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Full text of "Recueil officiel des marques de fabrique et de commerce"

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V 


> 


HARVARD  LAW  SCHOOL 
LIBRARY 


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RECUEIL   OFFICIEL 


DES 


MARQUES  DE  FABRIQUE 


ET   DE 


COMMERCE 


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^RECUEIL  OFFICIEL 


C^ 


DKS 


MARQUES  DE  FABRIQUE 


KT   I>K 


COMMERCE 

DÉPOSÉES  EN  BELGIQUE  EN  CONFORMITÉ  DE  U  LOI  DU   1*'  AVRIL   1879 

VF 


BRUXELLES 

BRUYLANT-CHRISTOPHE  &  C'%  ÉDITEURS 

8UC0S88BUB 

EMILE    BAUYLANT 

RUB  DB  LA  BBOBNCB,  67 
1893 


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RECUEIL    OFFICIEL 


DKS 


MARQUES  DE  FABRIQUE 


COMMERCE 


N°  391lft.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  et  demie  de 
relevée,  les  sieurs  G. -H.  Mumm  &  C",  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


■■.:^ 


\ 


■^ 


^ 


^. 


**^*au«^       V»,«^'      \^^^^y 


CARTE  BLANCHE 

G.H.Mumm&C? 
aaiMB 


^deS.M.It'^*-*" 


Vf^lARkVM^'^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  G. -H.  Mumm  &  C*'  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  du  vin  de  leur  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  une  étiquette  rectangulaire  à  coins 


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/ 

—  6  — 

coupés,  papier  blanc  glacé,  avec  impression  or,  sur  laquelle  on  lit 
les  mots  «  Caite  Blanche  »»,  la  firme  des  déposants,  l'indication  des 
différentes  maisons  souveraines  dont  ils  sl)nt  les  fournisseurs  et 
d*autres  signes  et  mentions.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  cliché  déposé  et  autres,  en  toutes  couleurs,  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


N**  39211.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  et  demie  de 
relevée,  les  sieurs  G.-H.  Mumm  &  C^,  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims,  se  présentent  au  greffe  du- tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  G.-^H.  Mumm  &  C*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  un  vin  de  leur  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  une  étiquette  rectangulaire  fond 
blanc  glacé,  impression  or,  portant  un  écusson  avec  un  aigle  à  ailes 
déployées,  la  firme  des  déposants,  les  mots  «  Demi-Sec  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  déposé  et  autres ,  en  toutes 
couleurs,  en  creux,  à  plat  ou  en  relief. 


N"*  491.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  G*®,  fabricants  de  cigares,  à  Turnhout, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cotte  marque  repré- 


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—  7 


sente  le  portrait  du  maréchal  Mac-Mahon,  en  tenue  de  campagne^ 
ayant  en  main  une  longue-vue;  dans  le  fond,  un  soldat  tenant  dans 


la  main  droite  un  drapeau  aux  couleurs  françaises  et  tenant  en  bride 
par  la  main  gauche  deux  chevaux.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  10  centimètres  de  long  sur  10  centimètres  de  large. 


lî»  N**  49«.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C**,  fabricants  de  cigares,  à  Turnhout, 


m:mm^ 


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—  8     - 

se  présentent  au  greife  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C*"  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente une  tête  de  femme  ayant  en  main  un  éventail  et  sur  la  tète  un 
chapeau  de  pierrot,  et,  au-dessus,  le  mot  ^  Mignon  f*.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  14  centimètres  de  long  sur  10  cen- 
timètres de  large. 


N**  94.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1891,  à  4  heures  de  relevée,  le 
sieur  Georges  De  Ruytter,  fabricant  de  chocolat,  à  Tournai.se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


-^<^r^     CHOCOLAT  DKS  ARMATKl  RS    't^g>c)^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Ue  Ruytter  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chocolat  sortant  de  l'usine  N.  Delannoy, 
à  Tournai.  Cette  marque  représente,  à  droite,  un  matelot  appuyé  sur 
une  ancre;  à  gauche,  un  armateur  appuyé  sur  des  ballots  de  mar- 
chandises ;  entre  ces  deux  personnages  se  trouve  le  titre  de  la 
marque  :  »  Chocolat  des  Armateurs.  Compagnie  française.  »  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  de  9  centimètres  de  largeur  sur 
18  1/2  centimètres  de  longueur  et  de  7  1/2  centimètres  de  largeur 
sur  15  1/2  centimètres  de  longueur.  Elle  s'imprime  en  noir  sur 
papier  bleu  et  papier  nankin. 


N*'  399Y.  —  Le  3  du  mois  de  juin  1891,  à  1  heure  30  minutes 
de  relevée,  la  société  The  Tee  Sait,  Company  limited,  ayant  son 
siège  à  Stockton  on  Tus  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tri- 


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—  0  — 


bunal  de  commerce,  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets,  des  sachets  et  des  pots  de  faïence  conte- 
nant du  sel.  Cette  marque  représente  une  couronne  au-dessous  de 
laquelle  se  trouve  le  mot  ^  Diadem  »  ;  à  gauche,  une  main  tenant 
une  branche,  le  tout  entouré  d'un  cercle.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat. 


N""  3998.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Charles  Delacreet  C^"",  pharmaciens,  à  Bruxelles,  se  pré- 
sentent au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépo- 
sent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


BANDES  MENSUELLES 


Don  portw  airréaJOle*  dune  destruction  fticUe,  et  d'un  * 
prix  moine  éleTé  que  le  linge. 


Pharmacie  anglaise  de  CH.  DELACRE 

PhinnMitB  df  U  Oowr  «t  df  LL.  kk.  RR.  It  otaU  d«  Fludit  et  It  due  d'Aamala 
80,     Montagne    de    la    Cour,    80 


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—  10  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  contenant*  des  bandes.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  de  forme  rectangulaire  portant  le 
nom  du  produit  en  grands  caractères  :  <«  Bandes  mensuelles  pour 
Dames  »  ;  puis  l'indication  de  la  pharmacie  où  Ton  peut  se  les  pro- 
curer. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat. 


N*"  3939.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Delacre,  industriel,  à  Vilvorde,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Delacre  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  biscuits  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente la  forme  et  l'aspect  extérieur  du  biscuit  fabriqué  par  le  dépo- 
sant; elle  est  de  forme  ovale  à  peu  près;  le  bord  est  orné  d'une 
grecque;  au  centre,  dans  la  partie  supérieure,  le  nom  du  fabricant  : 
<*  Delacre  y>  ;  au  milieu,  comme  sur  une  bande,  le  nom  du  biscuit  : 
^  Pacha  »;  dans  la  partie  inférieure,  le  lieu  de  la  fabrication  :  «  Vil- 
vorde 5>  ;  le  tout  sur  un  fond  pointillé.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  creux  sur  le  biscuit  môme. 


N**  3930.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1891 ,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Arnold  Gérard,  négociant,  domicilié  à  Laeken,  chaussée 


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—  Il  — 

d'Anvers,  204,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  lacté  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire 
de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  160  par  M.  An- 
toine Dewit,  fabricant  de  café-chicorée,  domicilié  à  Laeken,  chaus- 
sée d'Anvers,  204,  le  29  mai  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  le  papier  qui  sert  à  confectionner  les  paquets  de  café-chicorée. 


N*"  3731.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
la  société  Salutaris  Water  Company,  domiciliée  à  Londres,  fabri- 
cante  d'eaux  minérales  gazeuses  et  bières  spéciales,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Salutaris  Water  Company  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  étiquettes  des  bouteilles,  sur  leurs 
bouchons  et  sur  tous  papiers  et  documents  de  la  société.  Cette 
marque  représente,  sur  fond  noir,  deux  gouttes  de  liquide  agran- 
dies :  l'une  blanche,  figurant  de  l'eau  distillée,  pure,  aérée;  l'autre, 
de  l'eau  ordinaire  et  montrant  des  spécimens  de  bactéries,  bacilles  et 
autres  animalcules  existant  dans  de  l'eau  impure;  sur  le  fond  figu- 
rent les  mentions  respectives  :  ^  Salutaris  pure  distilled  aerated 
Water  »  et  «^  Ordinary  Typhoid,  Choiera,  Diphteria  Water  »;  en 
dessous,  les  mots  ««  Salutaris  Water  »  et  des  termes  grecs  signi- 
fiant :  «<  L'eau  est  ce  qu  il  y  a  de  meilleur  ^  flanqués  d'alambics  ;  la 
marque,  considérée  dans  son  ensemble  ou  séparément,  étant  entou- 
rée ou  non  de  mentions  diverses  à  titre  d'explications  ou  de  réclames. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus,  ou  dans 
d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—   12  — 


N°  3939.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1891 ,  à  4  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Cadbury  brothers,  négociants  à  Boum  ville,  comté  de 
Warwick  (Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposept  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


CADBURY 


Laquelle  marque  les  sieurs  Cadbury  brothers  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  du  cacao  ou  du  chocolat  et  sur  les  emballages 
renfermant  ces  produits.  Cette  marque  représente  le  nom  des  pro- 
priétaires «  Cadbury  9*, qui  peut  être  composé  en  caractères  de  tous 
genres.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs. 


N^493.  —  Le  6  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jan  de  Man,  agent  de  commerce,  à  Anvers,  rue  Bourla,  1, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-aprés  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jan  de  Man  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  barils  ciment.  Cette  marque  représente,  dans  un 


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-   18  — 

premier  cercle,  trois  pyramides  et  un  sphyux;  au-dessus,  le  mot 
^  Pyramid  »»,  et,  en  dessous,  les  mots  ^  Trade  Mark  f».  Dans  un 
second  cercle,  les  mots  «  Portland  Cernent  ^  et,  dans  un  troisième 
cercle,  les  mots  «  Hardness  and  Weight.  Water  works.  Buildings. 
Manufactured  in  Belgium.  Whittier  FuUer  &  O",  sole  agents  >». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  31  centimètres  de  circon- 
férence. 


N*"  9*.  —  Le  8  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jules  Debonne,  directeur  technique  de  la  Société  anonyme  des 
Ciments  Portland  d*Antoing  lez  Tournai,  demeurant  à  Antoing,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


V 


4v«sTQtj,, 


Trade  Mark 
BELGIUM 


V 


Laquelle  marque  le  sieur  Debonne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  Portland  sortant  des  usines  de  la 
société.  Cette  marque  représente*  dans  le  centre,  une  truelle  avec 
les  mots  «  First  Quality.  Trade  Mark.  Belgium  ^.  Dans  un  double 
cercle,  les  mots  ^  Portland  Cernent  Company.  Antoing  r*.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  25  1/2  centimètres  de  diamètre  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes.  Elle  s*imprime  à  plat. 


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—  14  — 


N**^96.  —  Le  8  du  mois  de  juin  1891,  A  10  heures  du  matîn<  le 
sieur  Jules  Debonne,  directeur  technique  de  la  Société  anonyme  des 
Ciments  Pordand  d'Antoing  lez-Tournai,  demeurant  à  Antoing,  ee 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Debonne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  Portland  sortant  des  usines  de  la 
société.  Cette  marque  représente,  dans  le  milieu,  un  coq  avec  les 
mots  «  Best  quality.  Trade  Mark  »  entourés  d'un  double  cercle 
dans  lequel  se  trouve  Tinscription  «  The  Portland  Cément  C^.  An- 
toing lez-Tournai,  Belgium  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
de  32  centimètres  de  diamètre,  et  s'imprime  à  plat. 


N*  W.  —  Le  8  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jules  Debonne,  directeur  technique  de  la  Société  anonyme  des 
Ciments  Portland  d' Antoing  lez-Tournai,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Debonne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  établissements  de  la 
dite  société.  Cette  marque  représente  la  tour  Eiffel  avec  les  inscrip- 
tions suivantes  :  ^  Superior  Portland  Cément.  Eiffel  Tower.  Geo. 


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-  15  — 


Nicolson  &  C".  London.  Registered  Trade  Mark.  r>  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  de  31  1/2  centimètres  de  diamètre,  et 
s'imprime  à  plat. 


N**  3998.  —  Le  9  du  mois  de  juin  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
la  Société  anonyme  Distillerie  des  Charmettes,  ayant  son  siège  rue 
d'Allemagne,  28,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour,  être 
apposée  sur  les  flacons  de  la  liqueur  des  Charmettes.  Cette  marque 


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—  10  — 

représente  une  bouteille  forme  portugaise  dont  le  bouchou  est  muni 
d*une  capsule  métallique  portant  la  firme  et  la  signature  de  Tadmi* 
nistrateur  délégué;  cette  capsule  est  entourée  d*une  bande  de  garan- 
tie en  papier  portant  la  signature  de  ladministrateur  délégué  ;  au- 
dessous  de  Tépaulement  est  appliquée,  dans  un  médaillon,  la  marque 
de  fabrique  représentant  le  chalet  des  Charmettes,  près  Chambéry  ; 
au-dessous  de  ce  médaillon,  une  bande  gravée  portant  les  mots 
^  Liqueur  des  Charmettes  ff ,  puis  Tétiquette  portant  le  nom  de  la 
liqueur  avec  la  couleur.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites  et  s*ap- 
plique  à  plat. 


N^  S9S4.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  John  Moreton  &  C,  commerçants  à  Wolverhampton 
(Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

MORETON 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Moreton  &  C^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  ou  sur  les  étiquettes  fixées  aux 
vases  et  enveloppes  contenant  les  produits  désignés  ci-après  :  des 
armes,  fusils,  rifies,  pistolets  et  toutes  armes  blanches  ou  à  feu,  muni- 
tions, métaux,  et  tous  articles. en  métal  ou  en  substances  végétales, 
minérales  ou  animales,  ou  une  ou  plusieurs  de  ces  matières  en  com- 
binaison Tune  avec  l'autre,  employées  ou  destinées  à  être  employées 
dans  Tindustrie,  Tagriculture,  la  marine,  la  guerre,  les  ports,  etc. 
Cette  marque  représente  le  mot  •*  Moreton  «,qui  peut  être  en  carac- 
tères de  n*importe  quelle  espèce.  Elis  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N""  39ilS.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  John  Moreton  &  C**,  commerçants  à  Wolverhampton 
(Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  eu  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

JOHN  MORETON  A  00. 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Moreton  &  C^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  ou  sur  les  étiquettes  fixées  aux 


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—   17  - 

vases  et  enveloppes  contenant  les  produits  désignés  ci-après  :  des 
armes,  fusils,  cibles  et  toutes  armes  blanches  ou  à  feu,  munitions, 
métaux,  et  tous  articles  en  métal  ou  en  substances  végétales,  miné- 
rales, animales,  ou  une  ou  plusieurs  de  ces  matières  en  combinaison 
Tune  avec  l'autre,  employées  ou  destinées  à  être  employées  dans 
Tindustrie,  ragriculture,  la  marine,  la  guerre,  le  sport,  etc.  Cette 
marque  représente  les  mots  »*  John  Moreton  &  C'  »,  qui  peuvent 
être  en  caractères  de  n'importe  quelle  espèce.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites,  en  toutes  autres  couleurs  ou  combinaisons  de  cou- 
leurs. 


N"^  393tt.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  John  Moreton  &  C,  commerçants  à  Wolverhampton 
(Angleterre),  se  présentent  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  John  Moreton  &  C  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  et  sur  les  étiquettes  fixées  aux 
vases  et  enveloppes  contenant  les  produits  désignés  ci-après  :  les 
armes,  fusils,  pistolets  et  toutes  armes  blanches  ou  à  feu,  muni- 
tions, métaux,  et  tous  articles  en  métal  ou  en  substances  végétales, 
minérales  et  animales,  ou  une  ou  plusieurs  de  ces  matières  en  com- 
binaison Tune  avec  l'autre,  employées  ou  destinées  à  être  employées 
danç  l'industrie,  l'agriculture,  la  marine,  la  guerre,  le  sport,  etc. 
Cette  marque  représente  une  espèce  de  papillon  ou  d'insecte  ailé. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
sons de  couleurs. 


N""  3939.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils,  négociants,  rue  de  la  Cha- 
pelle, 14,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  articles  quelconques  du  com- 


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18  — 


merce  de  papeterie,  tels  que  papiers,  encres,  crayons,  plumes,  etc. 
Cette  marque  représente  un  dessin  de  fantaisie;  à  gauche,  un  Gau- 


lois portant  les  initiales  P  G  sur  son  bouclier;  à  droite,  les  mots 
«  Encre  des  Gaulois.  Triple  noire  »,  les  trois  derniers  mots  sont 
sur  une  banderole.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  S9S8.  —  Le  12  du  mois  de  ]u\n  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils,  négociants,  rue  de  la  Cha- 


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—  19  — 

pelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  articles  quelconques  du  com- 
merce de  papeterie,  tels  que  papiers,  encres,  crayons,  plumes,  etc. 
Cette  marque  représente  un  fond  de  fantaisie  sur  lequel  se  détache 
un  cartouche  dans  lequel  est  une  Sénégalaise  portant  un  enfant;  le 
cartouche  couvre  en  partie  une  branche  de  feuillage;  en  haut,  les 
mots  <<  La  Sénégalaise  r  ;  en  bas,  à  gauche,  <<  Encre  nouvelle  com- 
municative  "  ;  à  droite,  «  La  seule  passant  au  noir  intense  sur 
l'original  et  la  copie  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N""  39SO.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils,  négociants,  rue  de  la  Cha- 
pelle, 14,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

PÉRINE  GUYOT 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  articles  quelconques  du  com- 
merce de  papeterie,  tels  que  papiers,  encres,  crayons,  plumes,  etc. 
Cette  marque  représente  les  mots  «  Périne  Guyot  »,  qui  peuvent 
être  en  caractères  de  n'importe  quelle  espèce.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N**  3940.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils,  négociants,  rue  de  la  Cha- 
pelle, 14,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Rozenbaum  et  fils  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  articles  quelconques  du  com- 
merce de  papeterie,  tels  que  papiers,  encres,  crayons,  plumes,  etc. 
Cette  marque  représente  un  fond  noir  sur  lequel  se  détache  un 
livre  de  commerce  portant  les  mots  <<  Banque  et  Commerce  r^  ;  à 


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jf 


—  20  - 


gauche  de  la  marque,  les  raots  "  Fincre  noire  fixe  ^  ;  à  droite,  on 
voit  en  partie  une  bouteille  d  encre  avec  son  étiquette  portant  les 


mots  <<  Banque,  Commerce  r^.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  3941.  —  Le  15  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  30  mi- 
nutesdu  matin,  les  sieurs  Rosenthal,  Fleischer  et  C*,  à  Goeppingen 
(Wurtemberg),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-aprés  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Rosenthal,  Fleischer  et  C'""  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  leurs  corsets  et  les  boîtes  contenant 
ces  corsets.  Cette  marque  représente  un  corset  dans  le  coin  gauche  ; 


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-  21  — 


à  droite,  les  lettres  RFC,  au-dessous  desquelles  lettres  se  trouvent 
les  mots  «  A  la  Princesse.  Marque  déposée  y».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N*'  3949.  —  Le  15  du  mois  de  juin  1891,  à  11  heures  du  ma- 
tin, le  sieur  J.  Croonenberg,  négociant,  rue  des  Camions,  31,  à 
Schaerbeek,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Croonenberg  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  ou  dans  les  boîtes  à  cigares,  avec  le  titre  «  The 
Two  Sisters  »».  Cette  marque  représente  les  portraits  de  deux  jeunes 
filles  dans  un  encadrement  sur  fond  or,  et  dont  lune  tient  un  bou- 
quet en  mains;  derrière  cet  encadrement  passe  une  branche  de 
fleurs.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses  et  en  cou- 
leurs variées. 


N**  3943.  —  Le  15  du  mois  de  juin  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  Janssen,  fabricant,  à  Schiedam,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Janssen  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  produits  commerciaux,  tels  que  levures,  liqueurs,  etc. 

TOME  VI.  2 


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—  22  — 


Cette  marque  représente  deux  cygnes  se  regardant,  sur  un  étang. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 


des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


N°  3744.  —  Le  16  du  mois  de  juin  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Emile  Houtain,  ingénieur,  domicilié  à 
Bruxelles,  rue  des  Commerçants,  54,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

JPATENTED  SANITARY  PIPE  SIEYE 
FOND  DE  PIPE  HYGIÉNIQUE  BREVETÉ 


• 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Houtain  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  boîtes  contenant  des  fonds  de  pipes  hygiéniques, 
ainsi  que  sur  des  aflSches  et  circulaires.  Cette  marque  représente  : 
P  une  pipe  en  coupe  munie  du  fond  de  pipe  hygiénique  ;  ^  une  pipe 
en  perspective  surmontée  d'une  main  tenant  entre  les  doigts  un 
fond  de  pipe  prêt  à  être  enfoncé  dans  la  pipe;  3*^  les  mots  «  Paten- 
ted  sanitary  pipe  sieve.  Fond  de  pipe  hygiénique,  breveté  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  di- 
mensions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat. 


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—  23  — 


N**  3745.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891 ,  à  1 1  heures  du  matin^ 
le  sieur  Louis  Eeckelaers,  savonnier-parfumeur,  domicilijà^à  Saint- 
Josse-ten-Noode,  rue  Gillon,  47,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  t 


MARSEILLE 

GARANTI  PUR 

LEMOULIN 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Eeckelaers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  briques  de  savon,  étiquettes,  emballages, 
caisses,  etc.  Cette  marque  représente  un  moulin  dont  les  ailes  sont 
formées  par  des  branches  d  olivier  ;  au-dessous,  un  tonneau  marqué 
du  mot  <*  Olive  »  ;  pour  inscription  :  «  Savon  de  Marseille  garanti 
pur  »,  et  pour  titre  :  «  Le  Moulin.  »  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  autres  de  toutes  grandeurs,  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N"*  134.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  Fernand  Levie,  négociant*  domicilié  à  Binche,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci^-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Fernand  Levie  préqualifié  déclare  adop- 
.  ter  pour  être  apposée  sur  des  paquets  de  chocolat  et  sur  des  boites 
contenant  du  chocolat,  etc.  Cette  marque  représente  une  gerbe  d'es- 
courgeon, avec  une  banderole  sur  laquelle  figure  Tinscription  sui- 
vante :  <<  Bon  goût,  force,  santé.  Recommandé  par  tous  les  méde- 


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—  24  — 


cins  »;  à  droite,  l'inscription  suivante  :  «  Chocolat  à  l'extrait  de 
malt,  etc.,  etc.  «  comme  cela  est  reproduit,  pou-r  le  surplus,  sur 


jin(«iivHm.iviin(n()iD 


< 


(SS 


(HnOUTALEXIRAITKNAIJ 


Fétiquette  apposée  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes,  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au 
gré  du  déposant. 


N**  S94IO.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  fils  de  Frédéric  Foumier,  fabricants  de  bougies,  à  Marseille, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  fils  de  Frédéric  Fournier  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  emballages  contenant  les  bou- 


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*>?;  

gies  de  la  fabrication  des  déposants.  Cette  marque  représente  : 
1^  la  dénomination  «<  Bougies  de  la  Rose  »  ;  2''  une  étiquette  de 
forme  oblongue,  dont  la  partie  centrale  porte,  sur  fond  or,  en  im- 
pression bleue«  la  dite  dénomination,  ainsi  qu  une  rose  feuillée  cou- 
leur nature;  des  deux  côtés,  les  mots  «  Frédéric  Fournier  »,  fond 
bleu,  impression  or,  et  un  cartouche  aux  quatre  coins.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N**  S749.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Duminy  et  C**,  négociants  en  vins  de  Champagne,  à  Ay 
(France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


GRAND      VIN 

DU 

CHÂTEAU  DE  CHARMIÈRES 

À  AY  (Champagne) 

Laquelle  marque  les  sieurs  Duminy  et  C^''  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  les  vins  de  la  fabrication 
des  déposants.  Cette  marque  représente  :  1**  un  cachet  circulaire 
portant  les  mots  <*  Château  de  Charmièros,  Ay  «  ;  2**  une  étiquette 
reclaiigulaire,  fond  blanc  glacé,  portant  un  écusson  tenu  par  deux 
levrettes  et  surmonté  d  un  casque  d'argent  h  barre  d*azur  et  les  mots 
«*  Grand  vin  du  Château  de  Charmiéres,  à  Ay  (Champagne)  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et  en 
relief. 


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-  26  — 


N°  37-48.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire,  bordure  rouge,  portant 
rindication  du  produit  :  «  Pastilles  de  réglisse  à  la  violette  »  ;  un 
écusson  tenu  par  deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale  au 
centre  duquel  se  voit  l'initiale  F,  et  diverses  autres  mentions.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et 
en  relief. 


N**  3749.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire  et  bordure  rouge,  portant 
rindication  du  produit  :  «  Pâte  de  réglisse  r  ;  un  écusson  tenu  par 
deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale  au  centre  duquel  se 


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27  — 


voit  rinitiale  F,  et  diverses  autres  mentions.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et  en  relief. 


N^  S750.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


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—  28  — 

Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boites  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire  et  bordure  rouge,  portant 
rindication  du  produit  :  «<  Pastilles  de  réglisse  à  la  menthe  »  ;  un 
écusson  tenu  par  deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale  au 
centre  du(![uel  se  voit  l'initiale  F,  et  diverses  autres  mentions.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et 
en  relief.  • 


N"*  3751.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire  et  bordure  rouge,  portant 
l'indication  du  produit  :  «  Pâte  de  réglisse  à  l'anis  "  ;  un  écusson 
tenu  par  deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale  au  centre 
duquel  se  voit  l'initiale  F,  et  diverses  autres  mentions.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et 
en  relief. 


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29  - 


N**  3959.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire  et  bordure  rouge,  portant 
l'indication  du  produit  :  «<  Pâte  de  réglisse  vanillée  n  ;  un  écusson 
tenu  par  deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale  au  centre 
duquel  se  voit  l'initiale  F,  et  diverses  inscriptions.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  et  en  relief. 


N**  3753.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.  Florent,  pharmacien,  à  Avignon  (France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  P.  Florent  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boites  renfermant  un  produit  de  sa  fabrication  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire 
en  papier  blanc  glacé,  impression  noire  et  bordure  rouge,  portant 
l'indication  du  produit  :  «<  Pâte  de  réglisse  à  la  violette  ^  ;  un  écus- 
son tenu  par  deux  lions  et  surmonté  d'une  couronne  royale,  au 
centre  duquel  on  voit  l'initiale  F,  et  diverses  autres  mentions. 


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—  30  — 


Elle  est  employé  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  à  plat, 
en  creux  et  en  relief. 


N*^  3754.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Edouard  Bruno,  directeur  général  de  la  maison  Prof  Giro- 
lamo  Pagliano,  à  Florence  (Italie),  fabricant  de  produits  pharma- 
ceutiques, se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Bruno  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  flacons  contenant  les  produits  de  la  fabrication  du  dépo- 
sant. Cette  marque  représente  une  bande  rectangulaire  fond  blanc, 
impression  bleue,  portant  au  centre,  dans  un  cartouche,  et  des  deux 
côtés  sur  des  banderoles,  les  noms  «  Girolamo  Pagliano  »  ;  sur  le 
corps  de  la  bande  apparaissent,  en  noir,  la  signature  «  Girolamo 
Pagliano  »,  et  les  mots  «  Sciroppo  Pagliano  Firenze  »  et  «  MarCa 
depositata  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et 
autres,  en  toutes  couleurs,  en  relief  et  en  creux. 


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—  31  — 

N**  3755.  — Le  17  du  mois  de  juin  1891,  à  2  heurea  de  relevée, 
les  sieurs  De  Grelle,  Houdret  &  C^,  London  Wall,  130,  à  Lon- 
dres, E.  C,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  De  Grelle,  Houdret  &  C*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  caisses  de  verres  à  vitres.  Cette 
marque  représente  une  grenouille  et  une  araignée  simplement  im- 
primées à  Textérieur  des  caisses.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


N"*  3756.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891 ,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Ch.  de  Saint-Piat,  négociant,  à  Paris,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ch.  de  Saint-Piat  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons  de  liqueurs.  Cette  marque  représente 
un  savant  assis  dans  une  attitude  de  réflexion.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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—  32  - 


N°  3757.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1891»  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  M.  Wahl,  fabricant  d'horlogerie,  à  la  Chaux-de-Fonds,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


GD 


Laquelle  marque  le  sieur  M.  Wahl  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites,  mouvements,  cadrans  et  cuvettes  de  montres. 
Cette  marque  représente  les  lettres  G  D  entourées  d'une  ligne  ovale. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
sons de  couleurs,  à  plat,  en  creux  et  en  relief. 


N^  3958.  —  Le  18  du  mois  de  juin  1891 ,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Gauthey  cadet  et  fils,  domiciliés  à  Beaune  (France),  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
posent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Maison  Fondée  en  I^So 


Château  Corton 

au  Château  de  (g@]gf  ®Ii  près  Beaunt. 


(   COTC      DOR  ) 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gauthey  cadet  et  fils  déclarent  adop-^ 
ter  pour  être  apposée  sur  des  étiquettes  et  imprimés  destinés  à  être 
collés  sur  des  bouteilles  de  vin.  Cette  marque  représente  une  éti- 
quette avec  vignette  du  ch&teau  au  milieu  et  inscription  au-dessus  : 
«  Maison  fondée  en  1780.  Gauthey  cadet  &  fils  »,  et,  en  dessous, 


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—  33  — 


«  Château Corton, au  Château  de  Corton,  près  Beaune  (Côte-d'Or)  », 
les  mots  «  Château  Corton  f»,  en  lettres  rouges,  désignent  la  qualité 
du  vin.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^"  39ftt».  —  Le  19  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  30  mi- 
nutes du  malin,  le  sieur  Alexandre  Goldschmidt,  négociant,  petite 
rue  au  Bois,  2,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


^t^i  sociÉrt  r/,,^^^ 


DE  LA 


CHAMPAGNE 

Laquelle  marque  le  sieur  A.  Goldschmidt  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  repré- 
sente les  mots  «  Grande  Société  vinicole  de  la  Champagne  f».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  di- 
mensions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs. 


N®  S760.  — Le  20  du  mois  de  juin  1891 ,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  A.  Manasse,  négociant,  rue  de  Malines,  31,  à  Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


REGINA 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Manasse  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  certaine  catégorie  de  ses  machines  à  coudre.  Cette 
marque  représente  la  dénomination  ^  Regina  »  dans  quelques  carac- 
tères et  sous  quelque  forme  qu'elle  soit  tracée.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  34  — 


N**  3961.  —  Le  20  du  mois  de  juin  189'1 ,  à  3  ieures  de  relevée, 
le  sieur  A.  Manasse,  négociant,  rue  de  Malines,  31,  à  Bruxelles; 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après.  : 


VICTORIA 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Manasse  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  certaine  catégorie  de  ses  machines  à  coudre.  Cette 
marque  représente  la  dénomination  «  Victoria  "  dans  quelques 
caractères  et  sous  quelque  forme  qu  elle  soit  tracée.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  396S.  — Le  22  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  30  minutes 
du  matin,  le  sieur  Théodore  Bray,  commissionnaire  en  marchan- 
dises, demeurant  rue  de  Ten  Bosch,  14,  à  Bruxelles,  se  présente 
au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Théodore  Bray  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles,  caisses,  fûts,  contenant  des  bières  et 
liqueurs,  en-têtes  de  lettres,  factures,  etc.  Cette  marque  représente 
une  circonférence  au  centre  de  laquelle  se  trouve  un  écusson,  avec 
globe,  rails  symbolisant  la  communication,  et  trois  étoiles;  au-des- 
sus, un  bâton  de  Mercure  et  une  couronne  de  plumes;  en  dessous. 


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—  35  — 

le  mot  tf  Persévérance  »  ;  deux  nègres  se  tiennent  debout  aux  côtés 
de  Técusson.  Le  tout  dans  un  cercle  avec  les  mots  «  Exportation. 
Commission.  Théodore  Bray.  Bruxelles.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


N**  3963.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  30  minutes 
de  relevée,  le  sieur  H.  Leblon-Stassin,  négociant,  rue  des  Bras- 
seurs, 13,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modâe  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  Leblon-Stassin  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  et  boîtes  contenant  des  cigares  et  des 
cigarettes.  Cette  marque  représente  le  corps  d'une  femme  tenant 
de  la  main  gauche  une  cigarette  allumée  ;  au-dessus,  les  mots  ^  La 
Délicieuse  »  ;  au-dessous,  «<  Ooûtez-moi  si  je  suis  bonne  n  ;  à  droite, 
«  Marque  déposée  »;  à  gauche,  «<  Délicieuse  cigarette  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  08.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Louis  Janssens,  ingénieur,  à  Tournai,  associé  de  la  Société 
en  nom  collectif  Usine  Meura,  Philippe  Meura  et  Louis  Janssens, 
constructeurs  mécaniciens,  dont  le  siège  est  à  Tournai,  se  présente 


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—  36  — 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Janssens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  mécaniques  et  articles  sortant  de  rétablissement  de 
la  société.  Cette  marque  représente  un  engrenage  sur  lequel  sont 
appliquées  les  trois  lettres  de  la  firme  UMT.  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  différentes.  Elle  sapplique  à  plat  ou  en  relief  sur 
les  machines. 


N"*  7*.  —  Le  24  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Gustave  Andelhof,  négociant,  demeurant  à  Turnhout,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


*t  f\lf\9m^^  . 


I 


Laquelle  marque  le  sieur  Gustave  Andelhof  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  poudre  de  chasse  et  sur  des  pros- 
pectus. Cette  marque  représente  un  cerf  debout  dans  les  herbes  ; 
au  sommet  se  trouve  le  mot  «  Déposé  »  ;  au-dessous  du  cerf,  l'ins- 
cription ^  Den  Hert  9»,  et,  plus  bas,  les  initiales  du  déposant  G  A 


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—  :^T  — 

et  les  mots  ^   Gustave  Andelhof.  Turnhout  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


N"*  *5».  —  Le  25  du  mois  de  juin  1801,  à  11  heures  du  matin, 
lejsieur  Victor  De  Schreye,  fabricant  de  cigares,  à  Grammont,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Victor  De  Schreye  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets,  sachets,  boites  et  enveloppes  conte- 
nant le  produit  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente,  au  centre, 
un  cheval;  de  chaque  côté,  des  médailles  d'exposition  :  «  Wién. 
London.  Trade  Mark.  Déposée  »  :  au-dessus,  «  Allumettes  de  sû- 
reté »;  au-dessous,  «  Victor  de  Schreye.  Grammont.  Belgium  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de 
modifier  les  dimensions  et  les  couleurs  d'impression. 


N**  55*.  —  Le  26  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  et  demie  de 
relevée,  le  sieur  Eugène  Collard-Gillard,  fabricant  de  cigares  et 
liqueurs,  domicilié  à  Liège,  rue  des  Vennes,  404,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Collard-Gillard  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tabacs,  caisses  à  cigares  et  liqueurs  mises  en  vente 
par  lui.  Cette  marque  représente  J|^hiffre  8  répété  trois  fois  sur  des 
lignes  transversales,  puis  trois  panneaux  représentant,  l'un,  au-des- 
sus, des  mineurs  au  tfavail;  le  second,  à  gauche  en  bas,  l'intérieur 
d'une  chambre  d'ouvrier  avec  un  lit,  où  repose  un  mineur;  le  troi- 
sième, à  droite,  des  mineurs  au  cabaret;  au-dessus  de  chaque  pan- 
neau, les  mots  «<  Cigares  les  Trois  huit  »,  écrits  de  trois  manières 
différentes.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus 

TOMK  VI.  3 


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-  38  — 


grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle.  Elle  s  imprime  pour  former 
étiquettes  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


MakofacturekCi6ar£s  Fin$. 

Vuclta-Abajo.    ^ 


tiPOSi  AUXTERMES  DE  LA  LOI  PAR     E.C.G  .<^-^ 


N**  3764.  —  Le  26  du  mois  de  juin  1891 ,  à  2  heures  30  minutes 


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—  39  — 

de  relevée,  les  sieurs  S.  Guillon  et  C***,  négociants,  à  Bruxelles, 
boulevard  Anspach,  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  S.  Guillon  et  C^**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  malles,  valises  et  tous  articles  de  voyage. 
Cette  marque  représente  deux  V  entrelacés;  de  chaque  côté,  une 
hirondelle;  au-dessus,  le  n*^  85011  ;  au-dessous,  le  mot  «  Patent  ?». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


N°  1*0.  —  Le  26  du  mois  de  juin  1891,  â  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Hector  Lebegge,  industriel,  domicilié  à  Gand,  rue  de 
Flandre,  27,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


Laquelle  marque  le  comparant  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  tablettes  de  colle  forte  fabriquées  par  lui.  Cette  marque  repré- 
sente un  sansonnet.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  mo- 
dèle ci-dessus. 


N**  99.  —  Le  27  du  mois  de  juin  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Arthur  Joveneau,  fabricant  de  chocolat,  rue  des  Jésuites, 
25,  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  A.  Joveneau  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente  le 
globe  terrestre,  entouré  d'une  banderole,  avec  le  titre  --  Chocolat 
dès  explorateurs,  y»   A  droite,  est  représenté  un  explorateur;    à 


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40  — 


gauche,    un    marin,   et   dans   le   dessous  se  trouve  l'adresse  du 
déposant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  21  centimètres 


-m: 


sjn*(M0|(lx3  s>p  ie|030M] 


;::i 


^u 


^^ 


de  longueur  sur  11  de  largeur,  ou  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  est  imprimée  en  noir  sur  papier  bleu 
et  en  différentes  nuances, 


N^  316».  —  Le  27  du  mois  de  juin  1891,  à  3  heures  30  mi- 
nutes de  relevée,  le  sieur  Louis  Salembien,  distillateur-liquoriste» 
domicilié  rue  De  Lannoy,  11,  à  Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


'  -J^"^ 


:  y, 


'i 


^Ve> 


^. 


0^  ^^:^IIHAROUE  DÉPOSÉE    • 


1  1 

.  l^io  Do  Launoy. 


»«6*     l    C   '  .»■    b-'     Jl.lLk 


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T^     Il    — 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Salembien  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  flacons  et  bouteilles  contenant  des  liqueurs  de 
sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  rouge,  impres- 
sion bleue,  et  portant  pour  titre  «<  La  Revision.  Liqueur  digestive  f». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  556.  —  Le  V  du  mois  de  juillet  1891,  à  9  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Jean  Lourtie,  négociant,  domicilié  à  Âyeneux, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jean  Lourde  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  vii^  à  glace,  destinées  aux  fers  achevai,  et  mises  en 
vente  par  lui.  Cette^marque  représente  une  étoile  à  cinq  rayons.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle.  Elle  s'applique  en 
creux. 


N**  135.  — Le  l®""  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Fernand  Rosart,  pharmacien,  domicilié  à  Charleroi,  se  pré- 
sente au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  F.  Rosart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pots  ou  des  bottes  contenant  la  pommade  dite 
^  Pommade  Rosart».  Cette  marque  est  une  étiquette  rectangulaire, 
portant  les  indications  suivantes  :  *•  Pommade  Rosart,  employée 
contre  les  inflammations  aigur»s,elc.,etc.>»,  le  tout  tel  qu'il  ligure  sur 


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-  42  — 


Tétiquette  appliquée  ci-dessus,  laquelle  porte  la  signature  «  F.  Ro- 
sart  r.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes,  plus  petites,  de  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant.  Elle 
s'applique  à  plat. 


N^  »96«.  —  Le  l***  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  15  mi- 
nutes du  matin,  la  société  Delhaize  frères  et  C**,  rue  Osseghem,  à 
Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


LIQUEUR  HYGIENIQUE  &DIGESTIYE 

MARQUE  DÉPOSÉE 

Laquelle  marque  la  dite  société  Delhaize  frères  et  O""  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur.  Cette  mar- 
que représente  les  mots  «  La  Carmélitine.  Liqueur  hygiénique  et 
digestive. Marque  déposée».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  ci-dessus,  ou  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat. 


N^  3»«W.  —  Le  V  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  François  von  Rhédey,  représentant  de  commerce,  à 
Bruxelles,  rue  Van  Gaver,  25,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


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—  43  — 

commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  François  von  Rhédey  déclare  acTopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  et  des  boîtes  contenant  des 
produits  médicaux.  Cette  marque  représente  un  double  cercle;  au 
milieu,  le  symbole  de  la  sagesse;  dans  le  premier  cercle,  les  mots 
«  Marque  déposée.  D"*  Spranger  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  lOO.  —  Le  4  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Pécheur,  fabricant  de  chicorée,  à  Ghislenghien,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

FABRIQUE  à  GHISLENGHIEN 

LEZ-LESSINES 


CHICOREE  PURETE 

SUPÉRIEURE  aRANTIE 


J'offre  mille  francs  ma  marchancSise  esi 

à  la  personne  qui  falsifiée 
pourra  prouver  que 

DÉPOSÉ  . 


Laquelle  marque  le  sieur  Ch.  Pécheur  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chicorée  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente,  dans  le  milieu,  une  racine  de  chicorée,  avec  une  étoile 
de  chaque  côté,  et  toutes  les  inscriptions  comme  ci-dessus,  et,  dans 
le  bas,  la  signature  du  déposant.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus  et  s'imprime  sur  papier  bleu  ou  gris-bleu. 


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—  44  — 


N''  81.  —  Le  6  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Camille  Flameut,  fabricant  de  tabacs,  rue  des  Capucins,  à 
Mons,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^<>0tK^^A8/»,Ç^^ 


DÉPOSÉE 


Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Flament  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  tabac.  Cette  marque  représente  un 
dragon  et  est  imprimée  sur  des  bandes  qui  enveloppent  le  tabac. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  présent  spécimen. 


N**  3Ï68. — Le  7  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  3  heures  de  relevée, 
les  demoiselles  M.  et  T.  TSas  sœurs,  Vieille-Halle-aux-Blés,  25, 
à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


r       C      gïNagH  sNoioj  sag  xviooohq     )       J 


r^ 


r^ 


Laquelle  marque  les  demoiselles  M.  et  T.  TSas  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque 
Ceprésente  deux  colons  et  deux  nègres,  et  ayant  pour  titre  **  Cho- 
colat des  colons  réunis  ".  Elle  s  imprime  en  couleurs,  en  noir  ou 
en  or,  sur  papier  de  différentes  nuances.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d*autres  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  45  —  . 


N**  5*7.  —  Le  8  du  mois  de  juillet  189U  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  V.  Leduc,  directeur-gérant  de  la  Société  anonyme  des  Char- 
bonnages de  Wérister,  à  Beyne-Heusay,  se  présente  au  gretfe  du 
tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-«nprès  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Leduc  pour  la  dite  société  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  briquettes  industrielles,  formes 
rectangulaires,  fabriquées  par  la  Société  des  Charbonnages  de 
Wérister.  Cette  marque  représente  un  W  (avec  un  point  à  gauche 
et  un  point  à  droite).  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s*applique 
en  creux. 


N*"  3769.  —  Le  8  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Pierre- Alphonse  De  Keyser,  négociant  en  tabacs  et  cigares, 
chaussée  de  Mons,  25,  à  Cureghem-Anderlecht,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  46  - 


Laquelle  marque  le  sieur  P. -A.  De  Keyser  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  représente 
Christophe  Colomb.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat. 


N"*  3990. —  Le  8  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Wilhem  Wagner,  agissant  au  nom  et  pour  compte  de  la 
Compagnie  Singer,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  mar- 
que ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Wilhem  Wagner  qualitate  quâ  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  machines  à  coudre  de  la  Compagnie 
Singer. Cette  marque  représente  un  cadre  ovale  cannelé,  à  Tintérieur 
duquel  se  trouvent,  en  haut,  les  mots  «  The  Singer  M.  F.  G.  CO  »; 
en  bas,  deux  branches  de  laurier,  attachées  ensemble  par  leurs  tiges, 
au-dessus  desquelles  les  mots  ^  Trade  Mark  ?»,  et,  au  centre,  une 
navette  placée  verticalement,  derrière  laquelle  deux  aiguilles  en 
croix  et  un  fil  accusant  la  forme  d'un  S,  avec  une  bobine  au  bas. 
Les  mots  **  The  Singer  M.  F.  G.  CO  »  et  les  branches  de  laurier 
constituent  un  deuxième  ovale  dont  le  contour  est  un  peu  irrégulier 
à  sa  partie  inférieure  et  qui  est  relié  à  l'ovale  intérieur  par  sept 
attaches.  Elle  s'applique  en  relief.  Cette  marque  déposée  ici  n'est, 
au  reste,  que  la  reproduction  de  la  marque  déposée  le  4  novembre 
1880,  n^  281,  sauf  la  suppression  des  lettres  N.  Y.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  en  plus  petit  ou  plus 
grand,  selon  les  besoins  de  la  fabrication.  Elle  se  fera,  du  reste,  in- 
différemment en  toutes  couleurs. 


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—  47  - 


N^  8711..— Le  8  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Wilhem  Wagner,  agissant  au  nom  et  pour  compte  de  la 
Compagnie  Singer,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Wilhem  Wagner  qtuilitate  quâ  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  machines  à  coudre  de  la  Compa- 
gnie Singer,  The  Singer  Manufacturing  C**.  Cette  marque  repré- 
sente un  écusson  de  forme  ovale,  portant  à  sa  partie  supérieure  les 
mots  «  The  Singer  M.  F.  G.  CO  >»;  à  sa  partie  inférieure,  deux 
branches  de  laurier  attachées  ensemble,  au-dessus  desquelles  se 
trouvent  les  mots  «  Trade  Mark  »,  et,  au  centre,  une  navette  placée 
verticalement,  derrière  laquelle  deux  aiguilles  en  croix  et  un  fil 
en  forme  de  la  lettre  S,  avec  une  bobine  en  bois,  cette  marque 
déposée  le  4  novembre  1880,  n^  280,  sauf  la  suppression  des 
deux  lettres  N.  Y.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle idéposé,  en  plus  petit  ou  en  plus  grand,  selon  les  besoins  de 
la  fabrication.  Elle  se  fera  également  et  indifféremment  en  toutes 
couleurs. 


N"*  379S.  —  Le  8  du  mois  de  juillet  1891,  à  1  heure  30  minutes 
de  relevée,  le  sieur  Auguste  Leysen,  négociant  en  tabacs  et  cigares, 
rue  du  Bourgmestre,  41,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  A.  Leysen  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  ses  boîtes  de  cigares  et  tabacs. Cette  marque  représente  le 
lion  (Je  Waterloo  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


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—  48  — 


modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat. 


XiBXiIOX 

WATERLOO 


A-   L. 


M.  I>«p. 


CIGARROS  SUPERIORES 


N^'S^ÏS.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  T.  Antoine,  fabricant  de  chocolat,  rue  du  Prince  Royal, 
41,  à  Ixelles,  se  prosente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

(^       SNIOIXVXMVI^^  S3Q    XV10D0H3 


J 


CHOCOLAT 

PLANTATIONS 

— .  -..«f-i-.-* — 
COMPAGNIE  MÉRIDIONALE     ,/^ 

Tous  nos  chocolats  sont  uniquement 
composés  de  sucre  et  cacao  purifiés. 


\'»ilÉ  fc. 


f 


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—  4Î)  — 

Laquelle  marque  le  sieur  T.  Antoine  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente  deux 
colons  et  deux  nègres  entourés  de  branches  de  cacao  et  ayant  pour 
titre  «  Chocolat  des  Plantations  r^.  Elle  s'imprime  en  noir  sur 
différentes  couleurs  de  papier.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  3774.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1891,  à  il  heures  du  matin, 
le  sieur  T.  Antoine,  fabricant  de  chocolat,  rue  du  Prince-Royal, 
41,  à  Ixélles,  se  présente  au  gretï'e  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

Ç      SNioixvxNivid.  sag  jlvtooohq        ) 


r^ 


\J 


Laquelle  marque  le  sieur  T.  Antoine  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente  deux 
nègres  et  deux  colons  entourés  de  branches  de  cacao,  et  ayant  pour 
titre  «  Chocolat  des  Plantations  .?»,  et,  au-dessous,  la  marque  A. T. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  et  en  relief,  et  s'imprime. 


N"*  3995.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Fréderick-Augustus  Roe,  négociant,  demeurant  Prince 
Street,  Hanover  square,  27,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Fréderick-Augustus  Roe  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  substances  chimiques  à  l'usage  de  la 


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—  50  — 


pharmacie  et  de  la  médecine.  Cette  marque  représente  un  cadre  fan- 
taisiste; en  haut,  les  mots«  Carbolic  Smoke  Bail»; à  droite,**  Direc- 


tions in  Box  »  ;  à  gauche,  ^  Price  10s.  Post  Free  »  ;  en  bas,  «*  27,  Princes 
Street  Hànover  square  W.  ?>;  au  milieu,  dans  un  ovale,  un  buste  de 
femme,  laquelle  respire  un  flacon  de  sels,  tenu  dans  la  main  droite. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
sons de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  136. — Le  10  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Oscar  Havrez,  négociant,  domicilié  à  Gosselies,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci  après  : 


,•-••-••-•••••♦•••••••••••••••♦.••••••-•,,^0  ^ 

•• - * ^*  *_o. 


Laquelle  marque  le  sieur  Oscar  Havrez  préqualifié  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  pipes  en  terre.  Cette  marque  repré- 
sente les  indications  suivantes  :  P«  Véritable  Pipe  de  la  Société», 
s  appliquant  des  deux  côtés  de  la  pipe,  et  dans  le  sens  de  la  lon- 
gueur du  tuyau;  et  2^  <<  Oscar  Havrez,  Gosselies  y*,  figurant  dans 


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51  — 


le  sens  de  la  largeur  du  tuyau  de  la  pipe;  le  tout  tel  quil  figure 
ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  et  elle  s'applique  sur  toutes  espèces  de  pipes 
en  terre  de  toutes  nuances. 


N**  t«l. — Le  10  du  mois  de  juillet  1891,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Désiré  Vanden  Driessche,  fabricant  de  cigares,  domicilié 
plaine  des  Chaudronniers,  5,  à  Gand,  se  présente  au  greflTe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  :     * 


Laquelle  marque  le  sieur  D.  Vanden  Driessche  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  caisses  de  cigares  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  un  portrait  du  général  Grant,  ancien  président 
des  Etats-Unis.  La  marque  de  forme  rectangulaire  porte  au-dessus 
du  portrait  l'inscription  suivante  :  «  Général  Grant,  présidente  de  los 
Estados  Unidos.  Fabrica  de  tabacos  superior  de  la  vuelta  abajo 
Habana,  garantizados  par  D.V.D.D.  »»  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  plus  grandes  que  celles  du  modèle. 


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N""  194. — Le  1 1  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Merlander,  Spier  et  (3**,  négociants  en  huiles  et  graisses, 
demeurant  rue  de  Deurne,  158,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Merlander,  Spier  et  C*^  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce,  lettres, 
factures,  étiquettes,  etc.,  et  tous  emballages,  filts,  bidons,  etc.,  se 
rapportant  au  dit  commerce  d'huiles  et  de  graisses.  Cette  marque 
représente  une  caravelle  à  tète  de  dragon,  surmontée  d'une  voile 
montrant  dans  sa  face  un  baril  avec  le  mot«  Minéral  »,  le  tout  étant 
inscrit  dans  deux  cercles  concentriques,  entre  lesquels  se  trouve 
radresse  «  Merlander,  Spier  &  C*®.  Anvers-Paris  n.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  supé- 
rieures ou  inférieures.  Elle  s'applique  en  creux,  en  relief  ou 
simplement  en  plan. 


N^  3W6.  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin, la  société  anonyme  la  Grande \'inaigrerie  nationale, 
établie  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  ôtre  apposée 
sur  des  récipients  et  emballages  quelconques  de  ses  produits,  ainsi 
que  sur  tous  documents  employés  par  elle  ou  par  ses  clients,  à  ce 
dûment  autorisés  par  elle.  Cette  marque  consiste  dans  la  combi- 
naison d'une  étoile  en  couleur  bleue,  des  mentions  «  Vinaigre  de 


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-  5:^  — 


l'Etoile,  garanti  pur  »»,  et  d'initiales  quelconques  correspondant  à 
la  raison  sociale  du  client  auquel  Tusage  exclusif  de  cette  marque 


yTnaigrp  de  l'  Etoile 


GARANTI     PUR 


DEPOSE 


serait  réservé.  Elle  est  eniployée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou 
en  toutes  autres  facultatives.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  377».  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
la  Société  anonyme  de  la  fabrique  d'horlogerie  J.-J.  BadoUet,  rue 
de  la  Dôle,  à  Genève,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  mar- 
que ci-après  : 


lUlfB   M. 


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—  54  — 

Laquelle  marque  la  société  prénommée  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  et  mouvements  de  montres  de  sa  fabrication 
et  sur  remballage  des  dits  boites  et  mouvements.  Cette  marque 
représente  une  platine  de  montre  avec  trois  cercles  concentriques, 
une  découpure  entourant  le  balancier  et  les  points  de  pivotement 
des  roues  de  champ  et  petite  moyenne;  les  mots  «  Charmilles 
Genève  «,  et  le  tracé  de  douze  trous  de  vis  ou  de  pivotement.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  »»»8.  —  Le  14  du  mois  de  juillet  1891,  à  1  heure  30  mi- 
nutes de  relevée,  les  sieurs  John  Batt  &  C^,  négociants,  à  Londres, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

*  <t>  GOLDMOHUR.  <s>  * 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Batt  &  C  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  articles  d'exportation  :  produits  chimi- 
ques, allumettes,  drogues  et  couleurs,  fers  et  aciers  en  barres, 
bottes  et  tôles,  pointes  de  Paris,  métaux  et  machines,  coutellerie, 
outils,  instruments,  armes  et  munitions,  ciment,  verreries,  cristaux, 
porcelaines,  caoutchouc,  fils  textiles,  chapeaux,  parapluies  et  pièces 
d'habillement,  cuirs  et  selleries,  papiers  et  papeteries,  quincail- 
lerie et  jouets,  cartes  à  jouer,  boissons  et  produits  alimentaires, 
tabac,  sucre,  savons,  parfums,  chandelles,  graisses.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Goldmohur  ?>;  des  deux  côtés  de  ce  mot  se 
trouvent  un  B  dans  un  losange  et  une  étoile  à  huit  rayqjis.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N^  a»»0.  —  Le  14  du  mois  de  juillet  1891,  à  1  heure  30  mi- 
nutes de  relevée,  les  sieurs  John  Batt  &  C**,  négociants,  à  Londres, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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-  55  ~ 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Batt  &  C  déclarent  adopter 
pour  être  apposa .  sur  des  articles  d'exportation  :  produits  chimi- 
ques, allumettes,  drogues  et  couleurs, fers  et  aciers  en  barres, boites 
et  tôles,  pointes  de  Paris,  métaux  et  machines,  coutellerie,  outils, 
instruments,  armes  et  munitions,  ciment,  verreries,  cristaux,  por- 
celaines, caoutchouc,  fils  textiles,  chapeaux,  parapluies  et  pièces 
d'habillement,  cuirs  et  selleries,  papiers  et  papeteries,  quincaille- 
rie et  jouets,  cartes  à  jouer,  boissons,  produits  alimentaires,  tabacs, 
sucre,  savons,  parfums,  chandelles  et  graisses.  Cette  marque  repré- 
sente un  cercle  dans  lequel  est  imprimé  en  grands  caractères  le 
mot  «  Gold  Mohur  »;  à  droite  et  à  gauche,  une  couronne  fermée. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N^  a9HO.  —  Le  14  du  mois  de  juillet  1891,  à  1  heure  30  mi- 
nutes de  relevée,  les  sieurs  John  Batt  &  C,  négociants,  à  Londres, 
se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

*<I>8ALAIVIANDER.'<I>* 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Batt  &  C°  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  articles  d'exportation  :  produits  chimi- 
ques, allumettes,  drogues  et  couleurs,  fers  et  aciers  en  barres, 
bottes  et  tôles,  pointes  de  Paris,  métaux,  machines,  coutellerie, 
outils,  instruments,  armes  et  munitions,  ciment,  verreries,  cristaux, 
porcelaines,  caouchouc,  fils  textiles,  chapeaux,  parapluies  et  pièces 
d'habillement,  cuirs  et  selleries,  papiers  et  papeteries,  quincaillerie 
et  jouets,  cartes  à  jouer,  boissons,  produits  alimentaires,  tabacs, 
sucre,  savons,  parfums,  chandelles,  graisses.  Cette  marque  repré- 
sente le  mot  *^  Salamander  r>  en  grands  caractères  ;  à  gauche  et  à 
droite  de  ce  mot,  un  losange  renfermant  la  lettre  B  et  une  couronne 
fermée.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3»8t.— Le  14  du  mois  de  juillet  1891,  à  1  heure  30  minutes 
de  relevée,  les  sieurs  John  Batt  &  O*,  négociants,  à  Londres,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
posent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  John  Batt  &  G**  déclarent  adopter 


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-T  50  — 


pour  être  apposée  sur  des  articles  d  exportation  :  produits  chimi- 
ques, allumettes,  drogues  et  couleurs,  fers  et  aciers   en  barres, 


8ALAMANDER. 


bottes  et  tôles,  pointes  de  Paris,  métaux,  machines,  coutellerie, 
outils,  instruments,  armes  et  munitions,  ciment,  verreries,  cris- 
taux, porcelaines,  caoutchouc,  fils  textiles,  chapeaux,  parapluies  et 
pièces  d*habillement,  cuirs  et  selleries,  papiers  et  papeteries,  quin- 
caillerie et  jouets,  cartes  à  jouer,  boissons,  produits  alimentaires, 
tabacs,  sucre,  parfums,  chandelles,  graisses.  Cette  marque  repré- 
sente le  mot  «  Salamander  9»  en  grands  caractères  ;  à  droite  et  à 
gauche,  un  cercle,  dans  lequel  se  trouvent  trois  étoiles  à  cinq  rayons, 
et  la  lettre  G,  grand  caractère,  traversée  d'un  compas  à  grandes 
branches.  Elle  est  employée  dans  .les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  »»8«.—  Le  14  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
la  Société  anonyme  des  Bières  médicales,  établie  à  Bruxelles,  13, 
rue  du  Poinçon,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est  devenue  proprié- 
taire de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n"*  3294,  par 
le  sieur  Herman  Dillenberg,  en  son  nom  personnel,  le  10  février 
1890,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  bière 
anglaise. 


N°  405. — Le  14  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  J.  Van  Rosendaal,  fabricant  de  cigares,  à  Esschen,  pro- 
vince d'Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  Van  Rosendaal  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  représente  le 
portrait  en  buste  de  la  reine  d'Italie,  en  couleurs  variées,  ayant  sur 
la  tête  une  couronne,  et  un  collier  en  perles  au  cou,  et  au-dessus  les 


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-  57  — 


mots  ^  La  Bella  Reina  y>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
de  11  centimètres  de  long  sur  9  1/2  «entimètres  de  large. 


N^3»83.— Le  15  du  mois  de  juillet  1891,  àlOheures  du  matin, 
les  sieurs  Ph.  Meura  et  L.  Janssens,  négociants,  domiciliés  à  Ânzin 
(Nord),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  58  — 

Laquelle  marque  les  sieurs.  Meura  et  Janssens  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  produits  émaillés  sortant  de  leur  établis- 
sement. Cette  marque  représente  un  vase  sur  fond  orné  et  entouré 
d'un  double  filet  orné  à  crochets,  entre  lesquels  se  trouve  Tinscrip- 
tion  «  Emaillerie  Franco-Belge.  Anzin  (Nord)  r>.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N**  3984. — Le  15  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Erwin  Steiger,  fabricant  de  cigares,  rue  de  Cologne,  156, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Erwin  Steiger  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caissettes  contenant  des  cigares.  Cette  marque 
représente,  au  milieu,  le  monogramme  des  lettres  MY.  E.V.  entre- 
lacées et  entouré  d'une  couri'oie  fermée  par  une  boucle  et  portant 
l'inscription  «  El  Principe  de  Gales  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  3985.  —  Le  16  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  2  heures  de  rele- 
vée, la  société  The  Liverpool  Patent  Soap  C^  limited,  fabricante 
de  savons,  à  Liverpool,  comté  de  Lancaster  (Angleterre),  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  The  Liverpool  Patent  Soap  C^  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce,  lettres, 
factures,  étiquettes  et  emballages,  barils,  caisses  et  boîtes  se  rap- 
portant au  commerce  des  savons.  Cette  marque  représente  Hercule 
tenant  au-dessus  du  feu  une  bouilloire  portant  les  mots  «  Manufac- 


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—  59  — 


tured  by  the  Liverpool  Patent  Soap  C**  limited  »,  et,  au-dessus  de 
rimage»  «  Titan  Patent  Soap  y*.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 


dm 


sions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  supérieures  ou  inférieures. 
Elle  s'applique  en  creux,  en  Relief  ou  en  plan. 


N*  8186.  —  Le  16  du  mois  de  juillet  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, la  société  The  United  Alcali  C**  limited,  fabricante  d'alcali,  à 
Liverpool,  comté  de  Lancaster  (Angleterre),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  The  United  Alcali  C*"  limited  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce,  lettres, 
factures,  étiquettes  et  tous  emballages,  barils,  caisseâ,  boîtes,  etc. 
Cette  marque  représente  deux  mains  serrées  Tune  dans  Fautre.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  en  creux,  en  relief  ou 
en  plan. 


N**  3T8».  —  Le  16  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  John  Morgan-Richards,  fabricant  et  négociant,  Hôl- 
bom  Viaduct,  46,  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


LACTOPEPTINE 


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—  00  — 

Laquelle  marque  le  sieur  John  Morgan-Richards  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  substances  chimiques  à  Tusage  de  la  mé- 
decine et  de  la  pharmacie.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Lacto- 
peptine  »»,  qui  peut  être  en  n  importe  quels  caractères  d'imprimerie 
ou  de  fantaisie.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*^  3788.  —  Le  16  du  mois  Je  juillet  1891,  à  3  heures  30  mi- 
nutes de  relevée,  le  sieur  E.  Van  Oudenhove,  demeurant  rue  de  la 
Prospérité,  13,  à  Molenbeek-Saint-Jean  lez-Bruxelles,  se  présente 
au  greiFe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèlo  on  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  E.  Van  Oudenhove  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueurs.  Celte  marque 
représente  un  écusson  dans  lequel  se  trouvent  les  initiales  du  dépo- 
sant; à  droite  et  à  gauche,  les  mots  «  Marque  de  fabrique  r*  ;  au- 
dessous,  les  mots  -  Kola-Bitter  »»,  etc.,  le  tout  renfermé  dans  un 
rectangle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé. 


N*  122.  —  Le  17  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Désiré  Baetslé-Van  Bambrugge,   fabricant  de  cigares. 


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domicilié  à  Gand,  rempart  des  Chaudronniers,  26,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


GENTLEMAN  RIDER 

DEPOSE  


Laquelle  marque  le  sieur  Baetslé  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  caisses  de  cigares  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente le  portrait  du  célèbre  gentleman  rider  Crombez  fumant  un 
cigare.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que 
celles  du  modèle. 


N*^  :W8».  —  Le  18  du  mois  de  juillet  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Fr.  Vons,  négociant  en  vins,  rue  Vanderlinden,  138, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


jiMjùk^ 


CG> 


Ay  mousseux. 


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Laquelle  marque  le  sieur  F.  Vons  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  représente 
les  mots  «  A.-C.  Aubriot.  Rheims.  Ay  mousseux  ».  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs. 


N^  3900.  —  Le  18  du  mois  de  juillet  1891,  à  2  heures  30  mi- 
nutes de  relevée,  la  raison  sociale  Mander  brothers,  fabricants  et 
négociants  en  vernis,  laque,  couleurs,  peintures,  encres  d'impres- 
sion, à  Londres,  Gracechurch  street,  17,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


LITRES. 


MANDER   BROTHERS 

(MANDER    FRERES), 
Fabricants  de  Vernis, 

^^^^^^  L0ND0N--17,   GRACECHURCH   STREET. 


Laquelle  marque  la  raison  sociale  déposante  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  récipients  ou  emballages  des  produits 
fabriqués  et  vendus  par  elle.  Cette  marque  représente,  dans  son 
ensemble  ou  séparément,  une  ceinture  renfermant  ou  non  des  attri- 
buts héraldiques,  surmontée  d*un  casque  dont  le  cimier  forme  une 
couronne,  et  accompagnée  d'indications  diverses  relatives  à  la  rai- 
son sociale  déposante,  indications  au-dessus  desquelles  vient  s  ajou- 
ter un  libellé  relatif  au  produit  et  variant  avec  la  nature  et  la 
qualité  de  ce  produit  que  la  marque  doit  distinguer,  raison  pour 
laquelle  il  est  laissé  un  blanc  à  cet  endroit  du  fac-similé.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  en  toutes  autres 
facultatives.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs  et  combinaisons  de  couleurs. 


N^  13».  -^  Le  20  du  mois  de  juillet  1891,  à  8  1/2  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Leclercq-Beullens,  cafetier,  domicilié  à  Char- 


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—  63  — 


léroi,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

KOBROWISKY 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Leclercq-Beullens  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  imprimés-réclames,  dans  des  journaux, 
dans  son  café,  sur  des  bouteilles  de  liqueur,  etc.,  etc.  Cette  marque 
représente,  en  caractères  d'imprimerie,  le  mot  ^  Kobrowisky  r*. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou 
plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N^  138.  —  Le  20  du  mois  de  juillet  1891,  constatons  que,  le 
10  du  mois  de  septembre  1885,  à  11  heures  du  matin,  le  sieur 
Félix  Hittelet,  pâtissier-confiseur,  domicilié  à  Fleurus,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Félix  Hittelet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  sacs  en  papier  ou  autres,  sur  des  boites,  sur  des 
enveloppes,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente,  au  centre  et  au  bas, 
la  reproduction  d'un  bernardin  fleurusien  (demi-grandeur),  surmonté 


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de  la  lettre  H  et  de  la  couronne  royale;  aux  deux  côtés,  un  faisceau 
de  drapeaux  et  un  étendard  belge  reposant  sur  un  socle  où  se  trouve 
un  lion  au  repos  ;  en  haut,  la  devise  :  «  Aux  sans  pareils  bernar- 
dins fleurusiens  «  ;  les  armes  de  la  Belgique  et  la  face  et  le  revers 
de  la  médaille  de  TExposition  nationale  de  Bruxelles,  1880,  etc. 
Le  tout  comme  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes  couleurs,  au 
gré  du  déposant. 


N^  S70I.  —  Le  22  du  mois  de  juillet  1891,  à  11  heures  du  ma- 
tin, le  sieur  Ernest  Vanderstraeten,  négociant,  rue  des  Cultes,  40, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ernest  Vanderstraeten  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  pots  de  moutarde  de  différentes  couleurs. 
Cette  marque  représente  une  étoile  avec  inscription  <<.  Moutarde  de 
TEtoile  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*'  )I53.  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  ma- 
tin, la  société  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants,  à  Grammont, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  Ysm  Landuyt  et  De  Moor  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette 
marque  représente  un  nègre  qui  fume  et  qui  est  habillé  de  cou- 
leurs voyantes.  Elle  s  applique  à  peu  près  moitié  sur  le  devant 
de  la  caisse  et  moitié  sur  le  couvercle.  Elle  est  employée  dans  les 


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dimensions  de    16  centimètres  de  longueur  sur  10  1/2  centimètres 
de  largeur. 


N*  «54.  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  ma- 
tin, la  société  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants,  à  Grammont, 


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—  66  — 

se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  société  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette  marque 
représente  une  femme  tenant  de  la  main  droite  un  sceptre  et  ayant 
la  main  gauche  appuyée  sur  un  globe  que  tient  un  Amour.  Elle 
s'applique  à  peu  près  moitié  sur  le  devant  et  sur  le  couvercle  de  la 
caisse.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  13  centimètres  de 
longueur  et  10  centimètres  de  largeur. 


N'^  »3.  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Isidore  Mesmaekers,  pour  et  au  nom  de  la  firme  Mesmae- 
kers  frères,  industriels,  établis  à  Turnhout,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Mesmaekers  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  enveloppes  de  cartes  à  jouer  ou  autres  pro- 
duits de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  le  dieu  hindou 
Shiva  portant  sur  Tépaule  une  femme  ;  au-dessous,  il  y  a  une  légende 
écrite  en  caractères  hindous.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 


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—  67  - 


du  modèle  et  en  toutes  autres  grandeurs,  et  imprimée  en  or,  en  noir 
et  en  toutes  autres  couleurs. 


N^  8VOS.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  ma- 
tin, le  sieur  F.  Corfield-Smith,'Cornhill,  63,  à  Londres,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  F.  Corfield-Smith  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  couleurs,  vernis,  compositions  de  couleurs  préve- 
nant la  corrosion  de  Tincrustation  des  carènes  de  navires.  Cette 
marque  représente  une  sirène.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N"*  3903.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Alarcon  de  Marbella,  industriel,  demeurant  à  Mar- 
bella  (Espagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


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—  68  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Âlarcon  de  Marbella  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  médicaments  et  leurs  enveloppes.  Celte 
marque  représente,  à  l'intérieur  d'un  cadre,  une  main  déformée  à 
côté  d'une  autre  rendue  saine;  à  droite  et  à  gauche,  «  Antes.  Des- 
pues. Avant.  Après.  Before,  After.  Trade  Mark  y>  ;  au-dessus, 
«  Tratamiento  anti-gotoso  é  reumatico  «  ;  en  dessous,  «  Registe- 
red.  Alarcon  de  Marbella.  Dépurativo  végétal,  etc.,  etc.  »,  avec 
en  travers,  la  signature  du  déposant,  le  tout  comme  il  est  montré 
ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans 
des  dimensions  plus  gratides  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  cou- 
leurs. 


N**  14.  —  Le  27  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Ghislain  Vande  Poel,  industriel,  demeurant  à  DuiFel,  ad- 
ministrateur gérant  de  la  manufacture  de  bougies  Saint-Michel, 
société  ayant  son  siège  social  à  Duffel,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Malines  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  dé  la  marque  ci-après  : 


QUALITÉ  EXTRA 


BRULANT  SANS  FUMÉE 


Laquelle  marque  le  sieur  Ghislain  Vande  Poel  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  ou  caissettes  de  bougies.  Cette 
marque  représente  des  caractères  or  d'imprimerie  sur  papier  blanc 
couché.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  95  millimètres  dç 
longueur  sur  5  centimètres  de  hauteur. 


N^  3»04.  — -  Le  28  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  1  heure  de  rele- 
vée, la  société  Diez  Hermanos,  négociants  à  Jerez  de  la  Fontera 
(Espagne),    se   présente   au   greffe  du  tribunal  de   commerce  de 


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Bruxelles  et  y 
ci-après  : 


—  69  - 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 


Laquelle  marque  la  société  Diez  Hermanos  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  des  vins,  des  liqueurs  de 
la  fabrication  de  la  société  déposante,  ainsi  que  sur  tous  embal- 
lages et  documents  employés  par  elle.  Cette  marque  représente  un 
triangle  portant,  au  centre,  Tindication  de  la  société  déposante  et 
réservant,  dans  le  dessus  et  le  dessous,  des  blancs  dans  lesquels 
figurent  les  mentions  variables  des  noms,  etc.,  des  intermédiaires 
entre  la  société  déposante  et  le  client,  et  des  contenus  des  bouteilles 
ou  fûis,  soit  Malaga  supérieur,  Porto  ou  toutes  autres.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  en  toutes  autres 
variant  selon  les  emplois  qui  en  sont  faits.  Elle  sapplique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de 
couleurs. 


N°  496.  —  Le  29  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  ma- 
tin, le  sieur  R.  Lorbeer,  négociant,  à  Anvers,  Klapdorp,  59,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d*Ânvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


EXTRAIT  DEYIARDE  SUPÉRIEUR 


FABRIQUE  D'APRES  LE 


U8  NOUVEAUX 


TIPUBLIQU 


TRAOC 


DEPOT  GENERAL^BRUXELLES. 

Laquelle  marque  le  sieur  R.  Lorbeer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  enveloppes,  étiquettes,  capsules  servant  à  remballage 

TOME  VI.  5 


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-  70  — 

des  pots,  flacons  et  (ou)  autres  récipients  renfermant  de  l'extrait 
bouillon  et  conserves  de  viande,  de  môme  que  sur  les  imprimés, 
affiches,  pancartes,  et  généralement  tous  objets  de  publicité  pour 
la  dite  marque.  Cette  marque  représente,  dans  un  ovale,  un  cavalier 
ayant  attrapé  et  fait  tomber,  moyennant  son  lasso,  un  buffle;  le 
texte  comme  sur  l'étiquette.  Sur  les  étiquettes,  les  mots  «  Dépôt 
général,  Bruxelles  »  peuvent  être  remplacés  parles  mots  *^  Pour  la 
Maison  »,  suivis  de  la  ou  des  firmes  avec  domicile,  tenant  en  vente 
les  articles  avec  la  marque  ci-dessus.  La  bande  de  fermeture  des 
pots  porte,  en  outre,  le  texte  suivant  :  «  Analysé  en  Europe  par  les 
sommités  de  chimie.  Reconnu  le  meilleur  sous  tous  les  rapports  >»  ; 
à  droite,  la  griffe  «  La  Plata  »,  tandis  que  les  capsules  portent, 
au-dessus  de  la  marque,  les  mots  «  Extrait  de  viande  supérieur  ^ 
et,  en  dessous,  les  mots  ^  La  Plata  ».  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  de  différentes  grandeurs  et  couleurs  variées. 


N^  139.  —  Le  29  du  mois  de  juillet  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Joseph  Prouzini,  négociant,  domicilié  à  Charleroi,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


j^osuiss^ 


DEPOSEE- 

Laquelle  marque  le  sieur  Prouzini  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  enseignes,  sur  des  bouteilles  et  sur  des  bouchons,  et  im- 
primés-réclames, etc.,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  ««  Au 
Suisse  »  ;  au  bas,  un  écusson  aux  armes  de  la  Suisse  placé  au-des- 
sus de  deux  branches  de  laurier,  et,  plus  bas,  le  mot  «  Déposée  »  ; 
le  tout  comme  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes,  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré 
du  déposant. 


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—  71  — 


N*^  3995.  —  Le  29  du  mois  de  juillet  1891,  à  4  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Ferdinand  Mulhens,  fabricant,  domicilié  à  Cologne, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ferdinand  Mulhens  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  et  flacons  contenant  de  Teau 
de  Cologne.  Cette  marque  représente  une  étiquette  avec  six  médailles 
de  chaque  côté;  au-dessus,  «  Eau  de  Cologne.  Extrait  double  ?»  ; 
au  milieu,  le  n**  4711.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites,  en 
toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  «55. — Le  31  du  mois  de  juillet  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Félix  Cumont,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  firme  Cumont- 
De  Clercq,  fabricants,  à  Alost,dont  il  a  la  signature,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  F.  Cumont  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  fils  de  lin  et  de  coton  en  bobines,  pelotes,  cartes, 
plaques,  etc.,  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  en  chromo- 
lithographie une  cigogne  entourée  de  deux  cercles  concentriques, 
où  se  trouve  en  exergue  «  Cumont-De  Clercq,  Alost  (Belgique). 
Six  fils  »,  le  numéro  du  fil  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
ci-dessus,  sous  réserve  de  l'employer  en  toutes  grandeurs,  comme 
en  toutes  couleurs,  à  plat  et  en  relief,  et  de  changer  le  numéro  du 
fil,  ainsi  que  le  texte. 


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72 


N°  3906.  —  Le  y  du  mois  d'août  1891,  cà  1  heure  30  minutes 
de  relevée,  la  dame  veuve  Louis  Pommery,  négociante,  rue  de 
TEchauderie,  8,  à  Reims,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-nprès  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  Louis  Pommery  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bouteilles,  demi- bouteilles,  caisses  et 
paniers  à  Champagne,  sur  lettres,  factures  et  tous  documents  géné- 
ralement quelconques  fournis  et  employés  par  la  déposante.  Cette 
marque  représente,  accompagné  ou  non  d'une  bande,  «  V**  Louis 
Pommery.  Reims.  Maison  fondée  en  1891  ?»,  un  écusson  dazur  et 
une  bande  d'argent  chargée  du  nom  "  Pommery  ?»;  au  coin  dextre 
du  chef,  soleil  rayonnant  d'or  en  pointe;  à  sénestre,  grappe  de 
vigne  au  naturel  surmontée  de  la  couronne  navnle,  le  tout  traversé 
d'une  ancre  marine,  flanquée  des  mots  «  Maison  fondée  en  1891  ", 
et  accompagnée  d'un  ruban  à  l'inscription  «*  V'*  Pommery.  Reims  »», 
et  d'une  bande  portant  inscription  de  la  dénomination  variable 
donnée  aux  vins.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ou  en  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons 
de  couleurs  avec  ou  sans  la  bande  •  V'*  Louis  Pommery.  Reims. 
Maison  fondée  en  1891  r^. 


N"*  lOl.  —  Le  3  du  mois  d'août  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  François  Meynsbrughen-Mertens,  négociant  en  liqueurs,  à 


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—  73  — 


Lessines,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Meynsbrughen  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  de  liqueurs  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme  demi-ronde,  por- 
tant en  exer:ue  «  Elixir  Buffalo  «;  au  centre,  un  cartouche  ren- 
fermant lès  initiales  F  M  M  entrelacées;  au-dessous,  les  mots 
«  Tonique.  Apéritif.  Stomachique  «.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  comme  ci-dessus  et  peut  se  faire  en  différentes  couleurs, 
en  creux,'  relief  ou  applique. 


N^  ÎM9».  —  Le  5  du  mois  daoût  1891,  à  3  heures  30  minutes 
de  relevée,  la  société  Augsburger  MechanischeTricotwaaren  Fabrik 
Buntweberei  und  Faberei  vorm  A.  Koblenzer,  Pfersee,  Augsburg, 
fabricante  de  tricots  et  teinturière,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire delà  marque  ci-après  : 


ftaraiitiri 

immwtmsPMtf 


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—  74  — 

Laquelle  marque  la  société  Augsburger  Mechanische  Tricot- 
waaren  Fabrik  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  toits  papiers 
de  commerce,  lettres,  factures,  étiquettes,  sUr  tous  emballages, 
boîtes,  sacs,  papiers  et  sur  les  produits  tricotés  eux-mômes.  Cette 
marque  représente  un  métier  à  tricoter  circulaire,  inscrit  dans  un 
double  cercle,  montrant  les  mots  «^  Pfarrer  Seb,  Kneipp's  Gesund- 
heitsWâsche  ^;  le  cercle  est  posé  sur  une  banderole,  dans  laquelle 
est  inscrite  la  firme;  au-dessus,  un  rectangle  avec  les  mots  «  AUei- 
nig  berechtigtesFabricat*»;  en-dessous,  la  signatures  Seb.  Kneipp». 
*Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  plan. 


N^  »»8.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
MM.  Auguste  Francotte  et  C**,  fabricants  d'armes,  rue  Mont-Saint- 
Martin,  49,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe 'du  tribunal  de  com- 
merce de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

The  Conquuaor  . 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  O^  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  prospec- 
tus, étiquettes,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  ^  The 
Conqueror  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou 
dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat,  en  creux, 
en  relief  ou  incrusté. 


N°  550.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C**,  fabricants  d'armes,  rue  Mont- 
Saint-Martin,  49,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

The  OcCIDEIfTAL 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C*®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  prospec- 
tus, étiquettes,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  les  mots 
«  The  Occidental  ^.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cli- 
ché ou  dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat, 
en  creux,  en  relief  ou  incrustés. 


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N*  560.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C**,  fabricants  d'armes,  à  Liège, 
rue  Mont-Saint-Martin,  49,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

The  CiiAidPioN. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  O*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  étiquettes, 
prospectus,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  les  mois  «  The 
Champion  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou 
dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat,  en  creux, 
en  relief  ou  incrustés. 


N**  661.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C®,  fabricants  d'armes,  à  Liège, 
rue  Mont-Saint-Martin,  49,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

The  Compass. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C***  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  prospec- 
tus ou  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  les  mots  «  The 
Compass  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou 
dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat,  en 
creux,  en  relief  ou  incrustés. 


N^568.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C***,  fabricants  d'armes,  à  Liège, 
rue  Mont-Saint-Martin,  49,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

FUSIL-BOUSSOLU 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C*®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  prospec- 
tus, étiquettes  ou  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  les  mots 


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—  76 


u  Fusil-Boussole  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cli- 
ché ou  dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat, 
en  creux,  en  relief  ou  incrustés. 


N**  5«3.  —  Le  6  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C**,  fabricants  d'armes,  rue  Mont- 
Saint-Martin,  49,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

Aux, 

Laquelle  marque  les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C*®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  prospec- 
tus, étiquettes,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot 
«  Rex  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans 
d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat,  en  creux,  en 
relief  ou  incrustés. 


N**  49J.  —  Le  7  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin,  la 
Société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Breweiy  Company  limited  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TIVOLI 


Laquelle  marque  la  Société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Brewery 
Company  limited  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  bouteilles, 
fûts,  lettres,  factures,  lettres  de  voiture,  connaissements,  en- 
seignes, etc.  Cette  marque  représente  le  nom  de  la  brasserie  : 
«  Tivoli  9».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  toutes  gran- 
deurs et  couleurs. 


N**  10«.  —  Le  8  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Joseph  Letienne,  gérant  de  la  société  J.  Letienne  &  C°,  à 
Antoing,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Letienne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  de  l'usine  de  la  société. 


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—  77  — 


Cette  marque  représente,  dans  le  milieu,  un  château  fort  avec  les 
mot  «  First  Qiiality.  Trade  Mark.  Belgium  »  et,  dans  le  double 


cercle,  Tinscription  «  Portland  Cernent  Company  o(  Grand'Fon- 
taine.  J.  Letienne  &  C.  Antoing  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  32  centimètres  de  diamètre  et  s  imprime  à  plat  en 
différentes  teintes. 


N**  83.  —  Le  8  du  mois  daoût  1891,  à  10  heures  du  malin,  le 
sieur  Gérard  Dewez,  savonnier,  domicilié  à  Oison,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Gérard  Dewez  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  savon  rectangulaires.  Cette  marque 
représente  un  écusson  entouré  de  feuilles  de  chêne,  surmonté  d'une 


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—  78  — 


couronne  renfermant  un  vieux  chêne,  au-dessus  duquel  se  trouvent 
trois  lions;  elle  représente  aussi  les  armoiries  de  Verviers;  au-des- 
sous de  Técusson,  se  trouvent  les  mots  «  Vert  et  vieux  y».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  8  centimètres  de  long  sur  4  centi- 
mètres de  large.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  498.  —  Le  8  du  mois  d'août  1891,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Wely  frères,  fabricants  de  cigares,  à  Esschen,  pro- 
vince d'Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  do  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Wely  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  représente 
un  rectangle  entouré  d'un  cadre;  la  partie  en  dessous,  un  cercle,  dans 
lequel  se  trouve  l'image  d'un  homme  debout  et  d'une  femme  assise, 
en  costume  zélandais;  au-dessus  de  Timage,  les  armes  du  pays 
ayant,  à  côté,  les  mots  «  Je  maintiendrai  «  ;  au-dessus,  une  bande 
avec  l'inscription  «  Zeeuwsch  Vlaanderen  5»;  au-dessous  de  la 
marque,  se  trouvent  les  initiales  G.  v.  W.  et  «  Wettig  Gedepo- 
neerd  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  gran- 
deurs et  couleurs  variées. 


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—  79  — 


N'  370N.  —  Le  8  du  mois  daoût  1891,  à  2  heures  de  relevée, 
la  société  The  Zurich  Incandescence  Lamp  Company,  établie  à 
Zurich  (Suisse),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  lampes  électriques  à  incandescence  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  un  cercle,  à  l'intérieur  duquel  sont  écrits 
les  mots  *i  Zurich  Incandescence  Lamp  C^  » ,  sous  lesquels  est  tra- 
cée une  étoile.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  sur  les 
produits,  enveloppes,  etc.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  3909.  —  Le  12  du  mois  d'août  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  A.  Faucille-Delanoy,  fabricant  de  fils  à  coudre,  à  Lille 
(France),  rue  d'Arcole,  66,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


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—  80  — 

Laquelle  marque  le  sieur  A.  Faucille-Delanoy  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce,  produits  et  embal- 
lages relatifs  au  commerce  des  fils  à  coudre.  Cette  marque  repré- 
sente une  pelote  de  fil  embobinée  en  croix  sur  un  carton  à  coins 
coupés  et  ornés,  dont  l'un  est  pourvu  d'un  simple  feutre,  et  l'autre, 
en  face,  d'un  cran  de  scie  avec  l'inscription  «  Casse  fil  >»;  puis, 
dans  les  trois  coins  :  ^  A.F.D.  150.  Breveté.  S.  G.  D.  G.  »».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  en  plus 
grandes  ou  plus  petites,  suivant  besoin.  Elle  s'applique  en  creux,  à 
plat  ou  en  relief. 


N°  3800.  —  Le  13  du  mois  d'août  1891 ,  à  1 1  heures  30  minutes 
du  matin,  le  sieur  Ch.  Dubois,  négociant,  rue  des  Deux-Eglises,  107, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


NÎ107,T\V0  CHURCMES  STREET 


'^ 


PRIZE  MEDAtS 
FRANCE  •  BELCIUM    HOLLAXD' 


^ 


Laquelle  marque  le^sieur  Ch.  Dubois  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  flacons  de  conserves.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  contenant  différentes  inscriptions  anglaises  et  plusieurs 
médailles;  au-dessus,  se  trouve  le  mot  «  Piccalilli  »  ;  ce  mot  peut 
changer  en  ceux^de  oignons  blancs,  etc.,  selon  le  contenu  des 
flacons.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et 
dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  dorure. 


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—  «1  — 


N°  4.  —  Le  17  du  mois  d'août  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Franrois  Hoebeke,  fabricant  d'allumettes,  à  Nederbrakel, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Audenarde  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


QUALITÉ   tXTRA 

C  LOI   OU   25  MARS  1l»o)     , 


^f^^r^x  =P"^^/o^>./ 


j^ 


Bt»»«Cf 


F.  HCEBEKE 

NCOEBBRAKCL 


Laquelle  marque  le  sieur  Hoebeke  déclare  adopter  pour  être 
apposée  «ur  les  boîtes  à  allumettes.  Cette  marque  représente  comme 
signe  caractéristique  une  ancre,  sur  la  partie  inférieure  de  laquelle 
se  tient  un  aigle  les  ailes  déployées;  autour  de  cette  ancre,  se  trouve 
rinscription  «  Allumettes  perfectionnées.  Qualité  extra.  F.  Hoe- 
beke y».  La  marque  porte  également  les  initiales  des  noms  du  dépo- 
sant inscrites  dans  les  deux  coins  supérieurs  en  forme  d'écusson. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  conformes  au  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites. 


N^'SSOl.  —  Le  17  du  mois  d  août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  Joseph  Bardou  et  fils,  fabricants  de  papier  à  cigarettes, 
à  Perpignan  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  ; 


Laquelle  marque  les  sieurs  Joseph  Bardou  et  tils  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  cahiers  de  papier  à  cigarettes  de  la 
fabrication  des  déposants.  Cette  marque  représente  :  V  le  mot 
*  Gloria  »;  2*  une  bande  fond  noir,  impression  or,  portant  un  écus- 
son,  le  mot  «  Gloria  ?»,  à  deux  reprises,  la  firme  et  le  domicile  des 
déposants.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et 
autres. 


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—  82  — 


N*»  380».  —  Le  17  du  mois  d'août  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  A.  Boake,  F. -G.  Roberts  et  W.-R.  Giles,  de  Londres, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Boake,  Roberts  et  Giles  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  un  produit  pour  brasserie,  ainsi  que 
sur  les  emballages  de  ce  produit.  Cette  marque  représente  un  trian- 
gle, portant  au-dessus  «  Trade  Mark»,  et  en  dessous  «  Registered  », 
et  contenant  un  cercle  dans  lequel  est  inscrit  le  mot  «*  Zumesite  ». 
La  marque  est  employée  en  creux  ou  en  relief  sur  le  produit.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  toutes  autres  dimen- 
sions, plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4»9.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Brewery  Company  limited  se 


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—  83  — 

présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  Société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Brewery 
Company  limited  déclare  adopter  pour  y  soutirer  ses  bières.  Cette 
marque  représente  une  bouteille.  Cette  bouteille  porte,  coulés  dans 
le  verre,  les  mots  «  Brasserie  Tivoli.  Anvers  *>.  Le  bouchon  en  por- 
celaine porte  la  même  mention.  Elle  est  employée  dans,  des  dimen- 
sions de  toutes  grandeurs. 


N**  380S.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891 ,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  etC'*,  négociants  en  vins  de  Champagne, 
à  Reims  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

POMMERY&GRENO 


Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme 
rectangulaire  à  fond  blanc  glacé,  portant,  imprimée  en  noittla  raison 
commerciale  des  déposants  «  Pommery  &  Greno  »,  et,  au-dessous, 
le  mot  <«  Reims  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
et  autres,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  S804.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C'%  négociants  en  vins  de  Champagne, 
à  Reims  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  O"  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication. Cette  marque  représente  un  écusson  rond,  allongé 
en  haut  et  en  bas,  à  fond  noir  et  or,  sur  une  bande  à  fond  noir,  sur 
laquelle  apparaissent  en  capitales  blanches,  à  gauche  de  Técusson,  le 


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—  84  — 


mot**  Pommery  j»,et,  adroite,  celui  de«  Greno  »,  formant  la  raison 
commerciale  des  déposants  «  Pommery  &  Greno  »;  le  centre  de 


Técusson  est  occupé  par  le  mot  «  Sec  » ,  entouré  de  ces  mots  «  Pom- 
mery &  Greno  »,  accompagnés  du  mot  «*  Reims  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  toutes  couleurs,  en  creux 
ou  en  relief. 


N*»  380ft.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C'*,  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C'"  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  iabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  collier  i\ 
fond  noir,  sur  laquelle  apparaissent  sur  trois  lignes,  en  capitales 
blanches,  les  mots«  Champagne  nature.  Veuve  Pommery  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres, en  toutes  couleurs, 
en  creux  ou  en  relief. 


N^  3ë06.  —  Le  19  du  mois  daoût  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C**,  négociants  en  vins  de  Cham- 


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-85  — 


pagne,  à  Reiais  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication. Cette  marque  représente  un  écusson  rond,  à  fond 
blanc  et  impression  noire,  surmonté  de  l'aigle  américain;  cet  écusson 
est  formé  d'une  ceinture  fermée  sur  laquelle  sont  imprimés  les  mots 
-  Veuve  Pommery  «,  accompagnés  de  l'indication  -  Sec  »•;  au  cen- 
tre de  cette  ceinture,  se  trouve  la  représentation  du  drapeau  amé- 
ricain. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en 
toutes  couleurs,  en  creux  ou  en  relief. 


N"  3809.  —  Le  19  du  mois  daoût  1891,  à  l  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C'*',  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims  (France),  se  présentent  au  gretfe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

VEUVE 

POMMERY 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C'^  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Veuve  Pom- 
mery 9i  imprimés  sur  deux  lignes,  en  capitales.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs. 

TOME   M.  6 


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-  86  - 

N**  3808.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C*®,  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

ScGRENO 

Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C*®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  les  mots  ^  Pommery  & 
Greno.  Reims  »»,  disposés  circulairement,  le  mot  «  Greno  «  se 
trouvant  au  milieu.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
et  autres,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  3809.—  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C**,  négociants  en  vins  de  Cham- 
pagne, à  Reims  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  veuve  Pommery  fils  et  C®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vins  de  Champagne 
de  leur  fabrication. Cette  marque  représente  unécusson  rond, allongé 
en  haut  et  en  bas,  à  fond  noir  et  or,  collé  sur  une  bande  à  fond  noir, 
sur  laquelle  apparaissent  en  capitales  blanches,  à  gauche  de  Técus- 
son,  le  mot  «  Pommery  »,et,  à  droite;  celui  de  «  Greno  s»,  formant  la 
raison  commerciale  des  déposants  «  Pommery  &  Greno  »;  le  centre 
de  Técusson  est  occupé  par  les  mots  **    Extra  Sec  »,  entourés  des 


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-  87 


mots  «  Poiumerj  &  Greno  ?»,  accompagnés  du  mot  «  Reims  f». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en 
creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  38 lO.  —  Le  19  du  mois  d'août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
la  société  N.-K.  Fairbank  et  C*,  fabricants  de  produits  alimentaires 
préparés,  à  Chicago,  Illinois  (Etats-Unis),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

COTTOLENE 

Laquelle  marque  la  société  N.-K.  Fairbank  et  C^^  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  les  étiquettes  et  emballages  des  produits 
alimentaires,  particulièrement  les  produits  gras  ou  oléagineux  pré- 
parés par  la  société  déposante,  ainsi  que  sur  toutes  annonces  et 
documents  quelconques  employés  par  la  société.  Cette  marque  re- 
présente la  dénomination  de  fantaisie  ««  Cottolene  i>,  appliquée  en 
caractères  et  dans  un  sens  et  d'après  des  dispositions  quelconques. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  toutes 
autres  facultatives.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et 
en  toutes  couleurs  ou  combinaison  de  couleurs. 


N^  lOS.  —  Le  22  du  mois  d'août  1891,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Lagoeau,  industriel,  à  Lessines,  associé  de  la  société 
Balthazar  Mertens  et  C'*,  de  Lessines,  ayant  les  pouvoirs  d'admi- 
Bistrateur-gérant  de  la  dite  société,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


BALTHAZAR 

1  •«"-«'-^MERTENS»C' 

LESSINES' 

ALLUMETTES 

SUEDOISES 


Laquelle  marque  le  sieur  Lagneau  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  boîtes  d  allumettes  sortant  de  la  fabrique  de  la  dite 
société.  Cette  marque  représente,  dans  le  haut,  le  mot  ^  Balthazar  t 


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—  88  — 

en  caractères  gras;  plus  bas,  la  firme  «  Mertens  &  O^,  à  Liessines"; 
dans  le  bas,  à  droite,  la  déQomiaation  du  genre  «  d*allumettes  Sué- 
doise», et  à  gauche,  un  écusson,  portant  en  tête  le  rnot^^  Balthazar»; 
au  milieu,  une  tête  de  mage,  et,  au  bas,  les  mots  ^  Trade  Mark  ^. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  comme  ci-dessus  et  slmprime 
sur  papier  de  différentes  nuances. 


N'^  »8li.—  Le  24  du  mois  d'août  1891,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jules  Soetaert,  négociant,  domicilié  rue  Haute,  142,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


POIVRE  ROYAL 


r^ 


!^u^ 


to 

ICrammfi 


J 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Soetaert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  en  carton  d'une  forme  spéciale,  conte- 
nant du  poivre  en  poudre.  Cette  marque  représente  une  couronne 
imprimée  à  plat  sur  une  bande  de  papier  avec  l'inscription  «  Poivre 
Royal  ^ .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N""  1S3.  —  Le  25  du  mois  d'août  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Georges  Choisy,  négociant,  rueWaerschoot,  1,  à  Gand,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


MAHK. 


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—  S9  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Choisy  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  vélocipèdes  négociés  par  lui.  Cette  marque  représente 
une  roue  dans  laquelle  est  écrit  «  S'  (ieorges  Engineering  C^  t>\  sur 
cette  roue,  en  position  de  course,  est  un  Mercure,  qui  porte  avec  le 
bras  droit  une  roue  dans  laquelle  on  lit  «  New  Rapid  »»,  et  «  True 
Tangent  Wlieel  ».  Elle  est  employéedans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes. 


N^  3MI3. —  Le  26  du  mois  d'août  1891 ,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Degraux  et  Vinchent,  fabricants,  rue  du  Peuplier,  9,  à 
Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  mar- 
que ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Degraux  et  Vinchent  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  et  emballages  des  produits  phar- 
maceutiques et  chimiques.  Cette  marque  représente  un  écusson 
portant  les  initiales  D  V  entrelacées,  entouré  de  deux  cercles 
concentriques,  au  milieu  desquels  se  trouvent  les  mots  «  Marque 
Déposée.  Pharmacie  normale  de  Belgique  ".  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
en  toutes  couleurs  mêmes  composées. 


N*^  381».  —  Le  27  du  mois  d'août  1891,  à  12  heures  du  matin, 
le  sieur  Edouard  Schulte,  distillateur,  rue  Terre-Neuve,  124,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Schulte  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  et  autres  récipients  contenant  du 
genièvre.  Cette  marque  représente  une  étiquette  au  milieu  de  laquelle 
se  trouve  un  marteau  et  les  inscriptions  «  Genièvre  de  la  Distil- 
lerie du  Marteau.  Edouard  Schulte.  Marque  déposée  9>,  et  l'adresse 


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-  90  — 


du  déposant.  Elle   est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus,  en  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  564.  —  Le  28  du  mois  d*août  1891,  à  9  heures  du  matin,  la 
société  en  commandite  simple  Gamain  et  C***,  établie  rue  Basse- Wez, 
208,  à  Liège,  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce  de 
Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Gamain  et  C^  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  paquets,  caisses,  emballages,  factures,  lettres,  em- 
ployés par  la  société.  Cette  marque  représente  un  écrou  dans  lequel 
sont  vissées  six  vis  de  formes  différentes;  à  gauche,  Tinitiale  G;  à 
droite,  les  lettres  C  ;  le  tout  dans  un  encadrement  en  forme  de 
losange.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 
Elle  s*imprime  en  différentes  couleurs,  principalement  en  noir  sur 
fond  blanc. 


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91  — 


N**  5A5.  —  Le  31  du  mois  daoût  1891,  à  10  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  Brasseries  et  Malteries  réunies  ayant  son  siège 
rue  d'Harscamp,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Liège  et  y  déposé  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


LE  LION  BLANC 


Laquelle  marque  la  Société  Brasseries  et  Malteries  réunies  dé- 
clare adopter  pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce, 
emballages,  outillages  et  accessoires  du  commerce  de  la  brasserie 
et  de  la  maJterie.  Cette  marque  représente  un  lion  dressé  sur  les 
pattes  de  derrière,  une  des  griffes  de  devant  s  appuyant  sur  un 
panier,  et  l'autre  tenant  debout  la  fourche  de  brasserie  entourée 
d'une  guirlande  de  houblon;  sur  la  droite,  en  haut,  les  mots 
«<  Marque  déposée  »;  en  bas,  ^  le  Lion  blanc  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s  applique  en  creux,  en  relief  ou  simplement  en 
plan. 


N**  »814.  —  Le  31  du  mois  d  août  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  André  fils,  seul  concessionnaire  de  la  société  Nobel  frères. 


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U2 


de  Saint-Pétersbourg,  domicilié  rue  de  la  Tour-des-Dames,  11,  à 
Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  André  fils  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  fûts  ainsi  que  sur  les  emballages  renfermant  des 
huiles  minérales  du  commerce  du  déposant.  Cette  marque  repré- 
sente une  empreinte  circulaire  portant  à  sa  partie  supérieure  les 
mots  «*  Petroleum  Production  O*  j',  et  à  sa  partie  inférieure, 
^  Nobel  Bro".  S^  Petersburg  ^,  imprimés  en  capitales,  dans  le  sens 
de  la  circonférence  ;  la  partie  centrale  de  la  marque  est  occupée  par 
les  mots  ^  Nobel  Bro*"  «>,  écrits  en  caractères  de  fantaisie,  disposés 
circulairement  et  deux  espaces  blancs  réservés  à  des  indications, 
av6c  le  produit.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et 
autres,  en  peinture,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  1156.  —  Le  2  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  J.-B.  De  Boot-De  Boitselier,  industriel,  à  Ninove, 
se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  De  Boot  De  Boitselier  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  produit  dit  «  Graisse  alimentaire  du  veau»», 
sur  les  récipients,  caisses  ou  imprimés.  Cette  marque  représente  un 
veau  entre  deux  trèfles;  au-dessus,  les  mots  <^  Graisse  alimentaire  du 


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-   03  - 


veau  «;  au  dessous,  -  Exirafine.  Marque  déposée  y».  Elle  est  em- 
ployée en  creux,  en  relief  ou  môme  par  impression  et  en  couleurs. 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  avec  réserve  de 
modifications. 


N"*  5ttft.  —  Le  2  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Jules  MùUeyans,  négociant,  rue  d*Archis,  «38,  à 
Liège,  agissant  pour  la  société  MùUeyans  et  Merlot,  ayant  son 
siège  à  Liège,  rue  d*Ârchis,  38,  et  dont  il  est  associé  en  nom  col- 
lectif, se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


ÀVIZE^ 

oéfiosè 


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—  M  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Mûlleyans  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  bouteilles  et  demi-bouteilles  de  Champagne . 
mises  en  vente  par  la  société  Mûlleyans  et  Merlat.  Cette  marque 
représente  un  blason  portant  Tinscription  «  le  Nemrod  ?» ,  lequel  est 
surmonté  d'une  tête  de  cerf  et  entouré  d'un  cor  de  chasse  ;  derrière 
ce  blason  se  trouvent  deux  fusils  croisés;  au-dessus  du  tout  est 
écrit  le  mot  «  Champagne  «;  à  gauche  de  la  marque  qui  vient  d'être 
décrite,  se  trouve  la  marque  du  bouchon  destiné  aux  bouteilles  du 
Champagne  susdit  et  se  composant  de  deux  étoiles  et  des  mots 
<c  Champagne  Avize.  Le  Nemrod  y>.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  diverses.  Elle  s'imprime  pour  former  étiquettes,  pan- 
cartes, etc. 


N""  3815.  —  Le  2  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Victor  Dreyfus,  représentant  dépositaire,  domicilié 
rue  Botanique, 30,  à  Saint-Josse4en-Noode,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


û/^i^^'/i 


't 


Rv' 


HEIMS 

>larquc  déposée    • 


Laquelle  marque  le  sîeurVictor  Dreyfus  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  représente 
un  chien,  ainsi  que  la  dénomination  «<  Coursing  Champagne  »; 
dans  le  coin  de  l'étiquette,  à  droite,  un  collier  avec  les  initiales  V  D 
entrelacées.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


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-   95  -^ 


N**  ftOl.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1891,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Janssens,  fabricant  de  tabacs  et  de  cigares,  demeu- 
rant rue  Zirk,  33,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


IN  DEN  JAPONEES 

pÂbrjSk 

VAN 

RolenRook-tabak 

CIGARENENSMUIF 


Lang:e  Zirkstraat 

33 

ANTWERPEN 

GEDEPONEERD 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  Janssens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  provenant  de  la  fabrication  de  tabacs.  Cette 
marque  représente  un  Japonais  assis  sur  un  coussin,  tenant  un 
parapluie  dans  la  main  et  fumant  une  pipe  ;  en  dessous  se  trouve  la 
dénomination  «  In  den  Japonees  » ,  avec  Tindication  du  genre  de 
fabrication  et  la  firme.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de 
différentes  grandeurs  et  diverses  couleurs. 


N""  ft09.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Janssens,  fabricant  de  tabacs  et  cigares,  demeu- 
rant rue  Zirk,  33,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  Janssens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  provenant  de  la  fabrication  de  tabacs.  Cette 
marque  représente  un  lion  marin,  sous  lequel  se  trouve  la  dénomi- 
nation «  Zeeleeuw  »,  avec  l'indication  de  la  firme.  Elle  est  em- 


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—  90  — 


ployée  dans  les  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  diverses 
couleurs. 


ZEELEEUW 

Amenkaansche  Rook-tabak 

J. J. JANSSENS. 
Lange-Zirkst.n.  33.  Antwerpen. 

QEDEPONCERD     ' 


N**  3816.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1891.  à  2  heures 
30  minutes,  les  sieurs  H.  et  R.  Dalebroux,  négociants,  rue  au 
Beurre,  01,  à  Bruxelles,  se   présentent  au  greffe   du  tribunal   do 


MARQUE   DEPOSEE 


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—  07  — 

commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  R.  Dalebroux  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  chemises,  caleçons,  gilets,  chaussures  et 
autres  articles  tissés  et  tricotés  sous  la  dénomination  de  bonneterie. 
Cette  marque  représente  un  troupeau  de  lamas  dans  les  mon- 
tagnes. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes  couleurs.  Elle  s  applique  à 
plat,  en  creux  et  en  relief. 


N®  381Y.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1891,  à  3  heures  30  mi- 
nutes, la  société  A.  Lecoq  et  C,  commerçante,  Queen  Victoria 
Street,  49,  à  Londres,  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  A.  Lecoq  et  C**  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles,  caisses  et  futailles  contenant  les 
boissons  fermentées,  liquides  spiritueux,  bières  et  autres  liquides 
analogues  fabriqués  par  elle.  Cette  marque  représente  trois  cercles 
concentriques,  de  diamètres  diflTérents,  dont  le  premier  bandeau 
compris  entre  la  plus  grande  et  la  moyenne  circonférence  reste  en 
blanc  ;  le  deuxième  bandeau  entre  la  moyenne  et  la  plus  petite  cir- 
conférence porte  une  inscription  circulaire  en  caractères  russes  ; 
enfin,  dans  la  surface  du  petit  cercle  central,  une  couronne  consis- 
tant en  un  bonnet  d*étoffe  avec  cercle  métallique  diadème  de  deux 
bandes  métalliques  ornées  de  perles  et  surmontées  d'un  globe 
sommé  dune  croix  de  Saint- André;  au-dessous  de  la  couronne  se 
trouve  la  signature  «  A.  Le  Coq  ».  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  diverses  et  appliquée  à  plat,  en  creux  ou  en  relief^ 
suivant  la  nature  des  récipients  destinés  à  la  recevoir. 


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-  98  - 

N**  3818.  —  Le  8  du  mois  de  septembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  les  sieurs  Félix  Potin  et  C*,  boulevard  Sébastopol, 
103,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  mar- 
que ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Félix  Potin  et  C*"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  biscuits  secs  ou  autres.  Cette  marque  re- 
présente les  mots  ^  Le  Financier  r^  imprimé  en  creux  sur  le  bis- 
cuit. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*^  8*.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1891,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Camille  Duquesne,  négociant,  domicilié  à  Mons,  se 


DÉPÔT  X  PARIS 


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—  99  — 

présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci  dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Duquesne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente 
un  écusson  posé  sur  un  trophée  de  drapeaux  et  surmonté  d'une 
aigle  éployée;  au-dessus,  ^  Chocolat  de  C/olombie  »;  sur  les  côtés, 
^  Marque  déposée.  D.  L.  «;  en  dessous,  «•  Dépôt  à  Paris  »;  dans  les 
coins  «  Santé  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus  et  plus  grandes  et  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  toutes 
couleurs  ou  nuances. 


N'^^SSIB.  —  Le  11  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Herman  Jansen,  distillateur,  domicilié  à  Schiedam 
(Hollande),  se  présente  au  greflfe  du  tribunal,  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


^^  (./ 


^^^^titi^ge^mt^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Herman  Jansen  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons  de  liqueurs.  Cette  marque  représente 
deux  mains  enlacées,  surmontées  des  mots  «  Compagnie  des  Brû- 
leurs réunis  de  la  Charente  «.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  ftOS.  —  Le  14  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  la  teinturerie  et  blanchisserie  le  Phœnix  (société  anonyme), 
domiciliée  à  Borgerhout  (Anvers),  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  produits  de  sa  fabrication  (toiles  imperméabilisées  par  le 
procédé  Aldershot). Cette  marque  représente,  au  centre,  un  phénix; 
au-dessus,  les  mots  «  The  Aldershot  Waterproofing  Procress;  en 
dessous,  ««  Antwerp  ».  Elle  s'applique  par  impressions  en  toutes 
couleurs,  même  variées  entre  elles,  ou  soit  en  creux,  soit  en  relief. 


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—  100  — 

Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres 
convenables. 

4-^  % 


1/vrwt^^ 


N"  567.  —  Le  14  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  pour  la  fabrication  d'appareils  d'éclai- 
rage, ayant  son  siège  rue  Saint- Léonard,  468,  à  Liège,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  cheminées  en  verre  pour  lampes.  Cette  marque  repré- 
sente deux  ellipses  concentriques  portant,  entre  les  deux  traits  des 
ellipses,  en  haut,  L.  &  B.  ;  en  bas,  ^  Demi  Cristal  ?»  ;  dans  l'el- 
lipse centrale,  «  Déposé  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  cliché  ou  dans  d'autres  dimensions,  soit  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N""  SSHO.  —  Le  14  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  le  sieur  Albert  Tartenson,  fabricant  de  produits  pharma- 
ceutiques, rue  du  Général  Foy,  39,  à  Paris,  se  présente  au  greffe 


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-  loi 


du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DÉCIMA. 

Laquelle  marque  le  sieur  Albert  Tartenson  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  produits  pharmaceutiques  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  se  compose  de  la  dénomination  «  Décima  »,  indépen- 
damment de  toute  forme  distinctive.  Elle  sert  à  distinguer  tous  mé- 
dicaments simples  ou  composés,  capsulés,  enrobés,  enveloppés 
d'une  façon  quelconque  et  dosés  d'une  manière  fixe  et  uniforme,  de 
sa  fabrication,  avec  ou  sans  apposition  du  mot  désignant  les  dits 
produits.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres, 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N°  1».  —  Le  15  du  mois  de  septembre  1891,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Larock,  directeur-gérant  de  la  société  anonyme 
la  Oouvinoise,  à  Couvin,  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  com- 
merce de  Dinant  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Larock  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  objets  de  fabrication,  ainsi  que  sur  les  lettres  et 
factures  de  la  dite  société.  Cette  marque  représente  un  losange  dans 
lequel  se  trouvent  entrelacées  les  deux  lettres  initiales  VC.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


X°  38111.  —  Le  15  du  mois  de  septembre  1891 ,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Joseph  Thiriar,  rue  du  Trône,  215,  à  Ixelles,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
pose un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  Thiriar  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pots  et  flacons  contenant  la  moutarde  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  comète  en  noir  ou  bleu  ; 
au-dessous,  on  lit  les  mots  «  Moutarde  la  (Comète  -.    Elle  s'ap- 

TUMË   VI.  7 


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-  102  — 

plique  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  d»i  modèle  dé- 
posé et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


^^A?pUE  DÉPOS^^ 


imiiiE  ni iiEii 


IH^.«'lP*    CArOlA,     S.AvBSuft    kOuiSt  . 


N<>  3899.  —  Le  16  du  mois  de  septembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Camille  Jonas,  pharmacien,  rue  des  Bouchers,  31, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Jonas  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  emballages  contenant  des  produits  pharmaceu- 
tiques.   Cette  marque   représente   un   ovale  renfermant  les  mots 


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—  103  — 


«  Dragées  végétales  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  3^93.  —  Le  16  du  mois  de  septembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  la  Société  alsacienne  des  planteurs  de  houblon,  dite 
Ebassische  Hopfenpeflanzergenossenschaft ,  à  Hagenau  (  Basse- 
Alsace),  Allemagne,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée si^r  des  balle3  de  houblon,  factures,  lettres,  etc.  Cette  marque 
représente  une  plante  de  houblon  poussant  dans  un  pot.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  en  d'autres  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  18.  —  Le  16  du  mois  de  septembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Hector  Derdeyn,  fabricant  de  chocolat  et  poudre 
de  cacao,  domicilié  à  Roulers,  §e  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Courtrai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Derdeyn  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  diverses  enveloppes  de  ses  chocolats  et  cacao.  Cette 


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—  loi  — 


marque  représente  un  éléphant  en  plaine,  dans  un  ovale,  avec  les 
mots  «  Marque  de  fabrique  »,  et  le  mot  «  Déposée  y>  en  dessous. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses. 


N**  «51.  —  Le  18  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Bodt,  fabricant,  à  Ninove,  agissant  pour  et  au 
nom  de  la  firme  Vanden  Bossche  et  De  Bodt,  dont  il  a  la  signature, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Bodt  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  bobines,  pelotes  et  paquets  renfermant  les  produits  de 
sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde  avec 
cercles  concentriques;  au  bord,  «  Vanden  Bossche  &  De  Bodt's  »; 
au  centre,  un  lièvre  entre  deux  branches  de  feuillage;  au  bas,  un 
numéro.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  avec 
réserve  de  modifier  les  couleurs,  les  dimensions  et  les  numéros. 


N*"  «58. —  Le  19  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Bodt,  fabricant,  à  Ninove,  agissant  pour  et  au 
nom  de  la  firme  Vanden  Bossche  et  de  Bodt,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Bodt  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  bobines,  pelotes,  etc.,  renfermant  les  produits  de  leur 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde  avec  cer- 
cles concentriques  ;  au  bord,  «  Vanden  Bossche  &  De  Bodt  s  »;  au 
centre,  une  hirondelle  volant  ;  au  bas,  un  numéro.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  dimen- 
sions, les  couleurs  et  le  numéro. 


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—  105  — 


N"*  *5».  —  Le  19  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Bodt,  fabricant,  à  Ninove,  agissant  pour  et  au 
nom  de  la  firme  Vanden  Bossche  et  Bodt,  dont  il  a  la  signature,  se 
présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Bodt  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  bobines,  pelotes,  paquets,  etc.,  contenant  les  produits 
de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde 
avec  cercles  concentriques;  au  bord,  ^  Vanden  Bossche  &  De 
Bodt's  »;  au  centre,  un  trèfle;  au  bas,  un  numéro.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus,  avec  faculté  de  modifier  les  dimen- 
sions, les  couleurs  et  le  numéro. 


N**  :IH24.  —  Le  19  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures 
du  matin,  les  sieurs  Spiller  frères,  fabricants,  à  Vienne  (Autriche), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-apfès  : 

Laquelle  marque  les  sieurs  Spiller  frères  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  articles  pour  fumeurs. Cette  marque  représente 
la  dénomination  «  Ecume  Tiuto.  B»  S.  9».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  38S5.  —  Le  23  du  mois  de  septembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  le  sieur  H. -C.  Eduard  Meyer,  commerçant,  à  Hambourg, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  manjue  ci-après  : 


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—  106  — 

Laquelle  marque  le  sieur  H.-C.  Eduard  Meyer  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  les  articles  de  soncommerco,  tels  que  quin- 
cailleries, drogues,  matières  colorantes,  aiguilles,  étoflFes,  etc.,  etc., 
et  leurs  emballages.  Cette  marque  représente  le  combat  de  deux 
tigres,  dont  l'un  est  terrassé  par  l'autre  ;  comme  fond,  une  forêt  ou 
jungle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N"*  ««O.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Launoit,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  firme  De 
Launoit  frères,  fabricants  d'allumettes,  à  Grammont,  dont  il  a  la 
signature,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  De  Launoit  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  boîtes  contenant  les  allumettes  de  leur 
fabrication. Cette  marque  représente  une  femme  debout,  entourée  de 
flammes,  «  Allumettes  chimiques.  De  Launoit  frères.  Grammont  «. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve 
d'employer  toutes  couleurs  et  de  modifier  les  dimensions. 


N**  *61.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Launoit,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  firme  De 
Launoit  frères,  fabricants  d'allumettes,  à  Grammont,  dont  il  a  la 


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—  107  — 

signature,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  d*Alost 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 
Laquelle  marque  les  sieurs  De  Launoit  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  boîtes  contenant  les  allumettes  de  leur  fa- 
brication. Cette  marque  représente  une  femme  debout,  environnée  de 
flammes,  <*  Allumettes  Suédoises.  De  Launoit  frères.  Grammont  r>. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve 
demployer  toutes  couleurs  et  de  modifier  les  dimensions. 


N""  »68.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  Van  Zuylen,  fabricant  de  tabacs,  rue  Férons- 
trée,  97^  à  Liège,  agissant  pour  la  société  Van  Zuylen  Constant, 
ayant  son  siège  au  même  lieu  et  dont  il  est  associé  en  nom  collec- 
tif, se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SUJETTES 


Laquelle  marque  le  sieur  Van  Zuylen  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tabac?  manufacturés  et  emballés  sous  toutes 
formes,  denrées  coloniales  et  alimentaires,  et  sur  statuettes.  Cette 
marque  représente  le  mot  «  Suzettes  ».  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  cliché.  Impri- 
mée aplat  ou  en  relief  en  formes  d'étiquettes;  entourée  de  dessins, 
figures  ou  ornements  et  en  toutes  couleurs  ou  nuances. 


N*^  3896.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  DoUfus- 
Mieg  et  C^),  domiciliée  à  Afulhouse  (Allemagne),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—     KKS    -r- 

Laciuelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant,  à  gauche,  un  car- 
touche et,  à  droite,  un  encadrement  rectangulaire,  se  composant  de 
différents  dessins,  au  centre  desquels  figurent  en  capitales  les  lettres 
D-M-C,  et  en  dessous,  en  petits  caractères,  les  mots  ^  Mar- 
que de  fabrique  déposée.  Mulhouse,  Bellbrt,  Paris  »•  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N^  3MS7.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  dmdustrie  textile  (ci-devant  Dollfus- 
Mieg  et  C®),  à  Mulhouse  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


'  Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  une  cloche.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou 
en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  3828.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  Dollfus- 
Mieg  et  C'**),  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  el  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  lOi)  — 

Laquelle  marque  la  susdite  soctété  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  le  revers  d'une  em- 
preinte circulaire  en  forme  de  fer  à  cheval  sur  laquelle  ne  figure 
aucune  mention  et  la  face  de  cette  môme  empreinte  circulaire  por- 
tant en  tête,  entre  deux  étoiles,  les  mots  «<  Dollfus-Mieg  &  C*,  et 
intérieurement  les  mots  «  Mulhouse  et  Belfort  y»,  et  dans  le  bas.  en 
capitales,  les  lettres  D  M  C.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  cou- 
leurs. 


N""  S8«0.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  Dollfus- 
Mieg  et  C**,)  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits 
de  son  industrie.  Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  une 
empreinte  circulaire  sur  laquelle  figurent,  à  sa  partie  supérieure,  les 
roots  «  Dollfus-Mieg  &  C'*>»,et,  à  sa  partie  inférieure,  les  mots«  Mul- 
house-Belfort- Paris  »?;  au  centre  de  cette  empreinte  se  voient,  en 
capitales,  les  lettres  D  M  C,  et,  en  dessous,  un  petit  ovale;  à 
droite,  figure  une  femme  élevant  une  banderole  portant  les  mots 
u  Tenvi  filo  magnvm  texitvr  opvs  ".  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relief,  .et  en  toutes 
couleurs. 


N**  »830.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  Dollfus- 
Mieg  et  C*),  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du  tri- 


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—  110  — 


bunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DMC 


DOLLFUSMIEG  &  C" 
Mulhouse  •  Belfort  •  Paris 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  un  encadrement  rec- 
tangulaire sur  lequel  figurent,  vers  le  milieu,  en  capitales,  les  lettres 
DMC,  et  dans  le  bas,  en  petits  caractères,  les  mots  «  Dollfus- 
Mieg  &C**.  Mulhouse  Belfort-Paris  »;  à  droite,  figure  une  femme 
élevant  une  banderole  portant  les  mots  «  Tenvi  filo  magnvm  texi- 
tvr  opvs  5».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^'SNSl.  —  Le 24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  DoUfus- 
Mieg  et  C'®),  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  un  encadrement  rec- 
tangulaire orné  d'une  rosace  à  chaque  coin,  au   centre  duquel  se 


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—  111  — 

voient,  en  capitales,  les  lettres  D-M-C;  au-dessus,  sont  placés, 
en  petits  caractères,  les  mots**  Dollfus-Mieg  &  C***  «,eten  dessous, 
les  mots  «^  Mulhouse-Belfort-Paris  »».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  et  autj'es,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N**  3M:IS.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure.de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  DoUfus- 
Mieg  et  C^^),  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  tie  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  portant,  à  gauche,  trois  car- 
touches, et,  à  droite,  un  encadrement  rectangulaire,  composé  de 
différents  dessins,  au  centre  desquels  figurent,  dans  un  cercle,  les 
lettres  D-M-C,  en  capitales,  et  en  dessous,  en  petits  caractères, 
les  mots  «  Dollfus-Mieg  &  C**.  Mulhouse-Belfort-Paris  «.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  9833.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  (ci-devant  Dollfus- 
Mieg  et  C*®),  domiciliée  à  Mulhouse,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  Société  anonyme  d'industrie  textile  déclare 


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—  112  — 


adopter  pour  être  apposée  sur  des  textiles  de  toute  espèce,  produits 
de  son  industrie.  Cette  marque  représente  une  étiquette  portant,  à 


□ 

D 

D 


gauche,  trois  cartouches,  et,  à  droite,  un  encadrement  rectangulaire, 
composé  de  différents  dessins,  au  centre  desquels  figurent,  en  capi- 
tales, les  lettres  D-MC,  et  en  dessous,  en  petits  caractères,  les 
mots  «  Dollfus-Mieg  &  et  C®.  MulhouseBelfort-Paris  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  1*4.  — Le  29  du  mois  de  septembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  V.  et  J.  Rinskopf  frères,  dont  le  siège  est  rue  du 
Jambon,  96,  àGand,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Gand  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Rinskopf  déclarent  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  et  paquets  d'allumettes  négociés  par  eux. 
Cette  marque  représente  deux  triangles  en  forme  d'étoile,  portant 
au  milieu  les  initiales  J  V  R.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  et  plus  petites. 


N^  S894.  —  Le  29  du  mois  de  septembre  1891 ,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Eeckelaers,  fabricant  de  savons  de  toilette  ei 
ue  parfumerie,  demeurant  rueGillon,  47,  à  Saint-Josse-ten-Noode, 


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-  li:{  — 


se  présente  au  grelfe  du  tribunal  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


t2(h/Savônnerie  Hygiénique  -  L.EECKELAERS  ■  Bruxelles. 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Reckelaers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  produits  de  savons  de  toilette  et  de  parfumerie. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  en  chromolithographie  repré- 
sentant deux  femmes  personnifiant  la  France  et  la  Russie  se  don- 
nant la  main,  au-dessus  des  écussons  de  ces  deux  Etats;  pour  ins- 
cription «  Savon  de  TAUiance  Franco-Russe.  Çavonnerie  hygié- 
nique. L.  Eeckelaers.  Bruxelles  r,  et  la  marque  de  fabrique  du 
déposant  «*  N*"  204  »?.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  d'autres  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N""   3835.  —  Le  30  du  mois  de  septembre   1891,  à  2  heures 
30  minutes  de  relevée,  les  dames  Louise  et  Laure-Marie  Jeumont 


i. 


.^ 


U3 


I 


'i?.- 


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-   114  — 

(Jeumont  sœurs),  négociantes,  domiciliées  boulevard  du  Hainaut, 
55',  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  dames  Jeumont  sœurs  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  de'  cigarettes.  Cette  marque 
représente  la  tôte  de  Christophe  Colomb,  avec  inscription  ^  Mai- 
son Fina  Aroma.  Jeumont  sœurs  r>.  Elle  s'applique  à  plat  par 
impression.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci- 
dessus,  en  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^'SSStt.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  des  Produits  alimentaires,  dont  le  siège 
est  quai  au  Bois  de  construction,  4,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  *ci-après  : 


CAMEMBERT  DES  GOURMETS 


MARQUE  nSTOSBB. 
e  MÉDAILLES    D'OR 


aux  Expositions  Faris  Amsterdam  Anvers 


wm 


^^^ 


Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée et  servir  d'enveloppe  à  un  fromage  de  Camembert,  enve- 
loppé d'étain.  Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme  rec- 
tangulaire portant  pour  inscription  :  «  Camembert  des  Rois. 
Marque  déposée  y* ,  etc.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s  applique  à  plat. 


N**  SHSIS.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  des  Produits  alimentaires,  dont  le  siège  est 
quai  au  Bois  de  construction,  4,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^ 


NEUFCHATEL  DES  ROIS 

tu/tçTM  nifomia 

M<DAILLC«    O-Off 

1  Exposition  de   F'iriR  l'^Z' 


Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  un  fromage  dit  Neufchatel  et  enveloppé  de  papier  d'étain.  Cette 


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—  115  — 


marque  représente  un  rectangle  étiquette  en  papier  fond  blanc  avec 
impression  bleue  et  l'inscription  «  Neufchatel  des  Rois  «,  etc.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  3838.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anon;^me  dés  Produits  alimentaires,  dont  le  siège 
est  quai  au  Bois  de  construction,  4,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  fromage  Camembert,  revêtu  d'une  feuille  de  papier 
d'étain.  Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  pour  inscrip- 
tion :  «*  Camembert.  Qualité  extra  supérieure.  6  médailles  d'or. 
Paris-Amsterdam-Anvérs  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N^  3839.  —Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du 
matin^  la  Société  anonyme  des  Produits  alimentaires,  dont  le  siège 
est  quai  au  Bois  de  construction,  4,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  boîte  forme  ronde,  devant  contenir  un  fromage  de 
Camembert.  Cette  marque  représente  une  étiquette  fond  blanc  avec 
impression  en  deux  couleurs,  rouge  et  bleu,  et  l'inscription  :  «  Beur- 
rerie  et  Fromagerie  du  Phénix.  Camembert  des  Rois.  Marque 
déposée.  Qualité  extra.  Double  crème  y».  Elle  est  employée  dans  les 


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--   110   -- 


dimensions  du  modèlo  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


DES  Rois 

MARQUE  DÉPOSÉE 

^Qualité  Extra^i^ 


N**  384<l.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  midi,  les  sieurs 
Deblois,  frères  etC**,  rue  dos  Fripiers,  27,  à  Bruxelles,  se  présen- 
tent au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  :    . 


/" 


LDÂLTON^Ci 

VIOLET  SOAP 

DÉPOSÉ 


jùèli' 


II"- 'iii  i-'ÎVi-ilii'in-fi-'iVilifrt 


Laquelle  marque  les  sieurs  Deblois  frères  et  C'*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  pain  de  savon  blanc.  Cette  marque  repré- 
sente un  savon  rectangulaire  avec  les  mots  «  L.  Dalton  &  O*'*  Violet 
Soap,  déposé  ",  imprimés  en  creux  dans  la  pâte.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N^  3841.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  midi,  les  sieurs 
Deblois  frères  et  C'^,  rue  des  Fripiers,  27,  à  Bruxelles,    se  présen- 


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-  117  — 


tent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Deblois  frères  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  paquet  de  quatre  pains  de  savon  de  toilette. 
Cette  marque  ou  étiquette  est  de  forme  rectangulaire;  le  fond  en  est 
rouge  vermillon  ;  l'encadrement  est  composé  de  deux  filets  verts  et 
d'un  filet  brun  ;  les  caractères  sont  blancs  et  portent  comme  inscrip- 
tion :  «  1/2  k^  N'  616.  L.  Dalton  &  C^\ Violet  Soap.  Veilchen  Seife. 
Déposé  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  384S. — Le  3  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C*,  fabricants  de  produits  chimiques,  à 
Fiers  (Nord),  France,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

SALOPHEN 

Laquelle  marque  les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C^**  déclarent  adopte 
pour  être  apposée  sur  tous  papiers  de  commerce,  étiquettes,  embal 


:er 


TOME  VI. 


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—  lis  — 


lages,  concernant  leur  commerce  de  produits  pharmaceutiques. Cette 
marque  représente  le  mot  «  Salophen  >>  en  tous  caractères  quel- 
conques. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans 
des  dimensions  supérieures  ou  inférieures.  Elle  s'applique  en  creux, 
en  relief  ou  simplement  en  plan. 


N"*  50-I.  —  Le  5  du  mois  d'octobre  1891 ,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Clément,  négociant  en  vins,  rue  Lozane,  85,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^  Charmeuse 


Mifs  srticiMeRT-oftnAMijiKaLai . 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Clément  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles.  Cette  marque  représente  une  femme 
entourée  d'un  serpent;  au-dessus,  le  mot  «  Liqueur  »;  aux  côtés,  les 
mots  «  Stomachique,  Apéritive,  Hygiénique,  Tonique  i>;  et  en  des- 
sous, «  La  Charmeuse  r^.  L'étiquette  à  fond  blanc,  entouré  d'un 
bord  or.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses  gran- 
deurs et  différentes  couleurs. 


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—  119  — 


N°  3843.— Le  5  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
Henri  BoUinckx,  industriel,  chaussée  de  Mons,  85,  à  Cureghem, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  tie  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  BoUinckx  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  renfermant  des  bougies.  Cette  marque 
représente  la  statue  de  la  Vierge,  incrustée  dans  un  vitrage,  avec 
Tinscription  :  «  Bougies  Notre-Dame.  A.  L.  Déposé  y*.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  d'autres 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  est  appliquée  à  plat. 


N^  505.  —  Le  6  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
la  dame  veuve  H.-J.  Bridges,  négociante  en  vins  et  spiritueux^  et 
fabricante  deaux  gazeuses  et  de  spiritueux,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  V^®  H.-J.  Bridges  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  de  vin, '^spiritueux  et  liqueurs.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  fond  bleu  avec  une  ligne  blanche 
en  haut  de  l'étiquette,  ligne  dans  laquelle  est  imprimé  le  nom  du 
vin  ou  de  spiritueux  contenu  dans  la  bouteille;  ce  nom  y  est  mis  eu 


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—  120  — 

lettres  bleues  de  même  nuance  que  le  fond  de  l'étiquette,  tandis  que 
le  reste  des  lettres  est  en  blanc  ;  l'étiquette  est  carrée  au-dessus  et 
pointue  en  dessous,  elle  a  donc  cinq  coins  ;  dans  celui  de  dessous 
est  au  centre  un  rond  blanc,  dans  lequel  se  trouvent  en  bleu  un  ^  et 
un  B  entremêlés  a-B,  formant  ma  marque  de  fabrique.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  9  1/2  centimètres  de  hauteur  sur 
12  de  largeur. 


N^  506. —  Le  6  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée,  la 
dame  veuve  H.-J.  Bridges,  négociante  en  vins  et  liqueurs  et  fabri- 
cante  d'eaux  gazeuses  et  de  spiritueux,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  V'**  H.-J.  Bridges  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  à  eaux  gazeuses. Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  octogonale  en  couleurs  diverses,  ayant  au  centre, 
en  haut,  la  marque  de  fabrique  S-B  avec  les  mots  ^  Trade  ^  à 
gauche,  et  ^  Mark  »»  à  droite,  dans  une  girondole;  en  dessous,  le 
nom  «H.  J.  Bridges  »  dans  une  ligne  blanche  entourée  d'une  ligne 
noire;  dans  les  quatre  coins,  une  branche  de  fleurs;  au-dessus  de  la 
marque  de  fabrique  viendra  en  blanc  le  mot  «  Superior  9» ,  et  au 
centre,  au-dessous  de  la  marque  et  au-dessus  de  la  firme,  en  lettres 
blanches  et  entourées  de  noir,  le  nom  de  l'eau  gazeuse,  et  au-dessous 
de  la  firme,  l'adresse.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
4  centimètres  3  millimètres  de  hauteur,  sur  7  centimètres  6  mil- 
limètres de  largeur. 


N*"  5W7.  —  Le  6  du  mois  ^.'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
la  dame  veuve  H.-J.  Bridges,  négociante  en  vins  et  spiritueux  et 
fabricante  d'eaux  gazeuses  et  de  spiritueux,  se  présente  au  greffe  du 


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—  121  - 

tribunal  do  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  V'  H.-J.  Bridges  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  d'eaux  gazeuses. Cette  marque  repré- 
sente les  armes  d'Angleterre  surmontées  du  mot  «  Superior  »>;  au- 
dessous  de  la  marque  serapmprimé  en  noir  le  nom  de  Teau  gazeuse; 
les  étiquettes  seront  sur  fond  jaune,  rose  et  brun  clair.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  de  3  centimètres  8  millimètres  de 
hauteur,  sur  6  millimètres  3  millimètres  de  largeur. 


N**  W4.  —  Le  7  du  mois  d'octobre  1891,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Crémer-Pemay  et  C*®,  fabricants  de  savon,  domiciliés  à 
Hodimont,  Verviers,  représentés  par  l'un  d'eux,  M.  Arnold Crémer, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Arnold  Crémer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  savon  en  poudre  de  forme  rectangu- 
laire. Cette  marque  représente  un  Japonais  assis,  tenant  un  paquet 
de  savon  d'une  main,  montrant  de  l'autre  une  pile  de  paquets  du 
même  savon  ;  elle  est  intitulée  «  Savon  Japonais  y> .  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  de  35  millimètres  de  large  sur  38  milli- 
mètres de  haut.  Elle  s'applique  à  plat. 


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-^  122  — 


N°  3844. —  Le  7  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  J.  Hayem  et  C'**,  manufacturiers,  domiciliés  rue  du  Sen- 
tier, 38,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  comnaerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Hayem  et  C"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  flanelles,  chemises,  cols,  cravates,  fou- 
lards, etc.,  de  leur  fabrication,  ainsi  que  sur  les  papiers  d'affaires, 
tels  que  en-têtes  de  lettres,  factures  et  emballages.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ovale  à  fond  blanc  avec  impression  noire 
représentant  un  phénix  aux  ailes  déployées,  s'élevant  au-dessus  des 
flammes,  aux  extrémités  desquelles  est  attachée  la  croix  de  la  Légion 
d'honneur,  sur  les  côtés  se  trouvent  les  initiales  A.  H.;  cette  der- 
nière, à  droite;  en  dessous,  on  voit  la  représentation  de  plusieurs 
édifices,  le  tout  entouré  d'un  large  filet  noir.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N"*  3845. —  Le  7  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
les  sieurs  J.  Hayem  et  C'%  manufacturiers,  domiciliés  rue  du  Sen- 
tier, 38,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


môA ::::^?™^iw^r^:: t 

lies  Cols  se  mesurent  deTeodrérailé  d  une  boutonnière  à  l'autre 


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—  128  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Hayem  et  C"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  le  devant  des  boites  contenant  des  faux-cols 
de  la  fabrication  des  déposants.  Cette  marque  représente  une  éti- 
quette rectangulaire  à  fond  blanc,  impression  bleue,  représentant 
au  centre  un  faux-col  entouré  d'une  cravate,  sur  laquelle  apparais- 
sent en  capitales  blanches  les  mots  ^  Maison  du  Phénix.  Paris. 
Déposé  »  ;  entre  la  cravate  et  le  faux-col,  se  trouve  le  mot  «  Car- 
peaux  9>,  qui  est  la  désignation  du  genre  du  faux-col;  cette  dernière 
désignation  peut  varier  ;  de  chaque  côté  et  au-dessous  de  cet  ovale, 
on  lit  diverses  mentions  relatives  aux  dimensions,  etc.;  le  tout  est 
entouré  d'un  double  filet  bleu,  un  gros  et  un  maigre,  le  gras  à  lex- 
térieur.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N°  140. — Le  7  du  mois  d'octobre  1891,  à2heures  1/2  de  relevée, 
le  sieur  Henraux-Preud'homme,  négociant,  domicilié  rue  de  Marci- 
nelle,  à  Charleroi,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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—  124  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Henraux-Preud'homme  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  cigares  et  sur  des  paquets  de 
cigarettes.  Cette  marque  représente  le  portrait  en  buste  de 
F.-J.  Navez;  le  tout  tel  qu'il  figure  en  la  vignette  appliquée  ci- 
dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N^  8846.— Le  8  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  relevée, 
la  société  Tandsticks  Fabriks  Aktiebolaget  Vulcan,  à  Gothenbourg 
(Goteborg)  Suède,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  maraue 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  des  allumettes  fabriquées  par  la  société 
déposante,  ainsi  que  sur  tous  documents  employés  par  elle.  Cette 
marque  représente  la  dénomination  «  Vulcan  n ,  accompagnée  d*un 
globe  terrestre  et  de  deux  flèches  flanquant  celui-ci,  le  tout  accom- 
pagné ou  non  de  la  mention  «  Superior  Safety  Matches  y*  sur  un 
ruban  et  des  médailles  diverses  et  des  mots  «  Made  at  Tidaholm 
Sweden  y>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  en 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  3847.  —  Le  8  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  rele- 
vée, la  société  Tandsticks  Fabriks  Aktiebolaget  Vulcan,  fabrique 
d'allumettes,  à  Gothenbourg  (Suède),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce^de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour,  être  ap- 
posée sur  tous  emballages  des  allumettes  fabriquées  et  vendues  par 
elle,  ainsi  qu'en  général  sur  tous  documents  employés  par  celle-ci. 
Cette  marque  consiste  dans  les  dénominations  ^  The  Vulcan.  Assu- 
rance Safety  Match  «  sur  un  ruban  flottant,  dénominations  accom- 


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—  125  — 

pagflées  ou  non  d*un  globe  terrestre  et  de  la  mention  «  Made  at 
Tidaholm  Sweden  «  et  «  Matches  do  not  Glow  nor  head's  fall  oiîr>. 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  en  toutes  autres 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  et  en 
relief  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  141.  —  Le  8  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur' L.  Coumont-Binard,  négociant  en  vins,  à  Châtelineau,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  L.  Coumont'déclare  [adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  représente 
les  statues  de  deux  femmes  assises  aux  extrémités  de  la  base  d'une 
arcade,  de  laquelle  se  détache  une  banderole  portant  cette  inscrip- 
tion :  *«  Ay  mousseux,  Q'*  Sup'^  y^  ;  au  milieu,  semblant  être  dans  le 
vide,  le  nom  «  A.  J.  Quarré  »,  et  dans  le  piédestal,  ornementé  de 
raisins,  les  mots  «  A  Reims  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs. 


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—  126  - 


N**  608.  —  Le  9  du  mois  d'octobre  1891 ,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères,  fabricants  de  cigares,  Sablon, 
9,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  mar- 
que ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tabacs  manufacturés  sous  toutes 
toutes  formes  et  emballages.  Cette  marque  représente  un  homme  à 
Fair  réjoui;  il  est  coiflFé  d'un  chapeau  haute  forme,  porte  habit  avec 
gardénia  à  la  boutonnière,  col  à  grandes  pointes  et  foulard  blanc  à 
large  nœud,  gants  blancs;  il  tient  de  la  main  droite  une  cigarette- 
cigare  allumé  et  de  sa  bouche  sort  une  boutfée  de  fumée  ;  sur  le 
côté,  se  trouve  en  rouge  et  or  le  mot  «  Auguste»»;  à  la  droite,  l'ins- 
cription :  «  20  cigarettes  fabriquées  exclusivement  de  tabac  turque, 
W"  Andersen  &  Sons  y>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus  et  dans  d'autres  plus  grandes.  Elle  s'imprime  à 
plat  pour  former  étiquettes  en  toutes  couleurs  ou  nuances. 


N^  5O0.  —  Le  9  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  ma- 
tin, les  sieurs  M.  et  J.  Grewel  frères,  fabricants  de  cigares,  Sablon, 
9,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'An- 
vers et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  J,  Grewel  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  à  cigarettes.  Cette  marque 
représente  un  sphinx  couché  sous  un  portique;  à  droite  et  à  gauche 


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127  — 


du  portique,  des   palmiers;   au  bas,    le  nom  «  S.  Tzorlzi.  Caire, 
Egypte  V.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle. 


N^  3848.—  Le  9  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  ma- 
tin, la  société  Franz  Kathreiner's  Nachfolger,  faisant  commerce 
d'épiceries  en  gros  et  denrées  coloniales,  Burgstrasse,  16,  à  Munich 
(Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  noodèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Franz  Kathreiner  s  Nachfolger  dé- 
clare adopter  pour  être  apposée  sur  les  emballages  du  café  de 
Malte  mis  en  vente  par  elle.  Cette  marque  représente   une  éti- 


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—  128  — 

quette  rectangulaireàcaclreornementé contenant  un  portrait  d'homme 
portant,  dans  le  bas,  le  fac-similé  «  Sebs  Kneipp  >»,  et  entouré  de 
l'inscription  «  Kathreiner's?»  danslehaut,  «etKneipp's  Malz-Kaffee» 
dans  le  bas  ;  sous  le  médaillon,  on  voit  le  nom  et  l'adresse  du  dé- 
posant. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  en  creux, 
plat  ou  relief,  suivant  la  nature  des  différents  emballages  sur  lesquels 
elle  est  apposée. 


N^  3840.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  les  sieurs  Togni  et  C%  négociants  en  conserves 
alimentaires,  rue  des  Fripiers^  25,  à  Bruxelles,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Togni  et  C  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  sardines.  Cette  marque  se 
compose  de  cinq  parties  :  la  première  représente  un  rectangle  avec 
les  mots«  Sardines  les  Brabançonnes  y>\  la  deuxième,  un  encadre- 
ment dans  lequel  se  trouvent  entrelacées  *«  T  &  C'^  ^  ;  la  troisième, 
un  rectangle  au  centre  duquel  se  trouve  un  double  cercle;  dans  l'in- 
térieur du  petit  cercle,  les  lettres  «  T  &  C^*  ^,  et  entre  les  deux  cer- 
cles «  les  Brabançonnes.  Déposée  y>\  dans  l'intérieur  du  rectangle, 
les  mots  «  Marque  de  fabrique  >»  ;  la  quatrième  partie  est  identique 
à  la  deuxième  et  la  cinquième  est  un  rectangle  avec  les  mots  ^  Sar- 
dines à  l'huile  d'olive  de  Nice  v.  Elle  s'applique  h  plat  et  s'imprime 


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—  120  — 


en  blanc  sur  fond  rouge  avec  un  encadrement  en  or,  mais  elle  peut 
être  imprimée  en  toutes  autres  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^38ftO.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891.  à  11  heures  et 
demie  du  matin,  la  société  Samuel  Fox  Company  limited,de  Stocks- 
bridge  Works,  prés  Sheffield  (Angleterre),  fabricante  de  montures 
de  parapluies  et  ombrelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


(LDCKRIB^W^ 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  produits  de  sa  fabrication,  consistant  en  montures  de 
parapluies  et  ombrelles  à  fourchettes  et  baleines  en  fer  creux  en  V 
ou  en  forme  de  gouttière,  articulées  de  façon  que  les  baleines 
rentrent  dans  les  fourchettes,  qui  sont,  à  cet  eifet,  un  peu  plus  larges. 
Cette  marque  réprésente  un  cartouche  ovale  formé  d'une  ligne  et 
contenant  les  mots  «  Lock  Rib  »,  et  un  renard  courant.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  noir  sur  fond  or,  sur  une  plaque  dé  métal  concave 
et  ayant  la  forme  du  cartouche  qui  tient  à  l'une  des  fourchettes, 
près  du  bout  qui  est  engagé  dans  le  coulant.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  de  2  centimètres  5  millimètres  sur  5  millimètres.  La 
déposante  se  réserve  toutefois  de  l'employer  en  toutes  autres  dimen- 
sions et  couleurs,  comme  aussi  en  creux  ou  en  relief. 


N**  385t.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes  du  matin,  la  société  Samuel  Fox  Company  limited,  de  Stocks- 
bridge  Works,  près  ShefBeld  (Angleterre),  fabricante  de  montures 
de  parapluies  et  ombrelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


(PARAGDH^i^ 


Laquelle  marque  la  susdite  société  Samuel  Fox  Company  limited 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  les  produits  de  safabrication, 
consistant  en  montures  de  parapluies  et  ombrelles  à  fourchettes  et 


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—  \:ii)  — 

baleines  en  fer  creux  en  V,  ou  en  forme  de  gouttière.  Cette  marque 
représente  un  cartouche  ovale  formé  d*une  ligne  et  contenant  le  mot 
**  Paragon  »,  et  un  renard  courant.  Elle  s'applique  à  plat,  en  noir 
sur  fond  or,  sur  une  plaque  de  métal  concave  et  ayant  la  forme  du 
cartouche  qui  tient  à  Tune  des  fourchettes,  près  du  bout  qui  est  en- 
gagé dans  le  coulant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
2  centimètres  5  millimètres,  sur  5  millimètres.  La  déposante  se 
réserve  de  l'employer  en  toutes  autres  dimensions  et  couleurs,  comme 
aussi  en  creux  ou  en  relief. 


N^  38S9.  —  Le  12  du  mois  d  octobre  1891,  à  11  heures  et 
demie  du  matin,  la  société  Samuel  Fox  Company  limited,de  Stocks- 
bridge  Works,  Sheffteld  (Angleterre),  fabricante  de  montures  de 
parapluies  et  ombrelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci- après  : 

Çarcus^W^ 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication,  consistant  en  montures 
de  parapluies  et  ombrelles,  fourchettes  et  baleines,  et  tringles  mas- 
sives. Cette  marque  représente  un  cartouche  ovale  formé  d'une 
ligne  et  contenant  le  mot  «  Arcus  9> ,  et  un  renard  courant.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  noir  sur  fond  or,  sur  une  plaque  de  métal  con- 
cave et  ayant  la  forme  du  cartouche  qui  tient  à  l'une  des  fourchettes, 
près  du  bout  qui  est  engagé  dans  le  coulant.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  2  centimètres  5  millimètres.  La  déposante 
se  réserve  de  l'employer  en  toutes  autres  dimensions  et  couleurs, 
comme  aussi  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3853.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Henri  Weiler,  fabricant  de  pâtes  alimentaires  et  bis- 
cuits, rue  Melsens,  7,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  :  ^ 


fTVE  O'iLOCK 


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—  l:U  — 


Laquelle  marque  le  sieur  Henri  Weiler  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  biscuits.  Cette  marque  repré- 
sente un  rectangle  au  milieu  duquel  se  trouve  les  mots  «  Five 
0*Clock  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  dé- 
posé et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  3854.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891 ,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Maraite-Marchal,  confiseur,  rue  de  TEcuyer,  46,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Maraite-Marchal  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  tablettes  de  chocolat,  ainsi  que  sur  des  boites 
à  chocolat.  Cette  marque  représente  un  sphinx  avec  devise  :  «  De 
plus  en  plus,  de  mieux  en  mieux  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  3855.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Maraite-Marchal,  confiseur,  rue  de  l'Ecuyer,  46,  à 


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—  132  — 

Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Maraite-Marchal  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  tablettes  de  chocolat  et  sur  des  boîtes  de  cho- 
colat. Cette  marque  représente  un  sphinx  avec  en-tête  «  Chocolat 
du  Sphinx  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus,  plus  grandes  ou  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N*^  3856.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Maraite-Marchal,  confiseur,  46,  rue  de  TEcuyer, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Maraite-Marchal  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  tablettes  de  chocolat  et  sur  des  boites  de  cho- 
colat. Cette  marque  représente  deux  écussons  avec  en-tête  ^  Chocolat 
Marchai  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  8857.  —  Le  15  du  mois  d'octobre  1891,  à  midi,  le  sieur 
Henri BoUinckx,  industriel,  chaussée  de  Mons,  85,  à  Cureghem,  se 


or 


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i^èlï! 


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-  133  — 

présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Bollinckx  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  bougies.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  de  forme  rectangulaire  ;  au-dessus,  les  mots  ^  Bougies  du 
Dragon  ^,  au-dessous,  le  nom  du  déposant.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  sapplique  à  plat. 


N^  38ft8.  —  Le  16  du  mois  d'octobre  1891 ,  à  1 1  heures  30  mi- 
nutes de  relevée,  les  sieurs  Knight-Bevan  &  Sturge,  négociants  en 
ciments,  demeurant  Leadenhall  street,  4,  a  Londres  (Angleterre), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

PYRAMID 

Laquelle  marque  les  sieurs  Knight  Bevan  <&  Sturge  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  barils,  sacs  ou  autres  emballages 
destinés  à  renfermer  du  ciment  ou  sur  des  circulaires,  etc.,  relatives 
au  ciment.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Pyramid  ^,  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  i\  plat,  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs. 


N'^  »8»».  —  Le  10  du  mois  d  octobre  1891,  à  1 1  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  les  sieurs  Knight,  Hevan  &  Sturge,  négociants  en 
ciments,  demeurant  Leadenhall  street,  14,  à  Londres  (Angleterre), 
se  présentent  au -greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exeniplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Knight,  Bevan  &  Sturge  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  barils,  sacs  ou  emballages  desti- 
nés à  renfermer  du  ciment,  ou  sur  des  circulaires,  etc.,  relatives  au 


TUNK  YI. 


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—  134  — 

ciment.  Cette  marque  représente  un  cercle  ayant  au  centre  le  dessin 
d'une  pyramide  avec  les  mots  «  Trade  Mark  Pyramid  »;  cette  pyra- 
mide est  surmontée  des  mots  <*  Knight,  Bevan  &  Sturge  ^ ,  et  porte 
au-dessous  le  mot  ^  London  »  ;  le  tout  est  entouré  de  deux  cercles 
concentriques  entre  lesquels  sont  les  mots  «  Portland  Cément  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans 
d  autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N^  3860.—  Le  16 du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  les  sieurs  Knight,  Bevan  &  Sturge,  négociants  en 
ciments,  demeurant  Leadenhall  Street,  14,  à  Londres  (Angleterre), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Knight,  Bevan  &  Sturge  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  barils,  sacs  ou  autres  emballages 
destinés  à  renfermer  du  ciment,  ou  sur  les  circulaires  relatives  au 
ciment.  Cette  marque  représente  une  pyramide  vue  en  perspective. 
Elle  est  epiployée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  3861.  —  Le  16  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  rele- 
vée, le  sieur  Joseph  Jackson,  négociant,  rue  de  l'Echiquier,  22,  à 
Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la 
marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1323,  par  MM.  Braith- 
waite  et  C*%  industriels,  à  Paris,  le  19  juillet  1882,  à  Bruxelles, 
pour  le  commerce  de  parfumerie. 


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-   185  - 

N*14.  —  Le  17  du  mois  d'octobre  1891,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Isidore  Mesmaekers,  pour  et  au  nom  de  la  firme  Mesmaekers 
frères,  industriels,  établis  à  Turnhout,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  an  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Mesmaekers  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  enveloppes  de  cartes  à  jouer  ou  autres  produits 
de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente,  placée  dans  un  ovale, 
une  déesse  hindoue,  assise,  jouant  sur  un  instrument  à  cordes  ;  au- 
dessus  de  l'ovale  se  trouve  un  oiseau  de  proie,  aux  aguets,  surmonté 
des  mots  «Trade  Mark»;  dans  la  bande  entourant  l'ovale,  se  trouve 
une  inscription  en  caractères  hindous  ;  au-dessous  de  l'ovale,  on  lit 
les  mots  «  Kadumbo  Keli  playing  cards  y* .  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  et  en  toutes  autres  grandeurs  et  imprimée 
en  or,  en  noir  et  en  toutes  autres  couleurs. 


N""  *8.  —  Le  17  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Louis  Goffaux,  cultivateur,  domicilié  à  Emine,  se  présente 


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—   VM\ 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Namur  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^  BREVETE  ^ 


MAfigUE  DEPOSEE 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  (loffaux  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  machines  à  couper  les  betteraves. Cette  marque 
représente  les  mots  ^  Louis  Gotïaux.  Breveté.  Marque  déposée  «. 
Elle  est  employée  en  creux.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
plus  petites  que  le  uiodèle  ci-dessus. 


N^  »862.  —  Le  20  du  mois  d'octobre  1891,  à  1  heure  de  rele- 
vée, la  société  The  National  Starch  manufacturing  Company,  ayant 
son  siège  social  à  Covington-Kentucky  (Etats-Unis  d'Amérique), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque 
dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  126,  le  5  janvier  1877,  et 
renouvelé  le  23  octobre  1880,  sous  le  n"*  273,  par  la  Glen  Cove  ma- 
nufacturing Company  pour  être  apposée  sur  des  aliments  de  son 
commerce  et  de  sa  fabrication. 


N")»»!!».  —  Le.  20  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  rele- 
vée, la  firme  Miller  Ilendricks  &  C*,  de  Chicago  (Etats-Unis),  se 


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—  137  — 

présente  au   greffe  du   tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Miller  Hendrickx  &  C®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  ou  récipients  contenant  des 
conserves  de  viande.  Cette  marque  représente  un  chevalier  dont 
lar^nure  ou  la  cote  de  maille  porte  le  monogramme  M.  H.;  le  che- 
valier a  tiré  Tépée  et  jette  le  gant;  au-dessus,  les  mots  «  The  Chal- 
lenge »,  avec  ou  sans  le  mot  «  Brand  r*;  en  bas,  la  firme  ^  Miller 
Hendricks  &  C**  ?».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  en  noir  ou 
en  couleurs,  sous  forme  d'étiquettes,  d'impressions  ou  en  relief. 


N^  569. —  Le  21  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C'^,  fabricants  d'armes,  rue  Mont- 
Saint-Martin,  49,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

Le  iSpuGiAL 

Laquelle  marque  les  sieurs  Francotte  et  C*  préqualifiés  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  em- 
ballages, étiquettes  et  prospectus.  Cette  marque  représente  les  mots 
«  Le  Spécial  w.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses, 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle;  soit  à  plat,  en  creux, 
en  relief  ou  incrusté. 


N*"  *10. —  Le  21  du  mois  d'octobre  1891,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Auguste  Francotte  et  C^,  fabricants  d'armes,  rue  Mont- 
Saint-Martin,  49,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

Favomte 

Laquelle  marque  les  sieurs  Francotte  et  C**  préqualifiés  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes,  embal- 
lages, étiquettes  et  prospectus.  Cette  marque  représente  le  mot 
«  Favorite  ?>.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus 
grandes  ou  plus  petites  que  celle  du  modèle,  soit  à  plat,  en  creux, 
en  relief  ou  incrusté. 


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—  138  — 

N^  :i864.  —  Le  21  du  mois  d  octobre  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham,  négociants, 
sous  la  raison  sociale  Thomas  Beecham,  demeurant  à  Saint*Helens, 
Lancashire  (Angleterre),  se  présentent  au  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  des  préparations  médicales. 
Cette  marque  représente  un  double  cadre  ovale,  dans  lequel  se  trou- 
vent, en  forme  circulaire,  les  mots  «  Beecham's  SMîelens,  Lan- 
cashire »;  à  l'intérieur  de  ce  cadre,  se  trouvent  les  mots  •«  Patent 
Pills  »;  mais  ces  mots  peuvent  être  remplacés  par  d'autres  indi- 
quant le  produit  recouvert  par  la  marque.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou 
en  reUef,  en  tous  caractères  d'imprimerie,  en  toutes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs. 


N*^  3865.  —  Le  21  du  mois  d'octobre  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham^  négociants, 
sous  la  raison  sociale  Thomas  Beecham,  demeurant  à  Saint- 
Helens,  Lancashire  (Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


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-  139  - 

.  Laquelle  marque  les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  des  préparations  médicales. 
Cette  marque  représente  un  double  cercle,  dans  la  partie  supérieure 
duquel  se  trouvent  les  mots  «  Beecham's  Patent  Pills  Price.  Seld  by 
the  Proprietor.  St.  Helens.  Lancashire,  England»»;  les  mots**  Patent 
Pills  y>  peuvent  être  remplacés  par  d'autres  indiquant  le  produit 
recouvert  par  la  m<3rque.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  peut  être  appHquée  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en 
tous  caractères  d'imprimerie,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons 
de  couleurs. 


N**  3866.—  Le  21  du  mois  d'octobre  1891,  à  2  heures  de  rele- 
vée, les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham,  négociaùts, 
sous  la  raison  sociale  Thomas  Beecham,  demeurant  à  Saint-Helens, 
Lancashire  (Angleteterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 

BEECHAM'S   PILLS 

Laquelle  marque  les  sieurs  Thomas  Beecham  et  Joseph  Beecham 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  des  préparations  médicales. 
Cette  marque  représente  les  mots  ^  Beecham's  Pills  » ,  imprimés  de 
toutes  manières  ;  mais  le  mot  «  Pills  »  peut  être  remplacé  par  un 
ou  plusieurs  autres  indiquant  le  produit  recouvert  par  la  marque. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  être  appli- 
quée à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  tous  caractères  d'imprimerie, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N*  1041.  —  Le  22  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Albéric  Dubois-Minet,  négociant,  à  Froidmont,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Dubois-Minet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  de  liqueur  de  sa  fabrication. Cette  marque 
porte  l'indication  «  Guignolet,  de  Tournai  ?»,  en  lettres  rouges,  ban- 
derole blanche;  le  fond  de  l'étiquette  est  en  or;  à  gauche,  un  massif 
de  feuilles  de  vigne;  dans  le  bas,  à  gauche,  un  gritfon  tenant  un 
médaillon  avec  les  initiales  D.M.  constituant  la  marque  de  fabrique 
du    déposant;    à  droite,    une    banderole    blanche    avec    le    nom 


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—   140  — 

-  A.  Dubois-Minet  »,  et  eu  dessous,  -  distillateur,  à Willemeau  lez- 
Tournai  -.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  9  centimètres 


^^^^"^ïïf^iï^f^^^ 


\ 


P^. 


duHainaut 


.'p\^''  J.'.' 


de  largeur  sur  11  centimètres  de  longueur.  Elle  s  applique  à  plat 
sur  les  bouteilles  et  de  différentes  nuances. 


N^  »8«7.  —Le  22  du  mois  d'octobre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  les  sieurs  Hilaire  Gérard  et  fils,  fabricants  de  tissus, 
avenue  du  Midi,  96,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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-    141   — 

Laijuelle  marque  les  sieurs  Uilaire  Gérard  el  tils  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  tissus.  Cette  marque  représente  le 
Qionument  de  Waterloo,  au-dessus  duquel  on  lit  :  «  Marque  de 
fabrique  déposée  >»;en  dessous,  «Waterloo.  1815  ?'.  Elle  s'applique 
à  plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  et.  en  différentes 
couleurs. 


N**3868. —  Le  "-Zt  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Léon  Demanet,  pharmacien,  domicilié  rue  Marie  de  Bour- 
gogne, 3,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


?^  .«lA V^de  B0US80IT         ^•Vj 

'^JjS^  préparées  pâf-  ^ 

V^^  R^  Miirlè  de  Bourgosne,  fCnw  A»  iMmmià.) 


SooTertlnes  contre  lei  ^ 
rhuiBM,  broncbnes, 
Umx  roRTulilvett 
,  ctUrrhes  chroDiqnes,  ' 


miladles  de  poitrine  et  { 
des  voles  resplntolret 
'"  ataist  <|ve  U  plUMe 


Marqua  4«  fitS 

umén2é4i 


2Fn  50< 


fjm^ 


Laquelle  marque  le  sieur  L.  Demanet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites  ovales  contenant  des  capsules.  Cette  marque 
représente  un  mortier  en  cuivre  contenant  des  plantes  médicinales  ; 
au-dessus,  les  mots  «  Capsules  balsamiques  pastorales  de  Boussoit, 
préparées  par  Demanet  " .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N«>  3860.—  Le  22  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Léon  Demanet,  pharmacien,  domicilié  rue  Marie  de 
Bourgogne,  3,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  L.  Demanet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur-des  pots  cylindriques.  Cette  marque  représente  un  rec- 
tangle divisé  en  trois  parties;  dans  la  partie  du  milieu,  un  mortier 


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-   142  — 

avec  plantes;  en  tête,  les  mots  «  Véritable  Electuaire  pastoral  de 
Boussoit  j»;  dans  les  parties  droite  et  gauche,  l'emploi  et  l'attribut. 


Ce  ritmède  guérit 
rhuiiws.  hrooebltes. 
tottx  eonvuUlves.  ; 
caUrrtMs  chroniques, 
maladies  de  poitrine 
et  des  voies  respira- 
toires  ainsi  que  la 


FrtauSFM 


YEKITAIU  UXSTQAIM  nVfnii 

"  ^""^    \ff. BOUSSO/r ""•*-: 

Pr^poi^  par        V?  j4K>y  3  wMim  de  BcorgiM^ 
L.DEMA 
PHARMACIEN 

-là-;  MÂnOUCOC] 
Uni/leaû' 


XOSl  B'IXPLOX  ' 
A  prendre  la  ftroe- 
seur  d'une  petite  noi- 
sette dans  un  peu  de 
lait  froid  ou  tiUe  S 
ou  3  fois  par  jour  une 
beure  avant  ou  après 
les  repas. 
Avaler  d'an  tratt 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


i\^  14».— Le  26  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  1/2  heures  de  rele- 
vée, le  sieur  Edouard  Lemaitre,  administrateur  délégué  de  la  Société 
anonyme  des  verreries  de  l'Etoile,  dont  le  siège  est  à  Marchienne- 
au-Pont,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Char- 
leroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


iz 


Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Lemaitre  pour  la  dite  société 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  verres.  Cette 
marque  représente  uneétoile.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs,  au 
gré  de  la  dite  société,  en  creux,  à  plat,  ou  brûlée. 


N^  99.  —  Le  27  du  mois  d'octobre  1891,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  E.  David-Cajot,  fabricant  de  chicorée,  à  la  Sainte-Croix 
lez-Namur,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Namur  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  David-Cajot  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  chicorée.  Cette  marque  représente  : 
l""  une  étiquette  dans  laquelle  se  trouvent  les  mots  «  Chicorée  indi- 
gène »,  le  nom  et  l'adresse  du  déposant;  les  médailles  à  double 
face  des  expositions  de  Namur,  1849;  Paris,  1878;  Bruxelles, 
1880;  Namur,  1883;  2^  une  deuxième  étiquette  portait  différents 
médaillons;  3""  une  troisième  étiquette  sur  laquelle  se  trouvent  inscrits 


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-   143 


les  mots  «  Médaille  d'or.  Exposition  universelle  d'Anvers.  1885  *•. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  20  centimètres  sur  7  et  de 


MEDAILLE     D'OR 

EIPOSITIOH    UNIVERSELLE    D'A««ER$    IttS 


17  centimètres  sur  6.  Les  étiquettes,  médaillons  et  bandes  sont  de 
couleur  rouge  avec  lettres  blanches  et  médailles  rouges  sur  fond 
blanc. 


3890.  —  Le  28  du  mois  d'octobre  1891,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  les  sieurs  Ganz  et  Engelke,  fabricants  de  caout- 
chouc. Digue  du  Canal,  6,  à  Anderlecht,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ganz  et  Engelke  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  leurs  imprimés,  cartons  ou  marchandises 
(articles  en  caoutchouc).  Cette  marque  représente  un  cercle,  au  milieu 
duquel  se  trouvent  un  cheval  sautant  et  les  mots  «  Marque  déposée  y> . 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


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—   144  — 


N**  3891.  —  Le  28  du  mois  d  octobre  1891,  à  11  heures  :iO  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Martin  Silvan  Alvarez,  négociant,  à  Malaga, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^^^^^    LE  CHACAL  ^^^%>K    ! 


i         MARQUE 

i 


DÉPOSÉE.     [ 


M.DOMENA( 

ANOOI 


(Vlfe  Cigarett 
hiiit'  P'^t-inij/  <' 
toutes  iesltffctiotï 


t^Oci-lMt     UA^U) 


v^n 


vc  du  Tabac  de 

<?  I<?.s  fuiiieupb"  de 

organes  respiratoires 

/«ri  adopter'. 


lî  CAV\»>yAiX(è  c«  X%a.M9Xi»  it  ^ èÏA%\uAXt.   > 


iiMtfyyfVtfvi^fMmiywyTvvfyvvvvfi'tfftffv 


20  CIGARETTES 


Laquelle  marque  le  sieur  Martin  Silvan  Alvarez  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  de  son  commerce  de  cigarettes, 
ainsi  que  sur  leurs  emballages.  Cette  marque  représente  un  cadre 
avec,  au  centre,  un  chacal  entouré  des  mots  -  Cigarettes  hygié- 
niques au  goudron.  Le  Chacal.  Marque  déposée.  M.  Domenach. 
Andorre.  Cette  cigarette,  fabriquée  avec  du  tabac  de  tout  premier 
choix,  préserve  les  fumeurs  de  toutes  les  affections  des  organes 
respiratoires  Les  essayer,  cest  les  adopter.  Exiger  la  signature 
en  rouge  en  travers  de  l'étiquette  ^;  au  travers  de  la  marque,  la 
griffe  ^  M.  Domenach  r^;  un  rectangle  avec,  à  l'intérieur,  «  20  ci- 
garettes 9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  cou- 
leurs ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N*"  îtO.  —  Le  28  du  mois  d'octobre  1891,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Emile  Roos,  fabricant,  à  Termonde,  associé  de  la  firme 


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—  1 15  — 


Hippolyle  Roos  et  fils,  au  dit  Termonde,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Termonde  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Roos  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  couvertures  de  coton  à  dessins  coloriés.  Cette  marque 
représente  un  éléphant  sur  la  défensive,  portant  à  Tangle  droit, 
haut,  le  mot  «  Marque  »»,  et  à  l'angle  gauche,  bas,  sous  la  patte 
gauche  de  Téléphant,  le  mot  «  Déposé  ^.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


N**  1*5.  — Le  30  du  mois  d  octobre  1891 ,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jules  Grenier- Van  Haute,  négociant,  domicilié  rue  Terre- 
Neuve,  136,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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—  146  — 

de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci*des8U8. 

Laquelle  marque  le  sieur  Grenier- Vao  Haute  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  effets  d'habillement  confectionnés  par  lui. 
Cette  marque  représente  un  aigle,  les  ailes  déployées,  juché  sur  une' 
perche  horizontale,  tenue  entre  les  lames  d'une  paire  de  ciseaux 
ouverts  en  forme  de  croix  de  Saint-André.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  plus  petites  que  celles  du  modèle. 


N^  881«.  —  Le  30  du  mois  d'octobre  1891,  à  3  heures  30  mi- 
nutes de  relevée,  les  sieurs  Haas  frères,  négociants,  à  Amsterdam, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


|SARDlNESA£HDlLE|||^ 

\  MOINUOf  UOBRINHO.  | 

M 

*-3ic — wc-Li 

^   .M     ^     *     1 

l»       •— ■      ir.      ^r      *     .«.     «•      «^       —  -^         ^ 

k^l^J 

MOINHOf.LS'OBaiKHO.  1 

Laquelle  marque  les  sieurs  Haas  frères  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  leur  commerce,  tels  que  bottes  de 
sardines,  etc.  Cette  marque  représente  une  banderole  fantaisiste 
entourant  la  boîte;  sur  les  deux  grandes  faces,  les  mots  <^  Moulin 
&  Neveu  »,  pouvant  être  remplacés  par  leurs  équivalents  en  portu- 
gais, «  Moinhos  &  Sobrinho  «;  puis,  sur  un  des  petits  côtés  *  Sar- 
dines à  l'huile  y»,  et  sur  l'autre,  deux  fois,  <*  Usines  sur  les  lieux  de 
pêche  »»;  dans  les  deux  angles,  les  lettres  M  et  Nou  MetS,et  dans 
les  deux  autres,  un  navire.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en 
toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  où  en  relief. 


N""  3813.  —  Le  2  du  mois  de  novembre  1891,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Azima  Hayot,  négociant,  domicilié  rue  de  Scham- 
pheleer,  24,  à  Koekelberg  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Azima  Hayot  déclare  adopter  pour  être 


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-  147 


apposée  sur  Telixir  de  Montaigle.  Cette  marque  représente  un  aigle 
et  les  naots    «  Elixir  du    Montaigle.    Marque    déposée    ».    Elle 


est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  t*«.  —  Le  3  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Thomas  Picha,  industriel,  à  Gand,  associé,  ayant 
la  signature  sociale  de  la  société  en  nom  collectif  Thomas  Picha 
et  C**,  ayant  pour  objet  la  fabrication  et  la  vente  de  ciments,  etc., 
ayant  son  siège  social  à  Gand,  place  de  la  Grue,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  Thomas  Picha  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  les  barriques  et  sacs  de  ciment  fabriqué 
par  la  société.  Cette  marque  représente  une  étiquette  au  centre  de 
laquelle  se  trouve  une  tour  sur  rempart;  au-dessous  se  trouvent 
entrelacés  une  équerre,  une  règle  et  un  compas,  reliés  par  une  règle 
graduée  en  demi-cercle  ;  autour  de  ce  milieu  se  trouve  inscrit,  en 
cercle,  le  mot  ^  Portland  »,  et  au-dessous,  le  mot  <«  Cément  v\  dans 
le  cercle  extérieur  on  lit  la  phrase  :  ^  Hardness  and  Weight  r>, 
et  au-dessous,  les  mots  «  Water- Works  ?»  et  •^  Buildings  ?•.   Elle 


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—  148  — 

est    employée   dans  des  dimensions   plus  grandes  que  celles  du 
modèle. 


N°  3894.  —  Le  3  du  mois  de  novembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  société  Joh  Mich  Fett  et  C'%  négociants,  à  Hambourg, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  récipients  et  emballages  quelconques  des  viandes, 
préparations  s'y  rapportant,  graisses  et  produits  analogues,  objet  de 
son  commerce.  Cette  marque  représente  une  roue  de  gouvernail 
avec  ses  poignées  de  manœuvre.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


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—  111)  — 


N"  3tt95.  —  Le  4  du  mois  de  novembre  1891,  à  1  heure  de 
relevée,  la  société  Frères  Schmid,  fabricants  de  tissus  de  lin,  à  Burg- 
dorf  (Suisse),  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Frères  Schmid  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  tissus  de  lin  de  toute  nature  fabriqués  et  vendus 
par  la  société  déposante,  ainsi  que  sur  toutes  étiquettes,  embal- 
lages, papiers  et  documents  généralement  quelconques  employés 
par  celle-ci.  Cette  marque  consiste  dans  la  mention  caractéristique 
«  Perseverando  »,  accompagnée  dune  abeille;  mention  et  attribut 
peuvent  être  employés  ensemble,  ce  qui  est  généralement  le  cas,  ou 
séparément.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s^appliquc 
généralement  sur  des  étiquettes  Hxées  à  un  tissu.  Elle  peut  sap- 
pliquer  à  plat,  en  relief  ou  en  creux,  et  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs. 


N**  :I890.  —  Le  5  du  mois  de  novembre  1891,  à  1 1  heures  dn 
matin,  les  sieurs  V..  et  J.  Snulsel  fils,  fabricants  de  voitures,  domi- 

O 

o 


TOME  VI.  10 


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—    150   ~ 

ciliés  boulevard  de  Waterloo,  41,  à  Bruxelles,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  V.  et  J.  Snutsel  fils  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  voitures  de  leur  fabrication,  ainsi  que  sur 
leurs  factures,  enveloppes,  etc.  Cette  marque  représente  deux 
doubles  cercles",  au  milieu  desquels  se  trouvent  une  étoile  et  le  nom 
des  déposants;  au-dessus,  les  mots  «  Fabrique  de  voitures  »;  en 
dessous,  deux  médailles  et  Tadresse  des  déposants.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s*applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N^  3877.  —  Le  5  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Snutsel  et  fils,  carrossiers,  domiciliés  rue  de  l'Ac- 
tivité, à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


j 


carrossiers, 

7.  Rue  de  L'Activité. 
^ — 3çe — • 

^j^.r£VlNAT/OA/^LE 


•^^VÊRS-^a*^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  Snutsel  et  fils  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  dès  voitures  et  tous  articles  de  carrosserie,  ainsi 
que  sur  leurs  factures,  enveloppes,  etc.  Cette  marque  représente 
les  mots  «  Snutsel  et  fils,  carrossiers,  rue  de  l'Activité,  7.  Exjposi- 
tion  internationale.  Anvers.  1885  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  151  — 


N"*  387H.  —  Le  5  du  mois  de  novembre  1891,  à  3  heures 
30  minutes  de  relevée,  le  sieur  Kalcker,  Fritz,  pharmacien,  rue  de 
la  Montagne,  76,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Kalcker,  Fritz,  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  briques  de  camphoride,  prospectus,  réclames,  cartes 
d'adresse,  etc.  Cette  marque  représente  une  brique  de  camphoride 
vue  de  face;  l'inscription,  le  nom  «  Camphoride  r^,  avec  l'adresse 
«*  B"  du  Hainaut,  104*,  Bruxelles  •-,  sont  en  creux  dans  la  brique. 
Elle  est  triangulaire,  à  angles  inégaux  arrondis.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N**  3899.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Pierre  Ruttiens,  négociant,  rue  de  France,  70,  à 
Saint-Gilles  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  P.  Ruttiens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  sacs  et  barils  de  ciment  Portland.  Cette  marque 
représente  une  ancre  inclinée  de  droite  à  gauche,  entouré  dos  mots 


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—   152  — 

«  Ciment  P.  Ruttiens.  Porlland  TAncre.  Bruxelles  ^.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions 


PORTLANU  (^  L'AKCKE 
BUIJXELLES 


plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat  et  en  toutes  cou- 
leurs. 


N°  SttttO.  —  Le  13  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  les  sieurs  Fournier  frères  et  Ferrier,  savon- 
niers, à  Marseille,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaii-e  de  la 
marque  ci -après  : 


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—  153  — 


Laquelle  marque  les  sieurs  Fournier  frères  et  Ferrier  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  du  savon.  Cette  marque  représente 
une  tête  de  chat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  3H8I.  —  Le  13  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  les  sieurs  Fournier  frères  et  Ferrier,  savon- 
niers, à  Marseille,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Fournier  frères  et  Ferrier  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  du  savon.  Cette  marque  représente 
une  bougie  allumée.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  9. — Le  13  du  mois  de  novembre  1891,  à  3  heures  de  relevée, 
la  dame  Marie  Blomme,  négociante,  à  Dixmude,  se  présente  au 


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—  154  — 


greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Furnes  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


\^  WC4.6  ^iiioucnafi  riipn  runoerery^ 
\,  ieUbylevottenmerwoltenlap,;^^ 

Laquelle  marque  Marie  Blomme  a  déclaré  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  cirage  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  cercle  ayant  à  la  partie  supérieure  et  à  l'intérieur  une 
bande  noire  avec  la  dénomination  du  produit  :  **  Stoof-Pomade  »»; 
au  milieu  de  la  dite  partie,  une  tête  rayonnante  ayant  sur  la  figure 
une  étoile  à  cinq  branches  ;  dans  les  rayons  se  trouvent  imprimés 
les  noms  de  la  fabricante  et  celui  de  son  domicile  :  «*  M.  Blomme- 
Dixmude  »;  dans  la  partie  inférieure  du  cercle  se  trouve  la  mention 
^  Fabrieksmerk.  Let  Wel.  Deze  pomade  kan  men  zonder  er  iets  by 
te  voegen  met  woUen  lap  of  borstel  uitpoetsen  y* .  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  la  marque  déposée. 


N^  3889.  —  Le  14  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
du  matin,  les  sieurs  Stoefs  frères  et  sœurs,  négociants,  rue  de  la 
Fourche,  28,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


SAVON 


DE  LA  PROVIDENCE 


Laquelle  marque  les   sieurs  Stoefs   frères   et  sœurs   déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  un  savon  dur  destiné  au  nettoyage 


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—  155  — 

des  métaux  et  spécialement  Targenterie.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  de  forme  rectangulaire  avec  Vinscription  «  Savon  de 
la  Providence  »>  ;  au  milieu,  un  cercle  et  les  mots  «<  Marque  de 
fabrique  déposée  99.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  3883.  —  Le  14  du  mois  de  novembre  1891,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Amann  et  fils,  industriels,  à  Bonnigheim  (Wur- 
temberg), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-apros  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Amann  et  fils  déclarent  adopter  pour 
étrtj  apposée  sur  des  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  renfer- 
mant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ronde  portant  entre  deux  cercles  à  double 
filet  les  mots  ^  Cordonnet  anglais.  Qualité  extra.  A  la  Pyramide  »; 
au  centre,  une  pyramide  et  «*  Marque  déposée  »>.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  également  être  produite  en 
diverses  couleurs. 


N**  3884, —  Le  14  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Amann  et  fils,  industriels,  à  Bonnigheim  (Wurtem- 
berg), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


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—  150  — 

Lacjuelle  marque  les  sieurs  Amann  et  rtls  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  renfer- 
mant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ronde  portant  entre  deux  cercles  à  double 
filet  les  mots  «  Cordonnet  anglais.  Qualité  extra.  A  TObélisque  y>  ; 
au  centre,  un  obélisque  et  «  Marque  déposée  r.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  également  être  produite  en  diverses 
couleurs. 


N"  3MM5. —  Le  14  du  mois  de  novembre  1891.  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Amann  et  fils,  industriels,  à  Bonnigheim  (Wur- 
temberg), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Amann  et  fils  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  renfer- 
mant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ronde  portant  entre  deux  cercles  à  double 
filet  les  mots  -  Cordonnet  anglais.  Qualité  extra.  Au  Sphinx  »;  au 
centre,  un  sphinx  et  ^  Marque  déposée  «.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  également  être  produite  en 
diverses  couleurs. 


N*"  15.  —  Le  16  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Edmond  Verhaert,  fabricant  en  cigares  et  tabacs, 
agissant  sous  la  firme  de  C.-F.  Verhaert- Pypers,  demeurant  à 
Beveren  (Waes),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Saint-Nicolas  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Verhaert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  tabac  de  sa  fabrication. Cette  marque 
représente  les  armes  de  la  ci-devant  seigneurie  de  Beveren.  Elle 


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—    157  — 


S  applique  à  plat.    Elle  est    employée   dans  les    dimensions    plus 
grandes  ou  plus  petites,  en  couleurs  diverses. 


N"*  t«.  —  Le  16  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Edmond  Verhaert,  fabricant  en  cigares  et  tabacs, 
agissant  sous  la  firme  de  C.  J.  Verhaert-Pypers,  demeurant  à 
Beveren  (Waes),  se  présente  au  gretie  du  tribunal  de  commerce  de 
Saint-Nicolas  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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—  158  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Verhaert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  tabac  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  les  armes  de  la  ci-devant  seigneurie  de  Beve- 
ren  (Waes),  entourées  d'une  guirlande  de  feuilles  de  laurier,  et  en 
dessous  le  mot  «<  Déposé  y>.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus,  ou  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites,  en  couleurs  diverses. 


N^  SHfiH.  —  Le  16  du  mois  de  novembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  les  sieurs  Lubszynski  et  C**,  fabricants  et  négociants  en 
produits  chimiques,  domiciliés  Neue  Friedrichstrasse,  10,  à  Berlin, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Lubszynsky  et  C**"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  leurs  papiers  de  commerce,  produits  chimi- 
ques, emballages  relatifs  à  leur  négoce.  Cette  marque  représente 
un  sabre  de  forme  quelconque.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  et  dans  des  dimensions  supérieures  ou  inférieures. 
Elle  s'applique  en  creux,  en  relief  ou  simplement  en  plan. 


N^  388».  —  Le  17  du  mois  de  novembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Olivier  Putzeys,  sans  profession,  rue  des  Chapips- 
Elysées,  31,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Putzeys  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  spécialités  pharmaceutiques.  Cette  marque  représente  un 
aigle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  dans  des  cou- 
leurs différentes.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  «6«.—  Le  18  du  mois  de  novembre  1891 ,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Van  Langenhove,  administrateur  délégué  de 


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—  159  — 


la  société  anonyme  Filature  et  Filterie  réunies,  à  Alost,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  d' Alost  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem-* 
plaire  de  la  marque  ci- après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  L.  Van  Langenhove  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bobines,  pelotes,  écheveaux  de  fil  de  lin 
et  de  coton  de  la  fabrication.  Cette  marque  représente,  un  tire-bou- 
chon; en  exergue,  les  mots  *^  R  &  C**'.Cabled  Thread  »;  au  milieu, 
«<  150  yds  »;  au-dessous,  le  n""  du  fil.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  inscriptions,  les 
dimensions,  d^employer  diverses  couleurs  et  de  rappliquer  à  plat  ou 
en  relief. 


N*"  38Ntt.  —  Le  18  du  mois  de  novembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  la  Société  anonyme  belge  pour  la  fabrication  de  lampes 
électriques  à  incandescence,  rue  Verhas,  11,  à  Schaerbeek  lez- 
Bruxelles,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  lampes  fabriquées  par  elle,  ainsi  que  sur  ses  papiers 
de  correspondance  et  autres.  Cette  marque  représente  un  cercle  à 
rintérieur  duquel  se  trouvent  les  mots  ^  Volta.  Bruxelles  n ,  disposés 
dans  la  forme  circulaire.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  571.  —  Le  19  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Max  Fliegensclunidt,  fabricant  d'armes*,  demeurant 


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—  160  — 

rue  du  Vivier,  30,  à  Liège,  se  présente  au  grelFe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieur  Fliegenschmidt  préqualifié  déclare 
adopter  pour  ôtre  apposée  sur  des  revolvers  fabriqués  par  lui.  Cette 
marque  représente  une  pomme  traversée  par  une  flèche,  avec, 
en  dessous,  l'inscription  «  S.  Marke  ^.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle 
s*imprime  en  creux. 


N*"  514.  - —  Le  19  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Max  Fliegenschmidt,  fabricant  d armes,  demeurant 
rue  du  Vivier,  30,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


M.F 
PATENT 

Laquelle  marque  le  sieur  Fliegenschmidt  préqualifié  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  revolvers  fabriqués  par  lui.  Cette 
marque  représente  une  couronne  avec,  en  dessous  les  initiales  du 
déposant,  le  mot  «  Patent  » .  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle 
s'imprime  en  creux. 


N*"  W3.  —  Le  19  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Max  Fliegenschmidt,  fabricant  d'armes,  demeurant 
rue  du  Vivier,  30,  à  Liège,  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

IL  TERRIBILE 

Laquelle  marque  le  sieur  Fliegenschmidt  préqualifié  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  revolvers  fabriqués  par  lui.  Cette 


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—  161  — 


marque  représente  les  mots  «  Il  Terribile  ».  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  diverses  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du 
modèle.  Elle  s  imprime  en  creux. 


N**  5H.  --  Le  19 du  mois  de  novembre  1891  ,à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Ernest  Vanzuylen,  fabricant  de  tabacs,  rue  Féronstrée,  97, 
à  Liège,  agissant  pour  la  société  Vanzuylen-Constant,  ayant  son 
siège  au  même  lieu  et  dont  il  est  associé  en  nom  collectif,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle 
jn  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Vanzuylen  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tabacs  manufacturés  et  emballés  sur  toutes 
formes,  denrées  coloniales  et  alimentaires  et  sur  statuettes.  Cette 
marque  représente  trois  jeunes  filles  en  costumes  de  carnaval, 
assises  dans  Tespace;  celle  qui  se  trouve  au  milieu  porte  sur  son 
chapeau  le  mot  <«  Suzette  ".  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle  ;  enfin,  dans  des 
dimensions  diverses.  Elle  s'imprime  à  plat  ou  en  relief  et  en  forme 
d'étiquette  en  toutes  couleurs  ou  nuandes. 


N^  lO».  —  Le  20  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  demoiselle  Julia  Bargibant,  négociante  en  tabacs,  à  Tour- 


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—   162  — 


nai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


m 


II 


Tabac  DES  FRANÇAIS 


100  GRAMMES 

ITabac  Supérieur^ 


Laquelle  marque  la  demoiselle  Bargibant  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  tabac  de  son  commerce. Cette  marque 
représente  une  femme  debout  nimbée  sur  fond  couleurs  françaises, 
tenant  dans  la  main  droite  une  torche  et  dans  la  main  gauche  des 
feuilles  de  tabac;  elle  porte  la  ceinture  aussi  aux  couleurs  de  France, 
avec  des  inscriptions  comme  ci-dessus.  La  signature  de  la  déposante 
se  trouve  en  trois  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
que  nécessite  son  emploi,  selon  le  poids  de  tabac  contenu  dans  les 
paquets,  soit  100  grammes  ou  250  grammes,  indiqué  dans  le  bas  de 
la  marque.  Elle  s'imprime  en  différentes  nuances. 


N'^SSSO.  —  Le  25  du  mois  du  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Edmond  Briché,  négociant,  chaussée  de  Ninove, 
179,  àMolenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Briché  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  sacs  contenant  des  farines  fleur  de  riz.  C3ettc 


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—  163  — 


marque  représente  le  soleil  avec  rinscription  «  Le  Soleil.  Marque 
déposée  y*.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 


et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique 
à  plat. 


N**  380O.  —  Le  26  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Maximilien-Maurice  Leprince,  pharmacien,  à  Bourges, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
pose un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  M. -M.  Leprince  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  un  produit  pharmaceutique.  Cette  marque  repré- 
sente la  boite  destinée  à  contenir  le  produit  ;  elle  affecte  la  forme 
d  une  pyramide  quadrangulaire  tronquée  ;  sur  la  face  principale,  on 
lit,  sur  ucie  bande  transversale  oblique,  le  nom  du  produit  :«  Cascarine 
Leprince  T' ,  et  sur  le  restant  de  cette  face,  l'indication  de  Tutilisation 
du  produit,  ainsi  que  do  la  matière  ilont  il  est  composé,  ot  sur  la 


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—  IM  — 


petite  face  l'ormée  par  la  coupe  transversale  de  la  pyramide  se 
trouve  le  fac-similé  du  cachet  du  déposant.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé. 


N**  *1.  —  Le  27  du  mois  de  novembre  1891,  à  3  heures  de 
laprès-midi,  le  sieur  (Guillaume  Loose,  pharmacien,  demeurant  à 
Bruges,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruges 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  t Guillaume  Loose  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boites  de  pilules  pectorales.  Cette  marque  repré- 
sente un  cercle  ovale  contenant  les  initiales  G.  L.,  et  au-dessus 
rinscription  *«  Marque  déposée  ?», et  en  dessous  Tinscription  «<  R.  Pil. 
Cynogl.  et  Morton  cum  Stib.  oxysulfur  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  ci -dessus  et  autres. 


N^  3N01.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  J.-H.  Van  Gent,  négociants  en  levures,  domiciliés 
à  Schiedam  (Hollande),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


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—   Km  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  J. -H.  Van  Gent  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  sacs,  de  petites  caisses  et  autres  emballages 
contenant  des  levures.  Cette  marque  représente  une  déesse  Aurore 
se  trouvant,  les  pieds  nus  et  la  tête  échevelée,  sur  les  nuages  et 
entourée  des  rayons  du  soleil  levant;  son  habit  détaché,  entouré 
d  une  ceinture,  pend  par-devant  et  au-dessus  des  pieds  et  à  côté  en 
larges  plis  sur  les  nuages;  la  déesse  tient  les  bras  étendus,  le  bras 
gauche  en  haut  et  le  bras  droit  en  bas  ;  tandis  que  sous  la  main 
droite  se  trouve  une  étoile;  au-dessus  de  sa  tête  se  trouvent  les 
mots  ««  Levure  Aurore  r> .  Elle  est  employée  dans  les  àimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites 
et  en  toutes  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  :I80S.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  le  sieur  Henry  Urquhart,  négociant,  à  Londres,  se  présente 
au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

^  > 


Laquelle  marque  le  sieur  Henry  Urquhart  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  récipients  renfermant  du  whisky  de  sa  fabrica- 
tion. Cette  marque  représente  un  paysage  avec  lac  et  montagne, 
dans  un  cadre  ovale,  reposant  sur  des  chardons;  sous  le  cadre,  les 
mots  »*  Castle  Lochness  >»;  au-dessus  du  cadre,  les  mots  «  Glen 
Urquhart»»;  sous  le  cadre, les  mots»*  Old  Blended  Highland  Whisky. 
Proprietor  Henry  Urquhart.  London  ?*;  le  tout  dans  un  cadre  orné 
rectangulaire.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  sous 
forme  d'étiquettes,  têtes  de  lettres  ou  autres,  en  noir  ou  en  couleurs. 


N°  âSOa.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  le  sieur  Percy  Warner,  fabricant,  à  Sheffield  (Angleterre), 
se  présente  au  greflTe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Percy  Warner  déclare  adopter  pour 
être   apposée  sur  les  aciers,  machines,  parties  de  machines  ou 

TOME   VI.  11 


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—  166  — 


articles  en  acier   ou  métal  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente un  signal  de  chemin  de  fer  avec  le  bras  à  droite  abaissé  vers 


VéARNERr 

la  double  voie  ferrée  au  pied  du  signal;  en  dessous,  le  mot 
«  Warner  r».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'emploie  en  creux  ou  en  relief  sur  les  produits. 


N**  3894.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  la  société  Standard  Coal  and  Juel  Company,  de  Boston  (Etats- 
Unis),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

KEM  KOM 

Laquelle  marque  la  société  Standard  Coal  Juel  C  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  composés  chimiques  pour  le  traitement 
des  combustibles  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  les 
mots  «<  Kem  Kom  r»;  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  noir  ou  en  couleurs.  Elle  s'emploie  en  creux  ou  en  relief  sur  les 
produits  mêmes  ou  sur  caisses  ou  récipients  qui  les  contiennent  sous 
forme  d'étiquettes,  têtes  de  lettres,  etc. 


N°  3895.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est 
devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 


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—  167  — 


le  n^  3305,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à 
Lyon,  le  13  février  1890,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  une 
feuille  de  couleurs  quelconques  destinée  à  être  pliée  pour  servir  à  la 
confection  de  cahiers  renfermant  du  papier  à  cigarettes  de  format 
quelconque. 


N""  S890.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,53,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu 
propriétaire  de  la  marque  dout  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le 
n®  2289,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à  Lyon, 
le  22  juillet  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  une  feuille 
de  papier  ou  carton  léger  destiné  à  la  confection  de  cahiers  renfer- 
mant du  papier  à  cigarettes. 


N"*  SdOl.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  lacté  constatant  qu'il  est 
devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dép6t  a  été  effectué  sous  le 
n°  2288,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à  Lyon, 
le  21  juillet  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  une  feuille  de 
papier  ou  carton  léger  destiné  à  la  confection  de  cahiers  renfermant 
du  papier  à  cigarettes  appelé  «  Maïs  Duc  r» . 


N^  3898.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891 ,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il 
est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n**  2209,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes, 
à  Lyon,  le  23  avril  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les 
blocs  de  feuilles  de  papier  à  cigarettes  de  sa  fabrication. 


N^  3899.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  (ju  il  est 


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KiS  — 


devenu  propriétaire  de  la  marque  doat  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n*"  2205,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à 
Lyon,  le  23  avril  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des 
couvertures  et  enveloppes  de  son  papier  à  cigarettes. 


N""  3900. —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  lacté  constatant  qu'il  est 
devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n**  2206,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à 
Lyon,  le  23  avril  1886,  à  Bruxelles,  pour -être  apposée  dans  les 
feuilles  de  papier  à  cigarettes. 


N""  30O1.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  àAnvers,  rue  Solvyns,  53,  6e  présente  au  greffedu  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est 
devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le 
n"*  2208,  par  Casimir  Duc,  fabricant  de  papier  à  cigarettes,  à  Lyon, 
le  23  avril  1886,  à  Bruxelles,  pour  les  bandes  destinées  à  sceller  de 
dessus  en  dessous  les  boites  de  papier  à  cigarettes  de  sa  fabrica- 
tion. 


N^  3MI2.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Antoine  Vallete,  manufacturier,  domicilié  à  Lyon  et 
résidant  à  Anvers,  rue  Solvyns,  53,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est 
devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n"*  2207,  par  Casimir  Duc,  fabricantde  papier  àcigarettes,  àLyon, 
le  23  avril  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  couver- 
tures et  enveloppes  renfermant  du  papier  à  cigarettes  de  sa  fabrica- 
tion, et  sur  papiers,  emballages  et  documents. 


/ 
N**  5tO.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1891,  à  2  heures  de 
relevée,  la  société  anonyme  Teinturerie  et  Blanchisserie  le  Phœnix, 
à  Borgerhout  (Anvers),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 


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m)  — 


merce  d*Anvers  et  y  dépose   un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication  (par  procédé  d'imperméa- 
bilisation), les  imprimés,  lettres,  etc.,  servant  à  son  commerce. Cette 
marque  représente,  au  centre,  un  oiseau  aux  ailes  déployées; 
au-dessus,  «  Trade  Mark  y^\  tout  autour  du  centre  les  mots  «  The 
Fhœnix  Aldeshot  Waterproofing  Process.  Antwerp  »;  puis,  autour 
de  la  marque,  des  rayons.  Elle  s'applique  soit  en  toutes  couleurs, 
même  variées  entre  elles,  soit  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  conve- 
nables. 


N"*  511.  —  Le  l*"*"  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  dame  M.  Van  Straaten,  négociante  en  poissons,  avenue 
De  Keyser,  36,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-aprôs  : 


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—  170  — 

Laquelle  marque  la  dame  M.  Van  Straaten  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons  contenant  des  harengs  hollandais 
marines,  sur  pancartes,  affiches,  etc.  Cette  marque  représente  un 
poisson  dit  hareng  dans  lequel  se  trouve  au  milieu  ^  Maison 
Van  Straaten,  36,  avenue  De  Keyser,  36,  Anvers  ».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  couleurs. 


N"*  5Î5.  —  Le  2  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Jacques  Focketyn,  distillateur,  rue  des  Dominicains, 
32,  à  Liège,  agissant  pour  la  société  B.  Bartels  et  C**,  ayant  son 
siège  rue  des  Dominicains,  32,  à  Liège,  dont  il  est  l'associé  en  nom 
collectif,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Focketyn  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  bouteilles  carrées  et  liqueurs  mises  en  vente 
par  la  société  susdite.  Cette  marque  représente  un  chasseur  chas- 
teler  et  un  chasseur  éclaireur  de  la  garde  civique;  ces  deux  chas- 
seurs tiennent  le  drapeau  de  1830;  au-dessus  de  la  dite  marque  se 


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-  171  — 

trouvent  les  mots  •*  Bitter  (lîhasseur  »  ;  en  dessous,  ladresse  de  la 
société  déposante.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites  que  celles  du  modèle,  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 
Elle  s'imprime  pour  former  étiquette. 


N^  30O3.  —  Le  2  du  mois  de  décembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  la  société  Vereinigte  Ultramarin  Fabriken  vormals  Lever- 
kus,  Zeltner  a  Consorten,  à  Nuremberg,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Tenei  la  boîte 
ouverte  dans  l'eau  et 
frottez  très-légèrement^ 
l'outremer  avec  le  doigt 
[jusqu'à  ce  que  l'eau  vous  J 
seinble  «assez  bleue.  Le  ^ 
.restant  doit  être  con-/ 
aervéen  boîte 
fermée. 


Laquelle  marque  la  sociétéVereinigte  Ultramarin  Fabriken  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  le  couvercle  des  "boîtes  en  fer-blanc 
renfermant  des  produits  de  son  commerce.  Cette  marque  représente 
sur  une  face  deux  circonférences  ;  au  centre,  un  soleil  avec  tous  les 
mots  ^  Garanti  pur  et  inoffensif»;  entre  les  deux  circonférences, 
<•  Bleu  brillant  en  pâte.  Mode  d'emploi  sur  le  revers  du  couvercle  »; 
sur  l'autre  face,  le  mode  d'emploi  du  produit  indiqué.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  cou- 
leurs. Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  5  ta.  —  Le  5  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  la  dame  veuve  Joseph  Neefs,  négociante  ^n  vins  et  spiri- 
tueux, rue  Porte-aux- Vaches,  33,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dame  V""*  Joseph  Neefs  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles,  fûts,  caisses,  emballages,  enveloppes, 
en-têtes  de  lettres,  etc.  Cette  marque  représente  les  armes  de  la  ville 
d'Anvers  avec  l'inscription  en  tête  de  mots  ^  Nectar  d'Anvers  »  ; 


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—   172  — 


d'un  côté,  «    Liqueur  »,  et  de  Tautre  «  de  table  •*:  eii  dessous, 
^   Fabrication  perfectionnée  r»;  ensuite  l'adresse  de  la  maison  : 


^/ll^vePS  (Belgique) 


«  V'' Jos.  Neefs.  Anvers.  (Belgique).  -  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  de  différentes  grandeurs  et  couleurs,  fond  jaune  clair, 
lettres  noires  et  rouges. 


N**  1451.  —  Le  5  du  mois  de  décembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Joseph-Henri-Gabriel  Moran,  pharmacien,  domi- 
cilié à  Charleroi  (Nord),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Moran  préqualifié  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pastilles.  Cette  marque  représente  la  lettre  M, 
dans  un  ovale,  et  traversée  par  un  croissant;  le  tout  comme  ci-des- 
sus. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  sur  les  pastilles  et  en  relief. 


N**50.  —  LeT  du  mois  de  décembre  1891,  à9heures  45  minutes 
dn  matin,  le  sieur  Emile  Thomas,  fabricant  de  savon,  domicilié  à 
Waterloo,  .  se    présente  au    greffe  du   tribunal   de  commerce  de 


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—  17:i 


Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Thomas  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boules  de  savon.  Cette  marque  représente  deux 
rectangles;  dans  celui  de  dessus  sont  écrits  les  mots  «  Préparé  par 
11.  W.  Magendie,  docteur  chimiste  •';  dans  l'autre,  on  lit  les  mots 
**  Ménagères,  voulez-vous  avoir  une  peau  douce,  moelleuse,  sans 
gerçures,  sans  rudesse;  ménagères,  n'oubliez  pas  le  savon  économique 
et  hygiénique  par  excellence,  le  Miel  H.  W.  Magendie  »».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  de  l'étiquette  ci-dessus. 


N"  5t. —  Le  7  du  mois  de  décembre  1891,  à  9 heures  50  minutes 
du  matin,  le  sieur  Emile  Thomas,  fabricant  de  savon,  domicilié  à 
Waterloo,  se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de 
Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Thomas  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  enveloppes  de  boules  de  savon.  Cette  marque  repré- 


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—  174 


sente  un  rectangle,  au  haut  duquel  on  lit  les  mots  «  Savonnerie 
américaine  y*\  plus  bas,  se  trouvent  les  empreintes  de  trois  médailles  : 


m  SAÏOIIRERIE  AIERICAIRE 


AMYBMttM 

APra.  AUX  ■ÉNAfiÈRES 

DéntotMOméôeoiiaurmcta  et  OéfogêMii 
n  n'««i  pu  mm  ImportaoM  i»  mtoIt  où  l'on  •» 
liroeun*  Iw  nb)*U  d'un  U9««*  Journalier. 

On  dM  okihU  Im  plot  umoU  Mt.Mm  eontit- 
dit  t«  SAVON. 

O  t»rudHil-«ecap«  dta*  l«  wêottft  un*  plMt 
d«  la  jtlua  kMU  imptiUuK»,  «ul  m  «xioatt  af» 
utaiU  pour  tout  M  qoL'rafinte  Vkggièiu  dm 
€orft  «t  U  propre^  d«iiM  M«Mnit«. 

Vo«les<wetta.  oièrM  à»  famittot,  «uivre 
tOutc«  les  jir«%n1|itMna  d«  nux  lljffiitiuHê  >•« 
iJiu  dUtioguOs.  tout  t-n  in^aCMnt  Im  rt^tourm 
tlBtneih**  tfff  infrf  bmlf/et.  n'rmployn  qu*  l'in- 
rompArablc  micj  Tninré  ptr  IL  W.  MA» 
OENblB,  Dotirm^ckimiâU  DiiAaM  toutP  om- 
rurrtttre  ci  à  U-portc^  do  toutes  l<>i  bouri**,  U 
•s  r&it  rvmnniuor  par  la  fumé  Oe  jur'cvw/nulim 
■i  l'uMB*  onivend  êu<|uoi  il  p"ui  Mn'lr. 

o'actwlfz  tiiiu-<)ue 

I  H.  W.  MASCMNE 


AMVSStt  iii« 

OPMEP  AAN  K  HUlSVROU\IÉa 


bat  noodakcl^  dal  mw  aniu  wur  nr n  tldi 

davgorwerpen  vaa.^afelljluch4^rulti  *ar 

•chaft 

On^BPit  aa^friUk  atn  mr  iMMtctUiOLla 

Xt)  Ukltfdtla  tethBidk««rfrN  de  bOn«dar«U 

ptMM  Wia  kanl  ^uur  out  niet  iu  al  wit  |«- 

â««rf*rMl  «n  jMrtWkdtf  Jcr  klNdem  taacaat  I 

\V\\\.  ga  huUmoadera.  •!  d«  vooncliiilttn 

lier  bcnemUts  guimdluidM  trit<nltn  volfM, 

Ml  ti^ivIMrr  tUiuwe  gfl,tmU4Hm  kehvi($im, 

gciH  ulkt  dut  d«  veertreOèlijken   honlf.  Mt  • 

raanlifpl  doar  D-  R.  W.   ICAOENOtB. 

Otte  Zaap  ondecKheidt  li*  door  àar» 
tailnHrBVMu*  uifirrft«>Udoor  taarcn  foréem  iMf . 
•I>wr  iMt  als-'nieen  gitniik  wuitou  itt  isenNica 

]£<)  nvt'tt  gMne  mrdedfuaiug. 


*à«optdoi 

NMigttA  H.  w.  iAfiENDIf 


-  Anvers,  1885.  Médaille  d  argent  ;  Bruxelles,  1888.  Médaille 
d'or;  Anvers,  1885.  Médaille  de  bronze  »;  ensuite  se  trouve  un 
appel  aux  ménagères,  d'un  côté,  en  français,  de  l'autre,  en  flamand. 
Cette  réclame  finit  par  les  mots  "  Ménagères,  n'achetez  plus  que  le 
Miel  H.W.  Magendie  >».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus 
grandes  que  l'étiquette  ci-dessus. 


N**  3004.  —  Le  9  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-Baptiste  Pauwels,  fabricant  de  cadres,  demeu- 
rant chaussée  d'Anvers,  37,  à  Molenbeek-Saint-Jean  lez-Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.-B.  Pauwels  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  cadres  de  sa  fabrication,  ainsi  que  sur  les 
imprimés  dont  il  fera  usage.  Cette  marque  représente  un  écusson 


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-  175  — 


portant  entrelacées  les  lettres  J.  B.  P.,   et  surmonté  du  chapeau 
de  Mercure;   en  dessous,  les   mots  ^  Marque  déposée  »».  Elle  est 


^ 


MARQUE  DCPOSCC. 


employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  d'autres  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  «63.  —  Le  11  du  mois  de  décembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean  Fransman,  négociant,  à  Ninove,  se  présente  au 
gretfe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


VITULIS  FARINA 


samengesteld  door 

JEAN  FRANSMAN, 

32,  Burchtstraat.   32, 

TE   NINOVE. 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Fransman  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  boîtes  contenant  un  produit  de  sa  fabrica- 
tion. Cette  marque  représente  un  veau  et  les*  inscriptions  -  Vitulis 


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—  176  — 

Farina.  Samengesteld  door  Jean  Fransman,  32,  Burclitstraat,  32, 
te  Ninove  ?».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous 
réserve  de  les  modifier. 


N^  »0O5.  —  Le  12  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  société  R.  et  J.  Dick,  fabricants  de  chaus- 
sures et  de  courroies  de  transmission,  à  Greenhead,  près  de  Olascow 
(Ecosse),  se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  R.  et  J.  Dick  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  courroies  faites  en  canevas  et  balata  ou  en 
canevas  et  en  gutta-percha,ou  en  un  mélange  de  balata  et  de  gutta- 
percha  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  sept  courroies 
enroulées  sur  elles-mêmes,  superposées,  portant  les  mots**  R.  et  J. 
Dick's  New  patent  gutta-percha  and  canvas  drivingbelts  and  ropesr; 
sur  le  côté  et  posée  contre  les  courroies  superposées,  une  autre  cour- 
roie enroulée.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  soit  en  creux,  à  plat  ou  en  relief. 


N'^aOO».  —  Le  12  du  mois  de  décembre  1891,  à.  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  société  R.  et  J.  Dick,  fabricants  de  chaus- 
sures  et  de   courroies   de   transmission ,Jà  Greenhead,    près   de 


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—  177  — 

Glascow  (Ecosse),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  société  R.  et  J.  Dick  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  courroies  de  transmission  faites  en  canevas  et 
balata  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  courroie 
enroulée  sur  elle-même,  portant  les  mots  «  Balata  &  Canvas  bel- 
ting  »  ;  le  tout  entouré  d'un  cadre  rectangulaire.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  soit  en  creux,  à  plat  ou  en 
relief. 


N**  itmn.  —  Le  12  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  société  R.  et  J.  Dick,  fabricants  de  chaus- 
sures et  de  courroies  de  transmission,  à  (Vreenhead,  près  de 
Glascow  (Ecosse),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  R.  et  J.  Dick  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  courroies  de  transmission  faites  en  canevas  et 
gutta-percha  de  sa  fabrication. Cette  marque  représente  une  courroie 
enroulée  sur  elle-même,  portant  au-dessus  les  mots  <*  Gutta- Percha 
&  Canvas  belting  «;  sur  le  côlé,«  Dicks  patent  >»,et  tout  en  dessous, 
«  Trade  Mark  r>;  le  tout  entouré  d'un  cadre  rectangulaire.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  soit  en  creux,  à 
plat  ou  en  relief. 


N^  3908.  —  Le  12  du  mois  de  décembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Ferraille  aîné,  savonnier-parfumeur,  à  Croix  (France). 


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—   178  - 


se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ferraille  aîné  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  savons,  des  enveloppes  à  savon,  des  boîtes  contenant 
des  savons  et  des  étiquettes.  Cette  marque  représente  M"®  de  Laval- 
lière avec  des  attributs  et  ornements,  fleurs  et  amours,  et  le  texte 
«  Savon  Lavallière  >».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  couleurs  et  en  noir. 


N^  30O9.  —  Le  H  du  mois  de  décembre  1891,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Emile  Ramlot,  pharmacien,  boulevard  du  Nord, 
148,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  Bruxelles  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Y^j^^RMACIE  DrOguej^j^ 


J48, Boulevard   du  NopcI,I48 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Ramlot  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  articles  de  pharmacie  et  de  droguerie,  objets 


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179 


de  chirurgie,  tels  que  pansements  antiseptiques,  spécialités,  etc. 
Cette  marque  représente  une  croix  au-dessous  de  laquelle  se  trou- 
vent écrits  «  Emile  Ramlot  ?.,  nom  du  déposant,  ainsi  que  son 
adresse.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*^  144.  —  Le  14  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  et 
demie  du  matin,  la  Société  anonyme  des  verreries  de  Jumet  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  0t  y  dépose 
un  modèle  ei^  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  des  caisses  de  verres  à  vitres.  Cette  marque  représente  un  cornet, 
comme  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables, 
plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes  façons. 


N**  14».  —  Le  14  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  et 
demi  du  matin,  la  société  anonyme  des  verreries  de  Jumet  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  des  caisses  de  verres  à  vitres.  Cette  marque  représente  trois 
cornets,    comme   ci-après;    et   au-dessous    des    cornets,    le    mot 


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—  180  — 


-  Extra  î'.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes  façons. 


N®  576.  —  Le  19  du  mois  de  décembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Emile  Schweitzer-Goudman,  tanneur,  domicilié  rue 
des  Tanneurs,  n**  2,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  wSchweitzer-Goudman  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  cuirs  tannés  et  corroyés  et  cuirs  de  toute 
espèce  mis  en  vente  par  lui.  Cette  marque  représente  un  fer  à 
cheval  ;  au  milieu  de  cette  marque  se  trouvent  le  mot  «  Déposé  ^ 
et  les  lettres  S.  G.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
en  creux  ou  en  relief. 


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—   181   — 

N^  3910.  —  Le  19  du  mois  de  décembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Absalon,  négociant,  rue  Manchester,  46,  à 
Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  E.  Absalon  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fils  de  lin  et  de  coton  en  tous  genres,  pelotes, 
cartes,  bobines,  écheveaux,  etc.  Cette  marque  représente  un  lapin 
couché  au  milieu  de  deux  cercles,  entre  lesquels  se  trouve  Tinscrip- 
tion  «  Rabbits  Thread  Extra  ^.  Le  déposant  se  réserve,  en  outre, 
le  droit  de  changer  le  texte  et  le  numéro.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  en  toutes  grandeurs.  Elle  s'ap- 
plique à  plat  et  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


X^^  :i»ll.  —  Le  22  du  mois  de  décembre  1891,  à  10  heures 
20  minutes  du  matin,  le  sieur  Emile  Van  Roye,  ingénieur,  demeu- 
rant rue  Léopold,  201 ,  à  Jette-Saint- Pierre,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Van  Roye  déclare  adopter  pour 
cire  apposée  sur  des  savons  qu  il  fabrique  ou  sur  leur  emballage. 


u 


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-  182  — 


Cette  marque  représente  les  mots  «  Idéal  Savon  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N**  3912.  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  la  compagnie  The  Leather  &  Rubber  Boot  Company  (Scafe  s 
Patent)  limited,  manufacture  de  chaussures,  à  Leeds  (Angleterre), 
en  la  personne  de  L.  E.  Scafe,  son  administrateur-directeur,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SCAFE'S  PATENT 


COMBINATION  BOOTS 


R£UlSTiLRfc.O    T.-.Aue.    mAR< 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  The  Leather  &  Rubber 
Boot  Company  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  chaus- 
sures, les  emballages  servant  à  leur  transport,  etc.,  etc.  Celte 
marque  représente  deux  chaussures.  Tune,  montrant  entièrement 
la  semelle,  Tautre  représentée  sens  dessus  dessous,  de  manière  à 
montrer  la  confection  de  la  semelle;  en  haut,  les  mots  *^  Scafe  s 
Patent  Leather  &  Rubber  »;  les  mêmes  mots  répétés  sur  les  diffé- 
rentes pièces  de  chaussures;  en  dessous,  -  Combination  boots  «. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  3913.  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1891 ,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Alfred  Wilson,  à  Londres  (Angleterre),  fabricant,  se 


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—  183  — 


présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Wilson  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  articles  de  toilette  *  (préparation  pour  les 
dents),  etc.  Cette  marque  représente  un  cadre  avec,  au  centre,  une 
figure  de  jeune  femme;  au-dessous,  «  Lovely  White  Teeth  »; 
au-dessus  «*  Tooth  Polish  »,  surmonté  du  mot  *<  Puriline  »  dans  un 
cartouche;  la  figure  est  entourée  de  douze  fac-similés  d'étiquettes, 
sur  chacune  desquelles  on  lit  «  Teeth  Gums  &  Breath  Puriline 
Tooth  Polish  »,  etc.,  etc.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle 
s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3014I.  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1891,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Alfred  Wilson,  à  Londres  (Angleterre),  fabricant,  se 
présente  au  greflTe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


PURIUNE 


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—   184  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Wilson  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  articles  de  parfumerie  et  de  toilette.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Puriline  >»,  qui  peut  être  en  tous  caractères 
quelconques  d'imprimerie  ou  autres.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  a»15.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1891,  à  10  heures 
30  minutes  du  matin,  les  sieurs  Delhaize  frères  et  C'%  rueOsseghem, 
à  Molenbeek-Saint-Jean,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


SANS  RI 


Laquelle  marque  les  sieurs  Delhaize  frères  et  C'*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  le  savon  de  toilette  fabriqué  par  eux.  Cette 
marque  représente  les  deux  mots  ^  Sans  Rival  j»,  qui  se  trouveront 
en  relief  sur  les  briques  de  savon.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N"*  513.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1891,  à  3  heures  de 
relevée,  la  dame  Irma  Reynwit,  négociante,  demeurant  et  domiciliée 
quai  Plan  tin,  30,  à  Anvers,  se  présenté  au  greffe  du  tribunal  de 


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—  isr)  — 


commerce   d'Anvers   ot  y  dépose  un   modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


BOONEKAMP 

STOKERY  PAULUSPJMTS11.ANTWERPEN 

(Dit  UuM  wfan^  <t6<Ul  îeOimoiimkU^MÙ^matigmM^^ 

N.B.VO0R  ALLE  NAMAAKSEL8 
V00RTEKOMENEN6EUEFT 
ACHTTENEMENOPMET 
CACHET  IN  GROENELAKENNAAM 


Laquelle  marque  la  dame  Irma  Reynwit  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  l'amer  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  en  papier  blanc,  en  caractères 
noirs,  commençant  par  les  mots  <*  Echte  Maagbitler  Boonekamp 
Stokery,  Paulus  plaats,  11,  Antwerpen  »,  etc., et  portant  la  gritfe 
de  **  J.  Reynwit  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses 
et  couleurs,  or  et  noir  sur  blanc. 


N^  3916.  —  Le  29  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  société  Price's  Paient  Candie  C^  limited, 
Belmonts  w**  Battersea,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 


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—  186  - 

de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  articles  de  sa  fabrication  ou  de  son  commerce  con- 
sistant en  bougies,  matières  lubrifiantes,  savons,  etc.  Cette  marque 
représente  un  bateau  voguant  sur  la  mer,  l^s  voiles  déployées, 
portant  sur  la  proue  «  Belmont  »;  à  l'arrière,  dans  le  lointain,  on 
aperçoit  un  autre  bateau.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  par  tous  procédés. 


N"*  «5.  —  Le  30  du  mois  de  décembre  1891,  à  U  heures  et 
quart  du  matin,  le  sieur  Edouard  Paquay,  négociant,  à  Verviers, 
représentant  la  firme  Ed.  Paquay  et  C'%  à  Verviers,  et  ayant  la 
signature  sociale,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

PALMA 

Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Paquay  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  sacs  de  farine  pour  l'alimentation  des  bestiaux. 
Cette  marque  représente  le  mot  «  Palma  y*^  en  caractères  impri- 
més. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  36  1/2  centimètres 
de  longueur,  7  centimètres  de  haut  ou  dans  des  dimensions  plus  ou 
moins  grandes. 


N**  391Y.  —  Le  31  du  mois  de  décembre  1891,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  C.  Delattre-Brabaût,  industriel,  domicilié  à  Lille 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^-•-sS 


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—  187  — 

Laquelle  marque  le  sieur  C.  Delattre-Brabant  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  sacs  contenant  des  phosphates  dénommés 
«<  Phosphates  fossiles  de  Quiévy  et  le  Cateau  (Cambresis).  Marque 
Bélier  ».  Cette  marque  représente  un  bélier.  Elle  s  applique  par 
impression  en  toutes  couleurs;  réserve  est  faite  de  pouvoir  l'appli- 
quer, le  cas  échéant,  soit  en  creux,  soit  en  relief.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  convenables. 


N*»  3918.—  Le  31  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  S.  Pattey  Lee  et  C^,  négociants  en  machines  à 
coudre, bicycles,  tricycles,  armes, etc.,  boulevard  de  Strasbourg,  5, 
à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

SECURITAS 

Laquelle  marque  les  sieurs  S.  Pattey  Lee  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  de  leur  commerce,  sur  les 
emballages,  factures,  lettres,  annonces,  enseignes,  etc.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Securitas  y> ,  qui  peut  être  en  tous  caractères 
quelconques.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  est  appliquée  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N^  3919.  —  Le  31  du  mois  de  décembre  1891,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Koopman  et  C**,  négociants,  demeurant  à  Amster- 
dam (Hollande),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Koopman  et  C*®  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  leurs  appareils  préservateurs  de  chevaux  et 
les  emballages  de  ceux-ci.  Cette  marque  représente  un  triangle;  à 


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—    188  — 


l'intérieur  est  représenté  l'appareil  préservateur,  surmonté  d'un 
cheval  galopant  en  liberté;  au-dessous  du  triangle  se  trouve  le  mot 
-  Varumarke  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
et  dans  toutes  autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  a 
plat,  en  relief,  en  creux  et  est  imprimée  en  noir  ou  en  couleurs. 


N°  37.  —  Le  4  du  mois  de  janvier  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Jules  Watremez,  propriétaire,  demeurant  avenue 
Louise,  179,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Louvain  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

Ferme  d'Oriante 


Beurre  extra 

CSaranti  pur* 

Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Watremez  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  en  carton  de  couleur  jaune,  destinées  à 
contenir  du  beurre.  Cette  marque  représente  une  vache  au  pâturage 
avec  un  veau  .à  côté  d'elle;  au-dessus  de  cette  marque  se  trouvent 
inscrits  les  mots  «  Ferme  d'Oriante  r^\  au-dessous,  «  Beurre  extra. 
Garanti  pur  ».  La  dite  marque  est  imprimée  sur  les  boîtes.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  69  millimètres  sur  45  millimètres, 
et  avec  les  inscriptions  ci-dessus,  dans  les  dimensions  de  136  milli- 
mètres sur  90  millimètres. 


N^3924l. — Le 5  du  mois  de  janvier  1892,  à  9  heures  30  minutes 
du  matin,  les  sieurs  Ed.  Maisan  et  Blanchard,  fabricants  de  cap- 
sules métalliques,  à  Bordeaux,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 


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—    180    - 


de  coiniuerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  eu  triple  exem- 
plaire de  lamarque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Maisan  et  Blanchard  déclarent  adop- 
ter pour  éire  apposée  sur  les  dessus  des  capsules  métalliques  pour 
bouchage.  Cette  marque  représente  une  rosace  dans  laquelle  ligure 
un  petit  chien  et  doit  être  appliquée  en  relief  sur  les  dites  capsules. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^'SfKl . —  Le  5  du  mois  de  janvier  1892,  à  9  heures  30  minutes 
du  matin,  les  sieurs  Ëd.  Maisan  et  Blanchard,  fabricants  de  cap- 
sules métalliques,  à  Bordeaux,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-aprés  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Maisan  et  Blanchard  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  le  bout  du  fourreau  de  papier  enveloppant 
les  capsules.  Cette  marque  représente  un  petit  chien  et  les  nombres 
15/12  qui  constituent  un  numéro  de  grandeur  des  capsules,  avec 
faculté  de  supprimer  ou  de  remplacer  ce  numéro  par  un  autre  ou 
plusieurs  autres,  suivant  la  grandeur  des  capsules;  cette  étiquette 
porte,  en  outre,  en  cercle  les  mots  ^  Capsules  pour  bouchage. 
Système  perfectionné  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  190  — 

N**  3922.  —  Le  6  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  de  produits  alimentaires,  en  la  personne 
de  son  administrateur  délégué,  J.Simard,  4,  quai  au  Bois  de  cons- 
truction, à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


CAMEMBERTDES  GOURMETS 

MAStpae  jiÉPQstf 

6  HCOAIILC8   O'QII 

auxEzposiboas  Pauls  ,iins  ter  dauLâirrers 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fromages  de  camembert  préalablement  revêtus  de 
papier  d*étain.  Cette  marque  représente  une  bande  de  papier  de 
forme  rectangulaire  portant  pour  inscription  «  Camembert  des 
Gourmets.  Marque  déposée.  6  médailles  d'or  aux  Expositions  de 
Paris,  Amsterdam,  Anvers r».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s*applique  à  plat. 


N"*  19.  —  Le  6  du  mois  de  janvier  1892,  à  3  1/2  heures  de 
relevée,  le  sieur  Constant  Braekevelt,  cordonnier,  à  Aerseele,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Braekevelt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  cuirs  de  sabots.  Cette  marque  représente  un  rec- 


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—  191  — 


tangle  contenant  deux  lions  soutenant  l'inscription  «  C*  B  &  C^. 
Aerseele  y*\  au-dessus,  les  mots  «  Marque  déposée  «,  et  au-dessous, 
deux  feuilles  de  laurier  en  forme  de  couronne.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus  et  plus  petites. 


N**  3993.  —  Le  8  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  D.  G.  W.  Heintz,  négociants  en  tabacs,  Niewen- 
dyck,  77,  à  Amsterdam,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  tabacs  dont  elle  fait  le  commerce.  Cette  marque 
représeptê  m  dossip  ^n  forme  4*^llip8e  ayeq  ornQ|nen(^  ^vfpv%  et 
surmonté  d'un  ôcusso»  portant  u^  lion,  à  TintérieHr  4liqurt  PU  Ht 
diverses  mentions,  ftipsi  que  les  ww^  **  Baqker  &  jèoqn  (fe  Evpris  t 
avec  les  initiales  et  les  nom§  en  dessous,  Elle  est  employée  dan|  |es 
dimensions  du  cliché  et  autreu,  an  cpaux  ou  en  relief. 


N**  3994.  —  Le  8  du  mûifli  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  D,  E.  ^s.  Heintz,  négociants,  4  AffistercJ^m, 
Nieuwendyck,  77,  sa  prêtante  au  greffe  du  tribuiiftl  (Je  commence 
de  Bruxelles  et  y  déposa  un  modèle  en  triple  e:iaippUire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle.  warqHP  l»  susdite  société  déclare  adopter  pour  dtre 


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—  192  — 


apposée  sur  des  tabacs  dont  elle  fait  le  commerce.  Cette  marque 
représente  un  vase  sur  une  table,  surmonté  d'une  tête  de  nègre  et 


de  dessins;  on  lit  sur  le  vase  les  initiales  B  &  Z  &  E,  et  au-dessous 
les  noms  «  Becker  &  Zoon  &  Everts  «,  ainsi  qu'une  réclame  com- 
merciale avec  l'indication  du  siège  social.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou  en  relieC. 


N*"  79.  —  Le  1 1  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Thomas  Philippe-Beauloye,  négociant,  domicilié  à  Cul-des- 
Sarts,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Dinant 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


m 


BEURRE  CRENE 


PB 


CULDE  S  SART^I 


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—  1«3  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Thomas  Philippe -Beauloye  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  caisses  d'emballage  et  servir  à 
marquer  directement  le  beurre  en  mottes  de  différentes  formes  et 
grosseurs.  Cette  marque  représente  un  rectangle  encadré  d'une 
bordure,  et  dans  lequel  se  trouvent  les  mots  suivants  :  «  Beurre 
crème.  P  B.  Cul  des  Sarts  >».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus  et  peut  Tetre  dans  des  dimensions  plus 
grandes. 


N*"  80. — Le  1 1  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Thomas  Philippe-Beauloye,  négociant,  domicilié  à  Cul-des- 
Sarts,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Dinant  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

BEURRE  CRÈME 

TH.  PHILIPPE-BEAULOYE 

GULDESSARTS 


Laquelle  marque  le  sieur  Thomas  Philippe-Beauloye  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  papier  parchemin  ou  autre  servant  à 
l'enveloppe  du  beurre.  Cette  marque  contient  les  inscriptions  sui- 
vantes :  ^  Beurre  crème  le  «  Nec  plus  ultra  " .  Th.  Philippe-Beauloye. 
Culdessarts  ";  et  au-dessous  de  ces  derniers  mots,  il  existe  une 
petite  ligne;  le  tout  contenu  dans  un  rectangle.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  peut  l'être  dans  des 
dimensions  plus  petites  ou  plus  grandes. 


N^  3995.  —  Le  12  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  lil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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194  — 


Laquelle  marque  la*  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fils  à  coudre  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  brossé  à  cheveux.  Elle  s'applique  en  relief.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  ««4.  —  Le  13  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Prosper  Vander  Smissen,  fabricant,  à  Alost,  agis- 
sant pour  et  au  nom  de  la  société  anonyme  la  Cotonnière  alostoise, 
dont  il  est  ladministrateur  délégué,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  coinmerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Vander  Smissen  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  boîtes,  pelotes,  fils,  etc. ,  et  produits  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  tête  de  lion  et  semploie 
de  toutes  façons.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus, 
mais  isolément  ou  répétée,  ou  agrémentée  d'ornements  et  d'inscrip- 
tions, ainsi  qu'en  toutes  couleurs. 


N**  «6».  —  Le  13  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Prosper  Vander  Smissen,  fabricant,  à  Alost,  agis- 
sant pour  et  au  nom  de  la  société  anonyme  la  Cotonnière  alostoise, 
dont  il  est  administrateur  délégué,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Vander  Smissen  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sut*  les  boites,  pelotes,  etc.,  et  tous  les  produits 
de  ^a  fabrication.  Cette  marque  représente  une  tête  de  phénix  sur- 
montée d'une  couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
ci-dessus.  Elle  peut  être  employée  une  ou  plusieurs  fois,  agrémentée 
d'ornements  et  inscriptions,  et  en  toutes  couleurs  et  dimensions. 


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-  195  — 

N^  «66.  —  Lo  13  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matiu,  les  sieurs  R.  Borreman  et  L.  Van  Langenhove  agissant 
pour  et  au  nom  de  la  société  anonyme  Filature  et  Filteries  réunies, 
à  Alost^  dont  ils  sont  les  administrateurs  délégués,  se  présentent 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  déposent  l'acte 
constatant  qu  ils  sont  devenus  propriétaires  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  210,  par  la  firme  commerciale 
Cumont-De  Clercq,  fabricants  à  Alost,  le  24  janvier  1890,  à  Alost, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets,  pelotes,  boîtes...,  contenant  le 
m  de  leur  fabrication. 


N*  3096.  —  Le  13  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Ed.  Liesegang,  fabricant  et  négo- 
ciant en  papiers  photographiques,  à  Dûsseldorf  (Allemagne),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
UD  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 


ESEQANG^ 
PAPIER 

\ristoi7RE  fi\wr^ 


Ed.  UESEQAWQ. 


x;/j^.x/JO<xxxxx. 


jHOSSELDORF. 


Laquelle  marque  le  sieur  Ed.  Liesegang  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  emballages  de  tous  genres  employés  pour  les 
papiers  photographiques  du  déposant,  ainsi  que  sur  tous  documents 
généralement  quelconques  nécessaires  à  l'industrie  et  au  commerce 
du  déposant.  Cette  marque  représente  un  soleil  flanqué  d'initiales, 
généralement  entouré  d'un  cadre  et  accompagné,  en  outre,  de  la 
dénomination  caractéristique  ^  Aristotype  paper  «,  de  mentions 
diverses  relatives  à  la  dénomination  du  papier,  au  nom  et  au  domi- 
cile du  déposant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  ou  en  toutes  autres  facultatives.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  cou- 
leurs. 


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—   lîH)  — 


N"  4.  —  Le  14  du  mois  de  janvier  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jules  Chapelle,  pharmacien,  à  Saint-Hubert,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Neufchâteau  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^È^^ 


lû^/ 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Chapelle  déclare  adopter  pour 
(Hre  apposée  sur  tous  les  flacons  contenant  la  liqueur  dite  Elixir 
d'Orval.  Cette  marque  représente  les  armes  de  l'ancienne  abbaye 
d'Orval,  un  anneau  émergeant  de  Tonde,  encadré,  avec,  aux  deux 
cotés,  la  crosse  et  la  mitre  d'abbé,  et  la  mention,  sous  ces  armes, 
*<  Elixir  d'Orval  ^ .  Elle  figurera  en  relief.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N"*  39*7.  —  Le  15  du  mois  de  janvier  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-Louis  Charmont,  fabricant  de  cirage,  rue 
Bertin-Poirée,  19,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Jean- Louis  Charmont  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  boîtes  et  emballages  renfermant  les  produits 
(cirages)  de  son  industrie.  Cette  marque  représente  deux  circonfé- 


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—  197  — 


rence  entre  lesquelles  sont  les  mots  «  19,  rue  Bertin-Poirée,  19. 
Paris  »;  au  centre,  est  une  portée  musicale  avec  les  notes  «  Fa.  Si. 


La.  Si.  Ré  »,  avec  l'indication  de  ces  notes  en  dessous;  au-dessus 
de  la  portée  le  mot  «  Cirage  »,  et  au-dessous,  «  L.  Charment  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  3e«8.  —  Le  15  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  A.  Hutchinson  et  C^*,  fabricants .  d'articles  en 
caoutchouc,  rue  d'Hauteville,  1,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  A.  Hutchinson  et  0®  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  sous-bras  en  caoutchouc  fabriqués  par 
elle.  Cette  marque  représente  le  mot  «  International  » ,  imprimé  en 
ovale,  une  ligne  l'entourant  au  sommet  des  lettres  et  une  autre  à  la 
base;  entre  les  deux  extrémités  du  mot  figure  une  croix  de  Malte; 
en  dessous,  un  chiffre  quelconque.  Elle  est  employée  dans  les 

TOME  VI.  13 


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—  198  — 


dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou*  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de 
couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  127.  —  Le  19  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Urbanowiez,  restaurateur,  domicilié  Marché 
aux  Oiseaux,  5,  à  Gand,  se  présente  an  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


MEDAILLE  d'or 


Laquelle  marque  le  sieur  E.  Urbanowiez  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  pâtés  de  volaille  de  Bruxelles  fabriqués  par  lui. 
Cette  marque  représente  les  armes  de  la  ville  de  Gand,  surmontées 
au  centre  d'une  tête  de  poulet,  avec  la  devise  «  Fides  et  Amor  »; 
h  côté,  les  initiales  E.  Ù.,  entourées  de  deux  branches  de  laurier 
formant  ovale;  en  dessous,  les  mots  «  Pâté  de  Bruxelles  »,  et  la 
mention  ^  Prix  d'honneur.  Médaille  d'or  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle. 


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-  199  — 


N**  3999.  —  Le  19  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  raison  sociale  Edmond  Muller  et  Mann,  fabricante  de 
produits  chimiques,  vernis  et  drogueries,  à  Charlottenburg,  se 
présente  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


^^J^'^'A 


Laquelle  marque  la  susdite  raison  sociale  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  fûts,  barils,  bouteilles,  boîtes  et  tous  embal- 
lages généralement  quelconques  d'un  produit  destiné  à  préserver 
les  métaux  de  la  rouille,  dénommé  «  Mannocitin  r».  Cette  marque 
représente  la  dénomination  de  fantaisie  -  Mannocitin  »,  accompa- 
gnée ou  non  d'un  canon.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus  ou  en  toutes  autres  facultatives  et  s'emploie  comme 
étiquette  ou  autrement.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N"*  3090.  —  Le  21  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  dite  L.  Lacroix  fils  et  C^*,  fabricante  de  papier  à 
cigarettes,  à  Angouléme,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  <Hro 
apposée  sur  les  couvertures  de  papier  à  cigarettes  et  les  emballages 


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—  200  - 

les  renfermant.  Cette  marque  représente,  sur  la  face  se  repliant  à 
l'intérieur  de  la  couverture,  dans  un  cadre  de  fantaisie,  «  L.  Lacroix 
fils,  fabricant.  Angouléme  »;  sur  le  dos  de  la  couverture,  dans  un 
cadre  de  fantaisie,"  Riz  d'Arabie  »;  enfin,  sur  le  rabat  de  la  couver- 
ture et  également  entouré  d'un  dessin  de  fantaisie,  «  Souplesse  et 
Douceur  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  dn  cliché  ou  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  3931.  —  Le  21  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  du  matin,  la 
société  dite  L.  Lacroix  fils  et  C*®,  fabricante  de  papier  à  cigarettes, 
à  Angouléme,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  couvertures  de  papier  à  cigarettes  et  les  emballages 
les  renfermant.  Cette  marque  représente,  sur  le  dos  de  la  couver- 
ture, dans  un  cadre  rectangulaire,  les  mots  et  signe  «  Papier  Gou- 
dron la  +  «;  sur  une  des  faces,  un  paysage  orné  de  pins  et  de  sapins 
avec  les  mots  et  signe  ^  Papier  Goudron  la  +  authentique  »  ;  sur 
l'autre  face,  un  groupe  ou  bouquet  de  pins  et  de  sapins  ;  au  centre, 
dans  un  cartouche  fantaisiste,  «  Seul  Papier  breveté  S.  G.  D.  G.  »». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
sons de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*'  3039.  —  Le  21  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  dite  L.  Lacroix  fils  et  C**,  fabricante  de  papier 
à  cigarettes,  à  Angouléme,  se  présente  au  grefl^e  du  tribunal  de 


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—  201  — 

commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


^m 


LACROIX  Fits 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  couvertures  de  papier  à  cigarettes  et  les  emballages 
les  renfermant.  Cette  marque  représente,  sur  chaque  face  de  la  cou- 
verture, les  mots  «  Riz  la  »  suivis  d'une  croix  et  d'un  point,  le 
tout  entouré  dun  cadre  rectangulaire  formé  d'un  gros  trait  noir; 
sur  le  dos  du  cahier,  entre  deux  traits,  les  mots  «  Lacroix  fils  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  80.  —  Le  22  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  1/2  heures  du 
matin,  le  sieur  Arsène  Verrue,  savonnier  et  chocolatier,  à  Courtrai, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SANTE  FIN 

PI 


j-i'. 


15  &15.Rae  des  Vi^in  Remparts 


Jf 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Verrue  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente  un 


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—  202  — 

rectangle;  au  centre  de  ce  rectangle  se  trouve  une  étoile  avec  les 
initiales  A  V  et  les  mots  «<  Marque,  déposée  »;  au-dessus,  les  mots 
«  Chocolat  de  l'Etoile.  Santé  fin  »;  à  gauche  et  à  droite,  des  mé- 
dailles; au-dessous  <^  Garanti  pur  cacao  &  sucre.  Chocolaterie  de 
TEtoile.  Usines  à  Courtrai  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
et  couleurs  diverses. 


N^  3i>3».  —  Le  23  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  Stahl  et  Nolke  Grundholz  Fabriken,  établie  à 
Cassel  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  produits  et  emballages  quelconques  fabriqués  et 
employés  par  une  fabrique  d'allumettes,  en  particulier  sur  les  boîtes 
mêmes  ou  sur  le  papier  enveloppant  les  paquets  de  boîtes  directe- 
ment, soit  sous  forme  d'étiquettes.  Cette  marque  est  divisée  en  trois 
compartiments  renfermant  sur  les  côtés,  comme  emblèmes  de  fan- 
taisie, un  coq  et  une  ruche  entourés  ou  non  de  cadres;  au  centre  et  en 
travers,  la  dénomination  «  Vulkan  Hôlzer  ohne  Schwefel  »,  flanquée 
au-dessus  et  au-dessous  de  libellés  relatifs  à  des  qualités  et  proprié- 
tés des  allumettes,  tels  que,  entre  autres,  <^  Anerkanntbeste  qualitat. 
ParaflBnirt  entzûnden  sich  an  jeder  Reibflâche  »,  ou  à  l'indication 
du  nom  ou  initiales  du  fabricant  ou  du  grossiste,  de  l'importateur  ou 
du  détaillant,  ou  à  des  recommandations  adressées  au  public;  les 
emblèmes,  tels  que  le  coq,  la  ruche  et  aussi  les  initiales  appropriées 
se  répètent  dans  les  coins  laissés  libres.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ou  en  toutes  autres  facultatives.  Elle 
s'applique  de  toutes  façons  sur  tous  objets  ou  documents,  soit  aplat, 
en  creux  ou  en  relief,  par  tous  procédés  appropriés,  et  en  noir  ou 
en  couleur,  ou  combinaisons  de  couleurs,  et  sur  fond  blanc  ou  de 
couleur  quelconque.  Les  libellés  se  trouvent  en  une  langue  quel- 
conque. 


N^3934.  —  Le  23  du   mois   de  janvier  1892,  à  11    heures 
30  minutes,  la  société  Gasmoteren  Fabrik  Deutz,  établie  à  Deutz 


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—  203  - 


(Allemagne),  fabrique  de  moteurs  à  gaz,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  moteurs  à  gaz,  papier  de  commerce  et  emballages 
y  relatifs.  Cette  marque  représente  un  écusson  ayant  inscrit,  dans 
une  diagonale,  le  mot  «*Otto  5»,*en  tous  caractères  quelconques.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N^  SUS».  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  National  Starch  manufacturing  Company,  ayant 
son  siège  social  à  Covington,  Kentucky  (Etats-Unis  d'Amérique) 
et  à  New- York  {ibidem),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est 
devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n**  2918  par  la  Glen  Cove  manufacturing  Company,  de  Glen 
Cove,  comté  de  Queens  (Etat  de  New- York),  le  18  août  1888,  à 
Bruxelles,  pour  des  aliments  ou  ingrédients  faisant  partie  des  ali- 
ments, y  compris  la  fécule  de  maïs. 


N^  3936.  ~  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  fil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  204  — 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  fils  à  coudre  et  sur  tous  les  produits  de  sa  fabrica- 
tion. Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde;  dans  un  cercle  se 
trouve,  au  milieu,  une  brosse  à  cheveux  ;  au-dessus,  les  mots  «  Glace 
Thread  »,  et  en  dessous  le  numéro  du  fil.  Elle  s'applique  en  relief. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  S9:i7.  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  fil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  fils  à  coudre,  cotons  à  crocheter  et  sur  tous  les  pro- 
duits de  sa  fabrication. Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde; 
dans  un  cercle  se  trouve,  au  milieu,  une  brosse  àcheveux;  au-dessus, 
le  chiffre  «  100  «*  ou  »  500  »,et  en  dessous  «  Yds.  ».  Elle  s  applique 
en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  3938.  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  fil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Glacé 


NîlO 


500  Yards. 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  fils  à  coudre  et  sur  tous  les  produits  de 
sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un  encadrement  dont  Tinté- 


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-  205  — 


rieur  est  divisé  en  trois  parties  :  une  moitié  est  occupée  par  une 
brosse  à  cheveux  et  le  mot  «*  Glacé  »,  et  l'autre  moitié,  divisée  en 
deux,  porte  au-dessus  le  numéro  du  fil  et  en  dessous  le  métrage.  Elle 
s'applique  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  393».  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  fil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  fils  à  coudre,  cotons  à  crocheter  et  sur  tous  les  pro- 
duits de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente,  au  milieu,  sur  un 
champ  blanc,  une  tête  de  léopard  couronnée;  en  dessous,  le  numéro 
du  fil,  et  autour  du  champ  blanc,  l'inscription  «  Jul.  Schûrer  s  Glace 
Thread  ».  Elle  s'applique  en  relief. Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  30-IO.  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  la  Manufacture  de  fil  à  coudre,  ancienne  maison 
Julius  Schûrer,  à  Augsbourg  (Bavière),  se  présente  au  greffe  du 


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—  206  — 

tribunal-  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose   un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  fils  à  coudre  et  cotons  à  crocheter,  et 
sur  tous  les  produits  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente, 
dans  un  encadrement,  au-dessus,  une  vue  de  fabrique  et,  en  dessous, 
«  Julius  Schûrer  s  BestCotton  Threadfor  Hand  &  Machine  sewing» . 
Elle  s'applique  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  3041.  —  Le  26  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Henry  Knowles,  fabricant,  à  Woodville,  comté 
de  Leicester  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


PARAGON 
p 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  Knowles  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  tuyaux  sanitaires  de  sa  fabrication  et  sur  tous 
imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  une  croix  portant 
le  mot  •<  Paragon  »,  et  au-dessus  et  en  dessous  la  lettre  P.  Elle 
s'applique  soit  en  creux  ou  en  relief,  soit  par  impression,  en  toutes 
couleurs,  même  variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  ou  toutes  autres  convenables. 


N^  304S.  —  Le  27  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  F.-V.  Raspail  et  fils,  négociants,  à  Paris,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Raspail  et  fils  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  une  liqueur  de  leur  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  une  bouteille  avec  une  étiquette 
noire  à  lettres  dorées,  sur  laquelle  on  remarqué  surtout  les  mots 


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—  2OT  — 


*  Maison  Raspail,  14,  rue  du  Temple,  Paris  »,  et  la  signature 
«  E.  Raspail  »  ;  de  plus,  une  capsule  blanche  avec  cachet  rouge  et 


octogone,  au  centre  duquel  on  remarque  les  lettres  P.  V.  R., 
entourées  de  l'adresse,  <<  14,  rue  du  Temple,  Paris  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3943.  —  Le  28  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Maxime  Blanchon,  banquier,  rue  Saint-Lazare,  7,  à 
Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la 
marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n°  3572  par  le  sieur 
Paul  Fouquier,  fabricant  de  produits  pharmaceutiques,  rue  Gounod, 
7,  à  Paris,  le  19  novembre  1890,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  les  flacons  contenant  un  produit  pharmaceutique  de  sa  fabri- 
cation. 


N**  3944.  —  Le  28  du  mois  de  janvier  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Oscar  Legris,  négociant,  rue  des  Chantiers,  86,  à 
Versailles  (France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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—  208  - 

de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Oscar  Legris  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  paquets  contenant  des  produits  de  la  fabrication 
du  déposant,  ainsi  que  sur  tous  les  imprimés,  circulaires,  prospectus, 
sacs,  affiches,  tableaux,  chromos  et  autres  articles  de  publicité. Cette 
marque  représente  une  vignette,  sur  laquelle  on  voit  une  femme 
debout  sur  une  L  majuscule,  et  tenant  de  la  main  gauche  une  étoffe 
qu  elle  plonge  dans  un  vase  ;  dans  le  corps  de  l'L  on  lit  les  mots 
«  Exiger  la  Kabiline  »,  imprimés  en  capitales;  au-dessus  du  tout 
se  trouvent  les  mots  «  La  Kabiline  » ,  surmontant  la  mention  sui- 
vante :  «  Véritable  teinture  des  ménages  »;  le  mot  «  Kabiline» 
s'écrit  aussi  «  Kabyline  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  ci- dessus  et  autres,  en  toutes  couleurs,  en  creux  et  en 
relief. 


N^  3945.  —  Le  29  du  mois  de  janvier  1892,  à  11  heures 
40  minutes  du  matin,  la  société  Actiengesellschaft  Union,  fabrique 
d'allumettes  et  de  cirage,  à  Augsburg  (Allemagne),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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-  209  ~ 

Laqirelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  d  allumettes  et  les  emballages  de  paquets 
d'allumettes.  Cette  marque  représente,  en  haut,  les  armoiries  d'Al- 
lemagne avec  des  inscriptions  tout  autour,  et  en  bas,  un  sabre  turc 
portant  les  mots  «  Schutz  Marke  »> ,  et  ayant  d'autres  inscriptions 
au-dessus  et  en  dessous.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  514.  —  Le  V  du  mois  de  février  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  Leeraerts,  fabricant  de  liqueurs,  chaussée 
de  Turnhout,  280,  à  Borgerhout  lez-Anvers,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


/ 


^ 


CH.  LÉËRÀERTS 

DÉPOSÉ 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Leeraerts  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  le  bitter  de  sa  fabrication 
et  sur  en-têtes  de  lettres,  etc.  Cette  marque  représente  l'image  de 
Sequah;  au-dessus,  les  mots  «  Bitter  Sequah  »>,  et  en  dessous,  des 


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—  210 


médailles  et  les  mots  «  Distillé  par  Ch.  Leeraerts.  Déposé  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  de  16  centimètres  de  longueur  sur 
8  de  largeur. 


N'^SIS. — Le  P'du  mois  de  février  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Leeraerts,  fabricant  de  liqueurs,  chaussée  de  Turn- 
hout,280,  à  Borgerhout  lez- Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Leeraerts  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  Télixir  de  sa  fabrication 
et  sur  en-tétes  de  lettres,  etc.  Cette  marque  représente,  dans  un 
écusson,  rimage  de  Sequah;  au-dessus,  les  mots  «<  Ëlixir  Sequah  9»; 
en  dessous,  des  médailles  et  les  mots  «  Liqueur  distillée  par  Ch. 
Leeraerts.  Déposé  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
13  centimètres  de  hauteur  sur  10  centimètres  de  largeur. 


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—  211  — 


N**  5fn.  —Le  2 du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Meunier,  pharmacien,  rue  Dambrugge,  42,  à  Anvers, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d* Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Meunier  déclare  adopter 
comme  modèl'e.  Cette  marque  représente  une  boîte  en  carton,  cou- 
leur gris-bleu,  avec  les  mots  ^  Poudre  du  D'  Herns  contre  les  trans- 
pirations»; sur  la  surface  supérieure,  la  signature  du  docteur  Herns 
et  un  flacon  en  verre  jaune  cylindrique,  fermé  par  une  monture  métal- 
lique et  perforé  de  vingt  trous;  inscription  comme  ci-dessus  des 
deux  côtés.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions,  pour  la  boîte,  de 
12  centimètres  de  largeur  et  4  centimètres  de  hauteur,  et  pour  le 
flacon,  de  10  centimètres  de  largeur  sur  35  centimètres  de  hauteur. 


N^  517.—  Le  2  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  E.    Wouters-Vande   Mierop,   marchand   de  nouveautés, 


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-^  212  — 

soieries,  aunages,  confections,  etc.,  rue  Carnot,  10,  à  Anvers,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  E.  Wouters-Vande  Mierop  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  factures,  enveloppes,  pancartes, 
en-tôtes  de  lettres,  papier  d'emballage,  etc.,  et  comme  enseigne  sur 
sa  maison.  Cette  marque  représente  un  moulin  à  vent.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  diverses 
couleurs. 


N"*  518. — Le  2  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Max.  Todtenhaupt,  fabricant,  chaussée  de  Malines,  126*,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Max.  Todtenhaupt  déclare  adopter  pour 
être  apposée  :  1°  en  étiquette  sur  l'extérieur  des  lampes  à  gaz  por- 
tant ce  nom;  2**  pour  être  gravée  sur  les  globes  des  mômes  lampes, 
et  3*"  comme  réclame  sur  tout  papier  de  bureau,  annonces,  etc.,  etc. 
Cette  marque  représente  un  écusson  avec  les  mots  «  Britannia 
Lamp  »;  au-dessous  se  trouve  une  étoile  étincelante;  l'écusson  est 
surmonté  d'une  couronne.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de 
toutes  grandeurs  et  différentes  couleurs. 


N"*  3946. —  Le  4  du  mois  de  février  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Moritz  Hirschler,  à  Budapest,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Moritz  Hirschler  déclare  adopter  pour 


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—  213  - 

être  apposée  sur  des  bouteilles  d'eau  minérale  de  François-Joseph. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  tirée  en  rouge  et  noir  sur 


blanc,  sur  laquelle  on  remarque,  dans  un  médaillon,  une  couronne 
impériale,  un  sceptre  et  une  épée  sur  un  coussin;  dans  un  autre, 
les  lettres  E.  J.  entrelacées  sur  un  écusson  placé  à  travers  une 
ancre;  on  remarque  surtout  sur  l'étiquette  les  mots  «  Ferencz 
Jôzeph  Budai  Keseruviz-Forras.  Source  amère  François-Joseph. 
Bureau  d'expédition  à  Budapest  de  la  source  amère  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N**  146.  —  Le  4  du  mois  de  février  1892,  à  1  heure  de  relevée. 


14 


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—  214  — 

le  sieur  Victor  Stainier-Dessent,  fabricant  de  mastic,  à  Jumet,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Stainier-Dessent  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  d'emballage  et  tonneaux  contenant 
du  mastic.  Cette  marque  représente  un  énorme  éléphant,  près  des 
pieds  duquel  se  trouvent  les  quatre  lettres  VSD  J.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes  cou- 
leurs. 


r.  N^  3941.  —  Le  5  du  mois  de  février  1892,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  P.  Koenig,  négociant  en  tabacs,  place  Sainte- 
Gudule,  2,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Koenig  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  de  tabac  et  des  boîtes  de  cigarettes.  Cette 
marque  représente  un  paysage  égyptien  avec  un  groupe  d'indigènes 
montés  sur  chameaux,  flanqué  à  gauche  d'une  allégorie  du  com- 
merce et  de  la  navigation,  ainsi  que  d'une  pyramide;  à  droite,  d'une 
déesse  armée  et  casquée  et  d'une  colonne;  l'étiquette  porte  imprimés 
les  mots  «  Theodoro  Vafiadis  &  C*.  Purveyors  to  the  Khedivial 
Family,  etc.  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


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—  215  — 

N^  3948.  —  Le  6  du  mois  de  février  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Eugeric  Koch,  fabricant  de  pipes  et 
articles  pour  fumeurs,  rue  des  Archives,  34,  à  Paris,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieur  Eugeric  Koch  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pipes  en  bois,  écume,  etc.,  des  fume-cigares  et 
cigarettes.  Cette  marque  représente  le  nom  du  fabricant  et  le  mot 
«  Paris  99,  qui  se  trouvent  appliqués  sur  les  objets  en  question,  au 
moyen  d*un  fer  chauffé,  afin  de  laisser  Tempreinte  soit  en  lettres 
dorées,  argentées  ou  autre.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  519.  —  Le  6  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Tinchant  frères,  fabricants  de  cigares,  rue  Breydel,  11, 
13,  15  et  17,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-  après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Tinchant  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  et  dans  des  boîtes  à  cigares.  Cette  marque 
représente  l'image  de  Famiral  Gervais,  en  uniforme,  ayant  à  sa 


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-  216  — 


gauche  et  à  sa  droite  les  drapeaux  français  et  russe,  ainsi  que  quatre 
médailles  en  or;  au-dessus  se  trouvent  en  lettres  rouges  les  mots 
«  L'Amiral  Gervais  f».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de 
différentes  grandeurs  et  imprimée  en  couleur  brune. 


N"*  »«0.  —  Le  6  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Tinchant  frères,  fabricants  de  cigares,  rue  Breydel,  11, 
13,  15  et  17,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Tinchant  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  ou  dans  des  boîtes  à  cigares.  Cette  marque 
représente  le  vaisseau-amiral,  deux  vaisseaux  de  môme  construction 
le  suivent;  au-dessus  se  lit  le  mot  «  Marengo  »,  imprimé  en  rouge; 
en  dessous.  Tannée  <<  1891  »,  également  en  rouge.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  imprimée  en  brun. 


N^  «26  bis.  —  Le  10  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Smeets-De  Vos,  fabricant  de  cigares,  à  Grammont, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Smeets-De  Vos  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  boîtes,  paquets  et  enveloppes  contenant  cigares 


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-  217  — 


et  tabac  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  en  une  vignette 
une  tête  d'Arabe,  accostée  d'un  Arabe  en  costume  ancien  et  d'un 


Arabe  en  costume  moderne;  au  bas,  le  Coran  et  un  sabre;  au  haut, 
^  El  Coran».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous 
réserve  de  modifier  les  dimensions  et  d'employer  diverses  couleurs. 


3949.  —  Le  10  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  Compagnie  Mercator,  société  anonyme  dont  le  siège  social 
est  à  Bruxelles,  quai  aux  Pierres  de  taille,  24,  se  présente  au 


TRADE  MARK© 


DEPOSE 


\^tacceCceà: 


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—  218  - 

greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  Compagnie  Mercator  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  des  limonades 
gazeuses  et  du  cidre  dont  elle  fait  le  commerce.  Cette  marque  repré- 
sente :  1®  la  dénomination  «  Boissons-Champagne  - ,  indépendam- 
ment de  toutes  formes  distinctives;  2**  une  étiquette  portant, 
imprimée  en  bleu,  la  dénomination  «  Boissons-Champagne  »,  et  les 
mentions  «  C**  Mercator.  Bruxelles  »;  le  tout  surmonté  d'un  cachet 
rond,  représentant  un  moulin  à  vent  avec  la  mention  «  Trade  Mark  ^ , 
déposée  à  droite  et  à  gauche  du  cachet.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus  et  d  autres  plus  petites  ou  plus  grandes. 


N**  39tM>.  —  Le  10  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  Compagnie  Mercator,  société  anonyme  dont  le  siège 
social  est  à  Bruxelles,  quai  aux  Pierres  de  taille,  24,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TRADE    '  MARK: 


Laquelle  marque  la  Compagnie  Mercator  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  les  produits  dont  elle  fait  le  commerce,  soit  les 
bières  anglaises,  les  thés  de  Chine  et  de  Ceylan,  les  limonades  et 
cidre  gazeux,  les  fruits  secs,  les  conserves  de  fruits  et  légumes,  les 
fromages  et  les  beurres  naturels  et  artificiels,  comme  aussi  sur 
toutes  caisses,  boîtes  et  emballages  quelconques,  et  tous  imprimés. 
Cette  marque  représente  un  cachet  rond  imprimé  en  toutes  couleurs 
sur  papiers  de  toutes  nuances,  ayant  au  centre  un  moulin  à  vent,  et 
à  droite  et  à  gauche,  la  mention  «  Trade  Mark  j»,  laquelle  pourra 
toutefois  être  supprimée  ou  disposée  de  toute  autre  façon  quelconque. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  ou  d'autres  plus  petites  ou  plus 
grandes. 


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—  219  — 

N^  3951.  —  Le  10  du  mois  de  février  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Plancke,  agent  général  pour  la  Belgique 
des  vins  de  Champagne  Manuel  &  0*,  de  Reims,  résidant  rue 
H6tel-des-Monnaies,85,  à  Saint-Gilles  lez-Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ernest  Plancke  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  à  Champagne  et  toutes  épreuves  de 
publicité  quelconque.  Cette  marque  représente  un  modèle  de  repro- 
duction lithographique  devant  servir  à  l'usage  d'étiquettes,  tableaux, 
pancartes,  cartes,  édition,  tirage  quelconque  ou  tout  autre  mode  de 
publicité;  ce  modèle  représente  au  recto  et  sur  ses  deux  faces  une 
bouteille  à  vin  de  Champagne  parée  de  sa  garniture  et  figurée  soit 
en  noir,  soit  en  couleurs  diverses  ;  elle  peut  être  établie  en  toutes 
grandeurs  et  découpée  à  Temporte-pièce  ;  au  verso  peut  figurer  un 
morceau  de  musique  de  chant  ou  de  musique  instrumentale.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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~  220  — 


N''  5»t.  — LelOdumois  de  février  1892,à3heures  de  relevée,  le 
sieur  Georges  Wilford,  fabricant  de  cigares,  boulevard  Léopold, 
108,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Wilford  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  le  couvercle  à  Tintérieur  des  caisses  à  cigares. 
Cette  marque  représente  les  armes  de  Cadix,  représentant  Hercule 
debout  entre  deux  colonnes  avec  deux  lions  couchés  à  ses  pieds  ; 
dans  le  fond,  la  mer;  sur  des  rubans  entourant  les  colonnes,  Tins- 
cription  «  Non  plus  ultra  »  ;  tout  autour,  un  ovale  surmonté  d*une 
couronne  ducale  et  Tinscription,  autour  dans  l'ovale,  «  Noble,  Leal, 
Heroica,  Cadiz  y>  ;  de  chaque  côté  de  l'ovale,  des  branches  de 
feuilles.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  gran- 
deurs et  imprimée  soit  en  or  et  couleurs,  argent  et  couleurs,  ou 
toute  noire,  mais  toujours  sur  papier  blanc. 


N**5«». — Le  10  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Georges  Wilford,  fabricant  de  cigares,  boulevard  Léopold, 
108,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Wilford  déclare  adopter 
pour  être  apposée,  sur  le  couvercle,  en  encre  noire,  ou  brûlée  dans 
le  bois  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  représente  un  ovale 
avec  l'inscription  tout  autour  «  La  Flor  de  Cadiz  »,  et  au  centre, 


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-  221  — 


«  G.  W,  M.  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diffé- 
rentes grandeurs. 


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N*^  3959.  —  Le  11  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Joseph  Koch,  fabricant  de  vinaigré  et  moutarde, 
domicilié  rue  de  la  Caserne,  78,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 


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du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  Koch  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  vinaigres  en  fûts  et  en  bouteilles.  Cette  marque 
représente  les  armes  de  la  ville  de  Bruxelles  et  l'inscription 
^  Vinaigre  Sî. Michel  extra  fin  ».  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N^  3953.  —  Le  11  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Joseph  Koch,  fabricant  de  vinaigre  et  moutarde, 
domicilié  rue  de  la  Caserne,  78,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Joseph  RocH 

BRUXELLES 

Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  Koch  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  pots  à  moutarde,  etc.  Cette  marque  représente  les 
armes  de  la  ville  de  Bruxelles  et  l'inscription  «  Moutarde  S^ Michel 
aux  fines  herbes  y*.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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-   223  — 

N*  5W.  — Le  11  du  mois  de  février  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  François  Halleux,  marchand  tailleur,  domicilié  rue 
Vinave-d'Ile,4,àLiège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Halleux  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  YÔtements  confectionnés  et  mis  en  vente  par 
lui.  Cette  marque  représente  les  mots  «  The  Confortable  »  ;  au- 
dessous  de  cette  marque  se  trouvent  les  initiales  entrelacées  du 
déposant,  les  mots  ^  Marque  déposée  »  et  les  nom  et  domicile  du 
déposant.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s'imprime  pour  former 
étiquette. 


N"*  141.  —  Le  11  du  mois  de  février  1892,  à  trois  heures  de 
relevée,  le  sieur  Frédéric  Delattre,  distillateur,  à  Morlanwelz,  se 


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—  224  — 

présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Delattre  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur.  Cette  marque  représente,  au 
centre,  un  soleil,  au  milieu  duquel  figure  le  mot  «  Du  »;  à  droite, 
un  drapeau  avec  un  croissant  et  une  étoile;  à  gauche,  la  signature 
<<  F.  Delattre»;  Tinscription  «  Bitter  du  Levant  »,et  enfin,  au  bas  de 
TétiquettQ,  la  mention  ^  Marque  déposée  »  ;  le  tout,  comme  ci-des- 
sus. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes 
ou  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N^  148. — Le  1 1  du  mois  de  février  1892,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Paul  Fontaine,  négociant,  à  La  Hestre,  pour  la  société 
Paul  Fontaine  et  C^*,  dont  le  siège  est  au  dit  lieu,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


\  jD>r   ^^ 


PAULFOIfTAINE&C" 

LA  U£STft£ 


^.^,»*4>^Vi^^uU^*K,m%>m0iJ\mAm  " 


Laquelle  marque  le   sieur  Paul  Fontaine   es  qualités   déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur  dite  «  Elixir 


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—  225  - 


de  Mariemont  n,  etc.;  le  tout  tel  quil  figure  ci-dessus.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  semblables,  plus  grandes,  plus 
petites ,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  des  déposants. 


N""  3964.  —  Le  12  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  The  National  Starch  Manufacturing  Company, 
ayant  son  siège  social  à  ('ovington,  Kentucky  et  à  New-York,  Etats- 
Unis  d'Amérique,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

MAIZENA 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  farines  et  pâtes  alimentaires  dont  elle  fait  la  fabri- 
cation et  le  commerce,  ainsi  que  sur  les  paquets,  enveloppes  et  tous 
papiers  de  commerce.  Cette  marque  représente  le  mot  <<  Maizena  »». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  autres, 
en  toutes  couleurs,  en  creux  et  en  relief. 


N^  518. —  Le  12  du  mois  de  février  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Robert  Fouarge,  industriel,  domicilié  à  Rocour,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  * 


MARQUE  Dcposee 


Laquelle  marque  le  sieur  Fouarge  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  sacs  à  son  usage  commercial.  Cette 
marque  représente  une  gerbe  de  blé,  avec  les  deux  initiales  R  et  F 
aux  côtés;  en  dessous,  les  mots  «  Marque  déposée  ».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  diverses,  selon  la  grandeur  des  sacs. 
Elle  s'imprime  en  noir. 


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—  226  — 

N**  t06.  —  Le  15  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Arthur  Joveneau,  fabricant  de  chocolat,  rue  des 
Jésuites,  17,  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : . 

CHOCOLAT 

ALIMENTAIRE 


Laquelle  marque  le  sieur  Joveneau  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chocolat  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
a  pour  titre  ^  Chocolat  alimentaire  »  ;  elle  est  composée  d'un  enca- 
drement contenant  un  médaillier,  dans  le  milieu  duquel  se  trouve 
l'inscription  ^  Chocolat  incomparable  y».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ci-dessus  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petiles.  Elle  s  imprime  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de 
couleurs. 

N<>,tW. — Le  15  du  mois  de  févrierl892,àl0heuresdumatin,le 

LE    JOURNALIER 

CliocoUt  de  santé 
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—  28T  — 

sieur  Arthur  Joveneau,  fabricant  de  chocolat,  rue  des  Jésuites,  17, 
à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Joveneau  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chocolat  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
a  pour  titre  «  Le  Journalier  »>  ;  au-dessous,  se  trouvent  les  mots 
«  Chocolat  de  Santé  »;  elle  est  divisée  en  deux  parties.  Tune  repré- 
sente une  ménagère  avec  l'inscription  «  Il  est  excellent,  goûtez-le  », 
et  Tautre  contient  l'adresse  du  déposant  et  la  désignation  de  la 
qualité.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ci-dessus 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N""  S956  —  Le  15  du  mois  de  février  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  L.  Oberhaeusser  et  R.  Landauer,  pharmaciens,  à 
Wurzbourg  (Bavière),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle'  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  L.  Oberhaeusser  et  R.  Landauer 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  pharma- 
ceutiques Kneipp  de  leur  maison.  Cette  marque  représente  le 
.portrait  de  M.  le  curé  Kneipp,  avec  sa  signature  et  les  mots 
^  Marque  déposée  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  3»5«.  —  Le  15  du  mois  de  février  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  L.  Oberhaeusser  et  R.  Landauer,  pharmaciens,  à 
Wurzbourg  (Bavière),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  L.  Oberhaeusser  et  R.  Landauer 


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-  228  — 


déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  pharma- 
ceutiques Kneipp  de  leur  maison.  Cette  marque  représente  la  plante 


de  rhubarbe  avec  les  signatures  «  LR  OL  W.  »,  et  les  mots 
«  Marque  déposée  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N'^SSS.  —  Le  16  du  mois  de  février  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Alfred  Schuchard,  chef  de  la  maison  de  commerce  Alfred 
Schuchard  et  C®,  établie  à  Anvers,  se  présente  au  gretFe  du  tri- 
bunal de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Schuchard  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  étiquettes  et  toutes  espèces  d'emballages  pour 
marchandises  de  toute  nature.  Cette  marque  représente  la  lettre  T 
et  porte  au-dessus  un  carré  et  de  chaque  côté  un  autre  carré; 
le  tout  est  entouré  d'un  cercle  ovale,  agrémenté  à  chaque  côté,  tel 
que  cela  est  représenté  par  l'étiquette  ci-dessus.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  5  centimètres  de  haut  sur  5  et  un  tiers  cen- 
timètres de  large  et  dans  d'autres  dimensions  plus  ou  moins  grandes 
et  est  employée  en  diflFérentes  couleurs. 


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-  229 


N*»  39:^9.  —  Le  16  du  mois  de  février  1802,  à  11  heures  du 
raatin,  la  dame  épouse  De  Gey ter- Lebrun,  négociante,  boulevard 
du  Hainaut,  104,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  épouse  De  Geyter- Lebrun  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  un  coussin  antinévralgique.  Cette  marque 
représente  un  lion  couché  sur  un  coussin.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  83.  —  Le  17  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  l'après- 
midi,  le  sieur  Charles  Godaert,  pharmacien,  domicilié  rue  de 
Bruxelles,  25,  à  Enghien,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

MARQUE   DE   GARANTIE 
t 

DÉPÔT  GÉNÉRAL  : 

CH.  GODAERT,  PHARMACIEN 

ime  de   Bmxellea 
ENQHIEN 


TOM£   VI. 


15 


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~   230  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Godaert  déclare  adppter  pour 
âtre  apposée  sur  des  boites  contenant  la  poudre  Butifère,  de  son 
ofiScine.  Cette  marque  représente,  dans  un  cercle,  une  tête  de  bœuf 
avec  inscriptions  :  •»  Poudre  Butifère.  Marque  de  garantie.  Dépôt 
général  :  Ch.  Godaert,  pharmacien,  rue  de  Bruxelles.  Ënghieni». 
Elle  est  employée  dans  différentes  dimensions. 


N""  3958.—  Le  18  du  mois  de  février  1892,  à  midi  et  demi,  la 
société  The  Continental  Bodega  Company  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


MARQUE  SPÉCIALE 


BODEGA 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  représente 
trois  tonneaux  entourés  d*une  bande  avec  la  firme  <<  The  Continental 
Bodega  Company  » ,  et  surmontés  d'un  globe  terrestre  et  des  dra- 
peaux espagnols  et  portugais,  et  les  mots  «  Marque  spéciale. 
Bodega  y».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  3059.  —  Le  19  du  mois  de  février  1892,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Bischoff,  fabricant  de  courroies,  à  Hambourg 
(Allemagne),  se  présente  a\i  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  Bischoff  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  courroies  de  sa  fabrication  et  sur  leur  emballage. 
Celte  marque  représente  deux  cercles  concentriques  traversés  par 


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—  231  — 

un  double  trait  entre  lesquels  le  mot  ^  Diamant  »;  entre  les  cercles 
concentriques,  l'inscription  «  Balata  Treib-Riemen  »  et  «  Gesetzl. 


Geschûtzt  »  ;  dans  l'intérieur  du  cercle,  deux  triangles,  l'un  sur 
l'autre,  avec  les  lettres  J.  B.  H..  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  ou  en  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  impression. 


N**  306O.  —  Le  23  du  mois  de  février  1892,  à  10  heyres  du 
matin,  la  dame  veuve  Verdickt,  fabricante  de  cigarettes,  rue  des 
Palais,  203,  à  Schaerbeek,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  Verdickt  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  à  cigarettes.  Cette  marque  représente 
une  tête  de  femme  ;  les  inscriptions  sont:  <<  La  Belge,  cigarettes 
Semois  t,  et  un  libellé  de  chaque  côté.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  rouge  et  or  sur  papier  blanc. 


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-    232  — 

4 

N^  40. —  Le  23  du  mois  de  février  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Strubbe,  négociant,  à  Ostende,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Ostende  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Strubbe  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  prospectus,  factures,  etc.,  et  sur  des  boites  de 
ciment.  Cette  marque  représente  une  croix  blanche  sur  fond  colorié 
avec  rinscription, au-dessous,  des  mots  ^  Registered  Trade  Mark  », 
en  caractères  blancs;  au  milieu,  d'un  cercle  entouré  d'une  bande 
ronde  coloriée  portant  les  mots  en  blancs  ou  coloriés  *^  Portland 
Cément.  Withe  Cross  Brand  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions de  la  marque  déposée  et  dans  des  dimensions  beaucoup  plus 
grandes  pour  être  apposée  sur  des  barils  de  ciment. 


N^  5*.  —  Le  24  du  mois  de  février  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Nestor  Wilmart,  directeur  de  l'association  Laurent  frères, 
fabricants  de  savon,  domicilié  à  Waterloo,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  233  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Wilmàrt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  devant  contenir  de  boules  de  savon.  Cette 
marque  représente  un  bouquet  de  jasmin,  au  milieu  duquel  sont 
écrits  les  mots  <<  Savon  au  Bouquet  de  Jasmin  y*  ;  en  dessous  se 
trouvent  les  mots  «  Laurent  frères,  parfumeurs  r>.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  plus  grandes  que  celles  de  la  marque  ci-dessus. 


N**  5S. —  Le  24  du  mois  de  février  1892,  à  2  heures  de  relevée,, 
le  sieur  Nestor  Wilmart,  directeur  de  l'association  Laurent  frères, 
fabricants  de  savon,  domicilié  à  Waterloo,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Wilmart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  devant  contenir  des  boules  de  savon.  Cette 
marque  représente  un  sujet  chinois,  au-dessus  duquel  sont  écrits  les 
mots  •<  Savon  chinois?».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus 
grandes  que  celles  de  la  marque  ci-dessus. 


N^  5»4. — Le  24  du  mois  de  février  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  W™-F.  Schmoele  et  C**,  négociants,  rue  Belliard,  15,  à 
Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemp^^ire  de  la  marque  ci-après  : 


EXTRACT^A^OF  BEEFi 

i 


m 


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—  234  — 

Laquelle  marquQ  les  sieurs  W"-F.  Schmoele  et  C**  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses,  pots,  flacons,  étiquettes, 
bouchons,  capsules,  pastiles,  ou  à  toute  autre  forme  d'emballage 
contenant  des  extraits,  bouillons,  peptones  ou  autres  conserves  de 
viande.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Star  t  et  une  ou  plu- 
sieurs étoiles,  dont  Tune  contenant  les  mots  «  Trade  Mark  j»,  avec 
faculté  de  traduire  le  mot  ^  Star  y*  en  étoile  pour  la  consommation 
belge,  et  en  d'autres  langues  pour  l'exportation.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  variant  à  volonté.  Elle  est  appliquée  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief  sur  les  produits. 


N^  3061.  —  Le  25  du  mois  de  février  1892,  à  12  heures  du 
matin,  la  société  The  Vacuura  Oil  C",  société  faisant  le  commerce 
des  huiles  et  ayant  son  siège  à  Liverpool  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

VACUUM. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  ses  papiers  de  commerce,  emballages,  barils,  bou- 
teilles, flacons,  caisses.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Vacuum  >» 
en  tous  caractères  quelconques.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites,  suivant 
le  besoin.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  896».— Le 25  du  mois  defévrier  1892,  à  12  heures  du  matin, 
les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C*,  société  faisant  le  commerce  des  cou- 
leurs et  produits  chimiques,  à  Fiers  (France-Nord),  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ANTINONNIN 

Laquelle  marque  les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  les  papiers  de  commerce,  emballages, 
caisses,  boîtes,  bouteilles  et  flacons. Cette  marque  représente  le  mot 
*^  Antinonnin  »»  en  tous  caractères  quelconques.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  235  — 

N^  54. —  Le  25  du  mois  de  février  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Léon  Chantrenne,  employé,  à  Nivelles,  âu  nom  de  M.  Emile 
Le  Hardy  de  Beaulieu,  négociant,  à  Wavre,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-aprôs  : 


Laquelle  marque  le  sieur  L.  Chantrenne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bobines  de  fil  à  coudre.  Cette  marque  représente 
une  femme  travaillant  à  une  machine  à  coudre  et  portant  la  légende 
«  Fil  soie  à  la  tailleuse.  30  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions de  Tétiquette  ci-dessus. 


N**  3063.  —  Le  29  du  mois  de  février  1892,  à  9  heures  du 
matin,  la  société  Thomas  Powell  limited,  établie  à  Londres,  4, 
Albion  place,  Blackfriars  Bridge,  pour  la  fabrication  de  spécialités 
pharmaceutiques;  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  étiquettes  des  bouteilles,  enveloppes  et  emballages, 
renfermant  leur  produit,  spécialité  appelée  PowelFs  Balsam  of 
Aniseed  (anis  de  Powell).  Cette  marque  représente  un  lion  couché, 
enfermé  dans  un  filet  fixé  à  terre  et  à  deux  poteaux;  à  un  endroit 


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—  236  — 


,du  filet  se  trouve  une  souris;  le  tout  dans  un  ovale  à Textérieur 
duquel  se  trouvent,  au-dessus,  les  mots  «  PoweU's  Balsam  of  Ani- 
seed9»,  en  dessous,  les  mots  ^  Trade  Mark  9».  Elle  s'applique  à  plat. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci^dessus  ou  dans 
d  autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  3064. — Le  29  du  mois  de  février  1892,  à  9  heures  du  matin, 
la  société  Thomas  Powell  limiied,  établie  à  Londres,  4,  Albion  place, 
Blackfriars  Bridge,  pour  la  fabrication  de  spécialités  pharmaceu- 
tiques, se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  étiquettes  ou  autres  récipients,  enveloppes  ei  embal- 
lages renfermant  différentes  spécialités  pharmaceutiques  de  la  fabri- 
cation des  déposants  et  étant  la  propriété  de  ceux-ci.  Cette  marque 
représente  un  lion  couché  enfermé  dans  un  filet  fixé  à  terre  et  à  deux 
poteaux;  à  un  endroit  du  filet  se  trouve  une  souris;  le  tout  dans  un 
ovale  à  l'extérieur  duquel  et  en  dessous  se  trouvent  les  mots  «Trade 
Mark  «».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus 
ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*'  519.  —  Le  3  du  mois  de  mars  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Alphonse  Herman-Dubois,  négociant  en  couleurs  et  vernis, 
domicilié  rue  Sainte-Véronique,  19,  à  Liège,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  237  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Herman-Dubois  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  articles  de  la  fabrication  et  du  commerce  des 
couleurs  et  vernis.  Cette  marque  représente  la  lettre  H  dans  un 
triangle  équilatéral.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  imprime  pour 
former  étiquettes  en  diverses  couleurs. 


N*"  3fNt5. —  Le  7  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  30  minutes, 
les  sieurs  Payraud  et  C*,  fabricants  de  chocolat,  rue  de  la  Répu- 
blique, 37,  à  Lyon  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  Ja  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Payraud  etC**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  et  enveloppes  de  cacao.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  portant  au  milieu  la  dénomination  «  Cacao 
Payraud  >»  et  les  noms  «  Genève  &  Lyon  ^  en  dessous  ;  le  tout  sur- 
monté aux  deux  extrémités  par  deux  médailles  accouplées  ;  au  bas 
de  Tétiquette  est  un  vaisseau  à  voiles  déployées;  les  côtés  sont  formés 
par  deux  cacaotiers  séparés  par  un  cartouche  portant  un  numéro 
variable.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  toutes  couleurs,  mais  prin- 
cipalement en  vert. 


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—  238  — 


N*30e6. —  Le  7  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  30  minutes, 
les  sieurs  Payraud  et  C**,  fabricants  de  chocolat,  rue  de  la  Répu- 
blique, 37,  à  Lyon  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci -après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Payraud  et  C*'  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  enveloppes,  des  paquets  ou  des  boîtes  de  cho- 
colat. Cette  marque  représente  une  étiquette  portant  au  milieu  le 
titre  «  Chocolat-Payraud»»;  au-dessus  est  un  cartouche  portant  lion 
héraldique  tenu  par  deux  statues  allégoriques;  de  chaque  côté  est  une 
médaille  avec  revers;  au  bas  sont  deux  vaisseaux  à  voiles  déployées; 
les  côtés  sont  formés  par  deux  cacaotiers  reliés  en  haut  par 
une  banderole,  sur  laquelle  sont  les  noms  «  Genève  &  Lyon  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat  et  en  toutes  cou- 
leurs. 


N**  806».— -Le  7  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Ernest  Minet,  domicilié  rue  Vanderstichelen,  45,  à  Molen- 
beek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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—  239   - 

Laquelle  marque  le  sieur  Ernest  Minet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bidons  et  emballages  contenant  des  vernis  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  un  croissant  surmonté  dune 
ancre  avec  les  initiales  Ë.  M.  Elle  est  employée  dans  les  dimen 
sions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3968.  —  Le  7  du  mois  de  mars  1892,  à  11  heures 
30  minutes,  le  sieur  Hasaerts-Zamboni,  négociant  en  laines,  mer- 
ceries et  bonneteries, domicilié  rue  d'Allemagne,  85,à  Curegbem,8e 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Hasaerts-Zamboni  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  ses  imprimés,  ainsi  que  sur  toutes  laines,  merce- 
ries et  bonneteries.  Cette  marque  représente  les  deux  côtés  de  la 
médaille  commémorât! ve  de  l'exposition  nationale  de  1880,  sur- 
montés d'un  dessin  représentant  la  façade  principale  de  la  gare  du 
Midi  de  Bruxelles;  le  tout  enguirlandé  de  feuillage.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  680.  —  Le  7  du  mois  de  mars  1892,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  Hyacinthe  Cuylits,  ingénieur  civil,  rue  des  Venues,  164,  à 
Liège,  agissant  pour  la  société  Cuylits  et  C'*,  établie  rue  des  Venues, 
164,  à  Liège,  dont  il  est  l'associé,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  Cuylits  et  C**  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  liqueurs  mises  en  vente  par  elle.  Cette  marque 
représente  les  armoiries  de  l'abbaye d'Orval,  consistant:  1"*  en  une 
bague  émergeant  des  flots  ;  2"*  un  écusson  portant  la  mitre  d'abbé  et 


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—  240  — 


la  crosse;  3**  la  croix  de  saint  Bernard,  et  4**  le  sceptre  ducal; 
au-dessus  de  cette  marque  sont  écrits  les  mots  «   Liqueurs  des 


Bernardins  d'Orval  (Val  d'Or).  Bénédictines  y  ;  aux  côtés,  les  mots 
«  St  Bernard.  Wenceslas,  1*"*  duc  du  Luxembourg  «;  en  dessous,  les 
mots  «  Luxembourg  belge  ^ .  Elle  est  emploj'ée  dans  des  dimensions 
variables. Elle  s'imprime,  pour  former  étiquettes,  en  différentes  cou- 
leurs ou  nuances. 


N^  »960.— Le  8  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Chauliac  aîné,  négociant  en  vins,  domicilié,  rue  Van  Aa,  à 
Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Bock  Vin 


CÔTES 

Laquelle  marque  le  sieur  Chauliac  a!né  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles,  flacons,  cruchons,  etc.,  de  toutes  dimen- 
sions. Cette  marque  représente  les  mots  «  Bock  Vin  »,  suivis  de  la 
signature  et  du  mot  «Bordeaux  9», et  d'un  nom  de  vin  quelconque  à  la 


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—  241  - 

conveDance  du  déposant,  qui  se  réserve  le  droit  de  le  faire  imprimer 
en  damand.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  plus 
{grandes  ou  plus  petites,  et  peut  être  appliquée  en  creux  ou  en  relief, 
dans  n'importe  quel  sens  et  dans  différentes  dispositions,  dans  n*im- 
porte  quelle  forme  ou  couleur.  Le  déposant  se  réserve  le  droit  de 
faire  suivre  ou  précéder  le  mot  «<  Bock  9»  de  tout  nom  de  vin  quel 
quil  soit,  d*un  vin  ou  d'un  pays. 


N**  t«8.  —  Le  8  du  mois  de  mars  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Constant  Lavaut  aîné,  fabricant,  domicilié  rue  Royghem, 
236,  à  Gaud,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Constant  Lavaut  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bottes  de  veilleuses  fabriquées  par  lui.  Cette 
marque  représente  une  croix  avec  Tinscription  *^  Veilleuses  pour 
3  mois.  C.  Lavaut  aine,  à  Gand  y^.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


N""  581. — Le  lOdu  mois  de  mars  1892,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Armand  Bouvier,  fabricant  de  tabacs  et  cigares,  demeurant  rue 
Léopold,  2,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Armand  Bouvier  préqualifié  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  paquets  de  tabacs,  caisses  de 
cigares,  etc.,  fabriqués  et  mis  en  vente  par  lui. Cette  marque  repré- 
sente un  coq  couronné";  d*un  côté  sont  écrits  les  mots  «  Tabac  du 
coq  couronné,  de  Tautre  est  écrite  ladresse  du  déposant.  Elle  est 


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—  242  — 


employée  dans  des  dimensions  variables,  en  diverses  couleurs  ou 
nuances.  Elle  s  imprime  pour  former  étiquettes. 


N®  149,  —  Le  10  du  mois  de  mars  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jean-Baptiste  De  Vos,  ingénieur,  à  Bruxelles,  pour  Emile 
Regniers  et  C'*,  demeurant  à  Charleroi,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Vos,  pour  Emile  Regniers  et  C*% 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  verre  à  vitres. 
Cette  marque  représente  un  ours  tenant  un  écriteau  portant  les 
lettres  <«  E  R  &  C*®  »  ;  le  tout  tel  qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus 
petites, de  toutes  façons  et  de  toutes  couleurs,  au  gré  des  déposants. 


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--243- 

N**  H^O. —  Le  11  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matiu, 
le  8ieur  Victor  François,  pharmacien,  domicilié  à  Charleroi,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Victor  François  préqualifié  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles.  Cette  marque  repré- 
sente Imdication  suivante  :  «  Elixir  Franciscain  »,  et  les  lettres 
V  F  entrelacées  ;  le  tout  tel  qu*il  figure  dans  la  vignette  ci-dessus 
apposée.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  façons  et  en  toutes  couleurs,  au 
gré  du  déposant. 


N**  58*. — Le  11  du  mois  de  mars  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Florent  Lachaussée-Belin,  négociant,  demeurant  rue  de  la 


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-  244  — 

Cité,  6,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Lachaussée-Belin  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tabacs,  cigares,  cigarettes,  sacs  à  tabac,  etc., 
mis  en  vente  par  lui.  Cette  marque  représente  une  ancre  de  marine. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  variables,  en  diverses 
couleurs  ou  nuances.  Elle  s*imprime  pour  former  étiquette. 


N"*  t08.  —  Le  12  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  François  Battard  fils,  fabricant  de  chicorée,  à  Ville-Fom- 
merœul,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Battard  déclare  adopter  pour  éti*e  apposée 
sur  des  sachets  à  chicorée.  Cette  marque  représente  un  coq  surmon- 
tant une  demi-sphère.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
5  centimètres  x  7  centimètres,  2  centimètres  1/2x4  centimètres, 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites.  Elle  s'imprime 
à  plat. 


N"*  81. — Le  14  du  mois  de  mars  1892,  à  4  heures  1/2,  le  sieur 
Emile  Jonckheere-Lobelle,  fabricant  de  chicorée,  à  Roulers,  se 


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—    245  — 


présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


/ 


Laquelle  marque  le  sieur  Jonckheere-Lobelle  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  chicorée  de  sa  fabrique.  Cette  marque 
représente  une  étoile,  autour  de  laquelle  se  trouvent  les  mots  •*  Chi- 
coréeà  la  cafetière  flamande  »;  au-dessus,  «  E.  Jonckheere-Lobelle  »♦; 
au-dessous,**  Roulers(Belgique).  Halluin  (Nord,  France)»».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  diverses  et  dans  différentes  couleurs. 


N**  8*.  —  Le  14  du  mois  de  mars  1892,  à  4  heures  1/2,  le  sieur 
Emile  Jonckheere-Lobelle,  fabricant  de  chicorée,  à  Roulers,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


16 


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—  246  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Jonckheere-Lobelle  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  chicorée  de  sa  fabrique.  Cette  marque 
représente  une  cuisinière  apprêtant  le  café;  au-dessus,  une  bande- 
role avec  les  mots  «<  A  la  cafetière  flamande  r,  et  plus  haut, 
«  Chicorée  française  »;  plus  bas,  à  droite  et  à  gauche,  des  cercles 
contenant  diverses  inscriptions;  au-dessous,  les  mots  «  Chicorée 
extrasupérieure  garantie  pure  r> ,  et  les  noms  et  Tadresse  du  dépo- 
sant. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  et  couleurs  diverses. 


N*^  t09. —  Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Laurent  Delvigne,  industriel,  à  Tournai,  gérant  ayant  la 
signature  sociale  de  la  société  en  commandite  simple  L.  Delvigne 
et  fils,  dont  le  siège  est  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Delvigne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société. 
Cette  marque  représente,  dans  le  milieu,  un  tigre  bondissant,  avec 
les  mots  «  Tiger-Brand  »»;  en  dessous,  un  écussonavec  les  initiales 
«  L.  D.  &  F.  »;  le  tout  entouré  d'un  cercle,  dans  lequel  se  trouve 
l'inscription  «  Portland-Cement.  Best-Quality  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  33  centimètres  de  diamètre.  Elle  s'imprime 
à  plat,  impression  bleue  sur  papier  rose. 


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—  247  — 


N*  1  lO. —  Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Eugène  Duez,  de  la  firme  C.  Duez  et  fils,  filateurs,  à  Péru- 
welz,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et 
y  dépose  un  modèle  eu  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Duez  déclare  adopter  pour  ôtre  attachée 
à  chaque  tortin  de  laine  dont  les  paquets  sortant  de  leur  fabrique 
sont  composés.  Cette  marque  est  divisée  en  deux  compartiments  :  dans 
l'un  se  trouve  le  mot  «  Chasse  »  ;  dans  l'autre,  une  tête  de  bélier, 
surmontée  d'une  couronne  avec  deux  licornes  pour  support  ;  sur  une 
banderole  se  trouvent  les  mots  «  Best  Knitting  Worsted  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  comme  ci-dessus.  Elle  s'imprime 
sur  papier  de  différentes  nuances  qui  servent  à  reconnaître  les  dif- 
férentes qualités  de  la  laine;  la  rouge  est  employée  pour  la  qualité 
désignée  n""  4,  la  noire  pour  le  n""  5  et  la  bleue  pour  le  n^3  1/2  chasse 
et  3  1/2  demi-chasse. 


N^  111.  —  Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Eugène  Duez  de  la  firme  C.  Duez  et  fils,  filateurs,  à  Péru- 
welz,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Duez  déclare  adopter  pour  être  attachée 
à  chaque  tortin  de  laine  dont  les  paquets  sortant  de  leur  fabrique 
sont  composés.  Cette  marque  est  divisée  en  deux  compartiments:  dans 
l'un  se  trouve  le  mot  «  Extra  >?;  dans  l'autre,  une  tête  de  bélier  sur- 
montée d'une  couronne  avec  deux  licornes  pour  support;  sur  une 


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—  248   - 

banderole  se  trouvent  les  mots  «^  Best  Knitting  Worsted  >».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  comme  ci-dessuis.  Elle  sMmprime  sur 
papier  de  différentes  nuances,  qui  servent  à  reconnaître  les  diffé- 
rentes qualités  de  la  laine  ;  la  rouge  est  employée  pour  la  qualité 
désignée  n**  4,  la  noire  pour  le  n**  5  et  la  bleue  pour  le  n**  3 1/2 chasse 
et  3  1/2  demi-chasse. 


N^  IIS.  —  Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Eugène  Duez  de  la  firme  C.  Duez  et  fils,  filateurs,  à 
Péruwelz,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Duez  déclare  adopter  pour  être  attachée 
à  chaque  tortin  de  laine  dont  les  paquets  sortant  de  leur  fabrique 
sont  composés. Cette  marque  est  divisé  en  deux  compartiments  :  dans 
l'un  se  trouvent  les  mots  «  Extra  Super  »  ;  dans  Tautre,  une  tête  de 
bélier  surmontée  d'une  couronne  avec  deux  licornes  pour  support; 
sur  une  banderole  se  trouvent  les  mots  «  Best  Knitting  Worsted  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  comme  ci-dessus.  Elle  s'im- 
prime sur  papier  de  différentes  nuances  qui  servent  à  reconnaître 
les  différentes  qualités  de  la  laine  ;  la  rouge  est  employée  pour  la 
qualité  désignée  n""  4,  la  noire  pour  le  n""  5  et  la  bleue  pour  le 
n**  3  1/2  chasse  et  3  1/2  demi-chasse. 


N"*  15.  — Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Léonard  Biermans,  industriel,  demeurant  à  Turnhout,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  249  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  enveloppes  de  cartes  à  jouer  chinoises,  telle 
qu'il  la  employée  jusqu'à  ce  jour  et  dès  le  11  avril  1883.  Cette 
marque  représente  un  éléphant  en  marche  ;  à  droite  et  à  gauche  de 
l'image,  un  monogramme  (lettres  entrelacées);  le  tout  imprimé  en 
couleur  rouge.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle. 


N**  i«0. —  Le  16  du  mois  de  mars  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Léopold  De  Ronne-Delanier,  fabricant  de  chicorée,  domi- 
cilié à  Gand,  Coupure,  263,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exenTplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Ronne-Delanier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  chicorée  fabriquée  par  lui.  Cette 
marque  représente  un  losange  avec  la  figurine  la  Pucelle  de  Gand, 
appuyée  sur  quatre  médailles,  et  l'inscription  «  Chicorée  de  Santé. 
De  Ronne-Delanier  •*.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  est  imprimée  en  bleu  sur  fond  blanc. 


N^  3910.  —  Le  18  du  mois  de  mars  1892,  à  9  heures  1/2  du 
matin,  le  sieur  Louis  Wijnberg,  fabricant,  à  Groningen  (Hollande), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Wijnberg  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  une  pommade  servant  à  nettoyer  les  métaux.  Cette 
marque  représente  un  cercle  contenant  les  mots  «  Kachel-Pomade  9> , 
avec  le  nom  du  fabricant  «  Louis  Wijnberg.  Groningen  j»,  ses  ini- 
tiales L.  W.  et  une  servante  nettoyant  un  poêle.  Elle  est  employée 


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—  250  — 


dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N**»»>t.— Le  22  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Borien  et  Laferté,  fabricants  d'armes,  rue  du  Paradis, 
22',  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Borien  et  Laferté  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  armes,  pièces  d'armes  ou  prospectus, 
étiquettesetemballages. Cette  marque  représente  un  écureuil  debout. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N'^SOVS. — Le  23  du  mois  de  mars  1892,  à  10 heures 30  minutes 
du  matin,  la  société  Joseph  Travers  &  sons,  limited,  négociante 
en  denrées  coloniales,  vins  et  alcools,  aj'ant  son  siège,  Connon  street, 
119,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci -après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  aliments  et  ingrédients,  ou  sur  les   sacs,  vases, 


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—  251  — 

flacons,  bouteilles,  fûts  et  autres  enveloppes  renfermant  les  divers 
produits  vendus  par  la  dite  société.  Cette  marque  représente  un 


navire  voilier,  au  milieu  des  flots;  à  l'horizon  on  aperçoit,  à  droite, 
un  second  navire  voilier,  et  à  gauche,  un  phare;  le  tout  enfermé 
dans  un  cercle  à  double  fllet,  de  la  circonférence  duquel  dépasse 
légèrement  l'extrémité  supérieure  de  la  maîtresse  voile  du  navire 
du  premier  plan.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  selon  les  dimensions  et 
nature  des  objets  sur  lesquels  elle  est  apposée. 


N**  113.  —  Le  24  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Edmond  et  Fernand  Bocquet,  fabricants  de  choco- 
lat, domiciliés  à  Tournai,  faisant  le  commerce  sous  la  firme  Bocquet 
frères,  se  présentent  au  grefle  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 


(SMOllVXNVTd     S3Q     IVTOOOHO;) 


5^^^ 


CHOCOLAT 

PLANTATIONS 


(CHOCOLAT     DES     PLANTATIONS) 


Laquelle  marque  les  sieurs  Bocquet  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  chocolat  de  leur  fabrication.  Cette 
marque  a  pour  titre  :  «  Chocolat  des  plantations  r*  ;  à  gauche,  se 


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—  252  ^ 


trouve  une  vignette  représentant  un  Arabe  monté  sur  un  dromadaire 
chargé  de  marchandises,  et  du  côté  opposé,  un  éléphant,  son  cornac 
sur  la  tête,  s'avance  transportant  de  nombreux  colis.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  18  centimètres  1/2  de  longueur  sur 
8  centimèties  1/2  de  largeur.  Elle  s'imprime  en  noir  et  à  plat,  sur 
papier  bleu  naissant  ou  nankin,  servant  à  distinguer  les  qualités. 


N""  3093. — Le  21  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Julien  Bourigeaud,  manufacturier,  domicilié  à  Lille  (Nord), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Julien  Bourigeaud  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  son  commerce  (sacs  de  riz  moulu 
et  travaillé  spécialement  pour  leur  usage  en  brasserie,  ou  sur  le 
fond  des  fûts  de  clarifiant  et  sur  les  capsules  servant  à  boucher  les 
louries  de  désinfectant),  etc.Cette  marque  représente  une  abeille;  en 
tète  les  lettres  G.  R.  L.;  en  dessous,  J.B.;  plus  en  dessous,  les  mots 
«  Marque  déposée  9»,  dans  un  compartiment  indépendant  de  celui 
dans  lequel  se  trouve  l'abeille.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé  ou  autres  convenables.  Elle  s'applique  soit  en 
creux,  soit  en  relief  ou  par  impression,  en  toutes  couleurs,  môme 
variées  entre  elles. 


N*  3974.  —  Le  24  du  mois  de  mars  1892,  A  11  heures  du 
matin,  la  firme  Gottlieb  Hammes  fahr,  fabricant  de  coutellerie,  à 
Fâche  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  ety  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

Laquelle  marque  la  dite  firme  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  produits  de  sa  fabrication,  couteaux,  ciseaux,  etc.  Cette 
marque  représente  un  triangle  à  côtés  droits  égaux  renfermant  une 


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—  263  — 

croix  formée  par  deux  lignes  égales  qui  se  croisent  à  ansrle  droit,  et 
Tune  desquelles  est  parallèle  à  un  côté  du  triangle.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  toutes  autres  convenables. 
Elle  s*applique  en  creux  ou  en  relief,  ou  par  impression  en  toutes 
couleurs,  même  variées  entre  elles,  sur  les  produits  et  tous  impri- 
més quelconques. 


N**  SttVft.  —  Le  24  du  mois  de  mars  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  William  Warne  et  C*%  établie  à  Londres,  Gresham  street , 
29,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  tous  les  produits  de  sa  fabrication  (caoutchouc  vulcanisé,  gutta- 
percha  et  autres  substances  vulcanisables,  tels  que  appareils  de  chi- 
rurgieetautreshygiéniques.Cette  marque  représente  en  monogramme 
les  lettres  W.W., entourées  d'une  bande  ovale  portant  en  tôte  le  mot 
«  Patent  y»,  et  en  dessous,  ^  Mineralized  ".  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  toutes  autres  convenables.  Elle 
s'applique  soit  en  creux,  soit  en  relief  ou  par  impression  en  toute^ 
couleurs  quelconques  sur  étiquettes  à  appliquer  sur  le  produit,  sur 
imprimés,  etc. 


N°  309.«.  —  Le  25  du  mois  de  mars  1892,  à  11  heures 
40  minutes,  le  sieur  Félix  Veromer,  administrateur-directeur  de 
The  Continental  Bodega  Company,  domicilié  boulevard  de  la  Senne, 
34,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

BODEGA  CHAMPAGNE 

Laquelle  marque  le  sieur  Veromer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  représente 
l'inscription  :  <<  Bodega  Champagne  n.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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—  254  — 


N"*  3079.  —  Le  25  du  mois  de  mars  1892,  à  midi»  lés  sieurs 
Charles  Zunz  et  Tulloch  et  C^,  négociants,  domiciliés  rue  Grétry,  à 
Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charles  Zunz  et  Tulloch  et  C**  décla- 
rent adopter  pour'  être  apposée  sur  les  emballages  renfermant  du 
ciment.  Cette  marque  représente  un  paysage  encadré  dans  un  cercle 
rouge  bordé  de  noir  ;  dans  la  partie  supérieure  se  trouvent  les  mots 
«  Portland  Cément  »»,  et  dans  la  partie  inférieure  «  First  Quality  »; 
le  paysage  est  coupé  par  une  banderole  transversale  rouge  et  porte 
les  mots  «  Tulloch  et  C*'  >»;  ces  mots  peuvent  être  remplacés  par 
tous  autres,  et  les  couleurs  de  la  marque  sont  variables;  le  paysage 
représente  des  arbres  dont  le  tronc  de  Tun  est  rongé  par  un  castor; 
ces  arbres  sout  entourés  de  toutes  sortes  de  plantes  grasses  ;  à  la 
cime  de  Tune  sont  perchés  deux  oiseaux; ce  paysage  est  vu  la  nuit; 
au  ciel  apparaissent  la  lune  et  les  étoiles.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


N^  3998.  —  Le  26  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Théodore  Bray,  commissionnaire  en 
marchandises,  domicilié  rue  de  Ten  Bosch,  14,  à  Bruxelles,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
nn  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Théodore  Bray  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barils  de  ciment,  chaux  ou  pour  toutes  autres 


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—  255  — 


destioations.   Cette  marque  représente  un  oiseau,  l'albatros,  ses 
ailes  déployées,  ayant  sur  la  tête  une  couronne  ;  au-dessus,  le  mot 


««Albatros»»;  par  devant,  le  nom  «Théo»;  derrière,  le  mot«  Bray  >»; 
le  tout  entouré  d'un  cercle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N*'  8«.  —  Le  26  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean  Crémer,  négociant,  à  Hodimont, associé  en  nom 
collectif  de  la  firme  A.  Crémer,  Pirnay  et  C**,  à  Hodimont,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


wAHour    ospotrr 


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—  256   - 

Laquelle  marque  les  sieursCrémer,  Pirnay et G*^ déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  tonneaux  d'buile.Cette  marque  représente 
deux  étoiles  séparées  par  un  serpentin,  sur  lequel  est  imprimé  en 
blanc  le  mot  «  Créméoleïne  r».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions de  4  centimètres  de  long  sur  3  centimètres  1/2  de  large,  et 
dans  des  dimensions  plus  fortes.  Elle  s'applique  à  plat. 


N""  »099.  —  Le  26  du  mois  Je  mars  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  Mgr  Eugène  Philippe-Louis-Hen ri  d*Orléans, 
duc  d*Aumale,  domicilié  à  Chantilly  (France) ,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


/f 


1 


Laquelle  marque  Mgr  le  duc  d'Aumale  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  récolté  sur  le  domaine  de  Zucco. 
Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Vin  de  Zucco  »»  sur  le 
monogramme  <<  Zucco  r^,  et  surmontée  de  la  couronne  des  fils  de 
France,  au  centre  d'une  étiquette  rectangulaire  aux  coins  arrondis 
contenant  encore  divers  emblèmes  et  mentions.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  diché  et  autres.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N**  60.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Gustave  Goetsbloets,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à 
Hasselt,  agissant  au  nom  de  la  société  en  nom  collectif,  établie  A 
Hasselt,  sous  la  firme  Goetsbloets,  de  Borman,  se  présente  au  greffe 


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—  257  — 

du  tribunal  de  commerce  de  Hasselt  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


•  t     t  * 


CIG'ARE  HYGIÉNIQUE 

KNÉIPP 


Laquelle  marque  le  sieur  Goetsbloets  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  et  à  l'intérieur  des  caisses  de  cigares  de  leur  fabrica- 
tion. Cette  marque  représente  le  portrait  encadré  d*un  prêtre 
allemand  ;  au-dessus  du  portrait,  dans  un  second  cadre  plus  petit 
que  le  premier,  on  lit  :  ^  Cigare  hygiénique  Kneipp  ".  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  en  toutes 
couleurs. 


N"*  5«5.  —  Le  29  du  mois  de  mars  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  C.-J.  Bal,  fabricant  et  négociant  en  margarine,  à  Anvers, 
Courte  rue  de  la  Boutique,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


C.J.B. 


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—  258  — 

commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  C.-J.  Bal  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  et  documents  généralement  quelconques 
que  le  déposant  emploie  pour  ses  produits  et  les  besoins  de  son 
industrie  et  de  son  commerce.  Cette  marque  représente  une  cou- 
ronne flanquée  des  initiales  du  déposant  et  peut  être  accompagnée  de 
numéros  et  inscriptions  que  peut  nécessiter  lorganisation  de  la 
vente.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  fac-similé  ou  en 
toutes  autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  en  noir  ou  en  couleur,  ou  combinaison  de  cou- 
leurs. 


N^  3980.  —  Le  30  du  mois  de  mars  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  A.  Goldschmidt  et  C**,  négociants,  petite  rue  au 
Bois,  2,  à  Schaerbeek,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


CHAMPAGHt 

DE  LA 

RÉVISION 


Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Goldschmidt  et  C  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque 
représente  les  mots  «  Champagne  de  la  Revision  y».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d'autres 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N""  3981.  -—  Le  31  du  mois  de  mars  1892,  à  9  heures  1/2  du 
matin,  les  sieurs  J.  Ropsy  et  Lekeu,  fabricants  de  gants,  rue  de  la 
Caserne,  61,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Ropsy  et  Lekeu  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  leurs  imprimés,  têtes  de  lettres,  à  Tintérieur 


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—  259  — 


des  gants  et  sur  les  baDdes  des  gants.  Cette  marque  représente  les 
armes  de  la  Russie  avec  les  inscriptions  suivantes  :  au-dessus, 


(  > 


'lL<^ 


«  Marque  déposée  »»  ;  au-dessous,  «  Moskva  *.  Elle  s'applique  à 
plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*"  130.  —  Le  P'du  mois  d avril  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Eugène  Verbiest,  négociant,  domicilié  rue  neuve  Saint- 
Pierre,  28,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Verbiest  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  de  liqueurs  fabriquées  par  lui.  Cette  marque 
représente  une  course  aux  chevaux;  au-dessus,  un  fer  à  cheval  avec 


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-  260  — 


Imscription  ^  Elixir  gentleman  rider  >».  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  plus  grandes. 


N^  »»»«.  —  Le  2  du  mois  d  avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  C.  Hogerzeil,  agent  d'exportation,  domicilié  à  Londres,  57, 
Mark  Lane,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


[the 

DANCING    FOXES    MATCH 
SUPERIQR     OUALITY 
MA  DE    IN     BELGIU/V\ 

Laquelle  marque  le  sieur  C.  Hogerzeil  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites  d*aiîumettes.  Cette  marque  représente  deux 
renards  debout  et  l'inscription  suivante  :«  The  Dancing  Fox  es  Match 
in  Belgium  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N°  3983.  —  Le  2  du  mois  d  avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Lefevre-Utile,  fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au 


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2GI   - 


greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Lefevre-Utile  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  biscuits  ou  autres  produits  fabriqués  par  elle.  Cette 
marque  représente  la  forme  d'un  biscuit  carré  avec  coins  arrondis  et 
dentelés  et  le  nom  «  Galette  r>.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  peut  être 
imprimée  en  creux  ou  en  relief. 


N**  3984.  —  Le  2  du  mois  d  avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Lefevre-Utile,  fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au 
gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Lefevre-Utile  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  biscuits  ou  autres  produits 
de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  la  forme  d'une  boîte 
avec  diverses  inscriptions  et  le  mot  ^  Petit  Beurre  «.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus,  plus  grandes  ou 


TOMB  VI. 


17 


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—  262    ~ 


plus  petites,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  s'applique  soit  au  moyen  de 
l'impression  directe  sur  les  boîtes,  soit  au  moyen  de  l'impression  sur 
papier  collé  sur  les  dites  boites. 


N**  3985.  —  Le  2  du  mois  d'avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Lefevre-Utile,  fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au  grelFe 
du  tribunal  de  commerce -de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci  après  : 


Laquelle  marque  la  société  Lefevre-Utile  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  biscuits  fabriqués  par 
elle.  Cette  marque  représente  la  forme  d'une  boîte  avec  les  inscrij)- 
tions  «  Biscuits  Lu.  Lu.  Nantes  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus  petites>et  en  toutes 
couleurs. 


N"^  3986. 


Le  2  du  mois  d'avril  1892,  à  12  heures,  la  société 


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—  263  — 

Lefevpe-Utile,fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  société  Lefevre-Utile  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  biscuits  fabriqués  par 
elle.  Cette  marque  représente  la  forme  d'une  boîte,  le  nom  des  dépo- 
sants entre  deux  cercles;  au  milieu  de  ces  cercles  les  mots  «  Petit 
Beurre  »,  et  autres  inscriptions.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N*»  3987.  —  Le  2  du  mois  d  avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Lefevre-Uiile,  fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  d(^pose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Lefevre-Utile  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  biscuits  portant  la  dénomination  ^  Neva  "  et 
fabriqués  par  elle.  Cette  marque  représente  la  forme  d'un  biscuit 
rectangulaire  avec  découpures  spéciales  et  le  mot  «  Neva  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  creux 
ou  en  relief. 


N«  3088.—  Le  2  du  mois  d'avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Lefevre-Utile,  fabricante  de  biscuits,  à  Nantes,  se  présente  au  greffe 


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—  204   — 


du  iribanal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  socieie  Ljeievre-uuie  ueciare  auupier  pour 
être  apposée  sur  des  biscuits  fabriqués  par  elle. Cette  marque  repré- 
sente la  forme  d'un  biscuit,  la  dénomination  «  Petit- Louis  ^\ 
biscuits  rectangulaires  avec  dentelures  spéciales  comme  sur  le 
modèle  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  directement  sur 
les  biscuits,  soit  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3»89.  —  Le  4  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matit^, 
la  Société  de  Tlndustrie  chimique,  à  Bâle  (Suisse),  faisant  le  com- 
merce des  produits  chimiques,  se  présente  au  greflfe  du  tribunaV 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  tous  ses  papiers  de  commerce,  lettres,  factures,  éti- 
quettes et  tous  emballages,  caisses,  flacons,  etc.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Analgésine  »,  eu  tous  caractères  quelconqvies 
convenables.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  clielié  ou 
dans  des  dimensions  supérieures  ou  inférieures.  Elle  s'applique  en 
creux,  en  plan  ou  en  relief. 


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GooeL 


-    2G5  - 

N**  »«.  —  Le  4  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Gustave  Amsens,  négociant,  à  Turnhout,  pour  et  au  nom  de 
la  firme  H.  Vander  Pas  et  C*",  fabricants  de  cigares,  à  Arendonck, 
dont  il  estTassocié,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci- après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  H.  Vander  Pas  et  C*  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente une  femme  debout,  entourée  de  diverses  plantes,  tenant  à  la 
main  gauche  un  éventail  portant  Tinscription  <<  Rosa  f».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N**  151.  —  Le  5  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Hubert  Boëns,  docteur  en  médecine,  domicilié  à  Charleroi, 
se  présente  au  greff*e  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

75,-H.B.R.T.C.D.B.D,-75 

Laquelle  marque  le  sieur  Hubert  Boëns  préqualifié  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  boîtes  contenant  des  poudres  laxatives 
hygiéniques.  Celte  marque  représente  le  chiff're  75,  les  lettres 
H.  B.  R.  T.  C.  D.  B.  D.,  et  encore  le  chiffre  75;  le  louttel  qu'il 


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—  206  - 


figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables, 
plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes  couleurs,  au  gré  du 
déposant. 


N**  5««.  —  Le  5  du  mois  d  avril  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Charles  Good,  administrateur  de  la  Société  anonyme  pour 
l'importation  des  huiles  de  graissage,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Good  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  barils  d'huile  de  graissage  ou  sur  des  étiquettes. 
Cette  marque  représente  les  armes  de  la  ville  de  Bakou,  et  elle 
s'imprime  en  diverses  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus  ou  autres. 


N**  191.  — Le  6  du  mois  d'avril  1892,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Charles  Beyls,  associé,  ayant  la  signature  sociale  de  la  société 
en  nom  collectif  F.-J.  Beyls  et  frère,  ayant  son  siège  rue  du  Perro- 
quet, à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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—  207 


Gaud  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire   de  la  marque 
ci' après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Beyls  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  les  caisses  de  cigares  fabriqués  par  la  société.  Cette 
marque  représente  une  figure  de  femme  allégorique,  le  Com- 
merce, tenant  dans  la  main  gauche  un  paquet  de  cigares  et  dans 
son  bras  le  caducée  de  Mercure;  à  gauche,  une  palette,  Técusson 
de  la  Havane,  etc.;  au.  fond,  les  mâts  d'un  navire,  la  mer  et  des 
montagnes;  au-dessus,  l'inscription  «  La  Finura  fabrica  de  cigar- 
ros  de  la  Habana  «.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus 
grandes. 


N**  ft5.  —  Le  8  du  mois  d  avril  1892,  à  10  heures  1/4  du  matin, 
le  sieur  E.  Dalimont-Grade,  fabricant  de  savons,  domicilié  à  Wavre, 
Fe  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  E.  Dalimont  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  savons,  boîtes,  pancartes,  caisses,  emballages,  etc. 


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~  '2C>S^   - 


Celte  marque  représente  trois  velocemen,  le  premier  en  bicyclette, 
le  deuxième  en  tricycle  et  le  troisièûie  en  bicycle;   au-dessus  se 


SAVON  DES 

uFII-CïCLI«[ot|pf 


/.^ 


:j.!'wi-' 


trouvent  les  mots  <*  Savon  desVélocemen-Cyclistes-Vélocipédistes  «; 
les  velocemen  peuvent  être  employés  ensemble  ou  séparément.  Je 
même  que  les  mots  «  Velocemens,  Cyclistes  et  Vélocipédistes  »  ; 
la  bicyclette,  le  tricycle  ou  bicycle  peuvent  être  employés  montés 
ou  non.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  et 
plus  petites  que  celles  de  l'étiquette  ci-dessus. 


N^  aOliO.—  Le  8  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Bollinckx,  industriel,  domicilié  chaussée  de  Mons, 
à  Anderlecht  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci- après  : 


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—  200  — 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Bollinckx  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  caisses,  paquets,  etc.,  renfermant  des  bougies  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme  rectan- 
gulaire, au  milieu  de  laquelle  se  trouve  un  lion  couché;  au-dessus, 
les  mots«  Bougies  du  Lion  »;  en  dessous,  le  nom  du  déposant.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  3901.  —Le  8  du  mois  d'avril  1892, à  10  heures  30  minutes, 
les  sieurs  Outhenin,  Chalandre  fils  et  C®,  domiciliés  à  Paris,  mais 
ayant  une  succursale  rue  Locquenghien,  à  Bruxelles,  se  présentent 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Outhenin,  Chalandre  fils  et  C^"  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  emballages  et  bouteilles 
contenant  de  Tencre  de  leur  fabrication  et  siir  leurs  imprimés.  Cette 
marque  représente  un  cadre  en  une  seule  couleur,  sur  lequel  se 
détache  en  blanc  un  aigle,  et  en  dessous  une  banderole  avec  les 
mots  «*  Encre  des  Ecoles  «  ;  au-dessus,  les  mots  ^  Marque  de  fabrique  >»  ; 
en  dessous,  la  mention  «  Déposée.  Bruxelles  >».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux,  ou  en  relief,  et  en  toutes  cou- 
leurs. »:S , 


N^  399».  — Le  8  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  30  minutes 
du  matin,  les  sieurs  Outhenin,  Chalandre  fils  et  C'%  domiciliés  à 


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—  270  — 


Paris,  mais  ayant  une  succursale  rue  Locquenghion,  \  Bruxelles, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Outhenin,  Chalandrefils  etC"  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  les  encres  de  leurfabrication,  bou- 
teilles, emballages,  factures,  imprimés,  etc. Cette  marque  représente 
un  cadre,  avec  au  centre  la  marque  générale  de  la  firme;  au-dessus, 
une  banderole  avec  l'indication  de  la  qualité,  puis  Tune  des  marques 
spéciales  «<  Utinam  j9,Gallia»,  «  0.  C.  F.  «,  «  OCRM  «  déposées  pré- 
cédemment; une  seconde  banderole  indiquant  Tusage,  et  au  bas,  un 
écusson  pour  indiquer  les  dépositaires.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  en  plus  grand  ou  en  plus  petit.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  une  ou  plusieurs  cou- 
leurs. 


N^  3993.— Le  11  du  mois  d'avril  1892,  à  12  heures,  la  société 
Boord  &  son,  fabrique  de  liqueurs,  établie  à  Allhalows  Lane  Uppor 
Thomas  street,  à  Londres  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  Boord  &  C***  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  et  autres  récipients  renfermant  la  liqueur 
de  sa  fabrication  et  sur  les  capsules  recouvrant  les  bouchons  des 
dits  flacons  et  bouteilles.  Cette  marque  représente  un  cadre  rectan- 
gulaire, surmonté  au  milieu  et  aux  deux  angles  supérieurs,  dans 
lequel  se  trouve  un  cartouche  rond ,  portant  au  centre  les  mots 
«*  Cordial  old  Tom  »,  et  en  exergue  ceux  «  Boord  &  son.  London?»; 


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-  271  - 


au-dessus  se  trouve  un  tonneau  portant  les  mots  «  Old  Tora  f>,  et 
sur  ce  tonneau  un  chat  debout.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 


sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  a9»4.—  Le  12  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  malin, 
la  Société  française  des  produits  sanitaires  et  antiseptiques,  ayant 
son  siège  rue  des  Petites-Ecuries,  31,  à  Paris,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


4BS  a.      -* 


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Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  flacons  contenant  un  produit  de  sa  fabrication. 
Celte  marque  représente  une  étiquette  rectangulaire  arrondie  à  sa 
partie  supérieure,  impression  noire  sur  fond  bistré,  portant  la  firme 


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272  


de  la  société  déposante,  la  dénomination  du  produit«*CresyI-Jeyes>», 
surmontée  de  deux  écussons,  les  qualités  du  produit  et  diverses 
mentions  et  indications.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
cliché  et  autres  en  toutes  couleurs,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  31I0&.  —  Le  13  du  mois  d  avril  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Rivoire  et  Carret,  fabricants  de  pâtes  alimentaires. 
Cour  Lafayette,  121,  à  Lyon,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

PATES  DEUX  ÉTOILES 

^*. 

Premier  Choix 

Laquelle  marque  les  sieurs  Rivoire  et  Caret  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  pâtes  alimentaires  de  leur  fabrication, 
leurs  enveloppes,  emballages  et  imprimés  de  commerce.  Cette 
marque  représente  deux  étoiles  avec  les  mots  «  Pâtes  Deux  Etoiles, 
Premier  choix  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus,  en  toutes  couleurs,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  3090.  —  Le  13  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Rivoire  et  Carret,  fabricants  de  pâtes  alimentaires.  Cour 
Lafayette,  121,  à  Lyon,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


PATES  HIRONDELLE 


Premièpe  Qualité 


Laquelle  marque  les  sieurs  Rivoire  et  Carret  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  pâtes  alimentaires  de  la  fabrication  des 
déposants,  leurs  enveloppes,  emballages  et  imprimés  de  commerce 
dont  ils  font  emploi. Cette  marque  représente  une  hirondelle  avec  les 
mots  «  Pâtes  Hirondelle  >»  et  «  Première  qualité  >».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres  en  creux,  en  relief,  en  toutes 
couleurs. 


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~  273  — 


N^  3907.—  Le  13  du  mois  d avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Rivoire  et  Carret,  fabricants  de  pâtes  alimentaires,  Cour 
Lafayette,  121,  à  Lyon,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


PÂTES  TROIS  ÉTOILES 

••• 

Exbra-Choix  Supérieures 


Laquelle  marque  les  sieurs  Rivoire  et  Caret  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  pâtes  alimentaires  de  la  fabrication  des 
déposants,  leurs  emballages,  enveloppes  et  les  imprimés  de  com- 
merce dont  ils  font  emploi.  Cette  marque  représente  trois  étoiles 
avec  les  mots  «  Pâtes  Trois  Etoiles,  Extra-Choix  Supérieures  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux 
et  relief. 


N^  3998.  —  Le  14  du  mois  d'avril  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Pierre  Denayer,  négociant,  place  du  Jeu  de  balle,  38, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Pierre  Denayer  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pots  d*onguent  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  un  cercle,  au  centre  duquel  se  trouvent  les  lettres 
P.  D.  N.  et  les  mots  «  Onguent  universel  »  ;  au  centre,  la  signa- 
ture du  déposant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 


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274  - 


déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


N*  899».  — Le  U  du  mois  d'avril  1892.  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  D*  Louis  Merck,  de  la  raison  E.  Merck,  à  Darmstadt 
(Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

HAEMOL 

Laquelle  marque  le  sieur  1)''  L.  Merck  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  chimiques  en  usage  en  médecine  et  en  phar- 
mrcie  (ferrugineux  sanguificateurs).  Cette  marque  consiste  dans  le 
mot  «  Haemol  »•.  Elle  s'applique  soit  en  creux,  soit  en  relief,  soit 
par  impression  en  toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  conve- 
nables. 


N^  4000.—  Le  14  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  D''  Louis  Merck,  de  la  raison  E.  Merck,  à  Darmstadt 
(Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

HAEMOGALLOL 

Laquelle  marque  le  sieur  D'  Louis  Merck  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  produits  chimiques  en  usage  en  médecine  et  en 
pharmacie  (ferrugineux  sanguificateurs).  Cette  marque  consiste  dans 
le  mot«  Haemogallol  ».  Elle  s'applique  soit  en  creux,  soit  en  relief, 
soit  par  impression,  en  toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres 
convenables. 


No  4(I01.  —  Le  15  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  dame  Marie  Bonnier,  négociante,  domiciliée  rue  Haute, 
317,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  la  dame  Marie  Bonnier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares  et  boîtes  à  cigarettes.  Cette 


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.—  275  — 


marque  représente  un  Ecossais  tenant  un  cigare  allumé  dans  la 
main  droite,  il  est  coiffé  d'un  béret  avec  plumet;  au-dessus,  les  mots 


«*  L'Ecossais,  déposé  par  M.  B.  »,  ainsi  que  divers  paysages.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N*^  41009.  —  Le  16  du  mois  d'avril  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  The  Excelsior  Needle  Company,  établie  à  Tor- 
rington,  Connecticut  (Etats-Unis  d'Amérique),  se  présente  au  greffa 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Manufactured   by 

EiceMor  Needle  Co., 

Torrington,  Conn. 


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—  276  — 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  emballages  des  aiguilles  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente,  dans  un  cadre  rectangulaire  divisé  par  une  ligne  trans- 
versale, en  haut,  dans  un  double  cercle,  un  jeune  homme  gravissant 
une  montagne  et  portant  une  bannière  avec  l'inscription  «  Excelsior»; 
sur  les  côtés,  ««  Trade  Mark  »»;  en  haut,  «^  Patent  Cold  Swaged  »; 
en  bas,  «  Machines  Needles  »  ;  dans  la  seconde  partie,  «  Manufac- 
tured  by  Excelsior  Needle  C**,  Torrington  >»,  etc.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  déposées  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^40O3.— Lel9  du  mois  d'avril  1892,  à  12  heures  30  minutes, 
la  société  Franz  Kathreiner's  Nachfolger,  fabrique  de  café  de  malt, 
ayant  son  siège  à  Munich  (Allemagne),  se  présente  au  grelFe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

''  Malt  avec  goût  de  Café  ,, 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  emballages  et  enveloppes  des  cafés  de  malt  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  l'inscription  «*  Malt  avec  goût 
de  café  i».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^4l<IO«.  — Le  19  du  mois  d'avril  1892.  à  10  heures  30  minutes 
du  matin,  le  sieur  Tourrette- Petit,  fabricant  de  baleines  de  corne, 
quai  du  Hainaut,  29,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


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-  277   - 


Laquelle  marque  le  sieur  Tourrette- Petit  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  baleines  de  corne.  Cette  marque 
représente  un  phénix  avec  les  mots*  Baleine  Phénix.  T.  P.  Corsets  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé ,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*  ftH3.  —  Le  20  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  C**,  marchands  tanneurs  (clouterie), 
domiciliés  rue  Souverain-Pont,  29,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


GDI 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  G*'  préqualifiés 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  marchandises  fabriquées 
et  mises  en  vente  par  eux.  Cette  marque  représente  les  lettres 
G.  D.,  suivies  du  chiffre  1.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  cliché  ou  dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à 
plat,  en  creux,  en  relief  ou  incrustés. 


N**  584.  —  Le  20  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  C®,  marchands  tanneurs  (clouterie), 
domiciliés  rue  Souverain- Pont,  29,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ROCHE 

àMILUN 

ll'CHOIX 

Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  C®  préqualifiés 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  marchandises  fabriquées  et 
mises  en  vente  par  eux. Cette  marque  représente  les  mots  ^  Roche  à 
Millan.    l**"  Choix  »  ;  ces  mots  sont  placés  sur  trois  lignes.  Elle  est 

TOME  VI.  18 


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—  278  — 

employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  d  autres  dimensions 
et  en  tous  caractères,  soit  à  plat,  soit  en  creux,  relief  ou  incrustés. 


N^  585.  —  Le  20  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  C**,  marchands  tanneurs  (clouterie), 
rue  Souverain-Pont,  29,  à  Liège,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Liège  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Lannoy-Demany  et  C*"  préqualifiés 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  marchandises  fabriquées  et 
mises  en  vente  par  eux.  Cette  marque  représente  un  ovale  au  milieu 
duquel  se  trouve  un  aigle  ;  la  partie  supérieure  de  lovale  porte  le 
mot  «  Gordonn  »>;  la  partie  inférieure  «  The  Gordonn  Manufactu- 
ring  Company  »;  au-dessous  de  Taigle,  le  mot  «  New- York  »;  sur 
oblique  à  droite,  «  Choix  »;  sur  oblique  à  gauche,  «*  Extra  »,  et  en 
dessous  de  Tovale  se  trouve  le  mot  «  Gordonn  »  en  grands  carac- 
tères avec  le  paraphe.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
cliché  ou  dans  d'autres  dimensions  et  en  tous  caractères,  soit  à  plat, 
soit  à  creux,  relief  ou  incrustés. 


N^  261.  —  Le  21  du  mois  d  avril  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Jean  Vandenbossche,  industriel,  à  Ninove,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  Vandenbossche  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  pelotes  et  bobines  contenant  le  fil  de  sa  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  une  étiquette  circulaire  bleu  et  or 


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-  279  - 

sur  fond  blanc;  au  centre,  un  as  de  pique,  «  J.  Vandenbossche. 
Extra  glacé;  Cîotton  Thread.  N**  20  ».  Elle  est  employée  dans  les 


dimensions  ci-dessus,  avec  réserve  de  modifier  les  dimensions,  les 
couleurs  et  les  numéros. 


N^  5«».  —  Le  21  du  mois  d'avril  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  W.-A.  Linden,  négociant,  domicilié  rue  du  Saint-Esprit, 
17,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  W.-A.  Linden  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  barils  contenant  du  pétrole  de  sûreté  dont  il 
est  le  dépositaire  exclusif  en  Belgique  et  importé  par  lui.  Cette 
marque  représente  une  couronne  impériale  dite  de  Charlemagne, 
entourée  par  les  mots  «  Impérial  High  Test  Waterwhite  oil  »,  et 
le  tout  enfermé  dans  un  cercle  formé  de  traits  et  un  second  cercle 


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—  280  — 


continue.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  suivantes  :  en  pein- 
ture couvrant  tout  le  fond  des  barils  et  par  réduction  comme  timbre, 
cachet  et  étiquette,  sur  factures,  en-têtes  de  lettres,  et  autres  écrits, 
ou  imprimés  divers,  en  toutes  couleurs. 


N**  5«8.  —  Le  21  du  mois  d  avril  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.-J.  Mampaey,  distillateur,  place  Saint-Paul,  11,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.-J.  Mampaey  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons,  bouteilles»  etc.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  en  papier  blanc  avec  caractères  en  or,  commençant 
par  les  mots  «  Elixir  pur  sucre  »» ,  le  nom  de  «*  Mampaey  r»  en  tra- 
vers et  la  suite  du  texte  comme  dans  Tétiquette.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs. 


N^  529.— Le  22  du  mois  d  avril  1892,  à  12  heures  du  matin,  le 
sieur  Henri  Fierens,  négociant  en  guanos  et  engrais  chimique, 
avenue  du  Commerce,  20,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Henri  Fierens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  sacs  à  guano  et  sur  ses  sacs  d'engrais  chimique. 
Cette  marque  représente  une  étoile  en  noir  et  en  rouge.  Elle  est 


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employée  dans  les  dimensions  de  13  centimètres  de  haut  sur  13  cen- 
timètres de  large,  ou  toutes  autres  dimensions. 


MARQUE 


DEPOSE 


N**  1S«.  —  Le  23  du  mois  d  avril  1892,  à  10  heures  du  matin; 
le  sieur  Oscar  Cocquyt,  pharmacien,  demeurant  à  Gand,  associé, 
ayant  la  signature  sociale  de  la  société  en  nom  collectif  Cocquyt 
foères,  dont  le  siège  est  rue  des  Ruines,  24,  à  Gand,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  282  — 


Laquelle  marque  les  sieurs  Cocquyt  frères  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  les  eaux  et  limonades  de 
leur  fabrication.  Cette  marque  représente  un  cygne,  avec  l'inscrip- 
tion «  Marque  de  fabrique  déposée  » .  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  plus  petites  que  celles  du  modèle. 


N**  4005.  —  Le  26  du  mois  d'avril  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Emile  Hasselkus,  industriel  et  négo- 
ciant en  articles  de  mécanique  et  de  quincaillerie,  rue  du  Canal,  26, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  là  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Hasselkus  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  articles  mécaniques  et  de  quincaillerie,  articles 
et  appareils  de  chauffage  et  éclairage,  de  pesage,  de  ménage,  outil- 
lage, ferronnerie,  bureaux,  restaurants,  sur  ronces  métalliques; 
bourrages,  etc.,  de  la  fabrication  et  vente  du  déposant,  ainsi  que 
sur  tous  documents  et  emballages  employés  par  celui-ci.  Cette 
marque  représente  une  combinaison  de  cercles  analogue  à  la  figu- 
ration de  la  planète  Saturne,  et  accompagnée  ou  non  d'un  bouton 
central,  des  initiales  E.  H.  ou  autres  et  d'un  cadre  approprié.  Elle 
est  employée  dans  les  dinaensions  du  modèle,  ou  en  toutes  autres 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  40(16.  —  Le  27  du  mois  d'avril  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Julien-Jean  La  Brie,  négociant, 
demeurant  à  Laeken  lez-Bruxelles,  100,  rue  de  Molenbeek,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  La  Brie  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  flacons,  bidons  et  boîtes  contenant  un  liquide  antiseptique. 
C^tte  marque  représente  un  ouvrier  de  brasserie  portant  un  fourquet 


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—  283  - 

sur  l'épaule,  debout  à  côté  d'un  tonneau  ;  le  tout  entouré  des  noms 
et  mots    «  Antiseptique  Queyret.   E  pluribus  unum  ».   Elle  est 


J^ 


MARQUE   DÊPOSIÈE 

employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  en  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  4001.—  Le  30  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles- Auguste  Ferber,  commissionnaire  en  marchandises 
sous  la  raison  Louis  Ferber  et  fils,  domicilié  place  Saint-Pothin, 
14,  à  Lyon,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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—  281  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Ch.-A.  Ferber  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  des  apéritifs  ou  toutes 
autres  liqueurs.  Cette  marque  représente  un  lion  debout  appuyant 
les  pattes  de  devant  sur  un  cartouche  portant  les  initiales  L.  F.  F. 
entrelacées.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4008.  — Le  30  du  mois  d'avril  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles-Auguste  Ferber,  commissionnaire  en  marchandises 
sous  la  raison  Louis  Ferber  et  fils,  domicilié  place  Saint-Pothin,  14, 
à  Lyon,  se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 

LE    VIN    D'OR 

Meilleur   que  tous  les  Madère 

Laquelle  marque  le  sieur  Ch.-A.  Ferber  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  un  apéritif,  ainsi  que  sur 
les  capsules,  enveloppes  et  emballages.  Cette  marque  représente 
les  mots»  le  Vin  d'or.  Apéritif  meilleur  que  tous  les  madère  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4000.  —  Le  2  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Spiller  frères,  fabricants,  à  Vienne,  se  présentent  au  greflfe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


V 


^% 


i^^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  Spiller  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  articles  pour  fumeurs.  Cette  marque 
représente  un  lion  couronné  avec  la  mention  «  Marque  déposée  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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--  285  — 


N**  4010. —  Le  2  du  mois  de  mai  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Spiller  frères,  fabricants,  à  Vienne,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Spiller  frères  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  articles  pour  fumeurs.  Cette  marque  repré- 
sente un  lion,  avec  les  mots  «  Marque  déposée  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  au  en  relief. 


N**  401I. —  Le  3  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  30  minutes, 
les  demoiselles  Klinkhamer,  Lentz  et  C^®,  négociantes,  domiciliées 
rue  du  Parchemin,  8,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


vnmon  oavRieRe 

Laquelle  marque  les  demoiselles  Klinkhamer,  Lentz  et  C^  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  articles  confections.  Cette 
marque  représente  un  double  écusson  dont  Tun  *  porte  un  Saint- 
Michel,  l'autre  une  balance,  une  branche  d'olivier,  une  branche  de 
roses  tenues  par  deux  mains  enlacées  ;  une  banderole  portant  pour 
devise  :  «  La  Paix  par  la  justice.  L'Union  par  la  charité  ».  Firme  : 
«  l'Union  ouvrière  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


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—  2S6  — 


N**  530.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Ernst  Karcher,  exportateur,  canal  des  Récollets,  49,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ernst  Karcher  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barils  ciment.  Cette  marque  représente,  dans 
un  premier  cercle,  un  aigle  aux  ailes  déployées  dans  un  brasier;  en 
dessous,  le  mot  «  Phœnix  5»;en  haut,  entre  le  premier  et  le  deuxième 
cercle,  les  mots  «  Portland  Cément  »,  et  en  bas,  le  nom  du  déposant 
«  Ernst  Karcher.  Anvers.  Belgique  n.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  20  centimètres  et  85  millimètres  de  hauteur  sur 
20  centimètres  et  85  millimètres  de  largeur.  Elle  s'imprime  en 
diverses  couleurs. 


N*»  'loi».  —  Le  3  du  mois  de  mai  1892,  à  12  heures,  la 
dame  veuve  Emile  Pierret,  fabricante  de  toiles  imperméables, 
à  Vilvorde,  se  présente  au  greffe  du  tribunal   de   commerce  de 


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—  287  — 

Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci -dessus. 

Laquelle  marque  la  dame  veuve  Pierret  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  sacs  et  toiles  imperméables  de  sa  fabrication, 
ainsi  que  sur  les  emballages.  Cette  marque  représente  un  sac.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*^  40I3.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel,  industriel,  domicilié  à  Rotterdam,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque,  reproduite 
sur  une  feuille  de  papier,  sert  à  recouvrir  les  cigares.  Cette  marque 
représente  une  muraille  écaillée,  sur  laquelle  se  trouve  un  oiseau 
chantant,  tourné  vers  sa  droite;  à  droite,  sur  la  partie  supérieure 
du  mur  et  dans  un  encadrement,  se  trouve  un  chien  assis;  au  bas 
du  mur,  à  droite,  se  trouve  un  chapiteau  renversé;  à  chaque  côté 
et  sur  le  mur  se  trouvent  des  feuilles  d'acanthe  et  de  tabac;  sur  le 
milieu  du  mur  se  trouvent  les  mots  «  Fabrica  de  Tabacos  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d'au- 
tres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  4014.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel,  industriel,  domicilié  à  Rot- 
terdam,   se  présente  au   greffe  du    tribunal    de    commerce   de 


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-  288  — 


Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares  ;  étiquette  à  apposer  sur 
l'extérieur  de  la  caisse.  Cette  marque  représente  une  femme  élé- 
gamment vêtue,  les  bras  nus;  elle  s*appuie  de  la  main  gauche  sur 
une  balustrade  se  trouvant  derrière  elle;  de  chaque  côté  de  la  femme 
se  trouve  une  colonne  en  style  maure  ;  derrière  la  femme,  et  dans 
le  fond,  se  trouve  un  temple  en  style  russe;  au-dessus  de  la  tête 
de  femme,  et  entre  les  deux  colonnes  maures,  se  trouvent  les  mots 
«  La  Linda  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  en  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'ap- 
plique à  plat. 


N**  4015.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel,  industriel,  domicilié  à  Rotterdam,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exejnplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares  ;  cette  marque  devant 
être  brûlée  dans  le  bois  de  la  caisse  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente deux  lignes  courbes  (circuvilignes)  qui  se  coupent  dans  deux 
coins  et  dont  les  deux  extrémités  sont  ornées  de  volutes;  les  lignes 
forment,  tant  en  haut  qu'en  bas,  un  double  bord  parallèle  au  bout 


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—  289  — 


ovale  extérieur  et  dans  le  milieu  une  case  ovale  dans  laquelle  se 
trouvent  les  caractères  B.  B.  ;  dans  l'intervalle  des  deux  lignes 


,vH5% 


parallèles  supérieures  se  trouvent  les  mots  «  La  Linda  »;  dans 
rintervalle  formé  par  les  lignes  parallèles  inférieures  se  trouve  le 
mot  «  Habana  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé  et  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  en  creux. 


N**  4016.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel,  industriel,  domicilié  à  Rotterdam,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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^  290  — 

Laquelle  marque  le  sieur  B.-W.-O.  Lukwel  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares,  sur  la  partie  intérieure  du 
couvercle  de  la  caisse  de  cigares.  Cette  marque  représente  une 
femme  élégamment  vêtue,  les  bras  nus,  s'appuyant  delà  main  gauche 
sur  une  balustrade  se  trouvant  derrière  elle  ;  de  chaque  côté  de  la 
femme  se  trouvent  une  colonne  en  style  maure  et  des  plantes  tropi- 
cales; dans  le  fond,  derrière  la  femme,  se  trouve  un  temple  en  style 
russe;  au-dessus  de  la  tête  de  la  femme,  et  entre  les  deux  colonnes 
maures,  se  trouvent  les  mots  «  La  Linda  «.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d*autres  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  586.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Jules  Joiris-Gathy,  coiffeur-parfumeur,  demeurant 
rue  de  l'Université,  21,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


I 


WITH  QUININE 
PERFUMERS 

Ej(o)MW(BM. 


The  exIraordiiiaiyrfÎK-açx  of  Ihis  HairWàsb  has  for 
flloig  lime  "been  apprpcialeJ  llrruDoqhonf-(he  American 
Gonliticnt  U  is  now  iiilruduitt  into  ms  Counlrjr  and 
on^recpiires  Irial  lu  iweel  wUhHie  saine  apprcciatioji 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Joiris  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  flacons  contenant  quinine  mis  en  vente  par 
lui.  Cette  marque  représente  les  armes  d'Angleterre  avec  la  légende 
«  Honni  soit  qui  mal  y  pense  »,  et  la  devise*  Dieu  et  mon  Droit»; 


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—  291  — 

au-dessus  de  cette  marque  est  écrit  le  mot  «  Extract  »;  en  dessous 
on  lit  «  Of  Bay  Rhum  Wiih  Quinine  Law  &  Dayson.  Perfumers 
London.The  extraordinary  efficacy  of  this  Hair  Wash  has  for  a  long 
time  been  appreciatet  throuoghout  ihe  American  Continent.  It  is 
now  introdutet  into  this  Country  and  only  reqûires  trial  to 
meet  with  the  same  appréciation  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ou  dans  d*autres  dimensions.  Elle  s*imprime, 
pour  former  étiquettes,  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


K"*  81.  —  Le  6  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jean  Dubois-Dumoulin,  distillateur,  domicilié  à  Verviers,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Dubois-Demoulin  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  d  elixir.  Cette  marque  représente  un 
écusson,  dans  le  fond  duquel  se  trouvent  un  tonneau,  une  étoile 
séparés  par  une  bande,  sur  laquelle  sont  imprimées  les  initiales 
D.  D.;  cet  écusson  est  surmonté  d'une  couronne  entourée  d'un  enca- 
drement, dans  lequel  sont  inscrits  les  mots  «  Elixîr  d'Arcachon. 
Dubois-Demoulin,  distillateur,  place  Verte,  5,  Verviers.  Déposé». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  9  centimètres  de  large 
sur  4  centimètres  et  demi  de  hauteur.  Elle  s'applique  à  plat. 


N®401'î. —  Le  10  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  15  minutes 
du  matin,  la  société  Drammenselvens  Papirfabriker,  ayant  son 
siège  à  Gjethus  (Norvège),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 


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-   292  — 


8é6  sur  toutes  espèces  d'articles  en  papier  et  sur  la  pâte  à  papier  de 
sa  fabrication.  Cette   marque  représente,  dans  un  losange,   une 


plante  avec  les  lettres  D.  P.  entrelacées  au  milieu;  de  chaque  côté 
un  petit  sapin  et  une  turbine  qui  déverse  de  leau  au  pied  des  sapins; 
la  turbine  de  gauche  est  dentée,  celle  de  droite  est  unie;  au-dessous, 
un  espace  rectangulaire  libre;  au-dessus, espace  libre  semblablesur- 
monté  des  lettres  N^.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


N**  581.  —  Le  14  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Albert  Kleinermann,  notaire,  à  Liège,  agissant  en  sa  qua- 
lité d'administrateur  légal  des  biens  de  son  fils  mineur  Charles  Klei- 
nermann, étudiant,  demeurant  avec  lui  rue  du  Pot-d'Or,  à  Liège, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


1       y 


Laquelle  marque  le  sieur  Albert  Kleinermann  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  une  enveloppe  ou  gaine  relative  à  protéger 


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—  298  — 

les  caoutchoucs  pneumatiques  des*  vélocipèdes.  Cette  marque  repré- 
sente une  roue  de  vélocipède  à  caoutchouc  pneumatique  ;  dans  le 
périmètre  extérieur  sont  âchés,  à  égales  distances,  cinq  clous  qui  ne 
sont  enfoncés  qu'en  parties  ;  entre  les  trois  clous  qui  forment  le  haut 
de  la  figure  se  trouve  écrit  en  haut  du  cercle  «  Gaine  C  L  K  n  \  su 
dessous  les  mots  «  Breveté.  Ch.  Kleinermann.  Liège  »».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle. 


N**  «118.  —  Le  13  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor  De  Schreye,  fabricant  d'allumettes,  à  Grammont,  se 
présente  au  gretTe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Çongo's  TândsticksfabrilcsRatent 

-TAI 


Tanda  cndasttnot  làdans  plan. 


Laquelle  marque  le  sieur  Victor  De  Schreye  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  et  boîtes  contenant  les  allumettes  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  rectangulaire 
ayant  au  sommet  -  Congo's  Tàndsticksfabriks  Patent.  Paraflanerade. 
Sàkerhets-Tandstickor  ^  ;  au-dessous,  un  cheval  entre  des  mé- 
dailles. «  Tânda  endast  mot  làdans  plan,  y^  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  dimensions  et 
les  couleurs. 


N**  401N.  —  Le  14  du  mois  de  mai  1892,  à  midi,  le  sieur 
François  Van  Haelen,  négociant,  domicilié  rue  du  Lombard,  1, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


TOME  TI. 


19 


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—  294  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Vaif  Haelen  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fromages  de  Neufchatel  vendus  par  lui.  Cette 
marque  représente  une  bande  oblongue  portant  les  mots  «  Neuf- 
chatel impérial  non  écrémé.  Marque  déposée  »;  les  lettres  J  V  entre- 
lacées et  une  médaille.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs,  même  combinées  entre 
elles. 


N»  f  ft«.  _  Le  20  du  mois  de  mai  1892,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  Camille  Leblanc-Canivet,  confiseur,  domicilié  à  Binche,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Leblanc-Canivet  prénommé  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  rondes  bombées  en  métal, 
dune  hauteur  de  003  1/2,  d'un  diamètre  de  006,  et  d'une  circonfé- 
rence de  018;  les  dites  boîtes  contenant  des  pastilles  sur  lesquelles 
figure  le  profil  du  prince  Albert.  Cette  marque  représente,  d'une 
part,  l'inscription  suivante  :  «  Demandez  partout  les  pastilles  Prince 
Albert,  de  Leblanc-Canivet,  confiseur.  Binche  »,  et  d'autre  part,  le 
portrait  du  prince  Albert.  L'inscription  figure  sur  le  dessous  de  la 
boîte,  et  le  portrait  sur  le  dessus  de  la  dite  boîte.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de 
toutes  façons,  au  gré  du  déposant. 


N**  4010. — Le  21  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  H. Heiderich. demeurant  rue  du  Progrès,  217^  à  Bruxelles, 


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—  296  — 


se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  Heiderich  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets,  sacs,  bourse  en  cuir,  etc.,  devant  contenir 
de  la  saccharine.  Cette  marque  représente  la  déesse  Fortune, 
déversant  son  cornet  dabondance.  Elle  est  employée  dans  les 
dimeusions  du  modèle  déposé  et  en  d*autres  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s  applique  à  plat. 


N*  40S0.— Le  21  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin. 


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—  296  — 

le  sieur  H.Heiderich,  demeurant  rue  du  Progrès,  217,  à  Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Heiderich  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets,  sacs,  bourses  en  cuir,  etc.,  devant 
contenir  la  saccharine.  Cette  marque  représente  la  déesse  For- 
tune, déversant  son  cornet  d'abondance.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus,  et  en  d'autres  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N""  588.  —  Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Denoeff*,  négociant,  rue  Surlet,  23,  à  Liège,  agissant 
pour  la  société  en  commandite  J.  Deneeff*  et C'',  établie  à  Liège,  rue 
Surlet,  23,  et  dont  le  déposant  est  gérant,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DCIPOSBe. 

Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  Deneeff  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  mousseux  et  des  caisses  de 
cigares.  Cette  marque  représente  une  couronne  et  en  dessous  le 
mot  «  Monopole  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses. 
Elle  s'imprime,  pour  former  étiquettes,  en  diverses  couleurs,  mais 
principalement  or  sur  blanc. 


N'*^©»!. —  Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  the  Colt's  patent  fire  arms  manufacturing  C*,  ayant  son 
siège  à  Hartford,  Connecticut  (Etats-Unis),  se  présente  au  greffe 


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—  297  — 

du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

COLT.  FRONTIER  SIX   SHOOTER 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pistolets.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Coït 
Frontier  Six  Shooter  r .  Elle  s'applique  en  creux  ou  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou  dans  d'autres 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


No  4o««.—  Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  the  Colt's  patent  flre  arms  manufacturing  C**,  ayant 
son  siège  à  Hartford,  Connecticut  (Etats-Unis),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée surdes pistolets.  Cette  marque  représente  dans  un  cadre  ovale, 
sur  fond  noir  pointillé,  un  poulain  cabré  tenant  en  bouche  une  lance 
et  tenant  une  seconde  lance  entre  ses  jambes  de  devant;  aux  pieds 
du  poulain,  de  l'herbe  et  des  pierres.  Elle  s'applique  en  creux  ou  en 
relief.  Elle  est  emplo3'ée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  ou 
dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^40«a. —  Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  the  Colt's  patent  fîre  arms  manufacturing  C®,  ayant  son 
siège  à  Hartford,  Connecticut  (Etats-Unis  d'Amérique),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pistolets.  Cette  marque  représente,  dans  un  cercle 


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—  298  — 


formé,  par  doux  arcs  de  cercle,  de  rayonis  différents,  sur  fond  noir 
pointillé,  le  mot  «  Coït  »  en  lettres  blanches  ;  le  sommet  et  le  bas 
de  ces  lettres  étant  parallèles  aux  courbes  du  cadre.  Elle  s'applique 
en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  40S-I.  —  Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  the  Colt's  patent  fire  arms  manufacturing  C®,  ayant  son 
siège  à  Hartford,  Connecticut  (Etats-Unis),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

NEW  HOUSE  38 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pistoiets.  Cette  marque  représente  les  mots 
tf  New  House  » ,  suivis  du  chiffre  38.  Elle  s'applique  en  creux  ou 
en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé 
ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


40S5.  —Le  23  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du  matin,  la 
société  the  Colt's  patent  fire  arms  manufacturing  C,  ayant  son 
siège  à  Hartford,  Connecticut  (Etats-Unis),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modâe  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pistolets.  Cette  marque  représente,  dans  un  cadre 
rond,  sur  fond  blanc,  un  poulain  cabré  tenant  en  bouche  une  lance 
et  tenant  une  seconde  lance  entre  les  jambes  de  devant,  le  poulain 
reposant  sur  une  demi-sphère.  Elle  s'applique  en  creux  ou  en  relief. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  et  dans 
d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  18.  —  Le  24  du  mois  de  mai  1892,  à  4  heures  de  relevée,  le 
sieur  Alphonse  Poot-Casier,  négociant  et  fabricant  de  moutarde, 
rue  du  Verger,  27,  à  Ypres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


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—  299  — 


commerce  d'Ypres  et  y  dépose  im  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Poot-Casier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons  de  moutarde.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  de  forme  octogonale,  à  côtés  inégaux,  avec  fond  bleu 
et  lettres  blanches  ;  dans  les  quatre  grands  côtés  on  lit  des  lieux  de 
dépôt  et  dans  les  quatre  petits  les  initiales  «  P.C.  et  C**  »;  à  Tinté- 
rieur,  au  sommet,  sont  les  armes  de  la  ville  d'Ypres  suivies  d'un 
libellé  comme  celui  reproduit  sur  l'étiquette  ci- dessus.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  4  1/2  sur  5,  et  5  1/2  sur  6  centi- 
mètres. 


N**  4096.  —  Le  25  du  mois  de  mai  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Jules  Kolb,  ingénieur,  rue  des  Canonniers,  à  Lille,  se 
présente  au  grefie  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  300  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Kolb  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  briquettes  de  lessive  flamande  destinées  à  la  vente 
dans  le  commerce  de  droguerie  et  d'épicerie.  Cette  marque  repré- 
sente un  K  flanqué,  d'une  part,  à  droite,  d'une  pyramide,  et  d'autre 
part,  à  gauche,  d'un  rond.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  531 .  —  Le  27  du  mois  de  mai  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Brewery  Company  limited  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  anonyme  Antwerp  Tivoli  Brewery 
Company  limited  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  bouteilles, 
fûts,  lettres,  factures,  lettres  de  voiture,  connaissements,  etc.  Cette 
marque  représente  une  bande  ronde  portant,  dans  la  partie  supé- 
rieure, «  Brasserie  Tivoli  v  ;  la  partie  inférieure  porte  le  mot 
«  Anvers  »;  une  bande  droite  coupe  diamétralement  l'étiquette  et 
porte  les  mots  «  Bock  Tivoli  j»;  les  espaces  laissés  entre  cette  bande 
et  la  bande  ronde  portent,  dans  l'espace  supérieur,  des  ornements  et 
la  marque  de  fabrique  déposée  avec  les  mots  «  Trade  mark  »;  dans 
l'inférieur,  ^  mis  en  bouteilles  à  la  brasserie  même  r>.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  de  toutes  grandeurs  et  couleurs. 


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—  301  — 


N**  4©a».  —  Le  28  du  mois  de  mai  1892,  à  9  heures  30  minutes 
du  matin 9  la  Société  Usscholms  Aktiebolaget,  ayant  son  siège  à 
Usscholm  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  objets  en  fer.  Cette  marque  représente  la  lettre  X 
dans  un  triangle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N**  4IOS8.  —  Le  31  du  mois  de  mai  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  S.  AUcock  &  C°,  manufacturiers  d'articles  de  pèche,  à 
Redditch  (Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


tnAOS  MAAtt. 


Laquelle  marque  les  sieurs  S.  AUcock  &  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  articles  de  pêche,  papier?  de  commerce, 
lettres,  factures,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  cerf 
ou  daim  levant  le  pied  gauche  de  devant  et  le  pied  droit  de  derrière 
comme  dans  la  marche;  en  dessous,  les  mots  «  Trade  Mark  >».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  4M>S9.  —  Le  P'  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor  Wauthier,  agriculteur,  ferme  Ravenstein,  chaussée 
de  Ninove,  497,  à  Anderlecht-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Victor  Wauthier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cruches  et  bidons  contenant  du  lait  et  de  la 
crème,  ainsi  que  sur  ses  factures,  papiers,  etc.  Cette  marque  repré- 


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—  302 


sente  renseigne  de  la  maison  ainsi  conçue  :  «  Laiterie"  nationale. 
Ferme  Ravenstein,  ch***  de  Ninove,  497,  Anderlecht-Bruxelles.  » 


FERME  RAVENSTEIN 

v.mÏJTmER 

CH^l^  DE  NINOVE,  497 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  1».  —  Le  2  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Barthélemy-Joseph-Henri  Springuel  fils,  sans  profession, 


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—  303  — 

domicilié  à  Huy,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Huy  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Springuel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  documents  et  les  objets  à  Tusage  de  sa  fabrication 
et  de  son  commerce  de  genièvre,  d*alcool,  de  drèches  séchées, 
déchets  de  grains,  radicelles  et  autres  produits.  Cette  marque  repré- 
sente une  .flèche  dans  un  cadre  ovale  ;  cette  flèche  porte  au  centre 
la  lettre  S,  et  des  deux  autres  côtés,  les  lettres  B  et  J;  autour  de 
Tovale,  il  y  en  a  un  second,  et,  entre  les  deux,  sont  inscrits  les  mots 
^  Marque  de  fabrique  »;  enfin,  il  y  a  un  troisième  ovale  autour 
du  second  dans  lequel  sont  inscrits  les  mots  «  B.  J.  Springuel,  à 
Huy  r»;  enfin,  encadrant  le  tout,  il  y  a  un  ornement  représentant  en 
haut  une  tôte  de  bœuf  et  en  dessous,  des  ornements  avec  épis  de  blé; 
la  marque  est  en  creux  sur  les  objets  à  l'usage  susdit.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  variant  depuis  10  millimètres  sur  8 
jusque  2  mètres  sur  I  mètre. 


N**  3.  —  Le  4  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Adrien  Delvaux,  constructeur,  demeurant  à  Bastogne,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Neufchâteau  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


pj|KqH^^^M^«MHHN 


MARQUE 
DÉPOSÉE 


ET  BAUME 


W^V'bJM 


onvAux 

A.D.D. 


«m/  de  rhomm^ 

vowxî/y^c/ï/yxcwt^,      oXwyl      anc      toute 
Vï^^oAvvvvvaXioyv   bu  cctp3   éuvnai/vv, 

OONSTRXJOTETXR 
BASTOGNE. 


Claud«*Macaria,  BastQgne. 


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—  304  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Adrien  Delvaux  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  flacons  et  paquets  d*élixir  et  de  baume  Delvaux. 
Cette  marque  représente  une  étiquette,  forme  carrée,  avec,  vers  le 
dessus,  un  écusson  en  forme  de  faisceau  de  drapeaux  entourant  un 
lion  surmonté  d'une  couronne  royale  ;  au-dessus  de  cet  écusson,  les 
mots  «  Elixir  et  Beaume  Delvaux  >»;  aux  deux  côtés,  «  Marque 
déposée  >»,  et  les  lettres  A.  D.  D.;  en  dessous,  les  mots  «  Ami  de 
l'homme  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-des- 
sus et  aussi  en  toutes  autres  dimensions.  Elle  s'applique  à  plat  ou  en 
relief. 


N^  4030.  —  Le  7  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  HairouUe,  négociant  en  cigares,  domicilié  rue 
d'Or,  5,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci- après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  HairouUe  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette  marque  représente 
une  dame  costumée  en  dandy  portant  une  canne  de  la  main  droite 
et  fumant  un  cigare  ;  elle  est  entourée  d'une  fleur  soleil  et  des  mots 
«  Fin  de  siècle  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes  couleurs.  Elle 
s'applique  à  plat. 


N**  4031.  • —  Le  8  du  mois  de  juin  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Juan-José  de  Zangroniz,  à  Bordeaux,  se  présente  au  greffe 


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—  805 


du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.-J.  de  Zangroniz  déclare  adopter  pour 
le  commerce  de  vins  de  Champagne  (bouteilles,  étiquettes,  etc. ,  etc.). 
Cette  marque  représente  un  artilleur,  l'arme  au  repos;  à  gauche, 
deux  sacs  militaires  dont  l'un  porte  :  ^  Patrie  et  Liberté  »»  ;  à  droite, 
des  fusils  en  faisceaux;  tout  à  droite,  des  armoiries;  en  tète,  sur 
une  banderole  aux  couleurs  nationales  belges,  «<  Champagne  des 
Artilleurs  »;  au-dessous  de  l'artilleur,  «  J.-J.  de  Zangroniz,  four- 
nisseur breveté  de  la  maison  royale  d'Espagne  » .  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  autres  convenables.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  403%.  —  Le  8  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  40  minutes 
du  matin,  les  sieurs  J.  et  G.  Nahrath  frères,  fabricants  de  produits- 
chimiques,  rue  derArchiduc-Rodolphe,23,  à  Laeken-Bruxelles,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
posent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  J.  et  G.  Nahrath  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  emballages  de  leur  savon-lessive 
du  Lion  belge.  Cette  marque  représente  un  lion  aveccrinière,  debout, 
la  queue  relevée,  posé  devant  un  demi-cercle  de  rayons;  au-dessus, 


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—  306  — 


les  mots  «  Savon-lessive  du  Lion  Belge.  Breveté  S.  G.  D.  G.  »  ;  au- 
dessous,  «  Marque  de  fabrique  déposée  ».  Elle  est  employée  dans 


*vw-, 


-^^  .--iflp*^ 


les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  16.  —  Le  9  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur Barthélemi- Joseph-Henri  Springuel  fils,  sans  profession,  domi- 
cilié à  Huy,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Huy 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


A 

8 


Laquelle  marque  le  sieur  Springuel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  documents  et  les  objets  à  l'usage  de  sa  fabrication 
et  de  son  commerce  de  genièvre,  d'alcool,  de  drèches  séchées,  de 
déchets  de  grains,  radicelles  ou  autres  produits.  Cette  marque  repré- 
sente une  flèche  avec  la  lettre  S  au  milieu  ;  la  marque  est  en  creux 
sur  les  objets  à  l'usage  susdit.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
variant  depuis  10  millimètres  sur  8  jusque  2  mètres  sur  1  mètre. 


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—  307  — 


N*"  9.  —  Le  9  du  mois  de  juin  1892,  à  2  heures  après  midi,  le 
sieur  Aug.  JanssensWadeleux,  négociant,  à  Brée,  province  de 
Limboucg,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Tongres  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


]■ 


Laquelle  marque  le  sieur  Janssens-Wadeleux  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  paquets,  etc.,  contenant  des  allu- 
mettes. Cette  marque  représente  deux  abeilles  et  deux  mappe- 
mondes. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  imprimée 
en  forme  d'étiquette. 


N**  589.  —  Le  9  du  mois  de  juin  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Henri  Pieper,  fabriquant  d'armes,  demeurant  rue  des 
Bayards,  12,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Henri  Pieper  préqualifié  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  canons  de  fusil  fabriqués  et  mis  en  vente 
par  lui  et  sur  bois  de  fusil.  Cette  marque  représente  un  chevalier  du 
moyen  âge  à  cheval  ;  au-dessous  de  cette  marque  est  écrit  le  mot 
^  Bayard  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses.  Elle 
s'applique  en  creux. 


N^  590.  —  Le  9  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  felevée, 
le  sieur  Paul-Marie  Henrotay,  négociant,  domicilié  rue  de  la  Roche, 
10,  à  Herslal,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Paul-Marie  Henrotay  préqualifîé  déclare 
adopter  pour  étr©  apposée  sur  boîtes  et  paquets  de  cigarettes  fabri- 
quées par  lul^  Cette  marque  représente  le  portrait  de  Ravachol  ; 


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—  308  — 


au-dessus  de  cette  marque  sont  écrits  les  mots  «  Cigarettes  Rava- 
choN.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  grandes 


yw 


tft 


mimm 


DEPOSCtS 


ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s'imprime,  pour  former 
étiquettes,  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


N*^  53».  —  Le  9  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  relevée, 

^  a. 


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—  309  — 

le  sieur  Julien  Baker,,  fabricant  d*eaux  gazeuses  et  limonades,  ruQ 
du  Réservoir,  19,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  dô 
la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Julien  Baker  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  bouteilles,  tlacons,  fûts,  lettres  de  voiture,  factures, 
enveloppes,  en-tétes  de  lettres,  etc.  Cette  marque  représente  un 
écusson  au  milieu  duquel  se  trouvent  les  initiales  J.B.  entrelacées; 
au-dessus  de  l'écusson,  le  nom  du  dépositaire"  J.  Baker  ^;  le  mot 
«  Déposé  »;  en  dessous,  le  mot  «  Anvers»;  du  côté  gauche,  le  mot 
«  Trade  »  et  du  côté  droit,  le  mot  «  Mark  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  diverses  grandeurs,  impression  en  couleurs 
variées  et  coulée  dans  les  bouteilles  en  relief. 


N"*  1 14.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1892,  à  2  heures  après  midi, 
le  sieur  Loiselet  de  Carpentier,  fabricant  de  bonneterie,  à  Leuze, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dé- 
pose un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Em/B 


Laquelle  marque  le  sieur  Loiselet  de  Carpentier  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  tissus  de  bonneterie  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  dans  le  milieu  une  ancre  avec  les  lettres  E  et  B 
de  chaque  côté,  tel  que  cela  se  trouve  ci-dessus.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  12  centimètres  de  longueur  sur  6  de  largeur 
et  dans  d'autres  dimensions  et  est  formée  de  points  à  jour  dans  les 
tissus. 


N**  4033.  —  Le  16  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  dite  Farbwerke  vormals  Meister  Lucius  et  Brûning, 
fabricants  de  produits  chimiques,  à  Hoechst  7Mein,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  emballages  de  produits  pharmaceutiques.  Cette 
marque  représente  un  carré  de  fantaisie  renfermant  en  haut  les 
mots  «Farbwerke  vorm  Meister  Lucius  &  Brûning,  Hoechst  "/M  », 

TOME  M.  20 


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—  310  — 

et  le  mot  «^  Alumnol  »>  surmontant  un  lion  maintenant  un  écusson 
portant  les  lettres  M.  B.  L.  entrelacées;  en  dessous^des  médailles 


^ 


de  récompenses,  et,  enfin,  un  cartouche  avec  le  mot  «  Netto  «  et 
l'abréviation  «  Gr.  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
sons de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  4034.  —  Le  16  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  dite  The  Charles-A.  Vogeler  company,  fabricante  et 
marchande  de  médicaments,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  bouteilles,  boites,  enveloppes,  paquets,  etc. ,  contenant  des 
médicaments,  ou  encore  sur  des  cartes,  réclames,  etc.  Cette  marque 
représente  un  moine  assis,  tenant  une  bouteille  dune  main  et 


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—  311  — 

appuyant  lautre  sur  une  canne  ou  un  bâton  ;  au-dessus  du  dessin 
se  trouvent  les  mots  «  S*-Jacobs  Oil  »  et  <*  Trade  Mark  »-;  et  en 
dessous,  les  mots  <<  The  Great  Remedy  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N*"  4035. — Le  16  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  dite  Charles  A.  Vogeler  Company,  fabricante  et  mar- 
chande de  médicaments,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles,  boîtes,  enveloppes,  paquets,  etc.,  conte- 
nant des  médicaments,  ou  encore  sur  des  cartes,  réclames,  etc. 
Cette  marque  représente  un  moine  debout  tenant  d*une  main  levée 
une  bouteille,  et  dans  l'autre  main  un  bâton  ou  une  canne;  au-dessus 
du  dessin  se  trouvent  les  mots  «  S*^  Jacobs  Oil  » ,  et  au-dessous  les 
mots  «  Conquers  Pain  »..  Elle  est  employée  dans  les  diinensions  du 
cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  501.  —  Le  16  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Clémentine  Sneyders,  veuve  de  M.  Guillaume  Scholberg, 
fabricant  d'armes,  domiciliée  rue  Jonfosse,  30,  Â  Liège,  agissant 


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pour  la  société  en  nom  collectif  Scholberg,  Joncla  et  Sylva,  ayant 
son  siège  à  Liège,  rué  Joiifosse,  22,  dont  elle  est  l'associée,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  dé  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  Scholberg  préqualifiée  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  quincailleries  et  armes  mises  eh  vente  par  la 
société  Scholberg,  Joncla  et  Sylva.  Cette  marque  représente  un 
cocotier.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus 
grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s  applique  en 
creux. 


N^  4036.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Edouard  Huck,  industriel, à  Paris,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


AH  pecftôns  are  cautloned  a^rainst  the  manu- 
facture or  thia  article  Patent  riffhts  will  be  fuUy 
protecled. 

La  fabrication  de  cet  article  eat  interdite  1  tout 
le  monde  Les  pnvilèffea  du  brevet  sçronl  ligou- 
-reusemenl  protégés 


•  •  UNITED  STATE3  AND  FOREION  COUNTRIE8 


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—  313  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Huck  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  la  carte  destinée  à  recevoir  des  agrafes  d*une 
forme  spéciale;  l'étiquette  s'applique  derrière  la  carie.  Cette  marque 
représente  un  certain  nombre  de  cases  en  deux  rangées  destinées  à 
recevoir  les  agrafes;  en  haut,  les  mots  «  The  De  Long  Hook  and 
Eye  n®  »;  au  milieu,  «  Emploi  facile,  sûr  et  durable  m;  en  dessous, 
sur  fond  noir,  ^  Patent  ed  Oct.  1 .  1889  »»  ;  puis,  sur  fond  blanc,  «  United 
States  and  Foreign  Countries  ?»  ;  l'étiquette  consiste  en  un  encadre- 
ment, dans  lequel,  en  haut  «  AU  persoDS  are  cautioned  againstthe 
manufacture  of  this  article.  Patent  rights  wille  be  fully  protected»; 
en  dessous,  «  La  fabrication  de  cet  article  est  interdite  à  tout  le 
monde;  les  privilèges  du  brevet  seront  rigoureusement  proté- 
gés. N""  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  La  marque  s'imprime  en  toutes  cou- 
leurs, même  variées  entre  elles. 


N*'4031.  — Le  17  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
Je  sieur  Edouard  Huck,  industriel,  à  Paris,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DONC 

îsort! 


Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Huck  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  agrafes  d'une  façon  spéciale.  Cette  marque 
représente  une  éclipse;  à  gauche,  le  mot«  Eclipse  »;  au  centre,  une 
agrafe;  à  droite,  les  mots  «  Tout  autre  système  »»;  puis,  en  dehors, 
^  Voyez  donc  ce  ressort  >».  Elle  s'applique  sur  les  cartes,  boîtes  et 
tous  emballages  contenant  des  agrafes,  ainsi  que  sur  tous  papiers  de 
commerce.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou 
toutes  autres  convenables.  Elle  s'imprime  en  toutes  couleurs,  mi?me 
Tariées  entre  elles. 


N*"  4038.—  Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Brigonnet  et  Naville,  fabricants  de  produits  chimiques, 
route  du   Landry,  place  Saint-Denis,  15,  près  Paris,   se  présen- 


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—  314  — 

tent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  modèle  entriple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

C  ORY  L 

Laquelle  marque  les  sieurs  Brigonnet  et  Naville  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  un  produit  chimique  de  leur  fabrication. 
Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Corjl  •<,  indépendam- 
ment de  toute  forme  distinctive.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4039.  —  Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  9  heures  du  matin, 
les  fils  de  Frédéric  Fournier,  négociants,  à  Marseille  (France),  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

I*A    PERLE 

Laquelle  marque  les  fils  de  Frédéric  Fournier  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bougies  dont  ils  font  la  fabrication  et  le 
commerce.  Cette  marque  représente  la  dénomination  «  La  Perle  »», 
indépendamment  de  toute  forme  distinctive.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*'4a40.—  Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  A.  Verheggen  et  C*,  fabricants  de  malt,  à  Rnremonde 


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—  315  — 

(Hollande),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  A.Verheggen  et  C**  déclarent  adopter 
pourétre  apposée  sur  lessacs,  emballages  quelconques,  renfermant  la 
mokaïne  de  malt,  sur  les  factures,  lettres,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente, sur  un  sac,  un  parallélogramme;  dans  le  milieu,  figure  ovale 
avec  serpent  sur  un  bâton  ;  autour  «  Fabrique  du  meilleur  malt  de 
Bavière  »;  à  côté,  les  médailles  de  l'exposition  d'Anvers,  avec  des 
branches  d'orge;  au-dessus,  «  La  meilleure,  la  moins  coûteuse,  la 
plus  nourrissante  est  la  mokaïne  de  malt,  système  Kneipp  9),  et  les 
armes  de  Bavière  avec  les  lettres  V et C;  en  dessous,  «  Malterie  néer- 
landaise A.  Verheggen  et  C^®.  Ruremonde  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites, 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4041. —  Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  II  heures  du  matin, 
la  Compagnie  internationale  des  antiseptiques  végétaux  et  engrais 
naturels,  établie  rue  Royale  Sainte-Marie,  98,  à  Bruxelles,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  et  emballages  quelconques  renfermant  la 
poudre  antiseptique  Grimmia.  Cette  marque  représente,  dans  un 
cercle,  la  plante  grimmia;  au-dessus,  «  Marque  de  fabrique  y»  ;  en 
dessous,  «  Déposée  w,  et  sur  les  côtés,  les  lettres  A  G.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


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—  316  — 


N*"  4042.— Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  Compagnie  internationale  des  antiseptiques  végétaux  et  engrais 
naturels,  rue  Royale-Sainte-Marie,  98,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  sacs,  emballages  quelconques  contenant  des  engrais, 
factures,  etc.  Cette  marque  représente  un  semeur  sur  un  sac  lié  aux 
deux  bouts  supérieurs;  en  haut,  Tinscription  :«  Engrais  naturels  r»\ 
sur  les  côtés,  «  Guano  fécal  >»,  et  en  dessous,  «  Marque  déposée  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  4043. — Le  18  du  mois  de  juin  1892, à  1 1  heures  du  matin,  le 
sieur  Jules  Fischer,  fabricant,  à  Luxembourg,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Fischer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  emballages  contenant  de  la  chicorée,  sur  les  fac- 
tures, prospectus,  etc.  Cette  marque  représente  un  parallélogramme 
encadré  d'un  double  filet;  à  droite,  la  marque  proprement  dite,  re- 


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-  317  — 


présentant  deux  vieilles  femmes  prenant  le  café;  à  gauche,  Tins- 
cription  ««  Garantie  pure  et  de  toute  première  qualité  ».  Elle  est 


employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


N°  38.  —  Le  18  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  et  demie  du 
matin,  le  sieur  F.    Van  Ertryck,   fabricant   de   cigares,  rue   de 


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—  318  — 

Bruxelles,  180,  à  Louvain,  y  demeurant,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Louvain  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Ertryck  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  caisses  de  cigares  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  cbamp  de  course  dont  la  piste  donne  vue  sur  les  tri- 
bunes; dans  la  piste  sont  engagés  trois  chevaux  de  course,  montés  de 
trois  jockeys  ;  le  télégraphe  longe  le  champ;  du  côté  gauche  du  pre- 
mier poteau  télégraphique,  on  voit  dans  un  cercle,  l'hôtel  de  ville  de 
Bruxelles  ;  elle  porte  Tinscription  :  «  Superior  cigars  made  of  the 
best  tobacco  from  the  mejores  vegas  of  Habana.  Bruxelles-Sport  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  Texem- 
plaire  ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  couleur  bleue  sur  papier  blanc 
pour  former  étiquette  apposée  sur  les  caisses  de  cigares. 


N*"  533.  —  Le  21  du  mois  de  juin  189â,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  G.  Tonnelier,  commissionnaire-expéditeur,  rue  Saint-Paul, 
25,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'An- 
vers et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  G.  Tonnelier  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  briquettes  en  relief.  Cette  marque  représente  une 
main.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  4  centimètres  de 
largeur  sur  7  centimètres  et  7  millimètres  de  hauteur. 


N^  4044.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Omer  Dierickx,  Alphonse  Goossens  et  Auguste  Dasson- 
ville,  négociants,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Dierickx,  Goossens  et  Dassonville 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  des  roues  de  vélocipèdes. 


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—  319  — 


Cette  marque  représente  un  glaive  couronné  dans  un  rayonnement. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 


/•/T\\ 


grandes  ou  plus  petites.   Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N**  «69.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boîtes,  paquets,  etc.,  contenant 


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—  320   - 


les  cigares  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente,  en  une 
chromolithographie,  une  femme  masquée  habillée  de  rouge  et  tenant 
un  éventail  à  la  main,  avec  inscription  «  Mi-Carême  ».  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  ci-dessus,  avec  réserve  de  modifier  les 
couleurs  et  les  dimensions. 


N*"  210.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à  Grain- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boîtes,  paquets,  etc.,  contenant 
les  cigares  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente,  en  une 
chromolithographie,  une  jeune  femme,  vue  en  buste  et  de  profil,  sur 
fond  gris  et  un  encadrement  orné;  au  sommet,  à  gauche,  un  bou- 
quet et  Tinscription  ^  Christine  r>.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus,  avec  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimen- 
sions. 


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-   321   - 


N°  271.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  belge  transvalienne,  établie  à  Bruxelles,  agis- 
sant par  le  sieur  Tonglet,  administrateur  délégué,  se  présente  au 
greflfe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  nn  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci  après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Tonglet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boites,  caisses  et  enveloppes  contenant  des  allu- 
mettes. Cette  marque  représente  une  étiquette  pouvant  se  replier;  au 
sommet,  un  portrait  entouré  de  laurier;  «<  Nationale  vuurhoutjes- 
fabrieken  »;  au  dos,  «  Zuid-Afrikaansche  Republiek.  Gedeponeerd 
Merk  v  ;  au  bas,  deux  écussons.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimen- 
sions. 


N^  «J2.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Tonglet,  agissant  comme  administrateur  délégué  de  la 
.  Société  anonyme  belge  transvalienne  établie  à  Bruxelles,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


Zuid-Afrikaansche  Republiek 


j?^ 


6EDEP0NEER0 


MERK 


EENDRAGT  MAAKT  MAGT  < 


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—  322  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Tonglet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boites^  paquets^  caisses  et  enveloppes  contenant  des 
allumettes.  Cette  marque  représente  une  étiquette;  au  centre,  un 
portrait  en  buste;  «  Zuid-Afrikaansche  Republiek.  Nationale  vuur- 
houtjes-fabrieken.  Gedeponeerd  Merk  y>;  deux  branches  de  laurier; 
tf  Eendragt  maakt  magt  y».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimensions. 


N®  28.  —  Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  VanmuUem,  distillateur,  domicilié  à  Bruges,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruges  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  VanmuUem  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  fûts,  bouteilles  et  emballages.  Cette  marque  repré- 
sente un  drapeau  belge.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci- 
dessus  et  toutes  autres. 


N^  4045.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  Grande  Brasserie  de  Koekelberg,  avenue  de  la 
Liberté,  13,  à  Koekelberg,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 


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'323  — 


apposée  sur  des  bouteilles  de  bière.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  ovale  portant,  au  centre,  un  médaillon  ovale  bordé  d*un 


pointillé  et,  au-dessus,  dans  un  cercle,  un  coq  debout;  du  cercle  se 
détache  une  banderole  flottante  portant  les  mots  <<  Marque  de 
fabrique  »;  sous  le  coq,  dans  un  cartouche,  le  mot  ^  Bock  »,  et 
plus  bas,  <<  Grande  Brasserie  de  Koekelberg  lez-Bruzelles.  Mise 
en  bouteille  à  la  Brasserie  »  ;  le  tout  est  enfermé  dans  un  double 
ovale  portant  au-dessus  le  nom  du  concessionnaire  ;  au-dessous,  les 
mots  «  Seul  concessionnaire  pour  la  vente  des  bières  mises  en  bou- 
teilles 9»,  et  sur  chaque  côté,  en  petits  caractères,  les  mots  «  Les 
étiquettes  déposées  de  la  Brasserie  garantissent  seules  Tauthenticité 
d'origine  ?».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  dé- 
posé, plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes  couleurs,  principale- 
ment en  bleu.  Elle  sapplique  à  plat. 


N^  4046.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Choisez,  fabricant,  domicilié  à  Bruxelles,  rue  de 
Malines,  46,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Choisez  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  articles  de  lingerie  quil  fabrique.  Cette  marque 


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—  324  — 


représente  un  triangle  formé  des  nâots  «  Trade  Mark.  Registered. 
London  »  ;  au  milieu  du  triangle,  les  initiales  B.  C.  entrelacées. 


ù  LONDON  û 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N"*  4047.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favdretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre), se  présente 
au  greffe  du  tribunal  d«  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacle 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  ^té  effectué  sous  le  n*"  1 169  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d  aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche,  à 
Redditch  (ABgleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  pa%i:)Bts  et  enveloppes  renfermant  les  hameçons  de 
leur  fabrication. 


N**  4048.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présenta 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacte 
constatant  quelle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 170  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche,  à 
Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les  aiguilles  de 
leur  fabrication. 


N""  4O40.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante, domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  lacle 
constatant  quelle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1171  par  les  sieurs  Richard  Hemming 


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-  325  - 

et  son,  fabricants  d*aiguilles  à  coudre  et  dé  hameçons  de  pèche,  à 
Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  renfermant  les  aiguilles  de  leur  fabrica- 
tion. 


N**  4050.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  j  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1172  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N**  40ttt.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 173  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16décembre  1881,  àBruxelles, 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N*"  405!t.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 174  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N*"  4058.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 

TOME  ¥1.  21 


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—  326  — 

iDgram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 175  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N**  4054. — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre), se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu  elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1176  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  àBruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N''405ft. —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n®  1177  par  les  sieurs  Richard  Hemmiog 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  àRedditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  àBruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N""  4056.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1178  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


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—  327  — 

N**  4057. — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1179  par  les  sieurs  Richard  Emming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pèche, 
domiciliésà  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  et  hameçons  de  leur  fabrication. 


N^  40tt8. — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 180,  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N*"  4059. — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
logram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n""  1 181  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pèche, 
domiciliés  à  Reddich  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N""  4O0O. — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1 182  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 


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—  328 


doiniciliésàRedditch(Angleterre),le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N^  4061.— Le  23  du  mois  de  juin  1892,à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herberl 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1 183  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d  aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N°  4062.  —  Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Waltor-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacte 
constatant  qu  elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1184  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
hameçons  de  leur  fabrication. 


N**  40S3. — Le  22  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 
Ingram,  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu  elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  1 185  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  sou,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch  (Angleterre),  le  16  décembre  1881  ,àBruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N^  406-I.  — Le  23  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  malin, 
la  dame  Ethelind-Favoretta  Hemming,  veuve  de  M.  Walter-Herbert 


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-   329  — 

Ingram*  négociante,  domiciliée  à  Redditch  (Angleterre), se  présente 
au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacte 
constatant  quelle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  1186  par  les  sieurs  Richard  Hemming 
et  son,  fabricants  d'aiguilles  à  coudre  et  de  hameçons  de  pêche, 
domiciliés  à  Redditch (Angleterre),  le  16  décembre  1881 ,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  enveloppes  renfermant  les 
aiguilles  de  leur  fabrication. 


N®  S'I. — Le  24  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  Taprès-midi, 
le  sieur  Jean  Stauffer,  industriel,  domicilié  à  Enghien,  agissant  au 
nom  de  la  firme  Jean  Stauflfer  et  C**,  à  Enghien,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


• 


*nmmî  iovbek^ 


flWHAWTEEO  ?m  ^«>  WHOlEtOlC 


Laquelle  marque  la  dite  firme  Jean  Stauffer  et  C***  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  de  son  industrie.  Cette  marque 
représente  une  vignette  divisée  en  trois  parties,  sur  laquelle  on  lit  : 
«  Washington's  Strawberry,  Pudding  Povrder,  guaranteed  pure 
and  wholesome  »  ;  de  chaque  côté  de  la  vignette,  deux  médaillons 
portant  en  faisceau  couteau,  cuiller  et  fourchette,  avec  la  légende  : 
«  Jean  Stauffer  et  C*.  Enghien  (Belgique) «.Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  diverses  sur  paquets  de  toutes  nuances. 


N*"  4065.  —  Le  27  du  mois  de  juin  1892,  à  9  heures  45  minutes 
du  matin,  le  sieur  Hippolyte-Octave  Liberge,  négociant,  demeurant 
à  Bruxelles,  rue  du  Marché-du-Parc,  65,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Liberge  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fiacons  contenant  la  pâte  arsenicale.  Cette  marque 


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-  330  — 

représente  une  étiquette  contenant  les  mots   «  Marque  déposée. 
Pâte   arsenicale   y»   et   les  lettres   H.   L.    0.    entrelacées.    Elle 


MARQUE  DEPOSEE 


est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé^  et  en  d*autres 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4066.  —  Le  27  du  mois  de  juin  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  G.  Dubreucq-AUard,  fabricant  d'articles  de  fumeurs,  demeu- 
rant boulevard  Jamar,  39,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du 


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—  331  — 

tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Dubreucq-AUard  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  ses  papiers  de  commerce,  lettres,  factures,  éti- 
quettes et  tous  emballages;  boites,  caisses,  sachets, enveloppes,  etc. 
Cette  marque  représente  le  mot  «  Zaeo  ^ ,  inscrit  en  diagonale  dans 
un  carré  et  limité  aux  deux  extrémités  par  un  croissant  enveloppant 
une  étoile;  dans  le  triangle  à  gauche,  au  dessus,  une  inscription  en 
caractères  turcs,  et  dans  le  triangle  inférieur,  à  droite,  deux  cercles 
en  intersection,  renfermant  un  chiffre  et  une  figure  allégorique.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4067.  —  Le  27  du  mois  de  juin  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Gebrûder  Schœller,  industriels,  à  Duren  (Allemagne),  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gebrûder  Schœller  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  de  leur  fabrication  (tapis).  Cette 
marque  représente  une  ancre.  Elle  s'emploie  par  impression  en 
toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles,  sur  les  produits  ou 
pour  tous  papiers  de  commerce,  emballages,  etc.;  réserve  est  faite 
de  l'appliquer  soit  en  creux,  soit  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  ou  toutes  autres  convenables. 


N^  85.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  Taprôs- 
midi,  la  maison  Papin-Dupont  ayant  pour  objet  le  commerce  des  vins, 
dont  le  siège  est  à  Mons,  rue  de  Nimy,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  maison  Papin-Dupont  déclare  adopter  pour 


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^  332  - 

être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  du  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant  la  désignation  «  Charles 


de  Salle.  Reims.  "  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N^  80.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  l'après- 
midi,  la  maison  Papin-Dupont,  ayant  pour  objet  le  commerce  de 
vins,  dont  le  siège  est  à  Mons,  rue  de  Nimy,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


QUALiréSUPÉRIEURE. 

Laquelle  marque  la  maison  Papin-Dupont  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  du  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant  la  désignation  *  Charles 
de  Salle.  Reims.  Qualité  supérieure  » .  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances 
et  couleurs. 


N^  H7.  ~  Le  28  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  l'après- 
midi,  la  maison  Papin-Dupont,  ayant  pour  objet  le  commerce  des 
vins,  dont  le  siège  est  à  Mons,  rue  de  Nimy,  se  présente  au 


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—  333  — 


du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SILLERY    MOUSSEUX 


J) 


Laquelle  marque  la  maison  Papin-Dupont  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  du  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant  la  désignation  ^  Sillery 
mousseux.  Charles  de  Salle.  Reims  ";  à  côté,  dans  un  cercle  «Cuvée 
réservée  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle.  Elle 
s*imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N*»  88.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  l'après- 
midi,  la  maison  Papin-Dupont,  ayant  pour  objet  le  commerce  des 
vins,  dont  le  siège  est  à  Mons,  rue  de  Nimy,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


^te{/?nà. 


Laquelle  marque  la  maison  Papin-Dupont  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  du  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant  la  désignation  «  Charles 
de  Salle.  Reims  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


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—  334  — 

N**  89.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1892,  à  3  heures  de  laprès- 
midi,  la  maison  Papin-Dupont,  ayant  pour  objet  le  commerce  des 
vins,  dont  le  siège  est  à  Mons,  rue  de  Nimy,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


çOtJZ'Y   EXTI^ 


Laquelle  marque  la  maison  Papin-Dupont  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  du  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant  la  désignation  «  Bouzy 
Extra.  Charles  de  Salle.  Reims  9»;  à  côté,  un  médaillon  contenant  la 
désignation  «  Cuvée  réservée  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  cou- 
leurs. 


N**  •©.  —  Le  !•'  du  mois  de  juillet  1892,  à  9  heures  du  matin, 


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le  sieur  Femand  Deligne,  négociant,  domicilié  à  Mons,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Fernand  Deligne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  renfermant  de  la  chicorée.  Cette 
marque  représente  un  char  traîné  par  deux  chevaux;  sur  le  char  une 
femme  ayant  en  main  une  pancarte,  sur  laquelle  se  trouve  Tinscrip- 
tion  «  Chicorée  F.  D.  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus,  et  plus  grandes  et  plus  petites.  Elle  s'imprime  en 
toutes  nuances  et  couleurs. 


N^  4068.  —  Le  !•'  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures^  du 
matin,  les  sieurs  Lebon  et  Salomon,  négociants,  rue  des  Petites-. 
Ecuries,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

CKLOROLDU  DOCTEUR  MARYB 
Idê  /«  Fatuité  d*  Mêtttiat  «•  'jrii) 


CHLOROLMARTB 


(nflUB)  INODORE  (MtfÉlf) 

BiwwiM  a.  ff.â.  t. 

jkppiio»ti«m,  *.  la  TOfurrrs 

•t  à  rsconomte  domwtlqn» 


Ftadm  t^ rmif  par  gasUOT, 

Praerit  ptr  oriomtenc$sfSjtMillâlOf 

EtipkyidalulûmUsffipUtÛUfdêgutS 

9tvf  4tinin  ndicaiMMht 

III  «ierMrflaoUM»  tt  les  nnu»  M 


conp»uoATioNs  oa*  mjus« 

M^FCOTIONS  DB  LA  MMU 
QAtnu  DWJTAmB 

f»mx  ou   r».AOON  i  a  M 


tOCIÉT*  CTHVQlàNB  APPU0U6B 


Laquelle  marque  les  sieurs  Lebon  et  Salomon  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  flacons  contenant  le  produit  de  leur  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  :  1^  la  dénomination  «  Chlorol 
Marye  »»,  indépendamment  de  toute  forme  distinctive;  2**  une  éti- 
quette rectangulaire  à  fond  blanc  et  impression  noire,  sur  laquelle 


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—  336  — 

on  voit  un  écusson  composé  de  deux  parties  portant,  celle  de 
gauche,  «  Société  d'hygiène  appliquée  »,  et  celle  de  droite,  les  mots 
«  Sains  populi  prima  lex  y»  ;  au-dessous,  on  lit  le  nom  du  produit, 
c'est-à-dire  «  Chlorol  Marye  »,  écrit  en  grandes  capitales  noires; 
le  reste  de  l'étiquette  est  occupé  par  diverses  indications  touchant 
les  qualités  et  le  prix  du  produit  ;  3^  une  bande  de  garantie  portant 
l'avis  «  :  Exiger  la  marque  de  fabrique  et  la  signature  déposées  »; 
la  signature  est  en  fac-similé  et  consiste  dans  le  nom  «  Marye 
Edwards  » .  Cette  bande  de  garantie  s'applique  autour  du  goulot  du 
flacon.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N*'  15.— Le  Y''  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  30  minutes, 
les  sieurs  Louis  Thys-Lauwereys  et  François  Lauwereys,  distilla- 
teurs-liquoristes,Grand'Place,  14  et  15,  à  Lierre,  se  présentent  au 
greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Thys-Lauwereys  et  Lauwereys  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueurs.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  applicable  de  toute  façon,  soit  en 
creux,  soit  en  relief,  en  noir  ou  coloriée,  et  portant  en  évidence  le 
mot  «<  Nihil  ».  avec  la  marque  de  la  maison,  consistant  en  un  robinet 
suspendu  à  un  ornement  de  ferronnerie.  Elle  est  employée  dans 
toutes  dimensions. 


N^  88.  —  Le  2  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Joseph  Peintre  et  C**,  industriels,  domiciliés  à  Verviers,  se 


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—  337 


présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


@!&i 


MARQUE  DÉPOSÉE 

Laquelle  marque  les  sieurs  Peintre  et  C^*  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  tonneaux  renfermant  un  produit  appelé  oléo- 
phine. Cette  marque  représente  un  lion  couché,  au-dessus  duquel  est 
imprimé  le  mot  «  Oléophine  »,  et  en  dessous  les  mots  «  Marque 
déposée  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  10  centimètres 
de  longueur  sur  6  centimètres  1/2  de  large,  ou  dans  des  dimensions 
plus  grandes. 


N"*  4069. — Le  2  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  A.-J.  Jacobs  aine,  négociant,  chaussée  de  Gand,  15,  à 
Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  A.-J.  Jacobs  aîné  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  tabac.  Cette  marque  représente 
un  aigle,  tenant  entre  les  griffes  une  banderole  portant  les 
letti'es  A  J  J  A.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites,  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


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—  338  - 


N**  4070.  —  Le  4  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  B.  Benedick,  fabricant  d'allumettes,  à  Albersweiler  (Alle- 
magne), se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


VESUV 


Laquelle  marque  le  sieur  B.  Benedick  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  allumettes  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente la  statue  de  la  Liberté  surmontée  du  mot  «  Vesuv  » .  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  40Y1.  — .Le  4  du  mois  de  juillet  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  Compagnie  parisienne  des  couleurs  d'aniline,  rue  des  Petites- 
Ecuries,  31,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

ALUMNOLE 

Laquelle  marque  la  dite  compagnie  déclare  adopter  pour  désigner 
un  produit  chimique  de  sa  fabrication.  Cette  marque  consiste 
dans  le  mot  <<  Alumnole  » .  Elle  s'emploie  par  impression  en  toutes 
couleurs,  môme  variées  entre  elles  (soit  en  creux,  soit  en  relief),  sur 
tous  récipients,  imprimés,  etc.  EUe  est  employée  dans  les  dimen- 
sions déposées  ou  toutes  autres  convenables. 


N**  4093.  —  Le  5  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Jean-Baptiste  De  Vos,  ingénieur  civil,  rue  des  Commer- 
çants, 6,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greff'e  du  tribunal  de  commerce 


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~  339  — 

de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Vos  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  distributeurs  d  allumettes  dits  «  Lucifer  9» ,  sur  les  embal- 
lages, factures  et  tous  imprimés.  Cette  marque  représente  un 
Lucifer  à  califourchon  sur  une  bouteille  de  Champagne.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  variables.  Elle  s'applique  en  creux, 
à  plat  ou  en  relief,  selon  le  désir  du  déposant,  en  noir  ou  autres 
couleurs,  suivant  les  besoins. 


N**  4093.  —  Le  5  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Edgard  Botte,  pharmacien,  rue  de  Mérode,  139,  à  Saint- 
Gilles-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


MENSSANAINGORPORESANO 


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Laquelle  marque  le  sieur  Edgard  Botte  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  des  flacons  renfermant  un  produit  fortifiant  et  hygié- 
nique appelé  «  Athletîc  embrocation  ».  Cette  marque  représente 
Hercule  appuyé  sur  une  massue  sur  laquelle  se  trouve  écrit  le  mot 
«  Athletic  »;  en  dessous,  on  lit  la  devise  :  «  Mens  sana  in  corpore 
sano  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
en  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  -1074. — Le  5  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  et  demie  du 
matin,  le  sieur  Eugène  Jacobs,  agissant  sous  la  firme  A.-J.  Jacobs 
aîné,  chaussée  de  Gand,  15,  à  Molenbeek-Saînt-Jean,  se  présente 
au  grefie  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte 
constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt 
a  été  effectué  sous  le  n"*  3046  par  And  ré- Joseph  Jacobs  aîné,  fabri- 
cant de  tabacs,  chaussée  de  Gand,  15^  à  Molenbeek-Saint-Jean,  le 
8  février  1889,  à  Bruxelles,  pour  ôtre  appliquée  sur  des  paquets  de 
tabac. 


N^  198.  —  Le  5  du  mois  de  juillet  1892,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Léon  Tertzweil,  négociant,  à  Gand,  administrateur  de  la 
Société  anonyme  Clouterie  et  Tréfilerie  des  Flandres,  dont  le  siège 
est  àGeadbrugge,se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Tertzweil  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  sacs,  caisses  et  barils  contenant  les  clous 
ou  fils  de  fer  fabriqués  par  la  société.  Celte  marque  représente  une 
couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-des- 
sus et  dans  des  dimensions  plus  grandes. 


N^  4095.  —  Le  6  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Edmond  Facon-Rossel,  négociant,  rue  du  Marché-au-Char- 


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341  - 


bon,  40,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Facon-Rossel  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  paquets,  boîtes,  etc.,  contenant  du  poivre 
et  autres  articles  d'épicerie.  Cette  marque  représente  un  navire  à 
voiles  déployées  entouré  de  branches  de  poivrier  ;  en  dessous,  les 
naots  «  Marque  déposée  »  et  les  lettres  E.  R.  F.  entrelacées.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  16.  —  Le  6  du  mois  de  juillet  1892,  à  3  heures  30  minutes 
de  relevée,  le  sieur  G.  Pas,  industriel,  à  Malines,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Malines  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  G.  Pas  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  ses  objets  de  fabrication,  notamment  des  bouilloires,  tous 
papiers  de  commerce,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente 

TOME  VI.  22 


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-   342  — 

une  bouilloire  caractérisée  par  une  ligne  rentrante  vers  le  milieu  de 
son  renflement  ;  sur  l'œillet  de  l'anse  se  trouvent  les  mots  «  Brevet. 


G.  P.  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  en 
creux,  en  relief  ou  simplement  en  plein. 


N^  4076.  —  Le  7  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Delacre,  industriel,  à  Vilvorde,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Delacre  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes,  paquets,  etc.,  contenant  des  denrées 
alimentaires,  et  spécialement  l'extrait  de  viande  de  La  Plata.  Cette 
marque  représente  un  cadre  rectangulaire  dans  lequel  est  représenté 
un  bœuf  couché  au-dessous  duquel  sont  imprimés  les  mots  «  Bœuf 


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—  343   - 

couché  >».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  56.  —  Le  7  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Ferdinand  Simonart,  négociant,  à  Wavre,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


aœMTOa^îiïï 


Rpernay-Wavre. 


Laquelle  marque  le  sieur  Simonart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteiiles  à  Champagne.  Cette  marque  représente 
un  rectangle  au  travers  duquel  sont  écrits  les  mots  «  Champagne 
Velocemen  »  ;  à  gauche,  se  trouve  une  gravure  représentant  une 
bicyclette  montée  par  un  veloceman  ;  à  droite,  en  dessous,  on  lit  les 
mots  «  F.  Simonart-Niset.  Epemay- Wavre  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  de 
Tétiquette  ci-dessus. 


N*^  4011.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  William  Priest  et  Wal ter- John  Lioyd,  négociants,  sous 
la  raison  sociale  Tl^e  Quadrant  cycle  company,  à  Birmingham,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
posent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


QUADRANT 


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yl 


—  344   - 

Laquelle  marque  les  sieurs  William  Priest  et  Walter-John  Lîoyd 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  des  bicycles,  tricycles  et 
autres  vélocipèdes.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Quadrant  », 
qui  peut  être  en  tous  caractères  quelconques.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Eîlle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  4078  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Jos.  Chadwich  and  brother  limited,  manufacturiers,  a 
Eagley  Mills  Bollon  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bobines,  des  cartes,  des  boîtes,  etc.,  renfermant  du 
coton  à  coudre,  du  fil,  fil  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchandises 
du  même  genre.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde  avec, 
au  centre,  un  aigle,  ailes  ouvertes,  entouré  des  mots  «  Eagley  Glacé 
Thread»;  au  bas,  un  cartouche  pouvant  recevoir  un  numéro  variable; 
les  mots  entourant  l'aigle  peuvent  être  remplacés  par  ceux  :  «  Eagley 
Sewing  Machine  Thread  ^,  et  on  peut  ajouter  «  3  cord  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  4O70.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  société  Jos.  Chadwick  and  brother  limited,  manufacturiers  à 
Eagley  Mills  Bolton  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  su sdite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  des  bobines,  des  cartes,  des  boîtes,  etc.,  renfermant  du  coton  à 


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-  345  — 


coudre,  du  fil,  fil  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchandises  du  même 
genre.  Cette  marque  représente  un  lion  couronné  tenant  un  losange 


avec  une  fleur  de  lis;  en  dessous,  un  écu  écartelé;  dans  deux  des 
quartiers  opposés,  des  lions  debout  couronnés,  entourés  de  fleurs  de 
lis  ;  dans  les  deux  autres  quartiers,  des  bandes  transversales  avec, 
chacune,  trois  têtes  de  c^f,  etc.;  au-dessous  de  l'écu,  une  banderole 
avec  les  mots  «  .Simplex  munditiis  j»  .  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*^  4080.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Jos.  Chadwick  and  brother  limited,  manufactu- 
riers, à  Eagley  Mills  Bolton  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour,  être 
apposée  sur  des  bobines,  des  cartes,  des  boîtes,  etc.,  renfermant 


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—  346  - 

du  coton  à  coudre,  du  fil,  fil  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchan- 
dises du  même  genre.  Cette  marque  représente  un  lion  avec  col- 
lier et  couronne  et  tenant  entre  ses  pattes  de  devant  un  losage  au 
centre  duquel  est  une  fleur  de  lis.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^408t.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Jos.  Chadwick  and  brother  limited,  manufactu- 
riers, à  Eagley  Mills  Bolton  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bobines,  cartes,  boîtes,  etc.,  renfermant  du  coton  à 
coudre,  du  fil,  fil  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchandises  de  ce 
genre.  Cette  marque  représente  un  double  cercle  avec,  au  bas,  un 
cartouche  portant  un  numéro  variable;  entre  les  âeux  cercles,  les 
mots  «  Chadwick's  super  six  cord  r>\  les  deux  derniers  mots  peuvent 
être  remplacés  par  le  mot«  Glacé  »;  en  dedans  du  cercle  interne,  un 
écusson  triangulaire  avec,  au  centre,  ^  3  C  &  Bro  »»  et  à  Tintérieur 
«  200  yds  machine  cotton  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  40N2.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Jos.  Chadwick  and  brother  limited,  manufactu- 
riers, à  Eagley  Mills  Boltou  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente  au 


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^  347  - 

greffe  du  tribunal  do  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  bobines,  des  cartes,  des  boîtes,  etc.,  renfermant  du  coton 
à  coudre,  du  fil,  fil  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchandises  de  ce 
genre.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde  avec,  au  milieu, 
un  lion  avec  collier  et  couronne  et  tenant  dans  ses  pattes  un  losange; 
ce  lion  est  entouré  des  mots  «  For  sewing  Machines  »  entourés 
eux-mêmes  des  mots  <<  Chadwick*s  Best  Cord  »,  au  bas  de  Téti- 
quelte,  un  cartouche  pouvant  recevoir  un  numéro  variable.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N''4083.  —Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Jos.'  Chadwick  and  brother  limited,  manufactu- 
riers, à  Eagley  Mills  Bolton  (Lancaster),  Angleterre,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bobines,  des  cartes,  des  boîtes,  etc.,  renfermant  du 
coton  à  coudre,  du  fil,  fils  retord  ou  autres,  et  sur  des  marchandises 
du  môme  genre.  Cette  marque  représente  une  étiquette  ronde  avec, 
au  centre,  un  lion  avec  collier  et  couronne  et  maintenant  en  ses 
pattes  de  devant  un  losange  au  centre  duquel  est  une  fleur  de  lis  ; 
entre  les  deux  cercles  extérieurs  de  l'étiquette,  les  mots  «  For  hand 
or  machine  T^ork.  200  yards  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  4<»84.  —  Le  9  du  mois  de  juillet  1892,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Edmond  Rasquin,  négociant  en  vins,  à  Dieghem, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Rasquin  déclare  adopter  pour 


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-^  348    - 


être  apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne.  Cette  marque  repré- 
sente un  écusson  surmonté  d  une  couronne  ;  dans  Tangle  de  gauche 


MARQUE  OEPOSEr 


de  l'écusson,  au  bas,  sont  les  initiales  C  M  entrelacées;  dans  Tangle 
droit,  en  haut,  deux  massues  croisées;  au-dessous  de  lecusson  se 
trouvent  les  mots  «  Charles  Martel.  Epernay  5».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites, 
et  en  toutes  couleurs.  Elle  s'applique  à  plat. 


N*^  4085.  —  Le  12  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Wanner  et  C^®,  négociants,  rue  Van  Artevelde,71, 
à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


oc 
< 
Z 


Laquelle  marque  les  sieurs  Wanner  et  O®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  courroies  et  leurs  emballages,  étiquettes,  ensei- 
gnes, etc.  Cette  marque  représente  une  courroie  enroulée  sur 
laquelle  se  trouvent  les  mots  «  Balata  &  Canvas  Belting  »;  elle 
est  surmontée  de  l'inscription  «  Dicks  original  r*  ;  à  gauche  figure  le 


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-   349  — 


mot  «  Trade  ?»  et  à  droite  le  mot  «  Mark  y*.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  S34.  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Georges  Wilford,  fabricant  de  cigares,  boulevard 
Léopold,  108,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


^SD7 


f^mm. 


CIGARRiLLOSESPANOLES 


de 


<^^^z£t^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Wilford  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  l'emballage  de  toutes  les  cigarettes  faites  et  ven- 
dues par  le  déposant.  Cette  marque  représente  en  haut  le  nom 
«  La  Gaditana  y>\  en  bas,  les  mots  «  Cigarrillos  Espanoles  de 
G.-W.Molina  »;  au  centre,  les  armes  de  Cadix,  représentant  Hercule 
entre  deux  colonnes;  deux  lions  couchés  à  ses  pieds,  et  sur  les 
colonnes,  les  mots  «  Non  plus  ultra  y>.  Le  papier  enveloppant  les 
cigarettes  espagnoles  est  rayé  rouge  et  jaune.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs. 


N**  01.  —  Le  14  du  mois  de  juillet  1892.  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Laurent  Vandenbranden,  docteur  en  médecine,  domicilié  à 


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-  350  — 


La  Louvière,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Laurent  Van denbranden  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  un  produit  spécial. 
Cette  marque  représente  une  étoile  située  dans  un  cercle  avec  Tins- 
cription  «  Vin  de  Cortez  r>  entourée  d'un  cercle  pointillé.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N**4086.— Le  16  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  National  Needle  Company,  deSpringfield(Massachussetts), 
Etats-Unis  d'Amérique,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la   susdite   société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  emballages  renfermant  des  aiguilles.  Cette  marque 


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-   351  — 

représente  un  ôcussoa  traversé  par  une  bande  portant  le  mot 
«  Standard  ?»;  au  dessus  de  la  bande,  des  étoiles;  en  dessous,  des 
rayures  verticales;  le  tout  disposé  dans  un  cercle.  Au  bas  du  cercle, 
latéralement,  «  Trade  Mark.  Patent  Cold  compressed  ?»;  en  bas, 
<«  Machine  Needles  «.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus,  ou  dans  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'emploie  en  creux,  à  plat  ou  en  relief. 


N**  0.  —  Le  20  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean  Kaisin,  pharmacien  à  Virton,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Arlon  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jean  Kaisin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  de  ses  produits  pharmaceutiques.  Cette  marque 
représente  un  cheval,  crinière  au  vent,  debout  sur  ses  jambes  de 
derrière,  entouré  d'insectes,  les  ailes  déployées,  simulant  des  taons; 
cette  marque  porte,  au  haut,  imprimés,  les  mots  «  Anti-Taon  »;  vers 
le  bas,  à  droite,  «  J.  Kaisin,  pharmacien,  à  Virton  r*.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  qui  précède  sur  des  flacons 
plats  contenant  un  liquide  brun.  La  marque  est  en  relief. 


N""  4087.  —  Le  20  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Félix-Henri  Schoeller,  fabricant  de  papiers,  à  Dûren 
(AlFemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Félix-Henri  Schoeller  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  papiers  à  lettres  de  sa  fabrication,  ainsi 
que  sur  des  étiquettes  d'empaquetage.  Cette  marque  représente  un 


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—  352  - 


lion  belge  avec  la  mention  «  Patria  Belgîca  >» .  Cette  marque  paraîtra 
comme  filigrane  quatre  fois  dans  la  feuille  des  papiers  à  lettres  et  eu 


g 


impression  sur  les  étiquettes  d*empaquetage.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4088.—  Le  23  du  mois  de  juillet  1892,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Schneider  et  C*®,  manufacturiers  au  Creusot  (Saône-et- 
Loire),  domiciliés  rue  de  Provence,  56,  à  Paris,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  353  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Schneider  et  C'^  déclarent  adopter 
pour  ôtre  apposée  sur  des  passerelles,  ponts,  charpentes  métalli- 
ques, portes  d*écluses,  docks,  chalants,  torpilleurs,  etc.,  de  leur 
fabrication  et,  en  général,  sur  tous  objets  métalliques  et  appareils 
construits  par  eux.  Cette  marque  représente  une  empreinte  rectan- 
gulaire portant,  imprimés  sur  trois  lignes,  les  mots  «  Schneider 
&  C*®.  Creusot.  1892  »,  le  tout  encadré  dans  une  bordure  de  forme 
également  rectangulaire.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4089.  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1892,  à  9  heures  du 
matin,  les  sieurs  Schneider  et  C'*,  manufacturiers  au  Creusot  (Saône- 
et-Loire),  domiciliés  rue  de  Provence,  56,  à  Paris,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


CONSTRUCTEURS^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  Schneider  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  locomotives,  ponts,  passerelles,  char- 
pentes métalliques,  matériel  d'armement,  canons,  affûts,  tourelles 
cuirassées,  machines  à  vapeur  pour  navigation  maritime  et  fluviale, 
machines  d'extraction,  appareils  d'épuisement,  moteurs  pour  ate- 
liers, souffleries,  machines-outils  de  forte  puissance,  pièces  déta- 
chées brutes  ou  ajustées,  chaudières  à  bouilleur,  chaudières  tubu- 
laires  à  foyer  intérieur,  grues  roulantes,  grosse  chaudronnerie, 
appareils  et  accessoires  quelconques  de  leur  fabrication.  Cette 
marque  représente  une  empreinte  ovale  portant,  imprimés  sur  trois 
lignes,  les  mots«<  Schneider  &C*.  Constructeurs.  1892,  au  Creusot, 
1892  » ,  le  tout  entouré  d'une  bordure  de  forme  également  ovale. 


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-  354  - 


Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4090.  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Julius  Barsdorf,  négociant,  à  Hambourg,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Julius  Barsdorf  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  contenant  des  cigarettes.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  de  forme  rectangulaire  ayant  au  centre 
diverses  inscriptions,  une  couronne  entourée  de  drapeaux  et  un 
aigle  aux  ailes  déployées;  à  gauche  et  à  droite,  un  fumeur.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N°  49».  —  Le  23  du  mois  de  juillet  1892,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  A.  de  Lambert,  rue  Degueldre,  n"*  4,  à  Liège,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

vi^  R^l  ZAR,D 
q         A  LIEGIE 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  de  Lambert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  outils  pour  graveurs,  limes  et  burins  de  sa  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  une  souris;  au-dessus,  les  mots 
«  Brizard,  à  Liège  »;  à  gauche,  A  D  L.  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  diverses.  Elle  s'imprime  en  creux  ou  en  relief  ;  elle 
peut  aussi  consister  dans  le  mot  ^  Brizard  »,  avec,  à  gauche,  les 
lettres  A  D  L,  accompagné  ou  non  des  mots  «  à  Liège  »,  ou  du 
dessin  de  la  souris. 


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—  355  — 

N**  5»».—  Le  23  du  mois  de  juillet  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  P.-J.-L.  De  Bruyn,  négociant,  rue  Breydel,  16,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.-J.-L.  De  Bruyn  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  une  souricière  perpétuelle  de  son  invention.  Cette 
marque  représente  un  cercle  entouré  d'un  petit  filet  à  becs  contenant 
chacun  un  point;  au  milieu,  trois  lettres  D.B.B.;  au-dessus,  le  mot 
«  Marque  »,  et  en  dessous,  le  mot  «  Déposée  ».  Elle  est  appliquée 
en  creux  sur  chaque  exemplaire.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions de  26  millimètres  de  diamètre  et  en  toutes  autres  dimensions. 


N^  4091.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1892^  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  E.  Laduron,  distillateur  dé  liqueurs  fines,  avenue 
Louise,  9,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


-5^ 


Laquelle  marque  le  sieur  E.  Laduron  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  carrées  contenant  des  liqueurs.  Cette 
marque  représente  le  cordon  de  la  Toison  d'or;  au  milieu  se  trouve 
un  mouton  ;  au-dessus  du  cordon,  il  y  a  les  mots  «  Bitter  de  la 
Toison  d'or  »;  en  dessous,  «  E.  Laduron,  distillateur  de  liqueurs 


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356  — 


fines,  9,  avenue  Louise,  9,  à  Bruxelles  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s*applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4092.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures 
15  minutes  du  matin,  le  sieur  Jules  Coupez,  négociant,  place  Bara, 
27,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


RE6ISTERE0 

Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Coupez  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  cartons,  des  coiffes  et  des  cuirs  à  chapeau.  C^tte 
marque  représente  un  double  cercle  entre  lesquels  se  trouvent  les 
mots  ^  Castleton  &  C*.  London  r  ;  au-dessus  de  ce  double  cercle  il 
y  a  une  couronne;  en  dessous,  différents  dessins;  au  centre,  un 
blason;  tout  en  dessous  il  y  a  un  cartouche  sur  lequel  sont  imprimés 
les  mots<*Very  Light  Hat  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s*applique  à 
plat. 


N*'  81.  —  Le  27  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  de  dynamite  de  Matagne-la-Grande,  arron- 
dissement de  Dinant,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Dinant  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  cartouches,  boîtes,  sacs,  caisseset  tous  autres  objets  et  emballages 
provenant  de  la  fabrication  spéciale  d'un  explosif  «  La  Colinite  ». 


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—  357  — 


Cette  marque  représente  une  bombe  au  moment  de  l'explosion,  se 
trouvant  entre  les  mots  <<  Marque  déposée  »;  au-dessus  se  trouve 

Matière  Explosive 
COLINITE 

MARQL        DÉPOSÉE 


rinscription  «  Matière  explosive  Colinite  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  peut  l'être  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  et  sur  papier  de  différentes  couleurs. 


N°  40tt3.  —  Le  28  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  I^uis  Vigneron ,  sellier,  demeurant  boulevard  du 
Hainaut,  67,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  uo  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci  après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Vigneron  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  articles  de  sa  fabrication,  tels  que  selles,  brides, 
harnais,  guêtres,  malles,  sacoches,  maroquinerie,  etc.  Cette  marque 
représente  un  collier  de  cheval  au  centre,  croisé  d'un  fouet  et  d'une 
cravache  et  flanqué  de  chaque  côté  des  initiales  L  et  V;  une  bande^ 
rôle  avec  les  mots  «  Trade  Mark  -^^  surmonte  le  tout,  et  inférieure- 
naent  se  trouve  le  mot  ^  Patent  »  terminé  par  un  fleuron  ornemen- 
tal. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


No  4O04.  —  Le  28  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  société  Westfalische  Anhaltische  Spreng- 
stoff  Actien  Gesell^haft,  à  Coswig,  en  Anhalt  (Allemagne),  se  pré- 

TOME  VI.  23 


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-  358  — 


sente  au  greffe  du    tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  produits  de  sa  fabrication  et  spécialement 
sur  lexplosif  «  Westfalit  » ,  sur  les  emballages,  imprimés,  fac- 
tures, etc.  Cette  marque  représente  deux  cercles  concentriques, 
entre  lesquels  ont  lit  :  «  Société  par  actions  de  matières  explosives 
de  Westphalie-Anhalt,  à  CoswigVa;  au  milieu  du  petit  cercle,  un 
rectangle  traversé  diagonalement  par  une  bande  portant  le  mot 
«  Westfalit  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  536.  —  Le  29  du  mois  de  juillet  1892,  à  1 1  heures  du  matin. 


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—  359  — 

les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères,  fabricants  de  cigares,  Sablon,  9, 
à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  caisses  à  cigares,  etc.  Cette  marque 
représente  les  armes  allégoriques  de  la  société  de  rhétorique  Land- 
juweel;  au-dessus,  le  monogramme  A.  C.  entouré  de  rayons  impri- 
més en  diverses  teintes  lithographiques.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  de  diverses  grandeurs  et  couleurs  variées. 


N*»  4O0».  —  Le  29  du  mois  de  juillet  1892.  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  Société  anonyme  des  Phosphates  Neptune, 
établie  rue  d'Arlon,  3,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  sacs  et  autres  emballages  contenant  des  phosphates, 
ainsi  que  sur  les  lettres,  factures,  circulaires,  etc.  Cette  marque  re- 
présente une  ancre  avec  les  lettres  S.  N.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


N*  &99.  —  Le  30  du  mois  de  juillet  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Ratinckx  frères,  imprimeurs-lithographes,  Grand'Place, 40, 
à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'An- 


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360 


vers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  ; 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ratinckx  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  affiches,  couvertures  de  livres,  caisses  à 
cigares,  comme  étiquette,  et  sur  tous  autres  imprimés  en  général. 
Cette  marque  représente,  au  bas,  les  trois  représentants  des  sociétés 
qui  organisèrent  le  Landjuweel  en  Tan  1561;  ils  sont  munis  des 
cartels  de  leur  société  et  des  prix  offerts  aux  sociétés  concurrentes 
dont  les  différents  cartels  forment  le  cadre  du  dessous.  Elle  est  em- 
ployée dans  des  dimensions  de  tout  format  et  en  toutes  couleurs. 


N*»  4O06.  —  Le  30  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  Cartoucherie  belge,  établie  à  Cureghem- 


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-  3Ô1  — 

Bruxelles,  rue  Prévinaire,  58,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
conomerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  munitions  de  toute  espèce,  cartouches  de  chasse, 
de  guerre,  de  revolvers,  de  carabines  Flobert  et  autres  armes  de 
chasse  et  projectiles,  ainsi  que  sur  les  étiquettes  pour  ces  produits. 
Cette  marque  représente  un  poignard  et  le  chiffre  indiquant  le 
calibre.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


N°  4Wn.  —  Le  30  du  mois  de  juillet  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  Cartoucherie  belge,  établie  à  Cureghem- 
Bruxelles,  rue  Prévinaire,  58,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  munitions  de  toute  espèce,  cartouches  de  chasse, 
de  guerre,  de  revolvers,  de  carabines  Flobert  et  autres  armes  de 
chasse  et  projectiles,  ainsi  que  sur  les  étiquettes  pour  ces  produits. 
Cette  marque  représente  les  lettres  S.  C.  B.  et  le  chiffre  indiquant 
le  calibre.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  4O08.  —  Le  30  du  mois  de  juillet  1892,  à  1 1  heures  15  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Marcel  Van  Roy,  négociant,  domicilié  à 
Schaerbeek,  rue  Josaphat,  70,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Marcel  Van  Roy  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boites  prismatiques  renfermant  des  bâtons  non 
adhérents  de  chocolat  crème.  Cette  marque  représente  une  chocola- 
terie  avec  magasin  portant  pour  inscription  «  Chocolaterie  Van 
Roy  »  ;  les  autres  inscriptions  se  trouvent  sur  les  parois  extérieures 


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-•362  — 


des  boites.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


''     I  1    ^ 

1    .  2 


•ZOA.IOS^O  ;IIB)SIU 

un  zdjiâK   *auTî]imoq  ^|B|  op  zos5i|diU9a  *osstîj  oun  sucp 
o)ioq  «1  Dp    niiojiio.)  o[  zos.ioa   *4iîi<)0oqo   OD  .kmlhIojiI  .moj 


Boîtes  prismatiques  et  étiqnettes  déposées. 

Le  chocolat  en  prismes  est  garanti  d'une  pureté  parfaite  ; 
il  se  dissout  instantanément  et  est  de  préparation  facile. 


N°  4090.  —  Le  30  du  mois  de  juillet  1892,  à  11  heures  15  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Marcel  Van  Roy,  domicilié  à  Schaerbeek, 
rue  Josaphat,  70,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Marcel  Van  Roy  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  différents  paquets,  enveloppes,  sachets,  boites 
et  colis  contenant  du  chocolat.  Cette  marque  représente  une  broyeuse 
de  fèves  de  cacao.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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—  363   - 

W  4100.  —  Le  3  du  mois  d'août  1892,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  H.  Heiderich,  négociant,  domicilié  à  Bruxelles,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

SUCROL 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Heiderich  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  produit  chimique,  les  imprimés,  etc.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Sucrol  ?» .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs,  même  variées 
entre  elles. 


N**  4 toi.  —  Le  3  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  William  French  &  son,  négociants,  domiciliés  à  Londres, 
Commercial  street,  30,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  William  French  &  son  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  glaces  et  verreries  de  leur  fabri- 
cation, ainsi  que  sur  les  caisses,  emballages,  etc.  Cette  marque 
représente  une  couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


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364  - 


N^  4109.  —  Le  3  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Jules  Landini  (raison  sociale),  à  Hambourg,  fabricant  de 
produits  chimiques  et  spécialement  d'extraits  de  tannin,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo* 
dèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Landini  déclare  ad(^[>ter  paon 
être  apposée  sur  tous  emballages  d'extrait  de  tannin  ou  produits 
équivalents,  sur  tous  documents,  papiers,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente une  couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs,  même  combinées 
entre  elles. 


N**  4103.  —  Le  4  du  mois  d'août  1892,  à  8  heures  du  matin, 
les  sieurs  Pascal  et  Demeur,  négociants  en  savon,  domiciliés  rue 
du  Moulin,  56,  à  Koekelberg,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


5fONI4/4^ 


SAVON 


LHUILE  D'OLIVE 


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—  365  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Pascal  et  Demeur  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  du  savon,  ainsi  que  sur  les  emballages.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  contenant:  «  P.  Fontaine.  Savon  à 
rhuile  d  olive.  Marseille  y» .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à 
plat,  en  creux  et  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4104.  —  Le  5  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
la  raison  sociale  Mey  et  Edlich,  à  Leipzig-Plagwitz  (Allemagne),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  raison  sociale  Mey  et  Edlich  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  suivants  :  lin^e  en  papier  et  en 
étoffes,  marchandises  de  laine  et  de  coton,  parfums,  savons  fins, 
chocolats,  cacaos,  biscuits,  pâtisseries,  linges  confectionnés,  thés 
chinois  et  japonais,  cols  et  manchettes,  rideaux,  broderies,  corsets, 
cravates,  objets  en  acier  (couteaux,  fourchettes,  ciseaux),  montres, 
bas,  tricots,  liqueurs,  cigares,  cigarettes,  tabacs,  succédanés  de 
café,  philrolithoïd,  pyrolin,  celluloïd.  Cette  marque  représente  deux 
mains  enlacées  ;  au-dessus,  le  mot  «  Handels  »  ;  en  dessous,  le  mot 
a  Marke  9>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  dé- 
posé, plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'appliqu^.à  plat,  en  creux 
ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles. 


N**  5S8.  —  Le  5  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  De  Roubaix-Oedenkoven  et  C**,  industriels,  rue  du 
Seigneur,  2,  à  Borgerhout  lez-Anvers,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  De  Roubaîx-  Oedenkoven  et  C^®  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  bougies,  les  bandelettes  les 
entourant  et  les  caisses  d'emballage.  Cette  marque  représente  l'ins- 


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-    366   - 


criptîon  «  High  Life  Luxe  n ,  et  en  dessous,  les  initiales  D.  R.  0.  &C'*. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  539.  —  Le  5  du  mois  d  août  1892,  à  1 1  heures  du  matin,  les 
sieurs  DeRoubaix-Oedenkoven  et C*"*, industriels,  ruedu  Seigneur, 2, 
à  Borgerhout  lez- Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marqué  ci-après  : 


Laquelle-  marque  les  sieurs  De  Roubaix-Oedenkoven  et  C**  dé- 
clarent adopter  pour  être  apposée  sur  bougies,  les  bandelettes  les 
entourant  et  les  caisses  d'emballage.  Cette  marque  représente  l'ins- 
cription «  Céleste  extra  »;  en  dessous,  les  initiales  D.  R.  0.  &  (?*. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  4105.  —  Le  6  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Consolidated  Fastener  Company,  ayant  son  siège  à 
Portland  (Etats-Unis),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triplo  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  attaches  pour  articles  d'habillements.  Cette  marque 
représente  un  monogramme  formé  des  lettres  C  F  C°  entrelacées; 
l'F  au  milieu  et  les  deux  C  adossés.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  41(16.—  Le  10  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Frédéric  Régout  et  C'*,  fabricants  de  faïences  fines,  à 


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—  367  — 


Maestriclit  (Hollande),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Frédéric  Regout  et  C**  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  faïences  fines  de  leur  fabrication, 
ainsi  que  sur  les  emballages.  Cette  marque  représente  un  éléphant 
debout,  au-dessous  duquel,  dans  un  encadrement  ovale,  est  inscrite 
la  firme  «  F.  Regout  et  C^.  Maestricht  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


No  4  tua.  —  Le  10  du  mois  d'août  1892.  à  10  heures  du 
matin, les  sieurs  Frédéric  Regout  et  C**,  fabricants  de  faïences  fines, 
à  Maestricht  (Hollande),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marqué  ci- après  : 

m. 


F.REGOUT&Gg 
MAASTRICHT 

Laquelle  marque  les  sieurs  Frédéric  Regout  et  C*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  faïences  fines  de  leur  fabrication, 
ainsi  que  sur  les  emballages.  Cette  marque  représente  un  lion 
couché,  au-dessous  duquel  est  la  firme  «  F.  Regout  et  C°.  Maes- 
tricht >».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


N°  4108.  —  Le  10  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  40  mi- 
nutes, du  matin,  la  société  Finlayson,  Bousfield  et  C*®,  fabricants  de 
fils,  àJohnston,  Renfrewshire  (Ecosse),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 


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3G8  — 


apposée  sur  les  bobines,  paquets,  boîtes  et  emballages  de  toutes 
espèces  contenant  les  fils  fabriqués  par  elle.  Cette  marque  repré- 


sente, au  milieu  d'un  écusson  à  fond  bleu,  un  Mercure  marchant  sur 
le  globe;  le  bord  de  l'étiquette  est  divisé  en  deux  moitiés  annulaires  : 
celle  supérieure,  en  couleur  rouge,  portant  en  blanc  Tinscription 
«*  The  Mercury  j»,  et  celle  inférieure,  de  couleur  ja\ine,  portant  en 
noir  l'inscription  «  Linen  Thread  j»,  et  elle  contient,  en  outre,  l'ins- 
cription d'un  numéro  variant  pour  chaque  qualité  ou  grosseur  de 
fil.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  en  creux  ou  en  relief  et  peut 
varier  dans  ses  couleurs. 


N°  4100.  —  Le   11   du   mois   d'août    1892,  à   10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Melachrino  &  C**,  fabricants  de  cigarettes,  à  Ber- 
lin, se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles, 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  do  la  marque  ci-après: 


liaquelle  marque  les  sieurs  Melachrino  &  C"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  ou  boîtes  contenant  des  ciga- 


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—  369  — 


rettes.  Cette  marque  représente  trois  brevets  et  trois  figurines  repré- 
sentant le  bœuf  Apis  et  deux  idoles  égyptiennes;  elle  porte,  en 
exergue,  les  mots  «  M.  Melachrino  &  O*.  Cairo.  Egypt.  »  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  41  lO.—  Le  11  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Gustave  Adnet,  perruquier,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieurGustave  Adnet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  flacons  renfermant  une  lotion  pour  les  soins  à  donner 
à  la  chevelure  et  au  cuir  chevelu,  ainsi  que  sur  toutes  étiquettes, 
emballages  et  papiers  généralement  quelconques  employés  par  le 
déposant.  Cette  marque  représente  la  dénomination  de  fantaisie 
«  Lotion  S^-Louis  t».  seule  ou  accompagnée  de  libellés  divers.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs,  et  combinaisons  de  couleurs. 


N**  134.  —  Le  12  du  mois  d'août  1892,  à  4  heures  de  relevée. 


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-~  370  - 

le  sieur  Richard  Tierenteyn,  fabricant,  domicilié  à  Gand,  rue  Saint- 
Macaire,  17,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Tierenteyn  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  pots  en  grès  contenant  la  moutarde  fabriquée  par 
lui.  Cette  marque  représente  une  étiquette,  ayant,  au  milieu,  un 
écusson  avec  la  fleur  reine-marguerite;  au-dessus,  l'inscription 
«  Moutarde  incorruptible.  Renommée  universelle  »  ;  au-dessous, 
radresse  du  comparant  et  les  armes  de  la  Belgique.  Elle  est  em- 
ployée dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites  que  celles 
du  modèle. 


N**  41  il.—  Le  13  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  C.-Ad.  André,  pharmacien,  domicilié  à  Ixelles-Bruxelles, 
place  de  Londres,  10,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


U  PEDESTRINE 

Poudre  désodorante  végétale  pour  l'entretien  des  pieds 

Une  pixicée  de  cette  pondre  jetée  dans  les  bas  chaque  matin,  sans 
entraver  en  rien  la  transpiration  des  pieds,  lui  enlève  toute  odeur.  Onc- 
tueuse et  absorbante  elle  prévient  la  formation  des  cloches  et  guérit  les 
excoriations  résultant  de  réchauffement. 

C'est  par  excellence  la  F^oudre  des  Marcheurs^ 

Son  action  bienfaisante  est  partout  la  même,  quelle  que  soit  la  partie 
du  corps  où  elle  se  trouve  appliquée. 

Prix  de  la  boîte  :  fr.  l.BO. 

Dépôt  général   ;1PHARMACl1^ 
C.-AD.     ANDRÉ 

10,  PLACE  DE  LONDRES,  lo  (Coin  dt^  la  rite  du  Trône) 
IXEI.L.ES-BRUXEI.L.ES 


Laquelle  marque  le  sieur  C.-Ad.  André  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  boîtes  cylindriques  en  fer-blanc  contenant  une 
spécialité  pharmaceutique  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  rectangulaire  portant,  en  grands  caractères,  le 
mot  «  La  Pédestrine  «,  et,  ensuite,  la  façon  d'employer  ce  médica- 
ment et  ses  propriétés.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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—  371   - 


N^41 1».  —  Le  16  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  J.  et  \V.  Nicholson  et  C**,  distillateurs,  demeurant  à 
Londres,  S'^-John  street  (Clerkenwell),  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  et  W.  Nicholson  et  C*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  fûts,  bouteilles,  caisses,  etc., 
contenant  les  produits  de  leur  distillation.  Cette  marque  représente 
une  couronne,  surmontée  d'une  tête  de  lion;  en  dessous,  les  mots 
«  Old  Tom  »,  entourés  dun  double  cercle,  dans  lequel  se  trouvent 
les  mots  7>  Nicholson  s,  London  Gin  >»  ;  le  tout  compris  dans  un 
cadre  carré.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  dé- 
posé, plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  comme 
étiquette,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N°  89.  —  Le  17  du  mois  d août  1892,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Pierre  Grosfils,  industriel,  à  Verviers,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Grandes  Brasseries  Belges 

DEPOT 


Laquelle  marque  le  sieur  Pierre  Grosfils  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  factures,  papiers  divers,  étiquettes,  bouteilles  pour 


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—  372    - 


lâ  vente  de  là  bière.  Cette  marque  représente  un  cercle  ornementé. 
Elle  n'est  ni  en  creux,  ni  en  relief,  et  s'applique,  par  impression, 
sur  les  factures,  les  étiquettes,  bouchons  et  bouteilles  de  bière. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  ou  moins 
grandes  que  le  modèle  déposé,  suivant  nécessité  d'emploi. 


N"  41 13.  —  Le  19  du  mois  d'août  1892,  à  1 1  heures  du  matin,  la 
société  Mateu  del  Cano  et  C*,  négociants,  à  Madrid,  se  présente 
au. greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  alimentaires  de  viande.  Cette  marque 
représente,  comme  fond,  un  planisphère;  à  gauche,  un  dessin  fan- 
taisiste, au  centre  duquel  sont  deux  têtes  de  bétail,  une  banderole 
avec  les  mots  ^  Mateu  del  Cano  &  C'*  »  traverse  la  marque;  en 
haut  sont  les  mots  «  Tesoro  Vital  »  ;  en  dessous,  «  Productos 
alimenticios  de  carne  privilegio  exclusivo  por  20  anos  en  Espana  y 
extranjero  »;  en  bas  «  Barquillo,  6.  Madrid  f>.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs 
ou  combinaisons  de  couleurs. 


N**  4114.— Le  19  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Richards  etWard  limited,  marchande  de  tabacs,  Holbom 
Viaduct,  46,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

'THE   IDLER' 


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—  373  — 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  les  produits  de  son  commerce,  tels  que  cigares,  cigarettes, 
tabacs  divers,  etc.,  et  sur  leurs  emballages. Cette  marque  représente 
les  mots  <^  The  Idler  »»,  qui  peuvent  être  en  tous  caractères  quel- 
conques. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N**  4115.  —  Le  19  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Richards  et  Ward  limited,  marchande  de  tabacs,  Holborn 
Viaduct,  46,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

TOPSY 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  son  commerce,  tels  que  cigares,  ciga- 
rettes, tabacs  divers,  etc.,  et  sur  leurs  emballages.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Topsy  » ,  qui  peut  être  en  tous  caractères  quel- 
conques. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N°  4116.  — Le  19  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 


TOME   VI.  24 


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—  374  — 

la  société  Farbwerke  vorm  Meister  Lucius  et  Brûning,  fabricants 
de  produits  chimiques,  à  Hoechst  '/Mein,  se  présente  au  greflfe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  pharmaceutiques  et  leurs  emballages. Cette 
marque  représente  un  rectangle  avec,  en  haut,  les  mots  «  Farbwerke 
vorm  Meister  Lucius  et  Brùning,  Hoechst  "/Mein  » ,  et  au-dessous 
le  mot  «  Aethoxyantipyrin  r>  surmontant  un  lion  couché,  qui  main- 
tient debout  un  écusson  avec  les  initiales  M.  L.  &  B.,  et  plus  bas, 
des  médailles  de  récompenses  et  un  cartouche  avec  les  indications 
«  NettoGr.».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N°  411».  —  Le  19  du  mois  d  août  1892,  à.  1 1  heures  du  matin, 
la  société  The  W.  Duke  sons  &  C",  Holborn  Viaduct,  58,  à  Lon- 
dres (succursale  de  la  société  The  American  Tobacco  G"  de  New- 
York),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  son  commerce  de  tabacs  fabriqués  ou 
non  fabriqués,  sur  les  emballages,  caisses,  enveloppes,  paquets,  etc. 
Cette  marque  représente  un  cadre  avec  une  tête  de  femme;  au-des- 
sus, les  mots  «  Duke's  Cameo  »;  en  dessous,  les  mots  «<  Cigarettes 
manufactured  by  W.  Duke  sons  et  C*"  branch  of  the  american 
tobacco  C*",  Durham  N.  C.  &  New-York  U.  S.  A.;  des  bouquets 
de  fleurs  parsèment  la  marque.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 


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-    375  - 


sions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs. 


N^  4118.— Le  19  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  30  minutes 
du  matin,  le  sieur  Ë.  Brezol,  négociant,  domicilié  à  Bissen  (grand- 
duché  de  Luxembourg),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


^"g^i^ 


Laquelle  marque  le  sieur  E.  Brezol  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  aciers,  chevilles  à  river,  etc.,  et  d'autres  articles 
de  ferronnerie,  ainsi  que  sur  les  emballages. Cette  marque  représente 
une  ancre  avec  deux  clous  en  trophée;  elle  est  surmontée  de  Tinscrip- 
tion  «  Marque  déposée  ?»;  à  gauche  se  trouve  la  lettre  E,  et  à 
droite,  la  lettre  B.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
et  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^ 41 19.— Le  20  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Emile  Pèlerin,  pharmacien,  domicilié  rue  de  TEcuyer,  20, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


l\ue  de  l'Ecuyer,  20. 


^,^^^mg^. 


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-  376  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Pèlerin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pots  de  massarine  (substance  composée  destinée  au 
massage).  Cette  marque  représente  les  deux  lettres  L  M  à  l'encre 
rouge;  au-dessus,  le  mot  «<  Massarine  >»;  en  dessous,  le  nom  et 
Tadresse  du  déposant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat. 


N°41«0.— Le  20  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  45  minutes 
du  matin,  les  sieurs  M.  Kersten  et  L.  Hosewitz,  négociants,  domi- 
ciliés rue  Rempart-des-Moines,  52,  à  Bruxelles,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-apres  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Kersten  et  Hosewitz  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  sachets  renfermant  du  malt.  Cette 
marque  représente  une  couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'ap- 
plique à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  «1.  —  Le  22  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Urbain  Vertongen,  industriel,  à  Hamme,  associé  de  la 
firme  Vertongen  frères,  à  Hamme,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Termonde  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Vertongen  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites  et  des  paquets  d'amidon  de  leur  fabrication. 


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-   377    - 

Cette  marque  représente  un  soleil  rayonnant.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes 
et  en  toutes  couleurs. 


N«  135.  —  Le  27  du  mois  d'août  1892,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Adolphe  Ledant,  négociant,  marchand  tailleur,  domicilié 
marché  aux  Grains,  3,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  mfarque  ci-après  : 


^  lE  PROTECTORin'GIÉMQUE  (Breveté)  ^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Ledant  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  vêtements  dits  «*  Le  Protector  hygiénique  »,  confec- 
tionnés par  lui.  Cette  marque  représente  une  bandelette  avec 
l'inscription  ^  Le  Protector  hygiénique  (breveté)  »,  et  l'adresse  du 
comparant.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus. 


N^  41«1.  —  Le  29  du  mois  d'août  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  C.-H.  Knorr,  fabricant  et  négociant  en  produits  alimen- 
taires et  chimiques,  à  Heilbronn  (Allemagne),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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ékêkéïkÉkêk 


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le  meilleur  aliment  des  enfants  en  bas-âge. 


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flrvmat;  «•  piM,  e*  ^m^  Mt  i 
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br«T«t4,J*»i  «kteak  I 

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Vtmià»m  •■  pc^iM  v4«4UI«  •■ 

dlMiaM,  MtatMM  tnp  mbbm 

p«ar  •■  Mn  M  l*<la«*. 


Mod«  d*Emploi: 

MUjrcr  la  (kria*  émmê  ■■  fm 

r*M    rt^l4«    •■   «•    UH,   u»m 

I  CMUr  Im  vraai*MiB  tl  là  JaUr 

^4aam  U  ll^altfa  baaillaat     Faar 

Mca  cataaU,  la  pr^M^*'  •■  1^1 

I  aa  É  rcaa  arac  aa  f  râla  4«  mI 

I  at  4a  Mcr».   Va*  eaillar4«  «aflit 

paar  4lx   calllar^at  4«  lait  (  la 

•  ^aaattU    4»    tariaa    «ait    aap- 

^   aaaUr  avac  r*«a  4m  aaflMU. 

P   Paar  1m  ■4altM,  ralra  aa  lait. 

aa  baarraaa  aa  boalllaa^  la  rala- 

Ma  a*  dâpaauat  yaa  10  BlBatm. 


3(    .   II.    KNOKMvN  S  I  '    A\.\R(,ri 


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—  378  — 

Laquelle  marque  le  sieur  C.-H.  Knorr  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  quelconques  d'un  produit  alimentaire 
et  livré  par  le  déposant,  ainsi  que  sur  tous  papiers  et  documents 
quelconques  dont  ce  dernier  fait  usage.  Cette  marque  représente  la 
dénomination'  ««  Fleur  d'avoine  y*  et  le  nom  du  déposant,  ainsi 
qu'une  ruche  entourée  ou  non  d'abeilles,  d'un  cadre  et  de  feuilles, 
ainsi  que  de  divers  libellés.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  ou  en  toutes  autres  facultatives.  Elle  s'applique  par  tous 
procédés,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs. 


N^  41««.—  Le  29  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Lemesre  frères  et  C*®,  négociants,  rue  Coenraets,  84-86, 
à  Saint-Gilles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Lemesre  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  flacon  de  forme  ovale  à  épaules  rondes 
contenant  élixir  dentifrice.  Cette  marque  représente  un  flacon 
élixir  dentrifice  de  couleur  rougeâtre,  garni  d'étiquettes  impri- 
mées en  couleurs  rouge  et  noire,  d'un  aspect  gothique  et  por- 
tant des  inscriptions  relatives  à  l'élixir  dentifrice.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N^  136.  —  Le  29  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor-Aimé  Vandermynsbrugge,  pharmacien,  domicilié 
rue  du  Limbourg,  16,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


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—  379  — 


commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


PLAATST    OIT   OOOSJC  BUirCN  BEREIK    VAN 
K I N OCRE N  EN  DIER E N 

DEPOT   &fdénfi<^aar:  y'VAliœRUTlISBRUCGE 

S'BAAFS  APOTHEEK  16J.imlnn^^inl  GENT 
Prijs  fr.  1.10  goed  voor  50  KV  Zaaisei  te  bereiden. 


MEOALIEN  EN  EERVOLLE  MELDINQEN 


Onfeilbaar  middel  tegen  de  Masser-tarwe 

of  bfomà,  lugge  en  andere  MiêktêH  âw  tarwe,  gtrtt,  rogge,  hawr, 
tegen  de  graanmonnpjit  en  andere  nadeelige  gedicrtjet  welke  *t 
zaad  in  den  wortel  vernielen.  Aenbevolen  door  M.  Kickx.oud 
profenor  der  Hoogtchool  en  Hofboowtchool  van  Cent. 

Neemt  een  Hter  kalk  dien  gi  «tort  .n  een  ijzeren  pot;  glet 
daarin  de  inhoud  der  dooa,  mengt  dit  dooreen  en  atrooit  dit 
mengaeloveruvk  caaiael.voorop  goed  vochtig  gemaakt  met  water» 
terwiji  een  ander  de  roaaaa  atandvaatig  dooreenwerkt.  Menwotdi 
ftenocktkorinadien  te  Moaien,  termijl  het  xaaisel  noggoedklampit. 

Boonen,  erwten,  tabak,  kool.  sloorplantea.  aile  groenael  en 
hovenieraplanten  3rorden  enkelijk  gedoopt  in  eene  menjteling 
raijna  poedera  met  een  halve  liter  kalk  goed  dooreen  geroerd  m 
twM  llterr  water.  Men  plante  stipt  nadien. 

BUt  dootj*  draagt  het /abnekmêrk  en  den  noMm  de%  eigenMn. 


Laquelle  marque  le  sieur  Vandermynsbrugge  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  poudre  à  chauler  les  céréales. 
Cette  marque  représente  une  gerbe  de  céréales  surmontée  dune 
croix.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


N*^  153.  —  Le  29  du  mois  d'août  1892,  à  3  heures  de  relevée,  le 
sieur  Alexandre  Balasse,  fabricant  de  chicorée,  domicilié  à  Haine- 
Saint-Pierre,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Balasse  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  contenant  de  la  chicorée.  Cette 
marque  représente  une  locomobile,  telle  qu  elle  figure  sur  la  vignette 
apposée  ci-après.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  sembla- 


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—  380  — 


blés,  plus  grandes,  plus  petites, -et  en  toutes  couleurs  au  gré  du 
déposant. 


marque  déposée 


N^  4123.  —  Le  30  du  mois  d  août  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor  De  Glain,  place  Sainte-Gudule,  11,  à  Bruxelles,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Baukb      ^      BOSSB 


VULNÉRATRE 

'A 


Vulrxérairo    I^usse 
SEUL  REMÈDE  EFFICACE 

CONTHi:  ; 

doigtH  blano!4,  dons,   abcès, 

anthrax,  panaris, 

plaies,  furoncles,  brûlures 

Vn'pnré  par  E.  PKl.FJUS.  pharmaiùn, 
HUUXEF.I.KS 


Laquelle  marque  le  sieur  Victor  De  Glain  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pots  d'une  spécialité  pharmaceutique.  Cette 
marque  représenteun  mortier  avec  pilon  contenant  les  lettresB  VR, 
qui  signifient  «  Baume  vulnéraire  russe  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d'autres  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


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381   — 


N*^  41«4.  —  Le  31  du  mois  d'août  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Michel  Cheslet,  tourneur,  demeurant  rue  des  Rentiers,  18, 
à  Etterbeek,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Michel  Cheslet  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  une  eau  guérissant  les 
brûlures.  Cette  marque  représente  une  déesse  déposant  une  couronne 
sur  une  main  qui  a  été  brûlée.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'ap- 
plique à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  41«».  —  Le  31  du  mois  d'août  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Wanner  et  C^®,  négociants,  demeurant  à  Horgen  (Suisse), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  382    - 

Laquelle  marque  les  sieurs  Wanner  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes,  tonneaux,  paquets  et  autres  récipients 
contenant  des  pâtes,  des  graisses  et  autres  produits,  ainsi  que  sur 
les  circulaires,  lettres, etc.  Cette  marque  représente  un  double  v  ÇW) 
entrelacé  de  la  lettre  C  et  un  petit  o  au  milieu,  le  tout  entouré  d'un 
cadre  de  fantaisie.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  41*6.  —  Le  !•'  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  Compagnie  parisienne  de  couleurs  d'aniline,  rue  des 
Petites-Écuries,  31,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

AETHOXYANTIPYRINE 

Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  récipients,  emballages,  etc.,  contenant  un  produit 
chimique  et  sur  tous  imprimés.  Cette  marque  consiste  dans  le  mot 
«  Aethoxyantipyrine  n.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en 
toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles,  ou  en  creux  ou  en  relief. 


N^  41«».  —  Le  V  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Pierre-Jean-HonoréVandevoorde,  agronome,  demeu- 
rant chaussée  de  Mons,  382,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Vandevoorde  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  sacs  contenant  de  la  farine  de  Ford  destinée  à  Fali- 


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-  383  - 

mentatîon  des  veaux  et  autres  animaux.  Cette  marque  représente 
un  veau  près  d'un  arbre  en  forme  de  F,  entouré  de  deux  branches 
de  laurier  ;  dans  la  surface  du  corps  du  veau  se  trouvent  les  lettres 
«  Ord's  »»,  et  en  dessous,  le  mot  «  Calfmeal  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  41!t8.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Panvier  frères,  négociants,  domiciliés  rue  delà 
Cuiller,  5,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


DEPOSE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Panvier  frères  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cuirs  et  peaux  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  aigle  aux  ailes  déployées  tenant  dans  ses  griffes  un 
écusson  au  milieu  duquel  se  trouvent  les  initiales  P.  B.  entrelacées. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


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-  384  — 

N**  503.  —  Le  3  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Clément  Hendrichs,  fabricant,  domicilié  quai  de 
l'Abattoir,  9,  à  Liège,  agissant  pour  la  société  en  nom  collectif 
Hendrichs  frères  ayant  son  siège  quai  de  F  Abattoir,  9,  à  Liège,  dont 
il  est  l'associé,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Hendrichs  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  factures,  coiffes  de  chapeaux,  chapeaux,  etc., 
mis  en  vente  par  eux.  Cette  marque  représente  le  péron  liégeois, 
les  initiales  H.  F.  ;  au-dessus  de  cette  marque  se  trouve  un  dia- 
dème; en  dessous,  deux  médailles;  le  péron  et  les  initiales  sont 
entourés  des  mots  «  Manufacture  de  chapeaux  »  et  «  Marque  dé- 
posée »,  le  tout  est  traversé  par  une  palme.  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du 
modèle.  Elle  s'imprime  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


N**  131.  —  Le  5  du  mois  de  septembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Théophile  Vercoutere-De  Clercq,  industriel,  domi- 
cilié boulevard  de  l'Industrie,  253,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du 


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-  385  — 

tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DKPOSÂ 


Laquelle  marque  le  sieur  Vercoutere  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  sacs  contenant  les. engrais  chimiques  fabriqués  par 
lui.  Cette  marque  représente  un  aigle  aux  ailes  déployées  et  les 
initiales  du  comparant.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus 
grandes  que  celle  du  modèle. 


N**  41l«9.  —  Le  7  du  mois  de  septembre  M  892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  A.  Hatton,  de  la  maison  Auge  et  C*®,  à  Avize  (Cham- 
pagne, France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


F(OYAL 


Laquelle  marque  le  sieur  Hatton  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette  marque 
représente  les  mots  ^  Royal  Auge  &  C^.  Avize.  Déposé.  y>  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  540.  —  Le  8  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C^*,  fabricants  de  cigares,  à 


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386 


Turnhout  (province  a  Anvers),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  nfiarqne  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente Técusson  aux  armes  des  Etats-Unis  d'Amérique  du  Nord; 
au-dessus  de  Técusson,  un  aigle  aux  ailes  déployées;  en  dessous, 
dans  une  bande,  les  mots  «  United  States  of  America  »»  ;  au  fond, 
une  locomotive  et  un  bateau  à  vapeur,  et  en  haut,  le  mot  ^  New- 
York  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses  gran- 
deurs et  couleurs. 


N**  541.  —  Le  8  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C®,  fabricants  dé  cigares,  à 
Turnhout  (province  d'Anvers),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 


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—  387  — 


de  commerce'^ d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  O^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente une  femme  tenant  dans  la  main  droite  un  marteau  et  dans  la 
main  gauche  un  burin;  du  côté  droit,  le  nom  «<  L'Industrie  »; 
au-dessus, les  mots  ««Fabricado  de  Tabacos  Superiores»»  et  en  des- 
sous, deux  médailles.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de 
différentes  grandeurs  et  couleurs  variées. 


N**  504.  —  Le  9  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 


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-  388  — 

matin,  le  sieur  Oscar  Thiry,  négociant,  domicilié  rue  Souverain- 
Pont,  15,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  comnierce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci -dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Oscar  Thiry  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  bobines,  paquets  de  fils  et  merceries,  laines,  etc.,  mis 
en  vente  par  lui.  Cette  marque  représente  une  tête  de  chien  entourée 
dun  cercle  double,  dans. lequel  se  trouvent  les  mots  «  Best  Patent 
Glacé  Thread  r*  et  un  numéro  suivant  la  qualité  ou  le  genre  de 
marchandises.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus 
grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle,  et  en  diverses  cou- 
leurs ou  nuances.  Elle  s'imprime  pour  former  étiquette. 


N°  4130.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  S.  Simon  et  G'®,  fabricants  de  cigares,  domiciliés 
à  Mannheim  (Allemagne),  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Simon  et  C'®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares  et  cigarettes.  Cette  marque 
représente  une  vue  de  port  de  mer  entourée  de  palmiers  et  de  mé- 
dailles. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  cou- 
leurs. 


N°  4131.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  S.  Simon  et  O®,  fabricants  de  cigares,  domiciliés 
à  Mannheim  (Allemagne),  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de 


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389  — 


commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Simon  et  C^®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares  et  cigarettes.  Cette  marque 
représente  un  fac-similé  de  signature.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 

N*»  413«.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 


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—  390  — 

matin,  les  sieurs  S.  Simon  et  C®,  fabricants  de  cigares,  domiciliés 
à  Mannheim  (Allemagne),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sîeurs  Simon  et  C*®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares  et  cigarettes.  Cette  marque 
représente  une  vue  de  port  de  mer  entourée  d'une  couronne  de 
feuilles  de  tabac.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs. 


N**  4 133.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  S.  Simon  et  O®,  fabricants  de  cigares,  domiciliés 
à  Mannhein  (Allemagne),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Simon  et  C'"  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares  et  cigarettes.  Cette  marque 
représente  une  vue  de  port  de  mer  entourée  de  palmiers  et  de 
roses.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs. 


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—  391  — 


N**  4134.  —  Le  10  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  S.  Simon  et  C^*",  fabricants  de  cigares,  domiciliés 
à  Mannheim  (Allemagne),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Simon  et  C®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares  et  cigarettes.  Cette  marque 
représente  deux  blasons  soutenus  par  un  aigle.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4135.  —  Le  12  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C^**,  pharmaciens.  Montagne  de  la 
Cour,  80,  à  Bruxelles,  dépositaires  de  MM.  Reed  et  Carnrick, 
pharmaciens,  à  New- York,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  produits  alimentaires  consistant  en  une 


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—  392  — 

coDibinaison  de  lait  concentré,  de  céréales  et  de  fruits.  Cette  marque 
représente  la  dénomination  de  <<  Lacto-Cereal  ^  figurant  en  blanc 
sur  un  anneau  elliptique  noir,  sauf  le  mot  «  Food  »,  qui  est,  dans 
le  champ  du  milieu, en  noir  sur  fond  blanc;  sont  encore  ajoutés, les 
mots  «<  Milk.  Cereals  and  Fruit  »»,  en  blanc  sur  le  fond  noir  de 
Tanneau.  Elle  peut  être  accompagnée  de  diverses  inscriptions.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  413ft.  —  Le  12  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C**,  pharmaciens,  Montagne  de  la 
Cour,  80,  à  Bruxelles,  dépositaires  de  MM.  Reed  et  Carnrick, 
pharmaciens,  à  New- York,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


iACTO-PÊlKBâtt 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C*®  déclarent  adopter 
pour  êire  appObée  sur  un  produit  alimentaire  en  poudre  représen- 
tant comme  composition  le  lait  de  femme  destiné  à  l'alimentation  des 
enfants.  Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Lacto-Prepa- 
rata  ».  Elle  est  généralement  suivie  d'une  explication  en  anglais  ou 
en  français.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  4137.  —  Le  12  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C*®,  pharmaciens,  Montagne  de  la 
Cour,  80,  à  Bruxelles,  dépositaires  de  MM.  Reed  et  Carnrick, 
pharmaciens,  à  New- York,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci- après  : 


W^ 


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—  393  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Ch.  Delacre  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  produit  alimentaire  dit  «<  Kumysgéne  », 
préparé  par  MM.  Reed  et  Carnrick,  à  New- York.  Cette  marque 
représente  le  mot  anglais  «  Kumysgen  y*  inscrit  dans  une  croix  à 
bords  échancrés  dans  lesquels  est  enlacé  un  croissant;  une  étoile  se 
trouve  au-dessus  de  laile  droite  de  la  croix.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief. 


N**  77.  —  Le  13  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  De  Somer-Van  Genechten,  industriel,  demeurant  à 
Turnhout,  pour  et  au  nom  de  la  firme  Antoine  Van  Genechten  et  ses 
successeurs,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  De  Somer-Van  Genechten  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  enveloppes  de  cartes  à  jouer  et  tous 
autres  produits  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un  fond 
composé  de  traits,  différents  dessins  de  fantaisie,  un  espace  en  blanc 
ayant  en  tête  un  soldat  à  cheval  portant  casque,  lance  à  oriflamme 
avec  dragon  ;  à  hauteur  du  cavalier  se  trouvent  trois  croix  ;  l'espace 
en  blanc  est  destiné  à  recevoir  telles  inscriptions  en  telles  langues 
et  couleurs  que  les  circonstances  dicteront,  devant,  cette  marque, 
servir  pour  enveloppes  de  cartes  à  jouer  ou  de  tout  autre  article 
fabriqué  ou  expédié  par  la  firme  Antoine  Van  Genechten  et  succes- 
seurs. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  et  couleurs  que  besoin. 


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-  394 


N**  549.  —  Le  13  du  mois  de  septembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  la  Société  anonyme  RaflSnerie  belge,  à  Anvers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Société  anonyme  RaflSnerie  belge  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  sacs,  caisses,  factures,  lettres, 
enveloppes,  assignations,  etc.  Cette  marque  représente  un  écusson 
portant  sur  fond  blanc,  le  lion  traversé  par  une  banderole  sur 
laquelle  se  trouvent  les  initiales  R.  B.  A.  ;  Técusson  est  entouré 
d'un  cercle  dans  lequel  se  trouvent  les  mots  <<  Raffinerie  belge. 
Anvers  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  différentes  et 
imprimée  en  noir. 


N**  543.  —  Le  13  du  mois  de  septembre  1892,  à  3  heures  de 


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-  395  — 

relevée,  le  sieur  H.  De  Lauw,  agent  commissionnaire,  rue  Otto- 
Venius,  1,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  De  Lauw  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ou  dans  des  boîtes  à  cigares.  Cette  marque  représente 
une  guirlande  sur  laquelle  on  lit  :  «  La  Seduccion  »  ;  elle  est  sur- 
montée d'une  couronne  royale  et  garnie  de  touffes  de  tabac;  eu 
dessous  figurent  les  mots  «*  de  P.  Menendez  y  Diaz.  Ilabana  ?». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses  grandeurs  et  en 
couleurs  variées  ou  en  noir. 


N**  544.  —  Le  13  du  mois  de  septembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  H.  De  Lauw,  agent  commissionnaire,  rue  Otto 
Venius,  1,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  De  Lauw  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ou  dans  des  boîtes  à  cigares.  Cette  marque  représente 
un  ensemble  de  types  représentant  diverses  nations  et  fumant  le 
cigare  ou  la  pipe;  au-dessus,  se  lisent  les  mots  *^  La  Seduccion  »; 
en  dessous,  «  de  P.  Menendez  y  Diaz.  Habana  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  diverses  grandeurs  et  en  couleurs  variées 
ou  en  noir. 


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—  396 


N**  4I3S.  —  Le  14  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Goffia  fils,  imprimeur,  domicilié  place  du  Grand- 
Sablon,  20,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Goffin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  imprimés  et  sur  tous  les  produits  de  son  industrie. 
Cette  marque  représente  deux  ovales  concentriques;  au  milieu  se 
trouvent  la  firme  du  déposant  et  les  mots  «  Etiquettes  en  tous  genres. 
20,  G**  Sablon,  Bruxelles  »,  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  4130.  —  Le  15  du  moiâ  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Simons  et  C*®,  fabricants  de  carrelages  mosaïques, 
à  Le  Gâteau  (Nord,  France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


H 


Laquelle  marque  les  sieurs  Simons  et  C*"  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  carrelages  mosaïques  et,  en  général,  sur  tous 
les  emlt)allages,  papiers  et  documents  quelconques.  Cette  marque 
représente  la  lettre  initiale  S  barrée  transversalement  et  employée 
seule  ou  en  combinaison  avec  des  lignes  ou  cadres.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N''  4I40.  —  Le  15  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  H.  Mommirel  et  de  Jaifve,  négociants,  domiciliés 


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—  397  — 


rue  Vander  Haegen,  10,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Mommirel  et  de  Jaifve  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boites  en  papier  d'une  forme  spé- 
ciale contenant  du  poivre  en  poudre  dénommé  poivre  naturel, 
marque  TEtoile.  Cette  marque  représente  une  étoile  apposée  sur  un 
des  côtés  de  la  boîte,  avec  Tinscription  «  Marque  déposée  >»  en 
français  ou  en  flamand.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat. 


N**  414t.  —  Le  17  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures 
15  minutes  du  matin,  le  sieur  J.  Picot,  négociant,  domicilié  rue  de 
l'Echiquier,  41,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.   Picot  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  sa  fabrication  de  lessive  phénix.  Cette  marque  repré- 


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—  398  - 


sente  une  femme  lavant  du  linge  dans  une  cuvelle  et  le  nom 
tf  J.  Picot  "  inscrit  en  travers  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


No  4142.  —  Le  17  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-Marin  Wollf,  propriétaire,  rue  du  Théâtre,  4, 
à  Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.-M.  Wolff  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  articles  de  lingerie.  Cette  marque  représente  une 
ancre  entourée  des  mots  «  Trade  Mark  »  avec  les  initiales  W  C'. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat. 


N**  4143.  —  Le  17  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  D"*  Emmanuel-Auguste  Merck,  de  la  raison  sociale 
E.  Merck,  à  Darmstadt  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Cancrom 

Laquelle  marque  le  D**  E.-A.  Merck  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  chimiques  à  Tusage  de  la  médecine  et  de 
la  pharmacie.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Cancroin  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en 
toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 


N"*  59*.  —  Le  17  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Nicolas  Grandjean-Huynen,  négociant,  domicilié 
rue  Neuvice,  57,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


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-  399  — 


commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Grandjean-Huynen  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  du  bitter  fabriqué  et  mis  en  vente  par  lui.  Cette 
marque  représente  un  flacon  carré  avec  étiquette;  sur  cette  étiquette 
se  trouvent  un  lion,  un  drapeau  aux  couleurs  nationales;  au-dessus 
de  ce  drapeau  sont  écrits  les  mots  «  Nec  Plus  Ultra  »;  et  en  dessous, 
•<  Bitter  patriotique  9».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle,  en 
diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  s'imprime  pour  former  étiquette. 


N"*  41-14.  —  Le  20  du  mois  de  septembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Georges  Guittet,  fabricant  de  vernis,  domicilié  rue 
du  Faubourg-Poissonnière,  65,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  G.  Guittet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  récipients  de  tous  genres  contenant  le  produit  de 
sa  fabrication  de  vernis.  Cette  marque  représente  une  étiquette 


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--  400 


rectangulaire  à  fond  blanc  avec  impression  noire,  contenant  un 
soleil  entouré  par  les  mots  «<  Siccatif  du  soleil  préparé  par  Georges 


IVéparé  par  OEORGES  6UITTET 

OSIHE  VK'»*'^ Â °^»         iÀAISOM 

iMont.gny  MGVÏTTï^    FRERES  l^^'**'^' 


^ 


prHr^RIS 


DÉPOSÉ   , 


Prix  du  Litre:  4.fr. 


Guittet  »,  avec  une  palette  de  peintre  de  chaque  côté,  la  mention 
«  Guittet  frères  »,  l'indication  du  domicile  et  de  l'usine  du  déposant 
et  diverses  mentions.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  4145.  —  Le  20  du  mois  de  septembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Albert  Seguin,  négociant,  rue  Croix-de-Seguay,  106 
et  108,  à  Bordeaux,  se  présente  au  greflîe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Albert  Seguin  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  flacons  contenant  l'élixir  dentifrice  des  révé- 
rends pères  Bénédictins  de  l'abbaye  de  Soulac,  dont  le  déposant 
fait  le  commerce.  Cette  marque  représente  :  1**  la  dénomination 
«  Elixir  dentifrice  des  RR.  PP.  Bénédictins  Olivetains  de  l'abbaye 
de  Soulac  »,  indépendamment  de  toute  forme  distinctive ;  2®  une 
bande  portant  trois  rectangles,  sur  lesquels  se  lisent  les  mots  ««  Elixir 
dentifrice  des  RR.  PP.  Bénédictins  Olivetains  de  l'abbaye  de  Sou- 
lac, Gironde  »;  elle  s'applique  verticalement  sur  les  flacons;  3**  une 
bande  portant  les  mots  «^  Inventé  par  Pierre  Boursaud,  prieur,  en 
1373,  fabriqué  par  dom  Maguelonne,  B.  Oliv.  »  en  forme  de  signa- 
ture; elle  entoure  horizontalement  le  flacon;  4°  un  cachet  rond 
encadré  par  une  dentelure,  portant  au  centre  les  armes  du  couvent; 
au-dessous,  se  détache  le  millésime  1373  ;  autour  se  trouvent  les 
mots  «  Elixir  dentifrice  des  RR.  PP.  Bénédictins  »  ;  il  s'applique  sur 


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—  401 


les  flacons  à  la  jonction  des  bandes;  5**  le  sceau  du  couvent,  au  centre 
duquel  on  voit  saint  Benoît,  et  en  exergue,  les  mots  «  Benedicti 


R  DENTIFRICE  DEsRRRP. 


Biiajjbmjao 


LIVETAINS 


M.  C.  Ep.  sol.  ol.  D.  S.  »  ;  il  sapplique  à  la  cire  sur  les  flacons  à 
Ja  jonction  des  bandes,  à  Topposé  du  cachet;  6°  les  lettres  R  P  P  B, 
les  lettres  BOAS  en  relief  sur  les  flacons,  à  l'opposé  des  pre- 
mières; V  une  bande  portant  le  nom  et  l'adresse  du  déposant,  qui 
s  applique  obliquement  sur  la  panse  des  flacons;  8°  un  flacon  d'une 
forme  spéciale  et  caractéristique  indiquée  par  le  dessin  déposé.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  et  autres,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  154.  —  Le  22  du  mois  de  septembre  1892,  à  8  heures  du 
matin,  le  sieur  Augustin  Boulvin,  pharmacien-chimiste,  domicilié  à 
Gerpinnes,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Char- 
leroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


AXONOU-CE&A  —  OLBUM  UVI  —  OLEUM  DULCIS  —  COLOFONIA 


BRULURES 
GS-néi-ison  In  faillible  et  rapide 

tAK  I/BM PI.Or  DB 

L'ONGUENT    QERPINNOI8 

PKÉPAHi  FAR 

A.  BOULVIN.  pharmacien-chimiste 

F>rlx  du  pot  t  fr.  1-80 

_        Sxùftr  U  w^r^ue  de  fabrique  et  la  lifnature. 


^^2f^>^^*^ '^-^ 


KetlM  -  ICed*  d'naplei 

Celte  prCfxrailoB,  ac  renferme  ni  poieraa  al 
produit!  chlmiq«ei,  c'ret  U  plat  hearf«M  ••«>• 
cUiionda  calm«oii  ar«aniqn(i  r««lie4«  jeeqg'* 
te  jour,  AvNti  pottMt-t-cllc  det  qaclitéfl  care- 
ilv«a.  merveilltuMi  et  ton  auf  «««iMaedasger. 

•  Em  Ml  Jtbrtlurtt — Son  emploi  immidiil  bit 
dlipanllre  Ire  douleur»,  emptrhe  la  formation 
d'ampoalee  et  l«  cd^riMM  eti  inetantiDie.iimaN 
hcareaeemant  en  n'a  pae  eoat  la  main  fOng^nl 
OttptntMii  aa  moment  da  l'accMent.  il  hatie  la 
proearcraa  ptua  toi  et  dés  aoa  arriv»*  frUiioancr 
rei  pariiea  attriafea  »  A  6  fo«i  par  jo«r  )aH«'i  >• 
g««rlaoa  qai  le  pradail  rapidemcat. 

Cet  otifBcat  combat  ècal*<»«B<'avect«ccie  lea 
•Mf*dtM  d4  U  pmm.  wtâmtii  immitt.  4i  mut. 
■fedMffMS  dé  t«mn  Mfta.  pU*H.  *«■(•■•,  é'tt- 


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—  402  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Augustin  Boulvin  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pots  contenant  Tonguent  gerpinnois  préparé 
par  lui.  Cette  marque  représente,  dans  un  cercle  formé  à  gauche 
de  l'étiquette,  les  lettres  C  B  entrelacées,  et  Finscription  et  la 
notice  reproduites  sur  la  vignette,  ainsi  que  la  signature  «  Aug. 
Boulvin  »  ;  le  tout  comme  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites  et  en  toutes 
couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N^  590.  —  Le  22  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ëdg.  Albert,  demeurant  rue  Cathédrale,  à  Liège,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Ï.1  f  ipnunisf 


C^gâTitttS 


Laquelle  marque  le  sieur  Edg.  Albert  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  paquets  de  cigarettes  fabriquées  par  lui.  Cette  marque 
représente  un  aigle  impérial  double;  au-dessus,  la  mention  «<  La 
Viennoise  >»;  et  en  dessous,  celle  de  «  25  cigarettes  ».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites 
que  celles  du  modèle  et  en  diverses  nuances.  Elle  s*imprime  pour 
former  étiquette. 


N**  4146.  —  Le  23  du  mois  de  septembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Armand  Moerenhout,  fabricant  de  chicorée,  à  Die- 
ghem,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Moerenhout  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chicorée.  Cette  marque  représente  la  tour 
de  Dieghem  avec  l'inscription  :  «  Chicorée  de  Dieghem.  Marque 


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—  403  — 


».   Elle  est  employée  dans   les   dimensions  du   modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s*applique  à  plat. 


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N<^  4149.  —  Le  23  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
niatin,  le  sieur  Jean- Julien  La  Brie,  demeurant  rue  de  Molenbeek, 
100  à  104,  à  Laeken,  se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  La  Brie  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  sacs  ou  des  caisses  contenant  une  farine  spéciale.  Cette 
marque  représente  une  tige  de  maïs  avec  le  nom  «  Zéaline  »  à 


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—  404  — 


droite  de  l'épi  et  les  mots  <«  Trade  Mark  r>  à  gauche.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle^  plus  grandes  et  plus  petites, 
en  impression,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  1«.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Léonard  Biermans, industriel,  demeurant  à  Turnhout, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  j 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cartes  à  jouer  et  papiers  de  fantaisie  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  girafe  debout.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et  autres  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  »9.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin, le  sieur LéonardBiermans,  industriel,  demeurant  à  Turnhout, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cartes  à  jouer  et  papiers  de  fantaisie  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  une  colombe  dans  un  centre 
lumineux  rayonnant  en  tout  sens,  le  tout  entouré  d'un  cadre.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et  autres  et  en  toutes 
couleurs. 


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—  405  — 

N**  80.  —  Le  24  du  mois  de  septembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Léonard Biermans,  industriel,  domicilié  à  Tumhout, 
se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

î 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  cartes  à  jouer  et  papiers  de  fantaisie  de  sa 
fabrication.  Cette  marque  représente  trois  tigres,  un  au  milieu 
assis  sur  ses  pattes  de  derrière  et  vu  de  face  ;  les  deux  autres  dans 
une  position  symétrique  aux  deux  côtés  du  premier,  toutes  pattes 
de  devant  entrelacées;  à  droite  et  à  gauche,  le  monogramme  L  B. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et  autres  et  en 
toutes  couleurs. 


N^  9«.  —  Le  26  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Auguste  Robert,  machiniste,  domicilié  à  Haine- 
Saiut-Paul,  hameau  de  Joli  mont ,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci -après  : 


TUNE  VI. 


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-   406  — 


Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Robert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  l'enveloppe  de  jeux  de  cartes  musicales.  Cette 
marque  représente  un  trophée  d'instruments  de  musique  surmonté 
d'une  banderole  avec  l'inscription  :  «  Marque  déposée  n.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  diverses. 


N^  4148.  —  Le  27  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Gustave  Washer,  importateur  de  tabacs  et  cigares 
de  la  Havane,  domicilié  avenue  Louise,  130,  à  Bruxelles,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


ri:? 


c^^ 


'^c5; 


0      PHOENIX      c 


Laquelle  marque  le  sieur  Gustave  Washer  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette  marque  représente  au 
centre  un  oiseau  phœnix  doré  sous  lequel  figure  un  navire  à  voiles; 
dans  les  angles  inférieurs  se  trouvent  les  attributs  du  commerce, 
un  caducée  et  une  ancre  sur  des  caisses  et  ballots  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4149.  —  Le  28  du  mois  de  septembre  1892,  à  10  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Théodore  Vervloet,  négociant  en  vins 
et  spiritueux,  domicilié  rue  de  Brabant,  18,  à  Bruxelles,  se  présente 


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407  - 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et^  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


YERVliDn 

i&IÇliEUI\^ÉRlTIVE 

HYGIÉNIQUE 
QUALITÉ  SUPÉRIEURE 


Maison  Fondée  en  1660. 

l8.(^edttBrabant.l8 
«r<PrBRUXELLEST*>- 


»  LP»t<^>r'  11» 


Laquelle  marque  le  sieur  Th.  Vervloet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  contenant  un  amer  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  contenant  les  mots  «  Amer 
Vervloet.  Liqueur  apéritive,  hygiénique.  Qualité  supérieure  »,  et 
d'autres  inscriptions,  ainsi  que  la  signature  du  déposant.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4150.  —  Le  28  du  mois  de  septembre  18^,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  John-Ernest  Marsden,  chimiste,  domicilié  63,Saint- 
Paurs  Churchyard,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


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—  408  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Marsden  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes,  flacons  et  emballages  contenant  un  produit 
pharmaceutique.  Cette  marque  représente  une  griffe  avec  la  mention 
anglaise  «<  J.-E.  Marden  s,  «  Restaure  »  Health  Powders.  Trade 
Mark  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  en  creux  ou  eu  relief. 


N^  4151.  —  Le  29  du  mois  de  septembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  la  société  Jonas  &  Col  ver  limited,  dont  le  siège  est  à 
Sheffield  (Continental  Steel  Works),  Angleterre,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Jonas  &  Col  ver  limited  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  métaux  ouvrés  ou  partiellement  ouvrés 
employés  en  manufacture,  y  compris  le  fer,  l'acier  et  les  fils  métal- 
liques, machines  et  parties  de  machines  de  toute  espèce,  ustensiles, 
objets,  outils  agricoles  et  horticoles  en  tous  genres  et  autres  appa- 
reils et  instruments  de  chirurgie,  coutellerie  et  objets  tranchants, 
canons,  fusils,  armes,  projectiles,  munitions  de  toute  espèce.  Cette 
marque  représente  une  paire  de  lunettes  dont  les  branches  sont 
repliées  au-dessus  des  cadres  où  se  placent  les  verres;  dans  le  cadre 
de  gauche  se  trouve  la  lettre  I,  et  dans  celui  de  droite  la  lettre  C. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N*'  93. — Le  30  du  mois  de  septembre  1892,  à9  heures  du  malin, 
le  sieur  Alfred  Gray,  industriel,  à  Jemappes,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Gray  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  sortesderécipientsrenfermantdescouleursàl'huîle, 
à  l'essence,  à  l'alcool,  à  l'eau  ou  autre  liquide.  Cette  marque  repré- 
sente, entre  deux  cariatides  supportant  un  fronton,  cette  inscription  : 
«  La  Prismatique.  Peintures  chimiques  liquides  en  toutes  teintes. 
Couleur  à  l'huile  »;  en  bas,  un  navire  en  mer  et  un  rocher  avec 
l'inscription  :  ^  la  Prismatique  et  l'Albastine  ».  Elle  est  employée 


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—  409  — 


dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessous,  et  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N**  94.  —  Le  30  du  mois  de  septembre  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Alfred  Gray,  industriel,  à  Jeraappes,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  410  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Gray  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  sortes  de  récipients  renfermant  des  couleurs 
broyées  ou  sèches,  à  Thuile,  à  Fessence,  à  Talcool,  à  Teau  ou  autre 
liquide.  Cette  marque  représente,  entre  deux  cariatides  supportant 
un  fronton,  cette  inscription  :  «  L'Albastine.  Peinture  chimique, 
sèche, hygiénique  en  toutes  teintes.  Couleur  à  la  colle  »  ;  en  bas,  un 
navire  en  mer  et  un  rocher.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  ci-dessus,  et  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime 
en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N^  4I5S.  —  Le  30  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C*®,  fabricants  de  produits  chi- 
miques, à  Fiers,  département  du  Nord  (France),  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


THIURET 


Laquelle  marque  les  sieurs  Fréd.  Bayer  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  leurs  papiers  de  commerce  et  emballages, 
boîtes,  flacons,  récipients,  etc.,  renfermant  des  produits  pharma- 
ceutiques. Cette  marque  représente  le  mot  «  Tbiuret  »  en  tous  carac- 
tères quelconques.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. Elle  sappliqueà  plat, en  creux 
ou  en  relief. 


N**  4153.  —  Le  30  du  mois  de  septembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Léon  Philippart,  propriétaire  du  journal  le  Moniteur 
des  immeubles,  demeurant  rue  Jules-Van-Praet,  9,  à  Bruxelles,  se 
présente  au  grefl'e  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

LE  MONITEUR  DES  IMMEUBLES 

Laquelle  marque  le  sieur  Léon  Philippart  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  son  journal  comme  titre  et  sur  tous  papiers  de  com- 
merce relatifs  à  l'exploitation  du  dit  journal.  Cette  marque  représente 
les  mots  ««  le  Moniteur  des  immeubles  y>  en  tous  caractères  quel- 
conques. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


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—  411  - 

N®  4ltt4.  —  Le  3  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Landauer  et  C**,  négociants,  Fenchurch  street,  à 
Londres,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  do  commerce  de 
Bruxellesety  déposent  un  modèle  en  triple  exemplairede  la  marque 
ci -après  : 

XXX 
CORDAGE  OIL 


Laquelle  marque  les  sieurs  Landauer  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  barils  d^huile.  Cette  marque  représente 
trois  X  ;  en  dessous,  les  mots  «  Cordage  oil  y*  et  un  bout  de  corde. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  4155.  —  Le  4  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Louis  et  C**,  fabricants  de  cigarettes,  rue  Verte,  137, 
à  Schaerbeek,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Bruxelles  déposée 

Laquelle  marque  les  sieurs  Louis  et  C**  déclarent  adopter  pour 
eue  apposée  sur  des  boîtes  de  cigarettes  et  sur  leurs  emballages. 


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—  412  — 

Cette  marque  représente  un  officier  du  régiment  des  guides  et  une 
dame  assise  auprès  d'une  table  sur  laquelle  il  y  a  un  porte-bouquet; 
cette  dame  fume  une  cigarette;  au-dessus  se  trouvent  les  mots 
«  L'Exquise.  Cigarette  à  fermeture  brevetée  t.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat. 


N**  11.  —  Le  4  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  30  minutes 
du  matin,  les  sieurs  Keulemans  et  Windelinckx,  fabricants  de  malts 
pellicules,  à  Malines,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Malines  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Keulemans  et  Windelincx  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  produits*  de  leur  fabrication  ei  les 
emballages  de  ces  produits.  Cette  marque  représente  une  ancre 
surmontée  de  fruits  de  riz  et  de  maïs;  à  droite,  le  mot  ^  Riz  «•  ;  à 
gauche,  le  mot  «  Maïs  »  ;  autour,  une  double  circonférence  avec,  à 
l'intérieur,  les  mots  «  Malts  pellicules  brevetés.  Keulemans  &  Win- 
delincx, Malines  n.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  peut  s'appliquer  à  plat, 
en  creux  ou  en  relitjf. 


N**  4156.  —  Le  4  du  mois  d'octobre  1892,  à  midi,  le  sieur 
Gustave  Rotsaert,  pharmacien,  domicilié  place  Rouppe,  19,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Gustave  Rotsaert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  ses  papiers  de  commerce  et  tous  emballages, 
boîtes,  pots,  flicons,  bouteilles  contenant  des  produits  pharma- 
ceutiques. Cette  marque  représente  une  figure  féminine  coiffée  d'une 
église  en  forme  de  couronne;  elle  étend  le  bras  droit  et  tient  à  la 


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—  413  — 


main  une  petite  couronne  de  fleurs  ;  cette  figurine  est  dressée  sur 
un  piédestal  s  élevant  dans  un  bassin  de  fontaine  supporté  par  un 


socle  portant  les  initiales  G.  R.  ;  le  socle  se  dresse  sur  une  base 
polygone  dans  laquelle  est  inscrit  le  mot  «  Déposé  >».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 

N**  115.  —  Le  5  du  mois  d'octobre  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Jules  Debonne,  industriel,   à  Tournai,  agissant  comme 


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—  414  — 

administrateur  de  la  Compagnie  générale  des  ciments  Portland  de 
TEscaut  dont  le  siège  est  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci*dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Debonne  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  de  la  fabrication  de  la  dite  société. 
Cette  marque  représente  une  couronne  royale  ;  en  dessous,  les  mots 
«  Superior  quality  Belgium  »  enfermés  dans  un  double  cercle, 
portant  :  «  Portland  Cément.  Royal  Crown  '•.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  33  centimètres  de  diamètre.  Elle  simprime 
en  noir  sur  papier  de  couleur  nankin. 


N®  54S.  —  Le  7  du  mois  d'octobre  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Ferdinand  Van  Heurck,  fabricant  d'essences,  rue  du  Mou- 
lin, 47,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


ENVERS 


DOSE  POUR  2  LITRES 

, MARQUE  DÉPOSÉE     ^^^®  d'emploi  cijoi H t 


Laquelle  marque  le  sieur  Ferdinand  Van  Heurck  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  flacons  pour  la  vente  et  la  fabrication 
d'extraits  servant  à  la  composition  de  liqueurs.  Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  bleue  sur  fond  jaune  paille  portant  comme  titre 
«  Société  belge  des  extraits  et  parfums.  Anvers  «  ;  dans  le  coin 
droit  supérieur,  les  armes  de  la  ville  d'Anvers;  elle  mentionne»  en 
outre,  le  nom  dune  liqueur,  soit  absinthe,  comme  sur  le  modèle 
déposé,  soit  tout  autre  pouvant  se  rapporter  à  une  liqueur  ou  à  un 
sirop.  Elle  est  employée  dans  les  dimeusions  de  5  centimètres  et 
8  millimètres  sur  6  centimètres  et  7  millimètres. 


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-  415 


N*  95.  —  Le  8  du  mois  doclobre  1892,  à  9  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  A.  Gray  et  V.  Amand  pour  le  commerce 
de  peintures,  dont  le  siège  est  à  Jemappes,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^       PEINTURE  HYGlÉNiaUE      ^ 

TOUTE  PRÉPARÉE    EN    TOUTES    TEINTES 

pouries  Plafonds  lesBaliments 

MURS  INTÉRIEURS  &  EXTÉRIEURS 


%' 


.„,^\iàePemturesà/,^^,, 


S 


SoRélé  desPeinturesMustrielles 

USINE  A    VAPEUR 

Laquelle  marque  la  société  A.  Gray  et  V.  Amand  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bidons  ou  paquets  renfermant  de  la  cou- 
leur. Cette  marque  représente  un  sphynx  couché;  au-dessus,  les 
mots  «<  La  Silexine.  Peinture  hygiénique  toute  préparée  en  toutes 
teintes  pour  les  plafonds,  les  bâtiments,  murs  intérieurs  et  exté- 
rieurs. Spécialité  de  peintures  à  la  colle  >»  ;  en  dessous,  ^  Société 
des  peintures  industrielles.  Usine  à  vapeur  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'imprime  en  toutes  couleurs  ou  nuances. 


N"  96.  —  Le  8  du  mois  d'octobre  1892,  à  9  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  A.  Gray  et  V.  Amand  pour  le  commerce 
de  peintures,  dont  le  siège  est  à  Jemappes,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  A.  Gray  et  V.  Amand  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bidons  et  paquets  renfermant  de  la  cou- 
leur. Cette  marque  représente  un  sphynx  couché;  au  dessus,  l'ins- 


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-   416  — 


cription  ««  LaPréservative.  Peintures  liquides  toutes  préparées  à  l'huile 
et  en  toutes  teintes  pour  le  bâtiment,  l'industrie  et  la  marine,  les  ponts 


W*       PEINTURES.LIQUIDES         V 


V 

TOUTES 

"BatimenU'Industrie  &la  Marine 


TOUTES  PREPAREES  A  L'HUILE  ET  EMTOUTESTEINTES 
poun  ce 


LES  PONTS  4CHAUSSEES  «cLES  CHEMIKS  DE  FER 


USINE  A    VAPEUR 


et  chaussées  et  les  chemins  de  fer.  Spécialité  de  couleurs  au  blanc 
de  zinc  >»;  en  dessous,  «<  Société  des  peintures  industrielles.  Usine 
à  vapeur  »».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus  et  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  toutes 
couleurs  ou  nuances. 


N^  4159.  —  Le  8  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Geo  Cradock  &  C*,  demeurant  à  Leeds  (Angleterre),  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Geo  Cradock  &  O"  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  câbles  en  fil  métallique  et  des  chaînes. 
Cette  marque  représente  un  rhinocéros  debout  sur  un  câble  enroulé 
dont  l'extrémité  est  passée  sur  sa  défense. Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief. 


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—  447  — 

N'*  4I»8.  —  Le  10  du  mois  d'octobre  1892,  à  1 1  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Gustave  Stoffelen,  en  sa  qualité  de  direc- 
teur de  la  Société  anonyme  Brasserie  du  Phénix  belge,  établie  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Société  Brasserie  du  Phénix  belge  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  les  récipients  contenant  les  pro- 
duits de  sa  fabrication,  ainsi  que  sur  tous  ses  papiers,  annonces, 
réclames,  etc.  Cette  marque  représente  un  losange  entouré  d'une 
bande  noire  sur  laquelle  se  trouvent  les  mots  ^  Brasserie  du  Phénix 
belge.  Bruxelles,  rue  Ulens,  16,  »»  ;  au  milieu,  une  bande  avec  le 
mot  «  Blonde»;  au-dessus,  une  banderole  contenant  les  mots 
«  Bières  soutirées  à  la  brasserie  »  ;  au-dessous,  les  mots  «  de 
Bruxelles  y*  ;  et,  dans  un  écusson,  les  lettres  P  B  entrelacées.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N''4159.  —  Le  10  du  mois  d  octobre  1892,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Gustave  Stoffelen,  en  sa  qualité  de  direc- 
teur de  la  Société  anonyme  Brasserie  du  Phénix  belge,  établie  à 
Bruxelles,  se  présente   au   greffe  du  tribunal   de  commerce  de 


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—  418  — 


Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


< 


Laquelle  marque  la  Société  Brasserie  du  Phénix  belge  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  récipients  contenant  les  produits 
de  sa  fabrication,  ainsi  que  sur  tous  ses  papiers  de  commerce, 
annonces,  réclames,  etc.  Cette  marque  représente  un  losange  au 
milieu  duquel  se  trouve,  dans  le  sens  de  sa  largeur,  un  cartouche 
sans  inscription;  au-dessus,  les  mots  «  Société  anonyme  »  ;  en  des- 
sous, «  Téléphone  164  »  ;  sur  les  côtés  du  losange  se  trouvent  les 
mots  «*  Brasserie  du  Phénix  belge.  Bruxelles,  16,  rue  Ulens  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  540  —  Le  11  du  mois  d'octobre  1892,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Schauenberg  et  C^®,  teinturiers.  Longue  rue  du  Van- 


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—  419  — 

neau,  21 ,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Schauenberg  et  C*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes  en  fer-blanc.  Cette  marque  repré- 
sente, dans  un  cercle,  les  armes  de  la  Suisse;  au-dessus  de  Técus- 
son,  le  nom  de  la  marque  :  «  Antiosine  »,  et  le  texte  comme  dans 
l'étiquette.  Elle  est  emploj'ée  dans  les  dimensions  de  l'étiquette. 


N**  *73.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  caisses,  boîtes  et  paquets  conte- 
nant les  cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente en  une  chromolithographie  une  jeune  femme  en  toilette  de  bal, 
couleur  jaune  :  «  La  Rosière  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  dimensions  et 
l'impression. 


N**  *73.  —  Le  12  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  tabacs,  à  Gram- 


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-   420  — 


mout,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  boîtes  contenant 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  en 
une  chromolithographie  un  maire  français  accompagné  de  deux 
agents  et  couronnant  une  rosière  :  «<  Grandes  Rosières.  Panatelas 
exquis.  0,50  c""®^  le  paquet.  0,05  c'""  pièce.  (Déposé)  »  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  de  230  millimètres  sur  180  millimètres, 
sous  réserve  de  modifier  les  dimensions  et  Timpression. 


N"*  57.  —  Le  12  du  mois  d  octobre  1892,  à  11  heures  Hu  matin, 
le  sieur  Léon  Chantrenne,  employé,  à  Nivelles,  au  nom  de  M.  Enaile 
Le  Hardy  de  Beaulieu,  négociant,  à  Wavre,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci  après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léon  Chantrenne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  laine  à  tricoter.  Cette  marque  repré- 


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421  — 


sente  les  armes  de  la  république  de  Bolivie  et  porte  la  légende  : 
«  Laine  de  -Bolivie  n.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
Tétiquette  ci- dessus  et  dans  des  dimensions  plus  grandes,  soit 
10  centimètres  sur  20  et  23  sur  25. 


N''4160.  —  Le  13  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  William-Thomas  Wheatley,  négociant,  à  Manchester 
(Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Wheatley  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  articles  de  coutellerie  fabriqués  par  lui  tels  que 
couteaux,  canifs,  ciseaux,  scies,  rasoirs,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente les  mot^  «*  Wheat  Sheaf  »  séparés  par  un  faisceau  de  fro- 
ment. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  on 
relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  *0.  —  Le  14  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Willems-Pickery,  horloger  et  joaillier,  demeurant  à 
Bruges,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruges 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

zBRUGGE^    -    • 

Laquelle  marque  le  sieur  Henri  Willems-Pickery  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  la  cuvette  de  montre.  Cette  marque  repré- 
sente la  firme  «  H.  Willems-Pickery.  Brugge  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  uniques  ci-dessus. 


N"*  138.  —  Le  14  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du  matin, 
lé  sieur  Paul  Van  Thorenburg-Van  Réable,  négociant  en  vins  et 
spiritueux,  domicilié  à  Gand,  rue  Porte-aux- Vaches,  27,  à  Gand, 

TOME  VI.  27 


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—  422  — 


se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Qand  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


*'t/^ 


^^ifiHERClWt^^^' 


Laquelle  marque  le  sieur  Van  Thorenburg  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  les  vins  et  spiritueux 
débités  par  lui.  Cette  marque  représente  un  cerf  couché  portant  un 
ôcusson  avec  les  initiales  P  V  T  surmonté  d'une  couronne  et  entouré 
d'une  guirlande  de  feuilles  de  vigne.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes. 


N''4IOt.  —  Le  14  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  H.  Trommsdorff,  fabricant  de  produits  chimiques  et 
pharmaceutiques,  à  Erfurt  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Trommsdorff  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  emballages  d'une  combinaison  médicale 
employée  contre  les  maladies  du  ventre,  ainsi  que  sur  tous  papiers 
et  documents.  Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Antidy- 
sentericum  »  accompagnée  ou  non  d'autres  attributions  ou  libella. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


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—  423  - 


N''410*.  —  Le  14  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  H.  Trommsdorff,  fabricant  de  produits  chimiques  et 
pharmaceutiques,  à  Erfurt  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  i 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  Trommsdorff  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  emballages  quelconques  de  produits  chimiques 
et  pharmaceutiques,  ainsi  que  sur  tous  papiers  et  documents.  Cette 
marque  représente  une  figure  combinée  avec  les  attributs  de  la  phar- 
macie, tels  que  le  serpent,  la  coupe,  des  plantes,  un  arbre,  accom- 
pagnés ou  non  d  un  médaillon  pouvant  renfermer  un  libellé  relatif 
à  Tauteur  d'un  produit  déterminé,  le  tout  entouré  ou  non  d'un  cadre. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


N''41<I3.  —  Le  14  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  H.  Trommsdorff,  fabricant  de  produits  chimiques  et 
pharmaceutiques,  à  Erfurt  (Allemagne),  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Trommsdorff  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  emballages  d'une  composition  spéciale  em- 
ployée contre  les  maladies  de  la  gorge,  ainsi  que  sur  tous  papiers  et 
documents.  Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Coclyt  >» 
accompagnée  ou  non  d'autres  attributs  ou  libellés.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


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—  424  — 


N^  547.  —  Le  15  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Louis  Le  Personne,  négociant,  à  Anvers,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Le  Personne  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses,  fer  en  barres  et  bottes,  feuilles 
et  feuillards  et  zinc,  verres  à  vitres,  glaces  nues  et  argentées,  etc. 
Cette  marque  représente  un  fer  à  cheval.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  76  millimètres  de  hauteur  sur  72  millimètres  de 
largeur. 


N^  4104.  —  Le  15  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  G.  Dubreucq-AUard,  négociant,  boulevard  Jamar, 
39,  à  Saint-Gilles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


'  îi VELo  c  1 T  Y  m  SAL£$' 


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—  425  -- 

Laquelle  marque  le  sieur  G.  Dubreucq-Âllard  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  de  cigarettes,  emballages,  etc. 
Cette  marque  représente  un  bicycliste  montant  un  vélocipède 
devant  une  allée  plantée  d*arbres  et  fumant  une  cigarette;  au- 
dessus,  «  The  Bicycle  Cigarette  »  ;  au-dessous,  »»  To  obtain  vélo- 
city  in  sale  ^  ;  sur  les  côtés,  «  Manufactured  from  the  best  selected 
Virginia  leaf  9»  et  «  No  useless  expenses  for  packing  nothing  but 
quality  n.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites*  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs. 


N"*  4165.  —  Le  15  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Claus,  agissant  en  qualité  d'administrateur  délégué 
de  la  Société  anonyme  de  constructions  économiques,  établie  chaus- 
sée d'AnverSf  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Société  de  constructions  économiques  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  produits  de  sa  fabrication  en 
litholignite,  emballages,  factures,  etc.  Cette  marque  représente  trois 
pyramides  éclairées  par  le  soleil  levant  à  Thorizon;  en  dessous,  dans 
une  banderole, le  mot  «  Indestructibilité'».Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  426  ~ 


N**  &Vt.  —  Le  15  du  mois  d  octobre  1892,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Van  Zuylen,  fabricant  de  tabacs,  domicilié  rue 
Féronstrée,  97,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


UJ 
OQ 


or 


%  Laquelle  marque  le  sieur  Van  Zuylen  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tabacs  manufacturé^  i^ous  toutes  formes  et  sur  denrées 
coloniales  et  alimentaires  Cette  marque  représente  un  chat  assis 
sur  une  cheminée;  au  fond,  la  lune  et  un  coin  de  panorama;  on 
lit,  à  droite,  de  bas  en  haut,  «  Marque  de  fabrique  déposée  V.  Z.  C.  69. 
Le  Chat  noir  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses, 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s  imprime, 
pour  former  étiquettes  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


N""  139.  —  Le  17^du  mois  d  octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Frédéric  iBoonen,  pharmacien,  (domicilié  rue  de  Bruges, 


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—  427  — 

114,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Boonen  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  pots  contenant  une  spécialité  pharmaceutique, 
onguent  russe, fabriquée  par  lui. Cette  marque  représente  un  écusson 
avec  une  main  et  les  armes  de  Russie,  surmonté  aune  coupe  entourée 
d'un  serpent,  Yem^iëine  de  la  pharmacie.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci^dessus. 


N*  4160.  —Le  17  du  mois  d  octobre  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Schneibél,  agissant  en  qualité  de  directeur  de  la  Société 
Mechauische  Leinenspitinerei,  établie  A  Memmiligen  (Bavière),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  les  toiles  et  pièces  de  linge  de  sa  fabrication, 
sur  tous  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  arrosoir  tenu 
par  une  main,  surmonté  de  rayons  et  marqué  ML  avec  les  mots 
«  Gesundheit  »  et  *<  Schutzmarke  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*"  4169.  -^Le  19  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Tulloch  et  G*"*,  négociants,  à  Londres,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Tulloch  et  C'*  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barils  renfermant  du  ciment.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  avec  un  double  cercle  dans  lequel  est 


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428  — 


imprimé  le  nom  du  ciment  ;  dans  le  cercle  du  centre  se  trouve  un 
carré  disposé  en  losange  portant  les  initiales  S  &  B  ;  au-dessus  et 


en  dessous  du  losange  sont  disposés  les  mots  «  Belgian  Cément  C^. 
Antwerp  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4168.™  Le  19  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Albert  Mossé  et  C*®,  fabricants,  boulevard  du  Nord,  72, 
à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


CRISTAL   diamant! 
ou      ^ 

DIAMANTS 
^^VÉRITABLEou  VRAI  CRISTALouBRÈSIL 


Laquelle  marque  les  sieurs  Albert  Mossé  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  lunettes  et  pince-nez,  enseigne,  factures, 
papier  à  lettres,  etc.  Cette  marque  représente,  dans  un  rectangle  à 
coins  brisés,  les  mots  <^  Cristal  diamant  ou  diamanté.  Véritable  ou 
vrai  cristal  du  Brésil  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


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^  429  — 

N®  140. — Le  19  du  mois  d'octobre  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Octave  Brasseur- Andries,  industriel,  domicilié  rue  Basse- 
des-Champs,  16,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Brasseur- Andries  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  caisses,  boites  et  emballages  de  toutes  natures 
contenant  le  savon  fabriqué  par  lui.  Cette  marque  représente  deux 
étoiles  superposées  et  de  grandeurs  différentes,  couvertes  par  un 
cercle  où  se  trouvent  les  mots  «  Excelsîor  crème  savon  » .  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci^dessus,  ainsi  que  dans 
des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4  tOO.  —  Le  21  du  mois  d'octobre  1892,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  Société  Norddeutsche  WoUkamraerei  &  Kammgarnspînnerei,  à 


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—  430  — 

Brôme,  se  présenté  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 
Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  tambours  en  fer- blanc,  boîtes  en  fer-blanc,  bouteilles, 
caisses,  fûts,  papiers,  etc.,  etc.,  servant  à  l'emballage  du  suint 
épuré,  neutralisé,  Adeps  Lanae,  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  bélier  dans  un  encadrement  à  travers  duquel  les  mots 
«  Eingetragene  Schutzmafke  fi  ;  de  cliaque  côté  du  bélier  se  trouve 
représentée  une  boîtô  dont  ôëlle  de  d^olte  porté  la  reproduction  en 
petit  du  bélier  surmontée  de  Tinscription  ^  Adeps  LaDae.  Reines 
neutrales  WoUfett  y»\  au-dessus,  dans  un  *Bcadrement,  se  trouve 
Tinscription  «  NorddëUt8cheWollkammerei&  KAmmgarnspinnerei. 
Adeps  Lanae.  Reiiiés  neutrales  wollfett  »  et,  de  chaque  côté,  les 
lettres  N  W  &  K  datis  un  double  cercle.  Elle  e8.t  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  en  plus  grandes  l)û  en  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N^  58.  —  Le  21  du  mois  d'ôOtobfé  lfe92,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Emile  Désirant- Boulvirii  pharmacien  à  Braine-rAlleud,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  deiîommerce  de  Nivelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


I     DÉPOSÉ  GONFORUÉUENT  AUX  UKS 


^\sWDIl% 


lURQUE  itKSÈf 
^>i)«S>SKJD 

Le  meilleur  reniée  conti?  la  Toat,  j 

{ les  Catarrhes,  Bronchites  aigiics  o»  j 

cbronlqiici  H  ^  insomnio  qui  eu  j 

I  tti\M,  Ï.Mm  rt  la  Tubetcuia».  | 


Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Désirant-Boulvin  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  spécialités  pharmaceutiques. 
Cette  marque  représente  un  lion  et  porte  Tinscription  «  Baume  du 
Lion.  Le  meilleur  remède  contre  la  toux,  les  catarrhes,  bronchites 
aiguës  ou  chroniques  et  les  insomnies  qui  en  résultent,  Tasth.me  et 


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—  431  — 


la  tuberculose. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes 
que  l'étiquette  ci-dessus. 


N*  f  16.  r-  Lé  22  du  mois  d  octobre  1892,  â  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Louis  Brugghe,  brasseur,  à  Warcoing,  se  présente  au 
graffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle 
en  iriplè  exemplaire  de  la  Biarq.ue  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Brugghe  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  les  fûts  et  bouteilles  contenant  de  la  bière  de  s&  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  un  fer  à  cheval  avec  Tinscription 
'^  Bière  des  Amateurs  »  ;  dans  le  fond,  l'usine  du  déposant;  en  des- 
sous, un  cheval  trotteur  et,  dans  le  bas,  l'adresse  du  déposant.  Elle 
est  employée  dans  toutes  les  dimensions. 


N**  15tt.  —  Le  24  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin» 
le  sieur  Edmond  Lebrun,  domicilié  à  Beaumont,  mandatairede  son 
père,  Lebrun-Prévot,  pâtissier,  domicilié  à  Beaumont,  se  présente 


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—  432  — 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroî  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


f  k  U  RENOMMÉE  DES  MACARONS.  A 

11—11  II  — 

EXPOSITION  DB  EXPOSITION  DE 

FABRICANT 

QRANO'RUE, 

^PteumoDl.  1875.  Beaumont,  i879 

A  *  B  (;  A  U  M  0  N  T . 


Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Lebrun  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  contenant  des  macarons,  sur  des  sacs 
en  papier,  sur  des  factures,  sur  des  réclames,  etc.,  etc.  Cette 
marque  représente  deux  médailles,  face  et  revers;  la  face  à  l'effigie 
de  Léopold  II,  roi  des  Belges,  et  Tinscription  suivante  :  «  A  la 
Renommée  des  macarons.  Lebrun-Prévot. Exposition  de... etc.  »;  le 
tout  tel  qu'il  est  reproduit  sur  la  vigaette  apposée  ci-dessus.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus 
petites  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant.  Elle  s'applique  à 
plat. 


N""  4190.  —  Le  24  du  mois  d'octobre  1892,  à  lOheures  du  matin, 
la  Compagnie  vinicole  du  Nord  de  l'Espagne,  à  Bilbao  (Espagne)  se 
présente  augrefiPe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après<» 

Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  et  barriques  contenant  du  vin.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  renfermant  les  mots  «  Rioja 
Clarete.  Compania  Vinicola  del  Norte  de  Espana.  Bilbao.  Almacenes 
en  Haro  »  ;  à  gauche,  un  écusson  traversé  d'une  bande  portant 
C.  V.  N.  E»;  au-dessus,  les  mots  «  Marca  registrada  »  ;  à  gauche» 
le  mot  «  Cosecha  ".  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


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—  433  — 


modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


^«CA»«5l8r^^ 


BlLi3A0 

^.^^n  Haro 


N*'  4I11.—  Le  26  du  mois  d'octobre  1892,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Smith  et  Wesson,  fabricants  d  armes,  à  Springfield,  Mas- 
sachusetts, Etats-Unis,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Smith  et  Wesson  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  armes  à  feu,  pièces  d*armes,  spécialement 
sur  des  revolvers,  ainsi  que  sur  les  emballages,  papiers  d'affai- 
res, etc.  Cette  marque  représente  un  monogramme  formé  par  les 
lettres  W.  et  S.  entrelacées,  avec  ou  sans  un  cordon  qui  le  relie.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief* 


N*»  614.  —  Le  26  du  mois  d  octobre  1892,  à  10  heures  30  mi- 
nutes  du  matin,  la  dame  Clarisse  Servais,  sans  profession,  épouse 
de  Joseph  Seressia,  instituteur  en  chef,  domiciliée  à  Fallais,  se  pré- 


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—  434  — 

sente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Huy  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Le  Pléiade  Fer 

Laquelle  marque  la  dattie  Seressia  déclare  adopter .  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  à  Vusage  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  pied  avec  Içs  mots  ^  le  Pied  de  fer  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du.  modèle  déposé.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  411».  —  Le  26  du  mois  d'octobre  1892,  à  midi  30  minutes, 
le  sieur  Henri  Joye,  pâtissier,  domicilié  Marché-aux-Herbes ,  60, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Henri  Joye  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  biscuits  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ovale  portant  les  mots  «  Biscuits  H.  Joye, 
à  Bruxelles  >»,  et  aux  deux  côtés,  un  médaillon  renfermant  les  ini- 
tiales H.  J.  G.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs. 


N""  59.  —  Le  27  du  mois  d'octobre  1892,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Nestor  Wilmart,  directeur  de  lassociation  Laurent  frôr», 


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—  485  — 

fabricants  de  savon,  domicilié  à  Waterloo,  se  présente  ad  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Wilmart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bottes  contenant  des  boules  de  savon.  Cette  marque 
représente  deux  rennes  attelés  à  un  traîneau  près  desquels  se 
trouvent  des  plantes  de  violettes  et  porte  Tinscription  :  «  Savon  aux 
violettes  de  Russie.  Laurent  f'■*'^  N°  144  ».  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  plus  grandes  que  l'étiquette  ci-dessus. 


N^  41»3.  —  Le  27  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Walbaum,  Luling,  Goulden  et  C»*,  successeurs  de 
Heidsieck  et  O',  rue  de  Sedan,  7,  à  Reims,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Monopole. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  Champagne,  les  emballages,  etc.Cette 
marque  représente  le  mot  «  Monopole  r> .  Elle  s'applique  à  plat,  ou 
autrement,  et  en  toutes  couleurs,  EU*  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  gr^d^i  Qu  plus  petites. 


N**4I1»4.  —Le  29  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Walbaum,  Luling,  Goulden  et  6*  (successeurs  de 
Heidsieck  et  0%  rue  de  Sedan,  7,  à  Reims,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n**  2385  par  la  société  Heidsieck  et  C^,  rue  de 
Sedan,  à  Reims,  le  6  décembre  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  appo- 
sée eur  tous  papiers  et  emballages  relatifs  à  son  commerce  de 
Champagne. 


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—  436  — 

N^  41Î5.  —  Le  29  du  mois  d  octobre  1892,  à  11  heures  du 
Inatin,  la  société  Walbaum,  Luding,  Goulden  et  C**  (successeurs  de 
Heidsieck  et  C**),  rue  de  Sedan,  7,  à  Reims,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  j  dépose  l'acte  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n"*  2386  par  la  société  Heidsieck  et  O®,  rue  de 
Sedan,  7,  à  Reims,  le  6  décembre  1886,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée^  sur  tous  papiers  et  emballages  relatifs  à  son  commerce  de 
Champagne* 


N^41»6.  —  Le  29  du  mois  d  octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Walbaum,  Luling,  Goulden  et  G**  (successeurs  de 
Heidsieck  et  G**),  rue  de  Sedan,  7,  à  Reims,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n*"  2387,  par  la  société  Heidsieck  et  G^,  rue  de 
Sedan,  7,  à  Reims,  le  6  décembre  1886,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  tous  papiers  et  emballages  relatifs  à  son  commerce  de 
Champagne. 


N^  41λ.  —  Le  3r  du  mois  d'octobre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Jonas  B.rook  &  brothers,  filateurs  de  colon,  à 
Meltham-Mills  (Angleterre)^  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci- après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Jonas  Brook  &  brothers  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  et  autres  produits  de  leur 
fabrication,  ainsi  que  sur  les  emballages.  Cette  marque  représente 
Un  cercle  blanc  sur  fond  bleu,  au  milieu  duquel  se  trouve  un 
râteau  ;.  au-dessus,  le  mot  <^  Trade  »;  au-dessous  le  mot  «  Mark  ». 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


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-     37  — 


N°  598.  —  Le  2  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Henri  de  MarnefFe,  industriel,  domicilié  à  Liège, 
quai  Mativa,  26,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


i 


Laquelle  marque  le  sieur  H.  de  Marneffe  préqualifié  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  flacons  contenant  liquide  rendant  les 
souliers  imperméables,  mis  en  vente  par  lui.  Cette  marque  repré- 
sente une  botte  entourée  du  mot  «  Indiana  y*.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  cliché,  ou  dans  d*autres  plus  grandes  ou 
plus  petites,  et  en  diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  simprime 
pour  former  étiquette. 


TS°  4f78.  —  Le  2  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  G.-L.  Morris,  Wilson  &  C^,  négociants,  domi- 
ciliés à  Londres,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  'de  la 
marque  ci-après  : 

''référée" 

Laquelle  marque  les  sieurs  G.-L.  Morris,  Wilson  &  C**  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  vélocipèdes,  sur  des  imprimés, 
prospectus,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot 
<c  Référée  y*.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 

TOME  VI.  28 


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—  438  — 


N**  509.  —  Le  4  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Florent  Charlier,  agent  commercial,  domicilié  rue  de 
la  Cathédrale,  81,  à  Liège,  se  présente  au  grefie  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Florent  Charlier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles  et  boites  pour  pharmaciens.  Cette 
marque  représente  un  cadran,  marqué  des  12  heures  du  jour  et  des 
12  heures  de  nuit;  au  milieu,  les  attributs  de  pharmacie,  qui  pour- 
ront être  remplacés  par  le  nom  et  ladresse  du  pharmacien.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus 
petites;  en  diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  s'imprime  pour  for- 
mer étiquette. 


N**  600.  —  Le  4  du  mois  de  novembre  1892,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Jacques  Renouprez,  négociant,  domicilié  rue  Léo- 
pold,  50,  à  Liège,  agissant  pour  la  société  en  commandite  simple 
J.  Renouprez  et  C**,  ayant  son  siège  rue  Léopold,  50,  à  Liège,  dont 
il  est  l'associé  commandité,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Jacques  Renouprez  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  mis  en  vente  par  la  société 
J.  Renouprez  et  C*®.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Grande 
Epicerie  et  Pâtisserie  française.  J.  Renouprez  et  C*,  50,  rue  Léo- 
pold w  ;  le  tout  inscrit  sur  un  ruban  disposé  en  forme  de  Z  ;  à  gauche, 
se  trouve  un  autre  ruban  disposé  en  spirale,  sur  lequel  sont  écrits 
les  mots  «  Maison  spéciale  de  cafés,  chocolat,  thé,  vanille,  articles 
de  dessert,  vins  fins  et  spiritueux  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ou  d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites, 


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—  439  — 

et  en  diverse»  couleurs  ou  nuances.  Elle  s'imprime  pour  former 
étiquette. 


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es?  H 

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^ 


N**  41Î9.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 


I2:5^^Vl 


PUMBANP^COMMERi 


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-  440  — 

du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  lextérieur  des  boîtes  de  plumes,  des  étiquettes,  des 
emballages,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Plume 
Banque  &  Commerce  »,  surmontant  des  vues  de  la  Bourse  et  de  la 
Banque  de  Bruxelles;  ces  mots  sont  répétés  sur  deux  des  rabats; 
au-dessous  des  vues  des  monuments,  la  tête  de  Mercure  surmontant 
un  écusson  avec  les  lettres  P  R  reliées  par  un  trait,  Técussca 
reposant  sur  deux  chevaux  ailés,  etc.,  etc.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle 
peut  être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  4I80.  —  Le,  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


fi  fl  I*  fl  II  1 1  A  ^^^^  soussignés  mettons  le  public  en 
1«  tt  1  tt  11  II  1  Ha  garde  contre  les  contrefaçonn  dont  notre 
système  de  plumes 

"Banque  et  Commerce»  "T^"^ 

"Nous  donnons  toute  jg^arantie  que  nos  plumes  sont  fabriquées 
du  IBeilleur  acier  carbonisé  et  que  chaque  plume  répond  exacte- 
ment au  besoin  du  consommateur. 

Nous  prions  donc  instamment  le  public  d'exiger  au  dos  de 
chaque  boité  cette  garantie  sans  laquelle  la  plume  serait  réputée 
contrefaite:  les  contrefacteurs  seront  poursuivis  conformément 
à  la  ioii  ^ 


Laquelle  marque  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  le  fond  de  boîtes  renfermant  des 
plumes  et  à  l'intérieur  de  ces  boîtes.  Cette  marque  représente  un 
cadre  avec,  à  l'intérieur,  les  mots«  Garantie.  Nous  soussignés  met- 
tons le  public  en  garde  contre  les  contrefaçons  dont  notre  système 
de  plumes  «  Banque  et  Commerce  »  pourrait  être  Tobjet.  Nous  don- 


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—  441  — 


nons  toute  garantie  que  nos  plumes,  etc.,  etc.  y»;  en  dessous,  la 
signature  sociale.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou.  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  peut  être  appliquée  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  4181.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ANTI-PLUVIALES 

Laquelle  marque  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  étiquettes  d'expédition,  d'em- 
ballage, etc.  Cette  marque  représente  les  mots  «<  Etiquettes 
marines  ",  superposés  aux  mots  «  Anti  pluviales  9»;  le  tout  peut 
être  en  tous  caractères  quelconques.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  peut 
être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  418S.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  articles  et  fournitures  de  bureaux 
et,  en  général,  sur  tous  articles  de  papeterie  et  leurs  emballages. 
Cette  marque  représente  la  tête  de  Mercure,  entourée  d'une  auréole 
rayonnante  et  surmontant  un  écusson  ayant  au  centre  les  lettres  P  R 
reliées  par  un  trait;  à  droite  et  à  gauche,  des  chevaux  ailés  sup- 
portant l'écusson;  au-dessous,  une  banderole  avec  les  mots 
«  Emeliore  ad  melius  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


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442  — 


cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites»  en 
toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  peut  être  appli- 
quée à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  4183.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ACADEMIQUE  CRAYON  DE  DESSIN 

Laquelle  marque  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  crayons  et  les  bandes,  boîtes  ou 
emballages  les  renfermant.  Cette  marque  représente  les  mots 
^  Académique  crayon  de  dessin  «,  qui  peuvent  être  en  tous  carac- 
tères quelconques.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché 
ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  cou- 
leurs ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  peut  être  appliquée  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


N^'^IM.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greÔe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ETOILE  SCOLAIRE  CRAYON 


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—  443  — 

Laquelle  marque  la  société  Ph.  Rosenbaum  et  C*®  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  crayons  et  les  bandes,  boites  et  embal- 
lages les  renfermant.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Etoile 
scolaire  crayon  »,  qui  peuvent  être  en  tous  caractères  quelconques. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinai- 
naisons  de  couleurs.  Elle  peut  être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N**  4f  85.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  veuve  Ph.  Rosenbaum  et  fils,  pour  articles  de 
papeterie,  rue  de  la  Chapelle,  14,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Alferedo 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  d'enveloppes  et  leurs  emballages.  Cette 
marque  représente  le  mot  «  Alferedo  »,  qui  peut  être  en  tous  carac- 
tères quelconques;  les  lettres  PR  peuvent  être  ajoutées  à  la 
marque.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans 
d'autres  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs.  Elle  peut  être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N**  4if  86.  —  Le  7  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  sociétéThe  Johannis  Company  limited.  Régent  street,  25, 
à  Londres,  négociante  en  eaux  minérales,  se  présente  au  greflFe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  The  Johannis  Company  limited 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  étiquettes,  capsules,  bou- 
teilles, emballages,  etc.,  renfermant  des  eaux  minérales  ou  gazeuses, 
naturelles  ou  artificielles.  Cette  marque  représente  une  bouée  de 


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—  444  — 


sauvetage,  flottant  sur  une  surface  d*eau.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle 
s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  418Î.  —  Le  8  du  mois  do  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-Léonard  Gardelle,  négociant,  rue  de  Paris, 21, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  gretFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


iPERMÉABILISATION 


(û)A^  des 

Chaussures 

^s  soupli  sscmenb^ 
GonservatioR 
efe  entretien 
des   (êruir^oi^ 


% 


Laquelle  marque  le  sieur  J.-L.  Gardelle  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  et  autres  objets  contenant  un  produit 
appelé  hydrofuge.  Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme 
rectangulaire  contenant  les  mots  «<  Hydrofuge.  Imperméabilisa- 
tion des  chaussures.  Assouplissement.  Conservation  et  entretien  des 
cuirs  9»;  au  bas,  un  cercle  au-dessous  duquel  se  trouvent  les  lettres 
C  H  entrelacées  et  le  mot  «  Déposé  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


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—  445  — 


N**  4f  88. —  Le  10  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Félicien  Gosset,  négociant,  domicilié  rue  de  la  Put- 
terie,  47,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  F.  Gosset  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  des  paquets  de  cigarettes.  Cette  marque  représente  un 
carré  au  milieu  duquel  se  trouve  un  coq  debout,  et  en  dessous  l'ins- 
cription *  Le  Pompon  bleu.  J.  Gosset.  B®"*'  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  601.  —  Le  10  du  mois  de  novembre  1892,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Frédéric  Coste,  fabricant  de  produits  réfractaires, 
domicilié  à  Tilleur  lez-Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque^  le  sieur  Frédéric  Coste  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  les  produits  réfractaires  sortant  de  sa  fabrica- 
tion et  principalement  sur  creusets  en  graphite  pour  la  fusion  des 


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—  446  — 


métaux.  Cette  marque  représente  un  triangle,  à  Fintérieur  duquel 
se  trouvent  une  étoile  et  le  mot  «  Corba  ^  ;  un  exergue,  dans  lequel 
on  lit  les  mots  «  American  Crucible  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  cliché  ou  dans  d'autres  dimensions  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Cette  marque  s'applique  en  creux. 


N*"  1».  —  Le  11  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  William  Wilford,  fabricant  et  négociant  en  toiles, 
demeurant  et  domicilié  à  Tamise  (Flandre  orientale),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Saint-Nicolas  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


aider;  t  and 

WAGCO  :iOVER 

CLOTH 

Laquelle  marque  le^sieur  William  Wilford  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  toiles  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente une  tente,  avec  drapeau  et  lettres  A.  T.  C.C**  (Aldershot  l'eut 
Cloth  Compagnie);  sur  la  tente  sont  indiquées  les  lettres  W  P 
(Waterprooff-Waterdicht),  R  P  (Rotproof-Bederfwerend),  V  P  (Ver- 
minproof-Insectenwerend);  au-dessous  de  la  tente,  «  Aldershot  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  l'exemplaire 
ci-dessus. 


N**  4189.  —  Le  12  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Henri  Schaepman  et  C*^,  fabricants  de  fonds  de 
casquettes  et  ouates,  domiciliés  rue  de  la  Verdure,  44,  à  Bruxelles, 
se  présentent' au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Henri  Schaepman  et  C'""  déclarent 


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447  — 


adopter  pour  être  apposée  sur  des  fonds  et  ouates  à  casquettes. Cette 
marque  représente  un  mouton  debout.  Elle  est  employée  dans  les 


dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat. 


N^'llOO.  —Le  12  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures 
du  matin,  la  société  Crosse  and  Blackwell  limited,  ayant  son  siège 
à  Londres,  Soho  square,  21,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est 
devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n*"  1 12,  par  les  sieurs  Crosse  &  Blackwell,  négociants  et  fabri- 
cants de  denrées  alimentaires,  à  Londres,  le  29  avril  1880,  à 
Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  de  leur  fabrica- 
tion :  pickles,  confitures,  conserves  de  fruits  et  comestibles. 


N^  41B1 .  —  Le  12  du  mois  de  novembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  la  société  Crosse  and  Blackwell  limited,  ayant  son  siège  à 
Londres,  Soho  square,  21,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  Tacte  constatant  qu'elle  est 
devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n®lî3,  par  les  sieurs Crosse&  Blackwell,  négociants  et  fabricants 
de  denrées  alimentaires,  à  Londres,  le  29  avril  1880,  à  Bruxelles, 
pour  être  apposée  sur  le  produit  de  leur  fabrication  intitulé  Mix'd 
Pikle. 


N"*  410X.  —  Le  14  du  mois  de  novembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Romain  Thomas,  fabricant  de  cigarettes,  domicilié 
ruePachéco,  31,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Romain  Thomas  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  ses  boites  et  paquets  contenant  des  cigarettes. 


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—  448 


Cette  marque  représente  un  sphinx  ailé,  assis,  ceinturé  et  couronné; 
au-dessus,  les  mots  «  Manufacture  de  cigarettes  »»;  au-dessous  ^  le 


Pièci  ' 

Sans  bo  C'.' 


Sphinx  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  tO.  —  Le  14  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Martha,  fabricant  de  tabacs  et  cigares, 
demeurant  à  Arlon,  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Arlon  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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^  449  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Marlha  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  ses  boîtes  à  cigares.  Cette  marque  représente  un  génie  aux 
ailes  déployées,  tenant  en  bouche  la  trompette  de  la  renommée  ;  il 
se  tient  debout  sur  une  sphère  appuyée  sur  un  lion  couché;  sur  les 
flancs  de  celui-ci  est  posée  une  palme  courbée  ;  au-dessus  du  génie, 
est  imprimé,  en  lettres  majuscules,  le  mot  «  Nolra  >»  ;  au  côté  droit 
du. génie,  ce  qui  suit  :  «  Déposé  par  E.  M.  >»,  et  au  côté  gauche, 
«  Fabrica  de  Tabacos  superiores  »,  en  lettres  majuscules.  La 
marque,  qui  est  en  relief,  remplace  celle  qui  a  été  exposée  le  10  dé- 
cembre 1884,  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et 
dans  de  plus  grandes  de  couleurs  variées,  et  collée  à  l'extérieur 
des  caisses  à  cigares;  à  l'intérieur  du  couvercle, le  même  dessin  est 
employé  sans  les  mots  qui  y  sont  mentionnés. 


N^  *?5.  —  Le  15  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Vande  Maele,  fabricant  de  cigares,  à  Gram- 
mont,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Vande  Maele  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets,  boîtes,  renfermant  des  cigares  de 
sa  fabrication.  Cette  marque  représente  en  une  étiquette  en  chromo- 
lithographie un  Espagnol  en  riche  costume,  lançant  un  baiser  du 
bout  des  doigts  ;  «  La  Paz.  Garantizados  por  L.  V.  D.  M.  ».  Elle 


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—  450  — 

est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier 
les  couleurs  et  les  dimensions. 


N**  4193.  —  Le  17  du  mois  de  novembre  1892,  à  8  heures  du 
matin,  le  sieur  Caron-Legrand,  opticien,  boulevard  Anspach,  41,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  deBruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

MAISON    DE    CONFIANCE 

Succursale  de  Paris 

AU  mi  mm  ehêsiuen 


Laquelle  marque  le  sieur  Caron-Legrand  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  circulaires,  factures  en  tout  papier  et  sur  tous 
les  objets  de  son  commerce  d'opticien.  Cette  marque  représente  la 
dénomination  :  «  Maison  de  confiance.  Succursale  de  Paris.  Au 
Vrai  Cristal  brésilien  f»  ;  les  armes  du  Brésil,  de  la  Belgique  et  de  la 
France.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  548.  —  Le  17  du  mois  de  novembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Jean  Souheur,  industriel,  à  Anvers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après: 


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—  451  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Jean  Souheur  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  produit  de  son  commerce  (sulfostéatite). Cette  marque 
consiste  dans  le  mot  «  Fostite  n,  surmonté  d*une  tôte  de  mort.  Elle 
s'applique  soit  par  impression  en  toutes  couleurs,  même  variées 
entre  elles,  soit  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  déposées  ou  toute  autre  convenable. 


N^  549.  —  Le  17  du  mois  Je  novembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  les  sieurs  De  Roubaix-Oedenkoven  et  C**,  industriels,  rue 
du  Seigneur,  2,  à  Borgerhout  lez-Anvers,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


(ï)lona  cLAtva 


Laquelle  marque  les  sieurs  De  Roubaix-Oedenkoven  et  C  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  bougies,  les  bandelettes  les 
entourant  et  les  caisses  d'emballage.  Cette  marque  représente 
l'inscription  *  Gloria  Extra  »,  et  en  dessous,  les  initiales  «  D.R.O. 
et  C®  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle,  comme 
aussi  en  toutes  autres  dimensions  et  toutes  couleurs.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*"  4194.  —  Le  19  du  mois  de  novembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Charies-Guillaume  Bac,  fabricant  d' œillets  métal- 
liques, boulevard  de  Strasbourg,  64,  à  Paris,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ch.-G.  Bac  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bottes  ou  emballages  contenant  des  œillets  métal- 
liques de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette 
rectangulaire  à  angles  coupés,  sur   laquelle   on  voit  deux  lions 


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1 


—  452  — 

supportant  les  msrjuscul-es  G.  B.  A.  C.  ;  au  centre,  se  trouve  un 
cartouche;  à  la  partie  supérieure  on  lit  les  mots  <*  Fabrique  G.  B.  »•; 
à  la  partie  inférieure  «  Paris.  1000  œillets  renforcés  «.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs. 


N*"  4105. —  Le  19  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  J.-L.  Van  Lier,  brasseur,  rue  de  Bruxelles,  80,  à 
H  al,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marq^^  le  sieur  J.-L.  Van  Lier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  à  bière.  Cette  marque  représente 
une  bouteille  au  milieu  de  laquelle  se  trouve  l'inscription  «  Chico- 
Bier.  J.-L. Van  Lîep.  Hal  >».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  en  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  «Oa.  —  Le  21  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Oscar  Michel,  pharmacien,  domicilié  rue  Entre- 
Deux-Ponts,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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—  453  — 

de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

FARINE  ÉCOSSAISE 

Laquelle  marque  le  sieur  Oscar  Michel  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes,  emballages,  étiquettes,  etc.,  appliqués 
à  un  produit  spécial  vendu  sous  cette  dénomination.  Cette  marque 
représente  l'inscription  *<  Farine  écossaise  »,  en  plan,  en  creux  ou 
en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  en 
toutes  autres  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  comme  aussi 
en  toutes  couleurs  et  formes  variées. 


N^  ©03.  —  Le  22  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  en  commandite  simple  Dresse,  Laloux  et  C**, fabri- 
cants d'armes,  ayant  son  siège  rue  Sur-la-Fontairie,  à  Liège,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

IMPERIAL  GUN  CY 

Laquelle  marque  la  société  Dresse,  Laloux  et  C®  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  armes  fabriquées  et  mises  en  vente  par 
elle. Cette  marque  représente  l'inscription  «  Impérial  GunC^  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ou  dans  d'autres  dimen- 
sions plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  eu  creux  ou  en 
relief. 


N"*  4196. —  Le  22  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Rossignol,  Lefebvre  fils,  fabricants,  rue  Nicolas- 
Leblanc,  12,  à  Lille  (Nord,  France),  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Rossignol,  Lefebvre  fils  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  toutes  bouteilles  et  tous  réi^ipients 
contenant  leur  sirop  de  groseille  ou  autres  de  leurs  sirops,  sur 
tous  emballages  et  papiers  commerciaux.  Cette  marque  représente 
deux  vignettes  :  l'une  vignette  représente  une  quadruple  bande  cir- 
culaire dans  laquelle  sont  inscrits,  en  haut,  les  mots  ^  Exposition 
universelle,  1867  »;  en  bas,  les  mots»*  Mention  honorable.  Déposé»; 
cette  bande  est  coupée  à  gauche  par  un  cartouche  dans  lequel  figure 

TOME  VI.  29 


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—  454  — 


une  femme  assise  et  les  mots  «  Je  maintiendrai  »;  à  droite,  par  un 
cartouche  dans    lequel  figurent  les  initiales   E.  L.  R.;  dans  la 


partie  centrale  sont  inscrits  les  mots  «  Sirop  pur  sucre  groseille 
framboise  S.  G.  D.G.  »;  l'autre  vignette  représente  une  bandelette 
découpée  ayant  au  milieu  :  V  dans  un  cercle,  leffigie  du  roi  des 
Belges,  avec  l'inscription  «  Léopold  II,  roi  des  Belges.  1876  «; 
2*" dans  un  cercle,  une  couronne  avec  les  mots  «  Congrès  d'hygiène  et 
de  sauvetage.  Bruxelles.  Médaille  Admission.  (Ros)signol  (D)uhot  i?; 
à  gauche  de  ces  cercles,  les  mots  ««  Exposition  Bruxelles  »;  adroite, 
«  d'Hygiène.  1876  >»;  en  dessous,  «  Mention  honorable  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé  et  dans  d'autres 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  est  employée  en  toutes  couleurs  et  combinaisons  de 
couleurs. 


N*"  :iO.  —  Le  22  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Auguste  Lagache  fils,  industriel,  demeurant  à 
Bruges,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruges 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Lagache  fils  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  bicyclettes.  Cette  marque  représente  un  enca- 
drement sur  fond  rouge  et  or,  surmonté  d'une  mappemonde  fond  or, 
et  portant  les  mots  «  The  New  Speed  Cycle  C**.  The  New  Speed», 


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—  455  - 


et  dans  un  cercle  les  lettres  AL,  BB,  et  en"^  dessous  «  Birmingham». 
EUe  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus. 


N"  156.  —  Le  22  du  mois  de  novembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Joseph  Delhaye,  chef  de  bureau  à  la  Société  ano- 
nyme des  Verreries,  à  Jumet,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Delhaye,  pour  la  dite  société,  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  caisses  de  verres  à  vitres,  blancs, 
mats,  mousselines,  colorés  et  autres,  expédiées  des  établissements 


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-  456  — 


de  la  dite  société.  Cette  marque  représente  un  grand  cercle,  retenu 
par  un  petit  anneau  ;  au  milieu  de  ce  cercle  figure  la  lettre  N  ;  le 
tout  tel  qu'il  est  reproduit  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes 
façons,  au  gré  de  la  dite  société. 


N^  4197.  —  Le  23  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures 
du  matin,  la  dame  Caroline  Winaudy,  domiciliée  rue  de  la  Pépi- 
nière, 31 ,  àTJruxelles,  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


"■^ 


Laquelle  marque  la  dame  Winaudy  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  récipients  contenant  un  produit  pharmaceutique. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  renfermant  diverses  inscrip- 
tions; en  haut,  les  mots  «  Guérison  de  la  Phthisie  »;  dans  le  coin 
à  gauche,  un  écusson  contenant  les  lettres  C.  W.  entrelacées.  Elle 
s'applique  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*"  4108.  —  Le  24  du  mois  de  novembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  les  sieurs  Jules  Robin  et  C*®,  négociants  en  eau-de-vie  de 
cognac,  demeurant  à  Cognac  (Charente),  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Jules  Robin  et  C*®  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  et  autres  récipients  ou  embal- 
lages contenant  des  eaux-de-vie  de  leur  commerce.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  rectangulaire  à  angles  arrondis  à  fond 
blanc  et  impression  multicolore  portant  dans  la  partie  supérieure 
un  écusson  ovale  avec  trois  abeilles  et  surmonté  d'un  casque  avec 
panaches;  ce  signe  distinctif  constitue  la  marque  de  fabrique  géné- 
rale des  déposants;  au-dessous  on  lit  :  «  Labor  omnia  vincit  »  ;  la 


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partie  centrale  de  Vétiquette  est  occupée  par  la  raison  sociale  et 
l'adresse  des  déposants  ;  à  la  partie  inférieure  de  l'étiquette  se  trouve 


un  cartouche  à  fond  blanc  avec  impression  noire  portant  les  mots 
u  Vieille  Fine  Champagne»;  de  chaque  côté,  deux  médailles.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N°  4199.  —  Le  24  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures 


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du  matin,  les  sieurs  Clark  et  C**,  filateurs,  à  Paisley  (Ecosse),  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Clark  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cartes  contenant  de  la  laine  et  sur  leurs  em- 
ballages. Cette  marque  représente  un  rectangle  terminé  aux  quatre 
coins  par  un  cercle  ;  à  Tintérieur,  un  carré  à  triple  ligne,  au  milieu 
duquel  se  trouvent  un  trident  et  les  mots  «  Anchor  Thread  Works 
Paisley  »;  au-dessous,  les  mots  <«  Clark  &  C***  »;  un  petit  trident 
ayant  à  gauche  le  mot  «  Trade  f»  ;  à  droite,  le  mot  «  Mark  »  ; 
au-dessous  du  carré,  les  mots  «  Trident  mending  wool  » .  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4300.  —  Le  24  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Russ-Suchard  et  C*,  fabricants  de  chocolat,  à 
Neuchatel  (Suisse),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Russ-Suchard  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  tous  emballages  de  chocolat. Cette  marque 
représente  une  caravane  dans  un  désert  et  l'inscription  «  Chocolat 
des  Caravanes  ».  Elle  s* applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^  117.  —  Le  25  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  Escouflaire,  pharmacien,  à  Âth,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


HartjoB  d»  Fabrique  déposé» 


<^2 


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—  459  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Escouflaire  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  les  cigarettes,  boîtes  et  toutes  les  spécialités 
antiasthmatiques  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un  cerf 
couché,  entouré  de  broussailles  et  levant  la  patte  gauche  de  devant, 
et  en  dessoifs  les  mots  <*  Marque  de  fabrique  déposée  »,  et  plus  bas, 
«  N^  1  «  ou  »  N^  2  »,  selon  la  qualité  de  la  cigarette.  Elle  est  em- 
ployée dans  des  dimensions  différentes  et  dans  différentes  couleurs. 


N*"  141.  —  Le  25  du  mois  de  novembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Richard  Tierenteyn,  fabricant,  domicilié  rue  Saint- 
Macaire,  17,  àGand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Tierenteyn  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  pots  en  grès,  contenant  la  moutarde  fabriquée  par  lui. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  ayant  au  milieu  une  couronne 
entrelacée  de  deux  drapeaux  et  Tinscription  •  L.  Van  Cuyl,  seul  et 
unique  dépositaire  à  Gand  »;  au-dessus,  une  bandelette  avec  Tins- 
cription  «  Moutarde  Tierenteyn  inaltérable  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites  que  celles  du 
modèle. 


N*"  30.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  la  dame  Marie  Yonck,  propriétaire  de  la  raison  sociale 
M.-E.-A.-C.  Yonck,  fabricante  de  produits  explosifs,  ayant  son  siège 


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460  — 


à  Jambes,  36,  route  de  Dave,  province  de  Namur,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Namur  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


POUDRERIE  DE  JAMBES 


Marque  de  fabnque  déposéo 

Laquelle  marque  la  dame  Marie  Yonck  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  généralement  quelconques  des  produits 
de  la  déposante,  ainsi  que  sur  tous  papiers  et  documents  employés 
par  elle  ou  ses  (ayants  droit)  agents  pour  les  besoins  de  son  industrie 
et  de  son  commerce. Cette  marque  représente  un  chapeau  de  mineur 
avec  la  dénomination  «  Néoclastite,  explosif  de  sûreté  »;  au-dessus 
du  chapeau  se  trouvent  les  mots  «  Poudrerie  de  Jambes  lez-Namur  ^ . 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  facultatives.  Elle  s  applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons 
de  couleurs. 


N^4a01.—  Le  28  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Louis  Eeckelaers,  fabricant  de  savon  de  toilette  et 
de  parfumeries,  demeurant  rue  Gillon,  47,  à  Saint-Josse-ten-Noode. 


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—  461   - 

se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Eeckelaers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  savons  et  parfumeries  de  sa  fabrication,  sur  les 
emballages,  etc.  Cette  marque  représente,  d'un  côté,  en  relief  sur  le 
savon,  une  torsade  suivant  la  forme  ovale;  dans  un  cercle,  la  dési- 
gnation des  parfums  en  caractères  fantaisie;  de  Tautre,  la  torsade; 
au  centre,  la  marque  de  fabrique  entourée  des  mots  «  Eeckelaers. 
Bruxelles  »,  imprimés  en  creux.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus  et  autres  de  toutes  grandeurs. 


N**  60.  —  Le  28  du  mois  de  novembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Léon  Chantrenne,  employé,  à  Nivelles,  au  nom  de 
M.  Emile  Le  Hardy  de  Beaulieu,  négociant,  à  Wavre,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léon  Chantrenne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bobines  de  fil  àcoudre.Cette  marque  représente 
une  scie  et  porte  la  légende  «  Scie.  Prima  glacé.  500  Y**".  30  ". 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  l'étiquette  ci-dessus. 


N*"  142.  —  Le  29  du  mois  de  novembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Adolphe  Rinskopf,   associé,   ayant  la  signature 


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sociale  de  la  société  en  nom  collectif  Napoléon  Rinskopf,  dont  le 
siège  est  rue  du  Miroir,  17,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  comparant  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  contenant  le  cirage  fabriqué  par  la  dite 
société.  Cette  marque  représente  une  rue  avec  un  mouvement  de 
voitures,  au  premier  plan  une  voiture  attelée  de  deux  chevaux; 
au-dessus,  l'inscription  «  Le  Napoléon.  Cirage  imperméable  pour 
harnais  »;  au-dessous,  la  firme  ^  Napoléon  Rinskopf  ».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  celles  du  modèle 
ci-dessus. 


N**  83.  —  Le  30  du  mois  de  novembre  1892,  à  4  heures  de 
relevée,  le  sieur  Arsène  Verrue,  fabricant  de  savon,  à  Courtrai,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Verrue  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  emballages  des  savons.  Cette  marque  représente 
une  étoile  dans  laquelle  se  trouvent  les  initiales  A  V  et  les  mots 
«  Savon  de  TEtoile.  Marque  déposée  y>.  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  et  couleurs  diverses. 


N^  4909.  —  Le  1^'  du  mois  de  décembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C**,  ayant  des  succur- 
sales, 45,  Broadway  New-York,  Durham,  North  Carolina  U.S.A.; 
58,  Holborn  viaduct,  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 


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commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


,a^m^^  tfà,mi^a^ 


Cigarettes 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  fabriqués  par  elle,  sur  tous  paquets, 
caisses,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  militaire  au 
centre  d*un  médaillon;  au-dessus,  les  mots  «  Duke  of  Durham  »; 
en  dessous,  «<  Cigarettes  «;  un  dessin  fantaisiste  entoure  le  tout;  en 
bas  sont  les  mots  «  W.  Duke  sons  &  C^.  Branch  of  The  American 
Tobacco  C.  Durham  N.  C.  U.  S.  A.  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4«03.  —  Le  l*'^  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C**,  ayant  des  succur- 
sales, 45,  Broadway  New- York,  Durham  North Carolina  U.S.  A., 
58,  Holborn  viaduct,  Londres,  se  présente  au  greflfe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  de  sa  fabrication,  sur  les  paquets, 
caisses,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  à  gauche  les  mots 
tf  Dukes  Best  cigarettes  99;  en  dessous,  une  banderole  et  un  arbuste; 
à  droite,  verticalement,  les  mots  «  The  Very  Best  Tobacco  »  ;  à 


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gauche,  «  Dukes  Best  manufactured  by  W.  Duke  sons  &  C*",  Branch 
of  The  American  Tobacco  C\  Durham  N  C  &  New- York  U.S.  A.  »; 
à  droite,  verticalement,  «  The  Very  Best  Workmansip  ?».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs. 


N**  4904.  —Le  P'  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures 
du  matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C**,  ayant  des  suc- 
cursales, 45,  Broadway  New-York,DurhamNorthCarolinaU.S.A.  ; 
58,  Holborn  viaduct,  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  de  sa  fabrication,  sur  les  paquets, 
caisses,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  cadre  fantai- 
siste avec,  au  centre,  le  mot<<  Gem  j»;  dans  un  cartouche,  à  droite, 
«  10  pièces  v;  en  haut,  ^Richmond  pure  Rice  paper  »»;  en  dessous, 
deux  triangles  superposés  dont  i*un  est  renversé,  et  à  Tintérieur  les 
mots  «  Trade  Mark  A.  &  G.  Richmond  V.  A.  ^;  puis  «  The  Allen  & 
Ginter  Branch  of  The  American  Tobacco  C**.  Richmond.  U.S.A.  y> 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


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1N°  4905.  —  Le  V'  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures 
du  matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C,  ayant  des  suc- 
cursales, 45,  Broadway,  à  New-York,  et  58,  Holborn  viaduct,  à 
Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  de  sa  fabrication,  sur  les  paquets,  caisses, 
emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  fond  hachuré,  laissant 
ressortir,  à  gauche,  une  partie  du  soleil  avec  les  mots«  Sweet  Capo- 
ral, Trade  Mark  »;  en  dessous,  «  Mild  &  extra  fine  »;  la  signature 
^  Kinney  Bros  >»;  en  haut,  à  droite,  les  mots  «  Warranted  ihe 
highest  class,  etc.,  etc.  j»;  en  dessous,  en  travers,  «  Factory 
n**  30,  etc.,  etc.  »  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  aplat,  en  creux 
et  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N*"  4S06.  —  Le  1*"  du  mois  de  décembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C*",  ayant  des  succur- 
sales, 45,  Broadway  New- York;  Durham  North  Carolina,  21, 
S.  A.,  et  58,  Holborn  viaduct,  Londres^  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  de  sa  fabrication,  sur  les  paquets,  caisses, 
emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  dessin  formant  quatre 
cadres  suivant  les  parties  du  paquet  sur  lequel  ils  s'appliquent;  dans 
la  première  partie  les  mots  ^  Manufactured  by  the  Allen  &  Gin- 


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ter,  etc.  >»;  dans  la  deuxième  partie,  «  Virginia  Brîghts  »;  dans  la 
troisième  partie,  «  Crop  of  1890  Virginia  Brights  »;  dans  laqua 


trième  partie,  «  10  cigarettes  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4907.  —  Le  P'  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  compagnie  The  American  Tobacco  C*,  ayant  des  succur- 
sales, 45,  Broadway  New-York;  Durham  North  Carolina,U.S.A., 
et  38,  Holborn  viaduct,  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


mCf^^ond 


<mi  mot  rnoM 

IHt  MIGMtSI 
COST/M.OMOST 

otuunirruvwiD 
TowccT 

niNVIRUNiA 


MAMUrACTUKCIt& 

RICHMONO.VIRCINIA.U  '^K 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  tabacs  de  leur  fabrication,  sur  les  paquets, 
caisses,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  cadre  rectan- 
gulaire avec,  à  Tintérieur,  à  gauche,  en  haut,  un  buste  de  fumeur, 
et  au-dessous,  un  tableau  avec  les  mots  «  Thèse  cigarettes  are  made 
from  the  highest,  etc.,  etc.  >»;  à  droite  sont  les  mots  «  TheRich- 
mond  straight  but,  n**  1  Cigarettes  the  Allen  &  Ginter  Branch  of 
The  American  Tobacco  C*,  etc.,  etc.  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


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—  467  — 


N*»  4I«08.—  Le  V  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Joseph  Thorley,  fabricant  d aliments  pour  le  bétail, 
Caledonîan  Road,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  Thorley  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  substances  devant  servir  soit  comme  aliments, 
soit  comme  condiments  pour  la  nourriture  des  chevaux  et  du  bétail 
en  général.  Cette  marque  représente  le  fac-similé  de  la  signature  de 
M.  Joseph  Thorley.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  mo- 
dèle déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4200.  —  Le  P^  du  mois  de  décembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Seth  Phillips,  fabricant  d'aliments  pour  le  bétail, 
157,  Highbury  New-Park,  à  Londres,  se  présente  au  greflFe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Seth  Phillips  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  substances  servant  à  l'alimentation  des  veaux  et  du 
bétail  en  général.  Cette  marque  représente  un  veau  ayant  devant  lui 
un  récipient  renfermant  la  nourriture;  au-dessus,  dans  un  cartouche, 
le  mot  «  Lactifer  >»,  et  en  dessous,  un  cartouche  avec  les  mots 
«  A  Meal  for  calves  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


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modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  et  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N°  81. —  Le  5  du  mois  de  décembre  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Edouard  Glénisson,  à  Turnhout,  de  la  firme  Gléuisson  et 
fils,  à  Turnhout,  agissant  au  nom  de  la  raison  sociale,  se  présente 
au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  j  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


rRAOe   MARK 

Laquelle  marque  le  sieur  Edouard  Glénisson  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  les  produits  de  leur  industrie  et  de  leur  com- 
merce, papiers  et  cartes.  Cette  marque  représente  un  dessin  fantai- 
siste: deux  chats  dont  les  contours  sont  figurés  par  des  arabesques, 
placés  en  regard  Tun  de  l'autre,  ayant  respectivement  les  pattes  de 
devant  appuyées  sur  une  feuille.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions diverses,  qui  seront  jugées  nécessaires  par  les  déposants,  à 
imprimer  aussi  bien  en  lithographie  qu'en  typographie,  soit  en  cou- 
leurs, soit  en  noir. 


N^  49 lO.  —  Le  6  du  mois  de  décembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  J"  Hy  Andrew  et  C**,  fabricants,  domiciliés  à  Shef- 
field  (Tobolo  Works  Neepsend)  Angleterre,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  l'acte  constatant 
qu'ils  sont  devenus  propriétaires  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
eifectué  sous  le  n**  2068,  par  le  sieur  John  Lea,  à  Londres,  le 
5octobre  1885,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les  fers  en  barres 
et  en  feuilles  de  tôle,  les  fers  spéciaux,  les  aciers,  tous  emballages 
ou  papiers  de  commerce. 


N°  550.  —  Le  7  du  mois  de  décembre    1892,  à  2  heures  de 
relevée,  le  sieur  Aug.  Brementhal,  industriel,  rue  de  l'Olivier,  U, 


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—  469 


à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'An- 
vers et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Aug.  Brementhal  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  remballage  en  balles  et  en  paniers  de  ses  produits 
«  Piassava  »,  fibre  de  Mexique,  sisal,  etc.,  préparés  pour  bros- 
serie et  bourrage.  Cette  marque  représente  un  aigle  aux  ailes 
déployées;  dans  l'aile  droite  se  trouve  l'initiale  A  et  dans  l'aile 
gauche,  l'initiale  B.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  dif- 
férentes grandeurs  et  s'imprime  en  couleur  rouge. 


N^  4«ll.  7—  Le  10  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  The  American  Tobacco  C^,  manufacturière  de 
tabacs,  58,  Holborn  viaduct,  à  Londres,  et  45,  Broadway,  à  New- 
York,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


I 


rviRGlNl 


<s> 


i 


i 


^ 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  cigarettes,  les  boîtes  et  emballages  renfermant  ces 

80 


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-    470  — 

cigarettes,  etc.  Cette  marque  représente  un  rectangle  échancré  à 
sa  partie  supérieure;  dans  un  cartouche,  les  mots  «  Our  little 
beauties  r»;  en  dessous, <«  Pressed  Virginia  Cigarettes.  Amber  tipped»; 
sur  le  rabat  gauche,  les  mots  «  Will  not  stick  to  the  lips  »  ;  sur 
le  rabat  droit,  «  10  cigarettes  >».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4919.  —  Le  14  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Alexandre  Friederick,  fabricant  de  poudre,  pâtes  et 
élixir  dentifrice,  à  Arnhem  (Hollande),  se  présente  au  greflfe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Alexandre  Frederick  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  produits  et  sur  tout  ce  qui  a  trait  à  sa 
fabrication  de  poudre,  pâtes  et  élixir  dentifrice.  Cette  marque 
représente  une  ellipse  contenant  trois  brosses  à  dents  croisées,  en- 
tourée de  trois  petits  enfants  non  vêtus  tenant  des  banderoles 
flottant  autour  d'eux  et  portant  les  inscriptions  «  A.  Friederick. 
Arnhem.  HoUand.  Marque  de  fabrique  déposée  >»,  le  tout  renfermé 
dans  un  rectangle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N^^Rl. — Le  14  du  mois  de  décembre  1892,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Emile  Slegten  fils,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Neer- 
Pelt,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Hasselt  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Slegten  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  caisses  de  cigares  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 


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471   - 


un  steamer  naviguant  sur  la  mer  en  vue  de  la  côte  ;  au-dessus  du 
navire   se  trouve   une  banderole  portant  Tinscription  suivante  : 


«   London  Chatam  Dover  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé. 


N°  143.  —  Le  14  du  mois  de  décembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Edouard  Delmotte,  fabricant  de  céruse,  domicilié  à 
Mariakerke  lez-Gand,  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
naarque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Delmotte  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  céruses  de  sa  fabrication,  ainsi  que  sur  tous  embal- 
lages,   récipients,    lettres,  circulaires    ou   imprimés   quelconques 


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—  4'72  — 

servant  au  commerce  du  déposant.  Cette  marque  représente  une 
étoile  à  huit  branches  au  centre  de  laquelle  se  trouvent  les  lettres 
Ê.  D.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  quelconques,  même 
variées  entre  elles. 


N°  *i39.  —  Le  14  du  mois  de  décembre  1892,  à  4  heures  après 
midi,  le  sieur  Antoine  Hoebeke,  industriel,  à  Grammoat,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

BE&T CROSS  MATCHES 


ANTOUtEXHOEBEKE 


G  MM  MONT  -BEL  GIUM 

Laquelle  marque  le  sieur  Aatoine  Hoebeke  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  son  industrie  (allumettes),  boîtes, 
caisses,  imprimés,  etc.  Cette  marque  représente  une  croix  rouge 
ou  autre  couleur,  même  à  branches  variées  entre  elles;  au-dessus, 
les  mots  «  BestCross  Matches  r>\  ai;i  travers  de  la  croix,  horizontale- 
ment, «  Antoine  Hoebeke  r>  ;  verticalement,  «  Trade  Mark  ;  sous  la 
croix,  <<  Grammont-Belgium  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimen- 
sions. 


N""  551.  —  Le  16  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  C.  Craen  et  fils,  fabricants  de  cigares,  rue  Van 
Maerlandt,  47,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

CI  GAINES  ÉCONOMIQUES 

Laquelle  marque  les  sieurs  C.  Craen  et  fils  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  cigares,  cigarettes  de  toutes  formes  et 


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—  473  — 

emballés  de  toutes  façons,  ainsi  que  sur  des  factures,  lettres,  an- 
nonces, pancartes,  enseignes,  etc.;  elle  s'appose  également  sur  des 
boîtes,  paquets,  emballages  quelconques  de  cigares  et  cigarettes. 
Cette  marque  consiste  dans  la  dénomination  «  Cigares  économiques  », 
écrite,  imprimée,  peinte  ou  reproduite  d'une  façon  quelconque,  et  les 
déposants  se  réservent  en  outre  d'employer  la  dite  dénomination  en 
toute  langue  quelconque.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites 
et  sous  quelque  forme  qu'elle  soit  tracée.  Elle  s'imprime  à  plat  en 
forme  d'étiquette,  entourée  de  dessins,  figures  et  ornements,  et  en 
toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N**  4913.  —  Le  17  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  compagnie  Bovril  limited,  établie  à  Londres,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  pots  et  bouteilles  de  Bovril,  ainsi  que  sur  les  em- 
ballages, etc.  Cette  marque  représente  un  homme  ouvrant  la  gueule 
d'un  lion  ;  au-dessous,  l'inscription  «  The  Glory  of  a  man  is  his 
strength  >»;  au  centre,  les  mots  ^  Johnston's  Bovril  Fluid  Beef  », 
et  de  chaque  côté  une  inscription  anglaise.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


No  4«f4,  —  Le  21  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Conrad  Breuls,  pharmacien,  domicilié  à  Maestricht 
(Hollande),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  C.  Breuls  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  les  boites,  emballages,  etc.,  contenant  un  pro- 


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474  — 


duit  pharmaceutique.   Cette  marque  représente  une  étiquette  de 
forme  rectangulaire,  au  milieu  de  laquelle  se  trouve  en  travers  le 


mot  «  Pectorine  »;  en  haut,  à  droite,  «  Remède  souverain  contre 
les  maladies  de  la  poitrine  »;enbas,  à  gauche,  «Fr.2.50  le  flacon. 
Acide  benzoïque  créosote  r> .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4215.  —  Le  21  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Mathias  Tull,  agissant  au  nom  et  en  sa  qualité  de 
directeur  général  de  la  Société  des  mines  et  usines  de  Hoerde(West- 
phalie),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Société  des  mines  et  usines  de  Hoerde  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  objets  en  fer  et  en  acier,  tôles, 
barres,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Horde  »  surmonté 
d'une  couronne  avec  des  marteaux  croisés  dans  les  coins.  Elle  sap- 
plique  à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  i«l6.  —  Le  21  du  mois  de  décembre  1892,  à  1^  heures 
50  minutes,  le  sieur  Désiré-Oscar  Paris,  pharmacien,  chaussée 
d'Ixelles,  23,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 


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—  475  — 


merce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  do 
la  marque  ci-après  : 


corricioe: 


fccu^ec^ 


PODOPHILE  PARIS 
Succ^deGMIGEOTTE 

c<2^M0DE  D'EMPLOI^^^ 


Laquelle  marque  le  sieur  D.-O.  Paris  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  boîte  eu  carton  contenant  un  produit  pharmaceu- 
tique appelé  Corricide.  Cette  marque  représente  un  pied  d'un  côté, 
une  main  de  l'autre,  avec  Tinscription  «  Corricide.  Pédophile 
Paris.  Suce"*  de  G.  Migeotte  59,  et  autres  inscriptions.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N°  55«.  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Edouard  Tinchant,  fabricant  de  cigares,  rempart 
des  Béguines,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


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—  476  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Edouard Tinchant  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  boîtes  de  cigares.  Cette  marque  représente  deux 
hémisphères  surmontées  d'une  couronne  royale  et  portant  rinscrip- 
tion  «  Juan  Serrano  y  C*  »,  portant  sur  les  deux  hémisphères 
susdites.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  4  centimètres 
sur  10  extérieur,  et  à  Imtérieur  l'étiquette  est  de  14  sur  22  environ. 


N°  4«1».  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1892,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Pascal  et  Demeur,  fabricants  de  savons,  domiciliés 
rue  de  Moulin,  56,  à  Koekelberg,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Pascal  et  Demeur  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  savons  et  sur  leurs  emballages.  Cette 
marque  représente  deux  calices  entourés  des  mots  «<  Les  Deux 
Calices.  Marseille  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4«18.  —  Le  23  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures 
30  minutes,  le  sieur  Pierre  Willems-de  Wolf,  fabricant  de  cigares 


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—  477    - 


et  cigiarettes,  domicilié  rue  Saxe-Cobourg,  3,  à  Saint-Josse-ten- 
Noode,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Willems-de  Wolf  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses,  boîtes,  etc.,  contenant  des  cigares  et 
des  cigarettes.  Cette  marque  représente  un  cheval  de  course  monté 
par  son  jockey;  à  droite,  se  trouve  une  tribune;  à  gauche,  le  château 
de  Trazegnies;  au-dessus  de  la  vignette  le  mot  *<  Trazegnies  >».  Elle 
s'applique  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé  et  autres  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N"*    157.  —  Le  26  du  mois  de  décembre  1892,  à  9  heures  du 


SiCJkZSOXT    FOXTIdIjz:    SXT     1S40. 


ANCIENNE  RENOMMEE  DES  MACARONS 

bE  BEAUMOIVT 

ET  DES  BISCUITS  VANILLÉS. 


PATISSIER  -  CONFISEUR. 

BEAUMONT  (Hainaut). 
GROS.  ^  -     DÉTAIL. 


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—  478  — 

matin,  le  sieur  Arthur  Solbreux-Ruelle,  pâtissier-confiseur, domicilié 
à  Beaumont,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  A.  Solbreux-Ruelle  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boites  contenant  des  macarons  et  des 
biscuits  vanillés,  sur  des  sacs  en  papier,  sur  des  réclames,  fac- 
tures, etc.  Cette  marque  représente  une  vignette,  telle  qu  elle  figure 
ci-dessus,  avec  les  indications  y  reproduites.  Elle  est  employée  dans 
des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes 
couleurs,  au  gré  du  déposant.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief,  à  volonté. 


N°  144.  —  Le  26  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-François  Beyls  aîné,  fabricant  de  cigares, 
domicilié  rue  du  Hareng-Pec,  49,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-aprés  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Beyls  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  paquets  de  cigarettes  fabriquées  par  lui. Cette  marque  repré- 
sente une  étoile;  au-dessous,  une  bandelette  avec  rinscription 
^  Tabac  du  Congo  y».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  ci-dessus. 


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—  479  — 

N*  tl8.  —  Le  26  du  mois  de  décembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Dubois-Minet,  distillateur,  à  Willemeau,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

DÉPOSÉE 

Laquelle  marque  le  sieur  Dubois  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  bouteilles  contenant  les  produits  sortant  de  son  usine.  Cette 
marque  se  compose  des  mots  «  Distillerie  sanitaire  »;  en  dessous,  le 
mot  ><  Déposée  ».  Elle  est  employée  dans  toutes  dimensions. 


N**  90.  —  Le  27  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Philippe  Paternoster,  négociant,  à  Verviers,  pour 
et  au  nom  de  la  arme  J.-P.  Dalhem  et  Ph.  Paternoster,  ayant  son 
siège  à  Verviers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci -après  : 


K^.a^={?>;g.wa/»»A>^*^a 


„  EN  POUDRE 

|oRTMAN^HAU2Euy^ 


DEPOSE 


J.D£TREMBLEURFILSg 
'  24RuedeIAbaltoir24  'i 
VERVIERS     I 


Laquelle  marque  le  sieur  Ph.  Paternoster  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  savon  en  poudre.  Cette  marque 


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—  480  — 

représente  le  portrait  en  pied  de  M.Ortmans-Hauzeur,  ancien  bourg- 
mestre de  Verviers;  au-dessus  est  écrit  ^  Savon  en  poudre. 
Ortmans-Hauzeur  »;  au  côté  gauche,  «  Propreté  »;  au  côté  droit, 
«  Economie  »,et  en  dessous,  «  Déposé.  J.  Detrembleur  fils,  24,  rue 
de  l'Abattoir.  24,  à  Verviers  '•.Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
de  8  centimètres  et  demi  de  long  sur  3  centimètres  et  demi  de  large 
et  dans  des  dimensions  plus  grandes.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  01.  —  Le  27  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Philippe  Paternoster,  négociant,  à  Verviers,  agis- 
sant pour  et  au  nom  de  la  firme  J.-P.  Dalhem  et  Ph.  Paternoster 
fils,  établie  à  Verviers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ph.  Paternoster  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  savon  en  poudre.  Cette  marque 
représente  un  lion  assis  sur  un  piédestal,  sur  lequel  est  imprimé  le 
mot  «  Déposé  »  ;  le  lion  est  entouré  d'un  cercle  renfermant  les  mots 
«  Savon  en  poudre  du  barrage  de  la  Gileppe  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  4  centimètres  sur  4  centimètres.  Elle  s'ap- 
plique à  plat. 


N**  4419.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  Smets,  restaurateur,  rue  Léopold,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Smets  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  pots,  terrines,  emballages,  etc.,  contenant  du 
pâté  de  Bruxelles  de  sa  fabrication.  Cette  toarque  représente  un  pot 
aux  coins  arrondis,  en  haut  duquel  se  trouve  un  cartouche  renfer- 
mant les  armes  de  la  ville  de  Bruxelles  et  entouré  d'une  banderole 


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—  481  — 


portant  Tinscription  ^  Pâté  de  Bruxelles.  Restaurant  de  la  Mon- 
naie »;  autour  du  pot,uneautre  banderole  avec  inscriptions.  Elle  est 


employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4320.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  The  Zynkara  C**  limited,  ayant  son  siège  à  New- 
castle-on-Tyne  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

ZYNKARA 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  récipients  contenant  un  liquide  pour  empêcher  la 
corrosion  des  chaudières. Cette  marque  représentele  mot  «  Zynkara  » . 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


No  4««l.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Schlœsing  frères,  rue  Armeny,  à  Marseille  (France), 


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—  482  — 

se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SooFRE  Précipité 

SCHLŒSING 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  les  articles  de  son  commerce  consistant  en  prépa- 
rations insecticides  pour  les  plantes,  végétaux,  etc.  Cette  marque 
représente  les  mots  «  Soufre  précipité  Schlœsing  y>.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  49S9.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Schlœsing  frères,  rue  Armeny,  à  Marseille,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Soufre  Précipité 

Schlœsing 

au  SULFATE  DE  FER 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  articles  de  son  commerce  consistant  en  préparations 
insecticides  pour  les  plantes,  végétaux,  etc.Cette  marque  représente 
les  mots  «  Soufre  précipité  Schlœsing  au  sulfate  de  fer».  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  483  — 


No  4223.  _  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Schlœsing  frères,  rue  Armeny,  à  Marseille 
(France),  se  présente  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Soufre  Précipité 

Schlœsing 

âuSULFATEDECUIVRE 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  articles  de  sa  fabrication  consistant  en  préparations 
insecticides  pour  les  plantes,  végétaux,  etc. Cette  marque  représente 
les  mots  «  Soufre  précipité  Schlœsing  au  sulfate  de  cuivre  » .  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4S94. —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Schlœsing  frères, rue  Armeny,  à  Marseille  (France), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Soufre  Précipité 
Schlœsing 

à  la  NICOTINE 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  articles  de  sa  fabrication  consistant  en  préparations 
insecticides  pour  les  plantes,  végétaux,  etc. Cette  marque  représente 


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484  — 


les  mots  «  Soufre  précipité  Schlœsing  à  la  nicotine  »».  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4925.  —  Le  28  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Schlœsing  frères,  rue  Armèny,  à  Marseille{France), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  articles  de  sa  fabrication,  consistant  en  préparations 
insecticides  pour  les  plantes,  végétaux,  etc. Cette  marque  représente 
les  mots«  Nouveau  Soufre  précipité  Schlœsing  à  la  nicotine».  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  et  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  604.  —  Le  29  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Léon  Delourme,  négociant  en  graines,  sujet  belge, 
demeurant  boulevard  d'Avroy,  1 18,  à  Liège,  et  à  Anisy-le-Château 


#^?i 


•** 


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—  485   - 

(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 
Laquelle  marque  le  sieur  Delourme  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  graines  mises  en  vente  par  lui,  en  sacs,  paquets  ou 
autrement,  spécialement  graines  de  betteraves.  Cette  marque  repré- 
sente les  taotS"  Elite  Delourme  w,  inscrits  sur  un  rouleau  en  forme 
de  ruban;  au-dessus  et  au-dessous  de  Tinscription  se  trouvent 
trois  étoiles.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses.  Elle 
s'imprime  sur  les  sacs,  caisses,  tonneaux  ou  autres  emballages.  Elle 
s*imprinie  aussi  en  forme  d'étiquette,  et  peut  être  apposée  sur 
cartes,  factures,  etc. 


N^  9».  —  Le  31  du  mois  de  décembre  1892,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Georges  Crouquet,  imprimeur,  domicilié  à  Verviers, 
agissant  pour  et  au  nom  de  la  firme  L.-J.  Crouquet  fils,  imprimeur, 
à  Verviers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Crouquet  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bandes,  enveloppes  pour  cartes  de  visite.  Cette 
marque  représente  un  rectangle  à  fond  d'action;  au  coin  droit  se 
trouve  un  carré,  dans  lequel  on  lit  les  mots  **  Un  centime  »;  au- 
dessus,  à  gauche,  on  lit  «  Ville  de  Verviers.  Envoi  des  cartes  de 
visite  au  profit  des  œuvres  de  bienfaisance  »  ;  en  dehors  du  rec- 
tangle, en  dessous,  il  est  imprimé  >  L'incluse  ne  peut  porter  aucune 
espèce  d'écriture  (Déposé)  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
de  8  centimètres  de  long  sur  4  centimètres  et  demi  de  large. 


N^   110.   —   Le  31  du  mois  de  décembre  1892,  à  3  heures  de 
relevée,  le  sieur  Louis-Arthur  Joveneau,  fabricant  de  chocolat,  rue 

TOME  VI.  81 


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des  Jésuites,  25,  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Arthur  Joveneau  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  chocolat  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  un  écusson,  dans  lequel  se  trouvent  quelques 
personnes,  entre  autres  une  fillette  présentant  un  paquet  (le  chocolat 
aune  vieille  dame;  elle  a  pour  titre  «  Chocolat  à  la  crème  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  20  centimètres  de  longueur  sur  8 
de  largeur,  et  dans  des  dimensions  plus  grandes  et  plus  petites.  Elle 
est  imprimée  sur  papiers  de  diflFérentes  teintes  et  en  différentes 
couleurs. 


N**  4236.  —  Le  3  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  française  en  commandite  par  actions  dénommée 
Produits  alimentaires  Louit  frères  et  C***,  sous  la  raison  sociale  Liouit 
frères  et  C^**,  ayant  son  siège  à  Bordeaux,  poursuites  et  diligences 
de  M.  Ed.  Louit,  négociant,  à  Bordeaux,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant 
qu  elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n"*  2012,  par  la  firme  Louit  frères  et  C*®,  négociants, 
à  Bordeaux  (la  dite  firme  étant  la  désignation  sous  laquelle  le  prédit 
sieur  Joseph-Edouard  Louit  faisait  le  commerce),  le  3  juillet  1885, 


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—  487  — 

à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  leurs  flacons  de  moutarde  fran- 
çaise. 


N**  4997.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  Hùnerwadel  et  C**,  fabricants,  à  Horgen,  canton 
de  Zurich  (Suisse),  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

<Ctenax" 

HUNERWADEL HORGEN 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  lanières  en  cuir  pour  chasse,  navettes  des  métiers 
à  tisser  mécaniques  (dites  cuir  de  chasse  ou  chasse-taquet),  sur 
les  papiers  de  commerce)  etc. ,  etc.  Cette  marque  consiste  dans  la 
dénomination  «  Tenax  »,  avec  ou  sans  ladjonction  «  Hùnerwadel 
Horgen  »,  et  dans  l'encadrement  figurant  le  contour  d'une  navette 
de  métier  à  tisser.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 


N«>  158.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Nestor  Cheruy,  agent  commercial,  domicilié  à  Jumet,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Nestor  Cheruy  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication,  objets  en  fer, 
emballages,  etc.,  ainsi  que  sur  lettres,  factures  et  tous  papiers  de 
commerce.  Cette  marque  représente  trois  couronnes  placées  sur  une 
même  ligne  horizontale.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs,  de 
toutes  façons,  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


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—  488  — 


N^  -1228.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Harry  Williams  &  O*,  négociants  en  métauXi 
Lendenhall  street,  à  Londres  (Angleterre),  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Harry  Williams  et  C**  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  métaux  bruts  et  manufacturés,  y 
compris  les  feuilles  de  métal,  tôle,  cuivre,  etc.,  faisant  l'objet  de 
leur  industrie.  Cette  marque  représente  un  losange  formé  de  traits 
interrompus  au  milieu  duquel  est  inscrit  le  mot  «  Laeken  »,  sur- 
monté d'une  couronne;  au-dessous  du  dit  losange  se  trouvent  les 
lettres  H.W.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


NO  42!S(|.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Henri  Grandjean,  domicilié  à  Chaux-de-Fonds 
(Suisse),  et  Eugène  André,  à  Valdahon  (Doubs, France),  négociants 
et  fabricants  de  matières  filtrantes,  se  présentent  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Grandjean  et  André  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  emballages  quelconques  d  une  matière  fil- 


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—  489  — 

trante  pour  la  distillerie,  sucrerie  et  autres  industries,  ainsi  que  sur 
tous  les  documents,  papiers,  etc.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  Carbolignite  »,  donnée  à  une  matière  de  l'invention  des 
déposants,  seule  ou  accompagnée  d'un  arbre  sur  lequel  tranche  un 
losange  renfermant  des  initiales,  le  tout  entouré  ou  non  d'un  cadre  et 
portant  ou  non  la  mention  ^  Breveté  «.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  et  com- 
binaison de  couleurs. 


N**  4S30.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson,  propriétaires  de  la  fabrique 
de  savons  de  Calder  (Calder  Soapwork'8),àWakefield  (Angleterre), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


LION 


Laquelle  marque  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  savons  quelconques  de  leur  fabrication, 
ainsi  que  sur  tous  emballages,  papiers,  documents,  etc.  Cette 
marque  représente  le  mot  «  Lion  >»,  sous  forme,  représentation  et 
disposition  appropriées  quelconques.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaison  de  couleurs.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N**  4S31.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson,  propriétaires  delà  fabrique 
de  savons  de  Calder(Calder  Soapwork's),  à  Wakefield  (Angleterre), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  savons  quelconques  de  leur 
fabrication,  ainsi  que  sur  tous  emballages,  papiers,  documents,  etc. 
Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Invincible  »,  seule  ou 
accompagnée  d'un  écusson  divisé  en  compartiments  renfermant  la 
figuration  d'animaux  et  la  dénomination  de  pays  divers,  le  tout  sur- 
monté ou  non  d'une  couronne,  de  voiles  de  bateaux  et  flanqué  d'une 
banderole.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé. 


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—  490  — 


plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s*applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaison  de  couleurs. 


N*  498S.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson,  propriétaires  de  la  fabrique 
de  savons  de  Calder  (Calder  Soapwork's),  à  Wakefleld  (Angleterre), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TIGER 


Laquelle  marque  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson  déclarent  adopter 
pour  être  appasée  sur  tous  savons  quelconques  de  leur  fabrication, 
ainsi  que  sur  tous  emballages,  papiers,  documents, etc.Cîette  marque 
représente  le  mot  «  Tiger  »,  sous  forme,  représentation  et  disposi- 
tion appropriées  quelconques.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N''  4988.  —  Le  5  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson,  propriétaires  de  la  fabrique 
de  Calder  (Calder  Soapwork's),  àWakefield  (Angleterre),  se  présen- 


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-  491  — 

tent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  aiodèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

TRAFALGAR 

k  Laquelle  marque  les  sieurs  Hodgson  et  Simpson  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  tous  savons  quelconques  de  leur  fabrica- 
tion, ainsi  que  sur  tous  emballages,  papiers,  documents,  etc.  Cette 
marque  représente  la  dénomination  «  Trafalgar  » ,  sous  forme, 
représentation  et  disposition  appropriées  quelconques.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N*"  4234.  —  Le  6  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Croonenberg,  fabricant  de  cigares,  rue  des 
Camions,  31,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


r" 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Croonenberg  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  de  cigares,  emballages,  etc.  Cette  marque 
représente  un  trophée  d'armes  et  de  drapeaux;  à  gauche,  un  canon; 
au  milieu,  un  écusson,  sur  lequel  on  lit  ««  Général  Dodds  »;  cet 
écusson  est  surmonté  d'un  casque  entouré  de  lauriers  et  de  la  croix 


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1U2    - 


de  la  Légion  dlionneur.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4335.  —  Le  6  du  mois  de  janvier  1893.  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  J.  Croonenberg,  fabricant  de  cigares,  rue  des 
Camions,  31,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Croonenberg  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boites  de  cigares, emballages,  etc.Cette  marque 
représente  le  portrait  en  buste  du  général  Dodds;  à  larrière-plan, 
à  gauche,  le  débarquement  de  troupes  d'un  navire  de  guerre;  à 
droite,  un  bastion  surmonté  du  drapeau  dahoméen  ;  au-dessus, 
tt  Général  Dodds  v.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N*^  605.  —  Le  7  du  mois  de  janvier  1893,  à  9  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Léon  Chevron,  gérant  de  la  grande  savonnerie 
marseillaise,  rue  du  Paradis,  55,  57  et  59,  à  Liège,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Léon  Chevron  déclare  adopter  pour 


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493  — 


être  apposée  sur  les  savons  mis  en  vente  par  lui,  sur  les  caisses, 
factures,  réclames  et  imprimés  quelconques.  Cette  marque  repré- 


sente un  éléphant;  au-dessus,  les  mots  «  Savon  Ivoire  >»;  au-des- 
sous, «  Marque  de  fabrique  déposée  »  ;  dans  le  cercle  entourant  le 
dessin,  «  Grande  Savonnerie  marseillaise.  Exportation  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  d*autres 
dimensions  plus  grandes  et  plus  petites,  Elle  s'applique  en  creux  et 
en  relief. 


N*»  4«3U.  — -  Le  9  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  Compagnie  coloniale  et  vinicole,  établie  rue  Rempart- 
des-Moines,  25,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

LE    LYNX 
TRADE  MARK 


DEPOSEE 

Laquelle  marque  la  Compagnie  coloniale  et  vinicole  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  produits,  tels  que  épiceries,  vins 
et  spiritueux,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  un  lynx  couché, 
au-dessus  duquel  se  trouvent  les  mots  «  Le  Lynx  »;  au-dessous, 
^  Déposée  »  ;  aux  deux  côtés,  «  Trade  Mark  ».  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


No4*aï. —  Le  10  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Henri  De  Schoonen  et  C**,  distillateurs,  chaussée 
de  Waterloo,  86,  à  Saint-Gilles  lez-Bruxelles,  se  présentent  au 


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—  494  — 


greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Henri  De  Schoonen  et  C**  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  contenant  un  bitter  de 
leur  fabrication.  Cette  marque  représente  une  étiquette  divisée  en 
trois  parties  :  la  partie  supérieure  représente  un  paysage  oriental; 
la  partie  du  milieu  comporte  le  titre  "  Bitter  oriental  ^;  la  troisième 
partie,  le  nom  de  la  firme  avec  les  armes  turques  traversées  par  la 
signature  «  De  Schooner  et  O®  ».  Ella  est  employée  dans  les  dinaen- 
sions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**4«38.  —  Le  10  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  les  sieurs  P.  Dutoict  et  C*^,  fabricants,  bou- 
levard de  la  Senne,  98,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  tripla 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  P.  Dutoict  et  C*®  déclarent  adopter 


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—  495  — 


pour  être  apposée  sur  l'intérieur  des  corsets  et  sur  les  bottes  devant 
les  contenir.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Korium.  Garanti 


incassable.  B**S.G.D.G.  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*^  9t.  —  Le  11  du  mois  de  janvier  1893,  A  9  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Faïencerie  de  Jemmapes,  à  Jemmapes,  faisant 
le  commerce  de  tous  objets  en  faïence,  porcelaine,  etc.,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci*après  : 


FAÏENCERIE 
JEMMAPES 


Laquelle  marque  la  Faïencerie  de  Jemmapes  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  ses  produits,  papiers  de  commerce, 
lettres,  factures,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  lion 
couché,  les  pattes  tendues  en  avant,  la  tête  tournée  dans  le  plan 
de  l'image  de  manière  à  présenter  la  face;  un  socle  rectangulaire 
portant  les  mots  «  Faïencerie  de  Jemmapes  »  lui  servant  de  base. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des 
dimensions  plus  petites  ou  plus  grandes,  à  volonté.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux,  en  relief,  ou  simplement  en  plan. 


N**  98.  —  Le  11  du  mois  de  janvier  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Constant  Bleunar-Huwart,  négociant,  domicilié  à  Mons ^  se 


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—  496  — 


présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de   Mons  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Constant  Bleunar  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  renfermant  une  liqueur  de  sa  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  un  portique  ogival  donnant  accès  à 
un  jardin,  où  Ton  voit  deux  religieux  et  les  ruines  d'une  ancienne 
abbaye;  au  bas  et  au  sommet,  différentes  inscriptions.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  ci-dessus  et  plus  grandes  ou  plus  petites, 
et  s  imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N^  4«39.  —  Le  11  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Auguste  Dassonville,  fabricant 
du  désinfectant  Raymond,  domicilié  rue  de  la  Madeleine,  17,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Dassonville  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  flacons  contenant  le  désinfectant  Ray- 
mond, sur  les  factures,  étiquettes,  etc.  Cette  marque  représente  un 


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—  41)7  — 


carré  à  coins  saillants;  au  centre  dececarré,  une  feuille  de  châneavec 
gland  portant  en  exergue  la  signature  Raymond.  Elle  s'applique 

Marque  de  fabrique  déposée. 


DÊSmrECTAN]^n 


plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  4940.  —  Le  12  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Joly  &  son  limited,  fabricants  de  produits  chi- 
miques. Régent  street,  194,  à  Londres,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci^après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Jolly  &  son  limited  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  étiquettes  de  boîtes,  flacons  et 
récipients  de  tous  genres  renfermant  des  préparations  médicales  à 
Fusage  de  Thomme.  Cette  marque  représente  une  tête  de  jeune  femme 
entourée  d'une  couronne  formée  de  fleurs  et  de  fruits,  raisins, 


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—  49    — 

orangçs,  grenades,  etc.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs.  Elle  peut  être  appliquée  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


NO  4«41.  —  Le  12  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin, les  sieurs  James  Chadwlck&  brother  limitecl,à  Eagley  Mills, 
Bolton  (Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


m^^i^^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  James  Chadwick  &  brother  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  cartes,  bobines,  boîtes,  etc. ,  em- 
ballages de  fils  de  laine  à  raccommoder  ou  repriser.  Cette  marque 
représente  en  haut  le  mot  «  Ghadwick's  »,  surmontant  le  mot 
«  Mending  n  ;  au  centre,  dans  un  rectangle,  les  mots  «  Eagley 
Mills,  Bolton  9», et  enfin,  en  bas,  entourant  un  lion  héraldique,  les 
mots  <^  Warranted  ail  wool.  Simplex  munditiis  y».  Elle  est' employée 
dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes 
couleurs  ou  combinaison  de  couleurs.  Elle  s  applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief. 


N**  «OS. — Le  13  du  mois  de  janvier  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Pierre-Eugène  Vanden  Hoff,  industriel,  rue  Bouille,  29,  à 
Liège,  agissant  pour  la  société  en  commandite  simple  Vanden  Hoff 
et  C**,  établie  rue  Bonne-Femme,  30,  à  Qrivegnée,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Vanden  Hoff  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  vinaigre  mis  en  vente  par  la  dite  société,  ainsi  que 
sur  tous  emballages.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Vinaigre 
Victoria»;  au-dessus,  des  médailles  couplées,  disposées  en  triangle, 
au  milieu  duquel  se  voient  les  armoiries  d'Angleterre;  à  gaudie, 
une  bouteille  adossée  à  un  dattier.  Elle  est  employée  dans  des 


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499  — 


dimensions  diverses.  Elle  s'imprime  aussi  sur  factures,  vignettes, 
étiquettes,  etc.,  et  ce  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


N"  4«4«.  —  Le  14  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures 
30  minutes  du  matin,  la  Société  anonyme  belge  de  céramique,  ayant 
son  siège  rue  du  Marquis,  6,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


MANUFACTURE 

SB 

HAL 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  porcelaines  et  autres  produits  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  un  lion  couché  sur  un  bloc,  contenant  les 
mots  «  Manufacture  de  Hal  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  500 


N**  4243.  —  Le  14  du  mois  de  janvier  1893,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Augustin- Jean-Baptiste  Grapin;  fabricant  d'huiles, 
rue  d'Estouvelles,  58,  à  Laeken  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marq^ue  ci-après  : 


\ 


m; 


Laquelle  marque  Je  sieur  Grapin  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  bouteilles,  estagnons  et  futailles  d'huiles,  ainsi  que  sur 
des  imprimés.  Cette  marque  représente  saint  Michel  terrassant  le 
dragon  ;  au-dessus,  les  mots  «  G**^  Huilerie  S^  Michel  r»  ;  sur  les 
côtés**  Marque  déposée  ?»,et  au  bas  ^  Bruxelles  >».  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N*^  553. — Le  14  du  mois  de  janvier  1893,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Otto  Garrels,  négociant,  rue  Conscience,  16,  à  Anvers,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Otto  Garrels  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  caisses  verres  à  vitre,  destinées  pour  l'exportation. 
Cette  marque  représente  un  écusson  dont  la  pointe  est  tournée  vers 
le  bas  et  dans  lequel  se  trouvent,  dans  le  département  supérieur,  un 
soleil  levant;  dans  celui  du  milieu,  une  étoile  coupée  à  moitié,  et 
dans  la  pointe,  l'initiale  G.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 


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—  sol- 


de différentes  grandeurs,  suivant  le  volume  des  caisses.  La  marque 
sera  appliquée  sur  les  caisses  de  verre  à  vitre  au  moyen  d'un  cachet 
en  caoutchouc  à  Tencre  noire  ou  rouge. 


N**  4944.  —  Le  16  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Smith  et  Wesson,  demeurant  à  Springfield  (Etats- 
Unis  d'Amérique),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


SMITH  &  WESSON 


Laquelle  marque  les  sieurs  Smith  et  Wesson  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  armes  à  feu,  pièces  d'armes,  emballages 
et  papiers  d'affaires.  Cette  marque  représente  les  noms  «  Smith  et 
Wesson  »,  reliés  par  le  signe  &;  le  tout  placé  dans  un  cadre  rectan- 
gulaire. Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4945.  —  Le  16  du  mois  do  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Smilh  et  Wesson,  demeurant  à  Springlield  (Etats- 
Unis  d'Amérique),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


TOME  M. 


32 


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—  502  — 

de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-aprè»  : 


s.  &  w. 


Laquelle  marque  les  sieurs  Smith  et  Wesson  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  armes  à  feu,  pièces  d'armes,  emballages 
et  papiers  d'affaires.  Cette  marque  représente  les  lettres  S  et  W 
reliées  par  le  signe  &  ;  le  tout  placé  dans  un  cadre  rectangulaire. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  554. — Le  16  du  mois  de  janvier  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Lemm  et  Weber,  négociants  et  industriels,  rue  Willems, 
6,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


MARÇUE DEPOSEE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Lemm  et  Weber  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  colis,  barils,  caisses,  sacs,  connaisse- 
ments, prix  courants,  etc.  Cette  marque  représente  un  fer  à  cheval; 
au  milieu,  les  initiales  L  &  W.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions de  20  centimètres  de  hauteur  et  17  centimètres  de  largeur. 


N"*  ««. — Le  17  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Arthur  Van  Hame-Vercaraeren,  fabricant,  à  Hamme,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Termonde  et  j 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Hame-Vercameren  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  paquets  contenant  des  cordages,  fils  et 
ficelles  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  couronne, 


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—  503  — 

SOUS  laquelle  se  trouvent  les  lettres  V.  H.,  V.  H.,  ainsi  que  les 
mots  «  Trade  Mark  ».   Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


modèle  ci-dessus  et  dans  différentes  autres  dimensions  occupant 
jusqu'à  une  surface  d'un  demi-mètre  carré,  selon  la  grandeur  du 
colis. 


N**  84.  —  Le  18  du  mois  de  janvier  1893,  à  9  heures  et  demie, 
le  sieur  Camille  Ameye,  négociant  en  vins  et  spiritueux,  à  Iseghem, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


ENTE 


DEPOSEE 


fr.  1.60 


Laquelle  marque  le  sieur  C.  Ameye  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles.  Cette  marque  représente  une  étiquette 
portant  les  mots  «  Champagne  fin  de  siècle.  Prix  de  vente,  fr.  L60  »; 
à  droite,  se  trouve  une  femme  tenant  dans  Tune  main  une  branche 
d arbre,  dans  l'autre  une  coupe;  plus  bas,  une  corne  d'abondance; 
le  tout  entrelacé  d'une  banderole  portant  les  mots  ^  Tout  le  monde 
en  boira.  La  revision  du  Champagne  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  ci-dessus  r 


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—  504  — 


N°  555.  —  Le  18  du  mois  de  janvier  1893;  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C**,  fabricants  de  cigares,  à  Tum- 
hout,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Meeuwesen  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque  repré- 
sente le  portrait  de  la  reine  de  Hollande  en  costume  de  Frise.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  de  14  centimètres  sur  10  centi- 
mètres. 


N**  556. — Le  19  du  mois  de  janvier  1893,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Louis  Le  Personne,  négociant,  à  Anvers,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Le  Personne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  fers  en  barres  et  en  bottes,  tôles  noires  et  gal- 
vanisées, feuillards,  fil  de  fer  et  acier.  Cette  marque  représente  un 


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—  505  — 


carré  rectangulaire,  au  milieu  duquel  se  trouve  le  mot  ^  Laeken  », 
et  au-dessus  de  celui-ci,  une  couronne.  Les  fers  seront  marqués  avec 


une  plaque  plate  et  en  couleur  blanche.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  diverses,  selon  la  grandeur  des  fers. 


NO  494^.  _  Le  20  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  docteur  Louis  Merck,  de  la  raison  sociale  E.  Merck,  a 
Darmstadt,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

NEURODIN 

Laquelle  marque  le  docteur  L.  Merck  de  la  dite  raison  sociale 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  produits  ou  substances 
chimiques  à  l'usage  de  la  médecine  et  de  la  pharmacie,  sur  tous  réci- 
pients quelconques,  imprimés,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot 
«  Neurodin  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4947.  —  Le  20  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  docteur  Louis  Merck,  de  la  raison  sociale  E.  Merck,  à 


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—  506  — 

Darmstadt,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

AHTISPASMIN 

Laquelle  marque  le  docteur  Merck  de  la  dite  raison  sociale 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  ses  produits  ou  subs- 
tances chimiques  à  l'usage  de  la  médecine  et  de  la  pharmacie, 
sur  tous  récipients  quelconques,  imprimés,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente le  mot  «  Antispasmin  y».  Elle  sapplique  à  plat,  eu  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N^  4!t48.  —  Le  24  du  mois  de  janvier  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Carr  et  C*®,  fabricants  de  biscuits,  à  Carlisle  (An- 
gleterre), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  dé  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Carr  et  O*  déclarent  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  biscuits,  ainsi  que  sur  les  enveloppes  contenant  des 
biscuits  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  un  triangle,  au 
milieu  d'un  carré;  dans  la  partie  supérieure,  une  banderole  avec  les 
mots  «  Carr  et  C**'  »;  dans  la  partie  inférieure  également  une  ban- 


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—  507  — 

derole  avec  le  mot  «  Biscuit  »;  au  haut  du  triangle,  à  droite,  lé  mot 
«  Carlisle  »  ;  au  milieu  du  triangle,  une  couronne  figurant  un  biscuit 
avec  rinscription  «  Carr  Fireside  carliele  »  ;  au  dessous,  le  mot 
«  Fireside  »,  qui  peut  être  remplacé  par  d'autres  mots.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  1«0.  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1893,  à  il  heures  du 
matin,  le  sieur  Henri  Dumon,  gérant  de  la  société  Dumon  et  C*"*, 
dont  le  siège  est  à  Tournai,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Tournai  et  y  dépose' un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Dumon  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société.  Cette 
marque  représente  un  cygne  nageant  au  milieu  de  l'eau,  entouré  en 
exergue  des  mots  «  Portland  Cément  »  ;  le  cercle  est  coupé  par  une 
bande  horizontale  où  se  trouvent  les  mots  «  Swan  Brand  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  30  centimètres  de  diamètre  et 
s'imprime  en  bleu  et  rouge. 


N**  4S49.  —  Le  25  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  de  Rasquinet,  agent  commercial,  rue 
Scarron,  48,  à  Ixelles-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 


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de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  de  Rasquinet  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  la  liqueur  nommée  Congo- 
lane.  Cette  marque  représente  un  écusson  portant  deux  palmiers, 
entre  lesquels  une  étoile  rayonnante  et  vers  la  base  trois  fleurs  de 
lis;  au-dessous  de  Técusson,  une  banderole  contenant  les  mots 
^  CoDgolane  y>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat  el  en 
toutes  couleurs. 


N**  8». —  Le  26  du  mois  de  janvier  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Léonard  Biermans,  industriel,  demeurant  à  Turnhout,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  enveloppes  de  cartes  à  jouer,  cartes  à  jouer  et 
autres  produits  de  sa  fabrication. Cette  marque  représente  une  lutte 
entre  un  serpent  et  un  tigre  ;  à  droite  et  à  gauche  se  trouve  un 
monogramme  (deux  lettres  entrelacées).  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  et  autres.  Elle  s  imprime  en  rouge  ou  en  cou- 
leur quelconque. 


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—  509  — 


N**  »3.  —  Le  26  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Léonard  Biermans,  industriel,  demeurant  à  Turnhout,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Biermans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  enveloppes  de  cartes  à  jouer  et  autres  produits 
de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  tête  de  lion  en  mé- 
daillon; au-dessus,  les  mots  «  The  Monitor  »;  en  dessous,  «  Playing 
Cards  ?»,  entourés  d'un  filet  et  disposés  en  arc  autour  du  médaillon  ; 
en  bas,  à  droite,  le  mot  ^  Registered  »»;  le  tout  dans  un  cadre  rec- 
tangulaire. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  et 
autres.  Elle  est  imprimée  en  noir  et  en  couleur,  sur  fond  fleuragé 
or  ou  autre. 


N**  4SSO.  —  Le  28  du  mois  de  janvier  1893,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Gùtermann  et  C*®,  industriels,  à  Waldkirch 
(Gutach)Baden,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Gùtermann  et  C*®  déclarent  adopter 


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—  510  — 


pour  être  apposée  sur  les  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  renfer- 
mant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.   Cette  marque 


représente  un  double  cercle  non  complètement  fermé  ;  dans  le  cercle 
extérieur  se  trouvent  les  mots  «  Extra  super-qualitaet  n  ;  dans  le 
cercle  intérieur  se  trouvent  les  indications  concernant  le  numéro  du 
fil,  le  poids  et  le  métrage;  ainsi  que  les  initiales  «  G.  &  C^>».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4251.  —  Le  28  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Gûtérmann  et  C®,  industriels,  à  Waldkirch 
(Gutach)  Baden,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gûtérmann  et  G**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes  renfer- 
mant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente un  aigle  portant  une  femme  tenant  de  la  main  droite  une 
branche  et  de  la  main  gauche  un  drapeau.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  çt  en  toutes  couleurs. 


N^  4S59.  —  Le  28  du  mois  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Gûtérmann  et  C*®,  industriels,  à  Waldkirch 
(Gutach)  Baden,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  conmieree 


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—  511  — 

de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gûtermann  et  C^®  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  ren- 
fermant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  couronne;  au-dessus,  les  mots«  Marca  Registrada  », 
et  au-dessous  «  Gûtermann  et  C,  Waldkirch  (Gutach)  Baden  »;  le 
tout  entouré  d'un  cercle  à  double  filet.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.*  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4353.  —  Le  28  du  moi»  de  janvier  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Gûtermann  et  C*%  industriels,  à  Waldkirch  (Gutach) 
Baden,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gûtermann  et  O^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  ren- 
fermant les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  double  cercle;  dans  le  cercle  extérieur  se  trouvent  les 
mots  «  Die  Beste  Maschinenseide  »;  dans  le  cercle  intérieur  se 
trouve  un  damier,  le  tout  traversé  par  une  banderole  portant 
«  Gûtermann  et  C^.  Waldkirch  Gutach  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4«54.  —  Le  V  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Claudon  et  C**,   négociants  en  alcools,  spiritueux 


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-^  512  ~ 


et  vins,  quai  de  Bercy  (Charenton,  France),  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TRADC 


MARK 


%fE  DE  Vi--'"^^^ 


C^>^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  Claudon  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  et  autres  récipients  contenant  du 
cognac  dont  ils  font  le  commerce.  Cette  marque  représente  une  éti- 
quette de  forme  carrée,  impression  noire  sur  fond  blanc;  à  la  partie 
supérieure  se  trouve  une  étoile  à  cinq  pointes  avec  rayons  au  centre 
de  laquelle  on  voit  les  initiales  C  C.  entrelacées;  à  côté,  on  lit  les 
mots  «  Trade  Mark  » ,  et  au-dessous,  la  mention  «  Marque  de  TE  toi  le  •  ; 
au  bas  de  Tétiquette  se  lisent  les  mots  «  Cognac  et  fine  Champagne  t. 
EUeest  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief»  et  en 
toutes  couleurs. 


N^  4»5».  —  Le  1^'  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Bouvet-Ladubay,  négociant  en  vins,  à  Saint-Hilaire, 
Saint-Florent  (Maine-et-Loire),  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Bouvet-Ladubay  déclare  adopter  pour 


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être  apposée  sur  les  bouteilles  renfermant  du  vin  mousseux  dont  il 
fait  le  commerce.  Cette  marque  représente  :  1®  la  dénomination  «  Duc 

CARTE  BLEUE 


Juû^^ 


Grand  Mousseux 


de  Lagrange  »,  indépendamment  de  toute  forme  distinctive;  2^  une 
étiquette  de  forme  rectangulaire  à  fond  azur  et  portant  au  centre  une 
couronne,  impression  or,  au-dessus  de  laquelle  se  trouvée  la  mention 
<*  Carte  bleue  »,  et  au-dessous  les  mots  «  Duc  de  Lagrange.  Grand 
Mousseux  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  557.— Le  1^'du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  C.-E.  De  Winter,  cafetier,  avenue  des  Arts,  38,  à  Anvers, 


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—  514  — 

se  présente  au  greffe  du   tribunal  de    commerce  d'Anvers    et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  C.-E.  De  Winter  déclare  adopter  pour 
être  apposée. sur  des  plateaux  (meules  pour  tailler  le  diamant).  Cette 
marque  représente  une  chimère  tenant  dans  ses  griflfes  une  oriflamme 
avec  les  initiales  D.  W.  et  un  simulacre  d'un  brillant.  La  marque  est 
coulée  en  relief  dans  les  plateaux  d'un  alliage  spécial  de  différentes 
fontes  en  fer.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  80  millimè- 
tres de.  largeur  et  80  millimètres  de  hauteur. 


N**  i2t.  —  Le  l^'du  mois  de  février  1893,  à  4  heures  du  soir, 
le  sieur  Jean  Bareel,  avocat,  à  Tournai,  mandataire  de  la  Société 
B.  Mertens  et  C^®,  dont  le  siège  est  à  Lessines,  se  présente  au  greflfe 
du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jean  Bareel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes,  emballages  et  produits  de  la  fabrication  d'al- 
lumettes de  la  dite  société.  Cette  marque  représente  un  griffon  couché 
et  tourné  vers  la  droite,  les  ailes  éployées,  la  gueule  ouverte; 
au-dessus  et  en  dessous  deux  banderoles  avec  ces  mots  «  Balthazar 
Mertens  et  O®  »,  et  «Allumettes  suédoises  »,  ou  toutes  autres  désigna- 
tions en  quelque  langue  que  ce  soit.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus,  ou  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  est  employée  en  toutes  couleurs  et  en  noir. 


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—  515  — 


JS**  99.  —  Le  2  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  des  charbonnages  de  Pâturages  et  Wasmes^ 
dont  le  siège  est  à  Pâturages,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


w^-iM^^'^-".;/-'-:-' ";'''-:'">  '- 


Laquelle  marque  la  dite  société  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  briquettes  de  houille  perforées  que  la  dite  société  fabrique. 
Cette  marque  représente  deux  lettres  C.  P.  en  creux  et  neuf  trous 
ronds.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  :  hauteur  des  lettre^, 
0™,035;  largeur,0"',025,et  profondeur,  0™,004;  diamètres  des  trous, 
0™,021. 


N^'4356.  —  Le  3  du  mois  de  février  1893.  à  11  heures  du 
matin,  la  société  John  Player,  manufacture  de  tabacs  de  The  castle 
Tobacco  Factory,  à  Nottingham  (Angleterre),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  tabacs  travaillés  ou  non  travaillés  et  les  emballages 
renfermant  ces  tabacs.  Cette  marque  représente  une  bouée  de  sau- 
vetage portant  les  mots  «  Player  s  Navy  Cut  »  ;  au  centre,  une 
vue  marine  sur  laquelle  ressort  une  tête  de  matelot,  portant  sur 
son  béret  les  lettres  «  Hero  r .  Elle  est  employée  dstns  les  dimen- 


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-  510  — 


sions  du  modèle  déposé,  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  et  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**4257. — Le  3  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du  matin,  la 
société  The  American  Wringer  C**,  fabricante  de  machines,  à  New- 
York,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  machines  de  blanchisserie,  telles  que  machines  à 
laver,  machines  à  tordre  les  vêtements,  etc.,  et  sur  tous  emballages. 
Cette  marque  représente  un  fer  à  cheval,  à  l'intérieur  duquel  sont 
les  lettres  E.W.CO.,  lesquelles  lettres  peuvent  être  supprimées  ou 
remplacées  par  dautres.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4258.  —  Le  3  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  The  American  Wringer  C*,  fabricante  de  machines, 
à  New-York,  se  présente  au   greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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-   517  - 


Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


EMPIRE 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  machines  de  blanchisserie,  telles  que  machines  à 
laver,  machines  à  tordre  les  vêtements,  etc.,  et  sur  les  emballages. 
Cette  niarque  représente  le  mot  «  Empire  »,  qui  peut  être  en  toutes 
sortes  de  lettres  ou  caractères  d'imprimerie.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4S50.  —  Le  4  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  E.  Flameng  et  C'*,  commissionoaires  en  marchan- 
dises, quai  au  Foin,  51  et  53,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


BREVETÉES  DEPOSEE 


.^•- 


Laquelle  marque  les  sieurs  E.  Flameng  et  O""  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  réflecteurs,  abat  jour  de  lampes.  Cette 
marque  représente  un  écusson  de  forme  ovale  portant  les  mots 
•«Lampe  Idéale.  Brevetée  &  déposée.  E.  Flameng  et  G".  Bruxelles». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du   modèle  déposé,  plus 


TOME  VI. 


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-  518    - 

grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en 

relief. 


N**  IS9.  —  Le  4  du  mois  de  février  1893,  à  1  heure  de  relevée, 
le  sieur  Adolphe  Cuttier,  directeur  de  la  Société  anonyme  des  glaces 
de  Sainle-Marie  d'Oignies,  dont  le  siège  est  à  Aîseau,  be  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


e^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Cuttier,  pour  la  dite  société,  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  produits  de  la  dite  société,  sur 
des  caisses  contenant  ces  produits,  sur  des  factures,  récla- 
mes, etc.,  etc.  Cette  marque  représente  un  globe  terrestre,  dans 
un  cercle,  avec  les  indications  y  reproduites;  le  tout  tel  qu'il 
figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  sem- 
blables, plus  grandes  oa  plus  petites,  en  toutes  couleurs  et  de 
toutes  façons,  au  gré  de  la  dite  société. 


N**  4»eO.  —  Le  8  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin. 
le  sieur  Louis  Bier,  fabricant,  domicilié  rue  Juste  Lipse,  43,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  comnieree  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  niarque 
ci-après  : 


Breveté 


Déposé  I 


SeuUFabrJcaritsBIERF*^.*  BRUXELLES 


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-  519  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Loui9  Bier  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  savons  de  sa  fabrication,  ainsi  quç  sur  les  embal- 
lages. Cette  marque  représente  une  étiquette  de  forme  rectangu- 
laire, contenant  une  banderole  portant  le  mot  *  Savon  »;  au-des- 
sous, les  mots  «  A  la  Lanoline.  Seuls  fabricants  Bier  f '*.  Bruxelles  »  ; 
au-dessus  de  la  banderole,  les  mots  «<  Breveté.  Déposé  »».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


N^  t60.  —  I^  8  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Fernand  Rosart,  pharmacien,  domicilié  à  Char- 
leroi,  se  présente  m  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Cbarleroi 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


wmummmU 


l;- 


'         '  lit  epsr^<  par 
I     *     pharmacien 

I  Extçfr  ca0tfne  manfoc  df  '  Jj 
qarcuUi»  êurUs  4f/éces  la. 
\ujnajUirt  rn  unprtAÙoîv 

R    ROSAR-q 


Souveraine  dontrc  les  irt- 
fldmmârion^  aiguës  et 
chroniques  des  yeux  et 
des  paupières  et  surtout 
contre  la  fleur  Conserver 
d*ns  un  heu  sec  etfrotd. 

Prix  du  Po*  fs.2.. 


Laquelle  marque  le  sieur  Rosart  préqualifié  déclare  adopter  pour 
être  Apposée  sur  des  boites,  ou  sur  des  pots,  contenant  la  pommade 
Rosart.  Cette  marque  est  une  vignette,  telle  qu  elle  figure  ci-dessus, 
avec  toutes  les  indications  y  reproduites.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  cou- 
leurs et  de  toutes  façons,  au  gré  du  déposant.  Elle  porte,  dans 
l'application,  la  signature  du  déposant. 


N^  •OV.  —  Le  S  du  mois  de  février  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
W^  PiMoliae  Qvîntens,  veuve  Paul  Gilson,  négociaate.  faJbrîcante 
éb  UfbM0^  domiciliée  rue  Sainte-Marguerite,  42  ^et  44,  à  Liè^e, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y 
^é^m^  HB  modèle  en  triple  «x^nplaire  de  la  marque  ci-après. 

Lsquielie  marque  M""^  veuve  Gilson-Quintens  déclare  adopter  pour 
4tra  «{)|¥>s6e  sur  des  paquets  de  cigarettes  fabriquées  et  mises  en 
¥<«te  {MU*  <eU^4  4^  mir  boites  à  cigares. Cette  marque  représente  une 


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—  520  - 


étiquette  divisée  en  quatre  parties,  deux  grandes  et  deux  petites, 
toutes  lithographiées,  et  servant  à  former  un  paquet  dont  chaque 


6U|m»  AUX  PRODUITS  MALSAINS  ET  FALtlFICS 


CIGARETTES  HYOIENIQUES  ir»  QUALITÉ 


pOâUt't 


CIGARETTES  HYGIENIQUES 

P.  QUÏNTENS 

Maison  Fondée  en   1840 

Pour  éviter  les  contrefaçons 
exijier  U  Signature  de 


cliché  représente  l'un  des  côtés  ;  sur  cette  marque  se  trouvent  les 
mots  «  Guerre  aux  produits  falsifiés. Cigarettes  V^  qualité.  P.  Quin- 
tens  »  en  grandes  lettres,  traversées  par  la  signature.  «  P.Quintens  » 
et  diverses  autres  inscriptions.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  en  diverses  cou- 
leurs ou  nuances.  Elle  s'imprime  pour  former  étiquettes. 


N^  4«6t.  —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Gaston  Coirre,  fabricant  de  produits  chimiques,  rue 
du  Cherche-Midi,  79,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Gaston  Coirre  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  le  dessus  des  boîtes  renfermant  le  produit  pharmaceu- 
tique de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  :  1""  la  dénomina- 
tion «  Podophylle  »;  indépendamment  de  toute  forme  distinctive, 


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-  521  - 


elle  sert  à  distinguer  les  produits  de  sa  fabrication  ;  2^  une  étiquette 
ronde  avec  deux  cercles  concentriques  entre  lesquels  on  lit  le  nom 


et  l'adresse  du  déposant;  au  centre  de  Tôliquette,  le  mot  «  Podo- 
phylle  »,  avec  la  signature  «  Coirre,  pharmacien  »,  en  fac-similé, 
autour  sont  imprimés  les  mots  «  Pilules  contre  la  constipation  »  et 
«  Exiger  la  signature  ci-contre  »;  3** une  bande  portant  la  signature 
du  déposant  en  fac-similé.  Elle  s*applique  à  Tentour  des  boites,  à  la 
jonction  des  parties  qu'elle  scelle.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


isjo  4269.  —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 


SOLUTION  COIRRE 

Au  CUorbydro-Phosphate  de  Chaux  ^ 

Une  àdeux  coiDeréesàsoupe  dans  laboi3SonluibitQdiB 
an  commencemeiA  de  clttiaDm  JliradiBnxpnacipanixvepas. 
Poiirles  enfants,  cuillerées  à  café. 


Prix:  2  Fp  SOc. 

CHEZ  LES    PRIIVCIPAUX   PMARMACIENB 

•jn 

Vente  en  gros  :  rue  du  Cherche  Midi,  79,  à  Puij. 


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à 


—  522  -. 

matin,  le  sieur  Gaston  Coirre,  fabricant  de  produits  pharmaceu- 
tiques, rue  Cherche-Midi,  79,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Gaston  Coirre  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  flacons  et  autres  récipients  contenant  un  produit 
pharmaceutique  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  sur  fond  blanc  et  impression  noire,  de  forme  carrée, 
avec  le  côté  supérieur  convexe,  sur  laquelle  on  lit  le  nom  du  produit  : 
«  Solution  Coirre  au  chlorhydro-phosphate  de  chaux», puis  les  mots 
«  Coirre  à  Paris  ",  en  lettres  anglaises;  à  la  partie  inférieure,  la 
signature  «  Coirre»,  en  fac-similé  et  diverses  indications;  le  tout  en- 
touré d*un  double  filet  noir.  Elle  est  employée  dans  les  dimenèions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  «11. —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Âlost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  paquets  et  boîtes  contenant  iest 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente 


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—  523 


en  une  chromolithographie  une  dame  mauresque  à  demi  voilée, 
«  Cigare  La  Rosière,  à  10  centimes  En  vente  ici  ».  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les 
couleurs  et  dimensions  et  de  la  transformer  en  affiche. 


N**  «18.  —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greâe  du  tribunal  de  commerce  d*Âlost  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boîtes  et  les  paquets  contenant  les 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication  Cette  marque  représente  en 
une  chromolithographie  une  jeune  fille  coifl'ée  du  bonnet  des  étu- 
diants anglais,  «  La  Rosière  r*\  vingt  cigarettes.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  couleurs 
et  les  dimensions  et  môme  de  la  transformer  en  affiche. 


N^  «19.  —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  tabacs,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boites  ot  paquets  contenant  les 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente 
un  jeune  homme  en  costume  de  canotier,  «  Navy  Cigarettes.  Ged. 


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-  524  - 

Brouch  et  Holbert.  Princess  Avenue.    1294-1298.  New -York  n. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci  dessus,  sous  réserve  d'em- 

os 


^ 


^ 


ployer  des  couleurs,  de  modifier  les  dimensions  et  de  la  transformer 
en  affiche. 


N**  «80. —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  tabacs,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

ai  ^ 


UJ 


â^ 


Qd 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boites  et  paquets  contenant  les 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente 


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-  525   - 

en  une  chromolithographie  un  nègre  à  la  figure  joviale,  fumant  une 
cigarette  «  Véritable  cigarette  algérienne  de  Mohamed  Ben  Samah 
à  Sidi  Samara  «>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus, 
sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimensions  et  de  la 
transformer  en  affiche. 


N*  *81.  —  Le  9  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  DeMoor,  fabricants  de  tabacs,  à  Gram- 
mont,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d*Alost  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


/r^T 


.J\^ 


V 


^  V.  L.D.M 

Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boîtes  et  paquets  contenant  les 
cigares  et  cigarettes  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente 
en  une  chromolithographie  un  jeune  homme  appuyé  sur  une  bicy- 
clette ti  Cycle  Club.  Manufactured  from  aromatic  Richmond 
Tobacco».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous 
réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimensions  et  môme  la  trans- 
former en  affiche. 


N"^  4963.  —  Le  10  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 
matin,  la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son 
siège  chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  boîtes  et  autres  emballages  contenant  des 
bougies  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  deux  clowns 


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—  526    - 


tenant  chacun  une  bougie  dont  Tune  allumée  ;  au-dessus  on  lit  les 
mots  «  Achetez  la  bougie  du  Lion  »,  et  au-dessous,  ^  Stéarinerie 


.:f:^(g?^P^ 


/^©casiTiis 


STEARINERIE  H.BOLLINCKX  (SOCIÊTÊANONYME) 
*  ANDERLECHT-BRUXELLES  - 


H.  BoUinckx (société  anonyme).  Anderlecht  lez-Bruxelles  ».  Elle  e^t 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  4964.  —  Le  11  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Julien  La  Brie,  industriel,  demeurant  rue  de  Molen- 
beek,  100  et  104,  à  Laeken,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Julien  La  Brie  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  caisses  ou  les  sacs  contenant  un  produit  chi- 
mique spécial.  Cette  marque  représente  un  triangle  entouré  des 
noms  «  Sparcling  Cubes  Guiness  >>  et  comme  marque  C  E  Q  »  qui 
sont  les  initiales  des  noms  en  français  Cubes  effervescents  Guiness, 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions   du  modèle  déposé,  plus 


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—  527  - 

grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en   creux  ou  en 
relief. 


1 


N^  49«5.  —  Le  13  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Pierre  Vannyverseel,  fabricant  de  conserves  alimen- 
taires, rue  Gaucheret,  85,  à  Schaerbeek,  se  présente  au  greflfe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


MARpUEviV].''.  DEPOSEE 


LES  COLONIALES 


SARDINES  DETCHOIX 

A   LHUILE     DOLIVE  EXTKA 


Laquelle  marque  le  sieur  Pierre  Vannyverseel  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  sardines  et  sur  tous  embal- 
lages contenant  des  produits  alimentaires  et  autres  de  sa  fabrication. 
Cette  marque  représente  trois  bandes  superposées  :  sur  la  bande 
supérieure  se  trouvent  les  mots  «  Marque  déposée  » ,  séparés  par 
un  écusson,  au  milieu  duquel  se  trouvent  un  coq  et  les  initiales  PV; 
sur  la  bande  inférieure  on  lit  les  mots'  ^   Sardines  de  l*""  choix  à 


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—  528  - 

rhuile  d*olive  extra  »;  sur  la  bande  du  milieu,  les  mots  «  I^es  Colo- 
niales ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  ©08.  —  Le  13  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Albert  Simonis,  fabricant  d armes,  domicilié  à  Esneux 
et  demeurant  rue  Trappe,  18  et  20,  à  Liège,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Albert  Simonis  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  armes  fabriquées  et  mises  en  vente  par  lui  et  sur 
prospectus  et  prix  courants.  Cette  marque  représente  deux  fusils 
croisés ,  au-dessus  de  la  dite  marque  se  trouve  la  lettre  A  et  en  des- 
sous la  lettre  S.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses, 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s'emploie  à 
plat,  en  creux,  en  relief  ou  pour  former  étiquettes. 


N^  85.  —  Le  13  du  mois  de  février  1893,  à  1 1  heures  du  malin, 
le  sieur  Gustave  Debrouckere,  filateur,  à  Roulers,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  529  — 


Laquelle  marque  le  sieur  Debrouckere  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  tissus  et  paquets  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  le  tisserand  de  Wante.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  diverses. 


N*^  t««.  —  Le  14  du  mois  de  février  1893,^  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Paul  Eyckholt,  ingénieur,  à  Tournai,  se  présente  au 
grefiejdu  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  P.  Eyckholt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  et  sacs  contenant  des  ciments  Portland  de 
sa  fabrication.  Cette  marque,  représente  dans  la  partie  centrale  un 
chêne  et  deux  branches  de  chêne,  feuilles  et  glands  coupés  par  une 
barre  transversale  portant  la  firme  ^  Paul  Eyckholt»,  le  tout  entouré 
de  l'inscription  «  Portland  cernent  oak  brand  5>.  Elle  est  employée 
dans  toutes  les  dimensions  et  en  dilïérentes  couleurs.  Le  déposant 
se  réserve,  en  cas  de  cession  de  sa  marque,  de  changer  le  nom  qui  se 
trouve  dans  la  barre  transversale. 


N^  4«tt6..—  Le  14  du  mois  de  février   1893,   à  12  heures  du 
matin,  les  sieurs  Soyez  et  C,  domiciliés  à  Reims  (Marne  France), 


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—  530  — 


86  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

MOUSSEUX 


oy: 


î^i  ^ 


Fils 


.053ÎUOC.. 


Laquelle  marque  les  sieurs  Soyez  et  (?•  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  portant  les  moto  «  Mousseux.  Soyez  fils. 
Reims  ",  et  un  écusson  figurant  la  marqae  du  bouchon.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé^  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


No  4961.  —  Le  14  du  mois  da  février  1893,  à  12  heures  du 
matin,  les  sieurs  Soyez  et  O*,  domiciliés  A  Reims  (Marne)  France, 
se  présentent  au  grefie  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


ûu^^- 


-sL^e^/rnJ. 


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-   531   - 

Laquelle  marque  les  sieurs  Soyez  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  portant  la  marque  «  Soyez  fils  ^,  et  un 
écusson  renfermant  les  initiales  de  la  marque.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4968.  —  Le  14  du  mois  de  février  1893,  à  12  heures  du 
matin, les  sieurs  Jules  Simon  et  C**,  domiciliés  à  Hautvillers (Marne, 
France),  se  présentent  au  greiFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


^libaijf  h  %mim\Ur!if 


wvcrn 


HAUTVllLI^ERS 

(  PRÈS    EPERNAr) 

Laquelle  marque  les  sieurs  Jules  Simon  et  O*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Odtte 
marque  représente  une  étiquette  portant  les  mots  «  Abbaye  de  Haut- 
villers. J.  Simon  et  C^*.  Hautvillers  (près  Epernay)  »,  et  un  écusson 
avec  l'inscription  «  Non  inultus  premor  r.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4969.  —  Le  15  du  mois  de  février  1893.  à  10  heures  du 
matin,  la  société  Champion  Food,  fabricante  de  produits  alimen- 
taires pour  chevaux,  moutons,  etc.,  poursuites  et  diligences  de  son 


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-  532  — 


directeur,  M.  Auguste  Thiery,  et  dont  le  siège  est  à  New- York 
(Etats-Unis),  Murray  street,  29,  se  présente  au  greflPe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société^  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  alimentaires  et  sur  tous  leurs  emballages, 
sacs,  caisses,  etc. Cette  marque  représente  un  fer  à  cheval  sur  lequel 
sont  écrits  les  mots«  Champion  Food  5>,dans  l'intérieur  se  trouvent 
un  cheval  cabré  et  les  mots**  Food  of  Foods  »;  et  au-dessus  se  trou- 
vent les  mots  «  The  Great  Discovery  of  the  âge  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'aplique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*^4aiO.  —  Le  15  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  A.  Frank  et  O*,  faisant  le  commerce  de  fer  et 
d'articles  de  fer,«Witten  s/Ruhr  (Allemagne),  se  présentent  au  greflPe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  les  sieurs  A.  Frank  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  les  articles  de  fer  de  leur  commerce,  sur 


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-  533 


les  papiers,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  pique  qui 
est  destiné  à  être  appliqué  soit  isolément,  soit  avec  inscription  des 
lettres  AB  &  C  dans  le  présent  exemple.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°  558.  —  Le  15  du  mois  de  février  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
la  société  Hess  et  C'®,  boulevard  Léopold,  16,  à  Anvers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  susdite  déclare  adopter  pour  être  em- 
ployée spécialement  à  remballage  de  prunes  étuvées  et  être  apposée 
sur  tous  papiers  ou  emballages  relatifs  à  son  commerce.  La  marque 
comprend  :  P  le  mode  d'emballage  ;  2""  les  vignettes.  Les  caisses 
renfermant  les  prunes  sont  en  bpis  ou  en  fer-blanc  ;  elles  sont  rec- 
tangulaires et  mesurent  0'",40  de  large  et  0"*,20  de  haut  environ;  à 
l'intérieur  de  la  caisse,  du  papier  parcheminé;  au-dessus  des  prunes, 
une  feuille  de  papier  parcheminé,  une  feuille  de  papier  d'étain  et 
une  gravure  coloriée  représentant  la  récolte  des  prunes  ;  par-dessus 
viennent  se  replier  des  feuilles  de  papier  coloré  dentelé,  débordant 
de  la  caisse  lorsque  celle-ci  est  ouverte  à  l'étalage;  sur  l'un  des  petits 
côtés  de  la  caisse,  le  côté  antérieur,  un  ovale  entourant  l'inscrip- 
tion «  Hess  et  C'^  Anvers,  Etuvage  breveté  »»;  au-dessus  de  l'ovale, 

34 


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—  534 


un  tigre  appuyant  une  patte  sur  une  caisse  sur  laquelle  on  lit  la 
même  inscription.  Cette  dernière  vignette  pourra  être  spécialement 
apposée,  seule  ou  combinée,  sur  tous  paniers  de  commerce,  en  creux 
ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  et  dimensions. 


N**  559. — Le  15  du  mois  de  février  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
la  société  De  Roubaix-Oedenkoven  et  O®,  manufacture  royale  de 
bougies,  rue  du  Seigneur,  2,  à  Borgerhout  lez -Anvers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  bougies,  les  bandelettes  les  entourant,  et  les  caisses 
d'emballage,  papiers  de  commerce,  etc.  Cette  marque  représente  un 
fer  à  cheval  entourant  Tinscription  «<  Trade  Mark  ».  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  cliché,  ou  toutes  autres  dimensions, 
plus  grandes  ou  plus  petites;  seule  ou  en  combinaison  avec  d'autres 
étiquettes,  marques,  etc.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N°  28».— Le  16  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  J.-B.  De  Bodt,  industriel,  à  Ninove,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.-B.  De  Bodt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  récipients  contenant  un  produit  (graisse)  de  sa  fabri- 
cation. Cette  marque  représente  en  un  carré  long,  au  milieu,  un 
veau  entre  les  armes  du  royaume  ;  au-dessus,  «  Graisse  alimen- 
taire de  veau  extrafine  j*;  au-dessous,  <*  Marque    déposée    »,  et 


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-  535  — 


une  instruction.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus, 
sous  réserve  d'imprimer  en  couleurs  et  de  raoditier  les  dimensions. 


N°  4«»1.  —  Le  16  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Absalon,  négociant,  rue  Saint-Christophe, 
33,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ernest  Absalon  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  articles  de  mercerie.  Cette  marque  représente 
un  Kon  debout,  entouré  dun  cercle  avec  un  dessin  fantaisie;  dans  le 
cercle  se  trouve  Tinscription  «  Industrie  nationale  »,  sous  réserve 
d  y  ajouter  tous  numéros  ou  inscriptions  quelconques.  Elle  est  em- 


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—  536 


ployée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  4212.  —  Le  16  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ernest  Absalon,.  négociant,  rue  Saint-Christophe, 
33,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ernest  Absalon  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  articles  de  mercerie.  Cette  marque  représente 
un  lion  debout  entouré  d'un  cercle  et  ayant  l'inscription  «  Industrie 
nationale  »  tout  autour,  sous  réserve  d'y  ajouter  tous  numéros  ou 
inscriptions  quelconques.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en 
toutes  couleurs  et  toutes  grandeurs. 


N°  4*13.  —  Le  16  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Gùtermann  et  C'®,  fabricants  de  fils  de  soie  à 
coudre,  à  Vienne,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Gùtermann  et  C^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bobines,  cartes,  paquets,  boîtes,  etc.,  ren- 


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—  537  — 

fermant  les  fils  de  soie  à  coudre  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  ronde  avec  double  cercle;  à  l'intérieur  du 
petit  cercle,  un  chien  couché,  et  au-dessous  les  initiales  C.G^  entre- 
lacées ;  dans  le  grand  cercle  se  trouvent  les  mots  «  Luster  patent 
di.imond  silk  3  Fold  »;  au  travers  de  Tétiquette  le  nom  «  Giiter- 
mann  &  C*.  Waldkirch  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs. 


jNjo  4974,  _  Le  20  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Jenkins  brothers  (Alfred  Blount  Jenkins  et 
Charles  Jenkins),  demeurant  à  Boston,  New-York  et  Chicago  (Etats- 
Unis),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


"TRADE 

JENKINS 

JMARK 


Laquelle  marque  les  sieurs  Jenkins  brothers  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  accessoires  et  fournitures  pour  machines 
à  vapeur  (valves,  bourrages,  etc.)  de  leur  fabrication.  Cette  marque 
représente,  dans  un  losange,  le  mot  «  Jenkins  »,  avec,  au-dessus, 
le  mot  «  Trade  »,  et  au-dessous  le  mot  «  Mark  ».  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


No  4379.  —  Le  21  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 
matin, le  sieur  F. -A.  Verbruggen,  brasseur,  à  Tilbourg  (Hollande), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  F. -A.  Verbruggen  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  récipients,  emballages,  etc.,  contenant  les 
bières  de  sa  fabrication. Cette  marque  représente  une  étiquette  ovale 
divisée  en  deux  parties;  la  première  représente  une  bergerie;  dans 
Tarrière-plan  on  aperçoit  la  porte  munie  de  poutres  et  de  barrières, 
sur  la  paille  se  trouvent  trois  brebis,  dont  Tune  debout  et  les  deux 


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-^  538  - 


autres  couchées;  la  seconde  partie  consiste  dans  les  mots  «  Trap- 
pisten  Bier  »;  alentour,  diverses  inscriptions.  Elle  est  employée 


dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4«7«.  —  Le  22  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  François-Edmond  Peetermans,  négociant  en  den- 
rées coloniales,  boulevard  du  Nord,  43,  à  Bruxelles,  se  présente  au 


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greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Peetermans  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  liqueurs  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 
un  flacon  d'élixir  avec  l'inscription  «  ElixirVictoria»et  les  armes  de 
l'Angleterre.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N*»  4«77.  —  Le  23  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 
matin,  Actien  Gesellschaft  fur  Anilin  Fabrication,  à  Berlin,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Actien  Gesellschaft  fur  Anilin  Fabrication 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  les  articles  photographiques, 
ainsi  que  sur  les  imprimés  ou  papiers  de  commerce.  Cette  marque 
représente  deux  globes  terrestres  traversés  par  une  bande;  au-des- 
sous de  chaque  globè,  un  petit  écusson  à  initiales;  au-dessus,  entre 
les  deux  globes,  un  grand  écusson  surmonté  d'un  aigle  aux  ailes 
déployées;  au  milieu  de  l'écusson,  un  ours  maintenant  un  petit  écus- 
son à  initiales.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 


N°  1«1.  —  Le  23  du  mois  de  février  1893,  à  10  1/2  heures  du 
matin,  le  sieur  Léon  Rochet,  fabricant  de  chicorée,  domicilié  à 
Châtelineau,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Léon  Rochet  déclare  adopter  pour  être 


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apposée  sur  des  paquets  contenant  do  la  chicorée,  sur  des  factures, 
réclames  et  tous  imprimés.  Cette  marque  représente  l'habitation  et 


l'usine  du  déposant;  le  tout  tel  qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est  em- 
ployée dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites, 
en  toutes  couleurs,  et  de  toutes  façons,  au  gré  du  déposant. 


N°  4«J8.  —  Le  23  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Auguste-Félix- Joseph  Sicre,  fabricant  de  produits 
pharmaceutiques,  domicilié  quai  de  Gesvres,  78,  à  Paris,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  les  extraits  des  actes  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire 
de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n"*  454  par  le  sieur 
Jean-Louis-Alphonse-Aliban  Sicre,  fabricant  de  produits  pharma- 
ceutiques, à  Paris,  le  23  décembre  1880,  et  précédemment  le  6  mai 
1876,  par  la  société  Ramonde  et  Sicre,  à  Bruxelles,  pour  être  appo- 
sée sur  son  produit  pharmaceutique  connu  sous  la  dénomination  de 
«  Thé  Chambard  y> . 


No  18.  —  Le  25  du  mois  de  février  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Georges  Morel,  administrateur  délégué  de  la  fabrique  inter- 
nationale des  conserves  alimentaires  de  Malines  (Belgique)  le 
Soleil,  société  anonyme  ayant  son  siège  social  à  Malines,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Malines  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


yiARQirt  J  ;   ]  DÉpas±x^5 


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-  541  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Morel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  en  fer-blanc,  les  étiquettes  en  papier,  les  let- 
tres, les  factures,  etc.  Cette  marque  représente  un  soleil;  à  gauche, 
se  trouve  le  mot  «  Marque  »>;  à  droite,  le  mot  ^  Déposée  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites,  en  toutes  couleurs  ou  en  combinaisons  de 
couleurs.  Elle  peut  s'appliquer  à  plat  ou  en  relief. 


N**  4«70.  —  Le  27  du  mois  de  février  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  S.  De  La  Roy  ère,  négociant,  demeurant  quai  du 
Hainaut,  77,  à  Molenbeek-Saint-Jean,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

VERNIS  LAQUE  UNIVERSEL 

A   GLACER  ET  A  POLIR   LES  MEUBLES 
DÉPOSÉ 

Laquelle  marque  le  sieur  De  La  Royère  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  récipients  contenant  du  vernis.  Cette  marque  repré- 
sente Tinscription  ^  Vernis  laque  universel  à  glacer  et  à  polir  les 
meubles.  Déposé  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  et  autres 
de  toutes  grandeurs. 


N^  4980.  —  Le  28  du  mois  de  février  1893,  à  9  heures  du 
matin,  le  sieur  Th""®  Plank,  négociant,  demeurant  rue  du  Marché, 
27,  à  Saint-Josse-ten-Noode,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Th^'^  Plank  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  pommade  à  nettoyer  les  métaux  et  autres  objets  de 
son  commerce.  Cette  marque  représente  un  lion  ailé,  tenant  dans  sa 


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—  542  - 


patte  droite  un  livre;  au-dessus,  les  initiales  T.  P.  entrelacées;  au- 
dessous,  «  Marque  déposée  y».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N'^SOO. —  Le  l""^  du  mois  de  mars  1893,  à  ll-heuresdu  matin, 
les  sieurs  G.  De  Winter  et  fils,  fabricants,  chaussée  de  Malines, 
101,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  déposent  l'extrait  de  l'acte  constatant  qu'ils  sont  deve- 
nus propriétaires  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le 
n^557,  parC.-E.  De  Winter,  cafetier,  avenue  des  Arts, 38,  à  Anvers, 
le  V  février  1893,  à  Anvers,  pour  sa  fabrication  des  plateaux  pour 
meules  à  tailler  les  diamants. 


N°  4381 .  —  Le  2  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Smith  Powers  et  C*®,  manufacturiers,  à  Coventry  (Angle- 
terre), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


MARPUE    DÉPOSÉE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Smith  Powers  et  C^*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  bidons,  bouteilles  et  tous  récipients  conte- 
nant du  vernis;  sur  les  caisses,  emballages,  factures,  etc.  Cette 
marque  représente  un  écusson,  au  centre  duquel  se  trouve  un  élé- 
phant portant  une  tourelle  (forteresse);  au-dessus  figure  un  tigre  et 
en  bas  les  mots  «  Marque  déposée  »».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  5©l.  —  Le  2  du  mois  de  mars  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
la  société  anonyme  Chocolat  Baron,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe 


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du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Chocolat  Baron 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  ses  chocolats  sous  toutes  formes,  croquettes,  gau- 
frettes, etc.,  ainsi  que  sur  ses  cartonnages,  boîtes,  emballages,  etc. 
Cette  marque  représente  les  mots  «  Chocolat  Baron  ^,  imprimés  en 
plan,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs;  la  marque  étant 
essentiellement  caractérisée  par  l'expression  *  Baron  ».  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  ou  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*"  6O0.  —  Le  3  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Vanzuylen,  fabricant  de  tabacs,  rue  Féronstrée,  97, 
à  Liège,  agissant  pour  la  société  en  nom  collectif  Constant  Van- 
zuylen, ayant  son  siège  au  même  lieu  et  dont  il  est  associé  gérant, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

fflER 

AUJOURD'HUI 

DEMAIN 

Laquelle  marque  le  sieur  Vanzuylen  préqualifié  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tabacs  manufacturés  et  emballés  sous  toutes 
formes,  denrées  coloniales  et  alimentaires.  Cette  marque  représente 
les  mots  «  Hier.  Aujourd'hui.  Demain  »,  superposés  comme  dans  le 
modèle  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites  que  celles  du  modèle  imprimé  à. plat  ou  en  relief,  en 
forme  d'étiquettes,  entourées  de  dessins,  figures  ou  ornements  en 
toutes  couleurs  ou  nuances.  Le  comparant  se  réserve  le  droit  d'em- 
ployer chaque  mot  séparément. 


N^  49H2.  ~  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  BoUinckx,  ayant  son  siège 


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—  544  - 

chausséede  Mons,  95,  à  Anderlecht,se  présente  au  prreffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est 
devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n^  835  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de  Mons,  à 
Anderlecbt,  le  30  décembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N*^  4983. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarînerie  A.  Rollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  pr(^,sente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  m'arque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n°  836  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  30  décembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N**  49S4.  —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n^  837  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée 
de  Mons,  à  Anderlecht,  le  30  décembre  1880,  à  Bruxelles,  pour 
être  apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N**  4985. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  838  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  30  décembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N°  4380. — Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  II.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 


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—  545  — 


sous  le  n°839  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de  Mons, 
à  Anderlecht,  le  30  décembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N°  4387. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffé  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  3843  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  5  octobre  1891,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N°  4iSN8. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  II.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n®  3857  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  15  octobre  1891,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N"  4280.  —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons^  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu  elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n*"  3990  par  le  sieur  II.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  8  avril  1892,  à  Bruxelles,  pour  être  appo- 
sée sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N*"  430O. — Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n°  3436  par  le  sieur  H.  Bollinckx ^  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  27  juin  1890,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


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-    546  — 

JN**  4Sftl. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin^ 
la  société  anonyme  la  Sléarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  lacté  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  3522  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  30  octobre  1890,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N^  4X93. —  Le  4  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  aïionyme  la  Stéarinerie  H.  Bollinckx,  ayant  son  siège 
chaussée  de  Mons,  95,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu  elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  2174  par  le  sieur  H.  Bollinckx,  fabricant,  chaussée  de 
Mons,  à  Anderlecht,  le  18  mars  1886,  à  Bruxelles,  pour  être  appo- 
sée sur  les  paquets,  de  bougies  de  sa  fabrication. 


N**  i303.  —  Le  6  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  anonyme  la  Saccharifère,  établie  rue  du  Chimiste, 
34,  à  Anderlecht,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


#^ 


34,niediiCliimiste,34| 

,^v  (^s  y^p 


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—  547  — 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  récipients  (sacs,  tonneaux,  caisses,  etc.)  contenant 
un  aliment  pour  le  bétail. Cette  marque  représente  le  nom  et  ladresse 
de  la  société  disposés  en  rond.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  «3.  —  Le  7  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Isidore  Van  Damme,  industriel,  à  Hamme,  associé  de  la 
firme  Ferdinand  Van  Damme  et  fils,  à  Hamme,  se  présente  au  greffa 
du  tribunal  de  commerce  de  Termonde  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Van  Damme  déclare  adopter  pour  être 
apposée  à  l'extérieur  de  boîtes  contenant  des  rubans  cache-couture. 
Cette  marque  représente  un  ver  à  soie  rampant  sur  une  feuille  de 
mûrier.  Elle  s'applfque  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus. 


N^  56*.  —  Le  7  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Kuhn  et  C^®,  commerçants,  rue  du  Jardin  des  Arbalétriers, 
3,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'An- 
vers et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Kuhn  et  O^  déclarent  adopter  pour 


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548  - 


être  apposée  sur  des  bouteilles  carrées  de  contenance  différente. 
Cette  marque  représente  une  étiquette  composée  de  quatre  colonnes 


égales,  dont  trois  de  celles-ci  sont  encore  divisées  en  deux  parties 
égales  et  qui  servent  pour  le  texte  ;  ces  six  parties  sont  imprimées 
dans  six  différentes  langues,  soit  :  le  norvégien,  le  suédois,  Talle- 
mand,  le  flamand,  le  français  et  l'anglais;  la  quatrième  colonne 
représente  la  Trade  mark,  qui  représente  un  bison,  le  pied  droit 
posé  sur  une  pierre  et  qui  a  la  tête  inclinée  vers  la  terre  ;  la  Trade 
mark  est  encadrée  par  un  demi-cercle,  sous  lequel  se  trouve  le  nom 
de  la  compagnie  et  des  exploitateurs,  qui  forment  en  même  temps 
la  société, c est-à-dire  la  ^  Bolivar  extract  of  méat  Comp^  »;  au-des- 
sus de  la  Trade  mark  se  trouve  le  nom.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  l'article  «  Bouillon  Bolivar  «,  qui  est  imprimé  en 
blanc  sur  rouge  ;  le  texte  des  autres  susdites  parties  est  imprimé 
bleu  et  rouge  sur  blanc.  Quant  aux  dimensions,  les  dépositaires  se 
réservent  le  droit  d'employer  l'étiquette  dans  de  diffîérentes  gran- 
deurs et  de  pouvoir  changer  le  texte  ou  les  couleurs  à  leur  conve- 
nance. La  marchandise  exploitée  sous  cette  marque  est  un  extrait 
de  viande  liquide  porté  en  vente  dans  des  bouteilles  carrées  de  con- 
tenu différent. 


N°  4304.  —  Le  7  du  mois  de  mars  1893,  à  midi  15  minutes,  le 
sieur  Félicien  Gosset,  fabricant  de  cigarettes,  riie  de  la  Putterie,  47, 
àBruxelles,se  présente  au greffedu  tribunal decommerce  deBruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Gosset  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  des  papiers  à  envelopper  les  cigarettes.  Cette  marque  représente 


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—  549  - 


l'archange  saint  Michel  terrassant  le  démon.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  4305.  —  Le  8  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Lemesre  frères  et  C**,  industriels,  rue  Coenraets,  86,  à 
Saint-Gilles,  se  présentent  au  greiSFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  l'acte  constatant  qu'ils  sont  devenus  proprié- 
taires de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  310,  par  le 
sieur  Pierre-Jean  Emile  Lemesre,  ancien  industriel,  actuellement 
propriétaire  à  Cappelle-au-Bois,  le  3  août  1877  et  renouvelé  le 
23  novembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  savons 
et  parfumeries. 


N''4S90. — Le  8  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Lemesre  frères  et  C*®,  industriels,  rue  Coenraets,  86,  à 
Saint-Gilles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  l'acte  constatant  qu'ils  sont  devenus  proprié- 
taires de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  309,  par 
le  sieur  Pierre-Jean-Emile  Lemesre,  ancien  industriel,  actuellement 
propriétaire,  à  Cappelle-au-Bois,  le  28  février  1877  et  renouvelé  le 
23  novembre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  savons 
et  parfumeries. 


N*"  4207.  —  Le  9  du  mois  du  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  John  Frederick  et  C**  limited,  négociant  en  poivre  et 
épiceries,  en  général,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 


TOME   VI.  35 


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—  550  — 

de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire.de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  contenant  des  épiceries,  sur  papiers  de 
commerce,  factures,  etc.  Cette  marque  représente  un  cône  dont  la 
pointe  est  percée  de  trous  ;  sur  le  devant,  un  triangle  entourant  une 
tige  de  poivrier,  sous  laquelle  les  inscriptions  «  Patent  Pepperette. 
John  Frederick  &  C  L^.  Registered  trade  mark  5»;  en  dessous,  les 
mots  «  Guaranteed  absolutely  pure.  Pepper  »,  ou  autre  nom.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N°4«98.  —  Le  10  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Lud.  Voigt,  négociant,  à  Hambourg,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Lud.  Voigt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  objets  de  verrerie  et  leurs  emballages,  et  sur  tous 
papiers  et  documents  quelconques.  Cette  marque  représente  diverses 
dénominations  empruntées  à  la  langue  indienne,  idiome  guzerati, 
figurées  en  caractères  latins  et  guzerati,  et  figurant  le  nom  de 
«  Tyabally  »,  ainsi  que  la  classe  des  produits,  le  nom  d'une  ville  et 
les  initiales  TE;  le  tout  entouré  de  deux  cercles,  dans  des  écus- 


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—  551  — 

sons  situés  au  milieu  des  pavillons  tenus  par  des  animaux.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé^  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs. 


N"*  93.  —  Le  11  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Ferdinand  Renard,  négociant  en  bières  et  liqueurs,  domi- 
cilié à  Verviers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
VerviBrs  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 


Laquelle  marque  le  sieur  Ferdinand  Renard  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur.  Cette  marque  repré- 
sente le  monument  Ortmans,  élevéàVerviers;  au-dessus,  se  trouve 
le  mot  «  Elixir  »;  au-dessous,  sur  le  piédestal,  sont  imprimés 
«  Ortmans-Hauzeur  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
12  centimètres  sur  10,  et  dans  des  dimensions  plus  grandes.  Elle 
s'applique  à  plat. 


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-   552  — 

N°  94.  —  Le  1 1  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Ferdinand  Renard,  négociant  en  bières  et  liqueurs,  domi- 
cilié à  Verviers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Ferdinand  Renard  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur.  Cette  marque  repré- 
sente un  nègre  assis,  entouré  de  plantes  du  Congo  et  tenant  un  verre 
en  mains;  au-dessus,  horizontalement,  sont  imprimés  les  mots 
««  Elixir  du  Katanga-Congo  y*\  en  dessous,  horizontalement,  les  mots 
«  Malafou  des  MFoums  du  Katanga.  Déposé  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  8  centimètres  sur  12,  et  dans  des  dimensions 
plus  grandes.  Elle  s'applique  à  plat. 


N°  &63.  —  Le  1 1  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  J.  Kokken  frères,  fabricants,  rue  des  Alouettes, 
39,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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—  558  - 


d'An  vers. et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Kokken  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  bouteilles,  flacons,  fûts,  enveloppes,  en-têtes 
de  lettres,  reçus,  etc.  Cette  marque  représente  une  étiquette  en 
papier  jaunâtre  portant  le  nom  de  l'extrait  «  Family  Bitter  5»;  à 
gauche,  le  cachet  des  bouteilles;  à  droite.de  l'armoirie  américaine 
avec  l'aigle,  décoré  au-dessus  avec  les  étoiles;  en  dessous,  une 
branche  de  laurier  et  banderole  avec  inscription  :  «  E  pluribus 
unum  »;  en-dessous  «  Marque  déposée  »,et  à  gauche  de  l'armoirie, 
la  signature  «  J.  Kokken  frères  ».  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  de  différentes  grandeurs  et  impression  en  noir  sur  papier 
jaunâtre. 


N"*  6IO. —  Le  1 1  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Louis  MuUer,  fabricant  d'armes,  domicilié  place  de  Bron- 
chart,  14,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  cominerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

THE  LITTLE  ENFIELD 

Laquelle  marque  le  sieur  MuUer  préqaalifié  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  armes  et  pièces  d'armes  de  sa  fabrication  ou  mises 
dans  le  commerce  par  lui,  ainsi  que  sur  prospectus,  étiquettes  et  em- 
ballages. Cette  marque  représente  les  mots  «  The  Little  Enfield  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  et  caractères  divers,  à  plat, 
en  creux,  en  relief  ou  incrustée. 


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-^  554  — 

N°  4200.  —  Le  11  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Coverdale  Pohlmann  et  C*®,  Mark  Lane,  5, 
Londres  E.  C.  (Angleterre),  négociants  en  vins,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Coverdale  Pohlmann  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fûts  et  bouteilles  contenant  du  vin  de 
Porto.  Cette  marque  représente  une  étiquette  au  milieu  de  laquelle 
se  trouve  un  écùsson;  en  haut,  les  mots  «  Alto  Douro  »;  en  bas, 
«  Reys  Souza  &  C^.  Oporto  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou' 
en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions dû  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  564i.  —  Le  11  du  moîs  de  mars  1893,  à  3  heures  de  relevée, 
le  sieur  Théophile  Franck,  commerçant,  quai  Van  Dyck,  32,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  4*Anvers 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Théophile  Franck  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  tabacs  vendus  ou  fabriqués  par  lui  (sous  formes 
d'enveloppe).  Cette  marque  se  compose  d'un  sachet  de  forme  trian- 
gulaire en  papier  blanc,  portant  en  couleur  bleue  la  signature 
««  Th.  Franck  »,  en  travers,  en  lettres  anglaises;  à  droite,  vers  le 
haut,  les  mots  «Véritable  Richmond  pour  cigarettes,  fabriqué  par  », 
et  à  gauche,  vers  le  bas,  «  quai  Van  Dyck,  85  »,  en  lettres  impri- 
mées également  en  bleu;  le  sachet  est  aplati  de  manière  à  montrer 
les  inscriptions  sur  le  plat.  La  marque  doit  servir  comme  marque  de 


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fabrique  et  de  commerce  pour  tabac  à  cigarette.  Elle  est  employée 
daus  des  dimensions  variées,  notamment  de  16  à  ^2  centimètres. 


N*"  «83.  —  Le  14  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Evariste  De  Bruyn,  fabricant  de  tabacs,  à  Alost,  se  pré- 
sente au  greflFe  du^  tribunal  de  commerce  d' Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Evariste  De  Bruyn  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets,  sacs,  barils,  etc.,  contenant  les  produits 
de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  une  ancre  autour  de 
laquelle  s  enroule  un  câble;  de  côté,  les  lettres  D.  B.;  en  dessous, 
«  Marque  déposée  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-des- 
sus, sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les  dimensions. 


N''4300.  —  Le  15  du  mois  de  mars  1893,  à   10  heures  du 
matin,  le  sieur  Jean-Georges -Henri-Antoine  Bootz,  distillateur,  à 


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—  556  — 

dô  Bildt  (Hollande),  ayant  ses  bureaux  à  Amsterdam  et  agissant  en 
qualité  de  propriétaire  de  la  marque  H.Bootz,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Bootz  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  bouteilles  contenant  une  liqueur  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  trois  bouteilles  de  forme  carrée  sur  deux  bran- 
ches et  formant  trois  supports.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé  et  autres  de  toutes  grandeurs.  Elle  s'applique 
à  plat. 


N^  4301.  —  Le  15  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Albert  Stobbelaers,  fabricant  de  savons  durs,  rue  de 


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^ 


-  557  - 

Mérode,  162,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Â.  Slobbelaers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  savons  de  toilette.  Cette  marque  représente  le 
portrait  du  curé  Kneipp.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief. 


N**  430S.  —  Le  15  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Albert  Stobbelaers,  fabricant  de  savons  durs,  rue 
de  Mérode,  162,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


MIFS  J 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Stobbelaers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  savons  de  toilette.  Cette  marque  représente  le 
moule  d'un  savon  de  toilette  avec  les  mots  «  Pfarrer  Kneipp  Seife  >• . 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief. 


N^  5«.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer, 
agissant  au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à 
Wychmael  sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zonen, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose 
l'extrait  de  l'acte  constatant  qu'il   est  devenu  propriétaire  de  la 


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-  558  — 


marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  28,  par  P.-G.  Lie- 
kens,  fabricant  de  tabac,  à  Wychmael,  propriétaire  de  la  firme 
J.-W.  Hoefnagels  en  zonen,  le  27  avril  1883,  à  Hasselt,  pour  être 
apposée  sur  tabacs  manufacturés  sous  toutes  formes,  et  notamment 
sur  sacs,  caisses,  paquets  et  tonneaux. 


N^  53.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer, 
agissant  au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à 
Wychmael  sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zonen, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose 
l'extrait  de  Facte  constatant  quil  est  devenu  propriétaire  de  la 
marque  dont  le  dépota  été  effectué  sous  le  n^29»  par  P.-G.  Liekens, 
fabricant  de  tabac,  à  Wychmael,  propriétaire  de  la  firme 
J.-W.  Hoefnagels  en  zonen,  le  27  avril  1883,  à  Hasselt,  pour  être 
apposée  sur  tabacs  manufacturés  sous  toutes  formes^  et  notamment 
sur  sacs,  caisses,  paquets  et  tonneaux. 


N^  54.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer, 
agissant  au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à 
Wychmael  sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zonen,  se 
)résente  au  greffe  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose  l'extrait  de 
'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont 
e  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  30,  par  P.-G.  Liekens,  fabricant  de 
tabac,  à  Wychmael,  propriétaire  de  la  firme  J.-W.  Hoefnagels- 
en  zonen,  le  27  avril  1883,  à  Hasselt,  pour  être  apposée  sur  tabacs 
manufacturés  sous  toutes  formes,  et  notamment  sur  sacs,  caisses, 
paquets  et  tonneaux. 


N**  55.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer, 
agissant  au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à  Wych- 
mael sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zonen»  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose  l'extrait  de  l'acte 
constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^'Sl,  par  P.-G.  Liekens,  fabricant  de 
tabac,  à  Wychmael,  propriétaire  de  la  firme  J.-W.  Hoefnagels  en 
zonen,  le  27  avril  1883,  à  Hasselt,  pour  être  apposée  sur  tabacs 
manufacturés  sous  toutes  formes,  et  notamment  sur  sacs,  caisses, 
paquets  et  tonneaux. 


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—  659  — 

N**  56. —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer,  agis- 
sant au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à  Wych- 
maol  sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zonen,  se  pré- 
sente au  grefie  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose  l'extrait 
de  Tacte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont 
le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n*^  32,  par  P.-G.  Liekens,  fabricant 
de  tabac,  à  Wychmael,  propriétaire  de  la  firme  J.-W.  Hoefnagels 
en  zonen,  le  27  avril  1883,  à  Hasselt,  pour  être  apposée  sur  tabacs 
manufacturés  sous  toutes  formes,  et  notamment  sur  sacs,  caisses, 
paquets  et  tonneaux. 


N"  57.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Joseph  Liekens,  fabricant  de  cigares,  domicilié  à  Peer,  agis- 
sant au  nom  de  la  société  en  commandite  simple  établie  à  Wych- 
mael sous  la  firme  sociale  J.-W.  Hoefnagels  en  zJonen,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  Hasselt  et  y  dépose  l'extrait  de  l'acte 
constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque  dont  le 
dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  49,  par  J.-W,  Hoefnagels  en  zonen, 
fabricants  de  cigares,  à  Wychmael,  le  21  novembre  1890,  à  Hasselt, 
pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares. 


N*"  4303. —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  ayant  son  siège  à  Reims, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de^  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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__^^:%^. 


'l^P?2J. 


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—  560  - 

Laquelle  marque  la  société  L.  Roederer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  renfermant  le  vin  de  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  rectangulaire  de  papier  blanc  sur 
laquelle  se  trouvent,  vers  le  milieu,  les  mots«  Louis  Roederer  »;  en 
dessous,  le  mot«  Reims  >»,  et  au-dessus,  les  mots  «Grand  Vin  sec»; 
le  mot  «  Grand  »  eât  séparé  des  mots  «  Vin  seç  »  par  un  médaillon 
en  écusson  portant  les  lettres  L  et  R,  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'aprplique  à  plat. 


N**  4304.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  ayant  son  siège 
à  Reims,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  L.  Roederer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  le  bouchon  et  le  col  des  bouteilles  contenant  les  vins  de 
Champagne. Cette  marque  représente  une  feuille  d'étain  à  fond  brun 
pailleté  d  or.  Elle  s'applique  à  plat.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N°  4I305.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  ayant  son  siège  à 
Reims,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 


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—  561  — 


et  y  dépose  un  modèle  en   triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


Laquelle  marque  la  société  L.  Roederer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette  marque 
représente  une  bande  et  un  cachet  rond,  le  tout  devant  former  cra- 
vate autour  du  col  des  bouteilles,  de  manière  que  le  cachet  recouvre 
les  deux  extrémités  de  la  bande;  sur  la  bande,  qui  est  de  couleur 
noire  avec  bords  dorés,  se  trouvent  en  lettres  d*or  les  mots  ««  Louis 
Roederer  .1» ;  au-dessous,  les  mots  «  Grand  Vin  sec  »,  ces  derniers 
mots  pouvant  être  remplacés  par  d'autres  désignations  de  qualité  ; 
dans  le  cachet  se  détachent  surfond  noir  les  lettres  d'or  Let  R  entre- 
lacées et  en  bordure  les  mots  «  Reims.  Louis  Roederer  ?»;  sur  une 
sorte  de  ruban,  au  bas  du  cachet,  on  lit  les  mots  ^  Grand  Vin  sec  », 
ou  toute  autre  désignation  de  qualité. 


N°  4906.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  ayant  son  siège  à 
Reims,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  société  L.  Roederer  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  la  fermeture  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne. 
Cette  marque  représente  un  mode  de  fermeture  consistant  en  un 
muselet  à  quatre  branches;   la  plaque  de  métal  incrustée  dans  le 


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—  562  - 


bouchon  au-dessous  du  muselet,  porte  la  désignation  ^  L.  Roa- 
derer  »,  suivie  d'une  étoile  à  cinq  branches   disposée  en  cercle 


autour  d'un  trou  foré  en  creux  ;  le  muselet  se  trouve  fixé  et  fermé 
autour  du  col  de  la  bouteille  par  une  médaille  en  plomb  de  forme 
ronde  portant  le  chifire  L  R  entrelacé  et  entouré  d'un  cercle  de 
pointes  en  saillie.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N^  4307.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  ayant  son  siège  à  Reims, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après: 


Laquelle  marque  la  société  L.  Roederer  déclare  adopter  pour 
âtre  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette  marque 


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-  563  — 

représente  une  bande  et  un  cachet  rond,  le  tout  devant  former 
cravate  autour  du  col  des  bouteilles,  de  manière  que  le  cachet  re- 
couvre les  deux  extrémités  de  la  bande;  sur  la  bande  qui  est  de 
couleur  blanche  avec  bords  dorés,  se  trouvent  en  lettres  d  or  les 
mots  «  Louis  Roederer  >»;  au-dessous,  les  mots  «Carte  blanche  »,  ces 
derniers  mots  peuvent  être  remplacés  par  une  autre  désignation  de 
qualité;  dans  le  cachet  se  détachent  au  milieu  et  sur  fond  blanc  les 
lettres  L  et  R  entrelacées  et  sur  la  bordure  noire  circulaire  les  mots 
«  Reims.  Louis  Roederer  »  en  lettres  blanches;  sur  le  ruban  qui 
termine  le  cachet,  on  lit  les  mots  *-  Carte  blanche  »,  ou  toute  autre 
désignation  de  qualité.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


N®  565.  —  Le  17  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  J.  Janssens,  négociant,  rue  Brant,  69,  à  Anvers,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Janssens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  sachets,  paquets, en-tôtes  de  lettres,  étiquettes, etc., etc. 
Cette  marque  représente  une  étoile  avec  huit  rayons  et  portant  au 
centre,  dans  un  cercle,  les  mots  «  Antwerpsche  koffijbranderij, 
Brantstraat,  69,  Antwerpen  »,  ainsi  que  les  initiales  J.  V.  entre- 
lacées. Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  ou  moins 
grandes. 


N**  566. —  Le  18  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  F.-X.  deBeukelaer,  distillateur.  Courte  rue  de  THôpital, 
24,   à   Anvers,   se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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-  564 


d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


/CaiU  liqoanr  distillée  «zclttaiTanMiit  do  yigéUux  SAnitairM  et  hjrlé^ 
V^qut  oocnpt  U  première  place  parmi  le»  boiasona  pwttcxioanét»^ 


Laquelle  marque  F.-X.  de  Beukelaer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  en  gobeleterie  blanche,  forme  octogone. 
Cette  marque  représente  un  carré,  dans  lequel  se  trouvent  en  haut 
les  mots  «  Elixir  d'Anvers  »;  en  dessous,  les  armes  de  la  ville 
d'Anvers  »,  entourées  de  médailles  attachées  à  une  branche  d'oli- 
vier; en  travers  de  l'étiquette,  le  nom  du  déposant  «  F.X.  de  Beuke- 
laer, distillateur  de  liqueurs»,  etc.;  le  texte  comme  dans  l'étiquette. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  différentes  et  imprimée  à 
plat  en  couleurs  variées. 


N^  5H7.  —  Le  18  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  F.-X.  de  Beukelaer,  distillateur,  Courte  rue  de  l'Hôpital, 
24,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  F.-X.  de  Beukelaer  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  litre,  verre  demi-blanc.  Cette 
marque  représente  le  mot  ««  Gloria  »;  au-dessus,  les  armes  de  la 
Belgique  dans  un  soleil  levant  et  les  mots  «  Lastvrije  Drank  »;  en 
dessous,  le  nom  du  déposant.  <«  F.-X.  de  Beukelaer.  Antwerpen  », 
les   mots  «   Wettig  neérgelegd  ».    Elle   est  employée  dans  les 


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v^V:^ 


-  565  — 

dimensions  de  diverses  grandeurs  et  imprimée  à  plat  en  couleurs 
variées. 


N^  5«8. — Le  18  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  F.-X.  de  Beukelaer,  distillateur,  Courte  rue  de  l'Hôpital, 
24,    à  Anvers,  se  présente  au   greffe  du  tribunal  de  commerce 


1      "^ 


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TOME  VI. 


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—  566  — 

d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  E.-X.  de  Beukelaer  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  spéciales,  verre  foncé.  Cette 
marque  représente  un  rectangle  aux  coins  arrondis,  dans  lequel  se 
trouvent  en  haut  les  mots  «  Rhum  Dariste.  Production  de  Thabi- 
tation-sucrerie  au  Carbet- Martinique  •>;  au  milieu,  le  nom  de 
«  G.  Dariste  w,  dans  une  banderole;  en  dessous,  des  médailles  avec 
une  branche  d  olivier  et  leg  mots  ««  Propriétaire  au  Carbet-Marti- 
nique  5»,etc.,etc.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses 
grandeurs  et  imprimée  à  plat  en  couleurs  variées. 


N^4a08.  —  Le  18  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  The  Nimrod  Cycle  C*,  établie  à  Bristol  (Angle- 
terre), se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bicyclettes  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente le  mot  «  Nimrod  »  entouré  d'un  cercle  ou  tout  autre  orne- 
ment, parce  que  c'est  le  nom  «  Nimrod  »  que  la  société  désire 
garder  comme  sa  propriété  exclusive.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N"*  »&.  —  Le  18  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Félicien  Remion,  négociant,  domicilié  à  Verviers,  agissant 
pour  et  au  nom  de  la  firme  Remion  frères,  à  Verviers,  dont  il  a  la 
signature  sociale,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Verviers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Félicien  Remion  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  fil  à  coudre  en  particulier  et  en  général  sur  arti- 


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—  567 


cle$  quelconques  de  leur  commerce  de  denrées  coloniales  ou  mer- 
cerie. Cette  marque  représente  le  nom  de  Tarticle  suivi  des  mots 


«  de  la  Comète  »,  en  caractères  ondulés  traversés  par  les  rayons 
d'une  comète  située  à  Fangle  gauche  supérieur.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  diverses,  suivant  les  articles  sur  lesquels  elle 
est  apposée.  Elle  sapplique  à  plat. 


N^  43O0.  —  Le  20  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  George  Taylor  Feelford,  fabricant  de  pilules,  à 
Brockville,  Ont  ,  Canada;  Schenectady,  New-York  (Etats-Unis), 
et  46,  Holborn  Viaduct,  Londres,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


blWILLIAMS' 


w^j!f*j^yiiga 


Laquelle  marque  le  sieur  George  Taylor  Feelford  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boites,  paquets, flacons,  emballages,  etc., 
renfermant  des  pilules.  Cette  marque  représente  un  cadre  subdivisé 
en  trois  parties:  dans  celle  du  haut,  les  mots  «  D'' Williams  PinkPills 
for  Pale  People  medicineC*»»;  dans  la  seconde  partie,  «  Great  Blood 
Builder  &  Nerve  Tonic,  cures  anémia  ail  nervous  discases  »,  etc.; 
dans  la  troisième  partie,  «The  D"" Williams, Medicine  C**, Brockville, 
Ont.  Canada;  Schenectady,  New- York,  U.  S.  A.,  and  46,  Holborn 
Viaduct,  Londres  » .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


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568  — 


N**  611. —  Le  21  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  E.  Thys  frère  et  sœur,  industriels,  domiciliés  à  Tilff,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Thys  préqualitié  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  paquets  de  chocolat,  fabriqués  et  mis  en  vente  par 
eux,  ainsi  que  sur  prospectus  et  factures.  Cette  marque  représente 
les  mots  «  Chocolat  de  FOurthe».  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle, 
en  diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  s  imprime  pour  former  éti- 
quettes. 


N**  4310.  —  Le  21  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Léonard  Wilbert,  négociant  distillateur,  demeurant  à 
Marcinelle,  mais  domicilié  à  Bruai  (Nord,  France)  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Léonard  Wilbert  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  enusagepoursoncommercedeliqueurs. 
Cette  marque  représente  Napoléon  V^  avec  les  mots  «  Bitter  Napo- 
léon. Bitter  Patrie  de  France  »,  et  autres  inscriptions.  Elle  sap- 


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^■K^ 


—  569  — 


plique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N''431t.  —  Le  21  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Henkel  etC*®,  négociants,  à  Dusseldorf,  se  présen- 
tent au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Henkel  et  O^  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  le  sel  de  soude  à  blanchir. Cette  marque  représente 
le  lion  de  Perse  entouré  de  rayons.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  «84.  —  Le  23  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Vanden  Bossche  et  Dé  Bodt,  fabricants,  à  Ninove, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépo- 
sent un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Vanden  Bossche  et  De  Bodt  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  bobines,  pelotes,  paquets,  con- 
tenant les  produits  de  leur  fabrication.  Cette  marque  représente  en 
une  lithographie  un  bicycle  au  centre  d'un  cercle  portant  les  mots 
«  Sewing  Glace  Patent  Thread  »;  au  bas,  le  numéro  120.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier 
les  couleurs,  dimensions  et  numéros. 


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—  570 


N**  569.—  Le  24  du  mois  de  mars  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Constant  Springael,  photographe,  marché  Saint- Jacques, 
75,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


D 


Laquelle  marque  le  sieur  Constant  Springael  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  cartes  pour  la  photographie  proprement 
dite,  ainsi  que  pour  la  photographie  coloriée,  au  charbon,  sur 
Eastman  et  sur  tous  autres  procédés  se  rattachant  à  la  photogra- 
phie. Cette  marque  représente  le  mot  «  Photographie  »  sur  un  fond 
représentant  un  soleil,  le  mot  «  Helios  9»  au  centre  et  au-dessous 
de  celui-ci,  à  droite,  l'adresse  de  la  maison  «  Marché  S*  Jacques, 
75,  Anvers  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  toutes 
grandeurs  selon  les  dimensions  des  cartes. 


N°  570.—  Le  24  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  R.  Lorbeer,  négociant,    Klapdorp,  59,  à  Anvers,  se  pré- 


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-  571  — 


sente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


un 


Fabriqué,  (faprês  In  procèdes  les  plus  noifveaux.dans  la 
RÉPUBLIQUE  ARGENTINE 

DÉPÔT  pÉNÉRAL  PrUXELLES 


Laquelle  marque  le  sieur  R.  Lorbeer  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  enveloppes,  étiquettes,  capsules  servant  à  rem- 
ballage des  pots,  flacons  et  (ou)  autres  récipients  renfermant  de 
l'extrait,  bouillon  et  conserves  de  viande,  de  môme  que  sur  les  im- 
primés, affiches,  pancartes,  et  généralement  tous  objets  de  publicité 
pour  la  dite  marque.  Cette  marque  représente,  dans  un  rectangle, 
deux  bœufs  dans  une  prairie  s'étant  engagés  aux  cornes;  le  texte 
comme  sur  l'étiquette;  sur  les  étiquettes,  les  mots  <*  Dépôt  général, 
Bruxelles  »  peuvent  être  remplacés  par  la  firme  avec  domicile, 
tenant  en  vente  les  articles  avec  la  marque  ci-dessus.  La  bande  de 
fermeture  des  pots  porte,  en  outre,  le  texte  suivant  :  «  Analysé  en 
Europe  par  les  sommités  de  chimie.  Reconnu  le  meilleur  sous  tous 
les  rapports  »;  à  droite,  la  griffe  «  La  Plata  »,  tandis  que  les  cap- 
sules portent,  au-dessus  de  la  marque,  les  mots  «  Extractum  carnis 
superior  »,  et  en  dessous,  les  mots  <*  La  Plata  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et  couleurs  variées, 
en  plat  et  en  relief. 


N**  ma.  —  Le  24  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Adolphe  Otlet,  industriel,  domicilié  à  Fontaine-l'Evêque, 
agissant  pour  et  au  nom  des  sieurs  Otlet  frères,  industriels,  domi- 
ciliés au  dit  lieu,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Adolphe  Otlet,  pour  la  firme  Otlet 
frères,  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  les  caisses,  barils  et 
paquets  contenant  les  produits    de  leur  industrie,  sur  ceux-ci  au 


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,y  Google 


572  - 


besoin,  et  sur  réclames,  factures,  papiers,  etc.,  etc.  Cette  marque 
représente  un  triangle   et  les  lettres  0  F  ;  le  tout  tel  qu'il  figure 


I 


ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus 
grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  façons  et  en  toutes  couleurs,  au 
gré  des  sieurs  Otlet  frères. 


N**  4312. — Le  24  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs.  Charles  KuUmann  et  C^"*,  fabricaûts  de  corsets,  rue  de 
TAscension,  34,  à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

CTf       rd        MARQUE        .><^^jrK^z»^    p  \[ 
.A-    ^      DÉPOSÉE     '^i»^'^^    U.lV, 

BHyXELLES 

Laquelle  marque  les  sieurs  Charles  KuUmann  et  Q^  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  corsets,  ainsi  que  sur  tous  les 
emballages,  cartons,  étiquettes,  etc.  Cette  marque  représente  une 
flèche  aux  extrémités  de  laquelle  se  trouvent  les  initiales  C.  K.  ; 
au-dessus,  l'inscription  «  Manufacture  de  corsets  belges.  Marque  »»; 
en  dessous,  «  Déposée.  Bruxelles  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N""  1«3. —  Le  24  du  mois  de  mars  1893,  à  12  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Flament,  fabricant  de  tabacs,  à  Flobecq,  se  présente 


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-  573  - 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Flament  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes  et  paquets  contenant  les  produits  sortant  de 
son  usine.  Cette  marque  représente  le  portrait  du  prince  Albert,  et 
au-dessus,  dans  un  encadrement  de  fantaisie,  un  écusson  avec  les 
mots  «  Prince  héritier  présomptif  de  Belgique  ».  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  différentes  et  est  imprimée  en  noir. 


N''4313.  —Le  25  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  anonyme  des  Amidonnerie  et  Glucoserie  d'Hau- 
bourdin  (France)  (établissements  Verley  frères),  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  lin  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  contenant  de  Tamidon.  Cette  marque 
représente  un  médaillon,  au  milieu  duquel  se  trouvent  une  étoile  et 
une  ancre  entrelacées,  et  de  chaque  côté  du  médaillon,  les  deux  let- 


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-  574  — 


très  V.  F.  ;  au-dessus,  «  Amidon  superflu  »;  au-dessous,  «  Garanli 
pur  «.   Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 


^0^m 


àS^^ll^ 


m^M. 


plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  4314. —  Le25  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  des  Amidonnerie  et  Glucoserie  d'Haubourdin 
(France)  (établissements  Verley  frères),  se  présente  au  greffe  du 


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—  576  — 

tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci -dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  tous  emballages  contenant  de  l'amidon.  Cette  marque  repré- 
sente les  armes  de  Paris,  avec  un  écusson  au  milieu  duquel  se  trou- 
vent une  étoile  et  une  ancre  entrelacées;  en  tôte,  «  Amidon nerie 
française  ^;  plus  bas,  «  Amidon  de  Paris.  Garanti  pur  ?».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4315. — Le  25  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  Amidonnerie  et  Glucoserie  d'Haubourdîn 
(France)  (établissements  Verley  frères),  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


w — 


V 


fv^ 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  caisses  et  tous  emballages  contenant  de  lamidon. 
Cette  marque  représente  une  étoile  et  une  ancre  entrelacées  de 
chaque  côté   desquelles  se  trouvent  les  lettres  V.  F.;  au-dessus, 


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-  576  - 


«  Amidon  superfin  »;  au-dessous,  «  Garanti  pur  u.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


•  N**  571.  —  Le  25  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Ch.  Verbist  et  C®,  fabricants  de  conserves,  Kattenberg, 
78,  à  Borgerhout  lez-Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ch.  Verbist  et  C*®  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  boîtes  et  pots  à  confitures,  sur  le  papier  en- 
tourant les  dites  boîtes  ou  pots  et  sur  les  caisses  d  emballages.  Cette 
marque  représente  un  bouquet  de  fruits  en  diverses  couleurs;  en 
haut,  dans  le  coin  gauche,  une  oriflamme  avec  la  désignation  de  la 
confiture  en  français;  même  oriflamme,  en  bas,  à  droite,  avec  la 
désignation  de  la  confiture  en  anglais;  sous  loriflamme  de  gauche, 
un  carreau  rose  avec  lion  belge  en  bleu,  au  milieu,  avec  les  mots 
«  Fruit  preserving  C* .  Anglo  Belge.  Trade  mark.  Antwerp  ».  Elle 
est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  le  cliché. 


N**  431  A. — Le  27  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Jean-Baptiste  Hersenbergh-Waterkeyn,  fabricant  de  tabacs 
et  de  cigares,  rue  de  Laeken,  108,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.-B.  Hersenbergh  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  articles  et  documents  ayant  rapport  à 
son  commerce  des  tabacs,  cigarettes  et  cigares.  Cette  marque  repré- 


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.X 


—  577  — 


sente  deux  médaillons  dont  Tun  porte  une  clef  et  une  plume  nouées 
par  un  ruban  portant  les  mots  <*  Expérience  et  Prudence  »»,  et  une 


tête  de  chat,  avec  la  devise  :  «  Plus  être  que  paraître  »,  et  lautre  la 
tête  de  Jean  Nicot,  avec  la  devise  :  «  Bien  faire  et  laisser  dire  >»,  et 
une  banderole  avec  inscription.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  appli- 
que à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 


N«  431».  —  Le  27  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  30  mi- 
nutes du  matin,  le  sieur  Charles  Zunz,  négociant,  rue  Grétry,  29,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greftedu  tribunal  decommercedeBruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  578  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Zunz  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  sacs,  caisses  et  tout  récipient  renfermant  le  Port- 
land  ciment,  sur  les  factures,  imprimés,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente un  octogone;  dans  un  cercle  tracé  à  son  pourtour,  dans  le  haut, 
les  mots  «  Portland  cément  »;  en  bas,  les  lettres  W.  T.  B.;  ces 
inscriptions  sont  séparées  par  le  mot«  Brand  »  ;  au  centre, «  Manufac- 
tured  for  Walter  T.  Bradley.  Philadelphia.  Pa.  XJ.  S.  A.  Works 
&  Mills.  Brussels  &  Tournai.  Belgium  ».  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
sapplique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs, 
sous  réserve  pour  le  déposant  de  remplacer  la  firme  Walter 
T.  Bradley  par  toute  autre  et  aussi  les  initiales  W.  T.  B. 


N**  4318.  —  Le  28  du  mois  de  mars  |893,  à  9  heures  du 
matin,  la  dame  Marie  Delestrain,  fabricante  de  machines  à  carder, 
rue  Ulens,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  Marie  Delestrain  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  la  machine  à  carder  de  sa  fabrication,  sur  les 
boîtes,  prospectus,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un 
hérissondans  un  médaillon;  dans  l'intérieur  du  cercle  formant  cadre 
de  ce  médaillon  se  trouve  «  L'Hérisson.  Cardes  supérieures  »;  au- 
dessus  du  médaillon,  le  mot  «  Bruxelles  »;  en  dessous,  «  Marque 
déposée  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en 
creux  et  en  toutes  couleurs. 


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-   579  - 


No"431». —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  William  Prym,  fabricant,  à  Stolberg  (Prusse  rhénane),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  William  Prym  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  objets  métalliques,  ainsi  que  sur  tous  embal- 
lages (agrafes  et  œillets).  Cette  marque  représente  une  agrafe  accro- 
chée dans  un  œillet;  au-dessus,  il  y  a  «  Agrafes  baleine  »,  et  en 
dessous,  «<  &  à  ressort  brevetées  »;  sur  le  côté  gauche,  «  Marque 
déposée  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4S!tO.— Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®,  manufacturiers,  rue  Saint-Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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—  580  — 

Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  là  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Wiarmé,  Frings  et  C*^  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous 
genres,  en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente 
la  dénomination  «  Au  Pique  y>,  indépendamment  de  toutes  formes 
distinctives,  et  la  représentation  d'un  pique;  ces  éléments  ou  signes 
sont  employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N''48«l.—  Le 28  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®,  manufacturiers,  rue  Saint-Denis» 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
ci-après  : 


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Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 


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^" 


^  581  — 

mination  «  Au  Tailleur  ?»,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 
tives,  et  la  représentation  d*un  tailleur  cousant;  les  éléments  ou 
signes  sont  employés  ensemble  et  isolément.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4a««.— Le  28  du  mois  de  mars  1893,à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C®,  manufacturiers,  me  Saint- Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres,  en 
pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  dénomi- 
nation «  A  la  Fileuse  »,  indépendamment  de  toutes  formes  distiiic- 
tives  et  la  représentation  d  une  fileuse  ;  ces  éléments  ou  signes  sont 
employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s  applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  43SrS.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11   heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C^,  manufacturiers,  rue  Saint- 

TOMC  \l  37 


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—  582  — 


Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  grej9te  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Coto^^^A^rafe 


3 


Fils     Lj  Supérieur 


«0 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  G^  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  A  TAgrafe  ^ ,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 
tives  et  la  représentation  d*une  agrafe  ;  ces  éléments  sont  employés 
ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en'  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N^  43S4.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  les  lettres 
L.  V.,  et  la  dénomination  ^  Fil  parisien  n,  indépendamment  de 


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—  583  — 


toutes  formes  disUnctives;  ces  éléments  sont  employés  isolément 
ou  ensemble.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est 


employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N""  4SS5.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 


."       S     <8 


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—  584  — 

matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  O®,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C®  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines. Cette  marque  représente  la  dénomi- 
nation «  A  la  Clef  »,  indépendamment  de  toutes  formes  distinctives, 
et  la  représentation  d'une  clef;  les  éléments  ou  signes  sont  employés 
ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  çt  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  em[)loyée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N''43S6.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé, Frings  et  C*®,rue  Saint-Denis,  106,  à  Paris, 
se  présentent  au  grej9fe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C®  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous 
genres,  en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente 
un  panache;  il  est  employé  isolément  ou  accompagné  d'autres  signes. 
Elle  s'applique  cà  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4397.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C'%  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  gretfe  du  tribunal  de  com- 


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-  585    - 


merce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  Cordonnet  parisien  >»,  indépendamment  de  toutes  formes 
distinct! ves,  et  les  lettres  L.  V.;  les  éléments  ou  signes  sont  em- 
ployés ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^  43«8.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  0\  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  une 
plume  et  la  dénomination  «  A  la  Plume  d'or  »,  indépendamment  de 
toutes  formes  distinctives  ;  les  éléments  ou  signes  sont  employés 
isolément  ou  ensemble.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


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—  586  — 

Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N""  43S9.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C^,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  corn- 

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—  587  — 

merce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  G*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous 
genres,  en  pelotes,  éche veaux  et  bobines. Cette  marque  représente  la 
dénomination  <<  Au  Marteau  99 ,  indépendamment  de  toutes  formes  dis- 
tinctives,  et  la  représentation  d'un  marteau;  ces  éléments  ou  signes 
sont  employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4330. — Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  1  i  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C®,  manufacturiers,  rue  Saint-Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  grelïe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  O*  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  en  tous  ;^enres,  en 
pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représeùte- la  dénomi- 
nation «  Au  Couteau  y> ,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 


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—  588  ^ 


tives,  et  la  représentation  d*un  couteau  ;  ces  éléments  ou  signes  sont 
employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  gritndes  ou  plus. petites. 


N**  433I4  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


MARQUE 
onlVance 


DEPOSEE 

PARIS 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  dénomina- 
tion «  A  la  Clé  »,  indépendamment  de  toutes  formes  disti^ctives  et 
la  représentation  d'une  clé  ;  les  éléments  ou  signes  sont  employés 
ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  cQi^leurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


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—  589  — 

N^  48»«.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frlngs  et  C^^  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  A  la  Comète  »> ,  indépendamment  de  toutes  formes  dis- 
tinctives  et  la  représentation  d'une  comète;  ces  éléments  ou  signes 
sont  employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s  applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4333.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  etC**,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®  déclarept  adop- 


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—  590  — 


ter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  àcoudre  en  tous  genres,  en 
pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  dénomi- 


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nation  «  Au  Dahlia  »,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 
tives  et  la  représentation  d'un  dahlia;  ces  éléments  ou  signes 
peuvent  s'employer  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat 
et  en  toutes  couleurs.  Elle  'est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  4834.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci- après  : 


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—  591  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Vîarmé,  Frings  et  C**,  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous 
genres,  en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente 
la  dénomination  «  Â  la  Pomme  ",  indépendamment  de  toutes 
formes  distinctives,  et  la  représentation  d*une  pomme;  ces  éléments 
ou  signes  sont  employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du   modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  4335.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**,  manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  Câblé  américain  ^ ,  indépendamment  de  toutes  formes 
distinctives,  et  les  initiales  AD  ;  ces  signes  sont  employés  ensemble 


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—  592  — 

OU  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


.  N""  4336.  —  Le  28  du  mois  de  n^ars  1893,  à  1 1  heures  du 
matin,  lessieurs  Wiarmé,  Frings  et O®, manufacturiers,  rue  Saint- 
Denis,  106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  eu  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


POUR 

ALACOIÈTE 


PARIS   l 


OUAUTÉ  SUPdUEUIU: 


I*  MARQUE  oé posée 


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PARIS 
BLANC 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*^  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres»  en 
pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  dénomi- 
nation «  A  la  Comète  >»,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 
tives,- et  la  représentation  d*une  comète;  les  éléments  ou  signes  sont 
employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4339.  — Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**,  manufacturiers,  rue  Saint-Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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—  593  — 


Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en   triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs Viarmé,  Fringset  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  âls  de  coton  à  coudre  en  tous  genres,  en 
pelotes,  éche veaux  et  bobiues.  Cette  marque  représente  la  dénomi- 
nation <<  A  la  Fourchette  »>,  indépendamment  de  toutes  formes 
distinctives,  et  la  représentation  d'une  fourchette  ;  ces  signes  ou 
éléments  sont  employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**4388.— Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*"*,  manufacturiers,  rue  Saint-Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  grelTe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


oNvia 


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-  594  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres,  en 
pelotes,  éoheveaux  ou  bobines.  Cette  marque  représente  la  dénomi- 
nation <<  A  la  Brosse  ^,  indépendamment  de  toutes  formes  distinc- 
tives,  et  la  représentation  d*une  brosse  ;  ces  signes  ou  éléments  sont 
employés  ensemble  ou  isolément.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4339.—  Le  28  du  mois  de  mars  1893, à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*%  manufacturiers,  rue  Saint-Denis, 
106,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Viarmé,  Frings  et  C*®  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  fils  de  coton  à  coudre  en  tous  genres, 
en  pelotes,  écheveaux  et  bobines.  Cette  marque  représente  la  déno- 
mination «  Au  Verre  y» ,  indépendamment  de  toutes  formes  distinctes, 
et  la  représentation  d*un  verre;  ces  éléments  ou  signes  sont  employés 


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-  595  — 

ensemble  ou  isolément.  Elle  s*applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N^  4840. —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Auguste  Sicre,  pharmacien,  quai  de  Gesvres,  8,  à  Paris, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Sicre  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  le  bout  des  boîtes  renfermant  du  thé  purgatif.  Cette 
marque  représente  un  centaure  entouré  des  mots  «  Marque  de 
fabrique  déposée  selon  la  loi  y>.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4341 . — Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Alfred  RufiBn,  négociant,  rue  Téhéran,  14,  à  Paris,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

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—  596  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Ruffia  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  produit  antiseptique  contre  la  fermentation  du  vin. 
Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Abrastol  9»,  indépendam- 
ment de  toutes  formes  distlnctives,  et  un  dauphin  portant  sur  son 
dos  un  amour  armé  d*un  trident.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  484».  — Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Alfred  Ruffin,  négociant,  rue  Téhéran,  14,  à  Paris,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  :. 


ASAPROL 

Laquelle  marque  le  sieur  Alfred  Ruffin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  pharmaceutiques,  chimiques  et  de  parfu- 
merie. Cette  marque  représente  la  dénomination  <<  Asaprol  ",  indé- 
pendamment de  toutes  formes  distinct!  ves,  et  un  dauphin  portant  sur 
son  dos  un  amour  armé  d*un  trident.  Elle  s*appliqae  à  plat  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  6I«.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Maurice  Pirolte,  négociant  en  vins,  domicilié  place 
Delcour,  21,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 


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-  597  — 


merce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  M.  Pirotte  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles  de  liqueur  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  le  panorama  de  la  ville  d*Ems;  au-dessous,  deux  bande- 
roles portant  les  mots  **  Elixir  du  Rhin  r>.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  est  employée  en  diverses  couleurs  et 
pour  former  étiquettes. 


N**  31.  —  Le  28  du  mois  de  mars  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Paul  Bouquié,  administrateur-gérant  de  la  Société 
anonyme  de  Ronet,  domicilié  à  Saint-Servais,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Namur  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TOME  VI.  3a 


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-  598  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Bouquié  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  tonneaux,  imprimés  quelconques  et  objets  fabriqués. 
Cette  marque  représente  un  tonneau  entouré  des  mots  «  Société 
anonyme  de  Ronet.  N^  d'ordre.  Tare.  K**.  Breveté  ».  Cette  marque 
s* emploie  en  relief  sur  les  tonneaux  et  objets  fabriqués.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  dans  des 
dimensions  plus  grandes  et  plus  petites. 


N""  16S.  —  Le  30  du  mois  de  mars  1893,  à  1 1  heures  du 
matin,  le  sieur  Emile  Georges,  maître  de  verreries,  domicilié  à 
Lodelinsart,  agissant  comme  directeur  de  la  société  en  nom  collec- 
tif «  Georges  frères  »,  dont  le  siège  est  au  dit  Lodelinsart,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Georges,  pour  la  dite  société, 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  verres  à  vitres, 
sur  des  factures,  etc.,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  une 
abeille;  au-dessus,  la  mention  «  Marque  de  fabrique  déposée  »,  et 
au-dessous,  les  lettres  E  G  F.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  façons  et 
en  toutes  couleurs,  au  gré  de  la  société  susdite. 


N"  84.  —  Le  30  du  mois  de  mars  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Gustave  Amsens,  fabricant  de  cigares,  demeurant  à 
Turnhout,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turn- 
hout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Gustave  Amsens  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette  marque  représente  le 
prince  Albert  en  tenue  de  lieutenant  des  grenadiers,  en  impression 
chromolithographique,  avec  les  armes  de  la  Belgique,  portant  le 
nom  du  cigare  <<  Notre  Royal  Lieutenants.  Elle  est  employée  dans 


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les  dimensioDs  du  modèle  déposé,  ou  plus  grandes  et  en  couleurs 
variées  ou  en  noir. 


-j. yy 


N^  4S43.  —  Le  V'  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  Paul  Schulze  &  C®,  société  en  responsabilité  limitée, 
ayant  son  siège  à  Manchester,  Greenwood  street,  19,  se  présentent 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  l'ex- 
trait de  l'acte  constatant  qu'ils  sont  devenus  propriétaires  de  la 
marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n**  22  par  le  sieur  Paul 
Schulze,  négociant,  à  Manchester,  le  22  novembre  1879,  à 
Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  cotons,  laines,  soie,  etc., 
filés  simples  ou  retors. 


N**  4344.  —  Le  P'  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Gustave  Mellin,  fabricant  de  produits  alimentaires  pour 
enfants  et  malades,  à  Malboro-Works-Peckham,  Londres,  se  pré- 


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-    600  - 


sente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieurGustaveMellin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles,  emballages,  etc.,  renfermant  les  produits 
alimentaires  pour  enfants  et  malades.  Cette  marque  représente  uq 
nid  reposant  sur  une  branche  portant  l'inscription  «  Ora  et  Labora  »  ; 
dans  ce  nid  on  voit  trois  oiselets  ouvrant  leur  bec  vers  un  oiseau 
leur  apportant  leur  nourriture.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4845.  — Le  l^'^du  mois  d'avril  1893,  à  12  heures  du  matin, 
la  société  Samuel  Kirk  and  sons,  teinturiers,  à  Leeds  (Angleterre), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Samuel  Kirk  and  sons  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  vêtements  et  étoffes  en  laine  Worsled, 
draps  italiens,  mohair,  alpaga,  etc.,  ainsi  que  sur  les  emballages, 
factures,  etc.  Cette  marque  représente  deux  têtes  de  daim  surmon- 
tant une  paire  de  ciseaux  de  tailleur.  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  dn  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  601  — 

N<^  4S46.  —  Le  4  du  mois  d'avril  1893,  à  8  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Servranckx  et  son  épouse  Louise  Devalkeneer,  négo- 
ciants, place  du  Jeu  de  Balle,  impasse  de  la  Vendange,  5,  à  Bruxelles, 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

FILLE  LAINE  ZÉPHIR 


Laquelle  marque  les  époux  Servanckx -Devalkeneer  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  tous  articles  d'épiceries,  pâtisserie  et  merce- 
ries. Cette  marque  représente  l'inscription  «  Fille  Laine  Zéphir  »,  et 
au-dessous  une  branche  de  fleurs.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elleest  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  »5.  —  Le  4  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  dame  veuve  Joséphine  Dufour-Dessauer,  domiciliée  à  Turnhout, 
pour  et  au  nom  de  sa  firme  Brepols  et  Dierckx  zoon,  fabricants  de 
cartes  à  jouer,  etc.,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  J.    Dufour-Dessauer  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous   les   produits  de  sa  fabri- 


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—  602  — 

tion  de  cartes  à  jouer,  enveloppes,  etc.  Cette  marque  représente 
le  portrait  de  la  reine  des  Pays-Bas  dans  un  médaillon  surmonté 
d*une  couronne  et  supporté  par  deux  lions  au-dessus  de  trois  étoiles 
et  des  mots  «  Trade  mark  r*  dans  une  banderole;  le  tout  dans  un 
encadrement  rectangulaire.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  et  autres.  Elle  s*imprime  en  bleu  pu  en  couleur  quel- 
conque. 


N"*  86.  —  Le  4  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  dame  veuve  Joséphine  Dufour-Dessauer,  domiciliée  à  Turnhout, 
pour  et  au  nom  de  sa  firme  Brepols  et  Dierckx  zoon,  fabricants  de 
cartes  à  jouer,  etc. ,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  J.  Dufour-Dessauer  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  de  sa  fabrication  de 
cartes  à  jouer,  enveloppes,  etc.  Cette  marque  représente  un  cerf 
courant,  surmonté  d'un  monogramme  (trois  lettres  entrelacées),  et 
des  mots  ««  Trade  mark  »».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  et  autres.  Elle  s'imprime  en  bleu  ou  en  couleur  quel- 
conque. 


N**  8».  —  Le  4  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin,  la 
dame  veuve  Joséphine  Dufour-Dessauer,  domiciliée  à  Turnhout, 
pour  et  au  nom  de  sa  firme  Brepols  et  Dierckx  zoon,  fabricants  de 
cartes  à  jouer,  etc. ,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Turnhout  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci- après  : 

TRADÊ 

I 

MARK 


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-  603  — 

Laquelle  marque  la  dame  veuve  J.  Dufour-Dessauer  déclare 
adopter  pour  ôtre  apposée  sur  tous  les  produits  de  sa  fabrication 
de  cartes  à  jouer,  enveloppes,  etc.  Cette  marque  représente  un 
timbre-poste  au  portrait  de  la  reine  des  Pays-Bas,  portant  en  tête 
le  mot  «  Slamat  ",  et  en  bas,  celui  de  «  Oentoeng  »;  une  double 
circonférence  contenant  l'inscription  «  G.  Hoppenstedt. Batavia  », 
avec  les  lettres  T  T  S  au  milieu  recouvre  une  partie  du  timbre  ;  à 
côté  se  trouvent  les  mots  «  Trade  mark  y>.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  et  autres.  Elle  s'imprime  en  bleu  ou  en 
couleur  quelconque. 


N**  4349.  —  Le  5  du  mois  d'avril  1893 ,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Camille  Jonas,  pharmacien,  rue  des  Bouchers,  38,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


LE  MEILLEUR  DES  SELS  OE  FEA 


ELIXIR  DE 


PKPTONATK  DK  FKR 


ou  PBR  ASSlMIl^ABl^B 


Scmillc 


tJUNAS 


X 


8«MMMor<te  EAUOT  pire 
LeineiUMF  DIGESTIF 

e, 

bUité  eu.  ttr. 

_  Terre  à  liqueur  ou  une  cuillerée 

aoupe  immédiatement  après  chaque  repas. 

Prixduflaoon  SfiOfrs. 


ijerée    À 

y 


Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Jonas  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  produits  pharmaceutiques. Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  rectangulaire  aux  coins  coupés,  contenant,  entre 
autres  inscriptions,  les  mots  «  Le  meilleur  des  sels  de  fer.  Elixir  de 
peptonatc  de  fer  i» ,  et  la  signature  du  déposant.  Elle  s'applique  à 


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—  604  — 


plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


NO  90  —  Le  6  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Armand  Adam,  négociant,  domicilié  à  Verviers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Armand  Adam  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  caisses  à  cigares.  Cette  marque  représente  une 
botte  de  cigares,  au-dessus  de  laquelle  deux  hommes  en  robe  de 
chambre  tiennent  un  bonnet  de  nuit  sur  lequel  sont  inscrites  les 
majuscules  A  A  ;  la  botte  de  cigares  est  ceinte  d'un  ruban  sur  lequel 
on  lit  :  ^  Véritable  Bonnet  de  nuit  r»  ;  en  dessous  se  trouve  un 
dessin  rectangulaire,  dans  lequel  sont  imprimés  les  mots  «  Bonnet 
de  nuit  r>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  6  centi- 
mètres sur  4  centimètres  et  demi  et  dans  des  dimensions  plus 
grandes.  Elle  s'applique  à  plat. 


N**  51».  —  Le  6  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  F.  Brughmans,  fabricant  de  tabac,  rue  du  Couvent,  97,  à 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après. 

Laquelle  marque  le  sieur  F.  Brughmans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  sachets  en  papier  pour  tabac  et  cigares.  Cette 


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-  605  — 


marque  représente  un  lion  marin  dont  la  queue,  vers  son  extrémité, 
est  terminée  par  trois  feuilles  pointues  et  portant  en  bas  l'inscrip- 


tion «  In  den  Zeeleeuw  9».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de 
diverses  grandeurs  et  elle  est  imprimée  en  toutes  couleurs. 


N**  4»48.  —  Le  7  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  dame  veuve  A.  Derbaix,  fabricante  de  chocolat,  rue  de  Molen- 
beek,  à  Laeken,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  A.  Derbaix  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  paquets, caisses,  etc.,  de  chocolat. Cette  marque 


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—  606  - 

représente  le  portrait  d*un  homme  costumé  et  une  banderole  avec 
l'inscription  «  L'Incroyable  »;  de  chaque  côté  les  mots  «  L'Ia- 
croyable.  Vanillé  m,  et  autres  inscriptions.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  4349.  —  Le  7  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  matin^ 
le  sieur  Thomas  Morgan,  négociant,  à  Hambourg,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Thomas  Morgan  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  sacs,  caisses,  etc.,  contenant  du  phosphate 
moulu  à  l'usage  de  l'agriculture.  Cette  marque  représente  une  ruche 
entourée  d'abeilles.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N**  164. —  Le  7  du  mois  d'avril  1893,  à  une  heure  de  relevée,  le 
sieur  Albert  Dulait,  avocat,  à  Charleroi,  mandataire  de  la  Société 
anonyme  des  agglomérés  de  houille  de  la  Sambre,  à  Chàtelineau,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Dulait,  pour  sa  mandante,  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  briquettes  de  charbon  aggloméré 
principalement  en  creux,  sur. les  factures,  lettres,  papiers  de  com- 
merce et,  en  général,  sur  tous  objets  relatifs  à  la  fabrication  des 


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—  607  — 


briquettes.  Cette  marque  représente  les  trois  lettres  J.  P.  B.  entou- 
rées d'une  sorte  de  rectangle  se  terminant,  à  droite  et  à  gauche, 

par  deux  pointes  allongées.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle,  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N"*  4350.  —  Le  8  du  mois  d'avril  1893,  à  8  heures  du  matin,  la 
société  Newton  Chambers  and  Company  limited,  à  Thorneliffe  Iron 
Worcks  et  CoUieries,  près  Sheffield  (Angleterre),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

IZAL 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclaras  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages,  etc.,  renfermant  des  désinfectants  et 
antiseptiques  à  l'usage  de  l'agriculture,  la  médecine,  la  chimie, 
savonnerie,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Izal  »  qui  peut 
être  en  tous  caractères  quelconques.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4351.  —  Le  8  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  The  Johannis  Company  limited,  négociante  en  eaux  miné- 


J  à. 


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—  608  — 

raies,  Régent  street,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci*dessus. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  tous  emballages,  bouteilles,  caisses,  etc.,  contenant  des 
eaux  minérales  ou  gazeuses  naturelles  ou  artificielles.  Cette  marque 
représente  une  bouée  de  sauvetage  en  travers  de  laquelle  est  le  mot 
«  Johannis  y»  placé  entre  guillemets.  Elle sapplique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  166.  —  Le  11  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Désiré  Evrard,  industriel,  domicilié  à  Franière,  agissant 
pour  et  au  nom  de  la  firme  D.  et  Th.  Evrard  frères,  société  en  nom 
collectif  dont  le  siège  est  à  Charleroi,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


EF 


Laquelle  marque  le  sieur  Désiré  Evrard ,  pour  la  dite  société,  déclare 
adopter  pour  ôtre  apposée  sur  des  briquettes  et  boulets  d'agglomérés 
de  houille,  sur  des  factures,  papiers,  etc.,  de  la  dite  société.  Cette 
marque  représente  les  lettres  E  F.  Elle  s'applique  de  toutes  façons, 
au  gré  de  la  société  susdite.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  435S.  —  Le  11  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  Fréd.  Bayer  et  C'%  à  Fiers  (Nord,  France),  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


SOMATOSE 


Laquelle  marque  la  société  Fréd.  Bayer  et  C®  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  flacons,  récipients  et  emballages 
quelconques  renfermant  un  produit  pharmaceutique.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Somatose  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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--  609  - 


N**  4353  —  Le  12  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Juan  Bastos,  domicilié  à  Oran  (Algérie),  fabricant  de  tabac, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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Laquelle  marque  le  sieur  Juan  Bastos  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  caisses  et  enveloppes  contenant  des  tabacs, 
cigares  et  cigarettes,  sur  les  factures,  imprimés,  etc.  Cette  marque 
représente  :  P  un  encadrement  contenant  un  écusson  au  milieu 
duquel  se  trouvent  un  as  de  trèfle,  deux  médailles  et  diverses  ins- 
criptions avec  la  signature  du  déposant;  2^  un  second  encadrement 
contenant  la  signature,  les  noms  et  l'adresse  du  déposant  et  les 
mots  «  Manufacture  de  tabacs  &  cigares  »  ;  3**  d'autres  inscriptions 
sur  des  banderoles  servant  à  fermer  les  paquets.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Le  déposant  déclare 
effectuer  le  présent  dépôt  pour  autant  que  de  besoin  et  sans  préjudice 
aux  droits  pouvant  lui  appartenir  du  chef  du  dépôt  effectué  le 
26  septembre  1892. 


N**  l«e.  —  Le  12  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Ursin-Nicolas  Arquevaux,  chimiste,  domicilié  à 


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Charleroi,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Char- 
leroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Arquevaux  déclare  adopter  pour  ôtre 
apposée  sur  des  sacs  et  des  fûts  contenant  du  ciment,  sur  des 
papiers,  factures,  réclames,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  une 
étoile  et  l'inscription  «  Fabrique  à  Roux.  Belgique  »  ;  et,  dans  un 
double  cercle,  la  mention  «  Red  Star.  Portland  Cément  »  ;  le  tout 
tel  quil  figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  couleurs,  de 
toutes  façons,  au  gré  du  déposant. 


N**  88.  —  Le  14  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  De  Somer-Van  Genechten,  industriel,  demeurant  à  Turnhout, 
pour  et  au  nom  de  la  firme  Antoine  Van  Genechten  et  ses  succes- 
seurs, se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  De  Somer-Van  Genechten  déclare  adop- 
ter pour  ôtre  apposée  sur  tous  les  produits  quelconques  de  l'industrie 
ou  du  commerce  de  la  firme  Antoine  Van  Genechten,  telle  qu'elle  a 
été  employée  depuis  plusieurs  années.  Cette  marque  représente  une 
tôte  de  lion  entourée  de  deux  cercles.  Elle  est  employée  dans  les 


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^  611  — 


dîmensioDS  avec  ou  sans  cercles  couleurs  et  avec  telles  inscriptions, 
tels  monogrammes  que  jugés  convenables,  utiles  ou  nécessaires. 


N**  S«.  —  Le  14  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin,  les 
sieurs  Léon  et  Eugène  Halloy  frères,  négociants  en  cuir,  rue  de 
Fer,  à  Namur,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Namur  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


DIAMANT 

Laquelle  marque  les  sieurs  Halloy  déclarent  adopter  pour  être 
apposée  :  1**  la  première  partie  sur  tous  les  produits  de  leur  fabri- 
cation ;  2^  la  marque  entière  sur  des  cuirs  de  fabrication  spéciale.  Cette 
marque  représente  :  P  un  lion  debout  tenant  un  blason  dans  lequel 
se  trouvent  les  lettres  H  et  F  ;  au-dessus  de  ce  blason ,  on  lit  les 
mots  «  Vis  progressu  »  ;  2**  le  mot  «  Diamant  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  ci -dessus. 


N**  86.  —  Le  14  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  et  demie  du 
matin,  le  sieur  Henri  De  Stoop,  pharmacien,  à  Iseghem,  se  présente 


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—  612  — 

au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Courtrai  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


THÉ  PURGI(À.TIF 

St  JOi 

Le  memeur  et  le  pùt^sir  des  purgatift 
infidUlble  contre  la  bUe  ejjtfes  constiiiatlons 
\opl 

St  JOSBj^S  THÉ 

Het  beste  enMBekirste  bloed« 
zuiveringsmraaef  onfeUbaar 
tegen  gal^^ammen  en 
maagzlekten. 

APOTHEKKRIJ  VAN 

H.  DE  STOOP 

TE  ISBGHEM. 

R)  Rad.  Uq.   fol  et  foUia 
BenoB.  H«rb  SSeaUi. 


liCs  contrateieteim  Mroat 
poursuivis  par  la  loi. 

Laquelle  marque  le  sieur  De  Stoop  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  sachets.  Cette  marque  représente  une  étiquette  por- 
tant les  mots  «  Thé  purgatif  S^- Joseph  9>,en  français  et  en  flamand, 
plus  une  recommandation  pour  lemploi  du  médicament  également 
dans  les  deux  langues;  ladresse  du  déposant  et,  en  travers  de  Tim- 
primé,  la  signature  «  H.  De  Stoop  y»  ;  en  haut  se  trouve  un  cercle 
dans  lequel  se  lisent  les  initiales  H  D  S.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  diverses. 


N"^  4S54.  —  Le  15  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  George  Hanson  Wheatcroft,  fabricant  de  rubans,  à  Wirks- 
worth  Near  Derby  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci- après. 

Laquelle  marque  le  sieur  George  Hanson  Wheatcroft  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  les  enveloppes,  paquets,  etc. ,  contenant  des 


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—  613 


rubans  de  sa  fabrication.  Celte  marque  représente  des  flots  de  rubans 
entourant  des  caractères  genre  chinois,  et  à  ces  flots  sont  attachés. 


à  gauche,  des  feuilles  et,  à  droite,  un  gland.  Elle  s'applique  à  pl«it 
et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


S8ft.  —  Le  15  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor,  fabricants  de  cigares,  à 
Grammont,  se  présentent  au  grefie  du  tribunal  de  commerce  d'Alost 


BONNETS 


.DÉNUIT 


V.  L  .  D 


Lliii'niTûiiïï] 


89 


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—  C14  — 

et  y  déposent  un   modèle   en   triple   exemplaire  de   la  marqua 
ci-dessu9. 

Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Landuyt  et  De  Moor  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Celte  marque 
représente  quatre  bonnets  de  nuit  entourant  des  chandeliers,  im- 
pression noire  sur  fond  blanc.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions ci-dessus  sous  réserve  de  modifier  les  dimensions  et-  les 
couleurs. 


N*"  4355.  —  Le  15  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Joseph  Watson  &  sons,  domiciliés  à  Leeds  (Angleterre), 
se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Joseph  Watson  &  sons  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  savons  de  leur  fabrication.  Cette 
marque  représente  la  Vénus  de  Milo;  les  mots  «  Vénus  de  Milo  » 
sont  inscrits  sur  le  socle.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4350.  —  Le  15  du  mois  d avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  F.-R.  Jackson  and  Company  limited,  constructeur,  à 
Salford  Mills, près  Manchester  (Angleterre),  se  présente  au  greflfe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
eflfectué  sous  le  n**  1602  par  les  sieurs  P.-R.  Jackson  &  C*,  cons- 
tructeurs, à  Salford  Mills  (Angleterre),  le  V  septembre  1883,  pour 
être  apposée  sur  les  machines  agricoles,  machines  diverses, 
outils,  etc.,  de  leur  fabrication. 


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615  — 


N""  43ft»,.—  Le  17  du  mois  d'avril  1893,  A  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Charles  Delacre,  industriel,  à  Vilvorde,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  :     . 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Delacre  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  biscuits  appelés  Biscuits  du  Roi,  de  sa  fabrica- 
tion, et  sur  tout  ce  qui  concerne  les  produits  alimentaires.  Celte 
marque  représente  le  biscuit  lui-même  ;  c*est  un  rond  entouré  d  une 
espèce  de  grecque;  au  centre,  on  voit  le  portrait  du  roi  avec,  au- 
dessus,  le  nom  du  fabricant  ^  Delacre  »  et,  au-dessous,  le  nom  du 
roi  «  Léopold  II  >»  ;  à  droite  et  à  gauche,  une  branche  de  feuillage. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grigides  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*  4S58.  —  Le  17  du  mois  d'avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  A.  Maréchal,  Ruchon  et  C**,  fabricants  d'articles  pour 
fumeurs,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  déposent  les  extraits  des  actes  constatant  qu'ils  sont 
devenus  propriétaires  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n**  12^  par  MM.  Bondier,  Ulbrich  et  C*®,  industriels,  à  Paris,  le 
6  avril  1882,  et  cédée  par  ceux-ci  à  MM.  Bine,  Maréchal  et  C*, 
industriels,  à  Paris,  aux  termes  d'un  acte  déposé  au  greffe  de  ce 
siège,  le  8  novembre  1883,  n**  1635,  pour  le  commerce  d'articles  pour 
fumeurs,  papier  à  cigarettes,  etc. 


N^  43ftO.  —  Le  20  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  William  Hill  C,  fabricants  de  fils  de  soie,  à  Leek  (Angle- 


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—  616  — 


terre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  dO' Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  William  HillC^  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bobines  de  fil  de  soie.  Cette  marque  représente 
la  tête  de  la  reine  Victoria  dans  un  petit  cercle  ;  autour  «  Victoria 
Best  Silk  »  clôturé  par  un  double  cercle  ;  dans  un  autre  petit  cercle, 
«  Victoria  Silk  »,  le  mesurage  et  le  numéro;  autour  <«  Wellington 
Mills  Leek  »  clôturé  par  un  double  cercle.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s*applique  à  plat. 


N«  43nO.  —  Le  20  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  naatin, 
les  sieurs  Heller  et  Schindeler,  fabricants,  à  Mariaschein  {Bohême), 
se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Heller  et  Schindeler  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  le  patent  corselet  ou  soutien-buste  breveté. 
Cette  marque  représente  le  nom  «  Martha  »,  trois  étoiles  au-dessus; 
au-dessous  de  Martha,  un  trait  sous  lequel  «  Brevet.  N**  101188a.  », 
entouré  d'un  double  cercle;  ensuite,  les  mots  «  Marque  de  fabrique 
déposée  »,  séparés  par  une  étoile,  le  tout  clôturé  par  un  double 
cercle.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief. 


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—  617  — 

N**  4361.— Le  20  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  30  minutes 
du  matin,  la  société  L.  Durand,  Huguenin  et  C*',  manufacturiers, 
à  Saint-Fons  (Rhône,  France),  se  présente  .au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci  après  : 

GALLOBROMOL 

Laquelle  marque  la  société  L.  Durand,  Huguenin  et  C'^  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boites,  flacons,  récipients  et  em- 
ballages renfermant  des  produits  pharmaceutiques,  sur  les  factures, 
papiers,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Gallobromol  ».  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N*  5»3/—  Le  22  du  mois  d'avril  1893,  à  3  heures  de  relevée, 
la  société  De  Roubaix-Oedenkoven  et  C»",  manufacture  royale  de 
bougies,  rue  du  Seigneur,  2,  à  Borgerhout  lez-Anvers,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d* Anvers  et  ydépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle' marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  leur  com- 
merce de  stéarine,  oléine,  glycérine,  ou  tous  autres  produits  de 
l'industrie  stéarique,  la  marque  s'appliquant  sur  les  produits  mômes 
et  leurs  emballages,  ou  sur  ces  derniers  seulement.  Cette  marque 
représente  un  fer  à  cheval  entourant  l'inscription  «  Trade  Mark  ». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  ou  toutes  autres 
dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  618  — 


N^  43«».  — Le24  du  mois  d'avril  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  J.-F.  Goedaert,  propriétaire,  rue  Hôtel-des-Monnaies,  102, 
à  Saint-Gilles  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.-F.  Goedart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  emballages,  etc.,  contenant  du  malt.  Cette 
marque  représente  un  navire  entre  deux  étoiles.  Elle  s'applique  à 
plat.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus 'petites. 


•  N*  »»4.  —  Le  24  du  mois  d'avril  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Ch.  Good,  administrateur-gérant  de  la  société  anonyme 
pour  l'importation  des  huiles  de  graissage  dont  le  siège  est  rue 
Otto  Vènius,  15,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


A 


PIOHEER 


Laquelle  marque  le  sieur  Ch.  Good  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  barils  d'huile  à  graisser.  Cette  marque  représente 
uu  triangle  isocèle  coupé  près  du  milieu  par  un  rectangle,  dans 
lequel  se  trouve  inscrit  le  mot  «  Pioneer  »;  cette  marque  est  peinte 
sur  les  barils.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  suivantes  : 
base  du  triangle,  23  centimètres;  hauteur  du  triangle,  33  centi- 
mètres; base  du  rectangle,  34  centimètres;  hauteur  du  rectangle, 
10  centimètres. 


N^  4363.  —  Le  26  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  John  de  Christmas-Dirckinck  de  Holmfeld,  docteur  en  méde- 


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—  619  — 

cine,  square  du  Roule,  2,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  :  ' 

PHENOSALYL  ;. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.  de  Christmas-Dirckinck  de  Holm* 
feld  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  tous  emballages  et 
récipients  quelconques  renfermant  un  produit  antiseptique  de  sa 
fabrication. Cette  marque  représente  la  dénomination  «  Phenosalyi  •? , 
écrite  en  toutes  formes  de  lettres  et  en  toutes  couleurs.  Elle  s*ap^ 
plique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  Je^ 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4364.  —  Le  26  du  mois  d'avril  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  S.-D.  Cappelen,  fabricant,  à  Molefas,  près  Skien  (Norvège), 
se  présente  au  gretfe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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-    620  — 

Laquelle  marque  le  sieur  S.-D.  Cappelen  déclare  adopter  pour 
iétre  apposée  sur  tous  emballages  quelconques  renfermant  de  la  pâte 
de  bois  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un  blason  de 
famille  surmonté  d*un  casque;  ce  blason  est  divisé  par  une  ligne 
transversale;  la  partie  supérieure  contient  un  pélican  sur  un  nid  et 
la  partie  inférieure  trois  lis.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4365.  —  Le  26  du  mois  d avril  1893,  à  midi,  les  sieurs 
Van  Elten  et  Keussen,  fabricants,  à  Crefeld  (Allemagne),  se  pré- 
sentent au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  ety  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Van  Elten  et  Keussen  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  das  soieries.  Cette  marque  représente 
une  ruche  avec  abeilles  volant  autour,  portant  sur  le  socle  les 
initiales  V.  E.  et  K.  Elle  s  applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N*  i«l.— Le  28  du  mois  d  avril  1893,  à  4  heures  de  relevée,  le 


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—  621  — 

sieur  Ernest  Lehon ,  industriel ,  à  An toing,  administrateur  de  la  Société 
anonyme  des  carrières  et  fours  à  chaux  el  à  ciment  du  Coucou,  à 
Antoing,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  deTournai 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 
Laquelle  marque  le  sieur  Lehon  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société. 
Cette  marque  représente  un  château  fort  entouré  d'un  double  cercle, 
dans  lequel  se  trouvent  les  mots  «•  Ciment  Portland  du  Coucou  « 
sur  fond  rouge.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  33  centi- 
mètres de  diamètre  et  s'imprime  à  plat. 


N"*  125.  —  Le  28  du  mois  d'avril  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Ernest  Lehon,  industriel,  à  Antoing,  administrateur  de  la 
Société  anonyme  des  carrières  et  fours  à  chaux  et  à  ciment  du 
Coucou,  à  Antoing,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Lehon  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société. 
Cette  marque  représente, dans  le  milieu,  un  coucou  sur  une  branche; 
sur  le  côté,  une  étiquette  avec  la  firme  de  la  société;  sur  le  côté 
gauche,  les  mots  «  Made  in  Relgium  ?»  ;  dans  le  haut,  le  mot 
«  Coucou  »;  le  tout  entouré  d'un  double  cercle  dans  lequel  se  trou- 
vent les  mots  «  Eminently  hydraulic  lime  9»,  sur  fond  vert.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  33  centimètres  de  diamètre  et 
s'imprime  à  plat. 


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—  622   - 

N^  1«8.  —  Le  28  du  mois  d'avril  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Ernest  Lehon,  industriel,  à  Antoing,  administrateur  de  la 
Société  anonyme  des  carrières  et  fours  à  chaux  et  à  ciment  du 
Coucou,  à  Antoing,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Lehon  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société. 
Cette  marque  représente  un  hôtel  de  vHle  entouré  d'un  double  cercle, 
dans  lequel  se  trouvent  les  mots  «  Portland  Cernent.  Manufactured 
in  Belgium  for  Cowie  B*""*^  et  C^  »  ;  le  tout  imprimé  en  bleu  sur  fond 
blanc.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  33  centimètres  de 
diamètre  et  s'imprime  à  plat. 


N**  1«>.  —  Le  28  du  mois  d'avril  1893,  à  4  heures  de  rekvée. 
le  sieur  Ernest  Lehon,  industriel,  à  Antoing,  administrateur  de  la 
Société  anonyme  des  carrières  et  fours  à  chaux  et  à  ciment  du 
Coucou,  à  Antoing,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

-  Laquelle  marque  le  sieur  Lehon  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  barils  de  ciment  sortant  des  usines  de  la  société. 
Cette  marque  représente,  au  milieu,  dans  un  fond  rayé  rouge,  un 
coucou  aux  ailes  déployées,  tenant  dans  ses  serres  une  briquette  de 
ciment  avec  les  mots  ^  First  Quality  ^  ;  sur  le  côté,  une  étiquette 
avec  la  firme  de  la  société;  dans  le  bas,  les  mots  «  Trade  Mark 
registered  ?»;  le  tout  entouré  d'un  double  cercle  dans  lequel  se  trou- 
vent les  mots  «  Coucou  Portland  Cément  »» ,  sur  fond  rouge.  Elle 


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-  623  -• 


est  employée  dans  les  dimensions  de  33  centimètres  de  diamètre  et 
s'imprime  à  plat. 


N^  4360.—  Le  29  du  mois  d  avril  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieui*  Auguste-Félix- Joseph-Isidore  Sicre,  fabricant  de  produits 
pharmaceutiques,  quai  de  Gesvres,  8,  à  Paris,  se  présente  au  gretfe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


M -S. 

Fs-le 


1 

Π

K 

S 


ÉTIQUE1TES,  BANDB  â  ENVK 

bvposA^s  CODroriDélBCBt  à  U  l< 
ut  CMTIEFtfTCOU  SEINT  I 


Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Sicre  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  enveloppes  et  les  boîtes  hexagonales  qui  çontien- 


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—  624  — 

nent  un  produit  de  sa  fabrication  «  Thé  Chambard  ».  Cette  marque 
représente  :  P  la  dénomination  «Thé  Chambard  »;  2"*  le  nom  «  Cen- 
taure ^  et  Temblème  d'»m  centaure;  3"*  les  nom  et  domicile  du  dépo- 
sant, un  aviscontre  la  contrefaçon,  une  bande  de  garantie  et  diverses 
indications  et  mentions.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N**  613.  —  Le  2  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor  Bernard,  fabricant  et  négociant,  rue  Maghin,  61,  à 
Liège,  sous  la  firme  Bernard  et  C**,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le  sieur  Bernard  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  articles  de  fumeurs,  tels  que  pipes,  porte-cigares,  porte- 
cigarettes,  etc.  Cette  marque  représente  les  initiales  B  et  C*",  entou- 
rées de  l'inscription  «  Ecume  garantie  de  Vienne  ».  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  graûdes  ou  plus  petites 
que  le  modèle.  Elle  s'imprime  en  creux  ou  à  plat,  suivant  les 
articles. 


N^  90mi.  —  Le  2  du  mois  de  mai  1893,  à  4  heures  de  relevée, 


a» 


^ 

o 

c^ 

^ 


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-   625  — 

le  sieur  Félix  Van  Roost,  brasseur,  domicilié  à  Werchler,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Louvain  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Roost  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  pancartes-réclames.  Cette  marque  représente  un 
palmier  avec  l'inscription  «  Jack-Op  » .  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  en  diverses  couleurs. 


N**  iOO.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  J.  Segers,  fabricant  de  p«^te  ^e  pommes,  à  Passe-tout-Outre 
(Roisin),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Segers  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  contenant  de  la  pâte  de  pommes.  Cette 
marque  représente  un  écusson  avec  les  lettres  S.  J.  entrelacées; 
à  côté,  un  lion  debout;  en  dessous,  une  banderole  avec  les  mots 
«  Bien  faire  et  laisser  dire  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  ci-dessus,  et  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'imprime  en  toutes  nuances  ou  couleurs. 


N®  toi.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Camille  Duquesne,  négociant,  à  Mons,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Duquesne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boules  de  savon.  Cette  marque  représente  les 
deux  faces  d'un  savon;  dans  un  cercle, les  lettres  CD  entrelacées, et 
les  mots  «  Crème  d'amandes.  Crème  d'amandes.  Ce  savon  doux  et 
émoUient  est  recommandé  spécialement  aux  familles.  Paris  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du   modèle  ci-dessus  et  plus 


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—  626  - 


grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'impriùie  en  toutes  nuances  ou  cou- 
leurs. 


^y;^y^A^^y//y^/^^///^/y:^y/v//////^^^^^ 


N*"  10«.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1893,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Camille  Duquesne,  négociant,  à  Mons,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Dequesne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boules  de  savon.  Celte  marque  représente  les 
deux  faces  d'un  savon  avec  les  mots  «  Savon  Hortensia.  Paris. 
Hygiène-Beauté  y>  et  les  lettres  C  D  entrelacées.  Elle  est  employée 


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—  627  — 


dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  plus  grandes  et  plus 
petites.  Elle  s'imprime. en  toutes  nuances. 


N**  103.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1893»  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Camille  Duquesne,  négociant,  à  Mons,  se  présente  au  gretfe 
du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


suc  DE  FHAMBOISGS 

d^  p%cpaXatiory  de  c&  «^avoH-  eM/  faut  it  ptud 


^m®m  mmms. 


;yêO 


K 


Laquelle  marque  le  sieur  Camille  Dequesne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boules  de  savon.  Cette  marque  représente  les 
deux  faces  d'un  savon  avec  les  mots  «  Suc  de  framboises.  Paris  », 
les  lettres  C  D  entrelacées  et  l'inscription  suivante  :  «  Suc  de  fram- 
boises. La  préparation  de  ce  savon  en  fait  le  plus  hygiénique  et  le 
plus  adoucissant.  »  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  mo- 
dèle ci-dessus  et  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N°  1*8.  —  Le  3  du  mois  de  mai  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Ernest  Lehon,  industriel,  à  Antoing,  administrateur  de  la 


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-   628  — 


Société  anonyme  des  carrières  et  fours  à  chaux' et  à  ciment  du 
Coucou,  à  Antoing,  se  présente  au  greflPe  du  tribunal  de  commerce 
de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


NARQUCOCSaMSAOHMIX 

r  HvomuuQue 


^s  SAC8  ^  c«flux  onmïÇÎ?!!  ^Oftioi, 


Laquelle  marque  le  sieur  Lehon  déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  les  sacs  à  chaux  pulvérisée  sortant  des  usines  de  la  société.  Cette 
marque  se  compose  d'un  C  entouré  des  mots  «  Chaux  du  Coucou  »» 
dans  un  cercle  elliptique  dentelé  imprimé  d'un  côté  du  sac,  et  d'un  E 
entouré  des  mots  «  Éminemmenthydraulique  »  égalementdans  un  cercle 
elliptique  dentelé  imprimé  de  l'autre  côté  du  sac.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  de  50  centimètres  de  hauteur  sur  31  de  largeur. 
Les  mêmes  marques  sont  également  imprimées  sur  les  deux  côtés 
des  plombs  qui  sont  attachés  à  la  ligature.  Ces  plombs  ont  1  1/2  cen- 
timètre de  circonférence. 


N**  575.  —  Le  4  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin,  les 
sieurs  Krutwig  et  O®,  négociants,  quai  Sainte-Aldegonde,  12*,  à 
Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  lajmarque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Krutwig  et  C^®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  en  fer- blanc  contenant  des  langues  de 
bœuf  en  conserves.  Cette  marque  représente  une  vignette  figurant 
une  bannière  américaine;  en  dessous,  le  mot  «  Chicago  r>  ;  à  J»roite, 
•*  Langue  de  bœuf.  The  Illinois  méat  Packing  C^  ».  Cette  étiquette 


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—  629  — 

est  imprimée  sur  papier  en  diverses  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs. 


^o  5^0  —  Le  4  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin,  les 
sieurs  Krutwig  et  C**,  négociants,  quai  Sainte  Aldegonde,  12*,  à 
Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Krutwig  et  O®  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  flacons  en  verre  contenant  du  bouillon  liquide 
(extrait  de  viande).  Cette  marque  représente  une  vignette  figurant  un 
lion  debout,  les  deux  pattes  de  devant  sur  une  boîte  de  conserves  ; 
en  dessous,  un  cartouche  portant  «  Bouillon  Morris.  Fluid  extract 
of  beef.  Chicago.  U.  S.  »;  à  droite  et  à  gauche  verticalement, 
«  Bouillon  Morris  ».  Cette  étiquette  est  destinée  à  être  imprimée 
sur  papier  en  diverses  couleurs.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions de  différentes  grandeurs. 


N^  4361.  —  Le  4  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  des  établissements  Saupiquet,  à  Nantes  (France), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dé- 
pose un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  ou  flacons  contenant  des  sardines,  sur  tous 

TOME  VI.  40 


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-  630  — 


emballages,  papiers  de  commeree,  etc.  Cette  marque  représente  un 
œil  entouré  à  un  triangle,  duquel  partent  des  rayons,  le  tout  contenu 


dans  un  ovale.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N"*  4368.  —  Le  4  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  L.  Durand-Huguenin  et  C^®,  manufacturiers  à  Saint-Fons 
(Rhône,  France),  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

GALLANOL 

Laquelle  marque  la  société  L.  Durand-Huguenin  et  O®  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  boîtes  flacons,  récipients  et  em- 
ballages quelconques  renfermant  des  produits  pharmaceutiques,  sur 
les  factures,  papiers,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Galla- 
nol  r>.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  cou- 
leurs. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^  145.  —  Le  5  du  mois  de  mai  1893,  à  1 1  heures  du  matin,  le 
sieur  Louis  Venneman,  fabricant  de  chicorée,  domicilié  à  Melle,  se 
présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Venneman  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets  de  chicorée  fabriquée  par  lui.  Cette  marque 


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—  631  — 


représente  un  ange,  le  nom  du  déposant  et  autres  inscriptions.  Elle 
est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  celle  du  modèle. 


N°  4369.  —  Le  6  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Jules  Dendauw,  fabricant  de  tabacs  et  cigares,  place  Masui, 
10,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Dendauw  déclare  adopter  pour  être  ap- 
posée sur  des  paquets,  caisses,  etc., contenant  des  tabacs  et  cigares. 
Cette  marque  représente  les  drapeaux  de  la  Belgique  et  du  Congo,  et 
l'inscription   «  Cigarillos  Habana  ».  Elle  s'applique  à  plat  et  en 


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63B  — 


toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4390.—  Le  6  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  30  minutes 
du  matin,  le  sieur  Henri  Dugardin,  négociant,  rue  Rogier,  319,  à 
Schaerbeeky  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

UNION  VINICOLE 

Laquelle  marque  le  sieur  Dugardin  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles,  fûts,  capsules,  bouchons,  etc.,  renfer- 
mant des  vins  et  liqueurs.  Cette  marque  représente  l'inscription 
«  Union  Vinicole  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N""  4311.  —  Le  8Mu  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  demoiselle  Flore  Stevens,  corsetière,  rue  Auguste-Orts,  17,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

CORSETS.  CEINTURES* JUPONS 

17,  rue  Auguste  Ortà,  17 
BRinQBLI.BS 

Laquelle  marque  la  demoiselle  Flore  Stevens  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  corsets,  sur  les  emballages,  etc.  Cette 
marque  représente  Tinscription  «  Corsets,  ceintures  et  jupons.  Au 
Corset  princier,  17,  rue  Auguste  Orts,  17,  Bruxelles  ».  Elle  s'ap- 
plique à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4399. — Le  8  du  mois  de  mai  1893,  à  1 1  heures  30  minutes 
du  matin,  les  sieurs  F.  Revel  père  et  fils,  fabricants  de  parapluies, 
rue  Pezay,  5,  à  Lyon  (France),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 


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—  633  - 

de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


DIAMANT 


Laquelle  marque  les  sieurs  F.  Revel  père  et  fils  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  tous  produits  concernant  la  fabrication  des 
parapluies,  sur  les  emballages,  etc.  Cette  marque  réprésente  la 
dénomination  «  Diamant  ».  Elle  s'applique  aplat,  en  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  104.  —  Le  lÔ  du  mois  de  mai  1893,  à  4  heures  de  relevée, 
le  sieur  Paul  Hallet,  négociant,  domicilié  à  Framerîes,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Paul  Hallet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  renfermant  du  chocolat.  Cette  marque  repré- 
sente un  soldat  algérien  et  1  inscription  «  Chocolat  algérien.  Vanille  y> . 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus  et  plus 
grandes  et  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances  et  couleurs. 


N**  614.  —  Le  12  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Van  Zuylen,  fabricant  de  tabac,  demeurant  rue 
Féronstrée,  97,  à  Liège,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  société  en 


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-   634 


nom  collectif  Van  Zuylen-Constant,  ayant  son  siège  au  môme  lieu  et 
dont  il  est  associé  gérant,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


cs<  m 


g- 


S     .s^ 


Laquelle  marque  la  société  Van  Zuylen-Constant  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  tabacs  manufacturés  et  emballés  sous  toutes 
ses  formes,  denrées  coloniales  et  alimentaires.  Cette  marque  repré- 
sente une  jeune  fille  apparaissant  à  une  fenêtre  d'où  elle  fait  un  pied 
de  nez;  au-dessous,  au  second  plan,  le  buste  d'un  militaire- vu  de 
dos;  on  lit  sur  le  volet  de  la  fenêtre  :  «  Liège.  Garde  civique. 
20  mai  1893.  Chasseurs  éclaireurs  >»;  dans  le  bas  de  la  vignette, 
u  Manufacture  brevetée  fondée  en  1816.  Van  Zuylen-Constant  r»  ;  à 
droite,  ^  Marque  de  fabrique  déposée  ?»;  sur  le  côté  gauche  vertica- 
lement, «  Tabac  Havane  léger,  hygiénique,  n'irritant  pas  la  gorge. 
Domain  ».,ce  mot  en  gros  caractères  se  détachant  sur  l'armement  des 
chasseurs  éclaireurs.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses, 
plus  grandes  ou  plus  petites  que  celles  du  modèle.  Elle  s'imprime 
pour  former  étiquettes  en  diverses  couleurs  ou  nuances. 


N**  615.  —  Le  12  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Edouard  Van  Zuylen,  distillateur,  domicilié  rue  Méan,  26, 
à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Zuylen  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  bouteilles  de  liqueurs  fabriquées  et  mises  en  vente  par 
lui.  Cette  marque  représente  un  cadre  enguirlandé  dans  lequel  se 


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—  635  — 


trouve  rinscription  suivante  :  «  Double  distilled.  Salts  Jôn  s  Punch  », 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites 


que  celles  du  modèle,  en  diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  s'im- 
prime pour  former  étiquettes. 


N**  146.  —  Le  13  du  mois  de  mai  1893,  à  midi,  le  sieur 
Edmond  Tierenteyn,  fabricant  de  moutarde,  domicilié  chaussée  de 
Bruges,  33,  à  Gand,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-  après  : 

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_  636  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Tierenteyn  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  pots  et  les  barils  contenant  la  moutarde  fabriquée 
par  lui.  Cette  marque  représente  les  armes  de  la  ville  de  Gand 
entre  les  initiales  Ë  T  du  déposant,  le  millésime  1818  et  b  mot 
<(  Fondavit  y»\  au-dessus,  les  mots  ^  Moutarde  de  Gand  y>.  Elle  est 
'employée  dans  des  dimensions  plus  petites  que  celles  du  modèle. 


N**  571.  —  Le  13  du  mois  de  mai  1893,  à  1  heure  de  relevée,  les 
sieurs  Ferd.  Swaenen  et  C*,  négociants,  rue  Nationale,  13,  à 
Anvers,  se  présentent  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

<  ^ 


Laquelle  marque  les  sieurs  Ferd.  Swaenen  et  C**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  enveloppes,  enseigne,  en-tétes  de  lettres, 
sachets,  sacs,  etc. ,  etc.  Cette  marque  représente  les  lettres  F  S  &  C* 
entrelacées;  au-dessus,  les  mots  «  Antwerpsche  stoomkoffiebran- 
derij  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses  gran- 
deurs et  couleurs  variées.  Elle  s'imprime  à  plat. 


N''  167.  —  Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  10 heures  du  matin,  le 
sieur  Camille  Mascaux,  négociant,  domicilié  à  Jumet,  se  présente 
au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

PETIT  BELGE  WISKY 

Laquellejmarque  le  sieur  Camille  Mascaux  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  réclames  et  sur  des  tonneaux  contenant  de  la 
liqueur.  Cette  marque  représente  les  mots  "  Petit  belge  wisky  ?»  ;  le 
tout  tel  qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  façons  et  en 
toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 


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—  637  — 


N**  4398.  —  Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  F.  Kendall  &  fils,  industriels,  à  Staatford-sur  avon 
(Angleterre),  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


>» 


PHYLAX,, 


Laquelle  marque  les  sieurs  F.  Kendall  &  fils  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  produit  antiseptique  destiné  à  empêcher 
l'acidité  des  bières,  sur  les  factures,  etc.  Cette  marque  représente 
le  mot  «  Phylax  » .  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N®  614I,  —  Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Wingender  frères,  fabricants ,  de  pipes,  à  Chokier  près 
Liège,  sa  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commercé*  de  Liège 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


p\pE  AWlANTf 
DÉPOSÉE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Wingender  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  articles  de  fumeurs,  tels  que  pipes.  Cette  marque 
représente  les  mots  «  Pipe  amiante  n  et,  en  dessous,  le  mot  «  Dé- 
posée 9).  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus 
grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle.  Elle  s'imprime  en  creux  ou  à 
plat  suivant  les  articles. 


N<^  4S74. — Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  De  Beukelaar  frères,  industriels,  à  Ossendrecht  (Hol- 
lande), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  De  Beukelaar  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  produits  de  leur  fabrication  de  chicorée. 
Cette  marque  représente  une  petite  vieille  assise  sur  une  chaufferette, 
la  main  appuyée  sur  les  genoux  ;  de  la  main  droite  elle  a  saisi  un 
sachet  placé  à  côté  d'elle,  sur  la  table,  sur  celle-ci  une  cafetière,  un 
pot  à  lait  et  une  tasse;  sous  la  table  un  chat,  etc.;  le  tout  entouré 


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-  638  — 


de  médailles;  au  dessous, les  mots  «  Noord  Brabandsche  Stoompee- 
koffijfabriek;  en  dessous,  «  Bekroond  op  de  gezondheîds  Tentoon- 


TE  OSStRORECHT  Cholumo) 


stellingte  sGravehage,  1892;  en  dessous,  sur  cinq  lignes  et  d'un 
type  spécial,  les  mots  »«  Onvervaischt  gefabriceerd  door  de  Geb"^  De 
Beukelaar,  te  Ossendrecht  (Rolland).  Gedeponeerd  >».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  conve- 
nables. Elle  s'applique  en  toutes  couleurs,  même. variées  entre 
elles. 


N""  4395.  — Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Pietro  Miliani,  fabricant  de  papiers,  à  Fabriano  (Italie),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  j 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Pietro  Miliani  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  papiers  à  main  de  tous  genres  de  sa  fabrica- 
tion, sur  imprimés,  etc.  Cette  marque  représente  les  lettres  P  M 
(au-dessus),  et  la  lettre  F  (en  dessous);  elles  sont  en  transparence 
sur  les  produits  ou  par  impression  en  toutes  couleurs,  même  variées 


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-  639  — 


entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou 
toutes  autres  convenables.  Le  déposant  se  réserve  de  supprimer  la 
lettre  F. 


m 


N^  4316.  —  Le  16  du  mois  mai  1893,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  baron  Johan-Theodor  Gripenstedt,  industriel,  à  Brefvens 
Bruk  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  :  , 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  J.-T.  Gripenstedt  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand  forgé  et 
imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  la  lettre  L  et  A 
avec  une  couronne  au-dessus,  le  tout  éventuellement  entouré  d'une 
ligne  rectangulaire.  Elle  s'applique  soit  en  creux,  soit  en  relief, 
soit  par  impression  en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres 
convenables. 


N""  4317. — Le  16  de  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  baron  Johan-Theodor  Gripenstedt,  industriel,  à  Brefvens 
Bruk  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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—  640  - 

Bruxelles  et  j  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Baron  Johan  T.  Grîpenstedt  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand  forgé 
et  imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  les  lettres  KetG 
avec  une  étoile  au-dessus  et  une  au-dessous,  le  tout  éventuellement 
entouré  d'un  cercle.  Elle  s'applique  soit  en  creux,  soit  en  relief  ou 
par  impressions  de  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  con- 
venables. 


N**  4378.  —Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  baron  Johan-Théodor  Grîpenstedt,  industriel,  à  Brefvens 
Bruk  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  J.-T.  Grîpenstedt  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand  forgé, 
imprimés,  etc.  Cette  marque  représente  la  lettre  B  éventuellement 
entourée  d  un  cercle.  Elle  s'applique  soit  en  creux  ou  en  relief,  soit 


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—  641  — 

par  improssioQ  ea  toutes  couleurs,  môme  variées  entre  elles.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  conve- 
nables. 


N""  4390.  —  Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur,  baron  Johan-Theodor  Gripenstedt,  industriel,  à  Brefvens 
Bruk  (Suéde),  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  J.-T.  Gripenstedt  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand  forgé  et 
imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  les  lettres  G  et  R 
avec  une  couronne  au-dessus,  le  tout  entouré  éventuellement  dun 
cercle.  Elle  s'applique  soit  en  creux  ou  en  relief,  soit  par  impression 
en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  convenables. 


N^  4380.  —Le  16  du  mois  de  mai  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
les  sieurs  De  Beukelaar  frères,  industriels  à  Ossendrecht  (Hol- 
lande), se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  De  Beukelaar  frères  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  produits  de  leur  fabrication  de  chicorée. 
Celte  marque  représente  un  écusson  surmonté  d'une  couronne 
impériale;  à  droite  et  à  gauche,  une  médaille,  récompense  de 
l'exposition  d'Anvers  1885;  puis  au-dessus,  «  Noord  Brabandsche 
Stoompeekkoffijfabriek  »,  en  dessous  de  l'écusson,  «  Bekroond  op 
het  International  Groot  Concours.  Brussel  1888  »;  médailles  à  droite 
et  à  gauche,  puis  en  dessous  <«  Bekroond  met  de  eerste  prijs  op  de 


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—  642  - 


TentooQstelling  te  Ossôndrecht  9ï*  en  dessous,  les  deux  faces  d'une 
médaille  placées  «  entre  Eerste  kwaliteit  »  (à  gauche),  *  Onver- 


i 

GEFABRICEERD  DOORDE 

Geb'i'DeBeukelaar 

TEOSSENDRECHT 

valscht  y>  (à  droite);  en  dessous  et  sur  trois  lignes,  ^  Gefabriceerd 
door  de  Geb"  De  Beukelaar,  te  Ossendrecht  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes  autres  convenables.  Elle 
sapplique  par  impression  en  toutes  couleurs,  même  variées  entre 
elles. 


N**  4381.  —  Le  17  du  mois  de  mai"  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  William  Pearson,  chimiste,  rue  Lesueur,  4,  à  Paris,  se 
présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

VASOGÈNE 

.    Laquelle  marque  le  sieur  W.  Pearson  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  produit  pharmaceutique,  sur  les  emballages,  etc. 


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-  643  — 


Cette  marque  représente  le  mot  «  Vasogène  ».  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  438S.—  Le  17  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  William  Pearson,  chimiste,  rue  Lesueur,  4,  à  Paris,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  W.  Pearson  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  un  produit  pharmaceutique,  sur  les  emballages,  etc. 
Cette  marque  représente  une  sorte  de  chimère  couchée  au  milieu 
d'un  ovale  et  tenant  d'une  main  une  espèce  de  pyramide;  l'ovale  est 
entouré  d'une  ellipse,  à  la  partie  supérieure  de  laquelle  on  lit  le 
mot  «  Vasogène  »  ;  la  partie  inférieure  portant  l'inscription  «  Vase- 
line oxyg.  clever  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N''4383.  —  Le  17  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Antonio  Scossîroli,  fabricant  à  Legnano,  près  Milan,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Antonio  Scossiroli  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  poêles  de  chauffage  de  sa  fabrication,  sur  les 
emballages,  papiers  de  commerce,  etc.  Cette  marque  représente  un 
lion  debout  traînant  un  poêle  mobile  du  modèle  dit  «  Parisienne»; 
le  dessin  est  entouré  d'un  cadre  sur  lequel  on  lit  :  «  Fabrique 
Calorifères  brevetée.  Marque  déposée  »;  le  tout  étant  entouré  de 
lignes  ornementales  et  surmonté  d'un  monogramme  formé  par  les 
trois  lettres  A  S  L.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 


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-  644  — 


modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N''4384. — Le  17  du  mois  de  mai  1893,  à  midi,  le  sieur  Pierre- 
Louis-Auguste  Râteau,  parfumeur,  rue  des  Grands-Carmes,  10,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


LEPILIFERE 


Laquelle  marque  le  sieur  Râteau  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  étiquettes  et  flacons  de  parfumerie.  Cette  marque 
représente  une  tête  de  jeune  homme  avec  barbe  en  pointe,  mous- 
taches et  cheveux  abondants  rejetés  en  arrière  et  Tinscription  «  Le 
Pilifère  ».  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N^  168.  —  Le  18  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  et  demie  du 
matin,  le  sieur  Jean  Fontaine,  serrurier,  domicilié  à  Gilly,  se  pré- 


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sente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  :         : 


Laquelle  marque  le  sieur  Fontaine  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  divers  objets  qui  se  rapportent  au  commerce  de 
quincaillerie.  Cette  marque  représente  une  enclume  sur  laquelle 
figurent  les  initiales  J.F.  G.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
plus  grandes  ou  plus  petites,  au  gré  du  déposant. 


N''4385.  —  Le  19  du  mois  de  mai  1893,  à  8  heures  du  matin, 
les  sieurs  Eugène  Charbonnier  et  Louis  Gautreau,  tous  deux  asso- 
ciés et  dont  le  siège  social  est  rue  Rivoli,  82,  à  Paris,  se  présentent 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


S 


D 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charbonnier  et  Gautreau  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  sacs,  fûts,  etc.,  contenant  des 
engrais  pour  lagriculture.  Cette  marque  représente,  au  milieu,  un 
homme  debout,  tenant  une  bêche  à  la  main;  à  gauche,  la  lettre  S; 
à  droite,  la  lettre  C;  au-dessus,  la  dénomination  «  Stimulant  cultu- 
rai  r»;  en  dessous, «  Marque  déposée  ».  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 

TOME  VI.  41 


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—  646   - 


N"  4380.  ~  Le  19  4u  mois  de  mai  1893,  à  8  heures  du  matin, 
les  sieurs  Eugène  Charbonnier  et  Louis  Gautreau,  associés  et  dont 
le  siège  social  est  rue  Rivoli,  82,  à  Paris,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


'^AnQyg     DÉPOStt 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charbonnier  et  Gautreau  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  sacs,  fûts,  etc.,  contenant  des 
engrais  pour  l'agriculture.  Cette  marque  représente,  au  milieu,  des 
feuilles  de  vigne;  au-dessus,  la  dénomination  «  Bouillie  mâcon- 
naise  »;  en  dessous,  <*  Marque  déposée  «.  Elle  s'applique  à  plat  et 
en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 

N*"  14Î.  —  Le  23  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 


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—  647  — 

ja  dame  Marie  Tarrowsky,  fabricante  de  limonade,  demeurant,  rue 
de  la  Carpe,  154,  à  Gand,  assistée  par  son  mari,  le  sieur  Edouard 
Van  CoppernoUe,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce 
de  Gand  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  la  dame  Van  CoppernoUe  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles  contenant  la  limonade  fabriquée  par  elle. 
Cette  marque  représente  un  lion,  qui  est  en  relief  sur  les  bouteilles. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  petites. 


N**  89. —  Le  23  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Gustave  Amsens,  fabricant  de  cigares, demeurant  àTurnhout, 
se  présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce  de  Turnhout  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  ; 


Laquelle  marque  le  sieur  Gustave  Amsens  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  caisses  de  cigares.  Cette  marque  représente  en 
chromolithographie  une  plantation  de  tabac  ornée  d*un  écusson  et 
portant  le  nom  du  cigare  :  «  Plantania  ».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  et  en  couleurs 
variées  ou  en  noir. 


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—  648  — 


N**  58.  —  Le  24  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  dame  Clémeoce  Liessens,  veuve  Louis  Severy,  distillatrice,  domi- 
ciliée à  Hasselt,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Hasselt  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  Clémence  Liessens  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  fûts,  cruchons  et  bouteilles.  Cette  marque  repré- 
sente un  tonneau  entouré  de  quatre  épis  de  blé  ;  sur  le  tonneau  se 
trouvent  les  initiales  S  L;  au-dessus  du  tonneau,  le  nom  de 
«  Hasselt  9),  et  au  dessous  les  mots  «  Marque  déposée  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  la  marque  et  en  toutes  couleurs. 


N°  4387. —  Le  24  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  compagnie  The  United  Kingdom  Tea  Company  limited,  dont  le 
siège  est  à  Londres,  Mincing  Land,  21,  en  la  personne  de  M.  John 
Layton,  administrateur-gérant,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  ei  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 

UNITED  KINCOOM  TEACO»  L« 


Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  flacons,  paquets,  etc.,  contenant  du  thé,  chicorée, 
cacao,  chocolat,  etc.  Cette  marque  représente  trois  femmes  portant 
respectivement  les  costumes   d'Ecosse,   d'Angleterre  et  d'Irlande  ; 


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—  649  — 


au-dessus  sont  les  mots  «  United  Kingdom  Tea  C^  L**  >».  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  4388. —  Le  24  du  mois  de  mai  1893,  à  dix  heures  du  matin, 
la  société  dite  Carter  Médecine  Company  (incorporated),  à  New- 
York,  fabricante  de  produits  médicaux  et  pharmaceutiques,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages,  tels  que  paquets,  boîtes,  flacons, 
caisses,  etc.,  contenant  des  produits  médicaux  et  pharmaceutiques. 
Celte  marque  représente  un  rectangle  divisé  en  deux  cases,  celle 
de  gauche  renferme  les  mots  «  Carter's  Little  Liver  Pills.  Trade 
Mark  »;  celle  de  droite,  les  mots  «  For  headache  torpid  liver  cons- 
tipation and  the  complexion,  etc.  r;  les  mots  de  la  case  droite  peu- 
vent être  remplacés  par  la  traduction  française.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  déposées,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  ententes  couleurs  ou  com- 
binaisons de  couleurs. 


N^  4389.  —  Le  24  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  H.  Noerdlinger,  docteur,  à  Bockenheim,  près  Franc- 
fort-s/Mein,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


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-   G50  - 

Laquelle  marque  le  sieur  H.  Noerdlinger  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  son  commerce  (désinfectant)  et 
leurs  emballages.  Cette  marque  représente  le  mot  «*  Saprol  »,  inscrit 
sur  une  banderole  fantaisiste.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^  5J8.  —  Le  24  du  mois  de  mai  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Jones  et  C*®,  courtiers  de  navires,  rue  de  Londres,  2,  à 
Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
ety  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

J^MT        RE6ISTERE0       ^ff^M 


c/> 


f 


Laquelle  marque  les  sieurs  Jones  et  O*  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barils  en  bois  pour  ciment.  Cette  marque 
représente  un  cerf  entouré  de  deux  cercles  et  portant  les  mois 
«  Porlland  Cément  Stag  Brand  ?».  La  marque  s'imprime  à  plat. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  grandeurs  et 
couleurs  variées. 


N"*  129.  —  Le  25  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Gustave  Carbonnelle-Théry,  brasseur,  domicilié  à  Tournai, 


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—  651  — 


se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Carbonnelle  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  bouteilles  de  bière  de  sa  fabrication.  Cette  marque 
représente  un  ovale  dans  lequel  se  trouvent  les  inscriptions  sui- 
vantes :  «  Brasserie  S'-Yves.  Cristalline.  Médaillée  aux  diverses 
expositions.  G.  Carbonnelle.  Tournai  ?».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  de  1 1  centimètres  en  hauteur  sur  8  1/2  de  largeur 
et  s'imprime  en  bistre  sur  papier  jaune. 


N**  4890.— Le  26  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Léopold  Jaumonet,  fabricant,  rue  de  la  Consolation,  77,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jaumonet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes  contenant  du  cirage. Cette  marque  représente 


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-  052  — 


une  étiquette  dé  forme  ronde,  au  milieu  dB  laquelle  se  trouve  une 
tête  de  nègre;  autour,  diverses  inscriptions,  entre  autres,  «  Le  Bril- 
lant du  Congo  »».  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N^8».  —  Le  26  du  mois  de  mai  1893,  à  1 1  heures  du  matin,  le 
sieur  Auguste  Pede,  négociant,  à  Ostende,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Ostende  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Pede  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  bouteilles,  au  besoin  des  fûts,  et  pour  être  mise  sur 
affiches  en  placards  relatifs  à  la  vente  du  produit.  Cette  marque 
représente  un  Mercure  assis  sur  un  tunnel,  d'où  sort  une  locomo- 
tive; dans  un  coin,  un  navire;  dans  un  autre  coin,  l'inscription  : 
«  Distillé  chez  Auguste  Pede,  rue  de  1  Est,  56.  Ostende  »;  au  milieu 
une  bande  portant  «  Bitter  Cosmopolite,  apéritif,  tonique,  stoma- 
chique par  excellence  ?».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
indiquées  à  l'exemplaire;  il  sera  toutefois  facultatif  au  déposant  de 
remployer  dans  des  dimensions  et  des  couleurs  variables. 


N*'  579.  —  Le  26  du  mois  de  mai  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
les  sieurs  G.  De  Keyser  et  C**,  courtiers  de  navires,  canal  des  Bras- 
seurs, 36,  à  Anvers,    se    présentent  au   greffe  du    tribunal   de 


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-  653  - 


commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  G.  De  Keyser  et  O*  déclarent  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  les  connaissements  pi'opres  aux  lignes  de 
navigation  dont  les  déposants  sont  les  agents,  ainsi  que  sur  papier 
à  lettres,  enveloppes,  reçus,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  les 
lettres  G.  D.  K.  et  C*"  entrelacées,  avec  faculté  d'imprimer  au- 
dessus  les  mots  «  Reproduction  interdite  >» ,  et  en  dessous  les  mots 
*  Déposé  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  de  13  millimétrés  de  hauteur  et 
14  millimètres  de  largeur  et  autresdimensions.  Elles'imprime  aplat, 
en  noir,  en  bleu  et  en  rouge. 


N®  5NO.  —  Le  27  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  G.  Boeckmans  et  P.  Janssens,  fabricants  de  chicorée,  rue 
de  Lescluze,  30,  à  Berchem  lez-Anvers,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  G.  Boeckmans  et  P.  Janssens  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  diverses  gran- 
deurs. Cette  marque  représente  un  coq  ayant  le  bec  ouvert,  prêt  à 
chanter  et  se  trouvant  sur  une  banderole  avec  les  initiales  G.  B.  et 
P.  J.  Klle  est  employée  dans  les  dimensions  de  50  millimètres  de 


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-  654  — 

hauteur  sur  33  millimètres  de  largeur  sans  banderole,  et  avec  ban- 
derole môme  largeur  sur  55  millimètres  de  hauteur  et  autres  dimen- 
sions et  couleurs  variées. 


N*"  581.  —  Le  27  du  mois  de  mai  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Victor  Cordemans,  brasseur,  rue  du  Canal,  96,  à  Merxem- 
Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Victor  Cordemans  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles.  Cette  marque  représente  une  éti- 
quette de  forme  ovale,  fond  jaune  cerclé  de  bleu,  portant  en  blanc  la 
firme;  le  nom  du  produit  forme  le  milieu  de  l'étiquette.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  de  7  centimètres  de  largeur  sur  9  et 
demi  centimètres  de  hauteur. 


N^  4391.— Le  29  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  30  minutes 
du  matin,  la  dame  veuve  A.  Derbaix,  négociante,  rue  de  Molen- 


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—  655  ~ 


beek,  181 ,  àLaeken,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  comiperce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


eê) 


PRENEZ    DU  MALTZ 

OIKKIITVEIIIMESOUSCfTTE  ÉTIQUCTTE  pUC  K8  BMMIS  M UIUISOR  KAM» 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  A.  Derbaix  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  boîtes  cylindriques  contenant  des  sucres.  Cette 
marque  représente  au  milieu  des  épis  de  grains;  au-dessus,  les  mots 
*i  Si  vous  toussez  r*  ;  en  dessous,  «  Prenez  du  maltz  Derbaix. 
On  ne  peut  vendre  sous  cette  étiquette  que  des  bonbohs  de  la 
maison  Derbaix  »  ;  à  gauche,  «  Méfiez-vous  des  imitations  »  ;  à 
droite,  «  Exiger  sur  chaque  tablette  :  pour  la  toux  Derbaix  >». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elie  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs. 


N^  169.  —  Le  29  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  De  Rodovitz,  négociant,  domicilié  à  Gijly,  se 
présente  ^u  greife  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Joseph  De  Rodovitz  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  papiers  recouvrant  des  cuvelles,  qnar- 
telles,  ou  caisses,  contenant  du  savon  mou.  Cette  marqua  repré- 
sente un  aigle  héraldique  couronné  de  l'ancien  royaume  de 
Pologne;  au-dessus,-  «  Savon  polonais  »;  au-dessous,  «  Marque 
déposée  »;  le  tout  tel  qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  daijs 


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-  656  - 

(les  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,    et   en 
toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 

SAVON  POLONAIS 


MARQUE   DEPOSEK 


N**  l»ï.  —  Le  31  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du  malin, 
le  sieur  Emile-Joseph  Poncelet,  pharmacien,  domicilié  à  Verviers, 
se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de  commerce  de  Verviers  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


(^'Laquelle  marque  le  sieur  Poncelet  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  une  boîte  renfermant  une  bouteille  à  médicament.  Cette 


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—  657  - 


marque  représente  une  étiquette  sur  une  boite  entourée  d*une  toilè 
métallique  avec  la  signature  du  docteur  Cbarkof,  au  milieu  d'un 
texte  réclame.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  10  centi- 
mètres de  long  sur  5  centimètres  de  large  ou  dans  les  dimensions 
plus  fortes.  Elle  s'applique  à  plat. 


N^  615.  —  Le  31  du  mois  de  mai  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Léonard  Moray,  pharmacien,  domicilié  à  Beyne- 
Heusay,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  nàarque  ci-après  : 


OBlrimat  es  trH  peo  d«  twips  ]m  RhQnaOïBtt  rolante. 

irticalalnt  oo  Mirmals.  Nérnifiies  (koUlM.  fiontt» 

8daU<tM,  ToriloolJs,  Baloran.  etc..  eU. 


V      r_iMéRQMgDgPÔSgl~i  ^    ( 

«nés,  >— -^ \i0^ 


Prix  du  grand  fucoiv^       Beyne-Heusax 

5  frt.  ^  LiÉOE 


'i  jMwmiw.t3ar 


j 


Laquelle  marque  le  sieur  Moray  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  fiole  contenant  un  produit  pharmaceutique  préparé  et  vendu 
par  lui.  Cette  marque  représente  deux  nègres  occupés  à  recueillir 
des  herbages,  le  tout  dans  un  ovale  entouré  d'ornements  et  d'un 
feuillage;  au-dessus,  le  mot  -  l'Indiana  »  avec  indications  des  affec- 
tions guéries  par  le  remède  rhumatismal.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle. 
Elle  s'imprime  pour  former  étiquettes  en  diverses  nuances  ou  cou- 


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-  658  - 


i&uts.  Le  déposant  se  réserve  d  appliquer  aussi  la  marque  sur  le 
produit  à  l'état  solide. 


N^  430S.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  L.  Destrée,  A.  Wiescher  et  C***,  fabricants  de 
couleurs  d'aniline,  à  Haren,  se  présentent  au  greife  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  L.  Destrée,  A.  Wiescher  et  C**  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  flacons,  etc.,  conte- 
nant des  couleurs  d'aniline  ou  tous  autres  articles.  Cette  marque 
représente  un  lion  assis  tenant  un  écusson  portant  les  lettres D.W.C. 
entrelacées.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N°  4393.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  L.  Destrée,  A.  Wiescher  et  C®,  fabricants  de  couleurs 


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-  659  — 

d  aniline,  à  Haren>  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  L.  Destrée,  A.  Wiescher  et  C*®  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  flacons, etc.,  contenant 
des  couleurs  d'aniline  ou  tous  autres  articles.  Cette  marque  représente 
la  déesse  Parvati,  tenant  son  fils  sur  ses  genoux.  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 

N**  4394.  —  Le  2  du  mois  de  juin  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Dupont,  papetier,  rue  de  Tlmpératrice,  18,  à 
Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

^  ECRiTuHE    BCL-.L    A 

^^-%^»       J.OIEftCKX  BT.UALLLESy 

Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Dupont  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  plumes  métalliques  de  la  méthode  d'écriture  belge, 
sur  les  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  une  plume  et  Tins- 
cription  «  Ecriture  belge.  J,  Dierckx.  Bruxelles  «.  Elle  s'applique  à 
plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  616,  —  Le  3  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 

BMSSERIE  &  DISTILLERIE 

3DTT 

|)ragon  d'Or 


^'■quê  UV^ 


NÈVE  à  Beaufays 


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-  660  - 

le  sieur  Julien  Nève,  distillateur  et  brasseur,  à  Beaufays,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  ^dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laqijelle  marque  le  sieur  Nève  préqualifié  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles,  liqueurs,  bières,  tonneaux,  mis  en  vente 
par  lui.  Cette  marque  représente  un  dragon  monté  sur  un  piédestal, 
le  tout  entouré  d'un  cercle;  au-dessus,  les  mots  «  Brasserie  et 
distillerie  du  Dragon  dor^»;  en  dessous,  l'adresse  du  déposant.  Elle 
est  employée  dans  des  dimensions  diverses.  Elle  s'imprime,  pour 
former  étiquettes,  en  diverses  couleurs  ou  nuances.  Elle  s'applique 
aussi  à  plat  ou  en  creux  sur  tonneaux. 


N''430ft.  —  Le  5  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
laSociété  anonyme  pour  l'exploitation  des  établissements  Bachmann, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  douilles  des  cartouches  de  chasse,  leurs  emballages, 
papiers  de  commerce,  etc.  Cette  marque  représente  un  renard 
lancé  au  galop,  surmontant  une  sorte  d'écusson  renfermant  la 
légende  «  Chargée  de  poudre  verte  éprouvée  au  moyen  d'appareils 
spéciaux.  Aucun  danger  n'est  à  craindre»;  les  mots  «  Poudre  verte» 
étant  inscrits  en  caractères  plus  grands,  et  au  travers  de  l'écusson  ; 
entre  le  renard  et  l'écusson,  les  mots  ^  Marque  déposée  y>.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  toutes  autres  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


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—  661  — 


14**  4306. —  Le  5  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  The  Edison  and  Swan  United  Eiectro  Light  C**  limited^ 
à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


EDiSWAN 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  lampes  commutateurs,  supports  et  accessoires,  en 
général,  pour  Téclairage  électrique,  sur  les  emballages,  papiers  de 
commerce,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Ediswan  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  toutes  autres  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N**  4397.  —  Le  5  du  mois  de  juin  1893,  â  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Paul  Lorenz,  23a,  Salzufer  Charlottenburg- Berlin, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  eu  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Pyroca 


Laquelle  marque  le  sieur  Paul  Lorenz  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  allumettes  et  leurs  emballages,  sur  tous  papiers, 
factures,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Pyroca  t».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  cliché  ou  toutes  autres  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N**  61.  —  Le  8  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Louis  Duvivier,  pharmacien,  domicilié  à  Genappe,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Nivelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


TOME  VI.  42 


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—  662  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Duvivier  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  boites  renfermant  un  flacon  contenant  une  poudre 
dite  Hydrofuge.  Cette  marque  représente  deux  lettres  L.  D. 
entrelacées.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
ci-dessus. 


N""  4S08. —  Le  8  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Crosse  &  Blackwell,  Soho  square,  21,  à  Londres, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Crosse  &  Blackwell  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  ses  produits  de  conserves  alimentaires,  se 
réservant  la  faculté  d'inscrire  dans  le  cartouche  laissé  en  blanc  dans 
l'étiquette,  le  nom  de  chaque  produit  spécial,  tels  que  piccallili, 
mixedpickles,  cauleflower,chowchow,redcabbage,  girkins,  walnuts, 
onions  de  toutes  espèces,  impérial  pickles,  West  India  pickles, 
captain  whites,  oriental  pickles, french  baus,  etc.,  etc.  Cette  marque 


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—  G63  — 


représente  une  étiquette  or,  fond  blanc;  au  centre,  les  armes  de 
l'Angleterre,  la  date  de  la  fondation  de  la  maison,  son  nom,  son 
adresse  à  Londres  et  la  mention  «  Fournisseurs  de  Sa  Majesté,  y* 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat. 


NO  33.  —  Le  10  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Joseph  Gibbart-Mélot,  vinaigrier,  à  Saint-Gérard,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Namur  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Gilbart  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  imprimés  quelconques  et  sur  des  fûts  contenant  du 
vinaigre.  Cette  marque  représente  un  lion  tenant  uu  écusson,  dans 
lequel  se  trouvent  les  lettres  M  et  G  et  une  double  croix.  Ello  est 
employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  tou- 
jours sous  forme  d'étiquette. 


N**  439tt. —  Le  12  du  mois  de  juin  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Jean  Charles-Mathieu  Laffite,à  Paris,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  J.-Ch. -M.  Laffite  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  fûts  de  bière,  les  emballages,  prospectus,  im- 
primés, etc.  Cette  marque  consiste  dans  la  vignette  ci-dessus  et  la 
dénomination  «  La  Ferrugine  ?»  ;  elle  représente  un  médaillon 
allongé  dans  lequel  une  femme  est  appuyée  du  bras  droit  sur  un 
bouclier  portant  les  mots  ^  Fer,  Houblon,  Malt  »  ;  elle  maintient 
une  lance;  dans  la  main  gauche, un  verre  débordant  de  mousse;  elle 
comprend  aussi  les  mots«  Exquise,  Digestive.  Paris.  Bière  recons- 
tituante». Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées  ou  toutes 


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—  664  — 


autres  convenables.  Elle  s'applique  à  plat»  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 


N^  lïO.  —  Le  12  du  mois  de  juin  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  A.  Cristel,  savonnier,  domicilié  à  Gosselies,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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Laquelle  marque  le.  sieur  A.  CristelLebrun  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  papiers  d  emballage  pour  savons.  Cette  marque 
représente  le  mot  «  Cristel  y*^  tel  qu*il  figure  dans  la  vignette  appo- 
sée ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables, 
plus  grandes  ou  plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  dépo- 
sant. 


N**  611.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Nicolas  Franckson,  distillateur  à  Chônée,  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Nicolas  Franckson  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  bouteilles  à  liqueurs,  tabacs,  cigares,  cigarettes 
et  autres  produits  similaires.  Cette  marque  représente  le  portrait  du 
prince  Albert,  en  tenue  de  grenadier;  au-dessus  du  portrait,  les  mots 
«  Bitter  Prince  Albert  ».  Elle  s'imprime  en  creux  et  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  peut  être  coloriée. 


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—  666   - 

.,  N°4400.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  Société  anonyme  des  amidonnerie  et  rizerie  de  France 
(établissements Verley-Descamp,  à  Marguette-Lille),  au  nom  de  son 
administrateur  délégué,  Edmond  Verley,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  de  parfumerie  pour  la  toilette  et  les  soins 
médicaux,  sur  les  emballages,  prospectus,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente un  dessin  de  fantaisie  montrant  un  personnage  dans  une 
baignoire;  à  gauche,  une  cuvette  ;  dans  l'ensemble  les  mots*«^  Ami- 
donnerie de  France.  En  prenant  votre  bain  demandez  TOndine, 
poudre  d'amidon  de  riz,  toilette,  soins  médicaux,  bains,  etc.  >». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  relief,  et  en  toutes 
couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^4401.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Kehoe  Donnelly  &  Pakenham  limited,  fabricants 
de  conserves,  100,  Francis  street,  à  Dublin,  Irlande,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  667  - 

Laquelle  marque  la  jsusdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  salaisons,  conserves  fumées  ou  salées, ou  séchées  de 
tout  ou  partie  de  porc,  sanglier,  mouton,  etc.,  et  les  emballages.  Cette 
marque  représente  deux  ovales  ;  dans  celui  du  centre,  une  couronne  ; 
entre  l'ovale  intérieur  et  c^lui  extérieur  les  mots  «  M.  Kehoe  s  »  en 
haut,  et  «<  Mild  Cure  »  eu  bas.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 
en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimen- 
sions du  cliché  ou  dans  des  dimensions  plus  grandes  ou  plus  petites. 


NO  4409.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  JoUy  &  son  limited,  fabricants  de  produits  chi- 
miques, Regeot  Street,  194,  à  Londres,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  JoUy  &  son  limited  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  flacons  et  récipients,  renfermant 
des  préparations  médicales  à  l'usage  de  l'homme.  Cette  marque 
représente  une  tête  déjeune  femme  entourée  d'une  couronne  formée 
de  fleurs  et  de  fruits,  raisins,  oranges,  grenades,  etc.,  le  tout 
entouré  des  mots  «  JoUy's  Duchess  Pils,  194,  Régent  street,  Lon- 
don,  W.  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  cliché,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  pkt,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N"*  4403.  —  Le  13  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  Société  anonyme  des  amidonnerie  et  rizerie  de  France  (établisse- 
ments Verley-Descamps),  au  nom  de  son  administrateur  délégué, 
Edmond  Verley,  dont  le  siège  est  à  Marguette-Lille,  se  présente  au 


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-   668  ~ 

greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
eu  triplé  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

,;  PARFUMERIE  DE  L'ONDINE: 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  de  parfumerie  pour  la  toilette  et  les  soins 
médicaux,  sur  les  emballages,  lettres,  prospectus,  etc.Cette  marque 
représente  les  mots  «  Parfumerie  de  TOndine  » ,  qui  peuvent  être  en 
tous  caractères  quelconques.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N''  4404.—  Le  14  du  mois  dç  juin  1893, à  10  heures  du  matin, 
la  société  coopérative  La  Vinaigrerie  belge,  établie  rue  du  Berger, 
13,  à  Ixelles,  en  la  personne  de  son  gérant,  M.  Anatole  Mahy,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  fûts  et  bouteilles  de  vinaigre  intitulé  «  Vinaigre  de 
la  Couronne  5».  Cette  marque  représente  une  couronne  placée  entre 
les  lettres  V  à  gauche  et  B  à  droite  ;  au-dessus,  ««  Marque  de  fabri- 
que y*\  en  dessous,  «  Déposée  «.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites 


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—  669  - 


^  N*  4405—  Le  17  au  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
lesieur  Jean  Hersenbergh-Waterkeyn,  fabricant  de  tabacs  et  cigares, 
domicilié  rue  de  Laeken,  n"*  108,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jean  Hersenbergh  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  produits  et  documents  de  son  commerce  de 
tabacs  et  cigares.  Cette  marque  représente  une  couronne  royale 
avec  banderole  portant  les  mots  «  Royal  Cycliste  ».  Elle  s  applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N**  »8«.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1893,  à  2  heures  de 
relevée,  le  sieur  Georges  Wilford,  fabricant  de  cigares,  boulevard 
Léopold,  108,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


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-  670  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Wilford  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  l'emballage  des  paquets  de  cigarettes.  Cette  marque 
est  ainsi  conçue  :  l""  sur  le  côté  principal  des  paquets,  se  trouve  en 
grandes  lettres  «  Le  Caporal  belge  v;  au-dessus  de  cette  marque, 
en  lettres  plus  petites,  «  Cigarettes  9> ,  et  en  dessous  le  mot  «  Havane  « 
2^  sur  le  côté  droit  du  paquet  «  Grande  Manufacture  de  cigarettes  « 
3**  sur  le  côté  gauche  du  paquet,  comme  signature,  «  C.  Flores  » 
4^  le  papier  employé  est  d  une  seule  couleur,  soit  gris  bleuâtre,  et 
toutes  les  inscriptions  sont  en  noir.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  de  l'étiquette  ci-dessus. 


N**  583.  —  Le  17  du  mois  de  juin  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Georges  Wilford,  fabricant  de  cigares,  boulevard  Léopold, 
108,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


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Cran  Fabrica 

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CCCIGARRILLOS}^ 

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HABANA 

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Importation 

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Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Wilford  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  l'emballage  de  cigarettes  fabriquées  par  lui.  Cette 
marque  représente  :  P  sur  les  paquets  qui  seront  ronds  une 
bande  de  papier  blanc  satiné  de  toute  la  largeur  du  paquet; 
2**  comme  inscription  principale  «  La  Criolla.  Gran  Fabrica  de 
Cigarrillos  Habana.  Importation  directe  »  ;  3"*  sur  le  côté  gauche 
de  cette  inscription,  «  Seul  agent  pour  la  Belgique  »,  et  sur  le  côié 
droit,  ma  signature  «  G,  Wilford.  Anvers  >».  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  de  l'étiquette  ci-dessus. 


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—  671  — 

N*"  4406.  —  Le  19  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Dujardin,  négociant,  rue  Rogier,  319,  à  Schaer- 
beek,  et  rue  Saint- Jean,  34-36,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  le. sieur  Dujardin-Lammens  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  mousseux,  bouteilles  do 
parfumerie  et  savons.  Cette  marque  représente  le  mot  «  Prince 
Albert  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  618.  —  Le  19  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Pierre  Tixhon,  fabricant  à  Micheroux  station,  com- 
mune de  Soumagne,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


PT 


Laquelle  marque  le  sieur  Pierre  Tixhon  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  emballages,  tels  que  tonneaux,  tonnelets,  cuvelles, 
seaux,  etc.,  de  confitures  et  de  gelées  de  fruits  fabriquées  et  mises 
par  lui  dans  le  commerce,  ainsi  que  sur  ses  papiers  d'affaires.  Celte 
marque  représente  les  deux  lettres  P  T.  Elle  est  employée  dans  des 
caractères  et  couleurs  variables.  Elle  s'applique  en  creux  et  à  plat. 


N""  4407.  —  Le  21  du  mois  de  juin  1893,  à  9  heures  du  matin, 
la  dame  veuve  Augustine  Derbaix,  née  Constance  Henry,  indus- 
trielle, rue  de  Molenbeek,  181,  à  Laeken,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dame  veuve  Derbaix  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets.de  chocolat  de  sa  fabrication.  Cette 
marque  représente  une  étiquette  rectangulaire  avec  pans  s'adaptant 
sur  les  côtés  des  paquets,  fond  rouge  et  caractères  dorés,  portant  les 


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672  — 


mots  «  Fabrique  de  chocolat.  Usine  à  vapeur  »;  un  cartouche  avec 
Imitiale  D;   différents  dessins  caractéristiques,  «  N**  2.  Chocolat. 


[09UJ   AyiC0003g^  ZoH 


1<°2"WHOCfi3L&T    F?  1.60 


Fr.  1.60.  Vanille  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N"*  619.  —  Le  21  du  mois  de  juin  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Charles-Philibert-Joseph  Clément,  fabricant  d'armes,  domi- 
cilié rue  Chéri,  29  bis,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Liège,  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


TMEWASH.INCXlJJi 


Laquelle  marque  le  sieur  Clément  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  revolvers  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 
une  bande  noire  sur  laquelle  se  trouvent  inscrits  en  relief  les  mots 
«  The  Washington,  38  »».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
fac-similé  annexé  au  présent  procès-verbal.  Elle  s'applique  sur  le 
canon  des  revolvers. 


N**  6«0.  —  Le  21  du  mois  de  juin  1893,  à  2  heures  de  relevée, 
le  sieur  Charles-Philibert-Joseph  Clément,  fabricant  d'armes,  domi- 
cilié rue  Chéri,  29  bis,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 


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—  673  — 


de  commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


THÉ  WHITEHOUSESa 


Laquelle  marque  le  sieur  Clément  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  revolvers  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 
une  bande  noire  sur  laquelle  se  trouvent  inscrits  en  relief  les  mots 
«*  The  White  House,  38  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  fac-similé  annexé  au  présent  procès- verbal  et  s'applique  sur  le 
canon  des  revolvers. 


N"*  iïl.  —  Le  21  du  mois  de  juin  1S93,  à  3  heures  et  demie  de 
relevée,  le  sieur  Edmond  Druart,  négociant  liquoriste,  domicilié  à 
Anderlues,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la, 
marque  ci  après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Edmond  Druart  déclare  adopter  pour 
être  apposée   sur   des  bouteilles   de    liqueurs^    sur  des  factures 


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—  674  — 

réclames,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  un  aigle,  aux  ailes 
déployées,  reposant  sur  une  banderole  ;  au-dessous,  une  lyre  et  les 
mots  «  Marque  de  fabrique  »»;  puis  les  lettres  entrelacées,  E.  D,,  et 
rindication  suivante  :  «  Druart-Bitter.  Nec  plus  ultra-  Déposé  aux 
termes  de  la  loi  ».  Le  tout  tel  qu'il  figure  en  la  vignette  apposée. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou 
plus  petites,  et  en  toutes  couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N*"  4408. —  Le  22  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Robert-Guillaume  Hudson,  chimiste  industriel  de  West 
Bromwick,  StaflPordshire,  et  de  Bankalstreet,  Liverpool (Angleterre), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque 
dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n*"  218,  par  le  sieur  Robert 
Spear  Hudson,  fabricant  de  produits  chimiques,  à  Liverpool,  le 
31  juillet  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les  paquets, 
caisses,  boites,  etc.,  contenant  les  produits  de  sa  fabrication. 


N°  44<>9.—  Le  22  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Robert-Guillaume  Hudson,  chimiste  industriel  de  West 
Bromwick,  Staffordshire,  et  de  Bankalstreet,  Liverpool  (Angleterre), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque 
dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n«  1091  par  le  sieur  Robert 
Spear  Hudson,  fabricant  de  produits  chimiques,  à  Liverpool,  le 
30  juillet  1881,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les  boîtes, 
paquets,  sacs  et  barils  contenant  le  savon  de  sa  fabrication. 


N°  4410.  —Le  22  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Robert-Guillaume  Hudson,  chimiste  industriel  de  West 
Bromwick,  Staffordshire,  et  de  Bankalstreet,  Liverpool  (Angleterre), 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  l'acte  constatant  qu'il  est  devenu  propriétaire  de  la  marque 
dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n°  1090  par  le  sieur  Robert 
Spear  Hudson,  fabricant  de  produits  chimiques,  à  Liverpool,  le 
30  juillet  1881,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les  boîtes, 
paquets,  sacs  et  barils  contenant  le  phénicon  fabriqué  par  lui. 


N°  4411. —  Le  23  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur   Carl-Auguète-Ferdinand   Lingner,    négociant,  à  Dresde 


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—  675  — 

(Saxe,  Allemagne),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Lingner  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  flacons  ou  vases  quelconques  renfermant  un  pro- 
duit chimique  antiseptique. Cette  marque  représente  le  mot  ««  Odol  », 
qui  peut  être  employé  seul  ou  suivi,  ou  précédé  d autres  mots.  Elle 
s'imprime  soit  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  tous  caractères  et  en 
toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  44 tS.  —  Le  24  du  mois  de  juin  1893,  à  9  heures  du  matin, 
la  société  The  Continental  Bodega  Company,  établie  boulevard  de 
la  Senne,  34,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


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-   676  — 

Laquelle  marque  la  société  The  Continental  Bodega  déclare  adoï>- 
ter  pour  être  apposée  sur  tous  récipients  contenant  des  vinâ.  sur 
tous  papiers  commerciaux»  enseignes,  etc.  Cette  marque  représente 
la  firme  «  The  Continental  Bodega  Company  »,  en  caractères  spé- 
ciaux. Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  584.  —  Le  24  du  mois  de  juin  1893,  à  3  heures  de  relevée , 
le  sieur  Eugène  Coveliers,  négociant  en  drogueries,  épiceries  fines 
et  articles  pour  blanchisserie,  135,  chaussée  de  Berchem,  à  Ber- 
chem  lez- An  vers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


! 


'  Laquelle  marque  le  sieur  Eugène  Coveliers  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses.  Cette  marque  représente,  au  milieu, 
un  médaillon  dans  lequel  se  trouve  un  bouquet;  au-dessuà,  les  mots 
«*  Trade  mark  »;  à  gauche  du  médaillon,  le  mot  «  Lilac  ^,  et  à 
droite,  «  Gloss»;  en  haut,  «  United  States  »;  en  bas,  -  Lump  Starch. 
Cincinnati  Manufactory  y>.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de 
31.8  millimètres  de  largeur  sur  20.2  millimètres  de  hauteur.  Elle 
s'imprime  en  différentes  couleurs. 


N*  172.  —  Le  26  du  mois  de  juin  1893,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Edouard  Eliaerts,  directeur  gérant  de  la  Société  anonymp  des 
verreries  de  la  Roue,  dont  le  siège  est  à  Lodelinsart,  domicilié  au 


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—  677  - 


dit  lieu,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  dite  société,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Eliaers,  pour  la  dite  société,  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  verres  à  vitres,  sur  des 
réclames,  factures  et  tous  papiers.  Cette  marque  représente  une 
roue  de  gouvernail  de  navire;  au-dessous  de  celte  roue,  figurent  à 
volonté  les  lettres  S  F  &  S.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  et  de  toutes  façons 
et  en  toutes  couleurs,  au  gré  de  la  dite  société. 


N^  4413.  —  Le  27  du  mois  de  juin  -1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Adhémar  de  Maret,  propriétaire  de  la  savonnerie  Luchon, 
établie  chaussée  d'Anvers,  à  Laeken,  78,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


43 


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—  678   - 

Laquelle  marque  le  sieur  Adhémar  de  Maret  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  briques  de  savon,  sur  les  emballages,  etc.  Cette 
marque  représente  les  deux  faces  de  la  brique  portant  comme  ins- 
cription les  mots  «  Savonnerie  Luchon.  Savon  au  musc  superflu  9». 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 
et  en  toutes  couleurs. 


N**  «4.— Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Ch.  Libbrecht,  directeur-gérant  de  la  Société  anonyme  Cooppal 
et  C*"*,  à  Wetteren,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Termonde  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Libbrecht  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  ou  boîtes  contenant  de  la  poudre.  Cette 
marque  représente  un  lion,  avec  les  mots  «  Lion  Powder  ».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-dessus. 


jfo  4414.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  1 1. heures  du  matin, 
le  sieur  Emile  Guilmeth,  négociant,  rue  de  TEvêque, 27,  à  Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

CORYLEUR 


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~  679  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Guilmeth  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  appareils  à  Tusage  du  «  Coryl  » ,  sur  les  embal- 
lages, les  factures,  lettres,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot 
«  Coryleur  r,  qui  peut  être  en  tous  caractères.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*^44t5. — Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  llheures  du  matin,  le 
sieur  Félix  Foumier,de  la  firme  Félix  Fournier  etKnoff,  négociants 
en  cuirs  et  peaux,  rue  Lafayette,  103,  à  Paris,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


C^' 


V 


is^^^ro^ 


TRADE  MARK  -  MARQUE  DÉPOSÉE 

Laquelle  marque  le  sieur  Félix  Fournier  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  cuirs  et  peaux  à  Tusage  de  la  chaussure  et  de 
la  maroquiiierie,  etc.,  sur  les  emballages,  lettres,  prospectus  de  la 
firme  Félix  Fournier  et  Knoff.  Cette  marque  représente  un  gladia- 
teur ayant  vaincu  son  ennemi  quil  tient  terrassé  sous  son  genou; 
au-dessus,  le  mot  «*  Gladiator  »;  en  dessous,.  «^  Trade  mark.  Marque 
déposée  5».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes 
couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plui»  petitesr 


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Jf 


—  680  — 


N**  44 16.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1 893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  société  John  Bazley-White  &  brothers,  limited,  fabricants  de 
ciments  et  plâtres,  2,  Lime  street  square,  à  Londres,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication,  tels  que  ciments,  plâ- 
tres, etc.,  sur  les  emballages,  barils,  sacs,etc.Cettemarquereprésente 
un  double  cercle;  dans  celui  extérieur,  les  mots«  Bessler.  Waechter. 
London.  Sole  agents"; dans  celui  intérieur,  un  ours  et  au-dessus  les 
mots  «  Portland  Cément  »,  qui  peuvent  être  remplacés  par  d'autres, 
et  au-dessous  de  Tours  «  J.B.  White  &  Bro*  limited. London  ».Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


No  4419, —  Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Alexis  Melchior,  cafetier,  rue  des  Bouchers,  50,  à  Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  681  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Alexis  Melchior  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles  contenant  une  liqueur  appelée  «  Mel- 
kior  Bitter  ». Cette  marque  représente  une  bouteille;  au-dessous,  une 
banderole  portant  Tinscription  «  Melkior  Bitter  >»;  une  croix  entou- 
rée de  feuillages  et  de  diverses  inscriptions  ;  en  dessous,  les  mots 
«  Seul  propriétaire.  A.  Melchior,  50,  rue  des  Bouchers  ».  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N**  4418.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  The  Marriott  Cycle  C**  limited,  manufacture  de  bicycles, 
tricycles,  etc.,  à  Londres,  Queen  street,  71,  et  à  Birmingham,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en   triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication,  tels  que  bicycles,  etc.,  et 
sur  leurs  emballages.  Cette  marque  représente  un  écu  tiercé  en 
barre;  en  haut,  à  gauche,  les  mots  «  The  Marriott  Cycle  C*"  1^  »; 
sur  la  barre  ou  bande,  «  The  Marriott  »,  traversé  par  la 
signature  «  J.  Marriott  »;  en  dessous,  à  droite,  «  Sampson  R'^North 
Birmingham  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N°  585.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères,  fabricants  de  cigares  et  cigarettes, 
Sablon,  9,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares,  paquets  de 


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—  682  — 

tabac  et  cigarettes.  Cette  marque  représente  un  buste  de  femme 
encadré,   la  tête  recouvrant  un  éventail  japonais  ;  à  sa  droite  se 


trouve  une  touffe  de  fleurs;  la  dénomination  «  Béatrice  n,  en  or, 
sur  une  des  parties.  Cette  étiquette  s  emploie  en  diverses  teintes. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  différentes. 


N**  586.  —  Le  28  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères,  fabricants  de  cigares  et  cigarettes, 
Sablon,  9,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  com- 


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—  683  — 

merce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  H.  et  J.  Grewel  frères  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  paquets  de  tabac,  cigares  et 
cigarettes.  Cette  marque  représente  un  cadre  de  fantaisie  orné  de 
fleurs  et  d'une  banderole  au  milieu,  portant  en  caractères  américains 
«  Forget  me  not  »;  sur  la  banderole,  les  mots  «  Mackleand  et  C**, 
Cigarettes  »  entrelacés.  Cette  vignette  s'emploie  en  diverses  teintes. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  différentes. 


No  »86.— Le  29  du  mois  de  juin  1893,  à  10  heures  avant  midi, 
les  sieurs  R.  Borreman  et  L.  Van  Langenhove,  agissant  pour  et  au 
nom  de  la  Société  anonyme  Filature  et  Filterie  réunies,  à  Alost, 
dont  ils  sont  les  administrateurs  délégués,  se  présentent  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  d' Alost  et  y  déposent  l'acte^  constatant  qu'ils 
sont  devenus  propriétaires  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n®  147  par  la  firme  commerciale  Cumont-De  Clercq,  fabri- 
cants à' Alost,  le  17  janvier  1883,  à  10  heures  avant  midi,  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  pelotes,  cartes,  contenant  les  fils  de 
leur  fabrication. 


N""  4419. —  Le  ^9  du  mois  de  juin  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Edison  United  Phonograph  Company,  à  New-York,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  'marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  appareils  de  sa  fabrication,  notamment  les  phono- 
graphes, leurs  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  un  cercle, 
portant,  à  la  partie  supérieure  intérieure,  les  mots  «  Edison  United  ?»  ; 
à  la  partie  inférieure  intérieure  les  mots  «  Phonograh  Company  »; 
à  l'intérieur  du  cercle  on  trouve  un  phonographe  du  type  primitif 
créé  par  Edison;  à  gauche,  le  mot  «  Trade  »;  à  droite,  le  mot 
«  Mark  n.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs. 


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—  684  — 

N**  iî3.  —  Le  30  du  mois  de  juin  1893,  à  9  heures  du  matin,  le 
sieur  Alphonse  Morel  de  Westgaver,  administrateur-gérant  de  la 
Société  anonyme  des  verreries  de  Lodelinsart,  dont  le  siège  est  au 
dit  lieu,  domicilié  en  la  dite  commune,  agissant  pour  et  au  nom  de 
la  dite  société,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  A.  Morel  de  Westgaver,  pour  la  société 
précitée,  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  de  verres 
a  vitres,  sur  des  réclames,  factures  et  tous  imprimés.  Cette  marque 
représente  une  couronne  ayant  respectivement,  à  gauche  et  à  droite, 
les  lettres  A  M  et  les  mots  «  Crystal  extra  White?»;  le  tout  disposé 
comme  cela  figure  en  la  vignette  apposée  ci-dessus.  Elle  est  em- 
l)loyée  dans  les  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites, 
et  en  toutes  couleurs  et  de  toutes  façons,  au  gré  de  la  société  pré- 
citée. 


]So  4420.  —  Le  V  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  De  Blois  frères  et  C**,  rue  de  la  Blanchisserie,  20, 
à  Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  De  Blois  frères  et  C®  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  les  boîtes  contenant  du  savon.  Cette  marque 


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685  — 


représente  une  botte  oblongue  en  carton  ;  sur  une  des  parties  se 
trouve  une  tour  dans  un  cercle;  à  gauche,  le  mût  «  Genuine  »  ;  n 


droite,  «  Quality  »;  sur  chaque  partie  se  trouvent  diverses  inscrip- 
tions, entre  autres  «<  Dalton  s  Benzoë  Soap  ?>.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Les 
quatre  facesde  la  boîte  ont  des  couleurs  d'impression  bien  tranchées: 
deux  sont  en  camaïeu  bleu,  les  deux  autres  faces  sont  en  camaïeu 


rose. 


]\'o  44!jf  ._Le  l^^'du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du  matin. 


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-  Ô8Ô  — 

les  sieurs  De  Bloîs  frères  et  C*"*,  rue  de  la  Blanchisserie,  20,  à 
Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  do 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  De  Blois  frères  etC**  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  un  savon  de  toilette.  Cette  marque  représente 
un  savon  oblong,  bombé,  de  76  millimètres  sur  50  et  sur  30;  au 
milieu,  dans  un  double  cercle,  une  tour;  à  gauche,  le  mot«  Trade  >»; 
à  droite,  le  mot  <^  Mark  ?»;  au-dessus,  «  Baltons  »;  en  dessous, 
Benzoe-Soap  ».  Il  est  de  couleur  jaune  beurre.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
EUe  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N*  5.  — ■  Le  l*"*  du  mois  de  juillet  1893,  à  3  heures  et  demie 
de  relevée,  le  sieur  Clément  Vanderbanck,  fabricant  de  tabacs,  à 
Audenarde,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Aude- 
narde  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Vanderbanck  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  paquets  de  tabac.  Cette  marque  représente  quatre 
feuilles  de  tabac  liées  en  gerbe;  dans  la  feuille  supérieure  se  trouve 
l'inscription  suivante  :  «  Tabac  anglais  ?»  ;  dans  le  coin  inférieur 
gauche  se  trouve  un  petit  écusson  portant  enlacées  Tune  dans  l'autre 
les  initiales  C.  V.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  con- 
formes au  modèle  déposé  et  pour  être  appliquée  à  plat. 


K**  148.  —  Le  3  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Harold  Drory,  propriétaire,  et  Léon  Vanden  Bos,  parti- 
culier, tous  deux  demeurant  à  Gand,  agissant  en  leur  qualité  d'ad- 


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687  — 


mîpistrateurs  de  la  société  anonyme  The  United  Ghent-Antwerp, 
Portland-Cement  Works,  old  firm  Edw.  Picha,  dont  le  siège  est  à 
Qand,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Gand 
y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  comparants  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  emballages  contenant  les  produits  fabriqués  par 
la  dite  société.  Cette  marque  représente  un  rhinocéros;  au-dessous, 
la  dénomination  sociale  <«  Société  anonyme  The  United  Ghent- 
Antwerp  Ghent-Belgium  Portland-Cement,  old  firm  Edw.  Picha  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes  que  celles  du 
modèle. 


N'^44««.  —  Le  7  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du  mVtin, 
le  sieur  Félix  Van  Buggenhoudt-Malpas,  négociant,  à  Bruxelles, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Buggenhoudt-Malpas  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  les  bouteilles,  emballages,  etc., 
contenant  une  liqueur  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 
deux  lions  soutenant  un  blason  de  fantaisie,  soit  une  bande  portant 
trois  fleurs  de  lis  et  un  chevalier,  surmonté  d'une  couronne  murale, 
ainsi  que  les  mentions  :  «  Distillerie  de  liqueurs  fines.  Elixir  de 
S*.Gothard.  Distillé  par  Van  Buggenhoudt-Malpas.  Bruxelles».  Elle 


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—  688   - 


est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


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No  4423.  _  Le  7  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du 
matin,   le  sieur   Félix  Van   Buggenhoudt-Malpas,    négociant,    à 


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^\ 


_  689  — 

Bruxelles^  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  j  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Van  Buggenhoudt  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  bouteilles,  emballages,  etc.,  contenant  une 
liqueur  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  deux  lions  con- 
tenant un  blason  de  fantaisie,  soit  une  bande  portant  trois  fleurs  de 
lis  et  un  chevalier,  surmonté  d'une  couronne  murale,  ainsi  que  les  \ 
mentions  :  «  Distillerie  de  liqueurs  fines.  Amer  Félix  et  les  lettres 
VM  entrelacées  9».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en 
toutes  couleurs. 


No  44«4._  Le  11  du  mois  de  juillet  1893,  à  10  heures  du 
matin,  laTsociété  Me  Kechnie  brothers,  à  Widnes  (Lancaster, 
Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  paquets,  emballages,  etc.,  contenant  la  bouillie 
bordelaise  en  poudre,  sulfate  de  cuivre  et  de  fer.Cette  marque  repré- 
sente une  grappe  de  raisin  avec  feuillage  saillant  à  droite  et  à 
gauche;  sur  la  droite  se  trouvent  inscrites  les  initiales  NB.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux,  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs. 


N*»  44«5.  —  Le  11  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  anonyme  l'Union,  à  Augsbourg,   se  présente  au 


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greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  l'extrait 
de  l'acte  constatant  qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque 
dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n*'  277  par  le  sieur  Krauss-Gling, 
à  Aelen  (Wurtemberg),  le  28  octobre  1880,  à  Bruxelles,  pour  être 
apposée  sur  des  boîtes,  paquets,  etc.,  contenant  du  cirage. 


N^  4496.  —  Le  11  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Emile  Grandsire,  négociant  en  produits  alimen- 
taires, rue  de  Namur,  30  et  32,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

•  UNION    NIÇOISE- 

HUILE  •>OUVc; 

_  I  Superfine  ^ 


30^32.  Rue  de   Namur.    BRUXELLES. 

Laquelle  marque  le  sieur  Emile  Grandsire  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  et  autres  récipients  contenant  de 
l'huile  d'olive,  des  spiritueux  et  liqueurs,  et  parfumerie.  Cette 
marque  représente  une  tête  de  Niçoise,  dans  un  médaillon  entouré 
de  branches  d'olivier;  au-dessus,  «  Union  niçoise.  Huile  d'olive 
superfine  *.  La  Niçoise  tient  en  main  un  ruban,  sur  lequel  est  ins- 
crit «  Garantie  pur  fruit  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 


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-  691    - 


du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s  applique  à 
plat  et  eu  toutes  couleurs. . 


N*>  44«7.— Le  12  du  mois  de  juillet  1893,  àll  heures  du  matin, 
la  veuve  L.  Van  Swieten-Lannoy,  négociante,  quai  aux  Pierres-dc- 
Taille,  31,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  Van  Swieten  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  caisses  de  cigares. Cette  marque  représente  une 
tête  de  femme  espagnole, dans  un  cadre  ovale;  adroite  et  à  gauche, 
des  branches  d*arbres  et  des  paysages  divers  ;  dans  le  bas,  deux 
médailles;  dans  le  haut,  le  mot  «  Carmencita  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


N^  44«8.  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Sam  Dyson  et  James  Dyson  et  C**,  commerçants, 
à  Atlas  Works,  Elland-Yorkshiie  (Angleterre),  se  présentent  au 


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—  692    - 

greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles   et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

MERMAIO 

Laquelle  marque  les  sieurs  Sam  Dyson  et  James  Dyson  et  (?• 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  tous  les  produits  de  leur 
maison,  tels  que  substances  chimiques,  médicaments,  bandes,  par- 
fums, savons,  huiles,  cirages,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot 
«»  Mermaid  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4429.  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  10  heures  du 
matin,  les  sieurs  Sam  Dyson  et  James  Dyson  et  C'*,  commerçants 
à  Atlas  Works,  EUand-Yorkshire  (Angleterre),  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Sam  Dyson  et  James  Dyson  et  C*** 
déclarent  adopter  pour  être  apposée  sur  les  savons  de  leur  fabri- 
cation, sur  les  boîtes,  emballages,  etc.  Cette  marque  représente  les 
mots  «  Mermaid  savon  *>,  en  grands  caractères  et  autres  inscriptions 
en  différents  caractères.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  sapplique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs. 


N^  4430.  —  Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt,  fabricant  à 
Brefvens,  Bruk-Kilsmo  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal 


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de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


MANUFACTURED  IN  SWEDEN 


à- 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  barres,  fer  marchand 
forgé  et  tous  imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  les 
mots  *i  Manufactured  in  Sweden  y» ,  éventuellement  entourés  d  un 
rectangle.  Elle  s'applique  conjointement  avec  l'une  ou  l'autre 
marque  déposée  en  Belgique,  le  16  mai  1893,  par  le  déposant.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs,  môme 
variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N''44S1. — Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt,  fabricant  à  Brefvens, 
Bruck-Kilsmo  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 


MADE  IN  SWEDEN 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand 
forgé  et  tous  imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  les 
mots  «  Made  in  Sweden  »,  éventuellement  entourés  d'un  rectangle; 
elle  s'emploie  conjointement  avec  l'une  ou  l'autre  des  marques 
déposées,  le  16  mai  1893,  en  Belgique  par  le  déposant.  Elle  s'ap- 
plique à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs,  même 
variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


No  4439.  _  Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt,  fabricant  à 
Brefvens,  Bruk-Kilsmo  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal 

TOME   VI.  44 


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-  694  - 


de- commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  ezem* 
plaire  de  la  marque  ci-après  : 


LANCASHIRE 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  lames  et  fer  marchand 
forgé,  et  tous  imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  le 
mot  «  Lancashire  »,  éventuellement  entouré  d'un  rectangle;  elle 
s'emploie  conjointement  avec  l'une  ou  l'autre  des  marques  déposées 
le  16  mai  1893,  en  Belgique,  par  le  déposant.  Elle  s'applique  soit 
en  creux,  soit  en  relief,  ou  par  impression  en  toutes  couleurs, 
même  variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N''44SS. —  Le  13  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt,  fabricant  à  Brefvens, 
Bruk-Kilsmo  (Suède),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  do  la 
marque  ci-après  : 


SWEDISH 


Laquelle  marque  le  sieur  baron  Johan-Théodore  Gripenstedt 
déclare  adopter  pour  être  apposée  sur  fer  en  barres  et  fer  marchand 
forgé,  et  tous  imprimés  quelconques.  Cette  marque  représente  le 
mot  «  Swedish  »,  éventuellement  entouré  d'un  rectangle;  elle  s'em- 
ploie conjointement  avec  l'une  ou  l'autre  des  marques  déposées  le 
6  mai  1893,  en  Belgique,  par  le  déposant.  Elle  s'applique  à  plat,  eu 
creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs,  même  variées  entre  elles. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


N^"  4434.  —  Le  14  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Pierre  Van  Reysen,  fabricant  d'instruments  de 
précision  et  de  verrerie,  rue  de  Flandre,  181,  à  Bruxelles,  se  pré- 


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—  695  - 


sente  au  greffe  du  tribunal  de  comnaerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
.un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Pierre  Van  Reysen  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  instruments  de  précision  et  des  verreries, 
et  de  tous  objets  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un 
carré  dans  lequel  se  trouvent  des  lettres  J  V  R.  Elle  s'applique 
à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N°  4435. — Le  15  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Juan  Bastos,  fabricant  de  tabacs,  à  Oran  (Algérie),  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  do  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Juan  Bastos  déclare  adopter  pour  être 
apposée  comme  cachet  de  garantie  sur  les  sachets,  paquets,  boîtes 
et  enveloppes  de  couleur  et  de  forme  quelconque  contenant  les 
tabacs,  cigares  et  cigarettes  de  sa  fabrication.  Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  à  fond  rouge  brillant,  ayant  un  ovale  en  blanc 
contenant  au  milieu  un  écusson  ayant  au  centre  un  as  de  trèfle;  cet 
écusson  est  surmonté  d'une  couronne  et  entouré  des  mots  «  Juan 
Bastos.  Oran.  ?>  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux 
ou  en  relief. 


N^  6S».  —  Le  15  du   mois  de  juillet  1893,    à   3  heures-  de 
relevée,  les  sieurs  J.Van  Dammeet  C'®, fabricants  de  cigares,  mar- 


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—  696  — 


ché  aux  Chevaux,  54,  à  Anvers,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  J.  Van  Damme  et  C**  déclarent  adop- 
ter pour  être  destinée  à  recouvrir  des  cigarettes  tout  en  tabac  et 
sans  papier,  dans  des  paquets  de  vingt  cigarettes.  Cette  marque 
représente,  au  milieu,  le  mot  «  Flor  Viejo  »  ;  au-dessus,  dans  un 
cercle,  les  mots  «  Garantizados  por  los  V.  D.  &  C  y»;  dans  une 
bande  traversant  le  cercle,  le  mot  «  Fabricantes  r»;  en  bas,  dans 
une  banderole,  les  mots  «  Fabrica  de  tabacos  superiores  >»,  et  deux 
médailles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  6  centimètres 
et  demi  de  hauteur  et  7  centimètres  de  largeur.  Elle  est  imprimée 
en  couleur  brune. 


N«  1*.  —  Le  17  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  Auguste  Laroye,  négociant  à  Ostende,  se  présente  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Ostende  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Auguste  Laroye  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  factures,  lettres,  circulaires,  sacs,  caisses,  fûts, 
et  tous  récipients,  ainsi  que  sur  affiches  et  placards.  Cette  marque 
repnîsente  une  étoile  rayonnante  surmontée  des  mots  «  Trade 
Mark  »;  au-dessous,  le  mot  «»  Déposée  >»,  le  tout  dans  un  rectangle 
encadré;  au-dessous  de  Tétoile,  au-dessus  du  mot  «  Déposée  »,  des 


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-  697  -. 


deux  côtés,  les  initiales  L  &  K  signifiant  «  Laroye  en  kinders  r».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  indiquées  à  l'exemplaire;  il  sera. 


toutefois,  loisible  au  déposant  de  l'employer  dans  des  dimensions  et 
des  couleurs  variables. 


N''4436.—  Le  18  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du  matin, 
les  sieurs  Régnier  et  C®,  sculpteurs,  doreurs,  décorateurs,  rue 
d'Orléans,  28,  à  Ixelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


iRuRQOBlï  DÉPOSÉ  G 

K     H^    r 

Laquelle  marque  les  sieurs  Régnier  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  les  produits  de  leur  fabrication,  tels  que  cadres 
artistiques,  bahuts,  modèles  de  sculpture,  etc.  Cette  marque  repré- 
sente une  ancre  flanquée,  à  gauche,  de  «  R.  Marque  »»,  et  à  droite, 
de  «<  Déposé  G  ^.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et 
en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  34.  —  Le  19  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  Ernest  Piérard-Lefebvre,  fabricant  de  coutellerie,  domicilié 
à  Gembloux,   se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 


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Namur  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Piérard  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente 
un  cœur  transpercé  d'une  flèche.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions beaucaup  plus  petites  que  le  modèle. 


N^  4439^  —  Le  19  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Léon  Duwez-Duquesne,  demeurant  rue  de  Brabant, 
97,  à  Bruxelles-Schaerbeek,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire 
de  la  marque  ci-après  : 


^i 


US  ce 


Laquelle  marque  le  sieur  Duwez-Duquesne  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  (grand  vin  liqueur  d'Orient). 
Cette  marque  représente  un  chameau  portant  des  paniers  remplis 
de  bouteilles  et  conduit  par  un  chamelier  turc,  une  étiquette  pour 
col  de  bouteille  et  étiquette  croissant.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle 
s'applique  à  plat  et  en.  toutes  couleurs. 


N^  4438.  —  Le  19  du  mois  de  juillet  1893,  à   11  heures  du 
matin,  les  demoiselles  M.  et  T.T'Sas,  sœurs,  lithographes,  demeu- 


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—  699  - 


rant  Vieille-Halle-aux-Blés,  25,  à  Bruxelles,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  demoiselles  TSas  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  paquets  de  chocolat.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  de  forme  rectangulaire  ayant  au  centre  deux  allégo- 
ries du  commerce  et  l'inscription  «  Chocolat  de  santé  »;  en  bas  et  en 
haut,  «  Chocolat  du  Crémier  »,et  à  gauche,  «*  Surfin.  Santé  »».  Elle 
s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


j;^^  4439.  —  Le  20  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Donald  C.  Lumsden,  boulevard  de  Waterloo,  35, 
à  Bruxelles,  négociant  en  eaux  gazeuses,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Donald  C.  Lumsden  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  ses  papiers  d'affaires,  lettres,  factures,  bou- 


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—  700  — 

teilles,  cruchons,  flacons,  emballages,  etc.,  contenant  des  eaux 
gazeuses  et  miné  raies.  Cette  marque  représente  les  mots  «<  Niagara. 
Aerated  Drincks  »,  en  tous  caractères  quelconques  inscrits,  en  haut 
et  en  bas,  dans  un  ovale  traversé  au  milieu  d'une  bande  sur  laquelle 
s'inscrit  l'espèce  de  boisson  contenue  dans  la  bouteille^  Elle  est  em- 
ployée dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N*^  4440.— Le20  du  mois  de  juillet  1893,  à  1 1  heuresdu  matin, 
les  sieurs  Emile  Pèlerin  et  Jean  Bardin,  fabricants  de  produits 
chimiques  et  pharmaceutiques,  rue  de  l'Ecuyer,  à  Bruxelles,  se 
présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


fcumii  rriARDiii 

lue  d*  lEcttyir  -BnucelU» 


ANTi-IlCVIUUÎVUE 


U  PHlUNTIIOrE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Pèlerin  et  Bardin  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  l'emballage  d'un  produit  dolorifuge  pouvant 
avoir  la  forme  d'un  étui  quelconque.  Cette  marque  représente  un 
étui  portant  diverses  inscriptions  montrées  dans  le  développement 
en  plan  disposé  à  côté  du  dit  étui  et  parmi  lesquelles  les  mots 
«  Dolorifuge  et  le  Philantrope  »  sont  particulièrement.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief. 


N**  «8». — Le  20  du  mois  de  juillet  1893,  à  3  heures  après  midi, 
le  sieur  Louis  Cobbaert,  agissant  pour  et  au  nom  de  la  société 
L.  Cobbaert  et  (.**,  fabricants,  à  Ninove,  dont  il  a  la  signature,  se 
présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Alost  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci' après. 

Laquelle  marque  les  sieurs  L.  Cobbaert  et  C*  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  boîtes,  enveloppes,  caisses,  etc.,  renfer- 
mant des  allumettes  chimiques.  Cette  marque  représente  en  un  rec- 


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—  701   — 


tangle  le  chiffre  8,  reproduit  trois  fois  et  séparé,  chaque  chiffre,  par 
une  étoile;  au  dessous,  «  les  Trois  Huit  r».  Elle  est  employée  dans 


LesTrois  Huit 


les  dimensions  ci-dessus,  sous  réserve  de  modifier  les  couleurs  et  les 
dimensions. 


N**  105.  —  Le  24  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  du  matin, 
la  dame  veuve  Ad.  Lambert,  fabricante  de  calorifuges,  à  Elouges, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Mons  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  dame  veuve  Ad.  Lambert  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  ses  lettres,  factures  et  imprimés,  et  sur  des 
calorifuges.  Cette  marque  représente  un  élan  avec  les  mots 
«  l'Elan  f».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  ci-des- 
sus, plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'imprime  en  toutes  nuances 
ou  couleurs. 


N**  4441. — Le  24  du  mois  de  juillet  1893,  à  1 1  heures  du  matin, 
la  demoiselle  Marie  Deschaumes,  négociante,  rue  du  Châtelain,  46, 
à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  la  demoiselle  Deschaumes  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  un  produit  alimentaire.  Cette  marque  représente 
une  statue  de  la  sainte  Vierge  tenant  l'enfant  Jésus;  au-dessus,  les 
mots  ^  Le  Centanos  »»;  en  dessous,  ^  Marque  déposée  ».  Elle  est 


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employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat  et  en  toutes  couleurs. 


'^^'^QUE     DÊPOS^^ 


NO  4442.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  The  Trent  Cycle  Company  limited,  ayant  son 
siège  à  Long  Eaton,  près  Nottingham  (Angleterre),  se  présente  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  le  cadre  des  vélocipèdes.  Cette  marque  représente,  dans 
un  cercle,  un  yacht,  les  voiles  déployées;  au-dessous,  les  mots 
«  Cycle  C°  L'^  Long  Eaton  ?».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites. 


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—  703  — 


N^  4443.  —  Le  25  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  les  sieurs  Hartog  et  Fesel,  commerçants  à  Rotterdam- 
Boompjes,  39,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  les  sieurs  Hartog  et  Fesel  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  tonneaux  contenant  des  marchandises 
grasses.  Cette  marque  représente  un  croissant,  quelques  tonneaux 
superposés,  les  mots  «  Half  Moon  »,  et  les  initiales  «  H  &  F  ». 
Elle  s  applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


NO  4444^  _  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Ant.  De  Glimes,  parfumeur,  rue  Brogniez,  47,  à 
Cureghem  lez-Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de.  com- 
merce de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Ant.  De  Glimes  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  tous  produits  de  parfumerie,  sur  tous  imprimés, 
caisses,  etc.  Cette  marque  représente  une  couronne  placée  sur  un 
coussin  et  entourée  de  fleurs;  sous  le  coussin,  les  initiales  A  D  G, et 
en  exergue,   les  mots  <^  Parfumerie  de  la  Couronne.    Marque  de 


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—  704    - 


fabrique  déposée  »».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 


ou  plus  petites  ;  le  tout  en  noir  ou  en  couleur,  et  sur  papier  de  diffé- 
rentes nuances. 


N^  444».  —  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  30  mi- 
nutes  du  matin,  le  sieur  Théodore  Van  Buggenhoudt,  négociant  en 
produits  chimiques,  rue  des  Tanneurs,  175,  à  Bruxelles,  se  présente 
au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 

SALACETOL 

Laquelle  marque  le  sieur  Théodore  Van  Buggenhoudt  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  un  produit  chimique  (médicament). 
Cette  marque  représente  le  mot  «  Salacetol  ».  Elle  s'applique  soit 
en  creux  ou  en  relief,  soit  par  impression  en  toutes  couleurs,  môme 
variées  entre  elles.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  déposées 
ou  toutes  convenables. 


N*»  4446.  —  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  dame  veuve  Van  Swieten-Lannoy,  négociante,  quai  aux 
Pierres-de-Taille,31,  à  Bruxelles,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  la  dame  veuve  Van  Swieten-Lannoy  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  caisses  à  cigares.  Cette  marque 
représente  les  armes  d'Angleterre,  appuyées  sur  des  plants  de  tabac  ; 
on  remarque  en  filigrane  de  couleurs  formant  le  fond  la  marque  de 


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—  705  — 


fabrique  :  «  Vox  Veritas  » .  Elle]s  applique  [à  plat  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites. 


No  4449.  —  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  midi,  le  sieur 
Jules  Silvain,  armateur,  rue  La  Bruyère,  3  his,  à  Paris,  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


DYNAMITE-ÉTOILE 


Matière     ^^^^^^^       Plattlq.iie 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Silvain  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  caisses,  cartouches  et  autres  emballages  renfermant 
de  la  dynamite.  Cette  marque  représente  une  étoile  et  les  mots 
«  Dynamite-Etoile.  Matière  plastique  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en 
creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  de  diverses  formes  et 
couleurs  variables. 


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N^  4448.  —  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  12  heures 
30  minutes  de  relevée,  le  sieur  Charles- J.  Hood,  pharmacien,  pro- 
priétaire de  la  maison  C.-J.  Hood  et  C,  de  Lowell-Mass  (Etats-Unis 
d'Amérique),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


,,,m,tm*M»»mmm9m 


aiBOOD^flO. 


Loi^àJl,  -  -  -J£xss:\ 


/^^ff^;^ 


Laquelle  marque  le  sieur  Charles-J.  Hood  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  bouteilles,  flacons,  récipients,  emballages,  etc., 
renfermant  des  produits  pharmaceutiques.  Cette  marque  représente 
trois  figures  oblongues  d'égale  longueur;  la  figure  de  gauche  porte, 
dans  sa  partie  supérieure,  un  emblème  en  forme  de  Z  ;  dans  la 
barre  supérieure  se  trouve  le  mot  «  Hood's  v^  et  dans  la  barre 
inférieure,  un  emblème  entourant  le  monogramme  composé  des  let- 
tres CIH  &  C^,  et  dans  la  barre  transversale,  le  mot  «  Sarsaparilla  »  ; 
au  pied  de  la  figure,  oblongue  les  mots  et  lettres  «  Prepared  only 
byC.-J.  Hood  et  C^Apothecarîes,  Lowell  Mass  »,eten  dessous,  deux 
petits  emblèmes;  au  centre  de  la  figure,  un  texte  commençant  par 
les  mots  «  This  préparation  combines  »,  etc.,  etc.;  la  figure  du 
centre  possède  quatre  emblèmes  dans  les  angles  et  au  milieu  les 
mots  tf  Hood  s  Sarsaparilla  »  ;  la  figure  de  droite  porte  en  bas  les 


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—  707  — 

mots.  ^  None  genuine  withôut  this  signature  {la  signature),  To 
imitatewhich  is  Forgery»  ;  le  dessus  de  la  figure  est  laissé  en*  blanc 
pour  renfermer  un  texte  quelconque.  Tous  les  textes  en  langue 
anglaise  peuvent  être  en  langue  française  ou  flamande.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en 
toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


NO  4449,  _  Le  26  du  mois  de  juillet  1893,  à  12  heures 
30  minutes  du  matin,  le  sieur  Georges  Weddell,  chimiste,  20, 
West- Grainger  street,  Newcastle-on-Tyne  (Angleterre),  se  pré- 
sente au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose 
un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


GEREBOS 


Laquelle  marque  le  sieur  Georges  Weddell  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  substances  alimentaires  ou  à  Tusage  d'aliments 
et  sur  les  emballages.  Cette  marque  représente  le  mot  ^  Cerebos  » , 
qui  peut  être  en  tous  caractères  quelconques.  Elle  s'applique  à  plat, 
en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  cliché,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  44ftO. — Le  28  du  mois  de  juillet  1893, à  9  heures  du  matin, 
le  sieur  F. -M  WoliF,  négociant,  à  Hambourg,  se  présente  au  greflTe 
du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en 
triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


^>f  T^^ 


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—  708  — 

Laquelle  marque  le  sieur  F. -M.  Wolff  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  toutes  espèces  de  fer.  Cette  marque  représente  trois 
couronnes  dont  deux  au-dessus  de  la  troisième,  et  au-dessous  des 
lettres  chinoises.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus,  plus  grandes  ou  plus 
petites. 


N®  t»4.  —  Le  28  du  mois  de  juillet  1893,  à  9  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Alexandre  Baudoux,  industriel,  domicilié  à 
Fontaine-r Evoque,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Alexandre  Baudoux  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  emballages  contenant  des  clous  mécaniques 
ou  autres,  sur  tous  imprimés,  réclames,  factures,  etc.  Cette  marque 
représente  les  armes  de  la  ville  de  Fontaine-l'Evêque.  Le  tout  tel 
qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  sem- 
blables, plus  grandes  ou  plus  petites,  de  toutes  façons  et  en  toutes 
couleurs,  au  gré  du  déposant. 


N"  588. —  Le  31  du  mois  de  juillet  1893,  à  12  heures  du  matin, 
le  sieur  Louis  Schoentjens-Binders,  fabricant  de  liqueurs,  canal  des 
Vieux-Lions,  15,  à  Anvers,  se  présente  au  greflFe  du  tribunal  de 
commerce  d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Louis  Schoentjens-Binders  déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  des  flacons,  bouteilles,  etc.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  de  forme  ovale  et  imprimée  en  diverses  cou- 
leurs; l'encadrement  est  laissé  en  blanc  tout  autour  de  l'étiquette, 
afin  d'y  faire  imprimer  diverses  mentions;  un  demi-cercle  au-dessus 
de  l'étiquette  est  destiné  à  indiquer  les  diverses  boissons  contenues 
dans  les  bouteilles;  l'espace  renfermé  dans  ce  demi-cercle  est  ré- 
servée à  la  marque  de  fabrique  du  déposant;  l'espace  en  blanc  au- 


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—  709    - 


dessus  de  Tétiquette  sert  à  imprimer  les  firmes  des  Vendeurs.  Elle 
est  employée  dans  des  dimensions  de  diverses  grandeurs. 


N^  4451.  —  Le  1*^  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  de  vins 
de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
ety  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant  qu  elle  est  devenue 
propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  37 
par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins  à  Reims  (France),  le  20  jan- 
vier 1880,  à  Bruxelles,  pour  y  être  apposée  sur  des  bouteilles  de 
Champagne. 


N» 445«.—  Le  P'  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  de 
vins  de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège 
à  Reims  (France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant 
qu'elle  est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été 
effectué  sous  le  n«  38  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à 
Reims  (France),  le  20  janvier  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée 
sur  des  bouteilles  de  Champagne. 

TUMK  YI.  45 


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—  710  — 

N*  44ftS.  —  Le  1^  du  mois  d  août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  de  vins 
de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  si^e  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant  quelle  est  devenue 
propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le  n^  39, 
par  Louis  Roederer*  négociant  en  vins,  à  Reims  (France),  le  20  jan- 
vier 1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de 
Champagne. 


N^  4454.  —  Le  1*^  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  des  vins 
de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  les  actes  et  les  extraits  des  actes  constatant  qu'elle  est 
devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous 
le  n^  40  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à  Reims  (France),  le 
20  janvier  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  des  bouteilles 
de  Champagne. 


N*  4455.  —  Le  P'  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  des  vins 
de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  sou  siège  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant  qu'elle 
est  (devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  41  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à  Reims 
(France),  le  20  janvier  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  le 
couvercle  des  caisses  renfermant  des  vins. 


N*^  4456.—  Le  1"  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  des 
vins  de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n^  42  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à  Reims 
(France),  le  20  janvier  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur  les 
bouchons  de  bouteilles  de  Champagne. 


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—  711  — 

N^  4459.  —  Le  P'  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  des 
vins  de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège  à 
Reims  (France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d  actes  constatant  qu  elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n®  43  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à  Reims 
(France),  le  20  janvier  1880,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur 
les  paniers  renfermant  du  Champagne. 


N^  4458.  — Le  l^'  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  nom  collectif  L.  Roederer,  faisant  le  commerce  des  vins 
de  Champagne  sous  la  prédite  firme  et  ayant  son  siège  à  Reims 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  les  actes  et  extraits  d'actes  constatant  qu'elle 
est  devenue  propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué 
sous  le  n°  44  par  Louis  Roederer,  négociant  en  vins,  à  Reims 
(France),  le  20  janvier  1893,  à  Bruxelles,  pour  être  apposée  sur 
des  caisses  renfermant  des  vins  et  sur  les  plombs  des  paniers. 


N*^  t30.  —  Le  2  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jean  Bareel,  avocat,  à  Tournai,  mandataire  de  dame  Rosalie 
Lagneau,  veuve  de  M.  Balthazar  Mertens,  négociante  à  Lessines, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et 
y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- après  : 


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—  712  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Bareel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  boîtes,  emballages  et  produits  de  la  fabrication 
d'allumettes  de  la  dite  dame  Merteos.  Cette  marque  représente  un 
griffon  couché  et  tourné  vers  la  droite,  les  ailes  déployées,  la  gueule 
ouverte;  au-dessus  et  en  dessous,  deux  banderoles  avec  ces  mots 
«  The  Griffon  r ,  et  «^  Rigt  superior  safety  matches  >» ,  ou  toutes  autres 
désignations  en  quelque  langue  que  ce  soit.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions^du  modèle  ci-dessus,  ou  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s  imprime  en  toutes  couleurs. 


N^  181 .  —  Le  2  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jean  Bareel,  avocat,  à  Tournai,  mandataire  de  dame  Rosalie 
Lagneau,  veuve  de  M.  Balthazar  Mertens,  négociante  à  Lessines, 
se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-aprés  : 


iBALTHAZARl 


MERTENS 


Laquelle  marque  le  sieur  Bareel  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  boîtes  et  paquets  d'allumettes  fabriquées  par  la  dite  dame 
Mertens.  Cette  marque  représente  un  carré  à  coins  coupés  de 
49  millimètres  de  largeur  sur  44  de  hauteur,  y  compris  un  carré 
long  en  frontispice  contenant  en  lettres  moulées  le  nom  «  Balthazar  »; 
dans  le  carré  à  coins  coupés  :  P  le  brevet  belge  avec  la  devise 
«*  rUnion  fait  la  force  r,  surmonté  en  lignes  montantes  des  mots 
<<  Brevet  d'invention  »  ;  2®  sous  le  brevet,  le  nom  «  Mertens  »  en  carac- 
tères moulés.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  ci-dessus.  Elle 
s'imprime  en  couleur  bleue  ou  autre  sur  les  boîtes  et  paquets  d'al- 
lumettes. 


N*  13*.  —  Le  2  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin,  le 
sieur  Jean  Bareel,  avocat,  à  Tournai,  mandataire  de  dame  Rosalie 
Lagneau,  veuve  de  M.  Balthazar  Mertens,  négociante  à  Lessines, 


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—  713  — 


se  présente  au  greflTe  du   tribunal  de  commerce  de  Tournai  et  y 
dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Bareel  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  boites  de  cirage  fabriqué  par  la  dite  dame  Mertens. 
Cette  marque  représente,  dans  un  cercle  de  41  millimètres  de 
diamètre,  en  tète  l'écusson  ou  brevet  belge  et  en  dessous  de  cet 
écusson  les  mots  «<  Balthazar  Mertens.  Lessines  » ,  en  caractères 
moulés  et  une  petite  croix  superposée.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  ci-dessus.  Elle  s'imprime  en  couleur  bleue  sur  les  boîtes 
et  paquets  de  cirage. 


N^  4450.  —  Le  2  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin, 
la  société  Robert  Fielden  &  sons,  fabricante  de  taquets  et  autres 
organes  de  métier  à  tisser,  à  Walsden,  près  Todmorden,  comté 
dTork  (Angleterre),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  les  produits  de  sa  fabrication,  leurs  emballages,  papiers 
de  commerce,  etc.  Cette  marque  représente  une  tête  de  bœuf  entourée 
des  quatre  signes  R  F  &  S.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N«  589.  —  Le  3  du  mois  d'août  1893,  à  2  heures  de  relevée,  les 
sieurs  Jones   et  C,   courtiers   de  navires,  rue  de  Londres,  2,  à 


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-  714  — 

Anvers,  se  présentent  au  greflfe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers 
et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci- 
après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Jones  et  C*"  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barils  en  bois  pour  ciment.  Cette  marque 
représente  cinq  briques  avec  les  initiales  B.  R.  I.  C.  K.  entourées 
de  deux  cercles  et  portant  les  mots  «  Portiand  Cernent.  Made  in 
Belgium  «;  entre  les  briques  les  mots  «  Brick.  Brand.  Trade 
Mark  »».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  de  différentes  gran- 
deurs et  couleurs  variées.  Elle  s  imprime  à  plat. 


N^  8«.  —  Le  5  du  mois  d  août  1893,  à  10  heures  du  matin,  la 
société  anonyme  La  Couvlnoise,  à  Couvin,  administrateur  délégué 
M.  Renard,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Dinant  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


V-^' 


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-716  — 

Laquelle  marque  le  sieur  Renard  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  poôles  calorifères  de  la  société  La  Couvinoise.  Cette 
marque  représente  les  lettres  G  V  entrelacées  et  entourées  de  deux 
cercles  concentriques  entre  lesquels  on  lit  :  «  L'Econome.  Breveté 
S  G  D  G  »,  le  cercle  extérieur  étant  de  plus  entouré  de  fleurons. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  quelconques,  qui  dépendent 
des  dimensions  des  calorifères  sur  lesquels  elle  s'applique. 


N**  1»5.  —  Le  5  du  mois  daoût  1893,  à  10  heures  et  demie  du 
matin,  le  sieur  Léopold  Vasse,  administrateur  délégué  de  la  Société 
anonyme  des  Boulonneries  du  Nord,  dont  le  siège  est  à  Mar- 
chienne-au-Pont,  domicilié  au  dit  lieu,  se  présente  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Charleroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieurVasse,  pour  la  dite  société, déclare  adop- 
ter pour  être  apposée  sur  toutes  espèces  d'emballages  contenant  des 
boulons,  crampons,  rivets,  etc.,  etc.  Cette  marque  représente  un 
drapeau  rouge  avec  les  lettres  B  N  entrelacées,  dans  un  fond  bleu; 
le  tout  tel  qu'il  figure  ci-dessus.  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions semblables,  plus  grandes  ou  plus  petites,  de  mêmes  couleurs 
que  celles  figurant  en  la  vignette  ci-dessus,  et  de  toutes  façons,  au 
gré  de  la  société  précitée. 


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-^716  — 

N^  ««1.  —  Le  7  du  mois  d'août  1893,  à  midi,  la  société  ano- 
nyme Manufacture  liégeoise  d'armes  à  feu,  établie  à  Liège,  rue 
du  Vert-Bois,  52,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

HUBERTUsS 

Laquelle  marque  la  Manufacture  liégeoise  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  armes  à  feu.  Cette  marque  représente  le  mot 
«  Hubertus  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites  que  le  modèle  et  en  tous  caractères. 


N**6«».  —  Le  7  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  du  matin, 
la  société  anonyme  Manufacture  liégeoise  d'armes  à  feu,  établie 
rue  du  Vert-Bois,  52,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de 
la  marque  ci-après  : 

EXCELSIOR 

Laquelle  marque  laManufacture  liégeoise  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  armes  à  feu  et  ce  en  tous  caractères.  Cette  marque 
représente  le  mot  ^  Excelsior  ».  Elle  est  employée  dans  des  dimen- 
sions diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  du  modèle. 


N""  623.  —  Le  7  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  du  matin,  la 
société  anonyme  Manufacture  liégeoise  d'armes  à  feu,  établie  rue  du 
Vert-Bois,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  la  Manufacture  liégeoise  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  plaques  d'armes  à  feu. Cette  marque  représente  les 
lettres  ML  en  monogramme  dans  un  cercle;  le  monogramme  estcom- 
posé  de  lettres  d'un  caractère  quelconque  et  de  toutes  dimensions. 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  grandes  ou 
plus  petites  que  celles  du  modèle. 


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—  717  — 

N**  6«4.  —  Le  7  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  du  matin,  la 
société  anonyme  Manufacture  liégeoise  d*armes  à  feu,  établie  rue  du 
Vert-Bois,  52,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  com- 
merce de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marqué  ci-après  : 

e?  M.  LFIHEAEMS  MA  NUF.A  CTU/^ING  C^ LIMITED  SYST.  ^ 
MLSELP£XTEACTORPAT.W  0CTe7BEGIST£BEDJ1 0CT.1887.ML 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  armes  à  feu.  Cette  marque  représente  les  mots 
^  Fire  Arms  Manufacturing  (y  limited.  Syst.  Self  Extractor  Pat., 
lOoct.  87.  Registered  31  oct.  1887  >»,  précédés  et  suivis  des  lettres 
M  L,  surmontées  d'une  couronne.  Elle  est  employée  dans  des 
dimensions  diverses,  plus  grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle. 


N*  6SS.  —  Le  7  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  du  matin,  la 
société  anonyme  la  Manufacture  liégeoise  d'armes  à  feu,  établie 
rue  du  Vert-Bois,  52,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de 
commerce  de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 

MEXICAIA/ 

Laquelle  marque  la  Manufacture  liégeoise  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  armes  à  feu.  Cette  marque  représente  le  mot 
«<  Mexicain  9> .  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  plus  grandes 
ou  plus  petites  que  le  modèle  et  en  tous  caractères. 


N^  44AO.  —  Le  8  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  commandite  par  actions  Louit  frères  et  C**,  établie  à 
Bordeaux  et  Joseph-Edouard  Louit,  industriel  et  gérant  de  la  dite 
société,  domicilié  au  dit  Bordeaux,  se  présentent  au  greffe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


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—  718  — 

Laquelle  marque  la  susdite  société  et  le  sieur  J.-E.  Louit  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  pots  et  autres  récipients 
contenant  de  la  moutarde  et  des  conserves.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  formant  un  octogone  à  côtés  inégaux  et  contenant  au 
milieu  les  mots  «  Moutarde  française  à  Tivoli-Bordeaux  »;  une 
bande  portant  l'indication  dé  larome ;  de  chaque  côté,  les  divers 
dépôts  de  la  maison;  au-dessus,  deux  médailles  et  les  initiales 
«  LF&C^T».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  et  combinaisons  de  couleurs. 


N**  4461.  —  Le  8  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  commandite  par  actions  Louit  frères  et  C**,  établie  à 
Bordeaux,  et  Joseph-Edouard  Louit,  industriel  et  gérant  de  la  dite 
société,  domicilié  au  dit  Bordeaux,  se  présentent  au  gretfe  du  tribu- 
nal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  et  le  sieur  J.-E.  Louit  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  pots  et  autres  récipients 
contenant  de  la  moutarde  et  des  conserves.  Cette  marque  représente 
un  flacon  en  verre  forme  baril  avec  quatre  cercles  coulés  dans  le 
verre;  entre  les  deux  cercles  supérieurs  et  les  cercles  inférieurs 


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—  719  — 


figurent  des  inscriptions  en  relief  indiquant  le  produit  contenu  dans 
le  flacon;  à  la  base  de  celui-ci  est  une  série  de  points  en  relief.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  eu 
toutes  couleurs  et  combinaisons  de  couleurs. 


N^  4463.  —  Le  8  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  société  en  commandite  par  actions  Louit  frères  et  C**,  établie  à 
Bordeaux,  et  Joseph-Edouard  Louit,  industriel  et  gérant  de  la  dite 
société,  domicilié  au  dit  Bordeaux,  se  présentent  au  greffe  du  tri- 
bunal de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  susdite  société  et  le  sieur  J.-E.  Louit  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  pots  et  autres  récipients  con- 
tenant de  la  moutarde  et  des  conserves.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  circulaire  portant  les  mots  «  Moutarde  française.  L  F  &  0, 
à  Tivoli,  Bordeaux  >»;  l'inscription  est  entourée  d'une  ligne  de  points. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  et  combinaisons  de  couleurs. 


N^  4463.  —  Le  8  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du 
matin,  le  sieur  Charles  Zunz,  négociant  exportateur,  rue  Gréiry, 
29,  à  Bruxelles,  se  présente  au  grefle  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le  sieur  Charles  Zunz  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  quelconques  des  ciments, chaux  et  pro- 
duits analogues  de  sa  fabrication.  Cette  marque  représente  un  baril 
sur  lequel  repose  un  aigle  et  une  couronne  au-dessus  de  cet  aigle, 


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—  720  — 


ainsi  <iue  la  dénomination  «  Royal  Eagle  Brand  »,  seule  ou  com- 
binée avec  d'autres  emblèmes  ;  la  marque  peut  comprendre  un  écus- 


son,  nés  initiales  ou  autres  signes  variables.  Elle  est  employée  dans 
les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  et 
combinaisons  de  couleurs. 


N**  4464.  —  Le  9  du  mois  d'août  1893,  à  9  heures  du  matin, 
la  société  J.-E.-A.  Andrew  &  C**  limited,  fabricants,  à  Reddisch, 
près  de  Stockport  (Angleterre),  se  présentent  au  greife  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 


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—  721  — 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  métal  sur  lequel  elle  se  roule  ou  se  grave,  métal  qui 
se  fixe  aux  moteurs  à  gaz  et  à  des  parties  de  ceux-ci.  Elle  peut 
être  poinçonnée  sur  les  moteufs  et  parties  mômes.  Cette  marque 
représente  un  papier  déroulé  sur  lequel  se  trouvent  écrits  en  lettres 
romaines  les  mots  «<  Le  Triomphe  »  ;  ce  papier  est  entouré  d'une 
guirlande  ovale,  composée  de  feuilles  de  chêne  et  de  glands.  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes 
ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief, 


N*"  4465.  —  Le  9  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  J.  Zacherl,  fabricant  de  produits  insecticides,  à  Vienne 
(Autriche),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  do 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Zacherl  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  récipients  (flacons,  bouteilles,  boîtes,  etc.),  sur  les 
emballages  renfermant  des  produits  insecticides.  Cette  marque  repré- 
sente deux  rectangles  ;  au  centre  du  premier,  un  insecte  et  les  mots 
«  Zacherline.  Spécialité  choisie  pour  l'extirpation  totale  de  tous  les 
insectes  nuisibles  et  désagréables  »;  dans  le  second  rectangle,  la 
description  du  mode  d'emploi  avec  la  signature  «  J.  Zacherl  »,  en 
travers.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions, du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief,  en  toutes  couleurs  ou  combinaisons  de  couleurs. 


N^  4466. —  Le  9  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  J.  Zacherl,  fabricant  de  produits  insecticides,  à  Vienne 
(Autriche),   se  présente    au  greffe  du  tribunal  de  commerce    dé 


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—  722 


Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  J.  Zacherl  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  récipients  (flacons,  bouteilles,  boîtes,  etc.),  et  sur 
les  emballages  des  produits  insecticides.  Cette  marque  représente 
un  double  cercle  au  centre  duquel  est  un  homme  tenant  dans  la 
main  droite  un  flacon  de  poudre  insecticide  et  les  mots  «  Trade 
Mark  «,  ou  leur  traduction  «  Marque  déposée  ».  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou 
combinaisons  de  couleurs. 


N**  446».  — Le  9  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin,  le 
sieur  Jakob  Schmitt,  fabricant  d*engrais,  à  Bubenheim,  Palatinat 
rhénan,  se  présente  au  grefie  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


i^^-miae/^ 


Marque  deposeb. 
Breveté  S.G.D  .G. 


Laquelle  marque  le  sieur  Jakob  Schmitt  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  engrais  minéraux,  sur  les  emballages,  imprimés, etc. 
Cette  marque  représente  le  portrait  de  Hensel;  au-dessus,  les 
mots  <«  Engrais  minéral";  au-dessous,  les  mots  «  Hensel.  Marque 
déposée.  Breveté  S.  G.  D.  G.  ».  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou 


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723  — 


en  relief,  en  toutes  couleurs  et  combinaisons  de  couleurs.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites. 


N**  1»6.  —  Le  9  du  mois  d'août  1893,  à  4  heures  de  relevée,  le 
sieur  Jean-Baptiste-Léon  Grard,  brasseur,  domicilié  à  Solre-sur- 
Sambre,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Char- 
leroi  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Jean-Baptiste- Léon  Grard  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  tonneaux  et  des  bouteilles  con- 
tenant de  la  bière  ou  du  vinaigre,  sur  tous  imprimés,  factures, 
réclames,  etc.  Cette  marque  représente  une  ruche  surmontant  une 
abeille;  le  tout  entouré  d'un  cercle  et  d'outils  de  brasserie,  etc.  ;  le 
tout  tel  qu'il  figure  en  la  vignette  appliquée  ci-dessus.  Elle  est 
employée  dans  des  dimensions  semblables,  plus  grandes  ou  plus 
petites,  en  toutes  couleurs  et  de  toutes  façons. 


N"  44418.  —  Le  10  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin, 
le  sieur  William  Chambers  Williams,  rentier,  à  Londres,  se  présente 


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-   724  — 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  William  Chambers  Williams  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  chemises,  cartons,  embal- 
lages, etc.  Cette  marque  représente  un  écu  fixé  sur  deux  halle- 
bardes entrecroisées;  sur  cet  écu  est  représenté  un  plastron  de 
chemise;  au-dessus  se  trouve  «  Armour»,  et  au-dessous  «< Chemise». 
Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief  et  en  toutes  couleurs. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèledéposé.plus  grandes 
ou  plus  petites. 


N**  4469.  —  Le  1 1  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute-Saône 
(France),    se  présente  au   greffe    du   tribunal  de    commerce  de 


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—  725  — 

Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-dessus. 

Laquelle  marque  le  sieur  Hùckel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  de  forme  rectangulaire;  au-dessus  et  à 
gauche,  une  vache  allaitant  son  veau;  à  droite,  un  cheval;  plus  bas 
et  de  chaque  côté  un  écusson  renfermant  une  balance  et  trois  étoiles; 
au  milieu,  Tinscription  <«  le  Trésor  de  la  ferme  et  du  cultivateur. 
Poudre  procréative  9»;  en  dessous,  diverses  inscriptions.  Elle  est 
employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou 
plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  relief  et  en  toutes 
couleurs. 


N**  4490.  —  Le  11  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute- 
Saône  (France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


POUDRE  EXCITANTE 

ET 

ÊCHAUFFAIfTE 

Pmt  laire  téaoigoer  aoi  Femelles  danestiqnes 


il 


MARQOS  DÉPOSÉE 

PRÉPARÉE     PAR 

HÙCKEL,  Pharmacien 
à  HÉRICOURT (Haui^Saéne) 

Prix  de  la  Dose  :  1  fr.  20 


Lo  mode  d'emploi  doit  accompagner 
chaque  dose. 


Laquelle  marque  le  sieur  Hùckel  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque  repré- 
sente une  étiquette  déforme  rectangulaire;  au-dessus,  l'inscription 


TOME    VI. 


46 


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—  726   - 

«  Poudre  excitante  et  échauffante  »;  au  milieu,  un  écusson  renfer- 
mant une  balance  et  trois  étoiles;  en  dessous,  diverses  inscriptions. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


No4«l.  —  Le  11  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute-Saône 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
îîruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


POUDRE  ABSORBANTE 

CONTRE  LE 

GONFLBfflEKT   DES  VEAOX 


MAllQrC  DÉPOSÉE 

PRÉPARÉE     PAR 

HÛCKEL,  Pharmacien 

à  HÉRICOURT (Hauie-Saône) 
Prix  de  la  Dose  :  1  fr. 


Le   mode  d'ciuploi  doit  accompagner 
chaque  dose. 


Laquelle  marque  Hûckel  déclare  adopter  pour  être  apposée  sur 
des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  de  forme  rectangulaire;  au-dessus,  l'inscription  «  Poudre 
absorbante  contre  le  gonflement  des  veaux  »;  plus  bas,  au  milieu, 
un  écusson  renfermant  une  balance  et  trois  étoiles;  aux  deux  côtés, 
des  médailles;  en  dessous,  diverses  inscriptions.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 
Elle  s  apphque  à  plat,  en  creux  ou  en  rehef  et  en  toutes  couleurs. 


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—  727  — 

]V}o  447-t,  —  Le  11  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute- Saône 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


lEWiDdim-is 

CHEZ  LES  miny» 

Pins  de  morUllté  parmi  les 

Poulains,  Veaux,  Agneaux,    Cabris 

et  les  Jeunes  bétes. 


Marqce  oéposék 

HUCKEL,  Pharmacien 

à  HÉBI0OT7BT  (HlBl^SaôB^). 

Prix  de  U  dose  :  1  fr.  60 
5  doses  eo  un  seul  paquet  :  6  (raocs. 

Le  mode  d'emploi  doit  accompagner 
chaque  dose. 


Laquelle  marque  le  sieur  Hùckel  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque 
représente  une  étiquette  de  forme  rectangulaire;  au-dessus,  Tins- 
cription,  «  Le  sauveur  des  nouveau-nés  chez  les  animaux  ^  ;  plus 
bas  et  au  milieu,  un  écusson  renfermant  une  balance  et  trois  étoiles; 
aux  deux  côtés,  des  médailles;  au  dessous,  diverses  inscriptions. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


N^  4493.  —  Le  11  du  moi^  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute-Saône 
(France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après. 

Laquelle  marque  le   sieur  Hûckel  déclare  adopter .  pour  être 


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—  728  — 


apposée  sur  des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque 
représente  ime  étiquette  de  forme  rectangulaire;  au-dessus,  l'ins- 


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si: 

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cription  «  Poudre  obstétricale  ?»;  plus  basset  au  milieu,  une  vache 
allaitant  son  veau  ;  en  dessous,  un  écusson  renfermant  une  balance 
et  trois  étoiles;  aux  deux  côtés,  des  médailles;  plus  bas,'diverses  ins- 
criptions. Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé, 
plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs. 


NO  4474^  —  Le  1 1  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Henri  Hûckel,  pharmacien,  à  Héricourt,  Haute- 
Saône  (France),  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


ex:? 


ce: 
O 


Sa- 

-•s  s 


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—  729  - 

Laquelle  marque  le  sieur  Hûckel déclare  adopter  pour  être  apposée 
sur  des  produits  de  pharmacie  vétérinaire.  Cette  marque  représente 
une  étiquette  de  forme  rectangulaire;  au  dessus,  l'inscription  «  Poudre 
apéritive  rafraîchissante'»;  plus  bas  et  au  milieu,  une  vache  allaitant 
son  veau  ;  en  dessous,  un  écusson  renfermant  une  balance  et  trois 
étoiles;  aux  deux  côtés,  des  médailles;  plus  bas,  diverses  inscriptions. 
Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus 
grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief 
et  en  toutes  couleurs. 


N**  590.  —Le  12  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  et  demie 
du  matin,  le  sieur  Jules  Chantraine,  pharmacien,  rue  du  Pélican, 
104,  à  Anvers,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 
d'Anvers  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


JULES  CHANTRAINE 


V  .^g^^xssy 


Laquelle  marque  le  sieur  Jules  Chantraine  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  étiquettes,  bouteilles  et  boites  formant  une 
spécialité  pharmaceutique.  Cette  marque  représente  un  hôtre  au 
pied  duquel  sont  couchés  deux  lions  protégeant  un  écusson  portant 


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—  730  — 

la  devise  «  In  illo  robur  et  vita  »>,  le  dit  écusson  entouré  d'une 
couronne.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  160  milli- 
mètres de  longueur  sur  54  millimètres  de  largeur  pour  des  bou- 
teilles, et  223  millimètres  de  longueur  sur  87  millimètres  de  lar- 
geur pour  les  boîtes.  Les  étiquettes  sont  en  cinq  couleurs  :  jaune, 
rouge,  noir,  vert  et  or  et  portent  en  travers  du  texte  ma  signature 
en  rouge.  Le  tout  sans  creux  ni  relief* 


N^  4'J>5.  —  Le  12  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Fried  Krupp  Gruson  Werk,  à  Magdebourg- 
Buckau,  Allemagne,  se  présente  au  greflRe  du  tribunal  de  commerce 
de  Bruxelles  et  y  dépose  l'acte  constatant  qu'elle  est  devenue 
propriétaire  de  la  marque  dont  le  dépôt  a  été  effectué  sous  le 
n""  1365,  par  Herman  Gruson,  à  Magdebourg-Buckau,  le  21  no- 
vembre 1882  et  cédée  à  la  société  Gruson  Werk,  à  Buckau- 
Magdebourg,  le  28  janvier  1887,  à  Bruxelles,  sous  le  n**  2435, 
pour  être  apposée  sur  toutes  pièces  et  appareils  fabriqués  et 
construits  dans  la  fonderie  et  dans  les  ateliers  de  construction  de 
machines. 


N*»  ««6.  —  Le  12  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  de  relevée, 
le  sieur  Albert  Simonis,  fabricant  d'armes,  domicilié  rue  Trappe, 
20,  à  Liège,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

TKE    UNlCJJj-; 

Laquelle  marque  le  sieur  Albert  Simonis  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  armes  à  feu  et  pièces  d'armes,  ainsi  que  sur 
d'autres  armes.  Cette  marque  représente  les  mots  «  The  Unique  ». 
Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,  plus  grandes  ou 
plus  petites  que  le  cliché,  en  relief  ou  en  creux. 


N*»  13».  —  Le  14  du  mois  d'août  1893,  à  12  heures  du 
matin,  le  sieur  Achille Clayes,  distillateur,  demeurante  Froidmont, 
ayant  seul  la  gestion  et  la  signature  sociale  de  la  société  A  CLij^es 
et  C*®,  à  Froidmont,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce 


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—  731  — 

de  Tournai  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  le  sieur  Clay es  déclare  adopter  pour  être  appo- 
sée sur  les  bouteilles  et  fûts  contenant  les  produits  de  la  dite  société. 
Cette  marque  représente  le  beffroi  de  Tournai  entouré  d'un  feuil- 
lage où  se  trouve  un  oiseau  becquetant  une  grappe  de  raisin  ;  au- 
dessus  se  trouvent  les  mots  «  Distillerie  le  Progrès.  A.  Clayes 
et  C**.  Froidmont,  près  Tournai»;  en  dessous,  une  bande  pour  ins- 
crire le  nom  du  produit.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions 
diiFérentes.  Elle  s'imprime  en  toutes  couleurs. 


N^  629.  _  Le  16  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  et  demie, 
la  Société  anonyme  des  usines  Natalis,  ayant  son  siège  place  de  la 
Vieille-Montagne,  se  présente  au  greife  du  tribunal  de  commerce 
de  Liège  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après.  /  -  •    :    ' 

Laquelle  marque  la  Société  anonyme  des  usines  Natalis  déclare 
adopter  pour  être  apposée  sur  la  toile  et  objets  confectionnés  avec 


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—  732  — 

la  dite  toile.  Cette  marque  représente  les  mots  «  Toile  imperméable 
Natalis  >».  Elle  s'imprime  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  suivant  les 


NATALIS 


articles.  Elle  est  employée  dans  des  dimensions  diverses,   plus 
grandes  ou  plus  petites  que  le  modèle. 


No  4«6.  —  Le  17  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  The  Upper  Assam  Tea  Company  limited,  négo- 
ciante en  thés,  domiciliée  12,  Bishopgate  avenue,  Camomile  street, 
à  Londres,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 


ELEPHANT 


BRAND. 


Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  tous  emballages  quelconques  renfermant  les  produits 
(thés),  sur  tous  papiers,  documents,  etc.  Cette  marque  représente 
un  éléphant  accompagné  ou  non  des  mots  «  Eléphant  Brand  n.  Elle 
s'applique  à  plat,  en  creux  ou  en  relief,  en  toutes  couleurs  ou  combi- 
naisons de  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N**  44W.  —  Le  18  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Bruneel  et  Louiset,  négociants,  rue  de  l'Equateur,  5,  à 
Bruxelles,    se   présente  au  greffe  du    tribunal  de  commerce  de 


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-  733 


Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  ]«i  marquo 
ci-après  : 


GRAND    VIN 


CUVEE  RESERVEE 


Laquelle  marque  les  sieurs  Bruneel  et  Louiset  déclarât  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  vin  de  Champagne.  Cette 
marque  représente  une  couronne  surmontée  des  mots  «  Grand 
Vin  y»,  et  au-dessous,  «  de  Rothschild.  Reims  ».  Elle  s'applique  à 
plat  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
du  modèle  déposé,  plus  grandes  pu  plus  petites. 


N**  44»«.  —  Le  18  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du  matin, 
les  sieurs  Bruneel  et  Louiset,  négociants,  rue  de  l'Equateur,  5,  à 
Bruxelles,  se  présentent  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  déposent  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque 
ci-après  : 

s 

^I^ANDE  loaÉTÉ  ]>*|p£iymr 


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—  734  — 

Laquelle  marque  les  sieurs  Bruneel  et  Louiset  déclarent  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  bouteilles  de  via  de  Champagne.  Cette 
marque  représente  un  macaron  dans  Tangle  gauche  de  l'étiquette 
avec  les  initiales  L  et  B,  et  l'inscription  «  Grande  Société 
d'Epemay.Sillery  Cabinet  Champagne  «.  Elle  s  applique  à  plat  et 
en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du  modèle 
déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  591. —  Le  18  du  mois  d'août  1893,  à  3  heures  de  relevée,  les 
sieurs  Charles  et  Henri  Vandevin  et  C^®,  à  Anvers,  fabricants  de 
tabacs  et  cigares,  rue  Dambrugge,  104-106,  se  présentent  au 
greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle 
en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charles  et  Henri  Vandevîn  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  cigares.  Cette  marque 
représente  un  Gaulois  armé  d'une  hache  et  d'un  bouclier^  proté- 
geant sa  femme  et  son  enfant;  au  fond,  un  lion,  sous  la  dénomina- 
tion «*    El   Gaulo    y*.    Elle   est  employée  dans  les  dimensions  de 


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—  735  — 


13  centimètres  de  hauteur  sur  10  centimètres  de  largeur.  Elle  est 
imprimée  en  diverses  couleurs. 


N^  59». — Le  18  du  mois  d'août  1893,  à  3  heures  de  relevée,  les 
sieurs  Charles  et  Henri  Vandevin  et  C***,  à  Anvers,  fabricants  de 
tabacs  et  cigares,  rue  Dambrugge,  104-106,  se  présentent  au  greffe 
du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  modèle  en  triple* 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charles  et  Henri  Vandevin  décla- 
rent adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  cigares.  Cette 
marque  représente  un  Arabe  ayant  en  mains  une  caissette  de 
cigares  ouverte,  sous  la  dénomination  «  El  Mundo  negro  >».  Elle 
est  employée  dans  les  dimensions  de  14  centimètres  de  hauteur  sur 
10  centimètres  de  largeur.  Elle  est  imprimée  en  diverses  couleurs. 


N°  593.  —  Le  18  du  mois  d'août  1893,  à  3  heures  de  relevée, 
les  sieurs  Charles  et  Henri  Vandevin  et  0\  fabricants  de  tabacs  et 
cigares,  rue  Dambrugge,   104  et  106,   à  Anvers,  se  présentent 


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—  736  — 


au  greffe  du  tribunal  de  commerce  d'Anvers  et  y  déposent  un  mo- 
dèle en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  les  sieurs  Charles  et  Henri  Vandevin  déclarent 
adopter  pour  être  apposée  sur  des  boîtes  de  cigares.  Cette  marque 
représente  un  lutin,  à  cheval  sur  une  chauve-souris,  fumant,  une 
farde  au  dos  et  entouré  de  rayons  et  de  nuages,  sous  la  dénomina- 
tion «  Puck  j».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  de  10  centi- 
mètres de  hauteur  sur  11  centimètres  de  largeur.  Elle  est  imprimée 
en  diverses  couleurs. 


N^  4419.  — -  Le  19  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du 
matin,  la  société  Farbwerke  vorm  Meister  Lucius  et  Brûning,  à 
Hoechst  */M.,  se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de 
Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la 
marque  ci-après.' 

Laquelle  marque  la  susdite  société  déclare  adopter  pour  être 
apposée  sur  des  produits  pharmaceutiques  et  leurs  emballages, 
boîtes,  flacons,  caisses,  etc.  Cette  marque  représente  un  carré  de 
fantaisie  renfermant  en  haut  le  nom  et  l'adresse  de  la  société  et  le 
mot  «  Loretin  w,  surmontant  un  lion  tenant  un  écusson  avec  les 
lettres  entrelacées  N.  B.  L.,  en  dessous,  des  médailles  de  récom- 
penses et  enfin  un  cartouche  avec  les  mots  «  Netto  w,  et  l'abrévia- 
tion  Gr.     Elle   est    employée   dans  les    dimensions  du    modèle 


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déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites.  Elle  s'applique  à  plat,  eu 
creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs* 


N»  44MO.  —  Le  23  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
les  sieurs  TuUoch  et  C*^,  négociants,  à  Londres,  se  présentent  au 


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—  738  — 

greffe  du  tribunal  de  commerce   de  Bruxelles  et  y  déposent  un 
modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci-dessus. 

Laquelle  marque  les  sieurs  TuUoch  et  C**  déclarent  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  barilîs  de  ciment.  Cette  marque  représente  une 
étiquette  sur  fond  rouge  avec  un  double  cercle  aux  contours  noirs, 
dans  lequel  est  imprimé  le  nom  du  ciment  contenu  dans  les  barils; 
ce  nom  y  est  mis  en  lettres  blanches  aux  contours  noirs  ;  dans  le 
cercle  du  centre  se  trouve  un  soleil  en  couleur  jaune,  portant  au 
sommet  les  mots  «  Sun  Brand  »,  et  à  la  partie  inférieure,  «  Manu- 
factured  in  Belgium  ».  Elle  est  employée  dans  les  dimensions  du 
modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N*^  448t.  —  Le  28  du  mois  d'août  1893,  à  10  heures  du  matin, 
la  Compagnie  parisienne  de  couleurs  d'aniline,  dont  le  siège  est  rue 
des  Petites-Ecuries,  31,  à  Paris,  se  présente  au  greffe  du  tribunal 
de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exem- 
plaire de  la  marque  ci-après  : 

LORETINE 

Laquelle  marque  la  susdite  compagnie  déclare  adopler  pour  être 
apposée  sur  les  emballages  contenant  un  produit  chimique,  sur  les 
imprimés,  etc.  Cette  marque  représente  le  mot  ^  Loretine  ».  Elle 
s'applique  soit  par  impression  en  toutes  couleurs,  même  variées 
entre  elles,  soit  en  creux  ou  en  relief.  Elle  est  employée  dans  les 
dimensions  déposées  ou  toutes  autres  convenables. 


N*'  448».  —  Le  30  du  mois  d'août  1893,  à  11  heures  du 
matin,  la  société  Poitevin  et  Duboscq,  fabricante  de  pastilles, 
chaussée  de  Waterloo,  439,  à  Ixelles,  se  présente  au  greffe  du 
tribunal  de  commerce  de  Bruxelles  et  y  dépose  un  modèle  en  triple 
exemplaire  de  la  marque  ci-après  : 


Laquelle  marque  la  société  Poitevin  et  Duboscq  déclare  adopter 
pour  être  apposée  sur  des  cartouches,  étuis  et  boîtes  de  pastilles. 
Cette  marque  représente  un  bouquet  de  menthe.  Elle  s'applique  à 


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—  739  - 


plat,  en  creux  ou  en  relief,  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée 
dans  les  dimensions  du  modèle  déposé,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


N^  4483.  —  Le  1*'  du  mois  de  septembre  1893,  à  10  heures  du 
matin,  le  sieur  Julien  Labrie,  négociant,  rue  de  Molenbeek,  100,  à 
Laeken,se  présente  au  greffe  du  tribunal  de  commerce  de  Bruxelles 
et  y  dépose  un  modèle  en  triple  exemplaire  de  la  marque  ci -après  : 

cusinm  Kpdkatif  chaiaghi&ke 


Laquelle  marque  le  sieur  Julien  Labrie  déclare  adopter  pour 
être  apposée  sur  des  fûts,  caisses,  etc.,  contenant  des  produits  à 
l'usage  de  la  brasserie.  Cette  marque  représente  deux  brasseurs 
tenant  chacun  un  verre  de  bière  en  main,  etjes  mots  ^  Clarifiant, 
Epuratif,  Châtagnière  ».  Elle  s'applique  aplat,  en  creux  ou  en 
relief  et  en  toutes  couleurs.  Elle  est  employée  dans  les  dimensions 
déposées,  plus  grandes  ou  plus  petites. 


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ERRATA 


Pages  SS4  et  Buivantes,  feuille  22,  jusqu'à  la  page  846   inolneWernent,  lire  :  844, 

845,  etc. 
Page  901,  au  lieu  de  Société  Usscholmft  Aktiebolaget,  à  Usscholm,  lire  :  Uddeholms 

Aktiebolaget,  à  Uddeholra. 
A  la  page  qui  suit  la  page  416,  lire  :  417  au  lieu  de  447. 
Page  609,  procès^verbai  de  dépôt  n»  4358,  à  la  lia,  au  lieu  de  :  26  septembre  1892, 

lire  :  21  mai  1691. 


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GROUPEMENT  DES  OBJETS 

AUXQUELS  S'APPLIQUENT  LES  HABQUES  DÉPOSÉES 


'  ^  * 


P'  GROUPE. 

AGRICULTURE. 

1.  Produits  agricoles  non  alimentaires  et  dérivés,  tabacs. 

2.  Matériel  et  procédés  des  exploitations  rurales  et  forestières. 

3.  Matériel  et  procédés  des  usines  agricoles  et  industries  alimentaires.  Engrais  natu- 

rels et  artificiels. 

4.  Matériel  d'horticulture. 

2«  GROUPE. 

PRODUITS  ALIM BNTAIRBS. 

1 .  Céréales,  produits  farineux  et  leurs  dérivés. 

2.  Produits  de  la  boulangerie  et  de' la  pâtisserie. 

3.  Corps  gras  alimentaires,  laitages  et  œufs. 

4.  Viandes  et  poissons. 

5.  Légumes  et  flruits. 

6.  Condiments  et  stimulants;  sucres  et  produits  de  la  confiserie. 

7.  Boissons  fermentées. 

3«  GROUPE. 

INDUSTRIES  EZTRAGTIVBS.  —  PRODUITS  BRUTS  BT  OUVRÉS. 

1.  Produits  de  l'exploitation  des  mines  et  métallurgie. 

2.  Produits  des  exploitations  et  industries  forestières. 

3.  Produits  de  la  cnasse,  produits,  engins  et  instruments  de  la  pêche  et  des  cueillettes. 

4.  Armes,  quincaillerie. 

4«  GROUPE. 

PRODUITS  GHIMIQUBS,  PHARM AGBUTIQUBS,  HTOIÉNIQUB8. 

1.  Produits  chimiques  et  pharmaceutiques. 

2.  Procédés  chimiques  de  olanchiment,  de  teintures,  d'impression  et  d'apprêts,  pro- 

duits de  l'industrie  du  caoutchouc,  gutta-percha. 

3.  Cuirs  et  peaux. 

4.  Parfumerie. 

TOMK  VI.  47 


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—  742  - 
5-  GROUPE. 

OUTIIXAGB  ET  PROGÉDÉS  DBS  INDUSTRIES  MAGANIQUBS. 

1.  Matériel  et  procédés  des  mines  et  de  la  métallurgie. 

2.  Matériel  des  arts  chimiques,  de  la  pharmacie  et  de  la  tannerie. 
8.  Machines  et  appareils  de  mécanique  générale. 

4.  Machines,  outils.  *" 

5.  Matériel  et  procédés  du  filage  et  de  la  corderie. 

6.  «  »  du  tissage. 

7.  9  n  de  la  couture  et  de  la  confection  des  vêtements. 

8.  »  ff  de  la  confection  des  objets  mobiliers  et  d'habitation. 

9.  n  »  de  la  papeterie,  des  teintures  et  des  impressions. 

10.  Machines,  instruments  et  procédés  usités  dans  divers  travaux. 

11.  Carrosserie,  charronnage,  bourrellerie  et  sellerie. 

12.  Matériel  des  chemins  de  fer.  —  Matériel  et  procédés  de  la  télégraphie  et  de  la 

téléphonie. 
18.  Matériel  et  procédés  du  génie  civil,  des  travaux  publics  et  de  l'architecture. 

14.  Matériel  de  la  navigation  et  du  sauvetage. 

15.  Matériel  et  procédés  de  Part  militaire. 

6«  GROUPE. 

MOBILIER  ET  ACCESSOIRES. 

1.  Meubles  à  bon  marché  et  meubles  de  luxe. 

2.  Ouvrages  du  tapissier  et  du  décorateur. 
8.  Cristaux,  verreries  et  vitraux. 

4.  Céramique. 

5.  Tapis,  tapisseries  et  autres  tissus  d'appartement. 

6.  Papiers  peints,  coutellerie,  orfèvrerie. 

7.  Bronzes  d'art,  fontes  d'art  diverses,  métaux  repoussés. 

8.  Horlogerie,  maroquinerie,  tabletterie,  vannerie  et  brosserie. 
\i.  Appareils  et  procédés  de  chauifage  et  d'éclairage. 

?•  GROUPE, 
nssus,  vAtembnts  et  accessoires. 

1.  Fils  et  tissus  de  coton,  lin,  chanvre,  laine  peignée  et  cardée. 

2.  Soies  et  tissus  de  soie. 

8.  Châles,  dentelles,  tulles,  broderies,  passementeries. 

4.  Articles  de  bonneterie  et  de  lingerie.  Objets  accessoires  du  vêtement. 

6.  Habillements  des  deux  sexes,  joaillerie  et  bijouterie. 

6.  Objets  de  voyage  et  de  campement.  Bimbeloterie. 

8V  GROUPE. 

ARTS  LIBâRAUZ. 

1.  Matériel  d'enseiflpaement. 

2.  Imprimerie  et  liorairie. 

8.  Pi^peterie,  reliure,  matériel  des  arts,  de  la  peinture  et  du  dessin. 

4.  Application  usuelle  des  arts  du  dessin  et  de  la  plastique. 

5.  Epreuves  et  appareils  de  photographie 

6.  Instruments  de  musique. 

7.  Instruments  de  médecine  et  de  chirurgie. 

8.  Instruments  de  précision. 

9.  Cartes  et  appareils  de  géographie  et  cosmographie.  Cartes  à  jouer. 
10.  Objets  divers. 


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TABLE  SPÉCIALE  DES  DEPOTS 


PAK   ORDRi:   ALPHABÉTIQUE   DES    NOMS   ET   PAR   GROUPE   d'oBJETS 
OU    DE   PRODUITS. 


rGEOUPE. 

A  nné«.  Nom  du  dépoiant.  Objot.  .  Pkr<*> 

A 

1891.  Alvarez  (Martin-Sil van).  Cigarettes 144 

1892.  Albert.  Cigarettes 402 

1893.  Arnsena.  Cigares 598 

n      Adam.  Cigares 604 

Amsens.  Cigares .     .    647 

B 

1891.  Baetslé-Van  Bambragge  Cigares 60 

r>  Boake,  Robertset  Giles.  Produit  pour  brasserie 62 

n  Barbigant.  Tabacs -161 

1892.  Bouvier.  Tabacs  et  cigares.    .         .....    241 

y^  Bonnier.  Cigares  et  cigarettes    ......    274 

r  Barsdorf.  Cigarettes 854 

r  Brementhal  Piassava,  fibre  du  Mexique,  etc.    .    .    468 

j)  Beyls.  Cigarettes 478 

1893.  Brughmans.  Tabacs  et  cigares 604 

n  Baston.  Tabacs,  cigares,  cigarettes   .    .  ' .  609«  695 

1891.  J.  Croonenberg.  Cigares 21 

n      Collard-Gillard.  Cigares 37 

1892.  Compagnie  internationale  des  anti- 

septiques,  végétaux    et  engrais 

naturels.  Engrais,  ^udre  antiseptioue   .    .  815, 816 

n      CompagnieTheAmericantobaccoCo.Tabacs,  cigarettes  .    .    462,  463,  464, 465, 

466,  469 
»      Craen  et  fils.  Cigares,  cigarettes 472 

1893.  Croonenberg.  Cigares  ....         491,492 

V      Charbonnier  et  Gautreau.  Engrais 645,646 

D 

1891.  De  Schreye.  Cigares 87 

T)    .  De  Keyser.  Cigares 45 

n      Delattre-Brabant.  Phosphates 186 

1892.  J.  Deneeff  et  C>«.  Cigares  (voir  aussi  2«  groupe)    .     .     .    296 
»      De  Lauw.  Cigares 394^  895 


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-  744  — 


Année.  Nom  dn  déposent. 

1892.  Dnbreucq-Allard. 
»      De  Wolf. 

»      Deloarme. 

1893.  DeBruyn. 
91     Dendauw. 


1891.  Flament. 
1892»  Fouarge. 

V      Fierens. 
1893'.   Franck. 

n      J.  Flament. 

n      Franckfion. 


Objet.  Page. 

Cigarettee 424 

Cigares  et  cigarettes 476 

Graines 484 

Tabacs 566 

Tabacs  et  cigares ^.681 

F 

Tabacs 44 

Phosphate 226 

Guano  et  engrais  chimiques  ....  280 

Tabacs 564 

Tabacs 672 

Tabacs,  cigares,  cigareltes    ....  665 
(Voir  sussi  2«  groupe.) 


1891.  Grewel  frères. 
n  Goffauz. 

1892.  Goetsbloets-de  Borman. 
n  Grewel. 

7)  Gosset. 

1893.  Gilson-Quintens  (veuve). 
n  Gosset. 

jt  Grewel  frères. 


1891. 
1692. 


Henraux-Preud'bomme. 

Heintz. 

Ueiderich. 

Uairoulle. 

Henrotay. 

Hersenbergh-Wftter  key  u . 


Tabacs 126 

Machines  à  couper  les  betteraves  .     .  185 

Cigares 266 

Cigares ....  858 

Cigarettes 446 

Cigares  et  cigarettes 519 

Cigarettes 548 

Tabacs,  cigares 681,682 

H 

Cigares  et  cigarettes 123 

Tabacs 191 

Saccharine 294,295 

Cigares 304 

Cigarettes 807 

Tabacs,  cigares,  cigarettes    .         .  676, 669 


1891.  Janssens. 
n      Jeumont. 

1892.  Jaeobsaîné. 


1891. 
1892. 


Koopman  et  C'«. 
Eoenig. 


1891  Leblond-Stassin. 

n  Leysen. 

1892.  Laohaussée-Belin. 

n  Lukwel. 

n  Louis  et  C*«. 


1891.  Meeuwesen  et  Or 

1892.  MelachrinoetCK 
»  Meeuwesen  et  C®. 
»  Martha. 

1893.  Morgan. 


Tabacs  et  cigares 96 

Cigarettes 113 

Tabacs 337 

K 

Appareil  préservateur  des  chevaux    .    187 
Tabacs  et  cigarettes 214 

L 

Cigares  et  cigarettes 35 

Tabacs  et  cigares 47 

Tabacs,  cigares,  cigarettes   ....    248 

Cigares 287,288,289 

Cigarettes 411 

M 

Cigares ,    .     .    .  6,7,604 

Cigarettes 868 

Cigares 885,386 

Cigares 448 

Phosphate 606 


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Annés. 


Nom  do  d^BOMnt 


—  745  - 


S 


Ofalek. 


Pag* 


1891.  Steiger.  Cigares .58 

n      Société  anonyme  Brasserie  et  Mal- 

terie  réanies.  Oatillage  de  brasserie  et  de  malterie.      91 
n      Société  alsacienne  des  planteors  de 

houblon.  Honblon 103 

jlgg'  I  Société  Van  Zuylen-Constant.  Tabacs 107,161,416 

1891  !  Société  Heintz.  Tabacs 191 

1892.  Smeets-Devos.  Cigares  et  tabacs 216. 

n      Société  Beyis  et  frère.  Cigares 266 

n      Springuel  fils.  Drèches,  déchets  de  grains    .     .    .  902,306 
»      Société  anonyme   des    phosphates 

Neptune.  Phosphates 369 

n      Société  Richards  et  Ward.  Cigares,  cigarettes,  tabacs    .     .     .  372,  873 

n      Société  The  W.  Duke  sons  and  C».    Tabacs 374 

»      Simon  et  C>'.  Cigares  et  cigarettes.    .  388,  889,  390,  891 

n      Slegten.  Cigares  ,    \ 470 

1898.   Société  John  Player.  Tabacs 615 

'y      Société  Van  Zuyien- Constant.  Tabacs  (voir  aussi  2«  groupe)    .     .     .    543 

n      Swaenen  et  O;  Machine  à  torréfier  le  café     ....    633 

(Voir  aussi  2*  groupe) 636 

T 

1892.  Tinchant  frères.  Cigares 215,216 

^      Thomas.  Cigarettes 447 

»      Tinchant  (Edouard).  Cigares 475 

V 

1891.  Vanden  Driessche.  Cigares 51 

n      Van  Rosendael.  Cigares 56 

r      Van  Landuyt  et  De  Moor.  Cigares 64,65 

V      Van  WeFy  Cigares 78 

«7      Van  Zuyien  Constant  (société).  Tabacs  (^oir  aussi  2*  groupe)    .     .  107, 161 

n      VerhaertPypers.  Tabacs 156,157 

n      Van  Cent.  Levure 164 

1892.  Verdickt  (veuve).  Cigarettes 281 

r>      Vander  Pas  et  C'«.  Cigares 265 

n      Van  Ertryck.  Cigares 817 

Van  Landuyt  et  De  Moor.  Cigares 319,320,419 

•7      Vercoutere-De  Clercq.  Entrais  chimiques 384 

•7      Van  Zu y  1  en-Constant.  Tabacs 426 

n      Vande  Maele.  Cigares \ 449 

1893.  Van  Landuyt  et  De  Moor.  Ciçares  et  cigarettes.  522,  523, 524, 526, 613 

^      Van  Zuyien- Constant.  Tabacs 543 

<i      Van  Zuylen-Constant.  Tabac 633 

n      Vanderbanck.  Tabac 686 

^      Van  Swietén-Lannoy.  Tabacs  et  cigares 691,704 

n      Van  E)amme.  Cigarettes 695 

n      Vandevin.  Taoacs  et  cigares 784,  736 

W 

1892.  Wilford.  Cigares 220 

^      Wauthier.  Cruches  et  bidons  contenant  du  lait.    SOI 

M      Wilford.  Cigarettes 849 

1      Washer.  Tabacs  et  cigares 406 

n      Willems-de  Woif.  Cigares  et  cigarettes    .  •    476 

1893.  Wilford.  Cigarettes 669, 670 


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-   746  - 


Année. 


Kom  du  dépotant. 


Objei. 


PH« 


2*  GROUPE. 


1891. 


1892. 


1898. 


1891.  Antoine.  Chocolat. 48.49 

1892.  Aumale(dood').  Vin 266 

n      Aogé  et  Co.  Vin  de  Champagne 885 

1893.  Ameye.  Vin 603 

B 

Brav.  Bières  et  liqueurs 84 

Boake,  RohertB  et  Giles  Produit  pour  brasserie 82 

Bridges  (veuve).  Vin  et  liqueurs 119 

Bridges  (veuvej.  £aux  gazeuses 120 

Briché.  Farines  fleur  de  riz 162 

Beauloye.  Beurre 192,193 

Battardfils.  Chicorée 244 

Bocquet.  Chocolat 251 

Bourigeaud.  Biz  (voir  aussi  4*  groupe) 252 

Bal.  Margarine 257 

Baker.  Eau  gazeuse  et  limonade 806 

Balasse.  Chicorée 879 

Brugghe.  Bière 4SI 

Bleunart-Huwart.  Liqueur 495 

BouvetLadnbay.  Vin  mousseux 512 

Bootz.  Liqueur 556 

Bœckmans  et  Janssens.  Chicorée 658 

Bruneel  et  Louiset.  Vins .732,788 

C 

Compagnie  The  Tee  Sait.  Sel 8 

Compagnie  Sa) utaris  Water.  £aux  minérales  gazeuses 11 

Cadbury  frères.  Cacao,  chocolat 12 

CoUard-Gillard.  Liqueurs 37 

Clément.  j^iqueur 118 

Coumont-Binard.  Vin  de  Champagne 125 

Chapelle.  Liqueur i    .     .  196 

Compagnie  Mercator.  Boissons-Champagne 217,218 

Chauliao  aîné.  Bock  vin 240 

Compagnie  vinicole  du   Nord   de 

PEspagjne.  Vin 432 

Compagnie  Bovril.  Produit  alimentaire 473 

Compagnie  coloniale  et  vinicole.        Produits  alimentaires, vins,  spiritueux  493 

Carr  et  C*«.  Biscuits 606 

ClaudonetC**.  Cognac 511 

Clayes.  Liqueurs 730 

Coverdale  Pohlniann  et  C'«.  Vin 554 

CompagnieTheUnitedEingdomtea.  Thé,  chicorée,  cacao,  chocolat  .    .     .  648 

CarbonnelleThéry.  Bière 650 

Cordemans.  Bière 654 

Coveliers.  £picerieB(voir  aussi  4«  groupe).     .    .  676 

D 


1891. 


1892. 


1898 


1891.  DeBuytter. 

n  Delaore. 

!»  Duminy  et  C*«. 

»  De  Saint-Piat. 

«1  Delhaize  frères  et  C'**. 

n  Diez  hermanos. 

n  Dubois. 


Chocolat 8 

Biscuits 10,615 

Vin  de  Champagne 25 

Liqueurs 81 

Liqueur.     .     .         42 

Vins,  liqueurs 68 

Conseives  alimentaires.    .....  80 


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—  747  — 


Année. 
1891. 


1892. 


Nom  du  dépofant. 

De  Boot-I>e  Boitselier. 

Dreyfus. 

Duqaesne. 

Derdeyn. 

Dubois-Minet. 

David-Cajot. 

Delattre. 

De  Ronne-Delanier. 

Dubois -Damoalin. 

J.  DéneeffetO». 

De  Langroniz. 

Deligne. 

Delacre. 

Dubois-Minet 

De  Schoonen  et  O: 

De  Rasquinet. 

De  Bodt. 

De  Benkelaer. 

Derbaix  (veuve). 

Dujardin. 

De  Beukelaar  frères. 

Derbaix. 

Dujardin. 

Derbaix  (veuve). 

Druart. 

Duwez-Duquesne. 

Desohaumes. 


Objet.  Page. 

Graisse  alimentaire  du  yeau.    ...  98 

Vin  de  Champagne 94 

Chocolat 98 

Chocolat  et  oacao 108 

Liqueur. 189 

Chicorée 142 

Liqueur 228 

Chicorée 249 

Elixir     .    .    .    •. 291 

Vin  mousseux  (voir  aussi  1*^  groupe).  296 

Vin  de  Champagne 804 

Chicorée 834 

Produits    alimentaires,    extrait    de 

viande 842,891,892 

Produits  de  distillerie 479 

Liqueur 493 

Liqueur .  606 

Graisse  alimentaire *  636 

Liqueur. 668,664,665 

Chocolat 605,671 

Vins  et  liqueurs 682 

Chicorée 687,  641 

Sucre  de  malt 664 

Vin  mousseux  (voir  aussi  4«  groupe) .  671 

Chocolat 671 

Liqueurs 678 

Vins 698 

Produits  alimentaires 761 


F 


1891.  Fransman. 

1892.  Fontaine  et  C»«. 
yt      François. 

ff      L.  Ferber  et  fils, 
n      Fischer. 

1893.  Fabrique  internationale  de  conser- 

ves alimentaires  de  Malines. 
n      Franckson. 


Farine  pour  bestiaux 175 

Liqueur.     ...    ; 224 

Elixir 248 

Liqueurs 288,284 

Chicorée 816 

Conserves  alimentaires    ......  540 

Liqueurs  (voir  aussi  l**  groupe)    .    .  665 


1891. 

(Jauthey-Cadet  et  fils. 

n 

Goldschmidt. 

1892. 

Goldschmidt  et  0\ 

n 

Grosfils. 

« 

Grandjean-Huynen. 

1893. 

Grapin. 
Goedaert. 

» 

n 

Gibbart-Mélot. 

ry 

Grandsire. 

n 

Grard. 

Vin 82 

Vin  de  Champagne 88 

Vin  de  Champagne 268 

Bière 871 

Liqueur 898 

Huile 500 

Malt .618 

Vinaigre 668 

Liqueurs 690 

Bière,  vinaigre 728 


1891. 


1892. 


Hittelet. 

Haas  frères  (v.  aussi  8*  groupe). 

Hayot. 

Heiderich. 

Hallet. 

Hartog. 


Pâtisserie,  confiserie 68 

Sardines 146 

Liqueur 146 

Saccharine 294,295 

Chocolat 688 

Matières  grasses 708 


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-  748  - 


Anuéfl. 


Nom  da  déposant. 


OtiJet. 


Page. 


1891.  JansBon. 

n      Joveneau. 
n      Jtnsen. 

1892.  Jovenean. 

n      Jonokheere-Lobelle. 
n      Joye. 
n      Joveneau. 
189S.  JansseDs. 


Levares,  liqueurs 21 

Chocolat 89 

Liqueurs 99 

Chocolat 226 

Chicorée 244,245 

Biscuits .     .  484 

Chocolat 486 

Café 568 


1892.  Koch. 

»      Kersten  et  Hosewitz. 

V      Enorr. 

Y)      Eeulemans  etWindelinckx. 
1898.   KuhnetC'*. 

»      Kokken  frères 

»      Krutwig  et  €*•. 


Vinaigre  et  moutarde 221,222 

Malt 876 

Produit  alimentaire. 877 

Malt 412 

Extrait  de  viande 547 

Liqueur 562 

Langues  de  bœuf. 628, 629 


1891. 


1892. 


Levie. 

Leclercq  -Beul  1  ens. 

Lorbeer. 

Leeraerts. 

Lefevre-Utile. 

Leblano-Canivet. 

Laduron. 

La  Brie. 

Lebrun -Prévôt. 

Liessens  (dame). 

Laffîte. 

Lovroye. 

Lumsaen. 

Labrie. 


Chocolat 28 

Liqueur 62 

Extrait  de  viande 69,  570 

Liqueur 209, 210 

Biscuits 260,261,262,263 

Pastilles 294 

Liqueurs 855 

Farine 403 

Macarons 4S7 

Produits  distillés.     ......    648 

Bière 663 

Produits  alimentaires 696 

Eaux  gazeuses 699 

Bières 789 


1891.  G.-H.  Mumm  et  C**. 

n  Meynsbrughen-Mertens. 

n  Mulleyans. 

n  Maraite-Marchal. 

n  Miller-Hendricks  et  C<«. 

1892.  Manuel  et  CK 
n  Mampaey. 

n  Mommirel  et  de  Jaifve. 

it  Moerenhout* 

1898.  Morel. 

n  Mellin. 

n  Mascaux. 

»  Mdlchior. 


Vins  de  Champagne 5, 6 

Liqueur 72 

Vin  de  Champagne 98 

Chocolat 181, 182 

Conserves  de  viande 186 

Vin  de  Champagne 219 

Liqueur 280 

Poivre 896 

Chicorée 402 

Conserves  alimentaires 640 

Produits  alimentaires  .....  599 

Liqueur 686 

Liqueur 680 


N 


1891.  Neefs  (veuve  Joseph). 

1892.  Nicholson  et  C**. 
1898.  Nève. 


Liqueurs.         171 

Produit  de  distillerie 371 

Bière,  liqueurs 659 


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—  749  - 


Année* 


Nom  du  dépoiant. 


OI)t)et. 


Psffe. 


1891.  Pécheur. 

n  Veuve  Louis  Ponhnery  et  C*. 

r.  Félix  Potin  et  C««. 

?î  Paquay. 

1892.  Payraud  et  C". 
n  Poot- Casier. 

n  Papia-Dupont. 

n  Phillips. 

1893.  Peetermans. 
»  Pirotte. 

n  Pede. 


1891. 
1892. 


1898. 


Reynwit. 

Raspail. 

Ri  voire  et  Carret. 

Rossel. 

Rasquin. 

Rossignol,  Lefebvre  iils. 

Robin. 

RuBs-Suohard. 

Rochet. 

Renard. 


1891. 


1892 
1891. 


1891. 
1892. 
1893. 
1891. 
1892. 


Société  TheTee  Sait  Company. 

Société  anonyme  Distillerie  des 
Charmettes. 

Société  Salutaris  Water  Company. 

Salembien. 

Société  anonyme  de  laGrandeVinai- 
grerie  nationale. 

Société  Diez  hermanos. 

Société  anonyme  Antwerp  Tivoli 
Brewery. 

Société  N.-K.  Fairbank. 

Soetaert. 

Schulte 

Société  Mulleyans  et  Merlot. 

Société  A.  Lecoq  et  C*«. 

Société  anonyme  des  produits  ali- 
mentaires. 

Société  Franz  Eathreinor's  Nach- 
folger. 

Société  Joh  Mich  Fett  et  C*«. 

Société  Van  Zuyl en  Constant. 

Société  B.  Bartels  et  0«. 

Société  anonyme  des  produits  ali- 
mentaires. 

Société  Mercator. 

Société  The  National  Starch  Manii- 
faoturing  Company. 

Société  l%e  Continental  Bodega 
Company. 

Schmoele  et  C>«. 

Société  The  Vacuum  Oil  Compnny. 

Société  Cuylits  et  C*«. 


Chicorée 48 

Vin  de  Champagne  ...  72,  83.  84,  85, 86 

Biscuits 98 

Farine  pour  bestiaux 186 

Chocolat 297,238 

Moutarde 298 

Vin  de  Champagne .    .    .  331 ,  322, 833, 834 

Aliment  pour  le  bétail 467 

Liqueurs 538 

Liqueur 596 

Liqueur 652 

R 

Liqueur •    •    •    184 

Liqueur 206 

Pâtes  alimentaires 272, 273 

Poivre,  articles  d'épicerie 840 

Vin  de  Champagne 347 

Sirops 453 

Eaux-de-vie 456 

Chocolat 458 

Chicorée 589 

Liqueur 551,562 

S 

Sel 8 

Liqueur 16 

Eaux  minérales 11 

Liqueurs 40 

Vinaigre.  52 

Vins  et  liqueurs 68 

Bière 76,  82 

Produits  alimentaires 87 

Poivre 88 

Genièvre 89 

Vin  de  Champagne 93 

Boissons  fermentées 97 

Fromage 114, 115 

Café 127 

Viandes,  produits  alimentaires.    .    .    148 

Denrées   coloniales  et   alimentaires.    107 

161,466,543,633 

Liqueurs 170 

Fromage  de  Camembert 190 

Boissons.  Champagne 217, 218 

Farines  et  p&tes  alimentaires    .    .     .    225 

Vin  de  Champape 230, 258 

Conserves  de  viande 283 

Huile 234 

Liqueurs 239 


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-  750  — 


Année.  Nom  da  déposant.  ' 

1892.  Société  J  Travers  et  son. 
n      Société  Boord  et  son. 
n      Société  Franz  Eathreiner's  Naoh- 

folger. 
n      Société  anonyme   Antwerp   Tivoli 

Brewery  Company  limited. 
n      Springuel  iils. 

n      Société  anonyme  Grande  Brasserie 
de  Koekelberg. 

»      J.  Stauffer  et  C<«. 

n      Simonart. 

»      Société  Matea  del  Cano  et  Ci« 

«      Société  anonyme  JElaffinerie  belge. 

n      Société  anonyme  Brasserie  du  Phé- 
nix belge. 

»      Société  Kenonprez  et  0«.    ' 

rj      Seth  Phillips. 

n      Solbreux-Ruelle. 
'    D      Smets. 
1898.  Soyez  et  Ci*. 

n      Simon  et  C**, 

n      Société  Champion  Food. 

n      Société  Hess  et  C^*. 

n      Société  anonyme  Chocolat  Baron. 

n     -Société  Van  Zuylen  Constant. 

r      Société  anonyme  la  Saccharifère. 

n      Société  John  Frederick  et  C». 

p      Société  L.  Roederer. 

n      Société  Remion  frères. 

n      Société  anonyme  des  Amidonnerie 

etGlucoserie  d'Hanbourdin. 
n      Servranckx  et  Devalkeueer. 
»      Société  The  Joannis  Company  limi» 

ted. 
n      Segers. 
»      Société  anonyme  des  établissements 

Saupiquet. 
»      Société  Yan  Zuylen-Constant. 

»      Swaenen  et  C^*. 

»      Severy  (veuve). 

n      Société  Crosse  et  Blackwell . 

77      Société  Eehoe  Dounelly  et  Paken- 

ham  limited. 
»      Société  coopérative  la  Yinaigrerie 

belge. 
n      Société  The  Continental  Bodega  y  C. 
n      Schoentjens-Bin^ers. 
n      Société  Louit  frères  et  C^*. 
n      Société  The  Upper  Assam  Tea  Cy. 
V      Société  Poitevin  et  Duboscq. 


Objet.  Page. 

Denrées  coloniales,  vins,  alcools    .    .    2fiO 
Liqueurs     . 270 

Café  de  malt 276 

Bière , 800 

Genièvre,  alcool,  grains,  etc.    .    .  802, 806 
(Voir  aussi  1«  groupe.) 

Bière 822 

Produits  alimentaires 329 

Vin  de  Champagne  .......  843 

Produits  alimentaires 872 

Produits  raffinés 894 

Bière.    . 417 

Epiceries,  pâtisserie,  liqueurs  .    .     .    488 

Aliment  pour  le  bétail 467 

Macarons,  biscuits .     .    477 

Pâté  de  Bruxelles 480 

Vin  de  Champagne 529, 530 

Vin  de  Champagne 531 

Produits  alimentaires  ....         .    581 

Prunes  étuvées 588 

Chocolat 542 

Denrées    coloniales   et   alimentaires 

(voir  aussi  l^'  groupe) 548 

Aliment  pour  le  Détail. 546 

Poivre,  épiceries 549 

Vin  de  Champagne.    .    559,560,561,562 
Denrées  coloniales  (voir  aussi  7«  gr.    566 

Amidon 573,  574,  576 

Epicerie,  pâtisserie  (voir  aussi  7*  gr.).    607 

£aux  minérales 607 

Fabricant  de  pâte  de  pommes   .    .    .    425 

Sardines 629 

Denrées    coloniales    et  alimentaires 

(voir  aussi  ]«' groupe)    .....    638 
Café  (voir  aussi  l*r  groupe)    ....    686 

Produits  distillés 648 

Produits  et  conserves  alimentaires    .  .  662 

Conserves 666 

Vinaigre 668 

Vins 675 

Liqueurs 708 

Moutarde  et  conserves.     .    .717,  718,  719 

Thé 782 

Pastilles 738 


1891. 

PSas. 

» 

Tiriar. 

n 

TognietO«. 

1892. 

Thys-Lauwereys  et  Lauwereys. 

n 

Tierenteyn. 

n 

Thorley. 

1893. 

Thys  frère  et  sœur. 

1» 

Tierenteyn. 
Tarrowsky. 

V 

n 

Tixhon. 

Chocolat 44,698 

Moutarde 101 

Sardines 128 

Liqueurs 386 

Moutarde 869,459 

Aliment  pour  le  bétail 467 

Chocolat 568 

Moutarde 685 

Limonade  .     .     .  • 646 

Confitures  et  gelées  de  fruits.     .     .     .    671 


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-  751  - 


ADBé«. 


Nom  do  (lépoMot. 


Ot^et. 


Pag«. 


1891.  Urquhart. 

1892.  Urb&nowiez. 


Liqueur. .165 

Pâtés  de  Yolailie .    . 198 


1891. 

Van  Oudenhoye. 

7» 

Vous. 

n 

Vander  Stracten. 

» 

Van  Zuylen. 

îï 

Van  Straatén. 

1892. 

Verrue. 

p 

Verbiest. 

n 

Van  Haelen. 

n 
n 

Verheggen  et  C«. 
VanmuUem. 

n 

Van  Roy. 

71 

Vertongen. 
Vande  Voorde. 

n 

n 

Vervloet. 

r 

Van  Heurck. 

n 

Van  Thorehburg-Van  Réable 

» 

Van  Lier. 

1893. 

Vanden  Hoff. 

y) 

Vanyvereeel. 

n 

Verbruggen. 

n' 

Verbist 

p 

Van  Roet. 

1» 

Venneman. 

1891. 

1892. 

Van  Znylen-Constant. 

1893. 

n 

Van  Coppernolle  (dame). 

» 

Van  Buggenhoudt-Malpas. 

Liqueurs 60 

Vin  de  Champagne 61 

Moutarde 64 

Denrées*  alimentaires  (y.  aussi  l^'gr.)  107 

Produits  alimentaires  (poissons).  .    .  169 

Chocolat 201 

Liqueurs 259 

Fromage  de  Neuchâtei 293 

Malt 314 

Produits  de  distillerie 822 

Chocolat 861,862 

Amidon »    ....  876 

Aliments  pour  animaux 882 

Liqueur.    .    .* \     .  406 

Extraits  pour  liqueurs 414 

Vins  et  spiritueux 421 

Bière 462 

Vinaigre 498 

Produits  alimentaires 527 

Bière 637 

Conserves 676 

Pancartes,  réclames  pour  brasserie    .  625 

Chicorée 630 

Denrées   coloniales   et    alimentaires 
(voir  aussi  2«  groupe).    161,  466,  643, 633 

Limonade 646 

Liqueurs 687,688 


W 


1991.  Weiler. 

1892.  Watremez. 

n  Vanner  et  C". 

n  Walbaum,  Luling,  Goulden  et  C^*. 

1893.  Wiibert. 
»  Weddell. 


Biscuits 180 

Beurre 188 

Pâtes,  graisses    .    .     .  • 381 

Vin  de  Champagne 485, 436 

Liaueur 668 

Substances  alimentaires  .....    707 


3-  GROUPE. 


1892.  Allcock  et  C». 


Articles  de  pèche 

B 


301 


1892.  Borien  et  Laferté. 

1893.  Baudoux. 


Armes, 260 

Cious 708 


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Année.  Nom  do  déponnt. 


1892.  Crémer,  Pirnay  et  C»». 
189S.  Cheruy. 
1)     Clément. 


1898.  Dalait. 


1893.  Evrard  frères. 


1891.  FrancotleetC". 
»      Fliegenschmidt. 
Frank  et  ex 
Fontaine. 


1893.  Qripenstedt. 


1892.  Hirschler. 
»      Hasselkus. 

1893.  Harry  Williams  et  C««. 


1892.  Linden. 
7)      Landauer  et  C^«. 
n      Le  Personne. 


1891.  John  Moreton  et  CK 

1892.  Maisan  et  Blanchard. 

1893.  Muller. 


1893.  Otlet  frères. 


1891.  Prouzini. 

n     Pattey  Lee  et  O*. 

1892.  Pieper. 


752  - 

Otd«t.  Pac*. 

c 

Huile 255 

Fer  en  barres  et  en  bottes 487 

Armes  • 672 

D 

Briquettes  de  charbon 606 

E 

Briquettes  de  houille 608 

F 

Armes 74,75,76,137 

Armes .  159, 160 

Articles  en  fer 532 

Quincaillerie 644 

G 

Fer 639,640,641 

H 

Eau  minérale 212 

auincailierie  (voir  aussi  5«  et  6«  gr.).    282 
[étaux 488 

L 

Pétrole 279 

Huile 411 

Fers  et  zincs  (voir  aussi  6*  gr.).    .  424, 504 

M 

Armes 16,  17 

Capsules  métalliques 188, 189 

Armes 553 

O 

Clous,  pointes  de  Paris 571 

P 

Bouchons  (voir  aussi  6«  groupe).  .  .  70 
Armes,  etc.  (voir  sussi  5«  groupe)  .  .  187 
Armes 807 


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Année. 


Nom  du  dépotant. 


—  753  — 


S 


Otjat. 


Page 


1891.  Société  anonyme  doB  Charbonnages 

de  WériBter.                                   Briquettes  industrielles 46 

r,      Société  Nobel  frères.                         Hune  minérale 91 

1892.  Société  The  Yacuum  Oil  Company.  Huiles 234 

»      Société  The  Colt's  patent  lire  arma 

manufacturing  Company.  Pistolets 296,  297,  298 

n      Société  Uescholms  Aktiebolaget.       .Objets  en  fer 301 

n      Société  Scholberg.Joncla  et  Svl va.   Armes  et  quincaillerie 311 

V      SociétéanonymeCartoucherie  belge  Munitions,  cartouches 360,361 

r>      Société  anonyme  des  constructions 

économiaues.                                  Produits  en  litholigiiite 425 

n      Smith  et  Wesson.                               Armes 433 

7)      Société  Dresse,  Laloux  et  C^«.             Armes 453 

r>      Société    des    mines  et  usines    de 

Hoerde.                                          Fer,  tôle,  acier 474 

1898.  Smith  et  Wesson.                               Armes 501 

n      Société  anonyme  des  charbonnages 

de  Pâturages  et  Wasmes.               Briquettes  de  houille 515 

«t      Simonis.                                              Armes 528 

n      Société  anonyme  pourPexploitation 

des  établissements  Baohmann.        Douilles  de  cartouches  de  chasse    .    .  660 
r>      Société  anonyme  Manufacture  lié- 
geoise d'armes  à  feu.                      Armes 716,717 

n      Simonis.                                              Armes 730 

T 

1892.  Tonnelier.                                          Briquettes 318 

W 


1893.  Wolff. 


Fers 


707 


4-  GROUPE. 


1891.  Audelhof. 

»  Alarcon  de  Marbella. 

1892.  Adnet. 
n  André. 


Poudre  de  chasse 36 

Produit  pharmaceutique 67 

Lotion  pour  la  chevelure 369 

Spécialité  pharmaceutique 870 


1891.  A.  firoake,  F.-G.  Roberts  et  W.-R. 
Giles. 

n  Bayer  et  €*•. 

r>  Bollinckx. 

n  Beecham  T.  (raison  sociale). 

n  Blomme. 

1692.  Braekevelt. 

»  Bayer  et  C»r 

n  Bourigeaud. 

„  Boêns. 

n  Bollinckx. 


Produit  pour  brasserie 83 

Produits  pharmaceutiques 117 

Bougies 119,132 

Préparations  médicales    .         .     .138,139 

Cirage 153 

Cuirs  de  sabots 190 

Couleurs  et  produits  chimiques.  .  .  234 
Clarifiant.  désinfectantÇv.  aussi  2«  gr.)  252 
Poudres  laxatives  hygiéniques.  .  .  265 
Bougies 268 


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-  754  - 


Annte.  Nom  du  dépoMot. 

1892.  BrigODnet  et  Naville. 
»      Benedick. 

M  Botte. 

r>  Boulvin. 

r  Bayer  et  O: 

1*  Boonen. 

fi  Brasseur-Andries. 

n  Breuls. 

1893.  Bier. 


1891. 

Coriield-Smith. 

» 

Crémer,  Pernay  et  C*«. 

1892. 

Charmont. 

» 

Crémer,  Pirnay  et  C««. 

n 

Cocquyt. 

n 

Compagnie  internationale  des  anti- 

septiques végétaux  et  engrais  na- 
turels. 
Compagnie  parisienne  des  couleurs 
d'aniline. 

ïi 

1893. 

Chantraine. 

n 

Cheslet. 

n 

Chevron. 

r» 

Coirre. 

n 

Cristel. 

ff 

Coveliers. 

819L 

Dewez. 

n 

De  Graux  et  Vinchent. 

n 

De  Launoit  frères. 

rt 

Deblois. 

n 

Demanet. 

n 

Delhaize  frères  et  C««. 

1892 

De  Qeyter-Lebrun. 

» 

Dalimont-Grade. 

n 

Denayer. 

n 

De  Schreye. 

rt 

Delvaux. 

n 

De  Roubaix-Oedenhoven. 

n 

DeGlain. 

n 

DésirantrHoulvin. 

V 

Do  Mameffe. 

n 

Delmotte. 

y) 

Dalhem  et  Patemoster. 

1893 

.  Dassonvilie.  ' 

»♦ 

De  La  Royère. 

» 

De  Stoop. 

n 

De  Christmas  Dirokinok  de  Holm- 

feld. 

M 

Duquesne. 
Deroaix  (veuve). 

n 

» 

De  Rodovitz. 

» 

Destrée,  Wiescheret  Q*. 

» 

Duvivier. 

n 

Dujardin. 

n 

De  Maret. 

n 

De  Blois  frères. 

» 

Dyson  frères. 

» 

De  Glimes. 

-  Objet.  Page. 

Produit  chimique 318 

Allumettes 838 

Produit  pharmaceutique 339 

Onguent 401 

Produits  chimiques .......  410 

Produit  pharmaceutique 426 

Savon     .    .  - 429 

Produit  pharmaceutique  ....     :  374 

Savon 319 

G 

Couleurs,  vernis 67 

Savon 121 

Cirage 196 

Huile 255 

Limonade  pharmaceutique    ....  281 


Poudre  antiseptique,  engrais    .    .  315,316 

Produit  chimique  ....  388,882,738 
Produits  pharmaceutiques  ....  729 
Eau  guénssant  les  brûlures.    ...    881 

Savons 494 

Produit  pharmaceutique.    .    .    .  520, 521 

Savon    .....         664 

Drogueries  (voir  aussi  2*  groupe).    .    676 


Savon 77 

Produits  pharmaceutiques  et  chimi- 

aues 89 

umettes 106 

Savon 116 

Produits  pharmaceutiques    ....  141 

Savon 184 

Coussin  antinévralgique 229 

Savons 267 

Onguent .278 

Allumettes 298 

Produit  pharmaceutique 808 

Bougies 865,866,451 

Spécialité  pharmaceutiçiue   ....  880 
Spécialités  pharmaceutiques.     .     .    .  430 
Liquide  rendant  les  souliers  imper- 
méables    487 

Céruse 471 

Savon  en  poudre 479, 480 

Désinfectant 496 

Vernis 541 

Thé  purgatif 611 

Produit  antiseptique  - 619 

Savon 625,  626, 627 

Sucre  de  malt  pour  la  toux  ....    654 

Savon  mou 655 

Couleurs  d'aniline 658 

Poudre  pharmaceutique 661 

Parfumerie  et  savons  (v.  aussi  2*  gr.).    671 

Savon 677 

Savons 684, 885 

Produits  chimiques.  Savons.    .    .691,692 
Parfumerie 703 


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-  755  — 


Année. 


Nom  dn  dépotant. 


Objet. 


Page. 


E 


1881.  Eeckelaera. 
1892.  Escouflaire. 


Savon 23,112,460 

Produit  pharmaceutique '   488 


1891.  Foumier. 
w     Florent. 

»     Foumier  frères  et  Ferrier. 
»     FrauBman. 

>  Ferraille. 

1892.  Fouarge. 
»  François. 
•     Foumier. 

>  Friederiok. 
1898.  Feelford. 

»     Foumier  et  Knoff. 


Bouffies 24 

Produits  pharmaceutiques    .   2(),  27,  28, 29 

Savon 162,153 

Farine     médicamenteuse   pour   bes- 
tiaux   175 

Savon 177 

Phosphate 225 

Elixir 248 

Bouffies 814 

Produits  dentifrices 470 

Pilules 567 

Cuirs 679 


1891.  Ganset  Engelke 

1892.  Godaert. 

•     Goetsbloets,  de  Borman. 

»     Guittet. 

»  .  Gray. 

»     Gray  et  Amand. 

»     Gardelle. 

1893.  Grandjean. 


Articles  en  caoutchouc 148 

Poudre  pharmaceutique 229 

Cigaresnygiéniques.    .                       ..  256 

Vernis 899 

Couleurs 408,409 

Couleurs 415 

Produit  hydrofuge 444 

Matière  filtrante 488 


1891. 
1892. 


Hoebeke. 

Hutchinson. 

Hoischler. 

Herman-Dubois. 

Hogerzeil. 

Heiderich. 

Heidericb. 

Hodffson  et  Simpson. 

Henkel  et  Ci«. 

Halloy,  frères. 

Hood. 

Hûckel. 


Allumettes 84,472 

Articles  en  caoutchouc 179 

Eau  minérale 212 

Couleurs  et  vernis    .     .   ■ 236 

Allumettes 260 

Saccharine .294,495 

Produit  chimique 368 

Savon 489,498 

Sel  de  soude 569 

Cuirs 611 

Produits  pharmaceutiques    ....    706 
Produits  pharmaceutiques    .     .    724  à  728 


1891.  Jonas. 

1892.  Joiris-Gathy. 

n     Janssens-Wadeleux. 

1893.  Joby  &  Jon. 
n     Jonas. 

»     Jaumonet. 


Produits  pharmaceutiques    ....  102 

Eau  pour  la  chevelure 290 

Allumettes 307 

Produits  chimiques 497 

Produits  pharmaceutiques    ....  603 

Cirage 651 


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—  756  — 


ADoée. 


Nom  da  déposant. 


Objet. 


Pag»" 


1891.  Kalcker. 

1892.  Knowles. 

n     KleinermanD. 

n     Kolb. 
n     Kaisin. 
i89S.  Kendall  et  fiU. 


Produits  pharmaoeu tiques    ....  151 

Tuyaux  sanitaires 206 

Gaines  pour   caoutchouc  de  véloci- 
pèdes    292 

Bnquettes  pour  lessives 299 

Produit  pharmaceutique 351 

Produit  antiseptique 6S7 


1891.  Lebegrge. 

»  Lubszynski  et  O*. 

n  Leprinoe. 

t)  Loose. 

1892.  Liesegang. 
n  Legfris. 

n  Laurent  frères. 

n  Lavaut,  aîné. 

n  Lannoy-Demany  et  O'. 

n  Linden. 

n  La  Brie. 

n  Li  berge. 

»  Lebon  et  Salomon. 

r  Landini 

7t  Lemesre. 

rt  Landauer  et  C**. 

1893.  La  Brie. 
»  Lorenz. 
n  Lingner. 

n  LagneaUy  veuve  Mertens. 


Colle  forte 89 

Produits  chimiques 158 

Produits  pharmaceutiques    ....  168 

Pilules  pectorales 164 

Papiers  photog^phiques 195 

Teinture 207 

Savon .  232,283,485 

Veilleuses 241 

Peaux  {voy  aussi  5»  groupe) .    .      277,  278 

Pétrole 279 

Liquide  antiseptique 282 

Pâte  arsenicale 329 

Produits  pharmaceutiques    ....  335 

Produits  chimiques,  tannin  ....  364 

Elixir  dentifrice 378 

Huile 411 

Produit  chimique 526 

Allumettes 661 

Produits  chimiques 674 

Allumettes,  cirage 711,712 


1891. 


1892. 


Merlander^  Spier  et  C**. 

Morg^an  Richards. 

Mander  brothers. 

Mulhens. 

Morau. 

Mulder  et  Mann  (raison  sociale). 

Meunier. 

Minet. 

Merck. 

Marsden. 

Michel. 

Merck. 

Moray. 


Huiles  et  graisses 52 

Substances  chimiques 59 

Vernis,  couleurs,  etc 62 

Eau  de  Cologne 71 

Produit  pharmaceutique 172 

Produit  chimique 199 

Produit  pharmaceutique 211 

Vernis 238 

Produits  pharmaceutiques    .    .      274,  398 

Produit  pnarmaceulique 407 

Produit  pharmaceutique 452 

Produits  chimiques 505 

Produit  pharmaceutique 657 


N 


1892.  Nahrath  frères. 

1893.  Noerdlinger. 


Savon  lessive 305 

Produit  chimique 649 


1892.  Oberhaeusser  et  Landauer. 
rt     Outhenin,  Chalandre  fils  et  C*«. 


Produits  pharmaceutiques 
Encre 


227 


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—  757  — 


Auuôo. 


Num  du  (lépount. 


Objet. 


Page. 


1891.  Girolamo  Pagliano. 
n     Putzeye. 

Pie  rret  (veuve). 

Peintre  et  C*«. 

Pascal  etDemeur. 

Pèlerin. 

Panvier  frères. 

Picot. 

Paris. 

Piank. 

Pearson. 

Poncelet. 


1892. 


1893. 


Produits  pharmaceutiques  ....  30 
Produits  pharmaceutiques    ....    158 

Toiles  imperméables 286 

Produit  chimique S3G 

Savon 364, 476 

Produit  pharmaceutique  .     .     .      375,  700 

Cuirs  et  peaux 383 

Produit  pour  la  lessive 897 

Corricide 474 

Pommade  à  nettoyer  les  métaux  .  .  541 
Produit  pharmaceutique  .  .  .  612, 643 
Produit  pharmaceutique 656 


1891.  Rosart. 
n     Roe. 

r     Rinskopf. 
n     Ramlot. 

1892.  Rotsaert. 

1893.  Rosart. 
n     Ruffin. 

n     Râteau. 


Pommade 41 

Produits  chimiques 49 

Allumettes 112 

Produits  chimiques    et    pharmaceu- 

tiaues  ....*. 178 

Produits  pharmaceutique»    ....  412 

Produit  pharmaceutique 519 

Produits  pharmaceutiques,  chimiques 

et  de  parfumerie 595,  596 

Parfumerie 644 


S 


1891.  Société  »  The  Liverpool  patent  Soap 

Company  v 

V  Société  «  The  United  Alcaly  Com- 
pany ». 

r     Société  Balthazar  Mertcns.  ] 

r      Société  Nobel  frères. 

n      Société  anonyme  le  Phœnix. 

n  Société  Tandsticks  Fabriks  Aktie- 
bol  âge t  Vulcau. 

n      Stoefu. 

»  Société  Standard  Coal  and  Juel  Com- 
pany. 

r  Société  anonyme  Teinturerie  et  blan- 
chisserie le  Phœnix. 

n  Société  Voreinigte  Ultramarin  Fa- 
briken  Vormals  Leverkus,  Zeltner 
a  Consorten. 

n      Société  R.  et  J.  Dick. 

7,      SchweitzerGoudman. 

-.  Société  Price's  Patent  Candie  Cy 
limited. 

1892.  Société   Stahl  et  Nolko  Qundholz- 

fabriken. 
<•      Société  Actiengesellschaft  Union. 
n     Société  «The  vacuuraOil Company». 
ji      Société  Thomas  Powell. 
n     Société  William  Warne  et  C'«. 

n     Société  de  Tlndustrie  chimique. 

n  Société  anonyme  pour  l'importation 
des  huiles  de  graissage. 

»  Société  française  des  produits  sani- 
taires et  antiseptiques. 

TOMK  \i. 


Savons 58 

Alcali 50 

Allumettes 87 

Huiles  minérales 91 

Toiles  imperméabilisées 99 

Allumette» 124 

Savon 154 

Composés  chimiques 166 

Teinturerie 168 

Produits  chimiques 171 

Articles  en  balata,  gutta-percha      170,  177 

Cuirs  tannés  et  corroyés IbO 

Bougies,  savons^  etc 185 

Allumettes 202 

Allumettes 20S  . 

Huiles 234 

Produit  pharmaceutique  .     .     .      235,  236 
Caoutchouc,  gutta-percha,   appareils 

chirurgicaux  et  hygiéniques  .     .     .  253 

Produits  chimiques 264 

Huiles  de  graisssge 266 

Produit  pharmaceutique 271 

48 


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—  758  — 


Année.  Nom  du  déposant. 

1 892.  Société.»  Farbwerke  vormals  Meister 

Lucius  et  Bruning. 
»     Société  «  The  Charles  A.  Vogeler 

Company. 
n     Société  anon.  belge  transvalienne. 
n     Société  anonyme  de  dynamite  de 

Matagne-la-Grande. 
n     Société    Westfolische    Anhaltische 

Sprengstofl  Actien  Gesellschaft. 
„      Seguin. 
n     Scnauenber^. 
n     Société  Norddeutache  Wol  Ikammerei 

et  Eammgarnspinnerei. 
n     Seressia. 
n     Société   «  The  Johannis  Company 

limited  ». 
7)      Souheur. 

t,     Société  en  nom  collectif  Rin&konf. 
n      Société  <«  The  Zynkara  C»  limitea  ». 
»      Société  Suhlœsing  frères. 
1898.  Société  llunerwadel  et  C'«. 
T>     Savonnerie  marseillaise. 
n     Société  Mertens  et  C*'. 
n      Société    anonyme     la     Stéarineric 

H.  Bollinckx. 
n     Société  De  RoubaixOedenkoven  et 

C«e. 

»     Smith  Powers  et  C««. 

n      Stobbelaers. 

»      Springael. 

I.      Sicre. 

»     Société  Newton  Chambers  and  C» 

limited. 
n     Société  Jiayer  et  C'«. 
»      Société  L.  Durand,  Uugnenin  et  U^. 
n     Société    De    Roubaix-Oedenkoven 

et  C««. 
n      Société  anonyme  pour  l'importation 

des  huiles  de  graissage. 
n     Sicre. 
n     Société  Carter  Médecine  Company. 

»  Société  anonyme  pour  l'exploitation 
des  établissements  Backmann. 

j)  Société  anonyme  des  amidonuerie 
et  rizerie  de  France. 

»     Société  Joliy  &  son  limited. 

n     Société  anonyme  Cooppal  et  C*'. 

n     Société  M«  Keclinie  brothers. 

n     Société  Cobbaert  et  C*». 

n     Sylvain. 

n      Schmitt. 

n  Société  Farbwerke  vorm  Meister  Lu- 
cius et  Bruning. 


Objet. 


Page. 


Produits  pharmaceutiques     .    .      309, 373 

Médicaments 310,  311 

Allumettes 321 

Matière  explosive 356 

Matières  explosives 357 

Elixir  dentifrice 400 

Produit  chimique 418 

Suint 429 

Produit  pharmaceutique 433 

Eaux  minérales 443 

Sulfostéatite .  451 

Cirage 461 

Produit  chimique    .......  481 

Préparations  insecticides .  481,482, 483,484 

Cuir  de  chasse  (voy.  aassi  5*  groupe)  .  487 

Savon 492 

Allumettes 514 

Bougies 525 

Bougies .  584 

Vernis .542 

Savon 550, 557 

Cartes  pour  la  photographie.     .     .     .  570 

Thé  purgatif 595 

Désinfectants  et  antiseptiques  .     .     .  C07 

Produits  pharmaceutiques    ....  603 

Produits  pharmaceutiques    ....  617 

Stéarine 617,630 

Huile  à  graisser 618 

Produit  pharmaceutique  .....  628 
Produits    médicaux   et   pharmaceu- 
tiques      ....  649 

Poudre  do  chasse. 660 

Produits  de  parfumerie    .     .     .      666,  667 

Produits  pharmaceutiques     ....  667 

Poudre 678 

Bouillie  bordelaise 689 

Allumettes  chimiques 700 

Dynamite 705 

Engrais  chimiques 722 

Produits  pharmaceutiques    ....  736 


1891.  Tartenson. 
»  Thomas. 

1892.  TrommsdorfiF. 
1693.  Taylor  Fielford. 


1891.  VonRhédey. 
fi  VandePoel. 
n     Van  Roye. 


T 

Produits  pharmaceutiques    .     .     .    .     lOf) 

Savon     . 172,  173 

Produits  médicinaux  ei  chimiques  422,  423 
Pilules 567 

V 

Produit?  médicaux 42 

Bougies 68 

Savons 181 


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—  759    - 


Année.  Nom  du  dépostint. 

1892.  Vandenbranden. 

n      Vandermynsbmgge. 
»      Verrue. 

1893.  Van  Bnggenhoudt. 


Objet.  Page. 

Produit  pharmaceutique 849 

Produit  pharmaceutique 378 

Savon 462 

Produit  chimique 704 


W 


1891.  Wiison. 

1892.  Wynberg. 

n      Wanner  et  O®. 
7>      Winaudy. 

1893.  Watson  et  sons. 


1892.  Yonck. 


1893.  Zacherl. 


Articles  do  parfumerie  et  de  toilette.  182, 188 
Pommade  servant  à  nettoyer  les  mé- 
taux      249 

Pâtes,  graisses 881 

Produit  pharmaceutique 456 

Savons 614 

Y 

Produits  explosifs 459 

Z 

Produits  insecticides    .....  7il 


5°  GROUPE. 


1893.  Arque  vaux. 


1892.  BischofT. 
^     Bray. 

Brezol. 
*      Bac* 


1891.  Compagnie  Singer. 
»     Choisy. 

1892.  Cradock  et  Or 
>     Coste. 


1H91.  DeMan. 

1892.  Dierickx,  Qossens  et  Dassonville. 
.     De  Vos. 

»      De  Lambert. 
»     De  Bruyn. 
>     Debonne. 

1893.  Delestrain. 


A 

Ciment 09 

B 

Courroies 280 

Ximent,  chaux 254 

Articles  de  ferronnerie 375 

Œillets   métalliques 451 

C 

Machines  à  coudre 40,  47 

Vélocipèdes 88 

Câbles  en  fil  métallique  et  chaînes.     .  416 
Creusets  en  graphite,  produits  réfrac- 

taires       445 

D 

Ciment 12 

Roues  de  vélocipèdes 318 

Distributeur  d'allumettes 888 

Outils  pour  graveurs 854 

Souricière 355 

Ciment 418 

Machines  à  carder   .......  578 


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Anuée.  Nom  do  dépueaut. 


—  760 


E 


Objet 


I*«gr. 


1898.  Eyckholt. 


Ciment 529 


1891.  GomainetCK 
1893.  Gripenstedt. 


Vis,  boulons,  écrous 90 

Fer 639,640,641,692,698,694 


1692.  Hasselkus. 
»     Huck. 


Articles  de  méoaniqne  (voir  aussi  3« 

et  4«  groupes) 262 

Agrafes  . 312,318 


1 898.  Jenkins  brothers . 
»     Jones  et  C®. 


Accessoires  pour  machines  à  vapeur  .    537 
Ciment 650,713 


1891.  Knight-Fevan  et  Sturge. 
»     Koopman. 

1892.  Knowles. 
»     Karcher. 

»     Kleinermann. 


Ciment .  133,134 

Appareils  préservateurs  des  chevaux,     187 

Tuyaux  sanitaires 206 

Ciment 286 

Gaines  pour   caoutchouc    de  véloci- 
pèdes   292 


1891.  Lourtie. 

*  Letienne  et  C*». 

1892.  Lannoy-Demany  et  O*. 
»  Lagflche. 

1893.  Lambert. 


Vis  à  glace 41 

Ciment 761 

Clouterie  (voir  aussi  4«  groupe)    .  277, 278 

Bicyclettes 454 

Calorifuges 761 


M 


1891.  Manasse. 

1802.  Morris,  Wilson  et  C«". 


Machines  à  coudre 83,  84 

Vélocipèdes 487 


Ihd.],  Otlet  frères. 


Clous,  pointes  de  Paris 571 


»     Percy  Warner. 
»     Pattey  Lee  et  C*'. 


Aciers  et'machines  .......    165 

Machines  à  coudre,  vélocipèdes,  etc 
(voir  aussi  8*'  groupe) 187 


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—  761 


Annéo, 

Nom  dn  déposant. 

1892. 
1893. 

Pas. 

Priest  et  Lloyd. 

Paternoster. 

Prym. 

0^%U  Pag«. 

Bouilloires 841 

Vélocipèdes 343 

Savon  en  poudre 479,4^0 

Objets  métalliques,  agraJes,  œillets.    67d 


1891.  Ruttiens. 


R 

Ciment 


151 


S 


1891.  Société  anonyme  des  Ciments  Port- 

land. 
»     Société  Menra  et  Janssens. 
n     Société  Le  tienne. 
T»      Société  Gamain  et  €*•. 
7,     Société  anonyme  Brasserie  et  Mal- 

terie  réunies  (v.  aussi  au  1«'  gr.). 
»     Société  Thomas-Picba  et  €*•. 
n     Snutsel. 

n     Société  H.  et  J.  Dick. 
»      Société  Gasmotoren  Fabrik  Deutz. 

1892.  Stainier-Dessent. 
n      Strubbe. 

rt     Société  Delvigne  et  fils. 

»  Société  The  excelsior  Needle  Com- 
pany. 

n     Société  Uddeholms  Actiebolaget. 

r^  Société  Clouterie  et  Trctiierie  des 
Flandres. 

n  Société  The  Quadrant  -  Cycle  Com- 
pany. 

n      Société  National  Keedle  Company. 

n      Schneider  et  C*«. 

n  Société  anonyme  des, Constructions 
économiques. 

1893.  Société  Hunerwadel  et  C•^ 
n     Société  Dumon. 

n      Société  The  American  Wringer  et  C®, 

n     Société  The  Nimrod  Cycle. 

n      Société  anonyme  de  Ronet. 

n      Société  anonyme  des -,Carri ères  et 

fours    à   chaux    et    ciment   du 

Coucou. 
n     Société  John  Bazley-White. 
n     Société  The  Marriott  Cycle  C®  lirai- 

ted. 
n     Société    Edison    United      Phono- 

graph  t». 
rt     Société  anonyme  The  United  Ghent 

Antwerp.  Portland  CementWorks 
»      Société  The  Trent  Cycle  Company. 
»      Société  Robert  Fielden  &  sons, 
n      Société  La  Couvinoise. 
7t      Société  anonyme  des  Bonlonneries 

du  Nord. 
V      Société  J.-E.-A.  Andrew  et  C". 


Ciment 18,  14 

Mécaniques 35 

Ciment 76 

Vis,  boulons,  écrous    .    ...    .    .    .   •  90 

Outillage  de  brasserie  et  de  malterie.      91 

Ciment 147 

Carrosserie 149,  ItO 

Courroies  de  transmission     .     .     .176,177 

Moteurs  à  gaz 202 

Mastic 213 

Ciment 232 

Ciment 246 

Aiguilles 275 

Objets  en  fer 301 

Clous  et  fils  de  fer 840 

Vélocipèdes 343 

Aiguilles 350 

Passerelles,  ponts,  etc 352,  853 

Constructions 425 

Navettes  de  métier  à  tisser  ....  487 

Ciment 507 

Machines  de  blanchisserie    ....  516 

Bicyclettes 566 

Tonneaux 597 

Ciment,  sacs  de  chaux.     .     .   621, 622,  627 
Ciments 680 

Bicycles 681 

Phonographes 683 

Ciments 686 

Vélocipèdes 702 

Métiers  à  tisser 713 

Calorifères 714 

Boulons,  rivets 715 

Moteurs  à  gaz.     ...         ....    720 


T 


1891 .  Thomas  Picha  (société  en  nom  col- 

lectif). 

1892.  Tulloch  et  C>«. 


Ciment 147 

Ciment 427,  737 


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A  nnéo.  Nom  du  déposant. 


1892.  Van  Mullem. 
»      Vigneron. 


1891.  Warner  (Percy). 

1892.  Warner  et  C»«. 


1892.  Zunz  et  Tulloch  et  O*. 

1893.  Zunz. 


1893.  Bernard. 


1892,  Gharlier. 
T)     Coste. 

n     Caron-Legrand. 

1893.  Gappelen. 


1891.  DeGrelle-HoudretetC»*. 

1892.  Dabreucq-Allard. 

1893.  De  Winter. 


1692.  French  and  son. 
1893-  Flameng  et  0«. 


1892.  Gottlieb  Hamroes  fahr. 
rt     Gebruder  Schoeller. 

1893.  Garrels. 


1891.  Hontain. 
n     Havrez 

1892.  Hasselkus. 


—  762  — 

Oljet.  Page. 

V 

Bouteilles  (voir  aussi  2«  groupe).    .     .    322 
^lies,  brides,  harnais,  etc 357 

W 

Aciers  et  machines 165 

Courroies    . 848 

Z 

Ciment 264 

Ciment 577,719 

6^  GROUPE. 

B 

Articles  pour  fumeurs 624 

C 

Bouteilles  et  boîtes  pour  pharmaciens.  438 
Produits  réfractaires,  creusets  en  gra- 
phite    445 

Cristaux,  objets  d'optique     ....  450 

Pâte  de  bois 619 

D 

Verres  à  vitre 81 

Articles  pour  fumeurs 8B0 

Plateaux 513 

F 

Glaces  et  verreries 868 

Réflecteurs 617 

G 

Coutellerie 252 

Tapis 381 

Verres  à  vitre 500 

H 

Pipes 22 

Pipes 60 

Appareils  de  chauifage  et  éclairage 

(voir  aussi  3«  et  6«  groupes)    .    .    .  282 


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-  763  — 

Année.  Nom  du  dfipoaunt.  O^et.  Page. 

K 

1892.  Koch.  Pipes 215 

L 
1892.  Le  Personne.  Verres,  glaces  (voir  aussi  3*  groupe).    424 

M 

1891.  Meuraet  Janssens.  Produits  émaillés 57 

1892.  Mossé  et  CK  Lunettes,  pince-nez ^^ 

P 

1891.  Prouzini.                                             Bouteilles  (voir  aussi 3«  groupe).    .     .      70 
„     Pauweis.  Cadres 174 

1893.  Pierard^Lefebvre.  Coutellerie «97 

R 

1892.  Kegniers  et  Ci*.  Verres  à  vitre ^A./if^ 

n     Régout  et  O*.  Faïences 36b,  307 

1893.  Régnier.  Mobilier.     .  - 697 

S 

1891.  Société    anonyme  de   la    fabrique 

d'horlogerie  J.-J.  iiadoUe t.  Montres 53 

„     Société  Tlie  Zurich  Incandescence 

Lamp  Company.  Lampes  électriques 79 

»      Société  anonyme  pour  la  fabrication 

d'appareils  d'éclairage.  Verres  de  lampe 100 

«      Spiller  frères.  Articles  pour  fumeurs 105 

„     Société  anonyme  des  verreries  de 

rKtoile.  Verres 142 

n  Société  anonyme  belge  pour  la  fabri- 
cation des  lampes  électriques  à 

incandescence.  Lampes 159 

n     Société  anonyme  des  Verreries  de 

Jumet  Verres  à  vitre 179, 455 

1892.  Spiller  frères.  Articles  pour  fumeurs 284,  2b5 

V     Simons  et  C'«.  Carrelages  mosaïques «96 

1898.  Société  anonyme  La  Faïencerie  de 

Jemmapes.  Objets  en  faïence,  porcelaine    .     .     .    495 

n  Société  anonyme  belge  de  céra- 
mique. Porcelaine  .    .  • 499 

„      Société    anonyme    des    Glaces  de 

Sainte-Marie  d'Oignies.  Glaces 518 

n     Société  Georges  frères.  Verres  à  vitre 598 

n     Scossiroli.  Poêles 043 

»     Société  The  Edison  and  Swan  United 

Ëlectro  Light  Company  limited..  Appareils  d^éclairage  électrique  .     .     661 

n     Société  anonyme  des  V  erreries  de  la 

Roue.  Verres  à  vitre 676 

n     Société  anonyme  des  Verreries  de 

Lodelinsart.  Verres  à  vitre 684 


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Année. 


Koin  dn  dé|-onin!, 


1692.  Todtenhaupt. 


1893.  Voigt. 


1891.  Wabl. 

1892.  William  French  and  son. 
r      Wheatley. 

n      Willems-Pickery. 

1893.  Wingender. 


~  764  — 

ObjeU  Pag© 

T 

Lampes 212 

V 

Objets  de  verrerie 630 

Montres 32 

Glaces  et  verreries        363 

Coutellerie 421 

Montres 421 

Articles  pour  fumeurs f  37 


7^  GROUPE. 


A 

1891.  Amannetfilp.  Fil 155,156 

n     Absalon.                                                Fil  de  lin  et  de  coton 181 

1893.  Absalon.                                                Articles  de  mercerie    ....      585,  53(î 

B 

1892.  Brook  et  l)rotber8.                               Fils 436 

C 

1891.  Cumont-Declercg.  .                             Fils 71 

n     Compagnie  The  Leather  and  Rubber 

Boot.                                                 Chaussures 182 

.1892.  Choisez.                                                 Lingerie 328 

«     Coupez.                                                 Coiffes  et  cuirs  à  chapeau 35R 

»     Clark  et  C>«.                                           Laine 457 

1893.  Chadwick  &  brother.                           Fil 493 

n     Chambers.                                             Chemises 723 

D 

1891 .  Delacre  et  CK                                      Bandes  mensuelles  pour  dames  ...  9 
n     Dalebroux.                                            Tissus,  bonneterie 96 

1892.  C.  Duez  et  fils.  Laine 247,  248 

1893.  DutoictetC'^                                       Corsets 495 

n     Debrouckere.                                        Tissus 428 

F 

1891.  Faucille-Delanoy.                                Fil  à  coudre 79 


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—  765  — 

Année.  Nom  da  dépoiant.  ObJ«)t*  '  Page. 

G 

1891.  Gaillon  ot  C**.  Malles,  valises,  articles  do  voyage.    .      88 

»      Gérard.  Tissus 140 

n     Grenier- Van  Hante.  Vêtements 145 

1893.  Gutermann  et  a«.  Fil  de  soie 509,610,511,586 

H 

1891.  Hayem  etD«.  FlaDelles,  chemises,  cols,  etc.    ...  122 

1892.  Halleux.  Vêtements 228 

n  Hasaerts-Zamboni.  Laines,  merceries,  bonneteries  .     .    .  289 

7,  Hack.  Agrafes 812,818 

n  Hondrichf>.  (yOifTes  do  chapeaux,  chapeaux  .    .    .  884 

1893.  Hanson  Wheatcroft.  Rubans 612 

«  Hill  C<».  Fil  de  soie 616 

n  Heller  et  Schindeler.  Corset,  soutien-bustu 616 

K 

1892.  Klinkhamer,  Lentz  et  C»«.  Confections 2F5 

1893.  KullmannetC»».  Corsets 572 

L 

1892.  Le  Hardy  de  Beauîieu.'  Fil  à  coudre 285,461 

n     Loiselet  de  Carpentier.  Bonneterie 809 

n     Ledant.  Protecteur  hygiénique  pour  vêtements    377 

r     Le  Hardy  de  Beanlien.  Laine  à  tricoter 420 

P 

1898.  Prym.  Agrafes,  œillets 579 

R 

1891.  Rosen thaï.  Fleischer  et  C»«.  Corsets 20 

n  Roos  et  fils.  Couvertures  de  coton 145 

1892.  Ropsy  et  Lekeu.  Ganterie 258 

1893.  Revel.  Parapluies 632 

S 

1891.  Société     Augsburger    Mechanische 

Tricotwaaren  Fabrik.  Produits  tricotés 73 

n  Société  anonyme  d'industrie  textile.  Tissus  ....  107,108,109,110,111 
n      Société  Samuel  Fox.  Montures  de  parapluies    .     .     .      129,  180 

n      Société  Frères  Schmid.  Tissus  de  lin 149 

»     Société  anonyme  filature  et  tilterie 

réunies.  Fils 158 

1892.  Société    la    Manufacture   de  fil  à 

coudre.  Fil  à  coudre 193, 203 

r,     Société  anonyme  La  Cotonnière 

alostoise.  Fil,  tissus  de  coton 194 

7}     Société   la   Manufacture   de    fil  à 

coudre.  Fil 203,204.205 


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—  766  - 

Année.              Nom  dn  déposant.                                                                     Objet.              '  Page. 

1892.  Société  Jos.  Chadwick  and  brother 

limited.  Fil,  coton 844,345,846,347 

n     Société  Consolidated  Fastener  Com- 
pany. AttachesT  pour  habillements  ....  866 

«     Société  Finlayson,  Bonsfield  et  C*«.  Fil 367 

n      Société  Hendrichs  frères.  Chapeaux,  coilîes  de  chapeaux  .     .     .  384 

Ti     Schneibel.  Toiles  et  linge 427 

r>     Schaepman  et  C'«.  Fonds  et  ouates  à  casquettes.     .     .     .  446 

1893.  Société  Remion  Irères.  Merceries  (voir  aussi  2"  groupe).     .     .  (iOl 

r)     Société  Samuel  Kirk  and  sons.  Vêtements,  tissus,  étoffes 600 

»      Servranckx  et  Devalkeneer.  Merceries  (voir  aussi  2«  groupe)     .     .  601 

n     Steveus.  Corsets 682 

7»      Société  Natalis.  ïoile  imperméable •     .  7ol 

T 

1892.  Tourrette-Petit.  Baleines  pour  corsets 276 

n     Thiry.  Fil,  laine 387 

V 

1891.  VandenBossche  etdeBodt.  Fil  à  coudre 104,105,569 

1892.  Vandenbossche.  Fil 278 

1893.  Van  Hame-Vercameren.  Cordages,  fils,  ficelles 502 

T>      Van  Damme  et  fils.  Rubans 54(i 

n      Viarmé,  Frings  et  C*«.  Fil 579,  580  à  594 

n     Van  Elten  et  Keussen.  Soieries 620 

1892.  "Wouters-Vande  Mierop.  Soieries,  aunages,  etc 211 

n      Wolff.  Lingerie b98 

»     Wilford.  Toiles 446 

1893.  Wheatoroft.  Rubans 612 

»      W^illiam  Hill  C».  Fii  de  soie 615 


8-  GROUPE. 


1891.  John  Batt  et  Ci«. 
n     Bardou. 

1892.  Biermans. 

1893.  Brepois  et  Dierckx  zoon. 


Objets  divers  . 54,55 

Papier  à  cigarettes 81 

Cartes  à  jouer^  papier.  248,404,405,508,509 
Cartes  à  jouer,  enveloppes    .     .      601,602 


1892.  Crouquet. 


Enveloppes  pour  cartes  de  visite 
D 


485 


1893.  Dufour-Dessauer. 
n     Dupont. 


1892.  Goffin. 
71     (iiénisson  et  fils. 


Cartes  à  jouer,  enveloppes,  etc.      601,  602 
Plumes  métalliques t)59 

G 

Imprimés 396 

Papiers  et  cartes 468 


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—  767  — 

Année.              Kom  du  déposant.                                                                     Objet.  Page. 

H 

1891.  Haas  frères  (voir  aussi  2« groupe).       Objets  divers  .    •. 146 

1892.  Hasselkus.                                             Objets  divers 262 

L 

1898.  LemmetWeber.                                 Objets  divers 502 

M 

1891.  Mesmaekers  frères.  Cartes  à  joaer 66,135 

»     Meyer.                                                 Objets  divers 105 

1892.  Mey  et  Edlich.                                     Objets  divers 865 

1893.  Miliani.                                                 Papier 638 

P 

1891.  Prouzini.                                             Objets  divers 70 

n     Pdttey  Lee  et  CK                                 Objets  divers 187 

1892.  Philippart.                                       .    Imprimés 410 

R 

1391.  Rosenbaum  (veuve)  et  fils.  Papeterie, objets  divers.   17,18,19,439,440, 

441,442,443 

1892.  Ratinckx.                                              Imprimés "   .     .  359 

n     Robert.                                                Jeux  de  cartes  musicales 405 

S 

1891.  Société  Gamain  et  0«.                         Objets  divers 90 

7,     Société  anonyme  la  Couvinoise.         Objets  divers 101 

»     Société  Van  Zuylen.                            Objets  divers 107 

1892.  Société  Lacroix  fils  et  0«.  Papier  à  cigarettes 199,200 

»      Schuchard  et  C*«-                                  Objets  divers 228 

t,     Société    Drammenselvens    PapiH'a- 

briker.                                             Articles  en  papier 291 

»     Schoeller.                                             Papier  à  lettre 361 

»     Société  Mey  et  Edlich.                        Objets  divers 365 

n     Société  Jonas  et  Colver.                       Objets  divers 408 

1893.  Société  Actien  Qesellschaft  fur  Ani- 

lin  Fabrication.                                Articles  photographiques 539 

V 

1892.  Van  Genechten  (firme).  Cartes  à  jouer,  objets  divers.    .      393,  610 

1893.  Van  Roost.                                            Pancarte-réclame 624 

n     Van  Reysen^                                        Instruments  de  précision 694 

W 

1892.  Warne  et  C*«.  Appareils  de  chirurgie  et  hygiéniques 

(voir  aussi  4«  groupe) 253 


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TABLE  GÉNÉRALE  DES  MATIÈRES 


Page. 

Marques  de  fabrique  et  de  commerce,  déposées  ou  cédées  en  Belgique  depuis 
le  2  juin  1891 5  à  789 

Errate 740 

Groupement  des  objets  auxquels  s'appliquent  les  marques  de  fabrique  et  de 
coipmerce , 741 

Table  spéciale  des  dépôts  par  ordre  alphabétique  des  noms  et  par  groupe 
d'objets  ou  de  produits 743 

TshÏQ  spéciale  des  cessions 769 


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