITRE IV. — Tableau des présidents et secrétaires 
DE l'assemblée nationale constituante 281 

Tableau récapitulatif, par ordre alphabétifjue, de tous les 
bailliages ou ressorts assimilés, principaux et secondaires, 
avec indication des circonscriptions définitives et du 
nombre de leurs députés 2S7 

Rappel des noms des députés titulaires ou suppléants qui 
furent élus à titre provisoire ou définitif dans plusieurs 
ressorts 305 

Errata " 307 



Paris. — L. Maretiieux, imprimeur, i, rue Cassette. — 7Jio. 



Extrait des Statuts 
approuvés par lasseniblée du 1 5 mars i888. 



I 

1. Il est institué une Société de THistoire de la Révolution 
française. Son siège social est rue de Furstenberg, 5, à Paris. 

2. L'objet de la Société est : 

De faire prévaloir la méthode scientifique dans les études sur la 
Révolution française. 

D'offrir un point de ralliement aux personnes qui, à Paris et 
dans les départements, s'occupent de l'Histoire de France de- 
puis 1789. 

De publier des textes inédits ou rares et des œuvres originales 
touchant l'histoire de France depuis 1789; 

D'organiser des conférences historiques à Paris et dans les 
départements. 

II 

La Société se compose de membres fondateurs et de membres 
adhérents. Les membres fondateurs sont les personnes qui ont 
versé, une fois pour toutes, une somme d'au moins çoo fr. Les 
membres adhérents versent une cotisation annuelle de 20 fr. Les 
uns et les autres reçoivent gratuitement toutes les publications de 
la Société. 

Les personnes qui désirent entrer dans la Société doivent se 
faire présenter par deux membres du Comité directeur, qui statue 
sur l'admission. 

III 

La Société est administrée par un Comité directeur de ^2 mem- 
bres. L'assemblée générale de la Société renouvelle tous les ans 
le quart des membres de ce Comité. Le bureau de la Société est 
nommé annuellement par le Comité. 

Ce bureau se compose d'un président, de trois vice-présidents, 
d'un secrétaire général et d'un secrétaire général adjoint et tré- 
sorier. Les membres du bureau sont rééligibles. 

Le premier renouvellement du Comité aura lieu en mars 1ÎÎ90. 

L'assemblée générale se tiendra tou^ les ;ins, le premier diman- 
che de mars. 



PUBLICATIONS 

UE I \ 

SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 
/ // it')it<- au sit'gt' de la Sociétc, j, rite Je Furstcîiberg. 



Qu'est-ce que le Tiers élat} par Emmanuel Sieyès, précédé de 
VEssai sur les pririlùges, édition critique avec une introduction 
par Edme Champion. Paris, 1888, in-8 4 fr. 

Liste des Mcnibres de la Noblesse /m/^tOvj/t, dressée d'après les 
registres de lettres patentes, par Emile Campardon. Paris, 
18B9, in-8 3 fr. 

Les Conventionnels, listes par départements et par ordre alpha- 
bétique, par Jules Guiffrey. Paris, 1889, in-8 5 fr. 

Mémoires secrets de Fournier r Américain, publiés par F. -A. 
AuLARD. Paris, 1890, in-8 5 fr. 

La Journée du 14 Juillet 1789, par Pitra, avec notes et intro- 
duction, par Jules Flammermont. Paris, 1892, in-8 . . 6 fr. 

Mémoires de Chaumelle sur la révolution du 10 août 1792, 
publiés par F. -A. Aulard. Paris, 1895, in-8 3 fr. 

Les Régicides, par E. Belhomme. Paris, 1893, in-8. ... 3 fr. 

Les Généraux morts pour la Pairie, 1792-1804, notices biogra- 
phiques par Jacques Charavay, publiées par son père. Paris, 
189:;, in-8 5 fr. 

Le Serment du Jeu de Paume, fac-similé du texte et des signa- 
tures, avec une introduction et des notes, par A. Brette, et 
un avant-propos par Edme Champion. Paris, 1893, in-8. 10 fr. 

Registre des Délibéralions du Consulat provisoire, publié par 
F. -A. Aulard. Paris, 1894, in-8 3 fr. 

Procès-verbaux de la Commune de Paris ( 10 août 1792- 
I" juin 1793), publiés par Maurice Tourneux. Paris, 1894, 
in-8 5 fr. 

Les grades militaires pendant la Révolution, par Etienne Cha- 
ravay. Paris, 189^, in-8. \Non mis en vente.) 

Récit des séances des députés des Communes, depuis le <, mai 1789 
jusqu'au 12 juin suivant, réimpression, avec un avertissement 
par F. -A. Aulard, 18915, in-8 4 fr. 

Les Sciences pendant la Terreur, par G. Pouchet, réimpression, 
avec introduction et notes par J. Guillaume, 1896, in-8. 2 fr. 

sous presse : 
État de la France en l'an Vllf et en Van IX, par F.- A. Aulard. 

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// est fait de ces dernières un tirage sur pipier de Hollande, 
exclusivement d&sliné aux sociétaires et non mis dans le commerce. 

l'aris. — L. MAliurHei'x, iniprinicur, i, rue Cassette. 



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JN Brette, Armand 

24-71 Les constituants 

Z55 
1897g 




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