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Full text of "Archives parlementaires de 1787 a 1860"

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HLt. 


ARCHIVES 


PARLEMENTAIRES 


Société  d'Imprimerie.  Paul  DUPONT,  41,  rue  Jean-Jacques-llousseau,  Paris.    (CL  109.6.82). 


*** 


ARCHIVES 

PARLEMENTAIRES 

DE    1787     A     1860 


RECUEIL    COMPLET 


DÉBATS  LÉGISLATIFS  &  POLITIQUES  DES  CHAMBRES  FRANÇAISES 

IMPRIMÉ    PAU    ORDRE    DU    SÉNAT    ET    DE    LA    CHAMBRE    DES    DÉPUTES 

SOCS    M    DIRECTION    DE 

M.     J.     MAVIDAL 

CHEF    DU    BUREAU   DES    PROCÈS-VERBAUX.    DE    L'EXPÉDITION    DES    LOIS,    DES    PÉTITIONS,    DBS    IMPRESSIONS 
ET     DISTRIBUTIONS     DE     LA      CHAMBRE     DES     DÉPUTÉS 


M.    E.    LAURENT 

BIBLIOTHÉCAIRE     DE      LA     CHAMBRE     DES      DÉPUTÉS 


PREMIÈRE     SÉRIE     (1789    à     1800) 


TOME  XIV 
ASSEMBLÉE    NATIONALE    CONSTITUANTE 

DU   21   AVRIL  1790 


PARIS 

SOCIÉTÉ    D'IMPRIMERIE   ET   LIBRAIRIE    ADMINISTRATIVES 

HÀùr  ^^^  ET  DES  CHEMINS  DE  FER 

îsictf  Et*. 

Paul    DUPONT 

41,      RUE      JEAN- JACQUES-ROUSSEAU,      41 

1882 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES 


RÈGNE    DE    LOUIS    XVI 


SUITE  DE  L'ÉTAT  NOMLXATIF  DES  PENSIONS  SUR  LE  TRESOR  ROYAL 

IMPRIMÉ  PAR  ORDRE  DE  L'ASSEMBLÉE  NATIONALE 


PENSIONS 


DE    SIX   CENTS    LIVRES    INCLUSIVEMENT 
A  MILLE   DEUX  CENTS  LIVRES   EXCLUSIVEMENT 


SIXIEME     CLASSE. 

Ces  pensions  sont  soumises  à  la  retenue  des  trois  dixièmes  et  demi,  sauf  les 
exceptions  portées  par  les  articles  12  et  13  de  l'arrêt  du  Conseil  du  13  octobre  1787. 


A 

ABBAD1E  DE  BARQUES  (Bertrand),  54.  M.  1779 .800  livres. 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

ABBADIE,  baron  d'Arboucave  (François),  43.  G.  1789 700 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  commandant,  avec 
rang  de  major  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

ABBÉ(Frédéric),  50.  G.  1780 600 

Capitaine  attaché  au  régiment  de  Chamborant,  hussards. 

ABBES  (Félix-François),  58.  G.  1785 ' 1,000 

Pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  premier  de  l'artillerie. 

AJOT-DEGHAMPS  (René-Louis),  71.  G.  1779 1,016 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  de  la  seconde 
compagnie  des  mousquetaires. 

ABRAHAM  DE  MIRÉ  (Jeanne-Charlotte),  52.  M.  du  R.  1780 600  l 

Pour  ses  services  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

ABRAHAM  (Dlie  Louise-Françoise  Petiliiot),  57.  M.  du  R.  1781 600 

Eu  égard  aux  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du  roi. 


A  reporter 5,316  livres. 

lre  SÉRIE.  T.  XIV.  i 


2  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.) 

Report 5,316  livres. 

ABRIEU  (Joseph-Dominique),  69.  G.  1779 600 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie  ; 
pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements  en  ladite  qualité. 

ABZAG  DE  MAYAC  (François),  77.  G.  1779 708 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie. 

ABZAC  (Pierre),  59.  G.  1M757,  354;  2°.  1766,  300 654 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  d'Abzac,  son  oncle, 
ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  l'lsle-de-France.  La  seconde, 
accordée  audit  sieur,  lors  de  la  réforme  des  régiments  de  recrues,  où  il  était 
employé. 

ABZAG  (Pierre-François),  61.  G.  1°.  1763,  108;  2°.  1770,600 708 

La  première,  provenant  de  trois  années  mises  en  rentes  viagères  à  six  pour 
cent  d'une  pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été  accordée  lors  de  sa  réforme 
du  régiment  de  Bourbon, cavalerie,  où  il  était  capitaine;  laquelle  pension  a  été 
supprimée  le  jour  qu'il  a  obtenu  la  seconde. 

AGARY  DE  LA  SUZE  (Charles-Louis-François),  45.  G.  1°.  1784,  400  ;  2°.  1780, 

600 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  colonel  général  de  l'infante- 
rie. Lapremiôre,  en  considération  de  ses  services,  pendantqu'il  a  été  embarqué 
en  ladite  qualité  sur  les  vaisseaux  du  roi,  et  de  la  valeur  avec  laquelle  il  s'est 
comporté  dans  différents  combats  de  mer.  La  seconde,  pour  sa  retraite,  en  ladite 
qualité. 

ACARY  DE  BEAUCOROY  (Henri-Charles-Louis),   42.  M.  du  R.    1°.  1778,  100  ; 

2°.  1781,  500 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  pour 
le  service  du  roi  au  gouvernement  de  Montreuil-sur-Mer.  La  seconde,  pour 
le  dédommager  d'une  somme  pareille  que  lui  produisait  annuellement  leBois- 
le-Roi  (réuni  au  domaine),  seul  revenu  affecté  à  la  charge  de  capitaiue  des 
ville  et  château  deBeauquesne. 

ACHAIN  (Guillaume),  62  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

ACHARD  (Joseph-Henri)  68.  G.  1°.  1747,  708;  2°.  1766,400 1,108 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  allemand  de  la  Dauphine,  et 
depuis  commandant  les  Suisses  du  château,  et  les  invalides  delà  garde  de  Ver- 
sailles. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  eu  égard  à  ceux 
du  feu  sieur  Railly,  son  heau-père,  fourrier-major  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

ACHÉ  (Alexandre-Louis,  baron  d')  53.  M.  1779 800 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses 
blessures. 

ACHERY  (Pierre-Michel)  d')53.  G.  1779 600 

Ancien  gendarme  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  et  depuis  commissaire  de  la 
compagnie  de  Villeroy  des  gardes  du  corps  de  Sa  Majesté. 

ACIER  D'AUVERIGNY  (Charles-François)  69.  G.  1°.  1748,  236  ;  2°.  1766,   600.  836 

Ci-devant  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  au 
principal  de  200  livres  et  de  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
d'une  blessure  qu'il  a  reçue  à  la  bataille  d'Ettingen.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
pointements, en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ADAM  (Jacques)  50.  G.  1788 6G6 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  et  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Berry. 

ADAM  DE  BOISADAM  (François-Georges-Jacques),  52.  G.  1°.  1787,  200  ;2°.  idem, 
580 780 

Gendarme  réformé  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  sa  retraite. 

ADELHICLM  (Ulric),  68.  G.  1779 600 

Appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  Royal-Suédois. 

A  reporter 15,576  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  — Pensions.]  3 

Report 15,576  livres. 

ADRIEN  (Pierre),  56.  G.  1787 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

ADVISARD  (Jean-Joseph),  67.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  service?,  tant  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Béarn,  qu'en  celle  de  major  de  la  ville  de  La  Rochelle. 

ÀDVYNÉ  (Demoiselle  Marie-Rosalie  Pennier,  veuve),  47.  F.  1779 800 

Cete  pension,  qui  est  sans  retenue,  lui  a  été  accordée  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  Jacques-François  Advyné,  son  mari,  ingénieur  des 
ponts  et  chaussées,  à  Soissons. 

AFFLON  (Louis-Alexandre  d'),  54.  G.  1°  1770,  120;  2°  1788,  800 920 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  de  Villeroy  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

AFFLON  DEMOLBRON  (René  d'),  57.  G.  1779 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  du  régiment  Dauphin,  infanterie. 

AFFRY  (Louis- Auguste-Philippe-François  d'),  45.   G.  1781 1,000 

Capitaine  de  fusiliers  au  régiment  des  gardes  suisses,  en  considération  de 
ses  services  en  ladite  qualité. 

AGAR  (César-Nicolas  d'),  64.  G.  1°  1766,  100;  2°  1783,  800 900 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du  roi.  ha 
première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

AGASSE  (Henri),  37.  M.  du  R.  1779 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  comme 
commis  au  contrôle  général  de  la  maison  du  roi. 

AGAY  DE  MYON  (Philippe-Charles  d'),  90.  G.  1779  (mort) 800 

Sans  aucune  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  com-     • 
mandant  pour  le  service  du  roi,  au  fort  Griffon  de  Besançon. 

AGIER  DE  RUFOSSE  (Louis- Jacques- Charles  d'),  69.  G.  1°  1769,  300;  2°  1775, 715.  1,015 

Brigadier  réformé  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire 
du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre 
d'appointements  en  ladite  qualité. 

AGOBERT  (Jacques),  60.  G.  1°  1771,  800;  2°  1774,  200 1,000 

Lieutenant-colonel  d'infanterie.  La  première,  lors  de  la  suppression  des 

dépôts  des  recrues  dont  il  était  major  commandant  et  pour  lui  tenir  lieu 

d'appointements. 
La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  pour  l'indemniser  des  dépenses 

extraordinaires  que  lui  occasionne  l'administration  des  recrues. 

AGOGUET  DE  BRAY  (Alexis),  57.  F.  1786. 1,000 

Gi-devant  commis  de  la  direction  générale  des  vingtièmes  et  des  impo- 
sitions de  la  ville  de  Paris;  en  considération  de  ses  services. 

AGOULT  DE  SAINT-MICHEL  (Charles-César,  comte  d'),  49.  M.  1780 .  1,000 

Lieutenant  de  vaisseau.  En  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures. 

AGOULT  (François-Louis,  abbé  d'),  44.  M.  du  R.  1782 614 

A  titre  de  retraite  et  pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement 
dont  il  jouissait  en  qualité  d'aumônier  de  Madame  Sophie  de  France. 

AGOULT  (Pierre-Nicolas  d'),  56.  G.  1°  1756,  236;  2°  1765,  400.  ........  636 

Chef  de  brigade  au  corps  royal  de  l'artillerie  et  inspecteur  de  la  manufac- 
ture royale  d'armes  à  feu,  établie  à  Saint-Etienne.  La  première,  y  compris 
36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et  de  ses 
blessures.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant 
capitaine  au  bataillon  de  Chabrié,  du  régiment  Royal-Artillerie,  par  réduc- 
tion de  celle  de  1,000  livres  dont  jouissait  ce  dernier. 

AGRAIN  (Demoiselle  Anne-Marie-Françoise-Thérèse  Rigoley,  épouse  de  M.  le 

marquis  d'),  52.  F.  1779 1,180 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Rigoley,  son  père,  premier  pré- 
sident de  la  chambre  des  comptes  de  Dijon. 

A  reporter 29,641  livres. 


4  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         121  avril  f790.—  Pensions.] 

Report 29,641  livres 

AGU1N  (Jacques-Augustin  d'),  64.  G.  1779 540 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  aide-major 
réformé,  du  régiment  des  grenadiers  royaux  du  Poitou. 

AGU1X  (Jean-Pierre  d').  53.  G.  1°  1776,  200;  2°  1775,  510 710 

Mousquetaire  réformé.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  à  litre  d'appointements  en  ladite  qualité. 

AIGLE  (Joseph),  57.  G.  1788 600 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  des  chasseurs  à  cheval. 

AIGUIÈRES  (Henri-Etienne-Mélavie  d'),  57.  G.  1779 1.000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant"  au  régiment  d'An- 
goumois. 

A1GUIRAADE  DE  POLIGNY  (Antoine-François  d'),  65.  G.  1779 992 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  Glermont,  cavalerie. 

AIGUJMNDE  (François  d'),  55.  G.  1779 1,000 

Major  du  régiment  de  Gonty,  dragons;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements, 
en  qualité  de  ci-devant  major  du  régiment  de  Clermont,  cavalerie. 

AILHAN  DE  PRAMIRAL  (Demoiselle  Louise  Finiels,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1779.  650 

En  considération  des  services  de  feu  son  (ère,  lieutenant-colonel,  avec  rang 
de  maître  de  camp  au  régiment  des  carabiniers. 

AIMA  (Joseph  d'),  78.  M.  1°  1771   400;  2°  1776,  300 700 

Ancien  capitaine  dans  la  légion  de  Saint-Domingue.  La  première,  en  consi- 
dération de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde,  à  titre  d'appointements 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  des  recrues  de  Limoges. 

AIMÉ,  dit  Comtois  (Guillaume),  86.  M.  du  R.  1779 880 

Ancien  valet  de  pied  en  la  petite  écurie  du  roi;  en  considération  de  ses 
services  comme  tel. 

AIMINY  (Pierre-Louis  d')  58.  M.  1779 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  vaisseau. 

A1X  (André  d'),  50.  Af.  É.  et  M.  du  R.  1°  1779,  200;  2°  1787,  500 700 

Ci-devant  garçon  du  bureau  des  Interprètes  des  Départements  de  l'Adminis- 
tration. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  à  titre  de  gages  conservés. 

ALALWILLE  (Jean-Frédéric  d'),  70.  G.  1779 95't 

Ancien  sous-brigadier  dans  la  première  compagnie  des  mousquetaires  delà 
garde  ordinaire  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ALAIS  (Jacques),  43.  M.  duli.  1779 600 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  piqueur  du 
manège  de  la  grande  écurie  du  roi. 

ALANO  DE  LINVILLÉ  (Jean-René-Augustin),  64.  G.  1779 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  sa  retraite, 
en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

ALAA"TUN(Louis-Eugène-Guilbertd'),60.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aide-major 
de  la  citadelle  de  Calais. 

ALBERDLXl  D'ISCHTERSHEIM  (Jean-François-Frédéric-Zénobie),  59.  G.  1779  .  .  800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite, 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Royal-Nassau,  hussards. 

ALBERT  DE  RIOMS  (François  d'),  87.  G.  1°  1750,  400;  2°  1776,  600 1,000 

Major  de  la  ville  de  Die.  La  première,  à  titre  de  gratification,  sans  retenue, 
en  considération  de  ses  services,  et  pour  le  dédommager  de  la  modicité  de 
son  traitement,  en  ladite  qualité.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  eu  la 
susdite  qualité. 


12,967  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  arril  1790. -Pensions.]  5 

Report 42,967  livres. 

ALBERT  DE  RIOMS  (Jean-Pierre-Henri  d')  56,  G.  1779 826 

Y  compris  126  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  aide-major  au  régiment  de  Languedoc, 
dragons,  et  de  major  en  survivance  des  ville  et  citadelle  de  Die  en  Dauphiné. 

ALBESSARD  (Jean-Baptiste),  74.  F.  1779. 1,170 

Y  compris  270  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  d'avocat  général  au  parlement  de  Bordeaux. 

ALB1S  (François-Joseph  d'),  51.  G.  1779 600 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Beaujolois  ;  en  considération  de  ses 
services  en  ladite  qualité,  et  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison 
de  Vivarais. 

ALB0  DE  CHANAT  (Anne),  62.  G.  1"  1764,  400;  2°  1769,  300;  3°  1780,  300 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Quercy.  La  première,  à  titre  d'appointé-  1,00J 

tements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite  en  ladite  qualité.  L:\  seconde,  à 
titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services,  et  en  atten- 
dant qu'il  soit  placé.  La  troisième,  à  titre  d'augmentation,  en  ladite  considé- 
ration. 

ALENÇON  DE  NEUVILLE  (Charles-Alexandre,  comte  d'),  35.  G.  1781 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Touraine,  de  laquelle  pension 
il  cessera  de  jouir,  s'il  vient  à  être  replacé. 

ALESME  (André- Grégoire  d*),  49.  G.  1789 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Normandie;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ALEXANDRE  DE  HALDAT  D'ARBY  (Louis),  49.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal,  infanterie. 

ALEXANDRE    (Marie-Marthe  le  Vasseur,   veuve  Robert-Michel),  45.  M.  du  R. 

1872.   .   .   . 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  gar- 
çon du  garde-meuble  du  roi,  à  Meudon. 

ALEXANDRE  (Nicolas),  74  G.  1762.  (Mort) 620 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  maître  de  camp  géné- 
ral de  la  cavalerie,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ALIZANT  (Joseph),  76.  M.  du  R.  1°  1773,  150  ;  2°  1776,540 690 

Ancien  porteur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  en  la  même  considération. 

ALIZOX  (Nicolas-Antoine),  56.  M.  du  R.  1786 ('00 

Sans  retenue,  pour  l'indemniser  de  l'une  des  places  de  garçons  du  château 
de  Saint-Hubert,  dont  il  avait  obtenu  l'expectative,  et  dont  ia  suppression  a 
été  ordonnée  dans  le  temps  où  il  venait  d'en  devenir  titulaire. 

ALLAIN  (Nicolas-Jean),  51.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue,  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  de  la  fruiterie  du  roi. 

ALLARD  (Pierre-Elzéardd't,  51.  G.  1°  1783,  400;  2e  Mm,  500.  . 900 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Poitou. 

La  première,  tant  en  considération  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  à  bord  du 
vaisseau  le  Palmier,  qui  a  fait  naufrage,  que  pour  le  dédommager  de  la  perte 
qu'il  a  faite  de  ses  effets,  en  cette  occasiou.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ALLÉE  DE  CHAVINCOURT  (Antoine-Pierre  d'),  65.  M.  du  R.  1779 1,000 

En  considération  des  services  de  la  feue  dame  Amélie  Angot,  son  épouse, 
empeseuse  des  collerettes  de  feu  madame  la  Dauphiné,  et  pour  l'aidera  élever 
i  ses  deux  beaux-frères,  en  bas  âge. 

ALLEGRIN  (Antoine-François  d'),  75.  G.  1759 910 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Berri,  cavalerie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  v  compris  210  livres  d'in- 
térêts d'arrérages. 


A  reporter 54,583  livres. 


6  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVÉS  PARLEMENTAIRES.         [21  avili  17S0.- Pensions.] 

Report 54,583  livres. 

ALLEMAND  DU  BOUGHET,  52.   G.  1789 750 

Ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Bretagne,  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ALLIOT  (Jean-Joseph),  80.  F.  1766 800 

A  litre  d'appointements,  en  qualité  de  gouverneur  des  pages  du  feu  roi  de 
Pologne. 

ALLON  (Jean-Georges),  76.  G.  1788 600 

Sous-lieutenant  de  cavalerie,  commandant  l'école  réformée  des  trompettes, 
ci-devant  établie  à  Strasbourg,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa 
réforme  en  ladite  qualité. 

ALLON  (Louis),  74.  G.  1777 600 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en 
second  au  régiment  Royal-Allemand,  cavalerie. 

ALLONGÉ  (Pierre-Montain),  47.  G.  1788 1 ,067 

Sans  retenue;  maréchal  des  logis  réformé  du  corps  de  la  gendarmerie,  en 
considération  de  ses  services  pendant  33  années,  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
traitement  de  réforme. 

ALMAHOY  (Alexandre  d') ,  60.  G.  1762 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  Royal- 
Ecossais  dont  il  cessera  de  jouir  s'il  vient  à  être  remplacé. 

ALMAIN  DE  SAINT-THIBAULT  (Cyprien-Thibault),  65.  G.  1788 1  ,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  de  Mgr.  comte  d'Artois. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ALPHAND  (Marie-Catherine),  43.  M.  du  R.  1779 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne  ordinaire  de  la 
chambre  du  roi. 

ALVISET  (Jean-An toine-Bonaventure),  61.  G.  1780 1  ,05'i 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du 
Perche,  y  compris  trois  années  mises  en  rentes  viagères,  d'Une  pension  de 
300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  du  ré- 
giment Dauphin,  infanterie. 

ALZIARY  DE  ROQUEFORT  (D^e  Marie-Blanche  d'),  37.  M.  du  R.  1783 000 

A  titre  de  bienveillance. 

AMADIEU  (Joseph-Gérand),  71.  G.  1°  1758,  118;  2°  1774,  500 618 

Ancien  porte-étendart  des  gardeg  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

AMALERIE  DU  CHAFFAUT  (JoseplvGaspard  d\  49.  G.  1781 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine de  canonniers,  au  régiment  d'Auxonne. 

AMARITON  DU  BOST  (Louis),  50.  G.  1°  1774,  150;  2°  1781,  400;  3°  1786,  500  .  1,050 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Orléans,  infanterie. 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  de  ceux  du  feu 
sieur  de  Basserut,  son  oncle,  ci-devant  major  au  susdit  régiment.  La  seconde, 
en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  la  prise 
de  Pensacola  dans  la  Floride.  La  troisième,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite. 

AMARITON  DU  BOST  (Pierre),  87.  G.  1781 300 

Tant  en  considération  des  services  de  sa  famille,  que  de  ceux  de  ses  trois 
fils,  capitaines  au  régiment  d'Orléans,  infanterie. 

AMAUDRIE  DE  SAINTE-MAURE  (Joseph-François),  75.  G.  1°  1767, 100  ;  2°  1775,  500.  600 

Ancien  porte-étendart  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa  ré- 
forme. 

AMÉ  DE  LA  LAUNE  (François-Xavier),  44.  M.  1782 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  neveu  et  petit-neveu  des  sieurs  le  Guay,  père  et  fils, 
successivement  premiers  commis  du  bureau  des  consulats,  en  considération 
de  leurs  services  distingués. 


A  reporter 66,722  livres. 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.'        [41  avril  1790.  —  Pensions.]  7 

Report 66,722  livres. 

AMÉ,  chevalier  de  Saint-Didier  (Charles-Cardin),  45.3/.  1782 800 

Lieutenant-colonel  d'infanterie,  et  consul  général  de  France,  à  Naples. 
En  considération  de  ses  services,  et  de  ceux  détaillés  à  l'article  précédent. 

A.MÉDÉE,  vicomte  de  Framond  (Jacques-Louis),  63.  M.  1765 600 

À  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal-Nor- 
mandie. 

AMELIXE  DE  FREVILLE  DE  MANDEVILLE  (Michel-Gabriel) ,  88.  G.  1758  ....  708 

Ci-devant  maréchal  des  logis  du  corps  de  la  gendarmerie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

A.MELON  (André),  51.  G.  1776 900 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant,  réformé,  des  grenadiers 
de  la  légion  de  Soubise. 

AMELOT  (Magdeleine  Bechet,  veuve  de  Marie-Claude),  54.  M.  du  R.  1783 ....  600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  garçon  du  garde- 
meuble. 

A.MELOT  (Perrette  Goyon,  veuve  du  sieur),  58  M.  du  R.  1776 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  jardinier  du  roi,  à  la 
Muette. 

AMERVAL  (Louise-Charlotte  Wingfield,  veuve  d*),  88.  M.  du  R.  1751 1 ,180 

A  titre  de  bienveillance,  y  compris  180  livres  d'accroissement  pour  arré- 
rages. 

AMERVAL  DEFRESNE  (Marie-Joseph-Charles-Antoine  d'),  59.  G.  1°  1767,  300; 
2°  1774,  300  .........   . : 600 

Ancien  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  re-J 
traite. 

AMIEU  DE  BEAUFORT  (François  d'),  46.  G.  1°  1765,  312;  2°  1775,  460 772 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa 
réforme. 

AMILAViLLE  (D«e  le  Grain,  veuve  d') ,  62.  F.  1775 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  contrôleur  des 
vingtièmes  de  la  généralité  de  Tours. 

AMILAVILLE  (D«e  Marie-Anne  la  Cavée,  Veuve  Etienne-Noël  d'),  81.  F.  1777.  .   .  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  dans  les  bureaux 
des  tailles. 

AM1NOFF  (Henri-Georges) ,  68.  G.  1762 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  du  régiment  de 
Nassau. 

AMMELIN  DE  BEAUREPAIRE  (François,  Chevalier  d'),  59.  G.  1°  1757,  236; 
2«  1763,  700 936 

Capitaine  aide-major,  retiré,  du  régiment  de  Chapt,  dragons. 

La  première,  en  considération  du  feu  sieur  de  Rochemorin,  son  oncle, 
lieutenant  au  régiment  de  dragons  de  Thianges.  La  seconde,  pour  sa  retraite, 
en  ladite  qualité. 

AMOURETTE  (Pierre),  73.  G.  1°  1775,  400;  2°  1779,  600 1 ,000 

Maréchal  des  logis  du  corps  de  la  gendarmerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

ANCEL  DU  TOT  (Jean-Auguste),  64.  G.  1777 1  ,000 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  ré- 
giment de  Cuyenne. 

ANuELIN,  chevalier  de  Bernessart  (Gabriel-Alexandre),  70.  G.  1765 600 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  gre- 
nadiers au  régiment  de  la  Reine. 

AXDELLX  (Joseph-Alexandre  d'),   55.  G.  1777 800 

Ancien  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Grenoble 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite.  


A  reporter 79,618  livres. 


8  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  -Pensions.] 

Report 79,618  livres. 

ANDIGNÉ  (Jean-Louis  d')  G4.  G.  1°.  1755,  318;  2°.  1875,600 918 

Ci-devunt  garde  de  la  ManHie  du  Roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

ANDIGNÉ  (Jean-Mathurin  d'),  48..  F.  1775 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au  Parlement  de 
Bretagne. 

ANDLAU  (Dlla   Marie-Françoise-Félicité   de   Mauguet  de  Mézières,  veuve   de 

François-Antoine,  baron  d'),  72  G.  1786 1,000 

Ancien  exempt  des  gardes  du  roi. 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari. 

ANDRÉ  (Pierre),  60.  G.  1789 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
de  chasseurs  à  cheval,  de  Picardie. 

ANDRÉ  DEL'ËTAN  (Alexandre),  71  G.  1777 1,000 

A  tiire  d'appointements  et  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Beauce. 

ANDRE  (Charles-Bernard),  57.  G.  1771 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services,  en  qua- 
lité d'ancien  commis  au  secrétariat  du  département  de  la  guerre. 

ANDRÉ  (Jean-François),  64.  G.  1786 625 

Ancien  quartier-maître  du  régiment  de  la  Sarre. 
Eu  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ANDRÉ  (Philippe-Pierre  à1),  74.  G.  1762 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  bataillon, 
réformé,  du  régiment  de  Médoc. 

ANDRÉ  (Théodose),  77.  M.  du  71.  1°  1768,24;  2°  1785,  1,000 1,024 

Ancien  valet-de-pied  de  la  feue  Reine. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  ladite  qualité.  La 
seconde,  pour  sa  retraite,  en  la  susdite  qualité. 

ANDRIEU  DE  LA  LINE  (Germain  d'),  64.  G.  1°  1762,  400;  2°  1776,  200 600 

Capitaine,  réloimé,  du  régiment  de  Berri,  infanterie. 
La  première,  à  titre  d'appointements  conservés  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services,  h  titre  de  gratification  annuelle. 

AXDURAN  D'OUNOUS  (Paul  d'),  50.  G.  1«  1775,  300;  2°  idem,  660 960 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements conservés  lors  de  sa  réforme. 

ANGELO  (Georges-Marie  d'),  86.  M.  1776 600 

A  titre  d'appointements,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
sous-commissaire  delà  marine  et  des  classes,  retiré. 

ANGENOUST  (Louis-Claude  d'),  64.  G.  1789 800 

En  considération  tant  de  l'ancienneté  que  de  la  distinction  et  de  l'utilité 
de  ses  services,  en  qualité  de  colonel  au  corps  royal  d'artillerie. 

ANGLARS  (Jean  d'),  73.   G.  1767 600 

A  titre  d'appointements,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  Bourbonnois. 

ANGLARS  (Jean  d'),  63.  G.  1767 600 

A  titre  d'appointements,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Bourbonnois. 

ANGLARS  (Charles-Gabriel),  65.  G.  1757. 826 

Y  compris  126  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aide-major  au  régiment  royal-étranger,  cava- 
lerie. 

ANGUY  DE  LAMENAYE  (Louis-Julien  d')  50.  G.  1780 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Bassigny. 


A  reporter 93,571  livres. 


[Assemblé»  liationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —Pensions.]  9 

Report 93,571  livres. 

ANJORANT  (Demoiselle  Anne-Françoise  de  Roquemont),  24.  M.du  R.  1788.   .   .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  des 
compagnies  de  la  garde  de  Paris. 

ANJOU  DE  LA  GARENNE  (Alexandre  d'),  52.  G.  1789 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ANJOU  (Charles-Melchior  d'),  51.  .V.   1776 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

VNSART  (Jean-Éloy),  61.  M.  du  R.  1773 1,045 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  M°r  comte 
d'Artois,  avec  assurance  de  celle  de  900  liv.  en  cas  de  prédécès  du  sieur  Razire, 
son  devancier. 

ANSIDEI  (Pierre-Mathieu-Ralthazar),  56.   G.  1787 750 

Ancien  major  du  régiment  royal  italien. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ANSSE  DE  VILLOISON  (Jean-Raptiste-Gaspard  d'),  40.  M.  du  R.  1783 800 

En  considération  du  voyage  littéraire  qu'il  a  fait  en  Italie,  par  ordre  du 
gouvernement. 

ANSTRUDE  (André-François  d'),  59,  G.  1°  1771,  300;  2°  1774,  300 600 

Ancien  chevau-légerde  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

ANTAN  (DUe  Catherine  Fonton,  veuve  du  sieur  d'),  61.  M.  1778 900 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci -devant  drogman  à  Cons- 
tantinople. 

ANTHONAY  (Demoiselle  Pierrette  de  Froideval,  veuve  d'Henri-Valentin-Jacobd'), 

40.  G.  1°  1783,  400  ;  2°  idem,  200 600 

La  première  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ci-devant  lieu- 
tenant pour  le  service  du  roi,  à  Philippevïlle.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

ANTIN  DE  SAUVETERRE  (Rertrand  d'),  51.  G.  1°  1763,  54  ;  2°  1782,  1,000.  1 ,054 

Ancien  major  commandant  de  l'isle  Rousse,  en  Corse. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  liv.  d'arrérages  de  la  pension  de 
300  liv.  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  du  régi- 
ment de  Flandre,  et  quia  été  supprimée  le  jour  qu'il  a  été  replacé.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ANTIN  DE  SAINT-PÉE  (Sieur  Rertrand  d'),  49.  G.  1°  1782,  600;  2*  1789,  500.   .  1,100 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal -de- 
camp  es  armées  du  roi,  lieutenant  pour  le  service  de  Sa  Majesté,  à  Rrest. 
La  seconde  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

ANTOINE  (Ambroise),  63.  M.  du  R.  1°  1771,  1,000;  2e  1767,  180 1,180 

Capitaine  de  cavalerie. 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  lieutenan  l  des  chasses 
et  porte-arquebuse  du  roi.  La  seconde,  pour  loi  tenir  lieu  du  traitement  dont 
il  jouisssait  en  qualité  de  gentilhomme-servant  de  feue  madame  la  Dauphine. 

ANTOINE  (Augustin),  H.  M.  du  R.  1782 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François-Christophe  Thierry  son 
aïeul,  premier  valet  de  chambre  du  roi;  avec  assurance  d'une  pension  de 
1,000  liv.  en  cas  de  prédécès  du  sieur  Robert-François-Antoine  de  Reauterne, 
son  père,  sur  cellede  2,000  liv.  dont  jouissait  feue  DUe  Elisabeth  Sophie  Thierry, 
son  épouse. 

ANTOINE  DE  SAINT-HILAIRE  (François-Hilaire),  41.    M.  du  R.  1782.   .....  1,098 

Pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement  dont  il  jouissait  en 
/    qualité  d'huissier  de  la  chambre  de  Madame  Sophie  de  France. 

ANTOINE  (François-Louis),  46.    M.  R.    1781 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment royal,  cavalerie,  et  de  ceux  de  sa  famille,  attachée  depuis  deux  siècles 
à  la  famille  royale. 


A  reporter 106,298  livres. 


jQ  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  —  Pensions.! 

Report 106,298  livres. 

ANTONIN  Y  (Clément),  69.  G.  1776 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  hussards  de  Con- 
llans. 

AN  VILLE  (Jean-Louis  <T),  86  G.  1753 800 

En  considération  de  ses  services,  tant  en  qualité  de  lieutenant-colonel  au  ré- 
giment de  la  Tour-du-Pin,  qu'en  celle  de  commandant  pour  le  service  du  roi, 
au  château  du  Hà. 

ANZEL  DANVJLLE  (Louis-Antoine  d'),  47  G.  1°.  1778, 300;  2°.  1788,  300.   ..  .  600 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  Laseconde,  en  la  même  con- 
sidération, et  pour  sa  retraite. 

APPREDERIS  (Félix-Romain-Ignace),  42  Af.   Ê.  1785 1,000 

A  titre  d'appointemens  conservés,  en  considération  de  nés  services,  en  qua- 
lité de  secrétaire  des  ministres  de  Sa  Majesté  dans  plusieurs  cours  d'Allema- 
gne. 

APRÈS  DE  BLANGY  (Louis  d*)  66.  M.  1780 600 

Ancien  écrivain  de  la  marine. 
En  considération  de  ses  services,  et  de  ceux  de  feu  son  frère,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

ARAIGNON  DE  VILLENEUFVE  (François-Balthazard'),  53  G  A0  1772,300;  2°  1775, 

660 960 

Sous-brigadier,  réformé,  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements qui  lui  ont  été  conservés  lors  de  sa  réforme. 

ARAN  D'ARGAIGNAG  (Michel  d'),  67.   G  1°  1757,  236;  2°  1769,  600 836 

Lieutenant  retiré,  du  régiment  royal-Normandie,  cavalerie,  avec  rang  de 
capitaine. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite 
en  ladite  qualité. 

ARANGE  DE  NAVARRO  (Laurent  d'),61.  G.  1764 800 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  major  du  corps  des  piquets, 
passé  à  Saint-Domingue. 

ARASSE  (Pierre  d'),  57  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  colonel  général  des 
dragons. 

ARASSUS(Dlle  Dubu,  épouse  du  sieur  d'),  40.  F.  1778 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  décédé  directeur  des  vingtièmes 
de  la  généralité  de  Montauban. 

ARBUTHNOT  (Alexandre),  56.  ù.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  capitaine  en  second,  réformé,  du  ré- 
giment royal-Ecossais. 

ARGES  [(Louis-Antoine,    Marquis  d'),  61.  G.  1774 1,000 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  de  dragons,  des  volontaires  du  Dauphiné, 
dont  500 liv.  par  augmentation. 

ARCHE  (Antoine-Marie  d'),  47.  G.  1789 660 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Picardie. 

ARDEXNES  (Henri  d'),  68.  G.  1787 660 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  royal-Pologne,  cavalerie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

ARDISSON  (Jean-Charles),  69.  M.  1776 600 

Ci-devant  commissaire  de  classes. 

En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

ARDOUIN  DE  SALNT-MAURIS  (D»°  Marie-Thérèse),  24.  G.  1778 1,000 

Gratification  annuelle  faisant  moitié  de  celle  de  2,000  livres,  accordée  au  sieur 
Jean-Charles  Ardouin  de  Saint-Mauris,  son  père,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi  à  Briançon,  et  dont  elle  ne  doit  jouir  que  dans  le  cas  où  elle  survivrait 
audit  sieur  sou  père. 

A  reporter 118,620  livres. 


[Assamblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]  H 

Report 118,620  livres. 

AREYH  DECHAMBEAU  (Pierre  d')  61.   G.  1777 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du 
Perche. 

ARGENCE  (François-Silvain  d'),  58.  G.  1787 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Barrois. 

ARGENT   (Jean-Baptiste-Claude-Arnoultd'),  53.  G.  1777 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  ingénieur  du  roi,  et 
pour  sa  retraite. 

ARGET    (Jean-Charles-Étienne  d'),  41.  G.  1788 1,000 

Gi-devantcapitaineen  second  au  régiment  d'infanterie  étrangère  de  Bouillon. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité,  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
traitement,  en  attendant  qu'il  puisse  être  employé. 

ARGY  (Thomas  d'),  59.  G.  1771 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régimentde  Bourbon,  cavalerie, 
avec  rang  de  capitaine. 

ARISTAY  DE  GHATEAUFORT  (François-Pascal-Gabriel    d'),  51.  G.  M765,  300; 

2°.  1770,  600 900 

La  première,  en  considération  de  ses"  services.  La  seconde,  en  qualité  de 
capitaine  attaché  au  corps  des  dragons,  et  ce,  à  titre  d'appointements. 

ARLANDES  DE  SALETON  (François-Laurent),  47.  G.  1780 1,000 

En  qualité  de  major  d'infanterie,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Bour- 
bonnois. 

ARLOT  DE  FRLTGIE  DE  LA  ROQUE  DE  CUMOND  (Louis  d'),  59.  G.  1780.   .   .   .   .  600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  gar- 
nison de  Foretz. 

ARMAND,  dit  Dauphiné  (Joseph),  76.  M.  du  R.  1775 638 

Garçon  maréchal  en  la  grande  écurie  du  roi. 
Pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

ARMENIE  DE  BITTAN  (Dominique),  67.  G.  1780 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant, 
avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Sonnenberg. 

ARMFELDT  (Eric-Louis,  baron  d'),  49.  G.  1782 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  royal-suédois. 

Tant  en  considération  des  preuves  qu'il  a  données  de  sa  valeur,  que  des 
dangers  qu'il  a  courus  à  bord  de  la  batterie  flottante  au  siège  de  Gibraltar. 

ARNAL  (Dlle  Françoise-Elisabeth  Maréchal,  épouse  du  sieur  Maurice  d')  47.  G. 

1°  1770,  400;  2°  idem,  200;  3°  1778,  200 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  directeur  des  forti- 
fications du  Languedoc.  La  seconde,  pat  réversibilité  de  moitié  de  celle  de 
400  liv.  dont  jouissait  D"a  Louise-Simone  Maréchal,  sa  sœur,  décodée.  La 
troisième,  pour  les  mêmes  motifs  que  dessus.  Ces  deux  dernières  sont  réver- 
sibles à  la  dame  de  Vallongne,  sa  sœur. 

ARNAULD  (Guillaume),  58.  G.  1777 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'IIainaut. 

ARNOLT  (Alexis -Aloïse- Casimir),  57.  G.  1778 • 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  suisse  de  Gourten. 

ARNOULD  (Nicolas),  52.  M.  du  R.  1781 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  maître-queux  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

AJtNOUt  DE  B0UCHARD0NY  (Charles-Guillaume  d'),  64.  G.  1779 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Bretagne. 

AHNOLN  DE  VALBYRELLE  (Marc-Pantaléon),  57.  G.  1778 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  Dauphin, 
infanterie. 


A  reporter.   .......  132,458  livres. 


42  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriH790.  —  Pensions.] 

Report 132,458  livres. 

ARNOUX  (D»e  Marie-Anne),  35.   M.  1°  1772,  400;  2°  1780,  200 600 

La  première,  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chirurgien- 
major  des  hôpitaux  en  Canada,  que  des  pertes  qu'il  a  faites  dans  nette  colonie. 
La  seconde,  à  titre  d'augmentation,  sur  la  pension  de  400  liv.  dont  jouissait 
son  frère,  décédé  à  la  Martinique. 

ARNOUX  (Dlle  Marie-Anne  Rudy,  veuve  de  Joseph),  68.  F.  1764 600 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commis  du  bureau  des 
Haras. 

ARNOUX  (Théodore),  46  G.  1789 666 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  La  Fère. 

ARODES  DE  PAIRIAGUE  (Pierre  d*),  67.  G.  1763 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  réformé,  du  régiment  de  Brie. 

ARRAGON  (Louis  d'),  39.  M.  du  R.  1787 657 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  postillon  en  la  petite  écurie  du  roi. 

ARROS-ARGELOS  (Jean-François  d')  59.  M.  1779 1,000 

Capitaine  de  vaisseau. 

Tant  en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  en  nettoyant  la  rade  du 
Fort-Royal  de  la  Martinique,  que  des  pertes  qu'il  a  essuyées  par  l'ouragan 
arrivé  dans  cette  isle,  et  par  le  naufrage  de  la  flûte  la  Ràlance,  qu'il  com- 
mandait. 

ARTAIZE  (Marie-Françoise  de  Roquefeuil,  veuve  en  secondes  noces  d'),  50  G. 

1°  1768,400;  2°  1776,  600 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  M.  Pillonchery  d'Avenay,  ca- 
pitaine au  régiment  Royal-Piémont,  cavalerie.  La  seconde,  tant  en  considéra- 
tion des  services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine  et  chef  d'escadron  au  régi- 
ment du  colonel  général  des  dragons,  que  pour  ceux  rendus  par  feu  M.  de 
Roquefeuil,  son  père,  brigadier,  ci-devant  colonel  du  régiment  de  Beauvilliers, 
cavalerie. 

ARTAUD  (François),  68.  M.  1763  et  1770 800 

Ci-devant  capitaine  des  troupes  entretenues  à  la  Louisiane. 
Tant  en  considération  de  ses  services,  que  des  pertes  qu'il  a  faites  sur  les 
papiers  de  ladite  colonie. 

ARTEIN  (Jean-Ermine  d'),  26.  G.  1788 600 

Capitaine  de  remplacement  au  régiment  de  Chamboraod,  hussards. 
Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire  général 
des  fontes  d'artillerie,  que  de  ceux  de  ses  ancêtres  dans  la  même  partie. 

ARTIGUE  (Louise-Jeanne  Parizeau,  veuve  d'),  50  M.  du  R.  1788 750 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  premier  récitant  de 
la  musique  du  roi. 

ART1GUES  (Dlle  Marthe-Marguerite  Houllier,  veuve  d'),  59.  G.  1764 896 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  exempt  des  gardes 
du  corps  du  roi,  y  compris  96  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 

ARTOIS-DURV1LLERS  (Philippe),  66.  G.  1789. 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine dans  le  régiment  des  chasseurs  de  Hainaut. 

ASNIÈRES  (Baron  de  Veuillet,  Joseph  d'),  48.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

ASPE  DE  LUPIELLE  (Pierre-Gabriel  d'),  60.  G.  1774 700 

Ponr  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadier.-  au  régiment  de  la 
marine. 

ASSAS  (François,  baron  d'),  67.  G.  1°  1757,  236;  2°  1777,  400 636 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

La  première,  y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Vexin.  La  se- 
conde faisant  partie  de  1,000  livres,  exemptes  de  toute  retenue,  accordée  à  la 
famille  d'Assas,  en  considération  des  services  distingués  et  de  la  mort  hé- 
roïque du  sieur  Louis  d'Assas,  tué  au  combat  de  Clostercamp. 

.1  reporter 144,163  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]  13 

Report 144,163  livres. 

ASSAS  DE  CHANTORT  (Jean-Louis  d'),  83  G.  1765 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  deCoigny,  dragons. 

ASSELIN  DESPARTS  (Charles),  72.  G.  1767 1,000 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie, 
avec  rang  de  major. 

ASS0N  DE  GASTILLON  D'ARGELLES  (François-Joseph  d'),  57.  G.  4778 1 ,000 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

ASÏAN1ÈRES  DE  GORBIÈRES  (Henri-Tristan  d'),  64.  G.  1776 900 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Gonti,  cavalerie. 

ASTÉ  (Demoiselle  Marie  Querelles,  veuve  de  Jean-Mathieu  d'),  75.  G.  1785.  .  .  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant-colonel 
au  corps  royal  du  génie. 

ASTOUR  (François-Bruno  d'),  53.  M.  1°  1776,  540  ;  2°  1754,  177 717 

Ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  et  depuis  commis  au  bureau 

des  chantiers  et  ateliers  du  port  de  Toulon. 
La  première,  à  titre  d'appointements  en  considération  de  ses  services  en 

la  première  qualité.  La  seconde,  eu  considération  des  services  de  son  père, 

lieutenant  de  roi  de  la  ville  de  Toulon. 

ATTEL  (Pierre-Jean-François  d'),  56.  G.  1771 600 

Eq  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine aide-major  au  régiment  de  Piémont. 

AUBARBIER  DE  MANÈGRE  (Charles),  65.  G.  1763 600 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-de- 
vant à  la  suite  du  régiment  Royal-Cravattes. 

AUBARÈDE  (Guillaume-Claude  d'),  72.   G.  1750 900 

Appointements  conservés  en  qualité  de  colonel  d'infanterie  ci-devant  ré- 
formé, à  la  suite  du  régiment  de  la  Sarre. 

AUBE  DE  RBAQUEM0NT  (Demoiselle  Armande-Charlotte  de  Goetuempren,  veuve 

de  Jean-François),  34.  M.  1776 800 

En  vertu  de  la  reversion  qui  lui  a  été  accordée  sur  3,000  livres  d'appoin- 
tements conservés  dont  jouissait  feu  son  mari,  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau,  retiré. 

AUBE  DE  BRAQUEMONT  (Jean-François),  51.  iV.  1777. 800 

En  considération  de  se3  services  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau, 
retiré. 

AUBELIN,  chevalier  de  Villers  (François  de  Sales),  55.  G.  1777 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine- 
commandant  au  régiment  de  Viennois. 

AUBERJ0N  DE  MURINAIS  (Anloine-Louis-Victor  d'),  35.  G.  1760 1,000 

Par  assurance  et  en  considération  des  services  de  son  grand-père,  ancien 
capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Chevreuse. 

AUBERJ0N  DE    MURINAIS  (Guy-Joseph-François -Louis-Thimoléon  d') ,   30.    G. 

1760 1,000 

Même  considération  que  ci-dessus. 

AUBERON  (Jean-Louis),  73.  G.  1776 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commis- 
saire ordonnateur  des  guerres  au  département  de  Metz. 

AUBERT  (Dame  Henriette-Jeanne  Gillet,  fille),  44.  M.  du  R.  1772 800 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  garde-robe  du 
/roi,    et  inspecteur  des  bâtiments  de  Sa  Majesté,  que  pour  favoriser  son 
mariage. 

AUBERT  DE  SAINT-GEORGES  (Hyacinthe-Louis),  64.  G.  1779 800 

Appointements  conservés  en  qualité  de  capitaine  réformé  de  la  Légion  de 
Soubise. 


2  À  reporter 158,280  livres. 


14  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 158,280  livres. 

AUBERT  (Jean),  73.  G.  1764 912 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

AUBERT  DE    COURSERAC   (Demoiselle   Jeanne-Marie  de  la  Laurencie,  veuve 

Denis),  56.  M.  1775 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

AUBERT  (Louis),  74.  M.  du  R.  1781 000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  en  la  cuisine-bouche  du  roi. 

AUBERY  DUMAURIER  (Henri-François),  73.  G.  1756 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de 
Luzignem. 

AUBERY  DE  FBAWENBERG  (Jean-Nicolas),  72.  G.  1766 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Chamboran, 
hussards. 

AUBILLIARD  (Pierre-François),  59.  G.  1773. 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  commis  au  bureau  de  la  guerre. 

AUBIN  (Urbain),  80.  G.  1774 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des  cuirassiers  du 
roi,  avec  rang  de  capitaine. 

AUBRY  DU  ROZOY,  51.  G.  1783 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal 
des  logis  au  corps  de  la  gendarmerie. 

AUDÉ-ALZON  (Jean-François-Xavier  d'),  50.  G.  1788 1,100 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  major  du 
régiment  de  Berri,  cavalerie. 

AUDEMARD  (Jean-Alexandre  d'),  51.  G.  1°  1779,  300;  2°  1783,  500 800 

Ancien  capitaine  cqmraandant  au  régiment  Dauphin,  infanterie,  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

AUDIBERT  CAILLE  DU  BOURGUET  (François  d'),  60.  G.   1°  1774,  300;  2°  1766, 

300 600 

Garde  du  corps  du  roi,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, à  titre  d'assurance  et  faisant  partie  de  2,000  livres  d'appointements 
accordés  à  M.  de  Remondis,  son  oncle,  ci-devant  exempt  et  sous-aide-major 
des  gardes  du  corps  du  roi,  lequel  est  décédé. 

ALGER  (Jean-Léon),  75.  M.  1787 840 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

AUGIAS  (Demoiselle  Jeanne -Marie -Marguerite -Catherine  du  Noyer,  veuve 

Onézine),  56.  M.  1780 ' 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  ingénieur  en 
chef  des  bâtiments  civils,  à  Rochefort. 

AUG1ER  (Pierre),  71.  G.  1785 1,000 

Ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  cavalerie  de  la  reine,  avec 
rang  de  lieutenant  en  premier. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

AL'GN Y  (Nicolas-Etienne  d'),  59.  G.  1774 1,000 

Brigadier,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  des  gardes  françaises. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualilé. 

AUGUON  (Jacques-François),  54.  F.  1775 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supé- 
rieur, ci-devant  établi  à  Poitiers. 


A  reporter 171 ,540  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  15 

Report 171,540  livres. 

AUGUSTE  (Antoine),  41.  M.  1786 .........  750 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur,  ci-devant 
établi  à  Poitiers. 

AUGUSTINIS  (Marie-Antoine- Joseph-Henri-Félix  d')  47.  G.  1781 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  au  régiment  de  Gourten,  Suisse. 

AULXAY  DE  FRANPAS  (Alexandre),  53.  G.  1778 800 

Ancien  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Besançon,  artillerie,  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

AULXAY  de  RÈGE  (Antoine)  78.  G,  1761 650 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de 
Montmorin. 

AULXAY  DE  ROMAINE  (Elzéard-Eléonore  d'),  49.  G.  1782 1,000 

Capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite. 

AULXOY  (Antoine),  53  G.  1°  1773,  300  ;  2°  1779,600 900 

Capitaine  attaché  au  régiment  royal-cravattes.  La  première,  à  titre  de  grati- 
fication annuelle,  en  considération"de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

AUPOIX  DE  MERVILLY  (Adrien-Jacques-Pierre)  60.  G.  1°  1763,  236  ;  2°  1175,  390.  620 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi.  La  première,  y  compris  36  livres 
d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre 
d'appointements  conservés  lors  de  sa  réforme,  lesquels  seront  supprimés  du 
jour  de  son  replacement. 

AIRELLE  DE  TERREXUYRE-DECHAMPELIÈRE  (Biaise),  66  G.  1°  1763,  90;  2°  1770, 

800 89!) 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Beauffremont,  dragons.  La  première, 
provenant  de  trois  années,  mise  en  rente  viagère,  d'une  pension  de  500  livres 
qui  lui  avait  été  accordée  lors  de  sa  réforme;  laquelle  a  été  supprimée  le  jour 
qu'il  a  obtenu  la  seconde,  pour  sa  retraite. 

AUREVILLE  (François-Christophe  d'),  58.  G.  1781 800 

Ancien  premier  capitaine  commandant  du  régiment  du  Berri,  infanterie; 
en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

AURIBELLE  (Jean-Rolland),  54.  JW.  du  J|.  1781 647 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  portefaix  de  la  chambre  de  Madame  Sophie 
de  France. 

AURICOSTE  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1782 600 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  quartier- 
maître  trésorier  du  régiment  d'Auxerrois. 

AUBOUZE  (Joseph),  70.  M.  du  R.  1787 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  garde-magasin  du  garde-meuble 
de  la  couronne. 

AUSSY  (David  d'),  71.  G.  1777 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Nivernois. 

AUTIER  (Marie-Françoise  Racine,  veuve),  40.  M.  du  R.  1783  .........  600 

Pour  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
linger  de  la  cuisine-bouche  du  roi. 

AUTRIC,  des  comtes  de  Vintimille  de  Beaumettes  (Joseph-Juste  d'),  44.  G.  1787.  600 

Premier  capitaine  commandant  au  régiment  de  Ségur,  dragons;  eu  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

AUVERGNE  (Jacques-Amable  d'),  70.  G.  1768 » 600 

Lieutenant-colonel  de  cavalerie  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité 
de  capitaine  de  cavalerie,  commandant  i'équitation  de  1  école  royal  emilitaire. 

a'uXÈRE  DE  VILLENEUVE  (Louis).  51.  F.  1778 600 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Auch  ;  à  titre  de  re- 
traite, et  en  considération  de  ses  services,  en  ladite  qualité. 


A  reporter 183,903  livres. 


1(3  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 183,903  livres. 

AUZAG  (Pierre-Biaise- Bernard  d'),  72.  G.  1769. 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Périgord. 

AUZILLON  (Joseph),  76.  F.  1784 1.000 

Ci-devant  secrétaire  des  intendances  de  Moulins  et  de  Metz;  en  considé- 
ration de  ses  services. 

AUZY  (Auguste,  chevalier  d'),  53.  G.  1777 720 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Viennois. 

AVENEAUX  flflarie-Catherine-BrigiUe),  45.  M.  du  R.  1772.  .      1,000 

A  titre  de  retraite  et  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  musi- 
cienne ordinaire  de  la  chambre  du  roi. 

AVENEAUX  (Demoiselle  Marie-Françoise  Lanneau,  veuve  de  Joseph- Alexandre), 

58.  M.  du  R.  1782 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,   ci-devant  commis  au 
garde-meuble  de  la  couronne. 

AVESGO  DE  COULONGE  (Louis-Pierre  d'.),  87.  G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  cavalerie. 

AVIAUDU  BOIS  DE  SANZAY  (François-Xavier   d'),  43.  F.  1775 800 

Pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  du  conseil  supé- 
rieur, ci-devant  établi  à  Poitiers. 

AVRIL    DEMASQUINÂNT    (René-François),    54.    G.    1°.    1770,  500;    2°.   1773, 

500 1,00 

Ancien  capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie,  avec  rang  de  colonel.  La 
première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération, et  pour  sa  retraite. 

AY  DE  LA  CHAPELLE  (François  d'),  88.  M.  du  R.  1765 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  chef  de  panneterie-bouche  du 
roi 

AYMAR  (Honoré-Lambert  d'),  45  G.  et  M.  du  fi,  1°  1772,  300;  2°.  1747,  472  .  .  772 

Capitaine  en  second  au  régiment  royal-Navarre,  infanterie.  La  première,  en 

considération  de  ses  services,  en  qualité  de  mousquetaire    de  la  garde  du  roi. 
La  seconde,  y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération  des 

services  de  feue  sa  mère,  remueuse  des  Enfants  de  France. 

AYMARD  DE  VILLE  (Louis-François  d'),  37.  G.  1°.  1758,  354;  2°,  1782,  500  .  .  854 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  d'Armagnac.  La  première,  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers,  y  compris 
54  liv.  d'intérêts  d'arrérages.  La  seconde,  en  considération  de  services  per- 
sonnels, et  pour  sa  retraite. 

AYMARD  DE  SAINT-FERCOT  (DIla  Magdeleine-Pauline  de  Martin  ûamirat,  veuve 

en  secondes  noces  d'),  62.  G.  1».  1758,  472;  2».  1781,  400 872 

La  première,  y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  M.  Montbrun,  son  premier  mari,  tué  à  la  bataille  de  Rosback. 

La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  second  mari,  ci-devant 
commandant  de  bataillon  du  régiment  de  Guyenne. 

AZ1NCOURT  (Jean-Baptiste-Joseph-Bernard  d'),  70.  G.  1».  1764,  600;  2».  1766, 
200 800 

Capitaine  réformé  du  régiment  d'Artois,  cavalerie,  et  de  celui  des  recrues  île 
Paris.  La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  sesdites  qualités. 

La  seconde,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qu'il  avait  obtenue  sur 
la  cassette  de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 


B 

BABINET  (Jacques-Louis),  66.  F.  1775 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supé- 
rieur, ci-devant  établi  à  Poitiers. 


À  reporter 195,229  livres^ 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790  —Pensions.]  17 

Report 195,229  livres 

BASS^CHON   DE   MONTALIYET   (Du8  Marthe-Charlotte  Saint-Germain,  veuve  de 

Cil'*  ries -Victor)  56.  F.  1769 1,000 

En  considération  de*  services  de  feu  son  mari,  ci -devant  commandnnt  à 
Sarregii"mines;  laquelle  pension,  dont  moitié  réversible  en  faveur  du  fils  de 
ladite  dame  faisant  moitié  de  celle  de  2000  liv.  accordée  audit  feu  sieur  son 
mari,  par  le  feu  roi  de  Pologne. 

BACHELAY  (Jean-Baptiste)  63.  G.  1780 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du  roi, 
dragons. 

BAGHELAY  (Etienne-Marc)  60.  F.  1787 1,000 

Ui-devant  contrôleur  des  impositions  royales  de  la  ville  de  Paris;  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BACHELIER  DE  MAUPAS  (Bertrand)  56,  G.  1785 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Vivarais. 

BACHELIER  (Jean- Jacques)  65.  M.  du  R.  1778 600 

Peintre  du  roi  et  professeur  de  l'Académie  royale;  en  considération  de  ses 
services  en  la  susdite  qualité. 

BACHMAN  (Joseph- Michel  de)  62,  G.  1786 733 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  hussards  d'Esterhazy  ;  tant  en 
considération  de  ses  services  que  pour  sa  retraite. 

BACHOUÉ  BARRAUTE  (Henri  de)  53.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Beaujolois. 

BADELART  (Philippe-Charles-François  >    61.   G.    1776 800 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieute- 
naut  de  hussards  de  Gonflans. 

BAJET  (Jean-Guillaume)  76.  G.  1779 800 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  chirur- 
gien-major du  régiment  de  la  Marine,  infanterie. 

BA1LLARD  DESCOURS  (Jacques-Augustin),  51  G.  1778 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Belzunce,  dragons. 

BAILLET  DE  LA  BROUSSE  (Isaac)  51.  G.  1784 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  Royal-Etranger,  cavalerie;  ^en 
considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BAILLY  (François-Claude),  43  M.  1785 750 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  commissaire  des  colonies, 
retiré. 

BAILLY  (Etienne)  43.  M,  du  R.  1781.   .   • fi00 

Garçon  du  gobelet  du  Roi  ;  pour  sa  retraite. 

BAILLY  Jean-Baptiste)  63.  F.  1766 720 

A  titre  d'appointement  conservés,  en  qualité  de  secrétaire  du  Conseil  Auli- 
que  de  contrôleur  des  écuries  et  équipage  du  feu  roi  de  Pologne. 

BAILLY  (Jean-Baptiste  de),  70.  G.  1°  1860,  60;  2°  1783,  940 1  000 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices, en  qualité  de  maréchal  des  logis  du  corps  de  la  gendarmerie.  La 
seconde,  en  la  même  considération,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité- 

BAILLY  DE  MOISMONT  (Jean-François  de)  75  G.  1774 i  000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  maré- 
chal des  logis  du  corps  de  la  gendarmerie. 


BAILLY  (Demoiselle   Marie-Louise-Emerentine  Douesv,  épouse  du  sieur),  40.  F. 

1784 . 

Faisant  le  tiers  de  celle  de  2000  liv.  conservée  aux  trois  enfants  de  ladite 
demoiselle  Douesy,  Tune  des  filles  de  la  dame  de  Montgival,  en  considération 
des  services  de  cette  dernière,    en  qualité  de  femme  de  chambre   de  Ma- 
dame Adélaïde  de  France,  tante  du  roi. 
/ 


666 


À  reporter 209,598  livres. 

I*  Série.  T.  XIV.  2 


2    * 


18  [Àisemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAMES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 209,598  livres. 

BAILLY  (Nicolas-François),  79.  F.  1766 1,000 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  chef  de  panneterie  et 
échansonnerie  du  feu  du  roi  de  Pologne. 

BAILLY  (Jean-Jacques),  51.  G.  1788 1,067 

Maréchal  des  logis  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  capi- 
taine de  cavalerie. 

BAIZE  (Marie-Anne  Mazure,  veuve  de  Jean-Constance),  60  M.  du R.  1783.   .  .   .  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  garçon  du  garde- 
meuble  au  palais  de  Trianon. 

BALQUERIG  (Pierre  de),  75.  G.  1°.  1758,  472;  2°.  1766,  500 HT: 

Capitaine  de  grenadiers  réformé,  du  régiment  de  Brie.  La  première,  y  com- 
pris 72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, à  titre  d'appointements  conservés  lors  de  sa  réforme. 

BALLÈYRE   (Nicolas-François),   50.  G.  1779 600 

A  titre  d'appointements  conservés  lors  de  sa  réforme,  en  qualité  de  lieute- 
nant de  la  légion  de  Soubise. 

BALZA  DE  GAMARUSDE  LA  YALETTE  (Dalmas),  67  G.  1".  1766,  100; i\  1775, 

1000 • 1.100 

Brigadier  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  considération,  et  pour  sa  retraite. 

BANASTON  (Demoiselle  Jeanne-Françoise  d'),  23  G.  1783 700 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier,  ei-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  des  grenadiers  royaux  delà  Bourgogne,  avec  assu- 
rance d'une  augmentation  300  liv..  si  elle  survit  à  madame  sa  mère,  qui  a 
pareillement  obtenu  l'assurance  d'une  augmentation  de  200  liv.  à  sa  pension 
de  300  liv.  dont  elle  ne  jouira  que  du  jour  où  elle  survivrait  à  ladite  demoi- 
selle sa  tille. 

BANASTON  (Demoiselle  Jeanne-Françoise  de),  19  G.  1783 1,000 

En  considératiou  des  services  de  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  du 
régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Bourgogne. 

BANDIERY   DE  LAYAL  (François-Jean),  31.  M.  du  R.  1786 1,000 

Danseur  des  ballets  du  roi,  tant  eu  considération  de  ses  services  que  pour 
sa  retraite. 

BANVILLE  (Jacques-Marie  de),  63.  G.  1761 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  servi- 
ces en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Montrevel. 

BARASSY  (Bernard),  56.  F.  1790 • 800 

Sans  retenue;  eu  considération  de  22  années  de  services  en  qualité  de  ci- 
devant  commis  dans  les  bureaux  du  département  des  impositions. 

BARATIER  (Louis-Henri  de),  55.  G.  1770 1,000 

Ancien  capitaine  en  premier  au  corps  royal  du  génie  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BARATTE  (Claude-Etienne  de),  55.  G.  1°  1782,  300;  2°  1781,  666.  ' 966 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  d'Armagnac.  La  première,  tant 
en  considération  de  ses  services,  que  du  zèle  et  du  bon  exemple  qu'il  a  mon- 
trés lors  de  l'expédition  de  l'isle  de  Saint-Christophe. La  seconde,  à  titre  d'aug- 
mentation à  la  précédente,  et  pour  sa  retraite. 

BARAZER  DE  KERMORYAN  (Giles-Jean-Marie  Roland  de),  49.  G.  1780 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  l'infan- 
terie. 

BARBARIX  (Pierre-François),  64. F.  1770 600 

Ci-devant  chef  du  magasin  des  marchandises  de  la  compagnie  des  Indes  à 
Lorient  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BARBAY  (Hélène-Geneviève  Messager,  épouse  du  sieur),  45.   M.  du  R.  1787. 
A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  femme  de  garde-robe  de  feue  Madame  So- 
phie de  France. 

BARBÉ  (Michel),  51.  M.  duR.  1787 730 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  cocher  en  la  petite  écurie  du  roi. 


A  reporter 222,983  livres. 


[Assemblée  nationale  J         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.--  Pensions.]  [Q 

Report -222,983  livres. 

BARBE  DE  LA  COUDRA  Y  (Pierre),  72  G.  1767 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

BARBEREUX-LE-GOIX,  52  F.  1785 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  l'indemnité  de  ses  services  et  à  titre  de 
retraite  en  qualité  d'ancien  directeur  des  messageries. 

BARBEROT  D'AUTEL  (Demoiselle  Marie-Reine  Grignon,  veuve  de  Joseph-Philippe) 
74.  G.    1770 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant-colo- 
nel du  régiment  d'infanterie  de  Rohan-Rochefort, laquelle  pension  réversi- 
ble à  ses  quatre  enfants  après  le  décès  de  ladite  dame  Barberot. 

BARBETTES  DE  LIGNEREUX  (Louis-Auguste-Romain),  70.  G.  1759 672 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  La  Ro- 
chefoucauld. 

BARBEY    (Jean-François),  65.  M.  du  R.  1773 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garçon  des  feux  de  l'appar- 
tement des  princes  (Monsieur  et  monseigneur  le  comte  d'Artois,  avant  leur 
mariage. 

BARBEYBAC  DE  SAINT-MAURICE  (Charles  de),  6-1.  G.  1767 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Y ivarais. 

BALBEZIÈRE  (Charles  de),  53.  G.  1780 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Viennois. 

BARBIER  (Claude),  61.  G.  1788 70) 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Durfort, dragons;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

KARBOT  DE  LUCHET  (Jean-Louis),  69.  G.  1°  1770,  200;  2°  1775,  465 166 

Gendarme  réformé  delà  garde  ordinaire  du  roi.  La  première,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  accordés  lors  de  sa 
réforme. 

BARBOT(Jean),  69.  G.  1760 650 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

BARBOT  DE  LA  TRÉSORIÈRE  (Jean-Marc),  54  G.  1785 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  del'lsle-de-France;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite  eu  ladite  qualité. 

BARBOTAN  (Antoine-Séver,  chevalier  de),  55.  G.   1780 1,100 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé, 
dragons. 

BARBUAT-DUPLESSIS-DE-MAISOX-ROl'GE.  (Joseph-Nicolas),  54.  G.  1785 660 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en  second  dans  le 
régimeotdeRoyal-Roussillon,  infanterie,  et  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements 
en  celle  de  capitaine  dans  le  premier  régiment  provincial  d'état-major. 

BARDBT-DEBURB  (Joachimde),  55.  6'.  I-  1771,  100;  2e.  1787,  800. 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

BARDFETY  (Claude),  50.  M.  du  R.  1787 740 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porteur  de  chaise  du  roi  en  la  petite  écurie  de 
Sa  Majesté. 

BARDON ( Jean  Raimond  de),  60.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements  accordés  poursa  retraite,  en  qualité  decapitaine  com- 
mandant au  régiment  d'Anjou,  infanterie. 

BARDOU  (Uois),  46.  tf.  du  B.  1784 son 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine-bouche  de  Mesdames  de 
France. 


' 


À  reporter.  .......  236,010  livres. 


20  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [2i avril  1790.—  Pensions.] 

Report 236,010  livres. 

BARDOU  (Pierre),  68.  M.  du  R.  1°.  1767,  532;  2°.  1748,  365 897 

La  première,  |>  urlui  tenir  lieudepartiedu  traitement  dont  il  jouissait  en  qua-    • 
lilé  de  porte-table  ordinaire  de  feue  madame  la  Dauphine.  La  seconde,  en  qua- 
lité de  piqueur  de  la  petite  écurie  du  roi. 

BARRB  dit  SURENNE  (Jean-François),  78.Jf.duK.  1755  et  1773 800 

En  Considérai  ion  de  ses  services,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi  en  la  pe- 
tite <  curie  de  Sa  Maj<  sté. 

BARENTIN  DB  M0NTCHAL  (Charles  Louis  de),  50.  G.  1782 800 

Ci-dev,mt  capitaine  commandant  au  régiment  r^yal-cavalerie;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  puur  :-a  retraite. 

BARJETTON-DE-MASSARGUES  (Pierre),  74.  G.  1756  et  1763.   .  • 954 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régimeut  royal,  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

BARIL  (René-Charles-François  de),  50.  G.  1778 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine d'artillerie. 

BARJOLLES  (D1Ie  Félicité  Marchand,   veuve  du  sieur  de),  85.    G.  et  M.  du   R. 

1°  1735,  590;  2°  1723,  180 770 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  f  u"so;i  mari,  ci-devaol  commissaire  des  guerres.  La  seconde, eu 
considération  des  services  de  l'eu  son  père,  musicien  ordinaire  delà  musique 
du  roi. 

BAR0ILLE(DUo Marie-Marguerite-Candide  Le  Bel  dcMaricourt,  veuve  deFrançois- 

Louis  de),  66.  G.  1788  .' 600 

En  considération  des  st-r-vieesde  feu  son  mari,  ci-devant  brigadier  d'infanterie, 
directeur  de  l'artillerie  de  B  sançon. 

BARON   (Laurent-Théodore),  70.  F.  1°.  1789,366;  2°  1780,  300 366 

Sans  reienu  ■  :  la  première,  à  litre  de  subsistance  en  qualité  de  porte-clef  du 
château  de  la  Bastille.  La  seconde,  aussi  à  titre  de  subsistance  comme  ancien 
garçon  de  bureau  de  M.  Berlin. 

BARON  DE    FREGVÀL  (Dlle    Charlotte-Françoise   de  Regemorte,     épouse  du  708 

sieur),  70.  G.  1740 

Y  <:oinpr  s  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  avec  assurance  de  2,000  livres 
faisant  partie  des  appointements  de  6,000  livres  accordées  à  son  mari,  ancien 
commissaire  o.dinaire  des  guerres,  laquelle  dite  somme  de  708  livres,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  inspecteur  des  fortifications  eu  Alsace. 

BARONVILLE  (André),  62.  G.  1°  1764,  224  ;  2°  1775  et  1776,  900 1,124 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  trompette  du  guet  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
second-,  à  raison  de  300  livres  en  la  même  considération,  et  de  600  livres  à 
titre  de  pension  de  réforme. 

BAROUX  DE  LA  CHARB0T1ÈRE  (Philippe),  77.  G.  1769 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualiiéde  lieutenant  au  régiment  de  Chartres,  cavalerie, 
avec  commission  de  capitaine. 

BARQUIER  (Pierre-Joseph  de),  61.  G.  1°  1769,  300;  2°  1773,  400 700 

La  première,  en  considéra1  ion  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  ré- 
giment de  Picardie.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

BARRÉ   DE  LA   RIC0T1ÈRE   (Philippe-Jacques-Julien),  60.    G.   1°  1771,   200  ; 

2°  1775,  415 615 

Gendarme  réformé  de  la  compagnie  des  gmdarmes  de  la  garde  du  roi.  La 
première,  en  considération  de  ses  services.  La  s»  coude,  à  litre  d'appointements 
conservés  lors  de  sa  réforme,  lesquels  seront  supprimés  du  jour  de  son  rem- 
placement. 

BARREY-DUTHEIL  (André-Jacques),  62.  G.  1762 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Custine,  dragons. 

BARRIN  DE  LA  GALLISSONNIÈRE  (Antoine-Michel  de),  51.  M.  1777 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 


À  reportsr 247,444  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  ayril  1790.—  Pensions.]  gj 

Report 247,444  livres 

BARROIS     dit    LA    BARRE    (Jean -Louis)   62.    .V.   du   R.   1°   1781,   100;    2° 

1788,  557 657 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier  en  la 
petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portier  de 
l'hôtel  Savin,  ci-devant  occupé  pour  le  service  de  la  petite  écurie  de  Sa 
Majesté. 

BARROIS  DE  MANONYILLE  (Gabriel-Georges-François  de),  58.  G.  1765 1,060 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  cavalerie  de  Clermont;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  ladite  qualité. 

BARROIS     DE    MANO.WILLE-DOMEVRE    (  Louis-Antoine-Joseph  de  ),   56.    G. 

1°1763,  90;  2°  1787,  1,040 1,130 

Ancien  premier  capitaine  commandant  du  régiment  de  dragons  de  Deux- 
Ponts,  avec  rang  de  major.  La  première,  provenant  de  1,500  livres  d'arrérages 
qui  lui  étaient  dûs  de  la  pension  de  501)  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Chabot,  dragons,  et  qui  a  été  sup- 
primée le  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  lesdites  90  livres 
d'intérêts.  La  seconde,  tant  en  considération  de  l'ancienneté  de  la  distinction 
de  ses  services  que  pour  sa  retraite. 

BARROT  (Sébastien-Yves),  59.  F.  1777 1,000 

Ancien  directeur  de  la  régie  des  droits  réunis  à  Saint-Dizier. 

BARRUEL  (Antoine-René  de),  57.  G.  1778 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant,  avec  rang  de  lieutenant 
attaché  au  régiment  de  la  Sarre. 

BARRY  DE  LABARTHE  (Jean-Baptiste  de),  62.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  de 
Bourbon,  infanterie. 

BARRY  (Robert  de),  58.  G.  1767  et  1769 700 

Maréchal  des  logis  des  gardes  du  corps  du  roi,  tant  en  considération  de  ?es 
services  en  ladite  qualité,  que  de  ceux  de  feu  sieur  de  Barry,  son  i«rent,  ci- 
devant  capitaine,  avec  rang  de  lieuteuant-colonel  au  régiment  de  Dillon. 

BART  (Dlle  Isabelle-Claire  Van-Ecchoute,  veuve),  71.  if.  1759 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  la  perte 
qu'elle  a  laite  de  son  mari,  tué  commandant  la  frégate  la  Dcwaée,  eu  1759. 

BARVILLE  (Gaspard-Antoine  de),  66.  G.  1°  1753,  336;  2°  1779,  690 1,026 

Sous-brigadier  réformé  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi.  La  première, 

Ï  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services. 
a  seconde,  à  titre  d'appointements  accordés  pour  sa  réforme,  lesquels  seront 
supprimés  lors  de  son  replacement. 

BARVILLE  (Marc-Antoine  de),  39.  G.  1°  1783,  300;  2°  1785,  350 660 

Ancien  premier  lieutenant  au  régiment  de  Rouergue.  La  première,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  une  blessure  grave  qu'il  a  reçue  à  bord 
des  vaisseaux  du  roi.  La  seconde,  eu  la  même  considération  et  pour  sa 
retraite. 

BARVILLE  (Michel-Alexandre  de),  64.  G.  1783 600 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
grenadiers  royaux  de  l'Orléanais,  et  pour  su  retraite. 

BAZIRE  (Bazire-Etienne),  49.  G.  et  M.  du  R.  1°  1787,  480  ;  2»  1766,  400 880 

Ancien  gendarme  de  la  garde  d  i  roi.  La  première,  eu  considération  de  ses 
services  et  pour  lui  tenir  lieu  de  réforme.  La  seconde,  en  considération  des 
services  de  son  aïeul,  décèle  garçon  de  la  chambre  de  Sa  Majesté.  L'épouse 
dudit  sieur  a  obtenu  l'assurance  de  cetie  pension  (réduite  à  335  livres),  dans 
le  cas  où  elle  lui  survivrait. 

BAZIRE  (Marie-Nicole  Caubert,  veuve  de  Laurent),  59.  M.  du  R.  1783 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  porte-manteau  du 
roi. 

BASSET  (Jean-François),  45.  If.  du  R.  1784 600 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  maître-palefrenier  en  la  petite  écurie  du 
roi. 


A  reporte}- 258,901  livres. 


22  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril   1790.-  Pensions.] 

R?port 258,901  livres. 

BASTARD  (Antoine),  76.  G.  1748 -•  826 

Y  compris  126  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Foix,  que  de  la  perte  qu'il  a 
faite  d'un  bras. 

RASTEROT  DE  LA  RARRIÈRE  (Demoiselle  Ester-Honoré  de  la  Cloclieterie,  veuve 

Guillaume),  47.  M.  1783 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  vaisseau,  retiré. 

RASTEDELA  CHAUME,  65.  F.  1786 1,000 

Ci-devant  commis  à  la  caisse  des  amortissements,  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

RASTIER  (Pierre),  62.  M.  du  R.  1781 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mesdames  de  France. 

BATAILLE  DE  MERY  (Charles-Louis),  70.  G.  1767 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régi- 
ment du  roi,  cavalerie. 

BATS,  comte  de  Castelmore  (Louis-Constantin  de),  42.  G.  1779 900 

Capitaine  aide-major,  réformé,  du  régiment  Royal-Etranger. 
A  titre  d'appointements  conservés,  et  dont  il  cessera  de  jouir  s'il  vient  à 
être  replacé. 

BATZ  (Alexandre  de),  74.  C.  et  F.  1°  1745,  472  ;  2°  1772,  400 872 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Conli,  infanterie. 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  seconde,  en  la  même  considération  et 
pour  une  nouvelle  retraite,  en  qualité  d'inspecteur  des  haras  de  la  généralité 
d'Auch. 

BAUCHE  (Lambert),  83.  M.  du  R.  1762 ,  .   .   .   .  7U0 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  cocher  du  roi,  en  la  petite 
écurie. 

BAUDART  DE  LAUNAY  (Nicolas-Louis),  53.  G.  1787 733 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Ségur,  dragons. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BAUÛE  DE  LA  V1EUVILLE  (Etienne-Auguste),  76.  G.  1745 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  ses  blessures,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  des  gardes 
françaises. 

BAUDET  (Jean-Albert),  70.  M.  du  R.  1780 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  contrôleur  des  voitures  de 
la  petite  écurie  du  roi. 

BAUDIN  DE  LA  CHESNAYE  (André),  57.  G.  1°  1772,  200  ;  2°  1779,  510 710 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  mousquetaire. 
La  seconde,  à  titre  de  traitement  lors  de  sa  réforme,  dont  il  cessera  de  jouir 
s'il  est  replacé. 

RAUDON  (Charles),  44.  F.  1786 1,000 

Ci-devant  commis  au  département  des  finances. 

A  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services,  et  de  l'altération  de  sa 
santé. 

BAUDOT  (Nicole-Françoise  Cadenot,  femme),  42.  Af.  Ë.  1783 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de  courrier  du  ministre 
des  affaires  étrangères. 

BAUDOUIN  (Jean-Raptiste),  74.  G.  1748 1,000 

Pour  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  qui  lui  ont  été 
accordés,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  d'infanterie,  ci-devant  réformé  à 
la  suite  du  régiment  royal-italien. 

BAUDOUX  (Joseph),  52.  G.  1°  1767,  60;  2°  1788,  1,067 1,127 

Maréchal  des  logis  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  donner  moyen 
de  les  continuer.  La  seconde,  en  considération  de  vingt-neuf  années  de 
î ervices  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 


A  reporter 272,513  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVAS  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         23 

neport 272,513  livres. 

BAUDRANDE  TREDEAN  (François),  64  Jf..  1762 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BÀUDRAJïD  (Louis-Charles),  49.  M.  1784 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau, 
pendant  la  dernière  guerre. 

BAUDRB  BB  LA  POTTERIE.  (Hervé-Victor  de),  G. 58  1°  1767,  100;  2°  1775,  200; 
3».   1779,  800 : MOO 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

BAUDRY  DE  VALLAUNAY  (Louis),  65.  G.  1°.  1755,  36;*».  1755  et  17G7,  900  .  936 

Sous-biigadier  des  mousquetaires  de  la  garde   du  roi. 

La  première,  provenant  de  trois  années  mises  en  rentes  viagères,  d'une 
pension  de  200  liv.,  en  considération  de  se3  services,  et  qui  a  été  réunie 
avec  la  seconde,  pour  sa  retraite. 

BOULÀRD  DE  FEUR  (Glande-Nicolas  de),  60.  G.  1°.  1778,  300;  2°.  1787,    350.  650 

Ancien   sous-lieutenant   de    maréchaussée,    et   ci-devant    capitaine    des 

milices  de  Bourgogne. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,    en  la  même 

considération,  et  pour  sa  retraite. 

BAULARD  D'ANGIREY  (Jean-François),  49.    G.  1787 666 

En  considération desesserviees,  et  poursa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  de  grenadiers,  au  régiment  de  Bresse. 

BAULNY  DE  LA  GRANGE,  64.  G.  1°.  1772,  100;  2°.  1784,  1,000 1,100 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération,  et  pour  sa  retraite. 

BAUNÉ  DUPERREAU  (Pierre),  74.  G.   1779 80O 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  major,  réformé,   du  régi- 
ment de  Béarn,  infanterie. 

BAUQUEMARE  (Alexis-François-Jacques  de),  54.  G.  1784.  600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régimentde Bourbon,  infanterie.  En  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BAUQUET  DE  GRAND  VAL  (François-Louis),  48.  G.  1778 600 

A  titre  d'appointements  accordés  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps 
de  l'infanterie. 

BAUSSARD  (Jean-Baptiste),  37.  M.  !T86 720 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate. 

BAUVERG1ER  MONTGON  DE  LA  MOTHB,  90.  G.  1763  et  1764.    ........  1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  ca- 
valerie. 

BAWYR  (Demoiselle  Marie-Françoise-Casimir  de),  45.  F.  1785 900 

En  considération  des  services  distingués  de  sa  famille,  près  le  feu  roi  et  la 
feue  reine  de  Pologne,  et  par  continuation  dépareille  somme  dont  jouissait 
madame  de  Yillaucourt,  sa  tante,  décédée. 

BAYARD  (Charles-Louis  de),  62.  G.  10.  1762,  124;  2°.  1776,  600. 
Premier  homme-d'arme,   retiré,  des  garées  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  24  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération    de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BAYABD  (Charles;,  53.  G.  1°  1762,  186;  2°  1789,  1,000 1,186 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite 
en  la  même  considération. 

BAYARD  (Ferdinand-Nicolas  de),  64.  G.  1°.  1762,  124;  2°.  1775,  500 624 

La  première,  y  compris  2i  liv.  d  intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  porte- 
étendard,  réformé,  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  a  titre  d'ap- 
pointements conservés  lors  de  sa  réforme. 


A  reporter 285,319  livres. 


24  (Assemblée  cationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 285,319  livres. 

BAYARD  (Demoiselle  Marie  le  Duc,  veuve  de  Jacques),  70.  F.  1783 800 

En  considératioo  des  services  de  son  mari,  chirurgien  du  roi,  et  ordinaire 
en  son  château  de  Choisy. 

BAYET  (Pierre),  60.  M.  du  R.  1787 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  magasin  du  garde-meuble  de  la 
couronne . 

BAYET  (Thomas-Louis  de),  57.  M.  1779 600 

Eq  considération  deses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

BAY.NE  DE  CASTILLOX  (Marie-Marguerite-Caliste  dePujol,  veuve  de  Paul),  71. 

G.  1°  1733,  283;  2°.  1783,  400 , 683 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  du 
corps  des  carabiniers.  La  seconde,  y  compris  43  liv.  d'intérêts  d'arrérages, 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

BAYON  (Gaspard),  59.  M.  1776 1,000 

Juge  de  la  juridiction  et  de  l'amirauté  de  la  Basse-Terre,  à  la  Guadeloupe. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BAZIGXAX  (Louis-Emmanuel  de),  52.  G.  1789 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
en  premier  de  la  première  classe  au  corps  royal  du  génie. 

BAZ1RE  (Antoine-Charles),  54.  M.  duR.  1°  1762,  300;  2o  1775,  600 900 

La  première,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père  et  de  sa  famille,  l'une  des  plus  anciennes  dans  la  maison  du  roi.  La 
seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  pour  favoriser  son  établissement. 
Il  a,  de  plus,  une  assurance  de  900  liv.  de  pension,  dont  il  jouira  dans  le 
cas  où  il  survivrait,  tant  au  sieur  Ansart,  valet  de  chambre  de  monseigneur 
comte  d'Artois,  qu'au  sieur  Dupuis,  son  survivaucier. 

BAZIRE  (Demoiselle  Jeanne-Yigier,  veuve  Nicolas),   62.  M.  du  R.  1785  ....  750 

En  considération  des  services  de  son  mari,  vétéran  et  avertisseur  de  la 
musique  du  roi. 

BAZON  (François),  64.  G.  1773 800 

Capitaine  en  premier,  au  corps  royal  de  l'artillerie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BAZON  DE  BAULANS  (Jean),  72.  G.  1759 900 

Même  considération. 

BAZON  DE  MONTBERAUT  DE  PALMINY  (Dlle  Marie-Joseph-Charlotte  de  Fiennes, 

veuve  de  Françuis-Honoré),  40.  G.  1778 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel  au  corps 
royal  de  l'artillerie. 

BEAGLE  (Jean-Baptiste-Emmanuel),  55  G.  1781 60J 

Ci-devant  capitaine-commandant  au  régiment  d'Agenois. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BEAUCHAMP  (Charles-Joseph  de),  72.  G.  1778 1,000 

Major  de  la  place  de  Monaco. 
Eu  considération  de  ses  services. 

BEAUCLAIR  (Gérand  de),  65.  G.  1757,  354;  2°  1769,  700 1,054 

Suus-brigadier  des  mousquetaires. 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  retraite. 

BEAUCLAIR  DE  MESSAC  (Gérandde),  56.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la 
Sarre. 

BEAUC0R0Y  (Marie-Cécile  de  Blau,  veuve  du  sieur  de),  50.  F.  1°  1750,  472  ;  2°  1779, 

300 772 

La  première,  y  compris  72  livres  d'accroissement  pour  arrérages,  en  consi- 
dération des  services  rendus  par  madame  sa  mère.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  pour  le  roi  à  Montreuil-sur- 
Mer. 


A  reporter 298,278  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [Si  avril  1790.  —  Pensions.        25 

Report 298,278  livres. 

BEAUDEAN  DE  PARAITRE  (Louis-Barnabe  de),  75.  G.  1745 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêls  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  corps  des  carabiniers. 

BEAUDIN  (François  de),  62.  G.  1787 666 

Lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  d'Artois,  cavalerie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BEAUFFORT  (Emmanuel-Constantin-Joseph  de),  63.  G.  1767 300 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  du  roi,  infanterie. 

BEAUFILS  (Jean-Charles),  71.  M.  du  R.   1°  1772,  400  ;  2°  1789, 200 600 

Piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
à  titre  d'augmentation  à  la  précédente,  et  en  la  même  considération. 

BEAUFILS  (Charlotte-Martine),  74.  Jf.  du  R.  1°  1777,  200;  2°   1784,  600  ...  .  800 

Carde-malade  des  pages  du  roi,  en  la  petite  écurie. 

La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  même  motifs,  et  en 
considération  de  l'ancienneté  de  ses  services. 

BEAUFORT  DE  LESPARRE  (Jean-Baptiste  de),  68.  G.  1774  et  1778 900 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  d'Eu,  infanterie. 

BEAUJEU  DE  QULXQUERAX  (Jacques  de),  80.  M.  du  R.  1780,  300.  2°  idem,  300  .  600 

La  première,  sur  la  cassette  de  Monsieur,  frère  du  roi.  La  seconde,  sur  celle 
de  monseigneur  comte  d'Artois. 

BEÀUMONT  DESPARTIS  (Antoine-Isaac  de),  92.  G.  1750  et  1755 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-étendard  des  gendarmes  de  la  garde 
du  roi. 

BEAUMONT  D'AUTICHAMP  (François-Charles-Antoine  de),  60.  G.  1747 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  colonel-lieutenant  du  régiment  d'Enghii d. 

BEAUPOIL  DE  LA  LUMINADE  DE  SALNTE-AULAIRE  (DUeMagdeleine  Civnot,  veuve 

Yriex  de),  80.  G.  1778 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  ingénieur  en  chef,  à 
l'isle  d'Oléron. 

BEAUPOIL  DE  SALNTE-ÀULA1RE  (Antoine  de),  60.  M.  1765 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 
En  considération  de  ses  services. 

BEAUPOIL  (DUe  Marie  de  Priezac,  épouse  du  sieur  Pierre  de),  49.  M.  1775.  ...  800 

En  considération  des  services  rendus  par  feu  sieur  Pierre  Paquet  de  Saint- 
Mesmy,  son  premier  mari,  ci-devant  capitaine  de  vaisseau. 

BEAUQUAIRE  (Jean-Frédéric-Charles-Claude  de),  63.  M.  1775 826 

Y  compris  126  livres  d'intérêls  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  mort  chef  d'escadre  des  armées  navales. 

BEAUQUESNE-MARMOXT (Antoine  de),  26.  F.  1787 , 1,000 

Subdelégué  de  l'intendance  d'Auch. 

En  considération  de  ses  services  dans  ladite  place. 

BEAURAIN  (Jean-Baptiste-Jacques  de),  61.  M.  du  R.  1771  .   • 800 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  géographe  du  roi,  et  en  con- 
sidération tant  de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  dans  la  même 
place. 

BEAUREPAIRE  (Louis-Claude-Jean  de),  58.  G.  1°  1757  et  1768,  377;  2°  1775,  510.  887 

Mousquetaire,  réformé,  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa  réforme. 

BEAUROYRE  DE  VILHAC  (Jean-Marc  de),  83.  G.  1760 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 311,677  livres. 


2 fi  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 311,677  livres. 

BEAUSIRE  (Marie-Claude-Sébastien  de),  51.  G.  1783 800 

Conseiller  au  parlement  de  Metz. 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  comman- 
dant l'école  d'artillerie  de  La  Fère. 

BEAUSOBRE  (François-Samuel  de),  55.  G.  1779 600 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Dauphin. 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  du  ré- 
giment Royal-Deux-Ponts. 

BRAUSSIER  (Antoine-Vincent  de),  53.  G.  1788 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  second  capitaine  comman- 
dant au  régiment  royal,  infanterie. 

BEAUSSIER  DE  LANTiGNAX  (François),  51.  G.  1787 600 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Normandie,  infanterie. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BEAUSSIER  (Louise  de  Lorière,  veuve  du  sieur),  54.  M.  1766 1,000 

Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  chef  d'escadre  des  armées  navales. 

BEAUVERT  (D119  Andrillard  de  Vareilles,  épouse  du  sieur  de),  37.  if,  du  7i.  1775.  miii.i 

Femme  de  chambre  de  la  reine,  en  survivance  de  sa  mère. 

BEAUXIS  SEMPÉ  (Jean),  61.  G.  1°  1768,  100;  2°  1776,800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde  pour  sa  retraite. 

BECHON  D'ARQUIAN  (Jean-Pierre),  42.  G.  1°  1759,  300  ;  2°  1778,  310 610 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  à  titre  d'assurance,  sur  celle  de  1,500  liv.  dont  jouissait  feu  son 
père,  ci-devant  capitaine  de  cavalerie.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

BECOURT  (Nicolas-Joseph  de),  53.   G.  1783 600 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de  Barrois. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BECQUET  D'ÛUICHÉE  (Jean-François),  53.  G.  1778 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Bourbon, 
infanterie. 

BECU  (Nicolas),  74.  G,  1779 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  Royal- 
Etranger,  cavalerie. 

BEDÉE  DU  BOISBRAS  (Jean),  74.  G.  1780 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers,  au  bataillon  de  gar- 
nison de  La  Fère,  avec  rang  de  major. 

BEFFROY  (Louis-Paul  de),  52.  G.  1785 •  ,  .  .  1,100 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé,  dragons. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BEGORRAT  (Antoine- Vincent),  84.  F.  1779 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  directeur  de  la  régie  des  caries,  à 
La  Rochelle. 

BE1LLARD  DE  DESPLAS  (Jean-François),  63.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Vivarais. 

BELARCHÉ  DE  BOXXASSIES  (Joseph),  63.  G-  1783 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier 
lieutenant  au  régiment  de  dragons  de  Monsieur. 

BELCASTEL  (Demoiselle  Léonardie,  veuve  du  sieur  de)  70.  <i.  1-  1768,  400;  2° 
1780,300 700 

Aide-major  de  Sarrelouis. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en. la  môme  con- 
sidération. 

BELHADE  (Henri  de),  65.  G.  1761 780 

Y  compris  180  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services,  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 


A  reporter 325,227  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |-21  avril  1790.;— Pensions.]         -)~ 

Report 325,227  livres. 

BF.L1XGANT.  (Demoiselle  de  la  Haye,  veuve  du  sieur),  65.  M.  1775 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  chef  d'escadre. 

BELLANGER  (Jean),  61.  G.  1782 600 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  du  bataillon  de  garnison  de  Bretagne. 

BELLANGER  (Etienne),  67.  M.  du  R.  1°  1772,  600;  2°  1775,  315 915 

Maréchal  des  logis  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  qualité  de 
gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

BELLE  (Clément),  67.  M.  du  R.  1°  1780,  600;  2°  1781,  200 800 

Peintre  du  roi,  professeur  de  l'Académie  royale. 

La  première,  produit  net  d'un  objet  porté  dans  un  précédent  brevet  de  ce 
département.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

BELLE  (Antoine),  62.  F.  1738 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  plus  de  30  années  de  services  en  qualité 
de  commissaire  honoraire  au  Châtelet  de  Paris. 

BELLEJOYEUSE  DE  CLEDIER  (Pierre),  64.  G.  1°  1754,  312;  2«  1760,  800  ....  1.112 

Premier  capitaine  retiré,  du  régiment  de  Noailles,  cavalerie.  La  première  y 
compris  12  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et  de 
ceuxde  feu  de  son  père,  capitaine  audit  régiment.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BELLET  (Isaac),  54,  If.  1777 1,000 

Subdélégué  de  l'intendant  de  Bordeaux;  tant  en  considération  de  ses  servi- 
ces, que  de  ceux  de  feu  son  oncle,  ci-devant  docteur  en  médecine. 

BELLETOILLE  DU  MOTET  (Gilles  de),  55  G.  1°  1771,  200;  2°  1775,  100:   3*  idem, 

660 m 

Sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires.  La  première,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  considération.  La  troisième,  à  titre 
d'appointements  qui  lui  ont  été  réglés  lors  de  sa  réforme. 

BELL1ARD  (Demoiselle  Marie-Antoinette),  20  M.  du  R.  1781 600 

En  considération  des  services  de  la  dame  Belliard,  son  aïeule,  nourrice  de 
feu  monseigneur  le  duc  d'Anjou. 

BELLIX  DE  LA  L1BORTIÈRE  (Charles),  57.  G.  t°  1767,  200;  2°  1775,  490.   .   .   .  690 

Mousquetaire  réformé  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, lors  de  sa  réforme. 

BELLISSENT,  chevalier  de  Burbant  (Pierre-François),  58.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements  accordés  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Nivernais. 

BELLÛC  (François  de),  58.  G:  1°  1779,  200  ;  2°  1786,  450 650 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Piémont.  La  première,  en  con- 
sidération de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération,  et  pour  sa 
retraite. 

BELLON  DE  COGES  (Juste-Louis),  44.  G.  1780 1,000 

Major  du  régiment  provincial  d'artillerie  d'Auxonne;  en  considération  de 
ses  services,  et  en  attendant  qu'il  puisse  être  placé  plus  avantageusement. 

BELLOT  (Pierre-Henri  de),  68.  G.  1754 608 

"Y  compris  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

BELLY  (Dominique-Armand),  46.  G.  1789 670 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  d'infanterie  de  Barrois. 

BELON  (Hugues),  64.  F.  1779 600 

Ancien  commis  de  M.  Bertin,  ministre;  en  considération  de  ses  services  en 
ladite  qualité. 

BENARD  (François),  65.  G.  1787  .   .   : 750 

Quartier-maître-trésorier  du  régiment  d'infanterie  de  Rouergue;  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 338,682  livres. 


28  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 338,682  livres. 

BÉNARD  (Jean-Simon),  84.  G.  1778 1,000 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, tant  dans  les  bureaux  que  dans  les  armées. 

BÉNARD  (Nicolas-Gabriel),  49,  M.  duR.  1785 800 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  d'inspecteur  des  bâtiments  du  roi. 

BENCE  (Nicolas),  56.  M.  du  R.  :  1°  1758,  500;  2°  1790,  430 930 

Ancien  valet  de  pied  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  ;  la  seconde, 
pour  sa  retraite. 

BÉNOIST  (Demoiselle  Perpétue  Le  Roy,  épouse  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1787.  .  .  600 

A  titre  d'assurance,  par  forme  de  réversion  de  moitié  de  la  pension  de 
1,200  livres  qu'a  obtenue  son  mari  pour  sa  retraite. 

BENOIST  DE  LA  MOTHE  (Charles),  80.  F.  1779 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  directeur  de  la  régie  des  cartes,  à  Mar- 
seille. 

BENOIST  DE  LOSTANDE  (François),  43.  G.  1776 600 

A  titre  d'appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de  capitaine 
attaché  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

BENOIST  DE  LOSTANDE  (Demoiselle  Marie  Martin,  veuve  de  sieur),  68.  M.  du  R. 

1783 . 6U0 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  des  haras  de 
Limoges. 

BENOIST  (Demoiselle  Marie  Le  Ber  de  Senneville,  veuve  du  sieur),  65,  M.  1776.  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  des 
troupes  entretenues  au  Canada. 

BENSSE  (Nicolas),  49.  G.  1777 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant,  chargé  du  travail 
des  recrues  au  régiment  d'infanterie  de  Monsieur. 

BERA1L  (Demoiselle  Louise  d'Eme,  veuve  du  sieur  de),  40.  G.  1777 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  du  fort  Saint-Jean 
de  Marseille. 

BERARD,  comte  de  Montalet  (Charles-Louis),  51.  M.  1772 600 

Lieutenant  de  vaisseau;  eu  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

BERARD  (Jean-François),  57.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandaut  au  régiment  d'Au- 
vergne. 

BERAUD  DE   SABARLENECH,  chevalier    de    Cicaty   (Demoiselle  Marie -Anne 

Risch,  veuve  du  sieur  de),  55.  G.  1785 800 

En  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinctiion  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  leutenant-colonel  du  régiment  de  Hesse-Darmstadt. 

BERBIS  DE  LONGECOUR  (Nicolas),  62.  G.  1763 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés  en  qua- 
lité de  capitaine  réformé  du  régiment  Royal-Roussillon,  cavalerie. 

BERCHER  DE  MONCHEUVREUIL  (Gilles  de),  72.  G.  1°  1750  et  1767,  327;  2°  1767, 

600 927 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  y  compris 
27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 

BERCY  DE  VAUDES  (Pierre-Charles  de),  49.  G.  4782 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Cambresis. 

BERENGER  (Jean),  77.  M.  du  R.  1786 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  valet  de  chambre  de  Madame  Elisabeth 
de  France. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  arril  1790.—  Pensions.]  29 

Report 351,339  livres. 

BERGER  DE  CHAMILLY  (Claude-Jean-Baptiste),  40.  F.  1787 600 

Ci-dev;mt  commis  de  la  trésorerie  du  Marc  d'or,  chargé  du  paiement  des 
rentes  sur  l'ordre  du  Saint-Esprit;  en  considération  de  ses  services. 

BERGER  (François),  70.  G.  1788 720 

Ej  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  chi- 
rurgien-major de  fhôpital  militaire  de  Weissembourg. 

BERGER  (Demoiselle  Mirie-AnnoVanloo,  épouse  du  sieu^),  76,  M.  du  R.  1771.  1,000 

Tant  en  considération  des  services  de  ses  frères,  peintres  du  roi,  que 
des  soins  qu'elle  a  donnés  à  l'administration  de  l'école  des  élèves  pro- 
tégés. 

BERGER  (Rodolphe),  68.  G.  1779 : 800 

Adjudant  au  régiment  des  gardes  suisses;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, et  pour  sa  retraite. 

BERGERET  (Joseph  de),  99.  G.  1712 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  con-Mération  de  ses  ser- 
vices, en  qualité  de  ci -devant  major  delà  citadelle  de  Schlestatt. 

BERGERON  DE  CHAUMONT  (Demoiselle  Augustine  de  La  Serre,  veuve  de),  33. 

M.  duR.  1789 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  huissier  de  la  chambre 
du  roi;  laquelle  pension  réversible  aux  trois  filles  de  ladite  veuve,  dont 
elles  jouiront,  à  raison  de  200  livres  chacune,  dans  le  cas  où  elles  lui  sur- 
vivront. 

BERGERON  (Jean),  66.  M.  du  R.  1°  1782,  300;  2°  1776,  300 600 

Porte-manteau  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses  services. 
La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  la  précédente. 

BERGIER  (François),  66.  G.  1°  1767,  100;  2°  1775,  700 800 

Sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BERL1ER  (Antoine),  66.  M.  1778 ■ 800 

Chirurgien  ordinaire  de  la  marine,  retiré  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

BERLUC  (Joseph),  91,  F.  1753 600 

Ancien  contrôleur  des  rentes  de  la  compagnie  des  Indes;  en  considéra- 
de  ses  services. 

BERNAGE  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  70.  Af.  E.  1749 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  dans  le  département  des 
affaires  étrangères,  en  qualité  de  premier  commis;  laquelle  pension  fai- 
sant le  tiers  de  celle  de  3,000  livres,  accordée  tant  à  ladite  demoiselle,  qu'à 
son  frère  et  à  sa  sœur,  dont  la  totalité  appartient  au  dernier  survivant. 

BERNAGE  (demoiselle  Marie-Jeanne  de),  74.  Af.  E.  1749 1,000 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BERNARD  (Antoine  de),  74,  G.  1°  1773,  300;  2°  1780,  300 600 

Capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  milice  d'Anduze.  La  première,  pour 
?a  retraite,  en  ladite  qualité.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  la  précé- 
dente. 

BERNARD  DE  MANDAYI  (Jean-Mereclin),  27.  M.  du  R.  1789 600 

Sans  retenue;  tant  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  commis  au  dépôt  du 
département  du  sieur  comte  de  Saint-Priest,  que  pour  l'aider  à  se  procurer 
les  secours  qu'exige  la  malheureuse  situation  où  il  se  trouve. 

BERNARD  DE  MARIGNY  (Charles-René-Louis,  chevalier  de).  49.  M.  1782.  .  .  .  1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

BERNARD  DE  THÉRONVILLE  (François-Raymond),  44.  G.  1780  ........  600 

En  qualité  de  capitaine  atttaché  au  corps  de  cavalerie. 

BERNARD  DE  YOLVENT  (Joseph-Marie),  51.  G.  1°  1786,  300;  2°  1788,  800.  ...  1 ,100 

Capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Lorraine. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter. 


364,467  livres. 


30  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 364,467  livres. 

BERNARD  DE  MARIGNY  (Demoiselle  Luce),  68.  G.  1787 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  lieutenant-colonel 
du  régiment  royal,  dragons. 

BERNARD  DE  MARIGNY  (Louis-Claude  de),  12.  G.  1787 600 

iMême  considération  que  ci-dessus. 

BERNARD  DE  LAUZIÈRES  (Mathieu  de),  60.  G.  1-  1737,  118;  2"  1776,  800.   ...  918 

Capitaine  d'infanterie,  retiré,  de  la  légion  de  Flandre. 
La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  capitaine  d'infanterie.  La  secoode,  pour  sa  retraite. 

BERNART  (Demoiselle  Anne-Louise  Rochart  de  Champigny,  épouse  du  sieur  de), 
55.  G.  1743 M 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération  des  services 
de  feu  son  père,  maréclial  de  camp. 

RERNAY  (Demoiselle  Hélène-Moreau,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  h.  1754.   ...  i,  180 

Y  compris  180  livres  d'accroissement  pour  intérêts  d'arrérages;  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  père,  procureur  du  roi  auChatelet  de  Paris. 

BERNERON  (Jean-François),  60.  G.  1"  1772,  -il il);  2°  1773,  100.   .    , 800 

Fourrier-major  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  maître  de  camp  de  cavalerie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  (1). 

BERNERON  (Demoiselle  Marie  de  Battincourt,  veuve  du  sieur  de),  48.  6'.  1772.  600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  fourrier-major  de  la 
gendarmerie,  que  de  ceux  de  feu  son  frère,  brigadier  de  cavalerie,  ci-devant 
exempt  des  gardes  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

BERNESÀRD  DE  LA  GARDE  (Louis  de),  45.  M.  1781 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

DERNIER  (Antoine-Marie),  37.  M.  1787 ...  660 

Commis  de  la  marine  au  bureau  des  colonies,  retiré;  tant  en  considération 
de  ses  services,  que  de  sa  mauvaise  santé  qui  ne  lui  permet  pas  de  continuer. 

BERNY  DE  ROCHEBRUNE  (Joseph),  62.  G.  1°  1768,  100;  2°  1775,  500.   .....  600 

Porte-étendard,  réformé,  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa  réforme. 

BERRICHON  (Jérôme),  64.  G.  1°  1771,  60;  2°  1778,  400;  3°  1788,  300 760 

Ancien  gendarme  dans  la  compaguie  des  gendarmes  d'Artois,  au  corps 
reformé  de  la  gendarmerie. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  ausssi  sans  retenue,  en  considération  de  ses 
services  pendant  45  années,  et  o,our  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 
La  troisième,  en  considération  du  zèle  et  du  désintéressement  avec  les- 
quels il  a  géré  l'administration  de  la  boulangerie  dudit  corps. 

BEBRY  (Demoiselle  Françoise  Ilecquet,  veuve  du  sieur),  63.  .1/.  du  H.  1°.  1775, 

300;  2°.  1776,  450 750 

Lavandière  du  linge  du  corps  du  roi.  La  première,  à  titre  de  subsistance,  en 
considératiou  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération,  comme 
étant  attachée  aux  menus-plaisirs. 

BERRY  (Demoiselle  Magdeleine),  16.  M.  du  11.  1783 600 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  l'une  des  femmede  chambre 
de  monseigneur  le  Dauphin. 

BERTELS   (Nicolas-François),  76.  F.  1  Toi 708 

Y  compris  108  liv.  d'accroissement  pour  arrérages,  en  qualité  d'ancien 
consul  à  Paris,  pour  avoir  rempli,  pendant  deux  ans  les  fonctions  de  celte 
place. 

BERTHEL  (Jean-Théophile;,  75.  G.   1760 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capilaine-aide-major  au  régiment  de  Nassau, 
infanterie. 


reporter 375,351  livres. 


;i    A  obtenu  1,900  livres  de  plus  par  décision  du  l^r  avril  1788,  suivant  le  brevet  du  1er  novembre  1789. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]      31 

l'u'port 375,351  livres. 

BERTHELOT  DE  LA   YILLEURNOY  (Charles  de),  37.  G.  1767 744 

Capitaine  au  régiment  Royal-Lorraine,  cavalerie  ;  en  considération  des  ser- 
vices de  son  père,  ancien  commissaire  ordonnateur  des  guerres,  et  inspecteur 
général  des  milices  ;  dans  laquelle  pension  sont  comprises  144  liv.  d'intérêts 
d'arrérages. 

BERTHELOT  DE  YILLEURNOY  i Charles-Honorine  de),    40.  G.  1762 744 

Y  compris  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
son  père,  ci-dessus  détaillés. 

BERTHELOT  DU  COURET  (François),  53.  G.  1788 800 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi;  eu  considération  de  ses  services,  et 
pour  sa  retraite. 

BERTHELOT  (Claude-Françoisj,  71.  G.    1765 600 

Eu  considération  de  la  découverte  qu'il  a  faite  d'un  aflùl  propre  à  monter 
le  canon  destiné  à  la   défense  des  côtes. 

BERTHOLËT  CAMPAN  (Antoine- Henri),  5.  M.  du  II.  1788 1,000 

Par  forme  de  revision  de  partie  de  celle  de  4,000  liv.  dont  jouissait  son 
aïeule,  ancienne  femme  de  chambre  de  la  reine. 

BERTHUS  (Louis  de),  65.  G.   1780 600 

Lieutenant  de  maréchaussée  ;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa 
retraite. 

BERTIER  (François  de),  65.  G.  1777 700 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  comte  de  ta 
Marche,  infanterie. 

BERTILLIÉ  (Jean-Baptiste  dei,  84,  F.  1766 600 

A  titre  d'appointements  conservés  Gomme  contrôleur  de  La  compagnie  des 
cadets-gentilhommes  du  feu  roi  de  Pologne. 

BERTON  DE  MA1SONNEUVE  d'OLIGNY  (Demoiselle  Louise),  43.  .V.  du  H.   [<>.  1770, 

500;  2°  1783.  500 1,000 

Comédienne  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  litre  de  re- 
traite. 

BERTRAND  (Antoine),  61..'/.  1776 000 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré;  en  considération  de 
ses  services  en  ladite  qualité. 

BERTRAND-LACROIX  (Joseph),  76.  G.   1777 600 

Chirurgien-major  au  régiment  de  Flandre  ;  en  considération  de  ses  services 
en  ladite  qualité. 

BERTRAND  (Martin),  49.  G.  !•  1788,  567  ;  2°  id.,  300 867 

Brigadier  des  gendarmes  de  Flandres,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie, 
avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie  ;  en  considération  de  ses  services  pen- 
dant 30  années  et  9  mois,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 

BERTRAND  (Nicolas),  60.  II.  1766 800 

Musicien  de  la  Primatiale  de  Nancy. 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique 
du  feu  roi  de  Pologne. 

BESCHEPOIX  (Etienne-Antoine),  44.  .V.  tf«  IL  1775 600 

Huissier  de  la  chambre  du  roi. 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services. 

BESNARD,  dit  LA  BRUIÈRE  (Jean-Baptiste),  45.  M.  du  R.  1787 730 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  piqueur  de  l'équipage  du  Vautrait. 

BESNARD  DE  MONT1GNY  (Samuel-Daniel),  70.  G.  1°  1767,  200;  2°  1775,465.   .  .  665 

Gendarme,  réformé,  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa 
réforme. 


À  reporter.  .......  387,301  livres. 


32  [Assemblée  aationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,  [$1  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 387,301  livres 

BESSAY  DE  LA.  VOUSTE  (Marie  Jaillard  Desforges,  veuve  du  sieur  de),  42.  M. 

1°  1778,  600;  2°  1779,  400 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  et  de  la  mort  glorieuse  de  son 
mari,  tué  sur  le  vais-eau  la  Couronne,  qu'il  commandait  au  combat  d'Oues- 
sant.  le  27  juillet  1778.  La  seconde,  à  titre  d'augmentatiou,  pour  les  mêmes 
motifs. 

BESSE  DE  LA  CHASSAGNE  (Joseph),  54.  F.  1780 600 

Ancien  secrétaire  de  l'intendance  de  Grenoble. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BESSIÈRE,  68.  M.  1775 1,000 

Ancien  consul  de  France  à  Lisbonne. 

En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BESS0N1ES  DE  LA  MOTHE  (Louis),  62.  G.  1777 d  s°  is-  ï'000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment 
sonnais,  infanterie. 

BESTAVEN  (Dominique),  75.  G.  1786 600 

Chirurgien-major  du  régiment  d'Auvergne. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BETEMPS  (Jean-Maurice),  55.  M.  du  R.  178Î 600 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

BETEMPS,  dit  Maurice  (Nicolas),  57.  M.  du  R.  1781 800 

A  liire  de  subsistance,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  gobelet 
de  Mesdames  de  France. 

BEUCHOT  (Demoiselle  Julie-Louise  Curlu,  veuve  du  sieur),  42.  F.  1789.   .   .   .  600 

Sans  retenue;  veuve  du  chef  du  bureau  de  l'intendance  de  Lyon,  à  titre  de 
continuation  de  portion  de  celle  de  1,000  livres  que  ledit  sieur  "son  mari  avait 
obtenue  par  arrêt  du  conseil,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite  en  la  susdite  qualité. 

BEUFRIER  DE  LA  LOUVERIE  (Augustin),  53.  M.  1777 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BEURVILLE  (François-Louis  de),  68.  G.  1760 1,040 

Y  compris  240  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  ci-devant  major  du  régiment  du  raestre  de  camp  général, 
cavalerie. 

BEYLE  (Pierre),  61.  G.  1779 1,000 

Capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Soissonnais. 
Pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BEYRIÉS  (Pierre),  54.  G.  1788 800 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BIDÉ  DE  MAUREVILLE  DE  LA  FUNELIÈRE  (Alain),  33.  V.  1785 600 

Lieutenant  de  vaisseau. 

En  considération  des  services  distingués  de  feu  son  père,  lieutenant-géné- 
ral des  armées  navales. 

BIDÉ  DE  MAUREVILLE  DE  BEAUVAIS  (Antoine),  37.  M.  1785 600 

Lieutenant  de  vaisseau. 

Pour  les  mêmes  motifs  que  dessus. 

BIDÉ  DE  MAUREVILLE  DE  LANGLE  Charles),  40.  M,  1784 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

Tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci-dessus 
détaillés. 

BIDÉ  DE  MAUREVILLE  (Jean-Louis),  44.  M.  1785 600 

Lieutenant  de  vaisseau. 

Pour  les  mêmes  motifs  que  dessus. 

BID0IT  (Jacques),  55.  G.  1788 900 

Capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Berry. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 


.4  reporter ^00,641  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (il  avril  1790.  -  Pensions.]        33 

Report 400,641  livres. 

BIEN  (Charles  de),  57.  G.  1°  1763,  54;  2°  1780, 1,000 1,054 

Capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Soissonnois. 

La  première,  provenant  de  900  livres  d'arrérages,  mises  en  rente  viagère 
d'une  pension  de  200  livres  en  qualité  de  cap  taine,  réformé,  <ludit  régiment. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BIEN  DE  CHEVIGNY  (Frédéric  de),  52.  G.  1°  1781,  600  ;  2°  1782,  200 800 

Capitaine  au  régiment  de  Soissonnois. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  ladite 
qui'ité.  La  seconde,  en  considération  des  preuves  de  zèle  qu'il  a  donné  en 
faisant  la  campagne  d'Yorck,  en  Virginie. 

BIENCOURT  (Charles  de),  62.  G.  1766 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

BIÈTRE  (Jean),  71.  M.  du  R.  1787 730 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  des  pages  du  roi. 

BIGAULT  DE  BANÛEVILLE  (Jacques  de),  70.  G.  1°  1767,  300;  2°  1775,  415.   .  .  715 

Chevau- léger,  réformé,  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa  ré- 
forme. 

BIGAULT  DE  BANDEVILLE  (Demoiselle  de  la  Croix,  veuve  Despuech  et  épouse 

du  sieur  de),  71.  G.  1763 896 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  son  premier  mari,  décédé,  sous-aile-major  des  quatre  compagnies  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

BIGAULT  DE  PRÉFONTAINE  (Jean-Baptiste  de),  55.  G.  1°  1769,  300  ;  2°  1776, 

600 900 

Capitaine,  retiré,  du  corps  royal  d'artillerie. 

La  première,  en  considérarion  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BIGEARD  DE  SAINT-MAURICE  (Joseph  de),  71.  G.  1771 700 

Ancien  colonel  du  régiment  de  l'Isle-de-France  au  service  de  la  marine,  et 
ensuite  commandant  par  intérim  à  l'Isle-de-Bourbon;  pour  lui  tenir  lieu  des 
appointements  de  pareille  somme  qui  lui  ont  été  réglés  en  qualité  de  capitaine, 
réformé,  des  dragons  du  régiment  de  la  Morlière. 

BIGNON  DE  BONNE  VILLE  (Denis),  61.  F.  1788 1,080 

A  titre  de  retraite  et  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Soissons. 

BIGNON  (Jeanne  Rezé,  veuve  Louis  de),  54.  M.  1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  des  chasses  du 
roi. 

BIGNON  DU  FRESNE  ^Renédej,  55.  G.  1783 1,000 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Vexin;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 

BIDERBECK  (D"e  Gautier,  veuve  du  sieur  Louis  de) ,  52.  G.  1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment 
d'hussards  de  Berchény. 

BILLAULT  (Gaspard),  71.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  du  régiment  Royal-Barrois. 

B1LLEHEURT  DE  SAINT-GEORGES  (Jean),  54.  G.  101769,  200;  2°  1775,  490  ..   .  690 

Mousquetaire,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa 
réforme. 

BILLEREY  (Jacques),  45.  Af.  E.  1785 1,000 

Ci- devant  secrétaire  du  ministre  plénipotentiaire  du  roi,  près  le  grand-duc 
de  Toscane. 

BILLETOU  DE  VAULTCOURBON  (Jean),  56.  G.  1787 900 

Premier  capitaine  commandant  du  régiment  d'infanterie  d'Angoulême;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 413,526  livres. 

!M  Série.  T.  XIV.  3 


3 


34  {Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.  —  Pensions. | 

Report i 13, 520  livres 

BILLIOART  DESSALLES  DE  KERVASEGAN  (René),  53.  M.  1°  1178,  400;  *  1788. 
200 000 

Capitaine  au  régiment  de  la  Guadeloupe,  retiré,  major  des  troupes  des  co- 
lonies. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  de 
gratification  annuelle,  en  considération  des  perdes  et  des  malheurs  qu'il  a 
essuyés. 

B1LL0N  DU  RIVOIRE  (Pierre),  44.  G.  1787 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  Rohan-Soubise ;  eu  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

I51LL10UD  (Claude  de),  52.  G.  1789 700 

Capitaine  commanlani  au  régiment  d'infanterie  de  Dauphiné;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BiLLY  (Pierre  de),  81.  M.  1762 800 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

BION  DES  ILLEAUX,  94.  G.  1757 1,000 

Commissaire  ordinaire  des  guerres;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite. 

RIOT  (Henri-Jean),  72.  *  du  R.  1°  1772,  500;   il  1780,  300 800 

Fourrier  des  logis  du  roi. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle  ,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  en  la  même  considération.  Il  a,  en  outre,  l'assurance  d'une 
pension  de  200  livres  en  cas  de  prédécès  de  son  épouse. 

BIOT,  40.  M.  du  R.  1790 800 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  sa  famille 
très  anciennement  attachée  à  la  maison  de  Sa  Majesté,  que  pour  l'indemniser 
de  la  privation  de  deux  charges  dont  il  avait  été  pourvu,  l'une  de  sous- 
gouverneur  des  pages  de  la  chambre  du  roi  ;  l'autre  de  valet  de  chambre  de 
la  reine. 

BIOTIÈRE  DE  CHASSINCOURT,  marquis  de  Tilly  (Charles  de),  61.  G.  1756.  .  .  W 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  des  ser- 
vices de  l'eu  son  père,  ci-devant  capitaine  du  régiment  de  Rourhonnois,  que 
de  ceux  de  feu  son  oncle,  maréchal  de  camp. 

BIOUSSE  DU  PLAN  DE  PRESLE  (Joseph  de),  85.  G.  1780 600 

Capitaine,  attaché  au  sixième  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

BIRAGUE(D»cRelamy,  veuve  du  sieur  de) ,  52.  G.  1777 soo 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  corps 
royal  de  l'artillerie. 

B1RCKEL  (Elie),  69.   G.  1760 MO 

A  titre  d'appointements,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  laMarck. 

RIRON  (Pierre  de),  55.  G.  1778 1,100 

Ancien  commissaire  ordiuaire  des  guerres;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

BIROT  DE  BROUSDE  (Bernard),  61.  G.  1770 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Bour- 
gogne. 

B1ZEM0XT  (Nicolas  de),  69.  G.  1750 900 

À  titre  d'appointements  en  qualité  de  colonel  d'infanterie,  ci-devant  réformé, 
à  la  suite  du  régiment  de  Lyonnais. 

R1Z0T  (Claude  de),  69.  G.  1750 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  cava- 
lerie. 

BIZOUARDDE  VERREY  (Jean),  71.  G.  1765  (Mort  en  1790) 1,024 

Y  compris  24  livres  d  intérêts  d'arrérages,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
premier  sous-aide-major  de  la  gendarmerie. 

BLACAS  DAUPS  (Joseph-Claude,  chevalier  de),  78.  M.  1749 800 

Lieutenant  des  galères,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

A  reporter 427,194  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.]  35 

Report 427,194  livres. 

BLA1N  DE  MARCEL,  chevalier  Dupoët  (Joseph  de),  66.  G.   1158 1,011 

Y  compris  171  livres  d'intérêt-  darréra<>eà;  en  consi  lératiou  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie. 

BLAIN  DE  MARCEL,  marquis  Dupoët  (Pierre-Louis  de),  70.  G.  1758  et  1759  ...  1,121 

Y  compris  222  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  >es  ser- 
vices et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
royal  des  vaisseaux. 

BLAIR  (François  de),  65.  G.  1770 , 800 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  la  légion  de  Condé,  avec  rang 
de  major. 

BLANC  DE  PRUNIER  DE  SDUA.XE  (Pierre  de),  54.  G.  1765 600 

Lieutenant-culoiiel,  commandant  le  bataillon  de  garnison  du  Maine;  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant-colonel  de  cava- 
lerie. 

BLANCAS  ^DemoiselleFisson,  veuve),  45.3/.  du  h.  1775 700 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  tapissier  valet 
de  chambre  de  Monsieur. 

BLANCHAR  (Nicolas-Claude),  55.  .V.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue,  à  litre  de  subsistance  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  gar- 
çon du  gobelet  du  roi. 

BLANCHARD  (Jean),  68.  M.  du  R.  1758 .  .  , 700 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cocher  en  la  petite  écurie  du 
roi. 

RLVNCHARD  (Christophe),  52.  G.  1789 t 1,100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  on  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commaudant  au  régiment  des  chasseurs  à  cheval  de 
Normandie. 

BLANCHET  DUPUIS  (Charles),  56.  6'.  1777 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

BLANCHET  (Pierre),  75.  G.  1°  1772,  400;  2°  1775,  600 1,000 

Mare»  hal  des  logis  des  gendarmes,  retiré  avec  brevet  de  lieutenant-colonel. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BLANDIN  DE  CHALAIN  (Claude),  61.  G.  1778 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Condé, 
dragons. 

BLANQUETDE  ROUVILLE  (Dominique  de),  61.  G.  1771 900 

Sous-brigadier  des  mousquetaires  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

BLET  (Dominique),  If.  du  R.  1781. , 1,000 

Sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  vague- 
mestre de  la  maison  du  roi. 

BLIGNY  (Jean-Baptiste),  62.  M.  du  R.  1785 000 

Barbier,  valet  de  chambre  du  roi.  Celte  pension,  sans  retenue,  en  considé- 
ration de  ses  services. 

BLOIS  DE  SAINT-GOBERT  (Louis  de),  37.  G.  1763 636 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  que  de  ceux  de 
feu  sou  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

BLO^DEAU  (François),  42.  G.  1778 .  r,00 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infan- 
terie. 

BLONDEL  DE  GAGNY  (Barthélémy)  70.  G.  1753 700 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de 
lieutenant-colonel  d'infanterie,  ci-devant  réformé  à  la  suite  du  régiment  de 
Normandie. 


.4  reporter ■. 440,922  livres. 


36  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. 

Report 

BLOSSET  (Pierre),  58.  G.  1763 

En  considération  Je  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capilaine 
en  second  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

BLOUIN (Demoiselle Marie-Jeanne),  49.3/.  du  R.  1°  1773,  400  ;  2°  1774;  250;  3°  1785, 

500  ..   . 

Rempiiseeuse  des  points  et  denfplies  de  feu  monseigneur  le  Dauphin.  La 
première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  garçon  de  la  fourrière 
du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  personnels.  La  troi- 
sième, en  considération  de  ceux  de  son  frère,  décédé  premier  commis  de  la 
marine. 

BLUIN  (Jean-Pierre),  80.  M.  du  R.  1763 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine-lieutenant, 
réformé,  du  régiment  de  Diesback. 

BOCK  (Jean),  49.  G.   1787 

Capilaine-commandant  au  régiment  de  Penthièvre,  infanterie.  En  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BOCK,  51.  G.  1789 

Sans  retenue;  en  considération  de  sesservic.es  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  dans  le  régiment  du  colonel  général  des  hussards. 

B0C0N  DE  LA  MERLIÈRE  (Demoiselle  Chabert,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1760.   .   . 

Y  compris  150  1  vn-s  d'intérêts  d'arrérages,   en  considération  des  services 

de  feu  son   maii,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bourbonnais;  laquelle 

pen  ion  est  réversible  aux  sept  enfants  de  ladite  dame  après  son  décès,  à 

raison  de  71  liv.  8  sols  6  deniers  chacun. 

B0CQUENSAY  (Claude  de),  57.  G.  1719 

Aide-major  au  régiment  des  gardes  françaises;  en  considération  de  ses 
services. 

B0DET  DE  LA  SAULAY  (Charles),  52.  G.  1°  1763,  54;  2°  1781,  666 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Champagne.  La  première,  provenant  de 
900  livres  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres  qui  lui  avait  été  accordée 
en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit  régiment.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BODIN  DE  BOISRENARD  (Gaspard),   65  G.  1767 

Pour  lui  tenir  lieu  d  appointements  accordés  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
capitaine  de  grenadieis  au  régimeut  de  Guyenne. 

B0EL  (Jean),  60.  G.  1765 

A  tiire  d  appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment d'Alsace. 

BOERY  DE  SAINT-LOUP  (Etienne),  62.  G.  1°  1774,  120;  2°  1785,  800 

Ancien  briga  lier  des  g irdes  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  eu  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

BOET  DE  SAINT-LÉGER  (Louis),  53.  G.  1780 

Po  «r  sa  retraite,  en  qualité  de  capilaine  commandant  au  régiment  de  Sois- 
sonnais. 

B0FFIN  DE  PUSIGNEU  (Demoiselle  Alexandrine,  épouse  du  sieur  de  Barin),  35. 
G.   1782 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
du  rui. 

BOHM  (Jean),  62.  G.  1787 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  dragons  de  Schomberg;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

B0IL  DE  CRÈVECŒUR  (Charles),  79.  G.  et  Jf.  du  R.  1°  1746,  354  ;  2°.  1728,  300. 
Ancien  capitaine  eu  second  au  régiment  Royal-Barrois.  La  première,  y 
compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite.  La  seconde,  sans  aucune  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en 
considération  de  ce  que  son  père,  mort  sans  fortune,  avait  abandonné  les  biens 
et  pensions  dont  il  jouissait  enAngleterre  pour  venir  s'établir  en  France,  y 
embrasser  la  religion  catholique  et  élever  ses  enfants  dans  les  mêmes  princi- 
pes. 


Pensions.] 
440,922  livres. 
800 


1,150 


720 


666 


600 


650 


1,000 


720 


800 


800 


920 


600 


1,000 


666 


654 


A  reporter. 


452,668  livres 


f Assemblée  nationale. |  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1789.  —Pensions.]  37 

Report 452,668  livre?. 

BOULEAU  (Dlle  Marie), 80  F.  1789 1,000 

En  considération  du  service  de  son  frère,  ancien  subdélégué  général  de  l'in- 
tendance de  la  généralité  de  Lyon. 

BOIBE  (Louis),  58.  G.  1787 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Ségur,  dragons. 

BOIROM  (Jean),  76  G.  1779 600 

Chirurgien-major  au  régiment  suisse  de  Gastella.  En  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 

BOISDELLE  DE  FEUGUEROLLES  (Charles  de),  49.  F.  1775 800 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  enqualitédedoyendes  con- 
seillers au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Baveux. 

BOISDOFFBÉ  (Louis),  33.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied  delà  reine. 

BOISGELIN  (Charles,  comte  de),  63.  M.  1765 1,000 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de  frégate. 

BOISGUERET  DE  LA  VALLIÈRE  (Claude), 53.  G.  1788 900 

Ancien  second  capiiaine  commandant  au  régiment  de  Viennois,  tant  en 
considération  de  ses  anciens  services  que  de  ses  blessures,  et  notamment  du 
coup  de  feu  qu'il  a  reçu  dans  la  dernière  guerre  en  Amérique. 

BOISGUIONDE  LA  BLISSIÈRE  (Louis),  62.  G.  1766 800 

Ancien  capitaine  commandant,  avec  rang  de  major  au  régiment  de  Lam- 
balle  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOISMAIGRE  (Marie  Vatine,  veuve),  74.  M.  du  R.  1789 600 

En  considération  des  service»  de  feu  son  mari,  piqueur  de  la  vénerie. 

BOISMAIGRE  (Jarquos),  72.  F.  1763,  300  et  800 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  longs  services  en  qualité  de  valet  de 
limierde  la  vénerie  dju  roi.  La  seconde,  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité  ; 
ces  deux  pensions  sont  sans  retenue. 

BOISNIER  DE  LA  RICHARDIÈRE  (François),  62.  G.  1°  1770,100  ;  2°  1781,  800  .   .  930 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  Considération  et  pour  sa  re- 
traite. 

BOISNIER  DE  VILLENEUVE  (Jean),  57.  G.  1783 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier des  gardes  du  corps  du  roi.  t 

B01SRARD  (François),  76.  M.  du  R.  1°  1766,  365;  2°  1757  et  1763,  300 635 

Premier  garçon  d'office  de  la  maison  du  roi.  La  premièie,  à  titre  de  subsis- 
tance en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  au  môme  titre  et  en  la 
même  considération.  Cette  deruièie  sans  retenue. 

BOISSAC  (Charles  de),  66.  G.  1772 1,000 

Pour  lui  t<-nir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant-co- 
lonel au  régiment  de  Monteclair,  dragons,  avec  rang  de  mestre  de  camp. 

BOISSELET  (AnneRagon,  veuve  du  sieur),  70.  M.  du  R.  178i 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  jardinier  du 
roi  à  Meudon. 

BOISSELLIER  (Antoine  de),  69.  G.  1779 700 

Quartier-maître  trésorier,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  de  Diesbach, 
suisse.  En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOISSET  DU  TRONCHET  (Nicolas),  54.  M.  du  R.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  inspec- 
teur de  police  de  Paris. 

BOISSIMÈNE  (Eliede),  56.  G.  1°.  1757,  236;  2°.  1785,600 836 

Anciencapitaine  attaché  au  régiment  de  chasseurs  des  Ardennes.  La  pre- 
mière, y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vicesenqualitéde  lieutenant  au  régiment  de  Touratue.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 


466,769  livres, 


38  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  l'A  ELEMENT  AIRE  S.  [21  avril  1790.  —Pensions,  j 

Report 466,769  livres. 

B01VIN  (Jenn-Louis),  66.  M.  du  [>>.  i«.  1766,300;  2°.  17H8.300 600 

Sans  retenue.  La  première,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  du 
roi.  La  seconde,  à  titre  de  retraite. 

0IY1N  (Jean),  67,  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance  et  pour  sa  retraite, en  qualité  de  garçon 
de  la  fourrière  du  roi. 

BOIZARD  DE  PONTEAU  (Florimond),  95.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  et  pour  récompense  de  ses  longs  services, 
en  qualité  decontrôleur  des  vingtièmes  de  lagénéralité  de  Soissons. 

BOLINARD  DE  SÈME  (Jeande),  60.  G.  1°.  1746,  59;  2»   1760.  50;  3°  1787,897  .   .  1,006 

Ancien  mare,  hal  des  lngis  de  la  gendarmerie  La  première,  y  compris»  9  li- 
vres d'intérêts  d'arrérages  pour  l'aider  à  se  soutenir  au  service.  La  seconde, 
en  la  même  considération.  La  troisième,  en  la  même  considération  et  pour 
sa  retraite. 

BOLLE  D'ETMON  (Louis),  81.  M.  1762 600 

Ecrivain  de  la  marine,  retiré,  à  titre  d'appointements  de  réforme,  eu  con- 
sidération de  ses  services. 

BOLMONT  (DUo  Dussoussage,  veuve  du  sieur  de),  40.  M.  1783 1,000 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ci-devant  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  la  Martinique,  gouverneur  par  intérim  de  l'isle  de  Saint- Vin- 
ceut. 

BOMBELLES  (Charles),  68.  Af.  K  1748,  236;  2°  1780,500 786 

Capitaine  de  vais-e iu  au  département  de  Rochel'ort.  La  première,  y  com- 
pris 38  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  son 
pèiv,  capitaine  .lais  les  troupes  de  la  marine.  La  seconde,  par  réversion  de 
celle  dont  jouissait  feu  sa  mère,  en  considération  de  U  perte  que  son  mari 
fit  de  toute  sa  fortune,  lorsque  la  Louisiane  a  passé  sous  la  domination  des 
espagnols. 

BOMBELLES  (Dlle  Françoise  de),  42.  G.  1778 600 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  aide-major  de  la  ville  de 
Metz. 

BOMBELLES  (Marie),  36.  G.  1778 600 

Même  considération. 

BOMMaRT  (Philippe),  59.  G.  1786 900 

Ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers,  avec  commission  de  capitaine 
au  régiment  de  Provence.  En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BON,  sieur  d'Aguilard  (Pierre),  70.  G.  1755 708 

Y  compris  108  livres  d'imé'êts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  royal-étranger,  cavalerie. 

BONAFONS  (Alexis),  83.  G.  1»  1758,  236;  2»  1766,  800 1,036 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

B0XAL  DE  FRAISE  (Antoine),  62.  G.  1779 1 .000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du 
Perche. 

BONAL  (Joseph),  52.  G.  1778 1,000 

A  titre  d'appointements  ponr  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  comman- 
dant au  régiment  de  Vivarais. 

B0NAM0UB  DE  VIGOUROUX  (Henri),  76.  G.  1768  et  1770 800 

Ci-devant  maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses 
services  et  d'uue  blessure  qu'il  a  reçue  à  la  bataille  de  Minden,  et  pour  sa 
retraite. 

BONAMY  DUPIN  D'ÉCOIGNAC  (Pierre),  55.  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Berry. 

BO.YARDO  MANGARDB  DE  ROBIRANT  (Pierre),  61.  G.  1767 800 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  la  Marck. 


A  reporter 480,355  livres. 


fAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [M  avril  1790. 

Report 

BONGARS  (Demoiselle  Ursule  de  Magallon,  épouse  du  sieur  de),  25.  M.   du   R. 

1789 k 

A  titre  d'assurance,  et  faisant  moitié  de  celle  de  2,000  livres  qu'a  obtenue 
son  mari,  écuyer-cavabadour  du  roi,  pour  favoriser  leur  mariage;  de  laquelle 
assurance  elle  ne  jouira  que  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  son  mari. 

BONIFACE  (Charte?),  63.  M.  1788 »  »  «  .  t 

Ancien  gouverneur  de  Gorée,  à  titre  de  traitement  et  en  considération  de 
ses  services. 

BONN  A  Y  (Jean-Louis  de),  56.  G,  1°  1771,  100;  2"  1774,  100;  *  1788,  950    .   .   . 
Maréchal  des  logis  réformé  des  gardes  du  coims  du  roi.  La  première,  en 
considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La 
troisième  lors  de  sa  réforme. 

BONNAY  DERENTY  (Charles),  64.  G.  1°  1759,  260;  2°  1777,  800.   .   » 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Toul,  artillerie.  La  première,  y  compris 
60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  s^s  services.  La  seconde, 
en  la  même  considération  et  pour  subsistance  à  titre  de  retraite. 

BONNAY  DE  NONANCOURT  (Ferdinand  de),  51.  G.  1-  1768,  200;  2°  1787,  200; 

3°  idem,  480 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi.  La  première,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  eu  la  même  considération.  La  troisième,  pouf  sa 
réforme. 

BONNAY  DE  LA  ROUVRE LLE  (Jean),  46.  G.  1787 

Capitaine  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie,  en  résidence  à  Sarrelouis; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BONNE  (Rigobert),  62.  M.  1789 

Sans  reienue;  enlevant  ingénieur  hydrographe  de  la  marine;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services,  que  sa  saute  ne  lui  permet  pas  ûe  coulinuer,  que 
pour  retraite. 

BONNE  DE  LESDIGUIÈRES  (Honoré  de),  57.  G.  1783 

En  consinéraiion  de  ses  servictset  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Navarre,  infanterie. 

BONNE  (Joseph  de),  64.  G.  1°  1763,  590  ;  2»  1710,  109 

La  première,  y  coin  ris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  d'Àuticliamp,  dragons.  La  seconde,  pour  Bu  re- 
traite, eu  qualité  de  capitaine  réiorme  du  régiment  de  cavalerie  du  la  Rochefou- 
cauld, et  à  titre  d'augmentation. 

BONNEAU  (Demoiselle  Duvivier,  veuve  du  sieur)*  49.  M.  1780 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  commissaire  aux  classes  de 
la  manne. 

BONNEAU  (Mathieu),  69.  If.  du  R.  10.  1°  1770,  150;  2'  1781,  800 

Garçon  du  serdeau  du  roi.  La  première,  à  titre  de  subsistance,  eu  considé- 
ration <ie  ses  services.  La  seroude,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  eu  qua- 
lité de  premier  garçon  de  la  table  des  gentilshommes  servants  du  roi. 

B0NNEF0ND  DE  PUYCOUSIIÙN  (Jrier  (de),  63.  G.  1787 > 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  en  pre  nier  au  régiment  de  Nuvarre.  En 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

B0NNEF0N  DEBRÉTANVILLE  (Isaacde),  60..M.  1765 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  à  titre  d'appointements  de  réforme. 

BONNET  (Jean-François),  73.  G.  1778 

Premier  lieutenant  au  régiment  de  la  Rochefoucauld,  dragons,  avec  rang 
de  capitaine;  pour  sa  retraite  eti  ladite  qualité. 

BONNET  (Demoiselle  Jeanne  Dallard,  veuve  du  sieur  de),  28  G.  1785 

Eu  considération  des  services  d.-  feu  son  mari,  capiiaiue  au  corps  royal  du 
génie,  et  ingénieur  en  chef  à  Tabago. 

BONNEUIL  (André  de),  49.  V.  du  R.  1°  1767,  100;  2°  1787.  517 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
amien  chef  des  extraordinaires  du  château  de  Choisy.  La  seconde,  sans  re- 
tenue, en  qualité  de  balayeur  dudit  château. 

f  

A  reporter 


Pensions.]  39 

480,355  livres. 

1,000 

1,000 
1,150 

1,060 

880 

700 
800 

1,000 
C90 

1,000 
950 

600 

600 

800 

600 

G17        * 

493,002  livres. 


40  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 493,002  livres. 

BO.NNEVAL  (Demoiselle  Sophie  de  Falck,  veuve  du  sieur  de)  73.  G.  1780.  .  .  .  600 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  au  corps 
royal  d'artillerie. 

BONNEVILLB  (Pierre),  53,  G.  1788 1,067 

En  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  ré- 
forme en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de- 
là reine,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

BONNEVIN  DE  JUSSAS  (Bernard  de),  56.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Rouergue. 

BOOTH  (André),  70.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  réglés,  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  royal  écossais. 

BOQUET  (Jérôme),  71.  M.  du  R.  1788 SÙO 

Sans  retenue,  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  délivreur  de  l'échansonoerie 
de  la  reine. 

BORDA  (Jean),  49.  G.  1788 700 

Ancien  capitaine-commandant  de  chasseurs  au  régiment  de  Vivarais. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BORDA  (Jean,  chevalier  de),  56.  M.  1700 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  ci-devant  major  de  l'escadre  commandée  par  M.  le 
comte  d'Estaing. 
En  considération  des  services  essentiels  qu'il  a  rendus  en  ladite  qualité. 

BORDENAVE  (Bernard  de),  73.  G.  1777 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  d'Agenois. 

BORDÈRE  DE  BESINGRAN  (Jean  de),  78.   G.   1767 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  accordés  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
capitaine  au  régiment  de  Beauce. 

BORDET  (Demoiselle  Jeanne-Charlotte  Cornu,  veuve  du  sieur),  76  M.  du  R.  1786.  G00 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-lieute- 
nant de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Isle-de-France. 

B0RDIER  (Éléonore),  42.  M.  1»  1767,  450  ;  2°  idem.  200 650 

Garde-meuble  de  la  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 
La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  du  logement  dont  il  jouissait. 
La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  la  même  qualité. 

BORDIER,  chevalier  de  Beauraont  (Pierre).  51.  G.  1779 600 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Soissonnois. 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Belzunce,  dragons. 

B0R1E  DE  POMARÈDE  (Jean),  67.  G.  1763  (Mort  en  1790) 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  major,  réformé,  des  volon- 
taires du  Hainaut. 

BORMANS,  baron  de  Stasseilbrouck  (Armand  de),  52.  G.  1762 600 

Capitaine,  réformé,  du  régiment  d'infanterie  d  Horion,  pour  son  traitement 
en  ladite  qualité.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

BORNE  DE  GRAiWRÉ  (Etienne  de),  57.  G.  1768 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie  et  pour  sa 
retraite. 

BOROT  (Adrien),  48.  G.  1776 (300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  de  la 
légion  de  Flandre,  actuellement  attaché,  en  la  même  qualité,  au  régiment 
Royal-Comtois. 

BOSANQUET  (Demoiselle  Marie  de  Chapel,  veuve  du  sieur  de),  65.  G.  1769.  .  .  600 

Eu  considération  des  services  de  sou  mari,  lieutenant  de  roi  au  fort  de 
Peccais. 


A  reporter 506,019  livres. 


[Assemblée  nalionale.j  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  -  Pensions. |  41 

Report 506,019  livres. 

BOSGAL  DE  RÉALS  (César),  66  M.  1»  1752,  236;  2°  1762,  372 608 

Capitaine  de  vaisseau. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau.  La  seconde,  y  compris 
72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  dans  l'ioile 
sur  le  vaisseau  le  Zodiaque,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

BOSCHERON  (Louis),  48.  G.  1°  1775,  150;  2°  1788,  500 650 

Brigadier  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

La  première,  en  considération  des  soins  qu'il  s'est  donnés  pour  l'instruction 
dudit  corps.  La  seconde,  en  considération  de  31  ans  de  services,  et  à  titre 
d'appointements  de  réforme. 

BOSREDOXT  (Jean  de),  49.   G.  1».  1763,  54;   2.   1779,  600 654 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  régiment  de  Rouergue. 

La  première,  provenant  de  trois  années,  mises  en  rentes  viagères,  d'une 


son 
pour  sa 
retraite. 

BOSSU  (Jean),  69,  M.  1769 1,080 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des  troupes  ci- 
devant  entretenues  à  la  Louisiane. 

BOTHEREL  DE  LA  BRETdWÈRE  (Demoiselle  Marie  de),  12  G.  1»  1780,  300; 

2°  1782,  300 ' 

La  première  faisant  partie  de  celle  de  600  livres,  dont  jouissait  son  aïeule, 
dont  le  mari  était  ci-devant  capitaine  de  cavalerie  et  gouverneur  de  Dinan.  La 
seconde,  en  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant-colonel  au  ré- 
giment de  la  Martinique,  tué  à  l'aflaire  de  Savanah,  en  Géorgie.  Elle  a  en 
outre  l'assurance  d'une  pension  de  300  livres,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où 
elle  survivrait  à  son  frère  à  qui  cette  pension  a  été  accordée. 

BOTHEREL  DE  LA  BRETONNIÈRE  (Voldhemar  de),  14.  G.  1°  1780,  300;  2°  1782, 

300 600 

Mêmes  motifs  qu'à  l'article  précédent.  11  a  aussi  une  assurance  de  300  livres, 
dont  il  jouira  s'il  survit  à  mademoiselle  sa  sœur. 

BOUBERS  (Charles  de),  59.  G.  1771 600 

Ancien  capilaine  au  régiment  royal  cavalerie. 

En  considération  de  ses  services,"  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BOUBERS  (Marc  de),  57.  G.  1785 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Limousin. 
En  considération  de  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUBERS  (Philippe  de),  54.  G.  1785 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  brigadier  dans  la  gendarmerie. 

BOUBERT  (Gaspard),  52.  M.  du  R.  1°  1779,  300;  2°  1782,  400 700 

La  première,  en  qualité  de  fourrier  français  des  Cent-Suisses  de  la  garde 
du  roi,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  pour 
augmentation  et  pour  les  même  motifs. 

BOUCAUT  (Rémi),  70.  F.  1776 600 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  piqueur  de  la  vénerie  du  feu  roi  de 
Pologne. 

BOUCHARD  (Demoiselle  de  Morlet,  veuve),  54.  M.  du  R.  1767 600 

Eu  considération  des  services  de  sa  mère,  femme  de  chambre  du  feu  roi 
dans  son  bas  âge,  et  de  ceux  de  sa  famille. 

BOUCHARD  (Jacques  de),  74.  G.  1°  1768,  388;  2°  1776,  440 828 

Major  du  fort  Quarrô  d'Antibes. 

La  première,  eu  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  ladite  qualité. 

BOUCHER  (Louis),  69.  M.  du  R.  1752 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  ci-devant  danseur  de  la  Comédie  italienne. 


A  reporter 514,139  livres. 


42  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 514,139  livres. 

BOUCHER  DE  FLOGNY  (Pierre  de),  67.  G.  1763 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaiue  de  cavalerie,  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

BOUCHER  (Philippe),  65.  3/.  1784 t',00 

Sans  retenue,  en  qualité  de  commissaire  à  la  suite  des  chaînes,  et  chargé 
du  détail  des  chiourmes  dans  le  bureaux  de  la  marine. 

BOUCHER  (Demoiselle  Françoise),  46.  F.  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  services  de  feu  son  mari,  premier  com- 
mis de  la  police  de  Paris. 

BOUCHER  DE  GIRONCOURT   (Nicolas),  50.  G.  1785 (100 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie,  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUCHEREAU  (Armand  de),  64.  G.  1784 700 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  chirur- 
gien-major de  cavalerie. 

BOUCHEREAU  (Charles  de),  65.  G.  1787 700 

Lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine,  du  régiment  Royal-Cham- 
pagne, cavalerie. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUCHEROLLE  (André  de),  50.  G.  1779 800 

Pour  sa  retraite;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Rohan- 
Soubise. 

BOUCHET,  sieur  delà  Getière  (Antoine  d»),  62.  G.  1770  et  1771 900 

Ci-devant  sons-brigadier  des  mousquetaires,  et  actuellement  inspecteur  des 
haras  de  Sa  Majesté  dans  le  Bas-Poitou. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUCHET  (Claude  de),  59.  G.  1757 600 

Aicieu  contrôleur  de  l'artillerie  au  département  d'Alsace. 
Eu  considération  de  8e3  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUCHET  (Jean  de),  65.  G.  1782 600 

Sans  retenue  :  ci  devant  porte-étendard  des  carabiniers  de  Monsieur;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOUCHIER,   sieur  de  Givrav  (Samson),  65.  G.  1757 708 

Y  compris  100  livies  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  commandant  de  bataillon  du  régiment 
d'Orléans. 

BOCCHILLON  (François),  78.  3/.  1762 600 

Écrivain  principal,  retiré,  ci-d.-vani  employé  dans  les  bureaux  de  la  marine. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BOUDOT  (Louis-Antoine),  40.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du  roi. 

BOUFFLEUR  (François  de),  62.  G.  1786 733 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  du  colonel  général  des  hussards. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite;  sans  retenue. 

BOUGIÈRE  DE   MONS  (Claude),  78.    G.  1°  1768,  400;  2*  1770,  600 1,000 

La  première,  à  litre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Penthièvre,  infanterie.  La  se- 
conde, pour  sa  retraite. 

BOUILLAC  DE  ROQUIiFORT  (François),  46.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  relraiteen  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  du  régiment  d'infautene  d'Angoumois. 

BOULANGER  (Jean),  73.  F.  1776 600 

Sans  reteuue  :  ancien  conducteur  principal  et  sous-ingénieur  des  ponts  et 
chaussées. 

A  titre  de  gratification  annuelle  et  pour  sa  retraite,  en  considération  du 
malheur  qu'il  a  eu  de  perdre  la  vue  dans  les  fonctions  de  sa  place. 


A  reporter 526,288  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.]  {:>, 

Report 526,288  livres. 

BOULANGER  (Nicolas),  69.  G.  i°  1777,400;  2*  1781,    400 800 

An*ien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Metz. 
La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle  en  ladite  qualité.  Laseconde, 
en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOULENNE  (Jean-Louis  de),  58.  Ù.  1777 1,100 

A  titre  d'appointements  accordés  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine, 
avec  rang  de  major  au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

BOULET  (Jean),  56.  6'.  1782 670 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOULLET  (Jean-Jacques),  56.  F.  1785 600 

Ancien  inspecteur  de  la  loterie  royale. 

Laquelle  pension  lui  a  été  accordée  à  titre  de  traitement  en  considération  de 
ses  anciens  services,  de  ses  infirmités  et  de  sa  nombreuse  famille. 

BOULLIANT  DE  MONTAIGU  (Charles),  63.  G.  1778 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  bataillon  de  garnison  de  Brie. 

BOULLIGNY(Jean  de),  53.  G.  1778 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  des 
recrues  de  Lille. 

B0UQU1ER  DE  LA  MOULIÈRE  (Jean),  63.  G.  1°  1780,  150;  2°  1783,  550 700 

Ancien  capitaine  des  grenadiers  royaux  du  Languedoc. 

La  première,  à  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  Provence.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite. 

BOURBELAIN  (Demoiselle  Marie  de  la  Hodde,  épouse  du  sieur),  64.  G.  1762.  .  .  800 

En  considérât  on  des  services  de  son  mari,  qui  a  travaillé,  conjointement 
avec  le  sieur  Keyser,  à  la  composition  d'un  remède  and- vénérien. 

BOURDEILLE  (Jacques,  baron  de),  42.  G.  1788 800 

Suis  retenue  ;  capitaine  commandant,  avec  rang  de   major,  au  régiment 
Dauphin,  cavalerie. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOURDIER  (François),  67.  M.  1783 600 

Sans  ntenue,  en  qualité  d'àncii-n  médecin  du  roi  à  Pondichéry. 
Pour  ses  services  pendant  trente  ans,  et  pour  sa  retraite. 

BOURDIER  (Gabriel),  63.  M.  du  R.  1776 600 

Garçon  du  serdeau  dans  la  maison  des  princes,  avant  leur  ma- 
riage. 
Eu  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

B0URDILLARD(Jean),71  M.  du  k.  1781 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mesdames  de  France. 

BOURDIOL  (Guillaume)  64.  G.  1787 600 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  en  premier,  au  régiment  de  Gondé,  infanterie. 

BOURDON  (Anne-François),  74.  G.  1748  et  1762 , 700 

Sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BOURDON  (Anselme),  65.  M.  du  R.  1°.  1780,  300;  2°.  1782,  300 600 

Lieutenant  des  gardes  de  la  porte  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

BOURDON  DE  GRAMMONT  (Claude),  45.  G.  1776 61ô 

Puur  son  traitement,  en  qualité  de  lieutenant  réformé,  du  régiment  des  ca- 
rabiniers de  Monsieur.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BOURDON  (Jacques),  58.  G.  1773 1,000 

À  titre  d'appointements,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  re- 
traite en  qualité  de  commis  de  ce  département  ;  moitié  de  laquelle  pension  est 
réversible  en  faveur  de  son  épouse,  dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait. 


A  reporter 538,473  livres. 


44  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report 538,473  livres. 

BOURDON  (Dlle  Marie  le  Peintre,  veuve  du  sieur),  70.  M.  du  R.  1785 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran  de  la  musique  tlu 
roi. 

BOURDON  (Pierre)  61.  F.   1786 600 

Sans  retenue,  en  qualité  de  portier  de  l'hôtel  de  la  liquidation  de  la  Compa- 
gnie des  Indes,  et  pour  sa  retraite. 

BOUREAU  DE  FONBLANGHE  (Pierre),  75  F.  1759 1,000 

En  considération  de  ses  anciens  services,  en  qualité  d'ingénieur  des  ponts 
et  chaussées. 

BOURGE  (Antoine),  52.  M.  du  R.  1778 1,000 

Inspecteur  des  bâtiments  du  roi,  au  département  de  Fontainebleau. 
En  considération  de  ses  services,  en  ladite  qualité;  sans  retenue. 

BOURGEOIS  (Jean),  M.  du  R.  1774 900 

En  considération  de  ses  services,  comme  garçon  du  serdeau  dans  la  maison 
de  monseigneur  le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

BOURGEOIS  DE  GLERMOND  (Jean),  36.  F.  1776 750 

A  titre  d'assurance,  et  faisant  moitié  de  celle  de  1,500  liv.  dont  jouissait  feu 
son  père,  premiercommis  des  revenus  casuels.  L'autre  moitié,  ayant  été  assu- 
rée à  sa  sœur,  avec  réversion  de  l'un  à  l'autre,  jusqu'à  la  totalité  qui  appar- 
tiendra au  dernier  survivant. 

BOURGEOIS  (Dlle  Marie),  38  F.  1776 750 

Pour  les  mêmes  motifs,  qu'à  l'article  précédent. 

BOURGEPIN  DE  VIALART  (Charles),  76.  G.  1756  et  1763 1,000 

Y  compris  162  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commissaire  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BOURGOIN  (Dlle  Antoinette  Chapui,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1787  ....  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari.,  maître-d'hôtel  des  pages  du 
roi. 

BOURGON  (Joseph,  Chevalier  ù<\),  45.  M.  1782 800 

Pour  son  traitement,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  la  Martinique, 
retiré. 

BOURGUIGNON  dit  LA  CROIX  (Jacques),  42.  M.  du  R.  1788 600 

A  titre  de  retraite,  et  sans  retenue,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche 
de  la  reine. 

BOURGUIGNON  DE  BUSSIÈRE,  chevalier  de  la  Mure  (Antoine),  64.  G.  1777.   .  .  1,000 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Cambresis. 

BOURRE    (Richard),  56.  G.  1762 600 

Pour  son  traitement  en  qualité  de  capitaine  en  second,  réformé,  du  régi- 
ment de  Lally. 

BOURNAC  (Louis),  63.  F.  1788 1,080 

Sans  retenue,  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'inten- 
dance de  Metz. 

BOURNOL  (Jean),  73.  G.  1774 600 

Ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Colmar. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

BOURRIT  (Marc),  53.  M.  du  R.  1782 600 

Sans  retenue,  en  considération  tant  des  tableaux  intéressants  qu'il  a  faits 
des  vues  des  Hautes-Alpes,  où  personne,  avant  lui,  n'avait  pu  pénétrer,  que 
des  ouvrages  du  même  genre,  et  autres  qu'il  continue  pour  le  cabinet  d'his- 
toire naturelle. 

BOURSAULT  DU  TRONCAY  (Etienne),    60.  G.  1°  1766,    200:  2°  1773,   100;  3° 

1775,  660 960 

Sous-origadier,  réformé,  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. La  troisième,  pour  sa  réforme. 


A  reporter 552,033  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avril  1790. —  Pensions.]         45 

Report 552,033  livres. 

BOURSIER  DE  MONDEVILLE  DE  CROONDERS  (Nicolas),  66.  G.  1774.   .   .   .   •   .  800 

A  litre  d'appointements  pour  sa  retraite,  eo  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Royal-Bavière. 

BOUSSAINGAULT  (Charles),  39.  M.  1777 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité 
de  commis  de  la  marine. 

BOUTARD  (Henri),  45.  M.  du  R.  1776 600 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  la 
maison  des  priuces,  avant  leur  mariage. 

BOUTAULT  (Claude),  69.  G.  1°  1766.  500;  2°,  1769,  500 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

BOUTET  (Dite  Marie-Sophie  Roger,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R.  1787  ....  600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  d'hôtel 
du  roi. 

BOUTILLIER  (Dlle  Gabrielle  Duportroux,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1748 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecieurdes 
manufactures  du  Dauphiné. 

BOUTMY  (Charles  de),  72.  G.  1782 600 

Ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  royal-in- 
fanterie. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BOUTON  (Augustin),  51.  F.  1784 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'officier  dans  la  compagnie  de 
M.  le  lieutenant-criminel  de  la  robe-courte,  au  Chàtelet  de  Paris. 

B0UT0U1LLIC  (Philippe),  55.   F.  1775 1,000 

Sans  retenue,  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au 
Parlement  de  Bretagne. 

BOUTRON  (Jean),  77.  G.  1780 900 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment 
de  Brie. 

BOUTRY  DE  DUPOMMERET  (Charles  de),  69.  G.  1768 :,  800 

Ancien  capitaine  d'artillerie. 

Eu  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BOUVEROT  DALANJOYE  (Pierrede),  41,  G.  1788 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  des 
chasseurs  d'Alsace,  et  en  attendant  qu'il  puisse  être  nommé  à  une  majorité 
dans  les  troupes  provinciales,  ou  qu'il  obtienne  un  emploi  qui  soit  au  moins 
du  même  produit. 

BOUVET  (Demoiselle  Bourdelin,  veuve  du  sieur),  56.  M.  10  1783,  800;  201784,  300  1,100 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau. 

La  seconde,  en  la  même  considération,  en  qualité  d'employé  pour  la  Com- 
pagnie des  Indes. 

BOUVET  DE  L0UV1GNY  (Pierre),  G.  53. 1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal- 
étranger,  cavalerie. 

BOYÉ  (Pierre),  77.  G.  1779 800 

Efi  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier 
lieutenant  au  régiment  de  Lanans,  dragons. 

BOYELLEAU  (Claude),  46.  F.  1778 1,000 

Ci-devant  commis  des  finances  au  bureau  de  Corse. 
En  considération  de  ses  services,  et  de  l'établissement  qu'il  a  formé  d'une 
manufacture  de  broderie,  pour  occuper  les  pauvres. 

BOYER  (Antoine),  56.  G.  1783 900 

Ancien  major  du  régiment  de  Normandie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 565,933  livres. 


M  |A»semblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,  [âl  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 565,933  livres. 

BOYER  (Etienne),  67.  G.  1»  1757,  118;  2°  1767,  600 718 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de 
ses  services,  en  qualité  d3  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  se- 
conde, pour  sa  retraite. 

LOYER  (Jeao),  55.  G.  1771 

Capitaine  de  grenadiers  au  quatrième  régiment  d'élat-major. 
A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine,  reformé,  du  corps  des  gre- 
nadiers de  France. 

LOYER  (Louis),  67.  G.  1762 714 

Ancim  capitaine  des  cuirassiers. 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  y  compris  144  liv. 
d'intérêts  d'arrérages. 

liOYER  DE  BEAUVERT  (Louis),  58.  G.  1789 £,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Guyenne. 

B0YS3EULH  (François  de),  63.  G.  1769 1,01)0 

A  litre  d'appointements  accordés,  en  qualité  de  mestre  de  camp  de  cavalerie. 

BOYSSEULH  (Théophile  de),  64.  G.  1756 826 

Y  compris  126  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices, en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci- 
devant  major  de  cavalerie. 

BRACH  (Jean),  71  M.  1762 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  considération  de  ses  services. 

BRAGHET  (Balthazarde),  20.  G.  1782 800 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

BRACHET  (Pierre),  60.  G.  1770 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régi men l  du  mestre  de  camp,  cavalerie.' 

BRACQUES  (Pierre),  51.  G.  1788 650 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  pendant  33  années,  et  pour 
lui  tenir  ILu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du  corps  ré- 
formé de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie. 

BRAB  DE  LA  GRAVE  (Demoiselle  Catherine),  66  M.  du  R.  et  G.  1°  1774,  288; 

2°  1772,  2*  0;  3°  1777,  204 

La  première,  sans  aucune  retenue.  La  seconde,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  capitaine  au  bataillon  de  milice  de  Paris.  La  troisième,  aussi 
sans  Menue,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la 
cas  sette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

BRANQUETTE  D'OLIGNON  (François  de),  53.  G.  1784 800 

Ancien  maréchal  des  iogis  de  la  gendarmerie. 

Eu  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BRAS-DE-FER  (Louis),  58.  G.  1762  et  1769,  348,  365 /13 

Chevau-léger,  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

BRASSENS  (Jean),  53.  G.  1783 l,00:j 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Piémont. 
En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BRASSIGNI  (Jean),  69.  G.  1783 800 

En  considération  de  49  années  de  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  chirurgien  major  de  l'hôpital  militaire  de  Belfort. 

BRAYAG  (François),  81.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages, en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retruite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la 
marine. 

BRAYÉ  (Pierre),  89.  M.  du  R.  1782 730 

Sans  retenue,  et  à  titre  do  retraite,  eu  qualité  de  valet  de  pied  du  roi. 


.1  reporter 579,426  livres. 


lAsseinblée  nationaK-.l         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  -  Pensions.]  47 

Report 579,426  livres. 

BREOA  DE  TROSSY  (Antoine),  59.  G.  1768. ... .  .  ,  800 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BREGEOT  DE  FREGHER  (Jean-Baptiste),  57.  G.  1°  1769,  150;  2°  1777,  1000..  .  .  1,150 

La  première,  en  considération  de  son  peu  de  fortune.  La  seconde,  pour  sa 
retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Savoie. 

BRECHERET  DE  MONTALARD  (Claude),  61.  G.  1°  1776,  800;  2°  1779,  200..  .  .  1,000 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, en  la  même  considération  et  à  titre  d'augmentation  à  la  précédente. 

BREMOY  (Demoiselle  Gremeur,  veuve  du  sieur  de)  61.  .V.  1778 8JO 

A  titre  de  réversion  sur  celle  de  3,000  livres  dont  jouissait  feu  son  mari,  ca- 
pitaiue  de  vaisseau. 

BREN1ER  DE  PREVILLE  (Jacques),  70.  G.  1766 MO 

A  litre  d'appointements  fixés  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  ré- 
giment de  Normandie. 

BRÉANT  (Gilles),  66.  F.  1788 SQO 

Sans  retenue,  en  considération  de  12  années  de  services  et  à  titre  de  retraite 
en  qualité  de  ci-devant  commis  vérificateur  de  la  loterie  royale  de  France. 

BRENOT  (Jean-Baptiste),  59.  Ç,  1°  1778,  300;  2"  1779,  700 1,000 

Adjoint  à  l'aide-majorité  de  Salins  au  comté  de  Bourgogne. 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  troisième 
lieutenant  au  corps  d'artillerie.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  la  précé- 
dente. Ledit  sieur  doit  ce-ser  de  jouir  de  ces  deux  objets  lorsqu'il  entrera  en 
jouissance  du  traitement  de  l'aide-majorité  de  Salins. 

BRENTANQ  (Georges),  43,  G.  1°  1782,  580;  2°  1783,  500 1,080 

Capitaine  attaché  au  quatrième  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  à  l'attaque  des  1  gnes  anglaises, 
à  Yorck-Town.  La  seconde,  tant  en  considération  de  la  conduite  qu'il  a  tenue 
en  l'Amérique  septentrionale,  où  il  faisait  les  fonctions  d'aide-de-camp  du 
baron  de  Vioménil,  que  des  soins  qu'il  s'est  donnés  pour  faire  retirer  de  la  mer 
les  600,000  livres  qu'on  y  avait  jetées  au  moment  où  la  frégate  VAiglexqm 
portait  cetie  somme,  allait  être  prise. 

BRESSOLLES  (Jacques  de),  67.  1°  G.  1762,  1 14  ;  2°  1773,  200  ;  3°  idem,  800  ..  .  1 ,  124 

Sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  Le  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

BRETAGNE  (Charles-Philibert  de),  50,  G,  1788 1,067 

En  considération  de  ses  services  pendant  35  années,  et  pour  lui  tenir  lieu 
de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie 
des  gendarmes  anglais  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

BRETHOUS  (Jean  de),  52.  G.  1°  1763,  54;  2°  1780,  800 854 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  d'Auxerrois. 

La  première  provenant  de  trois  années,  mises  en  rente  viagère,  d'une  pen- 
sion de  300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  la  marine,  et  qui  a  éti  supprimée  le  jour  de  son  remplace- 
ment. La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BRETON,  72,  G.  1°  1766,596;  2°  1789,  600 1,196 

Lieutenant  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Isle-de-France. 

La  première,  y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  tant  dans  la  cavalerie  que  dans  ladite  place.  La  seconde,  sans 
retenue,  à  titre  de  dédommagement  de  la  place  d'inspecteur  des  brigades  de 
la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Isle-de-France,  à  laquelle  il  avait  des  droits 
acquis,  autant  par  l'ancienneté  que  par  la  distinction  de  ses  services,  mais 
dont  un  âge  avancé  ne  lui  aurait  pas  permis  de  remplir  les  devoirs  avec  le 
même  zèle  dont  il  a  donné  constamment  des  preuves. 

BRETON  (Charles),  79.  M.  du  II.  1787 f  0  > 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  fourrière  du  château 
de  Choisy,  avec  assurance  d'une  pension  de  300  livres  en  faveur  de  son  épouse, 
qui  en  jouira  dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait. 


.1  reporter 591,297  livres. 


48  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.] 

Report 591,297  livres. 

BRETON  DE  GAND1C0DRT  (Cyr-Bernard),  84.  G.  1°  1756,  590;  2°  1758,  300.   .   .  890 

Capitaine  aide-major,  retiré,  du  répriment  de  cavalerie  de  Noailles. 
La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  pour  sa  retraite.  La 
seconde,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services. 

BRETON  (Jean-Baptiste),  49.  F.  1°  1766,  400;  2°  1786,  300 700 

Ancien  concierge  du  garde-meuble  du  château  royal  de  Malgrange,  appar- 
tenant au  feu  roi  de  Pologne. 

La  première,  à  litre  de  traitement  annnuel.  La  seconde,  par  continuation 
de  portion  de  celle  dont  jouissait  sa  mère. 

BREYDE  JAQUET(Jean),  59.  G.  1771 600 

À  titres  d'appointements  conservés  en  qualité  de  capitaine  réformé,  du  corps 
des  grenadiers  de  Fiance. 

BRIANDETDES  BERGERONS  (Gilbert),  63.  F.  1°  1769,  200.  2°,   1775,  465  ..   .  665 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. 

BRIANT  (Alexandre),  52.  G.  1785. •   .  .   .   .  600 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  de  Barrois. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BRIANT  (Jacques),  62.  M.  du  R.  1787 650 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maître  à  danser  des  pages 
du  roi. 

BRICAULT  (François),  61.  G.  1763 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés  en  qualité  de 
capitaine  ci-devant  réformé  à  la  suite  du  régiment  Royal-Piémont. 

BRIDAN  (Charles),  59.  .V.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  sculpteur 
du  roi. 

BRIDON  (Jean),  44.  M.  1786 600 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate. 

BRIE  (Jean-Pierre),  70.  M.  du  R.  1766 650 

Ancien  valet  de  pied  du  roi.  En  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

BRIE-DE-SOMAGNIAC  (Martial  de),  60.  G.  1754,  236;  2°  1769,  500 730 

Ancien  capitaine  an  réfriment  d'Artois,  infanterie.  La  première,  y  compris 
36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considéraiion  des  services  de  feu  son 
oncle,  ci-devant  commandant  de  bataillon.   La  seconde,    pour  sa  retraite. 

BRIÈRE  (Jean),  53.  M.  du  R.  1784 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  porteur  d'instruments  de  la 
musique  du  roi. 

BRILLET-DE-VILLEMORGE  (Jacques),  65.  6'.  1777 .   .  1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  sa  re- 
traite, en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Brie. 

BRILLY  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1°  1763,  118;  2°  1783,  800 918 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi.  La  première,  y  compris  18  livres  d'in- 
téréis  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

BRION (François),  69.   G.  1772 800 

À  litre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major 
du  régiment  Dauphin,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

BRION  (Demoisslle  de  Bucy,  veuve  en  premières  noces  du  sieur  de  Noue,  et  en 
secondes  noces  du  sieur  Joseph,  comte  de),  48.  G.  1°  1774,  300;  2°  1785,  800.  1,100 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  premier  mari  décédé 
exempt  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  son 
second  mari,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  Royal-Roussillon,  ca- 
valerie. 


A  reporter 003,206  livres, 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  49 

Report 603,206  livres. 

BRIQUEVILLE  (Henri-Gabriel  de),  51.  G.  1763 608 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la 
suite  du  régiment  du  commissaire  général. 

BRIVAZAG  (Armand),  52.  G.  1789 ^850 

Ancien  chef  d'escadron  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 
Tant  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  que  de  l'impossibilité 
où  il  est  de  les  continuer  par  ses  infirmités. 

BRIZARD  (René),  50.  F.  1781 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  et  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Orléans. 

BR0GHARD  (Pierre),  54.  G.  1781 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Viennois  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BROCHARD  (Pierre-Honoré),  32.  M.  1776 600 

Ecrivain  de  la  marine  et  des  classes  ;  en  considération  de  ses  services  en 
ladite  qualité. 

BROCHE-DESCOMBES  (André),  50.  G.  1°  1775,  450;  2- 1780,  300 750 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  aide-major 
réformé,  du  régiment  provincial  d'Anduze.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation 
à  la  précédente. 

BROCHE  (Demoiselle  Lochaux,  veuve  du  sieur),  53.  M.  1733 600 

En  considération  de  40  ans  de  services  de  teu  son  mari,  en  qualité  de 
consul  à  Salonique. 

BROGLIO  DE  CÀZALBOURCON  (François  de),  43.  G.  1777 800 

Capitaine  commandant  au  régiment  Ro^al-ltalien,  tant  en  considération  des 
services  de  sa  famille  que  pour  lui  aider  à  continuer  les  siens. 

BROGNY  (Théophile),  59.  G.  1°  1775,  300;  2°  1781,  600 900 

Ancien  timbalher  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération,  et  pour  sa  retraite. 

BROMMER  (Jacob  de),  60.  G.  1772 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  attaché  au  régiment  royal- 
Suédois. 

BROQUARD  (Pierre),  64.  F.  1766 600 

Conseiller  au  parlement  de  Besançon  ;  en  considération  de  ses  services  dis- 
tingués en  ladite  charge. 

BROQUIN  DE  LA  GHASSAIGNE  (Demoiselle  Marie),  42.  M.  du  R.  1770 600 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  comédienne 
ordinaire  du  roi. 

BROSSARD  DE  SAINT-BRICE  DE  VILLE  (Charles),  55.  G.  1°  1766,  54;  2°  1786, 
680 734 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé,  infanterie. 

La  première,  provenant  de  trois  années  d'arrérages  d'une  pension  de 
300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit 
régiment,  et  qui  a  été  supprimée  lorsqu'il  a  été  replacé.  La  seconde,  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BROSSARD  (Charles-Pierre),  56.  G.  1°  1782,  700;  2°  idem,  100 800 

Ancien  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Grenoble,  artillerie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 
La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  la  précédente. 

BROSSART  (Aubin),  73.  M.  du  R.  1°  1773,  300  ;  2°  1788,  300 600 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  à  titre  de  retraite. 

BROTOME  (Jeanne-Marie  de),  32.  M.  du  R.  1°  1785,  400;  2°  1789,  200 600 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
médecin  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre 
d'augmentation  de  la  précédente. 


^  À  reporter 615,048  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  4 


50  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report  .....   

BROU  (François),  61.  M.  du  R.  1°  1766,  150;  2°  1784,  500 

Inspecteur  des  charges  de  la  capitainerie  de  Saint-Germain-en-Laye. 

La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme 
dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de  monseigneur  le  Dauphin.  La  seconde,  aussi 
sans  retenue,  en  considération  de  ses  services. 

BROUGARET  (Jean),  65.  F.  1779 600 

Sans  aucune  retenue,  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  anciens  ser- 
vices, en  qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes  de   la  généralité  d'Auch. 

BROUNE  (Walier),  56.  G.  1780 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Dillon. 

BROUZET  (Louis),  78.  G.  1783 600 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée  ;  en  considération  de  ses  services,  et 
pour  sa  retraite. 

BRUCKER  D'ORBERMONTENACH  (Jean),  47.  G.  1»  1783,  250  ;  2°  1787,  600.  ..  .  850 

Ancien  ingénieur-géographe  militaire,  avec  rang  de  lieutenant  d'infanterie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements, en  sa  dernière  qualité.  La  seconde,  même  considération,  et  pour 
sa  retraite. 

BRUÈRE  DESRIVAUX  (René),  58.  Af.  É-  1772 1 ,6Q0 

En  considération  de  seize  années  de  services,  tant  en  qualité  de  secrétaire 
des  ambassadeurs  de  Sa  Majesté  en  Suède  et  en  Hollande,  qu'en  celle  de 
chargé  de  ses  affaires  intermédiairement  auprès  des  Etat3  généraux  des 
Provinces-Unies. 

BRUEYS,  baron  d'Aigalliers  (Gabriel  de),  46.  G.  1785 950 

Ancien  major  du  régiment  d'infanterie  d'Angoumois  ;  en  considération  de 
ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BRUEYS  (Demoiselle  Renaud,  veuve  du  sieur  de),  35.  M.  1778 800 

Eu  considération  des  anciens  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant 
de  roi  aux  Cayes-Saint-Louis. 

BRUGUYÈRE  (Jean),  75.  G.  1781 1,000 

Ancien  chirurgien-major  du  régiment  de  Béarn;  en  considération  de  ses 
services,  et  pour  6a  retraite. 

BRULOT  LA  FEUILLE  (Adrien),  60.  G.  1°  1766,  300;  2»  1767,  300 600 

Ancien  premier  trompette  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  con- 
sidération de  Ees  services.  La  seconde,  en  la  même  considération,  et  pour  sa 
retraite. 

BRUMAULD  DE  SAINT-GEORGES  (Charles),  45.  F.  1775 600 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompenses  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

BRUMAULD  DES  HOULIÈRES  (Gabriel),  36.  M.  1781 600 

Capitaine  au  régiment  de  la  Martinique;  en  considération  de  ses  services. 

BRUMAULD  DE  BEAUREGARD  (Jean),  46.  F.  1775  ; 1,000 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompense  de  s<js  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

BRUN  DE  GADEAU  DE  LA  ROQUE  (Pierre),  54.  G.  1°  1766,  54  ;  2°  1787,  700.   .  .  75  i 

Ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Chartres.  La 
première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  liv.  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus  sur  la 
pension  de  300  liv.  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé 
dudit  régiment,  et  qui  ne  lui  a  été  supprimée  que  le  premier  mars  1777,  quoi- 
qu'avant  été  replacé  dans  le  même  régiment,  le  4  juin  1776,  en  conservant 
seulement  les  54  liv.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa 
retraite. 

BRUN  (Claude),  50.  F.  1781 1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  contrôleur  des  vingtièmes  des  généralités  de  Caen  et  d'Alençon. 

BRUN  DE  BOADES  (Jean),  58.  M.  1781 1,000 

Capitaine  de  vaisseau  et  directeur  des  constructions  à  Toulon;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  de  sa  conduite  distinguée  dans  les  deux  combats 
rendus  les  14  et  15  mai  1781,  par  le  vaisseau  L'Actif,  dont  il  avait  le  comman- 
dement, contre  le  vaisseau  anglais  le  Nonsuch.  


A  reporter. 


[Asiemblé*  nationale]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.- Pensions. |  5{ 

Report 628,052  livres. 

BRUN  DE  FA  VAS  (Joseph),  54.  G.  1784 660 

Ancien  premier  capitaine  commandant  au  régiment  du  Perche;  en  considé- 
ration de  ses  services,  et  pour  sa  retraite;  sans  retenue. 

BRUN  (Demoiselle  Guymard  de  Maison-Forte,  veuve  du  sieur"),  76.  F.  1779.   .   .  6QQ 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  subdêlégué  de  l'in- 
tendance de  Franche-Comté,  et  procureur  du  roi,  au  bureau  des  finances  de 
Besançon,  sans  retenue. 

BRUNA  (Michel),  70.  M.  du  R,  1787 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  médecin  du  château  de 
Choisy. 

BRUNCK  (Richard),  60.  F.  1786 1,000 

Receveur  particulier  des  impositions  d'Alsace,  commissaire  des  guerres, 
associé  de  l'Académie  royale  des  belles-lettres;  en  considération  de  ses 
travaux  littéraires;  sans  retenue. 

BRUNEAU  (Louis),  65.  G.  1771 600 

Ancien  maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, et  pour  sa  retraite. 

BRUNEAULT  (Claude),  52.  G.  1°  1777,  200;  2°  1783,  400 600 

Ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée.  La  première,  en  considération  de 
6es  services.  La  seconde,  en  la  mêine  considération,  et  pour  sa  retraite. 

BRUN'EL  (Louis),  40.  M.  du  R.  1°  1779,  400;  2°  1789,  200 600 

Piqueur  de  la  petite  écurie  du  roj.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  ainsi  que  la  première,  sans  retenue,  en  considération 
de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  "de  ses  services. 

BRUN'EL  (Pierre-François),  b§,  M.  du  R.  1°  1781, 100;  2°  1787,  730 830 

Garçon  des  pages  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  à  titre  de  retraite.  Toutes  deux  sans  retenue. 

BRUNES  DE  MONTLOUET  (François  de),   61  G.  1769 600 

Ci-devant  capitaime  au  corps  des  grenadiers  de  France  ;  en  considération 
de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BRUNET  DE  NEUVILLE  (Demoiselle  Berthelier,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1783.  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  Bourbon,  cavalerie. 

BRUNET  DE  LEUSIÈRE  (Henri),  45.  G.  1°  1775,  150;  2°  1787,  500 650 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  et  ensuite  major  du  fort  Saint-François  d'Aire. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  eh  la  première  qualité. 
La  seconde,  en  la  même  considération,  et  pour  sa  retraite  en  la  dernière 
qualité. 

BRUNET  DE  MANET0T,  63.  G.  1766 900 

Ancien  brigadier  des  mousquetaires;  tant  en  considération  de  ses  services, 
que  pour  sa  retraite. 

BRUNET  (Demoiselle  Lefebvre,  épouse  du  sieur),  90.  F.  1779 6Û0 

A  titre  de  réversion  de  celle  de  1200  liv.,  et  pour  en  jouir  après  le  décès  de 
son  mari,  ancien  employé  des  fermes  du  roi. 

BRUNET  (Demoiselle  Foraisse,  veuve  du  sieur)  39.  F.  1786 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  directeur  de 
la  régie  générale,  à  Besançon. 

BRUNET  (Demoiselle  Marie).  59.  Af.  È.  lû  1779,  300;  2f  1781,  300 600 

Sans  retenue.  La  première,  à  litre  de  réversion  sur  celle  de  300  liv.  qui  avait 
été  accordée  à  sa  mère.  La  seconde,  au  même  titre  que  la  précédente  ;  toutes 
deux  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  qui  avait  été  employé 
neuf  années  à  rédiger  des  extraits  d'états  et  de  mémoires  pour  le  service  du 
roi  dans  le  département  politiqae. 

BRUNET  D'ESTOUBLON  (Paul),  50.  M.  1777 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 


A  reporter. 


639,192  livres. 


52  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.- Pensions.] 

Report 639,192  livres. 

BRUNGÀRD  (Jean),  68.  G.  1785 1,000 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  royal  suédois;  tant  en  considéra- 
tion de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  de  ses  services,  que  pour  sa  retraite. 

BRUNI  DE  VABRES  (Thomas),  51.  G.  1°  1775,  200;  2°  1787,  547 747 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi.  La  première,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  lors  de  sa  réforme. 

BRUYÈRES  (Paul),  55.  M.  1783 1,000 

Capitaine  de  vaisseau;  en  considération  de  ses  services  et  de  la  conduite 
distinguée  qu'il  a  tenue  dans  les  combats  livrés  par  l'escadre  de  l'Inde,  les 
6  juillet  et  3  septembre  1782. 

BRYD'ARGY  (Marie-Nicolas),  51.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Brie;  à  titre  de  traite- 
ment en  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  du  Provence, 
infanterie. 

BRYANT  (Jean),  67.  G.  1780 700 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment 
de  Champagne. 

BRYAS  (Anne-François  de),  66.  G.  1762 744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  do  se^ 
services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal-Rous- 
sillon,  cavalerie. 

BUACHE  (Demoiselle  de  Miremont,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1770 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  géographe  du 
roi. 

BUCAILLE  DE  LA  RIVIERRE  (Pierre),  69.  G.  1°  1765,  212;  2'  1773,600.   .   .  812 

Sous-brigadier  des  gendarmes  ordinaires  du  roi.  La  première,  y  compris 
12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 

BUCCIARELLI  (Joseph),  46.  M.  du  R.  1785 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  musicien  italien  du  roi. 

BUCHE  DES  NOES  (François),  55.  G.   1°  1775,  200;  2»  1785,800 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération,  et  pour  sa 
retraite. 

BUCHOTTE  DE  VERMONT  (Nicolas),  80.  G.  1768 1,000 

Ancien  ingénieur  du  roi;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa 
retraite. 

BUCHWALDT  (Henri),  46.  G.  1783 800 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  le  dépôt  des  recrues  d'infanterie  étrangère  de  Bouillon. 

BUDET  (Charles),  68.   G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  cava- 
lerie. 

BUECHLY  (Henri),  62.  M.  1778 • 600 

Ancien  porte-drapeau,  avec  rang  de  sous-lieutenant  au  régiment  suisse  de 
Diesbach;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

BUFF1GNEY  (Demoiselle  Andrillard,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  fi.  1785  .   .   .  .  600 

A  titre  d'assurance  sur  la  retraite  de  pareille  somme  accordée  à  feu  son 
mari,  porte-table  du  roi. 

BUFFIGNEY  (Claude),  65.  M.  du  R.  1767 700 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cocher  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BUGNOT  DE  FAREMONT  (Pierre),  51  G.  1°  1766,  400;  2°.  1780,  600 1,000 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  recrues  de  Sens.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter 652,603  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]  33 

Report 652,603  livres. 

BUGNY  DE  LA  ROCHE  (Nicolas),  56.  G.  1786 850 

Maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie  ;  en  considération  de  ses  services,  et 
pour  sa  retraite. 

BUISSY  DE  TASSERVILLE  (Claude),  57.  G.  1111 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant  au 
régiment  de  Bassigny. 

BUISSY  (Pierre),  47.  G.  1°  1785,  200;  2°  1787,  500 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Flandre. 
La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  gendarme 
réformé. 
La  seconde,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  sa  retraite. 

BULARD  (Jean),  48.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la 
fruiterie  du  roi. 

BULLINGEN  (Charles),  57.  G.  1770 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  d'Alsace. 

BULLION  (Charles),  49.  G.  1776 1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  colonel  en  second  au 
régiment  d'Auvergne. 

BULLOT  DE  MONTFORT  (Jean),  63.  G.  1°  1772,  100;  2°  1781,  800 900 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BULLOT  (Demoiselle  David,  veuve  du  sieur),  82.  M.  du  R.  1°  1767,  831  ;  2° 

1784,  300 1,131 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  traitement,  pour  lui  tenir  lieu  des 
récompenses,  logements  et  bonnes  fêtes  dont  elle  jouissait  en  qualité  de 
porte-chaise  d'affaires  de  madame  la  Dauphine.  La  seconde,  en  la  mémo 
considération,  et  pour  ses  services  en  ladite  qualité. 

BUOR  DE  LA  CHAROULIÈBE  (Pierre),  54.  M.  1784 800 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Brest  ;  en  considération  de  ses 
services  et  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  au  combat  du  12  avril  1785,  dans 
l'armée  d'Amérique. 

BUOR  DELA  MULNIÈRE  (Louis-Jacques),  40.  M.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en 
qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Rochefort. 

BURGUIÈRE  (Jean),  63.  G.  et  M,  du  R.  1°  1777,  491  ;  1787,  600 1,091 

Contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Lille.  La  première,  à  titre  de 
retraite,  en  la  susdite  qualité.  La  seconde,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de 
contrôleur  du  garde-meuble  de  la  couronne. 

BURLE  DECHAMPELON  (Pierre),  51.  M.  1"  1773,  200;  2°  1776,  800 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,   retiré.  La   première,    en  considération  de  ses 

services. 

La  seconde,  en  la  même  considération. 

BUROSSE  (Jean  de),  56.    G.  1766.   .  . 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais. 

BURY  (Demoiselle  Françoise),  71.  .¥.  du  R.  1°  1769,  800;  2°  1783,  200 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  sa 
famille.  La  seconde,  sans  retenue,  sur  les  appointements  de  la  charge  de 
joueur  de  flûte  de  la  chambre  du  roi,  par  le  décès  de  celui  qui  en  était 
pourvu. 

BUSSAC  (Michel  de),  62.  G.  1782 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  chirur- 
gien-major de  Normandie  et  des  hôpitaux  auxiliaires  de  Morlaix. 


A  reparler.   , 665,875  livrtS. 


54  1  Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions. | 

Report 665,875  livres. 

BUSSET  (Bernard),  48.  F.  1785 600 

Sans  retenue,  prêtre;  en  considération  de  l'état  d'infirmité  auquel  l'a 
réduit  la  chute  d'une  voiture  publique  dans  laquelle  il  voyageait,  et  de 
l'impossibilité  où  cet  aecident  l'a  mis  de  remplir  les  fonctions  de  sort 
ministère. 

BUSSY  D'APPLINCOURT  DE  REYNARD  (François  de),  49.  G.  1785 1,000 

Capitaine-commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Flandre;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BUSTINGORRY  (Martin),  51.  M.  du  R.  1°.  1767,  200;  2°.  1780,  730 930 

Valet  de  pied  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, à  titre  d'augmentation  à  la  précédente  et  pour  sa  retraite. 

BUSTINGORRY  (Martin)*  58.  M.  du  R.  1769. ;  800 

Valet  de  pied  du  roi;  en  considération  de  ses  services. 

BULTER  (Demoiselle  Royer  d'Hynart,  veuve  du  sieur),  84.  G.  1778 800 

Gi-devant  capitaine,  avec  rang  de  colonel  au  régiment  Irlandais  de  Bulke- 
ley;  en  considération  de  ses  services. 

BUTHEUX  (Pierre),  62.  F.  1788 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  douze  années  de  ser- 
vices, en  qualité  de  ci-devant  commis  à  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France. 

BUTLER  DE  GAHIR  (Pierre),  64.  G.  1768 ; t  608 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci- 
devant  à  la  suite  du  régiment  de  Lally. 

BUTTAFOCO  (Jean),  38.  G.  Mil 780 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés  eli  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  ITsle  de  Corse. 

BUYS  (Joseph),  44.  G.  1779 800 

Ancien  capitaine  en  second  au  corps  royal  du  génie;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

c 

CABANNE  (Nicolas  de),  63  G.  1785 60(3 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Languedoc,  infanterie,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CABARET  DE  VILLENEUVE  (Claude),  58.  G.  1781 .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  d'artillerie  de  La  Fère. 

CABEU1L  (François  de),  53.  G.  1779  . 600 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  d'artillerie;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

CABOURET  DE  COLLOGUES  (Antoine),  60.  G.   1763 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé*  ci-de- 
vant à  la  suite  du  régiment  du  commissaire  général  de  la  cavalerie. 

CABOURET  (Demoiselle  Vigneux,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  extraordinaire 
d'artillerie,  et  ensuite  commis  du  secrétaire  d'Etat  au  département  de  la 
guerre. 

CABRE  DE  ROQUEVA1RE,  80.  M.  1749.   . 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  des 
galères. 

CABUCHET  (Etienne),  35.  F.  1787 700 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  commis  de  la  caisse  des  amortissement!, 
supprimée. 

CACHELEU  DE  NOEUX.  (Joseph),  53  G.  1786.' 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite.  ( 


A  reporte)1 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.)         55 

Report 678,285  livres. 

CACHELEU  (Maximilien  de),  66.  G.  1\  1744,  118;  2°.  1771,  600  . 718 

Ancien  garde  de  la  Manche  du  roi,  avec  brevet  de  sous-brigadier.  La  pre- 
mière, y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  retraite. 

CACQUERAY  DE   SAINT-QUENTIX   (Xicolas-Denià  de),  39.   6'.  1°.  1777,  510; 

2°  1787,  240 • 780 

Chevau-léger,  réformé.  La  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  paye  de  che- 
vau-léger  relégué,  supprimée  par  l'ordonnance  du  15  décembre  1776.  La  se- 
conde, pour  réforme  en  la  susdite  qualité. 

GADOT  (Yves),  62.  G.  1789 1,000 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie  en 
résidence  à  Troyes. 

Sans  retenue,  tant  en  considération  des  malheurs  qu'il  a  éprouvés  dans  l'é- 
meute quia  eu  lieu  à  Troyes,  que  de  46  années  de  services,  et  polir  sa  retraite. 

CAFPE   (Amédée),  70.  M.  du  R.  1°.  1781,  200;  2°.  1787,  600 800 

Porteur  de  chaise  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  à  titre  de  retraite  ;  toutes  deux  sans  retenue. 

CAFFIERY  (Jean),  64.  If.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sculpteur  du 
roi  et  professeur  de  l'Académie  royale  de  peinture  et  de  sculpture. 

CAFFIN  (Demoiselle  Boucher,  veuve  du  sieur),  32.  F.  1782 800 

En  considération  de  25  années  de  services  de  feu  son  mari,  commis  des  fi- 
nances. 

CAFF0D,  chevalier  de  la  Ferrière  (Claude),  55  G.  1777 1*000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  accordés  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  capitaine  commandant  du  régiment  de  Neustrie^ 

GAGN10X,  dit  Chevalier  (Louis),  63  F.  1766.  .  ; 600 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'huissier  de  la  chambre  du 
feu  roi  de  Pologne. 

CAGXYÉ    (Demoiselle  Berthier,  veuve),  61.  .V.  du  R.  1°.  1778,  200;  2°.  1779, 

600 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre 
de  Monsieur.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

CAGXYÉ  (Demoiselle  Jeanne),  67  M.  du  R.  1°.  1766,  708;  2°.  1759,  1 18;  3°.  1770, 

200 1,026 

La  première,  y  compris  108  livres  d'accroissement  d'arrérages,  tant  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  valet  de  garde-robe  du  roi,  que  pour 
l'aider  à  secourir  les  pauvres  malades.  La  seconde,  y  compris  18  livres  d'accrois- 
sement pour  arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  sa  sœur,  femme 
de  chambre  de  feu  monseigneur  le  duc  de  Bourgogne.  La  troisième,  sads 
retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  garçon  de  la  chambre 
du  roi. 

CAIIUZAC  (Demoiselle  Biaille  de  Monzeuil,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1782.  .  1,(300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier,  ci-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  royal-Pologne,  cavalerie. 

CAILLARD  DE  BAUCHÈNE  DE  G1DY   (Charles),  60.  .¥.1774 600 

Commissaire  de  la  marine,  retiré;  à  titre  d'appointements  de  réforme  en 
considération  de  ses  services. 

CAILLEAU-BEAUDIMEXT  (Joseph),  42.  M.  du  R.  1782 607 

Pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement  dont  il  jouissait  en 
qualité  de  clerc  de  la  chapelle  de  Madame  Sophie  de  France. 

CA1LLERE  (Joseph),  43.  M.  du  R.  1761 1,000 

A  titre  d'assurance  sur  la  pension  de  6000  livres  dont  jouissait  sa  mère, 
nourrice  de  feu  monseigneur  le  duc  de  Bourgogne. 

CAILLON  (René),  76.  F.  1775 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  chef  de  bureau  de  la  police  de  Paris. 


A  reporter ,  690,616  livres. 


56  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. 

Report 

GAIX  DE  BLAINVILLE  (Jean),  50.  G.  1°  1766,  300;  2°  1785,  300 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  garnison  du  roi.  La  pre- 
mière, à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
des  recrues  de  Gaen.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite. 

GALABRE  (Mademoiselle  Maffré,  veuve  du  sieur), 40.  F.  1°  1785,  500;  2°  1786,  300. 
La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  des 
vingtièmes  de  la  généralité  de  Soissons.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation 
en  la  môme  considération;  toutes  deux  sans  retenue. 

CALENNE  (Jean  de),  59.  M.  1°  1776,  500;  2°  1779,  500 

Ancien  vice-consul  de  France  à  Alexandrette.  La  première,  en  considération 
de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  la  pré- 
cédente. 

CALLET  (Louis),  49.  M.  du  R.  1°  1766,  451;  2°  1766,  547 

Portefaix  de  la  chambre  de  feu  monseigneur  le  Dauphin.  La  première,  pour 
lui  tenir  lieu  des  gages  et  récompenses  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  son  père  en  ladite 
qualité. 

CALLET  (Mademoiselle  Ferrière,  veuve),  50.  M.  du  R.  1780 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  barbier,  valet  de  chambre  de 
Monsieur. 

GALLOET  (Hyacinthe  de),  60.  G.  1777 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  deMédoc. 

CALONNE-COURTEBOURNE(Louisde),69.G.  1759 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie. 

GALONNE  (Michel  de),  47.  G.  1°  1766,  200;  2°  1775,  490 

Mousquetaire  réformé.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme;  celte  seconde  pension  sera 
supprimée  du  jour  de  son  remplacement 

CALORBE  (Pierre),  52.  M.duR.  1784 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  pe- 
tite écurie  du  roi. 

GALVÉDEBARJULÉDEFOURZAG(Michel),43.  G.  1779 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  de  la  légion  de  Sou- 
bise,  actuellement  attaché  au  régiment  deForez,  avec  les  mêmes  appointements, 
desquels  il  cessera  de  jouir  lorsqu'il  sera  remplacé. 

CALVI  (Paul  de),  49.  G.  1778 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  remplacé. 

GALVIÈRE  (Philippe  de),  57.  G.  1778 

Major  de  la  ville  de  Metz;  à  titre  de  gratification  annuelle  en  considération 
de  ses  services. 

CALVIMONT  DE  SAINT-MARTIAL  (Jean  de),  71.  G.  1761 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

CAMATTE-HOSTE  (Jean),  69.  G.  1779 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  d'Au- 
vergne. 

CAMBIS  (Caries  de),  42.  M.  1784 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau,  retiré. 

CAMBIS  DE  FONS-D'ALAIS  (Néro  de),  57.  G.  1770 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  gar- 
nison de  Languedoc. 


Pensions  ] 
690,616  livres. 
600 


800 


1,000 
998 

600 

1,000 

708 

690 

600 
600 

600 

1,000 

650 

600 

1,000 
600 


A  reporter 


702,662  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |31  avril  1790.  —  Pensions.]  57 

Report 702,662  livres. 

CAMBRAYDE  VILLERS  (Eugène  de),  73.  G.  1757.   .  • 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  cavalerie  de  Condé. 

GAMODE  BANIOULS  DE  MONTFERRÉ  (Jacques),  42.  G.  1778 800 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  la  suite 
de  l'infanterie;  lesquels  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  com- 
pagnie. 

CAMPBELL  (Mademoiselle  de  Robart,  veuve  du  sieur;  50.  Âf.  Ê.  et  G.  1°  1779, 

300;  2°  1777,300 600 

La  première,  sans  aucune  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  ancien  capitaine  au  régiment  écossais  d'Ogilvi.  La  seconde  à  titre  de 
gratification  annuelle,  aussi  sans  retenue. 

GAMPIÈGHE  (Jacques),  45.  M.  du  fi.  1780 900 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  de  Mesdames  de 
France. 

CAMUS  (Demoiselle  Houet,  veuve  du  sieur),  44.  M.  du  R.  1°  1774,  600;  29 

idem,  400 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  musicien  ordi- 
naire de  la  musique  du  roi,  et  garçon  de  la  chambre  de  Monsieur.  La  seconde, 
pour  les  services  de  son  mari  en  *la  dernière  qualité. 

CAMUSEL,  (Jean),  47.  M.  du  R.  1787 730 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

CAMUSET(Jean),57.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  brigadier  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie;  en  considéra* 
tion  de  ses  services  pendant  30  ans  9  mois,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traite- 
ment de  réforme. 

CANDALE  DULAU  DE  FOIX  (Jacques),  60.  G.  1°  1759,  390;  2°  1771,  500.   ...  890 

Capitaine,  retiré  du  régiment  de  Bourbonnais.  La  première,  y  compris  90 
livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre 
d'appointements  pour  sa  retraite. 

CANDALE  (Joseph  de),  68.  G.  1783 800 

Ancien  major  du  Ratz  de  Mouillon  en  Roussillon,  et  ci-devant  capitaine  au 
régiment  de  Bourbonnais;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  re- 
traite. 

CANDRION (Michel),  60.  G.  1786 760 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  suisse  de  Lullin-Chàteauvieux. 

CANELLE  DE  Y1LLARGY  (Joseph),  62.  G.  1772 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Poitou,  avec  rang  de  major. 

CANILLAC  (D110  de  Roncherolles,  comtesse  de),  46.  F.  1779 600 

A  litre  de  gratification  ordinaire  etde  bienveillance,  en  qualité  de  dame  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

CANOLLE  DE  LESCOURS  (François  de),  48.  G.  1777 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine- 
commandant  au  régiment  d'Auxerrois. 

CAPDEY1ILLE  (Pierre  de),  57  G.  1781 1,066 

Ancien  major  au  régiment  royal-Navarre  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

CAPELLE  (Guillaume),  40.  M.  1786 840 

Lieutenant  de  frégate,  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

CAPITAINE,  sieur  Duchesnoy  (Michel),  43.  G.  1779 800 

Dont  500  livres  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  du  roi,  dra- 
gons, et  300  livres  par  augmentation  en  considération  de  la  conduite  qu'il  a 
tenue  en  Amérique. 


A  reporter 715,356  livres. 


58  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  àvrill790.  —  Pensions.] 

Report 715,356  livres. 

CAPPEAU  DE  MARGARINE  (Jean),  48.  6'.  1782 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  royal-Hesse-Dàrmstadt  ;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CAPPERON  (Claude),  61.  G.  1777 COi) 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  du  régiment  d'Orléans,  infanterie. 

CAPPON  DE   CHATEAUTHIERRY   (Claude),  67  G.  1?    175V),    520  ;  2°.  1777, 

300 820 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Poitou.  Là  première,  y  compris  120  livres 
d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa 
réforme. 

CAPPONNELDE  MONTGUIGNON  (Pierre),  59.  G.  1783 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraité,  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Guyenne. 

CAPPY  D'ATHIS  (Jean),  63.   G.  1746  et  17G5 990 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal-Champagne. 

CAPPY  (Jean-Baptise  de),  53  G.  1°  1782,  500  ;  2°    idem,  300 800 

Major  de  régiment  de  Lyonnais.  La  première,  en  considération  de  la  dis- 
tinction de  ses  services  dans  l'Isle  de  Minorque.  La  seconde  en  considération 
de  sa  bonne  conduite  au  camp  sous  Gibraltar. 

CAPRIOL    DE   PECHASSAUT    (Marc  de),   60    G.    1°    1766,    300;  2°   1782, 

400 700 

Chef  de  brigade  au  répriment  d'Auxonne  du  corps  royal  de  l'artillerie.  La 
première,  à  titre  de  gratification  annuelle  sans  retenue,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a 
servi  dans  l'Amérique  septentrionale. 

CAPRIOL  DE  PECHASSAUT  (Pierre  de),  67.  G.  1763 096 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages ,  tant  en  considération  de  ses 
services, enqualitédecapitaineaurégimer)tde'Champagne,quepoursa  retraite. 

CAPTAN  (Joseph,  Chevalier),  de  60. G.  1780 1,100 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé, 
dragons. 

CAQUERAY  (Louis  de),  M.  du  11..  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'écuyer  du  roi. 

CARADEC  DU  BOUETIER  (Vincent),  65.  G.  1777 1 ,000 

A  titre  d'appointements,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  comman- 
dant au  régiment  de  Navarre. 

CARAULT  (Benoît  de),  56.  G.  1783 600 

Ancienlieutenantenseconddanslerégiment  des  carabiniers;  poursa  retraite, 
tant  en  considération  de  ses  services  et  des  blessures  qu'il  a  reçues,  que  île 
son  utilité  dans  ledit  corps. 

CARBONNEAU  (Jean),  46.  M.  du  il.  1787.   .   . 740 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  porteur  de  chaise  du  roi. 

CARBONNEL  (Louis  de  ),  60.  G.  1780 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services,  et  pour 
sa  retraité. 

CARCARADEC  (Dlle  Mertens,  veuve  du  sieur  de).  34.  M.  1782 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

CARDONNE(DlleBassuel, 'épouse  du  sieur),  42.  M.duR.  1769 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  jusquàce  qu'il  lui  ait  été  accordé  uneplace. 

CARETTÊS  GILLES  (Abbé),  77.  M.  17l.'.l 600 

Ci-devant  jésuite,  employé dans  les  missions  delaLouisiane,  laquelle  pension 
doit  être  augmentée  de  100  livres  lorsqu'il  aura  atteint  l'âge  de  80  ans. 


A  reporter 729,002  livres. 


[AmmbUe  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [il  avril  17:J0. 

Report 

CARIAS  (Pierre  de),  56.  G.  1-  17G3,  351;  2*  1781,380 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  y  compris  B4  livres 
d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  vicé- 
amiral  de  France,  et  pour  l'aider  à  se  soutenir  au  service.  La  secondé,  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

CARILLON  (Louis),  60.  .V.  du  IL  l-  1770,  100  ;  2°  1777,  200 

Aide  d'échansonnerie  bouche  du  roi.  La  première,  à  titre  de  gratilicatlbn 
annuelle,  en  considération  de  ses  services.  La  secondé,  sans  retenue,  en  la 
môme  considération. 

CARLE (François),  57.  Jf.dufl.iflH 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  pâtissier  en  la  cuisine  boucb.edu  roi. 

GAULE  (François de),  59.  G.  1783 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Forez;  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

CARLE  (Joseph  de).  63.  G.  1762 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  Capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

CARN,  chevalier  de  la  Motte  (Joseph  de);  51.  M.  la  1760,  260;  2°  1777,  800.  . 

(Mort) 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau,  et  actuellement  gouverneur  de  l'Isle 
d'Ouessant. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  blessures.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa 
retraite. 

CARNÉ  (Gilles),  65.  G.  1779 :   .    . 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de 
garnison  de  royal-Vaisseau. 

CARNIN  (Isidore-Augustin-Joseph  de),  81.  G.  1789 

Ancien  porte-étendard  dahé  le  régiment  royal,  cavalerie. 
En  considération  de  l'ancienneté  dé  Ses  services  et  de  l'impossibilité  où  il 
se  trouve  par  ses  infirmités  de  les  continuer. 

CARONDELET  DE  NOYELLE  (Louis  de),  90.   G.  1748 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services; 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Rohan-Rochefort. 

CAROVÉ  (Antoine  de).  48.  G.  1783 

Lieutenant-colonel  du  régiment  d'hussards  d'Esterhazy;  en  considération 
de  ses  services. 

CARPENTIER  (Jean),  61.  G.  1771 

Sous-brigadier  des  mousquetaires  ;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite. 

CARPENTIN  DE  LA  GALEZIÈRE  fjeah  de),  49.  G.  1°  1770,  200;  2°.  1779,  490. 
Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
pointements, pour  sa  réforme. 

CARPENTIN  (Marc  de),  60.  G.  1778 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite  en  qualité  [de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Bassigny. 

CARPENTIN  DE  LORIÈRES  (Philibert  de).  63.  G.  1707 

Sous-brigadier  des  mousquetaires  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

CARPOT  (Claude),  71.  F.  1779 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  et  pour  récompense  de  ses  services  en 
qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Auch  et  de  Pau. 

CARRAT  (Bernard),  62.  G.  1787 

Ci-devant  lieutenant  en  premier  au  régiment  d'infanterie  de  Coudé  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

A  reporter . 


*ensions.]  59 

729,002  livres. 
734 


600 


1,000 


772 


l,< 


600 


944 

4,000 
900 
690 

1,000 
900 

1,000 
600 


742,002  livres. 


60  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790. 

Report 

CARRAUD  (Jean-Baptiste  de),  G9.  G.  1°  1767,  100;  2°  1775,  500 

Ancien  garde  de  la  manche  du  Roi,  avec  brevet  de  sous-brigadier. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération,  et  pour  sa  retraite. 

CARRÉ  (Barnabe),  74.  G.  1°  1777,  250;  2°  idem,  500 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  à  titre  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  lieu- 
tenant au  régiment  de  Normandie,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

CARRÉ  (Jean),  55.  G.  1°  1776,  300;  2°  1779,  300;  3°  1783,  300 

Ancien  commis  du  secrétaire  d'Etat  au  département  de  la  guerre. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, à  titre  d'augmentation  à  la  précédente.  La  troisième,  en  la  même 
considération  que  ci-dessus. 

CARRÉ  (Jean-Hyacinthe),  72.  F.  1781 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  Bubercargue 
de  la  compagnie  des  Indes  en  Chine. 

CARRE,  sieur  DES  AVELINE  (Jean),  58.    G.  1°  1775,  120;  2°  1786,  800.   .   .   . 
Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération,  et  pour  sa  retraite. 

CARELET  (Demoiselle  Chevalier,  veuve  du  sieur),'  55.   M.  du  R.  1788.   .   .  . 
Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien- 
garde-malade  des  pages  du  roi,  et  de  ceux  qu'elle  a  rendus  personnelle- 
ment en  le  secondant  très  utilement  dans  l'exercice  de  sa  place. 

CARRER Y  (Jean),  71.   G.  177 

A  titre  d'appointements,  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Perche. 

CARRIÈRE  (Etienne  de),  76.    G.  1755 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  de  capitaine  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

CARRIERE  DE  DURFORT  (Léon  de),  56.    G.  1786 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Béarn,  infanterie  ;  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

CARTERON  DE  MASGNY  (Jean-Baptiste),  68.  M.  1768 

Ancien  prévôt  de  la  marine  à  Rochefort;  en  considération  de  ses  services 
en  ladite  qualité. 

CARTIER  (Charles),  64.  F.  1785 

Sans  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en 
qualité  de  ci-devant  secrétaire  de  l'intendant  de  Corse. 

CARTIGNY   (Jean),   71.    G.  1°  1768,  100;  2°  1775,  500 

Porie-étendard  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements accordés  pour  sa  réforme. 

CAR  VAILLE  (Alphonse),  74.  F.  1764 • 

Sans  aucune  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  commis 
à  la  caisse  d'escompte  de  la  Compagnie  des  Indes. 

CARV AILLE  (Alphonse),  45.  F.  1786 

Sans  retenue  et  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  d'employé  à  la  Caisse  d'acompte  de  la  compagnie  des  Indes.  11 
a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  300  livres  pour  eu  jouir  dans  le 
cas  ou  il  survivrait  â  son  père. 

CASAMAJOR  (Bonaventure  de),  68.  G.  1781 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second'  au  régiment  d'Artois, 
infanterie. 

CASSAGN1ARD  (Louis  de),  60.  G.  1774 ■ 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  royal,  infanterie. 

A  reporter 


Pensions.] 

742,002  livres. 
600 

750 

900 

600 
920 

800 

1,000 
672 
800 
600 
750 
600 

1,000 
800 

600 
700 

754,049  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  61 

Report 754,094  livres. 

CASSAN  (Charles  de),  65.  G.  1°  1754,  218;  2"  1771,  600 818 

Sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CASSANEA  DE  MONDONVILLE  (Maximilien),  40.  M.  du  R.  1772 609 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-maître 
de  la  chapelle  musique  du  roi. 

CASSEBONNE  (Bernard  de), 64  G.  1°  1755, 118;  2°  1771,  900. 1,018 

Brigadier  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  y  compris  18  liv.  d'intérêts 
d'arrérages.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CASSEL-DEVAUX  (Jacques  de),  51.  G.  1785 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  deBerry,  iufanterie,  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CASSET  DE  VERVILLE  (Louis),  47  G.  1778 975 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
au  corps  royal  du  génie. 

CASTAGNY   (Jean  de),  55.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bassi- 
gny. 

CASTAIGNOS  (Fortanier  de),  63.  G.  1768 800 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Auvergne,  avec  rang  de  major. 

CASTEJA  (Demoiselle  de  Garolle,  veuve  du  sieur  de),  65.    M.  du  R.  1°  1767, 

800;  2°  1744,  354 1,154 

La  première,  faisant  partie  de  celle  de  1,000  livres  dont  jouissait  feu  son 
mari,  neveu  de  feu  dame  de  la  Lande,  sous-gouvernante  des  Enfants  de 
France.  La  seconde,  y  compris  54  livres  d'accroissement  d'arrérages,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  lrlan- 
dois  de  Bulkeley. 

GASTEL  (Louis-Bernard), 52.  F.  1787 750 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  qua- 
lité de  commis  de  la  caisse  des  amortissements,  supprimée. 

GASTELLAS  (Théodule),  66.  M.  du  R.  1781 \   .  .  .  800 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  suisse  de  la  grande  écurie  du 
roi. 

CASTELLINI  (Nicolas),  64   G.  1768 600 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal-Italien. 

CASTELNAU  LA  LOUPBÈRE.  (François),  61.  G.   1774 700 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  de  la  marine. 

GASTELNAU  (Pierre  de),  68.  G.  1760 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie. 

GASTET  (Jean),  61.  F.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  commis  au  bureau  du  domaine. 

GASTILLON  (François  de),  87.  M.  1762 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré,  à  titre  d'appointements  de  réforme  en  ladite 
qualité. 

CASTRES  (Louis  de),  49.  G.  1°  1771,  200;  2°  1787,  300;  3°  idem,  360 860 

Chevau-léger  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  frère,  major  général  du  régiment  des  carabiniers.  La 
troisième,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  réforme. 


À  reporter 767,149  livres. 


62  (Açiçpiblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avri}  1790. —  Pensions  ] 

Report 767,149  livres. 

CATALOGNE  (Demoiselle  Desprez,  veuve  du  sjeur  (je),  53.  M,  \1%\ 6p0 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  aide-njujor  aux 
Cayes,  Is!e  Saint-Domingue. 

CATEL  (Antoine),  73.  G.  1777 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  un  qualité 
de  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  ja  ville  de  Belfort. 

CATELIN  (Demoiselle  Malabion,  veuve  du  sieur),  72.  M.  1°  1775,  500;  2°  1783, 

200. 700 

En  considération  des  services  de  teu  son  mari,  ci-devmit  commissaire  de  la 
marine. 

CATHOIRE  (Louis),  72.  F.  1775 690 

Lieutenant-général  de  police,  maire  de  ville  de  lloye,  et  subdélégué  (le 
l'intendance  d'Amiens;  en  considécation  tlu  zèle  et  de  l'intelligence  avec  les- 
quels il  remplit  depuis  longtemps  les  fonctions  de  sa  place. 

GAULLIER  (Jean),  61.  M.  du  R.  1°  1778,  300;  2°  1788,  30Q .   ,   .  600 

L'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi. 

La  première,  sans  retenue  et  à  titre  de  subsistance.  La  seconde,  aussi  gang 
retenue,  pour  sa  retraite. 

CAUMONT  (Charles  de),  71.  G.  1769  et  1778 j 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  de  Soissonnois. 

CAUNOIS  (Jean-Baptiste),  70.  M.  du  11.  |«  1779,  793;  2°  1784,  M 993 

Ci-devant  chef  du  gobelet  du  roi,  porte-table  ordinaire  et  valet  de  chambre 
de  la  reine. 

La  première,  en  corjsidéFïjdiofl  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  en 
la  même  considération. 

CAUSAN  (Demoiselle  Bourgat,  veuyp  du  sieur  de),  78.  g.  1786 J,QQ0 

En  considération  de  l'ancienneté  cl  de  l'utilité  des  services  de  feu  son  mari, 
ci-devant  commissaire-ordonnateur  des  guerres. 

CAUVIGNYDE  BOUTONTILLIERS  (Bernard  de),"  71.  G.  1762 744 

"Y  compris  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  se?  services  rt 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  papitaine  au  régiment  Dauphin,  cava- 
lerie. 

GAUX  DE  BLAQUETOT  (Jean-Baptiste de),  66.  G.  1761 780 

Y  compris  180  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  la  distinction 
avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège  deGassel,  où  il  commandait  le  corps 
des  ingénieurs  ordinaires  du  roi.  Il  est  à  présent  brigadier  et  directeur  des 
fortifications  du  Hainaut. 

CAVELIER  DES  GLAVELLES  (Jacques),  56  G.  1778 700 

À  titre  d'appointements  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  re- 
traite en  qualité  de  capitaine  deeanonniers  au  régiment  de  La  Fore. 

GAVEY  DE  LA  MOTTE  (Dominique),  68.  G.  1°  1744,  195;  2°  1771,  600 795 

Ancien  garde  de  la  manche  du  roi,  avec  brevet  de  sous-brigadier. 
La  première,  y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  do 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  retraite. 

CAVILLIER  (Jacques),  64.  M.  du  R.  1776 1,01)0 

A  titre  de  retraite,  sans  retenue,  eu  qualité  de  jardinier  de  la  pépinière  du 
Roule. 

CAZALS  (Pierre  de),  50.  G.  1°  1783,  400;  2°  1785,  600  ............  1 ,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bourbonnais. 
La  première,  en  considération  de  loi  services.   La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

CAZAUBIEL  (Philippe  de),  55.   M.  du  II.  1785 900 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  chapelain  du  château  de 
Saint-Hubert. 

CAZAUX  (Demoiselle  de  Saint-Jean,  yepve  du  sieur),  37-  G.  17S3 800 

En  considération  des  services  distingués  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  dragons  de  Ségur. 


A  reporter 781,961  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.  63 

Report 781,961  livres. 

CAZEAUX  DE  LARAN  (François  de),  57.  G.  1754.  (Mort  en  1783)  .......  708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération  des  services 
de  feu  son  oncie,  écuyer  du  roi,  et  des  siens  en  qualité  de  lieutenant-colo- 
nel au  régiment  de  dragons  de  Belzunce. 

CAZETTES  DU  VERGER  (François  de),  G8.  G.  1779 Sqq 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Cjondé, 
dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

CAZETTE  DU  VERGER  (Jean  de),  69.  £.1777 8QQ 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au 
régiment  de  La  Rochefoucauld,  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

GEGIRE  (Demoiselle  Claudine),  56.  .V.  du  11.  1776 G03 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  porte-malle  et  barbier  valet 
de  chambre  ordinaire  de  Monsieur. 

CELEYRON  (Benoît  de),  67.  G.  1781 7U0 

Ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Neustrie,  eu 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CELLES  (Joseph),  52.  M.  du  R.  1°  1779,  350  ;  2°  1781,  300 ,  |;50 

Garçon  du  serdeau  des  Princes,  avant  leur  mariage. 
La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pans  retenue,  et 
à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  verdurier  de  la  maison  du  roi. 

ŒLLIER  DE  SAINT-MARC  (Marc),  60.  G.  1°  1767,  100;  2'1  1782,  1,000 1,100 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  roi. 

La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération,  et  pour  sa  retraite. 

CELORON  (Pierre),  63.  M.   1774 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  des  troupes  ci-devant 
entretenues  au  Canada. 

CENDRECOURT  (Jacques),  26.  G.  1788 ,  60Q 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
traitement  de  réforme,  en  qualité  d'aumônier  du  corps  réformé  de  la  gen- 
darmerie. 

11  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  replacé  ou  à  obtenir  une  récompense 
équivalente. 

CENSE  (Louis),  51.  M.  du  R.  1781 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  grand  commun  de  la  maison 
du  roi. 

CERPEAU  DE  JEMONTILLE  (François,  44.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  de  la 
Grenade,  et  pour  en  jouir  jusqu'à  son  remplacement. 

CEZEAU  DE  BORDENAVE  (Bertrand  de),  64.  G,  1780 1,Û0Q 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'An- 
goumois. 

GHÀBÀÎfflES  (Louis,  Vicomte  de),  59.  G.  1769 t  ,0QQ 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de   . 
Lyonnais. 

CIIABANOLLES  DES  BREUX  (Charles  de),  66.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'An- 
goumois. 

CHABANS  (Jean,  Marquis  de),  58.  G.  1768 600 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du 
Dauphin,  cavalerie. 

CHABANS  (Demoiselle  Marie  de),  20.  M.  du  R.  1779 600, 

Sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

CHABENAT  DE  SAVIGNY  (Mathios  de),  46.  G.  1785 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  Médoc,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

À  reporter 795,319  livres. 


64  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 795,319  livres. 

CHABERT-GAILLARD  (Joseph  de),  52.  M.  1776 600 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  ladite  qualité. 

CHABOT  (Augustin  de),  62.  G.  1777 1,100 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  du  Daupbin,  dragons. 

CHABOT  (Marie  de),  40.  M.  1785 800 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Rochefort,  retiré;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

CHABOT  (Demoiselle  Le  Roi,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1772 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre  de  Mon- 
sieur, et  de  feu  monseigneur  le  duc  de  Bourgogne. 

CHABOUILLÉ  DE  BRUNIÈRES  (Achille  de),  54.  G.  1788 666 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Conty,  infanterie;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHABBEU1L  (Simon  de),  64.  G.  1°  1757,  177;  2°  1779,  600 777 

Capitaine  de  grenadiers,  retiré,  du  5e  régiment  provincial  d'état-major. 
La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite  eu  ladite  qualité. 

CHABRIGNAC  DE  CONDÉ  (Demoiselle  Jeanne),  55.  G.  1771 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  lieutenant-colonel  de  cara- 
biniers. 

CHABRIGNAC  DE  CONDÉ  (Paul),  59.  G.  1767 800 

Ancien  capitaine  de  carabiniers  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

CHADOIS  (Pierre de),  52.  G.  1787.  .  , 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Condé. 

CHAFF0Y  DE  GOURSELLES  (Antide  de),  63.  G.  1772 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Conty,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

CHAILA  (Demoiselle  Antoinette),  55.  G.  1765 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  commis  du  dépar- 
tement de  la  guerre,  au  bureau  de  l'artillerie. 

CHAILLOT  (Christophe  de),  41.  F.  1765 1,060 

Y  compris  60  liv.  d'arrérages,  en  qualité  de  président  à  mortier  au  parle- 
ment de  Besançon. 

CHAILLOT  (Pierre),  77.  G.  et  F.  1°   1757,  354;  2°  1788,  300 654 

La  première,  y  compris  54  liv.  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  sergent  au  régiment  des  gardes  françaises.  La  seconde, 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  corps  des  pionniers. 

CHAILLOU  (Demoiselle  Anne  Douis,  veuve  du  sieur  de),  45.  M.  1°  1773,  150;  2° 

en  1778,  800 950 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieu- 
tenant-colonel au  bataillon  de  milice  de  Valence.  La  seconde,  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  de  roi  à  la  Martinique. 

CHALENGEDELALIÈGUE(Josephde),  55.  G.  1779 •  .  700 

Capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considération  de  ses  services  et 
et  pour  sa  retraite. 

CHALLEMAISON  DE  LA  SALLE  (Benjamin  de),  50.  G.  1°  1770,  200;  2°  1775, 
510 ' 710 

Porte-étendard  réformé  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, pour  sa  réforme.  Ces  appointements  seulement  seront  supprimés 
lors  de  son  remplacement. 


A  reporter. 


807,636  livret. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         |âi  avril  1790.  —  Pensions.]  65 

Report 807,636  livres. 

CHÀLLINE  (Jean),  73.  F.  1781 800 

Ancien  premier  commis  du  bureau  de  la  régie  des  cartes  pour  l'école  royale 
militaire 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GHALUS  (Jean  de),  48.  G.  1788 666 

Ancien  capitaine  commaudant  au  régiment  d'infanterie  d'Orléans. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHALVET  (Pierre  de),  41.  F.  1775 1,000 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  conseiller  au  parlement  de  Grenoble. 

CHAMBELLA1N  (François  de),  68.  1778 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  premier 
au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

CHAMBON  DESMINIÈRES  (Alexandre),  54.  G.  1°  1765,159;   2°  1788,  950.   ...  1,109 

Maréchal  des  logis  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  "secoude,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite.  .  .  . 

CHAMBON  DE  TROUSSEAU  VILLE  (Godefroy),  54.  G.  1786 900 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont,  infanterie. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAMBON  (Pierre  de),  72.  G.  1781 600 

Ancien  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Normandie. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAMBRE  (Guillaume  de),  73.  G.  1°  1757,  118;  2°  1775,  500 618 

Porte-étendard  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La"  seconde,  à  titre  d'appointements,  pour  sa  réforme 

CHAMELLARD  DE  VARVILLE  (Antoine),  45.  M.  du  R.  1786 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  de  la 
prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

CHAMPAGNAC  (Armand,  chevalier  de),  57.  G.  1°  1759,  520;  2°  1769,  400.  ..   .  920 

Ci-devant  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Boulonnois. 

La  première,  y  compris  120  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras  à  l'affaire  de  Saint-Cast.  La  seconde,  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAMPAGNE  (Demoiselle  Elisabeth,  veuve  du  sieur),  87.  G.  1771 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier,  ci- 
devant  commandant  de  bataillon  du  régiment  du  roi. 

CHAMPAGNE  (Nicolas),  73.  F.  1785 600 

Commis  des  bureaux  de  l'intendance  de  Champagne. 
En  considération  de  l'intelligence  et  du  zèle  avec  lesquels  il  remplit,  depuis 
quarante  ans,  les  fonctions  de  ladite  place.  Cette  pension  est  sans  retenue.  . 

CHAMPEAUX.  (Jean-Baptiste  de),  53.  G.  1°  1763,  90;  2°  1784,  700 790 

Capitaine  commandant  au  régiment  royal  dragons. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  1,500  livres  d'arrérages  d'une  pension 
de  500  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit 
régiment,  et  qui  lui  a  été  supprimée  le  jour  qu'il  a  été  replacé.  La  seconde, 
taiiten  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures   que  pour  sa  retraite. 

CHAMPEL  DU  MOL'ZET  (Joseph),  44.  G.  1781 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  Brigadier 
réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 

CHAMPEVILLE  DES  BERTAINS  DE  BOIS-JOLIS  (Charles),  56.  G.  1°    1765,  106; 
2J  1775,  150;  3°  1786,  800 1,056 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  6  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services. 
La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  en  ladite  considéra- 
tion et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 819,895  livres 

ire  Série.  T.  XIV.  •"> 


6ô  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report  819,895  livres. 

CHAMPEVILLE DE  BOIS-JOLLY  (François),  59.  G.  1°  1765,  106;  2» 1775,  150;  3" 
1780,  800 1,056 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  avec  brevet  de  brigadier  et  rang  de  capi- 
taine de  cavalerie. 

La  première,  y  compris  6  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  pour  sa 
retraite. 

GHAMPFLOUR  (Gérard  de),  73.  G.  1759 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Fleury. 

CHAMPIER  (Joseph  de),  51.  G.  1780 600 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Bourbonnois. 

Cette  pension  cessera  d'avoir  lieu  lorsque  ledit  sieur  sera  nommé  à  une  com- 
pagnie de  grenadiers  royaux,  dont  il  a  l'assurance. 

CHAMPION  DECICÉ  (Augustin),  44.  G.  1785 1,000 

Capitaine  de  grenadiers  au  régiment  du  roi. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAMPS  DE  SAINT-LÉGER  (Louis  de),  50.  G.  1787 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Bresse. 

CHAMPY  (Claude),  76  F.  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en  qualité 
de  ci-devant  inspecteur  pour  le  nettoiement  et  l'illumination  de  la  ville  et  des 
faubourgs  de  Paris. 

CHANGÉAULME  DE  SAINT-MARTIN  (Henri),  51.  G.  1787.   . 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois,  cavalerie. 
Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHANDIEU  DE  VILLARS  (DUo  Saconay,  veuve  du  sieur  de),  îl.  G.  177 I 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  brigadier  et  capi- 
taine au  régiment  des  gardes  suisses. 

CHANLA1RE  (Gilles),  78  F.  1776 1,000 

Sans  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
seiller au  conseil  supérieur  de  Chàlons. 

CHANTELOU  (Dlle  Moreau,  épouse  du  sieur),  78.  M.  du  H.  [*  1766,  708;  2°  1752,300  1,008 

Femme  de  chambre  de  Madame  Adélaïde  de  France. 

La  première,  y  compris  108  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  servi- 
ces, en  ladite  qualité,  près  feue  madame  Henriette.  La  seconde  en  la  même  con- 
sidération. 

CHANTELOU VE  DE  TUJA  (Jean- Baptiste),  73.  G.  1777 600 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître  trésorier 
du  régiment  d'Artois,  cavalerie. 

GHANTEPIE  DES  BALANCES  (demoiselle  Marie-Louise),  67.  M.  du  R.  1768.   .  .   .  600 

Sans  retenue;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'elle  a 
obtenue,  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  de  la  compagnie 
de  maréchaussée  de  l'Isle  de  France. 

CHANTRE  (Jean  Le),  60.  G.  1"  17liii,  300;  2°  1777,  800 1,100 

Brigadier  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CHAPELDELA  SALLE  (Pierre)  63.  G.  1780 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la 
Sarre. 

CHAPELLE  (Jean  de),  46.  C.  1788 1,000 

Capitaine  en  second  au  régiment  d'infanterie  du  Maine,  à  présent  capitaine 

attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  en  la 

dernière  qualité. 


A  reporter 832,967  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  ^1  avril  1790.—  Pensions.)  67 

Report 832,067  livres. 

CHAPONNEL  (Jean  de)  ,  55.  G.  1778 600 

Commissaire  réformé  du  corps  de  la  gendarmerie. 
En  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

CHAPPE  DE  SAINTE-YIRGINE  (Camille  de),  56.  F.  178'i 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  du  Boulonnois. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAPPE  (Laurent),  62.  F.  1785 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  en  la  cour  des  aine; 
de  Paris;  de  laquelle  pension  il  ne  doit  jouir  que  tant  qu'il  exercera  lesdites 
fonctions, 

CHAPPE  DE  LAINE  (Jôôû  de),  65.  M  dp  R.  1767 1,000 

Écuyer  du  roi. 

En  considération  de  ses  services. 

CHAPPELLET  (Louis),  57.  G.  1°  1772,150;  2°  1781,   800 050 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CHAPPONNEL  DE  MONGUIGNON  DE  BOIS-RENAUD  i Jean),  O'i.  G.  1771) 1,000 

A  litre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  Viennois. 

CHAPPUIS  (Antoine  de),  40.  G.  1°  1763,  90;  2°  1784,  550 010 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Deux-Ponts,  dragons. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  des  intérêts  de  1,500  livres  d'arrérages  d'une 
pension  de  500  livres  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de 
Chabot,  dragons,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  qu'il  a  été  remplacé.  La  se- 
conde, en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAPPUIS  DE  CLERIMBERT  (Dlle  du  Meumeur,  veuve  du  sieur),  36.  M.  1786.  .   .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieu- 
tenant de  vaisseau. 

CHAPPUIS  DE  LAVAL,  baron  Dyzeron  il)"0  du  Croset.viuve  du  sieur;.  50.  G.  1787.  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
d'infanterie  deBarrois,  ensuite  prévôt  général  de  la  maréchaussée  de  Lyon. 

GHAPPUY  DE  LA  GOUTTE  DE  MONTROMAN  (Àitfiâfd),  48;  0. 1776 900 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réfor- 
mé du  régiment  des  cuirassiers  du  roi.  Ledit  sieur  doit  cesser  de  jouir  de  cette 
pension  s'il  est  replacé. 

CHARAYAN  (Antoine),  57.  M  du  h.  1781 000 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

CHARBONNEAU  (Charles  de),  78.  G.  1758  et  1709 1,134 

Y  compris  234  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-brigadier  des  mousquetaires. 

CHARBONNIER  (François),  71.   G.  1780 ~600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Navarre. 

CHARD1ER  (Jean-Pierre),  70.  G.  1777 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second 
au  régiment  de  Forez. 

CHARDIN  (Jean),  61.  G.  1779 600 

Capitaine  au  régjment  provincial  d'artillerie  de  Metz. 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Soissûnnois. 

CHARDIN  (Joseph),  82.  G.  1753 : 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de 
Charost. 


A  reporter.  .......  845,799  livres. 


68  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 845,799  livres. 

CHAREZIEUX  DE  LA  VALT1ÈRE  (Henri  de),  65.  G.  1765  (1) 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  major  au  régiment  de 
Foix,  iufauterie. 

CHARITTE  DE  GASTELNAU  (Charles  de),  56.  M.  1781 1,000 

Capitaine  de  vaisseau. 

En  considération  de  ses  services. 

CHARMONT  (Demoiselle  Christine  de),  65.  G.  1781 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie. 

CHARNIÈRES  (Demoiselle  de  Lantimo,  veuve  du  sieur  de),  41.  M.  1780.   .   .  .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau. 

CHARON,  dit  Lemerillon  (Gabriel),  34.  .1/.  du  11.  1".  1780,  250;  2°.  1788,  750.  1,000 

Piqueur  de  la  louvetcrie. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

CHARPENTIER  (André),  62.  F.  1772 700 

Sans  retenue,  pour  sa  retraite;  en  considération  de  ses  services  et  du 
malheur  qu'il  a  eu  de  perdre  la  vue  étant  secrétaire  de  l'intendance  de  Lille. 
Indépendamment  de  cette  somme,  il  jouit  de  300  livres  sur  les  fonds  de  la 
mendicité  de  la  province  de  Flandre. 

CHARPENTIER  DE  COURRON  (Anne-Louis),  55.  G.  1779 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'infan- 
terie d'Orléans. 

CHARPENTIER  DE  EOISGIRAUT  (Jacques),  68  F.  1789 1,000 

Sans  retenue,  en  qualité  de  dojen  des  présidents  de  la  cour  des  aides  de 
Paris,  et  dont  il  cessera  de  jouir  à  compter  du  jour  où  il  ne  siégerait  pas  en 
celte  qualité  à  ladite  cour. 

CHARPIN  DE  FEUGEROLLES  (Jean-Raptiste),  61.  G.  1789 800 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Monsieur. 

CHARR1ÈRE  DE  SAINT-PGNTHAZ  (Théodore),  48.  G.  1783 600 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Salis-Sa- 
made. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHARVET  (Louis),  61.  F.  1782 800 

Ci-devant  inspecteur  de  la  loterie  royale  de  France  au  département  des 
provinces  méridionales. 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  17  ans,  et  pour  sa 
retraite,  tant  à  ladite  loterie  qu'à  celle  de  l'école  royale  militaire. 

CHASOT  (Demoiselle  Painpel  de  Prébois,  veuve  du  sieur  marquis  de),  43.  G. 

1785 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  de  son  mari,  ci-devant  maréchal  de 
camp,  attaché  au  premier  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

CHASSAREL   (Jean  de),  54.   G.  1780 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  ré- 
giment de  Viennois. 

GHASSEPOT  DE  REMJMONT  (Jean),  73.  F.  1779 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  conseillera  la  conr  des  aides  de  Paris;  laquelle 
pension  cessera  d'avoir  lieu  à  compter  du  jour  où  il  deviendra  doyen. 

CHASSY  DE  DOYS  (Philibert),  62.  G.  1°  1771,   400;  2°  1774,  500 900 

Capitaine  retiré  du  régiment  d'Enchien. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
pointements pour  sa  retraite. 

CIIASTELA1N  DE  COURCELLES  (Henri),  64.  G.  1765 636 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'aumônier  des  gardes  du  roi. 


A  reporter 859  635  livres. 


(1)  Jouit  de  plus,  par  brtvet  du  31  décembre  1789,  d'une  pension  de  3,000  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.)  69 

Report 850,635  livres. 

CHASTBNAY  (Demoiselle  d'Herbouville,  épouse  du  sieur  comte  de),  38.  G.  1760.  650 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant  de&  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du 
roi. 

CHATELAIN  (Demoiselle  Marie-Anne),  69.  MduR.  1755 1,062 

Y  compris  162  livres  d'accroissement  pour  arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  ci-devant  femme  de  chambre  de  la  feue  reine,  et 
actuellement  sous-prieure  des  carmélites  de  la  rue  Saint-Jacques,  à  Paris  .  . 

CHATILLON  (Demoiselle  l'Écuyer,  veuve  du  sieur  de),  38.  G.   1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier,  ci-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  d'infanterie  de  Monsieur. 

CHATILLON  (Jean  de),  61.  G.  1783 720 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie   de 
Monsieur. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHATTON  (Jean),  55.   G.  1776 s  ■  .   •  .  600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  de  la 
légion  de  Lorraine,  et  actuellement  attaché  au  régiment  de  Rouergue  en 
la  même  qualité.  Il  cessera  de  jouir  de  celte  pension  dans  le  cas  où  il  serait 
replacé  lieutenant  en  pied. 

CHAUDOT  (Antoine  de),  51.  G.  1°  1774,  300;  2°  1775,  660 960 

Sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, jusqu'à  son  remplacement. 

CHAUDOT  DE  C0RRE  (Jean),  52.  G.  1°  1775,  100;  2°  1787,  1,000 1,100 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

CHAUDRON  (François),  59.  Jf.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  de  l'écurie  de  la 
reine. 

CHAUGY  (Philippe  de),  65.  C.  1773 800 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Reauce,  et  actuellement  attaché  au  corps 
de  l'infanterie. 
A  titre  d'appointements  jusqu'à  son  remplacement. 

CHAUMON  (DUe  Marie  de),  30.  G.  1780 600 

Au  moyen  de  l'abandon  que  lui  en  a  fait  sa  grand'mère,  veuve  du  sieur  de 
Chaumont,  ingénieur  en  chef  à  Rapaume,  à  qui  ladite  pension  avait  été  ac- 
cordée en  considération  des  services  de  son  mari. 

CHAUNAC  DE  LANZAC  (Jean  de),  56.  G.   1781 '.....  900 

Ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  La  Fêre;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHAUNE  (Léon  de),  60.  G.  1757  et  1764 804 

Y  compris  104  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  porte-étendard  et  maréchal  des  logis  des  chevau-légers  de  la 
garde  du  roi. 

CHAUSSEGROS  DE  LÉRY  (Joseph),  68.  M.  1762 .   .  600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes 
du  Canada. 

CHAUSSEGROS  (Martin  de),  52.  M.  1781 600 

Capitaine  de  vaisseau;  en  considération  de  la  conduite  distinguée  qu'il  a 
tenue  au  combat  du  5  septembre  1781,  étant  alors  capitaine  en  second  du 
vaisseau  le  Saint-Esprit. 


Report 870,431  livres. 


70  [Assemblée  nationale.}  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 870,431  livres. 

CHAUSSIN  D'HURLY.  68.  G.  1757  et  1762 608 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  ordinaire  clu  roi. 

CHAUVET  (Elisée  de),  53.  G.  1776 .   .  900 

Procureur  du  roi  de  la  sénéchaussée  de  Draguignan  ;  à  titre  d'appointements, 
qui  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

CHAUVET  (René),  59.  M.  1776 900 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'écrivain  delà  marine  et  des 
classes,  retiré. 

CHAVAILLE  (Etienne),  64.  G.  1771 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Bour- 
bonnois,  avec  rang  de  major. 

CHAVANNES  (Jean)  33.  G.  1788 600 

Commis  réformé  du  dépôt  de  la  guerre;  en  considération  de  ses  services 
en  ladite  qualité. 

CHA VIGNY  DE  MARGNY  (Philippe  de)  63.  G.  1766  et  1768 930 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  sous-nrigadier  des  mousquetaires. 

CHAZAL  DE  L'ÉPINAS  (André),  63.  G.  1°  1766,200;  2°  1775,  465 665 

Gendarme,  réformé,  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  deses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHAZAL  (Honoré).  73.  M.  1781 600 

En  qualité  de  ci-devant  argousin  à  Marseille. 

CHAZELLES  (Laurent  de),  65.  FK 1765 1,060 

Y  compris  60  livres  d'accroissement  d'arrérages,  pour  récompense  de  ses 
services  en  qualité  de  président  à  mortier  du  parlement  de  Metz. 

CHAZELLES  (Pierre  de),  57.  F.  1706 960 

Conseiller  en  la  cour  des  aides  et  îinances  de  Montpellier;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  procureur  du  roi  au  siège  présidial  de  Nîmes. 

CHEDEL  (Jean),  51.  G.  1787 600 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

CHELLÉ  (Jean),  64.  M.  du  R.  1778 600 

_  Sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices, tant  dans  la  place  de  secrétaire  du  premier  président  du  parlement  de 
Rouen,  que  comme  commis  au  département  des  Iinances  et  à  la  bibliothèque 
du  roi. 

CHEMIN  (Nicolas),  67.  G.  1785 600 

En  considération  deses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier 
au  régiment  de  Penthièvre,  dragons,  et  pour  sa  retraite. 

CHEMINADES  DE  LORMET  (D»8.  Dugard  de  Charmoy,   veuve  du  sieur),  60.  M. 

1781 ? .    .    .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  brigadier,  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  La  Père,  infanterie. 

CHENU  DETUET  DE  MANGOU  (Jean),  63.  G.  1°.  1764,  300;  2°.  1776,  600.   ...  900 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  marine. 
La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  retraite. 

CHERIER  (François  de),  48.  G   1°  1763,  354;  2°  1775,  97;  3°  1780,  200 651 

Capitaine,  réformé,  du  régiment  royal-Bar  rois. 

La  première,  y  compris  51  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  ladite  qualité.  La 
seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  lîar  :  ces 
appointements  de  réforme  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé  avec  des 
appointements  supérieurs.  La  troisième,  en  considération  de  ses  services. 

CHERISEY  (Charles-Paul,  comte  de),  54.  M.  1782 1,000 

Chef  d'escadre  des  armées  navales;  en  qualité  décommandant  de  la  com- 
pagnie des  gardes  de  la  marine  de  Rochefort. 


.1  reporter 883,61 1  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pension?.]         71 

Report 883,611  livres. 

CHERM0NT(Dlle  Dumoulin),  70.  G.  17-44 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  à  Longwy. 

CHBRMONT  (Dllede),  55.  G.  1°.  1778,  200  ;  2°.  1787,  200;  3°.  1748,236 636 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant- 
colonel  dans  le  corps  royal  du  génie.  La  seconde,  en  considération  des  services 
de  feu  son  frère,  ancien  capitaine  des  volontaires  du  Hainaut.  La  troisième, 
y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  étant  alors  colonel  du  régiment  des  colonies  à  l'isle-de-France. 

GHEROTEL  (Dlle  Gosselio,  veuve  du  sieur),  71.  M.  1°  1769,    400  ;  2"   idem,  400.  800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
port  à  Rochefort.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

CHESNON  DE  CHAMPMORIN  (Dlle  Pluyet,  épouse  du  sieur)  56  M.  du  R.  1769.   .  .  1 ,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  contrôleur  des 
bâtiments  du  roi. 

CHESTREL  (Maximilien  de),  52.  G.  1782 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  étrangère  de  Rouil- 
lon  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHEVALIER  DESRAVIER  (Jean),  52.  G.  1788 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

CHEVALIER  (Martial),  54.  G.  1789 750 

Ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  des  chasseurs  de  Champa- 
gne; en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHEVALIER  (Marie-Marguerite  Carrelet,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1788  .   .  liOO 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  sellier 
de  la  vénerie  du  roi. 

CHEVALIER  (Jean),  51.  M.  du  R.  1768 1,000 

Sans  retenue,  tant  en  considération  des  soins  qu'il  s'est  donné,  que  des  dé- 
penses qu'il  a  faites  pour  amener  à  sa  perfection  le  papier  verni  dont  il  est 
l'inventeur,  et  à  condition  toutefois  qu'il  formerait  un  élève  capable  de  suc- 
cédera son  talent. 

CHEVALIER  (Joseph)  65.  G.  1779 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  royal-des- 
Vaisseaux. 

CHEVALIER  (Dlle  Marie- Anne),  78.  -V.  du  R.  1774 000 

A  titre  d'assurance  sur  le  traitement  attribué  à  la  place  de  bibliothécaire  de 
la  musique  du  roi,  doni  jouissait  feu  son  beau-frère  ;  laquelle  pension  est  ré- 
versible au  profit  du  sieur  Dumas,  bibliothécaire  actuel  ds  ladite  musique, 
et  ce  en  cas  de  prédécès  de  ladite  demoiselle. 

CHEVALLIER  JOLY  (Maxime),  64.  M.  du  R.  1°   1768,  48  ;  2°    1784,600 048 

Porteur  de  chaise  de  la  reine. 

La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il 
jouissait  sur  les  aumônes  de  la  feue  reine.  La  seconde,  aussi  sans  retenue, 
pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

CHEVAUCHAUD  DE  LA  TOUR  (Léonard),  67.  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Forez. 

CHEVILLARD  DE  MOATESSON  (Paul),  41.  M.  1786 750 

Sans  retenue,  en  qualité  de  capitaine  de  brûlot,  retiré. 

CIIEVILLOX  (Jean-Raptiste),  28.  F.  1786 ".    .    .  1,000 

Sans  retenue  et  faisant  partie  de  4,000  livres  accordées  au  sieur  CourceOes 
pour  être  distribuées  entre  les  personnes  qu'il  indiquerait;  en  considération 
de  la  découverte,  faite  par  ledit  sieur,  de  la  composition  d'un  élixir  qui  a  la 
propriété  de  prévenir  et  de  guérir  les  accidents  les  plus  funestes  aux  femmes 
en  couches. 

CHEVILLON  (Jean-Raptiste- Joseph),  16.  F.  1786 1,000 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 895,903  livres. 


7-2  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.) 

Report 895.903  livres. 

CHEYLUS  (D"e  Delamage,  veuve  du  sieur  marquis  de),  57.  M.  1784 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

GHIÈVRES  (René  de),  45.  M.  1762 1,000 

Capitaine  de  vaisseau, retiré;  en  considération  de  ses  services. 

CHIÈZA  (François  de),  62.  G.  1754 944 

Y  compris  144  livres  d'iatérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de3   services 
de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

CHIEZA  DE  SERVIGNASCO  (Nicolas  de),  64.  G.  1754 9'i4 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Ci-devant  capitaine  au  régiment 
d'infanterie  de  la  reine  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHIFAUDEL  DES  RARRES  (DUe  Marie-Anne),  71.  F.  1758 944 

Y  compris  144  livres  d'accroissement  pour  arrérages;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ancien  commis  du  trésor  royal. 

CHILLAUT  (Hilaire),  68.  G.  1779 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Norman- 
die. 

CHOISNE  (Dlle  Billaud,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleurdes  vingtièmes  de 
la  généralité  d'Alsace. 

CHOMEL  (François  de),  74.  G.  1769 800 

Ancien  soûs-brigadier  des  gardes  du  roi,  avec  brevet  de  brigadier.  A  titre 
d'appointements,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHOMEREAUDELAUZUN  (Jean),  65.  G.  1769 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  Picardie 

CHOPPIN  DE  LA  TOUR  (Joachim),  57.  F.  1785 •       1,1)00 

Sans  retenue  et  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes 
de  la  généralité  de  Châlons. 

CHORIERDE  LA  SAPIERRE  (René),  66.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Vexin. 

CHOUPPES  (Jean),  17.  G.  1763 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  major  de  cavalerie 

CHOUPPES  (René  de),  59.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  enqualité  de  capitaine,  réformé, 
du  grenadiers  du  régiment  de  Béarn. 

CHRESTIEN  DES  NOYERS  (Jean),  52.  F.  1782 600 

Sans  retenue,  en  considération  desblessures  qu'il  a  reçues,  en  1759,  au  siège 
de  Masulipatan,  à  la  tête  d'un  détachement  de  63  hommes  (qu'il  conduisit  à 
l'assaut  d'un  bastion  dont  l'ennemi  s'était  emparé)  et  auxquels  il  est  le  seul 
qui  ait  survécu. 

CHRESTIEN  (Pierre  Jean),  57.  F.  1780 •  .   .   .   .  1,000 

Sans  retenue,  en  qualité  de  conseiller  à  la  cour  des  aides  de  Paris;  de  la- 
quelle pension  il  doit  cesser  de  jouir  à  compter  du  jour  où  il  deviendrait 
doyen 

CHRÉTIEN  (Toussaint),  59.  G.  1787 600 

Ancien  premier  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  l'isle-de- 
France  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CHRÉTIEN  (Gilles),  35.  M.  du  R.   1761 821 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de 
la  musique  du  roi. 

CHRÉTIEN  (Jean),  51.  .1/.  du  R.  1788 600 

Sans  retenue  et  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  de  l'écurie  de  la 
reine. 

CHRÉTIEN  (Michel,  Abbé),  66.  F.  1775 800 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Arras. 


A  reporter 911,320  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]         73 

Report 911,320  livres. 

CHRÉTIEN  DE  MOXTREUIL  (Jean-Baptiste) 63.  G.  1°  1766,  100;  2"  1775.  500  .  600 

Porte-étendard  réformé,  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements jusqu'à  ce  qu'il  soit  remplacé. 

CHR1STIAXX  (Demoiselle  Harman,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1766 600 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  chargée  du  café  du  feu  roi  de  Po- 
logne. 

CURISTON  DE  MUISSEMENT  (Charles  de),  50.  G.  1779 900 

Ancien  capitaine  au  corps-royal  de  l'artillerie;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 

CHUINAGUE  (Jacques),  66.  F.  1781 600 

Sans  retenue  et  à  litre  de  retraite;  en  considération  de  douze  années  de  ser- 
vices en  qualité  de  premier  secrétaire  de  l'intendance  de  Trévoux. 

CRTJPP1X  (Julien),  IS.M.duRA0  1778,500;  2°  1766,150 650 

inspecteur  des  chasses  delà  capitainerie  de  Saint-Germain-en-Laye. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  longs  services  en  ladite 

Îualité. 
a  seconde,  à  titre  de  récompense  accordée  par  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

CHUPPIX  (Augustin),  38.  M.  duR.  1°  1765  et  1778,  600;  2°  1785,  400 1,000 

Commis  dans  les  bureaux  dudit  département. 

La  première,  sans  retenue,  tant  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  commis  dans  lesdils  bureaux,  que  pour  favoriser  son  mariage.  La  se- 
conde, aussi  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services. 

CHUPPIX  (Demoiselle  Marie),  23.  if.  duli.  1".  1773,  400;  2°  1780,300 700 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  dans 
les  bureaux  de  ce  département.  La  seconde,  en  la  même  considération. 
Toutes  deux  sans  retenue. 

CHURLAUD  (Jean),  61.  G.  1°  1771,  200  ;  2"  1773,  415 615 

Gendarme  réformé  de  la  garde;  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements jusqu'à  son  remplacement. 

CIETERS  (Corneille),  65.  ilf.  du  R.  1"  1779,  400;  2°   1789,  200 600 

Piqueur  de  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  Toutes  deux  sans  retenue. 

CILLART,  Chevalier  de  Villeneuve  (Jean-Marie),  52.  M.  1781 800 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau. 

CILLART  DE  KANNIR  (Joseph),  60.  F  .  1775 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
seiller au  parlement  de  Bretagne. 

CIOLLI  (Antoine),  59.  M.  du  R.  1°  1772,  300;  2°  1787,  650 950 

Maître  à  voltiger  des  Enfants  de  France. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feue  sa  mère, 
première  femme  de  chambre  de  Madame  de  Victoire  France;  laquelle  pen- 
sion est  assurée  à  son  épouse,  qui  en  jouira  si  elle  lui  servit.  La  seconde,  aussi 
sans  retenue,  a  titre  de  retraite  eu  qualité  de  mai  ire  à  voltiger  des  pages  du 
roi. 

CIP1ÈRES  (Louis),  60.  M.  1765 1,000 

Ancien  lieutenant  de  vaisseau  en  second  de  la  compagnie  des  gardes  du  pa- 
villon amiral;  en  considération  de  ses  services. 

QST  (Jean  de),  53  F.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  du  zèle,  de  l'intelligence  et  du  désintéresse- 
ment avec  lesquels  il  a  rempli  les  fonctions  de  subdélégué  de  l'intendance  de 
Bordeaux. 

CLAIRET  (Catherine),  14.  M.  du  H.  1788 • 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services,  tant  de  son  frère,  cuisinier 
de  la  reine,  que  de  son  aïeul  paternel,  cuisinier  de  la  feue  reine. 


A  reporter 922,535  livres. 


7-i  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions 

Report 

CLAPIERS  DE  COLLQNGUES  (Blzéaa  de),  62.  M.  1765 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

CLAPIERS  (Louisde),  59.  M.  1772 G00 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

CLARE  DE  PEYRISSAC  (Bertrand),  54.  G.    1783 1,000 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  de  Gondé,  infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GLARET,  chevalier  de  Fleurieu.  51.   M.  1776 1,000 

Capitaine  de  vaisseau  retiré,  actuellement  directeur  des  ports  et  arsenaux, 
et  inspecteur  adjoint  du  dépôt  des  plans,  cartes  et- journaux  de  la  marine; 
en  considération  de  ses  services  de  mer. 

CLARIS  DE  FLORIAN  (Philippe),  82.  G.  1757 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  des  ser- 
vices de  l'eu  son  oncle,  maréchal  de  camp,  que  des  siens  en  qualité  d'ancien 
capitaine  de  cavalerie. 

CLARY  DE  SAINT-ANGEL  (Charles  de),  49.  M.  duR.  1782 614 

A  titre  de  retraite  et  pour  lui  tenir  lieu  ries  gages,  nourriture  et  logement 
dont  il  jouissait  en  qualité  d'aumônier  de  Madame  Sophie  de  France." 

CLAUDE  (René),  46.  M.  1784 600 

Commis  de  la  ;narine,  retiré. 
En  considération  de  ses  services. 

CLAUWEZ (Anselme),  64.  G.  1781 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal 
des  logis  au  corps  de  la  gendarmerie. 

CLAVEAU  DE  RELÀITRE  (François), 64.  G.  1»  1765,  300;  2»  1766;  400.   .  ,  .   .   .  700 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin  - 
tements,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

CLAVEL  DE  LAVAL  (Charles),  66.  G.  1769 600 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major 
de  cavalerie. 

CLAVEL  DE  VEIRANS  (Jean),  61.  G.  1785 601) 

Ancien  brigadier  du  corps  de  la  gendarmerie. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CLAVERIE  DE  BANNIÈRE  (Auguste),  42.  G.  1788 860 

Coniiiiissaire  ordinaire  des  guerres,  réformé. 

En  considération  de  vingt-quatre  années  de  services  en  ladite  qualité.  Il  a 
en  outre  l'assurance  de  1,200  livres  de  pension,  sans  retenue,  en  qualité  d'in- 
terprète du  régiment  royal-Ravière,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où  il  survivrait 
à  son  père. 

CLAVERIE  DE  BANNIÈRE  (Demoiselle  Marie),  75,  G.  1764 800 

En  considération  des  services  de  son  frère,  ci-devant  premier  commis  du 
bureau  des  fonds  de  ce  département.  Ce  dernier  a  obtenu  l'assurance  de  cette 
pension  par  accroissement  à  son  traitement,  pour  en  jouir  s'il  survit  à  ladite 
demoiselle. 

CLAVIN  (Jacques),  00.  M.  du  li.  [ISS 600 

Sans  retenue,  et  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  verduner  du 
commun  de  lu  maison  de  la  reine. 

CLAIRAC  (Joseph  de),  71.  G.  1"  1749,  236;  2-  1767,  400 636 

Lieutenant  retiré  du  régiment  royal-Etranger,  cavalerie. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  d'infanterie.  La  seconde, 
pour  sa  retraite  en  ladite  qualité. 

CLEBSATTEL  DE  CERNA  Y  (Demoiselle  Gervais  de  Saint-Laurent,  veuve  du  sieur), 

54,  G.  1783 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  décédé  lieutenant  pour  le  roi 
à  Belfort. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |âi  avril  1790. -Pensions.]  7o 

Report 935,125  livres. 

CLEMENDOT  (Demoiselle  Desprez,  veuve  du  sieur),  (il,  M.  du  R.  1783 GOO 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chargé  du  dé- 
tail de  l'échansonnerie  du  roi. 

CLEMENSDELA  PUJADE  (Demoiselle  de  Richoufft,  épouse  du  sieur),  74.  G.  1789.  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  aide-major  des  gardes 
du  roi. 

CLÉMENT  (Etienne;,  46.  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  la  Marrk. 

CLÉMENT  (Jean),  63  M.  du  R.  1781 700 

Sans  retenue,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  l'é- 
chansonnerie du  roi. 

CLERC  DE  LA  DEVÈZE  (Pierre),  45.  G,  1°  1748,  472;  2°  1779,  500 972 

Ancien  capitaine  attaché  au  régiment  de  Chartres,  infanterie,  à  présent 

major,  commandant  le  corps  des  volontaires  d'Afrique. 
La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 

services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  d'infanterie.  La  seconde,  en  la 

dernière  qualité  susdite. 

GLERG  DE  MAZEROLLES  (Pierre),  34.  G.  1780 600 

Capitaine  attaché  au  régiment  royal  Hesse-Darmstadt. 
En  considération  de  son  zèle  et  dé  ses  talents. 

CLERGEAU  (François),  60.  M.  1776 750 

Ci-devant  sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  commis 
dans  les  bureaux  du  port  de  Rochefort. 
En  considération  de  ses  services. 

CLERMETZ  (Anne  de),  69.  G.  1°  1760,260;  2°  1765;  800 1,060 

Capitaine  réformé  au  régiment  des  carabiniers. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  de  réforme. 

CLERGUE  DE  DURFORT  (Joseph),  75.  G.  1759 650 

Y  compris  150 livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Guyenne. 

GLOCHET  (François),  55.  H.duR.  1768 600 

Ancien  cocher  du  roi. 

En  considération  de  ses  services. 

CLUZEAU  (Jean),  77.  M.  du  R.  1775 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien  du  roi. 

COCHART  DE  GRANVAL  (Jean),  68.  G.  1772 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  dans 
la  légion  de  Flandre. 

COCHET  (Demoiselle  de  Baize,  veuve),  41.  M.  du  li.  1"  1778  et  1779,  300;  2°  1786, 

300 600 

La  première,  sans  retenue,  faisant  moitié  de  celle  de  600  livres,  accordéo 
tant  à  ladite  veuve,  qu'à  sa  belle-lille,  pour  les  aider  à  subsister.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  faisant  l'autre  moitié  de  ladite  pension  de  600  livres, 
dont  ladite  veuve  Cochet  est  entrée  en  jouissance  par  le  décès  de  3a  belle- 
tille;  le  tout  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre 
de  Madame  Louise  de  France. 

COCHIN  (Charles),  74.  M.  du  R.  1773 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  de  l'A- 
cadémie royale  de  peinture  et  sculpture. 

COCHOIS  (Etienne),  53.  M.  du  R.  1787 600 

Suis  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  dessinateur  des  bâtiments  du 
roi. 

COETLOURY  (Benjamin  de),  49.  G.  Mil 1,000 

Capitaine  attaché  au  régiment  royal- Picardie,  cavalerie. 

A  titre  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 


I  reporter 947,197  livres. 


76  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 947,197  livre*, 

COGUET  (Demoiselle  Marie  Dausseur,  épouse  du  sieur),  43.  M.  du  R.  1778  ...  600 

Cette  pension,  qui  est  sans  retenue,  a  été  distraite  des  appointements  de 
1,800  livres  conservés  à  son  mari,  vétéran  de  la  musique  du  roi,  et  doit 
rentrer  dans  lesdits  appointements,  dans  le  cas  où  il  survivrait  à  son  épouse. 

C0H0RN  DE  LIMON,  comte  de  Palun,  64.  G.  1780 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Gonti, 
cavalerie. 

COIFFIER  DE  BREUVILLE  (Henri),  54.  M.  1776 800 

Lieutenant  de  vai?seau,  retiré. 
En  considération  de  ses  services. 

GALABEAU  DE  RIGNEUX  (Claude),  74.  G.  1°  1759,  520;  2»  1776,  600 1,120 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais,  et  ensuite  lieutenant  com- 
mandant pour  le  roi  à  Valence  en  Dauphiné. 

La  première,  y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  la  première  qualité.  La  seconde,  en  la  même  considération 
et  pour  sa  retraite  en  la  dernière  qualité. 

COLART  (Jean),  54.  M.  du  R.  1787 700 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porteur  de  chaise  du  roi. 

COLERUS  (Christian),  77.  G.  1763  .   .   . 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la 
suite  du  régiment  royal-Allemand. 

COLIGNON  (Jean),  75.  M.  du  R.  1785 647 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  portefaix  delà  chambre  de  Madame  Elisabeth 
de  France. 

COLINET  (Jean),  66.  G.  1°  1769,200;  2°  1779t800 1,000 

Lieutenant  avec  rang  de  capitaine,  retiré,  du  régiment  de  Sonnenberg. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

COLINS  (Demoiselle  Marie-Nicole  Moreau,  veuve  du  sieur),  70.  Af.  E.  1784  .  .  .  1,000 

En  considération  de  cinquante  années  de  travail  de  feu  son  mari  dans  le 
département  politique. 

COLINS  (Marie-Thérèse-Henriette  de),  47.  Af.  E.  1764  et  1773 1,000 

Faisant  partie  de  celle  de  3,000  livres,  accordée  à  son  père  pour  récom- 
pense de  la  traduction  qu'il  a  faite  du  grand  ouvrage  d'Ailzema,  et  dont  il  a 
donné  plusieurs  volumes  d'extraits  relatifs  aux  affaires  politiques,  à  la 
marine  et  au  commerce. 

COLLA  DE  PRADINE  DE  VAUROUX  (Louis  de),  47.  M.  1778 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 
En  considération  de  ses  services. 

COLLARD  (Demoiselle  Rosalie  Arnould,  épouse  du  sieur),  48.  M.  du  R.  1779  .   .  1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  ;  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  con- 
sidération de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne  de  la  chambre  du  roi. 

COLLAS  (Demoiselle  Clavel),  32.  M.  1783 600 

En  considération  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

COLLASSEAU  (Henri),  57.  G.  1776 800 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  canon- 
niers  au  régiment  de  Besançon  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

COLLASSEAU  DE  LA  MARCHE  FOLLIÈRE  (Prosper),  56.  G.  1776 800 

Même  considération  que  ci-dessus. 

COLLENEL  (Jean),  40.  F.  1783 1,000 

Avocat  général  au  parlement  de  Nancy. 
En  considération  de  ses  services. 

COLLET  DE  VALDAMPIERRE  (Guillaume),  73.  G.  1°  1772,  300;  2°  1777,  800.   .   .  1,100 

Premier  lieutenant  au  régiment  deJarnac,  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 
Lu  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 961,364  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.-  Pensions.]  77 

Report 961,364  livres. 

COLLIAT  (Jean-Baptiste),  73.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  seize  années  et  à 
titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  ambulant  de  l'administra- 
tion de  la  loterie  royale  de  France. 

GOLLIETTE  DE  LESCANVILLE  (Claude),  62.  G.  1774 1,100 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  gre- 
nadiers au  régiment  de  Saintonge,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

COLLIN  DE  LA  MINIÈRE  (François),  59.  £.  1783 600 

Ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  l'Orléanais. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

COLLIN  (Gilles),  66.  G.  1*  1776,  600  ;  2°  1779,200 800 

Ancien  chirurgien-major  du  régiment  de  Nassau-Sarbruek. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  par  augmentation  à  la  précédente. 

COLLIN,  dit  Mazières.  (Demoiselle  Anquctil,  veuve  de),  71.  If.  du  R.  1°  1775, 

395  ;  2°  1783,  600 995 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  la  nourriture  dont  elle  jouissait  en 
qualité  de  femme  de  chambre  des  Enfants  de  France.  La  seconde,  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  porte  faix  de  la  chambre  des 
Enfants  de  France. 

C0LL0T  DE  SAULX  (Ignace),  54.  G.  1788 930 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  de  Monseigneur  comte  d'Artois. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

COLLOT  (Georges),  39.  G.  1°  1778,  600;   2°  1779,  400 1,000 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps 
des  hussards.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  auxdits  appointements. 

GOLMAR  (Henri),  52.  G.  1771 1,000 

Autre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  commis  dans  les  bureaux  de  ce  département. 

COLMONÏ  DE  YAULGREXANT  (Henri),  53.  G.  1°  1763,  36;  2°  1767,600 636 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Berry,  cavalerie. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  année  d'intérêts  d'arrérages  d'une 
pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé dudit  régiment,  laquelle  a  été  convertie  en  appointements.  La  seconde, 
faisant  l'objet  de  ladite  conversion. 

COLNET  (Demoiselle  Evrard,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1778 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lors  pu  siège 
de  Namur,  en  1746. 

COLOM,  Chevalier  de  la  Tour  de  Beauzac.  65.  G.  1780 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  l'Isle- 
de-France. 

COLON  (Pierre),  51.  G.  1787 1,000 

Ancien  chirurgien-major  des  gendarmes  du  roi. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

COLONIA  (Jean),  73.  M.  1762 • 800 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  d'écrivain  principal  de  la 
marine. 

GOLONNA-CECCALDI  (François),  35.  G.  1777 780 

Pour  lui  tenir  lieu  d'anpointeraents  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  l'île  de  Corse. 

COLONNA  (Silvio),  64.  G.   1768 600 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment royal-Corse. 

COMAS  DE  LA  COMME  (Jean-Baptiste),  65.  G.  1786 600 

Ancien  lieutenant  en  second  au  régiment  d'infanterie  de  Bourbon.  En 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 974,575  livres. 


78  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 

COMBAREL  DU  GIBANEL  DE  VANÈGE  (Jean)    29.  G.  1783 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Savoie-Carignan. 
En  con  sidération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  premier 
aide-major  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

COMBES  (Demoiselle  Louise  de  Saniard,  veuve  du  sieur  de),  80.  G.  1763.   ...  800 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  ci-devant  cbef  de  brigade  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

COMBETTES  DE  LA  BOUBRELIE  (Roch),  56.  G.  1784 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine- 
commandant  au  régiment  de  Bresse,  infanterie. 

COMEFFORD  (Joseph,  chevalier  de),  8i.  G.  1753 1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  ré- 
giment d'infanterie  irlandaise  de  Bulkeley. 

GOMEYRAS  DE  CAZALET  (Jean),  57.  G.  1°  1769,  120;  2°  1774,  200;  3°  1775, 
300 620 

Garde  réformé  de  la  compagnie  de  Villeroy  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. La  troisième,  pour  sa  réforme. 

COMMERSON  (Anne-François  de),  27.3/.  du  Ii.  1774 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  membre  de  l'Académie  des  sciences. 

COMMIN  (Élie),  76.  .V.  du  R.  1°  1780,  200;  2°  1781,  800 1,000 

Sommier  du  gobelet  du  roi. 

La  première,  portée  dans  un  précédent  brevet.  La  seconde,  sans  retenue,  on 
considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  du  bouteillier  du  chambellan 
de  Sa  Majesté. 

COMPAGNON  DE  THÉZAG  (Etienne),  53.  G.  1°  1763,90;  2°  1785,  800. 890 

Ancien  capitaine-commandant,  avec  rang  de  major,  au  régiment  d'Artois, 
dragons. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  des  intérêts  de  1,500  liv.  d'arrérages  qui  lui 
étaient  dus  de  la  pension  de  500  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  ca- 
pitaine réformé  du  régiment  de  Gonti,  dragons,  et  qui  a  été  supprimée  lorsqu'il 
a  été  replacé.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

COMPTE  DE  TALOBRE (Jean  de),  38.  G.  1785 6Î0 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  au  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

COMTE(Joachim),47.  M.duR.  1782 607 

Pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement  dont  il  jouissait  en  qua- 
lité de  clerc  de  chapelle  de  Madame  Sophie  de  France. 

CONDAMINE  DE  LA  GARDETTE  (Pierre),  67.  G.  1°  1767,  150;  2°  1777,  800.   .   .   .  1)50 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CONDOM  (Jean),  62.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  de  Nor- 
mandie. 

CONSTANT  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1786 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  second  au  régiment  d'infanterie  du  Maine. 

CONTAT  (Demoiselle  Louise),  29.  M.  du  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  comédienne  ordinaire  du  roi. 

CONTAUDDEGOUTANGE(Jean),61.  G.  1778 1,000 

Lieutenant-colonel  du  régiment  du  colonel-général  de  la  cavalerie. 
A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services. 

CONTE  DE  SAINT-JUST  (Jean;  56.  G.  1788 1,000 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Chartres. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

C0NWAY(Bobert)55.G.  1779.  (mort) 800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  d'infanterie  irlandaise  de  "Walsh. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [±l  avril  1790.  -  Pensions.)  79 

Réport 988,882  livres. 

COPINGER  VALTER.  70.  G.  1705 1,000 

Pour  Ba retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bulkeley. 

COQUARD  DE  KERXÉ  (Charles-Jean),  51.  G.  1784 GO0 

Ancien  capitaine-commandant  au  régi  meut  du  colonel  général  de  l'infan- 
terie; eu  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

COQUARD DE CHÉRY  (Armand-Jean),  49.  G.  1789 G00 

Ancien  capitaine-commandantaurégimentdu  colonel-généralde l'infanterie  ; 
en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

COQUELIX  DELA  TIOLAIS  (Joseph-Antoine),  73.  G.  1786 840 

Capitaine  de  flûte  du  département  de  Saint- Malo  ;  en  considération  de  ses 
services,  et  pour  retraite. 

COQUEREL  DUROZAY  (Charles-Amable-César),  59.  G.  1°  1772,300;  2°  1777,  500.  800 

Lieutenant  au  régiment  royal-Normandie,  cavalerie,  avec  rang  d'aide-major. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

COQUEREL  (Jacques- Vincent,  Chevalier  de),  68.   G.  1779 700 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  ré- 
giment de  Bourgogne,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

COQUERET  (Demoiselle  Thérèse  Joubain,  dame),  51.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Joubain,  son  père, 
qui  avait  été  employé  huit  années  dans  les  bureaux  du  département  des  affaires 
étrangères,  en  qualité  de  jurisconsulte. 

CORAL  (Pierre  de),  47.  G.  1779 600 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

CORBJN  (Michel), 47.  M.duR.  1779 600 

Gentilhomme-servant  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services. 

CORBY  (Jean-Louis),  64.  G.  1779 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  retiré  du  département 
de  la  guerre. 

CORIOLIS  (demoiselle  Thérèse-Louise-Antoinetle  de  Montcalm,  épouse  du  sieur 

Marquis  de),  62.  G.  1°  1760,400;  2°  idem,  650 1,050 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant- 
général  des  armées  du  roi.  La  seconde,  y  compris  150  livres  d'intérêts  d'ar- 
rérages, en  la  même  considération. 

CORNEILLE  (Demoiselle  Claudine-Emilie),  10.  F.  1°  1783,  200;  2"  1784,  400.  600 

La  première,  en  considération  du  nom  du  grand  Corneille,  son  ancêtre,  et 
par  continuation  de  moitié  de  celle  de  400  livres  dont  jouissait,  pour  récom- 
pense de  ses  services,  feu  Corneille,  son  père,  ancien  procureur  du  roi  au 
grenier  à  sel  d'Evreux. 

CORNEILLE  (Demoiselle  Marie-Thérèse),  14.  F.  1°  1783,  200;  2°  1784,  400.   .   .  600 

La  première,  en  mémoire  du  nom  du  grand  Corneille,  son  ancêtre. 
La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  celle  ci-dessus. 

CORNETTE  DE  CELY (Louis-Nicolas),  45.  G.  1787 600 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  royal-Pologne,  cavalerie  ;  en 
considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

CORNIBERT  DU  COUDRAY  (Philippe),  69.  G.  1781 700 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine,  avec  rang  de 
major  au  hataillon  de  garnison  du  régiment  de  la  marine,  et  pour  sa  retraite. 

CORNIC  DU  MOULIN  (Pierre),  58.  M.  1787 840 

Lieutenant  de  frégate,  retiré  ;  en  considéralion  de  se»  services,  et  pour  sa 
retraite. 

CORNILHE  (Louis),  60.  G.  1780 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  d'Orléans, 
infanterie. 

CORiNULIER  DE  LA  CARATRIS  (Alexandre),  51.  G.  1781 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au 
régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 


À  reporter 1,001,712  livres. 


80  lAsiemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,001,112  livres. 

CORKÈGES,  sieur  de  Casebonne.  70.  G.  1779 720 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  royal- 
marine. 

COSNE  (Charles-François  de),  56.  G.  1°    1768,  200  ;  2°  1774,  700 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  tant  en  consi- 
dération de  ses  services,  que  pour  sa  retraite. 

COSNE  (demoiselle  Marguerite  Dudoit,  veuve),  57.  G.  1779 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari  ;  chef  d'une  brigade  du  corps 
royal  de  l'artillerie. 

COSSAUNE  (Jean- Jacques  de),  54.  G.  1»  1771,  150;  2»  1784,800 950 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  même  consi- 
dération, et  pour  sa  retraite. 

GOSSON  DE  GUIMPS  (François),  29.  G.  1781 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie,  pour  lui 
donner  le  moyen  de  se  soutenir  au  service. 

GOSSON,  sieur  delà  Tour  (Guillaume),  77.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité 
de  capitaine  réformé  des  grenadiers  royaux  de  la  Martinique,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel. 

GOSSON,  sieur  Déhtliette  (Nicolas),  86.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  cavalerie  d'ilarcourt. 

COSTA,  sieur  de  Gastellana  (Philippe),  49.  G.  1779 800 

Major  d'infanterie,  ci-devant  attaché  à  la  légion  du  Dauphiné;  en  consi- 
dération de  ses  services. 

GOSTE  (Pierre-Antoine-Sébastien),  48.  M.  du  R.  1781 1,000 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de 
garçon  du  serdeau  de  Mesdames  de  France. 

COSTEL,  sieur  de  Frondine  (Amable),  50.  G.  1788 666 

Ancien  capitaine-commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Chartres,  in- 
fanterie, en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

COSTÈS  (DIle  Marguerite-Geneviève  Terrier,  veuve  du  sieur  de),  87.  G.  1779.  600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  son  se- 
cond mari,  le  sieur  deCostès,  colonel  d'infanterie,  et  directeur  des  fortifica- 
tions de  la  Guyenne  et  des  Pyrénées. 

COSTON  (Charles-Louis  de),  48.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  de  la  Couronne. 

COTHEREAUDE  GRÀNDCHAMP  (Antoine),  53  G.  1°  1770,  200  ;  2°  1775,  490.  .  690 

Mousquetaire.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
pour  sa  réforme,  à  litre  d'appointements  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son 
replacement. 

COTHEREAUDE  GRANDCHAMP  (Joseph),  55.  G.    1°  1765,  212;  2°  1775,  490  .  702 

Mousquetaire.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
pour  sa  réforme  en  ladite  qualité,  à  titre  d'appointements  dont  le  sieur  Co- 
thereau  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

COTOLENDY  (François-Joseph),  72.  G.  M 763,  708  ;  2°  1778,  300 1,008 

Ancien  maréchal  des  logis  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de   Berri, 
du  corps  de  la  gendarmerie.  La  première,  en  considération  de  ses  services. 
La  seconde,  pour  sa  retraite. 

COTTEREAU  (Louis),  54.  G.  1787 600 

Chirurgien  du  bourg  de  Choisy  ;  pour  lui  conserver  la  jouissance  de  la 
grâce  que  Sa  Majesté  lui  avait  accordée  sur  les  dépenses  de  son  château  de 
Choisy,  dont  elle  a  ordonné  la  suppression. 


A  reporter 1,013,748  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.  —  Pensions.]  81 

Report 1,013,748  livres. 

COTTIN,  sieur  de  la  Thuillerie.  (Jean-Jacques),  51.  G.  1°  1763,  108  ;  2°  1787, 
750 858 

La  première,  pour  tonir  lieu  des  intérêts  de  1,800  livres  d'arrérages  qui  lui 
étaient  dus  d'une  pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité 
de  capitaine  réformé,  au  régiment  roya'-cravattes,  cavalerie. 

La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

COULÉ  DE  LUSIGNAN  (René),  61.  G.  1777 800 

A  titre  de  gratification  annuelle  pour  lui  tenir  lieu  de  logement,  en  qualité 
de  major  de  la  ville  de  Brest. 

COUCY  (Jean-Baptiste-Georges  de),  48.  G.  1778 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  600  livres  qui  lui  ont  été  accordés 
en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

COUDEXHOVE  (Louis-Ferdinand-Joseph),  63.  G.  1763 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  800  livres  qui  lui  ont  été  accordés 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  liégeoise  de  Vierset. 

COUDREAU  (Jean-André),  56.  G.  1782 600 

Ci-devant  major  au  corps  royal  du  génie  ;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite. 

COUÉ  DU  BROSSAY  (Vincent-François-Hyacinte),  76.  G.  1780 600 

Pour  retraite;  en  qualité  de  major  du  régiment  de  la  reine,  infanterie. 

COL'ESPEL  (François-Antoine),  53.  G.  I*  1762,  496  ;  2°  idem,  400 896 

Ancien  capitaine  au  régiment  deBerry,  infanterie.  La  première,  en  considé- 
ration de  ses  services  et  de  ses  blessures.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

COUET  (Jean-François),  59.  G.  1780 800 

En  qualité  de  capitaine  en  second  de  grenadiers  au  régiment  de  Piémont. 

COUET  (DUe  Monique-Nicole  de  Montigny,  veuve),  G.  53.  1785 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  lieutenant-colonel  du 
régiment  royal-Auvergne,  infanterie,  avec  rang  de  colonel. 

COUETTE  (Jean-Noël),  60.  F.  1788 600 

Sans  retenue  ;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 
France;  en  considération  de  21  années  de  services,  et  à  titre  de  retraite  en  la 
susdite  qualité 

COUGNY  (Louis  de),  71.  G.  1779 636 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal-Champagne,  cavalerie;  en  considération 
de  ses  services. 

COUGOUL  (Annet-Joseph),  66,  G.  1785 600 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandre  ;  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

COUILLARD  (D1Ie  Antoinette-Marie-Anne  Antoine,  veuve),  54.  G.  1°  1770,  500; 
2°  1736,  590 1,090 

La  première,  en  considération  des  services  de  sou  mari,  en  qualité  de  briga- 
dier des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  seconde  en  considération  des  services  du  père  de  son  mari,  valet  des 
épagneuls  de  la  chambre  du  roi. 

COULON,  sieur  de  la  Grange  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1°  1772,  300  ;  2°  1775,  660  .  .  960 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-brigadier 
des  mousquetaires.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  en  ladite  qualité. 

COUPER1N  (Dlle  Elisabeth-Antoinette  Blanchet,  veuve),  60.  M.  du  Ii.  1789.   .   .   .  600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  organiste  de  la  chapelle,  musique 
du  roi. 

COUPIGNY  D'HENU  (Joseph-Maximilien),  51.  G.  1783 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  600  livres  qui  lui  ont  été  accordés  en 
qualité  desous-lieutenantattachéaurégimentducoloriel  général  de  lacavalerie. 

COUPPÉ  (Demoiselle  Marie- Angélique),  56.  M.  du  fl.  1780 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés  à  titre  de  re- 
traite, en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne  ordinaire 
de  la  chambre  du  roi. 


À  reporter 1,026,588  livres. 

ir9  Série.  T.  XI V.  6 


82  '[Assemblée,  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions..] 

Report 1,026,588  livres. 

COURBE  (Etienne-François  de),  63.  G.  1770 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  600  liv.  qui  lui  ont  été  accordés  pour 
retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 

COURBON,  sieur  du  Moulin   (Jacques  de),    71.    G.   1°    17i9,    150;   2°   1782, 
450 6QÛ 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Languedoc. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

GOURGY,  sieur  d'Herville  (Louis-Jacques),  49.  «.1786 066 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Languedoc,  infanterie  ;  en 
considération  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

COURGY  (Pierre-François  de),  68.  G.  1756  et  1758 •  «J'i'i 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  cavalerie  ;  en  considération  de 
ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

COURDIER  (François),  50.  G.  1779 600 

À  titre  d'appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  remplacement 
au  régiment  des  chasseurs  à  cheval  de  la  Guyenne,  aujourd'hui  chasseurs  des 

Pyrénées. 

GOURDOUMER  (Dlle  Jeanne  Mollerat,  veuve),  60.  G.  1778 680 

En  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire-ordonnateur  des 
guerres. 

COURDOUMER  (Demoiselle  Marie),  33.  M.  du  fi.  1780 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Gourdoumer,  son  oncle,  premier 
valet  de  garde-robe  du  roi. 

COIRÎNL'AUD,  sieur  de  Fonbourgarde  (Jean-Jacques  de),  73.  G.  1761 650 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Normandie. 

COURPON  (Jean-Guillaume  de),  60.  G.  1782 900 

Ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  Dauphin, 
cavalerie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GOURTADE  (Jean-Pierre  de),  62.  G.  1"  1761,  90;  2°  1779,  1,000 1,090 

Avocat  en  parlement,  ancien  capitaine  de  cavalerie.  La  première  en  consi- 
dération de  ses  services.  La  seconde,  en  même  considération  et  pour  retraite. 

COURTIïX  (DUe  Marie-Jeanne  Duchemin,  veuve),  50.  G.  1780 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  avec  rang  de 
lieutenant-colonel  au  régiment   suisse  de  Gourten. 

COURTIN,  sieur  Dussy  (Antoine-Pierre),  68.  G.  1779 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Bourbon-Busset  ;  en  considé- 
ration de  ses  services,  et  pour  retraite. 

COURTIN  DU  SAULSOY  (Dlle  Catherine-Henriette),  38.  M.  du  fi.  1780 600 

Eu  considéra-lion  des  services  de  feu  sou  père,  écuyer  du  roi. 

COURTIN,   sieur  de  Tangeux  (Éléonore-Pierre),  53.  M.  du  fi.  1°  1772,  200  ;  2° 

1775,  510 710 

Mousquetaire  réformé  de  la  seconde  compagnie.  La  première,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

COURTOIS  (Claude-Charles),  82.  G.  1779 800 

Pour  lui  tenir  lien  des  appointements  de  800  livres  qui  lui  ont  été  accordés 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  allemande 
deBenthenn. 

COURTOIS  (Dlla Marie-Catherine),  41.  M.  du  II.  1787 600 

A  titre  de  retraite,en  qualité  de  femme  de  garde-robede  monseigneur  le  Dauphin. 

COrilVOISIER  (Pierre-Joseph),  69.  G.  1779 600 

Ancien  lieutenant  au  régiment  suisse  d'Eptingen  ;  en  considération  de  ses 
services. 

COURVOL  (Pierre  de),  44.  G.  1°  1783,  200  ;  2°  1788,  500 700 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  sous- 
brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Saiutonge. 


A  reporter 1,039,436  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.  8 

Heport 1,039,436  livres 

COUS  (Henri  de),  67.  M.  1780 1,000 

Ancien  lieutenant  de  port  à  la  Martinique;  tant  en  considération  de  ses 
services  que  de  ses  pertes. 

COUSIN,  sieur  de  la  Tourfondue  (Gilbert),  53.  G.  1°  1771,  200  ;  2°  1775,  415.   .  615 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  gendarme  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

COUSIN  (Jacques),  61.  G.  1°  1775,  200;  2°  1778,  730 930 

Ancien  cocher  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  première,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  même  considération. 

COUSSIER  (Jean-Pierre  de),  59.  G.  1786 650 

Ancien  capitaine  an  régiment  de  Neustrie  ;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite. 

COUSTANT,  sieur  de  Milleret  (Pierre),  75.  G.  1784  .  .  . 000 

Ancien  chirurgien  major  de  l'hôpital  d'Oleron  ;  en  considération  de  56  an- 
nées de  services,  et  pour  sa  retraite. 

COUSTEAU  DE  LA  BARRÈRE  (Anne-Jacques-François),  60.  M.  du  R.  1780.  .   .  .  600 

Valet  de  chambre  du  roi,  en  considération  de  ses  services,  et  notamment 
de  son  voyage  à  Lyon  pour  Madame  comtesse  d'Artois. 

COUSTIN  DE  DUMASXASNADAU,  comte  d'Oradour  (François),  42.  G.  1780.   ...  800 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  de  pareille  somme  accordée  sur  la  cassette 
de  Monsieur. 

COÛTÉ  (Jean),  36.  M.  du  R.  1787 657 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

COUTELLE  (Charles-Georges),  62.  M.  du  R.  17  36 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  tapissier  du  garde-meuble. 

COUTEROT  (Hubert),  57.  G.  1780 6(jO 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes 
\iu  Canada,  et  à  présent  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Nivernois. 

COUTURE    (Alexandre-Sébastien),   39.  F.  1788 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  commis  dans  les  bureaux  du 
contrôle  général  des  tinances. 

COUTURRIER  sieur   de  Sainte-Jeamme   (Louis-Claude   de),    G.    1°   1760,    330; 

2°  1767,  600 930 

Ancien  sous-bripadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considé- 
ration de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CRABOU1LLET  (Ponce),  20.  .¥.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  reine. 

CRAMAIL  (Claude),  80.3/.  du  R.  1°  1768,  400;  2°  1760,. 800;  3"   1770,   300; 
4°  1757,  38 1,033 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  chef  d'échan- 
sonnerie  bouche  du  roi.  La  seconde,  en  qualité  d'aide  des  extraordinaires 
pendant  les  voyages  de  Sa  Majesté.  La  troisième,  en  qualité  d'écuyer  en  la 
cuisine  bouche  du  roi.  La  quatrième,  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses 
dont  il  jouissait  en  qualité  d'aide  de  cuisine  de  feue  Madame  la  Dauphine. 

CRAMEZEL  DE  KERHUÉ  (Michel),  51  G.  1785 600 

Capitaine  de  vaisseau,  en  considération  de  ses  services. 

CREAGH  (Pierre  de).   78.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  adjugés,  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  de  Lally. 

CRECY  (Ferdinand-Denis  de),  45.  G.  1°  1763,  108;  2°  1785,  950 1,05S 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus  sur  une 
pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  royal-Normandie.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 

CLEMOUX  DE  LA  BROUE  DE  VAREILLES  (Demoiselle  Anne),  25.  G  1779.   .   .   .  672 

Pour  n'en  jouir  qu'après  le  sieur  de  la  Broue  de  Vareilles,  son  père,  maré- 
chal des  camps  et  armées  du  roi,  ci-devant  lieutenant  des  gardes  du  corps 
de  Sa  Majesté. 


A  reporter 1,053,686  livres. 


84  [Assemblée national».]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Rrport 1,053,686  livres. 

GREMOUX  (Pierre-Bertrand),  50.  G.  1779 800 

Ancien  chirurgien-major  du  régiment  Dauphin,  infanterie.  En  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GRENY  (Alexandre-Constant),  64.  G.  1781 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  bataillon  de  garnison  de  Normandie. 

GRENT  (Antoine-André,  chevalier  de),  68.  G.   1«  1771,  600;  2°  idem,  400.   .   .  1,000 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés 
en  qualité  de  capitaine  réformé  des  grenadiers  de  France-  La  seconde,  à  titre 
d'augmentation. 

GREPIN  (Augustin),  48.  G.  1°  1775,  730  ;  2°  1785,  270 1.000 

Garçon  du  garde-meuble  en  la  grande  écurie  du  roi.  La  première,  en  con- 
sidération de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

CRESPIN  (Demoiselle  Anne-Barbe-Noël,  veuve),   76.  G.   1787   (morte  en  1790).  800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  lieutenant  pour  le  ser- 
vice du  roi  à  Nancy.  Sans  retenue. 

GREST  (Demoiselle  Jeanne-Marie  Ferrier,  veuve),   63.  G.  1787 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commissaire  des  ports 
et  arsenaux  de  la  marine  à  Toulon.  Sans  retenue. 

CREST1N  (Philippe-Joseph),  76.  G.  1780 800 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Condé,  cavalerie,  et 
pour  retraite. 

CR1STY  (Claude-Louis),  68.  G.  1780. 1,000 

Ancien  commis  du  secrétaire  d'Etat  au  département  de  la  guerre,  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  Sans  retenue. 

CROClfART,  sieur  de  Bourneuf  (Joseph-Adrien  de),  59.  (;.  1786 890 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Beauce.  En  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  Sans  retenue. 

CROEZBR  (Benoît-Joseph  de),  39,  G.  1°  1778,  200;  2°  1783,  400 GO'J 

Ancien  capitaineensecondau  régiment  d'infanterie  d'Orléans.  La  première, 
en  considération  des  servicesde  feu  son  père,  ancien  major  de  Valenciennes.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CROISIER  (François),  58.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  decapitaineau  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 
Sans  retenue. 

CROISMÀRE  (Ambroise-Charlesde),40.  G.  1780 1,000 

En  considération  des  servicesde  feu  son  père,  écuyer  ordinaire, comman- 
dant la  petite  écurie  de  Sa  Majesté.  Sans  retenue. 

CROISET  (Hugues),  37.  G.  1781 800 

Ancien  commis  de  l'administration  générale  des  finances.  A  titre  de  retraite, 
en  considération  de  ses  services.  Sans  retenue. 

GROSAT,  Chevalier  de  Vaugrand  (René-Fortunat),  5'i.  F.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualitéde  capitaine-commandant  au  régiment  de  Lorraine, 
infanterie.  Sans  retenue. 

CROSES  DE  PECHSIORA  (Antoine-Augustin),  51 .  G.  1777 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  600  livres  qui  lui  ont  été  accordés 
pour  retraite,  en  qualitéde  capitaine  en  second  au  régiment  de  Viennois. 


CROISE  Y  (Michel-François-Balthazar-Melchior-Gaspard  de),  87.  G.  1779.   .   .   . 
A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infan- 


ne. 


600 


CBOSIEB  (Charles-Auguste),  41.  F.  1788 700 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services  pendant 
12  années,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  la  loterie  royale  de  France. 

GROUY  (Demoiselle  Marie-Victoire  Le  Dreux, épouse  du  sieur),  32.  M.  du  11.  1786.  1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  contrôleur  des  bâtiments  du  roi. 
Sans  retenue. 


\  reporter.   .......        1,068,786  livres. 


(Assomblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.]  $$ 

Beport 1,068,781')  livres. 

CRO VILLE  (Jacques),  61.   G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services,  comme  garçon  du  gobelet  de  Monseigneur 
le  Dauphin. 

CROZE  (demoiselle  Barbe  de  Monteynard,  veuve),  81.  G.  1779 800 

En   considération  des  services  de  son  mari,  ancien  chevau-léger  de  Ja 
garde  ordinaire  du  roi. 

CROZE  (Guillaume-Etienne),  58.    G.  1°  1777,  500;  2°  1770,300 800 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  la 
compagniedes  invalides  de  la  marine.  La  seconde,  tant  pour  ses  blessures,  que 
pour  les  services  qu'il  a  rendus  en  qualité  d'officier  dans  le  bataillon  de 
l'Inde. 

CRUDY  (Pierre  de),  59.  G.   1»  1767,  400  ;  2°  1776,  200 600 

La  première,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 
La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle  en  la  qualité  ci-dessus,  dont  il 
doit  cesser  de  jouir  en  cas  qu'il  soit  replacé. 

GUDEL,  sieur  des   Guichard   (Jean-François  de),  53.  G.  1°  1769,  100;  2°  1789,  1,100 

1,000  

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  pour  retraite . 

Cl^DEL  (François),  53.  G.  1779 1,000 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment 
d'infanterie  de  Penthièvre. 

GUDEL  (Guillaume),  57.  G.  1°  1774,  120  ;  2°  1785,  800 .  920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps.  La  première,  enconsidération  de  ses 
services.  La  seconde,  pour  la  même  considération  et  pour  retraite. 

GUERS,  sieur  de  Gogolin  (Joseph),  51.  G.  1778 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré.  En  considération  de-ses  services  et  pour  sa 
retraite. 

GUGNAG  (Sébastien),  49.  G.  1°  1766,  100  ;  2°  1789,  800 900 

Ancien  capitaine  commandaut  au  régiment  royal-vaisseaux.  La  première, 
tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  lui  faciliter  les  moyens  de  les 
continuer.  La  seconde,  tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinc- 
tion de  ses  services  que  pour  sa  retraite. 

CUGNOT  (Nicolas-Joseph  de),  64.  G.  1779 600 

Ingénieur-mécanicien.  En  considération  de  ses  services  et  des  découvertes 
qu'il  a  faites  pour  le  service  de  l'artillerie. 

CUINGHIEN  (François-Joseph  de),  66.  G.  1774 600    . 

Maréchal  des  logis,  retiré,  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

CULONDE  VILARSON  (Demoiselle Marie-Jeanne  delà  Vernie, veuve), 71.  G.  1780.  600 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  son  mari,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
au  corps  royal  de  l'artillerie,  et  pour  retraite. 

CUNNINGHAM  (Eugène),  80.  G.  1°  1772,  500  ;  2°  1778,  150 650 

Ancien  aumônier  du  régiment  irlandais  de  Clarck.  La  première,  en  consi- 
dération de  sesservices.  Laseconde,  tant  en  considération  de  ses  services  qu'à 
cause  de  son  peu  de  fortune. 

CUNY  (Gaspard-Joseph  de),  71  G.  1779. 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de 
major  réformé  du  régiment  royal-Lorraine,  infanterie. 

CUNY  (Nicolas  de),  60.  G.  1783 700 

Ancien  premier  lieutenant  au  régiment  royal-Dauphin,  cavalerie.  En  consi- 
dération de  sesservices  et  pour  sa  retraite. 

CUPIS  (Marc-Suzanne  de),  59.  G.    1789 600 

Aucien  premier  lieutenant  de  maréchaussée.  En  considération  de  30  années 
de  services  et  pour  retraite. 

CUREMOND,  sieur  de  la  Gotte  (Jean  de),  69.  G.  1779 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  royal-cavalerie. 

A  reporter 1,081,556  livres. 


86  [Assemblée  nationale  ]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,081,556  livres. 

CURIE  (Pierre-Elienne),  45.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  deroyal-Kavière.  Sans  retenue. 

CURSAY  (Jean-Eutrope  de),  60.    G.  1°  1772,  100;  2°  1775,  500 600 

Porte-étendard  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  consi 
dération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 

CURSOL  (Joseph,  chevalier  de),  72.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Pi- 
cardie . 

CUSIN  (Charles-François),  51.  G.  1783 600 

Commis  au  bureau  des  haras,  en  considération  de  ses  services.  Sans  retenue. 

CUSTINE  (Joseph-Nicolas  de),  71.  G.   1779 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal-Piémont,  cavalerie.  En  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CUTTOLY  (Joseph-Marie),  33.  G.  1°  1783,  400;  2°  1786,400 800 

Garde  du  corps  du  roi.  En  considération  des  preuves  que  feu  son  père  avait 
données  de  son  zèle  pour  le  roi,  dans  l'isle  de  Corse.  La  seconde,  pour  l'ai- 
der à  se  soutenir  au  service. 

CUV1ER  (Georges),  73.  1779 800 

Ancien  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Waldner,  à  titre  de  gratification 
annuelle  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

CUVILLIER  (Demoiselle  Rose-Marie-Anne  Valliet,  veuve  du  sieur  Gabriel-Marie), 

43.  G.  1780 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  médecin  de  la  marine,  à  Ro- 
chefort.  Sans  retenue. 

CUZAGNE  (Demoiselle  Elisabeth-Catherine  de),  5'+.  G.  1°  1759,  400;  2°  1761, 

472 ,     872 

Sans  retenue.  La  première,  en  considération  des  services  de  sa  famille  et 
de  sa  conversion  à  la  religion  catholique.  La  seconde,  à  titre  de  subsistance 
en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Guzagne,  son  oncle,  maréchal 
des  corps  et  armées  du  roi. 

GUZAGNE  (Demoiselle  Marie-Anne),  47.  G.  1°  1759,  400;  2°  1761,  472 872 

La  première,  à  titre  de  subsistance,  tant  pour  elle  que  pour  sa  sœur,  en  con- 
sidération des  services  de  leur  famille  et  de  leur  conversion  à  la  religion.  La 
seconde,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son  oncle, 
maréchal  des  camps  et  armées  du  roi. 

CYMON  (Jacques-Eléazar,  sieur  de  Beauvol),  58.  G.  1779 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

CYRESME,  sieur  de  Beauville.  (Louis-François-Auguste),  51  3/.  1785 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré,  en  considération  de  ses  services  et  pour  re- 
traite. Sans  retenue. 


D 

D'ADRE,  sieur  de  la  Cotte  (François),  62.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal-Com- 
tois. 

D.VGOBERT,  sieur  de  Groucy  (Gabriel-Charles),  46.  G.  1787 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal-Italien.  En  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  Sans  retenue." 

DAGUET  (Charles-Gervais),  54.  G.  1779 600 

Commissaire  ordinaire  des  guerres,  en  considération  de  ses  services.  Sans 
retenue. 

DAHLST1ERNA  (Alexandre-Maximilien  de),  52.  G.  1783 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal-Suédois,  en  considération 
de  ses  services. 


i  reporter 1 ,094,008  livres. 


|A«=semblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avrill790.— Pensions.]  87 

Report 1,094,008  livres. 

DAIGNAN  (Guillaume),  57;  G.  ï  1777,  200;  %'  1786,  400 000 

Médecin-consultant  des  camps  et  armées  du  roi.  La  première,  en  considé- 
ration de  ses  services,  à  titre  de  gratification  annuelle.  La  seconde,  pour 
même  considération. 

DAILLIEZ  (François-Joseph),  47.  G.  1789 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  chirurgiens  du  roi; 
sans  retenue. 

DALAIN  (Nicolas),  67.  F.  1780 800 

En  considération  de  ses  services  en; qualité  d'ancien  contrôleur  des  ving- 
tièmes. 

DALLARD  DE  SAINTE-MARIE  (Demoiselle  Jeanne-Angélique  Garrerot),  56.   If. 

1779 600 

Bu  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  en  qualité  de  colonel 
d'artillerie  dans  les  colonies. 

DALMAS  (Demoiselle  Marie-Thérèse  de  Dreux,  épouse  du  sieur),  36.  M.  du  R. 

1786 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  contrôleur  de3  bâtiments 
du  roi;  sans  retenue. 

DALTON  (Guillaume),  55.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Benvick;  sans  retenue. 

DAMAS  (Louis-Alexandre-Victoire,  Chevalier  de),  51  G.  1782 900 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  et 
pour  retraite;  sans  retenue. 

DAMAS  (Demoiselle  Marie-Rosseline  d'Arcv  de  la  Varenne,  épouse  du  sieur  comte 
de),  63.  M.  1779 944 

N  En  considération  des  services  du  feu  sieur  comte  de  Vence,  capitaine  de 
vaisseau,  son  grand-père.  On  observe  que  ladite  demoiselle  de  la  Varenne  a 
obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  1,000  livres,  accordée  à  sa  mère,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  frère,  lieutenant-général   des  armées  du  roi. 

DAMAS,  sieur  d'Audour  (Matthieu-Claude),  79  G.  1779 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  du  mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DAMPIERRE  (Demoiselle  Marie-Rose  de),  M.  du  R.  1779 <J41 

En  considération  des  services  du  l'eu  sieur  de  Dampierre,  son  oncle,  gentil- 
homme des  chasses  de  Sa  Majesté. 

DAXCET  (Léonor),  54.  G.  1786 1,10!) 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  colonel  général  des  dragons; 
en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DANGER  (Pierre),  29.  F.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  commis  des  finances  au  département  des  fermes. 

DAN1CAN,  sieur  de  Philidor   (François-André),  63.  Jf«  du H.  1779 1,000 

En  considération  de  plusieurs  ouvrages  par  lui  mis  en  musique  et  exécutés 
à  la  cour;  sans  retenue. 

DANICAN,  sieur  de  Philidor  (Claude-François),  55.  M.  du  R.  17.S8 600 

Commis  principal  au  bureau  du  département  de  la  maison  du  roi;  en  con- 
sidération de  ses  services. 

DANICÀN,  sieur  de  Philidor  (Demoiselle  Jeanne  Maillard,  veuve  du  sieur  Nicolas), 

81.  iV.  du  R.  1°  1769,  300;  2°  1770,  600 900 

La  première,  t>  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  l'indemniser  de  la  perte  de  deux 
charges  dont  était  pourvu  ledit  sieur  son  mari. 

DANIEL,  sieur  Dartimont  (François),  57.  G.  1788.  n 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  retraite  ;  sans  retenue. 


A  reporter 1,107,504  livres. 


88  | Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [ÎJ  avril  1700.  —  Pensions.] 

Report 1,107,504  livres. 

DANIEL  DE  BOISDEMETS  (Auguste),  28.  G.  1790 750 

Vicaire  général  du  diocèse  de  Rouen. 

Cette  pension  fait  partie  de  celle  de  3,000  livre  assurée  après  décès  aux  cinq 
entants  mâles  du  sieur  Claude-Daniel  de  Boisdemels,  lieutenant- général  des 
armées  du  roi  avec  réversibilité  entre  eux  par  portion  égale  jusqu'au  dernier 
survivant. 

DANIEL  DE  BOISDEMETS  (Armand),  34.  G.  1700 756 

Capitaine  au  régiment  de  chasseurs  à  cheval  de  Normandie. 
Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

DANIEL  DE  BOISDEMETS  (Alexandre),  24.  G.  1790 750 

Lieutenant  des  vaisseaux  du  roi  au  département  de  Brest. 
Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-ciessus. 

DANIEL  DE  BOISDEMETS  (Alphonse),  31.  G.  1790 750 

Capitaine  au  régiment  des  dragons  de  Lorraine. 
Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

DANIS    (François),   58.  M.  du  R.  1°  1781,  200;  2o  1787,  730 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
du  roi. 
La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

DARASSUS,  sieur  de  l'isle  (Antoine-François),  56.  6'.  1784 000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite  ;  sans  retenue. 

DARBO,  sieur  de  Cazaubon  (Pierre),  62.  G.  1781 720 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  deBlaisois;  en  considération  dé 
ses  services  et  pour  sa  retraite  ;  sans  retenue. 

DABE  (Cervais-François-Cuillaume),  69.  G.  1779 COU 

Pour  retraite,  eh  qualité  de  chirurgien-major  au  régiment  de  Besançon  du 
corps  royul  d'artillerie. 

DAREAU  (Claude),  74.  G.   1°  1764,  224;  2°  1775,  200;  3»  idem,  665 1,089 

Sous-brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  même  con- 
sidération. La  troisième,  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de 
gendarme  réformé. 

DARGENT  (Pierre-Louis-Etienne),  57.  F.  1784 1,000 

Ingénieur  des  ponts  et  chaussées  ;  en  considération  de  vingt-quatre  an- 
nées de  services,  et  comme  inspecteur  des  ponts  et  chaussées  ;  sans  retenue. 

DABNAUD  (Joseph-François-Jacques),    62. G.     1779 600 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Vivarais.  Pour  retraite,  en  qualité 
de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Beaujolais;  sans  retenue. 

DARNAULT,  sieur  de  Sarasignac  (Joseph-Marie),  73.  G.   1779 756 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Talaru  ;  en  considération 
de  ses  services,  de  ses  blessures  et  pour  sa  retraite 

DABBAC  DE  VIGNES  (Charles-Daniel),  47.  M.  1785 800 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Rochefort  ;  en  considération  des 
services  qu'il  a  rendus  dans  l'Inde. 

DABI! AS  (Jean-André),  57.  M.  du  R,  l»  1768,24;  2o   1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  l'un  des  anciens  valets  de  pied 
de  la  feue  reine.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité 
de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine. 

DABBAS  (Jean),  52.   ilf.   1790 900 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la 
reine- 

DARRIBAT  (Jean-Étienne),  55.  G.  1783  .   .   .   .   • 600 

Ancien  premier  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine, 
dragons.  En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite;  sans  retenue. 


A  reporter.   ,  , 1,120,023  livres. 


(Aisemblée  national*}.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  h>l  avril  1190.  — Pensions.]  tf9 

Report 1,120,023  livres. 

DARRIDOTE,  sieur  Guinarte  (Jean),  47.  G.  1780 800 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Neustrie; 
sans  retenue. 

DARY,  sieur  d'Ernemond  (Florimond-Quentin),  53.  G.   1782 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Rourbon, 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retruite;  sans  retenue. 

DAUBEXTON  (Demoiselle  Marie-Adélaïde  Bouttevilain  de  laFerté,  veuve  du  sieur 

Edme-Louis),  41.  G.   1787 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  garde  et 
sous-démonstrateur  d'histoire  naturelle. 

DAUDICHON  (Etienne), 63.  G.  1770 800 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  royal  ;  sans 
retenue. 

DAUGES  (Demoiselle  Angélique),  52.  M.  du  R.  1*1782,  600;  2°  1786,   400.   .  .  1,000 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  baigneuse  de  feue  Madame  Sophie 
de  France.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  bai- 
gneuse de  Madame  Adélaïde. de  France;  sans  retenue. 

DAUPHIN  DE  LEYVAL  (Augustin),  45.   G.  1786 1,000 

Premier  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  des  gardes  Françaises,  avec 
rang  de  mestre  de  camp,  tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux 
de  son  père,  ancien  inspecteur  de  maréchaussée. 

DAUPHIN  (César-Michel),  67.  G.  1770 900 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au 
régiment  royal  cravattes. 

DAUPHIN,  sieur  de  Goursac  (Pierre),  B4.  M.  1°  1763.  236  ;  2°,  1777,540.   ...  776 

Ancien  chevau-iéger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  et  à  présent   écuyer 
Sa  Majesté. 
\    La  première,  en  considération  des  ses  services.  La  seconde,  pour  lui  tenir 
lieu  d'une  paie  de  cheveau-léger  réformé. 

DAUTEMAR    D'ERVILLÉ  (Alexandre-Jenn-Baptiste),   33.  G.   1786 1,000 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  royal-Suédois,  en  considération  des 
services  de  son. père,  intendant  des  armées  du  roi,  et  chef  d'un  des  bureaux 
du  secrétaire  d'État,  sans  retenue. 

DAUVERT  (Alexis),  69.    G.  1779 ' 600 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  premier  commis  de  la  four- 
rière du  feu  roi  de  Pologne 

DAVID  (Demoiselle  Anne-Marie-Elisabeth),  53.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  de  gratification  annuelle  de  pareille  somme  de  600  liv. 
qui  lui  a  été  accordée  en  considératiun  des  services  de  feu  son  pèr.?,  colonel 
d'un  régiment  de  hussards. 

DAVID  DE  LA  MARTLMÈBE  (François-Xavier),  56.    G.    1779 600 

Capitaine  retiré,  du  régiment  de  Brie,  et  à  présent  major  du  château 
d'Auxonne;  en  considération  de  ses  services. 

DAVID  DE  CANADEAU  (Demoiselle  Jeanne-Michel  Damain, veuve),  67.  F.  1781.  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  subrécargue  de 
de  la  compagnie  des  Indes. 

DAVID  (Demoiselle  Marie-Françoise  Luthier,  veuve),  67.  G.  1°  1774,  's00  ;  2°, 

1751,  200, 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commis  du 
département  de  la  guerre.  La  seconde,  à  titre  de  subsistance,  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  lavandier  du  linge  du  corps  du  roi. 

DAVID  DE  PERDREAUYILLE  (Philippe-Alphonse),  56.  G.  1°  1767,  400;  2°  1770,  800 

400 :  . 

Ancien  capitaine  aide-major  du  régiment  de  Bourbonnais. 

La  première,  eu  considération  de  ses  services.  La  seconde  pour  sa  retraite. 

DAYOUT  (Jean-François),  61.  G.  1779 94 i 

Ancien  capitaine  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur-,  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

- 

1  reporter 1,122,843  livres. 


90  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES     PARLEMENTAIRES,  [M  ayril  1790.— Pensions.; 

Report 1,122,843  livres. 

DAZILE  (Jean-Barthélemi),  51.  M.  1783 800 

Ancien  médecin  du  roi  à  Saint-Domingue,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  chirurgien-major  à  l'Isle-de-France,  que  d'un  ouvrage 
qu'il  a  fait  sur  la  maladie  des  nègres. 

DEBAGQ  (François),  26.  3A  1790 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  reine. 

DEBAIN  (Charles-Pierre),  54.  M.  du  R.  1783 000 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  commis  au  dépôt  de  la  marine 
du  roi. 

ÛEBARNE  (François  de),  -18.  F.  1780 600 

Mécanicien  *de  Lyon,  en  considération  de  l'invention  d'un  rouet  propre  au  dé- 
vidage de  toute  sorte  de  soie  teinte. 
Moitié  de  cette  pension  est  réversible  à  son  épouse. 

DEBIDAS  (Rémi),  80.  M.  du  R.  1°  1782,  930;  2°  1789, 200 1,130 

Ancien  cocher  du  roi  en  la  petite  écurie. 

La  première,  à  titre  de  retraite,  sans  retenue.  La  seconde,  à  titre  d'augmen- 
tation, en  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services  ;  sans 
retenue. 

DEBIDAS  (Rémi  de),  34.  M.  du  R.  1781 820 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  sous-piqueur  en  la  grande  écurie  du  roi  ; 
sans  retenue. 

DEBIEN  (Antoine-Louis-François),  59.  G.  1779 1,000 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  1,000 livres  qui  lui 
ont  été  accordés  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Soissounois. 

DEGAEN  (François-Gilles),  01.  C.  1788 600 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  cavalerie  de 
Bourgogne,  en  considération  de  ses  services   et  pour  sa  retraite. 

DECHAMPS  (François-Charles),  57.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  600  livres,  qui  lui  ont  été  accordés 
pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

DECKERE  D'ELYILLE  (Noël-Louis-Joseph),  56.  G.  1779 600 

Pour  lui  teuir  lieu  des  appointements  de  600  livres,  qui  lui  ont  été  accordés, 
en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  des  Deux-Ponts. 

DÉCOMPTE,  chevalier  de  Taurier  (Charles-Antoine),  64.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  600  livres,  qui  lui  ont  été  accordés 
en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  de  Bresse,  avec  rang  demajor. 

DEGORCHE  DE  SAINTE-CROIX  (Charles-Marie-Urbain),  72.  G.  1781 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  des 
chasses  de  la  capitainerie  deCorbeil. 

DÉCOREIS  (Charles),  67.  M.  1786 840 

Sans  retenue;  lieutenant  de  frégate,  retiré,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite. 

DÉCOUDIER  (François-Léonard),  71.  G.  1779 • 600 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gendarmes  de  la  reine  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

DÉGUION  DE  GEIS,  sieur  de  Pampellone  (Jacques-Joseph),  51.  G.  1779 800 

Ancien  capitained'artillerie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DEHA1ES,  sieur  de  Montigny  (François-Emmanuel),  46  G.  1781 600 

Actuellement  colonel  dans  les  troupes  des  colonies;  paur  lui  tenir  lieu  des 
appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  dans 
la  légion  de  Lorraine. 

DEIDIER  (Martin),  57.  G.  1784 ■ 700 

Sans  retenue  ;  ancien  major  du  régiment  d'Agénois;  en  considération  de  ses 
services  en  ladite  qualité  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 1 ,135,733  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [al  avril  1790.—  Pensions.|  !)i 

Report 1,135,733  livres. 

DEISSAUD1ER  (Jean-Baptiste-François),  55.  G.  1779 800 

Ancieo  capitaine  au  régiment  de  Besançon,  artillerie  ;  pour  lui  tenir  lieu  des 
appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

DEJA.X  (François),  50.  G.  1787 GGG 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal-marine;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

DEJEAX  (Jean-Pierre),  56.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  à  lui  accordés  en  qualité  de  lieute- 
nant réformé  des  dragons  de  Gondé,  avec  rang  de  capitaine. 

DÉLALEU  (Etienne),  46.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  ma- 
rine ;  eu  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DE  LA  MER  i  Pierre-Henri),  73.  M.  1779 700 

En  considération  de  ses  services  et  à  titre  d'appointements  de  réforme,  en 
qualité  d'écrivain  principal  de  la  marine.  Sans  retenue. 

DELAX  (Louis),  66.  G.  1779 600 

Ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Saint-Louis  de  Montpellier, 
et  du  régiment  de  Bresse. 
Eoconsidérationdeses  services  en  ladite  qualité,  et  pour  retraite.  Sans  retenue. 

DE  LA  PLANE  (François-Xoël).  50.  M.  du  R.  1787 600 

Maréchal  des  logis  du  roi. 

En  considération  de  ses  services.  Sans  retenue. 

DELLAIX  (Charles-Louis  -Joseph),  70.  M.  1781  (mort  en  1790) 600 

Ci-devant  syndic  faisant  fonctions  de  commissaire  des  classes  à  Concarneau. 
Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  ce  qu'il  rentre  au  service.  Sans 
\retenue. 

DELPORTB  (Claude-François-Marie),  53.  G.  1779 G0Û 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de 
capitaine  au  régiment  de  Conti,  cavalerie.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être 
pourvu  d'une  compagnie. 

DELPCECH,    sieur  de  Baulieu.  46.  G.  1788 800 

Ancien  capitaine  commandant  des  chasseurs  à  pied  dans  le  régiment  des 
chasseurs  des  Cévennes. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  Sans  retenue. 

DEMARETZ  DE  PALIS  (Nicolas),  53.  G.  1779 70S 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant-colonel  au  régi- 
ment de  mestre  de  camp  général  des  dragons. 

DEMAY,  sieur  Daulnay  (Charles),  41.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  réglés  eu  qualité  de 
lieutenant,  réformé,  d'infanterie  delà  légion  de  Soubise;  actuellement  atta- 
ché au  régiment  de  Rohan-Soubise  en  la^mème  qualité.  Il  cessera  d'en  jouir 
s'il  vient  à  être  replacé  lieutenant  en  premier. 

DE  MOXCEAUX  (Jean-Jacques),  39.  .V.  du  «.1786 730 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  du  roi. 
Sans  retenue. 

DEMOXT  D'AUREXSAN  (Dominique),  47.    G.  1788 666 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Barrois,  infanterie. 
En  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite.  Sans  retenue. 

DEXASSE  (Xi'colas-Gasparil),  43.  .V.  du  R.  1781 700 

Pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  teuir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  garçon 
du  gobelet  de  Mesdames  de  France,  pour  en  jouir  à  compter  du  jour  de  la 
suppression  des  offices  de  la  maison  du  roi.  Sans  retenue. 

DENIS  DES  PUISARDS  (Louis-Paul-Gabriel),  52.  G.  1788 1,140 

Ancien  commissaire  ordonnateur  des  guerres  au  corps  d'artillerie. 
Pour  n'avoir  lieu  que  du  1er  juin  suivant,  en  considération  de  ses  servie,  s 
cl  pour  retraite.  Sans  retenue. 


reporter 1 ,147,643  livres. 


92  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,147,643  livres. 

DENIS  DE  SENNEVILLE  (Jean-Philippe-Marie),  45.  G.  1789 940 

Commissaire  ordonnateur  des  guerres,  ci-devant  attaché  à  la  compagniedes 
gendarmes  de  la  garde  du  roi. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite.  Sans  retenue. 

DENOIS  (Etienne-Marie),  34.  G.  1785 1,000 

Premier  commis  au  contrôle  général  des  finances. 

En  considération  des  services  de  feu  Etienne  Denois,  son  père,  ancien  pre- 
mier commis  du  secrétaire  d'Etat  de  la  guerre.  Sans  retenue. 

DENOIS  (Pierre-Anastase),  26.  G.   1785 1,000 

En  considération  des  services  du  l'eu  sieur  son  père,  ancien  premier  commis 
du  secrétaire  d'Etat  de  la  guerre.  Sans  retenue. 

DEPONS  (Pierre),  06.  G.  1779 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité   de  major  commandant  à 
Haguenau. 

DEPONS  (Annet-Ghevalier),  55.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Tour- 
raine.  Sans  retenue. 

DEQUIN,  sieur  de  Fieurival  (François),  65.    G.  1783 750 

Ancien  quartier -maître  trésorier  du  régiment  de  Strasbourg,  artillerie, 
avec  commission  de  capitaine. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite.  Sans  retenue. 

DERGOURÏ  (Louis-François),  75.  M.  du  R.  1779 700 

Ancien  cocher  de  la  petite  écurie  du  roi. 
Eu  considération  de  ses  services. 

DEREZET  (François  Prothade  de),  69.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  600  livres,  qui  lui  ont  été  accor- 
dés en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Noailles,  cavalerie. 

DEROCHE  (Nicolas),  71.  G.  1779 800 

Ancien  lieutenant  de  roi  au  Pont-Saint-Esprit.   En  considération  de  ses 
services. 

DERY1EUX  (Demoiselle  Anne-Victoire),  37.  M.  du  R.  1780 800 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 
Sans  retenue. 

DESAIX  DE  VEIGOUX  (Demoiselle   Amable  de  Reaufranchet  de  Dayat),  55. 

G.  1779 1,000 

Cette  pension  fait  la  moitié  d'une  pension  de  2,000  livres  dont  ses  père  et 
mère  jouissaient,  et  dont  la  moitié  devait  lui  revenir  à  leur  décès. 

DESARMANDS  DALANCON  (Jean-François-Augustin),  62.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  avaient  été  accordés  en  qua- 
lité de  capitaine,  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  de  Conti. 

DESARS,  sieur  Dodrimon  (Pierre-Augustin),  56.  G.  1781 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'état-major.  Sans  retenue. 

DESAUGIERS  (Jacques),  64.  G.  1779 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité 
de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  marine,  et  pour  retraite. 

DESBARRES  (Jacques-Gabriel-Pbilippe),  65.   G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité 
de  capitaine  réformé,  ci-devant  à.  la  suite  du  régiment  de  Penthièvre. 

DESBELLES  (Demoiselle  Marie  Hognard),  75.  G.  1779 600 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire  ordonnateur  des 
guerres. 

DESCARTES  (Joseph-Alexandre),  18.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  parenté  avec  le  célèbre  René  Des- 
cartes, et  pour  le  mettre  à  portée  de  soutenir  dignement  ce  nom. 


A  reporter 1,161,033  livres. 


| Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.)  93 

Report 1,161,033  livres. 

DESCARTES  (Pierre),  15.  F.  1788 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  sa  parenté  avec  le  célèbre  René  Des- 
cartes,  et  pour  le  mettre  à  portée  de  soutenir  dignement  ce  nom. 

DESCHAMPS  (Arnauld),  81.  G.  1°  1767,  400  ;  2°  1788,  750 1,150 

Ancien  premier  adjudant  au  régiment  des  gardes  françaises. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.   La   seconde,  sans  retenue, 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DESCHAMPS  (Alexandre-Henri),  51.  M.  du  R.  1779 1)00 

En  considération  de  ses  services,  comme  garçon  de  bouche  de  monseigneur 
le  Dauphin.  . 

DESCHAMPS.  62.  G.  1784 800 

Sans  retenue  ;  ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Brisacti;  eu 
considération  de  trente-neuf  années  de  services  et  pour  retraite. 

DESCHAMPS  DE  TRÈS-FONTAINES  (Demoiselle  Louise  Fabre),  51.  F.  1780  .   .   .  1,000 

Savoir,  800  livres  pour  réversion  d'une  pension  de  3,000  livres  du  feu  sieur 
Fabre,  son  père,  chef  du  bureau  des  achats  de  la  compagnie  des  Indes,  et 
200  livres  à  titre  d'indemnité  de  logement. 

DESCHAMPS  (Demoiselle  Marie-Jeanne-Madeleine  Bertrand),  37.  M.  1781.  .  .  .  1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Charles-François 
Descharaps,  son  mari,  commis  principal  du  bureau  des  grâces  de  la  marine. 

DESCLAFFER,  sieur  de  la  Rode  (Gabriel),  63.  G.  1°    1745,  472;  2°  ,1774,  300.  772 

capitaine  retiré  du  régiment  provincial  de  Limoges. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  de  la  perte  qu'il  a  faite 
d'un  bras  au  siège  de  Fribourg.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DESCOGNETS  (René-Sébastien),  66.  F.  1779 1,000 

Abbé  commendataire  de  Saint-Méen,  pour  récompense  de  ses  services  en 
qualité  de  conseiller  au  parlement  de  Bretagne. 

DESCOG.NETS  DE  L'HOPITAL  (Toussaint-Claude),  63.  if.  1779 800 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
sa  retraite. 

DESCRAVAYAT,  sieur  de  la.Barrièrre  (Élie),  60.  G.  1°  1705,  212  ;  2°  1775,  515.  727 

Porte-étendard  réformé  de  !a  compagnie  de  gendarmes  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde  pour  sa  ré- 
forme. 

DESDORIDES  (Demoiselle  Marie-Magdeleine  de  Solemy),  30.  G.  1780 600     . 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sa  famille,  et  de  ceux  de 
son  mari,  lieutenant-colonel  d'artillerie. 

DESIÏSCURES  (Antoine),  65.  G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment 
d'Armagnac,  et  pour  retraite. 

DESFAGERS  (Jean-Baptiste-Charles),  87.  M.  du  R.  1779 944 

Ancien  aide-major  de  la  compagnie  des  Cent-Suisses  de  la  garde  ordinaire 
du  roi  ;  en  considération  de  ses  services. 

DESFRICHES,  comte  d'Oria  (Marie-Margueritte-Firmin),  66.  G.  1781 708 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Dampierre  ;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESGARETS,  sieur  Dupertuy.  59.  G.  1°  1760,  390;  2°  1763,  800 1,190 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Bourbonnais. 

La  première,  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  de  son  bras  droit  à 
l'affaire  de  Warbourg.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DESGLACIÈRES,  sieur  Desfonties  (Jacques-Léonor),  57.  G.  1786 800 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  des  chasseurs  à  pied  des 
Cévennes  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 


À  reporter 1,175,024  livres. 


94  |  Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,175,024  livres. 

DESGLEREÀUX  (Charles-IIenri-Jacques),  50.  M.  1°  1780,  300;  2°  1782,  700.   .   .  1,000 

Lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  au  siège  de  la 
Grenade,  à  bord  du  vaisseau  le  Dauphin-Royal.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESHAIES  (Pierre-Benjamin),  67.  M.  du  R.  1770 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services,  en  qua- 
lité de  médecin  ordinaire  du  commun  de  la  maison  du  roi. 

DESHA1S,  sieur  de  Vovelle  (Anne-Louis-François),  68.  G.  1779 848 

Ancien  sous-brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESHAYES,   sieur  de  Bonneval  (Marc-Yves-François),   57.    G.  1°  1753,  236  : 

2°  1775,  415 651 

Gendarme  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme. 

DESHAYES  DES  PRISES  (Jacques),  50.  M.  1779.  (Mort  en  1790) 1  000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  contrôleur  de  la  marine, 
jusqu'à  ce  qu'il  soit  placé. 

DESHOMMETS,  marquis  de  Martainville.  50.  G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  major,  attaché  au  corps  de  mestre 
de  camp,  cavalerie. 

DESHOURS  (Pierre),  66.  G.  1°  1744,  236;  2°  1776,800 1,030 

Lieutenant  pour  le  roi,  en  Languedoc. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci -devant  capi- 
taine au  régiment  de  La  Rochefoucauld,  infanterie.  La  seconde,  en  qualité 
de  lieutenant  pour  le  roi. 

DESIDERY  (Melchior),  74.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal-Champagne. 

DESIDERY  (Jean-Eléazar-Honoré),  50.  M.  1779 600 

En  considération  de  ses  servives  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  et 
pour  retraite. 

DESINARDS  (Toussaint  Siffren,  Chevalier),  34.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  cavalerie. 

DESJOURS,  sieur  de  Mazille.  58.  G.  1°  1763,  90;  2°  1777,  800 890 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal-Dragons. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de 
capitaine  en  premier  au  susdit  régiment. 

DESLANDES  (Guillaume-Jean),  58.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  mestre  de  camp  général,  et  pour  retraite. 

DESLOR1ÈRES  (Demoiselle  Marie-Anne-Catherine  de  Verneuil,  veuve),  06.  F. 

1779 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  receveur  de  la  capitation  de 
Paris. 

DESMÂRETS  (Jean- Antoine),  59.  G.  1789 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  des  chasseurs  à  cheval,  dans  le  régiment 
des  Alpes;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESMARETS,  sieur  de  Beaurains  (Jean-Victor),  60.  G.  1°  1776,  800;  2°  1779, 

200 1,000 

Ancien  capitaine  d'artillerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, sans  retenue,  à  titre  d'augmentation  pour  la  même  considération  que 
dessus. 

DESMARETZ  D'HERSIN  (Benoît-Joseph-Elzéar  Maurant),51.  F.  1779 600 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  conseil  supérieur  d'Arras. 

À  reporte)- 1.187,649  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  % 

Report 1,187,649  livres. 

DESMARETZ,  sieur  de  Sancourt  (Philippe-François-Joseph),  60,  G.  1179.   ...  650 

Ancien  capitaine  aide-major  de  cavalerie;  en  considération  du  ses  services 
et  pour  sa  retraite. 

DESMAZiS  (Alexandre),  21.  G.  1779 600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du 
régiment  de  Toul,  artillerie,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

DESMAZIS  (Charles-Jean),  62.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Béarn  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESMAZIS  (Henri).  45,  G.  1783 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  de  canonniers;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite 

DESMAZIS  (Alexandre-Henri),  48,  G.  1779 ' 900 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  ré- 
giment de  Lanans,  dragons. 

DESMAZIS  (Ange-Henri),  63.  G.  1°  1743,  236;  2°  1768,  800 .  1,036 

Capitaine  retiré  du  régiment  d'Aunis,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  brigadier  des  ingé- 
nieurs des  armées  du  roi,  et  tué  au  siège  de  Tournai.  La  seconde,  pour 
retraite. 

DESMAZIS  (Gabriel),  34.  G.  1779 600 

Lieutenant  au  régiment  de  La  Fère,  artillerie;  tant  en  considération  de  ses 
services  que  de  ceux  de  sa  famille. 

DESMÉ,  sieur  Dubuisson  (Joseph),  56,  G    1°   1772,  300;  2°  1775,  660  ...  .  960 

Sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

DESMIERS,  sieur  d'Archiac(Michel-Jean  -Pierre),  35.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

DESMIERS  DE  SAINT-SIMON  D'ARCHIAC  (Demoiselle  Marguerite),  78.  G.  1779.   .  708 

Eu  considératiou  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  de  cavalerie. 

DESMONT  (Louis-François),  59.  G.  1783  .   .  • 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  delà 
Touraine;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DESMONTIERS,  baron  de  Mérinville  (Augustin-François-Marie),  62.  G.  1779.   .  .  600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  à  lui  accordés  pour  retraite,  en  qua- 
lité de  capitaine  au  régiment  de  royal-Picardie,  cavalerie,  avec  rang  de  mes- 
tre  de  camp. 

DESM0UTIS,  sieur  Dubois  Gaultier  (François-Jacques),  51.  G.  1°  1766,  300; 
2°  1775,  390 690 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
en  ladite  qualité. 

DESNOS  (Nicolas-Pierre),  84.  M.  1779 910 

Grand  bailli  de  l'ordre  de  Malte,  chef  d'escadre  des  armées  navales;  tant  en 
considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  ses  ancêtres. 

DESNOYERS  (Philippe-Gabriel),  52.  G.  1788 1,067 

En  considération  de  ses  services  pendant  34  années  et  10  mois,  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la 
compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

DESNOYKRS  (Pierre-Henri),  57.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 

DESOMME  (Jacques-Louis,  59.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  en  second,  réformé 
de  la  légion  royale. 

À  reporter 1,200,270  livres. 


00  [Assemblé*  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [M  avril  1790.  —-Pensions.! 

Rsport 1,200,270  livres. 

DESPANGE  DE  RAILLY  (Paul-Joseph),  65.  G.  1779 000 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régi- 
ment de  garnison  du  roi. 

DESPAQUES  (André-Nicolas),  67.  G.  1°  17(12,  248;  2°  1775,  200  ;  3°  idem.  665.  .  1 ,  113 

Sous-brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  la  môme 
considération.  La  troisième,  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme  en  la 
susdite  qualité. 

Les  appointements  seulement  doivent  être  supprimés,  en  cas  qu'il  soit 
replacé. 

DESPARBESDE  LUSSAN  (Joseph),  68.  G,  1779 ■ 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite, 
en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Provence. 

DESPERIERS,  sieur  de  la  Gelouppe,  56.  G.1781 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps;  en  considération  de  ses  services,  et 
pour  retraite. 

DESPEYRON  (Vincent).  75.  G.  1779 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite, 
en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Normandie. 

DESPLANQUES  (Guillaume),  78,  G.  1781 600 

Ancien  capitaine  des  canonniers  gardes-côtes  de  Gran ville;  en  considération 
de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

DESPLAS  (Louis-Bertrand),  65.  G.  1779. 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  qui  lui  ont  été 
accordés  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  mestre  de  camp 
général  de  la  cavalerie. 

DESPLAS  (François),  34.  G.  1°  1774,  200;  2°  1779,  500 700 

La  première,  eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de 
cavalerie,  à  titre  de  gratification  annuelle;  sans  retenue.  La  seconde,  en  la 
même  considération. 

Le  sieur  Desplas  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension  de  500  livres,  s'il 
vient  à  être  replacé. 

DESPORTES  (Joseph),  27.  F.  1786 1,000 

En  considération  de  la  découverte  qu'il  a  faite  d'un  élixir  qui  a  la  propriété 
de  prévenir  et  guérir  les  accidents  les  plus  funestes  aux  femmes  en  couche. 

DESPREZ  (François-Joseph),  54.  G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Savoie-Garignan. 

DESPREZ,  chevalier  de  Beauregard  (Armand-Victoire),  39.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  à  lui  accordés  en 
qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  La  Rochefoucauld,  dragons. 
Ces  appointements  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

DESPRIEZ  (Charles-Jacques),  69.  M.  du  R.  1786.  . 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  mailre-d'hôtel 
de  la  reine. 

DESRIVIÈRES  GERS  (Demoiselle  Anne-Marie  Audat,  veuve),  45.  M.  1789.  .   .  .  600 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  capitaine  aide-major 
de  place  à  Cayenne,  et  de  la  modicité  de  sa  fortune. 

DESROBERT  (François),  87.  G.  1779 861 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Champagne,  ensuite  commandant  le  batail- 
lon de  milicede  Mazarin;tanten  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de 
feu  son  père,  lieutenant  de  roi  au  gouvernement  d'Huningue. 

DESROYS  (Demoiselle  Catherine  Chappe),  58.  M.  du ;  R.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  abbé  d'Aute- 
roche,  de  l'Académie  des  Sciences. 

DESSAIN  (Jean-Baptiste),  65.  G.  1779 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  quartier-maître  au  régiment  de  Monsieur,  dra- 
gons, avec  rang  de  lieutenant. 


A  reporter 1,212,544  livres 


[Aasamblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  97 

Report \ ,212,544  livres. 

DESSADLX  (Jean-Charles-Joseph),  46.  G.  1789 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite, 
en  qualité  de  lieutenant  en  seconddechasseurs,au  régiment  du  colonel  général 
des dragons. 

DBSSÊRE  (Jean-François),  48.  G.    4789 066 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Picardie;  en  considération  do 
ses  services  et  pour  retraite. 

DESTOURELLES,  sieur  Thomas  '(Jean-François-Marie),  38.  .V.   1789 720 

Lieutenant  de  frégate  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  que  sa  mau- 
vaise santé  ne  lui  permet  pas  de  continuer. 

DESTOURNELLES  (Jean-Baptiste-Louis-Jacques),  511.  .V.  du,R.  1781 700 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du 
grand-commun  de  la  Maison  du  roi. 

DESTOURRES  DESGUISIER  (Jean-Paul-Germain),  50.  Jf.  1°,  1774, 300;  2°  1776, 

500 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  de  son  père,  capitaine  des 
galères,  réformé.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
lieutenant  de  vaisseau  réformé. 

DESTRAPIÈRES  (Guillaume-Martin),  67.  G.  1"  1775,  600;  2°  1768,300 

Ancien  médecin  de  l'hôpital  militaire  de  La  Rochelle. 
La  première  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
pour  la  même  considération. 

DBSTREZ  (Jean-Baptiste),  66.  M.  du  H.  1°  1768,24;  2*   1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  d'un  des  anciens  valets  de  pied  de  la 
feue  reine.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

DESUC  (Augustin),  60  G.  1779 • 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  qui  lui  ont  été 
accordés  en  qualité  de  major  des  volontaires  du  Dauphiné,  à  titre  de  retraite. 

DESVAUX  (Nicolas-Jacques),  4 4.  .>/.  1789 800 

Sans  retenue;  ci-devant  capitaine, avec  rang  de  major  d'une  compagnie  de 
canonniers-bombardiers  de  l'Isle-de-France,  retiré  avec  rang  de  lieutenant- 
colonel  d'infanterie;  en  considération  de  vingt-quatre  ans  de  bons  services,  et 
particulièrement  de  la  manière  distinguée  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  la 
journée  de  Goudelour. 

DÉTRICHE  (Nicolas),  66.  G.  1779 600 

Pourretraiteen  qualité  de  lieutenant  réformé  d'infanterie  delà  légion  royale. 

DEUTSCHLENDER  (Bernard  de),  43.    G.  1779 1,000    • 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  roval-suédois,  avec  rang 
de  major. 

DEVAL  (Demoiselle  Catherine  Mille),  56.  G.  1780.(1)  .   .   .   .  • 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  drogmande  France 
à  Constantinople. 

DEVEZSE,  sieur  delà  Dèze  (Paul-Antoine),  81.  G.   1779 600 

Pour  lui  tenir  lieud'appointementsenqualitéde  capitaineréformé,  ci-devant 
à  la  suite  du  régiment  du  colonel-général,  des  dragons. 

DEVILLE  DE  FRAGNY  (Claude-Charles),  33.  .4/'.  £.1787 600 

Sans  retenue;  ci-devant  attaché  à  la  secrétairerie  du  ministre  des  affaires 
étrangères  ;  en  considération  de  ses servicespendant  trois  années. 

DEY  (Pierre),  24.  F.  1779 •   .   .   .   .  1,000 

Sans  retenue;  ancien  commis  du  bureau  général  des  eaux  et  forêts  ;  en  con- 
sidération de  ses  services. 

DEYDÉ,  72.  G.  1°  1767,  390;  2°  1765,  500 890 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  la  couronne. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
pour  sa  retraite  à  titre  d'appointements. 


A  reporter J  ,224,944  livres. 


I    Cette  pension,  réduite  à  530  livres,  a  été  réunie  à  une  de  1,200  livres   dans  un  même  brevet  du  25  novembre 
1787. 


lre  Série.  T.  XIV. 

7    * 


QS  [Assemblée  nationale.!  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  {21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,224,944  livres. 

DIDELOT  (Claude-Louis-Melchior),  65.  G.  1779 900 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  dans  les  volon- 
taires de  Soubise. 

DIEFFENTHALLER  (Jean-Christophe),  51.  G.  1°  17G2,  372;  2°  1774,  300  ....  672 

Capitaine  au  régiment  suisse  de  Castella. 

La  première,    en  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  et 
lieutenant- colonel dudit  régiment.  La  seconde,  en  la  môme  considération. 

DIESBACH,  sieur  de  Mcxière  (Frédéric-François-Augnstin),  48.  G.  1770 600 

Aide-inajor  au  régiment  des  gardes-suisses,  avec  rang  de  colonel  ;  en  con- 
dération  de  ses  services. 

DIÉTRICH  (Jean-Jacques),  68.  £.1782 600 

Ancien  porte-drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Salis- 
Samade  ;  pour  retraite. 

DIÉTRICH  (Louis-César),  81.  F.  1780 600 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'huissier  de  la  Chambre  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

DIEUZÀYDE(Jean).75,  G.  1779 i,Q00 

Ancien  maître  en  chirurgie  de  Paris  ;  en  considération  de  ses  services. 

DIG0INE,  sieur  de  MGnjot  (Jean-Agathange),  52.  G.  1779 1,000 

A  litre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Penthièvre,  infanterie. 

DILLON  (Barthélemi).  69.  G.  1779 600 

Capitaine-commandant  au  régiment  irlandais  dcDillon;  à  titre  de  gratifica- 
tion annuelle  en  considération  de  ses  services. 

DIOmS  DU  SÉJOUR  (Louis-Achille),  87.  F.  1°  1759,  1,000;  2°  i^m,  180 1,180 

Doyen  des  conseillers  de  la  cour  des  aides  de  Paris. 

La  première,  en  considération  de  son  décanat,  et  comme  y  étant  attachée. 
La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

Ledit  sieur  Dionis  doit  cesser  de  jouir  de  la  première  pension,  dès  qu'il 
n  exercera  plus  à  la  cour  des  aides. 

DIOT  (François),  61.  F.  1788 600 

Ci-devant  sous-chef  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  la  généralité  de 
Paris,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité,  et  à  titre  de  retraite. 

D1SLÉ,  sieur  de  la  Lande  (Henri),  68.  G.  1779 027 

Sous-lieutenant  des  gardes  du  corps,  dans  la  compagnie  de  Villeroi  ;  en  con- 
sidération de  ses  services. 

D1XMUDE,  sieur  de  Montbrun  (Jean-Baptiste -Audart),  81.  G.  1779 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Clermont-Tonnerre;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DOBREMEL  (Nicolas-Paul),  71.  F.  1781 1,000 

Contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Orléans  :  à  titre  de  retraite,  en 
considération  de  ses  longs  services,  de  son  âge  avancé,  et  de  ses  infirmités. 

D0D ART  (Charlotte-Marguerite  de  Menou),  53.  M.  du  II  1779 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  mestre  de  camp  de  cavalerie. 

DOIRON  DE  GOUZON.  54.  G.  1785 9()0 

Ancien  capitaine  du  corps  royal  de  l'artillerie,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

D0LLY  (Charles),  50.  M.  du  R.  1°  1769,  700;  2°  1787,  60 760 

Valet  de  pied  du  roi,  en  la  petite  écurie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue, 
pour  lui  tenir  lieu  d'une  pension  de  60  livres  dont  il  jouissait  sur  le  château 
de  la  Muette. 

DOLLY  (Charles-Etienne),  70.  N.  du  H.  1769 700 

Ancien  cocher  du  roi,  en  la  petite  écurie;  en  considération  de  ses  services. 


À  reporter 1,238,691  livres 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [-21  avril  1790.  -  Pensions.)  99 

Report 1,238,691  livres. 

IJOLVET  (Rolland-Marie-Félix),  55.  M.  1°  1751,  200;  2°  1786,  650 950 

La  première,  en  considération  de  la  conversion  du  feu  sieur  Dolvet,  son  père, 
Persan  d'origine,  et  des  services  qu'il  a  rendus  en  qualité  de  chevau-léger  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  tant  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  en  second  d'artillerie,  à  l'Isle-de*  France,  que  pour  sa 
retraite. 
Le  brevet  de  la  première  pension  a  été  retiré  et  annulé. 

DOMET,  Chevalier  de  Mont  (Charles-François),  03.  G.  1770 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Enghien. 

DOM1LLIERS,  sieur  de  Ville-Savoye.  62.  G.  1779 672 

Commissaire  des  guerres  au  département  de  Soissons. 
En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  aide  major  dô  la 
brigade  de  Desmazis,  au  corps  royal  d'arlillerie. 

DOXDEL  (Jean-François-Ignace-Chevalier),  63.  G.  1779 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Berri,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

DONNBAÎÎ,  sieur  de  Vizé  (Sébastien-Philippe),  85.  G.  1°  1758,  354;  2°  1772,  590.   .  944 

Ancien  premier  capitaine  de  grenadier  du  régiment  de  Limousin,  avec  rang 
de  lieutenant-colonel. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DOXZE1L,  sieur  de  Chelan  (Bernard-François).  57.  G.  1781 700 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  Dauphin,  infanterie;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DORAT  (Jean),  62.  G.  1783 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois,  infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DOUDAYNE  (Bernard-Charles),  64.  G.  40  1765,  300;  2<>  1784,300 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en 
second  des  grenadiers  postiches  du  bataillon  de  milice  de  Villeneuve-d'Agé- 
nois.  La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  dans  le  régi- 
ment de  grenadiers  royaux  de  la  Guyenne. 
« 
DORIA  (Demoiselle  Françoise-Louise-Charlotte  de  Montcalmi.  40.  G.   1°  1760, 

400;  2°  idem,  650 1,050 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant- 
général  des  armées  du  roi.  La  seconde,  pour  la  môme  considération. 

DORIA  (Gabriel),  73.  G.  1°  1763,  590;  2°  1775  400 990 

Capitaine  retiré  du  régiment  royal  des  vaisseaux. 

La  première,  pour  sa  retraite.  La  seconde,  pour  ses  services,  sans  retenue,  à 
titre  de  gratification  annuelle. 

DORIOCOURT  (Louis).  60.  G.  1783 600 

Ancien  capitaine  dans  le  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Cham- 
pagne; en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite" 

DORIVILLIER  DE  SAIXT-MONTAXT  (Bernard),  55.  G.  1779 1.000 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé,  infanterie,  pour  retraite. 

DORSET  (François-Joseph),  46.  G.  1781 G00 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

DOSMOND,  sieur  de  Bray  (Louis-Alexandre-François),  56.  G.  1°  1764,  134;  2° 
1769,  200;  3°  1775,  300 .  034 

Garde  réformé  de  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  con- 
sidération. La  troisième,  pour  sa  réforme,  en  ladite  qualité. 

DOSSION  (Charles-Augustin),  46.  M.  du  11.  1786 1,100 

Sans  retenue;  danseur  des  ballets  du  roi;  en  considération  de  'ses  services 
et  pour  ea  retraite. 

DOUBLAI]  (Demoiselle  Marie-Louise  Bouillaad,  veuve),  70  If.  du R.  1787.  ...  800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commis  au  département 
de  la  maison  du  roi. 

À  reporter 1,251,531  livres. 


100  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,251,531  livres. 

DOUBLET  (Charles),  78.  M.  1780 1,000 

Gi-devaDt  chancelier  du  consulat  de  France  en  Chypre;  en  considération 
de  ses  services. 

DOUBLET  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Regnault),  66.  F.  1785 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  premier  commis  des 
domaines. 

DOUCET  (Jean-François),  50.  M.  du  R.  1786 600 

Sans  retenue  5  commis  principal  au  bureau  du  département  de  la  maison 
du  roi,  en  considération  de  ses  services. 

DOUESY-DOLLÂNDON  (Julien),  62.  G.  177'.) 1,000 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régi- 
ment de  Limousin. 

DOUMET  (Félix),  58.  M.  1779 900 

Sous-ingénieur  constructeur  de  la  marine,  retiré  ;  en  considération  de  ses 
services. 

DOUMET,  sieur  de  Saint-Laurent.  70.  G.  1771» 700 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite 
en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Hainaut,  avec  rang  de 
major. 

DOUSSOT  (Jean-Baptiste),  69.   G.    1783 700 

Ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  du  Querci;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

DOUTEZ  (Jean- René),  53.  G.  1779 800 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

La  moitié  de  cette  pension  est  réversible  à  son  épouse,  au  cas  où  elle  lui 
survivrait. 

DOU VILLE  (Claude  de),  48.  G.  1784 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite. 

DOYEN  (Pierre),  51.  M.  du  H.  178! 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

DRAPEYROUX  DE  MONTBELER,  sieur  de  Sablout  (Jean),  69.  G.   1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  la  Sarre. 

DR AUZ1N  (Antoine-René),  40.  M.  duB.  1°  1772,  600;  2M774,  300 900 

Lieutenant  au  second  bataillon  du  régiment  de  Metz,  du  corps  royal  d'ar- 
tillerie. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  ser- 
vices de  la  feue  dame  Fanteau  son  aïeule,  gouvernante  des  nourrices  des 
Entants  de  France.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

DBET  (Jean),  5i.  M.  du  R.  1781 700 

Pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de 
garçon  du  grand  commun. 

DRET(Edme),  49.  M.  du  R.  1781 700 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  du  grand 
commun  de  la  maison  du  roi. 

DREUIL  (Gilbert-Amable  de),  57.  G.  1683 1,000 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Chartres;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DREUILLE  (François-Hyacinthe  de),  80.  G.  1°  1765,  309 ;  2°  4775,  415 724 

Chevau-léger  reformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
pointements pour  sa  réforme. 

DREUILLE  (François  Sots   de),  62.   G.   1769 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'infanterie. 


À  reporter 1,255,655  livres 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.|        10 1 

Report 1,255,055  livres 

DREU1LLE,  sieur  de  Grancharap  (Gilbert),  61.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  à  lui  accordés  pour  retraite,  en  qua- 
lité de  capitaine-commandant  au  régiment  de  Navarre. 

DREUX  (Constant-Antoine),  65.  M.    177'.)  (mort) 600 

Ancien  capitaine  des  troupes  nationales  de  Cayenne  :  en  ladite  qualité. 

DREY-MULLER  (François),  47.  G.  1°  1772,  300;  2°  1788,  400 700 

ïimballier  réformé  de  la  compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme 
considération  et  pour  sa  réforme. 

DRONEAU  (Pierre- Joseph-Marie),  24.  F.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  cais- 
sier de  la  compagnie  des  Indes  à  Lorient. 

DROUHAULD  (Anselme- Joseph-Louis),  51.  F.  1779.   .   .  .  ■ 1,000 

Pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  d'avocat  général  au  conseil 
supérieur  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

DROUET  (Pierre),  68.  G.  1788 750 

Ancien  lieutenant  eu  second  dans  le  régiment  d'infanterie  de  la  couronne; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DR0UH0T  (Jean),  39.  G.  1779 , 600 

En  qualité  de  sous-lieutenant  réformé  du  régiment  royal-Nassau,  hussards. 
Ces  appointements  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

DR0U1N  (Demoiselle  Françoise-Jeanne-Elisabeth  Gaultier),  45.  M.  du  R.  1780.   .  1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle  en  qualité  de  comédienne  or- 
dinaire du  roi. 

DRUEZ  (Albert  de),  64.  G.  1779 800 

A  titred'appointeraentsde  réforme,  en  qualité  de  capitaineau  régiment  d'Hoison 

DRUILLETTES  DU  CHIRONCEAUK  (Jean-Baptiste-Silvain),  55.  G.  1785.   .."...  800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  écossaise  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DRUMMOND  DE  MELFORT  (Louis-Pierre),  29,  G.  1784 800 

Sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  dans  la  compagnie  écossaise;   sans 

retenue,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Rerchiny. 
Cette  pension  lui  a  été  conservée  quoiqu'il  ait  été  nommé  à  unesous-lieu- 

tenance  des  gardes  du  corps. 

DRUMMOND  DE  MELFORT  (Demoiselle  Amélie-Félicité),  32.  G.  1779 1,000 

En  considération  des  services  du  feu  duc  de  Melfort,  son  père,  ci-devant 
capitaine  de  cavalerie  au  régiment  de  Maugircn. 

DRUMMOND  (Louis),  61.  G.  1779 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  1,000  liv.  qui  lui  ont  été  accordés 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  écossais. 

DRUMMOND,  vicomte  de  Melfort  (Louis-Pierre  Milcolombe),   29.  G.  1779.   ...  800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  hussards  de  Rerchiny. 
Cette  pension  sera  supprimée  lorsqu'il  sera  pourvu  d'un  autre  emploi. 

DRUMMOND  DE  MELFORT  (Demoiselle  Cécile-Henriette),  35.  G.  1779 1,000 

En  considération  des  services  du  feu  duc  de  Melfort,  son  père,  ci-devant  ca 
pitaine  au  régiment  du  cavalerie  de  Maugiron. 

DU  BARBIER  (Jean),  68.  F.  1°  1766,  400  ;  2°  1787,  500 900 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment des  recrues  de  Valenciennes,  ci-devant  inspecteur  des  haras  du  pays  de 
Soûle.  La  seconde,  sans  retenue,  en  qualité  de  ci-devant  inspecteur  des  haras 
du  pays  de  Soûle. 

DUBARRY  (Jean-François-Germain),  56.  G.  1781 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  la  marine;  à  titre  de  gratification 
annuelle  en  considération  de  ses  services. 

DUBARRY  DE  PARD1ÈS  (Guillaume-Mathieu),  74.  M.  1779 800 

Ancien  capitaine  aide-major  à  la  Louisiane,  en  considération  de  ses  services. 


A  reporter 1 ,270,405  livres 


102  (Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [2]  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,270,405  Jivres. 

DUBAUD  (Pierre),  64.  G.  1786 660 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  cavalerie  d'Orléans;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

OU  BECQUET  DE  MOXVAL  (Adrien),  72.  F.  1778 800 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  14  années  de  services 
en  qualité  d'ancien  commis  de  la  loterie  royale  de  France. 

DUBAY  (Jean-Balthazar),  64.  G.  4779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Àustrasie. 

DUBERNET  DE  LA  SALLE  (Jacque:Claude),  41.  M.  du  R.  1788 G00 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon-porteur  du  commun 
de  la  maison  de  la  reine. 

DUBESSET  (Pierre),  59.  G.  1789 700 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de 
Languedoc,  infanterie. 

DU  B1LLAUD  DE  SADOTILLE  ALOPH  (Demoiselle  Glaire-Justine  Delpech),  05.  F. 

1770 1,000 

A  titre  du  subsistance  sur  la  gratification  de  2,000  livres  accordée  à  feu  son 
père,  premier  commis  de  M,  de  Gourteille,  intendant  des  finances. 

DUBLAISEL  (Antoine-Joseph-Auguste-Louis),  48.  G.  1779 G00 

Exempt  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  des  Noailles. 

DUBLED  (Louis-Noël),  47.  F.  1779 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  ville  de  Paris  ;  à  litre  de  retraite 
lors  de  la  suppression  de  sa  place. 

DU  BOCQUET  DE  BOUVRCOi  (Jean-Joseph),  70.  G.  1»  1771,  200  ;  2°  1775, 
465 • 005 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme. 

DU  BOIS  (Jean),  48.  M.  duR.  1°  1779,  400;  2°  1790, 730 1,130 

Valet  de  pied  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  anciens  services,  tant  à  la  petite  écurie 
que  près  de  Sa  Majesté  avant  son  avènement  au  trône.  La  seconde,  à  titre  de 
retraite,  en  deux  pensions  sans  retenue. 

DUBOIS,  sieur  de  la  Gravelle  (François),  60.Jtf.  du  R.  1°  1768,  100;  2°  1770, 

8oo :.... ...'...:  900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  dans  la  compagnie  de  Noailles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  la  même 
considération  et  pour  retraite. 

DUBOIS  (François-Pierre-IIuberl),  58.  M.  du  R.  1780 600 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  danseur  des  ballots  du 
roi. 

DUBOIS  DELANDE  (Hilaire-Clément),  57.  G.  1786 700 

Ancien  capitaine,  commandant  une  compagnie  de  chasseurs  à  cheval  dans 
le  régiment  des  Vosges  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUBOIS  DE  L'ISLE  (Jacques),  91.  F.  1"  .  .   .  300;  2°  1759,  800 1,100 

Ancien  valet  de  limier  de  la  vénerie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à 
titre  d'appointements,  sans  retenue,  pour  retraite. 

DUBOIS  DU  TILLEUL  (Jacques),  54.  G.  1779 1,0 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Dauphiné. 

S,  Sieur  de  Sain t-Mandé  (Jacques),  58.  G.  1779 896 

Ci-devant  capitaine-lieutenant  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur;en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 


1,283,356  livres. 


lAsseniblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]        |Q3 

Report 1,283,356  livres. 

DUBOIS,  sieur  Delande  (Jacques-Alexandre),  58.  G.  1783 810 

Ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  d'Orléans, 
dragons;  tant  en  considération  de  la  distinction  et  de  l'ancienneté  de  ses  servi- 
ces, que  pour  sa  retraite. 

DUBOIS,  sieur  Delande  (Jacques-Alexandre),  54.  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant  attaché  au  régiment  des  chasseurs  des  Pyrénées;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUBOIS  (Jean-Pierre),  49.  Jf.  du  R.  1785 900 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied 
de  la  reine. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Catherine  Marchand,  veuve),  6i.  .V.  du  R.  1780.   ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  des 
chasses  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

DUBOIS  dit  ANCELIN  (Mathieu),  49.  M.  du  II.  I»  1774,  500;  2°  1789,  200.   ...  700 

Ancien  cocher  du  roi  en  Sa  petite  écurie. 

La  première,  sans  retenue,  tant  en  considération  de  ses  services  que  pour 
favoriser  son  mariage.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  d'augmentation,  en 
considération  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

DUBOIS  GRENOT  (André-Louis),  60.  M.  1786 8-10 

Lieutenant  de  frégate,  retiré,  du  département  de  Bochefort  ;  sans  retenue, 
en  considération  de  ses  services. 

DUBOIS,  sieur  Dufresne,  Chevalier  de  Libersac  (Pierre),  71.  G.  1°  1760,  390; 
2°  1764,  800 ' 1,190 

Commandant  réformé  de  bataillon  du  régiment  de  Normandie. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  qualité  de  commandant  réformé  de  bataillon  du 
régiment  de  Normandie. 

DUBOIS  (Pierre),  73.  F.   1°  .   .   .   .  300;  2U  1763,  800 1,100 

Ancien  valet  de  limier  de  la  vénerie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  longs  services.  La  seconde,  pour 
retraite,  en  ladite  qualité.  Les  deux  pensions  sont  sans  retenue. 

DUBOIS  (Pierre-Antoine),  68.  M.  du  h.  1°  1769,  200  ,  2°  1774,730 930 

Ancien  cocher  du  roi  en  la  petite  écurie. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
sans  retenue,  en  la  même  considération. 

DUBOIS  BÉRANGËR  (Gilbert-Gabriel-Jean- Baptiste),  42.  G.  1783 1,000 

Aide-major,  avec  rang  de  lieutenant,  au  régiment  des  gardes  françaises  ; 
en  considération  de  ses  services. 

DUBOIS  BERTHBLOT  (Paul-Alexandre),  48. &  1779 8:j0 

Lieutenant  de  vaisseau  ;  en  considération  de  ces  services. 

DU  BOISBILLY,  Chevalier  de  Beaumanoir  (Julien-François),  49.  M.  1785.   ...  800 

Capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  de  ses  services  dans  l'armée  d'Amé- 
rique, et  notamment  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  dans  le  combat  du  12 
avril  1782. 

DU  BOS  (Adelaïde-CIaudine-Cathorinc-Félicité),  22.  M.  1779 600 

En  considération  des  services  de  son  père,  chef  d'escadre,  retiré. 

DU  BOS  (Demoiselle-Adelaïde-Hyacinthe-Félicité  du  Botderu),  60.  M.  1786  .   •   .  1,000 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  chef 
d'escadre. 

DU  BOSC,  sieur  de  la  Cour  de  Bourneville  (Jacques-François),   44.G.  1783.   .   .  800 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  d'infanterie  du  roi;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DU  BOSC,  sieur  de  Badepont  (Jean-Léonor),  62.  G.  1779 1,000 

Capitaine  au  régiment  des  gardes  françaises,  avec  brevet  de  colonel  ;  en 
considération  de  ses  services. 

DUBOT  (Sébastien-Thomas),  79.   G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  de 
royal-Pologne,  cavalerie. 

.1  reporter 1,208,026  livres. 


104  [Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,298,026  livres. 

DUBOUCHERON,  sieur  d'Ambrugeac  (Joseph-Alexandre),  56.  G.  1°  1767,  200  ; 

2°  1773,  100;  3°  1775,490 790 

Mousquetaire  réformé  de  la  seconde  compagnie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  réforme,  en  sadite  qualité  de  mousque- 
taire. 

DUROUCHET  (Louis-François-Théophile),  43.  G.  1787 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Auvergne;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DU  ROUETIEZ  (Jacques-Pierre),  81.  G.  1781 600 

Capitaine  général  réformé  de  la  capitainerie  des  canonniers  gardes-côtes 
d'Hennebon  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DU  BOUUBLANG,  sieur  d'Apreville  (Charles-Adolphe),  88.  G.  1781 708 

Ancien  commandant  d'un  bataillon  du  régiment  de  Brigueville,  à  présent 
Soissonnais;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DUBOURDET  DE  CUGNAC  (Demoiselle-Marie-Magdeleine  Bouy  de  la  Vergue,  veuve) 

75.  G.  1779 1,000 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  maréchal  des  camps  et  armées 
du  roi,  et  lieutenant  de  roi  à  Saint-Omer. 

DUBOUBG  (François-Simon),  63.  G.  1779 1,066 

Ancien  sous-brigadier  dans  la  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde 
ordinaire  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DU  BOURGET  (Demoiselle-Jeanne-Marie  deYignon  de  Barnou  de  Yignoles,  veuve), 

65.  G.  1779 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  brigadier  de  la  com- 
pagnie de  Beauvau  des  gardes  du  corps  du  roi. 

DU  RÛUZET  (Armand-Jean-François),  63.  G.  1779 800 

A  litre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Eu,  infanterie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

DU  BOUZET  DE  POUDENAS  (Charles-Maurice-Gabriel),  59.  JJf.  du  fi.  1780.    .   .   .  600 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  partie  retranchée  du  traitement  dont  il  jouit  en 
qualité  d'écuyer  ordinaire  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

DUBOIS  (Antoine-Xavier),  58.  G.  1785 1,000 

Capitaine-lieutenant  réformé  du  régiment  d'infanterie  allemande  de  Nassau  ; 
en  attardant  que,  par  la  mort  du  comte  d'Ilallwril,  commandant  àColmar,  il 
devînt  major-commandant,  et  jouit  en  conséquence  du  traitement  attaché  à 
ladite  place. 

DU  BRECHET  (Constantin),  64.  G.   I-  1740,  177;  2°  1774,  200;  3"  1777,  800.   .  .  1,177 

Brigadier  retiré  delà  compagnie  de  Reauvau  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  en  la  môme  considération.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

DU  BRECHET  (Jacques  Louis),  69.  G.  1°  1740,  177;  2°  1768,  750 927 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  de 
Maubeuge,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  seconde,  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  retraite  en  qualité  de  sous-brigadier  des 
gardes  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Beauvau. 

DUBREIL  (Demoiselle  Marie-Paule-Félicité  de  la  Chaise,  veuve),  69.  G.  1779  .   .  WJJ 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  directeur  des  fortifica- 
tions et  des  travaux  à  la  Louisiane. 

DUBREU1L-HELLION  DE   LA   GUERONN1ÈRE  (Marc -Antoine- Bernard),  64.   G. 

1779 800 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  colonel  à  la  suite  de  l'infanterie. 

DUBROC  (Alexandre),  69.  G.  1786 840 

Lieutenant  de  frégate  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

DUBU  (Demoiselle  Marie  de  Gironde),  44.  F.  1780 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  directeur  des 
vingtièmes  de  la  généralité  de  Montauban. 

.1  reporler I  ,311 ,334  li\  res. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         105 

Report 1,311,334  livres. 

DUBUISSON  DE  DOUZON  (Denis-Michel-Philibert),  53.  G.  1788 700 

Brigadier  de  dragons;  en  considération  de  ses  services. 

DUBUISSON  (Pierre),  56.  .V.  du  R.  1780 800 

Pour  retraite  en  qualité  de  piqueur  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dau- 
phine. 

DUBURGUET,  sieur  de  Chaufaille  (Henri),  46.  G,  1°  17G3,  236;  2°  1775,  365.  .  601 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme  en  ladite 
qualité. 

DUBUS  (Jean),  58  M.  du  fi.  lu  1767,  300  ;  2°  1780,  300  (1) 600 

Commis  au  bureau  de  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
sans  retenue,  à  titre  d'augmentation  en  la  même  considération. 

DUBUSG  (Charles-François),  50.  F.  1781 800 

Sans  retenue;  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Bouen  :  à  titre 
de  retraite,  en  considération  de  ses  services  que  ses  inlirmités  et  la  faiblesse 
de  sa  vue  ne  lui  permettent  pas  de  continuer. 

DL'BL'T  (Demoiselle  Marie-Jeanne-Marthe  de  la  Courcière,  veuve),  30.  M.  du  H. 

1783 600 

Eq  considération  des  services  de  son  mari,  ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 

DUC,  sieur  le  Duc  (Claude-Marie),  76.  G.  1779 744 

Brigadier,  commandant  l'artillerie  à  La  Fère;  en  considération  de  ses 
services. 

DUCAMPER    (Demoiselle  Marie-Françoise-Xavier-Joséphine    Desnos    Kerjean , 

veuve),  32.  M.  1°  1778,  400;  2°  1781,  400 800 

La  première,  en   considération  des  services  de  son  mari,    lieutenant  de 
\    vaisseau.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation   en  considération  des  services 
de  feu  son  oncle,  le  chevalier  Foucquet,  lieutenant-général. 

DUCASSE  (Paul),  53.  G.  1°  178-2,  500;  2»  1 784,  200 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Ton  raine. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite.  La  seconde, 
en  la  même  considération. 

DUCASSE,  sieur  de  Saint-Mars-de-Preaux  (Charles),  7-2.   G.  1781 600 

En  qualité  de  major  de  Vitry,  à  litre  d'appointements,  sa  place  devant  être 
supprimée. 

DUCASSÉ  (Pierre),  71.  G.  1779 80O 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  de  grenadiers  au  régiment 
de  Dauphiné. 

DUCASTEL  (Charles),  51.  F.  1782 1,000 

Conseiller  au  bailliage  d'Amiens;  en  considération  de  son  âge  avancé, 
ainsi  que  du  zèle  et  du  désintéressement  avec  lesquels  il  a  rempli  pendant 
trente  années  les  fonctions  de  subdélégué  de  l'intendance  de  Picardie. 

DUCAUSÉ.  sieur  de  Nazelle  (Louis-Charles-Victor),  73.  G.  1779 708 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Caraman,  dragons,  actuellement  lieu- 
tenant des  maréchaux  de  France,  à  Chàlons-sur-Marne;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite  en  la  première  qualité,  y  compris  108  livres 
d'intérêts  d'arrérages. 

DUCHANGE  DF  BEAUBRUN   (Demoiselle  Mathurine-Bosalie  Hochereau  de  Gas- 

sonville,  veuve),  40.  F.  1785 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  agent  de  la  com- 
pagnie des  Indes  à  Goa. 

DUCHASSAING,  sieur  de  Fombressein  (Joseph),  74.  G.  1779 900 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

.1  reparler 1,322,687  livres. 


il.  A  obU'nn,  lu  9  juillet  1789,  u.  a  aulro  pension  Je  2,000  livn 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,  (21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,322,687  livres. 

DUCHÀSSAING,  ?ieur  de  Ratevoul  (Joseph),  53,  G.  1°  1767,  100;  2"  1775,  500.  .  000 

Porle-étendard  réformé  de  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa 
réforme  en  ladite  qualité. 

DUGHASTELET  (Achille-François,  marquis),  20.  M.  du  h.  1780 800 

Sous-lieutenant  au  régiment  du  roi,  à  titre  de  gratification  annuelle  pour 
contribuer  aux  dépenses  de  son  éducation,  jusqu'à  ce  qu'il  ait  atteint  l'âge 
de  vingt-cinq  ans. 

DUCHAT  dit  DESMARAIS  (Nicolas),  72.  M.  du  R.   1779 700 

Yalet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie,  retiré  ;  pour  sa  retraite. 

DUGHATEL  (Charles-Adrien),  68.  G.  1°  1763,  108;  2°  1770,  500 608 

Ancien  cap: laine  au  régiment  du  colonel  général  de  la  cavalerie. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  1,800  livres  d'arrérages,  qui  lui  étaient 
dus  au  premier  avril  1766,  de  la  pension  de  600  livres  a  lui  accordée,  et  qui 
lui  a  été  supprimée  du  jour  que  sa  charge  lui  a  été  remboursée,  en  conservant 
seulement  les  108  livres  d'intérêts.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

DUGHAYLA  (Demoiselle  Marie-Anne-Glaude  de  llochechouart,  veuve),  52.  M. 

1782 1.000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  vais- 
seau. 

DUGHEMIN,  sieur  de  la  Tour  (É*ienne-Luc),  75.  G.  1779 650 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régi- 
ment d'Artois,  et  à  présent  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Saint-Lô. 

DUCHESNE  (Demoiselle  Elisabeth  liodin,  veuve  de  Claude-Gabriel),  56.  F.  1°  1772. 
600;  2°  1786,  200 800 

La  première,  en  considération  des  service?  de  son  mari,  ingénieur  des 
ponts  et  chaussées.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  pour  la  même  consi- 
dération. 

Celte  pension  est  réversible  en  totalité  à  la  fille  de  la  demoiselle  Bodin. 

DUCHESNE  (Gabriel),  73.  F.  1780 800 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Alençon;  à  tilre  de  re- 
traite en  la  qualité  ci-dessus,  pour  récompense  de  ses  services. 

DUCHESNE  (Antoine),  81.  M.  du  R.  1780 1,000 

Sans  retenue  ;  ancien  prévôt  des  bâtiments  du  roi,  à  titre  de  retraite. 

DUCHESNE,  sienr  de  Tressant  (Jean-Baptiste),  71.  F.  1779 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  gar- 
nison de  Savoie-Carignan. 

DUCHESNE  DE  CHATELIER  (Jean-Pierre),  78.  G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
des  carabiniers. 

DUCHESNE  (Jacques-Antoine),  71.  G.  1779 900 

Ancien  capitaine  en  second  au  corps  royal  de  L'artillerie  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  reirai  te, 

DUCHESNE  (DUe  Marie-Anne  de  Braux),  72.  G.  1780 1.000 

Cette  pension  a  été  accordée  à  la  demoiselle  de  Braux,  au  cas  où  elle  sur- 
vivrait à  son  mari,  premier  secrétaire  de  l'intendance  de  Bordeaux. 

DUCHEYBON,  sieur  de  Bonnefon  (Psalmet),  45.  G.  1°  1772,  200  ;  2°  1787,  200; 
3°  idem,  580 980 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

DUCHEYRON  (Marc),  52.  G.  1780 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré,  à  cause  de  sa  mauvaise  santé  qui  ne  lui  per- 
met pas  de  continuer  ses  services. 


A  reporter 1,334,925  livres. 


(Assemblés  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.  —  Pensions.]  107 

Report.   ...  v. 1,334,925  livres. 

DUCLOS  (François-Henri-Bassarl),  85.  G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du 
roi,  dragons,  avec  rang  de  lieutenanl-colonel. 

DUGOR,  sieur  Duprat  (Joseph),  66.  G.  1783 000 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Auvergne  ;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  à  titre  d'appointements. 

mcOSSI-A,  sieur  d'Espeyroux    (Gérard-Joseph),  79.  G.  1779 708 

Ci-devant  commandant  un  bataillon  au  régiment  de  Beauvoisis;  en  consi- 
sidération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUCROC   (Dlla  Anne-Dorothée),  50.  If.  dn  R.  1°    1770  et  1771,  400  ;  2°  1785,  400.  803 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
ordinaire  rie  la  musique  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  sa  mère,  mu- 
sicienne de  la  chambre  du  roi. 

DUCROC  (Louis-Augustin),  48.  Af.Ê.  1779 800 

Ci-devant  commis  des  affaires  étrangères,  pour  récompense  de  trois  années 
de  services. 

DUCROS (Alexandre-Théodore),  57.  G.  1°   1774, 120;  2°  1787,800 920 

Ancien  brigadier  dans  ia  compagnie  de  Villeroi,  des  gardes  ducorps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  Laseconde,  en  la  môme  con- 
sidération et  pour  retraite. 

DUCROS  (Vivant),  66.  F.  1782 1,000 

Sans  retenue  ;  ci-devant  premier  commis  de  la  régie  des  poudres  et  salpê- 
tres :  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  que  le  dérangement 
de  sa  santé  ne  lui  permet  pas  de  continuer. 

DUCROS  (Raimond),  72.  G.  1779 G00 

y       Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Bel&unce, 
il  rasons. 


DUCRUZEL,  sieur  de  Reraaurin  (François)  79.  G.  1779 900 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

DU  DARUT  DE  GRANDPRÉ,  57.  G.  1770 600 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Champagne,  avec  rang  de  major;  pour 
lui  tenir  lieu  d'appointements  en  cette  qualité. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  où  il  sera  replacé. 

DU  DROT  (Michel-Joseph-Gabriel),  72.  G.  1M761, 260  ;  2°  1783*  800 1,060' 

Capitaine  retiré  du  régiment  deTouraine. 

La  première,  en  considération  des    blessures  qu'il  a  reçues  à  la  batnillede 
Minden  :danscette  pension  sont  comprisesGOlivres  d'intérêts  d'arrérages.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

DUER  (Conrard),  70.  G.  1784 G00 

Ancien  premier  lieutenant  au  régiment  de   royal  allemand,   cavalerie  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pouf  sa  retraite. 

DUFAING  (Charles-Bernard),  72.  G.  1774 000 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  commandant  du  bataillon 
de  milice  de  Sarreguemine.-. 

DUFAUR,  sieur  de  Saubiar  (Adrien),  72.  G.  1770 800 

Ancien  porte-drapeau  dans  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires  de  la 
garde  ordinaire  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUFAY-D'ATHIES,  sieur  deSoize,  60.  G.  1"  1709,  100;  2°  1782,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi, dans  la  compagnie 
deNoailles. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter 1,346,813  livres. 


408  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report .  .  .        1,346,813  livres. 

DUFAYEL  (Gaspard-Charles),  49.  G.  1788 600 

Ancien  capitaine  de  remplacement  dans  le  régiment  hussard  d'Esterliazy,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUFAYET,  sieur  delà Devèze  (Jean-Baptiste- Jérôme),  57.  G.  1783 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Condé,  infanterie  ;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

DUFESC,  sieur  de  Lozeran  (Jérôme-Joseph-Scipion),  68.  G.  1753 1,166 

Ancien  .brigadier  dans  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde 
ordinaire  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUFESTEL  (Louis-Etienne),  48.  F.  1781 1,000 

Ancien  secrétaire  de  l'intendance  de  Picardie;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  de  l'affaiblissement  de  sa  vue  qui  le  mettent  dans  l'impossibilité  de 
continuer  ses  services. 

DUFFAYET,  sieur  de  la  Tour.  65.  G.  1°  1761  et  1767,  345;  2°  1775,  390  ...   .  735 

Chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  réformé. 

La  première,  y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  reforme. 
Les  appointements  doivent  cesser  lors  de  son  replacement. 

DUFORNEL  (Antoine-Laurent),  71.  G.  1762 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  ci-devant  major  au  régiment  de  Bi- 
gorre,  réformé. 

DU FORRE,  sieur  de  Gardonne  (Vincent),  58.  G.  1°  1772,  200;  2°  1775,  415  ...  615 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme, 
à  titre  d'appointements  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUFORT-DESBONS    (Alexandre-Sarrin),64.  G,  1777 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régimentde  Bretagne, 
infanterie. 

DUFOURDE  VÀUDR1COURT  (François),  59.  G.  1"  1772,  2°  100;  1784,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  clans  la  compagnie  écossaise. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  la  même 
considération  et  pour  retraite. 

DUFOURC  DE  LORAN,  Chevalier  de  Caumont  (Nicolas-Zacharie),  73.  G.  1748  et  1750  708 

Ancien  lieutenant  au  régiment  du  colonel  général  de  la  cavalerie  ;  en  con- 
sidération de  ses  services. 

DUFOUSSAT,  sieur  de  Bogeront  (Pierre),  59.  G.  1783 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Angoumois;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUFRESNB,  sieur  de  Fontaine  (Jean-François),  50.  G.  1°  1773,  200;  2°  1775,  490.  690 

Mousquetaire  réformé  de  la  deuxième  compagnie. 

La  première,  eu  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. 

DUFRESNE  DUMOTBL  (Jacques-Claude),  54.  M  du  R.  \°  1767,  800;  2°  1765,  300.  1,100 

Ancien  gouverneur  des  pages    de  Madame  la  Dauphiue. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Saintonge,  infanterie.  A  titre 
d'appointements,  dont  ledit  sieur  Dumotel  cessera  de  jouir  lors  de  son  repla- 
cement. 

DUFRESNOY  (Augustin)  61.  M  du  R.  1785 1,000 

Sans  retenue  ;  eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  valet  de  garde- 
robe  du  roi. 

DU  GALLOIS  DLFOUT  (François),  53.  G.  1788 1,067 

En  considération  de  ses  services  pendant  37  ans  et  11  mois  et  pour  lui  tenir 
lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  com- 
pagnie des  gendarmes-Dauphin  du  corps  de  la  gendarmerie. 


A  reporter 1,360,194  livres 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriH790.  —  Pensions.}        100 

Report 1,360,194  livres. 

DUGARRY  (Demoiselle  Marie-Anne  Minard),  61.  G.  1778 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  chirurgien  aide-ma- 
jor de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

DUGAZ  (Louis-Marie),  64.  G.  1775 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

DUGLAS  (Demoiselle  Marie-Jeanne-Angélique-Rosaiie  le  Yassan),  66.  G.  1761  .  780 

En  considération  des  services  de  son  mari,  commandant  un  bataillon  du 
régiment  du  roi. 

Cette  pension  était  réversible  aux  quatre  filles  de  ladite  dame  Duglas;  mais 
le  décès  étant  arrivé  à  deux  d'entre  elles,  300  livres  seulement  leur  sont  ré- 
versibles et  divisibles  par  moitié. 

DlTiOUT,  sieur  de  Lassaigne  (Jean-François),  58.  G.  1778 900 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie  ;  à  titre  d'appointements  pour 
retraite,  en  considération  de  ses  services. 

DUGRAND  (Etienne),  60.  M  du  B.  1787 830 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la  petite  écurie. 

DUGRIFFOLET  DE  R0SS1S  (Gabriel-Honoré),  52.  M.  1776 800 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour  re- 
traite. 

DUHAFFONT  (Paul-François-Marie),  50.  M.  1761 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

DL'HAL  (Louis-François- Alex andre-Calixte),  46.  G.  1785 900 

Ancien  major  du  régiment  d'infanterie  de  Chartres;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

DUHAMEL  (Charles-François),  74.  G.  1776 800 

Ancien  maréchal  des  logis  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandre,  du 
corps  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

DUHAMEL  (Charles-François),  61.  G.  1767 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  la  Sarre,  avec 
rang  de  lieutenant- colonel,  pour  retraite. 

DUHAMEL  (Demoiselle  Madeleine-Gabrielle  Boisselet,  veuve),  64.  M  du  R.  1783.  G00 

Sans  retenue  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  son 
mari,  maître-d'hôtel  de  la  table  des  pages  du  roi. 

DUHAMEL  (Demoiselle  Catherine-Nicole),  82.  M.  du  R.  1769 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne 
ordinaire  de  la  chambre  du  roi. 

DUHAMEL  (Louis),  65.  G.  1774 600 

Sans  retenue,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  Dauphin,  cavalerie,  avec 
rang  de  capitaine. 

DUHAUSSAY  (Joseph- Jacques),  51.  M.  1778 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la 
Martinique,  et  retiré  major  des  troupes  des  colonies. 

DUHAUSSAY,  sieur  de  Montbalk  (Nicolas-Anne-François),  67.  G.  1759 708 

Ancien  major  du  régiment  ne  cavalerie  de  Toustain;  en  considération  de 
ses  services,  et  pour  letraite.  Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres 
d'intérêts  d'arrérages. 

DUHÀUTOffi  (Demoiselle  Félicité-Françoise-Joseph  Pierrast),41.  M.  duR.  1°  1769, 

300;  2°  1780,  600. 900 

Cette  première  pension  lait  le  quart  d'une  pension  de  1,200  liv.  accordée  à 
son  père,  sans  retenue,  en  considération  de  la  cession  par  lui  faite  au  roi 
d'une  collection  de  minéraux  et  d'agathes  plaeés  au  cabinet  d'histoire  natu- 
relle; laquelle  pension  était  réversible  à  ses  quatre  enfants.  La  seconde,  fait 
la  moitié  d'une  pension  de  1,200  liv.  que  madame  la  Dauphine  avait  accordée 
tant  à  la  demoiselle  Félicité  Pierrast  qu'à  sa  sœur. 

DUHOULBEG  (Demoiselle  Charlotte-Françoise  Dumenez  de  Lezunec,  veuve),  56.  M. 

1780 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

8  A  reporter 1,373,812  livres. 


HO  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.] 

Pwport t ,373,812  livres. 

DUHOULLEY,  sieur  de  Gouvie  (Nicolas-Adrien),  71.  G.  1°  1757,  472;  2°  17(38,  288.  780 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Saint-Ghamond,  infanterie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  y  compris 
72  liv.  d'intérêts  d'arrérages.  La  seconde,  sans  retenue,  que  la  feue  reine  lui 
faisait  payer  sur  ses  aumônes. 

DUHOUX,  chevalier  de  Yioménil  (Antoine-Louis),  45.  G.  1°  1772,  400;  2°  idem, 
400 800 

Lieutenant-colonel  attaché  au  troisième  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  à  titre  de  gratification  an- 
nuelle. La  seconde,  en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  dans  le  dépar- 
tement de  Nancy. 

DUHOUX  (Demoiselle  Charlotte  de  Julliol,  veuve),  78.  G.  1780 600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commandant  à 
Liste  de  Noirmoutier,  que  de  ceux  de  son  iils,  en  la  même  qualité. 

DUHOUX  (Louis),  60.  G.  1°  1763,  54;  2°  1780,  800;  3°  idem,  200 1,051 

Ancien  capitaine  commandant  an  régiment  de  Conti,  infanterie. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  trois  années  d'arrérages  d'une  pension 
de  300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  du  Périgord,  et  qui  lui  fut  supprimée  lors  de  son  remplacement.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite.  La  troisième, 
pour  la  môme  considération. 

DU.1AX.  DE  ROS0Y  (Louis-Antoine),  46.  G.  I"  171V.),  400;  2°  1785,  600 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 
La  première,  en   considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme 
considération  et  pour  sa  retraite. 

DULAC  (Demoiselle  Anne  Clotilde  de  Cléry,  veuve),  69.  G.  1767 •  800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  exempt  des  gardes  du  corps  du 
roi,  dans  la  compagnie  de  Beauvau. 

Deux  cents  livres  sont  réversibles  sur  cette  pension  aux  enfants  de  la  dame 
Dulac,  au  cas  où  ils  lui  survivraient. 

1)1  LAI  RENS  (Florentin-Marie),  45. e;.  1788 666 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Fuix;  en  considération  de  ses 
services,  et  pour  retraite. 

DULAURENS  (Jean-Jacques),  40.  F.  1776 1,000 

Ancien  conseiller  du  parlement  de  Bretagne;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

DULAURENS  (Joseph-Michel),  60.  If.  1776 900 

Médecin  de  la  marine,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

DULAURENT  DE  LABARRE  (Pierre-Jean),  53.  If.  1778 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

DU  L1GNONDÈS  D'AVRILLY.  51.  M.  1°  1773,  600,  2°  idem,  500 1,10) 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  rever- 
sion d'une  pension  de  2,000  livres  accordée  à  son  oncle,  Gabriel  du  Lignondès, 
commandeur  de  Malte,  et  ancien  capitaine  commandant  des  galères. 

DULMET,  sieur  de  Lasserre.  70.  G.  1"  1764,  324,  2°  1774,  000 924 

Brigadier  dans  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du 

roi. 
La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 

ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DULUG  (Jean,  chevalier;,  50.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Austrasie. 

DUMAINE  (Mario),  60.  F.  1785 600 

Sans  retenue,  en  con^dération  de  plus  de  36  années  de  services  et  à  litre 
de  retraite,  en  qualité  dé  ci-devant  directeur  des  messageries  à  Me!z. 

DUMAINE  DU  COUDRAI  (Jacques-Charles),  60.  G.  1777 1,000 

A  litre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  La  F 


A  reporter 1,386,816  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21>vnl  1790.  -  Pemions.|  1 1  [ 

Report 1,386,816  livres. 

DUMÀRÇKS  (Michel),  53.  G.  1*1772, 100;  2».  1777,  800 000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Luxem- 
bourg. 

La  première,  en  considération,  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  retraite. 

DUMAS  (Jean -Louis),  62.  G.  1782 800 

Ci-devant  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  bourguignons  du  corps 
de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

DUMAS  (Mathieu),  36.  M.  1785 800 

Aide-maréchal  général  des  logis  des  armées  du  roi  ;  en  considération  de  ses 
services  et  des  travaux  que  lui  a  occasionnés  l'expédition  particulière  dont  il 
a  été  chargé  dans  le  Levant  et  la  mer  Noire. 

DUMAS  (Antoine-Izaïe),  63.. V.  1775 G00 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  du  régiment  du  port  Louis  de  l'lsle-de- 
France;  en  considération  de  ses  services. 

DUMAS  DE  MARVEILLE  (Jean-Baptiste),  63.  G.  1768 800 

Actuellement  commandant  des  îles  de  Chausey;  à  titre  d'appointements  et 
pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  "au  régiment  royal  Picardie. 

DUMAS  DE  FOMBRANGE  (Jean- François  Thibaudï,  54.  6'.  1781 666 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Bretagne;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUMAT,  ancien  officier  au  régiment  de  royal  Roussillon  (Demoiselle  Marie-Mag- 
deleine  l'Hermitte-Tamagnon,  successivement  veuve  des  sieurs  d'Ogilvy, 
enseigne  de  vaisseau,  et  Chaton,  intendant  de  la  marine;  actuellement  épouse 

du  sieur),  60.  .¥.  1°  1751,  354  ;  2°  1775,  500 85 i 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  qu'elle  a  obtenue 
opmme  veuve  du  sieur  d'Ogilvy.  La  seconde,  comme  veuve  du  sieur  Charon. 

DUMESNIL  (Simon-Jean-Henri),  48.  G.  1774 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Bourgogne. 

DUMESNIL  (Simon-Jean-François),  67.  C.  1«  1762,  496;  2°  1765,  500 906 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'ilainaut,  infanterie. 

La  première,  y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La'seconde,  pour  sa  retraite  . 

DUMOLARD-DUPLESSIS  (Claude),  80.  G.  1756 944 

Gouverneur  des  pages  de  la  chambre  du  roi  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

DUMONT  (Jean-Baptiste),  57.  G.  \°  1775,  100;  2°  1787,  800 90) 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roidansla  compagnie  de  Nouilles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.   La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  retraite. 

DUMONT  (Pierre),  55.  G.  1786 600 

Ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  du  colonel  général  des  dra- 
gons ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUMONT  DE  CHATEAUFORT  (Gaspard-Henri),  71.  M.  1°  1763,  200;  2"  1772, 
600 800 

Ancien  capitaine  dans  les  troupes  nationales  de  Cayenne. 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  des  volontaires  du  Hainaut, 
à  titre  d'appointements.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  capitaine  des  troupes  nationales  de  Cayenne. 

DUMONT,  chevalier  Démons  (Jean-Paul), 69.  G.  1767 600 

Pour  retraite,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Guyenne. 

DUMONT  (Joseph-Marie-Constantin),  64.  G.  1779 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial 
d'artillerie  de  Toul. 


A  reporter.   ........        1,398,276  livres. 


i  i  O  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions. | 

Report 1,398  2715  livres. 

DUMONT  (Demoiselle  Marie-Anne  Boucher),  72.  F.  1748 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  secrétaire  de  la  compagnie  des 
Indes. 

DUMONT-DESBORDES  (Demoiselle  Anne),  56.  F.  1786 600 

Sans  retenue  ;  eti  considération  de  36  années  de  services  et  à  titre  de  re- 
traite, en  qualité  de  ci-devant  employée  aux  petites  loteries  réunies  à  la  lote- 
rie royale  de  France. 

DUMOTIER,  marquis  de  La  Fayette  (Marie-Joseph),  37.  G.  1759 780 

Maître  de  camp  commandant  le  régiment  du  roi,  dragons;  en  considéra- 
lion  des  services  de  feu  son  père,  colonel  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

DUMOUCHET  (Jean-François-Louis),  75.  G.  1°  1763,  472  ;  2°  1779,  300 772 

Ancien  capitaine  des  grenadiers  du  bataillon  de  milice  de  Blois. 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation,  en  la  même 
considération. 

DUMOULIN  (Demoiselle  Dubourget  de  Fonpeyre),  50.  G.  1778 600 

A  titre  de  gratification,  annuelle,  en  considération  des  services  de  son  mari, 
ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Gatinois,  à  présent  lieute- 
nant au  régiment  deTouraine. 

DUMOULIN,  sieur  de  Litizky  (Àgide),  58.  G.  1773 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  hus- 
sards. 

niMOUTIER  (Demoiselle  Marie-Elisabeth  Frison),  60.  F.  1786 600 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  commis  à  la  caisse  des 
arrérages  et  des  amortissements. 

DUMYR AT  (Pierre-Jean),  64.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois, 
infanterie. 

DUNY,  dit  COMMANDEUR  (Jean-François),  42.  .¥.  du  II.  1787 757 

Sans  retenue,  pour  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  chaise  du  roi. 

DUPÀC  (François),  69.  G.  1780 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garni- 
son de  Navarre,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

DU  PARQUIER  (Alexandre-François),  34.  M.  1786 600 

Lieutenant  en  premier  du  corps  royal  de  l'artillerie  de  la  marine  et  des  co- 
lonies, retiré  ;  sans  retenue,  en  considération  de  ses  bons  services  et  pour  sa 
retraite. 

1)1"  PAS,  sieur  de  Breviande  (Auguste),  75.  G.  1773 660 

Ancien  garde-magasin  d'artillerie  au  Havre;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

DU  PASSAGRE  (Bernard-Gabriel),  66.  G.  1770 600 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Condé,  cavalerie. 

DUPELOUX,  chevalier  de  Saint-Romain  (Jean-Alexis),  71.  G.  1765 800 

A  titre  d'appointements  pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Bigorre. 

DUPERAY  (Pierre),  42.  Jlf.  du  R.  i*  1784,  456;  2M 789,  200 656 

Postillon  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite.  La  seconde,  aussi  sans  rete- 
nue, à  titre  d'augmentation,  à  cause  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses 

services. 

DU  PERENNO  DE  PËNVERN  (Jean-Amant),  61.  G.  1771 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-aide-.najor  au  régiment  du  colonel  général 
des  dragons,  avec  rang  de  major. 


A  reporter 1,409,701  livres. 


lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions..]      H3 

Hep*»"* 1,409,701  livres. 

DUPÉR1ER  DE  L'ISLE-FORT  (Raymond),  50.  G.  1°  1763,  54  ;  2°  1779,  600.   .   .    .  654 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Piémont. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus 
sur  une  pension  de  300  livres  à  lui  accordée  pour  réforme  en  qualité  de  capi- 
taine du  régiment  de  Beauvoisis,  et  qui  lui  avait  été  supprimée  lors  de  son 
replacement.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capi- 
taine au  bataillon  de  garnison  de  Piémont. 

DIPERRON  (Jean- Baptiste),  48.  G.  1°  1787,  420;  2°  1784,  666 1,086 

Ancien  capitaine  en  second  des  chasseurs  à  pied  dans  le  régiment  des 
Alpes. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  dans  le  corps 
des  volontaires  étrangers  de  la  marine. 

DU  PET1T-THOU AS  DE  SAINT-GEORGES,  54.  G.  1778 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Rouer- 
fme. 

DUPIENNE  (Mathieu),  62.  G.  1782 1,000 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Berri,  infanterie  ;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUPILLE  (Jean-Baptiste-François),  61.  G.  1°  1766,  400;  2°.   1767,400 800 

Capitaine  aide- major  retiré  du  régiment  de  Lyonnais,  avec  brevet  de  major. 
La  première,  en  considération  de  son  intelligence,  de  son  zèle  et  de  son  appli- 
cation pour  le  service  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUPIN  (Mademoiselle  Anne-Catherine  Dières,  veuve),  88.  M.  1762 992 

Y  compris  192  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

DUPLEIX,  Chevalier  de  Cadignan  (Jean-Baptiste),  50.  G.  1782.   .   .   • 800 

Lieutenant-colonel  du  régiment  d'infanterie  d'Agenois;  en  considération  de 
la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  ia  prise  de  l'isle  de  Saint-Chris- 
tophe. 

DUPONT,  sieur  de  Compiègne  (Marie-Armand-Gaston),  61.  G.  1783 700 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  dans  le  bataillon  de  garnison  de  Bourgogne  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUPONT-DU  VIVIER.  76.  G.  1765 600 

Ancien  capitaine  des  troupes  ci-devant  entretenues  à  l'isle  Royale;  en  consi- 
dération de  ses  services. 

DUPONT  (Jacques-Joseph), 56.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment 
d'Aquitaine. 

DUPONT,  sieur  de  la  Barre  de  Losier  (Jacques-François),  56.  G.  1°.  1772,  200; 
2°1775,415 615 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
en  ladite  qualité. 

DUPONT  DU  CHAMBON  DE  MÉZILLÀC  (François),  69.  M.  1°  1765,  400;  2°  1769, 

600 1,000 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Foix,  ci-devant  capitaine  de  la  légion  de 
Saint-Domingue. 

La  première,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Foix,  et 
pour  ses  services.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite 
en  qualité  de  capitaine  dans  la  légion  de  Saint-Domingue. 

DUPONT  DE  VEILLÈNE  (Paul-René),  58.  G.  1772 700 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  Marche, 
avec  rang  de  major. 

DUPONT  (François),  58.  G.  1774 700 

A  titre  d'a'ppointements  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
d'Aquitaine. 


.i  reporter 1,421,348  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  8 


U4  [Assemblée  nationale.]  AIICHIYES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1730.—  Pensions.] 

l^port | ,421,348  livres. 

DUPONT  Û'AUBEVOYE,  chevalier  de  la  Roussière  (Henri-Charles),  51.  G.  1771).  700 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Grenoble,  du  corps  royal 
de  l'artillerie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite 

DUPONT  (Mademoiselle Marie- Joseph  Gautier,  veuve),  08.  M.  1"  1705,  500  ;  2"  1770, 

500 1,000 

La  première,  à  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  1,000  livres  que  ledit 
sieur  Dupont  avait  obtenue,  en  considération  despertes  quelesieur  Gautier,  père 
de  ladite  dame  Dupont,  avait  essuyées.  La  seconde,  en  considération  des  ser- 
vices de  son  lils,  capitaine  de  vaisseau,  retiré. 

DUPORT  DE  PONTCHARRA,  sieur  Desherbeys  (François),  56.  G.  1777 800 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

DUPOUTAL  DE  LÀ.  SILVE  (Félix-Antoine),  56.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  mestre  de  camp  attaché  au  corps  des  dragons. 

DUPOTEL  DE  BRETON  (Jean-Baptiste),  53.  G.  M763,  354; 2°  1765,  600.   .   .   .  954 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  se- 
conde, en  qualité  de  capitaine  attaché  à  la  suite  de  la  cavalerie. 

DUPOUGET  DE  NADAILLàC  (Alexandre),  45.  G.  1786 700 

Ancien  capitaine  commandant,  avec  rang  de  major  au  régiment  royal-Cham- 
pagne, cavalerie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

Dr  PRÉ  (Jean-Joseph),  5  i.  F.  1788 1,000 

Commis  du  département  de  la  guerre,  réformé  du  bureau  de  la  correspon- 
dance ;  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  Sans  retenue. 

DUPRÉ  DE  BOUVIÈRES  (Paul-François),  63.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 

DUPUY  (Jean-Joseph),  52.  G.  1779 800 

Pour  retraite  eu  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Aunis. 

DUPUY,  chevalier  de  Diène  (François),  60.  G.  1778 600 

Pour  retraile  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

DUQl'ESNE  (Jean-Antoine),  55.  G.  1"  1771,  100;  2°  1778,  200 600 

Garde  du  corps  de  la  compagnie  deNoailles. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

DUR  AN  (Pierre),  76.  G.  1776 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  chirurgien-major  du  régiment  royal- 
Roussillon,  infanterie;  pour  retraite. 

DURAND  (Mademoiselle  Marie-Félix  de  Lambert,  épouse  du  sieur),  62.  G.  1759.  600 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  le  sieur  Vaux  de  la 
Brosse,  maréchal  des  camps  et  armées  du  roi. 

DURAND  DE1LIN01S.  76.  G.  1762 70(1 

Ci-devant  écrivain  principal  de  la  marine,  actuellement  commis  au  bureau 
des  vivres  au  port  de  Brest;  à  titre  d'appointements  de  réforme. 

DURAND  (Claude-Gervais),  50.  M,  dît  If.  1781 1,000 

A  titre  de  retraite,  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  musicien 
ordinaire  du  roi. 

DURAND  D'AUGNY  (François-Benoît),  50.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auxerrois. 

DURAND  (Jean-Baptiste-Léonard),  47.  M.  1 78  i 70Q 

Ci-devant  consul  de  France  à  Cailleri;  en  considération  de  ses  services. 

DURAND  (Joseph),  58.  M.  1773 600 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré  ;  à  titre  d'appointements 
de  réforme. 

DURAND  (Joseph),  46.  G.  1772 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  secrétaire  de  différents 
commandante  de  Dauphinô. 

A  reporter 1 ,435,902  livres. 


[Assemblé*  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENT  AIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]         H3 

Report 1,435,902  livres. 

DURAND  (Dite  Marguerite-Paul  Drouet,  fille  du  sieur),  46.  G.  1771 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  premier  commis  au  contrôle  général  de  la  maison  du  roi. 


DURANT,  sieur  de  Monestrol  (Jean-François),  63.  G.  1764.  1765 972 

Ancien  sous-brigadier  dans  la  première  compagnie  des  mousquetaires  de  la 
garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DURBAN  (Jacques),  69.  F.  1777 .   . 600 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Montauban;  sans 
retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DURBOIS  (André-Louis),  52.  F.  1782 .  .  670 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Lyonnais,  infanterie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DURÈGE,  sieur  de  Prosper  de  Ridebon,  51,  G.  1782 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Beauce  -,  en  considération  de 
ses  services,  de  ses  blessures  et  pour  retraite. 

DUREY  DE  BOURNEV1LLE  (Dlle  Marie-Louise-Françoise  Durey  deMoinville,  veuve 

du  sieur),  53.  M  de  R.  1768 000 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  accordée  sur  les  aumônes  de  la  feue 
reine  à  ladite  dame  Durey. 

DUREY  (François),  53.  1°  1766,500;  2°  idem,  200;  3°  1765,  300 1,000 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices près  de  feu  monseigneur  le  Dauphin,  en  qualité  de  garçon  du  château. 
La  seconde,  à  litre  de  récompense.  La  troisième,  en  la  môme  considération, 
et  sans  retenue. 

DURIEU  DE  MA1S0NNEUVE  (Pierre),  48.  G.  1789 66G 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
\  au  régiment  de  Piémont,  infanterie.    • 

DURIEU  DE  MADRON,  sieur  de  Saint-Paul  (Jean-Paul-Georges),  73.  G.  1°  1763, 

800;  2°  1783,  300 1,100 

Commandant  réformé  du  régiment  de  Yexin. 

La  première,  pour  réforme  en  ladite  qualité.  La  seconde,  en  considération  des 
services  du  chevalier  Durieu,  son  frère,  lieutenant-colonel  du  régiment  des 
grenadiers  royaux  de  Quercy. 

DURJEU  (Pierre),  51.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  d'Augoulême. 

DURIS  (François-Etienne,  62.  G.  1780 "  • 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Pro- 
vence. 

DURIVAL  (Jacques),  55.  F.  1766 .  4 800 

Ci-devant  commis  du  greffe  du  conseil  d'État  du  feu  roi  de  Pologne  ;  à  titre 
d'appointements  conservés  en  ladite  qualité. 

DURIVAL  (Nicolas),  76.  F.  1766.   .  .   . 1,000 

Ci-devant  secrétaire  du  conseil  d'Etat  du  l'eu  roi  de  Pologne,  lieulenaut 
général  de  police  honoraire  de  la  ville  de  iNancv  ;  à  titre  d'appointements 
conservés  en  ladite  qualité. 

DUROCHER  DE  LA  PËRIGNE  (Louis-Augustin),  66.  F.  1770.  (Mort) 600 

Lieutenant-colonel  d'infanterie,  ci-devant  commandant  la  garnison  du  port 
de  Lorient  ;  pour  récompense  des  services  qu'il  a  rendus  à  la  compagnie  des 
Indes  en  ladite  qualité. 

DUROCHER  (Pierre),  87.  G.  1770 800 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  le  corps  de  la  gendarmerie  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUROCHER,  chevalier  de  Saint-Riveul  (Emmanuel),  55,  M.  1779 800 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré  ;  en  considération  des  services  distingués  qu'il 
a  rendus  en  qualité  de  capitaine  de  pavillon  sous  les  ordres  du  comte  Du- 
chaffaud,  tant  sur  le  vaisseau  la  Couronne,  au  combat  d'Ouessant,  que  sur  le 
vaisseau  la  Bretagne. 


A  reporter 1,449,010  livres. 


ll(i  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,449,010  livres, 

DUROCHER,  sieur  de  Saint-Riveul,  56.  G.  1784 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Aquitaine  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUROUSSET  (Pierre-Jean-Baptiste),  61.  G.  1°  1769,  300;  2°  1772,  500 800 

Capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  retraite  en  ladite  qualité. 

DUROl'VRAY  (Louis-François),  61.3/.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la 
grande  écurie  du  roi. 

DUROUX,  sieur  de  Yerdon  (Charles),  66.  G.  1760 1,040 

Ancien  capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

DUSAULSOY  (Dlle  Marie-Anne-Catherine  du  Rouvre,  veuve),  88.  M.  1754  ...  944 

En  considération  des  services  de  son  mari,  écuyer  du  roi. 

DUSAULZET  (Claude-Roch),  51.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  Beauvoisis. 

DUSAUSSAY  (Jean-Charles),  65.  G.  1725  et  1767 708 

Ancien  ingénieur  du  roi  ;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  père, 
JieuUnant  d'artillerie  et  inspecteur  delà  fabrique  des  armes  de  Saint-Étienne 
en  Forez.  Dans  cette  pension  sont  comprises  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 

DUSOULIER  (Martial-Pierre-Henri),  19.  G.  1788 600 

Sous-lieutenant  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur;  en  considé- 
ration des  services  de  son  père,  maréchal  des  camps  et  armées  du  roi. 

DUSOULIER  (Dlle  Marie-Geneviève  Despinay,  veuve) 48.  G.  1788.  . 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  maréchal  des  camps  et  armées 
du  roi. 

DUSOULIER  (Pierre),  59.  G.  1°  1756,  472  ;  2°  1780,  500 , 972 

Capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

La  première,  y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
services.  La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services. 

DUSSERRE  (Pierre-François),  44.  G.  1780 600 

Ancien  chirurgien-major  delà  citadelle  de  Besançon;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

DUSTOU  (Rernard-Roger),66.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Arma- 
gnac. 

DUSUAU  DE  LA  CROIX  (Balthazar),  62.  G.  i«  1769,  600;  2»  idem,  400 1,000 

La  première,  pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment 
royal-Picardie,  avec  rang  de  capitaine.  La  seconde,  en  qualité  de  major  du 
Gap. 

DLTERRAUX  (François-Louis),  7i.  M.  du  h.  1°.  1757, 354;. 2°  1779,  500  ...   .  854 

Commis  du  dépôt  du  département  de  M.  Amelot,  secrétaire  d'Etat. 
La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

DUTERTRE  (Charles-Ambroise),  56.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Provence, 
infanterie. 

DUTERTRE  (Jean-Marie),  44.  G.  1779 800 

Commandant  en  troisième  le  manège  de  l'école  royale  militaire  ;  en  qua- 
lité de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie,  pour  en  jouir  jusqu'à  ce 
qu'il  soit  placé,  et  qui  lui  a  été  conservée  quoiqu'il  ait  été  nommé  en  ladite 
place. 

ÛUT1ERS  (François-Charles),  81.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  doyen  des 
conseillers  au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

À  reporter 1,463,928  livres. 


[Assemblée  nationale, ]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions  ]        1 1 7 

Report 1,463,928  livres. 

DU  TILLET,  sieur  de  Lunay  (Antoine),  53.  G.  1°  167  »,  500;  2°  1780,  600.   ...  1 ,100 

Ci-devant  capitaine  de    la  compagnie  de  chasseurs  du   régiment  royal 

infanterie,  à  présent  attaché  au  corps  de  l'infanterie  en  qualité  de  capitaine. 
La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu 

son  père,  enseigne  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  qualité  de 

capitaine  attaché  au  corps  d'infanterie. 

DU  TILLET  (Innocent),  15.  G.  1785 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  -des  camps  et 
armées  du  roi. 

DU  TILLET  (Charles-Louis),  21.  G.  1785 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

DU  TILLIET,  dit  MOUSQUETAIRE  (Jacques),  74.  M.  du  R.  1777 1,100 

Ancien  piqueur  de  l'équipage  du  Vautrait;  sans  retenue,  à  titre  de  retraite, 
en  considération  de  ses  anciens  services. 

DUTREHAND  (François-Joseph),  76.  G.  1754  et  1763 941 

Ancien  sous-brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  Dans  cette  pension  sont  com- 
prises 141  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

DUVACHOT,  sieur  du  Ronceray  (Jean),  49.  G.  1°  1770,  200;  2°  1775,  440.   .  .  .  640 

Mousquetaire  réformé  de  la  deuxième  compagnie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
en  ladite  qualité. 

DUVAL  (Charles-Bernard),  53,  F.  1788 600 

Ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  d'Amiens  ;  en  considé- 
ration de  ses  anciens  services  et  pour  sa  retraite. 

DUVAL  (Joseph),  52.  F.  1777 800 

\  Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  secrétaire 
de  la  police,  que  de  ceux  qu'il  a  rendus  aux  loteries  de  Paris  avant  leur  réu- 
nion à  la  loterie  royale. 

DUVAL,  sieur  de  Saint-Martin  de  la  Houssaye  (Pierre),  55.  G.  178 î 650 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine- 
commandant  de  grenadiers  au  régiment  royal-vaisseaux. 

DUVAL  dit  MALTER  (François),  46.  M.  du  R.  1°  1776,  450;  2°  idem,  500.   .   .   .  950 

Danseur  des  ballets  dû  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
sans  retenue,  pour  retraite. 

DUVAL  (Jean-Charles),  21.  M.  du  R.  1767 ij'i?. 

Chirurgien  ordinaire  de  feue  Madame  la  Dauphine.  Sans  retenue;  pour  lui 
tenir  lieu  des  logements,  gratifications  et  bonnes  fêtes  dont  il  jouissait  en 
ladite  qualité. 

DUVAL,  sieur  de  Soicourt  (Pierre),  57.  G.   1°  1773,  200;  2°  1775,  510 710 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 
Les  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUVALDE  VARAIRE  (Joseph) 77.  F.  1768 1,000 

Doyen  des  présidents  de  la  cour  des  aides  de  Montauban  ;  en  considération 
de  ses  services  en  ladite  qualité. 

DU  VALLON  (Joseph-Jacques),  60.  G.  1766 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal;  à  titre  d'appointements 
et  pour  retraite. 

DU  VERGER  DE  CUY  (Jean),  58.  G.  1°  1766,  200;  2°  1780,  800 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Champagne. 
La  première,  en  considération  de  services.  La  seconde,  sans  retenue,  pour 
retraite. 


A  reporter 1,475,261  livres. 


US  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,475,261  livres. 

DUYERGER  (Joseph),  69.  G.  1°  1770,  400  ;  2°  4779,400 800 

Premier  capitaine  du  second  régiment  des  chasseurs  à  cheval,  avec  rang 

de  lieutenant-colonel. 
La  première  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine,  avec 

rang  de  major  dans  la  légion  de  Flandre,  à  titre  de  gratification  annuelle.  La 

seconde,  en  la  même  considération,  en  qualité  de  capitaine-commandant, 

avec  rang  de  lieutenant-colonel  dans  le  régiment  des  dragons  de  la  reine. 

DUYERGIER  (Pierre),  76.  G.  1761 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  do  ses  ser- 
vices, de  ses  blessures,  que  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  Piémont. 

DUYERGIER,  marquis  de  la  Roche-Jaquelin  (Henri),  40.  M.  du  R.  1672 672 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

DUVERGIER  (Charles),  82.  G.  1766 800 

Brigadier  retiré  des  gardes  du  roi;  à  titre  d'appointements  pour  retraite. 

DUYERGIER,  sieur  la  Fouliouze,  79,  G.  1762 014 

Porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Beauvau  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite.  Dans  cette  pension  sont 
comprises  114  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

DUVERGIER  (Jean-Marie),  60.  M.  1°  1754,  177;  2°  1766,  800 977 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUVERNB,  sieur  de  Marancy.  48.  G.  1786 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Navarre,  infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUYILLAR  DESPESQUIÈS  (Jean),  63.  G.  1782 , 7Q0 

Ancien  quartier-maître,  trésorier  au  régiment  de  dragons  de  la  reine,  avec 
rang  de  capitaine;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUYIYIER,  59.  M.  du  R.  1°  1761,  250;  2°  1788,  750 1,000 

Graveur  des  médailles  du  roi  et  des  monnaies  de  France. 

La  première,  à  titre  de  subsistance  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  graveur  des  médailles  de  Sa  Majesté.  La  seconde,  sans  retenue,  en  consi- 
dération de  ses  services. 

DUVIVIER  DE  LEXTIOL  (Amédée),  47.  F.  1775 1,000 

Pour  récompense  de  ses  servives  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  par- 
lement de  Grenoble. 

1)F VIVIERS  (Ange-Charles),  Chevalier,  72  G.  1779 600 

Lieutenant-colonel  du  régiment  d'Artois,  infanterie.  En  considération  de  ses 
services. 

DUWICQUET,  sieur  de  Lanclos  (Charles),  70.  G.  1°  1751,  118;  2°  1767,  600.  .  .  718 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considératiou  des 
services  de  feu  son  père,  lieutenant  du  roi  au  gouvernement  de  Montreuil.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

DUWICQUET,  sieur  de  Bois  du  Cocq  de  Lanclos  (Antoine),  71.  G.  1779 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  dont  il  jouissait  en  qualité  de  lieute- 
nant de  roi  d'Ardres, 

DYTHIER  DE  LA  TOUR  (Pierre),  73.  G.  1765 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  Dauphin. 

E 

ÉCALART  DE  CHAUMO.XT  (Michel),  56.  G.  1°  1773,  200;  2°  1775,  460 060 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme. 

.1  reporter 1,486,782  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         U9 

Report 1,486,782  livres. 

ECKART,  ditECKER(Jean),63.  M.  du  R.  1774 730 

Sans  retenue;  ancien  valet  de  pied  du  roi;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

ÉCORCHES  (Demoiselle  Marie-Victoire  Talon),  43.  M.  du  R.  1773 1,000 

En  considération  des  services  de  sa  famille  dans  les  différentes  charges  im- 
portantes de  la  magistrature. 

ÉGLISE  (Jean  d'),  40.  M.  du  R.  1784 •  600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

EGREMONT  (Claude  d'),  62.  G.  1°  1776,  300;  2°  1774,  800 1,100 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colo- 
nel du  régiment  royal  étranger.  La  seconde,  pour  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  de  royal  étranger. 

EGRESSET  (Guillaume), 79.  F.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  34  années  de  services  en  qualité  de  ci- 
devant  architecte  de  la  ville  de  Paris. 

EGROT,  sieur  Dulude  (André),  57.  G.  1°  1770,  300;  2°  1774,700 1,000 

Sous- brigadier  retiré  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, pour  sa  retraite. 

ELBÉEDEBOISGUIARD(d'),73.  G.  1763 60O 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Penthièvre. 

ELBÉE  (Demoiselle  Françoise-Gabrielle  de  Buissy),  39.  F.  1760 1,000 

Cette  pension  a  été  léguée  à  la  dame  d'Elbée  par  le  sieur  de  Chamousset, 
suivant  son  testament  du  26  avril  1773,  sur  une  pension  de  10,000  livres  qui 
avait  été  accordée  audit  sieur  de  Chamousset,  avec  la  faculté  d'en  disposer  en 
faveur  de  qui  bon  lui  semblerait. 

ELBY  (Jean-Christophe),  48  F.   1766 600 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  d'officier  d'échansonnerie  et  pan- 
neterie  du  feu  roi. 

ELEVÉMCOT  (Gaspard  d'),  76.  G.  1751 1,062 

Y  compris  162  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  sous-brigadier  des  mousquetaires  du  roi,  et  pour  retraite. 

ELFAUXDEBOUILHAC.  54.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

ELIAS  (Demoiselle  Marie-Anne  Saintard,  veuve),  74.  M*  1765. 800 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  ci-devant  contrôleur  et 
commissaire  de  la  marine  à  Saint-Domingue. 

ELIE,  sieur  de  la  Poterie  (Jean),  54.  G.  1777 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  inspecteur  des  hôpi- 
taux militaires. 

ELOY  (Demoiselle  Marie  Hanneteau),  83.  M.  1788 600 

Tant  en  considération  des  services  de  son  mari,  garçon  de  la  fruiterie  de  la 
reine,  que  de  ceux  qu'elle  a  rendus  elle-même  dans  la  même  place,  depuis  cin- 
quante ans  qu'elle  la  remplit. 

ELPEYROU,  sieur  de  Bar  (d'),  59.  G.  1°  1767  et  1771,  300;  2°  1775,  365 865 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointe- 
ments pour  sa  réforme. 

EME  DE  SABLONET  (François  d'),  74.  R.  1780 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commandant  au  château  de  Ferrières. 

EMERGEY  (François-Jean),  63  G.  1776 715 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des  carabiniers  de  Mon- 
sieur, avec  rang  de  capitaine. 

EMOND   ESCLEVIX  (Michel-Joseph),  55.   G.  1777 800 

Ancien  contrôleur  de  l'hôpital  militaire  d'Antibes;  en  considération  de  ses 
services . 

A  reporter 1,501,054  livres. 


120  (Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,501,054  livres. 

EMONNOT  (Demoiselle  André-Pauline  Marchand,  veuve  du  sieur),  03.  (;.  1°  1737, 

300;  2°  1773,  500 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  du  dé- 
partement de  la  guerre.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  sou 
mari,  ingénieur-géographe  des  camps  et  armées  du  roi. 

ENECEY,  sieur  de  Cevilly  (d'),  55.  G.  1784 800 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine-,  du 
corps  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

ENLARTDE   GRAND  VAL  (Grégoire),  57.  E.  1,770 1,000 

Procureur  général  au  conseil  provincial  d'Artois  ;  en  considération  de  ses 
services  en  ladite  qualité 

ENTRAGUE  (Jean  d'),  54.  G.  1779 800 

Ancien  lieutenant  de  grenadiers,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse 
de  Sonnemberg;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

EPINAL  (Françoise*),  55.  M.  du  H.  1783 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  à  la  trésorerie  géné- 
rale de  la  maison  du  roi. 

EPTINGEN  (François d'),  79.  G.  1759 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
cavalerie  de  Wirtemberg,  avec  rang  de  mestre  de  camp. 

ERLACH  (Charles-Louis,  baron  d'),  4&  G.  i 776 .  900 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Schomberg,  dragons. 

BRMINEUR(Jean-Jacquegd'),  64.  G.  1778 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
suisse  de  Sonnemberg,  avec  commission  de  capitaine. 

ERNEVILLE  (Jean-Baptiste'd'),  64.  M.  du  H.  1767 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écuyer  du  roi. 

ERNOTTE  (François-Joseph),  13.  M  du  Fi.  1°  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première  pension  lui  aété  accordée  en  qualité  de  l'un  des  anciens  valets 
de  pied  île  la  feue  reine.  Sans  retenue.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine. 

ERNOURD  (Bdme-Louis),  60.  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  délivreur  de  la  pannelerie  de 
la  reine. 

EROMIA  (Demoiselle  Angélique-Marguerite  Mercier),  58.  M.  du  H.  1782.   ...  900 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  porte-chaise  d'affaires  de  feue 
Madame  Sophie  de  France. 

ERVIEU,  sieur  Dumoulard  (Michel d'),  67.  G.  1770 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  de  Poitou,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

ERVOIL  D'OYRÉ  (François),  50.  G.  1781 600 

Major  d'une  brigade  du  corps  royal  du  génie;  en  considération  des  preuves 
qu'il  a  données  de,  son  zèle  et  de  son  intelligence  au  siège  d'Yorck,  en  Virginie, 
pendant  la  guerre  d'Amérique,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  et  du  jour  où 
il  survivraitàla  demoiselle  David,  sa  mère,  veuve  du  sieur  d'Ovré,  maréchal  de 
camp,  qui  avait  obtenu  une  pension  de  1,200  livres,  dont  celle-ci  fait  partie, 
et  dont  ledit  sieur  François  d'Oyré  est  entré  en  jouissance  le  lendemain  du 
décès  de  sa  mère. 

ESRRAJATDUPEIROU(Jean),71.  G.  I"  1749,  280  ;  2°  1783,  400 680 

Ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée. 

La  première,  en  considération  de  sa  réforme  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  Septimanie,  dragons.  La  seconde,  en  considéralionde  ses  services  et 
pour  retraite. 

ESCALIER  (François),  48.  G.  1788 800 

Ancien  premier  capitaine  commandant  au  régiment  allemand  de  la  Marvk  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 


A  reporter 1,514,458  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  \%\ 

Report 1,514,458  livres. 

ESCOURRE  (Louis),  64. F.  1779 1,000 

Pour,  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  cavalerie 
de  Bourgogne. 

ESCRAVAGNAC  (Jean  d'),  56.  M.  1773 800 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

ESBECK  EBERTHARD  (Louis,  baron  d'),  49.  G.  1783 800 

Lieutenant-colonel  du  régiment  royal  Deux-Ponts;  en  considération  de  ses 
services  en  Amérique. 

ESMANGART  (Demoiselle  Marie  Mazesse,   veuve),  80.  3/.  du  R.  1771 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  des  chasses  de  la  capi- 
tainerie et  major  de  Gompiègne. 

ESMANGART  DE  BEAUVAL,  49.  M.  du  R.  1770 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  major  de  Compiègne. 

ESPALUNGUE  (Jean-Baptiste  d'),  57.    G.   1777 600 

Lieutenant-colonel,  commandant  du  bataillon  de  garnison  du  régiment  de 
Forez  ;  en  considération  de  ses  services. 

ESPALUNGUE  (Henri-Augnste, baron  d'),58.  'G.  1°  1773,  600  ;  2°  1776,  480.  .  .  1,080 

La  première,  en  qualité  de  capilaine  réformé  du  régiment  de  Chartres,  cava- 
lerie.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

ESPEILLE  (Jeand'),  74.  M.    1786 1,000 

Capitaine  de  flûte,  du  département  de  Toulon,  retiré;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

ESSEN  (Nicolas-Thierry  d'),  65.  G.  1772 800 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
coyal  suédois. 

ESTALENX  (Jean-François  d'),  66.  G.  1°  1763,118;  2°  1771,  900 1.018 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  roi,  compagnie 
deNoailles,  avec  brevet  de  brigadier.  La  seconde  pour  retraite. 

ESTÈVE  (Demoiselle  Marie-Anne),  58.  M.  du  H.  1771 1,000 

Kn  considération  de  ses  services  en  qualité  de  musicienne  ordinaire  de  la 
chambre  du  roi. 

ESTIENNE,  dit  DUCHESNE  (Jean),  71.  G.  1,777 700 

Contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Verdun  ;  à  litre  de  gratification 
annuelle  en  considération  de  ses  services. 

ESTIENNE,  sieur  de  Saint-Étienne  (Louis),  65.  G.  1°  1766,  100;  2°  1775,  500.   .  600 

Porte-étendard  réformé  des  gardes  dû  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme, 
à  titre  d'appointements. 

ESTIENNE  DE  SAINT-JEAN  (Gaspard),  65.  £.1782 I 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  La  Fère;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ESTIENNOT,  chevalier  de  Vassy  (Antoine  d'),  88,  G.  1775 780 

Ancien  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Gondé;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ESTIVAL  (Jean-Baptiste  d'),  54.  G.  1782 700 

Ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Lyonnais  ;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ESTRESSES  (Joseph-Mercure  chevalier  d'),  47.  G.  1785.  (1) 1,000 

En  considération  de  l'utilité  de  ses  services,  en  qualité  de  premier  aide- 
major  du  corps  de  la  gendarmerie. 

A  reporter 1,529,236  livres. 

(1)  Le  chevalier  d'Estresses,  colonel  commandant  le  régiment  du  mestre  de  camp  général   des  dragons  jouit, 
par  brev.t  du  15  janvier  1790,  de  deux  pensions  de  plus.  La  première  de  3,S00  livres  accordée  le  1er  avril  1783, 


12-2  (Assemblée  nalionalo.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,529,236  livres. 

ESTRIGNIER  (Jean),  54.  G.  1783 600 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de  Soissonnais  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ESTUTT,  comte  de  Tracy  (Antoine),  35.  G.  1766 1,000 

Capitaine  au  régiment  Dauphin,  cavalerie;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  maréchal  de  camp . 

ETGHEPARE  (Salomon  d')  49.  G.  1788 1,000 

Ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  royal  de  la  marine,  infanterie  ; 
à  présent  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie;  en  considération  de  ses 
services  en  la  dernière  qualité,  en  attendant  qu'il  puisse  être  placé. 

ETEVENIOT,  sieur  de  Sallans  (Claude),  67.  G.  1766 600 

Ancien  sous-aide-major  au  régiment  des  carabiniers  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ETIENNE  (Demoiselle  Marie  Senechon  de  Jouve),  35.  M.  1782 1,000 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  ci-devant  lieutenant  de 
roi  à  l'île  Saint- Vincent. 

ETIENNE  (Jean),  65.  M.  1772 600 

Sous-ingénieur  constructeur  de  la  marine,  retiré  ;  en  considération  de  ses 
services. 

EURRY  DE  LA  PÉRELLE  (Demoiselle  Marguerite  Trotier  de  Saunier,  veuve  du 

sieur  Charles-Josué),  62.  M.  1779 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  chef  de  bataillon  au 
régiment  de  la  Martinique,  pour  en  jouir  conjointement  avec  les  demoiselles 
Charles-Marguerite,  Marie-Adélaïde,  et  Joséphine Eurry  delà  Pérelle, ses  trois 
filles. 

EVRARD  (Pierre- Jean),  71.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistances  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  pre- 
mier garçon  de  lapanneterie  du  roi. 

EWALD  DE  SACKEN  (Ernest),  59.  G.  1768 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  la  légion  de  Conllans. 


FARBIANI  (Jean-André),  59.  G.  1777 800 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  royal  Corse. 

FABIÀNI  (Joseph-Marie  de),  62.  G.  1777.   .   . 960 

En  qualité  de  capitaine  réformé  des  grenadiers  royaux  du  régiment  de  l'île 
de  Corse. 

FABRE  (Jean-André de),  63.  G.  1784 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bourbonnais  ;  eu  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

FABRE  (Louis),  81.  G.  1767 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, et  pour  sa  retraite. 

FABRE,  sieur  de  Montmejan  (Benoît),  63.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  des  carabiniers 
de  Monsieur. 

FABRE  (Demoiselle  Marie-Bernardine,  veuve  du  sieur),  30.  G.  1782 800 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  et  lieutenant-colonel  du 
régiment  d'infanterie  de  Penlhièvre. 


A  reporter 1 ,5 il  ,496  livres. 


en  considération  de  ses  services  dans  le  corps  de  la  gendarmerie  et  pour  lui  tenir  lieu  de  la  portion  qui  lui  a 
été  réservée  du  traitement  qui  lui  avait  Été  réglé  par  l'art.  6  do  l'ordonnance  du  2  mars  1783  portant  réforme 
du  corps  de  la  gendarmerie;  la  seconde  pension  de  1,500  livres  à  titre  de  gratification  ordinaire;  par  décision  do 
\790,  les  deux  pensions  ont  été  réunies  dans  le  même  brevet  pour  faire  un  total  de  5,000  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.]  123 

Report 1,541,490  livres. 

FABREDE  La  BRUGIÈRE  (Joseph  de),  57.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Earrois,  infanterie. 

FABRE  (Marie-Anne),  42.  F.  1776 1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  3,000  livres  dont 
jouissait  feu  son  père,  chef  du  bureau  des  achats  de  la  compagnie  des  Indes. 

FABRY  DE  FÀBRÈGUES  (François  de),  32.  M.  1785 600 

Lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Toulon. 

En  considération  des  services  distingués  du  sieur  Chevalier  de  Fabry  son 
oncle,  lieutenant-général  des  armées  navales,  ci-devant  commandant  la  marine 
à  Toulon. 

FABRY  DE  FABREGUES  (Charles  de),  29.  M.  1785 600 

Lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Toulon  ;  en  considération  des 
services  de  feu  son  oncle. 

FABRY  (Nicolas),  74.  G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Saint  - 
Jal. 

FABRY  (Louis-Gaspard),  69.  Af.  É.  1756 600 

Chevalier  de  Saint-Michel,  subdélégué  de  l'intendance  de  Bourgogne;  pour 
récompense  de  ses  services  au  département  des  affaires  étrangères. 

FAGAN  (Christophe  de),  57.  G.  1766 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  la  légion  de  Soubise,  avec  rang  de 
capitaine. 

FAGET,  sieur  de  Saint-Quentin  (Jean-François),  57.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont. 

FAGET  (Demoiselle  Françoise  de  Navy,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1787 600 

En  considération  des  services  de  "feu  son  mari,  ancien  capitaine,  avec  rang 
de  lieutenant-colonel  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

FAGNIER-DE VIENNE  (Jean),  48.  M.  1776 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

FAGONDE  (Demoiselle  Marie-Anne  Pierrart),  34.  M.  du  R.  1°  1769,  300;  2°  1780, 

600.   .  . 900 

Cette  première  pension  fait  le  quart  de  celle  de  1,200  livres  dont  jouissait 
feu  son  père,  sans  retenue;  en  considération  d'une  collection  de  minéraux  et 
d'agathes,  par  lui  faite  au  roi,  et  placée  au  cabinet  d'histoire  naturelle,  la- 
quelle pension  de  1,200  livres  était  réversible  en  faveur  des  enfants  du  père 
dudit  sieur  Fagonde.  La  seconde  pension  fait  la  moitié  d'une  pension  de 
1,200  livres,  accordée  par  feue  Madame  la  Dauphine,  tant  à  ladite  demoiselle 
Pierrart  qu'à  sa  sœur. 

FAGONDE  (Jean- Pierre),  75.  If.  1781 1,000 

Doyen  des  commis  des  bureaux  de  la  marine,  et  ancien  commissaire  de  la 
marine;  en  considération  de  ses  anciens  services. 

FAILLY  DE  VILLEMONTRY  (Jean  de),  63.    G.  1°  1748,  177;  2°  1779,  700.  .   .  877 

Capitaine  de  grenadiers,  retiré  du  régiment  de  Soissonnais,  avec  le  rang  de 

major. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  y  compris  27  livres  d'intérêts 
d'arrérages.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

FAIGNY  DES  ANDIGNY  (Louis  de),  61-  G.  1780 1,000 

En  qualité  de  lieutenant-colonel  attaché  au  corps  de  l'infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services. 

FALGAS  (Guillaume  de),  51.  G.  1788 600 

Ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Languedoc,  dragons;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FAL1GON,  sieur  Desganiers  (Philippe),  67.  G.  1°  1761  et  1770,  345;  2«  1773,  600.  945 

Ancien  sous-brigadier  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  y  compris  45  livres  d'intérêts 
d'arrérages.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter 1,553,926  livres. 


124  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |2i  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,553,926  livres 

FALLOIS  (Jean-Baptiste  de),  54.  G.  1788 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Roussillon,  infanterie; 
en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 

FALVÉ  dit  JOLLY  (Louis),  54.  M.  du  R.  1°  1790,  300;  2°  1787,  700 1 ,000 

Piqueur  de  l'équipage  du  Vautrait. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  pour  retraite. 

FAMECHON  (François  de),  50.  G.  1784 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  deVivarais,  infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

FANIEZ  (Demoiselle  Alexandrine),  44.  F.  1°,  1783,  500;  2".  1786,  500 1 ,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne  ordi- 
naire du  roi.  La  seconde,  à  titre  de  retraite,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille 
somme  dont  il  lui  est  impossible  de  jouir  sur  les  fonds  de  la  Comédie-Française. 

FARCONET   (Demoiselle  Louise  Picot),  75.  M.   du  R.  1787 700 

Sans  retenue,  comme  ayant  été  employée  comme  blanchisseuse  du  roi. 

FARCY  (Guillaume-Jean  de),  55.  M.  1777  .   , 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite. 

FAUCHÉ,  lieutenant  de  cavalerie  (Demoiselle  Catherine  Noll,  veuve  du  sieur),  57. 

M.  du  R.  1786 « 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sa  mère,  femme  de 
chambre  de  monseigneur  comte  d'Artois. 

FAUCHEZ,  sieur  de  Versac  (François),  60.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Enghien. 

FAUCHIER  (François  de),  55.  G.  1788 900 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Rouergue,  infanterie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FAUCONNET  (Jean- Baptiste),  66.  G.  1787 1,100 

Maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  du  corps 
de  la  gendarmerie  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FAUDOAS  (Marie-Charles -Antoine),  76.  G.  1776 , 600 

Gouverneur  d'Avranches,  à  titre  d'appointements  en  cette  qualité. 

FAULTE,  sieur  de  Vanteaux  (Mathieu),  59.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Picardie. 

FAULTRIER  (Jean-Claude),  63.  G.  1762 744 

Colonel  du  régiment  de  Metz,  du  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considéra- 
tion de  ses  services,  y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

FAURE  (Jacques)  50.  G.  1779 900 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

FAURÉS  (Jean- Antoine),  74.  M.  1765.  .   . 600 

Ci-devant  écrivain  de  la  marine,  et  actuellement  commis  dans  les  bureaux 
du  port  de  Roehefort;  à  titre  d'appointements  de  réforme. 

FAURIÉ  DE  V1GNIAMONT.  60.  G.  1768 000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Rem,  infanterie. 

FAUR1ÉS  DE  CHAMRAU1)  (Jacques),  63.  G.  1770 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  d'infanterie  de  la  légion 
de  Conflans. 

FAUTREL  (Nicolas),  60.  M.  1786.  (Mort  en  1790) 840' 

Lieutenant  de  frégate  du  département  de  Lorient,  retiré  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 


A  reporter 


[Assemblée  nationale.!  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions  j        \4$ 

IiePort 1,668,510  livres. 

FAUTRIÈRES  (Louis,  comte  de),  56.  G.  1°  1759,  520;  2°  1763,  600 [  12Q 

Capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  mestre  de  camp  général 

de  la  cavalerie. 
La  première,  y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 

ses  services  et  blessures.  La  seconde,  pour  sa  réforme.  Il  cessera  de  jouir  de 

cette  pension  lors  de  son  replacement. 

FAUVËAU  (François-Jacques),  74.  G.  1759 780 

Y  compris  180  livres  d'inlérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Champagne 

FAUVBL  (Henri),  68.  M.  du  R.  1774 600 

Ancien  porteur  du  roi  en  la  petite  écurie  ;  en  considération  de  ses  services. 

FAUYELLE  (Jacques-Julien),  37.  .1/.  du  R.  1787 930 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi  en  la 
petite  écurie. 

FAUVILLE  (demoiselle    Marie-Anne-Rose   de),  34.  G.  1°  1764,  400;  2°  1784,200  600 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
chevalier  de  Saint-Louis ,  ci-devant  capitaine  aide-major  du  régiment  de 
royal  Cravattes.  La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle. 

La  demoiselle  Fauville  a  l'assurance  d'une  pension  de  1,200  livres  dont 
jouissait  sa  mère,  à  titre  de  réversibilité. 

FAUVILLE  (Philippe  de),  63.  G.  1767 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  royal 
Cravattes. 

FAUYRE,  sieur  de  Montpallin  (Nicolas),  56.  G.  1784 600 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  du  corps 
de  la  gendarmerie  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FAV ART  (Demoiselle  Marie  de  Rutlidge),  41.  G.  1°  1788,  500;   2°  1783,  300.  800 

»La  première,  en  considération  de  la  distinction  des  services  de  léu  son 
mari,  major  au  corps  royal  de  génie,  employé  à  Huningue.  La  seconde,  sans 
retenue,  a  titre  de  gratification  annuelle. 

FAVIN   DE  LÉVESQUE  (Nicolas)  76.  F.  1770 600 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  cons- 
tructeur de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

FAY,  sieur  de  Maubourg  (Florimond),  73.  G.  1758 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Vaussieux;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

FAY  (demoiselle  Marie-Anne-Luce,  veuve  du  sieur),  87.  G.  1769 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  de  Poitou,  infanterie. 

FÉ  DU  TILLET  (demoiselle  Marie  de  Lort),  45.  G.  1769 800 

En  considération  des  services  et  de  la  perte  de  tous  les  biens  du  feu  sieur 
Rousseau,  son  premier  mari,  lors  de  la  prise  de  l'Isle  Royale. 

FEBURIER  (Charles-Augustin),  69.  M.  1782 1,000 

Commis  de  la  marine,  retiré  à  cause  du  mauvais  état  de  sa  santé  qui  ne  lui 
permet  plus  de  continuer  ses  services. 

FEBVÉS  (Antoine-Sébastien),  52.  F.  1766 600 

Tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  son  père,  premier  con- 
seiller-secrétaire aulique  du  feu  roi  de  Pologne 

FEIGNET  (Hubert),  51.  G.  1789 700 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  royal  Bourgogne. 

FENIS,  sieur  du  Tourondei  (Jacques  de),  51.  G.  1°  1775,  150;  2°  1788,  800.  .   .  950 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  consi- 
dération et  pour  retraite. 

9  ~~ 

À  reporter 1,580,898  livres. 


126  [Assemblée  nationftle.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,580,898  livres. 

FENIS,  chevalier  delà  Combe  (Gabriel  de),  48.  M.  1°  1776,  600;  2°  17G6,  400.  •  1,000 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré. 

La  première  en  considération  de  ses  anciens  services.  La  seconde,  étant  en- 
seigne de  vaisseau,  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras  dans  le 
combat  de  la  frégate  la  Malicieuse. 

FERAUD  (André),  45.  iV.  1786 800 

Maître  d'arithmétique  des  compagnies  des  gardes  du  pavillon  et  de  la  ma- 
rine au  port  de  Toulon,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FERDINAND  (Jean-François  de),  90.  F.  1747 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  royal  Allemand. 

FEREY  (Claude  de),  66.  G.  1°  1773,  150;  2°  1 783,  700 ' 850 

Ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  du  comté  de  Bour- 
gogne. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  con- 
sidération et  pour  retraite. 

FERRAND  (Joseph-Henri  de),  50.  G.  1°  1763,  280;  2°  1777,  400 680 

Capitaine  retiré  du  régiment  d'infanterie  de  Berri. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

FERRAND  (Michei-lsaac),  62.  G.  174Ç 944 

Ancien  sous-lieutenant  des  garde3  françaises.  Y  compris  144  livres  d'in- 
térêts d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et  de  la  perte  qu'il  a  faite 
d'une  jambe  à  la  bataille  de  Fontenoy. 

FERRAND  (Demoiselle  Françoise  Le  Redde,  veuve  du  sieur  Dupré,  ancien  com- 
missaire au  Châtelet  de  Paris,  et  premier  commis  de  la  police,  actuellement 

épouse  du  sieur),  72.  F.  1765 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  essentiels  rendus  par  le  feu  sieur 
Dupré,  son  premier  mari,  en  rassemblant,  faisant  copier  et  mettre  par  ordre 
tous  les  règlements  qui  concernent  non  seulement  la  police  en  général,  mais 
encore  les  corps  et  communautés  d'arts  et  métiers  en  particulier;  ouvrage  qui 
compose  93  volumes  in-folio,  et  22  volumes  grand  in  -8°. 

FERRAND  (Demoiselle  Marie  Boissière)  59.  M.  1770 1,000 

En  considération  des  services  du  sieur  Truguet,  son  oncle,  ancien  commis- 
saire, et  premier  commis  de  la  marine. 

FERRANT  (Gabriel),  47.  G.  1785 600 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Languedoc,  dragons  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

FERRÉ  DE  SAINT-ROMAIN  DU  PEYROUX  (Antoine),  45.  «.1785 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Champagne,  infanterie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FERRÉ-GUY  (chevalier  de),  35.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

FERRIÈREDE  SAULVEBEUF  (Jean  de),  68.  G.  1767 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

FERRY  (Demoiselle  Marie  de  Melis),  45.  G.  1787 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire  des  guerres  dans  la 
génération  d'Auch. 

FERRY  (Joseph),  75.  G.  1774 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  italien. 

FEUQUIÈRES  (Léon-Josaphat  de),  47.   G.  1780 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie;  pour 
l'aider  à  se  soutenir  au  service. 

FEYDEAU  (Michel,  chevalier  de),  49.  G.  1»  1783,  300;  2°  IÎ85,  800 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Médoc. 
La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  fou  son 
frère,  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Armagnac,  avec  rang  de  mestre  de 
camp.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite 


A  reporter 1,593,572  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]         j^T 

Report 1,593,572  livres. 

FHOMIN  DE  HEYMAN  (Christian),  51.  G.  1787 600 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  hussards  de  Chamboranl;  eu  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  retraite. 

FIGHT  (Jean-M.ichel),  52.  G.   1781 600 

Ancien  lieutenant  en  troisième  au  régiment  de  Strasbourg,  artillerie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

FIEFFÉ  DE  LIÈVRE  VILLE  (Pierre),  67.  F.  1777 600 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  en  la  généralité  d'Amiens;  sans  retenue, 
en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

FIENNBS  (Demoiselle  Françoise  de  Real,  épouse  du  sieur  de),  56.  G.  1779.  .   .   .  600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  chef  d'une  brigade  du  corps 
royal  du  génie. 

FIEVÉ  (Antoine),  73.  M.  du  R.  1778 1,000 

A  titre  de  nourriture  et  pour  retraite  en  qualité  de  piqueurde  l'équipage  du 
daim. 

FIGDIÈRES   (Jean-Pierre),  59.  F.  1786 1,000 

Contrôleur  des  vingtièmes  delà  génaralité  d'Auch;  en  considération  de  ses 
services  et  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

F1LHON  DE  MONTESQUIEU  (Hugues),  46.  J V.  1784 800 

Ci-devaut  major  à  la  Pointo-à-Pitre;  en  considération  de  ses  services. 

FILIIOT,  sieur  de  la  Pechère  (François),  60.  G.  1°  1743,  118;  2°  1768,  600  ..  .  718 

Major  des  ville  et  château  de  Dieppe. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  commandant  un  bataillon  du  régiment  de  la  ma- 
rine. La  seconde,  à  titre  de  gratitication  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

FILLE  AU  (Jean),  59.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment   royal  in- 
fanterie. 
» 

FILLET  (Demoiselle  Marie),  67.  F.  1775 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  receveur  de  la  capitation  de 
la  ville  de  Paris. 

FILLEUL  (Honoré),  46.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  son  père,  concierge  garde- 
meuble  du  château  de  Choisy. 

FILLEUL  (Thomas),  60.  Jf.  1"  1776,  300;  2°  1787,  300 600 

La  première,  à  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  sous  commis- 
saire des  classes.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  sou  père,  con- 
cierge garde-meuble  du  château  de  Choisy. 

FILLERY  (Demoiselle  Eléonore  de  Lemède),  29.  G.  1783 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  d'infanterie,  et  chef 
de  brigade  au  corps  du  génie 

FILTZ-GÉIULD  (Edouard  de),  24.  G.  1773 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

FINANCE,  sieur  d'Orville.  (Charles»,  54  G.  1775 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  réformé  du  régiment  des  gre- 
nadiers royaux  de  Lorraine. 

Le  sieur  Finance  cessera  de  jouir  de  cette  pension  du  jour  de  son  replace- 
ment. 

FINANCE  (Nicolas de),  62.  G.  1°  1762,  400;  2°  1776,  200;  3°  1780,  200 800 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Lorraine. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services.  La  troisième,  à  titre  d'augmen- 
tation. 

FIMEL  (Demoiselle Marie  Masson,  veuve  du  sieur),  64.  F.  1782 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  conseiller  au  conseil  supé- 
rieur de  Pondichéry. 


A  reporter 1,606,090  livres, 


128  assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,606,090  livres. 

FLAMAND.  (Léopold-Frédéric),  50.  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant,  avec  commission  de  capitaine,  au  régiment  suisse  do 
Sonnemberg;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FLAMBARD  (Samuel),  59.  G.  1776 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  dragons  de 
la  légion  de  Lorraine. 

FLAMEN  DE  BRUSSAG,  34.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 
Le  sieur  Flamen  cessera  de  jouir  de.  cette  pension  au  cas  qu'il  vienne  à  être 
replacé 

FLAMENT  (Charles-Marie),  17.  M.  du  H.  1783 819 

Garçon  de  la  chambre  de  monseigneur  comte  d'Artois;  par  continuation  de 
pareille  somme  dont  jouissait  feu  son  père  en  ladite  qualité. 

FLAMENT  (Demoiselle  Marie  Bénard).  43.  G.  1776 800 

Gomme  faisant  partie  d'une  somme  de  1,500  livres  accordée  à  son  mari  en 
considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  commis  au  département  de 
la  guerre. 

FLAMENT  (Demoiselle  Marie-Magdeleine  Clément,  épouse  du  sieur),  75.  M.  du  H. 
1774 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  la  chambre  de 
monseigneur  comte  d'Artois. 

FLEURIET  (Jacques-Henri),  60  M.  duli.  1773 910 

Garçon  de  la  chambre  de  monseigneur  comte  d'Artois;  en  considération  de 
ses  services. 

FLEURIOT,  chevalier  de  Fleurière.  (Marc),  45.  G.  1779 '.   .  .  600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  royal  Vaisseau;  pour 
retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Jarnac,  dragons. 

FLEURIOT  DE  LANGLE  (Jean),  51.  G.  1781 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  étranger,  cavalerie;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  retraite. 

FLEURIOT  (Jacques  de),  61.  G.  1°  1775.  100;  2°  1785,  1,000 1,100 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  même  consi- 
dération et  pour  retraite. 

FLEUBY   (François),  56.  G.    1788 8b0 

Sans  retenue;  brigadier  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie;  en  considéra- 
tion de  ses  services  pendant  39  années  et  10  mois  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
réforme. 

FLEURY  (Léonard),  31,  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue;  garçon  du  commun  de  la  maison  de  la  reine,  à  titre  de  re- 
traite en  cette  qualité. 

FLEURY  (Charles),  73  .M.  du  R.  1»  1779,  655  ;  2°  1783,  190 845 

Lieutenant  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi,  chevalier  de  Saint-Louis. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  re- 
traite. 

FLOQUET  (Pierre  de),  55.  G.  1787 600 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Écossais,  du  corps  de 
gendarmerie  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FLORENT,  sieur  de  Lisle   (Gabriel),  59.  G.  1"  1757,  351;  2"  1766,500 854 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Belzunce,  dragons. 
La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'Henrichemont, 
cavalerie.  La  seconde,  pour  retraite  en  la  qualité  ci-dessus. 

FLORENTIN  DE  CRAWATTE  (Guillaume),  48.  G.  1774 800 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  des 
hussards,  et  en  considération  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  dans  le  château  de 
Pandskronn,  et  dans  celui  de  Cracovie. 

FLURY  (Gaspard),  75.  G.  1768 600 

Porte-drapeau  retiré  du  régiment  des  gardes  suisses  ;  en  considération  de 
ses  services. 

A  reporter 1,618,968  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.  —Pensions.  )      {29 

Report 1,618,968  livres. 

FOGIER  (Demoiselle  Marie  de  Ruis,  veuve  du  sieur),  31.  G.  1781 800 

En  considération  des  services  distingués  de  son  mari,  lieutenant-colonel  du 
régiment  d'infanterie  d'Anjou. 

FOISSY  (Henri-Félix  de),  54.  G.  1°  1756,  336;  2°  1774,500  .   . 836 

Lieutenant  retiré  du  régiment  d'Orléans,  cavalerie,  avec   rang  de  capi- 
taine. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé 
à  la  suite  dudit  régiment.  La  seconde,  pour  retraite. 

FOLGHER,  sieur  de  Nizant  (Guillaume),  70.  G.  1769 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal  Gomtois. 

FOLIO  de  FOURGHEROTTES  (Demoiselle  Marie  de  la  Roche),  57,  F.  1787.   .   .  .  1,000 

Sons  retenue;  à  titre  de  remplacement  de  pareille  somme  dont  jouissait 
feu  son  père,  premier  commis  des  ponts  et  chaussées  ;  en  considération  de 
ses  services. 

FOLLEY  (Jean-fiaptiste  de),  64.  G.  1°  1762,  400;  2- 1783,  346 746 

Ancien  capitaine  dans  le  régiment  des  grenadiers  royaux  du  comté  de 
Bourgogne. 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Lorraine, 
infanterie.  La  seconde,  pour  retraite. 

FONBERG  (François-Joseph),  62.  G.  1786 600 

Gi-devant  employé  de  la  compagnie  des  Indes;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  ladite  qualité. 

FONDELIN  (Guillaume-Robert),  56.  M.  1°  1775,  500  ;  2°  idm,  500 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

FONTAINE  DE  MERVÉ  (Marie-Michel),  79.  M.  1762 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

FONTAINE  DE  BIRÉ  (Marie-Charles),  54.  G.  1787 900 

,  Ancien  major  du  régiment  d'infanterie  de  Guyenne  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

FONTANE  (Antoine),  72.  G.  1784 600 

A  présent  major  delà  ville  de  Perpignan;  à  titre  de  gratification  annuelle 
en  considération  de  ses  services. 

FONTANGES  (Demoiselle  Jeanne  de  Barrai,  veuve  du  sieur),  44.  G.  1781.   .   .  .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp,  et  ci-de- 
vant lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

FONTAN1ER,  sieur  Du cros  (Amable),67.  G.  1782 700 

Capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  du  Lyonnais,  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  retraite. 

FONTENAY  (Pierre- Jean),  68.  G.  1762 744 

Ancien  capitaine  au  corps  des  grenadiers  de  France  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

FONTENETTES,  sieur  de  Boisgoulard  (Antoine),  55.  G.  1785 666 

Ancien  capitaine  commandantau  régiment  d'infauterie  de  Dauphiné;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite, 

FOREST,  sieur  des  Vavres  (Gaspard)?  56.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  du  Maine. 

FOREST  (Antoine  de),  52.  G.  1779 600 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  du  Maine,  infanterie. 

FORESTA  COLLONGNE  (Joseph-Marie  de),  59.  M,  1769 800 

Gi-devant  lieutenant  de  vaissseau;  en  considération  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

FORESTIER  DE  VEREUX  (Jean),  59.  M.  1776 800 

Ancien  capitaine   au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter.   .........        1,633,354  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  9 


130  lAsscmblée  nalionale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,633,354  livres. 

FOBGEOT  (Jean-Baptiste),  35.  M.  du  R.  1787 730 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied,  du  roi  eu  la 
petite  écurie. 

FORGES  DE  BARRENEUFYE  (Pierre),  55.  G.  1780 800 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  maréchal 
de  ïurenne. 

FORGES  (François  de),  51.  M.U  1770,  500;  2°  idem,  50(1 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

FORGETDË  BARTS  (Jean),  62.  G.  1°  1761,  650;  2"  1764,500 1,150 

Capitaine  retiré  du  corps  des  grenadiers  de  France. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  y  compris  150  livres  d'inté- 
rêts d'arrérages.  La  seconde,  pour  retraite. 

FORGET  (Demoiselle  Marie  deRocheret),  64.   G.   1°  400,  1773;  2°  1781,  600  .   .  1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de  ca- 
pitaine au  régiment  d'Alsace,  et  pour  l'aider  à  élever  se»  huit  enfants.  La 
seconde,  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  du  sieur  Durocheret,  son 
frère,  chef  de  brigade  d'artillerie. 

FORMANOIR,  sieur  de  Paltreau,  42,  G.  1°  1769,  200;  2°  1788,  800.   ......  i  .000 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Hainaut. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  ci-devant  ca- 
pitaine de  grenadiers  audit  régiment.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

FORNETT Y  (Pierre-Luc),  57  Af.  E.  1774 600 

Drogman  attaché  au  palais  de  l'ambassadeur  du  roi  à  Conslantiuople  ;  en 
considération  des  services  qu'il  a  rendus  dans  la  place  de  consul  de  France 
en  Grimée.   * 

FORNIER,  (Demoiselle  Dufay),  66.  F.  1781 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  secrétaire  générale  de  la  com- 
pagnie des  Indes. 

FORNIER,  sieur  de  Changeac  (Claude),  79.  G.  1762 992 

Ancien  commandant  d'un  bataillon  du  régiment  de  Provence  ;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  retraite. 

FORQUENOT  DE  LA  FORTELLE  (Georges),  76.  M.  du  R.  1°  1768,  355;  2°  1780, 
245 600 

Porte-rnanteau  du  roi. 
La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services. 
La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  d'augmentation  en  cette  qualité. 

FORTEMPS  (Jacques-Fiacre),  62.  M.  du  11.  1777 730 

Pour  subsistance,  en  considération  de  ses  services,  comme  jgurron  delà 
bouche  du  roi. 

FORTIN  (Antoine-Louis),  79.  M.  du  II.  1785 000 

Valet  de  chambre  du  roi,  concierge  du  grand  commun;  à  titre  de  réversion 
d'une  somme  de  1,261  livres  dont  jouissait  la  feue  dame  son  épouse,  femme 
de  chambre  de  Monsieur. 

FORTIN,  sieur  de  Lequillant  (Léopold),  48.  G.  1777 800 

Contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Metz;  en  considération  de  ses 
services  en  ladite  qualité,  et  à  titre  de  gratification  annuelle. 

FOSSEAU  (Demoiselle  Marie  Cheneau,  veuve  du  sieur  Michel),  65.  F.  1785.   ,  ,  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  caissier  du  comptant  delà 
Compagnie  des  Indes. 

FOUCAUD  (Louis  de),  47.  G.  1°  1767,  500;  2"    1780,400 900 

Major  de  la  première  brigade  de  carabiniers  du  régiment  de  Monsieur,  avec 
rang  de  lieutenant-colonel. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  se- 
conde, pour  même  considération. 

FOUCAULT  (Demoiselle  Marie  de  Beaujem,  Ï0.  M.  1772 600 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  le  sieur  de  Charly,  ci- 
devant  major  de  I  lie  de  Corée. 


A  reporter 1 ,045,656  livres. 


Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        131 

Report 1,645,656  livres. 

FOUCAULT  (Nicolas-Alexandre),  37.  M:  du  R.  1*1787,  830;  2„  idem,  120.   .   .  950 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  pique ur  en  la 
petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  remplacement  de 
pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  le  château  de  Choisy. 

FOUCAULT  (Marie-Gabriel,  Chevalier  de),  74.  G.  1779 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison 
de  Conti. 

FOUCAULT,  sieur  de  Pontbriant  (Louis,  Chevalier  de),  39.  G.  1776 615 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

FOUCQUES,  sieur  de  la  Pillette  (Pierre),  49.  G.  1°  1769,  200;  2°  1775,440.  .  .  640 

Mousquetaire  réformé  delà  seconde  compagnie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
en  ladite  qualité. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  dernière  pension,  lors   de  son  remplacement. 

FOUCQUES  (Nicolas,  chevalier  de  la  Pillette-la-Marre),  58.  M.  1765 600 

Ancien  capitaine  des  troupes  nationales  de  Cayenne  ;  en  considération  de 
ses  services  en  ladite  qualité. 

FOUDRAS  (Claude  de),  60.  G.  1762 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Bouillon. 

FEUILLETTE  DESVOYES  (François).  43.  F.  1786 , 1,000 

Premier  secrétaire  de  M.  Bertin,  ministre  et  secrétaire  d'Etat;  en  considé- 
ration de  ses  services. 

FOURRE  (Antoine),  63.   1°  1767,  120;  20  1775,  100;  3„  1783,600 820 

Ancien  trompette  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  en  considération  de  quarante-trois  années  de 
service  et  pour  retraite. 

FOUQUER  (André),  76.  F.  1775 1,000 

i      Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller   supérieur    de 
Rouen . 

FOUQUEROLLES,  sieur  de Mazille  (François),  76.  G.  1758  et  1763 935 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Aunis;  tant  en  considération 
de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que  pour  sa  retraite.  Dans  cette  pension 
sont  compris  135  livres  d'arrérages. 

FOUQUET  (Jean-Chrétien  de),  44.  M.  1786 1,000 

Major  de  Weissembourg,  en  Alsace;  tant  en  considération  de  ses  services 
et  de  ceux  de  sa  famille,  que  pour  l'aider  à  soutenir  trois  sœurs  dont  il 
est  chargé. 

FOURCHE  DE  QUEHILLAC  (Charles),  41.   G.  1779. 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  du  colonel-général  des  dra- 
gons. Le  sieur  Fourche  cessera  de  jouir  de  cette  pension,  s'il  vient  à  être 
replacé. 

FOl'RESTIER   (François),  72.  6.  1775 600 

Médecin  de  l'hôpital  militaire  de  Saintes;  à  titre  de  gratilication  en  consi- 
dération de  ses  services  en  ladite  qualité. 

FOURMANTIN  (Jean),  64.  F.  1775 700 

Ancien  écuyer  des  messageries  ;  en  considération  de  ses  longs  services. 

FOURNIER  (Demoiselle  Louise-Marie),  21.  Af.  75.  1780 800 

Tant  en  considération  des  services  de  son  père,  que  de  ceux  de  ses  aïeux, 
qui  ont  occupé  successivement  la  place  de  premier  commis  au  bureau  du 
département  politique. 

FOURNIER  (Demoiselle  Marie- Jeanne),  31.  M.  É.  1780 800 

Mêmes  considérations  que  celles  exprimées  au  précédent  article. 

FOURNIER  (Jean),  74  Jf.  du  R.  1787 1,000 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  du  château  de  la 
Muette. 


A  reporter 1,658,916  livres. 


132  [Aisemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,658,916  livres. 

F0URN1ER  (François-Louis),  46  M.  1777 750 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré  ;  eu  considération  de 
ses  services. 

FOURNIER,  sieur  de  Mazerac  (Jean-Pierre),  73.  G.  1°  1761,  390  ;  2"  1766,  400.   .  790 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Béarn. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

FOURNIER  DEBELLEVUE  (Jean),  53.  M.  1776 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

FOURNIER  DE  LA  CHATAIGNERAYE  (Demoiselle  Eléonore  Le  Comte,  veuve  du 

sieur),  49.  M.  du  R.  1780 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  écuyer  de  la  reine. 

FOURRETON  DE  MARGELAY  (Antoine),  49.  G.  1789 1,000 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

FOY  DE  MARCOURT  (Jean  de),  49.  G.  1782 890 

Ancien  capitaine  decanonniersau  régiment  d'Auxonne,  du  corps  de  l'artil- 
lerie ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FRADET  (Demoiselle  Charlotte-Thomas),  48.  G.  1775 1,000 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre;  pour  retraite. 

FRAGONARD  (Honoré),  57.  F.  1771 ■  .  .  1,000 

Sans  retenue  ;  ancien  directeur  et  professeur  de  l'école  royale  vétérinaire 
de  Lyon  et  d'Alfort  ;  en  considération  de  ses  services. 

FRAMBOISIER  (Pierre  de),  58  G.  1787 600 

Ancien  brigadier  des  gendarmes  de  Monsieur;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

FRAMERY  (François),  61.  G.  1775 600 

Ancien  commissaire  ordinaire  des  guerres  ;  pour  retraite. 

FRAMERY  (Pierre  de),  53.  G.  18.  1774,  100;  2°    1788,800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Xoailles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  retraite. 

FRAMERY,  sieur  Denocq  (Jacques),  60  G.  1765 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie;  pour  retraite. 

FRÂMONDDE  GLANDEBRB  (Jacques  de),  63.  G.  1779 800 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Conti,  dragons,  avec  rang  de  capi- 
taine ;  pour  retraite. 

FRANCE,  sieur  de  la  Rance  (Charles),  50.  G.  1784 800 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  bourguignons 
du  corps  de  la  gendarmerie  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FRANCHET  (Jean-François),  59.  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  de 
l'écurie  de  la  reine. 

FRANCGEUR  (Demoiselle  Elisabeth  le  Roy),  70  M.  du  R.  1787 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  surintendant  de 
la  musique  du  roi. 

FRANCOYS,  sieur  de  Montbayen  (René),  56.  M.  du  R.  1°  1772,  200;  2°  1775, 
460 661) 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  réforme,  à 
litre  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 


Report 1,672,216  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [f.l  avril  1790.  -  Pensions.]     133 

Report 1,672,216.  livres. 

FRANCOYS,  sieur  de  Montbayen.  (Jean),  59.  G.  1°  1769,  '200;  2°  1775,  490.   .  .  690 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  réforme 
en  ladite  qualité,  à  titre  d'appointements,  dont  le  sieur  Francoys  cessera  de 
jouir  lors  de  son  replacement. 

FRANQUEFORT  (Jacques-Paul),  52.  F.  1785 800 

Lieutenant-colonel  du  régiment  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services. 

FRAYKIN  WALTFR  (Jean),  65.  G.  1786 900 

Maréchal  des  logis  des  gendarmes  de  Flandre,  du  corps  de  la  gendarmerie  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FRECHOT,  sieur  Demontot  (François),  55.  G.  1°  1775,  200;  2°  1785,   800.   .   .  1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

FRÉDUICH  LAMBELET  (Jean),  70.  G.  1762 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Anhalt. 

FREIN  (Pierre),  41.  M.  du  R.  1790 '. 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied 
du  roi. 

FREM1N  (Demoiselle  Suzanne  de  Bongars,  veuve  du  sieur),   58.   G.  1°  1759, 

600;  2°  1779,  300 900 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  régi- 
ment de  cavalerie  de  Marcieu,  avec  rang  de  raestre  de  camp.  La  seconde,  à 
titre  de  gratification  annuelle. 

On  observe  que  la  première  pension  de  600  livres  est  réversible  aux  enfants 
de  la  dame  Fremin. 

FREMIN,  sieur  de  Fontenille  (Pierre),  76.  G.  1760  et  1763 1,098 

Ancien  sous-brigadier  des  mousquetaires;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite. 
Dans  cette  pension  sont  compris  198  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

FREMINI  (Charles-Michel),  68.  M.  du  R.  1781 800 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  commis  de  la  pourvoirie  du  roi. 

FRESNOT  (Alexandre),  72.  F.  1775 700 

Garde  du  bureau  de  l'Hôtel-de-Ville  de  Paris,  à  titre  d'appointements  con- 
servés en  qualité  d'employé  au  recouvrement  de  lacapitation  de  la  même  ville. 

FRESNOY  (François-Claude),  51.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Cambresis,  en  qualité 
de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

FRESNOY  DE  BEAUCOURT  (Daniel),  48.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Monsieur. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

FRÉTÂT  (André-Bernard  de),  59.  G.  1°  1772,200;  2°  1775,510 710 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

Le  sieur  Frétât  cessera  de  jouir  des  appointements  ci-dessus  lor3  de  son 
replacement. 

FREY  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Michel,  veuve  du  sieur),  37.  G.  1781 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  major  du  régiment  suisse  de 
Boccard. 

FREZALS  DE  BOURFAUD  (Jean),  28.  G.  1787 600 

Capitaine  réformé  au  régiment  royal  Normandie,  cavalerie;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  brigadier  de  cavalerie. 

FRIGHST  (Pierre-Louis),  54.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sacs  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  de'  la  cuisine  bouche  de 
Mesdames  de  France. 


À  reporter 1,684,714  livres. 


\m  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [?1  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,684,714  livres. 

FRICON  (Joseph-Philippe),  55.  G.  1786 1 ,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Beaujolais;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FRINGAU  (François-Nicolas),  69.  G.  1764 800 

En  qualité  de  commandant  réformé  de  hataillon  du  régiment  de  Lorraine. 

FRISON  (Michel-Joseph),  52.  G.  1787 800 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  d'infanterie  de  Limousin,  tanten 
considération  de  la  distinction  et  de  l'ancienneté  de  ses  services,  qu'à  cause 
de  ses  blessures,  et  pour  retraite. 

FROGER,  sieur  de  la  Rigaudière.  70.  M.  1703 800 

Ci-devant  lieutenant  de  roi  au  port  de  Paix,  en  l'île  Saint-Domingue;  en 
considération  de  ses  services. 

FROMANT  (Jean-Nicolas),  04.  M.  du  H.  1781 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  garçon  de  gobelet  de  Mesdames  de  France. 

FRONDAD  (Nicolas-Philippe de),  72.  G.  1779 1.000 

Commandant  à  Bitche;  en  considération  de  ses  services. 

FRONIER  (Louis),  63.  G.  1781 700 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  allemand  de  laMarck. 

FRONTIN  (Louise  de),  63.  G.  1°  1757,  200;  2°  1780,  450 050 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son 
père,  major  de  Charlemont.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et 
pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  troisième  régiment  provincial 
d'état-major. 

FROTTIER  DE  BAGNEUX  (Louis),  55.  G.  1789 1,100 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel;  tant  en  considération  de  ses  services  que  de 
ceux  de  son  frère,  ci-devant  chef  d'escadron  du  régiment  des  carabiniers  de 
Monsieur,  et  pour  retraite. 

FROYDEFONT,  sieur  de  Boulazac,  67.  G.  1°  1702,  324;  2°  1774,  800 1,124 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

FUMAT,  sieur  de  la  Grave,  54.  G.  1785 800 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du  roi; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

FUMKL  (Demoiselle  Aubrelicque,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1763 944 

En  considération  des  services  de  son  mari,  aide-major,  avec  rang  d'exempt 

dans  la  compagnie  de  Beauvau  des  gardes  du  corps  du  roi. 
Ladite  pension  de  944  livres  est  réversible  et  assurée  aux  enfants  de  la  dame 

Fumel. 

FURET  (Pierre-François),  67.  G.  1770  et  1771 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Roussillon, 
cavalerie,  avec  ra.igde  capitaine. 

FUSCHAMBERG,  marquis  d'Amblimont  (Claude),  53.  M.  1772 1,000 

Capitaine  de  vaisseau;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  marquis 
d'Amnlimont,  son  père,  chef  d'escadre. 

FUSÉE  DEYOISENON  (Louis),  48.  M.  1778.  .  , 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Conti, 
dragons,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 


G 


GACH1NARD,  sieur  delà  Brousse  (Simon),  65.  G.  1768 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  royal  dragons. 


A  reporter 1 ,698,032  livres. 


(Assemblée nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  \n  avril  1790.  —  Pensions.]      135 

Report 1,698,032  livres. 

GAGNERAUX, sieur d'Éperron  (Etienne),  60.  G.  1°  17'iT  et  1768,  23$;  p  1773,  GO).  836 

Ancien  porte-étendard  dans  les  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

G AGNY  (Nicolas-Etienne),  55.  .1/.  du  Tl.   1773 1,050 

Porte- manteau  de  <  monseigneur  le  comte  d'Artois;  en  considération  de  ses 
vices  et  pour  retraite. 
Gette  pension  a  été  assurée  aux  enfants  du  sieur  Gagny. 

G A1I0N  (Vincent),  33.  M.  duR.  1°  1784,  500;  2°  1789,  200 700 

Piqueur  de  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  pour  favoriser  son  établissement.  La  seconde,  en  considération 
de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services.  Ges  deux  pensions  sont  sans 
serretenue. 

GÀILHAC,  sieur  de  la  Gardie  (Antoine),  58  G.  177-2 1,000 

Colonel  d'infanterie,  et  premier  aide-major  du  régiment  des  gardes  fran- 
çaises; en  considération  de  ses  services. 

GA1LLARBOIS,  sieur  de  Saint-Denis  (Joseph),  91.  G.  1756 OU 

Ancien  capitaine  au  corps  des  grenadiers  de  France;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GAILLARD  (Gabriel-Henri),  63.  F.  1781 1,000 

Secrétaire  ordinaire  de  monseigneur  le  duc  d'Orléans,  membre  de  l'Académie 

française  et  de  celle  des  inscriptions  et  belles-lettres. 
Cette  pension  fait  moitié  de  celle  de  2,000  livres,  devenue  vacante  par  la 

mort  du  sieur  Saurin,  et  accordée  par  l'Académie  française. 
Il  est  assuré,  en  outre,  une  pension  de  1,000  livres,  sans  retenue,  au  sieur 

Gaillard,  dans  le  cas  où  il  survivrait,  soit  au  sieur  Marmonlel,  soit  au  sieur 

Thomas,  menftres  de  l'Académie  française 

GAILLOT  DE  BARACH  (Claude),  56.  G.  1»  1771,  450;  2°.  1780,  330  (mort).   .  .   .  780 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Lorraine. 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  corps  des  grenadiers  de 
j  France.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  le  mettre  en  état 
de  les  continuer. 

GAIN  DE  L1NARS   (Jean-Pierre),  59.  G.  1777 810 

A  titre  d'appointements,  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second 
au  régiment  de  Lanas. 

GAIN  (François  de),  69.  G.  1772 . 600 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gendarmes  d'Artois,  du  corps  de  la  gendar- 
merie; en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GALANT  (Demoiselle  Jeanne  Blezais),  58  V.  du  R  1°  1771,  500;  2°  1782,  500  .   .  1,000 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  d'ouvrière  en  dentelles  de  Madame 
Louise  de  France;  à  titre  de  retraite.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre 
de  retraite,  en  qualité  d'ouvrière  en  dentelles  de  Madame  Sophie  de  France. 

GALARD  (Joseph  de),  G5.  G.  1771 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal  Picardie,  cavalerie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

GALARD  BÉARN  (Jean,  Comte  de),  51.  M.  1777 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

GALBERT  (Alexandre),  39.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
seiller au  parlement  de  Grenoble. 

GALISSARD,  sieur  de  Marignac  (Jean),  52.  G.  1783 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Coudé,  infanterie. 

GALLAND  (Charles  de),  46  G.  1788 940 

Ancien  commissaire  ordinaire  des  guerres;  en  considération  des  ^es  services 
et  pour  retraite. 

GALLARD  (Charles),  54  G.  1788 1,180 

Sans  retenue;  ancien  commissaire  ordinaire  des  guerres,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

A  reporter 1 ,712,872  livres. 


136  |Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [SI  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,712,872  livres. 

GALLATIN  (Demoiselle  Camille  Pietet,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1768 1,000 

Cette  pension  fait  la  moitié  de  celle  de  2,000  livres,  dont  la  dame  Gallatin 
jouissait  conjointement  avec  son  lils,  le  comte  de  Gallatin,  colonel  attaché  au 
régiment  royal  Deux-Ponts;  laquelle  pension  leur  a  été  accordée  en  considéra- 
tion des  services  de  leur  famille  dans  la  direction  des  postes  à  Genève. 

GALLOIS  DE  RÀMPONT  (Charles),  74.  G.  1764 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  cavalerie. 

GALLOT  (Jean-Baptiste),  48.  M.  du  R.  1783 730 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  sous-piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

GALLOT  (Charles)  44.  Jf.  du  R.  1781 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  cocher  de  l'écurie  de  la  reine. 

GALLOT  (Gabriel)43.  M.  du  H.  1780 730 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  piqueur  de  la  vénerie  du  roi. 

GALLOYS  (Demoiselle  Renée  Auvé,  veuve  du  sieur)  61.  M.  1779.   .   ., 900 

En  considération  des  services  de  son  mari,  médecin  de  la  marine,  à  Lonent. 

GALLYE  (Antoine-Charles).  49.  G.  1°  1771,  200;  2'  1778,  600 800 

Capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

La  premier.1,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au 
régiment  deTournaisis.  La  seconde,  en  attendant  qu'il  soit  employé. 

GALT1ER  D'AYRES  (Abel),  56.  G.  1782 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Savoie-Car ignan;  pour  re- 
traite, en  considération  de  ses  services. 

GALZ  (Denis)  49.  G.   1787 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Artois;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GAXDOUARD,  sieur  de  Magny.  (Edmet  57.  G.  1784 1,000 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  d'Artois;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GÀNOT  (Demoiselle  Sophie)  29.  G.  1783 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier,  ci-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  de  cavalerie  de  Bourgogne. 

GANOT  (Marc-Antoine  de),  67.  G.  1779 600 

Lieutt  iant-colonel  du  corps  royal  de  l'artillerie,  sous-directeur  à  Saint-Malo; 
en  considération  de  ses  services. 

GANTBAUMB  (Jean-François),  73.  M.   1776 600 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré;  en  considération  de 
ses  services. 

GANTÉS  (Jean-François),  62.  M.   1781 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses 
infirmités,  qui  l'empêchent  de  continuer  son  service. 

GARAT  (Etienne),  60.  G.  1*  1771,  200;  2°  1785,  800 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Marinas,  son 
oncle,  maréchal  des  logis  des  chevau-légers.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GARAT,  sieur  de  Beaumont  Alexis.,  54.  G.  1°  1766,  36  ;  2°  1781,  400;  3°  1783, 
666 1,102 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Sainlonge. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  600  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient 
dus.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  à  la  prise  de  d'Yorck-ToWD, 
en  Yirginie.  La  troisième,  en  la  même  considération  et  pour  retraite. 

GARAT  (Daniel),  81.  If.  1784 600 

Ancien  commis  delà  marine  à  Bordeaux  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite. 


A  teporter.       .   .  é  ■   ■   •        1 ,726,034  livres- 


[Assemblée  nationale.J  ARCHIVES  PARLEMENTAMES.  (ai  avril  1790.— Pensions.]       j  ;■{- 

Report 1,726,034  livres. 

GARDANNE  (Gabriel),  74.  -V-  177G 600 

Ecrivain  de  la  marine  et  des  classes,  retiré  ;  eu  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

GARDERA  (André  de),  66.  G.  1783 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  répiment  de  Poitou,  infanterie  ;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GARDE'JR  LE  BRUN  (Demoiselle  Marie,  fille  du  sieur),  38.  F.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  distingués  du  sieur  Gardeur, 
son  père,  professeur  de  mathématiques  de  l'école  d'artillerie,  établie  à  Metz. 
Cette  pension  n'est  assurée  à  la  demoiselle  Gardeur  qu'au  cas  où  elle  sur- 
vivrait à  son  père. 

GARDEUR  LE  BRUN  (Demoiselle  Christine,  fille  du  sieur),  40.  F.  1785  ....  000 

Pour  les  mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

GARDIN  DE  LA  GLESTIÈRE  (Jacques),  63.  G.  1784 900 

Lieutenant  de  maréchaussée  à  la  résidence  de  Rennes,  avec  rang  de  lieu- 
tenant-colonel de  cavalerie  ;  en  considération  de  ses  services,  en  attendant 
qu'il  devienne  prévôt  général. 

GARDIN  (Pierre),  43  M.  du  H.  1787 830 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valetde  pied  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

GARDIN  DESROSAUX  (Nicolas- Bernard),  51  G.  1788 600 

Brigadier  des  gendarmes  de  Monsieur,  réformé  de  la  gendarmerie;  en  con- 
sidération de  37  années  de  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de 
réforme. 

GARDYE  DE  LA  CHAPELLE,  42.  M.  1784 750 

Sans  retenue  ;  ci-devant  major,  commandant  en  second  le  bataillon  auxi- 
liaire de  Lorient  ;  en  considération  de  ses  services. 

GARGAN  (Louis-Ambroise),  60.  G.  1779 1,000 

i   Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  l'Ile- 
de-France. 

GARNIER  DE  BBADCHAMPS  (Alexandre),  45.  £.  1789 1,000 

Ancien  major  du  régiment  du  Perche;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  retraite. 

GARNIER,  sieur  de  la  Boissière  (François),  76.  G.  1°  176-1,  780  ;  2°  1766, 
400 \   .  '. 1,180 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Navarre. 

La  première,  y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite.  La  seconde,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

GARNIER  DESCHÈNE  (Jean),  59.  G.  1779 800 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Touraine. 
Le  sieur  Deschêne  cessera  de  jouir  de  cette  pension  lorsqu'il   jouira  du 
commandement  d'un  bataillon  dont  il  a  l'expectative. 

GARNIER  (Demoiselle  Colombe  du  Pré  de  Saint-Maur,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1760.  600 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  sous-lieutenant  au  régiment 

des  gardes  françaises. 
Cette  pension  est  réversible  aux  enfants  de  la  demoiselle  Garnier,  au  cas  et 

du  jour  où  ils  survivraient  à  leur  mère. 

G AROSTE  (Jean-Charles),  47.  F.  1775 600 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

GARREAU  (François-André),  56.  G.  1789 700 

Sans  retenue  ;  ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  d'Orléans, 
cavalerie,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GARRIGUES  (Pierre),  74.  G.  1760 650 

Ancien  capitaine  au  régiment  suisse  de  Diesbach  ;  en  considération  de  ses 
services. 


i  reporter.    . 1,738*544  livres* 


13S  |  Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  |$1  avril  1790.  -  Pensions.  ] 

Report 1,738,544  livres. 

GARRIGUES  (Demoiselle  Anne  Lassus,  veuve  du  sieur),  71.  ,1/.  du  II  1752  .  .  .  708 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  secrétaire  du  premier  maître- 
d'hôtel  de  madame  la  Dauphine. 

GARSON  DE  PREHEDNO  (Jean),  68.  G.  1765 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  cuirassiers. 

GARTOULE  (Demoiselle  Marguerite  Depins,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1767  .  ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  Bigorre,  et  pour  lui  aider  à  élever  sa  nombreuse  l'a- 
mille. 

GASCHET  (Joseph-Bruno),  65.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Beauce. 

GASCOING  (François-Louis),  49.  G.  1°  1769,  200;  2°  1787,  547 747 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. 

GASPARD  DE  GÉRARD  (Jean),  61.  C.  1775 

Pour  retraite,  en  qualité  de  chef  de  bataillon  au  régiment  de  la  marine. 

GASTEBOIS  (François  de),  49.  G.  1°  1785,  400;  2°  1786,  660 1,060 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Vermandois. 

La  première,  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  de  trois  de  ses  frères 
au  service  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

GASTEBOIS  DESNOYERS  (Etienne),  67.  Af.Ê.  1753 700 

Pour  récompense  de  ses  services  dans  le  département  des  affaires  étran- 
gères. 

GAU  DE  FRÉGEVILLE  (Pierre),  72.  G.  1768 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie, 
avec  rang  de  major. 

GAUCHER  (Claude),    66.  G.  1780 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Navarre, 
avec  rang  de  capitaine. 

GAUCHER  (Demoiselle  Marie  Fogier,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1779 

En  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire  ordinaire  des 
guerres. 

GAUDÉ,  sieurde  la  Valière  (Antoine),  67.  G.  1°.  1759,  520  ;  2°  1760,  400  .   .   . 
Capitaine  retiré  du  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

La  première,  en  considération  do  ses  services  et  des  blessures  qu'il  a  reçues 
à  l'affaire  de  Crewelt.  Lu  seconde,  pour  retraite. 

CAUDECHART  (Paul,  chevalier  de),  57.  G.  1°  1770,  300;  2°  1774,  70!) 1,000 

Sous-brigadier  des  mousquetaires,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

GAUDEY,  sieurde  Magn  y  (François),  60.  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  royal  Piémont,  cavalerie; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GAUDON  (Demoiselle  Marie-Geneviève),  45.  M.  du  R.  1774 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

GAUDRAY  (Jacques),   60.  M,  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en 
qualité  de  garçon  de  la  fruiterie 

GAULDRÉE  BOILEAU  (Charles).  56.  G.  1°  1768,  300  ;  2°  1778,  500 800 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  aide-major,  réformé,  du  régiment  de 
recrues  de  Paris.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

GAULMYN,  sieur  de.  la  Goutte  (Marc),  82.  G.  1730, 1735  et  1763 1,1 64 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  dragons  d'Autichamp,  tant  en  considé- 
ration de  ses  services,  qne  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant  au  gouverne- 
ment de  la  citadelle  d'Arras.  Dans  cette  pension  sont  comprises  164  livres 
d'intérêts  d'arrérages. 


A  reporter 1,753,243  livres. 


!  Assemblée  nationRl.'.|  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [SI  avril  1790.  —  Pensions.]     439 

tepvri 1,763,243  livres 

GAULTIER  (François-Marie  de),  61.  G.  1<>  1774,  300;  2°  1775,  600 96Q 

Sous-brigadier,  réformé,  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

GAULTIER,  sieur  de  Blavne  (André),  54,  G.  1°  1772,  200;  2°  1775,  150; 
3°   1775,  330 680 

Mousquetaire,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. La  troisième,  pour  sa  réforme  en  la  susdite  qualité. 

GAULTIER,  sieur  de  Clairval  (André),  53.  G.  1774 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment du  colonel  général  des  dragons,  avec  rang  de  mestre  de  camp. 

GAUTHEROT  (Demoiselle  Marie  Renard,  veuve  du  Bieur),  60.  du  R.  1°  1776,  800; 

2°  1757,  150 950 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  son  mari.  La 
seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  garçon  de  serdeau  du  roi. 

GAUTIER  (Demoiselle  Anne  Danet,  veuve  du  sieur),  72.  M,  du  R.  1780 600 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'elle  a  obtenue,  en  1749,  en 
considération  des  service?  de  son  mari,  lieutenant  de  la  compagnie  de  maré- 
cbaussée  de  l'Ile-de-France,  inspecteur  des  brigades  de  la  compagnie  portées 
aux  environs  de  Paris. 

GAUTIER  DE  VINFRAIS  (Jacques),  50  If.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue-,  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

GAUTIER  DE  VINFRAIS  (Pierre),  51.  6.  1788 1,000 

Ancien  porte-étendard  dans  la  compagnie  de  Cbabrillant,  des  gardes  du 
corps  de  Monsieur;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GAUTIER  D'AGOTY  (Jacques),  78.  F.   1719 672 

Y  compris  73  livres  d'intérêts  d'arrérages  :  Auteur  d'un  cours  d'anatomie, 
dédié  au  roi. 

GAUTIER- VINFRAIS,  72.  F.  1°,  1740,  400;  2<>  1771,  305 705 

Officier  dans  la  capitainerie  des  chasses,  porte-arquebuse  de  Monsieur. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  lui  tenir 
lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  en  qualité  de  porte-arquebuse  do 
Monsieur. 

GAUTIER  DE  LA  MOTTE   (Demoiselle  Catherine),  74.  M.  du  R.   1778 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  femme  de  chambre  de  Ma- 
dame Sophie  de  France. 

GAY  (Jean-Claude),  52.  G.  1785 600 

Ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  dragons 
de  Penthièvre;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GAY,  sieur  de  Nexon  (François),  84.  G.  1754 708 

Suus-brigadier  des  gardes  du  roi;  en  considération  de  ses  services. 

GAYADET  (Jean-Baptiste),  66.  du  R.   1773 600 

Garçon  des  feux  de  l'appartement  des  princes,  avant  leur  mariage. 

GAYARD  (Jean-Etienne),  69.  G.  1779 720 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Condé, 
infanterie. 

GAYE  (Pierre-Zacharie),  60.  F.  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  en  considération  de  ses  services,  en  qua- 
lité de  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Limoges. 

GAYON  DE  CRAMAHÉ  (Joachira),  51.   M.  1777 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  en  considération  de  ses  services. 

GAZEAU,  sieur  de  Bessay  (Paul),  62.  G.    1767 800 

Sous-brigadier  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi  ;  en  consi- 
dération de  ses  services. 


A  reporter 1 ,766,438  livres. 


440  [Assemblée  nationale]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  -  Pensions.] 

RePort 1,766,438  livres 

CAZEAU,  sieur  de  Longeôme  (Jean),  68.  G.   1762 744 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gendarmes  Dauphin,  au  corps  de  la  gen- 
darmerie. 

GEERTZ  (François),  48.   M.  du  R.  1784 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

GEFFROY  (Demoiselle  Louise  de  Quelen),  53.   M.  1776 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

GEGLER  (Georges),  72.   G.   1766 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  major  de  la  légion  de  Conflans. 

GELLÉE  (Joseph),  51.  F.   1786 800 

Médecin  à  Châlons,  chargé  par  le  gouvernement  de  la  suite  du  traitement 
des  épidémies  dans  cette  généralité;  en  considération  de  ses  services  en 
ladite  qualité. 

GELLENONCOURT  (Joseph-Benoît),  60.  G.  1°  4762.  300  ;  2»  1783,  300 600 

Ancien  lieutenant  au  régiment  Dauphin,  infanterie,  à  présent  capitaine 
commandant  au  régiment  du  Perche. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considéra- 
tion de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  à  Lord  du  vaisseau  le  Majestueux. 
Cette  première  pension  est  sans  retenue. 

GELOTTE  (Jean),  86.  F.   1778 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
directeur  du  droit  des  cartes  à  Auch. 

GENDON  (Bdme-Gabriel),  76  M.  duR.  1772 1,000 

Ci-devant  argentier  de  la  grande  écurie  du  roi  ;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

GENBST  (Louis-Antoine),  35.  Jf.  du  R.  1°  1771,910;  2°  1774,200 1,110 

Garçon  de  la  chambre  de  Monsieur. 

La  première  fait  partie  d'un  traitement  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité 
avant  le  mariage  de  Monsieur,  et  qui  lui  a  été  conservé  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  sans  motif  détaillé  au  brevet. 

GENREAU  (Demoiselle  Thérèse  le  Tellier),  50.  F.  1766 750 

A  titre  de  réversibilité,  sur  une  pension  qui  avait  été  accordée  au  sieur 
Genreau,  son  père,  ancien  premier  avocat  général  au  parlement  de  Dijon. 

GENSAG  (Demoiselle  Anne  Caulet  de  Gramont),  57.  G.  1759 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  des  ser- 
vices de  son  mari,  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  deMarcieu,  que  de  ceux 
de  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

GENSON  (Demoiselle  Louise  de  Garonne,  femme  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1789.   .  600 

Sans  retenue,  à  titre  de  réversion  de  moitié  d'une  pension  de  1,200  livres 
accordée  à  son  mari,  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  la  distinction 
avec  laquelle  il  a  exercé  la  place  de  maréchal  et  chef  des  forges  de  la  petite 
écurie  du  roi. 

GENTIEN  (Jean-Baptiste),  43.  M.  du  R.  1782 666 

A  titre  de  retraite  eu  qualité  de  portefaix  de  la  chambre  de  Madame  Sophie 
de  France. 

GENTILS  (Demoiselle  Frédérique),  11.  Af.  £.1784 1,000 

En  considération  des  marques  de  dévouement  et  de  zèle  que  ses  ancêtres 
ont  constamment  données  au  feu  roi  de  Pologne  et  à  la  feue  reine,  particu- 
lièrement pendant  la  résidence  de  leurs  Majestés  à  Wissembourg,  où  elles 
étaient  réfugiées. 

GENTILS  (Etienne),  15.  .1/'.  E.  1784 1,000 

En  considération  des  marques  de  dévouement  et  de  zèle  que  ses  ancêtres 
ont  constamment  données  au  feu  roi  de  Pologne,  à  la  feue  reine,  son  épouse, 
particulièrement  pendant  la  résidence  de  Leurs  Majestés  à  Wissembourg. 

GENTILZ,  sieur  de  Mayré  (Pierre),  62.  G.  1781 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  bataillon  de  garnison  de  Foix. 


A  reporter. »        1,779,288  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions. |       \'k\ 

Report •   .        1,779,288  livres. 

GEOFFRAY  (Antoine),  61.  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant  en  second  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GEOFFRE  (Demoiselle  Agnès  de  Bremont,  veuve  du  sieur),  40.  G.  1781   ....  800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  des  armées  du  roi. 

GEOFFRENET,  sieur  de  Fontblain  (Jean),  67.  G.  1°  1772,  100;  2°  1786,  800  .   .  900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

GEOFFROY  (Pierre),  60.  G.  1780 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garni- 
son de  Vivarais. 

GEOFFROY  (Demoiselle  Marguerite  de  Curton),  54.  F.  1786 800 

En  considération  de  ses  services,  ea  qualité  de  directrice  des  messageries  à 
Clermont-Ferrand. 

GEOFFROY  D'AUTRECHAUX  (Louis),  58.  M.  1°  1755,  354;  1749,  300 654 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  premier  consul  de 
la  ville  de  Toulon.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité 
d'enseigne  de  vaisseau,  retiré. 

GEORGES  (Jean-Baptiste  de),  61.  M.  du  R.  1767 730 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  sommier  de  la  chapelle  et 
oratoire  du  roi,  et  valet  de  chambre  de  feue  Madame  la  Dauphine. 

GEORGES  (Joseph- Alexandre),  45.  M.  du  R.  1776 600 

Huissier  ordinaire  de  l'antichambre  du  roi;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices que  pour  favoriser  son  mariage. 

GEORGl  (Maurice  de),  81.  G.  1763 800 

En  qualité  de  capitaine  commandant,  réformé,  d'infanterie  des  volontaires 
d'Austrasie. 

GÉRARD  (Jean-Nicolas),  56.  G.  1787 600 

Ancien  chirurgien  major  du  régiment  de  Rouflers,  dragons  ;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  retraite. 

GÉRARD,  sieur  delà  Pomelière  (Joseph),  65.  G.  1783 750 

Ancien  lieutenant  en  second  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GÉRARD,  sieur  du  Barry  (Toussaint),  57.  G.   1°  1771,  200;  2°  1782,  500.   .   .   .  700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Normandie. 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu  son 
oncle,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Beauce.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  retraite. 

GÉRARD  DE  SAINT-AMAND  (Claude),  48.  G.  1°  1779,  600;  2°  1782,  480  ...  .  1,080 

Capitaine  attaché  au  régiment  des  chasseurs  des  Vosges. 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  la  qualité  ci-dessus.  La  seconde, 
en  considération  de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  en  Amérique,  particu- 
lièrement au  siège  d'Yorck-Town,  où  il  s'est  acquitté,  avec  autant  de  zèle  que 
d'intelligence,  des  commissions  périlleuses  qui  lui  ont  été  données,  étant 
entré  un  des  premiers  dans  la  redoute.  Cette  pension  a  été  réduite  à 
896  livres  en  1789. 

GÉRAU  DE  PALMFELD  (Jean),  65.  M.  du  R.  1766  et  1769 600 

Maître  de  langue  allemande  des  pages  de  la  reine  ;  en  considération  de  ses 
services. 

GERBER  (Henri),  67.  G.  1763 600 

Pourretraite,en  qualité  de  capitaine  au  régiment  deGhamborant,  hussards. 

GÉREAUD  (Pierre  de),  65.  G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Cham- 
pagne, cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

GERGONNE  (André),  87.  F.  1766 800 

A  titre  d'appointements,  conservés  en  qualité  de  concierge  du  château 
royal  d'Einville-au-Yard,  appartenant  au  feu  roi  de  Pologne. 

1   q  A  reporter 1 ,791,902  livres. 


ii'2  lAs»emblée  nationale^         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [-il  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,791,902  livres. 

GÉRIN,  48.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

GÉRIN  (Jean-François),  55.  G.  1°  1762,  372;  2°  1779,  400 772 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  la  Couronne,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel 
d'infanterie.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

GERMAIN  (Joseph  de),  72.  G.  1°  1770,  500;  2°  1779,  300 800 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  reine,  à  présent  major  du 

Port-Louis. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  en  attendant  qu'il  puisse 

occcuper  le  logement  qui  lui  est  destiné  en  qualité  de  major.  La  seconde,  en 

considération  de  ses  services. 

GERMAIN  (Guillaume),  69.  G.  1779 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  recrues  de  Paris. 

GERMAIN  (Etienne),  65.  G.  1784 730 

Ancien  quartier-maître,  trésorier  du  régiment  royal,  infanterie;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  retraite. 

GERMER  DE  REGNONVAL  (Marie-Nicolas),  60.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie 
de  Berri. 

GERMIGNEY  (Demoiselle  Victoire  de  Ghastelier,  épouse  du  sieur  de),  39.  G.  1764.  I,t20 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

GERNON  (Jean),  52.  G.  4762 000 

En  qualité  de  capitaine e.i  second,  réformé,  du  régiment  de  Lally. 

GERSANT  (Demoiselle  Marie  le  Blanc,  veuve  du  sieur),  70.  M.   1779 600 

Pur  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'elle  a  obtenue,  en  1770, 
en  considération  des  services  de  f<u  son  mari,  lieutenant  de  la  compagnie  de 
maréchaussée  de  l'Ile-de-France, et  inspecteur  des  brigades  de  la  compagnie, 
portées  aux  environs  de  Paris. 

GERSANT  (Louis-Benoît),  'i 7.  M.  duR.  1779 600 

Par  remplacement  de  la  pension  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire 
de  Saint-Louis,  lieutenant  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France,  et  inspecteur  des  brigades  de  la  troisième  compagnie,  portées  aux  en- 
virons de  Paris. 

GERV AIS  (François),  68.  G.  f«  Î777,  600;  î°  1782,200 800 

Ancien  premier  lieutenant  des  grenadiers,  avec  rang  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Poitou. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite.  La  seconde, 
pour  l'indemniser  de  la  place  de  lieutenant  de  roi  au  fort  Peccais,  dont  il 
avait  l'assurance,  et  qui  a  été  supprimée. 

GESL1N  DE  TREMERGAT  (Louis-Anne),  47.  M.  1°  1773,  600;  2d  1760,  500.   .   .   .  1 ,100 

La  première,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  vaisseau;  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'une 
jambe  qui  a  été  emportée  au  combat  naval  du  20  novembre  1759. 

GEVAUDÀN  (Antoine-Joseph),  59.  G.  1777 800 

Sans  retenue;  major  des  ville  et  citadelle  de  Montpellier;  en  considération 
de  ses  services. 

GEVIGN Y,  sieur  de  Valmestoff  (Joseph),  65.  G.  1771 60Ô 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  hussards  de  Chamborant  ;  tant  en  considéra- 
tion de  ses  services  que  pour  le  dédommager  de  la  perte  d'un  terrain  qui  a  été 
pris  pour  les  fortifications  de  Thionville. 

GEVKiNY,  sieur  de  Rodendorff  (Charles),  70.  G.  1759  et  1760 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  dragons;  en  considération  de  ses 

services. 


À  reporte)- 1,803,524  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]      [{$ 

Report 1,803,524  livres. 

GE VIGNY  (Théodore),  71.  G.  1762 1,100 

En  qualité  de  capitaine,  réformé,  de  grenadiers  du  régiment  royal  Sué- 
dois. 

GH1STELLES  (Demoiselle  Louise  de  Melun),  51.  G.  1740 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;enconsidération  des  services  du 
\icomte  de  Meinn,  son  grand-père,  lieutenant-général  des  armées  du  rci. 

GIBERT  (Antoine),  73.  M.  1789 1,000 

Ci-devant  maître  sculpteur  entretenu  au  port  de  Toulon;  pour  retraite  et 
pour  récompense  de  51  ans  de  service. 

GIBERT  (François),  77  M.  du  R.  1°  1766,  400;  2°  1767,  250 650 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  près  monsei- 
gneur le  Dauphin,  en  qualité  de  valet  de  chambre.  La  seconde,  aussi  sans  re- 
tenue, pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  logement  dont  il  jouissait  enqua- 
lité  de  tapissier  valet  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphiue. 

Cette  dernière  pension  est  assurée  au  fils  du  sieur  Gibert,  au  cas  où  il  survi- 
vrait à  son  père. 

GIGOT  (Demoiselle  Anne  Derubé,  veuvî  du  sieur),  52.  M.  du  R.   1°  1779,  395, 

2°  1781,600 995 

La  première,  sans  motif  détaillé  au  brevet.  La  seconde, en  considération  des 
services  de  son  mari,  garçon  de  la  fourrière  de  Sa  Majesté. 

GIGOURAOUS,  sieur  de  Verdon.  (Jean),  59.  G.  1°  1757, 118;  2°  1781,  800  ....  918 

Lieutenant  de  maréchaussée  au  régiment  de  Périgueux. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  ci-devantlieutenant  au  régiment  de  Yermandois. 
La  seconde,  à  cause  de  l'ancienneté  de  ses  services. 

GILBERT  (Melchior-Joseph  de),  54  G.  1787 S00 

Capitaine  commandant  du  régiment  d'infanterie  de  Soissonnias;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  retraite. 

GILBERT  JANSAC  (Louis),  56.  M.  1774 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Soisson- 
Qiis. 

GILBERT  (Pierre-Jacques,  Chevalier  de),  60.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Enghien,  infanterie. 

GILLAIN,  sieur  de  Cernay  (Germain),  60.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Orléans, 
infanterie. 

GILLE  dit  GÉRARD  (Guy),  34.  M.  du  R.   1787 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  château  de  la  Muette. 

GILLET  (Demoiselle  Marguerite  Callet,  veuve  du  sieur),  07,  M.  di  H.  1775.   .   .  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  inspecteur  des  bâti- 
ments du  roi,  à  Versailles. 

GILLET  (Antoine),  64.  G.  1°  1783,  300;  2°  1784,  500 800 

Ancien  lieutenant  en  second  dans  le  régiment  de  Schomberg,  dragons. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  a  litre  d'augmen- 
tation et  pour  retraite. 

GILLY  (Pierre),  84.  G.  1784 j  ,000 

Ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militairede  Givet;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GIMAT  (Jean  de),  42.   G..  1782 Oilo 

Major  du  régiment  de  Viennois;  en  considération  de  la  distinction  de  ses 
services  en  Amérique. 

GIMEL  (Pierre),  6t.  G.  1°  1760, .260;  2?  1766»  400 600 

Colonel  du  régj.ment  de  Metz,  du  corps  roval  de  l'artillerie. 
La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération. 


.1  reporter 1,818,027  livres. 


444  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [±l  avril  1790.  —  Pensions.  1 

Report 1,818,027  livres. 

GINESTE,  sieur  de  Najac  (Etienne),  75.  G.  1755 944 

Ancien  capitaine  de  grenadiers,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment 
de  la  Tour-du-Pin  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  blessures  que  pour 
retraite.  Dans  cette  pension  sont  comprises  les  144  livres  d'arrérages. 

GINESTOUS  D'ARGEXTIÈRES  (Henri)  55.  G.  1°  1772,  300;  2°  1777,  500 800 

La  première,  sans  retenue,  tant  en  considération  de  ses  services,  que,de  ceux 
du  sieur  d'Argentières,  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Rouer- 
gue.  La  seconde,  pour  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du 
colonel-général,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

GIRARD  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1786 600 

Ancien  quartier-maître,  trésorier  du  régiment  d'Anjou  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GIRARD  DE  CHARNAGE  (Marc),  64.  G.  1774 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de 
Bourgogne,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

GIRARD  DE  GHAMBRULLARD  (René),  56.  G.  1771 720 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  d'Agenais. 

GIRARD  (Pierre),  65.  G.  1°  1780,  300;  2°  1782,  450 650 

Ancien  lieutenant  au  régiment  royal  infanterie. 

La  première,  en  considération  de  se3  services.  La  seconde  pour  retraite. 

GIRARD  (Aphrodise-Honoré   de),   72.  G.  1769 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au- régiment  royal 
Comtois,  infanterie. 

GIRARD,  sieur  de  Castcplane  (François),  65.  G.  1°  1767,  100;  2°  1775,  500.   .   .  .  600 

Porte-étendard,  réformé,  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

GIRARD  (Pierre-Jean),  84.  M.  du  R.  1781 700 

Pour  retraite,  en  qualitéde  garçon  delinge  de  la  maison  du  roi,  et  pour  servir 
à  sasubsistance. 

GIRARD  (René),  82.  M.  duR.  1766 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  de  la  maison  du 
roi. 

GIRARDEAU  (Louis-Joseph),  56.  G.  1783 800 

Ancien  chirurgien-major,  surveillant  des  hôpitaux  de  Brest  et  de  Falgoët; 
en  considération  de  ses  services. 

GIRARDLN  (François-Emmanuel),  52.  M.  1782 •   .   .    .  600 

Capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  de  ses  services. 

GIRARDON,  sieur  de  Villy  (Jean),  57.  G.  lu  1774,  120;  2°  1785,  800 920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  même  consi- 
dération, et  pour  retraite. 

GIRARDOT   (Louis-Ralthazar  de),  49.  G.  1°  1768,  200  ;  2°  1775,  490 690 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, pour  sa  réforme,  à 
titre  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

GIRARDOT,  sieur  de  la  Malassise  (Anne-Philippe),  79.  G.  1750 885 

Ci-devant  sous-brigadier  dans  tla  seconde  compagnie  des  mousquetaires  ;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GIRAUD  (Honoré), 65.  M. f  1786 700 

Chirurgien-major  des  compagnies  ;des  gardes  du  pavillon  de  la  marine  au 
port  de  Toulon,  retiré. 

GIRAUD  (demoiselle  Marie-Joseph  Yoittier),  54.  F.  1775 600 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  desservicesde  son  mari,  ancien  ca- 
pitaine au  régiment  royal  Wallon. 

GIRAUD-D'ESTOURS  (Pierre),  59.  G.    1771 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Hainaut,  avec  la  com- 
mission de  lieutenant-colonel. 


À  reporter 1,831,036  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES     PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.—  Pensions.]     [.ft 

Report 1,831, 036  livres. 

G1RAUU  D'AGAY  (François),  62.  If.  1772 • 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

GIRAULT  (Albert-Nicolas),  38.  M.  du  R.  1780 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  directeur  des  postes,  à  Versailles. 

GIRAULT  DE  VITRY  (René),  62.  Jf.  duR.  1°  1764,  224  ;  2°  1775,510 734 

Porte-étendard,  réformé,  des  mousquetaires. 

La  première,  en  considération  do  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme, 
dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

GIRAULT,  sieur  de  Planchoury  (André),  61.fi,  1764 G00 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Dauphin,  cavalerie. 

GIRERVILLE  (Armand-Louis),  46.  G.  1779 1,000 

A  titre  d'appointements  enqualitéde  capitaine  réformé,  au  régiment  de  royal 
Roussillon,  cavalerie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

G1R0UARD  (Louis-Théodore),  53.  F.  1769 600 

Ancien  contrôleur  des  casernes  de  llueil;  pour  récompense  en  considération 
de  ses  services. 

G1RY  (Louis),  60.  G.  1789 000 

Ancien  lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  d'Aqui- 
taine, infanterie;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GIRY  (Louis),  51.  G.  1783 • 1  000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Médoc;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GIRY  (Joseph-Hubert),  54.  G.  1«  1767,  100;  2°  1781,  300,  3°  1783,  600 I  000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  sieur  de  Gampredon,  son  oncle,  ancien  capitaine  comman- 
dant au  corps  des  grenadiers  de  France.  La  troisième,  pour  retraite. 

GISSON  (Jean-Jacques),  66.  F.  1776 • 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant- 
général  de  Ja  sénéchaussée  et  siège  présidial  de  Sarlat. 

GIZEUX  (Demoiselle  Marie-Anne  de  la  Motte),  81.  M.  du  R.  1767 ],000 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  son  mari,  maître  des  cérémo- 
nies. 

GLANDE VES  (Raymond),  64.  M.  1764 800 

Capitaine  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

GLIER  (Demoiselle  Suzanne  Canevet,  épouse  du  sieur),  80.  M.  1746 1,180 

En  qualité  de  veuve  du  sieur  Olivier,  constructeur  en  chef  des  vaisseaux 
du  roi.  Dans  cette  pension  sont  comprises  180  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

GOBIN  (Louis),  82.  F.  1779 600 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Paris  ;  pour  récom- 
pense de  ses  services  en  ladite  qualité 

GODARD  DE  LA  P1LLETIÈRE  (François),  70.  G.  1»   1763,  354;  2°    1775,  415  .   .  769 

Chevau-léger  réformé. 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointemens  pour  sa  réforme. 

GODART  (Jacques),  31.  G.  1789 800 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, et  pour  retraite. 

GODART  (Demoiselle  Marie  de  Cambefort,  veuve  du  sieur),  38.  G.  1783 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieuteuant  de  roi  à  Saint- 
Venant. 

GOD ART  (Jean-Baptiste),  75.  G.    1°  1750  et  1768,  318;  2*  1773,  800 1,118 

Brigadier  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

A  reporter 1,845,237  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  10 

1    0    * 


146  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions. | 

•  .  Report 1,845,237  livres. 

GODES  DE  VARENNES  (Auguste),  42.  G.  1771 GOû 

Capitaine  au  régiment  d'infanterie  du  roi;  en  considération  des  services 
du  sieur  deVarennes,  son  grand-oncle,  lieutenant-général. 

GODEFROY  (Charles  de,  G2.  G.    1°  1757,  286;  2"  1777,   800 1,036 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  que  do  ceux  du  feu 
sieur  Godefroy,  son  oncle,  brigadier  des  chevau-légers.  La  seconde,  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GÛDERNAUX  (Jean-François),  62.  G.  1764 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  la  légion  royale. 

GODIN  DESQDQNAIS  (Jean),  76.  M.  du  R.  1773 700 

A  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  géographe  du  roi.  pour  accompagner  les 
sieur  Bouguainville  etdela  Gondamine,  qui  y  avaient  été  envoyés  pour  rnesu- 
rer  les  degrés  de  l'Equateur. 

GODIX  D'ABGUERBE  (Quentin),  74.  G.  1780 600 

Pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de 
milice  de  Soissons. 

GOFFART  (Charles-Antoine),  60.  G.  1779 800 

Maréchal  des  logis  de  la  compagnie  des  -gendarmes-Dauphin  du  corps  de 
la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

GOFFLYET  (Demoiselle  Marie  Joubain),  49.  Af.  È.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Joubain  de  Doiset, 
père  de  ladite  dame,  en  qualité  de  jurisconsulte  pendant  huit  aunées  dans  les 
bureaux  du  département  politique. 

GOGUÉ,  sieur  de  Moussonvilliers  (Georges),  74.  G.  1753  et  1760 898 

Lieutenant  des  maréchaux  de  France;  en  considération  de  ses  services    cl 
pour  retraite. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  198  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

GOrïET  DUCHESNE  (Jacques),  53.  M.  1786 720 

Lieutenant  de  frégate,  retiré;  en  considération  de  ses  services,  et  pour 
retraite. 

G0H1ER  (Jean-Michel),  65.  G.  1°  1758,  118;  2°    1775,600 718 

Ancien  premier  homme  d'armes  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  retraite. 

GOHIN  (Demoiselle  Marie-Daniel),  56.  G.  1785 8i)i) 

En  considération  des  services  de  son  mari,    lieutenant  de  roi  à  Thionville. 

GOHIN  DEMQNTREUIL  (Pierre),  67.  G.  1778  et  1759 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  servi- 
ces en  qualité  d'ancien  aide-major  des  troupes  qui  ont  servi  au  Canada. 

GOHRE  (Charles  de),  79.  G.  1759 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Wirtem- 
berg. 

GOMBAULT  D'ANFERNÊ  (Etienne),  50.  G.  1788 7D0 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Anjou;  en  consi- 
dération de  ses  services,  et  pour  retraite. 

GOMBAULT  (François-Louis),  51.   G.  1778 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Anjou. 

GONDIN  (Jean-Charles),  51.  G.  1°  1773,  000;  2"    177s,  5iio 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  dans  le  troisième  régiment  des  chasseurs. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  Je  dédom- 
mager d'un  logement  qui  avait  été  accordé,  à  l'arsenal  de  Paris,  à  feu  son 
père,  et  dont  il  avait  obtenu  la  survivance. 

GONDON  (Germain),  63.  M.  du  R.  1768 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  jardinier  de  Sa  Majesté,  à 
Ghoisy. 


A  reporter.  ,   .   .    .   .        1,858,289  livre.- 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  -Pensions.]         \/fl 

Report 1,858,289  livres. 

GONDOUIÎf  (Pierre),  77.  M.  du  R.  1754 700 

Ancien  cocher  de  la  petite  écurie  du  roi;  en  considération  de  ses  services. 

GONTAUT,  sieur  de  Blancard  (Charles),  38.  G.  1776 1 ,000 

Aide-major  au  régiment  des  gardes  françaises;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

GONTAUT,  sieur  de  la   Force  (Jean),  65.  G.  1°   1750,  118;  2°  1775,  500  ....  618 

Garde  de  la  manche,  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pppr  retraite. 

GONTIN  (Joseph),  64.  F.  1785 000 

Sans  retenue;  ancien  major  des  ville  et  fort  de  Pondichéry;  en  considéra- 
tion des  services  par  lui  rendus  a  la  compagnie  des  Indes   en  ladite  qualité. 

GONTIN    (Laurent-Pons),  57.  .¥.1782 uni    1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  eu  qpajité  de  capitaine  au 
régiment  de  l'Ile-de-France. 

GOOSSBNS    (Jean-Guillaume),  59.  G.  1781 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'infanterie 
allemande  de  Nassau. 

GORGY  (Louis),  69.  G.  1779. 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  d'Orléans,  cava- 
lerie. 

GORDON  DESVIAL  (Ennemond),  56.  G.  1786 600 

Ancien  lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  deDurfort, 
dragons;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures  que  pour 
retraite. 

GORDON    (Demoiselle  Pétronille-Gertrude  de  Giorgi),  48.  Af.  t.  lo  1779,  400  ; 

2°  1764,  300 700 

,  Sans  retenue.  La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  en 
qualité  de  capitaine  réformé  à  la  suite  du  régiment  écossais.  La  seconde,  à 
titre  d'augmentation. 

GORRIN,  sieur  de  Ponsay  (François),  58.  G.  1°  1771,  200;   2»  1775,  415.  .   .    .  615 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  eu  considération  de  ses  services.  Li seconde,  pour  sa  réforme, 

GORRIN  DE  PONSAY  (Honoré),  45.  M.  1786 800 

Sans  retenue  ;  lieutenant  de  vaisseau  retiré  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

GORY  (Jean-Baptiste),  60.  V,  177:] 9 10    ■ 

Garçon  de  la  chambre  de  monseigneur  comte  d'Artois  ;  en  considération  de  ses 
services. 

GOSSARD  (Nicolas-Joseph),   00.  G.   1780 600 

En  considération  de  ses  services  depuis  1745,  en  qualité  de  chirurgien- 
major  à  la  suite  de  plusieurs  régiments,  et  particulièrement   celui    de    royal 

Nassau. 

GOSSE   (Mathias-Glaude),  78.  F.  1785 800 

Sans  retenue;  conseiller  honoraire  au  conseil  supérieur  de  l'Ile-de-France 
et  ancien  consul  de  France  à  Bassora;  en  considération  des  services  par  lui 
rendus  à  la  compagnie  des  Indes. 

GOSSE  (Jean-Louis),  65.M/.  du  R.  1778 G00 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  subsistance,  en 
qualité  de  cocher  de  la  reine. 

GOST,  sieur  de  Bellemare,  59.  G.  1777 1  000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Sain- 
ton  ge. 

GOTTEVILLE,  64.  M.  1°  1760,  400;  2«>  idem,  400 800 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau.  La  seconde,  en  la  même  considération. 


A  reporter 1,871,232  livres 


148  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,871,232  livres, 

GOTTLOB  DE  GERSDORF  (Auguste),  60.  G.  1769 800 

%.  *$  Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Deux-Ponts. 

GOTTSCU A LKfAYSKV  (Georges),  60.  6.1774 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anhalt. 

G0TTSCHALK0USKY-ACHATIUS(Louisde),74.G.  1774 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anhalt. 

GoriJUN  iJe&u-rraiiçoisde),  63.  G.  1°  1757,  336;  2°  1780,  800 1,136 

_  Ancien  lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  royal  Lor- 

raine, cavalerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  feu  son  père, 
lieutenant  de  cavalerie  de  Brancas.  La  seconde,  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  retraite. 

GOUET,  sieur  delà  Bigne  (Emeri),  70.  G.  1774 600 

Maréchal  des  logis  des  gendarmes  de  la  reine,  retiré  ;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GOUGNON,  sieur  de  Faverollel  (Gabriel),  72.  G.  1763 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

GOULHARD  (Pierre  de),  72  G.  1773 900 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses 
services. 

GOULLET,  sieur  de  Rugy  (Jean),  72.  G.  1757  et  1764 687 

Golonel  au  corps  royal  de  l'artillerie,  commandant  l'école  et  le  corps  des 
mineurs  à  Verdun  ;  en  considération  de  ses  services. 

GOULLET  DE  SAINT-PAUL  (Louis),  57.  G.  1778 800 

Ancien  capitaine  en  premier  au  régiment  de  Toul,  du  corps  royal  de  l'artil- 
lerie ;  en  considération  de  ses  services   et  pour  retraite. 

GOUPIL  DE  BOUILLE  (Paul),  54.  G.  1788 800 

A  ocieu  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite. 

GOUPIL  (Louis-Joseph),  J'.i. /•'.  lo  1770,  300;  2o    idem,  300 600 

Ofticier  dans  la  légion  du   roi  à  l'Ile-de-France. 

La  première,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine dans  ladite  légion.  La  seconde,  sans  retenue,  en  considération  des  ser- 
vices rendus  par  feu  son  père,  comme  officier  dans  l'Inde. 

GOURBILLON  (Marie-Étiennette),  42.  M.  du  R.  1778 1,000 

A  titre  de  retraite,  en  qualitédu  garde-rnagasin  du  château  de  Versailles. 

GOURBILLON  (Jean-Baptiste),  73.  M.  du  /;.  1776 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'ancien  concierge  de  la  surin- 
tendance des  bâtiments  du  roi  à  Versailles. 

GOURBILLON  (Etienne),  76.  F.  1788 1,100 

Gi-devant  premier  commis  de  la  loterie  royale,  en  considération  de  8  années 
de  services  et  pour  retraite. 

GOURCY  (André-Mathieu,  comte  de),  71.  G.  1764 1,000 

En  qualité  de  capitaine  réformé  des  grenadiers  du  régiment  de  Bouillon. 

GOURDEAU  DUPLESSIS  (Louis),  48.  M.  1781 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  en  considération  du  mauvais  étatde  sa  santé, 
qui  lui  empêche  de  continuer  ses  services. 

GOURDEAU  (Louis),  70.  G.  1°.  1780,  500;  2°  1783,  100 600 

Ancien  capitaine  attaché  au  régiment  delà  Couronne; en  considération  de 
ses  services"  et  de  l'utilité  avec  laquelle  il  arecruté  pour  ledit  régiment. 

GOURDEL  (Richard),  62.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 
France;  en  considération  de  ses  services  pendant  15  années,  et  à  titre  de  re- 
traite. 


A  reporter.   .......        1,885,455  livres 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [-21  avril  1790.  —  Pensions.]         149 

Report 1,885,455  livres. 

GOURDEL    (Demoiselle  Marie  Rich,  veuve  du  sieur),   46.  -V.    1°  1777,    100.); 

2«  1779,    150 •  1,150 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  officier  de  la 
chambre  du  roi.  La  seconde,  à  titre  de  réversion  de  la  moitié  d'une  pension 
de  300  liv.,  accordée  à  la  mère  de  la  demoiselle  Rich. 

GOURDON  (Jean-Baptiste),  46.  G.  1».  1769,  400  ;  2°.   idem,  300 700 

Sous-aide-major  de  l'école  royale  militaire. 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  marine.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services. 

GOURGAUD  (Demoiselle  Louise  le  Fôvre),  3't.  M.  du  II.  1785 1,000 

Eu  considération  de  services  en  qualité  de  comédienne  ordinaire  du  roi. 

GOURGAUD  DUGAZON  (Jean),  43.    M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  service  en  qualité  de  comédien 
ordinaire  du  Roi. 

GOURIO  (Demoiselle  Françoise  de  Koulas,  veuve  du  sieur),  73.  M.  1781.  ...  800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

GOURNAY  (Charles-François),  72  G.  1771 600 

Inspecteur  des  haras  de  Sa  Majesté,  dans  la  généralité  de  Gaen. 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  sommequi  lui  a  été  accordée  pour  retraite. 

GOURNAY(Demoiselle    Jeanne  de),  76.  F.  1771 600 

A  titre  d'appointements  conservés,  d'ordinaire  de  lamusiiuedu  feu  roide 
Pologne. 

GOURY  DE  CHAMPGRAND  (Charles-Jean),  57.  G.  1°  [765,  250  ;  2°  177!), 
600 850 

Lieutenant-colonel  attaché  au  corps  des  dragons. 

La  première,  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment  de  Marbœuf, 
dragons.  La  seconde,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  de  dragons. 

/GOUSSELLN,  sieur  de  Richecour  (François),  70.    G.  1771 800 

A  titred'apointemeuts  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de.grenadiersaurégi- 
ment  de  Boulonnois,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

GOUVILLE,   sieur    de    Bretheville  (Thomas),   57.   G.   1°   1786,   200  ;    2°    1787, 

680 880 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La    première,   en   considération   de  ses  services.  La  seconde,  en  la   môme 
considération  et  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

GOUVION  (Jean-Baptiste),  42,    G.    1782 600 

Capitaine  en  second  dans  le  corps  royal  du  génie,;  en  considération  de  la 
distinction  et  de  l'utilité  de  ses  services  dans  l'Amérique  septentrionale. 

GOUY-D'ARSY  (Louis),  36.  G.  1776 900 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
la  reine,  dragons. 

GOUY,  marquis  d'Arsy  (Louis),  36.  G.  1788 1,000 

Colonel  attaché  au  corps  de  la  cavalerie,  et  ci-devant  colonel  en  second 
des  cuirassiers,  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  en  la  première  qualité. 

GOUYON,  reconnu  GOYON  (Augustin),  59.   G.  1781 1.000 

Capitaine  au  régiment  des  gardes-françaises;  en  considération  de  ses 
services. 

GOUZILLON,  vicomte  de  Bélizat  (André),  48.  M.  1784. 800 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Brest;  en  considération  de  ses 
services  distingués. 

GOYIN,  sieur  de  Villeneuve  (Simon),  67.  G.  1785 900 

Maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandre,  du 
corps  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  services    et  pour  retraite. 

GOY  (Claude-Joseph),  66.  F.  1782 1,000 

Ingénieur  des  ponts  et  chaussées;  en  considération  de  ses  services. 


A  reporter 1,899,635  livres , 


150  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report 1,899,635  livres. 

GRAILLARD    DE  GRAVILLE  (Jean),  51.   F.  1777 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération    de  ses  services,   en  qualité  de  commis- 
saire au  Châteiet  de  Paris. 

GRAILLY  (François  de),  57.  G.    1788 800 

Ancien  capitaine  commandant  des  chasseurs  au  régiment  d'infanterie  de  Bar- 
rois  ;  tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  de  ses  services, 
que  pour  retraite. 

GRAIN  DE  SÀINT-MARSAULT  (Bernard),  57.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie 
D'Aaxonne. 

GRAINVILLE,  sieur  d'Herblaye  (Pierre-André),  60.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  dé  capitaine  au  régiment  de  Foix,  avec  le  rang  de 
lieutenant-colonel. 

GRAMOJNT,  marquis  de  Vachères   (Marie-Philippe),  70.  G.  1776 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  du  gouvernement  de  Crest  sup- 
primé. 

GRANATOWSKI  (Marc),  77.   G.    1766 600 

A  titre  d'appointements  conserves,  en  qualité  d'huissier  de  la  chambre  du  l'eu 
roi    de  Pologne. 

GRANDCHAMP,  sieur  de  Person  (Claude),  59.  G.  1°  1785,  400  ;  2°  idem    200  ...  600 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  du  bataillon  de  garnison  de-  Barrois. 
La  première,  en  qualité    de  capitaine   réformé    du    régiment    de   recrues 
de  Nancy.    La  seconde,    en    considération    de   ses    services    et    pour  re- 
traite. 

GRANDEAU  (Pierre-Thomas),  61.  G.  1787 1,000 

Maréchal  des  logis  de  la  compagnie  des  gendarmes  anglais  du  corps  de  la 
gendarmerie  ;    en  considération    de  ses  services  et  pour    retraite. 

GRANDELAS  (Claude-François),   64.    M.    1766 800 

A  titre  de  gratification  annuelle  de  pareille  somme;  en  considération  de  ses 
services,  en  qualité  d'ancien  médecin-consultant  des  armée  du  roi. 

GRANDIN  (Demoiselle  Marii-Mayon,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1776 800  " 

En  considération  des- services  de  son  mari,  maréchal  des  logis  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

GRAND-JEAN  DE  FOUCHY  (Jean-Paul),  41.  ».  du  il.  K  1775,  240  ;  2*  1776,  600   .  840 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  pour  sa  réforme,  à  titre  d'appointements,  dont  il  cessera  de 
jouirlorsde  son  remplacement.  La  Seconde,  à  titre  de  réversion  d'une  pahsioh 
dontjouissait  le  père  du  sieur  Grand-Jean,  en  qualité  de  secrétaire  de  l'Aca- 
démie des  sciences. 

GRAND-JEAN  (Jean-Sébastien;,  49.  .)/.  du  H.  1°  1779,  500;  2°  1780,  500 1,000 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons.  La  se- 
conde, à  titre  d'augmentation,  en  considération  de  ses  services,  de  son  zèle 
et  de  son  application  à  un  ouvrage  qu'il  a  fait  sur  les  approvisionnements 
des  armées. 

GRANDSAIGNE  (Antoine  de),  65.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  des  grenadiers  au  régi- 
ment d'Artois. 


Le  sieur  de  Grandsaigne  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension   lorsqu'il  sera 
Durvu  d'une  majorité  de  place  dont  il  a  l'assurance. 


GRANET,  sieur  de  Ferréol  (Louis),  55.  6.  1788 1,000 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Brie,  en  considération  de  ses 
services. 

GRANGER,  sieur  de  Préfontaine  (Jacques-Pierre),  66.    G.  1°  1757  et  1771,  318- 

2°  1775,  800 , ;  iji8 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps 

La  première,  y  compris  k)  livres  d'intérêts  d'urrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 


A  reporter 1,912,393  livres. 


Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [31  avril  1790.  -  Pensions,]         151 

Report 1,912,393  livres. 

CHANGEZ,  sieur  de  Berteville,  5ï .  G.  178(3 •   •   •  800 

Commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Bourgogne;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GRASSE  (Demoiselle  Rose-Flore-Zoé  de  Gasteilane,  veuve  du  sieur),  OO..V.I0  177?, 

200;  2°  1773,  400 000 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de  capi- 
taine de  vaisseau  et  commandant  les  gardes  de  la  marine.  La  seconde,  eu  la 
même  considération. 

Cette  dernière  pension  est  assurée  à  la  fille  de  la  dame  de  Grasse,  au  cas 
où  elle  survive  à  sa  mère. 

GRASSÎÈRE  DE  LA  YOYIUE  (Clnrlesi,  52.  M.  1770 600 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

GRASSY  (Demoiselle  Marie  de  Caix,  épouse  du  sieur),  74.   M.  du  11.  1702.   .   .  1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  eu  qualité  de  musicienne 
ordinaire  de  la  chambre  du  roi. 

GliATART  (Jacques-Louis),  73.  F.   1781 000 

Sans  retenue;  commis  de  l'administration  générale  des  Finances,  au  dépar- 
tement de  l'Iade. 

GRATET,  chevalier  Dolomieu-Dieudonné  (Guy),  39.  G.   1779 000 

Capitaine  attaché  au  corps  des  carabiniers  de  Monsieur. 

GRATIÀtt-DUGAUDLN  (Louis),  58.  G.  1780 750 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  du  roi,  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GRAVE  (Demoiselle  Marie  Canne,  épouse  du  sieur),  42.  G.  1778.   ......  600 

A  titre  d'assurance  d'une  pension  accordée  à  son  mari,  ancien  capitaine 
,  au  régiment  de  Berchiny,  hussards,  au  cas  où  elle  survive  à  son  mari. 

GRAVE  (Jean-Pierre),  $6.  G.    1770 000 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  d'infanterie  de  la  légion  de  Lorraine, 
actuellement  attaché  au  régiment  de  Languedoc   en  la  même  qualité. 


GRAVE  (Pierre  de),  82.  G.    I»  1747,  m\  2»  1780,  600 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  mousquetaire.  La  seconde,  pour  même  considéra- 
tion, en  qualité  de  capitaine-général,  réformé  de  la  capitainerie  de  canon- 
niers  gardes-côtes  en  Languedoc. 

GRAVRRON  (Henri-Louis),  45.  G.    1785 , 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  cavalerie  des  Évêchés  :  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GRAVIER,  sieur  de  Beauvesé  (Dominique),  76.  G.  1°  1750,   177;  2"  1705,  950.    . 
La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La"secoude,  à  titre  d'appointements  pour  retraite. 

GRÉAULME  (Alexandre),  19.  F.  1783 

Sans  retenue;  élève  du  roi  au  collège  militaire  de  Rebais  en  Brie;  tant  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie,  que  de  ceux 
du  comte  de  Gréaulme,  son  oncle,  maréchal-de-camp,  commandeur  de  l'ordre 
de  Saint-Louis  et  l'un  des  inspecteurs  généraux  du  corps  royal  d'arillerie. 

CREBAX,  sieur  de  Suzy  (Robert),  61.  G.   1°  1767,  200;  2"  1775,  515 

Porte-étendard  réformé  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme, à  titre  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  rempla- 
cement. 

GRi-DER  (Jean-Thiébault),  66.  G.  1763 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine-lieutenant  du  régiment 
suisse  de  Pfyfrer. 


836 


800. 


1,127 


800 


715 


720 


A  reporter 1,923,541  livres. 


J52  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,923,541  livres. 

GREDER  (Demoiselle  Anne  Durand),  55.  G.  1764 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  tué  au  siège  de  Munster,  ci-de- 
vant cap:taine-lieutenant-aide-major  au  régiment  suisse  de  Reding. 

GRÉEN  DE  SAINT-MARSaULT  (François),  45.  G.  1°  1774,  500;  2°  1776,  idem.   .  1,000 

Actuellement  capitaine  réformé,  attaché  au  régiment  de  Belzunce,  dragons. 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons,  attaché  au  corps  des 
troupes  légères.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de 
Belzunce,  dragons. 

GRÉEN  (demoiselle  Marie  de  Lestang-Dery,  veuve  du  sieur),  4 4.  M.  1781 .   .  .   .  1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine  de  vaisseau. 

GREFFIN,  sieur  de  Rivry  (François),  55.  G.  1782 700 

Ancien  capitaine-commandant  au  régiment  de  Yivarais;  en  considération  de 
ses  services  et  pour  retraite. 

GREGAINE  DE  CHEVRIGNY  (Jacques),  67.  G.  1°  1777,  400;  2°  1779,  200.   ...  600 

La  première,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régi- 
ment provincial  d'Autun.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

GREMION  (demoiselle  Louise  Piof,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1780 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  lieutenant  au  régiment 
des  gardes-suisses,  avec  rang  de  colonel. 

GRENELLE  DE  P1MONT  (Brice),  62.  G.  Mil [,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Yexin. 

GRENIER  (André),  65.  G.   1784 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  deBarrois;  en  considération 
de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

GRENIBR  (François-Jean).  64.  G.  [•  1771,  600;  2»  1779,  400 1,000 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne,  pour  re- 
traite. La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

GRENIER,  sieur  de  Monlon  (Charles-Guillaume),  56.  G.  1783 l,0i)0 

Ancien  capitaine-commandant  des  grenadiers  au  régiment  de  Neustrie;  eu 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GRENIER  (Pierre-Dominique),  59.  G.  1781 900 

Ancien  major  dans  le  corps  royal  du  génie  ;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  retraite. 

GRESOLLES  (Demoiselle  Marguerite  de  Badier,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1746.    .  1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général. 

GRESSÉ  (Jean-Louis),  54.  .1/.  du  R.  1787 930 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  du  roi  en  la  petite 
écurie . 

GREUZE  (Jean-Baptiste),  64.  .V.  du  R.  1780 1,000 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  l'indemniser 
de  la  non-Jouissance  du  logement  qui  lui  avait  été  accordé  au  Louvre. 

GRIFFON  DE  BANNE  (François),  66.  G.  1°  1763,  236;  2°  1775,  200;  3°  idem,  665.  1, 101 

Sous-brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  à  titre  de 
réforme. 

GRIFFON,  sieur  de  Vaux  (Charles),  60.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Flandre. 

GRILL1ET  (Jean-Nicolas),  59.  G.  1771 ■ 1,000 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices. 

GRILLON  (Demoiselle  Marie  Pinault),  77.  F.   1768 900 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis  dans  les  bu- 
iva;;x  de  M.   Roullongne,  intendant  des  linnnces. 


A  reporter 1,939,852  livr 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  153 

Report 1,939,852  livres. 

GRILLON,  sieur  Duplessis (Pierre),  50.  G.  !•  1766,  108;  2°  1784,  800 908 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Gravatles. 

La  première  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  susdit  régiment,  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  1,800  livres  d'arrérages  sur  une  pension  qui  lui  avait  été  accordée 
en  ladite  qualité. 

Ceite  pension  a  été  supprimée  au  sieur  de  Grillon,  du  jour  île  son  replace- 
ment, en  conservant  seulement  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite. 

GKIMAL,  sieur  de  Tayac  (Joseph),  85.  G.  1755 •  .   .   .   .  708 

Ancien  sous- brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  considération  de  ses 
services    et  pour  retraite. 

G1UMALDI  (Demoiselle  Antoinette  Rumpff,  veuve  du  sieur),  37.  .¥.   1778.   .   .   .  600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  consul  de  France  à  Naxie. 

BRUAUJI  (Jean-Albéric  de),  93.  G.  1M727.236;  2M747.590 820 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal   Italien 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au 
régiment  de  Nice,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  seconde,  y 
compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services   et 
pour  retraite. 

fiRIMOULT  DE  MAYON  (LouiB),  63.  G.  !•  1749,  354,2».  1759,  450 804 

La  première,  y  compris  51  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras,  au  siège  de  Maè'stricht,  étant  alors  lieutenant 
au  régiment  de  Piémont.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  corps 
des  volontaires  étrangers. 

GRIMOUVILLE  (Gabriel  de),  62.  G.  1777 1,000 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Chartres. 

GR1PIÈRE  DE  MONCROC,  chevalier  de  la  Roque  (Pierre),  45.  G.  1778 G00 

,       A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dra- 
gons. 
Le  sieur  Gripière  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GRISEL  (Hervé),  53.  F.   1780 800 

Employé  dans  les  bureaux  des  intendants  des  finances,  chargé  du  détail  des 
droits  de" contrôle;  en  considération  de  ses  services 

GRISON  (François),  71.  F.  1766 600 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  d'officier  de  l'échansonnerie  et  pan- 
neterie  du  roi  de  Pologne. 

GRISON  (Jacques-François),  62.  F.  1°  1775,  315;  2°  1779,  200;  3°  1786,  300  ..   .  815 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme,  en  ladite  qualité.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services.  La  troisième,  à  titre  de  démission 
d'une  pension  dont  jouissait  la  dameTribont,  sa  tante. 

GRIVEL,  sieur  de  la  Rignelière  (François),  55.  G.  I"  1771,  120;  2°  1784,  800.   .  920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  co'rps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

GROS  (Jacques-Antoine),  63.  .V.  du.R.  I"  1781,  200;  2°  1788,  800 1,000 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
suisse  du  roi,  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  à  titre  de  retraite. 

GROS  (Demoiselle  Marie  Petin),  58.  M.  du  R.  1789 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran  delà  musique  du  roi. 

GROSLIER  (Silvain),  69.  F.  1788 700 

Sans  retenue  ;  ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'administration  de 
la  loterie  royale  de  France. 
En  considération  de  ses  services  pendant  12  années  et  à  titre  de  retraite. 

GROSS (Jean-Michel),  64.  G.  1"  1774,  300;  2"  1780,  400 700 

Ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Boccard. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  même 
considération  et  pour  retraite. 


À  reporter 1 ,951 ,633  livrer 


loi  [A^se;;  Liée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [ï\  avril  1790.  -Pensions.] 

Report •   1,951,633  livres. 

GROSSOLLES-SAINT-ANDRÉ(Jeande),69.  G.  1771 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi  aient  royal 
dragons. 

GROUMBAQ  dit  GOUARICK  (Antoine),  74.  M.  du  R.  1781 600 

Pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  Je  retraite,  en  qualité  de 
garçon  de  la  panneterie  du  roi. 

GROULT  DE  LA  GRASSINAIS  (François),  82.  F.  1763 1,000 

Sans  aucune  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  chef 
d'escadre  des  vaisseaux. 

GRUELLË    (Demoiselle  Marie),  29.  M.  du  R.  1769 000 

En  considération  des  services  de  sa  mère,  femme  de  chambre  de  Madame 
Victoire  de  France. 

GUATTERY   (Pierre-Joseph),   57.    G.   1°  1764,  224  ;  2°  1773,  200;  3°  1775,  510.  934 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  pour 
sa  réforme,  à  titres  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son 
replacement. 

GUALY  (Louis-Pierre),  33.  G.  1785 600 

Lieutenant  au  régiment  d'infanterie  de  Lorraine;  tant  en  considération 
de  l'ancienneté  des  services  de  son  frère,  ancien  major  d'infanterie  et  de  la 
distinction  de  ceux  du  feu  sieur  Carbon,  son  oncle,  ancien  lieutenant-colonel 
d'infanterie,  que  pour  lui  donner  moyen  de  continuer  les  siens. 

GUkNAUD  (Demoiselle   Françoise),  30.  F.  1°    i 779,  400  ;  2°  1781,600.   ....  1,000 

La  première,  à  titre  d'assurance  sur  une  pension  de  800  livres  accordée  ail 
sieur  Guenaud,  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  d'etat-major,  et 
dont  elle  jouira  au  cas  qu'elle  lui  survive,  ainsi  qu'à  sa  mère.  La  seconde, 
sans  retenue,  en  considération  des  services  de  son  père. 

GUENAUD  (Demoiselle  Blanche),  26.  F.  1°  1779,  400;  2"  1781,  600 1,009 

Pour  même  considération  que  ci-dessus. 

GUENEAU,  sieur  de  Grandrye  (Guillaume),  68.   G.  1°  1764,  112;  2°  1775,  500.  G  '  2 

La  première,  y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services,  en  qualité  de  porte-étendard  de-!  gardes  du  corps.  La  seconde, 
pour  sa  réforme  en  ladite  qualité,  à  titre  d'appointements,  lesquels  seront 
supprimés  lors  de  son  replacement. 

GUÉNIN  (Demoiselle  Marie  Héram  bourg,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  fi.  1790.  .   .  600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran 
de  la  musique  du  roi 

GCENIYEAU,  sieur  du  Clore  de  la  Félonnière  (André),  58.  G.  1781 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois,  Infanterie;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUEP0ULLAIN  (Demoiselle  Anne  Ythier,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1786 808 

En  considération  des  services  de  son  mari,  mestrede  camp,  commandant 
le  régiment  de  cavalerie  des  Évôchés. 

GUÉRARD  (Demoiselle  Catherine  Guérin),   70.  G.  I"  17Ô1,  300;  2'>  1779,  300.    .  600 

La  première,  tant  pour  elle  que  pour  ses  enfanls:  en  considération  des 
services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  royaux.  La  seconde, 
à  titre  d'augmentation 

GUÉRET,   sieur  Dumanoir  (Pierre),  50.  G.  1787 600 

Sous-brigadier  des  gardes  du  corps  de  Monsieur;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite. 

GUERIF  (François;,  85.  .1/.  1762 600 

Commis  principal  des  classes  de  la  marine,  retiré;  ei  considération  de  ses 
services. 

GUÉRIN  (Jean-Louis),  38.  M.  du  H.  1782 614 

Aumônier  de  Madame  Sophie  de  France,  à  titre  de  retraite,  en  considéra 
tion  de  ses  services. 


A  reporter 1,963,393  livres 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pension*.!  [&§ 

Report 1,963,393  livres. 

GUÉRIN  DE  BRUSLART  (Nicolas),  49.   fi.  1783. 600 

Ancien  capitaine  commandant  du  régiment  de  Lyonnais  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUÉRIN  (Demoiselle  Anne),  69.  M;  du. IL  1783. 1,000 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
auteur  de  la  table  mécanique  du  château  de  Choisy. 

GUERNLER  (Théodore  de),  67.  G.  1761  et  176i 900 

Ancien  capitaine,  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Boccard  ;  en  considéra- 
tion de  ses  services. 

GUEROULT  (Guillaume),  64.  G.  1788 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Cimbrésis  ; 
en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUEROULT  DU  QUESNOY  (Pierre),  42.  G.  1°  1770,  300;  2»  1775,  310 610 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  Là  seconde,  pour  retraite,  à 
titre  d'appointements,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUEROULT,  sieur  Danglure  (Jean),  79.  G.  l>  1754,  177;  2»  1763,  600 777 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

GUEROUST  DE  SAINT-MARS  (Charles),  49.  G.  1786 1,100 

Ancien  capitaine  en  premier  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur; 
tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures  que  pour  retraite. 

GUERRE  (Caries),  50.  M.  1786 ,   .  .  750 

Capitaine  en  second  des  compagnies  canonniers-bombardiers  du  corps  royal 
de  l'artillerie   des  colonies,   retiré,  ci-devant  employé  à  la  Martinique. 

GUERRIER  (Jacques-Michel),  73.  M.  du  li.  1767 800 

/     Sans  retenue,  écuyer-courtier  de  la  petite  écurie  du  roi  ;  eti  considération 
de  ses  services. 

GUESDON,  sieur  de  Beauchcshe  dfippolyte),  52.  G.  1°.  1766,  200:  2°.  1788,  800.  1,000 

Ancien  sous-birgadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  dans 
la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde;  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUEU  dit  SAINT-JUST  (Charles).  52.  M,  du  li.   1787 822 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portier  de  la  petite  écurie  du 
roi 

GUEULLUY,  sieur  de  Rumigny  (Philippe),  51.  G.  1788.   . 900 

Ancien  capitaine  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie,  en  résidence  à 
Sedan  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUGY  (Barthélémy),  52.  G.  1774 600 

Sous-aide-major,  avec  commission  de  colonel  au  régiment  des  gardes 
suisses;   en  considération  de  ses  services. 

GUIARD  (Demoiselle  Adélaïde  Labille,  épouse  du  sieuri,  40.  M.  du  R.  1785  .   .  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  peintre  du  roi, 
et  de  l'Académie  royale  de  peinture  et  sculpture. 

GUIBAL  DUVEBNET  (Henri),  50.  G.   1788 666 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  la  marine,  infanterie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUIBAULT  (Pierre-Athanase),  53.  F.   1766 1,000 

A  titre  de  traitement  annuel,  comme  jardinier-fleuriste  du  feu  roi  'de  Po- 
logne. 

GUIBOURG  (Marie-Marguerite  de),  24.  G.  1789 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  sieur  Elie  Rolland,   son 

mari,  commissaire  des  guerres,  ancien  sous-chef  au  bureau  des  affaires  du 

département  de  la  guerre. 
Cette  pension  ne  doit  avoir  lieu  qu'à  compter  du  11  septembre  1789,  jour 

de  la  célébration  du  mariage  de  la  demoiselle  Cuibourg  avec  le  sieur  Rolland. 


1  reporter 1,977,318  livres^ 


156  [Assemblée  nationale,]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790. 

Report 

GUICHARD  D'ORFEUILLE  (Charles),  60.  G.  1778 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal  Roussillon,  cavalerie. 

GUILBERT  (Jean-Baptiste),  45.  M.  du  R.  1784 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  de  la 
grande  écurie  du  roi. 

GUILHEM  (Joseph),  65  G.  1786 

Ancien  lieutenant  en  premier  au 'régiment  royal  Lorraine,  cavalerie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

GUILHEM  DE  CLERMONT  DE  SAINTE-CROIX  (Emmanuel),   43.  G.  1762 

Ancien  lieutenant  au  corps  des  grenadiers  de  France,  et  depuis  capitaine 
à  la  suite  de  la  cavalerie  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  feu 
son  oncle,  maréchal  de  camp. 

GUILHEM  LAGONDIE  (Noël)  68.  G.  1769 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Roussillon,  cavale- 
rie. 

GUILHERMY  (Louis-Gabriel),  57.  G.  1770 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite;  en  qualité  de  capitaine  de  grena- 
diers au  régiment  de  Champagne. 

GUILLARD  (Demoiselle  Catherine  Avisse,  épouse  du  sieur),  47.  M.  du  R.  1°  177?, 

400;  2°  1785,  400 • 

La  première,  sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  garçon  du  garde-meuble.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  à  titre  de  remplacement  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  en  la 
même  considération. 

GUILLAUME,  sieur  de  Thiénans  (Claude),  56.  G.  1779 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Bresse.  Cette  pension  sera 
supprimée,  s'il  vient  à  être  replacé. 

GUILLAUME  (Jean-François),  69.  G.  1777 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  Berry,  cavalerie. 

GUILLAUME  DE  SERMIZELLB  (Antoine),  56.   G.  1777 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois, 
infanterie. 

GUILLEMAIA,  sieur  de  Chagny  de  Trépigny,  54.  6.  1°  1749,  177;  2°  1782,  800.   . 
Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Vïlleroi. 
La  première,  en  considération  des  services  de  feu  sou  père,  ci-devant  porte- 
étendard  dans  ladite  compagnie.   La  seconde,   en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

GU1LLEMAIN  (Demoiselle  Catherine  Langlois,  veuve  du  sieur),  74.M.  du  /;.  1771 
Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ordinaire  de  la 
musique  du  roi. 

GUILLEMAUX,  sieur  de  Montbrays,  60.  G.  1779 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la 
reine,  infanterie. 

GUILLEMIN  (Gaston),  48.  G.  \°  1763,  54;  2"  1777,  600 

Capitaine  attaché  à  l'infanterie. 

La  première,  à  titre  d'arrérages  sur  une  pension  de  300  livres,  qui  lui 
avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Béarn,  et 
qui  lui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement.  La  seconde,  en  qualité  de 
capitaine  attaché  à  l'infanterie. 

GUILLEMIN  (Pierre),  55.  Jf.  du  RÀ7S2 ' 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  garde-robe  de  Madame  Sophie 
de  France. 

GUILLERMIN  (Guillaume  de),  76,  G.  1763 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  commandant  de 
bataillon  réformé  du  régiment  d'Aunis,  ci-devant  Vaubecourt,  à  titre  d'ap- 
pointements, desquels  Te  sieur  Guillermin  cessera  de  jouir  lors  de  son 
replacement. 

A  reporter 


Pensions.  | 

1,977,318  livres 
600 


600 
600 
744 

600 


1,000 


800 


800 


800 


1,000 


977 


600 


1,000 


654 


1,009 


944 


1,990,046  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.]  137 

Report 1,990,046  livres. 

GUILUAUME  DU  BRUX  (Gélestin),  60.  M.  1785 800 

Major  des  colonies,  retiré;  eu  considération  de  ses  services.  Sans  retenue. 

GUILLON,  sieur  de  Rochecot  (Fortuné),  60.  G.  1768.   ,     .  .  . 600 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie  ;  en  considération  de  -es 
services  et  pour  retraite. 

GU1LL0TIS,  sieur  de  la  Boque  (Charles),  71.  G.  1°  1776,  223;  2"  177'.),  462.   .  .  635 

Major  de  la  citadelle  de  Marseille. 

La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  des  émoluments  attachés  à 
ladite  place.  La  seconde,  aussi  sans  ret -nue,  en  la  même  considération. 

Il  cessera  de  jouir  de  ces  deux  traitements  lorsqu'il  ne  sera  plus  major  de 
la  citadelle. 

(il  IX,  sieur  de  la  Roche  (Louis),  55.  G.  1755 918 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Beauce;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices que  de  ceux  de  feu  son  père,  brigadier,  et  ci-devant  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  Talaru. 

GUIN0Ï  (Joseph)  70.  G.  1783 1,000 

Ancien  chirurgien-major  du  régiment  de  dragons  de  Schomberg;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

GULN0T  (Guillaume),  68  F.  1788 600 

Sans  retenue  ;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 
France. 
En  considération  de  ses  services  pendant  12  années  en  la  qualité  susdite. 

Gl'lliAX,  chevalier  delà  Brillanne  (Antoine),  64.  IL  1774 1,000 

Capitaine  de  vaisseau  et  gouverneur  général  des  îles  de  France  et  de  Bour- 
bon; en  considération  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue,  en  1774,  étant  en 
station  à  Smyrne,  avec  la  frégate  l'Engageante,  qu'il  commandait. 

GUIBAUDET  (Pierre-Philippe),  48.  G.  1788 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Turenne,  infanterie. 

GUITTARD  (Jacques-François),  76.  G.  1773 600 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  provincial  de  Colmar. 

GUITTON  DESBOIS  (Jacques),  68.  G.  1765 800 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite. 

GILXDERODE  (Philippe),  57.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ci-devant  capitaine  comm;in- 
dant  au  régiment  d'infanterie  allemande  de  royal  Bavière;  en  considération 
de  ses  services.  On  observe  que  cet  ofticier  a  obtenu  1,200  livres  d'appointements 
à  la  suite  de  la  garnison  d'Haguenau,  en  passant  président  aux  revues  des 
commissaires  des  guerres. 

GUNTZER  (Demoiselle  Françoise  de  Joham,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1774.   ...  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp. 

GUY  (Louis),  60.  M.  du  R.  1786 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  des  pages  de  la 
vénerie. 

GUY  (Demoiselle  Jeanne  Pérain,  veuve  du  sieur),  52.  M.  1781 1,000 

En  considération  des  services  de  son  feu  mari,  consul' général  de  France  à 
Napoli  de  Romanie. 

GUY  (Louis-Charles),  47.  M.  du  R.  1782 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ofticier  de  la 
capitainerie  de  Saint-Germain-en-Laye. 

GUY  DE  LA  F1ND01SE  (Emmanuel),  60.  M.  du  R.  1°.  1764,  336;  2°.  1775,  800.   .  1,136 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  comme  maître-  d'hôtel 
des  pages  du  roi,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant  de  la  louveterie. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité. 


A  reporter 2,002,405  livres. 


158  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pension*. ) 

Report 2,002,405  livres. 

SUYNET  DE  MONTVERD  (Antoine),  56.  G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régi- 
ment de  Saintonge. 

GUYON  DE  DfZIERS  (Eléonor),  59.  M.  1".  1767,  500;  2«.  idem,  400 900 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  de  réforme,  en  la  même  consi- 
dération. 

GUYONNET  DE  MONTBALEN  (Etienne),  63.  M.  1765 1,000 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau,  et  lieutenant  en  second  de  la  compagnie 
des  gardes  de  la  marine;  en  considération  de  ses  services,  à  titre  d'appoin- 
tements de  réforme. 

GUYOT  (Demoiselle  Mario-Henriette),  27.  M.  du  R.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  frère,  apothicaire  du 
corps  et  du  commun  de  la  maison  de  la  reine. 

GUYOT  (Paul-Nicolas),  61.  F.  1788 900 

Ci-devant  commis  principal  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Champagne, 
en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite. 

GUYOT,  sieur  de  Saint-Quentin  (François),  60.  G.  1780 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de.  garnison 
de  Foix. 


H 

HAFFNER  DE  VASSLENHEIM.  43.  G.  1770 6(10 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anbalt,  pour  retraite. 

HALLE  (Demoiselle  Geneviève  Lorry,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R,  1781.  .   ,   ,  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,   recteur  de 
l'Académie  royale  de  peinture  et  sculpture. 

HALNA  DU  BOSQUILLY,  67.  G.   1709 ,   . 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  royal  ia  marine,  avec  rang  de  major. 

"HU/rEILMANN  (1)""  Marie  de  Coste,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine, 
avec  rang  de  colonel  au  régiment  hussards  de  Chamborant. 

HAMOJN  DES  ROCHES  (Demoiselle  Elisabeth  Petit-Jean,  veuve  du  sieur),  T6.  C 

1°.  1766,300;  2°.  1779,  300 600 

La  première,  à  titre  de  subsistance  et  sans  retenue;  en  considération  des 

services  de  feu  son  mari,  mousquetaire  de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  même 

considération. 
On  observe  qu'en  1779  la  demoiselle  Elisabeth-Françoise  Juvénal  Hamon  des 

Boches  de  Bournay,  à  présent  épouse  du  sieur  François-Simon  Chauvet,  a  ob* 

tenu  l'assurance  des  susdites  pensions   pour  n'en  jouir  qu'après  le  décès  de 

sa  mère. 

HANÉS  (Charles),  60.  G.  1788 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  pour  services 
et  retraite. 

HAXXOCQUE  (René),  39.  if.  Au  /î.  1781 Oui) 

Sans  retenue,  en  qualité  de  sous-piqueur  en  la  grande  écurie  du  roi;  pour 
retraite. 

SANOCQUB  (Claude),  45.  Jf.  du  II.  1777 8ÛÉ 

Sans  retenue;  en  qualité  de  sous-piqueur  de  l'équipage  des  coureurs  de 
cette  écurie,  pour  retraite. 

HAQUIN  (Marie),  7.  M.  du  R.  1785.   .   .' 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ce  qu'elle  a  fourni  le  germe  de  la  petite 
vérole  pour  l'inoculation  de  monseigneur  le  Dauphin. 


A  reporter 2,1)13,005  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions]  |  •><) 

Report 2,013,005  livres. 

HABAN  (Guy),  90.  M.  1776 600 

Ecrivaiîi  de  lu  mariue  et  des  classes,  retiré;  en  considération  de  se»  services. 

HARDIV1LLIERS  (Henri  d),  70.  G.  1°.  1767,  300;  2°  1775,  690. .   .  90Q 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  sous-brigadier  rétormé  des 
chevau-légers  de  ia  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

Il  VRDOUIX  (Demoiselle  Louise  Morell  d'Aubigny,  veuve  du  sieur),  39.  G.  1°  178?, 

500;  2°  1783,  500 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  comman- 
dant au  régiment  de  La  Rochefoucauld,  dragons.  La  seconde,  pour  les  ser- 
vices de  ses  aïeux,  vice-amiraux  de  France. 

HVRDOUÏN  DE  LA   GIROUARDIËRE  (Demoiselle    Elisabeth   Henri,    veuve  du 

sieur  d'),  73.  M.  176? 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau  retiré. 

HABDOUINEAU  DE  GUINBN  (Louis),  63.  G.  1°  1765,  106;  2»  1775,  600 M 

La  première,  y  compris  6  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  de  porte-étendard  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde, 
même  considération. 

1LVRIAGUE  (Martin  d'),  62.  G.  178  j  .   .   .' 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  premier  lieutenant, 
avec  rang  de  capitaine  au  régiment  hussards  de  Berchiny,   pour  retraite. 

HARMAXD  (Demoiselle  Edme  Boutillier),  62.  F.  1766 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne. 

1IARYILLE  DES  URSLYS,  Marquis  de  Traisnel,  66.  G.  1726 720 

Eu  qualité  de  lieutenant  générai  des  armées  du  roi,  commandeur  de  l'ordre 

royal  et  militaire  de  Saint-Louis,  et  gouverneur  d'Huningue  ;  tant  pour  ses 
•  services  que  pour  ceux  de  feu  son  père,  mestre  de  camp,  lieutenant  du 

régiment  dragons  d'Orléans. 

HAUGEDEY  (François),  66.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Bourbon, 
dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

HAUGUET  (Thomas),  50.  V.  1781 600 

Ci-devant  contrôleur  des  colonies  au  Sénégal,  pour  services  et  retraite. 

HAULT  DE  MALAYILLER  (Marie- Adélaïde;,  'il.  G.  1778 8H(j 

En  considération  des  services  de  ses  père  et  grand-père,  morts  brigadiers 
d'infanterie  et  colonels  au  corps  de  l'artillerie. 

HAUMOXT  (Jean),  55.  F.  1°  1770,  300;  2°  178(1,  300 ' 600 

La  première,  en  qualité  de  ci-devant  premier  lieutenant  de  vaisseau  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes,  pour  ses  services.  LV  seconde  mêmes 
motifs. 

HAUSEN  (Charles-Henri  de),  59.  G.  1767 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Deux-Ponts;  pour  retraite. 

HAUTECLA1RB,  Chevalier  de  Courville  (François-Jean),  58.  G.   1"  1773,  20'); 

2°  1775,  510 7|0 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  jusqu'à  son  replace- 
ment. 

HAUTECLAIRE,  sieur  de  Gourville  (François-Hyacinte),  61.  G.  1763 708 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  rô'gimerit  de  lVuihièvre.  H  n'en  conser- 
vera que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

IIAI'TECLOQUE,  sieur  de  Monthurel  (Louis  d'),  36.  G.  1783 1,000 

Capitaine  attaché  au  cinquième  régiment  de  chasseurs  à  cheval;  sans 
retenue;  tant  en  considération  du  zèle  et  du  courage  avec  lesquels  il  a  servi 
en  Amérique,  qu'en  qualité  de  capitaine  eu  second  des  volontaires  de  Luu- 
zun.  Elle  cessera  lorsqu'il  aura  obtenu  des  appointements  supérieurs  à  cette 
grâce. 


A  reporter 2,025, 149  livres. 


ICO  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,025,149  livres. 

HAUTEGLOQUE    DE    MONTHUREL    (Louis-François),    61.    G.    1°    1763,    236; 

2U  1775,  515 751 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
de  ses  services,  en  qualité  de  porte-étendard  réformé  des  gendarmes  de  la 
garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  en  ladite 
qualité,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

HAUTPOUL  (Pierre),  63.  G.  1°  1756,  236;  2°  1767,  500 736 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  retiré 
du  régiment  d'xVquilaine.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HAVARD  (Charles),  56.  M.  du  H.  1781 600 

En  considération  des  services  de  sa  mère,  gouvernante  des  nourrices  re- 
tenues pour  les  Enfants  de  France. 

1IAYART  DE  SESSEVAL,  sieur  de  Popincourt  (François-Thomas),  58.  G.  1°  1775, 

300;  2°  idem,  660 960 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  sous-brigadier  réformé  des 
mousquetaires  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à 
son  replacement. 

BAVÉ  (Pierre),  50.  F.  1777 600 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 

France. 
En  considération  de  15  années  de  services,  tant  à  ladite  loterie  qu'à   celle 

de  l'Ecole  royale  militaire. 

HAYEZ  (Demoiselle  Jeanne  Fournier,  veuve  du  sieur),  80.  F.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur 
général  des  ponts  et  chaussées. 

HAÏ,  vicomte  de  Bonteville  (Marie  Victor),  50.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

HAYN  (Charles-Otto-Eroest  de),  49.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  alle- 
mande de  Nassau,  pour  services  et  retraite. 

HAYNIN  (Joseph),  73.  G.  1°  1771,400;  2°  1776,  600 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  maréchal  des  logis 
dans  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel.  La  seconde,  pour  sa 
retraite. 

HÉAULME,  sieur  de  Vallombreuse  (Louis-Norbert  de),  52.  G.  1779 1,000 

Sans  retenue;  ancien  commissaire  ordinaire  des  guerres  ;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

HÉBERT  DE  MONTIGNY,  veuve  du  sieur  le  Bourgoys  de  la  Siverie   (Demoiselle 

Claude-Jeanne),  35,  G.  1789 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  sous-lieutenant  des 
gardes  du  roi. 

HÉBRAY  DE  POUZOLS  (Joseph  d*),  47.  F.  1779 600 

Capitaine  de  cavalerie,  maître-d'hôtel  de  monseigneur  le  comte  d'Artois;  en 
considération  de  quarante  aimées  de  services  essentiels  rendus  par  feu  son 
père,  ancien  avocat  du  roi  en  la  sénéchaussée  de  Courdan,  et  subdélégué  de 
l'intendance  de  Montauban. 

HECQUET  (Louis),  54.  G.  1»  1777,  500;  2»  1780,  200 700 

En  considération  de  ses  services  de  chirurgien-major  adjoint  de  l'hôpital 
militaire  de  Dunkerque. 

HECTOR  (Demoiselle  Marie  de  Kérouarts,  actuellement  épouse  du  sieur  Charles), 

52.  M.  1771 1,000 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  le  sieur  deKérusoret, 
chef-d'escadre  des  armées  navales. 

HÉDOUVILLE  (Jean-Louis- Nicolas  de),  54.  G.  1785 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  dans  la 
compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du  roi,  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 2,036,496  livres. 


[Assemblée  nationale]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]      161 

Report 2,036,496  livres. 

HEISS  (Louis),  58.  G.  1767 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  qui  lui  ont  été 
accordés  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Alsace. 

HEITZMANN  (François),  65.  G.  1788 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite;  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  en  premierau  régiment  de  royal  Allemand,  cava- 
lerie. 

HÉLIE  DE  TRÉPEREL,  52,  G.  1788 600 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Vexin,  pour  retraite. 

HÉLIEZ  (Anselme),  80.  M.  1779 1,000 

Commis  au  bureau  du  contrôle  de  la  marine,  retiré. 

HÉL1N  DE  FIENNES  (Emilie),  40.  AT.  1°  1778,  200  ;  2°  idem,  200;  3°  1876,  200  .   .  600 

En  conséquence  de  la  réversion  qui  lui  en  avait  été  assurée  après  la  mort 
de  sa  mère,  sur  la  pension  de  1,000  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  consi- 
dération des  services  de  son  mari,  secrétaire-interprète  du  roi.  La  seconde, 
mêmes  motifs,  pour  les  services  de  sa  famille.  La  troisième,  même  considé- 
ration. 

HÉLIN  (Demoiselle  Marie  Robbottini,  veuve  du  sieur),  32.  M.  1782 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  drogman  de  France  à 
Salonique, 

HÉLIOT,  76.  G.  1789 600 

Sans  retenue  ;  adjudant  du  régiment  des  gardes  françaises,  en  considération 
de  59  années  de  service  et  pour  sa  retraite. 

HÉLOUIN  DE  MÉNIBUS,  78  G.  1°  1761,  390  ;  2°  1781,  400  ....   • 790 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son 
père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Nouilles,  cavalerie.  La  seconde,  pour 
ses  services  en  qualité  de  capitaine-général  des  gardes-côtes  de  Quiberville. 

HELLMUTH  (Jean),  62.  G.  1785 TCO 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  au  régiment  hussards  d' Ester liazy;  pour  ses  services  et  sa 
retraite. 

HÉLO  DE  KERNISAiN,  6T.  G.  1T61 65 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  Tour-du-Pin  ;  pour  ses 
services  et  sa  retraite. 

IIÉLO  (Demoiselle  Marie  Legrain),  59.  .¥.  1775 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire  de  la  marine. 

I1ÉLOUIS  (Henri),  58.  G.  1785 800 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  attaché  au  régiment  des  chasseurs  du  Gé- 
vaudan  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 

HÉMEL  (Demoiselle  Françoise  de  Pagel,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1784 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régiment 
suisse  de  Lulin  de  Châteauvieux. 

HÉMBRIC  DE  CARTOUZIÈRES,  41.  G.  1°  1775,  400,  2°  1778,  600 1,000 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal  dragons.  La 
seconde,  en  qualité  decapitaine  des  troupes  à  Saint-Domingue. 

HÉMERY  (Olivier),  47.  G.  1784 T50 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  de  canonniers  au  régiment  d'Auxonne, 
artillerie  ;  pour  services  et  retraite. 

HEMMER  (Jean),  61.  G.  1T8T 600 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  d'infanterie 
allemande  d'Alsace  ;  pour  service  et  retraite. 

HÉMOND  (Sequère  d'),  58.  G.  1T77 800 

En  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Bresse,  et  pour  sa  re- 
traite 

HÉNIN  (Demoiselle  Angélique  Cintio,  veuve  du  sieur),  44.  G.  1780 600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  d'Entrevaux, 
que  de  la  fâcheuse  situation  où  elle  se  trouve. 


A  reporter 2,049,386  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  11 


1 


162  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 2,049,386  livres 

HENNEZEL  DE  BEAUJEU,  68.  ^.  1758 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  d'Enrichemont;  pour  services  et 
retraite. 

HENMSGBÈ  (Jean),  60.  G.  lin ■ 600 

En  qualité  de  capitaine  d'infanterie;  pour  appointements,  jusqu'à  son  re- 
placement. 

HENRY  (Jean-François),  55.  M.  du  R.  1790 730 

Sans  retenue  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du 
roi. 

HENRY  (Demoiselle  Henriette  de  Gaillardy,  veuve  d'),  33.  F.  1789 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
commis  des  finances  au  département  de  Corse,  et  depuis  chargé  du  cadastre 
de  la  Haute-Guyenne. 

HENRY  (Jean),  38.  M.  1786 800 

Maître  d'écriture  des  gardes  de  la  marine,  au  port  de  Brest  ;  pour  services 
et  retraite. 

HENRY  (Louis),  50.  M.  du  R.  1779 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  solliciteur  des  affaires  de  la 
reine. 

HENRY  DUQUENGO,  45.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  parlement  de  Bretagne  ; 
pour  ses  services. 

HENSCHET,  dit  HENTSGHY  (Jean),  53.  G.  1789 600 

Sans  retenue  ;  ancien  lieutenant  surnuméraire  au  régiment  de  hussards  de 
Berchéni. 
En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

HÉRAL  (Demoiselle  Anne  de  Morlat,  veuve  du  sieur),   53.  G.  1°  1773,  400; 

2°  idem,  200 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine 
au  régiment  de  Brie,  réformé.  La  seconde,  même  motif. 

HERBELOT  (Jean),  60.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourgogne  ;  pour 
retraite. 

HERBILLON  (Joseph),  56.  G.  1780 800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie  ;  pour  appointe- 
ments, jusqu'à  son  replacement. 

HERBIN  (Joseph),   70.  M.  du  R.  1757,  200;  1787,  730 930 

La  première,  en  qualité  d'inspecteur  des  litières  de  la  petite  écurie  du  roi  ; 
pour  services.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

HÉREAU  (Hugues).  62.  G.  1785 900 

Ancien  maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie  ;  pour  ses  services  et 
retraite. 

HERGA  (Nicolas),  67.  G.  1784 800 

Sans  retenue  ;  ancien  chirurgien-major  du  régiment  d'infanterie  étrangère 
de  royal  Hesse-Darmstadt;  en  considération  de  42  années  de  services,  tant 
dans  les  hôpitaux  militaires  que  dans  les  régiments  d'infanterie  étrangère 
d'Horion  et  de  royal  Hesse-Darmstadt,  et  pour  sa  retraite. 

HÉRICY  (François),  67.  G.  1746 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  La  Rochefoucauld  ;  pour  ser- 
vices et  retraite. 

HÉRISSON  DE  YIGNEUX,  72.  G.  1768 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Navarre,  cavalerie  ;  pour  sa  re- 
traite. 

HÉRISSON  DE  YIGNEUX,  65.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Berry,  infanterie; 
pour  retraite. 


Report 2,063,162  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]     163 

Report 2,063,162  livres. 

HERMAND  (Louis),  34.  M.  1777 600 

Vice-cousul  de  France  à  Lisbonne;  en  considération  de  ses  services. 

HÉROS  (Joseph),  70,  M.  du  R.  1°  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de 
la  feue  reine.  La  seconde,  sans  retenue,  comme  l'un  des  grands  valets  de  pied 
de  la  reine;  pour  sa  retraite. 

HÉROU  (Laurent),  72.  -V.  1785. * 800 

Syndic  retiré,  faisant  les  fonctions  de  commissaire  des  classes  au  quartier 
de  ia  Hougue 

HÉROULT  DUMOUTIER,  67.  G.  1°  1761,  130;  2°  1773.  500 630 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-éten- 
dard des  gardes  du  roi.'  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HERSEMULE  (Demoiselle  Catherine  Pardon,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1758  ...  000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis 
du  contrôle  général  des  finances. 

HERTENSTEIN  (Demoiselle  Caroline  Segesser  de  Brunegg),  43.  G.  1787  .  .  .   .  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier-ca- 
pitaine au  régiment  des  gardes  suisses. 

HERVÉ-MARIN  (Jean),  75.  M.  du  R.  1774 648 

Retiré,  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie  ;  pour  ses  services. 

HÉRY  (Joseph),  85.  M.  du  R.  1766 800 

Exempt  des  Cent-Suisses  du  roi,  retiré;  pour  services  et  retraite. 

HELLLIARDDE  TURBY,  43.  G.  1780 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  l'infanterie,  il  doit  cesser  de 
jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  majorité  ou  d'une  aide- 
majorité  de  place. 

HEURTAUX  (Matthieu),  69.  F.  1784 600 

Sans  retenue;  ci-devant  garçon  du  change  de  la  monnaie  de  Paris,  pour  ré- 
compense de  ses  services  et  à  titre  de  retraite 

HEUSE  (Philippe),  63.  M.  du  R.  1787 730 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  garçon  des  pages  du  roi  en  la  grande  écurie; 
pour  sa  retraite. 

HEUSSÉ  (Pierre),  66.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mesdames  de  France; 
pour  subsistance  et  retraite. 

HEUSSER  (Adam),  47  G.  1780 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  royal  Hesse- 
Darmstadt;  pour  retraite. 

HEYBLOT  (Pierre),  69.  G.  1768 800 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'artillerie  de  Strasbourg;  pour  services  et 
retraite. 

HICKY  (Grégoire),  54.  M.  1°  1762,400;  2°  1776,  500;  3°  1777,  200 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  ré- 
formé du  régiment  de  Berwick.  La  seconde,  pour  ses  services  en  qualité  d'an- 
cien capitaine  du  régiment  de  Pondichéry.  La  troisième,  à  titre  de  supplément 
à  celle  de  500  livres. 

IUÉROXIMY  (Paul),  70.  iV.  1»  1754,  354;  2°  1769,  500 854 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ci-devant  commandant  la  brigade  allemande  des 
officiers  réformés  du  régiment  étranger  d'Appelgrehn.  La  seconde,  en  consi- 
dération de  ses  services  en  qualité  de  second  capitaine-factionnaire  du  régi- 
ment royal  Suédois,  avec  commission  de  lieutenant-colonel. 

HILÀIRE  DE  JOVIAC,  54.  G.  1783.   ..,.,...., , 666 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Flandre  ;  pour  services  et  retraite 

HINEUX,  ditLAFOREST,  42.  M.  du  R.  1787 600 

En  qualité  de  valet  de  limiers  de  l'équipage  du  Vautrait;  pour  retraite. 


A  reporter 2,076,914  livres. 


{64  [Assemblée nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  -  Pensions.] 

Report 2,076,914  livres. 

H1NNISDAL  DE  FUMAL  (Louis),  10.  G.  1786.  ,,,.,, 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  mestre  de  camp 
commandant  le  régiment  d'infanterie  allemande  d'Alsace. 

H1ZEL  DE  SAINT-GIUTIEN,  45.  G.  1764 600 

En  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  suisse  de  Murait,  et  pour  ses 
services. 

HITZELBERGER  (Jean-Baptiste),  62.  G.  1778 600 

En  qualité  de  lieutenant  réforme  du  régiment  royal  Bavière,  avec  rang  de 
capitaine 

HOGQUART  DE  COURBON,  54.  M.  du  R.  1767.   .,...,..,.,,,...  800 

Sans  retenue;  en  qualité  d'écuyer  ordinaire  de  feue  madame  la  Dauphine; 
pour  ses  services. 

HOCQUETDE  GARISTAT,  37.  M.  du  R.  1788 1,000 

En  qualité  de  commis  au  dépôt  des  minutes  et  papiers  de  la  maison. du  roi  ; 
pour  ses  services. 

HOFFELIZE  (Joseph),  24.  G.  1784 800 

Sans  retenue;  sous-lieutenant  dans  le  régiment  d'infanterie  d'Austrasie; 
tant  en  considération  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  dans  l'Inde,  que  de  l'ancien- 
neté et  de  la  distinction  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp  des 
armées  du  roi,  et  commandeur  de  l'ordre  militaire  de  Saint-Louis. 

HOGU  (Demoiselle  AugustineBlouin,  veuve  du  sieur),  53.  M.  dû  R.  et  jlf.  1°  1773, 

400;  2°  1778,  500 900 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  garçon  de  four- 
rière de  Sa  Majesté,  servant  près  feu  monseigneur  le  Dauphin.  La  seconde,  en 
considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  au  bureau  des  comptes 
de  la  marine. 

HOITTEVILLE-MAGNITOST,  54.  G.  1°  1775,  300;  2°  1780,  800 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  bri- 
gadier des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HOLLEVILLE  (Antoine),  57.  il/,  du  R.  1785 900 

Sans  retenue;  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine  ;  pour 
retraite. 

HOLTZEXDORFF   (Louis,  baron  de),  61.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  d'infanterie  allemande  d'Anhalt. 

HORSON  DE  FORVILLE,  47.  G.  1789 900 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  au  régiment  des  chasseurs  à  cheval  de 
Ghampagne;  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

HORTU  (Claude),  67.  G.  1°  1773,  300;  2°  1782,  600 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
de  grenadiers  du  régiment  de  La  Fère.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HOTE  DE  VILLENEUVE,  74.  G.  1"  1773,  300  ;  2°  1777,   720 1,020 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Vivarais, 
pour  gratification  annuelle.  La  seconde  pour  sa  retraite. 

IIOUARD  (David),  64.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  censeur  royal  de  l'Académie  des  belles-lettres;  en  considéra- 
tion de  ses  travaux  littéraires. 

HOUSSART  (Paul),  75.  G.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  ancien  maréctial  de  logis  de  la  gendarmerie  ;  pour  services 
et  retraite. 

HUBAULT  (Jean-Baptiste),  54.  M.  du  R.  1»  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première,  en  qualité  de  l'un  des  anciens  valets  de  pied  de  la  feue  reine. 
La  seconde,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine,  pour 
retraite. 

HUBERLANT  (François),  92.  il/.  1769 600 

Ci-devant  Jésuite,  employé  dans  les  missions  de  Cayenne;  en  considération 
de  ses  anciens  services. 


A  reporter 2,091,558  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790— Pensions.l        165 

Report 2,091,558  livres. 

HUBERT  DES VILLETTES,  42.   G.  1787 960 

Sans  retenue  ;  auoiôiiier  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi  ;  pour  sa  réforme. 

HUBERT  (Jérôme),  68.  M.  du  II.  1785 : .  1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des 
deux  vols  pour  milan  de  la  grande  fauconnerie  de  France. 

HUBY  DE  LAGXY.  66.  G.  1763 000 

Ancien  commissaire  ordinaire  des  guerres  ;  en  considération  de  ses  services. 
Cette  pension  cessera  lorsqu'il  sera  employé  avec  appointements. 

HUE  (Pierre),  56.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  capitaine  ; 
pour  services  et  retraite. 

HUE  DE  MONTA1GU,  48.  G.  1°  1763,  108  ;  2°  1786,  833 941 

La  première,  en  qualité  d'ancien  premier  capitaine  commandant  du  régiment 
royal  Cravattes,  cavalerie,  avec  rang  de  major.  La  seconde,  pour  ses  services  et 
sa  "retraite. 

HUET  (Louis),  55.  M.  du  fi.  1787 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  chef  de  cuisine  des  pages  du  roi,  en  la  petite 
écurie  de  Sa  Majesté  ;  pour  retraite. 

HUET  DE  COURJAMONT,  63.  F.  1787 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  à  la 
caisse  des  amortissements  supprimés  ;  pour  retraite. 

HUET  (Pierre),  59.  M.  dît  fi.  1°  1779,  790;  2°  1780,  210 1,000 

La  première,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  de  monseigneur  le 
Dauphin.  La  seconde,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  garçon  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

HUET  D'AMBRUN,  61.  G.  1°  1748,  300;  2°  1767,  400 700 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  en  premier  dans  le  régiment  royal 
Lorraine,  réformé.  La  seconde,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  mousquetaire. 

HUGON  DE  MARC1LLAC,  57.  G.  1°  1763,  236  ;  2°  1787,  547 783 

La  première,  tant  en  considération  des  services  de  sa  famille  que  ceux  du 
sieur  du  Soulier,  son  oncle,  ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  La- 
meth.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  réforme  en 
qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

HUGON  (Jean-Baptiste),   66.   G.  1780 900 

Sans  retenue;  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Lorraine, 
infanterie,  avec  rang  de  capitaine. 

HUGON  DE  GIVRY,  45.  M.  1782 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  vaisseau  retiré,  en  considération  de  ses  services. 

HUGONINDE  LAUNAGUET,  42.  G.  1°  1783,  300;  2°  1789,  800  ..   .# 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  capitaine  en  premier 
au  corps  d'artillerie.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HUGONNEAU  DU  CHATEXET,  70.  G.  1767 600 

lui  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  avec  rang 
de  capitaine. 

HUGOT  (Marie),  58.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieute- 
nant-colonel du  régiment  bussards d'Ëstethazy. 

HUGUENET  (DUe  Marie  Rotte,  veuve  en  premières  noces  du  sieur  Desmoulins  de 
Charmes,  et  en  secondes  noce3  <!u  sieur  Rugenet),  89.  M.  du  R.  1782.  .  .   .  600 

En  considération  des  services  de  ses  premier  et  second  mari,  ordinaires  de 
la  musique  du  roi  ;  pour  subsistance. 

HUGUES  (André),  65.  F.  1786 900 

Sans  retenue;  ancien  commis  de  l'administration  des  linances,  en  considé- 
ration de  ses  longs  services  en  ladite  qualité. 


A  reporter 2,103,042  livres. 


166  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,105,642  livres. 

HUGUET  (DUe  Marie  Drouillard,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  B.  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître-d'hôtel 
du  roi. 

HUINET  DB8VARENNES,  57.  M.  1778 600 

Ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  commis  au  bu- 
reau du  contrôle  de  la  marine,  à  Brest. 

HULCOCQ  (lean),  57.  M.  1786 720 

Sans  retenue;  lieutenant  de  frégate  retiré;  pour  ses  services. 

rîULLOT  (Jacques),  60.  F.  1775 800 

Sans  aucune  retenue;  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur  ci-devant 
établi  à  Arras;  pour  ses  services 

HUMIÈRES  (Guillaume), 77.  G.  1754 992 

Ancien  major  du  régiment  dragons  d'Orléans,  avec  rang  de  lieutenant- 
colonel;  pour  services  et  retraite. 

HUffADD  (Jean),  63.  G.  1776 800 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Auxonne,  artillerie;  pour  services  et  retraite. 

HUNAULT  DE  LA  GHEVALLER1E   56.  G.   1782 650 

Sans  retenue;  ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régi- 
ment Dauphin,  dragons;  pour  services  et  retraite. 

HUQUEREAU,  dit  Laval.  74.  M.  du  R.  1774 ■ 600 

Garçon  du  serdeau  de  monseigneur  le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au 
trône;  pour  ses  services. 

HURAULT  DE  SAINT-DENIS,  64.  G.  1°  1758,  200;  2°  idem,  590 790 

La  première,  en  considérai  ion  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Caraman,  dragons.  La  seconde,  y  compris  90  livres  d'intérêts 
d'arrérages,  pour  sa  retraite. 

IILRTEVIN  (Demoiselle  Barbe  Malgras,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1782 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  valet 
de  chambre  du  feu  roi  de  Pologne. 

HUSS  OLOFF.  75.  G.  1762 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Suédois. 

HUSSEY  MILES  64.  G.   1762 1,000 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Lally. 

HUVÉ  (Jean),  47.  M.  du  R.  1789 600 

Sans  retenue;  inspecteur  des  bâtiments  du  roi;  en  considération  de  ses  ser- 
vices pour  la  conduite  et  règlement  des  mémoires  des  travaux  ordonnés  pour 
le  service  de  la  petite  écurie. 

HYACINTHE  DROUHOT  DE  BLONDEL,  68.  G.  1762 1,000 

En  qualité  de  mestre  de  camp,  cavalerie,  ci-devant  réformé,  à  la  suite  du 
régiment  royal  étranger. 

HYFFE  (François),  63.  G.  1786 1,000 

Sans  retenue;  ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régi- 
ment de  dragons  de  Schomberg;  pour  services  et  retraite. 


I    &    J 

JACOBÉ  (Louis),  61.  G.  1784 900 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie; 
pour  services  et  retraite. 

JACOBÉ  DE  SOULANGES,  57.  G.  1779 600 

Ci-devant  capitaine  au  premier  régiment  d'élat-major,  et  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Bassigny;  pour  retraite. 


A  reporter 2,119,094  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.)        167 

Report 2,119,094  livres. 

JÀCOMEL  DE BIENASSISE,  77.  G.  1766 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  d'infanterie,  et  lieu- 
tenant pour  le  service  du  roi,  à  Calais. 

JACQUARD  (Jean),  78.  M.   17G6 600 

Ancien  écrivain  de  la  marine,  ci-devant  employé  à  la  Guadeloupe;  en  con- 
sidération de  son  grand  âge  et  de  l'ancienneté  de  ses  services. 

JACQUEMARI)  (Demoiselle  Claude  Broillard),  51.  .V.  du  R.  1786 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  valet  de  pied  delà  reine;  ladite 
pension  portant  réversion  en  faveur  de  son  fils. 

JACQUESSON  (Jean),  67.   G.  1774 , 800 

Major  de  Montmédy;  en  qualité  de  commandant  du  bataillon  de  milice  de 
Nancy;  pour  ses  services. 

JADOT  DE  VILLE-ISSEY  (Thérèse),  42.  G.  1"  1778,  400;  2"  1783,  300.       .  .  .  .  700 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  mili- 
taire. La  seconde,  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

JALLAIS  (Pierre),  72.  M.  du  R.  1773 600 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  et  afin  de  le  mettre  en  état  d'élever  sa  nom- 
breuse famille,  composée  de  seize  enfants. 

J.VMAR  (Louise),  40.  M.  duR.MÏl 1,000 

Filleule  de  monseigneur  le  Dauphin;  en  considération  tant  des  services  de 
son  père,  apothicaire  du  roi,  que  de  ceux  de  feue  sa  mère,  femme  de  chambre 
de  Mesdames. 

JAMES  DE  LONGEVILLE  83.  G.   1759 780 

Ci-devant  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  pour  services  et  retraite . 

JANELLE  (Demoiselle  Catherine  de  Boillève,  veuve  du  sieur),  76.   G.  1769.   .  .  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  prévôt-général  de  la  maré- 

•   chaussée,  au  département  de  Paris. 

On  observe  que  sa  fille  a  obtenu  300  livres  d'assurance  à  son  décès. 

JACQUET  (Etienne),  61.  M.  du  R.  1786 930 

Sans  retenue;  en  qualité  décocher  du  roi,  en  la  petite  écurie;  pour  retraite. 

JACQUET  DE  BREY  53.   G.  1784.   . 666 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Savoie-Carignan ;  pour  services  et  retraite. 

JARDIN  (Etienne),  43.  M.  du  R.  1773 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  piqueurde  l'équipage  des  coureurs  de  la  grande 
écurie;  pour  ses  services. 

JARDIN  (Pierre),  37.  if.  duR.  1787 800 

Idem.  Mêrme  considération. 

JARENTE  LA  BRUYÈRE, 80.  M.   1778 800 

Chevalier  de  l'ordre  de  Saint-Jean  de  Jérusalem,  et  ancien  lieutenant  des  ga- 
lères; en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

JARLAN  DE  SIREUIL,  39.  G.  1782   .  , 610 

Sans  retenue;  garde  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère, 
capitaine  commandant  des  chasseurs  du  régiment  de  Gatinais,  lequel  avait  été 
grièvemeut  blessé  au  siège  d'Yorck,  et  qui  est  mort  des  suites  de  ses  bles- 
sures. 

JARRY  (François),  66.  G.  1772 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie;  pour  retraite. 

JARRY  (Charles),  59.  G.  1780 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois, 
infanterie;  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services,  de  ses  blessures 
et  de  ses  infirmités. 

JASC0B  DE  KERJÉGU,  60.  G.  1784 1,100 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  deLa 
Fère. 


A  reporter 2,133,470  livres. 


168  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pension?. | 

Report 2,133,470  livres 

JASSAUD  (Demoiselle  Cormier,  de  la  Dominière,  veuve  du  sieur),  45.  M.  1779.  .  1.000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

JAU  DE  CHANTIGNÉ  (Charles),  52.  G.  1781 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régi- 
ment d'Aquitaine;  pour  retraite. 

JAU  DE  CHANTIGNÉ,  48.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  capitaine,  commandant  au  régiment  de 
Bourbon,  infanterie;  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

JAUBERT  (François),  52.  G.  1°  1775,  150;  2°  1787,  800 950 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

JAUBERT  (Joseph),  66.  G.   1763 1,000 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Nassau-Saarbruck,  avec  rang  de 
colonel;  pour  retraite. 

JAUCOURT  (Henri),    57.  if.  1777 800 

Capitaine  de  vaisseau  retiré;  pour  ses  services. 

JAULT  (Pierre)  52,  M.  du  R.   1°  1777,  500;  2°  1780,  300 800 

La  première,  sans  retenue,  pour  l'indemniser  de  la  valeur  d'une  collection 
de  titres  originaux  par  lui  remis  à  la  bibliothèque  du.  roi.  La  seconde,  comme 
le  prix  d'une  nouvelle  collection  de  titres  originaux  non  moins  importants 
que  les  premiers,  auxquels  ils  viennent  d'être  réunis. 

JAUNAY  (Demoiselle  Louise  Maillart,  veuve  du  sieur),  43.  F.  1776 600 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Poulletier,  son  premier  mari, 
ancien  commis  dans  les  bureaux  du  contrôle  général  des  finances. 

JAU.NET  (Demoiselle  Henriette  Desclaux,  veuve  du  sieur),  76  G.  1720 708 

En  considération  des  services  que  son  père,  maître  chirurgien,  à  Paris,  a 
rendus  à  Marseille,  pendant  la  maladie  contagieuse. 

ICART  (Jean),  55.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  chirurgien  major  surveillant  des  hôpitaux  militaires  de  la 
province  du  Languedoc;  pour  ses  services. 

JEAN  (Charles),  35.  M.  du  B.  1764 1,120 

Tant  en  considération  des  services  de  sa  mère,  femme  de  chambre  de  Ma- 
dame Victoire  de  France,  que  de  ceux  de  son  aïeule,  nourrice  de  Madame 
l'infante  duchesse  de  Parme. 

JEANSON  (Demoiselle  Adélaïde  Tifaine).  66.  M.  du  R.  1784 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  inspecteur  des 
bâtiments  du  roi. 

JEANSON  (Edme),  56.  F.  1776 800 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  du  con- 
seil supérieur  de  Châlons. 

JEANTET  (Jean),  67.  G.  1764 720 

En  qualité  de  capitaine-lieutenant,  réformé,  du  régiment  d'Erlach. 

JEANNOT  DE  BARTILLAT,  44.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  aide-major  des  gardes  françaises;  pour  ses  services. 

JEHIN  (Jean-Baptiste),  72.  G.  1779 900 

En  qualité  de  premier  lieutenant  des  grenadiers  au  régiment  d'Austrasie  ; 
pour  retraite. 

JÉRIMUJN  (Christian),  58.  G.  1783 600 

Sans  retenue,  ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment 
grisons  de  Salis,  pour  services  et  retraite. 

JEUNET    DUVAL,  74.  G.  1778 605 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  provinciaux  .au  régiment  provincial 
de  Pêronne. 


reporter 2,147,873  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [SI  avril  I790.-Pensions.         169 

Report 2,147,873  livres. 

IMBERT  (Denis),  60.  G.  1787 1,000 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Beaujolais-,  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que  pour 
sa  retraite. 

IMBERT  DE  LA  PHALEGQUE,  54.  G.  1786 900 

Sans  retenue;  ancien  capitainede  canonniers,  dans  le  régiment  de  Grenoble, 
du  corps  royal  de  l'artillerie;  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

IMBERT  (Pierre),  62.  F.  1784 600 

Subdélégué  de  l'intendance  de  Montauban;  en  considération  du  zèle,  du  dé- 
sintéressement et  de  la  distinction  avec  lesquels  il  remplit,  depuis  32  ans, 
les  fonctions  de  cette  place. 

1XDRION  (George),  37.  G.  1780 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  du  secrétaire  d'Etat 
ayant  le  département  de  la  guerre,  et  de  ceux  de  feue  sa  sœur,  femme  de 
chambre  de  la  reine. 

NQUIMBERT  (Louis),  69.  G.  1768 600 

En  qualité  de  capitaine  en  premier  du  régiment  de  Flandre;  pour  retraite 

INQUIMBERT  DE  MQNTÀNGE,  65.  G.  1759 •   .   .  .  780 

Ancien  capitaine  au  régiment  du  roi,  cavalerie;  pour  services  et  retraite. 

JOBLOT  (Marie  de),  49.  G.  1770 600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  à 
Saint-Domingue,  que  du  malheur  qu'elle  a  eu  de  perdre  sa  mère  et  sa  sœur 
qui  ont  été  écrasées  lors  du  tremblement  de  terre  arrivé  dans  cette  colonie. 

JODIN  (Pierre),  74.   G.  1776 600 

En  récompense  de  ses  services  et  des  avantages  que  pourrait  procurer  une 
machine  de  son  invention,  propre  à  forer  les  canons  de  fonte. 

J9HANNON  (Demoiselle  Marie  Robaday,  veuve  du  sieur),  68.  F.  1787 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  l'un  des  pre- 
miers commis  de  la  prévôté  de  Paris. 

JOLLIVET,  dit  la  Broussaille,   60.    M.  du  R.    1»  1779,  300;  2«  1789,  700  ...    .  1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  piqueur  de  l'équipage  du 
Vautrait.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

J0LLY  DE  LA  PETITE  ROCHE,  62.  G.  t«   1770,  100;  2»   1780,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

JOLLY  (Jean-Baptiste),  44.  G.    1°  1775,    250;  2»  1785,  800 1,050 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  à  la  suite  de  l'infanterie.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ingénieur-géo- 
graphe militaire. 

JOLLY  DE  LA  PRADE,  54.    G.  1-  1771,  200;  2°  1775,   440 640 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  mousquetaire  réformé  de 
la  deuxième  compagnie.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à 
son  replacement. 

JOLY  (Demoiselle  le  Coq,  veuve  du  sieur),  80.  M.  du  R.  1768 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  des 
bâtiments  du  roi,  à  Compiègne. 

JORÈS   (Jean),  41.  G.  1777 700 

Sans  retenue  ;  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Schelestadt,  pour 
ses  services. 

JOUARD  (Jacques),  65.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  palefrenier  du  roi;  pour  retraite. 

JOUBERT  (Antoine),  67.  G.  1°   1768,  100;  2»    1775,  500 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard, 
réformé,  de  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  se- 
conde, à  titre  de  traitement  jusqu'à  son  replacement. 


4  reporter 2,160,843  livres. 


170  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 2,160,843  livres. 

JOUENNE  (Demoiselle  Marie  Costar),  47.  F.  1764 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  secrétaire  général  de  la  com- 
pagnie des  Indes. 

JOUET  D'ÉROSSIERS,  65.   M.  du  R.  1783 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  chef  de  la  cuisine  bouche  du  roi;  pour  ses 
services. 

JOUGLAS  (Demoiselle  Girond,  veuve  du  sieur),  68.  F.  1°  1781,  300;  2°    1782, 

300 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  la  cui- 
sine bouche  du  feu  roi  de  Pologne.  La  seconde,  pour  augmentation,  aux 
mêmes  motifs. 

JOUNEAU  DE  DAUVE,  33.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  ci-devant  lieutenant  en  premier  au  dépôt  réformé  des  recrues 
de  l'île  de  Ré;  pour  services  et  réformes,  jusqu'à  son  replacement. 

JOURDAIN  DESHERMITANS,  52.  M.   1777 800 

Lieutenant  de  frégate,  retiré. 

JOURDAIN  DE  ROCHEPLATTE,  67.  G.  1759 1,000 

En  qualité  de  commis  du  secrétaire  d'État  ayant  le  département  de  la 
guerre  ;  pour  ses  services. 

JOURDAIN  DU  COUDRAY,  69.  G.  1766 • 918 

Sous-brigadier  des  gardes  du  roi,  retiré;  pour  services  et  retraite. 

JOURDAIN  (Jean-Baptiste),  66.  F.  1775 600 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  du  con- 
seil supérieur  de  Ghâlons. 

JOURDAIN  DE  SAINT-MARTIN,  63.  M.  du  R.  1"    1764,  600;  2°   1773,  150;    3» 

1775,  315 1,065 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  maréchal  des  logis  du 
roi.  La  deuxième,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garde  du  roi.  La  troisième, 
en  qualité  de  gendarme  réformé, 

JOURDAN  (François),   73.  F.  1779 600 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  la  régie  du  droit  sur  les  carrosses  de 
Paris. 

JOURDAN  (Jean),  77.  G.  1782 800 

Sans  retenue;  ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Phalsbourg; 
pour  services  et  retraite. 

JOURDAN  (Etienne),  67.  G.  1782 800 

Sans  retenue;  ci-devant  maréchal  des  logis  dans  la  gendarmerie;  pour 
services  et  retraite. 

JOUSSERANT  (François),  49.  G.  \°   1772,  200;  1780,  450 650 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  Saintonge,  et  pour  sa  retraite. 

JOUVA1N  (Demoiselle  Claire  Martin,  veuve  du  sieur),  57.  M.  1779 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vice-consul  de  France  à 
Scio. 

JOUYNEAU  DESLOGES,  53.  F.  1788 980 

Sans  retenue;  ci-devant  chef  des  bureaux  de  l'intendance  de  la  généralité 
de  Poitiers  ;  pour  ses  services 

JOVELLE  (Jean  de),  34.  G.    1°  1788,  300;  2"  idem,  300 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  sieur  Dampernau,  son 
oncle,  maréchal  des  logis  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services  comme  garde  du  roi,  réformé. 

JOYEUSE  (Jean-Baptiste),  64.  M.  1°   1762,  500;  2°  1786,  360 860 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  princi- 
pal et  de  commissaire  de  la  marine.  La  seconde,  pour  augmentation  à  celle 
ci-dessus. 


4  reporter 2,174,316  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         J7{ 

Report 2,174,316  livres. 

ISAMBART  DEMEDLNE,  53.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue;  capitaine  de  vaisseau;   en  considération  de  ses  services,  et 
particulièrement  de  ceux  qu'il  a  rendus  pendant  la  guerre  en  Amérique. 

ISAMBERT  (Joseph),  57.  G.  1782 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie 
de  Bretagne  ;  pour  services  et  retraite. 

ISNARD  (Robert),  62 M.  du  R.  1780 800 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  l'un  des  garçons  de  la  cuisine  bouche  de  Mes- 
dames de  France  ;  pour  retraite. 

ISNARD  (Pierre),  62.  G.  1776 800 

En  qualité  de  sous-lieutenant  de  dragons  de  Lorraine,  avec  rang  de  lieu- 
tenant ;  pour  retraite. 

ISNARD  (Demoiselle  Félicité  Dantrechaux),  54.  G.  Ie  1780,  300;  2».  1755,  354.  651 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  dos  services  de  feu  son  mari, 
ancien  lieutenant  de  roi  de  la  ville  de  Saint- Venant.  La  seconde,  y  comprig 
54  liv.  d'arrérages,  en  considération  des  services  importants  que  son  père, 
chevalier  de  Saint-Michel,  et  premier  consul  à  Toulon,  a  rendus  pendant  la 
peste  de  1720,  et  lors  de  l'invasion  des  ennemis  en  Provence. 

ISXEL  DE  COMBLE.  48.  G.  1771 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France,  actuel- 
lement capitaine  au  régiment  de  Vermandois.il  continuera  d'en  jouir  jusqu'à 
ce  qu'il  ait  obtenu  dans  son  grade  de  capitaine  un  traitement  plus  fort  que 
celui  de  sa  réforme. 

JUBIÉ  (Demoiselle  Angélique  Rollet,  épouse  du  sieur),  55.  F.  1782 600 

Pour  en  jouir  dans  le  cas  seulement,  et  à  compter  du  jour  où  elle  survi- 
vrait audit  sieur  son  époux,  entrepreneur  d'un  moulinage  de  soie,  à  la  Saône 
en  Dauphiné,  lequel  a  obtenu  par  la  même  décision  une  pension  de  1,200  livres 
en  considération  des  services  que  son  père  et  lui  ont  rendus  pour  la  per- 
fection des  soies. 

JUBIN  (Jean-Baptiste).  45.  M.  du  R.  1776 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualit  éd'ancien  jardinier  du  roi,  à  Bellevue  ;  pour  retraite. 

JUILLAC  (Demoiselle  Catherine  Morin,  veuve  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1771  .  .  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître-d'hôtel  de  la  feue 
reine. 

JULIEN  (Charles),  49.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  du  régiment  du  maréchal  de 
Turenne  ;  pour  services  et  retraite. 

JULIEN  DUBELAY,  45.  G.  1788 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  capitaine  com- 
mandant du  régiment  du  maréchal  de  Turenne;  pour  retraite. 

JULIEN  DEROQUETAILLADEDEMARZIAL,  86.  G.  1°  1763,  236;  2°  1766,  800  .   .  1,036 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

JULIEN  DE  VINEZAC,  63.  G.  1761 780 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Lusignan,  aujourd'hui  Berri, 
pour  services  et  retraite. 

JULIENNE  (Antoine) ,  43.  M.  du  R.  1780 800 

Sans  retenue,  en  qualité  de  garçon  du  petit  commun  du  roi;  pour  retraite. 

JULLIEN  (Demoiselle  Louise  Imbert,  veuve  du  sieur)  62*  M.  1°  1769,  300;  2»  1769, 

300 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  consul  de 
France  à  Nice.  La  seconde,  même  motif, 


4  reporter ,        2,186,186  livres, 


172 


[Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES    PARLEMENTAIRES 

Report..  .  .   . 


[M  avril  1790.  —  Pensions.] 
2,186,186  livres. 


JULL10T  DE  LONGCHAMP,  49.  G.  1*1775, 450; 2°  1789,  600 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Montpellier. 

La  première,  pour  sa  réforme  et  en  considération  de  ses  services  en  la  sus- 
dite qualité,  conformément  à  l'article  8  de  l'ordonnance  du  15  décembre  1775, 
portant  suppression  des  régiments  provinciaux. 

La  seconde,  sans  retenue,  accordée  le  28  juin  1789,  pour  n'avoir  lieu  que  du 
premier  juillet  suivant,  sur  celle  de  3,483  livres  12  s.  6  d.  net,  dont  jouissait 
le  sieur  Gabriel,  chevalier  de  Solages,  maréchal  de  camp,  et  qui  a  été  réduite 
à  2,883  livres  12  s.  6  den.  à  compter  dudit  jour,  premier  juillet  1789,  par 
brevet  du  premier  octobre  suivant. 

JILW  (Joseph),  G.  55.  1780 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services;  et  des  preuves  de  zèle  et 
d'intelligence  qu'il  a  données  depuis  qu'il  remplit  desfonctionsde  capitaine  des 
guides  des  corps  de  troupes  assemblés  sous  les  ordres  de  M.  le  comte  de  Vaux. 

JUPIN  (Eloi),  57.  M.  du  R.  1780 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  gentilshommes-servants  du 
roi;  pour  subsistance  et  retraite. 

JURA1N  (Jacques),  72.  G.  1771 

En  qualité  de  capitaine  d'infanterie  dans  la  légion  de  Flandre  ;  pour  retraite. 

JUST  DE  N0UZIÈRES,  66.  G.  ls.  1763,  72;  2°  1771,  600 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régimentde  Lorraine.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  dudit 
régiment. 


1,050 


600 

600 

800 
672 


K 


KAGENEGK  (Jacques),  55.  G.  1783 800 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  des  gardas  du  roi;  pour  services  et  retraite. 

KARST  (Martin)  49.  M.  1784 1,000 

Ci-devant  aide-major  à  Demerary;  pour  ses  services. 

KASTENER  (Joseph),  45.  F.  1788 780 

Sans  retenue  ;  ci -devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  d'Alsace  ; 
pour  services  et  retraite. 

KÀUFFMANN  (Stanislas)  73.  G.  1786 1,000 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers,  avec  rang  de 
capitaine,  au  régiment  royal  iïesse-Darmstadt  ;  pour  services  et  retraite. 

KECBACH  (Jean- Baptiste),  67.  G.  1780 1,000 

Capitaine  au  régiment  suisse  d'Aulbonne,  avec  rang  de  colonel;  pour  ses 
services. 

KECK  (Antoine),  67.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  ancien  chirurgien-major  du  régiment  suisse  de  Schonau  ;  pour 
services  et  retraite. 

KEHRER  DE  FORTAN,  79.  G.  1°  1745,  472  ;  2°  1762,  500 072 

La  première,  y  compris  72  liv.  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  en  second 
réformé,  du  régiment  royal  Bavière  ;  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite 
d'un  bras  à  l'affaire  de  Phaffenhoffen ,  en  Bavière.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. 

KELLER  (Henri),  76.  G.  1786 800 

Sans  retenue  ;  ancien  chirurgien-major  du  régimeut   d'iufanterie   étrangère 
d'Alsace;  pour  services  et  retraite. 

KELLY  (Guillaume),  65.  G.  1781 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  irlandais  de 
Dillon;  pour  services  et  retraite. 


A  reporter. 


2,197,41.0  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        473 

Report 2,197,460  livres. 

KEMPFF  DAXGRETH,  61.   G.  1763 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal,  Al- 
lemand. 

KENNEDY  (Demoiselle  Eléonore  Windham)    71.  G.  1"  1756,  236  ;  2°  1768,  600.  .  836 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  ci-devant  lieu- 
tenant-colonel du  régiment  irlandais  de  Rothe.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine,  avec  rang  de  colonel,  au 
régiment  irlandais  de  Lally. 

KGUEZEG  (Demoiselle  Marie  de  Coatbruc,  veuve  du  sieur),   41.  G.  1771  ....  1,000 

Gomme  faisant  partie  de  celle  de  4,000  livres  dont  jouissait  feu  son  mari, 
en  qualité  d'enseigne  et  aide-major  des  gardes  du  roi. 

KIMEL  (Louis),  60.  M.  1778 ' 900 

Sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré;  pour  ses  services. 

KLBÀN  DU  TYNUN,  63.  G.  1*  1776,  900  ;  2°  1780,  200  : 1,100 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  reine.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

KLIVIO  (Demoiselle  Marie  Rome,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1°  1783,  400;  2°  1784, 

300 , 700 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  commissaire  des 
gardes-côtes,  en  Rretagne.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  en  qualité  d'ancien  avocat  consultant  de  la  compagnie  des  Indes,  à 
Lorient. 

KMOISAN  (Louis),  62.  M.  1763 600 

Lieutenant  de  vaisseau  retiré,  pour  ses  services. 

KM0RIALDE  KM0RYAN,  41.  M.  1785 ' 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  Sans  retenue. 

KQUEXECHDE  KERIEUFF,  60.  G.  1780 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Aquitaine, 
pour  ses  services. 

KSALAUN  (Demoiselle  Charlotte  Dumain),  58.  M.    1786 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  vaisseau,  du  département  de  Brest. 

KSAUSON  (Julien),  66.  G.  1770 960 

Ci-devant  sous-brigadier  des  mousquetaires  ;  pour  services  et  retraite. 

KSAUSON  DE  GOASMELQUIN,  50.  .V.  1776 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  pour  ses  services. 

KIEK  (Antoine),  55.  G.  1787 ■ 1,000 

Sans  retenue  ;en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  suisse 
de  Vigier  ;  pour  ses  services. 

KIELEZCWSKY  (Gabriel),  66.  G.  1765 700 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anhalt  ;  pour  retraite. 

KIESLAING  (Louis),  51  G.  1763 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Nassau,  cavalerie  ;  pour  ses 

services. 

KLASTEN  (Demoiselle Marthe Maendahg),  55.  G.  1776 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  ré- 
formé du  régiment  allemand  de  Lowendal. 

KLEIN  DE  VILQUOI,  43.  G.    1776 600 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  de  la  légion  de  Conflans,  ensuite  attaché 
en  la  même  qualité  au  régiment  allemand  de  la  Marck  ;  et  depuis  au  premier 
régiment  de  chasseurs  à  cheval,  à  présent  lieutenant  invalide. 

K CINGLER  (Gervais),  75.  G.  1762 360 

En  qualité  de  porte-drapeau  réformé  du  régiment  de  la  Marck. 

KLINGSPOR  (Philippe),  75.   G.  1759 780 

Ci-devant  lieutenanl-colonel  en  second  du  régiment  d'infanterie  allemande 
de  Nassau;  pour  ses  services,  et  notamment  à  l'affaire  de  Berghen. 

1  2  1  reporter 2,212,696  livres. 


174  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,212,696  livres. 

KLOCKLER  DE  WELDECH  DE  MUNCHENSTEIN  (Charles),  64.  G.  1780 800 

Sans  retenue  ;  lieuteDant-brigadier  d'infanterie,  lieutenant-colonel  du  ré- 
giment de  Nassau  ;  pour  ses  services. 

KOLMANN  (Jean-Baptiste),  71.  G.  1762 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Anhalt. 

KOTZAU  (Guillaume),  52.  G.  1762 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Nassau-Wsingue  ;  jusqu'à 
son  replacement. 

KROEPPEL  (Jean),  64.   G.  1788 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers,  dans  le  régiment  alle- 
mand de  Nassau. 

KUBLER,  dit  Comté,  69.  ».  1778 1,000 

Ci-devant  courrier  ordinaire  de  la  marine  ;  pour  ses  services. 

KYHLE  (Charles),  65.  G.  1765 600 

En  qualité  de  capitaine  an  régiment  royal  Deux-Ponts;  pour  retraite. 


LA  BACHELERIE  (Martial),  55.  G.  1°  1772,  200;  2"  1776,  490 690 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

LA  BALMOND1ÈRE  (Joseph),  60.   G.  lu  .1771,  100;  2°  1773,  200;  3°  1781,  800.  1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des 
gardes  du  roi.  La  deuxième,  même  motif.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

LA  BARBER1E  (Charles),  84.  G.  1762 800 

En  qualité  de  capitaine  commandant  réformé  du  régiment  de  Hainaut. 

LA  BARRE  (Nicolas),  55.  G.  1°  1773,  300;  2°  1775,  660 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  sous-brigadier  réformé 
des  mousquetaires.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

LA  BARRE  (François),  73.  G.  1771 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Aunis,  avec  rang  de 
lieutenant- colonel. 

LA  BARRE  (Demoiselle  Félicité  de  Combes,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1760.  .  .  .  S00 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  lieutenant-colonel, 
sous-directeur  de  l'artillerie  d'une  partie  de  la  Flandre  maritime. 

LA  BARRE  (Pierre),  83.  G.  1770 800 

En  considération  de  ses  services  de  maréchal  des  logis  dans  les  gendarmes 
d'Artois,  du  corps  de  la  gendarmerie. 

LA  BARRE  (Nicolas),  40.  M.  du  R.  1774 600 

En  considération  de  ses  services  à  la  bouche  de  monseigneur  le  Dauphin, 
jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

LA  BARRIÈRE  (Joseph),  69.  G.  1766 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Bordeaux. 

LA  BARTÊTE  DU  MOULIN  DE  MONTLEZUN,  60.  G.  1°  1755,  118  ;  2°  1779,     1,000 

(mort) 1,118 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant- 
colonel  du  régiment  de  Touraine,  et  de  ceux  de  sa  famille.  La  seconde,  en 
considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  de  ses  services. 

LA  BARTHE  DE  CAZAUX  DE  GISCARO,  53.  G.  1778 1,000 

Eu  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  de  Médoc. 

LA  BASSÉE  (Charles),  54.  G.  1772 600 

En  qualité  de  capitaine,  ci-devant  attaché  au  corps  des  troupes  légères, 
pour  réforme  jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter 2,227,764  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.)      175 

Report 2,227,764  livres. 

LA  BASTIDE  DE  LA  MOTÊTE,  54.  G.  1786 666 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services    et  pour  sa  retraite. 

LABAT  (Antoine),  69.  G.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capi- 
taine au  bataillon  de  garnison  de  Bresse. 

LABAT  (Jean),  68.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  en  second  au  régiment  du  maréchal  de  Tu- 
renne  ;  pour  services  et  retraite. 

LABBÉ  DE  LÉZEUGANT,  63.  F.  1780 1,000 

Sans  retenue;  ancien  sénéchal  de  la  ville  de  Brest,  et  depuis  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Blois. 

LABBÉ  DE  TALSY,  65.  M.  1782 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ingénieur  en  chef,  ci-devant 
employé  à  la  Guadeloupe. 

LABBÉ  (Charles),  57.  G,  1«  1768,  100;  2«  Ï77§,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  même  considération,  et  pour  sa  retraite. 

LÀBEN  DE  LOUVIGNY,  59,  G.  1779 800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'artillerie. 

LA  BERTHONYE  (Louis),  78.  G.  1780 feOO 

Sans  retenue;  ci-devant  médecin  de  l'hôpital  militaire  de  Toulon;  pour  ser- 
vices et  pour  retraite. 

LA  BEURTHE  PACHAS  (François  de),  68.  G.  1779 600 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Pologne,   cavalerie; 
pour  retraite. 

LAB1ENVENUE  (Pierre),  61.  G.  1780 600 

'    Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Neustrie; 
pour  sa  retraite. 

LABOISSIÈRE  (Henri),  56.  G.  1788 800 

Sans  retenue  ;  commis  du  département  de  la  guerre,  réformé,  du  bureau  des 
affaires  du  conseil  ;  pour  ses  services. 

LA  BOESSIÈRE-ROSVEGUIN (François),  47.  M.  1760  . 800 

Sans  retenue  ;  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest,  retiré  ;  tant 
en  considération  de  ses  services  que  pour  sa  retraite. 

LA  BOLLE  (Joseph  de),  62.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers  au  régiment  de  Foix. 

LA  BONNE  (Jean-Baptiste),  55.  G.  1784 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont;  pour  services  et 
retraite. 

LA  BORDE  (Demoiselle  Elisabeth  de  Caire,  veuve  du  sieur),  65.  G.  1768.  ...  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  et  colonel  com- 
mandant le  corps  des  grenadiers  de  France. 

LA  BORDE  DE  LA  SALLE  (Joseph  de),  52.  Jf.  1777 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

LA  BOREYS  DE  BOSPÈCHE,  71.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Navarre. 

LA  BOULAYE  (Demoiselle  Marie  Aumestre,  veuve  du  sieur),  64.  M.  1785  ....  1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  commis 
des  bureaux  de  la  marine. 

LA  BOULYENNE  (Demoiselle  Marie  ûelean,  épouse  du  sieur),  42,  .¥.  du  R.  1782  .  1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  femme  de  chambre  de  Madame,  fille  du  roi. 

LA  B0LP1LHÈRE  (Jérôme  de),  65.  G.  1770 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aqui- 
taine. 


A  reporter 2,243,130  livres. 


176  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790— Pensions.] 

Report 2,243,130  livres. 

LA  BOURDONNAYE  (Louis  de),  34.  F.  1783 800 

Chevalier  de  l'ordre  de  Saint-Jean-de-Jérusalem,  lieutenant-colonel  d'infan- 
terie, lieutenant  en  second  au  régiment  des  gardes  françaises;  par  réversion 
de  celle  dont  jouissait  la  dame  Lallemant,  son  aïeule,  veuve  du  sieur  de  la 
Houssaie,  conseiller  d'Elat,  intendant  des  finances. 

LABOYRIE  DE  PRUNET,  62.  G.  1764 672 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine  du 
régiment  d'Artois,  cavalerie;  pour  services  et  retraite. 

LA  BRETONNIÈRE  (Félix  le  Féron,  sieur  de),  48.  G.  1°  1772,  100;  2°  1789,  800.  900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LABRETONNIÈRfi  (Charles  de),  53.  G.  1°  1779,  300;  2°  1781,  500 800 

La  première,  étant  alors  premier  lieutenant  au  régiment  delà  reine,  cava- 
lerie ;  tant  en  considération  de  son  peu  de  fortune  que  de  ses  services,  et 
de  ceux  de  feu  son  père,  major  de  Saiut-Malo.  La  seconde,  pour  ses  services 
et  pour  sa  retraite  du  cinquième  régiment  de  chevau-légers. 

LA  BROISE  (Jacques),  54.  G.  1770 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Monsieur,  infanterie  ; 
pour  retraite. 

LÀBROUSSE  (Pierre de),  50.  G.  1°  1775, 150;  2°  1788,  800 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes 
du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LA  BROUSSE  (Demoiselle  Anne  Dupiahardy,  dame  de),  44.  M.  du  R.  1782.  ...  800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  musicienne  du  concert  de  la  reine. 

LABROUSSE  (Jean de).  51.  G.  1779 600 

Pour  appointements  conservés,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de 
cavalerie,  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LA  BUSSIÈRE  (Louis  de),  85.  G.  1759 780 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

LA  BUSSIÈRE  (Demoiselle  Marie  Thouvenin  de),  41.  -M.  1-  1779,   200;  2°  1785, 

800 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  du  sieur  Midon  de  Midelstatt, 
son  premier  mari,  lieutenant  de  la  légion  de  Soubise.  La  seconde,  en  consi- 
dération des  services  de  son  second  mari,  commis  du  secrétaire  d'Elat  ayant 
le  département  de  la  guerre. 

LA  BUSSIÈRE  (Jean),  69.  G.  1775 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  d'ancien  maréchal  des 
logis  de  la  gendarmerie. 

LA  CAILLE  (Nicolas),  76.  3L  du  R..  1774 ■ 900 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  monseigneur  le  Dau- 
phin, jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

LA  CATTE  (Jacques  de),  61.  G.  1785 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  lieutenant  en  troi- 
sième au  régiment  de  Tout,  artillerie;  pour  sa  retraite. 

LA  C.VZE  (François  de),  75.  G.  1768  (mort) 1,000 

Major  de  la  citadelle  de  Strasbourg;  tant  en  considération  de  ses  services 
et  blessures,  que  pour  le  dédommager  de  la  perte  d'une  partie  des  émolu- 
ments attachés  à  sa  place. 

LA  CHAISE  DE  NADELA1N,  72.  G.  1767 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

LA  CHAPELLE  DE  LA  ROCHE-ENNOR,  71.  G.   1772 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbon,  cavalerie;  pour  retraite. 

LA  CHAPELLE  DE  LA  R0GHE-EN80R,  99.  F.  1778 1,000 

Sans  retenue;  ancien  contrôleur  des  vingtièmes  île  la  généralité  de  La  Ro- 
chelle; pour  ses  anciens  services  et  retraite. 


A  reporter 2,257,032  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]      177 

Report 2,257,032  livres. 

LA  CHAPELLE  (Juan-Baptiste),  78.  G.  1783 600 

Sans  n  tenue;  ancien  chef  de  la  division  des  canonniers  gardes-côtes  de 
Vannes,  pour  services  et  retraite. 

LA  CHARPENTERIE,  sieur  Dufrenay  (François  de),  58.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bresse. 

LA  CHASSELLE  (Louis),  68.  G.  1763 720 

En  qualité  de  capitaine-lieutenant  réformé  du  régiment  suisse  de  Phyffer; 
pour  retruite. 

LACHASTRE  (Henri  de),  58.  G.  1789 900 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  du  régiment  des  chasseurs  de  Guyenne; 
pour  services  et  retraite. 

LACHASTRE  (Louis),  35.  G.  1771 î,000 

Capitaine  au  régiment  de  dragons  de  Monsieur;  tant  en  considération  des 
services  de  ses  ancêtres  que  de  ceux  de  son  père,  lieuteuant-géneral  des  ar- 
mées du  roi. 

LA  CHAUSSÉE,  chevalier  de  Boisville  (Charles  de),  86.  G.  1756 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Crussoi,  uour  services  et  re- 
truite; ladite  pension  y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

LA  CHÈZE  (Demoiselle  Anne  Brandebourg  de  Léovilie,  veuve  du  sieur),  65.  G. 

1758 600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel, 
ingénieur  en  chef,  à  Metz. 

LA  CHOUE  (Joseph  de),  62.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  de  chasseurs  à  cheval  dans  le 
régiment  des  Alpes  ;  pour  services  et  retraite. 

LA  CONDAMNE  (Gaspard  de),  57.  G.  1779 • 800 

•      Pour  sa  retraite,    en  qualité  de  capitaine-commandant   au  régiment  de 
Guyenne. 

LA  CONTRIE-PERDRIX  (Charles  de),  66.  G.  1753,  1765,  1770 991 

Y  compris  41  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  3es  services 
en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  mousquetaires. 

LA  CORBIÈRE  (Antoine),  46.  G.  1787 830 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Saintonge;  pour  ses  services  et  retraite. 

LA  COSTE  (Jarques  de),  45.  G.  1°  1763,  108;  2°  1788,  800 908 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  600  livres,  sup- 
primée, et  qui  lui  avait  été  donnée  en  qualité  d'ancien  premier  capitaine 
commandant  dans  le  régiment  de  cavalerie  de  la  Marche.  La  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

LA  COUR  (Louis  de),  52.  G.  1°  1775,  150;  2°  1787,  480 630 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-hg  r  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  lors  de  la  suppression  de  la  com- 
pagnie. 

LA  COURT  (Charles,  abbé  de),  51.  F.  1776 1  000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller-clerc  au  conseil  supérieur  de  Cliâlons. 

LACQMANT  (Pierre),  62.  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue,  eu  qualité  de  maître-palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi  ; 
pour  retraite. 

LA  CROIX  (Antoine),  54.  G.  1788 750 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Noailles, 
dragons. 

LA  CROIX,  sieur  de  Lusson  (Jean  de),  47.  G.  1°  1763,  54;  2°  1785,  800.  .   .   .*■„  834 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Flandres,  ci-devant  Rougé,et  qui  lui  a  été  supprimée.  La  seconde, 
pour  services  et  retraite. 


À  reporter .        2,270,493  livres. 

1  2  *r    {**  Série.  T.  XIV.  12 


178  (Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  \-n  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,270,493  livres. 

LA  CROIX  (Louis,  comte  de),  55.  M.  1784 800 

Sans  retenue,  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  de  ses 
services  distingués  à  l'Amérique. 

LA  CROIX  (Pierre  de),  55.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  aumôniers  du  roi; 
pour  subsistance  et  retraite. 

LA  CROIX  (Jacques),  62.  F.    1776 600 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  conseil  supérieur  de  Châlons. 

LA  CROIX  (Joseph),  67.  G.  1776 800 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  gendarmerie;  pour  services  et  retraite. 

LA  CROSSE,  sieur  Ducau  (François  de),  77.  G.  1760 8 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  comman- 
dant de  bataillon  du  régiment  d'Auvergne  ;  pour  services  et  retraite. 

LA  DOUCE  (Edmede),  50.  G.  1°  1745,  118;  2°  1787,  833 Q&f 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  commis  de  la  guerre  au  bureau  des  fortilica- 
tions.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LA  PAGE  (Joseph  de),  54.   G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Hainaut,  infanterie. 

LA  FAIRE  (Silvain),  34.  G.  1785 600 

Sans  retenue:  tant  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  du 
régiment  royal  Roussillon  que  jusqu'à  ce  qu'il  ait  de-' appointements  en  qua- 
lité de  capitaine  dans  le  régiment  de  Berry. 

LA  FAIRE  (Pierre),  54.  G.  1779 l,OoO 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal  infanterie  ;  pour 
retraite. 

LA  FARE  (Charlotte  de),  10.  G.  1787 1(0U0 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  mestre  de  camp 
commandant  le  régiment  d'infanterie  de  Piémont. 

LA  FARE  (Henri  de),  12.  G.  1787 4  000 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARE  LOPÈS  (Demoiselle  Angélique-Scholastique,  marquise  de),  68.  M.  1785  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  offi- 
cier des  galères,  et  de  ceux  de  sou  père,  lieutenant  général  des  armées  du 
roi. 

LA  FARGE  (Marc  de),  60.  G.  1°  1769,  600;  2°  1772,  300 t)00 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régi- 
ment provincial  de  Bourges.  La  seconde,  pour  sa  retraile. 

LA  FAYE  (François  de),  63.  G.  1774 l)0oo 

Eu  qualité  de  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  e,  Valérie  de 
Berry  ;  pour  retraite. 

LAFFON  (Guillaume),  63.  .V.  du  R.  1782 1  000 

En  qualité  de  concierge  garde-magasin  du  grand  théâtre  de  Versailles; 
pour  retraite. 

LA  F1LOMÈRE  (Demoiselle  Marie Deu,  veuve  du  sieur),  47.   M.  du  11.   1771  et 

1773 1  000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  maître  d'hôtel  du  roi. 

LA  FISSE  (Demoiselle  Marie  Doré),  37.  F.  1781 1  000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  dans  les 
bureaux  de  la  tinance. 

LA  F1TEDE  PELLEPORT  (Louis  de),  32.  M.  du  R.  1773 000 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

LA  FITE  (Jean),  67.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Brie,  el  pour  retraite. 

À  reporta- 2,286,924  livres. 


[Assemblée  nationale. 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 

A  reporter.    . 


[21  avril  1790.— Pensions.]        >|  79 
.  .  .  .   .        2,286,924  livres. 


LA  FOLLYE  DESPÉRIÈRES  (Charles  de),  57.  G.  1»  1781,  150;  2°  1788,  800.  .   . 
La  première,  en  considération  des  services  du   l'eu  sieur  Dumontoir,  son 
parent,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.   La  seconde,  pour  ses  services 
en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LAFON  (Jean),  41.  M.  1786 

En  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retiré. 

LAPONS  DE  SA1NT-ALG1S,  65.  G.  1»  1737,  177;  2°  1763,  600 

La  première,  en  considération  ^\es  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capi- 
taine lieutenant  du  régiment  de  Gondé.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine 
réformé*  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

LAFONSDE  LA  PLFSNOYE,  73.  G.  1750 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Coudé,  cavalerie;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  audit  régiment. 

LA  FONTAINE  (Marie  de),  42.  M.  du  R.  1787 

En  qualité  de  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie  ;  pour  retraite. 

LA  FONTAINE  (Jean  de),  61.  G.  1°  1762.248;  2°  1775,  365 

La  première,  y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  réformé.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments jusqu'à  son  replacement. 

Il  a  l'assurance  d'une  pension  de  100  livres  accordée  à  sa  mère,  dont  il  ne 
jouira  qu'après  son  décès. 

LÀ  FONTAINE  (François  de),  74.  M.  du  R.  1°  1772,  200;  2«  1779,  730 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'an- 
cien valet  de  pied  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  second*',  même  motif  que 
dessus. 

LA  FORCADE  (Clément),  53.  G.  1787 

x    Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

LÀ  FOREST  (Françoise  Durand,  veuve  du  sieur  de),  68.  G.  1759 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  des  mousque- 
taires du  roi,  avec  rang  de  mestre  de  camp,  cavalerie. 

LÀ  FOREST  (Joseph),  27,  jf.  1774 

Fils  du  premier  lit  d'un  ancien  major  commandant  des  troupes  nationales 
de  Garonne  ;  en  considération  des  senices  de  feu  son  père,  pour  pourvoir  à 
sa  subsistance  et  aux  frais  de  son  éducation. 

LA  FOREST  (Demoiselle Marie  Douville),  55.  M.  du  R.  1787 •  .  . 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  fille  de  garde-robe  de  monseigneur  Je  Dau- 
pbin  ;  pour  retraite. 

LA  FOSSE  (Demoiselle  Louise  le  Pecqueurde  Fonteiielle,  veuve  du  sieurde),  61. 

M.  du  R.  1°   1766,  236;  2°   1788,  400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  des 
gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  son  mari, 
valet  de  garde-robe  ordinaire  du  roi,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  pension 
de  1,000  livres. 

LA  FOSSE  (Philippe-Etienne),  51.  G.  1788 

Sans  retenue-,  maréchal  expert  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  de  réforme. 

LA  FRAMBOISIERS  (Jacques-Antoine  de),  53.  G.  1787 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Pentbièvre;  pour  services  et  retraite. 

LA  GAGE  DE  BLATON,  52.  G.  1».  1763,  55  ;  2°.  1782,  600 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'intérêts  d'arrérages  dune  pension  de 
900  livres,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Lvonnais.  La 
seconde,  en  considération  de  la  valeur  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  bord 
de  la  batterie  flottante  commandée  par  le  prince  de  Nassau-Siéghen,  au  siège 
de  Gibraltar. 


950 

840 

777 

708 

930 
613 


930 

733 
620 
600 

600 

636 

600 
800 
655 


.4  reporter 2,297,926  livres. 


180  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,297,926  livres. 

LA  GADÉE  (Louis  de),  43.  G.  17,v9 650 

Sans  retenue  ;  ancien  chef  d'escadron  au  régiment  des  chasseurs  du  Lan- 
guedoc; pour  services  et  retraite. 

LA  GARDE,  sieur  de  Sagne  (René  de),  58.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bourbonnais;  pour 
retraite. 

LA  GARIÈRE  (Pierre  de),  69.  G.  1765 636 

Ancim  capitaine  en  premier  dans  la  brigade  de  Beausire,  artillerie;  pour 
services  et  retraite. 

LAGAU  (Demoiselle  Charlotte  Laverrary,  veuve  du  sieur),  68.  M.  1766 1,000 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  commissaire  de  la  marine  à 
Hambourg. 

L\  (iAUSlE  (Demoiselle  Marguerite  de  Courent,  veuve  du  sieur),  5'i.  6.1789.  .  800 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  sous-lieutenant 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

LA  GEARD,  chevalier  de  Cherval  (Antoine-Martin),  39.  G.  1778 600 

lin  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Champagne,  jusqu'à  son 
replacement. 

LA  GENIÈRE  (Demoiselle  Marthe  Dumas),  52.. F.  1788 600 

Eu  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  inspecteur  des  manufactures 
à  Castres. 

LA  GLAINE  D'AUZON  (Demoiselle  Nicole),  27.  F.  1°  1783,  300;  2°  1785,  300.  .   .  600 

La  première,  en  considération  des  anciens  services  de  son  père,  ci-devant 
major  commandant  l'artillerie  au  Sénégal.  La  seconde,  en  considération  des 
services  rendus  par  son  père  à  la  compagnie  des  Indes,  pendant  plus 
de  40  ans. 

LA  GOUBLAYE  DE  BELLENOS  (Jean-Baptiste  de),  73.  G.  1709 1,00 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  cavalt  rie,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel. 

LA  GOUTTE  DUYIVIBR  (Sébastien  de),  47.  G.  1787 666 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Rouergue,  infanterie,  et  pour  sa  retraite. 

LA  GRANCHE,  sieur  des  Thuilleries  (Jacques-Emmanuel  de),    52.  G.  1°   176l.l, 

150;  2°  1787,  200;  3°  irf.,  580 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  chevau-léger  du  roi, 
réformé.  La  seconde,  même  considération.  La  troisième,  mêmes  motifs. 

LA  GRANCHE  DE  NOUE  (Louis  de),  17.  G.  1781 900 

Sans  r<  tenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

LA  GRANDVILLE  (Demoiselle  Marie  de  laMock,  veuve  du  sieur  de),  54.  G.  1°  1778, 

200  ;  2°  1779,  400 600 

La  première,  sans  aucune  retenue,  pour  sa  suhsistance;  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  chasseurs  au  régiment  d'infanterie 
de  la  reine.  La  seconde,  en  considération  des  services  du  sieur  du  Btaizel, 
son  beau-frère,  maréchal  de  camp  aux  armées  du  roi. 

LA  GRANGE  (Laurent),  81.  G.  1761 780 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  pour  services  et  retraite. 

LA  GRÉZ1LLE,  sieur  du  Roche  (Honoré  de),  73.  G.  1767 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi;  pour  services  et  retraite. 

LA  GRILL1ÈRE  (Pierre  de),  52.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue;  ci-devant  aide-major  au  fort  royal  de  la  Martinique;  pour  ses 
services. 

LÀ  GUEHAY  (Pierre  de),  57.  G.  1787 890 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant,  avec  rang  de  major  au  régi- 
ment de  Normandie, infanterie;  pour  services  et  retraite. 


A  reporter 2,311,488  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  I790.-Pensions.]      {Si 

Report 2,341,488  livres. 

LA  GUÉPIERRE  (Jacques).  83.  M.  duR.  1783 600 

Sans  retenue;  entrepreneur  de  maçonnerie  pour  le  château  de  \ersailles  ; 
pour  subsistance. 

LA  HAYE  DE  BERNES.  52.  M.  R  1776,  500;  2°.  1777,  200. 700 

La  première,  en  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  de  l'île  de  Bourbon.  La  seconde,  à  titre  de 
supplément. 

LA  HAYE  (Charles-François  de),  67.  M.  du  R.  1762 900 

Sans  retenue;  vétéran  delà  musique  du  roi  ;  pour  retraite,  en  considération 
de  ses  services. 

LA  HOGUE  (Demoiselle  Marie  Toulain,  veuve  du  sieur  de),  71.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  receveur  de  la 
capitation. 

LAIDET  (Jean  de),  78.  G.  1766 600 

Ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  l'Ile-de-France;  pour  ses 
services  et  sa  retraite. 

LAIGLE  (Jean),  65.  M.  du  R.  1785 800 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  valet  de  garde-robe  de  Madame  Victoire  de 
France  ;  pour  retraite. 

LAIRE  (Demoiselle  Claudine  Legrain,  veuve  du  sieur),  78.  F.  1774 800 

En  considération  des  anciens  services  de  feu  son  mari,  ci-deyant  directeur 
de  l'orangerie  du  feu  roi  de  Pologne. 

LAISTRE  (Charles  de),  61.  G.  t°  1768,  100;  2°  1776,  5C0 60 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard 
réformé  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme, 
jusqu'à  son  replacement. 

LAIZER  DE  BRION,  sieur  de  Siougeat  (Louis),  74.  G.  1°  1722,  221  ;  2°  1761,  600.  821 

La  première,  y  compris  33  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  commandant  un  bataillon  du  rôgimeut  de  Lyon- 
nais. 

La  seconde,  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Condé,  cavalerie. 

LA  JOLLAIS  (Jacques),  76.  G.  1754 800 

Commandant  pour  le  service  du  roi  à  Weissembourg;  pour  ses  services. 

LA  LANDE  (Demoiselle  Marie  Gonault,  veuve  du  sieurde),  78.  if.  du  R.  1762.   .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  jardinier  du 
Boulingrin,  à  Saint-Germain-en-Laye. 

LA  LANDE,  sieur  du  Demaine  (Michel-Philippe  de),  64.  G.  1°  1766, 100;  2°  177) . 

600 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-éten- 
dard des  gardes  du  roi,  avec  brevet  de  sous-brigadier.  La  seconde,  pour  sa 
retraite. 

LA  LANDE  (Pierre),  74.  G.  1746 826 

Ancien  lieutenant  au  régiment  du  colonel  général  de  la  cavalerie:  tant  en 
considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'une  jambe  à  la  bataille  de  Fontenoy 
que  pour  sa  retraite. 

LA  LANDE  LA  VAUX  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Michel),  46.  G.  1769 600 

En  qualité  de  capitaine  de  cavalerie;  pour  ses  services. 

LA  LAURENCIE  (François  de),  54.  M.  1778 800 

Capitaine  de  vaisseau:  en  considération  de  ses  services  et  de  la  part  qu'il  a 
eue  à  la  prise  de  l'île  de  la  Dominique. 

LA  LAURENCIE  (Charles),  44.  G.  1°  1770, 500;  2°  1773,  400 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  d'aide-major  au 
régiment  du  roi,  infanterie,  avec  rang  de  major.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  des  maréchaux  de  France  en  Angou- 
mois. 


.4  reporter \        2,323,535  livres, 


182  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 2,323,535  livres. 

LALL ART  (Albert),  51.  G.  1779 600 

Actuellement  ca  pilai  se  au  bataillon  de  garnison  de  Flandre;  eu  qualité  de 
ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

LALLEAU  (Pierre),  76.  G.  1777 900 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  d'Aunis,  avec  rang  de  capi- 
taine. 

LALLEM AND  DE  BRANV1LLE  (Richard-Philippe),  69.  F.  1766 1,000 

Procureur  du  roi  honoraire  au  bureau  des  Finances  de  Rouen;  pour  ses 
services  distingués  dans  ladite  charge. 

LALLIÉ  DE  LATOUR  (Louis-Victor),  60'.  F.  1783 600 

Sans  ivtenue;  ci-devant  inspecteur  des  ponts  et  chaussées  de  la  généralité 
de  Bordeaux;  en  considération  de  ses  bons  et  anciens  services. 

LALLIÉ  (Demoiselle  Sophie  Pinon  Duclos,  veuve  du  sieur),  25.  F.  1°  1785,  500; 

2-  1786,  300 '.   .   .  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  des  vingtièmes  de 
la  généralité  de  Champagne.  La  seconde,  même  motifs. 

LALLIEB  (Demoiselle  Thérèse  Proffit,  veuve  du  sieur),  5i.  M.  du  R.  1787.  .   .   .  900 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  faisandier  du  roi,  à  la 
Muette,  que  pour  avoir  été  chargée  du  soin  de  la  faisanderie,  après  le  décès 
de  sou  mari. 

LALO  (Jacques),  56.  F.  1776 600 

Sans  retenue  ;  en.  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  secré- 
taire de  l'intendance  de  Bordeaux. 

LA  LOÈRE  (Gilles),  49.  G.  1787 750 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Durfort,  dragons;  pour  services  et  retraite. 

LA  L0MBARD1ÈRE  (Pierre),  54.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  couronne,  actuellement  capitaine 
au  régiment  provincial  d'Àuxerre,  artillerie. 

LA  MAMYE  DE  GLA1RAG  (Demoiselle  Marie  Maës,  veuve  du  sieur  de),  76.  G. 

1752 708 

En  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  d'infanterie,  et  com- 
mandant pour  le  roi  au  fort  français  de  Bergues. 

LA  MARCHE  (Louis  de),  75.  F.  1774 800 

Sans  retenue;  contrôleur  retiré  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Montau- 
ban;  en  considération  de  ses  services. 

LA  MARLE  (Jean-Nirolas  de),  42.  G.  1783 1,000 

Capitaine  attaché  au  quatrième  régiment  de  chasseurs  à  cheval;  en  consi- 
dération de  la  manière  avec  laquelle  il  a  servi,  tant  dans  le  corps  des  volon- 
taires étrangers,  que  dans  celui  des  volontaires  de  Lauzun,  jusqu'à  ce  qu'il 
ait  obtenu  des  appointements  supérieurs. 

LA  MARTELIÈRE  (Louis),  48.  G.  1786 700 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  La  Fère,  du 
corps  royal  de  l'artillerie;  pour  services  et  retraite. 

LA  MARTELIÈRE  (Demoiselle  Louise  de  la  Ghastre,  épouse  du  sieur  comte  de), 

32.  G.  1771 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant-général  des  années 
du  roi. 

LA  MARTELLIÈRE,  sieur  d'Orfeuil  (Charles-Jacques^Louis  de),  53.  G.  U  1770, 
200;  201775,  510 710 

Li  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé. 

La  seconde,  pour  sa  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

LA  MARTELLIÈRE  (Louis-François de),  61.  G.  1°  1766,  200;  2°  1774, 100;  3o  1775, 

660 960 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier 
réformé  des  mousquetaires.  La  seconde,  même  considération.  La  troisième, 
pour  sa  réforme. 

A  reporter 2,336,163  livres. 


[Assemblée  nalionale.J         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions. ]        183 

Report 2,336,163  livres. 

LA  MARTELL1ÈRE,  sieur  de  Cliancay  (Charles -Jacques  de),  64.  G.  1°  1763,  336; 

2°  1775,  660 " •   v 996 

La  première,  v  compris  36  livres  d'arrérages,  e:i  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires  du  roi.  La  se- 
conde, pour  sa  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

LA  MARTHONIE  (Joseph-Léon  de),  62.  M.    1777 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  directeur  de  l'artillerie  au  port  de  Toulon  ;  pour  ses 
services,  et  en  attendant  qu'il  puisse  être  placé  plus  utilement. 

LAMBERT  (Simon-Jacques-Maiïe),  48.  G.    1789 600 

Sans  retenue;  ancien  commissaire  des  guerres  et  du  corps  de  l'artillerie  ; 
pour  service  et  retraite 

LAMBERT  (Jean-François),  68.  Jf.  du  R.  1°  1768,  700,  2°  1789,  200.  (1).   ...  900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cocher 
du  roi  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  l'ancien- 
neté et  l'exactitude  de  ses  services. 

LAMBERT  (Demoiselle  Anne  Muller,  veuve  du  sieur  de),  60.   G.  1772 1,000 

lin  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp  des  ar- 
mées du  roi,  directeur  des  fortifications  de  l'Alsace. 

LAMBERT-DULONDE  (Antoine-Alexandre),  62.  G.  1783 630 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  des  grenadiers 
royaux  de  la  Normandie  ;  pour  services  et  retraiter 

LAMBERT,  sieur  de  Viilemarre  (Charles),  52.    G.   1783 700 

Sans  retenue;  ancien  capitaiue  commandant  au  régiment  d'Orléans,  infan- 
terie; pour  services  et  retraite. 

LAMBERT  DE  CR0UILLY  (Louis),  65.  F.  1780 600 

Sans  retenue;  ci-devant  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Audi, 
pour  récompense  de  ses  services. 

-LAMBERT  (Auguste),  66.  F.   1778 1,000 

Sans  retenue;  ancien  contrôleur  des  vingtièmes  dans  la  généralité  de  Li- 
moges ;  pour  ses  services. 

LAMBERT  DE  BALHYER  (Jacques),  53.  G.  1»  1783,  300;  2«  1787,  700 1,000 

La  première,  en  consi  lération  de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  à 
bord  du  vaisseau  l'HeHor,  où  il  commandait  un  détachement  du  régiment  d'in- 
fanterie de  B'ie.  La  seconde,  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  dudit  régiment,  et  pour  sa  retraite. 

LAMBERT  (Jean),  68.  M.  du  R.  M 777, -500  ;  2°  1787,  730 1,130 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  ordinaires,  en  quilité 
de  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie,  que  de  celui  qu'il  a  rempli  près  le 
roi  et  les  princes  ses  frères,  avant  leurs  mariages.  La  seconde,  sans  retenue, 
pour  retraite. 

LAMBliRTERIE  (Louis  de),  58.  G.  1781 600 

Sa  8  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  royal  infanterie  ;  pour  retraite. 

LAMBR1QUET  (Jacques),  48.  M.   du  R.  1»  1771,  700  ;  2°  1774,  410 1,1!0 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  eu  qualité  de  garçon  de  la 
chambre  de  Monsieur.  La  seconde,  sur  la  cassette  de  Monsieur. 

LAMENTE  (Jacques-Claude  de),  62.    G.  1°  1753,  236  ;  2°  177,  900 1,136 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  île  sous-brigadier 
des  mousquetaires  du  roi.  La  seconde,  pour  service  et  retraite. 

LA  MORELIE,   sieur  de  Puiredon    (Jean  de),  59.    G.    1°  1768,  300;  2-   1775, 

365 BGB 

La  première,  pour  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi.  La  secoude,  pour  appointements  jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter 2,349,230  livres. 


(lj  Par  brevet  du  9  juillet  1789  a  obtenu  400  livres  de  plus  en  qualité  de  garçon  de  bureau  de  la  petite  écuriej 


184  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 2,319,230  livres. 

LA  MORRE  (Etienne  de),  57.  G.  1«  1762,  496;  2-  1768,  400 896 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  d'Enghien.  La  seconde,  même  motif. 

LA  MORTE  (Charles  de).  55.    G.   1789 800 

Sans  retei.ue  ;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Lorraine  ;  pour  services  et  retraite. 

LA  MOTHE  (Joseph  de),  75.  G.  1768 800 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Touraine;  pour  re- 
traite. 

LA  MOTTE  (Demoiselle  Hélène  de  Sayve,  du  sieur  de),  69.  M  du  R.  1°  1774, 

864;  2-  1778,  288 1,152 

La  première,  accordée  sur  la  cassette  de  Monsieur.  La  seconde,  sur  celle 
de  monseigneur  le  comte  d'Artois. 

LA  MOTTE-BARACÉ  (Alexandre  de),  53.  M.    1776 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  pour  ses  services. 

LA  MOTTE,  sieur  du  Portai  (Henri-François  de),  80.  G.  1765 1,024 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  gendarmerie;  tant  pour  ses  services 
que  pour  sa  retraite. 

LA  MOTTE  (Rémi  de),  80.  G.  1761 '. 780 

Amien  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  La  Fère  ;  pour  services  et 
retraite. 

LA  MOTTE,  sieur  de  Launay  (Nicolas-Charles  de),  55.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  La  Fère;  pour  retraite. 

LA  MOTTE  D'AUBIGXË  (Jean-Benjamin  de),  63.  G.  1771 800 

Ancien  capi'aiue  en  premier  au  régiment  de  Besançon,  artillerie;  pour  ser 
vices  et  retraite. 

LA  MOUCHE  (Antoine-Pierre  de),  M.  du  R.  1782 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de 
robe  longue  de  la  capitainerie  royale  de  Corbeil. 

LÀMOUREUX   (Antoine-Marie-Gabriel),    75.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  ancien  chirurgieu-major  durégiment  suisse  de  Yigier  ;  pour 
services  et  retraite. 

LAMPINET,  sieur  de  Sainte-Marie  de  Navenne  (Louis-Alexis-Francois  de),  45. 

G.  1780 * 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie,  tant 
en  considération  de  sis  services  que  de  ceux  du  sieur  comte  de  Saint-Ger- 
main, son  parent,  ministre  et  secrétaire  d'Etat,  lieutenant-général  des  ar- 
mées du  roi. 

LAMPINET  (Jean-Baptiste-Xavier  de),  62.   G.  1779 600 

En  qualité  de  ci-devant  capiiaine  commandant  au  régiment,  infanterie, 
actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Vivarais. 

LAMY  DE  CHAT  EL  (Marie-Charlotte  de),  35.  G.  1769 600 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  brigadier  d'infanterie  et  ins- 
pecteur général  de  l'artillerie. 

LANCY  (Charles-Joseph  de),  55.  G.  1772 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne;  pour  retraite. 

LANDAIS,  sieur  Dupé  (Julien-Jean  de),  49.  G.  1781 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de 
royal-vaisseaux;  pour  services  et  retraite. 

LANDEMONT  (Charles-François  Pantein  de),  62.  M.  1765 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  pour  se.-,  services. 

LANDER  (Louis),  68.  M.  du  R.  1787 638 

En  qualité  de  garçon  de  garde-meuble  de  la  grande  écurie  du  roi;  pour 
retraite. 


A  reporter 2,362,920  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1789. —  Pensions.]        185 

Report 2,362,920  livres. 

LÀNDI  (Pierre),  o9.  M.  du  R.  1782 1,007 

En  qualité  de  sommier  de  chapelle  de  Madame  Sophie  de  France;  pour 
retraite. 

LÂNDIYISIÀU  (Demoiselle  Gousfard  de  la  Marche,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1770.  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp  des  armées 
du  roi. 

LANDO  (Biaise),  37.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite;  en  la  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied 
du  roi. 

LANDWING  (Jean-Georges  de),  58.  G.  1787 900 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  au  régiment  suisse  de  Sonnemberg  ;  pour 
services  et  retraite. 

LANGELÉ  (Louis-Jacques),  89.  F.  1755 1,180 

Président  au  grand  conseil;  pour  ses  services  de  conseiller. 

On  observe  qu'indépendamment  de  cette  somme,  le  sieur  Langelé  est  em- 
ployé pour  celle  de  5,000  livres  dans  l'état  des  pensions  accordées  par  le  roi 
aux  magistrats  et  officiers  de  son  grand  conseil,  pour  en  jouir  tant  qu'il  y 
exercera. 

LANGLA.DE  (Jean),  52.  F.  1777.  . 1,000 

Sans  retenue;  ancien  directeur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Gaen  ; 
pour  retraite,  et  en  considération  de  ses  services. 

LANGLADE  (Antoine  de),  80.  G.  1758 1,092 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  bourgogne;  pour  services 
et  retraite. 

LANGLADE,  sieur  de  Charenton  (Charles  de),  66.  G.  1771 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  de  Bourgogne,  avec  rang  de  major. 

L'ANGLE,  sieur  de  la  Ronce  (Esprit-Matthieu  de),  65.  G.  :  1°  1755,  236; 
2»   1770,  600 836 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  capitaine,  retiré,  du  régiment  de  Pen mièvre,  infan- 
terie. La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LANGLE  (Claude,  chevalier  de),  60.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Penthièvre,  infanterie; 
pour  retraite. 

LANGLINEY,  sieur  de  Saulcey  (Jean-Jacques-Hippolyte  de),  49.  G.  1787 666 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de 
Dauphiné  ;  pour  services  et  retraite. 

LANGLOIS  (Joseph),  57.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  ancien  quartier-maître,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment 
suisse  de  Sounemberg;  pour  services  et  retraite. 

LANGLOIS,  sieur  de  Piémont  (J^an-Bonaventure  de),  63.  G.  1777 800 

Ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie;  pour  services  et  retraite. 

LANGON  (Jean-Baptiste  de),.  54.  G.  1783 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  royal  Auvergne. 

LANGOURLA  (Demoiselle  Catherine-Étiennette  Joulain,  veuve  du  sieur  de),  43. 
M.  du  R   1775 600 

Sans  retenue;  pour  sa  subsistance. 

Cette  pension  lui  avait  été  assurée  sur  celle  de  1,200  livres  dont  jouissait 
son  mari. 

LANGOURLA  DUBOIS  MARQUER  (Jacques  de),  56.  F.  1775 1,000 

S.ms  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  du 
parlement  de  Bretagne. 

LANNEAU  (François-Firmin  de),  47.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mesdames  de  France  ; 
pour  subsistance  et  retraite. 


A  reporter 2,377,701  livres. 


186  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 2,377,701  livres. 

LA  NOGARÈDE  DE  LA  GARDE  (Louis  de),  70.  G.  1778 900 

Eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Polleresky,  hussards. 

LA  NOGARÈDE,  sieur  de  Golbert  (Gabriel  de),  66.  G.  1781 •   .   .   .   .  600 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  de  capitaine  d'une  com- 
pagnie d'invalides,  détachés  à  Golmar,  en  haute  Provence,  que  de  ceux  de  feu 
son  frère,  capitaine  réformé  du  régiment  de  Hussards  de  Polleresky. 

LANOS  (Jean-Baptiste),  48.  F.  1789 GJ0 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  du  contrôle  général  des 
finances;  laquelle  pension  lui  a  été  accordée  en  remplacement  de  portion 
d'un  secours  annuel  dont  il  avait  joui,  depuis  1784,  sur  les  fonds  de  la  loterie 
royale  de  France. 

LANOUE  DE  VAIR  (Marie-Claude  de),  63.  G.  1770 690 

En  considération  des  services  de  sa  famille,  et  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de 
ses  deux  frères,  tués  à  la  guerre. 

LANOUE,  sieur  do  \ air  (Charles-Joseph,  comte  de),  43.  G.  1774 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de  capi- 
taine attaché  au  corps  de  cavalerie,  jusqu'à  son  replacement. 

LANTRON,  sieur  de  Saint-Hubert  (Henri  de),  73.  G.  1761 650 

En  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Saintonge  ; 
pour  services  et  retraite. 

LA  PASSE  (Pierre-Louis  de),  66.  G.  1777 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  quarlier-maître- 
trésorier  du  régiment  de  Gâtinais. 

LAPEYRE  (Joseph),  63.  G.  1783 800 

Sans  retenue;  ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Cambrai; 
en  considération  de  plus  de  quarante  aonées  de  services  et  pour  retraite. 

LAPEYRÈRE  (DUe  Marie-JosepheGourdan,  épouse  du  sieur  comte  de),  60.  M.  du 

R.  1773 600 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Lansmartre,  son  oncle,  com- 
mandant de  la  vénerie  du  roi. 

LA  PIERRE  DE  LA  GUYOLLE  (Maurice),  51.  G.  1°  1783,  300;  2°  1789,  800  ..  .  1,100 

Ancien  capitaine  commandantau  régiment  de  Hainaut,  infanterie. 

La  premièn,  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  ca- 
pitaine commandant  au  susdit  régiment,  que  des  siens,  et  de  la  btnne  con- 
duite qu'il  a  tenue  à  la  tète  du  détachement  du  même  régiment,  à  bord  du 
vaisseau  le  Diadème.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite. 

LA  PIERRE  (Henriette  de),  36.  F.  1773 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  commis  des  eaux  et 
forêts. 

LA  PIERRE,   sieur  de  Sillac  (Jean-Jacques),  65.  G.  1°   1765,  362  ;  2°  177i,  600  .  962 

La  première,  en  considération  de  ses  service-,  en  qualité  de  sous-brigadier 
retiré  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du 
roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LA  PIVARDIÈRE,  sieur  de  Richelieu  (Claude-Amable  de),  75.  G.  1760 756 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Cambrésis. 

LAPLACE  (Pierre-Simon),  41.il/.  du  R.  1776 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  professeur  de 
mathématiques,  à  l'école  royale  militaire. 

LAPLANCHE  (Gabriel),  43.  M   du  R.  1788 800 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  premier  garçon  du  commun  de 
la  maison  de  la  reine. 

LA  PLASSE  (François  de),  44.fi.  1°  1767,200;  2°    1788,800 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  sieur  de  Montardon  de 
l'Epée.  son  oncle, garde  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services,  et  pour  sa  réforme  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 


A  reporter 2,389,959  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avril  1790.  — Pensions.]       187 

Report 2,389,959  livres. 

LA  POMMERAYE  DE  KRAMBAR  (Augustin-René-Ange   de),  5G.  .V.    1°   1775,  :>(K); 

2°    1778,  500. 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau,  retiré.  La  seconde,  mêmes  motifs. 

LA  PORTE  (Louis-Hugues  de),  73-  G.  1758 708 

Ancien  commandant  les  quatre  compagnies  à  pied  du  régiment  de  dragons 
de  la  reine  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures  que 
pour  sa  retraite. 

LA  POYADE  DUTIZAC  (Jean  de),  55.  G.  1°  1786,  200  ;  2°  1787,  690 890 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  ré- 
formé de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  réforme, 

LA  PRADE  DE  LA  TOUR  (Jean),  72.  G.   1766 800 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  royal  Roussillon  et  pour 
retraite. 

LA  PRADE,  sieurDesgourges  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1776 •',  Kl 

En  qualité  de  lieutenant  de  la  légion  de  Lorraine,  avec  rang  de  capitaine 
et  pour  retraite. 

LA  RAMADE,  sieur  de  Friac  (Antoine),  55.  G.  1788 750 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  en  second  au  régiment  d'infanteriede  Gonde  ; 
pour  services  et  retraite. 

LA  RAMADE,  sieur  de  Friac  (Pierre),  57.  G.  1°  1761,  130;  2°    1774,  100;  3°   1787, 

540 770 

La  première,  y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  de  r'hevau-léger  réformé  de  la  garde  ordiuairedu  roi.  La  seconde, 
idem.  La  troisième,  idem. 

LA  RAMADE,  sieur  de  Friac  (Jean),  59,  G.  1776 800 

Aucien  capitaine  au  corps-royal  artillerie;  pour  services  et  retraite. 

-LA  RAMADE,  sieur  de  Friac  de  la  Poujade  (François  de),  54.  G.  1787 1,000 

Sans  retenue ;en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Gondé,  et  pour  retraite. 

LARGHER  (Henri),  63.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  l'un  des  membres  de  l'Académie  des  inscrip- 
tions et  belles-lettres. 

LARCHER,  sieur  d'Aubancourt  (Jean-Baptiste),  73.  G.  1760 1,040 

Lieutenant-culonel  au  corps  royal  du  génie,  ingénieur  en  chef  de  la  Bastille, 
et  directeur  des  plans  en  reliefs  du  roi  ;  pour  ses  services. 

LARGENTIÈRE  (André  de),  49.  G.  1787 800. 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  premier  capitaine- 
commanJanl  du  régiment  de  Lorraine,  infanterie  ;  pour  retraite. 

LA  RIBARDIÈRE  DE  M0NEST1KR  (Louis  de),  39.  F.  1783 800 

Sans  retenue  ;  ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Aluuçon  ; 
pour  services  et  retraite. 

LA  RIGAUDIE  (François  dV),  70.  Cl*  1747,  354;  2"  1771,  800 1,154 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considéra- 
dé  ses  services  d'ancien  capitainedecanonniers  aurégiment  de  Strasbourg  du 
corps  de  l'artillerie,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  ré- 
giment d'Eiampes,  aujourd'hui  Chartres.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LA  RIVE  (François  de),  54.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  capitaine  comman- 
dant au  régiment  d'infanterie  de  Lyonnais;  pour  services  et  retraite. 

LA  RIVIÈRE,  sieur  de  Fontenelle,  62.  G.  1785  .   .  • 900 

Sans  retenue;  en  considération  de  se>  services  d'ancien  maréchal  des  logis 
dans  la  gendarmerie,  et  pour  sa  retraite. 

LA  RI  VOIRE  DE  LA  TOURETTE  (Marie),  32.  F.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 


A  reporter 2,403,771  livres. 


188  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,403,771  livres. 

LÀ  RIVOIRE  DE  LÀ  TOURETTE  (Antoinette),  31.  F.  1786 600 

Même  considération. 

LÀRMINAT  (François  de),  53.  G.  1°  1764,  300;  2°    1767,400 700 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  recrues  de  Metz.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des 
troupes  ci-devant  entretenues  en  Canada. 

LÀ  ROCHE-AIMON  (Philibert  de),  78.  G.  1755 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  cavalerie  de  Vienne;  pour  services  et  retraite. 

LÀ  ROCHE  (Pierre  de),  64.  G.  1759 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
réformé  au  régiment  de  cavalerie  de  Noé;  pour  services  et  retraite. 

LAROCHE  (Etienne  de),  67.  G.  1772 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  avec 
rang  de  major  ;  pour  retraite. 

LA  ROCHE,  sieur  de  Breuilly  (Pierre  de),  52.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  del'Ile-le-France;  en  qua- 
lité de  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'infanterie  d'Aquitaine. 

LA  ROCHE  (Jean-Baptiste  de),  32.  F.  1781 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  commis  des  finances,  à  titre  de 
retraite,  en  con-idération  de  ses  services,  que  sa  mauvaise  santé  ne  lui  per- 
met plus  de  continuer. 

LA  ROCHE  CHABRIÈRE  (Demoiselle  Leboucq  deCarondelet),  36.  G.  1785  ....  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieute- 
nant-colonel d'infanterie,  et  lieutenant  de  roi,  en  survivance,  de  la  ville  de 
M  a  ub  entre. 

LÀ  ROCHEFOUCAULD  PU  Y-ROUSSEAU  (Louis),  40.  M.  1785 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de 
Rochefort;  pour  services  et  retraite. 

LA  ROCHE-VERNAY  (Demoiselle  Marie  Marin),  57.  G.  1762 744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  lieutenant  des  troupes  du  détachement  de  la  marine,  en 
Canada. 

LA  ROCQUE,  sieur  de  Serquigny  (Pierre  de),  47.  G.  1781 1,000 

Sans  retenue;  aide-major  au  régiment  des  gardes  françaises  ;  pour  ses  ser- 
vices. 

LA  ROLIÈRE  (Scipion),  48.   G.  1784 750 

Sans  retenue;  ancien  major  du  régiment  de  Bourgogne,  infanterie;  pour 
services  et  retraite. 

LA  ROUE  (Jacques  de),  73.  G.  1762 1,000 

En  qualité  de  commandant  de  bataillon  au  régiment  Dauphin;  pour  ses 
services. 

LA  ROUSSIE,  sieur  de  la  Pouyade  (Charles  de),  62.  G.  l«  1761,  336;  2°  1775, 

390 726 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  de  chevaii-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour 
sa  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

LA  ROUVERAYE  (Charles,  Chevalier  de),  40.  G.  1°  1763,400;  2°  1775,  510..  .   .  910 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

LARRETEGNY  VIGNOLLES  (Charles  de),  33.  G.  1779 600 

Eu  qualité  de  capitaine  attaché  au  troisième  régiment  de  chasseurs  à  che- 
val, aujourd'hui  chasseurs  des  Vosges,  jusqu'à  son  replacement. 

LARSONNEUR  (Charles),  61.  F.  1°.  1780,  600;  2°.  1781,300 900 

Coiffeur  de  la  reine. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  remplacement  de  celle  dont  il  jouis- 
sait sur  les  fermes.  La  seconde,  pour  supplément  à  celle  ci-dessus. 


A  reporter 2,416,917  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions,]       {%$ 

Report 2,410,917  livres. 

LART,  sieur  de  Campagnol  (Pierre),  55.  G.  1°.  1759,  260;  2°.  1783,  700 960 

La  pre  nière,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  de  la  Vaissière,  son  oncle,  ci-iievaut  capitaine  au  régi- 
ment de  la  marine.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LARTIGUE,  sieur  de  Mérenvielle  (Pierre),  56.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Beaujolais;  pour  services  et  retraite. 

LARTIGUE  DARXÉ  (Pierre  de),  75.  G.  1°  1747,   472;  2°  1780,  300 772 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Vexin,  tant  en  considération  de  ses  services  et  bles- 
sures, que  pour  sa  retraite,  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
du  régiment  d'Aquitaine. 

LA  RUE  (Jean  de),  50.  G.  1787 666 

Suns  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  la 
marine;  pour  services  et  retraite. 

LA  RUE,  sieur  du  Fraisse  (Antoine),  55.  G.  1°.  1765,  212;  2°.  1784,  600  ...  .  812 

La  première,  y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

LA  RUE  DU  CAN  (René  de),  70.  M.  du  R.  1768 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  du  roi,  et  pour  re- 
traite. 

LA  SABLIÈRE  (François  de),  68.  G.  1754 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  retiré  du 
régiment  de  Yaubecourt,  et  pour  ses  services, 

LA  SAGNE  DE  SAINT-GEORGE  (Antoine),  69.  G.  1°.  1767,  200  ;  2*.  1773,  600  .   .  800 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  sous-brigadier  des 
•  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LA  SAIGNE  DE  SAINT-GEORGES  (Jean-Louis),  51.   G.  1".  1774,  100;  2°.  1788, 

800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes 
du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

UA  SALLE,  sieur  de  Louisendhal  (Jean-Baptiste),  63.  G.  1767 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Alsace  et  pour  sa  re- 
traite. 

LA  SAULX  (Hubert  de),  53.  G.  1°  1768,  100;  2°  1781,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi.  La  secoude,  pour  sa  retraite. 

LASCASES,  sieur  de  Beauvoir  (Louis  de),  76.  G.  1759 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  ci-devant  com- 
mandant du  régiment  d'Auvergne;  pour  services,  blessures  et  retraite. 

LASCOMBE  (Jean  de),  64.   G.  1786 750 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  po;ir  sa  retraite  d'an- 
cien quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  cuirassiers  du  roi. 

LASCOUS  (Pierre  de),   54.  G.   1°  1774,  100  ;  2<>  1787,  800 .900 

La  première,  eu  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes 
du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LA  SERRE  (François  de),  60.  G.  1777 1,000 

En  qualité  Ue capitaine  commandant  au  régiment  d'Anjou,  infanterie;  pour 
retraite. 

LASSALLE  (Demoisel'e  Marie  Rich,  veuve  du  sieur  de),  46.  M.  1779 1,000 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  colonel  d'infanterie, 
ci-devant  lieutenant  de  roi  au  cap  Saint-Domingue. 

LASSUDERIE  DE  CAMPAXÈS  (Joseph  de),  72.  G.  1767 1,000 

Eu  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourbonnais,  avec 
rang  de  major. 

1   3 

A  reporter 2,130,965  livres. 


190  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1190.—  Pensions.] 

Report 2,430,965  livres. 

LASSUS  DE  MO.NTRAU  (Jean  de),  67.   G.  1779 600 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  la  Sarre. 

LASSUS  (Louis),    63.   G.   1767 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  des  gre- 
nadiers postiches  de  la  milice  d'Auch,  jusqu'à  son  replacement. 

LA  SUDERIE,  sieur  Duchambon  (Jean  de),  70.  G.  1769 500 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourgogne;  pour 
retraite. 

LA  SUDERIE,  sieur  de  la  Faye   (Barthélemi   de),  72.   G.   1759 992 

Y  compris  192  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  la  même  qualité  que  ci-dessus. 

LATIN0IS  (Pierre),  58.   M.  du  R.  1°  1775,  300;  2°  1781,  300;    3»  1788,  300.  900 

La  première,  pour  subsistance.  La  deuxième,  en  considération  du- ses  services 
de  grand  valet  de  pied  du  roi,  dans  l'exercice  desquels  il  a  en  une  cuisse 
cassée,  à  la  voilure  du  roi.  La  troisième,  sans  retenue,  pour  retraite. 

LATIX01S  (Jean),  53.  M.  du  11    l*  1785,  300;  2°  1788,   300 600 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  aux  charges  des  douze 
plus  anciens  grands  valets  de  pied  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité 
de  l'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi. 

LA    TOUR-ÛtJ-PIN,   marquis   de  la  Charce  et  de  Gouvernet  (Antoine  de),  66. 

G.  1776 600 

En  qualité  de  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  commandant  en  chef 
au  duché  de  Bourgogne,  et  gouverneur  de  la  ville  de  Nyous,  en  Dauphiné; 
supprimé. 

LA  TOUR  (Marie  de),  65.  F.  1778 1.000 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  suppression  d'un  intérêt  qu'elle  avait 
dans  la  ferme  des  poudres  et  salpêtres. 

LA  TOUR,  sieur  de  la  Boulie  (Henri),  45.  G.  1°  1763,  99;  2°  1766,  598 688 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  Dauphin,  dragons.  La  seconde,  y  compris  98  liv  d'arréragé-,  pour 
ses  services  et  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi,  à  Calais. 

LA  TOUR-!;RESSIA  (Antoine  de),  44.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant,  avec  rang  de  lieutenant- 
colonel,  dans  le  régiment  royal  Normandie,  cavalerie;  pouf  services  et 
retraite. 

LA  T0UR-DU-PIN  GOUVERNET  DE  VERFEUIL  (Joseph),  62.  G.  1770 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Eu,  infanterie;  pour  retraite. 

LA  TOUR-DU-PIN,  marquis  de  Joyanes-Montauban  (Armand  de),  39.  G.  1776  .   .  600 

En  qualité  de  gouverneur  de  Montélimart,  supprimé. 

LA  TRÉMOILLE  ET   DE  THOUARS   (Jean,    duc  de),   52.   G.  1776 810 

En  qualité  de  gouverneur  du  Pont-Rémi. 

LA  TRONCHÈRE  (Louis  de),  67.  G.  1779 600 

En  qualité  de  premier  intendant  au  régiment  de  Condé,  infanterie;  pour 
retraite. 

LAITIER  DE   BAYANNE    (Armand    de),     56.    M.    1°     1709,     500;    2"    idem, 

500 1.000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau.  La  seconde,  mêmes  motifs. 

LATTIER  (Joseph  de),  80.  G.  1771 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Italien;  pour  retraite. 

LATTRE,  sieur  de  Luvrigny  (Abel-Marthe-Félix  de),  70.  G.  1762 74  I 

Ancien  major  du  régiment  de  Lyonnais;  pour  service  et  retraite. 

L\TTY  (Claude),  70.  M.  1779 800 

Avocat  en  parlement,  en  Considération  de  ses  services,  tant  dans  le  bureau 
des  colonies,  que  dans  le  port  de  Bordeaux,  où  il  était  ci-devant  garde- 
magasin  des  colonies. 


A  reporter 2,443,999  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790,   -  Pensions.]       191 

Report 2,443,939  livres, 

LAUBESPINE  (Charles,  comte  de),  70.  G.  1757 1.000 

En  qualité  de  mestre  de  camp,  ci-devant  réformé,  à  la  suite  du  régiment  de 
Mestre  de  camp  Général,  cavalerie,  actuellement  brigadier  de  cavalerie. 

LAUBESPINE  (Louis,  marquis  de),  42.  F.  1180.   . 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  bienveillance. 

LAUBESPINE    (Adélaïde    de    Choiseuil- Beaupré,    marquise  de),    4-2.  Af.  Et. 

1760 750 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  des  vaisseaux 
du  roi. 

LÀUD0.1  (Jean),  66.  M.   1779 800 

Chancelier  du  consulat  de  Tunis;  en  considération  de  ses  services. 

LAUDREAU  (Pierre),  58.  M.  1772 600 

Ci-devant  sous-commissaire  de  la  marine  à  la  Martinique;  pour  ses  anciens 
services. 

LAUGEOIS  DE  SAINT-QUENTIN  (Jean),  70.  G.  1757 1,000 

En  qualité  de  mestre  de  camp  de  cavalerie,  ci-devant  réformé,  à  la  suite  du 
régiment  royal  Cravattes. 

LAUGIER  DE  BEAUCOUSSE  (Marie),  62.  If.  1°  1765,  318;  2°  1735,  500 818 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  son  frère,  mort  lieutenant  de  vaisseau.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  frère,  ancien  chef  d'escadre  des  années  navales. 

LAUGIBR  DE  BEAURECUEIL  (Hélène),  22.  F.  1768 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  sieur  Orry  de  Fulvy,  intendant  des 
finance», son  aïeul. 

LAUMONIER,  67.  F.  1783 1,000 

Suis  retenue;  en  considération  de  35  années  de  services  dans  la  charge 
•d'avocat  au  parlement,  ancien  commissaire  au  Châtelet  de  Paris. 

LAUMOY  (Joseph  de),  39.  G.  1782 600 

Sans  retenue;  capitaine  au  corps  royal  du  génie,  et  colonel  au  service  des 
Étals-Unis  de  l'Amérique;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il 
a  servi,  en  Amérique,  sous  les  ordres  desgénéraux.  Washington  et  La  Fayette. 

LAUNAT  (Clément  de),  56.  G.  1°  1781,  300;  2°  1785,  700 1,000 

La  première,  en  qualité  d'ancien  capitaine-commandant  au  régiment  de  Tou- 
rame,  tant  en  considération  de  son  zèle  pour  le  service,  que  de  la  bonne  con- 
duite qu'il  a  tenue  au  siège  d'Yorck-Town,  en  Virginie.  La  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

LAUNAT  (Denis),  56.  G.  1770 600  ' 

Eu  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  du  colo- 
nel général,  jusqu'à  son  replacement. 

LAUNAY  (Charles),  51.  G.  1M778,  400;  2»  1779,  idem 800 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  gendarme 
de  la  garde  ordinaire  du  roi, à  présent  capitaine  attaché  au  régiment  de  Limou- 
sin. La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  irlandais  de 
Walsh. 

LAUN0Y  DE  BLX0T  (Antoine,  chevalier  de),  47.  G.  i°  1779,  500;  2°  idem,  300.  .  .  800 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie,  pour 
l'aider  à  se  soutenir  au  service.  La  seconde,  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  de  Fontgibaud,  son  oncle,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment 
d'Aunis. 

LAIR  DE  LA  LAUZADE,  chevalier  de  Lort,  (Paul  de),  85.  G.  1763 800 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Berri,  cavalerie. 

LAURENCINDE  CHANZÉ  (Hugues  de),  48.  G.  1°.  1755,  295  ;  2*.  1782,  900  ....  1,195 

La  première,  y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie;  ancien  lieutenant-colonel  du 
régiment  de  Bouille.  La  seconde,  pour  ses  services  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Yexin  et  pour  sa  retraite. 

LAURENCIN  DE  BEAUFORT  (Jean  de),  70.  G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  servi- 
ces de  capitaine  retiré  du  régiment  de  lu  Vieufville. 


A  reporter 2,458,070  livres. 


192  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  |21  avril   1790.— Pensions.] 

Report 2,458,070  livres. 

LAURENCIN  DE  BEAUFORT  (Philippe  de),  34.  G.  1778 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie, 
jusqu'à  son  replacement. 

LAURENCIN,  sieur  de  Chanzé  (Jean  do),  56,  G.  1755 743 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Vexin,  infanterie;  tant  en  considération  de 
ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  brigadier  et  ci-devant  lieutenant- 
colonel  dudit  régiment. 

LAURENS  (Grégoire  de),  67.  G.  1769 ' 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Soissonnais;  pour  retraite. 

LAURENT  (Jacques),  49.  M.  du  R.  1782 607 

Clerc  de  chapelle  de  Madame  Sophie  de  France;  pour  retraite. 

LAURENT  (Louis),  36.  F.  1787 800 

Sans  retenue;  ci-devaut  commis  de  la  Trésorerie  générale  des  revenus  ca- 
suels,  supprimée;  pour  services  et  retraite. 

LAUTIER  DE  GHABAN0N  (Dominique),  .62.  G.  1°  1765,  300;  2°  1784,  700 1,000 

La  première,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  bataillon  de  milice  de  Stras- 
bourg. La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine de  grenadiers  du  régiment  proviucial  d*artiilerie  de  Strasbourg;  pour 
retraite. 

LAUTREG  (Guillaume  de),  70.  G.  1770 600 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie; 
pour  retraite. 

LAUVERGNAC  DE  LA  BLATIÈRE  (Joseph),  47.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  caralerie  d'Or- 
léans; pour  services  et  retraite. 

LAUVERGNE  DE  LABESGAU  (Etienne  de),  5'.).  G.  1708 800 

En  qualité  de  ci-devant  premier  capitaine  ou  régiment  du  commissaire  géné- 
ral, jusqu'à  ce  qu'il  soit  nommé  lieutenant-colonel. 

LAUZANNE  (Pierre),  59.  G.  1°  1758,  177;  2°  1780,800 977 

La  première,  y  compris  27  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa 
retraite. 

LAVAL  (Demoiselle  Marie  R'anquet,  veuve  du  sieur),  57.  M  du  IL  1761 600 

Sans  ret-mue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  à  volti- 
ger des  pages  du  roi. 

LAVAL  (Jacques),  61.  G.  1769 800 

Eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Deux-Ponts;  pour  retraite. 

LA  VALLAZ  (Pierre),  48.  G.  1779 600 

Sans  retenue;  pour  le  dédommager  de  la  perte  qu'il  a  faite  de  la  compagnie 
dont  feu  son  père  était  titulaire  dans  le  régiment  suisse  de  Gourten,  et  à  la- 
quelle il  n'a  pu  être  nommé,  parce  qu'il  ne  servait  point. 

LA  VALLERY  (Jean  de),  60.  M.  du  li.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  qualité  de  garçon  duserdeau  de  Mesda- 
mes de  France;  pour  retraite. 

LA  VALLERY  (Louis),  25.  M  du  R.  1771 800 

En  considération  des  services  de  sa  mère,  nourrice  de  Madame  Elisabeth  de 
France. 

LA  VARDE  (Pierre  de),  64.  G.  1782 700 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  au  régiment  provincial  de  Paris;  pour  ser- 
vices et  retraite. 

LAVAUR  DE  SAINTE-FORTUNADE  (Raymond  de),  37.  G.  1776 900 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Lorraine,  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LAVEGHEF  DU  PARC  (Louis),  30.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  commis  du  département  de  la  guerre,  réformé  du  bureau  des 
maréchaussées;  pour  ses  services. 

.1  reporter 2, 'i 70, 997  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]       193 

Report 2,470,997  livres. 

LAVERDY  (André  de),  49.  G.  1766 600 

En  qualité  de  capitaine  de  cavalerie,  actuellement  colonel  d'un  régiment  de 
cavalerie  de  troupes  boulonnaises. 

LAVERGUE  (Benoit  de),  30.  G.  1782 600 

Major  du  régiment  d'infanterie  d'Aquitaine.  Sans  retenue  ;  tant  en  considéra- 
tion de  ses  eervicea  que  pour  le  dédommager  des  pertes  qu'il  a  essuyées, 
ayant  été  fait  deux  fois  prisonnier  par  les  Anglais. 

LA  VILLELOAYS  DU  NESSÉ  (Julien  de),  63.  F.  1775 1 ,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  Parlement  de  Bretagne. 

LAYRE  (François  de),  74.  G.  1764 600 

En  qualité  de  capitaine  lieutenant  au  régiment  Dauphin,  cavalerie,  pour 
retraite. 

LAYROLLE  (Pierre),  51.  G.  1°  1766,  54;  2°  1788,  1000 1,054 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Barrois. 
La  première,  pour  intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Gonti,  infanterie,  supprimé.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services. 

LE  BAILLIF,  sieur  derorsuladent(Jean),67.  G.  1°  1767,  200;  2°  1775,665  (mort).  865 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  porte-étendard  rélormé  de 
la  compagnie  des  chevau-légersde  la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme  jusqu'à  sou  replacement. 

LE  BAILLIF  (Demoiselle  Grout  delà  Grassinais),  72.  F.  1763 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  chef  d'escadre  des  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BAILLY,  sieur  de  Bailleuville  (Alexandre),  61.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  dans  la  gendarmerie,  pour  [services  et  re- 
traite. 

LE  BARBEY  DE  FONTENAILLES  (Pierre),  57.  G.  1789 600 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres,  dragons, 
tant  pour  ses  services  et  blessures  que  pour  sa  retraite. 

LE  BARBIER  (Henri),  60.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Moulins. 

LE  BAS  (Demoiselle  Marie  Labranche),  70.  G.  1747 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garde-magasin  des  menus 
plaisirs,  à  Versailles, 

LE  BAS  DE  GIRANGY  (Louis),  41.  G.  {•  1769,  200;  2°  1775,  240;  3»  1781,  400.  .  840    " 

Lu  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine 
au  régiment  de  Conii,  cavalerie.  La  seconde,  pour  sa  réforme.  La  troisième, 
en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Gonti,  dragons. 

LE  BAS,  sieur  d'Aigremont  (Laurent), 39.  G.  1779 600 

Lieuteuant-coionel  du  régiment  de  Lanan,  dragons,  pour  ses  services. 

LE  BASCLE  D'ARGENTEUIL,  75.  G.  1752 708 

Ancien  capiiaine  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  pour  services  et  retraite. 

LE  BASCLE,  marquis  d'Argenteuil  (Jean-Louis-Nicolas),  64.  G.  1752 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie,  pour  services  et  retraite. 

LE  BEAU  (Antoine),  38.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  dix-sept  'années  de 
service  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de.l'administratioa 
de  la  loterie  royale  de  France. 

LE  BEAU  (Demoiselle  Thérèse  Gretet,  veuve  du  sieur),  53.  M.  1777 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  médecin  de  la  ma- 
rine, à  Brest. 

LE  BEAUX  (Philippe),  50.  G.  1788 800 

Sans  retenue;  commis  du  département  de  la  guerre,  réformé  du  bureau  des 
hôpitaux,  pour  ses  services. 


A  reporter 2,484,972  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  {3 


194  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —Pensions.] 

Report 2,484,972  livres. 

LE  BÈGUE  (Antoine),  49.  G.  1779 G00 

Actuellement  capitaine  du  régiment  d'Aunis,  en  qualité  de  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  Savoie-Carignan. 

LE  BÈGUE  D'ANDREVILLB  (Philippe),  73.  G,  1"  1748,  150;  2°  1779,  600.   ...  750 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régimentde  Lyonnais.  La 
seconde,  pour  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Bourbonnais. 

LE  BEL,  si^ur  du  Plot  (Claude),  56.  G.  1°  1771,  200;  2°  1787,  614 814 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  chevau  -léger  réformé  delà 
garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  réforme. 

LE  BENSAIS,  sieur  de  Yiesval  (Georges),  71.  G.  1779 000 

En  qualité  de  lieutenant-colonel  attaché  au  corps  de  la  cavalerie  ;  en  consi- 
dération du  zèle  avec  lequel  il  s'est  conduit  en  Cologne,  relativement  aux  in- 
téiêts  de  la  France. 

LEBERTON  (Jean-Charles),  66.  If,  du  fi.  1°  1776,  200;  2°  1784,  930 1,130 

Lu  première,  en  considération  de  ses  services  près  monseigneur  le  comte 
d'Artois,  avant  le  mariage  de  ce  prince.  La  seconde,  en  qualité  d'ancien  valet 
de  pied  du  roi,  pour  retraite. 

LE  BLANC  (Jacques),  49.  F.  1786 900 

Sans  retenue;  en  considération  de  vingt-huit  années  de  services,  tant  dans 
diverses  régies  royales  qu'en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration 
de  la  loterie  royale  de  France. 

LE  BLANC  (Charles-Claude),  50.  F.  1783 687 

Sans  retenue;  en  qualité  de  l'un  des  caissiers  de  la  Caisse  des  arrérages;  en 
considération  de  sesservtc.es  pendant  vingt-quatre  années. 

LEBLANCDELAVEAUNE(Hilarion),  48.  M.  1776 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  pour  ses  services. 

LE  BLANC  (Louis),  54.  M.duR.  1774 1,000 

En  considération  de  ses  services  comme  huissier  du  bureau  dans  la  maison 
de  monseigneur  le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

LEBLANC  (Augustin),  63.  G.  1769 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie;  pour  retraite. 

LE  BLEF  (Claude),  57.  F.  1788 800 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  M.  de  Trudaine,  intendant  des  finances 
et  depuis  dans  les  bureaux  de  M.  Abeille,  inspecteur  général  des  manufactures, 
et  secrétaire  du  comité  de  commerce;  en  considération  de  ses  services  que 
l'affaiblissement  de  sa  vue  l'a  forcé  de  discontinuer. 

LE  BLOND  (Demoiselle  Madeleine  Bouillerot),  79.  M.  du  R.  1751 600 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  entrepreneur  de  la  manufac- 
ture royale  des  Gobelins. 

LE  BLOND,  sieur  du  Plony  (Marie-Paul-Charles),  45.  G.  1776 900 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  de  Bourgogne, 
jusqu'à  son  replacement. 

LE  BLOND  (Rémi),  49.  M.  du  R.  1°  1777,  100;  2°  1787,  557 657 

La  première,  en  considération  de  ses  services  de  palefrenier  du  roi.  La  se- 
conde, sans  retenue;  pour  retraite. 

LE  BON  (Demoiselle  Suzanne  Maurer,  veuve  du  sieur),  39.  .V.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitained'une 
des  compagnies  de  canonniers-bombardiers  détachées  à  Saint-Domingue. 

LE  BORGNE  DE  B01SRI0U,  42.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  parlement  de  Bretagne. 

LE  BORGNE  (Paul),  72.  M.  1°  1762,  600;  2°  1761,  260 860 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des 
troupes  du  Canada.  La  seconde,  en  considération  de  ses  anciens  services  au 
Canada. 


A  reporter 2,498,270  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1TO0  —Pensions.]        195 

Report 2,498,270  livres. 

LE  BOSSEC  (Pierre),  59.  G.   1782 720 

Sans  retenue;   premier  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de 
Lyonnais,  infanterie;  pour  service  et  retraite. 

LE  BOUTEILLER  (Demoiselle  Thérèse  Dubois-Béranger,  veuve  du  sieur).  37.  G. 

1787 , 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son   mari,  capitaine  au 
régiment  royal-Vaisseaux. 

LE  BRETON-DUPLESSIS  (Hector),  67.  G.  1762 800 

En  qualité  de  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Piémont,  infan- 
terie. 

LEBRUN  (Pierre),  57.  G.  1782 600 

Sans  retenue;  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  de  Vexin  ;  pour 
services  et  retraite. 

LE  BRUN  (Charles),  69.  G.  1784 900 

Sans  retenue  ;  ancien  premier  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régi- 
ment du  roi,  cavalerie;  pour  services  et  retraite. 

LE  BRUN  (Demoiselle  Renée  de  Senant,  veuve  du  sieur),  52.  ¥.1768 1,000 

En  considération  des  services  ue  feu  son  mari,  commissaire  général  de  la 
marine. 

LE  BYHAN   DE  TRÉOURET  DE  PENNELÉ  (Eusèbe),  40.  &  1784 600 

Sans  retenue;  lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  pour  ses  services. 

LE  CARLIER,  sieur  de  Vélud  (Louis),  53  G.  1°.  1769,  100;  2°.  1784,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  dans  la 
compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  services 
et  retraite. 

LE  CARLIER,  sieur  de  Vélud  (Jean),  54.  G.  1°.  1769,  100;  2°.  1777,  600  ...   .  700 

La  première,  même  considération  que  dessus.  La  seconde,  idem. 

LE  CARLIER  DE-NEUFCHATEL  (Anne-Claude),  74.  G.  1748 708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Berry,  cavalerie;  pour  services  et  retraite. 

LE  CARON  DE  CANETTEMONT,  49.  G.  1°.  1766,  54;  2°.  1786,  666 720 

Lu  première,  pour  intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au 
régiment  d'infanterie  de  Chartres.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LECARUYER,  sieur  deLinsecq  (Edme),  58.  G.  1777 800 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  La  Fère,  artillerie  ;  pour  services  et  retraite. 

LE  CAUX  DE  LA  TOMBELLE  (Henri),  48.  F.  1786 600 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  à  la  caisse  des  amortissements;  pour  ser- 
vices et  retraite. 

LE  CHANGEUR  (Marie),  M.  du  R.  1766 600 

En  qualité  d'empeseuse  de  linge  de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

LE  CHARTREUX  (François),  47.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Provence. 

LE  CHEVALIER,  sieur  de  Longueville  (Richard),  53.  G.  1783 600 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la 
Normandie;  pour  services  et  retraite;  sans  retenue. 

LE  CLER   (François),  58.  G.  1789 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Conty,  dragons. 

LE  CLER  (Roger).  57.  G.  1°  1772,  120;  2°  1783,  800 920 

La  première,  en  considération  de  ses  services  d'ancien  brigadier  des  gardes 
du  roi.  La  seconde,  pour  ses  services  et  retraite. 

LE  CLERC  (Noël),  79.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue  ;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'il  a 
obtenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  brigadier  de  maréchaussée  de  l'Ile- 
de-France. 


A  reporter 2,512,138  livres. 


196  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,512,138  livres. 

LE  CLERC,  sieur  de  Peimeau  (Gabriel),  62.  G.  1783 •  .  600 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  do  lu 
Guyenne;  pour  services  et  retraite. 

LE  CLERC  (Pierre),  70.  F.  1782 1,000 

Sans  retenue;  ci-devant  liquidateur  à  la  caisse  des  amortissements. 

LE  CLERC  DE  CHAMPMARTIN  DE  TORIGNY,  55.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  d'ancien  capitaine  comman- 
dant de  chasseurs  au  régiment  d'Eoghien  ;  pour  retraite. 

LE  CLERC  DE  M0NTLIN0T,  sieur  de  la  N^erie (Pierre),  55.  G.  1779 1,000 

En  qualitéde  capitaine  commandant  au  régiment  d'Austrasie;  pour  retraite. 

LE  CLERC  (Antoine),  73.  G.  1779 000 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Champagne  ;  pour  retraite. 

LE  CLERC  DE  LESSEVILLE,  sieur  d'Aulnay  (Euatacbe),  56.  G.  1779 900 

Ancien  capitaine  de  canonniers  du  régiment  du  corps  royal  de  l'artillerie  : 
pour  services  et  retraite. 

LE  CLERC  (François),  48.  M.  1780 700 

Capitaine  réformé  de  dragons  des  volontaires  étrangers  de  la  marine;  pour 
ses  services. 

LE  CLERC  (Edme),  78.  M.  du  R.  1709 600 

Ancien  concierge  des  menus  plaisirs,  à  Compiègne;  pour  ses  services 

LE  CLERCQ  (Louis),  53.  F.  1785 1,000 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  aux  revenus  casuels;  pour  services  et  re- 
traite. 

LE  CLERT  CHAMPMARTIN  DE  BEAUVOISIN  (Demoiselle  Marie  Montanier),  68. 
F.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur 
général  de  la  petite  poste  de  Paris. 

LE  CLOUSTIER  (Demoiselle  Marie  Bichot),  74.  G.  1°  1756,  472;  2°  1757,  400  .   .  872 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  de  son  mari,  directeur  en  chef  pour  le  génie,  au  Havre.  La  se- 
conde, sans  aucune  retenue,  et  mêmes  motifs. 

LE  COMTE  (Joseph),  64.  M.  du  R.  1787 730 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  garçon  des  pages  du  roi 

LE  COMTE  (Gabriel),  49.  M.  du  R.  1784.  .  .  , 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi  ; 
pour  sa  retraite. 

LE  COMTE  DE  NONANST,  sieur  de  Piercour  (Jean-François),  92.  G.  1736.  .  .  .  944 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
du  roi,  infanterie. 

LE  COMTE  DUBUS  (Philippe),  73.  G.  1778 600 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais,  à  présent  prévôt  de  la  ville 
de  Lille;  pour  ses  services. 

LE  COMTE  DUR1VAULT  (Jean-Baptiste),  51.  G'.  1777 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Foix,  jusqu'à  son  repla- 
cement. 

LE  COMTE  (Demoiselle  Marie  des  Enfants),  63.  G.  1775 1,000 

En  considération  des  pertes  considérables  que  son  père  a  faites  dans  les 
entreprises  dont  il  a  été  chargé  pour  le  service  du  roi. 

LE  COXTE  (René),  54.  M.  du  R.  1779 730 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  garçon 
hâteur,  eu  la  cuisine  bouche  du  roi. 

LE  CO-NTE  DTMOUVILLE  (Paul),  57.  G.  1784 666 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandaut  de  grenadiers  au  régiment  du  Maine;  pour  retraite. 


À  reporter 2,526,780  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [ïl  avril  1790.  —  Pensions.      197 

Report 2,526,780  livres. 

LE  CONTE,  sieur  de  Mardeville  (Augustin),  60.  G.  1779 600 

Eu  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  de  grenadiers 
royaux  de  l'Artois. 

LE  COQ  (Charles),  66.  G.  1°  1754,  142;  2°  1768,  680 822 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-bri- 
gadier des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  CORNU,  sieur  de  Balivière  (Nicolas-Pierre),  51.  G.  1°  1758,  224;  2°  1770,500.  724 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  du  roi,  avec 
rang  de  colonel.  La  seconde,  sans  retenue,  et  en  même  considération. 

LE  COURT  DE  SAINT-AIGNES  (François),  65.  F.  1775 800 

Sans  retenue;  président  de  la  cour  des  aides  de  Clermont-Ferraud. 

LE  COURT  (Pierre),  62.  G.  1766 800 

K11  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  colonel  général,  cavalerie,  pour 
retraite. 

LE  COURT  DE  BOLSCOURT  (Jacques-Joseph),  54.  G.  1°  1768,  300;  2°  1763,  300.  .  600 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  qualité  de 
lieutenant  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  du  colonel-général  de  la 
cavalerie. 

LE  COURT,  sieur  de  Mécourt  (Edme),  80.  G.  1749 800 

En  qualité  de  lieutenant-colonel  réformé  du  régiment  de  Fleury,  infanterie. 

LE   COUSTELIER  DU  BUISSON  (Gaspard),  64.  M.  du  R.  1773 1.000 

Ecuyer  du  roi,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LE  CROSNIER  DE  LANGLE  (Henri),  62,  M.  1776 600 

Ci-devant  capitaine  d'une  des  compagnies  de  canonniers-bombardiers  aux 
îles  du  Vent,  pour  ses  services. 

L'ÉCUYER  (René),  55.  G.  1782 - 1,000 

Sans  retenue;  ancien  capitaine^commandant  au  régiment  de  Piémont  ;  pour 
services  et  retraite. 

LE  DEMÉ  DUB0URG  (Marie),  43.  M.  du  R.  1771 600 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  Madame  Louise  de  France,  pour  subsijtance. 

LE  DENAYS  DE  QUÉMADEUC  (Louis-Marie),  41,  G.  1789 800 

En  considération  de  ses  services  et  eu  qualité  d'ancien  capitaine  comman- 
dant au  régiment  royal-Vaisseaux. 

LE  DOULET-DÉSYVELOT  (Edmond),  64.  G.  1749 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  chef  d'escadron  au  régiment  de  chasseurs  à  cheval  de  la  Pi- 
cardie. 

LE  DOUX  (Claude),  52.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  bri- 
gadier dans  la  gendarmerie,  et  pour  retraite. 

LE  DREUX  (Louis),  68.  M.  du  R.  1739 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  des 
bâtiments  du  roi,  à  Meudon  et  Compiègne. 

LE  DUC  DE  SAINT-CLON  (François),  47.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant-co- 
lonel surnuméraire  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

LE  DUCHAT,  chevalier  de  Flin  (Cyr),  60.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
attaché  au  régiment  hussards  de  Berchiny,  pour  sa  retraite. 

LE  FAUCONNIER  DE  BERNAVILLE  (René),  55.  G.  1°  1767,  200;  2°  1773,  100; 

3-  1775,  660 960 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier 
reformé  des  mousquetaires  du  roi.  La  deuxième,  même  considération.  La  troi- 
sième, pour  sa  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

A  reporter 2,540,486  livres. 


198  Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 2,540,486  livres. 

LE  FÉBURE  DE  LA  BASSE-BOULOGNE  (François),  50.  G.  1788 1,0G7 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  37  années,  et  pour 
lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  maréchal  des  logis  du 
corps  de  la  gendarmerie. 

LE  FEBYRE  DUPLESSIS  (Jean),  48.  G.  1789 600 

Sans  retenue,  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Boulonnais, 
infanterie;  pour  services  et  retrait3. 

LEFEBVBE  (Antoine),  37.  M.  du  R.  1787 47 

Sans  retenue,  en  qualité  de  porlefaix  de  la  chambre  de  Madame  Sophie  de 
France,  pour  retraite. 

LE  FEBVRE  (Pierre),  55.  M.  du  R.  1782 730 

Sans  retenue;  en  qualité  de  cocher  du  roi;  pour  services  et  retraite. 

LE  FEBYRE  (Jacques),  74.  M.  du  R.  1»  1762,  300;  2°  1782,  800 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  aux 
menus  plaisirs  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

LE  FEBYBE  (Demoiselle  Maignan  de  Champromain),  40.  F.  1772 800 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  des  ponts  et 
chaussées. 

LE  FEBYRE  (Louis),  71.  G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  du  meslre  de  camp  général  de  la  cavalerie;  pour  services  et 
retraite. 

LE  FEBYRE,  sieur  d'Holvez  (Pierre)',  44.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie,  jusqu'à  son  rem- 
placement. 

LE  FEBVRE  DU  BOULAY  (François),  50.  G.  1789 800 

Sans  retenue  ;  en  coi  snlération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Vintimille. 

LE  FER  DE  LA  LANDE  (Jean),  50.  M.  1°  1770, 150;  2°  1786,  500 650 

La  première,  sans  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de 
premier  enseigne  de  vaisseau,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes.  La  se- 
conde, en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

LE  FÉRON  (Louis-Nicolas),  64.  G.  1°  1758,  336;  2°  1767,  600 936 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  service?  en  qualité  de  sous-brigadier  des  mousquetaires  du  roi.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 

LE  FÉRON  (Louis-Joseph),  32.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  de  monseigneur  comte 
d'Artois;  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  lieutenant  des 
gardes  du  corps  de  monseigneur  comte  d'Artois,  rang  de  mestre  de  camp 
cavalerie. 

LE  FÉRON,  sieur  de  Ville  (Louis),  56.  G.  1°  1767,  200;  2°  1775, 100  ;  3°  1775,  660.  960 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier 
réformé  de  la  deuxième  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde  du  roi.  La 
deuxième,  même  considération.  La  troisième,  pour  sa  réforme. 

LE  FEURE  GRAINTHEVILLE  (Jacques,  baron  de),  45.  G.  \11\ 1,000 

Exempt  des  gardes  du  corps  île  Monsieur,  avec  commission  de  lieutenant- 
colonel  de  cavalerie;  en  considération  des  services  du  sieur  de  Fonlenay,  son 
oncle,  lieutenant  général,  chef  d'un  département  général  de  l'artillerie 

LE  FEUBRE  DE  SANCY  (Demoiselle  Félicité  Douésy,  épouse  du  sieur),  37.  F.  1784.  666 

Pour  récompense  des  services  de  la  feue  dame  de  Montgival,  sa  mère,  pre- 
mière femme  de  chambre  de  Madame  Adélaïde  de  France,  tante  du  roi;  ladite 
pension  faisant  le  tiers  de  celle  de  2,000  livres,  conservée  aux  trois  enfants  de 
ladite  dame  de  Montgival. 

LE  FÈVRE  (Maurice),  66.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  royal-Rous- 
sillon  ;  pour  retraite.  


A  reporter 2,553,350  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]        199 

Report 2,553,350  livres. 

LEFÈVRE  (Louis),  46.  G.   1778  .   .   • ^  •  •  »  .;■•  .♦  •  «  800 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  des  chevau-legers  de 
la  garde  du  roi. 

LE  FORESTIER  DE  FIDEVILLE,  57,  G.  1°  1776,  180;  2°  1777,  1000 1,180 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  de  roi  à  Cherbourg.  La  seconde,  en 
qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal- Vaisseaux. 

LE  FORT  (Jean),  51.  M.du  R.  1781 .  600 

Sans  retenue  ,  en  qualité  de  garçon  de  l'échansonnene  du  roi;  pour  subsis- 
tance et  retraite. 

LE  FOULLON  DE  SAINT-AUBIN  (Joseph),  30.  If.  1785 800 

Lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest,  retiré;  pour  services  et 
retraite. 

LE  FOURNIER  D'YAUVILLE  (Eugène),  43.  .V.  du  R.  1776 1,000 

Eu  considération  des  services  de  ses  père  et  aïeul,  successivement  com- 
mandants de  la  vénerie. 

LE  FRANÇOIS,  sieur  de  l'Isle  (Louis),  57.  G.  17S2 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  briga- 
dier des  gardes  du  corps  du  roi,  et  pour  sa  retraite. 

LE  FRANÇOIS  DE  LA  LANDE  (Joseph),  57.  M.  1778 1,000 

Membre  de  l'Académie  royale  des  sciences,  et  professeur  d'astronomie  au 
collège  royal,  à  Paris;  en  considération  de  ses  travaux  pour  perfectionner  la 
navigation. 

LEFR\NÇ0ISDEC0URTIS  (Jacques),  68.  G.  1769 600 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie;  pour  retraite. 

LE  FRÈRE,  sieur  Dufrettey  (Louis-René),  58,  G.  1°  1763,  108;  2°  178?,  800.   .   .  903 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
^régiment  royal-Pologne,  cavalerie.  La  seconde,  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

LE  FRUGLAYS  (Paul),  32.  M  1786 600 

San-;  retenue  ;  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest,  retiré;  pour 
ses  services. 

LEGAC  DE  LANSALLT  (Rolland),  55.  G.  1785 800 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Penthièvre,  in- 
fanterie; pour  ses  services  et  pour  retraite 

LE  GAGNEUR  (Demoiselle  Marie  Adhenet),  62.  M.  du  R.  1»  1763,  500;  2«  1779, 

200  ... ■   .   . 700 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  tant  en  qualité  de 
médecin  ordinaire  de  feue  madame  la  Danphine,  qu'en  celle  de  médecin  de  la 
charité  de  Versailles.  La  seconde,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont 
elle  jouissait  sur  la  ca-sette  de  feue  madame  la  Dauphine. 

LEG\LL   (Jules  de),  85.  G.  1724 •  .  .  1,180 

Y  compris  U^0  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
réformé  au  régiment  Dauphin,  drapons;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

LE  GARDEUR  DE  REPENTIGNY  (Catherine),  32.  .V.  1777 1,000 

En  considération  ries  anciens  services  ue  feu  son  père,  ci-devant  colonel  du 
régiment  de  Pondichéry. 

LE  GARDEUR  DE  TILLY  (Armand),  56.  M.  1779 800 

Ci  itaine  de  vaisseau  ;  en  c  msi  lération  de  li  conduite  ferme  et  prudente 
qu'il  atenue  pendant  les  événements  d,j  sa  campagne  sur  la  frégate  In  Con- 
corde, dont  il  av;iit  le  commandement  et  pour  récompenser  sa  bravoure 
dans  les  deux  combats  qu'il  a  soutenus,  et  dans  l'un  desquels  il  a  reçu  une 
blessure. 

LE  GENDRE,  sieur  deMontenol  (Charles),  60.  G.  1°  1756,  177;  2°  1771,  800.   .  .  977 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
services  en  qualité  de  capitaiue  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France.  La 
seconde  pour  sa  réforme. 

LE  GENDRE  D'AVIREY  (Charles),  68.  M.  1762 800 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

A  reporter 2,567,895  livres. 


200  [Assembléejiationalc]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 2,567,895  livres. 

LE  GENDRE  (Joseph),  65.  G.  M 769,  200;  2»  1777,  800 1*000 

La  première,  en  considération  de  .-es  services  en  qualité  de  brigadier  des 
gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  GENTIL  (Jean-Baptiste),  64.  M.  du  R.  1»  1773,  532;  2°  1784,  600 ."  .  1,132 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  corn  ne  membre  del'Aca- 
dé  i.ie  de  sciences,  que  pour  l'indemniser  des  voyages  qu'il  a  faits  dans  l'Inde 
par  ordre  du  gouvernement,  pour  observer  le  passage  de  Vénus  sous  le  disque 
du  soleil.  La  seconde,  sans  retenue,  par  augmentation. 

LE  GER  (Antoine),  28.  M  du  R.  1790  .  .   . 600 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du  roi. 

LÉGER  (Jacques),  70.  M.  du  /?.  1°.  1769,  200;  2°.  1787,  730.   .   .   .  • 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
du  roi,  en  la  petite  écurie.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

LÉGER  DE  DRIENCOURT  (Charles),  62.  G.  1781 600 

Sans  retenue  ;  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Picardie;  pour  services  et 
retraite. 

LEGIER  (Demoiselle  Anne  de  Cuges  d'Evenos),  84.  G.  1765 600 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieute- 
nanl- colonel  d'infanterie,  et  directeur  des  fortifications  d'une  partie  des 
places  de  la  province. 

LEGIER  (Charles),  64.  G.  1779 « 800 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  avec  rang 
de  capitaine,  et  pour  retraite. 

LEGIER  (Pierre-Joseph  de),  59.  G.  1°  1781,600;  2°   1786,400 1,000 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier 
d'infanterie,  et  de  chef  de  brigade  au  corps  royal  du  génie,  que  de  ceux  de 
feu  son  père,  directeur  des  fortifications.  La  seconde,  tant  en  considération  de 
ses  services,  que  de  l'activité  et  du  zèle  qu'il  met  à  faire  exécuter  les  travaux 
extraordinaires  qui  se  font  dans  le  port  du  Havre-de-Gi  àce,  et  dont  il  est  chargé 
en  chef. 

L'ÉGLISE,  sieur  de  Gaspard  (Joseph).  59.  G.  1770 800 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Querci;  pour  services  et 
retraite. 

LE  GOUCHE  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Marie-Thérèse),  62.  G.  1761 1,040 

Y  compris  240  liv.  d'intérêts  d'arrérages:  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  de  Sades,  son  mari,  maréchal  de  camp   es  armées  du  roi. 

LE  GOUESLIER  DE  MONTCAREL  (Jean-Jacques),  58.  F.  1768 800 

Commis  des  affaires  étrangères;  à  titre  de  gratification,  par  le  décès  de  de- 
moiselle Morand,  son  épouse,  filleule  de  Madame  Sophie  de  France,  et  qui 
jouissait  de  2,400  liv. 

LE  GOUT  DUPLESSIS  (Louis),  67.  G.  1761 1,040 

Y  compris  240  liv.  d'iniérôts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  brigadier  des  armées  du  roi,  colonel-lieutenant  en  second  du 
régiment  d'infanterie  du  roi,  et  grand'eroix  de  l'ordre  royal  et  militaire  de 
Saint-Louis. 

LE  GRAND  (Joseph),  G.  55. 1783 600 

Sans  retenue  ;  ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  des  cuirassiers, 
pour  services  tt  retraite. 

LE  GRAND  (Guillaume),  56.  M.  du  il.  1783 1,000 

Sans  retenue  ;  aumônier  de  la  vénerie  du  roi;  pour  subsistance. 

LE  GRAND  (Nicolas),  65.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue  ,  ci-devant  premier  commis  de  la  recette  générale  des  ving- 
tièmes ;  pour  ses  services. 

LE  GRAND  (Léonard),  75.  G.  1763 900 

En  qualité  de  ci-devant  aide-major  de  Resançon;  pour  services. 


A  reporte?- 2,581,737  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.!         201 

Report 2,581,737  livres. 

LE  GRAND,  sieur  de  Boisvilliers  (Germain),  73.  G.  1°  1749,  354;  2°  1766,  500.   .  854 

La  première,  y  comoris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérager,  en  considération  des 
services  du  f  u  sieur  d'Arnault,  son  oncle,  maréchal  de  camp  aux  armées  du 
roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LE  GRAND  DEVAUX  (Charte?),  66.  G.  1°  1758,  118,  2°  1767,  600 718 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
se*  services  en  quali'é  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  GRAS  (Demoiselle  Marie  Hanon,  veuve  du  sieur),  67.  G.  1°  1771,  800;  2°  1777 

200 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  teu  son  mari,  ancien  direc- 
teur du  corps  royal  de  l'artillerie,  à  Dunkerque.  La  seconde,  mêmes  motifs. 

LE  GRIS,  sieur  d'Olivier  (Furcy),  50.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Forez;  en  qualité  de  ca- 
pitaine en  second  au  régiment  du  Perche;  pour  retraite. 

LE  GROIXG  (Demoiselle  Barbe  Doridant,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1771 600 

Rn  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine,  avec  rang  de  co- 
lonel, au  corps  des  grenadiers  de  France. 

LE  GROS  (Jo?eph),  65.  G.  1780 600 

En  qualité  de  capitaine  au  troisième  régiment  d'état-major;  pour  retraite. 

LE  GROS  (François-Joseph),  60.  G.  1785 800 

Sans  retenue  ;  ancien  quartier-maître  trésorier  au  régiment  du  roi,  cavalerie, 
avec  commission  de  capitaine;  pour  services  et  retraite. 

LE  GROS  (Jacques),  68.  G.  1776 800 

Ancien  sous-uide-major  au  régiment  d'Àuxonne,  artillerie;  pour  services  et 
retraite. 

LE  HARIVEL,  sieur  Despaillères  (Louis)  51.  G.  lu  1771,  120;  2°  1787,  800  ...  920 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LE  HARIVEL  DU  ROCHER  (Demoiselle  Anne-Louise  Rulhiêre,  veuve  du  sieur),  30 

JlduR.  1789 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-lieute- 
nant de  la  compagnie  de  la  maréchaussée  de  l'Ile-de-France,  commandant  la 
brigade  de  Passy. 

LE  HARIVEL  DU  ROCHER  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Mottet,  veuve  du  sieur),  57. 

il/,  du  R.  1789 1,000 

Par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'elle  a  obtenue  en 
1781,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-lieutenant  de  la 
compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

LEHAYER,  chevalier  Duperron  (Pierre),  54.  G.  1787 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant- 
colonel,  surnuméraire,  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

LE  HEC  (Etienne-André),  50.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  en  se- 
cond d'artillerie,  à  Pondichéry. 

LE  HOU  (Toussaints),59.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  portefaix  du  garde-meuble  de  la  couronne; 
pour  retraite. 

LE  HOUX  (Denis),  55.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  de 
police  de  Paris. 

LEIGUE  (Jean  de),  67.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régi- 
ment d'Orléans;  pour  services  et  retraite. 

LE  JAVIEL  DE  FORGES  (Louis),  59.  M.  du  R.  1783 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  du  roi. 


A  reporter 2,594,629  livres. 


2  02  [Assemblée  nationale,]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions .  ] 

Report 2,594,629  livres. 

LE  JEUNE,  vicomte  de  Créqui  de  laFurjonnière  (François),  48.  G.  1778  ....  800 

En  qualité  de  major  attaché  au  corps  de  l'infanterie,  jusqu'à  son  replace- 
ment. 

LE  JEUNE,  comte  de  Créqui  (François-Louis),  58.  G.  1762 1,080 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  attaché  à  la  suite  du  régiment 
royal-Champagne,  cavalerie,  jusqu'à  son  replacement. 

LE  JUGE,  sieur  de  Baigneaux  (Charles),  49.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont;  in- 
fanterie; pour  ses  services  et  sa  retraite. 

LE  JUNIE  (Gabriel),  57.  G.  1°  1786,  200  ;  2°  1787,  614 814 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme.  La 
seconde,  pour  sa  réforme. 

LE  LEU  DE  LA  FONTAINE  (Dominique),  36.  G.  1788 650 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  du 
département  de  la  guerre,  reformé  du  bureau  des  maréchaussées. 

LE  LEU  (Michel),  59.  M.  du  R.  1769 600 

Sans  retenue  ;  argentier  de  la  garde-robe  de  feu  monseigneur  le  Dauphin  ; 
pour  ses  services. 

LEL1EUPVRE  (Noël),  66.  F.  1°  1755,  354;  2°  1776,600 95i 

La  première,  y  compris 51  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  trompette  des  gardes  du 
corps  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  et  pour  récom- 
pense de  ses  services,  comme  préposé  des  vingtièmes,  au  département  de 
Puissy. 

On  observe  que  son  épouse  a  l'assurance  de  la  réversibilité  de  cette  se- 
conde pension. 

LE  LIÈVRE  DE  VILLETTE  (Philippe),  3'f.  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  commis  an  secrétariat  du  sieur  baron  de  Bre- 
teuil,  ministre  et  secrétaire  d'Etat,  et  pour  sa  retraite. 

LE  LIÈVRE  (Nicolas),  58.  M.  du  R.  1°  1773,  600;  2°  1767.  500 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  danseur  des 
ballets  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  LIVEC  DE  TRESURIN  (Michel),  49.  G.  1785 600 

Sans  retenue  ;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Barrois;  pour 
services  et  retraite. 

LE  LONG,  sieur  de  Ranlieu,  74.  G.  1766 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
des  gardes  françaises  ;  pour  sa  retraite. 

LE  LORIER  (Louis),  54,  M.  du  R.  1°  1775,  300;  2°  1788,700 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  notamment  à  Lyon,  où  il 
a  exercé  les  fonctions  de  sa  charge  de  valet  de  parde-robe,  près  Madame, 
lors  de  son  arrivée  en  France.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

LE  LORRAIN  (Philippe),  69.  G.  1763 720 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  suisse  de  Diesbach. 

LE  LUBOIS  (Pierre),  63.  F.  1°  1770,  300;  2°  1781,  700 1,000 

La  première,  sans  ret-nue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de 
ci-devant  caissier  pour  la  compagnie  des  Indes,  au  port  de  Lorient.  La  se- 
conde, sans  retenue,  pour  les  mêmes  considérations. 

LE  MAIRE  (Demoiselle  Marie  le  Grand,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1768 800 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  commis  du  département  de 
la  guene,  au  bureau  de  l'anillerie. 

LE  MAIRE  (Jean-Bapliste-Charles),  66.  M.  du  R.  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considrration  de  l'utilité  et  de  l'ancienneté  de  ses  services, 
en  qualité  de  commissaire  honoraire  au  Châtelet  de  Paris,  et  d'un  mémoire 
sur  l'administration  de  la  police,  dressé  par  ordre  du  gouvernement,  sur  la 
demande  de  feue  l'impératrice  reine,  à  laquelle  il  a  été  remis  eu  1771. 


A  reporter 2,608,147  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]  203 

.   .  Report 2,608,147  livres. 

LE  MAIRE  (Daniel),  52.  G.  1773 600 

Capitaine  de  grenadiers  au  régiment  suisse  d'Erlacn  ;  pour  ses  services. 

LE  MAIRE  (Demoiselle  Henriette  Dutenol),  73. -V.  du  R.  1771.   .   . 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien  de  la  vénerie 
du  roi. 

LE  MAIRE  DE  LA  FONTAINE  (Antoine),  81.  M.  du  R.  1°  1766,  400  ;  2°  1765, 
250 •  •  650 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  des 
chasses  de  la  capitainerie  de  Saint-Germain-en-Lave.  La  seconde,  sans  rete- 
nue, pour  lui  faciliter  les  moyens  d'entretenir  un  jardin  potager. 

LE  MAISTRE  DE  BBÀUMONT  (Jean),  36.  M.  1783 600 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Rochefort  ;  pour  ses  services  et  la 
bonne  conduite  qu'il  a  t^nuedans  l'Inde,  aux  combats  des  6  juillet  et  3  sep- 
tembre 1782,  étant  lieutenant  de  vaisseau. 

LE  MAITRE  (Gaspard),  75.  G.  1762 800 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, et  pour  sa  retraite. 

LE  MAITRE  (Louise),  62.  M.  duR.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  frère,  ordinaire  de  la 
musique  du  roi,  et  ancien  timbalier  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire 
de  Sa  Majesté. 

LE  MANCEL  (Louis),  53.  M.  du  R.  1787.   .  .  , 930 

Sans  retenue;  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la  petite  écurie  de 
Sa  Majesté. 

LE  MANNIER  (Louis),  70.  F.  1779 600 

Sans  aucune  retenue  ;  ancien  receveur  de  la  régie  du  droit  sur  les  cartes, 
à,  Abbeville  ;  pour  ses  services. 

LE  MARCHAND  DE  LOUVAGNY,  64.  G.  1°  1751,  454;  2°  1775,  465 919 

La  première,  y  compris  t,4  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  chevau- léger  réformé  de  la  garde  du  roi,  et  de  ceux 
de  feu  son  père,  aussi  chevau- léger,  tué  à  la  bataille  d'Ettingen.  La  seconde, 
pour  sa  réforme  et  pour  appointements;  jusqu'à  son  replacement. 

LE  MARCHANT-DESMINES  (Louis-Joseph),  56.  F.  1782 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  trente  années  de  services  et  à  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  ci-devant  sous-inspecteur  des  manufactures  de  la  géné- 
ralité de  Lyon. 

LE  MARIÉ  (Louis),  55.  F.  1785 1,000 

Sans  retenue;  ancien  commis  au  département  des  eaux  et  forêts  ;  pour  ser- 
vices et  retraite. 

LE  MARINIER  (Demoiselle  Marquise  de  Cany  de  Ménimande),  37.  .¥.  1785  .   .   .  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  distingués  de  feu  son  mari, 
ancien  capitaine  de  vaisseau. 

LE  MAYEUR  (Charles),  56.  G.  1°  1787,  200  ;  2°  idem,  690 890 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

LE  MAZURIER  DE  DURDANS  (Adrien),  72.  G.  1°  1756,  142  ;  2°  1766,  600.   .   .   .  742 

La  première,  y  compris  22  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'aucien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  MENANT)  DU  PLESSIS  (François),  59.  F.  1776 1,000 

Sans  retenue;  ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Orléans; 
pour  récompense  de  ses  services. 

LE  MERCIER,  sieur  de  Cures  (Jean),  52.  G.  1787 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Reauvoisis,  et  pour  sa  retraite. 

LE  MERCIER  (Jacques),  64.  G.  1°  1757,  472;  2°  1769,  600 1,072 

La  première,  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  retiré 
du  régiment  delà  marine.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

A  reporter 2,621,550  livres. 


204  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 2,621,550  livres. 

LE  MÉTAYER  DE  KERDANIEL  (Louis-Yves),  43.  F.  1775 1,000 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
vant conseiller  au  parlement  de  Bretagne. 

LE  MINEUR  (Louis),  54 '.  G.  1789 600 

Sans  retenue  ;  ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  d'infanterie  du 
Perche;  pour  services  et  retraite. 

LE  MINTffiR  (Vincent),  74.  M.  1762 .  .  1,000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

LE  MIRE  (Jean),  64.  M.  1786 840 

Lieutenant  de  frégate  du  département  du  Havre,  retiré;  pour  ses  services. 

LE  MIRE  (Demoiselle  Louise  de  Lorme),  33.  G.  1779 1,000 

En  considération  de  quarante-cinq  années  de  services  de  son  père,  commis- 
saire ordonnateur  des  guerres,  employé  à  la  cour. 

LEMOENNE,  sieur  de  Launay  (René),  64.  G.  1771 800 

En  qualité  de  capitaine  de  dragons  de  la  légion  de  Lorraine,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel. 

LE  MOINE  DE  CHATEAUFORT,  o-i.il/.  1772 600 

Sous-commissaire  de  la  marine,  retiré,  pour  ses  services. 

LE  MOINE  (Demoiselle  Geneviève  le  Febvre),  56.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue;  eti  considération  des  services  de  feu  son  mari,  jardinier  de 
l'orangerie  de  Versailles. 

LE  MOINE  (Gabriel),  38.  M.  du  R.    1787 657 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de, postillon  en  la  petite  écurie  du  roi;  pour  re- 
traite. 

LE  MOINE  (Nicolas),  69.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue  ;  ci-devant  commis  à  la  caisse  des  amortissements;  pour  ser- 
vices et  retraile. 

LE  MONNIER  (Demoiselle  Marie  Bonnaventure),  45.  M.  du  R.  1772  ......  1,000 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  musicienne  ordinaire  de  la 
chambre  du  roi,  et  pour  sa  retraite. 

LE  MONNIER  (Pierre)  74.  M.  du  R.  1737 1,180 

De  l'Académie  des  sciences;  en  considération  du  voyage  qu'il  venait  de  faire, 

par  ordre  du  roi,  dans  le  Nord. 
Son  épouse  a  l'assurance  d'une  pension  de  1,000  livres,  après  le  décès  de  son 

mari. 

LE  MONNIER  (Claude),  53.  F.  1773 600 

Sans  aucune  retenue;  ancien  administrateur  de  l'Ile-de-France;  eu  consi- 
dération de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  rempli  ses  fonctions  pendant  vingt 
ans. 

LE  MORHYER'DE  YILLIERS  (Jean),  58.  G.  1-1773,  300;  2°  1778,  700 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
corps  royal  de  l'artillerie.  La  seconde,  pour  retraite. 

LE  MOUL  (Louis),  64.   G.  1787 666 

Sans  retenue  ;  ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  du  colonel  général 
de  la  cavalerie  ;  pour  services  et  retraite. 

LE  MOUTON  DE  GARSMESNIL,  53.  G.  1779 700 

Ancien  capitaine  de  canonniersau  corps  royal  de  l'artillerie;  pour  services 
et  retraite. 

LE  MOUZAIN  DE  NIEU1L  DE  GRASSAY  (Auguste),  72.  G.  1°  1751,  118;  2°  1767, 

600 • 718 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité,  de  porte-étendard,  retiré,  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  MOUZIN  (Jean),  48.  M.  1786 600 

Sans  retenue  ;  lieutenant  de  frégate,  retiré;  pour  services  et  retraite. 


A  reporter 2,636,111  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.]         205 

Report 2,636,111  livres. 

LE  MOYNE  DE  LA  TOUR  53.  G.,1788 800 

Saosreteuue  ;  ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis;  pour  services  et  re- 
traite. 

LE  MOYNE  DE  GUBRNASIC  DE  KER0UR1N  (François),  54.  G.  1787 600 

Sans  retenue  ;  ci-devant  capitaine  commandant  an  régiment  d'infanterie  de 
Picardie  ;  pour  services  et  retraite. 

LE  MOYNE,  chevalier d'Aubermesnil  (Louis),  70.  G.  1763 1,000 

Pour  appointements,  en  qualité  de  ci-devant  major  du  Fort-Saint- Philippe. 

LE  MOYNE  DE  BOISGAUT1ER  (Pierre),  60.  G.  1780 600 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Normandie;  pour  re- 
traite. 

LE  MOYNE,   sieur  de  Beaumarchais  (Etienne),  58.    G.  1»  1763,  600;  2e  1767, 

480.  .   . 1,080 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régi- 
ment royal-Navarre.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

LE  MOYNE  (Françoise),  25.  F.   1770 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  en  qualité  d'ancien  directeur 
de  la  compagnie  des  Indes. 

On  observe  qu'elle  a  l'assurance  d'une  pension  de  600  livre?,  par  réversion  de 
celle  de  3,000  livres  accordée  à  sa  mère,  dans  le  cas  seulement  où  elle  survi- 
vra à  sa  mère. 

LE  MUET  DE  BELOMBRE  (Joseph),  51.  G.  1778 600 

Ancien  capitaine  de  canonniers  du  régiment  de  Strasbourg,  artillerie;  pour 
services  et  retraite. 

LE  NEUF  DE  LA  VALLIÈRE  (Joseph),  70.  M.  1767 600 

Ancien  capitaine  des  troupes  nationales  de  la  Guyane;  pour  ses  services. 

LENFANT,  sieur  de  Louzil  (Honoré),  80.  G.  1779 800 

E:i  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  roval- 
VBfîsseaux,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

LENFERNA  (George),  51.  G.  1"  1771,  300;  2°  1787,. 614 914 

La  première,  en  considération  de  ses, services  en  qualité  de  chevau-léger 
de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  "pour  services  et  réforme. 

LE  NOBLE,  chevalier  de  Bailleul  (lsaac),  50.  G.  1777 600 

Eu  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  deHainaut,  et  pour  retraite. 

LE  NOIR  (Claude),  41.  M.  du  R.  1°  1779,  500;  2°  1781,  250 750 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
garçon  en  la  cuisine  bouche  de  monseigneur  le  Dauphin.  La  seconde,  sans 
retenue,  et  en  même  considération. 

LE  NOIR  DE  C1NDRÉ  (Pierre),  81.  M.  du  11.  1766 600 

Sans  retenue  ;  ancien  intendant  des  menus  plaisirs  du  roi  ;  pour  ses  ser- 
vices. 

LE  NOIRE,  sieur  de  Feuillière  (François),  71.  G.  1°  1770,  200  ;  2°  1775,  465  .   .  665 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  gendarme  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  reforme, 
jusquà  son  replacement. 

LE  NORMAND  D'AYSSÈNES  (Régis),  46.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Vexin  ;  pour 
services  et  retraite.  l 

LE  NORMANT  DE  CHAMPHLÉ  (Louis),  52.  M.  1776 |  000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  en  considération  de  ses  services. 

LE  NOURRY,  sieur  de  Mordalle  (Jean-Baptiste),  78.  G.  1°  1767,  400;  2°  1770,  600.  1,000 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  mestre  de  camp 
gênerai,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite. 


1   4 

À  reporter 2,648,920  livres. 


206  lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [n  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 2,648,920  livres, 

LENTILHAC  (Pierre),  57.  G.  1°  1763,  54;  2°  1777..  1,000 1,054 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livrer,  eu 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  l'Ile-de-France;  laquelle  pen- 
sion a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LBNTILLAC,  sieur  de  Girael  (Bertrand)  59.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Pologne, 
cavalerie  ;  pour  service  et  retraite. 

LÉON  (Demoiselle  Anne  Magallon  de  la  Morlière,  épouse  du  sieur),  39.  G.  1769.  1,000 

Cette  pension  lui  avait  été  assurée  par  décision  du  14  octobre  1769,  en 
considération  des  services  de  son  pore,  lieutenant-général  es  armées  du  roi  ; 
mais  par  une  autre  décision  du  2  juillet  1776,  Sa  Majesté  a  bien  voulu  la 
faire  entrer  en  jouissance  à  compter  dudil  jour  2  juillet  1776. 

LÉON  (Charles),  41.  M.  du  II.  1°  1781,  200;  2"  1787,  457 657 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  eu  qualité  de  postillon  en 
la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue;  pour  retraite. 

LÉON  (Jacques),  53.  G.  1776 840 

Pour  lui  tenir  iieu  des  mêmes  appointements  dont  il  jouissait  en  qualité  de 
major  d'Entrevaux. 

LÉONARIJY  (Joseph),  68.  G.  1760 800 

Eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lowendal;  pour  retraite. 

LÉONORD  DU  QUESNE  (Jacques),  60.  G.  1779 600 

Eu  qualité  de.  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Pen- 
thiévre;  pour  retraite. 

LE  PAGE  PETIT  (Etienne),  74.  F.  1775 1,000 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Orléans;  pour  récom- 
pense de  ses  services. 

LE  PELLETIER  DE  ROSANBO,  comte  d'Aunay  Demoiselle  Elisabeth  de  Chaslenet 

de  Puységur,  épouse  du  sieur),  36.  G.  1782 • 1,000 

En  considération  des  services  du  feu  marquis  de  Ghastenet  et  de  Puységur 
son  père,  lieutenant  général  des  armées  du  roi,  et  grand-croix  de  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

LE  PELLETIER,  chevalier  de  Molande.  (Louis),  67.  G.  1769 600 

Eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Flandre;  pour  retraite. 

LE  PELTIER  (Jean),  57,  Jf.  du  R.  1787 730 

Sans  retenue;  en  qualité  de  cocher  en  la  petite  écurie  du  roi;  pour  ser- 
vices et  relraite. 

LE  PETIT  DE  BRAUVILL1ERS  (Joseph),  56.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Savoie 
pour  services  et  retraite. 

LE  PETIT,  chevalier  de  Brauvilliers  (Charles),  54.  G.  1778 1,000 

En   qualité  de  capitaine  commandant    au   régiment  de  Touraine  ;  pour 

relraite. 

LE  PETIT  DE  SERANS  (Constant),  37.  G.  1777 , 720 

En  qualité  de  sous-lieutenant  réformé  du  régiment  de  Corse,  actuellement 
attache,  en  ladite  qualité  et  avec  les  mêmes  appointements,  au  régiment  de 
Foix. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  sous-lieutenant  en  pied. 

LE  PETIT,  chevalier  de  Catillon  (Henri),  68.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  du  régiment  de  Rerry;  pour  retraite. 

LE  PICART,  sieur  d'Ablancourt  (Louis),  66.  G.  1766 800 

En  qualité  de  major  du  régiment  de  Provence  ;  pour  retraite. 

LÉPINE  (Joseph),  48.  Af.  É.  1°  1781,250;  2-' 1785,  600 850 

La  première,  en  qualité  de  ci-devant  courrier  du  cabinet  du  roi  au  dépar- 
tement des  affaires  étrangères.  La  seconde,  sans  retenue,  mêmes  motifs. 


A  reporter 2,663,571  livres 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         207 

Report 2,663,571  livres. 

L'ÉPINEY  (Guillaume-Gabriel),  52.  F.  1787 1,000 

Commis  de  la  caisse  des  amortissements,  supprimée.  Cette  pension  fait  le 
tiers  de  3,000  livres  concédées  aux  plus  anciens  commis  de  ladite  cai.-s  \ 
lequel  tiers  devenu  vacant  par  Je  décès  du  sieur  Dumoutier,  a  été  accordée 
audit  sieur  l'Épinay,  par  décision  du  8  juillet  1786. 

On  observe  qu'il  a  l'assurance  d'une  pension  de  1,200  livres,  sans  retenue, 
à  titre  de  retraite  seulement,  après  la  reddition  des  comptes  de  ladite  caisse. 

LE  PRESTRE  DE  LA  MOTTE,  55.  F.  1783 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  premier  oflicier  de  feue  madame  la  prin- 
cesse Christine,  abbesse  de  Remiremont. 

LE  PREUDHOMME  DE  FOXTEXOY,  (Mari.),  50.  F.  1767 1,000 

Chunoi:itsse  comtesse  de  Neuville  ;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

LE  PRÉYOT-TOURNIOX (Jean-Baptiste),  79.  M.  1761 600 

Ci-devant  commissaire  aux  classes  de  la  marine,  et  présentement  procureur 
du  roi  au  siège  de  l'amirauté  du  Havre,  pour  ses  services,  en  sa  qualité  de 
commissaire. 

LE  PRÉVOST  DU  QUESNBL  (Antoine),  64.  If.  1766 600 

Lieutenant  de  vaisseau,  relire  ;  pour  service  et  retraite. 

LE  PRÉVOST  DE  LA  PRÉVOSTIÈRE  (Jacques),  73.  .V.  1776 600 

Ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  commis 
dans  les  bureaux  du  Havre;  pour  services  et  retraite. 

LE  PRINCE  (Pierre),  5 't.  F.  1784 800 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  général  au  bailliage  royal  de  Dreux,  ancien 
maire  de  la  même  ville,  eu  considération  du  zèle  et  désintéressement  avec 
lesquels  il  remplit  les  fonctions  de  subdélégué  de  l'inleudance  de  Paris  au 
département  de  Dreux. 

LE  PRINCE  (Louis),  36.  M.  du  B.  1°  1767,  250;  2°  1784,  600 850 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  tapissier  valet  de  ebambre  de  feue 
-Madame  la  daupliine,  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  logement  dont  il 
jouissait  eu  ladite  qualité.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite,  en  qualité 
de  garçon  de  boutique  du  garde-meuble  de  la  couronne. 

LE  PR0V0ST  DE  LA  TOUCHE  (Louis),  81.  G.  1765 600 

Eu  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  royal-Navarre  ;]pour  appoin- 
tements de  retraite. 

LEQUES,  sieur  de  la  Houssaye,  54.  G.  1785 800 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi;  pour  services 
et  retraite. 

LEQUIEN  (Demoiselle  Marie  Vacquette,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  tant  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  premier 
colonel  au  corps  royal  du  génie,  que  de  ceux  du  sieur  de  Gribauval,  son 
frère,  lieutenant-général  et  premier  inspecteur  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

LE  RAT  DE  LA  SEUZE  (Clément),  38.  Af.  E.  1761 1,000 

Pour  récompense  de  26  années  de  services  tant  en  qualité  de  commis  dans 
les  bureaux  des  affaires  étrangères,  qu'en  celle  de  secrétaire  du  ministre  de 
ce  département. 

LERÉ  (Michel),  73.  G.  1768 1,000 

Comme  faisant  partie  des  appointements  de  retraite  de  6,600  livres,  accor- 
dés à  son  frère,  en  qualité  d'ancien  coin  nis  principal  du  département  de  la 
guerre  au  bureau  des  fonds,  eu  considération  de  50  années  de  services. 

LE  RICHE  (Jean),  29.  G.  1767 723 

Sans  retenue;  eu  qualité  d'huissier  du  cabinet  de  feje  Madame  la  dauphine; 
pour  récompense  et  bougies  dont  il  jouissait  eu  ladite  qualité. 

LE  RICQUE-DESPRET  (Philippe)  45.  G.  1786 600 

Suis  retenue;  ancien  capitaine  en  second  dans  ie  régiment  d'infanterie  de 
Monsieur;  tant  en  considération  de  la  blessure  grave  qu'il  a  reçue  en  Corse 
que  delà  perte  qu'il  a  faite  d'un  œil  dans  un  combat  de  mer. 

LE  RIS-CLAIRON  (Demoiselle  Claire),  67.  .¥.  du  R.  1763 1,000 

Sans  retenue  ;  comédienne  ordinaire  du  roi  ;  pour  gratification  annuelle. 


A  reporter 2,676,344  livres. 


208  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 2,676,344  livres. 

LE  RIVAIN  (Gabriel),  48.  G.  1776 615 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  des  carabiniers  de  Monsieur;  pour  appoin- 
tements jusqu'à  son  replacement. 

LE  ROI  DE  L1GNIÈRE,  sieur  de  la  Tournelle.  49.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  la 
marine;  pour  services  et  retraite. 

LE  ROI  DES  BARRES  (Théophile),  44.  Jf.  1°  1770,  100;  2°  1785,  600 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  second  enseigne 
des  vaisseaux  de  la  Compagnie  des  Indes.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau. 

LEROT  (Louis),  67.  F.   1780 800 

Sans  retenue;  ci-devant  employé  aux  Indes  ;  en  considération  de  ses  anciens 
services. 

LE  ROUX  DE  BRBVAL  (Marie),  37.  G.  1778 600 

Sans  retenue;  pour  subsistance. 

LEROUXEAU  DE  ROSENGOAT  (Pierre),  48.  F,  1775 1,000 

En  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  parlement  de  Bretagne;  pour  récom- 
pense de  ses  services. 

LE  ROY-DUGUÉ  (Demoiselle  Catherine  Guérin),  93.  G.  1745 944 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  principal  d'ar- 
tillerie au  déparlement  de  Metz,  tué  au  siège  de  F  ri  bourg. 

On  observe  que  ses  deux  Mlles  ont  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  800 
livres,  à  raison  de  400  livres  chacune,  pour  n'en  jouir  qu'après  le  décès  de 
leur  mère. 

LE  ROY  (Jean),  56.  G.  1787 960 

Sans  retenue;  aumônier  des  chevau-légers  réformés  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 

LE  BOY,  baron  de  Sérocourt  (Philippe),  48.  G.  1787  (mort) 600 

Sans  retenue  ;  maître  de  camp  en  second  du  régiment  des  carabiniers  de 
Monsieur;  pour  ses  services. 

LE  BOY  (demoiselle  Barbe  Gatheron,  veuve  du  sieur),  59.  M.  du  R.  1785.  ...  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  horloger  du  roi,  dont  le 
décès  a  fait  vaquer  une  pension  de  1,200  livres  que  lui  avaient  mérité  ses 
découvertes  utiles  pour  la  navigation. 

LE  ROY,  sieur  de  Méricourt,  58.  G.  1777 720 

En  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  la  reine,  infanterie  ; 
pour  services  et  retraite. 

LE  BOY,  sieur  de  Sérocburl'  (George),  76.  6'.  1759 708 

Y  compris  109  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  royal,  cavalerie;  pour  services  et  retraite. 

LE  BOY  (Henri),  63.  G.  1776 600 

En  qualité  de  lieutenant  d'infanterie  de  la  légion  royale;  pour  services  et 
retraite. 

LE  BOY  (Jean-Baptiste),  69.   M.  du  R.  1773 800 

Membre  de  l'académie  des  sciences,  et  garde  du  cabinet  de  physique  du  roi, 
à  la  Muette;  pour  encourager  ses  travaux,  qui  l'ont  déjà  rendu  utile  au  progrès 
des  sciences  et  des  arts,  par  ses  découvertes. 

LE  ROY  DE  SÉROCOURT  (Jean),  79.  G.  1757 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  cavalerie  d'Escars;  pour  services  et  retraite. 

LE  ROY  (Jean),  57.  G.   1781 650 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant  du 
régiment  de  mestrede  camp  général,  dragons. 

LE  ROY,  sieur  de  Rosroger  (Louis),  53.  G.  1772  et  1777 850 

En  qualité  decapitaine  attaché  au  régiment  du  roi,  dragons,  avec  rang  de 
capitaine  et  pour  retraite. 


A  reporter 2,688,999  livres. 


[Assemblée  nationale  J         ARCHIVES    PARLEMEiNTAIRtlS.  [81  avril  1790.--  Pensions.]        209 

Report 2,688,999  livres. 

LE  ROY  (Demoiselle  Marie  Hébert),  40.  G.  1°  1772,  400  ;  2°  1773,  400 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de 
prévôt  général  de  la  maréchaussée  au  département  d'Orléaos.  La  seconde,  sans 
retenue,  pour  subsistance  et  en  même  considération. 

LEROY  (Demoiselle  Marie  Ladan,  veuve  du  sieur),  53.  .V.  du  R.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de 
maréchal  des  logis  de  feue  madame  la  Dauphiue. 

LEROY  (Pierre),  53  M.  du  R.  1767 600 

Ingénieur  de  la  marine;  en  considération  de  plusieurs  ouvrages  de  sa  com- 
position qu'il  a  eu  l'honneur  de  présenter  au  roi. 

LEROYDEROQUEMONT  (Louis),  U.M.  du  R.  1788 1,000 

Capitaine  au  régiment  royal,  cavalerie  ;  par  remplacement  de  celle  de  pa- 
reille somme  qu'il  a  obtenue,  le  10  février  1788,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  major  des  compagnies  de  la  garde  de  Paris. 

LEROY  DE  VALANGLART  (Thérèse),   25.  F.  1765 1,000 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  en  qualité  de  premier  gentil- 
homme du  feu  roi  de  Pologne. 

LEROYER  DE  LA  SAUVAGÈRE  D'ARTEZÉ  (François),  74.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Aunis,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel. 

LE  ROYER  DE  MONCLOT  (Charles),  48.  G.  1784 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal-Roussillon. 

LE  SAIGE  DE  LA  METTRIE  (Demoiselle Marie  Lefer,  veuvedu  sieur),  37.  M.  1782.  800 

En  considération  des  services  et  de  la  mort  glorieuse  de  son  mari,  lieutenant 
de  vaisseau,  tué  sur  le  Northumberland,  au  combat  du  12  avril  1782. 

LE  SCALE  (Charles-Hubert),  48.  G.  1°  1766,  300;  2°  1769,  666 966 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'an- 
cien capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Navarre.  La  seconde, 
pour  services  et  retraite. 

LESCAN  (Yves),  71  M.  1786 840 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate  du  département  du  Havre, 
retiré. 

LESCHEVIN  (Jeanne),  65.  M.  du  R.  1763 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  en  qualité  de  premier  commis 
au  contrôle  général  de  la  maison  du  roi. 

LESCOURS  (Louis  vicomte  de),  46.  G.  1780 800 

En  qualité  de  major  attaché  au  corps  de  l'infanterie,  jusqu'à  son  replace- 
ment. 

LESCOURS  (Michel  de),  68.  G.  1759 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  cavalerie  de  Chabrillant;  pour  services  et  retraite. 

LESCOUX  (Demoiselle  Marie  Villain,  veuvedu  sieur),  72.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LESCURE  (Demoiselle  Jeanne  Garderin,  veuve  du  sieur),  68.  F.  1772 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  d'in- 
génieur des  ponts  et  chaussées,  à  Perpignan. 

LE  SEIGNEUR  DE  CHATEAUNEUF  (Claude),  50.  G.  1779 800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons,  jusqu'à  son  replace- 
ment. 

LE  SEIGNEUR  (Demoiselle  GabrielleAubry,  épouse  du  sieur),  55.  M.  du  R.  1779  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  'services  de  sou  mari,  en  qualité  de 
major  du  premier  régiment  d'état-major,  chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire 
de  Saint-Louis. 


A  reporter 2,701,313  livres» 

*.  *  1M  Série.  T.  XIV,  14 


210  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril]1790.—  Pensions.] 

Report 

LE  SÉNÉCHAL    (Vincent),  68.  G.  1781  (mort) 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  des 
grenadiers  du  régiment  de  Bretagne  et  pour  retraite. 

LE  SÉNÉCHAL  (Demoiselle  Marie  Homo,  veuve  du  sieur),  45.  F.  1785 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de 
contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Alençon. 

LE  SÉNÉCHAL  (Demoiselle  Louise  de  Chastenet  de  Puységur,  épouse  du  sieur),  33. 

G.  1782 1,000 

Tant  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de  lieutenant 
général  des  armées  du  roi,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-général 
des  armées  du  roi,  et  grand-croix  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint- 
Louis. 

Elle  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  3,000  livres,  après  la  mort  de 
son  mari. 

L'ESGUISÉ  D'AIGREMONT  (Louis),  73.  G.  1747 1,077 

Ancien  sous-brigadier  des  mousquetaires  delà  garde  ordinaire  du  roi;  pour 
ses  services  et  sa  retraite. 

LESHENAULT  BOUILLE  DE  SAINT-SAUVEUR,  55.  M.  M  762,  372  ;  2°  1776,  800.  1,172 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services,  en'qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré.  La  seconde,  mêmes 
motifs  et  pour  retraite. 

LE  SIEUR  (Demoiselle  Françoise  Bazin,  épouse  du  sieur),  58,  M.du  R.  1788.  .  .  700 

En  considération  et  par  reversion  de  pareille  somme  qu'avait  obtenu  son  mari, 
et  pour  l'indemniser  de  la  charge  demenuisierde  la  chambrede la  reine,  sup- 
primée. 

LE  SIEUR  (Gaston),  52.  G.  1789 700 

Mari  de  la  précédente  ;  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

LESLIE (Demoiselle  Charlottede  Nizet,  veuve  du  sieur  baronde\  56.  G.  1756.   .   .  672 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  brigadier  d'in- 
fanterie, et  major  du  régiment  royal  suédois.  Dans  cette  pension  sont  com- 
prises 72  livres  d'intérêt:  d'arrérages. 

LESOING  (Louis-Joseph),  64.  G.  1763  et  1777 600 

En  qualité  de  capitaine  en  second  d'infanterie,  réformé,  delà  légion  royale. 

LESPERON  D'ANFREVILLE  (Nicolas),  5:i.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  du  maréchal  de  Turenne; 
pour  sa  retraite. 

LESPINASSE  (Jean),  61.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du'Maine;  pour  sa  re- 
traite. 

L'ESPINE  (Pierre  de),  45.   G.  1778 600 

Commis  du  département  de  la  guerre  au  bureau  de  l'artillerie;  pour  ses 
services. 

LESQUEN,  chevalier  de  Largentais  (René-François),  72.  G.  1762 620 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Chastelux;  pour  services  et 
retraite. 

LESSEÀU  (Edme),  59.   M.  du  R.  1774 730 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite^écurie  ; 
pour  ses  services. 

LESSENS  (Nicolas),  52.  F.  1787 900 

Sans  retenue;  commis  à  la  caisse  des  amortissements;  pour  ses  services  et 
sa  retraite. 

LESTANG  (Etienne  de),  50.  M.  1766 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré;  pour  ses  services. 

LESTANG  (Jean  de),  56.  G.  1°.  1768,  150;  2°.  1782,  800 .  950 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  briga- 
dier des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  ses  services  et  sa  re- 
traite. 


A  reporter.  ..,-...       2,717,634  livres. 


[Assemblée  nationale. J         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]       2H 

Report 2,717,634  livres. 

LESTANG,  sieur  de  Celles  (Jean-Louis),  69.  G.  1769 800 

Eq  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  ia  Sarre;  pour  retraite. 

LESTOURBEILLON  (René,  chevalier  de),  36.  G.  1779 ,....,.  1,000 

En  qualité  de  capitaine  couimandaut  au  régiment  de  Picardie,  pour  re- 
traite. 

LESTRADE  (Demoiselle  Claudine  Blondel,  veuve  du  sieur),  36.  M.  1787.  ...  800 

En  considération  du  zèle  et  du  désintéressement  avec  lesquels  feu  son  mari 
a  servi  le  roi  pendant  19  ans,  en  qualité  de  commissaire  de3  colonies,  em- 
ployé à  Saint-Domingue. 

LESTRE  (Charles  de),  67.  G.  1780 700 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Bassigny,  infante- 
rie, avec  rang  de  capitaine;  pour  retraite. 

LE  SUEUR- (Pierre),  60.  F.  1788 1,030 

Sans  retenue  ;  ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Rouen  ; 
pour  ses  services. 

LE  SUEUR,   chevalier  de  Givry  (François),  47.  G.   1°.   1770,   150;  2°.   1775, 

150;  3e.   1787,  480 * 780 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-Iéger 
réformé  de  la  garde  ordinaire  dn  roi.  La  seconde,  sans  retenue;  même  consi- 
dération. La  troisième,  pour  sa  réforme. 

LE  SUEUR  DE  LYONVAL,  sieur  de  Givry  (Charles),   53.   G.    1°.    1757,   177; 

2°.   1773,  150;  3°.  1787,680 .  i,o07 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-Iéger 
réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue,  et  en  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  réforme. 

LÉTANG  (Nicolas),  55.  F.    1788 1,080 

Sans  retenue;  ci-devant  chef  du  bureau  de  l'intendance  de  Paris;  pour  ser- 
vices et  retraite. 

LE  TELLIER  DORVILLIERS  (Urbain),  70.  F.  1778.   .   .   .   , 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  comme  ancien  contrôleur  des  vingtièmes 
de  la  généralité  de  Rouen. 

LE  TELLIER  (Demoiselle  Anne  de  Lombelon  des  Essarts,  veuve  du  sieur),  58. 

G.  1\  1767,  400;  2».  1769,  300.   .  , 700 

En  considération  des  servieesde  feu  son  mari,  ci-devant  sous-brigadier  des 
gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  considération. 

LE  TELLIER  (André),  58.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  ancien  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  bourgui- 
gnons, du  corps  de  la  gendarmerie;  pour  services  et  retraite. 

LE  TELLIER  (Claude),  73.  G.  1779 (500 

En  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  royal  étranger;  pour  sa  re- 
traite. 

LE  TILLY  DE  PRÉMONT  (Charles),  61.  G.  1779 900 

En  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Languedoc,  dragons; 
pour  retraite. 

LE  TIRENT  DE  VILLERS  (François),  62.  G.  1763 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

LE  TORS  DE  LARRAY  (Paul),  52.  G.  1789 ?  ,  700 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  la  Sarre. 

LE  TOURNEULX  DE  L'ÉPRONNIÈRE  (Claude),  65.  G.  1770 800 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  roi,  dragons,  avec  rang  de  major; 
pour  retraite. 

LE  TOUZÉ,  sieur  de  Longuemar  (François),  81. 'G.  1°.  1762,  496;  2°.  1768,  400.  896 

La  première,  y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  dans  la  gendarmerie. 
La  seconde  pour  sa  retraite. 


A  reporter 2,731,677  livres. 


212  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         |2i  avril  1790—  Pensions.] 

Report 2,731,677  livres. 

LE  TURGÉ  (Pierre-Michel),  45.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue;  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du 
roi. 

LEURDE  (Pierre),  73.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  garçon  du  garde-meuble  du  château  de  la  Muette. 
Son  épouse  a  l'assurance  d'une  pension  de  300  livres,  dont  elle  ne  jouira  qu'a- 
près le  décès  de  son  mari. 

LEUZE(Jean  de),  72.  G.  1775 1,000 

Eu  qualité  de  major  réformé  du  régiment  des  grenadiers  royaux  du  Dau- 
phiné. 

LEUZE  DE  VILLARET  (Jean-Antoine  de),  76.  G.  1766 1,000 

En  qualité  de  major  du  régiment  d'Eu,  infanterie;  pour  sa  retraite. 

LE  VACHER  (Demoiselle  Françoise  Gazon,  veuve  du  sieur),  58.  M.  1778.   ...  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  conseiller  au  con- 
seil supérieur  de  la  Martinique. 

LE  VAIGNEUR  DEROISLAMARE  DE  MERV1LLE.  56.  G.  1°  1769,  300;  2°  1774,  800.  1 ,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-bri- 
gadier des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  sa 
retraite. 

LE  VAILLANT  D'AURIGNY  (Michel),  48.  M.  du  R.  1787 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  écuyers 
du  roi. 

LE  VAILLANT  DU  CHASTELETDAUDENFORT.  60.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  commandant  au  régiment  royal,  in- 
fanterie; pour  services  et  retraite. 

LEVALL01S  (Michel),  58.  M.  du  R.  1»  1776,  200;  2°  1787,  930 1,130 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  près  monsei- 
gneur comte  d'Artois,  avant  le  mariage  de  ce  prince.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie. 

LE  VASSEUR  (Claude),  53.  M.  du  R.  1„  1781,  200;  20  1788,  400 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-lieutenant 
des  gardes  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi  et  grande  prévôté  de  France.  La 
seconde,  sans  retenue,  pour  augmentation. 

LE  VASSEUR  DE  NEUILLY  (Joseph),  46.  G.  10  1768,  400;  2»  1770,  600 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  major  du  régi- 
ment du  mestre  de  camp  général  des  dragons.  La  seconde,  pour  lui  tenir 
lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  attachés  à  la  majorité  de  Laon, 
dontilavaitobtenulasurvivance,  supprimée  par  l'ordonnance  du  18  mars  1776. 

LE  VASSEUR  (René),  83.  M.  1766 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  commissaire  de  la  ma- 
rine. 

LE  VASSEUR  D'ARMANVILLE  (Dominique),  72.  G.  10  1738,  295;  2,  1764,  600.  .  895 

La  première,  y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considéra- 
tion de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps 
du  roi,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci-devant  exempt  des  gardes  du  corps  du 
roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  VASSEUR,  sieur  d'Àrmanville  (Joseph),  86.  G.  1738 1,121 

Tant  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gar- 
des du  corps  du  roi,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci-devant  exempt  des  gar- 
des du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LEVASSORDELATOUCHE.  26.  M.  1781 800 

En  qualité  d'enseigne  de  vaisseau  ;  en  considération  des  services  de  son 
père,  lieutenant-général  des  armées  navales. 

LÉVÊQUE,  sieur  de  Vouziers  (Jean-François),  52.  G.  1°  1763,  108;  2°  1785,  700.  808 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  600  livres  qu'il 
avait  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  fiourgogne,  cavalerie, 
laquelle  pension  a  été  supprimée  du  jour  qu'il  a  été  replacé  capitaine  com- 
mandant audit  régiment.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 


A  reparler 2,745,731  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.]   213 

Report 2,745,731  livres. 

LE  VERRIER  (Louis),  85.  M.  1762 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  major  de  place  à  Québec. 

L'ÉVBSQUK  (Demoiselle  Marie  de  Macarthy),  36.  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  mestre  de 
camp  attaché  au  corps  de  la  cavalerie. 

L'ÉVESQUE,  sieur  de  l'Étang  (Nicolas),  75.  G.  1751 826 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Saintonge;  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

LE  VICOMTE,  sieur  de  la  Houssaye  (Augustin),  54.  G.  1°1764,  224;  2°  1775,  460.  684 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d«  mousquetaire  réformé.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

LE  VICOMTE,  sieur  de  la  Yillegourio  (Charles),  59.  G.  1769 800 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  royal  Normandie,  cavalerie. 

LE  VICOMTE  (Charles-Jean-François,  chevalier),  52.  G.  1766 600 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au 
régiment  d'Aunis,  avec  rang  de  capitaine.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension, 
s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  aide-majorité  de  place. 

LE  VILLARD  (Demoiselle  Marguerite  Magnon,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1770.  .   .  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  an  ré- 
giment suisse  de  Sonnemberg. 

LE  VINEUX  (Louis),  76.  G.  1777 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Maubeuge. 

LE  VISTE,  chevalier  de  Rriandas  (Louis),  51.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Champagne,  infanterie. 

LE, VISTE  DE  BRIANDAS  (Joseph),"  57.  G.  1779.   '. 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Besançon  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

LE  VOYER,  sieur  de  la  Vallée  (René -Bertrand),  47.  G.  1788.   .   . 600 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Penthièvre,  infanterie. 

LEVREL  (Demoiselle  Marie  Dacier,  veuve  du  sieur),  58.  M.  du  R.  1°  1772,  300; 

2°  1785,   300 ' 600 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari, 
garçon  du  garde-meuble  de  Trianon.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  lui 
tenir  lieu  de  la  pension  dont  elle  jouissait  sur  les  dépenses  du  garde-meuble 
de  la  couronne. 

LEWENHAUPT  (Adam),  30.  G.  1775 1,00 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  campés  armées 
du  roi,  et  colonel  du  régiment  royal- Bavière. 

LRWKNHAUPT  (Gustave-Louise),  34.  G.  1775 1,000 

Mêmes  motifs  que  ceux  ci-dessus. 

LEWENHAUPT  (Caroline),  36.  G.  1775 1,000 

Mêmes  motifs  que  ceux  ci-dessus. 

LEYMARIE  (Raymond  de),  72.  G.  1768 000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Roussillon, 
cavalerie. 

L'HÉRITIER  (Guillaume),  60.  G.  1789 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  Monsieur,  dragons. 

L'HOMME,  sieur  de  la  Pinsonnière  (Louis-Claude),  52.  G.  1788 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 


A  reporter 2,759,341  livres. 


214  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,759,341  livres. 

L'HOMME,  sieur  d'Ablon  (Claude),  76.  G.  1761 650 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capi- 
taine au  régiment  d'Héricy,  cavalerie. 

L'HOMME  (Louis),  60.  M.   du    R.  1"  1778,  500;  2°  1784,  500 1,000 

La  première,  sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
garçon  de  la  chambre  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  considéra- 
tion de  ses  anciens  services,  tant  dans  ladite  charge  de  garçon  de  la  chambre, 
que  dans  celle  de  valet  de  chambre  de  Sa  Majesté,  dont  il  était  précédemment 
pourvu. 

L'HOMME,  sœurs  (Demoiselle  Françoise   et   Demoiselle  Charlotte),    49.    45. 

M.  du  R.  1750.  , 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Plainpel,  leur 
grand-père,  subdélégué  général  de  l'intendance  de  Rouen,  et  lieutenant- 
criminel  au  Havre  ;  laquelle  pension  est  réversible  à  la  survivante  de  l'une 
d'elles. 

L'HOTE  DE  SÉLANCY  (Alexis),  80.  M,  duR.  1785 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'huissier  de  la 
chambre  du  roi. 

L'HUILLIER  DE  LÀ  SERRE,  56.  G.  1°  1764,  450;  2°  1767,   600 1,050 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ingénieur-géographe 
militaire.  On  observe  que  le  feu  roi  a  bien  voulu  (par  décision  du  20iuin  1770) 
assurer,  à  titre  de  douaire,  une  pension  de  1,200  livres,  réduite  à  1,180  livres, 
à  la  personne  que  devait  épouser  ledit  sieur  l'Huillier  de  la  Serre,  pour  n'en 
jouir  que  dans  le  cas  et  à  compter  du  jour  où  elle  lui  survivrait. 

I/HULIEIl  D'ARMENCÉ  DE  PRADEL  (Marie),  75.  M.  du  R.  1769. 1,000 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  d'Armancé,  son  père,  ancien 
capitaine  de  dragons, 

LIABÉ  (Jean  de),  61.  G.  1777 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  accordés  pour 
retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  la  compagnie  colonuelle  du 
régiment  de  Gâtinais. 

LIBESSART,  dite  Grand  y  (Marie-Anne-Joseph),  39.  M.  du  R.  1773 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité;  de  danseuse  des  ballets  du  roi, 

LIDONNE,  sieur  de  Beauvieux  (Pierre  de),  53.  G.  le  1775, 150  ;  2«  1788,  1,000    .  1 ,150 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  fourrier 
desjjardes  du  corps  du^roi^La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LIEUTAUD  (Gaspard  de),  65.  G.  1°  1765,  200;  2°  1773,  500 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-major 
au  régiment  de  mestre  de  camp  général  des  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 
La  seconde,  pour  retraite. 

LIÈVRE  (Marc),  69.  G.  1777 900 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  royal  Comtois. 

LIGNIVILLE  (Pierre- Jean,  comte  de),  59.  G.  1769 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  île  Lorraine,  infanterie, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

LIGNY  (Joseph  de),  36.  If.  1°   1781,  300  ;  2°    1785,  400 700 

Garde  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ci-devant  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pat- 
considération  pour  la  mémoire  du  célèbre  Jean  Bart,  dont  il  est  descendant 
par  son  aïeule. 

LIGONDÈS  (Hercule,  chevalier  de),  51.  M.  1°   1755,  354;  2°  1785,  600 954 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  étant  alors  lieutenant 
de  vaisseau  au  département  de  Toulon,  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Maugiron,  cavalerie.  La 
deuxième,  sans  retenue,  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau,  et  sous-directeur 
des  constructions  du  port  à  Toulon  ;  retiré. 


A  reporter 2,770,445  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —Pensions.]      215 

Report 2,770,445  livres. 

LIGONDÈS  D'AVBILLY  (François  du),  51.  M.  1773 600 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  de  ses  services. 
On  observe  qu'il  a  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  500  livres  sur  celle 
de2,000  livres  accordée  au  sieur  de  Ligondès  d'Avrilly,  son  oncle,  ancien  capi- 
taine lieutenant  de  galères,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  il  lui  survivrait. 

LIGONIER  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Demoiselle    Marie  de  Haynin,  veuve  du  sieur), 

58.  G.  1768 800 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  du  roi 
au  Pont-Saint-Esprit. 

LIMÀNTON  (Augustin-François  de),  50.  G.  1764 ,  .  600 

Intendant  des  finances  de  feu  M.  le  comte  d'Eu.  Pour  le  dédommager  d'un 
logement  qu'il  avait  à  l'Arsenal,  et  dont  il  a  plu  au  roi  de  disposer. 

LIMOSIN  (sieur  Dalheim  Jean-Rap!iste  de),  75.  G.  1760 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Alsace. 

LIMOSIN  DE  SAINT-MICHEL  (Marie),   17.  G.   1°  1787,  400;  2°  1788,  200  ...   .  600 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  aux  armées  du  roi,  ancien  inspecteur  général  du  corps  royal  artillerie. 
La  seconde,  même  considération. 

LIMOSIN  DE  SAINT-MICHEL  (Demoiselle  Marie  de  Champier,  veuve  du  sieur), 

46.  G.  1788 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de 
camp  aux  armées  du  roi,  ancien  inspecteur  général  du  corps  royal  d'artillerie. 

LIMOSIN  DE  SAINT-MICHEL  (Julie),  22.  G.  1°  1787,  400;  2*  I7SS,  200    ....   .  000 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
campaux  armées  du  roi,  ancien  inspecteur  général  du  corps  royal  d  artillerie. 
La  seconde,  même  considération. 

LIMOZIN  (Henri),  65.  F.  1780 1 ,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  pendant  trente  ans,  dans  la 

place  de  ci-devant  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Rouen. 
• 

LINGENDES  (Jacques  de),  66.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite  ;  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Brie. 

LISLE  DE  SALIN  (François-Xavier  de),  61.  G.  1785 .••.•••  600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  au  régiment  de  Deux-Ponts,  dragons. 

LISLE  DE  LA  BOUTIGNÉRE  (Bernard  «é),  53.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal 
Comtois,  avec  rang  de  major. 

LISLE  (Nicolas de),  55.  G.  1776 1,000 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal,  dragons.  Il  cessera  de 
jouir  de  celte  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

LISSALDE  (Jean-Baptiste  de),  46.  F.  1778 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  doyen  du  parquet  et  premier  avocat  général 
au  parlement  de  Pau. 

LISSE  (Jean  de),  46.  M.  1780 1,000 

Inspecteur  aux  sala'sons  de  la  marine;  en  considération  de  l'utilité  de  la 
nouvelle  méthode  qu'il  a  inventée  et  communiquée  pour  saler  les  viandes 
destinées  à  la  nourriture  des  équipages  de3  vaisseaux  et  des  colonies. 

L1ZARDE  (Jacques),  66.  G.  1757 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  commis  du  départe- 
ment de  la  guerre. 

LIZÈS  (Jean  de),  76.  G.  178i 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  lieu- 
tenant au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie. 

LOBEL  D'ALANCY  (Charles-François  de),  63.  G.  1783 ' 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services,  en  qualité  de  commissaire  ordinaire  des 
guerres  et  du  corps  de  la  gendarmerie. 


A  reporter 2,784,245  livres. 


216  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 2,784,245  livres. 

LOBIT  DE  MONVAL  (Henri-André  de),  71.  G.  1754 936 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  mousque- 
taires de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

L0GH1EL  DE  GAMERON  (Charlotte),  32.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  continuation  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été 
accordée  pour  lui  servir  de  dot  à  Saint-Cyr,  et  dont  elle  est  sortie  à  cause  de 
sa  mauvaise  santé.  Elle  a  de  plus  l'assurance  d'une  pension  de  2,200  liv.,  fai- 
sant moitié  de  celle  de  4,400  liv.  dont  jouit  actuellement  la  dame  Hamilton,sa 
mère,  et  dont  la  fille  n'entrera  en  possession  qu'après  sa  mort. 

LOERSCH  (Jean  de),  66.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  chirur- 
gien-major du  régiment  de  Diesbach,  suisse. 

LOFFRE  (Pierre  de),  78.  M.  du  R.  1°  1768,  200  ;  2°  idem,  24  ;  3°  1788,  489.  .   .   .  713 

La  première,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  valet  de  pied  de  la  feue  reine.  La  seconde,  sans  retenue,  faisant 
partie  de  la  somme  annuelle  de  552  liv.  accordée  à  vingt-trois  valets  de  pied 
de  la  feue  reine,  pour  leur  tenir  lieu  de  récompense.  La  troisième,  aussi  sans 
retenue,  pour  l'indemniser  de  la  perte  de  sa  place. 

LOFFRE  (Charles  de),  74.  M.  du  R.  1°  1768,  200;  2°  1787,  730 930 

La  première,  sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
valet  de  pied  en  la  petite  écurie  de  Sa  Majesté.  La  seconde,  aussi  sans  retenue, 
pour  retraite. 

LOGEROT,  sieur  de  Belle-Isle  (Charles-Louis),  45.  G.  1779 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en 
second  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  et  pour  lui  donner  moyen  de  les  conti- 
nuer. 

LOIR  (Charles),  38.  M.  du  R.  1°  1784,  600;  2°  1787,  400 1,000 

La  première,  sans  retenue;  en  qualité  de  cuisinier  des  pages  du  roi,  en  la 
petite  écurie,  pour  retraite.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  augmentation 
a  la  précédente. 

LOMBARD,  sieur  de  Roquefort,  55.  G.  1784 600 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Hainaut,  infanterie. 

LOMBARD  DE  MARS,  54.  G.  1°  1756,  236;  2°  1776,  800 1,036 

La  première,  y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses 
services,  en  qualité  de  capitaiue  retiré  du  corps  royal  de  l'artillerie.  La  se- 
conde, pour  sa  retraite. 

LOMBELLON,  comte  des  Essarts  (Alexandre-François  de),  64.  G.  1766 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres,  cavalerie. 

LOMÉNIE  (Julien  de),  32.  G.  1°  1786,  100;  2°  1788,  500 600 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine 
de  remplacement  dans  le  régiment  des  chasseurs  de  la  Picardie,  que  de  sa 
bonne  conduite  dans  le  corps  de  la  gendarmerie.  La  seconde,  tant  en  consi- 
dération de  ses  services,  que  pour  lui  faciliter  les  moyens  de  les  continuer. 
Onobserve  que,  par  une  décision  du  premier  avril  1788,  il  a  obtenu  une  pen- 
sion de  600  liv.,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  il  survivrait  à  son  père, 
porte-étendard  de  la  gendarmerie,  réformé. 

LOMÉNIE  (Martin  de),  64.  G.  1°  1773,  400  ;  2°  1784,  300 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  porte-étendard, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel  dans  la  gendarmerie,  dont  il  ne  jouira  que 
pendant  qu'il  servira  dans  ce  corps.  La  deuxième,  même  considération. 

LONDEIX,  sieur  du  Puitignon  (Jean-Mathieu  de)  72.  G.  1°  1767,  150;  2°  1775, 

800 950 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  sous- 
brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LONGEAUX  (Daniel  de),  51.  G.  1°  1769,  300;  2°  1773.  300 .  600 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  de  Buttafoco.  La  seconde,  pour  appointements  de  ré- 
forme jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter 2,794,710  livres. 


lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]      217 

Report 2,794,710  livres. 

LONGPRA.  (Louis  de),  59.  G.  1°  1772,  600  2°  idem,  100 700 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  couronne,  pour  sa 
retraite.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  augmentation. 

LONGUEAU  DE  LAUNAY  (Jean  de),  66.  G.  1762 7V4 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  y  compris  144  îiv.  d'inté- 
rêts d'arrérages,  eu  qualité  de  ci-devant  capitaine  réformé  au  régiment  de 
Glermont,  cavalerie. 

LONGUEVAL  D'HARAUCOURT  (François  de),  58.  G.  1784 700 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  comman- 
dant au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

LONLAY  DE  VILLEPAIL  (François),  42.  G.  1»  1780,  100;  2°  1788,  650 750 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

La  première,  pension  qu'il  avait  obtenue  en  survivance  de  feue  sa  mère, 
veuve  du  sieur  Lonlay,  son  père,  sous-brigadier  des  chevau-légers  de  la 
garde  ordinaire  du  roi,  et  dont  il  est  entré  en  jouissance  aprè3  son  décès, 
arrivé  le  21  novembre  1786.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

LONLAY  (Louis-François  de),  72.  G.  1°  1764,  224;  2°  1767,  900 1,124 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  se- 
conde, pour  services  et  retraite. 

LOMÉ  (Pierre  de),  63.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment de  Flandre. 

LOPE  (François  de),  58.  M.  du  R.  1770 1,000 

Maître  d'bôtel  du  roi,  en  considération  de  ses  services. 

LOQUIN  (Fabien  de),  47.  GA°  1780,  200;  2°  1787,  600 800 

La  première,  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services  en  qualiié 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  italien.  La  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

LORANT  (Jean),  73.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance  et  retraite  en  qualité  de  garçon  de  l'échan- 
sonnerie  du  roi.  ...... 

LORAS  (François  de),  65.  G.  1767 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal- 
vaisseaux. 

LORCH  (Jean),  68.  G.  1765 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Alsace. 

LORDE,  sieur  de  la  Murasse  de  la  Tour  (Antoine-Henri  de),  75.  G.   1°  1755, 

354;  2°.  1763,  300 654 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte- 
étendard  des  gardes  du  corps  du  roi.  La.seconde,  pour  services  et   retraite. 

LORDMAN  (François,  chevalier  de),  66.  G.  1777 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Barrois  ;  pour 
retraite. 

LORGERIL  (Louis-Toussaint  de),  72.  G.  1763 708 

Ancien  sous-lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  du  colonel  gé- 
néral de  la  cavalerie,  pour  services  et  retraite. 

LORIN  DESNORMONS  (Pierre),  51.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Limousin. 

LORIN  (Louis),  76.  G.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  dé  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
seiller au  conseil  supérieur  de  Bayeux. 

LORIOT  (Claude-Antoine),  35.  M.  du  R.  1784 700 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  mécanicien 
du  roi. 


A  reporter 2,808,790  livres. 


2J8  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,808,790  livres, 

LORIOT  DE  LA  PERELLE  (Guillaume-Alexandre),  59.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  courtier  en  la  grande  écurie  du 
roi. 

LORME  (Jean-Baptiste  de),  39.  M.  du  R.  1°  1781,  400;  2°  1789,  200 600 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  piqueur  en  la  grande  écurie  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue;  en  considé- 
ration de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

LORRAINE  D'ELRCEUF  DE  ROUTOT  (Henri-François  de),  88.  G.  1752  (mort).  .  .  708 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  commandant  du  bataillon  du 
régiment  de  Mailly. 

LORT  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Amable-Louis-Laurent  de),  45.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en 
premier,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  des  carabiniers  de 
Monsieur. 

LORT  DE  SÉRIGNAN  (Henri-Constance  de),  64.  6.  1763 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal- 
Roussillon. 

LOSME  (Jérôme  de),  58.  G.  1° 1772,  300;  2°  1775,  800 1,100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  considération  et  pour  sa 
retraite. 

LOUAN  DE  PERSAT  (Jean),  55.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  Chartres,  infanterie. 

LOUET  (Demoiselle  Rémy  Dufay,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1768 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant- 
colonel  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

On  observe  nue,  parla  même  décision,  ses  deux  fils  ont  obtenu  l'assurance 
de  ladite  gratification  annuelle,  à  raison  de  300  livres  à  chacun,  pour  n'en 
jouir  que  dans  le  cas,  et  à  compter  du  jour  où  ils  survivraient  à  leur 
mère. 

L0UETTE  (Jean),  57.  F.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  22  ans,  tant  à  ladite 
loterie  qu'aux  petites  loteries  y  réunies. 

LOUIS  (Demoiselle  Gautier  de  Vinfrais,  veuve  du  sieur  Augustin),  39.  M.  du  R.  1785.  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran  de  la 
musique  du  roi. 

LOUPIAT  (Charles-Marie,  chevalier  de),  61.  G.  1°  1768,  400;  2°  1771,  400.   .   .  800 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capilaine  aide- 
major  au  régiment  de  colonel  général  des  dragons.  La  seconde,  pour  sa 
retraite. 

LOURDE  (Pierre),  65.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Chartres, 
dragons. 

LOURDES  (Pierre  de),  79.  G.  1762 800 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de 
Bouillon. 

LOUREUX,  sieur  delà  Marnière  (Gabriel-Charles),  68.  G.  1783 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres, 
dragons. 

LOUVRAU,  chevalier  de  La  Règle  (Jacques-Louis),  48.  M.  1784.   ........  600 

Capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Rochefort;  en  considération  des 
services  qu'il  a  rendus  dans  l'Inde  pendant  la  dernière  guerre,  sous  les  ordres 
de  M.  le  bailli  de  Suffren. 

LOUVET  (André),  57.  G.  1776 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  commis  dans  le  département  de  la  guerre. 


A  reporter 2,820,598  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES. 

Report.    .   . 


[21  avril  1790— Pensions.]       219 
2,820,598  livres. 


LOUVET  DES  LANDES  (Jérôme-Jacques-Charles),  60.  G.  1°  1764,  324  ;  2°  1773,  600  . 
La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  ci-devant  sous-brigadier  des  mousquetaires  de  la 
garde  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

L0UVIC0U  (Paul,  chevalier  de),  69.  G.  1777 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
au  corps  royal  de  l'artillerie. 

LOUVION  (Jean),  85.  F.  1773 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  contrô- 
leur de  la  capitation  de  Paris. 

LUC  (Jean  de),  64.  G.  1769 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Berri,  cavalerie,  avec 
rang  de  major. 

LUCET  DU  COUDRAY  (Charles),  61.  G.  1787 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
dans  la  compagnie  de  Villeroi  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LUCHAT,  sieur  de  la  Mirande  (Jean  de),  69.  G.  1774 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  Bjlzunce,  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

LUCIAM  (Orsilio),  73.  G.  1788 

Sans  retenue;  en  considération  de  sps  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  du  dépôt  des  recrues  du  régiment  royal  Corse. 

LUDER  (Charles-Frédéric  de),  63.  G.  1767 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Deux-Ponts. 

LUDWIG  (Jean  de),  62  .  G.  1784 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  en  second,  dans  le  régiment  d'infanterie  allemande  royal 
Deux-Ponts. 

LUEMAU  DE  CLASSUN  (Jean-Louis  de),  48.  G.  1783 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  eu  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  Médoc. 

LUMISDEN  (André),  68.  Af.  É.  1749 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle  assignée  sur  le  fonds  dit  des 
Écossais. 

LUPPÉ  (Louis-François-Dominique  do),  54.  G.  1782 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  premier  capitaine  commandant  au  premier  régiment  de  chovau- 
légers. 

LUSIGNAÎï  MAMACHI  (Demoiselle  Pauline  de),  49.  M.  1761 

Religieuse  au  couvent  des  Ursulines  à  Paris  ;  en  considération  des  services 
de  son  père,  ci-devant  commissaire  et  contrôleur  de  la  marine,  ancien 
maître-d'hôtel  de  la  reine,  écuyer  de  main  de  Sa  Majesté  et  de  madirne  la 
Dauphine. 

LUSKINÀ  (Etienne),  64.  F.  1766 

A  titre  d'appointements  conservés;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  confesseur  et  prédicateur  du  feu  roi  de  Pologne. 

LUSSAN  (Demoiselle  Françoise  de  Varanchant,  épouse  du  sieur  comte  de),  37. 
M.  duR.  1761 . 

Y  compris  240  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
sa  famille. 

LUX  DE  VANTELET,  59.  G.  1°  1759,  520;  2°  1766,  600 

Capitaine  retiré  du  régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 

La  première,  y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  la  perte  qu'il  a  faite  de  son  père;  tué  à 'la  bataille  de  Minden.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 


924 

800 
600 

1,000 
800 
900 

1,000 
800 

1,080 

600 
600 
800 

800 

1,000 

1,040 
1,120 


A  reporter. 


2,834,462  livres. 


220  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 2,834,462  îivre? 

LUZE  DE  SAINT-RÉMY  DE  VALOIS  (Jeanne  de),  34.  M,  du  R.  1776 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa 
famille,  aussi  ancienne  qu'illustre  dans  son  origine. 

LUZINES  (Demoiselle  Anne-Marguerite  Gillet),  46.  M.  du  R.  1768 670 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  garde-robe  du 
roi,  et  inspecteur  des  bâtiments  de  Sa  Majesté,  que  pour  favoriser  son  mariage 
et  lui  tenir  lieu  de  dot. 

LUZY-COUZAN  (Louis  de),  60,  G.  1780  ............ 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  attaché  au  régiment  royal  Navarre,  cava- 
lerie, jusqu'à  son  replacement. 

LUZY,  sieur  de  Pelissaç  (Henri-Viqcçnt  de),  56.  G.  1780 1 ,000 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régi- 
ment de  Rretagne,  infanterie. 


M 


MAGARTY  (François),  46.  G.  1°  1768,  300;  2°  1778,  200;  3°  1781,  200 700 

Actuellement  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Be- 
sançon, pour  appointements  jusqu'à  son  replacement.  La  seconde,  pour  les 
services  de  feu  son  oncle,  ancien  capitaine  au  régiment  irlandais  de  Rothe.  La 
troisième,  même  considération  que  la  précédente. 

MAGARTY  DE  MACTEIGUE  (Jean-Baptiste).  53.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau,  du  département  de  Rochefort,  et  notamment  de  ceux  qu'il  a  rendus 
dans  l'armée  d'Amérique. 

MAGGARTY  (Jacques),  61.  F.  1756.  .  .• 600 

Sans  retenue;  apprêteur-machiniste  anglais;  pour  avoir  le  premier  intro- 
duit en  France  l'usage. des  presses  chaudes  pour  l'apprêt  des  étoffes  de  toutes 
espèces. 

MAGDERMOTT  (Pierre,  abbé),  bl.Af.  É.  1776 800 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  son  zèle  dans  plusieurs  commissions 
particulières  dont  il  a  été  chargé  en  qualité  de  principal  et  préfet  des  études 
du  collège  des  Irlandais,  dit  des  Lombards,  à  Paris. 

MAGDERMOTT  (Michel),  51.  G,  1769 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  d'infanterie  irlandaise  de 
Bulkeley,  pour  appointements  jusqu'à  son  replacement. 

MAGDONAGH  (André),  49.  G.  1772  et  1777 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  d'ancien  capitaine  attaché 
à  la  brigade  irlandaise. 

MACDONELL  DE  SGOTTHOUS  (Archibald),  64.  Af.  É.  1"  1778,  600;  2°  1773,  200.  800 

Actuellement  capitaine  de  grenadiers  royaux  au  bataillon  de  garnison  de 
Lorraine. 

La  première,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  des 
recrues  de  Nancy,  dont  400  livres  réglées  par  l'article  2  de  l'ordonnance  du 
lermail768,  portant  suppression  des  régiments  de  recrues,  et  200  livres  pour 
augmentation,  par  décision  du  30  janvier  1778.  La  seconde,  sans  retenue; 
par  décision  du  30  janvier  1778,  et  assignée  sur  le  fonds  dit  des  Ecossais. 

MAG-GREGOR  (Demoiselle  Louise  de  Berbézier  de  Lalbarède),  42.  Af.  É.  1°  1785, 

200;  2°  1784,  400 600 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
lieutenant  réformé  du  régiment  royaj.  Ecossais.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  sur  le  fonds  dit  dès  Ecossais. 

MAC-GREGOR  DE  MARCHFIELD  (Jean),  66.  G.  1768 600 

En  qualité  de  capitaine  en  second  réformé  du  régiment  irlandais  de  Lally, 
jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter. 2,844,232  livres. 


[Assemblée  nalionale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.  221 

Report 2, 814, 232  livres. 

MACHELARD  (Marie),  24.  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sa  mère,  nourrice  de 
Madame  Glotilde  de  France. 

MACKINTOSH  (Elisabeth),  44.  Af.  É.  1°  1781,  300;  2"  1763,  500 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  écossais  d'Ogilwy.  La  seconde,  sans  retenue;  même  motif, 
dont  150  livres  en  1763,  pareille  somme  en  1764,  et  200  livres  en  1773. 

MACQUER  (Barbe-Thérèse),  58.  F.  1784 600 

En  considération  des  services  rendus  au  commerce  par  son  mari,  en  qualité 
de  commissaire  du  conseil  pour  l'examen  des  différents  procédés  de 
teinture. 

MADELAINE  (Demoiselle  Geneviève  de  Fève,  veuve  de),  68.  M.  du  R.  1785.  .   .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de 
boutique  du  garde-meuble  de  la  couronne. 

MAGALLON  DE  LA  M0RLIÈRE  (Françoise),  28.  G.  1769 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
du  roi,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait,  mais  dont  Sa 
Majesté  a  bien  voulu  lui  accorder  la  jouissance  pour  faciliter  son  mariage 
avec  le  vicomte  de  Vissée  de  la  Tude,  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infan- 
terie. 

MÀGNIAU  (Guillaume),  70.  G.  1789 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  dragons  d'Orléans. 

MAGN1ER  (Vincent),  70.  G.  1777 800 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  d'infanterie  de 
Rretagne. 

MAGMJS  DE  BRUNENGROEBER  (Guillaume),  63.  G.  1766 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant-colonel  de 
la  légion  de  Gonllans,  avec  rang  de  colonel. 

MAGRATH  (Nicolas),  69.  G.  1762 1,000 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Ecossais. 

MAHIEU  (Marc),  62.  G.  1775 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier 
retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

MAHUET,  comte  de  Lupcourt  (Joseph),  69.  G.  1761 780 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de 
cavalerie  de  Gharost. 

MAILFAIRE  (Laurent  de),  54.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  subdéléguô  à  Sarrelouis,  tant  en  considération  de  ses  services 
en  ladite  qualité  qu'en  celle  de  commissaire  des  guerres,  dont  il  remplit  les 
fonctions  depuis  plusieurs  années. 

MAILHE  (Joseph  de),  51.  G.  1788 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régi- 
ment du  Maine,  infanterie. 

MAILLARD,  sieur  de  la  Faye  (Charles  de),  60.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

MA1LLEY  (François),  56.  F.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  caissier  général  du  Mout-de-Piélé,  ci-devant 
commissaire  des  poudres  à  Essonne. 

MAILLY  MAMEZ  D'EBLEGHEM  (Louis-Valentin-Joseph),  64.  G.  1758 1,000 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  d'infan- 
terie allemande  de  la  Marck,  actuellement  colonel  d'infanterie;  savoir, 
600  livres  le  28  décembre  1758,  et  400  livres  !e  20  avril  1768. 

MALNGARD  (Julien),  70.  .V.  1773 1,000 

Lu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  port  à 
l'Ile-de-France. 


1  5  .1  reporter 2,858,612  livres. 


222  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790. -Pensions.) 

Report 2,858,612  livres. 

MAINTENANT  (Louis  de),  55.  G.  1»  1759,  260;  2»  1773,  860 1,1 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  sous- brigadier  des  mousquetaires  réformés  de 
la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  accordée  à  raison  de  300  livres,  par 
décision  du  27  juin  1773,  et  de  660  livres  à  titre  d'appointements  de  réforme, 
lesquelles  600  livres  seront  supprimées  du  jour  de  son  replacement. 

MA1ROT  (Joseph),  64.  G.  1762 ,  744 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  réformé  au  régiment  de  mestre  de  camp  général,  cavalerie. 

MAISOXNEUVE,  sieur  de  la  Châteigneraye  (Silvain),  67.  G.  177 ï 600 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal  des  logis  retiré  du 
corps  de  la  gendarmerie. 

MAITLAND  (Jean),  78.  Af.  Ê.  1763 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  prêtre,  ci-devant  aumônier  du  régiment 
écossais  d'Ogihvy  réformé;  savoir,  150  liv.  en  1763,  pareille  somme  en  1764, 
200  liv.  en  1767,  et  100  livres  en  1768. 

MAITRE  DE  CHAT1LLON  (Ferdinand),  49.  M.  1785 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  l'Ile-de-France;  Sa  Majesté  lui  a  accordé  avec  sa  retraite  le 
brevet  de  major  des  colonies. 

MAIZIÈRES  (Gorius),  68.  M.  1778 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  commissaire  ordi- 
naire de  la  marine. 

MALANÇON  (Claude),  42.  M.  du  R.   1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  sous-piqueur  de  l'écurie  de 
la  reine. 

MALART  (Jean  de),  56.  G.  10  1765,  212;  2°  1773,  100;  30  1775,  660 972 

La  première,  y  compris  12  livres  d'intérêt?  d'errérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires.  La  se- 
conde, en  mèmeconsidération.  La  troisième,  pour  appointements  de  réforme, 
jusqu'à  son  replacement. 

MALART  (Claude  de),  57.  G.   1773 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
brigadier  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

MALET-VENDRÈGE  (Claude),  69.  G.  1777 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Doulflers, 
dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

MALHERRE  (Louise),  12.   M.  du  /{.   1789 600 

Sans  retenue;  par  forme  de  réversion  d'une  partie  de  celle  de  670  livres  net 
dont  jouit  sa  mère  en  qualité  de  femme  de  chambre  de  la  reine,  en  survi- 
vance de  la  dame  Chavignat,  et  qui  doit  cesser  par  la  retraite  de  ladite  dame. 

MALHERRE  (Demoiselle  Marie  Roy),  65.  G.  1782 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier 
d'infanterie,  et  directeur  de  l'artillerie  à  Nantes. 

MALIDE (Demoiselle  Elisabeth  de  Fontenu,  épouse  de),  62.  .V.  1766 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire  général  hono- 
raire delà  marine. 

MALIVERT  DE  CONFLANS  (Jacques  de),  50.  G.  1778 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie,  jusqu'à  son  repla- 
cement. 

MALIVOIRE  (Henri),  62.  .V.  du  H.  lo  1781,300;  2°  1786,  400.   . 70Q 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'huissier  du  ca- 
binet de  la  reine.  La  seconde,  sans  reteuue,  pour  augmentation, 

MALLARD,  sieur  de  Mainbeville  (Louis),  63.   G.   1775 800 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  major 
du  régiment  du  colonel  général  de  la  cavalerie. 


A  reporter 2,870,648  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]        223 

Report 2,870,648  livres. 

MALLEBAY,  sieur  Ducluseau  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1°  1771,  200  ;  2°  1775,  415.  615 

La  première,  en  considération  de  s  s  services  en  qualité  de  gendarme  ré- 
formé de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  ré- 
forme jusqu'à  son  replacement. 

MALLBT  (Gédéonde),50.  G.  1784 1,100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  au  régiment  suisse  de  Lulliu  de  Château- Vieux. 

MALLET  DE  CHAUNY  (Joseph),  59.  G.  1770 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

MALLET,  sieur  de  la  Jorie  (François;,  82.  G.  1-  1767,  2)0  ;2°  1775,690.   .  .   .  b'JO 

La  première,  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  sous-brigadier 
réformé  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour 
appointements  de  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

MALLET  (Nicolas),   66,  F.  1775 600 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  servi -es  en  qualité  de  cwlevant 
conseiller  du  conseil  supérieur  de  Clermont-Ferrund. 

MALLEYAl'D  DE  MARIGNY  (Henri),  56.   Ç.   177J 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
infanterie;  savoir,  500  livres  le  14  janvier  1772,  et  300  livres  le  29  décem- 
bre 1777. 

MALLIARD  (François),  74.  Ù,  1°  1769,  300  ;  2°  1 782,  700 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  servie»  s  en  qualité  d'aucien  lieute- 
nant de  grenadiers  au  régiment  suisse  de  Salis-Sainade.  La  seconde,  pour 
sa  retraite. 

MALYIN, chevalier  de  Montazel  (Joseph), 68.  G.  1780 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial 
d'Alby,  avec  rang  de  major. 

MANAUD,  sieur  de  Berjeral  (Jean-Paul),  60.  G.   1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant  eu  premier  au  régiment  de  Dauphiné,  infanterie. 

MANCEAU  (François  de),  65.  F.  1781 OU) 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  commis  dans  les  bureaux  de 
M.  Berlin,  trésorier  des  revenus  casuels. 

MANDREVILLE  (Rémi  de),  57.  G.  1°  1748,  2:56;  2J  1779,600 836 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  à  la  suite  du  régiment  de 
Gonti,  infanterie,  devenu  Barrois.  La  seconde,  même  considération. 

MA.NET  DE  PONTUS  (Jacques),  75.  G.   1774 ,   .  .   .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier dans  la  gendarmerie. 

MANGELSCHOTT  (Albert  de),  66.  G.  1770 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marck,  avec 
rang  de  major. 

MAXGIX  DE  L'ÉPINE  Œdme),  51.  G.   1774 1,080 

Tant  en  qualité  de  capitaine  ci-devant  attaché  à  la  légion  de  Lorraine, 
qu'en  considération  des  blessures  graves  qu'il  a  reçues  pendant  la  dernière 
guerre,  et  des  services  distingués  qu'il  a  rendus  eu  Pologne. 

MANGIN  tfeao -Baptiste),  73.  G.  1777 600 

En  qualité  de  quartier-maître,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  royal 
Lorraine. 

MANGOLD-YVENDELINUS,   86.  G.  1762 800 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Anhalt. 

MANNE  (Michel).  55.  M.  1780 600 

Chirurgien  démonstrateur  de  la  marine  à  Toulon  ;  en  considération  des  ser- 
vices essentiels  et  multipliés  qu'il  a  rendus  pendant  la  campagne  de  l'escadre 
commandée  par  le  sieur  comte  d'Estaing,  sur  laquelle  il  faisait  les  fonctio  is 
de  chirurgien-major,  et  pour  l'état  dangereux  où  l'a  mis  la  chute  qu'il  a 
faite.  ^^ 

A  reporter.  .......        2,884,169  livres* 


224  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 2,884,169  livres. 

MANNEVILLË,  sieur  de  Montmerel  (Guillaume-François),  64.  G.  1°  1768,  300; 

2°  1775,  390 (390 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger 
de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jus- 
qu'à sou  replacement. 

MANNEVILLË  (Simon  de),  81.  1732.  F.  1732 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  conseiller  de  la  cour  des  aides  de  Paris.  , 

Cette  pension  est  une  des  quatre  affectées  aux  conseillers  de  la  cour  des 
aides.  Il  doit  cesser  d'en  jouir  à  compter  du  jour  où  il  deviendrait  doyen. 

MANOURY  (Jean),  62.  F.  1768 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
employé  de  la  caisse  générale  de  la  compagnie  des  Indes. 

MANTEVILLE  (François-Christophe-Innocent  de),  90.  G.  1749 600 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Suédois. 

MAPATON  (Demoiselle  Sophie  d'Arnaudin),  49.  M.  du  11  1°  1782,  200;  2»  1789, 

750 9j0 

Musicienne  du  concert  de  la  reine. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
bibliothécaire  de  la  musique  du  roi.  La  seconde,  en  même  considération. 

MAQUART  (Nicolas),  57.  G.  1789 650 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

MARABAIL  (Antoine),  86.  G.  1752  (1) 944 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commissaire  ordonnateur 
des  guerres. 

MARAIS  (Charles),  67.  F.  1783 600 

Employé  à  la  liquidation  de  la  compagnie  des  Indes;  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  François  Marais,  son  père,  ancien  employé  de  ladite 
compagnie  au  bureau  des  armements. 

Il  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  600  livres,  dans  le  cas  seulement 
et  à  compter  du  jour  où  cesseront  ses  appointements  en  ladite  qualité. 

MARAIS  (Claude),  72.   M.  du  R.  1775 600 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son  épouse,  nour- 
rice de  Madame  Marie -Thérèse  de  France. 

MARANTIN  (Demoiselle  Thérèse  Huimon,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1784.   .   .  .  900 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire 
principal  des  guerres. 

MARC  (Jean-Baptiste),  66.  G.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Ségur,  dragons. 

MARCASSUS  (Joseph),  71.  F.  1732 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  et  par  réversion  de  celle  accor- 
dée à  son  père,  ancien  capitoul  et  négociant  à  Toulouse,  en  considération  du 
rétablissement  des  manufactures  des  draps  de  la  Terrasse,  et  de  l'établisse- 
ment parfait  d'une  autre  manufacture  à  Hauterive  ;  le  tout  par  ses  soins  et  à 
ses  dépens. 

MARCHAIS  DE  BLÀISIS  (François),  52.  G.  1788 800 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine,  com- 
mandant des  chasseurs  des  Cévennes. 

MARCHAND,  sieur  de  Villionne  (Pierre),  49.  G.  1773 1,080 

En  qualité  de  capitaine  de  dragons,  ci-devant  attaché  au  corps  des  troupes 
légères  ;  pour  appointements  qui  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  où  il  sera 
pourvu  d'une  compagnie. 


.1  reporter 


2,894,891  livres. 


I)  Ajoutez  3,600  livres  d'une  nouvelle  pension  accordée  le  1er  octobre  1788,  suivant  le  brevet  du  Ie'  avril  1790. 
it  en  considération  do  45  ans  de  services,  dont  20  dans  le  régiment  d'Alsace  et  2.o  dans  le  corps  des  commis- 


tant 


saircs  des  guerres  que  pour  l'aider  à  soutenir  ses  six  cillants. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.)        225 

Report 2,894,891  livres. 

MARCHAND,  chevalier  de  Milly  (Florentin),  58.  G 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Brie. 

MARCHAND  (Demoiselle  Marie  Desnoyers,  veuve  du  sieur),  97.  F.  1784.  ...  600 

Sans  retenue  ;  par  réversion  de  celle  qu'avait  obtenu  feu  son  mari,  comme 
dernier  survivant  des  enfants  du  sieur  Marchand,  premier  violon  de  la  mu- 
sique de  Louis  XIV,  qui  l'en  avait  gratifié,  avec  réversion  en  leur  laveur,  et 
en  considération  de  son  grand  âge  et  de  ses  infirmités. 

MARCHAND  (Jacques),  56.    G.  1787 625 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  Chartres,  infanterie,  avec  rang  de  capitaine. 

MARCHAND,  sieur  Morel  (Louis),  65.  G.  1783 1,000 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  quarante-deux  années  de  services, 
que  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien  major  du  régiment 
Dauphin,  dragons. 

MARCHAND-MILLY  (Charles).  65.  G.  1779 »  .  .  .  .  1,000 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la 
reine,  infanterie. 

MARCHAND  (Antoine),  74.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  des  grena- 
diers au  régiment  d'Orléans,  avec  rang  de  capitaine. 

MARCHANDON,  sieur  Dutriat  (Antoine),  63.  G.  1°  1767,  100;  2°  1778,  800.   .   .   .  900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  retiré 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

MARCHANT  (Pierre),  80.  G.  1784 />  1,000 

En  considération  de  cinquante  et  une  années  de  services  et  pour  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Mézières. 

MARCHANT  (Demoiselle  Marie-Léonard  de  Martel),  27.  M.  du  R.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  la  feue  demoiselle  Marchant, 
sa  tante,  l'une  des  femmes  de  chambre  de  la  reine,  dont  elle  était  survivancière. 

MARCHANT  (Claude),  63.  G.  1774. 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Forez . 

MARCHANT  DU  MAULGNY  (Michel),  67.  G.  1782 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'Auxonne. 

MARCHANT  DE  LA  HOULIÈRE,  72.  G.   1759 1,120 

En  qualité  de  brigadier  d'infanterie,  lieutenant  pour  le  service  du  roi  au 
gouvernement  de  Salces;  en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  à 
Louisbourg  pendant  la  dernière  guerre. 

MARCHANT  (Jean-Baptiste),  33.  F.  1766 900 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  valet  de  chambre  du  feu 
roi  de  Pologne. 

MARCON  (Pierre),  73.  G.  1°  1758,177;  2°  1767,  900 1,077    ■  :, 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  se- 
conde, pour  sa  retraite. 

MARCOT  (François),  70.   G.  1774 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

MARÉCHAL  (Nicolas),  42.  M.  du  R.  1787 730 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  des  pages  du  roi. 

MARÉCHAUX  (Gabriel),  55.  M.  du  R.  1°  1771,252  ;  2«  1785,  500 752 

La  première,  sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  serivces  en  qualité  de 
garde  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau.  La  seconde,  aussi  sans  retenue, 
pour  sa  retraite. 


A  reporter 2,908,795  livres. 

1  5  *  lra  Série.  T.  XIV.  15 


2S0  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  — Pensions.] 

Report 2,908,795  livres. 

MARENCIN  DE  CH1VRÉ  (François),  68.  M.  1763 944 

Y  compris  144  livrés  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  de  vaisseau. 

MÀRENGQ(Jean  de),  57.   G.  1765 1,080 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  du  roi, 
cavalerie.  Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  son  replacement. 

MARESGHAL  (Georges),  67.  G.  1"  1777,  600;  2"  1778,  400 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  com- 
missaire des  guerres,  et  du  corps  royal  de  l'artillerie.  La  seconde,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  directeur  des  fortifications,  et  pour 
le  mettre  à  portée  d'aider  ses  trois  sœurs,  religieuses. 

MARESCHAU  DE  LA  CHAUVIN1ÈRE  (Alexandre),  60.  G.  1779 1.000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal,  infanterie. 

MARETTE  (Thomas),  91.  G.  1764 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal- 
Dragons. 

MARGEOT  DE  SAINT-OUEN  (François  de),  51.  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régimentde  Poitou, 
actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Beauce. 

MARGOUET  (François-Barthélemi),72.  G.  1777 600 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Bigorre,  à  présent  aide-major 
de  la  ville  de  Brest. 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  en  attendant  qu'il  puisse  être  logé  à  Brest 
dans  les  bâtiments  appartenant  au  roi. 

MARGUERIE  (Louis),  31.  G.  1782 800 

Sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  de  monseigneur  comte  d'Artois;  en 
considération  des  preuves  de  zèle  qu'il  a  données  au  camp,  sous  Gibraltar. 

MARGUERIE  (Marie  de),  48.   M.  1779 600 

Tant  en  considération  des  services  et  de  la  mort  glorieuse  de  son  frère, 
lieutenant  de  vaisseau,  tué  au  combat  de  la  Grenade,  que  pour  l'aider  à 
subsister  et  à  soutenir  sa  famille. 

MARGUERYE  DE  GOLLEVILLE  (Julie),  26.  F.  1783. 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maire  de  la 
ville  de  Valosnes,  et  pour  moitié  de  celle  de  2,000  livres  qu'il  avait  obtenue 
le  30  juin  1783. 

MARGUERYE  DE  GOLLEVILLE  (Victoire),  27.  F.  1783 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maire  de  la 
ville  de  Valognes,  et  pour  moitié  de  celle  de  2,000  livres  qu'il  avait  obtenue 
le  30  juin  1783. 

MARIEN-ARGHON,  sieur  Desperouse  (Louis),  62.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal- 
Vaisseaux. 

MARIEN  (Demoiselle  Anne-Marie  Dillmann,  veuve  du  sieur  de),  66.  G.  1°  1758, 

590  ;  2°  1776,  300 890 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant- 
colonel  du  régiment  d'infanterie  allemande  de  Saint-Germain.  La  seconde, 
sans  retenue,  même  considération. 

MARIETTE  DE  MONTGARDÉ  (Henri),  17.  G.  1780 600 

Sans  retenue.  Cette  pension  fait  partie  du  celle  de  6,000  livres  accordée  le 
3  juillet  1780  à  son  père,  maréchal  des  camps  et  armées  du  roi,  et  ci-devant 
aide-major  en  chef  des  chevau-légers  ordinaires  de  Sa  Majesté,  et  dont  il  est 
entré  en  jouissance  après  sa  mort. 

MARIGNY,  marquise  de  Choiseul  (Sophie),  49.  Af.  E.  1700 750 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau  du  roi. 


A  reporter 3,001,259  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         227 

Report 3,001,259  livres. 

MARIN  (Jean-Claude),  51.  M.  du  h.  1787 730 

Sons  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

MARIN  (François),  60.  G.  h  1771,  100;  fc  1775,500 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  de  la 
manche  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à  son  re- 
placement. 

MARINAS  (André),  68.  G.  1777 .   .  750 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpi- 
tal militaire  d'Ajaccio  eu  l'île  de  Corse. 

MARIONNEL  (François),  66.   G.  1762 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marck. 

MARIONNETZ  DE  WITZOND  (Joseph),  60.  G.  1762 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marck.  Il  cessera  d'en 
jouir  s'il  est  replacé. 

MARISSY  (Demoiselle  Claudier  de  Cabanes,  veuve  du  sieur  de),  67.  G.  1787.   .  1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des   services  de  feu  son  mari,  mestre  de 
camp  en  second  du  régiment  de  Conflans,  hussards. 

MARJOU  (Pierre),  46.  M.   duR.  1771 930 

En  qualité  de  valet  de  garde-robe  ordinaire  de  Monsieur  ;  pour  lui  tenir 
lieu  du  traitement  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité  avant  le  mariage  de  ce 
prince . 

MARLIN  (Laurent),  77.  G.  M761,  120;  2°  1770,  1,000 ...  1,120 

La  première,  provenant  de  cinq  années  constituées  en  rentes  viagères, 
d'une  pension  de  400  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  1761,  en  considéra- 
tion de  ses  services  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  du  corps  de  la 
gendarmerie,  avec  commission  de  lieutenant-colonel.  La  seconde,  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  retraite. 

MARLIN,  sieur  de  Lavaur  (François),  57.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  d'Orléans,  infanterie. 

MARMET  DE  VALCROISSANT  DE  YAUMALLE  (Demoiselle  Marie-Charlotte  d'Au- 

trio  de  Yintimille,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1776 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commissaire  ordi- 
naire des  guerres,  laquelle  pension  fait  partie  de  celle  de  2,400  liv.  qu'il 
avait  obtenue  pour  sa  retraite. 

MARMIGNAT  (Guillaume  de),  51.  M.  duR.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  de  la  fruiterie  du  roi. 

MARNE  (Bernard   de),  58.   G.  1780 , 750 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Aus- 
trasie. 

MARNIÈRE  (Demoiselle  Marie,  veuve  du  sieur  de  la),  53.  M.  du  R.  1771  ...  800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Marin  de  la  Marnière,  son  mari, 
capitaine  de  vaisseau. 

MAROLLE  DE  BOURGNEUF  (François),  77.  F.  1766 600 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique, 
chapelle  et  chambre  du  feu  roi  de  Pologne. 

MAROLLES  (Demoiselle  Charlotte  de  Lescolle,  veuve  du  sieur),  87.  M.  du  R. 
1750 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  écuyer  ordinaire  de  la  feue  reine. 

On  observe  que  ses  deux  fils  ont  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  200 
livres  chacun,  à  prendre,  en  cas  de  prédécès  de  ladite  dame  leur  mère,  sur 
ladite  pension. 

MAROLLES  (Michel  de),  75.  G.  1»  1753,  318;  20  1771,  800 1,118 

La  première,  y  compris  18  livr.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 


A  reporter 3,013,801  livres. 


228  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,013,801  livres. 

MAROLLES  (Louis),  56.  G.  et  M.  du  R.  1°  1770,  600;  2»  1784,  500 1,100 

La  première,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la 

reine;   cavalerie.  La   seconde,  sans  retenue,  par  continuation  de  celle  de 

2,000  livres  que  la  feue  demoislle  Suzanne  Gostar,  son  épouse,  femme  de 

chambre  de  la  reine,  avait  obtenue  à  litre  de  remplacement. 
11  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  200  livres  dont  jouit  sa  mère, 

en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écuyer  ordinaire  de  la  feue 

reine,  dont  il  ne  jouira  qu'après  sa  mort. 

MAROTTE  DE   MONTIGNY  (Léopold,  baron  de),  45.  G.  1771 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  d'Anhalt  ;  de  laquelle  pension 
il  cessera  de  jouir  s'il  est  pourvu  d'une  compagnie. 

MARQUAIS  (Thomas),  41.  F.  1788 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  maître  en  chirurgie  à  Paris  ;  en  considération 
de  ses  soins  pour  diriger  l'exhumation  des  corps  du  cimetière  des  Saints-In- 
nocents à  Paris. 

MARQUE  (Gabriel,  chevalier  de),  60.  G.  1780 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  d'Auch. 

MARQUES  (Jean),  59.  G.  1788 700 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
en  second  au  régiment  des  chasseurs  du  Gévaudan. 

MARQUESY  (Jacques),  37.   M.  1786 840 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  lieutenant  de  frégate  du  département  de  Toulon. 

MARQUET  (Henri),  54.  M.    1776 670 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'écrivain 
de  la  marine  et  des  classes. 

MARQUIER  DE  CRUX,  58.  G.  1„  1764,  636  ;  2-  1776,  540 1,176 

La  première,  y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  chevau- 
léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  à  présent  écuyer  commandant  les  écuries 
de  Madame  de  France.  La  seconde,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  paie  de  chevau- 
léger,  relégué,  supprimée  en  1775. 

MARQUIER  (Guillaume),  75.  G.  1766 800 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant 
à  la  suite  de  la  légion  de  Conflans. 

MARQUIS  (Marie),  44.  M.  du  R.   1781 700 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

MARQUIS  (Rodolphe),  72.   G.   1762 800 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régimeut  royal-Bavière. 

MARQUISAN  (Demoiselle  Marie  Ricard),  68.  M.  1778 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commissaire  de  la 
marine. 

On  observe  que  ses  deux  filles  ont  l'assurance  d'une  pension  de  200  liv. 
chacune,  par  réversion  de  celle  dont  jouit  ladite  dame  leur  mère,  au  cas 
qu'elles  lui  survivent. 

MARRIERDELA  GATINERIE  (Jacques),  43.  M.  1782 .•  600 

En  qualité  d'ingénieur-constructeur  des  vaisseaux  du  roi,  et  pour  avoir 
conçu  et  exécuté  avec  succès  le  projet  du  transport  des  mâts  et  autres  bois 
du  Nord  parles  canaux  et  routes  de  l'intérieur,  depuis  Amsterdam  jusqu'à 
Nantes. 

MARRIER  DE  BOIS-D'HYVER  (Pierre),  37.  F.  1785 800 

Sans  retenue  ;  lieutenant  de  la  maîtrise  particulière  des  eaux  et  forêts  de 
Fontainebleau. 

MARSAN,  sieur  de  Gucurin  (Pierre),  56.  G.  \„  1758,  177;  2°  1777,  1,000  ....  1,177 

La  première,  y  compris  27  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  oncle,  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
d'Auvergne.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capi- 
taine retiré  du  régiment  de  Gâtinois. 


A  reporter 3,026,164  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  —Pensions.]        229 

Report 3,026,164  livres. 

MARSAULT  (Louis),  63.  F.  1^88 , 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  12années,  et  à  titre 
de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie 
royale  de  France. 

MARSON  (Demoiselle  Marie  La  Fontaine),  34.  F.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  rendus  aux  lettres  par  son 
aïeul,  le  célèbre  La  Fontaine,  de  l'Académie  française. 

MARTEAU  (Antoine  de),  67.  G.  1761 780 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
major  du  régiment  liégeois  de  Vierzet. 

MARTEL  (Laurent),  61.  G.  1789 900 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier-mattre 
trésorier  du  régiment  royal-Navarre,  cavalerie. 

MARTEL  (Charles  de),  49.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  du  roi. 

MARTIN  (Pierre),  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  garçon  de  la  pâtisserie 
de  la  reine. 

MARTIN  (Jean-Raptiste),  33.  F.  1788 900 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commis 
dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  la  généralité  de  Metz. 

MARTIN  (François),  56.  If.  1775 900 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  écrivain  principal  de  la  marine. 

MARTIN  DE  LA  BROUSSIÈRE  (Jean),  55.  G.  1°  1771,  200;  2°  1788,  800.   .   .  1,000 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  de  Villeroy,  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Stuart,  son 
oncle,  brigadier,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Anjou.  La  se- 
conde, pour  sa  retraite, 

MARTIN  DE  ROGHEBONNE  (Aimé-Charles),  67.  G.  1770 800 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  d'in- 
fanterie, et  ci-devant  commandant  des  élèves  de  cavalerie  de  l'école  vétéri- 
naire, que  de  ceux  de  sept  de  ses  frères,  dont  quatre  officiers  et  trois  cadets, 
qui  ont  été  tués  à  Prague  et  à  l'affaire  de  l'Assiette. 

MARTIN  DE  ROMÉNIE  DE   YILLERS  (Nicolas-François-Charles),  45.  G.  1°  1769. . 

200;  2°   1789,  780 980 

Ancien  major  du  régiment  des  chasseurs  à  cheval  du  Hainaut,  et  ci-de- 
vant mousquetaire  de  la  lre  compagnie  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire, 
La  seconde,  en  la  même  considération  et  en  qualité  de  major  des  chasseurs 
du  régiment  de  Hainaut. 

MARTIN  (Christophe),  57.  F.  1783 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de 
Lyon,  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  que  le  dépérisse- 
ment de  sa  santé  ne  lui  permet  plus  de  continuer. 

MARTIN  (Jean-Baptiste),  70.  M.  du  R.  1787 930 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi. 

MARTIN  (Jean-Baptiste),  54.  M.  du  R.  1787 930 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi. 

MARTIN  DE  SAINTE-AGATHE  (François),  65.  F.  1787 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'ancien  employé  à  la  recette  des  impositions  de 
Paris. 

MARTIN,  sieur  de  la  Vaux  (Nicolas-Ignace),  60.  G.  1786 800 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d  ancien  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Neustrie,  infanterie. 


A  reporter 3,039,684  livres. 


2J30  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions,] 

Report P 3,039,684  livres. 

MARTIN  LAYUST  (Jacques),  67.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  ci-devant  chirurgien- 
major  des  hôpitaux,  employé  tant  dans  l'Inde  qu'à  l'Ile-de-France. 

MARTIN,  sieur  de  Marolles  (Joseph),  60,  G.  1769 800 

Pour  services  et  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  cuirassiers 
du  roi. 

MARTIN  DE  LA  BASTIDE  DE  NANTIAT  (Léonard),  60.  G.  1°  1763,  118;  2°  1775, 

500 618 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  garde  de  la  manche  des  gardes  du  corps  du 
roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

MARTIN,  sieur  Danoul  (Louis),  69.  G.  1769 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment du  roi,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

MARTIN  DES  FONTAINES  (Louis),  hi.  M.  du  R.  HQ1 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des  logis  du  roi. 

MARTIN  (Marie),  59.  G.  1774 600 

Saus  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  son  frère,  commis 
de  la  guerre,  au  bureau  des  déserteurs . 

MARTIN  DE  BERNY  DE  MEREUIL  (Louis),  67.  ]>/.  1769 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  La  Fére,  et  lui  a  été  conservée  en  1779,  attendu  qu'il  aurait  dû  cesser  d'eu 
jouir  du  jour  qu'il  a  été  nommé  lieutenant-colonel  du  second  régiment  pro- 
vincial d'État- major. 

MARTIN  (Bayle),  67.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  de  maréchaussée  à  la  résidence  de  Toulouse. 

MARTINE  (Claude  de),  68.  G.  H  1771),  200  ;  2°  1783,  800 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant, avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Lullin  de  Château- Vieux. 
La  seconde,  même  considération,  et  pour  sa  retraite. 

MARTINEAU  DE   GURGY  (Louis),  51.  G.    1782 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 

MARTINEAU  (Demoiselle  Anne-Charlotte  Delorme,  épouse  du   sieur),  42.   G. 

1770 1,000 

En  considération  des  anciens  services  de  son  père,  commissaire-ordonna- 
teur, employé  au  bureau  des  fonds  du  département  de  la  guerre. 

MARTINENQ  (Sébastien),  70.  M.  1786 1,(100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  capitaine  de  flûte  du  département  de  Toulon. 

MARTINES,  sieur  de  Brunot  (Antoine),  75.  M.  1780 700 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garni- 
son de  Guyenne. 

MARTINI  (Gilles),  48.  M.  du  R.  1784 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  récompense  des  ouvrages  de  musique  de  sa  com- 
position, qu'il  a  publiés  depuis  plusieurs  années  pour  le  service  de  la  cour. 

MARTINÛT  (Jean),  92.  M.  du  R.  1°  1774,  600  ;  2°  1766,  200 80U 

La  première,  en  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  d'ancien 
horloger  valet  de  chambre  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  ladite  qualité,  près  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

MARVIDÈS  (Cuny  de),  57.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  du  régiment  d'Artois, 
cavalerie;  tant  en  considération  de  ses  services  dans  les  armées,  dans  les  hôpi- 
taux militaires  et  dans  le  susdit  régiment,  que  pour  retraite. 

MARVILLE  (Claude),  57.  M.  du  R.  1787 930 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

A  reporter 3,052,232  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  |âl  avril  I790.-Pensions.|        2JH 

Report 3,052,232  livres. 

MARY  (Antoine),  37.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
du  roi,  réformé. 

MASCARAS  (Joseph  de),  49.  G.  1786 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  des  grenadiers  au  régiment  d'Auxerrois,  et  notamment  de  la  bra- 
voure avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  l'attaque  de  Sainte-Lucie,  où  il  a  été 
blessé. 

MASCLARY  (Marie  de),  58.  G.  1°  1756,  336;  2»  1773,  600  ..   . 936 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier  des  mousquetaires  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 

MASCLARY  (Claude  de),  65.  G.  1717.  ....... 863 

En  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Picardie;  tant  en  considération 
de  ses  services  que  de  ceux  de  sou  père,  ci-devant  capitaine  réformé  au  régi- 
ment de  Lambesc,  cavalerie. 

MASON  (Abraham),  65.  F.  1765 600 

Sans  aucune  retenue;  faiseur  de  peignes,  à  Lyon;  en  considération  de  l'u- 
tilité de  ses  talents  pour  les  fabriques  de  ladite  Yille. 

MASON  (Joseph),  38.  F.  1771 600 

Faiseur  de  peignes  pour  les  manufactures;  en  considération  de  ce  qu'il  a 
suivi  l'état  de  son  père,  dont  il  est  l'élève,  et  de  ce  qu'il  a,  comme  lut,  fixé 
son  séjour  à  Lyon. 

MASSABEKY  (Louis  de),  37.  M.  du  R.  1773 600 

A  titre  de  subsistance;  en  qualité  de  filleul  de  monseigneur  le  Dauphin. 

MASSE  (Demoiselle  Marie  Paul,  veuve  du  sieur; ,  70.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant- 
colonel  d'infanterie,  ci-devant  ingénieur  en  chef  à  Bordeaux. 

MASSE  (Jacques),  75.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  Beaujolois. 

MASSÉ,  sieur  de  Baudouin  (René),  66.  G.  1776 * 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  corps  royal  de  l'artillerie. 

MASSIEU  (Jean-Louis-Victor  de),  84  G.  1°  1739,  2i()  2°  1739,  550 790 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  ré- 
formé, ci-devant  à  la  suite  du  régiment  de  Rohan,  infanterie.  La  seconde,  en 
qualité  d'ingénieur  ordinaire  du  roi. 

MASSOL  (Pierre),  63.  G.  1787 606 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  de  La  Rochefoucauld,  dragons. 

MASSON  (Demoiselle  Françoise  Prince),  59.  M.  du  11.  1°  1772,  400;  2°  idem.  300.  70) 

La  première,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son  mari,  garçon 
de  fourrière  du  roi.  La  seconde,  même  motif. 

MASSONÏ  (Demoiselle  Eléonore  de  Regny)  44.  M.  1779 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  consul  de  France  auprès  de 
la  république  de  Gênes. 

MATHIEU,  sieur  de  Saint-Amour  (Jean),  72.  G.  1761 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  des  vo- 
lontaires du  Hainaut. 

MATHIEU  (Françoise),  47.  M.  du  R.  1°  1768,  300;  »  1773,  400 700 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  ser- 
vices de  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue, 
tant  en  considération  des  services  de  son  père  que  de  ceux  de  sa  mère,  aussi 
musicienne  ordinaire  du  roi. 


A  reporter 3,063,887  livres. 


232  [Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 3,063,887  livres. 

MATHIEU  (Joseph),  65.  M.  duR.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  d'échansonneriedu  com- 
mun du  roi. 

MATTY  (Louis  de),  59.  G.  1°  1763,  250;  2°  idem,  300;  3°  1781,  400 950 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  en  second  réformé  des  grenadiers 
royaux  de  la  Martinique.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services.  La 
troisième,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  feu  son  frère,  com- 
mandant du  fort  Guillaume. 

MAUBANT,  dit  D'ARGENCE  (Pierre),  51.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue;  pour  ses  services  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

MAUCLERG  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Saintours  de  Lussac),  45.  M.  1775  ....  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

MAUDUIS  DUPLESSIS  (Antoine  de),  36,  G.  1781 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie,  et  pre- 
mier aide-major  de  1  équipage  d'artillerie  du  corps  d'armée  aux  ordres  du 
comte  de  Rochambeau,  da'ns  l'Amérique  septentrionale;  tant  en  considération 
des  preuves  qu'il  a  données  de  son  zèle,  de  son  intelligence  et  de  sa  valeur,  au 
siège  d'Yorck-Town  en  Virginie,  que  des  actions  multipliées  par  lesquelles 
il  s'est  précédemment  signalé. 

MAUDUIT,  Chevalier  de  Semerville  (Constant  de),  70.  M.  1775 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau,  retiré. 

MAUDUIT  DE  LARIVE  (Jean),  42.  M.  du  R.  1784 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  comédien  ordi- 
naire du  roi. 

MAUGERY  (Joseph  de),  70.  G.  1777 800 

Pour  appoiutement,  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment 
de  Touraine. 

MAULBON  (Jean),  70.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  premier  valet  des  page3  en 
la  grande  écurie  du  roi. 

MAUNOIR  (Charles  de)  67.  G.  1769 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyon- 
nais. 

MAUP1N  (Sébastien),  75.  ilf.  du  R.  1°  1770,  150;  2°  1781,  1,000 1,150 

Premier  garçon  du  serdeau  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  faisant  moitié  de  celle  de  300  livres  accordéeaux 
deux  premiers  garçons  du  serdeau,  en  considération  de  leurs  services.  La  se- 
conde, sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  premier  garçon  delà  table 
des  gentilshommes-servants  de  Sa  Majesté. 

MAURE  (Philippe),  57.  G.  1773 700 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  ré- 
giment de  Hainaut,  avec  rang  de  major. 

MAUREY  (Antoine  de),  62.  G.  1°  1765  et  1768,  309;  2°  1775,  415 724 

La  première,  y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  réformé  delà  garde  ordinaire  du  roi. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son 
replacement. 

MAURIAC  DE  TAILLEFER  (Pierre  de),  49  G.  1788 800 

Sans  retenue  ;  brigadier  de  la  compagnie  de  Luxembourg,  des  gardes  du 
corps  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  jusqu'à  son 
replacement. 

MAURIN,  sieur  de  Saint-Pons  (Jean-Baptiste),  61.  G.  1763 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  dont  il  jouit  ;  savoir,  600  livres  en 
qualité  de  capitaine  réformé,  à  la  suite  du  régiment  de  Condé,  et  400  livres 
pour  augmentation  en  1778. 

MAUROUAD  (François),  68.  G.  1777 700 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  700  livres  qui  lui  ont  été  accordées 
pour  retraite;  savoir,  450  livres  en  1777  et  250  livres  pour  augmentation,  en 
la  même  année,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régimeut  de  Viennois.  


A  reporter 3,076,311  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]  233 

Report 3,076,311  livres. 

MAUSSABRÉ  (Honoré  de),  56.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la  reine, 
infanterie. 

MAUSSABRÉ  DE  BUSSIÈRE  (Demoiselle  Charlotte  de  Bridieu,  veuve  du  sieur),  76. 

G.  1760 650 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,ancien  maréchal  des  logis  des 
mousquetaires. 

MAVET  (Antoine  de),  72.  M.  du  R.  1°  1780,  200;  2°  1781,  600 800 

Portier  de  l'hôtel  des  menus  plaisirs  du  roi,  à  Saint-Hubert. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  à 
titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

MAYERAS  LE  BRUN  (Jean),  64.  G.  1°  1774,  300;  2°  1780,  600 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  premier 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie. 
La  seconde,  pour  sa  retraite. 

MAYER-HOFFEN  (Joseph  de),  60.  G.  1761 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Nassau,  hussards. 

MAYNIER  (Bruno),  45.  F.  1775 800 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Blois. 

MAZAN  FABRY  (Charles  de),  77.  M.  1749 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau,  retiré. 

MAZANCOURT,  sieur  de  Vivières  (Martin  de),  59.  G.  1°  1766, 500;  2°  1774,  600.  .  1,000 

Capitaine  retiré  du  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

La  première,  en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  étant  chargé  de 
l'instruction  de  l'école  d'équitation  établie  à  Metz.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  retraite. 

MAZANCOURT,  sieur  Dufresnoy  (Joachim  de),  53.  G.  et  M.  du  R.  1°  1776,  300; 

2«  1779,  400;  3°  1772,  300 1,000 

Premier  lieutenant  du  régiment  des  gardes  françaises,  avec  rang  de  co- 
lonel. 

La  première,  en  qualité  de  major  de  Soissons.  La  seconde,  en  considération 
de  la  médiocrité  des  appointements  attachés  à  ladite  majorité.  La  troisième,  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  gouverneur  des  pages  de  la  chambre 
du  roi. 

MAZELIN  (Françoise),  39.  If.  du  R.  1782 1,000- 

Saus  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'ouvrière  de  la  garde-robe  de 
Madame  Sophie  de  France. 

MAZIÈRE  DU  BUART  (Alexis),  72.  M.  1762 • 700 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  principal  de  la  ma- 
rine, retiré. 

MAZIÈRE  DE  PASSAGE  (Benjamin  de),  58.  M.  1776 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  principal  de  la  marine, 
retiré. 

MÉAILH  (Joseph  de),  48.  G.  1788 1,0B7 

Sans  retenue;  à  titre  de  réforme,  en  considération  de  28  années  et  11  mois 
de  services  en  qualité  de  maréchal  des  logis  des  gendarmes  réformés  de  la 
gendarmerie. 

MÉALLET,  sieur  Delbort  (Antoine  de),  65.  G.  1785 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  des  cuiras- 
siers. 

MEAUX  (Camille-Suzanne  de),  54.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
premier  capitaine  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 


A  reporter 3,089,328  livres. 


284  1  Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [-2\  avril  1790.  — Pensions.) 

Report 3,089,328  livres. 

MÉAT  (Pierre),  53.  M.  du  R.  1°  1783,  300;  2°  1788,  300 G00 

La  première,  sans  retenue,  est  l'une  de  celles  attribuées,  à  titre  de  subsis- 
tance, aux  charges  des  douze  plus  anciens  valets  de  pied  du  roi.  La  seconde, 
également  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

MÉAUX  (Jacques-François),  67.  G.  1780 G0J 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cava- 
lerie. 

MÉGHERLÉ  (Ferdinand  de),  69.  G.  1780 60fj 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
porte-drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  Grison  de  Salis. 

MECQUENEM  (Charles-Maurice  de),  84.  G.  1765 600 

Major  de  Phalsbourg;  en  considération  de  ses  services,  et  sans  retenue. 

MEDRANO  (Etienne  de),  49.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
capitaine  commandant  au  régiment  Dauphin,  infanterie. 

MÉGRET,  sieur  de  Belligny  (Glaude-Angustin),  58.  G.  1M775,  200;  2"  1781,  600.  860 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  retraite. 

MÉHERENC  (Demoiselle  Marie  de  Kérengar,  épouse  du  sieur),  68.  G.  1722  ...  708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  maréchal  des  logis  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 

MÉJANÈS,  sieur  de  Veillao  (Jean  de),  68.  G.  1°  1771,  100;  2°  1770,  500 600 

Porte-étendard  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements 
de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

MÉLINE  (Raphaël),  46.  G.  1777 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Gorte  en  Corse;  à  présent  trésorier  de  la  guerre  audit  lieu. 

MÉLISSANT  DE  BEAUREGARD  (Pierre-François),  80.  M.  1778 840 

En  considération  de  «es  services  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retiré. 

MELUN  (Adam-Joachim-Marie,  vicomte  de),  59.  G.  1°  1779,  300;  2°  1781,  450.  750 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au 
premier  régiment  d'Etat-major.  La  seconde,  pour  retraite. 

MÉNAGE  (Louis),  69.  G.  1762 744 

Y  compris  144  livres  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

MENGIN  (Jean-Sébastien),  69.  G.  1782 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Metz. 

MENOU  (Jacques),  53.  G.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
Brigadier  des  gardes  du  roi  dans  la  compagnie  de  Noailles,  ci-devant  Beauvau. 

MÉQUILLET  (Jean  de),  54.  G.  1784 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  aide- 
major,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Lullin  de  Chateau-Vieux. 

MÉQUILLET  (Charles-Nicolas),  61.  G.  1764 720 

En  qualité  de  capitaine  lieutenant  réformé  du  régiment  suisse  d'Erlach. 

MERCASTEL  (Bruno  de),  57.  G.  1°  1769,  100;  2°  1780,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite. 

MERGEREL  DE  GHATELOGER  (Demoiselle  Françoise  de  Poulpiquet,  veuve  du 

sieur  de),  42.  M.  1780 8(10 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  des  vaisseaux  du  roi, 
retiré. 


A  reporter 3,091,890  livres. 


(Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  ami  1790.  -  Pensions.]         23g 

Report 3,091,890  livres. 

MERCIER  (Jean-Louis),  54.  M.  du  R.  \°  1779,  200;  1787,  2°  -730  .......   .  930 

Ancien  valet  de  pied  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  en  considération  ue  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

Ces  deux  pensions  sont  sans  retenue. 

MÉRI,  comte  de  La  Canorgue  (Joseph  de),  89.  F.  1775 1,000 

Ancien  conseiller  au  parlement  de  Provence;  à  titre  de  subsistance,  san9 
retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  de  son  âge  avancé  et  de  sa  nom- 
breuse famille. 

MERIC,  sieur  de  Cabanon  (Jean-François  de),  86.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  de  maréchaussée  à  la  résidence  de  Carcassonne. 

MERITEXS,  sieur  de  Montegut  (Maximilien  de),  73,  G.  1759 1,010 

Y  compris  216  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  sous-brigaJkr  des  mousquetaires  du 
la  gardé  ordinaire  du  roi. 

MERLE,  sieur  de  Gousse  (Hilairé),  70.  G.  1762 992 

Y  compris  192  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  au  régiment  des  volon- 
taires de  Flandre. 

MERLIN  (François),  69.  F.  1783 .   .   .   , 600 

Sans  retenue;  marchand  de  soie  et  de  velours,  en  considération  au  la  décou- 
verte qu'il  a  faite  d'un  nouveau  procédé  pour  teindre  la  soie  en  noir,  et  de 
la  remise  de  son  secret  à  l'Académie  des  sciences. 

MERMET  (Antoine  de),  53.  G.  1°  1780,  400;  2°  idem,  C00 1,000 

Ci- devant  officier  au  régiment  de  Custine,  dragons,  à  présent  capitaine  à  la 

suite  des  dragons. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  et  de  l'utilité  des  nouvelles 

tentes  qu'il  a  inventées  pour  le  campement  des  troupes.  La  seconde,  pour 

appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement.  L'une  et 

l'autre  pensions  sans  retenue. 

MERTENS  (Demoiselle  Anne-Marie  Corernans,  veuve  du  sieur  de),  78.  G.  1745  .  600 

A  titre  de  gratification  annuelle. 

MERVÉ,  sieur  de  Joinville  (Marie-Jean-Joseph),  34.  .V.  1«  1779,  400  ;  2»  1783,  250.  650 

Vice-consul  de  France  à  Rosette,  retiré. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  consul-général  de 
France  en  Egypte  et  à  Smyrne,  et  de  son  aïeul  qui  a  pareillement  occupé  une 
place  de  consul  au  Levant.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  per- 
sonnels et  de  sa  mauvaise  santé,  que  l'air  d'Egypte  a  essentiellement  altérée. 

MESGRIGNY  (Louis-Marie  de),  45.  G.  1780  . 1,600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aide-major  au 
régiment  des  gardes  françaises. 

MESLIER  (Renault),  71.  6'.  1786 700 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment 
de  Lyonnais,  avec  rang  de  capitaine. 

MESNARD  (Joseph  de),  56.  G.  178! ,.....,..  72Q 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
d'ancien  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  d'Armagnac. 

MESNARD  (Demoiselle  Madeleiue  d'Epaubourg,  veuve  du  sieur),  45..  F.  1783,  •  800 

Sans  retenue;  à  titre  de  continuation  d'une  portion  des  pensions  dont 
jouissait  son  mari  en  remplacement  des  émoluments  de  sa  place  de  capitaine 
gouverneur  du  château  de  la  Tournelle,  à  Paris. 

MESNARD  (Simon),  16.  G.  1772,  100;  1786,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

MESNARD,  sieur  de  Barbanval  (Joseph-Antoine),  64.  G.  1777 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  cupitaiue  commandant  au  régiment  de 
Bourbon,  infanterie. 


.4  reporter 3,104,598  livres. 


236  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1 790.  —  Pensions.) 

Report 3,104,598  livres. 

MESSAGER  (Henri-Pierre),  71 .  F.  1778 1,000 

Ancien  commis  des  revenus  casuels;  pour  récompense  de  ses  services. 

MESSEY  (Louis-François,  baron  de),  42.  G.  1778 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  600  livres  qui  lui  avaient  été  accordées  en  qualité  de 
capitaine  attaché  au  régiment  de  royal  Picardie,  et  qui  ont  été  converties  en 
appointements,  lesquels  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

MESSIER  (Charles),  59.  M.  duR.  1783 1,000 

L'un  des  membres  de  l'Académie  royale  des  sciences;  en  récompense  des 
services  qu'il  a  rendus  par  ses  découvertes  importantes  pour  les  progrès  de 
l'astronomie  et  de  la  géographie. 

MÉTIVIER  DE  LA  RESSE  (Jean-Pierre),  70.  G.  1777 1,100 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Char- 
tres, dragons,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

METTECOVEN-WALTÊRE  (Nicolas-Ernest,  baron  de),  59.  G.  1763 600 

Capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  de  Rougrave,  hussards; 
pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
ment. 

METZ,  sieur  de  Rellegarde  (Mathias),  70.   G.   1779 80 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  La  Fère. 

METZGER  (François-Xavier  de),  50.  G.  1789 700 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant de  grenadiers,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Reinach . 

METZGER  (Léopold),  48.  G.  1789 800 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'aide-major  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Reinach. 

MEUNIER  (Jean-François),  63.  F.  1788 1,080 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  principal  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Cham- 
pagne. 

MEUNIER  (Dominique-Etienne),  57.  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  du  petit  commun  de  la  maison  du  roi. 

MEUR1N  (Jean-Baptiste),  47.  M.  1779 600 

Garde-magasin  de  la  marine,  retiré;  en  considération  de  ses  services  et  de 
ceux  de  son  père  et  de  son  aïeul. 

MEUSNIER  (Jean-Baptiste),  54.  M.  1777  et  1781 1,000 

Pour  avoir  cédé  au  gouvernement  le  secret  dont  il  était  possesseur  pour  la 
composition  des  tablettes  de  bouillon,  et  avoir  enseigné  la  méthode  de  les  faire 
servir  à  l'usage  des  malades  à  bord  des  vaisseaux. 

MEYER  (Joseph-Sébastien),  34.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue;  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du 
roi. 

MEYRONNET  DE  SAINT-MARC  (Demoiselle  Elisabeth  de  ReveJly,  veuve  du  sieur), 

64.  M.  1775 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  vaisseaux  du 
roi. 

MICHAU,  chevalier  de  Montespin  (Jean-François),  57.   G.   1776 900 

Major  de  la  grosse  tour  de  Toulon.  Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de 
pareille  somme  attachée  à  ladite  majorité,  qui  a  été  supprimée  par  l'ordon- 
nance du  roi,  du  18  mars  1776. 

MICHAULT  (Louis-Alexandre),  71.  G.   U   1768,  400;  2°  1780,  200;   3°  idem, 

200 800 

Ancien  capitaine  des  grenadiers  du  bataillon  de  milice  de  Péronne,  et  ci- 
devant  capitaine  des  grenadiers  du  batailloD  de  garnison  du  régiment  de  Pi- 
cardie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. La  troisième,  pour  augmentation  à  sa  retraite. 


A  reporter 3,117,378  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.)       237 

Report 3,117,378  livres. 

MICHEL,  sieur  le  Brun  (Christophe),  60.   G.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  lieutenant  en  premier  de  grenadiers,  avec  rang  de  capitaine,  au  régi- 
ment de  Lorraine. 

MICHEL  (François-Joseph),  62.  G.   1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  du  colonel  général. 

MICHEL  (Demoiselle  Marie-Radegonde  du  Temple,  veuve  du  sieur),  84.  F.  1748  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  chef  du  bureau 
des  ventes  pour  la  compagnie  des  Indes  à  Lorient. 

MICHEL  sieur  du  Roi  (Claude-Sidoine  de),  70.  G.  1767 600 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  capitaine  au  régiment  de  Custine, 
dragons. 

MICHEL,  sieur  de  Chambert  (Hervé),  65.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Bayeux. 

MICHIET,  sieur  de  Carmoy  (François-Joseph),  63.  G.  1774 700 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Jarnac,  dragons.  . 

MIEUX  (Jean  de),  56.  G.  1780 1,000 

Sans  retenue;  pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régi- 
ment du  colonel  général,  dragons. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

MILLEVILLE,  sieur  de  Boutorvillière  (Jean-François  de),  56.  G.  1»  1771,  200; 
2-  1775,  760 960 

Sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  sa  réforme.  Cette  seconde  pension  sera  supprimée  s'il  vient 
à  être  replacé. 

MILLEVILLE  (François-Joseph),  67.  G.  U  1761,  150;  2°  1783,  456 606 

Palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

MILLY  (Nicolas  de),  58  G.  1763 720 

Lieutenant,  ci-devant  à  la  suite  des  volontaires  du  Hainaut  ;  pour  appoin- 
tements de  réforme  convertis  en  appointements  de  retraite  en  1776,  époque  à 
laquelle  il  a  quitté  la  place  de  Stenay,  où  il  avait  obtenu  la  permission  de  faire 
les  fonctions  d'aide-major. 

M1L0N  (Louis-Joseph),  60.  G.  1°  1767,  100  ;  2°  1778,  800 900    ' 

BrigadiPr  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

M1NERY  (Jean-Baptiste  de),  64.  G.  1781 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  Grison  de  Salis. 

MINET,  sieur  des  Rosières  (Nicolas),  71.  G.  1756  et  1774 750 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie  réformé,  ci-devant 
à  la  suite  du  régiment  de  Bourbonnais;  savoir,  450  livres  le  11  juin  1756,  et 
300  livres  d'augmentation  le  24  avril  1774. 

MIOX  (Marie-Rose  Soldini,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1775 1  000 

Par  continuation  de  moitié  de  la  pension  de  2,000  livres  dont  jouissait  son 
mari,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maître  de  musique  des 
Enfants  de  France 

MIOT  (François),  57.  G.  1»  1770,  800;  2»  1788, 150 950 

Commissaire  des  guerres  et  sous-chef  dans  le  département  de  la  guerre  au 

bureau  du  mouvement  des  troupes. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  dudit 

bureau.  La  seconde,  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  attaché  à  une  place  qu'il 

occupait  à  l'Arsenal  de  Paris,  et  qui  a  été  supprimée. 


1  6  A  reporte)- 3,129,764  livres. 


238  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 3,129,764  livres. 

MIRABEL  (Pierre),  63.  G.  1788 » 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  41  ans  de  services  et  pour  sa  retraite,  en 
qualité  de  chirurgien-major  du  régiment  de  Gonti,  dragons- 

MIRABEL  (Jean-Nicolas),  59.  G.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  chirurgien- 
major  du  régiment  de  Boulonnois. 

MIRAY (Demoiselle  Marie-Françoise  Mayet,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R.  1789.  .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  du 
château  de  la  Bastille. 

MIROY  (Jean),  69.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant 
des  grenadiers  au  régiment  du  roi  avec  commission  de  capitaine. 

MISALDI  dit  CAR  LES  (Charles),  64.  M.  du  R.  1783 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  feutier  de  l'appartement  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

MISCAULT  (Demoiselle  Françoise  Lartizien,  veuve  du  sieur  de),  37.  G.  1780.  .  .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  d'une 
compagnie  d'ouvriers  dans  le  corps  royal  de  l'artillerie. 

MISSOLZ  (Jacques-César  de),  65.  G.  1°  1780,  500  ;  2°  1782,  500, 1,000 

Chef  de  brigade  au  corps  royal  de  l'artillerie,  commandant  en  chef  de  l'ar- 
tillerie aux  îles  du  Vent  de  l'Amérique. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège  et  à  la  prise  de 
Saint-Christophe. 

MITAINE  (Gilles),  52.  M.  du  R.  1782 666 

A  titre  de  retraite,  et  pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement 
dont  il  jouissait  en  qualité  de  portefaix  de  la  chambre  de  Madame  Sophie  de 
France. 

MITRY  (Jacques-Joseph),  50.  G.  1785 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  premier  capitaine  commandant  du  régiment  de  Durfort,  dragons,  avec 
rang  de  major. 

MITTIÉ  (Jean-Charles),  61.  F.  1766 1,000 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  chirurgien  ordinaire  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

MIVOT  (Fabien),  56.  F.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  comme  directeur  du  droit  sur 
les  cartes  à  Bourges,  et  depuis  inspecteur  supprimé  de  la  régie  générale. 

MOL,  sieur  de  Guernelez  (Jacques- Claude),  64.  M.  1773 900 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des  vaisseaux  du 
roi. 

MOLINIS  (Augustin  de),  56.  G.  1°  1770,  100;  2»  1783,  1,000 1,100 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  sa  retraite. 

MOLLE  (Pierre),  53.  F.  1775 600 

Sans  retenue  ;  en  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Clermont-Ferrand. 

MONGADE  (Jean-Paul-Joseph  de),  65.  G.  1"  1760,  330;  2°  1773,  800 1,130 

Sous-brigadier,  retiré,  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  30  livres  d'intérê^ 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


La  première,  y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération, 


MONCHEUIL  (Demoiselle   Marthe-Marie-Biaise  d'Abzac,    épouse  du   sieur  de), 

60.    G.  1769.  .   .   .   , . 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  chevalier  de  Riberat,  son  oncle, 
capitaine  des  grenadiers  au  régiment  d'Enghien. 


A  reporter 3,142,560  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]         239 

Report 3,142,560  livres. 

MONCORPS,  Bieur  de  Chery  (Edme- Antoine),  56.  G.  1770 ,   .       .   .  l.QQO 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Au- 
vergne. 

MONDET  (Jacques),  65.  F.  1779 800 

Sans  retenue  :  pour  récompen?e  de  ses  services  en  qualité  de  directeur  du 
droit  sur  les  caftes  à  Grenoble.  Getle  pension  cessera  s'il  est  replacé. 

MONDIET,  sieur  de  Téchoires  (Bernard),  67.  G.  1779 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers  au  bataillon  de  gar- 
nison d'Agénais. 

MONDIET,  sieur  de  Téchoires  (Jean),  68.6'.  178-2 600 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
meut  des  grenadiers  royaux  de  la  Guyenne. 

MONDION  (François-Joseph  de),  53.  G.  1781 1,008 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régi- 
ment de  Gonti,  infanterie. 

MONDION  (Jean-Hubert),  72.  G.  1°  1757,  708;  2»  idem,  300 1,008 

Capitaine  réformé,  à  la  suite  du  régiment  de  B  rry,  cavalerie. 
La  première,  y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  en  la  même  considération. 

MONDOLOT  (Nicolas),  74.  G.  1°  1760,  390  ;  2°  1776,  500 830 

Ancien  trompette  des  menus  plaisirs  du  roi. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  après  50  ans  de  services. 

MONESTAY,  sieur  de Ghazeron  (Pierre-Antoine  de),  20.  G.  1778 1,000 

Kn  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Monestay  de  Ghazeron,  son 
oncle,  maréchal  de  camp,  lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

MONESTAY,  chevalier  de Chazeron  (Charles-Joseph),  35.  G.  1778 1,000 

Enseigne  de  vaisseau  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Mones- 
tay de  Chazeron,  son  oncle,  maréchal  de  camp,  lieutenant  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

MONFRABEUF,  chevalier  de  la  Chassaigne,  sieur  deRazat  (Antoine  de),  58.  G. 

1777 900 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Piémont. 

MONGB  (Gaspard),  44.  G.  178i 1,000 

Membre  de  l'Académie  royale  des  sciences,  examinateur  des  élèves  de  la 
marine.  Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  et  pour  sa  retraite, 
en  qualité  de  professeur  de  mathématiques  et  de  physique  à  l'école  royale  du 
génie  à  Mézières. 

MONGEOT,  sieur  d'Hermonville  (Marie-Louis),  51 .  G.  1°  1771, 200  ;  2'  1787,  547.  Tu 

Ghevau-léger,  réformé,  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  eo  considération  de  ses  services.  La  seconde,  enYertude  l'ar- 
ticle VI  de  l'ordonnance  du  30  septembre  1787,  portant  suppressiou  de  la 
compagnie  des  chevau-légers. 

MONGEOT,  sieur  de  Confevron  (Hubert-Nicolas),  72.  G.  1774 750 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régi- 
ment royal  Gravattes. 

MONGEOT,  sieur  d'Aguilcourt  (Jacques-Christophe),  70.  G.  1°  1766,  300; 2°  1775, 

715 1,015 

Brigadier  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. Cette  seconde  pension  seulement  sera  supprimée  du  jour  de  son  re- 
placement. 

MONICAULT,  sieur  de Palluan (Pierre-Louis),  64.  G.  1769 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

MONIES,  sieur  de  Sagazan  (François),  65.  G.  1780 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  et  pour 
sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Guyenne. 

À  reporter 3*156,478  livres. 


240  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,156,478  livres. 

MONIN,  sieur  de  Champigny  (Louis-Antoine),  55.  G.  1770 1,000 

Ancien  lieutenant-colonel  du  régiment  de  la  Martinique;  en  considération 
de  ses  services  et  de  ceux  du  feu  sieur  Monin,  son  oncle,  commissaire  des 
guerres. 

MONISTROL  (Julien-Louis),  40.  F.  1770 600 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  inspecteur  des 
ventes  de  la  compagnie  des  Indes. 

MONJARDET  (Nicolas-Etienne),  55.  F.  1«  1769, 400  ;  2»  1781,  600 1,000 

Ci-devant  premier  commis  dans  le  bureau  général  de  l'administration  des 
impositions  de  la  ville  de  Paris  et  employé  à  la  loterie  royale  de  France. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  pendant  14  ans,  en  la  susdite 
qualité.  La  seconde,  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  24  années  de  ser- 
vices, tant  à  la  loterie  de  l'hôtel-de-ville  qu'à  la  loterie  royale  de  France. 

MONJARDET  (Demoiselle  Victoire  Rarbot,  veuve  du  sieur),  49.  F.  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari, secrétaire  de  M.  le 
prévôt  des  marchands,  pour  la  partie  des  impositions  delà  ville  de  Paris. 

MONNERON,  sieur  de  Fondpery  (Jean),  59.  G.  1753 607 

Y  compris  57  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  garde  du  roi,  qu'en 
considération  de  ceux  du  sieur  de  La  Russière,  son  oncle,  dans  la  susdite 
compagnie. 

MONNIER  (Antoine-Denis),  63.  G.  1772 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aide-major,  avec  rang  de  major,  au  régiment 
de  royal  Etranger,  cavalerie. 

MONNIER,  sieur  de  Courtois  (Joseph-Gabriel),  45.  G.  1785 -   .  600 

Capitaine  au  corps  royal  du  génie.  Sans  retenue;  en  considération  de  l'uti- 
lité de  ses  services  en  Turquie. 

MONNOT  (Jean-Raptiste),  70.  G.  1782 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
de  capitaine  des  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  d'Eoghien. 

MONNOT  (Louis-Marie),  63.  F.  1778 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  récompense,  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  direc- 
teur du  droit  sur  les  cartes  à  Nancy. 

MONS-HERMANN  (Charles  de),  68.  G.  1781 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
de  capitaine  commandant  le  dépôt  des  recrues  du  régiment  d'infanterie 
étrangère  de  Rouillon. 

MONSPEY  (Louis- Alexandre  de),  54.  G.  1769 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant,  aide-major  des 
gardes  du  corps  du  roi,  compagnie  de  Noailles. 

MONSURES  (Antoine  de),  69.  G.  1781 : 700 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  capitaine  des  grenadiers  avec  rang  de  major  au  bataillon  de  garnison 
du  régiment  de  la  marine. 

MONSURES  (Léonor-Chrétien  de),  65.  G.  1760 780 

Y  compris  180  livres  d'inlérêls  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  d'Escars. 

MONTAGNIÈS  DE  LA  ROQUE  (Jean),  70.  F.  1781 600 

Chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis.  Sans  retenue  ;  en  con- 
sidération de  ses  services  en  qualité  d'ancien  major  commandant  les  troupes 
de  l'Inde,  de  la  garnison  de  Pondichéry. 

MONTAGU  D'O  (Marie-Joseph),  48.  G.  1779 ..  600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons.  Il  cessera  d'en  jouir 
s'il  est  replacé. 

MONTAIGNAG  (Silvain  de),  68.  G.  1759 708 

Lieutenant- général  pour  le  roi  au  gouvernement  de  la  province  de  Rerry. 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de 

la  reine. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages.  


A  reporter 3,168,673  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         241 

Report 3,168,673  livres. 

M0NTA1GNAC  DE  LA  ROCHEBUAXT  (Gilbert-Amable,  chevalier  de),  55.  G.  1776.  1,080 

Pour  appointements  de  retraite  ;  en  qualité  de  capitaine  des  dragons  de  la 
légion  de  Flandre. 

MONTALANT  (Joseph),  31.  F.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  à  titre  de  retraite,  en  qua- 
lité de  commis  à  la  caisse  des  amortissements. 

MONTALEMBERT  DE  MONBAU(  Gratien),  57.  G.  1°  1734,  236 ;  2"  1769,  800 1 ,  036 

Ancien  capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  cavalerie  de  Vassée.  La 
seconde,  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

MO>TALEMBEBT  (Pierre, de),  G.   1768 800 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  d'artillerie. 

MONTAHDI,  sieur  de  la  Palurie.  (Joseph  de),  57.  G.  1<>  1767,  100;  2°  1782,  950.  1,050 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  maréchal 
des  logis  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  motif,  et  pour  sa 
retraite. 

MONTAUD,  sieur  de  Beaumont.  (Laurent),  68.  G.  1°  1770,  400;  2°  1776,  600  .   .  1,000 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  anglais,  avec 

rang  de  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  services  et 

retraite. 

MONTAUD  (Jean- Baptiste),  54.  G.  1784 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services,  et  pour 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  des  grenadiers  au  régiment 
de  Foix. 

MONTAUT  (Antoine  de),  58.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'aide-major  des  troupes 
du  Sénégal  et  de  la  colonie,  retiré. 

MONTCALM  DE  SAINT-YEBAN  (Joseph),  76.  iV.  1760 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau. 

MONTEIL,  sieur  de  Romocourt.  (Jean -Baptiste),  70.  G.  1°  1761, 130;  2°  1774,  500.  630 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  30  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  pour  sa  retraite. 

MONTENAY  (Demoiselle  Thérèse  Bochart),  48.  G.  1743  et  1759 708 

En  considération  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp. 
Dans  cette  pension  sont  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

MONTENDRE-LONGGHAMP  (Alexandre),  39.  M.  1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

MONTENTIN,  sieur  de  Ghamagnac  (Jean-Baptiste),  55.  G.  1783 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans 
la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 

MOiNTESQUIOU,  comte  d'Artaignan  (Joseph-Paul),  62.  G.  1752 1,062 

Ancien  lieutenant  au  régiment  des  gardes  françaises.  En  considération  des 

services  de  feu  son  père,  brigadier,  et  colonel  réformé  au  régiment  de  Bel- 

zunce. 
Dans  cette  pension  sont  compris  162  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

MONTESQUIOU  (Demoiselle  Louise  de  Loumaigne,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1783  800 

Sans  retenue;  pour  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel  du 
régiment  provincial  d'Auch. 

MONTET  DE  RAYSOUCHE  (Jean),  75.  G.  1°  1767,  200;  2°  1773,  300  ;  3°  1777,  540.  1,040 

Ancien  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 
La  troisième,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  paie  de  gendarme  relégué. 


A  reporter 3,182,677  livres. 

1  6  *    1"  Série.  T.  XIV  16 


242  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [U  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,182,667  livres. 

MONTFAUCON  (Etienne  de),  65.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers  au  bataillon  de  garnison 
du  Vivarais. 

MONTFAUGON  DE  ROGLES  (Demoiselle  Louise  de  Bury),  44.  i¥.  du  fi.  1772.   .  800 

Épouse  de  M.  de  Montt'aucon  de  Rogles,  écuyer  de  Madame  Adélaide  de 
France.  A  titre  de  gratification  annuelle,  tant  en  considération  des  services  de 
son  père,  sous-intendant  de  la  musique  du  roi,  que  pour  favoriser  son  ma- 
riage et  lui  tenir  lieu  de  dot. 

MONTFÉRAND  (Louis  de),  47.  G.   1786 .  .  600 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

MO.YTGOLFIER  (Michel-Joseph),  49.  F.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  la  découverte  qu'il  a  faite,  conjointe- 
ment avec  son  frère,  de  la  machine  aérostatique. 

MONTGUYOft  (Antoine  de),  75.  G.  1°  1754,  118;  2<>  1763,  600 718 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts   d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

MONTJUSTIN  (Judith,  chevalier  de),  33.  G.  1778 600 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal 
Lorraine,  cavalerie.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

MONTLEZUN  (Paul-Anne  de),  38.  G.  1779,  500  ;  2°  1774,  200 700 

Capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

La  première,  en  la  susdite  qualité.  La  seconde,  sans  aucune  retenue,  pour 
lui  tenir  lieu  de  celle  qui  lui  avait  été  accordée  sur  la  cassette  de  Monsieur. 

MONTMOR  (Demoiselle  Claire  Chappuz^au  de  Baugé),  60.  M.  du  R.  1757.   .   .  .  1,180 

Par  assurance  sur   la  pension  de  1,500  livres  dont  jouissait   ledit  sieur 

de  Montmor,  son  premier  mari,  maître-d'hôtel  du  roi. 
Dans  cette  pension  sont  compris  180  livres  d'accroissements  pour  arrérages 

dus  en  1766. 

MONTMOR1N,  comte  de  Saint-Hérem  (Eutrope),  14.  M  du  R.  1780 1.000 

Sans  retenue;  en  considération  de  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  es  armées  du  roi. 

MCOTMORIN  DE  SALM-HÉREM  (Constance),  11.  M.  du  R.  1780 1,000 

Sans  retenue:,  eu  considération  des  services  du  feu  sieur  son  père,  maré- 
chal de  camp. 

MONTMORT,  sieur  de  la  Blanchie  (François  de),  49.  G.  1°.  1760,  195;  2".  1779, 

600 7H5 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Forez,  et  à  présent  capitaine  au  batail- 
lon de  garnison  du  régiment  des  îles  de  France. 

La  première,  y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  de  feu 
son  père,  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Bourbonnais.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  île  Forez. 

MONTREUIL,  sieur  Duclavier  (Joseph  de),  56.  G.  1780 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Neustrie. 

MONTRICHARD  (Hyacinthe  de),  48.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie.  Il  cessera  de  jouir 
de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

MO.NTROJND  (Alexandre  de),  70.  G.  1763 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  des  ville 
et  tour  de  Crest. 

MONTROND  (Paul  de),  63.  G.  1»  1765,  400;  2°  1779,  300 700 

La  première,  convertie  en  appointements,  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  Custine,  dragons.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation,  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  des  malheurs  qu'il  a  éprouvés. 

M(X\TY  (Alexis  de),  49.  M.  du  R.  1773 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Monty,  son  on- 
cle, écuyer  ordinaire  de  Sa  Majesté. 


A  reporter 3,194,970  livres. 


[Assemblée  nationale  ]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         943 

Report 3,194,970  livres. 

MONTY  (Charles  de),  57.  M.duR.  1773 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Monty,  son  on- 
cle, écuyer  ordinaire  de  Sa  Majesté. 

MONU  (Charles),  55.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ingénieur  géo- 
graphe, et  du  zèle  dont  il  a  donné  des  preuves,  tant  dans  la  guerre  de  Hano- 
vre que  dans  le  corps  de  troupes  assemblé  sous  les  ordres  de  M.  le  comte  de 
Vaux. 

M0RCEXG,  sieur  de  Tourville  (Philippe  de),  53.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  commandant  au  régiment  du  maréchal  de  Turenne,  infanterie. 

MORERETTE  DE  LA  ROCHE  (Jean-Baptiste),  56.  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  courrier  du  secrétaire  d'Etat 
de  la  maison  du  roi. 

MOREAU,  sieur  de  Malaval  (Louis-Jules  de),  53.  G.  1°  1785,  300;  2°  1787,  666.  966 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Angoumois. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  particulièrement  en  Améri- 
que où  il  a  étégrièvemeutblessé.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

MOREAU  (François),  66.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Sain- 
tonge. 

MOREAU  (Jacques),  53.  Jf.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied  du 
roi. 

MOREAU  DE  SERYAXCHE,  90.  G.  1781 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gentilhomme 
ordinaire  du  roi. 

MOREAU  (Jacques-Honoré),  67.  F.  1766 800 

Abbé  commendalaire  de  RangevaL  A  titre  d'appointements  conservés  en 
qualité  d'aumônier  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

MOREAU  DE  VÉRONNE  (Joseph),  50.  F.  1775 1,000 

Président  en  la  chambre  des  comptes  de  Grenoble.  Sans  retenue;  en  consi- 
dération de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  parlement  de 
Grenoble. 

MOREBRUN  DE  SAIXT-LAURENT  (Demoiselle  Françoise  Bodart,  veuve  du  sieur), 

59.  F.  1779.   • 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  rece- 
veur de  la  capitation  de  Paris. 

MOREL  (Demoiselle  Catherine-Jacqueline  Hutin  de  Barré,  veuve  du  sieur),  65. 

F.  1772  et  1782 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur 
général  des  manufactures. 

MOREL  (Claude),  61.  G.  1789 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  surnuméraire  au  régiment  royal  Navarre,  cavalerie. 

MOREL  DES  VALLOXS  (Jacques),  63.  G.  1780 600 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers  au  ba- 
taillon de  garnison  de  Monsieur. 

MOREL   (Demoiselle  Marguerite  Francfort,  veuve  du  sieur  de),  77.  M.  du  R. 

1°  1779,  400;  2°  1781,  300 . 700 

La  première  est  portée  dans  un  brevet  retiré.  La  seconde,  sans  retenue,  par 
augmentation  à  la  précédente,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
chef  du  gobelet  du  roi. 

MOREL  (Jean-Étienne),  66.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  pour  12  années  de  service,  en  qualité  de  ci- 
devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de  France. 


A  reporter.  •  . 3,206,536  livres. 


244  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,206,536  livres. 

MOREL  (Jacques),  63.  G.  1776  et  1778. 800 

Pour  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
chirurgien-major,  adjoint  de  l'hôpital  militaire  de  Besançon. 

MOREL  DE  TREZEL  (Jean),  78.  G.  1759 1,016 

Y  compris  216  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  dans  la  compagnie  des 
gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

MOREL  DE  LA  CHAPELLE  (Louis),  78.  Jf.  dû  R.  1753 944 

Y  compris  144  livres  d'accroissements  pour  arrérages,  par  assurance;  en 
considération  de  la  remise  faite  au  roi  par  le  feu  sieur  Morel  de  Thoisy,  son 
père,  d'une  collection  de  manuscrits. 

# 
MORESS  (Demoiselle  Elisabeth  Donakl-Cameron  de  Lochiel,  épouse  du  sieur), 

55.  Af.  E.  1»  1761,  200;  2°  1764,  200;  3°  1767,  400;  4»  1768,  200 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  son  mari, 
ancien  lieutenant-culonel  du  régiment  de  Bulkeley,  irlandais,  réformé. 

MORET  (François-Joseph  de)  49.  G.  1777 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  Boufflers,  dragons. 

MOR1EUX  (François),  57.   G.  1785 600 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  premier  dans  le  régiment  de  La  Rochefoucauld. 

M OR1N  (Alexandre),  51.  M.  1°  1787,  930;  2°  1779,  150. 1,080 

Ancien  valet  de  pied  du  roi  en  sa  petite  écurie,  et  concierge  de  l'appar- 
tement du  ministre  de  la  marine,  au  château  de  Versailles. 

La  première,  pour  services  et  retraite  en  la  première  qualité.  La  seconde, 
à  titre  de  traitement  annuel  en  la  dernière  qualité. 

MORIN  (Joseph),  65.   M.  1779 600 

Gi-devant  garde-magasin  aux  îles  de  Saint-Pierre  et  Miquelon.  En  considé- 
ration de  ses  services,  tant  auxdites  îles  qu'à  Louisbourg,  et  pour  re- 
traite. 

MORIN  (Marie),  60.  G.  1°  1772,  100  ;  2°  1781,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  dans  la  compagnie  de  Noailles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'augmen- 
tation   et  pour  retraite. 

MORIN,   chevalier  de  Moncanisy  (Guillaume-Joseph-Hyppolite),  53.  G.  1786  .  740 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

MORIN  (Alexandre),  51  M.  du  R.    1787 930 

A    litre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi. 

MORIN  (Edme),  68.  G.  1779 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  avec  rang  de  lieutenant  au 
régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

MORIN  DE  PORT-MARTIN  (Pierre-Joseph-Auguste),  70.  M.   1762 800 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré  ;  à  titre  d'appointements  de  réforme. 

MORINEAU  (Denis  de),  65.  G.  1771,  500;  1779,  306 806 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  eu  considération  de  ses  services,   La  seconde  en    la  même 
considération  et  pour  retraite. 

MORIZOT  (Demoiselle  Thérèse  de  Rosières,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1782..  .  .  800 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
lieutenant-colonel  du  régiment  de  Cambrésis. 

M0RLET  (Jeau  de),  52.  G.    1778 1,000 

A  titre  de.  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  commissaire  ordinaire  des  guerres. 


.1  reporter 


3,219,852  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.— Pensions.]         24g 

Report 3,219,852  livres. 

MORNAY  DE  MONTCHEVREUIL  (Louis  de),  89  jV.    du  R.   1°  1760,  G00;  2»  1766, 

72  ;  3°  1782,  456 1,128 

Lapreraière  l'ait  moitiéde  la  pension  de  l,200hv.  accordée  auxsix  enfants  du 
feu  sieur  de  Mornay,  comte  de  Montchevreuil,  capitaine  des  vaisseaux  du  roi 
qui  devaient  en  jouir  par  portions  égales,  avec  réversion  progressive  entre 
eux.  La  seconde,  pour  intérêts  d'arrérages.  La  troisième  est  passée  sur  sa  tête 
au  moyen  du  décès  de  sa  sœur. 

MOROT,  sieur  de  Grésigny  (François  de),  61.  G.  1756  et  1769 736 

Capitaine  retiré  du  régiment  d'Artois,  infanterie;  tant  en  considération  de 
ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  dudit  régiment. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  36  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

MORTOT  DE  GRÉSIGNY  (Louis    de),  53.  G.   1756  et  1769 636 

Capitaine  du  régiment  d'Artois,  infanterie  ;  tant  on  considération  de  ses  ser- 
vices que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  dudit  régiment. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  36  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

MORTBMART  DE  ROISSE  (Demoiselle  Louise  de  Marie,  veuve  du  sieur,  56.   M. 

1778  .   .   .   .   • 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  consul  de  France  à 
Rarcelonne. 

MORTBON,  sieur  de  Murasson  (Joseph),  59.  G.  1°  1772,  100;  2°  1775,  500.  .  .   .  600 

Garde  de  la  manche,  réformé,  de  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du 
corps  du  roi . 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme  qui  cesseront  lors  de   son   replacement. 

MOSBERGER  (Maurice),  71.  G.  1778 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
suisse  de  Sonnemberg. 

MOSNIER-CIIAPELLE  (François),  58.  G.  1786 740 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraiteen  qualité  d'an- 
cien lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Bourbon,  dragons. 

M0SN1ER  DE  MONTSOLET  (Jean  de), 56.  G.  1°  1772,  120;  2°  1787,  800 920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  ses  services 
et  sa  retraite. 

MOUCHERON  DE  LA  RREÏIGN1ÈRES  (Michel  de),  63.  G.  1°  1767,  100;  2°  1777, 
800 900 

Brigadier  retiré  de  la  compagnie  de  Beauvau  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

MOUCHET  (Elisabeth  de),  55.  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant dans  le  régiment  des  chasseurs  des  Pyrénées. 

MOUET,  sieur  de  Louvigny  (François),  64.  G.  R  1788,  300;  2°.  1767,500.  ...  800 

Ancien  maréchal  des  "logis,  avec  le  grade  de  lieutenant  de  cavalerie  dans  le 
corps  de  la  maréchaussée  en  résidence  à  Bagnols ,  et  ci-devant  Renseigne 
des  Iroupes  du  Canada. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  du  corps 
de  la  maréchaussée.  La  seconde,  tant  en  considération  deses  services  en  qua- 
lité d'enseigne  en  Canada,  que  des  blessures  qu'il  a  reçues  dans  ladite  colonie. 

MOULINS-ROCHEFORT  (Jean-Elie,  chevalier  de),  40.    M.  1786 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau 
au  département  de  Rochefort. 

MAILLARD  DE  TORSY  (Joseph),  66.  G.  1759 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Balincourt,  cavalerie. 

MUL'LLE,  sieur  de  Yerneuil  (Etienne),  68.  G.  1773 600 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  dans  la 
compagnie  des  gendarmes  Dauphins  de  la  gendarmerie. 


A  reporter 3,231,292  livres. 


246  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAMES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 3,231,292  livres, 

M0UL0N,  sieur  du  Leumont  (Pierre),  51.  G.  1787 666 

Sans  retenue  ;   pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  La  Fère,  infanterie. 

MOULON,  sieur  de  la  Ghenaye  (Louis),  60.  G.  178-1 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de 
maréchaussée  à  la  résidence  de  Chinon  en  Touraine. 

MOURGIIE  (Jean-Baptiste),  77.  G.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien- 
major  du  régiment  royal  Lorraine,  cavalerie. 

MOUREAU  (André),  62.  G.  1785 700 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant  du  régiment  de  Ber- 
chiny,  hussards. 

MOURGUE  DE  LA  FAGE  DE  GHAMBERTY  (Pierre  de),  85.  G.  1757 70S 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Henrichemont,  cavalerie. 

MOUTHON  (Jean-François),  52.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  maréchal  des 
logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  écossais  du  corps  de  la  gendarmerie. 

MOUTIER  (Demoiselle  Michelle  Girault,  veuve  du  sieur),  80.  M.  du  R.  1748.   .  .  1,180 

Y  compris  180  livres  d'accroissements  pour  arrérages  dus  en  1766;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  mari,  écuyer  en  la  cuisine  bouche  du 
roi. 

MOUTON  (Charles),  75.  F.  1774 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  et  pour  récompense  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  secrétaire  de  l'intendance  de  Bordeaux. 

MOUY  (Demoiselle  Jeanne  Le  Pan,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1766 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  l'un  des  ingénieurs-géogra- 
phes du  roi. 

MOYDE  SONS  (Hyacinthe),  45.  G.  1°  1775,  300;  2°  1788,800 1,100 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Austrasie. 
La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

MOYNAT  D'AUXON  (Jacques-Nicolas),  46.  M.  du  R.  1787 800 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  titre 
de  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  la  compagnie  de  maréchaussée 
de  l'Ile-de-France. 

MOYNET,  sieur  de  Vaujazy  (François  de),  68.  G.  1784 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
premier  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

MOYiNIER  (Arnaud),  62.  G.  1783 720 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  de 
Bretagne,  infanterie. 

MOYN1ER  (Claude  de),  63.  G.  1°  1769,800;  2°  1779,  200 1,000 

Lieutenant-colonel  au  régiment  de  Limousin. 

La  première,  à  titre  de  gratification  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  sans  retenue,  pour,  avec  celle  de  800  livres  qu'il  a  obtenue  le 
même  jour  sur  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis,  lui  faire  la  pension 
de  1,000  livres  qui  lui  avait  été  assurée  sur  ledit  ordre. 

MOZÉ  DE  BRUNEL  (Jean -Pierre),  57.  G.  1788 850 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  30  années  10  mois, 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  de  la 
compagnie  des  gendarmes  d'Artois,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

MUFFAT  DE  MÛRIDOL  (Jean-François),  59.  M.  du  R.  1778 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  cocher  de  la  reine. 


A  reporter. 


3,244,716  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [11  avril  I790.-Pensions.]         247 

Report 3,244,716  livres. 

MULLENHEIM  (Ferdinand  de),  47.  G.  1°  1769,  300;  2°  idem,  600 900 

Capitaine  attaché  au  régiment  d'Alsace. 

La  première,  à  titre  de  gratification  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  en  la  susdite  qualité. 

MULLER  (Christophe),  50.  M.  du  R.  1785 .   .   .  .  .  1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  comme  ayant  été  chargé  du  détail  des 
haras  du  roi. 

MULLER  (Antoine  de\  65.  G.  1785 720 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau 
avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  de  Salis,  Grisons. 

MULLER  (François  de),  76.  G.  1784 000 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  du  régiment  de  Cour- 
ten,  suisse. 

MULSTRO  (Louis,  baron  de),  73.  G.  1766 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  avec 
rang  de  major  au  régiment  de  la  Mark. 

MUN  DE  SARLABOUS  (Alexandre  de),  48.  G.  1774 800 

Mestre  de  camp  en  second  du  régiment  de  Noailles,  dragons. 
Tant    en  considération  de   ses  services  que  de  ceux  de  feu    son  oncle, 
brigadier  et  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Noailles,  cavalerie. 

MURAT  (Demoiselle  Adélaïde  de),  17.  F.  1784 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine d'infanterie  à  la  Nouvelle-Orléans. 

MURAT  (Demoiselle  Joséphine  de),  12.  F.  1784 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine d'infanterie  à  la  Nouvelle-Orléans. 

MURAT  (Demoiselle  Elisabeth  de),  23.  F.  1784 1,000 

Chanoinesse-comtesse  du  chapitre  noble  de  Saint-Martin-de-Salles;  sans 
retenue.  Le  brevet  ne  fait  mention  d'autres  motifs,  sinon  que  Sa  Majesté  a 
voulu  la  traiter  favorablement. 

MURAT  (Demoiselle  Marguerite),  31.  F.  1768 1,000 

Chanoinesse-comtesse  du  chapitre  noble  de  Saint-Martin-de-Salles;  sans 
retenue  ;  mêmes  motifs  que  la  précédente. 

MURAT  (François  de),  64.  G.  U  1764,  300;  2«  1778,  300 600 

La  première,  à  titre  de  pension  de  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  la  reine,  dragons,  laquelle  a  été  convertie  en  appointements  sur 
l'extraordinaire  des  guerres.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

MURAT  (Philippe  de),  48.  G.  1»  1769,  300;  2°  1777,  500 800 

Ci-devant  sous-aide-major  au  régiment  de  Montecler,  dragons,  à  présent 
capitaine  réformé  du  régiment  de  Monsieur,  dragons. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-ma- 
jor au  régiment  de  Montecler,  dragons.  La  seconde,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Monsieur,  dragons. 

MURET  (Joseph),  70.   G.   1771 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  roval 
comtois. 

MUSXIER,  sieur  de  Mauroy  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1756  et  1769 936 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  sous-brigadier  dans  la  première  compagnie  des  mousquetaires 
de  la  garde  du  roi. 

MUSXIER  DE  LA  COXVERSERIE  (François),  70.  G.  1°  1748,  300;  2°  1780,  300.  600 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment Boufflers,  Vallon.  La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de 
grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Cambrésis. 

<ARD  (Guillaume),  58.  M,  du  R.  1781 1,000 

pSan  ^retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  garçon  du  verdurier 
de  la  maison  du  roi. 


A  reporter 3,258,472  livres. 


248  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,258,472  livres. 

MUSSET,  sieur  de  Patay  (Joseph-Alexandre  de),  70.  G.  1766 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Char- 
tres, infanterie. 

MUZAG  (Antoine),  48.  G.  1785 600 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major 
du  régiment  de  Boulonnois. 

MYR(Gédéon),  54.  G.  1782 700 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

MYTHON  (Jean-Baptiste  de),  54.  G.  1784 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Metz. 


N 

NABONNE   (Joseph),  67.   G  1780 600 

Sans  retenue  et  pour  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment 
d'Aquitaine. 

NADAL  (Laurent),  59.  G.  1782 600 

Chef  de  brigade,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  d'Auxonne  du 
corps  royal  de  l'artillerie  ;  sans  retenue,  en  considération  de  la  distinction  et 
de  l'utilité  de  ses  services  à  l'armée  commandée  par  le  comte  deBochambeau 
dans  l'Amérique  septentrionale. 

NADAL  (Demoiselle  Marquis,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire 
des  poudres  et  salpêtres,  au  Port-Louis. 

NADAL  (Jean),  59  G.  1°  1770,  150;  2°  1781,800 950 

Ancien  premier  brigadier  de  la  compagnie  de  Yilleroy  des  gardes  du  corps 
du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

NAGLE  (Demoiselle  Françoise-Honorine  Nagle,  veuve  du  sieur),  65.  G.  1761.   .  744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bulkeley. 

NAJAC  (Jean-Baptiste),  70.  F.  1766 1,000 

A  titre  d'appointements  conservés  ;  en  qualité  de  sous-écuyer  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

NARTUS  (Bernard  de),  53.  G.  1787 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  premier  lieutenant  à  cheval,  avec  commission  de  capitaine  dans  le 
régiment  de  chasseurs  des  Cévennes. 

NAS  DE  TOUBRIS  (Joseph  de),  82.   M.    1772 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau. 

NATOIBE  (Demoiselle  Marguerite  Martinon,  veuve  du  sieur),  49.  M.  du  R.  1786.  600 

Par  réversion  de  partie  de  la  pension  de  750  livres  dont  jouissait  feu  son 
mari,  l'un  des  frères  du  directeur  de  l'Académie  de  France  à  Borne. 

NATOIRE  (Demoiselle Marie-Rose),  88.  M.  du  R.  1780 750 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATOIRE  (Jean),  86.  M.  du  R.  1779 750 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATOIRE  (Demoiselle  Madeleine),  78.  M.  duR.  1780 750 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 


A  reporter 3,270,716  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1190.— Pensions.]         249 

Report 3,270,7i6  livres. 

NATOIRE  (Demoiselle  Elisabeth),  76.  M.  du  R.  1780 750 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATOIRE  (Louis),  41.  *.  du  R.  1780 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATOIRE  (Jean-Raptiste),  40.  M.  du  R.  1780 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATOIRE  (Demoiselle  Marguerite),  31.  M.  du  R.  1780 250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  directeur  de 
l'Académie  de  France  à  Rome. 

NATTE  (Joseph  de),  84.  G.  1762 744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  servi- 
ces en  qualité  de  maréchal  des  logis  retiré,  de  la  compagnie  des  gendarmes 
de  Bourgogne. 

NATTEN  (Engelbert), 64.  G.  1°  1762,500;  2°  1765,  300 800 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  a  été  accordée  pour  retraite; 
savoir,  500  livres  d'après  l'ordonnance  de  1762,  en  qualité  de  lieutenant  réfor- 
mé du  régiment  de  la  Marck,  et  300  livres  d'augmentation. 

.NAVARRE  (Demoiselle  Thérèse  de  Lalain),  46.  M.  duR.  1781  et  1785 900 

Femme  de  chambre  de  Madame  Elisabeth  de  France. 
Cette  pension,  qui  lui  avait  été  accordée  sans  retenue  en  qualité  de  femme 
de  chambre  surnuméraire  de  Madame  Elisabeth,  et  qui  devait  cesser  lorsqu'elle 
serait  devenue  titulaire,  lui  a  été  prorogée  pour  en  jouir  sa  vie  durant. 

NAVARRE  (Demoiselle  Françoise  Chevalier,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.    1° 

1775,  600;  2°  idem,  400 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maitre  d'hô- 
tel des  pages  du  roi,  à  la  petite  écurie.  La  seconde,  en  même  considération. 
Toutes  deux  sans  retenue. 

NAVARRE  (Demoiselle  Éléonore  Lerat  de  la  Seuze),  39.  Af.  £.1761 1.000 

Épouse  du  sieur  Navarre,  contrôleur  des  impositions  de  la  ville  de  Paris; 
à  titre  de  réversibilité  sur  celle  de  2,700  livres  net,  accordée,  par  les  mêmes 
décisions,  à  feu  son  père,  pour  récompense  de  vingt  années  de  services,  tant 
en  qualité  de  commis  dans  les  bureaux  des  affaires  étrangères,  qu'en  celle  de 
secrétaire  du  ministre  de  ce  département. 

NAVARRE  (Mathieu),  57.  M.  1773 '. 600  . 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

NAVELET,  sieur  d'Herquières  (Nicolas  de),  63  G.  1782 1,000 

Capitaine  de  grenadiers,  avec  rang  de  major  au  régiment  provincial  de  Paris. 

NAVETTE,   chevalier  de  Chassignolles  (Dominique  de),  54.  G.  1779 600 

En  qualité  de  ci-deyant  capitaine  en  second  au  régiment  de  Béarn,  infan- 
terie. 

NAV1ER  (François),  56.  F.   1779.   .  , 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  tant  en  qualité  de  ci-de- 
devant  sous-chef  du  bureau  des  comptes  de  la  loterie  royale  de  France  qu'en 
celle  du  directeur  de  la  loterie  de  l'hôtel-de-ville,  dont  il  a  rempli  les  fonctions 
pendant  plusieurs  années. 

NAYROD  (Christophe  de),  61.  G.  1772 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régi- 
ment Dauphin,  cavalerie. 

NÉAN  (Célestine),  50.  F.    1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Trottard,  son 
beau-père,  premier  commis  au  département  de  la  compagnie  des  Indes. 

NÉEF  (Laurent  de),  67.  G.  1770 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Ber- 
chiny,  hussards,  avec  rang  de  major. 


A  reporter 3,282,060  livres. 


250  [Assemblée  nationale. J         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,282,060  livres. 

NÉEL, sieur  dos  Longsparcsde  Bellesaises  (Richard-Louis),  66.  G.  1769  et  1771.  900 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
brigadier  des  mousquetaires  de  la  garde  du  roi. 

NEILSON  (Demoiselle  Julie  Chipault,  veuve  du  sieur),  48.  M.  du  n.  1780  ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  entrepreneur  de 
la  manufacture  des  Gobelins. 

NEIRON,  sieur  Dubuisson  (Jean),  5 'i.  G.  1°  1771,  200;  2°  1775,460 660 

Mousquetaire  réformé,  de  la  deuxième  compagnie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements de  réforme,  qui  dureront  jusqu'à  son  replacement. 

NEKLAS  (Georges  de),  66  G.  1784 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  se- 
cond au  régiment  de  Montmorency,  dragons. 

NELLE  (Nicolas  de),  62.  $,  1767  et  1772 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gar- 
des du  corps  du  roi,  avec  rang  de  brigadier. 

NEPVEU   (Demoiselle  Marie-Françoise),  49.  F.  1785 600 

En  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  employée  à  la  loterie  de  piété. 

NEPNEU  DE  BELLRVILLE  (Nicolas),  61.  M.  1771 800 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

NERVILLE  (Demoiselle  Anne  Haucourt,  veuve  du  sieur),  65.  F.  1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  con- 
trôleur des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Metz. 

NESME  (Demoiselle  Madeleine  Durot),  59.  G.  1772 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  commis  du  départe- 
ment de  la  guerre. 

NETZELL  DIDRICH,  78.  G.  1766 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
suédois. 

NEUBOURG  (Joseph),  55.  F.  1777 800 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Auch. 

NEUKIRCHEN(Jean),72.G.  1762 800 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Anhalt. 

NEUVILLE  DE  LARBOULERIE  (Claude  de),  18.  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des.  services  de  feu  son  père,  brigadier  et 
capitaine  au  régiment  des  gardes-françaises. 

NEUX  (Antoine  de),  65.  G.  1°  1779,  600;  2°  1771,  300 900 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée  a  Tours,  avec  rang  de  capitaine  de  cava- 
lerie. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  se- 
conde, pour  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du 
roi,  servant  ordinairement  près  le  chancelier. 

NEVENSTEIN  (Frédéric,  baron  de),  70.  G.  1767 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Alsace 

NEY  (Nicolas),  59.  F.  1766 ■ 900 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  chef  de  l'office  du  feu  roi 
de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

NEZOT  (Joseph  de),  52  G.  1»  1743,  400;  2°  1782,  500 900 

Premier  capitaine,  avec  rang  de  major,  au  régiment  de  la  Marck. 
La  première,  par  réversion  de  celle  accordée  à  feu  son  oncle,  ci-devant 
major  du  même  régiment.  La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  de 

ses  services. 


A  reporter 3,295,520  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  17P0.— Pensions.]         ^ol 

Report 3,295,520  livres. 

NICHADLT  DEMASSY  (Marie-Louis),  41  F.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  à  titre  de  retraite  comme 
ci-devant  chargé  de  la  rédaction  des  rôles  de  la  trésorerie  générale  des  re- 
venus casuels. 

NICOLAS  DESCLAISONS   (Jean-Baptiste-Pierre-Antoine),  10  F.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  rendus  à  la  compagnie  des 
Indes  par  feu  son  père  chevalier  de  Saint-Louis,  colonel,  chef  de  brigade  au 
corps  royal  du  génie,  ci-devant  ingénieur  en  chef  à  Pondichéry. 

NICOLAS  DESGLAISONS  (Demoiselle  Marie-Antoinette-Victoire).  8. F.  1786..   .   .  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  rendus  à  la  compagnie  des 
Indes  par  feu  son  père,  chevalier  de  Saint-Louis,  colonel,  chef  de  brigade  au 
corps  royal  du  génie,  ci-devant  ingénieur  en  chef  à  Pondichéry. 

NICOULIN,  dit  NICOLIN  (Pierre),  61.  M.  1777 S00 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  maître  de  dessin  des 
gardes  de  la  marine  et  de  l'Ecole  d'hydrographie  à  Brest. 

NIGAULT  DE  MONTROCHER  (François),  60    F.  1786 1,000 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  à  raison  de  ses  longs  services  comme 
ci-devant  ingénieur  des  ponts  et  chaussées. 

NIGER  (Etienne),  53.  M.  du  R.  1771 800 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  première  femme  de  chambre 
de  monseigneur  duc  de  Bourgogne. 

NIGER  (Demoiselle  Suzanne),  48.  M.  du  R.  1771 s  .  .  .   .  800 

En  considération  des  services  de  feu  sa  mère,  première  femme  de  chambre 
de  monseigneur  duc  de  Bourgogne. 

NIUVILLE  (François,  chevalier  de),  40.  G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal  com- 
tois, jusqu'à  ce  qu'il  soit  réplacé. 

NIVET  (Jacques),  63.  M.  iu  R.  1778 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  dans  la 
maison  de  monseigneur  le  Dauphin  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

NOBLAT  (Robert),  71.  G.  1763 720 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  lieutenant  réformé  du  régiment 
suisse  de  Jenner. 

NOBLET  (Charles  de),  63.  G.  1761  et  1765 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Pié- 
mont. 

NOBY  (François  de),  58.  G.  1784 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Blaisois. 

NOÉ  (Dominique,  chevalier  de),  61.  G.  1763 600 

Pour  appointements  en  qualité  de  canitaine  réformé  ci-devant  à  la  suite  du 
régiment  de  Bourbon. 

NOËL  (François-Noël),  71.  M.  du  R.  1781 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  du  chef  du  gobelet  du  roi. 

NOËL,  chevalier  Duplessis  (Claude),  48.  G.  1788 666 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  de  la  Sarre,  infanterie. 

NOËL  DUPLESSIS  (Théodore-Barthélemi  de),  49.  G.  1787 666 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  la  Sarre,  infanterie. 

NOËL,  dit  MANTON  (Jean),  72.  Jf.  du  R.  1°  1767,  300;  2°  1785,  730 1,030 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

NOGARET  (Adolphe  de),  47.  M.  1779 800 

A  titre  d'appointements  conservés  en  considération  de  ses  services  en'q'ua'- 
lité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

A  reporter ,  .        3,308,802  livres. 


252  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,308,802  livre- 

NOGARET  (Jean),  57.  M.  du  R.  1769 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  barbier  valet 
de  chambre  du  roi. 

NOGENT  (Bernard  de),  33.  M.  du  iî.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

NOGENT  (Nicolas  de),  61.  G.  1766  et  1768 912 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  sous-brigadier  dans  la  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde 
du  roi. 

NOSUEIRE  (Demoiselle  Marie-Jeanne),  64.  F.  1772 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  fac- 
teur des  bureaux  de  la  police. 

NCGUÉS  (Auguste  de),  65.  G.  1785 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieute- 
nant, avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  royal  Cravattes. 

NOGUÉS,  sieur  de  la  Garde  (Charles- Auguste  de),  75.  G.  1752  et  1757 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  sous-brigadier  dans  la  première  compagnie  des  mousquetaires 
de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

NOLIN  (Nicolas),  55.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  chi- 
rurgiens du  roi. 

NOLIN  (Charles),  72.  M.  du  R.  1773 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  directeur  des 
pépinières  du  roi. 

NOLL  (André),  58.  M.  du  R.  1°  1771,266;  2°  1785,  600 866 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  consi  lération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  sommier  de  chapelle  et  oratoire  du  roi.  La  seconde,  sans 
retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef  de  panneterie 
bouche  de  Sa  Majesté. 

NOLLOT  (Alexandre),  78.  G.  1758 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Wurtemberg. 

NOMPÈRE,  sieur  de  Champagny  (Nicolas),  70.  G.  1763 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite,  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

NOMPÈRE  DE  PIERREFITTE  (Marie  de),  61.  G.  17.82 600 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au  régi- 
ment royal  Cravattes. 

NONANT  DE  BERTONCELLE  (Prosper),  65.  G.  1757 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  retiré  de  la  brigade  de  Durfort  du  régiment  des  cara- 
biniers . 

Cette  pension  lui  a  été  confirmée  en  1761,  étant  chartreux  à  Paris. 

NORMAND  (Elie),  67.  G.  1774 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  quartier-maître  du  régiment 
des  carabiniers  de  Monsieur. 

NOTTE  (Jean-Louis),  51.  M.  du  R.  1780 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  pâtissier  de  la 
maison  du  roi. 

NOUVION  (Antoine),  75.  G.  1782 720 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  ci-devant  premier  lieutenant  de  grenadiers,  avec  commission  de  capitaine 
au  régiment  du  roi. 

NOV Y  DE  CAVEIRAG  (Léon-Jules),  60.  F.  1773 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  principal  au  pré- 
sidial  de  Nîmes,  et  de  ceux  de  ses  ancêtres. 


A  reporter 3,321,706  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        253 

Report 3,321,796  livres. 

NOYEL,  sieur  de  Paranges  (François  de),  35.  G.  1777 700 

Pour  lui  tenir  lieu  de  700  livres  d'appointements  qui  lui  ont  été  ac- 
cordés pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  premier  au 
régiment  de  Grenoble  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

M'CÉ  (Xavier  de),  49-  G.  1780 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  lieutenant  au 
régiment  suisse  de  Gourten. 

iNUGENT  (Demoiselle  Christine),  73.  M.  1755 944 

Y  compris  144  livres  d'accroissement  pour  arrérages  dus  en  1766,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  milord  Westmeath,  son  père,  maréchal  de  camp, 
et  écuyer  de  la  feue  reine  d'Angleterre. 

NUGENT  (Demoiselle  Cécile  de  Barnewal,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1°  1758, 

708;  2°  1755,  354 1,062 

La  première,  y  compris  108  livres  d'accroissement  pour  arrérages  dus  en 
1766,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari  dans  les  bureaux  delà 
police  de  Paris.  La  seconde,  y  compris  54  livres  d'accroissement  pour  arré- 
rages dus  en  1766,  pour  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé  d'infan- 
terie dans  la  brigade  de  Berwick. 

NUZERET  (Philibert  de),  50.  G.  1°  1772,300;  2°  1779,  600 900 

Capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie  d'Auxonne. 
La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son 
père,  ancien  capitaine  au  régiment  d'Artois,  cavalerie.  La  seconde,  en  consi- 
dération de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  audit  régiment 
d'Artois,  cavalerie  (1). 


0 

OBERK1RCH  (Demoiselle  Louise  de  Waldner,  35.  G.  1770 «...  1,000 

Comme  faisant  partie  de  la  gratification  annuelle  de  6,000  livres  accordée  à 
feu  son  oncle  le  comte  de  Waldner  de  Freundsteing,  grand'croix  de  l'ordre 
du  Mérite  militaire,  lieutenant-général  et  colonel  d'un  régiment  suisse  de  son 
nom. 

OBERKIRCH  (Frédéric,  baron  de),  52.  G.  1°  1769,  300;  2°  1781,  800 1,100 

Ancien  chef  d'escadron  au  régiment  royal  allemand. 
La  première,  à  titre  de  gratilication  annuelle  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  pour  sa  rettaite. 

0  BRIEN,  comte  de  Lismore,  vicomte  de  Tallow  (Demoiselle  Marie  Thévenot  de 

Fontaine,  veuve  du,sieur),  44.  G.  1751  et  1773 800 

Par  réversion  d'une  partie  de  la  pension  de  3,070  livres  accordée  à  feu  son 
mari,  colonel,  réformé,  d'infanterie  à  la  suite  du  régiment  de  Clark,  irlan- 
dais, en  considération  de  ses  services. 

On  observe  que  ladite  dame  comtesse  de  Lismore  aoblenu  l'assurance  d'une 
pension  de  2,000  livres  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  seulement  et  à  comp- 
ter du  jour  où  elle  survivrait  à  sa  belle-mère. 

O  BRIEN  (Mathieu),  78.  F.  1779 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  directeur  de  la  régie  du  droit  sur  les 
cartes. 

O  CONiNOR  (Demoiselle  Charlotte  Jousselin),  78.   G.  1782 •        600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  la  distinction  des  services  de  feu  son  fils, 
capitaine  au  corps  royal  du  génie. 

ODE  DE  BONNIOT  DE  CHEMCOURT  (Demoiselle  Adélaïde  Plainpel,  veuve  du  sieur), 
40.  G.  1/83 


Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  colonel-direc- 
teur au  corps  royal  d'artillerie. 


800 


A  reporter 3,330,902  livres. 


(1)  Ajoutez  800  livres  de  plus  par  brevet  du  4  janvier  1790  pour  les  mêmes  motifs  que  la  première  pension. 
1   7 


254  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21.  avril  1790.- Pensions.] 

Report 3,330,902  livres. 

ODELIN  (Pierre),  64.  G.  1763 720 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine-lieutenant,  réformé,  au  régiment 
de  Pfiffer. 

ODIOT  DE  MONTROTY  (François),  91.  F.  1773 600 

Ancien  contrôleur  de  la  capitation  delà  ville  de  Paris.  Sans  retenue;  en 
considération  de  ses  services  lors  de  la  suppression  de  sa  place. 

ODONOVAN  (Philippe),  46.  Af.  È.  1°  1776,  486;  2°  1785,  200 686 

Gi-devant  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Berwick. 
La  première  est  comprise  dans  un  brevet  réexpédié  en  1779.  La  seconde, 
sans  retenue,  a  été  accordée  en  augmentation  à  celle  ci-dessus. 

O  DONOV AN  (François),  54.  M.  du  R.  1°  1774,  600;  2°  1767,456 1,056 

La  première,  pour  lui  servirde  retraite  en  qualité  de  piqueur  du  manège  de 
la  grande  écurie.  La  seconde,  sans  retenue,  eii  qualité  de  concierge-délivreur 
de  l'écurie  de  feue  madame  lâDauphine. 

ODOT  DE  GOILLOZ  (Gabriel),  63.  G.  1776 800 

A  titre  d'appointements  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  corps  royal  de  l'ar- 
tillerie, en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

O  DOYER  (Denis),  63.  G.  1782 900 

Sans  retenue,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Dillon,  irlan- 
dais, pour  services  et  retraite. 

OFFNER  (Pierrre),  54.  F.  1781 800 

Sans  retenue,  en  qualité  de  ci-devant  chef  d'un  département  de  la  régie  des 
cartes,  pour  le  compte  de  l'école  royale  militaire.  Il  cessera  de  jouir  de  cette 
pension  s'il  est  remplacé. 

O  HEGUERTY  (Daniel),  47.  G.  1781 800 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  capitaine  attaché  au  régiment  de  Ber- 
wick, irlandais,  pour  services  et  retraite. 

OILLAMSON  (François  d'),  49.   G.  1785 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant-colonel,  commandant  un  escadron 
du  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur,  en  considération  de  ses  services. 

O  KELLY  (Alexis),  59.  G.  1763 720 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine-lieutenant  réformé  de  la 
compagnie  lientenance-colonelte  du  régiment  de  Boccard. 

O  KENNELLY  (Demoiselle  Suzanne  d'Arcy,  veuve  du  sieur),  65.  G.  1773  .   .  .  1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle  pour  services  de  l'eu  son 
mari,  brigadier  et  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Lally,  irlan- 
dais. 

OLHABERRIAGUE  (Michel  d'),  53.  Af.  É.  1778 , g  *  ;|  1,000 

Gi-devant  secrétaire  de  l'ambassadeur  du  roi  en  Espagne,  actuellement 
consul  de  France  à  Saint-Ander.  En  récompense  de  dix-sept  années  de  tra- 
vail dans  Ja  secrétairerie  de  l'ambassadeur. 

OLIVE  (Jean-Pierre  d'),  52.  G.  1788 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Beaujolais,  infanterie. 

OLLONE(Paul,  chevalier  d'),  31.  G.  1783  et  1784 600 

Sous-lieutenant  avec  rang  de  capitaine  dans  la  compagnie  générale  du 
régiment  colonel-général  de  hussards.  Sans  retenue;  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  d'aide  de  camp  du  comte  de  Vioménil,  maréchal  de 
camp,  employé  à  l'armée  par  le  comte  de  Rochambeau  dans  l'Amérique 
septentrionale. 

Cette  pension  qui,  aux  termes  de  la  première  décision  du  2  août  1783, 
aurait  dû  lui  être  supprimée  du  jour  qu'il  a  passé  à  un  emploi  en  pied,  lui  a 
été  conservée  en  1784. 

OLLONNE  (Gabriel  d'),  32.  G.  1783 600 

Capitaine  de  dragons,  adjoint  à  l'état-major  de  l'armée.  Sans  retenue;  pour 
appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  troisième  régiment  des 
chasseurs,  aujourd'hui  chasseurs  des  Vosges. 


A  reporter 3,342,784  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790,-Pensions.]         255 

Report 3,342,784  livres. 

0  MAHOXY  (Jérémie),  54.  G.  1°  1762,  400;  2°  1774  et  1776,  400 800 

Lieutenant  au  régiment  de  Lally,  irlandais. 

La  première,  pour  appointements  de  réforme  en  la  susdite  qualité.  La 
seconde,  à  titre  d'augmentation  comme  capitaine  d'infanterie. 

OXAULD  (François  d'),  60.  G.  1°  1774,  300;  2°  1775,  660 960 

Sous-brigadier  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde 

du  roi,  . 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme  en  la  susdite  qualité.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension 
s'il  vient  à  être  replacé. 

ONFROI  (Nicolas),  47.  M.  du  R.  1787 740 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  porteur  de  chaise  du  roi  en 
la  petite  écurie. 

O  REILLY  (Bernard),  66.  Af.  E.  1780,  1783,  1784 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle  sur  les  fonds  dits  des  Ecossais, 
dans  le  département  des  affaires  étrangères. 

ORGEBBAY  (Nicolas),  48.  G.   1787 850 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  timballier  de  la  com- 
pagnie réformée  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

OR1GXY,  sieur  de  Gollancourt  (Pierre-Louis),  61.  G.  1770 C00 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Dauphiné. 

ORIGNÏ  (Jean-Louis  d'),  52.  F.  1°  1770,  300;  2e  1784,  300 600 

Ci-devant  teneur  de  livres  au  bureau  des  ventes  de  la  compagnie  des 

Indes,  à  Lorient. 
La  première,  pour  récompense  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde, 

à  titre  d'augmentation  de  celle  ci-dessus;  ces  deux  pensions   sont  sans 

retenue. 

ORSÂXNE  (François  d'),  57.  G.  1°  1771,  300;  2°  1775,  660 960 

Sous-brigadier  réformé  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires  de  la 
garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

ORSÈNE  (Etienne),  78.  G.  1757 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  comme  ancien  capitaine  au 
régiment  de  Lenoncourt,  cavalerie,  pour  ses  services  et  retraite. 

OKSLY  (François  d'),  55.  G.  1783. 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant avec  rang  de  major  au  régiment  d'Enghien,  infanterie. 

ORVILLE-ESER  (Pierre  d'),  69-  G.  1»  1764  et  1771,  318;  2»  1775,  690 1,008 

Sous-brigadier  réformé  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  la  susdite 
qualité.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  lors  de  son  replacement. 

ORYILLE,  sieur  d'Anglure  (Etienne),  62.  G.  1°  1763,  118;  2°  1775,  500 618 

Porte-étendard  réformé  de  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements,  qui  seront  supprimés  lors 
de  son  replacement. 

OSBERT  (Denis),  49.  G.  1779 600 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régi- 
ment de  Limousin;  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du 
Dauphiné. 

OS.MONT  (Emmanuel-Jeau-Guillaume),  36.  F.  1783 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  découverte  qu'il  a  faite  du  secret  de 
teindre  en  rose  bou  teint. 

Cette  pension  a  été  payée  sur  la  caisse  du  commerce,  jusqu'au  premier 
juillet  1789.  

A  reporter ,  .        3,353,628  livres. 


256  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,353,628  livres. 

OSTOME  (Etienne),  53.  G.  1782 1,000 

Secrétaire  de  M.  d'Ormesson,  conseiller  d'Etat  au  département  de  la  niai- 
son  royale  de  Saint-Gyr.  Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services 
comme  ancien  premier  secrétaire  au  département  des  impositions. 

0  SULLIVAN  (Daniel),  60.  G.  1779 780 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment 
de  Dillon. 

O  SULLIVAN  (Joseph),  55.  G.  1777 780 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment de  Dillon. 

OTTIER1  (Alexandre,  marquis  d'),  85.  Af.  É.  1758 750 

En  considération  des  services  que  feu  M.  le  marquis  André  Maldachini, 
son  aïeul  maternel,  avait  rendus  à  la  couronne  de  France. 

OTTON  DE  LA  CHAPELLE  (Nicolas), 67. G.  1762 600 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  capitaine  réformé  ci-de- 
vant à  la  suile  du  régiment  royal  .Nassau,  hussards. 

OUBERT  (Jean),  72.  G.  1786 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien  de  la 
compagnie  générale  du  régiment  des  gardes  suisses, 

OUDART  (François),  71.  G.  1777 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  avec  rang 
de  capitaine  au  régiment  de  Schomberg,  dragons. 

OURGHES  (Pierre  d'),64.  G.  1747 708 

Ancien  capitaine  réformé  à  la  suite  du  régiment  de  Saint-Jal,  cavalerie. 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considératipn  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

OURCHES  (Didier,  comte  d'),  67.  G.  1747 708 

Ancien  mestre  de  camp,  lieutenant  du  régiment  du  colonel  général  de  la  ca- 
valerie, et  à  présent  premier  chambellan  de  Monsieur,  frère  du  roi. 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

OURSEL  (Georges),  52.  F.  1775  et  1776 800 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Rouen. 

OUVRARD  DE  MARTIGNY  (Joseph),  36.  F.  1782 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  ci-devant  commis  de  l'administration  générale  des  finances  au  bureau  des 
pays  d'Etats. 

OUY,  dit  LARAVINE  (Louis),  64  M.  du  R.  1°  1780,  300;  2°  1781,  800 1,100 

Piqueur  de  l'équipage  du  Vautrait. 

La  première,  sans  retenue,  est  portée  dans  un  précédent  brevet  qui  a  été 
retiré.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

OYHENARD,  chevalier  de  'fartas  (Jean-Pierre),  55.  G.  1776 800 

Major  de  Saint-Jean-Pied-de-Port;  pour  lui  tenir  lieu  désappointements  de 
cette  majorité,  supprimée  par  l'ordonnance  de  1776,  aux  termes  de  laquelle 
le  sieur  chevalier  de  Tarlas,  adjoint,  dès  le  14  janvier  1772,  au  sieur  Quentin, 
alors  titulaire  de  cette  majorité,  a  droit. 

OZANNE  (Claude),  66.  F.  1770 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  liquida- 
teur à  la  caisse  des  arrérages. 

OZY  (Jean-François),  79.  M.  1769 600 

Apothicaire  à  Clermonl-Ferrand;  en  considération  des  avantages  qu'il  a  pro- 
curés par  la  confection  des  tablettes  de  bouillon  de  viande  et  d'os,  dont  il  a 
établi  et  enseigné  la  méthode  pour  la  nourriture  des  malades  à  bord  des  vais- 
seaux du  roi. 


A  reporter u        3,365,454  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.- Pensions.]         <2o7 

Report 3,365,451  livres. 


PAGHEGQ  DE  BAGUET  (Etienne),  58  G.  1778 1,000 

Pour  appointements   de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Limousin. 

PAFFE  (Demoiselle  Dogny,  veuve  du  sieur),  65  G.  1776 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  prévôt  général  de  la  maré- 
chaussée de  Soissons. 

PAGEL  DE  YENTOUX,  sieur  de  Sainte-Croix  (Pierre-Nicolas),  52  G.  1778.   .   .   .  1,000 

Pour  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  en  qualité  de  capitaine  attaché 
au  corps  de  l'infanterie.  Il  cessera  d'enjouirs'il  vient  àêtre  pourvu  d'une  com- 
pagnie. 

PAGES  BEAUFORT  (Joseph,  chevalier  de),  44.  G.  1779 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au, régiment  royal,  cavalerie;  actuel- 
lement capitaine  au  cinquième  régiment  d'État-major. 

PAIGXAT  (Joseph),  66.  G.  10  1767,  400;  2»  1775,  300 700 

Sous  aide-major  du  corps  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  mestre  de 
camp. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération . 

PAIGXOX  (Jacques  de),  65.  M.  U  1784,  800;  2o  idem,  360 1,160 

Ancien  premier  lieutenant  au  régiment  d'Agenais,  infanterie;  et  depuis  ma- 
jor de  l'île  de  la  Grenade. 

La  première,  en  retraite,  étant  major.  Le  seconde,  en  retraite;  en  considé- 
ration de  ses  services  en  la  première  qualité. 

PAILLÉ  (Claude),  64.  F.  1765 00 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans  les 
bureaux  de  la  police. 

PAILLE  (Claude),  64.  F.  1784 800 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  comme  ci-devant  commis  dans  les 
bureaux  de  la  police. 

PAIX  DE  LA  GIMOXIÈRE  (Etienne-François),  57.  G.  1788 666 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaîne  com- 
mandant au  régiment  des  chasseurs  du  Dauphiné. 

PAJOT,  sieur  de  Vileperrot  (Maximilien),  45.  G.  1785 650 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  d'Artois,  dragons. 

PAJOU  (Augustin),  60.  M.   du  R.  10  1773,  800;  2„  1784,200 1,000 

Sculpteur  du  roi,  professeur  de  l'Académie  royale  de  peinture»et  sculpture. 
La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services.   La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  d'augmentation . 

PALATIN  (François),  56  G.  1789 700 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier- 
maitre  trésorier  du  régiment  de  la  marine,. infanterie. 

PALERNE  DE  SAYY  (Simon),  56.  F.  1775  et  1776 600 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  premier 
avocat  général  du  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Lyon  (1). 

PALLUAG  DE  JALAMONDES  (Claude-Marie  de),  54.  G.  1785 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en 
second  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 


A  reporter 3,376,696  livres. 


(1)  Ajoutez  3,500  livres  de  pension,  par  brevet  du  26  décembre  1789,  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la 
distinction  de  ses  services. 

in  Série.  T.  XIV.  17 


258  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriH790.  —  Pensions.] 

Report 

PALLUET  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1°  1777,  200;  2°  1787,  457 

Muletier  en  la  petite  écurie  da  roi. 
La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

PALYART,  sieur  de  Saillf  (Honoré),  46.  G.  1°  1780,  400;  2°  idem,  200 600 

La  première,  en  qualité  de  ci- devant  capitaine  en  second  au  régiment 
d'Orléans,  infanterie.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension,  si,  par  son  replacement,  il  obtient  un 
traitement  supérieur  à  celui  ci-dessus. 

PALYS  (Martin  do),  56.  G.  1782 600 

Sans  retenue,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  au  corps  royal  du  génie;  en 
considération  du  zèle  dont  il  a  donné  de  nouvelles  preuves  au  siège  et  à  la 
prise  d'Yorck-Town,  en  Virginie. 

PANDIN,  sieur  de  la  Preuille  du  Treuil.  75.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  service  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Châtellux. 

PANDIN  (François),  58.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de 
Guyenne. 

PANNETIER  (Claude),  58.  F.  1788 1,000 

Conseiller  en  la  cour  des  aides;  sans  retenue;  en  considération  de  l'ancienneté 
de  ses  services,  et  par  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait 
le  sieur  René-Joseph  de  Mesnet. 

PAPIN  DU  GRAVIER  (Guy),  70.  F.  1°  1774,  500;  2°  1783,  300 800 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Tours. 
La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite;  pour  récompense  de  ses  ser- 
vices en  la  qualité  susdite.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  à  celle  de 
500  livres  ci-dessus,  et  en  même  considération. 

PAPIN,  sieur  de  la  Gaucherie  (Jacinthe),  92.  G.  1765. 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Nor- 
mandie. 

PAPON  (Gaspard),  62.  F.  1775 800 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services,  à  titre  de  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Moulins. 

PAQUIER  (Joseph),  55.  G.  1783 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  suisse  de  Vigier. 

PARACHE  (Louis),  62.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Langue- 
doc, dragons. 

PARAT  DE  MONTGERON  (Jérôme),  53.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  services,  à  titre  d'appointements  conservés,  en 
qualité  de  commissaire  de  la  marine,  retiré. 

PARCEVAUX  (Demoiselle  Haquette  de  Rullion  de  Montlouet,   comtesse    de), 
41.  M.  1773 600 

Sous  le  nom  de  Montlouet;  en  considération  des  services  du  sieur  Claude 
de  Rullion  de  Montlouet,  chef  d'escadre. 

PARCEVAUX  (Marie  de),  42.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau 
du  département  de  Brest. 

PARCHAPPE  DE  VINAY  (François),  50.  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  du  roi,  dragons. 

PARDIAC  DE  CANTET  (François),  68.  G.  1°  1772,  200;  2°  1774,  500 700 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de 

Luxembourg. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  services  et 

retraite. 


A  reporter.  , 3,388,573  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  a  ml  179!).  —  Pensions.]  259 

Report.  .  .  .  ^ 3,388,573  livres. 

PARDON  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1769 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  pourvoyeur  de  la  petite 
écurie. 

PARDOUX  (Valère),  65.  M.  du  R.  1°  1779,  274;  2°  1781,  547 821 

Garçon  de  la  table  du  chambellan. 

La  première  est  le  produit  net  d'un  objet  porté  dans  un  précédent  brevet. 
La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

PARENT,  sieur  de  Lanoy  (Alexandre),  64.    G.    1°  1763,  118;   2°  1774,   200; 

3°  1778,    800 1,118 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  même  considération.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

PARETH  (Joseph  de),  76.  G.  1771 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Alsace. 

PARIS  DE  LAMOTTE  (Demoiselle  Suzanne),  66.  M.  1783 1,000 

Tant  en  considération  des  services  de  sa  famille,  qu'à  titre  de  subsistance. 

PARIS  (Roch),  51.  M.  du  R.  1786 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité Tde  [garçon  de  la  lingerie 
du  roi. 

PARIS  (François  de),  71.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment 
de  Jarnac,  dragons. 

PARIS  DE  SOULANGE  (François),  73.  Jf.  du  R.  1752 600 

En  considération  de  ses  services  près  de  Madame  Louise  de  France,  en  qua- 
lité de  sous-gouvernante  de  cette  princesse  pendant  son  séjour  à  l'abbaye  de 
Fontevrault. 

PARMENTIER  (Joseph  de),  61.  G.  1782 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieute- 
nant de  grenadiers  au  régiment  de  Touraine. 

PARRET  (Guillaume  de),  62.  G.  1779 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  Champagne. 

PARRET  (Louis),  76.  F.  1779 600 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  employé  de  la  caisse  des  marchés  de 
Sceaux  et  de  Poissy,  pour  remplacer  celle  de  pareille  somme  qui  lui  fut  ac- 
cordée en  1776  sur  les  mêmes  objets. 

PARROT  (Christophe),  50.  G.  1780 600 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment 
suisse  de  Castella. 

PARTYET  (Marie  de  la  Mercy,  de),  48.  G.  1°  1786,  625;  2°  1785,  400 1,025 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie. 
La  première,  pour  services  et  retraite.  La  seconde,  pour  services  de  feu  son 
père,  ancien  consul  à  Madrid,  et  depuis  intendant  de  l'hôtel  royal  des  Inva- 
lides. 

PASCAL  DE  LA  GILLIÈRE  (François),  70.  F.  1°  1770,  200;  2°  1780,  400 600 

Ci-devant  sous-lieutenant  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 
La  première,  pour  récompense  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
à  titre  d'augmentation,  pour  les  mêmes  considérations  susdites. 

PASCAL  (Juste),  62.  G.  1°  1766,250;  2«  1769,  600 850 

Capitaine  au  régiment  de  Limousin. 

La  première,  en  considération  de  ses;  services,  à  titre  de  gratification.  La 
seconde,  pour  retraite. 

PASCALIS  DE  LACHAIT  (Pierre),  60.  G.  1787 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  médecin  à  l'hô- 
pital militaire  de  Calvi,  en  Corse. 


A  reporter 3,400,787  livres  #; 


260  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,400,787  livres. 

PASGHOUX  (François),  85.  M.  duR.  1763 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  do- 
mestique attaché  à  la  garde-robe  du  roi. 
Deux  cents  livres  sont,  après  son  décès,  réversibles  à  son  épouse. 

PASQUERON,  sieur  de  Fontmervault  (François),  67.  G.  1783.   .   .   . 700 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  ré- 
giment des  grenadiers  royaux  de  l'Orléanais. 

PASQUET  (Jean),  65.  G.  1776 900 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  de  la 
légion  de  Gondé. 

PASQUIER,  marquis  de  Franclieu  (Laurent),  65.  G.  1757 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite 
du  régiment  de  Bourbon,  cavalerie. 

PASQUIER,  comte  de  Franclieu  (Anselme),  54.  M.  du  R.  1782 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gentilhomme 
ordinaire  du  roi. 

PASSERAT  DE  LA  CHAPELLE  (Honoré),  65.  G.  1°  1780,  600;  2°  idem,  100.   .   .   .  700 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie 
d'Auxonne,  avec  rang  de  major. 
La  première,  à  titre  de  retraite.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

PATERELLE,  sieur  de  Touvoye  (Benoît),  47.  G.  1789 666 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  d'infanterie  de  Neustrie. 

PATIN,  sieur  de  Roquebrune (Louis-Henri),  45.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  trésorier  de  la 
compagnie  réformée  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

PATIN,  sieur  Duvauroy  (Edme),  50.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  commis  de  la 
guerre,  au  bureau  de  ce  département. 

PATISSIER  DE  LA  PRESLE  (André),  47.  G.  1789 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Vintimille. 

PATRONNIER  DE  GANDILLAG  (Alexandre),  62.  G.  Mil. 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment de  Viennois. 

PATTIN  (Jean),  75.  F.  1775 600 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  et  à  titre  de  récompense  de  ses  services,  en 
qualité  d'ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  ville  et  faubourgs  de  Paris. 

PATUSSET,  sieur  de  Saint-Germain,  79.  G.  1°  1766,  500;  2°  1773,  100 600 

La  première,  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Baufre- 
mont,  dragons,  avec  rang  de  capitaine,  convertie  en  appointements  en  1767. 
La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services. 

PATY  (Joseph  de),  80.  G.  1762 744 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
Poitou.  Dans  cette  pension  sont  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PATY  (Alphonse,  chevalier  de),  56.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

PAUL  (Louis),  61.  M.  du  R.  1790 730 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  valetsdepied  du  roi. 

PAUL,  ^PROVENÇAL  (Pierre),  75.  M.  du  R.  1768 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  à  titre  de  subsistance,  en 
qualité  de  muletier  de  l'équipage  de  la  feue  reine. 

PAUL  DE  SAUSSES  (Jean-Baptiste),  70.  G.  1782 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de 
grenadiers  du  bataillon  de  garnison  de  Provence. 


A  reporter 3,413,293  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1"90.  -  Pensions.]         261 

Report 3,413,293  livres. 

PAUL,  sieur  de  Saint-Paul  (Jean-Baptiste),  61.  M.  1780 1,000 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Pondichéry  ;  pour  retraite, 
en  considération  de  ses  anciens  services,  avec  le  grade  de  lieutenant-colonel 
d'infanterie. 

PAULIN,  di^SURESNES  (Charles),  36.  M,  du  R.  1787 657 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

PAUL1NIER  DE  FONTENILLE,  50.  G.  1°  1769,  200;  2°  1783,  600 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Auois. 

La  première,  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père  que  des  siens, 
et  des  blessures  considérables  qu'il  a  reçues  à  la  guerre.  La  seconde,  tant  en 
considération  de  ses  services  que  de  ses  blessures  et  pour  sa  retraite. 

PAULMIER  DE   LATOUR  (Demoiselle  Catherine  Saint-Martin  de   la  Tuillière, 

veuve  du  sieur),  43.  F.  1784 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en 
chef  des  ponts  et  chaussées. 

PAULY  (Michel),  50.  Jf.  du  R.  et  G.  1°  1773,  670;  2°  1785,  240 910 

Lieutenant  d'infanterie,  ingénieur-géographe  militaire. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  son 
voyage  au  Mexique  et  en  Californie,  avec  le  feu  sieur  abbé  Ghappe,  pour 
observer  le  passage  de  Vénus  sur  le  disque  du  soleil. 

La  seconde,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  sadite 
qualité  de  lieutenant  d'infanterie. 

PAUMIER  (Jean-Baptiste),  58.  .¥.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  suisse  cfEptingen. 

PAUSE,  sieur  de  Mondésir,  50.  G.  1°  1768,  108;  2°  1784,  800 908 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  des  cuirassiers. 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  dus  au  premier  mai  1766  de  la 
pension  de  600  livres,  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  des  cuirassiers,  et  qui  lui  a  été  supprimée  le  18 
juin  1768,  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  les  108  livres 
d'intérêts.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

PAUTRIER  DE  SAINT-PAUL  (Demoiselle  Perrine  Dusaux,  veuve  du  sieur),  58. 

F.  1771 600 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
capitaine  de  troupes  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

PAYANS,  baron  de  Ceccaty  et  de  Fourg,  62.  G.  1778 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  attaché  au  corps 
des  dragons. 

PAVIN,  sieur  de  Fontenay  (François),  57.  G.  1777 600 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  commissaire  principal  des  guerres. 

PECAULD  DE  CHANGIN  (Rémi),  51.  G.   1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  d'Enghien, 
infanterie. 

PÉCHERY  (Etienne  de),  62.  G.  1762 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés,  en  qualité 
de  capitaine  réformé  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal  Allemand. 

PÉCHE'vqN  (Joseph),  61.  F.  1776 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  caissier 
général  de  la  compagnie  des  Indes,  qui,  avec  zèle  et  désintéressement,  a 
exercé  pendant  42  ans  les  fonctions  de  ladite  place. 

PËCHEVIN  (Antoine),  55.  F.  1776 1,000 

Idem,  mêmes  motif  et  considération. 

PÉCHON  (Jean-Bonnet),  31.  M.  1784 1,000 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  sous-aide-major  à  Demerary;  pour 
en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  au  service. 


A  reporter 3,426,168  livres. 


262  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790  -Pensions.] 

Report 3,426,168  livres. 

PÉCOUL  (Laurent),  86.  F.  1786 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en 
qualité  d'ancien  commis  des  loteries  réunies  à  la  loterie  royale  de  France. 

PÉLAGRUE,  sieur  de  Saint-Sauveur  (Joseph  de),  72.  G.  1770 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Eu,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

PELE  VILAIN,  sieur  de  la  Houssaye  (Richard  de),  80.  G.  1768 800 

Pour  appointements  de  retraite,  y  compris  200  livres  d'augmentation,  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Quercy. 

PÉLIGOT  (Noël),  60.  G.  1785 600 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  dragons  de  Ségur. 

PÉLINIÈRES  (Antoine  de),  50.  G.  1°  1777,  100;  2°  1785,  400;  3°  1788,  400.   .   .  900 

Garde  du  corps  réformé  de  la  compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  idem.  La  troi- 
sième, pour  services  et  réforme  eu  la  susdite  qualité,  à  titre  d'augmentation 
aux  précédentes  :  cette  dernière  sans  retenue. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  où  il  sera  replacé. 

PELISSIER  DES  GRANGES  (Augustin  de),  65.  G.  1°  1750, 118;  2°  1767,  600  .  .  718 

Ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

PELISSIER  DE  LA  RARRE  (Gérard  de),  70.  G.  1753  et  1754 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  ci-devant  capi-- 
taine  au  régiment  d'infanterie  du  roi,  tant  en  considération  de  ses  services, 
que  de  ceux  de  feu  son  père,  commissaire  des  guerres,  que  pour  sa  retraite. 

PELLEGRIN  (Gabriel).  78.  M.  1763 600 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services,  en  qua- 
lité de  capitaine  de  brûlot. 

PELLERIN  (Antoine),  48.  M.  du  R.  1780 600 

Sans  retenue;  pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  d'écuyer  de  la 
cuisine  bouche  du  roi. 

PELLETIER  (Gilles),  75.  G.  1777 800 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Phalsbourg. 

PELLETIER  (Antoine),  52.  M.  1°  M.  1763,  400;  2°  1769,  200 600 

Ancien  capitaine    de  bombardiers  à  la  Guadeloupe. 

La  première,  lui  a  été  accordée  par  ordonnance  de  réforme,  sous  le  nom 
de  Chevalier  de  Pelletier,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
capitaine  d'artillerie,  aux  îles  du  Vent.  La  seconde,  sous  le  nom  de  Pelletier, 
de  Liancourt,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son  père,  lieu- 
tenant-général des  armées  du  roi,  et  inspecteur  général  du  corps  royal 
d'artillerie.  Ladite  pension  à  titre  de  gratification  annuelle  ;  sans  retenue. 

PELLIER  (Thomas),  28.  M.  du  R.  1787 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

PEMOLIER  DE  SAINT-MARTIN  (Donat),  75.  G.  1746 708 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi.  Dans  cette  pension  sont  compris  108  livres  d'intérêts  d'arré- 
rages. 

PEN.VNDREFF  (Demoiselle  Thérèse-Corentine-Marie  de  Garnô-Crémeur ,  veuve 

du  sieur),  31.  M.  1°  1771,  200  ;  2°  1783,  500 700 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  qui  a  péri  en 
1759  sur  le  vaisseau  du  roi,  le  Superbe.  La  seconde,  sans  retenue,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  vaisseau. 

PENETREAU,  sieur  des  Augiers  (Simon),  71.  G.  1767 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poi- 
tou. 


A  reporter 3,436,938  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  a vrill 790.  —  Pensions.]        263 

Report 3,436,938  livres. 

PENFEC0NTENN10  DE  MESGRAL  (François-Marie  de),  55.  M.  1°  1757,  354;  2°  1771, 

800 MM 

Ancien  lieutenant  de  vaisseau. 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  réunis  en  considé- 
ration de  ses  services.  La  seconde,  pour  les  mêmes  motifs. 

PENNIER '(Louis),  43.  F.  1789 600 

Ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Soissons;  sans 
retenue,  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services,  que  son  état  d'in- 
firmité ne  lui  permet  plus  de  continuer. 

PENON  (François),  36.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans  les 
bureaux  de  l'intendance  de  Paris. 

PEXOT  LOMBARD,  sieur  de  la  Neuville  (Pierre),  45.  G.  1775 900 

Pour  appointements  en  qualité  de  major  réformé  du  régiment  provincial 
de  Laon.  11  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

PEPIN  (Pierre),  66.  M.  duR.  1784 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maître-palefrenier  en  la 
grande  écurie  du  roi. 

PERACHE  DE  FRANQUEVILLE  (Pierre),  41.  M.  du  R.  1785 600 

Lieutenant  des  gardes  de  la  porte  du  roi;  sans  retenue,  tant  en  considéra- 
tion de  ses  services  que  pour  favoriser  son  mariage. 

PERCIN  (François),  67.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  d'Auxerrois. 

PERES  (Demoiselle  Louise  Prévôt,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  du  bu- 
reau des  livres  de  la  compagnie  des  Indes. 

PEREZ  (Jean  de),  54.  G.  1784 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Médoc. 

PERIGNON  (Mathurin  de),  72.  G.  1781 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
premier  au  régiment  Dauphin,  dragons. 

PERILHÉ  (Jacques  de),  61.  G.  1781 .  600 

Sans  retenue,  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en 
second  dans  le  régiment  royal  Roussillon,  infanterie. 

PERNET  DE  BLERCOURT  (Demoiselle  Pichon,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1771.  .  .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  premier  mari,  maréchal  de  camp, 
ancien  directeur  de  l'artillerie  au  département  de  Valenciennes. 

PERNON,  sieur  de  Balme,  47  G.  1786 840 

Sans  retenue,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  capitaine  com- 
mandant du  régiment  du  roi,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

PERNOT  (Demoiselle  Marie  Pouillot,  veuve  du  sieur).  62.  F.  1754 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  des 
fiuances. 

PERNOT  (Demoiselle  Marguerite  Soufflet),  67.  M,  du  R.  1°  1768,  400;  2°  1760,  200.  600 

Première  femme  de  chambre  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  sans  retenue,  aussi  à  titre  de  gratification  annuelle,  en 
considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  au  régiment  de 
Provence. 

PERON  (Nicolas),  77.  G.   1779 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Touraine. 

PERRAULT,  sieur  de  Jotemps,  52.  G.  1778 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans 
la  compagnie  de  Noailles,  des  gardes  du  corps  du  roi. 


A  reporter 3,450,132  livres. 


264  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,450,132  livres. 

PERRAULT  (Louis),  63.  G.  1778 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  provin- 
cial d'Autun. 

PERRÉARD  (Joseph),  53.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garde-magasin  des  menus- 
plaisirs  du  roi. 

PERRENET  (André  de),  70.  G.  1785 600 

Sans  retenue,  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de 
maréchaussée,  à  la  résidence  de  Sarreguemines. 

PERRICIION  (André),  71.   G.  1762  et  1766 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  major  du  régiment  d'Auvergne, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

PERR1ER  (Louis),  58.  G.  1°  1782,  600;  2°  1783,  400 1,000 

Lieutenant-colonel  du  régiment  d'infanterie  étrangère  de  Rouillon. 

La  première,  sans  retenue;  tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la 
distinction  de  ses  services,  que  des  preuves  qu'il  a  données  de  son  zèle  au 
siège  et  à  la  prise  du  fort  Saint-Philippe,  dans  l'île  Minorque.  La  seconde, 
pour  s'être  conduit  avec  la  même  distinction  au  camp  sous  Gibraltar. 

PERRIER  DE  SALVERT  (Alexis),  59.  M.  1757 708 

Actuellement  capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  lieutenant-général  des  armées  navales.  Dans  cette  pension,  qui  lui 
a  été  accordée  sous  le  nom  de  Perrier  de  Salvert,  aîné,  sont  compris  108 
livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PERRIN  (Demoiselle  Barbe-Marie  Gharvet,  veuve  du  sieur  de),  60.  F.  1788  .  .  .  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  président  à 
mortier  au  parlement  de  Nancy. 

PERRIN,  sieur  Daron  (Jean),  53.  G.  1°  1766,  54;  2°  1787,  666 720 

Ancien  capitaine  commandant,  avec  rang  de  major  au  régiment  de  Pen- 
thièvre,  infanterie. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient 
dûs  en  1766,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  susdit  régiment.  Cette  pen- 
sion a  été  supprimée  en  1769,  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement 
lesdites  54  livres  d'intérêts.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite. 

PERRIN,  sieur  de  Saint-Marcel  (Pierre-Augustin-Victoire),  62.  G.  1769 600 

A  présent  colonel  au  corps  royal,  directeurde  l'artillerie  au  département  des 
Évêchés;  sans  aucune  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considéra- 
tion de  ses  services  en  l'île  de  Corse,  où  il  était  alors  lieutenant-colonel, 
sous-directeur  de  l'artillerie. 

PERRIN,  sieur  de  la  Ressière  (François  de),  70.  G.  1°  1762,  248;  2°  1763,  708 .   .  956 

La  première,  y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régimeut  de 
Rouergue. 

On  observe  que  les  sieurs  Louis  et  Henri-Charles,  ses  deux  frères,  ont  ob- 
tenu, ainsi  que  lui,  chacun  une  pension  de  200  liv.,  en  vertu  de  cette  même 
décision  de  1762,  avec  réversibilité  de  l'un  à  l'autre,  jusqu'au  dernier  vivant; 
de  sorte  que  lesdites  pensions  seront  partagées  par  égales  portions  aux  sur- 
vivants, et  lui  appartiendront  en  totalité,  dans  le  cas  seulement  où  il  sur- 
vivrait à  ses  frères. 

PERRIN,  sieur  de  la  Ressière  (Charles),  75.  G.  1°  1762,  248;  2°  1763,  800  ...  .  1,048 

Ancien  major  au  régiment  de  Rouergue,  frère  du  précédent. 

La  première,  y  compris  48  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  services  et  retraite;  avec  réversibilité  de  la 
pension  de  200  liv.,  ainsi  qu'il  est  dit  dans  l'article  ci-dessus. 

PERRIN  DE  SAUX,  51.  G.  1778 800 

A  titre  d'appointements  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Besançon,  du  corps  royal  de  l'artillerie. 


A  reporter 3,460,564  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avril  1790. -Pensions.l  26o 

Report 3,460,564  livres. 

PERRIN  DE  GRANDPRÉ  (Michel-Pierre),  60.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
la  Sarre. 

PERROT  (Jacques-François),  58.  G.  1788 1,067 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  36  années  de  services  et  pour  lui  tenir  lieu 
du  traitement  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  dans  la  com- 
pagnie des  gendarmes  de  Flandre. 

PERRY  DE  SAINT-AUVANT  (Demoiselle  Etienne  de  Gomberville,  veuve  du  sieur) 

47.  fi.  1774 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  cavalerie,*  ci- 
devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Noailles,  cavalerie. 

PERRY,  sieur  de  Saint-Auvant  (Isaac),  64.  G.  1762 #.   .   .  744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 

PERRY,  chevalier  de  Saint-Auvant  (Olivier),  60.  G.  1762 600 

Pour  appointements  suivant  L'ordonnance,  en  qualité  de  capitaine  réformé, 
ci-devant  à  la  suite  du  régiment  du  roi,  dragons. 

PERSON  (François),  39.  M.  du  R.  1781 820 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  sous-piqueur  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

PERTHUIS  (Ignace),  73.  M.  1762 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  conseiller  et  procureur 
du  roi  aux  sièges  de  la  prévôté,  et  amirauté  de  l'île  de  Québec. 

PERTU1SOT  DUVIVIER  (François),  62.  M.   1776 1,000 

A  titre  d'appointements;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  commis 
dans  les  bureaux  du  port  de  Marseille. 

PERUSSYS  (Pierre  de),  61.  M.  1771 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  de 
vaisseau,  sous  le  nom  de  Perussy. 

PESAMA,  sieur  Lebrun  (Pierre),  59.  G.  1787 800 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Vivarais. 

PESCHART,  chevalier  d'Ambly  (René),  52.  G.  1°  1771,  600  ;  2°  idem,  200.   ...  800 

La  première,  réglée  par  l'article  16  de  l'ordonnance  du  4  août  1771,  en  qua- 
lité de  capitaine  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France.  Il  cessera  d'en 
jouir  s'il  est  replacé.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

PESCHET  (Jean),  81.  G.  1777 60o' 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  contrôleur  de  l'hôpital  mili- 
taire de  Bourbonne-Ies-Bains. 

PBTAT-MONTIGNY  (Louis),  50.  F.  1°  1766,  300;  2°  idem,  300 600 

La  première,  à  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  contrôleur 
des  bâtiments  du  feu  roi  de  Pologne.  La  seconde,  accordée  par  feu  le  roi  de 
Pologne,  en  considératiou  de  son  mariage  sous  le  nom  de  Montigny  fils. 

PETAT-MONTIGNY  (Demoiselle  Catherine    Szalerenskv),   75.   F.  1°  1776,  500; 

2°  idem,  300 800 

La  première,  à  litre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  gardienne 
des  linges  de  table  et  de  la  garde-robe  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lor- 
raine et  de  Bar.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  comme  femme 
de  chambre  de  la  reine. 

PETAU,  sieur  de  Maulette  (François),  47.  G.  1°  1770,  200;  2°  1775,  460 660 

Mousquetaire  réformé  de  la  seconde  compagnie. 

Lu  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme, 
jusqu'au  jour  de  son  replacement. 

PETAU,  sieur  de  Maulette  (Nicolas),  59.  G.  1771  et  1772 936 

Y  compris  36  livre-  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  sous-brigadier  des  mousquetaires  de  la  garde  du  roi. 


A  reporter 3,472,991  livres. 


266  [Assemblée  nationale.}         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,472,991  livres. 

PETER  (Louis),  63.  G.  1788 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  irlandais  de  Berwick. 


PETIGNY  (Demoiselle  Henriette  Lecointe,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1775.  . 
En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre  ordinaire 
de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 


800 


PETIT  (Pierre),  43.  F.  1787 .  1 ,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  commis  de  la  caisse  des  amortissements. 

PETIT  (Guillaume),  70.  G.  1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  Monsieur,  infanterie,  avec  rang  de  capitaine. 

PETIT  (Antoine),  59.  M  du  R.   1784 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maître-palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

PETIT  (Demoiselle  Marie-Anne  Meunier,  veuve  du  sieur),  40.  F.  1777 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  des  guerres. 

PETIT,  chevalier  de  Bressey,  baron  de  Meurville  (Marie),  64.  G.  1760  et  1764.  836 

Y  compris  126  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices que  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Enghien. 

PETIT,  sieur  de  la  Siguinie  (Benjamin),  59.  G.  1769 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du 
mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie,  avec  rang  de  lieutenant. 

PETIT  (Nicolas),  61.  G.  1774  et  1777 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpi- 
tal militaire  de  Mont-Dauphin. 
Cette  pension  sera  réduite  à  300 livres  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

PETIT  (Gaspard),  60  G.  1°  1775,  150;  2°  1778,  800 950 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  deBeauvau. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  même  con- 
sidération et  pour  retraite. 

PETIT  (Antoine),  66.  G.  1779 900 

Pour  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment 
d'Aunis. 

PETITOT  (Louis)  73.  G.  1781 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant 
second  au  régiment  de  Champagne. 

PETIT-PIERBE  (Demoiselle  Pauline  Lavant,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1774.   .   .   .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  capitaine  de  grena- 
diers au  régiment  suisse  de  Waldner,  avec  rang  de  lieutenant-colond. 

PETITY  (Demoiselle  Claude  Blanchet,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1786 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant 
pour  le  service  du  roi,  à  Ajaccio,  en  l'île  de  Corse. 

PETRIS  DE   GRAVILE,  65.  G.  1762.   . 800 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la 
Marck  :  ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

PEYRAT  (Demoiselle  Marie-Anne  Richard,  veuve  du  sieur),  65.  G.  1785.   ...  600 

Sans  retenue;  enconsidération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-aide- 
major  du  corps  de  la  gendarmerie. 

PEYRONNY  (Jean-Baptiste  de),  49.  G.  1776 600 

Pour  appoiutement  de  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  la  légion  deCondé, 
infanterie. 


A  reporter 3,487,177  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]        267 

Report 3,487,177  livres 

PEYROT,  sieur  de  Laage.  52.  G.  1°  1766,  200;  2°  1780,  800 1,U00 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Luxem- 
bourg. „• 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Dubrouet,  son  oncle, 
ancien  brigadier  dans  la  susdite  compagnie.  La  seconde,  sans  retenue, 
pour  services  et  retraite. 

PEYROTE  (André-Charles),  87. Af.É.  1767 1,000 

Sans  retenue;  en  récompense  de  dix-sept  années  de  services  en  qualité  de 
chancelier  de  l'ambassade  du  roi  à  Constantinople. 

PEYTES-MONTCABRIÉ   (Joseph),  40.  M.  1767 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau  du  département  de  Tou- 
lon, en  considération  de  ses  services  et  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  dans 
les  combats  soutenus  par  le  vaisseau  le  Triomphant,  dont  il  était  capitaine  de 
pavillon. 

PEYTES  DE  MONTOSCEL,  sieur Deillés  (François),  71.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualilé  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment de  Bourbon,  infanterie. 

PFIFFER  (Demoiselle  Josse  d'ïïemel),   68.  G.  1729,  1748  et  1749 708 

Épouse  d'un  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  commandeur  de  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier,  colonel  d'un  régiment  suisse  de  son  nom. 

PFIFFER  (Louis),  74.  G.  1750 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  lieutenant  général  des  armées  du  roi,  et  commandeur  de  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

PFIFFER  DE  WIHER   (Demoiselle  Ursule  de  Sonnenberg,  veuve  du  sieur),  61  C. 

1779 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier,  ri- 
vant lieutenant-colonel  du  régiment  suisse  de  Sonnenberg. 

PFISTER  (Bernard  de),  82.  G.  U  1763,  600;  2°  1779,  300 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  lieu- 
tenaniau  régiment  Grison  de  Salis,  La  seconde,  pour  sa  retraite  eu  qualité  de 
quartier -maître  du  susdit  régiment. 

PHELIPPES  DE  LA  HOUSSAYE  (Léon),  57.  C.  1°  1763,  108;  2o  1772, 1,000.   ...  1,108 

Capitaine  retiré  du  régiment  du  roi,  cavalerie- 
La  première,  pour  intérêts  de  trois  années  mises  en  rentes  viagères,  d'une 
pension  de  600  livres  qui  lui  a  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé 
dudit  régiment,  et  qui  a  été  supprimée  le  25  avril  1772,  jour  qu'il  a  obtenu 
les  appointements  de  retraite.  La  seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

PHILIBÉE  (Claude-Amable),  53.  G.  1788 1.067 

Sans  retenue;  en  considération  de  37  années  de  services  et  pour  lui  tenir 
lieu  détruite  nent  de  réforme,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  com- 
pagnie des  gendarmes  anglais,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

PHILIP,  sieur  de  la  Guarigue  (Pierre),  60   G.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  tant  à  la  suite  des  années 
que  dans  plusieurs  régiments  en  qualité  d'ancien  chirurgien  major  du  régi- 
ment du  Perche,   infanterie. 

PHILIPPE,  sieur  de  Saint-Elenne  (Gabriel),  52.  G.  1779 1,100 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Artois, 

dragons. 

PHILIPPES  (Jean-Louis),  58.  M.  1776 800 

A  titre  d'appointements  conservés;  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  ci-devant  sous-garde  magasin  de  l'artillerie  de  Brest,  et  actuelle- 
ment commis  da;is  les  bureaux  dudit  port. 

PIC  DE  LA  MIRANDOLB  (Hyacinthe),  62.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  Parlement  de  Bretagne. 


A  reporter 3,500,240  livres, 


2G8  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 3,500,240  livres. 

PICARD  (Louis),  58.  F.  1°  1771,  500;  2°  1786,  500 1,000 

Employé  pour  la  liquidation  de  la  compagnie  des  Indes. 
La  première,  sans  retenue,  pour  en  jouir  lorsque  ses  appointements  cesse- 
ront. La  seconde,  pour,  avec  la  première,  lui  former  une   pension  de 
retraite  de  1,000  livres. 

PICARD  (Demoiselle  Marguerite  Tajot,  veuve  du  sieur)  77.  M.  du  R.  1773    ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  jardinier  du 
roi,  à  Marly. 

PICCOT  DE  BOISBY  (René),  54.  F.  1775 1,000 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  conseiller  au  parlement  de  Bretagne. 

PICHARD  (François),  57.  If.  du  R.  1°  1789,  200;  2°  1790,  730 930 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
l'un  des  anciens  valets  de  pied  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  à  titre 
de  retraite,  en  la  même  considération. 

PICHERY  (Noël),  81.  F.  1776 1,000 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  curé  de  la  paroisse  du 
Perray. 

PICHET  (François),  50.  M.  du  R.  1781 ,   .  1,000 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  en  la  cuisine  bouche  de 
Mesdames  de  France. 

PICHON  (Louis),  56.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  trente  années  de  services  en  qualité 
d'ancien  chirurgien-major  du  régiment  de  Vexin,  infanterie. 

PICON  D'ANDRESEL  (Demoiselle  Elisabeth),  43.  G.  1°  1765,  212;  2*  1785,  400.  .  612 

Major  du  régiment  de  Navarre,  infanterie. 

La  première,  y  compris  42  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
services  de  feu  son  père,  commandant  au  fort  Blin,  de  Salins.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services. 

PICOT  DE  DAMPIERRE  (Charles),  62.  M.  1781 1,000 

Capitaine  de  vaisseau,  et  commandeur  de  l'ordre  de  Saint-Jean-de-Jéru- 
salem ;  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  distingués  et  de  la  bles- 
sure qu'il  a  reçue  au  combat  de  la  Grenade,  où  il  commandait  le  vaisseau  le 
Diadème. 

PICOT  (Jean-Baptiste),  67.  M.  1762 992 

Y  compris  192  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
qu'il  a  rendus  en  qualité  de  major,  à  Jacquemel,  île  Saint-Domingue. 

PICQUOT  (Demoiselle  Barbe,  veuve  du  sieur),  84.  G.  1760 600 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieu- 
tenant-colonel, ingénieur  en  chef,  à  Thionville. 

PICQUOT  (Henriette,  veuve  du  sieur),  75.  G.  1765  et  1766 800 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  colonel 
d'un  régiment  de  grenadiers  royaux. 

PICQUOT,  sieur  de  Percy  (Laurent),  67.  G.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine, 
avec  rang  de  major  au  bataillon  de  garnison  de  Beauce. 

PIDOUX,  sieur  de  Montanglaust  (Jean-Baptiste-Henri),  52.  G.  1779 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Bourbon,  dra- 
gons. 

P1ÈCHE  (Jean-Baptiste),  49.  M.  1740 1,000 

A  titre  d'appointements  conservés;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  commissaire  des  classes  de  la  marine,  retiré. 

PIÈCHE  (Henri),  84.  M.  1765 600 

A  titre  d'appointements  de  réforme;  eu  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré. 


A  reporter 3,513,074  livres. 


(Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         269 

Report 3,513,074  livres. 

PIEDOUE,  chevalier  d'Héritot.  47.  G.  1788 733 

Sans  reteDue;  tant  en  considération  de  ses  services  et  blessures,  que  pour 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Chartres, 
dragons. 

PIEDOUE  D'HÉRITOT  (François),  54.  M.  du  R.  1770 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  du  roi. 

PIExNNES  (Jean  de),  85.  G.  1762. 800 

Pour  appointements  de  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  corps  des  grena- 
diers de  France. 

PIERPONT  (Albert  de),  61.  G.  1762 600 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  d'Horion. 

PIERRE  DE  LA  CHAMBRE  (Ambroise),  57.  G.  1°  1772,  120;  2°  1782,  800 920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Villeroy. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  services  et 
retraite. 

PIET,  sieur  de  Berton  (Etienne  de),  50.  G.  1786 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régi- 
ment de  Provence,  infanterie. 

PIFFON  (Pierre  (de),  68.  G.  1769 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  Provence,  avec  rang  de  major. 

PIFFON  (Joseph  de),  66.  G.  1769 800 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  aide-major  au  château  Trompette. 

PIGACE,  sieur  de  Laubrière  (Antoine  (de),  93.  G.  1745  et  1748 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  sous-brigadier  dans  la  compagnie  d'Harcourt  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

P1G0USSE  DE  MÉROGER  (Demoiselle  Virginie  Hennet),  35.  F.  1784  et  1789  .  .   .  1,000 

Epouse  du  sieur  Pigousse  de  Méroger,  commis  au  département  des  affaires 
étrangères,  et  premier  commis  du  secrétariat  des  commandements  de  la 
reine;  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  contrô- 
leur de  la  caisse  des  amortissements. 

PIGRAIS  (Joseph),  52.  Af.  É.  1785 1,000 

Sans  retenue;  pour  le  récompenser  du  zèle  avec  lequel  il  s'est  acquitté  de 
ses  fonctions  pendant  douze  ans  en  qualité  de  ci-devant  commis  au  bureau 
du  dépôt  des  affaires  étrangères. 

PIGRAIS  (Demoiselle  Edmée  Cordier),  50.  M.  du  R.  1770 600 

Par  assurance  sur  celle  dont  jouissait  feu  son  mari,  garçon  de  la  chambre 
de  la  reine  ;  en  considération  de  ses  services. 

PILLOT  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1773 1,000 

En  considération  de  ses  services;  pour  appointements  conservés  à  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  vétéran  de  la  musique  du  roi. 

PILLOTE  DE  LA  BAROLLIÈRE  (Alphonse),  40.  G.  1°  1782,  500;  2°  1766,  600.  .   .  1,100 

Lieutenant,  avec  commission  de  capitaine  au  régiment  d'Auxonne, du  corps 
royal  de  l'artillerie. 

La  première,  tant  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est 
conduit  à  l'armée  commandée  par  M.  le  comte  de  Rochambeau,  dans  l'Améri- 
que septentrionale,  que  de  l'assassinat  dont  il  a  failli  être  victime  en  allant  à 
l'armée  prendre  les  ordres  du  commandant  du  bataillon  auquel  il  était  atta- 
ché. La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  gentil- 
homme ordinaire  du  feu  roi  de  Pologne,  ancien  capitaine  au  régiment  de  la 
reine,  cavalerie. 

PILLOTE  DE  LA  BAROLLIÈRE  (Gabriel),  42.  F.  1766 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  gentilhomme  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar,  capitaine  général  de  ses  chasses,  com- 
mandant de  sa  vénerie,  ancien  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 


A  reporter 3,525,735  livres. 


270  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 3,525  735  livres. 

PILLOTTE  DE  LA  BAROLLIÈRE  (Marguerite),  43.  F.  1766 600 

Capitaine  dans  le  premier  régiment  de  chasseurs,  cavalerie  ;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  gentilhomme  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de 
Lorraine  et  de  Bar,  capitaine  général  de  ses  chasses,  commandant  de  sa  véne- 
rie, ancien  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

PILLOTE  DE  LA  BAROLLIÈRE  (Demoiselle  Sophie  de  Gouvion),  35.  F.  1782.   .   .  600 

Sans  retenue",  à  litre  de  continuation  de  celle  accordée  à  son  mari,  passé 
en  pays  étranger,  et  à  charge,  par  ladite  dame,  d'acquitter  toutes  les  dettes 
contractées  par  ledit  sieur  son  mari,  sous  le  cautionnement  de  cette  pension, 
et  dont  les  délégations  sont  enregistrées  au  Trésor  royal. 

PIMBOU,  sieur  de  la  Borde  (Célestin  de),  59.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  des 
grenadiers  au  régiment  de  Normandie. 

PINAULT  (François),  73.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître  trésorier  du  régiment  deConti, 
infanterie. 

PINCEPRÉ  (Demoiselle  Angélique  Heister),  79.  G.  1743  et  1762 857 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  commandant 
le  bataillon  de  milice  d'Amiens,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  major  du  régi- 
ment allemand  de  Saxe,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  157  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PINEAU  (Demoiselle  Pauline  de  Voutron),  36.  M,  1785 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  vaisseau. 

PINEAU  DE  LUGE  (Demoiselle  Louise),  38.  G.  1764 1,120 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  conseiller  d'Etat  et 
intendant  en  Alsace. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  120  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PINEAU  DE  LUCÉ  (Demoiselle  Charlotte),  34.  G.  1764 1,120 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  conseiller  d'Etat  et 
intendant  en  Alsace. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  120  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PINET  DE  LA  MACELLERIE  (Vincent-Adrien),  57.  M.  '  1773 600 

Ci-devant  précepteur  de  langues  des  enfants  que  le  roi  fait  élever  au  col- 
lège de  Louis-le-Grand;  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité, 
sous  le  nom  de  la  Macellerie. 

PINEY  (François),  75.  F.  1766 800 

A  titre  de  traitement  annuel,  comme  chef  de  cuisine  de  la  bouche  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

PINOT  (Antoine-Bernard),  49.  G.  1788 .  1,067 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  36  ans  et  10  mois, 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  maréchal  des 
logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  du  corps  réformé  de  la 
gendarmerie. 

PINSON  DE  MÉNERVILLE  (Jean-Baptiste-Louis),  21.  If.  du  R.  1789 860 

Sans  retenue;  par  forme  de  réversion  de  partie  de  celle  de  1,200  livres 
qu'avait  obtenue  son  père,  en  qualité  d'argentier  proviseur  de  la  petite 
écurie  du  roi,  le  9  juillet  1787,  et  qui  est  devenue  vacante  par  son  décès,  sur- 
venu le  14  octobre  suivant. 


PIOCHARD,  sieur  Descasseaux  (Nicolas),  64.  G.  1768 800 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  corps  royal  de 
l'artillerie. 

PIOGER  (Dominique  de),  60.  G.  1776 1,100 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  premier  capitaine  comman- 
dant au  régiment  d'Artois,  dragons. 

A  reporter 3,537,459  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790 — Pensions.]        271 

Report 3,537,459  livres. 

PIOGER,  sieur  de  Kermozun  (Auguste  de),  59.  G.  1°  1766,  108  ;  2°  1787,  900  .  .  1,008 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  Quercy,  cavalerie,  ci-devant 
cinquième  régiment  de  chevau-légers.  „.,..,     .,      , 

La  première,  pour  lui  tenir  heu  de  108  livres  d'intérêts  d  arrérages  qui 
lui  étaient  dus'au  1er  avril  1766,  delà  pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été 
accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Normandie,  sup- 
primé le  il  avril  1770,  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  lesdites 
108  livres  d'intérêts.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

PION  (Jean-François),  56.  Jf.  du  R.  1781 .................  800 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

PIOT  (Hippolyte),  75.  F.  1788 830 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  princi- 
pal commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Champagne. 

PIPAR  (Julie),  47.  M.  du  R.  1774 700 

Ci-devant  ouvrière  en  dentelles,  attachée  à  la  garde-robe  du  roi;  sans  re- 
tenue, en  considération  de  ses  services  et  de  ses  infirmités. 

PIl'EREAU,  sieur  de  Valdory,  79.  G.  1°  1757,  118;  2°  1766,  500 618 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  de  retraite. 

PIQUE  DE  COURTRY  (Demoiselle  Madeleine  Bouvet),  48,  F.  1789 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  contrô- 
leur principal  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Rouen. 

P1TARD,  chevalier  de  la  Brizolière  (Jacques),  54.  M.  1776 900 

Pour  service  et  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

P1TAT  (Pierre),  58.  G.  1786 800 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  anglais  du  corps 
de  la  gendarmerie. 

PIT01S  (Pierre),  68.  M.  du  R.  1°  1779,  365;  2°  1781,  800 1,165 

Garçon  de  vaisselle  du  grand  commun  de  la  maison  du  roi. 
La  première,  portée  dans  un  précédent  brevet.  La  seconde  sans  retenue;  en 
considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garçon  de  bureau  du  roi. 

PITROU  (Demoiselle  Anne-Charlotte),  51.  F.  1750  et  1779 650 

Cette  pension  fait  partie  de  celle  de  2,000  livres,  accordée  sans  retenue  à 
feue  sa  mère,  veuve  d'un  ancien  inspecteur  des  ponts  et  chaussées,  avec  réver- 
sion à  ses  enfants. 

PITROU  (Demoiselle  Anne),  48.  F.  1750  et  1779 650 

Cette  pension  fait  partie  de  celle  de  2,000  livres,  accordée  sans  retenue  à  feue 
sa  mère,  veuve  d'un  ancien  inspecteur  des  ponts  et  chaussées,  avec  réversion 
à  ses  enfants. 

PIVERT  (Claude-Laurent),  56.  F.  1784 600 

Ci-devant  commis  d'administration  de  la  loterie  royale  de  France. 
Sans  retenue;  en  considération  de  22  années  de  services,  tant  à  ladite  lo- 
terie qu'à  celle  de  l'école  royale  militaire. 

PLANET  (Jean-Louis),  37.  F.  1781 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  vérificateur  daus  les  bureaux  d'administration  de  la  loterie 
royale  de  France. 

PLANSOLE  DE  MARGUARINÉ  DE  CAPPEAU  (Philippe),  50.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Beauce. 

PLENNEVAUX  (Maximilien  de),  70.  G.  1769 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régimeutd"Eu, 
infanterie. 

PLESSARD,  sieur  de  Servigny  (Guillaume),  78.  G.  1757 708 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  dePoly, 
cavalerie. 
Dans  celte  pension  sont  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 


A  reporter 3,549,858  livres. 


272  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,549,858  livres 

PLESSIS  (Demoiselle  Françoise  Mercier)  68.  F.  1772 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ci-devaut  in- 
génieur des  ponts  et  chaussées. 

PLEURE  (Charles,  marquis  de),  52.  G.  1787 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  brigadier- 
mestre  de  camp,  commandant  la  première  brigade  du  régiment  des  carabiniers 
de  Monsieur. 

PLIVARD  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1780 600 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  sixième 
régiment  des  chevau-légers,  avec  rang  de  capitaine. 

PLOMELLE  (Charles-François),  61.  G.  1777 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  contrôleur  de  l'hôpital  militaire  de  Bastia,  en  l'île  de  Corse. 

PLOMELLE  (Demoiselle  Marie-Henriette  Claverie),  66.  G.  1777 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de^Bastia,  en  Corse. 

PLUMLE  (Christian  de),  52.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  irlandais  de  Walsh. 

PLUNKETT  (Mathieu),  62.  G.  1762 1,000 

Pour  appointements  réglés  par  l'ordonnance  du  21  décembre  1762,  en  qua- 
lité de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Lally. 

PLUNKETT  (Demoiselle  Anne-Maurice  de  Sarinsming),  60.  G.  1779 1,000 

Par  assurance  sur  celle  de  2,000  livres,  dont  jouissait  feu  son  père,  ancien 
lieutenant  général  du  grand  baillage  de  la  Lorraine  allemande,  juge  supérieur 
ou  d'appel  audit  pays;  en  considération  (Je  la  distinctiion  de  ses  services  dans 
les  différentes  places  qu'il  a  occupées,  et  dont  il  a  rempli  les  fonctions  avec 
autant  d'intégrité  que  de  désintéressement. 

PLUSQUELLEC  (Demoiselle  Rosalie  de  Beauchesne),  75.  F.  1770 600 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien 
directeur  de  Mahé. 

POCHONNET  (Louis),  41.  F.  1788 800 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de 
la  trésorerie  générale  des  revenus  casuels,  supprimée  en  1787. 

POCOBELLY  (Joachim),  60.  *).  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec 
rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Boccard. 

POILLOT  DE  MAROLLES  (Demoiselle  Anne  de  Kerguélen,  52.  F.  1781 1,000 

Veuve  d'un  président  au  grand  conseil  ;  sans  aucune  retenue,  à  titre  de  rem- 
placement de  ce  dont  elle  jouissait  dans  l'ancienne  composition  des  fermes. 

P01LLOUÉ,  chevalier  de  Bonnevaux  (Jean-Baptiste),  57.  G.  1767 600 

Pour  retraite,  au  régiment  des  carabiniers. 

POINSOT  (Jacques),  70.  G.  1764 •...  1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
des  volontaires  de  Flandre. 

POIREY  (Simon),  64.  M.  du  R.  1789 700 

Portier  de  l'hôtel  du  Crand-Maître;  sans  retenue,  en  considération  de  ses 
peines  et  soins,  relativement  aux  écuries  et  remises  dudit  hôtel,  employées  pour 
le  service  de  la  petite  écurie  du  roi. 

POIRIER  (Demoiselle  Julie),  41.  M.  du  R.  1°  1779,  300;  2°  1780,  600 900 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  vingt-deux  ans  de  services 
de  feu  son  frère,  commis  du  département  de  la  guerre,  au  mouvement  des 
troupes.  La  seconde,  en  considération  des  services  distingués  de  feu  son  père, 
ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

POISSON  DESLONDES  (Demoiselle  Caroline  de  Pujol),  50.  G.  1787 800 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  colonel,  chef 
de  brigade  au  corps  royal  du  génie. 


A  reporter 3,563,258  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  273 

Report 3,563,258  livres. 

POISSON    D'AUVILLE  (Pierre),  73.  G.  1768 800 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  corps  royal  de 
l'artillerie. 

POIVRE  (Demoiselle  Julienne),  19.  M.  1786 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  inten- 
dant des  îles  de  France  et  de  Bourbon. 

POIVRE  (Demoiselle  Marguerite),  16.  .V.  1786 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  inten- 
dant des  îles  de  France  et  de  Bourbon. 

POLASTRE  (Demoiselle  Françoise  de  Pêne,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1783  ....  800 

Sans  retenue,  pour  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi  au  Mont-Dauphin. 

POLCHET  (Demoiselle  Geneviève  de  Savalette,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1782.   .  600 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant- 
colonel  dans  le  corps  royal  du  génie. 

POLERETZKY  (Demoiselle  Marguerite  de  Hasselt,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1782.   .  1,000 

Comme  faisant  partie  de  i,800  livres  d'appointements  de  retraite  accordés 
à  feu  son  mari,  brigadier  de  cavalerie,  ci-devant  maître  de  camp  d'un  régiment 
de  hussards  de  son  nom. 

POLIGNAC  (Alexandre,  comte  de),  61.  G.  1°  1757,  590;  2°  idem,  300 890 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  dragons  de  d'Harcourt. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  sans  aucune  retenue, 
en  la  même  considération. 

POLLIN,  sieur  Dumoncel  (Jean-Baptiste),  66.  G.  1764  et  1765 978 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  sous-brigadier  dans  la 
compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  78  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

POMEROL  DE  GRAMMONT  (Demoiselle  Joseph  Hanmer),  66.  G.  1785 800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  la 
citadelle  de  Cambrai. 

POMMIER  (Jean-Michel  de),  51.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Provence. 
Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

POMPONNE  DE  GUILLON  (Paul),  50.  G.  1777 1,000    . 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Lorraine,  infanterie. 

PONCET  (Jean-Jacques),  48.  M.  du  R.  1766 650 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la 
la  petite  écurie,  retiré. 

PONCET  (Jean-François),  55.   M.  1776 1,000 

Pour  appointements  conservés,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes,  retiré. 

PONCHON,  sieur  de  Montfort,  77.  G.  1769 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des 
carabiniers. 

PONS  DE  BOURNEUF,  82.  G.  1757 708 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  suisse 
de  cavalerie. 

Dans  cette  pension  sont  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

POiNTABBIER  (Sébastien),  42.  M.  du  R.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  hâteur  du  commun  de 
la  maison  de  la  reine. 


A  reporter 3,576,284  livres. 

ir8  Série.  T.  XIV.  18 


1   8  * 


274  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  ~  Pensions.] 

Report  3,576,284  livres 

PONTAC  (Demoiselle  Elisabeth  Perreau),  46.  M.  1780 1,040 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  de  vaisseau, 

et  de  la  perte  qu'elle  en  a  faite  dans  le  naufrage  du  vaisseau  du  roi  le  Juste, 

en  1759,  de  l'escadre  de  M.  le  maréchal  de  Gonflans. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  240  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PONTAC  (Jean-François  de),  75.  G.  1766.  . 800 

En  qualité  de  commandant  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Bordeaux. 

PONTE-D'ALBARET  (Luc),  53.  G.  1750 944 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  président  du  conseil 
supérieur  du  Roussillon,  et  intendant  de  ladite  province. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  144  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

PONTELIN  DE  SK10LDARM  (Jules),  65.  G.  1°  1772,  600.  2°  idem,  200 800 

Capitaine  réformé  du  régiment  royal  Suédois. 

La  première,  pour  réforme  en  la  susdite  qualité,  d'après  l'ordonnance  du 
21  décembre  1762.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

PONTEVÈS  DE  BARGÈME  (comte  de),  41.  M.  1786 600 

Lieutenant  de  vaisseau  ;  pour  services  et  retraite,  soûs  le  nom  de  Pontèves 
de  Bargeince  :  ladite  pension  sans  retenue. 

PONTEVES  DE  SALNT-BLAISE  (Demoiselle  Françoise  de  Pontevès),  63.  G.  1782.   .  1 ,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi  à  la  citadelle  de  Lille. 

P0NTH1ERS  (Pierre  de),  75.  G.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
premier  au  régiment  royal  Champagne. 

PONTHIEU  (Demoiselle  Gabrielle  de),  56.  F.  1°  1757,  400;  2°  1783,  200 600 

La  première,  en  considération  des  services  de  sa  famille,  et  sans  retenue, 
représente  deux  pensions;  l'une  de  150  livres,  accordée  en  1757;  l'autre,  de 
250  livres,  accordée  en  1781,  toutes  deux  à  titre  de  subsistance.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  a  été  accordée  pour  les  mêmes  considérations  susdites,  et  à 
titre  d'augmentation. 

POimGH  (Antoine  de),  62.  G.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  du  Limousine 

PORQUET  (Charles-François),  66.  F.  1766 800 

Sous  le  nom  d'abbé  Porquet,  à  titre  d'appointements  conservés  en  qualité 
d'aumônier  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

PORRATA-DESWERQUA1NS  (Joseph),  65.  G,  1»  1748,  300;  2°  1781,  800 1,100 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au 
régiment  royal  Vallon,  supprimé.  Ces  appointements  qui  devaient  cesser  lors 
de  son  replacement,  lui  ont  été  conservés  par  décision  du  4  avril  1781.  La 
seconde,  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers,  avec 
rang  de  major  au  bataillon  de  garnison  d'Artois. 

PORTAL  (Abel  de),  60.  G.  1785 000 

Capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Vivarais;  sans  retenue, 
en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  brigadier  d'infanterie,  ci-de- 
vant major  du  régiment  de  Bretagne. 

PORTAMER  (Louis  de),  63.   G.   1784 000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  lieute- 
nant avec  rang  de  capitaine  dans  le  régiment  de  Conti,  dragons. 

PORTE  (Demoiselle  Constance  de),  21.   G.  1788 000 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  et  lieutenant-colonel  du  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

PORTE  (Demoiselle  Etiennette  de),  2i.  G.   1788 900 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  et  lieutenant  colonel  du  régiment  de  carabiniers  de  Monsieur. 

PORTER  (Joseph),  63.  G.  1762 800 

Pour  appointements  qui  lui  ont  été  réglés  par  l'article  54  de  l'ordonnance 
du  21  décembre  1762,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Clarck 


A  reporter 3,589,468  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.]        275 

Report 3,589,468  livres. 

PORTIER  (Philippe-Augustin-Marie  de),  52.   G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du  Soisson- 
nois. 

POSSEL  (Antoine),  50.   M.   1781 800 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

POSSIEN,  dit  CHATILLON  (François),  60.3/.  du  R.  1774 730 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  cocher 
du  roi,  en  la  petite  écurie. 

POSTEL,  sieur  Desminières  (Alexandre),  56.   G.  1781 1,000 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Bercy,  infanterie. 

POSTULAT,  dit  DESJARDINS  (Honoré),  69.  H.   du  R.   1781 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  table  du  Grand-Maître. 

POT,  sieur  de  Rhode  de  Piegu.  73.  G.   1°  1758,  472;  2°  1771,  600 1,072 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Poitou. 

La  première,  y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  Laseconde,  pour  appointements  de  retraite. 

POTERAT  (Abraham  de),  46.  G.  1789 •  .  .  900 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  chef  d'escadron 
dans  le  régiment  des  chasseurs  de  Flandre. 

POTERAT  (Claude  de),  48.  G.   1785 850 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant,  avec  rang  de  major  au  régiment  de  la  Marche,  cavalerie. 

POTIER  DU  FOUGERAY  (Guillaume),  51.  G.  1»  1774,  200;  2°  1787,  547 747 

Gendarme  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  services 
et  réforme  en  la  susdite  qualité. 

POTIER,  Baron  de  Courcy  (Demoiselle  Alexandrine-Gabrielle  de  Coetnemprende 

Kersaint,  veuve  du  sieur),  38.  M.  [°  1777,  500  ;  2°  1785,  500 1,000 

La  première,  faisant  moitié  de  celle  de  1,000  livr.  qu'elle  a  obtenue  en 
considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitainede  vaisseau,  l'autre  moitié 
ayant  été  accordée  par  égale  portion  à  ses  deux  enfants,  Alexandre  et  Laure. 
La  seconde,  faisant  moitié  de  1,000  livres  net,  eu  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ancien  commandant  en  second  à  la  Martinique,  l'autre 
moitié  ayant  été  distraite  en  faveur  des  enfants  susnommés. 

POTIER  DE  FOUGERAY  (Demoiselle  Marie  Douesy;,  32.  F.   1784 666  ' 

Sans  retenue  ;  cette  pension  fait  le  tiers  de  celle  de  2,000  livr.  net,  con- 
servée aux  trois  enfants  de  la  demoiselle  Douesy,  l'une  des  filles  de  la 
feue  dame  Labbé  de  Montgival,  pour  récompense  d"e  ses  services  en  qualité 
de  première  femme  de  chambre  de  Madame  Adélaïde  de  France,  tante  du 
roi. 

POTIER,  sieur  de  Fougeray  (François),  73.  G.  1755  et  1762 608 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde  du  roi. 
Dans  cette  pension  sont  compris  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 

TOTIER  DE  LA  G EUMON'DAYE  (Henri-Marie),  60.  F.  1775 1  000 

Sans  aucune  retenue,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
vant substitut  du  procureur  général  au  parlement  de  Bretagne. 

POTIER,  sieur  de  Pommeroy  (Gédéon),  59.   M.  1768 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes 
nationales  de  Cayenne. 

POTOT,  sieur  de  Fontenille  (Pierre),  64.  G.  1782 800 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  maréchal 
des  logis  dans  le  corps  de  la  gendarmerie. 

POTTÉ  (François),  46.  M.  du  R.   1781 600 

Sans  retenue;  pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  de  garçon  en  la  cui- 
sine bouche  de  Mesdames  de  France. 


À  reporter.  .,*....       3,602,341  livres. 


276  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,602,341  livres 

POTTERIN  D'ORBENDELLE  (François),  52  G.  1789 650 

Sans  retenue  ;  pour  service  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  ma- 
réchaussée, en  résidence  à  Gaen. 

POTTIER  DESMAILLIS  (Nicolas-Louis),  72  M.  du  R.  1785 1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  maître«d'hôtel 
de  la  reine. 

POULAIN  (Toussaint,  Chevalier),  60,  G.  1»  1775,  510 ;  2»   1781,60 600 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  des 
grenadiers  royaux  de  la  Bretagne.  La  seconde,  en  augmentation  aux  appoin- 
tements ci-dessus,  pour  lui  faire  six  cents  liv.  de  retraite. 

POULAIN  (François),  66.  M.  du  R.  h  1777,  547;  2°  1773,  200 747 

La  première,  à  titre  de  nourriture,  en  considération  de  ses  services,  'en 
qualité  de  premier  garçon  de  la  fruiterie  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue 
à  titre  de  subsistance  en  la  même  considération  que  dessus. 

POULAIN,  sieur  de  Vaujoye  de  Saint-Tray  (Pierre),  56.  G.  1781 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de 
maréchaussée  à  la  résidence  deTarbes  en  Bigorre. 

POULET  (Demoiselle  Théodore),  57.  M.  du  R.  1°  1749  de  1770,  350;  2°  1768,  250.  600 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  oflicier  en  la  cuisine  bouche  du  roi.  La  secoode, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance. 

POULLE  (Pierre),  71.  G.  1784 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  maréchal  des 
logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandre  du  corps  de  la  gendarmerie. 

POULLETIER  (Demoiselle  Emangard  de  Beauval),  77.  F.  1770 1,100 

Cette  pension  a  été  accordée  à  titre  de  gratification  annulle  au  feu  sieur 
Pouiletier,  concierge  de  l'hôtel  du  contrôle-général  à  Compiègne  en  1765, 
tant  comme  cessionnaire  du  terrain  sur  lequel  a  été  construit  ledit  hôtel, 
qu'en  sa  qualité  de  concierge;  et  la  réversion  en  a  été  assurée  à  ladite  dame 
son  épouse  en  1770. 

POUMIERDU  CAUSSONEL  (Marc),  62.  G.  1°  1758  et  1769,  218;  2°  1779,800.  .   .   .  1,018 

En  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  y 
compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  de  feu  son  oncle,  ci- 
devant  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Beauvau.  La 
seconde,  pour  services  et  retraite. 

POUPIN  (Demoiselle  Marie-Barbe),  50.  G.  1779 600 

En  considération  des  services  du  sieur  de  Lorme,  son  parent,  commissaire 
ordonnateur,  employé  depuis  quarante-cinq  ans  dans  le  bureau  des  fonds  de 
la  guerre. 

POURIER  DE  COLOMBIER,  80.  G.  1767 600 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  capitaine  factionnaire 
du  régiment  de  Lyonnais. 

POUSARGUES,  sieur  de  la  Grave  (Antoine-Joseph  de),  50.  G.  1783 666 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Blaisois. 

POUSSIÉ  (Antoine),  59.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  au  régiment  des  hussards  de  Lauzun. 

PRAGUE  (Demoiselle  Françoise  Cusset),  68.  G.  1779 600 

En  considération  des  s'ervices  de  feu  son  mari,  commis  de  la  guerre  au  bureau 
des  grâces. 

PRADEL,  sieur  de  Ménages,  46.  G.  1787 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant 
avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  royal,  cavalerie. 

PRAT-DESPREZ  (Antoine),  49.  G.  1758 600 

Commissaire  ordinaire  des  guerres.  En  considération  des  services  de  feu  son 
père,  commissaire  ordinaire  des  guerres,  et  l'un  des  premiers  commis  du 
département  de  la  guerre. 


A  reporter, 3,614,322  livre; 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.)         277 

Report 3,614,322  livres. 

PRED-SEIGLE  DE  PRESLE,  58.  G.  1°  1772.  400;  2°  1776,  600 1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  à  titre  de  gratification  an- 
nuelle, en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Roussillon,  infanterie,  à 
présent  major  de  Montélimart.  La  seconde  en  ladite  qualité  de  major  de 
Montélimart,  laquelle  majorité  devant  être  supprimée  après  lui,  on  en  a  distrait 
le  traitement  de  l'état  des  majorités  supprimées. 

PREISSAC  DE  CADILLAC  (Henri),  62.  G.  1768 1,000 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
d'Aquitaine,  avec  rang  de  major. 

PREISSAC,  comte  de  Cadillac,  66.  G.  1°  1749,  500;  2°  1763,  600 1,100 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Septimanie.  La  seconde,  aussi  à  titre  d'appointements,  qui  lui  ont 
été  conservés  par  l'article  77  de  l'ordonnance  du  21  décembre  1762,  en  qualité 
de  capitaine  réformé  à  la  suite  du  régiment  royal  Champagne. 

PRESEAU  D'ECUELIN  (Demoiselle  Denise  de  Trédos),  48.  G.  1780  et  1781.   ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant 
pour  le  service  du  roi  à  Landrecies. 

PRESSAC  (François  de),  60.  G.  1762 744 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commandant  un  bataillon  du 
régiment  de  Beauvoisis.  Dans  cette  pension  sont  comprises  144  livres  d'intérêts 
d'arrérages. 

PREUUHOMME  DE  BORRE,  sieur  ûomal  (François),  46.  G.  1762 600 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  reformé  du  régiment  d'Horion, 
qui  sont  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

PREVASTEL  (Antoine  de),  71.  G.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aumônier  des  gardes  du  corps 
du  roi  dans  la  compagnie  de  Luxembourg,  et  chanoine  de  l'église  de  Meaux, 
en  attendant  une  pension  de  pareille  somme  sur  une  abbaye. 

PRÉVILLE  (Demoiselle  Ângélique-Michelle  Drouin),  58.  M.  du  R.  1778 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  comédienne 
ordinaire  du  roi. 

PREVOST  (Honoré),  65  M.  du  R.  1788 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  falottier  de  la  maison  de  la  reine. 

PREVOST  (Louis),  58  M.  R.  1°,  1787,  6i  0;  2°  1788,  200 850 

Toutes  deux  sans  retenue;  la  première,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de 
maître  d'armes  des  pages  du  roi  en  sa  petite  écurie.  La  seconde,  pour  ses 
services  en  qualité  de  maître  d'armes  attaché  à  l'école  de  la  compagnie 
réformée  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

PREVOST  DE  TRAVERSAY  (Demoiselle  Madeleine-Charlotte)  58.  G.  1°  1785.  400; 

2°  1767,  200;  3°  1778,  100 700 

La  première,  pour  services  de  feu  son  frère,  ancien  capitaine,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel,  au  régiment  de  Penthièvre,  cavalerie.  La  seconde,  en 
considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  d'un  frère,  lieutenant  de  vaisseau, 
qui  a  péri  sur  la  flûte  du  roi,  le  David,  qu'il  commandait.  La  troisième, 
faisant  moitié  de  celle  de  deux  cents  livres  qu'avait  obtenue  feue  sa  sœur 
cadette. 

PREVOST  (Demoiselle  Jeanne  Mole),  52  M.  1772 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  consul  de  France  à  Raguse. 

PREVOST,  sieur  de  la  Brisgauderie  (Nicolas),  70  G.  1°  1763,  236;  2°  1775,  200; 

3°  idem,  665 • 1,101 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services,  en  qualité  de  sous-brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde 
du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  pour  réforme. 

PREVOST,  sieur  delà  Routelière  (François),  55.  G.  1779 1,100 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Orléans, 
dragons. 


A  reporter 3,626,317  livres. 


278  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 3,626,317  livres. 

PREVOST  (Antoine),  78.  F.  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  ci-devant  directeur  de  la  caisse  de  Poissy.  Cette 
pension  lui  a  été  accordée  en  place  de  celle  de  pareille  somme  qui  lui  fut 
accordée,  sans  retenue,  en  1776,  sur  les  petits  droits  qui  se  perçoivent  dans 
les  marchés  de  Sceaux  et  de  Poissy. 

PREVOST  DE  SAINT-VINCENT  (Pierre),  46.  G.  1779 600 

En  considération  de  son  peu  de  fortune.,  et  de  ses  services  en  qualité  de 
capitaine  en  second  au  régiment  du  Perche. 

PREYDEL-PRELY  (Antoine),  70.    G.  1785 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
premier  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  d'Eughien,  infanterie. 

PREZ,  sieur  de  Bruel  (Joseph),  35.  G.  1°  1767,  400;   2°     1779,  300 700 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  sous-aide-major  réformé 
du  régiment  des  recrues  de  Besançon.  La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité 
de  garde  du  corps,  avec  la  conservation  des  quatre  cents  livres  portées  ci- 
dessus. 

PREZ,   sieur  de  la  Queue  (Jacques),    77.  M.   du  R.  1°  1718,  480;  2°.  1766,  86; 

3°   1744  et  1762,  608 - 1,174 

La  première,  faisant  le  quart  de  celle  de  1,920  liv.,  accordée  en  1718,  tant 
au  pourvu  qu'à  ses  deux  sœurs  par  continuation  de  celle  que  feue  leur  mère 
avait  obtenue  en  considération  de  son  mariage,  pour  en  jouir  par  portions 
égales,  avec  réversion  entre  eux,  et  des  uns  aux  autres,  des  portions  de  ceux 
qui  prédécéderaient  jusqu'à  la  totalité  qui  appartiendra  au  survivant.  La 
seconde,  pour  lui  tenir  lieu  des  arrérages  ci-dessus.  La  troisième,  y  compris 
108  liv.  d  accroissement,  pour  arrér?ges  dus  en  1765,  pour  service  et  retraite, 
en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

PREZ-CRASSIER  (Etienne  de),  56.  G.  1°  1762,  500;  2°  1770,  300 800 

La  première,  pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  lieutenant  réformé 
du  régiment  royal  Deux-Ponts.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 
Ces  appointements  cesseront  s'il  est  replacé. 

PRIARD-DAUPHIN  (Yves),  65.  G.   1780 700 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  Lorraine,  infanterie. 

PRINCE,  dit  LAPIERRE  (Ignace),  51.  M.  du  R.  1785 800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  du  roi  en  la  grande 
écurie. 

PROAL  (Jacques),  73.  G.  1776 600 

Pour  appointements,  en  qualité  de  chirurgien-major  réformé  de  la  compa- 
gnie des  grenadiers  à  cheval. 

PROST  DE  GRANGE-BLANCHE,  50.  F.  1780 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services,  et  pour 
l'indemniser  de  la  suppression  de  sa  place  de  ci-devant  inspecteur  des  écoles 
vétérinaires. 

PROVENCE  (Sébastien  de),  59.  G.  1°  1776,  600;  2°  1784,300 900 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  dont 
il  jouissait  en  qualité  de  lieutenant  pour  le  roi,  à  Soinmiôres  en  Languedoc  : 
cette  lieutenance  de  roi  devant  être  supprimée  après  lui,  le  traitement  y  atta- 
ché a  été  distrait  de  l'état  des  place  supprimées.  La  seconde,  en  considération 
de  l'ancienneté  de  ses  services  et  de  son  peu  de  fortune. 

PROVOST  DE  REPAIRE  (Jean),  56.  G.  1788 800 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  brigadier  de  la  compagnie  de  Luxembourg,  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

PRUTH  Jacques  du),  46.  G.  1788 660 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Navarre. 

PUCH,  sieur  de  Monbreton  (Henri  de),  74.  G.  1758 708 

Y  compris  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Saint- Jal,  cavalerie. 


A  reporter ,  ,  .        3,637,059  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pension;?.]       279 

Report ••  •       3,637,059  livres 

PUCH,  sieur  de  Pailhas  (Henri  de),  62.  G.  1763 708 

Y  compris  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  royal,  cavalerie. 

PUCH  (Victor  de),  59.  G.  1767 800 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major,  avec 
rang  de  major,  au  régiment  de  Normandie. 

PUGET-BRAS  (Alexandre),  49.  M.  1786 1  000 

Sans  retenue;  en  satisfaction  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  des 
vaisseaux,  notamment  dans  le  commandement  qu'il  vient  d'avoir  de  la  sta- 
tion des  îles  sous  le  Vent. 

PLT. HT  (Pierre  de),  53.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commandant  du  bataillon 
de  garnison  du  régiment  de  Chartres,  avec  commission  de  lieutenant- 
colonel. 

PUGET  (Demoiselle  Marguerite  de  Bourbon,  comtesse  de),  37.  G.  1780.   ...  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  colonel  en 
second  du  régiment  d'Armagnac,  infanterie. 

PUIBUSQUE  DE  SALNT-PADOUS  (Demoiselle  Françoise  de  Gruyverloin,  veuve  du 

sieun,  71.  G.  1°  1757,  472;  2»  1779,  300 77?. 

La  première, y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  mari,  ci-devaut  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Gruyverloin,  son  père, 
lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bourbon,  cavalerie.  Cette  dernière  avait 
été  assurée  à  la  demoiselle  Angélique  de  Puibusque,  pour  en  jouir  après  le 
décès  de  sa  mère. 

PUISAYE  (Demoiselle  Edmée  Boyard),  48.  F.  1484 600 

Epouse  du  sieur  Puisaye,  ancien  mousquetaire  delà  garde  du  roi. 
Cette  pension  a  été  employée  dans  l'état  des  gratifications  des  fermes  jusqu'au 
1er  janvier  1789. 

PUISSANT  (Jean),  61.  M.  du  R.  1784. 600 

Sans  retenue;  pour  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obte- 
nu à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'exempt  et  enseigne  de  la  compagnie  du 
guet  de  Paris,  et  dont  il  a  été  payé  en  vertu  de  l'état  de  solde  de  ladite 
compagnie,  jusqu'au  1er  juillet  1789. 

PUISSANT  (François),  51.    F.   17SS 600 

Sans  retenue,  à  litre  de  retraite,  en  considération  de  26  années  de  service, 
en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 
France,  tant  a  ladite  loterie,  qu'à  celle  de  l'école  royale  militaire. 

PUJET  (Demoiselle  Françoise  Lefort,  veuve  du  sieur),  44.  G.  1778 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service 
du  roi  à  Belle-Isle. 

PUJET  DE  SAINT-PIERRE  (Charles),  58.  M.   du  R.   1773 600 

En  considération  des  soins  qu'il  a  apportés  à  la  composition  des  ouvrages 
dont  il  a  été  chargé  sur  la  politique,  pour  l'instruction  du  roi  et  des  princes, 
frères  de  Sa  Majesté. 

PUJOL  (Pierre  de),  50.  G.  1783 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Forez,  infanterie. 

PUJOL  (Calixte  de),  42.  G.  1780 1,000 

Par  assurance  échue  par  le  décès  de  son  père,  maréchal  de  camp,  premier 
lieutenant  réformé  de  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi, 
et  gouverneur  de  Ham,  qui  a  fait  vaquer  une  pension  de  6,500  livres. 

PUJOL  DE  LA  GRAVE  (François),  80.  G.  1°  1762,  372;  2°  1766,  600 972 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  royal  Piémont,  cavalerie.  La 
seconde,  pour  appointements  de  retraite  en  la  qualité  susdite. 

PUJOL  (Demoiselle  Marie  de  Montfaucon),  61.  M.  du  R.  1780 800 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
frère,  écuyer  du  roi  servant  ordinairement  près  monseigneur  le  Dauphin. 

A  reporter 3,648,111  livres. 


280  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790 Pensions.] 

Report 3,648,111  livres. 

PURGOLDT,  sieur  de  Lowenhardt,  57.  G.  1778 600 

Pour  appointements  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment 
royal  Bavière.  Ils  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

PUSEL  DE  BOURSIÈRES  (Bonaventure),  52.  G.  1°  1763,  54;  2°  1784,  600  ...  .  654 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus 
le  1er  mars  176o,  de  la  pension  qui  lui  avait  été  accordée,  en  1763,  en  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Poitou,  et  qui  a  été  supprimée  en  1770, 
du  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  lesdites  54  livres  d'intérêts. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

PUTHEAU  (Demoiselle  Euphrosine  Mouton,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  II  1783.  .  600 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  jardinier  du  roi  à  Compiègne. 

PUY  DE  MUSSIEU,  sieur  du  Roseil  (Pierre),  48.  G.  1789 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  second  capitaine  com- 
mandant du  régiment  de  Foix,  infanterie. 

PUY-FERRÉ  (Demoiselle  Louise  de  Blau),  50  G.  1°  1788,  200;  2°  1750,  472.   .   .  672 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Masèle,  son  pre- 
mier mari,  ancien  capitaine  aide-major  au  régiment  d'Artois,  infanterie.  La 
seconde,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  ser- 
vices rendus  par  la  feue  dame  de  Blau,  son  aïeule. 


Q 


QUATRESOLS,  sieur  de  Marolles.  (Michel),  56.  G.  1°  1771,  300;  2°  1775,  660  .   .  960 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier 
réformé  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires.  La  seconde,  pour  sa 
réforme.  Cette  dernière  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

QUELLO  (Jacques),  58.  M.  1786 840 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate. 

QUENTIN  DE  GROMARD  (Martial),  56.  G.  1°  1775,  100:  2°  1788,  800 900 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'an- 
cien brigadier  dans  la  compagnie  de  Noailles,  ci-devant  Beauvau,  des  gardes 
du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

QUERHOENT  (Marie  de),  43.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie.  Cette  pension  sera 
supprimée  s'il  est  replacé. 

QUERROY  (Louis),  48.  M.  du  R.  1782 80O 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  vaisselle  de  la  pre- 
mière division  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

QUERY  (Silvestre-Jean),  67.  M.  1776 670 

Pour  appointements  conservés  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  retiré,  actuellement  commis  dans  les 
bureaux  de  Brest. 

QUESNEL  (Jacques),  80.  G.  1777 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment des  cuirassiers  du  roi. 

QUESSE,  chevalier  de  Valcour  (Louis-François),  67.  G.  1°  1757,  236;  2°  1769,  600.  836 

Capitaine  au  régiment  royal  Champagne. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'arrérages,  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  ci-devant  premier  capitaine  au  régiment  de  cavalerie 
de  La  Rochefoucauld.  La  seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

QUESTEL  (François)  72.  F.  1776 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  contrôleur  des 
vingtièmes  de  la  généralité  d'Auch. 


Report 3,658,843  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-  Pensions.]       28i 

Report 3,658,843  livres. 

QUEÏIER  (Demoiselle  Jacqueline  Trevet,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1°  1775, 

500;  2°  idem,  500 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  garçon  de  toi- 
lette de  feu  monseigneur  le  Dauphin.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  la 
même  considération  que  ci-dessus. 

QUETIER  (Jean),  65.  M.  du  R.  1°  1772,  150;  2°  1786,  1,000 1,150 

Porte-table  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  à 
titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  toilette  du  roi. 

QUEUX-DAMETESSIER  (Nicolas-Antoine),  43.  F.  1782 1,000 

Commis  au  département  des  affaires  étrangères. 

Sans  retenue;  en  considération  du  travail  extraordinaire  dont  il  a  été  chargé 
sous  les  ordres  de  M.  Henin,  premier  commis  de  ce  département,  relativement 
à  l'origine  des  dépenses  qui  se  font  en  Suisse,  et  aux  dettes  que  réclament  les 
cantons. 

QUEYILLON  DE  LA  VATINNE,  63.  G.  1°  1786,  200;  2°  1787,  680 880 

Gendarme  de  la  compagnie  réformée  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pour  sa  réforme  en  la  susdite  qualité. 

QUEYSSAT  (Gabriel,  chevalier  de),  46.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  pro- 
vincial de  Marmande,  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  supé- 
rieur. 

QUIEF  DE  VILLE  (Nicolas  de),  60.  G.  1771 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  corps  des  gre- 
nadiers de  France,  avec  brevet  de  major.  11  cessera  de  jouir  de  cette  pension 
s'il  vient  à  être  replacé. 

QUIGNOT  (Germain  de),  66.  M.  du  R.   1774 900 

En  considération  de  ses  services  comme  garçon  de  la  bouche  de  la  maison 
de  monseigneur  le  Dauphin,  avant  son  avènement  au  trône. 

QU1NCARN0N  DU  CHANGEL  (Charles),  56.  G.   1788 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans 
la  compagnie  écossaise  des  gardes  du  corps  du  roi. 

QUINQOET  (Demoiselle  Victoire-Jullienne,  veuve  du  sieur),  86.  F.  1784  ....  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  le  sieur  Quinquet,  son 
second  mari,  commis  du  contrôle  général  des  finances.  Cette  pension  est  ré- 
versible à  ses  deux  filles,  à  raison  de  300  livres  par  chacune. 

QUINQUERAN  DE  BEAUJEU  (Joseph  de),  44.  M.  1786 600  . 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant 
de  vaisseau  du  département  de  Toulon. 

QUIRET  (Joseph),  44.  F.   1787 600 

Prêtre  et  directeur  de  l'hôpital  des  Bleuets-ès-Bapeaumes  à  Lille. 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  remise  qu'il  a  faite  d'un  remède  à  la 
Société  rovale  de  médecine. 


R 


RABASSE  (Louis),  33.  M.  du  R.    1784 730 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  du  roi  en  la  petite 
écurie  de  Sa  Majesté. 

RAB1ER  DE  LA  BAUME  (Joseph  de),  50.   G.  1785 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  attaché 
au  régiment  des  chasseurs  des  Alpes. 


A  reporter 3,669,303  livres. 


282  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report 3,669,303  livres. 

RABON  DE  SAINTE-SABINE  (François),  73.  F.   1779 1,009 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
trôleur de  la  régie  du  droit  sur  les  carrosses  de  place  de  Paris.  600  livres  sont, 
après  son  décès,  réversibles  à  son  fils. 

RABUSSIER,  sieur  de  Fonperine  (Jean-Baptiste  de),  66.  G.  1784 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  42  années  de  services  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Verdun. 

RACINE,  sieur  Dupuis  (Charles),  60.  G.  1°  1784,  600;  2°  1780,  200 800 

La  première,  pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  gre- 
nadiers au  régiment  royal.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

RACINE  (Demoiselle  Marie  Cresle,  veuve  du  sieur),  88.  M.  du  R.  1756  et  1763  .   .  1,100 

Sur  la  pension  dont  jouissait  feu  son  mari,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  ancien  gentilhomme  ordinaire  du  roi,  et  de  la  remise  par  lui 
faite  à  la  bibliothèque  de  Sa  Majesté,  de  ses  manuscrits.  Dans  cette  pension 
sont  comprises  180  livres  d'intérêts  d'arrérages  dus  en  1766. 

RACLOT  (Louis),  65.  M.  du  R.  1°  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  l'un  des  anciens  valets  de  pied 
de  la  feue  reine.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité 
de  l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine. 

RADULPH  DE  GOURNAY  (Nicolas),  22.  F.  1780 800 

Sans  retenue;  par  continuation  de  portion  de  la  pension  de  4,000  livres 
dont  jouissait  la  feue  dame  sa  mère,  veuve  du  sieur  Radulph  de  Gournay,  an- 
cien capitaine  de  cavalerie. 

RADULPH  DE  GOURNAY  (Demoiselle  Marie),  21.  F.  1786 800 

Mème>  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

RADULPH  DE  GOURNAY  (Pierre),  19.  F.  1786 800 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

RADULPH  DE  GOURNAY  (Auguste),  17.  F  1786 800 

Mêmes  motifs  et  mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

BAFFELIS,  chevalier  de  Saint-Sauveur  (Aldonec  de),  74.  G.  1747 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Conti,  cavalerie. 

RAGON  (François),  80.  M.  du  R.  1778 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  jardinier 
du  roi  à  Bellevue;  400  livres  sont,  après  son  décès,  réversibles  à  son  épouse. 

RAINCOURT  (Antoine  de),  59.  G.  1°  1769,  100;  2°  1779,  380;  3°  idem,  300.    .    .  780 

Ci-devant  premier  garde  de  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 
La  troisième,  par  augmentation  à  sa  retraite,  en  considération  de  son  peu  de 
fortune. 

RAITYDE  VILLENEUVE,  sieur  de  Vitré  (Antoine  de),  63.  G.  1760 780 

Y  compris  180  livres  d  intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité de  ci-devant  capitaine,  au  régiment  deFumel,  cavalerie. 

RALLET  (Michel),  74.  G.  1776 600 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  au  régiment 
de  Brie,  infanterie. 

RALLET  (Pierre),  73.  M.  du  R.  1782 707 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services.  Cette 
pension  est  le  produit  net  des  gages,  nourriture  et  logement,  dont  il  jouissait 
en  qualité  de  chapeiain  ordinaire  de  Madame  Sophie  de  France. 

RALLIER  (Louis-Ân ne-Esprit),  40.  Jlf.  1784 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en 
second  au  corps  royal  du  génie,  employé  à  la  Martinique. 


A  reporter 3,082,262  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. 

Report 

RAMBAULT  DE  BARALLON  (Dame  Catherine  du  Sablé),  48.  M.  1°  1766,  425;  2° 

idem,  225;  3°  1784,  300 .•;••• 

La  première,  tant  en  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  des 
troupes,  ci-devant  entretenues  en  Canada,  mort  de  ses  blessures  au  siège  de 
Québec,  que  de  la  perte  de  ses  biens  lors  de  la  prise  de  cette  colonie.  La  se- 
conde, par  réversion  sur  celle  dont  jouissait  feue  sa  sœur.  La  troisième,  par 
assurance,  et  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé 
du  Canada. 

RAMBURES  (Paul  de),  77.  -V.  1777 

Capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  de  ses  services  dans  les  détails  de 
la  majorité  de  la  marine,  dont  il  a  été  chargé  pendant  vingt  ans  au  port  de 
Roehefort. 

R.\M0N  DE  BOURGNEUF  (Pierre),  50.  M.  du  R.  1779 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  pareille  somme,  à  titre  de  retraite,  en 
qualité  d'aide-major  des  compagnies  de  la  garde  de  Paris,  dont  il  a  été  payé 
en  vertu  de  l'état  de  solde  desdites  compagnies,  jusqu'au  1er  juillet  1789. 

RAMPON-LYONNOIS  (Françoise),  61.  M.  du  R.  1764 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

RAXCHIN  (Bernard  de),  64.  G.  1766  et  1769 

Ancien  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  tant  en  considération  de 
ses  services  que  pour  sa  retraite. 

RAXCHIN  DE  MONTARAN  (Hippolyte),  35.  G.  1»  1770  et  1774,  500  ;  2°  1766,  200. 

Capitaine  d'infanterie  attaché  au  régiment  d'Angoumois. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  gouverneur  de  Saint-Hippolyte,  et  pour  lui  donner  moyen  de 
continuer  les  siens.  La  seconde,  faisant  partie  de  celle  de  800  livres  qui  a  été 
accordée  le  28  octobre  1766,  par  portion  égale  à  ses  frère  et  sœur ,  avec 
réversibilité  de  la  portion  de  chacun  aux  survivants,  et  de  la  totalité  desdites 
portions  au  dernier  survivant  des  quatre;  en  considération  des  services  de 
feue  leur  mère,  femme  de  chambre  de  Madame  Sophie  de  France. 

RAXCOLY,  dit  LAMBESC  (François),  75.  M.  du  R.  1781 ,  .   .  . 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maréchal  de  l'équipage  du 
Vautrait. 

RAXDOULET  (Simon),  39.  M.  du  R.  1°  1779,  400  ;  2°  1781,  200;  3°  1789,  200.  .   . 

Piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qua- 
lité, près  monseigneur  comte  d'Artois,  avant  le  mariage  de  ce  prince.  La 
seconde,  sans  retenue,  à  raison  de  l'ancienneté  de  ses  services.  La  troisième, 
aussi  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  près  Madame  Elisabeth 
de  France. 

RANGEARD  DE  LA  CHARMOISE  (Pierre),  66.  M.  du  R.  et  G.  1°  1768,  600;  2°  1763, 

354 -   .  . 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des 
logis  élu  roi.  La  seconde,  y  compris  54  livres  d'accroissement  pour  arrérages 
dus  en  1766,  comme  capitaine  réformé  du  régirent  royal-infanterie. 

RAOUL  (Hubert),  77.  G.  1777 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Strasbourg;  400  livres  sont 
réversibles  à  son  épouse. 

RAOUSSET  DE  SOUMABRE  DE  VILLENEUVE,  51.  M.  1776 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  de  vais- 
seau, et  actuellement  viguier  de  la  ville  d'Avignon. 

RASSER  (François  de),  65.  G.  1766  et  1774 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
aide-major  au  régiment  suisse  d'Eptingen. 

RASTOU1L,  sieur  de  Chaliac  (Charles  de),  54.  G.  1786 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  maréchal  des 
logis  dans  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 


-Pensions.]        283 
3,682,262  livres. 

950 


1,000 

1,000 

600 
600 

700 


1,100 

800 


954 


1,000 


1,000 


900 


1,000 


A  reporter. 


3,693,866  livres. 


284  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,693,866  livres. 

RATEAU,  sieur  Devaux  (Léonard  de),  62.  G.  1°  1770,  100;  2»  1781,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Noailles.  Le  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

RAUGH  (Georges).  65.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en 
second  au  régiment  hussard  de  Ghamborant. 

RAUL1N  DE  BELVAL  (Gharlemagne),  61.  G.  1°1771,  500  ;  2°  1780,  500  ...      .  1,000 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal-Italien,  et  ci-devant  major  de  la  ville 
d'Hesdin  en  Artois. 

La  première,  a  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  en  même  considération,  et  pour  sa  retraite  en  la  dernière 
qualité. 

RAULT,  chevalier  de  Ramsault  (Pierre),  37.  G.  1°  1780,  300  ;  1788,  600 9C0 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  mestre  de  camp  général  de  la 
cavalerie. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'in- 
fanterie, directeur  des  fortifications,  commandant  l'école  de  Mézières,  et  lieu- 
tenant de  roi  de  ladite  ville.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

RAULT,  chevalier  de  Ramsault  (Félix  de),  58.  G.  1°  1766,  400  ;  2°  1769,  400. .  .  800 

Commandant  pour  le  roi  au  fort  Français,  près  Bergues. 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de 
Lille,  et  à  titre  d'appointements.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

Il  cessera  de  jouir  de  ces  deux  traitements  du  lendemain  du  décès  du  sieur 
de  Monge,  son  prédécesseur  au  commandement  du  fort  Français,  attendu  que 
ledit  sieur  Monge,  conserve,  sa  vie  durant,  le  traitement  de  cette  place. 

RA VACHE  (Prosper),  55.  M.  du  R.  1°  1781,  200;  2°  1789,  400 600 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
délivreur  des  fourrages  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

RA  VACHE  (Alexandre),  51.  M.  du  R.  1781 900 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance  et  retraite  en  qualité  de  garçon  de  vais- 
selle de  la  cuisine  bouche  de  Meidames  de  France. 

RAVEL  (Antoine  de),  56.  G.  1768 800 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  premier  capitaine  au  régiment 
de  Custine,  dragons. 

RAVEL,  sieur  d'Esclapon  de  Martel  (Pierre  de),  70.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

RAVEL  D'ESCLAPON,  sieur  de  Cabanes  (Xavier),  67.  G.  1765 700 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la 
reine,  dragons,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

RAVENEAU  (Nicolas),  64.  G.  1°  1750,  177;  2°  1763,  600 777 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

RAVENEL  (Claude  de),  51.  G.  1769 600 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Pen- 
thièvre,  cavalerie.  Il  cessera  de  jouir  de  celte  pension  s'il  vient  à  ê!re 
replacé. 

RAVILHON  (Jean-Baptiste  de),  59.  G.   1769 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

RAWLEIGH  (Marguerite),  73.  Af.   É.  1°  1780,  150  et  400;  2°  1779  et  1783,  500.  1,050 

Les  deux  premières,  sans  retenue,  l'une  au  département  de  la  guerre, 
l'autre  au  département  du  roi,  sont  portées  dans  un  brevet  retiré.  La  troi- 
sième, aussi  sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  sur  le  fonds  dit 
des  Ecossais. 


A  reporter 3,705,113  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions.]      285 

Report 3,705,113  livres. 

RAIMOND  (Jean-Anne  de),  47.  G.  1785 666 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  royal-marine. 

RAYMAL  (Thomas,  Abbé),  Ib.Af.  E.  1761 1,000 

En  considération  de  son  travail  à  la  rédaction  d'ouvrages  relatifs  à  l'ad- 
ministration du  département  des  affaires  étrangères. 

RAYNAL  (Pierre  de),  67.  G.  1783 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec 
rang  de  capitaine,  au  régiment  suisse  de  Lullin-Château-Vieux. 

RAYNARDDE  LONGPRÉ  (Antoine  de),  53.  G.  1782 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine 
commandant  au  régiment  du  maréchal  de  Turenne. 

REAU  DE  KERANGUER  (Louis),  71.  G.  1775  et  1784 900 

Ancien  major  réformé  du  régiment  provincial  de  Vannes. 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  qui  lui  avaient  été 
réglés  en  la  susdite  qualité,  par  l'ordonnance  du  15  décembre  1775,  et  qui  lui 
avaient  été  supprimés  le  premier  juillet  1777,  attendu  qu'il  était  employé  en 
Amérique,  mais  qui  lui  ont  été  rendus. 

REBUFFEL  (Antoine),  80.  F.  1788 1,100 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  premier  commis 
de  l'administration  de  la  loterie  royale  de  France,  en  considération  de  ses 
services  pendant  douze  années. 

RECEVEUR  (Hubert),  65.  M.  du  R.  1773  (1) 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  de  police  de  la  ville 
de  Paris. 

REGHBERG  (Xavier,  baron  de),  58.  G.  1763 800 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Nassau- 
Ousingue.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé. 

RECHIGNAT  (Antoine),  102.  G.  1741 900 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Piémont. 

RECQBOiS  DE  VILLERS  (Joseph),  61.  G.  1°  1774,   300;  2o  1788,  700 1,000 

Ancien  major  de  la  ville  de  Bélhune. 

La  première,  pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment royal  Vallon,  et  qui  lui  ont  été  conservés  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

REDING  (Demoiselle  Antoinette  Olereczkv,  veuve  du  sieur  de),  47.  'G.  1°  1783, 

588;   2»  idem,  300 800 

La  première,  par  assurance  échue  par  le  décès  de  son  père,  brigadier,  ci-devant 
raestre  de  camp  d'un  régiment  hussards  de  son  nom.  La  seconde,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment  suisse  de 
Sonnenberg. 

REDDING,  sieur  de  Biberegg  (Marie),  47.  G.  1766 600 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  gardes  suisses. 

REDMOND  (Françoise),  77.  G.  1779.   . 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  lieutenant-général  des  ar- 
mées du  roi. 

REDON  DE  LA  PUJADE  (François),  49.  G.  1°  1768,  250;  2°  1788,  800 1,050 

Ancien  brigadier  dans  la  compagnie  de  Villeroy  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

La  première,  sur  la  pension  de  500  livres  accordée  en  1764  au  feu  sieur  de 
la  Pujade,  son  oncle,  aide-major  de  la  susdite  compagnie,  avec  brevet  d'en- 
seigne. La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 


A  reporter 3,717,429  livres. 


(1)  Par  brevet  du  15  mai  1790,  a,  obtenu  2,000  livres  en  plus  à  titre  de  retraite. 

1    9 


286  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [-21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 3,717,429  livre?. 

REDOUBLÉ  (Demoiselle  Françoise  de  Marien  de  Fremery,  veuve  du  sieur),  48.  F. 

1786 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  officier  des 
gardes  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

REGAUDIN  DE   GHAMPROUD  (Demoiselle  Angélique  de  Selle),  44.   M.   du  R. 

1M766,  540;  2°  1780,  600 1,140 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  conservés 
en  qualité  de  musicienne  ordinaire  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et 
de  Bar.  La  seconde,  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feue  sa 
mère,  retirée,  musicienne  ordinaire  de  Sa  Majesté. 

REGNARD,  sieur  des  Coudrées  (Archambault),  48.  G.  1788 1,020 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  considération  de  28  années  de  services, 
dont  deux  campagnes  de  guerre  dans  les  régiments  de  Noailles,  cavalerie,  et 
Gainbrésis,  dragons,  en  qualité  d'ancien  commissaire  des  guerres,  chevalier 
de  Saint-Louis. 

REGNARD  (Jean-Baptiste),  72.  G.  1°  1770,  300;  2°  1781,  650;  3°  1782, 150.   ...  J ,  100 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  écossais,  du 
corps  de  la  gendarmerie. 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  sans  aucune  retenue,  en  con- 
sidération de  ses  services.  La  seconde,  pour  services  et  retraite.  La  troisième, 
en  la  même  considération,  et  pour  lui  faire  au  total  un  traitement  de 
1,100  livres. 

REGNARD  DE  PLEINCHESNE  (Timothée),  62.  M.  du  R.  1764 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous- 
gouverneur  des  pages  du  roi  en  la  grande  écurie. 

REGNAULT  (Joseph),  32.  M.  du  R.  1784 800 

Sans  retenue,  à  titre  de  retrait  en  qualité  d'aide  de  panneterie  et  échan- 
sonnerie  du  roi. 

REGNAULT  (Jacques),  75.  M.  du  R.  1°  1768,  400;  2°  1777,  200;  3°  1772,  200.  .   .  800 

Chef  d'échansonnerie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue, 
en  la  même  considération.  La  troisième,  aussi  en  considération  de  ses  ser- 
vices à  titre  de  gratification  annuelle. 

REGNAULT  (Demoiselle  Louise  Moridon,  veuve  du  sieur),  44.  M.  du  H.  1782.   .  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  de 
police  à  Saint-Germain-en-Laye;  400  livres  sont,  après  son  décès,  réversibles 
à  ses  deux  enfants. 

REGNAULT  (Jean-Etienne),  61.  F.  1778 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  plus  de  30  années 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commis,  tant  de  l'administration  de  la 
loterie  royale  de  France  qu'aux  petites  loteries  réunies  à  l'école  royale 
militaire. 

REGNAULT  (Gabriel),  72.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  quarante-neuf  années  de  services  en 
qualité  de  ci-devant  premier  commis  tant  aux  petites  loteries,  qu'à  la  loterie 
royale  de  France. 

REGNARD  (Jacques),  30.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  reine. 

REGNIER.  (Demoiselle  Jeanne  Grabeuil,  veuve  du  sieur),  56.  M.  1782 700 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commissaire  de  la 
marine. 

REGNIER,  sieur  de  Glane  (Charles),  52.  G.  1787 666 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Navarre,  infanterie. 

REGNIER  DE  YAUPEPIN  (François),  89.  G.  1745 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  services  et  retraite  en 
qualité,  d'ancien  commissaire  provincial  d'artillerie. 


A  reporter 3,729,163  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.]       287 

Report 3,729,163  livres. 

REGNONYAL  (Joseph  de),  56.  G.  1787 1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  La  Fère,  infanterie. 

REGNONVAL  (Stanislas  de),  53.  G.  1787 666 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  commandant  au 
régiment  de  Conty,  infanterie. 

REGNY  (Demoiselle  Madeleine  Olivary,  veuve  du  sieur),  68,  Jf.  1779 800 

En  considération  des  services  de"  feu  son  mari,  ci-devant  consul  de  France 
près  de  la  République  de  Gênes. 

RE11JET  (Joseph),  72.  M.  du  R.  1°  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  l'un  des  anciens  valets  de  pied  de 
la  l'eue  reine.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de 
l'un  des  grands  valets  de  pied  de  la  reine. 

REILHAC  (Philippe  de),  55.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  Dauphin, 
infanterie. 

HE1NACH,  sieur  de  Hirtzbach  (Guillaume  de),  44.  G.  1785 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  Schoënau,  suisse. 

REINACH  DE  WERTH  (Jacob),  53.  G.  1765 800 

A  titre  de  gratification  annuelle  ;  en  considération  de  ses  services  eu  qua- 
lité du  colonel  en  second  du  régiment  d'Alsace. 

RE1NAUD  DE  LA  BONNE  (Scipion),  57.  G.  1780 800 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial 
de  Paris . 

REINE  (Laurent  de),  75.  F.  1°  1776,  600;  2°  1784,  400 1,000 

Gi-devant  capitaine  de  quartier  à  l'Ile-de-France. 

La  première,  en  considération  de  sis  services  et  du  zèle  avec  lequel  il  a 
contribué  à  l'accroissement  de  la  culture  de  l'Ile-de-France.  La  seconde,  à 
titre  d'augmentation  à  cille  ci-dessus,  et  pour  les  mêmes  considérations. 

REINHARTS  (Joseph),  51.  G.  1776 600 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  la  légion  de 
Conflans,  infanterie. 

REMEON  (Claude-Michel  de),  70.  G.  1»  1764,  324;  2°  1775,715 1,039 

Brigadier  réformé  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considéra- 
tion de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  à  litre  d'appointements  qui 
seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

REMOND  (François),  66.  .V.  du  R.  1769 ' 600 

Sans  retenue,  en  qualité  de  chef  de  bureau  des  bâtiments  du  roi,  comme 
une  récompense  des  services  qu'il  rend  dans  cette  partie  depuis  quarante  ans, 
avec  autant  de  zèle  que  de  distinction. 

REMY  DESJARDINS  (Hyppolite),  73.  F.  1788, 800 

Troisième  doyen  des  conseillers  du  parlement  de  Flandre  ;  sans  retenue,  à 
titre  de  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  le  feu  sieur 
Hériguier,  son  prédécesseur. 

REMY,  dit  POT-DE-VIN,  59.  F.  1"  1778,  150  ;  2°  1779,  650 800 

Ancien  valet  de  limier  dans  la  vénerie  du  roi. 

La  première,  sans  aucune  retenue,  en  considération  de  ses  longs  services. 
La  seconde,  à  titre  d'appointements  conservés,  pour  retraite.  Toutes  deux 
sans  retenue. 

REMY  D'EVIN  (Eustache),  77.  F.  1781 800 

Troisième  doyen  des  conseillers  du  parlement  de  Flandre. 
Cette  pension  étant  attachée  à  la  place  de  troisième  doyen  du  parlement  de 
Douay,  le  sieur  Remy  d'Evin  doit  cesser  d'en  jouir  dans  le  cas  où  il  n'exer- 
cerait plus  en  ladite  cour  en  cette  qualité. 


A  reporter 3,741,692  livres. 


288  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 3,741,692  livres. 

REMY  DE  C0URN0N  (Louis),  58.  G.  1778 800 

A  titre  d'appointements  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Toul,  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

RENARD  DE  SAINT-MALO  (Louis),  61.  M.  du  R.  1788 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'artillier  ordinaire  et  garde  du  cabinet  des  armes 
du  roi  ;  par  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  feu  son 
père,  successivement  à  ses  aïeuls;  en  considération  des  services  de  Gilles 
Renard,  qui,  par  sa  vigilance  et  par  son  zèle,  conserva  à  la  France  la  ville 
de  Saint-Malo,  en  déconcertant  les  intelligences  des  Espagnols  qui  étaient 
sur  le  point  de  la  surprendre,  et  mérita  à  ses  descendants,  entr'autres  marques 
de  distinction,  le  surnom  de  Saint-Malo. 

RENARD  DE  SAINT-MALO  (Jean-Louis),  63.  M.  du  R.  1780 600 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'artillier  ordinaire  et  garde  du  cabinet  des  armes 
du  roi  ;  par  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  feu  son 
père,  successivement  à  ses  aïeuls;  en  considération  des  services  de  Gilles 
Renard,  qui,  par  sa  vigilance  et  par  son  zèle,  conserva  à  la  France  la  ville  de 
Saint-Malo,  en  déconcertant  les  intelligences  des  Espagnols,  qui  étaient  sur 
le  point  de  la  surprendre,  et  mérita  à  ses  descendants,  entr'autres  marques  de 
distinction,  le  surnom  de  Saint-Malo. 

RENARD  (Gaspard),  70.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance,  en  considération  de  vingt-cinq 
année  de  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  portefaix  du 
bureau,  et  garçon  de  la  table  des  maîtrises. 

RENARD,  dit  RICHEMONT,  70.  M.  1771  et  1782 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  commis  de  la  marine, 
et  à  titre  de  gratiiication  annuelle,  sous  le  nom  de  Richemoni. 
En  1788,  ladite  gratification  a  été  convertie  en  pension. 

RENARD  (Louis-Laurent),  81.  F.  1764 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'ancien 
ingénieur  des  ponts  et  chaussées  dans  la  généralité  d'Orléans. 

RENARD  (Auguste),  72.  F.  1771 600 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis  dans  la 
compagnie  des  gendarmes  Dauphins,  du  corps  de  la  gendarmerie. 

RENARD,  sieur  de  Bouchain  (Louis),  53.  G.  1777 7j0 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment de  Guyenne. 

RENAUD  DE  SAGONNE  (Joseph),  43.  G.  1788 700 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

RENAUD  DU  BUISSON  (Jean-Baptiste),  44.  M.  1765,  1768  et  1773 600 

Fils  aîné  d'un  ancien  capitaine  des  troupes  du  Canada,  et  à  présent  lieute- 
nant en  premier  au  corps  royal  d'artillerie,  avec  commission  de  capitaine. 
La  pension  lui  a  été  accordée  sous  le  nom  de  Dubuisson,  en  considération 
des  anciens  services  de  feu  son  père,  et  de  la  perte  de  ses  Liens  lors  de  la 
prise  du  Canada  pendant  la  dernière  guerre. 

RENAUD  DE  VALLONGNE  (Demoiselle  Elisabeth-Joseph  Mareschal,  épouse  du 

sieur),  56.   G.  1°  1770,  400;  2°  1778.  200;  3°  1779,  200 800 

La  première  fait  partie  de  celle  de  1,200 livres,  accordée,  par  portion  égale, 
tant  à  la  dame  Renaud  de  Vallongne,  qu'à  ses  deux  sœurs  les  demoiselles 
Simonne  Mareschal,  épouse  du  sieur  de  Montbrison,  et  Françoise-Elisabeth 
Mareschal,  épouse  du  sieur  d'Àrnai,  avec  réversibilité  de  l'une  à  l'au're  jus- 
qu'à la  dernière  survivante,  en  considération  des  services  de  feu  leur  père, 
directeur  des  fortifications  du  Languedoc. 

La  seconde  fait  moitié  de  la  pension  de  feue  madame  de  Montbrison,  sa 
sœur.  La  troisième,  en  la  même  considération. 

RENAUD  (Joseph),  68.  M.  du  R.  1°  1778,  730;  2°  1779,  200 930 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'an- 
cien valet  de  pied  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  en  la  même  consi- 
dération. 


A  reporter ,  .        3,750,442  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  {21  avril  1790.  —  Pensions.)  289 

Report 3,750,442  livres. 

RENAUD  (Nicolas),  46.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  reine. 

RENÀUDIN (Philippe),  62.  G.  1°  1788,  900;  2°  1767,  190 1,090 

La  première,  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  commis  du  dépar- 
tement de  la  guerre,  au  bureau  du  contrôle  des  troupes.  La  seconde,  pour 
lui  tenir  lieu  des  gages  et  récompenses  dont  il  jouissait  en  qualité  de  valet  de 
chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

RENÀUDIN  (Antoine),  53.  G.  1887 625 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître  tré- 
sorier du  régiment  d'infanterie  d'Austrasie,  avec  rang  de  capitaine. 

RENAUDIN  (Demoiselle  Antoine  de  Caix),  67.  M.  du  R.  1762 1,000 

Pour  appointements  conservés  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  considé- 
ration de  ses  services,  en  qualité  de  musicienne  ordinaire  de  la  chambre  du 
roi. 

RENAULD  (Louis-Hyacinthe),  62.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment d'Enghien. 

RENAULT  DE  SAINT-GERMAIN  (Xavier),  48.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  ancien  commandant  pour  la  compagnie  des  Indes  à  Daka  ; 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  général  et  comman- 
dant des  établissements  français  dans  le  Rengale. 

RENAULT  (Alexandre),  82.  G.  1762  et  1772 1,096 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Rerry, 
du  corps  de  la  gendarmerie. 

RENÉ  DE  LA  CHÈZE  (Ferdinand),  56.  G.  1774 1,080 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  pourvu  d'uue  compagnie. 

REQUIN,  sieur  Dupillard  (Nicolas  de),  51.  G.  1776 900 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiment  provincial 
de  Verdun. 

RESTE  (Pierre,  Chevalier  de),  52.  G.  1779 800 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé. 

REUM0NT,  sieur  de  Flassigny  (Jean-Baptiste),  66.  G.    1°  1766,  400;  2°  1769, 

600 [,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
de  grenadiers  retiré  du  régiment  de  Champagne.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

REVANGE  DE  BONPRÉ,  sieur  de  Persenat  (Joseph),  63.  G.  1760 1,000 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mestre  de  camp  de  cavalerie,  ci-devant 
à  la  suite  du  régiment  royal  Normandie. 

REVANGE  DE  VILLARS  (Jean-Marie),  66.  G.  1760 756 

Pour  appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régi- 
ment de  Cambrésis. 

RÉVÉRÂT  (Demoiselle  Elisabeth  Desvignes),  53.  M.  du  R.  1785 600 

Par  assurance  sur  celle  de  1,200  livres,  sans  retenue,  accordée  à  feu  son 
mari,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maitre-d'hôtel  des  pages  du  roi,  en  la 
grande  écurie. 

REVIAL  (Joseph-Gaudens),  58.  G.  1778 1,000 

Pour  appointements  et  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  ré- 
giment de  Bourgogne,  infanterie. 

REVOUX,  sieur  de  Ronchamp,  (Pierre),  56.  G.  1783 800 

Sans  retenue  ;  prévôt-général  de  la  maréchaussée,  à  Bordeaux  ;  en  considé- 
ration de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  rempli  les  fonctions  de  prévôt  gé- 
néral de  l'armée  commandée  par  le  comte  de  Rochambeau  dans  l'Amérique 
septentrionale. 


À  reporter 3,764,789  livres. 

i"  Série.  T.  XIV.  19 

9  * 


290  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PALLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,764,789  livres. 

REY  (Jean),  55.  M.  duR.  1784 1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  maître  de  mu- 
sique de  la  chambre  du  roi,  en  survivance  du  sieur  Cardonne,  et  pour  lui 
tenir  lieu  d'appointements,  jusqu'à  ce  que,  devenu  titulaire  de  ladite  charge, 
il  jouisse  du  traitement  qui  lui  est  attribué. 

REY  (Michel),  83,    G.  1760 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualitéde  lieutenantau  régiment  royal- 
allemand,  avec  rang  de  capitaine. 

REYJALDE  LA  TOUR  (Jean),  70.  G.  1778 900 

Pour  appointements  de  retraite,  enqualité  de  capitaine  des  grenadiers  royaux 
du  bataillon  de  milice  de  Limoges. 

REYNAUD  (Pierre),   58.  G.  1786 800 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  Touraiue,  avec  rang  de  capitaine. 

REYNAUD  (Jean),  82.  M.  du  R.  1°  1771,  150  ;  2°  1774,  540 G'JO 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'an- 
cien porteur  de  la  petite  écurie.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  la  même 
considération. 

REYNIER  (Pierre),  71.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  enqualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial 
d'artillerie  de  Grenoble. 

REYN1ER,  sieur  de  Jarjayer  (Augustin),  4 4.  G.  1780 800 

Sans  retenue;  actuellement  capitaine  attaché  à  l'infanterie;  en  considération 
des  services  de  feu  son  oncle,  lieutenant-général,  et  pour  lui  [donner  moyeu 
de  continuer  les  siens. 

REYNOLD  (Henri-Guillaume),  61.  G.  1762 744 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  services  et  retraites,  en 
qualité  de  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  des  gardes  suisses. 

REZARD,  sieur  de  Wouves  (Pierre),  49.  G.  1781 .   .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  Saintonge. 

RIBÈRE,  chevalier  d'Antremond  (Jean-Joseph),  62,  G.  1765 600 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Soissonnois. 

RIBERÏ  LE  CLERC  (Demoiselle  Anne),  36.  M.  du  R.  1779 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  enqualité  d'ancienne  danseuse  des 
ballets  du  roi. 

RIBOUT  (François),  45.  F.  1788 1,080 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans 
les  bureaux  de  l'intendance  de  Rouen. 

R1BOUTTÉ  (Henri),  69.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  enqualité  de  secrétaire  des  menus  plaisirs 
du  roi. 

RICARD  (François),  61.  G.  1784 750 

Sans  retenue  ;  pour    services  et  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant 
avec  rang  de  capitaine  d'infanterie  delà  marine. 

RICHARD,  sieur  de  Voussy,  68.  G.  1°  1748  et  1761,  366  ;  2°  1769,  700 1,066 

La  première,  y  compris  66  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services,  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  de  la  première  compagnie  des 
mousquetaires  servant  à  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 

RICHARD,  sieur  de  Ledans  (Joseph),  53.  G.  1°  1776,400  ;  2°  1775,  97  ;  3°  1772, 

400 897 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 

capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Senlis.  La  seconde,  pour  réforme. 

La  troisième,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  dans  la 

légion  de  Saint-Domingue. 


A  reporter 3,777,516  livres 


[Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (11  avril  1790.— Pensions].       291 

Report 3,777,516  livres. 

RICHARD  (Pierre),  60.  G.  1782 .•  •  •  •  1,000 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  com- 
mandant au  régiment  d'Agetiais. 

RICHARD,  sieur  Gendrecourt  (Jean-François),  77.  G.  1760 650 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite,  en 
qualité  d'ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  commissaire 
général,  cavalerie. 

RICHARD  (Claude),  57.  M.  du  R.  1774 1,000 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'ancien  jardinier  du  roi,  à 
Auteuil. 

RICHARDOT(Paul),72.G.1785 600 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  la  distinction  et  de  l'ancienneté  de 
ses  services  que  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  dans  le 
régiment  d'Artois  ,  dragons. 

RICHARDOT  (Ulric  de),  55.  G.  1783 900 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  avec 
rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Sonnemberg. 

RICHERÉ,  sieur  de  Belle- Isle  (Louis-Joseph),  67.  G.  1786 800    ■ 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  colonel  général,  cavalerie. 

R1CHETEAU  (René  de),  61.  G.  1°  1772,  200;  2°  1774,  200  ;  3°  1775,660 1,060 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-brigadier 
réformé  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde  ordinaire  du 
roi.  La  seconde,  en  la  même  considération.  La  troisième,  pour  appointements 
de  réforme.  Il  cessera  de  jouir  de  cette  dernière,  s'il  est  replacé. 

RICHMOND  (Demoiselle   Barbe  Crispozappa,  veuve  du  sieur),  81.  F 708 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  abbé  Zappa,  son  oncle.  Dans  cette  pension  sont  compris  107  livres  d'ac- 
croissements pour  arrérages  dusen  1766;  de  laquelle  pension200  livres  lui  ont 
été  accordées  par  Louis  XV,  et  400  livres  dans  la  régence. 

R1CHOUFFTZ  (Joseph),  51.  G.  1°  1779,  200;  2M780,  660 860 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en 
second  au  régiment  d'Austrasie.  La  seconde,  pour,  avec  celle  ci-dessus,  lui  for- 
mer sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandantaudit  régiment  d'Austrasie. 

RIENCOURT  (Louis,  comte  de),  56.  G.  1774 800 

A  titre  d'appointements  ;  en  qualité  de  mestre  de  camp  à  la  suite  de  la  cava- 
lerie. Il  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  replacé. 

RIENCOURT  (Simon),   69.  G.  1759 672 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages; en  considération  de  ses  services 
pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  d'Archiac. 

RIÉZERS  (Georges-Cousard),51.  F.  1788  .   .   .   .  • 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  timballierdu  corps  de  la  gendarmerie,  réformé. 

RIFFAULT  (Demoiselle  Catherine  Cosnard),  64.  jV.  du  B.  1772 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  médecin  de  Mesdames  de  France,  pendant  le  temps  qu'elles  ont  été  à 
l'abbaye  de  Fonte vrault. 

RIFFE  (Gabriel  de),  54.  G.  1784.  .  , 600 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans 
la  compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  du  corps  de  la  gendarmerie. 

RIGANDELAR0C-L'ARTIGUE(Raymond),71.F.  1775 800 

Sans  aucune  retenue  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  contrôleur 
des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Alençon. 


À  reporter 3,789,566  livres. 


202  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

.   .  Report 3,789,566  livres. 

RIGAUD,  vicomte  de  Vaudreuil  (Jean  de),  95.  G.  1726  et  1756 1,180 

Y  compris  190  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices, en  qualité  de  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  grand-croix  de  l'or- 
dre royal  et  militaire  de  Saint-Louis  et  gouverneur  de  Gravelines,  que  de 
ceux  de  feu  son  père,  gouverneur  du  Canada. 

On  observe  qu'après  eon  décès,  sa  pension  est  réversible  à  la  demoiselle 
Lecler  de  Fleurigny,  son  épouse. 

RIGAUT  (François),  57.  M.  1775 1,000 

Ci-devant  médecin-naturaliste,  physicien  et  chimiste  de  la  marine. 

A  titre  d'appointements  conservés;  en  considération  des  services  qu'il  a 
rendus  lors  des  expériences  et  des  opérations  faites  avec  succès  pour  le  des- 
salement de  l'eau  de  mer,  depuis  1763  jusqu'en  1770,  tant  dans  les  i  orts  qu'à 
bord  des  vaisseaux  du  roi,  les  Six  Corps  et  le  Brillant,  d'après  la  méthode  in- 
ventée par  le  sieur  Poissonnier,  inspecteur  et  directeur  général  de  la  méde- 
cine dans  les  hôpitaux  de  la  marine  et  des  colonies. 

RIGET,  sieur  de  Châteaugaillard  (François),  64.  G.  1°  1772,  100  ;  2°  1771,  800.   .  900 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité ,d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Noailles.  La  seconde,  pour 
services  et  retraite. 

RIGOLEY,  baron  d'Ogny,  33.  G.  1776 900 

Pour  appointements;    en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment   de 
Jarnac. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  Yient  à  être  replacé. 

RIMBERT  DE  CHATILLON  (Georges),  48.  G.  U  1771,  150;  2o  1767,  200;  3°  1788, 

400 750 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Montomer,  son 
cousin,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Beauvilliers.Laseconde, 
en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  réformé  de  la  compagnie 
de  Luxembourg  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  troisième, en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

RIMBERT  DE  CHATILLON  (Laurent),  52.  G.  1°  1771,  150;  2»  1767  200;  3°  1783, 

800 1.150 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Montomer,  son 
cousin,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  de  Beauvillliers.  La  se- 
conde, en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans  la 
compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  troisième,  en  con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

RIONDET,  sieur  de Falieuse  (Joseph),  65.  G.  1785 600 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  pre- 
mier dans  le  régiment  Dauphin,  dragons. 

RIOUFFE  (Demoiselle  Madeleine),  31.  M.  1778 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  d'escadre  retiré 

RIOUFOL,  sieur  d'Hauteville  (Pierre-Paul-Philippe),  75.  G.  1771 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  ré- 
giment de  Tour..ine. 

RIOULT,  sieur  de  Neuville  (Adrien),  71.  G.  1757 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Monlmorin,  avec  rang  de  lieutenant- 
colonel. 

RIOULT,  sieur  de  Boishébert  (Pierre-Paul-Philippe),  65.  G.   1769 800 

Pour  appointements  de  retraite;  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  Vermandois,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

RISCLE,  sieur  de  Langlade  (François),  60.  G.  1777 1,000 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  Dau- 
phin, infanterie. 

RIVERSON  (Augustin  de),  56.  G.    1772 800 

Pour  services  et  retraite;  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  corps  royal  du 
génie. 


.1  reporter 3,800,954  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        293 

Report.  .  .  » 3,800,954  livres. 

RIVET  (Pierre),  30.  G.  1789 1,000 

Sans  retenue  présente  ni  à  venir;  en  considération  de  ses  services  et  pour 

sa  réforme  en  qualité  de  commis  du  département  de  la  guerre. 
On  observe  que  le  sieur  Rivet  jouissait  depuis  1788  d'une  pension  de  600 

livres  supprimée  pour  être  remplacée  par  celle-ci. 

R1VEY  (Jean-Claude),  50.  F.  1782  et  1783 000 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  mécanicien 
fabricant  de  tricots  à  fleurs  de  la  garde-robe  du  roi,  et  pour  avoir  inventé 
un  nouveau  métier  pour  la  fabrication  des  étoffes  brochées. 

RIVIÈRE  (François),  51.  .V.  du  R.  1°  1787,  120;  2»  idem,  730 850 

La  première,  sans  retenue,  pour  remplacement  de  celle  de  pareille  somme, 
dont  il  jouissait  sur  les  dépenses  du  château  de  Choisy.  La  seconde,  aussi 
sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  des  pages  du  roi  en  la 
petite  écurie  de  Sa  Majesté. 

RIVIÈRE  (Lambert),  33.  M.  du  R.  1780 800 

Sans  retenue;  par  bon  du  roi,  ù  l'occasion  de  son  mariage,  tant  en  consi- 
dération de  ses  services  en  qualité  de  commis  au  département  de  M.  Amelot, 
secrétaire  d'État  de  la  maison  du  roi,  que  de  ceux  du  sieur  de  Livry,  premier 
commis  au  même  département,  dont  il  était  parent,  et  pour  le  mettre  plus  à 
portée  de  contracter  un  mariage  qui  se  présente. 

RIVOT  (Charles),  67.  M.  du   R.  1»  1777,  531;  2°  1787,  600 1,131 

La^  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  paie  de  gendarme  relégué,  supprimée 
par  l'ordonnance  du  roi  du  15  décembre  1775.  La  seconde,  sans  retenue,  pour 
lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  les  dépenses  du 
château  de  la  Muette,  où  il  avait  été  empluyé  comme  chargé  du  détail  et  des 
fonds  du  gouvernement  dudit  château. 

ROBERDEAU  (Jarques-Dominique  de),  73.  G.  1758 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 

en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de  cavalerie  allemande   de   A'assau- 

Owsingue,  avec  rang  de  mestre  de  camp. 
On  observe  qu'indépendamment  decette  pension,  cet  officier  jouit  del,500 

livres  d'appointements  qu'il  a  obtenues  en  1774,  en  qualité  de  mestre  de  camp 

entretenu  dans  la  garnison  de  Strasbourg. 

ROBERT  (Etienne-Constance),  51.  G.  1°  1772,  100;  2°  1785,  800 900 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  même  consi- 
dération et  pour  retraite. 

ROBERT  D'AQUERIA  DE  ROCHEGUDE  (Dominique),  55.  G.  1774 800 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  à  lui  accordés,  en  qualité  de  lieute- 
nant-colonel attaché  au  corps  de  la  cavalerie. 

ROBERT,  sieur  de  Naussac  (François),  57.  G.  1°  1772,  90;  2°  1779,  1,100.  ...  1,190 

Capitaine  commandant  retiré  du  régiment  royal,  dragons. 
La  première,  pour  trois  années  mises  en  rente  viagère  sur  une  pension  à  lui 
accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit  régiment,  qui  lui  a  été  sup- 
primée lors  de  son  replacement.  La  seconde,  pour  retraite. 

ROBERT  (Victor-Claude),  37.  G.  1778 ' 1,000 

Mestre  de  camp  de  cavalerie.  A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capi- 
taine attaché  au  corps  de  la  cavalerie. 

ROBERT-QUIXCARNON  DE  BOISSY  (Jean-Baptiste),  65.  G.  1763 600 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointemens  qui  lui  ont  été  conservés  en  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  de  colonel-général. 

ROBERT  (Demoiselle  Marie  Saunié),  49.  M.  du  R.  1771 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ouvrière  de  la 
garde-robe  de  Madame  Louise  de  France. 

ROBERT-DULLY,  vicomte  de  Laval  (Nicolas),  64.  G.  1763 .  600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de 
Waldner.  Il  cessera  de  jouir  de  ladite  pension  du  jour  où  il  sera  replacé. 


A  reporter 3,812,133  livres. 


294  [Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [81  avril  1790-Pensions.] 

Report 3,812,133  livres. 

ROBERT,  baron  de  Rouvroy  (Renard),  64.  G.  1762 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers,  réformé,  du 
régiment  d'Horion. 

ROBERT  (Pierre),  63.  G.  1776 900 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de   grenadiers  de  la  légion  de 
Lorraine. 

ROBERT  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1781 900 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer-courtier 
de  l'écurie  de  la  reine. 

ROBERT  (François),  71.  M.  du  R.  1°  1779;  200;  2°  1781,  730 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  valet 
de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie.  La  seconde,  sans  retenue,  pour  retraite 
en  ladite  qualité. 

ROBERTI  (Louis),  60.  F.  1789 1,000 

En  considération  de  vingt-cinq  années  de  services  en  qualité  de  ci-devant 
commis  principal  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Lorraine. 

ROBILLARD  (Léonard),  57.  M.  1780 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  préfet  apostolique  de  la 
mission  de  Gayenne. 

ROBIN  DE  BELL  AIR  DE  LA  LOUE  (Jean),  55.   G.  1787 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  premier 
capitaine  commandant  au  régiment  du  Hainaut,  infanterie. 

ROBIN  DE  GHATEAUFER,  vicomte  de  Conlogne  (Charles),  37.  G.  1782 600 

Lieutenant  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

En  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  sa  famille. 

ROBIN  (Joseph-Antoine),  70.  M.  du  R.  1779 600 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  chirurgien  du  roi,  au 
château  de  Bellevue. 

ROBIQUET,  sieur  de  la  Chapelle  (Claude),  65.  G.  1°  1769,  200;  2e  1773,  600.  .   .  800 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  au 
régiment  du  mestre  de  camp  général  des  dragons.  La  seconde,  pour  retraite, 
en  qualité  de  capitaine  audit  régiment. 

ROBOLY  (Demoiselle  Suzanne  Espanét,  veuve  du  sieur),  54.  M.  1772 900 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  drogman  de  France  en  la 
ville  de  Smyrne. 

ROCAULT  (Jacques-Thomas),  57.  G.  1°  1766,  54;  2°  1782,  700.   .' 754 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  liv.  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  deBlaisois.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

ROCHARD  (Claude-Toussaint),  43.  M.  1785 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  médecin  des 
hôpitaux  et  armées  de  l'Inde,  retiré. 

ROCHECHOUART  (Demoiselle  Victoire,  comtesse  de),  51.  M.  1782 600 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Rochechouart,  son  père, 
ancien  capitaiue  des  troupes  de  l'île  de  la  Martinique. 

ROCHEFORT  DE  LUGNIAT  (François  de),  49.  G.  1786 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier capitaine  commandant  du  régiment  d'Aunis,  infanterie. 

ROCHEFORT-DALLY  DE  St-POINT  (Demoiselle  Anne),  81.  G.  1764 1,000 

A  titre  d'assurance  sur  une  pension  accordée  au  feu  sieur  de  Rochefort,  son 
frère,  maréchal  de  camp. 

Nota.  La  demoiselle  de  Rochefort  a  commencé  à  jouir  de  cette  pension  le 
6  janvier  1766,  le  lendemain  du  décès  de  sondit  frère. 

ROCHEFORT  (Louis),  73.   G.  1768 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Périgord. 


A  reporter. 


3,826,217  livres. 


[Assemblée  national*.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  mil  1790,-Pensions.         295 

Report 3,820,217  livres. 

ROCHER  DE  GORDIRON  (Jean),  70.  G.  1778 •  600 

A  titre  d'appointements  et  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  second 
au  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

ROGHEREUIL  (Charles-Nicolas),  50.  M.  du  R.  1779 .  .  '.  .  .  .  .  800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  piqueur  de  1  écurie  de  la 
reine. 

ROCHERON  D'AMOY  (Pierre),  56.  M.  1776 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau,  retiré. 

ROCHET  (Philippe  de),  71.  G.  1°  1768,  100  ;  2°  1773,  100;  3°  1782,950 1,150 

Ancien  maréchal  des  logis  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  deuxième,  pour  même 
considération.  La  troisième,  pour  retraite. 

ROCHETTE,  sieur  de  Malauzat  ( Araable),  46.  G.  1788 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'infanterie  du  Maine. 

ROCHON,  sieur  de  St-Éloi  (Louis),  70.  G.  1°  1763  et  1767,  386  ;  2°  1775  ;  415  .  .  801 

Chevau-léger,  réformé,  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  réforme  en 
ladite  qualité,  à  titre  d'appointements. 

Le  sieur  Rochon  cessera  de  jouir  des  appointements,  du  jour  où  il  sera 
replacé. 

ROCQUANCOURT  (Nicolas-Louis),  55.  G.  1788 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  commis 
du  département  de  la  guerre,  au  bureau  des  hôpitaux. 

ROCQUARD  (Demoiselle  Jeanne  des  Planes),  39.  M.  1777 600 

En  considération  de  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  vaisseau. 

ROCQUEVILLE  (Marc-Antoine),  96.  G.  1751 .1-1-1 

Commandant  de  bataillon,  avec  rang  de  colonel  au  régiment  de  Bourbon- 
nais. 

En  considération  de  ses  services  et  des  blessures  qu'il  a  reçues  à  l'attaque 
des  retranchements  du  Gol-iie-l'Assiette. 

Dans  cette  pension  sont  comprises  144  liv.  d'arrérages. 

RODAT-DELON  (Joseph),  57.  G.  1777 1.000 

A  titre  d'appointements  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Agenais. 

RODELLEC  DU  P0RZIG  (René-François),  55.  M.  1779 1,000 

Lieutenant  de  vaisseau  et  aide-major  de  la  marine,  retiré. 
En  considération  de  ses  services,  et  du  mauvais  état  de  sa  santé,  qui  ne  lui 
permet  pas  de  continuer. 

RODRIGUE  (Antoine),  67.  M.  1778 800 

Ci-devant  capitaine  de  port  de  St-Pierre  et  Miquelon. 

En  considération  des  services  qu'il  a  rendus  en  ladite  qualité. 

RCEDER  (Chrétien-Ernest,  baron  de),  61.  G.  1765 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Alsace. 

RCEPTANT  (Paul-François),  55.  G.  1789 • 1,100 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  Lyonnais,  infanterie. 

ROFFIGNAG  (René,  comte  de),  50.  G.  1°  1766,  54;  2°  1789,  1,000 1,054 

Colonel  d'infanterie. 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  dus  sur  une  pension  à  lui  accordée, 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Chartres,  infanterie;  laquelle 
pension  lui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement,  en  conservant  seulement    ■ 
les  54  liv.  d'arrérages.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

ROGER  (David),  54.  G.  1782 600 

A  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
employé  à  la  caisse  des  amortissements. 


A  reporter 3,839,966  livres. 


296  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790—  Pensions.] 

Report 3,839,966  livres. 

ROGER  DE  CAHUZAC,  comte  de  Cnux  (Louis),  54.  M.  1772 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  de  vais- 
seau. 

ROGIER  DE  LÀ  BLÉNERIE  D'ARMANCOURT  (Clnude),  56.  F.  1783 1.000 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  secrétaire  des  correspon- 
dances de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe. 

ROGIER  (Jean-Daniel),  61.  M.  du  R.  1782 800 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  danseur  des  ballets  du  roi. 

ROHRIG  (Léonard),  53.  G.  1776 '. 800 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  dragons 
de  la  petite  écurie. 

ROLIN  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1787 930 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la 
petite  écurie. 

ROLLAND  (Jean  de),  66.  G.  1°  1764  et  1771,  312;  2°  1774,  800 1,112 

Rrigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  12  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  pour  retraite. 

ROLLAND  DU  SAVAZON  (Gilles),  48.  F.  1756 ■ 1,000 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  conseiller  au  parlement  de  Bretagne. 

ROLLOT  (Pierre- Juste),  54.  F.  1771 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  con- 
trôleur du  bureau  des  anciennes  rentes  de  la  compagnie  des  Indes. 

ROMAIN  (Demoiselle  Marie-Anne-Cécile  Rourienne,  veuve  du  sieur),  33.  F.  1°  1785, 

500;  2°  idem,  500 1,000 

La  première,  sans  retenue,  avec  jouissance,  à  compter  du  16  juin  précédent, 
lendemain  du  décès  de  son  mari  qui  a  péri  avec  M.  Pilaire  de  Rosiers  par  la 
chute  du  globe  aérostatique  de  Boulogne-sur-Mer.  La  seconde,  aussi  sans  rete- 
nue, lui  a  été  accordée  pour  élever  sa  famille. 

ROMANET  (Joseph  de),  43.  G.  1781 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Lanans,  dragons. 
En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  du  roi  à  Sarre- 
Louis. 

ROMAS  (Thomas  de),  74.  G.  1763 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Provence,  infanterie. 

ROMBAU  (Nicolas),  82.  G.  1762 744 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  maré- 
chal des  logis  dans  la  compagnie  des  chevau-légers  de  Berry,  du  corps 
de  la  gendarmerie. 

Dans  cette  pension  sont  comprises  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 

ROME  (Jean-Raptiste),  53.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  découvertes  intéressantes  qu'il  a  faites 
dans  la  minéralogie. 

ROME  (Etienne),  72.  G.  1767 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

ROMERON  (Claude-François  de),  32.  G.  1785.  .   .   .   , 600 

Commissaire  surnuméraire  des  guerres. 

En  con?idération  de  ses  services  en  qualité  de  secrétaire  du  comité  supé- 
rieur. 

ROM1ER  (Jean-Raptiste),  66.  G.  1°  1776,  250  ;  5°  1779,  350 600 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'an- 
cien maréchal  des  logis  de  la  gendarmerie,  chargé  de  la  direction  de  l'hôpital 
du  corps.  La  seconde  pour  retraite. 

RONDEAU  (Jacques),  57.  M.  du  R.  1°  1775, 100;  2°  1787,  557 657 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 


A  reporter 3,853,209  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        297 

Report 3,853,209  livres. 

R00L-G0URS0LAS  (Claude),  62.  M.  1772.   .   .   .   .  .  .  .  ...........  800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré,  au  département  de  Rochefort. 

ROQUEFEUIL,  49.  G.  1783..  .. ..  . . •   ;   .  700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d  ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  royal-vaisseaux. 

ROQUEFEUIL  (Jacques-Aymard  de),  30.  M.  1781 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Roquefeuil,  son  père,  chef 
d'escadre,  commandant  les  gardes  du  pavillon  amiral. 

ROQUEFEUIL  (Demoiselle  Jeanne),  30.  M.  1780 600 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ROQUEFEUIL  (Demoiselle  Marie),  31.  M.  1780 600 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ROQUEFEUIL  (Alexandre),  32.  If.  1780 600 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ROQUEFEUIL-LA-DEVÈZE  (Pierre-Jean  de),"43.  M.  1786 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant 
de  vaisseau  du  département  de  Brest. 

ROQUEMAUREL  (Joseph),  63.  G.  1765 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  corps  de  l'artillerie. 

R0QUESY,  chevalier  de  Glausonette  (Charles  de),  57.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant 
du  régiment  royal-Navarre,  cavalerie. 

ROQUIER  (Emmanuel  de),  56.  G.  1°  1774,  100;  2°  1786,  800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  même  considération  et  pour 
retraite. 

ROSCH,  sieur  de  Felsenstein  (François),  55.  G.  1785 600 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  du  colonel  général  des  hussards. 
Pour  retraite,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  des  blessures  qu'il 
a  reçues  à  la  guerre  où  il  s'est  très  bien  conduit. 

ROSE  (Charles-Joseph  de),  47.  G.  1°  1763,  54;  2"  1771,  400;  1779,  600 1,054 

Capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Toul. 
La  première,  pour  intérêts  d'arrérages.  La  deuxième,  en  considération  des 
services  de  son  grand-oncle,  gouverneur  de  la  citadelle  d'Arras.  La  troisième, 
pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine. 

ROSÊ(Louis-Rigobert),  36.  M.  du  R.  1774 708 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-manteau  de  Madame 
Sophie  de  France. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

ROSÉ,  sieur  du  Rosé  (Philippe),  35.  G.  1773 1,080 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dra- 
gons. 
Le  sieur  Rosé  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  compagnie 

ROSENTHAL  (Jean-Frédéric  de),  77.  G.  1763 600 

A  titre  d'appointements,   en  qualité  de  capitaine  lieutenant  réformé  du 
régiment  de  Salis,  Grisou. 

ROSLIN  (Alexandre),  72.  M.  du  R.  1770 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  de 
l'Académie  royale. 

ROSNYVINEN  (Demoiselle  Bonne-Louise),  67.  G.  1769 600 

A  titre  de  réversion  sur  une  pension  accordée  à  sa  mère,  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp. 

ROSSEL.  (Demoiselle  Louise  Massiot  de  la  Mothe,  veuve  du  sieur),  78.  M.  1759.  .  944 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 


A  reporter 3,867,395  livres. 


298  (Assemblée nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 3,867,395  livres. 

ROSSI  (Azzo-Frédéric),  54.  G.  1787 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Salis,  Grison. 

ROSSI  (Philippe  de),  67.  G.  1777 900 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 

d'ancien  capitaine  au  régiment  royal-Corse,  avec  rang  de  major  d'infanterie. 
Nota.  Le  sieur  deRossi  jouit  en  outre  de  1,200  liv.  d'appointements,  qui  lui 

ont  été  accordés  en  1774  et  1778,  et  dont  il  est  payé  de  deux  en  deux  mois, 

en  passant  aux  revues. 

ROSTAING  (Jean-Antoine,  chevalier  de),  51.  G.  1776 G00 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  de  la  légion  dé  Flandre,  infanterie;  actuel- 
lement attaché  au  régiment  d'Artois,  en  qualité  de  lieutenant,  avec  les  mêmes 
appointements. 

Le  sieur  de  Rostaing  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  placé  lieutenant  en 
premier. 

ROSTAING  (Hector  de),  49.  G.  1780 .' 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Barrois. 

ROTALIER  (Alexis-Désiré  de),  63.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Soisson- 
nais. 

ROTALIER  (François),  60.  G.  1785 1,100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'Angoumois. 

ROTALIER  (Claude-Pierre,  chevalier  de),  61,  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandint  de  grenadiers,  au  régi- 
ment de  Soissonnais. 

ROUALLE,  sieur  de  Boisgelou  (Paul),  56.  G.  1°  1773,  200;  2°  1775,  510.  .  .   .  710 

La  première  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé  de  la  seconde  compagnie.  La  seconde,  pour  sa  réforme  en  ladite  qua- 
lité. 

ROUBE  (Demoiselle  Jeanne  Goërmans),  57.  M.  du  R.  1785 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  femme  de 
chambre  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

ROUCELLE  (Jean),  32.  F.  1783 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  premier  valet  de  garde-robe  de  Monsieur,  et  ci-devant  commis  dans  les 
bureaux  du  contrôle  général  des  finances. 

R0UGANE  DE  PRINSAT  (Claude),  71.  F.  1782 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  l'utilité  de  ses  services  en  qualité  de 
subdélégué  de  l'intendance  de  Moulins,  au  département  de  Cusset,  ainsi  que 
du  désintéressement  et  du  zèle  dont  il  a  donné  des  preuves  constantes  depuis 
près  de  quarante  années. 

ROUGEARDDE  COUESSOU  (François),  65.  G.  1770 800 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

ROUGET  (Pierre),  68.  F.  1784 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  directeur  des 
messageries,  à  Chalon-sur-Saône, 

ROUGET,  sieur  de  la  Fosse  (Charles),  51.  G.  1779 600 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Poitou;  en  qualité  de 
ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

ROUGET  (Pierre-François),  58.  M.  du  R.  1775 900 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  piqueur  de  la  grande  écurie  du 
roi. 

ROUPH  (Demoiselle  Gilbert-Prosper  Déprez,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1780.   ...  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal 
des  logis  avec  rang  de  lieutenant-colonel  dans  la  compagnie  de  Beauvau  des 

gardes  du  corps  du  roi. 

Il  y  a  réversibilité  après  elle  de  10  livres  à  chacun  de  ses  huit  enfants.      


A  reporter 3,880,005  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.          [21  avriH790.  —  Pensions.)         299 
....  •   •    ■  Report 3,880,005  livres. 

ROUS  (Pierre),  58.  G.  1787 850 

Eu  considération  de  ses-  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  premier 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  dragons  de  La  Rochefou- 
cauld. 

ROUSSEAU,  chevalier  de  la  Ferandière  (Hubert),  61.  G.  1779 •  .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant-colonel du  régiment  de  la  couronne,  à  présent  commandant  pour  le 
service  du  roi,  à  Ajaccio,  en  l'île  dé  Corse. 

On  observe  que  cette  pension  est  réversible  à  la  demoiselle  de  Niel,  son 
épouse,  en  cas  qu'elle  survive  à  son  mari. 

ROUSSEAU  (Demoiselle  Reynaud,  veuve  du  sieur),  35.  M.  1781 1,000 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  ci-devant  lieutenant 
de  roi,  aux  Cayes-Saint-Louis. 

ROUSSEAU-D'ORFONTMNE  (Michel),  74.  M.  1765 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  et  comman- 
dant des  troupes  nationales  de  la  Guyane. 

ROUSSEAU  (Etienne),  81.  G..  1779 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  chirur- 
gien major  du  régiment  de  dragons  de  Jarnac. 

ROUSSEAU  DE  GERON  (Joseph),  54.  G.  1°  1773,  100;  2°  1783,  600 700 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  du  colonel  général,  infanterie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au 

régiment  de  Picardie.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour 

retraite. 

ROUSSEAU,  sieur  de  la  Courtade  (Jean),  81.  G.  1750 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  retraite,  en  qualité  de 
brigadier  des  gardes  du  roi. 

ROUSSEL  (Demoiselle  Forer,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1778 700 

Pour  récompense  des  longs  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  la  chambre 

de  Madame  Adélaïde, 
On  observe  que  600  livres  sont  assurées,  sur  cette  pension,  aux  trois  enfanta 

de  la  Dame  Roussel,  au  cas  qu'ils  survivent  à  leur  mère. 

ROUSSEL  (Pierre),  45.  G.  1783.   .   .   .  • 800 

Docteur  en  médecine  de  l'université  de  Montpellier;  en  considération  de 
ses  services  auprès  îles  sieurs  Richard  et  de  Horne,  en  qualité  de  secrétaire 
pour  la  rédaction  du  journal  de  médecine  militaire. 

ROUSSEL  DE  VEXTO,  sieur  Doria  (Jean-Baptiste),  61.  G.  1783 600 

En  considération  du  zèle  et  de  l'intelligence  qu'il  a  montrés  au  siège  de 
Gibraltar,  en  qualité  de  major  au  corps  royal  du  génie,  avec  rang  de  lieute- 
nant-colonel. 

ROUSSEL  (Jean),  82.  M.  du  R.  1784 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portefaix  du  garde-meuble  de  la  cou- 
ronne. 

ROUSSEL,  sieur  de  Mezerville  (Jean).  76.  G.  1°  1750,118;  2°  1770,  600 718 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  de  la  Boissière,  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  Picardie.  La  seconde,  à  titre  d'appointemens  de  retraite, 

ROUSSEL  DE  PRÉVILLE  (Godefroy),  66.  M.  1770 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  frégate, 
retiré. 

ROUSSEL,  sieur  de  Mezerville  de  la  Boissière  (Gaspard),  67.  G.  1°  1750,  118;  2° 
1776,  500 .  618 

Porte-étendard  réformé  de  la  compagnie  de  Yilleroy  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
temens pour  sa  réforme. 

Le  sieur  Roussel  cessera  de  jouir  des  appointemens  lors  de  son  replace- 
ment. 


A  reporter ,      3,890,535  livres. 


300  (Assemblée  nationale  ]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

RePort 3,890,535  livres. 

ROUSSEL  (Charles-François,  chevalier  de),  61.  G.  1779 1(000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

ROUSSEL,  sieur  de  Roumefort  (Médard  de),  63.  G.  1772 600 

A  titre  d'appoiutemens  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Belzunce,  dragons. 

ROUSSEL  (François),  63.  G.  1°  1763,  270  ;  2°  1783,  400 670 

Ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée  à  la  résidence  d'Arles  en  Pro- 
vence. 

La  première,  en  qualité  de  cornette,  réformé  des  volontaires  du  Dauphiné. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  dans  la  maréchaussée,  et  pour 
retraite. 

ROUSSEL  DE  SA1NT-ELOY  (Marc),  58.  G.  1776 600 

A  titre  d'appointements  attachés  à  la  place  de  capitaine  de  la  ville  de  Lyon. 

ROUSSEL  DU  GLUZEAU,  chevalier  de  Roumefort  (François),  63.  G.  1°  1770,  400  : 

2M777.500 900 

Premier  lieutenant  au  régiment  de  Belzunce. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite, 

ROUSSIÈRE  (Demoiselle  Charlotte  Dains),  51.  G.  1112 800 

En  considération  des  services  de  feu  sieur  de  Brucher,  son  premier  mari, 
en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de  Bouillon,  prévôt  général  de  la  con- 
nétablie  et  de  la  maréchaussée  de  la  généralité  de  Paris. 

ROUSTAN  (Demoiselle  Rosine  Sirpuy),  36.  M.  1779 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  drogman  à  Constantinople. 
lequel  est  mort  de  la  peste,  en  remplissant  ses  fonctions. 

ROUVEL  (Pierre),  56.  M.  du  lï.  1787 930 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la 
petite  écurie. 

ROUVERIER  DE  CABRIÈRES  (Charles  de),  48.  G.  1789 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier capitaine  commandant  du  régiment  royal  Auvergne. 

ROUVEYRE  (Simon  de),  59.  G.  1786 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine aide-major  du  régiment  de  Toul,  artillerie. 

ROUVIÈRE  (Claude  de),  57.  G.  1784 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ma- 
réchal des  logis  du  corps  de  la  gendarmerie. 

ROUVIL  (Joseph-François  de),  62.  G.  1767 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  royal  Picardie. 

ROUVRAY  (Demoiselle  Charlotte-Bonne  de),  53.  G.  1°  1759  et  1772,  472:  2°  1771, 

400 872 

La  première,  y  compris  72  livres  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Agenais.  La  seconde,  sans 
retenue,  en  la  même  considération. 

ROUVROYDE  SAINT-SIMON  (Claude),  16.  G.  1786 1,000 

Tant  en  considération  de  feu  sieur  de  Rouvroy,  son  père,  mestre  de  camp  de 
cavalerie,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

ROUVROY  (Jean  de),  84.  G.  1756 706 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
major  du  régiment  de  cavalerie  de  Penthièvre. 

ROUX  DE  BONNEVAL  (Pierre),  48.  M.  1784 800 

Capitaine  de  vaisseau  et  major  de  la  marine  à  Toulon;  en  considération  de 
ses  services  distingués  de  la  conduite  qu'il  a  tenu  dans  le  Levant,  pendant  la 
campagne  qu'il  y  a  faite. 


A  reporter 3,903,313  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions-1        301 

Report 3,903,313  livres. 

ROUX,  sieur  de  Bellaffaire  (François),  74.  G.  1758  et  1745 944 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine de  grenadiers,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  la  Tour- 
du-Pin,  et  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  grenadiers  royaux   à 
Chantilly. 
Dans  cette  pension  sont  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

ROUX  DE  BONNEVAL  (Charles),  53.  M.  1774 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

ROUX,  chevalier  de  Champagnac  (Alexandre),  66.  G.  1°  1764,  336;  2°1775,  415.  751 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

ROUX  DEAGENT,  chevalier  de  Morges  (Philippe),  52.  G.  1778 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  attaché  au  corps  de  l'infante- 
rie. 

ROUX  (Pierre),  43.  G.  U  1872,  200;  2°  1779,  500 700 

Capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 

La  première  lui  a  été  accordée  lorsqu'il  était  garde  du  corps,  en  considéra- 
tion du  feu  sieur  Pichon,  son  oncle,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 
La  seconde,  pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des 
dragons. 

ROUXEL  DE  SAINT-REMY  (Charles),  43.  G.  1787 600 

Capitaine  des  canonniers  au  régiment  de  Toul,  du  corps  royal,  artillerie; 
en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  acquitté  de  la  commis- 
sion importante  et  particulière  dont  il  a  été  chargé  pendant  les  années  1785, 
1786  et  1787. 

ROUYER  (Claude),  43.  F.  1786 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  con- 
trôleur des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Moulins. 

ROUZAUD  DE  LABARTHE  (Joseph),  53.  G.  1°  1879,  200;  2°  1786,  800 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 
La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Rouzaud,  son   on- 
cle, ancien  porte-étendard  au  susdit  régiment.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  retraite. 

ROY,  sieur  de  la  Chaise  de  la  Nizière  (Claude),  65.  G  1°  1763.  354;  2°  1774,  500.  854 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  retraite. 

ROY,  sieur  de  la  Brosse  (Jean),  75.  G.  1753 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel  au  régiment  de  Cumbis. 

ROYER  (François),  69.  G.  1773 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  maré- 
chal des  logis,  au  corps  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  de 
la  cavalerie. 

ROYER  DE  FONTENAY  DE  DONNE  MARIE  (Henri),  55.  G.  1776 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  en  premier  au  régiment  de  Strasbourg,  artillerie. 

ROYER,  sieur  de  Longchamps  (Guillaume),  72.  G.  1779,  500;  2°  1786,  100.  .  .  600 

Lieutenant  d'invalidés,  faisant  fonction  d'aide  major  à  Cherbourg. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

ROYÈRE  (Pierre-Anne),  48.  M.  du  R.  1782 614 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'aumônier  de 
Madame  Sophie  de  France. 

ROYÈRE  (Jean  de),  55.  G.  1783 • 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  cavalerie  de  la  reine. 


2  0 

À  reporter 3,915,520  livres 


302  [Assamblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES i         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,915,520  livres. 

ROZAND  (Pierre),  63.  M.  1777 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'enseigne  de  port,  retiré. 

ROZE  (Pierre-François),  72.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue;  a  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  des  pages  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

ROZE  (Paul),53.  M.  1°  1784,  450;  2°  1786,  360  .  * 810 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de 
la  troisième  légion  des  volontaires  étrangers  de  la  marine.  La  seconde,  pour 
retraite,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-lientenant  de 
remplacement,  avec  rang  de  capitaine  dans  le  régiment  de  la  reine,  dragons. 

ROZE  (Pierre-François),  59.  F.  1782 800 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'ancien  conseiller  au  conseil  supérieur  de  l'île 
de  Bourbon,  actuellement  chargé  de  la  suite  des  affaires  de  la  liquidation  de 
la  compagnie  des  Indes  ;  en  considération  des  services  par  lui  rendus  précé- 
demment, en  qualité  de  subrôcargue  sur  les  vaisseaux  de  ladite  compagnie. 

ROZE  (Clément),  61.  G.  1779. 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  La  Fère,  artillerie. 

ROZE  (Louis-Armand  de),  64.  G.  1778 800 

Pour  retraite  ;  en  considération  de  ses  services,  eu  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  premier  au  corps  royal  d'artillerie. 

ROZIÈRES  (Demoiselle  Louise  de),  71.  G.  1770 1.000 

A  titre  de  réversion  d'une  pension  accordée  au  sieur  de  Rozières,  son  père, 
directeur  des  fortifications  des  places  des  Trois-Evêchés,  de  laquelle  pension 
la  demoiselle  de  Rozières  est  entrée  en  jouissance,  le  lendemain  du  décès  de 
son  père,  arrivé  en  1770. 

ROZIÈRES  (Thomas),  73.  G.  1761 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  de  la  légion  royale. 

RUDNIGKY  (Stanislas),  62.  G,  1785 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  en  second  dans  Je  régiment  hussard  de  Berchiny. 

RUELLAN,  comte  de  Tiercent  (Louis),  48.  G.  1778 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commaudant  au  régiment  royal  Nor- 
mandie, cavalerie.    • 

RUELLAN  DE  LA  VILLEBERNO  (Jean-Louis),  57.  M.  1786 840 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant 
de  frégate,  retiré. 

RUESCH  (Jacques),  63.  G.  1783 600 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  porte- 
drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  de  Grisons-Salis. 

RUFFIN  (Demoiselle  Barbe  Montaudon),  53.  F.  1775 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  con- 
trôleur des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Limoges. 

RUFFIN  (Pierre),  47.  Af.  Ê.  1771 600 

En  considération  de  ses  services  en  Grimée,  en  qualité  de  ci-devant  consul 
de  France  près  le  Kan  des  Tartares  de  Grimée,  et  à  présent  secrétaire  inter- 
prète du  roi  pour  les  langues  orientales,  à  Paris. 

RULHIÈRE  (Claude),  55,  <?.  1765 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie. 

RULLEAU  DE  LARHUE  (Joseph),  55.  G.  1789 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  brigadier 
des  gardes  du  roi. 

RUNE  (Michel),  chevalier  de),  61.  G.  1772 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  dragons. 


A  reporter 3,928,270  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  —  Pensions.]         303 

Report 3,928,270  livres. 

RUPP1ÈRE  (Thomas  de),  64.  G.  1763 •  708 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  retiré  du  régi- 
ment d'Enghien. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

RUTSGHY  (Philippe),  65.  G.  1776 900 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieuteuant  de  grenadiers  de  la  légion  de  Con- 
flans. 


SABATIER  (François),  G.  71.  1°  1763,  118;  2»  1774,  800 918 

Sous-brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  y  compris  18  livres  d'intérêts 
d'arrérages.  La  seconde,  pour  retraite. 

SABREVOIS  (Joseph  de),  60.  G.  1°  1761  et  1772,  360;  2°  1775,  660 1,020 

Sous-brigadier  réformé  des  mousquetaires. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

S ACERYAUD  (Joseph),  68.  G.  1777 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite,  en  qualité  de  chirurgien  inspecteur,  réformé,  des  hôpitaux  militaires. 

SACQUESPÉE,  sieur  de  Thesy  (René),  46.  G.  1°  1772,  300;  2°  1775,  460 760 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 

Le  sieur  Sacquespée  cessera  de  jouir  des  appointements  de  460  livres,  du 
jour  où  il  viendrait  à  être  replacé. 

SAGRISTE,  sieur  de  Rolye  (Maurice),  66.  G.  1760 -  ....  780 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qua.ité  il  a  si  en  capi- 
taine au  régiment  de  cavalerie  de  Berry. 

SADE  (Demoiselle  Marie  Yincens  de  Mauléou  de  Gausans),  37.  G.  1786 600 

En  considération  des  services  du  sieur  de  Mauléon,  son  père,  maréchal  de 
camp. 

SAIGNES  DE  LAGOMBE  (Elie),  61.  F.  1777 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  commis  dans  les  bu- 
reaux de  M.  d'Ormesson,  ci-devant  intendant  des  iinances. 

SAILLANS  (François,  chevalier  de),  46.  G.  1°  1772,  400;  2°  idem,  400 800 

Sous-aide-major  réformé  de  la  légion  de  Lorraine,  avec  rang  de  capitaine. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
des  services  qu'il  a  rendus  au  département  des  affaires  étrangères. 

SAILLET  (Jean-Baptiste  de),  73.  G.  1759 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
commandant  un  bataillon  du  régiment  de  la  Tour-du-Pin,  avec  rang  de  lieu- 
tenant-colonel. 

SALXGTPAUL-PIGEON  (Paulin,  chevalier  de),  56.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Aavarre,  actuellement 
capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Armagnac. 

SALYSON  (Claude),   74.  G.  1752  et  1766 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  porte- 
étendard  des  gardes  du  roi. 

SALXT-BELIN  (Antoine,  chevalier  de),  66.  G.  1»  1765,  400;  2°  idem,  400.   ...  800 

La  première,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Navarre.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

SALNT-CHAMAAS  (Alfred),  8.  G.  1785 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  vicomte  de  Saint-Ch  amans,  son 
père,  Brigadier  mestre  de  camp ,  commandant  le  régiment  de  La  Fère , 
infanterie. 


A  reporter 3,939,956  livres 


304  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,939,956  livres. 

SAINT-CHAMANS  (Marie,  baron  de),  14.  G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François,  comte  de  Fougières, 
son  aïeul  maternel,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi. 

SAINT-CHAMANS  (Charles-Marie),  20.   G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François,  comte  de  Fougières,  son 
aïeul  maternel,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi. 

SAINT-GHAMANS  (Adélaïde-Célestine-Marie),  10.  G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François,  comte  de  Fougières, 
son  aïeul  maternel,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi. 

SAINT-CHAMANS (Demoiselle  Amable-Gharles-Marie),  9.  G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François,  comte  de  Fougières, 
son  aïeul  maternel,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi. 

SAINT-CHAMANS  (Marie-Françoise),  15.  G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François,  comte  de  Fougières, 
son  aïeul  maternel,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi. 

SAINT-GHAMANS  (Auguste),  12.  G.  1788  .  .   .  .  • 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Joseph  de  Saint-Gliamans,  son 
père,  brigadier  maréchal  de  camp,  commandant  le  régiment  de  La  Fère,  infan- 
terie. 

SAINT-GHAMANS  (Louis-Marie),  10.  G.  1788 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Joseph  de  Saint-Chamans,  son 
père,  brigadier  maréchal  de  camp,  commandant  le  régiment  de  La  Fère, 
infanterie. 

SAINT-CHAMANS  (Demoiselle  Henriette),  6.  G.  1785 1,000 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Joseph  de  Saint-Chamans,  son 
père,  brigadier  maréchal  de  camp,  commandantle  régimentde  La  Fère,  infan- 
terie. 

SAINT-CLAIR  (Demoiselle  Antoinette  de  Chastenet  de  Puységur),  41.  G.  1782  .  1,000 

Maître  de  camp,  cavalerie;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de 
Puységur,  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  et  grand'croix  de 
l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

SAINTE-COLOMBE  DE  LAUBEPIN  (Claude  de),  70.  G.  1°  1754,  590  ;  2°  1736,  472  .  1,062 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bretagne. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices. La  seconde,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  du  sieur  Bailly  de  Laubepin,  son  oncle,  chef  d'escadre  des  galères. 

SAINT-CRISTAU  (Jean-Pierre  (de),  76.  G.  1747 697 

Tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  royal-Cantabres. 

SAINT-CRISTAU,  sieur  de  Mansan  (Jean-Louis),  66.  G.  1747 643 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment royal-Cantabres. 

SAINT-ESTIENNE  (Demoiselle  Claude  de  Gévaudan,  veuve  du  sieur),  90.  G.  1781.  600 

En  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  des  services  du  sieur 

Estienne  de  Saint-Sernin,  son  fils,  brigadier  lieutenant-colonel  du  régiment 

d'Aquitaine. 
On  observe  que  les  deux  filles  de  la  dame  de  Saint-Estienne  ont  obtenu 

chacune  l'assurance  d'une  pension  de  200  livres,  pour  en  jouir  dans  le  cas 

seulement  et  du  jour  où  elles  survivront  à  leur  mère. 

SAINT-ESTIENNE  (Demoiselle  Simon,  veuve  du  sieur),  49.  F.  1779 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  quarante  ans  de  services  du  feu  sieur  son 
mari,  secrétaire  de  l'intendance  de  Champagne,  d'Auvergne  et  de  Paris. 

SAINT-FERRÉOL  DE  YILLEDIEU  (Demoiselle  Marie-André,  veuve  du  sieur),  73.  G. 

1785 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  son  mari,  lieutenant  pour  le  ser- 
vice du  roi  à  Douay. 

SAINT-FERRÉOL  DE  SAINT-FOUX,  sieur  de  Baizan  (François),  57.  G.  1799  .  .  .  1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Touraine. 


.1  reporter. 


3,953,358  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES     ARLEMENTAIRES.  [tii  avril  1790.  —  Pensions.  305 

^port 3,953,358  livres. 

SAINT-GEORGE,  sieur  de  Fraisse  (François),  51.  G.  1787 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'infauterie  de  Neustrie. 

SAINT-GERMAIN,  sieur  d'Athis  (Pierre),  60.  G.  1»  1764,  112;  2°  1779,  800  ..  .  912 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 
Dans  la  première  pension  sont  comprises  12  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

SAINT-GERMAIN  (Demoiselle  Anne  de),  36.  G.  1778 600 

Sans  retenue;  tant  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  capi- 
taine de  grenadiers  royaux,  que  ceux  du  feu  sieur  comte  de  Saint-Germain, 
son  parent,  ministre  et  secrétaire  d'Etat,  ayant  le  département  de  la  guerre. 

SAINT-GERMAIN  (Louis  de),  66.  G.  1773 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dra- 
gons. 

Le  sieur  de  Saint-Germain  continuera  d'en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  pourvu 
d'une  majorité  de  place. 

SAINT-GERMAIN  (Charles-Joseph   de),   67.    G.   1°   1764,    300;   2°   1779,   150; 
3°  1780,  150 !  600 

La  première,  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment  royal-Rous- 
sillon,  cavalerie.  La  seconde,  pour  lui  faire  une  retraite  avec  les  appointe- 
ments ci-dessus,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  r  oyal 
Comtois.  La  troisième,  à  titre  d'augmentation. 

SAINTE-HERMINE  (Demoiselle  Claire-Jacquette  de  Culant,  veuve  du  sieur  de),  57. 

M.  1°  1770,  500;  2°  1778,  400 900 

La  première,  en  considération  des  pertes  qu'elle  a  faites  à  la  Martinique.  La 
seconde,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de 
ci-devant  chef  de  bataillon  au  régiment  de  Rouergue. 

SAINT-HERMINE  (Demoiselle  Louise-Angélique-Roullin),  56.  M.  du  R.  1773.  .   .  600 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  sur  le  Trésor  royal,  à  titre  de  gratification 
annuelle  sur  la  pension  de  800  livres,  qui  venait  de  s'éteindre  par  je  décès  de 
la  marquise  d'Orgeville,  sa  tante,  Fille  d'un  chef  d'escadre. 

SAINT-JACQUES-SILVABELLE  (Guillaume),  69.  M.  1776 800 

Directeur  de  l'ohservatoire  de  Marseille,  pour  servir  à  la  subsistance  et  à 
l'entretien  d'un  adjoint  qui  puisse  l'aider  dans  les  travaux  dudit  observatoire. 

SAINT-JEAN  (Jean  de),  57.  G.  1779 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  comman- 
dant au  régiment  de  Boulonnois;  actuellement  au  régiment  d'Etat-Major. 

SAINT-JULIEN  (Demoiselle  Marie  Douan,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1759-1767.   .   .  872 

Y  compris  76  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  pour  le  roi  au  gouvernement  de  Sedan. 

SAINT-JULIEN  (Demoiselle  Claudine  Le  Mercier,  épouse  du  sieur  de),  62.  M.  1776.  1 ,000 

Cette  pension  a  été  assurée,  en  1776,  à  la  dame  de  Saint-Julien,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  chef  d'escadre  retiré, 
pour  en  jouir  du  jour  où  elle  lui  survivrait,  sur  une  pension  de  3,000  livres 
qu'avait  obtenue  ledit  sieur  son  mari. 

La  dame  de  Saint-Julien  a  commencé  à  jouir  de  cette  pension,  le  23  mai 
1784,  jour  du  décès  dudit  sieur  de  Saint-Julien. 

SAINT-LAMBERT  (Demoiselle  Françoise  de),  71.  F.  1776 600 

En  considération  des  services  de  sa  famille  près  le  feu  roi  de  Pologne. 

SAINT-LÉGER  (César  de),  54.  G.  1781 700 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Aquitaine. 

SAINT-LÉGIER  DE  LA  SAUSAYE  (Alexis  de),  61.  .V.  1765 800 

Pour  appointements;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieu- 
tenant de  vaisseau,  retiré. 


A  reporter 3,963,542  livres. 

2  :  *  1"  Série.  T.  XIV.  20 


306  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  —  Pensions..] 

Report 3,963,542  livres. 

SAINT-LÉGIER  D'ORIGNAG  (Abraham  de),  66.  G.  1°  1762,  600;  2°  1749,  236.   .   .  836 

La  première,  à  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  capitaine 
réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  de  Chartres,  avec  rang  de  mestre 
de  camp.  La  seconde,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  lui  a  été  ac- 
cordée sur  celle  de  300  livres  dont  jouissait  son  père,  comme  nouveau  catho- 
lique. 

SAINT-LÉON  (Demoiselle  Marie  Le  Roy  Duroyer,  veuve  du  sieur  de),  68.  F. 

1°  1780,  150;  2°  1786,  500 650 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
en  qualité  de  capitaine  dans  le  second  bataillon  des  milices  de  la  province 
d'Artois.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  lui  a  été  accordée  en  remplacement 
de  la  gratification  annuelle  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  les  fonds 
de  la  compagnie  des  Indes. 

SAINT-MARTIN  (Jean  de),  60.  G.  1786 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier des  gendarmes  de  Flandre  au  corps  de  la  gendarmerie. 

SAINT-MESMIN  (Demoiselle  Marie  Ceullin,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.  1°  1778, 

400;  2°  1779,  400 800 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de 
prévôt  général  de  la  maréchaussée  de  Bourbonnais.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

SAINT-MICHEL  DE  DUREAU  (Jean  de),  49.  M.  1778 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

SAINT-MICHEL  (Antoine  de),  50.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  tant  en  qualité  d'avocat 
général  de  la  chambre  des  comptes  de  Blois,  que  comme  président  du  conseil 
supérieur  ci-devant  établi  dans  ladite  ville. 

SAINT-MMIEL  (René  de),  65.  G.  1780 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  médecin  de  l'hôpital 

militaire  du  Fort-Louis,  à  présent  premier  médecin  des  îles  de  France  et  de 

Bourbon. 
Le  sieur  de  Saint-Mihiel  cessera  de  jouir  de  cette  pension,  s'il  vient  à  être 

pourvu  de  la  place  de  médecin  de  l'hôpital  militaire  de  Nancy,  dont  il  a  la 

survivance. 

SAINTONGE  (Jean-Eugène),  46.  G.  1°  1768,300;  2°  1779,  400 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  trompette 
des  gardes  du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  retraite. 

SAINTONGE  (Pierre),  41.  G.  1°  1779,  400;  2°  idem,  200 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite;  en  qualité 
d'ancien  trompette  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation, 
pour  même  considération. 

SALXT-OUEN  (Jacques-Louis  de),  53.  G.  1783 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

SA1NT-OUEN  (Antoine-Nicolas),  63.  G.  1779 1,100 

Pour  retraite;  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Langue- 
doc, dragons. 

SAINT-OURS  (Charles  de),  44.  G.  1784 1,000 

Capitaine  attaché  au  sixième  régiment  des  chasseurs  à  cheval;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  de  la  compagnie 
auxiliaire  du  corps  des  volontaires  étrangers  de  Lauzun,  que  pour  lui  tenir 
lieu  d'appointements  en  la  qualité  ci-dessus. 

SAINT-PAUL  (Nicolas- Louis  de),  96.  F.  1770 600 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  doyen 
du  conseil  supérieur  de  Pondichéry. 

A1NT-PEKD0N  DE  MELETTE  (Jean  de).  58.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite;  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais,  avec  rang 
de  lieutenant-colonel. 


A  reporter 3,974,728  livres. 


lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1700 — Pensions.]        307 

Report 3,974,728  livres. 

SAINT-PRIEST  (Hilaire  de),  60.  G.  1°  1753,  177;  2°  1780,  800 977 

Ci-devant  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  du  feu  sieur  son  père,  lieutenant  réformé  du  régiment  royal 
Roussillon,  cavalerie.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour 
retraite. 

SAINT-PRIVÉ  (Joseph  de),  46.  G.  1787 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'infanterie,  Dauphin. 

SUNT-SARDOS  (Demoiselle  Angélique  d'Estanchau,  veuve  du  sieur  de),  55.  G. 

178S 700 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  brigadier  de  cavalerie, 
maréchal  des  logis  réformé  de  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires. 

SAWT-SERNIN  (Pierre-Yves  de),  50.  G.  1780 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

Le  sieur  de  Saint-Semin  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

SAINT-VA1LLIER  (Demoiselle  Thérèse  Danjoux,  veuve  du  sieur  de),  57.  G.  1769.  600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant-colonel 
d'artillerie. 

SAINT-TINCENT  (Antoine  de),  58.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie  de 
Metz. 

SAIRAS  DE  SAINT-PRIVAT  (Joseph  de),  65.  M.  du  R.  1777 720 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Roussillon,  infan- 
terie. 

SA1SSET  DU  GAYREL  (Guillaume  de),  64.  G.  1783 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Quercy. 

SALAUN  DE  QUERTANGUY  (Jacques),  67.  M.  1765 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
de  frégate,  retiré. 

SALÉS  (Marc-François- Jean-Charles  de),  29.  G.  1»  1778,  300;  2°  1787,  500.   .  .  800 

Capitaine  de  remplacement  au  régiment  hussards  de  Chamborant. 
En  considération  de  la  distinction  et  de  l'utilité  des  services  du  feu  sieur 
comte  de  Guibert,  son  aïeul  maternel,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 
'  La  seconde,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci- 
devant  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

SALETTES  (Antoine  de),  61.  G.  1787 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  au  régiment  des  dragons  de  Chartres. 

SALIGNAC  (Demoiselle  Renée  Le  Provost,  veuve  du  sieur  de),  82.  G.  1781  .  .   .  1,000 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  son  mari,  mestre  de  camp  de 
cavalerie. 

SALIGNAC  (André),  73.  G.  Ie  1764,  336:  2*  1775,  665 1,001 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 

ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  réformé  des  chevau-légers  de  la 

garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité. 
Le  sieur  de  Salignac  cessera  de  jouir  de  cette  dernière  pension  du  jour  où 

il  sera  replacé. 

SALIGNAC,  sieur  de  la  Maingottrie  (René),  71.  G.  1°  1756,  354;  2°  1779,  400  .  .  754 

L'un  des  chevau-légers  servant  à  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

SALIGNAC,  chevalier  de  Fénelon  (Henri  de),  63.  G.  1746 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Ancien  capitaine  aurégiment- 
de  cavalerie  de  Bauvilliers;  tant  en  considération  de  ses  services  que  de 
ceux  du  feu  sieur  marquis  de  Salignac  de  Fénélon,  son  père,  lieutenant 
général  de3  armées  du  roi,  et  ambassadeur  près  la  République  de  Hollande. 


A  reporter 3,986,592  livres. 


308  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pension».] 

Report 3,986,592  livres. 

SALLIGNYDE  MATIGNICOUR  (Nicolas),  53.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
premier  avocat  du  roi  au  conseil  supérieur  de  Châlons. 

SALLIOR  (Augustin-Louis),  69.  M.  du  R.  1°  1766,  400;  2°  1789,  400 800 

Concierge,  garde-meuble  de  la  petite  écurie  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services,  à  titre  d'augmentation.  La 
seconde,  sans  retenue,  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude 
de  ses  services. 

SALMENY  (Samuel  de),  61.  G.  1764 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de 
Rouergue,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

SALMON,  sieur  de  Courtemblay  (René),  57.  G.  1773 800 

Pour  retraite;  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  roi,  cavalerie;  avec 
rang  de  mestre  de  camp. 

SALOMON  (Pierre),  73.. jV.  du  R.  1°  1773.  300;  2°  1788,  300 600 

L'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  pour  retraite. 

SALTZA  (Charles),  72.  G.  1745 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Suédois. 

SALVA  (Jean-Jacques),  71.  M.  1767 1,000 

Négociant  français  ci-devant  établi  à  Maroc,  actuellement  résidant  à  Mar- 
seille; en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  pour  la  négociation  et 
conclusion  de  la  paix  à  Maroc,  et  du  zèle  particulier  qu'il  a  montré  pour  le 
service  de  Sa  Majesté  et  de  la  nation  française. 

SALVADOR  (Jean-Baptiste  de),  47.  G.  1°  1755,  354  ;  2°  1782,  700 1,054 

Ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Languedoc. 
La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 

des  services  de  feu  son  père,  major  du  régiment  d'Orléans,  infanterie.  La 

seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

SALVERT  (Demoiselle  Charlotte  de  Sabrevois,  épouse  du  sieur  de),  60.  G.  1764.  800 

Sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  et  directeur  du  corps 
royal  de  l'artillerie  au  département  d'Alsace  et  des  duché  et  comté  de  Bour- 
gogne. 

S ALZE  (Pierre-Joseph  de),  58.  G.  1°  1774,200;  2°  1782,800 1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

SALZE  (Pierre),  73.  G.  1775 700 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
des  cuirassiers. 

SAMARCELLI  (Joseph),  80.  G.  1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  royal  Corse. 

SAMPIGNY(Henride)51.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Austrasie. 

SAMPICNY  (Louis-Charles  de),  55.  G.  1°  1758,  236;  2°  1773,  100  ;  300  1775,  660.  696 

Sous-brigadier  réformé  de  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  la  même  considération.  La  troisième,  pour  sa 
réforme,  en  la  susdite  qualité. 

Le  sieur  de  Sampigny  cessera  de  jouir  de  cette  dernière  pension,  en  cas  qu'il 
soit  replacé. 

SANSON,  sieur  de  Longuemare  (Jacques  de),  68.  G.  1°  1775,  540;  2°  1779,  160.   .  700 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  d'aide-major  réformé  du 
régiment  des  grenadiers  royaux  de  l'lle-de1France.  Laseconde,  pour  retraite, 
à  titre  d'augmentation. 


A  reporter 3,998,742  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [il  avriH790.  —  Pensions.)        309 

Report 3,998,742  livres. 

SAPORTA  (François  de),  78.  G.  1764 1,000 

À  titre  d'appointements,  et  pour  retraite,  en  qualité  de  major  du  régiinentde 
Rouergue. 

SAQUIDETOURÉS(Jeande),  43.  M.  1°  1779,  300;  idem.  300 600 

Lieutenant  de  vaisseau. 

La  première,  en  considération  des  services  defeu  son  père,  capitaine  de  vais- 
seau. La  seconde,  en  considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  à  l'attaque  de 

Sainte-Lucie. 

SARAUBY  (Paul  de),  55.  M.  1786 • 720 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
de  lieutenant  de  frégate,  retiré. 

SARGUS  (Louis  de),  63.  G.  1770 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  cavalerie, 
avec  rang  de  major. 

SARGUS  (Charles  de),  46.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie. 

S  VURAX  (François-Paul  de),  58.  G.  1789 ...  600 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  sesserviceset  blessures,  que  pour 
sa  retraite  en  qualitéd'ancienlieutenanten  premier  des  grenadiers  au  régiment 
de  Normandie. 

SARRAZIN,  sieur  de  Bellecombe  (Joseph),  78.  G.  1766 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Médoc. 

SARRAZIN  (Gilbert), 57.  G.  1779 , 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  la  suite 
du  régiment  de  dragons  de  Nouilles. 

La  dame  de  Sarrazin  a  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  800  liv.,  à  titre 
de  douaire,  pour  en  jouir  en  cas  qu'elle  survive  à  son  mari. 

SARTIGE,  sieur  de  Sourniac  (Jean  de,  73.  G.  1°  1769, 100  ;  2°  1773,100  ;  3°  1775, 
500 3 700 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard 
réformé  des  gardes  duroi.La  deuxième, pour  mèmeconsidération.  La  troisième, 
à  titre  d'appointements  de  réforme  en  la  susdite  qualité. 

Le  sieur  de  Sartige  cessera  de  jouir  de  ces  appointements  s'il  vient  à  être 
rétabli. 

SATHA  (Charles-Antoine  de), 46.  G.  1788 OiO 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qua- 
lité de  lieutenant-colonel   du  régiment  des  chasseurs  des  Évèehés. 

SAl'CEROTTE  (Nicolas),  49.  G.  1788 750 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  serviceset  pour  lui  tenir  lieu  du  trai- 
tement deréforme  en  qualité  de  chirurgien-major  en  second,  du  corps  réformé 
de  la  gendarmerie. 

SAUGER  (Claude),  85.  M.  du  R.  1°  1750,  789  ;  2°  1783,  300 1,089 

Valet  de  chambre  du  roi. 

La  première  est  le  produit  net  de  deux  pensions  qui  lui  ont  été  accordées 
en  1750  et  1772,  en  considération  tantduzèle  et  de  l'intelligence  avec  lesquels 
il  s'est  comporté  en  1743,  pour  faire  rentrer  dans  la  caisse  militaire  les  fonds 
de  Sa  Majesté,  qui  étaient  restés  à  Augsbourg,  que  du  voyage  qu'il  |a  fait  à 
Strasbourg,  en  1770,  pour  le  service  de  la  reine,  lors  de  son  arrivée  en  France. 
La  seconde,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  dans  ladite  charge 
ci-dessus,  dont  il  a  continué  l'exercice  pendant  quarante-trois  ans. 

SAUGNAGDE  BELCASTEL  (Pierre),  60.  G.  1771 1 , 000 ' 

Pour  retraite,  en  qualité  decapitaine  commandantde  grenadiers  au  régiment 
royal  Roussillon. 

SAULIEU,  sieur  de  la  Gbaumonerie  (Charles),  37.  G.  1783 900 

Ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Limousin. 

Tant  en  considération  de  ses  services  et  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras, 
dans  un  combat  naval  à  bord  d'un  vaisseau  où  il  commandait  un  détachement 
du  susdit  régiment,  que  pour  retraite. 


A  reporter 4,009,841  livres  . 


310  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.! 

Report 4,009,841  livres. 

SAULLE  (Claude  de),  70.  G.  1°  1763,  472  ;  2°  1778,  200 672 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Normandie. 

La  première,  y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages, pour  retraite.  La  se- 
conde, pour  augmentation  à  sa  retraite. 

SAUNIER  DE  BEAUPINE  (Armand),  82.  G.  1792 744 

Y  compris  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  roi. 

S AULNIER  (Charles),  66.  G.  1°  1766,  400  ;  2°  1769,  400 800 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  de 
recrues  de  Soissons.  La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considé- 
ration de  ses  services. 

SAULNIER  DE  PIERRE-LEVÉE  (Louis),  71.  G.  1722  et  1755 679 

Y  compris  104  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  dragons,  que  de 
ceux  de  feu  son  père,  major  du  susdit  régiment. 

SAULSOY,  sieur  de  la  Boulaye  (Etienne),  52.  G.  1789 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  briga- 
dier des  gardes  du  roi. 

SAUNIAC,  sieur Dufossat  (Jean  de),  68.  G.  1771 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Navarre, 
cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

SAUNIÉ  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1771 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  garde-robe  de 
Madame  Louise  de  France. 

SAUNIER  (Pierre),  91,  M.  du  R.  1767 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  de 
la  salle  de  la  table  des  pages  de  feue  madame  la  Dauphine. 

SAUSSES  (Jean  de),  70.   G.   1782 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Provence. 

SAUTEREAU  (Nicolas),  45.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  valets  de  pied 
du  roi. 

SAUTREAU  (Jean-François),  83.  G.  1766  et  1767 800 

Pour  retaite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lamballe,  infanterie. 

SAUVAIGE  (Charles-Antoine),  70.  G.  1°  1777,  400,  2°  1770,  300 700 

La  première,  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de 
grenadiers  royaux  au  régiment  provincial  de  Soissons.  La  seconde,  à  titre 
d'augmentation,  pour  lui  faire  une  retraite  avec  la  pension  ci-dessus. 

SAUX,  sieur  d'Agélès  (Jean  de),  72.  G.  1775 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  major  réformé  du  régiment  des  gre- 
nadiers royaux  de  la  Guyenne. 

SAVARY  (Claude-Etienne),  40.  M.  du  R.  1786 800 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  travaux  littéraires,  que  pour  lui 
donner  les  moyens  de  continuer  à  s'y  livrer,  et  pour  le  dédommager  de  ses 
dépenses. 

SAVATTE,  sieur  de  Mothe(Jean),  72.  G.  1°  1771,  100;  2°  1775,  500 600 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard 
réformé  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  de  réforme, 
en  ladite  qualité. 

Le  sieur  Savatte  cessera  de  jouir  de  ces  appointements  de  500  livres  en  cas 
qu'il  vienne  à  être  replacé. 

SAVORNIN  DE  SAINT-JEAN  (Jean-Philippe-Dominique),  57.  G.  1762 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite 
du  régiment  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 


A  reporter 4,021,936  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790. -Pensions.]       3H 

Report 4,021,936  livres. 

SAVY,  sieur  de  Laroque  (Isaac  de),  82,  G.  1769 600 

Pour  retraitp,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Médoc. 

SBIRET,  sieur  Dumont  (Jean),  75.  G.  1778 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Normandie,  cava- 
lerie. 

SGEPEAUX  (Yves-Alexandre  de),  72.  G.  1758 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de  Saint-Jal,  cavalerie. 

SGHALLER  (Jean  de),  60.   G.  1786 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  le  dépôt  de  recrues  du  régiment  d'infanterie  allemande  de 
Bouillon. 

SCHAUVENBURG  (Louis  de),  77.  G.  1754 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Bavière. 

SCMRMER  (François  de),  62.  G.  1787 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  des  chasseurs  à  pied  du  régiment  du  Gévaudan. 

SGHLOSSER  (François  de),  56.  G.  1784 600 

lin  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

SCHMIDT  (Joseph),  71.   G.  1768 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte  -  drapeau  au 
régiment  des  gardes  suisses. 

SCHULTZ  (François-Joseph),  38.  Af.  E.  1785 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'ancien  courrier  de  l'ambas- 
sadeur de  France  en  Suisse,  lors  de  la  suppression  de  cette  place. 

SCHULTZ  (Martin  de),  64.  G.  1774 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Suédois. 

SCHWARTZ  DEREINARTZ  (Sébastien),  66.  G.  1°  1776,  495;  2°  1780,  500  (mort).  .  995 

Lieutenant  réformé  d'infanterie  de  la  légion  royale,  avec  rang  de  capitaine; 
à  présent  aide-major  du  château  d'Oléron. 

La  première,  sans- retenue,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour 
lui  tenir  lieu  des  émoluments  attachés  à  sa  place.  La  seconde,  en  considé- 
ration de  ses  servicee. 

SECONDAT,  baron  de  Roquefort  (Geoffroi  de),  48.  G.  1785 700 

En  considération  de  ses  services  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier 
capitaine^commandant  du  régiment  royal  Picardie,  cavalerie. 

SECRETAIN  DE  NEUVILLE  (Jean),  60.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Sain- 

tonge. 

SEDILLOT  (Etienne-Vincent),  53.  G.  1789 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  d'Austrasie,  avec  rang  de  major. 

SEGAUX  (Nicolas),  64.  Jf.  du  R.  1782 1,126 

Pour  retraite,  en  qualité  de  valet  de  chambre,  tapissier  de  Madame  Sophie 
de  France. 

SEGENT  (Demoiselle  Louise  Piochard,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1770 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel  du 
corps  des  volontaires  de  Flandre. 

SEGENT  (Demoiselle  Marguerite),  22.  G.  1770 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant-colonel  des 
volontaires  de  Flandre. 

SEGLAT  (François),  73.  F.  1776 700 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  premier  couvreur  de  table 
et  garde  delà  vaisselle  du  feu  roi  de  Pologne. 


A  reporter 4,036,137  livres. 


312  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,036,137  livres. 

SECONDAT  DUVERNET  (Charles),  54.  M.  1783 600 

Ingénieur-constructeur  de  la  marine,  au  port  de  Lorient;  en  considération 
des  services  qu'il  a  rendus,  notamment  en  Espagne,  dans  l'armée  navale  aux 
ordres  du  sieur  comte  d'Estaing",  vice-amiral,  où  il  était  employé. 

SÉGRAVE  (Demoiselle  Duga,  veuve  du  sieur),  55.  Af.  E.  1°  1787,  600;  2°  1756, 

150  .   . 750 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major 
du  régement  irlandais  de  Walsch,  et  ensuite  colonel  d'infanterie,  entretenu 
dans  la  garnison  de  Dol.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  gratification 
annuelle,  laquelle  a  été  assignée  sur  le  fonds  dit  des  Ecossais. 

SÉGRAVE  (Arthur),  56  G.  1769 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Roscomont. 

SEGUIN  (Sulpice),  74.  M.   du  R,  1784 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portefaix  du  garde-meuble 
de  la  couronne. 

SEGUIN  (Étienne-Pierre),69.  F.  1°  1775,  450;  2°  1781,  600 1,050 

La  première,  à  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine 
aide-major  du  régiment  provincial  de  Tours.  La  seconde,  sans  retenue,  en 
qualité  de  ci-devant  capitaine  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

SÉGUR  (Jean  de),  56.  G.  1786 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier des  gardes  du  roi. 

SÉGUR  (Jules-Louis),  25.  G.  11785 800 

Capitaine  au  régiment  de  Quercy,  cavalerie;  tant  en  considération  des  ser- 
vices de  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie,  et  de  ceux 
de  sa  famille,  que  pour  lui  donner  moyen  de  continuer  les  siens. 

SÉGUR-MONTAZEAU (Demoiselle Marie),  65.  G.  1783 800 

En  considération  dés  services  du  feu  sieur  chevalier  de  Montazeau,  son 
frère,  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  infanterie. 

SÉGUR-JASAC  (Chevalier  de),  54.  G.   1773 -  .  600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  dans  la  légion  de  Sou- 
bise. 

SEIGLIÈRE  DE  RELFORIÈRE  (Antoine),  66.   G.  1759 1,000 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mestre  de  camp  de  cavalerie,  ci-devant 
réformé,  à  la  suite  du  régiment  royal-Pologne,  cavalerie. 

SEIGNANDESÈRE  (Marie-Louis),  59.  G.  1777 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Grenoble  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

SEIGNARD,  sieur  de  Choumouroux  (Pierre),  69.  G.  1°  1762.  297;  2°  idem,  800.  1,097 

La  première,  y  compris  57  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  oncle,  brigadier  et  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Au- 
vergne. 

Le  sieur  Seignard  cessera  de  jouir  de  la  dernière  pension  s'il  vient  à  être  re- 
placé. 

SELAFER  DU  FAGET  (Jean),  73.  G.  1766 650 

Aucien  commandant  pour  le  service  du  roi,  au  port  de  Vendres  en  Roussil- 
lon;  pour  lui  tenir  lieu  dépareille  somme  dont  il  jouissait  en  1766,  sur  les 
appointements  attachés  au  susdit  commandement. 

SELANEY  (Demoiselle  Marie  Houdart,  épouse  du  sieur),  58  M.  duR.  1778.  ...  800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  femme  de  chambre  de  Ma- 
dame Sophie  de  France 

SELVE  (Demoiselle  Françoise  Choisy,  veuve  du  sieur),  59.  F.  1771 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
troupes  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 4,048,084  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  {21  avril  1790.  — Pensions.]        313 

Report 4,048,084  livres. 

SELVE  (Jean  de),  71.  G.  1757 944 

Y  compris  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  cavalerie  d'Harcourt,  que 
de  ceux  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi,  et  gouverneur 
de  Saint-Venant. 

SENAILHAC  (Jeande),56.  G.  1779 1,100 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Orléans, 
dragons. 

SENANT  (Jean-Louis), 44.  G.  1788 620 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'anciea  com- 
missaire ordinaire  des  guerres. 

SENAU  (Jean-Pierre),  80.  G.  1762 800 

En  qualité  de  major  réformé  du  régiment  royal  Barrois. 

SÉNÉCHAL  (François-Auguste),  51.  G.  1°  1781, 300;  20 1788,  500 800 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de  la  reine,  infanterie. 

La  première,  en  considération  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  pendant 
une  campagne  de  27  mois  qu'il  a  faite  sur  le  vaisseau  le  Fendant,  commandé 
par  M.  le  marquis  deVaudreuil.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite. 

SÉNÉCHAL  (Auguste-Louis),  138.  F.  1788 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
de  sous-chef  de  la  comptabilité  de  la  trésorerie  générale  des  revenus  casuels. 

SENICOU  (Demoiselle  Anne  Cerron,  veuve  du  sieur),  53.  F.  1783 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  au  Trésor  royal. 

SENNETERRE  DE  DREUILLE  (François),  52.  G.  1»  1772,  150;  2°  1787,  547.   ...  697 

Chevau-Iéger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme. 

SEXXEVILLE,  sieur  de  la  Perenneris  (François),  53.  G.  1»  1772,    100;  20  1786, 

800 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier 
des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 

SENNEVILLE,  sieur  de  Boiribault  (Pierre  de),  63.  G.  1772 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  porte- 
étendard  des  gardes  du  roi,  avec  rang  de  sous-brigadier. 

SERCKER  (Joseph),  58.  M.duR.   1°  1768,  24;  2°  1785,  900 924 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  d'un  des  valets  de  pied  de  la  feue 
reine. 

La  seconde,  aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des 
grands  valets  de  pied  de  la  reine. 

SERIGNAG  (Demoiselle  Marie  de  la  Chastre,  épouse  du  sieur  comte  de),  41.   G. 

1771 1,000 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
du  roi. 

SERIZAY  (Pierre  de),  53.  G.  1787 733 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  d-agons  de  Monsieur. 

SERMEXTÉ  DE  MONTALAIS  (Demoiselle  Marguerite),  72.  Af.  E.  U  1754,  300;  2„ 
1765,  600 . 900 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
ancien  premier  secrétaire  du  sceau.  La  seconde,  en  considération  de  27  an- 
nées de  services  de  feu  son  frère  dans  les  bureaux  des  affaires  étrangères. 

SERMENTÉ  DE  MONTALAIS  (Demoisellle  Marie),  70.  Af.  E.  1°  1754,300;  2»  1765, 

600 • 900 

Pour  mêmes  motifs  que  ceux  énoncés  au  précédent  article. 

SEROUX  D'AGINCOURT  (Jean-Baptiste),  57.  G.  1784 1,100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  cinquième  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

A  reporter 4,061,902  livres. 


314  [Assemblée  nationale,]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,061,902  livres. 

SERRANT  (Demoiselle  Honorée  de  Ghoiseul,  comtesse  de),  46.  Af.  E.  1760.  .   .  750 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

SERRES  (Jean-Antoine  de),  63.  G.  1762 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite 
du  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

SERR1ER  (Demoiselle  Catherine  de),  44.  G.  1788 700 

A  titre  d'assurance  ;  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  ma- 
jor de  Sarrelouis,  pour  en  jouir  dans  le  cas  seulement  où  elle  lui  survivrait. 

SERVAIS  (Lambert  de),  70.  G.  1762 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Ho- 
rion, infanterie. 

SERVAIS  (Jean),  56.  M.  1788 600 

Ancien  courrier  de  la  marine;  pour  retraite,  en  considération  de  plus  de 
dix  ans  de  services,  et  de  sa  nombreuse  famille. 

SERVIER  (Demoiselle  Marie  Falcon,  veuve  du  sieur),  65.  F.  1763 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  fabricant  detoffes, 
à  Lyon. 

SETTIEZ  (François  de),  96.  G.  1724  et  1748 1,180 

Y  compris  280  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  maréchal  de  camp,  ci-devant  major  des  gardes  suisses. 
On  observe  que  ledit  sieur  de  Settiez  a  obtenu  en  outre,  en  1760,  une  pen- 
sion de  3,000  liv.,  dont  il  est  payé  en  Suisse. 

On  observe  de  plus  que  la  demoiselle  de  Roi!,  sa  femme,  a  obtenu  l'assu- 
rance de  la  moitié  de  ladite  pension  de  3,000  liv.,  pour  en  jouir  dans  le  cas 
où  elle  survivrait  à  son  mari. 

SÉVÉRAC  (Jean  de),  73.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  major  de  Rocroy. 

SEVEYRAG  (François  de),  53.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Provence, 
Infanterie. 

SHÉE  (Demoiselle  Marie  Preponier,  veuve  du  sieur),  81.  G.  1789 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment du  colonel  général  des  hussards. 

SHÉE  (Robert  de),  53.  G.  1°  1773,  500;  2°  1778,  300 800 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  ré- 
giment de  Dillon.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

Le  sieur  de  Shée  cessera  de  jouir  de  ces  appointements,  en  cas  qu'il  soit 
replacé. 

SHERLOCK  (Jean-Ignace  de),  57.  Af.  E.  !•  1762,600;  2°  1769,400 1,000 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  en  second  réformé  du  régiment  de 
Dillon.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

SHLEGEL  (Dlle  Jeanne  de  Zanlhier,  épouse  du  sieur  baron  de),  57.  1783.  .  .  .  800 

En  considération  des  services  du  sieur  de  Zanthier,  son  frère,  brigadier, 
maréchal  de  camp. 

SIBEND  (Joseph-Armand),  39.  F.  1775 1,000 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  conseiller  au  parlement  de  Grenoble. 

SIBER  (David),  58.    G.  1788 G00 

Ancien  lieutenant  en  premier  dans  le  régiment  des  cuirassiers  ;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services  et  de  ses  blessures  que  pour  sa  retraite. 

SICARD  (Jean-Dominique),  50.  G.  1771 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  trésorier  du  corps 
des  grenadiers  de  France,  avec  rang  de  lieutenant  d'infanterie. 

SICARD  (Jean),  69.  M.  1762 700 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  principal  de  la  ma- 
rine, retiré. 


A  reporter 4,075,232  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]      315 

Report 4,075,232  livres. 

S1ÉYÈS  (Emmanuel),  41.  M.  du  R.  1782 767 

Pour  retraite,  eu  qualité  de  clerc  de  chapelle  ordinaire  de  Madame  Sophie 
de  France. 

SIFFLET  DU  LUBRE  (Robert),  48.  G.  1786 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie,  et  chargé  de  la  direction  des 
forges  de  Champagne. 

S1FFREIN  (Louis-François),  68.  G.  1765 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Conti,  cavalerie. 

SIGNY  (Marin  de),  34.  G.  1784 600 

Capitaine  en  second  au  régiment  d'xVustrasie;  tant  en  considération  de  la 
distinction  de  ses  services  que  des  blessures  qu'il  a  reçues  dans  l'Inde  pen- 
dant la  dernière  guerre. 

SIGOINDE  ROUBAUD  (François),  60.  G.   1776.   . 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  dont  il  jouissait  en  qualité  de  major 
d'Embrun,  lesquels  ont  été  supprimés  avec  ladite  place. 

SILVA  (Samuel-Calvo),  76.  M.  1755 708 

Négociant  juif,  résidant  h  Livourne. 

Y  compris  108  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  l'attachement 
qu'il  a  montré  pour  le  service  du  roi  et  pour  les  intérêts  de  la  nation  fran- 
çaise dans  ledit  pays. 

SILYY  (Marc-Antoine),  50.  G.  1777 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  corps  royal  du  génie. 

SIMIANE  (Joseph),  76.  G.  1753 944 

Y  compris  144  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite. 

SIMON,  sieur  de  Yilgontier  (Pierre),  63.  G.  1780 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
maréchal  des  lo<ns  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  au  corps 
de  la  gendarmerie. 

SIMON  DE  MALZAC  (Etienne),  72.   G.  1°  1772,  100;  2°  1780,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

SIMON  (Demoiselle  Elisabeth  Salart),  58.  G.  1781 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis  secrétaire 
d'Etat  ayant  le  département  de  la  guerre. 

SIMON  (André-Remi),  45.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  potager  en  la  cuisine  bouche  du 
roi. 

SIMON  (Marc),  73.  F.  1771 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  d'ingénieur  des  ponts  et  chaussées. 

SIMONEAU  (Demoiselle  Marie  Séguin,  veuve  du  sieur),  43.  M.  duR.  1782.  ...  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sou  mari,  garçon  du  garde- 
meuble  du  roi,  à  Versailles. 

SIMONET  (Pierre-Nicolas),  46.  M.  du  R.  1<>  1771,  532;  2°  1783,  268 800 

Premier  commis  du  commissariat  ordinaire  de  la  maison  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  au  con- 
trôle général  de  Sa  Majesté.  La  seconde,  sans  retenue,  à  litre  d'augmentation. 

SIMORRE  (François-Maurice),  37.  G.  1788 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  second  dans  le  régiment  de  Yintimille,  infanterie,  ci-devant  Berry. 

SffiAUX  (Nicolas-François),  56.  M.  du  R.  1°  1784,300;  2°  1788,  600 900 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  e:i  qualité  de 
barbier,  valet  de  chambre  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  sa 
retraite. 


A  reporter 4,088,751  livres. 


316  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 4,088,751  livres. 

SIRE  (Paul-Alexis  de),  56.  G.  1783 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'infanterie  allemande  de  la  Marck. 

SIREGAND,  chevalier  d'Erce  (Alexis),  47.  G.  1789 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Gonti,  dragons. 

SIREGAND  chevalier  d'Erce  (Gilles),  53.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  de 
Vivarais  ;  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Rouergue. 

SIROIS  (Demoiselle  Josephe-Françoise  Lecointre,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R. 

1781 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  des 
menus  plaisirs  du  roi. 

S0BR1ER  DE  LAUBRET  (Antoine),  78.  F.  1775  et  1777 600 

Sans  retenue-,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Glermont. 

SOLD1NI  (Demoiselle  Marie  Petigny,  épouse  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1779  ....  800 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de 
chambre  ordinaire  de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

SOLIER  (Jean-Baptiste),  52.  G.  1785 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Hainaut,  infanterie. 

SOLLIER  (Demoiselle  Marguerite  Garon,  veuve  du  sieur),  86.  F.  1766 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
de  son  mari,  ancien  commis  du  Trésor  royal. 

SOMME,  sieur  de  Monty  (Henri  de),  66.  G.  1763 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la 
suite  du  régiment  royal-Allemand,  cavalerie. 

SOMMELLIER  (François),  49.  M.  du  R.  1782 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  de 
police  de  Paris. 

SOBET  (Gilles),  79.  G.  1774 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Noailles,  cavalerie. 

SORET,  sieur  du  Filleul  (Guillaume  de),  65.  G.  1781 650 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de 
grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Boulonnois. 

SORNEY  (Pierre-Basile),  62.  M.  1785 800 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  de 
milice  du  quartier  de  Moka,  à  l'Ile-de-France. 

SOUDGILLES  (Jacques  Bailly  de),  82.  G.  1747 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  maître  de  camp  de  cavalerie,  ci-de- 
vant réformé  à  la  suite  du  régiment  de  Noailles. 

SOUFFRAIN  (Pierre-Joseph),  51.  G.  1779 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie.  Il  doit  cesser  de 
jouir  de  cette  pension,  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  compagnie. 

SOUILLARD  (Nicolas),  60.  M.  du  R.  1°  1775,  200  ;  2»  1784,  600 800 

Maître  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  de  retraite. 

SOULAIGRE  (Louis-Jean),  54. M.  du  R.   1°  1775,  452;  2°  1774,  443;  3»  1786,  100.  995 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  à  titre  d'appointements,  pour  réforme  en  ladite  qualité.  La 
seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  porte-manteau  du  roi. 
La  troisième,  aussi  sans  retenue,  à  titre  d'augmentation  à  la  gratification 
annuelle. 


A  reporter 4, 100,  862  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]      317 

Report 4,100,862  livres, 

SOULAIGRE,  sieur  de  Monferrant  (Louis),  75.  G.  1°  1774,  200  ;  2"  1779,  600  ; 

3°  1780,  100 900 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de 
grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Beauvoisis.  La  seconde,  pour  retraite. 
La  troisième,  à  titre  d'augmentation. 

SOULAIROL,  sieur  de  Gremonne  (Paul  de),  68.  G.  1787 840 

Ancien  premier  lieutenant  de  grenadiers,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment 
de  Normandie  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que 
pour  retraite. 

SOURDON-DUMESNIL,  sieur  de  la  Coretterie  (Alexandre),  70.  G.  i«  1761,  260; 
2°  1775,  715;  3°  1777,  200 1,175 

Brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme  en  ladite  qualité.  La  troisième,  à 
titre  de  subsistance,  sur  une  pension  de  400  livres  accordée  à  son  père,  con- 
trôleur de  la  maison  du  roi, 

SOUVIGNY  (Jacques-Antoine  de),  90.  G.  1760  et  1765 1,159 

En  considération  de  ses  services  en  pour  retraite,  et  qualité  d'ancien  mare 
chai  des  logis  au  corps  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  de 
cavalerie. 
Dans  cette  pension  sont  comprises,  159  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

S0UY  DE  BOISFRANC  (Amable-Jean-Baptiste),  66.  G.  1772 1,000 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Condé,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

SOYER  (Pierre-Antoine),  56.  G.  1788 1,000 

Ancien  contrôleur,  garde-scel  et  receveur  des  consignations  de  l'Arsenal  de 
Paris;  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  attaché  à  ladite  place,  laquelle  a  été 
supprimée  en  1788. 

SPARRB-HENNINC  (Baron  de),  49.  G.  1°  1754  et  1764,  665;  2»  1782,  300 965 

Capitaine  commandant  la  compagnie  de  chasseurs  du  régiment  d'infanterie 
allemande  de  royal  Suédois. 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considé- 
ration de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant- 
colonel  d'infanterie  allemande  d'Appelghren.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services. 

SPERA  (René-Simon),  67.  V.  du  R.  1°  1767,  38;  2°  1788,  600 638 

Hàteur  de  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 
La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  bonnes 
fêtes  dont  il  jouissait.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  retraite. 

SPINDELER  (Jean-Louis),  37.  M.  du  R.  1781 820 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  sous-piqueur  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BPINOLA  (François-Louis  de),  49.  G.  1774 800 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons,  ci-devant  attaché 
à  la  légion  du  Dauphine. 

SPURNLN-LAFON  (demoiselle  Marie),  44.3/.  du  R.   1°  1782,  300;  2°  1784,  500.   .  800 

Danseuse  des  ballets  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  l'excédant  retranché  sur 
ses  appointements.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  considération  de  ses 
services. 

STEFAXOPOLY  ^Demoiselle  Alexandre  Capo,  veuve  du  sieur),  67.  G.  1772.  .  .  600 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  du 
régiment  de  cavalerie  légère  de  Corse,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

STEIXBREN.XER  (Christian),  70.  G.   1779 600 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
chirurgien-major  au  régiment  suisse  de  Boccard. 

STIERXEMAN  (Olof  de),  65.  G.  1765 800 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment royal  Suédois. 

21  A  reporter 4,112,959  livres. 


318  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,112,959  livres. 

STOUTZ  (Jean-Denis),  62.  G.  1785 900 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant, avec  rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Sonnemberg. 

STREIFF  (Fridolin),  61.  G.  1778 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec 
rang  de  capitaine  au  régiment  suisse  de  Gastella. 

STUART  (Daniel),  72.  Af.  É.  1°  1779,  885;  2°  1783,  300 1,185 

Capitaine  en  second,  réformé  du  régiment  royal  Ecossais. 
La  première,  pour  appointements  de  réforme  en  ladite  qualité.  La  seconde, 
sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle,  assignée  sur  le  fonds  dit  des 
Ecossais. 

STUART-D'ARTOURI  (Allar),  64.  Af.  É.  1°  1779,  442;  2°  1763,  200;  3°  1764,  300.  942 

Capitaine  en  second,  réformé,  au  régiment  de  Bouillon. 

La  première,  qui  a  été  comprise  dans  un  brevet  expédié  en  1779,  lui  a  été 
accordée  pour  réforme  en  ladite  qualité.  La  seconde  et  la  troisième,  à  titre 
de  gratification  annuelle,  assignée  sur  le  fonds  dit  des  Ecossais. 

STURM   (Frédéric-Henri),  68.  G.  1788 000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  relraite,  en  qualité  d'ancien  chi- 
rurgien-major du  régiment  suisse  de  Lullin-Châteauvieux. 

SUBLET-D'HEUDICOURT,  marquis  de  Lénoncourt  (Michel)  61.  G.  1767 600 

Pour  lui  tenir  lieu  de  600  livres  qui  lui  avaient  été  accordées  en  1762,  en 
qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  royal  Lorraine,  et  qui  lui  ont  été 
conservées  pour  retraite,  après  avoir  été  converties  en  appointements. 

SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (Pierre  de),  64.  G.  1°  1767,  200;  4°  1776,  800.  .  .  1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (François  de),  55.  G.  1°  1767,  200;  2°  1786.  800.   .  1,000 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 
SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (Alexandre  de),*  57.  G.  1°  1767,  200;2°  1782,  800..  1,000 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (Antoine  de),  68.  G.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
de  la  manche  du  roi,  avec  brevet  de  capitaine  de  cavalerie,  à  présent  major 
de  Narbonne. 

SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (Jean -Honoré  de),  61.  G.  1°  1767,  200:  2°  1775  et 

1776,  900 1,100 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  môme 
considération  et  pour  retraite. 

SUC,  sieur  de  Saint-Affrique  (Paul)  52.  G.  1°  1767,  200;  2°  1788,  800 1,000 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  sieur  de  Saint-Affrique, 
son  oncle,  lieutenant  pour  le  service  du  roi  au  gouvernement  de  Perpignan. 
La  seconde,  pour  services  et  retraite. 

SUCHET  (Etienne),  66.  F.   1783 600 

Sans  retenue;  négociant  en  soie,  en  considération  d'une  nouvelle  manière 
de  tirer  la  soie,  dont  il  est  inventeur. 

SUÉ  (Demoiselle  Marie  Gilbert,  veuve  du  sieur),  42.  F.  1780 1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  30  années  de  services  de  feu  son  mari 
en  qualité  d'inspecteur  des  manufactures. 

SUCY  DE  CLISSON  (Antoine  de),  60.  G.  1°  1754,  472;  2°  1787,  400 872 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Champagne,  actuellement  commissaire 
ordinaire  des  guerres. 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu 
son  père,  ci-devant  capitaine  au  susdit  régiment.  La  seconde,  tant  en  considé- 
ration de  ses  services  que  de  ceux  de  sa  famille. 

SUSMION  (Gabriel),  77.  G.  1774 • 900 

A  titre  d'appointements  et  peur  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  Languedoc. 


A  reporter 4,127,258  livres. 


[Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 

Report.   .   .   . 


SUSTERRE  (Claude),  79.  F.  1°.  4766,  600;  2°.  idem,  200.  ........... 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  d'huissier  de  la  ebambre 
du  feu  roi  de  Pologne.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  comme  concierge 
du  kiosque. 

SUTTON,  chevalier  de  Clonard  (Richard),  41.  G.  1°.  1779,  500;  2°.  1780,  500.  . 
La  première,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  d'infanterie  de 
Walsh.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation. 

SUZANGES  (Demoiselle  Marie  le  Cartier  d'Herlye,  épouse  du  sieur),  47.  F.  1785 
(morte) •  •  •_*  V  *  * 

Epouse  du  sieur  de  Suzanges,  lieutenant  de  roi  de  la  citadelle  de  Cambray, 
pour  bienveillance. 

SYMOX  Dfi  FRANVAL  (Charles),  51.  G.  1°  17G9  et  1772,  300  ;  2°  1787,  647.   .  .  . 
Clievau-léger  réformé  do  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
en  ladite  qualité. 


121  avril  790.— Pensions.]  319 
....  4,127,258  livres. 
....  800 


1,000 


1,000 


847 


TAAFFE  (Laurent),  56.  G.  1782 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Dillon. 

TAASSE  (Luc),  71.  M.  1789 619 

Ci-devant  maître  de  langue  anglaise,  des  élèves  de  la  marine,  à  Toulon. 
En  considération  de  33  années  de  service,  que  sa  santé  ne  lui  permet  pas  de 
continuer,  et  pour  sa  retraite. 

TAROUREAU  DE  VILLEPATOUR  (Demoiselle   Constance),  17.  G.  1782 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
du  roi,  et  commandeur  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

TAFFART  (Demoiselle  Marie-Elisabeth),  17.  M.  1781 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maître  des  requêtes,  nommé 
à  l'intendance  à  Saint-Domingue 

TAFFART  (Demoiselle  Marie-Victoire),  16.  M.  1781 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maître  des  requêtes,  nommé 
à  l'intendance  de  Saint-Domingue. 

TAFFART  (Jean-Raptiste),  22.  M.  1781 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maître  des  requêtes,  nommé 
à  l'intendance  de  Saint-Domingue. 

TA1LLAN  (Grégoire),  72.  G.  1785 ,  .  .   .  800 

En  considération  de  trente-neuf  années  de  services,  et  pour  retraite,  en 
qualité  d'ancien  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  du  Quesnoy. 

TAILLEUR  (Claude-Louis),  43.  M.  du  R.  1°  1774,  600  ;  2°  1767,  363 963 

La  première,  en  considération  de  ses  services  près  Sa  Majesté,  avant  son 
avènement  au  trône,  en  qualité  de  garçon  du  gobelet.  La  seconde,  sans 
retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  partie  du  traitement  dont  il  jouissait  en  qualité 
de  sommier  du  gobelet  de  feue  madame  la  Dauphine. 

TAISNE  (Urse-Joseph  de),  48.  G.  1786 750 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Orléans. 

TALLEYRAA'D-PÉRIGORD  (Alexandre),  53.  G.  1745 1,180 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'abbé  commenda- 
taire  fies  abbayes  royales  deCercamp  et  de  Saint-Quentin-en-1'Isle.  Cette  pen- 
sion fait  partie  de  celle  de  4,000  livres  accordée  aux  quatre  enfants  du  sieur 
de  Talleyrand,  sou  pure,  brigadier  d'infanterie,  avec  réversibilité  progressive 
entre  eux,  par  portions  égalés  jusqu'au  dernier  vivant.  • 


A  reporter, 


4,139,047  livres. 


320  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,139,047  livres 

TALLEYRAND  (Demoiselle  Louise  de  Sainte-Eugène  de  Montigny),  38.  G.  1759.  1,040 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  es  armées 
du  roi,  et  ci-devant  lieutenant  des  gardes  du  corps  de  Sa  Majesté. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  140  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

TALON  (Demoiselle  Geneviève  Guilon,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1785.  .   .  800 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  violoncelle  de 
la  musique  du  roi. 

TANGUY,  chevalier  du  Chaste!  (Claude),  54.  M.  1°  1776,  500;  2°  idem,  500.   .  .  1,000 

Ci-devant  lieutenant  de  vaisseau. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  ladite  qualité.  La  seconde 
en  la  même  considération. 

TARDIEU  (Louis-Augustin),   52.  Bf>  1776 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-commissaire  de  la 
marine  des  classes,  retiré. 

TARDIVI,  sieur  de  Caille  (François),  64.  G.  1781 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

TARLET  (François  de),  66.  G.  1772 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  infanterie. 

TARRAGON  (Anne-Claude),  35.  G.  1783 600 

Capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Armagnac. 

En  considération  de  ses  services  distingués  aux  différentes  expéditions  des 
Antilles,  où  il  a  été  employé  en  qualité  d'aide-major  général,  et  de  la  blessure 
cruelle  qu'il  a  reçue  dans  un  combat  naval,  à  bord  du  vaisseau  de  roi, 
le  Jason. 

TARRAGON  (Jean  de),  47.  G.  1<>  1783,  400;  2°  1784,  500 900 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Armagnac. 
La  première,  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  com- 
porté dans  les  différentes  expéditions  faites  aux  Antilles,  et  notamment  à 
l'affaire  de  Sainte-Lucie.  La  seconde,  pour  lui  faire  une  retraite,  avec  la  pen- 
sion ci-dessus. 

TARR1EUX,  sieur  de  la  Salle  (Guillaume),  61.  G.  1783 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourbon. 

TARR1EUX,  sieur  de  Taillan  (Laurent  de),  72.  G.  1758 708 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  com- 
mandant de  bataillon  au  régiment  de  Bourbon. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

TARTAIRON  (Demoiselle  Marie-Anne  Gallien,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785  ...  900 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-lieutenant  des 
gardes  du  roi. 

TASCHER  (Alexandre,  chevalier  de),  61.  G.  1°  1761,  260;  2°  1771,  800 1,060 

Capitaine  d'artillerie,  retiré. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

TAURINES  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1783 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Berry. 

TAVERNE,  sieur  de  Montdivers  (Jean),  50.  G.  1779    . 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la  marine. 

TAVIEL  (Demoiselle  Agnès  Ballard-d'Invilliers),  48.  G.  1777 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  corps  royal  d'ar- 
tillerie. 

On  observe  que  la  darne  Taviel  a  obtenu  en  outre  l'assurance  de  deux  pen- 
sions; savoir  :  d'une  pension  de  1,000  livres  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où  elle  survi- 
vrait à  son  père;  d'une  pension  de  900  livres,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où 
elle  survivrait  à  sa  mère* 


A  reporter 4,151,355  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [2i  avril  1790.  — Pensions.]       321 

Report 4,151,355  livres. 

TAXIS,  sieur  de  Saint-Vincent  (Pierre  de),  57.   G.  1780 1,000 

En  qualité  de  capitaine  invalide.  , 

Le  sieur  de  Saint-Vincent  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension  s  il  vient  a 
être  pourvu  d'une  majorité  de  place. 

TEIS1ÈRES  DE  MIREMONT  (Jean  de),  G0.  G.  1774 /.  600 

A  tiue  d'appointements  et  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  Damas,  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

TEISSIER,  sieur  de  Champclos  (Jean  de),  54.  G.  1780 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant 
au  régiment  d'infanterie  d'Angoulême. 

TE1SSIÈRES,  sieur  de  Redon  (Antoine),  51.  G.  1782 .  .  .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Piémont,  infanterie. 

TELLES D'ACOSTA (Demoiselle Elisabeth  Lavier),  64.  G.  1°  1705,400;  2° idem,  400.  800 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  son  premier 
mari,  le  sieur  Ballon,  directeur  des  fortifications  de  la  Bastille.  La  seconde,  en 
la  même  considération. 

TENET  DE  LAUBADÈRE  (Eusèbe  de),  54.  G.  1763 800 

A  titre  d'appointements  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Bourbonnais. 

TERCIER  (Demoiselle  Marie-Sophie),  37.  Af.  E.  1707 1,000 

En  considération  des  services  que  feu  son  père  avait  rendu  dans  les  affaires 
étrangères,  en  qualité  de  premier  commis  de  ce  département. 

TERME  (François),  50.  G.  1789 800 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Suédois,  pour  services  et 
retraite. 

TERMES  (Pierre-Vincent),  47.  G.  1788 1,067 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  en  qualité  de 
maréchal  de  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  d'Artois,  du  corps  réformé 
de  la  gendarmerie,  et  en  considération  de  31  années  et  deux  mois  de  services. 

TERMEREX  (Antoine-Philippe),  61.  G.  1702 600 

En  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal 
Allemand. 
11  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

TERNAUX  (Nicolas),  62.  G.  1779 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître  trésorier  au  régiment  de  la  cou- 
ronne, avec  rang  de  capitaine. 

TERPIGXY  (Denis  de),  73.  G.  1785 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  dans  la  compagnie  de  Rostan  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

TERRIER  (Demoiselle  l'errine  Cabaret,  veuve  du  sieur),  55.  Af.  É.  1778 1,000 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  du  département  des 
affaires  étrangères. 

TERRIER,  marquis  de  Monciel  (Antoine),  32.  Af.  Ë.  1775 1,000 

Officier  au  régiment  du  roi,  infanterie. 

En  considération  des  services  que  feu  son  père  avait  rendus  pendant  plus  de 
quarante  années,  tant  dans  les  armées  de  Sa  Majesté,  que  dans  la  place  de  mi- 
nistre plénipotentiaire  de  France,  auprès  du  duc  de  Wurtemberg. 

TERRIER,  sieur  de  la  Chaise  (Augustin),  52.  G.  1°  1775,  120  ;  2°  1786,  800.   ..  .  920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

TERVES  (Pierre-Charles de),  57.  G.  1776 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  corps  royal  d'artillerie. 

TESSIER,  sieur  de  Riberville  (Jean-Louis),  57.   G.  1779 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  premier  au  régiment  de  Metz,  artillerie. 


Report 4,165,102  livres. 

!  *     lre  Série.  T.  XIV.  21 


322  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,165,102  livres 

TETEREL  (Simon-Pierre),  71.  G.  175(5 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  qualité  d'aumônier  des  gardes 
du  roi  ;  en  considération  de  ses  services. 

TETREAU  (Guillaume),  48.  M.  1783 750 

En  considération  de  ses  anciens  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci- 
devant  commis  principal  à  Cayenne. 

TEULE-DESCAMBOUS,  sieurDubos  (Jacques  de),  64.  G.  1779 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Gonti,  cavalerie. 

TEXIER  DE  XORBEC  (Etienne),  65.  M.  1770 600 

Capitaine  de  vaisseau  et  de  la  compagnie  des  bombardiers  de  la  marine,  à 
Toulon  ;  eu  considération  de  ses  blessures. 

THALPAIX  (Mathieu),  68.  G.  1784 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  second  dans  le  régiment  colonel-général,  cavalerie. 

THÉ  AS  DE  G  AR  (Jean  de),  50.  F.  1787 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Yermandois. 

THEAULT  DES  BROUSSES  (Jean),  89.  F.  1749  et 1763 940 

Y  compris  140  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  premier 
sergent  d'ordre  au  régiment  des  gardes  françaises;  tant  en  considération  de 
ses  services  que  pour  retraite. 

THERÈZE,  dit  David  Lizer  (Jean-Antoine),  41.  M.  du  H.  1787. 647 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portefaix  de  la  chambre 
de  feue  Madame  Sophie  de  France. 

THER1SSE  (Jean  de),  57.  G.  1785 ' 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  royal  Comtois. 

THEROULDE  (Louis),  65.  G.  1-1775,  200 ;  2°  idem,  465 665 

Chevau-lëger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  réforme. 

THÉRY  (Nicolas-Alexandre),  52.  G.    1788 1,067 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de 
maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Monsieur,  du  corps 
réformé  de  la  gendarmerie,  et  en  considération  de  37  années  de  services. 

THESAN-DOLARGUES  (Marie-Joseph,  comte  de),  51.  M.  du  R.  10  1766,  108:  2. 
1771,600 !   .  708 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Condé,  cavalerie. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  1,800  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient 
dus  sur  une  pension  à  lui  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  susdit 
régiment.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

THEURIET  (Demoiselle  Marie  Pépin,  veuve  du  sieur),  32.  M. du  R.  1°  1785,  600, 
2°  1787,  150 750 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
premier  garçon  des  marchands  de  vin  du  roi,  et  à  titre  de  subsistance.  La 
seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme 
dont  elle  jouissait  sur  les  dépenses  du  château  deChoisy. 

THÉVÉNET  (Jean-François-Joseph),  52.  G.  1788 • 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'architecte,  atta- 
ché au  corps  de  la  gendarmerie,  et  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  qui  lui  a 
été  retiré . 

T1IEYETDE  LA  COMBEDIEU  (Pierre),  68.   F.  1775 1,000 

Conseiller  au  présidial  d'Angoulême. 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil-supérieur,  ci-devant  établi  à  Poitiers. 

THEYRASDELA  YIGERIE  (Jean -Claude-Thomas),  53.  6'.  1789 700 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  comraandaut  au  régiment  de  Dauphiné,  in- 
fanterie, eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 4,177,303  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [M  avril  1790.  -  Pensions.]     323 

Report 4,177,303  livres. 

THEZY  (Thomas  de),  58.  G.   1788 • •   •   •   •  .•   v   ■  700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  eu  qualité  d  ancien  lieu- 
tenant en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  la 
reine. 

THIBAULT  DE  CHAUVALON  (Charles),  34.  M.  1781 800 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  conseiller  honoraire  au  con- 
seil supérieur  de  la  Martinique,  et  ancien  intendant  de  la  Guyane.  Cette 
pension  cessera  d'avoir  lieu  lorsqu'il  sera  pourvu  d'un  bénéfice,  ou  qu'il  aura 
obtenu  des  grâces  particulières. 

THIBAULT  DE  CHAUVALON  (Jean-Baptistc-Charles-Laurent),  39.  M.  1781.   .   .  800 

Frère  du  précédent,  commissaire  des  colonies,  employé  à  l'île  de  France; 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  conseiller  honoraire  au  con- 
seil supérieur  de  la  Martinique,  et  ancien  intendant  de  la  Guyane.  Cette 
pension  n'aura  plus  lieu  lorsqu'il  sera  pourvu  d'une  place  convenable. 

THIBAULT  DE  MOXBOIS  (François),  52.  F.  1774.  .   .  • 1,000 

Conseiller  en  la  chambre  des  comptes  de  Lorraine;  à  titre  de  réversion 
sur  une  pension  de  3,000  livres  accordée  à  son  père,  procureur  général  de  la 
chambre  des  comptes. 

THIBAULT  (Demoiselle  Marie-Louise),  53.  F.  1766 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  feu  roi 
de  Pologne. 

THIBAULT  (Antoine),  74.  M.  du  R.   1781 800 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de 
garçon  du  bouteiller  du  chambellan. 

THIBAULT,  sieur  de  Pierreux  (Claude),  66.  G.  1782 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Lyonnais. 

THIBAULT  (Joseph),  56.  M.   1786 ,   .   .   .   .  600 

Sans  retenue  ,  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité 
de  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest,  retiré. 

THIBAULT  DE  MENONVILLE  (Louis-Antoine),  51.  G.  1782 800 

Major  du  régiment  deTouraine;  en  considération  de  la  distinction  avec  la- 
quelle il  a  rempli  les  fonctions  de  major  général  des  troupes  employées  à  plu- 
sieurs expéditions  dans  les  colonies,  et  particulièrement  au  siège  d'Yorck- 
Town,  en  Virginie. 

THIBOUTOT  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Montgommery,  veuve  du  sieur),  85.  G. 

1750 1,180 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  maréchal  des 
camp  es  armées  du  roi,  et  lieutenant-général  d'artillerie. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  180  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

THIÉBAULT  (Jean-Nicolas),  63.  M.  du  R.  1787 647 

Pour  retraite,  tant  en  qualité  de  balayeur  du  château  deGhoisy,  que  comme 
chargé  de  soin  de  l'écurie. 

On  observe  que  Uépouse  du  sieur  Thiébault  a  obtenu,  sur  cette  pension,  l'as- 
surance d'une  pension,  de  273  livres,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où  elle  sur- 
vivrait à  son  mari. 

TH1ÉBEAUT  (Hubert),  71.  G.  1777 750 

Contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Briançon;  pour  lui  tenir  lieu 
de  la  gratification  annuelle  de  pareille  somme  à  lui  accordée,  en  considéra- 
tion de  ses  services. 


Tl 

T 


HIÉRIOT  (Jean-Joseph  de),  92.  G.  1762 1,040 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ma- 
réchal des  logis  dans  la  gendarmerie. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  240  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

THIERR1ET  (Jacques-Bénigne),  69.   G.  1786 700 

Tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'utilité  de  ses  services,  que 
pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  du  régi  meut  de  Bourbon, 
dragons. 


A  reporter 4,188,420  livres. 


324  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [U  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,188,420  livres. 

THIEUVILLE  (Hervé-Charles  de),  71.   G.  1755 703 

Lieutenant  des  maréchaux  de  France  en  Normandie,  ci-devant  capitaine 
au  régiment  de  colonel  général  des  dragons  ;  en  considération  de  ses  services 
en  la  dernière  qualité,  et  pour  retraite. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

TfflNCELIN  (Nicolas),  57.    G.  1788 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  quar- 
tier-maître trésorier  du  régiment  de  Beauce. 

THIRGARDNER-DUPARC  (Demoiselle  Genevièvre  Lefèvre),  56.  M.  du  R.  1782.  .  800 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  gouvernante  des  nourrices 
des  Enfants  de  France. 

On  observe  que  cette  pension  est  assurée  aux  quatre  enfants  de  la  dame 
Thirgardner,  dans  le  cas  où  ils  lui  survivraient. 

THIVILLE  (Demoiselle  Angélique  de  Flacourt),  51.  G.  1777 600 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  commissaire  ordon- 
nateur des  guerres. 

THIVILLE  (Paul-Sébastien  de),  72.  G.  1762  et  1764 8'i7 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  la  Marche,  province,  réformé. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  147  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

THOISY  DE  JOUDE  (Jacques),  46.  G.  1788 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier capitaine  commandant  du  régiment  du  commissaire  général  de  la 
cavalerie. 

THOMAS,  dit  Belleville  (Charles),  65.  M.  du  R.  1787 930 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi,  en  la 
petite  écurie. 

THOMAS  DE  CHATEAUNEUF  (Demoiselle  Thérèse  de  Laidet-Sigoyer,  veuve  du 

sieur),  62.  M.  1785 600 

En  considération  des  services  de  fea  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

THOMAS  (Demoiselle  Marie  Gatelin,  veuve  du  sieur),  83.  M.  1784 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  fils,  chef  d'escadre,  mort  com- 
mandant l'escadre  de  l'Inde. 

THOMAS  DE  GIGNAC  (Jean-Baptiste),  53.  M.  1776 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

THOMASSIN  (Demoiselle  Jeanne  de  la  Grange,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1776.  .  .  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp,  ancien 
capitaine  d'ouvriers  au  corps  royal  d'artillerie. 

THOMASSIN,  sieur  d'Hallignicourt  (Nicolas),  72.  G.  17G2 7ii 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  qualité  d'ancien  capilaine 
réformé,  au  régiment  du  mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie;  en  considé- 
ration de  ses  services,  et  pour  retraite. 

THOMASSIN,  sieur  de  Montbel  (Louis),  57.  G.  1°  1756,  118;  2°  1781,  800  ..   .  918 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  même  considération  et  pour  retraite. 

THOMASSY,  sieur  de  Valbelle  (Henri  de),  53.  G.  1784 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Médoc. 

THORAME  (Sébastien),  56.  M.  1780 1,000 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la 
marine,  à  l'île  de  France,  retiré,  sous-commissaire  des  colonies. 

THORILLON,  sieur  Dubourg  de  Vacherolles  (Joseph  de),  57.  G.  1°  1782,  600;  2° 

idem,  400 1,000 

Lieutenant-colonel  d'infanterie  de  Lyonnais. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  au  siège  et  à  la  prise  du  fort 
Saint-Philippe.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  au  siège  de 
Gibraltar. 


A  reporter 4,200,707  livres. 


Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        325 

Report 4,200,767  livres. 

THORIN  DE  LA  THANNE  (Pierre  Jacques),  74.  G.  1745 .  •  •  708 

Capitaine  de  grenadiers  au  régiment  des  gardes  suisses;  en  considération 
de  ses  services  et  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  à  la  bataille  de  Fontenoy. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  108  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

THOURYE  (Jean),  75.  M.  du  R.  1°  1775,  200  ;  2°  1780;  730 930 

Valet  de  pied  du  roi,  en  la  petite  écurie. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  à  titre  d'augmentation  et  pour  retraite. 

THUILLIER,  sieur  de  Danjeu  (Pierre),  60.  G.    1785 .  r   .  600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d  ancien 
lieutenant  de  maréchaussée  à  la  résidence  d'Epinal,  en  Lorraine. 

THUMEL  (Demoiselle  Louise  de  Zanthier),  60.  G.  1783 800 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Zanthier,  son  frère,  briga- 
dier maréchal  de  camp,  lieutenant-commandant  le  régiment  d'infanterie  alle- 
mande de  la  Marck. 

THY,  sieur  de  Milly  (Louis),  49.  G.  1784 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Aquitaine. 

TIERCELIN  (Demoiselle  Marie  Besselle),  37.  F.  1788 600 

A  titre  de  continuation  de  moitié  de  la  pension  de  1,200  livres  dont  jouis- 
sait feu  son  mari. 

TIERCE LL\  DE  LA  GOLLETRYE  (Pierre),  8.  F.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  continuation  de  moitié  de  la  pension  dont  jouis- 
sait feu  son  père. 

TIERCELIN  DE  LA  GOLLETRYE  (Jean-Julien),  44.  F.  1779 900 

Capitaine  commandant  au  régiment  royal  Comtois;  en  considération  de 
l'extinction  de  21,500  livres  de  rente  viagère  dont  jouissait  ;la  demoiselle 
de  Tiercelin,  sa  sœur. 

TIFAINE  (Demoiselle  Adélaïde),  6G.  F.  1°  1743,  590;  2°  1754,  295 885 

La  première,  y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages,  fait  moitié  d'une 
pension  accordée  aux  deux  filles  cadettes  du  feu  sieur  de  Tifaine,  trésorier 
des  troupes  de  France,  en  Espagne.  La  seconde,  y  compris  45  livres  d'inté- 
rêts d'arrérages,  fait  le  quart  d'une  pension  accordée  aux  quatre  filles  dudit 
feu  sieur  de  Tifaine. 

TIFAmE  (Demoiselle  Barbe),  70.  F.  M743,  590;  2°  1754,  295 8S5 

La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  fait  moitié  d'une 
pension  accordée  aux  filles  cadettes  du  feu  sieur  de  Tifaine,  trésorier  des 
troupes  de  France,  en  Espagne.  La  seconde,  y  compris  45  livres  d'intérêts 
d'arrérages,  fait  le  quart  d'une  pension  accordée  aux  quatre  filles  dudit  feu 
sieur  de  Tifaine. 

TIFFON,  sieur  delà  Bastille  (Pierre),  63.  G.  1774 1,000 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  sur  le  traitement  de  la  majorité  de  Ham, 
pour  retraite. 

TILLY  (Demoiselle  Anne-Marie),  33.  M.  1786 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie  et 
commandant  en  second  à  la  Guadeloupe. 

TILLY  (Edouard   de),  26.  M.  1786 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie  et  com- 
mandant en  second  à  la  Guadeloupe. 

TILLY  (René-Louis),  53.  G.  1787 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien 
brigadier  des  gardes  du  roi. 

TILLY  (Demoiselle  Marie  de  la  Roche-Girault),  66.  G.  1782 1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  du  roi, 
à  Dieppe. 

TLNELLIS  DE  CASTBLET  DE  LA  CALMlïTTE,  60.  G.  1781 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Beauce, 
infanterie. 


A  reporter 4,213,475  livres. 


3-26  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |2l  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,213,475  livres. 

TINSEAU  (Claude),   45.  G.  1785 1,000 

Éti  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant-colonel, commandant  de  bataillon  de  garnison  du  maréchal  de  Turenue. 

TIRCUY  DE  CORCELLE  (François  de),  61.  G.  1765 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Chartres,  cavalerie. 

TISSANDIER-GASCHIER  (Gilbert  de),  46.  F.  1775 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  en  la  cour  des 
aides  de  Clermont. 

TISSOT  (Guillaume),  50.  G.  1779 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  d'Eptingen,  suisse. 

TOBIESEN  (Demoiselle  Jeanne  Piquenot,  veuve  du  sieur),  58.  jV.  du  R.  1782.  .   .  1,000 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  interprète  à  la  bibliothèque 
du  roi. 

TOISON,  sieur  de  Savoisy  (Jean-Louis),  65.  G.  1748,  1762 !)SO 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  mousquetaires. 

TOLL  (Charles),  48.  G.  1774 •  .   .  .   .  600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal 
Suédois.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

TONDU,  dit  NANGIS  (Louis-François),  72.  M.  du  R.  1782 930 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite 
écurie,  attaché  au  service  de  Madame  Sophie  de  France. 

TONDU,  dit  NANGIS  (Marie  Menot,  épouse  du  sieur),  68.  M.  du  R.  1771 700 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  femme  de  garde-robe  de 
Madame  Louise  de  France. 

TONGUY  DE  LA  ROUVRAYE  (Jean-Baptiste),  76.  G.  1754,  1759 

Y  compris  1(38  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-brigadier  des  gardes  du  roi. 

TONiNET  (Joseph),  60.  G.  lo  1773,  240;  2°  1777,  900 1,140 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  lieutenant  d'infanterie. 
La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité  d'ingénieur  géographe  militaire. 

TORCAPEL,  dit  CHAPELLE  (Pierre),  41.  M.  du.  R.  1°  1780  et  1781,  et  400;  2°  1789, 

200 600 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  l'ancienneté 
et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

T0UCHÀRD(Jean),58.  M.  du  R.l°1768,  48;  2°  1786,  600 648 

Sans  retenue;  la  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  dont  il  jouissait 
sur  les  aumônes  de  la  feue  reine,  en  qualité  de  l'un  de  ses  anciens  porteurs. 
La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  porteurs 
de  la  reine. 

TOUCHARD  (Louis-Jacques),  45.  F.  1789 600 

Ci-devant  commis  à  la  vérification  des  lots  de  la  loterie  royale  de  France,  en 
considération  de  ses  services  pendant  vingt  années  et  pour  retraite. 

TOURNACHON  (Jean-François),  38.  F.  1789 600 

Ci-devant  secrétaire  de  l'intendance  de  la  généralité  de  Lyon,  en  considéra- 
tion de  ses  services,  à  titre  de  retraite  en  la  susdite  qualité. 

TOURNELLE  (Antoine-François),  58.  F.  1766 600 

A  titre  titre  d'appointements  conservés,  comme  huissier  du  feu  roi  de  Po- 
logne. 

TOURNEMEULLE  (Jean-Claude),  71.  M.  du  R.  1782 607 

Pour  retraite,  en  qualité  de  clerc  de  chapelle  de  Madame  Sophie  de  France. 

TOURNEPORTE  (François-Marie),  76.  F.  1775 800 

Grand-chantre  de  l'église  royale  et  collégiale  de  Saint  llilaire-le-Grand  de 
Poitiers;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au  conseil 
supérieur,  ci-devant  établi  en  ladite  ville.  

A  reporter 4,227,048  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]     327 

Report 4,227,048  livres. 

TOURNEROCHE,  sieur  de  Bourval  (Guillaume),  61.  G.  t°  1768,  300;  2°  1774,  300.  600 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  chevau- 
léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 

TOURREL  D'ALMERAN,  seiur  de  Maillanne  (Joseph),  69.  G.  1»   .  .   .  108;  2°  1772, 

1  000 \,wt> 

La  première,  à  titre  d'intérêts  sur  une  pension  de  600  livres  qui  lui  avait 
été  accordée  pour  réforme,  lesquels  intérêts  lui  ont  été  convertis  en  appointe- 
ments. La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Lor- 
raine, cavalerie. 

TOURTIER  fJean-Raptiste\  13.  G.  1°  1783,  250;  2°  1788,  600 850 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
maréchal  de  camp.  La  seconde,  en  considération  des  services  aussi  utiles  que 
distingués  du  sieur  de  Gribeauval,  son  grand-oncle,  lieutenant-général,  pre- 
mier inspecteur  général  du  corps  royal  de  l'artillerie,  grand-croix,  de  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

TOURTIER  (Armand  de),  15.  G.  1"  1783,  250;  2°  1788,  600 850 

Môme  considération  qui  ci-dessus. 

TOURTIER  (Alexandre  de),  12.  G.  1°  1783,  250;  2°  1788,600 850 

Même  considération  que  ci-dessus. 

TOUSARD  (Anne-Louis),  40.  G.  1781 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  provincial 
de  Toul,  artillerie. 

TOUSTAIN  (Jean,  chevalier  de),  66.  G.  1769 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  cavalerie. 

TOUVENIN  (Mathias),  70.  F.  1776 700 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  chef  de  pâtisserie  bouche 
du  feu  roi  de  Pologne. 

TOUZAL1N,  chevalier  de  Lussabeau  (Jean),  65.  G.  1°  1752,  150;  2°  1780,  150  .   .  600 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Joyeuse, 
infanterie.  La  seconde,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers 
du  bataillon  de  garnison  de  Saintonge. 

TOUZET  (Gilbert  de),  71.  G.  1774 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  d'infante- 
rie, aide-major  de  la  compagnie  des  Suisses  servant  à  la  garde  de  M.  le 
comte  d'Artois. 

TRABLAINE  (Demoiselle  Alexandrine),  29.  M.  du  R.  1787 1,000 

Sans  retenue;  en  considération,  tant  des  services  de  feu  sa  mère,  première 
femme  de  chambre  de  Madame  Adélaïde  de  France,  que  de  ceux  de  feu  sa 
grand-mère,  nourrice  et  première  femme  de  chambre  de  la  même  princesse. 

TRARLALNE  (Demoiselle  Anne),  33.  M.  du  R.  1787 1,000 

Sans  retenue;  pour  mêmes  considérations  que  celles  énoncées  au  précé- 
dent article. 

TRAB0U1LLET  (Bernard-Luc),  71.  F.  1766 1,000 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  feu 
roi  de  Pologne. 

TRABOUILLET  (François),  60.  F.  1766 600 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique 
du  feu  roi  de  Pologne. 

TRAVERSIER  (Jean-Claude),  47.  F.  1782 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  ci-devant  premier  commis  de  la  comptabilité  de  la  caisse  des 
amortissements. 

TREBA  (Louis-Henri  de),  54.  G.  1789 1,040 

Sans  retenue;  ancien  major  du  régiment  des  chasseurs  à  cheval  de 
Lorraine,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

TREGHARD,  sieur  de  Trichatzky  (Paul),  81.  G.  1752 1,000 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  commandant  de  bataillon,  avec  rang 
de  lieutenant-colonel,  au  régiment  de  la  Marck. 


A  reporter 4,241,246  livres, 


328  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.l 

Report 4,241,246  livres. 

TREGOURT  (Simphorien),  76.  G.  1773 600 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de 
Rocroi. 

TRE1GNAG  (Louis-Henri),  52.  M.  1778. 800 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

TREMAULT  (Anne-François-Gédéon  de),  60.  G.  1778 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Rourhon, 
infanterie. 

TREMAULT  (Henri  de),  71.  G.  1762 800 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  commandant  de  bataillon,  réformé, 
du  régiment  de  Chartres. 

TREMRLAY  (Denis),  40.  M.  du  R.  1790 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  chef  des  valets  de  pied 
du  roi. 

TREMERRUG  DU  MEURTEL  (Louis-Marie),  46.  M.   1776 600 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 

TREOURET  DE  KERSTRAT  (Joseph  de),  44.  M.  du  R.  1768 800 

En  considération  de  deux  chutes  de  cheval,  qu'il  a  faites  étant  page  du 
roi,  et  qui  Font  mis  hors  d'état  de  profiter  des  emplois  militaires  que  Sa 
Majesté  à  la  bonté  d'accorder  à  ceux  qui  ont  l'honneur  de  la  servir  en  ladite 
qualité. 

TRESAGUET  (Jacques- Henri),  76.  F.  1765 1,000 

Pour  retraite,  en  considération  de  ses  anciens  services,  en  qualité  d'an- 
cien ingénieur  des  ponts  et  chaussées  de  la  généralité  de  Rourges. 

TRESTONDANT  (Louis,  chevalier  de),  63.   G.  1766 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

TRESTONDANT  (Ferdinand -Pierre,  marquis  de),  41.  G.  1779 800 

Eu  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie.  Il  cessera  de  jouir 
de  cette  pension  s'il  est  replacé. 

TRESTONDANT  (Charles),  64.  G.  1770 ' 600 

Pour  retraite,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Piémont. 

TRIAC  (Jean-Claude),  70.  G.  1774 600 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Lyonnais. 

TR1RARD,  sieur  de  Valleroy  (Claude),  66.  G.  1773 600 

En  considération  de  ses  services  in  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis 
au  corps  de  la  gendarmerie. 

TRINQUANT  (Demoiselle  Elisabetb-Marie-Françoise-Anloine),  65.  M.  du  R.  1766.  1 ,000 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  porte-arquebuse  du  roi,  et  sous-lieutenant  des  chasses  de  la  capitai- 
nerie de  Saint-Germain. 

TRISTAN  (Marie-Jérôme),  51.  G.  1°  1755,  472;  2°  1781,  500 972 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Réarn. 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  eu  considération 
des  services  du  feu  sieur  de  la  Tour-Tristan,  son  oncle,  maréchal  de  camp.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

TROCU,  sieur  de  la  Tour  (François),  64.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Enghien,  infanterie. 

TROER1N  (Jean-Corentin  de),  48.  F.  1775 1,000 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller-clerc  au  parlement  de  Rretagne. 


A  reporter 4,255,018  livres. 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.  -  Pensions.]  329 

Report 4,255,018  livres. 

TROETTE  (Bernard  de),  63.  G.  1784 720 

Eq  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Rouergue,  infan- 
terie. 

TROLLIER  DE  PO.XCIÉ  (Jean-Baptiste),  57.  F.  1784 800 

Subrécargue  des  vaisseaux  du  roi,  en  Chine;  pour  récompense  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  subrécargue  des  vaisseaux  delà  compagnie  des  Indes. 

TROTIGXON  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1°  1767,  100;  2°  1778,  800 900 

Brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

TROTTER  (Henri-Victor),  71.  G.  1765 800 

Pour  lui  tenir  lieu  de  800  livres  qui  lui  avaient  été  accordées  pour  réforme, 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  carabiniers. 

TROUCHE,  sieur  de  Sablières  (Elzéar),  56.  G.  1782 1,000 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Picardie. 

TROU1LLET  DE  BLERÉ,  50.  M.  1778 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  re- 
tiré . 

TROUPINON,  sieur  de  la  Roche-Dumas  (Jean),  68.  G.  1°  1756  et  1762,277; 
2°  1714,  500 777 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  retraite. 

TROUVÉ  (Edme-Joachim  Gilbert,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1°  1771,  300; 

2°  1787,  300 600 

La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme 
qui  lui  avait  été  accordée  par  Madame  Louise  deFrance  ;  en  considération  des 
services  de  feu  son  mari,  portefaix  de  cette  princesse.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  en  considération  des  services  de  son  mari,  dont  le  décès  a  fait  va- 
quer une  retraite  de  1,200  livres. 

TROYE  (Pierre),  74.  G.  1766 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  du  roi,  cava- 
lerie. 

TRUGHIS,  sieur  de  Serville  (Guillaume),  63.  G.  1776 1,000 

Pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  de  1,000  livres,  dont  il  jouissait  en  qua- 
lité de  lieutenant  du  roi  à  Chalon-sur-Saône. 

TRUCH1S  (Demoiselle  Marguerite  Rouget,  veuve  du  sieur),  37.  G.  1785 600 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment d'Aunis,  infanterie,  et  adjoint  à  la  majorité  de  la  ville  de  Dole. 

TRUGUET (Laurent-Jean),  37.  M.  1766 750 

Lieutenant  de  vaisseau,  à  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  5,000  livres, 
accordée  au  sieur  de  Laurent  Truguet,  son  oncle,  ancien  commissaire  et  pre- 
mier commis  de  la  marine;  en  considération  de  ses  services,  tant  dans  les 
ports  qua  la  cour. 

TRUGUET  (Augustin),  36.  M.  1766 750 

Enseigne  de  vaisseau;  à  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  5,000  livres 
accordée  au  sieur  de  Laurent  Truguet,  son  oncle,  ancien  commissaire  et  pre- 
mier commis  de  la  marine;  en  considération  de  ses  services,  tant  dans  les 
ports  qu'à  la  cour. 

TRUMEAU  DE  LA  FOREST  (François),  63.  &  1°  1763,  54;  2o  1777, 1,000.   .   .   .  1,054 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Nivernais. 

La  première  provient  de  trois  années  mises  en  rente  viagère  sur  une  pen- 
sion qui  lui  avait  été  accordée  comme  capitaine  réformé  d'infanterie.  La  se- 
seconde,  pour  retraite,  en  la  première  qualité. 

TRUPTY  (Charles-Gabriel).  56.  M.  du  R.  1°  1779.  600  ;  2°  idem, b00 1,100 

La  première,  sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  eu  qualité  de  danseur  des 
ballets  du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération. 


A  reporter 4,267,269  livres. 


330  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.! 

Report 4,267,269  livres. 

TRUQUET  (Demoiselle  Anne-Dorothée,  veuve  du  sieur),  69.  M.  1789 1,150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son.  mari. 

TUGNOT  (Paul),  73.  G.   1780 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  du  colonel  gé- 
néral de  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

TUGNOT  DE  LAN0YE  (Charles),  64.  G.  1780 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial 
de  Toul,  artillerie. 

TULLIER  (Jean-Gharles),  61.   G.  1°  1759,  390;  2°  1783,500 890 

Ancien  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie. 
La  première,  y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  se- 
conde, en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite  du  régiment  royal 
Champagne,  cavalerie. 

TULLIER  (Demoiselle  Arthémise-Jeanne  de),  32.  F.  1779 4,000 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  René  Drouin,  son  grand-père, 
ancien  premier  commis  du  sieur  duc  de  La  Vrillière,  et  des  placets  présentés 
au  roi. 

TURENNE,  sieur  de  Grand-Lac  (Raimond  de),  72.  G.  1°  1758,  236  ;  2°  1776,  200  ; 
3°  1775,  665 1,101 

Sous-brigadier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  même  considération.  La  troisième,  pour  sa  ré- 
forme, en  ladite  qualité. 

Le  sieur  de  Turennc  cessera  de  jouir  de  cette  dernière  pension  en  cas  qu'il 
vienne  à  être  replacé. 

TURIN  (Charles-François de),  67.  G.  1759 050 

Y  compris  160  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Reaufre- 
mont,  dragons. 

TURMEL  (Demoiselle  Rertrand,  veuve  du  sieur),  82.  G.  1748 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  maréchal  de  camp. 

On  observe  qu'il  a  été  assuré  une  pension  de  400  livres  au  sieur  de  Turmel, 
son  fils,  major  du  régiment  d'Auxerrois,  pour  en  jouir  du  jour  où  il  lui  sur- 
vivrait. 

TURPIN  (Laurent),  86.  G.   1776 800 

A  litre  d'appointements;  pour  retraite,  en  qualité  de  sous-aide-major  de 
La  Rochelle. 

TURPIN  (Pierre-Jean),  55.  F.  1775 800 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  déconseiller  au 
conseil-supérieur  ci-devant  établi  à  Rlois. 

TUSANT-D'EGREMONT  (Louis  de),  86.  G.  1766 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  étranger,  cavalerie. 

TUVACHE  (André),  45.  M.  1786 000 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré,  du  département  de  Rrest,  et  actuellement  of- 
ficier de  l'arrondissement  des  classes  à  Paimbeuf . 

u 

UDRESSIER  (Philippe  de),  64.  G.  1760 780 

Y  compris  180  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Rourbon- 
Russet,  cavalerie. 

UHRICH  (George),  76.  F.  1782 C00 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  importants  qu'il  a  rendus  en 
qualité  de  lieutenant  général  au  bailliage  de  la  Bitche,  et  subdélégué  de  l'in- 
tendance de  Lorraine. 


A  reporter 4,278,784  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.)         331 

Report 4,278,784  livres. 

URBAIN  DE  WATRONYILLE  (René),  50.  M.  du  R.  1786  .  .  .  .  .   .   .   .   .   .  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d  aide  des  céré- 
monies. 

URQUHART  (Charles),  63.  G.  1762 ;*•.:.• -•  V  60° 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  en  second,  ré- 
formé du  régiment  royal  Ecossais. 

URQUHART  (Adam),  68.  G.  1773 •••.•. •  •/  l<000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  en  second,  re- 
formé du  régiment  royal  Ecossais. 

URRE  DE  MOLANS  (François),  46.  G.  1°  1762,  372;  2°  1782,  300 672 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre,  à  présent  capitaine  attaché  au 

régiment  hussard  de  Berchiny. 
La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 

de  ses  services.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 

ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Belzunce. 

UTEZADE  SAINT-PAUL  (Jean),  81.  G.  1770 600 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
du  commissaire  général  de  la  cavalerie. 


VACHÉ-DUPLESSIS  (Claude),  60.  M.  du  R.  1782 1  000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  concierge,  garde-magasin 
des  menus  plaisirs,  à  Compiègne. 

VACHON  (Pierre  de),  46.  G.  1782 030 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en 
qualité  de  capitaine  commaudant  de  grenadiers  au  régiment  royal  Au- 
vergne. 

YAILLAC  (Pierre  de),  82.  G.  1758  et  1759 ,  D'il 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  maréchal  de  logis  de  la  gendarmerie. 

VAILLANT  (Pierre),  43.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

VAILLANT  DE  SAINT-GERMAIN  (Michel),  74.  G.  1776 600 

Capitaine  en  second,  réformé,  de  dragons  de  la  légion  royale;  pour  lui 
tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

VAILLET  DE  LOCHE  (Demoiselle  Dagneau  de  la   Bretonne,  veuve  du  sieur), 

54.  G.  1785 •    .   .  600 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-lieute- 
nant des  gardes  du  corps  du  roi. 

YALAT  (Jean  de),  61.  G.  1774 600 

A  titre  d'appointements;  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment du  commissaire  général,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

VAL  AT  DE  SAINT-ROMAN  (François  de),  55.  G.  1782 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  brigadier  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bretagne. 

YALENCE  DE  MINÀRDIÈRE  (Claude),  61.  G.  1774 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  Besançon,  artillerie. 

YALENTIN,  chevalier  de  Montbrun  (François),  71.  G.  1°  1766,  300;  2°  1779,  700.  1,000 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au 
régiment  de  recrues  deRiom.  La  seconde,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine attaché  au  corps  des  dragons. 


A  reporter 4,290,000  livres. 


332  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790. —  Pensions.) 

Report 4,290,000  livres- 

VALET  (Jean),  66.  M.  du  R.  1°  1707,162;  2°  1785,  500 662 

Galopin  en  la  cuisine  bouche  de  feu  Madame  la  Dauphine. 
La  première,  sans  retenue,  pour  lui  tenir  lieu   des  logement,  récompenses 
et  bonnes  fêtes  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité.  La  seconde,  pour  sa  retraite, 
aussi  sans  retenue. 

VALIN  (Matthieu),  70.  G.  1°  1767,  330;  2°  1768,  300 630 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La'première,  y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  retraite. 

VALLAIN  (Demoiselle  Pinguet,  veuve  du  sieur),  79.  G.  1772 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  du  département  de 
la  guerre,  au  bureau  des  affaires  du  conseil. 

VALLÉE  (Pierre),  37.  M.  du  R.  1788 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  commun  de  la 
maison  de  la  reine. 

VALLÉE  (Philippe),  81.  F.  1773 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ingénieur  des  ponts  et  chaussées. 

VALLET  (Jean-Baptiste),  28.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  commu  du 
département  de  la  guerre,  réformé  du  bureau  de  la  correspondance. 

VALLET  DE  LAVALETTE  (Jean),  63.   G.  1772 720 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi. 

VALLETON  (Joseph  de),  66.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal-vaisseaux. 

VALLETTE  (Pierre),  54.  G.  1788 625 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Beauvoisis. 

VALLIER  (Philippe  de),  52.  G.  1779 1,000 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Armagnac. 
Il  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension  lorsqu'il  sera  nommé  commandant 
d'un  bataillon  de  garnison. 

VALLIER  (Demoiselle  Ozenne,  veuve  du  sieur),  82.  G.  1761.       1,000 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  premier  commis  du  dé- 
partement de  la  guerre,  chargé  en  chef  du  détail  des  Invalides. 

VALL1ÈBE  (Demoiselle  Ghambon,  veuve  du  sieur),  52.  M.  1787 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  consul 
géoéral  de  France,  à  Alger. 

VALMONT  DE  BEAUM ARE  (Jacques),  58.  M.  du  R.  1781 1,000 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  valets 
de  chambre  du  roi. 

VALOIS  DE  SAINT-LÉONARD  (Richard),  42.  G.  1776 900 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  La  Rochefoucaud  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements jusqu'à  son  replacement. 

VALORY  (Charles  de),  36.  G.  1765 848 

Y  compris  48 livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  sou  père,  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 
Ledit  sieur  de  Valory  est  capitaine  au  régiment  royal  Navarre,  cavalerie. 

VALORY  (Demoiselle  Marie  de),  33.  Af.  Ë.  1774 1,0 

A  titre  d'assurance;  en  considération  des  services  de  son  aïeul,  tanten  qua- 
lité d'envoyé  extraordinaire  de  Sa  Majesté  à  Beriin,  qu'en  celle  de  son  mi- 
nistre plénipotentiaire  à  Hanovre. 

VALORY  (Eugène  ds),  38.  G.  1776 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Monsieur;  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter 4,303,885  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         333 

Report 4,303,885  livres. 

VALORY  (Casimir  de),  30.  G.  1765 848 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  roi. 

Ledit  sieur  est  sous-lieutenant  à  la  suite  du  régiment  royal  Lorraine,  cava- 
lerie. 

YANBLARENBERGHE  (Charlotte  Damesme,  épouse  du  sieur),  26.  M. du  fi.  1784.   .  600 

L'une  des  femmes  de  chambre  surnuméraires  de  Madame  Elisabeth  de 
France;  pour  favoriser  sou  mariage.  Ladite  pension  sans  retenue. 

YAXDOMOISDE  FONTAINES  (Pierre),  57.  G.  1°  1764,  300;  2°.  1783,  600 000 

Ancien  capitaine  de  »renadiers  au  régiment  royal  Roussillon. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  en  Canada,  pendant  la  guerre 
de  17Ô6.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

VÀNEL  (Paul  de),  6-2.  G.  1773 800 

A  titre  d'appointements;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retrai- 
te.en  qualité  de  capitaine  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

YANELLODE  FOLACCI  (Jean),  51.  G.  1777 780 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  l'île  de  Corse;  pour  lui  tenir 
lieu  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

VANBMBRAS  (Edmond  de),  53.  G.  1786.  .  .  , 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  quali- 
té de  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Auvergne. 

YAXESTIENYORD  (Pierre),  52.  M.  du  fi.  1782 1,009 

Pour  gages,  nourriture  et  logement,  dont  il  jouissait  en  qualité  de  valet  de 
garde-robe  de  Madame  Sophie  de  France. 

YAN-G0RP  (François),  81.  ,1/.  du  R.  1°.  1773,  200;  2°.  1785,  200 800 

Fauconnier  du  vol  du  cabinet  du  roi. 

La  première,  sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

YAXLOO  (Charles),  70.  M.  du  fi.  1°.  1773  et  1780,  800;  2°.  1785,  200 1,000 

L'une  et  l'autre  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité 
de  peintre  du  roi,  professeur  de  l'Académie  royale. 

YAXSSAY  DE  MAUREGARD  (Louis),  70.  M.  1764 600 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  d'une  com- 
pagnie de  canonniers-bombardiers  à  Saint-Domingue. 

YAQUERELDE  LA  RRICHE  (Pierre),  60.  G.  1°.  1760,  260;  2°.  1777,  800 1,060 

Capitaine  en  premier,  retiré,  du  régiment  de  Toul,  artillerie. 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  chevau-léger  de  la  garde  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

YAQUETTE  DE  MOFFLERTS  DE  FRECHENCOURT  (Demoiselle  Caron,  veuve  du 

sieur),  60.  G.  1785  .   .   .   , 600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  pour 
le  service  du  roi,  à  Péronne. 

YARÈXES  (Etienne  de),  51.  G.  1780 600 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Lorraine, 
dragons,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

VARENNES  (Claude  de),  68.  G.  1746 708 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Saint-Jal,  cavalerie. 

YARIGNON  (Jean-Henri),  8.  .V.  du  fi.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ce  qu'il  a  fourni  le  germe  de  l'inocula- 
tion pour  M.  de  Normandie,  fils  du  roi. 

YAR1XDF  LA  MARE  (Jean-Raptiste),  47.il/.  1776  et  1787 1,000 

Ancien  mousquetaire  gris  de  la  garde  du  roi,  et  cornette  de  cavalerie,  réfor- 
mé; lequel  a  obtenu  ladite  pension,  par  réversion  de  celle  de  4,000  livres, 
dont  jouissait  feue  sa  mère,  épouse  d'un  ancien  conseiller  supérieur  à  Québec, 
et  ordonnateur  à  Montréal,  au  Canada. 


2  2  A  reporter 4,316,390  livres. 


334  |AsscmLlée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,316,390  livres. 

YARIN  DE  LA  MARE  (Henri-Rolland),  40.  M.  1776  et  1787 1,000 

Premier  lieutenant  au  corps  des  pontonniers  impériaux;  mêmes  considé- 
rations que  ci-dessus. 

YARLX  DE  LA  MARE  (Gilles- Victor),  52.  ,¥.1776  011787 1,000 

Chanoine  de  l'église  métropolitaine  de  Sens;  mêmes  considérations  que  ci- 
dessus. 

VARLAND  (Jean),  72.  G.  1768  et  1772 1,000 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal 
des  logis  de  la  gendarmerie. 

VARN1ER  DE  LA  GIRONDE  (Charles),  61.  F.  178-1 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde 
magasin  et  administrateur  des  affaires  de  la  compagnie  des  Indes,  employé  à 
l'île  de  Rourbon. 

VARTEL  (Jean),  71.  C.  1780 700 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment 
de  Forez,  avec  rang  de  capitaine. 

VASSAL  (Louis-Vincent  de),  55.   6.  1788 1,067 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  31  années  et  11 
mois,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes 
bourguignons,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie  et  pour  lui  tenir  lieu  des 
appointements  de  réforme. 

VASSEUR  (Maximilien),  71.  M.duR.  1778 600 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  détailleur  de  l'équipage  du 
Vautrait. 

VASSEUR  (Jean),  56.  G.  1787 850 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services' et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  quartier-maître,  trésorier  du  régiment  de  Réarn. 

VASTER,  dit  Wacqs  (Jean),  53.  M.  duR.  1780 800 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  eu  qualité  de  garçon  du  bouteiller  du  cham- 
bellan. 

VATROY-DUMETZDEFERRIÈRES(Anne),36.  G.  1770 900 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Relzunce,  pour  lui  tenir  lieu  d'appointe- 
ments jusqu'à  son  replacement. 

YATI.XE  (Pierre),  39.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  commis  à  la  caisse  des  amortissements. 

YATTIER  (Catherine  Ganivet,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1781 60!) 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  piqueur  de  la  vénerie  du  roi. 

VAUROREL  (René  de),  71.   G.  1779 700 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garni- 
son de  Dauphin,  avec  rang  de  major. 

VAUCELLE  DE  LA  RASILIÈRE  (Pierre  de),  66.  G.  1762 714 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  des 
carabiniers. 

YAl'CflAUSSADE  DU  COMPAS  (Jean-Baptiste  de),  62.  G.  1731 1,000 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  de  la  distinction  et  de  l'ancienneté  de 
ses  services,  que  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
de  Ségur,  dragons. 

VADCHEROT  (François), M.Ê.diïÉ.  1766 650 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

VAUCHEZ  (Demoiselle  Thimonet  desGaudières,  veuve  du  sieur  de),  76.  G.  1772.  600 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  de  feu  sou  mari, 
aide-major  et  capitaine  des  portes  de  Hagueneau  et  pour  lui  donner  moyen  de 
soutenir  sa  nombreuse  famille. 


reporter 4,330,401  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avriH790.—  Pensions.]         'SSo 

Report 4,330,401  livres. 

VAUCOUCOURDEVILLECOUR(Marcde),  52.  G.  1782 606 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  commandant  des  chasseurs  au  régiment  du  colonel-gé- 
néral de  l'infanterie. 

YAIDELEAU  (Joseph),  46.  M.  du  R.  1770 1,000 

A  titre  de  supplément  d'appointements,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  gentilhomme  de  la  vénerie  du  roi. 

YAUDRIMEY  (Paul  de),  37.  G.  2°  1778,  200;  2°  1779,  500 700 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  à  la  suite  de  la  cava- 
lerie. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à 
litre  d'appointements  en  ladite  qualité. 

YAULSERRE-DESADRETS  (Etienne  de),  77.  G.  2°  1748,  708;  2°  idem,  100..  .  .  808 

Major  du  régiment  royal-vaisseaux,  retiré. 

La  première,  y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle 
en  la  même  considération  :  cette  dernière  sans  retenue. 

VAULX  (Pierre),  57  F.  1775 1.000 

Sans  retenue;  à  titre  de  réversion  sur  celle  de  2,000  livres,  dont  jouissait 
feu  son  père  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  président  au  par- 
lement de  Grenoble,  auquel  il  a  succédé  en  ladite  place. 

VAUQUELIN  (Demoiselle  Marie  de  Sandre,  veuve  du  sieur),  47.  M.  1784 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  consul  de  France  à  Canton. 

YAUTIER  (Henri),  50.  G.  1787 950 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
qualitéde  capitaine  aide-major  du  régiment  de  Reinach,  suisse. 

YAITIER  (Henri),  73.   G.   1»  1773,  400;  2o  1784,  600 1,000 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  du  bataillon  de  garnison  de  Champagne. 
La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  ré- 
giment des  grenadiers  royaux  de  la  Lorraine.  La  seconde,  pour  sa  retraite  en 
sa  qualité  susdite. 

Y AYERAY  DE  MEAUY VILLE  (Louis  de),  53.  G.|1778 800 

A  titre  d'appointements  en  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  en  premier  au  régiment  de  ïoul,  artillerie. 

VAVINCOURT  (Demoiselle  Marie  de  Chénardaye,  épouse  du  sieur,  comte  de),  47. 

-V-  1^80 1,000 

En  considération  des  anciens  services  de  son  mari,  capitaine  de  vaisseau,  et 
pour  la  mettre  en  état  de  subsister  avec  ses  enfants. 

YECBECKER  (François),  50.  G.  1»  1764,  112;  2°  1788,  800 012 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

YEDEREA-DUFRESXOY  (Pierre),  91.  G.  1776 600 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  pour  le  service  du  roi,  à 
Riblemont. 

YEDRLXES  (Jean  de),  52.  G.  1°  1766,  54;  2°  1785,800 854 

Aucien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont. 
La  première,  à  titre  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres  qui  lui  avait 
été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit  régiment,  et  qui  lui  a  été 
supprimée  le  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  lesdites  54  livres. 
La  seconde,  en  la  môme  considération  et  pour  sa  retraite. 

YEDRLXES  DE  CADILLAC  (Marc),  72.  G.  1770 600 

A  titre  d  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment' dé 
Languedoc,  dragons. 

YE1D1E  (Jean),  37.  M.  du  R.  1787 G57 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  postillon  en*  la  petite'  écurie 


A  reporter 4,342,948  livres. 


336  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [-21  avriU790.—  Pensions.  1 

Report 4,342,948  livres. 

VEILHERS  (Guillaume  de),  64.  G.  1°  1762,372;  2°  1777,  800 1,172 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intéiêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  brigadier  retiré  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite  en  iadite  qualité. 

VENAULTDE  LA  PLANCHE  (Louis),  93.  G.  1753 944 

Y  compris  144  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  ses 
services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

VENECQ  (Demoiselle  Catherine),  72.  G.  et  M.  du  fl.  1° 1771,  600;  2°  1738,  200.   .  800 

La  première,  à  titre  d'assurance  sur  les  1,200  livres  d'appointements  de 
retraite,  dont  jouissait  le  sieur  Carterot,  son  beau-frère,  ancien  commis  du 
département  de  la  guerre.  La  seconde,  à  titre  de  subsistance,  et  sans  aucune 
retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  musicien  ordinaire  de 
la  musique  du  roi. 

VERCHÈRE-D'ARCELOT  (Pierre),  64.  G.  1766 1,000 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du 
roi,  cavalerie,  avec  rang  de  major. 

VERDAN  (Pierre),  50.  F.  1772 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  contrôleur  du  haras  de 
Rieutort. 

VERDET  (Jacques),  70.  M.  du  R.  1781 800 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  l'échansonnerie  du  roi. 

VERDIER  (Louis),  58.  M.  du  R.  1°  1769,  200;  2°  1787,  730 930 

Valet  de  pied  en  la  petite  écurie  de  Sa  Majesté. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

VERDON  (Jean),  64.  F.  1786 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,*  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'ancien  ingénieur  des  ponts  et  chaussées. 

VERDY  (Henri  de),  83.  G.  1756  et  1766 720 

A  titre  d'appointements,  tant  en  considération  de  ses  services  que  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  homme  d'armes  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

VERGÉ  (Élie),  74.  G.  1784 1 ,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  cinquante  années  de  services  et  pour  sa 
retraite  en  qualité  de  chirurgien- major  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

VERGÉ  (Charles),  61.  G.  1786 600 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  chirurgien-major  du  régiment  d'Auxonne,  artillerie. 

VERGÉS  DE  S0URARD0N  (Rernard),  52.  G.  et  M.  1°  1767,  500  ;  2°  idem,  200.   .   .  700 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 

régiment  de  recrues  de  Besançon.  La  seconde,  en  qualité  d'ancien  enseigne 

des  troupes  ci-devant  entretenues  à  la  Louisianne. 
On  observe  que  cet  ofticier  est  détenu,  pour  cause  de  démence,  dans  le 

château  de  Landskron. 

VERGNAULT  (Demoiselle  Le  Fort,  épouse  du  sieur),  70.  G.  1766 600 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  de  musicienne  du  feu  roi  de  Po- 
logne. 

VÉRITÉ  (Jean-François),  74.  iV.  du  R.  1789 1,000 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  concierge  garde-magasin  de 
l'hôtel  des  Menus-Plaisirs  du  roi  à  Choisy. 

VERLHAC  (Jean-Baptiste),  76.  G.  1784 •   .   .   . 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
commandant  pour  le  service  du  roi  de  Sarrebourg. 

VERNEREY  (Jean),  62.  G.  1780 650 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  capitaine  au  régiment  royal,  cavalerie. 


A  reporter .         1,356,264  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.]       337 

Report 4,356,264  livres. 

VERXEUIL  (François  de),  63.  G.  1777 1,000 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  de  Vexin. 

VRRNBUIL  (Gabriel),  57.  M.  du  R.  1785 1,100 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  de  l'équipage  du 
Vautrait. 

YERNEUIL,  chevalier  de  Lisle  (François  de),  63.  G.  1768 600 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Vexin. 

VERXIER  (Armand  de),  67.  G.  1°  1764,  500;  2°  1779,  300 800 

La  première,  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé,'  ci- 
devant  à  la  suite  de  la  légion  royale.  La  seconde  à  titre  d'augmentation  à  la 
précédente. 

YERX1MMEX  (Paul),  72.  F.  1757 1,180 

Y  compris  180  liv.  d'accroissement  pour  arrérages,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  d'ancien  président  au  parlement  de  Flandre. 

VERXOX  (Jean  de),  64.  G.  1°  1732,  59;  2°  1769,  600 659 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Vivarais. 
La  première,  y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  de  "feu  son  père,  lieutenant   de    roi  des  ville  et  citadelle  de 
Montpellier.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  et  pour  sa  retraite. 

VÉROX  DE  LA  COMBE  (Jean)  55.  G.  1788 666 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

VËRON,  chevalier  de  la  Borie  (Thomas  de),  55.  G.  1788 800 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  major  du  second  régiment  provincial  d'Etat-major. 

VÉRONDE  MOXTIGXOT  (Pierre),  52.  M.  1781 1,000 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  la  marine  au  bureau 
des  affaires  contentieuses. 

VERPILLAT  (Louis  de),  73.  G.  1759 780 

Pour  sa  retraite,  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  com- 
mandant de  bataillon  au  régiment  d'Auvergne,  que  des  blessurss  qu'il  a 
reçues  au  combat  d  Ettingen. 

VERRIER  DE  LIGNER1E  (Demoiselle  Anne),  77.  F.  1756 1,060 

Y  compris  60  livres  d'accroissement  pour  arrérages,  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  abbé  Gaultier,  son  oncle. 

VERRIÈRE  DE  REMILLY  (George),  55.  G.  1783 1,000 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  capitaine  commandant  du  régiment  de  la  Couronne,  infanterie. 

VERTEU1L  (Jacques  de),  63.  M.  1767 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  des  troupes 
nationales  de  Cayenne. 

VESIXS  DE  LEVESON  (Jean  de),  63.  G.  1765 600 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
de  carabiniers. 

VESTRIS  (Demoiselle  Françoise  Gourgaud,  épouse  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1703.  1,000 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  comédienne 
ordinaire  du  roi. 

YETELLÉ-DUHAUTPUISÉ  (Guillaume)  74.  G.  1775 1  000 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  major  réformé  du  régi- 
ment de  grenadiers  royaux  de  la  Bretagne. 

VEVEY  (Antoine  de),  60.  G.  1°  1779,200;  2°  1786,  720 920 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant,  avec 
rang  de  capitaine,  au  régiment  suisse  de  Vigier.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter 4,371,029  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  2-2 

2  * 


838  [Assemblée  nationale]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,371,029  livres. 

YEYRET  DE  THIBAUD  (François),  47.  G.  1788 800 

En  considération  rie  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier des  gardes  du  corps  du  roi. 

VEYRIÈRE  (Jean  de),  58.  G.  1779 1,000 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Forez. 

YIAL(Jean,  abbé),  61.  G.  1771 000 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  d'aumônier  réformé  du  corps 
deslgrenadiers  de  France. 

VIAL  (Louis),  68.  G.  1779 800 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  on  second  au  régiment  de  Picardie. 

YIAL  (Demeiselle  Marie-Anne  le  Redde,  veuve  du  sieur),  48.  F.  1789 600 

En  considération  de  21  années  de  services  de  feu  son  mari,  commis  au 
Trésor  royal. 

VIALE1X  (Demoiselle  Marie  Jamin  d'Autteville,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1°  1704, 

250;  2°  idem,  224;  3°  1785,400 874 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  des 
forlifîcalions  du  Hainaut.  La  deuxième,  en  considération  des  services  de  feu 
son  frère,  ingénieur  ordinaire  du  roi.  La  iroisième,  en  considération  des 
services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  de  Sa  Majesté,  au  Quesnoy. 

VIALET  (François  de),  60.  G.  1°  1774  et  1776,  600;  2°  idem,  300 900 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capi- 
aide-major  réformé  du  régiment  de  cavalerie  de  Noailles. 

VIAL1S  (Demoiselle  Marie),  51.  G.  et  M.  1»  1760,  200;  2°  1780,  500;  3°  1784,  100.  800 

La  première,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie,  et  directeur  des  fortifications.  La 
deuxième,  en  considération  des  services  distingués  de  ses  frères,  capitaines 
de  vaisseau,  dont  l'un  a  élé  tué  dans  le  combat  rendu  par  la  frégate 
le  Montréal,  qu'il  commandait.  La  troisième,  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

VIALIS  (Michel  de),  60.  G.  et  M.  1761 (;;,o 

Y  compris  150  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  colonel  et  chef  de  brigade  au  corps  royal  du  génie. 

VIALLET,  dit  YAUROZIER  (Pierre),  54.  M.  du  R.  M.  1774 800 

En  considératioi 
maison  de  monsei 


En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  dans  la 
eigneur  le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 


VIALON  DE  Y1LLARS  (Mathieu),  67.  G.    1°  1762,  186;  2°  1773,  600 786 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

Y1ARD  (Bartliélemi),  63.  G.  1788 600 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en 
qualité  de  porte-étendard  dans  le  régiment  du  mestre  de  camp  général  de  la 
cavalerie. 

YiARD  (Eloi),  66.  G.  1°  1766,  300;  2°  1776,  500 800 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  trompette  ré- 
formé des  plaisirs  du  roi.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  jusqu'à  son 
replacement. 

Y1ARD-DESFRANT  (Henri  de)  51.  G.  1781 700 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité 
de  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Besançon,  artillerie. 

YIGOUSE,  sieur  de  Lacourt  (Thomas),  53.  G.  1782 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Vexin. 

YIDAL  D'AUDIFFRET  (Coézar-Thomas),  87.  M.  1762 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  port,  retiré. 
Le  sieur  de  Yidal  en  a  été  payé  à  titre  d'appointements  de  réforme. 


A  reporter 4,383,639  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         1^1  avril  1790.  — Pensions.l      339 

Report 4,383,639  livres. 

V1DARD  DE  SAINT-CLAIR  (Antoine),  50.  G.  1751 708 

Capitaine  de  cavalerie. 

Y  compris  10S  livres  d'intérêi s  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  enseigne  des  gardes  du  roi. 

VIDAUD,  sieur  Dudognon  (Michel),  62.  G.  1783 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Touraine. 

VIEL,  sieur  de  la  Graverie  (Charles),  54.  G.  lo  1787,200;  2°  idem,  580  ...  .  780 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme 
réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération 
et  pour  sa  réforme. 

VIELET  (Jean-Aignan),  74.  M.  du  R.  1781 800 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  premier  garçon  de  vaisselle  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

VIELET  (Jean-Baptiste),  54.  M.  du  R.  1781 700 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  de  vaisselle  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

VIENNE  (François  de),  88.  M.  1786 840 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de 
brûlot,  retiré. 

VIENNE  (Antoine  de),  58.  M.  du  R.  1°  1768,  592  ;  2°  1771,  295 887 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écuyer  en  la 
cuisine  bouche  du  roi.  La  seconde,  en  qualité  de  garçon  de  garde-robe  de 
Monsieur,  en  survivance. 

VIENNOT  (Jacques  de),   61.  M.  du  R.  1784 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  d'ancien  lieutenant  en  pre- 
mier avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  d'Austrasie. 

VIÉNOT,  chevalier  de  Veaublanc  (François),  65.  M.  1763.   ...      • 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  major  à  Saint- 
Louis,  île  Saint-Domingue. 

V1GNAU  (Jacques),  73.  G.  1°  1752,  236  ;  2°  1767,  800 1,036 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  roi,  dans  la  com- 
pagnie de  Beauvau.  La  seconde,  pour  retraite. 

VIGNEREL  (François),  66.  G.   1782 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  du  roi. 

VIGNOLLES  (Demoiselle  Marie-Françoise  Morel,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1761.  .  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier,  colonel  du  régi- 
ment des  volontaires  d'Austrasie. 

VIGN0N  (Demoiselle  Charlotte  Danin,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1774  (morte).  .  .  1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  consul  de  France  à  la 
Corogne. 

VIGNOT  (Jean-Michel),  73.  F.  1770 600 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
garde-magasin  général  pour  la  compagnie  des  Indes,  à  Lorient. 

VIGOR  (Jean  de),  60.  G.  1786.  .  . 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  d'une  compagnie  d'infanterie,  dans  le  régiment  de  chasseurs 
des  Pyrénées. 

VIGOUREUX,  sieur  de  la  Villebague  (François),  33.   G.  1776 yOO 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  mestre  de  camp  général. 
Il  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  replacé. 

VIGOUROU  (Etienne  de),  60.  G.  1°  1771,  150;  2°  1782,  950 1  100 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  maréchal 
des  logis  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 


A  reporter 4,397,190  livres. 


340  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 4,397,190  livres. 

VIGU1ER  (Claude-Barthélemi),  57.  F.  1784 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
commis  au  bureau  des  revenus  casuels. 

VIGU1ER  (Louis-Onulphe),  46.  G.  1786. 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  second  dans  le  régiment  royal  Normandie. 

V1GU1ER  (Jean  de),  65.  G.  1760  et  1771 1,120 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Saint-Ghainond. 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considération  de  ses 
services,  que  de  ceux  du  feu  sieur  de  Prévinquière,  son  parent,  major  de  la 
ville  d'Ypres. 

VILAIN,  dit  l'Épine  (Philippe),  73.  M.  du  R.  1774 730 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cocher  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

VILLAIN  (Jean-Nicolas),  70.  M.  1°  1780,  600;  2°  idem,  400 1,000 

Commis  de  la  marine  au  bureau  des  colonies. 

La  première,  tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  de 
ses  services,  que  des  travaux  extraordinaires  et  de  confiance  dont  il  a  été 
chargé  en  différents  temps.  La  seconde,  à  titre  de  gratilication  annuelle,  et  en 
considération  de  ses  services. 

VILLARS  (Demoiselle  Henriette  de),  41.  M.  du  il.  1781 1,000 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  musicienne  ordinaire  du  roi. 

VILLAS  (François  de),  61.  G.  1°  1748,  236;  2°  1775,  450 686 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 

des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant  pour  le  roi  à  Longwy.  La 

seconde,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial 

de  Marmande. 
Le  sieur  de  Villas  cessera  de  jouir  de  cette  dernière  pension  s'il  vientà  être 

replacé. 

V1LLAUCOURT  (Bernard-Jean),  71.  G.  1737 , 949 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Comtois. 
Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  de  la 
citadelle  d'Arras,  que  des  siens,  et  pour  retraite. 

VILLAV1CENCIO  (Michel-Joseph),  51.  G.  1779 600 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bresse, 
actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Hainaut. 

VILLEBBUN  (Demoiselle  Elisabeth  Guérin,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1779 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  â  la  suite 
du  régiment  des  volontaires  du  Hainaut. 

VILLEDON  DELA  MORMARTEIN  (Gaspard),  47.  G.  1779 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont. 

VILLEDON  (Matthieu  de),  65.   G.  1774 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

V1LLELONGUE  (François,  chevalier  de),  58.  G.   1779. 1,000 

Pour  retenue,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Pro- 
vence, infanterie. 

VILLEMET  (Jacques  de),  54.  G.  1°  1787,  200;  2°  1789,  800 1,000 

Ancien  lieutenant    surnuméraire  dans  le  régiment  des   carabiniers  de 

Monsieur. 
La  première,  en   considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  môme 

considération  et  pour  retraite. 

VILLENEUVE,  sieur  d'Esclapon  (Hercule),  57.  G.  1780. 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Savoie- 
Carignan. 

VILLENEUVE-TRANS  (Thomas-Barthélemi-Alexandre-Balthazar  de),  50.  M.  1780.  1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 


A  reporter.  ..,...,,.        4,410,875  livres. 


lAssemblée nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]      341 

Report 4,410,875  livres. 

VILLEPREUX  (Pierre-Laurent  de),  54.  G.  1°  1774,  120,  2°  1785,  800 920 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  même  consi- 
ration  et  pour  sa  retraite. 

VILLERS  (Jean-Charles),  36.  G.  1766 1,000 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'exempt  des  gardes  du  corps 
du  feu  roi  de  Pologne. 

VILLETTE  (Jean-Antoine),  58.  G.  10  1771,  54  j  2°  1783,  1,100 1,154 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Barrois,  infanterie. 
La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

VILLIERS  (Demoiselle  Le  Roi,  veuve  du  sieur  de),  47.  F.  1783 1,000 

Faisant  le  tiers  de  la  pension  accordée  au  sieur  de  Villiers,  son  mari,  tant 
en  considération  du  projet  formé  et  exécuté  par  lui  pour  la  réunion  de  la 
navigation  de  la  Basse-Seine,  aux  diligences  et  messageries,  que  pour  l'in- 
demniser de  la  perte  de  sa  place  de  directeur  général  de  ladite  navigation. 

VILLIERS  (Charles  de),  56.  M.  1784 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine-commandant au  régiment  de  Beaujolais,  infanterie. 

VINCENS  DE  B1A.ULÉON,  comtesse  de  Causans  (Demoiselle  Marie-Jeanne),  26. 

G.  1786 600 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  es  armées 
du  roi,  et  ci-devant  colonel-lieutenant  du  régiment  du  comte  de  la  Marche, 
infanterie. 

VINCENS  DE  MAULÉON  (Demoiselle  Marie-Françoise),  36.  G.  1786 600 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

VINCENS  DE  MAULÉON  (Marie-Joseph),  21.  G.  1786 600 

Sous-lieutenant  au  régiment  du  roi,  infanterie. 
Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

VINCENT  (Louis-Nicolas),  35.  M.  du  R.  1789 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  du  roi  en  la  petite 
écurie. 

VINCENT  (Demoiselle  Marie-Louise),  77.  Af.  É.  1758 600 

En  considération  des  services  de  feu  sou  frère,  qui  avait  été  employé  dans 
les  négociations  pendant  quarante-cinq  années,  et  ensuite  secrétaire  des 
affaires  étrangères. 

VINCENT  D'ÉQUEVILLEY  (Denis-Matthieu),  64.  G.  1783 700 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  des  grenadiers  royaux  du  comté  de  Bourgogne. 

VINCENT,  sieur  Dumazy  (Nicolas),  55.  G.  1°  1771,   100;  2°  1780,  800 900 

Ancien  brigadier  des  gardes  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  même  con- 
ralion  et  pour  retraite. 

VINCENT  (Joseph),  53.  G.  1774 1,000 

A  titre  de  gratification  annuelle  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'ancien  commis  au  secrétariat  du  département  de  la  guerre. 

VINCENT,  sieur  de  La  Belloy  (Caspard),  73.  G.  1744 1,000 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des  logis  au  corps 
de  la  gendarmerie,  avoc  rang  de  lieutenant-colonel. 

VINCENT  (Joachim),  63.  Jf.  du  H.  1°  1767,  200;  2°  1766,  730 930 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  même  con- 
sidération. 


A  reporter 1,423,079  livres. 


342  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 4,423,079  livres. 

VINCENT  (Claude-Hubert),  86.  M.  du  R.  \°   1719,  300;  2°  1767,  300 600 

Ancien  commissionnaire  de  feue  monseigneur  le  Dauphin,  et  de  feu  madame 
la  Dauphine. 

La  première,  en  considération  de  ses  anciens  services,  lui  a  été  accordée 
par  Monseigneur  le  Dauphin,  sur  sa  cassette.  La  seconde  lui  a  accordée  par 

Madame  la  Dauphine,  en  considération  de  ses  services. 

A  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  3,000  livres  dont  jouissait  feu  son 
père,  ancien  premier  commis  de  M.  de  Ghauvelin,  ci-devant  intendant  des 
finances. 

VINOT  (Demoiselle  Marie),  70.  F.  1766 600 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  feu 
roi  de  Pologne. 

VINSSAC  (Jean  de),  53  G.  1788 666 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Bresse. 

VI0N  (Louis-Philippe),  38.  M.  du  R.  1784 600 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître-palefrenier  en  la 
grande  écurie. 

VIRACY  DE  VARAGE  (Joseph),  44.  M.  1789 1,040 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  port  à  Dun- 
kerque,  retiré. 

VIRIEU  BEAUVOIR  (François  de),  80.  G.  1779 752 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  de  roi  au  gouvernement  du  Havre. 

VISSAGUET,  sieur  de  La  Tourette  (Christophe  de),  46.  G.  1787 800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  second 
capitaine  commandant  du  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

VISSEC  DE  LA  TUDE  (Bernard),  46.  G.  1°  1761 ,  248;  2°  1779,  400 648 

Ci-devant  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Bouillon,  à  présent  capitaine 
attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

La  première,  y  compris 48  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Sedan.  La  seconde,  pour  lui  te- 
nir lieu  d'appointements. 

On  observe  que  le  sieur  de  Vissée  a  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de 
200  liv.  sur  celle  de  1,000  livres  accordée  à  sa  mère,  pour  en  jouir  dans  le 
cas  où  il  lui  survivrait. 

VISSEG  DE  LA  TUDE  (Jean-Maurice),  51.  G.  1°.  1761,  248;  2°.  1762,  360.  ...  608 

A  présent  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

La  première,  y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération'des 
services  de  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Sedan.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Bouillon,  in- 
fanterie allemande. 

On  observe  que  le  sieur  de  Vissée  a  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  200 
livres  sur  celle  de  1,000  livres  accordée  à  sa  mère,  pour  en  jouir  dans  le  cas 
où  il  lui  survivrait. 

VITALIS  (Joseph),  82.  M.  1781 600 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  côme  des  galères  à 
Marseille. 

VITART  DE  PASSY  (Pierre),  60.  G.  1°.  1771,  300;  2°  1775,  660 960 

Sous-brigadier  réformé  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme  qui  seront  supprimés  lorsqu'il  sera  replacé. 

V1TZTUM  D'EGERSBERG  (Louis,  baron  de),  47.  G.  1768 600 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  à  la  suite  du  régiment  d'Al- 
sace. Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

VIVENS,  sieur  de  la  Dous  (Jean),  58.  G.  1773 600 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  La  Fère. 

VIVIEN  DE  CHATEAUBBUN  (Jean-Baptiste),  54.  F.  1784 1,000 

Sans  retenue;  à  titre  d-'  retraite  de  ci-devant  directeur  des  fermes  au  dé- 
partement de  Laval;  et  a  été  employée  d'année  en  année  dans  l'état  des  gra- 
tifications des  fermes,  et  payée  jusqu'au  premier  janvier  1789,  

A  reporter 4,433,153  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790— Pensions.)      343 

Report 4,433,153  livres* 

VOISIN  (Demoiselle  Catherine),  29.  M.  du  R.  1786 •  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  tourneur  du 
roi. 

VOLAND  DE  MATHERON,  sieur  de  Salignac  (Henri) ,  76.  G.  1762 620 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  royal  Vaisseaux. 

VON  BROMELL (Jacques),  70.  G.  1770 .  .  .   .  MO 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  a  la  suite 
du  régiment  de  Nassau,  infanterie. 

VONDERTY  (Louis  de),  70.  G.  1788 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  porte- 
drapeau  dans  le  régiment  de  Nassau- Saarbruck,  infanterie  allemande. 

VOUGE  (Jean-Baptiste de),  55.  G.  1783 750 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  second  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

YOUGNY  (Jean-Marie  de),  54.  G.  1785 700 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine de  remplacement  au  régiment  de  royal  Roussillon,  infanterie. 

VOULLAND  (Alexandre  de),  61.  G.  1°.  1766,  400;  2°..  1782,  300 .    .  700 

Ancien  capitaine  de  grenadiers  au  cinquième  régiment  provincial  d'Etat- 
major.  La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  recrues  de  Besançon.  La  seconde,  pour  retraite,  en  la  pre- 
mière qualité  ci-dessus. 

VRIGNY  (Demoiselle  Antoinette-Hélène  Verduc,  épouse  du  sieur  de),  60.  M.  du 

R.  1767 800 

En  considération  de  la  remise  par  elle  faite  de  plusieurs  titres  et  mémoires 
concernant  l'ordre  de  Saint-Lazare. 

On  observe  que  madame  de  Vrigny  a  fait  hommage  à  la  nation  de  cette  pen- 
sion de  800  livres,  suivant  un  certificat  de  MM.  les  trésoriers  des  dons  patrioti- 
ques, en  date  du  9  mars  1790. 

VUALON,  sieur  de  Valoir  (Nicolas),  72.  G.  1777 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Blaisois. 

VUATELET  (Pierre),  74.  G.   1760  et  1770 654 

Tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  retraite  en  qualité  de  trom- 
pette retiré  des  gardes  du  corps  du  roi. 

VUIGNIER,  sieur  de  Franssu  (Adrien  de),  60.  G.  1769 1,000 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  dragons,  avec 
rang  de  major  dans  la  légion  de  Soubise. 

VUILLOT,  sieur  Philibert  (Jean),  62.  G.  1788 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  premier 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  d'Anjou,  infanterie. 

VUITASSE,  sieur  de  Vermendovilers  (Jean  de),  63.  G.  1».  1758  et  1744,  347; 
2°.  1775,  465 812 

Ghevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

La  première,  y  compris  47  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 


w 

WAGENFELT  (Pierre  de),  63.  G.  1772 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Suédois. 

WAILLY  (Demoiselle  Adélaïde  Belleville,  épouse  du  sieur),  24.  M.  1785.  ...  800 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  du  logement  qu'elle  occupait  au  Louvre. 

WALDNEB  (Herman  de),  71.  G.  1759 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Nassau,  hussards. 


A  reporter 4,443,769  livres. 


344  {Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.! 

Report 4,443,769  livres. 

WALL  (Richard  de),  50.  G.  1788 • 1,100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
pitaine  commandant  au  régiment  de  Walsh. 

WALLART  (Guillaume),  68.  M.   du  R.  .1789 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  table  du  Grand- 
Maître  de  France. 

WALL1ER,  dit  L'ORANGE  (François),  62.  M,  du  R.  1774 730 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cocher  du  roi  en  la 
petite  écurie. 

WALLOIS  (Jean-Baptiste), 60.  G.  1775 800 

En  considération  de  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  maréchal 
des  logis  au  corps  de  la  gendarmerie. 

WARREN (Demoiselle  Marguerite    de),  60.  G.  1775 800 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  comman- 
dant à  Belle-Isle. 

WARTEL  (Pierre),  32.  M.  du  R.  1790 600 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la 
reine. 

WATRY  (Georges),  65.  G.  1773 700 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  royal 
Bavière. 

WAUBERT  (Demoiselle  Marie  Mercier,  épouse  du  sieur),  35.  M.  du  R.  1755.  .  600 

En  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  feu  sa  mère,  comme  chargée 
d'aprêts  des  atours  de  Madame  Adélaïde  de  France. 

WAYDA  (Antoine-Joseph-Joachim),  48.  F.  1783 800 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  chirurgien  de  feue  madame  la 
princesse  de  Saxe,  abbesse  deMiremont,  tante  du  roi. 

WEISSE  (Demoiselle  Marie  Gerhard,  veuve  du  sieur),  54.  M.duR.  1783.   .   .  .  1,000 

Sans  retenue,  en  considération  de  l'abandon  parc-Ile  fait  d'un  remède  anti- 
laiteux, de  la  composition  defeu  son  mari,  docteur  en  médecine,  dont  la  pu- 
blication a  été  jugée  très  utile. 

WENDEL,  sieur  de  Longlaville  (Jean  de),  68.  G.  1768 -.-....  600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine-commandant  au," régiment  royal,  ca- 
valerie. 

WIDERSPAGH  (François  de),  55.  G.  W763,  540;  2°  1773,  600 1,140 

La  première,  à  titre  d'appointements,  pour  réforme,  en  qualité  de  lieutenant 
au  régiment  d'Eptingen;  lesquels  appointements  lui  ont  étéconservés  du  jour 
où  il  a  obtenu  le  rang  de  capitaine  de  hussards,  attaché  à  la  légion  de  Gon- 
flans.  La  seconde,  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses 
services. 

WIGNACOURT    (Demoiselle  Marie-Julie  de  Maizière,  veuve  du  sieur),  62.    G. 
1760 1,000 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine-lieutenant  au  corps 
de  la  gendarmerie,  lequel  a  été  tué  à  la  bataille  de  Minden,  à  la  tête  de  sa 
compagnie. 

On  observe  que  la  moitié  de  cette  pension  est  assurée  à  la  fille  de  madame 
de  Wignacourt,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  sa  mère. 

WIGNAGOURT (François-Louis  de),  33.  G.  1760 1,000 

Pour  même  considération  que  celle  énoncée  au  précédent  article,  eu  qua- 
lité de  capitaine-lieutenant  du  régiment  de  Boufflers,  dragons. 

WIGNAGOURT  (Antoine,  marquis  de),  36.  G.  1760 1,000 

Pour  même  considération  que  dessus,  en  qualité  de  colonel  en  second  au 
régiment  de  Conti,  infanterie 

WILLEGOT,  sieur  de  Beaucorroy  (François  de),  56.  G.  Mil 1,000 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  Dauphin, 
infanterie. 


A  reporter 4,457,239  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]  345 

Report 4,457,239  livres. 

WILLEMARS  (Charles-Bernard),  46.  G.  1780 x 600 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  royal  Hesse-Darmstadt. 

WILLEMOT  (Jean- François  de),  63. 1786 .•••;:•  90° 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d  ancien  capitaine 
en  second  au  régiment  de  Hainaut,  infanterie. 

WILLIAMS  (Jacques),  89.  G.  1775 600 

Pour  retraite,  en  qualité  de  chirurgien-major  au  régiment  de  Dillon. 

YVILLIG  (Pierre),  51.  G.  1788 900 

En  considération  de  ses  services  et  pour  réforme,  en  qualité  de  directeur  de 
la  musique  de  l'école  des  trompettes,  ci-devant  établie  à  Strasbourg. 

WINDLING  (André),  59.  G.  1781 , 720 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  second  au  régiment  de  Soissonnais. 

WISSEL,  sieur  de  Paray  (Charles  de),  63.  G.   1°  1754, 118;  2°  1774,  600  ...   .  718 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite 

WISTERLER  (Simon-François),  48.  G.  1787 850 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  timballier 
réformé  des  chevau-légers  de   la  garde  ordinaire  du  roi. 

WITASSE,  sieur  de  Fontaine  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1°  1787,200  ;  2°  idem,  547.  .  7i7 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.   La  seconde  pour  réforme. 

WOLFFGANG,  baron  de  Rathsamhausen  d'Enweyer  (Philippe),  64.  G.  1767  ...  800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Bavière. 

WOLKRLYGER  (Didier-Matthieu),  50.  G.  1787 ,.  800 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'Aunis. 


YSAC,  dit  VANDRELLXNE  (Christophe),  57.  G.  1°  1767,  300;  2°  1784,  400  ....  700 

Ancien  premier  trompette  des  gardes  du  roi. 
La  première,  en  considération   de   ses   services.  La  seconde,  pour  retraite. 

YSACT  (Demoiselle  Catherine  de  la  Sauzé,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1776  ....  600 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  conseiller  au 
conseil  supérieur  de  Pondichéry. 

YSARN  (Pierre,  chevalier  d'),  39.  G.  1°  1755,  236;  2°  1770,  800 1,036 

Capitaine  de  grenadiers,  retiré,  du  régiment  de  Hainaut. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
des  services  de  feu  son  oncle,  lieutenant-colonel  au  régimentde  lalloche-Aymon. 
La  seconde,  pour  retraite. 

YSARN,  sieur  de  Montclair  (Jean),  62.  G.  1°  1755,  236;  2°  1766,  500 736 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Hainaut. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des 
services  de  feu  son  oncle,  lieutenant-colonel  au  régimentde  la  Roche-Aymou. 
La  seconde,  pour  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  la  susdite  qualité. 

YYON  (Demoiselle  Geneviève  Fleuriot,  veuve  du  sieur),  30.  F.  1786 800 

Tant  en  considération  des  services  rendus  par  feu  son  mari,  oflicier  d'infan- 
terie, à  la  compagnie  des  Indes,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  capitaine  de 
port,  au  grand  port  de  l'île  de  France. 

YZE  DE  ROZANS  (Louis  d'),  52.  G.  1777 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine d'artillerie. 


A  reporter.  .   .       .  .        4,469,346  livres. 


346  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,469,346  livre», 


z 


ZALESKI  (Paul  de),  71.  G.  1774 700 

En  qualité  de  capitaine  lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Suédois. 

ZELTUER  ALLRATH  (Demoiselle  Marie-Anne  de  la  Martinière,  épouse  du  sieur), 

4J.  Af.  É.  1767 800 

En  considération  des  services  de  son  père  qui  avait  été,  pendant  quarante 
ans,  premier  secrétaire  interprète  et  souvent  chargé  des  affaires  du  roi  en 
Suisse. 

Les  1,325  livres  sans  retenue,  portées  dans  le  brevet  de  cette  pension,  équi- 
valent à  800  livres  argent  fort  ou  de  Suisse. 

Cette  pension  a  été  acquittée  sur  les  fonds  politiques  de  la  Suisse  jusqu'au 
premier  janvier  1790.  La  même  décision  du  22  août  1767  assure  à  cette  pen- 
sionnaire la  somme  de  1,325  livres  après  la  mort  de  sa  sœur  demoiselle  Ma- 
rie-Louise de  la  Martinière,  épouse  du  sieur  Duchauffour. 

ZEYMÉRY,  sieur  de  Loranson  (Pierre),  53.  G.  1°  1766,  27;  2°  1772,  400;  3°  1789, 
500 927 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  450  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus 
au  1er  avril  1766  de  la  pension  de  150  livres,  qui  lui  avait  été  accordée 
en  1763,  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment  d'Orléans,  et  qui  a  été 
supprimé  le  15  décembre  1772,  jour  qu'il  a  obtenu  la  commission  de  capitaine 
attaché  au  régiment,  avec  400  livres  d'appointements  en  conservant  lesdits 
intérêts. 

La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  Pologne,  étant  alors  capi- 
taine attaché  au  susdit  régiment. 

La  troisième,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite. 

ZIMMERMAN  (Christian  de),  60.  G.  1772 800 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment des  gardes  suisses. 

ZINZENDORFF-POTTENDORFF  (Frédéric,  comte  de),  56.  G.  1762 600 

Actuellement  envoyé  extraordinaire  de  la  cour  de  Dresde  à  celle  de  Berlin; 
à  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé,  ci-devant  à  la  suite 
du  régiment  royal  allemand.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

ZIWNY  (Jacques),  50.  .V.  du  R.  1789 1,000 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cor  de  la  musique  du  roi. 

ZOLLER  (Jean-Daniel  de),  61.  G.  1766 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anhalt. 

ZOLLER  (Guillaume  de),  50.  G.  1768 800 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anhalt. 

ZURHEIM  (Demoiselle  Elisabeth  de  Toussaint,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1772.  .  .  800 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lientenant  colonel 
au  régiment  suisse  de  Waldner. 

ZUST  (Jean-Balthazar),  76.  G.  1783 600 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  porte- 
drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Castella. 


Total 4,477,173  livres. 


FIN  DE  LA  SIXIÈME  CLASSE. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.  -  Pensions.]         347 


PENSIONS 

AU-DESSOUS   DE   SIX  CENTS   LIVRES 


SEPTIÈME     CLASSE. 


Ces   pensions   sont    soumises  à  la    retenue    d'un    dixième,   sauf  les   exceptions 
portées  par  les  articles  12  et  13  de  l'arrêt  du  Conseil  du  13  octobre  1787. 


ABADIE  (Antoine),  61.  G.  1779 400 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  la  garnison  d'Armagnac. 

ABADIE  (Jean-François),  86.  Af.É.  1756 150 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  de  sa  nombreuse  famille  compo- 
sée de  sept  garçons. 

ABBÉS  (Guillaume  d'),  61.  G.  1770  et  1772 250 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide  ;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ABOTDE  L1GNER0LLES  (Pierre-Nicolas),  64.  G.  1751 236 

Ancien  mousquetaire  du  roi,  lieutenant  réformé  du  régiment  colonel-gé- 
néral, cavalerie,  à  présent  lieutenant  des  maréchaux  de  France,  et  maître  par- 
ticulier des  eaux  et  forêts;  eu  considération  de  ses  services  en  sa  première 
qualité. 

ABOVAL  DEBAGOUEL  (Demoiselle  Glotilde  de  Saint-Aubin  veuve  du  sieur),  64.  G. 

1763 236 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 

ABOYILLE  (Antoinette-Charlotte  d'),  28.  F.  1783 300 

En  considération  des  services  de  sa  famille  près  le  feu  roi  de  Pologne. 

ABOVILLE,  sieur  de  la  Porte  (Charles-Antoine  d'),  76.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  dans  la  division  des  canonniers,  gardes-côtes  de  Fermanville,  en  Nor- 
mandie. 

ABOVILLE  (François-Marie  d'),  60.  G.  1773 400 

Lieutenant-colonel  du  régiment  de  Besançon,  du  corps  royal  de  l'artillerie  ; 
en  considération  des  services  du  feu  sieurd'Aboville  son  oncle,  lieutenant-géné- 
ral d'artillerie,  inspecteur  général  dudit  corps. 

ABRAHAM  (Dorothée-Françoise),  23.  .V.  du  fi.  1787 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  basse-contre  de  la  musique  du  roi. 


4  reporter 2,572  livres. 


348  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 2,572  livres. 

ABRAHAM  (Louise-Julie),  29.  M.  du  R.  1787 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  basse-contre  de  la  musique  du 
roi. 

ABZAC  (Antoinette-Marie-Thérèse  d'),  53.  6.  1781 300 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  ré- 
giment de  la  marine,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

ABZAC  DE  LASERRE  (François  d'),  62.  G.  1779 97 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,en  qualité  de  ca- 
pitaine réformé  au  régiment  provincial  de  Bordeaux. 

ABZAC  (Henriette-Ane  d'),  42.  G.   1781 300 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  anciu  capitaine  au  ré- 
giment de  la  marine,   que  de  ceux  de  sa  famille. 

ABZAG  (Joseph  d'),  68.  G.  1779 500 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  pour  retraite  en 
qualité  de  capitaine  de  grenadiers  royaux  au  régiment  provincial  de  Péri- 
gueux. 

ABZAG  (Léonard  d'),  58.  G.  1°  1772,  100;  2°  1775,  300 100 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

ABZAG  (Marguerite-Jeanne  d'),  15.   G.  1781 300 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  ré- 
giment de  la  marine,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

ACABY  DE  BEAUGOROY  (Henriette-Marie-Madeleine  d'),  40.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi  au  gouvernement  de  Montreuil-sur-Mer. 

ACCOIYER  (Marie  Mazaroz,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1782 200 

En  considération  des  longs  services  de  feu  son  mari,  ancien  concierge  des 
prisons  militaires  de  la  ville  de  Metz. 

AGHABD  JOUMABD  TISON,  comte  d'Argence  (François),  -13.   G.  1783 500 

Capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie,  tant  en  considération  dese3  services, 
que  de  ceux  du  leu  sieur  Pineau  de  Lucé,  son  beau-père,  ancien  intendant 
en  Alsace,  et  pour  lui  faciliter  les  moyens  de  subvenir  à  l'éducation  de  ses  deux 
enfants. 

AGHARD  (André-Thomas),  55.  M.  1779 200 

Kn  considération  de  ses  services,  comme  ancien  enseigne  des  troupes  ci-de- 
vant entretenues  à  la  Louisiane. 

AGHABD  DE  FERRDS  DE  SAINTE-COLOMBE  (Joseph-François-Isidore  d'),   64.  G. 
1763 354 

Bn  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Flandre. 

ACHÉ  (Demoiselle  Anonyme  d'),8.  M.  1789 2H0 

En  considération  des  services  du  l'eu  sieur  comte  d'Aché,  vice-amiral,  dont 
elle  est  petite-nièce,  et  du  feu  sieur  d'Aché,  lieutenant  de  vaisseau,  dont  elle 
est  nièce.  Cette  pension,  à  titre  de  réversion,  est  la  moitié  de  celle  de  400  li- 
vres que  possédait  ledit  feu  sieur  chevalier   d'Aché. 

ACHÉ  (Demoiselle  Louise-Renée  d'),  10.  If.  1789 200 

Sœur  de  la  précédente  ;  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

ACHÉ  (Robert-François,  vicomte  d'),  31.  M.  1780 400 

Enseigne  de  vaisseau  et  neveu  du  l'eu  sieur  comte  d'Aché,  vice-amiral,  par 
assurance  de  réversion  sur  la  pension  de 6,000  livres  de  ladite  veuve  comtesse 
d'Aché. 

ACHÉ  (Louis),  50.  F.  1782 ir,o 

Eo  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  des  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes. 

ACHIN  (Antoine),  71.  M.  du  R.   1787 547 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portier  du  château  de  Choisy.  On  observe 
que  la  moitié  de  cette  pension  est  réversible  à  son  épouse. 


A  reporter ,   .   .  7,620  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  -Pensions.]         349 

Report 7,620  livres. 

ACHON  DES  RIGAUDIÈRES  DE  LA  BILLIÈRE  (François-Armand-Jean-Baptiste  d'), 

60.  G.  1779 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  la  même  somme,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  des  recrues  de  La  Rochelle. 

AGHY  (Antoine-Albert),  57.  G.  1779 54 

Pour  lui  tenir  lieu  des  intérêts  de  trois  années  d'une  pension  de  300  livres, 
mises  en  rente  viagère  à  six  pour  cent,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Beaujolais,  ci-devant  Lastic. 

ACOSTA  (Pierre-Jacques  d'),  56.  F.  1770 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  enseigne 
de  vaisseau,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

ADAM  (Guillaume),  51.  M.  du  R.  1784 450 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  de  la  vénerie  du  roi. 

ADAM  (Demoiselle  Charlotte-Françoise),  65.  G.  1°  1774,  100;  2°  1779, 50.  ...  150 

L'une  et  l'autre  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  garde-magasin 
d'artillerie,  à  Metz. 

ADAM  (Demoiselle  Catherine),  66.  G.  1°  1774,  100;  2°  1779,  50 150 

Sœur  de  la  précédente  ;  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

ADAM,  dit  Taverny  (Jacques),  43.  If.   du  R.  1788 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la  reine. 

ADAM  (Demoiselle  Anne  Barbazan,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1769 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide-major  à  Strasbourg. 

ADAM  (Jacques-Benjamin),  35.  If.  du  R.  1774 182 

Garçon  de  la  bouche  du  roi;  en  considération  de  ses  services  près  de  Sa 
Majesté  avant  son  avènement  au  trône. 

ADAM  (Jean-Baptiste),  62.  F.  1782 400 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  contrôleur  des  ving- 
tièmes de  la  généralité  de  Caen. 

ADAM  (Jean-Pascal),  47.  M.  du  R.  1781 400 

Pour  lui  servir  de  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de 
garçon  linger  de  la  maison  du  roi. 

ADAM  (Marie-Marguerite  du  Grosprés,  veuve  du  sieur  Roch),  43.  M.  du  R.  1784.  182 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  de  la  vénerie. 

ADAMD'ERYILLE  (Marie-Suzanne-Louise),  51.  M.  1776 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  chevalier  d'Erville,  son  oncle, 
capitaine  de  vaisseau,  retiré. 

ADAM  (Michel-Louis-Marc),  51.  M.  du  R.  1781 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

ADAM,  dit  la  Rrisée  (Nicolas),  60.  ».  du  /;.  1°  1764,  200;  2°  1783,  200 400 

La  première,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, pour  lui  former,  avec  la  première,  une  retraite  de  400  livres. 

ADELLNE  (Anne-Adélaïde),  39.  M.  du  R.  1788 182 

A  titre  de  subsistance,  par  continuation  de  la  pension  de  200  livres,  dont 
jouissait  feue  sa  mère,  Françoise-Anne  Pudigon,  veuve  Adeline;  en  considéra- 
tion des  services  de  son  mari,  valet  de  pied  de  la  reine. 

ADELEsE,  sieur  deQuesnay  (Pierre),  72.  G.  1763 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  des 
grenadiers  royaux  de  la  Martinique. 

ADELÏXG  (Anne  d'),  73.  G.  1785 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
d'Alsace. 

2  3  

A  reporter.  .  „ 12,826  livres. 


350  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  -  Pensions.] 

Report 12,826  Livres. 

ADELING  (Louis-Charles  d'),  70.  G.  1753 224 

Capitaine  retiré  du  régiment  d'infanterie  allemande  d'Alsace  ;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé  du  même  régiment.  Ou 
observe  qu'il  jouit  en  outre  depuis  le  8  décembre  1779,  de  600  livres  d'ap- 
pointements de  retraite,  dont  il  est  payé  à  la  suite  de  la  garnison  de  Metz,  en 
passant  présent  aux  revues. 

ADHÉMAR,  sieur  de  Montfalcon  (Antoine  d'),  56.  G.  1767 100 

Garde  du  corps  du  roi,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  du  feu 
sieur  comte  de  la  Serre,  son  parent,  gouverneur  de  l'Hôtel  royal  des  invalides. 

ADHÉMAR,  sieur  de  la  Bourrezie  de  Monfalcon  (François  d'),  66.  G.  1767.  .  .  100 

Garde  de  corps  du  roi  ;  mêmes  motifs  qu'à  l'article  ci-dessus. 

ADHÉMAR  (Jean-Félix  d'),  50.  G.  1766 54 

Premier  capitaine  commandant  au  régiment  de  Cambrésis  ;  pour  lui  tenir 
lieu  des  intérêts  de  900  livres  d'arrérages  d'une  pension  de  200  livres  qui  lui 
avait  été  accordée  en  1763,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Flandre,  laquelle  a  été  supprimée  en  1768,  lorsqu'il  a  été  replacé  dans  le  régi- 
ment de  Cambrésis,  en  lui  conservant  seulement  lesdits  intérêts. 

ADHE.MiT  (Pierre-Guillaume),  49.  F.  1785 500 

Ci-devant  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Poitiers  ;  en  consi- 
dération de  ses  services  en  ladite  qualité,  et  à  titre  de  retraite. 

ADISSAN,  chevalier  de  Mirraan  (Etienne  d'),  68.  G.  1765 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  gardes  Lorraines. 

ADR1AENSEN  (Pierre),  57.  M.  duR.  1787 200 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  piqueur  du  vol  pour  le  héron  de  la  grande 
fauconnerie. 

ADR1AN  (Nicolas),  54.  F.  1765 200 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  de  garennier  à  Nancy,  du  feu  roi  de 
Pologne. 

ADRIEN,  l'aîné  (Pierre-François),  78.  M.  du  R.  1775 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des  logis  du  roi. 

AFFLON  (Louis-Alexandre  d'),  56.  G.  1770 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

AFFLON  (Louis-Joseph  d'),  53.  G.  1770 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

AGAR  (Marie-Suzanne  de  Sannazar,  veuve  du  sieur  César-Nicolas  d'),  46.  G. 
1787 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

AGARD,  sieur  de  Morogues  (Antoine-Pierre-Marie),  72.  G.  1752 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  la  marine.  On  observe  que  cette  pension  était  origi- 
nairement de  400  livres,  et  qu'on  y  a  joint  72  livres  pour  intérêts  de  trois 
années  d'arrérages. 

AGARD,  sieur  de  Lormière  (Guillaume),  62.  G.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  dans  le  régiment  de  Damas,  dragons. 

AGASSE  (Anne-Jean-Baptiste),  27.  M.  du  R.  1781 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  commis  au  secrétariat  du  grand  maître. 

AGASSE  (Augustin-Jean),  29.  M.  du  R.  1781 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  commis  au  secrétariat  du  grand  maître. 

AGEST  (Jean-Bernard  d'),  50.  G.  1775 330 

Mousquetaire  réformé  ;  pour  lui  tenir  lieu,  des  appointements  de  pareille 
somme  qui  seront  supprimés  lorsqu'il  sera  replacé. 


A  reporter 17,546  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —Pensions.]         351 

Report 17,546  livres. 

AGINCOURT  (Demoiselle  Marie-Elisabeth  Bergeron,  veuve  du  sieur  d'),  87.  G. 
1765 318 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  gendarme  de  la 
garde  ordinaire  du  roi;  dans  laquelle  pension  sont  comprises  18 livres  d'inté- 
rêts d'arrérages. 

AGYEVU  DE  RICHEGOURT  (Demoiselle  Marie-Marguerite-Madeleine  d'),  55.  G. 

1781 ^00 

A  titre  de  gratification  annuelle,  par  réversion  de  moitié  de  celle  de 
G00  livres  dont  jouissait  sa  mère,  veuve  du  sieur  d'Agneau  de  Richecourt, 
colonel  directeur  au  corps  royal  d'artillerie,  ayant  le  département  du  Hainaut. 

AGOBERT  (Demoiselle  Catherine-Geneviève-Marguerite  de  Pujol,  veuve  du  sieur 

d'),  38.  G.  1782 130 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'une  compagnie 
d'invalides,  détachés  à  Salces,  en  Roussillon, 

AGOGUÉ  (Louis-Charles-Alexandre),  53.  G.  1766 300 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Beauvoisis;  pour  lui 
tenir  lieu  des  appointements  dépareille  somme,  dont  il  jouissait  en  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Boulonnais. 

AGOULT  DE  BEAUPLAN  (Blanche-Justine-Charlotte  d'),  33.  G.  1778 150 

Clianoinesse  au  couvent  de  Montfleury  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratifica- 
tion annuelle  de  pareille  somme,  en  considération  des  services  de  sa  famille, 
et  de  ceux  de  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  la 
marine,  et  à  présent  lieutenant  de  roi  au  fort  Barraux. 

AGOULT  (Etienne-Antoine  d'),  48.  G.  1763 108 

Pour  intérêts  d'arrérages  de  trois  années  d'une  pension  de  600  livres,  en 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Boussillon,  cavalerie,  qui  a 
été  supprimée  en  1772,  lors  de  son  replacement.  Il  est  à  présent  maître  de 
camp  de  cavalerie. 

AGOULT  (Demoiselle  Madeleine-Euphrosine  d'),  35.  G.  1778 150 

Ghanoinesse  à  l'abbaye  de  Sainte-Colombe;  pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratifi- 
cation annuelle  de  pareille  somme,  en  considération  des  services  de  sa 
famille  et  de  ceux  de  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de 
la  marine,  et  à  présent  lieutenant  pour  Je  service  du  roi  au  fort  Barraux. 

AGOULT  (Demoiselle  Marie-Thérèse-Francoise  d'),  52.  G.  1776 200 

Par  réversion  après  la  mort  de  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment 
royal  artillerie. 

AGOULT  DE  YOREPPÉ  (Demoiselle  Rose-Marie  d'),  31.  G.  1778 150 

Pour  lui  tenir  lieu  d'nne  gratification  annuelle  de  pareille  somme,  en  consi- 
dération des  services  de  sa  famille  et  de  ceux  de  son  père,  ci-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  de  la  marine,  à  présent  lieutenant  pour  le  service 
du  roi  au  fort  Barraux. 

AGBALN  DESHUBAS  (Jean-Baptiste-Charles  d'),  50.  G.  1757 118 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cornette  au  régiment 
royal  Roussillon,  cavalerie. 

AGR0N,  sieur  de  Germigny  (Guillaume),  46.  G.  1781 200 

Premier  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Viennois  ;  en  considéra- 
tion de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  à  la  défense  de  l'île  de  Saint- 
Vincent,  en  1780. 

AGUISY  (Jean-Angélique  d'),  47.  G.  1775 210 

En  qualité  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi.  Il  cessera  d'en 
jouir,  s'il  est  replacé. 

AGUISY,  fils  (Jean:Louis-Ferdinand  d'),  27.  Àf.  £.1786 200 

En  considération  de  sa  naissance,  des  services  de  son  père,  de  son  état 
d'infirmité,  et  de  l'insuffisance  de  ses  ressources. 

AIGNAN  (Joseph-François-Marc  d'),  40.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé.  Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera 
replacé. 


A  reporter 20,280  livres. 


352  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 20,280  livres. 

AIGREMONT  (Demoiselle  Marie-Francoise-Sophie  d'),  40.  M.  du  R.  1774  ....  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 

AIGREMONT  (Prosper-René  d'),  62.  G.  1774 500 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de 
capitaine  au  régiment  de  Réarn. 

AIGUIÈRES  (Fran cois-René  d'),  78.  G.  1748 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Traisnel. 

AILHAUD,  baron  de  Castelet  (Jean-Pierre-Gaspard),  42.  M.  du  R.  1782 300 

En  considération  de  l'abandon  par  lui  fait,  au  profit  de  l'établissement  pour 
l'éducation  des  orphelins  militaires,  du  seizième  de  son  bénéfice  sur  le  pro- 
duit de  la  vente  des  poudres  d'Ailbaud,  dont  ses  père  et  aïeul  lui  ont  trans- 
mis le  secret. 

AILLEBOUST,  sieur  de  Gareyon  (Antoine  d'),  55.  G.  1778 300 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  Rohan-Soubise;  tant  en  considération 
de  ses  services  et  blessures,  que  de  ce  qu'il  a  été  fait  deux  fois  prison- 
nier de  guerre  par  les  Anglais,  et  qu'ayant  perdu  tous  ses  biens  en  Canada, 
il  a  préféré  d'abandonner  cette  colonie ,  pour  continuer  ses  services  en 
France. 

AILLY  (Louis-Joseph,  comte  d'),  54.  G.  1763 108 

Pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  600  livres,  comme  capitaine 
réformé  du  régiment  royal  Normandie,  qui  a  été  supprimée  lors  de  son  re- 
placement en  1770.  Il  est  à  présent  colonel  du  régiment  provincial  d'artillerie 
d'Auxonne. 

AIMARD  DE  MONTVAL  (Jaques-Antoine-Marie;,  21.  G.  1776 360 

Clerc  du  guet,  de  la  compagnie  ci-devant  entretenue  àMâcon  ;  pour  lui  tenir 
lieu  des  appointements  de  pareille  somme. 

AIX,  sieur  de  Ligues  (Ferdinand-Jacob  d';,  46.  G.  1774 250 

Fourrier  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  gratification 
annnelle  de  pareille  somme,  en  considération  de  ses  services. 

ALAUZET  (Antoine  d'),  56.  G.  1775 ■ 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Montpellier,  et  qui  sera  supprimée  s'il  est 
replacé . 

ALBERT  (Antoine),  82.  F.  1748 590 

Docteur  en  médecine  de  la  faculté  de  Montpellier;  y  compris  90  livres  d'in- 
térêts d'arrérages,  en  considération  de  la  remise  de  son  secret,  pour  faire  les 
rouges  de  garance,  sans  y  employer  le  brésil  ni  le  autres  ingrédients  dont  on 
s'était  servi  jusqu'alors. 

ALBERT  (Nicolas),  57.  M.  1788 300 

Ci-devant  agent  de  la  nation  française  à  Gibraltar,  et  ensuite  à  Algésiras; 
en  considération  des  services  qu'il  a  rendus  aux  Français  dans  ces  deux 
résidences,  et  du  zèle  qu'il  a  montré  pour  le  service  du  roi. 

ALBERT-NEBEL  (François),  69.  G.  1779 400 

Pour  retraite  en  q'ualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie,  de 
Strasbourg. 

ALBERT  DE  CORCORAIL  (François-Jean),  55.  G.  1°  1771,  200;  2°  1775,  365.  .  .  565 

Ghevau-léger,  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme 
des  chevau-légers.  Cette  seconde  sera  supprimée,  s'il  est  replacé. 

ALBERT  (François-Joseph),  G3.  G.  1778 242 

Pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  trompette  dans  le  corps  de  la  gen- 
darmerie. 

ALBERT  DE  LAVAL  DE  PARASOL  (Demoiselle  Marie  Elisabeth  de  Laval,  veuve 

du  sieur),  49.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Nice. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.]  353 

Report 25,364  livres. 

ALBERTY  (Jean-Louis-Jacob),  60.  G.  1786 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Vigier,  suisse. 

ALBERTY  (Demoiselle  Marie-Françoise),  36.  G.  1786 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Jean-Henri  Clamer  Alberty,  son 
père,  ancien  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Eplingen,  suisse. 

ALBIAG  (Antoine-Isidor  d'),  60.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Bourguignons 
du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

En  considération  de  ses  services  pendant  37  années,  et  pour  lui  tenir  lieu 
de  traitement  de  réforme. 

ALBIAC  DE  MARDALOUX  (François  d'),  65.  G.  1768 250 

Ancien  garde  du  corps  lu  roi,  à  présent  capitaine  invalide;  en  considération 
des  services  du  feu  sieur  de  Petiot  de  la  Motte,  son  oncle,  brigadier  dans  la 
compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

ALRIGNAC  DE  M0NTAL  (Etienne  d'),  58.  G.  1768 300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  la  même  somme,  pour  retraite  en 
qualité  de  capitaine  réformé  de  dragons. 

ALDÉQUIER  (Jean-Baptiste  d'),  84.  G.  1756 472 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou;  y  compris  72  livres  d'intérêts 
d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ALDÉGUIER  ROQUETTE,  sieur  de  Lanzac  (Jean-Guillaume-Gabriel  d'),  62.  G.  1762  300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Poitou. 

ALÈGRE  (Barbe-Pierre,  chevalier  d'),  48.  G.  1°  1766,  300;  2°  1768,  200 500 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  de  recrues  de 
Moulins.  Il  doit  continuer  d'en  jouir  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé,  avec  un 
traitement  supérieur  à  celui  de  sa  réforme.  Il  est  à  présent  capitaine  au  ba- 
taillon de  garnison  de  Gonti. 

ALÈGRE  (Demoiselle  le  Roux,  épouse  du  sieur  Louis-Henri),  66.  F.  1771.   ...  200 

Par  assurance  de  réversion  après  la  mort  de  son  mari,  ci-devant  écrivain 
de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes,  d'une  pension  de  pareille 
somme,  qui  lui  a  été  accordée  pour  récompense  de  ses  services  en  ladite 
qualité. 

ALÈGRE  (Demoiselle  Catherine)  44.  F.  1782 100 

Par  assurance  de  moitié  de  200  livres  d'augmentation  aux  200  livres  de 
pension  dont  jouissait  déjà  son  père  Louis-Henri  Alègre,  en  récompense 
de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  au  service  de  la  compagnie  des  Indes  ; 
ladite  pension  de  200  livres  réversible  au  deux  tilles  dudit  sieur  Alègre,  si 
elles  lui  survivent,  et  ensuite  réversible  en  entier  à  la  survivante  des  deux 
sœurs. 

ALÈGRE  (Demoiselle  Dauphine-René-Brigitte),  33.  F.  1782 100 

Par  assurance  de  la  moitié  de  la  pension  de  200  livres  ci-dessus. 

ALEXGRIN,  sieur  de  Falgous  (Pierre-Jean-Joseph  d'),  70.  G.  1749  et  1756.   .  .  .  472 

Ancien  mousquetaire;  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  con- 
sidération de  ses  services. 

ALENO  DE  SAINT-ALLOUARN  (Demoiselle  Anne-Marie-Pélagie),  42.  .V.  1766  .  .  200 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  de  vaisseau,  mort  de 
ses  blessures. 

ALENO  DE  SAINT-ALLOUARN  (Aimé-Marie-Louis),  25.  M.  1773 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  mort  lieutenant  de  vaisseau. 

ALENO  DE  SAINT-ALLOUARN  (Hyacinthe-Marie-Marcellin),  28.  M.  1773 200 

Garde  de  la  marine;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  mort 
lieutenant  de  vaisseau. 

ALENO  DE  SAINT- ALLOUARN  (Hippolyte-Louis-Agathe),  21.  If.  1773 200 

Frère  du  précédent;  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 


A  reporter 30,038  livres. 

23,    lre  Série.  T.  XIV.  23 


354  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 30,038  livres. 

ALENO  DE  SAINT-ALLOUABN  (Demoiselle  Marie-Charlotte),  41.  M.  1766 200 

Fille  du  capitaine  de  vaisseau;  en  considération  des  services  de  son  père, 
mort  de  ses  blessures. 

ALENO  DE  SALNT-ALLOUARN  (Demoiselle  Marie-Joseph-Catherine),  53.  Jf.  1766.  200 

Sœur  aînée  de  la  précédente;  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

ALENO  DE  SAINT-ALLOUARN  (Demoiselle  Marie-René-Sophie),  26.  M.  1773.   .   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  mort  lieutenant  de  vaisseau. 

ALESME,  sieur  de  la  Blénie  (Jacques  d'),  60.  G.  1°  1754,  236;  2°  1774,  300.   .  536 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme,  laquello 
seule  sera  supprimée  lorsqu'il  sera  replacé. 

ALESMK  (Jacques-Urbain  d'),  53.  G.  1°  1763,  54;  2°  1770,200 25 ï 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension,  comme  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  Normandie,  laquelle  a  été  supprimée  lors  de  son  repla- 
cementen  1769.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

ALEXANDRE  (Balthazar),  64.  G.  1780 300 

Aide-major  de  Rocroy;  en  considération  de  ses  services,  commencés  le 
4  janvier  1746,  et  suivis  sans  discontinuation  jusqu'à  ce  jour,  qu'il  est  encore 
en  activité. 

ALEXANDRE  (Jean-François),  68.  M.  du  R.  1781 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  charretier  des  menus  plaisirs 
du  roi. 

ALEXANDRE  (Nicolas-François),  ?4.  G.  1777 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  pour  retraite  en 
qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  reine,  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

ALEXIS  (Nicolas),  81.  F.  1766 361) 

A  titrede  traitement  annuel,  en  qualitéde  palefrenier  dufeu  roi  de  Pologne. 

ALEYRAG  DE  BEAUDEVILLE  (Augustin  d'),  47.  M.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  d'une 
compagnie  de  canonniers  bombardiers,  détachés  aux  îles  du  Vent  de  l'Amé- 
rique, retiré. 

ALEYRAC  (Demoiselle  Marie-Thérèse  de  Barruel,  veuve  du  sieur  d'),42.  G.  1778..  iQQ 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en  premier  au 
corps  royal  d'artillerie. 

ALHANT  (Florent-Joseph),  33.  G.  1778 ■ IQ0 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratification  annuelle  de  pareille  somme  pour  son 
traitement  en  qualité  de  concierge  des  prisons  royales  de  la  ville  de  Cambrai. 

ALIGE,  sieur  de  Saint-Cyran  (Edme-François  d'),  40.  G.  1775 l$0 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  en  qualité  de 
mousquetaire  réformé. 

ALINGOURT  (Demoiselle  Isabelle-Claire  d'),  53.  G.  1758 150 

Pour  lui  tenir  lieu  de  gratification  annuelle  de  pareille  somme,  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  à  Bayonne. 

ALIX  (François-Bonaventure),  61.  G.  U  1760,100;  2»  1773,  400.  .  .......  500 

La  première,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  réformé  du  régiment  de  ca- 
valerie légère  de  Corse.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  chevau-léger  de  la  garde  du  roi,  et  pour  sa  retraite. 

ALLAIN  (François), 52.  M.  du  R.  1778 456 

Pour  lui  tenir  lieu  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

ALLAIN  (Demoiselle  Marguerite-Anne  Dilhuiet,  veuve  de  sieur  Bernard-Joseph), 

78.  F.   1770 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes 


A  reporter.  .......  35,374  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES     PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]     $$5 

Report 35,374  livres. 

ALLAIS  (Dominique),  32.  M.  â*R.  1780 200 

Pour  servira  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  garçon 
en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

VLLVRD  (Demoiselle  Jeanne  Aubert,  épouse  en  secondes  noees  du  sieur  d*),  73. 

G.  1756 ,•••••••,■  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
son  premier  mari  le  sieur  Bertaud,  maréchal  de  camp  es  armées  du  roi,  direc- 
teur général  des  fortifications  de  la  Provence. 

ALLARD  (Antoine-Pierre  d'),  48.  M.  du  R.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  écuyer  du  roi,  servant  ordinairement  près  Mesdames  de  France. 

ALLARD  (Jean),  78.  M.  du  R.  1768 365 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  pale- 
frenier de  l'écurie  de  la  feue  reine. 

ALLARD  (Louis-Victoire  d';,  57  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment des  recrues  de  Grenoble. 

ALLARD  (Marie-Louise-Angélique  d'),  51.  M.  du  R.  1750 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  à  titre  de  dot,  en  qualité  de  reli- 
gieuse du  monastère  royal  de  Saint-Louis  à  Poissy. 

ALLARIAS,  sieur  de  Serionne  (François),  85.  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  même  somme,  pour  retraite  en  qua- 
lité de  lieutenant  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

ALLEMAGNE  (Demoiselle  Marie-François  d'),  64.  M.  du  R.  1780 75 

Faisant  moitié  de  la  pension  de  150  liv.  accordée  pour  la  subsistance  des 
deux  enfants  de  Jean  d'Allemagne,  vigneron. 

ALLEMAGNE  (Martin  d'),  66.  M.  du  R.  1780 75 

Faisant  l'autre  moitié  de  la  pension  de  150  liv.  ci-dessus. 

ALLERON  (Demoiselle  Marie-Anne Phelippeaux,  veuve  du  sieur  Jean-Baptiste  d'), 

77.  M.  duR.  1- 1767,  75;  2°  1789,  400 475 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  partie  du  traitement  dont  elle  jouissait 
en  qualité  de  lavandière  du  linge  du  corps  de  feue  madame  la  Dauphine.  La 
seconde,  en  considération  des  service  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre  de 
feue  madame  la  Dauphine,  et  ancien  commis  du  département  de  la  maison  du 
roi. 

ALLEYRAG  (Demoiselle  Elisabeth-Brigitte  Debecourt,  veuve  du  sieur  d'),  71.  G. 
1783 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin  des  effets 
d'artillerie  àBapaume,  tué  dans  une  manœuvre, de  canon. 

ALL1X  (Léonor),  57.  G.  1787 180 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  fourrier 
de  la  compagnie  réformée  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

ALLIX.  (Marguerite-Madeleine),  78.  M.  du  R.  1730 120 

Religieuse  de  la  communauté  des  nouvelles  catholiques  d'Alençon  ;  en 
considération  de  ses  talents  pour  l'instruction,  et  pour  lui  servir  de  dot  dans 
ladite  communauté. 

ALLON  (Pierre-Etienne),  71.  G.  1°  1757,  472;  2°  idem,  100 572 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Rohan. 

La  première,  y  compris  72  livresd'intérêts  d'arrérages,  pour  retraite  en  con- 
sidération de  ses  services  et  de  ses  blessures.  La  seconde,  à  titre  de  gratifica- 
tion annuelle,  en  la  même  considération. 

ALLONNEAU(Jean),62.  F.  1782 300 

Premier  huissier  du  présidial  de  Nantes;  à  titre  de  retraite,  en  considération 
de  ses  services  comme  greffier,  garde  des  archives  dudit  présidial. 


A  reporter 40,252  livres. 


356  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 40,252  livres. 

ALLOUARD  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Vallantin,  épouse  du  sieur  Louis-Étienne), 
71.  G.  1759 200 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ci-devant  capitaine  d'infanterie  retiré  à  l'hôtel  royal  des  invalides. 

On  observe  qu'elle  a,  de  plus,  l'assurance  d'une  pension  de  1,000  livres  fai- 
sant partie  de  celle  de  4,000  livres  qui  a  été  accordée  à  son  mari,  ancien 
commis  du  département  de  la  guerre,  en  considération  de  vingt-huit  années 
de  services. 

ALLOUARN  (Catherine-Geneviève-Jeanne),  71.  G.  1741 300 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ci-devant  commis  du  département  de  la  gnerre  au  bureau   des  grâces. 

ALLOURY  DE  THEURY  (Michel-Lazare),  61.  G.  1°  1759,  100;  2-  1775,  300.   .   .   .  400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi  réformé.  La  seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme.  Cette 
seconde  pension  seulement  sera  supprimée  au  cas  de  son  replacement. 

ALLOURY  DE  GRANDFOND  (Guillaume),  64.  G.  1762 300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de 
lieutenant  réformé  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal. 

ALMAS  (Jacques  d'),  68.  G.  1749 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

ALMASSY  (Demoiselle  Anne  Wieland,  veuve  du  sieur  d'),  61.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine,  avec 
rang  de  colonel,  au  régiment  de  Chamborànt,  hussards. 

ALMERAS  (Demoiselle  Françoise),  M.M.duR.  1752 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
du  feu  sieur  Chicoyneau,son  aieul,  premier  médecin  du  roi. 

ALSACE  DE  HENNLX-LIETARD  (Antoine-Denis  d'),  80.  G.  1742 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en- qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Rouergue. 

ALTERMATT  (Nicolas- Joseph),  71.  G.  1765 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
de  Roccard,  suisse. 

ALTORFER  (Demoiselle  Anne-Hélène  de  Maurer,  veuve  de  Jean-Conrard),  56.    G. 

1786 ".  .  .  .  15U 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  au  régiment 
de  Lullin-Ghâteauvieux,  suisse. 

ALY  (Demoiselle  Louise-Françoise-Armande-Marie-Joseph-Xavier),  36.  M.  du  R. 

1772 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ins- 
pecteur des  chasses  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

AMARITON-DUBOST,  sieur  de  Basserut  (Antoine),  52.  G.  1774 15n 

Lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  d'Orléans  ;  ed  considération  des  ser- 
vices du  feu  sieur  de  Basserut,  son  oncle,  ci-devant  major  dudit  régiment. 

AMARITON-DUBOST  (Pierre),  87.  G.  1781 300 

Tant  en  considération  des  services  de  sa  famille,  que  de  ceux  de  ses  trois 
fils,  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  infanterie. 

AMBEZIEUX(Susanned'),62.  M.  duR.  1743 ,  .  .  .  30o 

Prieure  du  monastère  de  Saint-Michel  de  Crespy  en  Valois;  â  titre  de  sub- 
sistance, pour  seconder  le  pieux  dessein  qu'elle  avait  d'entrer  en  religion. 

AMBLY  (Demoiselle  Louise-Adrienne  d'),  70.  G.  1723 354 

Religieuse  au  couvent  des  annonciadesde  la  ville  de  Saint-Amour;  y  compris 
54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
capitaine  au  régiment  dauphin  étranger,  cavalerie. 

AMBOISE  (Henri-Michel  d'),  50.  G.  1783 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Bourbon. 


400 


A  reporter 45,872  livres. 


^Assemblée  nationale.l         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [41  avril  1790.  —  Pensions.]         357 

Report 45,872  livres. 

YMÉ  DE  S  \.1\"T-D1DIER  (Alexandre-Charles-Nicolas),  12.  Jf.  1783 500 

Fils  du  feu  sieur  Jean-Charies-Xicolas  Amé  de  Saint-Didier,  premier  commis 
de  la  marine. 

AMÉ  DE  SAINT-DIDIER,  ll.il/.  1783 500 

Frère  du  précédent-,  mêmes  motifs. 

AMELINDE  BEAUREPA1RF  (Demoiselle  Marie-Sabine),  65.  G.  1740 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

AMEY  (Claude-Baptiste),  63.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

AMIEL  (Joseph  d'),  74.  G.  1757.  .  , 472 

Y  compris  72  livres  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Vastan. 

AMIOT  (Demoiselle  Marie-Charlotte  Decorche,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1776.   .  .  150 

Pour  lui  tenir  lieu  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  régiment  provincial  d'Argentan. 

AMLON  DE  GROUDER  (Pierre),  61.  F.  1775 150 

Capitaine  invalide;  à  titre  d'appointements  conservés  eu  qualité  de  garde 
du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

AMOURS  DE  B01SAUJEU  (Charles- Joseph  d'j,  37.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de 
mousquetaire  réformé,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

AMOURS  (Louis-Charles  d'),  53.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  au 
régiment  d'Angoumois. 

AMPHOUX  (Jacques-Antoine),  70.  Jf.  1783 200 

Prêtre;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  aumônier  des 

galères. 

AMPLEMAXN,  chevalier  de  la  Cressonnière  (Jean-Baptiste- Joseph),  55.  G.  1777.  400 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment  royal- 
Normandie,  cavalerie. 

AMYENS  DE  COMICOURT  (Augustin-Pierre  d'),  67.  F.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  commissaire  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la 
garde  ordinaire  du  roi. 

AMYOT  (Joseph-Parfait),  43.  G.  1775 240 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de 
mousquetaire  reformé,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

AXCAUSSE  (Jean-Baptiste-André  d'),  53.  G.  1783 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

ANCEAU  DE  LAVELANBT,  sieur  de  Saint-Cezy  (Jean -Hélène  d'),  54.  G.  1782  .   .  400 

Capitaine  au  régiment  de  Bretagne,  infanterie;  en  considération  de  la 
distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège  de  Gibraltar. 

ANCEAU  DE  LAVELANBT  (Jean-Jacques-Constance-Théodore  d'),  48.  G.  1769  .   .  300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment;  d'Anjou,  infanterie. 

ANCEAU  DE  LAVELA.NET  (Joseph-Blisabeth-Claude  d'),  55.  G.  1778 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  la  Marine. 

ANCEAUME,  sieur  d'Hodaog  (François  d'),  48.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  clievau-léger  de  la  compagnie 
réformée  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

AXCEAU.ME  D'HOUDA.X  (François  d'j,  48.  G.  1775 210 

En  iiuaiitô  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi;  il  cessera  d'en 
jouir  du  jour  qu'il  sera  replacé.  

A  reporter 52,356  livres. 


358  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1700.  —  Pensions.] 

Report 52,356  livres. 

ANCELET  (Marie-Françoise-Antoinette  Tuyot,  veuve  du  sieur),  64. M.  du  fi. 1781,  200 

A  tilre  de  subsistance,  en  considération  deB  services  de  feu  son  mari, 
garçon  pâtissier  du  commun  de  la  maison  du  roi. 

ANCELIN  (Ambroise-Philippe),  64.  M.  du  fi.  1754 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père  et  de  son  aïeul,  par  réversion 
de  partie  d'une  pension  de  3,000  livres  dont  jouissait  le  feu  sieur  Ancelin,  son 
oncle,  petit-fils  de  la  nourrice  de  Louis  XIV. 

ANCELIN  (Demoiselle  Marie-Anne-Thér.ôse),  60.  M.  du R*  1764 500 

Sœur  du  précédent;  même  motifs 

ANCELIN  (Demoiselle  Marie-Madeleine),  67.  M.  du  fi,  1754 500 

Sœur  des  précédents;  même  motifs. 

ANCELIN  (Firmin),  48.  G.  1781 500 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maréchaussée 
de  l'Ile-de-France. 

ANDASNE-DANSEVILLE  (Antoine-Nicolas),  57.  M.  1762 458 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  d'ancien  lieutenant  d'artillerie 
en  Canada,  et  en  considération  de  ses  services. 

ANDLAW  (Antoine-Henri,  comte  d'),  50.  G.  1766 108 

Mestre  de  camp,  commandant  le  régiment  royal  Lorraine,  cavalerie; 
pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  qui  lui  avait  accordée  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  royal-Roussillon,  cavalerie;  qui  lui  a  été 
supprimée  lors  de  son  replacement. 

ANDRAL  DE  LA  CHAPELLE  (Edme-Marc),  61.3/.  du  fi.  1784 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  de  feue  madame  la 
Dauphine 

ANDRÉ  (Charles-François),  30.  M.  du  R.  1787 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  frotteur  au  château  de  la  Muette. 

ANDRÉ  DE  LA  COLONGE  (André),  78.  F.  1778 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais. 

ANDRÉ   (Dlle  Anne-Catherine-Louise-Joseph-André,   épouse  du  sieur),    72. 

M.  du  fi.  1770 200 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

ANDRÉ  DE  LA  SOLLEST,  sieur  de  la  Drouille  (Claude  d'),  74.  G.  1763 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  des 
volontaires  de  Flandre. 

ANDRÉ  DE  MONTFORT  (Etienne-Marc-Antoine  d'),  54.  G.  1763 150 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Beauce,  à  présent  capitaine  invalide  de 
la  première  classe. 

Cette  pension  provient  d'une  retraite  de  500  livres  qu'il  avait  obtenue,  et  qui 
a  été  réduite  à  150  livres  lorsqu'il  a  été  admis  à  l'Hôtel  royal  des  invalides. 

ANDRÉ  (François),  69.  G.  1762 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de 
lieutenant  réformé  du  régiment  d'Anhalt. 

ANDRÉ  (François-Joseph),  68.  G.  1776 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau,  avec 
rang  de  lieutenant,  au  régiment  d'Erlach,  suisse. 

ANDRÉ  (Gabriel-François),  72.  G.  1768 500 

A  titre  d'appointements  de  retraite  eu  qualité  de  capitaine  attaché  au 
régiment  du  colonel  général  des  dragons. 

ANDRÉ  DE  BOISANDRÉ  (Jacques-Henri-Pelage),  46.  G.  1778 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite  eu  qualité  de  capitaine 
attaché  au  régiment  du  colonel  général  des  dragons. 

ANDRÉ  (Demoiselle  Jeanne),  G.  et  M.  du  R.  1°.  1785,  100;  2°.  1783,   100  ...   .  200 

La  première,  par  réversion  d'une  portion  de  celle  de  400  liv.  dont  jouissait 
feu  son  père,  maître  en  chirurgie  à  Versailles,  pour  avoir  inventé  des  bougies 
destinées  à  la  guérison  des  maladies  de  l'urètre  et  de  la  vessie.  La  seconde, 
en  considération  des  services  du  feu  sieur  Bernard,  sou  aïeul,  potager  de  la 
cuisine  bouche  du  roi. 


A  reporter .  59,172  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.    -Pensions.]  359 

Report 59,172  livres. 

ANDRÉ  (Joseph  d'),  61.   G.  1763 354 

Y  compris  5i  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  an  régiment  Dauphin, 
dragons. 

ANDRÉ,  sieur  de  Garcy  (Juste-François),  57.    G.  1776 540 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  sous-lieute- 
nant de  la  légion  de  Gonflans,  infanterie. 

ANDRÉ  (Marie-Françoise  Monbei,  épouse  du  sieur),  45.  F.  1783 100 

Pour  récompense  de  ses  services  comme  relaveuse  de  l'argenterie  de  la  bou- 
che de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  tante  du  roi,  abbesse  de 
Remiremont. 

ANDRÉ  (Nicolas),  49.  F.   1783 200 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  l'un  des  frotteurs  des  appartements 
de  feue  la  princesse  Christine  de  Saxe,  abbesse  de  Remiremont,  tante  du 
roi. 

ANDRÉ  (Demoiselle Nicole-Prudence),  39.  Cet  M.  du  R.  1°  1785,100;  2°  1783, 100.  200 

La  première,  par  réversion  d'une  portion  de  celle  de  400  liv,  dont  jouissait 
feu  son  père,  maître  en  chirurgie  à  Versailles,  pour  avoir  inventé  des  bou- 
gies destinées  à  la  guérison  des  maladies  de  l'urètre  et  de  la  vessie.  La  se- 
conde, en  considération  des  services  du  feu  sieur  Rernard,  son  aïeul,  putager 
de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

ANDREY   (George-Marie),  42.    G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régi- 
ment provincial  de  Salins,  et  aujourd'hui  lieutenant  réformé  de  la  légion  de 
Nassau . 

ANDREY,  dit  Desandrey  (Marie-Françoise  Rogne,  veuve  de  Pierre-Antoine),  56. 

M.  du  R.  1787 100 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  les  dé- 
penses du  château  de  Choisi. 

ANDR1EUX  (Pierre-Marie),  30.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  commis  de 
la  guerre. 

ANDRIEUX,  sieur  de  la  Houssaye  (Jean-Charles-Antoine  d'),  78.  G.  1766  .   .   .  400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal-Roussillon,  infanterie. 

ANDRILLARD  DE  VAREILLES  (Jean-Louis),  67.  M.  du  R.   1767 158  " 

Pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  dont  il  jouissait  en  qualité  de  contrôleur 
de  la  maison  de  feue  madame  la  Dauphine. 

ANDRIOT  (Demoiselle  Marguerite),  30.  F.  1781 80 

Faisant  partie  d'une  pension  de  400  liv.  accordée  aux  cinq  filles  du  sieur 
François  Andriot  de  la  Roche,  ci-devant  employé  au  service  de  la  compagnie 
des  Indes,  pour  être,  ladite  pension  de  400  livres,  partagée  également  entre 
elles,  et  réversible  à  la  dernière  survivante;  en  considération  des  services  de 
feu  leur  père. 

ANDRIOT  (Demoiselle  Marie-Claude),  41 .   F.  1781.   .  ]  [80 

ANDRIOT  (Demoiselle  Marie-Françoise),  21.  F.  1781.  (  SœUrS  )                   80 

ANDRIOT  (Demoiselle  Marie-Jeanne),  23.  F.  1781.   .  (  de  la  précédente  ;  <                  m 

ANDRIOT  (Demoiselle  Perrine),  44.  F.  1781 ]  mêmeS  m0llfs'  (                   80 

AXFRYË  DE  LA   POTHERIB   (Pierre-Michel),  68.  G.  1766 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Piémont. 

ANGKLO  (Demoiselle  Marie-Anne  d'),  17.  M.  1781 n 150 

Eu  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  ancien  vice-consul  de 
France,  et  ensuite  sous-commissaire  de  la  marine  dans  l'île  de  Corse. 

ANGELO  (Demoiselle  Marie-Dominique  d'),  15.  M.  1781 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  vice-consul  de 
France,  et  ensuite  sous-commissaire  de  la  marine  dans  l'île  de  Corse. 

A  reporter 62,924  livres. 


360  | Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         ]21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 62,924  livres. 

ANGELY,  sieur  de  Foncreuse  (Antoine),  56.  G.  1°  1774,  120;  2°  1775,  300.  .   .  420 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  lui  tenir 
lieu  d'appointements  pour  sa  réforme.  Cette  seconde  seulement  sera  sup- 
primée lors  de  sou  replacement. 

ANGEN0UST,  sieur  Decervels   (Armand-François),  60.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Chàlons.  Elle  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

ANGENOUST  (Charles),  56.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

ANGERANT  DE  VALC0URT  (Alexandre-George),  41.  M.  du  R.  1784 300 

A  titre  de  retraite;  en  qualité  de  fourrier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

ANGLARS  (Demoiselle  Marguerite  de  Boussier,  veuve  du  sieur  d'),  32.  G.  1780.  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Forez. 

ANGLAS  (André  d'),  54.  G.  1762 372 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  l'Ile-de-France.  Il  ne  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son 
replacement. 

ANGO,  chevalier  de  Lézeau  (Nicolas-Philippe-Auguste),  89.  G.  1747 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  d'Asfeld,  dragons. 

ANGOS  DE  BOUCARRÈS  (Jean-Auguste,  chevalier  d'),  43.  G.  1786 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine en  second  au  régiment  de  Navarre,  infanterie. 

ANGOT  (Victor-Nicolas),  38.  M.   1785 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retiré. 

ANGUILLECOURT  (François  d'),  56  M.  du  R.  1»  1780,  100  ;  2°  1782,  456 556 

Palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  re- 
traite. 

ANGLY,  sieur  de  Veue  (Charles-François  d'),  61.  G.  1762 372 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Soissonnais.  % 

ANJOU,  sieur  du  Longuy  (Gilles-Philippe-Marie-Emmanuel  d'),  55.  G.  1770.   .  120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  ds  brigadier  des  gardes  de  corps 
du  roi. 

ANNE  VILLE  (Ron-François-Paul   d'),  40.   G.    1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé, 
laquelle  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

AXXKVILLE  (François-Hyacinthe-Guillaume,  chevalier  d'),  38.   G.  1775.   ...  180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé; 
laquelle  lui  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

ANNKVILLE,  sieur  de  Chiffrevast   (Guillaume-René  d'),  78  G.  1745 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  du  colonel  gé- 
néral des  dragons. 

AXRAULT  (Jean-Louis),  60.  G.  1783 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  briga- 
dier dans  la  compagnie  des  gendarmes  Bourguignons  du  corps  de  la  gendar- 
merie. 

ANSEAUME,  sieur  d'Houdan  (Pierre  d'),  70.  G.  175 i 118 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du 
roi. 


A  reporter.   ...      ....  08,229  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions..]      361 

Report 68,229  livres. 

ANSELER  (Marie-Jeanne  Morsan,  veuve  du  sieur),  107.  M.  du  R.  1784 150 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  pale- 
frenier de  la  petite  écurie  du  roi. 

A NSKLME  (Demoiselle  Esprit-Françoise  d'),  51  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  major  du  régiment 
de  Soissonnais. 

ANSELME  (Demoiselle  Marie  Modeste  d'),  33.   G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  major  du  régiment 
de  Soissonnais. 

ANSELME  (Demoiselle  Marie-Anne-Rose-Agnès  de  Rernard,  veuve  du  sieur  d'),  73. 

G.   1771 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major  du  régiment 
de  Soissonnais. 

ANSELME  (Demoiselle  Marie-Rose  d'),  47.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major  du  régiment 
de  Soissonnais. 

ANSELME  (Demoiselle  Rose-Félicité-Françoise  d'),  35.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  major  du  régiment 
de  Soissonnais. 

ANTAN  DU  MONCEAU  (Demoiselle  Eve-Adélaïde-Justine  d'),  26.  G.  1788.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  de  la  ville  de  Landau. 

ANTAN,  sieur  Dumonceau  (Etienne-Laurent  d'),  77.  G.  1759 240 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  Saint-Chamond,  qui  a  été  supprimée  le  24  août  1770,  jour  où  il  est 
entré  en  jouissance  des  appointements  de  la  majorité  de  Landau. 

ANTAN,    sieur  Ducios  (Pierre  d'),  80.  G.  1759 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Saint-Chamond, 
infanterie. 

ANTHEAUME  (Demoiselle  Cécile-Genevière),  68  M.  duR.  1760 50 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  son  père,  ordinaire 
de  la  musique  du  roi. 

ANTHENAIZE  (Henri-Geoffroy  d'),  72.  G.  1765 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  la  reine,  infanterie. 

ANTOINE,  sieur  de  Bacour  (Hyacinthe-Marc),  65.  G.  1785 400 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Artois,  cavalerie;  tant  en  considération  de 
ses  services  que  de  sa  fâcheuse  situation. 

ANTH01NE  DE  MARE  (dame  Marie-Michel),  91.  .V.  du  R.  1780. 240 

Religieuse  à  Fontaine,  ordre  de  Fontevrault  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de 
pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de 
France. 

ANTOINE  (Demoiselle  Adélaïde),  34  .V.  du  R.   1788 500 

Par  continuation  de  moitié  de  celle  de  1,000  livres  dont  jouissait  la  feue 
dame  Augusti ne-Anne  Antoine,  sa  sœur,  veuve  du  sieur  de  Fortia;  en  consi- 
dération des  services  de  leur  père,  porte-arquebuse  du  roi,  et  lieutenant  dos 
chasses  de  la  capitainerie  de  Saint-Gormain. 

ANTOINE  (Jean),  58  F.  1766 240 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  garde  à  pied,  en  la  capitainerie  de 
Commercy,  des  chasses  du  feu  roi  de  Pologne. 

ANTOINE  (Jean-Nicolas),  51.   G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  second  de  chasseurs  à  cheval,  dans  le  régiment  des  Ardennes. 

ANYCAN  DE  L'ÉPINE  (Demoiselle  Marie-Françoise  Pellechet,  veuve  du  sieur  d'), 

47.  G.  1781. 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment d'Aubigné,  dragons. 

A  reporter 72,581  livres 


362  [Assemblée  nationale,]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 72,581  livres. 

ANZEL  DANVILLE  (Louis-Antoine  d'),  48.  G.  1178 300 

En.  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

ANZEL  DE  BOISMONT  (Demoiselle  Chariotte-Ernestine-Joseph  Cotoiendy,  veuve 

du  sieur  d'),  64.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feUson  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  cavalerie  de  Gliabrillant. 

AOUST  (Victoire  Gaultier,  veuve  de  Joseph  d'),  62.  M.  du  R.  1784 150 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  pale- 
frenier en  la  petite  écurie  du  roi. 

APGHIER  (François-Gabriel  d'),  67.  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  retraite  en  qualité  de  premier 
lieutenant  au  régiment  royal  Champagne,  avec  rang  de  capitaine. 

APVRIEULX  (Demoiselle  Marie-Simonne  Andréa,  veuve  du  sieur  d'),  62.  G.  1762  372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

ARAGONEZ  D'ORGET  (dame  Madeleine  de  Ribeyre,  veuve  du  sieur  Antoine  Xa- 
vier-Durand), 65.  M.  1780 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  des  galères, 
et  pour  lui  aider  à  soutenir  au  service  son  (Us,  enseigne  de  vaisseau. 

ARAN  (Jeanne-Françoise  Vieillet,  veuve  du  sieur),  60.il/.  du  /!.  1761  ....  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cocher  de  feue  ma; lame  la 
Dauphine. 

ARANCE  DE  NAVEROT  (Pierre-Marguerite,  chevalier  d'),  61.  G.  1765.   .."*...  500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine 
de  grenadiers  au  régiment  de  Foix. 

ARAS  (Nicolas  d'),  57.  G.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  porte- 
étendard  dans  la  compagnie  des  gardes  de  Monsieur,  du  corps  de  la  gendar- 
merie. 

ARASSE,  sieur  de  Sarrau  (Antoine-Joseph  d'),  77,  G.  1742 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  Piémont;  tant  en  considération  de  ses  services  que  de  ceux  de 
feu  son  père,  lieutenant-colonel  dudit  régiment. 

ARBOUSSE  (Demoiselle  Henriette  de  Gatellan  de  Saiot-Men,  veuve  du   sieur 

Louis-Jacques-Martin  d'),  50.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  comman- 
dant, avec  rang  de  major  au  régiment  d'Anjou,  infanterie. 

ARGAMBAL  (Hyacinthe-François),  31.  G.  1°  1776,  170;  2°  1779,  130.  .  S  .   .   .  300 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  au 
déparlement  de  la  guerre  au  bureau  des  subsistances.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

ARGEL0T  DE  LA  COUSSE,  sieur  de  Lestrade  (Jacques  d*),  85.  G.  1745 172 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

ARGES  (Antoine-Modeste  d'),  60.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  Hainaut.  11  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de 
son  replacement. 

ARCHAMBAUD  DE  DOUGLAS,  sieur  de  Terrebonne  (Louis),  32.  G.  1782  ....  200 

Sous-lieutenant  au  régiment  provincial  de  garnison  du  roi;  en  considération 
des  services  de  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Languedoc, 
infanterie. 

ARCHAMBAULT  DE  GAMPELL  (Demoiselle  Elisabeth),  35.  Af.  É.  1781 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratification  annuelle  de  pareille  somme  sur  le 
fonds  dit  des  Écossais. 

ARCHAMBAULT  (Louis),  47.  G.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Gervionne  en  l'île  de  Corse. 


A  reporter 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         |21  avril  1790.  —Pensions  1        363 

Report 78,637  livres. 

ARCHIMBAUD  (Pierre),  47.  F.  1775 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supé- 
rieur ci-devant  établi  à  Lyon. 

ARGIZAS,  sieur  d'Estansan  (Bertrand-Augustin  d"),  47.  G.  1772 250 

Ancien  garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

On  observe  qu'il  a  été  accordé  400  livres  de  pension,  partageables,  200  livres 
au  sieur  Bertrand-Augustin  d' Arcizas  d'Estansan  l'aîné,  et  100  livres  à  chacun 
de  ses  deux  autres  frères;  le  tout  réversible  d'une  lête  sur  l'autre,  la  totalité 
au  dernier  survivant  ;»et  que,  par  la  mort  du  plus  jeune,  l'aîné  se  trouve 
avoir  actuellement  250  livres  et  le  cadet  150  livres  de  pension. 

ARCIZAS,  sieur  d'Estansan  (Denis  d'),  44.  G.  1772 150 

Capitaine  dans  le  quatrième  régiment  de  chevau-légers;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 
Même  observation  qu'à  Partie ie  précédent. 

ABCLAIS  (Charles-François  d'),  82.   G.  1762 «6 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  de  Chartres,  cavalerie;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de 
ses  blessures  que  pour  retraite. 

ARCUSSIA  (Charles-Joseph  d'),  72,  M.  1749 300 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de 
retraite,  en  qualité  d'enseigne  des  galères,  retiré. 

ARCY  (Demoiselle  Louise-Victoire  Favry,  épouse  du  sieur),  74.  G.  1737.   .   .    .  236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant  d'artillerie 

ARCY  (Pierre  d'),  47.  G.  1762 300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  en  qualité  de 
cornette  de  cavalerie,  réformé. 

ARCY  (Louis-Nicolas),  42.  G.  1789.   ...       500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  en  second  au  régiment  irlandais  de  Dillon. 

ARDENNE  (Jean-Baptiste-Hubert-François  d'),  40.  G.  1773 .   .  200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

ARDILLIER  (François-Paul),  55.  M.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  curé  de  l'île  de 
Miquelon. 

ARDOIS  (Demoiselle  Jeanne  le  Moine,  veuve  du  sieur  Benoît),  63.  G.  1788.   .  .  150 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  premier  sergent  des 
grenadiers  à  cheval,  avec  rang  de  lieutenant  d'infanterie. 

ARENSDORFF  (Charles  d'),  65.  G.  1745 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  royal-Allemand,  età  présent  capitaine  de  cavalerie;  en  considération 
de  la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras  à  la  retraite  de  Pi'affen-Hoffen. 

ARFEUIL,  baron  d'Erff  (Antoine-Jean-Baptiste  d'),  41.  G.  1787 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  Rohan,  infanterie. 

ARFEUIL  (dame  Marie-Olive  Beurrier,  veuve  du  sieur),  00.  .)/.  1777 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  d'écriture  des 
gardes  de  la  marine. 

ARGEXCE  (Jacques  d'),  47.  G.  1775 200 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de 
pareille  somme,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

ARGENT  (Jean  d'),  64.  F.  1771 100 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  employé  de  la 
compagnie  les  Indes  au  port  de  Loneat. 

ARGOUBET  i  Fa  bien  d'),  70.  G.  1767 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 


A  reporter 83,941  livres. 


364  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions. 

Report 

ARGOUBET  (Jean  de),  65.  G.  1765 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Cantabres. 

ARGOUD  DESMAREST  (Demoiselle  Anne-Joseph),  70.  G.  1757 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef,  à  Abbe- 
ville. 

ARGOUD  DESMAREST  (Demoiselle  Jeanne-Marguerite)  71.  G.  1757 200 

En  consibération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  àAbbeville 

ARGY  (Jean-Pierre-Thomas,  chevalier  d'),  40.  G.  1784 .  200 

Premier  lieutenant  au  régiment  d'Austrasie,  infanterie;  en  considération  de 
la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  dans  l'Inde  à  l'affaire  du  13  juin 
1783,  où  il  a  été  blessé. 

ARGY  DE  LA  GHATRE  (Demoiselle  Jeanne-René-Anne  de  Coué,  veuve  du  sieur 

Jean-Christophe  d'),  74.  F.  1771 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau,  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

ARGY  (Demoiselle  Nicole-Antoinette  de  Ghalons,  veuve  du  sieur  d'),  94.  G.  1766.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  fils,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  Noé,  cavalerie. 

ARGY  (Demoiselle Nicole-Charlotte  de  Rose,  veuve  du  sieur  d'),  78.  G.  1780  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  de  cava- 
lerie, avec  rang  de  capitaine. 

ARISTAY  DE  CHATEAUFORT  (Demoiselile  Anne  Cécile  d'),  52.  F.  1766  ....  300 

Faisant  le  quart  de  celle  de  1,000  livres  accordée  aux  quatre  filles  du  feu 
sieur  d'Aristay  de  Châteaufort,  conseiller  en  la  cour  souveraine  de  Nancy,  et 
l'un  des  commissaires  pour  la  liquidation  des  dettes  de  la  Lorraine,  réversible 
de  l'une  à  l'autre  des  quatre  sœurs,  et  la  totalité  à  la  dernière  survivante. 

On  observe  que,  par  le  décès  de  l'une  d'elles,  les  trois  autres  jouissent, 
depuis  1770,  du  tiers,  faisant  400  livres  pour  chacune. 

ARISTAY  DE  CHATEAUFORT  (Demoiselle  Lucie-Hyacinthe-Scholastique  d'),  50,  G. 

1766 300 

Sœur  de  la  précédente  :  même  observation  que  ci-dessus. 

ARISTAY  DE  CHATEAUFORT  (Demoiselle  Marie-Barbe  d'),  50.  F.  1766 300 

Sœur  de  la  précédente  :  même  observation. 

ARLACH  (Victor-Joseph  d'),  75  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Foix  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures, 
que  pour  sa  retraite. 

ARLANGES  (Jean-Baptiste-Gaston-Joseph-René  d'),  60.  G.  1773 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  du  Mans. 

ARLES,  sieur  de  Fauré  (Bernard-Louis  d'),  47.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieulenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Brie. 

ARLOT  DE  LA  ROQUE  (Léonard),  32,  G.  1780 300 

Sous-lieutenant  au  régiment  d'Augoumois;  pour  l'aider  à  se  soutenir  au 
service. 

ARMAND  (Esprit  d'),  70.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

ARMAND  DE  FOREST  DE  BLACONS  (Henri-François-Lucrétius  d'),  31.  G.  1766.  .  225 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  sous-lieutenant  de 
cavalerie  réformé,  du  régiment  de  Condé,  qui  seront  supprimés  s'il  vient  à 
être  replacé. 

ARMAND,  sieur  de  la  Tour  (Philippe- Antoine  d'),  68.  G.  1769 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Bouillon,  infanterie 
allemande. 

ARMUR  (Henriette-Suzanne  de  Boutmard,  veuve  du  sieur  d'),  70.  G.  1760  .   .   .  390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  la  Couronne. 

A  reporter 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  aYrill790.  —Pensions.)         365 

Report 89,488  livres. 

ARNAÏL,  sieur  de  Serres  (Jean-Louis),  56.  G.  1768  .       354 

Y  compris  54  livres  d'inlérêts  d'arrérages;  pour  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  du  Dauphiné. 

ARNAUD  (Anne-Gaspard  d'),  76.  G.  1756 472 

Y  2ompris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  du  Forez. 

ARNAUD  (François  d'),  57.  G.  1769 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Eu,  infanterie. 

ARNAUD  (Jean-François),  39.  M*  1776.  .   . 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'élève  commissaire  de  la 
marine,  retiré. 

ARNAUD  DE  LESTANG  (Gabriel-Marie-Laurent),  25.  G.  1780 180 

Faisant  le  quart  de  la  pension  de  720  livres  dont  jouissait  &on  père,  ancien 
lieutenant-colonel  au  corps  royal  de  l'artillerie,  dont  l'assurance  avait  été 
donnée  à  ses  quatre  enfants,  réversible  de  l'un  à  l'autre,  et  la  totalité  au  der- 
nier survivant. 

ARNAUD  DE  LESTANG  (Laurent-Paul-Hyacinthe),  23.  G.  1780.  . 180 

Faisant  le  quart  de  la  pension  de  720  livres  dont  jouissait  son  père,  ancien 
lieutenant-colonel  au  corps  royal  de  l'artillerie,  dont  l'assurance  avait  été 
donnée  à  ses  quatre  enfants,  réversible  de  l'un  à  l'autre,  et  la  totalité  au  der- 
nier survivant. 

ARNAUD  DE  LESTANG  (Demoiselle  Rose-Françoise-Laurence),  28.  G.  1780  ...  180 

Sœur  du  précédent  :  même  observation. 

ARNAUD  DE  LESTANG  (Pierre-Dominique-Louis-Laurent),  24  G.  1780 180 

Frères  des  précédents  :  même  observation. 

ARNAUD  DE  MONSAGE  (Louis),  77.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  pour  intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses 
services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Eu, 
infanterie. 

ARNAUD  (Thérèse-Julie  d'Eyraar,  veuve  du  sieur  Pierre),  38.  G.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  une 
compagnie  de  mineurs  royal  de  l'artillerie. 

ARNAUDIN,  sieur  DORGEVAL  (Henri-Etienne),  42.  G.  1780 240    . 

En  qualité  de  lieutenant  d'infanterie.  Il  est  actuellement  ingénieur-géographe 
militaire. 

ARNAUD  DE  VILLE  (Demoiselle  Catherine-Louise),  33.  M.  du  R.  1767 200 

A  litre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

ARNAULD  DE  PRANEUF  (Joseph-Alexandre),  46.  G.  1776 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du 
régiment  de  Schomberg  ;  lesquels  seront  supprimés  s'il  vient  à  être  re- 
placé. 

ARNAULT  (Demoiselle  Marie-Jacqueline  le  Duc,  veuve  du  sieur),  50  If.  du  R. 

1780 138 

Pour  lui  tenir  lieu  de  partie  du  traitement  dont  elle  jouissait  en  qualité 
de  femme  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphiné. 

ARNAULT  (Pierre-Gilbert),  60.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Beauvoisis. 

ARNAULT  (Demoiselle  Marie-Jeanne  de  Portzmoguer,  veuve  du  sieur  d'),  58.  G. 

1773 ...?... 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  grenadiers 
royaux  du  régiment  de  Rennes. 

ARNAVE  (Demoiselle  Jeanne  de  la  Baume  Dangely,  veuve  du  sieur  d'),  51.  G. 


En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  brigadier   des 
gardes  du  corps  du  roi. 


300 


.  ;  A  reporter 94,406  livres. 


366  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         121  avril  1790.  - 

Report 

ARNOUIL  DESNOYERS,  sieur  de  Langerie  (Jacques),  57.  G.  1773 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  garde  du  roi, 
à  présent  capitaine  invalide. 

ARXOULT  (Demoiselle  Jeanne-Pierre  de  Bérillon,  veuve  du  sieur  Pierre-Claude), 

61.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

ARNOUS  DE  LA  NOÉ  (Pierre),  67.  M.  du  R.  1784      . 250 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  cromorne  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

ARNOUX,  sieur  de  la  Vesne  (Théodore),  78.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  se3  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  Comtois. 

ARQUETTE  (Biaise  de  Robert  d'),  47.  M.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau  de  la 
division  de  Toulon,  du  corps  royal  d'infanterie  de  la  marine. 

ARQUIAN  (Demoiselle  Charlotte-Elisabeth  Boet  de  Saint-Léger,  veuve  du  sieur 

comte  d'),  52.  M.  du  R.  1774 300 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  qui  lui  avait  été  accordée  par  Monsieur  sur  sa 
cassette. 

ARQUISTADE  (Demoiselle  Elisabeth-Claude  deLesquelen,  veuve  du  sieur  Jean 

d'),  80.  F.  1751 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

ARRAGON  (François-Louis  d'),  41.  M.  du  R.  1781 350 

Pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de 
garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

ARRICAN-SEMPE  (Hyacinthe  d'),  61.  G.  1756 .   • 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Bourbonnais,  infanterie. 
Cette  pension  sera  réduite  net  à  257  l.  7  s.  6  d.  du  jour  de  son  replacement. 

ARR1GRAND-CASTERA  (Pierre  d'),  55.  G.  1777 400 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  ont  été  accordés  pour  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

ARROS  (Jean-Denis  d'),  60.  G.  1779 500 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  du  Maine,  infanterie.  Il  cessera 
de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

ARROS  (Demoiselle  Marie  d'),  62.  F.  1763 150 

Pour  sa  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

ARSAG  DE  TERNAY  (René-Henry-Louis-Jérôme  d'),  60.  G.  1771 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lanans,  dragons. 

ARTENSEC  (Jean  d'),  48.  G.  1770 150 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Pujet 
son  oncle,  ancien  officier  au  régiment  du  Forez. 

ARTICLE  (Demoiselle  Françoise-Louise  Le  Lorrain,  veuve  du  sieur  d'),  60.  G.  1° 

1778,  100;  2°  1779,  100 200 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  mous- 
quetaire du  roi.  La  seconde,  mêmes  motifs. 

ARTIGUES  (Jean  d'),  50.     .  1770 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

ARTIGUES  (sieur  de  Mazeret  Jean  d'),  57.  G.  1756 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Cette  pension  lui  a  été  accordée 
sur  celle  de  1,200  livres  dont  jouissait  le  sieur  de  Preyssac  son  oncle,  ci- 
devant  lieutenant-colonel,  du  régiment  de  Guyenne,  en  considération  de  ses 
services. 


A  reporter 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  —  Pensions]        36? 

Report 99,878  livres. 

ARTIGUES  (Jean-Baptiste  chevalier  d'),47.  G.  1°  1770,  150;  2°  1781,  200.  ...  350 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

ARTURDEPELAN  (Marie-Allain  Claude;,  43.  F.  1781 30O 

Employé  à  la  liquidation  de  la  compagnie  des  Indes;  en  considération  de 
ses  services. 

On  observe  qu'il  a  une  assurance  d'une  autre  pension  de  pareille  somme, 
pour  en  jouir  dans  le  cas  seulement  et  à  compter  du  jour  où  cesseront  ses 
appointements  en  ladite  qualité. 

ARY1SENET  (Charles  d'),  41  G.  1775 150 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de 
pareille  somme,  qui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

ASEMAR  DE  LA  GARINIE  (Pierre  d'),  60.  G.  1785 500 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  Chartres,  infanterie;  tant  en  considéra- 
tion de  ses  services,  que  de  ceux  du  sieur  Mire-Antoine  d'Adhtfmar  de 
Monifalcon  son  parent,  ancien  major  dudit  régiment,  et  à  présent  lieutenant 
pour  le  service  du  roi  à  Niort. 

ASMAU  DE  MOaTALCON  (Demoiselle  Marie-Louise Mauroy,  veuve  du  sieur  Pierre 
d'),  84.  G.  17-16 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

ASNIÈRES  (Léon  d*),47.    G.  1775 180 

Mousquetaire  de  la  garde  du  roi,  réformé  ;  pour  lui  tenir  lieu  des  appoin- 
tements de  pareille  somme,  qui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replace- 
ment. 

ASX1ÈRES  (Robert-Bernard),  d'),  56.  G.  1765 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Rouergue.  Cette  pension 
sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

ASSARGUES  (Demoiselle  Paillette,  veuve  du  sieur  d'),  73.  G.  1776 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant,  avec  rang  de  ca- 
pitaine, au  régiment  de  Bourgogne,  cavalerie. 

ASSAS  (Jean-Charles-Marie d'),  33.  G.  1777 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  dans  le  régiment 
royal-Roussillon,  cavalerie.  Elle  fait  partie  de  la  pension  de  1,000  livres  ac- 
cordée, par  lettres-patentes  de  1777,  à  la  famille  d'Assas,  en  considération  des 
services  distingués  et  de  la  mort  héroïque  du  sieur  Louis  d'Assas,  capitaine 
au  régiment  d'Auvergne,  tué  au  combat  de  Glostercamp  la  nuit  du  15  au  16 
octobre  1760. 

On  observe  que  les  700'livres  formant  le  surplus  de  ladite  pension  sont  actuel- 
lement partagées,  savoir  :  400  livres  au  sieur  François  baron  d'Assas,  son 
père,  et  300  liv.  au  sieur  Jean-François  d'Assas,  son  frère,  et  qu'à  la  mort  des 
possesseurs  actuels,  leur  portion  est  substituée  à  l'aîné  des  enfants  mâles 
delà  branche  aînée  de  la  famille  d'Assas,  qui  aura  seul  droit,  à  perpétuité,  à 
la  totalité  de  ladite  pension  de  1,000  liv.  après  le  décès  des  possesseurs  ac- 
tuels. 

ASSAS  (Jean-François  d'),  30.  G.  1777 • 300 

Enseigne  des  vaisseaux  du  roi,  frère  du  précédent  ;  même  observation. 

ASSELINE  (Jacques-François),  66.  G.  1762 300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de  cor- 
nette réformé  du  régiment  d'Orléans. 

ASTELET  (Pierre),  60.  G.  1759 260 

Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  roi. 

ASTIER (Alexandre-Antoine  d'),  15.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  François-Louis  d'Astier,  son  père, 
ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Béarn. 

ASTIER  (Charles -Jean-Anne),  56.  G.   1775 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Chartres,  dragons. 

A  reporter 104,090  livres. 


368  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.) 

Report 104,090  livres. 

ASTIER  (Louis  d'),  56.  G.   1785 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Cambrésis. 

ASTIER,  sieur  de  Florance  (Louis-François),  53.  G.  1785 360 

En  considération  de  ses  serviceset  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  second  dans  le  régiment  de  Chartres,  dragons, 

ASTIER  (Demoiselle  Marie-Anne-Louise  d'),  16.  G.  1785 2 

En  considération  des  services  de  l'eu  sieur  François-Louis  d'Àstier,  son  père, 
ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Béarn. 

ASTIER  (Matthieu),  76.  M.  du  R.  1777 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  aide  à  la  selle  en  la 
petite  écurie  du  roi 

ASTIGNY  (Demoiselle  Marie  Neveu,  veuve  du  sieur  d'),  85.  M.  1780 200 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  des 
compagnies  franches  détachées  de  la  marine  en  Canada,  que  de  son  grand 
âge  et  des  pertes  qu'elle  a  essuyées  lors  de  la  prise  de  ladite  colonie. 

ASTORG  (François  d'),  71.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  enconsidération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien   capitaine  au  régiment  de  la  Tour-du- 
Pin. 

ASTRUC  (Demoiselle  Michel  Boucher  Desforges,  veuve  du  sieur),  30.  F.  1786.   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieutenant  de  vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

ASTRUC  (Thomas-Martin),  54.  F.  1770 200 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  second  lieutenant 
de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

ATHESEN  (Christian   d'),  60.  G.  1788 300 

L'un  des  suisses  de  l'Arsenal  de  Paris  ;  pour  l'indemniser  de  la  perte  qu'il  a 
faite  de  sa  placequia  été  supprimée. 

ATTHALIN  (Charles-François-Xavier),  50.   G.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  qu'il  avaiten  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Piémont,  quia  été  supprimée  en  1770,  lors 
de  son  replacement. 

ATTRICOURT  DUFAYL  (Demoiselle  Marie-Claude-Bernard  de  Froment,  veuve  du 
sieur  d'),60.  G.1760 390 

Y  compris  90  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de  Rouergue. 

AUBELIN  DE  VILLERS  (Jérôme-Marie),  56.  G.  1766 300 

Pour  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

AUBER  (Dame  Marie-Madeleine),  38.  F.  1776 150 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  nouvelles  catholiques  de 
Rouen. 

AUBER  (Nicolas),  72.  G.  1775 450 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  Perche;  pour  lui  tenir 

lieu  d'appointements  en  qualité  d'aide-major  réformé  du  régiment  provincial 

d'Alençon. 
On  observe  qui  doit  continuer  d'en  jouir  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec 

un  traitement  qui  soit  supérieur. 

AUBERT  DE  RÉSIE  (Pierre),  76.  G.  1765 500 

Pour  lui  tenirlieu  d'appointements  de  pareillesomme,  en  qualité  de  lieute- 
nant au  régiment  royal  Piémont,  cavalerie,  avec  rang  de  capitaine. 

AUBERT  (Antoine-Jean),  50.  F.  1771 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  employé  pour  ta 
voilerieau  service  delà  compagnie  des  Indes,  à  Lorient. 

AUBERT  DERASSAY  (Auguste-César-Joseph),  60. G  .  1757 177 

Y  compris  27  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Rouergue. 


A  reporter 109,109  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.)        369 

Report 109,109  livres. 

AUBERT  (Claude),  60.  G.  1778 200 

Ed  considération^  ses  servicesen  qualité  desous-aide-major  de  Metz. 

AUBERT  (Jacques),  67.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en 
qualité  de  ci-devant  garçon  de  bureau  de  la  loterie  royale  de  France. 

AUBERT,  sieur  de  Gournay  de  la  Poterille  (Claude-François),  67.  G.  1767.  ...  400 

Pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  mestre  de  camp 
général  de  la  cavalerie. 

AUBERT-DUMESNIL  (François-Odet),  42.  G.  1775 210 

Chevau-léger  réformé,  de  la  garde  du  roi  pour  lui  tenir  lieu  des  appoin- 
tements de  pareille  somme,  qui  doivent  lui  être  supprimés  du  jour  de  son 
remplacement. 

AUBERT  (Demoiselle  Francoise-Marie-Charlotte  de  Cœurdoux,  veuve  du   sieur 

George),  57  F.  1782.   . 400 

A  titre  de  continuation  de  moitié  de  celle  de  800  livres  dont  jouissait,  en 
considération  de  ses  services,  feu  son  mari,  ancien  contrôleur  des  vingtièmes 
delà  généralité  de  Caen. 

AUBERT  DE  RASSAY  (Jacques-Auguste),  67.  G.  1757 117 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bassigny. 

AUBERT  (Jean-Baptiste),  46.  M.  du  R.   1785 456 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

AUBERT,  sieur  de  Fleigny  (Jean-Baptiste),  78.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

AUBERT,  sieur  du  Bayet  (Jean-Bapste-Antinibal),  32  G.  1780 300 

En  considération  de  son  peu  de  fortune,  et  des  services  du  sieur  du  Bayet, 
son  oncle,  brigadier  d'infanterie. 

AUBERT  (Jean-François),  60  M.  du  R.  1767 190 

Valet  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine;  pour  lui  tenir  lieu  de 
nourriture  et  récompenses  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité. 

AUBERT  (Jean-Simon),  59.  M.  du  R.  1781 400 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi,  et  en  ré- 
compense de  ses  services. 

AUBERT  DE  ROSAINYILLE  (Louis-Charles),  66.  M.  du  R.  1784 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des  logis  du  roi. 

AUBERT  (Marie-Françoise  Renard,  épouse  de  Jean-François),  72.  M.  du  R.  1782.  400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  monteuse  des  bonnets  de  feue  Madame 
Sophie  de  France. 

AUBERT  DE  BLAUMON'T  (Nicolas-Jean-Claude),  57.  M.  du  R.  1756 400 

En  considération  des  services  rendus  par  feu  son  père,  trésorier  des  menus 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

AURERT  DE  RÉSIE  (Pierre),  64.  M.  1762 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements, 
conservés  en  qualité  de  lieutenant  des  troupes,  ci-devant  entretenues  en  Canada. 

AUBERT  (Pierre),  72.  F.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  rece- 
veur du  droit  sur  les  cartes,  à  Aix. 

AUBERT  (Pierre-Louis),  32.  M.  du  R.  1781 400 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de 
garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

AUBERT  (Thomas),  62  F.  1770.   .   .   • 400 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  visiteur  des  bois  de 
construction  de  la  compagnie  des  Indes. 

AUBERY  DU  MAURIER  (Demoiselle  Anne-Marie-Henriette  d'),  29.  G.  1783.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Brionne,  cavalerie. 


A  reporter 115,714  Hvres. 

in  Série.  T.  XIV.  24 

2  4  * 


370  [A;  semblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 115,714  livre* 

AUBERY  DE  SAINT-JULIEN  (Antoine-Henri  d')  66.  «.1768 500 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme,  pour  retraite  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

AUBERY  DE  FRAWEMBERG  (Demoiselle  Catherine-Thérèse  Doré  de  Crépy,  veuve 

du  sieur  d')  38.   G:  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment 
hussards  de  Ghamborant. 

AUBERY,  sieur  de  Saint-Julien  (Henri  d'),  60.  G.  1769.  .  .  • 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

AUBERY  DU  MAURIER  (Demoiselle  Marie-Anne-Louise),  23.  G.  1783 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Brionne,  cavalerie. 

AUBIÉ(Anne),  75.  F.  1745 150 

En  considération  de  sa  conversion,  et  poux  lui  servir  de  dot  dans  la  com- 
muauté  des  filles  de  la  Foi  de  Bergerac. 

AUBIÉ  (Demoiselle  Marthe),  29.  F.  177:2. 150 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  filles  de  la  Foi  de  Bergerac. 

AUBIER  (Antoine),  72.  F.   1775 500 

Avocat  du  roi,  honoraire  au  présidial  de  Clermont-Ferrand  ;  pour  récompense 
de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  conseil  supérieur  de  la 
même  ville. 

AUBIGNY  (Jacques-Richard  d').  54  G.  1°  1772,  100;  1775,  200 300 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

AUBIN  (Demoiselle  Barbe  Aumont,  veuve  du  sieur  Urbain),  49.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant,  avec  rang 
de  capitaine  au  régiment  des  cuirassiers. 

AUBIN-ODILE,  sieur  de  Mannecourt  (Charles-François),  66.  G.  1764 500 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  a'vait  été  accordée  pour  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Ferronnayre,  dragons. 

AUBIN  DE  LA  FOBEST  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1778 100 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  à  la  cavalerie.  Il 
cessera  d'en  jouir  du  jour  où  il  sera  replacé. 

AUBIN  DU  PLESSIS  (Demoiselle  Marie-Françoise  Lunven  de  Kerbiguet,  veuve  du 

sieur  Louis  Laurent),  82.  F.  1770 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  vaisseaux  de 
la  compagnie  des  Indes. 

AUBLET  (Demoiselle  Armelle  Gonan,  veuve  du  sieur),  54.  M.  1779 40 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  botaniste  aux 
colonies. 

AUBBÉE,  dit   Verdure  (François),  40.  M.  du  R.  1787 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  sous-piqueur  en  la  grande  écurie  du  roi. 

AUBRY  (Marie  Gillet,  veuve  de  Jean),  58.  M.duR.  1789 300 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  garçon  de  table  des  valets 
de  chambre  du  roi,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  pension  de  600  livres  dont 
il  jouissait  à  titre  de  retraite. 

AUBRY  (Marie-Sophie),  06.  G.  1787 120 

En  considération  des  services  de  feu  Michel  Bot,  son  mari,  brigadier  de  ma- 
réchaussée, qui  a  été  tué  le  18  février  1787  par  des  braconniers  qu'il  poursui- 
vait. 

AUBRY  (Anne-Catherine  Masson,  veuve  de  Pierre),  46.  M.  du  IL  1778 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied  du  roi  en  la 
petite  écurie. 


A  reporter 121,240  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]     371 

Report 121,240  livres. 

AIT.RY,  sieur  des  Fontaines  (Antoine),  66.  G.  1771 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
gendarme  de  la  garde  du  roi. 

AUBRY  (Jacques),  40  M.  du  R.  1781 250 

Pour  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  garçon  du 
grand  commun  de  la  maison  du  roi. 

AUBRY  (Demoiselle  Marguerite-Rose  Genay,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1783.   ...  250 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  chef  de  bataillon  au 
régiment  de  Tournaisis. 

AUBUISSOX  (Jean-Gerraain-Marie  rT),  51.  G.  1775 340 

Mousquetaire  réformé  delà  première  compagnie;  pour  lui  tenir  lieu  des 
appointements  de  pareille  somme,  qui  lui  seront  supprimés  du  jour  de  son 
replacement. 

AUBUISSON  .(Pierre  d'),  82.  G.  1755 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  la  couronne. 

AUCA PIT AINE,  sieur  de  Bernardière  (Louis),  68.  G.  1765 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  pour  retraite  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine. 

AUGLER  (Demoiselle  Elisabeth  Midart,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  dragons 
dans  la  légion  royale. 

AUDE  (François),  70.  G.  1748 212 

Y  compris  12  livres  d'intétêls  d'arrérages;  ancien  carabinier  au  régiment 
royal  des  carabiniers,  à  présent  cavalier  de  maréchaussée  dans  la  brigade  de 
Nantis;  en  considération  de  la  prise  qu'il  a  faite  du  général  Ligonnier  à  la 
bataille  de  Lawf'elt. 

AUDEBAR  DE  FERRUSSAC  (Jacques-François  d'),39.  G.  1775 150 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de 
pareille  somme,  qui  lui  seront  supprimés  du  jour  où  il  sera  replacé. 

AUDEBERT,  sieur  de  Puymartin  de  Miégemon  (Gaspard  d') ,  56.  G.  1775  ...  365 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  désappointements 
de  pareille  somme,  qui  lui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

AUDEMARD  DE  VERMON  (Louis-Esprit  d'),  46.  G.  1788 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  s"ous- 
lieutenant  au  régiment  royal,  cavalerie. 

AUD1BERT  (Demoiselle  Louise  Ghambert,  veuve  du  sieur  d'),  86.  G.  1763..   .   .  300 

Pour  l'indemniser  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  1,200  livres  de  revenu  dont 
elle  jouissait  en  commun  avec  sa  sœur,  provenant  de  maisons  qu'elles  avaient 
sur  le  terrain  où  a  été  construit  l'hôtel  de  la  guerre  à  Versailles  ;  avec  assu- 
rance de  réversion  de  la  pension  de  pareille  somme  accordée  à  sa  sœur  par  les 
mêmes  motifs,  dans  le  cas  qu'elle  lui  survive. 

AUDIFFRET  (Louis-Guillaume-Joseph-François  d'),  36,  G.  1786 500 

Capitaine  en  second  au  régiment  du  roi,  cavalerie;  en  considération  des 
services  de  feu  sieur  d'Audiffret,  son  père,  lieutenant  pour  le  service  du  roi 
à  Briançon. 

AUDIGER  (Clair),  76.  F.  1779 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  la  régie 
du  droit  sur  les  carrosses  de  places  de  Paris. 

AUDIRAC  DE  SIEURAC  (Félix),  60.  G.  1777 ■ 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  médecin  de  l'hôpital 
militaire  de  Cambrai. 

AUDRIARD  (Demoiselle  Marie-Françoise  Brossard,  veuve  du  sieur  Claude-Louis), 

76.  M.  du  R.  1768 288 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cas- 
sette de  la  feue  reine. 


Report.  .......  »  .  126,727  livres. 


372 


Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES    PARLEMENTAIRES. 

Report.   .   . 


["21  avril  1790.  — 


AUDRIAT  (Gaspard),  48.  M.  du  R.  1768 24 

Valet  de  pied  de  la  feue  reine. 

On  observe  que  cette  pension  fait  partie  de  la  somme  annuelle  de  552  livres 
accordée  à  23  valets  de  pied,  pour  leur  tenir  lieu  des  récompenses  dont  ils 
jouissaient. 

AUGER  (Jacques),  64.  G.  1780 450 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Vivarais. 

AUGER  (Marie-Louise-Jean,  veuve  du  sieur),  59.  M.  duR.  1762 300 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sel- 
lier de  la  grande  écurie  du  roi. 

AUGÈRE  (Demoiselle  Adélaïde-Laurence- Victoire  d'),  10.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Claude  d'Augère,  son  père,  com- 
mis du  département  de  la  guerre  au  bureau  des  grâces. 

AUGÈRE  (Demoiselle  Jeanne-Victoire  Gagny,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1°  1771, 

300;  2°  1779,  100 ' 400 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  de  pareille  somme  dont 
elle  jouissait,  à  titre  de  subsistance,  sur  la  cassette  de  Madame  Louise  de 
France.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  éeuyer- 
courtier  de  la  petite  écurie  du  roi,  par  réversion  de  partie  de  celle  de  800 
livres  dont  il  jouissait. 

AUGERE  AU  (Louis- Augustin),  67.  G.  1775 300 

Ancien  commis  de  la  régie  du  droit  sur  les  cartes  à  Poitiers;  en  considéra- 
tion de  ses  services,  et  pour  sa  retraite. 

AUGIER  DE  LA  TERRAUDIÈRE  (Demoiselle  Marie-Jeanne-Marguerite  Teille,  épouse 

du  sieur),  34.  Af.  Ê.  1773 200 

A  titre  de  subsistance. 

AUJAY,  sieur  de  la  Dure  (Pierre-Amédée),  49.  G.  1782 500 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Anjou  ;  pour  ses  services  et 
pour  sa  retraite. 

AULHIÈME,  sieur  de  Martinet  (Bernard),  56.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de 
300  livres,  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment  du  commissaire  géné- 
ral, pour  ses  services  et  sa  réforme.  Il  ne  conservera  que  les  intérêts  de  cette 
pension  s'il  est  replacé. 

AULHIER  DE  SAINT-SAUVEUR  (Demoiselle  Marie  de  Ghabron,  veuve  du  sieur  d'), 

64.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  au  régi- 
ment d'Angoumois,  retiré  à  l'hôtel  royal  des  Invalides. 

AULTRY  (Jacques-Joseph  d'),  66.  G.  1756 354 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne,  en  considération  des  services 
de  feu  son  oncle  paternel,  lieutenant  du  roi  à  Ypres. 

AUMALE  (Demoiselle  Marie-Françoise  Morel,  veuve  du  sieur  d'),  53.  G.  1785.  .  400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  chef  de  brigade  au  corps  royal 
d'artillerie. 

AUMAS  DE  VALLON  (Demoiselle  Geneviève  d'),  56.  G.  1777 10O 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment de  Béarn. 

AUMAS  (Demoiselle  Marie-Monique  d'),  71.  G.  1777 100 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

AUMASS1P  (Demoiselle  Marie  d'Elpy,  veuve  du  sieur  d'),  46.  G.  1772 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  gendarme  de  la 
garde  du  roi. 

AUMONT,  sieur  de  l'Inglois  (Charles-Philippe  d'),  49.  G.  1786 375 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Durlort,  dragons  ;  pour  sa  retraite  et  ses 
services. 


A  reporter. 


131,484  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         373 

Report 131,484  livres. 

AUMONE  (Claude-Antoine  d'),  76.  G.  1783 500 

Maréchal  de  camp,  directeur  des  fortifications  d'Alsace  ;  en  considération 
de  50  années  de  services,  et  en  attendant  la  grand'croix  de  l'ordre  de  Saint- 
Louis,  dont  il  est  commandeur. 

AUMONT  (Denis  d'),  36.  G.  1782 300 

Capitaine  au  corps  royal  du  génie  ;  en  considération  du  zèle  avec  lequel  il 
a  servi  au  siège  de  Gibraltar ,  et  delà  blessure  qu'il  y  a  reçue,  n'étant  alors 
que  lieutenant  audit  corps. 

AUM0NT  DU  M0UTIER  (Demoiselle  Marie-Catherine),  62.  G.  1783 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment Dauphin  étranger,  cavalerie. 

AUMONT  DU  MOUTIER  (Demoiselle  Thérèse-Marguerite),  63.  G.  1783 150 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

AUNOUS  (Joseph  d'),  51.  G.  1788 500 

Brigadier  de  la  compagnie  des  gendarmes  écossais  au  corps  de  gendarmerie, 
avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie,  en  considération  de  27  années  de  ser- 
vices et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 

AUPIED  (Anne-Michel),  71.  F.. 1743 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  chirurgien  employé  en  Gé- 
vaudan,  pendant  une  maladie  contagieuse. 

AUPLEY,  sieur  de  Montmarcey  (Nicolas  d'),  64.  M.  du  R.  1764 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  à  l'entrepôt  géné- 
ral des  haras. 

AURAI,  sieur  de  Saint-Pois  (Georges-Charles  d'),  60.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Soissonnais,  ci-devant  Bri- 
queville. 

AURÉE,  sieur  de  Garignan  (Philippe  d'),  68.  G.  1766 400 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Béarn,  pour  services  et  retraite. 

AURÉE,  sieur  de  Prades  (Philippe  d'),  69.  G.  1750 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  400  livres  de  la  pension 
originaire  qu'il  a  obtenue  pour  sts  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  de  la  Tour-du-Pin,  infanterie. 

AUREJ1LE  (Pierre  d'),  63.  G.  1769 300 

Ancien  lieutenant  au  régiment  royal,  dragons,  pour  ses  services  etretraite. 

AUREVILL  DE  LA  P1LETTE  (Charlotte-Geneviève  Desperais,  veuve  du  sieur  d'), 

48.  G.  1773 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment  de 
Bourgogne,  cavalerie. 

AURI6BLLB  (Joseph-François),  41.  Jf.  du  R.  4786 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

AURIÈRE  (Jean  d'),  49.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire;  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

AURONT  (Jean-Antoine  d'),  51.  G.  1775 200 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  de  corps  du  roi,  les- 
quels seront  supprimés  en  cas  de  replacement. 

AURY  (Pierre),  48.  M.  du  II.  1771 300 

Garçon  de  la  chambre  de  Madame  Louise;  pour  récompense  de  ses  servi- 
ces, et  à  titre  de  retraite  et  de  subsistance. 

AUSSENARD  (François),  38.  M.  du  R.  1787 365 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  maréchal  en  la  petite  écurie  du  roi. 

AUTH1ER  (Antoine  d'),  52.  M.  1789 555 

Retiré  major  de  vaisseau;  en  considération  de  41  ans  de  services,  que  le  mau- 
vais état  de  sa  santé  ne  lui  a  pas  permis  de  continuer. 

A  reporter 137,316  livres 


374  [Assembléfi  nationale]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions. | 

Report 137,316  livres. 

AUTHIER,  sieur  de  Sisgau  (Victor-Honoré  cl'),  36,  M.  1786 300 

Ancien  vice-consul  de  France  en  Chypre;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille 
somme  dont  il  jouissait  précédemment  en  cette  qualité. 

AUTHIER,  sieur  de  Villemontée  (Jean-Baptiste  d'),  37.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire;  pour  appointements  de  réforme,  dont  il  cessera  de 
jouir  s'il  est  replacé. 

AUTRAND  (Adam-François),  60.  G.  1775 540 

Ancien  capitaine  aide-major  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Lan- 
guedoc ;  pour  sa  retraite  et  ses  services. 

AUVELY  (François-Louis),  82.  F.  1748 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  récompense  du  zèle  avec 
lequel  il  s'est  employé  en  diverses  occasions  intéressantes  pour  le  bien  du 
service  du  roi,  en  qualité  de  subdélégué  de  l'intendance  de  Provence. 

AUVERGNE  (Hippolyte,  chevalier  d'),  58.  G.  1769 450 

Ancien  lieutenant  au  bataillon  de  milice  d'Orléans,  avec  rang  de  capitaine 
employé  à  l'École  royale  et  militaire-,  en  considération  de  ses  services. 

AUVRAY  (Demoiselle  Françoise  Davy,  veuve  du  sieur),  75.  M.  du  R.  1768.   .   .  420 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes 
de  la  feue  reine. 

AUVRAY,  dit  Simon  (Jean),  62  M.  du  fi.  1786 456 

Pour  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

AUVRAY,  sieur  Dufresne  (Philippe-Louis),  69.  M.  1779 400 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  capitaine  dans  la 
légion  de  Saint-Domingue. 

AUX,  sieur  de  Lescour.  (François  d'L  68.  G.  1°  1770,  200  ;  2°  1775,  390  ....  590 

Ancien  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

AUXAIS  (Charles- Jean  d'),  44  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Rouen  ;  pour  ap- 
pointements de  réforme,  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

AUXCOUTEAUX,  sieur  de  Contl  (Brice),  54.  G.  1757 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  commissaire  principal  d'artillerie. 

AUXCOUTEAUX,  sieur  de  Conti.  (Antoine,  59.  M.  1°  1757,177;  2°  1775,97; 
3°  1766,  300 57'. 

Ancien  capitaine  au  régiment  provincial  de  Nantes. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  des 
volontaires  d'Afrique. 

AUZON  (François),  77.  M.  1777 200 

Ancien  commis  des  bureaux  de  la  marine  ;  pour  récompense  de  ses  ser- 
vices. 

AVACH,  sieur  de  Beauregard  (Julien  d'),  49.  G.  1766 300 

Ancien  capitaine  du  régiment  de  recrues  de  Bordeaux;  pour  appointements 
de  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

AVELINE,  sieur  de  Nareé  (Joachim-André),  60.  G.  1764 336 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal, 
infanterie. 

AVEUTON  (Laurent  d'),  67.  G.  1763 500 

Pour  appointements  de  réforme  et  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  des  volontaires  du  Hainaut. 

AVESNE  (Jean-Nicolas  d'),  53.  G.  1°  1763,  200;  2°  1783,  200 400 

Lieutenant  réformé  de  la  légion  royale. 

La  première,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à  son  replacement.  La 
seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  d'infanterie, 
et  pour  lui  donner  moyen  de  secourir  ses  trois  sœurs  qui  sont  dans  le  besoin. 


A  reporter. 


143,761  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [2 J  avril  1790. -Pensions.]       375 

Report 143,761  livres. 

AYESNE  PETIT-JEAN  (Chrétien-Frédéric  d'),  49.  G.  1°  1782,  300  ;  2°  1783,  200..  500 

Ancien  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Metz. 
La  première,  pour  sa  retraite  et  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  d'infanterie. 

WESNE  PETIT- JEAN   (Demoiselle  Anne-Catherine  Claude,  veuve  du  sieur  d') 

55.  G.  1788 .•  250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'une  compagnie 
d'invalides. 

AVESNE  PETIT-JEAN  (Demoiselle  Marie-Hélène  d'),  70.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé. 

AYISSE  (Marguerite  Longuet,  veuve  du  sieur),  36.  M.  du  R.  t°   1783,  100; 

2°  1785,  150 •   •   •   •  250 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  taupier  et  dé- 
livreur des  glacières  du  château  de  Fontainebleau.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

AYISSE  (Thomas),  65.  Jf.  du  R.  1784 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  balayeur  en  la  grande  écurie  du  roi. 

AVITE,  sieur  de  Facsion  de  la  Bastien  (Pierre),  53.  G.  1772. 450 

Capitaine  en  second,  surnuméraire,  ci-devant  employé  à  l'Ecole  royale  mi- 
litaire; pour  appointements  de  réforme. 

AVORANT  (Henriette  d'),  31.  Af.  E.  1787 150 

A  titre  de  gratification  annuelle. 

AV0RSE  (Marie-Françoise  Marin,  veuve  du  sieur),  71.  .V.  du R.  1756 200 

Sans  retenue,  en'  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied 
de  la  feue  reine. 

AVOUT  (Demoiselle  Françoise-Minard,  veuve  du  sieur  d'),  49.  G.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment  de 
Champagne,  cavalerie. 

AYRANGE  (Demoiselle  Barbe  Brisac,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1777 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Brisac,  son  père,  ancien  ca- 
pitaine de  grenadiers  du  bataillon  de  milice  de  Yerdun. 

AYRANGE  (Demoiselle  Charles-Thérèse  Berthier,  épouse  du  sieur  d')  27.   G. 

1779 700 

En  considération  de  la  distinction  des  services  du  sieur  Berthier,  son  pure, 
gouverneur  de  l'hôtel  de  la  guerre. 

AVRIL,  sieur  du  Breuil  (Louis-Jean),  54.  G.  1°  1775,  120;  2°  1778,  380 500 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

AYMAR  (Pierre-Jean-Baptiste  d'),  66.  F.  1785 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  portion  de  sa  retraite 
en  qualité  de  ci-devant  contrôleur  des  postes  à  Valenciennes. 

AYMARD  (Demoiselle  Françoise-Catherine-Joseph  Laurent,  veuve  du  sieur  d'),  66. 

G.  1780.. 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers 
avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Foix. 

AYMÉ  (Demoiselle  Anne-Joseph-Louis  d'),  38.  G.  1773 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  à  Saint- 
Omer. 

AYMÉ  (Demoiselle  Claude-Henriette  d'),  37.  G.  1773, 200 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

AYMERY  (Demoiselle  Armande-Félicité  d'),  18.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  de  cavalerie  et 
guidon  de  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

AYMERY  (Cbarles-Désiré),  24.  G.  1785 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 149,517  livres 


37d  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [ai  avril  1790.— Pensions.] 

Report 149,517  livres. 

AYMERY  (François-Thérèse-Auguste  d'),  27.  G.  1785 300 

Sous-lieutenant  dans  le  régiment  de  Beaujolais. 
Même  considération  que  ci-dessus. 

AYMERY  (Demoiselle  Joséphine-Bernardine-Georgette  d'),  27.  G.  1785 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

AYMERY  (Demoiselle  Marguerite-Georgette-Charlotte-Tbéodore  d'),  35.  G.  1785  .   .  300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

AYMMONET  (Louis-Gabriel),  55.  G.  1777 400 

Lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  du  mestre  de  camp  général 
de  la  cavalerie  ;  en  considération  de  ses  services. 

AYROLLE  (Demoiselle  Marie  d'Ycher,  veuve  du  sieur  d'),  25.  G.  1788 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  général  du  corps 
de  la  maréchaussée. 

AZÉMAR  (Pierre),  89.  F.  1779 500 

Ancien  garde  du  corps  de  Boulogne;  pour  sa  retraite. 

AZÉMAR  DE  LUSIGNAN  (Demoiselle  Angélique-Françoise  d'),  30.  M.  1782  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  des  vaisseaux  du 
roi,  et  gouverneur  de  Démerary. 

AZÉMAR  DE  LUSIGNAN  (Demoiselle  Emilie  d'),  28.  M.  1782 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

AZÉMAR  DE  LUSIGNAN  (Demoiselle  Marie-Gillotte  d'),  32.  M.  1782 300 

Même  considération  que  ci-desbus. 

AZOIS  (Marie-Marthe  Oury,  veuve  du  sieur  d'),  53.  M.  du  R.  1777 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

AZY  (Demoiselle  Angélique  d'),  47.  M.  du  R.  1776 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  la  Motto,  son 
aïeul,  premier  commis  des  bâtiments  du  roi. 

AZY  (Demoiselle  Catherine  d'),  49.  M.  au  R.  1776 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

AZY  (Jean-Charles  d'),  51.  G.  1776 , 450 

Ancien  capitaine  en  second  d'une  compagnie  d'élèves  de  l'École  royale  mili- 
taire ;  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  dont  il  jouissait  avant  la  sup- 
pression de  cette  école. 

Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé  avec  un  traite- 
ment supérieur. 

AZY  (Nicolas  d'),  44.  G.  1766 300 

Lieutenant  au  régiment  de  Barrois  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  lieutenant  de  roi  de  la  citadelle  d'Arras. 


B 

BAB1LLIOTTE  (Demoiselle Louise  Rademonl,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1775.  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied 
de  feue  madame  la  Dauphine. 

BAB1N  (Pierre-Mathieu),  73.  M.  du  R.  1786.  .   .       500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  comme  chargé  de  l'inspec- 
tion des  chasses  de  la  reine,  à  Saint  Gloud. 

BABIN&T,  sieur  de  Ranville  (Pierre),  57.  G.  1775 210 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi  ;  pour  appointements  de  réforme,  qui 
cesseront  lors  de  son  replacement. 


A  reporta- 155,077  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMEiNTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.         377 

Report 155,077  livres. 

BACHELARD  (Thérèse  de  Mange,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1782 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  tailleur  des 
menus  plaisirs  du  roi. 

BACHELIER  (Demoiselle  Hélène-Suzanne-Wallard,  veuve  du  sieur),  47.  M.  1786.  400 

En  considération  de  services  du  sieur  Wallard,  son  père,  doyen  des  commis 
des  bureaux  de  la  marine  à  la  cour. 

BACHELIER  (Jean-Charles  de),  60.  G.  1763 400 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Vivarais  ;  pour  sa  retraite  et  en  considéra- 
tion de  ses  blessures. 

BACHER  (Marc-Antoine-Joseph),  53.  G.  1763 300 

Enseigne  réformé  du  régiment  de  Waldener;  pour  appointements  de  réforme, 
qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

BACHOS  (François-Léon  de),  63.  G.  |1765 400 

Ancien  capitaine  au  régiment  d'Auvergne  ;  pour  sa  retraite  et  ses  services. 

BACILLY  (Tranquille-Bon-Pierre  de),  50.  G.  1782 360 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Piémont;  pour  sa  retraite  et  ses  services. 

BACON  (Jean),  73.  F.  1766 432 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  cocher  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

BACOXMÈRE  (Anue-Élisabeth-Favart,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1785 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  des  guerres. 

BACOUEL  (Demoiselle  Oudette-Francoise  Lambert,  veuve  du  sieur  de),  79.  M.  du  R. 

1777 .* 200 

Sans  retenue  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  hâteur  à  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BACQCERINE  (Guillaume  ,  63.  .V.  1769      200 

Ancien  greffier  de  F) île  royale;   en  considération  de  ses  services. 

BACQUET  (Jean),  55.  G.  1789 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  d'ancien  porte-étendard 
dans  le  régiment  royal  étranger,  cavalerie. 

BACUSEM  (Demoiselle Barbe-Marguerite  Louviot,  épouse  du  sieur), 55.  F.  1776  .  300 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Rar. 

BACUSEM  (Stanislas),  51.  F.  1766 150 

Filleul  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

BADEIGTS  (Marguerite  Binot  de  Blaincourt,  veuve  du  sieur),  40.  G.  1780.   ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide. 

BADILHAC  (Pierre  de),  61.  G.  1768 100 

Ancien  garde  du  corps  du  roi;  pour  ses  services. 

BADIN  (Moreil-Gilles),  49.  .V.  du  R.  1767 190 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  nourriture  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  valet  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BADIN  (Demoiselle  Marie  Letoc,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1790 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  porteur  de  la  reine. 

BADOUART  (Demoiselle  Anne-Charlotte  Dumont,  veuve  du  sieur),  M.  du  R.  1787.  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BAFFET,  sieur  de  la  Motte  (Antoine),  62.  G.  1°  1757,  118;  2°  1763,  150  ...   .  268 

La  première  pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

BAGARD  (Charles-François),  66.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Custine,  dra- 
gons. 


A  reporter 160,887  livres. 


378  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 160,887  livres. 

BAGET  (Jean  de),  47.  G.  1771 200 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  royal-cavalerie;  pour  les  services 
de  sa  famille,  et  pour  lui  donner  moyen  de  continuer  les  siens. 

BAGLION  (Demoiselle  Anne-Perrette  Laizer  de  Siougeat,  épouse  du  comte  de),  62. 

G.  1763 , 472 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  ar- 
mées du  roi. 

RAIGNARD  (Jean-Joseph),  58.  M.  1776 5i0 

En  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  com- 
mis dans  les  bureaux  du  port  de  Toulon. 

BAIGNARD  (Toussaint-Etienne),  51.  M.  1776 400 

En  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  retiré. 

BAILLADET  DE  CAIROL  (Jean-Antoine),  50.  M.  1783 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier  d'artillerie  à 
Saint-Domingue. 

BAILLABD  DE  HAUMARE,  sieur  de  Berville  (Michel),  46.  G.  1788 550 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

BAILLARD,  sieur  de  Beaurevoir  (Louis-Ferdinand),  43.  G.  1°  1775,  250;  2°  Idem, 

180 430 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés 
lorsqu'il  sera  replacé. 

BAILLARD  DES  GOMBAUX  (Demoiselle  Louise-Madeleine),  53.  M.  du  R.  1774.   .  250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  leu 
sieur  abbé  Baillard,  son  oncle,  instituteur  des  Enfants  de  France. 

BAILLARD  DES  GOMBAUX  (Demoiselle  Marie-Anne),  Si.  'Jf.  du  R.  1774 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BAILLIARDY,  sieur  de  Prautoys  (Joseph-Antoine  de),  83.  G.  1760 520 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régi- 
ment royal  Lorraine. 

BAILLET  (François,  chevalier  de),  49.  G.  1°  1771,  300;  2°  1775,  97 397 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  des  grenadiers  de  France.  La 
seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial  de  Bordeaux. 

BAILLET  Jeanne-Marie-Polixène  de),  39.  G.  1759 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  Vastan. 

BAILLET  (Demoiselle  Louise  Lallement,  veuve  du  sieur),  71.  F.  1766 120 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  relaveuse  de  la  vaisselle  dans  les 
cuisines  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAILLET  DE  VAUGRENANT  (Demoiselle  Marie-Louise),  26.  G.  1780 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  major  de  la  citadelle  d'Arras. 

BAILLEUL  (Marie-Thérèse  Charpentier,  veuve  du  sieur),  71,  G.  1777 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  contrôleur  de  l'hôpital  mili- 
taire de  Toulon» 

BAILLEUL,  sieur  de  Groissauville  (Toussaint-Amable-André-Julien  de),  89.   G. 

1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé;  pour  appointements  de  réforme,  qui 
lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BAILLI  (Jacques-Nicaise),  50.  JJf.  du  R.  1767 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  pour  ses  services  en  qualité  de  pale- 
frenier de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BAILLIÉ  (AI sandre),  86.  Af.  É.  1763 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  réformé  au 
régiment   royal  Écossais,  et  ci-devant  colonel  de  la  légion  royale. 


A  reporter 167,196  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790— Pensions.]        379 

Report 167,196  livres. 

BA1LLIENC0UR  DE  COCRCOL  (Jeanne-Françoise  de),  34.  G.  1772 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  des  armées  du  roi. 

BAILLIEXCOUR  DE  COURCOL  (Barbe-Catherine  de),  31.  G.  1772 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BAILLIVY  (Alexandre-François   de),  41.  G.    1775 180 

En  qualité  d'ancien  mousquetaire;  pour  appointements  de  réforme,  qui  se- 
ront supprimés  lors  de  son  replacement. 

BAILLON  (François-l'hilippe),  66.  G.  1767 300 

Pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  membre  de  la  manche  du  roi. 

BA1LLOT  (Claude),  49.  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  pour  retraite  en  qualité  de  garçon 
pâtissier  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

BAILLY  (Charles-Etienne),  76.  .V.  du  R.  1724 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feue 
sa  mère,  nourrice  du  Dauphin,  frère  du  roi. 

BAILLY  (Dominique),  71.  F.  1775 150 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAILLY  (Jean),  59.  M.  duR.  1776 456 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  charron  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BAILLY  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1777 •   .  .   .  300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpi- 
tal militaire  de  Besançon. 

BAILLY,  sieur  de  Gallardon  (Jean-François),  69.  G.  1777 500 

En  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Picardie,  actuellement  adjoint 
à  la  majorité  de  la  Bastille.  Ii  cessera  de  jouir  de  ce  traitement  lorsqu'il  en- 
trera en  jouissance  de  celui  attaché  à  la  majorité  ci-dessus. 

BAILLY  (Pierre),  70.  M.  du  R.  1758..  .  , 60 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de  la  feue 
reine. 

BAILLY,  dit  Belleville  (Pierre),  82.  F.  1766 516 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  faisandier  et  garde  des 
chasses  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAINS  (Jacques  de),  66.  M.  du  R.  1767 146 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  garde-vaisselle  de  feue  ma- 
dame la  Dauphine. 

BALWILLE  (Demoiselle  Catherine  Boyard,  épouse  du  sieur  de),  41.  F.  1781.   .   .  400 

Pour  en  jouir  dans  le  cas  seulement,  et  à  compter  du  jour  où  elle  survivrait 
à  la  demoiselle  de  Hart,  sa  mère,  veuve  du  sieur  Boyard,  maître-d'hôtel  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

La  dame  de  Bainville  jouit  de  ladite  pension,  attendu  le  décès  de  la  dame 
Boyard,  sa  mère  arrivé  le  18  septembre  1782. 

BALWILLE  (Jean-Claude  de),  72.  F.  1766 364 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  brigadier  des  cadets  gentils- 
hommes du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAIZE  (Jacques  de),  58.: M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  panneterie  du  roi. 

BAJOX  (Bertrand),  50  M.  1779 300 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chirurgien  à  l'île  de 
Cayenne. 

BALAXD  (Jean),  71.  M.  du  R.  1780 72 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France, 


A  reporter 172,290  livres, 


380  [Assemblée nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.] 

Report 172,290  livres. 

BALASUE  DE  MONTRÉAL  (Louis-François  de),  78.  G.  1757 590 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers 
au  régiment  de  la  Sarre. 

BAL ATHIER  DE  LANTAGE  (Louis-Jules  de),  48.  G.  1785 500 

En  qualité  de  capitaine  commandant  dans  les  chasseursdes  Pyrénées ;pour 
ses  services,  sa  retraite  et  ses  blessures. 

BALAY  (Emmanuel  de),  65.  G.  1745 ■ •   .  .   .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ancien  capitaine  au  régiment  du 
colonel  général,  cavalerie,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
lieutenant-colonel  réformé  du  régiment  de  La  Rochefoucauld,  cavalerie. 

BALIG0  DE  SG1RY  (Berard-Ferdinand-Louis),  51.  G.  1778 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de 
Béarn . 

BALIGAND  (Jeanne-Thérèse  de),  43.  F.  1781 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  des  ponts  et 
chaussées  de  Lorraine. 

BALLET  (Jacques-François),  76.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'An  hait. 

BALLET,  sieur  de  la  Chenordière  (Xicolas-Jacques),  50.  G.  1775 180 

En  qualité  d'ancien  mousquetaire  de  la  garde  du  roi;  pour  appointements 
de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BALLON  (Simon  de),  60.  G.  1769 200 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Mêdoc. 

BALSA,  sieur  de  Firmy  (Marc-Antoine  de),  50.  G.  1782 500 

Pour  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Vexin. 

BALTHASARDE  GACHER  (Louis-Charles  de),  50.  G.  1743 177 

Religieux  bénédictin;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major 
du  régiment  royal-allemand,  cavalerie. 

BANASTON  (Demoiselle  Barbe  de  Roussel,  veuve  du  sieur  de),  54.  G.  1788.   .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  armées  du  roi; 
avec  l'assurance  d'une  augmentation  de200  livres,  pour  lui  faire,  au  total,  une 
pension  de  500  livres,  dont  elle  ne  jouira,  sur  ce  dernier  pied,  que  dans  le  cas 
et  à  compter  du  jour  où  elle  survivrait  à  la  demoiselle  de  Banaston,  sa  fille,  à 
laquelle  la  pension  de  300  livres  ci-dessus  a  été  pareillement  assurée,  pour  en 
jouir  à  compter  du  jour  où  elle  survivrait  à  sa  mère. 

BANASTRE  (Alexandre-Louis-Henri de),  52.  G.  1775.  .  .  .  ■ 210 

En  qualité  d  ancien  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi;pour  appoin- 
tements de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BANCENEL  (Demoiselle  Jeanne  Pernet,  veuve  du  sieur),  81.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  aide-major  au  régiment 
deFumel,  cavalerie. 

BANGKS  (Demoiselle  Françoise  Shée,  veuve  du  sieur  de),  79.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major  du  régiment 
irlandais  de  Bulkeley. 

BAND1ERYDE  LAVAL  (Marie),  66.  M.  du  R.  1770 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maître  à  danser  des  Enfants 
de  France. 

BANSE  (Louis  Benoît),  48.  G.  1787 ,   .   .  380 

En  considération  d^ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  quar- 
tier maître  trésorier  du  régiment  de  Limousin. 

BANSIÈRE  (Antoine  de),  49.  G.  1785 360 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier  au  régiment  de 
Boufflers,  dragons. 


A  reporter 178,259  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-  Pensions.]       381 

Report 178,259  livres. 

BANVILLE  (Jean-Baptiste  de),  44.  G.  1775. •*  /   "  V  21° 

En  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la  garde  du  roi;  pour  appointements 
de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BANVILLE  (Pierre-Charles  de),  61.  G.  1771.   •.•.•••••••••••••••  500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Berry,  mian- 
terie. 

BAR  (Antoine,  chevalier  de),  66.  G.  1748 •   •   •   •   •   •   •  150 

Lieutenant  du  régiment  de  Grassin  ;  pour  appointements  de  relorme  dont 
il  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  qui  soit 
supérieur. 

BAR,  sieur  de  la  Roche  (Joseph-Biaise  de),  55.  G.  1763 400 

Ancien  aide-major  des  volontaires  du  Hainaut;  pour  appointements  de 
réforme  dont  il  ne  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

BARA  (Augustin-Rémi),  67.  Jf.  du  R.  1777 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  délivreur  de  l'entrepôt  des  haras. 

BARA  SAINT-ARNOULD  (Jean-François),  48.  M.  du  R.  1°  1781,  150;  2°  1782,  100.  250 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  aïeul  et  de  son  père, 
garçons  de  la  ménagerie  du  roi.  La  seconde,  en  considération  des  services 
de  son  père. 

BARA  (Louis-Joseph),  38.  .V.  du  R.  1782 100 

Mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

On  observe  que  ledit  Bara  a,  de  plus,  l'assurance  d'une  augmentation  de 
100  liv.  en  cas  de  prédécès  de  Jean-François  Bara,  son  frère. 

BARALL1ER  (Pierre-Claude),  68.  G.  1765 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-major  des  ville  et 
château  de  Montpellier,  avec  rang  d'aide-major. 

BARANDIER,  sieur  Dessuile  (Jean-François),  70.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraiue. 

BARANGER  (Louis-Laurent),  70.  G.  1763 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BARASSIER  DE  SALNT-AUBAN  (Demoiselle  Marguerite  de  Maucler,  veuve  du 

sieur),  75.  M.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  vaisseaux  du 
roi. 

BARAT,  sieur  de  Radines  (Charles-Antoine),  63.  G.  1763 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  Bourbonnais. 

BABAT  (Jean-Jacques),  51.  G.  1786 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  fourrier  des  gardes  du 
corps  de  monseigneur  comte  d'Artois. 

BARATIER  DE  SAINT -AUBAN  (Louis  de),  65.  G.  1784 500 

Ancien  capitaine  au  bataillon  de  milices  de  Romans;  en  considération  de 
ses  services  et  de  ceux  de  sa  famille. 

BARATON,  sieur  Desmarais  (Pierre),  76.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des  cuirassiers. 

BARBARA  DE  LA  BELOTERIE  (Charles-Joseph),  63.  G.  1749 280 

Lieutenant  réformé  du  régiment  de  Septimanie,  dragons  ;  pour  traitement  de 
réforme  jusqu'à  son  replacement. 

BARBASON"  (Nicolas  de),  52.  G.  1787 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  au 
régiment  des  chasseurs  à  pied  des  Alpes. 

BARBASTE  (Joseph),  76.  G.  1768 450 

Capitaine  réformé  d'infanterie,  ancien  sous-aide-major  de  l'École  royale 
militaire,  pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements  en  cette  dernière  qualité. 


2  5 

A  reporter 184,308  livres. 


382  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVAS    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.-  Pension?.] 

Report 184,308  livres 

BARBAT,  sieur  du  Closel  (Jean-Louis),  60.  G.  1766 400 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Rioin  ;  pour  traitement  de 
réforme  jusqu'à  son  replacement. 

BARBAUT  (Henri),  52.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en 
qualité  de  garçon  du  grand  commun  de  la  maison  du  roi. 

BARBÉ  (Jacques),  56.  M.duR.  1775 iÛJ 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  anciens  services 
comme  palefrenier  de  la  vénerie. 

BARBÉ  (Jean-Pierre),  87.  M.  1778 300 

Maître  mâteur  au  port  de  Brest;  en  considération  de  ses  anciens  services. 

BARBE,  sieur  Desroches  (Louis  de),  67.  G.  1°  1763,  355;  2°  1775,  96 451 

La  première,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Nicolaï, 
dragons.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial 
d'Artois. 

BARBE  (Louis-Bonaventure  de),  54.  G.  1775 450 

Capitaine  au   bataillon  de  garnison   de  Çondé,   et  capitaine  aide-major 

réformé  du  régiment  provincial  de  Salins,  à  titre  d'appointements  en  cette 

dernière  qualité. 
Il  les  conservera  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé,  avec  un  traitement  qui  leur 

soit  supérieur. 

BARBÉ,  dit  de  Saint-Ouen  (Pierre-Robert-Nicolas),  63.  G.  1788 200 

Ancien  soldat  du  régiment  royal-Vaisseaux;  pour  sa  subsistance  à  laquelle 
il  est  hors  d'état  de  pourvoir,  ayant  eu  le  malbeur  de  se  casser  le  fémur  en 
deux  endroits,  en  extrayant  des  pierres  pour  la  rade  de  Cherbourg. 

BARBELIN  (Etienne),  52.  F.  1766 350 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  aide  de  rôtisserie  dans  les  cuisines 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BARBER  (Clair-Louis  de),  39.  G.  1786 200 

Capitaine  commandant  du  régiment  d'Angoulême;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  commandant  un  bataillon  du  régiment  de  Touraine. 

BARBERY  (François-Marie),  65.  M.  duR.  1775 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  garde- 
robe  du  roi. 

BARBERY  (Marthe),  77.  F.  1743 120 

En  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

RARBET  (Guillaume),  61.  M.  du  R.  1766 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BARBET  (Guillaume-Nicolas),  24.  M.  du  R.  1786 457 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BARBEY,  sieur  Duhomme  (Jacques-François),  56.  G.  1779 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

BARBIER  (Anne  d'Abbadie,  veuve  du  sieur),  88.  3/.  1780 300 

En  considération  de  son  grand  âge  et  des  services  de  feu  son  mari,  an- 
cien commissaire  de  la  marine. 

BARBIER  (Claude),  56.  M.  du  R.  1°  1773,  150;  2°  1777,  300 450 

Chef  du  goblet  du  roi. 

La  première,  en  considération  des  services  du  sieur  Bobel,  son  beau-père, 
officier  de  la  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine,  et  par  continuation  de  la 
pension  que  feue  son  épouse  avait  obtenue  au  même  titre.  Laseconde,  en  con- 
sidération de  ses  services  personnels. 

BARBIER  sieur  deLandrevit  (François),  68.  G.  1°  1774,  200;  2°  1775,  390  ..   .  590 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  on  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme. 
Les  appointements  seulement  cesseront  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 190,141  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.j        383 

Report 190,141  livres. 

BARBIER,  sieur  de  Vouillay  (Gabriel),  56.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

BABBIER,  sieur  de  Saint-Genest  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1766 300 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  des  recrues  de  Chàlons,  pour 
appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

BABBIER  (Jean-François),  34.  M.  du  R.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  concierge  de 
la  ménagerie  de  Trianon. 

BABBIER  (Jean-Philippe),  56.  M.  du  R.  1779 500 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  ;  en  qualité  de  cocher  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

BARBIER  (Joseph),  70.  G.    1779 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  chirurgien-major  du  régi- 
ment de  Viennois,  infanterie. 

BABBIER  (Louis-Joseph),  32.  M.  du  R.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  concierge  de 
la  ménagerie  de  Trianon. 

BARBIER  (Marie-Anne),  58.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  chapelle  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BABBIER  (Marie  Brunel  épouse  du  sieur),  50.3/.  du  R.  1783 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père,  garçon  du  garde-meuble  de  la  petite  écurie  du  roi. 

BARBIEB  DE  MLIGOUBT  (  Marie  Lobel,  épouse  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1774  .   .  100 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été  accordée  par  Mon- 
sieur, sur  sa  cassette. 

BABBIEB  (Pierre),  61 .  F.  1°  1767,  48;  2°  1779,  200 248 

La  première,  sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  bonnes 
fêtes  dont  il  jouissait  en  qualité  d'écuyer  de  la  bouche  de  feue  madame  la 
Dauphine.  La  seconde,  pour  ses  services  comme  garçon  de  la  bouche,  pendant 
les  extraordinaires  du  roi,  au  château  de  Ghoisy. 

BABBON  (Louis),  51.  G.  1789 260 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Bassigny. 

BABBOT,  sieur  de  la  Ghennelay  (Jean -Baptiste) ,  76.  G.  1773 100 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée,  à  présent  capitaine  invalide  de  la  pre- 
mière classe  ;  en  considération  de  ses  services. 

BARBOT,  sieur  de  la  Princerie  (Michel),  57.  M.  du  R.  1767 280 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  bonnes  fêtes,  dont  il 
jouissait  en  qualité  d'huissier  de  la  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BARBOTIN  (Marie  de  la  Roche,  épouse  du  sieur),  78.  F.  1771 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BARBOTTELLE,  sieur  Duseau  (Etienne),  51.  G.  1762 450 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

BARBUAT,  sieur  des  Vantes  de  Maison-Bouge  (Jean),  64.  G.  1767 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal-Vaisseaux. 

BABBBAT  (Demoiselle  Marie-Madeleine  Desptats,  veuve  du  sieur),  62.  F.  1766  .  300 

A  titre  de  secours  annuel,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
médecin  de  la  généralité  de  Paris. 

BARCIET,  sieur  delà  Busquette  (Guillaume),  48.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire;  pour  traitement  de  réforme,  qui  lui  a  été  accordé  lors 
de  la  suppression  des  mousquetaires. 
Ce  traitement  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 194,809  livres. 


384  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 194,809  livres. 

BARDEL  (Demoiselle  Anne-Marie  de),  60.  G.  1776 150 

Pension  à  laquelle  elle  a  droit,  en  vertu  d'une  décision  du  18  juin  1779, 
comme  faisant  moitié  de  la  gratification  annuelle  de  300  livres,  accordée  sans 
aucune  retenue  à  la  demoiselle  de  la  Peyrouse,  sa  mère,  veuve  du  sieur  de 
Bardel,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre,  et  dont  la  demoiselle  de 
Bardel  jouira  à  compter  du  jour  où  elle  survivrait  à  ladite  dame  sa  mère. 

BARDEL  (Demoiselle  Marguerite-Gasparde  de),  58.  G.  1776 150 

Pension  à  laquelle  elle  adroit,  comme  faisant,  moitié  d'une  gratification  an- 
nuelle de  300  livres,  accordée,  sans  retenue,  à  la  demoiselle  de  la  Peyrouse, 
sa  mère,  veuve  du  sieur  de  Bardel,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre, 
et  dont  la  demoisellede  Bardel  ne  jouira  qu'à  compter  du  jour  où  elle  survivrait 
à  sa  mère. 

BARDET  (Jean-Marie),  39.  M.   du  R.  1781 400 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en 
qualité  de  garçon  de  cuisine  de  la  bouche  du  roi  servant  aux  extra- 
ordinaires. 

BARDET  DE  BURE  (Joachim  de),  56.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BARDET  (Pierre),  47.  G.  1775 97 

Pour  traitement  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Montargis. 
Ces  appointements  lui  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BARDIÈRE  DE  BOURNUSSEL  (Henriette-Cécile),  73.  G.  1766 225 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  briga- 
dier des  gardes  du  corps. 

BARDIÈRE  DE  BOURNUSSEL  (Marie-Anne),  67.  G.  1766 225 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BARD1N,  sieur  de  la  Salle  (Charles),  39.  G.  1784 300 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  Brie;  en  considération  de  ses  services, 
du  zèle  qu'il  a  montré  à  bord  du  vaisseau  du  roi,  l'Auguste,  et  des  blessures 
qu'il  y  a  reçues. 

BARDON  DE  SÉGONZAC  (Jean-Louis),  50.  G.  1770. 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  des  gardes  du 
corps,  compagnie  de  Luxembourg. 

BARDOU  (Marie-Henriette),  49.  M.  du  R.  1777 : 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  cocher  du  roi. 

BARDOUL,  sieur  de  Massilais  (Joseph-Pierre),  73.  G.  1757 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant au  régiment  de  Gharost,  cavalerie. 

BARDY  (Demoiselle  Marie-Madeleine  deMadières,  veuve  du  sieur  de),  67.  G.  1779.  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  maréchaussée. 

BAREAU  (André-Philippe),  55.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  com- 
pagnie de  Luxembourg. 

BARENTIN,  sieur  de  Montchal  (Charles-Paul),  52.  G.  1763 108 

Lieutenant  des  gardes  du  corps  de  la  compagnie  de  Noailles;  pour  lui  tenir 
lieu  de  108  livres  d'intérêts  sur  le  Trésor  royal,  provenant  de  trois  années  mi- 
ses en  rente  viagère  à  six  pour  cent,  d'une  pension  de  600  livres  qui  lui  avait 
été  accordée  comme  capitaine  réformé  du  régiment  de  Bourgogne,  cavalerie, 
et  qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

BARET  DE  ROUVRAY  (Nicolas  de),  49.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Tours. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BARÈZE  (Claude-Joseph),  66.  F.  1780 91 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  à  raison  de  5  sous  par  jour,  en  qualité 
d'ancien  facteur  de  la  petite  poste  de  Paris. 


A  reporter 198,424  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [81  avril  I790.-Pensions.[         385 

Report 198,421  livres. 

BARJETTOX  (Alexandre-Marie;  comte  de),  23.  M.  1773 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

BARJETTOX  (André,  sieur  de),  70.  G.  1765 424 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  Penthièvre,  cavalerie;  pour  sa  retraite 
et  ses  services. 

RARJETTOX  (Augustin-Scipion,  sieur  de),  19.  M.  1778 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

BARISY  (Jacques-Mariadec),  56.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier enseigne  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BARISY  (Laurent- André),  66.  F.  1770 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BARISY  (Demoiselle  René-Jeanne  Barbotin,  veuve  du  sieur),  39.  F.  1786.   ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BARITAULT  (Augustin,  sieur  de),  47.  G.  1775  .   .   - 200 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  garde  du  corps   réformé   de  la 
compagnie  de  Luxembourg. 
Ce  traitement  sera  supprimé  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

BARITAULT  (Louis-Hector,  sieur  de),  48.  G.  1775 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BARJOT,  sieur  de  la  Combe  (Brice-Alexis),  38.  Af.  Ê.  1776 400 

En  considération  d'un  travail  particulier,  dont  son  père,  lieutenant-géné- 
ral du  baillage  de  Maçon,  avait  été  chargé  jusqu'à  sa  mort,  concernant  plu- 
sieurs branches  de  l'administration  du  royaume,  et  de  l'hommage  que  sa  fa- 
mille a  fait  au  roi  des  ouvrages  et  manuscrits  de  ce  magistrat. 

BARXEYAL  (Demoiselle  Cécile  de),  73.  G.  1756 236 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Glare,  infanterie. 

BARXEWALL  PLUXKET  DE  RATHMORE  (Demoiselle  Catherine  Lev,  veuve  du 

sieur),  70.  G.  1778     " 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Benvick. 

BARXEWALT  (Georges),  55.  G.  1762 400 

A  titre  de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment deRothe,  irlandais. 
Ce  traitement  cessera  dès  que  le  sieur  Barnewalt  sera  lieutenant  en  pied. 

BAROX  (Jean-Antoine),  28.  G.  1772 ■ 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
la  brigade  de  maréchaussée  à  Passy. 

BAROX,  sieur  de  Vernon  (Alexandre),  53.  G.  1787 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  gendarme 
réformé  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

BAROX,  sieur  du  Pally  (René),  70.  G.  1761 390 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  au  régiment  de  Xicolaï,  dragons. 

BAROXAT,  sieur  d'Armieux  (Pierre  de),  68.  G.  1762 •.  .  400 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bour- 
bonnais, infanterie. 

BARRAL  (André-Horace-François,  vicomte  de),  46.  G.  1763 108 

Major  du  régiment  de  Xoailles,  dragons;  pour  lui  tenir  lieu  de  1,800  livres 
d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  600  livres,  qui  lui  avait  été  accordée 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Xoailles,  et  qui  lui  a  été  sup- 
primée lors  de  son  replacement. 


.1  reporter 203,312  livres. 

*  1"  Série.  T.  XIV.  25 


386  [Assemblé*  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.— Pansions.] 

Report 203,312  livres. 

BARRAL.  sieur  de  la  Perrière  (Charles-François  de),  73.  G.  1747 47-2 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Monaco. 

BARRAS  (Demoiselle  Isabeau  Pourcelly,  veuve  du  sieur  de),  66.  G.  1785.   ...  400 

En  considération  des  services  de  fèu  son  mari,  aide-major  de  la  ville  d'Entre- 
veaux,  en  Provence. 

BARRAS  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1768 360 

Pour    retraite,  en    qualité   de  sous-lieutenant   au  régiment    de  Nassau, 
•  infanterie. 

BARRAI',  sieur  de  Muratel    (David-Maurice),  48,  G.  1763 90 

Pour  lui  tenir  lieu  de  90  livres  d'intérêts,  provenant  de  trois  années  mises 
en  rente  viagère  à  six  pour  cent,  d'une  pension  de  500  livres  qu'il  avait  obtenue 
comme  capitaine  réformé  du  régiment  du  roi,  dragons,  et  qui  a  été  sup- 
primée lors  de  son  replacement. 

BARRAI!  (Demoiselle  Marie-Françoise  Pierrart,  épouse  du  sieur),  46.  M.  du  R. 

1774 " 300 

Pour  le  quart  d'une  pension  de  1,200  livres  dont  jouissait  feu  son  père; 
en  considération  de  la  cession  qu'il  avait  faite  au  roi  d'une  collection  de  miné- 
raux et  d'agalhes,  placée  au  cabinet  d'histoire  naturelle.  Ladite  pension  est 
réversible  à  ses  quatre  enfans,  à  raison  de  300  livres  chacun. 

BARRAUD  (Christophe),  76.  G.  1757 354 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sergent  au  régiment  des 
gardes  françaises.  Dans  cette  pension  sont  comprises  5i  livres  d'intérêts  d'ar- 
rérages. 

BARRAULT  (Pierre-Gabriel),  59.  M.  du  R.  1767 \:\ 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  bonnes  fêtes  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  maître-queux  de  la  cuisine  de  la  bouche  de  feue  madame 
la  Dauphine. 

BARRÉ  (Demoiselle  Elisabeth),  53.  M.  du  fi.  1*783 500 

Sans  retenue  ;en  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Sautray,  son  oncle, 
employé,  pendant  plus  de  quarante  ans,  dans  les  bureaux  des  bâtiments  du  roi. 

BARRÉE  (Jean-d'Amiens),  68.  G.  1777 300 

Eu  considération  des  ses  services  en  qualité  d'ancien  chirugien  aide-major 
et  actuellement  premier  élève  chirurgien  de  l'hôpital  militaire  de  Phalsbonrg, 
en  attendant  qu'il  soit  pourvu  de  la  place  de  chirugien  aide-major. 

BARRÈME  (Joseph-Antoine  de)  61.  G.  1°  1768,  54;  2°  idem  300 35  i 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Rosen. 

La  première,  pour  intérêts  à  six  pour  cent  de  trois  années,  mises  en  rente 
viagère,  d'une  pension  de  300  livres  pour  sa  réforme,  et  qui  été  supprimée  le 
jour  où  il  a  obtenu  les  appointements  portés  ci-dessus.  La  seconde,  pour  ap- 
pointements de  retraite. 

BARRÈRE  (Jean-lïaptiste),  51.  G.  1789.  ...  • 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Forez. 

BARRES  (Thomas,  sieur  de),  68.  G.  1774 300 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
provincial  de  Montpellier. 

BAHiiET  (Léonard-Charles),  67.  âfi  &  1788 300 

Sans  retenue  et  à  titre  de  gratification  annuelle,  comme  ancien  lieutenant 
dans  le  régiment  royal  Ecossais,  réformé. 

RARRET(Jean),  71.  G.  1762 274 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi.  Dans  cette  pension  sont  comprises  21  livres  d'intérêts 
d'arrérages. 

B ARRET  (Jean-Alexandre),  76.  G.  1763 35 i 

Y  compris  5i  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  brigadier  réformé  de 
la  compagnie  des  chevau-légers  d'Orléans,  du  corps  de  la  gendarmerie. 


A  reporter.    . 207,873  livres. 


[Assemblé©  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790,-Pensions.]        387 

Report 207,873  livres. 

BVRRET  DE  LA  TOUR  (Demoiselle  Jeanne  Lartigue,  veuve  du  sieur),  50.  G.  1781 .  300 

En  considération  des  services  de  l'eu  sou  mari  prévôt  général  de  la  nia 
rechaussée  de  la  Basse-Guyenne. 

BARRET  (Pierre  de),  19. G.  1766 ....  300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
recrues  de  Montauban.  II  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BVRRFA"  (Marie-Hector,  sieur  de),  41.  G..  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire.  Il  cessera 
d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BARREY  (Pierre-Gabriel,  sieur  de),  37.  G.  1775 180 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire.  11  cessera 
d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

BARBIER  (François),  57.  G.  1763 •  .  .  300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  des  volon- 
taires du  Dauphiné.  Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

BARIUX  (Demoiselle  Charlotte-Louise  de),  21.  G.  1769 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Saint- 
Martin-de-Ré. 

BARRIN  (Demoiselle  Marie-Françoise  Foucault,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1769  .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  roi  à  Saint- 
Martin  de  Ré. 

BARROIS  (Thomas),  50.  Jf.  du.  R.  1788 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la 
reine. 

BARROIS,  dit  la  Barre,  (Jean-Louis),  63.  M.  du.  R.  1781 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BARROIS  (Louis-René).  44.  -V.  du  R.  1779 250 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retaite,  en  qualité  de 
cocher  en  la  petite  écurie  du  roi. 

BARROUSSEL  (Joseph,  sieur  de),  63.  G.  1779 400 

Capitaine  réformé  de  la  légion  de  Flandre,  actuellement  attaché  au  second 
régiment  de  chasseurs  à  cheval;  en  considération  de  la  distinction  de  ses  ser- 
vices, particulièrement  dans  la  défense  qu'il  a  faite  du  château  deSababord. 

BARRY  (Demoiselle  Jeanne-Marie  de  Buchet,  veuve  du  sieur  de),  49.  M.  1783.   .  .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancieu  capitaine 
des  troupes  de  la  Louisiane 

BARST  (Demoiselle  Marie-Elisabeth,  veuve  du  sieur  de)  64.  G.  1773 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  d'Alsace. 

BART  (Pierre-Robert),  31  M.  1759 • 472 

En  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  de  son  père,  tué  en  commandant  la 
frégate  la  Danaé. 

BARTHE  (Louis),  58.   G.  1764 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

BARTHEL  (Joseph),  36.  G.  1784 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  trompette  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BARTHELATS  (Jean-Baptiste  de),  63.  G.  1768 400 

Ancien  capitaine  du  régiment  de  recrues  de  Blois,  et  actuellement  capitaine 

au  bataillon  de  garnison  de  Gatinois;  pour  appointements  de  réforme  en 

qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Blois. 
Il  continuera  de  jouir  de  cette  pension  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec 

un  traitement  qui  soit  supérieur  à  ses  appointements  de  réforme. 

BARTHÉLÉMY  DE  SAINT-HILAIRE  (Marie-Madeleine  Cadet,  épouse  du  sieur),  43. 

M.  du  R.  1780 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 


A  reporter 213,355  livres,; 


388  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 213,355  livres. 

BARTHÉLÉMY  (Sauveur),  73.  G.  1782 400 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien  major  de  la  gar- 
nison de  Monaco. 

BARTHÉLIER,  sieur  de  Venasque  (François-Pompée-Libéral),  46.  G.  1783  ...  550 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  de 
chasseurs  au  régiment  de  Vermandois. 

BARTELMOT-SORBIER  (Antoine-Jean),  20.  G.  1781 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  chirurgien-major  du  corps 
de  gendarmerie. 

BARTHELM0T-S0RB1ER  (Jean-Jacques-Christophe),  11.  G.  1781 100 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

BARTON  DE  MONTBAS  (Gaspard-Simon),  46.  G.  1789 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  royal,  infanterie. 

BARTON  DE  MONTBAS  (François  de  Salles-Pierre),  70.  G.  1759 250 

Pour  services  et  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de 
la  Marche-Comte. 

BARTON,  marquis  de  Montbas  (Gabriel-François-Xavier),  48.  M.  1779 300 

Lieutenant  de  vaisseau;  pour  récompense  de  la  conduite  qu'il  a  tenue 
pendant  sa  campagne  sur  la  corvette  VEtourdie,  dont  il  avait  le  commandant, 
et  de  la  part  qu'il  a  eue  à  la  conquête  de  la  Dominique. 

BARTOUILH  (Jean  de),  56.   G.  1768 300 

-  Ci-devant  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine,  infanterie,  et  à  présent 
inspecteur  des  suisses  du  Louvre  ;  en  considération  de  ses  services  en  la 
première  qualité. 

BAR  VILLE  (Demoiselle  Anne-Louise  de),  67.  G.  1737 311 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  es 
armées  du  roi. 

BARVILLE  (Demoiselle  Jeanne-Madeleine  de),  61.  G.  1737 814 

En  considération  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp  es  armées 
du  roi. 

BARVILLE  (Dame  Marguerite-Charlotte  de),  72.  G.  1737 314 

Religieuse  au  couvent  de  la  Présentation  à  Paris;  même  considération  que 
ci-dessus. 

BASAN  (Demoiselle  Catherine  Le  Sauvage  de  Valménil,  épouse   du  sieur),  60.  G. 

1758 35i 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  la  perte 
qu'elle  a  faite  de  quatre  de  ses  frères  au  service  du  roi. 

BASIRE  (Demoiselle  Marie-Madeleine  Jacquin),  43.  M.  du  R.  1767 400 

Epouse  du  sieur  Basire,  valet  de  chambre  du  roi  ;  à  titre  de  douaire,  et 
par  continuation  de  la  pension  dont  jouissait  sa  belle-mère,  demoiselle 
Marguerite-Gabrielle  Bodeleau,  veuve  du  sieur  Joseph  Basire;  en  considé- 
ration des  services  de  feu  Laurent  Basire,  son  beau-père,  garçon  de  la 
chambre  du  roi. 

BASIRE  (André-Amable),  46.  M.  du  R.  1766 400 

En  considération  des  services  de  feu  Laurent  Basire,  son  aïeul,  garçon  de 
la  chambre  du  roi. 

BASIRE  (Antoine-Joseph),  52.  M.  du  R.  1769 400 

Gendarme  de  la  garde  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  Jacques- 
Antoine  Basire,  son  père,  garçon  de  la  chambre  du  roi. 

BASIRE  (Basile-Etienne),  50.  M.  du  R.  1766 400 

Gendarme  de  la  garde;  en  considération  des  services  de  Laurent  Basire, 
son  aïeul,  garçon  de  la  chambre  du  roi. 

BASIRE  (Demoiselle  Françoise-Marie  Le  Forestier,  épouse  du  sieur  Antoine- 
Joseph),  41.  G.  1755 436 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps,  et  de  ceux  du  feu  sieur  Le  Forestier,  son  oncle  paternel,  ancien 
major  du  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie.  

A  reporter 219,187  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]         389 

Report 219,187  livres. 

BASSAUMOINE  (Pierre),  23.  Af.  È.  1771 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  sa  conversion  à  la 
religion  catholique. 

BASSET  (Jean-Baptiste),  73.  M.  du  R.  1767 190 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  nourriture    et  récompenses  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  valet  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BASSET  (Laurent),  F.  1775 500 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  conseiller  au  conseil  supérieur  ci-devant 
établi  à  Lyon. 

BASSINET  (Jean-Joseph-Dominique,  sieur  de),  51.  .V.  1776 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau. 

BASSUIAU,  dit  Du  Quesnoy  (Jacques),  61.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  grande  écurie  du  roi. 

BASTANES  (Jacques  sieur),  88.  G.  1745 472 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Guise. 

BASTIDE  (Joseph-Bénédict-Lazare),  49.  G.  1788 425 

Sans  retenue  ;  brigadier  et  fourrier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de 

Flandre  au  corps  de  la  gendarmerie. 
En  considération   de  ses  services  pendant  près  de  27  années,  et  pour  lui 

tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  qui  lui  a  élé  réglé  par  l'article  X  de 

l'ordonnance  du  2  mars  1788,  portant  réforme  dudit  corps;  il  cessera  d'en 

jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BASTIDE  (Christophe),  38.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  sept  années  de  services  et  à  titre  de  re- 
traite en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France. 

BASTIEN,  sieur  Le  Brun  (Jean-Joseph),  78.  G.  1771 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  commis  au 
bureau  des  comptes  de   la  régie  du  droit  sur  les  cartes. 

BASTIEN  (Demoiselle  Louise  Gappé,  veuve  du  sieur  Jean),  53.  G.  1783 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  exempt  de  maré- 
chaussée. 

BATAILLARD  (Charles  sieur  de),  14.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Hugues  de  Bataillard,  son  père, 
ancien  sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BATAILLARD  (Jacques-Nicolas,  sieur  de),  18.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Hugues  de  Bataillard,  son  père, 
ancien  sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BATAILLÉ  (Demoiselle  Marie  Maslard,  veuve  de  Jacques),  51.  Jf.  1769.  ...    :  100 

A  obtenu  cette  pension  sur  celle  de  150  livres  qui  avait  été  accordée  à 
son  mari,  maître  d'équipage,  en  considération  du  zèle  avec  lequel  il  avait 
éteint  le  feu  occasionné  par  la  chute  du  tonnerre  sur  la  poudrière  du  port  de 
Rochefort. 

BATTËAU  (Jean),  53.  G.  1788 360 

Ancien  porte-étendard  au  régiment  de  Franche-Comté,  cavalerie;  tant  en 
considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que  pour  sa  retraite. 

BATTESTI  (Jean-Baptiste  de),  46.  G.  1777 320 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment 
proviuciaLde  l'île  de  Corse.  Il  cessera  d'en  jouir  dès  qu'il  sera  replacé. 

BATTINCOURT  (Jean-Louis  de),  19.  M.  du  R.  1774 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  pension  de  pareille  somme,  qui  lui  avait  été  ac- 
cordée sur  la  cassette  de  M.  le  comte  d'Artois,  pour  aider  aux  dépenses 
de  son  éducation  et  de  son  entretien. 

BATTINCOURT  (Stanislas-Charles  de),  26.  M.  du  R.  1773 300 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

A  reporter 221,610  livres. 


390  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report.   ...      224,610  livres. 

BATZ  (Antoine  de),  57.  G.  1771 400 

Pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

BATZ  (Charles  de),  68.  G.  1758 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  d'Auvergne. 

BAU  DE  MASCAB0N   (Demoiselle  Louise-Madeleine),  51.    G.  1°  1747,  118; 

2°  1778,  150 268 

La  première,  en  considération  des  services  de  fou  son  père,  aide-major  de 
La  Rochelle.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  com- 
mandant pour  le  roi  à  l'île  d'Aix. 

BAU  DE  MASCARON  (Demoiselle  Catherine),  58.  G.  1°  1747,  118;  2°  1778,  150.  . 
Mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

BAU  DE  MASCARON  (Demoiselle  Anne-Louise),  57.  G.  1°  1747,  118;  2°  1778, 
150  ......  268 

Mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

BAUCHET  (Gervais-Charles),  58.  G.  1770 400 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître  au  régi- 
ment royal  Cravattes. 

BAUD  (François),  32.  G.  1785 400 

En  considération  de  ce  qu'il  a  inventé  une  machine  pour  fendre  les  cuirs 
dans  le  sens  de  leur  épaisseur. 

BAUD  (Demoiselle  Marie-Anne  Vieard,  veuve  du  sieur  de),  55.  G.  1781 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  d'Eptingen,  suisse. 

BAUDEN  (Demoiselle  Catherine  de  lTsie,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1781 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  professeur  de  dessin,  em- 
ployé à  l'école  d'artillerie  établie  à  Auxonne. 

BAUDENET,  sieur  d'Annoux  (Hugues-François),  65.  G.  1766 401) 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Lamballe,  infanterie. 

BAUDEQU1N  (Charles-François),  79.  M.  duR.  1786 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  cham- 
bre du  roi. 

BAUDEQUIN  DE  LA  BOISELLE  (Demoiselle  Marie-Anne),  17.  M.   ou  n.  1770.   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  cham- 
bre du  roi. 

BAUDESSON  (Edme-Jean,  sieur  de),  57.  G.  1785 '360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  premier  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

BAUDESSON  (Germain  de),  48.  G.  1775 2'<0 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la 
deuxième  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde. 
Ces  appointements  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

BAUDET  (Geneviève  Chumeau,  veuve  de  Jean-Baptiste),  43.  M.  du  R.  1776.   .   .  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  du  malheur  qu'elle 
a  eu  de  perdre  son  mari,  tué  par  un  garde-chasse,  dans  une  battue  ordonnée 
dans  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

BAUDIÈRE  (Jean-Louis  de),  52.  G.  1773 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  de  la 
campagnie  de  Beauvau. 

BAUD1N  (Henri-Louis),  80.  F.  1766 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en 
qualité  d'ancien  garde  du  Trésor  royal. 

BAUDLNFT,  sieur  de  Courcelles  (Claude-François  de),  62.  G.  1762 300 

Pour  appointements  do  réiorme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
Hainaut. 


A  reporter 230,486  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790,-Pensions.]        391 

Report 230,486  livres. 

BAUDOT  (Demoiselle  Françoise-Alix,  veuve  du  sieur),  31.  G.  1781 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  réformé  du  régiment 
royal  Lorraine,  infanterie. 

BAUDOT  DE  MOiNTHÉRON  (Jean-François),  68.  F.  1775 75 

Ancien  capitaine  de  cavalerie;  à  titre  d'appointements  conservés,  eu  qua- 
lité de  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAUDOT,  sieur  du  Boyon  (Jérôme-Louis),  61.  G.  1767 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi, 
actuellement  capitaine  invalide  de  la  deuxième  classe. 

BAUDOT  (Pierre-Toussaint  de),  70.  G.  1766 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
recrues  de  Strasbourg. 

BAUDOUIN,  sieur  de  Croisilles  (Bernard-Antoine),  60.  G.  1°  1766, 100  ;  2°  1767,  100  200 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  la  même 
considération. 

BAUDOUX  (Jeau-Baptiste),  52.  G.  1788 550 

Sans  retenue;  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  écossais  du 
corps  réformé  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  vingt-neuf  années  de 
services,  et  pour  tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  réglé  par  l'article  X  de 
l'ordonnance  du  2  mars  1788. 

BAUDRAN  (Alain-Jean),  50,  G.  1762 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  lieutenant  du  régiment 
de  Lally. 
11  cessera  d'en  jouir,  s'il  vient  à  être  replacé. 

BAUDBE,  sieur  de  Marcelle  (Hervé-Charles  de),  62.  G.  1°  1775,  200;  2°  idem,m.  500 

Garde  du  corps  réformé  de  la  compagnie  de  Luxembourg. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme. 
Les  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BAUDRE,  sieur  de  Saint-Amador  (Joseph-Pierre  de),  56.  G.  1°  1772,  100;  2°  1775, 
300 400 

Mêmes  qualités,  mêmes  considérations  et  mêmes  observations  que  dans 
l'article  ci-contre. 

BAUDRE  (Demoiselle  Marie-Charlotte  de),  20.  G.  1772 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  garde  du  corps  du 
roi. 

BAUDRE  (Michel-Pierre-Henri  de),  19.  G.  1772 200 

Même  considération  que  dans  le  précédent  article. 

BAUDRE  (Pierre-Nicolas  de),  73.  G.  1770 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  colonel  général  de  la 
cavalerie. 

BAUDRY  (Demoiselle  Françoise  Asselin,  veuve  du  sieur),  71.  £.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  ingénieur  en  chef  à 
Dieppe. 

BAUDUEZ(Jeande),  70.  G.  1752 118 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
d'une  compagnie  détachée  d'invalides. 

BAUDY  (Nicolas),  73.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  piqueur  du  feu  roi  de  Pologne,  duc 
de  Lorraine. 

BAULARD,  sieur  de  Feur  (Charles-Joseph),  62.  G.  1775 450 

Capitaine  au  bataillon  (le  garnison  d'Enghien  ;  pour  traitement  de  réforme, 
en  qualité  d'aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Salins. 
Il  en  jouira  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 


A  reporter.  .......  235,379  livres. 


392  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 235,379  livres. 

BAULARD,  sieur  de  Feur  (Jean-Baptiste-Louis),  53.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Salins,  pour 
appointements  de  réforme. 
Ils  lui  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BAULIEU  (Pierre),  67.  If.  du  R.  1777 456 

Sans  retenue  ;  ancien  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi,  en  considération 
de  ses  services. 

BAUQUET,  chevalier  de  Grandval  (Guillaume),  47.  G.  1788 500 

Ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de  Monsieur,  dragons;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BAUQUET,  sieur  des  Rivières  (Charles-Léon-Anne),  49.  G.  1774 100 

Garde  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Luxembourg;  en  considéra- 
tion de  ses  services. 

BAUQUET,  sieur  de  Bretilly  (Gabriel),  49.  G.  1785 500 

Ancien  capitaine  en  second  dans  le  régiment  de  Dauphinô,  infanterie;  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BAURA1N  (Louis),  61.  M.  du  R.  1780 456 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BAURENHUBER  (Antoine),  42.  G.  1776.  * 400 

En  considération  de  ses  services,  et  à  titre  de  pension  de  réforme  en  qua- 
lité de  trompette  des  plaisirs  du  roi,  attaché  à  la  compagnie  de  Noailles  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

BAUSSANCOURT  (Louis-Joseph  de),  32.  G.  1786 200 

Capitaine  de  remplacement  au  régiment  de  Quercy,  cavalerie;  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  ancien  mousquetaire. 

BAUSSERON  (Louise-Véronique  Brandon,  veuve  de),  71.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
dans  la  vénerie  du  roi. 

BAUVEB  (Pierre),  71.  G.  1762 360 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  en  second,  réformé  du 
régiment  d'Alsace,  infanterie. 

BAUVIÈRE  (Louis-Charles  de),  49.  G.  1767 100 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine des  grenadiers  royaux. 

BAUVIÈRE  (Demoiselle  Marguerite  de  la  Mire,  veuve  du  sieur  de),  40.  G.   1785.  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment  pro- 
vincial de  Châlons. 

BAVET,  dit  Valançai  (Claude),  43.  M.  du  li.  1781 300 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  re- 
traite en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  de  la  maison  du  roi. 

BAXEM  (Marie-Elisabeth  Wolf,  veuve  du  sieur  de),  73.  F.  1782  (morte)  ....  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  exempt 
sous-aide-major  des  gardes  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BAV  (Demoiselle-Marie-Marguerite  Chabrol,  épouse  du  sieur),  59.  M.  du  R.  1° 
1787  150;  2°  idem,  150 300 

Gouvernante  des  nourrices  retenues  pour  les  Enfants  de  France. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  près  monseigneur  le  Dauphin. 
La  seconde,  pour  ses  services  près  Madame  Sophie  de  France. 

BAYEL  (Jean-Baptiste),  47.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

BAYLE  (François  de),  77.  G.  1774 27 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie;  pour  intérêts  d'ar- 
riérages  provenant  detroisannées  mises  en  rentes  viagères,  à  6  0/0,  d'une  pen- 
sion de  150  livres  qui  lui  avait  été  accordée  pour  ses  services,  et  qui  a  été 
supprimée  en  1774,  qu'il  a  obtenu  la  pension  d'oflicier  invalide. 


A  reporter 240,075  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pcnsions.)         393 

Report 2 40,075  livres. 

BAYLET,  sieur  de  Teilliat,  (Jean)  91.  G.  1715 150 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de 
Médoc,  infanterie. 

BAYLLE  (Jean-Clément,  sieur  de),  51.  G.  1775 97 

Pour  traitement  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Marmande.  Ce  traitement  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 

BAYXAGUET,  sieur  de  Sainl-Pardoux  (Jacques),  36.  Gi  1784 400 

Lieutenant  en  premier,  avec  commission  de  capitaine  au  corps  royal  de 
l'artillerie;  en  considération  de  ses  services  distingués  dans  l'Inde,  pendant 
la  dernière  guerre,  et  particulièrement  le  13  juin  1783.  au  siège  de  Goudelour. 

BAYXAGUET,   sieur  de  Sainl-Pardoux  de  Peunautier  (Jacques-Amable-Gilbert 

de),  37.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé,  pour  appointements  de  réforme.  Ces  appointements 
seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BAYOL  (Demoiselle  Marie-Louise-Françoise  de  Flotte,  veuve  du  sieur),  50.  G. 

1782 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commandant  au 
fort  Saint-Tropez. 

BAYVEL  (sieur  Claude  de),  76.  G.  1768 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  la  reine,  cavalerie. 

BAZAGIER  (Louis-Guillaume),  67.  M.  1778 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-commissaire  de  la  marine  et  des  classes. 

BAZAILLE  (Jean-François),  60.  G.  1784 200 

Pour  retraite,  en  qualité  de  trompette  des  gendarmes  bourguignons. 

BAZIX  (Demoiselle  Anne),  46.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion,  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  communauté  des  nouvelles  catholiques  de  Caen. 

BAZIX-DU-PUY-FAUCOX  (Demoiselle  Marie  de  Lasiours,  veuve  du  sieur),  53.  G. 

1778 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
capitaine  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

BAZIX  (Demoiselle  Marie-Thérèse  de),  58.  Jf.  du  R.  1754 200 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  sa 
famille  et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot. 

BAZIBE  (Demoiselle  Charlotte),  62.  M.  du  R.  1748 200 

Sans  retenue  ;  religieuse  professe  de  l'ordre  de  Cîteaux,  à  titre  de  subsistance  ; 
savoir:  150  liv.  pour  lui  tenir  lieu  de  dot,  et  50  liv.  pour  ses  menus  besoins 
et  nécessités. 

BAZIBE  DE  SAIXTE-CBOIX  (Demoiselle  Catherine  Pasquin,  veuve  du  sieur),  55. 

F.  1788 MO 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  com- 
mis de  l'administration  des  loteries. 

BAZOCHE  (Henri),  47.  M.  du  R.  1768 200 

Sans  retenue  ;  journalier,  pour  aider  à  sa  subsistance,  à  celle  de  sa  femme  et 
à  celle  de  ses  trois  enfants. 

BAZON,  sieur  de  Montbéraut  (André-Joseph),  84.  G.  1746 472 

Pour  retraite  et  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Montmorin. 

BAZOX  (Demoiselle  Catherine  de  Belbezé,  veuve  du  sieur  de),  50  G.  1777.   ...  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  au  corps 
royal  d'artillerie. 

BÉABT  (Demoiselle  Marie-Jeanne  de  Lesquelen,   veuve  du  sieur  François),  72. 

F.  1757 .   .   .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 244,824  livres. 


394  risbU'o  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [fi  avril  17'JO.—  Pensions. ] 

Report 244,824  livres. 

BÉART  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Lesquelen,  veuve  du  sieur),  73.  F.  177 'i.   .   .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BEAU,  dit  Bourguignon  (Jean),  34.  .V.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BEAU,  sieur  de  Mascaran  (Philippe-Louis),  42.  G.  1781 400 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  Gatinois;  en  considération  de  son  peu 
de  fortune  et  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  à  l'attaque  de  la  redoute 
devant  Yorck-Town,  en  Virginie. 

BEAUCALXE  (Remi-François),  00.   G.  1787 o50 

Pour  ses  services etsa  retraite  en  qualité  d'ancien  concierge  de  l'hôtel  de  la 
compagnie  réformée  des  chevau-iégers  à  Fontainebleau. 

BEAUCARD  (Georges),  57.  G.  1776 290 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  porte-étendard  du  régiment  de 
Condé,  cavalerie. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BEAUCHAMP,  sieur  de  Rochefoltet  (Jean-Emmanuel),  67.  G.  1768 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

BEAUCHAMP,  sieur  de  Souvigné  (Léon-Louis  de),  19.  G.   1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  d'Ar- 
tois, infanterie. 

BEAUCHAMP  (Marie  de  la  Tour,  épouse  du  sieur  de),  39.  G.  1775 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commis  au  département 
de  la  guerre,  au  bureau  des  déserteurs. 

BEAUCHE,  dit  Lambert  (Antoine-Etienne),  46.  M,  du  R.  1765 365 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  du  roi  en  la  petite 
écurie. 

BEAUCORPS  (Guillaume  de),  52.  G.  1762 300 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment 
du  roi,  cavalerie. 
11  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BEAUCORPS,  sieur  de  Lisleau  (Henri-Charles  de),  58.  G.  1763 .;  300 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  des  volontaires 
de  Hainaut,  infanterie. 
11  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BEAUCORPS  (Pierre-Louis  de),  56.  G.  1763 500 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  volontaires 
de  Glermont. 

BEAUCOUSIN  (Demoiselle  Anne  Gruchet,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1780 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  con- 
trôleur des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Amiens. 

BEAUDEAN  (Joseph,  cbevalier  de),  63.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  se- 
cond enseigne  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BEAUDET  (Guillaume),  92.  If.  dit  R.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chef  du  gobelet  du  roi. 

BEAUDIGNY  (André-Noël),  102.  G.  1715 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  marine. 

BEAUDOIN  (Claude),  66.  F.  1758 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'aide  du  gobelet 
des  extraordinaires  pendant  les  voyages  du  roi  au  château  de  Choisy. 

BEAUDOIN  DE  VAUTOURHON  (Louis-Auguste),  m.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  fourrier  de  l'écurie  de  la 

reine  dont  il  est  pourvu,  et  dont  la  suppression  a  été  ordonnée  par  l'édit  du 
mois  de  février  de  la  présente  année. 


A  reporter 250,694  livres. 


[Assemblée  nationale)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         395 

Report 250,694  livres. 

BEAUFILS  (Jean-Charles),  71.  .¥.  du  R.  1772 400 

Eq  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BEAUFILS  (Rose-Aimable  Taveau,  épouse  du  sieur),  48.  .¥.  du  R.  1773  ....  350 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Durvy,  son  pre- 
mier mari,  cocher  du  roi,  et  de  ceux  du  sieur  Beaufils,  son  second  mari, 
piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

BEAUFORT  DE  MONTBOISSIER-CANILLIAC  (Charles  de),  30.  G.  1766 690 

Lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine au  régiment  de  Clerinout,  cavalerie,  et  de  son  oncle,  lieutenant-général 
des  armées  du  roi. 

11  a  l'assurance  d'une  pension  de  500  livres  pour  n'en  jouir  qu'après  la  mort 
de  son  frère. 

BEAUFORT  (Demoiselle  Thérèse  Desprès,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1781  ....  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Picardie. 

BEAUFORT  (Demoiselles  Marie-Henriette  et  Marie-Angélique),  60.   51.    F.  1782. 
Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  leur  père;  ci-devant 
employé  à  la  caisse  de  la  compagnie  des  Indes,  pour  en  jouir  conjointement 
leur  vie  durant,  avec  réversion  de  la  totalité  à  la  survivante. 

BEAUFRAXCHET,  sieur  de  !a  Chappelle  (Amable),  51.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Clermont. 
Us  seront  supprimés    s'il  est  replacé. 

BEAUGEOIS,  dit  Bourgeois-Houpien  (Nicolas) ,  46.  M.  du  R.  1781 400 

Saqs  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  sa  retraite,  tant  en  qua- 
lité de  garçon  de  table  des  aumôniers  du  roi  qu'en  celle  de  garçon  du  ser- 
deau  de  Mesdames  de  France. 

BEAUJEU  (Demoiselle  Anne-Françoise  de),  70.  G.  1727 118 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  des 
armées  du  roi,  et  commandant  pour  le  roi  à  xMarsal. 

BEAUJEU  (Demoiselle  Claire-Françoise  de),  80.  G.  1727 118 

Sans  retenue,  et  pour  la  même  considération  que  ci-dessus. 

BEAUJEU  (Jacques-Henri,  vicomte  de),  49.  G.  1776 300 

Capitaine  au  corps  royal  d'artillerie.  Même  considération  que  ci-dessus. 

BEAUJEU  (Louis-Xicolas,  chevalier  de),  72.   G.  1727 118 

Ancien  chambellan  de  l'empereur  Charles  VII.  Même  considération  que  ci- 
dessus. 

BEAUJEU  (Demoiselle  Madeleine-Charlotte  de),  77.  G.  1727 118 

Religieuse  professe  en  l'abbaye  royale  de  Notre-Dame  de  Jouarre.  Même 
considération  que  ci-dessus. 

BEAUJEU  (Demoiselle  Marie-Anne-Ursule  de),  76.  G.  1727 118 

Religieuse  professe  aux  ursulines  de  Dieppe.  Même  considération  que  ci- 
dessus. 

BEAULIEU  (Demoiselle  Anne-Robertine  de),  76.  G.  1725 59 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  aide-major  de  la  citadelle 
de  Perpignan. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  9  livres  d'intérêts  d'arrérages : 

BEAULIEU  (Demoiselle  Marie  de),  72.  G.  1725 59 

Même  considération  que  ci-dessus. 

Dans  cette  pension  sont  comprises  9  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BEAULIXCOURT  (Louis-Charles-Ange  de),  52.  G.  1781 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Languedoc. 

REAULINCOURT,  sieur  de  Marie.  (Philippe-Alexandre-Joseph  de),  4t.  G.  1775.  .  310 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
Us  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 254,749  livres. 


396  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions. | 

Report -254,749  livres. 

BEAUMEVIEILLE  (Demoiselle  Anne-Claude  Baudrez,  veuve  du   sieur  de),  34. 

G.  1785 , ,  .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  royal 
Roussillon,  infanterie. 

BEAUMONT,  sieur  de  Vernenil  (Abraham-Jacques  de),  47.  G.  1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  :  à  titre  d'appointements  de  ré- 
forme en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  reine,  dragons. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BEAUMONT  (Jean-Baptiste  de),  52.  G.  1765 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  premier  au  corps  royal  d'artillerie. 

BEAUMONT  (Nicolas-Marie  de),  59.  G.  1775 97 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  d'Autun. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BEAUPOIL  DE  SAINT-AULAIRE,  sieur  de  Montplaisir.  (François-Philippe  de),  57. 

G.  1766 400 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  recrues  de  Paris. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BEAUPOIL,  sieur  de  Saint-Aulaire  (Henri  de),  67.  G.  1764 ,   .  500 

Pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la 
Sarre. 

BEAUPOIL,  sieur  de  Saint-Aulaire  (Jean-Iriex  de),  44.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial  de  Soissons. 
Ce  traitement  sera  supprimé  si  le  sieur  de  Beaupoil  est  replacé. 

BEAUPOIL,  sieur  de  Saint  Aulaire.  (Pierre  de),  69.   G.  1769 450 

En  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie, 
et  en  celle  de  capitaine  employé  à  l'École  royale  militaire. 

BEAUPRÉ  (Marie-Charlotte  Evrard,  épouse  du  sieur),  51.  F.  1779, 500 

Sans  retenue-,  chargée  dn  soin  de  la  ménagerie  du  château  de  la  Muette, 
pour  la  dédommager  de  la  perte  qu'elle  souffre  par  la  suppression  de  la  bou- 
langerie de  ce  château. 

BEAUQUAIRE  (Demoiselle  Agnès  de),  60.  M.  1785 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  chef  d'escadre  des  armées  navales. 

BEAUQUAIRE  (Angélique  de),  56.  M.  1735 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  chef  d'escadre  des  armées  navales. 

REAUREGARD  (Armand-Louis),  62.  G.  1766 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  recrues  de  Tours. 

BEAUREGARD  (Denise  Trumeau,  épouse  du  sieur  Jean),  66.  M.  du  R.  1°  1771, 

150;  2°  1779,  100 250 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  pension  qu'elle  avait  sur  la  cassette 
de  Madame  Louise.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services  près  de  Ma- 
dame Sophie  et  de  Madame  Louise,  en  qualité  de  porte-chaise  d'affaires. 

REAUREGARD,  sieur  de  la  Rivière  (Jean-Pierre),  66.  G.  1766 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps. 

REAUREPAIRE  (Demoiselle  Marie-  Jeanne  le  Bœuf,  veuve  du  sieur  de),  69.  G.  1774.  400 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  à  Doullens. 

BEAUREPAIRE  (Nicolas  de),  49.  G.  1787 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  en  premier,  avec 
rang  de  capitaine  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

BEAUREPAIRE  (Toussaint-Philogène-Hippolyte  de),  54.  G.  1783 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant 
au  régiment  de  la  reine,  infanterie. 


A  reporter 260,977  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        397 

Report 260,977  livres. 

BEAURIN  (Jean-Nicolas),  57.  G.  1782 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  des 
grenadiers  au  régiment  de  Gatinais. 

BEAUROIS,  sieur  de  Nogaret  (Pierre-Sylvestre),  56.  M.  1774 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

BEAUSSE  (Jean-Baptiste-Michel  de),  72.  G.  1772 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial 
de  Rouen. 

BEAUSSIEUIL  (Pierr),  31 .  M.  1787 365 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du 
roi. 

BEAUVAIS,  sieur  de  Vouty  (Louis-Alexis),  48.  G.  1787 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Normandie,  infanterie. 

BEAU  VAIS  (Louise  Tanière,  veuve  du  sieur),  69.  F.  1750 -100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  dans 
la  vénerie  du  roi. 

BEAUVAIS  (Louise  Barbey,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1780 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  boulanger  de 
la  vénerie  du  roi. 

BEAU  VALET  (Philibert),  62.  F.  1777 400 

Sans  retenue;  ci-devant  directeur  de  la  loterie  royale  de  France;  à  titre  de 
retraite  en  cette  qualité,  et  en  considération  de  20  années  de  services,  tant  à 
ladite  loterie  qu'à  celle  de  l'Ecole  militaire. 

BEAUVARLET  (Jean-Charles),  53.  G.  1787 547 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  réformé. 

BEAUVERGER,  sieur  de  Montgon  (François-Aymard),  58.  G.  1766 36 

Lieutenant  du  roi  à  Mont-Dauphin;  pour  lui  tenir  lieu  de  600  livres  d'ar- 
rérages qui  lui  étaient  dus  au  premier  mars  1766,  d'une  pension  de  200  li- 
vres qui  lui  avait  été  accordée  en  considération  des  services  de  son  père, 
colonel  réformé  d'infanterie. 

BEAUVILLAIN  (Demoiselle  Jeannne-Madeleine),  16.  G.  1°  1783,200;  2°  1785, 150.  350 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  du  dé- 
partement de  la  guerre,  au  bureau  des  grâces.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération 

BEAUVILLAIN  (Demoiselle  Louise  Ginel,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1783 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  de  la  guerre,  au 
bureau  des  grâces. 

BEAUXAMIS  (Noël),  73.  F.  1766 500 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  balayeur  des  appartements  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BEAUZÉE  (Jeanne-Marguerite),  46.  F.  1789 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  travaux  littéraires  de  feu  son  père,  se- 
crétaire-interprète de  M.  le  comte  d'Artois,  et  l'un  des  quarante  de  l'Académie 
française. 

BÉGAIS  (Henri-Jérôme),  50.  G.  1788 500 

Brigadier  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

En  considération  de  ses  services  pendant  31  années  et  pour  lui  tenir  lieu  du 
traitement  de  réforme  réglé  par  l'article  X  de  l'ordonnance  du  2  mars  1788. 

BÉGAYS  (Pierre),  56.  G.  1769 500 

Pour  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Normandie. 

BECGARI  (Demoiselle  Marguerite  Pérolle,  veuve  du  sieur  de),  66.  G.  1785  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  le  bataillon 
de  milice  de  Metz. 


2  6  À  reporter 267,335  livres. 


398  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |2l  avril  1790,-Pcnsions.] 

Report 267,335  livres. 

BECCARY  (Nicolas  de),  26.  G.  1786 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  royal  Roussillon,  infanterie;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé  du  régiment  deBarrois,  et  ci- 
devant  commandant  le  bataillon  de  milice  de  Metz,  et  pour  lui  donner  moyen 
de  continuer  les  siens. 

BECDEL1ÈVRE  (Demoiselle    Marie-Thérèse  Gillart  de  Keranlllech,  veuve  du 

sieur  de),  57.  F.  1771 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BEGHET,  chevalier  de  Briage  (Pierre-Célestin),  63.  G.  1766 iDO 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  recrues  de  Poitiers 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BECKËR  (Christophe),  59.  G.  1789 360 

Ancien  porte-étendard  au  régiment  de  Chamborant,  hussards  ;  tant  en  consi- 
dération de  ses  services  que  de  l'impossibilité  où  il  se  trouve  de  les  continuer. 

BECKERS  (Adrien),  41.  M.  du  R.   1787 200 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  piqueur  du  vol  pour 
champ  de  la  grande  fauconnerie. 

BECKERS  (Barthélemi),  44.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  fauconnier  du  vol 
pour  champ  de  la  grande  fauconnerie 

BECKERS  (Pierre),  34.il/.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  piqueur  du  vol  pour  milan  de 
la  grande  fauconnerie. 

BECQUET  (Alexandre),  76.  G.  1765 400 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  royal,  infanterie. 

BEDEAU  (Elisabeth-Madeleine  Raymond,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1773.  .  365 

Pour  sa  subsistance,  et  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gar- 
çon du  serdeau  de  la  maison  de  feu  M.  le  Dauphin. 

BÉDÉE  (Pierre  de),  24.  M.  du  R.  1784 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  grand-oncle,  le  sieur 
Jean-Gilles  de  Coetlosquet,  ancien  évêque  de  Limoges,  précepteur  de  Sa 
Majesté. 

BÉDÉE  (René-Marie  de),  21.  M.  du  R.  1784 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  grand-oncle,  le 
sieur  Jean-Gilles  de  Coetlosquet,  ancien  évêque  de  Limoges,  précepteur  de  Sa 
Majesté. 

BEDEL  (Demoiselle  Elisabeth),  49  M,  du  R.  1780 I  il 

Religieuse  de  l'abbaye  royale  de  Longchamp  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pa- 
reille somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de 
France. 

BÉDEX  (Marie  Paillet,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1777 100 

Pour  sa  subsistance  et  celle  de  ses  quatre  enfants  ;  en  considération  de  la 
distinction  avec  laquelle  son  mari,  ancien  caporal  des  gardes-côtes  canonniers 
de  Belle-Isle,  s'est  comporté  pendant  le  siège  de  cette  île. 

BÉDORA   (Demoiselle  Quitlerie  de  Ségas,  veuve  du  sieur),  29.  G.  1787 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  corps  royal  du 
génie. 

BÉDORÈDE,  sieur  de  Saint-Laurent  (Jacques  de),  63.  G.  1767 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  infan- 
terie. 

BÉDORÈRE  DE  MONTOLIEU  (Viclor-Cyprien  de),  72.  G.  1767 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  infan- 
terie. 


A  reporter 272,304  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.- 

Report 

BÉESSER  (Demoiselle  Marie-Catherine  de,  veuve  du  sieur  de  Fristcln,  11.  G.  1785. 
En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  reformé  de  cavale- 
rie, entretenu  dans  la  garnison  de  Landau. 

BEFFROY  (Charles  de),  36.  G.  1776 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  sous-lieutenant  réformé  du 
régiment  de  Bourbon. 

BEFFROY  (Jean-Baptiste  de),  78.  G.  1757 

Pour  sa  retraite,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine de  grenadiers  au  régiment  d'Orléans. 

BÉGA  (Marie-Françoise  Bayeux,  veuve  du  sieur),  70.  if.  du  R.  1782 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écuyer  ordi- 
naire de  la  cuisine  bouche  de  la  reine. 

BÉGAUD  (Jeanne  Dupuy),  50.3/.  1778 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-commissaire  de 
la  marine. 

BÉHAGUE,  sieur  de  Montagu,  54.  G.  1775 

Pour  ses  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'aide-major  du  régiment 
provincial  d'Arras. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BEHR  (François-Antoine,  sieur  de),  37.  G.  1785  ....   * 

Lieutenant  en  second  au  régiment  de  Nassau,  infanterie  ;  en  considération 
dos  services  de  feu  son  père,  commandant  ci-devaut  les  recrues  de  ce  régi- 
ment. 

BEHR  (Marie-Barbe  Fries,  veuve  du  sieur  de),  73.  G.  1776 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  en  second  au 
régiment  de  Nassau,  infanterie,  commandant  ci-devant  les  recrues  de  ce  régi- 
ment, et  pour  lui  donner  moyen  de  soutenir  son  fils  au  service. 

BÉJUY  (Anne  Gavy,  veuve  du  sieur  Olive,  à  présent  épouse  du  sieur),  31.  G.  1788. 
En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  commandant  un  corps 
de  volontaires  en  Corse,  avec  rang  de  major  d'infanterie. 

BELCHAMPS  (Jean-Charles  de),  71.  G.  1763 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  hus- 
sards de  Conflans. 

BÉLESTA  (Marc-Damase,  sieur  de),  58.  G.  1763 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  sa  réforme  en  qualité  de  ca- 
pitaine au  régiment  de  Yivarais,  ci-devant  Puységur. 

BÉL1ARD  (François),  66.  Jf.  du  R.  1786 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'horloger,  valet  de  chambre  du 
roi. 

BÉLIER  (Nicolas),  62.  G.  1781 

Pour  ses  blessures,  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau 
au  régiment  de  Viennois. 

BÉLIN,  sieur  de  Lauréal  (Jean-Antoine),  51.  G.  1763 

Capitaine  réformé  des  grenadiers  royaux  de  la  Martinique,  pour  traitement 
de  réforme. 

Il  doit  continuer  d'en  jouir  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  capitaine,  avec 
un  traitement  supérieur  à  celui  de  sa  réforme. 

BELLALAIN  (Demoiselle  Marie-Suzanne),  32.  F.  1771 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  pilote 
de  l'ancienne  compagnie  des  Indes. 

BELLALAIN  (Demoiselle  Mathurine),  21.  F.  1771 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  pilote 
de  l'ancienne  compagnie  des  Indes. 

BELLANGER  (Jean-Jacques-Auguste,  sieur  de),  79.  G.  1733 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  ré- 
giment d'Ancésune,  cavalerie  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
maréchal  de  camp. 

A  reporter 


■Pension*.]        399 
272,304  livres. 
300 

225 

590 

400 


500 


450 


100 


150 


3S0 


500 


35  4 


300 


400 


300 


50 


50 


354 


277,627  livres 


400  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 277,627  livres. 

BELLANGER  (Pierre-Joseph),  77.  G.  1783 88 

Y  compris  13  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes 
Bourguignons. 

BELLAVOINE  (Louise-Agathe  Mauger,  veuve  du  sieur),  47.  M.  du  R.  1766  ....  500 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  que  feu  monseigneur  le  Dauphin  lui 
avait  accordée  sur  sa  cassette. 

BELLEAU  (François  de),  60.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  traitement  de  réforme,  en 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Beauvoisis. 

BELLEBEAU  (Louis-Jacques),  47.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

BELLEJAMBE  (Julienne  Muret,  veuve  du  sieur),  51.  M.  duR.  1781 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  la  fourrière  du  roi. 

BELLEJOYEUSE,  Demoiselle  de  dédier  (Madeleine-Thérèse),  G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Noailles,  cavalerie. 

BELLEMARE  (Jacques-Nicolas  de),  49.  G.  1°  1770,  200;  2°  1775,  240 MO 

Ancien  mousquetaire. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements de  réforme. 
Les  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BELLEMARE  (Philippe-Charles  de),  64.  M.  du  R.  1765 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  eii  considération  des  services  du 
feu  sieur  marquis  de  la  Potinière,  son  aïeul,  capitaine  des  haras. 

BELLENGER  (Pierre),  37.  M.  du  R.  1786 456 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BELLEN0T  (Joseph),  76.  M.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  la  Louisiane. 

BELLETRUX  (Demoiselle  Louise-Gabrielle-Mélanie),  12.  M.  du  R.  1782 400 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  coiffeuse  et  femme  de 
chambre  de  Madame  Adélaïde. 

BELLETRUX  (Louise-Marie),  14.  M.  du  R.  1782 400 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  coiffeuse  et  femme  de 
chambre  de  Madame  Adélaïde. 

BELLEVAL  (Louis-Réné  de),  48.  G.  1775 185 

Ancien  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  pour  appointements  de 
réforme. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BELLEV1LLE  (Louise-Jeanne-Filleul,  épouse  du  sieur  de),  50.  M.  du  R.  1767  .  .  138 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  partie  du  traitement  dont  elle  jouissait 
en  qualité  d'ancienne  femme  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BELLEVILLE  (Marie-Geneviève),  46.  M.  du  R.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  jardinier  du 
roi,  à  Trianon. 

BELLIANT,  dit  Saint-Àrnould  (Noël),  53.  M.  du  R.  1780 459 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BEL1JAU  (Louis),  49.  M.  du  R.  1785 200 

Pour  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à 
titre  de  retraite  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de 
l'Ile-de-France. 


,1  reporter 282,565  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]        401 

Report 282,565  livres. 

BELLIN  (Philippe-Joan-Léon),  56.  G.  1763 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi. 

BELLISSEX  (E'ie  de),  40.  G.  1775 180 

Pour  appointements  et  réforme,  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BELLOG  (Demoiselle  Marguerite),  68.  Af.  É.  1749. 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion. 

BELLON'sieur  Anne-Henri  de),  84,  G.  1763 200 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi. 

BELLON  (Jean  François),  60.  M.  du  R.  1756 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  de  lieutenant  général  de  la  sénéchaussée  de  Brignolles. 

BELLON,  sieur  de  Chassy  (Louis-Philippe),  56.   G.  1781 300 

Ei  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi. 

BELLOT  (Antoine,  sieur  de),  66.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages-,  ancien  capitaine  au  second  ba- 
taillon du  régiment  de  Guyenne,  pour  ses  services  ei  sa  retraite. 

BELLOT  (Marie-Anne,  veuve  du  sieur  Baucheron  de  la  Vauverle),  49.  M.  du  R. 
1775 300 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de 
son  mari,  professeur  de  médecine  au  Collège  royal. 

BELLOY  (Charles-Joseph  de),  39.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BELLOY  (Jacques)  72.  F.  1766 335 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  garde  des  bosquets  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BELLOY  (Nicolas),  67.  M.  du  R.  1784 300 

En  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services,  en  qualité  de  valet  do 
chambre  de  la  reine. 

BELLY,  sieur  de  Bussy  (Jean-Bapliste  de),  46.  G.  1775 330 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 

BÉLON  (Etienne  do),  76,  G.  1746 590 

Pour  sa  retraite  et  pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Languedoc,  dragons. 

BÉL0SCAR  (Jean  de),  60.  G.  1782 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
porte-guidon,  avec  rang  de  lieutenant  dans  le  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

BELPREY  (Nicolas»),  56.  F.  1°  1766, 109;  2°.  1775,  150 250 

Ci-devant  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

La  première,  pour  se-?  talents  dans  l'équitation.  La  seconde,  en  considé- 
ration de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne,  et 
pour  son  traitement  conservé  en  cette  qualité. 

BELYEZET,  sieur  de  Canfernan  (Jean-Bernard),  62.  G.  1780 500 

Poui  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  bataillon  de  milice 
de  Figeac. 

BELVOIR  (Demoiselle  Louise-Rénée  Gillart  de  Keranflech,  veuve  du  sieur  Char- 

ruy»*n,  actuellement  épouse  du  sieur  de),  56.  F.  1770 200 

Sans  aucune  retenue-,  en  considération  de.s  services  de  son  premier  mari, 
lieutenant  de  vaisseau,  au  service  delà  compagnie  des  Indes. 

BÉLY  (Jean-Baptiste  de),  81.  G.  1748 150 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  royal,  infanterie. 


A  reporter 287,746  livres. 

lro  Série.  T.  XIV.  26 


2  5  * 


402  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

•   •  Report 287,746  livres. 

BÉNARD  (Aexamire-Jean-Marip),  "0.  M. du  R.  1°  1774,200;   2°  1776,  2C0  ...  4O0 

La  première,  à  litre  de  tubsbtaoce,  lant  audit  >ie«r  Aiexaadre-Jeau-Marie, 
qu  à  Jean-Baptisle-AntoiDe  et  Jacques-Emmanuel,  ses  deux  frères,  avec  réver- 
sion enir'eux,  »  t des  uns  aux  autres,  des  portions  de  ceux  qui  prédécéderaient  ; 
eu  considération  d<*s  services  de  leur  père,  ofiicier  de  la  cuisine  bouche  du 
roi.  La  seconde,  pour  la  même  considération,  et  avec  semblable  reversion. 

BÉNARD  (Jean-Baptiste-Antoine),  34.  M.*du  R.  1°  1774,  200  ;  2°  1776,  200  ..  .  400 

Même  considération  et  mêmes  observations  que  celles  portées  dans  l'article 
ci-desus. 

BÉNARD  (Jacques-Emmanuel),  26.  M.  du  R.  1°  1774,  200  ;  2°  1776,  200 400 

Même  considération  et  mêmes  observations  que  celtes  des  deux  articles 
précédents. 

BÉNARD  (Georges),  53.il/.  dUR.  1781 • 556 

Satrs  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'ancien  palefrenier  de  la  pe- 
tite écurie  du  roi. 

BÉNARD  (Jean-Baptiste  Armand),  46.  M.  du  R.  1782 oOO 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écuyer  en  la 
cuisine  bouche  du  roi. 

BÉNARD  (Marie-Barbe),  60.  M.  du  RA 786 400 

Sans  retenue;  par  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait 
feue  sa  mère,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écuyer  en  la  cui- 
sine bouche  du  roi. 

BÉNARD,  sieur  de  la  Moramlière  (Paul-Alexandre),  66.  G.  1762 '  .   .  150 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Rohan-Rochefort, 
infanterie. 

BÉNAZÉ,  sieur  du  Temple  (Evrard-Ami  de),  66.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
lieutecantde  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BÉNAZÉ  (Demoiselle  Thérèzede  Serizay,  veuve  du  sieur  René  de),  56.  F.  1770  .   -  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  defeu  sou  mari,  ancien  lieute- 
nautde  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BENGE  (Jacques-Martin),  19.  6.  1777 500 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  du  département 
de  la  guerre,  pour  n'eu  jouir  que  jusqu'à  ce  qu'il  ail  atteint  sa  dix-neuvième 
année. 

BENGE  (Nicolas), 56.  M.  du  R.  1789 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
en  la  petite  écurie   du  roi. 

BENEGTON  (Jean-François),  56.    G.  1780 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  en 
troisième  au  régiment  de  Grenoble,  artillerie. 

BENFVIER-DESPALIGNY,  sieur  de  la  Lourie  (Modeste-Charles),  93.  G.  1720.   .   .  400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  à  la  suite  du 
régiment  d'Orléans ,  cavalerie. 

BÉNIE,  sieur  de  la  Cypierre  (Guillaume-Antoine),  56.  G.  1770  et  1772 400 

Garde  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Beauvau. 
En  considération  des  services  du  sieur  de  la  Cypierre,  son  oncle,  ci-devant 
exempt  dans  la  même  compagnie. 

BÉN1ÈRE  (Charles-Nicolas),  50.  G.  1778 500 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BÉNISSiilN  (Jean-Baptis'e),  73.  G.  1718 300 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  ci-devant  à  la  suite  du 
régiment  du  commissaire  gênerai. 

BÉNISSEINS  (Demoiselle  Marie-Simonne  de),  41.  G.  1773 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de   gratification  annuelle,   en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  major  de  la  ville  et  de  la  citadelle  de  Mézières. 


A  reporter 293,702  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]  403 

Report 293,702  livres. 

BENNEVÎLLE  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Kennedy,  veuve  du  ?ieur  de),  53.  G.  1760  248 

Y  compris  48  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Bulkeiey,  irlandais. 

BENOIT  (Pierre-Joseph),  44.  M.  du  II.   1781 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

BENOIT  DE  LÀ  HOUSSAUDIÈRE  (René-François),  62.  G.  1768 400 

Pour  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vermandois. 

BENOIT  DE  COLONNE  (Antoine-François),  62.  G.  1749 501) 

Pour  traitement  de  réforme  en   qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Septi- 
manie. 

BÉNOITDEMANOU  (Jean),  44.  G.  1175 210 

Pour  appointements   de   réforme,    en  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la 
garde  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BENSIGUER  (Louis),  63.  G.  1766 200 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération   de  ses  services  en  qua- 
lité de  lieutenant  au  régiment  suisse  d'Aulbonne. 

BEQUET  (André-Barthelemi),  61.  M.  du  R.  1778 60 

Sans  retenue  ;  pour  lui   tenir    lieu   du   droit  manteau  dont  il  jouissait  en 
qualité  de  porte-manteau  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BÉRA  (Demoiselle  Françoise),  40.  .V.   du  R.  1779 300 

Pour  assurance  de  la  pension  dont  jouissait  son   père,  procureur  du  roi  de 

la  ville  de  Compiègne,  à  qui  elle  avait  été  accordée    en  considération  de  ses 

services. 
Elle  en  jouitdepuis  le  décès  de  son  père,  arrivé  le  13  novembre  1787. 

BÉBAIL  (Biaise-Thomas,  sieurde),  38.  G.  1775 60 

En  considération  de  sesservices  en  qualité  de  gendarme  dans  la  compagnie 

des  gendarmes  Bourguignons. 
Pour  n'en  jouir  que  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au  grade  de  fourrier,  ou  qu'il 

quitte  ce  corps. 

BÉBAIL  (Charles-Raymond,  sieur  de),  41.  G.  1775.  • 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BÉRAIL  (François-Hilaire,  sieur  de), 46.  G.  1775 180 

A  litre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé, 
lisseront  supprimes  du  jour  de  son  replacement. 

BÉBABD,  baron  de  Montait  (Jacques  de),  56.  G.  1771 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
aide-major,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  colonel-général,  cavalerie. 

BÉBABD  (Jacques-Joseph),  51.  G.  1769 100 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  dans 
la  compagnie  de  Ikauvau. 

BÉRARD  (Jean),  56.  G.  1780 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  premier  au 
corps  royal  du  génie. 

BÉRARD  (Jean -Baptiste  de),  67.  G.  1778 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  roiàCollioure. 

BÉBARD  (Jean-Louis),  66.  G.  1769 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  de  corps  du  roi. 

BÉBABD,  sieur  de  Monteurs  (Louis-Jacques),  60.  G.  1768 120 

En  con>idération  de  ses  services  eu  qualité  d'ancien  garde  du  corps,  à  pré- 
sent capitaine  invalide. 

BÉBAUD  (Charles-Marie),  15.  M.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue;   en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écuyer 
du  roi. 


A  reporter 298,330  livres. 


404  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 298,330  livres. 

BÉRAUD,  sieur  de  Prade  (Claude),  63.  G.  1765 206 

Y  compris  6  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  sarde  du  corps  du  roi. 

BÉRAUD  (Etienne),  73.  G.  1°  1765,  212;  2°  1770,  300 512 

La  première,  y  compris  73  livres  d'intéiêis  d'arréragé?,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  go  us-aide-major  au  régiment  de  Quercy.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

BÉRAUD  (Demoiselle  Euphrôsie),  73.  Jf.  du  R.  1786 300 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  écuyer  du  roi. 

BÉRAUD  (Jean),  59.  G.  1777 360 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  du 
Maine. 

BÉRAULD  (Pierre  de),  36.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la 
seconde  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde. 

Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BÉRAULT  (Jean-Baptiste),  67.  G.  1762  et  1771 436  » 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  hautbois  de  la  première  compagnie  des 

mousquetaires. 

BÉRAULT,  sieur  Desbilliers  (Jean-Baptiste),  36.  G.  1766 300 

A  laquelle  pension  il  avait  droit,  comme  faisant  moitié  c'e  celle  accordée 
au  sieur  Bérault-Desbilliers,  son  père,  relire  major  du  régiment  de  Hainaut, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel,  et  dont  il  jouit  depuis  le  décès  de  ce  dernier, 
arrivé  le  14  décembre  1783. 

BERBUDEAU  (Jean-Gabriel),  80.  M.  1778 360 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  chirurgien  de  la 
marine  à  l'Ile  Royale. 

BERCHER  DAUBERVAL  (Etienne-Dominique),  66.  M.  du  R.  1780 300 

En  considéiation  de  ses  services  en  qualité  de  comédien  ordinaire  du  roi. 

BERCQ  (Nicolas),  56.  G.  1789 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

BÉRENGER,  sieur  de  la  Baume  (Jean-Baptiste),  52.  M.  1778 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  relire. 

BERGE  (A.irien-Maximin  de),  62.  G.  1772  et  1776 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  médecin  de  l'hôpital  de  Ja 
charité  de  La  Fère. 

BERGER  (Demoiselle  Marie-Marguerite  Heinrichin,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1776.  200 

Sans  retenue,  en  considéraiion  des  services  de  l'eu  son  mari,  porte-drapeau 
au  régiment  suisse  de  Diesbach. 

BERGER  DUMESNIL  (Charles),  48.  M.  à  11.  1754 150 

Sans  retenue,  taisant  moitié  de  celle  de  300  livres  accordée,  à  titre  de  sub- 
sistance, tant  audit  sieur  Berger,  qu'à  Thérèse  Berger,  sa  sœur,  en  considéra- 
tions des  services  du  feu  sieur  Gourcier,  leur  aïeul,  ordinaire  de  la  mu.-ique  du 
roi,  et  portant  réversion  entre  eux  de  la  moitié  de  la  pension  de  celui  ou 
celle  qui  prédécéderait. 

BERGER  DUMESNIL  (Thérèse-Adélaïde),  46.  M.  du  R.  1754 150 

Même  considération  et  même  observation  que  ci-dessus. 

BERGER  (Benoît),  73.  G.  1769 400 

Pour  retraite  en  qualité  deporle-guidon  au  régiment  de  Custine,  dragons, 
avec  rang  de  lieutenant. 

BEBGER  (Jacques-Joseph),  64.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  pre- 
mier lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 


303,584  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]         40o 

Report 303,584  livres. 

BERGERAT,  sieur  de  Freichet  (Jean-François),  57.  G.  1786 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  second  dans  le  régiment  de  Dauphiné. 

BERGERET  (Marie-Gilbert  de),  59,  G.  1787 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine en  second  au  régiment  royal  Suédois. 

BERGERET  (Demoiselle  Philippe  de  Billaud,  épouse  du  sieur),  47.  G.   1775.   .   .  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  exempt  des  gardes 
du  corps,  compagnie  de  Beauvau. 

BERGEROX  (François),  66.  M.  du  H.  17G8 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  garde-robe  du  roi. 

BERGEROX  (Jean  de),  67.  G.  63 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  appointements  de  réforme, 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Vivarais,  ci-devant  Puységur. 

11  ne  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

BERGEVIX  DE  QUBRMAN  (Auguste-Anne),  36.  M.  1776 90 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  élève  commissaire 
de  la  marine,  et  à  présent  commis  au  port  de  Brest. 

BERGHAX  (Demoiselle  Henriette  de\  48.  G.  1751 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  sa  conver- 
sion à  la  foi  catholique,  et  pour  sa  subsistance. 

BERGHAX  (Demoiselle  Françoise  de),  46.  G.  1751 354 

Même  considération  que  ci-contre. 

BERGHAX  (Demoiselle  Vilhelmine  de),  41.  G.  1751 354 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

BERGIER,  sieur  Duplessis  (Mathieu),  64.  G.  1766 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  duroi, 
à  présent  capitaine  d'invalides. 

BERGUE  (Adrien-Nicolas  de),  67.  G.  1764 48 

Lieutenant  de  roi  de  la  citadelle  de  Strasbourg;  pour  lui  tenir  lieu  de 
800  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus  sur  une  pension  de  400  livres  qu'il 
avait  obtenue  en  considération  de  ses  services,  et  qui  a  été  supprimée  lors- 
qu'il a  été  nommé  à  la  susdite  lieutenance  de  roi. 

BÉRIL  (Charles  de),  60.  G.  1778 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  ré- 
giment d'Artois,  dragons. 

BÉRIL  (Pierre  de),  54.  G.  1778 300 

Pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  en  premier  au 
régiment  d'Artois,  dragons. 

BERIXGUIER,  sieur  d'Antragues  (Etienne),  59.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

BÉRINGUIER,  sieur  de  Cabrières  (Charles  de),  81.  G.  1756 454 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porle-êtendard  des  gardes  du  corps  du  roi 
dans  la  compagnie  de  Noailles. 

BÉRISSET  (Jean-François),  55.  G.  1789 360 

Sans  retenue;  ancien  porte-drapeau  au  régiment  de  Lyonnais;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services  et  de  ses  blessures  que  pour  sa  retraite. 

BERJON  (Alexandre  de),  78.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retrait",  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  du  ba- 
taillon de  milice  de  Bergerac. 

BERLAYMOXT  (Louis-Auguste  de),  52.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
de  ses  blessures,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Saintouge. 


A  reporter 309,592  livres, 


406  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         {21  avrili790. —Pensions.] 

Report.  .   . 309,592  livres. 

BERLIER  (Augustin,  chevalier  de),  41.  G.  1780 400 

Capitaine  au  corps  royal  de  I  artillerie;  en  considération  de  ses  services  et 
des  blessures  qu'il  a  reçues  à  l'attaque  de  Sainte-Lucie. 

BERMENT,  sienr  d'Infreville  (Jean-Baptiste),  40.  G.  1775 120 

Pour  appointements  de  rélbrme  en  qualité  de  chevau-léger  réformé. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

BERMONDET  (Demoiselle  Louise-Marie  de),  56.  G.  1787 150 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Le  Brun,  son  beau-frère,  capi- 
taine au  corps  royal  de  l'artillerie. 

BEBNABD  (Claude),  43.  M.  1776 270 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  ma- 
rine et  des  classes,  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Brest. 

BEBNABD,  sieur  de  la  Vernette  (Claude-Philibert),  66.  G.  1776  . 500 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  500  livres  dont  il  jouit  en  qualité 
de  lieutenant  de  roi  de  Màcon,  laquelle  lieutenance  de  roi  devant  être  sup- 
primée, le  traitement  y  attaché  a  été  distrait  de  l'état  des  garnisons  ordi- 
naires, pour  être  porté"  eu  un  brevet  qui  règle  ces  appointements. 

BERNARD  (Demoiselle  Elisabeth),  78.  G.  1737 88 

Y  compris  13  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Cette  pension  fait  partie  de  celle 
de  300  livres  accordée  aux  demoiselles  Bernard,  en  considération  des  services 
de  feu  leur  père,  major  de  Guise. 

BEBNABD  (François),  69.  Jf.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  des  chiens 
de  la  vénerie  du  roi,  boulanger  du  chenil  neuf. 

BERNARD  (François-Antoine),  44.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  li- 
miers de  la  vénerie  du  roi. 

BERNARD  (Françoise-Henri,  veuve  du  sieur),  58.  M.  du  R.  1777 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BERNARD  (Jean),  73.  F.  1766 400 

Major  du  l'oit  Sainl-Aniiré  de  Salins;  à  titre  d'appointements  conservés 
comme  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de 
Lorraine. 

BERNARD  (Jean-Baptiste),  M.  du  R.  1773 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche 
du  roi. 

BEBNABD  (Jean-Joseph),  70.  G.  1780 200 

En  considération  de  ses  servîtes  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ba- 
taillon des  canon  nier  s  gardes-côtes  de  la  capitainerie  d'Antibes. 

BERNARD  DE  RIVENEUVE  (Joseph),  72.  Jf.  1749 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  ordinaire  des  galères, 
retiré. 

BEBNABD,  chevalier  de  la  Varanne  (Joseph-Philippe),  64.  6.  1766 500 

Pour  sa  retraite;  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

BERNARD  (Marie-Jeanne  le  Roux,  veuve  du  sieur),  53.  F.  1°  1774,  100;  2°  idem 

400 500 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des 
services  de  feu  son  mari,  piqueur  cavalcadour  de  la  vénerie  du  roi.  La  se- 
conde, pour  la  même  considération. 

BERNARD  (Demoiselle  Marie-Louise  deRaulin  de  Relva!,  veuve  du  sieur),  33.    G. 
1759 78 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  régiment  royal  Etranger,  cavalerie. 

BERNARD,  sieur  de  laFrégeloIîère  (René-Jean-Philippe),  69.  G.  1762 124 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter 314,437  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [41  avril  1190  —Pensions.]        407 

Report 314,437  livras. 

BEBXABDÉ,  sieur  fie  Saint-Léger  (B'aise),  41.  G.  1780 400 

En  qualité  de  capitaine  attaché  du  régiment  de  Guyenne,  infanterie. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

BERNARDON,  8ieor  Dogal  (Jean),  80.  G.  1762  (mort  en  1780) 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
de  Normandie. 

BERNANDEAU  (Pierre-François),  49.  M.  duR.  1783 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BEBXAULT  (Marie-Marguerite-Rose  Choiseau,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1786.   .   .  300 

Ei  considération  des  servi  es  de  feu  son  mari,  ancien  maréchal  des  logis 
dans  la  compagnie  des  gendarmes  anglais  du  corps  de  la  gendarmerie. 

BERNE  (Adrien  de\  57.  G.  17.63 354 

Y  compris  54  livres  d'arrérages:  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

BEB.NELLE  (Pierre-Antoine),  41.  If.  du  R.  1789.   . 150 

Brigadier  des  gardes  de  la  pré\ôté  de  l'hôtel  du  roi;  tant  pour  ses  services 
que  pour  aider  à  la  subsistance  de  sa  nombreuse  famille.  Cette  pension  est 
sans  retenue. 

BERNES,  sieur  de  Trion  (Philippe-Pierre  de),  41.  G.  1787 380 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi,  compagnie  de  Luxembourg. 

BERNI,  sieur  de  Lassolaye  (Jean),  58.  G.  1772 60 

Gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  d'Artois  du  corps  de  la  gen- 
darmerie. 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  gratification  annuelle  qui  lui  avait  été  accordée  en 
considération  de  ses  services,  et  pour  l'aider  à  les  continuer. 

Cette  gratification  lui  sera  supprimée  le  jour  où  il  parviendra  au  grade  de 
fourrier,  ou  qu'il  quittera  le  corps  de  la  gendarmerie. 

BERXIER  Demoiselle  Jeanne-Elisabeth  Bienaimé,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1760.  195 

Y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment  de  Roussillon,  cavalerie. 

BERNIER  (Rolland-Antoine),  50.  G. 1767 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  premier  sous-lieutenant 

du  régiment  des  gardes  suisses,  à  présent  capitaine  à  la  suite  du  régiment 
d'infanterie  allemande  d'Alsace. 

BERNOU,  sieur  de  Rochetaillée  (Jean),  46.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  traitement  de  réforme  en  qualité 
de  chevau-léger  réformé. 

BERNOU,  sieur  de  Rochetaillée  (Jean-Praoçois»),  46.  6.  1787 360 

Même  observation  et  même  considération  que  ei-des»U3. 

BÉR0LDIXGHEX  (Demoiselle  Marie  Ghocat,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1765.   ...  150 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance,  et  en  considération  <h'S  services  de  feu 
sou  mari,  premier  garçon  de  la  table  d'honneur  de  feue  madame  la  ûauphine. 

BERGUEX  (Antoine-Michel  de),  70.  G.   1771 '  300 

En  con-Hénition  de  ges  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
prévôt  général  de  la  maréchaussée  au  département  d'Alsace,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

BEBBAC,  sieur  de  Cadrais  'Louis-Ignace  de),  86-  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérager  ;  en  cons  déralionde  ses  services 
<  t  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aucien  lieutenant  avec  raug  de  capitaine  au 
régiment  royal  Piémont. 

BERBAXGEB  (Jean-Baptiste-Henri  de),  66.  G.  1768 500 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  major  du  fort  Mortier. 


A  reporter 319,674  livres. 


408  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 319,674  livres. 

BERRICHON  (Jérôme),  63.  G.  1771 60 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gen- 
darme dans  la  compagnie  des  gendarmes  d'Artnis. 

Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au  grade  de  fourrier,  ou  qu'il 
quitte  la  gendarmerie. 

BERIWN  (Jean-Baptiste),  71.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  d;j  retraite,  en  qualité  d'aumônier  des  haras  du  roi, 
dont  la  suppression  a  été  ordonnée. 

BERR0YER  (Marie-Élisabeih  Trémolières,  épouse  du  sieur),  51.  F.  178'i  ....  150 

Sans  retenue;  pour  sa  portion  de  la  pension  de  300  livres  accordée  aux 
deux  filles  du  feu  sieur  Trémolières,  capitaine  des  frégates  du  roi  et  d  s  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes, en  considération  des  services  de  eet  officier, 
pour  être  partagée  entre  elles  également,  et  être  réversible  à  la  survivante. 

BERRUT  (Jacques),  38.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  quaiité  de  chirurgien  des  haras  du  roi. 

BERRUYER  (Jean-Nicolas  de),  48.  G.  1765 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Touraine,  à  présent  capitaine  attaché  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

BERRY  (Marie  Bidouelle,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1763 100 

Sans  retenue;  en  considération  nés  services  de  feu  son  mari,  garçon  du 
bunau  du  secrétariat  de  la  guerre. 

BERTAUD,  sieur  de  Tnllayers  (Claude),  48.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Lyon. 

BERTAUD  (Jean-François),  69.  G.  1769 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Penthièvre,  cavalerie. 

BERTAUT  (Angélique-Thérèse),  47.  M.  rfw  iî.  1786 150 

Su  s  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  postillon  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BERTELLET  (Demoiselle  Marie-Françoise  du  Tertre,  épouse  du  sieur  Despotots, 
et  veuve  du  sieur  de),  58.  G.  17ÔJ 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
"feu  son  premier  mari,  lieulenanl-colonei  du  régiment  de  Foix. 

BERTENGLES  (Angélique  Chnrpy,  veuve  du  sieur  de),  73.  O.  1750 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arréragé-*;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  chevau- 
légers  de  la  gante  ordinaire  du  roi. 

BEBTHAULT  (Guillaume),  49.  M.  du  R.  1°  1778,  100;  2°  1788,  457 557 

La  première,  sani  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
courrier  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  à  litre  de  retraite. 

BERTHE  (Mathieu),  73.  M.  1781 180 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aumônier  de  l'hôpital  de  Chiourmes,  à  Marseille. 

BERTI1ELOT  (Toussaint-Savinien),  43.  F.  1774 300 

S. mis  retenue  ;ù  litre  de  traitement  conservé,  et  pour  sa  retraite  eu  qualité 
de  ci-devant  va'et  des  chiens  dans  la  vénerie  du  roi. 

BERTHBREAU  (Antoine-François),  63.  M.  du  R.  1788 225 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  de  sa  charge  de  muletier  de  l'écurie  de  la 
reine,  dont  la  suppression  a  été  ordonnée,  en  1788. 

BERTHEVILLE  (François-Victor),  63.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  servies  en  qualité  de  tapissier 
valet  de  chamhre  du  roi. 

BERTHEVILLE  (Demoiselle  Marie-Marguerite),  66.  If.  du  R.  1770 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  tapissier  valet  de  chambre 
du  roi. 


A  reporter 324,764  livres 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]         409 

Report 324,764  livres. 

BERTHIER,  sieur  de  Viviers  (Bernard),  39.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  reforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

BERTHIER  (Demoiselle  Jeaune-Antoi nette),  32  G.  4779 500 

lin  considération  de  la  distinction  des  services  de  son  père,  ingénieur-géo- 
graphe en  chef  des  camps  et  marches  des  armées  du  roi,  gouverneur  des 
hôtels  de  la  guerre,  de  la  marine  et  des  affaires  étrangères,  et  commandant 
la  garde  desdits  hôtels. 

BERTHIER,  sieur  Duvernay  (Jean-François  de),  67.  G.  1765 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie. 

BERTHIER,  sieur  de  Grandry  (Pierre-Germain).  49.    G.  1775 450 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Galinais,  ci-devant  capitaine  aide- 
major  léformé  du  régiment,  provincial  de  Montargis;  pour  ses  appointements 
de  reforme  en  celte  dernière  qualité. 

I!  en  jouira  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec  un  traitement  supérieur  à  ces 
appointements. 

BKRTHOLET  (Pierre-François),  65.  F.    1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  de  la 
place  de  ci-devant  garçon  des  bureaux  de  l'administration  de  la  ioterieroyale 
de  Fiance. 

BERTHUCAT  (Alexis-Marie-Anne),  54.  G.  1788 500 

Brigadier  do  corps  réformé  de  lagendarmerie;eneonsidérationdeses  services 
pendant  33  ans,  et  p<  ur  lui  tenir  lieu  île  traitement  de  réforme,  réglé  par 
l'article  X  de  l'ordonnance  du  2  mars  1788. 

BERTIER  (Honoré),  78.  F.  1782 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  doyen  des 
substituts  du  procureur  général  du  parlement  d'Aix. 

BERTIER  (Jean-Thomas de),  61.  G.  1749 280 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment de  Seplimanie,  dragons. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

BERTIER  (Marie-Agrès  Berry,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1766 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa 
famille. 

BERTIN,  sieur  de  Boyer  (Joseph  de),  46.  G.  1787 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

BERTIN,  sieur  delà  Hautière  (Jacques-Christophe),  51.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  de  maréchaussée. 

BERTIN,  sieur  delà  Motte  (Augustin-Anne),  71.  G.  1781 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaii.e-général  de  la  capiiainerie  descanonniers  gardes-iôtes  de  Pontorson. 

BERTIN  (Marie-Reine  Meiller,  Veuve  du  sieur),  63.  F.  1786 100 

Ei  considération  des  services  de  feu  son  mari,  préposé  à  la  visite  des 
curauderies  du  pays  de  Caux. 

BERTIN  (François),  66.  F.  1778 500 

Sans  retenue;  ancien  inspecteur  des  droits  réunis  à  Paris;  en  considération 
de  ses  services,  tant  dans  les  aides  que  dans  la  régie. 

BERTIN,  sieur  de  Jaure  (François),  59.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  ancien  premier  lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des 
Indes,  et  retiré  capitaine  de  brûlot  de  la  marine  royale;  pour  récompense  de 
ses  services  en  la  première  qualité. 

BERTIN,  sieur  de  Beauregard  (Jacques-Charles),  50.  G.  1778 300 

En  considération  de  s<  s  services  en  qualité  d'ancien  exempt  de  maréchaus- 
sée, à  présent  garde  du  corps  de  M.  le  comte  d'Artois. 


A  reporter 330,224  livres. 


410  [Assemblée  nationale.}         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 330,224  livres, 

BERTIN,  sieur  de  Saînt-Lé?er  (Jean),  66.  G.  1780 400 

Par  augmentation  aux  600  livres  d'appointements  dont  il  jouit  en  qualité  de 
capitaine  en  second  au  régiment  royal  Ecossais,  entreteuu  dans  la  garnison 
de  Saint-Omer. 

BERTIN  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  38.  F.  1717 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance. 

BERTIN  (Marie-Anne  Bertrand,  veuve  du  sieur),  69.  M.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien-major  des  hôpi- 
taux du  roi  à  l'île  Boyale. 

BERTIN  (Marie-Edme),  66.  M.  du  R.  1756 120 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  sommelier  ordi- 
naire de  la  maison  de  feue  madame  la  duchesse  de  Berry. 

BERTIN  (Marie-Madeleine  Sarrau  de  Cassaigne,  épouse  du  sieur),  46.  G.  1780.   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  major 
au  régiment  de  Piémont,  infanterie. 

BERTIN  DE  BLÂGNY,  sieur  de  Monrencey  (Nicolas),  61.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Lille. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BERT1NAULT,  sieur  de  Méré  (Gabriel-Dominique),  64.   G.   1758 118 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps,  à  pré- 
sent capitaine  invalide. 

BERTOLET,  sieur  Cam pan  (Pierre-Dominique),  67.  M.  du  R.  1°  1767,  300;  2° 
idem,  48 348 

Secrétaire  du  cabinet  de  la  reine. 

Cette  pension  est  composée  des  objets  ci-après: 

Une  pension  de  300  livres,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
garçon  delà  chambre  de  la  reine. 

Une  somme  annuelle  de  48  liv.  pour  lui  tenir  lieu  de  bonnes  fêtes  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  premier  valet  de  chambre  dej'eue  madame  la  Dau- 
phine. 

BERTON.  marquis  de  Grillon  (Louis),  72.  G.  1766 540 

Lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

Pour  lui  tenir  lieu  des  intérêts  de  9,000  livres  d'arrérages  qui  lui  étaient 
dus  sur  une  pension  de  3,000  liv.  qui  lui  avait  été  accordée  en  considération 
de  ses  services,  et  qui  a  passé  sur  la  tête  du  marquis  de  Grillon,  son  lils,  avec 
réversion,  api  es  sa  mort,  sur  la  tête  de  sa  femme,  à  litre  de  douaire. 

BERTON  (Simon),  68.   F.  1784 66 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  facteur 
des  messageries  à  Poitiers. 

BERTRAND  (Jean-Claude),  34.  G.  1768 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  ponrsa  réforme  en  qualité 
de  commis  de  la  guerre,  au  buieau  de  correspondance. 

BERTRAND  (Antoine),  46.  G.  1788 400 

En  cun-idération  de  ses  services  en  qualité  de  waguemestre  et  perruquier 
de  la  compagnie  réformée  des  gendarmes  servant  à  la  garde  du  roi. 

BERTRAND  (Claude-François),  88.  G.  1762 400 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal 
Crovattes. 

BERTRAND,  sieur  de  Beaumont  (Claude-Léonard),  78.  G.   1756 472 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant au  régiment  de  cavalerie  de  Lénoncourt. 

BERTRAND,  sieur  de  Poligny  (Georges),  56.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  du  mes- 
tre  de  camp  générai  de  dragons. 

BERTRAND  (Demoiselle  Louis   Bougeard,  veuve  du  sieur),  76.  F.  1753 150 

Sans  rel  nue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin 
de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 334,685  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES  [21  avril!  790.  -  Pensions.]      4H 

Report 334,685  livres. 

BERTRAND  (Marie-Angélique),  39.  M.  1778 300 

En  considération  des  services  de  son  père  et  grand-père,  anciens  commis  de 
la  marine. 

BERTRAND  (Demoiselle  Marie-Adélaïde  Toutain,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1785.  300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  commis  du  secrétaire 
d'Etat  de  la  guerre. 

BERTRE  (Marie-Angélique),  38.  M.  du  R.  1774.. 150 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  pension  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été  accor- 
dée par  Monsieur,  sur  sa  cassette. 

BERTRÉ  (Marie  Perrine),  60.  F.  1774 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  pilote  de  la  compa- 
gnie des  Indes. 

BESANÇON  (Jean),  40.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  palefrenier  des  haras  du  roi. 

BESCHEPOIX  (Antoine-Catherine),  48.  If.  du  R.  1769 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  ;eu 
son  père,  huissier  de  la  chambre  du  roi. 

BESGHEPOIX  (Jean-Michel),  46.  M.  du  R.  1769 200 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BESGHEPOIX  (Demoiselle  Marie-Marguerite),  40.  M.  du  R.  1769.  .   .......  200 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BESIN  (Demoiselle  Charlotte-Nicole   de),  36.  G.  1°  1780,  150;  2°  1781,  150.   .   .  300 

Pour  lui  tenir  lieu  des  grâces  ci-après: 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  aide- 
major,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Thianges,  dragons. La  seconde, 
par  continuation  d'une  pension  de  pareille  somme  dont  feue  sa  sœur  jouissait 
au  même  titre. 

BESNARD  (Demoiselle  Marie-Angélique  Marchant,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1788.  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  la  ville  de  Coudé. 

BESNARD  (Demoiselle  Marie-Louise  de  Vaux,  veuve  du  sieur),  79.  F.  1770. ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  second  ensei- 
gne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BESXIER  (Louis-Jacques),   58.  M.  du  R.  1782 200 

Par  remplacement  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  litre  de  retraite  en 
qualité  de  cavalier  de  maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

BESNOIT,  sieur  d'Armancourt  (  :harles),  70.  G.  1780 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant de  maréchaussée,  au  département  de  Mantes-sur-Seine 

BESNOIT,  sieur  de  Vaulgrenant  (Etienne),  62.  G.  1779 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie 
d'Auxonne. 

BESNOIT,  sieur  de  Lostende  (Jean-Grégoire),  72.  G.  1758 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d  arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  à  présent  retiré 
à  l'Hôtel  royal  de3  invalides. 

BESNOIT,  sieur  de  la  Grandière  (Louis),  86.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue:  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Blois. 

BESNOIT,  sieur  de  la  Grandière  (Louis-Jean-Jacques)  59.  F.  1775 500 

Prêtre,  chanoine  de  l'église  métropolitaine  de  Tours. 
Cette  pension   lui  a  été  accordée,  sans  retenue,  en  récompense  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de   conseiller  au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Blois. 

BESOLLES  (Raphaël  de),  63.  G.  1773 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbon  nais,  infanterie. 

BESOMBES  (Henri-Joseph  de),  64.  F,  1784 300 

Ancien  officier  de  dragons.  Sans  retenue;  à  titre  de  continuation  de  celle 
de  pareille  somme  dont  jouissait  son  père.  ^^ 


A  reporter 340,371  livres. 


412  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 340,371  livres. 

BESSAY  (Esprit-Benjamin,  chevalier  de),  47.  G.  1771 300 

Capitaine  d'infanterie,  sans  appointements  en  celte  qualité.  Pour  traitement 
de  ré I orme  en  qualité  de  lieutenant  du  corps  des  grenadiers  de  France. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  obtenir  des  appointements  en  qualité  de 

capitaine. 

BESSAY  (Paul-Isaac  de),  11.  G.  1778 400 

Fils  posthume  du  feu  sieur  de  Bessay  de  la  Voûte. 

En  considération  des  services  de  son  père,  tué  sur  le  vaisseau  la  Couronne, 
au  combat  d  Ouessant. 

BliSSE  (Demoiselle  Dorothée  de),  44.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Neydecker,  son  mari,  ci-devant 
commandant  au  régiment  royal  Deux-Ponts. 

BESSIÈBE-BASTIDE  (Joseph  de),  61.  G.  1780 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier 
dans  la  compagnie  des  gendarmes  Bourguignons  du  corps  de  la  gendarmerie. 

BESSON  (Demoiselle  Catherine  Cougoulat,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1782 150 

En  considération  des  services  ue  feu  son  mari,  sous-lieutenant  de  maré- 
chaussée, à  Nantes. 

BESSON  (Demoiselle  Henriette-Angélique),  48.  M.  du  R.  1°  1765,  150;  5°  1786, 

150 300 

Cette  pension  est  composée  des  objets  ci-après  : 

Une  pension  de  150  livres,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

Une  pension  de  pareille  somme,  en  indemnité  de  la  part  qu'elle  avait  dans 
les  brevets  de  retenue  des  deux  charges  de  musette  et  de  violon  de  la 
chambre,  supprimées  par  éditde  1761. 

BESSON,  sieur  de  Lognac  (Jacques-Benoît  de),  80.  G.  1756 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Vastan. 

BESSON  DE  MONDIOT  (Demoiselle  Claire-Jeanne),  36.  G.  1788 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  major-commandant  aux  îles 
Porquerolles. 

BESSON  DE  MONDIOT  (Demoiselle  Catherine-Jeanne),  32.  G.  1788 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BESTEBSEY  (Demoiselle  Marguerite  Jacobs,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1779.   ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  hussards  de  Berchiny. 

BESUCHET  (Antoine  de),  56.  G.  1786 420 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Bourbonnais,  avec  rang  de  capitaine. 

BESUCHET,  sieur  du  Harlay  (Jacques),  49.  G.  1°  1775,  97;  2°  1778,  400 497 

Capitaine  réformé  de  fusiliers  du  régiment  provincial  de  Montargis. 
La  première,  pour  traitement  de  réforme  en  celte  qualité.  La  seconde,  en  la 
même  considération. 
Edes  cesseront  toutes  les  deux  du  moment  où  il  sera  replacé. 

BETHL'LOT  (Louis),  58.  G.  1»  1766,  300;  2°  1776,  135 435 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  tambour 
réformé  de  la  deuxième  compagnie  des  mousquetaires  de  la  garde  du  roi.  La 
seconde,  pour  traitement  de  réforme. 
Son  traitement  de  réforme  seulement  sera  supprimé  s'il  est  replacé. 

BETREM1EUX  (Pierre-Antoine),  41.  M.  du  R.   1787 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  petite 
écurie  du  roi. 

BETTANCOUR,  dit  Robert  (Jean-Robert),  38.  M  du  R.  1782 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 


A  reporter. 


(Assemblée  nationale.) 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 

Report.  '.   . 


[21  avril  1790.  —  Pensions.      413 
....  345,278  livres. 


BETTANCOURT  (Geneviève  Doucet,  veuve  du  sieur),  52.  M  du  fl.  1787 

Sans  retenue;  en  considération  d.  s  services  de  feu  son  mari,  garçon  de 
serdeau,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  pension  de  300  livres. 

BEUCHERT  (Demoiselle  Anne-Marie  Reichsteller,  veuve  du  sieur  de),  57. G.  1779. 
Sans  retenue;    en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major 
dans  le  régiment  de  Scbomberg,  dragons,  avec  brevet  de  major. 

BEUFVIER,  sieur  de  la  Seicherie  (Charles-Alexis  de).  54.  G.  1787 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  chevau- 
légerde  la  compagnie  réformée  des  chevau-hgers  de  la  garde  du  roi. 

BEUULÉ,  sieur  de  Gliarapillon  (Louis-Nicolas),  56.  G.  1775 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  garde  de  la  compagnie  de 
Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 
Ces  appointements  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BÉVILLE  (Jacques  de),  31.  G.  1783 

Capitaine  réformé  dans  le  régiment  de  Noailles,  dragons. 

Tant  en  considération  du  zèle  qu'il  a  montré  en  Amérique  et  de  la  bonne 
conduite  qu'il  y  a  tenue,  que  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement,  en  attendant 
qu'il  passe  à  une  place  de  capitaine  en  second  dans  ledit  régiment. 

BEXON  (Demoiselle  Mari  lie  Pilleraent,  veuve  du  sieur),  67.  M.  du  R.  1784  .   .  . 
Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  abbé  Bexon,  son  (ils,  chargé  des  correspondances  du  cabinet  d'histoire 
naturelle. 

BEXON  (Demoiselle  Jeanne),  34.  M.  du  R.   1784 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  eu  considération  des  services  du  feu 
sieur  abbé  Bexon,  son  frère,  chargé  des  correspondances  du  cabinet  d'histoire 
naturelle. 

BÉZANGER,  sieur  de  Sardy  (Germain-Edme),  54.  G.  1775 

Puur  traitement  de   réforme,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régi- 
ment provincial  de  Mantes. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BEZANSON  (Etienne-Marie),  52.  G.  1°  1776,  134  ;  2°  1789,  360 

Ancien  sous-lieutenant  au  régiment  de  Gondé,  dragons,  et  ci-devant  gen- 
darme appointé  dans  la  compagnie  des  gendarmes  anglais,  avec  rang  de  lieu- 
tenant de  cavalerie. 

La  pre  nière,  en  considération  de  ses  services  dans  la  gendarmerie.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  du  régiment  de 
Gondé. 

BEZANSON  (Jean-Francois),  72.  G.  1763 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
ae  grenadiers  au  régiment  de  Piémont. 

BEZANSON,  sieur  de  Soulers  (Pierre-Joseph),  69.  G.  1768 

Pour  traitement  de  réforme  et  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  capitaine  du  régiment  de  recrues  de  Blois. 

BÈZE  (Jacques  Claude  de),  46.  G.  1775 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial 
de  Montpellier. 
Ce  traitement  sera  supprimé  si  le  sieur  de  Bèze  est  replacé. 

BEZIN  (Jean-Maurice  de),  30.  G.  1780 

En  qualité  de  sous-lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

BIAGGLNY  (Demoiselle  Marie  Bertrand,  veuve  du  sieur  de\  58.  G.  1785  .... 
En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-lieutenant  au 
régiment  royal  Corse. 

BIARS  (Jean-Baptiste  de),  72.  G.  1766  (mort  en  1789) 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  d'Orléans,  infanterie. 


150 


200 


480 


300 


500 


200 


200 


450 


494 


590 


500 


97 


360 


200 


500 


2  7 


A  reporter. 


350,499  livres. 


414  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.— Pensions.] 

Report 350,499  livres. 

BIART  (Marie-Madeleine  Turbert,  veuve  du  pieur),  78.  F.  1776 500 

Sans  retenue;  en  considération  d's  services  de  l'eu  sou  mari,  ancien  contrô- 
leur des  vingtièmes  de  lu  généralité  d'Amiens. 

BIAYS  (Jacques  de),  70.  G.  1783 500 

Lieutenant  invalide. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-lieutenant  de  maréchaussée. 

BIBAULT,  sieur  d'Omancourt  (Charles-Augustin),  43.  G.  1787 480 

Pour  sa  réforme  et  en  considération  de  s»  s  services  en  qualité  de  gendarme 
de  la  compagnie  réformée  des  gendarmes  de  la  garde. 

B1BAUT,  sieur  de  Jlisery  (Charles-François),  60.  .V.  du  H.  1762 572 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-manteau  du  roi. 

JBIBËRT  (Jean),  71.  M.  1778 100 

lin  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  maître  d'équipage 
du  port  de  Rochefort. 

BICHET,  sieur  d'Isommes  (Etienne),  76.  G.  1756 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Montmorin. 

BICHOT  (Nicolas-Antoine),  66.  F.  1766 500 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  aide  dans  les  cuisines  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BIDA  (Demoiselle  Jeanne  Maurice,  veuve  du  sieur),  38.  G.  1785 300 

En  considération  des  senicesde  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  d'in- 
fanterie allemande  de  la  Marck. 

BIDAN-MOUSTOIR  (Demoiselle  Marie-Hélène),  61.  F.  1°  1771,  100;  2°  1784,  100.  200 

Sans  retenue.  La  première,  en  considération  des  services  de  l'eu  son  père, 
chef  de  bureau  de  la  compagnie  des  Indes,  au  port  de  Lorient.  La  seconde,  à 
litre  d'augmentation  et  en  la  même  considération. 

BIDAN  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Blain  des  Cormiers,  veuve  du  sieur),  46.  F. 

1°  1776,  250;  2°  1785,  230 500 

Sans  retenue.  La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
premier  lieutenant  de  vais-eau  de  la  compagnie  des  Indes.  La  seconde,  à  litre 
d'augmentation  et  en  la  même  considération. 

BIDAUD,  chevalier  de  la  Chauvetière  (Charles-Paul),  51.  G.  1789 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  d'infanterie  d'Angoumois. 

BIDAUD,  sieur  de  Yatange  (Jean-François),  76.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  second  sous-aide-major,  à 
Besançon. 

BIDAULT  (Demoiselle  Anne  Jacob,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  réformé  du 
corps  des  grenadiers  de  France,  et,  depuis,  capitaine  au  bataillon  de  garnison 
de  Barrois. 

BIDAULT,  sieur  de  la  Pélardière  (Jacques),  74.  G.  1764 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Pié- 
mont. 

BIDAULT,  sieur  de  Rochefort  (Louis-Luc),  51.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial 
de  Senlis. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

BIDAULT,  sieur  de  Glatigné (Simon),  66.  G.  1778 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  ^a  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant de  maréchaussée,  à  présent  capitaine  des  invalides  de  la  première 
classe. 

BIDAUX  (Oeorges),  72.  G.  1771 450 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  corpsdes 
grenadiers  de  France,  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Barrois. 
Il  cessera  d'en  jouir  quand  il  sera  replacé  avec  un  traitement  supérieur.     


A  reporter 356,770  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.]      415 

Report 356,770  livres. 

BIDEREN  (D-moiselle Clémence  de  Perey,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1780.  ...  250 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  la  marine. 

BIDEREN,  sieur  de  Saint-Surin  (Martial),  60.  G.  1°  1758,  236;  2°  1781,  300.   .   .  536 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Auxerrois. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  lorsqu'il  était  lieutenant  audit 
régiment.  La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est 
conduit  tant  à  la  conquête/le  l'iledo  la  Dominique,  queda  is  le-  trois  co  noits 
soutenus  par  le  comte  de  Guicheu,  lieutenant-yénéral  des  armées  navales. 

BIK  (Demoiselle  Marie-Louise  le  Febvre  de  Vanoise,  veuve  du  sieur  de),  74.  G. 
1780 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  armées  du  roi, 
ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  royal  Wallon,  réformé. 


G.  1766.  .  .   .  400 


BIENCOURT,  sieur  de  Poutrincourl  (Christophe-Augustin  de),  61.  ( 
Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

BIENCOURT,  sieur  de  Poutrincourt  (Charles-Michel  de),  57.  G.  1763 354 

Pour  traite  nent  de  réforme,  comme  capitaine  réformé  du  régiment  de 

Bourbon,  infanterie. 
Il  ne  conservera,  lors  de  son  replacement,  que54  livres  d'intérêts  comprises 

dans  ce  traitement,  et  qui  lui  sont  dues  pour  arrérages  sur  sa  pension,  qui  était 

originairement  de  300  livres. 

BIENFAIT  (Demoiselle  Suzanne),  76.  M.  1734 120 

Religieuse-professe  de  la  Visitation  de  Sainte-Marie,  à  Orléans. 
Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot. 

BIENSÀN  (Jean  de),  60.  G.  1°  1765,  106;  2°  1775,  130 2!6 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des 
logis  des  gardes  du  corps.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

BIETTE,  dit  Gervais  (Jacques),  36.  M.  du  R.  1781 300 

Pour  servira  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de  garçon 
de  gobelet  du  roi,  servant  aux  extraordinaires. 

METTRE  (Marin),  46.  M.  du  R.  1781 .  456 

Sans   retenue;  à   titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BIGAULT,  sieur  de  Granrut  (Emmanuel),  40.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BIGAULT  (Jean-Joseph),  60.  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  au  régiment  d'infanterie  de  Navarre. 

BIGAULT,  sieur  de  Granrut,  l'aîné  (Jean-Louis),  54.  G.  1771 100- 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

BIGAULT,  sieur  de  Granrut  (Jean-Louis),  46.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BIGEON  de  Coursy  (Demoiselle  Martine),  44.  G.  1776 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  colonel  dans  le  corps  royal 
de  l'artillerie. 

BIGEON,  sieur  de  Coursy  (Nicolas-François),  36.  G.  1776 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

Cette  pension  doit  lui  être  supprimée  du  jour  où  il  entrera  au  service. 

BIGNON  (Louis-Jacques),  48.  F.  1766 400 

Avocat  en   parlement;  à  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordi- 
naire de  la  musique  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BIGOS  (Demoiselle  Marie  Vigier,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.  1760 236 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-brigadier  des 
gardes  du  corps . 


A  reporter 361,658  livres. 


416  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  (21  avril   1790.—  Pensions.] 

Report 

BIGOT  (Charles),  56.  F.  1783 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  l'un  des  frotteurs  des  appartements 
de  l'eue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  abbesse  de  Remiremont,  tante 
du  roi. 

BIGOT,  sieur  des  Iles  (Gilles),  56.  F.  1770 300 

Sans  retenue.  Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  employé  de  la  com- 
pagnie des  Indes,  au  bureau  de  la  direction  à  Lorient. 
Moitié  de  cette  pension  est  réversible  à  Jeanne  Hénard,  sou  épouse. 

BIGOT  (Jean-Louis),  56.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

BIGOT  (Joseph),  61.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  conservé  <n  qualité  de  balayeur  des  appartements 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BIHET  (Bonne-Gabrielle  Volant,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1786 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  employé  aux  menus  plaisirs  du  roi. 

BILLARD,  sieur  de  Loriôre  (Antoine  Guy),  38.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé  de  la  première  compagnie  ;  pour  traitement  de  ré- 
forme. 
Cette  pension  cessera  lors  de  son  replacement. 

BILLARD  (Demoiselle  Elisabeth  le  Brun,  veuve  du  sieur  de),  82.  G.  1783.   ...  200 

Ei  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  de  lu  compagnie 
des  Cent-Suisses  de  la  garde  du  roi. 

BILLAUD  (Louis-François  de),  54.   M.  1779, 200 

Ancien  lieutenant  au  ré^imrnt  d'Halwill;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  de  ceux  de  son  père  que  de  la  modicité  de  sa  fortune. 

BILLAUD,  sieur  de  Sadonville  (Alphonse  de),  50.  G.  1775 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  exempt  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

BILLAUD  (Christophe  de),  53.  G.  1774 200 

Garde  du  corps  du  roi.  Même  considération  que  ci-dessus. 

BILLAUD  (François-Lucien),  56.  G.  1775 100 

Ancien  lieutenant  au  bataillon  de  milice  de  la  ville  de  Paris.  Même  consi- 
dération que  ci-dessus. 

BILLAUD  (Demoiselle  Marie-Catherine  de),  64.  G.  1775 100 

Même  considération  qu'aux  trois  articles  précédents. 

BILLAUT,  sieur  de  Livière  (Antoine),  6'».  G.  1749 150 

Pour  traitement  de  réforme  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  royal 
Barrois,  réformé. 

BILLECOQ  (Pierre-Paul),  63.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue,  à  litre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BILLEHÉ,  baron  de  Vierzel  (Charles  de),  70.  G.  1775 472 

En  considération  des  services  en  qualité  de  brigadier,  ci-devant  colonel  du 
régiment  d'infanterie  Liégeoise  de  son  nom. 

BILLEHEURT,  chevalier  de  Saint-Vigor  (Thomas  de),  49.  G.  1781 500 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  de  chasseurs  au  régiment 
du  Maine. 

BILLET  (Demoiselle  Despréaux  Elisabeth),  80.  M.  du  R.  1748 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  gouverneur  des  pages  du  roi. 

BILLETON  (Demoiselle  Angélique  de  Frayne,  veuve  du  sieur  de),  36.  G.  1785  .  300 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  pïre,  capitaine  au  régiment  du 
roi,  cavalerie. 


.1  reporter 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        417 

Report 366,371  livres. 

BILLIOT  fJean-Pierre\  40.  M.  du  R.  1783 150 

Sans  retenue;  on  considération  «les  services  que  feu  son  père,  lieutenant  de 
maréchaussée,  a  rendus  à  Saint-Hubert  et  aux  chasses  du  roi. 

BILLOT  (Pierre),  41.  M.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BILLOT  (Demoiselle  Claudine  Jacquet,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  capitaine  des  grenadiers 
postiches  du  bataillon  de  milice  de  Salins. 

BILLOUARD,  sieur  de  Kerlérec  (René-Marie),  34,  M.  1779 200 

Enseigne  des  vaisseaux  du  roi,  ci-devant  enseigne  des  troupes  coloniales 
de  la  Nouvelle-Orléans  ;  en  considération  de  ses  services  eu  celte  dernière 
qualité. 

BINET.  sieur  de  Moyencourt  (George?),  36.  G.  1775 180 

Mousquetaire  reformé  de  la  première  compagnie  ;  pour  appointements  de 
réforme.  Ils  cesseront  lors  de  son  replacement. 

BININGBR  (François-Antoine),  59.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Colmar;  pour  appointements 
de  réforme.  Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BION  (Paul),  58.  G.  1765 303 

Commandant  du  bataillon  de  milice  de  la  dépendance  du  port  de  Paix;  en 
considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devaut  capitaine  au  régiment 
de  Foix. 

BIOT  (Angélique  Péron,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1773 200 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  et  pour  les  services  de  feu  son  mari, 
ancien  fourrier  des  logis  du  roi. 

BIOT  (sieur  Jean-Alexandre),  64.  G.  1°  1766,  400;  2°  1772,150 550 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Limousin.  La  première,  pour  sa  retraite;  la 
seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  fourrier  des 
logis  du  roi. 

BIOT  (Marc-Antoine).  62.  M.  du  R.  1772 150 

A  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
fourrier  des  logis  du  roi. 

BISSEZ  (Albert  de),  54.  G.   1783 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier dans  la  compagnie  des  gendarmes  écossais. 

B1ZET  (Catherine  Uef faux,  veuve  du  sieur),  59.  F.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  cais- 
sier des  pensions  du  Trésor  royal. 

BIZON  (Laurent),  62.  G.  1777 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  aumônier  du  régiment 
de  Soi.-sonnais. 

BLACAS  (Demoiselle  Louise  Mazin,  veuve  du  sieur  de),  76.  G.  1767 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en 
chef  a  Bapaume. 

BLACHÈRE  (Charles-François  de),  32.  G.  1786 200 

Capitaine  en  secund  au  régiment  de  Cambrésis,  infanterie,  tant  en  considé- 
ration de  ses  services  que  dtj  ceux  de  feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Flandre. 

BLACHIER  (Pierre),  70.  G.  1767 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  eu  qualité  d'ancien 
garde  de  la  manche  du  roi. 

BLAIN,  sieur  des  Cormiers  (Claude),  47.  F.  1°  1770,  150;  2°  1786,  350 500 

Sans  retenue;  ci-devant  premier  enseigne  de  la  compagnie  des  Indes. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  cette  qualité.  La  seconde, 
à  titre  d'augmentation  à  celle  ci-dessus,  et  pour  la  même  considération.  Cette 
pension  est  réversible  aptes  sa  mort  à  ses  quatre  Mlles  i>ar  portions  égales, 
avec  accroissement  successif  entre  elles  jusqu'à  la  dernière  vivante. 


A  reporter 371,198  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  27 

7  * 


418  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.} 

Report  371,198  livres. 

BLAIN  (Jean-Eustache),  61.  G.  1763 200 

Eu  qualité  de  lieutenant  reformé  d'infanterie  de  la  légion  royale. 

BLAIN  DES  CORMIERS  (Demoiselle  Thérèse  Beaudéduit,  veuve  du  sieur  Michel) 

82.  F.  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BLAIN  DES  CORMIERS  (Demoiselle  Perrine  Joran,  veuve  du  sieur  Jean-Bantiste), 

37.  F.  1781 \   /.  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  second  en- 
seigne des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BLAIR  (Charles,  chevalier  de),  63.  G.  1766 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  volontaires  de  Cler- 
mont  prince. 

BLAIR  (Demoiselle  Marie-Anne  Valadier,  veuve  du  sieur  de),  37.  G.  1779.  ...  300 

En  comidération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  comman- 
dant les  chasseurs  du  régiment  royal, dragons. 

BLAIR  (Demoiselle  Marie-Catherine  de),  42.  F.  1781 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

BLAIR  (Jacques-Charles  de),  43.  G.  1775 150 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  réformé  de  la  compa- 
gnie de  Luxembourg,  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BLAISE  (Julienne  Roussel,  veuve  du  sieur),  55.  F.  1789 144 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  bureau  de  la  loterie  royale  de  Erauee. 

BLAISE  (Claude-Antoine),  87.  F.  1766 500 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  concierge  du  château  de 
Chanteheu,  château  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BLAISE  (Jean-Antoine),  57.  F.  1766 400 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  aide  de  pâtisserie  du  feu  roi  de  Po- 
logne, duc  de  Lorraine. 

BLAMPIN  DE  LA  SOLLE  (Charles-François),  50.  G.  1775 97 

Pour  réforme  eu  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial  de  Mantes. 
Ce  traitement  seia  supprimé  lors  de  son  replacement. 

BLANC,  sieur  de  Tarce  de  Blancville  (Joseph  de),  49.  G.  1761 520 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Bretagne. 

BLANCARD,  sieur  de  Léry  (Honoré),  38.  M.  1778 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  marine 
et  des  classes. 

BLANCHARD  (Jacques),  36.  M.  du  R.  1789 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services,  en  qualité 
de  sous-piqueur  eu  la  petite  écurie  du  roi. 

BLANCHARD  (Charles-François),  59.  G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aide-major  à  Besançon. 

BLANCHARD  (François),  68.  M.  du  R.  1765 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  pale- 
frenier en  la  petite  écurie  du  roi. 

BLANCHARD,  sieur  de  Changy  (Demoiselle  Jeanne  Berthaut,  veuve  du  sieur),  78. 
G.  1744 177 

Eu  (  onsidération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi.  Dans  celte  pension  sont  comprises  27  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BLANCHÀRT  UUVAL  (Demoiselle  Françoise),  17.  G.  1787 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Saint- 
Florent,  en  Corse. 


A  reporter é  376,251  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        419 

Report 376,251  livres. 

BLANCHART,  sieur  Duval  (Louis-René),  59.  G.  1769 400 

Capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Languedoc  ;  en  considé- 
dération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  dans  les  combats  qui 
se  sont  livrés  dans  l'île  de  Corse,  les  7  et  8  mai  1769. 

BLANCHART  DUVAL  (Demoiselle  Marguerite-Félicité),  20.  G.  1787 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  pour  le  roi  à  Saint- 
Florent,  en  l'île  de  Corse. 

BLANCHART  DUVAL  (Demoiselle  Marie-Louise),  28.  G.  1787.  .   .  , 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BLANCHART,  sieur  Duval  (Mathieu),  14.  G.  1787 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BLANCHE  DE  FERRAT,  sieur  de  Saint-Georges  (Jean-Baptiste),  34.  G.  1778.   .   .  500 

A  titre  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Monsieur,  dragons. 
Le  traitement  cessera  d'avoir  lieu  du  moment  où  le  sieur  de  Saint-Georges 
sera  pourvu  d'une  compagnie. 

BLANCHE  (Jean-Louis),  67.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  prévôt  d'armes  de  la  compagnie  des 
cadets  geniilshommes  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BLANCHE  (Louis),  53.  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  du  pâtissier  de  la  maison  du  roi. 

BLANCHET  (Gabriel),  82.  F.  1790 180 

Sans  retenue;  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  en  qualité 
de  ci-devant  bourrelier  des  messageries. 

BLANCHIER  (Gabriel),  52.  G.  1789 100 

Maçon-poseur  employé  aux  travaux  de  l'Arsenal  de  Lyon;  tant  en  considé- 
•  ration  du  malheur  qu'il  a  eu  de  se  casser  la  cuisse  dans  lesdits  travaux,  que 
de  l'extrême  misère  où  il  se  trouve  réduit. 

BLANCH0T  (Nicolas),  63.  F.  1779 , 300 

Ancien  directeur  des  cartes  à  Limoges. 

BLAREB,  sieur  de  Wardensée  (François),  42.  G.  1783 500 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au 
régiment  d'Eplingen. 

BLASMOND  (Demoiselle  Jeanne  de  Steveny,  veuve  du  sieur  de),  50.  G.  1779.  .   .  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  de 
dragons  au  régiment  de  Nicolaï. 

BLAU  (Jean-Gérard),  48.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de 
conseiller  au  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Clermont. 

BLAU  (Marie-Alexandre  de),  36.  F.  1761 520 

Lieutenant  en  premier  des  chasseurs  du  régiment  de  Perche;  en  considé- 
ration des  services  de  la  dame  de  Blau,  son  aïeule,  hollandaise,  et  par  conti- 
nuation de  celle  dont  jouissait  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

BLAU  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  38.  F.  1761 ,  260 

En  considération  des  services  de  la  dame  de  Blau,  hollandaise,  son  aïeule. 

BLAU  (Demoiselle  Marie-Marguerite- Adélaïde  de),  36.  F.  1761.   ........  260 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BLESSINGH  (David-Gustave  de),  39.  M.  1772 300 

Ol licier  de  la  marine  suédoise  employé  sur  les  vaisseaux  du  roi. 

BLEZEAU  (Louis-François),  46.  M.  du  R.  1778 96 

A  titre  de  subsistance,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  avait 
été  accordée  par  Madame  Louise,  sur  sa  cassette. 


A  reporter 381,417  livres. 


420  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 381,417  livres. 

BL1N,  sieur  de  Mutrel  (Pierre-Jacques),  52.  F.  1°  1775,  97;  2°  1788,  200.   ...  297 

Capitaine  réformé  au  régiment  provincial  de  Mantes. 
La  première,  pour  traitement  de  réforme.  La  seconde,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  canitaine  commandant  le.  corps  des  pionniers  de 
Paris,  réformé  le  1er  mai  1789. 

BLIN  (Jean-Baptiste) ,  83.  G.  1766 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  contrôleur  de  l'hôpital  militaire  de  Baréges. 

BLIN  (Michel-François),  47.   G.    1776 200 

Pour  sa  réforme  et  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  hautbois 
réformé  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires. 

BLOCHOUSSE  (Demoiselle  Marie-Catherine  de  Sivry,  veuve  du  sieur  de),  49.  G. 

1785 300 

lin  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  du  régi- 
ment de  cavalerie  liégeoise  de  Bougrave. 

BLOM,  sieur  de  Boislembert  (François  de),  50.  G.  1763 354 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Dauphiué. 

BLOND  (Jean-François  de),  62.  F.  1770 o00 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BLONDEAU,  36.  M.duR.  1785 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  dont  elle  jouissait  sur  les  dépenses  du  garde- 
meuble,  en  qualité  d'ouvrière  de  ce  département,  et  qui  avait  cessé  en  1784. 

BLONDEAU  (Claude-Joseph),  42.  G.  1764 150 

Sans  c  elenue  ;  capitaine  commandant  de  la  compagnie  des  canonniers  du 
corps  des  volontaires  étrangers  de  Lauzun;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  aide-major  de  Landau. 

BLONDEAU  (Edme),  53.  M.  du  R.  1784 400 

Sans  r<  tenue;  à  tiire  de  retraite  en  qualité  de  garçon  pâtissier  de  la  maison 
de  feue  Madame  la  ûauphine. 

BLONDEAU,  sieur  de  Laurière  (François),  54.  G.  1761 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Normandie  et  en 
considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  à  l'affaire  de  Clostereamp. 

BLONDEAU  (Jacques  Guy),  56.  G.   1775 97 

Pour  reforme,  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  de  Tours. 
Ce  traitement  sera  supprimés!  le  sieur  Blondeau  est  replacé. 

BLONDEAU   DE  CHABNAGE   (Jean-Gérard,    veuve   du  sieur),    66.  M.    du  11. 

1777 500 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  valeur  d'une  collection  de  titres  ori- 
ginaux remis  à  la  bibliothèque  du  roi  par  feu  son  mari. 

BLONDEAU  (Marie-Geneviève),  38.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  dont  elle  jouissait  sur  les 
dépenses  du  garde-meuble,  en  considéraiion  de  ses  service^,  en  qualité 
d'ouvrière  dudit  garde-meuble  ;  pension  qui  avait  cessé  en  1784. 

BLONDEAU  (Nicolas),  38.  G.  1764 150 

Sous-lieulenaut  attaché  au  régiment  royal,  dragons  ;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  aide-major  de  Landau. 

BLONDEL,  sieur  de  Lislebec  (Jean-Etienne),  56  G.  1775 365 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la 
garde  du  roi. 
Ils  lui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

BLONDEL,  sieur  Desvallons  (Laurent-César),  66.    G.  1762 496 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  ré- 
giment des  grenadiers  royaux  de  la  Roch-dambert. 


A  reporter 386,426  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [M  avril  1790.— Pensions.]  421 

Report 386,426  livres. 

BLOXDEL  (Demoiselle  Marie-Anne),  67.  F.  1747 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  sa  dot  de  reli- 
gieuse dans  la  communauté  des  bénédictines  de  Caen. 

BLONDEL  (Demoiselle  Marie-Esther),  80.  F.   1730 150 

Religieuse  de  la  communauté  des  bénédictines  de  Baveux. 
Même  observatiou  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BLOXDEL  (Marie  Bouvard,  veuve  du  sieur),  67.  M.  du  R.  1781 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  du  malheur  qu'elle 
a  eu  de  perdre  son  mari,  machiniste  de  l'Opéra,  dans  l'incendie  du  8  juin  1781. 

BLOXDET  (Edme-François),  64.  M.  du  R.  1777 391 

Pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  dont  il  jouissait  en  qualité  de  garde  à  che- 
val de  la  capitainerie  royale  deCharnbord,  supprimée  en  1777;  savoir,  de  300 
livres  de  gages  et  d'une  somme  acDUelle  de  91  livres,  pour  un  dix-huitième 
qu'il  avait  à  prendre  dans  celle  de  1,640  livres,  accordée  par  le  roi  pour  les 
casaques  de  ladite  capitainerie. 

BLOXD1X,  sieur  de  Bazonville  (Gabriel),  64.  G.  1762 300 

Pour   traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Hainaut. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BLOXOIX,  sieur  d'Esigny  (Gabriel-Isidore),  56.  G.  1787 547 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  gendarme  de  la  compagnie 
réformée  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

BLOTEAU(Demoiselle FrançoisedeBellemare, épouse  dusieurde), 57.  M.  duR.  1773.  400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa 
famille. 

BLOTTEFIÈRE  DE  VOYENXE  (Demoiselle  Anne  Courtois,  épouse  du  sieur).  41 . 

G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  gendarme  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

BLOTTEFIÈRE  DE  LA  VIÉVILLE  (Jean-Charles),  51.  G.   1766 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment 
des  cuirassiers. 

BLUGET,  sieur  d'Harmeville  (Pierre-Charles),  40.  G.  1776 500 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  commis  du  département  de  la  guerre  au  bureau  de  l'artillerie. 

BLDM  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Bininger,  veuve  du  sieur  de),  61  G.  1782.   .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment 
suisse  de  Diesbach. 

B0CCARD  (François-Georges-Antoine  de),  34  G.  1778 300 

Sous  aide-major  au  régiment  suisse  de  Boccard,  pour  assurance  d'une  pen- 
sion lui-an t  partie  de  celle  de  1,000  livres  accordée  au  sieur  de  Boccard,  sou 
oncle,  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  et  colonel  dudit  régiment,  et 
dont  il  est  entré  eu  jouissance  le  lendemain  du  décès  dudit  sieur  de  Boc- 
card, son  oncle. 

BOCCARD  (Demoiselle  Marie-Charlotte  de),  72.  G.  1769 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  ci-devant  premier  lieute- 
nant des  gardes-suisses,  avec  rang  de  colonel. 

BOCHE  (Jean-François  de),  56.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Bordeaux. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BOCHE  (Joseph-Françoi3  de),  50.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  'du  roi*.  ' 

BOCHET,  dit  la  Joie  (Jean-François),  86.  M.  du  R.  1767 36 

.    Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de?  récompenses  et  bonnes  fêtes  dont  il 
J0uiss.aU  en  qualité  de  porteur  de  la  cuisine  de  feue  madame  la  Dauphine. 


A  reporter 390,797  livres, 


422  lAsgemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.) 

Report 390,797  livres. 

BOCQUET  (Claude-Brire),  63  G.  1774 365 

A  litre  de  subsistance  et  en  considération   de  ses  services  en  qualité   de 
garçon   du  linge  de  monseigneur    le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au 
trône. 

BOCQUILLON  (Demoiselle  Marguerite),  59.  F.  1749 300 

Sans  retenue;  religieuse  professe  du  couvent  de  Valdone,  à  Charonton; 
pour  lui  servir  de  dot  et  être  payée  chaque  année  à  la  supérieure  dudit  cou- 
vent, qui  remettra  annuellement  50  livres  à  ladite  demoiselle  Bocquillon 
pour  son  entretien. 

BOCQUILLON  DE   FABSUBES  (Demoiselle  Marie-Agnès  Thomassin,  veuve  du 

sieur),  73.  G.  1781 t 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  des  ville  et 
château  de  Saint-Malo. 

BOCQUILLON  (Nicolas),  54.  M.  du  R.  1777 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  comme  porte-table  en  la 
cuisine  bouche  du  roi 

BODEU  (Julien-Cécile),  74.  F.  1766 500 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BODIN,  dit  Bourguignon  (Claude),  39.  M.  du  R.  1787 300 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'équipage  du  Vautrait. 

BODIN,  sieur  de  Vaux  du  Chaielher  (Louis-Joseph  de),  70.  G.  1760 52J 

En  Considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  du  comte  de  la  Marche. 

BODIN,  eieur  de  Saint-Laurent  (Michel-André),  40.  G.  1775 180 

l'our  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la 
première  compagnie. 
Ils  lui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement 

BODINEAU,  sieur  de  Mesloy  (Alexandre),  63.  G.  1746 354 

Lieutenant  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  maréchal  des  camps  et  armées  du  roi,  lieutenant-gé- 
néral de  l'artillerie.  Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts 
d'arrérages. 

BODUEB  (Demoiselle  Justine  Gras,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  servieesde  feu  son  père,  premier  chirur- 
gien du  corps  des  troupes  françaises  employé  successivement  à  Minorque  et  à 
Gibraltar. 

BOÉBY  (Pierre  de),  59.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Sarre. 

BOESNIEB  (Pierre-Paul),  47.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue;  maître  particulier  des  eaux  et  forêts  de  Blois;  pour 
récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur  ci- 
devant  établi  à  Blois. 

BOEUF  DE  VABENNE,   sieur   de  Brabant  (Louis-Gaston),  48.  G.  1°  1777,  120; 
2°  1779,  420 540 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BOGILLOT (Claude-Sébastien),  72.  G.  1778 ■ 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Cham- 
pagne. 

BOGILLOT  (Jean-Claude),  68.  G.  1768 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  des  grenadiers  au  régi- 
ment de  Champagne. 

BOHLEB  (Marie  de  Guntz,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1777 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  en  second 
au  régiment  allemand  d'Anhalt. 


A  reporter 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.]         423 

Report 397,006  livres. 

BOICHET  (Jean-Didier  de),  70.  *.  1775,  200;  2°  1776,  270.   ••••-. 470 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous- 
garde-magasin  de  l'artillerie  au  port  de  Brest.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

BOILEAU  (Valentin),  55.  M.  du  R.  1789 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  en  qualité  de 
portier  des  écuries  du  roi,  à  Sèvres. 

BOILEAU  (Jean-Alexandre),  42.  M.  du  R.  1780 •  .   .  .  456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BOILEAU  (Jean-Pierre),  47.  G.  1773 , 150 

Lieutenant  au  régiment  de  Besançon,  artillerie  ;  en  considération  des  servi- 
ces de  feu  son  père,  commissaire  d'artillerie. 

BOILEAU  (Joseph),  74.  G.  1763 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  du  commis- 
saire général. 

BOILEAU  (Louis-Etienne),  52.  M.  du  R.  1783 456 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BOILLÈVE  (Demoiselle  Marguerite  de),  28.  G.  1772 300 

En  considération  des  services  de  feu  Sun  père,  ancien  major  de  Brest. 

BOINABD  (Etienne),  76.  G.  1778 ■ 120 

En  considération  de  la  aislinction  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

B0INET  (Demoiselle  Françoise),  62.  F.  1771 100 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  son  frère,  ci-devant 
premier  lieutenant  de  la  compagnie  des  Indes- 

BOLXET  (Demoiselle  Françoise-Jeai. ne),  70.  F.    1771 100 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BOIXIËR  sieur  de  la  Richardière  (François),  62.  G.  1770 100 

En  considération  de  ses  services  en'qualité  de  garde  de  la  manche  du  roi. 

BOIS  (Demoiselle  Marguerite  Guéniot,  veuve  du  sieur  de),  59.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Picardie. 

B0ISARD  (Louis-Hector),  44.  G.  1774 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  compagnie 
des  gardes  anglais  du  corps  de  la  gendarmerie. 

BOISBOISSEL  (Vincent-Gabriel  de),  48.  F.  1770.. 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  en- 
seigne de  vaisseau  de  l'ancienne  compagnie  des  Indes. 

B0ISC0UBBEAU  JARRIETTE  (Jacques-François),  43.  M.  1778 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  second  chirurgien 
de  la  marine  au  port  de  Rochet'urt. 

BOISGASSON  (Demoiselle  Marie-Anne  Le  Sueur,  épouse  du  sieur  de),  73.  M.  duR. 
1752 295 

En  considération  des  services  de  sa  famille  près  les  Enfants  de  France. 

BOISGUÉRET,  chevalier  delà Yalière  (Louis),  33.  G.  Vil 450 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Viennois. 

BOISLÉGËR  (Marguerite  Loriot,  veuve  du  sieur),  88.  F.  1760 100 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien 
palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

BOISLINARD,  sieur  de  la  Romagère  (Armand-Gabriel),  51.  G.  1«  1775,  200;  2° 
idem,  210 " 410 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger 
réformé;  la  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 

La  dernière  seulement  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 


A  reporter 401,773  livres. 


424  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 401,773  livres. 

BOISLINARD,  sieur  Deschezeanx  (Léonard),  50.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Châteauroux  réformé. 
Il  cessera  de  jouir  du  celle  pension  s'il  est  replacé. 

BOISMAR  (Marie-Jeanne  Picaut,  veuve  du  sieur),  67.  M  du  H.  1785 150 

Sa  lis  retenue;  à  tiire  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
sou  mari,  palefrenier  en  la  ptlilc  écurie  du  roi. 

BOISXIER,  sieur  de  la  Richardière  (Louis),  50.  G.  1786 300 

Eu  considération  ne  ses  services,  ei  pour  lui  donner  moyen  de  les  con- 
tinuer en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Poix,  infanterie. 

BOISQUET,  sieur  de.  la  Fleurière  (Jacques- Louis),  46.  M.  1778 400 

Ci-devant  siUv-coinmissaire  de  li  marine  et  désolasses,  actuellement  tré- 
sorier de  la  marine  a  Nantes;  pour  ses   services  eu  la  première  qualité. 

BOISRARD  (Antoine),  73.  M.  du  11  1781 200 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  grand  commun  du 
roi. 

BOISSARD,  sieur  de  la  Rigaudière  (Auguslin-Isaac  de),  81.  G.  1756 472 

Pour  ses  services,  et  pour  sa  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Soissonnois. 

BOISSARD  (Honorine  de  la  Gare,  veuve  du  sieur  de),  64.  G.  1783 £00 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  capita.ne  de  grenadiers 
avec  rang  de  major  au  régiment  de  Picardie. 

BOISSET  (Jacques-Charles  de),  36.  G.   1785 100 

Gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandre;  en  considération 
des  services  de  l'eu  son  père,  maréchal  des  logis  dans  la  susdite  compagnie. 

Celte  pension  cessera  dès  qu'il  sera  parvenu  au  grade  de  brigadier  dans  le 
corps  de  la  gendarmerie. 

BOISSET  (Demoiselle  Marguerite  Poirot,  veuve  du  sieur  de),  63.  G.  1785.  .  .   .  2l',0 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maiécbal  des  logis  dans  le 
corps  de  la  gendarmerie. 

BOISSIEU  (François),  51.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BOISSON  DE  RONCHAUX  (Demoiselle  Claude  de  Cocagne,  veuve  du  sieur),  71.  G. 
1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  des  ville  et  château 
de  Joux  et  Ponlarlier. 

BOiSSONNEAUX,  sieur  de  Chevigny  (Demoiselle  Marguerite  Privât  de  Molières, 

veuve  du  sieur),  51.  G.  1788 150 

Ei  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment royal  Lorraine,  infanterie. 

BOISTEL  (Demoiselle  Angélique  de),  15.  M.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  colonel  d'in- 
fanterie, et  commandant  pour  le  roi  au  fort  de  Karcikal. 

BOISTEL  (Demoiselle  Anne-Perrine  de),  12.  M.  1786 300 

Sans  retenue  ;  môme  considéraiiou  que  ci-dessus. 

BOISTEL  D'WELLES  (Bruno).  37.  M.  1776 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-commissaire  de  la 
marine,  retiré. 

BOISTEL  (Christian  de),  13.  M.  1776 300 

Sans  retenue;  en  Considération  des  services  de    feu  son    père,    colonel 
commandant  au  fort  de  Karcikal. 

BOISTEL  (Joseph-Ferdinand  de),  24.  M.  1786 300 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 


À  reporter 406,399  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.)      423 

Report 406,399  livres. 

BOISTINARD  (Armand-Gabriel  de),  51.  G.  1°  1775.200;  2°  1787,  360 560 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger 
réformé. 
La  seconde,  pour  sa  réforme. 

BOIT  DE  GRÈVECOEUR  (Demoiselle  Anne),  83.  M.  du  R.  1728 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ce  que  feu  son  père,  mort  sans  fortune, 
avait  quille  les  Liens  et  les  pensions  qu'il  avait  en  Angleterre  pour  venir 
embrat-ser,  en  France,  la  religion  catholique. 

BOIVIN  (Louis),  G6.  M.  du  R.  1782 :   •   •   •  300 

S  mis  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  jjrand  valet  de  pied  du  roi. 

BOIZOT  (Demoiselle  Marie-Louise),  46.  M.  du  R.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  peintre  du  roi,  de  l'Aca- 
démie royale  de  peinture,  et  attaché,  depuis  1738,  à  la  manufacture  des  Gobe- 
lins. 

BOIZOT  (Demoiselle  Marguerite),  39.  M.  du  R.  1782 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

B0LLE  (Demoiselle  Marie  Bédard.  veuve  du  sieur),  61.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte-drapeau  au 
régiment  des  gardes  suisses. 

BOLLE  (Jean-Honri),  68.  G.  1762 248 

Y  compris  18  livres  d'intérêis  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  porte-drapeau  dans  le  régiment  des  gardes  suisses. 

BOLLEVILLE  (Demoiselle  Gabrielle  Lalande,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  R.  1774.  300 

Sans  retenue;  et  par  continuation  de  celle  dont  jouissait  l'eu  son  mari  en 
qualité  de  bleui  de  Louis  XIV. 

BOLOGNE  (Demoiselle  Madeleine  de  Récourt,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1774.  .  250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  bombardiers 
au  régiment  de  Meiz,  artillerie. 

BOLOMET  (François-Guillaume),  68.  M.  du  R.  1756 75 

Eu  considération  des  services  de  son  père,  aide-apothicaire  du  roi. 

BOLOMET  (Marie-Angélique),  66.  M.  du  R.  1756  , 75 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BOMBAY  (Evrard),  56.  G.  1777 360 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  de  Dillou. 

BOMBELLES  (Gabriel-Joachim  de),  50.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  ci-devant  lieute- 
nant au  régiment  de  Hdnaut,  et  actuellement  lieutenant-colonel  comman- 
dant le  bataillon  de  garnison  du  régiment  royal  vaisseaux,  et  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de 
Hainaut,  avec  rang  de  brigadier  des  armées  du  roi. 

BOMPAR  (Demoiselle  Claire  de),  76.  M.  1775 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
navales,  commandant  la  marine  à  Toulon. 

BOMPAR  (Demoiselle  Isabeau  de),  79.  M.  1775 300 

Même  considération  que  ci-oessus, 

BOMPAR  (Jacques  de),  67.  G.  1762 372 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  appointements  de  réforme,  en 
qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de  Bigorre. 

Il  ne  conservera  que  les  intérêts  de  cette  pension,  en  cas  de  repla- 
cement. 

BOMPAR  (Demoiselle  Marguerite  de),  85.  M.  1775 300 

En  con-idérution  des  services  ne  feu  son  frère,  lieutenant-général  des  ar- 
mées navales,  commandant  la  marine  à  Toulon. 

BOMPARD  (Jean),  47.  M.  du  R.  1782 571 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  chapelain  de  Madame  Sophie  de  France. 


A  reporter 411,982  livres. 


426  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790. -Pensions.) 

Report 411,982  livres. 

BOMPARD  (Louis-Gabriel),  88.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'employé  de 
la  compagnie  des  Indes  au  bureau  des  ventes  de  Lorient. 

BONAFON  D'ALBERT  (Demoiselle  Marie  de),  73.  M.  du  R.  1759 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance. 

BONAFONS  (François  de),  70.  G.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Limousin. 

BONAFOS  (Demoiselle  Marie  Siau,  veuve  du  sieur  de),  50.  G.  1782 300 

En  considération  des  services  de  f(ju  son  mari,  médecin  des  armées  du  roi, 
employé  à  l'hôpital  militaire  de  Perpignan. 

B0NAM1E  DU  ROC,  chevalier  de  Mouroux  (Biaise  de),  48.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  eu  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Rhoclez. 
Ils  seront  supprimés  si  le  chevalier  de  Mouroux  est  replacé. 

BONAMY  (Elie,  sieur  de),  61.  G.  1786 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Brie. 

BONAMY  DUPIN,  sieur  de  la  Princerie  (Jacques),  58.  G.  1748 150 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  deBassigny,  pour  traitement  de  réforme 
en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  la  reine. 

Il  en  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  traitement  supérieur  à  ses  ap- 
pointements de  réforme. 

BONDOUÊRE  (Pierre),  93.  j¥.  1750 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la  marine,  chargé 
du  détail  de  la  pêche  du  poisson  de  mer. 

BONENFAN  (Demoiselle  Geneviève),  84.  F.  1719 354 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  des  services  de 
sa  mère,  gouvernante  de  la  nourrice  du  feu  roi. 

BONENFAN  (Guillaume-Marie),  48.  M.  du  R.  1762 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  son 
aïVule  et  de  sa  mère  près  les  Enfants  de  France,  tant  en  qualité  de  gouvernante 
des  nourrices,  qu'en  celle  de  femme  de  chambre. 

BONENFANT,  sieur  de  Monfrœuille  (Gabriel),  59.  G.  1°  1768,  100  ;  2°  1775,  300  .  400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi,  de  la  compagnie  de  Luxembourg,  réformé.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme. 
Les  appointements  seulement  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BONFIN  (Jean-Baptiste),  46.  G.  1788 100 

Sans  retenue;  pour  sa  réforme,  en  qualité  d'ancien  perruquier  de  la  com- 
pagnie réformée  des  chevau-légers 

BONFIN  (Pierre),  53.  G.  178S 150 

Sans  retenue  ;  pour  sa  réforme  en  qualité  d'ancien  garçon  de  la  chambre, 
attaché  à  la  compagnie  réformée  des  chevau-légers. 

BONFIN  (Louis),  56.  M.  du  R.  17S1 300 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  de  la  pré- 
vôté de  l'hôtel  du  roi  et  grande  prévôté  de  France. 

BONFIN  (Marie-Jeanne),  47.  M.  du  R.  1766 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  Filleul,  son  oncle,  ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

BONGARS  DE  VANDELAU  (Louise  de),  19.  M.  du  R.  1771 400 

Sans  retenue  ;  eu  considération  des  services  de  son  père,  gentilhomme  de 
la  vénerie  du  roi. 

BONGARS  (René-Guillaume  de),  36.  G.  1779 450 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie  ci-de- 
vant employé  à  léa.uitation  de  l'Ecole  militaire. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]       4^7 

Report 417,035  livres. 

BONGBÉ  (Etienne-Théodore),  43.  .V.  du  R.  1770 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  eu  la  grande  écu- 
rie du  roi. 

BONNISSENT,  sieur  de  Boshiou  (Anne-Geoffroi),  57.  G.  1757 177 

Y  compris  37  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considéraiion  de  ses  [services 
en  qualité  de  chef  de  brigade  au  régiment  de  Toul,  artillerie. 

BONNAFAU,  sieur  de  Bach  aux  (Hippolyte  de),  78.  G'.  1757 188 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  émolueinents  ci-devant  attribués  à  sa 
place  d'aide  major  de  la  citadelle  du  Havre. 

BONNAFAU,  sieur  de  Bachaux  (Jean),  76.  G.  1768 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  commissaire 
général. 

BONNAFAU  (Demoiselle  Jeanne  de  la  Garde,  veuve  du  sieur  de),  68.  G.  1°  1734,  78; 

2°  1785,  200 .-.•••  278 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  de  Medoc.  La  seconde,  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  aide-major  de  la  citadelle  du  Havre. 

BONNAFONS   (Jean-Joseph),  88.  G.  1779 300 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-maior  de  la  citadelle 
de  Cambrai. 

BONNARD  (Anne-François  de),  5.  G.  1785 200 

Ëa  considération  des  services  de  feu  son  père,  mestre  de  camp  attaché  au 
corps  des  hussards. 

BONNARD  (Antoine  de),  8.  G.  1785 200 

En  la  même  considération  que  la  précédente. 

BONNARD  (Louis-Joseph),  61.  F.  1770 ISO 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  pre- 
mier écrivain  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

B0NNNAY  (Claude-Joseph  de),  60.  G.  1°  1770,  150;  2°  1775,  210 360 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger 
réformé. 

La  seconde,  pour  appointements  de  réforme.  Ces  appointements  seulement 
seront  supprimes  lors  de  son  replacement. 

B0NNAY  (Demoiselle  Françoise  de),  32.    G.  1785 203 

En  considéraiion  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de 
Quercy,  infanterie. 

B0NNAY  (Jean-Louis  de),  56.  G.  1°  1771,  100;   2°  1774,  100 200 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

BONNAY  DR  NONANCOURT  (Demoiselle  Marguerite  Wangin  de  Mercy,  veuve  du 

sieur),  70.  G.  1785 , 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  maréchal  des  logis 
des  chevau- légers. 

BONNAY  DUBREU1LLE  (Demoiselle  Nicole  de  Bigault,  veuve  du  sieur)  46.  G.  1781.  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Vermamtois. 

BONNE  DE  LESDIGUIÈRES  (Charles-Auguste  de),  25.  G.  1785 200 

Sous-lieutenant  d'infanterie  au  régiment  de  Guyenne,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  commandaut  au  régiment  de  Navarre. 

BONNEAU,  sieur  de  Saint-Mesme  (Antoine-Paul),  41.  G.    1775 180 

Pour  appointements  de  reforme,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé.  Il 
n'en  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

BONNEAU,  sieur  de  Saint-Mesme  (Augustin),  40.  G.  1775 240 

Même  considération  et  même  observation  que  ci-dessus. 


Report 421,564  livres. 


428  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 421,564  livres. 

BONNEAU  (Demoiselle  Elisabeth),  66.  M.  du  R.  1766 250 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  j.ensioii  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  feu  M.  le  Dauphin. 

BONNEAU  (Pierre  de),  57  G.  1768 300 

Pour  sa  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Bourgogne,  infanterio. 

BONNEAU  (Jacques),  56.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  vingt-un  ans  de  services  et  pour  sa  re- 
traite, en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration,  tant  à  la  loterie 
royale  de  l'administration  qu'à  celle  de  la  loterie  royale  militaire. 

BONNËGAMP  (Joseph-Pierre),  83.  M.  du  R.  1769 500 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  jésuite  employé  dans  les  missions 
du  Canada. 

BON.NECUELLE  (Jean-Baptiste),  56.  M.  du  R.  1775 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  et  à  titre 
de  subsistance  et  de  retraite  en  qualité  de  garde  de  la  capitainerie  des  chasses 
de  Fontainebleau. 

BONNEFONS  (Jean-Baptiste  de),  63.  G.  1769 400 

Pour  sa  retruite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

BONNEFONS  (Joseph  de),  46.  G.  1788 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi. 

BONNEFOY (François),  60.  M.  du  R.   1779 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'huissier  du 
chambellan  du  roi,  et  notamment  à  cause  des  voyages  qu'il  a  faits  à  Stras- 
bourg, à  Lyon  et  à  Beims. 

BONNEFOY  (Demoiselle  Françoise  Duval,  veuve  du  sieur),  5i.  F.  1782 100 

S.mis  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  des 
vais.-eaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BONNEFOY  (Madeleine  Blard,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.l°1779,  182;  2°  1781, 

150 332 

La  première,  pour  le  produit  net  d'un  objet  porté  dans  un  précédent  brevet. 
La  seconde,  pour  les  services  de  feu  son  mari,  garçon  du  serdeau  de  Mes- 
dames de  France. 

BONNEGENS  (Jean- Joseph  de),  76.  G.  1°  1756,  177;  2°  1763,  300 477 

Y  compris  27  libres  d'intérêts  d'arrérages.  La  première,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,    pour  sa  retraite. 

BONNEMANT  (Demoiselle  Thérèse-Jeanne-Ursule),  19.  M.  du  R.  1783 400 

Sans  retenue;  par  continuation  de  la  pension  dont  jouissait  feue  sa  mère, 
femme  de  chambre  du  bas  âge  des  Enfants  de  France. 

BONNEMÉ  (Louis-Matthieu),  67.  M.  du  R.  1767 300 

S<ins  retenue;  pour  sa  subsistance  et  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  palefrenier  de  l'écurie  de  feue  Madame  la  Dauphiue. 

BONNES  (Mathieu-Paul  de),  56.  G.  1787 -.  .  420 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
en  second  au  régiment  d'infanterie  de  Lorraine. 

BONNET  (Jean-Joseph),  57.  G.  1789 360 

Sans  retenue; en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  porte-drapeau  au  régiment  de  Médoc. 

BONNET  (Elie  de),  56.  G.  1776 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  second  aumônier  réformé  du 
corps  de  la  gendarmerie. 

BONNET,  sieur  Démonville  (Jean-Alexandre),  42.  G.  1784 250 

Premier  lieutenant  au  régiment  d'infanterie  de  Médoc;  en  considération  du 
zèle  qu'il  a  montré  abord  du  vaisseau  du  roi  le  Triomphant,  et  de  la  blessure 
qu'il  y  a  reçue. 


A  reporter .  427,513  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.]         429 

Report 427,513  livres. 

BONNET  (Marie  Guillery,  veuve  du  sieur),  61.  M.  1775 350 

Suris  retenue;  à  litre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  maître-queue  en  la  cuisine  bouche  de  la  reine. 

BONNBT,  sieur  de  Meautry,  46.  G.  1°  1775,  200;  2"  1789,  360 560 

La  première,  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger 
réformé. 
La  seconde,  pour  ses  appointements  de  réforme. 

BONNEVÀL  (Gabriel-André  de),  48.  G.  1757 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régimeut  de  Poitou. 

BONNBVILLR  (Christophe  de),  61.  G.  1786 550 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieuteoant  en  se- 
cond au  régiment  royal  Roussillon. 

B0NNIER  DE  SAINT-COSME  (Demoiselle  Christine-Geneviève),  31.  F.  1785.   .   .  500 

Sans  retenue;  c<  tt  •  pension  l'ait  moitié  de  celle  de  1,000  livres  accordée  aux 
deux  filles  du  feu  sieur  Bonnier,  commissaire  ordonnateur  dts  guerres,  en 
considération  des  services  qu'il  a  rendus  à  la  compagnie  des  Indes,  pour  être 
ladite  pension  partagée  également  entre  elles  et  réversible  à  la  survivante. 

BONXIER  DE  SAINT-COSME  (Demoiselle  Marie-Marthe-Élisabeth),  32.  F.  1785  .  500 

Sans  retenue;  même  considération  et  mêmes  observations  que  ci-dessus. 

BONAlHR,  sieur  de  Saint-Cosme  (Jacques-Antoine),  39.  G.  1780 400 

Capitaine  attaché  au  régiment  d'Armagnac,  infanterie,  avec  rang  de  major; 
en  considération  de  ses  services  et  de  la  manière  distinguée  dont  il  s'est  con- 
duit sous  les  ordres  de  M.  le  comte  d'Estaing. 

BONMOT  (Isabeau),  54.  G.  1785 200 

En  considération  de  la  remise  qu'elle  a  faite  au  roi  des  plans  et  mémoires 
utiles  au  service  de  Sa  Majesté,  que  lui  avait  laissés  le  feu  sieur  Cruels  de 
Montanuel,  lieutenant  réformé  d'infanterie  à  la  suite  du  régiment  de  Navarre, 
et  l'un  des  ingénieurs  géographes  militaires  du  roi. 

BONOEUIL  (André-Jean),  49.  F.  1767 100 

Sans  retenue;  par  continuation  de  portion  de  la  pension  dont  jouissait  feue 
sa  mère,  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  chef  du  commun 
pendant  les  extraordinaires  du  roi  au  château  de  Choisy. 

BONS  (Guillaum.-François  de),  48.  G.  1777 133      . 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gen- 
darme dans  la  compagnie  des  gendarmes  anglais. 

BONTEMPS,  sieur  de  Mensignac  (Jacques  de),  70.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial 
de  Périgueux. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

BONTËMPS,  sieur  Desessarts  (Jean-Étienne  de),  76.  G.  1771 300 

Ancien  capitaine  aide-major  au  régiment  royal  Pologne,  cavalerie;   pour 

servir  à  la  subsistance  de  sa  femme  et  de  ses  enfant. 
Celte  pension  est  réversible,  après  lui,  a  la  demoiselle  Baudez,  son  épouse, 

et  après  elle  à  la  demoiselle  de  Bon  temps  Desessarts,  leur  fille. 

BONTKMS  (Demoiselle  Christiane  le  Fort,  épouse  du  sieur),  30.  G.  1784 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  baron  lé  Fort,  brigadier  de  ca- 
valerie, et  ci-devant  mestre  de  camp  réformé  à  la  suite  du  régiment  royal 
Allemand. 

BONTEMS  (Etienne),  39.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

BONTOUX  (Joseph  de),  48.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  pendant  trente  années  et  pour  lui  tenir 
lieu  de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  brigadier  dans  la  compagnie  des 
gendarmes  de  Flandres,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 


.4  reporter 432,737  livres. 


430  [Assemblée  nationale.}         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [-21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 432,737  livres. 

BONTOUX  (Claude-Bruno),  56.  G.  1780  .  .  • 100 

Sans  retenue;  en  consiilération  de  ses  services  et  de  la  suppression  de  l'em- 
ploi de  directeur  de  la  régie  générale  qu'il  remplissait  à  Narbonne. 

BONVALET  (Louis),  47.  M.  du  R.  1773 .  273 

Pour  sa  subsistance  et  en  considération  de  ses  services  comme  garçon  de  la 
bouche  des  princes  avant  leur  mariage. 

BONVALET  (Jacques),  72.  F.  1779 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  des  services  qu'il  a  rendus  en  perfection- 
nant l'impression  des  pannes  et  étoiles  de  soie. 

BONVALOT  (Jean-Jacques),  56.  F.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef  d'office  de 
feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  tante  du  roi. 

BONVOUST  (Benoît-Melchior  de),  56.  G.  1762 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Al- 
sace, infanterie. 
11  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

BONY,  sieur  de  la  Vergne  (Charles),  80.  G.  1763 240 

Ingénieur  géographe  militaire  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qua- 
lité de  lieutenant  d'infanterie. 

BONY  (Pierre-François),  67.  Af.  É.  1°  1767,  200;  2°  1781,  200 400 

Directeur  des  postes  à  Huningue. 

La  première,  en  consiilération  du  zèle  et  des  soins  qu'il  a  apportés  au  ser- 
vice des  lettres  de  l'ambassade  du  roi  en  Suisse.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  à  cause  de  sa  nombreuse  famille. 

BONY  (François),  51  G.  1763. 300 

our  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  en  second  des  gre- 
nadiers royaux  de  la  Martinique.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  re- 
placé. 

BOQUET  (Marie-Jeanne-Claude,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-vaisselle 
du  gobelet  du  roi. 

BOQUILLION,  dit  Flamand  (Eugène),  50.  M.  du  R.  1770 365 

Pour  sa  subsistance  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la 
grande  écurie  du  roi. 

BORDA  (Jean  de),  66.  F.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Vivarais. 

BORDE  (Pierre),  66.  G.  1°  1776,  50  ;  2°  1781,  360 410 

Ci-devant  lieutenant  en  second  au  régiment  d'Aquitaine. 
La  première,  en  considération  des  preuves  qu'il  a  données  de  sa  fidélité  au 
service  du  roi  pendant  la  campague  de  1760.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

BORDE,  sieur  de  Jouv  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Prud'homme,  épouse  du  sieur 

de),  43.  Af.  É.  1781 300 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

BORDENAVE  (Jean-Antoine  de),  37.  G,  1781 400 

Lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  royal  des  vaisseaux. 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

BORDENAVE  (Jean-Pierre  de),  39.   G.  1781 400 

Capitaine  en  second  dans  le  corps  royal  du  génie. 
Même  considération  que  ci-contre. 

B0RDIER  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1781 , 200 

Sans  letentie;  à  titre  de  subsistance  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  gar- 
çon de  la  pourvoirie  du  roi. 

B0RÉ  (Demoiselle  Jeanne-René  Clouet,  veuve  du  sieur),  79.  F.  1779 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  (eu  son  mari,  ancien  ins- 
pecteur des  manufactures  de  la  généralité  d'Alençon. 


A  reporter 438,297  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [M  avril  1790.  -  Pensions.]      431 

Report 438,297  livres. 

BOREL,  sieur  de  la  Combe  (Alexandre),  61.  G.    1775 97 

Puur  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  pro- 
vincial de  Valence. 

Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BOREL,  sieur  de  Chalillon  (Joseph-François  de),  52.  G.  1768 150 

En   considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine,  réformé,  du  régi- 
ment Dauphin,  infanterie. 

BOREL  (Nicolas),  46.  jV.  du  R.  1782 ,   .  .  200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  basse-taille  de  la  musique  du  roi,  pour  lui 
tenir  lieu  de  l'excédent  retranché  de  ses  appointements  par  l'édit  du  12  mai 

1782. 

BORELY,  sieur  de  Telmont,  (Augustin-Nicolas),  37.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire.  Pour  appointements  de  réforme,  qui  cesseront  dès 
qu'il  sera  replacé. 

BORET  (François-Nicolas-Ulysse  de),  46.  G.  1782 400 

dpitaine  en  second  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 
En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant-colonel 
d'une  brigade  tludit  régiment. 

BORG  (Henri),  46.  G.  1738 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  trom- 
pette réformé  de  la  compagnie  de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 

B0RGN0N  (Antoine-Honoré  de),  52.  G.  1788 150 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  en  second 
de  grenadiers  au  régiment  de  garnison  d'Orléans,  que  pour  le  mettre  en  état 
de  les  continuer. 

B0RIE,  sieur  de  Montresse  (Pierre),  56.  G.  1775 500 

Puur  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  marine. 

R0RIE  (Demoiselle  Renée  de  Giac,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.   1782 400 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais. 

B0RIÈS  (Gaspard),  66.  M.  1776 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  viee-cousul  de   France  à 
Alexandrie  ;  à  la  charge  de  remettre  annuellemeut  200  livres  à  son  frère 
cadet. 

BORNK,  sieur  de  Pierrefîlte  (Germain  de),  58.  G.  1782 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Normandie. 

BORTHON  DE  LÉTAPW  (Joseph),  48.  G.  1787 40 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qua- 
lité de  gendarme  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé 

B0RZ0N,  sieurdelaPommeraye,  67.  G.  1768  .   .   , 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous  aide-major,  avec  rang  de  capitaine  au 
régiment  de  recrues  de  Limoges. 

BOSCAS  (François  de),  59.  G.  1770 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenaut  au  régiment  de 
Berry,  infanterie. 

BOSCHATEL  (Guillaume  de),  44.  G.  1768 150 

Garde  du  corps  du  roi. 

En  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  ancien  ehevau-léger. 

BOSCHATEL  (Jean-Joseph  de),  42.  G.  1768 150 

Chanoine  de  l'église  collégiale  de  Beaune,  ci-devant  lieutenant  au  régiment 
de  Beaujolais. 
Même  considération  que  ci-dessus. 

BOSCHENRY,  sieur  de  Plainville  (Jean-Baptiste),  36.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire. 

Pour  traitement  de  réforme;  lequel  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 

A  reporter 442,894  livres. 


432  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 

BOSCUS  (Jean  Hugues  de),  31.  G,  1786 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gen- 
darme de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine. 

BOSQ  (Sébastien),  81.  M.  du  R.  1767 139 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  logements,  récompenses  et  bonnes 
fêies  dont  il  jouissait  en  qualité  de  sommier  de  la  bouche  de  feue  madame  la 
Daupbine. 

BOSQl'ILLON,  sieur  de  Frescheville  (Firmin),  82.  G.  1779 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Gambrésis. 

B0SRED0N  (Claude  de),  56.  G. 1770 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-lientenant  des  gardes 
du  roi. 

B0SSIN0T,  sieur  du  Parc  (René),  51.  F,  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOSSINOT,  sieur  de  Ponphily  (Denis),  64.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  en  coui-idérahon  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOTHEREL.  sieur  de  Maron  (Jean-François  de),  70.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  de  capitaine  hu  régiment  de  Lyonnais. 

BOTKA  (Demoiselle  Anne  Hurwalh,  veuve  du  sieur),  73.  G.   1783 250 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  réformé  du  ré- 
giment de  Berchiuy. 

BOTT(Hartardusde),  68.  G.  1767 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Bercbiny,  bussards. 

BOTTU  DE  LA  BARMONOIÈRE  (Nicolas),  67.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Boulonuais. 

BOUAN  (Louis),  45.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BOUAYS  DE  BOISROBERT  (Constant),  24.  G.  1788 300 

En  considération  ue  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  garde 
du  corps. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BOUBÉE  (Germain  Puy,demoiselle  de  Mussieu,  veuve  du  sieur  de),  54.  G.  1783.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant, 
avec  le  rang  de  capitaine  au  régiment  royal  Pologne,   cavalerie. 

BOUBÉE  (Jacques  de),  42.  G.  1783 300 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second 
au  régiment  de  Durfort,  dragons,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  capitaine  au 
régiment  ue  Baucaire. 

BOUBÉE  sieur  de  Brouquens  (Jean-Bertrand  de),  39.  G.  1776 540 

A  litre  de  réforme,  eu  qualité  de  sous-lieutenant  de  dragons  de  la  légion  de 

Dauphiné. 
Le  sieur  de  Brouquens  est  actuellement  attaché,  en  la  même  qualité,   au 

régiment  de  Rouergue,  et  avec  les  mêmes  appointements,  qui  cesseront  du 

jour  où.  le  sieur  de  Brouquens  sera  replacé. 

BOURBERS  (Louis  de),  84.  M.  du  R.  1767 500 

Eu  considération  de  son  peu  de  fortune,  et  de  la  conversion  de  sa  mère  à 
la  religion  catholique. 

B0UBEBS  (Antoine  de),   59.  M.  1763 200 

Eu  considération  de  &es  services  en  qualité  d'enseigne  des  troupes  entre- 
tenues aux  îles  du  Vent. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avril  1790.  —  Pensions.]         433 

Report 448,992  livres. 

BOUCHARD  (Louis-François  de),  74.  G.  1761 520 

Ed  considération  de  ses  services  en  qualité  de  colonel,  commandant  en 
chef  l'école  du  corps  royal  de  l'artillerie,  à  Besançon. 

BOUCHARÈNE  (Louis-Joseph  de),  54.  G.  1775 97 

Pour  appomtement  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provin- 
cial d'Anduze. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BOUCHAUD,  sieur  de  la  Foresterie  (François-Joseph),  61.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier 
lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOUCHÉ  (Louis-Claude),  64.  G.  1785 450 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  du  régiment  de 
Hainaut. 

BOUCHELDE  MERENVURE  (Jean  François),  56.  G.  1759 354 

Capitaine  au  régiment  de  Toul,  artillerie. 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  porte-étendard  dans  la  deuxième  compagnie  des 
mousquetaires. 

BOUCHELET  DE  LA  FOSSE  (Antoine),  34.  G.  1779 600 

Pour  appointements,  eu  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cava- 
lerie. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

BOUCHER  (Demoiselle Elisabeth),  78.  M.  du  R.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  commis  au 
dépôt  du  département  de  la  maison  du  roi. 

BOUCHER  (Demoiselle  Françoise  de),  51.  If.  du  R.  1785 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  écuyer  du 
roi. 

BOUCHER  DE  MAROLLES  (Demoiselle  Françoise  deWasservas,  veuve  du  sieur), 

76.  G.  1778 , 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  ca- 
pitaine au  régiment  de  Beauce,  et  ancien  major  de  Charlemont. 

BOUCHER,  sieur  de  la  Tour-du-Roc  (Hubert),  63.  G.  1753 472 

Ancien  capitaine  au  régiment  Durfort. 

Y  compris  72  livres  d'arrérages  pour  ses  services,  ses  blessures  et  sa 
retraite. 

BOUCHER  DE  LA  PA VAILLE  (Demoiselle  Marie  de),   66.  F.  1732 150 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  en  considération  de  sa  conversion  à 
la  religion  catholique. 

BOUCHER  (Demoiselle  Marie  Vanier,  veuve  du  sieur  de),    48.  G.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Grenoble,  artillerie. 

BOUCHER  D'EBERFELDT  (Demoiselle  Marie  Froxelle,  veuve  du  sieur),  38.  G. 

1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment 
de  Boulonnais. 

BOUCHER  (Nicolas  de),  52.  G.  1782 375 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier, 
avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Dau- 
phin. 

BOUCHER  (Nicolas-Paul  de),  49.   G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provin- 
cial de  Troyes,  lesquels  cesseront  s'il  est  replacé. 

BOUCHERY  (Jean),  61.  *,  du  R.  1784 456 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écu- 
rie du  roi. 


A  reporter 45't,463  livres. 

2  8  #    4*  Série.  T.  XIV.  28 


434  (AssemLlée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [31  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 454,463  livres. 

BOUGHET,  sieur  de  Paroy,  46.  G.  1772 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  ingénieur  ordinaire 
du  roi. 

BOUGHET-GRANDPRÉ  (Demoiselle  Hélène  Senil,  épouse  du  sieur),  63.  M.  du  R. 

1776 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  grand  valet 
de  pied  du  roi. 

BOUGHET,  sieur  de  Lingrinière  (Jacques-Amand),  46.  G.   1°  1774,  200;  2°  1775, 

240 , 440 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire  ré- 
formé, à  présent  capitaine  de  cavalerie  à  la  suite  du  régiment  royal  Navarre.  La 
seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  la  première  qualité,  lesquels  ces- 
seront lors  de  son  replacement. 

BOUCHET  (Nicolas-Réné),  74.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Nor- 
mandie. 

BOUCHEZ  (Demoiselle-Marie  de  Saintes,  épouse  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1774.   .  400 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  arquebu- 
sier du  roi,  que  pour  favoriser  son  mariage. 

BOUCQUEL,  sieur  delà  Comté  (François-Guilin),  62.  G.  1765 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

BOUGQUENAUX  (Marie-Françoise),  58.  M.  du  R.  1771 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  de 
pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Louise  de 
France. 

BOUDART,  chevalier  de  Couturelle  (Charles- Joseph),  64.  G.  1764 496 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  retiré  du  régiment  de 
Languedoc,  infanterie. 

BOUDAULT  (Marguerite  Boyard,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1762 248 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  trompette  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde. 

B0UDENS  VANDERBURGH  DE  CRAENHOVE  (Demoiselle  Isabelle),  63.  G.  1780.  200 

En  considération  des  services  de  deux  de  ses  frères,  l'un  lieutenant-co- 
lonel à  la  suite  de  l'infanterie,  et  l'autre,  ancien  capitaine  au  régiment  royal 
Wallon. 

BOUBENS,  sieur  de  Vanderburgh  (Martin),  66.  G.  1748 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Wallon. 

BOUDIEN  (Françoise-Catherine),  30.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  garçon  de  la  table  des  aumôniers  du  roi . 

B0UDIEN-T0B1E  (Marie-Françoise),  36.  M.  du  R.    1781 300 

Sans  retenue-,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  garçon  de  la  table  des  aumôniers  du  roi. 

BOUDIN  (Jean-Michel),  43.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  en- 
seigne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOUDIN  DANTENET  (Demoiselle  Madeleine  de  Ferquet,  veuve  du  sieur),  64.  G. 
1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  des  logis  des  gen- 
darmes d'Orléans. 

BOUDON,  sieur  de  Monpiquet  (Jean),  78.  G.  1°  1767,  100;  2°  1773..  200 300 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  inva- 
lide delà  première  classe. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  retraite. 


A  reporter 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]       435 

Report 459,347  livres. 

B0UD0N,  sieur  de  la  Combe  (Jean-Joseph),  77.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Mailly. 

BOUDON,  sieur  de  la  Combe  (Léon),  42.  G.   1773 200 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BOUDON,  sieur  de  la  Combe,  81.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Nor- 
mandie. 

BOUDOUX  (Marie-Madeleine  Pair,  épouse  du  sieur),  46.  G.  1778 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire  des  guerres, 
employé  dans  les  bureaux  de  la  guerre. 

BOUE,  sieur  de  la  Peirère  (Joseph),  74.  G.  1763 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

BOUFFÀRD  DE  MADIANE,  sieur  de  Campons  (Paul),  41.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  suppri- 
més s'il  est  replacé. 

BOUFFARD  DELA  GRANGE  (Demoiselle Marie),  32.  M.  du  R.  1775 100 

Sans  retenue  ;  religieuse  ursuline  à  Toulouse,  à  titre  de  subsistance,  et 
pour  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

BOUFFARD  (Raphaël),  70.  G.  1785 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  au  régiment  de  Franche-Comté,  cavalerie. 

BOUFFLET  (Marie  Barbier,  veuve  du  sieur),  94.  M.  du  R.  1773 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  concierge  de  la  petite  écurie  du  roi,  à  Fontainebleau. 

BOUFFLET  (Marie  Durand,  veuve),  56.  M.  du  R.  1785 .  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  et  pour  les  services  de  feu  son  mari, 
portier  de  la  petite  écurie  du  roi,  à  Fontainebleau. 

BOUGLON  (Jean  de),  50.  G.  1775 365 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la 
garde  du  roi,  lesquels  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

BOUGLON  (Joseph  de),  52.  G.  1779 500 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
royal  Comtois. 

BOUGUET  (Jacques-Jean),  46.  M.  1780 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  curé  de  l'île  de 
Saint-Pierre  à  Terre-Neuve. 

BOUGUET  (Pierre-Claude),  46.  G.  1787 180 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  raaréchal-ferrant  de  la  com- 
pagnie réformée  des  chevau-légers. 

BOUHIN  (Demoiselle  Anne  Flond,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1780 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  décédé  officier  invalide. 

BOUHIN  (Jean),  78.   G.  1776 100 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien 
exempt  de  maréchaussée. 

BOUIC  (François),  61.  G.  1769 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître  au  régiment  d'Eu,  infan- 
terie. 

BOUIER  (Jeanne  Belliant,  veuve),  63-   X.  du  R.    1781 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-chaise 
du  roi  en  la  petite  écurie. 


À  reporter 464,366  livres. 


436  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         121  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 464,366  livres. 

BOUIGUE-L A-FOND  (François),  51.  G.  1775 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  chirurgien-major  de  l'hôpi- 
tal militaire  de  Bitche,  et  pour  le  dédommager  d'une  pension  de  même  somme 
que  le  sieur  Lyon,  son  prédécesseur,  conserve  sur  les  appointements  de  la- 
dite place. 

BOUILLARD  (Louis-Claude),  56.  G.  1785 500 

Pour  sa  retraite  et  ses  services,  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  de 
l'hôpital  militaire  de  Briançon. 

BOUILLARD  (Jacques),  43,  M.  du  R.  1774 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  chargé,  dans  la  maison  du  roi.de  différents  détails  et  commissions 
de  confiance. 

BOUILLARD  (Jeanne-Théodore),  41.  M.  du  R.  1775 300 

Mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

BOUILLEROT,  sieur  des  Bois  (Claude),  29.  G.  1779 300 

Pour  assurance  de  pension,  faisant  partie  de  celle  de  2,500  liv.  accordée  à 
son  père,  ci-devant  sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi,  de  laquelle 
portion  il  ne  jouira  que  dans  le  cas  et  à  compter  du  jour  où  il  lui  survi- 
vrait. 

BOUILLEROT,  sieur  des  Bois  (Etienne-Marcel),  24.  G.  1779 300 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BOUILLEROT  des  Bois  (Demoiselle  Marie-Elisabeth),  31.  G.  1779 150 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BOUILLET,  sieur  de  Boissire,  79.  G.  1775 118 

Y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps,  retiré  à  l'Hôtel  royal 
des  invalides. 

BOUILLET  (Marie-Jeanne),  68.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  garçon  du  grand  commun  de  la  maison  du  roi. 

BOUILLET-MARJALS  (Michel-Jean-Louis),  57.  M.  du  R.  1778 500 

A  titre  de  professeur  royal  de  mathématiques,  à  Béziers. 

BOUILLY  (Demoiselle  Pirault,  veuve  du  sieur  de),  58.  G.  1788 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  de  maréchaussée, 
avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie. 

BOUIN,  sieur  de  Beaupré  (Gabriel),  66.  F.  1779 400 

En  qualité  de  ci-devant  receveur  du  droit  de  la  régie  sur  les  cartes,  au 
Havre. 

BOUJARD  (Demoiselle  Marie),  53.  F.  1785 500 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'élève  de  la  dame  du  Coudray,  chargée  par  le  roi 
de  faire  des  cours  publics  sur  l'art  des  accouchements  dans  tout  le  royaume. 

BOUL,  sieur  de  Marnihac  (François-Sylvestre),  39.  G.  1775 180 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé,  qui  seront  sup- 
primés lors  de  son  replacement. 

BOULAINVILLIERS  DE  CROUY  (Demoiselle  Marie-Sylvie),  63.  M.  1741 35! 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  capitaine  de  vaisseau,  qui  a  péri  en  1741,  sur  le  vaisseau  le  Rourbon, 
qu'il  commandait. 

BOULANG,  sieur  de  Peyrac  (Antoine),  56.  G.  1768 250 

Pour  ^a  retraite,  en  qualité  de  porte-étendard  au  régiment  de  Clermont  prince, 
cavalerie. 

BOULANGER  (Augustin),  69.  M.  1764 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  la  Louisiane. 

BOULANGER  (Jacques),  67.  M.  du  R.  1774 ■ 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier  en  grande  écurie 
du  roi. 

À  reporter 470,024  livrer 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.]  437 

Report 470,024  livres. 

BOULANGER,  sieur  Duhamel  (Jean-Baptiste),  57.  G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Boufflers,  dragons. 

BOULARD  (François-Charles),  77.  F.  1771 150 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  concierge  de  la 
Bourse,  à  Paris. 

BOULARD  (Marie  Dupuy,  épouse  du  sieur),  53.  F.  1771 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  concierge  de  la  Bourse, 
à  Paris. 

BOULARD  (Marie-Claire  Amand,  veuve),  49.  M.  du  R.  1787 60 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  servante  de  cuisine  de  feue 
Madame  Sophie  de  France. 

BOULET  (Guillaume-Abraham),  42.  31.1777 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  écrivain,  actuelle- 
ment commis  au  bureau  de  la  marine. 

BOULET  (Madeleine  Lebrun,  veuve  du  sieur),  71.  M.  1775 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  écrivain  principal  de 
la  marine. 

BOULET  (Marie-Louise  Desmarets,  veuve),  72.  M.  du  R.  1778 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  machi- 
niste des  théâtres  du  roi. 

BOULET  (Marie-Marguerite),  50.  M.  duR.  1°  1771,  300  ;  2°  1780,  200 500 

La  première,  à  titre  de  subsistance  et  sans  retenue.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chirurgien-major  des 
armées  du  roi. 

BOULET  (Vincent- Joseph),  43.  M.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  ma- 
rine. 

BOULIER,  sieur  de  Glerval  (Pierre),  80.  G.  1749 240 

Pour  traitement,  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  réformé,  du  régiment  de  Sep- 
timanie,  dragons,  supprimé. 

BOULIGNY  (Demoiselle  Marie-Charlotte,  veuve  de),  72.  M.  du  R.  1779 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de 
porteur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

B0ULLAND  (Alexandre  de),  62.  G.  1782 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que 
des  preuves  qu'il  a  données  de  sa  valeur,  pendant  la  guerre,  en  qualité  de 
capitaine  commandant  au  régiment  d'Armagnac. 

BOULLANGER  (Mathieu),  77.  G.  1759 260 

Y  compris  60  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

BOULLAY  (Françoise-Mari-),  56.  G.  1773 300 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Dupin,  son  oncle,  ancien  commis 
de  la  guerre. 

BOULLAY  (Michells-Thérèse),  52.  G.  1773 300 

Même  considération  que  ci-contre. 

BOULLE  (François-Michel),  56.  G.  1783 550 

Pour  sa  retraite  et  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier, 
avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  Normandie. 

BOULLEMER,  sieur  de  la  Martinière  (Jean),  44.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde* 
du  roi,  qui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

BOULLÈNE,  sieur  de  Monval  (Joseph),  61 .  il/,  du  R.  1776 400 

Pour  sa  retraite  et  ses  services,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  du  roi, 


A  revorter 


475,344  livres. 


438  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.) 

Report 475,344  livres. 

BOULLET  (Jean-Martin),  46.  M.  du  R.  1777 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  d'aule-raachiniste  des  me- 
nus plaisirs  du  roi.  Cette  pension  fait  partie  des  700  livres  ordonnées  annuel- 
lement sur  le  Trésor  royal,  en  faveur  des  ouvriers  des  théâtres  de  Sa  Majesté. 

BOULLIER,  sieur  de  Saison  (Pierre-François),  70.   G.  1766.  . 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

BOULLIOTE,  sieur  de  l'Etang.  74.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
provincial  de  Dijon,  qui  cesseront  s'il  est  replacé. 

BOULOG  DE  PANTAGNAC  (Demoiselle  Marie  Jonas  de  Bouloc,  veuve  du  sieur), 

48.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Berry. 

BOULOGNE  (François),  60.  M.  du  R.  1760 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BOUNY  (Etienne),  30  Af.  É.  1779 200 

Sans  retenue. 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  à  l'état  de  prê- 
trise. 

BOUQUET,  dit  l'Espérance  (Pierre),  68.  F.  1772 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  traitement  conservé,  pour  sa  retraite  et  en  con- 
sidération de  ses  anciens  services  en  qualité  de  ci-devant  palefrenier  dans 
la  vénerie  du  roi. 

BOUQUEY  (Pierre  de),  62.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  pro- 
vincial de  Marmande. 
Ces  appointements  cesseront  dès  qu'il  sera  replacé. 

B0URAYNE  (Louis),  72.  M.  1775 500 

Ci-devant  écrivain  principal,  et  actuellement  commis  de  la  marine  au  port 
de  Brest  ;  pour  appointements  de  réforme  et  en  considération  de  ses  services 
en  la  première  qualité. 

BOURBON,  sieur  de  Vanant  (Claude-André),  64.  G.  1774 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

BOURBON  (Marie  Desecures,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1782 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  délivreur  de  la  vénerie  du  roi. 

BOURBONNE  (Jean-Dominique  de),  80.  G.  1776 100 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien^lieutenant  de  maré- 
chaussée, à  Sens. 

BOURGIA  (Antoine-Laurent  de),  73.    G.  1778 400 

En  considération  des  ses  services  en  qualité  de  commandant  pour  le  roi 
au  fort  Saint-André  de  Salins. 

BOURDE  (Jacques-Pierre),  57.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieu- 
tenant des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOURDELLE,  sieur  de  la  Salle  (Guillaume  de),  78.  G.  1763 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  royaux,  à  la  Martinique. 

BOURDET,  sieur  de  la  Borde  (François),  74.  G.  1779 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenaat  de  ma- 
réchaussée au  département  de  Blois. 

BOURDIEL  DE  BELLERANT  (Demoiselle  Adélaïde),  30.  G.  1787 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant-colonel 
de  cavalerie  au  régiment  de  Conti. 


À  reporter 479,903  livres. 


{Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]       439 

Report 479,903  livres. 

BOURDIER  (Jean-Gabriel),  37.  M.  du  R.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  comme  ancien  garçon  de  serdeau  dans  la 
maison  des  princes  avant  leur  mariage. 

BOURDON  (Bernard),  68.  G.  1787 300 

Ancien  maréchal  des  logis  de  la  maréchaussée  de  Rouen,  avec  rang  de  lieu- 
tenant de  cavalerie,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

BOURDON  (Demoiselle  Catherine),  56.  M.  du  R.  1769 150 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance  ;  cette  pension  fait  moitié  de  celle  qui 
a  été  accordée  aux  deux  filles  du  sieur  Bourdon,  porteur  en  la  cuisine  bou- 
che de  la  reine  ;  eu  considération  de  ses  services,  pour  être  partagée  entre 
elles  par  portions  égales,  avec  réversion  à  la  survivante  de  la  portion  de  celle 
qui  précéderait. 

BOURDON  (Louise- Agathe),  42.  M.  du  R.  1769 150 

Même  observation,  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BOURDON  (Jean-François),  69.  M.  1764 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  l'île  Royale. 

BOURDON,  sieur  du  Pommeret  (Louis),  56.  G.  1787 547 

Pour  ses  services,  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

BOURDON  (Demoiselle  Marie  Desbordes,  épouse  du  sieur),  43.  G.  1773 500 

Par  réversion  de  la  moitié  de  la  pension  de  1,000  livres,  dont  jouissait  son 
mari,  ancien  commis  du  département  de  la  guerre,  en  considération  de  ses 
services   et  pour  sa  retraite. 

BOURDON  (Michel),  49.  M.  du  R.   1784 500 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  valet  de  chiens  de  la  vénerie. 

BOURGEAUVILLE  (Demoiselle  Louise-Marie  Goupil  de  Préfelne,  veuve  du  sieur 

de),  59.    G.  1780 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des 
mousquetaires. 

BOURGEOIS  (Germain-François),  56.  G.  1774 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  troisième  régiment 
des  chasseurs  à  cheval. 

BOURGEOIS  (Jean-Baptiste-Antoine)j  67.  M.  du  R.  1784 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  fourrier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BOURGEOIS  (Jean-Baptiste-Nicolas),  44.  M.  du  R.  1787 457 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

BOURGEOIS  (Louise-Madeleine),  26.  M.  du  R.  1771 250 

A  titre  de  subsistance,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension  qui  lui  avait  été 
accordée  par  Madame  Louise  sur  sa  cassette. 

BOURGEOIS  DE  SAINT-PAUL  (Demoiselle  Marie-Madeleine),  82.  M.  du  R.  1753.   .  557 

Tant  en  qualité  d'ouvrière  de  la  garde-robe  de  Mesdames  de  France,  que 
pour  l'indemniser  de  l'abandon  de  son  établissement  à  Paris. 

BOURGES  (Demoiselle  Catherine  Solteau,  épouse  du  sieur  de),  75.  G.  1763  ...  590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  de  Valbrun,  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Alsace,  qu'elle  avait 
épousé  en  premières  noces. 

BOURGES  (Joseph  de),  64.  G.  1767 200 

Ancien  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  dra- 
gons, à  présent  capitaine  invalide,  en  considération  de  ses  services. 

BOURGES  (Louis-René),  74.  G.  1766 400 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garde  de 
la  manche  du  roi. 

BOURGET  (Philippe-Benoît),  63.  M.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  jésuite  missionnaire,  ci-de- 
vant employé  dans  les  missions  de  la  Martinique.  ^___ 

À  reporter 486,204  livres. 


440  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 486,204  livres. 

BOURGEVIN,  sieur  de  Moligny  (Charles),  46.  G.  1775 330 

Mousquetaire  réformé,  à  titre  d'appointements  de  réforme  qui  seront  sup- 
primés lors  de  son  replacement. 

BOURGOGNE  (Demoiselle  Albertine  de),  17.  G.  1786 80 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  corps  royal  de 
l'artillerie. 

Celte  pension  provient  de  celle  de  400  livres,  accordée  au  même  titre  à  la 
D1U  Hustin.  sa  mère,  qui  est  morte  sans  en  avoir  joui  :  le  frère  et  les  sœurs 
de  ladite  DUa  de  Bourgogne  ont  obtenu  une  pareille  pension  de  80  livres,  avec 
réversibilité  progressive  entre  eux  jusqu'au  dernier  vivant,  qui  jouira  de  la 
totalité  de  ladite  pension  de  400  livres. 

BOURGOGNE  (Demoiselle  Marie-Mélanie  de),  19.  G.  1786 80 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

BOURGOGNE  (Philippe  de),  16.  G.  1786 80 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus 

BOURGOGNE  (Demoiselle  Sophie  de),  15.  G.  1786 80 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

BOURGOGNE  (Demoiselle  Valentine  de),  9.  G.  1786 80 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

BOURGOGNE  (Demoiselle  Elisabeth  Burban,  veuve  du  sieur),  86.  F.  1771.  ...  100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

B0URG0ING  (Philippe),  78.  G.  1°.  1746,  354;  2°.  1763,  100 ".  454 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  Broglie,  cavalerie,  et  ci-devant  garde  du 

corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de 

ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Broglie,  cavalerie.  La 

seconde,  pour  retraite  en  qualité  de  garde  du  corps. 

BOURGUIGNON,  sieur  de  Saint-Martin  (Jean- André),  59.  G.  1764 336 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en 
qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Hainaut. 

BOURGUIGNON  (Madeleine  Pliant,  veuve),  54.  M.  du  R.  1781.   .  . 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

BOURIGAN-DUPÉ,  sieur  Dorvault  (Armand  de),  50.  G.  1768 90 

Pour  lui  tenir  lieu  de  90  livres  d'intérêts,  sur  une  pension  de  500  livres 
qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  du  co- 
lonel-général des  dragons,  et  qui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement. 

BOURKC  (Demoiselle  Marie-Louise),  67.  G.  1779 100 

En  considération  des  services  de  feu  sou  père,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Bewick. 

BOURLÉE-COURCELLES  (Marie-Françoise  Dumont,  veuve),  52.   M.  du  R.   1781.  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  garçon  du  garde- 
meuble  du  château  de  Saint-Hubert. 

BOURLET  (Charles),  62.  M.  du  R.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  porte-manteau 
du  roi. 

B0URL1ER,  sieur  de  Parigny  (Léonard),  56.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Lyon. 

BOURLIER  (Louis-Germain),  74.  M.  du  R.  1768 365 

A  titre  de  subsistance  et  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  gar- 
çon du  grand  commun  du  roi. 

BOURNAREAU  (Joseph-Antoine  de),  "76.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Limousin. 


A  reporter 490,401  livres. 


{Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.j  441 

Report 490,401  livres. 

BOURNET  (Philippe),  39.  M.  du  R.  1788 274 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance  et  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  d'homme  de  peine  du  gobelet  du  roi. 

BOURNONVILLE  (André  de),  66.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Châlons,  qui  cesseront  s'il  est  replacé. 

BOURNONVILLE  (Charles-Jérôme  de),  52.  G.  1768 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

BOURNOT  (Jacques),  51.  M  .du  R.  1776 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  palefre- 
nier en  la  petite  écurie  du  roi. 

BOURNOT  (Henri-Josse),  47.  M.  du  R.  1771 365 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  postillon 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

BOURON  (Jean-Henri),  76.  M.  1779 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  marine 
au  Canada. 

BOUROUX  (Jacques-Antoine),  68.  G.  1756 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  tambour  major  des  gardes  françaises. 

BOURQUARO  (Jean-Baptiste),  52.  G.  1788 150 

En  qualité  d'ancien  suisse  de  l'une  des  portes  du  jardin  de  l'Arsenal  de 
Paris;  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  attaché  à  cette  place,  qui  a  été  sup- 
primée. 

BOURQUARD  (Marguerite  Caron,  veuve),  30.  M.  du  R.  1783 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père  et  de  feu  son  mari,  successivement  portiers  de  l'hôtel  des  menus  plaisirs 
du  roi. 

BOURSIER  (François),  40.  G.  1788 540 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commis- 
saire des  guerres  dans  l'une  des  compagnies  des  gardes  du  corps  du  roi. 

BOURSIER  (Ronaventure),  61.  iV.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie. 

BOURSIN  (Demoiselle  Anne  Garet,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'invalides. 

BOURUMEAU,  dit  Renault  (Pierre),  43.  F.  1775 450 

Sans  retenue;  ci-devant  cocher  des  messageries. 

Cette  pension  fait  partie  de  celles  accordées  sur  la  ferme  desdites  messa- 
geries par  les  anciens  fermiers  et  portées  au  compte  du  roi  par  décision  de 
l'année  1775. 

BOURZES  (Durand-Louis  de),  48.  G.  1779 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au 
corps  de  l'infanterie. 
Ces  appointements  cesseront  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  compagnie. 

BOURZES,  sieur  de  Dourdon  (Jean-Pierre  de),  54.  G.  1762 372 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  capitaine  réformé  au 
régiment  de  la  Marche. 
Ces  appointements  cesseront  iors  de  son  replacement. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  72  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BOUSQUET,  sieur  d'Argenee  (Jean  de),  64.  G.  1774 250 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
des  carabiniers  de  Monsieur,  et  ensuite  lieutenant  réformé  à  la  suite  du  régi- 
ment de  Bourgogne,  cavalerie. 

BOUSSAC  (Pierre  de),  66.  G.  1768 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  la 
Marche  prince. 


À  reporter 495,766  livres. 


442  |A? sembléd  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 495,766  livres. 

BOUSSINGAULT  (Catherine  Huet,  veuve),  84.  M.  du  R.  1766 96 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  que  feu  M.  le  Dauphin  lui  avait 
accordée  sur  sa  cassette. 

BOUSSARD,  sieur  de  la  Grange  (Louis-Antoine),  44.  G.  1786 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  d'Artois,  infanterie. 

BOUSSES,  sieur  de  la  Grange  (Alexandre),  36.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire,  qui 
seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BOUSSONNEL  (Etienne-André),  63.  G.  1775 450 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  royal  Roussillon;  pour  traitement  de 
réforme  en  qualité  d'aide-major  du  régiment  provincial  de  Montpellier, 
lesquels  cesseront,  s'il  est  replacé  avec  un  traitement  qui  leur  soit  supérieur. 

BOUSSONNET  (Etienne-Esprit  de),  51 .  G.  1779 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de 
garnison  du  régiment  royal  Roussillon. 

BOUTARET  (Gilbert),  52.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major 
du  régiment  provincial  de  Clermont. 
Ils  cesseront  lorsqu'il  sera  replacé. 

BOUTARIC  (Jean-Claude  de),  56.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme,  convertis  en  appointements  de  retraite  en 
1769,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Eu. 

BOUTAUD  (Pierre  de),  67.  G.  1763 472 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
d'Aquitaine. 

BOUTEHEN,  sieur  Deslandes  (Charles-César),  66.  G.  1764,  1°  112;  2°  1775,  300  .  412 

•  La  première,  y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  ladite  qualité. 
Ils  cesseront  lorsqu'il  sera  replacé. 

BOUTEILLIER  (Jacques-Nicolas),  71.  F.  1778 500 

Sans  retenue;  pour  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  premier  secrétaire 
subdélégué  général  de  l'intendance  d'Amiens. 

BOUTEL  (François  de),  46.  G.  1775.       97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial  de  Moulins. 
11  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BOUTET  (Demoiselle  Catherine),  32.  M.  du  R.  1767 200 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BOUTIER,  sieur  de  Calut  (Pons),  76.  G.  1756,  1778 590 

Pour  lui  tenir  lieu  de  590  livres,  qui  lui  avaient  été  accordées  ;  savoir,  500 
livres  à  titre  de  retraite  sur  le  Trésor  royal,  en  qualité  de  premier  lieutenant 
au  régiment  d'Aubigné,  dragons;  et  90  livres  pour  les  intérêts  de  trois  années 
de  cette  pension,  mises  en  rentes  viagères,  le  tout  converti  en  appointements, 
en  1778. 

BOUTIER  (Demoiselle  Anne),  36.  M.  du  R.  1786 400 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Boucher,  son 
parent,  sculpteur  du  roi,  que  pour  lui  tenir  lieu  de  ce  qui  restait  dû  audit 
sieur  Boucher,  pour  ses  travaux,  et  dont  il  a  disposé  en  faveur  de  ladite 
Anne  Boutier. 

BOUTILLIER  (Claude),  68.  G.   1769 300 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  garçon  major  au  régiment  de 
Grenoble,  artillerie. 


A  reporter 510,863  livres. 


[Assemblée  nationale.}         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         (21  »vril  1790.—  Pensions.]       443 

Report 510,863  livres. 

BOUTILLIER  (Etienne-Alexandre),  59.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garde  à  cheval  de  la  compa- 
gnie de  Fontainebleau. 

BOUTILLIER  (Pierre  de),  49.  G.  1785 360 

Pour  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Limou- 
sin, infanterie. 

BOUTIN,  sieur  de  Saint-Ange  (Jacques),  84.  G.  1757 472 

Pour  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 
On  a  compris  dans  cette  pension  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  celle 
de  400  livres  dont  jouissait  originairement  le  sieur  Boutin. 

BOUTIZON  (Catherine  Preteux,  veuve),  78.  M.  du  R.  1780 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  fontainier  du  château  de  Fontainebleau. 

BOUTOUILLIC,  sieur  de  Kerlan  (Vincent),  59.  G.  1763 354 

Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 

300  livres  de  la  pension  originaire  accordée  au  sieur  Boutouillic,  en  qualité 

de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Navarre. 
Il  ne  jouira  que  des  intérêts  s'il  est  replacé. 

BOUTVEILLE-GRAVÉ  (Demoiselle  Hélène-Jeanne  Gilbert,  veuve  du  sieur),  86.  F, 

1770 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  en- 
seigne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOUVANIER  (Vincent),  52.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  grand  valet  de  pied  du  roi. 

BOUVEROT,  sieur  de  Dompierre  (Clair-Joseph),  52.  G.  1772 60 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  le  mettre  en  état  de 
les  continuer  en  qualité  de  gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  An- 
glais. 

Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  qu'il  sera  fourrier  ou  qu'il  quittera 
la  gendarmerie. 

BOUVET  (Demoiselle  Marie-Claude  de  Rommecourt,  veuve  du  sieur  de),  80.  G.  1781.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Beaufremont,  dragons. 

BOUVET  DU  PORT-NEUF  (Demoiselle  Perrine  le  Monnier,  veuve  du  sieur),  62.  F. 
1771 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BOUVIER,  sieur  de  Perclos  (Joseph),  58.  G.  1782 540 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  premier  lieu- 
tenant, avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

BOUVIER,  sieur  de  Beauvais  (Marc),  81.  G.  1763 354 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  cornette  au  régiment  des 
cuirassiers. 

Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 
300  livres  de  pension  originaire. 

BOUXCER  (Thérèse),  34.  M.  du  R.  1780 200 

Pour  assurance  d'une  pension  de  200  livres,  tant  à  ladite  Thérèse  qu'à 
Agnès  Bouxcer,  sa  sœur,  à  prendre,  en  cas  de  prédécès  de  leur  père,  pre- 
mier suisse  de  l'appartement  du  roi,  sur  celle  de  200  livres  qui  lui  a  été 
accordée  sans  retenue,  àtitre  de  subsistance  eten  considération  de  ses  services, 
pour,  par  lesdites  demoiselles  Bouxcer,  jouir  de  100  livres  chacune  dans  le 
cas  où  elles  survivraient  à  leur  père,  avec  réversion  entre  elles  de  la  portion 
de  celle  qui  prédécéderait. 

BOUYEN  DE  REMILLY  (Antoine),  33.  M.  du  R.  1789 200 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France  . 


À  reporter 514,753  livres. 


444  [A«emblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.) 

Report 514,753  livres 

BOUZELY  (Demoiselle  Marie  de  Ségur),  14.  G.  1787 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant,  avec  rang  de 
lieutenant-colonel,  le  bataillon  de  garnison  du  Perche. 

BOUZON VILLE  (Nicolas  de),  88.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  de  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BOVIS  (Antoine-César),  59.  G.  1763 500 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  à  la  suite 
des  volontaires  de  Flandre. 
Ce  traitement  cessera  lors  de  son  replacement. 

BOYARD,  sieur  d'Hauteville  (Pierre),  73.  G.  1778 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment de  Gonti,  cavalerie. 

BOYER,  sieur  du  Suquet  (Antoine),  48.  G.  1775 450 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial 

dePont-Audemer. 
Ces  appointements  seront  conservés  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec  un 

traitement  qui  leur  soit  supérieur. 

BOYER  (Benoît-Luc),  71.  G.  1762 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment 
de  Brie. 

BOYER,  sieur  de  Canon  (Bernard),  64.  G.  1°  1768,  54  livres;  2°  idem.  400  livres; 
3°  1775,  97  livres 551 

La  première,  pour  trois  années  mises  en  rente  viagère  d'une  pension  de 
300  livres,  qui  a  été  supprimée  en  1768,  et  qu'il  avait  obtenue  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  l'Ile-de-France. 

La  seconde,  pour  sa  retraite. 

La  troisième,  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  de 
régiment  provincial  de  Marmande. 

BOYER  (Etienne),  76.  F.  1776 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  dans  la  partie  des  suifs,  en 
qualité  d'ancien  employé  dans  la  régie  des  droits  réunis. 

BOYER,  sieur  de  Fonscolombe,  70.  G.  1765 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Flandre. 

BOYER,  sieur  de  Berguerolles(Jean-Privat),  71.  G.  1748 150 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  du  régiment  de 
Saint-Chaumont,  infanterie. 

BOYER,  sieur  de  Choisy  (Louis),  68.  G.  1783 300 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancieu  capitaine  dans  la  division 
des  canonniers  gardes-côtes  d'Antibes. 

BOYER,  sieur  de  Montorsier  (Raymond),  63.  G.  1768 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

BOYLE  (Demoiselle  Anne-Adélaïde),  39.  F.  1781 50 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  em- 
ployé de  la  compagnie  des  Indes,  laquelle  pension  fait  partie  de  celle  de 
150  livres  accordée  aux  trois  filles  du  sieur  Boyer,  pour  être  partagée  égale- 
ment entre  elles  et  réversible  à  la  dernière  survivante. 

BOYLE  (Demoiselle  Louise-Anne),  54.  F.  1781 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BOYLE  (Pélagie-Jeanne),  42.  F.  1781 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BOYENEAU  (Louis  de),  57.  G.  1779 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  Maine. 

BOYSSEULH  (Demoiselle  Angèle  de),  62.  G.  1780 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  major,  avec  rang  de  lieute- 
nant-colonel, au  régiment  de  Marcieu,  cavalerie. 


À  reporter 520,354  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  arril  1790.— Pensions.]         445 

Report 520,354  livres. 

BOYSSIÈRE  (Dalmas  de),  73.  G.  1763 590 

Pour  ses  serviceset  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commandant  le  bataillon 

de  milice  de  Rhodez. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  90  livres  d'intérêts  sur  les  500  livres  de 

pension  originaire. 

BRAG,  sieur  de  Montpiney  (François),  57.  G.  1769 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  royal  Comtois. 

BRAGHET,  sieur  de  Villars  (Gabriel),  66.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  pro- 
vincial d'Autun. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BRAGHET  (Louis  de),  51.  G.  1779 300 

Aucien  garde  du  corps  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qua- 
lité de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie. 
11  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BRADE  (Jean  de),  48.  G.  1758 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieu- 
tenant au  régiment  de  la  Roche- Ay mont. 

BRAD Y  (Patrice),  51.  G.  1762 400 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  du  régiment  de  Lally,  irlandais. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BRAGELOGNE  (François  de),  27.  G.  1»  1780,  200  livres;  2„1781,  300  livres.   ...  500 

Gi-devant  sous-lieutenant  au  régiment  d'Armagnac,  infanterie. 

La  première,  pour  avoir  eu  la  cuisse  fracassée  d'un  coup  de  biscayen  à 
l'attaque  de  Sainte-Lucie;  blessure  qui  Ta  forcé  de  quitter  le  service.  La  se- 
conde, en  la  même  considération. 

BRANDA  (Jean-Michel),  59.  F.  1»  1770,  300  livres;  20  1782,  200  livres 500 

Sans  retenue;  ci-devant  chef  de  l'artillerie  de  la  compagnie  des  Indes,  à 
Lorient. 

La  première,  pour  récompense  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

Cette  dernière  réversible  en  totalité  à  la  demoiselle  Even,  son  épouse,  et 
après  elle  aux  filles  provenant  de  son  mariage  avec  ledit  sieur  Branda,  avec 
accroissement  progressif  entre  elles,  jusqu'à  totalité  pour  la  survivante. 

BRANDA  (Demoiselle  Julienne  le  Dourgny),  63.  F.  1784 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin  de  la  compa- 
gnie des  Indes. 

BRANNZLN  (Demoiselle  Amélie),  F.  1768 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

BRAINTES  (Demoiselle  Louise-Angélique  de  Gaulincourt,  veuve  du  sieur  de),  66. 
G.  1751 354 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

BRAS-DE-FER,  sieur  Desmoutiers  (Louis  de),  37.  G.  1788 200 

Gardo  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, ancien 
brigadier  des  gardes  de  la  compagnie  de  Luxembourg. 

BRAS-DE-FER  (François  de),  50.  G.  1°  1766,  200  ;  2°  1775,  390 590 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme. 
Ces  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BRAS-DE-FER  (Pierre-Jean-François  de),  44.  G.  1774 100 

Garde  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Luxembourg;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  ancien  porte-étendard  dans  la  même  compagnie. 

BRASSAC  (Antoine  de),  70.  G.  1761 520 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 

Vermandois. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  sur 

les  400  livres  de  pension  originaire  que  sur  les  120  livres  d'intérêts. 

2  9  À  reporter 525,505  livres. 


446  [Aiiemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 525,505  livres. 

BRASSAY,  sieur  de  Josselin  (Henri),  34.  G.  1775 180 

Pour  appointemeots  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

BRASSIER  (Demoiselle  Catherine  Faguer,  veuve  du  sieur),  86.  G.  1766 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

BRATY  (Jacques),  66.  F.  1772 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  sous-inspecteur  du  nettoiement  de  la  ville  de  Paris. 

BRAUN  (Jean-Christophe),  46.  G.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  hautbois  réformé  des  mous- 
quetaires. 

BRAUN  (Jean- Frédéric),  51.   G.  1776 200 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-de3sus. 

BRAUT  DE  LA  FOND  (Demoiselle  Augustine  Coutance,  veuve  du  sieur),  78.  F. 

1756 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  se- 
cond lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BRAY  (Jean-Louis  de),  55.  G.  1788  .  .  .  .  , 360 

Pour  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  premier  au  ré- 
giment de  Franche-Comté,  cavalerie. 

BRAY  (Marie  Cauchois,  veuve  du  sieur  de),  94.  M.  1715 177 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maître  constructeur  des  vais- 
seaux du  roi,  au  Havre. 
Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BRAYER  (Jean-Baptiste),  64.  M.  du  R.  1767 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BRAZIER  (Demoiselle  Jeanne  Jacquart,  veuve  du  sieur),  54.  F.  1786 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  secours  annuel  de  charité,  en  considération  des 
services  de  feu  son  mari,  employé  dans  les  bureaux  de  l'administration  de  la 
loterie  royale  de  France. 

BRAZIER  (Claudine  Cotez,  veuve  du  sieur),  37.  G.  1788 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  maréchaussée. 

BRÉANT  (Marie-Françoise),  35.  M.  du.  R.  1783 150 

Sans  retenue  ;  pour  lui  servir  de  dot  dans  la  maison  des  nouvelles  catho- 
liques de  Rouen. 

BRÉARD  (Demoiselle  Françoise),  38.  Af.  Ê.  1783 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  naissance,  des  services  de  sa  famille 
et  des  circonstances  dans  lesquelles  elle  se  trouve. 

BRÉARD  (Pierre- Antoine  de),  47.  F.  1775 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseil  clerc  au  conseil  su- 
périeur, ci-devant  établi  à  Bayeux. 

BRECEY  (Côme-Joseph  de),  64.  M.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des  troupes,  ci- 
devant  entretenues  à  la  Louisiane. 

BRECEY  (Demoiselle  Nicole  Pallud,  veuve  du  sieur  Astruc,  actuellement  épouse 

du  sieur  de),  48.  F.  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  premier  mari,  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BRECEY  (Louis-Joseph  de),  66.  G.  1767 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Lorraine,  ca- 
valerie. 

BRÉCHARD  (Nicolas  de),  42.  G.  1775 160 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi;  pour  ses  appointements  de  réforme, 
qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

A  reporter 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]  447 

Report 530,182  livres. 

BRÉGHARD,  sieur  de  Brienne  (Paul-Augustin),  65.  G.  1766 300 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marche-Prince  ;  pour  ses  appointements 
de  réforme. 

BRÈDE  (Demoiselle  Marie),  55.  G.  1765 150 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Cuisinier,  son  oncle,  chef  de  la 
compagnie  d'ouvriers  d'artillerie  du  département  de  Flandre. 

BRÉGEOT  (Simon  de),  51.  G.1772 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aide-major  de  la  place  à  Dun- 
kerque. 

BRÉMAND  (Julien),  64.  G.  1785 280 

Pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des  logis  de  maré- 
chaussée, avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie. 

BREMONT  (Esprit-Joseph),  60.  G.  1782 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Vexin. 

BRENIER  (Jean-Charles  de),  58.  G.  1786 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant  au 
régiment  d'Auvergne,  infanterie. 

BRENTKL(Jean-Melchior),  73.  G.  1782 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment d'Alsace. 

BRESOLLES,  sieur  de  Siscé  (Jean-Baptiste),  36.  G.  1782 400 

Saas  retenue  ;  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Bretagne;  en  considé- 
ration de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  à  la  tête  d'un  détachement  de 
ce  régiment  qui  servait  à  bord  delà  batterie  flottante,  commandée  par  le  prince 
Nassau-Seighen,  au  siège  de  Gibraltar. 

BRESSON  (Demoiselle  Nicole  de),  66.  G.  1770 300 

Chanoinesse  régulière  de  Saint-Augustin;  pour  avoir  desservi,  pendant  27 
ans,  l'hôpital  militaire  de  Bourbonne-Jes-Bains. 

BREST  (Marie  Brest,  veuve  du  sieur),  59.  M.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  pilote 
du  roi,  et  agent  du  consul  général  de  France  à  Smyrne,  à  Lille  et  à  l'Argen- 
tière. 

BRETAGNE  (François  de),  60.1°  1771,  400;  2°  1775,  97 497 

La  première,  pour  traitement  en  qualité  de  lieutenant,  réformé,  des  grena- 
diers de  France.  La  seconde,  pour  semblable  traitement  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  provincial  d'Autun,  et  pour  un  mois  d'appointemenl3 
qui  sera  supprimé  s'il  vient  à  être  placé  dans  les  troupes  provinciales. 

BRETAULT,  dit  l'Angevin  (Louis- Jacques),  52.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

BRETEY  (Pierre),  65.  G.  1770 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  suisse 
de  Diesbach. 

BRETHOU  (Paul),  62.  if.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  médecin  des  hôpitaux 
du  roi,  à  Saint-Domingue. 

BRETILLARD,  dit  Saint-Jean  (Jean-Baptiste),  46.  G.  1788 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  aider  à  sa  subsistance,  en  qualité 
de  palefrenier  réformé  des  gendarmes  de  la  garde. 

BRETON  (Demoiselle  Barbe  Rouget,  veuve  du  sieur),  45.   G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  médecin  de  l'hôpital  mili- 
taire de  Brest. 

BRETON  (Jacques),  72.  G.  1779 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  des  grenadiers  au  régiment 
d'Austrasie. 


À  reporter ,  ,  535,709  livres. 


448  [As»emblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 535,709  livres. 

BRETON  DE  BOURICOUR  (Demoiselle  Marie-Anne),  91.  G.  1729 177 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  vaguemestre  général  des 
armées  du  roi. 

BRETON  (Marie-Louise  Meunier,  veuve  du  sieur),  45.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  et  par  considération  de 
celle  dont  jouissait  feu  son  mari,  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

BRETONS-SÉBY  (Antonin  de),  68.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Bordeaux;  pour  appointements 
de  réforme  qui  seront  supprimés  en  cas  de  replacement. 

BRETTES  (Jean-Baptiste  de),  45.  G.  1°  1768,  150;  2°  1775,  210 360 

Chevau-léger  réformé;  la  première,  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  pour  appointements  de  réforme.  Ces  appointements  seulement  seront 
supprimés  s'il  est  replacé. 

BREUGNE,  sieur  de  Valgast  (François-Xavier),  59.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arn':rage3  dus  sur  la  pension  originaire  de 
300  livres  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  cornette  au  régiment 
de  Bourgogne,  cavalerie.  Il  ne  conservera  que  les  intérêts  en  cas  de  replace- 
ment. 

BREUILLY  (Pierre-François  de),  56.  G.  1773 400 

Capitaine  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  considération  des  ser- 
vices du  sieur  d'Aboville,  son  oncle,  lieutenant-général  des  armées  du  roi, 
inspecteur  général  dudit  corps. 

BREUTILLON  (Demoiselle  Jeanne  de  la  Pierre,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1779.  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  du  régiment 
de  Picardie. 

BRÉVILLIER  (Stanislas),  57.  F.  1776 200 

Receveur  général  du  tabac  à  Nancy  ;  laquelle  pension  lui  avait  été  accordée 
par  le  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine,  en  considération  des  services 
de  son  père,  de  sa  mère  et  de  son  oncle  auprès  de  leurs  Majestés  polonaises. 

BRÉVOLLE,  sieur  de  Neville.  (Pierre),  53.  G.  1775 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  dans  la  compagnie 
des  gendarmes  de  Monsieur  du  corps  de  la  gendarmerie.  Cette  pension  lui  sera 
supprimée,  quand  il  parviendra  au  grade  de  fourrier,  ou  qu'il  quittera  la 
gendarmerie. 

BRIAN  (Françoise  Marin,  veuve  du  sieur),  23.  M.  du  R.  1780 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  des  bâtiments  du 
roi,  à  Meudon. 

BBIANÇON  (Louis  de),  59.  G.  1736 118 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de 
Condé,  infanterie,  tué  à  la  bataille  de  Parme.  Cette  pension  comprend  18  livres 
d'intérêls  .d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de  100  livres. 

BRIAND,  sieur  de  la  Feuillée  (Pierre-Marie),  56.  F.  1770  ...........  200 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  se- 
cond lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BRIANDET  DESBERGERONS  (Demoiselle  Perdue  Burgat,  veuve  du  sieur),  56.  G. 
1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

BRIANSON  (Louis  de),  61  G.  1765 424 

Capitaine  au  régiment  royal  Comtois,  pour  ses  services  et  sa  retraite,  y 
compris  24  livres  d'intérêts  d  arrérages  sur  la  pension  originaire  de  400  livres. 

BRIANT,  sieur  Dulescoët  (Michel-Paul),  58.  F  1770  .  .  ' 200 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes  ;  sans  retenue. 

BR1CARD  (François),  57.  G.  1788 480 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier  au 
régiment  de  Lyonnais. 


A  reporter 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.]        449 

Report 539,729  livres. 

BRIGE,  sieur  de  Montigny  (Louis-Adrien),  58.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment royal  Suédois. 

BRICE  (Nicolas),  72.  G.  1».  1748,200;  2°.  1760,  200 400 

Gi-devant  lieutenant  au  régiment  de  Roseti.  cavalerie.  La  première,  pour  sa 
réforme.  La  seconde,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services. 

BRICQUER,  dit  Bruker  (Jean),  73.  M.  du  R.  1781 330 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  château  de  Versailles. 

BRIDAT  (Jean  de),  68.  G.  1158  et  1767  (Mort  en  1790) 327 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  chevau-légers. 

BRIDAT  (Marguerite),  30.  If.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sa  famille  et  des  circons- 
tances dans  lesquelles  elle  se  trouve. 

BRIDAT  (Suzanne),  32.  M.  duR.  1787 200 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

BRIDAULT  (Ami-Félix),  51  G.  1775 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  médecin  en  second  de 
l'hôpital  militaire  de  La  Rochelle. 

BRIE  (François),  56.  M.  du  R.  1°  1777,  100;  2°  1789,457 557 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en  la 
petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite  en  la  même  qualité.  L'une 
et  l'autre  sans  retenue. 

BRIE  (Joseph  de),  48.  G.  1754 236 

Capitaine  commandant  au  régimentd'Artois,  infanterie  ;  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  de  Brie,  son  oncle,  commandant  un  bataillon  du  régi- 
ment de  Royal.  Cette  pension  comprend  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur 
sa  pension  originaire  de  200  livres. 

BRIE,  sieur  de  Serrant  (Joseph  de),  77.  G  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de 
400  livres,  qui  lui  a  été  accordée  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de 
capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

BR1EL  (Jean-Robert),  47.  F.  1766 100 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  domestique  de  l'hôtel  des  Cadets 
gentilshommes  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BRIEL,  sieur  de  Beaulieu  (Pierre),  56.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BRIENNE  (Charles  de),  60.  G.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Châlons.  * 

BRIÈRE  DU  COUDREY  (Demoiselle  Anne  Louveau  d'Assé,  veuve  du  sieur),  58. 

M.  du  R.  1780 72 

r  Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

BRIET,  dit  Duguet  (François),  66.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  pour  sa  subsistance  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon 
de  la  table  des  valets  de  chambre  du  roi. 

BRIGALAN  (Nicolas),  61.  M.  1769 50 

Gi-devant  frère  jésuite,  servant  dans  les  missions  de  Cayenne;  en  considé- 
ration de  ses  services  dans  ladite  colonie.  Cette  pension  qui  n'était  originai- 
rement que  de  300  livres,  a  reçu  un  accroissement  de  50  livres.  Elle  sera 
augmentée  de  50  livres  quand  le  sieur  Brigalan  aura  atteint  l'àae  de  70  ans;  à 
celui  de  80  ans,  elle  recevra  une  augmentation  de  100  livres;  le  tout  conformé- 
ment à  un  arrêt  du  conseil  du  18  août  1773. 

BRIGAL'D  (Demoiselle  Geneviève  Dauphin,  veuve  du  sieur  de),  51.  G.  1779.   .  .  300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  corps  des 
grenadiers  de  France. 


A  reporter 544,823  livres. 

1*  Série.  T.  XIV.  29 


2  9* 


450  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 544,823  livres. 

BRIGAUD  (Guillaume-Henri  de),  76  G.  1°.  1753,  118;  2°.  1764,  400 518 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  100  livres  de 
pension  originaire  qui  lui  a  été  accordée  pour  récompense  de  ses  services  en 
qualité  de  garde  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite  en  qualité  de 
lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Toustain,  cavalerie. 

BRIGAUD,  sieur  de  Montpesat  (Pierre-Donat),  65.  G.  1753 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'à rrérages;  ancien  garde  du  corpsdu  roi,  ac- 
tuellement aide-major  déplace  à  Narbonne,  eu  considération  de  ses  services 
en  la  première  qualité. 

BRIGAULD  (Pierre),  68.  G.  1773 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maître  d'équi- 
page au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BRILLIER  (Jean-Charles),  30.  M.  du  R.  1785 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  du  garde-meuble  de 
la  grande  écurie  du  roi. 

BRILLIER  (Louis-Crépin),  31.  M.  du  R.  1786 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  bureau  de  la  vénerie 
du  roi. 

BRLNON  (Demoiselle  Marie  de),  34.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  des  grenadiers  au 
régiment  de  Languedoc. 

BRINON  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  26.  G.  1778 100 

Même  considération  qu'à  l'article  précédent. 

BRI0IS  (Nicolas  de),  72.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  ma- 
gasin général  de  la  compagnie  des  Indes  à  Lorient. 

BRION  (Jacques),  34.  M.  du  R.  1781 ".  400 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  lui  tenir  lieu  de  retraite  en 
qualité  de  garçon  du  petit  commun  du  roi. 

BRION  (Marie-Françoise  Prévost,  veuve  du  sieur),  79.  M.  du  R.  1776 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  chambre  de  la  reine. 

BRION  VILLE  (Demoiselle  Elisabeth  de),  59.  Af.  É.  1752 125 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance. 

BRIOT  (Nicolas -Antoine),  65.  G.  1764 400 

Pour  ses  appointementsde  réforme  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
royal  Barrois. 

BRIS  (Georges),  67.  F.  1766 360 

A  litre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  palefrenier  des  chevaux  de  selle 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BRISSART,  sieur  de  la  Goncy  (Anne-Charles),  50.  G.  1787 480 

En  considération  de  ses  services,  pour  appointements  de  réforme  en  qualité 
de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

BRISSET  (Eustache-Gérard),  55.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de 
500  livres  et  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régi- 
ment de  la  Couronne. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement,  à  l'exception 
des  intérêts. 

BRISSON  (Marie  Hardouin,  veuve  du  sieur),  30.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cavalier  de  maréchaussée  à 
la  résidence  de  Châlons. 

BRO  (Anne),  30.  M.  duR.  1783 150 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  la  maison  des  nouvelles  catholiques  de  Rouen. 

BROC  (Philippe  de),  56.  G.  1772 500 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infan- 
terie . 
Ils  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  où  il  sera  capitaine  en  pied 


A  reporter 550,028  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  1*21  avril  1790. 

Report 

BROCHARD,  sieur  d'Auzay  (François-Xavier).  52.  G.  1775 

Glievau-léger  réformé;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés 
s'il  est  replacé. 

BRO.NNEZ  (Marguerite  Beaupère,  veuve  du  sieur),  75.  M.  du  R.  1769 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  tailleur 
de  la  garde-robe  du  roi. 

BRIONS,  sieur  de  la  Roumignière  (Jean-Gabriel  de),  76.  G.  1753 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de 
400  livres;  pour  "ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  la  Marche-Comte. 

BRONS  (Jacques  de),  47.  G.  1783 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Lorraine. 

BRONVILLE  (Pierre-Eugène  de),  38.  G.  1783 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  eu  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  au  régi- 
ment des  grenadiers  royaux  de  Champagne. 

BR0QUEV1LLE,  sieur  de  Colomé  (Louis),  38.  G.  1775 

Mousquetaire  réformé;  pour  .appointements  de  réforme  qui  seront  sup- 
primés du  jour  de  son  replacement. 

BROSSARD  (Charles  de),  54.  G.  1782  .  .  .   • 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
provincial  de  Paris. 

BROSSARD,  sieur  de  Folny  (Charles-Amédée  de),  41.  G.  1775 

Chevau-léger  réformé;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés 
lors  de  son  "replacement. 

BROSSARD  (Pierre),  82.  M.  du  R.  1772 

A  titre  de  gratification  annuelle  en  qualité  de  chef  ordinaire  d'écliansonnerie 
bouche  du  roi. 

BROSSARD,  sieur  de  Geninville  (Charles),  47.  fi.  1786 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gendarme  dans  la  compa- 
gnie des  gendarmes  Ecossais. 

BROSSARD,  sieur  de  Breveaux  (François),  42.  G.  1775 

Ancien  chevau-léger;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés 
lors  de  son  replacement. 

BROSSARD,  sieur  de  Persaine  (Guillaume),  40.  G.  1775 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BROSSARD  (Jean-Baptiste-Hyacinthe  de),  54.  G.  1782 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  des 
grenadiers  au  régiment  de  Flandre. 

BROSSARD  DE  PERSEXNES  (Demoiselle  Marie-Anne  le  Jumel,  veuve  du  sieur), 

56.  F.  1774  

Sans  retenue;  en  considération  de  vingt-six  ans  de  services  de  feu  son  mari 
en  qualité  de  premier  lieutenant  des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

BROSSARD  (René),  67.  G.  1-  1769,  120;  2°  1775,  300 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  roi. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  cette  qualité. 
Les  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BROSSARD  (Aubin-François),  74.  M.  du  R.  1773 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  grand  valet 
de  pied  du  roi. 

BROSSER  (Demoiselle  Catherine  Dupin,  veuve  du  sieur  de),  61.  G.  1778  .... 
En  considération  des  services  dudit  sieur  de  Brosser,  son  mari,  ci-devant 
capitaine  au  régiment  d'Eu,  infanterie,  adjoint  au  commandant  du  château 
neuf  de  Bayonne. 


Pensions.)  451 

550,028  livres. 

315 
200 


500 

270 

180 

315 

210 

400 

200 

210 

210 
500 

250 
420 

300 
300 


A  reporter. 


555,310  livres. 


452  (Assenibléo  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report ■_  .   .  555,310  Ui 

BROSSIER,  sieur  de  Vaujeu  (Charles),  47.  G.  1775 210 

Gendarme  de  la  garde  du  roi;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront 
«supprimés  lors  de  son  replacement. 

BROSSIN,  baron  de  Méré  (Marie-Guénard,  veuve  du  sieur  de),  38.  M.  1775   .   .  .  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

BROTONNE  (Demoiselle  Jeanne  de),  32.  M.  du  R.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  médecin  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

BROUCQSAULX  (Herman-Joseph),  66.  G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de 
garnison  d'Artois. 

BROUILLET,  sieur  de  la  Carrière  (Elie),  66.  G.  1765 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  dragons  du  régiment  de  Monte- 
clerc. 

BROUQAIN  (Jean-Pierre),  69.  G.  1767 250 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  degrenadiers  au  régiment  de  Nor- 
mandie. 

BROUSSE  (Jean-Mathias),  68.  G.  1762 500 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Anhalt. 

BROUSSE  (Jean-Malhias-Philippe),  57.  G.  1762 360 

Pour  appointements,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  d'Anhalt, 
lesquels  cesseront  lors  de  son  replacement. 

BROUSSEL,  sieur  Dambonville  (Antoine-Florent  de),  56.  G.  1766 300 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues 
de  Châlons. 

BROUTIN  (Pompone  de),  06.  G.  1°  1778,  300;  2°  1779,  100 400 

Ancien  capitaine  d'infanterie  dans  le  corps  des  chasseurs  de  Fischer. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

BROUVILLE  (Demoiselle  Claudine  Gendereau  de  Bellefond,  veuve  du  sieur  de), 

71.  G.  1762 124 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de  mi- 
lice de  Chaumont.  On  a  compris  dans  cette  pension  24  livres  d'intérêts  d'ar- 
rérages, sur  les  100  livçes  de  pension  originaire. 

BR0UX  (Demoiselle  Anne-Claude  Senglin,  veuve  du  sieur  de),  70.  G.  1780  .   .   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal 
des  logis  dans  la  compagnie  des  chevau-légers  de  la  reine,  avec  le  rang  de 
mestre  de  camp. 

BROWNE  (Demoiselle  Thérèse-Marie  Grenier,  veuve  du  sieur  de),  27.  Âf.  É.  1779.  500 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle  sur  le  fonds  dit  Écossais. 

BRUANT,  sieur  de  Saint-Martin  (Sébastien),  69.  G.  1771 500 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France. 

Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  aide-majorité  de  place. 

BRUC  (Demoiselle  Marie-Philippine-Yolaride  de),  28.  M.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  sieur  vicomte  de  Brue,  son  père,  lieu- 
tenant de  vaisseau,  retiré. 

BRUC  (Demoiselle  Périne- Anne-Félicité),  27.  M.  1781 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BRUCELLE,  sieur  de  la  Simenne  (Jean-Baptiste),  67.  G.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  400  livres  de  pension  ori- 
ginaire qu'il  a  obtenue  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de 
Lyonnais. 

BRUCHARD,  sieur  de  la  Pomélie  (Pierre),  66.  G.  1767 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 


Report. 


(Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [tl  avril  1790.  -Pensions.]  453 

Report 551,426  livres. 

BRUCHET  (Demoiselle  Catherine-Françoise-Marie),  39.  G.  1777  ........  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  garde  du  corps 
du  roi. 

BRUCKER  (Jean-Pierre),  49.  M.  duR.  1788.   .   .   .   ..........  .  .  .  .  100 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  i  un  des  grands  valets  de 
pied  du  roi. 

BRUDIEU,sieur  de  Beaugirard  (Jean-Alain),  58.  G.  1766 .  300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-aide-major  au  régiment  royal  Picardie, 
cavalerie. 

BRUE  (Demoiselle  Gatberine-Hue  Dumesnil,  veuve  du  sieur),  51.  Jlf.  1775  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  drogman  du  consulat 
de  France  à  Seyde. 

BRUE  (Demoiselle  Françoise  Gourvence,  veuve  du  sieur),  58.  M.   1770 250 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  de  feu  son  mari,  pre- 
mier lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

BRUEDER  (Jean-Baptiste-Anselme),  56.  G.  1762 400 

Pour  sa  réforme,  sa  retraite  et  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de 
grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Strasbourg. 

BRUGIERE  (Demoiselle  Anne-Camille  Hernet,  veuve  du  siear  de),  79.  G.  1780  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  pou  mari,  ancien  major  de  la  ville  de 
Maubeuge. 

BRUGIERE  DE    MONS  (Demoiselle  Louise  Gayot,  veuve  du  sieur  de),  43.    G. 

1783 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Penthièvre,  infanterie. 

BRUGUIÈRE  (Mathias   de),  48.  G.  1784 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
du  roi,  dragons. 

BRUGUIÈRE  (Jean),  70  G.  1769 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  royal  Comtois. 

BRUGUIÈRE  (Thomas),  79.  G.  1782 150 

Pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  chirurgien-major  du  château 
de  Sommières. 

BRUIX  (Pierre  de),  54.  G.  1765 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Foix. 

BR.ULLÉ  (Demoiselle  Anne-Luce  de  la  Reinterie,  veuve  du  sieur  de),  79.  G.  1732.  590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  500  livres  de  pension  ori- 
ginaire ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel 
d'infanterie,  et  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Brest. 

BRULON  (Urbain-Pierre),  80.  F.  1775 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  direc- 
teur de  la  marque  des  fers. 

BRULOT  (Françoise  Barbier,  veuve  du  sieur  de),  70.  G.  1764 168 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  trompette  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

BRUMON,  sieur  de  Disse  (Philippe),  64.  G.  1779 200 

Sans  aucune  retenue;  lieutenant  du  roi  au  fort  Saint-Sauveur  de  Lille. 
Cette  pension  lui  a  été  accordée,  pour,  avec  celle  de  800  livres,  qu'il  a 
obtenue  sur  l'ordre  de  Saint-Louis,  faire  celle  de  1,000  livres  qui  lui  avait 
été  assurée  sur  ledit  ordre  en  1773. 

BRUN  (Demoiselle  Anne-Marie),  54.  G.  1764 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment suisse  de  Castella. 

BRUN"  (Demoiselle  Estlier-Barbe),  56.  G.  1764 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 566,804  livres 


454  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 566,804  livres 

BRUN  (Demoiselle  Jeanne-Marguerite),  43.  G.  1764 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BRUN,  sieur  de  Montesquieu  (Jean-Baptiste  de),  36.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

BRUNAUX,  dit  Déjardin  (Philippe-Etienne),  37.  M.  du  R.  1782 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BRUNEAU,  sieur  de  la  Mérouzierre  (Demoiselle  Barbe  Hostier,  veuve  du  sieur), 

59.  G.  1778 200 

En  considération  de  services  de  feu  son  mari,  porte-étendard  au  régiment 
d'Orléans,  cavalerie. 

BRUNEAU  (Catherine),  84.  M.  1769 300 

Sœur  de  la  charité;  en  considération  de  ses  services  et  des  peines  qu'elle 
s'est  donnés  à  l'hôpital  du  roi  à  Cayenne. 

BRUNEAU  (Jean-Baptiste),  51.  G.  1778 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  feu 
roi  de  Pologne,  à  présent  brigadier  de  la  compagnie  mestre  de  camp  du  régi- 
de  Noailles,  dragons. 

BRUNEL  (Nicolas-Alexandre),  38.  M.  du  R.  1789 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cocher  en  la 
petite  écurie  du  roi. 

BRUNEL  (Demoiselle  Esprit-Françoise-Bernard,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1778.   .  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  milice  au  régiment  de  Montureux. 

BRUNEL  (Jeanne  Onézime),  40.  M.  du  R.  1766 300 

Pour  assurance,  et  à  prendre  sur  la  pension  de  400  livres  accordée  à  l'en 
son  père,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  de  la  sel- 
lerie en  la  petite  écurie  du  roi;  elle  en  jouit  à  titre  de  subsistance,  à 
compter  du  jour  du  décès  de  son  père. 

BRUNEL  (Louis),  41.  Jf.  du  R.  1°  1779,  200;  2°  1781,  200 400 

Sans  retenue;  piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde;  en  considération 
de  l'ancienneté  de  ses  services. 

BRUNEL  ROCLONDOR  (Louis- Antoine  de),  49.  F.  1782 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-ingénieur  des  ponts  et 
chaussées. 

BRUNELET  (Claude-Michel),  50.  M.  du  R.  1°  1785,  456;  2°  1780,  100 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retrait*1,  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  eu  considération  de 
l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

BRUNELET  (Jeanne-Perrine  Dauvers,  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R.  1786.   .   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

BRUNELET  (Louis-Antoine),  24.  M,  du  R.  1787 300 

Sans  retenue,  à  titrede  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

BRUNELLE  DE  SERBONNE  (Demoiselle  Anne  le  Coustre,  veuve  du  sieur),  54.  M. 

1779 300 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  le  Coustre  deBourvilIe,  son  père, 
lieutenant  de  roi  à  Louisbourg. 

BRU.NET  (Denis),  57.  G.  1786 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  dans  le 
régiment  royal  Roussillon,  infanterie. 


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[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [31  avril  1790.— Pensions.]        455 

Report 571,596  livres. 

BRUNET  (Jacques-Alexandre),  44.  F.  1786 300 

Sans  retenue;  vérificateur  des  comptes  de  la  régie  générale:  en  considération 
de  ses  travaux  au  département  des  finances  sous  son  père,  jusqu'à  la  suppres- 
sion de  son  bureau. 

Cette  pension  est  réversible  en  totalité  à  l'épouse  dudit  sieur  Brunet,  Marie- 
Thérèse  Mora. 

BRUNET  (Demoiselle  Jeanne-Antoinette),  59.  G.  1772 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  com- 
mandant un  bataillon  du  corps  des  fusiliers  de  Montagne. 

BRUNET  (Marie-Anne  Bidet,  veuve  du  sieur),  50.  M.  du  R.  1784 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

BRUNET  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Combles,  veuve  du  sieur),  45.  G.  1782.   .   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  du  régiment 
de  rile-de-Frânce. 

BRUNET  (Demoiselle  Marie-Thérèse),  66.  G.  1772 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
un  bataillon  dans  le  corps  des  fusiliers  de  Montagne. 

BRUNET  (Demoiselle  Marie-Thérèse-Jeanne-Antoinctte),  67.  G.  1772 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

BRUNI,  sieur  de  Yabres  (Thomas),  51.  G.  1775 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la 
garde  du  roi. 

BRUNIE  (Jacques),  57.  G.  1788 500 

En  considération  de  trente-sept  années  de  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
traitement  de  réforme,  en  qualité  de  brigadier  du  corps  réformé  de  la  gendar- 
merie. 

BRUNIER,  chevalier  de  Larnage  (Jean-Baptiste),  66.  G.  1757 590 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Rohan-Rochefort,  en  considération  des  ser- 
vices du  feu  sieur  de  Larnage,  son  oncle,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

BRUNNER  (Antoine-Louis),  46.  F.  1766 360 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  postillon  d'attelage  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

BRUNCH  (Jean-Pierre),  52.  H.  du  R.  1787 547 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  balayeur  du  château  de  la 
Muette,  avec  assurance  de  273  livres  de  pension  en  faveur  de  Thérèse  Boudin, 
son  épouse,  dans  le  cas  où.  elle  lui  survivrait. 

BRUNV1LLE,  sieur  de  Possy  (André-Léon  de),  50.  G.  1763 .  250 

Capitaine  réformé  des  grenadiers  royaux  de  la  Martinique;  pour  appointe- 
ments de  réforme  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BRUNVILLE  (Henri-René  de),  56.  G.  1777 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Artois,  cavalerie. 

BRUNVILLE  (Jacques-François),  58.  G.  1775 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

BRUSLÉ,  sieur  de  Blarn  (Anne-Prosper),  49.  G.  1753 250 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
Noailles,  dragons. 

BRUSLEY  (Jacques),  72.  M.  du  R.  1767 60 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  du  droit  dont  il  jouissait  en  qualité  de  porte- 
manteau de  feue  madame  la  Dauphine. 

BRUSSE,  sieur  de  Montberard  (Pierre-Louis),  63.  G.  1758 236 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 

BRUSLET  (Marie-Elisabeth  de  Grasse,  épouse  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1786.   ...  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  femme  de  la  lingerie  de  Saint- 
Hubert. 


4  reporter,  r  t  ?  t  t  V  i         576,539  livre?, 


456  {Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 576,539  livres. 

BRUTIN  (Thérèse  Chaillou,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1767 365 

Sans  retenue  ;  par  continuation  de  celle  dont  jouissait  son  fils,  en  considéra- 
tion de  ses  longs  services  en  qualité  de  premier  garçon  de  ia  fruiterie  du  roi, 
et  successivement  aide  de  gobelet  de  la  première  division  de  la  bouche  de  Sa 

Majesté. 

BRUXS  (Pierre  de),  66.  G.  1763 354 

Capitaine  réformé  du  régiment  royal  Cantabres  ;  pour  appointements  de 
réforme  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement.  Cette  pension  comprend 
54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  300  livres  de  pension  originaire. 

BRUY  (Marie  Noisière,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1778 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  gre- 
nier en  la  petite  écurie  du  roi. 

BRUYANT  (Nicolas-Grégoire).  56.  G.  1778 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-major  de  la  ville  de 

Metz. 

BRUYÈRE  (Claude-Jean  de),  60.  G.  1766 250 

Enconsidéralion  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps. 

BRUYÈRE  (Jeanne),  70.  Af.  Ë.  1741 • 120 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  de  sa  conversion  à 
la  religion  catholique. 

BRUYÈRE,  sieur  de  Laroux  (Louis  de),  34.  G.  1775 , 180 

Mousquetaire  réformé  ;  pour  appointements  qui  seront  supprimés  lors  de 
son  replacement. 

BRUYÈRES  (Pierre  de),  51.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Bordeaux  ;  pour  appointements 
de  réforme  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

BRUZAC  (Demoiselle  Anne),  31  F.  1783 150 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  dans  la  maison  de  la  charité  et  des  écoles 
chrétiennes  de  Bergerac. 

BRUZAC  (Demoiselle  Suzanne), 36.   F.  1755 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique,  et 
pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  religieuses  de  la  charité  de 
Bergerac. 

BRY  (Demoiselle  Barbe  d'Auburtin,  veuve  du  sieur  de),  91.  G.  1778 200 

Eq  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  roi  à  Thion- 
ville. 

BU  DE  CHAUBUSSON  (René-Martin),  49.  G.  1786 300 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau  au 
régiment  de  Vivarais. 

BUACHE,  sieur  de  la  Neuville  (Jean-Nicolas),  48.  M.  [du  R.  1773 500 

Géographe  du  roi  ;  en  considération  de  ses  services,  comme  ayant  été  chargé, 
sous  les  ordres  du  sieur  ancien  évêque  de  Limoges,  précepteur  du  roi,  de 
la  composition  des  cartes  qui  ont  servi  aux  études  de  Sa  Majesté,  et  des  princes, 

ses  frères. 

BUARD  (Denise),  48.  M.  du  R.  1769 •  .   .  400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

BUBLET  (Pierre),  52.  R.  du  M.  1789 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  jardinier  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

BUBO  (André-Jérôme),  44.  G.  1778 50 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  en  tirant  la  boîte 
destinée,  dans  sa  paroisse.,  à  faire  arrêter  les  déserteurs  et  les  malfaiteurs. 

BUCAN  (Charles),  39.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  retraite  en  qualité  de 
garçon  du  grand  commun  du  roi. 


A  reporter 580,705  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  -  Pensions..)      457 

Report 580,705  livres. 

BÛCHÉ  (Michel-Roch),  72.  M.  du  R.  1785 365 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  palefrenier  du  roi  en  la  petite  écurie. 

BUCHET  (Marie  de  Maguin,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1785 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  ré- 
formé de  la  légion  de  Soubise,  et  depuis  capitaine  commandant  aux  îles  de 
Saint-Pierre  et  Miquelon. 

BUCHLER  (François-Antoine),  83.   G.  1766 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  chirurgien  des  gardes  suisses. 

BUGHOLD  (Jean-André),  57.  G.  1786 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier 
au  régiment  de  JDillon. 

BUGK  (Jean),  43.  F.  1783  .   . 150 

Sans  retenue,  à  titre  de  traitement  conservé,  comme  premier  cocher  des 
écuries  de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  tante  du  roi. 

BUFFET  (Louis),  37.  .¥.  du  R.  1789 250 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maréchal  de  forges  de  l'écurie  du  Vautrait. 

BUFFIER  (Demoiselle  Françoise  Jordan  de  Durand,  veuve  du  sieur),  67.  G.  1761  .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en 
premier  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

BUFFIGNEY  (Marie-Louise Maréchal,  épouse  du  sieur),  62.  M.  du  R.  1780.  ...  400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fille  de  garde- robe  de  Ma- 
dame Sophie  de  France. 

BUH0T  (Jean-Baptiste-Antoine  de),  62.  G.  1785 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
d'Artois,  dragons. 

BUIGNON  (Demoiselle  Françoise-Henriette  Foucher  de  Circé),  42.  G.  1772.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  dans  la  compagnie 
des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

BUIN  (Jean-Marie),  78.  G.  1784 180 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  de  maréchaussée. 

BUISINE  (Jacques-André),  60.  G.  1765 53 

Y  compris  3  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de. ses  services 
en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis,  dans  le  régiment  royal  Étranger,  ca- 
valerie. 

BUISINE  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1765 53 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BUISINE  (Jean-François-Joseph),  62.  G.  1765. 53 

Ancien  fourrier  dans  le  régiment  royal  Étranger,  cavalerie;  même  observa- 
tion et  même  considération  que  ci-dessus. 

BUISINE  (Zacharie),52.  G.  1765 53 

Ancien  maréchal  des  logis  dans  le  régiment  royal  Étranger,  cavalerie  ; 
même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

BUISSON  (Louis -François),  36.  G.  1789 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  dans 
la  compagnie  de  Noailles,  ci-devant  Beauvau. 

BUISSON  DE  LA  VIGNE  (François-André; ,  46.  F.  1770 10C 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  enseigne 
au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

BUISSON  D'AUSSO.NNE  (Demoiselle  Élisabeth-Louise-Henriette Aymard  du  Monteil- 

Palaminy,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1780 200 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Piémont. 

BUISSON  DE  BASSEVILLE  (Pierre),  52.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services,  comme  ci-devant  second 
euseigne  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

A  reporter.   .......  584,912  livres. 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         ]21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 584,912  livres. 

BUISSY,  sieur  de  Fontaine  (Jacques-Joseph-François  Wulfran  de),  56.  G.  1775.  .  365 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi,  pour  appointements  de  réforme  qui 
seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BULLAU  (Antoine),  68.  M.  1779 300 

En  considération  de  ses  services,  comme  enseigne  de  milice  en  Canada. 

BULLIER  DE  VIÉCOURT,  dite  Saint-Louis  (Demoiselle  Marie),  78.  F.  1783  ...  500 

Religieuse  Jacobine.  Cette  pension  lui  a  été  accordée  sans  retenue  par  ré- 
version sur  celle  de  2,266  livres  dont  jouissait  la  dame  Jeanne  Bullier,  com- 
tesse de  Fontenilles,  sa  sœur. 

BULLI0UD  (Jean-Benigne  de),  69.  G.  1763 590 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Tournaisis. 

BULLOD  (Demoiselle  Marie  Bonne-Avoine,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1778  ....  150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
aide-major  de  la  ville  de  Lille. 

BULOT  (Demoiselle  Marguerite  le  Chevallier,  veuve  du  sieur),  79.  F.  1775.  .  .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  fac- 
trice  des  messageries. 

BULTÉ  (Nicolas),  58.  M.  du  R.  1767 36 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  dont  il  jouissait  en" qua- 
lité de  chef  du  goblet  de  feue  madame  la  Dauphine. 

BUiNOU,  dit  Duchesne  (Louis),  66.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi 
qui  a  été  supprimé  en  1785. 

BUOR  (Josué-Alexandre  de),  46.  G.  1775 210 

Chevau-léger  réformé,  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés 
lors  de  son  replacement. 

BUOTDUCLOS  (Demoiselle  Julie),  31.  F.  1785 150 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  dans  la  maison  des  nouvelles  catholi- 
ques de  Caen. 

BUQUET  (Demoiselle  Jeanne-Marie  Scudéri,  veuve  du  sieur),  75.  G.  1758.  .  .  .  236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  aide-major  de  Monaco. 

BUREAUX,  sieur  de  Pusy  (Jean-René),  59.  G.  1762 400 

Lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Bavière;  pour  appointements  de  ré- 
forme qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

BURGAT  (Guillaume  de),  47.  G.  1771 90 

Major  du  régiment  du  mestre  de  camp  général,  cavalerie;  pour  lui  tenir 
lieu  d'intérêts  d'arrérages  sur  une  pension  de  500  livres  qu'il  avait  obtenue, 
comme  capitaine  réformé  du  régiment  de  dragons  de  Bauffremont,  et  qui  a 
été  supprimée  lors  de  son  replacement. 

BURGAT  (Demoiselle  Périne  le  Mezec,   veuve  du  sieur  de  Mesné  le  Jurée,  à  pré- 
sent épouse  du  sieur  de),  56.  M.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  premier  mari,  lieutenant  de  vaisseau,  qui  a  péri,  en  1759,  sur  le  vais- 
seau le  Thésée. 

BURGAULT,  chevalier  de  Montfort  (Jacques-Charles),  38.  G.  1788 250 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier  au 
régiment  de  Vexin. 

BURKE  (Demoiselle  Isabelle-Rose  Aernouts,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1776.  ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Dillon. 

BURLAT  (Jacqueline  Perot,  épouse  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1783 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  lille  de  garde-robe  de  feu 
monseigneur  le  duc  de  Bourgogne. 


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(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.]         459 

Report 589,809  livres. 

BURRÏÀN  (François),  64.  M.  du  R.  1°  1780,  100;  2°  1789,  100 200 

L'une  et  l'autre  sans  retenue;  la  première,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  portier  de  la  petite  écurie  à  Fontainebleau.  La  seconde,  pour 
l'exactitude  et  l'ancienneté  de  ses  services  en  cette  qualité. 

BURTIN  (Sigisbert),  70.  F.  1766 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  chasses  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

BUSCH  (Demoiselle  Elisabeth  Leybi,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1787 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte-drapeau  au  ré- 
giment Grison  de  Salis. 

BUSNEL  (Guillaume-Paul  de)  57.  G.  1774 515 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  eu  qualité  de  chevau- 
léger. 
Il  cessera  de  jouir  de  sa  réforme  de  365  livres  du  jour  de  son  replacement. 

BUSQUET  (Michel-Georges  de),  56.  G.  1768 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Monsieur,  dragons. 

BUSQUIN  (Pierre-Martin),  73.  G.  1749 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  commissaire  ordinaire 
de  l'ancien  corps  de  l'artillerie. 

BUSSEUL  (Antoine-Louis,  vicomte  de),  33.  G.  1773 400 

Sous-lieutenaut  des  gardes  du  corps  du  roi  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  au  régiment  royal,  cavalerie. 

BUSSY  (Nicolas),  46.  G.  1766 360 

A  litre  de  traitement  conservé  comme  valet  de  pied  de  petite  livrée  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

BUSTINGORRY  le  jeune  (Marie-JeannedeLoche,  épouse  en  secondes  nocesdu  sieur), 

58.  M.  1769 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  premier  mari,  ancien 
palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

BUSTORO  (Demoiselle  Marie-Catherine  Rigo,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1788  .  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  royal  Italien,  entretenu  à  Bastia. 

BUTEL  (Louis-François),  56.  G.  1°  1768,  54  ;  2°  1779,  500 554 

Capitaine  commandant  réformé  du  régiment  royal  Roussillon,  infanterie. 
La  première  pour  intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  de  300  livres  qui  a  été 
supprimée  en  1768,  lors  de  son  replacement. 
La  seconde,  pour  ses  services  et  sa  retraite. 

BUTLER  DE  GALMOY  (Demoiselle  Marie  Fitzgeslard,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1765  590 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au   régiment  de 
Dillon,  avec  rang  de  colonel. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  90  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BUTLER  (Pierre),  69.  G.  1753 ' 236 

En  considération  de  ses  services  comme  capitaine  retiré  du  régiment  de 
Lally. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  36  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

BUTTAFOCO  (Antoine-Joseph  de),  35.  G.  1777 3G0 

Sans  retenue  ;  enseigne  réformé  du  régiment  provincial  de  l'île  de  Corse  ; 
pour  appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

On  observe  que  le  sieur  Buttafoco  ne  doit  être  payé  de  sa  pension  qu'en  jus- 
tifiant, par  un  certilicat  du  régiment,  qu'il  a  fait  chaque  année  les  six  mois 
..  de  service  prescrit  par  ladite  ordonnance. 

BUTTAFOCO  (Jean-Paul  de),  38.    G.  1777 309 

Sans  retenue;  pour  appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  l'île  de  Corse,  lesquels  appointements  cesseront  lors  de 
son  replacement. 
Même  observation  que  ci-dessus. 


A  reporter.  ..,,,,♦         595,218  iivreg* 


460  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.) 

Report 595,219  livres. 

BUTTE,  dit  Beauclair  (François),  56.  G.  1766 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  quatrième  tambour  réformé 
de  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires. 

BUTTE,  dit  Beauclair,  70.  G.  1740 318 

Ancien  tambour  de  la  seconde  compagnie  des  mousquetaires,  actuellement 
bas  officier  retiré  à  l'Hôtel  royal  des  invalides,  en  considération  de  ses  servi- 
ces. Cette  pension  comprend  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  300  livres 
de  pension  originaire. 

BUTTEFÉ,  dit  Comtois  (Joseph),  56.  F.  1767 414 

A  titre  de  traitement  couservé,  comme  porte-chaise  du  l'eu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

BUTTLEB  (Demoiselle  Elisabeth  Beaty,  veuve  du  sieur  de),  73.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  irlandais  de  Bothe. 

BUTTY  (Jacques-Charles),  39.  M.  1778 150 

En  considération  de  ses  services,  comme  élève  commissaire  de  la  marine, 
retiré. 

BUYEB  (Claude-Joseph  de),  54.  G.  1768 354 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Tournaisis,  y  com- 
pris 54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  300  livres  de  pension  originaire. 

BUZELET  (Charles  de),  56.  G.  .1781 400 

Sans  retenue.  Chef  de  brigade  au  régiment  d'Auxonne,  artillerie;  en  con- 
sidération de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège  d'Yorck- 
Town,  en  Virginie. 

BUZELET  (Dominique-César  de),  25.  G.  1784 300 

Sans  retenue;  lieutenant  en  second  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  Dauphin, 
dragons. 

BUZELET  (François  de),  19.  G.  1784 300 

Sans  retenue  ;  lieutenant  en  second  au  corps  royal  de  l'artillerie;  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  Dauphin, 
dragons. 


CABANES  (Jean-Baptiste  de),  62.  G.  1767 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

CABANES,  sieur  de  Cauna  (Clair-Joseph),  39.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire  ;  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  sup- 
primés lors  de  son  replacement. 

CABANNES     DE     COMBLAT    (Demoiselle    Marie    Dupuy,    veuve    du    sieur), 

44.  G.  1788 ' 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant 
réformé  de  bataillon  du  régiment  d'Aquitaine. 

CABABET,  sieur  de  Neuville  (Henri),  54.  G.  1770.  . 100 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  garde  du 
corps  du  roi. 

CABIEU  (Michel),  60.  G.  1778 100 

Sans  retenue;  sergent  de  la  compagnie  des  gardes-côtes  d'Oystreham  ;  en 
considération  delà  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  en  1762,  lors  de 
la  descente  d'un  détachement  de  cinquante  Anglais  sur  la  côte  de  Normandie. 


A  reporter 598,435  livres. 


lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        461 

Report 598,435  livres. 

GABIROL  (Guillaume  de),  89.  G.  1756 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 

de  Piémont. 
On  a  compris  dans  cette  pension,   72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 

400  livres  de  pension  originaire. 

CABIRON  (Demoiselle  Marguerite  de  Salvaire,  veuve  du  sieur),  57.    G.  1788.   .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  la  marine. 

CABLANT  (Dominique  de),  63.   G.  1756 400 

Ancien  major  du  régiment  de  dragons  d'Autichamp  ;  en  considération  de 
la  distinction  de  ses  services,  lorsqu'il  était  aide-major  au  régiment  de  Schom- 
berg,  dragons. 

CABOCHE  (Demoiselle  Josèpbe  de),  26.  If.  du  R.  1678 300 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CABOCHE  (Nicole  le  Clerc,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1782 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  postillon  en  la  petite  écurie  du  roi. 

CABOURET  (Demoiselle  Anne-Elisabeth),  81 .  G.  1770 150 

Pour  assurance  d'une  pension  faisant  partie  de  celle  de  1,500  livres,  accor- 
dée à  son  père,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la 
guerre,  de  laquelle  partie  elle  ne  jouira  que  dans  le  cas  et  à  compter  du  jour 
où  elle  lui  survivrait. 

GABOUSSE  (Joseph-Sylvestre) ,  46.  G.  1781 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  trompette  dans  la  com- 
pagnie de  Noailles  des  gardes  du  corps  du  roi. 

CACHEDENIER,  sieur  de  Vassimon  (Joseph  Etienne),  48.  G.  1779 300 

En  considération  de  ses  services,  comme  commandant  le  bataillon  de  garni- 
nison  du  régiment  de  l'Ile-de-France. 

GACHEL1ÈVRE  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1782 200 

Sans  retenue  -,  pour  lui  tenir  lieu  de  l'excédent  de  ses  appointements,  en 
qualité  de  basse-contre  de  la  musique  du  roi. 

CACQUERAY,  sieur d'Ellecour, (Jean-Baptiste  de),  51.  G.  1»  1773,  200;  2°  1787,  360.  5G0 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  chevau-léger 
réformé.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 

GADIÉ  (Demoiselle  Marie  Perrault,  veuve  du  sieur),  41.  G.  1787 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en 
premier  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

CADOUCHE  (Madeleine  de  Ligny,  veuve  du  sieur  de),  68.  G.  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier 
lieutenant  au  régiment  des  gardes  suisses. 

CAFFIERY  (Charles-Marie),  54.  .V.  1777 300 

Ingénieur  géographe  attaché  au  département  des  affaires  étrangères,  ci- 
devant  sculpteur  de  la  marine  à  Brest;  en  considération  de  ses  services  en 
cette  dernière  qualité. 

CAGNY  (Jacques-Joseph  de),  67.  G.  1768 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyon- 
nais. 

CAHOUET,  sieur  de  Névy  (Charles),  46.  G.  1785 400 

Sans  retenue,  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  ba- 
taillon de  garnison  de  royal  Auvergne. 

CAHUZAC,  sieur  du  Verdier  (Jean-Nicolas),  63.  G.  1°  1771,  54  ;  2°  idem,  300  .   .  354 

Capitaine  retiré  du  régiment  de  Conti,  infanterie. 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  sur  une  pension  de  300  livres,  sup- 
primée en  1771 .  La  seconde,  pour  sa  retraite  et  ses  services. 


A  reporter.   .  ..      ....  603,621  livres. 


462  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 603,621  livres. 

CAILLARD  DE  BEAUVA1S  (Louis-Maximilien),  69.  G.  1766 400 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  re- 
crues d'AIençon. 

CAILLARD  (Demoiselle  Marie  Brossard,  veuve  du  sieur),  37.  F.  1773 '(00 

Par  cession  de  moitié  d'une  pension  accordée  à  son  père,  chirurgien  de  la 
province  de  Berry,  en  considération  de  la  remise  qu'il  a  faite  au  roi  de  la 
recette  pour  la  composition  d'un  remède  astringent,  propre  à  arrêter  toutes 
sortes  d'hémorragies;  laquelle  cession  avait  été  autorisée  par  un  brevet  du 
5  avril  1751. 

CAILLART,  dit  Gaillard  (Jacques),  78.  M.  du  R.  1787 • 517 

Sans  retenue;  à  titre  de  traitement  conservé,  comme  balayeur  du  petit 
château  à  Ghoisy. 

GAILLAU  (Charles-François  de),  62.  G.  1763 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
Dauphiné. 

CAILLE,  dit  Julien  (Louis-Julien),  66.  F.  1774 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  traitement  conservé  pour  sa  retraite  eu  qualité  de 
de  palefrenier  dans  la  vénerie  du  roi. 

CAILLÉ  (Marie  Rigault,  veuve  du  sieur),  63.   G.  1783 100 

Pour  l'aider  à  subsister,  et  en  considération  de  ce  qu'elle  a  huit  garçons, 
soldats  dans  différents  régiments  d'infanterie. 

CAILLET  (Charlotte  Bredillard,  veuve),  48.  M.  du  R.  1778 200 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance, et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  grand  valet  de  pied  du  roi. 

CAILLET  (Marie  Troquet,  veuve),  95.  M.  du  R.  1771 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  grand  valet  de  pied  du  roi. 

CAILLET  (Maurice),  54.  F.  1771 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  comme  employé  de  la  com- 
pagnie des  Indes,  à  Lorient. 

CAILLEAU  (Louis),  58.  M.  du  R.  1°  1769,  200  ; 2°  1787,  300 500 

Maître  eu  fait-d'armes  des  pages  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite  : 
l'une  et  l'autre  sans  retenue. 

CAILLOT  (Demoiselle  Anne  Hardy,  veuve  du  sieur),  67.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  la  dis- 
position des  ventes  de  la  compagnie  des  Indes,  à  Lorient. 

CAILLOT  (Vincent-Olivier),  37.  F.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  du  dé- 
partement des  ventes  de  la  compagnie  des  Indes,  à  Lorient. 

CAILLOU  (Demoiselle  Anne  de  Parvillez,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  des  logis  des 
gardes  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Villeroi. 

CAIROL,  sieur  de  Laziès  (Guillaume  de),  60.  G.  1760 260 

Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  200  livres  de  pension  ori- 
ginaire qu'il  a  obtenues  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef 
de  brigade  au  régiment  d'Auxonne,  artillerie. 

CAIROL,  sieur  de  Madaillan  (Pierre  de),  62.  G.  1762 300 

Pour  traitement  en  qualité  <ïe  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marine. 

CAIRON,  sieur  de  la  Molt   (Jetthfnraçoïs),  78.  G.  1768.  .  , .  .  590 

Pour  ses  services  e    retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 

Dauphiné. 
On  a  compris  dans  cette  pension  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 

500  livres  de  pension  originaire. 

CAIROT  (Vincent),  63.  G.  1779.  .  ,      , 250 

Pour  retraite,  en  qualité  de  iioutenant  au  bataillon  de  Viennois. 


A  reporter 609,310  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.)       463 

Report 609,310  livre3. 

CAIX,  sieur  de  Blainville  (Jean-François  de),  50.  G.  1766 300 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Beauvoisis;  pour  traitement  en  qualité 
de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Gaen. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 

CAIX  (Nicolas-Philippe  de),  56.  G.  1768 300 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Chartres,  et  ci-devant  capitaine  de 
recrues  du  régiment  de  Blois;  pour  appointements  de  réforme  en  cette  der- 
nière qualité. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 

CAJETAN,  sieur  de  Tripse  de  Mareuil.  (Alexandre),  56;.  G.  1757 177 

Ancien  capitaine  au  bataillon  de  milice  du  Mans,  à  présent  officier  invalide  : 

en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  feu  son  père,  commandant  du 

susdit  bataillon. 
On  a  compris  dans  cette  pension  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  sur  les 

150  livres  de  pension  originaire 

CALDAGUÈS,  sieur  de  Ferval.  (Charles-Antoine  de),  31.  G.  1°  1785,  200;  2°.  1782, 

200 400 

Lieutenant  en  premier,  au  régiment  de  Forez. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
roi  à  Bergues.  La  seconde,  pour  assurance  seulement  et  à  titre  de  réversion 
sur  celle  de  400  livres  accordée,  en  la  môme  considération,  au  sieur  Joseph- 
François  de  Caldaguès,  son  frère. 

CALDAGUÈS  (Pierre  de),  46.  G.    1°  1785,  200.  2°  1782,  200 400 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Forez. 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

CALDAGUÈS  (Joseph-Fronçois  de),  48.  G.  1782 • 400 

Capitaine  commandant  de  grenadiers,  au  régiment  de  Forez;  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  père  lieutenant  de  roi  à  Bergues,  à  la  charge 
d'aider  ses  deux  frères,  auxquels  ladite  pension  est  réversible,  à  raison  de 
200  livres  à  chacun,  dans  le  cas  où  ils  lui  survivraient. 

CALDAGUÈS  (Pierre  de),  46.  G.  1785 200 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Forez;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Bergues. 

CALDAGUÈS  (Demoiselle  Marie-Françoise  de),  36.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  du  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  à  Bergues. 

CALDAGUÈS  (Baimond  de),  37.G.  1781 400 

Capitaine  en  second  de  grenadiers  au  régiment  de  Soissonnais. 
Même  considération  que  ci-dessus. 

CALLAHANDE  MACABTY  (DemoisellelsabelleDrumez,  veuve  du  sieur),  G.  68. 1783.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
irlandais  de  Berwick. 

CALLAIS,  sieur  du  Cluseau  (Claude-Hyacinthe),  77.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  four- 
rier des  logis  du  roi. 

CALLET  (Marie  Vanachter,  veuve),  39.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  portefaix  de  la  chambre  de  feue  M.  le  Dauphin,  et  dont  le  décès  a 
fait  vaquer  une  pension  de  946  livres  11  sols  1  denier  dont  il  jouissait. 

CALLIÈRES  (Charles  de),  58.  G.  1760 520 

Pour  ses  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 

Chartres,  infanterie. 
On  a  compris  dans  cette  pension  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 

400  livres  de  pension  originaire. 

CALMÉS,  chevalier  de  Montazels  (Joseph-François  de), ,49.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial 
de  Montpellier. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 


A  reporter 613,604  livres. 


464  lAssemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES,  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 613,604  livres, 

CALON  (Demoiselle  Anne-Henriette  Hocquet,  épouse  du  sieur),  39.  M.  du  fi. 

1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  porte-manteau 
du  roi. 

GALON,  sieur  de  Felcourt  (Jean-Pierre),  60.  G.  1763 240 

Ingénieur  géographe  militaire;  pour  appointements  en  qualité  de  lieutenant 
attaché  au  corps  de  d'infanterie. 

GALONNE  (Jean-Baptiste  de),  51.  G.  1769 200 

A  présent  lieutenant  des  maréchaux  de  France  ;  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  seconde  compagnie. 

CALONNE  (Joseph-Philippe-Charles  de),  38.  G.  1780 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  au  cinquième 
régiment  de  chasseurs  à  cheval  :  lesquels  appointements  lui  ont  été  conservés 
pour  retraite,  par  décision  du  12  avril  1787. 

CALONNE  Louis-Thomas  (chevalier  de),  41.  G.  1779 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie;  en  considération  de  sa 
position. 

CALONNE  (Demoiselle  Marie-Louise  de  Vaveray,  veuve  du  sieur  de),  57.  G.  1781.  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  de  Rohan-Rochefort. 

CALONNE  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Lelu  de  Bermond,  veuve  du  sieur),  70. 

G.   1°   1722,  118;  2»  1766,  300 418 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 

services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  d'Agenais.  La  seconde,  en 

considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  Ham. 

GALOUIN,  sieur  de  la  Calouinière  (Raimond),  54.  G.  1773 400 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie, 
lesquels  appointements  cesseront  s'il  vient  à  être  pourvu  d'une  majorité  de 
régiment  provincial. 

CALTÉ  (Jean-Nicolas),  46.  F.  1766 414 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  valet  de  pied  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine. 

CALVEL  (Georges),  56.  G.   1789 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  porte-étendard 
dans  le  régiment  des  chasseurs  à  cheval  de  Languedoc. 

CALVET  (Joseph),  24.  G.  1789 

En  considération  des  services  de  feu  son  père  ancien  sous-lieutenant  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

CALVET  (Jean-Baptiste),  22.  G.  1789 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CALVET  (Demoiselle  Jeanne  Dazau,  veuve  du  sieur),  60.   G.  1789 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

GALVIMON,  sieur  de  Laubrecour  (Jean-Henri  de),  81.  G.  1751 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  originaire  de  400  li- 
vres qu'il  a  obtenue  pour  ses  services  et  retraite  comme  capitaine  au  régi- 
ment de  Bourbonnais. 

CAMAlN  (Pierre  de),  59.  G.  1763 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  cornette  au  régiment  de  Monsieur. 

CAMARET  (Honoré-Dominique  de),  63.  G.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 

GAMBIS  Adrien-Jacques,  comte  de),  25.  G.  1771 

Cadet  gentilhomme  dans  le  régiment  de  la  reine,  cavalerie;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  brigadier  et  colonel  d'un  régiment  de  gre- 
nadiers royaux. 


A  reporter 619,508  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]      465 

Report 619,508  livres. 

CAMBIS  (Gaspard  de),  88.  G.  1742 472 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de 

Maugiron,  cavalerie. 
On  a  compris  dans  cette  pension  72  livres   d'intérêts  d'arrérages  sur  les 

400  livres  de  pension  originaire. 

CAMBIS  (Demoiselle  Marie  de  Grasse,  veuve  du  sieur  de),  63,  G.  1774 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  pour  le  roi  à 
Entre  vaux. 

CAMBON,  sieur  de  Villemen  (Jean-Denis),  66.  G.  1769 400 

Prévôt  général  de  la  maréchaussée  de  la  haute  Normandie;  pour  retraite  en 
qualité  de  capitaine  de  la  légion  royale,  infanterie. 

GAMBOULAS  (Antoine  de),  59.  G.  1762 124 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 
Cette  pension  comprend  24  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  100  livres  de 
pension  originaire. 

CAMBRÂY  (Michel),  36.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  eu  considération  de  huit  années  de  services  et  à  titre  de  re- 
traite-, en  qualité  de  ci-devant  commis  au  bureau  du  sceau  de  la  loterie  royale 
de  France. 

CAMECOURT,  sieur  de  Martigny  (Pierre  de),  72.  G.  1°  1730,  100;  2°   1780,  100.  200 

La  première,  faisant  partie  de  celle  de  200  livres,  accordée  à  sa  mère,  veuve 
du  sieur  de  Camecourt,  capitaine  au  régiment  de  colonel  général,  dragons; 
en  considération  des  services  de  son  mari,  avec  réversibilité  par  égale  por- 
tion entre  ses  deux  enfants.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  sou 
père. 

CAMELOT  (Jean-Biaise),  44.  M.  du  R.  1786 480 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  de  la  vénerie  du  roi. 

CAMERON-ALLAN  (Jean  de),  43.  G.  1786 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment royal  Ecossais. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CAMERON-ALLAN  (Jacques  de),  49.  G.  1°  1762,  300;  2°  1780,  200 5C0 

La  première,  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  en 

second  au  régiment  d'Ogihvy.  La  seconde,  en  augmentation  aux  appointements 

ci-dessus. 
Ces  deux  traitements  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

CAMERON-ALLAN  (Pierre  de),  62.  Af.  É.  1782 200 

Sans  retenue;  ancien  lieutenant  réformé  au  régiment  royal  Écossais. 

CAMER0N  (Demoiselle  Marie  de),  37.  G.  1758 236 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  au 
régiment  royal  Ecossais. 

CAMLOT  (Pierre),  36.  G.  1787 450 

Concierge  réformé  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
En  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  sa  famille  de  père  en  fils,  dais 
ladite  place,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 

CAMPÀGNON  (Jean-Charles  de),  24.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  réforme  en  qualité 
de  garde  du  corps  du  roi. 

CAMPAIGNAC  (Jean-François  de),  66.  G.  1767  et  1770 400 

Pour  ses  services  et  retraité  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  grenadiers 
au  régiment  de  Guyenne. 

CAMPBELL  (Demoiselle  Marie-Agnès-Pauline  de),  18.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au 
régiment  écossais  d'Ogihvy. 

CAMPBELL,  sieur  d'Achimbreck  (Demoiselle  Marie-Thérèse),  18.  G.  1778.  ...  200 

Pour  mêmes  considérations. 


A  ^porter 624,820  livres. 

l"  Série.  T.  XIV.  30 

0  * 


466  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pension?.] 

Report 

CAMPER  (Madeleine  de  la  Noue,  veuve),  50.  M.  du  R.  1787 

Sans  retenue;   en  considération  dés  services  de  son  mari,  suisse  de  la  pa- 
roisse de  Choisy. 

CAMPET  (Pierre),  63.  M.  1771 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  chirurgien- major 
des  hôpitaux  du  roi,  à  Cayenne. 

CAMPIESGHE  (Anne-Jourdain,  veuve  du  sieur),  68.  M.  du  R.  1768 300 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  dont  elle  jouissait  sur  les  aumô- 
nes de  la  feue  reine. 

GAMPION  (Demoiselle  Elisabeth  Chevailler,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1770  .  ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  fils,  lieuteuaut  en  premier  de  ca- 
nonniers  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

CAMPION,  sieur  de  Briancourt  (Honoré-Louis),  54.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  réforme  en 
qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Quercy,  infanterie. 

CAMPS  (Demoiselle  Elisabeth  de  Monsures,  veuve  du  sieur  de),  60.  G.  1781  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de 
la  garde  du  roi. 

CAMUS,  dit  Champagne  (Charles),  56.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  comme  ancien  garçon  maréchal  de  la  pe- 
tite écurie  du  roi. 

CAMUS  (Dominique),  50.  G.  1788 565 

En  considération  de  ses  services  pendant  33  ans,  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
traitement  de  réforme,  en  qualité  de  brigadier  du  corps  réformé  de  la  gen- 
darmerie. 

CANARD  (Etienne),  60.  G.  1779 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Lanans, 
dragons. 

CANDELOT,  dit  la  Brizée  (Charles-François),  49.  M.  du  R.  1788 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la 
reine. 

CANION  (Jean-Baptiste-Bernard),  57.  G.  1777 500 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Bourbon,  dragons. 

CANNEL  (Demoiselle  Anne  Delvoye,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide. 

CANNELLE  DE  PROV1SÏ  (Demoiselle  Anne-Charlotte  de  la  Rochelambert,  veuve 

du  sieur),  56.  G.  1781 250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  de  Rohan-Rochefort. 

CANNELLE  DE  PROV1SY  DE  SERY  (Demoiselle  Barbe-Thérèse),  72.  G.  1759  .   .   .  195 

Y  compris  95  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de. 
feu  son  père,  commandant  au  château  de  Bouillon,  et  de  la  perte  qu'elle  a  faite 
de  son  frère,  major  du  régiment  colonel  général,  cavalerie,  tué  à  l'affaire  de 
Minden. 

CANNEVILLE  (Demoiselle  Marie  de  la  Perre,  veuve  du  sieur  de),  66,  G.  1778.  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  royal  Roussillon. 

CANNU  (Marie  Jumeau,  veuve),  62  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  la  table  des  valets  de  chambre  du  roi.' 

CANONGETTE,  sieur  de  Cannecaude  (André),  59.  G.  1°  1771,  100;  2°  1775,  300.  400 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé,  compagnie  de  Noailles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

CANONGETTE,  sieur  de  Cannecaude  (Jean-François),  52.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

A  reporter 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Ponsions.J         407 

Report 630,590  livres. 

CA.NTAIRE,  sieur  la  Mothe  (Jean),  59.  M.  1780 .  500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau  au  régi- 
ment de  la  Martinique,  et  pour  sa  retraite  et  Ja  blessure  qu'il  a  reçue  à  l'atta- 
que de  Sainte-Lucie. 

CAATEIL  DB  GONDÉ,  sieur  de  Saint-Laurent  (François),  41.  G.  1775  ......  180 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  reformé,  qui  cesseront  lors 
de  son  replacement. 

CARTEL  (Louis-Charles  de),  40.  G.  1775 .  180 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé,  qui  cesseront  lors 
de  son  replacement. 

CANTELOUP,  sieur  de  Saint-Cricq  (Bernard),  38.   G.  1777 360 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant,  avec  rang  de  lieutenant,  au 
régiment  de  Belzunce,  dragons. 

CA^TINEAU,  sieur  de  Commarce  (Félix-Auguste),  54.  G.  1782 .-.•••  450 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

CÀNTLOUBE,  sieur  de  Marmies  (Pierre  de),  49.  G.  1780 400 

Pour  son  traitement,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  ré- 
giment de  Bourbonnais,  infanterie. 

Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  pourvu  d'une  compagnie  dans  un  bataillon  de 
garnison. 

CANVILLE,  dit  la  Fleur  (Guy-Robert),  58.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garçon  tapissier 
du  garde-meuble  de  la  couronne. 

CAORS,  sieur  de  la  Sarladie  (Laurent),  70.  G.  1763.   . 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers 
royaux  de  la  Martinique. 

CAORS  (Pierre  de),  49.  G.  1788 420 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment maréchal  de  Turenne,  infanterie. 

CAPELLE  (Pierre  de),  54.  G.  1775 460 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  mousquetaire,  qui  seront 
supprimés  lors  de  son  replacement. 

CAPELLE  (Pierre-François),  52.  G.  1768 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  hautbois  dans  l'une  des  com- 
pagnies des  mousquetaires. 

CAPELLIN  (François-Robert),  63.  M.  1778 360 

En  considération  deses services, en qualitéde  ci-devant  sous-come  de  proue. 

CAPERAN  (Gabriel),  90.  M  du  R.  1761 365 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  musicien  de  la  musique  du  roi,  et  ci-de- 
vant un  des  vingt-quatre  violons  de  la  chambre  de  Sa  Majesté. 

GAPILLERY  (Demoiselle  Françoise  Fédé,  veuve  du  sieur  de),  61.  F.  1785.  ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  porte- éten- 
dard au  régiment  du  colonel  général  de  la  cavalerie. 

CAPILLON  (François),  56.  M.  du  R.  1787 ' 557 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi.  . 

CAP0N  (Guillaume-Hercule  de),  46.  M.  du  R.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  du  logement  dont  il  jouissait  au  château  de 
Saint-Germain-en-Laye. 

La  clame  de  la  Rue,  son  épouse,  a  obtenu,  par  le  même  brevet,  l'assurance 
de  cette  indemnité  en  cas  de  prédécès  du  sieur  de  Gapon. 

CAPPY  (Louis-Augustin  de),  34.  G.  1782 150 

Sans  retenue;  garde  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Villeroi,  eu  con- 
sidération des  services  du  feu  de  son  père,  ancien  sous-aide-major  dans  la 
même  compagnie,  avec  brevet  d'exempt,  et  de  ceux  de  trois  de  ses  oncles 
morts  au  service. 


A  reporter 636,422  livres. 


4(38  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790%  —  Pensions.] 

Report 636,422  livres. 

GAPRIOL,  sieur  de  Saint-Hilaire  (André  de),  62.  G.  1766 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  La 
Fère,  artillerie. 

CAPR10L,  sieur  de  Payra  (Françoise  de),  66.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  appointements  de  réforme, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Hainaut. 
Il  ne  conservera  que  les  72  livres  d'intérêts,  lors  de  son  replacement. 

CAPRIOL  DE  PÉGHASSAUT,  sieur  de  Saint-Hilaire  (Pierre  de),  56.  G.  1766  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au 
corps  royal  de  l'artillerie. 

CAPY,  sieur  de  Kappy  (Antoine),  72.  G.  1778 200 

Pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
d'Alsace. 

CARA  DE  GRANDCHAMP  (Demoiselle  Marie  Heurard,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1787.  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-étendard 
dans  la  compagnie  de  Gharost,  des  garde  du  corps  du  roi. 

CARAEBBUF  (Pierre  de),  66.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  second  au  régiment  royal  Etranger,  cavalerie. 

CARADEUC  (le  sieur  de),  53.  G.  1783 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au 
régiment  de  Ségur,  dragons. 

CARADEUC  (Jean- Baptiste-Anne  de),  70.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  re- 
traite en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  la  Marine. 

CARBON  (François-Philippe),  82.  F.  1766 400 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  l'eu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CARBON  DE  MONTPESAT  (Demoiselle  Marie),  66.  G.  1°  1737,  177;  2«  1779,  100.  277 

La  première,  y  compris  37  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine,  avec  rang  de  lieutenaat- colonel 
au  régiment  de  Villars,  cavalerie.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

CARBONNAR  (Demoiselle  Catherine Eéréza,  épouse  du  sieur),  50.  F.  1766.  ...  250 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CARBONNEAU  (Daniel  de),  80.  G.  1752 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de Penthièvre,  infanterie. 

CAREONNEAU  (Pierre-Joseph  de),  80.  G.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 

CARBONNEL  (Demoiselle  Anne  Tarin,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1780 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  in- 
valide. 

CARBONNIÈRE  (Demoiselle  Madeleine  Bara,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.  1780.  .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

CARCANO  (Jean-François),  58.  Af.  É.  1773 200 

Bénédictin  de  l'abbaye  de  Saint-Hubert,  en  Ardennes. 
Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  et  en  considération  des  marques  d'at- 
tachement qu'il  a  données  pour  les  intérêts  de  la  France. 

CARCHET,  chevalier  de  Marsan  (Henri-Galatoire),  48.  G.  1772 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Normandie,  avec 
rang  de  capitaine. 

GARDAILLAG  (Jean  de),  84.  G.    1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

A  reporter 642,357  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — l>onsions.l        400 

Report 642,357  livres. 

GARDÉ,  dit  Vallon  (Etienne),  64.  M.  du  R.  1767 .••.••  63 

Pour  lui  tenir  lieu  :  1°  de  récompenses  et  bonnes  fêtes  dont  il  jouissait  en 
qualité  de  porteur  en  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine;  2°  de 
pareilles  récompenses  et  bonnes  fêtes,  en  qualité  d'huissier  de  la  cuisine  bou- 
che de  cette  princesse. 

CARDINAL,  sieur  de  Cuzey  (Simon-Michel),  59.   G.  1773 200 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Soissonnais  ;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  colonel  au  corps  royal,  et  directeur  de  l'artillerie  à 
Lille. 

CARDON  (Demoiselle  Marie  Petit,  veuve  du  sieur),  49.  M.  du  R.  1788 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  vétéran  de  la  musique  du  roi. 

CARDON,  sieur  de  S-mdrant  (François),  48.  G.  1762 360 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment 
de  la  Marck,  lesquels  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CARDONNE  DE  SAINT-AMÉ  (Demoiselle  Marie  Moustoir-le-Bidan,  veuve  du  sieur) 
56.  F.  1781 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  en- 
seigne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CARDOT  (Jean-Baptiste),  52.  M.  du  R.  1772 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la  reine. 

CARIÉ  DU  GRAVIER  (Demoiselle  Louise-Françoise),  40.  G.  1780 250 

Sans  retenue;  en   considération  des  services  de  feu  son   père,   ci-devant 
t  maréchal  des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

CARIÉ  DU  GRAVIER  (Demoiselle  Paule-Félicité),  46.  G.  1780 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CARIÈRE,  chevalier  d'Aufréry  (Pierre  de),  60.  G.  1749 280 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualitéde  lieutenant  du  régiment  de  Septi- 
manie,  dragons. 
Il  cessera  de  jouir  de  ces  appointements  s'il  est  replacé. 

CARLE-BOISGRAMONT  (Demoiselle  Louise  deGalatheau,  veuve  du  sieur  de),  68.  G. 

17H0 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  major  du  régiment  d'Angoumois,  et  ensuite  major  de 
Fur  mes. 

CARLiER  (Demoiselle  Jeanne  Catrice,  veuve  du  sieur),  51.  F.  1780 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  a>9 
vingtièmes  de  la  généralité  d'Amiens. 

CARMANTRAND  (Demoiselle  Anne  Normand,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1779.   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  de  la  ville  de 
Belfort. 

CARMES,  sieur  de  la  Bruguière  (Jean-Baptiste),  52.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Anduze;  pour  appointements 
de  réforme  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CARMICHAEL  DE  BAIGLIE  (Demoiselle  Clémentine),  Zl  Af.  E.  1780 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

CARMICHAEL  DE  BAIGLIE  (Demoiselle  Henriette),  31.  Af.  Ê.  1780 '  .  .  300 

Religieuse  de  l'abbaye  de  Cheiles  ;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

CARNÉ,  sieur  de  Trécesson  (Louis -Marie- Victor),  30.  G.  1785 200 

Lieutenant  en  second  au  régiment  d'Armagnac,  infanterie  ;  tant  en  consi- 
dération de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  des  ré- 
giments de  la  Guadeloupe. 

CARNÉ-MARCEIN  (Demoiselle  Marguerite  de),  39.  M.  1771 200 

En  considération  de  la  perte  qu'elle  a  laite  de  son  père,  lieutenant  de  vais- 
seau, qui  a  péri,  en  1759,  sur  le  vaisseau  du  roi  le  Superbe. 


A  reporter 6 i 6, 897  livres. 


470  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril.ngo.—  Pensions.] 

Report 646,897  livres. 

CARNÉ  (Demoiselle  Marie-Françoise  de),  41.  M.  1771 200 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CARNÉ  DE  CARNAVALET  (Demoiselle  Gorentine  de),  38.  M.  1771 200 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CARNÉ  DE  CRÉMEUR  (Demoiselle  Thérèse-Corentine  de)  31.  M.  1771 200 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CARNOT  (Demoiselle  Anne),  66.  G.  1779 150 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  de  gre- 
nadiers royaux,  que  de  ceux  de  son  frère,  capitaine  réformé  du  régiment 
de  Cambrésis. 

CARNOT  (Pierre),  56.  G.  1780 300 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Cambrésis;  pour  appointements  de  ré- 
forme, qui  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

CARO  (Antoine),  76.  G.  1748,1741  et  1777 533 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien   premier  tambour  de  la 

première  compagnie  des  mousquetaires. 
On  a  compris  dans  le  brevet  de  cette  pension  83  livres  d'intérêts  d'arrérages 

sur  les  450  livres  de  pension  originaire. 

CARO  (François),  49.  F.  1770 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
constructeur  de  la  compagnie  des  Indes. 

CARO  (Demoiselle  Françoise),  54.  F.  1784 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CARO  (Jean-Louis),  70.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  en  confidération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieute- 
tenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CARO  (Nicolas),  68.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GABON  (Catherine-Aubert,  veuve  du  sieur),  71.  M,  du  R.  1782 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  portier  de  l'hôtel  des  menus  plaisirs,  à  Versailles. 

CARON  (Marie-Anne  Bilger,  veuve  du  sieur),  56.  M.  duR  1787 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  portier 
du  château  de  Choisy. 

CARON  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Bourroul,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1774.  .   .  .  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  garde  d'artillerie  à  Belle- 
garde  . 

CARONDELET  (sieur  de  Pottelles  (François-Marie),  30.  G.  1782 400 

Sans  retenue  ;  premier  lieutenant  au  régiment  d'Auxerrois  ;  en  considération 
des  blessures  qu'il  a  reçues  à  l'expédition  de  l'île  Saint-Christophe. 

CARONDELET  (Maximilien,  baron  de),  66.  G.  1748 300 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  d'ancien  capitaine  du  régi- 
ment supprimé  de  Boufflers  Wallon. 

CAUPENTIER,  sieur  de  Changy  (François),  76.  G.  1746 354 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
On  a  compris  dans  le  brevet  de  cette  pension  54  livres  d'intérêts   d'anéra- 
rages  sur  les  300  livres  de  pension  orignaire.  £ 

CARPENT1ER  (Jeanne-Thérèse  Ficheaux,  veuve  du  sieur),  33.  G.  1788 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  laite  de  son  mari,  ca- 
valier de  maréchaussée,  qui  a  été  assassiué  eu  remplissant  les  fonctions  de 
sa  place. 

CARPENTIËR  (Marie  Blaochet,  veuve  du  sieur),  77.  M.  du  H.  1781 182 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  la  véuerie  du  roi. 

l  reporter  r  ■ iyrçBi 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]         471 

Report 651,866  livres. 

CARPENTIER  (Nicolas),  56.  M.  du  II.  1781 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garde  du  haras  du  roi, 
supprimé. 

CARPENTIER.    69.  M.    1769 300 

En  considération  de  ses  services  dans  la  colonie  en  qualité  de  ci-devant  jé- 
suite   servant  les  missions  de  Gavenne. 

Il  jouira  d'une  augmentation  graduelle  de  100  livres  à  l'âge  de  70  ans,  et 
de  200  à  l'âge  de  80  ans,  conformément  à  l'arrêt  du  conseil  du  18  août  1773. 

CARPENTIN  (Charles  chevalier  de),  58.  G.  1773 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Aunis. 

CARPENTIN  (François-Laurent  de),  50.  G.  1782 200 

Sans  retenue;  capitaine  en  second  au  régiment  de  Bretagne  ;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  ancien  garde  du  corps  du  roi. 

CARPENTIN  DE  BERTEVILLE  (Louis-Nicolas  de),  57.  G.   1775 97 

Pour  appointementsde  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provin- 
cial de  Péronne.  Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  repla- 
cement. 

CARPOT  (Demoiselle  Marie  de  Rey,  veuve  du  sieur),  01.  G.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-brigadier  des 
gardes  du  corps  et  ensuite  ofticier  invalide. 

CARRÉ  DE  VILLENEUVE  (Demoiselle  Marie-Jeanne  de  Lambert,  veuve  du  sieur), 
68.  G.  1788 •   .   .  .   .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant 
*n  bataillon  du  régiment  royal  Comtois. 

CARRÉ  (Antoine),  67.  M.  du  R.  1764 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefre- 
nier en  la  petite  écurie  du  roi. 

CARRÉ  (Charlotte  Bonnefoi,  veuve  du  sieur),  81.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  de 
vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

CARRÉ  (Charles) ,  74.  M.  du  R.    1767 363 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  nourritures,  récompenses  et  logement 
dont  il  jouissait  en  qualité  de  sommier  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CARRÉ  (Etienne-Antoine),  58.  G.  1778 500 

Tant  en  considération  de  ses  services  que  pour  sa  retraite  en  qualité  de 
garde  du  corps  du  roi. 

CARRELET  (Alexandre-Joseph),  24.  G.  1774 50 

Gendarme  de  la  compagnie  des  gendarmes  de  Flandres,  du  corps  de  la  gen- 
darmerie; en  considération  des   services  de  feu  son  père,  brigadier  dans 
ladite  compagnie. 
Il  n'en  jouira  que  tant  qu'il  servira  dans  ce  corps. 

CARRELET  (Demoiselle  Catherine  Descolines  Dusée,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1774.  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  gendarmes 
de  Flandres,  du  corps  de  la  gendarmerie. 

CARRÈRE  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1773 200 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

CARREROT-ANDRÈS  (Demoiselle  Marie),  43.  M.  1767 •  .  .  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  principal  de  la  ma- 
rine à  l'île  Royale. 

CARRERY  (Pierre  de),  74.  G.  1755 354 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 

Guyenne. 
On  a  compris  dans  le  brevet  de  cette  pension  54  livres  d'intérêts  d'arrérages 

sur  les  300  livres  de  pension  originaire . 


A  reporter 656,045  livres. 


472  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.| 

Report 656,045  livres. 

GARRERY  (Demoiselle  Rose  de  Vernon,  veuve  du  sieur),  79.  G.  1732 59 

Cette  pension,  y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  la  pension  ori- 
ginaire de  50  livres,  lui  avait  été  assurée  sur  celle  de  300  livres  accordée  à 
sa  mère,  veuve  du  sieur  de  Vernon,  lieutenant  du  roi  à  Montpellier.  Elle  en 
jouit  depuis  1763,  époque  du  décès  de  sa  mère. 

CARREY,  sieur  de  Bellemare  (François  de),  73.  G.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  celle  de  400  livres,  qui  lui 
a  été  accordée  pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  la  Couronne. 

CARREY  DE  BELLEMARE-TOUSTAxYT  (Demoiselle  Marie  Jannart,  veuve  du  sieur 

de),  48.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Rouergue,  infanterie. 

CARREY  (Nicolas),  56.  M.  du  R.  1784 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la 
reiue. 

CARRICHON,  dit  Lyonnais  (Benoît),  58.  M.  du  R.  1784 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  maréchal  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

CARRIÉ  (Jeanne-Thérèse  Maneu,  veuve  du  sieur),  68.  M.  1774 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-commissaire  de  la 
marine. 

CABRIÈRE  (Antoine  de),  73.  G.  1768 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 

de  Cambrésis.  - 

I 

CARRIÈBE  (Jean  de),  78.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considéralion  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  cornette  ai  régiment  de  Noailles,  ca- 
valerie. 

CABBIÈBE  (Demoiselle  Jeanne-André,  veuve  du  sieur  de),  58.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  en  pre- 
mier au  régiment  royal  Picardie,  cavalerie. 

CABBIÈRE  (Jean-Joseph),  84.  F.  1780 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis 
de  la  régie  des  cartes,  à  Avignon. 

CARRIÈRE  (Joseph  de),  61.  G.  1769 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Comtois. 

CARRIÈRE  (Pierre  Floriban  de),  51.  G.  1778 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment royal  Comtois. 

CARROLL  (Demoiselle  Anne-Catherine),  66.  G.  1744  et  1750 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  300  livres  de  la  pension 
qui  lui  a  été  accordée  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant 
lieutenant-colonel  du  régiment  irlandais  de  Bulkeley. 

CARRUETTE  (Pierre-Alexis),  50.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qua- 
lité de  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

CARTHERY  (Jean),  66.  M.  du  R.  1785 300     * 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  et  de  subsistance  en  qualité  de  journalier 
du  garde-meuble  de  la  couronne. 

CARTIER,  sieur  de  Mozay  (Pierre-Thomas),  76.  M.  du  R.  1772 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des  logis  du  roi. 

CABTBY  (Etienne),  64.  M.  du  R.  1788 250 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  titre  de  re- 
traite, le  lor  janvier  1788,  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maré- 
chaussée de  l'Ile-de-France. 

A  reporter '. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.)         473 

Report 661,488  livres. 

GARVOISIN,  marquis  d'Achy  (Jacques-François  de),  62.  G.  1728 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Ancien  sous-lieutenant  dans  la 
compagnie  des  gendarmes  bourguignons  du  corps  de  la  gendarmerie  ;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de 
mestre  de  camp  général,  cavalerie. 

GARVOISIN  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1775 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CASABIANCA  (François-Marie),  46.  G.  1777 360 

Sans  retenue  ;  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  ré- 
formé des  grenadiers  royaux  de  l'île  de  Gorse. 
Ce  traitement  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 

CASADAR,  sieur  de  Chapital  (Pierre  de),  66.  G.  1755 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  200  livres  de  la  pension 
qui  lui  a  été  accordée  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
en  second  dans  le  corps  des  Cantabres  volontaires. 

CASAUBON,  sieur  de  Lavedan  (Raimond  de),  48.  G.  1787 360 

Pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  compagnie 
réformée  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

CASSAIGNADE  (Pierre  de),  58.  G.  1786 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en 
premier  au  régiment  royal  Pologne. 

CASSAIGNAU,  sieur  de  Saint-Félix  (Jean-Pierre),  66.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  400  livres  de  la  pension 
qui  lui  a  été  originairement  accordée  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qua- 
lité de  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine,  infanterie. 

CASSANT  (Antoine  de),  62.  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  second  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Brie. 

GASSEGRAIN  (Marie-Françoise),  59.  F.  1780 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  soins  qu'elle  a  donnés  au  bon  ordre  de 
l'hospice  de  Charité,  à  Paris,  ayant  ainsi  répandu  dans  tous  les  hôpitaux  du 
royaume,  des  vues  nouvelles  de  bienfaisance  et  d'économie,  et  s'étant  aussi 
employée  au  succès  de  plusieurs  opérations  utiles  aux  pauvre?. 

GASSET  (Guillaume-Thomas),  64.  If.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  et  de  subsistance,  en  qualité  de  porteur  de 
barquettes  en  la  cuisine  bouche  de  Mesdames  de  France. 

CASTAGNI  (Pierre-Antoine  de),  74.  G.  1762  et  1771 32'i 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte- 
étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

On  a  compris  dans  cette  pension  24  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les 
300  livres  de  pension  originaire. 

CASTAIGNOS  (Jean  de),  61.  G.  1780 450 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment 
provincial  de  Bordeaux. 

CASTAING  (Bertrand),  67.  F.  1788 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  12  années  de  services  et  à  titre,  de  re- 
traite, en  qualité  de  ci  devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France. 

CASTANET,  sieur  de  Gambayrac  (Jean-Louis  de),  64.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  pro- 
vincial de  Montauban. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CASTEL  (Pierre  Joseph),  50.  M.  du  R.  1779 400 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue 
en  qualité  d'enseigne  de  la  compagnie  du  guet. 


À  reporter 667,023  livres. 


474  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 667,023  livres. 

GASTEL  (Jacques-Charles),  62.  G.  1777 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Montpellier. 

GASTEL  (Jean-Jacques  de),  48.  G.  1»  1775,  200  ;  2°  idem,  200 490 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  lesquels  seulement  se- 
ront supprimés  lors  de  son  replacement. 

GASTEL  (Demoiselle  Suzanne-Marie,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-étendard 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

CASTELAN  (Marie-Anne  Castier,  veuve  du  sieur),  59.  F.  1782 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier 
lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GASTELBAJAG,  sieur  de  Montplaisir  (Guillaume  de),  53.  G.  1785 380 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi. 

GASTELBAJAG,  sieur  de  Poumaret  (Louis  de),  62.  G.  1773  et  1774 200 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  ac- 
tuellement capitaine  retiré  à  l'Hôtel  royal  des  invalides. 

CASTELBERT,  sieur  de  Gastelverd  (Jean  de),  46.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  troi- 
sième régiment  d'état-major. 

GASTELLA  (Marguerite  le  Roux,  veuve  du  sieur),  62.  M.  du  R.  1784 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  ci-devant  suisse  du  château  de  Saint-Hubert.  f 

GASTELLANE  (Antoine-Philippe  de),  67.  G.  1763 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Ghamborant,  dra- 
gons. 

GASTELLANE  DE  LA  VALETTE   (Demoiselle    Elisabeth  de  Gravier,  veuve  du 

sieur  de),  63.  M.  1767 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  vaisseaux 
du  roi. 

GASTELLANE  DE  LA  VALETTE  (Demoiselle  Elisabeth-Charlotte  de),  38.  M.  1778.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  des  vaisseaux  du  roi. 

CASTELLANE  (Esprit-Joseph  de),  69.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Gonti,  infan- 
terie . 

CASTELLANE-ADHÉMAR  (Jean- André  de),  34.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
cément. 

CASTELLAS  (Demoiselle  Jeanne-Rosalie),  51.  M.  du  R.  1756 100 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance. 

GASTEL  LE  (Demoiselle  Marie-Barbe),  53.  M.  du  R.  1770 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père,  commis  du  département  de  la  finance. 

GASTERAS,  sieur  de  Seignam  (François),  41.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
ment. 

GASTET  (Joseph-Amable  de),  56.  M.  1766 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  dans  les  troupes  des  colonies. 

CASTILLON  (Demoiselle  Anne  de  Marquèse,  veuve  du  chevalier  de),  73.  M.  1744.  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  comte  de  Marquèse,  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

A  reporter ,   .   ,  672,197  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1"790.— Pensions.]        475 

Report 672,197  livres. 

CASTILLON  (Demoiselle  Anne-Victoire  de),  39.  M.  1780 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

GASTILLON,  sieur  de  la  Jau marie  (Jean  de),  38.  G.  1787 360 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qua- 
lité de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

GASTILLON,  sieur  de  Mauvaisin  (Joseph  de),  52.  G.  1773 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

GASTILLON  (Demoiselle  Marie-Charlotte  de),  36.  M.  1780  .  .  . 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

CASTRES  (Demoiselles  Louise  et  Jeanne-Anne  de),  73  et  72.  G.  1767 72 

Religieuses  de  l'abbaye  de  Hautes-Bruyères. 

Pour  leur  tenir  lieu  de  celle  dont  elles  jouissaient,  à  raison  de  36  livres  cha- 
cune, sur  la  cassette  de  feue  madame  la  Dauphine;  avec  réversion  à  la  survi- 
vante, de  la  portion  de  celle  qui  prédécéderait. 

CASTRES,  sieur  de  Vaux  (Pierre-Léopold  de),  49.   G.   1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Soissons. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

CATELLE  (Demoiselle  Marie-Louise),  56.  Jf.  du  R.  1751 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  commis  des  finances. 

VTHELIN-LA-GARDE  (Demoiselle  Marie-Blanche),  66.   M.  1778 400 

C.  En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

.THELOTTE,  sieur  d'Autrage  (Pierre-Philippe),  66.  G.  1762 500 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Bouillon. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  repla- 
cement. 

CATHER1NET  (Demoiselle  Catherine  Duflos,  épouse  du  sieur),  49.  G.  1774  ...  200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Jaume,  son  premier  mari,  com- 
mandant de  bataillon. 

GATHERINNE  (Thomas),  41.  M.  du  R.  1789 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  porteur  de  la  fourrière  du 
service  intérieur  de  la  maison  bouche  du  roi. 

CATOIRE  (Louis),  48.  M.  du  R.  1781 ■ 300 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  garçon  de  l'écnansonnerie  du  roi. 

GATTAND  (Ignace-Joseph),  70.  G.  1767 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  de  la  manche  du 
roi,  à  présent  capitaine  invalide. 

GATTIN  (Françoise  de  la  Roche,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  caporal  des  Cent-Suisses  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

CAUBET,  sieur  de  la  Fay  (Claude-Etienne),  50.  G.  1784 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant  au 
régiment  de  Normandie. 

GAUCABANE  (Demoiselle  Rose  de  Coudroy,  veuve  du  sieur  de),  50.  G.  1782.  .  .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  de  Navarre. 

CAUD  (Jacques-Louis  de),  59.   G.  1775 315 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

GAUDOT  (Demoiselle  Suzanne  Bernard,  épouse  du  sieur),:76.   G.  1737 88 

Y  compris  13  livres  d'intérêts  d'arrérages  :  laquelle  pension  fait  partie  de 
celle  de  300  livres  accordée  aux  demoiselles  Bernard,  en  considération  des 
services  de  leu  leur  père,  major  de  Guise. 


A  reporter ,  ,  677,195  livres, 


476  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.) 

Report 677,195  livres. 

CAULET-LONGCHAMP,  sieur  de  Thoiras  (Charlemagne),  56.  G.  1778 100 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Picardie, 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Thiellemont,  son  beau-père, 
exempt  de  maréchaussée. 

GAULIER  (Philippe-Albert),  66.  M.  1775 500 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  ci-devant  mission- 
naire à  l'Ile-de-France. 

CAULX,  sieur  de  Ghacé  (René),  74.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite  en  'qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

CAUMONT,  sieur  de  Renneville  (Antoine-Henri),  46.  G.  1761 130 

Capitaine  au  régiment  d'Agenais. 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

CAUMONT,  sieur  de  Perte  (Jacques  de),  60.  G.  1778 300 

Capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  La  Fère. 

Pour  appointements,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régi- 
ment provincial  de  Ghâlons. 

Il  continuera  d'en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  qui 
leur  soit  supérieur. 

CAUMONT  DE  GANVILLE  (Demoiselle  Louise  le  Messier  de  Ménillest,  veuve  du 

sieur),  76.  G.  1788 ■ 40J 

Tant  pour  servir  à  sa  subsistance,  que  pour  lui  donner  moyen  de  soutenir 
au  service  sou  fils  aîné,  capilaine  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

CAUMOiNT  DE  MUTRY  (Demoiselle  Marguerite  Miltat  le  Charou,  veuve  du  sieur), 

46.  G.  1778 i 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  deSoissonnais. 

CAUMONT,  sieur  de  Renneville  (Marie-Gabriel  de),  47.   G.   1761 130 

Garde  du  corps  du  roi. 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

CAUSERET  (Françoise-Elisabeth  Mare,  veuve  du  sieur),  49.  làJi.  1786.  .  .  150 

Sans  retenue  :  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-bos- 
quets des  jardins  deChoisy. 

GAULSIS,  sieur  de  Mauvoisin  (Jean  de),  50.  G.  1785 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la 
garde  du  roi. 

CAUSSIN,  sieur  de  Lavaux  (Emmanuel-Nicolas),  38.  M.   1784 375 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  commis  des 
bureaux  de  la  marine. 

GAUSSIN  (Jean-Pierre),  67.  M.  du  R.  1770 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  concierge  de 
la  vénerie  du  roi,  à  Marly. 

CAUVIGNY,  sieur  de  Fresney  (François-Bernard),  42.  G.  1775 210 

Chevau-léger  réformé. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

CAUVIGNY,  sieur  de  Glinchamps  (Gilles-Pierre  de),  43.  G.  1775  ........  210 

Mêmes  qualités,  mêmes  motifs  et  même  condition  que  ci-dessus. 

CAUVILLE  (Demoiselle  Catherine  Lepère  de  Ghâtillon,  veuve  du  sieur  de),  73. 

G.  1770 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers,  et 
pour  lui  donner  moyen  de  soutenir  son  fils  au  service. 

CAUVIN,  sieur  de  l'Empereur  (Jean-François),  56.  G.  1775 315 

Pour  appointements  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

À  reporter 681,447  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES     PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.—  Pensions.]     477 

Report 681,447  livres. 

CAVALERY  (Demoiselle  Thérèse Nélaton,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1788 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-guidon 
dans  le  régiment  de  Bourbon,  dragons. 

CAVELIER,  sieur  de  Guverville.  (Louis-Hyacinthe  de),  49.  M.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services  dans  l'Inde, 
en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

CAVE  LIER,  sieur  de  Cuverville  (Jacques-François  de),  56.  G.  1787 480 

Pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  chevau-léger. 

CAVELIER,  sieur  de  Montgeon  (Louis-Nicolas  de),  42.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  chevau-léger. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CAVENNE(Louis),46.M.  du  R.  1780 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

CAVIETZEL  (Demoiselle  Marie  Crépin,  veuve  du  sieur  de),  50.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  gri- 
son  de  Salis. 

CA YEUX  (Jacques),  34.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écu- 
rie du  roi . 

CAYRAG  (Laurent  de),  56.  G.  1°  1766,  54;  2°  1783,  500 554 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Gonti,  infanterie. 
La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  sur  une  pension 
de  300  livres  qui  a  été  supprimée,  en   qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  la  Marche-Comte. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

CAZAUX  (Martin-Bernard),  62.  G.  1766 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Vivarais. 

GAZENAVE  (Jean-Augustin  de),  39.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
ment. 

GAZENAVE  (Jean-Baptiste),  49.  F.    1779 400 

Pour  récompense  de  ses  services,  lors  de  la  suppression  de  sa  place  d'an- 
cien contrôleur  de  la  capitation  de  Paris. 

GAZENEUVE  (Jean-Pierre  de),  73.  G.  1763 300 

Pour  appointements,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  de  cavalerie. 

CAZENOUE,  58.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considéralion  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine 
de  grenadiers,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  provincial  de 
Marmande. 

CAZES  (Alexis-Jean  de),  68.  F.  177 1 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  lieute- 
nant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CAZES,  sieur  de  Fresquières.  (Jérôme-Claude  de),  59.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Lanans,  dragons. 

CAZES  (Clément-Louis  de),  36.    G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

GAZETTE  DU  VERGER  (Demoiselle  Marie  de  Thiballier,  veuve  du  sieur) ,  64.  G. 

1778 200 

En  considération  ses  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment d'Autichamp,  dragons. 

GÉARD  DE  SER VILLE  (Jean),  63.    G.  1748 200 

Ancien  gendarme  dans  le  corps  de  la  gendarmerie. 
En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  du  département  de 
la  guerre. 


3  1  A  reporter 686,872  livres. 


478  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 686,872  livres. 

CÉCIRE  (Louis-Christophe  de),  60.  G.  1776 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  d'ancien  fourrier  des 
gendarmes  du  corps  de  la  gendarmerie. 

CÉCIRE  (Demoiselle  Marie  Letourneau, veuve  du  sieur),  77.  M.  du  R.  1766.  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  barbier  valet 
de  chambre  du  roi. 

CÉCIRE  (Nicolas),  71.  G.   1780 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  saretraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
de  maréchaussée  à  la  résidence  de  Milhau. 

CÉCIRE  (Nicolas- Jean),  58.  M.   1767 300 

Ancien  lieutenant  de  maréchaussée  dans  l'île  de  Corse. 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  qui  lui  avait 
été  accordée  par  feu  monseigneur  le  Dauphin  pour  l'indemniser  du  prix  delà 
charge  de  l'un  de  ses  valets  de  chambre  dont  il  avait  été  pourvu  successivement 
à  son  père. 

CELLIER,  sieur  de  Grisy  (Jean-François),  52.  G.  1°  1775,97;  2°  1779,  300. ...  397 

La  première,  pour  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Verdun. 
La    seconde,  en  augmentation  aux  appointements  ci-dessus. 

GELS  (Jacques),  80.  M.  du  R.  1752 300 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  subsistance,  en  considération  de  ses^services  en 
qualité  de  fauconnier  du  vol  du  cabinet  du  roi. 

CELSE  (Pierre),  60.   F.  1783 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  ci-devant  employé  dans  la  régie  générale  des  cartes. 

CENSE  (Elisabeth  Rerdouille,  veuve  du  sieur),  39.  M.  du  R.  1781 365 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  du  grand-commun  delà  maison  du  roi. 

CERFAU  (Louis-Joseph  de),  58.    G.  1781 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  troisième  au  régiment  de  Strasbourg,  artillerie. 

CÉRON,  sieur  de  la  Boullaye  (Louis),  59.  G.  1°  1768,  150;  2°  1774,  150 300 

Brigadier  et  fourrier- major  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  con- 
sidération. 

CERVELLE  (Demoiselle  Catherine),    54.    G.   1749 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  réformé  à  la  suite  du  régiment  royal  Italien. 

CÉZER0N  (Jean-Baptiste  de),  48.  G.  1789 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  quartier- 
maître,  trésorier  du  régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 

CHABANACY,  sieur  du  Mirai!  (Raymond),  81.  G.  1753 150 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Brie. 

CHABANACY,  chevalier  de  Marnas  (Paul-Dominique  de),  46.  G.  1780 300 

Capitaine  attaché  au  sixième  régiment  des  chasseurs  à  cheval,  pour,  avec 

les  1,200  livres  qu'il  touche  à  ce  régiment,  lui  faire  un  traitement  annuel  de 

1,500  livres. 
Il  cessera  de  jouir  de  cettepension  s'il  est  replacé  et  il  ne  doit  enêtrepayô 

que  sur  le  certificat  du  major  dudit  régiment,  qui  constatera  qu'il  n'y  aura 

touché  ses  appointements  que  sur  le  pied  de  1,200  livres  par  an. 

CHABAN0N  (Dominique-Nicolas  Lauthier,  sieur  de),  63.  G.  1765 300 

Pour  appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  bataillon  de  milice 
de  Strasbourg. 

CHABANON  (Vincent-Hyacinthe  de),  46.  G.  1775 240 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire.  Il  cessera 
de  jouir  de  ladite  pension  lors  de  son  replacement. 


À  reporter 692,196  livres. 


[Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 

Report.   .   .   . 


[-21  avril  1790. 


CHABERT  DE  BURGUES  (Demoiselle  Anne  de  Chapelle,  veuve  du  sieur  de),  61. 
M.  1772 •   ' 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 

CHABERT  (Philibert),  52.  F.  1780.   .   .  • 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  la  manière  distinguée 
avec  laquelle  il  remplit  les  fonctions  de  directeur  et  d'inspecteur  général  des 
écoles  vétérinaires. 

CHABOT  (Jean -Baptiste  de),  43.  G.  1775 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  du  Mans  ;  pour  appointements 
qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHABOT  (Marie-Louis  de),  56.  G.  1774 • 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

CHABOTON  DE  LA  LAUZIÈRE  (Demoiselle  Catherine-Victoire),  26.  G.  1782.  .  . 
Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Bassigny,  incorporé  dans  royal  Comtois. 

CHABOTON  DE  LA  LAUZIÈRE  (Demoiselle  Jeanne-Catherine),  39.  G.  1782.  .  .  . 
Même  considération  que  ci-dessus. 

CHABOTON  DE  LA  LAUZIÈRE  (Demoiselle  Etiennette-Catherine),  31.  G.  1782  .   . 
Même  considération  que  ci-dessus. 

CHAROUILLÉ  (Demoiselle  Marie-Madeleine),  68.  M.  dt*  il.  1743 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  lieutenant  des  chasses  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

CHARRIÉ  DESHESLIES  (Demoiselle  Jeannede  Roche,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1785. 
Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

CHARRIER  (Jean-Baptiste  de),  67.  G.  1718 , 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  brigadier  de  maréchaussée  ; 
à  présent  capitaine  invalide  de  la  première  classe. 
Il  jouit,  en  outre,  de  300  livres  en  sa  qualité  de  capitaine  invalide. 

CHARRIER,  sieur  de  la  Raume  (Jean-Baptiste),  62.  G.  1768 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

CHABRIER  (Jean- Joseph),  18.  G.  1780 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  mé- 
decin de  l'hôpital  militaire  de  Brest. 

CHABRIER  (Demoiselle  Marguerite  Gouma,  veuve  du  sieur  de),  59.  G.  1785.   .    . 
Sans  retenue;  en  considération  des   services  de  son  mari,    brigadier   de 
maréchaussée,  et  depuis  capitaine  invalide  de  la  première  classe. 

CHABRIGNAC,  sieur  de  Condé  (Demoiselle  Agnès  Schmitt,  veuve  du  sieur),  62. 

G.  1778 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieute- 
nant-colonel de  carabiniers. 

CHADIRAC  (Demoiselle  Aimée  de),  18.  G.  1723 

Y  compris  54  livres  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  capitaine  au  régiment  de  Blaisois. 

CHADOIS  (Etienne),  54.  G.  1771 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

CHAFFNER  (Antoine-Bernard),  58.  F.  1774 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  de  suisse  du  roi  à  la  grille  du 
mail,  à  Versailles,  et  pour  le  mettre  en  état  d'élever  ses  enfants. 

CHAGRIN,  sieur  de  firulle-Maille  de  la  Poudrière  (Charles),  46.  G.  1775    .... 
Ancien  mousquetaire;  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

CHAGRIN,  sieur  de  Brulle-Maille  (Jacque3-Alexandre),  50.  G.  1775 

Même  considération  que  ci-dessus. 


Pensions]         479 
692,196  livres. 

300 
400 

97 

500 
75 

75 
75 

472 

300 
100 

100 

300 

200 

300 

354 

300 
120 

290 

290 


A  reporter. 


696,844  livres. 


480  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report  696,844  livres. 

GHAIGNEAU  (Jean-Baptiste-Jallien),  63.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

GHAIGNEAU,  sieur  de  la  Gravière  (Guillaume),  58.  G.  1766 400 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  La  Rochelle,  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

GHAIGNON  (Pierre-Charles),  62.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  haras  du  roi. 

CHAILA  (Demoiselle  Marguerite-Thérèse),  32.  G.  1765 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  de  la  guerre  au  bu- 
reau de  l'artillerie. 

CHAILA  (Demoiselle  Louise-Julie),  26.  G.  1765 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CHAILLET  (Charles-Louis),  83.  G.  1763 540 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  du  régiment  d'Erlach. 

CHAILLOT,  sieur  de  Lugny  (Jacques),  67.  M.  1761 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commissaire  de  la  marine. 

CHAILLOT,  sieur  de  Lugny  (Jean -Nicolas),  66.  G.  1765 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  des 
haras  dans  le  Nivernais. 

CHAILLOU  (Jean-Baptiste),  76.  F.  1772 400 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  et  ses  anciens  services  en  qualité  de  palefre- 
nier de  la  vénerie  du  roi. 

CHAINION  (François),  71.  M.  duR.  1783 275 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  haras  du  roi. 

GHAIX  (Charles-Emmanuel),  51 .  M.  1773 400 

Prêtre  et  religieux  de  l'ordre  de  la  Merci. 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  rente  viagère  de  pareille  somme,  constituée  sur  la 
marine,  dont  il  jouit,  sans  retenue,  à  titre  de  pension  annuelle  et  alimen- 
taire, eu  considération  et  pour  prix  de  la  cession  faite  au  roi,  par  huit  reli- 
gieux dudit  ordre,  de  la  maison  et  dépendances  qu'ils  occupaient  à  Toulon. 

GHALAIN  (Maurice-Jean-Léopold  de).  48.  G.  1769 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages  sur  une  pension   de 
300  liv.  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment du  Poitou,  et  qui  a  été  supprimée  en  1769,  lors  de  son  replacement. 
Il  a  obtenu  1,800  liv.  de  plus. 

CHALANDIÈRE  (Demoiselle  Éléonore  le  Riche,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1778  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  corps 
royal  de  l'artillerie, 

CHALENGES  (Pierre-Eléonore  de),  58.  G.  1775 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
garde  du  corps  du  roi. 

GHALLES  DL  LA  PLANCHE  (Demoiselle  Madeleine) ,  67.  F.  1746 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique, 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot,  au  couvent  des  Ursulines  de  Caen,  où  elle  a  fait 
profession . 

GHALLOY  (Jean-César),  60.  G.   1774 125 

Pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  d'écuyer  de  la  première  compa- 
gnie des  mousquetaires. 

CHALMERS  (Richard-Charles),  40.  G.  1762 300 

Lieutenant  en  second,  réformé  du  régiment  royal  Ecossais. 

Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

GHALMOT,  sieur  de  Saint-Ruhe  (Louis-César),  82.  G.  1758 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  de  lieutenant  de  cavalerie  au  régiment  de  Bourgogne. 


A  reporter 702,260  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions.]  481 

Report 702,260  livres. 

GHALON  (Hardouin  de),  49.   G.   1768 108 

Capitaine  de  dragons,  attaché  au  réciment  de  Conti. 
Pour  lui  tenir  lieu  de  108  liv.  d'intérêts  sur  une  pension  de  600  liv.  qu'il 
avait  obtenue,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  Dauphin,  et  qui 
lui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement. 

GHALOT  (Louis),  29.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du 
bouteiller  du  chambellan. 

GHALUP  (Joachimjde),  32.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé. 

Pour  appointements,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHAMBAUD  (Claude  de),  69.  G.  1°.  1774,  200;  2°.  1775,  300 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  réformé 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme,  qui 
seront  supprimés  s'il  vient  à  être  replacé. 

GHAMBAUD  (Pierre -Joseph  de),  56.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major,  réformé  du  régiment  provincial  de  Vesoul. 
Pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  supprimés  s'il  est  replacé  avec 
un  traitement  qui  lui  soit  supérieur. 

CHAMBAUD  DE  JOiNCHÈRES  (Demoiselle  Toinette  de),  40.  G.  1773 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  porte-étendard  des  gardes 
du  roi,  avec  rang  de  sous-brigadier. 

CHAMBAUD  DE  JON CHÈRES  (Nicolas-Charles  de),  44.  G.  1773 100 

Capitaine  au  régiment  de  Languedoc,  infanterie. 
Même  motif  que  pour  l'article  ci-devant. 

CHAMBAULT  (Pierre),  52.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la 
de  la  pourvoirie  du  roi. 

GHAMBE  (Demoiselle  Jeanne-Claire  Dessirier,  veuve  du  sieur  de),  73.  G.  1782.   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte- 
drapeau  au  régiment  de  Béarn. 

CHAMBELLAIN  (Demoiselle  Marie-Anne  de)  66.  G.  1769 75 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de 
Beuvron,  dragons. 

CHAMBELLAN  (Demoiselle  Marguerite  de),  52.  G.  1771 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  des 
fortifications  du  Boussillon. 

CHAMBELLAN  (Demoiselle  Suzanne  de),  57.  G.  1°.  1771,  300;  2°.  1780,  200  .   .  500 

La  première  et  la  seconde,  en  la  même  considération  que  celle  ci-dessus. 

CHAMBELLAN  (Demoiselle  Marguerite-Michel-Joseph  de),  52.  G.  1°.  1771,  3U0; 

2°.  1780,  200 00 

Même  considération  qne  ci-dessus. 

CHAMBELLAN,  sieur  de  Beaumont  (Jean-Parfait  de),  56.  G.  1778 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  bataillon 
de  milice  de  Péronne. 

Ces  appointements  cesseront  dès  qu'il  sera  pourvu  d'une  sous-aide-majorité 
de  place. 

CHAMBERT  (Demoiselle  Catherine-Thérèse),  90.  G.  1763 565 

Pour  l'indemniser  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  sa  part  de  1,200  livres  de 
revenu  sur  des  maisons  dont  le  terrain  a  été  pris  pour  la  construction  de 
l'hôtel  de  la  guerre,  à  Versailles,  avec  jouissance  de  la  réversion  de  pareille 
indemnité,  dont  sa  sœur,  Louise  Chambert,  veuve  Audibert,  jouissait  au  même 
titre. 

CHAMBON,  sieur  des  Minières  (Alexandre  de),   56.  G.  1765 150 

Y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  garde  du  corps  du  roi;  en  consi- 
dération des  services  du  feu  sieur  de  Monceaux,  son  oncle,  ci-devaat  maré- 
chal des  logis  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 


A  reporter 706,747  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  M 

3  1  * 


482  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avriU790.  —  Pensions.] 

Report 706,747  livres. 

CHAMBON,  sieur  de  Ceyssac  (André-Dominique),  85.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

CHAMBON,  sieur  de  Trousseauville  (Claude-Godefroi  de),  58.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  milice. 

CHAMBON  (Jean),  61.  M.  du  R.  1781 540 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  porte-chaise  du  roi  en  la  petite 
écurie. 

CHAMBON  DE  LISSAT  (Demoiselle  Jeanne  de  Gontaut  de  Saint-Ginier,  veuve  du 

sieur),  37.  G.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  avec 
rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  royal  Normandie,  cavalerie. 

CHAMBON  DE  MARSILLAG  (Demoiselle  Louise- Jeanne),  76.  M.  1756 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

CHAMBON,  dite  Alexandre  (Marie-Louise),  76.  M.  du  R.  1768 240 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes 
de  la  feue  reine. 

CHAMBORANT  (Jacques-Alexis  de),  58.  M.  1788 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en 
second  de  chasseurs  à  pied  dans  le  régiment  des  Pyrénées. 

CHAMBORANT,  sieur  de  Droux  (Paul-Jean  de),  61.  G.  1763 354 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne, 

infanterie. 
Ces  appointements  seront  supprimés  s'il  est  replacé,  à  l'exception  de  54  livres 

d'intérêts  d'arrérages  qui  y  sont  compris. 

CHAMBOUR  (Demoiselle  Gabrielle  le  Débotté  d'Averne,  veuve  du  sieur  de),  77.  G. 
1754 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  du 
roi. 

CHAMILLARD,  sieur  de  Bonnemare.  (Charles),  47.  M.  1781 400 

Ci-devant  commandant  les  volontaires  du  vaisseau  le  Bonhomme  Richard-, 
pour  l'indemniser  des  pertes  qu'il  a  faites  dans  le  combat  contre  le  vaisseau 
le  Sérapis. 

CHAMISSO  (Marc-Antoine  de),  60.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite, en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

CHAMISSOT  (Louis-Armand  de),  52.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Navarre. 

CHAMON  (Claude-Jean-Charles),  52.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  gendarme  réformé  delà  garde 
du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHAMOUIN,  sieur  de  Lancefoc  (Joseph),  52.  G.  1779 54 

Pour  lui  tenir  lieu  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres,  qu'il 
avait  obtenue  pour  sa  réforme,  et  qui  a  été  supprimée  lors  de  son  replace- 
ment en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vexin. 

CHAMPAGNAG,  sieur  de  Breuil  (Jean  de),  58.  G.  1768 500 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Boulonnais. 

CHAMPAGNAC  (Pierre-François  de),  22.  G.  1786 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Boulonnais  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  même  régiment. 

CHAMPAGNE  (Marie-Bonnefoi,  veuve  du  sieur),  74.  IL  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  linger 
de  la  maison  du  roi. 


A  reporter 712,707  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [ai  avril  I790.-Pensions.]       483 

Report 712,707  livres. 

CHAMPEAUX  (Demoiselle  Marguerite),  36.  F.  1775 200 

Sans  retenue;  pour  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

CHAMPEREUX,  sieur  de  Landon  (Pierre-François),  64.  G.  1772 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi, 
à  présent  capitaine  invalide. 

CHAMPFLOUR  (Jacques  de),  47.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  en  récompense  dese3  services  en  qualité  de  conseiller  au  con- 
seil supérieur  ci-devant  établi  à  Glermont. 

CHAMPFLOUR  (Jean-Baptiste  de),  60.  G.  1°  17G6,  300  ;  2°  1775,  97 397 

La  première,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Mon- 
teclerc,  dragons.  La  seconde,  pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment provincial  de  Glermont. 

Il  cessera  de  jouir  de  ce  dernier  traitement,  s'il  vient  à  être  replacé  capi- 
taine dans  un  régiment  provincial. 

CHAMPIN  (Agnès-Catherine  Selot,  veuve  du  sieur),  46.  M.du  R.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  du  gobelet 
de  la  reine. 

CHAMPION  (Catherine-Françoise), 56.  M.  du  R.  1756 150 

Par  réversion  de  la  pension  dont  jouissaitfeue Marie  Goselin,  sa  mère,  veuve 
d'Etienne  Champion,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari. 

CHAMPION,  sieur  de  Nansouty  (Demoiselle  Catherine,  fille  du  sieur),  20.    G. 

1787 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  du  château 
Trompette. 

CHAMPION,  sieur  Danneot  (Etienne-Louis),  60.  G.  1767 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Au- 
vergne. 

CHAMPION  (Georges),  52.  M.  du  R.  1787 557 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

CHAMPION  (Jean),  56.  M.  du  R.  1769 150 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  eu 
la  petite  écurie  du  roi. 

CHAMPION  DE  NANSOUTY  (Demoiselle  Pierrette-Adélaïde),  18.  G.  1787 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  du  châ- 
teau Trompette. 

CHAMPION  (Thomas),  66.  M.  du  R.  1765 365 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du 
roi. 

CHAMPLAIS  (Demoiselle  Marie-Louise  Hargenvillier,  veuve  du  sieur  de),  70.  F. 

1770 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
la  compagnie  des  Indes. 

CHAMPS,  sieur  de  Saint-Léger  (François-Marie  de),  56.  G.  1764 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
Poitou. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHAMPVANT  (Demoiselle  Elisabeth  de  Plonguette,  épouse  du  sieur  de),  39.  Af.  É. 

1786 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

CHAMUFFENS  (Etienne-Joseph),  79.  G.  V  1754,  118;  2°  1766,  400 518 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  première,  pour  récompense 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  trompette  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

CHANCEL  (Charles-François  de),  43.  G.  1775 100 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter.  .  .  ,   .  .  718,094  livres  « 


484  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,  [ai  avril  1790.  —  Pensions. I 

Report 718,094  livres. 

CHANDEBOIS  (Denis-Pierre  de),  47.  G.  1878 550 

Pour  ses  services   et  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  avec 
rang  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  cavalerie. 

CHANDELET  (Pierre-Louis),  82.  G.  1777. 180 

En  considération  de  48  années  de  services  en  qualité  de  garde-magasin  des 
effets  du  roi,  à  Soissons. 

GHANDION,  sieur  de  la  Valette  (Georges),  62.6.  1765 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

CHANLATTE,  sieur  d'Hervilly  (André-Jacques),  57.  M.  du  R.   1767 180 

Pour  lui  tenir  lieu  des  nourritures  dont  il  jouissait  en  qualité  de  gentil- 
homme servant  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CHANLATTE  DU  CAILLOUET  (Demoiselle  Marie-Anne),  76.  M.  du  R.  1738  ...  400 

Sans  retenue  ;pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  musicienne  ordi- 
naire de  la  chambre  du  roi. 

CHANLAUD  DE  B0ISDIS0N  (Demoiselle  Marie-Françoise),  44.  F.  1°  1770,  100  ;  2° 

1784,   100 200 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  employé  de  la 
compagnie  des  Indes  au  bureau  des  ventes.  La  seconde,  à  titre  d'augmenta- 
tion; l'une  et  l'autre  sans  retenue. 

CHANLAUD  DE  BOISDISON  (Demoiselle  Marie-Julie),  39.  F.  1°  1770,  100;  2°  1784, 

100 200 

Mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

CHANLAUD  DE  BOISDISON  (Demoiselle  Marie-Perrine\  38.  F.  1°  1770,  100;  2° 

1784,  100 ' 200 

Sœur  des  précédentes  :  mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

CHANLAUD  DE  BOISDISON  (Victoire),  43.  F.  1°  1770, 100;  2°  1784,  100 200 

Mêmes  considérations  qu'aux  trois  articles  précédents. 

CHANSIERGUES,  sieur  du  Bord  (Joseph-Guillaume),  74.  G.  1753 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Gondé,  infanterie. 

CHANT  AL,  sieur  de  Puylimeuil  (Bertrand  de),  64.  G.  1771. 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

CHANTEAU  (Denis),  21.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'homme  de  force  du  commun 
de  la  maison  de  la  reine. 

CHANTOISEAU  (Demoiselle  Louise-Anne  Trébouart ,  veuve  du  sieur  de),   76.  F 

1770 ...  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GHAPATTE  (Marie-Jeanne),  60.  M.  du  R.  1770 305 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  et  pour  ses  services  en  qualité  de  portière 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

CHAPELAIN  (Jacques),  68. M.  du  R.  1785 3{ju 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  des  limiers  du  haras  du 
roi. 

CHAPELAIN  (Marguerite  de  la  Font  d'Aiguebelle,  veuve  du  sieur),  32.  G.  1778. .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
cinquième  régiment  d'état-major. 

CHAPELIER,  sieur  de  la  Varenne  (Michel),  59.  M.  du  R.  1767 150 

Sans  retende;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  nourritures  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  fourrier  des  logis  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CHAPELLE,  sieur  de  la  Prugne  (Guillaume),  66.   G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provin- 
cial de  Clermont.  Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
ment. 


1  reporter 723,388  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [il  avril  1790.  — Pensions.1       48» 

Report 723,388  livres. 

CHAPELLE  (Marie- Ad  rien  de),  73.  G.  1748 300 

Pour  appointements  de  reforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Wallon. 

CHAPELLE  (Demoiselle  Marie-Joseph  de  \rillers-au-Tertre,  veuve  du  sieur  de), 

64.  G.  1780 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  ré- 
formé du  régiment  royal  Wallon,  et  ensuite  capitaine  de  grenadiers  dans  le 
troisième  régiment  d'état-major. 

CHxVPELLE  (Demoiselle  Marie-Philippine),  47.  G.  1780 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Chapelle,  son  on- 
cle, capitaine  dans  le  troisième  régiment  d'Etat-Major. 

CHAPEL0N  (Demoiselle  Marie  de),  58.  G.  1779 * 300 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

CHAPERON  (Jacques),  83.  G.   1764 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  aurégiment  de  la  reine,  cava- 
lerie. 

CHAPERON  (Jean-Louis),  72.  M.  du  R.  1781 350 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  dont  il 
jouissait  pour  sa  retraite  en  qualitéde  garçon  du  château  de  Marly. 

CHAPLET  DE  VILLE  (Demoiselle  Jeanne-Marguerite  Richard,  veuve  du  sieur), 
m.  G.  1751 ' 354 

Y  compris  51  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

CHAPOTIN  (Demoiselle  Marie  Edmée,  veuve  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1775.   .    .    .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  à  la 
bibliothèque  du  roi. 

CHAPPEDELAINE  (Jean-Raptiste  de),  48.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  pro- 
vincial de  Vannes;  lesquels  appointements  seront  supprimés  en  cas  de  repla- 
cement. 

CHAPPES,  sieur  de  la  Henrière  (Jean-Raptiste  de),  48.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régi- 
ment provincial  de  Lille  :  ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son 
replacement. 

CHAPPEY  (Marin),  78.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du 
roi. 

CHAPPUIS  DE  LAVAL  (Demoiselle  Joseph),  37.  F.  1786 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  circonstances  dans  lesquelles  elle  se 
trouve. 

CHAPPUZEAU,  sieur  de  Viefvilers  (Clair- Louis),  59.  G.  1767 •  .   .  .  500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans. 

CHAPPUI,  sieur  de  Rienassis  (Charles  de),  63.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  Comtois. 

CHAPPUIS  (Amédée),  60.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  de  porteur  de  chaise  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

CHAPPUIS  (Angélique  Hoyeau,  veuve  du  sieur),  83.  M.  du  R.  1787 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  porte-chaise  du  roi. 

CIIAPUIS,  sieur  Duchez  (Antoine-Gaspard),  73.  G.  1°  1756,  118  ;  2°  1768,  400.   .  518 

Ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  y  compris 
18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
pour  sa  retraite. 


A  reporter 728,579  livres. 


486  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avriH790.—  Pensions.] 

Report] 728,579  livres. 

CHAPUIS,  sieur  de  Tourville  (Charles  Bertin  de),  48.  G.  1783 400 

Major  du  régiment  royal  Auvergne,  infanterie;  en  considération  de  la  dis- 
tinction de  ses  services  en  Amérique,  où  il  a  rempli  les  fonctions  de  major 
général  du  corps  d'armée,  commandé  par  le  comte  de  Rochambeau;  ladite 
pension  sans  retenue. 

CHAPPUY  (Demoiselle  Elisabeth  Mengin,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1783 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  service?  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Lorraine. 

CHAPPUY  (René-Bernard),  43.  M.  1783 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  Guadeloupe. 

CHARAUT  (Philibert),  91.  G.  17B2 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien  major  de 
l'hôpital  militaire  de  La  Rochelle. 

CHARAVAN,  sieur  Garnier  (Joseph),  66.  G.  1782 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  sous -lieutenant 
au  régiment  de  Vivarais. 

CHARBOXNEL,  sieur  de  Jussac  (Michel),  40.  G.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  du  mérite  et  de  la  distinction  de  ses  ser- 
vices pendant  cinq  années  en  Amérique,  en  qualité  de  capitaine  en  second 
au  corps. royal  de  l'artillerie. 

CHABBONNEL  (Pierre-Victor  de),  5't.  G.  1787 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  quartier-maître 
trésorier  au  régiment  de  Bourgogne,  infanterie. 

CHARBONNIER,  sieur  de  la  Guesnerie  (Bené-François),  58.  G.  1777 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  colonel,  dragons, 
avec  commission  de  capitaine. 

CHABCELLAY,  sieur  de  Gatelinière  (Pierre-Louis),  66.  G.  1765 300 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Bresse;  pour  appointements  de  réforme, 
convertis  en  traitement  de  retraite. 

CHABD1N  (Demoiselle  Marie-Anne  le  Couadic,  veuve  du  sieur)  74.  F.  1781.   .  .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

CIIABITÉ,  dit  Poncet  (Claude),  62.  M.  du  R.  1°  1779,  100  ;  2°  1781,  456  ....  556 

Palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  pour  un  objet  porté  dans  un  précédent  brevet.  La  seconde, 
sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

CHARLARD  (Marie-Ambroise),  56.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  31  années  de  services  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  brigadier  des  gendarmes 
anglais  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

CHABLE  (Charles-François),  64.  M.  du  R.  1783 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  concierge  de 
la  louveterie  du  roi,  à  Fontainebleau. 

CHABLES  (Mathieu-Casimir),  32.  M.  du  R.  1780 250 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  subsistance,  et  pour  sa  retraite  en 
qualité  de  garçon  de  la  fourrière  du  roi. 

CHABLOT,  sieur  de  la  Grandvilte  (Jean-Charles),  53.  M.  1778 300 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commissaire  des  ports  et 
arsenaux  de  marine. 

CHABLOT  (Marie-Suzanne  Cratz  le  Gras,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1785  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  du  garde-meuble 
de  la  couronne. 

GHABLY  (Demoiselle  Anne  de  Wendel,  veuve  du  sieur  de),  77.  G.  1779  .  .  .   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment de  l'Ile-de-France. 


A  reporter 734,345  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —Pensions.]         487 

Report 734,345  livres. 

CHARNACÉ  (Demoiselle  Jeanne  Froment,  veuve  du  sieur  de),  58.  G.  1781  ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, commandant 
le  bataillon  des  milices  de  Châlons. 

CHARNEUX  (Jean-Nicolas  de),  59.  G.  1779 400 

Pour  su  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  à  l'Ile-de- 
France. 

CHARNOIS  (Antoine  de).  60.C.  1°  1767,  100;  2°  1775,  100 200 

Rrigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération  de  ses 
services.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

CHARNOIS  (Jean),  57.    G.  1°  1773,  300;  2»  1775,97 .  .  .  .  397 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  traitement 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  répriment  provincial  d'Autun. 
Le  seconde  seulement  sera  supprimée  si  le  sieur  Chamois  est  replacé. 

CHARNOY,  sieur  de  Sermaisey  (Claude),  59.  G.  1775 97 

Pour  traitement  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial 
d'Autun. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

CHARON  (Olivier),  63.  G.  1787 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  en 
second  au  régiment  de  Piémont,  infanterie. 

CHARON  LE  MÉRILLON  (Pierre-Chartes),  69.  Jf.  du  fl.  1781 400 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  de  la  panneterie  du  roi. 

CHARON  (Thérèse-Henri,  veuve  du  sieur),  66.  M.  duR.  1767 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  piqueur  de 
la  louveteriedu  roi. 

CHARPAGNE  (Marie-Agathe  Blanchard,  veuve  du  sieur),  59.  M.  du  R.  1789  .   .  150 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  bu- 
reau de  la  petite  écurie  du  roi. 

CHARPENTIER  (Demoiselle  Anne),  70.  M.  1772 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  ancien  commis  au  dépôt  des 
papiers  de  la  marine. 

CHARPENTIER  DESPALUZ  (Demoiselle  Anne  de  Fladei,  veuve  du  sieur),  74,  G. 

1764 400 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingé- 
nieur en  chef  à  Landau. 

CHARPENTIER  (Demoiselle  Barbe  Guerre,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1777  ....  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide-major  de  la  ville 
de  Strasbourg. 

CHARPENTIER  (Charles-Jacques),  61.  If.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  valets 
de  chambre  de  la  reine. 

CHARPENTIER  (Jacques-Nicolas),  56.  St.  du  R.  1780 120 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance-  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon 
de  la  pourvoirie  du  roi. 

CHARPENTIER,  sieur  d'Essonville  (Louis),  52.  G.  1765 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
Lyonnais. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

CHARPENTIER  (Demoiselle  Marguerite),  76.  If.  1772 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  commis  au  dépôt  des  pa- 
piers de  la  marine. 

CHARPENTIER  (Demoiselle  Marie  Riotot,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1780.  .  183 

Sans  retenue;   en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
de  la  vénerie  du  roi. 


À  reporter 739,442  livres. 


488  {Assemblée  nalionale.j         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 739,442  livres, 

GHARPY  (Jean-Louis),  57.  G.  1789  ....  ; 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  d'Armagnac,  infan- 
terie. 

CHARRIER,  sieur  de  Moissard  (Jean).  37.   G.   1786  . 300 

Sans  retenue;  capitaine  de  remplacement  dans  le  régiment  royal  Vaisseaux; 
tant  à  cause  des  pertes  qu'il  a  essuyées  dans  un  naufrage  que  pour  lui  don- 
ner moyen  de  continuer  ses  services. 

GHARRIÈRE  (Etienne),  76.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  royal  Vaisseaux . 

GHARRIÈRE  (Jacques),   56.   F.    1770 150 

Sans  retenue;  pour  récompenses  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la 
première  classe  de  la  compagnie  des  Indes. 

GHARTENET   (Jean-Etienne  de),  16.    G.    1785 100 

Sans  retenue;  gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  du 
corps  de  la  gendarmerie  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  bri- 
gadier dans  la  même  compagnie. 

Celte  pension  n'aura  lieu  que  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au  grade  de  bri- 
gadier. 

GHARTENET  (Demoiselle  Marguerite  de  Louvion,   veuve  du  sieur  de),  51.  G. 

1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de 
la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  du  corps  de  la  gendarmerie. 

CHARTIER  (Louis-Charles),  74.  M.  du  R.  1783 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  chef  de  cuisine  des  pages  de 
feue  madame  la  Dauphine. 

CHARTIER,  dit  Robert  (Marie-Elisabeth  Cornevîn,  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R. 

1771 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

CHARTOGNE  (Claude-Louis  de),  48.  G.  1776 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  dans  le 
régiment  de  Chartres,  infanterie. 

CHARTONGNE  (Demoiselle  Marie-Charlotte  de),  46.   F.  1782 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  naissance,  des  services  de  sa  famille, 
et  des  circonstances  dans  lesquelles  elle  se  trouve. 

CHARTRE  (François  de),  81.  G.  1767 300 

Pour  retraite  en  qualité  de  porte-étendard  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

CHARTRES,  sieur  de  la  Cour  (Jacques  de),  64.  G.  1779 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Auxerrois. 

CHARTROUSSE  (Ennemond),  85.  G.  1772 150 

Ancien  conducteur  des  charrois  des  armées  du  roi;  pour  l'indemniser  des 
pertes  qu'il  a  faites  dans  ce  service  pendant  la  guerre  de  1740. 

GHARVILHAC  (Demoiselle  Charlotte  de),  47.  G.  1779 200 

Par  réversion  sur  une  pension  de  1.600  livres,  dont  jouissait  feu  son  père, 
sous-aide  major  de  Thion ville,  avec  brevet  d'aide-major,  avec  assurance  de 
pareille  portion  de  200  livres,  pour  lui  faire  en  totalité  une  pension  de  400 
livres,  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  la  demoiselle  le  Clerc,  seconde  femme 
du  sieur  de  Charviihac,  laquelle  jouit  de  cette  portion  au  même  titre  que  ladite 
demoiselle  de  Charviihac. 

CHAR VILHAC  (Demoiselle  Marie-Aimable  de),  50.  G.  1779 200 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-contre. 

GHARVILHAC  (Demoiselle  Jeanne  le  Clerc,  veuve  du  sieur  de),  69.  G.  1779  .   .  .  400 

l'ar  réversion  sur  une  pension  de  1,600  liv.,  dont  jouissait  feu  son  mari, 
sons-aide-major  de  Thionville,  avec  rang  d'aide-major,  en  considération  de 
ses  services,  laquelle  portion  de  400  liv.  est  réversible,  ainsi  qu'il  est  expliqué 
ci-dessus,  aux  demoiselles  Charlotte  et  Marie-Aimable  de  Charviihac. 


A  reporter 743,992  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        489 

Report 743,992  livres 

GHASBLE,  dit  Chabre  (Jacques),  66.  M.  du  R.  1774 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
palefrenier  dans  la  vénerie  du  roi. 

GHASBLE  (Demoiselle  Marie  Bouclier),  69.  G.  1787 273 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  frotteur  du  château  de 
Choisy. 

CHASOT  (René-Antoine  de),  47.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en 
premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

CHASSAGNE  (Demoiselle  Marie-Louise  d'Artus,  veuve  du  sieur  de),  68.  G.  1761 .  260 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

CHASSAïGiNE-DURFÉ  (Laurent),  54.  M.  1777 340 

Commis  au  contrôle  de  la  marine,  à  Toulon,  ci-devant  écrivain  de  la  ma- 
rine ;  en  considération  de  ses  services  en  cette  dernière  qualité. 

CHASSAREL  DE  ROGER,  sieur  de  la  Beyllie  (Jean-François  de),  52.  G.  1763.   .   .  300 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Forez  ;  pour  appointements  de 
réforme  en  qualité  de  capitaine  en  second  des  grenadiers  royaux  de  la  Mar- 
tinique. 

Ces  appointements  seront  supprimés  du  jour  qu'il  obtiendra  un  traitement 
qui  leur  soit  supérieur,  ou  si  l'on  mettait  sur  pied  le  bataillon  dans  lequel  il 
est  présentement  capitaine. 

GHASSY  (Denis-François  de),  43.  G.  1°  1763,  150;  2°  1780,  300 450 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  retraite. 

CHASTAIN,  sieur  de  la  Fayette  (Jean-Baptiste  de),  50.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  retraite  en 
qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

CHASTEIGNER  Dlî  TENESSUE  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Ghambellain,  veuve  du 

sieur  de),  73.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  chevau-léger  de  la 
garde  du  roi. 

CHASTENAY  (Guy  de),  73.  G.  1759 590 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Marbeuf,  dragons. 

CHASTILLON,  sieur  d'Oger  (Mcnault-Antoine),  44.  G.  1779 500 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Navarre, 
lesquels  cesseront  lors  de  son  replacement. 

CHATEAUBODEAU  (Jean-Baptiste  de),  39.  G.  1775 150 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

CHATEAUBODEAU,  sieur  du  Goudar  (Sylvain),  63.  G.  1770 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi, 
à  présent  capitaine  invalide. 

CHATEAUNEUF  (Emmanuel  de),  70.  G.  1749 484 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  de  la  manche  du 
roi. 

CHATEAURENAULT  (Demoiselle  Louise  de  Chatte, veuve  du  sieur  de),  71.  G.  1780.  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
grenadiers  an  régiment  d'Anjou. 

CHATEAUVIEUX  (Jean  de),  41.  F.  1772 500 

Lin  considération  de  sa  conversion  à    a  religion  catholique. 

CHATEIGNER  (Demoiselle  Marguerite  de  Lalin,  veuve  du  sieur  de),  70.  G.  1780.  300 

Sans  -etenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major 
au  régimeu  de  Vermandois. 


À  reporter 749,893  livres, 


490  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions. 

Report 749,893  livres, 

CHATELAIN  (Louis-Bernard),  60.  M.  du  R.  1°  1761,  110;  2°  1789,  100 210 

Palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi,  et  depuis  portier  de  cette  écurie. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  cause   de 
l'ancienneté  de  ses  services.  L'une  et  l'autre  sans  retenue. 

CHATELAIN  (Madeleine-Félicité  de  Casaubon,  épouse  eu  secondes  noces  du  sieur 

de),  37.  M.  1°  4778,  400;  2*  1779,  100 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  premier  mari,  le 
sieur  de  Lor,  sous-commissaire  de  la  marine  à  la  Martinique.  La  seconde,  à 
d'augmentation. 

CHATELARD  (Jeanne  Villeran,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1785 96 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  au 
château  de  Saint-Hubert. 

CHATILLON  (Georges-François  de),  7.  G.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  des 
armées  du  roi,  et  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Monsieur,  in- 
fanterie. 

CHATILLON  (Charles-Joseph  de),  13.  G.  1786 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CHATON,  sieur  de  Vaugervis  (Pierre-Cyprien),  51.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  capitaine  du  régiment 
provincial  de  Rennes. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

CHAUCHARD  (Alexis-Nicolas),   50.  G.  1771 240 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infan- 
terie. 

CHAUCHARD  (Demoiselle  Anne  Coache,  épouse  du  sieur),  49.  G.  1778 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  d'infanterie,  ingé- 
nieur géographe. 

CHAUCHON  (Jacques),  85.  F.  1779 300 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  commis  de  la  régie  des  cartes 
de  Paris. 

CHAUCOUVERT  (Jean- Claude),  84.  G.  1°  1767,  54  ;  2°  1767,300 354 

Gendarme  réformé  de  la  compagnie  des  gendarmes  Bourguignons. 
La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  sur  une  pension  supprimée  en  1767. 
La  seconde,  pour  retraite. 

CHAUD  (Marie  le  François,  veuve  du  sieur),  70.  M.  du  R.  1778 182 

A  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
garçon  de  la  bouche  de  Mes  lames  de  France. 

CHAUD,  sieur  de  Malzac  (Paul)  51 .  G.  1775 440 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

CHÀUDRE  (Joseph),  71.  F.  1766 100 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  domestique  des  cadets  gentilshommes 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CHAUFFOUR  (Marie-Madeleine  Marie,  veuve  du  sieur),  80.  M.  du  R.  1781 ....  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

CHAULET  (Dlle  Anne  Finque,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1787 # 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garde- 
magasin  d'artillerie,  à  Calais. 

CHAULET  (Jean-Bernard),  76.  G.  1754 236 

Y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  tambour-major  des  gardes  suisses. 

CHAULNES  (Jean-Baptiste  de),  46.  G.  1775 330 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 


A  reporter 754,228  livres. 


[Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES    PARLEMENTAIRES. 

Report.    .    .    , 


[21  avril  1790.  —  Pensions.]      49{ 
754,228  livres. 


CHAUMON  (Demoissile  Catherine  de),  33.  M.  1786 

A  titre  de  subsistance   et  en  considération  des  services  du  feu  sieur  de 
Chaumon  de  Léry,  commissaire  de  la  marine. 

CHAUMONT  (Demoiselle  Françoise  le  Vasseur,  veuve  du  sieur  de),  73.  G.  1770. 

Pour  intérêts  d'arrérages  qui  lui  étaient  dûs  sur  une  pension  de  600  liv. 

qu'elle  avait  obtenue  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur 

en  chef  à  Bapaume,  et  qui  a  passé,  à  compter  du  1er  janvier  1781,  sur  la  tête 

de  la  demoiselle  de  Chaumon,  sa  petite-tille. 

CHAUMONT  (Catherine  Tillier,  veuve  d'Edmc),  76.  F.  1779 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  charretier  au 
château  de  la  Muette. 

CHAUMONT  (François-Isaac  de),  74.  G.  1766 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Berry, 
cavalerie. 

CHAUMONT  (Marie-Anne  Mignière,  veuve  d'Edme-Charles),  44.  F.  1780  .... 
Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cbarretier 
attaché  au  service  du  château  de  la  Muette,  mort  fracassé  sous  la  roue  de  la 
voiture  qu'il  conduisait. 

CHAUMONT  (Pierre-Alexandre  de),  48.  G.  1781 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Gâlinois,  infanterie. 

CHAUSSADE  DE  JOLIMONT  (Demoiselle  Marie),  32.  F.  1776 

Sans  retenue;  à  titre  de  dot  pour  faire  profession  religieuse. 

CHAUSSA RD  (Jean-Baptiste),  60.  M.  du  R.  1787 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'architecte  du  gouvernement  du 
château  de  la  Muette. 

CHAUSSEGROS  (Jean-Joseph),  53.  jV.  1776 

En  considération  de  ses  services  en  qualités  d'écrivain  des  classes. 

CHAUSSON  DES  ORGERIES,  sieur  de  Courtilloles  (Jacques-François  de),  38.  G. 
1775 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CHAUTAN  DE  VERDY  (Dlle  Marie-Anne   Deguilly,    veuve  du  sieur),   56.    G. 
1775 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  adjoint  à  la 
majorité  du  fort  Louis. 

CHAUTARD  (Jean-Baptiste),  46.  F.  1770 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  second  enseigne 
de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CHAUTARD  (Demoiselle  Marie  de  Lesquelen,  veuve  du  sieur),  76. F.  1781.  .  .   . 
Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CHAUTARD  (Demoiselle  Marie  Maldaque,  veuve  du  sieur),  70.  F.    1°  1756,  200; 

2°  1771,  200 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
capitaine  de  troupes  au  service  de  la  compagnie  des  Indes,  lequel  a  péri  dans 
le  Gange.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

CHAUTÉ  (Joseph-Bernard),  49.  G.  1789 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  d'augmentation  de 
traitement  de  reforme,  en  qualité  d'adjudant  au  régiment  des  gardes  suisses. 

11  ne  doit  jouir  de  cette  pensiou  que  tant  qu'il  servira  dans  ledit  régiment 
en  qualité  dadjudant. 

CHAUVEL,  sieur  du  Brossait  (Charles-François),  63.  G.  1774 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Navarre. 


400 
108 

300 
400 
300 

500 

200 
250 

200 

180 

300 
100 
300 

400 

300 

400 


A  reporter. 


758,866  livres. 


492  |Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 758,866  livres. 

GHAUVENET  (Joseph-Louis  de),  37.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CHAUVERON  (François  de),  71.  G.  1767 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commandant  du  bataillon  de  milice  de 
Limoges. 

CHAUVET,  sieur  d'Allons  (François-César),  57.  F.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  procureur  du  roi  de  la  sé- 
néchaussée de  Draguignan. 

CHAUVIGNY  (Pierre),  68.  G.  1773 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Hainaut,    infanterie. 

CHAUVIN  (René-Louis),  68.  M.  du  Iï.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

CHAVARIT  (Demoiselle  Catherine  Schnug,  veuve  du  sieur  de),  49.  G.  1787.   .   .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide- 
major  aux  îles  Sainte-Marguerite. 

CHA VANNES  (Jean-Joseph),  60.  F.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  12  années  de  service  et  à  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration,  tant  à  la  loterie 
royale  de  France  qu'à  celle  de  l'École  royale  militaire. 

CHAVAUDON,  sieur  de  Sainte-Maure  de  Droup  (Etienne),  62.  G.  1758 236 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
du  colonel  général,  dragons. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages. 

CHAVENEAU  (André-Nicolas  de),  46.   G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CHAVET  (Demoiselle  Jeanne-Cécile,  32.  M.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  du  gobe- 
let du  roi. 

CHAVET  (Demoiselle  Marie  Dolbelle,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1770.  .  .   .  500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  chef  de  la  panneterie  du  roi. 

CHAVIGNAT  (Demoiselle  Anne-Julie),  38.  3/.  du  R.  1761 260 

Y  compris  60  livres  d'accroissement  pour  arrérages  dus  en  1766;  en  consi- 
dération des  services  du  feu  sieur  du  Lattier,  premier  chirurgien  de  la  reine. 

CHAVIGNY,  sieur  de  Courbois  (Antoine  de),  64.  G.  1748 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  mousquetaire. 

CHAVIGNY,  sieur  de  Courbois  (Louis- Antoine  de),  36.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforuie  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CHAVIGNY  (Pierre-Louis  de),  38.  G.  1°  1772,  200;  2°  1775,  180 380 

Mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme,  lesquels  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replace- 
ment. 

CHAVIN  (Jeanne  Deriset,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1783 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de 
maréchaussée  à  Tessanières,  en  Franche-Comté. 

CHAXEL  (Louis-M;irc  de),  46.  G.  1764 150 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  {lieutenant  en  second  du  ré- 
giment des  volontaires  étrangers  de  Wurmser. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 763,798  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]  493 

Report 763,798  livres. 

CH AXEL  (Louis-Marc  de),  46.  G.  1779 ....  450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  attaché  au  régi- 
ment de  chasseurs  des  Gévennes. 

CHAYRON  (Jean),  72.  G.  1777 •   •   •   :   •  400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  élève  chirurgien 
de  l'hôpital  militaire  de  Colraar,  faisant  fonctions  de  chirurgien  aide-major. 

CHAZAL,  sieur  de  Moût  rond  (Pierre-Joseph),  64.  G.  1777 396 

Sans  retenue;  pour  le  dédommager  des  émoluments  attachés  à  sa  place  de 
commandant  à  la  citadelle  de  Perpignan. 

CHAZAL  DE  MONTROND  (Rose-Elisaheth),  23.  Jf.  du  R.  1775 500 

En  considération  des  services  de  son  père,  commandant  pour  le  roi  à  la 
citadelle  de  Perpignan,  à  prendre  sur  celle  de  2,000  livres  du  sieur  Nion,  son 
aïeul,  maître  de  musique  des  Enfants  de  France. 

CHAZELLE  (Joseph  de),  54.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi 
dans  l'Amérique  septentrionale,  en  qualité  de  chef  de  brigade  d'une  compa- 
gnie de  mineurs. 

CBAZERAND  (Jean-Antoine),  57.  G.  1777 45 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  Ja  distinction  de  ses  services  en  qualité 
de  sergent  au  régiment  de  Soissonnais. 

CHAZEÏ,  sieur  de  Bargues  (Antoine  de),  37.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  au  siège  d'Yorck- 
Town,  et  pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  dans  le  régiment 
de  Bourbonnais,  infanterie. 

CHEFD'HOTEL  (Marie-Louise  Gervais,  veuve),  76.  M.  du  R.  1782 182 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

GHELLES  (Demoiselle  Marie  de  Balsignan,  veuve  du  sieur  de),  50.  G.  1781.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Béarn. 

CHEMIN,  sieur  du  Chemin  (Pierre),  64.  G.  1781 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  de  gre- 
nadiers au  régiment  d'Artois. 

CHENHEUS  (François),  49.  F.  1766 360 

A  litre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  garçon  d'attelage  dans  les 
équipages  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CHENNEVIÈRE  (François-Guillaume  de),  56.  G.  1781 :i00 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi 
dans  l'Amérique,  en  qualité  de  capitaine  en  second  de  grenadiers  du  régi- 
ment de  Bourbonnais. 

GHENNEVIÈVRE,  sieur  Dufay  (Jean-François  de),  53  G.  1769 300 

Cette  pension  provient  originairement  de  360  livres  de  réforme  qui  lui 
avaient  été  réglées  en  qualité  de  sous-lieutenant  du  régiment  de  Bouillon,  et 
sur  lesquelles,  quoique  replacé  dans  le  régiment  de  Piémont,  en  qualité  de 
sous-lieutenant,  il  lui  a  été  conservé  300  livres  dont  il  aurait  dû  cesser  de 
jouir  à  compter  du  6  octobre  1782,  jour  qu'il  a  été  nommé  à  une  place  de  ca- 
pitaine en  second  dans  ledit  régiment,  mais  qui  lui  ont  été  continuées  à  titre 
de  pension,  le  13  avril  1783. 

CHENU  (Edme-François),  52  F.  1770 •   •  100 

Sans  retenue;  mestre  de  camp  d'infanterie,  lieutenant  des  gardes  suisses 
de  monseigneur  comte  d'Artois  ;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité 
d'enseigne  de  la  seconde  classe  des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

CHENU  (Gaspard  de),  73.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  Vaisseaux. 


3  2 


A  teporter. 


768,563  livres. 


494  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  ayril  1790.  -  Pensions.] 

Report 768,563  livres. 

CHERBONNEL  (François),  61 .  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourgogne,  infan- 
terie. 

CHEREST  (Louis-Claude),  59.  M.  du  R.  1781 500 

Pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité 
de  garçon  marchand  de  vin  du  roi. 

CHÉR1ER  (Louis-Hyacinthe),  83.  G.  1773 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  de  Bar-le- 
Duc. 

CHERMAIN  (Claude),  80.  G.  1774 120 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  canonnier  d'état  à  Lyon. 

CHERMONT  (Balthazar  de),  23.  M.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur,  et  du  sieur  de 
Mazan,  son  aïeul,  major  du  fort  Dauphin,  àSaint-Domingue,  et  pour  l'indem- 
niser de  la  perte  qu'il  a  faite  de  tous  ses  biens,  par  la  cession  de  la  Louisiane 
à  l'Espagne. 

CHERMONT  (Demoiselle  Sophie  de),  18.  G.  1779, 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CHERMONT  (Dominique-Prosper  de),  48.  G.  1748 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
distingués,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Poitou  :  cette  pension  fait 
partie  de  celle  de  600  livres  accordée  aux  trois  fils  du  feu  sieur  de  Chermoat, 
ingénieur  ordinaire  du  roi,  tué  au  siège  de  Maëstricht. 

CHERMONT  (François-Laurent  de),  56.  G.  1748 236 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CHERMONT  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  52.  G.  1770 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CHÉRON  (Charles-François),  67.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

CHÉRON  (Gilles  de),  56.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  boulanger  des  chiens  de  l'é- 
quipage du  Vautrait. 

CHÉRON  (Jean-César),  43.  M.  du  R.  1782 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

CHERPENTIER  LA  VARENNE,  sieur  de  Périgny  (Pierre),  56.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  corps  des  grenadiers  de 
France. 

CHERVAL  (Demoiselle  Marthe  Ragot,  veuve  du  sieur  de),  69.  G.  1767 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  pour  le  roi  à 
Pont-à-Mousson. 

CHERVIN  DE  RIVIÈRE  (Demoiselle  Angélique  Gibrien,  veuve  du  sieur),  87.  G. 

1780 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  aide- 
major  à  Longwy. 

CHERVIN,  sieur  de  Rivière  (Charles-Nicolas),  48.  G.  1778 500 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  sous-lieutenant  du  régiment 
royal  Bavière,  qui  seront  supprimés,  s'il  est  replacé  avec  un  traitement 
plus  fort. 

CHERVIN  DE  RIVIÈRE  (Demoiselle  Marguerite  de  Pallez,  veuve  du  sieur),  52.  F. 

1°  1785,  150;  2°  1786,  150 300 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
en  qualité  d  aide-major  de  Longwy.  La  seconde,  en  considération  des  services 
du  même,  en  sa  qualité  de  subdéiégué  de  l'intendance  de  Metz. 


À  reporter 774,111  livres, 


(Assemblée nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.]      495 

Report 774,111  livres. 

CHERVISSE,  dit  Cbérois  (Gilles),  41.  M.  du  R.  1781 350 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  garçon  du  petit-commun  du  roi. 

CHESLE,  dit  Chapelle  (Antoine),  69.  M.  du  «.1767 300 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  sa  retraite  et  ses  ser- 
vices en  qualité  de  garçon  d'attelage  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

GHESNARD,  sieur  de  fioussey  (Chrétien-Guillaume),  41.  G.  1775 97 

Pour  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial 
d'Alençon,  et  dont  il  cessera  de  jouir  s'il  est  replacé. 

GHESNARD,  sieur  d'Héliot  (Jacques-Antoine),  67.  G.  1709 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant-colonel  comman- 
dant le  second  bataillon  de  Besançon,  artillerie,  avec  rang  de  colonel. 

CHESNÉ  (Jean),  28.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

CHESNEAU  DE  LAUBERDIÈRE  (Angélique  Leroux,  veuve  du  sieur),  43.  M.  duR. 

1771 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de 
la  musique  du  roi. 

CHESNEL  (Guillaume),  52.  M.  du  R.  1767 180 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  nourritures  dont  il  jouissait,  en  qua- 
lité de  gentilhomme  servant  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CHEVALIER  (Martial),  56.  G.  1776 540 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  quartier-maître  trésorier, 
avec  rang  de  lieutenant  réformé  de  la  légion  de  Dauphine;  actuellement 
attaché,  en  qualité  de  lieutenant,  au  régiment  de  Beauce,  avec  les  mêmes 
appointements,  qui  seront  supprimés  du  jour  où  il  sera  replacé  lieutenant 
en  pied. 

CHEVALIER,  sieur  de  Cablans  de  Saint-Maime  (Anne).  46.  G.  1787 550 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  comme  ci-devant  com- 
mandant du  régiment  d'Artois,  dragons,  que  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement, 
en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 

CHEVALIER  (Charles-Georges),  F.  69.  1766 400 

Pour  traitement  conservé,  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes  du  corps 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CHEVALIER,  sieur  de  la  Frapiniêre  (Charles-Suzanne),  50.  G.  Mil 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  dancien  lieutenant  de  grena- 
diers au  régirent  royal  Vaisseaux ,  à  présent  sous-lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

CHEVALIER  (Gervais-René),  61.  G.  1778 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

CHEVALIER  (Jean-René-Marie),  59.  M.  du  R.  1°  1781,  400;  2°  1784,  156 556 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de 
palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CHEVALIER,  dit  Villemont  (Marie  Badaud,  veuve),  66.  M.  du  R.  1773 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  d«  feu 
son  mari,  valet  de  pied  du  carrosse  des  femmes  de  chambre  de  la  reine. 

CHEVALLIER  DE  VILLEMORT  (Jacques-Charles),  52.  G.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  garde  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Villeroy. 

CHEVALIER,  sieur  de  Chevennes  (Pierre-Joseph),  47.  G.  1°  1787,  300;  2°  1763, 

200.  .  .  .  . 500 

L  une  et  l'autre,  en  considération  de  ses  services,  et  en  ses  deux  qualités 
d'ancien  garde  du  roi  et  de  ci-devant  enseigne  dans  les  troupes  de  la  Loui- 
siane. 


A  reporter.  .  ♦      .  .  .  .  780,105  livres. 


496  [Assemblée  nationale.|         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions. 

jt  Report 780,105  livres. 

CHEVALIER,  sieur  du  Chesray  (Paul-René-Gabriel),  62.  M.  du  R.  1767 280 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  et  nourritures  dont  il 
jouissait,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CHEVANNE,  sieur  de  Lesigny  (Christophe  de),  51 .  G.  1°  1763,  118;  2°  1774, 150.  268 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
services,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  ta  même  con- 
sidération. 

CHEVANNE,  sieur  de  Lin  (Marie-Jean-Germain  de), 52.  G.  1°  1763,  118;  2°  1775,  215 

97 

La  première,  y  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  récompense  de 
ses  services,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. La  seconde,  pour  appointe- 
ments de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial  de  Montar- 
gis,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHEVIGNÉ,  sieur  de  la  Grassière  (Joseph-Christophe),  74.  G.  1763 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages, pour  ses  services  et  sa  retraite,  en 
qualité  de  capitaine  de  grenadiers  du  bataillon  de  milice  de  Privas. 

CHEVILLET  (Claude-Charles),  67.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  fusilliers,  au  régiment  provin- 
cial de  Vesoul. 

CHEVREAU  (Denis),  61.  M.  du  R.  1785 20J 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'employé  au 
garde-meuble. 

CHEVREAU  (Demoiselle  Marie  de),  54.  G.  1780 400 

Pour  assurance  d'une  pension  sur  le  pied  de  300  liv.  seulement,  dans  le 
cas  et  à  compter  du  jour  où  le  chevalier  de  Chevreau,  son  oncle,  ancien  co- 
lonel au  corps  royal  de  l'artillerie,  décéderait  avant  sa  sœur,  la  demoiselle  de 
Chevreau,  épouse  du  sieur  Marionnels  de  Visond,  et  celui  de  400  liv.  dans  le 
cas  où  elle  survivrait  audit  sieur  son  oncle  et  à  sa  sœur;  le  tout  à  prendre 
sur  les  3,600  liv.  qui  ont  été  accordées  audit  sieur  de  Chevreau,  pour  ses  ser- 
vices et  sa  retraite. 

CHEVRET  (Marie  Langlet,  veuve),  67.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  fourrière  de  la  chambre  de  Madame  Victoire  de  France. 

CHEVREUSE  (Jean  de),  71.  G.  1763 118 

V  compris  18  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

CHEVREUSE,  sieur  du  Vallon  (Joseph),  50.  G.  1775 210 

Pour  ses  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi,  qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

CHEVREUX  (Jean-Marc  de),  53.  G.  1772 150 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la 
garde  du  roi. 

CHEVR1LLAT  (Marie-Jolibois,  veuve  du  sieur),  62.  M.  du  R.  1756 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  la  chambre  de  Madame  Louise  de  France. 

CHE\RE  DE  VEYRASSAC  (Demoiselle  Marie-Elisabeth),  48.  G.  1778 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  chevalier  de  Chambarliac,  son 
oncle,  ancien  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Lorraine. 

CHEZA  (François),  77.  M.  du  R.  1767 30o 

Sans  retenue;  pour  sa  subsistance  et  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  garçon  bourrelier  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CH1BLER  (Louis-Jéan-Baptisto),  36.  M.  du  R.  1767 60 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  grand  valet  de 
pied  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CHICANEAU  (Demoiselle  Jeanne  de  Viterne,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1781.  ...  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  dans  là 
légion  de  Flandre,  et  depuis  capitaine  invalide  de  la  seconde  classe. 


A  reporter ,       ,  .  78 1, 378  iivres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790. -Pensions.]         497 

Report 784,378  livres. 

CHIERFRANC  (Demoiselle  Augustine  de),  38.  G.  1780 75 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  en 
second  au  régiment  de  Normandie. 

CHIÈVRES,  sieur  de  Montaber  (Alexandre  de),  74.  G.  1766 236 

Y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal. 

CHIÈVRES,  sieur  de  Curton  (Pierre),  56.  G.  1763 354 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages, pour  appointements  de  réforme,  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Rouergue. 

Ces  appointements  cesseront  s'il  est  replacé. 

CHILLAUD  (Jean-Elie  de),  81.  G.  1763 590 

Y  compris  90  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Nicolaï,  dragons. 

CHINION  (Demoiselle  Antoinette  de),  27.  G.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  de 
Mont-Dauphin. 

CHINION  (Pierre  de),  86.  G.  1770 200 

Ancien  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Bretagne,  à  présent  aide- 
major  à  Mont-Dauphin;  en  considération  de  ses  services  et  de  la  perte  qu'il 
a  faite  d'un  bras  au  siège  de  Mons. 

CHIXOT,  sieur  de  Chailly  (Jean-Baptiste),  84.  G.  1740 200 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie,  infanterie. 

CHIVALET,  sieur  de  la  Garde  (Abel  de),  64.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Vaisseaux. 

CHIVRÉ  (Louis-Henri  de),  41.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire;  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés 
lors  de  son  replacement. 

CH0BLET,  dit  Bélissant  (François),  46.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

CHODERLOS,  sieur  de  La  Clos  (Philippe),  82.  G.  1753 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  bataillon  de  la  Motte, 
du  régiment  royal  artillerie. 

CHOFARDET  (Mathieu-Joseph),  69.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte-guidon  au  régiment  du 
roi,  dragons. 

CHOISEUL-BEAUPRÉ  (Demoiselle  Anne  Distot,  veuve  du  sieur  marquis  de), 94.  G. 
1727 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  brigadier  d'infanterie. 

CHOLET  (Jacques),  62.  G.  1761. 100 

Ancien  sergent  de  canonniers  gardes-côtes  du  bataillon  de  Belle-Isle;  en 
considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège  de 
Belle-Isle. 

CHOLET,  sieur  de  Longeau  (Jean-Baptiste),  41.  G.  1775 210 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
ordinaire  du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CHOLET  DE  R1CHEMONT  (Demoiselle  Marguerite  Maréchal,  veuve  du  sieur),  56. 

G.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  sous-aide-major 
de  la  ville  de  Calais. 


A  reporter 789,223  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  32 


3  2 


£    * 


498  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriI1790.  —  Pensions.] 

Report 789,223  livres. 

CHOLET,  sieur  de  Lascaban  (Etienne)  61.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  réforme,  en  qualité  de  ca- 
pitaine au  régiment  de  Béarn. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  en  cas  de  replacement. 

GHOLLET  (Godefroy  de),  67.  G.  1776 180 

Maréchal  de  camp  ès-armées  du  roi,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régi- 
de  cavalerie  légère  de  Schomberg,  actuellement  lieutenant  de  roi  à  Perpignan, 
et  commandant  en  second  du  Roussillon. 

Pour  lui  tenir  lieu  de  3,000  livres  d'arrérages  d'une  pension  qu'il  avait 
obtenue  comme  lieutenant  de  roi,  commandant  de  Perpignan. 

CHOMEL  (François),  23.   G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  appointements  de  ré- 
forme, en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi;  lesquels  appointements  cesseront 
lors  de  son  replacement. 

GHOPINET  (François),  62.  M.  du  R.  1784 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  à 
l'entrepôt  général  des  haras. 

CHOQUART  (Marie  Desjardins,  veuve)  38.  G.  1785 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de 
l'un  des  bureaux  de  la  guerre. 

CHOQUENOT  (Catherine  de  Launay,  femme),  69.  M.  du  R.  1766 250 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  blanchisseuse 
de  bas  de  la  garde-robe  du  roi. 

CH0RLL0N,  sieur  de  Saint-Léger  (Guillaume),  59  G.  1777 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  d'Enghien, 
infanterie. 

GHOSSAT,  sieur  de  Montessuy  (Charles-Joseph),  49.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Salins  ;  pour  traitement  de  ré- 
forme qui  cessera  s'il  est  replacé. 

GHOSSAT  (Sébastien),  37.  G.  1782 50 

Sans  retenue;  sergent  au  régiment  d'Auxerrois  ;  en  considération  de  la  con- 
duite distinguée  qu'il  a  tenua  à  bord  du  vaisseau  le  Glorieux,  dans  le  combat 
que  ce  vaisseau  a  soutenu  contre  deux  vaisseaux  anglais  à  trois  ponts,  et  pen- 
dant lequel  il  a  donné  des  preuves  du  plus  rare  courage  et  de  la  plus  grande 
intrépidité. 

CHOUEN,  sieur  du  Mesnil  (Charles-François),  80.  6.1758 286 

Y  compris  36  livres,  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

GHOULET  (Claude),  58.  M.  du  R.  1785 5'w 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  frotteur  du  château  de  Saint- 
Hubert. 

CHOULY,  sieur  de  Permangle  (Philippe-Claude),  34.  G.  1774 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien   mousquetaire. 

CHRÉTIEN,  sieur  de  Kerannot  (Guillaume),  71.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  dans 
la  division  des  gardes-côtes  de  Hennebon. 

CHRÉTIEN  DE  SAINT-POL,  sieur  de  la  Briche  (Etienne),  71.  G.  1755 354 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  mousquetaire 
avec  commission  de  capitaine  de  cavalerie. 

CHRETIENNOT  (Nicolas-François),  42.  M.  du  R.  1785 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie 
du  roi. 

CHRISTIN  (Demoiselle  Mario-Anne  de),  24.  G.  1788 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine, avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  suisse  de  Sonuemberg. 

CHRISTIN  (Demoiselle  Marie-Joseph  de),  21  G.  1788 150 

Même  considération  qui  ci-dessus. 


A  reporter 793,659  livres. 


[Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]         499 

Report 793,659  livres. 

CHRISTIANNE  (Louis-Antoine),  43.  F.  1766 .•/  A  '  120 

A  titre  de  traitement  conservé  connue  sous-aide  d'office  du  feu  roi  de  Po- 
logne, duc  de  Lorraine. 

CHRISTOPHE,  sieur  de  Frayne  (Ambroise-François),  36.  G.  1785 200 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Foix  en  considération  des  services  ; 
de  feu  son  père  capitaine  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

CHUCHE  (Etienne),  63.  Jf.  du  R , 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services,  en  qualité 
de  pâtissier  en  la  cuisine- bouche  du  roi. 

GHUPPIN  (François-Marie),  40.  M.  du  R.  1765 30O 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  que  feu 
son  père  a  rendus  pendant  quarante  ans  dans  les  bureaux  du  secrétaire  d'Etat 
de  la  maison  du  roi. 

CIBILE  (Pierre),  30.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

CIGILLE  (Charlotte  Chartron  veuve),  73.  F.   1767 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  portier  du 
château  de  Choisy. 

CIETTERS  (Corneille),  66.  M.  du  R.  1°  1773,  200;  2°  1780,  200 400 

Piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  en  même  considération. 

CILLARD,  sieur  de  Surville  (Armand-François),  60.  M.  1762 400 

11  a  obtenu  cette  pension  étant  lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  de 
ses  services  à  l'occasion  de  la  sortie  de  la  Vilaine,  en  1762,  du  vaisseau  le 
Robuste,  sur  lequel  il  était  embarqué. 

CIOLLY  (André-Pierre),  57.  M.  du  R.  1772 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa 
mère,  première  femme  de  chambre  de  Madame  Vicioire  de  France. 

CIOLLY  (Antoine-Marie),  60.  M.  du  R.  1772 300 

Cette  subsistance  est  assurée  à  la  demoiselle  de  Cardonne,  son  épouse,  pour 
en  jouir  seulement  dans  le  cas  et  à  compter  du  jour  du  décès  du  sieur  Ciolly. 

CIRCOURT  (Demoiselle  Marie-Catherine  Clary  de  Perdiguier,  veuve  du  sieur  de,, 
56.  G.  1742 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier  et  ingénieur  en  chef  au  département  d'Alsace. 

CIRILLE  D'AWANS,  sieur  de  Coursel,  70.  G.  1749 400 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  volontaires  royaux. 

C1RL0T  (Hermentaire  de),  46.  G.  1787 , 360 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en 
premier  de  chasseurs  à  pied  au  régiment  des  Pyrénées. 

CISTERNES,  sieur  de  Lorme  (Michel-Joseph,  56.  F.  1775 500 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Clermont. 

CIVADIER  (Edrae),  56.  G.  1753 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  père,  chirurgien-major  des  gardes  du  corps  du  roi. 

On  observe  que  cette  pension  est  réversible  entre  ledit  sieur  Civadier  et  sa 
sœur,  de  manière  que  le  dernier  vivant  jouira  d'une  pension  de  218  livres,  y 
compris  les  18  livres  d'intérêts. 

CIVADIER  (Demoiselle  Jeanne-Louise),  48.  G.  1°  1753,  118;  2°  1761,  130.   ...  248 

La  première,  v  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  la  même  consi- 
dération que  celle  ci-dessus,  et  réversible  ainsi  qu'il  est  dit  à  l'article  prédé- 
dent.  La  seconde^  titre  d'augmentation,  y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arré- 
rages. 


A  reporter 798,091  livres. 


500  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790  -Pensions,] 

Report 798,091  livres. 

G1VAD1ER  (Demoiselle  Jeanne-Françoise  Contamine,  veuve  du  sieur),  59.  G. 
1761 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  chirurgien-major  des  gardes  du  corps. 

CLAESSEN  (Nicolas-Charles),  76.  F.  1781 .  500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

CLÀ1RAMBAULT  (Charles  Bienvenu  de),  34,  M.  1783 300 

Sous-lieutenant  au  régiment  royal,  infanterie;  en  considération  des  servi- 
ces de  ses  ancêtres,  et  notamment  de  feu  son  père,  consul  de  France  à 
Smyrne. 

CLAIRAMBAULT  (Marie-Louis  de),  29.  M.  1770 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  consul  de  France  à  Seyde, 
en  Syrie,  pour  en  jouir  conjointement  avec  ses  frère  et  sœurs,  sous  le  nom 
d'enfants  dudit  feu  sieur  de  Clairambault. 

CLAIRVAL  (Joseph  de),  53.  G.  1772 400 

Pour  sa  retraite  et  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des 
carabiniers  de  Monsieur. 

CLAPIER  (Joseph,  chevalier  de),  51.  M.  1762 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  en  second  des  trou- 
pes du  Canada. 

CLAPPIERS  (Pierre-Jean-Baptiste  de),  74.  M.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  marine, 
retiré. 

CLARAC  (Antoine  de),  56.  G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien-major  des  armées 
du  roi. 

CLARAC  (Simon),  58.  M.  1778 150 

Chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Barèges  ;  en  considération  des 
soins  qu'il  donne  aux  malades  de  la  marine  qui  sont  envoyés  à  cet  hôpital. 

CLARET  (Demoiselle  Mélanie  Sequeville,  veuve  du  sieur),  27.  M.  du  R.  1785  .  .  150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  valet  de  cham- 
bre tapissier  du  roi. 

CLARKE  (Henri-Jacques  de),  24.  G.  1785 300 

Cornette  blanc  au  régiment  du  colonel  général  des  hussards;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  d'infanterie  irlandaise. 

CLARCKE  (Henri-Jacques-Guillaume  de),  26.  Af.  Ê.  1°  1785,  300  ;  2°  1787,  200.  .  500 

Sans  retenue;  capitaine  de  remplacement  au  régiment  d'Orléans,  dragons. 
La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  Thomas  de  Glarcke, 
son  père,  lieutenant-colonel  d'infanterie  irlandaise.  La  seconde,  sans  retenue, 
qui  lui  avait  élé  accordée  par  décision  du  roi,  du  8  janvier  1785,  assignée  sur 
l'ancien  fonds  dit  des  Écossais,  et  qui  a  été  renvoyée  sur  le  Trésor  royal  par 
autre  décision  de  Sa  Majesté,  du  31  août  1787. 

CLAUDE,  dit  Devizé  (Charles-Antoine),  73.  G.  1772 360 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  porte- drapeau  au  régiment 
de  Provence.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  nommé  sous-aide-major  de 
place. 

CLAUDE,  dit  Julien-Jean,  53.  G.  1785 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  quartier-maître 
trésorier  du  régiment  de  lTle-de-France. 

CLAUDE  (Marguerite),  16.  M.  du  R.  1785 50 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  valet  de  pied  du  roi  en  la  petite  écurie. 

CLAUDE  (Victoire-Sophie),  28.  M.  du  R.  1785  .    , , 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 802,481  livres. 


Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1 790.  —  Pensions.]  501 

Report 802,481  livres. 

CLAUDE  (Marie-Nicole),  27.  M.  du  R.  1785 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CLAUDE  (Pierre-Ignace),  52.  M.  du  R.  1°  1773,  100  ;  2°  idem,  150 250 

Caporal  de  la  compagnie  des  Cent-Suisses  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
La  première,  sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses 
services;  la  seconde,  même  considération. 

CLAUSADE  (Alexandre-Joseph),  56.  G.  1772 , 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garde  corps  du  roi. 

CLAUSADE  DE  RIOLZ,  sieur  de  Scalibert  (Pierre),  76.  G.  1748 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Périgord. 

CLAUSE  (Marie-Anne  le  Comte,  veuve  du  sieur),  46.  Jf.dttB.iT79 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  l'écurie  du  roi. 

CLAUSER  (Sébastien  de),  61.  G.  1781 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  atta- 
ché au  régiment  de  Verniandois. 

CLAUSSE  (Demoiselle  Germaine,  veuve  du  sieur  de  la  Motte),  70.  G.  1760  ...  390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  maréchal  des  logis  des  gendarmes  Bourguignons. 

CLAUSSIN  (Jpan-Baptiste),  54.  G.  1788 567 

En  considération  de  ses  services  pendant  38  années  et  pour  lui  tenir  lieu 
de  traitement  de  réforme,  en  qualité  de  brigadier  dans  la  compagnie  des 
gendarmes  Dauphin,  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

CLA VAUX  (Pierre  de),  52.  G.  1777 400 

Ancien  sous-lieutenant  avec  commission  de  capitaine  attaché  au  sixième 
régiment  de  chasseurs  achevai,  aujourd'hui  chasseurs  des  Ardennes;  pour 
appointements  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de 
sous-lieutenant  attaché  au  régiment  de  Boulonnais,  ci-devant  attaché  en 
ladite  qualité  à  la  légion  du  Dauphiné. 

CLAVEAU  (Basile-Hubert),  74.  G.  1766 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

CLAVEL  DE  SAINT -HUBERTY  (Anne-Antoinette),  33.  M.  du  R.  1783 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'actrice  de  l'A- 
cadémie royale  de  musique. 

CLAVEL  DE  GOBRAN  (Demoiselle  Catherine-Sophie),  29.  M.  1778 300 

En  considération  des  services  de  son  père  et  de  son  aïeul,  enseigne  et  capi- 
taine de  vaisseau. 

CLEBSATTEL  DE  CERXAY  (Demoiselle  Catherine),   12.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
roi  à  Belfort. 

CLEBSATTEL  DE  CERXAY  (Demoiselle  Louise  de),  13.  G.  1783 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CLEBSATTEL,  sieur  de  Cernay  (Charles-Eugène  de),  14.  G.  1783 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CLÉDAT  (Léonard  de),  56.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au 
bataillon  de  garnison  de  Saintonge. 

CLEDAT  (Pierre-Jean-Baptiste  de),  56.  G.  1762 300 

Major  du  régiment  de  grenadiers  royaux  de  Guyenne;  en  considération  de 
la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  la  journée  de  Minden,  étant 
alors  capitaine  aide-major  du  régiment  des  grenadiers  royaux  d'Argentré. 

CLÉMANSIN  (François-Marie),  56.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 808,360  livres. 


502  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790— Pensions.] 

Report 808,360  livres. 

CLÉMENCE  (Louis-Joseph),  57.  F.  1771 150 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  suisse  de 
l'hôtel  de  la  compagnie  des  Indes. 

CLEMENS,  sieur  de  la  Pujade  (Antoine),  25.  G.  1768 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

CLEMENS  DE  LA  PUJADE  (François-Paul),  23.  G.  1768 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CLEMENS  DE  LA  PUJADE  (Louis-François),  29.  G.  1768 100 

Même  considération  que  ci-dessus.  * 

CLEMENS  DE  LA  PUJADE  (Demoiselle  Marie-Louise),  28.  G.  1768 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CLÉMENT  (Jean),  60.  G.  1783 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieute- 
nant au  régiment  royal  Pologne,  cavalerie. 

CLÉMENT  (Jean-Gabriel),  62.  F.  1775 150 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi 
de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CLÉMENT  (Marie-Françoise  Bourgeois,  veuve  du  sieur),  42.  M.  du  R.  1772  ...  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  l'eu 
son  mari,  hâteur  du  grand  commun  de  maison  de  la  reine. 

CLÉMENT  (Marie-Jeanne  le  Maire,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1781 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a 
faite  de  son  mari,  machiniste  de  l'Opéra,  qui  a  péri  dans  l'incendie. 

CLÉMENT  (Marie-Barbier,  épouse  du  sieur),  30.  M.  du  R.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  concierge  de 
la  ménagerie  de  Trianon. 

CLÉMENT  (Nicolas),  48.  G.  1776 60 

Gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes-Dauphin  du  corps  de  la 
gendarmerie;  en  considération  de  ses  services,  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au 
grade  de  fourrier  ou  qu'il  quitte  le  corps. 

CLÉNORD  (Demoiselle  Antoinette-Madeleine  Taillevis  de  Jupeaux,  épouse  du 
sieur  de),  52.  M.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  la  perte 
qu'elle  a  faite  du  sieur  Taillevis,  son  frère,  lieutenant  de  vaisseau,  tué  en 
1757  dans  un  combat  qu'il  a  soutenu  sur  la  frégate  VEmeraude,  qu  il  com- 
mandait, contre  des  forces  supérieures. 

CLERC,  sieur  de  la  Devèze  (Paul-René  de),  52.  6'.  1718 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  lieutenant  de  vaisseau  du 
département  de  Toulon  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  briga- 
dier des  armées  du  roi,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Sep- 
timanie,  dragons. 

CLERC  DE  LA  DEVÈZE  (Marie-François  de),  48.  G.  1748 472 

Capitaine  réformé  du  régiment  îles  gardes,  Lorraine;  même  observation  et 
même  considération  que  ci-dessus. 

CLERGUÉ,  sieur  de  Villeran  (Philippe),  76.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

CLÉRY,  sieur  de  Serans  (Charles-François  de),  42.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

CLÉRICO,  sieur  de  Janzé.  (Pierre-Gabriel),  47.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Lyon. 

CLÉRIM  (Demoiselle  Marie-Martin,  veuve  du  sieur  de),  46.  M.  du  R.  1778.   .   .   .  400 

;   Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  de  la 
prévôté  de  l'hôtel. 


A  reporter. 


912,808  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  t79Q.-Pensions.]  503 

Report 912,808  livres. 

CLERMETZ  (Demoiselle  Anne  de),  57.  G.  1759 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  oacle,  brigadier,  ci-devant  lieutenant-colonel  d'une  brigade  du  régi- 
ment des  carabiniers. 

CLERMOXT-THOURY  (Demoiselle  Marie-Elisabeth  le  Fèvre  de  Milly,  veuve  du 

comte),  Cl.  G.  1788 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
cavalerie  de  Noé. 

CLERMOXT-TONXERRE  (Jules-Charles-Henri,  duc  de),  70.  G.  1766 540 

Lieutenant-général  des  armées  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  d'intérêts  d'arré- 
rages de  la  pension  de  3,000  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  1749,  en  con- 
sidération de  ses  services,  et  qui  a  été  supprimée  en  1748,  époque  à  laquelle 
il  a  obtenu  le  gouvernement  de  Mézières. 

CLERVAUX  (Auguste-Louis),  46.  G.  1780 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  d'Aua- 

trasie. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  lorsqu'il  sera  pourvu  d'une  compagnie 

dans  les  troupes  provinciales. 

CLÉRY  (Demoiselle  Sophie-Caroline  de),  30.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
au  réduit  de  la  porte  Elanche  d'Haguenau,  à  Strasbourg. 

CLINCHAMP  (Jacques-François  de),  56.  G.  1°  1774,  100;  2°  1780,  380 480 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

CLINCHAMP-D'ACQUEVILLE  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Archdekin,    veuve  du 

sieur  de),  56.  G.  1774 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  au  corp3  royal 
de  l'artillerie. 

CLIPPÈLE  (Demoiselle  Amélie-Elisabeth  Hennebault,  veuve  du  sieur),  49.  G. 

1779 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  porte-guidon  au  régiment  de 
dragons  de  Conti. 

CLOCHE,  sieur  de  Belloc  (Louis  de),  51.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Auch  ;  pour  appointements  de 
réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CLOGENSON  (Demoiselle  Marie),  50.  F.  1756 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique, 
de  ses  talents  pour  l'instruction,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot  dans  la  com- 
munauté des  nouvelles  catholiques  d'Alençon,  où  elle  a  fait  profession. 

CLOSETS  (Jean-Jacques  de),  56i  F.  1784 • 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  eu  qua- 
lité de  sous-ingénieur  des  ponts  et  chaussées. 

CLOUET  (François-Léonard),  58.  G.  1767 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

CLOUET  (Louis),  71.  G.  1769 200 

Médecin  de  l'hôpital  militaire  de  Verdun  ;  en  considération  de  ses  services 
et  de  la  médiocrité  de  son  traitement. 

CLOUET,  sieur  de  Grandchamp  (Pierre-Jean-Baptiste),  38.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  pour  appointements  de  réforme,  qui  seront  suppri- 
més lors  de  son  replacement. 

CLOZIER  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Gauville),  50.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  Piémont,  infanterie. 

CLUZEL  (Demoiselle  Antoinette-Charles),  59.  M.  du  R.  1751 120 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  sa  conversion  à  la 
religion  catholique. 

A  reporter 917,235  livres. 


504  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 917,235  livres. 

COATUDAVEL  (Demoiselle  Marie-Anne  Frézier,  veuve  de),  GO.  G.  1774 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  des  fortifications 
de  Bretagne,  et  du  sieur  Goatudavel,  lieutenant  de  vaisseau. 

COCATfilX  (Demoiselle  Eléonore  Serin,  épouse  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1767.  .   .  300 

En  considération  de  ses  services  près  Madame  Louise  à  l'abbaye  de  Fonte- 
vrault. 

COGAUD,  sieur  de  Hamonière  (Jean),  66.  G.  1775 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Béarn. 

COCHABD  (Jean),  82.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  réforme 
en  qualité  de  cornette  du  régiment  du  roi,  cavalerie. 

COCHIN  (Demoiselle  Marie  Pélbis  de  la  Croix,  veuve  du  sieur),  60.  M.  1776.   .   .  400 

En  considération  des  services,  tant  de  feu  son  père  que  de  ses  aïeux,  dans 
la  place  de  secrétaire-interprète  du  roi,  pour  les  langues  orientales. 

COCHOIS  (Marie-Madeleine  Moynet,  veuve  du  sieur),  84.  M.  du  R.  1778.   ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

COCHON  DE  PRÉVILLE  (Demoiselle  Jeanne  Bourryau,  veuve  du  sieur),  81.  G. 

1769 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de 
Saint-Martin-de-Ré. 

COCHON  (Michel),  49.  M.  du  R.  1781 450 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  la  vénerie  du 
roi. 

CODER  (Demoiselle  Anne  Bonnet,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  fils,  lieutenant  d'in- 
fanterie. 

CODERIÉ  (Jean-Joseph  de),  70.  G.  1754 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide. 

CODEBT  (Henri),  5t.  G.  1776 , 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qua- 
lité de  lieutenant  d'infanterie. 

CODET  DE  LA  MORiNIÈRE  (Demoiselle  Françoise  Ecars,  veuve  du  sieur),  64.  G. 
1786 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-maga- 
sin à  l'île  d'Indret. 

COEMMERER  (Antoine-François  de),  42.  G.  1784 250 

Suns  retenue;  ancien  lieutenant  en  premier  de  grenadiers  au  régiment 
d'infanterie  allemande  de  la  Marck;  en  considération  du  zèle  avec  lequel  il  a 
servi  pendant  la  dernière  guerre,  et  notamment  à  l'affaire  du  13  juin  1783, 
où  il  a  été  très  grièvement  blessé. 

CŒURDOUX  (Charles- Jean  de),  60.  G.  1766 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  gardes  du  corps  du  roi. 

CŒURHT,  sieur  de  Secqueville  (Augustin-Charles),  40.  M.  1775 200 

Laquelle  pension  il  a  obtenue,  étant  alors  enseigne  de  vaisseau,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  vaisseau. 

COFFINHAL  (Charles),73.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  reiraite  en  qualité  de  garde  de  la  manche  du  roi,  avec  commission 
de  capitaine  de  cavalerie. 

COGHLAN  (Térence-Arthur  de),    39.   G.  1762 248 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  capitaine  en  second  au  régiment 
irlandais  de  Dillon  ;  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine au  régiment  Filtz-James,  que  de  ceux  de  l'eu  son  aïeul,  lieutenant- 
colonel  réformé  d'infanterie  irlandaise. 


A  reporter 922,577  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        505 

Report 922,577  livres. 

GOGNET  (Madeleine-Denise),  16.  M.  du  R.  1778.   .............  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 

son  père,  vétéran  delà  musique  du  roi.  ... 

G<  Ite  pension,  distraite  des  1,800  livres  d'appointements  dont  jouit  son  père 

en  ladite  qualité,  rentrerait  dans  ses  appointements,  dans  le  cas  seulement  et 

à  compter  du  jour  où  il  lui  survivrait. 

COHENDET  (Joseph),  59    G.   1772 ....;.  300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  suisse 
de  Waldener. 

GOIFFAR  (Jean-Alexandre),  56.  F.  lo  1771,  200  ;  2°  1785,  100 300 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
second  commis  de  la  compagnie  des  Indes,  au  bureau  des  marchandises,  à 
Lorient.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  et  en  la  même  considération. 

GOIFFIER,  sieur  de  Moret  (Jean-Louis),  5k  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 

C0ISY  (Demoiselle-Françoise  Marie,  veuve  du  sieur  de),  61.  G.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  réformé 
du  régiment  de  cavalerie  liégeoise  de  Rougrave. 

COLAS  (Jean),  82.  F.  1781 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  imfirmités  et  de  ses  services  en 
qualité  d'ancien  facteur  de  la  poste  de  Paris. 

COLHEUX DE  LONGPRÉ  (Demoiselle  Marie  de  Visme,  épouse  de  sieur),  46.  M. 
du  R.  1773 •  4C0 

En  considération  des  services  de  son  mari,  huissier  de  la  chambre  du  roi. 

GOLIBERT  (Jacques-François),  49.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefremier  de  la  vénerie 
du  roi. 

COLIN  (Elisabeth  Bision,  veuve  du  sieur),  83.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  sous-piqueur  du  haras  du  roi. 

COLIN  DE  LA  BASTIDE  (Demoiselle  Elisabeth  Vincens     de  Courlas,  veuve  du 

sieur   de),    30.    G.   1787 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  garde  du  corps 
du  roi. 

COLIN  (Ennemond),  59.  M.  du  R.  1783 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  balayeur  du  château  de 
Saint-Hubert. 

COLLN  (Jacob-Antoine),  47.  G.  1786 366 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  lieutenant  en  premier  au  régiment  d'Esterhazy. 

COLIN   (Jean-Baptiste),  54.   G.   1767 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
trompette  des  gardes  du  corps  du  roi. 

COLIN  (Jean-François),  59.  F.  1°  1770,  100;  2°  1784,  50 •   .  .  150 

Sans  retenue;  la  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écri- 
vain de  la  compagnie  des  Indes.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation,  en  la 
même  considération. 

GOLLARD,  sieur  Deshommes  (Léonard  de),  44.  G.  1773 ■ 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GOLLARDEAU  (Jacques-Nicolas),  60.  G.   1771 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

COLLARDIN  (Demoiselle  Louise  Toustain,  veuve  du  sieur  de),  48.  G.  1779.   .   .  120 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'une  compagnie 
d'iuvalides,  détachée  à  la  Hogue. 


A  reporter 926,413  livres. 


506  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 926,413   ivres. 

COLLAS  DU  ROSTAN  (Demoiselle  Anonyme),  9.  M.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

COLLAS  DU  ROSTAN  (Demoiselle  Sophie -Ma  rie),  10.  M.  1782 300 

Même  considération  qu'au  précédent  article. 

COLLAS,  sieur  de  Ponty  (Guillaume-Dominique),  73.  G.  1°  1758,  177;  2°  1765, 
300 477 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi.  La 
seconde,  pour  sa  retraite. 

COLLAS,  sieur  de  Magnet  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1768 •  .  .  500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Foix. 

COLLASSON  (Demoiselle  Suzanne-Ursule  de  Chaumet,  veuve  de  sieur  de),  31.  G. 

1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-éten- 
dard, avec  rang  de  lieutenant  dans  les  gardes  du  corps  de  Monsieur. 

COLLE  (Jean-Théodore),  56.  G.  1768 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  de 
la  compagnie  auxiliaire  du  régiment  royal  Bavière. 

COLLET,  dit  Duclos  (Alexis- Jean),  62.  F.  1773 400 

A  titre  de  traitement  conservé;  sans  retenue  ;  pour  sa  retraite,  en  considéra- 
tion de  ses  anciens  services  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

COLLET  (Barbe  Hertuison,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1788 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cavalier  de 
maréchaussée. 

COLLET  (DemoiselleClaudine),  30.  M.  1763 • 250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  chancelier  du 
consulat  général  de  France  à  Tripoli  de  Barbarie. 

COLLET  (Jean-François),  49.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  pendant  30  années  et  11  mois,  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au  corps  réformé  de 
la  gendarmerie. 

COLLET  (Jean-Jacques),  68.  M.  du  R.  1780 400 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la 
panneterie  du  roi. 

COLLET  (Joseph),  77.  M.  1769 400 

A  titre  de  subsistance,  et  en  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité 
de  frère  jésuite,  servant  dans  les  missions  de  la  Martinique. 

On  observe  que  cette  pension,  originairement  de  300 liv.,  a  pris  successive- 
ment un  accroissement  de  400  liv.,  en  deux  époques,  et  qu'elle  est  encore 
susceptible  d'une  augmentation  de  100  liv.  quand  le  pensionnaire  aura  atteint 
l'âge  de  80  ans  ;  le  tout,  conformément  à  l'arrêt  du  conseil  du  18  août  1873. 

COLLET  (Nicolas-Jacques),  28.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  subsistance,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  gar- 
çon du  bouteillier  du  chambellan. 

COLLIBEAUX,  sieur  de  Beaulieu  (Jean-André  de),  64.  G.  1775 210 

Gendarme  réformé  de  la  garde  du  roi  ;  pour  appointements  de  réforme,  qui 
seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COLLIGNON  DE  POU1LLY  (Demoiselle  Elisabeth  de  Rampont,  veuve  du  sieur  de), 

44.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

COLLIGNON  (Demoiselle  Marie  de),  28.  G.  1783 300 

Sans  reteuue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-aide- 
major  de  Schelestadt. 

COLLIGNON  (Dom  Nicolas-Alexis),  54.  Af.  É.  1773 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  marques  que 
ledit  Collignon,  bénédictin  de  l'abbaye  de  S.-Hubert-en-Ardennes,  a  données 
de  son  attachement  aux  intérêts  de  la  France. 


A  reporter 931,600  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  ayril  1790.— Pensions.]        507 

Report 931,600  livres. 

COLLIN,  sieur  delà  Briselainne  (Alain-Thomas),  01.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

COLLIN,  dit  Maisonville  (Christophe-Etienne),  67.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  ci-devant  sergent  au  régiment  des  gardes  françaises,  à  présent 
lieutenant  invalide. 

COLLIN  (Claude-Denys),  73  F.  17771 •  .  100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  gardien  de 
l'île  Saint-Michel,  chargé  de  la  démolition  des  vaisseaux  de  la  compagnie 
des  Indes. 

COLLIN,  sieur  de  Moramber  (Claude  Jean-Baptiste),  52.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

COLLINS  (Demoiselle  Marie-Françoise  du  Buyssonde  Douzon,  veuve  du  sieur  de), 

56.  G.  1788 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
cavalerie  au  régiment  de  Lameth. 

COLLIQUET  (François  de),  63.  G.  1774 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  che- 
vau-léger  de  la  garde  du  roi. 

COLLOBEL,  chevalier  du  Bot  (François-Pierre  de),  56.  G.  1786 330 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  royal  Pié- 
mont, cavalerie. 

COLLOMB  (Louis),  61.  M.  du  R.  1768 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance;  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  valet  de  limiers  de  la  louveterie  du  roi. 

COLLOT  (Demoiselle  Jeanne-Henriette),  32.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  commissaire-or- 
donnateur des  guerres. 

La  demoiselle  Collot  a  obtenu,  de  plus,  l'assurance  d'une  pension  de  800  liv., 
pour,  avec  celle  ci-dessus,  lui  en  faire  au  total  une  de  600  liv.  dont  elle  ne 
jouira,  sur  ce  dernier  pied,  que  dans  le  cas  et  à  compter  du  jour  où  elle  survi- 
vrait à  son  père. 

COLLOT,  sieur  du  Chatelmont  (Jean),  73.  G.  1764 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bar- 
rois,  lesquels  ont  été  convertis  en  appointements  de  retraite. 

COLLOT,  sieur  de  Sircourt  (Jean-François),  50.  G.  1°  1766,  200;  8°  1784,  300  .  .  500 

Ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée;  la  première  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Dau- 
phin, du  corps  de  la  gendarmerie.  La  seconde,  en  considération  de  ses  servi- 
ces dans  la  maréchaussée,  et  pour,  avec  la  précédente,  lui  en  faire  une 
de  500  livres  pour  sa  retraite. 

COLMABD  (Pierre),  50.  M.  du  R.  1771 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefre- 
nier en  la  petite  écurie  du  roi. 

COLMART  (Nicolas),  61.  M.  du  R.  1°  1769,  200;  2°  1789,  idem 400 

Sans  retenue.  La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  en  considération  de  l'ancienneté 
et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

COLNET  (Charles-Joseph  de),  66.  G.  1°  1768,  100;  2°  1775,  400 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte- 
étendard  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

COLNET  DU  HOURY  (Jean-Georges  de),  40.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 936,  i09  livres. 


508  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 936,409  livres. 

COLOMB  (Demoiselle  Jeanne  Saint-Jérôme,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1789.   .  400 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  piqueur  de  la  petite  écurie  du  roi,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  pen- 
sion de  1,400  liv.  dont  il  jouissait  à  titre  de  retraite. 

COLOMB,  sieur  de  Saint-Thamar  (François  de),  52.  G.  1767 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Pen- 
thièvre, infanterie. 

COLOMBAT,  sieur  du  Fay  (Jean-Jacques),  48.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au 
régiment  de  Jarnac,  dragons. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

COLOMBEL  (Marie  Botinat,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1783 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  cocher  de  la  reine. 

COLOMBEL  (Demoiselle  Anne-Louise  le  Vayer,  veuve  du  sieur),  45.  F.  1786..   .  300 

Sans  retenue ;en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des 
troupes  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

COLOMBEL  (IsaacBéné  de),  77.  G.  1°  1763,  472;  2°.  1775,  97 569 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  première,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retrait'-  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vexin. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment provincial  de  Bouen. 

COLOMBET,  sieur  de  Landes  (André-Joseph  de),  45.  G.  1768 300 

Garde  du  corps  du  roi.  En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  la 
Saigne,  son  oncle,  ci-devant  sous-aide  major  de  la  compagnie  de  Beauvau,  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

COLOMBET  (Henri-François),  82.  G.  1765 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  marine. 

COLONIES,  sieur  de  Juillan  (Germain  de),  60.  G.  1763 354 

Y  compris 54  livres  d'intérêts  d'arrérages.  Pour  appointements  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

Il  ne  conservera  que  les  iutérêts  lors  de  son  replacement. 

COLOMEZ,  sieur  de  Gensac  (Jean-Auguste  de),  59.  G.  1762-1767 300 

Pour  appointements  de  réforme  convertis  depuis  en  appointements  de  re- 
traite, en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Guyenne. 

COLOMEZ,  sieur  de  Montbrun  (Jean-François  de),  70.  G.  1760 520 

Y  compris  122  livres  d'intérêts  d'arrérages.  En  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Talaru. 

COLOMEZ  (Pierre  de),  76.  G.  1746 472 

Y  compris 72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Mailly. 

COLONIA  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  25.  M.  1784 130 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  prin- 
cipal de  la  mariue. 

COLONIA  (Raymond  de),  44.  M.  1784 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  prin- 
cipal de  la  marine. 

COLONIA  (Demoiselle.  Louise  Baillet,  veuve  du  sieur  de),  62.  G.  1°  1773,  300:  2° 
1780,  200 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  des  ma- 
réchaux de  France,  et  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Vexin.  La  seconde, 
en  la  même  considération. 

COLONIA  (Marie-Madeleine  de),  39.  Jf.  1784 130 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  prin- 
cipal de  la  marine. 

COLONIA  (Marie-Marguerite  de),  40.  M.  1784 130 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 942,214  livres. 


[Assemblée  nationale. [         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        509 

Report 942,214  livres. 

COMBAREL  (Demoiselle  (Armande  de),  25.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp,  premier  aide-major  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

COMBABIEU  (Pierre-Joseph  de),  57.  G.  1762-1765 300 

Pour  appointements  de  reforme  convertis  en  appointements  de  retraite  en 
qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Bourbonnais. 

COMBE-FBÉBOUX  (Demoiselle  Elisabeth  Dever,  veuve  du  sieur),  97.  F.  1773.   .  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  du 
pavé  de  Paris. 

COMBLES  (Charles-Jean  de),  55.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Lyon. 

COMBRAY  (Pierre),  35.  M.  du  R.  1788 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche 
de  la  reine. 

COMBRET,  sieur  delà  Bessayrie  de  Marseillac  (Arnaud  de),  38.  G.  1775 160 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 
Ces  appointements  serout  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COMBRET  DE  LA  BEYSSARIE  (Demoiselle  Anne  d'Arfeuille,  veuve  du  sieur  Pierre 

de),  67.  G.  1783 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  ré- 
formé de  la  garde  du  roi. 

COMEAU  (Antoine-Bernard  de),  59.  G.  1767 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Sarre. 

COMEAU,  sieur  de  Créance  (Joseph-Nicolas  de),  67.  G.  1759 390 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de 
dragons  de  Marbeuf. 

Ou  a  compris  dans  cette  pension  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  300  li- 
vres de  la  pension  originaire. 

COMEAU,  chevalier  de  Créance  (Nicolas  de),  63.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

COMEIBAS  (Demoiselle  Isabeau  deRabier,  veuve  du  sieur  de),  40.  M.  du  R.  1774.  300 

Sans  retenue;  pour  lui  aider  à  subsister,  et  en  considération  des  preuves  de 
zèle  et  d'affection  que  le  sieur  Rabier,  son  père,  a  données  dans  des  occasions 
fort  importantes,  et  des  pertes  qu'il  a  faites  lors  de  l'invasion  des  ennemis 
en  Provence. 

COMÈRE  (Dominique  de),  41.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COMERFORD  (Demoiselle  Josèphe-Marguerite  de),  62.  Af.  É.  1763-1764 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  gratification  aunuelle. 

COMLNGES  (Demoiselle  Marie  Ytam  de  Beaurepaire,  veuve  du  sieur  de),  48.  G.  1781.  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  ca- 
pitaine avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Touraine. 

C0MMARQUE  (Guillaume  de),  67.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  gardes,  Lorraine. 

COMMINGE  DE  BOISDESEBT  (Demoiselle  Marie-Louise  Yvernet,  épouse  du  sieur), 

67.  G.  1778 .   . 200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  en  considération  des  services  de 
son  mari,  aide-major  de  Bapaume. 

COMMIXGE  (Demoiselle  Marie-Marguerite  de  Comminge,  veuve  du  sieur  de),  77. 
G.  1730 : 157 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

Cette  pension  lui  a  été  conservée  connue  faisant  la  portion  de  son  mari  sur 
celle  de  400  livres,  accordée,  en  1710,  à  la  veuve  et  aux  enfants  du  sieur  de 
Comminge,  capitaine  réformé  d'infanterie  irlandaise. 


3  3 


A  reporter. 


947,873  livres. 


510  [Assemblée  nationale.}         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 947,873  livres. 

COMOLET  DE  LASCOMBE  (Claude-Charles),  58.  G.  1762 360 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  sous-lieutenant  du  régiment 
royal  Deux-Ponts,  jusqu'à  son  replacement. 

COMPADRE  (Demoiselle  Marie) ,  52.  F.  1781 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

COMPAGNE  (Louis-Daniel  de),  50.  G.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  garde  du  corps  du  roi. 

COMPAGNON  (Jean),  83.  F.  1779 300 

Sans  retenue;  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la 
régie  des  droits  sur  les  carrosses  de  places  de  Paris,  conformément  à  l'arrêt 
du  conseil  du  19  août  1779. 

COMPAIGNE  (Demoiselle  Marie  de),  27.  G.  1769 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé  à  la  suite 
du  régiment  de  Lorraine,  infanterie,  et  ensuite  capitaine  d'une  compagnie 
d'élèves  de  l'Ecole  royale  militaire. 

COMPIENNE  (Demoiselle  Marie-Geneviève  Marie,  veuve  du  sieur),  55.  M.  du  R. 

1783 150 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi,  servant  aux  extraordinaires. 

COMPLAINVILLE  (Jacques-Joseph  de),  68.  G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous  aide-major  de  la  place 
de  Saint-Omer. 

COMTE  DE  PALMEROLLE  (Demoiselle  Françoise  de),  48.  1764 336 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  à  titre  de  subsistance,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
royal  Roussillon. 

COMTE,  sieur  de  la  Vante  (Jean-Gaspard  de),  34.  G.  1780 360 

Sous-lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie;  en  considération  de  sa 
situation  et  des  bons  témoignages  rendus  de  sa  conduite. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

COMYN  (Georges  de),  57.  M.  du  R.  1768 300 

Médecin  à  Saint-Germain-en-Luye;  en  considération  de  son  zèle  à  suppléer 
les  médecins  de  la  capitainerie  et  des  hôpitaux  de  ladite  ville. 

CONAN,  sieur  de  Connezac  (François  de),  70.  G.  1766 100 

Pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  recrues  de  Poitiers. 

CONANTRE  (Demoiselle  Elisabeth  Vassault  de  Varcille,  veuve  du  sieur  de),  48. 

G.  1781 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  officier  inva- 
lide. 

CONDÉ  DE  LA  CROIX  (Demoiselle  Anne-Marguerite  de),  36.  G.  1778 10 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  com- 
mandant au  régiment  royal  Bavière. 

CONDÉ  DE  LA  CROIX  (Demoiselle  Marie-Dorothée  de),  40.  G.  1778 10 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CONDÉ  DE  LA  CROIX  (Demoiselle  Marie-Anne  de),  44.  G.  1778 100 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CONDÉ  DE  LA  CROIX  (Demoiselle  Marguerite  de),  42.  G.  1778 100 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

CONDÉ  (Gédéon  de),  65.  G.  1767 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 

CONDÉ  (Louis-Nicolas  de),  64.  M.  du  h.  1780 144 

Sans  retenue;  officier  invalide,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont 
il  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth. 


A  reporter 952,023  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         (81  avril  1790.  —  Pensions.  5H 

Report 952,023  livres. 

CONFAIX  (Geneviève  le  Maître,  veuve  du  sieur),  78.  M.  du  R.  1780.   .....  150 

Sans  retenue;  à  tilre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  grenier  aux  écuries  de  madame  la  Dauphine. 

ONGNIASSE,  sieur  des  Jardins  (Gharles-Geoffroi),  34.  M.  du  R.  1767 180 

Gentilhomme  servant  de  feue  madame  la  Dauphine,  en  survivance  du  sieur 
Nicolas  Sestier;  pour  assurance  d'une  pension  à  prendre,  en  cas  de  prédécès 
du  sieur  Sestier,  pour  lui  tenir  lieu  des  nourritures  qui  lui  avaient  été  con- 
servées en  ladite  qualité. 

C0NG0UL,  sieur  de  Ludière  (Joseph),  65.  G.  1764 212 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  actuellement  officier  invalide. 

GONS0LIN  (François),  72.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  fils,  l'un  des  méde- 
cins du  corps  de  troupes  françaises  employées  au  siège  de  Gibraltar. 

CONSTANT  (Demoiselle  Marie),  29.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  de 
Rodemack. 

CONSTANT,  sieur  Descheseaux  (Charles-Augustin),  60.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts;  pour  appointements  de  réforme  en  qualité 
de  capitaine  au  régiment  de  la  Marche  province. 

11  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

CONSTANT  (Jean-Hilaire,  chevalier),  49.  G.  1766 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des 
recrues  de  Poitiers. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement, 

CONSTANT  (Demoiselle  Marie-Françoise),  41.  M.  du  R.  1769 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  tant  en  considération  des  services  de 
sa  mère,  nourrice  de  Monsieur,  que  pour  lui  tenir  lieu  de  dot  au  monastère 
de  Saint-Joseph,  à  Paris,  où  elle  a  fait  profession. 

CONSTANT  (Demoiselle  Marie-Christine),  36.  M.  du  R.  1772 300 

Même  observation  et  même  considération  que  ci-dessus. 

CONSTANT,  sieur  de  Massoul  (Pierre-Barthélemi  de),  34.  G.  1779 500 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CONSTANTIN  (Demoiselle  Catherine  de),  %.  Af.  É.  1768 100 

En  considération  des  services  de  sou  père. 

CONSTANTIN  (Etienne-Nicolas  de),  82.  G.  1761 520 

Y  compris  120  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Conti,  infanterie. 

CONSTANTIN  (Jean-Marc  de),  57.  G.  R  1762,  300  ;  2°.  1775,  97 397 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 
La  seconde  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial  de  Mar- 
mande,  pour  le  mois  d'appointements. 

Il  cessera  de  jouir  de  ces  deux  objets  s'il  est  replacé  avec  un  traitement 
qui  leur  soit  supérieur,  et  du  mois  d'appointements  seulement  s'il  obtient  une 
compagnie  dans  les  troupes  provinciales. 

CONSTANTIN  (Demoiselle  Jeanne),  49. FI».  1768, 100;  2°  1773,  50 150 

Religieuse  de  la  communauté  des  Filles  de  la  Foi,  à  Villeréal. 
La  première,  en  considération  des  services  de  son  père.  La  seconde,  pour 
lui  donner  moyen  d'être  admise  à  profession  dans  ladite  maison. 

CONTANT  (Jean),  51.  M.  1786 4O0 

Commis  de  la  marine,  lequel  a  obtenu  cette  pension  en  considération  dé 
la  manière  satisfaisante  dont  il  a  rempli  une  mission  à  Londres,  dont  il  a  été 
chargé  par  le  gouvernement. 


A  reporter 956,404  livres. 


512  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 956,404  livres 

CONTAULT  (Angélique-Rosalie),  45.  M.  du  R.  1761 40 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père,  grand  valet  de  pied  du  roi,  pour  eu  jouir,  avec  ses  frères  et  sœurs,  par 
portions  égales,  avec  réversion  des  uns  aux  autres  des  portions  de  ceux  qui 
précéderaient,  jusqu'à  la  totalité,  qui  appartiendra  au  dernier  survivant. 

CONTAULT  (Jean-Baptiste),  50.  M.  du  R.  1761 40 

Même  considération  et  même  motif  que  ci-dessus. 

CONTAULT  (Jean-Baptiste-Placide),  49.  M.  du  R.  1761 40 

Même  considération  et  même  motif  que  ci-dessus. 

CONTAULT  (Marie-Denise),  48.  M.  du  R.  1761 40 

Même  considération  et  même  motif  que  ci-dessus. 

CONTAULT  (Marie-Adélaïde),  47.  M.  du  R.  1761.   .   .  . 40 

Même  considération  et  même  motif  que  ci-dessus. 

CONTAULT  (Jacques),  69.  M.  du  R.  1776 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  grand  valet  de  pied  du  roi. 

CONTAULT-D'ANTULY  (Demoiselle  Louise-Madeleine),  63.  F.  1781 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CONTENOT,  sieur  de  Blumeray  (Joseph),  60.  G.  1775 365 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CONWAY  (Demoiselle  Pierrette  de),.  14.  Af.  Ê.  1783 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

CONWAY  (Demoiselle  Marie  de  Copley,  épouse  du  sieur  de),  54.  G.  1772 500 

En  considération  des  services  du  feu  baron  de  Copley,  son  père,  brigadier 
des  armées  du  roi. 

CONYGHAM  (Jacques-Benoît  de),  48.  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

CONYGHAM  (Demoiselle  Marie  de  Messey,  veuve  du  sieur  de),  60.  G.  1758.  .   .  354 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  d'infanterie, 

COOKE  (Demoiselle  Anne-Marie),  65.  G.   1762 218 

Y  compris  48  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  Cooke,  son  oncle,  maréchal  de  camp. 

COPONS  (Demoiselle  Françoise  des  Vergers,  veuve  du  sieur  de),  49.  F.  1788.   .  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  lqn«rs  services  de  feu  son  mari,  prési- 
dent honoraire  au  conseil  supérieur  de  Roussillon. 

COPPÉ,  dit  Picard  (Félix).  5i  M.  dû  R.  1767.   .  :       300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  eu 
qualité  de  palefrenier  de  feue  madame  la  Dauphine. 

COPPEN  (Pierre),  37.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  du  vol  pour  champ 
delà  grande  fauconnerie. 

COPPIN  (Charles-François),  71.  M.  1763 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  la  Louisiane. 

COPPIN  (Jean -François),  66.  G.  1779 500 

.Pour  retraite  eu  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Cham- 
pagne. 

COQUARD,  sieur  de  Kerué  (Jean- Joseph),  45.  G.  1787 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Viennois. 


A  reporter 961,721  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]       513 

Report 961,721  livres, 

COQUEBERT,  sieur  de  Crony  (Christophe-Nicolas),  68.  G.  1763 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  retraite  en 
qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

COQUEBERT  (Demoiselle  Claire  Le  Lorque,  veuve  du  sieur  Brétillot,  à  présent 

épouse  du  sieur),  55.  G.  1772 •  . 150 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  capitaine  d  une  com- 
pagnie de  bas-officiers  invalidés. 

COQUEBERT  (Demoiselle  Marie  de),  54.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  de  la 
ville  de  Saint-Quentin. 

COQUEREL  (Jacques-Xavier),  61.  G.  1774 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Berry. 

COQUERELLE  (Demoiselle  Marie  Preudhomme,  veuve  en  première  noces  du  sieur 

de  Bellisle,  et  en  secondes  du  sieur),  65,  G.  1781 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  ses  deux  maris,  tous  deux 
lieutenants  invalides. 

COQUET,    chevalier  de  Saint-Lary  (Hilaire),  42.  G.  1779 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Comtois 

C0QUET-M0NBRUN,  sieur  de  la  Roche  (Marc-Antoine  de),  47.  G.i°  1766,  54;  2° 

1782,  500 554 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  dus  sur  une  pension  de  300  livres 
qu'il  avait  obtenue  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Béarn,  et 
qui  a  été  supprimée  en  1771.  La  seconde,  en  considératibu  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Agenais,  infanterie. 

CORÂL  (Charles  de),  51  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en 
second  au  régiment  de  Picardie. 

CORAL  (Jean-Gabriel),  53.  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine commandant  au  régiment  de  colonel  général,  infanterie. 

C0RBET  (Laurent),  66.  F.  1779 500 

Sans  retenue;  en  exécution  de  l'arrêt  du  conseil  du  19  août  1779,  pour  ré- 
compense de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la  régie  du  droit  sur  les 
carrosses  de  place. 

CORBIER  (Louis  de),  69.  G.  1°  1762,54;  2°  1798,  300 354 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Dauphiné. 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  dus  sur  les  300  livres  de  sa  pension 
de  réforme,  supprimée  en  1768.  La  seconde,  pour  ses  services  et  retraite. 

CORBIN  (Alexandre-François),  84.  M.  duR.  1784 450 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  musette  de  Poitou  en  la 
grande  écurie  du  roi. 

CORBIN  (Jean-Marie),  58  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maréchal  des  forges  du  haras 
du  roi. 

COBBYE  (Demoiselle  Marie-Louise  de),  60.  G.  1°  1763,  236;  2°  1780,  300.  ...  536 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  par  continuation  de 
la  pension  dont  joussait  feue  sa  mère,  en  considération  des  services  de  sou 
mari,  major  du  régiment  de  Condé,  infanterie.  La  seconde,  en  considération 
des  services  de  feu  son  frère,  capitaine  commandant  audit  régiment. 

CORDAY  (Cyprien-Guillaume),  56.  G.  1775 365 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  delà  garde  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  de  son  replacement. 

CORDELIER,  sieur  de  Chenevière  (Antoine-Nicolas),  69.  G.  1779 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  premier  régiment  d'Etaf-Major. 

CORDELIER,  sieur  de  Villiers  (Antoine-Stanislas),  39.  G.  1779 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  dans  les  volon- 
taires étrangers  de  la  marine,  ci-devant  garde  de  corps  du  roi. 


A  reporter.  .......  968,102  livres. 

1*  Série.  T.  XIV.  33 

3  3  * 


514  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 968,102  livres. 

CORDELIER  (François),  38.  M.  duR.  1787 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  suisse  du  château  de  la  Muette. 
Louise  Berthault,  son  épouse,  a  l'assurance  d'une   pension  de  228  livres, 
dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait. 

CORDELY  (Jean-Pierre  de),  62.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  300 400 

Garde  du  corps  du  roi  réformé,  de  la  compagnie  de  Noailles. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CORDIER  (Jacques-François),  70.  P.  1766 150 

A  titre  de  traitement,  conservé  comme  apothicaire  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine. 

CORDOUE  DES  CORDES  (Philippe-Jean-Baptiste,  chevalier  de),  20.  G.  1780.  .  .  200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  du  régi- 
ment de  Monsieur,  infanterie,  avec  commission  de  capitaine  à  la  suite  des 
dragons. 

CORDUANT  (Antoine- Joseph),  59.  G.  1789 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  au  régiment  royal  Guyenne,  cavalerie. 

CORLIEU  (Antoine  de),  75.  G.  1766 400 

Pour  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  recrues  de  Limoges. 

CORLIEU  (Pierre-Guillaume  de),  40.  G.  \o  1775,  100  ;  2°  1779,  300 400 

Garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  idem. 

CORMIER,  sieur  du  Médie  (Fidèle-Rolland),  39.  G.  1769 54 

Pour  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  une  pension  de  300  livres  qui  lui 
avait  été  accordée  en  1763,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Champagne,  et  qui  a  été  supprimée  en  1769,  époque  de  son  replacement. 

CORMILLIOLE  (Demoiselle  Marie-Jeanne-Ossart,  veuve  du  sieur),  77.  M.  du  R. 

1787 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  reversion  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait 
feu  son  mari,  huissier  de  la  salle  du  roi;  en  considération  de  ses  services  pen- 
dant plus  de  quarante  ans . 

CORMILLIOLLE  (Demoiselle  Claude  de),  72.  G.  1758 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  de  l'artillerie  à 
Lille. 

CORN,  sieur  de  Peyroux  (Guillaume-Joseph  de),  36.  G.  177i 400 

Capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais  ;  en  considération  des  services 
du  feu  chevalier  de  Corn,  son  grand-oncle,  ancien  aide-maj  ir  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

CORN,  sieur  de  Peyroux  (Jean  de),  34.  G.  1774 300 

Lieutenant  au  régiment  de  Bourbonnais;  en  la  même  considération. 

CORNEILLE,  sieur  de  Beauregard  (Marie-Joseph),  75.  G.  1754 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

CORNETTE  (François),  66.  F.  1784 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  de  la 
régie  du  droit  sur  les  cartes. 

CORNILLE  DE  CACHEUX  (Demoiselle  Claire  de ,  veuve  du  sieur),  74.  G. 

1781 • 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  officier  inva- 
lide. 

C0RN0EDUS  (François),  56.  M.  du  R.  1785 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  fauconnier  du  vol  du 
cabinet  du  roi. 

CORNU  (Jean-Charles),  61.  M.  du  R.  1784 '  2Q0 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  suppression  de  sa  charge  de  la  pré- 
vôté de  l'hôtel. 


A  reporter 973,552  livres, 


[Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  515 

Report 973,552  livres. 

CORNU  (Marie-Thorel,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R.  J7G0 60 

Pour  lui  tenir  lieu  des  gages  dont  elle  jouissait  en  qualité  de  servante  de 
cuisine  employée  dans  la  chambre  du  roi  peûdant  le  bas  âge  de  Sa  Majesté. 

CORNU  DE  CHEYREUSE  (Demoiselle  Suzanne-Martine,  veuve  du  sieur  de),  70. 

G.  1761 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en 
second  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

CORREARD  (Nicolas-François),  87.   G.  1705 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  étranger,  mort  au  service  de  France. 

CORRECH  (Pierre),  67.  G.  1774 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  de  Péri- 
gueux. 

CORRKNT,  sieur  de  Ribère  (Caprais),  47.  G.  1778 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Médoc. 

CORYISART,  sieur  de  Montmarin  (Christian  de),  28.  G.  1783 200 

Lieutenant  au  régiment  royal  Hesse-Darmstadt  ;  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  commandant  pour  le  roi  au  château  de  Lichtenberg. 

CORVISART,  sieur  de  Montmarin  (Pierre  de),  31.  G.  1783 200 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

CORYISART,  sieur  de  Montmarin  (Louis-Éléonor  de),  22.  G.  1785 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CORVISART  DE  MONTMARIN  (Demoiselle  Marie  Ytam  de  Beaurepaire,  veuve  du 

sieur  de),  50.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  commandant 
pour  le  roi  au  château  de  Lichtemberg. 

CORVISART  (Jacques-Jean-Baptiste  de),  56.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Châlons;  pour  son  mois  d'ap- 
pointements qui  sera  supprimé  s'il  est  replacé. 

CORVISART,  sieur  de  Fleury  (Nicolas-Marie  de),  70.   G.  1769 400 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

COSLECAUDE,  sieur  de  Saint-Victor,  43.  G.  1775 180 

Ancien  mousquetaire  de  la  garde  du  roi  ;  pour  appointements  de  réforme 
qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COSME,  dit  l'Arrangé  (Samson),  70.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écu- 
rie du  roi. 

COSMONT  (Jacques),  37.   M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon 
en  la  cuisine  bouche  de  Mesdames  de  France. 

COSNAC  (Demoiselle  Louise  de  Geouffre  de  Chabrignac,  veuve  du  sieur  de),  69. 
G.  1775 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  mousquetaire  de  la  garde  du  roi. 

COSSART,  comte  d'Espiés  (Jean-Baptiste),  54.  G.  1764 448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  capitaine  commandant  au  qua- 
trième régiment  des  chevau-légers  ;  tant  en  considération  de  ses  services  que 
des  blessures  qu'il  a  reçues  à  la  bataille  de  Crevelot. 

COSSIN  (Claude),  53.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  suisse  garde  des  appartements 
du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

COSSON  (Claude),  58.  M.  1782 400 

Prêtre  de  la  congrégation  de  la  mission,  et  ci-devant  vicaire  apostolique  â 
Alger;  en  considération  de  ses  services  et  du  danger  qu'il  a  couru  de  perdre 
la  vie  en  remplissant  ses  fonctions. 


A  reporter 978,535  livres. 


516  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 

COSSON,  sieur  de  la  Sudrie  (François-Joseph  de),  46.  G.  1766 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  d'Àix;  pour  appointements  de 
réforme  qui  seront  supprimés  s'il  est  replacé  avec  un  traitement  plus  considé- 
rable. 

COSSON  (Joseph-François  de),  67.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Orléans. 

COSTAR  (Louis-Séverin),  44.  M.  du  R.  1767 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  enseigne  de  la  compagnie  des  Cent-Suisses  de  la  garde  du  roi. 

COSTAR  (Paul-François),  46.  F.  1784 500 

Ci-devant  subrécargue  des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes  pour  les 
voyages  de  la  Chine  ;  eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  secrétaire 
général  de  ladite  compagnie. 

COSTARD  (Jacques-Gaspard),  27.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écu- 
rie du  roi. 

COSTARD,  sieur  de  Bursard  (Jean-Jacques),  39.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé  de  la  garde  du  roi;  pour  appointements  de  réforme 
qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

C0STE,  sieur  de  Vaugourdon  (Charles-Louis),  43.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  de  sa  réforme  en  qualité  de  gendarme 
de  la  garde  du  roi. 

COSTE,  sieur  de  Champeron  (Bernard-Gilles),  70.  M.  1761 200 

Pour  récompense  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
de  vaisseau. 

COSTE  (Claude-Benoît),  62.  G.  1°  1776,  300;  2°  1784,  60 360 

Ancien  quartier-maître  réformé  du  régiment  royal  Pologne,  cavalerie. 
La  première,  pour  appointements  de  réforme.  La  seconde,  pour  ses  services 
et  sa  retraite. 

COSTE  (Jean),  78.  M.  du  R.  1778 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  des 
chasses  de  la  capitainerie  de  Saint-Germain-eii-Laye. 

COSTE  (Marguerite  Gallet,  veuve  du  sieur),  50.  M.  du  R.  1781 182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

COSTE  DE  BALLAY  (Demoiselle  Marguerite  de  Watronville,  veuve  du  sieur), 

42.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  en  eonsidération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Bouille,  infanterie. 

COSTE  (Demoiselle  Marguerite  de),  69  G.  1728 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  sur  les  100  livres  de  peusion 
originaire  faisant  partie  de  celle  de  400  livres  qui  avait  été  accordée  à  la  veuve 
et  aux  huit  enfants  du  sieur  Coste,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bac- 
queville,  infanterie;  en  considération  de  ses  services. 

GOSTÉ  (Claude -Léopold  70.  G.  1°  1775,  300;  2°  1775,  150 450 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  pour  appointements  de  réforme  qui  seront  supprimés  lors  de 
son  replacement.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

COSTÉ  (Elie-Pierre),  44.  il/,  du  R.  1772 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  le  Maire,  son  aïeul,  garçon  du  château  de  Versailles. 

COSTER  (Jean),  73.  M.  du  R.  1787 547 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  frotteur  du  château  de  Choisy; 
son  brevet  porte  en  outre  l'assurance  d'une  pension  de  273  livres  en  faveur 
d'Elisabeth  Fagard,  sa  femme,  qui  en  jouira  dans  le  cas  où  elle  lui  sur- 
yivrait. 


A  reporter. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         517 

Report 983,639  livres. 

COSTES,  sieur  de  la  Calprenède  (Pierre-Michel  de),  46,  1°  1772,  200;  2°  1775, 
100 300 

Garde  du  corps  du  roi.  .  . 

La  première,  en  considération  des  services  du  feu  sieur  d  brignac,  son 
oncle,  directeur  des  fortifications  de  la  Guyenne  et  des  Pyrénées.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services  personnels. 

COSTET,  sieur  de  Siverac  (Etienne),  56.  G.  1785 360 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier 
au  régiment  royal  Normandie. 

COTHEREAU  (Nicolas),  71.  F.  1781  .   • 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en 
qualité  de  ci-devant  délivreur  des  messageries. 

COTIL  (Demoiselle  Marie-Anne),  39.  F.  177 '4 •  150 

En  considération  de  sa  conversion,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot  dans  la 
maison  des  nouvelles  catholiques  de  Saint-LÔ. 

COTTE,  sieur  de  la  Tour  (François-Louis  de),  76.  G.  1756 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Chartres,  infanterie. 

COTTEREAU  (Jacques-Guillaume),  47.  G.  1°  1775,  250;  2°  1780,  200 450 

Ingénieur  géographe,  avec  rang  de  capitaine. 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  à  la  suite  du  régiment  d'Aunis.  La 
seconde,  en  considération  de  ses  services. 

COTTEREAU  (Jean-Charles),  86.  G.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  du  régiment  de  Crussol,  cavalerie. 

COTTERET  (Demoiselle  Marie-Anne  Collart,  veuve  du  sieur),  73.  F.  1778  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  de 
la  capitation  de  la  ville  de  Paris. 

COTTET  (Joseph-Charles),  68.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualités  de  lieutenant 
pour  la  compagnie  des  Iudes  de  la  garnison  de  Lorient,  et  à  cause  de  ses 
infirmités. 

COTTIN,  sieur  de  Saint- Agnian  (Bernard-Bénigne),  76.  G.  1753 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  avec  commission  de  capitaine  de  cavalerie. 

COTTIN  (Nicolas),  36.  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite 
en  qualité  de  garçon  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

COTTOLEND Y  (Daniel-Joseph  de),  60.  G.  1770 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-brigadier  de  la  compagnie  des  gendarmes  d'Orléans,  du  corps  de  la 
gendarmerie. 

COUBRÉ  (Jean-Julien),  56.  M.  du  R.  1767 150 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  nourritures  et  récompenses  dont  il 
jouissait  en  qualité  de  fourrier  des  logis  de  feue  madame  la  Dauphine. 

COUCY  (Antoine-Nicolas  de),  46.  G.  1782 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant 
au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

COUCY  (Charles-Nicolas  de),  76.  G.  1733 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie,  et  lieutenant-colonel  du  régiment  de 
Tou raine,  infanterie. 

COUCY  (Jean-François  de),  72.  G.  1733 472 

Prévôt-prieur-mage  du  chapitre  de  Saint-Antoine;  même  considération  et 
même  observation  que  ci-dessus. 


A  reporter 989,601  livres. 


518  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report.   ...       989,601  livres. 

COUCY  (Joseph  de),  61.  G.  1°  1768,  200;  2°  1775,  240 MO 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  qui  seront 
supprimés  lors  de  son  replacement. 

COUCY  (Philippe-Louis,  baron  de),  38.  G.  1779 500 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de 
Poitou,  lesquels  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COUDER  (Jean-Pierre  de),  58.  G.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  quartier-maître-trésorier  du  régiment  de  Médoc,  infanterie,  avec 
commission  de  capitaine. 

COUDREAU  (Louis-Gaspard  de),  79.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine-aide-major  du 
régiment  provincial  de  Blois,  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garni- 
son de  Blaisois. 

Il  continuera  d'en  jouir  jusqu"à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  qui 
soit  supérieur. 

COUEDELLOT  (Julien),  76.  G.  1779 ,  400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  royal 
la  Marine. 

COUESSIN,  sieur  delà  Beraye  (Jean-François),  53.  G.  1747 148 

Y  compris  23  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Harcourt,  dragons,  et  ensuite  chef 
de  la  division  des  canonniers  gardes-côtes  d'Hennebon,  en  Bretagne. 

C0UET  (Ange-Louis),  51.  G.  1775 97 

Pour  son  mois  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial 
de  Senlis,  lequel  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 

COUET,  sieur  de  Lorry  (Jacques-Philibert),  27.  G.  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  d'Austrasie,  in- 
fanterie; en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel 
d'infanterie,  ci-devant  réformé,  à  la  suite  du  régiment  de  Piémont. 

COUET  (Jean-Claude),  68.  G.  1780 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  Dauphin. 

COUET  DE  LORRY  (Demoiselle  Marie),  23.  G.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant- 
colonel  d'infanterie,  ci-devant  réformé,  à  la  suite  du  régiment  de  Piémont. 

COUET  DE  LORRY  (Demoiselle  Marie-Pétronille  Émery  de  Boisloge,  veuve  du 

sieur),  54.  G.  1782 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

C0UFFY,  dit  Thuvin  (Jean-Henri),  4L  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenir  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

COUFIN,  sieur  Duvalès  (Jean -Grégoire  de),  41.  G.  1782 400 

Tant  en  considération  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  à  l'attaque  de  la 
redoute  d'Yorck-Town,  en  Virginie,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Soissonnais,  que  des  services  du  feu  sieur  Coufin,  son  oncle,  ancien  lieute- 
nant-colonel dudit  régiment. 

COUGNY  (Henri-Alexandre  de),  66.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  mousquetaire  de  la  garde  du  roi. 

COUHÉ,  sieur  de  Lusignan  (Louis  de),  52.  G.  1787 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  premier 
lieutenant  d'infanterie,  dans  le  régiment  de  chasseurs  des  Vosges. 

COUHÉ  DE  LUSIGNAN  (Demoiselle  Marie  de  Ponction  de  Montfort,  veuve  du  sieur 
de),  60.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  d'infanterie,  au  régiment  de  la  Marche. 

A  reporter 995,479  livres. 


[Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENT  AIRES.         [21  avril  1790,-Pensions.]        519 

Report 995,479  livres. 

COULOMME  (Jacques  de),  56.  G.  1771 200 

En  considération  de  ses  services,  et  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

COULON  (Anne-Jacqueline),  28.  M.  du  R.  1 782 100 

Sans  retenue;  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi,  pour  lui  tenir  lieu 
de  l'excédent  de  ses  appointements,  retranché  par  l'édit  de  1782. 

COULON,  sieur  Desormes  (Jean-Baptiste),  60.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  écri- 
vain de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

COULON,  sieur  de  Macheville  (Yves-François),  40.  G.  1°  1771,  300;  2°  1775,  97.  397 

La  première,  pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  au 
corps  des  grenadiers  royaux,  lesquels  appointements  seront  supprimés,  s'il 
est  replacé  dans  un  autre  corps  que  celui  des  troupes  provinciales.  La  seconde, 
pour  son  mois  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial  de 
Nancy,  lequel  sera  aussi  supprimé  lors  de  son  replacement. 

COULOUMIER,  sieur  de  Beaurepaire  (Georges),  56.  G.  1775 97 

Pour  son  mois  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial 
de  Châlons,  qui  sera  supprimé  dès  qu'il  sera  replacé. 

COUPET  (Jean-Joseph),  70.  M.  du  R.  1781 457 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

COUPPIER,  sieur  de  Claveyson  (Jean-Pierre),  58.  F.  1776 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Lyon. 

COUPY  (Michel),  73.  G.  1788 350 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal  des 
logis  de  maréchaussée,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie. 

COUPY,  dit  Beaufort  (Marie  Luhaye,  veuve),  83,  M.  du  R.  1777 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  frotteur  des  appartements  de  la  reine. 

COURAL  (Demoiselle  Jeanne  Fleur,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1787 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  à  la 
loterie  royale  de  France. 

COURAND  (Demoiselle  Eulalie-Sophie,  29.  F.  1782 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

Cette  pension  fait  moitié  de  celle  de  200  livres  accordée  aux  deux  filles 
du  sieur  Courand,  pour  être  partagée  également  entre  elles ,  et  réversible  à  la 
survivante. 

COURAND  (Demoiselle  Jeanne-Françoise),  36.  F.  1782 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

COURAND  (Demoiselle  Jeanne  Lefebvre,  veuve  du  sieur),  64.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  en- 
seigne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

COURANT  (Jérôme),  50.  G.  1789 • 360 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Rohan. 

COURAUD  (Pierre-Léonard),  70.  G.  1770 400 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  du  corps  de  la  gen- 
darmerie. 

COURB0N  DE  BLÉNAC  (Demoiselle  Marie-Thérèse),  36.  M.  1770 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  ar- 
mées navales. 

COURCY  (Louis-Adrien  de),  56.  G.  1766 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Champagne. 

A  reporter 999,930  livres. 


520  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 999,930  livres. 

COURGY  (Mathieu-François  de),  34.  G.  1779 500 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Lanans,  dragons. 

COURDAYAULT  (Demoiselle  Claudine  de  la  Codre,  veuve  du  sieur  de),  43 .  G.  1788.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en  second  de  la 
compagnie  des  bas-officiers  invalides,  détachée  auxTuileries. 

COURDAVAULT  (Claude-François),  52.  G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  d'une  compagnie 
détachée  de  l'Hôtel  royal  des  invalides,  à  Chalon-sur-Saône. 

C0URLET,  sieur  de  Vrégille  (François-Laurent,  50.  G.  1763 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  cornette  dans  le  régiment  du  roi,  dragons. 

COURRAULT  (Jacques),  57  if.  1777 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maître-canonnier  royal  au 
port  de  Erest. 

COURRIVAUD  (Jean-Louis),  49.  G.  1775  et  1776 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  la  garde  du  corps  du  roi. 

COURS  (Antoine-Henri  de),  72.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  la  Marine. 

COURS,  sieur  de  Gontaud  (François  de),  70.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  la  Marine. 

COURS,  sieur  de  Lussaiguet  (François-Gaston  de),  58.  M.  1775 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

COURSELLES  (Jean-Laurent  de),  38.  G.  1774 300 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieute- 
nant de  cavalerie  et  de  sous-aide-major  de  Mont-Dauphin,  que  de  la  perte 
qu'il  a  faite  du  bras  droit,  emporté  par  un  coup  de  feu.  Cette  pension  avait 
été  supprimée  en  1781  et  lui  a  été  rendue  en  1785. 

COURSON,  sieur  du  Costane  (François-Joseph  de),  73.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  de  l'utilité  et  de  l'ancienneté  de  ses 
services,  que  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  général  de  la  capitai- 
nerie de  canonniers  gardes-côtes  de  Paimpol,  en  Rretagne. 

COURTÀIS  (Henri-Nicolas  de),  57.  G.  1772 300 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Conti,  dragons,  et  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Clermont,  cavalerie. 

COURTAT  (Marie  Pitois,  veuve  du  sieur),  81,  M.  du  R.  1781 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  l'un  des  Cent-Suisses  de  la  garde  du  roi. 

COURTAUMER  (Demoiselle  Louise-Rose  de  Thiboutot,   veuve  du  sieur  de),  58. 

G.  1759 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  des  cuirassiers. 

COURTAUREL  (François  de),  57.  G.  1780 27 

Pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  150  livres  qu'il  avait  obtenue  en 
1766,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi,  à  présent  major  de  Pierre-en-Cise.  Ladite  pension  a  été  supprimée  lors- 
qu'il a  été  nommé  à  ladite  majorité. 

COURTE  (Jean-Joseph),  22.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

COURTEMANCHE  (Demoiselle  Marie  du  Plessis-Faber,  veuve  du  sieur  de),  69.  M. 

1°  1769,  200;  2°  1777,  300 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  dans 
les  troupes  du  Canada.  La  seconde,  en  considération  de  ceux  de  feu  son  mari, 
capitaine  dans  les  mêmes  troupes. 


A  reporter 1,005,768  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]         521 

Report 1,005,708  livres. 

COURTEN  (Demoiselle  Glaire  Duhamel  de  Querlonde,  veuve  du  sieur  de),  74.  G. 

1762 ••/••••■  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en 
chef  à  Marsal. 

COURTEN  (Demoiselle  Marie  de  Courten,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1787  ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  de  Courten,  suisse. 

COURTES  (Jean),  67.  iW.  1778 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien  de  la  marine. 

COURTHILLE  DE  SAINT- AVIT  (François),  43.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Luxembourg. 

COURTIN,  sieur  du Saulsey  (Antoine-René),  37.  M.  du  R.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  écuyer  du  roi. 

COURTIN  (Louis  de),  38.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  de  la 
garde  du  roi,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COURTIN  DU  PLESSIS  (Demoiselle  Marie  Maréchal,  veuve  du  sieur),  54.  M.  1773.  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  de  la  marine. 

COURTIN  (Demoiselle  Marie-Françoise  Daten,  veuve  du  sieur  de),  77.  M.  1783.  .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  de  Rothe,  irlandais. 

COURTIN  (Pierre),  70.  M.  du  fi.  1778 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
;   qualité  de  grand  valet  de  pied  de  feue  madame  la  Dauphine. 

COURTINIER,  sieur  de  la  Mitanchère  (François-Augustin),  40.  G.  1775  ....  180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  de  la 
garde  du  roi,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COURTIYES  (Paul-Joseph  de),  34.  M.  1776 90 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  élève  commissaire  de  la  marine, 
à  présent  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Toulon. 

C0URT0EUVRE,  sieur  de  Bocandrey  (Louis),  39.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  garde 
du  roi,  qui  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

COURTOEUVRE,  sieur  de  Boischevreuil  (Michel  de),  81 .  G.  1775 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

COURTOIS  (François-Xavier  de),  67.  G.  1767 400 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  recrues  de  Nancy. 

COURTORELLE  (Jean-Balthazar  de),  69.  G.  1763 500 

Pour  appointements  conservés  en  qualité  de  capitaine  réformé  ci-devant  à 
la  suite  du  régiment  des  volontaires  de  Flandre. 

COURTOT,  sieur  de  Cissey  (Bernard),  53.  G.  1768 90 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

Pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  500  livres  qu'il  avait  obtenue  en 
qualité  de  capitaine  réformé  de  ce  régiment,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  de 
son  replacement. 

COUR  VOL  (Augustin  de),  41.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  capitaine  en  second  au  régiment  d'Artois, infanterie;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  Sun  père,  brigadier  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

COUR  VOL  (Pierre  de),  44.  G.  1783.       200 

Capitaine  commandant  au  régiment  deSaintooge;  même  considération  que 
ci-dessus. 


.4  reporter 1,010,596  livres. 


522  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,010,596  livres. 

COURVOL  (Demoiselle  Madeleine  Carpentier  de  Changv,  veuve  du  sieur  de),  77. 

G.  1757 * 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  mari,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

COUSIN  (Demoiselle  Anne  Colart,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  médecin  de  l'hô- 
pital militaire  de  Bapaume. 

COUSIN  (Charles-Louis),  88.  G.  1746 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  lieutenant  d'une  compagnie 
détachée  d'invalides. 

COUSIN  (Guillaume  de),  71.  G.  1779 94 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  d'une  partie  des  émoluments  attachés  à 
sa  place  de  sous-aide-major  de  la  ville  du  Havre. 
Il  ne  jouira  de  cette  pension  que  tant  qu'il  occupera  ladite  place. 

COUSIN,  sieur  de  Grainville  (Demoiselle  Madeleine  Masselin,  veuve  du  sieur), 

69.  G.  1781 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  aide-major  de  la 
ville  du  Havre. 

COUSIN  (Marguerite  Pressoir,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1781 182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

COUSIN  (Nicolas),  80.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Etranger. 

COUSSIN  (Jeanne  Leduc,  veuve  du  sieur  de),  62.  F.  1760 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  officier  du 
gobelet  des  extraordinaires  pendant  les  voyages  du  roi  au  château  de  Choisy. 

COUSTARD  (Guy  de),  38.  G.  1774 500 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Custine,  dragons  ;  pour  appointements  de 
réforme  qui  seront  supprimés  du  jour  où  il  sera  capitaine  en  pied. 

COUSTEAU,  sieur  delà  Barrère  (Pierre-  Jacques),  64.  M.  du  R.  1773 400 

Huissier  de  la  chambre  du  roi;  en  considération  de  ses  services,  et  notam- 
ment de  son  voyage  à  Lyon,  pour  le  service  de  madame  comtesse  d'Artois, 
lors  de  son  arrivée  en  France. 

COUSTIN  (Louis),  66.  G.  1764 448 

Y  compris  48  livres  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité 
de  capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

COUST0N  (Demoiselle  Françoise  de  Caire,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  d'An- 
tibes. 

COUTE  (Jean-Louis),  64.  G   1787 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

COUTELLE  (Henri-Antoine),  52.  M.  du  R.  1786 < 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  tapissier  du  garde-meuble  à 
Versailles. 

COUTELLIER  (Marie  Gribelin),  67.  M.  du  R.  1779 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance. 

COUTEUX  (Demoiselle  Jeanne  Gibier,  veuve  du  sieur),  41.  M.  du  R.  1789.    .  .  .  300 

Sans  retenue;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme,  qu'elle 
a  obtenue,  à  titre  de  subsisiance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari ,  maréchal  des  logis  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 


A  reporter 1,015,264  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790,-Pensions.]        523 

Report 1,015,264  livres. 

CODTRAÏ  (François),  52.  if.  du  R.  1°  1769,  365;  2°  1789,  200 .  •   •  ,  565 

Sans  retenue;  la  première, en  considération  de  ses  services  en  qualité  d  an- 
cien garçon  de  grenier  en  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  en  considéra- 
tion de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  services. 

COUTURIER  (Christophe),  61.  G.  1781 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant 
en  second  au  régiment  de  Lyonnais. 

COUTURIER  (Pierre),  76.  M.  du  R.  1778 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  garde  à  cheval  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

COUVERT  (Pierre-Alexandre),  81.  G.  1748 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages-;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  royal. 

COUVERT  (Thomas),  72.  G.  1760 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  trompette  des  gardes  du  corps  du  roi. 

COUVRET  (Jacques),  72.  G.  1766 150 

A  titre  de  réforme,  en  qualité  de  cornette  au  régiment  d'Autichamp. 

COUTER,  sieur  des  Jugenais  (Joseph-Augustin),  49.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  au 
bataillon  de  garnison  de  Rretagne. 

COVORDE  (Demoiselle  Elisabeth  de),  56.  G.  1°  1743,  118;  2»  1783,  150 268 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  tant  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  cavalerie  au  régiment  de  Cha- 
brillant,  tué  à  l'aflaire  d'Eptingen,  que  de  ceux  du  sieur  de  Covorde,  son 
grand-oncle,  capitaine  au  régiment  royal  Uoussillon,  infanterie.  La  seconde, 
par  réversion  de  moitié  d'une  pension  de  300  livres  dont  jouissait  demoiselle 
de  Eriois,  su  mère,  en  considération  des  services  de  son  mari. 

COYE  (Joseph-Antoine),  78.  F.  1748 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  subdélégué  de  l'intendance  de  Provence  à  Tarascon. 

COYPEL  (Nicolas),  73.  G.  1764 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte- 
drapeau  dans  la  brigade  de  Desmazin,  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

C0ZETTE  (Anne-Louise),  73.  M.  du  R.  1780 366 

Par  continuation  du  tiers  d'tfne  pension  de  1,100  livres  dont  jouissait  feue 
sa  mère,  en  qualité  de  lingère  de  la  maison  de  la  feue  reine. 

C0ZETTE  (Geneviève-Claude),  60.    M.  du  R.  1780 366 

Même  considération  que  ci-dessus. 

COZETTE  (Marie-Julie),  66.  M.  du  R.  1752 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  religieuse  ursuline. 

CRAFTON  (Demoiselle  Angélique  de),  43.  F.  1774 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  considération  de  sa  pauvreté  et  de 
la  conversion  de  sa  mère  à  la  religion  catholique. 

CRAFTON  (Demoiselle  Ursule-Jeanne  de),  33.  F.  1774 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CRAFTON,  sieur  de  Mote  (Jean-Joachim),  53.  G.  1762 300 

Lieutenant  en  second  réformé  du  régiment  de  Berwick;  pour  appointe- 
ments de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CRAMA1L  (Demoiselle  Marguerite),  66.  M.  du.  R.  1759 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  écuyer  eu  la  cuisine  bouche  du  roi. 

CRAMET  (Thérèse  du  Ponchetz,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1788 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de 
son  mari,  postillon  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 


A  reporter 1,020,981  livres 


524  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report 1,020,981  livres. 

CRAMET  (Pierre-Nicolas),  73.  M.  du  R.  1°  1764,  400  ;  2°  1779,  100 500 

La  première,  en  qualité  de  postillon  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 
La  seconde,  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie. 

CRAPONNE,  sieur  Duvillard  (Paul-David  de),  50.  G.  1775 450 

Aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Valence;   pour  appointe- 
ments de  réforme,  qui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

CRAVE,  dit  Grave  (Jean-Pierre),  57.  G.  1787 450 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  premier 
dans  le  régiment  des  chasseurs  des  Vosges. 

GRÉGY  (Demoiselle Marie-Cécile  Darogadre,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1779.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde  du 
roi. 

CREEFT  (Nicolas  de),  67.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  lieutenant  au  régi- 
ment de  la  Marck. 

CREIN  (Pierre),  46.  G.  1776 135 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  tambour  réformé  des  mousque- 
taires de  la  garde  du  roi. 

CREMER  (Jean-Denis),  81.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  grand  valet 
de  pied  du  roi. 

CRÉMILLE  (Jeau-Pierre),  41.  M.  du  R.  1782 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  postillon  de  feue  madame  la  Dauphine. 

CRÉMILLE  (Luc),  52.  M.  du  R.   1778 305 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  de 
l'écurie  de  la  feue  reine. 

CRÉMOUX  (François  de),  73.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Durfort,  infanterie. 

CRENEY  DE  LA  FAUCILLE  (Demoiselle  Céleste),   34.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  d'E- 
pinay,  dragons.  . 

CRENEY  DE  LA  FAUCILLE  (Demoiselle  Madeleine-Aimée),  48.  G.  1778 100 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

CRENEY  DE  LA  FAUCILLE  (Demoiselle  Marie-Anne),  57.  G.  1778 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CRENEY  DE  LA  FAUCILLE  (Demoiselle  Marie  Budet,  veuve  du  sieur),  79.  G. 

1780 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  d'Epinay,  dragons. 

CRENY  (Charles-François  de),  69.  G.  1762 230 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi,  à  présent  capi- 
taine invalide  de  la  première  classe. 

CREPEY  (Jean),  58.  M.  du  R.    1788 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de 
pied  du  roi. 

CRÉPIN  (Charles-Alexis),  42.  M.  du  R.  1*  1781,  456;  2»  1786,  44 500 

La  première,  sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier 
en  la  grande  écurie  du  roi.  La  seconde,  également  sans  retenue;  en  qualité  de 
palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi.  La  seconde,  également  sans  retenue,  en 
qualité  de  garçon  de  garde -meuble  de  la  vénerie  du  roi. 

CRÉPIN  (Marie-Jeanne  Dolbelle,  épouse  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1765 300 

En  considération  des  services  de  son  père  et  de  ses  frères,  officiers  en  la 
cuisine  bouche  de  Sa  Majesté 


A  reporter 1,026,883  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRE  S.  [51  avril  1790.  — Pensions.]        5f>5 

Report 4,026,883  livres. 

CRÉPIXET  (Henri-Eustache),  34.  M.  du  fi.  1787 365 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écu- 
rie du  roi. 

CREPLOT  (Demoiselle  Marguerite,  veuve  du  sieur  de),  29.  G.  1783 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  du  mestrede  camp  général  de  la  cavalerie. 

CRESCENT  (Michel  de),  48.  Jf.  du  fi.  1750 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  inspecteur  des 
bâtiments  de  Sa  Majesté. 

GRESCENTIN  (Demoiselle  Marie  de  Caussin,  veuve  du  sieur)  46.  G.  1788  ....  250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  in- 
valide de  la  première  classe. 

CRESP,  sieur  de  Saint-Gésaire  (Pierre)  71.  G.  1759 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  retiré  du  régiment  de  Saintonge. 

CRESPIN,  sieur  delà Voive-d'Huart  (Christophe),  56.  G.  1781 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  major  de  la 
ville  de  Longwi . 

CRESP1N,  sieur  de  Neufbourg(Simphorien-Louis),  56.  G.  1775 365 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

CRESPINET,  dit  la  Feuille  (Anne  Durand,  veuve  du  sieur),  57.  Jf.  du  R.  1785.   .  300 

Sans  retenue;  à  titre.de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

GRESPY  (Hyacinthe  de),  41.  G.  1771 200 

Capitaine  en  second  au  régiment  royal,  infanterie;  pour  lui  tenir  lieu  de  la 
pension  de  200  livres,  qui  lui  a  été  accordée  sur  le  traitement  du  commandant 
de  Neufehâteau,  qui  a  été  supprimé  en  1776. 

Le  traitement  de  ce  commandant  était  payé  sur  l'état  des  finances  de  la 
Lorraine. 

CRESTIN  (Gaspard)  76.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

CRETHÉ,  sieur  de  la  Earcelle  (Pierre),  90.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  prévôt  de  maréchaussée 
à  Àuxerre. 

CRETIN  (Claude-Pierre),  54.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  dans  la  compagnie  frauche 
deGambefort. 

CRETON,  dit  Fanfare  (Jean-Pierre),  63.  M.  du  R.  1778 200 

Eu  considération  de  ses  services  comme  garçon  du  serdeau  de3  princes, 
jusqu'à  leur  mariage. 

CREVEL,  sieur  de  Gloville  (Gabriel-François),  54.  G.  1777 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  com- 
mis de  la  guerre  au  département  des  fortifications. 

GREV0IS1ER  (Christian),  58.  G.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  porte-drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Lullin- 
Ghâteauvieux. 

CROGE  (Pierre-Marie),  78.  ».  1°  1778,  200;  2°  1782,200 400 

Ancien  syndic  des  classes  à  Calvi,  en  Corse. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  sa  famille.  La 
seconde,  pour  retraite. 


3   4 


À  reporter 1,032,609  livres. 


526  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.] 

Report 1,032,609  livres. 

CROCHARD,  sieur  delà  Croehardière.  (Louis-Armand),  64.  G.  1777 500 

Pour  retraite,  eu  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  commissaire  général 
de  la  cavalerie. 

CROESER  (Pierre-Léonard  de),  70.  G.  1756 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  retraite  en 
qualité  de  capitaine  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

CROEZER  (Jean-Baptiste  de),  35.  G.  1778 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  depuis  le  2  mai  1758, 
sur  les  émoluments  de  la  place  de  major  de  la  ville  de  Valenciennes,  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  pourvu  de  cette  place. 

CROEZER  (Joseph-Thadée),  33.  G.  1778 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 


400 


CROEZER  (Demoiselle  Marie-Anne  de  Sars,  veuve  du  sieur  de),  64.  G.  1778.   .   . 
En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  Valenciennes,  et 
pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  depuis  le  2  mai  1758, 
sur  les  émoluments  de  cette  place. 

CRONIER  (Pierre),  54.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  12  années  de  services  en  qualitéde  ci-de- 
vant commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de  France. 

CROPSAL  (Pierre  de),  70.  F.  1775 150 

Chevalier  de  Saint-Louis,  retiré  capitaine  de  cavalerie;  à  titre  de  traitement 
conservé  comme  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CR0SET  (Humbert),  56.  M.  du  Fi.  1781 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

CROSEY  (Pierre-Alexis  de),  78.  G.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  invalide  de  la  pre- 
mière classe. 

CROUSILLAC  (Jean-Claude),  68.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  dont  il  jouissait 
sur  les  dépenses  du  château  de  Choisy,  comme  y  ayant  été  précédemment  em- 
ployé aux  extraordinaires. 

CROUSILLAC  DE  CASTELM0RE  (Demoiselle  Thérèse  Perrin,  veuve  du  chevalier 

de),  42.  G.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  miri,  major  d'Antibes. 

CROUTELLE,  sieur  d'Ecaquelonde  (Jérôme-François  de),  56.  G.  1787 580 

Pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 

CROUVEZIER  (Michel),  68.  F.  1766 400 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique,  chapelle 
et  chambre  du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

CROUZAT  (Jacques  de),  58.  G.  1787 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  de  Bourbonnais. 

CROUZET  DE  ZÉBEL  (Jacques),  49.  G.  1788 550 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  34annéeset  10  mois, 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du 
corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

CROUZET  DE  ZÉBEL  (Demoiselle  Françoise  Rouch,  veuve  du  sieur  de),  69.  G. 

1789 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

CROUZET  (Jean-François),  64.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieu- 
tenant du  régiment  des  cuirassiers. 


A  reporter 1,039,035  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]       527 

Report 1,039,035  livres. 

CROVILLE  (Louis-René  de),  50.  G.  1760 260 

"Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  mousquetaire  de  la  garde  du  roi. 

CROY,  duc  d'Havre  et  de  Croy  (Joseph-Anne-Auguste  de),  46.  G.  1776.   ...  250 

Maréchal  de  camp,  gouverneur  de  Schelestadt;  pour  lui  tenir  lieu  de  la 
somme  de  250  livres,  retranchée  de  ses  appointements,  en  cette  dernière  qua- 
lité, par  l'ordonnance  du  18  mars  1776,  concernant  les  gouvernements,  aux 
termes  de  laquelle  le  duc  d'Havre,  alors  titulaire  de  ce  gouvernement,  a  droit 
de  continuer  de  jouir  de  ladite  somme. 

CROZANST  (Jean  de),  46.  G.  1775 60 

Gendarme  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Dauphin,  du  corps  de  la  gen- 
darmerie; en  considération  de  ses  services,  et  pour  en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il 
parvienne  au  grade  de  fourrier,  ou  qu'il  quitte  le  corps. 

CROZANST  (Pierre  de),  46.  G.  1774 60 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CR0ZAT  (François),  68.  G.  1765 106 

Y  compris  6  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

GROZAT,  sieur  de  Crenis  (Martial-Jean),  51.  G.  1780 300 

Capitaine  attaché  au  sixième  régiment  de  chasseurs  à  cheval;  pour  lui  faire 

avec  les  900  livres  dont  il  est  payé  au  régiment,  un  traitement  de  1,200  livres. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  lor.>  de  son  replacement,  et  il  n'en  «era 

payé  que  sur  le  certificat  du  major  du  régiment,  qui  constatera  qu'il  n'y  aura 

touché  ses  appointements  que  sur  le  pied  de  900  livres. 

CROZET  (Julien-Marie),  61.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

CRUBLIER  DE  SAFAT-CIRAN,  sieur  d'Opterre  (Henri),  50.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  du  zèle  et  de  l'intelligence  dont  il  a  donné 
des  preuves  au  siège  et  à  la  prise  d'Yorck-Town,  en  Virginie,  en  qualité  de 
capitaine  au  corps  royal  du  génie. 

CRUBLIER,  sieur  de  Saint-Ciran  (Paul-Edme),  51.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  de  ses  servirez  en  Amé- 
rique, et  des  preuves  qu'il  a  données  de  son  zèle,  lors  de  l'expédition  de  l'île 
de  la  Grenade,  en  qualité  de  capitaine  en  premier  au  corps  royal  du  génie. 

CRUGEOT,  sieur  de  Rœux  (Edouard-Joseph),  51.  G.  1779 400 

Pour  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  commandantaurégiment  de  Normandie. 

CUCU  (Marie  Roland,  veuve  du  sieur),  66.  M. duR.  1782 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  du  petit  commun  de  la  maison  du  roi. 

CUDEL  DE  LA  THUILLIÈNE  (Demoiselle  Jeanne),  10.  G.  1787 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  garde 
du  corps  du  roi. 

CUDEL,  sieur  de  Villeneuve  (Jean),  56.  M.  1780 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  l'Ile-de-France. 

CUDEL,  sieur  des  Guichard  (Jean),  54.  G.  1769 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

CUDEL,  sieur  Dessorbonnes  (Jean-Marie),  54.  G.  1777 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  prévôt  de  maréchaus- 
sée, à  présent  capitaine  invalide  de  la  première  classe. 

CUENOT  (Joseph-Alexis),  70.  F.  1779 300 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  commis  de  la  régie  des  cartes 
à  Besançon. 


À  reporter 1,042,821  livres. 


528  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 1,042,821  livres. 

CUFFAULTX  (Jean-Baptiste),  64.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major  du 
régiment  provincial  de  Châlons. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lorsqu'il  sera  replacé  avec  un  traite- 
ment qui  leur  soit  supérieur. 

CUGNÀG  (Emmanuel  de),  47.  G.  1766 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  royal  Vaisseaux. 

CUGNAG  DE  DAMPIERRE  (Demoiselle  Paule-Gabrielle),  84.  M.  du  R.  1749.   .  .  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  religieuse  professe  du 
monastère  de  la  Visitation  de  Saint-Denis. 

CUGNAC  (Sébastien),  50.  G.  1°  1766,  100;  2°  1789,  800 900 

Ancien  capitaine  commandant  au  régiment  royal  Vaisseaux.  La  pre- 
mière, tant  en  considération  de  ses  services  que  pour  lui  donner  moyen  de 
les  continuer.  La  seconde,  tant  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  dis- 
tinction de  ses  services  que  pour  sa  retraite. 

CUGNAG  (Demoiselle  Thérèse-Charlotte  de),  54.  G.  1786 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  en  second  réformé 
du  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

CU1NGHIEN,  sieur  de  Saint-Laurent  (Jean-Louis-Joseph),  73.  G.  1748.  .....  300 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  wallon  de  Bouf- 
flers,  réformé. 

CULLON,  sieur  de  Troisbrioux  (Jean-Baptiste  de),  56.  G.  1775 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

CUMONT  (Charles  de),  56.  M.  1771 300 

En  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vais- 
seau, retiré. 

CUNINGHAM  (Eugène  de),  81.  G.  1772 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  aumônier  du  régiment 
de  Clare,  irlandais. 

CUNY,  sieur  Duvergé  (André),  70.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

CUNY  (Michel-Aimé  de),  56.  G.  1775 97 

Pour  son  mois  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régi- 
ment provincial  d'Anduze. 
11  cessera  lors  de  son  replacement. 

CURIN  DE  BELLEFONTAINE  (Philippe),  59.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  pendant  trente-quatre  années  et  huit  mois 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitemant  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au 
corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

CURRAT  (Antoine),  62.  M.  du  R.  1789 100 

Suisse  du  château  de  Compiègne.  Cette  pension  lui  a  été  accordée,  sans  re- 
tenue, pour  l'indemniser  d'une  portion  de  terrain  par  lui  cédée  pour  le  service 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

CURSAY  DE  BOURDEV1LLE  (Demoiselle  Marie-Thérèse  de),  34.  G.  1778.  ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  de  Per- 
pignan. 

CURSAY  DE  BOURDEVILLE  (Demoiselle  Marie-Agnès  de),  30.  G.  1778 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CURSOL  (Demoiselle  Jeanne  de  Weiler,  veuve  du  sieur  de),  61.  G.  1768.  ...  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  la  Couronne. 

CUSEY  (Demoiselle  Agnès  de  Mousson,  veuve  du  sieur  de),  43.  G.  1°  1787,  200; 

2"   1788,  100 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  brigade 
au  corps  royal  de  l'artillerie.  La  seconde,  idem. 


À  reporter 1,048,368  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        529 

Report 1,048,368  livres. 

CUSSAG,  dit  Sainte-Foi  (Pierre),  81.  M.  du  R.  1774.   ...........  ..  456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie 
du  roi. 

CUSSET,  sieur  de  Montrozard   (Jean-Baptiste),   61.  G.  1761.   .......   •   .  520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  major  chef  de  brigade  au  régiment  de  Grenoble  du  corps  royal 
de  l'artillerie. 

CUSSON  (Jean-Pierre),  58.  G.  1766 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
recrues  de  Montauban . 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

CUSSY  (Michel-Louis  de),  70.  G.  1764 300 

Pour  appointements  de  réforme  convertis  en  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine du  régiment  deMédoc. 

CUTOLI  (Demoiselle  Marie-Olvmpie  de),  26.  G.  1788 66 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  officier  réformé 
du  régiment  royal   Corse. 

Cette  pension  provient  de  celle  de  200  livres,  dont  jouissait,  au  même  titre, 
la  demoiselle  Celly,  veuve  du  sieur  Cutoli,  et  qui  a  passé  sur  la  tête  de  ses 
trois  filles,  à  raison  de  66  livres  13  sols  4  deniers  pour  chacune,  avec  réver- 
sibilité successive  et  progressive  entre  elles  jusqu'à  la  dernière  survivante, 
qui  jouira  de  la  totalité. 

CUTOLI  (Demoiselle  Marie-Jeanne  de),  29.  G.   1788 66 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CUTOLI  (Anne-Marie  de),  32.  G.  1788 66 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CUTTOLI  (Demoiselle  Marie-Thérèse  de),  30.  F.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  pertes  considérables  éprouvées  par  sa 
famille  dans  les  troubles  de  l'île  de  Corse,  et  à  titre  de  portion  de  celle  de 
600  livres  dont  jouissait  feu  son  père. 

CUVIER  DE  LA  BUSSIÈRE  (Demoiselle  Charlotte-Félicité),  23.  M.  du  R.  1774.   .  500 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  gentilhomme  ordinaire  du 
roi  et  à  titre  de  subsistance,  qui  n'aura  lieu  que  jusqu'à  ce  qu'elle  soit 
mariée. 

CUVIER  DE  LA  BUSSIÈRE  (Demoiselle  Charlotte-Julie),  25.  M.  du  R.  1774.  ...  500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

CYMETIÈRE  (André),  84.  M.  du  R.  1780 456 

Sans  retenue  ;  a  titre  de  retraite  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

CYYOET  (Anthelme-César  de),  30.  G.  1786 200 

Sans  retenue  ;  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Vivarais  ;  en  considéra- 
tion des  services  de  son  père,  capitaine  au  même  régiment. 


D 


DABLANC  D'ANGLARS  (Jacques-Ignace  de),  60.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  réforme 
en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de  Brie. 

DABOUT  (François),  58.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  colonel 
général,  dragons. 

DABRIAS,  sieur  Dutemple  de  Beauchamp  (Jean),  54.  G.  1787 480 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la 
compagnie  réformée  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 


3  4  * 


A  reporter 1,053,574  livres. 

ire  Série.  T.  XIV.  34 


530  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.- Pensions.] 

Report 1,053,574  livres. 

DACHÉ  (Michel-Louis-Placide),  29.  G.  1781 400 

Sans  retenue  ;  sous-lieutenant  au  régiment  de  Bassigny  ;  en  considératiou 
des  services  du  feu  comte  d'Aché,  son  oncle,  vice-amiral  de  France,  et  pour 
lui  donner  moyen  de  continuer  ses  services. 

DAG1ER  (Pierre-Jean),  71.  M.  du  R.  1760 305 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  postillon  à  la  petite  écurie  du  roi. 

DAEMS   (Henri),  38.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  du  vol. 

DAEMS  (François),  49.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maître  fauconnier  du  vol. 

DAEMS  (Adrien),  22.  M.  du  R.  1787 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  du  vol. 

DAEMS  (Jacques),  42.  M.  du  R.  1787 200 

Mêmes  considération  et  qualité  que  ci-dessus. 

DAGEST  (Louis-François),  47.  M.duR.mS 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cravatier  ordinaire  du  roi. 

DAGNEAU  DE  VIENNE  (Demoiselle  Anne-Jeanne),  60.  M.  du  R.  1751 120 

Sans  retenue;  religieuse  du  prieuré  de  la  Mère  de  Dieu,  à  Beaulieu,  près 
Loches;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  l'eu  son  père, 
maître-d'hôtel  de  la  reine. 

DAGNEAU  DE  RIGHEGOURT  (Marc-Antoine),  57.  G.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant-colonel  au  corps 
royal  d'artillerie  et  sous-directeur  de  ce  corps  à  Saint-Omer. 

DAGOULT  (Gharles-Gésar-Marie),  13.  M.  1784 300 

En  considération  des  servicesde  feuson  oncle,  M.  le  baron  d'Agoult,  ci-devant 
colonel  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

DAGUET  (Demoiselle  Catherine-Baptisle-Charlotte),  21 .  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
pour  le  service  du  roi  au  château  de  Blamont. 

DAGUET  (Demoiselle  Pierrette-Geneviève),  35.  G.  1783 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DAIGREMONT  (Jean-Marie),  36.  M.  1784 300 

En  qualité  de  commis  de  la  marine,  retiré. 

DAILLEBOUST  DE  CERRY  (Demoiselle  Marie-Louise),  36.  M.  1787 200 

Sans  retenue;  par  réversion  de  celle  de  600  livres  dont  jouissait  le  feu  sieur 
Philippe-Marie  Daillehoust  de  Gerry,  son  père,  ancien  capitaine  de  port  au 
Canada. 

DAILLEBOUST  DE  GERRY  (Marie-Madeleine),  37.  M.  1787 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DAIX  (Jean-Martin),  51.  M.  du  R.  1778 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  envoyée  à  Fon- 
tevrault  pour  suppléer,  en  cas  de  besoin,  la  nourrice  de  Madame  Louise  de 
France,  laquelle  pension  fait  les  deux  tiers  de  celle  de  300  livres  accordée  à 
lui  et  à  son  frère  Jean-Claude. 
On  observe  qu'il  a  l'assurance  de  100  livres  au  décès  de  son  frère. 

DALARET  (Demoiselle  Marie  David,  veuve  du  sieur),  43.  G.  1785 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  de 
la  ville  de  Cette. 

DALIIUIN  DESWINQUES  (Joseph-Auguste-Marie),  46.  G.  1778 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  97  livres  10  sols,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  provincial  d'Arras. 

DALLE  (Demoiselle  de  Languedoc,  Marie-Henriette),  48.  G.  1753 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  major  de  la  ville  de  Cambrai,  et  de  ceux  du  feu  sieur  son 
oncle,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  du  roi. 


A  reporter 1,058,342  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [81  avril  1790.  —  Pensions.)       531 

Report 1,058,342  livres. 

DAMAIN  DE  KEROSTAIN  (Joseph-Marie),  61.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en.  qualité  de  second  lieute- 
nant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

DAMAIN  (Julienne-Marthe  Gilard,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1771 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  subrécargue  des  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

DAMARIN  (Demoiselle  Marie-Pélagie  Desprez,  veuve  du  sieur),  22.  M.  du  R.  1787  400 

Elle  a  obtenu  cette  pension  sur  celle  de  800  livres  dont  jouissait,  à  titre  île 
retraite,  feu  son  mari,  ancien  commis  au  contrôle  général  de  la  maison  du  roi. 

DAMASE  (Demoiselle  Louise-Catherine  de  Rulter,  femme  du  sieur),  56.  G.  1783  .  300 

En  considération  des  services  de  son  second  mari,  ci-devant  capitaine  au 
régiment  d'Anhalt,  infanterie. 

DAMBAL  (Demoiselle  Claude-Philippe),  67.  G.  1722 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Mirabeau. 

DAMESME  (Demoiselle  Adélaïde-Marie),  17.  M.  du  R.  1784 500 

Tiint  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  successivement  contrô- 
leur ordinaire  de  la  cuisine  bouche  de  madame  la  Dauphine  et  de  Madame, 
quedeceux  de  feu  sa  mère,  femme  de  chambre  de  feue  monseigneur  le  Dauphin. 

DAMESME  (Demoiselle  Amélie-Félicité),  14.  M.  du  R.  1784 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DAMESME  (Jean-Anne),  61.  M.du  R.  1769 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  écuyer  du  commun  de  la 
maison  du  roi. 

DAMESME  (Jean-Edme),  19.  M.  du  R.  1784 500 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  successivement  con- 
trôleur ordinaire  de  la  cuisine  bouche  de  madame  la  Dauphine  et  de  Madame, 
que  de  ceux  defeue  sa  mère,  femme  de  chambre  de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

DAMESME  (Joseph),  67.  M.  du  R.  1769 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  écuyer  du  commun  de  la  maison 
du  roi. 

DAMIEN  DE  TROMPETTE  (Charles-François),  47.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  du  régiment  provincial  de  Nancy,  réformé. 

DAMOISEAU  DE  LA  BANDE  (Frédéric),  7-1.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  de  ses  blessures,  que  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  de  Bricqueviile,  infanterie. 

DAMOISEAU  (Jacques),  66.  G.  1778 , 75 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  invalide. 

DAMOISEAU  (Louis- Armand-Désiré),  67.  G.  1773 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  brigadier  des  armées  du  roi, 
et  directeur  des  fortifications  à  Besançon. 

DAMOTTE  (Claude-Nicolas),  68.  G.  1782 500 

Actuellement  officier  invalide;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité 
de  ci-devant  garde-magasin  des  effets  du  roi  à  l'Hôtel  royal  des  invalides. 

DAMPONT  (Anne-Joseph  d'Etenches  de  Maréchal,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1782  .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  au  ré- 
giment de  Berry,  cavalerie. 

DANAY  (Joseph),  69.  G.  1765 424 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Soissonnais. 

DANCAUSSE  (Antoine  Gérain),  47.  G.  1766 100 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DANCHET  (Françoise-Claude),  58.  If.  du  R.  1749 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de  membre  de  l'Aca- 
démie française  et  de  celle  des  belles-lettres. 


A  reporter 1,064,387  livres. 


532  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,064,387  livres. 

DANGEAC  (Charlotte),  46.  M.  1782 500 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Gabriel-François  Dangeac,  son 
père,  brigadier  d'infanterie,  ci-devant  gouverneur  des  îles  de  Saint-Pierre  et 
Miquelon. 

DANGEAC  (Françoise-Marguerite),  49.  M.  1782 500 

Pour  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

DANGEAC  (Geneviève),  52.  M.  1782 500 

Pour  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

DANGER  VILLE  (Pierre-Claude),  46.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie 
du  roi. 

DANGET  (Demoiselle  Victoire  Dasque)..  51.  M.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  intendant  de  la  ma- 
rine. 

DANGIBEAUD  (Pierre),  50.  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  Sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Boulonnais. 

DANGLARS-DUCLAUS  (Louis),  61.  G.  1°  1748,  472  ;  2°  idem,  100 572 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  sa  retraite  de 
capitaine  retiré  du  régiment  de  Bourbonnais.  La  seconde,  en  considération  de 
la  blessure  qu'il  a  reçue  à  l'attaque  des  retranchements  du  col  de  l'Assiette. 

DANICAN-PHILIDOR  (Anne),  48.  M.  du  R.  1769 150 

En  considération  des  services  de  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du  roi. 
Elle  a,  de  plus;  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de  300  livres  à  prendre, 
en  cas  de  décès,  sur  les  pensions  de  sa  mère. 

DANICAN-PHILIDOR  (Charlotte-Marie),  52.  If.  du  R.  1769 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DANICAN-PHILIDOR  (Marie),  54.  M.  du  R.  1769 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DANICAN-PHILIDOR  (Claude),  71.  M.  du  R.  1765 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  père,  timballier  du  roi. 

DANICANT  (Louis-Victoire),  24.  F.  1788 200 

Commis  de  la  trésorerie  générale  des  revenus  casuels  ;  en  considération  de 
la  perte  de  sa  place. 

DANIEL  (Jean-Baptiste),  79.  G.  1766 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

DANIEL  (Joseph),  56.  F.  1770 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

DANIEL  (Joseph  Toulon)|,  33.  M.  1776 90 

Élève-commissaire  de  la  marine,  en  cette  considération. 

DANIEL  (Louis),  58.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  grand  valet 
de  pied  du  roi. 

DANIEL  (Marie-Charlotte),  34.  M.  du  R.  1767  et  1777 150 

Pour  sa  subsistance  dans  la  communauté  des  nouvelles  catholiques  de 
Caen. 

DANIEL  (Marie- Jeanne  Godille),  66.  M.  du  R.  1786 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  fondeur,  employé  à  la  machine 
deMarly. 

DANIEL  (Pierrette  Clémencet),  63.  M.  du  R.  1784 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  conducteur  des  pompes  de  la 
machine  de  Marly. 


A  reporter 1,070,156  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        533 

Report 1,070,156  livres. 

DANNIN  (Marie-Anne  Champion,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1°  1755,  150;  2° 

idem,  182 332 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  Ja 
cuisine  bouche  de  feu  de  monseigneur  le  Dauphin.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

DANTIER  (Jean-François),  51.  G.  1767 300 

Capitaine  au  régiment  de  Bretagne;  pour  appointements  de  réforme,  les- 
quels cesseront  s'il  vient  à  être  replacé. 

DANTERROGHES  (Biaise),  41.  G.  1788 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment d'infanterie  de  la  reine. 

DANTIL  (Mathieu),  67.  G.  1765 500 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

DANTIL  (Marguerite  Samson,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  Picardie. 

DAN  VIN  (Marie-Françoise),  53.  M.  du  R.  1753 100 

A  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  garde 
de  la  capitainerie  de  Compiègne. 

DANVIN  (Marie-Madeleine  Gatin,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1772 150 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  en  qualité  de  garde  de  la 
capitainerie  de  Compiègne. 

DANYCAN  (Reine-Angélique  Jolif,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DANYE-D'HURNONT  (Philippe),  79.  G.  1753 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'an- 
cien capitaine  au  régiment  royal  de  la  Marine. 

DANZEL-ROUVRAY  (André-Charles),  53.  G.  1769 300 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auxonne,  du  corps 
royal  de  l'artillerie. 

DARBOUSSE  (Jean-Jacques),  58.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Alby. 
Ladite  pension  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

DARD  (Claudine  Garnier),  76.  M.  du  R.  1785 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  basson  du  roi. 

DARÈNES  (Jeanne-Thomas,  veuve  du  sieur),  44.  G.  1785 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  maréchaussée. 

DARETS-BRUCHIÉ  (Antoinette),  40.  G.  1781 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  tué  dans  la  manufacture  d'armes 
établie  à  Maubeuge,  dont  il  était  propriétaire. 

DARGENCE  (Toussaint),  55.  Jf.  du  R.  1787 200 

Garçon  de  cuisine  des  pages  du  roi,  retiré. 

DARGENT  (Jean),  63.  F.  1°  1780,  100,  2°  1787,  100 200 

La  première,  sans  retenue  ;  en  qualité  d'employé  de  la  compagnie  des  Indes 
au  port  de  Lorient.  La  seconde,  aussi  sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses 
services  en  ladite  qualité. 

DARMEZIN  (Alexandre),  52.  F.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  commis-ambulant  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de  France. 

DARNAUDIN  (Catherine-Louise),  39.  M.  du  R.  1776 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance. 

DARNET  (Philippe),  39.  F.  1788 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  employé  aux  petites  loteries  réunies  à  la  loterie  royale  de 
France. 

A  reporter 1,075,017  livres. 


534  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1190.— Pensions.] 

Report 1,075,017  livres. 

DARONDEAU  (Fronçoise-Alexandrino),  46.  F.  1767 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commis  au  contrôle  géné- 
ral des  finances. 

DARONDEAU  (Gabriel-Jérôme),  36.  F.  1°  1767,  300;  2°  1780,  200 500 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père, 
ancien  commis  au  contrôle  général  des  finances.  La  seconde,  aussi  sans 
retenue;  à  titre  d'augmentation. 

DARQUIER,  sieur  de  la  Jensonière  (Philippe-Henri),  40.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  bataillon  de 
garnison  du  régiment  de  Viennois. 

DARRAGON  (Michel),  76.  M.  du  R.  1770 366 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  porte-clefs  du  château 
de  la  Bastille. 

DARRAGON-ROUTILLIER    (Marie-Anne),  61.  il/,  du  R.  1°  1756,  182;  2°  idem, 
100 282 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  mari,  garçon  de  cuisine 
bouche  du  roi.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

DARRAS  (Firmin),  53.  If.  du  R.  1781 .   / 200 

Pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  du  roi. 

DARRÂS-DIGOINE  (Marguerite),  80.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
d'infanterie  de  Touraine. 

DARRAS  (Marie  Rrunel,  veuve  du  sieur),  56.  M.  'du  R.  1775 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied  du  roi. 

DARRÉ-LA-DEVÈZE  (Louis-Joseph),  30.  G.  1781 150 

Lieutenant  en  second  au  régiment  de  Médoc  ;  tant  en  considération  de  ses 
services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  major  dudit  régiment. 

DARR1É  LÉANTÉ  (Jeanne-Emilie),  49.    F.  1768 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  contrôleur  des  casernes  de 
Saint-Denis. 

DASN1ER  (Charles-Pierre),  59.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
second  enseigne  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DASTIER  (Charles-Louis),  63.  G.  1772 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bretagne. 

DASTIN  (Adrien),  52.  G.  1780 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment 

de  Saintonge. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  nommé  à  une  compagnie  dans  les 

troupes  provinciales. 

DAURER  PEYRELONGUE  (Joseph),  44.  G.  1770 200 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DAUBIN  (Nicolas),  57.  M.  du  R.  1783 456 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie  du  roi. 

DAUBISSON-L'ÉPINE  (Jacques-Nicolas),  26.  M.  du  R.  1787 300 

Palefrenier  de  l'équipage  du  Vautrait,  retiré. 

DAUROUTÉ  DE  LA  PUSKRIE  (Jean-Victor),  60.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Poitou. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DAURUSSON  (Nicolas),  49.  M.  du  R.  1°  1778,  300;  2°  1787,  200 500 

La  première,  en  considération  de  s.cs  services  en  qualité  de  palefrenier  de 
l'équipage  du  Vautrait.  La  seconde,  pour  former  sa  retraite  de  500  livres. 

DAUCHET  (Nicolas),  57.  G.  1779 250 

Ingénieur  géographe;  en  qualité  de  lieutenant  à  la  suite  de  l'infanterie. 

A  reporter,  ..,,,.  1,080,925  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.—  Pensions.]       535 

Report 1,080,925  livres. 

DAUKSZA  (Demoiselle  Françoise- Adélaïde  Brisson  Descantières,  veuve  du  sieur), 

46.  G.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  hussards  de  Berchiny. 

DAUPHIN  (Demoiselle  Angélique-Louise  Auffroy  de  la  Mettrie,  veuve),  43.  F. 
1781 150 

En  considération  des  services  que  feu  son  mari  a  rendus  comme  premier 
enseigne  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

DAUPHIN  (Jacques),  60.  M.  du  R.  1786 456 

Pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie  du  roi. 

DAUPHIN  (Victor)  43.  G.  1775 210 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
ordinaire  du  roi,  dont  il  cessera  de  jouir  s  il  vient  à  être  replacé. 

DAUPHIN  (Pierre-Louis),  76.  G.  1773  et  1778 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant de  maréchaussée. 

DAUBIER  DE  PIESSAT  (Jean-Philippe),  56.  G.  1776 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  dragons  de  la  légion  de  Flandre. 

DAUSSEL  (Jean),  59.  G.  1780 450 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Lyonnais. 

DAUSSY,  dit  la  Montagne  (Angélique  Blanchart,  veuve   du  sieur),  32.  M.  du  R. 
1786 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  de  capitainerie  de 
Fontainebleau. 

DAUTHIER  (Nicolas),  60.  if.  du  R.   1787 457 

Pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

DAUTURE  (Gyprien),  70.  G.  1757 , 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  la  Marche. 

DAVESNE  (Nicolas),  53.  G.  1763 200 

Lieutenant  d'infanterie,  réformé,  de  la  légion  royale. 

DAVESNE  PETIT-JEAN  (Marie-Anne),  57.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  d'infanterie,  réformé. 

DAVESNE  (Marie-Jeanne),  56.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  d'infanterie,  réformé. 

DAVID  LASTOUR  DE  GHALUS  (Charles-Benoît),  54.  G.  1766 200 

Fourrier-major  des  quatre  compagnies  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  con- 
sidération des  services  de  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  corps  des  grena- 
diers de  France. 

DAVID  (Etienne),  52.  M,  du  R.  1787 557 

Maréchal  de  la  petite  écurie  du  roi,  retiré. 

DAVID  SAINT-HILAIRE  (Etienne),  44.  G.  1787 200 

Lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  des  carabiniers 
de  Monsieur. 

DAVID-CONFLANS.  (Honoré),  62   G.  1767 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Béarn . 

DAVID,  dit  Bel  fort  (Jacques),  21.  M.  du  R.  1787 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

DAVID  (Jean),  78.  M.  duR.  1780 , 456 

Pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 

DAVID  (Jean-Adrien),  40.  F.  1772 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  des  chiens  de  la  grande 
vénerie  du  roi. 


A  reporter 1,087,311  livres. 


536  (Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,087,311    livres. 

DAVID,  dit  Belfort  (Jean-Nicolas),  48.  M.  du  R.  1787 557 

Pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  petite  écurie  du  roi . 

DAVID  (Louis-Michel),  54.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  annuel  en  qualité  de  valet  de  la  vénerie  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine  et  de  Bar. 

DAVID  DE  COMBES  (Marie-Charlotte),  52.  G.  1763 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  colonel  d'un  régiment  de 
hussards. 

DAVID  (Félicité),  48.   G.  1774 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  commis  principal  du 
département  de  la  guerre 

DAVID  (Marie-Charles),  46.  G.   1775 • 290 

Mousquetaire  réformé;  à  titre  d'appointements  de  réforme,  dont  il  cessera 
de  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DAVID  DE  PEBDREAUVILÉE  (Alphonse),  54.   G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  Forez,  infanterie. 

DAVID  (Michel)  56.  F.  1782 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  de  la  régie  du  droit 
sur  les  cartes. 

DAVID  (Pierre),  56.  F.  1766 400 

A  titre  de  traitement  annuel  en  qualité  de  valet  des  chiens  du  feu  roi  de 
Pologne. 

DAVID  (Gabriel),  68.   G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de 
garnison  de  royal  Vaisseaux . 

DAVIEL  (Demoiselle  Catherine  Dunan,  veuve  du  sieur),  61.  M.  duR.  1787  ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

DAVIEL  (Elisabeth),  62.  M.  du  R.  1776 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  chirurgien  oculiste  du  roi. 

DAVIGNON  (An ne- Laurent),  F.  1772 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

DAVIGNON  (Théodore),  51 .  G.  1783 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gendarmes 
écossais  du  corps  de  gendarmerie. 

DAVOLLÉ  (Jacques),  46.  G.  1775 210 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la 
garde  ordinaire  du  roi.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

DAVOULT  (François),  63.  G.  1775 ■ 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Alençon  ;  il  ces- 
sera d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DAVOUST  DE  LANGOTIÈRE  (Louise),  38.  G.  1780 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  exempt  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

DAVOUST  DE  LANGOTIÈRE  (Jacques),  30.  G.  1780 100 

Même  motif  que  ci-dessus. 

DAVOUST  DE  LANGOTIÈRE  (Aimé),  40.  G.  1780 100 

Même  motif  que  ci-dessus. 

DAVRANGE  (François),  31.  F.  1788 200 

En   considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  supprimé  dans  les 
bureaux  de  M.  Bertin. 

DAY  (Demoiselle  Anne  Langlois,  veuve  du  sieur),  68.  M.  du  R.  1779 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  grand  valet  de  pied  du  roi . 

A  reporter 1,092,315  livres. 


fAssemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.]  537 

Report 1,092,315  livres. 

DÉAL1S  DE  SAUJEAN  (Antoine),  62.  G.  h  1771,  100;  2°  1775,  300 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi.  La  seconde,   à  titre  d'appointements  de  réforme,  dont  il  cessera  de 
jouir  lors  de  son  replacement. 

DÉAL1S  (Charles),  72.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaineau  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

DÉAUSEUR  (Demoiselle  Madeleine  Jaquin,  veuve  du  sieur),  76.  If.  du  R.  1768.  365 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  cocher  en  la 
petite  écurie  du  roi. 

DEB0URG  (Charles-Pierre),  58.  If.  1778 •   .  .   .   .  400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  l'Amérique. 

DEBRIE  (Demoiselle  Hélène-Thérèse  Pelletier,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R. 

1787 150 

À  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  pale- 
frenier en  la  petite  écurie  du  roi. 

DEBROCHE-DESCOMBES  (André-François),  50.  M.  du  R.  1775 450 

En  consiiiérationdeses  servicesén  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé 
du  régiment  provincial  d'Anduze. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

DECAGEUX  (Barthélemi-André),  28.  G.  1787 300 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  des  chiens  de  l'équipage  du  Vautrait. 

DECAGEUX  (Pierre),  7i.  M.  du  R.  1778 500 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'équipage  du  Vautrait. 

DECAGEUX  (Pierre-Jean),  31.  M.  du  R.  1787 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  premier  valet  des  chiens  de  l'équipage  du 
Vautrait. 

DECHUY,  sieur  d'Arminière  (Anne),  47.  G.  1775 97 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Clermont. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DECKER  (Daniel),  36.  F.  1782 100 

Pour  récompense  de  son  service  en  qualité  de  garçon  d'attelage  des  écu- 
ries de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  abbesse  de  Rerairemont, 
tante  du  roi. 

DEC0MBE  (Jean),  56.  F.  1788 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  8  années  de  services  et  à  titre  de  re- 
traite en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France. 

DECOMBE  (Yves),  30.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  9  années  de  services  et  à  titre  de  re- 
traite en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France. 

DECOMBES  (Demoiselle  Louise-Louise),  40.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

DECOMBES  (Etienne),  57.  G.  1777 260 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment 
provincial  de  Montpellier. 

DECOURS  DE  THOUMAREAU  (François),  43.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Vermandois. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DECOUSES  (Jeanne  Gaby,  veuve  du  sieur),  66.  i¥.  du  R.  1787 150 

Pour  suppléer  aux  secours  qu'elle  trouvait,  pour  sa  subsistance,  dans  le 
travail  de  son  mari,  manouvrier,  écrasé  au  feu  des  Tuileries. 


A  reporter 1,097,813  livres. 


538  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,097,813  livres, 

DECTCER,  dit  la  Bonté  (Joseph),  54.  F.  1766 , 360 

A  titre  de  traitement,  en  qualité  de  palefrenier  dans  les  équipages  du  feu 
roi  de  Pologne. 

DEDEL  (Louis-Henri),  56.  G.  1787 360 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  du  régiment 
de  recrues  de  Lille. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DEDUN  DE  LA  COUDRETTE,  57.  G.  1768 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aide-major  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

DEFAILLY-DUSAUSOIS  (Charles),  46.  M.  du  R.  1768 192 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  somme  dont  il  jouissait  sur  les  aumônes  de  la 
feue  reine. 

DEFORGE  (Michel-Jacques),  24.  M.  du  R.  1788 365 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  des  chiens  de  la  louveterie. 

DÉFOS  (Pierre),  57.  F.  1788 567 

En  considération  de  ses  services  pendant  30  années  et  11  mois  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au  corps  de  la 
gendarmerie. 

DEGAYDES  ENCLAVES  DE  NÉRON,  sieur  de  Landeix  (Jean-François),  39.  G.  1775.  180 

Mousquetaire  réformé  de  la  garde  du  roi  ;  à  titre  d'appointements  de  ré- 
forme, dont  il  cessera  de  jouir  s'il  est  replacé. 

DEGAY  DE  NEXON  (Philippe-Ignace),  41 .  G.  1775 290 

Mêmes  qualité,  motif  et  condition  qu'au  précédent  article. 

DEGUYON  DE  GEYX  DE  PAMPELONNE  (Jacques-Joseph),  41.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  d'xVnduze  ;  à  titre  d'appointe- 
ments de  réforme,  dont  il  cessera  de  jouir  s'il  est  replacé. 

DEHON  (Demoiselle  Elisabeth  Gillard),  70.  M.  du  R.  1754 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  servante  de  cuisine,  em- 
ployée dans  la  chambre  de  feu  monseigneur  le  duc  de  Bourgogne. 

DEJEAN  (Joseph-Guillaume),  64.  G.  1767 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  recrues  de  Bordeaux,  actuellement  capitaine  au  régiment  des  grena- 
diers royaux  de  Langue  loc. 

Il  jouira  de  ces  appointements  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  des  appoin- 
tements supérieurs. 

DEJEAN,  chevalier  de  Saint-Marcel  (Maurice),  68.  G.  1763 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Beauce. 

DELALIN  (Charles),  46.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

DELALIN  (François),  43.  M.  du  R.  1785 456 

Aussi  sans  retenue;  mêmes  raisons  qu'à  l'article  précédent. 

DELAMER  D'HAINAULT  (Marie-Suzanne),  82.  G.  1111 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  lieutenant-colonel  du  régiment  d'Agenais. 

DELAR0T  (Joseph),  61.  F.  1776 432 

A  titre  de  traitement,  comme  cocher  du  feu  roi  de  Pologne. 

DELASTRE  (Jacques),  46.  M.  du  R.  1788 300 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  valet  de  pied  du  roi. 

DELAVAL  (Claude),  24.  M.  du  R.  1788.   .   .   .   , 400 

Par  forme  de  réversion  de  la  pension  de  pareille  somme  qu'a  obtenue  sa 
tante  Catherine  Délavai,  veuve  du  sieur  Nitard,  pour  par  lui  en  jouir  au  cas 
seulement  où  il  lui  survivrait. 


A  reporter.  .......        J,  103,959  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.]         539 

Report 1,103,059  livres. 

DELBOS  (Antoine),  64.  M.duR.  1779 ■   •  300 

En  considération  des  soins  qu'il  donne,  depuis  plus  de  24  ans,  aux  offi- 
ciers du  château  de  Saint-Germain  et  aux  gens  des  équipages  du  roi. 

DELBOS  DE  LA  BORDE  (René-François),  66.  F.  1753 590 

Second  président  au  bureau  des  finances  de  Bordeaux;  y  compris  90  livres 
d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  dans  la  charge  de  grand  tréso- 
rier de  France. 

DELCHELLË-DAFFROUX  (François-Joseph),  37.  G.  1785 150 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  en  second 
dans  le  régiment  du  roi,  dragons,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ancien  lieu- 
tenant au  régiment  de  cavalerie  de  Glermont-Tonnerre. 

DELCROIX  (Demoiselle  Eugénie-Joseph  Williot,  veuve  du  sieur),  30.  G.  1788  .  100 

En  considération  des  services  de  son  mari,  cavalier  de  maréchaussée. 

DELCROIX  (Marie-Anne),  13.  M.  du  R.  1776 50 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garde  de  la  capitainerie  de 
Ghambord,  tué  dans  ses  fonctions. 

DELCROIX  (Catherine),  18.  M.  du  R.  1776 50 

Même  considération  qu'au  précédent  article. 

DELCROIX  (François),  21.  M.  du  R.  1776 50 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

DELERM  DE  SALVT-GERY  (Jean-Baptiste),  51.  G.  1775 450 

Eu  qualité  d'aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Paris. 
Il   cessera  de  jouir  desdits  appointements,  s'il  est  replacé  avec  un  traite- 
ment qui  leur  soit  supérieur. 

DELHAYE  DE  KALTWEILLER  (Georges),  02.  G.  1762 400 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
de  la  Marck. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DELIPPE  (Henri-François),  57.  G.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
de  sous-lieutenant  de  maréchaussée. 

DELLENUE  (Demoiselle  Marie-Françoise  Leroi,  épouse  du  sieur),  76.  jV.  du  R.  1° 

1768,  120;  2°  1786,  180 300 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  dont  elle  jouis- 
sait sur  les  aumônes  de  la  feue  reine.  La  seconde, en  considération  des  ser- 
vices de  son  premier  mari,  palefrenier  du  roi. 

DELMAS  (Jean-Marie),  53.  M.  1782 200 

Frère  de  l'ordre  de  la  Merci  ;  à  titre  de  pension  alimentaire,  en  considéra- 
tion de  la  cession  que  huit  religieux  ont  faite  au  roi,  de  la  maison  conven- 
tuelle qu'ils  occupaient  à  Toulon. 

DELMAS  DE  MURULHAC  (Pierre)  66.  G.  1763 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

DELMER  (Demoiselle  Roberline  Jourdain,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1777 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  des  grena- 
diers royaux. 

DELMOTTE  (Joseph),  63.  M.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-drapeau  dans  le  corps 
royal  de  la  marine  de  Brest. 

DELON  (François-Auguste),  66.  G.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de 
Berry,   cavalerie. 

DELONG-BELBÈZE  (Jean-Pierre),  82.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Augoumois. 


A  reporter 1,108,721  livres. 


540  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,108,721  livres. 

DELOR  (Marie-Charlotte),  86.  G.  1780 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  commandant  de  la 
compagnie  d'invalides,  détachée  au  château  de  Saumur. 

DELOR  (Victoire),  43.  G.  1780 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DELOR  (Françoise),  12.  G.  1780 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DELORME  (Jean-Baptiste),  39.  M.  du  R.  1781 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  en  la  grande  écurie 
du  roi. 

DELORME  (Nicolas),  61.  M.  du  R.  1784 250 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  des  pages  en  la  petite  écurie  du  roi. 

DELPÊCHE  (Jeanne  Delacombe,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1768 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  porteur  en  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

DELPER  (Pierre),  88.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieute- 
nant de  la  maréchaussée  de  Cahors,  à  présent  capitaine  invalide. 

DELPORTE  (Demoiselle  Marie  Trouillard,  veuve  du  sieur),  58.  Jf.  du  R.  1°  1782, 

200;  2°  idem,  300 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  du  gobelet  de  Mes- 
dames de  France. 

DELVERT  (Guillaume),  61.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major  au  régiment 
liégeois  de  Yerget. 

DEMÉE-DEVAY  (Demoiselle  Rosalie),  42.  G.  1763 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  du  régiment  de 
Ghamborant,  hussards. 

DEMENT  (Demoiselle  Marie-Françoise  Launay,  veuve  du  sieur),  37.  M.  du  R.  1786  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  eh  considération  des  services  de  son 
mari,  porteur  de  chaise  de  la  reine. 

DEMEZ  (Guillaume),  80.  G.  1772 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  soldat  dans  le  bataillon 
de  milice  de  Figeac. 

DEMONSY-DUPONT  (Louis-François),  46.  M.  du  R.  1779 456 

Pour  retraite;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  eu 
la  grande  écurie  du  roi. 

DEMOUSSEAUX  (Françoise),  56.  F.  1784 150 

En  considération  des  services  de  son  père,  chirurgien-major  des  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

ÛENAUX  (Demoiselle  Marie-Anne  Dupré,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1763 236 

Y  compris  36  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  ,services  de 
feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  royal  Barrois. 

DENÈGRE-DUGLAT  (Jean-Georges).  41.  G.  1775 290 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  pre- 
mière compagnie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DENERVAUD  (Claude),  70.  F.  1779 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la  régie  du 
droit  sur  les  carrosses  de  place  de  Paris. 

DENERVO  (Jean-Baptiste),  54.  F.  1775 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  déconseiller  au  conseil  supé- 
rieur de  Lyon. 


A  reporter 1,113,573  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]  541 

Report 1,113,573  livres. 

DENESVRE,  sieur  Domecy  (Jean-Claude),  46.  G.  1789 360 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  dans  le  régi- 
ment de  chasseurs  des  Évêchés. 

DENESVRE  (Claude-Etienne).  44,  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant 
au  régiment  de  la  Sarre,  infanterie. 

DENEUX  (Demoiselle  Anne),  38.    M.  du  R.  1779 300 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son  aïeul,  lieute- 
nant de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

DENFUX  (Demoiselle  Marie  Giot,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1766 200 

A  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  son  beau-père, 
lieutenant  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

DENEUX  (Demoiselle  Marie  Vallière,  veuve  du  sieur),  46.  F.  1788 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  de 
la  loterie  royale  de  France,  et  pour  aider  à  sa  subsistance. 

DENEUX  (Louis-Nicolas),  34.  M.  du  R.  1775 300 

En  considération  des  services  de  son  aïeul,  lieutenant  de  la  prévôté  de 
l'hôtel  du  roi. 

DENEVERS  (Etienne),  78.  F.  1781 400 

A  titre  de  retraite;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  facteur 
des  bureaux  du  premier  commis  des  finances. 

DENIS  (Marie-Charlotte),  59.  M.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  de  la  ville  de 
Besançon. 

DENIS  (Claude) ,  46.  F.  1766 200 

A  titre  de  traitement  en  qualité  d'ancien  garde  de  vaisselle  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

DENIS  (Claude).  62.  G.  1789 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-aide  major  de  la  place  de  Saint-Martin-de-Ré. 

DENIS  DE  LA  RONDE  (Charlotte),  59.  M.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  des  troupes 
du  Canada. 

DENIS  DE  LA  RONDE  (Paul).  67.  M.  1770 400 

En  considération  de  ses  services  et  blessures  en  qualité  d'enseigne  réformé 
des  troupes  du  Canada. 

DENIS  (Jean-Jacques),  51.  F.  1777 50 

En  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

DENISART  (Michel),  51.  G.  1788 500 

En  considération  de  vingt-neuf  années  et  deux  mois  de  services  et  pour  lui 
tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du  corps  de  la 
gendarmerie. 

DENISE  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Métivier,  veuve  du  sieur),  73.  Jf.  du  R.  1789.  182 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  du  roi. 

DENISE-VITRY  (Jean-Alexis),  59.  G.  1763 150 

En  qualité  de  lieutenant  en  second  réformé  des  volontaires  du  Hainaut. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DENISE  (Pierre),  70.  M.  du  R.  1766 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  de  la  mai- 
son du  roi. 

DENISEAU  (Jacques),  62.  Jf.  du  R.  1780 360 

Pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

DENISET  (Jacques),  56.  M.  du  R.  1787 457 

En  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du  roi. 


3  5  A  reporter 1,119,457  livres. 


542  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,119,457  livres. 

DÉNNECEY  (François),  56.  G.  1781 283 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  brigadier  dans  la  com- 
pagnie des  gendarmes  de  la  reiue. 

DEX01RETERRE  (François),  84.  G.  1749 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  maréchaussée,  à  Mantes. 

DENOIS  (Jean),  67.  F.  1756  .  .  ' 100 

En  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

DENYS  (Bonaventure-Charles),  40.  M.  1779 300 

Ancien  enseigne  des  troupes  ci-devant  entretenues  à  Louisbourg,  et  à  pré- 
sent lieutenant  de  vaisseau;  tant  en  considération  de  ses  services  que  de 
ceux  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant  de  roi  à  ladite  île. 

DENYS  (Demoiselle  Marie-Jeanne  Daccarette,  veuve  du  sieur),  63.  M.  1779.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide-major  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  l'île  Royale. 

DÉOXXAT  (Thérèse),  74.  F.  1728 200 

En  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot  dans  un  cou- 
vent. 

DERAYÈRE  DE  FOXTVIEILLE  (Alexis).  41 .  G.  1775 180 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  seconde 
compagnie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DERIBIER  (Antoine),  70.  G.  1767 -100 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant   au  régiment  de  Bourbon,  cavalerie. 

DERIEUX  (Thérèse),  36.  F.  1782 100 

Assurance  au  cas  seulement  et  à  compter  du  jour  du  décès  de  sa  mère,  qui 
a  obtenu  pareille  pension  pour  les  services  du  sieur  Derieux,  son  mari,  pre- 
mier pilote  des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

Elle  jouit  de  ladite  pension  depuis  le  décès  de  sa  mère. 

DÉRIVES  (Demoiselle  Françoise  de  Frais>y,  veuve  du  sieur),  45.  G.  1778.  ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment royal  de  la  Marine,  retiré  à  l'Hôtel  des  invalides. 

DERM  (Françoise),  26.  F.  1786 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  employé  de  la  compagnie 
des  Indes. 

DERM  (Yves),  86.  F.  1770 400 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  teneur  de  livres  au 
bureau  du  contrôle  de  la  compagnie  des  Indes,  au  port  de  Lorieht. 

DERN  (Demoiselle  Anne  Schmidt,  veuve  du  sieur),  38.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  remplacement  dans 
le  régiment  de  Nassau-Saarbruck. 

DERNIS  (Charlotte),  63.  F.  1758 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  chef  des  archives  de 
la  compagnie  des  Indes. 

DEROUVOY  (Pierre-Jean-Baptiste),  34.  M.  du  R.  1786 ,  .  456 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie  du  roi. 

DEROUYxN  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1764 .  400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capilaine  au  régiment  royal  Roussillon. 

DERROUGH  (André),  59.  G.  1788 • 400 

En  considération  de  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  porte-drapeau  au 
régiment  de  Barrois. 

DERVAUX  (Charles),   66.  F.  1779 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  commis  de  la  régie  des  cartes. 

DERVIEU-DUVILLAR  (Barthélemi),  39.  G.  1786 320 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  second  au 
régiment  de  Bresse. 


A  reporter 1,124,818  livres, 


JAssemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]       543 

Report 1,124,818  livres. 

DERVIEU-GOIFFIEU  (Christophe),  46.  F.  1776 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur 
ci-devant  établi  à  Lyon. 

DERVILLERS  (Demoiselle  Marie),  34.  G.   1789 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  de  la  ville  de 
Douai. 

DERVILLERS  (Demoiselle  Marie-Joseph),  37.  G.  1789 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DESAINT  (Louis),  70.  M.  du  R.  1778 , 500 

A  titre  de  retraite,  comme  ayant  été  chargé  du  soin  du  café  de  la  feue 
reine. 

DESAINT  (Hyacinthe),  37.  M.  du  R.  1780 250 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  en  la  cuisine  bouche  de  Mesdames 
de  France. 

DESANCHEBIN  (Demoiselle  Anne  Cossu,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1778.  .  -  400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes  de 
la  feue  reine. 

DESARDAN  (Louis),  80.  G.  1779 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  retiré  du  régiment 
royal  Ravière,  à  la  suite  de  la  place  de  Strasbourg. 

DESARNEAUX  (Charles),  60.  G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du 
colonel  général  de  la  cavalerie. 

DESART-DUCASTELET  (Joseph),  66.    G.  1748 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Wallon. 

DESAUR1ER  (Jean),  66.  G.  1762 300 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Normandie. 

DESAUNETS  (Jean-Jacques),  47.  G.  1788 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  trente-trois  années 
et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du 
corps  réformé  de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  de 
cavalerie. 

DESAUNIÈRES  (Demoiselle  Radegonde  Benoist,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1783.   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  des  vingtièmes 
de  la  généralité  de  Limoges. 

DESAUZ1ÈRES  (Demoiselle  Suzanne  Boulanger,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1781.   .  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  contrôleur  des 
vingtièmes  de  la  généralité  de  Poitiers. 

DESBARRES  (Demoiselle  Françoise),  32.  G.  1767 500 

En  considération  des  services  de  son  père,  brigadier  de  cavalerie  et  chef 
d'une  brigade  des  gardes  du  corps  du  roi. 

DESREAUMCOT  (Demoiselle  Gilberte  Godard,  veuve  dn  sieur),  40.  G.  1780.   .   .  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  invalide. 

DESRLETS  (Demoiselle  Thérèse  Beaupré,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  du  bureau  des  troupes 
de  la  compagnie  des  Indes. 

DESBORDES  (Claude),  71.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Bretagne, 
infanterie. 

DESBORDES  DELILLE  (Gabriel),  73.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Penthièvre,  cava- 
lerie. 

DESBOBDES  (Claude),  70.   G.  1755 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Bretagne. 


A  reporter, 1,131,262  livres. 


544  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 1,131,262  livres. 

DESBORDES  (Joseph),  56.  M.  du  R.  1768.   .  .  .  • 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi, 

DESBOURBES  LE  COURTOIS  (Thomas),  57.  G.  1771 300 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France,  actuel- 
lement capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Toul. 

Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé  avec  un  traitement  supé- 
rieur. 

DESBROSSES  DE  GOULET  (Demoiselle  Armande),  24.  G.  1773 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp  es  armées  du 
roi,  et  commandeur  de  l'ordre  de  Saint-Louis. 

DESGAFFRES  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  gendarme. 

DESGAIGH,  sieur  de  Lugan  (François),  59.  G.  1°  1772,  200;  2°  1775,  390.  ...  590 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la 
garde  du  roi.  La  seconde,  même  motif. 
Cette  dernière  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

DESCHAMPS  (Demoiselle  Elisabeth  Chabert,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1773.  .  .  .  100 

•  En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin  d'artillerie 
à  Lourdes. 

DESCHAMPEAUX  DE  GRANDMON  (Joseph),  52.  G.  1785 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  de  M.  comte  d'Artois. 

DESCHAMPSNEUFS  (Joseph),  47.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine en  second  dans  le  régiment  royal  la  Marine. 

DESCHAMPS  (Demoiselle  Barbe  Planier,  veuve  du  sieur),  67.  M.  du  R.  1759  ...  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maréchal  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

DESCHAMPS  (Charles),  12.  M.  1781 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  commis  principal  du  bureau 
des  grâces  et  emplois  de  la  marine  à  la  cour.  / 

DESCHAMPS  (Sophie),  14.  M.  1781 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  principal  du  bureau 
des  grâces  et  emplois  de  la  marine  à  la  cour. 

DESCHAMPS  (Arnauld),  81.  G.  1767 400 

En  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  en  qualité  de  premier 
adjudant  des  gardes  françaises. 

DESCHAMPS  (Claude),  44.  M.  du  R.  1785 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef  de  la  bouche  du  roi. 

DESCHAMPS,  chevalier  de  la  Hamardière  (François),  64.  G.  1762 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Lorraine. 

DESCHAMPS  LA  VAREINE  (Jacques-Antoine),  61.  G.  1763 108 

Pour  lui  tenir  lieu  de  l'intérêt  de  trois  années  d'arrérages  d'une  pension  de 
600  livres,  mise  en  rente  viagère  à  6  pour  100,  qui  lui  avait  été  accordée  sur 
le  Trésorroyal,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  royal  Normandie,  et  qui 
a  été  supprimée  lors  de  son  replacement. 

DESCHAMPS  DE  PRAVIER  (Jean),  58.  G.  1769 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

DESCHAMPS  LAMOTHE  (Demoiselle  Jeanne),  23.  F.  1774 150 

Eu  considération  des  services  de  sa  famille  et  à  titre  de  subsistance. 

DESCHAMPS  PRAVIER  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Moulins. 


A  reporter 1,136,332  livres. 


[Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]        545 

Report 1,136,332  livres. 

DESCHAMPS  (Louis),  75.  F.  1779 400 

Ci-devant  commis  de  la  régie    du  droit  sur  les  carrosses  de  place  de 
Paris. 

DESCHAMPS  DE  PRAVIER  (François),  57.  M.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  des 
troupes  de  Cayenne. 

DESCHAMPS  DU  TILLOUX  (Jérôme),  73.  G.  1773 500 

En  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  de  Moulins. 

DESCHAMPS  (Demoiselle  Charlotte  de  Buzelet,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1781  ...  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment royal  Lorraine. 

DESCHAMPS  DE  LA  MOTHE  (Demoiselle  Marie),  27.  F.  1769 150 

En  considération  des  services  de  sa  famille, 

DESCHAMPS  ROMFORT  (Demoiselle  Anne),  50.  G.  1769 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  ci-devant  sous-aide-major  à 
Saint-Omer. 

DESCHAMPS  (Demoiselle  Anne  Delpy,  veuve  du  sieur),  80.  G.  1781 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  en  second  du 
régiment  de  la  Marck. 

DESCHAMPS,  sieur  Duchesnay  (Jacques),  37.  G.  1781 3C0 

En  considération  des  expéditions  qu'il  a  faites  pendant  plusieurs  années 
dans  le  département  de  la  guerre. 

DESCHESNES  (Laurent),  33.  M.  du  R.  1782 456 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

DESCHESNES  (Nicolas),  66.  M.  du  R.  1784 275 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  haras  du  roi. 

DESCHESNES  (Jean-Baptiste),  31.  M.  du  R.  1787 457 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

DESCHET  (Claude),  66.  G.  1769 300 

En  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  royal  Comtois. 

DESCLAUX  (Demoiselle  Marguerite  Lespés,  épouse  du  sieur),  59.  G.  1782  ...  300 

En  considération  des  services  de  son  frère,  capitaine  commandant  des 
chasseurs  au  régiment  d'Agenais. 

DESCOBERT  (Demoiselle  Suzanne),  51.  G.  1772 200 

Même  considération  qui  ci-dessus. 

DESCOINS  (Jacques),  67.  M.  du  R.  1777 500 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  dépareille  somme  qu'il  a  obtenue, 
à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  brigadier  de  maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

DESCOLARE  DUBOUCHAUD  (Pierre),  40.  G.  1775 100 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi, 
que  de  ceux  de  son  frère,  aussi  garde  du  corps. 

DESCOMBES  (Demoiselle  Marie  d'Offay  de  Rieux,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1788.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  sous-aide-major 
de  la  ville  de  Strasbourg. 

DESCONZALLES  DE  MONTAGNET  (Jean-Jacques),  43.  M.  du  R.  1757 472 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

DESCORBIAC  (Jacques),  58.  F.  1779 500 

En  considération  des  services  de  ses  ancêtres  et  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  Hainaut. 

DESCORCHES  (François),  66.  G.  1762 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marche,  province.   . 

DESCORCHES  (Demoiselle  Françoise  Boitet,  veuve  du  sieur),  70.  M.  du  R.  1786.  400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  inspecteur  du  haras  du  roi. 


A  reporter 1,143,342  livres. 

1M  Série.  T.  XIV.  35 

3  5  * 


546  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,143,342  livres. 

DESCORCÏÏES,  sieur  de  Saint-Croix  (Antoine),  38.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  seconde 
compagnie. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lorsqu'il  sera  replacé. 

DESCORDES  (Demoiselle  Marguerite  de  la  Forest,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1771  .  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  invalide. 

DESCORNEBEUF  DE  LA  NOUX  (Jean-de-Dieu),  56.   G.  1779 300 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  roi. 

DESCORRAILLE   (Joseph,  41.  G.  1758 472 

En  considération   des  services  de  son  père,  lieutenant-général  des  armées 
du  roi,  et  ci-devant  sous-lieutenant  des  chevau-légers. 

DESCOTES  (Olivier),  88.   F.  1776 400 

En  considération  de  son  zèle  et  de  son  désintéressement  pour  le  soulage- 
ment des  pauvres. 

DESCOTES  (Demoiselle  Françoise),  49.  M.  du  R.   1787 400 

En  considération  de  son  zèle  et  de  son  désintéressement  pour  le  soulage- 
ment des  pauvres. 
Oq  observe  qu'elle  a  une  assurance  de  200  livres  après  la  mort  de  son  père. 

DESC0ULEURS-BRUNET  (Marie-Anne)  70.  M.  du  R.  1773 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  contrôleur  des  voitures  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

DESCOURTILS  DE  MERLEMONT  (Louis),  50.   G.  1783 450 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine réformé  du  régiment  royal  Lorraine. 

DESCOURTILS,  chevalier  de  Bessy  (Robert),  48.  G.  1779 400 

En  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  rt'Àustrasie. 
Cette  pension  doit  cesser  lorsqu'il  sera  pourvu  d'une  compagnie  dans  les 
troupes  provinciales  dont  il  a  l'assurance. 

DESCOUTURES  (Jacques),  59.   G.   1785 380 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraité  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

DESCUDIER  DE  B3AULIEU  (Louis),  85.    G.  1756 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'aide-major 
du  régiment  de  Foix. 

DESEAULES  (Adrien),  68.  G.    1766 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  d'Abbeville. 

DESEAULES  (Louis),   61.  G.    1769 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  et  à 
présent  capitaine  invalide. 

DESÉCOTS  (Eugénie),  76.  G.  1746 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  au  département  de 
la  guerre. 

DESERRARD,  sieur  de  Serrailly  (Léopold),  63.  G.  1756 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine en  second  au  régiment  de  Hainaut. 

DESERTINE  (Demoiselle  Elisabeth Bardou,  veuve  du  sieur),  85.  M.  du  R.  U  1746, 

150;  2o  1778,  400 550 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  cocher  du  roi. 

La  seconde,  en  considération  des  services  de  son  mari,  piqueur  de  l'écurie 
de  la  reine. 

DESEUD1ER  DE  BEAULIEU  (Louis),  66.  G.  48 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  de  hussards  du  régiment  des  Bretons  vo- 
lontaires. 
U  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 


A  reporter 1,149,956  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.]    547 

Report 1,149,956  livres. 

DESEUTRE  (Pierre),  66.  Jlf.  du  R.  1778 190 

Valet  de  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine;  pour  lui  tenir  heu  de  nour- 
riture et  récompense. 

DESFONTAINES,  sieur  de  la  Barre  (Josse),  38.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements  en  qualité  de  mousquetaire  ré- 
formé. 
Us  cesseront  dès  qu'il  sera  replacé. 

DESFORGES  (Demoiselle  Charlotte  la  Taille,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1786.  200 

Eu  considération  des  services  de  son  mari,  huissier  de  salle  du  roi. 

DESFORGES,  sieur  de  Beaume  (Antoine),  43.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  or- 
dinaire du  roi. 
lisseront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DESFORGES  (Nicolas),  90.  G.  1725 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  Dau- 
phin étranger,  cavalerie. 

DESFORGES  (Demoiselle  Madeleine Rernard,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1737.  ...  88 

Y  compris  13  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  du 
sieur  Bernard,  son  père,  major  de  Guise. 

DESFOSSEZ  (Demoiselle  Elisabeth  Garraque,  épouse  du  sieur),  46.    G.  1780.   .  .  £00 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  capitaine  du  régiment 
du  colonel-général,  dragons,  avec  rang  de  lieutenant-Colonel;  pour  payer, 
dans  une  maison  de  force,  la  subsistance  de  leur  fil-,  muet  et  imbécile,  qui  a 
l'assurance  de  cette  pension,  au  cas  qu'il  survive  à  sa  mère. 

DESFOSSEZ,  sieur  de  Fransart  (Joseph),  53.  G.  1°  1769,  200  ;  2°  1775,  290  .   .  -  490 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  pour  la  même  considération. 
Ces  deux  traitements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DESGBIGNARD  (Demoiselle  Marie-Anne  Costet,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1785  .   .  140 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  exempt  de  la  maré- 
chaussée,   à  Langeac. 

DESGRAVIERS  (Jeanne),  81.  M.  duR.  1780 140 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette   de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

DESGREFFINS  (Victor),  56.  M.  1770 ■ 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

DESGUÈS,  sieur  de  la  Pommeraye  (Charles),  39.  G.   1775 210 

Eu  qualité  de  chevau-léger  reformé. 

Ladite  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

ÛESGUIOTZ  (François),  52.  G.  1778 500 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

DESHAIS  (Demoiselle  Marie  Roge),  72.  G.  1784 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  maréchal  des  logis  dans 
la  compagnie  des  gendarmes. 

DESHAIS  DE  LA  VAREME  (Florent),  71.  M  du  R.  1778 350 

Huissier  de  la  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine;  pour  lui  tenir  lieu  des 
des  pensions  dont  il  jouissait  en  ladite  qualité. 

DESHAYS  DE  BONNEVAL  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1783 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régimeut  de  Bourbon,  infanterie. 

DESHAYRS,  sieur  du  Tremblaye  (Charles),  36.  G.  1775.   .   .   .' 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé;  pour  appointements,  qui  seront  sup- 
primés lors  de  son  replacement. 

DESHAYES,  chevalier  de  Bonneval  (Antoine),  61.   G.  1769 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 


A  reporter 1,115,584  livres. 


548  {Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report  .   , 1,155,584  livres. 

DESHAYES  DE  COURSEULE  (Philippe),  48.  F.  1775 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conseiller  au  con- 
seil supérieur  de  Rouen. 

DESHAYS  DE  LA  RADIÈRE  (Gabriel),  39.  G.  1775 160 

Pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements,  en  qualité  de  gendarme  réformé  ; 
lesquels  appointements  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

DESHERMES,  dit  Saint-Pierre  (Pierre),  39.  M.  du  R. .  1788 400 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la  reine. 

DESHOMNS,  sieur  de  Favols  (Charles),  73.   G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

DESINNOGENS  (Augustin),  49.  G.  1769 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Vi- 
varais. 

DESISNARDS  (Stanislas,  chevalier),  34.  G.  1779 500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  des  hussards. 
11  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

DESJARDINS  (Catherine),  48.  F.  1781 400 

En  considération  des  services  feu  son  père,  sous-garde-magasin  des  vivres 
de  la  compagnie  des  Indes. 

DESJARDINS  (Alexis),  49.  F.  1770 200 

Pour  récompense  de   ses  services  en  qualité  d'employé  au  service  de  la 
compagnie  des  Indes. 

DESJARDINS  (Demoiselle  Louise  de  Lalande,  veuve  du  sieur),  59. F.  1<>  1767,  300; 

2°  1774,  200 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis 
de  la  surintendance  des  postes.  La  seconde,  à  titre  de  subsistance. 

DESL AIRES  (Charles-Jean),  77.  G.  1763 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Touraine. 

DESLAMBERT  (Jacques),  58.   G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  porte- 
guidon  au  régiment  d'Artois. 

DESLANDES  (Michel),  37.  M.  du  R.  1787 457 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie  du  roi. 

DESLANDES  (Guillaume),  63.  M.  du  R.  1785 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  piqueur  des  haras  du  roi. 

DESLANDES  (Demoiselle  Hélène  Lefebvre,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1778.  .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  du  roi  en  la 
petite  écurie. 

DESLANDES  DE  LANCELOT  (Marie-Noël),  53.  G.  1762 125 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  commissaire  provincial  or- 
donnateur des  guerres. 

DESLANDES-LANCELOT  (Jules),  56.  G.  1772 500 

En  qualité  de  commis  du  département  de  la  marine,  et  en  considération  des 
services  de  son  frère,  commissaire  provincial  ordonnateur  des  guerres. 

DESLANDES-LANCELOT  (Jeanne),  63.  G.  1772 125 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  commissaire  provincial  or- 
donnateur des  guerres. 

DESLANDES-LANCELOT  (Pierre-Marie),  24.  M.  du  R.  1779 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  qui  lui  avait  été  accordée  sur  la  cassette  de 
Monsieur. 

DESMAISONS  (Demoiselle  Marie-Aimejean),  86.  G.  1765 318 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 


À  reporter 1,162,541  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-  Pensions.]        549 

Report 1,162,541  livres. 

DESMAISONS,  sieur  du  Palland  (Joseph),  46.  G.  1°  1768,  300;  2°  1775,  210.   .   .  510 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-iéger 
réformé.  La  seconde,  même  considération. 
Ces  deux  pensions  seront  supprimées  lors  de  son  replacement. 

DESMARES  (Jacques),  44  M.  du  R.  1785 200 

Pour  sa  retraité,  en  qualité  d'aumônier  du  haras  du  roi. 

DESMARES,  sieur  Grainville  (Robert),  57.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  royal  Gantabres. 

DESMAREST  DE  GABRES  (Louis),  30.  G.  1790 300 

En  qualité  de  garde  du  corps  réformé. 

Cette  pension  devait  lui  être  supprimée  du  premier  janvier  1789,  ayant  été 
replacé. 

DESMAREST  (Jacques),  36.  M  du  R.   1781 200 

En  qualité  de  garçon  de  bouteille  du  chambellan,  pour  sa  subsistance,  lors 
de  la  suppression  des  offices  de  la  maison  du  roi. 

DESMAREZ,  sieur  de  la  Montdevergues  (Charles),  56.  G.  1775 310 

Pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  ré- 
formé lesquels  seront  supprimés  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

DESMASSUES  (Claude),  43.  G.  1°  1771,  200;  2°  1775,  240.  , 440 

La  première,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé.  La  seconde,  pour  appoin- 
tements en  la  même  considération. 
Les  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DESMAZIS,  sieur  de  Boinville  (Jean),  52.  G.  1753 236 

Capitaine  en  premier  au  corps  royal  d'artillerie;  y  compris  36  livres  d'intérêts 
d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef, 
à  Lille. 

DBSMBNAGB  (Demoiselle  Marie  Regnauld,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R.  1777.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-chaise  d'affaires  du 
roi. 

DESMICHEL  (Modeste),  59.  G.  1775 97 

Pour  mois  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial   d'Aix. 

DESMICHELS  DE  CHAMPOURCIN  (Henri-Jacques),  62.   G.  1764 300 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

DÉMIGNAUX  (Demoiselle  Louise  Bernard,  épouse  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1773.  .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garçon  du  château. 
Elle  a  l'assurance  de  360  livres  de  pension,  en  considération  de  son  mariage, 
dont  elle  jouira  après  la  mort  de  son  mari. 

DESMOUTIERS  (Renée),  50.  If.  1779 400 

Chanoinesse  de  Largentière;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère, 
lieutenant  de  vaisseau. 

DESMONTS,  sieur  de  Saint-Croix  (Françoise),  56.  G.  1780 450 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Beauce. 

DESMOULINS  (Demoiselle  Henriette  Beaoist,épous3  du  sieur),  46. M.  R.  du  1770.  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 

DESMOULINS,  sieur  de  liste  (Louis),  56.  G.  1734 472 

Prêtre  et  vicaire  général  ;  y  compris  72  livres,  d'intérêts  d'arrérages  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  tué  à  la  bataille  de 
Parme. 

DESMOUTIS  (Henri),  60.  G.  1777 112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps. 


A  reporter 1,167,722  livres. 


550  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.] 

Report 1,167,722  livres. 

DESMOUTIS  (Noël-François),  22.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité 

de  garde  du  corps. 

Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DESNOYERS  (Claude),  57.  G.  1745 236 

Capitaine  en  premier  au  régiment  de  Besançon,  du  corps  royal  d'artillerie  ;  y 
compris  36  livres  d'arrérages,  en  considération  des  services  de  feu  son  père. 

DESONDES  (Louis),  68.  G.  1779  ...      300 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Auvergne. 

DESORMES  (René-Louis),  42.  M.  du  R.  1787 457 

A  litre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

DESPAGNE  (Maximilien),  56.  M.  du  R.  1780 456 

Même  cause  qu'à  l'article  précédent. 

DESPALUNGUE  DE  LOUBIE  (Paul),  76.  G.  1752 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 

DESPANCES  DE  PONTBLAIN  (Jean -Marie  de),  64.  G.  1779 400 

Pour  ses  services  et  ta  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  gar- 
nison de  Royal. 

DESPARRA  (Hyacinthe),  79.  F.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  do  ses  services 
en  qualité  de  lieutenant-général  honoraire  de  la  sénéebausée  de  Brignolles. 

DESPAX  (Pierre),  51.  M.  1780 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

DESPAZE  (Joseph),  66.  G.  1780 150 

Lieutenant  de  grenadiers  ;iu  régiment  de  garnison  du  roi;  en  considération 
de    se3  services  et  pour  l'aider  à  les  continuer. 

DESPENCE  DE  VII.LEFRANCHE  (François),  72.   G.  17G8 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bour- 
gogne,  infanterie. 

DESPENS  D'ESTIGNOLS  (François),  59.   G.  1766 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

DESPENS  D'ESTIGNOLS  (Jean),  56.   G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  de  la 
Couronne,  avec  rang  de  colonel. 

DESPERIERS,  sieur  de  Fresnes  (Antoine),  66.  G.  1762 248 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire. 

DESPIERRE  (Demoiselle  Catherie  Dubois),  87.  M.  du  R.  1780 144 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassettede 
Madame  Elisabeth  de  France. 

DESPLACES,  sieur  de  Charmasse  (Claude),  62.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine,  in- 
fanterie. 

DESPLANCHES  (Demoiselle  Julie  Joran,  veuve  du  sieur),  44.  F.  1776 150 

En  considération  des  services  feu  son  mari,  second  lieutenant  de  vaisseau 
au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DESPLAS  (Raimond),  43.  G.  1775 180 

Pour  appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'eu  jouir  lors  de  son  replacement. 

DESPONT1N  (Marie-Anne),  70.  M.  du  R.  1770 150 

Pour  servir  à  sa  subsistance  dans  un  couvent. 


A  reporter.  .   .  r  .  .   .   .        1,173,809  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        551 

Report 1,173,809  livres. 

DESPORTES   DE  PARDAILLAN  (Etienne),  63.  G.  1772 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef  de  brigade  au  corps  royal 
du  génie,  avec  rang  de  colonel. 

DESPRÉAUX  (Demoiselle  Françoise  Breligny,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1764.  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier  des  mous- 
quetairs. 

DESPRÉS  (Demoiselle  Marie  Robert,   veuve  du  sieur),  94.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Bourbon,  cavalerie. 

DESPRET,  sieur  de  Leschelle  (Joseph),  42.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  corps  royal 
du  génie. 

DESPREZ  (Demoiselle  Agathe  Trabouillet,  veuve  du  sieur),  54.  F.  1766 200 

A  tiire  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne. 

DESPREZ  (Louis),  53.  F.  1775 150 

Garde  du  corps  de  M.  le  comte  d'Artois;  à  titre  d'appointements  conservés 
comme  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

DESPREZ  (Demoiselle  Marie  Godet,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenaut  d'invalides. 

DESQUIXCOURT  (Demoiselle  Hélène  Lions,  épouse  du  sieur),  90.  G.  1728.   .  .  ,  236 

En  considération  des  services  du  sieur  de  Tronville,  son  premier  mari, 
lieutenaut  pour  le  service  du  roi,  à  Embrun. 

DESRATZ  (Dpmoiselle  Marie  Ruccikelli,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1"  1778, 

200;  2°  1783,  200 400 

La  première,  en  considération  des  services  qu'elle  a  rendus  avec  zèle  aux 
pauvres  femmes  de  Fontainebleau,  en  sa  qualité  de  maîtresse  sage-femme. 
La  seconde,  même  considération  que  ci-dessus. 

DESREXEL  (Nicolas),  72.  F.  1766 150 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  fifre  dans  la  compagnie  des  ca- 
dets gentilshommes  du  feu  roi  de  Pologne. 

DESRIVES  (Demoiselle  Marie  Offman,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1782 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
d'Aquitaine. 

DESRIVES,  sieur  de  Grandcombes  (Jean),  70.  G.  1776 472 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme  en  qualité  de  capi- 
taine retiré  du  régiment  d'Aquitaine. 

DESROBERT  (Demoiselle  Agnès  de  Wendel,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1781.  ...  400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenaut  pour  le  service  du 
roi,  commandant  des  ville  et  château  deSierck. 

DESROBERT  (Demoiselle  Françoise  Soucelier,  veuve  du  sieur),  84.  G.  1749  .  .  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  ingénieur  ordinaire  du  roi. 

DESROUEZ  (Laurent-André),  52.  F.  1770 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'employé  de  la  compagnie  des 
Indes. 

DESROYS,  sieur  du  Roure  (Louis),  34.  G.  1757 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ancien  lieutenant  en  second 
dans  le  régiment  de  Jarnac,  dragons;  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  major  du  régiment  de  la  Ferronnais,  dragons. 

DESRUES  (René),  53.  F.  1788 540 

En  considération  de  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  chef  dans  les  bu- 
reaux de  l'intendance  de  Paris. 

DESRUISSEAUX  (Jean),  53.  F.  1788 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  premier  enseigne  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 1,178,579  livres 


552  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avrill790.  —  Pensions.) 

Report 1,178,579  livres. 

DESSANTIS  (Demoiselle  Anne  Larcher,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1772 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Dupont,  son  oncle,  maréchal  de 
camp,  ancien  directeur  des  fortifications  des  places  de  la  Meuse. 

DESSARTEAUX  (Demoiselle  Marie  Tixier,  veuve  du  sieur),  85.  F.  1752 200 

En  considération  de  ce  que  son  mari  a  été  tué  par  l'éclat  d'un  canon  lors 
des  réjouissances  faites  à  Aubusson,  sur  la  convalescence  de  monsieur  le 
Dauphin. 

DESSAULX  (Demoiselle  Louise  de  Faix,  veuve  du  sieur),  43.  G.  1783 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  dans  le  régiment 
provincial  d'État-Major. 

DESSAVOYES  (Demoiselle  Adélaïde  de  Barry,  veuve  du  sieur),  48.  M.  1°  1781, 

150;  2°  idem,  150 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  tué  au  siège  de 
Pondichéry,  où  il  commandait  l'artillerie.  La  seconde,  lui  avait  été  assurée 
dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  sa  sœur. 

DESSEY  (Louis-François),  48.  G.  1788 500 

Brigadier  au  corps  reformé  de  la  gendarmerie.  En  considération  de  ses  ser- 
vices pendant  33  années  et  deux  mois,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement 
de  réforme. 

DESSINGY  (Charles),  51.  G.  1757 240 

Actuellement  ingénieur  géographe  militaire;  pour  lui  tenir  lieu  de  ses  ap- 
pointements de  lieutenant  réformé  des  volontaires  de  Hainaut;  en  considéra- 
tion de  ses  services  en  ladite  qualité. 

DESSOFFY  (Louis),  22.  G.  1785 500 

Cadet  gentilhomme  dans  le  régiment  colonel  général  des  hussards:  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  des  armées  du  roi, 
et  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Chamborant,  hussards. 

DESSOFFY-OSERNECK  (Demoiselle  Félicité),  20.  G.  1785 500 

En  considération  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp  des  armées  du 
roi,  ci-devant  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Chamborant,  hussards. 

DESSOMMES,  dit  Desjardins  (Louis),  54.  M.  du  R.  1767 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cuisinier  de  feue  madame  la 
Dauphine. 

DESSUS  (Demoiselle  Marie  Stéphant,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1776 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  du  fort  Saint- 
François  d'Aire. 

DESSY  (Jacques),  34.  M.  du  R.  1781 240 

A  titre  de  retraite  et  subsistance  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

DESTU3AIRE  (Antoine),  59.  G.  1766 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

DESTOCQUOIS  (Demoiselle Marie  d'Orgeo,  veuve  du  sieur),  50.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  invalide. 

DESTOUCHES  (Demoiselle  Marie  liai  lier,  veuve  du  sieur),  77.  M.  du  R.  1776  .   .  300 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  com- 
mandant de  la  louveterie. 

DESTOURNELLES  (Demoiselle  Louise  Lucas,  veuve  du  sieur),  43.  M.  du.  R.  1785.  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  du  grand-commun 
de  la  maison  du  roi. 

DESTOURNELES  (Joachira),  28.  Jf.  du  R.  1781 250 

Pour  retraite  et  subsistance  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun. 

DESTREMX  (Raimond),  66.  G.  1777 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Lorraine, 
dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

DESTREPAGNY-DUMESNIL  (Louis),  68.  G.  1765 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  reine,  infanterie. 

A  reporter 1,184,209  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —Pensions.]       553 

Report 1,184,209  livres. 

DESTRESSES  (Demoiselle  Ursule  de  Brosse,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1765  ...  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel,  adjoint  à 
la  place  de  commandant  de  Weissembourg. 

DESTRICHE  (Pierre),  71.  G.  1779 100 

Capitaine  des  forgeurs  d'artillerie  à  l'Arsenal  de  Paris;  pour  lui  tenir  lieu 
de  la  perte  de  pareille  somme  occasionnée  par  la  suppression  de  sa  place,  à 
l'époque  de  la  démission  du  grand- maître. 

DESTRIE  (Etienne),  78.  M.  du  R.  1°  1772,  200;  2°  idem.  150 350 

Premier  compagnon  menuisier  des  menus  plaisirs  du  roi. 
La  première,  à  titre  de  subsistance,  comme  ouvrier  des  théâtres.  La  seconde, 
en  considération  de  ses  services  en  cette  qualité. 

DESVALLÉES  (Demoiselle  Marguerite  Dieusy,  veuve  du  sieur),  80.  F.  1753  .   .  .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien-major  des  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes. 

DESVERGERS  (Thomas),  82.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  sergent  des  gardes  françaises. 

DETCHEVERRY  (Jeanne),  24.  M.  1780 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  de  brûlot. 

DETTINGEN  (Louis),  46.  G.  1778 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  premier  régi- 
ment de  chasseurs  à  cheval. 

DEU  (Demoiselle  Geneviève  Jacquinot,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  du  régi- 
ment Dauphin,  infanterie. 

DEVAL  (Pierre),  31.  M.  1771 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  premier  drogman  de  France  à 
Constantinople. 

DEVAL  (Marie),  29.  M.  1771 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DEVAL  (Antoine),  32.  .V.  1778 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DEVAL  (Catherine),  34.  M.  1778 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DEVAL  (Hélène),  24.  M.  1778 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DEVAL  (Henri),  22.  M.  1778 , 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  premier  drogman  de  France  à 
Constantinople. 

DEVAL  (Marie),  29.  M.  1°  1780,  200;  2°  1782.  100 300 

La  première,  même  considération  que  ci-dessus.  La  seconde  même  motif. 

DEVAL  (Catherine-Constance).  34.  M.  1°  1780,  200;  2°  1782,  100 300 

La  première,  même  considération  que  ci-dessus.  La  seconde  même  motif. 

DEVAYRE  (Joseph),  42.  G.  1775 210 

Chevau-léger  réformé. 

Ils  cessera  d'eu  jouir  lors  de  son  replacement. 

DEVEAU  (Pierre),  32.  M.  du  R.  1785 456 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

DEVELLE  (Claude),  61.  F.  1775 150 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi 
de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

DEVER  (Victor),  51.  G.  1778 400 

Lieutenant  du  régiment  de  Gâtinois  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  brigadier-colonel  au  corps  royal  de  l'artillerie. 


A  reporter 1,189,379  livres. 


554  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,189,379  livres. 

DEVEVEY  (Antoine),  57.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de 
Waldner. 

DEVÈZE  (Demoiselle  Jeanne  Legault,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  du  régiment  colo- 
nel-général, dragons,  et  ensuite  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Saint- 
Ambroix. 

DEV1G  DE  PONGIBAUD  (Antoine),  51.  M.  1773 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  re- 
tiré. 

DEVRAUX  (Philippe),  46.  M.  du  R.  1787 365 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier. 

DE1DIER  DE  MIRABEAU  (Nicolas),  47.  G.  1°  1763,  54;  2°  1782,  500 554 

La  première,  en  considération  de  ses  service?  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  du  régiment  de  Beauvoisis  et  pour  lui  tenir 
lieu  de  900  livres  d'arrérages,  supprimés  lors  de  sa  réforme.  La  seconde,  mêmes 
motif  et  considération. 

DEYME  (Demoiselle  Madeleine  de  Moranville,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1788  ...  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  commandant  les  chas- 
seurs du  régiment  de  Piémont. 

DEYRY  (Demoiselle  Louise  de  Strada),  80.  G.  1745 354 

En  considération  des  services  de  .son  mari,  capitaine  au  régiment  de  Sur- 
gères, tué  au  siège  de  Fribourg. 

DEZ  (Antoine),  59.  M.  1778 500 

En  considération  de  ses  servicesen  qualité  de  ci-devaut  chancelier  du  con- 
sulat de  France  au  Caire. 

DEZAIX  (Antoine),  28.  G.  1785 150 

Lieutenant  au  premier  régiment  de  Viennois;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Nice,  infanterie. 

DEZEDDES  (Louis),  71.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  d'artillerie  de  Besançon. 

DEZEDDES  (Joseph),  19.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment d'artillerie  de  Vaubecourt. 

DEZERRE  (Demoiselle  Barbe  Besançon,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1755 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  d'in- 
valides, détachés  au  fort  de  Salces. 

DIACRE  (Jacques),  50.  M.  du  R.  1781 150 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue, 
à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cavalier  de  la  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 

DIANOUS  (Paul),  44.  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  du  régiment  d'Agenais. 

DIBAIGNETTE  (Martin),  66.  G.  1766 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vivarais. 

DICHY,  sieur  de  Sabathery  (Barthélémy),  59.  G.  1767 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marine. 

DIDIER  (Jean-Marie),  51.  G.  1777 500 

Eu  considération  de  ses  servicesen  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Condé. 

DIDIER  DE  MAUGOUVERT  (Nicolas),  76.  G.  1779 450 

Capitaine  en  second,  réformé  de  la  légion  royal-dragons. 


A  reporter 1,195,702  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avriH790.  -  Pensions.]  535 

Report 1,195,702  livres. 

DIDIER  (Dieudonné),  52.  G.  1"  1771,  300;  2°  1775,  97  .........  .  ,   •  .  397 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Nancy.  La  seconde,  même  motif  et  pour  appointements  dont  il  cessera  de 
jouir  Vil  est  replacé. 

DIDIER   (André),  67.  M.  du  R.  1777.   •••„•• •   •  ••■   \  V   *   *  500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commandant  de  la  louve- 
terie  du  roi. 

DIDION  (Demoiselle  Marie-Anne  Chappuis,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1778.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  à  la  loterie  royale 
de  France. 

D1EBALD  (Jean),  46.  G.  1788 •••'•.••  3G0 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d  ancien 
porte-étendard  dans  le  régiment  de  cavalerie  de  Franche-Comté. 

DIENAST  (Jacques),  64.  G.  1774 :  •   •  300 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment 
suisse  de  Boccard. 

DIENY  (Jacques),  62.  G.   1776 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  du 
régiment  suisse  de  Waldner. 

DIETHELM  (Joseph),  78.  M.  du  R.  1771 288 

Garçon  de  fourrière  de  Madame  Louise  de  France;  sur  la  cassette  de  cette 

prince'sse. 

DIETHELM  (Demoiselle  Ursule),  37.  M.  du  R.  1771 50 

A  litre  de  subsistance,  sur  la  cassette  de  Madame  Louise  de  France. 

DIEUAVANT,  sieur  Dumotel  (Louis),  67.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Caen. 

DIEL'DÉ  DE  SAINT-LAZARE  (François),  47.  M.  1762 500 

En  vertu  de  l'assurance  qu'il  en  avait  eue  pour  pareille  somme  que  feu  son 
père,  écrivain  de  la  marine,  retiré,  avait  obtenue. 

DIEUDONNÉ  (Ignace),  46.  F.  1779 360 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  d'ancien  muletier  du  feu  roi  de 
Pologne. 

DIGARD  (Jacques),  59.  G.  1°  1776,  150;  2°  1779,  150 300 

S  ergent  d'armes  de  gardes-françaises;  tant  en  considération  de  ses  services, 
que  de  son  zèle  et  de  son  intelligence  relativement  à  l'habillemeut  des 
troupes. 

DIGOINE  (Paul),  57.  G.  1778 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Penthièvre,  infanterie. 

DIGOINE  (Claude,  50.  G.  1763 54 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Flandre;  pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres 
d'arrérages  qui  ont  été  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DIGONET  (Jean-Baptiste),  46.  M.  du  R.  1777 391 

Pour  lui  tenir  lieu  de  traitement,  en  qualité  de  garde  à  cheval  de  la  capi- 
tainerie royale  de  Chambord,  supprimé. 

DIGOUT  (Nicolas),  68.  F.  1776 360 

A  titre  de  traitement,  en  qualité  de  petit  valet  de  pied  du  roi  de  Pologne. 

DIHARCE,  sieur  de  Lure  (Jean-Baptiste),  54.  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  des  chasseurs  dans  le  régiment  royal  Roussillon, 
infanterie. 

DIHARCE  (Arnaud-Pascal),  57.  F.  1779 100 

Ancien  directeur  de  la  régie  des  cartes,  à  Lyon. 

DILLON  (Dame  Agnès),  56.  M.  du  R.  1754 300 

Religieuse  carmélite  ;  tant  en  considération  des  services  de  sa  famille,  qu'à 
titre  de  subsistance,  pour  lui  procurer  les  moyens  de  faire  sa  profession. 


A  reporter 1,201,759  livres. 


556  [Assemblée  nationale. |  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790  —Pensions. | 

Report 1,201,759  livres, 

DILLON  (Robert;,  61.  G.  1773 300 

Ancien  porte-drapeau  au  régiment  de  Dillon;  en  considération  des  services 
du  feu  sieur  de  Lally,  son  oncle,  brigadier  d'infanterie. 

DINAMARY(Jean),49.  M.  1776 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chancelier  au  consulat 
d'Alep. 

DINDY  (André),  64.  G.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  La  Rochefoucauld,  dragons. 

DION  (François),  76.  F.  1775 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
employé  dans  la  régie  des  cuirs. 

DION  (Joseph),  54.  G.  1763 54 

En  qualité  de  capitaine  réformé  de  la  marine  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  54  li- 
vres d'intérêts  provenant  de  trois  années  mises  en  rente,  d'une  pension  de  300 
livres . 

DIONIS  (Demoiselle  Marguerite  Frontin,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R.  1783.   .   .  182 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gar- 
çon de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

DIONIS  (Demoiselle  Françoise),  47.  M.  du  R.  1774 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  exempt  de  prévôté  de  l'hôtel  du 
roi. 

DIORÉ  DE  LA  BARGE  (Alexandre),  67.  G.  1773 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DIOT-BLANCHART  (Jacques),  50.  M.  1778 200 

En  considération  des  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  des  clas- 
ses, retiré. 

DIPPRE  DE  MOUCHY  (Jean-Henri),  51.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Béarn. 

DIGUEM  (Demoiselle  Lerouge,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1773 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  commandant  un 
bataillon  du  régiment  de  Provence,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

DIRANDATZ  (Louis),  54.  M.  1783 300 

Chancelier  du  consulat  général  de  France  à  Cadix. 

DISSON  (Demoiselle  Nicolle  Casset,   veuve  du  sieur),  49.  M.  du  R.  1781.  .   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  porteur  de 
barquettes  de  la  cuisine  bouche  de  Mesdames  de  France. 

DISSON  (Demoiselle  Angélique  Duflos,  veuve  du  sieur),  56.  M.  Mil 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  faisant  fonctions  de  commis- 
saire  aux  classes  de  la  marine,  à  Saint-Domingue. 

DIUNNE,  dit  Georges-Dianne  (François),  50.  M.  du  R.  1764 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier    du  roi. 

DOAT  (François),  66. G.  1774 400 

Eu  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'Alby. 

DODART  (Demoiselle  Charlotte),  22.  M.  du  R.  1773 500 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  mestre  de  camp  de  ca- 
valerie, que  de  ceux  de  son  oncle,  ancien  intendant  du  Berry. 

D0DABT  (Louis),  25.  M.  du  R.  1773 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DODART  (Demoiselle Marguerite),  27.  M.  du  R.  1773 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 1,207,791  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensious.]       557 

Report 1,207,791  livres. 

DODART  (Demoiselle  Anne-Louise),  28.  M.  du  R.  1773 500 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

DODART  (Demoiselle  Cécile),  18.  M.  du  R.  1773 500 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

D0DIEU  (Demoiselle  Catherine),  56.  G.  1779 ,-•.•'  300 

En  considération  des  services  du  sieur  de  Montbrunet,  son  oncle,  ci-de- 
vant exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

D0ETSCH  (François),  54.  G.  1784 390 

En  considération  de  ses  services  !et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  au  régiment  de  Sâlm-Salm,  avec  rang  de  capitaine. 

DOISNEL  DE  VALHERERT  (Gabriel),  51.  G.  1°  1772,  150  ;  2°  1785,  410 560 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chevau- 
léger  de  la  garde  du  roi.  La  secoude,  même  motif. 

DOISNEL  DE  VALHEBERT  (Jean-Gabriel),  51.  G.  1772 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DOLABARATZ  (Jean),  62.  M.  1768 300 

Enseigne  de  port;  en  considération  des  services  importants  qu'il  a  rendus 
le  29  juillet  1768,  en  se  portant  le  premier  à  éteindre  le  feu  du  magasin  à 
poudre  de  Rochefort,  occasionné  par  la  chute  du  tonnerre,  et  en  animant, 
par  son  courage,  des  ouvriers  à  le  suivre. 

DOLBELLE  (Jean),  32.  M.  du  R.  1767 43 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  maître-queux  de  la  cuisine 
bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

DOLBELLE  (Éléonore),  36.  M.  du  R.  1777 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  officier  de  bouche  de  Sa  Ma- 
jesté. 

DOLBELLE  (Demoiselle  Sophie),  33.  M.  du  R.  1777 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DOLIVET  (Bernard),  88.  G.  1745 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  cavale- 
de  Beauvilliers. 

DOLLY  (Charles),  40.  M.  du  R.  1781 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écu- 
rie du  roi. 

DOMAT  (Benoît),  44.  F.   1749 560 

Président  de  la  cour  des  aides  de  Clermont-Ferrand;  en  considération  des 
services  de  son  bisaïeul,   auteur  du  Recueil  des  lois  civiles. 

DOMENECH  (Demoiselle  Thérèse  Bezombes ,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1777  ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'invalides  de  la 
première  classe. 

DOMERGUE  (Honoré),  62.  G.  1781 ■ 425 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier 
des  gendarmes  de  Monsieur  du  corps  de  la  gendarmerie. 

D0MÈTE  DE  MONTS  (Jean-Raptiste)  62.  G.  1768 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

B0NADIEU  DU  GRÈS  (Armand),  61.  G.  1768 200 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

D0NCÉEL  (Godefroy),  66.  G.  1762 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  réformé 
du  régiment  d'Horion. 

DONCHÉ  (Louis),  66.   G.  1781 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  sous-lieu- 
tenant au  régiment  royal  infanterie. 


3  6 

A  reporter 1,214,341  livres. 


558  lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,214,341  livres. 

DONET  (Bénigne),  56.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  au  régiment  des  grenadiers  royaux. 

DO.NEY  (Nicolas),  50.  G.  1780 400 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes 
du  corps  de  M.  le  comte  d'Artois,  que  de  ceux  de  son  père  et  de  son  grand- 
père,  tué  au  siège  de  Fribourg. 

DONGOIS  (Joseph),  38.  G.  1777 300 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpi- 
tal militaire  d'Embrun. 

DONJAN  (Jeanne  Huet,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1783 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  exempt  de  maré- 
chaussée. 

D0NNADEY  (Thérèse  Beauchamp,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1773 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  au  Mont- 
Dauphin. 

DONNOIT  (Marie-Jeanne),  50.  F.  1758 150 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  nouvelles  catholiques  de 
Caen. 

DONZEL-SABLON  (Marie),  36.  M.  du  R.  1766 400 

En  considéiatiun  des  services  de  sa  mère,  en  qualité  d'empeseuse  des  den- 
telles de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

D0BDELIN  (Alain),  60.  F.  1760 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

DORÉ  DE  MAR1SY,  59.  G.  1788 567 

En  considération  de  ses  services  pendant  trente-deux  années,  et  pour  lui 
tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  qui  lui  a  été  réglé  en  qualité  de  brigadier 
dans  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  reine,  du  corps  réformé  de  gendar- 
merie, avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie. 

DORÉ  DES  ANTES  (Jean),  52.  G.  1783 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier des  gendarmes  de  la  reine. 

DOBEL  (Joseph),  42.  G.  1775 150 

Garde  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 

DOBESMIEULX  (Constant),  51.  G.  1778 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'Auxer- 
rois,  infanterie. 

D0RIA  DE  I/E^QUEN  (Perette),  63.  G.  1733 ■ 157 

Y  compris  24  livres  d'iniéréts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier  d'infanterie. 

D0RIDANT  (Louise  de  Rigollot,  femme  du  sieur),  30.  G.  1785 •  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  maréchal  des  logis 
de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

D0BI0T  (Pierre),  54.  G.  1764 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  au  régiment  grison  de  Salis. 

D0RJON  (Joseph),  67.  F.  1766 200 

A  litre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  garde  des  remises  de  Gom- 
mercy,  château  du  feu  roi  de  Pologne. 

D0RNIER  (Charles),  51.  G.  1780 150 

En  considération  du  malheur  qu'il  a  eu  d'être  estropié  lors  des  réjouis- 
sances à  l'occasion  de  l'accouchement  de  la  reine. 


À  reporter 1,219,465  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  — Pensions.]      559 

Report 1,219,465  livres. 

DORTAN  (Joseph),  48.  G.  1763 108 

Lieutenant-colonel  du  régiment  de  la  reine,  cavalerie;  pour  lui  tenir  lieu  de 
1,800  livres  d'intérêts  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus  au  1er  avril  1766,  de  la 
pension  de  600  livres,  et  qui  lui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement,  en 
conservant  seulement  les  108  livres  d'intérêts. 

DORTET  (Demoiselle  Catherine  Laterrade,  veuve  du  sieur),  52.  G.  Mil 200 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  exempt  de  maréchaussée. 

DORVALLE  (Demoiselle  Claire  Marchais,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1782.  .   .  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  garde-robe  du  roi. 

DORY  (Demoiselle  Roucaud,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1763 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cocher  de  la  reine. 

DOSSENA,  dit  Passanos(Rastien),  80.  M.  du  R.  1774 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

DOUCET  (Demoiselle  Marie  Martin,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1780 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  du 
régiment  d'Ausliasie. 

DOUCEUR  (Demoiselle  Angélique  Petiau,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1782 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant,  avec 
rang  de  capitaine,  au  régiment  du  colonel  général,  dragons. 

D0UDALL  (Demoiselle  Selabissac,  veuve  du  sieur),  69.  G.  1772 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment irlandais  de  Rerwick. 

DOUEZY- DOLLAR  DON  (Guillaume),  67.  G.  1767 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Limousin. 

DOUIN  (Antoine),  58.  G.  1779 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Char- 
tres. 

DOUJAT  (Joseph),  46.  G.  1759 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  enseigne  au  régiment  d'Auvergne. 

DOURDAM  (Charles),  60.  iV.  du  R.  1°  1768,  100;  2°  1780,  200 300 

La  première,  en  considéraiion  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  en  la 
petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  même  considération. 

DOUSS  (Joseph),  58.  M.  du  R.  1782 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  caporal  des  Cent-Suisses  de 
la  garde  du  roi. 

DOUSSET  (Marie),  32.  F.  1785 300 

Assurance  de  cette  pension,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
ci-devant  employé  de  la  compagnie  des  ludes,  à  compter  du  jour  où  elle  lui 
survivrait. 

DOUSSET  (René),  76.  F.  1°  1770,  300;  2°  1783,  200 500 

La  première,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'employé  de  la 
compagnie  des  Indes.  La  seconde,  pour  la  même  considéraiion. 

DOUSSIN  (Demoiselle  Marie  Colon,  veuve  du  sieur),  66.  M.  1775 150 

En  considération  des  sei  vices  de  feu  son  mari,  ancien  maître  canonnier  à 
la  Louu-iane. 

DOCSSOT  DE  P0XDAILLAN  (Jean),  43.  G.  1775 97 

Eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Montauban. 

D0UVILLE  (Jeanne),  56.  F.  1770 200 

Pour  lui  aider  à  subsister. 

DOUVILLE  (Demoiselle  Jeanne  Dubuisson,  veuve  du  sieur),  32.  F.  1784  ....  150 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  des  vaisseaux  de  la 
compagnie  des  Indes. 


A  reporter 1,224,666  livres. 


560  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,224,606  livres. 

DOUYAU  (Demoiselle  Anne  Leroux,  veuve  du  sieur),  33.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  en  premier  au 
régiment  d'Armagnac. 

DOUZIN  (Demoiselle  Marie-Claude  Simon,  veuve  du  sieur),  62.  M.  du  R.  1751.   .  200 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  musicien  ordinaire  du  roi. 

DOUZON  (Demoiselle  Marie-Anne  Veltond,  veuve  du  sieur),  82.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment d'Orléans. 

DOYEN  (Gabriel),  63.  M.  du  R.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  peintre  du  roi. 

DOYEN  DE  PALUNOY  (Paul),  70.  F.  1775 500 

En  considération  de  trente  années  de  services  en  qualité  de  ci-devant  di- 
recteur des  messageries  au  bureau  d'Alsace  à  Paris. 

DOYHENARD  DE  TARTAS  (Jean),  49.  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

D0ZIN  (Jean),  72.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Schomberg,  dragons. 

DRAGON  DE  COMICOURT  (Pierre),  60.  G.  1771 450 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France,  avec 
rang  de  capitaine. 

DRANGY  (Hippolyte),  62.  F.  1778 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefre- 
nier du  roi. 

DRAPIER  (Pierre),  47.  M.  du  R.  1777 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

DRÈME  (Bernard),  67.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  400 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard 
des  gardes  du  corps  du  roi,  avec  brevet  de  sous-brigadier.  La  seconde,  pour 
sa  retraite. 

DREUILLE  (Jacques),  60.  G.  1771 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

DRIEUX  (Nicolas),  69.  M.  du  R.  1774 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  du  roi. 

DREY-MULLER  (Jean),  44.  G.  1788 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  trompette  réformé  des  gardes 
du  corps. 

DREY-MULLER  (François),  47.  G.  1772 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  timbalier  des  gardes  du 
corps. 

DRILHOLE  DE  BELLEFON  (Pierre),  68.  G.  1766 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Bordeaux. 

DRIVET  DE  LADERNADE  (Louis),  56.  G.  1766 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Toulouse. 

DROSTE  (Demoiselle  Marie  Zicavo,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1773 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment  de 
cavalerie  légère  de  Corse,  tué  à  l'attaque  de  Basa,  en  1769. 

DR0UAL  (Pierre),  58.    G.  1761 100 

Anspessade  dans  les  gardes-côtes  de  Belle-Ile-en-Mer;  en  considération  de 
la  distinction  avec  laquelleil  s'est  comporté  pendant  le  siège  de  Belle-Ile. 

DROUARD  (Elie),  64.  M.  du  fi.  1774 300 

Garçon  des  appartements  de  Monsieur;  pour  lui  tenir  lieu  de  la  pension 
qui  lui  avait  été  accordée  sur  la  cassette  de  ce  prince. 


A  reporter 1,231,572  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.)      561 

Report 1,231,572  livres. 

DROUCY  (Etienne),  86.  F.  1778 91 

A  titre  de  retraite,  sur  le  pied  de  5  sols  par  jour,  eu  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  ci-devant  facteur  de  la  petite  poste  de  Paris. 

DROUET  DE  MONGERMONT  (Léonard),  46.  G.  M 772,  200;  2°  1775,  240.  .  .   .  440 

La  crémière,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire; 
la  seconde,  pour  sa  réforme. 

DROUILHET  DE  SIGALAS  (Ignace),  37.  G.  1°  1782,  300;  2°  1785,  200 500 

Capitaine  en  second  des  grenadiers  au  régiment  d'Agenais.  La  première,  en 
considération  de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  au  siège  et  à  la  prise 
d'Yorck-Town,  où  il  a  eu  la  cuisse  cassée.  La  seconde,  en  considération  du 
du  malheur  qu'il  a  d'être  estropié. 

DROUIN  DE  VAULEARD  (Hiérôme),  49.  M.  1777 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  retiré. 

DROUIN-DUFOUR  (Jean),  56.  G.  1763 354 

Capitaine  réformé  du  régiment  d'Aunis. 

DR0ULL1N-MÉNILGLAISE  (Alphonse),  57.  G.  1758 354 

Lieutenant  des  grenadiers  des  gardes  françaises;  en  considération  des  ser- 
vices de  son  oncle,  lieutenant-colonel  de  meslre  de  camp  général  des  dragons. 

DR0ULLIN   (Louis),  64.  G.  1770 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Soissonnais. 

DR0ULLIN  DE  LOUGEY  (Charles),  49.  G.  1775 340 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

DR0UYN  (Demoiselle  Barbe),  81.  G.  1767 400 

En  considération  des  services  du  sieur  Bugnot  de  Faremont,  son  mari,  an- 
cien capitaine  du  régiment  de  Soissonnais. 

DRUDE  DE  LA  CATEHIE  (Bertrand),  57.  G.  1775 365 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

DRUDES  DE  CAMPAGNOL  (Michel),  38.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

DRUDES  DE  CAMPAGNOL  (François),  37.  G.  1778 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé,  à  présent  garde  du  corps  du  roi. 

DRUET  (Ciaude),  56.  G.   1779 375 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
brigadier  avec  rang  de  lieutenant  des  gendarmes  de  la  reine. 

DRUGE0N  (Demoiselle  Françoise  Valentin,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1778 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  contrôleur  des  ving- 
tièmes. 

DRUGNE  (Denis),  39.  G.  1780 300 

En  qualité  de  sous-lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

DRULHE  (Demoiselle  Marie  le  Page,  veuve  du  sieur),  66.  F.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  des  vingtièmes. 

DRULHE  (Louis),  78.  F.  1773 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  contrôleur  des  vingtièmes. 

DRUMM0ND,  comte  de  Melfort  (Léon),  28.  Af.  É.  1780 400 

A  titre  de  gratification  annuelle  en  qualité  de  capitaine  de  remplacement 
au  régiment  de  Bassigny. 

DBY-DUPRÉ  (Thomas),  63.  F.  1770 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  enseigne 
de  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUAULT  (François),  59.  M.  1777 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  des  classes  de  la 
marine. 


A  reporter 1,238,401  livres. 

4*  Série.  T.  XIV.  36 

3  6  * 


562  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,238,401  livres. 

DUAUTHIER  (Maximien),  50.  G.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps. 

DUBAIL  (Jean),  52.  M.  du  R.  1767 32 

Lanvandier  de  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

DUBARAIL  (Demoiselle  Marie  Desfarges,  veuve  du  sieur),  44.  G.  1787 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garde  du  cûrps  du 
roi. 

DUBARBIER-LISSE  (Jean),  41.  G.  1771 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Bourgogne,  infanterie. 

DUBARBIER  (Jean),  68.    G.  17G6.   . 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Valenciennes. 

DUBARROUX  (Vincent),  58.  G.  177D.   .    .' 400 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Provence. 

DU  BEC  (Charles),  66.  G.  1769 250 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

DU  BERNARD  DE  MONTMÈGE  (Jean),  42.  G.  1773 350 

Capitaine  réformé  du  régiment  du  roi,  dragons. 

DUBERON  (Joseph),  66.  G.  1774 500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie. 

DUBIN  DE  GRANDMAISON  (Timothée),  68.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Beauvoisis. 

DU  BLAISEL  DE  LA  CLAYE  (Loui?),  63.  G.  1767 400 

Commandant  de  la  tour  u'Ambleteuse;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  de  Guyenne. 

DUBLAN  (André),  57.  G.  1765 200 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  recrues  de  Bordeaux. 

DUBLED  DE  CHELSEY  (François),  49.  G.  1783 162 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
gendarme. 

DUBOIS  DE  SAINT-MANDÉ  (Pierre),  61.  G.  1765 500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans,  dragons. 

DUBOIS  (Louis),  41.  M.  du  R.  1780 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cocher  du  roi. 

DUBOIS  (François),  62.  M.  du  R.  1789 200 

En  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services  en  qualité  de  concierge 
des  écuries  du  roi,  à  Meudon. 

DUBOIS  (Demoiselle  Anne  Spingeler,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R.  1776.  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  d'attelage  de  l'écurie 
de  la  reine. 

DUBOIS  (Demoiselle  Anne),  26.  M.  du  R.  1784 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

DUBOIS  GUCHEMÈNE  (Demoiselle  Marie  Lemoyne,  veuve  du  sieur),  41.  M.  1778.  500 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  vaisseau. 

DUBOIS  (Demoiselle  Catherine  Plar,  veuve  du  sieur),  69.  F.   1°  1774,  100; 

2°  1774,  200 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  piqueur  vété- 
ran de  la  vénerie  du  roi.  La  seconde,  même  motif. 

DUBOIS  DE  SAINT-MANDÉ  (Charles),  63.  G.  1765 300 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 


A  reporter 1,244,767  livres. 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]      563 

Report 1,244,767  livres 

DUBOIS  (Demoiselle  Sophie),  20.  M.  du  R.  1780 .  •  ;  •   •   •   •  •   ■  •  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  limier  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUBOIS  DE  SAINT-VINCENT  (Claude),  57.  G.  1775  et  1762.   .  .  . 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  de  Béarn. 

DUBOIS  (Claude-Jean),  57.  F.  1°  1770,  200;  2°  1785,  100 300 

Employé  de  la  compagnie  des  Indes. 

La  première,  pour  récompense  de  ses  services.  La  seconde,  a  titre  d  aug- 
mentation pour  même  considération. 

DUBOIS  DE  CRANCÉ  (Louis-Alexis),  42.  G.  1775 310 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

DUBOIS  (Demoiselle Elisabeth),  27.  M.  du  R.  1°  1784,  100;  2°  1787,  100.   ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

DUBOIS  DE  BEAUREGARD  (Demoiselle  Marie  de  Lesquelen,  épouse  du  sieur),  38. 
F.  1786 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

DUBOIS  DE  BEAUREGARD  (François),  49.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Vannes,  qui  seront  supprimés  lors  de  sou  replacement. 

DUBOIS  (Gilbert),  56.  G.  1°  1773,  200;  2°  1776,  200 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  hautbois 
réformé  îles  mousquetaires,  et  dont  il  doit  cesser  de  jouir  lors  de  sou  repla- 
cement. La  seconde,  môme  motif. 

DUBOIS  DE  SAINT-MANDÉ  (Alexandre),  66.  G.  1754.   .  , 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  dragons 
d'Orléans. 

DUBOIS  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Ignace),  56.  G.  1775 465 

En  qualité   de  chevau-léger  réformé. 

DUBOIS  DU  BOITESSELIN  (Jacques),  48.  1°  1775,  200  ;  2°  1775,  240 440 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  même  motif. 

Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUBOIS  (François),  40.  M.  duR.  1782 90 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  limiers  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUBOIS  DE  CHANTRENNE  (Jean),  49.  G.  1763 54 

Major  du  régiment  de  Rouergue,  réformé. 

Pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  dus  en  1766,  et  qui  ont  été 
supprimés  en  1768  le  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  les 
intérêts. 

DUBOIS  (Jean-François),  62.  F.  1°  1772,  150;  2°  1789,  200 350 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  du   château   de 
Meudon.  Il  a  une  autre  pension  de  300  livres  comprise  dans  l'état  des 
dépenses  du  gouvernement  des  Tuileries. 

DUBOIS,  dit  Saint-François  (Jean),  36.  M.  du  R.  1788 500 

A  titre  de  retraite  eu  qualité  de  postillon  de  l'écurie  de  la  reine. 

DUBOIS,  sieur  de  Peyrelongue  (Jean-Jacques),  48.  G.  1775 240 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé,  à  présent  sous-lieutenant  sans  appoin- 
tements au  régiment  royal  Étranger.  Sa  pension  doit  cesser  du  jour  qu'il  aura 
des  appointements. 

DUBOIS  (Jean-Louis),  37.  K.  du  R.  1784 300 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  valet  des  chiens  de  la  vénerie  du  roi. 


A  reporter 1,250,546  livres 


564  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,250,546  livres. 

DUBOIS  (Demoiselle  Julienne-Marie,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1719  ....  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  extraordinaire  de 
la  bouche  du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Madeleine),  51.  F.  1758 200 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier   piqueur  de  la 
vénerie  du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Charlotte  Houard,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1784  ...  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Adélaïde),  32.  M.  du  R.  1780 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  limiers  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Félicité),  36.  M.  du  R.  1784 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie- Adélaïde),  14.  M.  du  R.  1780 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  limiers  de  la 
vénerie  du  roi. 

DUBOIS  (Marie-Anne),  69.  M.  du  R.  1754 200 

A  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu  son   père, 
piqueur  de  la  vénerie  du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Madeleine),  27.  M.  du  R.  1780 100 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  valet  de  limiers  de  la  vénerie  du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Éléonore  Ervoil  Doiré,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1778.  300 

En  considération  des  services  de  feu   son  mari,  ci-devant  capitaine  avec 
rang  de  lieutenant-colonel  du  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie  Guilbert  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1783 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  cocher  de  la  reine. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Françoise),  82.  M.  du  R.  1728 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  pied  du  roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie- Jeanne),  39.  M.  du  R.  1°  1784,  100;  2°  1787,  100  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Henriette),  34.  M,  du  R.  1°  1784,  100;  2°  1787,  100.  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  du  roi. 
La  première,  à  titre  de  subsistance.  La  seconde,  sans  mention. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Madeleine  Bellebeau,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R. 

1780 300 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari. 

DUBOIS  (Demoiselle  Marie-Thérèse  Louis,  dit  Augustin,  épouse  du  sieur),  54. 

M.  du  R.  1787 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  piqueur  de  la  vénerie  pendant 
soixante-quatre  ans. 

DUBOIS,  dit  Ancelin  (Martin),  49.  M.  du  R.  1774,  1°  300  ;  2°  1779,  200 500 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  qu'en  faveur  de  son 
mariage.  La  seconde,  même  motif. 

DUBOIS  (Philippe-Bené),  15.  M.  du  R.  1780 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  chambre  de  la 
vénerie  du  roi. 

DUBOR  (Joseph),  60.  G.  1780 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  chirurgien  major  au 
régiment  de  Bourbonnais. 

DUBOL  DORNIGOURT  (Louis),  43.  G.  1775 .  .  • 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

A  reporter 1,255,526  livres 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]       565 

Report 1,255,526  livres 

DUBOSC  (Demoiselle  Catherine-Besnard),  veuve  du  sieur),  64.   M.  du  R.  17S8  .  200 

En  considératioQ  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  du  roi. 

DUBOSC  (Demoiselle  Françoise  de  Pinsun,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785  ....  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  à  Navar- 
reins. 

DUBOSC  D'ARCOXDEAU  (Yves),  59.  G.  1161 300 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

DUBOSCH  D'HEBMIVAL  (Louis),  82.  G.  i 734 236 

Ancien  capitaine  des  grenadiers  postiches  du  bataillon  de  Pont-Audemer. 
Eu  considération  des  services  qu'il  a  rendus  en  qualité  de  sergent  des  cadets- 
gentilhommes  de  la  citadelle  de  Metz. 

DUBOSQ  (Marchemy),  37.  G.  1779 500 

Eu  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

DUBOSQ  (Demoiselle  Cécile  Bezin),  veuve  du  sieur),  60.  G.  1777 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  d'exempt  de  ma- 
réchaussée. 

DUBOSQ  (Charles),  82.  F.  1759 400 

A  titre  de  traitement;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  palefrenier  du  rûi. 

DUBOSQ  (Jean-Louis),  58.  F.  1773 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
palefrenier  du  roi. 

DUBOST  (Demoiselle  Eugénie  Dauger,  épouse  du  sieur),  39.  G.  1765 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  des  grenadiers  des 
gardes  françaises,  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  commandeur  de 
l'ordre  de  Saint-Louis,  lieutenant  des  gardes  du  corps. 

DUBOST  (François),  51.  G.  1775 450 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de 
Dijon. 

DUBOT  (Demoiselle  Françoise-Martin,  veuve  du  sieur),  41.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major  du  régiment 
de  Pologne,  cavalerie. 

DUBOT  DE  LOHAN  (Demoiselle  Jacquette  deLantivy,  veuve  du  sieur),  41.  G.  1785.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  colonel  général  dragons. 

DU  BOTDEBU  (René),  63.  G.  1777 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  retiré  du 
régiment  de  la  reine;  dragons;  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de 

feu  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  la  reine,  dragons. 

DU  BOUCHET  (Michel),  43.  G. 1785 300 

Eu   considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Brie,  et  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  à  bord  du  Sagittaire. 

DUBOUETIER  (François),  68.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  des  canonniers  gardes-côtes  d'Hennebon. 

DUB0UILLONXEY   (Demoiselle  Thérèse  Desportes  de  Vaugimont,  veuve),  66.  M. 

du  R.  1739 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  au  régiment  de 
Vitry,  dragons. 

DU  BOUILLY  DE  LA  PBOVOSTAIS  (Paul),  74.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aucien  capitaine  au  régiment  delà  Marine. 

DU  BOUILLY  DE  VAUN01SE  (Alain),  70.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 


A  reporter 1,261,878  livres. 


$6Q  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,261,878  livres. 

DU  BOURG  (Pierre),  50.  M.  1776 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des 
classes  de  Rochefort. 

DUBOUYS  (Demoiselle  Jeanne  Duraz,  veuve),  87.  M,  du  R.  1766 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  du  corps  du  roi. 

DUBOUZET  (Jacques),  36,  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grena- 
diers au  régiment  royal  la  Marine. 

DUBOUZET  (Jacques-Charles),  29.  G.  1785 200 

Tant  en  considération  de  ses  services,  que  ceux  de  son  frère,  sous-lieute- 
nant du  régiment  royal  la  Marine. 

DUBOUZET  (André),  56.  G.  1774 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

DUBREUIL-HÉLION  DE  LA  GUER0NNIÈRE  (Bernard),  39.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

DU  BUAT  (Demoiselle  Louise  de  Champagne),  32.  G.  1765 318 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  du  roi.  Eile  a  l'assurance  de 
300  livres  de  pension,  réversibles  sur  sa  sœur,  au  cas  qu'elle  lui  survive. 

DUBUC  (Charles),  66.  G.  1781 500 

En  qualité  d'ancien  lieutenant  en  second  des  grenadiers,  au  régiment  de 
Bretagne. 

DUBUISSON  (Louise),  36.  F.  1771 150 

Pour  sa  subsistance  dans  la  communauté  des  nouvelles  catholiques. 

DUBUISSON  (Joseph),  59.  G.  1782 400 

Tant  en  considération  de  ses  services,  que  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
ci-devant  premier  lieutenant  des  grenadiers  au  régiment  d'Artois. 

DUBUISSON  (Demoiselle  Jeanne  Bourgain,  veuve),  76.  G.  1782 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garçon-major  du 
régiment  de  Grenoble,  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

DUBUISSON  (Anne),  64.  F.  1752 150 

En  considération  de  ses  talents  pour  l'instruction,  et  pour  lui  tenir  lieu  de 
dot  dans  la  maison  des  nouvelles  catholiques  de  Saint-Lû. 

DUBUISSON  (Demoiselle  Marie  Boisvin,  veuve),  71.  F.  1773 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valetdes  chiens  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUBUISSON  (Annet),  62.  G.   1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major  du  régiment 
de  la  reine,  dragons. 

DUBUISSON  (Nicolas),    66.  G.  1771 300 

En  qualité  de  garçon-major  retiré,  du  régiment  de  Grenoble,  du  corps  royal 
de  l'artillerie. 

DUBURGUET  DE  CHAUFELLE  (Jean),  54.  G.  1763 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  gendarme  et  en 
considération  des  services  de  feu  son  oncle,  ci-devant  maréchal  des  logis  dans 
la  même  compagnie. 

DUBUYSSON  (Demoiselle  Jeanne  Berné,  veuve),  93.  G.  1734 .  177 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment 
d'Armenonville,  dragons. 

DUCAIRON  (Nicolas),  68.  G.  1758  et  1772  .   .   .   .   , t,   .   .   .  318 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter t, 266, 597  livres 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]     S67 

Report 1,266,597  livres. 

DUCAMP  (Demoiselle  Claude-Françoise  Gobaut,  veuve),  63.  M.  du  R.  1767  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  tailleur  de  la 
garde- robe  du  roi. 

DUCAMP  (André),  60.  G.  1778 425 

En  qualité  de  brigadier,  avec,  rang  de  capitaine  des  gendarmes  Bour- 
guignons. 

DUCARRE  (Jean),  59.   G.  1787 180 

En  qualité  de  maréchal-ferrant  de  la  compagnie  réformée  des  gendarmes. 

DUCASSE  DE  HORGUES  (Pierre),  78.  G.  1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  greuadiers  au  régiment 
de  Dauphiné. 

DUCASSE  DE  MARCHES  (Jean),  61.   G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régimeut  royal  Vaisseaux. 

DUCAUZÉ  DE  NWZELLES  (Victor),  51.  G.  i«  1766,  200  ;  2°  1775,  200 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
réformé.  La  seconde,  même  motif  et  pour  appointements. 
Les  appointements  seront  supprimés  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

DUCAUZÉ  DE  NAZELLES  (Louis-Victor),  49.  G.  1766 200 

En  qualité  de  garde  du  corps  ;  en  considération  des  services  de  ses 
ancêtres. 

DUCH.AFFAULT  (Demoiselle  Catherine  de  Macnemara,  épouse  du  sieur),  40.  M.  1777.  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

DUCHAINT,  dit  Saint-Denis   (Philippe),  46.  jtf.  du  R.  1769  et  1774 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  du  roi  en  la  petite 
écurie. 

DUCHAMBON  (Louise),  82.  G.  1728 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considératiou  des  services  de 
feu  son  père,  aide-major  de  Bergues. 

DU  CHAMBON  (Guillaume),  56.  G.  1763 400 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  de  Rouergue. 

DUCHAMP  (Louis),  66.  G.  1768 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  eu  qualiléde  capitaine  réformé  du 
régiment  royal,  infanterie. 

DUCHANIN  (Jean),  46.  G.  1775 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

DUCHARU  (Charlotte),  69.    G.  1770 300 

En  considération  de  ce  qu'elle  a  desservi  pendant  vingt-sept  ans  à  l'hôpital 
militaire  de  Bourbonne-les-Bains,  en  qualité  de  chanoinesse  régulière  de  Saint- 
Augustin. 

DU  CHASEAU  DE  LA  REINERIE  (Jean),  80.  G.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Eu, 
infanterie. 

DUCHASTEL  (Léonard),  64.  G.  1770 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Conti,  infanterie. 

DUCHASTEL-ROUAUDAIS  (Jean),  72.  G.  1751 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

DUCHASTELIER  (François),  76.  G.  1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  ci-devant  commandant  du  bataillon  de  milice 
de  Rennes. 


A  reporter 1,272,793  livres. 


568  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,272,793  livres. 

DU  CHASTELET  (Demoiselle  Charlotte  Comyn,  épouse  du  sieur),  46.  Af.  É.  1784.  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel  d'infanterie. 

DUCHATEAU  DE  ROCHEBARON  (Demoiselle  Elisabeth-Catherine  Lorrot,  veuve  du 

sieur),  63.  M.  du  R.  1790 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  ancien  commandant  de  la  compagnie  des  invalides  du  château  de 

Vincenries. 

DUCHEMIN  (François),  46.  M.  duR.  1788 300 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  grand  valet  de  pied  du  roi. 

DUCHEMIN  (Julien),  56  G.  1779 400 

En  qualité  de  lieutenant  attaché  au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

DUCHEMIN  (Demoiselle  Jeanne-Mathurin,    veuve),  72.  F.  1748 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieutenantde  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

DUCHEMIN  (Charles),  47.  G.  1787 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Forez. 

DUCHEMIN  (Félix),  49.   G.  1776 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien  de  l'hôpital  de 
Charité  à  La  Fère. 

DUCHEMIN  DE  CHAMPVALON  (Gabriel),  36.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé.  Celte  pension  sera  supprimée  le  jour 
de  son  replacement. 

DUCHEMIN  DE  CHASSEVAL  (Louis),  37.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé.  Cette  pension  sera  supprimée  le  jour  de 
son  replacement. 

DUCHEMIN  (Noël),  62.  F.  1770 200 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  second  lieutenant 
de  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUCHERON  (Françoise),  77.  G.  1°  1773,  59  ;  2°  1777,  100 159 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
au  réduit  de  la  porte  Blanche  de  Strasbourg.  La  seconde,  en  considération  de 
ceux  de  feu  son  frère,  lieutenant  des  dragons  de  Beaufremout. 

DUCHERON  (Anne),  74.  G.  1°  1773,  59  ;  2°  1777,  100 159 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

DUCHESNE  DE  LA  MOTHE  (Jean),  50.  G.  1775 315 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger,  qui  seront 
supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUCHESNE  (Marguerite),  43.  F.  1763 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père ,  piqueur  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUCHESNE  (Félicité),  75.  M.  du  R.  1767 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  prévôt  des  bâtiments  de 
Sa  Majesté. 

DUCHESNE  (Françoise),  37.  F.  1763.  .   , 130 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUCHESNE  (Jean-Jérôme),  38.  F.  1763 130 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  de  la  vénerie 
du  roi. 

DUCHESNE  (Etienne),  76.  F.  1775 200 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  su- 
périeur. 


A  reporter 1,277,196  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.)  569 

Report 1,277,196  livres. 

DUCHESNE  (Louis-Reroi),  66.  M.  du  R.  1781 200 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme,  qu'il  a  obtenue,  a  titre  de 
retraite,  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 

DUCHESNE,  dit  Violet  (Etienne-Michel),  49.  M.  du  R.  1781 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  du  roi. 

DUCHESNE  DE  LA  MOTHE  (Jean),  58.  G.  1°  1763,  300;  2°  1775,  97.  .   .  •   .  .   .  397 

La  première,  eu  qualité  de  lieutenant  réformé  des  volontaires  de  Cler- 
mont.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial 
de  Soissons. 

DUCHESNE  DEVAUVERT,  sieur  de  Bois  de  Roche  (Jean),  63.  G.  1768 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Cambrésis. 

DUCHESNE  DE  RU  VILLE  (Marie-Louis-Gaspard-Melchior-Balthazar-Maximilien- 

Claude-René-Joseph),  42.  G.  1772 54 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  Dauphin,  infanterie,  pour 
intérêts  de  trois  années  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres  qui  lui  avait 
été  accordée  le  16  lévrier  1763  et  qui  a  été  supprimée  le  24  février  1772,  jour 
de  son  replacement. 

DUCHEYRON  (Louis),  17.».  1784 200 

Neveu  du  chevalier  du  Pavillon,  capitaine  de  vaisseau,  tué  au  combat  du 
12  avril  1782  sur  le  vaisseau  le  Triomphant,  qu'il  commandait. 

DUCHEYRON  (Marie),  37.  F.  1780 50 

En  considération  de  sa  conversion,  et  pour  sa  subsistance. 

DUCHEYRON  DE  BEAUMONT  (Joseph),  37.  G.  1782 200 

En  qualité  de  garde  de  corps,  et  en  considération  des  services  du  sieur  du 
Pavillon,  son  oncle,  capitaine  de  vaisseau,  tué  à  bord  du  Triomphant  qu'il 
commandait,  le  12  avril  1782. 

DUCHEYRON  DU  PAVILLON  (Marie),  57.  M.  1782 50 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  capitaine  de  vaisseau. 

DUCHEYRON  (Demoiselle  Marguerite  de  Gravier,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1755  .  236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

DUCHEYRON  (Psalmet),  74.  G.  1747 236 

Brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi  ;  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  Maudac,  son  oncle,  brigadier  dans  ladite  compagnie. 

DUCHEYRON  DESNAUCHES  (Georges),  42.  G.  1775 210 

En  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  pour  appointe- 
ments qui  lui  seront  supprimés  le  jour  de  son  replacement. 

DUCHILLEAU  (Thérèse),  52.  G.  1»  1785,  100;  2°  1787,  100 200 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Chartres.  La  seconde  avait  été  accordée  à  sa  sœur,  dé- 
cédée le  8  novembre,  et  a  passé  sur  sa  tête. 

DUCHILLEAU  (Gabrielle),  53.  G.  1°  1785,  100;  2°  1787,  100 200 

La  première  et  la  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  frère, 
ancien  capitaine  du  régiment  de  Chartres. 

DUCHILLEAU  (Marie),  52.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCHILLEAU  (Marie-Julie),  40.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCHILLEAU  (Marie-Gabrielle),  53.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCHILLEAU  (Victoire),  38.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 1,281,079  livres. 


570  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,281,079  livres. 

DUCLERROY  DE  VILLARS  (Joseph),  56.  G.  1766 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Sarre,  actuellement  ca- 
pitaine au  second  régiment  d'État-Major. 

Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé  avec  un  traitement  supérieur 
à  celui-là. 

DUCLOS  (Jean),  82.  M.  du  R.  1773 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  grand  valet  de  pied  du  roi. 

DUCLOS  (Jean -Louis),  77.  G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chef 
de  la  division  des  canon niers  gardes-côtes  d'Ars,  en  Aunis. 

DUCLOS  (Pierre-Antoine),  53.  M.  du  R.  1782 150 

A  titre  de  subsistance  en  qualité  de  menuisier  des  menus  plaisirs  du  roi. 

DUCLOS  DE  LA  MOTTE  (Jean-Marc),  84.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

DUCLOS  (Joseph),  74.  G.  1766  .   • 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Toulouse. 

DUCLOS,  sieur  d'Héricourt  (Antoine-Louis),  63.  G.  1767 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau- léger  réformé. 

DUCLOZEL  (Jacques),  51.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Poitou. 

DUCLUSEAU  DE  CHABREUL  (Louis-François),  64.  G.  1°  1757,  177;  2°  1768,  300.  477 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  ré- 
giment de  la  reine.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  susdit  régi- 
ment. 

DUCLUZEAU  (Jean),  68.  G.  1774 360 

En  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  d'Aunis,  avec  rang  de  sous-lieu* 
tenant. 

DUCLUZEL  (Robert).  40.  M.  1783 300 

En  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

DUCLUZEL  (Pierre),  48.  G.  1775 ' 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

DUCODER  (Pierre),  81.  M,  1763 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des  troupes 
entretenues  à  la  Louisiane. 

DUCOR  (Michel),  59.  M.  1774 200 

En  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  supplément  de  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  commis  delà  marine. 

DUCOR-DUPRAT  (Jean)  48.  G.  1763  et  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  d'Auvergne. 

DUCOR  (Etienne-Charles),  56.  M.  du  R,  1775 400 

En  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  com- 
mis au  secrétariat  de  la  feue  reine. 

DUCOUDRAY  (Antoine),  56.  F.  1770 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  enseigne  des  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes. 

DUCOUORAY  (Demoiselle  Robillard,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
royal,  infanterie,  commandant,  pour  le  service  du  roi,  au  fort  Fornell,  dans 
l'île  Minorque. 

DUCOUDRAY  (Auguste),  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 


A  reporter, 1,2^7,098  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]  57 1 

Report 1,287,098  livres. 

DUCOUÉDIC  (Louis),  12.  M.  1780 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 
11  doit,  après  le  décès  de  sa  mère,  jouir  d'une  autre  pension  de  666  livres, 
formant  le  tiers  de  celle  de  2,000  livres  qui  a  été  accordée  à  cette  veuve. 

DUCOUÉDIC  (Demoiselle  Marie-Jeanne),  14.  M.  1780 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCOUÉDIC  (Demoiselle  Marie-Louise),  17.  M.  1780 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCOURNAU  DE   BRASSENT  (Simon),  46.  G.  1778 500 

Eu  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

DUCOUROIX,  dit  Varenne  (Demoiselle  Marie  Legras,  veuve  du  sieur),  31.  M.  duR. 

1785 182 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  de  l'écurie  de  la 
reine. 

DUCOUROIX  (Louis),  68.  If,  du  R.  1768 550 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  postillon  de  l'écurie  de  la 
feue  reine. 


DUCOUROY  (Demoiselle  Marie  Dangerville,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1778. 
En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  postillon  de  l'écurie  de  la 


reine. 


200 


DUCOUT  (Guillaume),  68.  G.  1781 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier lieutenant  au  régiment  d'infanterie  d'Aquitaine. 

DUCRÉ  (Charles),  52.  G.  1785 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-lieutenant  des  grenadiers  au  régiment  de  La  Fère. 

DUCREST,  sieur  de  Chigy  (Pierre),  58.  G.  1°  1777,  54;  2°  1779,  400 454 

La  première,  provenant  de  trois  années,  à  6  0/0,  d'une  pension  de  300  liv. 
qui  lui  avait  été  accordée  sur  le  même  fonds.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

DUCRET  (Joseph),  63.   G.   1770 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps,  à 
présent  capitaine  invalide. 

DUCROC,  sieur  de  Brassac  (Antoine),  51.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Beauvoisis. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

DUCROC  (Claude),  69.  G.  1763 : 300 

En  qualité  de  lieutenant  d'infanterie  de  volontaires  de  Dauphiné,  réformé. 

DUCROS  DE  MONTMARS  DE  GOUTTELAS  (Anne-Marie),  70.  M.  du  R.  1720.   ...  50 

Laquelle  pension  fait  le  sixième  de  200  livres  qui  lui  ont  été  accordées,  à 
titre  de  subsistance,  en  considération  de  la  conversion  de  son  père  à  la  reli- 
gion catholique.  Eile  doit  partager  ladite  somme  de  200  livres  par  égale  por- 
tion avec  ses  frères  et  sœurs,  au  moyen  du  décès  de  deux  de  ses  sœurs. 

Cette  pension,  qui  n'était  que  de  33  livres  6  sols  8  deniers,  est  montée  à 
50  livres. 

DUCROS  DE  MONTMARS  DE  GOUTTELAS  (Germain),  49.  M.  du  R.  1753 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCROS  DE  MONTMARS  DE  GOUTTELAS  (André),  47.  M.  du  R.  1753 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCROS  DE  MONTMARS  DE  GOUTTELAS  (Demoiselle  Catherine),  71.  M.  du  R. 
1753 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUCROS  DE  BELLEPEYRE  (Jean),  51.  G.  1778 218 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 


4  reporter ,       î  ,292,519  livre?. 


572  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,292,519  livres 

DUCBOS  (Théodore),  57.  G.  1774 120 

Eo  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

DUCROS  DE  GROSLÉE  (Etienne),  96.  G.  1772 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  major  d'Embrun. 

DUGROZET,  sieur  de  Liât  (Bal  thazar),  46.  G.  1770 150 

Ancien  garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  son  oncle, 
ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Fleury,  infanterie. 

DUCUP,  sieur  de  Saint-Paul  (Jean),  56.  G.  1765 500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Boulonnois. 

DU  DEFFAUD  (François),  60.  G.  1771 108 

Pour  lui  tenir  lieu  de  108  livres  d'intérêts  provenant  de  trois  années  mises 
enrente  dune  pension  de  600  livres,  qui  luiavait  été  accordée,  en  1763,  comme 
capitaine  réformé  du  régiment  du  colonel  général,  cavalerie,  et  qui  a  été  sup- 
primée le  jour  de  son  replacement. 

DU  DRESNAY  DES  ROCHES  (Demoiselle  Thérèse)  36.  M.  1777 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

DUDIT  DE  MAIZIÈRES  (Jean),  64.  G.  1°  1765,  106;  2°  1767,  100 206 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du 
corps  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUEIL  (Demoiselle  Marie  Rogé,  épouse  du  sieur),  48.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  de  Longwy. 

DUFAHY  (Demoiselle  Anne  Baillet,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1777 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment de  cavalerie  irlandaise  de  Fi tz- James. 

DUFAHY  (Demoiselle  Marguerite),  36.  G.  1776 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant  réformé  du  régiment 
de  cavalerie  irlandaise  de  Fitz-James. 

DUFAU,  sieur  Dubourg  (Jean),  56.  G.  1764 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  l'Ile-de-France. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUFAU  DE  LA  LONGUE  (Jean),  64.  G.  1770 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie 

DUFAU  (Benoît),  60.  G.  1775 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps. 

DUFAUB  D'ENCUNS  (Jean),  76.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

DUFAUR  DE  COARAZE,  sieur  de  Bérat.  (Antoine),  68.  G.  1748 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras  à  l'affaire  de  Sahai,  que  pour  sa  re- 
traite en  qualité  d'aucien  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

DUFAUR  (Daniel),  39.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  pareille  somme  en  qualité  de  mous- 
quetaire réformé. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUFAURE  DE  YIALLEBOS  (Joseph),  78.  G.  1754 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gen- 
darme de  la  garde  du  roi. 

DUFAURE  LAQUEILLE  DE  LA  GARDELLE  (Antoine),  52.  G.  1°  1775,  97;  2°  1780, 
200 3 ■•.•••■  297 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Rodez.  .  -: 

La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  1  aider  a  les  continuer. 

Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 


A  reporte)- 1,297,714  livres. 


[Assemblée  nationale.J         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]  573 

Report 1,297,714  livres. 

DUFAY  DATHIES,  sieur  de  Soize  (Etienne),  60.  G.  1769  .   .   .  .  , 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

DUFAY  (Honoré),  48.  G.  1775.  .   .  .  • 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

Ces  appointements  seront  supprimés  du  jour  où  il  sera  replacé. 

DUFAY  (Antoine),  76.  F.  1773 " 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
palefrenier  du  roi. 

DUFAY  (Daniel),  70.  F.  1770 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

DUFAY  (Demoiselle  Anne),  62.  F.  1°  1771,  100;  2°  1781,  66 166 

La  première,  pour  en  jouir  dans  le  cas  seulement  et  à  compter  du  jour  où 
s'éteindrait,  par  la  mort  de  son  père,  la  pension  de  1,000  livres  qui  lui  avait 
été  accordée  pour  sa  retraite  en  considération  de  ses  longs  services.  La  secon- 
de, pour  être  partagée  également  aux  trois  filles  du  sieur  Dufay,  et  réversible 
à  la  dernière  vivante. 

DUFAY  (Demoiselle  Louise),  52.  F.  1°  1771,100;  2°  1781,  66 166 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUFAY  (Demoiselle Françoise),  61.  F.  1°  1771,  100;  2°  1781,  66 166 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUFAY  (François),  50.  M.  du  R.  1783 450 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  de  la  vénerie  du  roi. 

DUFAY  (Louis),  47.  F.  1748 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaiue  du  port 
de  Lorient  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUFAY  (Josepb),  46.  F.  1770 100 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  second  enseigne  de 
vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  ludes. 

DUFE1GNA  DE  KERANFORET  (Jean),  46.  G.  1755 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  compagnie 

de  Monsieur. 
Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au  grade  de  maréchal  des 

logis. 

DUFIEL,  sieur  de  la  Combe  (Gaspard),  68.  G.  1747 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  ancien  garde  du  corps  du  roi  ; 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant  à  Hesdïn. 

DUFIEL,  sieur  de  la  Combe  (Josepb),  70.  G.  1747 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  ancien  garde  du  corps  du  roi,  à 
présent  lieutenant  d'invalides  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
commandant  à  Hesdin. 

DUF0T  (Demoiselle  Geneviève  Leduc,  veuve  du  sieur),  48.  F.  1776 200 

En  considération  de3  soins  qu'apporta  feu  son  mari  aux  traitements  des 
maladies  épidémiques  dans  la  généralité  de  Soissons. 

DUFOUR  (demoiselle  Louise  Saussier,  veuve  du  sieur),  79,  G.  1788 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancienne  infirmière  des  che- 
vau-légers  réformés. 

DUFOUR  (Nicolas),  39.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'infirmier  des  cbevau-légers 
réformés. 

DUFOUR  (François),  56.  G.  1757 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 


.'1  reporter 1,301,346  livres. 

3  7 


574  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,301,346  livres. 

DUFOUR  (Jean),  66.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  du  régiment  de  Berry,  cavalerie. 

DUFOUR  (Hugues),  54.  G.  1757 318 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses 
services,  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps,  que  de  ceux  du  feu  sieur 
de  Montmejean,  son  parent,  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  de  la  marine. 

DUFOUR,  sieur  Dufort  (Etienne),  76.  G.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
maréchal  des  logis  des  gendarmes. 

DUFOUR  (Jacques),  50.  F.  1766 360 

En  qualité  de  suisse  du  feu  roi  de  Pologne. 

DUFOUR  DE  MONTLOUIS  (Louis),  21.  M.  du  R.  1769 450 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

DUFOUR  DE  MONTLOUIS  (Christine),  26.  M.  du  R.  1769 450 

A  titre  de  subsistance;  e;i  considération  des  services  de  sa  famille. 

DUFOUR  (Julie),  74.  M.  du  R.  1771.   . 144 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été  accordée,  à  titre  de 
subsistance,  sur  la  cassette  de  Madame  Louise  de  France. 

DUFOUR  (Simon),  73.  R.  1773 360 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  provincial  de  Sens. 

DUFOUR  (Antoine),  81.  G.  1771 200 

EiRonsidération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant,  avec  com- 
mission de  capitaine,  dans  le  régiment  de  dragons  de  Beaufremont. 

DUFOUR  (Charles),  67.  G.  1767 .   .  400 

Eu  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 

DUFOURC-DANTIST  (Charles),  23.  G.  1788 300 

En  qualité  de  garde  du  corps  réformé. 

Cette  pension  sera  supprimée  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUFOURC  (François),  62.  G.  1774 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
brigadier  des  gendarmes  de  la  reine. 

DUFOUSSAT  (Jean),  60.  G.  1°  1772,  120;  2°  1782,  380 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du 
corps.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUFOUSSAT-DEMARAIS  (Jacques),  63.  G.  1762 ■  300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Angoumois. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUFOUSSAT  (Jean),  60.  G.  1772 120 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps. 

DUFRAISSE  (François),  73.  G.  1759 472 

Ancien  lieutenant  des  carabiniers  de  Monsieur;  y  compris  72  livres  d'inté- 
rêts d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que 
pour  sa  retraite. 

DUFREMENTEL  (Jacques),  61.  F.  1775 500 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  cierc  au  conseil 
supérieur  de  Blois. 

DUFRESNE  (Jacques),  36.  M.  1776 90 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  conservés,  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'élève  commissaire  de  la  marine  de  Brest,  retiré. 

DUFBOU,  sieur  de  Blinière  (Charles),  59.  G.  1780 400 

Eu  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Saintonge. 


À  reporter 1,307,710  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.]  575 

Report 1,307,710  livres. 

DUGABÉ  (Jean),  82.  G.  1743 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major  au  régiment  de 
Bourbon,  infanterie. 

DUGALLOY,  sieur  de  Cussat  (Louis),  46.  G.  1769 60 

En  qualité  de  gendarme  de  la  gendarmerie;  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer. 

Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  où  il  sera  brigadier,  ou  qu'il  quittera 
la  gendarmerie. 

DUGAS  (Dominique),  68.  F.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  longs  services  en  qualité  de  ci-devant 
patron  des  diligences  d'eau  des  messageries. 

DUGAST  (Claude),  62.  F.  1°  1776,  250;  2°  1770,  300 550 

La  première,  à  titre  d'appointements  conservés  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'écrivain  de  la  marine.  La  seconde,  sur  la  caisse  de  la  compagnie  des  Indes, 
pour  récompense  des  services  qu'il  a  rendus  en  qualité  de  visiteur  des  bois 
de  construction. 

DUGAZ  (Demoiselle  Anne  Mignot,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1771 400 

Pour  indemniser  cette  veuve  des  perles  qu'elle  a  faites  lorsque  le  fief  de 
Tourvoy,  possédé  par  elle  et  son  mari,  a  été  enclavé  dans  la  capitainerie  de 
Montrouge. 

DUGÈS  (Jacob),  56.  F.  Mil 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier commis  de  la  direction  des  vingtièmes,  à  Montauban. 

DUGÈS  (Demoiselle  Marie  Josset,  épouse  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1787 300 

En  considération  de  la  manière  distinguée  avec  laquelle  elle  exerce  sa  pro- 
fession de  maîtresse  sage- femme  de  l'Hôtel-Dieu  de  Paris. 

DUGEZ  (Demoiselle  Marie  de  Cléry,  veuve  du  sieur),  39.  «.1775 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide-major  au  fort 
Lcuis-du-Rhin. 

DUGGAN  (Jean),  47.  G.  1784 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier lieutenant  du  régiment  de  Dillon,  infanterie  irlandaise. 

DUGIT  (Jean),  37.  M.  du  R.  1780 72 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  la  cas- 
sette de  Madame  Elisabeth  de  France,  en  qualité  de  bon  pauvre  et  infirme 
retiré  à  Bicétre. 

DUGLERON  (Demoiselle  Jacquette  Rolland,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1788  ....  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  canonniers 
invalides  détachés  à  Cette,  en  Languedoc. 

DUGRAND  (Demoiselle  Geneviève  David,  épouse  du  sieur),  53  M.  du  R.  Mil  .  .  300 

En  considération  de  ses  services  à  la  garde-robe  de  Madame  Louise  de 
France. 

DUGRAV1ER  (Demoiselle  Marie  Dubois),  63.  G.  1758 472 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Picardie. 

Elle  a  en  outre  l'assurance  d'une  pension  de  1,800  livres,  dans  le  cas  où 
elle  survivrait  à  son  frère,  brigadier  d'infanterie,  chevalier  du  guet,  comman- 
dant la  garde  de  Paris. 

DUGUÉ  (Olivier-Jean),  77.  F.  1782 400 

Cette  pension  lui  a  été  accordée,  sur  la  ferme  des  messageries,  en  considé- 
ration de  ses  services,  et  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  directeur 
des  messageries,  à  Reims. 

DU  GRIFFOLET  (Gabriel,  chevalier),  47.  G.  1°  1771,  300;  2°  1775,  97;  3°  1780, 
200 597 


À  reporter ?       1,312,615  livres. 


576  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMEiNTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.| 

Report 1,312,615  livres. 

Lieutenant  réformé  des  grenadiers  de  France.  La  première,  pour  sa  réforme. 
La  deuxième,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Limoges,  et  à  titre  d'appointements.  La  troisième,  à  titre  d'augmentation. 

11  cessera  de  jouir  de  ses  appointements,  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUGUE-LAMBERT  (Joseph),  28.  G.  1774 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

DUGUERS  (Demoiselle  Anne  Contamine,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1772 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  aide-major  de  la 
ville  de  Landau. 

DUGUET  (Claude),  53.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  d'Auvergne. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts,  lors  de  son  replacement. 

DUHAFFONT  (Demoiselle  Louise  Dervaux,  épouse  du  sieur),  40.  M.  1752 .  ...  177 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

DUHAGUET  (Demoiselle  Marguerite  de  Villejouin,  veuve  du  sieur),  73.  M.  1758.  354 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  major  de  l'île 
Royale. 

DUHAGUET  (Demoiselle  Rose  de  Recusson,  veuve  du  sieur),  53.  M.  1765  ....  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  officier  des  troupes 
nationales. 

DUHAMEL  (Demoiselle  Agathe  Lorspeçan),  72.  M.  du  R.  1775 182 

En  considération  des  services  de  son  mari,  garçon  de  la  bouche  de  M.  le 
Dauphin. 

DUHAMEL  DE  LA  BOTHELIÈRE  (Victor-Laurent),  27.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi. 

DUHAMEL  (Louis),  73.  F.  1779 300 

En  qualité  d'aide  de  pâtisserie  bouche  des  extraordinaires  pendant  les 
voyages  du  roi. 

DUHAMEL,  sieur  de  Bourseville  (Charles),  69.  G.  1728.  . 531 

Ancien  lieutenant  au  régiment  d'infanterie  de  Penthièvre;  en  considération 
des  services  de  sa  famille. 

DUHAMEL  (Charles),  86.  G.  1745 472 

"Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Talaru. 

DUHAN  DE  CRÈVECCEUR  (Louis),  47.  G.  1784 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  royal,  dragons. 

DUHAN  (Claude),  60.  F.  1770 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  enseigne 
de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUHATTOY  (Thérèse),  29.  G.  1762 100 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  comme  faisant  partie  de  celle  de  200  livres 
accordée  à  sa  mère,  en  considération  des  services  qu'a  rendus  feu  son  mari, 
maréchal  des  logis  des  gendarmes  et  dont  ladite  demoiselle  jouit  depuis  la 
mort  de  sa  mère. 

DUHATTOY  (Joseph),  28.  G.  1762 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUHAUTEMPS.  (Demoiselle  Françoise  Talrich,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1767.   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  ingénieur  en  chef, 
à  Perpignan . 

DUHAYS,  chevalier  du  Plessis  (Auguste),  42.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  réformé  du  régiment  de  Conti,  dragons. 


A  reporter 1,317,686  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.]  577 

Report 1,317,686  livres. 

DUHAYS,  sieur  du  Plessis  (Grégoire),  46.  G.  1775 210 

En  qualité  de  chevau-léger  réformé. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUHECQUET  (Jean-Baptiste),  37.  G.   1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

DUHOMMEIL  (Louise),  31.  M.  1788 500 

A  titre  de  subsistance. 

DUHOUX  (Georges),  46.  G.  1776 540 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-lieutenant  reforme 
d'infanterie  de  la  légion  de  Lorraine. 

DUHOUX  LE  BARON  (Louis),  51.  G.  1775 450 

Pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements  en  qualité  de  capitaine  d'infante- 
rie, ci-devant  capitaine  en  second  surnuméraire  des  élèves  de  l'Ecole  royale 
militaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUHOUX  DE  YIOMÉNIL  (Joseph),  63.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de 
capitaine  au  régiment  de  Dauphiué,  réformé. 

DUJARDIN  (Demoiselle  Michelle  Moisson,  veuve  du  sieur),  50.  M.  du  fi.  1788.   .  273 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  magasin  du 
garde-meuble  de  la  couronne. 

DUJABDIN  (Jean),  60.  M.   du  R.  1788 5'j7 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  du  garde-meuble  de  la  couronne. 
Il  a  l'assurance,   en  outre,  d'une  pension  de  273  livres  en  faveur  de  son 
épouse,  qui  en  jouira  après  sa  mort. 

DUJABDIN  (Demoiselle  Julienne  Busnel,  veuve  du  sieur),  82.  G.  1777 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  d'artillerie, 
commandant  une  compagnie  détachée  de  l'Hôtel  royal  des  invalides,  dans  la 
ville  de  Saint-Malo. 

DL'JAY  DU  BOSOY  (Demoiselle  Anne),  46.  G.  1788 450 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  aide-major  de  la  ville  de 
Sedan. 

DUJOXG  DE  BOISQUENAY  (Anne),  51.  F.  1776 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  de  vais- 
seau au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUJONG  DE  BOISQUENAY  (Guillaume),  52.  F.    1770 200 

Lieutenant  de  vaisseau  du  roi;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité 
de  second  lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

DULAG  (César-Auguste),  43.  G.  1785 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  eu  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  la  Sarre. 

DULAC  DE  FUGÈRES  (Louis),  54.  G.  1770 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

DULAC  (Jean),  63.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

DULAC  DE  M0NTBEAU  (Jean),  62.  G.  1767 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DULAU  (Henri),  25.  G.  1786 150 

En  considération  de  ses  services  et  pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer 
en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  du  maréchal  de  Turenne,  infante- 
rie. 

DULAUBENT  (Louise),  58.  M.  di*  fi.  1750 200 

Beligieuse  de  l'abbaye  des  Hautes-Bruvères;  pour  lui  servir  de  dot  et  pour 
sa  subsistance  dans  ce  couvent. 


37* 


A  reporter 1,323,508  livres. 

i'e  Série.  T.  XIV.  37 


578  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 1,323,508  livre 

DULER  (Demoiselle  Antoinette  Janselme,  veuve  du  sieur),  52.  M.  1788.  ...  300 

Sans  retenue;  originairement  accordée,  par  décision  du  19  février  1776,  sur 
les  dépenses  secrètes  de  la  marine,  et  reportée  sur  le  Trésor  royal,  par  déci- 
sion; confirmation  du  roi,  du  31  mars  1788;  à  compter  du  lor"  janvier  pré- 
cédent. 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  port  à  Roche- 
fort. 

DULIEU  (Jean),  68.  G.  1761 450 

En  qualité  de  capitaine  d'infanterie,  ci-devant  réformé  à  la  suite  du  régi- 
ment de  Piémont. 

DULIGONDEZ  DE  ROGHEFORT  (Frédéric),  18.  M.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

DULIGONDEZ  DE  ROCHEFORT  (Xavier),  21.  M.  1779 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DULIGONDEZ  DE  ROCHEFORT  (Antoinette),  24.  M.  1779 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JDULION,  sieur  de  Montplaisir  (François),  62.  G.  1772 500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Gonti,  infanterie. 

DULUG  DU  SAILLANT  (Jean),  42.  G.  1769 200 

Ancien  sous-lieutenant  au  régiment  de  Beaufremont,  dragons;  en  considé- 
ration des  services  du  sieur  de  Gbavagnac,  son  oncle,  ci-devant  exempt  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

DULYS  (François),  81.  G.  1754 250 

En  qualité  de  ci-devant  lieutenant  réformé  du -régiment  de  Beintheim, 
entretenu  dans  la  garnison  de  Toul. 

DUMA1NE  (Demoiselle  Cécile  Agniel,  épouse  du  sieur),  64.  G.  1766 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  d'infanterie  irlandaise, 
ci-devant  réformé  à  la  suite  du  régiment  de  Bulkeley;  tant  pour  sa  subsis- 
tance que  pour  celle  de  ses  enfants. 

DUMAINE  (Claude),  67.  G.  1766 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  servir  à  sa  subsistance  en  qualité 
de  capitaine  d'infanterie  irlandaise,  ci-devant  réf  rmé  à  la  suite  du  régiment 
de  Eulkeley. 

DUMAISNJEL  DE  SAINT-LÉGER  (Joseph),  52.  G.  1780 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

DUMA1SN1IÎL  (Jean),  56.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'inté/êts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Hainaut. 
Il  ne  conservera  que  les  intérêts  lorsqu'il  sera  replacé. 

DUMAISN1EL,  sieur  de  Saveuse  (Pierre),  46.  G.  1775 210 

En  qualité  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

DUMAISN1EL,  sieur  de  Boufflers  (Joseph),  52.  G.  1775 450 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment 
provincial  de  Péronne. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUMAISNIEL-D'APPLAINGOURT  (Pierre),  67.  G.  1762 496 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Hamaut. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

DUMAITS  DE  GOIMPY  (Louis),  60.  M.  1759 520 

En  considération  de  ses  services  et  des  blessures  qu'il  a  reçues  étant  lieu- 
tenant de  vaisseau,  commandant  la  frégate  du  roi  la  Thctis,  en  1758. 

DUMARAIS  (Anne),  38.  G.  1783 .  .  .  .  ' 200 

En  considération  des  service  de  feu  son  père,  capitaine  aide-major  au  régi- 
ment des  grenadiers  royaux  de  Touraine. 


À  reporter .  .        1,329,356  livre 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.]        579 


Report 1,329,356  livres. 


DUMARGARO  (Pierre),  61.  G.  1780 500 

En  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'utilité  de  ses  serivces,  et  pour  sa 
retraite  en  qualité  de  major  réformé  des  canonniers  gardes-Côtes  de  Dol,  en 
Bretagne. 

DUMAS  (Louis),  49.  G.  1783 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

DUMAS  (Mathieu),  36.  G.  1784 200 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  d'Aquitaine,  infanterie  ;  en  considération 
des  preuves  qu'il  a  données  de  zon  zèle  dans  l'Inde,  particulièrement  à  l'af- 
faire du  25  juin  1783,  où  il  a  été  blessé  d'un  coup  de  feu. 

DUMAS  (César),  71.  G.  1757 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

DUMAS  DE  SOULAGES  (Jean),  31.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DIMASSIS  (Xavier),  62.  G.  1766 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Poitiers. 

DUMAT  DE  LA  MORLIE  (Nicolas),  58.  G.  1786 380 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

DUMAY  (Demoiselle  Marie  Lepoire,  veuve  du  sieur),  61.  M,  du  R.  1787 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  feue  madame  la 
Daunhine,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  retraite  de  700  livres. 

DUMBERT-DELPEYROU  (François),  71.  G.  1°  1767,  200;  2°  1773,  100 300 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUMÉ  (Demoiselle  Marie),  29-  G.  1789 200 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Traubel,  son  mari,  adjudant 
du  régiment  des  Suisses  et  Grisons. 

DUMÈGE  (Gui),  71.  F.  1780 91 

Pour  sa  retraite,  à  raison  de  5  sols  par  jour,  en  qualité  de  ci-devant  fac- 
teur de  la  petite  poste  de  Pans. 

DUMENIL  (Thérèse),  71.  F.  1°  1750,  60;  2°  1781,60 120 

La  première,  en  qualité  de  nouvelle  convertie.  La  seconde,  pour  augmenta- 
tion. 

DUMEBLE  (Louis),  36.  G.  1780 200 

En  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  ;  en  considération  des  services  du  sieur 
de  Galaon,  son  oncle,  ancien  sous-lieutenant  de  la  seconde  compagnie. 

DUMESNIL  DE  SIENNE  (Jean-Baptiste),  50.  G,  1787  , 450 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine en  second  du  régiment  de  Septimauie,  cavalerie.        •    • 

DUMESNIL  DE  SAINT-VALLERY  (Victoire),  44.  G.  1756 88 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  Clermont-Tonnerre. 

DUMESNIL  DE  SAINT-VALLERY  (Marie),  42.  G.  1756 88 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUMESNIL  DE  SAINT-VALLERY  (Eugène),  38.  G.  1756 88 

Même  considération  que  ci-dessus.    ■ 

DUMESNIL  DE  MAR1COURT  (Jean- Baptiste),  56.   G.  1702 248 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  dans  la 
première  compagnie,  à  présent  capitaine  à  la  suite  du  régiment  de  Conti, 
dragons. 


A  reporter 1,334,061  iivres. 


580  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,334,061  livres 

DUMESNIL  (Simon-Michel),  74.  G.  1759 •   .   .   .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de  la  Sarre. 

DUMESNIL  (Jacques),  81.  G.  1734 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  sergent  des  cadets-gentilshommes  de  la  citadelle  de  Metz. 

DUMESNIL  (Demoiselle  Anne  Dechasseur,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1781  ....  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  chef  de  bataillon  au 
régiment  de  Beaujolais. 

DUMESNIL  (Simon-Jean),  48.  G.  1785 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine de  remplacement  au  régiment  de  Bourgogne,  cavalerie. 

DUMINY  (Demoiselle  Claudine  Giraud,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1771  ..  .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cocher  du  roi. 

DUMOLARD  DE  CHATEAUNEUF,  sieur  de  Saint-Priest  (Robert),  36.  G.  1785  ...  150 

Sous-lieutenant  dans  le  régiment  de  Vexin;  tant  en  considération  des  ser- 
vices de  son  grand-père,  lieutenant  réformé  du  régiment  d'Orléans,  infan- 
terie, que  de  la  bonne  conduite  qu'il  tient  depuis  qu'il  est  au  service,  et  par- 
ticulièrement des  marques  de  courage  qu'il  a  données  dans  un  con  bat  contre 
un  vaisseau  anglais  dans  la  rade  de  Dunkerque. 

DUMOLARD  (Marguerite),  53.  G.  1759 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant  au  régiment  de  Saint-Simon,  cavalerie. 

DUM0L1N  (Philibert),  56.  G.  1775 40 

En  qualité  de  lieutenant  en  second  réformé  des  grenadiers  provinciaux  du 
régiment  provincial  d'Autun. 
il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUMONCEL,  sieur  de  Martinvast  (Henri),  66.  G.  1764 336 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  corps  royal  d'artil- 
lerie. 

DUMONT  (Demoiselle  Louise  Grosteste,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  premier  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Brie. 

DUMONT  (Jean-Baptiste),  57.  6'.  4775 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  dans 
la  compagnie  de  Beauvau. 

DUMONT  (René),  34.  M.  du  R.  1788 400 

A  titre  de  retraite  et  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  la  reine. 

DUMONT,  sieur  delà  Mothe  (Philippe),  67.  G.  1762 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Conti,  infanterie. 

DUMONT  (Louise),  84.  M.  du  R.  1750 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 

DUMONTOY  (Luce),  26.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  corps  royal  du 
génie. 

DUMOSNARD  DE  VILLEFAVARD  (François),  27.  G.  1786 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Normandie;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de 
la  reine,  dragons. 

DUMOTET  (Louis),  52.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne,  infanterie. 

Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 1,338,985  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  — Pensions.]  581 

Report 1,338,985  livres. 

DUM0TH1ER  DE  LA  VALETTE  (Demoiselle  Marie  Guichenot  de  Basai gn y,  veuve 
du  sieur),  83.  G.  1724 ^   ....._.   ..  112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ci-devant  lieutenant  réformé  au  régiment  de  Gonti,  cavalerie. 

DUMOULIN  (Denis),  46.  G.  1188 ......  500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d  ancien  ca- 
pitaine en  second  au  régiment  d'Orléans,  dragons. 

DUMOULIN  (Michel),  50.  G.  1785 ■ 300 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  infanterie;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services  que  de  ceux  de  son  père,  gendarme  réformé  des 
gendarmes  du  roi. 

DUMOULIN,  sieur  la  Fontenelle  (Gratien),  48.  G.  1785 300 

En  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Vivarais;  tant  en  con- 
sidération de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  gendarme  réformé  de 
la  garde  du  roi. 

DUMOULIN  (Demoiselle  Marie  Léotard,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1784 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  mort  dans  l'Inde  des  suites 
des  blessures  qu'il  avait  reçues  sur  le  vaisseau  du  roi  le  Fendant,  dans  le 
combat  du  20  juin  1783. 

DUMOULIN,  sieur  de  Sentilly  (Charles),  49.  G.  1775 4G0 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

I!  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUMOULIN  (Nicolas),  63.  G.  1767 500 

En  qualité  de  capitaine  de  la  légion  de  Hainaut,  infanterie. 

DUMOULIN-LABARTETTE  (Barthélémy),  64.  G.  1755 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ancien  capitaine  au  régiment 
d'Auvergne,  en  considération  de  ses  services  et  de  ceux  de  ses  oncles  ;  l'un, 
ci-deva;it  commandant  de  bataillon  au  même  régiment;  l'autre,  major  du  ré- 
giment royal  la  Marine;  et  le  troisième,  capitaine  au  régiment  deBéarn. 

DUMOULIN  DE  SENTILLY  DE  BOISLIGNY  (Philippe),  68.  G.  1755 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  mousquetaire,  et  maintenant  lieute- 
tenant  des  maréchaux  de  France. 

DUMOULIN,  sieur  de  Tercey  (Charles),  47.  G.  1775 210 

En  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUMOULIN,  sieur  de  la  Fontenelle  (Pierre),  51.  G.  1775 210 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  gendarme  réformé. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

DUMOUTIER  (Demoiselle  Marie  Tarlrot),  76.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  premier  mari,  sieur  Cliazal  de  la  Chassagne,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment de  Bretagne,  infanterie. 

DUMOUTIER  (Jean),  49.  M.  du  R.  1766 400 

En  considération  des  services  de  l'eue  sa  mère,  femme  de  chambre  de  Ma- 
dame sixième  de  France. 

DUMOUTIER  (Louis),  54.  G.  1763 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  servir  à  sa  subsistance  dans  le 
couvent  de  Charentun,  en  qualité  d'ancien  ingénieur  géographe  du  roi. 

DUMYRAT  (Claude),  62.  G.  1763 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
lieutenant  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

DUN  (Jacques),  49.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 


A  reporter 


1,344,493  livres, 


582  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —Pensions.] 

Report 1,344,493  livres. 

DUNEVEÙ  D'HERBIGNY  (Bené),  24.  G.  1788 •.  ,  ■'•  ■'.  300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  garde 
de  la  compagnie  de  Luxembourg  des  gardes  du  roi. 

DUNEVEU  D'HERBIGNY  (Pierre),  72.  G.  1°  1760,  130;  2°  1763,  200.  .....  330 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  et  y  compris  30  livres  d'in- 
térêts d'arrérages.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUNOT,  chevalier  de  Saint-Maclou  (Gabriel),  56.  G.  1773 400 

Ancien  lieutenant  au  régi  m»  nt  de  Vexin;  en  considération  de  ses  services 
et  de  ses  blessures,  et  en  attendant  qu'il  puisse  être  placé. 

DUNY  (Nicolas),  40.  If.  du  h.   1782 456 

En  qualité  de  palefrenier  du  roi,  à  titre  de  retraite. 

DUPAC,  sieur  de  Bellegarde  (Pierre),  74.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

DUPAGMER-DOMMABTIN  DR  FONTENOY  (Charles),  51.   G.   1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Champagne. 

11  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

DUPARC  (Demoiselle  Marie  Hubertine,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1775..   .   ....  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écuyer  de  la  compagnie  des 
chevau-légers. 

DUPARQUET  (Demoiselle  Marie),  38.   G.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  commandant  un 
bataillon  du  régiment  de  la  Sarre,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

DUPARQUET  (Demoiselle  Marthe),  42.  G.  1781 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPASSAGE  (Demoiselle  Louise),  28.  G.  1769.   .   .   .. 200 

En  considération  des  services  du  feu  sienrle  Pelletier,  son  aïeul,  lieutenant 
général  des  armées  du  roi  et  inspecteur  général  du  corps  royal,  artillerie. 

DUPELLE  (Demoiselle  Marie-Genine,  veuve  du  sieur),  80.  F.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien  de  la  marine  au 
port  de  Lorient. 

DUPENTY  DE  TRAHON  (Jean),  36.  M.  1783.   .   . 225 

Pour  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment  de  l'Ile-de- 
France. 

DUPER AY  (Pierre),  42.  M.  du  /î.  1784. ■ 456 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  du  roi. 

DUPERAY  (Louis),  49.  M.  du  R.   1767 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  postillon  du  roi. 

DUPERCHE  (François),  73.  G.  1771 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Quercy. 

DUPEREUX  (Demoiselle  Joachime  de  la  Plache,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1771 .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  d'ar- 
tillerie à  Huningue. 

DUPERRAY  (Demoiselle  Anne  B.-zy,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1783  ....  150 

A  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
palefrenier  du  roi. 

DUPERRÉ  (Demoiselle  Marie-Prat  Desprez,   veuve  du  sieur),  54.  G.    1738.   .   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  l'un  des  premiers  commis 
du  bureau  de  la  guerre. 


A  reporter 1,350,201  livre? 


■ 

[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]       583 

Report 1,350,201  livres. 

DUPERRIER  DUMOURIER  (Louis),  2'i.  .V.  du  II.   1112 500 

A  titre  de  dédommagement  de  l'incorporation  de  sa  terre  de  Rungis  à  la 
capitainerie  de  la  Yarenne-du-Louvre,  et  en  considération  des  services  de  son 
père,  trésorier  de  France  à  Montauban,  et  ancien  directeur  des  pompes  de 
Paris. 

DUPEYRAT  (Joseph),  67.  G.  1763 , 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  sa  retraite  et  en  consi- 
dération de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

DUPEYROUX  (Pierre),  49.  G.  1780 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps 
des  dragons. 

DUPIG  (Joseph),  56.  F.  1780 300 

En  considération  de  29  aimées  de  service  en  qualité  d'employé  de  la  régie 
du  droit  sur  les  cartes,  et  de  la  faiblesse  de  sa  vue,  qui  ne  lui  permet  plus 
d'occuper  un  nouvel  emploi. 

DUPILHOX,  sieur  Dangelle  (Laurent),  66.  G.  1764 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de;  ci-devant  lieutenant  au 
régiment  de  Quercy,  et  de  ceux  du  feu  sieur  marquis  Dumesnil,  son  parent, 
lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

DUPES  JUMAROT  (Charles),  62.,  G.  1775. 450 

Actuellement  capitaine  au  régiment  de  Béarn;  en  qualité  de  capitaine 
aide-major  réformé  du  régiment  provincial  d'Auch. 

Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  obtient  un  traitement  au-dessus  de 
celui-ci. 

DUPIX  DE  MOXTRRUX  (Demoiselle  de  Roquefort  de  Marquain,  veuve  du  sieur), 

71.   G,  1756 .   .    .  236 

En  considération  dès  services  de  feu  son  mar,  ci-devant  commandant  au 
régiment  de  Tallard. 

DUPIN  DE  LA  GÉRIXIÈRE  (Demoiselle..  Marie),  36.  G.  1777 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  sous-lieutenant  au  régiment  de 
Gondé,  dragons. 

UUPIX  DE  SAIXT-AXDRÉ  (Biaise),  46.  G.  1775 450 

Pour  lui  tenir  compte  d'appointements,  en  qualité  d'aide-major  réformé  du 

régiment  provincial  dje  Montauban.   i 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement,  s'il  obtient  un  traitement 

au-dessus  de  celui-ci. 

DUPIX  DF  SAIXT-CLAIR  (Demoiselle  Angélique),  62.  G.  1778.  . 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment du  Maine,  cavalerie. 

DUPIR  (Joseph),  62.  G.  1763. 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Rouergue. 

DUPIRE  D'HIXGE  (Louis),  46.  G.  1767 300 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou,  et  pour  sa  retraite. 

DUPLAT  (Benoît),  62.  G.  1777. 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hô- 
pital militaire  de  Xancy. 

DUPLESSIS  DE  TRÉOXDAL  (Demoiselle  Perrier,  veuve  du  sieur),  58.  M.  17GG.  .   .  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  ar- 
mées navales. 

DUPLESSIS  DE  GREXEDAX  (Pierre-François-Vincent),  56.  G.  1765 424 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  d'A- 
quitaine. 

DUPLESSIS  (Demoiselle  Rose  Bruckj,  63.  G.  1782 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  ingénieur  en  chef  à  Ha- 
guenau. 


A  reporter 1,356,505  livres, 


584  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,356,505  livres, 

DUPLESSIS  GRENEDÂN  (Louis),  48.  M.  1777 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant  de  vais- 
seau, mort  à  Madagascar. 

DUPLESSIS  GRENEDAN  (Philippe),  16.  M.  1778 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPLESSIS  GRENEDAN  (Demoiselle  Louise),  20.  Jf,  1777 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPLESSIS  (Joseph),  56.  G.  1775 97 

En  considération  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Abbeville. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUPLESSIS  FARER  (Joseph),  67.  M.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  et  qualité  d'ancien  lieutenant  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  l'île  Royale. 

DUPLESSIS   Jean)  77.  G.  1764 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

DUPLOMB,  dit  Flamand  (Joseph),  56.  G.  1788 100 

Pour  sa  réforme  en  qualité  d'ancien  domestique  attaché  au  service  de  l'é- 
cole de  la  compagnie  réformée  des  chevau-légers. 

DUPONGEAU  (Demoiselle  Louise  Daniau,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1774 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  capitaine  des  grena- 
diers  au  régiment  de  Boulonnais. 

DUPONGEAU  (Demoiselle  Louise),  30.  G.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  de 
régiment  de  Boulonnais. 

DUPONCHET  (Henri),  37.  G.  1787 180 

Pour  sa  réforme  en  qualité  d'apothicaire  réformé  des  grenadiers. 

DUPONT  (Joseph),  33.  M.  du  R.  1788 300 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi. 

DUPONT  DE  BOUSIES  (Jean),  42.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
en  second  au  régiment  de  Marine,  infanterie. 

DUPONT  DE  GOMPIÈGNE  (Demoiselle  Nicole),  63.  M.  du  R.  1773 200 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

DUPONT  DU  GHAMBON  (Demoiselle  Marie  Roma),  63.  M.  1765 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine  des  troupes  à 
l'île  Royale. 

DUPONT  (Demoiselle  Marie  Truche),  76.  M.  du  R.  1780 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  caporal  de  la  compagnie  des 
Gent-Suisses  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

DUPONT  (Demoiselle  Marie  Simoneau),  81.  M.  du  R.  1780 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame,  de  France. 

DUPONT  DE  COMPTÈGNE  (Demoiselle  Marie).  M.  du  R.  1773 200 

A  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

DUPONT  DU  VIVIER  DE  GOURVILLE  (Michel),  50.  M.  1765 500 

Lieutenant  des  vaisseaux  du  roi,  retiré,  à  titre  de  révision  sur  celle  de 
mille  livres,  accordée  à  feu  son  père,  ancien  capitaine  des  troupes  de  l'île 
Royale. 

DUPONT  (François),  48.  M.  1776 340 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des 
classes,  retiré. 

DUPONT  DE  GHAMBON  (Charles),  56.  M.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  des  troupes  ci-devant  entretenues  à  l'île  Royale. 


A  reporter 1,361 ,332  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.)  5g5 

Report 1,361,332  livres. 

DUPONT,  sieur  d'Aisy  (Jean),  60.  G.  1°  1170,  200;  2°  1773,  300 500 

Ancien  gendarme  delà  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

DUPONT  DE  COMPIÈGNE  (Thérèse),  39.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier,  ci-devant  commandant  au  bataillon  du  régiment  du 
roi. 

DUPONT  DE  COMPIÈGNE  (Henriette),  40.  G.  1758 354 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPONT  DE  COMPIÈGNE  (Charles),  33.  G.  1758 , 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  capitaine  au  bataillon  du  régi- 
ment d'infanterie  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  bri- 
gadier, et  ci-devant  commandant  au  bataillon  du  régiment  du  roi. 

DUPONT  DE  BAULAC  (Jean-Baptiste),  60.  G.  1762 300 

Actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Bourbon,  pour  lui  tenir 
lieu  de  300  livres  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Béarn  réformé. 

Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  aura  obtenu  un  traitement  supérieur. 

DUPONT  DE  BAULAC  (Antoine),  58.  G.  1769 240 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi, 
que  de  ceux  du  sieur  Montmejean,  son  oncle,  officier  de  la  marine. 

DUPONT  (Demoiselle  Lefessier-Dufay,  épouse  du  sieur),  61.  G.  1754 354 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps 
roi;  dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

DUPONT  D'AUBEVOYE  DE  LA  ROUSSIÈRE  (Charles),  66.  G.  1757 <,...  472 

Kn  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
mousquetaire  du  roi,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie. 

DUPORT  DE  MABLAN  (Louis),  49.  M.  1773 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau. 

DUPORTAL  (Louis),  44.  G.  1776 500 

Capitaine  en  premier  au  corps  royal  du  génie  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi  et  directeur  des  forti- 
fications de  la  Normandie  et  de  l'île  Saint-Domingue. 

DUPORTAL  (Louise),  28.  G.  1766 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPORTAL  (Anne),  37.  G.  1766.   .  .  , 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUPOTET  (Demoiselle  Anne  de  Fligny;  épouse  du  sieur),  39.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de 
grenadiers  dans  le  premier  régiment  provincial  d'État-Major  avec  rang  de 
major  d'infanterie. 

DUPOTET  (Claude),  58.  G.  1°  1763,  118;  2°  1783,  200 318 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des 
gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  brigadier  dans  la  même  compagnie. 

DUPOTET  DE  JËNOUILY  (Charles),  56.  G.  1781 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d  ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DUPOTET  (Nicolas),  52.  G.  1°  1763,  118;  2°  1783,  200 318 

Garde  du  cor»*s  du  roi;  la  première,  v  compris  18  livres  d'intérêts  d'arré- 
rages, en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  brigadier  dans  la  même  compagnie. 

DUPOUGET,  chevallier,  sieur  de  Nadaillac  (Jules),  80.  G.  1761 520 

Ancien  capitaine  de  grenadiers,  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régi- 
ment de  Condé,  à  présent  lieutenant  de  roi  au  gouvernement  de  Givet;  en 
considération  de  ses  services. 


À  reporter 1,368,052  livrée 


586  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,368,052  livres. 

DUPOUGET  (Demoiselle  Barbe  Desprez),  56.  G.  1776 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  régiment  de  cava- 
lerie de  Marcien. 

On  observe  qu'elle  a  l'assurance  de  100  livres  au  cas  qu'elle  survive  à  sa 
mère. 

DUPRÉ  (Demoiselle  Louise  Leclerc,  épouse  du  sieur),  62.  F.  1776 200 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  Lecler,  son  oncle,  lieutenant-général  de  la  prévôté  de  l'hôtel. 

Elle  a  l'assurance  d'une  pension  de  4,000  liv.  à  compter  du  jour  où  elle  sur- 
vivrait à  son  frère,  commissaire  des  guerres,  ci-devant  secrétaire  de  feu  M.  le 
comte  de  Maurepas. 

DUPRÉ,  sieur  de  Geneste  (Jean),  76.  G.  1761 .  .  520 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Montmorin,  infanterie. 

DUPRÉ-LEJAY  DE  KERDANIEL  (Marie),  79.  M.  1774.  ...:... 300 

En  considération  des  services  de  son  frère,  lieutenant  de  vaisseau. 

DUPRÉ,  sieur  de  Bigat  (Lambert),  56.  G.  1763 354 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  Dauphin.  Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres 
d'intérêts  d'arrérages. 

DUPRÉ  (Antoine),  62.  G.  1777 '.   .   .  360 

En  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Penthièvre,  et  pour  sa  retraite. 

DUPREY-DESILLES  (Charles),  46.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Gaen  ;  pour  ap- 
pointements dont  il  doit  cesser  de  jouir  s'il  vient  à  être  replacé  dans  les 
troupes  provinciales. 

DUPRIDET(Jean),86.  G.  1765 150 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  cavalerie  d'Escars,  à  présent  capitaine  de 
compagnie  d'invalides;  en  considération  de  ses  services. 

DUPUCÉ  (Marie-Jérôme),  54.  G.  1776 300 

En  considération  de  ses  services  comme  substitut  du  procureur  général  du 
conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Rouen. 

DUPU1S  (Demoiselle  Jeanne  Marin,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Lyonnais. 

DUPUIS  (Louise),  40.  G.  1777.  . 400 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenant-colonel  au 
corps  royal  de  l'artillerie. 

DUPUIS  (Demoiselle  Barbe  Marcel,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1781 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  en  premier  de 
grenadiers  au  régiment  du  roi;  sans  retenue. 

DUPUJET  (Demoiselle  Marie  Dhersixb,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1771.. 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  brigade,  avec  com- 
mission de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  Resançon,  artillerie. 

DUPUY,  marquis  de  i'Espine  (Joseph),  73.  M.  1749 , 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'enseigne 
des  galères,  retiré. 

DUPUY  (Demoiselle  Marie  Frouart,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération -des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
lieutenant  au  régiment  de  Montcalm. 

DUPUY,  sieur  de  Niort  de  la  Roque  de  Latourzelle  (Jean),  70,  G.  1747 177 

Ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  de  la  reine,  infanterie;  en  con- 
sidération des  services  de  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  d'Égrigny. 

DUPUY  DE  MONBRUN  DE  MONTESQUIEU  (Auguste),  60.  G.  1767 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Flandre. 


À  reporter i,372?966  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.)      587 

Report 1,372,906  livres. 

DUPUY  (Charles),  56.  G.  1775 •   • j   •   •  •  •• 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  dAutun. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  vient  à  être  rerlacé. 

DUPUY  DE  PAULIGNE  (Lazare),  69.  G.  1763.  ...   .   . 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d  ancien 
capitaine  au  régiment  de  la  Couronne. 

DUPUY  (Thomas),  53.  G.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  d'intérêts  provenant  de  trois  années  d'arrérages  à  6  pour 
100  d'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée  comme  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Bretagne,  et  qui  sera  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

DlPl"YDESAl"YERCURE(Jean),41.G.  1779 450 

En  qualité  de  capitaine  d'infanterie  et  sous  aide-major  de  l'Ecole  royale 
militaire. 

DUQUESXE,  sieur  de  la  Chevalerie  (Jean),  53.  G.  1780  .  . 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DUQUBSP  (Simon),  57.  M.  du  R.,  1789 500 

Prêtre,  docteur  de  la  Faculté. de  théologie,  sans  retenue;  à  titre  de  retraite, 
en  qualité  de  confesseur  du  château  de  la  Bastille. 

DUQUESNOY  (Pierre),  46.  F.  1775 •■   .  300 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  substitut  du  procureur 
général  du  conseil  supérieur  établi  à  Arras. 

DUQUESNOY  (Jean),  49.  G.  1763.. .  ,j 90 

Capitaine  réformé  du  régiment  du.. colonel, général  des  dragons,  supprimé 
en  1772,  jour  qu'il  a  été  remboursé  du  prix  de  sa  compagnie. 

DUQUESNOY  (François),  54.  G.  1775. 200 

En  considération  de  ses  services:  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

Il  a  de  plus  une  assurance  de  200  livres  sur  celle  de  2,51)0  livres, accordée 
le  même  jour  au  sieur  de  Mouchy,  son  oncle,  pour  sa  retraite,  à  compter  du 
jour  où  il  survivrait  à  son  oncle. 

DUQUET  (Angélique),  94.  G.  1737.  . 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  ingénieur  du  roi,  et  à  titre  de 
subsistance. 

DU  RAGET  (François),  67.  G.  1763 118 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps. 

DU  RAGET  D'ARCEVILLE  (Jean),  63.. G.  1767.   . 400 

En  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  de  Beaufremont,  dragons. 

DURAND  DE  LA  MOTHE  (César),  53.  G.  1786.   ... 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Champagne. 

DURAND  (Demoiselle  Marie  Richard,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1786.   ...  100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  de  la  capitainerie  de 
Fontainebleau. 

DURAND  (Alexandre),  36.  G.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  secrétaire  de  différents  com- 
mandements du  Daupniné,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  il  survivrait  au 
comte  de  Marcien,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

DURAND  (Antoine),  71.  M.  du  R.  1767 40 

Portefaix  de  feue  madame  la  Dauphine;  sans  retenue. 

DURAND  (Etienne),  66.  F.  1787 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  conducteur  de  dili- 
gence de  messageries. 

DURAND  (Joseph),  82.  G.  1742 2'j0 

Lieutena  :  réformé  à  la  suite  du  régiment  de  Puyguion,  infanterie. 


A  reporter 1,377,627  livres. 


588  [Assemblée  nationale. |  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,377,627  livres. 

DURAND,  sieur  de  la  "Motte  (Jean),  59.    G.  1775 300 

Garde  du  corps  réformé.  Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  repla- 
cement. 

DURAND  (Vincent),  86.  G.  1782 300 

Lieutenant  en  second  au  répiment  de  Metz  retiré;  en  considération  de  ses 
services  aux  sièges  d'Yorck-Town,  de  Saint-Christophe,  et  au  combat  naval 
du  12,  où  il  a  été  fait  prisonnier. 

DURAND  (Jean),  58.  F.  1776 360 

En  qualité  de  palefrenier  des  chevaux  de  selle  du  feu  roi  de  Pologne. 

DURAND  (Léonard),  54.  F.  1777 400 

En  qualité  de  courrier  du  cabinet  du  sieur  Bertin,  ministre  et  secrétaire  d'État. 

DURAND  (Demoiselle  Lefrancq  Dassignies,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1778.   .   .   .  200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Paris. 

DURAND  (Demoiselle  Cunégonde  Gangloff,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1767  ....  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  comman- 
dant pour  le  roi  au  réduit  de  la  porte  Blanche  de  Strasbourg. 

DURAND  (Simon),  63  F.  1764 400 

Sans  aucune  retenue  ;  à  titre  de  traitement  conservé;  en  considération  de 
ses  anciens  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  palefrenier 
dans  la  vénerie  du  roi. 

DURAND  DE  LA  FERTÉ  (Thomas),  60.  G.  1778 300 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  provincial  de  Montargis. 

DURANT,  sieur  de  la  Roque  (Pierre),  57.  G.  1766 300 

Major  du  régiment  de  Piémont;  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ingénieur  en  chef  à  Saint-Hippolyte. 

DURANT  DE  LA  ROQUE  (Jean),  58.  G.  1766 300 

Lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bourgogne  ;  en  considération  des  ser- 
vices de  ieu  son  père,  ingénieur  en  chef  à  Saint-Hippolyte.. 

DURANT  (Gilbert),  38.  G.  1775 180 

Pour  retraite,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

DURANTI,  sieur  Durepaire  (Pierre),  68.  G.  1767 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Tournaisis. 

DURANTI,  chevalier  de  Lironcourt  (Adolphe),  46.  M.  1777 400 

Lieutenant  de  vaisseau;  tant  en  considération  de  ses  services,  que  d'un 
ouvrage  qu'il  a  fait  sur  la  construction  pratique  des  vaisseaux. 

DURAS  (Demoiselle  la  Merlye,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1774 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  brigadier  des 
gardes  du  corps. 

DURASS1ER  (Demoiselle  Anne  Dulilhol,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1770 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'invalides. 

DURAT  (Suzanne),  37.  G.  1°  1765,  400;  2°  idem,  70 470 

La  première  a  été  distraite  en  sa  faveur  sur  celle  de  7,200  livres  accordée 
en  1709  et  1721  à  la  dame  veuve  du  marquis  de  Listenois,  maréchal  de  camp 
ès-armées  du  roi.  La  seconde,  y  compris  4  livres  d'intérêts  d'arrérages,  fai- 
sant partie  de  celle  de  636  livres,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages, 
accordée  aux  neuf  enfants  du  feu  sieur  de  Durât,  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  Clermont,  cavalerie. 

DURAT  (Jeanne),  31.  G.  1765 70 

Y  compris  4  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  de  Clermont,  cavalerie. 

DURAT  (Agnès),  30.  G.  1765 70 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DURAT  (Demoiselle  Marie),  27.  G.  1765 70 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 1,383,047  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]        589 

Report 1,383,047  livres. 

DURAT  (Demoiselle  Louise),  36.  G.  1765 70 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DURAT  (François-Jacques),  28.  G.  1°  1765,  70;  2°  1782,  436 506 

La  première,  mêmes  considérations  et  motifs  que  ci-dessus.  La  seconde, 
attendu  le  décès  du  sieur  François  de  Durât,  son  oncle,  maréchal  de  camp  des 
armées  du  roi,  ci-devant  enseigne  des  gardes  du  corps.  Cette  pension  était 
portée  comme  assurance;  mais  il  doit  en  jouir  depuis  le  20  décembre  1782, 
conformément  à  la  décision  du  21  mai  1772. 

DURAT  (Sébastien),  32.  G.  1°  1765,  70.  2°  1782,  436 ■ 506 

La  première  et  la  seconde,  mêmes  motifs  et  considérations. 

DURAT  (Sébastien-Jacques),  36.  G.  1°  1765,  70;  2°  1782,  436 506 

La  première  et  la  seconde,  mêmes  motifs  et  considérations. 

DURAT  (Demoiselle  Louise),  34.  G.  1°  1765,  70;  2°  1782,  436 506 

La  première  et  la  seconde,  mêmes  motifs  et  considérations. 

DURBAN  (Jacques),  53.  G.  1766 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Flandre. 

DUREAU-GORRÉ  (Demoiselle  Marie-Jaquette),  53.  F.  1°  1780,  50  ;  2°  1782,  25.   .  75 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  employé  de  la 
compagnie  des  Indes.  La  seconde,  faisant  moitié  de  50  livres  accordée  à  sa 
sœur;  ladite  pension  est  réversible  à  la  dernière  vivante. 

DUREAU-GORRÉ  (Marie-Michelle),  59.  F.  1°  1780,  50;  2°  1782.  25 75 

La  première  et  la  seconde,  même  considération  que  ci-dessus. 

DURÈGE  (Pierre),  68.  Jf.  du  R.  1773 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien  du  roi. 

DURÈGE  DE  RIBERON  (Jean),  48.  G.  1787 500  » 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  du  régiment  de  Beauce,  infanterie. 

DURÈGE  (Demoiselle  Jeanne  Ségur  de  Bouzely,  épouse  du  sieur),  21.  G.  1787.   .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant-colonel, 
commandant  le  bataillon  de  garnison  du  Perche. 

DURÈGE  DE  PROSPER  (Jean),  57.  G.  1780 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  royal  Comtois. 

DU  REPAIRE  (Demoiselle  Jeanne  Rouault),  68.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  sou  mari,  ancien  capitaine  de  grenadiers, 
avec  le  brevet  de  lieutenant-colonel  dans  le  corps  des  Bretons  volontaires. 

DURET  (Demoiselle  Reine  Leblanc,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1780 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  invalide. 

DUREVERT  (Michel),  64.  G.  1763 240 

En  qualité  de  lieutenaut  réformé  à  la  suite  du  régiment  royal  Italien. 

DUREVILLE  (Demoiselle  Jeanne),  53.  G.  1773 150 

En  considération  de  l'ancienneté  et  de  la  distinction  des  services  de  "feu 
son  frère,  ancien  lieutenant  d'infanterie,  commissaire  des  guerres  et  du  corps 
royal  de  l'artillerie. 

DUREVILLE  (Adélaïde),  56.  G.  1773 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DURFORT  (Demoiselle  Anne),  33.  G.  1771 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  des  armées 
du  roi,  et  commandant  une  brigade  des  carabiniers. 

DURFORT  (Emilie),  36.  G.  1771 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  mestre  de  camp  commandant 
du  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 


3  8 

A  reporter 1,389,381  livres. 


590  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         (21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,389,381  livres. 

DURIEU  DE  MADON  (Jacques),  52.  G.  1769 200 

Exempt  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  de  Moctauiieu,  son  oncle,  ci-devant  exempt  dans  le  même  corps. 

DURIEOX  (François),  44.  G.  1775  .   • 210 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  de  son  replacement. 

DURIEUX  DE  LA  COUTURE  (Jean),  42.  G.  1775 210 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  d,u  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  de  son  replacement. 

DUR0G,  sieur  d'Adhémar  (Jacques),  69.  G.  1763  .   ." 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

DUR0CHER-M0REL  (Demoiselle  Luce  Noguiez,  veuve  du  sieur),  84.  F.  1775.  .  250 

En  considération  des  services  de  feu  son  niar"i,  premier  lieutenant  devais- 
seau  de  la  compagnie  des  Iodes. 

DUR0GHER  DE  PENH0UET  (Pierre),  49.  G.  1775 450 

En  qualité  u'aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Rennes.  Il  cessera 
d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

DUROCHERET  (Demoiselle  Antoinette),  51.  G.  1786 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  chef  de  brigade  au  corps  royal 
de  l'artillerie. 

DUROCHERET  (Louis),  59.  G.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son'père,  chef  de  brigade  au  corps  royal 
d'artillerie. 

DUROCHERET  (François),  54.  1748 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;,  chef  de  brigade  du  corps  royal 
de  l'artillerie;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capi- 
taine en  second  au  régiment  du  Languedoc.     •       - 

DU  ROUIL  (Jean),  46.  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  dans  l'Inde,  pendant  la  guerre,  en  qualité 
de  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Besançon,  artillerie. 

DU  ROULLIN  (Demoiselle  Rose),  34.  M.  1785 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père  ci-devant  chef  de  bataillon 
au  régiment  de  la  Guadeloupe.      ...... 

DU  ROUSSEAU  DE  VILARET  (Demoiselle  Marie-Charlotte),  53.  M.  1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  du  marquis  Duquesne,  son 
aïeul,  lieutenant-général  des  armées  navales. 

DUROUSSEAU,  chevalier  de  Fayoile  (Jean-Baptiste),  43.  M.  1771 295 

Y  compris  95  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  même  motif  que  ci-dessus. 

DUROUSSEAU  DE  CHABROT  (Jean),  58.  G.  1772 100 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps.  •    • 

DU  ROY  DE  LA  PLACETTE  (Jean),  61.  G.  1784 380 

Sang  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DUROZIER  (Jean-Baptiste),  98.  G.  1767 500 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Gravattes,  avec  rang  de  capi- 
taine. - 

DURRAND,  sieur  de  Libertat  (Joseph),  46.  G.  1762 360 

En  qualité  de  lieutenant  en  second  réformé  du  régiment  de  Bouillon. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DURU  (Demoiselle  Marguerite  Dalmer,  veuve  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1784  .   .   .  1$0 

Sans  retenue  et  à  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  frotteur  du  château  de  Fontainebleau. 


À  reporter 1,394,935  livres. 


[Assemblée  nationale.  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]         591 


Report.   .   . 1,394,935  livres. 

DURY  (Demoiselle  Marie),  46.  M.  du  R.  1751. 80 


Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sa  mère,  seconde  nournee 
de  l'eue  Madame  Marie-Thérèse  de  France,  ei  faisant  partie  de  celle  de  400  livres 
accordée  à  sa  mère  pour  servir  de  subsistance  à  ses  cinq  enfants. 

DURY  (Claude),  39.  M.  du  R.  1754 80 

SaDs  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

DURY  (Louis),  38.  M.  du  R.  1754 80 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

DURY  (Demoiselle  Adélaïde),  41.  M.  du  R.  1754 80 

Sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

DU  SABLi  (Demoiselle  Catherine),  48.  M.  1766 ,'■'•''  u'5 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  soo  père,  mort  de  ses  blessures 
au  siège  de  Québec,  que  de  la  perte  de  ses  biens  lors  de  la  prise  4e  cette  co- 
lonie. 

DUSAIX-DARNAXS  (Joseph),  24.  G.  1782 300 

Tant  tu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant 
attaché  au  régiment  de  Lanans,  dragons,  que  pour  lui  donner  moyen  de  les 
continuer. 

DUSA1X  DE  V1RCHATEL  (Pierre),  69.  G.  1764 ,   .   .   .   .  500 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

DUSAULCHOY  (Louis).  52.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  eu  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  vaisseau  de  la  compagnie 
des  Indes. 

DUSAULT  (Jacques),  56.  G.  1763 354 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Vivarais,  ci-devant  Puysé- 
gur. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

DU  SAUSSAY  DE  GRÉV1LLE  (Henri),  46.  G.  1782 400 

Capitaine  en  second  au  corps  royal  d'artillerie;  en  considération  de  la  con- 
duite distinguée  qu'il  a  tenue  à  lu  prise  de  Pensacola,  dans  la  Floride. 

DUSAULX  (Demoiselle  Hélène  Madec,  veuve  du  sieur),  53.  F.  1781 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  en- 
seigne de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUSERRE-DUR1VAL  (Pierre),  58.  G.  1767 400 

En  considération  de  ses  services  et  [jour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Béarn. 

DUSOL  (Antoine),  84.  G.  1766 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  dans  le 
régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

DU  SOLEIL  (Gabriel),  60.  G.   1767 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

DU  SOUL  (Demoiselle  Thérèse  de  Rousse  d'Aubigny,  veuve  du  sieur),  53.  G. 
Mil 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  premier  maréchal  des  logis  de 
la  compagnie  de  Beauvau  des  gardes  du  corps. 

DU  SOULIER  (Demoiselle  Geneviève),  16.  G.  1788 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  ès-armées 
du  roi. 

DU  SOULIER  (Louis),  41.  G.  1778 300 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  commandant 
au  régiment  royal,  cavalerie,  que  de  ceux  de  sa  famille. 

DU  SOULIER  (Rosalie),  20.  G.  1788 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieute- 
nant-colonel d'infanterie  d'Artois. 

DU  SOULIER  (Julie),  21.  G.  1788 200 

Même  considération  que  ci-dessu3. 


À  reporter 1,400,034  livres. 


592  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790— Pensions.) 

Report 1,400,034  livres. 

DU  SOULIER  (Demoiselle  Lucile),  25.  G.  1788 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DU  SOULIER  (Demoiselle  Françoise),  30.  G.  1788 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DU  SOULIER  (Pierre),  23.  G.  1788 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DU  SOULIER  (Charles),  15.  G.  1788 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUSSAULT  DE  SAINT-MONTAN  (Demoiselle  Julie),  27.  G.  1781 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieuteuant  au  régi- 
ment royal  Roussillon,  cavalerie. 

DUTARTRE  (François),  39.  M.   du  R.  1785 ,   .   .   .  300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  maître  palefrenier  du  haras 
du  roi. 

DUTEILDE  BEAUMON  (Jean),  51.  G.  1759 260 

Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages;  major  du  régiment  de  Toul,  du 
corps  royal  d'artillerie;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine audit  corps. 

DUTEILH  (Jacques),  54.   G.   1784 300 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  de  Bourbon,  dra- 
gons. 

DUTEIL  (Pierre),  67. G.  1758 236 

Y  compris 36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  colonel  du  régiment  d'artillerie  de  La  Fère. 

DUTENOT  (Demoiselle  Anne),  73.  G.  1771 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  sou  père,  ci-devant 
aide  major  de  la  ville  de  Douai. 

DUTENOT  (Demoiselle  Marie),  68.  G.  1771 , 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUTERTRE  (Charles),  31.  G.  1788.   .   .   .   • 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du 
corps  réformé. 
Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

DUTERTRE  (Demoiselle  Marie  de  la  Fons,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  mari,  ci-devant  capitaine  au  régiment 
de  Languedoc. 

DUTERTRE    DE  LAIRE  (Antoine),  48.  G.  1785 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Picardie. 

DUTERTRE  (Jean),  44.  M.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

DUTERTRE  (Joseph),  37.  G.  1775 150 

En  qualité  de  garde  du  corps  réformé. 

Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

DU  TILLET  DE  LAUNAY  (Pierre),  53.  G.  1769 500 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  decapitaine  commandant  au 
régimant  royal,  infanterie,  que  de  ceuxde  feu  son  père,  enseigne  des  gardes  du 
corps. 

DU  TILLET  (Demoiselle  Thérèse),  75.  F.  1779 , 100 

Sans  retenue.  Cette  pension  fait  partiede  celle  de  200  livres  accordée  à  feu 
son  père,  valet  des  chiens  de  la  vénerie  du  roi. 

DUTILLIET,  dit  Mousquetaire  (Louis),  37.  M.  du  R.  1787 547 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  de  l'équipage  du  Vautrait. 

DUTILLIET,  dit  Mousquetaire  (François),  26.  il/,  du  R.  1787 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 


À  reporter 1,404,877  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-Pensions.]  593 

Report. 1,404,877  livres. 

DUTRHAUD  (Joseph),  54.  G.  1  763 .......   •  •  500 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  volontaires  ae 
Soubise,  infanterie. 
Ils  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

DUTREMBLAY  (Louis),  73.  G.  1763 .,  • .•   •  5$0 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Forez. 

DUTROU  (Claude),  63.   G.    1775 .•.•,••  45° 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de 
Ghâteauroux. 

DUTROUSSET  D'HÉRICOURT  D'OBSONVILLE  (Demoiselle  Jeanne),  39.  G.  1773.  .  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  ès-armées 
du  roi. 

DUVAL  (Armand),  64.  G.  1765 106 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

DUVAL  (Demoiselle  Octave  Tirlay),  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1782 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  du  roi. 

DUVAL  DE  BASSEGOUR  (Jacques),  46.  G.  1773 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualiié  de  gendarme,  et  pour  l'aider  à 
les  continuer. 

DUVAL  DE  MONDÉTOUR  (Prosper),  52.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Bourbon,  infanterie. 

DUVAL  (Pierre),  51.  G.  1761 150 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  four- 
rier au  régiment  de  Metz  au  corps  royal  d'artillerie. 

DUVAL  DE  LA  MOTHE  (Philippe), 73.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  deBelzunce, 
infanterie. 

DUVAL  (Demoiselle  Louise  Duvouldy,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1786 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis 
dans  les  bureaux  des  impositions. 

DUVAL  (Pierre),  69.  G.   1777 450 

En  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Nivernais. 

DUVAL  D'ANGO VILLE  (Guy),  37.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé,  à  présent  capi- 
taine à  la  suite  du  régiment  de  dragons  de  Belzunce. 
Ils  doivent  être  supprimés  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

DUVAL  (François),  47.  M.  duR.  1774 456 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  postillon 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

DUVAL-FAVREUIL(Jean),  52.  F.   1770 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  enseigne 
des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

DUVAL  (Jacques),  56.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefre- 
nier de  la  petite  écurie  du  roi. 

DUVAL,  dit  Malter  (François),  46.  M.  du  R.  1776 ■  500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  danseur  des  ballets  du  roi. 

DUVAL  (Bénigne),  56.  M.  du  R.  1776 200 

Garçon  du  château  ;  en  considération  de  ses  services  près  feu  monseigneur 
le  Dauphin. 

DUVAL  DELA  POTTERIE  (Françoise),  71.  F.  1736  .   . 120 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 


A  reporter 1,411,721  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  38 

3  8  * 


594  [Assemblée  nationale.|         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.  | 

Report 1,411,721  livre8. 

DUVAL  (Catherine),  73.  F.  1743 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  talents  pour  l'instruction,  et  pour 
lui  servir  de  dot  dans  une  communauté. 

DUVAL  (Laurent),  46.  M.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des 
classes,  retiré. 

DUVALLON  (Jean-Louis),  53.   G.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  54  livres  d'intérêt3  provenant  de  trois  années  d'une 
pension  de  300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Flandre,  et  qui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement. 

DUVAU  (André),  58.  G.  1768 , 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

DUVEL  (Jacques),  61.  M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  pour  sa  subsistance  et  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la 
cuisine  bouche  du  roi. 

DUVEL  (Jacques),  39.  M.  du  R.  1781 200 

Même  considération  qu'à  l'article  précédent. 

DUVERDIER  (Jérôme),  60.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  dragons  de  Lan- 
guedoc. 

DUVERDUN,  sieur  du  Molard  (Claude),  52.  G.  1770 , .  .  200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  cinquième  régiment  d'État- 
Major. 

DUVERGÉ  (Jacques),  46.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue  ;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite, 
en  qualité  de  garçon  de  vaisselle  du  grand-commun  de  la  maison  du  roi. 

DUVERGER  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Marguerite),  39.  M.  1°  1787,  300;  2°  1789,  200.  500 

En  considération  des  services  de  son  frère,  capitaine  au  régiment  de  la  Mar- 
tinique. 

DUVERGER  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Marie),  36.  M.  1787.  . 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

DUVERG  1ER  (Jacques),  66.  G.  1754 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide. 

DUVERNAY-DUPLESSIS  (Louis),  36.  M.  du  R.  1758 400 

Sans  retenue.  Cette  pension  lui  a  été  accordée  sur  celle  de  pareille  somme, 
donnée  par  le  même  brevet,  sur  le  fonds  des  bâtiments  du  roi,  à  son  aïeul, 
gouverneur  delà  Samaritaine,  pour  lui  tenir  lieu  d'un  terrain  situé  à  Chaillot, 
qui  lui  avait  été  concédé,  et  qui  lui  a  été  retiré  pour  le  magasin  des  marbres 
de  Sa  Majesté. 

DUVERNAY  (René),  36.  G.  1767 450 

Sans  aucune  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  moitié  de  la  gratification  an- 
nuelle de  900  livres  accordée,  sur  les  fonds  du  quatrième  denier,  aux  en- 
fants du  sieur  Duvernay,  directeur  de  l'artillerie  à  Rordeaux,  avec  réversibilité 
au  dernier  vivant. 

On  observe  que  cette  pension  sera  portée  à  900  livres,  en  cas  que  le  sieur 
Duvernay  survive  à  ses  deux  sœurs. 

DUVERNAY  (Charlotte),  70.  G.  1777 150 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant- 
colonel  au  corps  royal  de  l'artillerie,  que  de  ceux  de  son  frère,  colonel  au 
même  corps. 

DUVERNAY  (Antoinette),  71.  G.  Mil 150 

Même  considération  que  ci-dessus, 

DUVERNAY  (Demoiselle  Marie  Bicquet,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Noizel,  sou  oncle,  commissaire 
des  guerres. 


A  reporter 1,416,153  livres. 


[Assemblée  nationale..]         ARCHIVES      PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]        595 

Report 1,416,153  livres. 

DUVERNET  (Demoiselle  Josèphe  de  Forceville,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1°  1758, 

200;  2°  1760,  200, 400 

Sans  retenue.  La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
major  du  Pratz-de-Moulliou.  La  seconde,  à  titre  de  subsistance,  en  considéra- 
tion des  services  de  son  beau-père,  écuyer  du  roi. 

DUVERNET  DE  LA  CASSAGNE  (Claude),  44.  G.  1775 97 

Eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Salins. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

DUVERNET  DE  ROQUEFORT  (Demoiselle  Elisabeth-Charlotte),  59.  M.  du  R.  1757.  400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  et  de  ceux  de  sa  famille. 

DUVIGNAU  (Bernard),  101.  G.  1777 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  bataillon  de  milice  de  Chalon-sur-Saône. 

DUVIGNAU  (Joseph),  46.  M.  1777 250 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des 
classes,  retiré  ;  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Toulon. 

DUVIGNEAUD  (Jean),  57.  G.  1781 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  gendarme  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 

DUVIVIER  (Demoiselle  Marguerite  de  Senne,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R.  1789.  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  portier  du  palais  des  Tuileries. 

DUVIVIER  (Demoiselle  Jeanne  Gromaire,  veuve  du  sieur),  64.  M,  du  R.  1788  .   .  400 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  dos  services  de  feu 
son  mari  ancien  entrepreneur  des  ouvrages  de  la  manufacture  royale  de  sa- 
vonnerie. 

DUVIVIER  (Pierre),  59.  M.  du  R.  1761 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  graveur  des  médailles  du  roi. 

DUVIVIER  (Joseph),  54.  M.  du  R.  1761 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  graveur  des  médailles  du  roi. 

DUVIVIER  (Jacques),  62.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi  en  la 
grande  écurie. 

DUVOIGUE  (Demoiselle  Jeanne  Malarme,  veuve  du  sieur),  M.  du  R.  1783.   ...  500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  et  par  continuation  de  celle  de 
pareille  somme  dont  jouissait  sa  belle-mère,  Robière  de  Chars,  veuve  du 
sieur  Luvoigue,  greffier  en  chef  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

DUWICQUET  DE  L'ENCLOS  (Joseph),  37  G.  1°  1772,  100;  2°  1779,  100 200 

Garde  du  corps  du  roi.  La  première,  en  considération  des  services  de  ses 
oncles  dans  ledit  corps.  La  seconde,  en  la  même  considération. 

DYEL  DE  PERDEVILLE  (Marc),  53.   G.  1783 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Berry,  infanterie. 

DYOCHET  DE  SALES  (Jean),  50  F.  1783 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  employé 
dans  les  bureaux  de  la  direction  générale  des  vingtièmes. 

DYOCHET  (Jean-Baptiste),  71.  F.  1778 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  eu 
qualité  d'ancien  contrôleur  des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Limoges. 

DYVERSEN  DE  SAINT-FONS  (Louis),  56.  G.  1769 400 

Convertis  en  appointements,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment 
de  Vermandois. 


A  reporter 1,421,956  livres. 


596  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,421,956  livres. 


E 


ECHALARD  DE  BOURGUIGNIÈRE  (Jean-Louis),  67.  (i.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

EDON  (Jean),  67.  G.  1784  (mort  en  1790) 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  quarante  années  de  services,  et  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée. 

ECLI-D'OURS,  37.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  à  litre  de  retraite,  en  qualité  de  suisse  de  patrouille  du  châ- 
teau de  la  Muette. 

EGREMONT  (Charlotte  d'),  61.  G.  1772 150 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieute- 
nant-colonel au  régiment  royal  Étranger,  cavalerie. 

EGREMONT  (Marguerite  d'),  57.  G.  1772 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

EHRLER  (Augustin),  58.  M.  du  R.  1776 , 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  Gent-Suisse  de  la  garde  du  roi. 

ELBÉE  DE  CAUMONT  (Jean  d'),  66.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Gonti,  infanterie. 

Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

ELBREIL  (Claude  d'),  66.  G.  1779 .  450 

Pour  sa  retraite,   en  qualité  de  capitaine  au  cinquième  régiment  d'État- 
Major. 

ELENBRANT  (Jean),  52.  G.  1779 500 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  sous-lieutenant  en 
second  au  régiment  de  Berchiny,  hussards. 

ELFAU  DE  ROQUEFORT  (Jean  d'),  76.  G.  1762 496 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Picardie. 

ELLE-CREYR  (Jean  d'),  59.  G.  1763 300 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  de  dragons  de  la  légion  de  Soubise. 

ELLEV1LLE  (Michel  d'),  72.  C.  1768 , 400 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Étranger,  cavalerie. 

ELY  (Antoine),  67.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  pale- 
frenier de  la  petite  écurie  du  roi. 

ELPEYROUT  (Demoiselle  Marie  Chassain  de  Fontmartin,  veuve  du  sieur  d'),  76. 
G.  1755 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  brigadier  des  chevau-légers. 

ELPUECH-DUCHEILLA  (Joachim  d'),  62.  G.  1774 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
de  la  Marche. 

EMELLE  (François),  64.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefre- 
nier de  la  petite  écurie  du  roi. 

EMERIGON  (Balthazar-Marie),  73.  M.  1777 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  la  marine, 
retiré. 


A  reporter.   ....       .        1,427,994  livres. 


[Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790  —Pensions.]       597 

Report 1,427,994  livres. 

EMERY  DE  BOISTOGÉ  (Henri),  53.  G.  1781 ......  300 

Sans  retenue  ;  capitaine  de  canonniers  au  corps  royal  d  artillerie  du  régi- 
ment d'Auxonne  ;  en  considération  du  zèle  et  de  la  valeur  avec  lesquels  il  a 
élevé  et  servi  la  batterie  dont  il  a  été  chargé  à  Yorck-Town,  en  Virginie. 

EMOANOT  (André),  42.  G.  1785 •  •  ...  240 

Sans  retenue  ;  pour  appointements  en  qualité  d'ingénieur  géographe  mili- 
taire, avec  rang  de  lieutenant  d'infanterie. 

EMONNOT  (Marie),  37.  Jf.  du  R.  1766 200 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  pension  de  pareille  somme  accordée  par  feu  Mgr. 
le  Dauphin,  sur  sa  cassette. 

EXCAUSSE  (Demoiselle  Ducosse,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1788 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  grenadiers  de 
France. 

E.YECEY  DE  CHASSÉ  (Charles),  49.   G.  1775 219 

A  ftre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

ENGLB  (Claude),  40.  G.  1780 240 

En  qualité  de  lieutenant  d'infanterie. 

ENGLER  (Louis),  50.  G.  1755 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  capitaine  au  bataillon  de  garni- 
son du  régiment  de  Beauvoisis,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
ci-devant  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Bretagne. 

ENNET  (Louis  d'),  58.  G.  1779 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  du  régiment 
de  Brie. 

ENTRAGUES  (Demoiselle  Marie  de  Câblant,  veuve  du  sieur  d'),  47.  G.  1785.   .  .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieute- 
nant, avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  Sonnemberg,  suisse. 

EXTRECASTEAUX  (Demoiselle  Angélique  de  Castellane  d'),  32.  M.  du  R.  1760.  .  520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  sa  mère,  l'une  des  dames  pour  accompagner  Mesdames  de  France. 

EPVRE  (Jean),  92.   F.   1766 100 

Comme  ancien  domestique  des  cadets-gentilshommes  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine. 

EQUEVILLEY  (Vincent),  66.  G.  1775 540 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  des  grenadiers 
royaux  de  Soissonnais. 

ERMAN  (Demoiselle  Geneviève  Carré,  veuve  du  sieur),  64.   G.  1771 400 

En  considération  des  services  de  son  second  mari,  capitaine  de  grenadiers, 
avec  rang  de  lieutenant-colonel,  au  régiment  royal  Bavière. 

On  observe  que  sa  tille  a  l'assurance  d'une  pension  de  200  livres  après  sa 
mort. 

ERMAULT  DE  LANDERNEUF  (Demoiselle  Charlotte  de  Saint-Médard,  veuve  du 

sieur),  50.  F.  1784 250 

Pour  récompense  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieutenant  de  vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

ERNAULT  DE  MOULINS  (Louis),  66.  G.  1748 150 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Lyonnais. 

ERXAULTDE  CAJEUL  (Charles),  51.  Jf.  1777 300 

A  titre  d'appointements  de  réforme  et  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  retiré. 

ERNEVILLE,  sieur  de  Poligny  (Etienne  d'),  66.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

A  reporter 1,432,589  livres. 


598  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.! 

Report 1,432,589  livres. 

ERVET  (Demoiselle  Françoise  Vallier,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1782 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  chi- 
rurgien-major du  régiment  de  Soissonnais. 

ERVILLERS  (Demoiselle  Cécile  de  Roty,  veuve  du  sieur  d'),  69.  G.  1778.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  de  la  ville  de 
Douai. 

ESBIEZ  (Claude d'),  51.  G.  1763.  . 90 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Coigni,  dragons,  aujourd'hui  Artois  ;  pour 
lui  tenir  lieu  de  1,500  livres  d'intérêts  d'arrérages  dus  en  1766,  d'une  pension 
de  500  livres  qu'il  avait  obtenue  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  second 
régiment. 

ESBRARD  DE  LA  VÀLONNE  (Joseph),  66.  G.  1779 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commandant  au  régiment 
de  la  reine,  infanterie,  actuellement  commandant  de  bataillon  aux  Invalides. 

ESCAJEUL  DE  FERCAMP  (Marie  d'),  74.  G.  1752 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi  et  lieutenant  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

ESCHALARD   DE    BOURGUINIÊRE  (Demoiselle  Claudine  François,   veuve  du 

sieur),  47.  G.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major 
de  la  ville  de  Metz. 

ESCRAVAYATDE  LA  BARIÈRE  (Charles),  39.  M.  du  R.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  réforme  en  qualité  de  gendarme  de 
la  garde  du  roi. 

ESCROS-D'ESTRÉES  (Demoiselle  Marie),  78.  G.  1774 118 

Pour  intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
capitaine  d'une  compagnie  détachée  de  l'Hôtel  des  invalides. 

ESLIN,  dit  la  Pierre  (Pierre),  71.  M.  du  R.  1767 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  subsistance  en 
qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

ESMALE  (Madeleine),  68.  Af.É.im 400 

A  titre  de  réversion  sur  une  pension  de  2,000  livres  accordée  à  feu  son  père, 
résident  de  Sa  Majesté  à  Liège  pendant  vingt  années. 

ESMANGART  DE  BEAUVAL  (Demoiselle  Adélaïde),  58.  M.  du  R.  1752 250 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  pour  lui  servir  de  dot  au  couvent. 

ESMANGART  DE  BOURNONVILLE  (Jean),  23.  F.  1778 500 

Sans  retenue  ;  formant  le  tiers  de  1,500  livres  accordées  aux  trois  enfants 
du  sieur  Esmangart,  ancien  premier  commis  du  bureau  des  affaires  étrangères, 
de  laquelle  ils  doivent  jouir  pendant  le  temps  de  leur  éducation. 

ESMANGART  DE  BOURNONVILLE  (Charles),  26.  F.  1778 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ESMANGART  DE  BOURNONVILLE  (François),  20.  F.  1778 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ESMANGART  DE  BEAUVAL  (Jean),  54.  G.  1766 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
lieutenant  des  chasses  de  la  capitainerie  de  Compiègne,  à  présent  major  de 
ladite  ville. 

ESMEIN  (Jean).  47.  M.  1777 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  ma- 
rine et  et  des  classes,  et  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de 
Rochefort. 

ESMIRY-D'AURIBEAU  (Pierre  d'),  61.  G.  1769 400 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  au  régimentde  Médoc. 

ESNAULT  DE  BELLEVILLE  (Jacques),  80.  G.  1768 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-aide-major  du  fort 
Barrault. 

4  reporter*  .......       1,438,261  livre» . 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.]  599 

Report 1,438,261  livres. 

ESNAULT  DE  LA  CHEMINERY  (Bernard),  46.  G.  1775 210 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

ESSAULT  (Jean),  54.  G.  1782 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine-commandant  au  régiment  de  Beauce. 

ESPALUNGUE-D'ARROS  (Marie),  54.  F.  1760 120 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  sa 
famille. 

ELPEBIES  (Pierre),  56.  G.  1767 300 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  Bourbon. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

ESPEYR0N  (Pierre),  56.  G.  1781 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  de  la  valeur  qu'il  a  mon- 
trée à  York-Town,  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Soissonnais. 

ESPIG  DE  LIROU  (Jean),  49.  G.  1775 240 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

ESP1NETTE  DE  MALLER  (Nicolas),  58.  G.   1°.  1763,  300;  2°.  1788,  200 500 

La  première,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  des  volontaires  d'Aus- 
trasie.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services. 

ESQUIEU  (Pierre),  63.  G.  1766 472 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services  et 

Eour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  grenadiers  de  la  milice  de 
éziers. 

ESQUIEU  (Guillaume),  63.  G.   1766 500 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Touraine. 

ESSELIN  (Claude),  54.  F.  1766 240 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  garde-chasse  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine. 

ESSEUFFY  DE  KLENAHLTT  (Joseph),  66.  G.  1736 354 

Y  compris  54  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  capitaine  réformé  de  cavalerie,  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de 
Ratzy. 

ESSIRARD  (Jean),  48.  G.  1784 120 

En  considération  de  la  blessure  qu'il  a  reçue,  en  1780,  aux  travaux  des  for- 
tifications de  Ghàteauneuf,  comme  manœuvre. 

ESTAYS  DE  BOLLOGNE  (Louis-Marie),  66.  M  du  R.  1727 354 

Y  compris  54  liv,  d'intérêts  d'arrérages  ;  capitaine  retiré  au  régiment  royal, 
infanterie;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  apothicaire  du  roi. 

ESTÈBE,  sieur  du  Vigneau  (Jean),  51.  G.  1783 360 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  en  second  dans  le  régiment  d'Angoumois. 

ESTERÏÏAZY  (Marie  d'),  48.  G.  1759) 590 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  mestre  de  camp  d'un  régi- 
ment de  hussards. 

ESTÈVE  (Benoît),  57.  1778 , 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte- 
guidon  du  régiment  de  Gonti,  dragons. 

ESTÈVE-ROUMIGUIÈRES  (Barbe),  29.  F.  1766.  .  .  - 300 

Pour  en  jouir  à  titre  de  réversion  sur  celle  de  600  liv.  accordée  à  son  aïeul. 


A  reporter 1,444,321  livres. 


600  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,444,321  livres. 

ESTIENNE  DE  CIZEY  (Pierre),  48.  G.  1778 • 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  réformé  du 
régiment  provincial  de  Gaen  ;  à  présent  capitaine  au  régiment  provincial 
d'artillerie  de  Besançon. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

ESTIENNE  DE  LI0UX  (Pierre),  58.  G.  1756 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Hainaut. 

ESTIENNE-MONLUG  DE  LA  RIVIÈRE  (Henriette),  17.  M.  1784 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant  de  roi,  à  l'île  Saint- 
Vincent. 

ESTIENNE-MONLUG  DE  LA  RIVIÈRE  (Catherine),  14.  M.  1783 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ESTIENNE-MONLUG  DE  LA  RIVIÈRE  (Christophe),  16.  G.  1783. 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

ESTIENNE  DE  C0RT0N  (Bernard),  56.  G.  1779 300 

Sans  retenue,  pour  appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  attaché  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

ESTIENON  (Nicolas),  57.  F.  1782 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  et  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  ci-devant  commis  de  la  régie  des  cartes. 

ESTIVAL  (Demoiselle  Marie  Fournel,  veuve  du  sieur  d'),  44.  G.  1767 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  grena- 
diers au  régiment  de  Navarre. 

ESTIVAL  (Demoiselle  Jeanne-Marguerite,  veuve  du  sieur  d'),  88.  F.  1770.  ...  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  délivreur 
de  la  vénerie  du  roi. 

ESTOUPAN  (DemoiselleINoël  Gourvenec,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1770 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  du  bu- 
reau des  ventes  de  la  compagnie  des  Indes. 

ETCHEG0YEN  DE  LA  BIGUERRE  (Louis  d'),  71.  G.  1776. 100 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  maré- 
chaussée, à  présent  capitaine  invalide. 

ETCKRE  (Demoiselle  Glaire  Potron,  veuve  du  sieur),  80.  F.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  suisse  de  l'hôtel  des  Mon- 
naies de  Paris,  pendant  quarante  ans. 
Cette  pension  fait  moitié  de  celle  que  son  mari  avait  obtenue  pour  retraite. 

ETIENNE  DE  SAINT- JEAN  DE  PRUNIÈRE  (Henri  d'),  66.  G.  1771 400 

En  considération  de  ses  services  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant- 
colonel  du  régiment  de  Médoc. 

ETIENNE  (Jean),  62.  F.  1775 150 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

ETRY-FLEURIAU  (Marie  d'),  68.  F.  1752 448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  sans  retenue,  à  titre  de  subsis- 
tance et  en  considération  des  services  de  feu  son  père  commis  du  contrôle 
général  des  finances. 

EU  DE  RAPSECOURT  (Pierre  d'),  76.  G.  1749 300 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  deLynden,  hussards. 

EU,  sieur  Dumesnil  (Jean  d'),  46.  G.  1775 290 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mous- 
quetaire. Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

EUDES,  sieur  de  Blamanoir   (François),  51.  G.  1775 97 

A   titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment 
provincial  de  Pont-Audemer. 
II  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 1,449,278  livres 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]  601 

Report 1,449,278  livres. 

EULER  (Louise),  57.  G.  1751 ,  •  4V*  '  "  354 

Sans  reteune  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  ieu 
son  père,  écuyer,  capitaine  au  régiment  d'Alsace. 

EULER  (Dorothée),  56.  G.  1751 354 

Même  considération  que  ci-dessus. 

EUSTACHE  (Demoiselle  Catherine  Garnier,  veuve  du  sieur),   83.  itf.  du  R.  1788.  150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  porteur  du  roi. 

EVMT  (François  d'),  42.  M.  1778 150 

Pour  appointements;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'élève  com- 
missaire de  la  marine,  retiré. 

EVERAT  (Demoiselle  Jeanne  Crevoisier,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R.  1°  1775, 

150;  3°  1783,  100 250 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  des  services  feu  de  son  mari, 
piqueur  de  la  louveterie.  La  seconde,  aussi  sans  retenue;  à  titre  d'augmen- 
tation. 

EVERLANGE  DE  RELVEN  (Léopold  d'),  52.  G.  1784 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  de  maréchaussée. 

EVIXS  (Demoiselle    Marie  Junot-Desfontaines),  34.  F.  1771 50 

Sans  retenue  ;  cette  pension  fait  partie  de  celle  de  150  livres  accordée  aux 
trois  enfants  du  sieur  Des  fontaines,  enseigne  de  vaisseau  de  la  compagnie 
des  Indes,  en  considération  des  services  de  leur  père,  avec  réversiblité  jus- 
qu'au dernier  survivant. 

EVRARD  (Joseph),  57  G.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Septimanie. 

EVRARD  (Demoiselle  Jeanne),  73.  F.  1770 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

EVRARD    (Joseph),  57.  G.  1775 • 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Lille. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

EXÉA  (Antoine  d'),  62.  G.  1749 280 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  au  régiment  de  Septimanie. 

EYLÈRE  (Matthias),  56.   G.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  porte-drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Vigier. 

EYMA  (Demoiselle  Marie),  66.  F.  1732 100 

Pour  subsistance,  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholi- 
que. 

EYMA  (Demoiselle  Anne),  33.  F.   1775 150 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

EYMA  (Demoiselle  Marie),  36.  F.  1775 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

EYMEXIER  (Louis),  52.  G.  1788 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Languedoc,  d'infanterie. 

EYNARD  (Pierre),  80.  G.  1766 400 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Lorraine,  cavalerie. 

EYSSAUTIER  (Demoiselle   Catherine  Gollin,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1785.   ...  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  principal  des 
guerres,  employé  en  Roussillon. 


A  reporter 1,454,023  livres. 


602  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,454,023  livres. 

EZEMAR  (Jean),  50.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi. 


FABER  (Alexandre),  48.  G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  Savoie-Carignan. 

FABERT  (François  de),  54.  G.  1766 30O 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Metz. 

FABRE  DESESSARTS  (Léon),  29.  G.  1782 100 

Gendarme;  en  considération  des  services  de  feu  sou  père,  ancien  officier 
d'infanterie. 

FABRE  DE  GRANVILLE  (Jean),  63.  G.  1M757,  177;  2°  1769,  400 577 

La  première,  y  compris  27  livres  d'arrérages,  accordée  en  1757,  en  considé- 
ration de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  retiré  du  régiment  de  Dauphiné. 
La  seconde,  en  la  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

FABRE  (Jacques),  40.  G.  1787 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes  écossais. 

FABRE  (Jean),  66.  G.  1782 400 

En  considération  de  la  distinction  de  ses  services  en  qualité  de  premier  ca- 
pitaine au  régiment  de  Beaujolais. 

Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  qu'il  obtiendra  pareille  somme  dans  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

FABBE  (André),  78.  G.  1779 100 

Pour  l'aider  à  subsister,  ayant  reçu  d'un  soldat  du  régiment  de  Lyonnais  un 
coup  de  fusil  dans  la  jambe  qui  le  met  hors  d'état  de  gagner  sa  vie. 

FABRE  DE  MONTVAILLANT  (Charles),  32.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé. 

Ces  appointements  seront  supprimés  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

FABRE  DE  PARREL  (Pierre),  41.  G.  1°  1773,  60;  2°  1774,  100.  160 

La  première,  sans  aucune  retenue,  pour  l'aider  à  continuer  ses  services  de 
gendarme.  La  seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  maré- 
chal des  logis  au  même  corps. 

FABREGAL  (Jean),  62.  G.  1786 .550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Bassigny. 

FABR1GY  (Xavier),  57.  G.  1773 500 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  de  grena- 
diers, avec  rang  de  colonel  au  régiment  des  gardes  suisses. 

FABRONY  DE  LA  GAROULAYE  (Louis),  36.  G.  1787 540 

Sans  retenu*; ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements de  retraite  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  royal 
Etranger,  cavalerie. 

Il  cessera  d'eu  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FABRY  DESPLAINNES  (Louis),  72.  G.  1763 500 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  ré- 
giment royal  Piémont,  cavalerie. 

FABRY  (Gabriel),  71.  G.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  second  au  bataillon  de 
Chabrié  du  régiment  royal  artillerie. 


A  reporter,  ..,,,.,       1,459,402  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]      603 

Report 1,459,402  livres 

FACQUET  (Demoiselle  Arme),  7.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  son  éducation. 

FADATE  DE   SAINT-GEORGES  (Jacques),  49.  G.  1°  1763,  118;  2°  1765,  300..    .  418 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde, 
même  considération . 

FAGALDE  (Demoiselle  Marie  Sauzède,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1781.  ...  300 

A  titre  de  subsistance  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  em- 
ployé aux  extraordinaires  bouches  du  roi. 

FAGES  (Demoiselle  Marie  Eydt,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1782 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
corps  royal  du  génie. 

FAGES  DE  VAUMALE  (Pierre),  40.  G.  1770 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  en  qualité  de 
garde  du  corps  du  roi. 

FAGET  (Jean-Baptiste),  46.  G.  1<>  1773,  60;  2°  1789,  500 560 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  et 
pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer.  La  seconde,  pour  traitement  de  ré- 
forme, qui  sera  supprimé  du  jour  qu'il  parviendra  au  grade  de  fourrier  ou 
qu'il  quittera  le  corps. 

FAGET  (Robert),  79.  G.  1779 376 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  partie  des  émoluments  attachés  ci-devant  à  sa 
place  de  major  des  ville  et  citadelle  du  Havre. 
Il  en  jouira  tant  qu'il  occupera  ladite  place. 

FAGNOL  (Demoiselle  Claudine  Jeandel,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1785 350 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  porte-étendard 
des  gendarmes  d'Artois. 

FAGNON  (Claude)  26.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  gendarme;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 

porte-étendard  dans  la  compagnie  des  gendarmes  d'Artois. 
Il  ne  jouira  de  cette  pension  que  tant  qu'il  servira  dans  la  gendarmerie  ou 

jusqu'à  ce  qu'il  parvienne  au  grade  de  brigadier. 

FAGUIER  (Claude),  78.  G.  1765 500 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie,  avec  rang  de  capi- 
taine. 

FAGUIER  DE  MARSENET  (Georges),  69.  G.  1760 520 

Y  compris  20  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vices, de  ses  blessures,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  de  Pressac,  cavalerie. 

FAGUET  DE  N0BLENS  DE  CHAMPECOURT  (André),  52.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Autun. 
Il  sera  supprimé  lors  de  son  replacement. 

FAILLONNET  (Henri),  56.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Champagne. 

Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

FAILLY  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1°  1771,  300,  2°  idem,  97 397 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du   corps   des   grenadiers 

royaux.  La  seconde,  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial 

de  Châions. 
Elle  sera  supprimée  s'il  est  replacé  dans  les  troupes  provinciales. 

FAILLY  (Jean-Bapti3te),  47.  G.  1779 300 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  d'Austrasie. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  lorsqu'il  aura  une  compagnie  dans  les  troupes  pro- 
vinciales. 


4  reporter 1,464,360  livres. 


604  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,464,360  livres. 

FAILLY  (Claude  de),  57.  G.    1774 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

FAIPOULT  (Nicolas),  72.  G.  1759 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment 
de  Saint-Chaumont. 

FAIVRE  (Jean),  84.  G.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  commis- 
saire-général,  cavalerie. 

FAJOL  (Louis),  66.  G.  1770 400 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Forez. 

FALGK  (Demoiselle  Marie  Pleiffer,  dite  Moreau,  veuve  du  sieur),  71.  G.  1732.   .  71 

Y  compris  11  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant  d'infanterie. 

FALGK  (Philippe  de),  59.  G.  1780 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  de  la 
Marck. 

FALCON  DE  LONGEVIALLE  (Augustin),  47.  G.  1787 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  d'ancien 
chevau-léger  du  roi. 

FALLOIS  (Charles),  42.  G.  1773 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FALON  (Demoiselle  Thérèse  Ausou,  veuve  du  sieur),  69.  F.  1778 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  valet  de 
limier  de  la  vénerie  du  roi. 

FALQUE-DUMAY  (Demoiselle  Camille  Falconnet),  36.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commis- 
saire principal  des  guerres. 

FALVÉ,  dit  Jolly  (Louis),  54.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  de 
l'équipage  du  Vautrait. 

FANFART  (Nicolas),  43.  M.  du  R.  1789 182 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  porte-clefs  du  château 
de  la  Bastille. 

FANNIN  (Demoiselle    Catherine  Nagte,  veuve  du  sieur),  78.  G.  1°  1744,  177; 

2°  1754,  354 , 531 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
des  services  du  feu  sieur  d'Ennery,  son  beau-père,  brigadier  d'infanterie. 
La  seconde,  en  considération  des  services  de  son  premier  mari. 

FANTON  (François),  76.  G.  1770 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  dragons  de  Montecler. 

FARAMOND  DE   JOQUEViEL  (Augustin),  76.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  servi- 
ces et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de 
Vastan,  infanterie. 

FARAMOND  DE  LA  FAJOLLE  (Joseph),  28.  G.  1786 150 

Sans  retenue,  premier  lieutenant  au  régiment  de  Viennois,  infanterie  ;  en 
considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  lieutenaut  au  régiment  de 
Berry,  cavalerie. 

FARCONET  (Demoiselle  Madeleine  Salon,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  so:i  mari,  capitaine  en  second  des  bas- 
officiers  invalides,  détachés  au  château  de  la  Bastille,  et  aide-major  dudit 
château. 


A  reporter 


1,470,156  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [SI  avril  1790. -Pensions.]      605 

Report 1,470,156  livres. 

F ARCONET  (Thérèse),  24.  G.  1783 a .•.-..■  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire 
principal  des  guerres,  employé  à  Versailles. 

FARCONET  (Adélaïde),  23.  G.  1783 •  •.  •  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire 
principal  des  guerres,  employé  en  Vivarais. 

FARCONET  (Cécile),  24.  G.   1783 300 

Sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

FARCY  (Jacques),  62.    G.  1778 -.  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  appointements  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  de  Limousin. 
Ils  lui  seront  supprimés  le  jour  de  son  replacement. 

FARGIER  DE  SAINT-ANDRÉ  (Louis),  59.  G.  1779 •  300 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  cinquième  régiment  d'E- 
tat-Major. 

FARGUES  (Charles),  51.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

FARIE  DE  VAQUIES  (Pierre),  70.   G.  1767 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi. 

FARINEY  (Joseph  de),  44.  G.  1786 400 

Sans  retenue  ;  capitaine  en  second  au  régiment  de  Resançon,  artillerie  ; 
en  considération  de  la  manière  distinguée  avec  laquelle  il  a  servi  dans  l'Inde 
pendant  la  dernière  guerre. 

FARINOT  DE  CLAUSSET  (Demoiselle  Louise  de  Sauliant),  57.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au 
corps  des  pionniers. 

FARQUHARSON  (André),  47.  G.  1762 300 

En  qualité  de  lieutenant  en  second,  réformé  du  régiment  royal  Écossais. 
11  cessera  d*en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FASSY  (Louis),  66.  G.  1749 150 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Touraine. 

FATOU  (Jean-Raptiste),  60.  M.  du  R.  1780 .  .  300 

Garçon  de  vaisselle  ;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  pour  retraite. 

FATTER  (Ignace),  64.  G.  1772 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  avec  com- 
mission de  capitaine  au  régiment  suisse  d'Ienner. 

FAU  D'ORGEANS  (Anne),  74.  G.  1776 300 

En  considération  des  servicesde  son  frère,  lieutenant-colonel  au  corps  royal, 
artillerie. 

FAUBERT  (Louis),  27.  G   1785 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  l'Ile-de-France  ;  en  considération  des  servi- 
ces de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  la  Marche, 
sans  retenue. 

FAUBOURNET  DE  MONTFERRAND  (Charles),  59.  G.  1775 315 

Chevau-léger  réformé  ;  pour  appointements  de  réforme  dont  il  doit  cesser  de 
jouir  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

FAUCHER  DE  LAFOND  (Michel),  68.  G.  1767 200 

Actuellement  lieutenant  d'invalides,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du 
régiment  de  recrues  de  Nancy. 

FAUCHER  (Louis),  61.  F.  1770 ■ 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  se- 
cond lieutenant  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

FAUCHEUX  (Jean-Raptiste),  56.  G.  1767 >  .  200 

En  considération  de  sesserviceset  pour  sa  retraiteen  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi. 


À  reporter 1,475,775  livres. 

9 


606  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.) 

Report 1,475,775  livres. 

FAUCHEUX  (Angélique),  demoiselle  Chaboton  de  la  Lauzière,  épouse  du  sieur), 

36.  G.  1782 75 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Bassigny. 

FAUCHEY  DE  SAURE  (Demoiselle  Elisabeth  Battar,  veuve  du  sieur),  81.  G.  1772. 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  200 

au  régiment  de  Navarre 

FAUCON  DE  LA  MIRE  (Michel),  66.  G.  1777 450 

En  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Chartres,  infanterie. 

FAUCON  (Pierre),  57.  M.  du  R.  1781 •   •  300 

Garçon  de  la  fruiterie  du  roi  ;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu 
de  retraite. 

FAUCQUETT  (Louis),  77.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualilé  de  ci-devant  lieutenant  au  régiment  de  dragons 
de  Flamarens. 

FAUDOAS,  sieur  de  Barbasan  (Jean),  63.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Auch. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

FAUDOAS  (Henri),  60.  G.  1775 , 97 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FAUGERON  (Demoiselle  Elisabeth  de  Mouy),  84.  M.  du  R.  1757 250 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  son  père,  commis  du 
département  de  la  maison  du  roi. 

FAULC0N  (Anne)  62.  M.  du  R.  1769 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  officier  au  régiment  de  Limousin, 
et  de  ceux  de  son  aïeul,  tué  à  la  bataille  de  Fontenoy. 

FAULC0N  (Nicolas),  53.  M,  du  R.  et  G.  1°  1781,  120;  2°  1790,  200 820  - 

Garçon  de  la  pourvoirie  du  roi. 

La  première,  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite.  La 
seconde,  pour  aider  à  sa  subsistance  et  lui  servir  de  retraite  en  qualité  de  pa- 
lefrenier de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde. 

FAULCON  (Louis),  66.  G.  1745 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

FAUQUET  (Demoiselle  Marie  Crest),  72.  M.  1744 100 

Eu  considération  des  services  de  son  père,  écrivain  principal  des  galères. 

FAUQUEUX  DE  RONCIÈRES  (Antoine),  51.  G.  1775 .   .  160 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualilé  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

FAURE  (Demoiselle  Louise),  62.  G.  1779 200 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  lieu- 
tenant au  régiment  de  la  Couronne. 

FAURE  (Antoine),  46.  G.  1777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpital 
militaire  de  Grenoble. 

FAURE  DE  CHAZOURS  (Louis),  49.  G.  1786 420 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  en  second  dans  le  régiment  de  Chartres,  infanterie.. 

FAURE  DE  CHABERTDULAC  (François)  77.  G.  1773 100 

Ancien  lieutenant  des  maréchaussées  en  qualité  de  capitaine  invalide. 

FAURE  DE  CHABERT  (Henri),  51.  G.  1781 300 

Capitaine  commandant  au  régiment  du  Perche,  infanterie;  en  considération 
de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté,  et  des  blessures  qu'il  a  reçues 
dans  les  trois  combats  soutenus,  en  1780,  par  M.  le  comte  de  Guichen. 


A  reporter 1,480,016  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.      607 

Report 1,480,016  livres. 

FAURE  (Demoiselle  Anne  de  Cantagrel,  veuve  du  sieur),  78.  G.  1743 354 

Sans  retenue;  y  compris 54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  major  de  Montlouis. 

FAURICHON  (Demoiselle  Marie  Guichard,  veuve  du  sieur),  40.  G.  1781.  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

FAUR1CH0X  (Jean)  43.  G.  1780 150 

Sans  retenue;  garde  du  corps  du  roi,  en  considération  des  services  du  feu 
sieur  de  la  Rrousse,  son  oncle,  ancien  brigadier  des  gendarmes. 

FAUSSENELLE  (Demoiselle  Sophie  le  Changeur,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1°  1764, 

300;  2°  1772,  200 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commis  du 
département  de  la  guerre  au  bureau  des  maréchaussées.  La  seconde,  en  consi- 
dération des  services  de  son  mari,  exempt  de  maréchaussée  en  Corse,  qui  a 
péri  dans  un  naufrage. 

FAUVEL  (Demoiselle  Victoire  Guilbert,  veuve  du  sieur),  37.  M.  du  R.  1785.  .  .  300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  garçon  de  la  cuisine  bouche  du 
roi. 

FAUVEL  (Demoiselle  Elisabeth  Gervais),  66.  M.  du  R.  1781 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  porteur  de  chaise  du  roi. 

FAUVEL  (Thomas),  56.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  qualité  d'aumônler-adjoint  de  la  citadelle  du  Havre. 

FAUVEL  (Jacques),  66.  M.  du  R.  1775 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porteur  du  roi. 

FAUVEL  (Henri),  68.  M.  du  R.  1774 5i0 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porteur  du  roi. 

FAUVELET  (Demoiselle  Anne  de  Froges,  veuve  du  sieur),  49.  G.   1780 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  sous-lieutenant  de 
maréchaussée. 

FAUVEREAUX  (Anne),  31.  G.  Mil 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-aide-major  de  la  ville 
de  Belfort. 

FAVEREAUX  (Marie),  30.  G.  1777 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FAVERLY  (Guillaume),  64.  M.  du  R.  1789 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  chapelain  ordinaire  du  châ- 
teau de  la  Bastilie. 

FAVIER  (François),  46.  3/.  du  R.  1776 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  serrurier  des 
menus  plaisirs  du  roi. 

FAVIN-LEVÊQUE  (Demoiselle  Calmar  de  Villemezec,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1782  SOO 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  distingués  rendus  par  son 
mari,  ci-devant  ingénieur  et  premier  constructeur  des  vaisseaux  de  la  com- 
pagnie des  Indes. 

FAVRE-L ABBÉ  (Vincent),  60.  F.  1769 500 

Sans  aucune  retenue;  ancien  agrégé  du  collège  de  Toissey,  principaulé  de 
Dombes. 

On  observe  que  cette  pension  doit  cesser  dans  le  cas  où  il  obtiendrait  un 
bénéfice. 

FAVRY  DE  CHANTELOUP  (Charles),  74.  M.  du  R.  1776 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gentilhomme-servant  du 
roi. 

FAY  (Demoiselle  Marie  Desfossez,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1770 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
corps  royal  de  l'artillerie. 


A  reporter 1,485,160  livres. 


608  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,485,160  livres. 

FAY  (Henri),  46.  G.  1788 400 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme, 
en  qualité  de  garde  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 
Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  qu'il  sera  replacé. 

FAY-DATHIES  (Louis  de),  73.  G.  1749 300 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  hus- 
sards de  Raugrave. 

FAY  (Demoiselle  Anne  Dragon,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1762 124 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  du  corps  du  roi. 

FAY  DE  V1LL1ERS  (Demoiselle  Marie-Paule),  49.  G.  1778 200 

En  considération  des1  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  des 
places  du  Bas-Dauphiné. 

FAY  (Demoiselle  Anne  de),  68.  G.  1769 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant-colonel 
au  corps  royal  de  l'artillerie. 

FAYARD,  abbé  (Guillaume),  76.  M.  1779 450 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  jésuite  employé 

dans  les  missions  de  la  Guadeloupe. 
On  observe  que  cette  pension  s'est  accrue  de  50  livres  à  l'âge  de  soixante 

ans,  qu'elle  doit  être  augmentée  de  50  livres  à  soixante-dix  ans,  et  de  100 

livres  à  l'âge  de  quatre-vingts  ans. 

FAYAT  (Demoiselle  Pleiffer,  dite  Moreau),  63.  G.  1747 71 

Y  compris  11  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  père,  lieutenant  d'infanterie. 

FAYEN  (Jean-Baptiste),  56.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  suisse  du  feu  roi  de  Pologne. 

FAYEN  (Jacques),  58.  F.  1766 414 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  grande  livrée 
du  feu  roi  de  Pologne. 

FAYET  (Demoiselle  Marie  Thorel,  veuve  du  sieur),  59.  M.  1777 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau,  mort 
en  1757  sur  le  vaisseau  le  Zodiaque. 

FAYOLLE  (Philippe),  17.  M.  1779 400 

En  considération  du  remboursement  des  sommes  considérables  avancées 

pour  le  service  des  hôpitaux  militaires  en  Canada,  par  son  père,  chirurgien 

major  des  troupes  du  roi. 
Cette  pension  est  la  seule  ressource  que  sa  mère  lui  ait  laissée  pour  vivre. 

FAYOLLE  (Nicolas),  54.  M.  1764 400 

Tant  en  considération  de  ses  anciens  services  en  Canada,  en  qualité  de 
commissaire  aux  classes  de  la  marine,  que  de  sa  bonne  conduite  et  des 
preuves  de  désintéressement  qu'il  a  données  pendant  la  guerre,  en  qualité 
d'écrivain  de  la  marine. 

FAYOLLES  (Jean  de),  72.  G.  1°  1757,  118;  2°  idem,  300 418 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  accordée  en  1757 
en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la 
compagnie  de  Villeroi  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  consi- 
dération. 

FAYS  (Abdon  de),  76.  G.  1762 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  commis  du  départe- 
ment de  la  guerre. 

FAZAS,  sieur  de  Favols  (Jean),  56.  G.  1780 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  de  maréchaussée. 

FÉ  (François  de),  56.  G.  1763 54 

Pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres  dont  il  jouissait  en 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Rouergue,  infanterie,  qui  a  été 
supprimée  du  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conservant  seulement  les  intérêts. 


A  reporter '      1,489,851  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  — Pensions.J       609 

Report 1,489,851  livres. 

FÉBURIER  (Jean-Baptiste),  68.  G.  1762 372 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  répriment  de  Hainaut. 
Il  ne  conservera  que  les  intérêts  de  72  livres  portés  dans  cette  pension, 
du  jour  de  son  replacement. 

FEBVREL  (Joseph),  76.  F.  1766 .  ......  .  -   •  •  •   •   •   •  •  400 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  notaire  de  1  hôtel  du  feu 
roi  de  Pologne. 

FÈGHES  (Jacques),  88.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  re- 
traite, en  qualité  de  garçon  de  cuisine  bouche  de  Mesdames  de  France. 

FÉCOND  (Marie),  76.  Jlf.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père  et  de  sa  familJe,  attachés  au  service  de  la  petite  écurie  du  roi. 

FEINGUENET  (Jean),  59.  G.  1780 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'adjudant  au 
régiment  des  gardes  suisses. 

FELTIS  (Mathieu  de),  54.  G.  1763 .   .  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Guyenne. 

Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  de  son  replacement. 

FE1TIS  (Pierre).  71.   G.  1757 354 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
lieutenant  réformé  au  régiment  de  Crussol,  cavalerie. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

FÉLIX  (Pierre),  78.  M.  du.  R.  1774 540 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  porteur 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

PENESTRAN6E  (Joseph  de),  59.  G.  1762 500 

En  qualité  de  capitaine  en  second,  réformé  du  régiment  royal  Deux-Ponts. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

FENIS,  sieur  Dutourondel  (Jacques),  51.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FENIS  DE  LACOMBE  (Bernard),  68.  G.  1746 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  à  présent  lieutenant  de  roi  au 
gouvernement  d'Arras,  ci-devant  ancien  capitaine  au  régiment  d'Aumont, 
infanterie  ;  en  considération  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'un  bras  au  combat  du 
Tidon. 

FOUG  (Catherine  de),  48.  M.  du  R.  1780 '  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  gondolier  du  canal  de  Versailles. 

FERA  DE   SAINT-PHALLE  (Demoiselle  Henriette  Bombelles,  épouse  du  sieur), 

57.  G.  1757 236 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier,  ci-devant  lieute- 
nant-colonel du  régiment  de  Hainaut. 

FÉRAND  (Demoiselle  Jeanne  Meynard,  veuve  du  sieur),  53.  j¥.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  vice-consul  à 
Patros. 

FÉRAULT  DE  FALENDRES  (Alexandre),  56.  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers  dans  le  régiment  de  Beauvoisis. 

FERDINAND  (Demoiselle  Elisabeth  Roger,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  royal  Allemand. 


1 


ERD1NAND  (Ignace  de),  37.  G.  1782 30o 

Sans  retenue;  premier  lieutenant  dans  le  régiment  d'infanterie  allemande 
de  Nassau-Saarbruck  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien 
capitaine  au  régiment  royal  Allemand,  cavalerie. 


- 


A  reporter 1,495,529  livres. 

lw  Série.  T.  XIV.  39 


610  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions..] 

Report 1,495,529  livres. 

FEREY  (Claude),  66.  G.  1773 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  des  grenadiers 
royaux  du  régiment  de  Senlis. 

FERIET  (Charles  de),  63.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  corps  royal  d'artillerie. 

FERIET  (Louis  de),  44.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au 
bataillon  de  garnison  de  Champagne. 

FERMONT  (Demoiselle  Charlotte  de  Villelongue,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1785  .  .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant-colonel 
réformé  du  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Lorraine. 

FERNE  (Jean  de),  56.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant  de  vaisseau  dans  le  régiment  infanterie  allemande. 

FEROTIN  (Demoiselle  Josèphe  de  Coudenhove,  épouse  de),  50.  G.  1788 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  provincial  d'artillerie  de  Metz. 

FERQUEL  (Demoiselle  Louise  Legrand,  veuve  du  Sieur),  44.  G.  1788 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de 
maréchaussée,  en  résidence  à  Montbrison. 

FERRAND  (Henri-Louis),  48.  G.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  en  second  au  régiment  d'Anjou. 

FERRAND  (Jean  de),  62.  G.  1763 300 

En  qualité  de  lieutenant  réformé  de  dragons  des  volontaires  du  Dauphiné. 

FERRAND  (René),  80.  F.  1783 400 

En  considération  de  quarante  années  de  services  en  qualité  de  ci-dévant 
directeur  des  messageries  à  Saint-Dizier. 

FERRAND  (Demoiselle  Marie  Cochet,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  la 
ville  d'Arras,  pour  lui  donner  moyen  d'élever  son  neveu  et  ses  trois  nièces. 

FERRAND,  sieur  de  Montaubert  (Jean  de),  72.  G.   1763 218 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  à 
présent  capitaine  invalide. 

FERRAND,  sieur  Desfournaux  (Michel),  G.  56.  1768 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régi- 
ment de  dragons  d'Autichamp,  à  présent  officier  invalide. 

FERRAND  (Demoiselle  Marie),  68.  M.  du  R.  1752 590 

Cette  pension  lui  sera  accordée  sur  celle  de  2,000  livres  qu'avait  obtenue  feue 
sa  mère,  comme  nouvelle  catholique. 

FERRANT  (Demoiselle  Catherine-Marie,  veuve  du  sieur),  52.  M;  du  R.  1783.  .  .  182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

FERRATON  (Pierre),  48.  M.  du  R.  1772 365 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  palefrenier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

FERRATON  (Demoiselle  Louise  Paulin,  veuve  du  sieur),  74.  M.  duR.  1778.  .  .  150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  inari,  palefrenier  de 
la  petite  écurie  du  roi. 

FERRAY  (Antoine),  50.  G.  1784 • 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cromorne  de  la  grande  écu- 
rie du  roi. 

FERRÉ  DE  SAINT-ROMAIN  DE  PÉROUX  (Jean),  47.  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité à  d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Champagne. 

A  reporter 1,501,806  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. [21  avril  1790.  — Pensions.]  611 

Report 1,501,806  livres. 

FERRE,  sieur  du  Pommier  (François  de),  62, 1°  1761, 100;  2°  1775,  300 400 

Garde  du  curps  du  roi. 

La  première,eu  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

FERRE  DE  LA  CÀLMETTË  (Charles  de),  61.  G.  1775 57 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Valence.  11  ces- 
sera de  jouir  de  cette  pensioa  s'il  est  replacé. 

FERRET  (Louis),  48.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de 
pied  du  roi. 

FERRIER  (Laurent),  73.  G.  1777 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers 
au  régiment  de  Nivernais. 

FERRIER  (Antoine),  61.  M.  1786 400 

Sans  retenue  pendant  sa  vie;  prêtre  et  religieux  de  l'ordre  de  la  Merci;  à 
titre  de  pension  annuelle  et  alimentaire,  en  considération  de  la  cession  que 
huit  religieux  dudit  ordre  ont  faite  au  roi  d'une  maison  conventuelle  qù  ils 
occupaient  à  Toulon,  avec  ses  dépendances. 

FERRIOL  (Philippe  de),  66.  G.  1774 500 

Pour  retraite,  en  qualité  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

FERRON  (Gaspard),  59.   G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  eri  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  marine 
à  la  Guadeloupe. 

FERROUIL  DE  LAURENS  (Frédéric),  40.  G.  1775 450 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de 
Rodez. 
11  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé. 

FERROUL  DE  LAURENS  (Barthélemi),  87.  G.  1759 590 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  royal  dragons.  Dans  cette  pension  sont  comprises  90  li- 
vres d'intérêts  d'arrérages. 

FERRET  (Nicolas),  62  F.  1781 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant, pre- 
mier commis  aux  minutes  des  comptes  de  la  régie  des  cartes  pour  l'École 
royale  militaire. 

FERRY  (Joseph),  54.  F.  1766 250 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  premier  garçon  de  cuisine  du 
roi  de  Pologne. 

FERTL  (Antoine),  56  G.  1771. 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  trompette  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

FER  Y  (Sébastien),  42.  M  du  R.  1780 200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en 
qualité  de  garçon  du  grand-commun  de  la  maison  du  roi. 

FESSARD  (Edme),  49.  M.  du  R.  1789 150 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  le  27  no- 
vembre 1777,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cavalier  de  maréchaussée  de 
la  compagnie  de  l'Ile-de-France. 

FEU,  sieur  de  la  Mothe  (Timothée  de),  54.  G.  1775 510 

Mousquetaire  réformé  de  la  première  compagnie,  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements qui  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

FEUILLET,  sieur  d'Auge  (Louis),  70.  G.  1748 a 300 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  des  volontaires  royaux. 

FEUILLET,  sieur  de  Fontenelle  (François),  66.  G.  1763 400 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  en  second  de  la  légion  royale,  infan- 
terie. 


A  reporter :  .   ,        1,507,903  livres. 


612  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1 790.  —  Pensions.] 

Report 1,507,903  livres. 

FEUILLET  (René),  74.  G.  1773 300 

Eu  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  provincial  de  Montargis. 

FEUQUIÈRES  (Jean-Baptiste),  46.  G.  1769 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  roi. 

FEUQUIÈRES  (Antoine  de),  46.  G.  1769 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FIGH0N  (Demoiselle  Madeleine  le  Maître),  63.  M.  du R.  1779 300 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  feue  madame  la  Dauphine. 

FIGQUELMONT  (Demoiselle  Marie-Gabrielle),  39.  G.  1778 100 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

FIENNES  DE  LA  PLANCHE  (Demoiselle  Eugénie),  19.  G.  1779.  ........  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  colonel,  chef  d'une  brigade 
du  corps  royal  du  génie. 

FIENNES  DE  LA  PLANCHE  (Demoiselle  Marie),  33.  G.  1779 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FIENNES  (Demoiselle  Aimée  duTrousset  d'Héricourt,  épouse  du  sieur),  48.  G.  1773.  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  ès-ar- 
mées  du  roi,  ci-devant  capitaine  au  régiment  des  gardes  françaises. 

FIERVILLE  (Demoiselle  Eulalie  de  Vigneral,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1770  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  chevau- 
légers. 

FIES  (François  de),  70.  G.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

FIEVET  (Demoiselle  Elisabeth),  36.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ancien  cocher  de  la  reine. 

FIGEAC,  sieur  de  la  Grange  (Jean),  64.  G.  1754  .  .  . 218 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  de  la  Manche  du  roi. 

FIGUES,  sieur  Desforges  (François),  56.  G.  1°  1771,  120;  2°  1779,  380 500 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ces  services.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

FIGUIERY  (Etienne),  66.  G.  1762 300 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Béarn . 

FILLEAU  (Demoiselle  Louise),  56.  F.  1775 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  procureur  géné- 
ral au  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Poitiers;  à  titre  de  réversion  sur 
celle  de  1,800  livres  obtenue  le  même  jour  par  son  père. 

FILLEAU  (Demoiselle  Henriette),  57.  F.  1775 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FILLETTE,  dite  Belcourt  (Demoiselle  Elisabeth),  40.  F.  1784 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  chargée  des 
détails  de  la  lingerie  dans  la  iraison  du  feu  roi  de  Pologne. 

FILLIOUX  (Demoiselle  Nicole  la  Pierre  de  Bourgeon,  veuve  du  sieur),  66.  G. 

1788 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien 
lieutenant  au  régiment  Bourgogne,  cavalerie 

FILLIOUX,  sieur  de  la  Grange,  61.  G.  1787. 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  quarante-deux  années  de  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  maréchal  des  logis,  avec  rang  de  lieute- 
nant de  cavalerie  dans  le  corps  de  maréchaussée. 


A  reporter 1,513,021  livres. 


[Assemblée  nationale  ]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         643 

Report 1,513,021  livres. 

FILTZ-MAURICE  (Demoiselle  Anne  Bondens,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1778  ...  300 

A  titre  de  gratification  annuelle;  eu  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  ci-devant  capitaine  avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  irlan- 
dais de  Walsh. 

FINANCE  (Demoiselle  Barbe  de),  52.  F.  1778 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  de 
Thianges,  des  milices  de  Lorraine. 

FINANCE,  sieur  d'Azzilmon  (Joseph  de),  49.  G.  1767 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Lorraine,  infanterie. 

FINËT  (Jean),  46.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite;  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

FLORY  (Jean-Baptiste),  80.  G.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  ci-devant  chirurgien  de  l'hôpital  militaire  de  Monaco. 

PIQUET  (Demoiselle  Adélaïde  Adolphus,  veuve  du  sieur),  38.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  réformé 
de  la  légion  royale. 

FISCHER  (Thomas  de),  61.  G.  1764 450 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  aide-major  dans  la  légion  de  Conflans. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

FITZ-GÉRALD  (Guillaume  de),  62.  G.  1766 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  pre- 
mier au  régiment  irlandais  de  Clarck.  Ces  appointements  supprimés  en  1771, 
époque  à  laquelle  il  avait  passé  au  service  d'Espagne,  qu'il  a  quitté  depuis, 
lui  ont  été  rendus  en  1787. 

FITZ-GÉRALD  (Demoiselle  Guillemette  Odriscot,  épouse  du  sieur),  67.  M.  du  R. 

1763 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  sur  celle  de  400  livres  dont  jouissait 
la  feue  dame  Odriscot,  sa  mère. 

FITZ-GÉRALD  (Nicolas),  68.  G.  1774 472 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Conti. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  72  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

FITZ-PATRICK  D'OSSORY  (Demoiselle  Anne  John,  veuve  du  sieur),  43.  G.  1°  1781, 
300;  2°178i,  150 • 450 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari ,  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Foix,  avec  rang  de  lieutenant-colonel.  La  se- 
conde, eu  considération  des  services  de  son  père,  ancien  garde-magasin  de 
la  compagnie  des  Indes. 

FITZ-PATRICK  (Marie),  66.  G.  1°  1751,  118;  2°  1778,  100 218 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  et  sans  retenue,  en 
considération  dès  services  de  feu  son  père,  ci-devant  officier  au  régiment 
irlandais  d'O'Donnell.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  et  en  môme  con- 
sidération. 

FIZEL  (Demoiselle  Dorothée  d'Ardennes,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1767  .  .  250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  inspecteur  de  la  capitainerie 
de  Fontainebleau. 

FLAD  (Charles  de),  53.  G.  1762 500 

Eu  qualité  de  capitaine  en  second,  réformé  du  régiment  royal  Deux-Pouts. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

FLAHAULT  (Adrien),  86.  G.  1762 500 

En  qualité  de  capitaine-aide-major  du  régiment  de  dragons  de  Flamarens. 

FLAMENQ  (Thérèse),  58.  M.  1748 100 

Religieuse;  en  considération  des  services  de  son  père,  commissaire  des  ga- 
lères. 


A  reporter 1,518,718  livres. 


614  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pension s.] 

Report 1,518,718  livres. 

FLANDRE  (Nicolas  de),  42.  G.  1780 200 

En  qualité  de  lieutenant  attaché  au  régiment  royal  Roussillon,  cavalerie;  en 
considération  de  son  zèle  et  de  sa  situation. 

FLANDRIN  (Demoiselle  Marguerite  de  Lange,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1775  ...  20Q 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  porte-étendard  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

FLANNAGAN  (Luc),  70.  G.  1777 360 

En  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Dillon. 

FLAVIE  (François),  87.  G.  1762 150 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régi- 
ment de  Montecler. 

FLAYIGNY  (Demoiselle  Angélique  de  Champagne),  41.  G.  1765 318 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  de  grena- 
diers au  régiment  du  roi. 

On  observe  qu'elle  a  l'assurance  de  300  livres,  provenant  de  celle  de  600  li- 
vres accordée  tant  à  ladite  dame  qu'à  ses  cinq  sœurs,  dont  il  n'en  existe  plus, 
qu'une,  avec  réversibilité  à  la  dernière  vivante. 

FLAVIGNY,  sieur  des  Illets  (Louis),  51.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  en  second  au  régiment  d'infanterie  de  Provence. 

FLAVIGNY  (Rémi  de),  54.  G.  1764 112 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FLENERAGUE  (Demoiselle  Flore  Leroy  de  Villers,  veuve  du  sieur),  33.  G.  1780  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  à  la  suite 
des  troupes  légères. 

FLEURAND  (Charles),  53,  G.  1785 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  maréchal  des  logis  de  la  maréchaussée,  avec  rang  de  lieutenant 
de  cavalerie. 

FLEURANS  (Pierre  (de),  53.  G.  1766 450 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  aide-major  du  régiment  de  Vermandois. 

FLEURENT  (Thomas),  66.  M.  du  R.  1780 108 

Lieutenant  d'invalides.  Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille 
somme  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

FLEURIAU,  sieur  de  Lahas  (Jacques),  49.  G.  1770 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Sarre. 

FLEURIGNY  (Jean  de),  60.  G.  1770 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bretagne. 

FLEURIOT  DE  LA  FREULIÈRE  (Jacques),  53.  G.  1778.   ,  , 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Jarnac, 
dragons. 

FLEURIOT-DESESSART  (Nicolas),  62.  G.  1774 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Beaujolais. 

FLEUROT  (Rémi),  81.  G.  1777 150 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  soins  qu'il  s'est  donné   pour 
l'éducation  de  la  jeune  noblesse  de  la  Franche-Comté. 
On  observe  que  son  épouse  a  la  survivance  de  cette  pension. 

FLEURY  (Antoine),  29.  M.  duR.  1788 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  commun  de  la 
maison  de  la  reine. 

FLEURY  (Demoiselle  Anne  Duburg,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1787 100 

Sans  retenu*-  ;  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  cava- 
lier de  maréchaussée,  tué  par  cinq  canonniers-matelots  déserteurs  du  port  da 
Rochefort. 


A  reporter 1,523,746  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES-  [21  avrill790.  —  Pensions.}  615 

Report.  .  .  .  l 1,523,746  livres. 

FLEURY  (Jacques),  52.  G.  1787.  , 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  brigadier  des  gendarmes  de  Flandre,  du  corps  de  la  gendar- 
merie. 

FLEURY  (Charles),  59.  G.  1771 250 

En  considératioa  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

FLEURY  (Louis),  54.  F.  1778 400 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  anciens  services  et  pour  sa 
retraite  en  qualité  de  ci-devant  palefrenier  dans  la  vénerie  du  roi. 

FLEURY  (Gabriel),  41 .  F.  1774 300 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  de  ses  anciens  services  et  pour  sa 
retraite  en  qualité  de  ci-devant  valet  des  chiens  dans  la  vénerie  du  roi. 

FLEURY  (Marie),  48.  G.  1781 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  garçon  du  bureau  de  la 
guerre. 

FLICHE  (Henri),  76,  M.  du  R.  1778 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'inspecteur  des 
chasses  de  la  capitainerie  de  Gompiègne. 

FLIGNY,  dit  Daubelle  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  gentils- 
hommes-servants du  roi. 

FLOCARD  (Jean),  46.  M.  du  R.  1781  et  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  limiers 
de  la  vénerie  du  roi. 

FLOCART  (Sophie),  38.  ilf.  du  R.  1788 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  de  son  père,  piqueur  de  la 
vénerie  du  roi. 

FLOCARD  DE  GHANDIEU,  sieur  de  Mepieu  (Joseph)  de,  73.  G.  1763 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  d'En- 
ghien. 

FLOCARD  (Jean),  46.  M.  du  R.  1°  1781,  225;  2°  idem,  25 250 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  limiers 
de  la  vénerie  du  roi. 

FLOCARD,  sieur  de  Mepieu  (Jean-Baptiste),  59.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d  arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  la  Marche-province,  réformé. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

FLOCARD,  sieur  de  Mepieu  (Claude),  67.  G.  1766 400 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Grenoble,  ac- 
tuellement capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provincial  d'artillerie  de 
Grenoble. 

Il  en  jouira  tant  qu'il  n'aura  pas  un  traitement  supérieur  à  celui  de  sa 
réforme. 

FLOCARD  (Louis),  43.  M.  du  R.  1781 ,   .  .   .  456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

FLOCARD  (Jean),  70.  F.  1778 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  pi- 
queur de  la  vénerie. 

FLOCARD  (Demoiselle  Anne  Beauvais,  épouse  du  sieur),  71.  F.  1759 150 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  anciens  services  de  son  mari 
et  de  son  père,  piqueurs  de  la  vénerie  du  roi. 

FLOCON  (Martin),  30.  M.  du  R.  1784 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 


A  reporter 1,529,174  livres. 


616  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790  —Pensions.] 

Report 1,529,174  livres. 

FLORANS  DE  MOLIÈRE  (Henri  de),  46.  G.  17G2 200 

En  qualité  de  lieutenant  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  royal 
Roussillon,  cavalerie. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

FLORENCE  (Bernard),  50.  M.  du  R.  1780 400 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  de  Neustrie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  pourvu  d'un  commandement  de  batail- 
lon dont  il  a  l'expectative. 

FLORENTIN  (Charles),  72.  F.  1782 266 

Ci-devant  contrôleur  des  messageries  à  Toulouse,  laquelle  pension  lui  a 
été  accordée  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  ladite 
qualité. 

FLORIOT  (Jean),  67.  M.  du  R.  \1S\ 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande 
écurie  du  roi. 

FLORQUIN,  sieur  de  Saint-Simon  (Simon),  56.  G.  1776 510 

En  qualité  de  sous-lieutenant  d'infanterie  de  la  légion  royale. 

FLOT  (Martin),  54.  M.  du  fi.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'aide  de  cuisine  des  pages  du 
roi,  en  la  petite  écurie  de  Sa  Majesté. 

FLOT  (François),  49.  M.  du  R.  1787 457 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  pâtissier  des  pages  du  roi,  en  la  petite 
écurie  de  Sa  Majesté. 

FLOTAR,  sieur  delà  Roque-Rouil  lac  (Charles), ,47.  G.  1759 195 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  du  roi. 
et  maintenant  capitaine  en  second  dans  le  sixième  régiment  des  chasseurs  à 
cheval . 

FLOTTE  DE  LA  ROCHE  (Euphrasine),  19.  G.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  frère,  ci-devant  capi- 
taine de  grenadiers  ,  avec  rang  de  lieutenant  -  colonel ,  au  régiment  de 
Flandre. 

FLOTTE  (Demoiselle  d'Arnaud  de  Nibles,  veuve  du  sieur),  48.  G.  1785  ....  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  grenadiers  au  régiment  de  Flandre,  avec  rang  de  lieutenant-co- 
lonel. 

FLOTTE  (Demoiselle  Claire  de  Gotho,  veuve  du  sieur  de),  74.  M.  1760 390 

En  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  frère,  capitaine  de  vais- 
seau, tué  sur  le  vaisseau  le  Zodiaque,  dans  l'Inde. 

FLOTTE  (Demoiselle  Catherine  Habert,  veuve  du  sieur),  78.  F.  1759 200 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  em- 
ployé dans  la  vénerie  du  roi. 

FLOURS  DE  GALONNE  (François),  42.  G.  1779 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie;  en  considération  de  sa 
position. 

FLOURY  (Demoiselle  Reine  Legrand,  veuve  du  sieur),  44.  M.   du  R.  1786..  .   .  550 

En  considération  des  services  de  son  mari,  mort  le  17  juin  précédent,  dont 
le  décès  a  l'ait  vaquer  une  pension  de  2,200  livres  dont  il  jouissait,  à  titre  de 
retraite,  comme  basse-contre  de  la  musique  du  roi. 

FLURY  (Joseph),  63.  M.  du  R.  1776 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  garçon  du  château  de  Versailles. 

FLUTOT  DE  DOMGERMAIN  (Pierre),  50.  G.  1775 97 

hln  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Bar. 
Cette  pension  sera  supprimée  s'il  est  replacé. 

FLY  DE  MILLORDIN  (Demoiselle  Marie  Caubert,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1785.  .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  troisième  régiment  provincial  d'État-Major. 


A  reporter 1,534,832  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avrill790.  —  Pensions.]  617 

Report 1,534,832  livres. 

FOCARD  (Louis),  81.  G.  1725. 118 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  major  de  Monaco. 

FOCARD  DE  CHATEAU  (Demoiselle  Antonie),  36.  F.  1776 500 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  an- 
cien premier  secrétaire  de  l'intendance  de  la  généralité  de  Paris. 

FOCARD  DE  CHATEAU  (Demoiselle  Victoire),  43.  F.  1776 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FOCARD  DE  CHATEAU  (Etienne),  37.  F.  1776 200 

Commissaire  des  impositions  de  la  généralité  de  Paris;  même  considération 
que  ci-dessus. 

FOCK  (Gustave  de),  71.  G.  1758 590 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  capitaine  au  régi- 
ment royal  Suédois,  avec  brevet  de  lieutenant-colonel. 

F0GLI0NI  (François),  72.  G.  1780 500 

Pour  retraite  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de 
royal  Italien. 

FOIX  (Demoiselle  Anne  le  Lièvre,  veuve  du  sieur  de),  60.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  sous-lieutenant  au  régi- 
ment de  Conti,  cavalerie. 

FOIX  (Demoiselle  Hélène-Vincent,  veuve  du  sieur  de),  70.  G.  1776 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  comman- 
dant du  régiment  d'Orléans. 

FOLIO  (Louis),  32.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  ci-devant  garçon  en  la  cui- 
sine bouche  du  roi. 

FOLIOT  (Demoiselle  Louise  Bertrand,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1780 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  d'une  compagnie  d'ou- 
vriers dans  le  corps  royal  de  l'artillerie. 

FOLLET  (Pierre),  60.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  ci-devant  garçon  des  bureaux  de  l'administration  de  la  lote- 
rie royale  de  France;  en  considération  de  ses  services  pendant  22  ans,  et  à 
titre  de  retraite  de  ladite  place. 

FOLLEY  DE  CORRE  (Antoine),  56.  G.  1765 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Lorraine,  infanterie,  et 
pour  lui  tenir  lieu  des  300  iivres  converties  en  appointements  qui  lui  avaient 
été  accordés  en  ladite  qualité. 

FOLLIET  DE  LA  SABARTIÈRE  (Antoine),  66.  G.  1773 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  saretraiteen  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Noailles. 

FOLLIOT  DE  FIERVILLE  (Thomas),  50.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
etpour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  lieutenantau  régiment  de  Champagne. 

FOLLIOT  (Demoiselle  Louise  le  Page,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1783 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  de  ma- 
réchaussée. 

FOLOT  DE  LA  CHAPELLE  (Jeanne),  42.  G.  1772 120 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services,  tant  en  qualité  de 
cavalier  au  régiment  de  la  reine  qu'en  celle  de  dragon  dans  le  régiment  de 
Belzunce. 

FONCHET  (Nicolas),  64.  G.  1780 360 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  d'Anjou. 

FONTAINE  (Demoiselle  Jeanne  Vuidor,  veuve  du  sieur),  77.  M.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis  aux  écritures 
au  port  de  Brest. 


A  reporter 1,540,624  livres. 


618  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,540,624  livres. 

FONTAINE  (Pierre),  66.  M.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  dans  la 
légion  de  Saint-Domingue. 

FONTAINE  (Etienne),  51.  G.    1784 380 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  de  Villeroi. 

FONTAINE  DE  BOISMAYARD  (Claude),  67.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

FONTAINE  (Firmin),  76.  G.  1721 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du 
roi,  dans  la  compagnie  de  Noailles. 

FONTAINE  (Louis  de),  32.  G.  1783 200 

Sans  retenue  ;  garde  du  corps  du  roi  ;  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ancien  chevau-léger  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  et  ci-devant  capitaine 
des  gardes-côtes  d'Aunelles. 

FONTAINE  (Benoît),  62.  F.  1769 500 

Sans  aucune  retenue  ;  en  qualité  de  prêtre,  ancien  agrégé  au  collège  de 
Thoissey. 
Cette  pension  doit  cesser  s'il  obtient  un  bénéfice. 

FONTAINE  (Joseph),  72.  M.  1782 30Q 

Pour  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  réformé  du  dépôt  de  Lorient. 

FONTAINE  (Marie-Biaise),  62.  G.  1761 520 

Y  conpris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

FONTAINES,  sieur  de  Coudhard  (Narcisse),  38.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  réglée  pour  se3 
appointements. 

FONTAINES  (Charles),  56.  G.  1764 560 

Y  compris  60 livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  sous-lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi. 

FONTALBA(Jean),70.  G.  1777.   .   .   .   • 400 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  qui  lui  avaient  été  accordés  pour 
retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  d'Aunis. 

FONTALLARD  (Demoiselle  Françoise  Turpin  de  laChâteignerave,  veuve  du  sieur), 

76.  G.   1779 " 250 

En  considération  des  services  de  ses  trois  fils,  officiers  dans  le  corps  du  génie. 

FONTANGES(Amable),50.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Poitou. 

Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

FONTANGES  (Justin),  22.  G.  1781 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  ès-armées  du  roi,  et  ci-devant  lieutenant  des  gardes  du  corps  de  Sa 
Majesté. 

FONTANGES  (Louis),  23.  G.  1781 500 

Ci-devant  lieutenant  des  gardes  du  corps  de  Sa  Majesté. 
Même  considération  que  ci-dessus. 

FONTANGES,  (Demoiselle  Louise  deVernois,  veuve  du  sieur),  50    G.  1770  .   .   .  300 

En  considération  des  services  de  son  mari  en  qualité  de  ci-devant  capitaine 
de  grenadiers  au  régiment  de  Poitou,  et  pour  lui  donner  moyen  d'élever  ses 
cinq  enfants. 

FONTANIEU  (Pierre  de),  76.  G.  1764 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme  qui  lui  avaient  été 
accordés  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  la  reine, 
dragons,  avec  rang  de  capitaine. 


4  reporter 1,547,090  livres 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.]         Ç19 

Report 1,547,090  livres 

FONTBONNE  (Marie-François  de),  36.  G.  1782 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  d'Auvergne;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  capitaine  audit  régiment. 

FONTENAY  (Demoiselle Phelippes  de  Souville,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1783     .  .  300 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  de  son  mari,  aide-major  de 
Maubeuge. 

FONTENAY  (René),  67.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Mailly. 

FONTENILLE  (Jean),  41.  If.  du  R.  1789 150 

Sans  retenue  ;  employé  dans  les  bâtiments  du  roi,  pour  l'indemniser  d'un 
logement  à  l'hôtel  de  Limoges  à  Versailles,  par  lui  cédé  pour  le  seryice  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

FONTFREYDE  (Jean-Baptiste),  71.  F.  1788 560 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  qualité 
de  ci-devant  commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  d'Auvergne. 

FONTLEBON  Uean-Baptiste),  73.  G.  1766 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  sous  aide-major  au  régiment  de  Conti,  cavalerie. 

FON\TELLE(Jean),86.  G.  1743 354 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Bretagne;  en  considération  de  ses  services 
et  ceux  de  feu  son  père,  brigadier  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Fon- 
taraby.  Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

FORBÉS  (Demoiselle  Elisabeth  Sterling,  veuve  du  sieur)  32.  Af.  Ê.  1°  1785,  300; 

2°  idem,  200 500 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  ré- 
formé du  régiment  écossais  d'Ogilwy.  La  seconde,  sans  retenue  ;  accordée, 
par  décision  du  roi,  et  assignée  sur  les  fonds  dit  des  Écossais,  à  titre  de  gra- 
tification. 

FORBIN  (Isidore  de),  59.  G.  1749 500 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Septimanie,  dragons. 

FORCADE  (Guilaume),  59.  M.  du  R.  1781 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

FORGEVILLE  (François).  12.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

FORCEVILLE  (François),  44.  G.  1775 210 

En  qualité  de  chevau-léger  réformé. 

Il  doit  cesser  d'en  jouir  du  jour  de  son  replacement. 

FORDOISON  DE  LA  CHARASSE  (Demoiselle  Anne),  74.  G.  1768 150 

Sans  retenue:  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colo- 
nel du  régiment  de  Laval,  infanterie. 

FORDOISON  DE  LA  CHARASSE  (Demoiselle  Gabrielle),  76.  G.  1771 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

FORDOISON  DE  LA  CHARASSE  (Demoiselle  Marguerite),  68.  G.  1771  ......  150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

FORÉS  (Demoiselle  Elisabeth  de  Barrés,  veuve  du  sieur),  101.  F.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  son  mari,  ancien  capitaine 
d'infanterie,  chevalier  de  Saint-Louis,  et  des  services  militaires  de  sa  famille 
et  de  son  fils. 

FORESTIER   (François),  76.   G.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

FORESTIER  (Louis),  52.  M.  du  R.  1779 456 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  parlefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 


A  reporter 1,553,050  livres. 


620  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrill790.  — Pensions.] 

Report 1,553,050  livres. 

FORGENOL  (Demoiselle  Marie  Chopy,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1786 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  brigadier 
des  gendarmes  d' Artois. 

FORGEOT  (Claude),  61.  M.  du  R.  1769 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'apothicaire  du  roi. 

FORGES  (François  de),  54.  M.  du  R.  1°  1774,  300;  2°    1785,  150 450 

Sans  retenue,.  La  première,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  piqueur  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  con- 
sidération de  ce  qu'il  a  présenté  à  Sa  Majesté  un  des  loups  qui  dévastaient 
l'Orléanais. 

FORGET  (Claude  de),  86.  G.  1769 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  du  roi,  infanterie,  avec  rang  de  colonel. 

FORGET  (Demoiselle  Françoise  de  Wolkringer,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1785.   .  400 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  capitaine  au  régiment  royal 
Nassau,  hussards  ;  depuis  mestre  de  camp,  attaché  au  corps  de  la  cavalerie- 

FORGET  (Jean-Baptiste),  54.  G.  1769 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Conti,  infanterie. 

FORISSIER  (Georges),  59.  G.  1775 97 

En  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial  de  Lyon. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

F0RMAN01R,  sieur  de  Palteau  (Nicolas),  42.  G.  1769 200 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  Hainaut;  en  considération  des  services 
de  son  oncle,  ci-devant  capitaine  de  grenadiers  audit  régiment. 

FORMANOIR  (Marc),  41.  G.  1769 200 

Même  qualité  et  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

FORMEL,  sieur  de  Blacy  (Claude),  63.  G.  1773 400 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  au 
régiment  de  Flandre,  avec  rang  de  capitaine. 

FORNEL  (Maurice),  60.  G.  1°  1770,  120;  2°  1778,  380 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du 
corps . 
La  seconde,  pour  sa  retraite. 

FORNET  (Marie),  66.  F.  1744 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique, 
et  pour  lui  servir  de  dot  à  l'hôtel-Dieu  de  la  ville  de  Honfleur. 

FORNETTI  (Demoiselle  Thérèse  Conty,  veuve  du  sieur),  71.  M.  1780 ?50 

En  considération  des  services  dé  feu  son  mari,  drogman  à  Tripoli  et  doyen 
de  cette  classe  d'officiers. 

FORNETTI  (Jean-Baptiste),  40.  M.  1785 300 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  drogman  du 
consulat  général  de  France  en  Morée,  que  de  ceux  rendus  par  ses  ancêtres  au 
Levant,  depuis  250  ans. 

FORNETZ  (Demoiselle  Catherine  de  Monda,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1786.  ...  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  de  la  ville  de  Rochefort. 

FORMER  DE  FÉNEROLS  (Etienne),  28.  G.  1786 150 

Sansretenue  ;  sous-lieutenant  dans  le  régiment  de  Condé,  dragons  ;  en  consi- 
dération des  services  de  sou  père,  ancien  capitaine  d'infanterie  de  Navarre. 

F0RN1ER  (Demoiselle  Jeanne  Fraboulet,  veuve  du  sieur),  67.  F.  1749 250 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant 
second  lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

FORMER  DE LANGLADE  DE  PRAX  (François),  58.  G.  1776 510 

Pour  retraite  ;  en  qualité  de  lieutenant  en  second  des  carabiniers  de  Mon- 
sieur, avec  raug  de  capitaine. 


A  reporter. 


1,558,687  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790. 

Report 

FORNO  (Jean-Baptiste),  51 .  G.  1775 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du  roi. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

FORQUET  (Demoiselle  Renée  Estrang-Duserre,  veuve  du  sieur),  66.  G.   1782.   . 
Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine 
au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

FORRESTER  (Elisabeth),  76.  M.  du  II.  1738 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ancien  major  du  régiment  de  Berwick. 

FORRESTER  (Anne),  76.  Jf.  du  R.  1738 

Sœur  de  la  précédente  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

FORTASSIÉS  (Jacques),  63.  G.  1°  1774,  200;  3°  1775,390 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  réformé 
de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 
Ces  appointements  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

FORTET  (Jean),  52.  G.  1770. 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais. 

F0RTIA  DE  DURBAN  (Catherine),  71.  G.  1747 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Beaufremont, 
dragons. 

FORTIER  (Nicolas),  80.  F.  1780 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  sa  retraite,  à  raison  de  cinq  sols  par  jour,  en 
qualité  de  ci-de\ant  facteur  de  la  petite  poste  de  Paris. 

FORTIN  (Noël),   56.3/.  duR.  1785 ,   . 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  frotteur  du  château  de  Saint- 
Hubert. 

FORTIN  (Demoiselle  Louise),  38.  M.  du  R.  1770 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père,  concierge-garde-meubles  du  château  de  Trianon. 

FORTIN  (André),   64.  G.  1763 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal  la  Marine. 

F0RT0N  (Jean),  33.  G.  1775.   , ,   .    .   . 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de 
la  première  compagnie. 
Ils  seront  supprimés  du  jour  de  son  replacement. 

FOBTUNATI  (Demoiselle  Geneviève),  22.  M.  du  R.  1783 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
sa  mère,  fille  de  garde-robe,  chargée  des  atours  de  Madame  Adélaïde  de 
France. 

FOBTUNATI  (Marie),  23.  Jf.  du  R.  1783, 

Sans  retenue  ;  sœur  de  la  précédente;  même  considération. 

FOBTUNATI  (Demoiselle  Adélaïde),   25.  jf.  du  R.  1783 

Sans  retenue  ;  sœur  de  la  précédente  ;  même  considération. 

FOSSABT  DE  BOZEV1LLE  DE  PRÉMENILLE  (Thomas),  38.  G.  1775 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

FOSSART  DE  ROZEVILLE  (Louis),  36.  G.  1775 

Même  considération  et  même  motifs  que  ci-dessus. 

FOSSERIER  (Jean-Baptiste),  33.  Jf.  du  R.  1789 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  chapelain  du  château  de  la 
Bastille. 


—  Pensions.]         Q2i 

1,558,687  livres. 
160 

200 

100 

100 
590 

400 
590 

91 
547 
400 
472 
180 

200 

200 
200 
180 

180 

200 


4  0 


A  reporter. 


1,563,677  livres. 


622  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions,] 

Report 1,563,677  livres. 

FOSSIER  (Demoiselle  Jeanne  Guignard,  veuve  du  sieur),  G.  79.  1780 200 

Sans  retenue;   en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-ma- 
gasin d'artillerie  de  Dieppe. 

FOSSIER   (Pierre),   42.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité,  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

FOSSIER  (Demoiselle  Victoire),  66.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  tapissier  du  roi. 

FOUACHE  (Demoiselle  MichelleCourtin,  épouse  du  sieur),  72.  M.  duR.  1756  .  .  150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  du  sieur 
Feulie,  son  premier  mari,  sommier  du  gobelet  de  feue  madame  la  Daupliiue. 

FOUACIER  (Demoiselle  Jeanne),  39.  M.  du  R.  1780 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
père,  pâtissier  en  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

FOUBERT  (Demoiselle  Magdeleine  Bourgeois,  veuve  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1787.  120 

Sans  retenue;  a  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son 
mari,  porteur  de  la  fourrière  du  service  intérieur  du  roi. 

FOUBERT  (Nicolas),  68.  M.  du  R.  1768 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  il  jouissait  sur  les  aumônes  de 
la  feue  reine. 

FOUCAULT  (Pierre),   60.  G.  1783 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant  de  maréchaussée. 

FOUCAULT  DE  COUGY  (Louis),  43.  G.  1775 210 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  du 
roi. 
Us  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

FOUCAULT  (Pierre  de),  60.  G.  1783 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  sous-lieu- 
teuanl  de  maréchaussée. 

FOUCAULT  (Daniel),  30.  G.  1782 200 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Rouergue;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  colonel  au  corps  royal  du  génie. 

FOUCAULT  DES  TAILLIS  (René),  72.  G.  1765 106 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps. 

FOUCAULT  (François  de),  49.  G.  1767 250 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  la  légion 
royale. 

FOUCAULT  (Demoiselle  Louis  Dezerable,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1781 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari, ancien  chef  de  bri- 
gade au  corps  royal  du  génie. 

FOUCHET  (Jacques),  27.  M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  de  la 
maison  du  roi. 

FOUCHEZ  (Sébastien),  43.  M.  du  R.  1780 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie. 

F0UCHER  DE  MONTPEZAT  (Henri),  66.  G.  1760 130 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corp3  du  roi,  à  pré- 
sent capitaine  invalide. 

FOUCOT  (Alexis),  50.  F.  1766 504 

Pour  traitement  conservé  en  qualité  de  muletier  au  service  du  feu  roi  de 
Pologne. 


A  reporter 1,568,610  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.- Pensions.|         623 

Report 1,568,610  livres. 

FOUCQUES  (Jean),  73.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue;  pour  subsistance  et  retraite  en  qualité  de  garçon  du  bureau 
du  Trésor  royal. 

FOUCQUES  DE  CAORCHES  (Pierre),  51.  G.  1771 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  du  roi. 

FOUDRAS  (Edme,  chevalier  de),  33.  G.  1780.  500 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Forez,  infanterie;  pour  lui 
faciliter  les  moyens  de  faire  son  service. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé. 

FOUGÈRES  (Louis  de),  49.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  ;  pour 
lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  qui  lui  avait  été  accordée  sur  l'ordinaire  des 
guerres. 

FOUGÈRES  DE  MALSAIGNE  (François  de),  61.  G.  1773 590 

En  considération  île  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Beauvoisis. 

FOUGÈRES  (Louis  de),  51.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FOUGEROUX  (Ignace  de),  46.  G.  1784 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

FOUGEROUX  DE  CAMPIGNEULLE  (Louis),  30.  G.  1783 150 

Lieutenant  des  canonniers  gardes-côtes;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  lieutenant  au  régiment  d'Orléans,  dragons. 

FOUQUER  DE  KERSÀLIO  (Charles),  43.  G.  1775 290 

Mousquetaire  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  qui  seront  sup- 
primés du  jour  de  son  replacement. 

FOUQUET  (Demoiselle  Madeleine  Robert,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1786 200 

En  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  directeur  de  l'hô- 
pital militaire  du  Falgoët,  dans  l'incendie  qui  a  consumé  ledit  hôpital. 

FOUQUET  (Jean),  47.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  de  la  fruiterie  du  roi,  pour  servir  à  sa 
subsistance,  et  pour  retraite. 

FOUQUET  (François),  60.  M.  du  R.  1767 241 

Sans  retenue;  en  qualité  de  fourrier  de  l'écurie  de  feue  madame  la  Dauphine. 

FOURAY-SALEMBEM  DE  LA  GRAXDERIE  (Guillaume),  53.  M.  1763 200 

Conseiller  du  roi,  maître  des  comptes  de  Bretagne;  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  d'ancien  enseigne  des  troupes  de  la  Martinique. 

F0URCAUD  (Jean  de),  44.  G.  1779 200 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci- 
devant  capitaine  au  régiment  de  Hainaut. 

FOURCHÉ  (François  de),  72.  G.  1763 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Lyonnais. 

FOURCIXELLE  (Demoi&elle  Marie  Peltier,  veuve  du  sieur),  60.  M.duR.  1785.  .   .  150 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  portier  de  la 
petite  écurie,  à  titre  de  subsistance.    . 

FOURCROY  (Demoiselle  Anne  du  Pont  de  Gourville),  46.  MA0 1770,  200;  2°  1778, 

200 500 

La  première  de  300  livres,  sous  le  nom  de  demoiselle  du  Pont  de  Gourville, 
à  titre  de  subsistance,  comme  faisant  partie  des  familles  fugitives  retirées  en 
France  après  la  prise  de  l'île  Royale  par  les  Anglais.  La  seconde,  sous  le  nom 
de  dame  de  Fourcroy,  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  capi- 
taine des  troupes  des  colonies. 

Elle  a,  de  plus,  l'assurance  d'une  pensionde  1,200  livres  à  titre  de  réversion 
sur  les  4,600  livres  de  traitement  viager  obtenues  par  le  sieur  de  Fourcroy, son 
mari,  en  considération  de  ses  services  comme  ancien  commissaire  général  de 
la  marine,  pour  eu  jouir  ladite  dame  de  Fourcroy,  après  le  décès  de  son  mari, 
et  au  cas  qu'elle  lui  survive. 

A  reporter 1,573,403  livres. 


624  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report. 1,573,403  livres, 

FOUREAU  DE  MONCEAUX  (Demoiselle  Thérèse  de  la  Palme,  veuve  du  sieur),  60. 

G.  1781 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-maga- 
sin des  effets  d'artillerie,  à  Perpignan. 

FOUREAU  (Guillaume),  66.  M.  du  R.  1°  1781,  100;  2*  idem,  456 556 

La  première,  sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
palefrenier  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  sans  retenue,  à  titre  de  re- 
traite. 

FOUREAUX  (Louis),  70.  F.   1788 500 

Sans  retenue;  ci-devant  garçon  de  bureaux  de  l'administration  de  la  loterie 
royale  de  France  ;  en  considération  de  25  années  de  service  à  titre  de  retraite 
de  ladite  place. 

FOURGON  DE  MAISON-FORTE  (Roch),  57.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur  établi  à  Lyon. 

FOURIER  (Demoiselle  Isabelle  Deville,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1782 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin  des  effets  d'ar- 
tillerie, au  port  Louis. 

FOURIER  (Claude),  41.  G.  1781 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
basson  de  la  musique  du  roi. 

FOURMANTIN  (Jean),  84.  F.  1777 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écuyer  courtier  de 
la  régie  des  messageries.  Cette  pension  lui  a  été  accordée  sur  la  ferme  des 
postes  lors  de  la  suppression  de  ladite  régie. 

F0URMESTRAUX  D'OOSTHOYE  (Joseph),  66.  G.  1748 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Wallon. 

FOURMESTRAUX  D'HOLLERECQUE  (Joseph  de),  63.  G.  1742 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FOURNAUX  (Nicolas),  63.  F.  1786 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  travaux  littéraires  relatifs  aux  arts 
de  la  charpente  et  de  la  menuiserie. 

FOURNEAUX  (Demoiselle  Anne  Plé,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1787 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

FOURNEAUX  (Laurent),  46.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  postillon 
de  la  petite  écurie  du  ioi. 

FOURNIER  (Jean-Raptiste),  50.  M.  du  R.  1789 300 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue 
à  titre  de  retraite  en  qualité  de  brigadier  de  la  compagnie  de  maréchaussée 
de  l'Ile-de-France. 

FOURNIER  (Demoiselle  Anne  Chevalier,  veuve  du  sieur),  70.  M.  du  R.  1787.  . .  200 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  dépareille  somme  dont  elle  jouis- 
sait comme  employée  à  la  ménagerie. 

FOURNIER  (Jeanne),  58.  M.  du  R.  1786 120 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  garçon  du  gobelet  de  la  feue 
reine,  dont  le  décès  a  fait  vaquer  une  retraite  de  600  livres  dont  il  jouissait. 

FOURNIER  (Marie-Jeanne),  57.  M.  du  R.   1786 120 

Sans  retenue;  même  considération. 

FOURNIER,  sieur  Duperé  (Michel),  50.  G.  1784 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie. 


A  reporter 1,578,315  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]       625 

Report 1,578,315  livres. 

FOURNIER,  sieur  de  Dugala  (Claude),  54.  G.  1762 360 

Eu  qualité  de  lieutenant  en  second  réformé  du  régiment  d'Horion. 
11  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

FOURNIER  (Demoiselle  Henriette  Hurlupé  de  Lignv,  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R. 

1782.  . .•  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide  de  fourrière  de  la  mai- 
son de  la  reine. 

FOURNIER  (Maurice),  80.  G.  1770 200 

Sans  aucune  retenue;  maître-canonnier  entretenu  au  port  de  Lorient,  pour 
récompense  des  services  par  lui  rendus  à  la  compagnie  des  Indes 

FOURNIER  (Jean),  70.  F.  1766 120 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  laveur  de  la  batterie  dans  les  cuisi- 
nes du  feu  roi  de  Pologne. 

FOURNIER  DE  LA  MOTTE  (Jean-Baptiste),  56.  M.  du  R.  1779 250 

Sans  retenue  -,  ancien  lieutenant  du  régiment  d'Orléans,  infanterie  ;  tant  en 
considération  de  ses  services  que  de  ceux  du  sieur  Dusaulsoir,  son  oncle, 
écuyer  du  roi. 

FOURNOUE  (Joseph  de),  49.  M.  1759 520 

Actuellement  capitaine  de  vaisseau  ;  en  considération  de  la  perte  qu'il  a 
faite  du  bras  droit  emporté  par  un  boulet  de  canon  dans  le  combat  rendu  par 
la  frégate  du  roi  l'Arcthuse. 

FOYEN  (Nicolas),  30.  M.  du  R.  1786 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

FOYNARD  (Demoiselle  Louise  Huet,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1770 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien-major  au  service 
de  la  compagnie  des  Indes, 

FRABOULET  (François),  61.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écri- 
vain de  vaisseau  de  la  seconde  classe,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

FRABOULET  (Joseph),  71.  F.  1770 150 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  pre- 
mier écrivain  de  vaisseau,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

FRABOULET  (Demoiselle  Bidan  du  Moustoir,  veuve  du  sieur),  58.  F.  1771  ...  100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  second  lieute- 
nant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

FBACHET  (Jean-Pierre),  46-  M.  du  R.  1°  1774,  456;  2°  1766,  100 556 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  palefrenier. 
La  seconde,  par  feu  monseigneur  le  Dauphin  sur  sa  cassette. 

FRAIN, sieur  de  Maupertuy  (Julien),  43.  G.  1°  1771,  200;  2o  1787,  360 550 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme 
réformé,  que  de  ceux  de  leu  son  père,  ancien  maréchal  dans  le  même  régi- 
ment. La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme. 

FRAIN,  sieur  de  Maupertuy  (François),  44.  G.  1°  1771,  200;  2°1787,  360..  .  .  560 

Frère  du  précédent;  même  considération  et  mêmes  motifs 

FRAMOND  (Alexandrine),  6.  M.  1788 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  de  vaisseau 
et  brigadier  des  armées  navales;  à  titre  de  subsistance. 

FRAMOND  (Louise),  13.  M.  1788 300 

Sœur  aînée;  même  considération  que  ci-contre. 

FRANC  (Nicolas),  39.  M.  du  R.  1787 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'employé  au  château  "de  la 
Muette. 

FRANCE  (Demoiselle  Marie  Tavenet,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1785 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ci-devant 
lieutenant,  commandant  une  compagnie  dans  le  bataillon  de  milices  de 
Chartres. 


1 


A  reporter 1,583,488  livres 

lra  Série.  T.  XIV.  40 

4  D  • 


626  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,583,488  livres, 

FRANGE  (Léon  de),  59.  G.  1779 425 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  brigadier 
avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie,  dans  la  compagnie  des  gendarmes  Bour- 
guignons. 

FRANGE  (Roland  de),  51 .  G.  1782 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  du  maréchal  de  Tu- 
renne. 

FRANGE,  sieur  Devaulx  (François),  54.  G,  1°  1763,  472;  2°  1789,  50 522 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  cornette  au  régiment  de  cuirassiers,  avec 
rang  de  capitaine,  et  depuis  capitaine  au  régiment  d'Artois.  La  seconde,  tant 
en  considération  de  ses  services  que  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
du  régiment  d'Artois. 

FRANGE  DE  LORMOIS  (Charles),  63.  G.  1777 300 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  commandant 
une  compagnie  au  bataillon  de  milice  de  Chartres. 

FRANCE  (Demoiselle  Adélaïde  d'Oblet,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1778 300 

En  considération  des  services  de  feu  sou  père,  capitaine  de  carabiniers, 
tué  à  la  bataille  de  Greweldt. 

FRANCE  DE  LA  GRAVIÈRE  (Jean),  37.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  sous-lieutenant  attaché  au  sixième   régiment 
de  chasseurs  à  cheval. 
Il  doit  cesser  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

FRANCE  (François),  48.  F.  1770 100 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
second  enseigne  de  vaisseau,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

FRAXCERIES  (Louis),  68.  G.  1780 500 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en  second  de  gre- 
nadiers au  régiment  de  Blaisois. 

FRANCESQUI  (Gabriel  de),  74.  G.  1754 472 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  Dauphin,  infanterie. 

FRANCFORT  (Jean),  39.  M.  du  R.  1767 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  sa  mère,  femme  de  cham- 
bre de  M.  le  comte  d'Artuis. 

FRANCHESSIN  (Louis),  53.  G.  1783 300 

Sans  retenue  ;  capitaine  commandant  au  régiment  de  Champagne;  en  con- 
sidération de  ses  services  en  Amérique. 

FRANCHET,  dit  Bizet  (Pierre),  56.  jf.  du  R.  1775 500 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  pos- 
tillon du  carrosse  de  la  feue  reine. 

FRANCHI  (Jean),  58.  G.  1787 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  premier  lieutenant  de  la  petite  écurie  du  roi. 

FRANCK  (Demoiselle  Catherine  Berre,  veuve  du  sieur),  47.  itf?  du  R.  1784.   .   .  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  muletier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

FRANÇOIS  DE  ROSÉE  (Demoiselle  Catherine),  43.  G.   1786 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  lieutenant 
au  régiment  deChamborant,  hussards. 

FRANÇOIS,  dit  Cordier  (Jean),  85.  iï.  du  R.  1789 400 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  titre  de  re- 
traite en  qualité  de  cavalier  de  la  compaguie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 


Report 1,589,25?  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        627 

Report 1,589,257  livres. 

FRANÇOIS  (Jean),  54.  G.  1781.  ••'.•• •   •    •   • 500 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  blessures  que  pour 
sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Touraine. 

FRWCOIS  (Jeanne  Caffiau,  épouse  du  sieur),    47.  F.  1788 150 

Sans  retenue  ;  ci-devant  balayeur  de  l'hôtel  des  loteries,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  aider  à  sa  subsistance. 

FRANÇOIS  (Nicolas),  90.  F.  1766.   .   . .  ••••.•   •   •   •   •   •  m 

A  titre  de  traitement  comme  domestique  des  pages  du  feu  roi  de  Pologne, 
duc  de  Lorraine. 

FRANÇOIS  (Nicolas),  68.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  conservés  comme  ordinaire  de  la  musique  du  feu 
roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

FRANÇOIS  (Jean),  57.  F.  1774 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité de  ci-devant  palefrenier  dans  la  vénerie  du  roi. 

FRANÇOIS  DE  ROSÉE  (Joseph),  73.  G.  1763 500 

Pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Charaborant. 

FRANÇOIS  DE  SÉVEIRAC  (Jean),  52.  G.  1779 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  du 
bataillon  de  garnison  du  régiment  de  Languedoc. 

FRANÇOIS  (Joseph),  68.  G.  1763 270 

En  qualité  de  sous-lieutenant  réformé  de  la  légion  royale,  dragons. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

FRANÇOIS,  sieur  d'Arcon  (Pierre-François),  69.  G.  1764 400 

Pour  appointements  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Navarre. 

FRANÇOIS  DE  ROISGISSON  (Jean),  53.  G.  1767 400 

Eu  qualité  de  cornette  au  régiment  des  carabiniers  de  M.  le  comte  de  Pro- 
vence. 

FRANCQUEVILLE  (Joseph),  56.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Rerry,  inlanterie. 

FRANCQUEVILLE  (Emmanuel),  46.  G.  1,775 450 

Capitaine  au  troisième  régiment  d'État-Major,  ci-devant  capitaine  réformé 
du  régiment  provincial  de  Lille. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  aura  un  meilleur  traitement. 

FRANCQUEVILLE-DABANCOURT  (Robert),,  58.  G.  1762 300 

Capitaine  au  troisième  régiment  d'État-Major,  ci-devant  capitaine  réformé 
du  régiment  de  la  Marine. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  obtiendra  un  traitement  supérieur. 

FRANCY  (Demoiselle  Catherine  Garnier,  veuve  du  sieur),  64.  M.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  des  classes  de 
la  marine. 

FRANSSURE  (Demoiselle  Julie  Fouard  de  Grandcourt,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1787.  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine,  avec 
commission  de  lieutenant-colonel  au  corps  royal  de  l'artillerie. 

FRANSSURE  DE  GRÉCOURE  (Joseph),62.  G.  1771 500 

Capitaine  en  premier  au  corps  royal  de  l'artillerie,  avec  commission  de  lieu- 
tenant-colonel ;  en  considération  des  services  de  son  frère,  ci-devant  com- 
mandant de  bataillon  dans  le  même  corps. 

FRANSSURES  DE  VILLERS  (Jacques),  29.  M.  1775 300 

Lieutenant  au  régiment  de  Condé,  dragons;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant  de  vaisseau,  et  de  son  aïeul,  chef  d'escadre,  com- 
mandant la  marine  au  Havre. 

FRANSSURES  DE  VILLERS  (Joseph),  25.  M.  1775 300 

Aspirant  garde-marine  à  Brest;  même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 1,595,481  livres. 


628  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,595,481  livres 

FRAPER  (Demoiselle  Aimée  Richard  de  la  Marre,  épouse  du  sieur),  34.  F.  1770.  100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  employé  de  la 
compagnie  des  Iodes,  au  bureau  des  ventes. 

FRASEY  (François),  63.  F.  1781.   .   .  ' 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  la  régie 
des  cartes  pour  l'Ecole  royale  militaire. 

FRAVALO  (Demoiselle  Madeleine  Poisse,  épouse  du  sieur),  54.  M.  duR.  1789.  .  .  400 

Laquelle  assurance  lui  est  accordée  par  forme  de  réversion  de  partie  de  la 
pension  de  1,200  livres  qu'a  obtenue  son  mari  à  titre  de  retraite,  pour,  pat- 
elle, en  jouir  en  cas  qu'elle  lui  survive. 

FRAVALO  (François),  76.  M.  du  R.   1783 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  comme  garçon  du  gobelet  de  feue  madame 
la  Dauphine. 

FRAY  DU  FOURNIER  (Léonard),  26.  G.  1787 360 

A  titre  de  pension  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chirurgien- 
major  de  la  compagnie  réformée  des  chevau-légers. 

Il  a  l'assurance  d'une  pension  de  750  livres,  sans  retenue;  en  considération 
de  ses  services  et  en  qualité  de  chirurgien  du  roi  en  sa  petite  écurie,  en  sur- 
vivance du  sieur  Gauthier,  son  beau-père,  pour  n'en  jouir  qu'en  cas  qu'il  lui 
survive. 

FRAISSE  (Demoiselle  Anne  de  la  Goste  Mallaret,  veuve  du  sieur),  52.  G.  1788.  .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine de  grenadiers  du  régiment  de  Rrest. 

FRAISSE  (Demoiselle  Marie  Folzer,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1759 472 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Bresse. 

FRAISSE  (Jean),  81.  G.  1751 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de  Bresse. 

FREBOURG  (Jean-Baptiste-Jacques),  53.  G.  1789 350 

Ancien  lieutenant  au  régiment  des  chasseurs  du  Languedoc;  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  retraite. 

FRÉCHON,  sieur  de  Montot  (Charles),  56.  G.  1775. 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

FREGUT  (Jacques),  81.   G.  1769 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieute- 
nant de  grenadiers  au  régiment  de  Provence. 

FRÉDEL  (Jean-Pierre),  52.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  annuel  en  qualité  de  postillon  d'attelage  dans  les  équi- 
pages du  feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

FREDIANI  (Xavier,  abbé),  61.  G.  1777 400 

Pour  servir  à  sa  subsistance  tant  qu'il  restera  dans  l'île  de  Corse,  et  seule- 
ment en  attendant  qu'il  obtienne  quelque  autre  grâce  pécuniaire. 

FREDY  (Nicolas),   70.  G.  1769 , 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  colonel  du  régiment  de  Be- 
sançon, artillerie. 

FRELON  DE  LA  FRELONNIÈBE  (Gabriel),  46.  M.  1773 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  enseigne  de  vais- 
seau, à  présent  lieutenant  des  maréchaux  de  France  au  département  de 
Ploërmel,  en  Bretagne. 

FREMIN  DE  FONTENILLE  (Félicité),  30.  F.  1780 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

FREMIN  DE  TIMECOURT,  46.  G.  1787 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  sous-lieutenant  de  maréchaussée  à  Chinon,  avec  rang  de  lieutenant 
de  cavalerie. 


A  reporter 1,601,077  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions.]        629 

Report 1,601,077  livres. 

FREMIN  (Louis),  49.  G.  1765 250 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  de  dragons. 

FREMIN  (Gabriel),  68.  G.  1748 150 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  ré- 
giment de  Boufflers  Wallon. 

FRÉMONT  (Demoiselle  Marie  de  Vernin  d'Aigrepout,  veuve  du  sieur),  50.  G.  1780.  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  ca- 
pitaine au  régiment  de  Saintonge,  avec  brevet  de  major. 

FREMONT  (Pierre),  66.  M.  du  R.  1760 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  clerc  du  guet  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

FREMONT  DES  ESSARTS  (Pierre),  57.  G.  i°  1755,  177;  2°  1775,  315 492 

La  première,  y  compris   27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour 
appointements  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

FREM0XT  (Demoiselle  Jeanne  Cheminon,  veuve  du  sieur),  87.  G.  1777 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide-major  de  la  cita- 
delle de  Blaye. 

FREMY  LA  TOUR  (Simon),  77.  G.  1784 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  garde-magasin  des  effets  du  roi,  à  Saint-Omer. 

FREMY  (Dlle  Françoise  Dumont,  veuve  du  sieur),  81.  G.  1783 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieu- 
tenant de  maréchaussée,  et  depuis  capitaine  invalide. 

FREMY  (Xavier),  94,  G.  1771 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

Il  jouit  en  outre  d'une  autre  pension  de  300  livres,  en  qualité  de  capitaine 
invalide  de  la  première  classe. 

FREMY  (Nicolas),  56.  G.  1768 500 

En  considération  des  services  qu'il  a  rendus  en  qualité  de  commis  au 
bureau  du  dépôt  de  la  guerre. 

FREMYN  DE  F0NTEN1LLE  (Joseph),  38.  G.  1775 .  180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de 
la  seconde  compagnie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

FREMYN  (Louis),  41.  G.  1775 180 

Pour  appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la  seconde 
compagnie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

FRÉSALS  (Joseph  de),  58.  G.  1775 450 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de 
Rodez,  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Lyonnais. 

FRESLIN  (Demoiselle  Madeleine  Gobert,  veuve  du  sieur),  47.  Jf.  du  R.  1778.   .  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  valet  de  limiers  de  l'équipage  du  daim. 

FRESLON  DE  SAINT-AUBIN  (René),  54.  M.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ci-devant  lieutenant  de  vaisseau; 
en  considération  des  services  de  son  oncle,  capitaine  de  grenadiers  des 
gardes  françaises  et  brigadier  des  armées  du  roi. 

FRESNE  (Marie,  chevalier  de),  42  G.  1787 500 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelJe  il  s'est. 
comporté  dans  la  commission  particulière  dont  il  a  été  chargé,  que  pour 
l'indemniser  des  pertes  qu'il  y  a  faites  en  qualité  de  capitaine  des  canonnière 
'"  régiment  de  Toul,  artillerie. 


A  reporter 1,605,951  livres. 


630  lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avriM790.  —  Pensions.] 

Report 1,605,951  livres. 

FRESNE  (Charles),  84.  G.  1747 472 

Y  compris  7u2  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Mailly, 
infanterie. 

FRESNE  (Jean   de),  41.  M.  1748 500 

Lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

FRESNE  (François  de),  47.  G.  1782 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'Armagnac. 

FRESNOY  DE  MOYECQUE  (Claude-Armand),  62.  G.  1749 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
Bouftlers  Wallon. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FRESNOYE  (Claude-Antoine),  53.  G.  1°  1780,  200;  2°  1783,  300 500 

Ancien  garde  du  corps  du  roi  et  capitaine  commandant  à  Guines,  dans  le 

Calaisis. 
La  première,  pour  l'indemniser  de  dix-huit  à  vingt  mesures  de  terre  dont 

jouissait  ci-devant  le  capitaine  commandant  de  Guines,  et  qui  ont  été  réunies 

au  domaine. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 

de  garde  du  corps  du  roi. 

FREVILLE  (Louis  de),  54.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Pont-Audemer. 
Ils  seront  supprimes  du  jour  de  son  replacement. 

FREVOL  D'AUBIGNAC  DE  RIBAINS  (Louis-Antoine), 40  G.  1774 300 

Suus-lieutenant  au  régiment  du  Languedoc,  dragons;  en  considération  des 
services  de  son  oncle,  major  du  réyiment  d'infanterie  de  la  Sarre. 

FREY  DE  NEUVILLE  (Demoiselle  Elisabeth  de  SillyDeriancour,  veuve  du  sieur), 

71.  G.  1780 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire 
des  guerres. 

FREY  (Christian),  46.  G.  Mil 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  contrôleur 
de  l'hôpital  militaire  de  Calvi,  en  Corse. 

FREYHAMER  (Martin-Jean),  34.  G.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité 
de  trompette  de  la  compagnie  de  Villeroi,  des  gardes  du  corps  du  roi. 

FREZ1ER  (Demoiselle  Simone  de),  21.  G.  1785 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  aïeul,  ancien  directeur 
des  fortifications  de  la  Bretagne. 

FREZIER  (Demoiselle  Félicité  de),  25.  G.  1785 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  aïeul,  directeur  des 
fortifications  de  la  Bretagne. 

FREZIER  (Demoiselle  Marie),  49.  M.  1778 400 

En  considération  des  services  de  sou  mari,  lieutenant  de  vaisseau. 

FREZIER  (André-Jean),  27.  G.  1774 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  aïeul,  ancien  directeur 
des  fortifications  de  la  Bretagne. 

FRIAND  (Demoiselle  Anne  Léger,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1788 120 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  gages  attachés  à  la  place  supprimée 
de  balayeuse  des  chaussées  des  cours  du  petit  Arsenal  de  Paris. 

FRIAND  (Demoiselle  Sophie  de  Rigollot,  épouse  du  sieur),  29.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  maréchal  des  logis  des 
gendarmes  du  roi. 

On  observe  que  <  ette  pension  est  réversihle  à  ses  trois  sœurs,  qui  ont 
obtenu  le  même  jour  semblable  pension  réversible  à  la  dernière  vivante. 


,,,,,,        I.MI.O'jO  livre*. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.         631 

Report 1,611,010  livres. 

FRIANT,  dit  Fricant  (Jean-Baptiste),  23.  G.  1780 .  200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  à  sa  retraite,  en  qualité  de 
garçon  delà  cuisine  bouche  du  roi. 

FR1B0IS  (Jean-Bapliste),  56.  G.  1769 108 

Pour  lui  tenir  lieu  de  trois  années  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de 
600  livres  à  lui  accordée,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  du  roi, 
cavalerie,  laquelle  pension  a  été  supprimée  le  11  mai  1769,  jour  de  son  repla- 
cement. 

FRIBOURG  (Demoiselle  Marie),  31.  F.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  le  couvent  des  Ursulines  de  Caen. 

FRICOT  (Demoiselle  Marie-Henriette  la  Saigne  Saint-Georges,  veuve  du  sieur),  47. 

G.  1777 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  du 
régiment  de  dragons  de  Thian^es,  pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratilication  an- 
nuelle de  pareille  somme  qui  lui  a  été  accordée. 

FIROUX  (Demoiselle  Catherine  Pichon  Girard,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  fi.  1756.  182 

Eu  considération  des  services  de  son  premier  mari,  garçon  du  gobelet  du 
roi,  servant  près  Mesdames  de  France. 

FRITSCH  (Jean),  47.  G.  1763 360 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  sous-lieutenant  du  régiment 
de  Diesbach. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FR0GER  DE  LA  RIGAUDIÈRE  (André),  67.  F.  1781 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  premier  lieutenant  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

FROHARD  (Demoiselle  Marie  Baruel,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1782. 200 

Sans  retenue;  en  considération  d^s  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
capitaine  de  grenadiers  au  régiment  Royal. 

FR0ISART  (Demoiselle  Marie  Mabilla,  veuve  du  sieur),  90.  M.  du  fi.  1779.  ...  100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  cocher 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

FROISSARD  DE  BERSAILLIN  (Xavier),  76.  G.  1758 472 

Y  compris  les  intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et  pour 
sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  du  régiment  de  Béarn. 

FROISSART  (Pierre),  60.  G.   1777 150 

Pour  gratilication  annuelle  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  re- 
traite, en  qualité  de  sous-aide-major,dTîesdin. 

FROISSENT  (Jean),  79.  G.  1771 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard,  avec  rang 
de  meslre  de  camp  dans  le  corps  de  la  gendarmerie. 

FROMAGET  (Demoiselle  Catherine  Potier,  veuve  du  sieur),  41.  F.  1784 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur  des 
vingtièmes,  à  Tours. 

FROMENT  (Nicolas),  59.  F.  1783 400 

Sans  retenue;  ci-devant  directeur  des  messageries  à  Nancy;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  retraite. 

FROMENT  DE  CHAMDUMONT  (François-Marie),  52.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Moulins. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé. 

FROMENTIN  (Jean;,  47.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  ci-devant  employé  des  petites  loteries  réunies  à  la  loterie 
royale  de  France,  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite. 

FRONDIÈRE  DUBOCAGE  (Louis-François),  46.  G.  1775 365 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du 
roi. 
Ils  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  de  son  replacement. 


632  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,615,674  livres. 

FRONDIÈRE  DUBOCAGE  (Nicolas-Gratien),  42-  G.  1775 160 

Même  considération  que  ci-dessus. 

FRONTIN  (Demoiselle  Marie  de),  59  G.  1757 200 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'une  gratification  aunuelle  de 
pareille  somme,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  de  Char- 
lemont. 

FRONTIN  (Louis  de),  63.  G.  1757 200 

Capitaine  au  troisième  régiment  d'Etat-Major,  et  même  considération  que 
ci-dessus. 

FROTTÉ  DE  LA  RIMBLIÈRE  (Henri),  46.  G,  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régi- 
ment provincial  du  Mans. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

FROVILLE  (Demoiselle  Elisabeth  Mustelier,  épouse  du  sieur),  63.  G.  1786.  ...  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  sous-aide-major 
de  la  ville  de  Laadrecies. 

FUGHS  (Xaxier),  53.  G.  1763 300 

Pour  appointements  de  réforme  en, qualité  d'enseigne  du  régiment  de  Wald- 
ner. 
Ces  appointements  seront  supprimés  s'il  est  replacé. 

FUGY  (Jean),  42.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  doivent  être  supprimés  s'il  est  replacé. 

FUJOL  DE  VEBRON  (Etienne),  59.  G.  1781 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  troisième  régiment  provincial  d'Etat-Major. 

FULGER  (Jacques),  42.  F.  1766 60 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  marmiton  du  feu  roi  de  Polo- 
gne. 

FUMEL  (Charles  de),  54.  G.  1771 212 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  du  régi- 
ment des  grenadiers  royaux  de  la  Guyenne. 

FUMEL  (Bernard),  49.  G.  1764 112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

FUMEL  (Jean),  52.  G.  1764 112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

FUNCK  (Jean),  68.  G.  1762 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  d'aide-major  du 
régiment  d'Horion. 

FURSTENWAERTHER  (Louis  de),  52.   G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  en  second  du  régi- 
ment royal  Deux-Ponts. 

FUSSEY  (Charles  de),  54.  G.  1765 200 

Pour  gratification  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Béarn. 

FUSTEL  (François),  70.  F.  1"  1781, 400;  2°  1783,  100 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  vérificateur  des  comptes  de 
la  régie  des  cartes. 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite.  La  seconde,  aussi  sans  rete- 
nue, à  titre  d'augmentation,  pour  les  mêmes  considérations. 

FYARD  (Bernard),  46.  G.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  du  zèle,  de  l'activité  et  delà  bravoure  dont 
il  a  donné  des  preuves  dans  l'Inde,  dans  la  dernière  guerre,  en  qualité  de  ca- 
pitaine de  canonniers  du  régiment  de  Besançon,  artillerie. 


A  reporter 1,620,460  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.)         633 

Report 1,620,460  livres. 

FYARD  DE  MERCEY  (Jean),  39.  G.  1784 400 

En  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi  dans  l'Inde,  et 
notamment  le  13  juin  1783  au  combat  de  Goudelour,  en  qualité  de  capitaine 
en  second  au  corps  royal  de  l'artillerie. 


G 


GAALON  (Jacques  de),  66.  G.  1762 ,.  .  124 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Beauvau. 

GAALON  (Robert  de),  24.  G.  1780 400 

Garde  du  corps  du  roi  ;  sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ancien  sous-lieutenant  dans  ladite  compagnie. 

GABARRET  (Marguerite),  67.  M.  1744 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  chef  d'escadre  des  armées  navales. 

GAB1A-DESCOMBES  (Françoise),  57.  G.  1781 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  major 
du  régiment  d'infanterie  de  Sobre. 

GABIA-DESGOMBES  (Marie),  74.  G.  1781 100 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

GABIA-DESGOMBES  (Jeanne-Nicolas),  66.  G.  1781 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GABILLOT  (Louis-François),  58.  M.  du  R.  1784 200 

Sans  retenue;  cavalier  de  maréchaussée  de  l'Ile-de-France,  à  titre  de  re- 
traite en  ladite  qualité. 

GABLER  (Jeanne),  29.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

GABORIT  (Demoiselle  Anne  Poisson,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1771 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien- 
major  de  la  compagnie  des  Indes. 

GABRIAG  (Demoiselle  Charlotte  d'AHard,  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R.  1757.  .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  écuyer  du  roi,  servant  ordinairement  près  Mesdames  de 
France. 

GABRIEL  (Demoiselle  Charlotte  Prévost,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1753 250 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  pre- 
mier lieutenant  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

GABRIELLI,  sieur  de  Gabio  (Antoine),  46.  G.  1779 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment royal  Italien. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  lorsqu'il  sera  nommé  capitaine. 

GABY  (Annet),  47.  M.  du  R.  1787 457 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

GACHER  (Michel),  61.  If.  du  R.  1785 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

GADR0Y  (Demoiselle  Jeanne  de  la  Salle,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1759 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  de  l'île 
de  Ré. 

GADROY  (Rose),  68.  M.  1788 100 

Tant  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commissaire  de  la 

marine,  que  de  son  âge  avancé. 
Elle  a  l'assurance  d'une  pareille  pension,  obtenue  par  sa  sœur  aînée,  pour 

en  jouir  au  cas  qu'elle  lui  survive,  et  à  compter  du  jour  de  son  décès. 


À  reporter 1,624,964  livres. 


634  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions/] 

Report 1,624,964  livres. 

GADROY  (Françoise),  73.  M.  1788 100 

Sœur  aînée  de  la  précédente;  même  considération. 

GAETAN  DE  GRUEL  (Jean),  58.  G.  1769 •   ■   •   •   ■ 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

GAGNEBIN  (Demoiselle  Barbe  de  Rohr,  épouse  du  sieur),  54.  G.  1789 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  régiment  suisse  de 
Sonnenberg. 

GAGNERAUX  (Etienne),  70.  G.  1747 ............  112 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d  ancien  garde  du  corps  du 
roi. 

GAG  NIER  (Louise),  81.  M.  du  R.  1778..   .   .   .   .   . 200 

Suis  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  cocher  en  la  pe- 
tite écurie  du  roi. 

GAGNY  (Pierre),  51.  M.  du  R.  1761 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  postil- 
lon en  la  petite  écurie  du  roi. 

GAGNY  (Jean),  46.  M.  du  R.  1767 100 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  piqueur  de  l'écurie  du  roi. 

GAGNY  (Suzanne),  52.  M.  du  R.  1777 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  faisant  partie  de  celle  de  600  liv.  par- 
tagée entre  ses  deux  sœurs  et  elle;  en  considération  des  services  de  leur 
père,  écuyer-courtier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

GAGNY  (Elisabeth),  56.  M.  du  R.  1766 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  postillon  du  roi  et  de  feue 
madame  la  Dauphine. 

GAGNY  (Marie),  36.  M.  du  R.  1°  1777,  200;  2°  1779,  203 400 

La  première,  sans  retenue,  à  litre  de  subsistance,  faisant  partie  de  celle  de 
600  livres  accordée  à  elle  et  à  ses  deux  sœurs,  et  partagée  entr'elles  à  raison 
de  200  livres  chacune,  en  considération  des  services  de  leur  père,  écuyer- 
courtier  de  la  petite  écurie  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  accordée 
le  lendemain  du  décès  de  son  père,  sur  celle  de  800  livres  dont  il  jouissait. 

GAGNY  (Louise),  51.  M.  du  R.  1770 200 

Même  considération  qu'à  la  première  pension  ci-dessus,  comme  sœur  de  la 
précédente. 

GAGNY  (Marguerite),  46.  M.  du  R.  1766 150 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  son  père,  postillon 
du  roi  et  de  feue  madame  la  Dauphine. 

GAGNY  (Marie),  56.  M.  du  R.  1767 300 

En  considération  des  services  defeu  son  père,'piqueur  de  l'écurie  de  la  reine. 

GAHON  (Vincent),  33.  M.  du  R.  1784 500 

Sans  retenue;  en  qualité  de  piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi,  employé 
pour  le  service  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

GA1LLANDE  (Demoiselle  Françoise  de  Kiingler),  53.  G.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine 
du  régiment  de  cavalerie  de  Moutiers. 

GAILLARD  DE  SAINT-LAURENT  (Joseph),  52.  G.  1*1780,  200;  2°  1783,  160  .   .  360 

La  première,  en  considération  de  Ses  services  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant au  régiment  Dauphin,  infanterie.  La  seconde,  en  qualité  de  lieutenant  du 
dépôt  de  recrues  de  Lyon,  réformé. 

GAILLÂRD-DUVILLARS  (Thomas),  72.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

GAILLARD  (François),  63.  G.  1779 400 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  la  reine. 


A  reporter^  .,.,,,.        1,630,073  livres, 


[Assemblée  nationale. |  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]  635 

Report 1,630,073  livres. 

GA1LLARD-DESAULNES  (Louis),  53.  G.  1769 450 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie,  ci-devant  ingé- 
nieur géographe  militaire. 

GAILLARD  (Augustin),  39.  M.  1776 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  ma- 
rine des  classes,  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  Havre. 

GAILLARDS  DE  B01SRI0UL  (Henri),  56.  G.  1782 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  eu  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  royal  Picardie. 

GAIN  DE  LIXARS  (Joseph),  40.  G.  1773 400 

Ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  dragons  de  Nicolaï;en  con- 
sidération des  services  du  feu  sieur  de  Linars,  son  oncle,  maréchal  de  camp 
ès-armées  du  roi. 

GALAUP  (Demoiselle  Anne  de  Vienne),  32.  M.  du  R.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  valet  de  garde- 
robe  du  roi,  et  ancien  écuyer  en  la  cuisine  bouche  de  Sa  Majesté. 

GALAUP  DE  LA  PÉROUSE  (Jean),  48.  M.  1777 300 

Lieutenant  de  vaisseau;  en  considération  de  ses  services  dans  l'Inde,  et  sur- 
tout de  la  part  qu'il  a  eue  à  la  défense  de  Mahé. 

GALAUP  (Félix),  50.  G.  1°  1766,  54;  2°  1785,  500 554 

Lieutenant-colonel  du  régiment  d'Auxerrois.La  première,  pour  lui  tenir  lieu 
de  900  livres  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  de  la  marine.  La 
seconde,  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi  pendant  la 
dernière  guerre  en  Amérique. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  54  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

GALETTE  (Pierre),  58.  F.  1782 250 

Sans  retenue;  en  qualitéde  garde  des  équipages  de  feue  madame  la  princesse 
Christine  de  Saxe,  abbesse  de  Remiremont,  tante  du  roi. 

GALLAND  (Renée  de),  27.  G.  1781 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  Touraine. 

GALLARD,  sieur  du  Verd  (Charles),  42.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé;  pour  appointements  jusqu'à  son  repla- 
cement. 

GALLEAN  (Pierre  de),  61.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  capitaine  réformé  au  régiment 
de  Poitou. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

GALLEMANT  (Amable),  21.  M.  du  R.  1781 500 

Par  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  son  aïeule;  en 
considération  des  services  de  ses  ancêtres,  anciennement  attachés  au  service 
du  roi,  comme  officiers  de  la  chambre. 

GALLEMANT  (Demoiselle  Madeleine  de  Georges,  épouse  du  sieur),  43.  M.  du  R.  1761.  300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance. 

GALLERAN  DE  GRANDMAISON  (Urbain),  74.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  vaguemestre 
du  roi. 

GALLET  (Demoiselle  Marie  d'Argence-Jobar,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1782.  182 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  la 
bouche  de   Mgr  le  Dauphin. 

GALLEY  (Demoiselle  Jeanne  Gagny,  épouse  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1779.   ...  200 

Sans  retenue;  ea  considération  des  services  de  sou  père,  écuyer-courtier  de 
la  petite  écurie  du  roi. 

GAILLIARÛ  (Claude),  34.  M.  du  R.  1781 520 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  bouche 
de  Mesdames  de  France. 


reporter,   , 1,636,063  livres. 


636  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,636,063  livres. 

GALLIET  (Jean),  40.  G.  1775 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

GALLOIS  DE  HAUTEGOUR  (Louis),  57.  G.  1769 400 

Pour  appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  aurégimeDt  de  Tou- 
raine. 

GALLOIS  (Demoiselle  Anne  Martimprey  de  Romecourt,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1783  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  de  bataillon  ré- 
formé du  régiment  allemand  de  Nassau. 

GALLOIS  (Demoiselle  Louise  Dupuis),  47.  G.  1779 400 

En  considération  des  services  de  son   mari,  capitaine  du  régiment  royal 
Bavière. 

GALLOT  (Charles),  72.  M.  du  R.  1779 365 

Sans  retenue,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  d'attelage  de  l'écurie 
de  la  reine. 

GALOCHE  DE  LA  MARCHE  (Michel),  76.  G.   1758 177 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde   du  corps 
du  roi . 

GALOT  (Demoiselle  Barbe-Francoise  de  la  Plesse,  épouse  du  sieur),  41 .  M.  du  R. 

1785 * 250 

En  considération  des  services  de  son  mari,  postillon  des  écuries  de  la  reine. 
Cette  pension  fait  moitié  de  celle  de  500  livres  sans  retenue,  qui  fut  accordée 
à  son  mari,  à  titre  de  retraite,  le  24  novembre  1782. 

GALOT  (Charles),  43.  R.  du  M.  1785 250 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  des  écuries  de  la 
reine. 

GALTIER  D'AYRES-D'ALAURE  (Joseph),  49.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

GAMBIER  (Demoiselle  Marie  Lechangeur,  épouse  du  sieur),  46.  G.  176 'i.   .   .  .  300 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commis  de  la  guerre  et 
dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait. 

GANAY  DE  VISIGUEUX,  66.   G.  1760 520 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Lorraine. 

GANAY  (Nicolas),  57.   G.  1767 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Rouergue. 

GANAYE  (François),  56.  G.  1782 360 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  retraite  en  qualité  de 
sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Champagne. 

GANDERALZ  (Paul),  70.  M.  du  R.  1762 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  vétéran  de  la  musique  du  roi. 

GANDERALZ  (Demoiselle  Marie),  33.  G.   1°  1780,  200  ;  2°  idem,  200 400 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  oncle,  lieutenant-colonel 
du  régiment  provincial  d'Audi,  adjoint  à  la  lieutenance  de  roi  de  Navarreins. 
La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  des  services  de  feu  son  frère, 
capitaine  commandant  les  mineurs  employés  à  la  Martinique,  à  la  tête  des- 
quels il  a  donné  les  plus  grandes  preuves  de  zèle  et  de  bravoure  dans  les  trois 
derniers  combats  de  M.  le  comte  de  Guichen. 

GANET  (Jean),  66.  G.  1747 • 120 

En  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  en  qualité  d'ancien 
soldat  bourgeois  de  la  ville  de  Lorieut. 

GANG  EL  (Augustin),  60.  F.   1766 414 

A  titre  de  traitement,  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  graude  livrée  du  feu 
roi  de  Pologne. 

A  reporter •        1,641,619  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  arril  1790.  —  Pensions.]         637 

Report 1,641,619  livres. 

GANGOLFF  (Charles),  27.  Jf.  du  R.   1766 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feue 
sa  mère,  femme  de  chambre  de  la  reine. 

GANNARD  (Mathieu),  67.  G.  1787 120 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  maréchal  de  logis  de  maréchaussée,  avec  rang  de  lieutenant  de  ca- 
valerie. 

GANNEL  DUMONT  (Michel-Benoît),  67.  G.  1767 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps,  à 
présent  capitaine  invalide. 

GANNEL  DE  FRENEUSE  (Benoît-François),  66.  G.  1764 200 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  roi. 

GANNES  (Demoiselle  Marie  de  Coignes,  veuve  du  sieur),  67.  iV.  1779 300 

En  considération  des  anciens  services  de  feu  son  mari,  aide-major  des 
troupes  du  Canada. 

GANTÉS  (Robert),  63.  G.   1763 500 

Capitaine  réformé  des  dragons  de  la  légion  de  Flandre,  pour  appointements 
jusqu'à  son  replacement. 

GAON  (Vincent),  57.  M.  du  R.  J787 457 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie  du  roi. 

GARAGNOL  (Demoiselle  Thérèse  Reynaud,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1766 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

GARAT  (Jean-Raptiste),  57.  G.    1°  1770,  120;  2°  1785,  380; 500 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
roi.  La  seconde,  même  considération  et  pour  sa  retraite. 

GARA  VAQUE  (Joseph),  61  G.  1781 300 

En  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  au  siège 
d'Yorck-Town,  en  qualité  de  capitaine  en  premier,  au  corps  du  génie. 

GARDAIRE  (Charles),  43.  G.  1786 200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  en  troisième  au  régiment  de  Re- 
saçon  du  corps  royal  de  l'artillerie,  et  en  considération  de  la  distinction  de 
ses  services,  particulièrement  à  la  bataille  de  Goudelour,  dans  l'Inde,  où  il  a 
perdu  un  bras. 

GARDANNE  (Joseph),  50.  M.  1786 400 

Docteur  en  médecine  de  la  Faculté  de  Paris. 

GARDANNE  SAUVEBONNË  (Louis),  60.  G.  1768 54 

Capitaine  invalide  de  la  première  classe,  pour  intérêts  d'arrérages  de  trois 

années  mises  en  rente  d'une  pension  viagère  à  6  0/0  de  celle  de  300  livres,  en 

qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Languedoc,  infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  le  jour  de  son  replacement. 

GARDE  (Etienne  de),  69.  G.  1779 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  bataillon  de  milice  de  Rer- 
gerac. 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Saintonge. 

GARDIN  (Demoiselle  Marie  Quérard),  46.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  lieutenant  de  maréchaussée  à 
Saint-Rrieuc. 

GARDIN,  dit  Saint-Laurent,  57.  M.  du  R.  1776 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

GARET  DE  MAISONNEUVE  (Pierre),  45.  G.  1783 300 

En  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi  en  Amérique  en 
en  qualité  de  capitaine  commandant  de  l'artillerie  au  régiment  d'Auxonne. 


4   1 

A  reporter 1,646,806  livres. 


038  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,646,806  livres. 

GARGAN  (Joseph),  52.  G.  1763 54 

Pour  intérêts  d'arrérages  de  trois  années  mises  en  rente  viagère  à  6  0/0 
d'une  pension  de  300  livres  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
l'Ile-de-France,  ci-devant  Montmorin. 

GARIDEL  (Ignace),  78.  G.  1767 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  recrues  d'Aix. 

GARNAUD  (Demoiselle  Marie  Gornier,  veuve  du  sieur),  78  G.  Mil 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  invalide 
détaché  au  fort  Griffon. 

GARNIER  (Nicolas),  37.  M.  du  R.  1789 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  co- 
cher en  la  petite  écurie  du  roi. 

GARNIER,  marquis  d'Ars  (Louis),  32.  G.  1764 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-lieutenant  des  gardes 

françaises. 
Plus,  l'assurance  d'une  pension  de  200  livres,  comme  faisant  partie  de  celle 

de  600  livres  accordée  à  sa  mère,  et  dont  il  ne  doit  jouir  qu'après  sa  mort. 

GARNIER  D'ARS  (Demoiselle  Marie),  36.  G.  1764 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GARNIER,  chevalier  d'Ars  (François),  31.  G.  1764 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GARNIER  (Claude),  69.  G.  1766 400 

Capitaine  au  régiment  provincial  de  La  Fére,  artillerie,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  de  recrues  de  Châlonspour  appointements  jusqu'à 
son  replacement,  avec  un  traitement  supérieur. 

GARNIER  (Pierre),  74.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  de 
garde-robe  de  feue  madame  la  Daupliine,  et  de  ses  voyages  àStrasbuurg  et  à 
Lyon,  lors  de  l'arrivée  des  princesses  en  France. 

GARNIER  DE  LA  MELOUSE  (Pierre),  60.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

GARNIER  (Demoiselle  Antoinette  de  Guillemin),  40.  G.  1780 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  capi- 
taine au  régiment  de  Rourbonnais. 

GARNIER  (Gilles),  46.  M.  du  R.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  piqueur  de  la 
grande  écurie  du  roi. 

GARNIER  (Jacques),  32.  G.  1786 200 

Sans  retenue;  en  considération  du  zèle  et  de  l'intelligence  dont  il  a  donné 
des  preuves  dans  les  différentes  circonstances  où  il  a  éié  employé  dans 
l'Inde  pendant  la  dernière  guerre,  en  qualité  de  lieutenant  en  premier  du 
corps  royal  du  génie. 

GARNIER  (Nicolas),  36.  M.duR.  1787 457 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

GARNIER  (Demoiselle  Françoise  Salignat,  veuve  du  sieur),  72.   G.  1785.  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

GARNIER  DE  FOUGERAY  (Laurent-François),  60.  F.  1770 200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant  de  vaisseau  de  la  compa- 
gnie des  Indes. 

GARNIER  (Clément),  73.  G.  1760 50 

Ancien  brigadier  du  régiment  de  cavalerie  deLameth,  incorporé  dans  celui 
des  cuirassiers;  en  considération  des  preuves  qu'il  a  données  d'une  très 
bonne  conduite  et  de  sa  valeur  dans  le  détachement  surpris  et  enveloppé  par 
l'ennemi  dans  le  village  d'IIollzinsen,  près  Mindeu. 


A  reporter 1,651,639  livres* 


[Assemblée  nalionale-l         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         |21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,651,639  livres 

GARNIER  DE  F  VLLETAN3  (Ferdinand),  56.  G.  1769 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  mestre  de  camp  général  des  dragons. 

GARNIER  (Demoiselle  Anne),  50.  .V.  1778 300 

En  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  frère,  lieutenant  de  vais- 
seau, mort  au  service. 

GARNIER  (Demoiselle  Julie),  68.  .V.  du  R.  1754 300 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  sa  famille. 

GARNIER  (Philippe),  88.  M.  du  R.  1713 133 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  jardinier  du  roi. 

GARNOT  (Demoiselle  Marie  Lefebvre,  veuve  du  sieur),  85.  G.  1757 3C0 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ingénieur  en  chef  à  Relfort. 

GAROT  (François),  46.  G.  1782 100 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  gendarme  de  la  gendarmerie,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père  dans  le  même  corps. 

GARRAULT,  sieur  d'Havelu   (Henri),  61.  G.  1770 • 100 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GARRAULT  (Demoiselle  Marie  Dumenis,  épouse  du  sieur),  47.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  ci-devant  capitaine  des 
chasseurs  du  régiment  d'Àrtuis,  cavalerie. 

GARRIGUENC  (Gabriel),  63.  G.   1783 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  Royal. 

GARRIGUES  (Claude),  84.  F.    1783 300 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  au  bureau  du  contrôle  des  manufactures 
de  Montauban,  en  considération  de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  ladite 
qualité. 

GARRIGUES  DE  SAIGNAC  DE  FLAUJAG  (Jean),  54.   G.  1772 150 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle, 
capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Champagne. 

GARRISSON  DE  GISCARD  (Jean),  71 .  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  du  régiment  de  Champagne. 

GARR0N  DE  LA  BÉVIÈRE  (Jean-Baptiste),  47.  G.  1775 97 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provin- 
cial de  Salins. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

GARSEMENT  FONTAINE  DE  YAUB0UL0N  (Philippe-François-Christophe),  66.  G. 
1775 450 

En  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de 
Soissons,  à  présent  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Soissonnais. 

Il  en  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  ait  un  traitement  supérieur. 

GARTIAU  DE  BOISVIAU  (François),  90.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualitéd'ancien  capitaine  au  régiment  de  grenadiers  royaux  de  l'Espinasse. 

GASC-DESCROSES  (Pierre),  57.  1°  1775,  100;  idem,  300 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  réformé 
des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jus- 
qu'à son  replacement. 

GASCHER  (Louis),  61.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieute- 
nant en  premier  au  régiment  de  dragons  de  Penthièvre. 

GASPART  (Demoiselle  Jeanne),  49.  M.  du  R.  1781 182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 


A  reporter 1,656,669  livres. 


640  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 4,656,669  livres. 

GASPART  (François),  57  F.  1778 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  piqueur  de  la  vénerie  du  roi. 

GASPARI-DIMITRI,  54.  M.  1776 400 

Eu  qualité  de  ci-devant  consul  de  France  à  Athènes,  et  actuellement  agent 
du  consulat  général  de  France  en  Morée. 

GASQUES  (Louis),  50.  F.  1784 466 

Sans  retenue;  en  considération  de  30  années  de  services  en  qualité  de 
ci-devant  directeur  des  messageries. 

GASQUETDE  VILLENEUVE  (Gabriel),  76.  G.  1776 432 

Tant  pour  ses  services  que  pour  lui  tenir  lieu  des  émoluments  ci-devant 
attachés  à  sa  place  de  capitaine  aide-major  du  fort  Saint-Jean,de  Marseille. 

GASSAUD  (Marie),  37.  G.  1775 180 

Pour  appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  servant  à  la  garde 
du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GASSENDI  (Demoiselle  Thérèse  Garnier,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1775 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
colonel  du  régiment  de  Marcieu,  cavalerie. 

GASSION  (Louis),  51.  G.   1°  1773,  300;  2°  1776,  135 435 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire 
de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à  son 
replacement. 

GASSOIN  (Nicolas),  56.  M.  du  R.  1787 300 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  l'équipage  du  Vautrait. 

GASTE  (Gabriel),  47.  G.  1787 360 

Sans  retenue;  pour  sa  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 

GASTEBOIS  (Jean),  51 .  G.  1769 200 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps 
du  roi. 

GASTEBOIS  (Demoiselle  Marie  de  Laurière,  veuve  du  sieur),  39.  G.  1778.  ...  200 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  an- 
cien capitaine  au  régiment  de  Vermandois. 

GASTEL  (Demoiselle  Barbe  Lepaige,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1785 350 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porte-étendard  des  gendar- 
mes du  corps  de  la  gendarmerie. 

GASTEL  DE  RACLE  (Joseph-Dorothée),  18.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  porte-étendard  dans  la  com- 
pagnie des  gendarmes  Bourguignons. 

GASTEL  (Louis),  47.  G.  1775 340 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la 
garde  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GASTIN  (Honoré),  68.  F.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  vingt-cinq  années  de  service  en  qualité 
de  ci-devant  contrôleur  de  la  régie  du  droit  sur  les  cartes. 

GASTINET  (Jean),  52.  G.  1781 400 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  d'ancien  quartier-maître-trésorier  au 
régiment  d'Angoumois. 

GASTON  (Jean-Paul),  44.  G.  1789 500 

Sans  retenue;  ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Piémont,  in- 
fanterie ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GAT  DE  LA  VELLE  (Jean-Baptiste),  63.  G.  1767 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps 
du  roi. 


A  reporter 1,662,632  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]      641 

Report 1,662,632  livres. 

GATEAU  (Pierre),  73.  G.  1779 !<-;!'/i"  500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  La  hère. 

GATTEBOIS-DESFORGES  (Demoiselle  Jeanne),  59.  G.  1762 248 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
deux  de  ses  frères,  tués  au  service  du  roi. 

GAUBAING  (Pierre),  38.  M.  1784 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  commis 
de  la  marine  au  port  de  Bordeaux. 

GAUCHE  DE  VILLER  (Pierre),  74.  F.  1775 150 

Pour  appointements  en  qualité  de  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

GAUCHE  DE  SAINT-AMAND  (Demoiselle  Louise),  60.  G.  1766 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sou  père,  aide- 
major  de  Neuf-Brisach. 

GAUCHER  (Henri-Geneviève  de),   54.   G.  1768 300 

Ancien  capitaine  aide-major  dans  le  régiment  d'Aunis,  à  présent  major  de 
Bassigny  ;  tant  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services  dans  le 
régiment  d'Aunis  que  pour  lui  donner  une  marque  de  satisfaction  du  zèle 
qu'il  témoigna  dans  la  course  qu'il  lit  contre  les  déserteurs. 

GAUCHER  (Henri),  61.  G.  1767 40O 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

GAUDARD  (Demoiselle  Marie  Polier,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  avec  rang  de  lieu- 
tenant colonel  au  régiment  suisse  d'Erlach . 

GAUDELET  (Jean),  47.  M.  1778 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  sous-commissaire  de  la 
Marine. 

GAUDET  UMarie),  52.  G.  1°  1745,  59;  2°  1779,  100 159 

Y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  première,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  se- 
conde, même  considération. 

GAUDICHAU  DE  LESTRE  (Paul),  69.  G.  1777 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  chirur- 
gien inspecteur  des  hôpitaux  militaires  ;  à  présent  chirurgien-major  du  régi- 
ment de  Condé,  infanterie. 

GAUDIN  (Jean-Baptiste),  76.  G.  1767 300 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde-magasin 
d'artillerie,  à  Auxonne. 

GAUDIN,  dit  Saint-Louis,  74.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  du  roi. 

GAUDIN  (Demoiselle  Anne  Verguin,  veuve  du  sieur),  80.  G.  1772 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  -services  de  feu  son  mari,  ci- 
devant  capitaine  au  régiment  royal  Vaisseaux,  et  ensuite  commandant  des 
gardes-côtes  de  Toulon. 

GAUDRION  (François),  46.  F.  1770 200 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  lieutenant 
de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GAUDR0N  DU  TILLOY  (Pierre),  49.  G.  1780 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Montargis. 

GAUFRETEAU  (Henri),  37.  M.  1776 90 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'élève-commissaire  de  la  ma- 
rine, retiré. 

GAULCHER  DE  VALD0NNE  (Philippe),  60.  G.  1775 365 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  ne  gendarme  de  la  garde  du  roi, 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 


A  reporter 1 ,668,300  livres. 

4  1     4"  Série.  T.  XIV.  4( 


642  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,668,300  livres. 

GAULCHER  (Demoiselle  (Anne),  36.  G.  1788 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
maréchaussée. 

GAULT  (Louis),  69.  F.  1790 270 

Ci-devant  cocher  des  messageries;  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses 
services  dans  ladite  qualité. 

GAULTHIER  (Joseph),  72.  G.  1765 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  bataillon  de  milice  de  Golmar. 

GAULTHIER  (Jean-Jérôme),  45.  F.  1783 400 

Sans  retenue;  ancien  directeur  et  caissier  des  messageries  à  Dijon;  en  con- 
sidération de  ses  services  et  à  titre  de  retraite  en  ladite  qualité. 

GAULTIER  (Demoiselle  Charlotte  Bastien,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1788  ....  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de 
maréchaussée,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie. 

GAULTIER-DESLÈZES  (André),  34.  G.  1788 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  maréchal  des  logis  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie  dans  le 
corps  de  la  maréchaussée. 

GAULTIER  (Charles),  68.  M.  du  R.  1°  1777,  547;  2°  1787,  41 588 

La  première,  pour  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  de 
Mesdames  de  France.  La  seconde,  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  dont 
il  jouissait  en  qualité  d'aide-fourrière  de  madame  la  Dauphine. 

GAULTIER  (Demoiselle  Louise  Luce,  veuve  du  sieur),  47.  G.   1783 250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  royal  Vaisseaux  et  ensuite  capitaine  au  bataillon  de  gar- 
nison de  la  Couronne. 

GAULTIER  DE  SAINT-LAMBERT  (Louis),  68.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  du  régiment  de  Médoc. 

GAULTIER  DE  SAINT-LAMBERT  (Nicolas),  47.   G.  1788 550 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Vexin. 

GAULTIER  DE  SAINT-LAMBERT  (Charles),  50.  G.  1785 ,   .  500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  capitaine  commandant  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie. 

GAULTIER  (Jacques),  58.  M.  du  R.  1785 365 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de    garde  du  haras  du  roi. 

GAULTIER  (Pierre),  76.  F.  1786 ' 150 

Sans  retenue  ;  ci-devant  préposé  au  bureau  de  visite  et  de  marque,  établi  à 
Caen;  en  considération  de  35  années  de  services  en  ladite  qualité. 

GAULTIER,  sieur  de  la  Motte  (Pierre),  36.  G.  1776 455 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  pareille  somme,  en  qualité  de  sous- 
lieutenant  réformé  des  carabiniers  de  Monsieur. 

GAULTIER  DE  MONTGAULTIER  (Nicolas- Charles),  46.  G.  1779 300 

Tant  en  considération  des  services  de  ses  ancêtres,  que  pour  lui  donner 
moyen  d'élever  ses  trois  enfants. 

GAULTIER  (Jacques),  73.  G.  1°  1748,  236;  2°.  1275,  100, 336 

Ci-devant  lieutenant  de  maréchaussée. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde 
du  corps  du  roi.  La  seconde,  à  titre  de  supplément  de  retraite  en  qualité  de 
lieutenant  de  maréchaussée,  à  Limoges. 

GAULTIER-DUFORT  (Agathe),  40.  M.  1770 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  commis  au  bureau  des  comptes 
de  la  marine,  et  de  ceux  de  sa  mère. 

GAULTIER  (Charles),  68.    M.  du  R.  1777 547 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  des  bouches  de  Mes- 
dames de  France. 


A  reporter 1,674,733  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHiTES  PARLEMENTAIRES.  pi  avril  1790.  —  Pensions.]  643 

Report 1,674,733  livres. 

GAULTIER-DUFORT  (Demoiselle  Françoise),  43.  M.  1770 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  commis  au  bureau  des  comptes 
de  la  marine,  et  du  décès  de  sa  mère. 

GAUMÉ  (Alexis),  78.  G.  1779 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Normandie. 

GAUMÉ  (Demoiselle  Jeanne  Gérard,  veuve  du  sieur), ,66.  G.  1780 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'in- 
valides. 

GAUNÉ  DU  FORT  (Louis),  59.  G.  1773 400 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

GAUROY,  dit  Duny  (Nicolas),  56.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  garçon  de  la  petite 
écurie  du  roi. 

GAUTHEY  (Louise),  38.  M.  du  R.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  du  sieur  Sourdon-Dumesnil,  son 
oncle,  maître  à  écrire  du  roi  et  des  Enfants  de  France. 

GAUTHIER  (Paul),  54.  M.  du  R.  1784 250 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  premier  valet  des  pages  de  la  pe- 
tite écurie  du  roi. 

GAUTHIER  DE  RIGNY  (Jean),  52.  G.  1783 540 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures 
que  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de 
Penthièvre,  dragons. 

GAUTIER  DE  COUSTIN  DE  CAUMONT,  comte  de  Rouzolle  (Joseph),  45.  F.  1777.  300 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  de  sa  nombreuse  famille 
composée  de  onze  enfants. 

GAUTIER  (Jean),  58.  F.  1784 400 

Sans  retenne  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  garçon  de  bureau 
de  la  chancellerie. 

GAUTIER  DE  KERSAUDIE  (Gabriel),  23.  F.  1771 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GAUTIER  (Nicolas),  28.  If.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  eu  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

GAUTIER  (Simon),  51.  G.  1771 97 

Pour  appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Varennes. 

GAUTIER  (Jérôme),  72.  If.  1762 530 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  de  consul  de  France  à  Tripoli. 

GAUTIER  (Pierre),  53.  M.  1776 250 

En  considération  de  ses  services  pour  appointements  en  qualité  d'écrivain 
de  la  marine  des  classes,  retiré. 

GAUTIER  (Didier),  68.  M.  du  R.  1778 41 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  dont'  il  jouissait 'eu 
qualité  d  aide  de  fourrière  de  feue  madame  la  Dauphine. 

GAUVAIN  (Jean-Baptiste),  72.  Jf.  du  R.  1786 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  maison  bouche'dê 
feue  madame  la  Dauphine. 

GAUVILLE  (Eustache),  46.    G.  1775 210 

Pour  appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité  de  chevau-léèer 
réformé  de  la  garde  du  roi.  * 


A  reporter 1,680,257  livres. 


644  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,680,257  livres 

GAVARRET  (Demoiselle  JeanDe  de  Richoufftz,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1766.  .  .  400 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  capitaine  réformé  au 
régiment  royal  Roussillon. 

GAVE  AU  DE  VOLNEY  (Claude),  76.   G.   1771 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gendarmes 
de  la  gendarmerie. 

GAY  (Louis),  47.  G.  1776 .  ..  .  .  .  .  .  ..  .  .  .  . 400 

En  qualité  de  sous-lieutenant  d'infanterie  de  la  légion  de  Gonde. 

GAYA  DE  TRÉ VILLE  (Corneille),  60.  G.  1777 22 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  de  Bouchain. 

GAYANT  D'ORMESSON  (Louis),  73.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  second  au  régiment  de  Hai- 
naut. 

GAYAUD  DE  MOURUE  (Pierre),  54.  G.  1775 » 210 

Pour  appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité  de  gendarme  ré- 
formé de  la  garde  du  roi. 

GAYOT  (Jean),  39.  G.  1781 200 

Sans  retenue;  lieutenant  au  régiment  de  Foix,  infanterie  ;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  invalide. 

GAYOT  DE  PROVANCHÈRE  (Jeanne),  66.  F.  1778 300 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance. 

GAZET  DU  CHATELIER  (Jacques),  51.  G.  1784 550 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Guyenne. 

GEAYANT  (Jean),  92.  F.  1779 200 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'aide  du  gobelet  du  roi  pendant 
les  voyages  de  Sa  Majesté  au  château  de  Choisy. 

GEITTONVILLE  (Louise,  veuve  du  sieur  Dunontoy),  54.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au  corps  royal  du 
génie. 

GEL1NEAU  (André),  56.  M.  1768 150 

Maître  canonnier  au  port  de  Rochefort  ;  pour  les  services  qu'il  a  rendus  le 
29  juillet  1768,  en  se  portant  avec  zèle  à  éteindre  le  feu  occasionné  par  la 
chute  du  tonnerre  sur  le  magasin  à  poudre  dudit  port. 

GELINEK  (Demoiselle  Madeleine  Favre,  veuve  du  sieur),  39.  M.  du  R.  1776.  .  .  500 

Sans  retenue  ;  ordinaire  de  la  musique  du  roi. 

GEMEAU  (Paul),  69.  M.  du  R.   1768 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  chambre  du  roi. 

GENARD  (Demoiselle  Louise-Nicole  Bridault,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1786.  .  .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  dans 
les  bureaux  de  la  loterie  royale  de  France. 

GENAS  DUMESNIL  (Marc),  68,  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil 
supérieur  ci-devant  établi  à  Bayeux. 

GENAY  (Charles),   56.  M.  1776 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes. 

GENAY  (Mathurin),  43.  M.  1777 200 

Pour  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuelle- 
ment commis  dans  les  bureaux  au  port  de  Lorient. 


A  reporter 1,686,061  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        645 

Report 1,686,061  livre3. 

GENDEBIEN  (Ignace),  58.  Af.  fi.  1773 200 

Bénédictin;  en  récompense  des  marques  qu'il  a  données  de  son  attachement 
aux  intérêts  de  la  France. 

GENDBAUX,  dit  la  Fleur  (Charles),  36.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie  du 
roi. 

GENDRE  (Jean),  72.  M.  1781 240 

Ancien  aumônier  de  l'hôpital  des  chiourmes,  à  Marseille. 

GENDREAUX  (Demoiselle  Marguerite  Lecler, veuve  du  sieur),  58  iV.  du  R.  1783.  150 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  palefrenier  du  roi. 

GENEINA  (Demoiselle  Marie  Briguet,  veuve  du  sieur),  56.  M.duR.  1786.  ...  300 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  suisse  de  la  surintendance  des  bâtiments  du  roi. 

GÉNÉRÂT  (Demoiselle  Honorée  Baucheron  de  la  Vauverte,  veuve  du  sieur),  48. 

G.  1780 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieu- 
tenant au  régiment  royal  Normandie  cavalerie. 

GENEST  (Demoiselle  Anne  Babillot,  femme  du  sieur)  66.  M.  du  R.  1726.  ...  250 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  son  père, 
garde  des  plaisirs  du  roi. 

GENET  (Demoiselle  Jeanne  Rousset,  veuve  du  sieur),  37.  G.  1787 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  du  se-  y 

crétaire  d'Etat  ayant  le  département  de  la  guerre  et  des  maréchaussées. 

GENEYS  (Demoiselle  Glaire  Barret  du  Molard,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1782.   .  200 

En  considération  des  serviees  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  dra- 
gons dans  les  volontaires  de  Soubise. 

GENIES  (Demoiselle  Denise  Gaullet,  veuve  du  sieur),  44.  M.  1756 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  conseillerdu  roi,  ancienins- 
pecteur  sur  les  vins. 

GENIN  (Charles),  39.  M.  du  R.  1789 300 

Sans  retenue  ;  commis  au  secrétariat  du  sieur  de  Villedeuil,  secrétaire 
d'Etat. 

GENIN  (Etienne),  43.  M.  du  R.  1767 300 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  palefrenier  du  roi. 

GEXOUILLI  (Demoiselle  Françoise  le  Prévost  du  Quesnel,  femme  du  sieur),  59. 

-V.    1745 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

GENSAY  (Marie),  72.   G.   1770 120 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  fourrier  des  mousquetai- 
res du  roi. 

GENSE  (Demoiselle  Françoise  Aymande,  veuve  du  sieur),  90.  G.  1772 150 

En  considération  des*  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseaux  mar- 
chands, et  pour  les  services  de  feu  son  fils,  ingénieur  géographe. 

GENTIL  (Antoine),  38.  M.  du  R.  1773 300 

Valet  de  garde-robe  du  roi  en  survivance;  en  considération  des  services  de 
son  aïeule  maternelle,  première  femme  de  chambre  de  Madame  Henriette  de 
France. 

GENTIL  Jacques),  74.  G.  1768 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
suisse  de  PI  if  fer. 

GENTIL  (Armand  de),  76.   G.  1765 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gar- 
des du  corps  du  roi. 


A  reporter 1,690,878  livres. 


646  [Assemblée  italionale.J  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.] 

Report 1,690,878  livres 

GEXTOXDE  VILLEFRANCHE  (Louis),  33.  G.  1786 200 

Sans  retenue;  capitaine  en  second  dans  le  régiment  de  Saintonge,  infan- 
terie; en  considération  des  services  de  son  frère,  ci-devant  ingénieur  géogra- 
phe du  roi,  avec  rang  de  lieutenant  dans  le  régiment  du  roi,  dragons;  et  en- 
suite major  dans  l'armée  des  Etats-Unis. 

GEOFFRAIX  DE  THIÉCOURT.  (Jean-Baptiste),  80.  G.  1766 400 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  re- 
crues d'Abbeville. 

GEOFFROY  (Demoiselle  Marie  Sauveur,  veuve  du  sieur),  48  M.  duR.  1772.   .  .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  du  gobelet  de  feue  ma- 
dame la  Dauphine. 

GEOFFROY  (Adrien),  89.  F.  1775 120 

Sans  retenue;  ci-devant  portier  au  bureau  des  messageries,  en  considéra- 
tion de  40  années  de  services  dans  ladite  qualité. 

GEOFFROY  D'AXTRECHAUX  (Blanche),  27.  M.  1776 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  commissaire  de  la  marine. 

GEOFFROY  DE  GLINGHAMPS  (Louis),  55.  G.  1741 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  de  Bourgo- 
gne, infanterie. 

GEOFFROY,  dit  Aubriot  (Jacques),  61.  M.  du  R.  1762 365 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  enqualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie. 

GEORGE  (Jean),  50.  M.  du  R.  1785 456 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GEORGE,  dit  Saint-George  (François),  66.  G.  1760 50 

Ancien  sergent  au  régiment  de  Champagne  ;  en  considération  de9  preuves 
qu'il  a  données  de  sa  fidélité  au  service  du  roi  pendant  la  campagne  de  1760. 

GEORGE-D'OLLIÈRES  (Joseph),  71.  G.   1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  ci-devant  lieuteuaut  au  régiment  du  colonel-général  de  la  cava- 
lerie. 

GEORGE  (Girard  de),  59.  G.  1775 300 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé  ;  pour  appointements  de  réforme,  qui  ces- 
seront lors  de  son  replacement. 

GEORGE  (Charles),  57.  F.    1766 500 

À  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  d'aumônier  ordinaire  du  feu 
du  roi  de  Pologne. 

GEORGES  (Antoine),  82.  G.  1762 400 

Lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Bavière;  pour  appointements  de  ré- 
formé, qui  cesseront  lors  de  son  replacement. 

GEORGES  (Claude),  54.  M.  du  R.  1°  1770,400;  2°  1767,  36 436 

Sommier  de  la  chapelle  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  réversible,  après  sa  mort, 
à  son  épouse.  La  seconde,  pour  récompense  dont  il  jouissait  en  qualité  de 
chef  de  gobelet  de  madame  la  Dauphine. 

GEORGES-DURMIGNAC  DE  FREDEVILLE  (Claude),  48.  G.  1779 200 

Sans  retenue  ;  garde  du  corps  du  roi,  pour  les  serviees  du  sieur  de  Saint- 
Eloi,  son  oncle,  ci-devant  lieutenant-colonel  du  régiment  de  ilainaut. 

GEORGES  (Vincent  de),  54.  M.  duR.  1770 400 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  sommier  de  la  chapelle  du  roi. 
Cette  pension  est  réversible,  après  sa  mort,  à  son  épouse. 

GEORGES  (Françoise),  43.  .If.   du  R.  1768 300 

Sur  les  aumônes  de  la  reine;  pour  lui  tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme 
dont  elle  jouissait. 

GEORGES  (Amable),  69.  F.  1766 400 

Pour  appointements  conservés,  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps 
du  feu  roi  de  Pologne. 

A  reporter 1,696,977  livres 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         (M  avril  1790.  -  Pensions.]     647 

Report 1,696,977  livres. 

GEORGETTE-DUBUISSON  (Louis),  58.  M.  du  R.  1757 436 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  commis  de  la 
marine;  savoir:  200  livres  en  considération  des  services  de  son  père,  barbier 
valet  de  chambre  ordinaire  du  roi,  et  200  livres  lors  du  décès  de  son  épouse, 
femme  de  chambre  de  Madame  Adélaïde  de  France. 

GE0RGETTE-DUTAILL7  (Marie),  47.  M.  du  R.  1766 150 

En  considération  des  services  de  son  père,  garçon  de  table  du  serdeau  des 
princes  jusqu'à  leur  mariage. 

GEOUFFRE-D'AURUSSAC  (Louis),  53.  M.  1778 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
l'Amérique. 

GERANDO  (Claude),  49.  F.  1775 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  du  conseil  supé- 
rieur, à  Lyon. 

GÉRARD  (Edme),    52.  M.  1788 360 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  ;  en  qualité  d'ancien 
porte-étendard  au  régiment  de  Bourgogne,  cavalerie. 

GÉRARD  (Pierre),  49.  M.  du  R.  1789 r  100 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  qualité  de  garçon  de  sellerie  de  l'écurie 
du  roi. 

GÉRARD,  avant  veuve  Schneidre  (Demoiselle  Marie-Catherine  Jaubert),  47.  M. 
duR.  1°  1769,  200  ;2°  1787,  200 V 400 

Épouse  du  sieur  Gérard,  avant  veuve  de  Jean-Baptiste  Schneidre,  chargé  de 
l'entretien  de  la  table  mécanique  de  Choisy. 

La  première,  sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son 
premier  mari,  par  décision  du  22  juillet  1769.  La  seconde,  pour  lui 
tenir  lieu  de  celle  de  pareille  somme,  dont  il  jouissait  sur  les  dépenses^du 
château  de  Choisy. 

GÉRARD  (Jean),  69.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes  du 
corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

GÉRARD  DE  TREUVERAY  (François),  70.  G.  1752..  .  .  • 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  pour  sa 
retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Hainaut. 

GÉRARD  (Demoiselle  Marie  Cagnot),  36.  G.  1781 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  tué 
le  24  mars  1781,  dans  la  manufacture  d'armes  à  Maubeuge. 

GÉRARD  (Marie),  38.   G.  1775 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  des 
grenadiers  royaux. 

GÉRARD-D'ARC-JEAN  (Claude),  38.  G.  1776 200 

Lieutenant  en  premier  de  la  compagnie  d'ouvriers  de  d'Aumale,  artillerie, 
avec  commission  de  capitaine;  pour  ses  services,  et  en  attendant  qu'il  ait 
des  appointements  de  capitaine  en  second  du  corps  royal. 

GÉRARD  (Demoiselle Marie  Pruetde  Saint-Amand,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1749.  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ingénieur  ordinaire  du  roi. 

GÉRARD-DUBREUIL  (Demoiselle  Sophie),  46.  G.  1783 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Touraine,  infanterie. 

GÉRARD  DU  BARRY  (François),  57.  G.  1771.  . 200 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Normandie;  pour  ses  services  et 
ceux  de  son  oncle,  capitaine  au  régiment  de  Beauce. 

GÉRAUDIE  (Jean),80.  G.  1769 •  .  .  300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Médoc. 


A  reporter 1,701,899  livres. 


648  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,701,899  livres. 

GERBETDE  CHADAU  (Daniel)  ,  66.  G.  1°  1766,  72;  2»  1769,  400 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
répiment  d^  l'Ile-de-France. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  1,200  livres  d'intérêts  d'arrérages  de 
la  pension  de  400  livres  qu'il  avait  obtenue  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Montmorin.  La  seconde,  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

GERBET,  sieur  de  Chadau  (Daniel),  68.  G.  1769 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

GERBOUS  DE  LA  GRANGE  (Jean),  47.  G.  1786 •       200 

Sans  retenue  ;  capitaine  commandant  au  régiment  infanterie  d'Orléans, 
tant  en  considération  de  ses  services,  que  de  ceux  de  feu  son  père,  capitaine 
de  grenadiers  audit  régiment. 

GERBOUXDELA  GRANGE  (Hardouin),  57.  G.  1747 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au 
régiment  d'Orléans,  infanterie  ;  en  considération  des  services  du  feu  sieur 
Puynormand,  son  oncle,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

GEBBOUX  (Demoiselle  Ursule  Barrau  de  Benque,  veuve  du  sieur),  88.  G.  1778..  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des 
grenadiers  au  régiment  d'Orléans. 

GERET(Jean),  41. M.  duR.  1785 300 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

GEREUX  (Demoiselle  Marie  Michel,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  peintre 
au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

GÉRIN  (Jacques  de),  43.  G.  1784 400 

Capitaine  en  second  des  grenadiers  au  régiment  de  Forez;  en  considération 
do  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  dans  l'Inde,  et  particulière- 
ment dans  les  combats  de  mer  livrés  aux  Anglais  par  M.  de  Suffren,  les  20  et 
25  juin  1783. 

GERLACHE  (Jean),  48.  G.  1762 360 

En  qualité  de  lieutenant  en  second,  réformé  du  régiment  de  Bouillon;  pour 
appointements  jusqu'à  son  replacement. 

GERMAIN-LE-COMTE  (Jean),  70.  G.  1776 200 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des 
gendarmes  delà  gendarmerie. 

GERMAIN  (Demoiselle  Agnès  de  Longueuil,  épouse  du  sieur),  66.  MA0  1756,236  ; 
2°  1770,  300 536 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des 
services  de  son  père,  ancien  gouverneur  de  Montréal,  en  Canada.  La  seconde, 
sous  le  même  nom,  pour  les  mêmes  motifs. 

GEBMAY  DE  CIRFONTAINE  (Demoiselle  Madeleine),  37.  G.  1°  1759,  150;  2°  1787, 
150 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  d'artil- 
lerie, tué  à  l'affaire  du  premier  août  1759.  La  seconde,  même  considération. 

GERMAY  DE  CIRFONTAINE  (Demoiselle  Barbe),  38.  G.  1759 150 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  d'artillerie,  tué  à  l'af- 
faire du  1er  août  1759. 

GEBMAY  DE  CIRFONTAINE  (Demoiselle  Madeleine),  37.  G.  1759 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GERMAY  DE  CIRFONTAINE  (Nicolas),  36.  G.  1759 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GERMÉ  (François),  30.  G.  1788 400 

Sans  retenue  ;  secrétaire  du  capitaine  lieutenant  de  la  compagnie  réformé 
de  la  garde  ordinaire  du  roi,  en  considération  de  ses  services,  et  pour  l'indem- 
niser de  la  perle  de  sa  place. 

GER VAIS  (Demoiselle  Madeleine),  47.  M.  du  R.  1785 75 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  portier  en  la  petite  écurie  du  roi.  ____^_ 


A  reporter 1,706,746  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions.]  649 

Report 1,706,746  livres. 

GER VAIS  (Demoiselle  Elisabeth),  62.  M.  du  R.  1785 • 75 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  la  même  considération  que  ci-dessus. 

GERVAIS,  dit  Morainville  (Pierre),  83.    M.  du  R.  1°  1766,  100;  2°  idem,  100.  200 

La  première,  en  considération  de  ses  anciens  services,  en  qualité  de  pale- 
frenier du  roi.  La  seconde,  pour  ses  services,  comme  chargé  des  hardes  de 
chasse  de  monseigneur  le  Dauphin. 

GESWINDT  (Demoiselle  Lucie-Michel  de  Boucherottes,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1785.  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  suisse  de  Castella. 

GESLIN  DE  CHATEAUFUR  (Joseph),  62.  F.  1770 500 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GESLIN  DES  ISLES  (Marie),  66.  F.  1781 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  remplacement  de  ce  dont  elle  jouissait  dans  l'an- 
cienne composition  des  fermes. 

GESLIN-DUCHATEL  (Jeanne),  66.  F.  1781 500 

Sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

GESLIN  (Demoiselle  Jeanne  Droneau,  veuve  du  sieur),  51.  F.  1770 250 

Saus  retenue  ;  pour  récompense  des  services  de  feu  «m  mari,  tué  dans  un 
combat  contre  les  Anglais,  sur  la  frégate  la  Subtile,  qu'il  commandait  en 
qualité  de  premier  lieutenant  de  vaisseau  delà  compagnie  des  Indes. 

GESSLER  (Jean),  73.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  capitaine  de 
grenadiers  au  régiment  suisse  de  Diesbach. 

GESTAS  DE  MONTMAURIN  (Henri),  52.  G.  1°  1767,60;  2°  1788,  500 560 

Brigadier  au  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

La  première,  tant  en  considération  de  ses  services  que  pour  lui  donner 
moyen  de  les  continuer.  La  seconde,  pour  sa  réforme,  en  considération  de 
35  années  et  3  mois  de  services. 

GEVAUDAN  (Demoiselle  Anne  Yerdil lac,  veuve  du  sieur),  87.  G.  1750 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  major  d'Avesnes. 

GEVAUDAN  (Joseph),  60.  G.  1771 200 

Pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  infan- 
terie. 

GHILLINGHIEN  (Richard  de),  52.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  du  régi- 
ment d'Horion. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GHIS  (Demoiselle  Marie-Manuel),  68.  M.  du  R.  1773 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  accordée  sur  la  cassette  de  M.  le  comte 
d'Artois. 

GIARD  (Jean),  56.  M.  du  R.  1767 36 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompenses  dont  il  jouissait  comme 
chef  du  gobelet  de  madame  la  Dauphine. 

GIARD  (Jeanne-Baptiste  Lenoir,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1767 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de 
la  cuisine  bouche  du  roi. 

GIBERT  (Rémi),  46.  G.  1785 200 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la 
gendarmerie. 

GIBERT  (Demoiselle  Marie  Voyenne,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1760 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  en  second  des  volontaires  deHainaut. 

Ses  deux  filles  ont  obtenu  l'assurance  de  cette  pension,  pour  moitié  cha- 
cune. 


A  reporter 1,712,925  livres. 


050  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,712,925  livres. 

GIEY  DE  VILLARS  (Joseph-François),  57.  G.  1759 195 

Y  compris  95  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  lieutenant-colonel  commandant 
le  régimentde  la  Couronne;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capi- 
taine réformé  du  régiment  deCambrésis. 

GIGNOUX  DE  MOUSSAC,  74.  G.  1736.  (mort  en  1790) 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Querci. 

GIGORD  (Etienne  de),  53.  G.  1779 300 

Pour  ses  services  eu  qualité  de  capitaine-commandant  au  régiment  deNeus- 
trie. 

GIGOT  DE  BUFFAN  (André),  51.  G.  1784 550 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
commandaut  au  régiment  deDauphiné. 

GIGOUNOUS  DE  VERDUN  (Antoine),  61.  G.  1775 97 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  provincial 
de  Périgueux. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GIGOUNOUS  (Demoiselle  Marie  Boutiron,  veuvedu  sieur),  33.  G.  1785 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garde 
du  corps  du  roi. 

GILBERT  (Demoiselle  Charlotte  Bréant,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1788..  .  .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  à  danser  des  pages 
du  roi. 

GILBERT  DE  SA  VIGNY  (Valentin),  56.  M.  du.  R.  1784 300 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  fourrier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

GILBERT-D'ANSINAIS  (Pierre),  33.  G.  1785 300 

Garde  du  corps  du  roi;  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ancien  brigadier  dans  la  seconde  compagnie. 

GILBERT  (Arnaud),  66.  M.  du  R.  1773 300 

Subdélégué  général  de  l'intendance  de  La  Rochelle  ;  pour  ses  anciens  services 
dans  cette  place  de  confiance,  dans  laquelle  il  s'e3t  dislingné  par  son  zèle  et  son 
désintéressement. 

GILBERT  (Jean),  36.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GILBERT  DE  SOLERAC  (Pierre),  44.  G.  1770 300 

Gendarme  du  roi  ;  en  considération  des  services  de  son  grand-père,  ancien 

gendarme  de  Sa  Majesté. 

GILBERT  (Eutrope),  64.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  cornette  réformé  du  régiment  du 
du  roi,  cavalerie. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GILBERT  DE  MONTJEU  (Charles),  30.  G.  1779 200 

Sous-lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  en  pied. 

GILBERT  (Jean),  69  G.  Mil 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte-guidon  au  régiment  de  Conti,  dragons. 

GILBERT  (Marie),  61.  F.  1775 330 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  plus  de  32  années  de  services  en  qualité 
ci  devant  sous-directeur  des  messageries  au  bureau  d'Alsace,  à  Paris. 

GILBERT  DE  SALIÈRE  DE  MONTLAUR  (Jeanne),  57.  G.  1734 357 

Y  compris  72 livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant  d'artillerie. 

GILBERT  DE  YÉRONNE  (Pierre),  62.  M.  1763 400 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes  de  la  Martinique. 


A  reporter 1,718,755  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIYES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]  651 

Report 1,718,755  livres. 

GILBERT-DUVERNAY  (François),  66.  G.  1766 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'intérêts  d'arrérages  qui  lui  étaient  dus 
sur  la  pension  de  300  livres  qui  lui  a  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  Dauphiné. 
Il  a,  de  plus,  une  pension  de  100  livres,  dont  il  est  payé  à  chaque  revue. 

GILBERT  (Demoiselle  Marie  Covorde),  60.  G.  1°.  1743, 118;  2°  idem,  150  ...   .  268 

La  première,y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Chabrilland,  cavalerie, 
tuéàl'affaired'Ettingen,quedeceuxdu  feu  sieur  de  Covorde,  son  grand-oncle, 
ci-devant  capitaine  au  régiment  royal  Roussillon,  infanterie.  La  seconde,  sur 
celle  de  300  livres  que  sa  mère  possédait  de  son  vivant. 

GILLEBERT  (Claude),  86.  G.  1777 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  in- 
valide. 

GILLEBERT  (François),  49.  G.  1775 150 

Pour  appoitements  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GILLES,  dit  Dutailly  Jean-Baptiste),  57.  M.  du  R.  1779 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  postillon 
de  l'écurie  de  la  reine. 

GILLET  (Demoiselle  Gilberte),  42.  M.  du  R.  1767 400 

Sans  retenue  ;  tant  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  valet  de  garde-robe  du  roi,  et  inspecteur  de  ses  bâtiments,  que 
pour  lui  tenir  lieu  de  dot. 

GILLET  (Jacques),  37.  M.  du  R.  1784 250 

Par  remplacement  de  celle  dépareille  somme  qu'il  a  obtenue  à  titre  de  retraite 
en  qualité  de  sous-brigadier  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 

GILLET  (Ponce),  68.  G.  1778 200 

Garde-magasin  d'artillerie  à  la  citadelle  de  Perpignan;  pour  ses  services  et 
sa  nombreuse  famille. 

GILLET  DU  VARNEZ  (Pierre),  66.  G.  1774 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Berry.  infan- 
terie. 

GILLET  (Ponthian),  53.  G.  1780 150 

Curé  de  la  paroisse  de  Vauderlan. 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  grenadier  dans 
le  régiment  de  la  Couronne. 

GILLET  (Demoiselle  Marie  Laurent,  veuve  du  sieur),  46.  F.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien-ma- 
jor des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

GILLET  [(Adelphe),  21.  M.  du  R.  1785 50 

Sans  retenue  ;  pour  sa  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

GILLET  (Marguerite),  31.  M.  du  R.  1785 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GILLET  (Marie),  21.  3/.  du  R.  1785 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GILLET  (Rosalie),  26.  .V.  du  R.  1785 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GILLET  (Demoiselle  Anne  Parant,  veuve  du  sieur),  39.  G,  1°  1785, 100  ;  2°  idem  100.  200 

La  première,  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  l'un  des  ta- 
pissiers de  l'hôtel  de  la  guerre  et  de  la  marine.  ^La  seconde,  même  considé- 
ration. 


A  reporter ,   .        1,722,127  livres. 


652  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  J21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,722,127  livres. 

GILL1ERD  (Joseph),  24.  M.  du  R.  1774 400 

En  considération  de  ses  services  comme  garçon  de  la  bouche  de  M.  le 
Dauphin. 

GILLIERS  (Louis  de),  54.  M.  1782 400 

Capitaine  d'infanterie  dans  les  troupes  des  colonies,  ci-devant  employé 
dans  l'Inde  ;  pour  ses  services. 

GILLIN-DANGKERHIELM  (Alexandre),  67.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  en  second  du  régi- 
ment royal  Suédois. 

GILLOT,  dit  Aubry  (Jacques),  51.  M.  du  R.  1784 400 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GILLOT  (François),  66.  M.  du  R.  1757 350 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  piqueur  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

GILLOT  (Philippe),  72.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  du 
roi. 

GILLOT  (Demoiselle  Anne  Barbier,  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R.  1775 350 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  piqueur  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

G1LLY  (Jeanne),  52.  G.  1787 •  .  .  .  .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  chi- 
rurgien-major de  l'hôpital  de  Givet. 

GIMEL  (Paul  de),  37.  G.  1°  1774,  200  ;  2°  1782,  300 500 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Metz,  artillerie. 
La  première,   en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considéra- 
tion de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  à  la  prise  de  Pensacola. 

GIMEL  (Jean),  59.  G.  1753 118 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GINET  (Jacques),  62.  G.  1753 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération,  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GINESTE  (Etienne),  30.  G.  1783 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  aux  Antilles,  en  qualité  de 
lieutenant  en  premier  au  régiment  d'Agénais. 

GINESTE  (Dominique),  53.  G.  1786 360 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures, 
que  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  au  régiment  de  Bour- 
bonnais. 

GINESTE,  sieur  de  Najac  (Charles),  36.  G.  1771 200 

Lieutenant  au  régiment  d'Agénais;  en  considération  des  services  de  feu  son 
oncle,  ci  devant  lieutenant-colonel  au  régiment  royal  Normandie. 

GINESTE,  sieur  de  Najac  (Paul),  36.  G.  1771 200 

Lieutenant  en  second  au  régiment  de  Béarn;  en  considération  du  feu  sieur 
de  Narjac-d'Apelles,  son  oncle,  ci-devant  lieutenant-colonel  au  régiment  royal 
Normandie. 

GINESTE,  sieur  de  Najac  (Antoine),  38.  G.  1771 200 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  Condé,  cavalerie  ;  en  considération  des 
services  du  feu  sieur  de  Najac-d' Appelles,  son  oncle,  ci-devant  lieutenant-co- 
lonel du  régiment  royal  Normandie. 

GINESTOUX  (François),  49.  G.  1783 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  Dauphin,  infanterie. 

GINETTE  (Louis),  58.  G.  1785 140 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ser- 
gent-major dans  le  corps  des  mineurs. 


A  reporter 1,727,563  livres. 


[Assemblée  nationale.  1         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]     653 

Report 1,727,563  livres. 

GINHOUX  DE  LA  DEVÈZE  (François),  52.  G.  1778 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
royal  Comtois. 

GINOUX  (Marie),  62.  F.  1759 150 

Cette  pension  fait  moitié  de  celle  accordée  pour  subsistance  aux  deux  filles 
du  feu  sieur  Ginoux,  ci-devant  capitaine  du  canal  de  Versailles. 

GLXOUX  (Claire),  59.  F.  1759 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GIQUET  (François),  63.  G.  1769 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la 
Marine. 

GIRARD  (Nicolas),  61.  G.  1787 180 

Sans  retenue  ;  pour  sa  réforme  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  sellier  des 
gendarmes  du  roi. 

GIRARD  (Joseph),  33.  G.  1786 200 

Capitaine  en  second  au  régiment  de  Rouergue,  infanterie. 
Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine, avec  rang  de  lieutenant-colonel  audit  régiment. 

GIRARD  (François),  36.  G.  1786 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GIRARD  (Auguste),  27.    G.  1786 200 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Soissonnais,  et  même  considération 
que  ci-dessus. 

GIRARD  DE  CHARBOXIÈRE  (Claude),  57.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  d'Autun. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GIRARD  (François  de),  62.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial  de  Montpellier. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GIRARD  DEPINDRAY(Jean),  64.  G.  1772 400 

Pour  appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Normandie. 

GIRARD  DE  VASSON  (Louis),  73.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Condé,  in- 
fanterie. 

GIRARD  DE  CHAMPAGNE  (Jean -Baptiste),  89.  G.   1773 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  provincial  de  Salins. 

GIRARD  (Louise),  33.  M.  du  R.  1781 : 100 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  l'eu 
son  père,  garçon  de  la  fourrière  de  Mesdames  de  France. 

GIRARD  (Anne),  36.  M.  du  B..1781 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GIRARD  (Jeanne),  29.  M.  du  R.  1781 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GIRARD  (Anne),  46.  U.  du  M.  1781 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GIRARD  (Gabriel),  39.  M.  du  R.  1774 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garçon  de  la  bouche  de  M.  le  Dauphin. 

GIRARDIER  (Pierre  de),  67.  G.  1766 500 

En  considération  de  ses  services,  eh  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  Gastella,  suisse,  avec  commission  de  lieutenant-colonel. 

4  2  À  reporter.  . 1,732,209  livres. 


654  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.] 

Report 1,732,209  livres 

GIRARDON  (Jean),  57  G.  1774 120 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi;  pour  ue  prendre  date 
que  du  1er  janvier  1775. 

GIRARDOTDE  VIELLEC RANGE,  sieur  de  la  Salle  (Bernard),  46.  G.  1775.   .  .  300 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

G1RARDOT  (Denis),  36.  G.  1°  1770,  200;  2°  1773,  100;  3°  1776,  270 570 

Fourrier  réformé  de  la  première  compagnie  des  mousquetaires. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  même  considé- 
ration. La  troisième,  pour  sa  réforme. 

GIRAUD  (Durand),  46.  F.  1788 450 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  la  généralité  de  Paris. 

GIRAUD  DE  GAILLON  (François),  42.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé  de  la 
garde  du  roi. 

GIRAUD  (Pierre),  42.  M.  du  R.  1783 • 60 

Menuisier  ;  en  considération  des  blessures  graves  qu'il  s'est  faites  en  tra- 
vaillant aux  décorations  du  feu  d'artifice  tiré  à  Saint-Pourçain,  à  la  naissance 
de  monseigneur  le  Dauphin. 

GIRAUD  DES  ESGHEROLLES  (Etienne),  58.  G.   1°  1759,  472;  2°  1764,  24.   .   .   .  490 

Lieutenant-colonel  commandant  du  régiment  Royal.  La  première,  y  compris 
72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  dès  services  de  feu  son  père, 
capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Poitou.  La  seconde,  provenant  de  400  li- 
vres d'arrérages  mises  en  rente  viagère  à  6  0/0  d'une  pension  de  300  livres 
qui  lui  avait  été  accordée  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capi- 
/  taine  au  régiment  de  Poitou,  et  qui  a  dû.  être  supprimée  lorsqu'il  a  été  fait 
lieutenant-colonel  d'un  régiment  provincial. 

GIRAUD  (Maurice),  57.  G.   1779 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  du 
régiment  de  Brie,  infanterie. 

GIRAUD  (Louis),  56.  M.  du  R.   1782 468 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  comme  palefrenier  du  roi. 

GIRAUD  (Daniel-Charles),   50.  M.  1776 340 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des 
classes,  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Toulon. 

GIRAULT  (Joseph),  63.  G.  1761 548 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  mousquetaire. 

GIROD  (Suzanne),  46.  G.  1782 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  sous-lieutenant  de 
maréchaussée. 

GIRON  (Marie),  70.   M,  du  R.  1723 295 

Y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
que  son  aïeul  a  rendus  au  public,  par  l'elixir  de  sa  composition,  dont  le 
secret  a  été  remis  au  roi  par  sa  veuve. 

GIRONDE  DE  MONTAMEL  (Pierre),  64.  G.  1766 300 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  au 
régiment  de  recrues  de  Monlauban. 

GIRONDE  (Demoiselle  Antoinette  de  Péer,  veuve  du  sieur),  71.   G.   1779  ...  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  royal  dragons. 

GIRONDE  (Laurent),  46  G.  1763 108 

Capitaine  réformé  du  régiment  royal  Picardie;  a  titre  d'appointements  de 
réforme  dont  il  jouira  lors  son  replacement. 

GIRY  (Xavier  de),  50.  G.  1767 100 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter 1,737,532  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.)         055 

Report 1,737,532  livres. 

GIRY  (Louis),  56.  G.  1°  1767,100:2°  1781,  300 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des 
gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considération  des*  services  du  sieur 
de  Gampredon,  son  oncle,  ancien  capitaine  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

GISLAIN  DE  BONT1N  (Jean),  42.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 
Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

GIVAUDAN  (Pierre-Jacques),  67.  F.   1788 500 

En  considération  de  10  années  de  services  à  titre  de  retraite  en  qualité  de 
ci-devant  commis  de  la  loterie  royale. 

GLAINE  (Pierre),  77.  G.  1°  1772,  400;  2°  1773,  100 500 

La  première,  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'aide-major  réformé  du  régiment 
provincial  de  Péronne.  La  seconde,  sans  aucune  retenue,  en  considération  de 
ses  services. 

GLAIS  (René),  39.  M.  1779 90 

Pour  appointements  conservés,  en  qualité  d'élève-commissaire  de  la  ma- 
rine, ci-devant  élève  ingénieur  constructeur,  retiré. 

GLAIZ AS  DE  SABLIÈRE  (Charles),  52.  M.  1780 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  sous-lieutenant  des  volontaires 
de  Saint-Domingue. 

GLAPION  (Aman  de),  26.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps 
réformé  de  la  compagnie  de  Luxembourg. 

GLASCOE  (Demoiselle  Louise  Cuvelier,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1781 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major 
du  régiment  écossais  d'Ogilw  y. 

GUTIGNY  (Jacques),  38.  M.  du  R.  1776 456 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GLAUBITZ  (Sophie),  74.  G.  1727 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  du  régiment  d'Alsace, 
pour  n'en  jouir  qu'après  la  mort  de  sa  mère. 

GLAUBITZ  (Louise),  71.  G.  1727 • 300 

Mêmes  motifs  et  condition  que  ci-dessus. 

GLEIZES  (Joseph),  50.  G.  1789 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  Viennois. 

GLÈZE  (Charles),  50.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 
Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

GLORO  (Demoiselle  Jeanne  Bourdonclede  l'Épine,  veuve  du  sieur),  70.  F.  1784.  100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  écrivain 
des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

GLOXIN  (Matthias),  59.  G.  1749 •  .  300 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment royal  Suédois. 
Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

GLUK  (Jean),  76.  G.  1767 , 350 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  porte-drapeau  au  régiment  suisse 
d'Eptingen. 

GOARD  (Augustin),  60.  M.  du  R.  1751 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garçon  du  château  de  Meudon. 

GOBEL  (André),  73.  F.  1783 360 

Sans  retenue;  à  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  piqueur  des'  écu- 
ries de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe. 


A  reporter 1,743,352  livres. 


656  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,743,352  livres. 

GOBERT  (Demoiselle  Marie  Gaudry,  épouse  du  sieur),  63.  M.  du  R.  1786  ....  150 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  son  mari, 
fontainier  du  château  de  Versailles. 

GOBERT  (Françoise),  60.  M.  du   R.  1755 200 

Religieuse;  pour  subsistance  et  pour  lui  tenir  lieu  de  dot. 

G0D  (Demoiselle  Françoise  Blanchet,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1781  ....  182 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

GODAR  DU  PLANTY  DES  ESSARTS  (Charles),  71.  G.  1765 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

GODAR,  sieur  de  Lattainville  (Jean),  73.  G.  1775 300 

Garde  du  corps  du  roi  ;  pour  sa  réforme  jusqu'à  son  replacemeut. 

GODAR,  sieur  du  Val  (Pierre),  66.  G.  1775 500 

Porte-étendard  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi;  pour  sa  réforme,  jus- 
qu'à son  replacement. 

GODARD  (Demoiselle  Marie  Boutillier,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1°  1756,  182; 

2°  idem,  100;  3J 1787,  150 432 

La  première,  en  considération  des  services  de  son  premier  mari,  garçon  de 
la  cuisine  bouche  du  roi.  La  deuième,à  titre  de  subsistance,  en  la  mène  con- 
sidération. La  troisième,  sans  retenue,  pour  subsistance,  en  considération  des 
services  de  son  second  mari,  cocher  du  roi,  en  la  petite  écurie. 

GODARD  (Demoiselle  Morel  de  Boncour,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1788 .      200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Comlé,  infanterie. 

GODARD  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1777 133 

Ancien  gendarme  de  la  gendarmerie,  ensuite  exempt  de  maréchaussée, 
avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie;  à  présent  brigadier  dans  le  même  corps; 
pour  ses  services  et  sa  retraite  du  corps  de  la  gendarmerie. 

GODARD  (Rose),  59.  G.  1761 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  commis  du  dépar- 
tement de  la  guerre. 

GODARD  (Demoiselle  Marie  Boutillier,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1787  ...  150 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  cocher  du  roi. 

GODART-DARGOUL  (Jacques),  57.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

GODAT  (Mathieu),  66.  M.  du  R.  1769 365 

Sans  retenue  ;  eu  considération  de  ses  anciens  services  en  qualité  de  pale- 
frenier du  roi. 

GODDE  (Geneviève)  ,32.  M.  du  R.  1733 182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  palefrenier  du  roi. 

GODDE  (Jean),  36.  M.  du  R.  1782  .  .   .   • 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GODDEFROY  (Pierre),  52.  F.  1766 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  pi- 
lotin  sur  le3  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

GODEFROY  DE  BOISJUGAN  (Charles),  44.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine 
des  canonniers  gardes-côtes  de  la  division  d'isigny,  que  parce  qu'il  est  le 
dixième  frère  au  service  du  roi. 

GODEFROY  DE  SOULLE  (Pierre),  58.  G.   1785 200 

Tant  en  considération  de  ses  .services  en  qualité  de  sous-lieutenant  des  gre- 
nadiers royaux  de  la  Normandie,  que  parce  qu'il  est  le  dixième  frère  au  ser- 
vice. 

A  reporter 1,748,100  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.  —Pensions.)         657 

Report 1,748,100  livres. 

G0DEFR0Y  DE  LA  BAZARDIÈRE,  36.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant 
des  canonniers  gardes-côtes  d'Isigny,  que  parce  qu'il  est  le  dixième  frère  au 
service  du  roi. 

GODEFROY  D'OSBERT  (Jean),  33.  G.  1785 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GODEFROY  D'ARRAS  (Alexis),  32.  G.  1785 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GODEFROY  DE  LESSART  (Hyacinthe),  31.  G.  1785 200 

Garde  du  corps  du  roi.  iMême  considération  que  ci-dessus. 

GODEFROY  (Mathurin),  30.  G.  1785 200 

Lieutenant  en  premier  des  dragons  de  La  Rochefoucault.  Même  considération 
que  ci-dessus. 

GODEROY  DE  LA  MADELEINE  (Jean),  34.  G.  1785 200 

Garde  du  corps  du  roi.  Même  considération  que  ci-dessus. 

GODEFROY  (Charles),  33.  M.  du  R.  1779 200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  à  lui  accordée  sur  la  cassette  du  comte 
d'Artois. 

GODEL  (Demoiselle  Geneviève  delà  Haye).  68.  G.  1763 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  mari,  ci-devant  aide-major  de  Mézières. 

GODELLE  (François),  68.  G.  1780 425 

Ci-devant  premier  brigadier  des  gendarmes  de  la  gendarmerie. 

GODERNEAUX  (Demoiselle  Jeanne),  52.  G.  1778.   .  . 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine,  avec 
rang  de  lieutenant-colonel  des  volontaires  royaux. 

GODERVILLE  (Demoiselle  Anne  Compoingt  du  Broulhard,  épouse  du  sieur),  53. 
M.  1772 500 

En  considération  des  services  de  son  premier  mari,  chef  d'escadre  des  ar- 
mées navales. 

GODET  (Michel),  59.  G.  1°  1761,  130;  2°  1775,  300 430 

Garde  du  corps  réformé. 

La  première,  y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération 
de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à  son 
replacement. 

GODET,  sieur  Doiry  (Joseph),  57.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provin- 
cial de  Châlons. 

GODIN  (Louis),  32.  M.  du  H.  1788 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  postillon  de  l'écurie  de  la 
reine. 

GODIN  (Guillaume),  71.  JE.  du  R.  1775 100 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GODIN  (Guillaume),  71.  M.  du  R.  1°  1775,  100  ;  2°  1782,  456 556 

Palefrenier  eu  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  pour  ses  services.  La  seconde,  aussi  sans  rete- 
nue, pour  sa  retraite. 

GOETZ  (Ignace),  61.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  tant  pour  ses  services  que  pour  sa  retraite  en  qualité  d'an- 
cien chirurgien-major  du  régiment  des  recrues  de  Strasbourg  et  de  l'hôpital 
militaire  établi  dans  la  citadelle  de  ladite  ville. 

GOFFREVILLE  (Joseph),  77.  F.  1787 400 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qua- 
lité de  garçon  de  bureau  à  la  caisse  des  amortissements. 


'" 


•1  reporter 1,753,444  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  42 


658  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790-Pensions.] 

Report.  .  : 1,753,444  livres. 

GOGUET  (Pierre),  61.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  second  du  régiment  de  Beauvoisis. 

GOHIER  (Jean),  54.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Gaen. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

GOHIER  (Charles),  50.  G.  1775 97 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOHIER  DE  BASSEGOUR  (François),  58.  G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GOHIN  DE  MONTREUIL  (Augustin),  70.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 

GOIGOUX  (Gabriel),  59.  F.  1788 560 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  commis  dans  les 
bureaux  de  l'intendance  d'Auvergne. 

GOIRANT  (Demoiselle  Marguerite  Durant,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1785 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant- 
colonel,  avec  rang  de  colonel  au  corps  de  l'artillerie. 

SJ01SLARD  DE  VILLEBRESME  (Pierre),  36.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire. 

GOISLARD  DE  VILLEBRESME  (Thomas),  34.  G.  1775 180 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOISSON  (Jean),  58.  G.  1759 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

GOMAIN  (Demoiselle  Renée  de  la  Mothe,  veuve  du  sieur),  68.  M.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  lieutenant  de  vaisseau  et  de  port. 

GOMBAULT  DE  GHARM01S,  49.  G.  1781 360 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
en  second  au  régiment  d'Aquitaine,  infanterie. 

GOMER  (Louis),  71.  G.  1774 500 

Pour  ses  services  en  qualité  de  brigadier  d'infanterie,  inspecteur  général 
de  l'artillerie. 

GONDAILLIER  D'ÉGUISY  (César),  74,  G.  1°  1735,  177;  2°  1775,  97 274 

Ancien  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des 
services  de  son  père,  ci-devant  major  au  régiment  de  Grammont,  cavalerie. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régi- 
ment provincial  de  Chàlons. 

Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

GONDALLIER  DE  TUGNY  (César),  46.  G.  1°  1773,  150;  2°  1787,  360 510 

Chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, pour  sa  réforme. 

GO.NDOIN  (Jacques),  66.  M.  du  R.  1781 200 

San3  retenue;  pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand 
commun  de  la  maison  du  roi. 

GONDOUIN  (Nicolas),  64.  G.  1772 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

G0NDREC0URT  (Marc),  28.  G.  1782 400 

Sans  retenue;  sous-lieutenant  au  régiment  de  Berry,  cavalerie;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp  ès-armées  du  roi. 


A  reporter 1,759,536  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [fi  avril  1790.—  Pensions.]       659 

Report 1,750,536  livres. 

GOXDRECOURT  (Marie-Jean),  04.  G.  1782 .  .  .  400 

Sous-lieutenant  de  Boulonnais,  infanterie. 
Même  considération  que  ci-dessus. 

GOXDRECOURT  (Jean-Baptiste),  74.  G.  1753 ,,  ,  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  au  régiment  de  Berry, 
cavalerie. 

GONIN  DE  LURIEUX  (Jean),  36.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GONOD  DE  LÀ  TOUR  (Demoiselle  Claudine),  57.  F.  1757 200 

Sans  retenue  ;  pour  lui  servir  de  dot  dans  un  couvent. 

GONSAULT  (Demoiselle  Jeanne  de  Ponton),  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1788.  400 

Par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'elle  a  obtenue  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  la  compagnie  de  maré- 
cbaussée  de  l'Ile-de-France. 

G0NTAUT  (Jean),  67.  G.  1750 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi. 

GONTEYRAND  (Benoîte),  34.   G.  1788.   . 100 

Sans  retenue,  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  mort 
de  ses  blessures,  en  remplissant  ses  fonctions  de  cavalier  de  maréchausée. 

GONTHIER,  dit  Basmont  (Jacques-Guillaume),  70.  M.  du  R.  1°  1772, 100  ;  2°  1789, 
100 200 

Maréchal  de  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  en  la  même  considération. 

GONTIER  DE  BffiAN  (Jean),  36.  G.  1775 (50 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

GONTIER  DE  BIRAN  (François),  29.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  appointements  de  réforme  en  qua- 
lité de  garde  du  corps. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GONTIER,  dit  Basmont  (Jacques),  70.  M.  du  R.  1772 100 

Sans  retenue;  pour  ses  services  de  maréchal  en  la  petite  écurie  du  roi. 

GOOSSENS  (Guillaume),  57.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  piqueur  du  vol  pour  champ 
de  fauconnerie. 

G0RCË  (Guy-André-Laurent  de),  66.  G.  1766 300 

Pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  Royal,  infanterie. 

GORDON  (Demoiselle  Marie  Giorgi),  48.  G.  1°  1777,  200;  2o  1766,  200 400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  ré- 
formé du  régiment  royal  Ecossais.  La  seconde,  sans  aucune  retenue,  pour 
la  subsistance  de  son  fils,  privé  du  nécessaire  par  les  malheurs  de  ses  an- 
cêtres. 

GORDON  (Demoiselle  Marie  Chevalier  Ducoudray,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1787. .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services"  de  feu  son  mari,  sous-brigadier 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

GORET  (Louis),  53.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

GORET,  dit  Picard  (Antoine),  50.  If.  du  B.  1787 557 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 


A  reporter 1,764,670  livres. 


660  (Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790— Pensions.] 

Report 1,764,670  livres. 

GOSMOND  (Ambroise),  77.  G.  1763 400 

Chirurgien  major  employé  aux  eaux  de  Plombières. 

GOSSE  (François),  56.  M.  du  R.  1783 456 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GOSSE  (Pierre),  66.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  garde  de  la  capitainerie  de  Fon- 
tainebleau. 

GOSSELIN  DE  LA  TONNELLERIE  (Gabriel),  66.  G.  1760 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi,  à  présent  ca- 
pitaine invalide. 

GOSSELIN  DE  GARSELLES  (Henri),  52.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  de  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

GOSSELIN  DU  VILLONS  DE  SILLY,  98.  F.  1720 236 

Sans  retenue;  y  compris 36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  capitaine  d'artillerie. 

GOSSET  (Demoiselle  Marie  Debray,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1781  .  .   .  .  300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  du  gobelet  du  roi. 

GOSSET  (Thomas),  62.  G.  1778 350 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  porte-étendard  au  régiment  Dauphin,  avec 
rang  de  lieutenant. 

GOSSET  (Pierre),  67.  M.  du  R.  1782 500 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  portier  du  magasin  des  menus- 
plaisirs  à  Gompiègne. 

GOUAUT,  dit  de  Launay  (Etienne),  78.  M.  du  R.  1772 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  do  palefrenier 
du  roi. 

GOUBIN  (Philippe),  61.  F.  1789 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
commis  dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Gaen. 

GOUBRON  (Jean-Baptiste),  52.  M.  du  R.  1779 300 

Garçon  du  château  de  Monsieur;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme 
accordée  sur  la  cassette  de  Monsieur. 

GOUBRON  (Jean-Baptiste),  52.  M.  du  R.  1774 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOUBRON  (Nicolas),  61.  M.  du  R.  1773 348 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garçon  de  garde-robe  de  M.  le  comte  d'Ar- 
tois, et  lui  tenir  lieu  de  ce  dont  il  jouissait  avant  le  mariage  de  ce  prince. 

GOUBRON  (Demoiselle  Marie  Henri,  épouse  du  sieur),  54.  M.  du  R.  1778.   ...  60 

Pour  lui  tenir  lieu  des  gages  dont  elle  jouissait  en  qualité  de  servante  de 
cuisine  chez  Madame  Elisabeth  de  France. 

GOUDAR  (Demoiselle  Madeleine-Philippe  de  Gastellanne,  veuve  du  sieur),  82.  F. 

1746 400 

A  titre  de  reversion  d'une  pension  de  pareille  somme  accordée  à  feu  son 
mari,  chevalier  de  Saint-Louis  et  entrepreneur  d'une  manufacture  de  draps  à 
Aubenas. 

GOUDIN  DE  LA  BORY  (Demoiselle  Louise),  83.  G.  1773 200 

En  considération  des  services  des  sieurs  Pelletier,  ses  oncles,  lieutenants 
généraux  des  armées  du  roi  et  de  l'artillerie. 

GOUDOT  (Claude),  66.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  douze  années  et 
à  titre  de  retraite. 


A  reporter 1,770,569  livres. 


lAssemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  121  avril  1790.— Pensions.!  661 

Report 1,770,569  livres. 

G0UD0N  (Jacques),  72.   G.   1777 450 

Pour  retraite,  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Dauphiné. 

GOUET  D'ORMOY  (Hubert),  75.  G.  1778 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Roussillon,  cava- 
lerie. 

GOUGET  DE  CASTERAS,  72.  G.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

GOUGET  (Jean),  73.  G.  1767 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de;Poitou. 

GOUHIER  DES  CHAMPEAUX,  sieur  de  Petite-Ville  (Charles),  52.  G.  1775 460 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  sou  replacement. 

GOUJON  (Louis),  53.  M.  du  R.  1°  1785,  456;  2°  1789,  100 556 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du 
roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  l'ancienneté  et  l'exactitude  de  se9 
services. 

GOUJON  (Jean-Baptiste),  63.   G.  1763 250 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  des  grenadiers  royaux  de  la 
Martinique,  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Dauphiné. 

GOUJON  (Demoiselle  Marie),  33.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  com- 
mandant pour  le  service  du  roi  à  Haguenau. 

GOUJON  (Demoiselle  Marie),  37.  G.  1780 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOUJON  (Demoiselle  Marie  Roucelle,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  aide-major  d'Haguenau. 

GOUJON  DE  SAINT-THOMAS  (Jean),  53.  G.  1775 450 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  pro- 
vincial de  Gaen. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

G0ULARD  DU  RÉTAIL  (Louis),  48.  G.  1766 108 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal  Pologne,  cavalerie;  pour  lui  tenir  lieu 
de  1,800  livres  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  de  600  livres. 

GOULET  DE  MONTLIBERT  (Godefroy),  78.  G.  1748., 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  300  ivres  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  royal  Wallon. 

GOULLARD  D'ARSAY  (Demoiselle  Madeleine),  70.  G.  1753 .  177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ci-devant  commandant  le  bataillon  de  Gervaisais. 

GOULU  (Demoiselle  Marie  Dupuis,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1786 150 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  fonlainier  du  château  de 
Versailles. 

GOUMONDIE  (Pierre),  61.  G.  1773 200 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps,  retiré. 

GOUPIL  (Demoiselle  Jeanne),  27.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
du  bataillon  des  troupes  de  l'Inde. 

GOUPIL  (Charles),  62.  F.  1775 500 

Sans  aucuue  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur  de  Rouen. 

GOUPIL  (Louis),  37.  F.  1775 200 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  subs- 
titut du  procureur  général  du  conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Rouen. 

À  reporter 1,777,044  livres. 


QQ%  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVAS    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.] 

Report 1,777,044  livres. 

GOUPY  DE  MORVILLE  (Martin),  43.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qua- 
lité de  commissaire  des  guerres. 

GOUPY  (Demoiselle  Anne),  64.  G.  1773 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

GOURCY-DOMMARTIN  (Demoiselle  Louise),  30.  F.  1782 100 

Sans  aucune  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régi- 
ment royal  Barrois. 

GOURCY-DOMMARTIN  (Demoiselle  Elisabeth),  42.  F.   1782 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOURDEAU  (Louis),  70.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régi- 
ment de  la  Couronne,  et  son  utilité  pour  les  recrues  de  ce  régiment. 

GOURDIER  (Michel),  52.  F.  1773 • 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supé- 
rieur de  Baveux. 

GOURJAUT  (Charles),  52.  G.  1788 540 

Sans  retenue  ;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  en  se- 
cond du  régiment  de  dragons  de  Montmorency. 

GOURJAULT  DE  CONZAY  (Louis),  46.  G.  1763 90 

Pour  lui  tenir  lieu  de  1,500  livres  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  de  Gustine,  dragons. 

G0URLADE  (Demoiselle  Louise),  80.  M.  du  R.  1777 400 

Pour  l'indemniser  de  la  perte  du  logement  qu'elle  occupait  au  château 
neuf  de  Saint-Germain,  dont  le  roi  venait  de  disposer  en  faveur  de  M.  le 
comte  d'Artois. 

GOUSSÀULT  (Demoiselle  Joseph]  Robert,  épouse  du  sieur) ,  36.  M.  du  R.  1789  .  400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services,  de  feu  son  père,  garçon  de 
la  chambre  de  feue  Madame  Sophie  de  France. 

GOUSSAULT  (Jacques),  56.  G.   1°  1773,  100 ;  2°  1775,  300 40) 

La  première,  pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  réformé. 
La  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

GOUSSEL  (Jean),  58.   G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Salins. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GOUSSENCOURT  (Cyr  de),  73.  G.  1749 200 

Pour  appointements  eu  qualité  de  ci-devant  capitaine  dans  les  volontaires 
de  Bruclh. 

GOUVENA1N  (Antoine),  38.  M.  du  R.  1785 ; 300 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père. 

GOUVILLE,  sieur  de  Rretheville  (Thomas),  57.  G.  1786 200 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  garde  du 
roi. 

GOUYON  (François),  68.  M.  du  R.  1727 500 

Aumônier  de  Madame  Adélaïde  de  France;  pour  les  services  de  feu  son 
père,  écuyer  ordinaire  du  roi. 

GOUYON  (Demoiselle  Nicole  Lefeubure,  veuve  du  sieur),  58.  F.  1770 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

GOUYON  DR  BEAUFORT  (Luc),  64.  G.  1765 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  colonel  général,  dragons. 


A  reporter,   ...,,,.        1,782,721  livres. 


[Assemblée  national*.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,  [21  avril  1790.  —Pensions.]         663 

Report 1,782,721  livres. 

GOUYON  (Pierre),  52.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  lieute- 
nant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GOUYON  (Julien),  50.  G.  1780 500 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  commandant  au  régi- 
ment du  Maine. 

GOUYQUET  DE  BOCOSE  (Joseph),  66.  G.  1764 448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  d'un  des  piquets  commandés  par  le  sieur  de  la 
Ghevallerie  ,  pour  le  service  des  colonies. 

GOY  (Demoiselle  Marguerite  Mongé),  56.  M.  du  R.  Mil 240 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  charretier  des  magasins  des 
menus  plaisirs  du  roi. 

GOYAU  (Demoiselle  Charlotte  Boileau,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1782.  .   .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  portier  de  la  petite  écurie 
du  roi. 

GOYET  (Michel),  41.  F.  1779 300 

Sans  retenue;  comme  un  témoignage  public  de  la  satisfaction  de  Sa  Ma- 
jesté, pour  s'être  jeté  dix  fois,  en  1770,  au  risque  de  sa  vie,  dans  la  Loire, 
alors  débordée,  et  avoir  retiré  des  eaux  dix-sept  personnes,  dont  une  femme 
grosse  et  un  enfant. 

GOYON  (Louis),  41.  G.  1775 210 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

GOYON  (Pierre  de),  64.  G.  1775 450 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  provin- 
cial de  Bordeaux,  actuellement  capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Aqui- 
taine. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lorsqu'il  jouira  d'un  traitement  supé- 
rieur. 

GOYON  DE  L'ABBAYE  (René),  58.  R.  1771 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
de  colonel  général,  dragons. 

GRABLER-EMERAND,  66.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  la 
Marck. 

GRACIEUX  DE  BEAUCHES^E  (François),  40.  G.  1784 200 

Sans  retenue;  gendarme  de  la  garde  du  roi;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  brigadier  des  mousquetaires. 

GRACIEUX  DE  BEAUCHESNE  (Louis),  43.  G.  1784 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GRACIEUX  DE  LA  MADELEINE  (Paul),  41.  G.  1783 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GRAFF  (Jean),  43.  M.  du  R.   1°   1786,  100;  2°.  1787,  365 465 

Lapremière,  pour  ses  services  enqualitédepalefrenierde  la  louveterieduroi. 
La  seconde,  pour  retraite. 

GRAFF  (Michel),  43.  M.  du  R.  1786 100 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  de  la  louveterie 
du  roi. 

GRAILLET  (Jean),  54.  F.  1766 400 

Garde  du  corps  de  M.  d'Artois;  à  titre  de  traitement  conservé  comme  écuyer 
des  gardes  du  feu  roi  de  Pologne. 

GRAMMONT  (Jeanne),  76.  G.  1740 354 

Religieuse  et  ancienne  abbesse  de  Poulangies;  pour  les  services  de  feu  son 
père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

A  reporter 1,788,238  livres. 


064  [Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.) 

Report 1,788,238  livres. 

GRAND  DUCOUSSE  (Paul),  63.  G.  1768 300 

Pour  appointements  comme  capitaine  en  second  réformé  de  la  légion  de  Saint- 
Domingue. 

GRANDCHAMP  DE  PERSON  (Claude),  59.  G.  1766 400 

Capitaine  du  régiment  de  Rarrois,  pour  appointements  comme  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  recrue3  de  Nancy,  jusqu'à  un  traitement  supérieur. 

GRANDEAU  D'ABEAUCOURT  (Jacques),  48.  G.  1782 250 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  exempt 
de  maréchaussée. 

GRANDEAU  DE  LAUBANIE  (Demoiselle  Marie),  46.  F.  1749 200 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ce  que  la  feue  reine  a  bien  vou- 
lu !a  faire  tenir  sur  les  fonts  de  baptême  

GRANDEAU  (Henri),  57.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier  lieutenant 
au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

GRAND'HOMME  (Demoiselle  Anne  Nau  de  l'Etang,  veuve  du  sieur),  69.  G.  1785.  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Clermont,  cavalerie. 

GRAND1N  DE  RA1NB0UVILLE  (Claude),  59.  G.  1774 200 

Pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  gendarme  du  roi. 

GRANDINDERAiNBOUWILLE(Louis),67.  G.  1762.   • 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  ci-devant  mousquetaire  du  roi. 

GRANDJEAN  D'ORLAU  (François),  52.  G.  1782 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capi- 
taine commandant  au  régiment  royal  Roussillon. 

RANDOUET  (Louis),  51 .  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Rouen,  pour  appointements 
jusquà  son  replacement. 

GRANDPREZ  (Guillaume),  63.  G.  1780 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  de  Navarre. 

GRANDVOINE  (Demoiselle  Henriette  Lefebvre,  veuvedu  sieur), 57.  M.  duR.  1779.  200 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  cocher  de  la  feue  reine. 

GRANGYOINET  (Antoine),  48.  G.  1785 , 360 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
second  dans  le  corps  de  Montréal. 

GRANET  (François  de),  56.  G.  1775 450 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vencial  de  Senlis. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GRANGE  (François),  73.  M.  du  R.  1779  ....... 36 

Pour  récompenses  en  qualité  dechef  du  gobelet  de  madame  la  Daupliine. 

GRAN1ÈRE  (Pierre),  48.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GRANIÈRE  (Léopold),  46.  F.  1770 100 

Sans  aucune  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  second  enseigne  de   vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

GRANVAL  (Demoiselle  Marie  de  Chérie,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1769 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier   des 
chevau-Iégers  du  roi. 

GRAS  (René),  64.  G.  1771 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vexin. 


A  reporter 1,794,027  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.— Pensions.]  665 

Report 1,194,027  livres. 

GRASSE  (Demoiselle  Brianson-Laval),  31.  M.  1712 200 

En  coDsidération des  services  de  son  père,    commandant  les  gardes  de  la 

marine. 
Elle  a  de  plus  l'assurance  d'une  pension  de  400  livres  à  titre  de  réversion 

au  cas  de  décès  de  madame  sa  mère. 

GRASSIN  (Louis),  71.  G.  1774 300 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  d'ancien  com- 
mis de  la  régie  des  cartes. 

GRATEL  (Louis),  33.  M.  du.  R.  1778 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GRATIAN,  chevalier  de  Bonsol  (Bernard),  37.   G.  1775 97 

Gi-devant  capitaine  du  régiment  provincial  de  Bordeaux,  pour  appointe- 
ments de  réforme,  dont  il  jouira  jusqu'à  son  replacement. 

GRAUGNARD  (Hyacinthe),  56.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  de  Lyon. 

GRAVE  (Demoiselle  de  Sorgues,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1788 2  0 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Gambis,  infanterie. 

GRAVE  (Demoiselle  Suzanne),  38.  F.  1776 150 

Sans  retenue  ;  pour  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

GRAVE  (Joseph  de),  77  M.  du  R.  1754 318 

Capitaine  retiré  des  hussards  de  Berchiny  ,  pour  ses  services  près  la  du- 
chesse de  Parme.  Dans  cette  pension  on  a  compris  18  livres  d'accroissement 
d'arrérages. 

GRAVERIE  (Demoiselle  Marie  de  Boisne  de  Camfort,  veuve  du  sieur),  79.  G. 

1729 354 

Y  compris  54 livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services'de 
feu  son  père,  commissaire  ordinaire  d'artillerie. 

GRAVES  DE  VITRAG  (Joseph),  60.  G.  1°  1762,54;  2°  1768,300 3S4 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Dauphiné. 

La  première,  pour  intérêts  de  trois  années  mises  en  rente  viagère  d'une 
pension  de  300  livres.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme  jusqu'à 
son  replacement. 

GRAVIER  CONT1N  (Jean),  52.  Jf.  du  R.  1778 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  en  qualité  de  porteur  de 
la  reine. 

GRAVIER  DE  FOS  (François),  44.  G.  1°  1766,  200;  280;  2°  1779,  300 500 

Garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  sur  celle  de  2,000  livre*  dont  jouissait  son  oncle,  ci-devant 
exempt  et  sous-aide-major  des  gardes  du  corps.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services. 

GRAVIER  DE  VERGENNES  (Jean-Charles),  33.  G.  1775 500 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Gondé,  dragons. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GRAVIER  (Glaude-Magdelon),  86.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  services  et  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 

GRAVIER  (Demoiselle  Suzanne),  65.  F.   1779 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

GRAV01S  Demoiselle  Charles),  73.  M.   du  R.  1779 150 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  feue  madame  la  Dauphiné. 


A  reporter 1,799,128  livres. 


QQQ  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Report 1,799,128  livres. 

GRÉEN  DE  SAINT-MARSAULT  (François),  46.  G.  1782 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  du  régi- 
ment de  Belzunce,  dragons,  et  pour  pareille  somme  dont  il  jouissait  en  qua- 
lité de  capitaine  de  dragons  des  troupes  légères. 

GRÉEN  (Ignace  de),  56.  G.  1768 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Anhalt. 

GRÉEN  SAINT-MARSAULT  DU  VERDIER  (Claude),  57.  G.  1772 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

GREFEDON,  dit  Henri  (François),  46.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand- 
commun  de  la  maison  du  roi. 

GRÉGOIRE  (Louis),  42.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  garçon  maréchal  de  l'écurie 
de  la  reine. 

GRÉGOIRE  DE  GARDIES  DE  LA  BAUME  DE  SAINT-ROMES  (Pierre),  69.  M.  1762.  400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  des  troupes  du  Canada. 

GREIDER  (Philippe  de),  59.  G.  1784 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  second  des  grenadiers  du  régiment  étranger  de  Bouillon. 

GREL1ER,  chevalier  du  Fougeroux  (Célestin),  49.  M.  1774 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne;  de  vaisseau,  retiré. 

GREILLY  DE  BELLISLE  (Henri),  78.  G.  1757 'Hl 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages-,  pour  services  et  retraite,  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Conti,  infanterie. 

GRELET  (Joseph),  69.  F.  1783 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  ci-devant  directeur 
des  messageries. 

GRÉMAUD  (Jacques-Joseph),  52.  M.  du  R.  1788 150 

Caporal  de  la  compagnie  des  Cent-Suisses  de  la  garde  du  roi. 
•Cette  pension  est   une  de  celles  attachées  à  ladite  place  en  faveur  des  an- 
ciens, et  le  sieur  Grémaud  l'a  obtenue,  à  titre  de  subsistance,  après  le  décès 
du  sieur  Monasson,  aussi  caporal  dans  ladite  compagnie. 

GRÉMION  (François-Maurice),  40  G.  1789 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de  trai- 
tement en  qualité  d'adjudant  au  régiment  des  gardes  suisses. 

Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient  à  servir  dans  ledit  régiment  en  qualité  de 
porte-étendard . 

CREMION  (Jacques),  64.  G,  1772 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  des  gre- 
nadiers, avec  rang  de  colonel  au  régiment  des  gardes-suisses. 

GRENET  (Demoiselle  Thilorier  des  Marattes,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1788.  .  .  150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant 
invalide. 

GRENET  (Jean-Baptiste),  38.  M.  du  R.  1784 456 

Sans  retenue;  pour  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GRENIER  (Antoine),  57.  G.  1788 400 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en 
second  au  régiment  de  Beauce. 

GREXOT  (Jean),  66.  G.  1°  1774,  300  ;  2°  1779,  100 400 

La  première,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment 
Dauphin,  cavalerie.  La  seconde,  pour  augmentation. 

GRESLÉ  (Demoiselle  Anne  la  Roche,  veuve  du  sieur),  40.  G.  1781. 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  réformé 
des  grenadiers  de  la  Touraine. 


A  reporter 1,805,756  livres. 


[Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.—  Pensions.]         667 

Report 1,805,756  livres. 

GRESSKAU  (Demoiselle  Marguerite  Prorapt  de  Saint-Marc,  veuve  du  sieur),  66. 

G.  1770 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chevau-léger  de  la  garde 
ordinaire  du  roi. 

GRESSIERDELÀGRAVE.49.  G.  1762 500 

Commissaire  des  guerres,  anciennement  capitaine  en  second  réformé  au 
régiment  de  Rouillon. 

GRIFFON  DOFFOY  (Claude),  62.  G.  1769 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

GRIGNARD  DE  CHAMPSAYOY  (Joseph-Marie),  67.  G.  1759 590 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Au- 
bigny,  dragons. 

GRIGNET  D'EUGNY(fionaventure),  47.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  sous-aide-major  des  ville  et  citadelle  de  Montpellier,  en  qua- 
lité de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

GRIGNET  D'EUGNY  (Claude),  46.  G.  1785 300 

Sans  retenue;  capitaine  commandant  au  régiment  d'Armagnac,  infanterie; 
pour  la  distinction  de  ses  services  en  Amérique  pendant  la  guerre. 

GRIGNET  (Demoiselle  Madeleine  le  Moine,  épouse  du  sieur),  48.  M.  du  R.  1785.  300 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  père,  jardinier  de  Forangerie  de 
Versailles. 

GRIGNON  (Demoiselle  Marie  Guery,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ofiicier  invalide 

GRIGNON  DESBUREAUX,  76.   G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  retraite  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

GRIL  DE  LA  VIGNE  (Jean),  62.  G.  1784 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier 
lieutenant  du  régiment  d'Anjou,  infanterie. 

GRILL  (Joseph),  46.  G.  1772 120 

Consigne  à  la  fontaine  de  Salces,  en  Roussillon,  pour  le  dédommager  de  la 
médiocrité  de  son  traitement  en  ladite  qualité. 

GRILLARD  (Nicolas),  43.  M.  du  R.  1787 457 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GRILLIÉ  (André-Jean),  64  F.  1790 273 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
forgeron  des  messageries  à  Paris. 

CRIMOD  DE  BENCON  DE  RIVIRIE,  56.  G.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  ancien  capitaine  au  régiment 
d'Aquitaine,  à  présent  lieutenant  des  maréchaux  de  France,  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie  et  lieutenant  de  roi  à 
Briançon. 

GRIMOUARD  (Louis),  51.  G.  1771 108 

Capitaine  réformé  du  régiment  royal  Etranger,  cavalerie,  pour  intérêts  de 
trois  années  mises  en  rente  viagère  à  6  0/0  d'une  pension  de  600  livres,  sup- 
primée. 

GRISARD  (Jean),  47.  F.  1776 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  de  Châlons. 

GRISON   (Louis),   46.    M.  du  R.   1781 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  petit-commun  de  la 
maison  du  roi. 

GRISOT  (Crépin),  63.  M.  du  R.   1789 350 

Sans  retenue;  par  remplacement  de  celle  dépareille  somme  qu'il  a  obtenue 
à  titre  de  retraite  en  qualité  de  sous-brigadier  de  maréchaussée  de  l'Ile-de- 
France. 


A  reporter 1 ,812,198  livres. 


668  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,812,198  livres. 

GRIVART  DE  CHEF  DU  BOIS,  56  6'.  1770 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  lieute- 
nant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

GRODVAL  (Françoise),  62.   G.  1771 300 

En  considération  des  services  que  feu  son  père  a  rendus  dans  les  armées. 

GROENEVELDT  (Joseph),  80.  G.  1714 59 

Y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  régiment  du  Thil,  infanterie. 

GROGNARD  DU  JUSTIN  (Benoît),  47.  M.  1782 300 

Ingénieur  du  dépôt  des  cartes  de  la  marine. 

GROGNÉ  (Demoiselle  Marie  Dedist,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1781 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  tué 
dans  la  manufacture  d'armes  de  Maubeuge. 

GROIGNARD  (Antoine),  62.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ingénieur  géné- 
ral de  la  marine,  et  capitaine  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GROLLIER  (Louis),  59.  G.   1777 360 

Pour  retraite  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  la  reine. 

GROMAS  (Claude),  68.  G.  1775 450 

Actuellement  capitaine  du  régiment  de  Bourgogne  en  qualité  de  capitaine 
aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Sens.  11  en  jouira  jusqu'à  ce 
qu'il  ait  obtenu  un  traitement  supérieur  à  sa  réforme. 

GRONGNET,  dit  Vertus  (Martin),  64.  M.  du  R.  1768 48 

Pour  pareille  somme  accordée  sur  les  aumônes  de  la  feue  reine. 

GROS  (Jeanne  de  Rollandin,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Gonti,  infanterie. 

GROS  (Jacques),  63.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  suisse  du  roi  en  la  petite 
écurie. 

GROS  DE  LA  GRANGE  (Charles-Louis),  49.  G.  1°  1763,  54  ;  2°  1779,  400.  ...  454 

La  première,  provenant  de  trois  années  mises  en  rente  d'une  pension  de 
300  livres,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Champagne,  sup- 
primé. La  seconde,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  au  régiment  d'Austrasie. 

GROS  DE  SISTERNE  (Gabriel),  42.  G.  1779 200 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GROS  DESMALLËRTZ  (Jean-Marie),  53.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  à  titre  d'appointements  en  qua- 
lité de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Beauvoisis.  Il  ne  conservera  que  les 
intérêts  lors  de  son  replacement. 

GROS  DE  LA  MOTTE  (Jean),  52.   G.  1769 300 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Beauvoisis. 

GROS-JEAN  (Philibert),  63.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  sous-lieutenant  au  régiment  d'Auvergne,  infanterie;  tant  en 
considération  de  ses  services  et  blessures,  que  pour  sa  retraite. 

GROS-JEAN  DE  GRAND-JOND  (Joseph),  56.   G.  1780 400 

Sans  retenue;  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Berry,  infanterie, 
avec  rang  de  lieutenant. 

GROSSOLLES  (Demoiselle  Louise  de  Masselin,  veuve  du  sieur),  82.  G.  1746.   .  590 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  lieutenant-général  d'artil- 
lerie dans  le  Languedoc  et  le  Roussiilon. 

GROUD  (Lambert  de),  67.  F.   1785 ien 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'anc  chef  de  brigade  des 
troupes  allemandes  aux  Indes. 


A  reporter 1,818,363  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        669 

Report 1,818,363  livres. 

GROULT  (André),  60.  G.  1785 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  de 
la  gendarmerie. 

GROULT  (François),  46.  G.  1779 200 

En  considération  des  services  généreux  qu'il  a  rendus  à  une  famille  mili- 
taire qui  était  dans  le  besoin. 

GROULT  DE  BEAUFORT  (François),  38.  G.  1775 180 

Mousquetaire  du  roi,  réformé,  pour  appointements  jusqu'à  son  replace- 
ment. 

GROUSSAUD  DE  CHAPITRE  (Henri),  70.  G.  1762 496 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
Bigorre. 

GROUT  DE  BEAUVAIS  (Nicolas),  47.  G.  1768 200 

Lieutenant  en  second  au  régiment  royal  Etranger,  cavalerie,  en  considéra- 
lion  des  services  du.  sieur  de  Prince,  son  parent,  capitaine  aide-major  audit 
régiment. 

GROUT  DE  BEAUVAIS  (Jean),  46.  G.  1768 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GROZELIER  (Etienne),  47.  G.  1775 180 

Mousquetaire  du  roi,  réformé.  Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  son  repla- 
ntent. 

GRUAU  (Demoiselle  Barbe  Fourquin,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1778 200 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous  aide- 
major  de  Dunkerque. 

GRUDÉ  (Demoiselle  Louise  Garmont,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1787  .   .  .  200 

Par  réversion  de  la  pension  de  530  livres  dont  feu  son  mari  jouissait  comme 
enfant  de  cuisine  de  madame  la  Dauphine. 

GRUEL  DE  FORMANCOURT  (Demoiselle  Denise),  56.  G.  1°  1770,  120;  2°  1787, 

120 240 

La  première  lui  avait  été  accordée  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  elle 
survivrait  à  son  père,  ancien  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde, 
même  considération. 

GRUEL  DE  FORMANGOURT  (Demoiselle  Geneviève),  57.  G.  1770 120 

Même  considération  que  la  première  ci-dessus. 

GRUEL  DE  FORMANGOURT  (Demoiselle  Marie),  47.  G.  1770 120 

Même  considération  que  la  première  ci-dessus. 

GRUEL  DE  FORMANGOURT  (Alexandre),  52.  G.  1770 120 

Même  considération  que  la  première  ci-dessus. 

GRUEL  DE  FORMANGOURT  (Augustin),  46.  G.  1782.   .   .  .  • 120 

Même  considération  que  la  première  de  ci-dessus. 

GRUET  (Jacques),  56.  G.  1771 200 

A  présent  maréchal  des  logis  de  la  maréchaussée;  pour  lui  tenir  lieu  d'une 
gratification  annuelle  de  200  livres  pour  ses  services  en  qualité  de  sous- 
lieutenant  au  régiment  de  Beaufremont,  dragons. 

GRUNDLER  (Georges),  50.  G.  1767 360 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  royal  Deux-Ponts. 

GRUNET  (Demoiselle  Jeanne  Boylève,  veuve  du  sieur),  77.  M.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garde-magasin  des 
colonies  à  Rochefort. 

GRUYER  (Vincent),  80.  G.  1777 400 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien  aide-major  de 
l'hôpital  de  Sarrelouis. 

GUALY  (Demoiselle  Marthe  de  Bonnefons,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1778.  ...  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  des  guerres, 
et  ci-devant  aide-major  du  régiment  de  Brissac,  infanterie. 


*  3  a  reporter 1,823,099  livres. 


670  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,823,099  livres. 

GUDIN  DU  PAVILLON  (Jacques),  56.  G.  1775 210 

Gendarme  réformé  delà  garde  du  roi,  jusqu'à  son  replacement. 

GUEHL  (Joseph),  54.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  premier 
lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  royal  allemand,  cavalerie. 

GUERMAR-DUPALAIS  (Pierre),  47.  G.  1780 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au 

régiment  de  Soissonnais. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  pourvu  d'une  compagnie  dans  les 

troupes  provinciales,  dont  il  a  l'assurance. 

GUENOUX  (Demoiselle  Marie  Lenoble,  épouse  du  sieur),  44.  F.  1780 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  en  qualité  de 
garçon  du  château  de  Choisy. 

GUENTZ  (Demoiselle  Thérèse  Thomin  de  Heymann,  épouse  du  sieur),  53.  G. 

1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  chef  d'une  brigade 
du  corps  des  volontaires  de  Frièze,  ci-devant  Saxe,  avec  rang  de  lieutenant- 
colonel. 

GUERARD -BALLET  DE  SAINT-SIMON  (Simon),  72.  G.  1783 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'aide-major  de  la  place  de 
Mont-Louis,  en  Roussillon. 

GUERARD,  dit  Cochois  (Jean),  53    M.  du  R.  1765 3C5 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GUERDAN  (Antoine),  72.  G.  1777 300 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  dans  les  chasseurs  de  Fischer, 

GUERET  (Demoiselle  Louise  Brébant,  veuve  du  sieur),  77.  F.  1770 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieutenant  de  vais- 
seau de  la  compagnie  des  Indes. 

GUERIN  (Demoiselle  Marie  Sanson,  veuve  du  sieur),  49.  M.  du  R.  1789  ....  480 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran  de  la 
musique  du  roi. 

GUERIN  DU  GAYLA  (Jean),  78.  G.  1763 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  cornette  au  régiment  royal  Picardie. 

GUERIN  (Demoiselle  Marie  Labricq,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant 
au  régiment  d'infanterie  du  Maine. 

GUERIN  (Demoiselle  Renée  Lefebvre,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine des  charrois  de  l'artillerie. 

GUEISIN  (Demoiselle  Louise  Deu  de  Rapcecourt,  veuve  du  sieur),  7i.  G.  1785  .  400 

Sans  retenue;  en  considération  des  service  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour 
le  service  du  roi,  au  pont  Saint-Esprit. 

GUERIN  (Jacques),  61.  M.  1776 200 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des 
classes,  actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Toulon. 

GUERIN  DE  LA  GRAVE  (Jeanne  (de),  47.  M.  du  R.  1783 150 

En  considération  de  sa  naissance  et  des  circonstances  dans  lesquelles  elle 
se  trouve. 

GUERIN  (Christophe),  76.  M.  du  R 280 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'huissier  de  la  chambre  de  feue  madame  la  Dau- 
phine,  pour  nourriture  et  récompense. 

GUERIN  DE  SAINT- BONNET,  40.  G.  1775 180 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire  du  roi. 

GUERIN  DE  MONSOUGY  (François),  53.  G.  1773 60 

Gendarme  de  Monsieur;  pour  ses  services  et  pour  l'aider  à  les  continuer. 
Elle  sera  supprimée  du  jour  qu'il  sera  nommé  fourrier. 


A  reporter.   .  ....        1,828,424  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.]        671 

Report 1,828,424  livres 

GUERIN  (Demoiselle  Marie  Balicq  de  Sciry,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1778  .   ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine 
commandant  des  grenadiers  dans  le  régiment  d'Armagnac. 

GUERIN  DE  BRUSLARD  (Antoine),  33.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé  ;  pour  appointements  jusqu'à  son  repla- 
cement. 

GUERIN  (Jacques),  77.  G.  1747 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  général  des  charrois  de  1  ar- 
tillerie . 

GUERIN,  sieur  d'Agon,  46.  G.  1775 2(0 

Ed  qualité  de  mousquetaire  du  roi,  réformé;  pour  appointements  jusqu'à 
son  replacement. 

GUERIN,  sieur  de  Monsoucy  (Jean),  69.  G.  1764 300 

Cornette  réformé  du  régiment  de  Chartres,  à  titre  d'appointements  de  ré- 
forme jusqu'à  son  replacement. 

GUERIN  DE  LA  CHÈZE  (Anne),  38.  F.  1778 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  père. 

GUERIN  DE  LA  CHÈZE  (Marthe),  32.  F.  1778 150 

Même  considération  que  ci-dessus . 

GUERIN  DE  MONSOUCY  (Marthe),  56.  F.  1774  .   .  • 120 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUERIN  (Anne),  58.  F.  1774 120 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUERINEAU  (Pierre  de),  36.  G.  1786 200 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Besançon,  artillerie;  en  considéra- 
tion de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi  dans  l'Inde,  pendant  la  dernière 
guerre. 

GUERINOT  (Demoiselle  Suzanne  Bourdet,  épouse  du  sieur),  52.  M.  du  R.  1764.  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  facteur  des  clave- 
cins, et  garde  des  instruments  de  la  musique  du  roi. 

GUEROULT  DE  BOISROGER  (Angélique),  54.  G.  1785 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  capitaine  au  régi- 
ment provincial  de  Paris. 

GUEROULT,  sieur  Dubois  (Charles-Louis),  67.  G.  1766 500 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

GUEROULT  (Jean-Baptiste),  71.  G.  1758 450 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  ci-devant  à  la  suite 
du  régiment  de  Berry,  infanterie. 

GUEROULT  DE  BOISROBERT  (Louis),  61.  G.  1°  1759,  260;  2°  1765,  300 560 

La  première,  y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Forez.  La  seconde,  pour  sa  re- 
traite. 

GUER0UST-DESP1NAY  (Pierre),  32.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé  ;  pour  appointements  jusqu'à  son 
replacement. 

GUEROUST  DE  LA  GOHYÈRE  (Jean),  44.  G.  1775 290 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé  ;  pour  appointemements  jusqu'à  son 
replacement. 

GUEROUST  (Louis),  30.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  réforme,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  jusqu'à 
son  replacement. 


A  reporter 1,833,014  livres. 


672  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.) 

Report 1,833,014  livres. 

GUERPEL  (Jean),  46.  G.  1780 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  en  second  au  régiment  de 
Soissonnais. 

Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  nommé  à  une  compa- 
gnie dans  les  troupes  provinciales. 

GUERRIER  (François,  76.  F.  1766 120 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  garçon  de  cuisine  du  feu  roi 
de  Pologne. 

GUESCHARD-D'ESCLES  (Marie),  49.  G.  1753 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  des  logis  des  che- 
vau-légers. 

GUESCHARD-D'ESCLES  (Charlotte),  59.  G.  1753 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUESDON  DE  LA  MADELEINE  (Paulin),  48.  G.  1°  1766,  200;  2°,  1799, 200  ...   .  400 

Garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  sous- 
brigadier  dans  la  compagnie  des  gendarmes.  La  seconde,  pour  ses  services. 

GUESDON  DE  REAUCHESNE  (René),  56.  G.  1775 450 

En  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Penthièvre;  pour  appointements  dont 
il  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  ait  obtenu  un  traitement  supérieur. 

GUETHIN  (Lucie),  36.  M.  du  R.  1778 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

GUILLARD  D'ARNILLY  (François),  54.  G.  1768 300 

Capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Toul,  artillerie;  en  considération 
des  services  de  feu  son  oncle,  colonel  du  régiment  de  Réarn. 

GUIRAL  DE  COMBESBURE,  61.  G.  1746 454 

Garde  du  corps  du  roi,  pour  ses  services  et  ceux  de  feu  son  père,  lieute- 
nant colonel  du  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

GUIBAL  (Demoiselle  ;  Marie  Paradis,  veuve  du  sieur),  83.  F.  1756 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  tué  à  Pondichéry,  où  il 
était  ingénieur  en  chef. 

GUIBAL  DE  COMBESCURE  (André),  63.  G.  1746 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  capitaine  ré- 
formé du  régiment  de  la  reine,  cavalerie  ;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  lieutenant-colonel  dudit  régiment. 

GUIBERT  (Demoiselle  Marie  de  Fossés,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1778  ...  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  valet  de  pied  du 
roi. 

GUIBERT  (François),  70.  G.   1764 200 

Pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GUIBILLON  (Demoiselle  Phelippes,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1782 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

GUIB0URG  (André),  56.  M.  du  R.  1787 500 

En  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi,  retiré. 
Cette  pension  était'de  1,000  livres,  dont  le  surplus  a  été  distrait  pour  la  sub- 
sistance de  sa  femme  et  de  ses  enfants. 

GUIBOURG  (Demoiselle  Catherine  Dupuis,  épouse  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1787.  500 

Sans  retenue;  femme  du  précédent,  pour  s  asubsistauce  et  celle  de  ses  en- 
fants. 

GUICHARD  (Pierre),  59.  G.  1781 200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  en  second  des  grenadiers  dans  le  ré- 
giment de  Soissonnais,  pour  ses  services  au  siège  et  à  la  prise  d'Yorck-Town, 
en.  Virginie. 


A  reporter 1,837,992  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         («21  avril  1790.  —  Pensions.]         673 

Report 1,837,992  livres. 

GUICHARD  (Demoiselle  Henriette  Colas,  veuve  du  sieur)  74.  M.  duR.  1781.  .  .  182 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  palefrenier  du  roi. 

GURDI  (Marie),  33.  ».  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

GUIGNARD  DE  SAINT-PRIEST  (Charles),  31.  G.  1775 180 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé,  pour  lui  tenir  lieu  des  appointements 
de  pareille  somme  qu'il  avait  obtenue  pour  sa  réforme,  dont  il  jouira  jusqu'à 
son  replacement. 

GUIGNE  (Joseph),  66.  G.  1763 472 

Pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Lyonnais. 
Dans  cette  pension  sont  comprises  72  Jivres  d'intérêts  d'arrérages. 

GUILHEM  (Roger),  46.  G.  1748 125 

Par  réversion  d'une  partie  de  celle  dont  jouissait  son  père,  maréchal  des  logis 
dans  la  compagnie  des  mousquetaires. 

GUILHEM  (Marie),  40.  G.  1748 125 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUILHEM  DE  SAINT-PASTOU-CATTY  DE  LA  PEYRÈRE,  66.  G.  1766 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Riom. 

GUILLAUME  DE  SELIGNY  (Jean-Pierre),  64.  F.  1770 200 

Sans  retenue;  major  d'infanterie,  commandantde  quartier  à  l'Ile-de-France, 
ci-devant  lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GUILLAUME  DE  SERMIZELLES  (Rarthélemi),  61.  G.  1743 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  ancien  capitaine  au  régiment  d'Ar- 
tois, infanterie;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  des 
grenadiers  audit  régiment. 

GUILLAUME  DE  CAILLY  (Adrien),  62.  G.  1764 200 

Ancien  trésorier  général  de  feu  M.  le  comte  d'Eu;  pour  lui  tenir  lieu  d'une 
partie  du  logement  qu'il  occupait  à  l'Arsenal,  et  dont  il  a  plu  au  roi  de  dis- 
poser. 

GUILLAUME  DE  CHALARD  DE  N1LHAC  (Antoine),  59.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  de  ses  appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  provincial  de  Limoges. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

GUILLAUME,  dit  la  Jeunesse  (Simon),  68.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GUILLAUMEAU  DE  FLAYILLE  (Marc-Antoine),  61.  M.  1772 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau  retiré. 

GUILLERERT  (Jacques),  34.  F.  U  1765,  45;  2°  1765,  55 100 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
piqueur  du  roi.  La  seconde,  même  considération. 

GUILLERERT  (Demoiselle  Madeleine),  40.  F.  1°  1765,  45;  2°  1775,  55 100 

Ces  deux  pensions  sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

GUILLERON  DE  WAY1GNYE  (Antoine-François-Paul),  44.    G.  1775 240 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

GUILLEBCLN  (Joseph),  58.  G.  1°  1766,  100;  2°  1775,300 400 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  poursa  réforme. 

GUILLEMAIN  DE  LILLE  DE  TRÉPIGNY  (René-Charles),  61.  G.  1749 177 

Ci-devant  ancien  garde  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  porte-étendard  dans  ladite  com- 
pagnie. 


A  reporter 1,842,323  livres. 

4  3*     ite  Série.  T.  XIV.  43 


674  {Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,842,323  livres. 

GUILLEMAN  (Demoiselle  Pélagie  Even,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1784 250 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Iudes. 

GUILLEMAR  (Louis),  61.  M.  1778 400 

Pour  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  retiré. 

GUILLEMAUT  BEAULIEU  DESPECHÉS  (Paul-Julien),  28.  F.  1770 ;  800 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  pre- 
mier lieutenant  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GUILLEMAUT  DE  BEAULIEU  (Demoiselle  Marie-Francoise-Julie-Emilie),  28.  F. 

1781 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GUILLEMAUT  DE  BEAULIEU  (Marie-Modeste-Pauline),  30.  F.  1781 100 

Sans  retenue; en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

GUILLEMIN  (Jacques),  44.  F.  1780 100 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  palefrenier  au 
château  royal  de  Saint-Hubert. 

GUILLEMIN,  dit  Prévôt,  70.  M.  du  R.  1757 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  postillon  du  roi,  retiré. 

GUILLEMINET  (Auguste),  60.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
dans  le  régiment  de  Rouergue. 

GUILLEMOT  (Jacques),  53.  G.  1788 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  34  années,  et  pour 
lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au  corps  ré- 
formé de  la  gendarmerie. 

GUILLEMOT  DE  LESPINASSE  (Pierre),  51.  G.  1785 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant, 
avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  Montmorency,  dragons. 

GUILLEMOT  DE  LESPINASSE  (Jean),  61.  G.  1778 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  grenadiers 
provinciaux  au  régiment  de  Poitiers. 

GUILLEMOT  DE  LESPINASSE  (François),  60.  G.  1°  1767,  100;  2°  1774,  300.  ...  400 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du 
corps  du  roi.  La  seconde,  pour  retraite. 

GUILLERMIN  (Louis),  79.  G.  1748 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  royal 
Lorraine,  infanterie. 

GUILLIERMONT  (Lambert),  74.  M.  du  R.  1767 500 

Sans  retenue;  pour  sesservicesen  qualité  de  grand  valet  de  pied  de  feue 
madame  la  Dauphine. 

GUILLET  DE  LA  GRAVE  (Jean),  70.  G.  1756 266 

Y  compris  46  livres  d'intérêts;  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

GUILLET  (Joseph),  54.  G.  1°  1776,  290;  1778,  300 590 

La  première,  en  qualité  de  porte-guidon  réformé  du  régiment  de  Lorraine, 
dragons.  La  seconde,  pour  ses  services. 

GUILLOIS  GHUPPERELLE  (Pierre),  51.  M.  du  R.  1°  1779,  200;  2°  1776,  100.   .   .  300 

La  première,  sans  retenue,  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  ser- 
vices du  sieur  Adelon,  son  aïeul,  officier  de  l'écurie  de  la  feue  reine,  et  pour 
l'indemniser  de  la  perte  d'une  charge  que  son  aïeul  avait  acquise  dans  la 
maison  de  feu  M.  le  duc  de  Berry.  La  seconde,  même  considération. 

GUILL0N  (Jean),  62.  G.  1777 300 

Gi-devant  lieutenant  de  dragons  de  la  légion  de  Lorraine,  avec  rang  de 
capitaine. 


A  reporter 1,848,494  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [Il  avril  1790,-Pensions.]         675 

Report 1,848,494  livres. 

GUILLOT  DE  LA  POTTERIE  (Joseph),  46.  G.  1781 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  gendarme  ré- 
formé de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

GUILLOT  DE  LA  POTTERIE  (Jacques),  63.  6.1765 106 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GUILLOT  (Joseph),  53.  M.  1757 200 

Commissaire  des  ports  et  arsenaux  de  la  marine  à  Saint-Malo;  en  considéra- 
tion des  services  de  feu  son  père,  commissaire  général  de  la  marine. 

GUILLOT  (Jean),  46.  M.  du  fi.  1780 200 

Sans  retenue;  pour  servir  à  sa  subsistance  et  à  sa  retraite,  en  qualité  de 
garçon  du  gobelet  du  roi. 

GUILLOT  (Demoiselle  Marie  de  Tende,  épouse  du  sieur),  57.  G.  1780 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant 
au  bataillon  de  milice  d'Alençon. 

GUILLOTEAUX  (Louis),  53.  M.  du  R.  1766 365 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  du  roi. 

GUILLOTIN  DE  LA  VIGERIE  (Jean),  56.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  de  Saintonge. 

Il  n'en  conservera  que  les  intérêts  lors  de  son  replacement. 

GUILLOTTE  DE  BEAUCOCRT  (Etienne),  36.  F.  1759 50U 

Sans  retenue  ;  commis  à  la  garde  des  minutes  et  archives  de  la  Cour  des 
aides  de  Paris. 

GUILLOTTON  DE  KERVER  (Jean),  58.  G.  1769 50U 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Provence,  infanterie. 

GOUILLOUET  D'ORVILLIERS  (Demoiselle  Marie),  29.  Jf.  1764 400 

En  considération  des  services  de  son  père,  ancien  gouverneur  de  Cayenne. 

GOUILLOUET  D'ORVILLIERS  (Demoiselle  Justine),  30.  M.  1764 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GOUILLOUET  D'ORVILLIERS  (François),  27.  M.  1764 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUILLY  DE  VELY  (Julien),  70.  G.  1768 500 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

GUILLYN  (Demoiselle  Françoise  Laverot),  68.  G.  1746 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  du 
feu  sieur  de  Molitard,  son  premier  mari,  capitaine  au  régiment  Dauphin,  in- 
fanterie. 

GUINDEY  (Pierre),  50.  M.  1784 250 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  commis  de  la  marine  au  port  de  Bordeaux, 
retiré. 

GUINOT  (Demoiselle  Angélique),  80.  M.  du  R.  1752 75 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  faisant  le  quart  de  celle  de  300  livres 
accordée  pour  partager  entres  ses  frères  et  sœurs,  avec  réversion  au  dernier 
vivant. 

GUINOT  (Demoiselle  Suzanne),  83.  M.  du  R.  1753 75 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUINOT  (Jean),  79.  Jf.  du  R.  1754 75 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUINOT  (René,  chevalier),  66.  G.  1762 500 

Capitaine  en  second,  réformé,  du  régiment  royal  Bavière. 

GULNTRAND  (Mathieu),  62.  G.   1767 ,  -100 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Béarn. 


A  reporta- 1,854,844  livres. 


676  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 1,854,844  livres. 

GUION  DE  BAGARS  (Jean),  73.  G.  1765 300 

Capitaine  de  grenadiers  postiches  du  bataillon  de  milice  d'Anduze. 

GUIOT  DU  D0IGN0N,  66.  G.  1745 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  poursa  retraite  en  qualité  d'ancien  mousquetaire  de  la  première  compagnie 
servant  à  la  garde  ordinaire  du  roi. 

GUIOT  DE  LA  COUR,  54.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Verdun. 
Il  jouira  de  cette  pension  lors  de  son  replacement. 

GUIOT-SAINT-QUENTIN  (Demoiselle  Marie),  55.  G.  1772 L50 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  sous- 
lieutenant  au  régiment  royal  la  Marine. 

GUIOT  SALYT-QUENTIN  DU  DOIGNON  (Demoiselle  Catherine),  51.  G.  1772.  .   .   .  150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUIOTON,  ditBerry,  32.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

GUIOTTON,  dit  Berry  (Sylvain),  56.  M.  du  R.  1°.  1777,  200  ;  2°.  1789,  200  ...  .  400 

Portier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  pour  ses  services.  La  seconde,  aussi  sans  rete- 
nue, en  considération  de  l'exactitude  et  de    l'ancienneté  de  ses  services. 

GUIBBALDY  (Guillaume),  73.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Chartres,  cavalerie. 

GUISARD  DE  LAVERUNE,  59.  G.  1768 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal-Cravattes. 

GUISCARD  DE  CAVANIAC,  80.  G.  1731 351 

Ci-devant  capitaine  réformé  du  régiment  de  Bourbonnais;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  du  commissaire 
général  de  cavalerie. 

GUISCARD  DE  BAR  (Georges),  46.  G.  1784 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi 
dans  l'Inde,  pendant  la  dernière  guerre,  et  notamment  au  combat  de  Goude- 
lour,  en  qualité  de  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de  Besançon,  artil- 
lerie. 

GUISCHARDY  DE  MARTIGNÉ  (René),  48.  G.  1775 240 

Mousquetaire  réformé. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

G UISELIN  (Demoiselle  Marie  d'Anglos,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1762 372 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier  des  chevau- 
légers. 

GU1TARD  DE  RIBEBOLLE  (François),  39.   G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUITARD  DE  RIBEROLLE  (Jean-François),  43.  G,  1775 •   .  .  180 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUITON  (Louis),  56.  M.  1781 ■ 400 

Prévôt  de  la  marine  et  lieutenant-criminel  au  bailliage  de  Bochefort;  comme 
un  témoignage  de  satisfaction  des  talents  dont  il  adonné  des  preuves,  et  des 
services  utiles  qu'il  a  rendus,  tant  comme  citoyen  que  comme  magistrat. 

GUITTÀRD  (Jean-Baptiste),  52.  G.  1775 450 

Capitaine  au  régiment  provincial  de  Strasbourg,  artillerie;  pour  lui  tenir 
lieu  de  450  liv.  d'appointements  qui  lui  ont  été  accordées  en  qualité  de  ca- 
pitaine aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Strasbourg.  Il  continuera 
d'en  jouir  tant  qu'il  ne  sera  pas  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 

GUITTABE  DE  LA  BORIE  (Geneviève),  56.  M.  1767 150 

En  considération  des  services  de  son  père,  lieutenant  de  vaisseau. 


À  reporter 1,860,341  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1789.  —Pensions.]         677 

Report 1,860,341  livres. 

GUITTARE  DELABORIE(Anne),  58.  M.  1767 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUITTIENNE-LEVY  (Dame  Marie),  57.  G.  1730 ,  236 

Religieuse;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  foi  catholique. 

GUITTONNEAU  (Demoiselle  Geneviève  de  Bray,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R. 

1783 ,    , , 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  matelot  charpentier  du  canal  de  Versailles. 

GUIZOU  (André),  70.  G.  1769 , 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  des  grenadiers  au  régiment  de 
Soissonnais. 

GULLIET,  dit  la  Pierre,  53.  G.  1788 , 250 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  frotteur  de  l'appartement  du  secrétaire 
d'Etat,  à  l'Arsenal  de  Paris. 

GUMERY  m  BIANCOURT  (Jacques),  60.  G.  1°.  1767,  100;  2°,  1775,  300;  3°.  idem, 
150  ....   , 550 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi,  réformé.  La  seconde,  idem,  pour  appointements  de  réforme.  La  troi- 
sième, idem. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUNTZ  (Marie-Hélène  Guntz,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1785 , 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  capitaine  au 
régiment  royal  Allemand. 

GUNTZER  (Louise),  24.  G.  1781 ,  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de 
camp  ès-armées  du  roi,  ci-devant  mestre  de  camp  commandant  le  régiment 
royal  Allemand. 

GUNTZER  (Marie),  20.  G.  1781.   ,   .   .  .   , 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

GUST1N  DE  BELLEGOURT,  72.  G.  1777 450 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment 
de  l'Ile-de-France, avec  rang  de  capitaine. 

GUTH  (Jean),  60.  G.  1785 500 

Tant  pour  ses  services  et  ses  blessures  que  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  porte-étendard  dans  le  régiment  hussards  de  Berchiny. 

GUY  (Denis),  54.  G.  1784 , 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Dauphiné,  infanterie. 

GUY  DE  MONTAUBAN  (Antoine),  72.  M.  du  R.  1762 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  inspecteur  des  haras  de 
la  province  de  Querci. 

GUY  DE  VILLENEUVE  (Victoire),  27.  M.  1781 250 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  consul  général  de  France  à 
Naples. 

GUY  DE  VILLENEUVE  (Jeanne),  27.  il/.  1781 250 

Même  considération  que  ci -dessus. 

GUY  (Marie  Leblans,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1°  1775,  300;  2°  1782,  200.   .  500 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  portier  du  châ- 
teau de  Saint-Germain-en-Laye,  pour  l'indemniser  du  logement  qu'il  occupait 
audit  château,  et  dont  on  venait  de  disposer  pour  y  établir  la  plomberie  du 
roi.  La  seconde,  sans  retenue;  même  considération. 

GUY  (Henri-Camille),  56.  M.  du  R.  1759 400 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  piqueur  du  roi. 

GUYARD  (Demoiselle  Marguerite  Drovaudeau,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1780.   .   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de  France. 


A  reporter 1,865,877  livres. 


678  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 1,865,877  livres. 

GUYARD  (Marie  Harlay,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1786 150 

A  titre  de  subsistance  et  en  considération  des  services  de  feu  son  mari, 
fontainier  du  roi. 

GUYARD-DESFORGES-CHAMBLAIN(Edme-Jean),  53.  G.  1781 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  de  chevau-léger  de  la 
garde  ordinaire  du  roi. 

GUYARD  DE  SAINT-CHÉRON,  sieur  de  Saint-Étienne  (Pierre-Louis-Jacob),  60.  G. 

1766 300 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Béarn. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUYET  DE  KERANSQUER  (Joseph),  60.  G.  1770 400 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de 
Guyenne. 

GUYHOU  DE  JAGNY  (Charles-Louis),  50.  G:  1775 300 

Mousquetaire  réformé. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUYNET  (Louis),  77.  Jlf.  du  R.  1771 , 300 

Pour  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  de  la  louveterie  du  roi. 

GUYOL  (Louise),  92.  G.  1770 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  maréchal  de 
camp  ès-armées  du  roi,  et  inspecteur  général  de  l'artillerie. 

GUYOL  (Demoiselle  Marie  Gauterot,  veuve  du  sieur),  38.  M.  1786 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-commissaire  de  la  ma- 
rine, à  Saint-Domingue. 

GUYON  (Jean-Baptiste),  51.  M.  du  R.  1787 160 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  d'employé  au  château  de  la 
Muette. 

GUYON  (Jean-Baptiste),  52.  M.  1783 450 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  retiré  capitaine  d'infanterie. 

GUYON  (Laurent),  34.  M.  du  R.  1789 1X2 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  porte-clefs  du  château 
de  la  Bastille. 

GUYONNEAU  (André),  62.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  porte-manteau  de  l'écurie 
de  la  reine,  dont  il  était  pourvu. 

GUYOT  DE  KERGY  (Jean-Baptiste-Mic.hel),  38.  M,  1786 500 

Sans  retenue;  colonel  général  et  chargé  des  affaires  du  roi,  à  Alger. 

GUYOT  (Demoiselle  Louise  de  Wallbrune),  53.  G.  1787 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment de  Toul,  artillerie. 

GUYOT  DE  MALSEIGNE  (Eusèbe-Alexandre),  51.  G.  1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  réforme 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Beaufremont,  dragons. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUYOT  (Demoiselle  Marie  Grandin,  veuve  <!u  sieur),  52.  ';.  1776 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  maréchaussée, 
à  Rouen. 

GUYOT  (Louis),  31.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  et  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

GUYOT  (Noël),  54.  F.  1786 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  greffier  d'Ajaccio,  en 
Corse. 


A  reporter,  ,,,,,,,       1 ,872,374  livrer , 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.]       679 

Report 1,872,374  livres. 

GUYOT  (Claude),  61.  G.  1779 300 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

GUYOT  DE  MAUPERTUIS  (Biaise),  54.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Châteauroux. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUYOT  DE  LESPARS  (Emmanuel),  67.   G.  1779 400 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Poitou. 

GUYTARD  DE  BEAUMONT  (François),  59.  G.  1766 300 

A  titre  [d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régiment  de  Hai- 
naut. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

GUYTON  (Jean),  57.  G.  1764 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages-,  pour  sa  retraite  en  qualité  de 
capitaine  réformé  du  régiment  royal  Marine. 

GY  (Etienne  de),  76.  G.  1764 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Berchiny,  hussards. 

GYLDENSTOLPE  (Charles),  63.  G.  1762 500 

Lieutenant  réformé  au  régiment  d'Anhalt,  avec  rang  de  capitaine. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


H 

HABAS  (Armand  de),  59.  G.  1763 54 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Flandre. 

Pour  arrérages  de  trois  années,  mises  en  rente  viagère,  d'une  pension  de 
300  livres. 

HACHARD  (Demoiselle  Jeanne  Bichon,  veuve  du  sieur),  52.  F.  1775 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  mort  en  se- 
courant les  pauvres  de  son  voisinage,  attaqués  d'une  maladie  épidémique, 
dont  plusieurs  cantons  du  Merus  ont  été  désolés. 

HACQUET-GERVAIS  (Marie),  26.  M.  du  R.  1782 200 

Danseuse  des  ballets  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  de  l'excédent  de  ses  ap- 
pointements retranchés. 

HACQUET  (Jeanne),  66.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  écrivain  en 
second  de  la  compagnie  des  Indes. 

HAEFFNER  (Laurent),  63.  G.  1780 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régi- 
ment d'Alsace. 

HAFFNER  (Jean-Baptiste,  56.  G.  1763 300 

Enseigne  réformé  du  régiment  de  Jenner. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

HAGARD,  dit  Villers  (Jean),  M.  du  R.  1776 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HAGUELON  (Pierre),  54.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Tours. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

HAGUENIER  DE  VARENNE  (Louis),  74.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  d'Harcourt,  dragons. 

HAITZE  (Pierre  de),  50.  G.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  d'une  pension  de  300  livres  qui 
lui  avait  été  accordée  comme  ancien  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 


A  reporter ,        1,877,743  livres. 


680  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PALLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,877,743  livres. 

HALDAT,  sieur  de  Saint-Biaise,  50., G.  1°  1766,  51  ;  2°  1783,  500 554 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  d'uoe  pension  de  300  livres  qui  lui 
avait  été  accordée  en  qualité  d'ancien  capitaine  commandant  de  grenadiers 
au  régiment  de  Normandie.  La  seconde,  pour  ses  services  et  retraite. 

HALLEY  (Demoiselle  Louise  de  Loubert),  74.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Surgères,  dragons,  à  présent  Gustioe. 

HAMART  (Henri),  71.  G.  1771 400 

Pour  ses  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gendarmes 
de  la  gendarmerie. 

HAMEL  (Léonore),  40.  M.  du  R.  1784 456 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HAMEL,  sieur  Duhamel  (Jean),  44.  G.  1776 300 

Ancien  commis  du  département  de  la  guerre,  au  bureau  des  hôpitaux. 

HAMEL  (Joseph),  48.  G.  1788 500 

En  considération  des  ses  services  pendant  29  années,  et  pour  lui  tenir 
lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du  corps  réformé  de  la 
gendarmerie. 

HAMEL1N  (Pierre  d'),  38.  G.  1775 210 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

HAMMARSGHOLD  (Charles),  60.  G.  1762.  ... , 500 

Capitaine  en  second  réformé  du  régiment  d'Horion. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

HAMON  (René),  44.  M.  du  R.  1784 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  fourrier  en  la  grande  écurie 
du  roi. 

HAMON-DESROCHES  DE  BOURNVY  (Paul),  42.  M.  du  R.  1774 120 

Garde  du  corps  de  Monsieur;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui 
avait  été  accordée  sur  la  cassette  de  Monsieur. 

HANAIRE  (Jean-Baptiste),  53.  G.  1771 300 

Lieutenant  réformé  du  corps  des  grenadiers  de  France. 

11  en  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  ait  obtenu  un  traitement  supérieur. 

HANDELAY  (Jean),  49.  G.  1762. 300 

Pour  appointements  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment  de  Cham- 
borant,  hussards. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

HANET,  dit  Cléry,  56.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  et  pour  ses  services  en  qualité  de  palefre- 
nier du  roi. 

HANGEST  (Marie-Antoinette  Rousset,  veuve  du  sieur  d'),  83.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  sa  famille. 

HANICQUE  D'HERQUELINGUE,  80.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

HANIN  (François,  68.  M.  du  R.  1774. 200 

Syndic  de  Saint-Romain  en  Caux;  comme  inventeur  d'un  nouveau  peson  à 
ressort,  qu'il  a  eu  l'honneur  de  présenter  au  roi,  et  dont  l'utilité  est  reconnue. 

HANNE  DE  LA  SAUMORIÈRE,  66.  G.  1°  1766,  100;  2°  1776,  300 400 

Garde  réformé  de  la  compagnie  de  Noailles,  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La   première,  pour  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  ré- 
forme dont  il  jouira  jusqu'à  son  replacement. 

HANNECK  (Joseph),  82.  G.  1762 360 

Porte-drapeau  réformé  du  régiment  de  Nassau. 


A  reporter 1,883,972  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        681 

Report 1,883,972  livres. 

HANNfiS  DESJARDINS  (Félicité),  22.  M.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de 
la  musique  du  roi. 

HANNÈS  DESJARDINS  (Suzanne),  31.  M.  du  R.  1786 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HANNOCQUE,  dit  Guérin  (Louis),  43.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant|élève  sous-piqueur 
en  la  grande  écurie  du  roi. 

HANN0QUE,  dit  Guérin  (Louis),  70.  M.  du  R.  1°  1779,  100;  2°  1781,  456.  .  .  .  556 

Ancien  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

La  première,  portée  dans  un  précédent  brevet.  La  seconde,  sans  retenue, 
pour  retraite. 

HANOG,  dit  Dufresne,  49.  M.  du  R.   1787 557 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HANOG,  dit  Guérin-Hudicourt  (Valentin),  51.  M.  du  R.  1768 ,   .   .   .  .  250 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

HANRY  (Pierre),  71.  G.  1765 400 

Pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Soissonnais. 

HANSEZ  (Toussaint),  63.  G.  1762 500 

Capitaine  en  second  au  régiment  d'Horion,  réformé. 

HARADER,  sieur  de  Lassale,  63.  G.  1781.  .   .   .   .   . 48 

Çi-devant  brigadier  réformé  des  mousquetaires  du  roi,  à  présent  lieutenant 
pour  le  service  de  Sa  Majesté  à  la  citadelle  de  Bayonne  ;  pour  intérêts  d'arré- 
rages d'une  pension  de  200  livres  dont  il  jouissait  pour  sa  réforme. 

HARANEDER  (Demoiselle  Marie  Bonjour,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1783 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien 
capitaine  au  régiment  de  Champagne,  infanterie. 

HARDOUIN  DE  DOILLIAMSON,  51.  G.  1772 .  500 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  avec  rang  de 
mestre  de  camp,  cavalerie. 

HARDY  DE  LA  CHAUX,  63.  G.  1761 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  en  qualité 
d'ancien  garde  du  corps  du  roi;  à  présent  capitaine  invalide. 

HARDY  DE  YICQUES  (Constance),  80.  M.  du  R.  1728 300 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  dans  un  couvent,  et  pour  subsis- 
tance. 

HAREL  (Henri),  59.  G.  1765 424 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine. 

HAREL  DE  BRETHEVILLE,  38.  G.  1775 210 

Chevau-léger  du  roi,  réformé. 

Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  son  replacement. 

IIARENC  (Demoiselle  Louise  Bon,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

HARIAGUE  (Demoiselle  Angélique  de  Woltz,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1781.   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieu- 
tenant au  régiment  Nassau,  hussards. 

HARIVEL  (Demoiselle  Marie  Nicain,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1782.   .   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  à 
cheval  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau,  trouvé  mort  dans  la  forêt. 

HARLLNGUE  (Antoine),  56.  M.  du  R.   1786 457 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier 
du  roi. 


A  reporter 1,890,154  livres. 


682  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —Pensions.l 

Report 1,890,154  livres. 

HARMANT  (Marie),  60.  F.  1766 300 

Traitement  conservé  comme  portière  de  l'hôtel  des  pages  du  feu  roi  de 
Pologne. 

HARNEDER  (Jean-Baptiste),  61.  G.  1770 400 

Pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

HARSCHER  (Jacques),  54.   G.  1767 500 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  second  lieutenant  du  régiment  des 
gardes  suisses. 

HARTMAN  (Jean-Joseph),  56.  G.  1789 200 

En  considération  de  27  années  de  services,  en  qualité  d'ancien  musicien 
de  la  garde  du  roi,  attaché  au  régiment  des  gardes  françaises. 

HARVIER  (François),  72.  G.  1°  1766,  200;  2°  1779,  200 /|00 

La  première,  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  bataillon  de  milice  de 
Dijon.  La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provincial  d'artillerie 
de  Besançon  et  pour  sa  retraite. 

HAR  (Joseph  de),  76.  F.  1775 150 

Appointements  conservés  comme  garde  du  corps  du  feu  roi  de  Pologne; 
retiré  capitaine  de  cavalerie,  et  chevalier  de  Saint-Louis. 

HARON  DE  LA  GOUPILLIÈRE  (René),  58.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  du  Mans,  pour  appoin- 
tements dont  il  jouira  jusqu'à  son  replacement. 

HARON  DE  LA  GAINIÈRE,  67.  M.  du  R.  1788 150 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  fourrier  de  l'écurie  de  la 
reine,  dont  il  était  pourvu. 

HATIEZ  (Jean-Baptiste),  49.  Jlf.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'il  a 
obtenue  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de  maré- 
chaussée de  l'Ile-de-France. 

HAUCOURT  (Michel  de),  27.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi. 

HAUCOURT  (Charles),  60.  G.  1758 .  118 

Sans  retenue;  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

HAUCOURT  (Jacques),  50.   G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  Navarre,  infanterie. 

HAUDARD  (Jean),  72.  G.  1772. 40O 

Pour  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  des  gendarmes  du  roi,  avec 
rang  de  lieutenant-colonel. 

HAUDENAN  DE  BREUGNON  (Perrine),  66.  M.   1778.   .  . 400 

En  considération  des  services  de  son  père,  chef  d'escadre,  et  de  son  frère, 
officier  général  du  même  grade,  et  pour  les  services  de  sa  famille. 

HAUFFROY  (Louis),  20.   G.  1774 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

HAUFFROY  (Nicolas-Charles-Monique-Jean),  23.  G.  1779 100 

Garde  du  corps  du  roi  dans  la  compagnie  écossaise;  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  dans  la 
compagnie  de  Noailles. 

HAUGOUBARD  (Joseph),  59.   G.  1»  1769,  120;  2°  1775,  300 420 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  appointe- 
tements  dont  il  jouira  jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter ,  .  .       1,895,342  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [-21  avril  1790.  -  Pensions.)        683 

Report.  . 1,895,342  livres. 

HAUGW1TZ  (Louis),  53.  G.  1784 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  réformé  du 
régiment  de  la  reine,  dragons. 

HAULT  DE  MALAVILLER  (Edouard),  33.  G.  1778 200 

Lieutenant  en  second  dans  le  régiment  de  Toul,  artillerie;  pour  les  services 
de  sa  famille. 
Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  qu'il  sera  nommé  capitaine. 

HAULT  DE   MALAVILLER  (Joseph),  38.  G.  1778 200 

Lieutenant  en  premier,  avec  commission  de  capitaine  au  régiment  de  Toul, 
artillerie,' et  même  considération  qu'à  l'article  précédent. 

HAULT  DE  MALAVILLER,  37.  G.  1778 200 

Lieutenant  en  second  dans  le  régiment  de  Toul,  artillerie;  en  considéra- 
tion des  services  de  sa  famille. 

Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  qu'il  obtiendra  des  appointements  en 
qualité  de  capitaine. 

HAUMOXT  DU  TERTRE   (Charles),   36.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  second  enseigne  de  vaisseau 
de  la  compagnie  des  Indes. 

HAUMONT   (François),  44.  F.  1770 150 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  premier  enseigne 
au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

HAUPOIX  (Françoise),  36.  M.  du  R.  1774 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  un  couvent. 

HAUSEN  (Pierre),  53.  G.  1777 500 

Capitaine  réformé  des  volontaires  d'Austrasie,  dragons,  et  attaché  au  régi- 
ment de  Flandre,  en  la  même  qualité  et  avec  les  mêmes  appointements. 

HAUSEN   (Pierre  de),   53.  G.  1786 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
en  second  d'infanterie  dans  le  régiment  de  chasseurs  des  Vosges. 

HAUSEUR   (Marie),   90.  G.  1727 236 

V  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  la  Marck. 

HAUTECOEl'R  (Demoisc  lie  Marie  Javelot,  veuve  du  sieur),  86.  F.  1778 10  ) 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
employé  à  la  petite  poste  de  Paris. 

HAUTERIVES  (Louis  d'),  58.  G.  1768 400 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Vermandois. 

HAUTEVAL  (Louis),  36.  G.  1776 200 

Pour  ses  services  et  sa  réforme  en  qualité  de  sous-lieutenant  du  régiment 
de  Penthièvre,  dragons. 
Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  son  replacement. 

HAUVRET  (Demoiselle  Léonarde  Tranchant,  veuve  du  sieur),  80.  G.  1785  •   .   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

HAUVEILLER  (Jean),  48.  G.  1763 : 300 

Enseigne  réformé  du  régiment  d'Eptingen. 

Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  son  replacement. 

HAVERON  (Jean),  38.  G.  1782 162 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  gen- 
darme de  la  gendarmerie. 

HAVRE  DE  LEPINE  DESHAYES,  46.  G.  1783 200 

Sans  retenue;  capitaine  en  second  au  régiment  de  Foix,  infanterie;  pour 
ses  services,  et  particulièrement  pour  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  à  bord 
du  Magnanime,  sur  lequel  il  a  été  blessé. 


A  reporter 1,899,649  livres, 


684  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790  — Pensions.l 

Report 1,899,649  livres. 

HAXO  (Demoiselle  Marie  Hurtevin-Montauban,  veuve  du  sieur),  37.  F.  1766  .   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  près  la  personne  du  feu  roi 

de  Pologne. 
Elle  a  en  outre  l'assurance  d'une  pension  de  400  livres,  à  prendre  en  cas  de 

décès  de  sa  mère. 

HA  Y  DE  BOUTEVILLE  (Achille),  46.  M.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau. 

HAY  (Demoiselle  Sophie  Butler,  veuve  du  sieur),  91.  G.  1725 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  colonel  réformé  d'infanterie  irlandaise. 

HAY  DE  CBENNEVILLE  (Marie),  26.  Af.  Ê.  1785 300 

A  titre  de  gratification  annuelle. 

HAYNAULT  (Louise),  29.  G.  1782.  .  .  : 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  briga- 
dier des  gardes  du  corps  du  roi. 

HEARD  DE  BOISSIMON    (Charles),  67.   G.  1756 /,72 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
capitaine  retiré  du  régiment  de  Vermandois. 

HÉBERT  (Charles),  36.  M.  duR.  1775 300 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  lors  du  décès  du  sieur  abbé  Soldini,  son 
oncle,  confesseur  du  roi. 

HÉBERT  (Antoinette),  38.  M.  du  R.  1775 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HÉBERT  (Angélique),  42.  M.  du  R.   1775 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HÉBERT  DE  BOUTON   (Louise),  41.  G.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père  (dont  elle  est  le 
dix-neuvième  enfant),  ci-devant  officier  dans  le  régiment  d'Enghien,  que  de 
ceux  de  son  frère,  major  du  régiment  de  Lorraine,  infanterie. 

HÉBERT  DE  LA  MAILLARD1ÈRE  (Marie),  33.  G.  1759 300 

Sans  aucune  retenue  ;  comme  faisant  partie  de  la  gratification  annuelle 
accordée  à  sa  mère,  et  dont  la  demoiselle  Hébert  devait  jouir    après  son 
décès. 

HÉBERT  DU  TAILLIS  (Guillaume),  52.  G.  1784 380 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

HÉBERT  (Joseph),  66.  G.  1777 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  pnrte-drapeau  au  régiment  de  Champagne. 

HÉBERT  DE  MONTIGNY  (Jean),  63.  G.  1°  1762,  124;  2°  1775,  150. 274 

La  première,  y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde, 
en  la  même  considération. 

HÉBBÀIL  (Louis),  66.  G.  1764 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  des  grenadiers  royaux 
de  Miroménil. 

HÉBRARD  (Marie),  54.  M.  du  R.  1771 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  celle  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame 
Louise  de  France. 

HECOUET  (Nicolas),  81.  G.  1760 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arréragé.-;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  dans  la  compagnie  de  Beauvau,  à 
présent  capitaine  d'invalides. 

HECQUET  (Louis),  69.  G.  1777 400 

Garde  d'artillerie  à  Gravelines  en  Flandre;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire  de  Gravelines. 


A  revorter 1,905,287  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]         685 

Report 1,905,287  livres. 

HEDIN  (Eléonore),  71.  G.  1767 236 

Y  compris  3é  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  frère,  capitaine  au  régiment  irlandais  de  Berwick. 

HEDOUVILLE  (François  d'),  68.  G.  1°  1766,  400;  2°  1775,  97 497 

La  première,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Poi- 
tou. La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Soissons. 

HEDOUVILLE  (Joseph),  46.  G.  1775 97 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Troyes. 
Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

HÉERS  (Demoiselle  Louise  Sigers,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1781 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
commandant  d'un  bataillon  du  régiment  allemand  de  la  Marck. 

HEFDON,  dit  Henri  (François),  74.  M.  du  R.  1769 365 

Pour  subsistance,  et  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon 
du  grand-commun  du  roi. 

HEFFÉ,  dit  Saint-Louis  (Christophe),  67.  M.  du  R.  1°  1770,  100;  2°  1782,  456  .   .  556 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de 
palefrenier  du  roi.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

HEILHES  DE  SIEURAG  (Laurent;,  53.  G.  1788 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  34  années  et  pour 
lui  tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  du  corps  réfor- 
mé de  la  gendarmerie,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie. 

HEINA  (Godefroi),  36.  G.  1787  .' 582 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  trompette  réformé  des  che- 
vau-légers  du  roi. 

HEINA  (Joseph),  60.  G.  1.777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  trompette  réformé  des  che- 
vaux-légers, et  pour  en  jouir  jusqu'à  son  replacement, 

HEINRICH  (Christian),  77.  G.  1762 360 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  desous-lientenant  réformédu  régiment  d'Anhalt. 

HELFFLINGER  (Bernard),  44.  G.  1788 250 

Sans  retenue  ;  ingénieur  géographe  militaire,  avec  rang  de  lieutenant  d'in- 
fanterie; pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  la  dernière  qualité. 

HÉLIË  DE  SAINT-ANDRÉ,  74.  G.  1756 •   .   .  .  .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Belzunce. 

HÉLIX  DE  FIENNES  (Mario),  40.  M.  1°  1778,  200;  2°  idem,  200 400 

La  première,  à  titre  de  réversion,  sur  la  pension  de  1,000  livres  accordée 
à  sa  mère,  en  considération  des  services  de  son  mari.  La  seconde,  en  considé- 
ration des  services  de  sa  famille,  dans  les  places  de  drogman  et  de  secrétaire- 
interprète. 

HELLOT  DE  LA  T0MMERIE  (Jean),  50.  M.  du  R.  1786 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  cham- 
bre du  roi. 

HELLOUIN  DE  MENIBUS  (Charles),  78.  G.  1761 390 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi,  et  ensuite  capitaine  de  la  capitainerie  garde-côte  de  Quiberville  en  Nor- 
mandie, que  de  ceux  de  l'eu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  ca- 
valerie de  Noailles. 

HELMANO  (Ovide),  62.  M.  du  R.  1787 30 

Pour  remplacement  de  celle  dont  il  jouissait  sur  le  gouvernement  de  la 
Muette,  supprimé. 

HEMANT  (Louis),  34.  G.  1775 180 

Pour  appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé,  jusqu'à  son  re- 
placement. 
4  4  —————— 

A  reporter 4,911,202  livres. 


686  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         121  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,911,202  livres. 

HEMEL  (Jean),  54.  G.  1774  . 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualiîé  de  brigadier  du  corps  de  la  gen- 
darmerie. 

HEMEL  (Demoiselle  Girardier,  épouse  du  sieur),  63.  G.  1779 •   .  .  300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  brigadier  lieutenant-colonel  du 
régiment  suisse  de  Boccard,  et  de  ceux  de  son  père,  brigadier,  et  ci-devant 
lieutenant-colonel  du  régiment  suisse  de  Castella. 

HÉMERIC  DE  CART0UZ1ÈRE  (Jean),  30.  G.  1780  .   .   .   • 300 

En  considératiou  des  services  de  sou  père,  sous  aide-major  de  la  ville  de 
Narbonne. 

HÉMERIC  DE  CARTOUZIÈRE  (Jean-Marie),  33.  G.  1779 300 

En  qualité  de  sous-lieutenant  attaché  au  régiment  royal  dragons,  jusqu'à 
a  qu'il  soit  sous-lieutenant  en  pied. 

HÉMERY  (Jean),  48.  M.  du  R.  1789 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  ce  qu'il  a  été  cinq  fois  grièvement  blessé 
dans  son  service  en  qualité  de  garçon  de  cour  de  la  petite  écurie  du  roi,  atta- 
ché aux  relais  de  Sèvres. 

HÉMERY  (Pierre),  37.  G.  1782 300 

Lieutenant  en  premier,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Strasbourg, 
du  corps  royal  de  l'artillerie:  sans  retenue;  en  considération  de  la  manière 
dont  il  s'est  comporté  au  siège  de  Mahou  et  à  Gibraltar. 

HÉMERY  (Louis),  36.  G.  1782 300 

Mêmes  qualité  et  considération  que  ci-dessus. 

IIÉRMET  (Demoiselle  Marie  Durrieu,  veuve  du  sieur),  40.  F.  1780 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  contrôleur 
des  vingtièmes  de  la  généralité  d'Auch. 

HÉMMY  (Baptiste),  47.  G.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  suisse  de  Gourten. 

HÉNAULT-SAINT-LAURENT  (François),  69.  G.  1783 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écuyer 
des  mousquetaires  du  roi. 

HÉXAULT  (Jean),  52.  G.  1°  1766,  300;  2°  idem,  200 500 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  dans  la  légion  royale.  La  seconde, 
pour  ses  services. 

HENCKLEL  (Michel),  58.   G.  1789 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  en 
second  au  régiment  d'infanterie  de  Salm-Salm. 

HÉNIN  DE  HUMBERT  (Charles),  41.  G.  1780 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  royal 
Bavière. 

HENN  (Joseph  de),  63.  G.  1762 500 

Capitaine  aurégimentd'arlillerie  de  Metz,  à  titre  d'appointements  de  réforme, 
en  qualité  de  capitaine  en  second  du  régiment  de  la  Marck. 
Il  en  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  soit  placé  avec  un  traitement  supérieur. 

HENNAULT  DE  BERTAUCOURT  (Pierre),  44.  G.  1779 400 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Saintonge. 

Cette  pension  sera  supprimée  lorsqu'il  sera  nommé  capitaine  en  second. 

HENNECY  (Anne),  33.  Af.  É.  1785 300 

Sur  le  fonds  dit  des  Ecossais. 

HENNBQUIN  DTIERBOLTILLE  (Nicolas),  63.  F.  1786 440 

Capitaine  commandant  de  bataillon  à  la  suite  du  Havre-de-Grâce.  Sans 
retenue  ;  en  considération  de  ses  services  à  la  compagnie  des  Indes. 

HENXER  (Demoiselle  Catherine  Bertin,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1780 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  en  pre- 
mier au  régiment  royal  Nassau,  hussards. 


A  reporter 1,917,362  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  687 

Report 1,917,362  livres. 

HENNEZEL  D'ORMOY  (Louis),  54.  G.  1763 54 

Pour  intérêts  d'arrérages,  comme  capitaine  réformé  du  régiment  de  Gondé, 
infanterie. 

HENNO  (Joseph),  32.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HENON  (Pierre),  67.  M.  du  R.  1°  1756,  456  ;  2°  1779,  100 556 

Sans  retenue.  Palefrenier  du  roi.  La  première,  pour  un  objet  porté  dans  un 
précédent  brevet.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

HÉXON  (François),  39.  M.  du  R.  1787. 557 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HENRI  (Jean),  36.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  postillon  d'attelage  des  équi- 
pages du  feu  roi  de  Pologne. 

HENHIAT  (Pierre),  60.  G.  1776 5U0 

Pour  ses  services  en  qualité  de  premier  lieutenant  du  régiment  des  gardes 
suisses. 

HENRICY  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1768 150 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capi- 
taine invalide. 

HORIO  (Demoiselle  Marie  Ollivier,  veuve  dusieur),  56. F.  1°  1771,  200;  2°  1784,  50.  &5d 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  de 
vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes.  La  seconde,  même  consi- 
dération. 

IIENRIO  (Demoiselle  Jeanne  Fournier,  veuve  du  sieur),  40.  F.  1782 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  officier  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

HENRION  (Demoiselle  Louise  Champanhet,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1788.   ...  150 

Sans  retenue;  en  considération  de  44 années  de  services  de  feu  son  mari, 
sous-aide  major  du  fort  Randouillet,  de  Brian çon. 

HENRION  DE  MAGNONCOUR  (Claude),  64.  G.  1772 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  premier  mousque- 
taire de  la  première  compagnie. 

HENRY  (Éloi),  64.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie  du 
roi. 

HENRY  (Marie-Léon),  28.  M.  du  R..  1780 108 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qu'elle  avait  sur  la  cassette  de  Madame 
Elisabeth  de  France. 

HENRY  (Demoiselle  Marie  de  Georges,  épouse  du  sieur),  47.  M.  du  R.  1761.  .  .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  au 
département  de  la  maison  du  roi. 

HENRY  (Demoiselle  Nicole  Robert,  veuvedu  sieur),  79.  M.  du  R.  1762 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  caissier  de  la  maison  de  la  feue  reine. 

HENRY  (Joseph),  72.  G.  1765 200 

Pour  appointements  en  qualité  de  ci-devaut  lieutenant  au  bataillon  de  milice 
de  Verdun. 

HENRY  DE  LA  TOUCHE  (Joseph),  54.  F.  1770 150 

Sans  retenue  ;  premier  écrivain  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des 
Indes. 

HENRI  (Geneviève),  51.  M.  1779 250 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sœur  de  la  congrégation,  ci- 
devant  établie  à  l'île  Royale  pour  l'instruction  des  enfants. 

HÉRAN  (Claude),  60.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Aix,  pour  appointements  jus- 
qu'à son  replacement. 


A  reporter 1,922,451  livres. 


688  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,922,451  livres. 

HÉRAUD (François),  56.  G.  1776 120 

Pour  ses  services  eu  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

HÉRAULT  (Françoise),  73  M.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  des    troupe3 
du  Canada. 

HÉRAUT  (Demoiselle  (Marie  le  Glercq,  veuve  du  sieur)  77.  M.  du  R.  1786  .  .  200 

Sans  retenue,  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de   feu 
son  mari,  garçon  de  table  des  gentislhommes-servants  du  roi. 

HERBE  (Demoiselle  Marguerite  le  Moine,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1784 324 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lontainier  du 
feu  roi  de  Pologne. 

HERBE  (Jean),  86.  F.  1766 360 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HERBELET  (Joseph),  66.  F.  1766 100 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  domestique  de  l'Académie  du 
feu  roi  de  Pologne. 

HERBIGNY  (Demoiselle  Marie  Rutlige,  épouse  du  sieur),  41.  Af.  É.  1783  ....  300 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  son  mari,  major  au  corps  royal  du 
génie. 

HERBIN  (Jean-Baptiste),  39.  M.  R.  1771 300 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  accordée  sur  la  cas- 
sette de  Madame  Louise  de  France. 

HERBIN  (Joseph),  70.  M.  du  R.  1757 200 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  d'inspecteur  des  litières  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

HERBIN  (Demoiselle  Jeanne  Descovie,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1761.  ...  500 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  concierge  aide  garde-ma- 
gasin des  menus  plaisirs  du  roi. 

HERBUVEAUX  (Simon),  56.  M.  du  R  1773 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  et  pour  ses  services  en  qualité  de  pale- 
frenier de  la  louveterie  du  roi. 

HERELLE  (Martin),  68.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  les 
dépenses  de  Ghoisy. 

HÉRIARD  LAMIRADE  (Joseph),  66.  G.  1767 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

HÉRISSART  (Charles),  56.  G.  1775  .  .   . 120 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

HÉRISSON  (Demoiselle  Olive  de  Kérangal,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1760 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  les  services  de  feu  son  mari, 
tué  à  l'affaire  de  Saint-Gast,  en  Bretagne. 

HÉRISSON  DUVAUTION  DE  BEAUVOIR  (Georges),  61.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  chef  des  canonniers 
garde-côtes  de  Lauvolour,  en  Bretagne. 

HÉRISSON  (Pierre),  64.  G.  1780 : 400 

Sans  retenue,  porte-drapeau  au  régiment  de  Bresse,  infanterie. 

HERMEREL  D'AGY  (Jacques),  43.   G.  1775 500 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  mestre  de  camp  général  des  dragons. 

HERMENY  (Demoiselle  Jeanne  Drouilly,  veuve  du  sieur),*  53.  M.  du  R.  1784  .   .  100 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  son  feu  mari,  serrurier  des  menus  plaisis 
du  roi. 

HÉRON  (Joseph),  70.  M.  du  R.  1778 24 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied  de  la  feue  reine. 


A  reporter 1,928,039  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -Pensions.]        689 

Report 1,928,039  livres. 

HÉRON  (Demoiselle  Jeanne  Goujon,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1783 400 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  fou  son  mari,  piqueur  eu  la  petite  écurie 
du  roi. 

HÉRON  DUBUISSON  (Joseph),  59.  M.  du  R.  1769 300 

Sans  retenue  ;  en  considérationde  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  eu  qua- 
lité de  vétéran  de  la  musique  du  roi. 

HÉRON  DUBUISSON  (Anne),  53.  M.  du  R.  1781 ••••.. 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  vétéran  de  la 
musique  du   roi. 

HÉRON  (Demoiselle  Louise  Matis),  veuve  du  sieur),  53.  G.  1778. 150 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  d'infanterie. 

HERPIN  (Demoiselle  Marie  Gouel,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1748 200 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  sculpteur  des  bâtiments  du  roi. 

HEURRENG  DUJOUQUOIS  ((Antoine),  68,  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  de  capitaine   au  régiment  de  Saint-Ghamond. 

HERSENT  DORV AL  (Charles),  76.  G.  1755 172 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  directeur  de  l'artillerie  au  Havre, 
pour  les  services  du  sieur  Deschenays,  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  ré- 
giment Dauphin,  cavalerie. 

HBRT  (Pierre),  70.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  aide-major  du  régiment  de  la  reine,  infanterie. 

HERTAULTDE  BEAUFORT  (Jean),  53.   G.  1773 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

HERTELOU  (Pierre),  53.  G.  1774 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  gendarme  ordinaire  de  la  garde 
du  roi. 

HERTT  (Jean),  60.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Golmar,  pour  sa  réforme 
jusqu'à  son  replacement. 

HÉRUY  (Jean),  66.  G.  1765 400 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Soissonnais,  pour  appointements  de 
réforme. 

HERVET  (Demoiselle  AnneCrinon,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1756 200 

Sans  retenue  ;  pour  les  services  de  l'eu  son  mari,  cocher  de  la  reine. 

HERVET  (André),  53.  G.  1776 450 

Pour  ses  appointements  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

HERVIER,  dit  Dubuisson  (François),  34. F.  1774 380 

Sans  aucune  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  ci- 
devant  valet  des  chiens  de  la  vénerie  du  roi. 

HERVIER  DUBUISSON  (Françoise),  76.  F.  1778 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  vété- 
ran de  la  vénerie  du  roi. 

HERVIER  (Demoiselle  Henriette  Dubois,  veuve  du  sieur),  72.  F.  1»  1755,  200; 
2°  1768,  200.  400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  piqueur  vétéran 
de  la  vénerie  du  roi.  La  seconde,  en  considératiou  des  services  de  feu  son  mari, 
valet  des  chiens  du  roi. 

HERVIN  (André),  73.  G.  1721 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  les  services  de  feu  son  père, 
commis  des  vivres,  et  garde  du  magasin  établi  à  Arles,  à  l'occasion  de  la  ma- 
ladie contagieuse. 

HEU  (Charlotte),  34.  M.  du  R.  1761 300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ordinaire  de  la  maison  du  roi. 


A  reporter 3  .        1,933,698  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  44 

4  4  * 


690  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report t       1,933,698  livres. 

HEUR  (Demoiselle  Geneviève  Robinet,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1768 400 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel  du  corps  royal 
d'artillerie. 

HEURARD  DE  FONTGALLAND  (Victor),  24.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  garde  du  corps  du  roi,  réformé,  pour  ses  services  et  sa  réforme 
jusqu'au  jour  qu'il  sera  replacé. 

HEUREUX  (Jeanne),  77.  M.  1777 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  lieutenant  des  galères  retiré. 

HERTAUT  (Louis),  37.  M.  du  R 355 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  maison  du  roi. 

HEURTIER  (Demoiselle  Marie  Quetier,  épouse  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1760  ...  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  premier  mari,  ordi- 
naire de  la  musique  du  roi. 

HEUSSAF  DOIXANT  (Demoiselle  Marie  de  Guernisac,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du 

R.  1767 400 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  vaisseau. 

HEUST,  dit  la  Rutte  (François),  66.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HEYIN  (Hélène-Louise,  dit  Augustin,  veuve  du  sieur),  48.  M.  du  R.  1787  ...  508 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  piqueurde  la  vé- 
nerie pendant  64  ans. 

HEYMANN  (Demoiselle  Barbe  de  Montenary,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1774  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  chef  d'une  bri- 
gade du  corps  des  volontaires  de  Saxe. 

HEYSSEN  DE  KLEIN  (Philippe),  53.  G.  1769 500 

Capitaine  réformé  de  la  légion  de  Lorraine,  et  à  présent  capitaine  attaché 
au  troisième  régiment  des  chasseurs  à  cheval,  en  considération  de  ses  bles- 
sures et  de  la  distinction  de  ses  services. 

HEYSSEN  DE  FORGETVILLE  (Claude),  58.  G.  1763 500 

Pour  sa  réforme  en  qualité  de  capitaine  de  la  légion  dellainaut,  infanterie. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

HEYSSEN  DE  FRISCHINGEN  (Antoine),  50.  G.  1774 430 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

HIESSE  (Thomas),  33.  M.  du  R.  1780 200 

Pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  de  la  maison  du  roi. 

HILAIRE-DURIVAULT  (Pierre),  57.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Poitiers. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

HILAIRE  DE  JOVIAC  (Jacques),  48.  G.  1783 550 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
des  grenadiers  du  régiment  de  Flandre. 

HILAIRE  (Jean-Baptiste),  73.  G.  1779 400 

Pour  retraite,  en  qualitédecapitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Auduze. 

HILDT  (Demoiselle  Jeanne  de  Richerer,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1788.  .....  150 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide  de  la 
seconde  classe. 

HILLERLH  (Jacques),  71.  G.  1765 400 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

HILLERIN  (Guy),  42.  M.  1774 500 

Commis  du  bureau  des  affaires  contentieuses  de  l'île  de  Corse,  pour  les  ser- 
vices du  sieur  des  Barbalières,  son  oncle,  commis  principal  du  département 
des  grâces. 


A  reporter 1,940,508  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  17DO.—  Pensions.]      Q(Ji 

Report 1,940,508  livres. 

HILLERIN  (Etienne),  49.  M.  1777 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau 
retiré. 

HILLIARD-D'AUBERTEUIL,  23.  F.  1790 500 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale  de 
de  France;  en  considération  de  ses  services,  et  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

HIMEL  (Jean),  73.  G.  1762  .  , 360 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de   porte-drapeau  réformé 
du  régiment  de  Nassau. 

HINDERER  (Georges),  77.  G.  1766 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  régiment  royal  Allemand. 

HLNDRÉ  (Jean),  29.  F.  1788 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  commis  dans 
les  bureaux  de  l'intendance  de  Poitiers. 

H1NDRICHS  (Demoiselle  PerrineBochet,  veuve),  64.  F.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant 
employé  au  bureau  du  tirage  des  bois  de  la  compagnie  des  Indes. 

HEWER  (Demoiselle  Louise),  12.  M.  du  R.   1784 300 

Sans  retenue;  en   considération  des  services  de  feu  son  père,   maître  de 
harpe  et  garçon  de  la  chambre  de  la  reine. 

HLNNER  (Demoiselle  Marie),  7.  M.  du  R.  1784 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HINNER  (Demoiselle  Thérèse),  9.  M.  du  R.  1784 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HIRSEL  DE  SAINT-GRATIEN,  36.  G.  1774 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  lieutenant  des  gar- 
des suisses. 

HIRSEL  DE  SAINT-GRAT1EN  (Demoiselle  Louise),  44.  G.   1774 250 

iMème  considération  que  ci-dessus. 

HOCHE  (Louis),  61.  F.  1774 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  anciens  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de 
palefrenier  du  roi. 

HOCHEREAU  (Louis),  52.  F.  1781 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  commis  de  la 
régie  des  cartes  pour  l'Ecole  royale  militaire. 

HOCQUELUS  DE  QUEVREMONT  (Florent),  71.  G.  1756 118 

Y  compris  18  livres /d'intérêts  d'arrérages;   pour  ses  services,  en  qualité 
d'ancien  garde  du  corps. 

HOCQUELUS  (Joseph),  73.  G.  1764 .   .  .  400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps. 

HODIENNE  (Michel),  41.  M.  du  R.    1780 • 456 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier 
du  roi. 

HODIENNE  (François),  30.  M.  du  R.  1787 365 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HOELLE  (Jean),  78.  G.  1768 300 

Pour  retraite;  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Béarn. 

HOENN  (Jean),  43.  M.  du  R.  1789 ,  100 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  charron  en  la  petite  écurie  du  roi. 

HOFFMANN  (Jean),  53.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  dans 
le  régiment  hussards  de  Ghamborant. 

HOHENDORFF  (Demoiselle  Marie Rieden,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1779 400 

En  considération  des  services  de   feu  son  mari,  capitaine  avec  rang  de 
lieutenant-colonel  du  régiment  royal  Bavière. 


A  reporter 1,947,607  livres. 


692  |Asseniblée  nationale.!         ARCHIVES. PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions.] 

Report 1,947,607  livres. 

HOLAN  (Pierre),  44.  M.  du  R.  1780 200 

Pour  subsistance  et  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  de  la 
maison  du  roi. 

HOLANDOIS  (Nicolas),  56.  G.  1789 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité 
d'ancien  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Champagne. 

HOLLIER  DE  LORMÈDE  (Jacques),  71.  G.  1756. 172 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  services  et  retraite,  ea  qua- 
lité de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  xNormandie. 

HOLLOiNNE  (Demoiselle  Josèphe  Godefroi,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1785  ....  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-aide 
major  de  la  citadelle  d'Arras. 

HOMBACH,  dit  l'Allemand  (Jean),  72.  F.  1782 120 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  33  années  de  ser- 
vices et  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  ci-devant  cocher  des  messageries. 

HOMMEY  (Joseph),  50.  G.  1°  1772,  200  ;  2°  1775,  365 565 

Gendarme  reformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  pour  ses  services.  La  seconde,  pour  appointements  de  réforme. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

HOMON  DE  KERDANIEL  (Jean),  32.  M.  1786 360 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  retraite,  en  qualité  de 
lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Brest. 

HONDRAT  (Jean),  49.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  appointements  de  réforme, 
en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Bretagne. 

Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

HONNEUX  (Demoiselle  Urbaine  Cresnier,  veuve  du  sieur),  81.  F.  1777 109 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  em- 
ployé à  la  petite  poste  de  Paris. 

HOOGERS  (Guillaume),  64.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  piqueur  du  vol  pour  champ  de 
la  grande  fauconnerie. 

HORET  (Demoiselle  Anne  Bassompierre,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1773.  .  .  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-briga- 
dier des  gardes-pompes  du  roi. 

HORNAY  (Louis),  43.  M.duR.  1787 557 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HORRIC  DE  LAUGERIE  (Demoiselle  Marie),  56.  G.  1773 100 

En  considération  des  services  de  son  oncle,  lieutenant-colonel  du  régiment 
de  Beaujolais. 

HORRIC  DE  LAUGERIE  (Demoiselle  Honorée),  48.  G.  1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HORRIC  DE  LAUGERIE  (Demoiselle  Aimée),  52.  G.  1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HORRIC  DE  LAUGERIE  (Demoiselle  Marie),  39.  G.  1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HORRIE  DE  LA  CAILLAUDIÈRE  (Demoiselle  Françoise),  91.  F.  1722 50O 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  un  couvent. 

HORTAL  (André  de),  72.  G.  1763 500 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie  des  vo- 
lontaires d  Austrasie. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

HORTU  (Claude  d'),  67.  G.  1773 300 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  du  régiment  pro- 
vincial d'artillerie  de  La  Fère. 


A  reporter 1,953,144  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]  693 

Report 1,953,143  livres. 

HOTTÀY  (Jacques),  81.  G.  1762 .   •  360 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au 
régiment  de  la  Marck. 

HOTTEGINDRE  (Guillaume),  49.  M.duR.  1787 30 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  le 
château  de  la  Muette. 

HOTTOT  (Demoiselle  Victoire  Gastineau,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1781.  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  linger  de  la  maison 
du  roi. 

HOTTOT  (Robert),  23.  M.duR.  1780 200 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  petit-commun  de  la 
maison  du  roi. 

HOUALEINE  (Bernard),  56.  M.  du  R.  1773.  '.  '. 200 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  comme  ayant  été  grièvement  blessé  au  feu 
de  l'Hôtel-Dieu,  où  il  a  été  appelé  comme  garde  des  pompes  de  Paris. 

HOUCHARD  (Jean),  51.  G.  1771. 200 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Bourbon,  dra- 
gons. 

HOUCHARD  (Pierre),  52.  G.  1772 200 

Pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  bussardsdans  la  légion 
royale,  et  ensuite  volontaire  dans  le  régiment  hussards  de  Gliamborant. 
II  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  ce  qu'il  ait  obtenu  un  emploi. 

HOUGHOUX  (Demoiselle  Marie),  47.  F.  1776 50 

Fille  d'un  chirurgien-major  de  la  compagnie  des  Indes;  laquelle  pension 
fait  la  moitié  de  celle  de  sa  mère,  avec  accroissement  de  50  livres,  au  cas 
qu'elle  survécût  à  sa  soeur. 

HOUCHOUX  (Demoiselle  Augustine),  54.  F.  1776 50 

Mène  considération  que  ci-dessus. 

HOUDARD  DE  LA  MOTTE  (Louis),  46.  G.  1771 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  de  commis  au  département  du 
secrétaire  d'État  de  la  maison  du  roi,  et  à  l'occasion  de  son  mariage. 

HOUDELOT  DE  COLOMBY  (François),  76.  F.  1740 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  capitaine  des  canonniers  gardes- 
côtes  de  Bayeux  ;  pour  les  services  de  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  la  Trémouille. 

HOULIÉ  (Pierre),  78.  F.  1788 450 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commis 
dans  les  bureaux  de  l'intendance  de  Paris. 

HOUZÉ  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1782 150 

Garçon  servant  de  la  première  division  de  la  cuisine  bouche  du  roi,  tant 
pour  ses  services  en  ladite  qualité  que  pour  la  place  de  premier  garçon  de  la 
table  du  grand-maître. 

HOUZEAU  (Charles),  58.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  anciens  services,  en  qualité  de  ci- 
devant  pâtissier  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

HOUZET,  dit  Husy  (Joseph),  m.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  suisse  de  patrouille  du  château 

delà  Muette. 
Il  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  150  livres  pour  son  épouse,  au 

cas  qu'elle  lui  survive. 

HUARD  (Demoiselle  Marie),  55.  F.  1749 ,   .  .  .  150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique 
et  pour  lui  servir  de  dot  dans  uu  couvent. 

HUARD  (Demoiselle  Antoinette  Garoche,  veuve  du  sieur),  72.  M.duR.  1789.  .   .  183 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  pa- 
lefrenier du  roi. 


A  reporter 1,958,585  livres. 


94  [Assemblée  nationale]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 1,958,585  livres. 

HUARDEAU  (Nicolas),  32.  G.  1788 , 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qua- 
lité le  garde  du  corps  du  roi. 

HUART  (Jeand'),  52.  G.  1°.  1702,400;   2°.  1775,  97 ,   .   .   .   .  497 

La  première,  en   qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Bouillon. 

La  seconde,   en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 

Verdun. 
Il  cessera  de  jouir  de  ces  deux  objets  s'il  obtient  une  compagnie  dans  les 

troupes  provinciales. 

HUART  (René),  56.  G.  1783 , 300 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Champagne. 

HUART  DES  VARTZ  (Luc),  68.  G.  1773 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  provin- 
cial de  Nancy. 

HUBERT  (Demoiselle  Marie  Gratian,  veuve  du  sieur),  74.  M.  1783 400 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
étiré. 

AURERT  (Jean),  33.  M.  du  R.  1787 365 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

HUBERT  (Charles),  25.  M.  du  R.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commandant  le  bataillon  des 
milices  de  la  Martinique. 

HUBERT  DES  ESSARTS  (Charles),  40.  G.  1775 450 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  régiment  provincial 
d'Abbeville.  Cette  pension  subsistera  jusqu'à  son  replacement. 

HUC  (Demoiselle  Marie  Fouquet,  veuve  du  sieur),  81.  F.  1765 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  en  qualité 
d'officier  servant  la  table  des  officiers  des  gardes  du  corps  du  roi,  pendant 
les  voyages  de  Sa  Majesté. 

HUE  DE  MATHAN  (Jean-Claude),  49.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au  conseil 
supérieur  deBayeux. 

HUE  (Charles),  71.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services,  en  qualité 
de  sergent  au  régiment  des  gardes  françaises  ;  à  présent  lieutenant  d'une 
compagnie  détachée  des  invalides. 

HUE  DE  MONTÀIGU,  48.  G.  1763 108 

Pour  intérêts  d'arrérages  de  trois  années,  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  royal  Cravattes,  cavalerie. 

HUÉ,  dit  Picard  (Pierre,  56.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie 
du  roi. 

HUEBER  (Anne  de  Mallanfer,  veuve  du  sieur,  49.  G.  1783 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous- 
aide-major  au  régiment  de  Berchiny,  hussards. 

HUÈRE  (dit  Michel),  34.  M.  du  R.  1782 150 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garde  de  la  capitainerie  de  Saint-Germain-en- 
Laye  ;  tant  en  considération  de  ses  service.],  que  pour  l'indemniser  des  dé- 
penses que  lui  ont  occasionnées  les  blessures  et  mauvais  traitements  qu'il  a 
reçus  de  différents  braconniers,  dans  l'exercice  de  sa  place. 

HUET  (Pierre),  54.  M.  du  R.  1786 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  doyen  de  la 
musique  du  roi. 

HUET  (Jean),  30.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 


A  reporter 1,954,466  livres- 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avriH790.—  Pensions.]        695 

Report 1,964,466  livres. 

HUET  (Clément),  64.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

HUET  DU  BEAUCHARGE  (Charles),  52.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  29  années,  et  pour 
lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au  corps  de  la 
gendarmerie. 

HUET  DE  LA  CROIX  (Charles),  52.  G.  1783 270 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Champagne, 

HUGENEST  (Nicolas),  42.  M.  du  R.  1779 150 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  ot  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  valet  de 
pied  de  la  petite  écurie  du  roi,  près  la  personne  de  Monsieur,  avant  son  ma- 
riage. 

HUGON  DE  MARGONTH1ÈRE  (Louis),  39.  If.  iv  R.  1774 400 

En  qualité  de  premier  valet  de  chambre  de  Monsieur,  pour  lui  tenir  lieu  de 
pareille  somme  accordée  sur  sa  cassette. 

HUGON  DE  MARGONTIÈRE  (Pierre),  46.  M.  du  R.  1779 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HUGON  (Joseph),  66.  M,  1779 .' 300 

Pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des  troupes  ci-devant  en- 
tretenues à  la  Louisiane. 

HUGONET  (Jean),  49.  G.  1762 500 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
royal  Barrois. 
Cette  pension  cessera  lors  de  son  replacement. 

HUGONIN  DE  LAUNAGUET  (Jean),  42.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  de  ses  services  dans  l'Amé- 
rique septentrionale,  en  qualité  de  capitaine  de  canonniers  au  régiment  de 
Metz,  artillerie. 

HUGONIN  (Sabine),  27.  G.  1783 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  aide-major  à 
Briançon. 

HUGUENET  (Jean),  64.  G.  1768 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  accordés  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  Poitou. 

HUGUENIN  (Demoiselle  Elisabeth  Guidiman,  veuve  du  sieur),  76.  F.  1754  ...  448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
.    feu  son  mari,  premier  commis  de  la  police  de  Paris. 

HUGUES  (Demoiselle  Marie  de  Noyelle,  veuve  du  sieur),  46.  M.  1779 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'infanterie  dans 
les  troupes  du  Canada. 

HUGUET  (Pierre),  46.  M.  du  R.   1776 500 

En  qualité  d'ancien  commis  au  département  du  feu  sieur  de  la  Vrillière  et 
de  M.  de  Malesherbes,  ministres  et  secrétaires  d'Etat. 

HUIMON  (Demoiselle  Ursule  Illig,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1777 400 

Pour  les  services  de  feu  6on  mari,  contrôleur  réformé  de  l'hôpital  militaire 
de  Colmar. 

HUIMON  DE  BAILLEUL  (Pierre),  38.  G.  1779 250 

Ingénieur  géographe  militaire,  en  qualité  de  lieutenant  à  la  suite  de  l'in- 
fanterie. 

HUISDAK  (Jean),  70.  F.  1766 360 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  qualité  de  postillon  d'attelage,  au 
service  du  feu  roi  de  Pologne. 

HULLIN  DE  CHAMPEROUX,  16.  G.  1788 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  commis- 
saire ordonnateur  des  guerres. 

A  reporter 1,970,794  livres. 


696  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.) 

Report 1,970,794  livres. 

HUMBERT,  dit  Verdun,  58.  3L  du  R.  1°  1779,  100;  2°  1789,  100 200 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  bourrelier  du  roi. 
La  seconde,  en  considération  de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  de  ses  ser- 
vices. 

HUMBERT  (Charles),  57.  G.  1788 550 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieute- 
nant en  premier  au  régiment  d'Enghien,  infanterie. 

HUMBERT  (Jean),  58.  F.  1766 100 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  domestique  de  l'hôtel  des 
cadets  gentilshommes  du  feu  roi  de  Pologne. 

HUMBERT  (Nicolas),  53.  F.  1766 300 

A  titre  de  traitement  annuel,  en  qualité  de  garçon  des  appartements  du 
château  royal  d'Einville  du  feu  roi  de  Pologne. 

HUMBERT  (Christophe),  48.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  palefrenier  du  manège  du  feu 
roi  de  Pologne. 

HUMBERT  DE  LAYVILLER  (Julien),  56.  G.  1766 300 

En  qualité  de  lieutenant  de  dragons  de  la  légion  royale. 

HUMBERT  (Louis),  76.  G-  1781 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  d'aide-major  delà  ville  de  Be- 
sançon. 

HUON  DKUKERMADEG  (Julien),  42.  M.  1781 400 

En  considération  de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue,  en  qualité  de  lieu- 
tenant de  vaisseau,  dans  le  combat  livré  à  San-Yago,  par  l'escadre  aux  or- 
dres du  commandeur  de  Suffren. 

HUON,  sieur  de  l'Étang  (Guillaume),  56.  M.  1777 400 

Eii  considération  des  services  qu'il  a  rendus,  tant  à  la  Guadeloupe  qu'à 
Marie-Galande,  faisant  les  fonctions  de  commissaire  des  classes  de  la  marine. 

HU0T  (Demoiselle  Marie  Thibault,  veuve  du  sieur),  54.  F.  1785 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

HUPÉ-TAGAROT  (Jean),  53.  M.  1778 300 

Sans  retenue;  pour  ses  services,  en  qualité  de  valet  des  limiers  dans  la  vé- 
nerie du  roi. 

HUPIN  (Demoiselle  Claudine  Gault,  veuve  du  sieur),  64.  F.  1786 300 

Cette  pension  lui  a  été  accordée  comme  secours  annuels  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  l'imprimerie  de  la  loterie  royale  de 
France,  qui  a  péri  lors  de  la  construction  de  l'atelier  de  ladite  imprimerie 
sur  la  galerie  de  la  Bourse. 

HURAU  (Sébastien),  44.  F.  1766 60 

A  titre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  du 
feu  roi  de  Pologne. 

HURAULT  (Jeanne),  46.  G.  1758 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  la  perte  qu'elle 
a  faite  de  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Chabrillant,  cavalerie. 

HURAULT  (Marie),  48.  G.  1758 177 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HURAULT  (Nicolle),  42.  G.   1758 177 

Même  considération  que  ci-dessus. 

HURÉ  LA  BROSSAILLES  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1°  1781,  300;  2°  1784,  200. ...  500 

La  première,  en  considération  de  l'ancienneté  de  ses  services,  en  qualité  de 
valet  de  limiers  de  la  vénerie.  La  seconde,  pour  l'indemniser  de  la  place  de 
piqueur  à  laquelle  son  extrême  embonpoint  l'a  empêché  d'être  nommé. 

HUREAUDE  LIVOY  (Jacques),  67.  M.  1779 400 

Pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  troupes  ci-devant  en- 
tretenues à  la  Louisiane. 


A  reporter 1,976,295  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.|      697 

Report 1,976,295  livres. 

HUREAU  DE  SENARUONT  (Alexandre),  57.  G.  1768 400 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  en  premier  de  canonniers,  au  ré- 
giment de  Strasbourg,  artillerie. 

HURLY  (Jeanne),  61.  G.  1728 177 

Y  compris  27  livres  d'iatérêts  d'arrérages,  tant  pour  elle  que  pour  ses  en- 
fants, en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  réformé  dans 
la  brigade  du  régiment  de  Dillon,  irlandais. 

IIURON  (Marie),  74.  M.  du  fi.  1728 100 

Sans  retenue  ;  pour  subsistance. 

HUSSON  (Demoiselle  Marie  Voslermann,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1783 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  de 
la  ville  de  Schélestadt. 

HUSSON  DE  DAIGNY  (Charles),  52.  G.  1762 500 

Pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Bouillon; 
cette  pension  subsistera  jusqu'à  son  replacement. 

HUSSON  DESAMPIGNY  (Alexandre),  73.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

HUSSON  (Nicolas),  77.  G.  1°  1749,  200;  3°  1784,  300 500 

La  première  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Rosen  cava- 
lerie. La  seconde,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Orléans,  cavalerie. 

HUSSON  (Michel),  97.  F.  1766 100 

A  litre  de  traitement  conservé,  en  qualité  de  domestique  des  cadets-gentils- 
hommes du  feu  roi  de  Pologne. 

HUVÉ  (Marie),  48.  M.  du  R.  1778 365 

En  considération  des  services  de  son  père,  garçon  du  gobelet  de  Sa  Majesté. 

HUY  DE  MARFAUVILLE  (Jean- Baptiste),  44.  G.   1775 210 

Pour  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  delà  garde  ordinaire  du  roi  ;  cette 
pension  subsistera  jusqu'à  son  replacement. 

HYON  (Demoiselle  Marie  Maisnier,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  fi.  1770 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  piqueur  de  l'écurie  du 
roi. 


I    <G    J 


JABRO  (Jean),  66.  G.  1769 300 

En  qualité  de  lieutenant-colonel  commandant  le  bataillon  de  garnison  du 
régiment  de  Bourgogne. 

JACOB  (Jacques),  57.  G.  1786 250 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  maréchal  des 
logis,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie,  dans  le  corps  de  la  maréchaussée, 
en  résidence  à  Vézelay. 

JACOLET  (Pierre),  56.  M.  duR.  1780 200 

Sans  retenue;  pour  subsistance  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  gentils- 
hommes-servants. 

JACOLIS-MAZY,  56.  G.   1782 50 

Porte-drapeau  au  régiment  d'Auxerrois;  en  considération  de  la  conduite 
distinguée  qu'il  a  tenue  à  bord  du  vaisseau  du  roi  le  Glorieux,  dans  le  combat 
soutenu  le  12  mai  1782,  contre  deux  vaisseaux  anglais  à  trois  ponts,  et  pen- 
dant lequel  il  a  donné  les  preuves  du  plus  rare  courage  et  de  la  plus  grande 
intrépidité. 

JACOLLBT  (Pierre),  63.  M.  du  R.  1774 500 

En  considération  de  ses  services  comme  garçon  du  serdeau  dans  la  maison 
de  monseigneur  le  Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 


A  reporter 1,980,967  iivres 


698  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,980,967  livres. 

JACOB  (Simon),  56.  G.  1788 300 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  de  la  perle  qu'il  a  faite  de  sa  place,  sup- 
primée en  1788,  comme  l'un  des  suisses  de  l'Arsenal  de  Paris. 

JACQUEMARD  (Joseph),  34.  M,  du  R.  1781 240 

Pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

JACQUEMART  DE  CHAALONS,  62.  G.  1781 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  porte-étendard 
des  carabiniers  de  Monsieur. 

JACQUEMART  DE  BREVILLE,  62.  G.  1°  1774,  100;  2°  1775,  300 400  g 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi,  réformé.  La  seconde,  pour  appointements  jusqu'à  son  replacement. 

JACQUEM1N  DE  BÉRANGER,  42.  G.  1768 60 

Gendarme  de  Monsieur;  pour  ses  services  et  pour  lui  donner  moyen  de  les 
continuer  jusqu'à  ce  qu'il  soit  nommé  brigadier. 

JACQUEMIN  DE  MUTIGNY,  39.  M.  1786 500 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retiré. 

JACQUESSON  (Demoiselle  Marie  Baillef,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1786 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine 
aide-major  des  troupes  de  débarquement  sous  les  ordres  de  M.  le  comte  d'Es- 
taing. 

JACQUET  DE  B1MARD,  68.  G.  1761 520 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  de 
La  Fère. 

JACQUET  (Pierre),  76.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  corps  des  grenadiers  de  France. 

JACQUET  (Claude),  56.  G.  1757 236 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  soldat  au  régiment  des  gardes  fran- 
çaises. 

JACQUET  DE  CHALONNAY,  50.  G.  1775 97 

Pour  un  mois  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial  de  Dijon. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

JACQUET  (Demoiselle  Nicole  Loustaunau),  53.  M.  du  R.  1782 500 

Pour  les  services  de  feu  sou  père,  chirurgien  ordinaire  des  Enfants  de 
France. 

JACQUIER  DU  SOUPAT  (Mathieu),  66.  M.  1778 400 

Pour  ses  services,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  des  volontaires  d'Afrique. 

JACQULW  (Nicolas),  53.  G.  1785 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  brigadier 
dans  la  gendarmerie. 

JACQUOT,  dit  Vincent,  69.  G.  1781 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  premier  au  régiment  d'infanterie  de  Monsieur. 

JACQUOTIN  (Jean-Baptiste),  51.  M.  du  R.  1788 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de 
pied  du  roi. 

JACQUOTIN  (Claude),  57,  M.  du  R.  1788 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JADOTD1Î  VILLE-ISSEY  (Thérèse),  41.  G.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  militaire. 

JAFFRÉ  (Pierre),  72.  F.  1770 50 

Sans  retenue;  ci-devant  archer  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 1,987,630  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —  Pensions.]         699 

Report 1,987,630  livres. 

JAGU  DE  KÉRALIO,  52.  M.  du  R.  1°  1766,  288;  2°  1778,  300 588 

Curé  de  Sourdeval-les-Bois. 

La  première,  pour   pareille  somme  sur  la  cassette  de  Monsieur.  La  se- 
conde, sans  retenue,  pour  subsistance,  sur  la  cassette  de  Madame  Louise. 

JAGU  (Demoiselle  Marie  Monnery,  38.  F.  1784 300 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  son  mari,  capitaine  en  second  au  régi- 
ment de  Guyenne. 

JALLAYS  (Pierre),  42.  G.  1774 , 60 

Pour  ses  services  en  qualité  de  gendarme  du  corps  de  la  gendarmerie,  et 
pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer. 

Cette  pension  sera"  supprimée  du  jour  qu'il  parviendra  au  grade  de  four- 
rier ou  qu'il  quittera  le  corps. 

JAME  (François),  36.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

JAMET  (Demoiselle  Marie  Goret),  67.  G.  1785 300 

Sans  retenue;    en   considération  des  services  de  son  mari,  ancien  briga- 
dier des  gardes  du  corps  du  roi. 

JAMIN  (Demoiselle  Charlotte  Dupont  de  Compiégne),  66.  M.  du  R.  1780  .  .  .   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  de  celle  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes 
de  Fontainebleau. 

JAMIN  DE  CHANGEART,  37.  M.  1778 90 

Elève  commissaire  de  la  marine,  retiré. 

JAMIN  D'AUTEVILLE  (Agnès),  59.  G.  1774 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  des  fortifications 
des  places  du  Hainaut. 

JAMIN  D'AUTEVILLE  (Demoiselle  Victoire),  60.  G.  1774 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JAMIN  (Louis),  67.  G.  1774 500 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal. 

JAMIS  (Jean),  76.  F.  1766 100 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  domestique  des  cadets  gen- 
tilshommes du  feu  roi  de  Pologne. 

JAMONET  (Antoine),  46.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  pour  retraite  en  qualité  de  maître-d'hôtel  des  pages  du  roi 
en  la  petite  écurie  de  Sa  Majesté. 

JANCE  (Demoiselle  Françoise  Pavie),  84.  M.  du  R.  1777 300 

Sans  retenue;  pour 'pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de  ma- 
dame la  Dauphine. 

JANCEL  (Guillaume),  73.  M.  du  R.  1785 400 

Sans  reienue;  pour  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  les  dépenses  du 
garde-meuble  en  qualité  de  balayeur  du  garde-meuble. 

JANERIAT  (Etienne),  62.   G.  1766 , 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  aide-major  du  ré- 
giment de  recrues  de  Grenoble. 
Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  sera  replacé. 

JANET  (Jean),  69.  F.  1769 500 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  ses  anciens  services,  son  zèle  et  son  exacti- 
tude en  qualité  de  premier  subdéiégué  de  l'intendance  de  Bombes. 

JANIS  (Denis),  48.  F.  1780 400 

Sans  aucune  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  pale- 
lefrenier  du  roi. 

JANNECY  (Louis),  69.  F.  1766 400 

Chirurgien  du  feu  roi  de  Pologne. 

IANNOT,  dit  la  Violette,  37.  il/,  du  R.  1787 547 

Sans  retenue,  pour  retraite,  en  qualité  de  piqueur  de  la  louvelerie. 

A  reporter 1,993,715  livres. 


700  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 1,093,715  livres. 

JANSE  (Jean),  52.  G.  1779  .  .  .   , 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  chirurgien-major  du  ré- 
giment deGustine,  dragons. 

JANSON  (François),  77.  G.  1784 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous-lieutenant  au  régiment  hussards 
de  Berchiny  ;  tant  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a  servi 
que  des  blessures  graves  qu'il  a  reçues. 

JANVRE  DE  LESTORTIÈRE,  68.  G.  1766 300 

Pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de 
Poitiers. 

JAQUELIN  (Edmée),  84.  M.  du  R.  1776 300 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  sieur 
Marchand,  son  oncle,  commis  du  département  de  la  maison  du  roi. 

JAQUEMIN  (Nicolas),  51.  M.  du  R.  1780 500 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mesdames 
de  France. 

JAQUET  DU  LA  COLONGE,  67.  G.  1°  1762,  372;  2°  1773,  100 472 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine 
au  régiment  provincial  de  Lyon.  La  seconde,  même  considération. 

JAQUOT,  dit  Bussy,  58.  M.  du  R.  1774 ,   .   .  450 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  cocher  en  la  petite  écurie. 

JAQUOT  D'ANDELARE,  62.  G.  1749 300 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal 
Cantabres,  cavalerie,  et  continués  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment 
de  Lorraine,  dragons. 

JARDIN  (Jean),  76.  M.  du.  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier 
du  roi. 

JARIEZ,  dit  Beauseron,  53.  M.  du  R.  1778 456 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  maréchal  de  la  petite  écurie  du  roi. 

JARLETON  (Martin),  67.  G.  1781 400 

Sans  retenue;  pour  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de 
Gondé. 

JARRY  DE  SINGLES,  64.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Senlis. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

JASSAUD  (Auguste),  63.  M.  du  R.  1784 400 

En  considération  des  services  de  son  mari,  intendant  des  eaux  et  fontaines 
du  roi. 

JASSAUD  (Charles),  7.  F.  1785 400 

Saus  retenue;  neveu  de  madame  la  comtesse  de  Villepreux. 

JAUBERT  (Jean),  52.  G.  1775 150 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

JAUBERT  D'ORIAC.  52.  G.  1770 150 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

JAU  -EN  (Charles),  46.  G.  1780 .' 300 

Sans  retenue;  ci-devant  capitaine  commandant  de  grenadiers  du  régiment 
de  Bourbonnais. 

Cette  pension  lui  sera  conservée  jusqu'à  ce  qu'il  ait  une  compagnie  dans 
les  troupes  provinciales,  dont  il  a  l'expectative. 

JAUCOURT  (Claude),  72.  M.  du  R.  1761. 200 

Religieuse;  pour  les  services  de  sa  famille. 

JAULIN  DUSEUTRE,  54.  G.   1781 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  ci-devant  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Viennois. 


A  reporter 2,000,346  livres. 


(Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]         701 

Report 2,000,346  livres. 

JADNON  (Jean-Baptiste),  52.  M.  du  R.  1784 456 

Saos  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

JAVET  DE  GIVERSAC.  70.  G.  1756 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
de  Penthièvre,  infanterie. 

JAVORSKI  (Christophe),  49.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé  en  qualité  de  postillon  d'attelage  dans  les 
équipages  du  feu  roi  de  Pologne. 

JAY  DE  BEAUFORT,  56:  G.  1775 •   .  .   .   .  365 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  chevau-léger  du  roi. 
Ils  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

JAYET  (Demoiselle  Anne  Marchand,  veuve  du  sieur),  88.  G.  1782 300 

Elle  en  jouit  depuis  la  mort  de  son  fils,  et  en  considération  de  la  blessure 
qu'il  avait  reçue  à  l'épaule  droite  à  1  affaire  de  Borgo,  dans  l'île  de  Corse. 

ICHAN  (Jeanne),  28.  F.  1787 150 

Sans  retenue  ;  pour  lui  servir  de  dot  dans  un  couvent. 

IDLINGER  (Demoiselle  Glaire  de  Spieler,  épouse  du  sieur),  70.  G.  1780 200 

Sans  retenue;  en    considération  des  services  de  son  mari,  ancien  capitaine 
au  régiment  liégeois  de  Vierzet. 

JEAN,  dit  Gévaudan,  50.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  du  roi. 

JEAN,  dit  David,  54.  M.  du  R.  1787 557 

Même  motif  que  ci-dessus. 

JEAN,  dit  Valentin,  28.  M.  du  R.  1787 300 

Même  motif  que  ci-dessus. 

JEAN,  dit  Adrien,  48.  M.  du  R.  1787 557 

Même  motif  que  ci-dessus. 

JEAN  DE  SAINT-MARCEL,  31.  G.  1784 200 

Lieutenant  en  second  dans  le  régiment  de  Beauce,  infanterie. 
Sans  retenue;  tant  en  considération  du  zèle  qu'il  a  montré  à  bord  du  vais- 
seau du  roi  la  Couronne,  que  du  coup  de  feu  qu'il  a  reçu  au  visage. 

JEAN  (Jules),  66.  M.  1779 300 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  port,  à  la  Martinique. 

JEAN  DE  JOVELLE,  34.  G.  1778 300 

Garde  du  corps  du  roi  ;  en  considération  des  services  du  sieur  Dampernau, 
son  oncle,  maréchal  des  logis  dudit  corps. 

JEANNET,  dit  Chevalier,  61.  M.  du  R.  1783 500 

Sans  retenue;  garçon  de  la  cuisine  bouche  de  feue  madame  la  Dauphine. 

JEANNET,  dit  Saint-Claude,  58.  G.  1°  1771, 150;  2°  1776,  135 285 

La  première,  pour  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire  du  roi.  La  se- 
conde, pour  sa  réforme,  jusqu'à  son  replacement. 

JEANNIN  (Louis),  73.  G.  1755 472 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment 
d'Orléans,  infanterie. 

JEANNIN  (Maurice),  43.  G.  1788 400 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  commis  réformé  du  départe- 
ment de  la  guerre,  du  bureau  des  hôpitaux. 

JEANNI0T  (Demoiselle  Marie  Forselier,  veuve  du  sieur),  5i.  G.  1775 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  maréchaussée. 

JEANSELME  (Demoiselle  Barbe  Ieard,  veuve  du  sieur),  82.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  pour  les  survices  de  feu  son  mari,  écrivain  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 


A  reporter 2,007,277  livres. 


702  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 2,007,277  livres. 

JEANSEING  (Denis  de),  46.  G.  1786 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

JEAUFFROY  (Louis),  18.  M.  1783 200 

Pour  les  services  de  feu  son  père,  chancelier  de  l'ambassade  de  France. 

JEAUFFROY  (Marie),  29.  M.  1783 200 

Même  motif  que  ci-dessus. 

JEAUFFROY  (Luce),  22.  M.  1783 200 

Même  motif  que  ci-dessus. 

JEAURAT  (Etienne),  90.  M.  du  R.  1777 500 

Peintre  du  roi,  recteur  de  l'Académie  royale  de  peinture  et  sculpture,  et 
garde  du  cabinet  des  tableaux  de  Sa  Majesté. 

JEAURAT  DE  RERTRY,  61.  M.  du  R.  1768 400 

Pour  les  services  qu'il  a  rendus  à  la  feue  reine,  pour  l'amusement  de  cette 
princesse,  dans  l'art  de  la  peinture. 

JEHAN-CHEVALIER,  61.  M.  du  R.  1»  1766,  300;  2°  1767,  120 420 

La  première,  en  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  nourrice  de 
madame  l'infante,  duchesse  de  Parme,  et  de  Madame  Henriette  de  France.  La 
seconde,  sans  retenue,  sur  la  cassette  de  madame  la  Dauphine. 

JEHAN-CHEVALIER  (Louis),  67.  M.  du  R.  1767 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JÉRÔME  (Pierre),  53.  M.  du  R.  1788 250 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  garde  de  la  prévôté  de  l'hôtel 
du  roi. 

IHAN  DE  MONTIGNAT,  71.  G.  1753 318 

Pour  ses  services  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

IHLER  (Jean),  44.  G.  1783 500 

Sans  retenue;  major  du  régiment  de  Rouillon,  infanterie  étrangère;  tant 
pour  ses  services  que  pour  son  zèle  et  les  soins  qu'il  s'est  donnés  pour  l'in- 
struction et  la  discipline  dudit  régiment. 

1LGACE  DE  SAINT-CHRISTOPHE,  86.  G.  1745 118 

En  considération  des  services  et  des  blessures  de  feu  son  père,  capitaine 
d'une  compagnie  détachée  des  Invalides. 

ILLY  (Antoine),  89.  F.  1755 • 15U 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  nombreuse  famille,  composée  de  12 
enfants. 

IMBAULT  (Demoiselle  Catherine  Morice,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1779 200 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  invalide,  détaché  au  château 
de  Bitche. 

ILLY  (Jeanne-Baptiste  Guignet,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1787 150 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  du  roi. 

IMBERT  (Joseph),  63.  M.  1783 40U 

Ancien  vice-consul  de  France  à  Port-Maurice;  pour  sa  retraite  à  cause  de 
ses  infirmités. 

IMBERT  DE  LA  TERR1ÈRE,  57.  G.  1787.    , , 480 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  reforme  en  qualité  de  ci-devant  gen- 
darme du  roi. 

IMBERT  DE  BARRY,  46.  G.  1782 400 

Capitaine  commandant  au  régiment  d'Agenais,  infanterie. 

Sans  retenue;  en  considération  des  preuves  qu'il  a  données  de  son  zèle  et 
de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue,  tant  à  l'attaque  de  Sawannah,  où  il  a 
été  blessé,  qu'à  l'expédition  de  Saint-Christoplie. 

IMBERT  (Demoiselle  Marguerite  la  Borde,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1782 200 

Sans  retenue  ;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 


A  reporter.  . 2,013,263  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]     703 

Report 2,013,263  livres. 

IMBERT  (Joseph),  30.  G.  1775 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

IMBERT  (Jean),  28.  M.  du  R.  1770 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  Senac,  son  aïeul,  premier  méde- 
cin du  roi. 

IMBERT  DE  LA  PLATIÈRE,  66.  G.  1749 ' 472 

Lieutenant-colonel  du  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Lyonnais,  en 
qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Braucas,  cavalerie,  et  de  la  blessure 
qu'il  a  reçue  à  la  bataille  de  Lawfeldt. 

IMBERT  (Jean),  83.  G.  1759 500 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  sergent  des  grenadiers  à  cheval  pour 
gratification  annuelle  de  pareille  somme. 

IMBERT  DU  MAIRIE,  53.  G.  1769 300 

Capitaine  au  régiment  du  corps  royal  d'Auxonne,  artillerie;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  de  la  blessure  qu'il  a  reçue  au  siège  du  fort  Saint- 
Philippe. 

IMBERT-TIIOUMOUARD,  56.  G.  1773 150 

Pour  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

IMRERT  (Jacques),  40.  G.  1778 400 

Pour  appointements  en  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

IMBLEVAL  DE  MONTALAIS,  63.  G.  1767 100 

Pour  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

IM0NET  DE  LA  FREDIÈRE,  74.  G.  1759 354 

Pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  en  second  au 
régiment  de  Lusignan,  cavalerie. 

INQUIMBERT  (Demoiselle  Charlotte  Boudart  de  Gouturelle,  veuve  du  sieur),  72. 

G.  1782 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service 
du  roi  à  la  citadelle  d'Arras. 

INNÉS  (Henri),  41.  Af.  É.  Mil 2C0 

,  Pour  gratification  annuelle  en  qualité  de  prêtre-procureur  du  collège  des 
Écossais,  à  Paris. 

LWOCENZI  (Paul),  42.  G.  1777 432 

Lieutenant  réformé  des  grenadiers  royaux  du  régiment  provincial  de  l'ile 
de  Corse. 

JOANNÈS  (Gilles),  55.  G.  1777 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  ordinaire  du  roi. 

JOANXÈS  (François),  56.  G.  1761 100 

Ancien  canounier,  chef  de  la  capitainerie  garde-côte  de  Belle-Ile. 

JOANMS  (Paul  de),  54.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  ci-devant  premier  enseigne  de  vaisseau  au  service  de  la  com- 
pagnie des  Indes. 

JOÀNNIS  (Françoise),  80.  F.  1770 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garde-magasin  des  Yivres  de 
la  compagnie  des  Indes,  au  port  de  Lorient. 

JOB  (Demoiselle  Jeanne  Beaupré,  veuve  du  sieur),  62.  F.  1770 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  écrivain  de  vaisseau  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

JOBAL  (Lnuis),  46.  G.  1774 300 

Pour  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

JOBAR  DU  MESNIL,  44.  G.  1775 160 

Pour  appointements  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire 
du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  d9  son  replacement. 

A  reporter 2,018,531  livres. 


704  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,018,531  livres. 

JOBÀRT  (Hyacinthe),  40.  G.  1775 450 

Aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Troyes. 

Il  cessera  d'en  jouir  lorsqu'il  aura  un  traitement  supérieur. 

J0BERT  DE  GHAMBERTIN,  52.  G.  1787 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  gendarme  ré- 
formé de  la  compagnie  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

J0D1N  (Marie),  48.  M.  du  R.  1755 200 

Sans  retenue;  pour  sa  subsistance. 

JOFFROY  (Demoiselle  Jeanne  Favret,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1777 500 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  sergent-major  des  gardes 
suisses. 

JOL1BOIS  (Gabriel),  43.  M.  du  R.  1746 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  postillon  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

JOLLEAUD-DESFORGES,  84.  G.  1738 590 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  gendarme  de  la  garde  ordinaire  du 
roi. 

J0LL1FIER  (Demoiselle  Marie  Vaisse,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  capitaine  de 
canonniers-invalides,  détachés  à  Toulon. 

JOLL1N  (Demoiselle  Marguerite  Pouy-Latuelère,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1778.  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  d'invalides. 

JOLLY  (Jean),  57.  M.  du  R.  1789 300 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  chirurgien  du  château 
et  de  la  capitainerie  de  Gompiègne. 

JOLLY  (Françoise),  62-  G   1787 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  aide- 
major  de  la  ville  de  Lille. 

JOLLY  (Anne),  60.  G.  1785 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOLLY  (Jean-Baptiste),  44.  G.  1775 250 

En  qualité  de  lieutenant  à  la  suite  de  l'infanterie,  à  présent  ingénieur 
géographe. 

JOLLY-DESAULNOIS  DE  LA  MOTTE,  52.  G.  1778 97 

Gapitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Ghàlons. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

JOLLY  DES  ISLEAUX,  47.  F.  1»  1781,  100;  2°  1786,  200 300 

La  première  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écrivain 
de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes.  La  seconde,  à  titre  d'aug  mention 
aux  mômes  considérations. 

JOLY  (Paul),  27,  F.  1786 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  ci-devant  sous- 
chef  du  département  des  monnaies. 

JOLY  (Demoiselle  Anne  Recoquillé,  épouse  du  sieur),  57.  F.  1786 500 

Même  considération  que  ci-dessus,  pour  en  jouir  au  cas  du  décès  de  la 
dame  Ducancelle,  mère  de  son  mari. 

Elle  a  de  plus  l'assurance  d'une  pension  de  500  livres,  sans  retenue,  pour 
n'avoir  lieu  que  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  son  beau-fils,  en  considéra- 
tion des  services  de  son  père. 

JOLY  (Demoiselle  Marie  Allais,  veuve  du  sieur),  42.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue  ;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  jardinier  de 
Sa  Majesté. 

JOLY  (François),  36.  M.  du  R.  1780 500 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  petit-commun  de 
la  maison  du  roi. 


A  reporter 2,024,734  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]  705 

Report 2,024,734  livres. 

JOLY  (Demoiselle  Marguerite  Petit,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1779 200 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  suisse. 

JOLY  (Louis),  59.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Roussiilon, 
infanterie. 

JOLY  (Théophile),  50.  G.  1779 ,   .  .   .  400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  pro- 
vincial de  Besançon,  artillerie. 

JOMARON  (Alexandre),  49.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  300 400 

La  première,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garde  du  corps 
du  roi,  réformé.  La  seconde,   pour  appointements  jusqu'à  son  replacement. 

JOMARON  DE  MONCHOREIL,  60.  G.  1765 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Custine,  dragons. 

JONC  DE  LA  BOUSQUÈTE  DE  SALOS  (Louis-Nicolas),  60.  G.  1763 354 

Pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Beauce, 
infanterie. 

JORAN  (Jeanne),  73.  F.  1781 75 

Sans  retenue;  en  considération  des  travaux  utiles  de  son  père,  hydrographe 
du  port  de  Lorient,  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

J0RAN(Alexandrine),78.  F.  1781 75 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOREL  (Demoiselle  Marie  Gandrin,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1784 500 

En  considération  des  services  de  son  mari,  inspecteur  de  la  capitainerie  de 
Fontainebleau. 

JORELDESAINT-BRICE,47.  G.  1787 450 

Sans  retenue;  pour  ses  services  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie,  et 
sous-aide-major  de  l'École  royale  militaire. 

JORÉS  (Demoiselle  Julienne  Simon,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1°  1771,  100;  2°  1782 
100 , 200 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  pilote 
sur  les  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes.  La  seconde,  pour  augmentation 
à  celle  ci-dessus. 

JORRÉ  DE  SAINT-JORRÉ  (Alexis),  74.  M.  du  R.  1767 150 

Clerc  de  chapelle  ordinaire  de  Madame. 

JORÏ  (Etienne),  76.  G.  1779 500 

Pour  ses  services  en  qualité  d'aumônier  des  gardes  du  corps  du  roi,  com- 
pagnie de  Beauvau. 

JOSSA  (Henri  de),  65.  G.  1762 500 

Capitaine  en  second  réformé  du  régiment  royal  Bavière. 

JOSSE  (Marie  Lornier,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R.  1°  1788,  200;  2°  1789,  200.  400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  qui  n'avait 
joui  que  sept  mois  d'une  retraite  de  400  livres  qu'il  avait  obtenue  comme  con- 
cierge de  1  équipage  du  Vautrait.  La  seconde,  pour  l'indemniser  d'une  portion 
de  terrain  dépendant  de  l'hôtel  du  Vautrait,  et  cédée  pour  le  service  des 
écuries  du  roi. 

JOSSE  (Demoiselle  Marthe  Charpentier,  veuve  du  sieur),  74.  F.  1775 300 

Sans  retenue  ;  en  récompense  des  services  de  feu  son  mari,  employé  dans 
les  bureaux  des  finances. 

JOSSELIN  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1766 300 

En  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Moulins. 

JUSTIN  DE  JOSSERAND,  53.  G.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  s'est  com- 
porté en  Amérique,  et  particulièrement  au  siège  d'Yorck-Town,  en  qualité  de 
capitaine  de  canonniers  au  régiment  du  corps  royal  d'Auxonne,  artillerie. 


5  * 


A  reporter 2,030,738  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  45 


706  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.) 

Report 2,030,738  livres 

JOSSERANT  (Pierre),  50.  M.  du  R.  1780 400 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche 
du  roi. 

JOSSET  (Paul),  31.  M.  du  R.  1788 500 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  la  reine. 

JOSSET-POMMIÉ-DUBREUIL  (Simon),  46.  G.  1775 210 

Pour  appointements  en  qualité  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  ordi- 
naire du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

JOSSEY  DU  BREUIL  (Demoiselle  Marie),  28.  M.  1788 300 

En  considération  des  services  de  son  père,  capitaine  d'infanterie,  et  ingé- 
nieur ordinaire  du  roi. 

JOSSIN  (uemoiselle  Claude  Privé,  veuve  du  sieur),  69.  Af.Ê.  1775  ......  406 

En  considération  de  cinquante  années  de  services  du  feu  sieur  Ledran, 
son  oncle,  en  qualité  de  premier  commis  du  département  des  affaires  étran- 
gères. 

JOSSOUIN  DE  TOURETTE  (François),  52.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine 
de  grenadiers  au  régiment  de  Bresse,  infanterie. 

JOSSOUIN  DE  BONNERY  (Thomas),  81.  G.  1756 172 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  pour  ses  services  et  sa  retraite 
en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

JOUAN  (Charles),  64.  F.  1779 500 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  commis  au  dépôt  des  registres  et  minutes  du 
parlement  de  Paris. 

JOUANIN  (Claude),  84.  M.  du  R.  1773 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  la  prévôté  royale  de  Saint- 
Germain-en-Laye,  et  assesseur  en  la  capitainerie. 

JtOUARD-GUY,  38.  G.  1775 180  , 

Pour  appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

JOUARD  DE  MONBEROUX  (Marc-Antoine),  87.  G.  1753 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  aide-major,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  la 
reine,  dragons. 

JOUBERT  DE  LA  BASTIDE  DE  CHATEAU-MORAND  (Demoiselle  Anne),  20.  G.  1786.  300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  colonel  général,  cavalerie. 

JOUBERT  DE  LA  BASTIDE  DE  CHATEAU-MORAND  (Jean-Louis),  11.  G.  1785.  .  .  300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOUBERT  (Demoiselle  Marie  Perié,  épouse  du  sieur),  64.  G.  1773 400 

En  considération  des  services  de  feu  sou  père,  lieutenant  pour  le  service 
du  roi,  à  Péronne. 

JOUBERT  (Demoiselle  Anne),  56.  G.  1782 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  gendarme  de  la  garde 
ordinaire  du  roi. 

JOUBERT  (Demoiselle  Marie),  57.  G.  1782 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOUBERT  DE  MONTLEVON  (Nicolas-Prosper),  63.  G.  1772 500 

Capitaine  du  régiment  de  Conli,  infanterie  ;  pour  ses  services  et  attendu  la 
modicité  de  son  traitement. 

JOUBERT  (Placide),  71.  G.  1765 206 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du  roi,  à  présent 
capitaine  invalide. 


À  reporter 2,037,378  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions],       707 

Report 2,037,378  livres. 

JOUBKRT  DE  BERRAULT  (François),  76.  G.  1778 200 

Sous-aide-major  de  la  ville  d'Amiens;  en  considération  de  ses  services,  et 
attendu  la  modicité  de  son  traitement. 

JOUBIN  DESMARIÈRES  (François),  57.  G.  1785 .•••/,•  15° 

Sans  retenue;  en  qualité  de  chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  1  île 
de  Ré  ;  tant  en  considération  de  son  zèle  et  de  ses  talents,  que  du  l'utilité  de 
ses  services. 

JOUENNE  DESGRIGNY,  sieur  Dreslincourt  (François-René),  42.  G.  1787 360 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  gendarme  réformé  des  gendarmes  de  la  garde 
ordinaire  du  roi. 

JOUENNE  DESGRIGNY  (Jean),  76.  G.  1734 354 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  d'ancien  capitaine  au 
régiment  de  Forez,  et  pour  les  services  de  feu  son  père,  brigadier  d'infanterie. 

JOUENNE  (Marie),  61 .  F.  1770 .  500 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine 
au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

JOUENNE  DESGRIGNY  D'HERVILLtf  (Henri-François),  67.  G.  1747 590 

Ancien  lieutenant  au  régiment  de  commissaire-général,  cavalerie;  tant  pour 
ses  services,  que  pour  ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  dudit  régi- 
ment. 

JOUET  (Demoiselle  Suzanne  Poinsignon,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  en 
premier  dans  le  régiment  d'Auvergne. 

JOUGLA  (Louis),  50.  G.  1°  1766, 100;  2°  1776,  100 ,  ,  200 

Garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  pour  ses  services.  La  seconde,  même  considération. 

JOUHAUD  DE  LA  BAGHELERIE  (Claude-Joseph),  44,  G.  1°  1752,177;  2°  1775, 
210 387 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  pour  intérêts  d'arrérages  pour  les  services  de  feu  son  père, 
sous-brigadier  des  chevau-légers.  La  seconde,  pour  sa  réforme. 

JOUIN  (Demoiselle  Marie  Buteux,  veuve  du  sieur),  61.  G.  1780 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  offi- 
cier au  régiment  de  Normandie,  et  ensuite  lieutenant  d'nne  compagnie  d'in- 
valides détachée  au  Havre-de-Grâce. 

JOUMARD  ACHARD,  vicomte  delà  Double-de-Legé  (Elie),  53.  F.  1770 200 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  second  lieutenant  de  vaisseau  de 
la  compagnie  des  Indes. 

JOUQUET  (Mathieu),  72.  G.  1777 450 

Pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  Dauphin, 
avec  rang  de  capitaine. 

JOURDAIN  (Gabriel),  49.  M.  du  H,  1774 500 

Secrétaire  de  l'évêque  de  Limoges  ;  en  considération  du  zèle  et  de  la  dis- 
tinction avec  lesquels  il  s'est  acquitté  des  différents  ouvrages  dont  il  a  été 
chargé  par  les  ordres  de  l'évêque,  relativement  à  l'éducation  de  Sa  Majesté 
et  des  princes  ses  frères. 

JOURDAIN  DE  MARMAIGNI  (Louis-Gabriel),  78.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Artois,  infanterie. 

JOURDAIN  DU  COUDRAY  (Demoiselle  Marie-Anne),  66.  G.  1778 236 

Religieuse  aux  Ursulines  des  Andelys,  pour  les  services  de  feu  son  père, 
maréchal  des  logis  dans  ia  compagnie'des  gendarmes  de  la  gendarmerie. 

JOURDAIN  (Demoiselle  Louise),  25.  G.  1785 300 

Sans  retenue  ;  pour  les  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au 
régiment  d'Artois,  infanterie. 

JOURDAN,  chevalier  de  Launey  (Adrien-Jean-Charles),  47.  M.  du  R 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  gouverneur  de  la  Bastille. 


A  reporter 2,042,931  livres. 


708  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES;  [21  avril  1790.— Punsions.| 

Report 2,042,931  livres. 

JOURDAN,  marquis  de  Launey  (Bernard- René),  49.  M.  du  R.  1758 354 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOURDAN  DE  SAINT-SAUVEUR  (François-Isidore),  57.  G.  1746 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  ci-devant  lieutenant 
d'infanterie  au  régiment  de  Montboissier,  ensuite  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais,  infanterie,  et  lieutenant  de  roi  à  la  Bastille  ;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  roi  au  gouvernement  de  Vin- 
cennes. 

JOURDAN  DE  SAINT-SAUVEUR  (Louis),  61.  G.  1749 354 

Même  considération  que  ci-dessus. 

JOURJON  (Demoiselle  Geneviève  Guillemin,  veuve  du  sieur),  69.  G.  1785.  ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  chef 
de  la  division  des  canonniers  gardes-côtes  de  la  Conarde,  en  Aunis. 

JOURLAIN  (Siméon),  67.  M.  du  R.  1°  1775,  200;  2°  1779,  300 500 

Garçon  d'échansonnerie  commun  de  la  maison  du  roi. 
La  première,  pour  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  et  même  consi- 
dération. 

JOUSLARD  DAYRON  DU  VERGNAY  (Louis-Emmanuel),  57.   M.   1762 500 

Tour  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 

JOUSTARD  (Demoiselle  Marie  de  Verthamont,  épouse  du  sieur),  36.  G.  1761  ...  260 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  capitaine  de  gre- 
nadiers au  régiment  de  Navarre. 

JOUSSEL1N  (Pierre),  51.  G.  1787 360 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau 
au  régiment  de  Rouergue. 

JOUSSELIN  (Pierre-Antoine),  34.  M.  du  R.  1788 500 

Sans  retenue;  tant  pour  les  services  de  feu  son  père,  premier  garçon  delà 
lingerie  de  la  reine  pendant  42  ans,  que  pour  les  siens,  comme  employé  dans 
le  département  de  la  maison  du  roi. 

JOUSSERANT   GUENOT  (Demoiselle  Marie,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1779.  .  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide. 

JOUVENELDEMARENZAG,  40.  G.  1775 • 180 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire  de  la  première 
compagnie. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  de  son  replacement. 

JOUVENEL  DE  MARANZAT  (Etienne),  96.  G.  1737 200 

Pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  major  du  bataillon  de  milice  de 
Payssac. 

JOVIN  (Jean),  44.  M.  duR.  1785 400 

Pour  ses  services  en  qualité  de  commis  dans  les  bureaux  du  département 
du  sieur  baron  de  Breteuil,  ministre  et  secrétaire  d'État. 

JOYAND  (Demoiselle  Catherine  Compain,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1779 400 

Pour  les  services  de  feu  son  mari,  médecin,  et  les  soins  qu'il  a  donné  lors 
des  maladies  épidémiques  des  provinces  de  Champagne,  Lorraine,  Comté  et 
duché  de  Bourgogne. 

JOYAU  (Demoiselle  Marie  Fourrier),  72.  M.  du  R.  1772 133 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  valet  de  pied 
u  roi. 

JOYAUT  (Jean-Baptiste),  67.  G.  1774 ' 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  brigadier  des  gendar- 
mes de  la  gendarmerie. 

JOYE  (Charles  de),  70.  G.  1768 300 

Lieutenant  au  régiment  de  la  reine,  cavalerie. 

JOYEUSE  (Jean-Baptiste),  64.  [M.  1762 500 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  écrivain,  principal, 
actuellement  commissaire  de  la  marine. 


A  reporter ,  .  .        2,048,926  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        709 

Report 2,048,926  livres. 

JOYEUSE  (Demoiselle  Marguerite),  48.  31.  1786 300 

Sans  retenue;  en   qualité  de   fille  du  premier  médecin  de  la  marine  à 
Marseille. 

JOYEUSE  (Demoiselle  Marie),  51.  M.  1786 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

IRLÀND  DE  LAVAUDE  BEAUMONT  (Gabriel),  71.  G.  1746 236 

Ci-devant  capitaine  au  régiment  d'Harcourt,  cavalerie;  en  considération  des 
services  de  son  père,  lieutenant  au  régiment  royal,  artillerie. 

IRLÀND  (Pierre),  64.  G.  1768.  .  , 300 

Pour  ses  services  et  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ctievau-léger  de  la 
garde  du  roi . 

ISAMBERT  (Antoine),  57.  M.  du  R.  1788 450 

Sans  retenue  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied 
du  roi. 

ISARN  (Demoiselle  Marie  de  Maichange),  63.  M.  du  R.  1766 300 

Accordée  par  M.  le  Dauphin  sur  sa  cassette. 

ISEMBECK  (Demoiselle  Suzanne-Dorothée  Rhée,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1777.  .  150 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  au  régiment 
d'Esterhazy,  hussards. 

ISNARD  DE  CANCELADE  (Jean),  69.  F.  1759 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;   en  considération   des  services 
qu'il  a  rendus  en  qualité,  de  consul  lieutenant  du  roi  de  la  ville  de  Toulon. 

JUBÉ  (Demoiselle  Jeanne  Eurry  de  la  Perette),  56.  M.  1784 150 

Sans  retenue;  pour  les  services  de  son  père,  pendant  qu'ira  été  major  à 
l'île  Royale. 

JUBEKT  (Pierre),  46.  Jf.  du  R.  1765 150 

Ci  devant  garde  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

JUCHEREAU  DE  SAINT-DENIS,  48.  Jf.  1775 100 

En  considération  des  services  de  son  père,  conseiller  au  conseil  supérieur 
du  Cap. 

JUDDE  DUMAS  (Pierre),  36.  G.  1767 , 100 

Garde  du  corps  du  roi  ;  pour  les  services  du  sieur  Deschamps,  son  oncle, 
ci-devant  porte-étendard  dans  la  même  compagnie. 

JUDEL  (Demoiselle  Anne),  66.  M.  du  R.  1747 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion,  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  un  couvent. 

JUDON  (Pierre),  71.  M.  du  R.  1780 72 

Pour  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth 
de  France. 

JUGE  DE  SAINT-AIGNAN  (Louis),  5i.  G.  1769 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  300  livres  en  qualité  de  sous-aide- 
major  au  régiment  royal  la  Marine*  avec  rang  de  capitaine,  et  pour  retraite. 

JUHEL  DE  BOISSURÉ  (Jean),  51.  G.  1786 500 

Sans  retenue;  pour  services  et  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  en 
second  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

JUHEL  (Demoiselle  Marie  Dessenceau,  veuve  du  sieur),  58.  F.  1777 96 

Sans  aucune  retenue;  pour  les  services  de  feu  son  mari,  horloger  du 
domaine,  au  château  de  Saint-Hubert. 

JUJARDY  (Joseph),  91.  M.  1746 500 

Pour  ses  services  en  qualité  d'écrivain  des  classes,  retiré. 

JULIEN  (Guillaume),  56.  M.  1779 300 

Pour  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  sergent  de  la  compagnie  de  Saint- 
Pierre  et  Miquelon. 

JULIEN  (Jean-François),  66.  G.   1775 97 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  pro- 
vincial de  Rodez.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

A  reporter 2,053,801  livres. 


710  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 2,053,801  livres 

JULIEN  DE  SAINT-JUST  (Jacques),  73.  G.  1754 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

JULIEN  (Demoiselle  Pierre-Nicole  Bellin,  épouse  du  sieur),  66.  M*  du  R.  1768.  400 

Pour  l'indemniser  de  celle  de  600  livres,  dont  elle  jouissait  sur  la  place  de 
blanchisseuse  de  feu  M.  le  duc  de  Bourgogne. 

JULIN  (Demoiselle  Marie),  73.  F.  1768 500 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  sa  démission  de  directrice  d'un 
des  bureaux  de  la  petite  poste  de  Paris. 

JUILLART  (Louis),  87.  M.  du  R.  1774 456 

En  considération  de  ses  services  et  pour  retraite,  en  qualité  de  palefrenier 
de  l'écurie  du  roi. 

JULLIEN  DE  SAINT- JULLIEN  (Joseph),  77  G.  1740 210 

Lieutenant  d'infanterie,  ci-devant  réformé  à  la  suite  du  régiment  de  Nor- 
mandie. 

JULIET  (Demoiselle  Marie  Sève,  veuve  du  sieur),  41.  M.  du  R.  1788 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  do  feu 
son  mari,  prévôt  de  danse  des  Enfants  de  France. 

JUMEL  (François),  49.  M.  du  R.  1774 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  postillon 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

JUNGA  (Jean  de),  54.   G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Auch. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

JUNGH  (Gérard),  74.  G.  1°  1763,  300;  2°  1774,200 500 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  dans  la  légion  royale.  La  seconde, 
pour  ses  services. 

JUNIÈRES  (Jean-Baptiste),  40.  H.  du  R.  1733 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique, 
et  des  services  de  ses  ancêtres. 

JUNKER  (Louis  de),  39.  G.  1783 250 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant 
d'infanterie  et  ingénieur  géographe  militaire,  et  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements en  la  première  qualité. 

JUNKER V1G,  dit  Vothchek  (Pierre-Martin),  70.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé,  comme  valet  de  pied  du  feu  roi  de  Pologne. 

JUNOT-DESFONTAINES  (Joseph-Antoine),  56.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
enseigne  des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

JUNOT-DESFONTAINES  (Julie),  23.   F.  1771 50 

Sans  retenue;  accordée  aux  trois  filles  du  sieur  Desfontaines,  enseigne  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes,  en  considération  de  ses  services,  et 
réversible  à  la  dernière  vivante. 

JUNOT-DESFONTAINES  (Cécile),  26.  F.  1771 50 

Mômes  considérations  que  ci-dessus. 

JUPIN  (Marie-Cécile),  63.  M.  du  R.  1767 100 

Sans  retenue;  pour  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  contrôleur  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

JUPP1N  (Marie-Angélique),  59.  M.  du  R.  1767 100 

En  considération  de3  services  de  feu  son  père,  contrôleur  de  la  cuisine 
bouche  du  roi. 

A  reporter 2,058,406  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions,]         7H 

Report 2,058,406  livres. 

JURQUET  (André),  40.  F.   1773 60 

Pour  subsistance. 

JUSSERAND  (Maximilien-Taurin),  43.  M.  1776 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-commissaire  de  la 
marine,  retiré. 

JUSSIEU  DE  MCOTLUET  (François  de),  60.  F.  1776. 500 

Sans  aucune  retenue;  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur  ci-devant 
établi  à  Lyon. 

JUSSY,  sieur  d'Espenards  (Antoine-Blaige  de),  71.  G.  1746 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Modène. 

JUSTAMOND  (Marc),  63.  G.  1763 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  400  livres  qui  lui  avaient  été  accordées  comme  appoin- 
tements, en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

JUSTE  (Demoiselle  Marie  Parquoi,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  R.  1769.   .   .  „  .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  goudolier  du  roi,  au  canal 
de  Versailles. 

IVORY  (Louis  d'),  46.  G.  1769 54 

Provenant  de  trois  années  d'arrérages,  mises  en  rente  viagère,  d'une  pen- 
sion de  300  livres,  pour  réforme,  en  qualité  de  capitaine  commandant  au 
régiment  de  Monsieur,  infanterie,  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

ÏWANOOSKY  (Jean-Baptiste),  33.  M.  du  R.  1°  1776,  200;  2°  idem.  200 400 

Valet  de  chambre  de  madame  comtesse  d'Artois.  La  première,  pour  lui  te- 
nir lieu  de  celle  accordée  sur  la  cassette  de  Monsieur.  La  seconde,    pour  lui 
tenir  lieu  de  celle  accordée  par  Mgr.  le  comte  d'Artois,  sur  sa  cassette. 
Elles  sont  toutes  deux  assurées  à  son  épouse,  au  cas  qu'elle  lui  survive. 


K 

KADOT  (Demoiselle  Marie  Hébert  de  la  Maillardière,  épouse  du  sieur),  33.  G.  1768.  300 

A  titre  de  réversion  d'une  pension  de  300  livres  accordée  à  feue  sa  mère,  en 
considération  des  services  de  son  mari,  colonel  d'artillerie. 

KALANDRIN  (Louis),  73.  M.  du  R.  1764 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  concierge 
à  l'entrepôt  général  des  haras. 

KARGER  (Nicolas),  51.  G.  1774 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
premier  lieutenant  du  régiment  suisse  de  Boccard. 

KAUFFMAN  (Roch),  66.   M.  du  R.  1780 150 

Sans  retenue  ;en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  Cent- 
Suisses  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

KAYSER  (Demoiselle  Catherine  Macnamara,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1781.   .  .  .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine, 
commandant  l'établissement  des  recrues  du  régiment  royal  Suédois,  à  Landaw. 

KEARNEY  (Louise),  61.  G.  1761 248 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  irlan- 
dais <le  Bulkeley. 
Dans  ladite  pension  sont  comprises  48  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

KECK  (Jean),  54.  G.  1763 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  lieutenant  d'infanterie  dans  la  compagnie  franche  de 
Cambefort. 

KEDERN  (Demoiselle  Genevièvre  Poissonnier-Despérières ,  veuve  du  sieur),  32. 

M.  1780 .   .   .   ! 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de  vaisseau. 


A  reporter 2,063,040  livres. 


712  ;  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions.] 

Report 2,063,040  livres. 

KELLER,  dit  Leclerc  (Claude-Antoine),  37.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

KELLEBMANN  (Marie),  52.  Af.  É.  1787 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle. 

KELLERMANN  (Véronique),  56.  Af.  É.  1787 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

KELLERMANN  (Demoiselle  Françoise  Thibault,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1785.  .  300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en 
second  au  régiment  d'infanterie  allemande  de  Salm-Salm. 

KELLY  (Bernard),  71.  G.  Mil 360 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  de  Dillon. 

KELNER  (Marie),  72.  G.  1754 118 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  ré- 
formé dans  la  brigade  du  régiment  de  Saxe. 

KEMPE  (Charles),  52.  G.  1762 300 

Pour  sa  réforme,  en  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  royal 
Écossais. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

KENDALL  (Brigitte),  67.  Af.  É.  1784 200 

Sans  retenue  ;  pour  gratification  annuelle. 

KENNEDY  (Marie-Françoise),  21.  Af.  É.  1787 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

KENNEDY  (Marie-Marguerite),  54.  M.  du  R.  1766 150 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  dans  une  communauté. 

KENNEDY  (Demoiselle  Crispine  Duvignau,  veuve  du  sieur),  74.  G.  1778.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  à  Lille. 

KBK  (Robert),  62.  G.  1762 ,. 400 

Lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Écossais. 

KERBIGUET  (Demoiselle  Marie  Loulier,  veuve  du  sieur),  71.  F.  1748 250 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien 
officier  de  marine  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

KEBESPERTZ  (Louis),  30.    G.   1780 200 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  dragons  de  Monsieur-  Sans  retenue;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  mort  premier  capitaine  audit  régi- 
ment de  dragons  de  Monsieur. 

KERESPERTZ  (Urbain),  29.  G.  1780 200 

Capitaine  en  second  au  deuxième  régiment  de  chasseurs  à  cheval.  Même 
considération  que  ci-dessus. 

KERERGUERN  DE  KERLEC  (Demoiselle  Marie  de  Kererguelen,  veuve  du  sieur), 

43.  G.  1778 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  dans  le  régiment 
d'infanterie  d'Armagnac 

KERLERO  DE  ROSBO  (François- Jacques),  68.  F.  1770 ,  500 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
vant capitaine  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

KERLINGER  (Jean),  53.  G.  1763 236 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  cavalerie 
dans  la  compagnie  franche  de  Cambefort. 

KERMAREC  DE  TBAUROUT  (François),  64.  G.  1767. 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ca- 
pitaine réformé  du  colonel  général  des  dragons. 

KERMELLEC(Yves),38.  G.  1775 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi  dans 
la  compagnie  de  Beauvau. 

A  reporter 2,068,751  iivre3. 


[Assemblée  nationale.] 


ARCHIVES    PARLEMENTAIRES. 

Report.   . 


KERMEN  (Jean),    68.  F.    1782.   ........  .   .  .  ............ 

Sans  retenue;  en  qualitéde  de  ci-devant  maître  d'équipage  sur  les  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

KERMENO  (Demoiselle   Marie   Lesparler  de  Goutarric,   veuve  du  sieur),    77. 

M.  1776 ■.••:•,:  v   •  ;  \  '  :  • 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  devais- 
seau,  et  gouverneur  de  l'île  d'Ouessant. 

KER0UARTZ(Joseph),50.G.  1763 

Pour  intérêts  d'arrérages,  aacien  capitaine  au  régiment  de  Poitou,  réforme. 

KEROULLAS  DE  COHARS  (François-Marie),  54.  M.  1783 

Capitaine  de  vaisseau,  en  considération  de  ses  services  et  blessuresqu'il  a 
reçues  pendant  sa  campagne  sur  le  vaisseau  le  Palmier,  dont  il  avait  le  com- 
mandement. 

KERRETDE  KERAVEL  (Marie),  82.  G.  1778 

Pour  les  services  de  feu  son  père,  capitaine  aide-major  au  régiment  du  roi, 
infanterie. 


(21  avril  1790.— Pensions.]        713 

2,068,751  livres. 

150 


KERRET  DE  KERAVEL,  22.  G.  1778  .   . 
Même  considération  que  ci-dessus. 

KERRET  DE  KERAVEL  (Jean),  26.  G.  1778. 
Même  considération  que  ci-dessus. 


KERSEAU  (Pierre),  57.  G.  1775 ..♦,„■■ 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé;  pour  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

KERSTENS  (Cornélius),  71.  G.  1789 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et   sa  retraite  en  qualité  d'ancien   porte- 
drapeau,  avec  rang  de  lieutenant  au  régiment  suisse  de  Sonnemberg. 

KESSELER  (Jean),  70.  G.  1788 

Sans  retenue;    pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de 
chasseurs  à  pied  dans  le  régiment  de  chasseurs  des  Pyrénées. 


KESSLER  (Jean),    70.  G.  1762 

Pour  sa  retraite,  lieutenant  réformé  du  régiment  de  Nassau,  infanterie. 

KEYSER  (Françoise),  66.  G.  1762 

En  considération  du  secret  que  son  frère  adonné  pour  la  composition  d'un 
remède  antivénérien. 


KEYSER  (Anne),  57.  G.  1762 

Même  considération  que  ci-dessus. 

KIEFFER  (Jean),  66.  G.  1781 

Sans  retenue,  ancien  premier  lieutenant  dans  le  régiment  hussards  d'Ester- 
hazy,  avec  rang  de  capitaine. 

KIRGHHEIM  (Demoiselle  Jeanne  Glary  de  Perdiguier,    femme  du   sieur),  58. 
G.   1742 • 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier  d'infanterie,  et  ingénieur  en  chef  au  département 
d'Alsace. 

KLÉRER  (Jean),  49.  G.  1762 

Lieutenant  réformé,  ci-devant  à  la  suite  du  régiment  d'hussards  deCuam- 
borant,  pour  réforme  jusqu'à  son  replacement. 

KLEIN  (Demoiselle  Elisabeth  Pila tre  Derozier,  épouse  de),  39.  F.  1785 

Sans  retenue;  faisant  le  tiers  de  1.500  livres  accordées  à  sa  mère  et  à  ses 
deux  sœurs  en  considération  de  l'utilité  et  du  succès  des  travaux  de  son 
frère  en  chimie. 

KLEIN  (Georges),  56.   F.  1783 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  traitement  conservé  comme  Suisse  au  service 
de  feue  madame  la  princesse  Christine  de  Saxe,  tante  du  roi. 

KLEIN  (François),  53.  G.  1789 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  musicien  attaché  au  régi- 
ment des  gardes  françaises. 


400 

54 
500 

300 

300 
300 
300 
400 

360 

360 
500 

500 
500 

236 

500 
500 

200 
200 


A  reporter. 


2,075,311  livres. 


714  (Assemblée nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 2,075,311  livres. 

KLINGEIUGervais),76.  G.  1762 360 

Eo  qualité  de  porte-drapeau  réformé  du  régiment  de  la  Marck. 

KOCH  (Bernard),  80.  G.  1780 150 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  en  qualité  d'ancien  aumônier  du  régiment 
grison  de  Salis. 

KOELLER  (Jean),  61.  G.  1785 500 

Sans  retenue  ;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
en  second  dans  le  régiment  de  la  Marck,  infanterie. 

KCENIG  (Joseph),  54.  G.  1781 150 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  aumônier  du  régiment  suisse  d'Ep- 
tingen. 

KOHN  (Jean),  62.  G.  1769 360 

Pour  retraite  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  royal  Suédois. 

KOLLY  (Demoiselle  Anne  Chont,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garçon  major  au 
corps  royal  de  l'artillerie. 

KOLLY  (Demoiselle  Catherine  Boucher;  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1768.  .    -  150 

Sans  retenue;  enconsidération  des  services  de  feu  son  mari,  l'un  des  Cent- 
Suisses  de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

KONIG  (Sébastien),  66.  G.  1770 400 

Pour  lui  tenir  lieu  des  appointements  de  400  livres  qui  lui  ont  été  accordés 
pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régimeut  deBerchiny,  hussards. 

KOWALSKY  (Demoiselle  Jeanne  Goll,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1782 100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine, avec  rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  d'infanterie  allemande 
de  Nassau-Saarbruk. 

KOWALSKY  (Louise),  41 .  G.  1782 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père. 

KHRAMER  (Léonard),  69.    G.  1785 200 

Sans  retenue  ;  ancien  commandant  de  bataillon,  retiré  à  l'Hôtel  royal  des 
invalides;  pour  les  services  et  témoignages  avantageux  qui  sont  revenus  de 
sa  conduite. 

KRANTZ  (Nicolas),  58.  F.   1166 475 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  fontainier  du  feu  roi  de  Pologne. 

KREMER  (Lucas),  70.  G.  1775 97 

Pour  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provin- 
cial de  Verdun,  jusqu'à  son  replacement. 

KREUGHELY  (Jean-Baptiste),  58.  G.  1778 5(10 

En  qualité  de  lieutenant  employé  au  dépôt  des  recrues  du  régiment  royal 
Deux-Ponts,  avec  rang  de  capitaine. 

KRICQ  (Jean),  50.  G.  1766 ' 200 

Capitaine  en  second  au  régiment  d'infanterie  étrangère  de  Nassau,  pour  ses 
services  et  ses  blessures. 

KRITZKY  (Jean),  76.  F.  1766 840 

Traitement  conservé  comme  garde  à  pied  des  chasses  du  feu  roi  de  Pologne, 
à  Gommercy 

KROMENAKER  (Demoiselle  Marie  Gheron,  veuve  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1787  .  .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  suisse  du 
château  de  Ghoisy. 

KROMENAKER  (Jean),  26.  M.  du  R.  1787 517 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  suisse  au  château  de  Ghoisy. 

KRUG  (Georges),  66.  G.  1775 500 

Pour  appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité  de  trompette  ré- 
formé des  gardes  du  corps  du  roi. 


A  reporter 2,081,090  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. —Pensions.]        715 

Report 2,081,090  livres. 

KUHLA  (Charles),   64.  G.  1732. 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  sa  conver- 
sion à  la  religion  catholique. 

KUHLA  (Sophie),  61.  G.  1732 «...  354 

Même  considération  que  ci-dessus. 

KUHN  (Demoiselle  Marie  Streicher,  veuve  du  sieur),  42.  G.  1779 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  du  régiment  de  Chani- 
borant,  hussards. 

KULSCH  (Jean),  69.  G.   1769 360 

En  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  royal  Bavière. 

KUNTS  (Jean-Nicolas),  53.  G.  1789 500 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qua- 
lité d'ancien  lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  hussards  de 
Ghamborant. 

KUXTZ  (François)  63.  G.  1762 400 

Lieutenant  réformé  du  régiment  de  la  Marck,  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements. 

KUSTER  (Jean),  56.  G.  1785 400 

Sans  retenue;  pour  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien   porte- 
drapeau,  avec  rang  de  lieutenant,  au  régiment  suisse  de  Gourten. 


LA  AGE  (Pierre),  49.  G.  1777 450 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de 
Provence. 

LAAS  (Firmin),  52.  G.  1785 400 

Premier  capitaine  commandant  au  régiment  de  Lyonnais;  en  considération 
de  la  conduite  qu'il  a  tenue,  tant  à  Mahon  qu'à  Gibraltar. 

LA  BALLE  (Demoiselle  Godefroy,veuve  du  sieur),  54.  F.  1784 200 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  employé  au  bureau 
contentieux  de  la  compagnie  des  Indes, 

LA  BARBERIEDE  SAINT-FRONT  (Julien),  34.  F.  1776 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  sous-lieutenant  réformé 
des  dragons  de  la  légion  du  Dauphin,  actuellement  attaché  en  ladite  qualité 
au  régiment  de  Beaujolais. 

LA  BARDE  (Jean),  56.  M.  du  R.   1781 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

LA  BARRE  (François),  67.  M.  du  7Î-  1775 ; 200 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  chirurgien  de  la  compagnie  de  la  garde  de 
Paris. 

LABABRE  DE  MARTIGNY  (Jean-Baptiste),  47.  G.  1780 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer 
en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Touraine. 

LA  BARRE  DE  NANTEUIL  (Jean-Pierre),  46.  G.  1771 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LA  BABRE  (Demoiselle Henriette),  28.  M.  du  R.  1780 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 


A  reporter 2,086,758  livres. 


716  (Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  pi  avrill790.  —Pensions.] 

Report 2,086,758  livres. 

LA  BARRIÈRE  (Demoiselle  Charlotte  Guilmain,  épouse  du  sieur),  58.  M.  du  R. 

1789 150 

Par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'elle  a  obtenue  en 
1746,  en  considération  de  services  de  feu  son  père,  officier  des  compagnies  de 
la  garde  de  Paris. 

LA  BARRIÈRE  (François  de),  46.  G.  1787 300 

En  considération  de  la  distinction  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine 
de  canonniers  au  régiment  de  La  Fère  du  corps  royal  de  l'artillerie. 

LA  BARTÈTE  DUMOULIN  DE  MONTLEZUN  (Demoiselle  Catherine),  18.  G.  1788.  .  20o 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régi- 
ment de  Touraine. 

LA  BABTHE  DE  THERMES  (Antoine),  71 .  G.  1764 500 

En  qualité  de  capitaine  réformé  de  grenadiers  du  régiment  royal  Cantabres. 

LA  BABTHE  (François),  67.  G.  1763 .   .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

LA  BASTIDE  DUVIVIER  (Pierre),  66.  G.  1764 300 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  cornette  réformé  du  régiment  du  com- 
missaire-général. 

LABAT  DE  FEBBAND  (Jean),   47.   G.    1773 60 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  l'aider  à  les  continuer,  en  qua- 
lité de  gendarme  du  corps  de  la  gendarmerie. 

Cette  pension  sera  supprimée  du  jour  qu'il  parviendra  au  grade  de  fourrier, 
ou  qu'il  quittera  le  corps  de  la  gendarmerie. 

LABAT  DE  LA  PEYRIÈRE  (Côme),  39.   G.  4775 180 

A  titre  d'appointements,  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé,  en  qualité  de  mousque- 
taire réformé. 

LABAT  (Michel),  57.  G.  4°   1772,  100;  2°  1775,  150 250 

Brigadier  des  gardes  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

LABAT  DE  SAVIGNAC  (Jean),  64.  G.  1764 400 

A  titre  d'appointements,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  ré- 
giment de  la  marine. 

LABAT  (Paul),  72.  M.  1778 400 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ca- 
pitaine de  navires  marchands,  et  de  ses  infirmités. 

LA  BAUME  (Joseph  de),  56.  G.  1786 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  de  Monsieur. 

LA  BAYE  (Jean  de),  71.  G.  1766 • 400 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'ancien  capitaine  au  régiment  d'infanterie  d'Orléans. 

LA  BAYETTE  (Demoiselle  Girin,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1780 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'artillerie. 

LA  BAZ0M1ÈRE  (Demoiselle  Madeleine  de),  80.   M.  du  R.  1776 100 

En  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

LABBÉDELA  GENARDIÊRE  (Jean),  66.  G.  1775 450 

Capitaine  au  quatrième  régiment  d'Elat-Major;  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements en  qualité  de  capitaine,  aide-major  du  régiment  provincial  de  Lyon, 
jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LABBÉ  (Demoiselle Lemeusnier,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1768 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  général 
des  charrois  de  L'artillerie  de  l'Arsenal  de  Paris 

LABBÉ  (Demoiselle  Marie),  29.  M.  du  R.  1785 300 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feue  sa  tante,  chargée 
du  soin  des  atours  de  Madame  Victoire  de  France. 


A  reporter 2,092,080  livres, 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.]        717 

Report 2,092,080  livres. 

L'ABBEY  DE  REVEILLON  (François),  43.  G.  1°  1772,  150;  1°  1787,  360 510 

Chevau-léger  réformé.  La  première,  en  considération  de  ses  services.  La 
seconde,  lors  de  sa  réforme. 

LABENNE  DE  SAUBADE  (François),  64  G.  1762 ......  354 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d  ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Brie. 

LA  BICHE  (Demoiselle  Jupin,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1767 100 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  contrôleur  eu 
la  cusine  bouche  du  roi. 

LA  BIESSE  (Gilbert),  59.   G.  1771 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
mousquetaire. 

LA  BIGNE  (Pierre  de),  51.  M.  duR.  1781 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  panneterie  du  roi. 

LA  BINODIÈRE  (Demoiselle  Pierret,  épouse  du  sieur  de),  29.  G.  1788 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  commandant  au 
fort  de  Risban  de  Calais. 

LA  BODERIE  (Pierre  de),  52.  G.  1782 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  en  second,  au  régiment  de  Reaujolais. 

LA  BOISSIÈRE  (Demoiselle  Jeanne  Dntaillet  de  la  Mothe,  veuve  du  sieur),  68. 
G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  sous-brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

LA  ROISSIÈRE  (Jeanne  de),  64.  G.  1770 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
ports-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LA  DONNE  (Irieix  de),  64.  G.  1770 218 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d  ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LA  RORDE  (Marie  Ronin,  veuve  du  sieur  de),  34.   M.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
en  la  petite  écurie  du  roi. 

LA  BORDE  DE  DARRBUN  (Jean  de),  49.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Auvergne. 

LARORDË  (Jean),  79.  M.   1764 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  procureur  général  du 
conseil  supérieur  de  l'île  Royale. 

LA  RORDENNE  (Guillaume  de),  60.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  d'Auch;  à  titre  d'appointements 
jusqu'à   ce  qu'il  soit  replacé. 

LA  RORDENNE  (Etienne  de),  63.  G.  1760 150 

Capitaine  au  bataillon  de  garnisou  de  fiéarn  ;  à  tilre  d'appointements  en 
qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  royal,  infanterie.  Il  continuera 
d'en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 

LA  RORDÈRE  (Demoiselle  de  Poisblanc,  épouse  du  sieur),  62.  G.  1743  et  1748.  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  chevau-léger.  Il  a  été  ac- 
cordé de  plus  à  ladite  dame  la  réversibilité  de  la  pension  de  500  livres  que 
son  mari  a  obtenue  en  considération  de  ses  services  ;  laquelle  pension  doit  pas- 
ser après  lesdits  sieur  et  dame  à  leurs  trois  enfants  ;  savoir  :  200  livres  à  l'aîné 
et  150  livres  à  chacun  des  cadets. 

LA  BORDERIE  DE  MALABAT  (Bernard),  61.  G.   1766 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Roussillon,  in- 
fanterie. 

LAROREY  (Antoine),  68.  G.  1568 400 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
de  Rerry,  cavalerie. 


4  g  A  reporter 2, 097 "323  livres. 


718  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790  —Pensions.] 

Report 2,097,323  livres. 

LABORIE  (Jean),  63.  G.  1757 236 

Y  compris  36  livres  d'intétèts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Metz  du  corps  royal  d'artillerie. 

LABORIE  (Antoine),  67.  G.  1757 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  lieutenant-colonel  au  corps  royal  et  sous-directeur  de  l'artillerie. 

LA  BORNE  (Jacques),  44.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  postillon  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LA  BORNE  (Edme),  54.  M.  du  R.  1784 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  porte-manteau  du  roi. 

LA  BONNE  (François),  52.   G.  1789 400 

Tant  en  considération  de  ses  services  et  blessures,  que  pour  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  Dauphin,  cavalerie. 

LABOULAYE  (Amant  de),  56.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Rouergue. 

LA  BOULAYE  (Demoiselle  Anne-Marie),  31.  M.  1775 300 

Fille  d'un  ancien  commis  de  la  marine;  cette  pension  lui  a  été  accordée  à 
cause  de  ses  infirmités  et  pour  l'aider  à  subsister. 

LA  BOULLAYE  (Pierre  de),  86.  G.  1759 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  cavalerie. 

LA  BOURDONNÀYE  DE  NOISY  (Gabriel),  50.  G.  1770 150 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  premier  en- 
seigne de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LABBETESGHE  (Jean  de),  70.  G.   1759 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  de  Guyenne. 

LA  BRIÈRE  (Nicolas  de),  50.  G.  1786 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  dans  le  régiment  royal  Auvergne. 

LA  BRIFFE  (Charles  de),  53.  G.  1775 97 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  pro- 
vincial d'Alençon,  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LA  BRIFFE-PONSAN  (François),  51.  G.  1775 97 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LABRO  (Jean  de),  56.  G.  1771 ...  100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

LA  BHOISE  DE  SAINT-LÉGER  (Pierre  de),  66.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

LA  BROUE  (Joseph,  chevalier  de  Yareilles),  46.  G.  1775 450 

A  titre  d'appointementsen  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Poitiers. 

LA  BROUE  DE  BORET  (François),  67.  G.  1748 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  corps  des  carabiniers,  dans  lequel  ledit  sieur  est 
lieutenant-colonel. 

LA  BROUE  DES  VAREILLES  (Demoiselle  Langlois,  épouse  du  sieur),  53.  G.  1757.  236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  premier  mari,  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

LA  BROUSSE  (Pierre  de),  50.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter 3,003,100  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  -  Pensions.|       749 

Report 3,003, ICO  livres. 

LA  BROUSSE  DE  VEYRAZET  (Jean),  37.   G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  à  titre  d'appointements  pour  sa  réforme. 

LA  BROUSSE  (Pierre  de),  56.  G.  1764 134 

Y  compris  14  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  3es services 
en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  BRUYÈRE  (Demoiselle  Anne  Bourgeois,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1778.  ...  200 

A  titre  de  gratification  annuelle  ;  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LABUSSIÈRE  (Jean),  72.  M.  du  R.  1772 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gouverneur  de3  pages 
du  roi. 

LA  BUSSIÈRE  (Jean),  56.  G.  1784 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  second  dans  le  régiment  du  commissaire  générai  de  la  cava- 
lerie. 

LA  RUSSIÈRE  (Jacques  de),  48.  G.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  54  livres  d'intérêts  de  trois  années,  mises  en  rente 
viagère  à  6  pour  100;  d'une  pension  de  300  livres  qui  lui  avait  été  accordée 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Auvergne,  et  qui  lui  a  été 
supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

LA  RUSSIÈRE  (Demoiselle  Anne),  56.  G.  1779 400 

En  considération  des  services  de  son  frère,  commis  du  département  de  la 
guerre. 

LA  BUSSIÈRE  (Edme  de),  62.  G.  1777 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant 
au  régiment  du  commissaire  général. 

LA  BUSSIÈRE  DE  LA  ROUSTIÈRE  (Georges),  58.  G.  1777 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant 
au  régiment  d'Orléans,  dragons. 

LA  CAILLE  (Jeanne  Fauze,  veuve  du  sieur),  62.  M.  du  R.  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  l'échansonnerie 
du  roi. 

LA  CALPRENADE  (Demoiselle  Anne),  69.  M.  du  R.  1785.' 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

LA  GAROLIE  (François  de),  56.  G.  1783 405 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier 
lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  du  roi,  dragons. 

LA  CAUVE  (Demoiselle  Jeanne  Masson,  veuve  du  sieur),  42.  M.  du  R.  1782.  .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  taupier  des  bâtiments 
du  roi. 

LA  GAVE  DE  LA  POUPLIÈRE  (Demoiselle  Marie),  76.  M.  1714 70 

Y  compris  10  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  de  brûlot. 

LACGARY  (Demoiselle  de  la  Ville,  épouse  du  sieur),  59.  M.  1776 400 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  du  Teillay,  son  premier  mari, 
commissaire  général  de  la  marine. 

LA  CHAIRLIÈRE  (Demoiselle  de  Renauldon,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1787  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  com- 
mandant au  régiment  d'Angoumois. 

LA  CHAISE  BELLEAN  (Bénigne),  74.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  premier  lieutenant  de  vaisseau  au 
service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LA  CHAISE  DU  RENAUD  (Jean  de),  73.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  servi- 
vices  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Talaru. 


A  reporter 3,008,323  livres. 


720  Assemblée  nationale  ]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,008,323  livres. 

LA  CHAMBRE  (Demoiselle  de  Lambert,  veuve  du  sieur  de),  53.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  d'artil- 
lerie. 

LA  CHAPELLE  (Demoiselle  Elisabeth  Masson,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1773.  .  .  300 

En  considération  des  services  de  son  mari,  décédé  capitaine  au  régiment 
royal  Bavière. 

LA  CHAPELLE  (Demoiselle  Salin  de  l'Isle,  veuve  du  sieur  de),  59.  G.  1780.  .  .  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  principal  des 
guerres. 

LA  CHAPELLE  (Philippe  de),  22.  G.  1781 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  commissaire  principal  des 
guerres. 

LA  CHAPELLE  (Louis  de),  26.  G.  1781 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  CHAPELLE  (Cyr  de),  18.  G.  1781 150 

Même  considération  que  ci-dessus- 

LA  CHARDAIGNE  (Pierre  de),  70.  G.  1765 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
bataillon  de  milice  de  Mazarin. 

LA  CHASSAGNE  (Pierre  de),  81.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marche. 

LA  CHASSAIGNE  (François  de),  71 .  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  Je  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

LA  CHASSAIGNE  DE  SEBEYS  (Marie  de),  59.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Beauvoisis. 

Les  intérêts  seulement  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

LA  CHASTBE  (Jean  de\  60.  G.  1778 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment provincial  de  Châteauroux. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  CHASTRE  (Louis  de),  63.  G.  1764 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Normandie. 

LA  CHAUSSÉE  (Demoiselle  Marie  Moulart,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1787 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  major  des  ville  et 
citadelle  de  Montreuil-sur-Mer. 

LA  CHAUSSÉE  (Demoiselle  Lucie  Morgon,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1°  1771,  200; 

2°  1780,  100 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  inva- 
lide. La  seconde,  même  considération. 

LA  CHAUSSÉE  (Gibert  de),  56.  G.  1763,  54;  2°  1770,  400 45i 

La  première,  provenant  de  trois  années  mises  en  rente  viagère  de  la  pen- 
sion de  300  livres  qui  lui  a  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  de  Périgord,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement.  La 
seconde,  à  titre  d'appointements  pour  sa  retraite. 

LA  CHENAL  (Demoiselle  Marie),  59.  M.  du  II.  1°  1759,  300;  2°  1768,  150.     ...  450 

La  première,  à  litre  de  substance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  valet  de  pied  de  la  feue  reine.  La  seconde,  pour  lui  tenir  lien  de  pa- 
reille somme  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes  de  la  feue  reine. 

LACHENET  DE  CBOTTAT  (François),  69.  G.  1°  1751,  472;  2°  idem,  100 572 

Ancien  capitaine  au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services  et  pour  sa  retraite.  La  seconde,  sans  aucune  retenue,  en  la  même 
considération. 


À  reporter 3,014,094  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790.  —  Pensions.]  721 

Report 3,014,094  livres. 

LA  CHÉNAYE  (Demoiselle  Geneviève  Lure,  veuve  du  sieur),  34,   G.  1°  1785, 

100;  2°  idem,  100 20O 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  tapissier  de 
l'hôtel  de  la  guerre  et  de  la  marine.  La  seconde,  en  la  môme  considération. 

LA  CHESNAYE  (Louis  de),  54.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Navarre. 

LA  CLAIR  (JeaD),  84.  M.  du  R.  1765 365 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

LA  CLAVERIE  (Philippe  de),  56.  G.  1773 500 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  d'aide-major  au  régiment 
du  mestre  de  camp  général  des  dragons,  avec  rang  de  capitaine. 

LA  CLOGHETERIE  (Demoiselle  Catherine  Damaux,  veuve  du  sieur  de),  81.  .V. 
1750 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  la  perte 
qu'elle  a  faite  de  son  mari,  qui  a  été  tué  en  1747  dans  le  combat  rendu  par 
M.  de  la  Jonquière,  chef  d'escadre,  contre  les  Anglais. 

LA  C0EURTIÈRE  (Demoiselle  Marguerite  Bourgeois,  veuve  du  sieur  de),  62.  M. 

1786 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  général  et 
premier  commis  de  la  marine. 

LA  COLÉ  (Jean),  53.  F.  1774 300 

Sans  aucune  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vé- 
nerie du  roi. 

LA  COLOMBE  (Claude  de),  49.  G.  1775 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
roi. 

LACOMBE  SAINTE-MARIE  (Jean),  58.  G.  1769 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Bourbonnais. 

LACOMBE  (Nicolas),  51.  G.  1»  1762,  372;  2°  1775,  97 469 

La  première,  y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  royal  Lorraine.  La  seconde,  à  titre  d'appointe- 
ments conservés  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Bar-le-Duc. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LACOMBE  (Demoiselle  Marguerite),  73.  M.  du  R.  1770 150 

Sans  retenue;  pour  aider  à  sa  subsistance. 

LACOMBLE  (Louis),  59.  M.  du  R.   1779 ■ 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  des 
écuries  du  roi. 

LACOMME,  dit  la  Combe  (Jacques),  53.  .¥.  du  R.  1781 200 

Pour  servir  à  sa  subsistance  et  à  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  grand- 
commun  du  roi. 

LA  CONDAMNE  (Demoiselle  Gillot,  veuve  du  sieur  de),  76.  G.  1782 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Piémont. 

LA  CONVERSERIE  (Demoiselle  Julie  Caboche,  épouse  du  sieur  de),  56.  G.  1743.  118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  delà  perte  que 
son  père  a  faite  de  deux  canardières  en  1740,  étant  alors  garde  du  corps  du 
roi,  employé  pour  la  destruction  ordonnée  en  Galaisis. 

LA  CORDAIRE  DE  LASSAUX  (Philippe),  63.  G.  1769 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie,  et 
ci-devant  capitaine  d'une  compagnie  d'élèves  de  l'École  royale  militaire. 


A  reportei- 3,019,054  livres. 

lre  Série.  T.  XlV.  46 

4   S  * 


722  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790. -Pensions. 

Report 3,019,054  livres. 

LA  CORDERIE  (Demoiselle  Marthe  Dumont,  veuve  du  sieur  de),  78.  G.  1782  .  .  50 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant- colonel 
du  régiment  de  Piémont. 

LA  CORRÈGE  (Demoiselle  Anne  Dartigues,  veuve  du  sieur),  59.  G.  1758  ....  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Rrancas. 

LACOSTE  DU  VIVIER  (Jean),  42.  G.  1°  1775,  200;  2°  idem,  200 400 

Mousquetaire  reformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, pour  sa  réforme. 

LA  GOSTE  (Jacques  de),  46.  G.  1763 108 

Eu  qualité  de  capitaine  commandant  dans  le  sixième  régiment  des  chevau- 
légers,  pour  lui  tenir  lieu  de  108  livres  d'intérêts  de  trois  années,  mises  en 
rente  viagère  à  6  pour  100,  d'une  pension  de  600  livres  qui  lui  avait  été 
accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Artois,  cavalerie,  et 
qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

LA  COSTE  (Justin),  86.  G.   1737 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  d'Orléans, 
dragons. 

LA  COTTE  DE  RIGARDIÈRE  DUMESNIL  (Jean),  57.   G.  1784 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  pre- 
mier lieutenant  au  régiment  de  Gonti,  dragons. 

LA  GOTTE  DE  TEYFON  (Benoît),  65.  G.  1768 •  .  .  400 

A  titre  d'appointements  et  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Artois,  infanterie. 

LA  COUR  (Jean  de),  24.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  garde 
du  corps  du  roi. 

LA  COUR  DE  LA  GARDIOLLE  (chevalier  de),  84.  G.  1706 168 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  à  titre  d'assurance  sur  la  pen- 
sion de  300  livres  qui  avait  été  accordée  à  feue  sa  mère,  dont  le  mari  a 
été  tué  au  siège  de  Turin,  étant  alors  capitaine  au  régiment  de  Bresse,  in- 
fanterie. 

LA  COUR  (Antoine  de),  52.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  clievau-léger  de  la  garde 
du  roi. 

LA  COUR  (Demoiselle  Boyer,  veuve  du  sieur  de),  56.  G.  1763 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Salins. 

LA  COUR  (Charles,  chevalier  de),  57.  g.  1763 54 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  provenant  de  trois  années  mises  en 
rente  viagère,  à  6  pour  100  d'une  pension  de  300  livres,  qui  lui  avait  été 
accordée,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Dauphiné,  et  qui 
a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement  dans  ledit  régiment. 

LA  COUR  (Gilles  de),  64.  F.  1780 500 

A  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  con- 
trôleur des  vingtièmes  de  la  généralité  de  Champagne. 

LA  COURT  (Louis),  61.  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment des  recrues  de  Rouen  ;  il  cessera  d'en  jouir  en  cas  qu'il  soit  replacé. 

LA  CRAMPE  (Jean),  81.  M.  du  R.  1726 150 

A  titre  de  subsistance,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  clérical,  en  qualité  de  prêtre 
de  l'Oratoire. 

LA  CROIX  (Nicolas),  56.  G.  1789 450 

Tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures,  que  pour  sa  re- 
traite en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  d'Austrasie. 


A  reporter 3,023,488  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]         723 

Report 3,023,488  livres. 

LA  CROIX  (Louis),  66.  M.  du  fi.  1788 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied 
du  roi. 

LA  CROIX  (Nicolas),  63.  M.  du  fi.  1788 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  d'ancien  garçon  des  pages 
du  roi. 

LA  CROIX  (Barthélemi),  26.  M.  du  fi.  -1787 .  365 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LA  CHOIX  (Demoiselle  Commié,  veuve  du  sieur),  70.  M.  1784 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  (ils,  sous-chef  du  bureau  des  af- 
faires contentieuses  de  la  marine  et  des  colonies;  laquelle  pension  réversible 
à  la  belle-mère  de  ladite  dame  Commié,  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  cette 
dernière. 

LÀ  CROIX  DE  SER1ZAY  (Jean),  52.  G.  1°  1768,  54;  2°  1782,  500 554 

La  première,  en  qualité  d'ancien  commandant  au  régiment  de  Condé,  infan- 
terie, pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'intérêts  d'arrérages  de  la  pension  de 
300  livres  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé  dudit 
régiment,  et  qui  a  été  supprimée  lors  de  son  replacement, en  conservant  seu- 
lement lesdites  53  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  seconde,  en  considération 
de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LA  CROIX  (Philippe),  51.  G.  1769.  ..,..„ 300 

A  titre  de  gratification  annuelle  ;  tant  en  considération  de  ses  services  que 
des  blessures  qu'il  a  reçues  à  la  guerrre,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Nassau-Saarbruck. 

LA  CROIX  (Pierre),  42.  M.  du  fi.  1789 150 

Sans  retenue  ;  par  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue 
pour  retraite  en  qualité  de  brigadier  de  la  compagnie  de  maréchaussée  de 
l'Ile-de-France. 

LA  CROIX  (Jean  de),  57.  G.  1775 315 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde  du 
roi  ;  cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LA  CROIX  DE  LUSSON  (Jean),  47.  G.  1766 M 

Pour  lui  tenir  lieu  de  900  livres  d'arrérages  de  la  somme  de  300  livres  de 
pension  qui  lui  avait  été  accordée,  en  qualité  de  capitaine  réformé  au  régi- 
ment de  Flandre  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

LA  CROIX  DE  CHEVRIÈRE  DE  SAINT- VAL  LIER  (Nicolas),  71.  G.  1759 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaiue  au  régiment  de  Beaufremont, 
dragons. 

LA  CROIX  D'HANOSTAT  (Jean  de),  54.  G.   1775 450 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du 
régiment  provincial  de  Verdun  ;  actuellement  capitaine  au  régiment  provin- 
cial d'artillerie  de  Metz  ;  il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  est  replacé 
avec  un  traitement  supérieur. 

LA  CROMPE  (Guillaume  de),  66.  G.  1787.  . 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-lieutenant  de  maréchaussée. 

LA  CROPTE  DE  SAINT-ABRE  (Henri  de),  53.  M.  du  fi.  1762 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'en3eigne  de  vaisseau,  retiré. 
A  titre  d  appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  arquebusiers, 
cavalerie. 

LA  DEVAIZE-D'ARTEIL  (Jean-Baptiste),  76.  G.   1784 400 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  arquebusiers, 
cavalerie. 

LÀ  DEVÈZE  (François),  53.  G.  1776 200 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  maré- 
chaussée, ci-devant  ancien  lieutenant  au  régiment  de  ûaupbiné. 


A  reporter 3,028,566  livres. 


724  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1190.  —  Pensions.! 

Report 3,028,566  livres. 

LA  DOUCE   (Pierre),  47.',  G.   1745 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  gendarme  réformé, 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  commis  au  bureau  des  forti- 
fications. 

LA  DOUCE  (Demoiselle  Marie),  46.  G.  1745 118 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  DOUCE  (Edme),  50.  G.  1745 118 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FABRÈGUE  (Louis  de),  39.   G.  1789 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
aide-major  de  la  ville  d'Entrevaux. 

LA  FAGE  (Bernard),  56.  G.  1785 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
quartier-maître  trésorier  du  régiment  de  Saintonge. 

LAFAGERDIE  DE  LA  PRADERIE  (François  de),  54.  G.  1768 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  FAIGE  (François-Éléonor  de),  76.  G.  1764 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment 
de  Normandie. 

LA  FAIGE  (Jean),  68.   G.  1767 300 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  au  ré- 
giment mestie  de  camp  général,  cavalerie. 

LA  FARE  (Joachim,  abbé  de),  71.  G.  1718 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
de  feu  son  père,  maréchal  de  camp. 

LA  FARE  (Christophe  de),  66.  G.  1753 , 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  du 
feu  maréchal  de  la  Fare,  son  parent. 

LA  FARELLE  (Barthélemi  de),  53.  G.  1763 108 

Provenant  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée, 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  royal  Pologne,  et 'qui  a  été  sup- 
primée le  jour  de  son  replacement. 

LA  FARGUE  DE  BIAT  (Pierre),  64.  G.  1753 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  FARGUE  (Demoiselle  Marie),  36.  F.  1781 33 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  teneur  des  livres  de  la  com- 
pagnie des  Indes,  laquelle  pension  s'accroîtra  progressivement  jusqu'à  la 
somme  de  200  livres  aux  six  enfants  dudit  feu  sieur,  et  est  réversible  de  l'un 
à  l'autre  jusqu'au  dernier  survivant. 

LA  FARGUE  (Jean-Étienné),  29.  F.  1781 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  (Françoise),  38.  F.  1781 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  (Nicolas),  28.  F.  1781 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  (Antoine),  39.  F.  1781.  . 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  (Julien),  27.  F.  1781 33 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  DE  BIAT  DE  GAILLÈRE  (Joseph),  63.  G.  1753 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LA  FARGUE  DE  DUPLANCOU  (Guillaume),  66.  G.  1779 300 

En  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Bourbon. 

A  reporter 3,032,508  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]       725 

Report 3,032,508  livres, 

LA  FARGUE  DE  MALABIOU  (Jean),  60.   G.   1753 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  grand-père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

LA  FARGUE  (Jean),  64-  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  royal  Comtois. 

Il  ne  recevra  que  les  intérêts  de  cette  pension  lors  de  son  replacement. 

LA  FARGUE  (Demoiselle  Adélaïde  de),   64.  G.  1773 400 

Cette  pension  lui  a  été  assurée  sur  celle  de  3,000  livres  accordée  à  son 
aïeul,  maréchal  de  camp,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  et  à  compter  du 
jour  où  elle  lui  survivrait. 

LA  FARGUE  (Demoiselle  Anne-Marguerite  Pitre,  veuve  du  sieur),  66.  F.  1786.  100 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sellier 
des  messageries  à  Paris. 

LA  FARGUE  (Alexandre),    17.  G.  1773 400 

Mômes  motifs  que  ci-dessus. 

LA  FARGUE  (Auguste),  19.  G.  1773 400 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

LA  FAYE  (Pierre  de),  46.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  FAYE  (René  de),  47.  G.  1784 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
en  second  au  régiment  de  Vermandois. 

LA  FAYE  (Jean),  6f.  G.  1763 540 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Boc- 
card,  suisse. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  PERRIÈRE  (Demoiselle   Claire  de  Castillon,  épouse  du  sieur),  53.  .V.  1777.  118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  lieutenant  de  vaisseau,  qui  a  péri  dans  le  naufrage  delà  bar- 
que du  roi  la  Sybille. 

LA  FERTÉ  (Demoiselle  Boudin,  veuve  du  sieur),  59.  M.  du  R.  1766 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  de  la  capitainerie  de 
Saint-Germain-en-Laye. 

LA  FERTÉ  DE  MUN  (Charles  de),  73.  G.  1762 496 

Y  compris  96  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Navarre. 

LAFFILÉ  (Angélique  Goard,  veuve  du  sieur),  63.  M.  du  R.  1781 500 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  la  chambre  de 
Madame  Adélaïde  de  France. 

LAFFOXT  (Moïse  de),  39.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LAFILHE  DE  LASRIVES  (Pierre),  47.  G.  1775 200 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LAFITE  DE  PELLEPORT  (Demoiselle  Scholastique  de),  31.  M.  du  R.  1784.  .  .   .  400 

Sans  retenue;  par  continuation  départie  de  celles  dont  jouissait  feu  son 
père,  lieutenant-colonel  d'infanterie,  tant  en  considération  de  ses  services 
que  de  ceux  de  son  aïeule,  sous-gouvernante  des  Enfants  de  France. 

LAFITE  DE  PELLEPORT  (Demoiselle  Reine),  25.  M.  du  R,  1784 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAFITE  DE  CASSEMBOUCY  (Jean),  54.  G.  1775 200 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


A  reporta- 3,038,260  livres. 


V 


T26  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,038,260  livres. 

LAFITE  DU  COURTEÏL  (ïïi'aire  de),  56.  G.  1745 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arréragée  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aunis. 

LAFITE  DE  PELLEPORT  (Jacques  de),  17.  G.  1785 400 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  d'in- 
fanterie, que  de  ceux  de  feu  son  aïeul,  lieutenant-général  des  armées  du 
roi. 

LAFITE  DE  PELLEPORT  (Gabrielle  de),  19.  G.  1785 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAFLAMBELLE  (Louis  de),  70.  G.  1775 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LAFLÈCHE  (Demoiselle  Louise  Trototchaux,  veuve  du  sieur),  64.  F.  1775.   .   .  144 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  conducteur 
des  messageries,  pour  l'aider  à  subsister. 

LA  FLOTTE  (Michel),  51.  F.  1776 300 

Sans  retenue;  tant  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine 
au  bataillon  de  l'Inde,  que  de  ses  blessures. 

LA  FOND  (Demoiselle  Papineau,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1783 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  des  maréchaux 
de  France,  et  lieutenant-colonel  d'infanterie. 

LA  FOXS  (Demoiselle  de  Pujol,  épouse  du  sieur  de),  60.  G.  1783 283 

Y  compris  43  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LAFONS  (Marc  de),  62.  G.  1768 500 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment du  comte  de  la  Marche. 

LA  FONTAINE  (Demoiselle  Madeleine  de),  50.  G.  1741 100 

Faisant  partie  de  celle  de  300  livres  accordée  à  sa  mère,  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  chevau-léger  de  la  garde  du  roi,  et  dont  ladite 
demoiselle  ne  doit  jouir  que  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  sa  mère. 

LA  FONTAINE-D'OLLERY  (Charles  de),  41.    G.  1757 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  lieutenant  en  premier  au  régi- 
ment de  Barrois,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  major  du 
bataillon  du  corps  royal  de  Ghabrié,  artillerie. 

LA  FONTAINE-D'OLLERY  (Henri  de),  43.  G.  1775 118 

Lieutenant  des  maréchaux  de  France  ;  pour  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

LA  FONTAINE  (Demoiselle  de  Garuel,  veuve  du  sieur),  83.  G.  1741 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

Les  deux  enfants  de  ladite  dame  ont  obtenu  l'assurance  d'une  pension  de 
100  livres,  pour  en  jouir  après  le  décès  de  leur  mère. 

LA  FONTAINE  (Jean),  46.  M.  du  R.  1774 300 

En  qualité  de  garçon  du  château  de  Monsieur. 

LA  FONTAINE  (Charles),  44.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
du  roi. 

LA  FONTAINE  (Anne  Marc,  veuve  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1776 200 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  porteur  de  chaise  de  la 
feue  reine. 

LA  FONTAINE  (Michel),  78.  M.  du  R.  1732 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  secrétaire  du  chancelier. 

LA  FONTENELLE  (Marin),  68.   G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 


A  reporter 3,043,144  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]         727 

Report 3,043,144  livres. 

LA  FOXTENELLE  (Henri  de),  41.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  FORE  (Antoine  de),  39.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  des  gardes  du  corps  du 
roi. 

LAFORÈT  (Nicolas),  74.  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  annuel  comme  ci-devant  palefrenier  des  écuries  du 
feu  roi  de  Pologne,  duc  de  Lorraine. 

LA  FORÊT  DE  DIVONNE  (Pierre),  59.  G.  1764 448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  d'infanterie. 

LA  FORÊT  (Demoiselle  Françoise  de),  31.  G.  1787 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  delà  ville  de 
Saint-Omer. 

LA  FORÊT  (Demoiselle  Marie  de),  31.  G.  1787 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FORÊT  (Louis  de),  23.  G.  1787 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FORÊT  DE  ROISGLERET  (Laurent  de),  63.  G.  1779 200 

En  qualité  de  lieutenant  au  bataillon  de  garnison  de  Poitou. 

LA  FORGE  (Demoiselle  Duverne,  veuve  du  sieur  de),  79.  G  1757 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ancien  gendarme  de  la  garde  du  roi. 

LA  FOURGUE  (Bertrand  de),  72.  G.  1762 496 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'ancien  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Boisgelin, 
à  présent  major  de  la  ville  de  Douai. 

Ce  traitement  lui  a  été  conservé,  quoique  major  de  la  ville  de  Douai. 

LA  FORGUE  DE  BELLEGARDE  (Louis),  62.  G.  1769 400 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Bretagne. 

LA  FORGUE  DE  BELLEGRADE  (Jean),  37.  G.  1775 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
ment provincial  de  Bordeaux. 

LA  FORGUE  (Jean),  59.  F.  1766 200 

A  litre  d  appointements  en  qualité  de  dentiste  du  feu  roi  de  Pologne,  duc 
de  Lorraine. 

LA  FORGUE  (Demoiselle  Vallier,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1771 400 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  ci-devant  major  d'Embrun. 

LA  FORGUE  (Laurent),  66.  F.  1774 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  commis 
des  vingtièmes. 

LA  FOSSE  (Louis  de),  18.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de 
LaFère,  artillerie. 

LA  FOSSE  (Antoine  de),  20.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FOSSE  (Demoiselle  Marie  de),  23.  G.  1785 ■■  -.  .  100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  FOSSE  (Clément  de),  22.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,047,814  livres. 


728  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,047,814  livres. 

LA  FOSSE  (Demoiselle  Marie  Dauxais,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1771 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle  et  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de  La  Fère,  artillerie. 

LA  FOURNERIE  (Antoine  de),  53.  G.  1787 547 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  gen- 
darme de  la  garde  du  roi. 

LA  FOURNERIE  (Henri  de),  52.  G.  1775 97 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Rlois. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  FRASSE  (Gaspard  de),  61.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

LA  FRAYE  (Demoiselle  Mouchot,  épouse  du  sieur),  72.  M.'  du  R.  1765 300 

A  titre  de  gratification  annuelle  et  en  considération  des  services  de  feu  son 
oncle,  surintendant  de  la  musique  du  roi. 

LA  FUE  DAUZAS  (Guillaume),  44.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  GARDE  (Mathurin,  chevalier  de),  36.  M.  1786 360 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retiré; 
actuellement  officier  des  classes. 

LA  GARDE  (Pierre),  61.jr.du  R.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gentilhomme 
servant  près  le  roi. 

LA  GARDE  DE  THONISSERIE  (Demoiselle  Mole,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1785  .   .  400 

lin  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi 

LA  GARDE  DES  POi'JOLS  (Louis),  53.  G.  1775 97 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  pro- 
vincial de  Montpellier. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  GARDE  (Joseph  de),  61.  G.  1767 100 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi, 
et  actuellement  capitaine  invalide. 

LA  GARDE  (Demoiselle  Jeanne  de),  72.  G.  1734 78 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Médoc. 

LA  GARDE  (Jeanne-Marie  de),  68.  G.  1734 78 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GARDE  (Marie-Catherine  de),  66.  G.  1734 78 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GARDE  DE  SAIGNES  (François  de),  61.  G.  1757 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  doses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  cavalerie. 

LA  GARDE  (François  de),  67.  G.  1770 100 

Ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  retiré  à  l'Hôtel  des  invalides  en 
qualité  de  capitaine;  en  considération  de  ses  services. 

LA  GARDELLE  (Georges  de),  66.  G.  1°  1756, 118;  2°  1775,  400 518 

Ci-devant  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LA  GARDELLE  (Bernardin,  de),  63.  G.  1°  1756, 118;  2°  1775,  400 518 

Ci-devant  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 
La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de 
ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 


A  reporter 3,052,991  livres. 


[assemblée  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.l       729 

Report 3,052,991  livres. 

LA  GAREXXE  (Demoiselle  Douaren,  veuve  du  sieur  de),  68.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ci-devant  aide-major  au 
château  de  Gaen. 

LA  GARRIGUE  (Jean  de),  63.  G.  1779 300 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Vivarais. 

LA  GASNERIE  (François  de),  48.  G.  1775 365 

A  titre  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité  de  gendarme 
réformé  de  la  garde  du  roi. 

LA  GAUSIE  (Jean  de),  71.  G.  1765 275 

Y  compris  75  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices que  de  ceux  de  feu  son  oncle,  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

LA  GEARD  DE  CHER  VAL  (François)  36.  G.  1767 100 

Sons  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Pont-à-Mousson. 

LA  GKARD  DE  CHERVAL  (Demoiselle  Anne),  42.  G.  1767 ,  .  .  100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GEARD  DE  CHERVAL  (Demoiselle  Marie),  31.  G.  1767 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GEARD  DE  CHERVAL  (Marie-Anne),  52.  G.  1767 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GEARD  DE  CHERVAL  (Charles),  46.  G.  1767 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GEARD  DE  CHERVAL  (Pierre  de),  37.  G.  1760 472 

Y  Compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages-,  en  considération  des  services  de 
feu  sou  père,  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

LA  GEARD  (Raymond  de),  72.  G.  1760 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régiment  d'Agenais. 

LA  GÉNIÈRE  (Demoiselle  Marie),  39.  F.  1786 200 

En  considération  des  services  de  Jean-Pierre  de  la  Génière,  son  père,  ins- 
pecteur des  manufactures. 

LAGET  (Demoiselle  Marguerite),  66.  F.  1749 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services.de  son  père  et  de  ses  frères, 
morts  au  service  delà  compagnie  des  Indes. 

LA  GLAINE-DAUZON  (Demoiselle  Marie),  26.  F.  et  M.  1°  1784,  250;  2°  1785,  300.  550 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  major- 
commandant  l'artillerie  au  Sénégal.  La  seconde,  en  considération  des  services 
rendus  par  ledit  feu  sieur  à  la  compagnie  des  Indes. 

LA  GLÈRE  (Marc),  56.  G.  1777 • 270 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  porte-drapeau 
au  régiment  de  Chartres. 

LAGNËAU  (Demoiselle  Claire  Petit,  veuve  du  sieur),  60.  .V.  du  R.  1783 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garde  de  la  capitainerie  de  Fontainebleau. 

LA  GOILLE  DE  SELLE  (Claude),  61.  G.  1766 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Soissonnais. 

LA  GORCE  (Demoiselle  Catherine  Lefort,  épouse  du  sieur  comte  de),  27.  G.  1783. 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  brigadier  de  cavalerie,  ci-  400 

devant  mestre  de  camp  du  régiment  royal  Allemand. 

LAGOURGUE  (Lubin  de),  37.  G.  1786 300 

Lieutenant  en  premier,  avec  commission  de  capitaine  au  régiment  d'artil- 
lerie de  Resançon;  en  considération,  tant  de  Ja  manière  distinguée  dont  il  a 
servi  dans  l'Indépendant  la  dernière  guerre,  que  du  zèle,  de  l'activité  et  de  la 
bravoure  dont  il  a  donné  des  preuves. 


A  reporter.  .......        3,058,293  livres. 


730  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions. 

Report 3,058,293  livres. 

LA  GOURGUE  (Bernard  de),  66.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de 
vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LA  GOUTTE  DUVIVIER  (Claude  de),  54.  G.  1763 54 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Rouergue;  pour  inlérêls  d'une  pen- 
sion qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

LA  GRACE  (Denis),  56.  G.  1780 500 

En  qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  du  Maine. 
Il  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  pourvu  du  commande- 
ment d'un  bataillon  de  garnison  dont  il  a  l'expectative. 

LA  GRANCRE  (Demoiselle  Reine  de),  19.  G,  1781 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  pore,  lieutenant  de  gardes  du 
corps  du  roi. 

LA  GRANCHE  (Demoiselle  Marie  de),  14.  G.  1781 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GRANCHE  (Demoiselle  Marie-Joseph  de),  15.  G.  1781 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GRANCHE  (Pierre  de),  59.  G.  1°  1770,  150;  2°  1775,  365 515 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements, jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LA  GRANCHE  DES  THUILLER1ES  (Jacques  de),  52.  G.  1769 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 

LA  GRANDIÈRE  (Hercule  de),  53.  G.  1781 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  des  grenadiers  au  régiment  d'Aquitaine. 

LA  GRANDIÈRE  (Demoiselle  Urhanne  de),  53.  M.  du  R.  1769 300 

Tant  en  considération  des  services  de  fen  son  oncle,  capitaine  au  régiment 
royal  marine,  que  pour  lui  tenir  lieu  de  dot. 

LA  GRANGE  (Demoiselle  de  Chable,  veuve  du  sieur  de),  47.  G.  1788 150 

En  considération  des  services  de  Bon  mari,  décédé  sous-lieutenant  de  ma- 
réchaussée. 

LA  GRANGE  (André  de),  67.  G.  1753 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du  roi. 

LA  GRANGE  (Gratien  de),  60.  G.  1768 400 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  la  reine. 

LA  GRANGE  DE  VILLEDONNÉ  (Demoiselle  Elisabeth  de),  76.  G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

LA  GRANGE  DE  VILLEDONNÉ  (Demoiselle  Aimée),  70.  G.  1758 118 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GRANGE  DE  CHECIEUX  (Demoiselle  Marie),  36.  M.  du  R.  1779 250 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  employé  aux 
écuries  du  roi. 

LA  GRANGE  (Marc  de),  69.  F.  1779 500 

Ancien  contrôleur  des  vingtièmes  dans  la  province  de  Bretagne  ;  en  consi- 
dération de  ses  services  et  de  la  perte  de  sa  place. 

LA  GRANGE  (Louis  de),  63.  G.  1779 400 

Pour  sa  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  garnison  du  roi. 

LA  GRANGE  (Jean  de),  67.  G.  1767 240 

A  titre  d'appointements,  pour  retraite  en  qualité  de  porte-guidon  au  régi- 
ment de  Custine. 


A  reporter 3,063,565  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  —  Pensions  ]         731 

Report 3,063,565  livres. 

LA  GRÈZE  (François),  46.  Af.  É.  1785 500 

Ci-devant  cha'rgé  des  affaires  du  roi  près  le  gouvernement  général  des  Pays- 
Bas  autrichiens,  et  actuellement  secrétaire  des  Enfants  de  France. 

LA  GUAISE  (Demoiselle  Rollinat,  veuve  du  sieur).  66.  M.  du  R.  1770 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
sou  mari,  chef  du  gobelet  du  roi. 

LA  GUÉP1ÈRE  (Antoine),  36.  M.  du  R.  1770.  . 109 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  premier  garçon  de  la  cuisine 

bouche  de  feu  Mgr.  le  Dauphin. 
Cette  pension  est  réversible  à  ses  frères  et  sœurs,  avec  accroissement  de 

l'un  à  l'autre  jusqu'au  dernier  survivant,  qui  jouira  de  la  totalité. 

LA  GUÉPIÈRE  (François),  40.  M.  du  R.  1770 109 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  GUÉPIÈRE  (François-André),  36.  M.  du  R.  1°  1779,  109  ;  2°  1781,  400.   ...  509 

La  première,  en  la  même  considération  que  ci-dessus.  La  seconde,  à  titre 
de  retraite  en  qualité  de  page  en  la  cuisine  bouche  du  roi. 

LA  GUÉRINIÈRE  (Demoiselle  Anne  de  Boultz,  veuve  du  sieur),  86.  F.   1776.   .  .  400 

Sans  aucune  retenue;  tant  en  considération  de  son  peu  de  fortune  que  des 
services  de  feu  son  mari,  écuyer  du  roi,  tenant  l'académie  à  Gaen. 

LA  GUISSARDIE  (Demoiselle  Bernets,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  chevau-légers 
de  la  garde  du  roi. 

LA  HAYE  (Léonard  de),  62.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande 
écurie  du  roi. 

LAHAYE-MONTHAULT  (Jean  de),  64.  F.  1763 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  de  dragons. 

LAHAYE  (Jean-Antoine  de),  56.  G.  1°  1774,  100;  2°  1782,  380 480 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LAHAYE  (Pierre  de),  53.  G.  1785 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-lieutenant  de  la  maréchaussée. 

LAHAYE  (Nicolas  de),  51.  M.  1776 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
l'Ile-de-Bourbon. 

LAHAYE  (Bertrand  de),  62.  G.  1772 100 

A  titre  d'appointements  ;  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Flandre. 

LAHAYE  (Jean  de),  56.  G.  1774 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LÀHAYS,  ditDuchemin  (Pierre),  84.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  du  haras  du  roi. 

LARENS  (Jean  de),  61.  G.  1785 450 

En   considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  au  régiment  de  Viennois. 

LAHIR  (Jean),  67.  G.  1779 450 

En  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment  d'Alsace. 

LABONDES  (Antoine  de),  57.  G.  1765 300 

A  titre  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement. 

LAHOUILLASSE  DE  LARROUX  (Pierre),  70.  G.  1773 300 

Tant  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps 
du  roi,  que  de  ceux  de  ses  deux  frères,  et  pour  sa  retraite. 


A  reporter 3,070,119  livres. 


732  [Assemblée  nationale.)  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

•   •  Report. 3,070,119  livres. 

LAHOUSSAYE  (Louis  de),  40.  G.  1°  1781,  150;  2°  1788,  300 450 

Garde  du  corps  réformé. 
La  première,  en  considération  des  services  d'un  de  ses  oncles.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LA  HOUSSAYE  (Louis-Antoine),  de),  40.  G.  1781 150 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  d'un  de  ses  oncles. 

LA  HOUSSAYE  (Demoiselle  Jouanne  de  Saint-Martin),  veuve  du  sieur  de),  62. 

G.  1780 ' 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  du  corps  du  roi. 

LAHOUSSAYE,  marquis  d'Ourville  (Ambroise  de),  42.  G.  1779 400 

En  qualité  de  lieutenant-colonel  de  dragons. 

11  cessera  de  jouir  de  cette  pension  s'il  vient  à  être  replacé. 

LAHOUSSAYE  (Pierre  de),  74.  G.  1749 300 

A  titre  d'appointements;  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Rangrave. 

LAHOUSSAYE  DE  BEAUGHAMP  (Etienne  de),  76.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  Médoc. 

LAHOUSSAYE  DE  BOISSY  (Dame  Madeleine  de),  56.  M.  du  R.  1754 100 

A  titre  de  subsistance,  comme  religieuse  professe  du  monastère  des  Ursu- 
lines  de  Mantes. 

LAHUB,  dit  Luxembourg  (Jean),  53.  M.  du  R.  1788 400 

Sans  retenue  et  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  de  la 
reine. 

LAIDETDE  CHAMBOULIN  (Jean  de),  51.  G.  1763 54 

Pour  intérêts  d'une  pension  qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replace- 
ment. 

LAYER  (Antoine),  33.  G.  1788 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  trompette 
des  gardes  du  roi. 

LAIGLE  (Charles  de),  43.  M.  du  R.  1778 400 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  qui  lui  a  été  accordée,  à  titre  de 
subsistance,  par  Madame  Louise  de  France. 

LAILLET  (Marie  Baruteau,  veuve  du  sieur),  41.  M.  du  R.  1789 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  des  eaux  de  la  ma- 
chine de  Marly. 

LAINE  (Demoiselle  Marie  Cailletot,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue  et  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  valet  des  chiens  à  la  vénerie  du  roi. 

LAINE  (Demoiselle  Marie  Lambin,  veuve  du  sieur),  58.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  du 
petit-commun  de  la  maisou  du  roi. 

LAINE  (Demoiselle  Marguerite  Ducor,  veuve  du  sieur),  36.  M.  du  R.  1785.  .  .  .  400 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide  du  go- 
belet du  roi. 

LAINE  DE  VALLERAN  (Demoiselle  de  Mayer,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1783.   .   .  150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  de  maréchaussée  à 
Niort. 

LAISNÉ  (Jean),  64.  F.  1767 .  , , 500 

A  titre  de  traitement,  sans  aucuneretenue;  en  considération  de  ses  anciens 
services,  en  qualité  de  valet  des  chiens  de  la  vénerie  du  roi. 

LAISSE  (François  de),  68.  M.  du  R.  1768 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier  des 
écuries  du  roi. 

LAISTRE  (Demoiselle  Julien,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1781 150 

En  qualité  de  professeur  de  mathématiques  et  de  dessin  à  l'école  militaire 
de  Brienne. 


A  reporter 3,075,460  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]         733 

Report. 3,075,460  livres. 

LAISTRE  (Claude  de),  66.  G.  1773 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  maître  de  dessin  de 
i'ancienne  école  de  l'artillerie,  à  Grenoble. 

LÀIZIER  DE  BRION  DE  SIOUGEAT  (Charles  de),  73.  G.  1722 221 

Lieutenant  pour  le  service  du  roi,  à  Hesdin;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Lyonnais. 

LAIZIER  DE  BRION  DE  SIOUGEAT  (Demoiselle  Anne  de),  70.  G.  1722 221 

Religieuse  professe  au  couveut  de  Notre-Dame  de  Brioude;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  commandant  de  bataillon  au  régiment  de  Lyon- 
nais. 

LAIZIER  DE  BRION  DE  SIOUGEAT  (Joseph  de),  76.  G.  1722 221 

Aumônier  de  Madame;  en  la  même  considération  que  ci-dessus. 

LAJARD  DE  BRIGNAC  (Noël),  46.  G.  1779 260 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  lieutenant  au  bataillon  de  garnison  de  Pié- 
mont. 

LA  JAUMARD  DE  BELABRE  (Antoine  de),  36.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  mousquetaire  ré- 
formé. 

LA  JUS  DE  QUINCY  (Pierre),  54.  G.  1774 60 

A  titre  de  gratification  annuelle;  eu  considération  de  ses  services,  en  qua- 
lité de  gendarme  de  la  gendarmerie. 

LA  LANCE  DE  FR0MEREVILLE  (Claude),  68.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 

LA  LANDE  DE  YERN0N  (Demoiselle  Frotin  de  Yulmont,  veuve  du  sieur  de),  53. 

G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  aide-major 
au  régiment  d'infanterie  de  Noaiiles. 

LA  LANDE  DE  VERNON  (Georges  de),  76.  G.  1756 508 

Y  compris  108  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  porte-étendard  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

LALANDE  (Jean-Baptiste  de),  51.  G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Chartres. 

LALANDE  (Charles),  70.  G.  1731 200 

Chirurgien-major  des  ville  et  citadelle  de  Blaye;  en  considération  de  ses 
services  et  du  soin  qu'il  prend  des  soldats  malades  à  l'hôpital  de  ladite  ville. 

LA  LANDE  DE  SAINT-ÉTIENNE  (Nicolas  de),  67.  G.  1764 112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LA  LANDE  (Louis  de),  53.  G.  1769 200 

A  titre  d'appointements  ;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite, 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LA  LANNE  (Dominique  de),  62.  G.  1780. 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial 
d'Auch. 

LA  LAU  (François  de),  54.  G.  1775 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  contrôleur-clerc  de  l'office 
de  la  maison  du  roi. 

LA  LAURENCIE  (Daniel  de),  43.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  LAURENCIE  DE  CHARRAS  (Bertrand  de),  38.  G.  1773 400 

Sous-lieutenant  à  la  suite  du  roi;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  sous-iieulenant  au  régiment  de  dragons  de  La  Rochefoucault. 


4  7  A  reporter.  .......        3,080,945  livres. 


734  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions,] 

Report 3,080,945  livres. 

LA  LAURENCIE  (Jean  de),  41.  G.  1773 400 

Capitaine  au  répiment  d'infanterie  du  roi;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant  des  maréchaux  de  France. 

LA  LAURENCIE  (Pierre  de),  74.  G.  1765 400 

A  titre  d'appointements  pour  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du 
commissaire  général. 

LÀLÈNE  (Louis  de),  74.  G.  1775 300 

Garde  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi,  à  titre  d'appointements  jusqu'à 
son  replacement. 

LALIER  DE  SAINT-LIEU  (Chevalier  de),  66.  G.  1782 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  bataillon  de  garnison  de  Cambrésis. 

LA  LIVAUD1ÈRE  (Demoiselle  de  Villemain,  épouse  du  sieur  de),  66.  G.  1773  .  .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment 
de  Yillars-Chandieu. 

LALLART  DE  RIBHEN  (Marie-Joseph),  52.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Poitou. 

LALLEMANT  DU  VIVIER  (Demoiselle  Tafflé,  veuve  du  sieur),  52.  F.  1771.  ...  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LALLEMANT   DU  VIVIER  (Demoiselle  Jeanne),  27.  F.  1781 50 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieute- 
nant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes;  laquelle  pension  faisant  partie 
de  celle  de  200  livres  accordée  aux  quatre  enfants  dudit  sieur,  est  réversible 
successivement  entr'eux  jusqu'au  dernier  survivant. 

LALLEMANT  DU  VIVIER  (Demoiselle  Anne),  26.  F,  1781 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LALLEMANT  DU  VIVIER  (Nicolas),  24.  F.  1781 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LALLEMANT  DU  VIVIER  (Demoiselle  Marie-Anne),  31.  F.  1781 50 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LALLEMANT  DE  BOISMILON  (Auguste),  27.  G.  1785 400 

Sous-lieutenant  au  régiment  royal  Rousillon;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  ancien  lieutenant  colonel  de  cavalerie,  et  ensuite  lieutenant 
des  Gent-Suisses  de  la  garde  du  roi. 

LALLEMANT  DE  VILLIÈRES  (Joseph),  58.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'aucien  capitaine  au  régiment  de  Guyenne. 

LA  LOÉ  (Demoiselle  Marie  de),  46.  G.  1757 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  ci-devant  commis  au  dépar- 
tement de  la  guerre. 

LA  LOÈRE  (Louis-Félix  de),  46.  F.  1776 500 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Chàloiis. 

LA  LOMBARDIÈRE  (Demoiselle  Segauld,  veuve  du  sieur  de),  49.  G.  1785  ....  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  commandant  à  Valence, 
en  Dauphiné. 

LA  LONDE  DE  SAINTE-CROIX  ( Jean),  54.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue  ;  -pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Bayeux. 

LA  LONDRE  (Thomas  de),  70.  G.  1771 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  brigadier  réformé 
des  gendarmes  de  la  reine. 


A  reporter 3,086,407  livres. 


lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]       735 

Report 3,086,407  livres. 

LA  LOUE  (Jean-Baptiste),  79.  M.  du  R.  1778 182 

En  considération  de  ses  services  comme  garçon  de  la  bouche  dan3  la  mai- 
son de  feu  monseigneur  le  Dauphin. 

LA  LOUETTE  (Demoiselle  le  Dran,  épouse  du  sieur),  66.  M.  du  R.  et  Af.  É. 
1775 400 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  oncle,  premier  commis  au  dépar- 
tement des  affaires  étrangères. 

Elle  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  2,000  livres  à  prendre,  en  cas 
de  prédécès  de  son  mari,  sur  celle  de  4,000  livres,  dont  il  jouit  sans  aucune 
retenue  en  qualité  de  docteur,  régent  de  la  Faculté  de  médecine  de  Paris. 

LA  LUIET  (Nicolas),  68.  F.  1779 547 

Sans  aucune  retenue;  pour  sa  retraite,  tant  en  considération  de  ses  servi- 
ces, au  château  de  Saint-Hubert,  que  de  son  grand  âge  et  de  ses  infirmités. 

LALY-DOURSAL  (Demoiselle  Elisabeth),  33.  M.  du  R.  1777 100 

Religieuse  de  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques,  en  considération 
de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot. 

LÀLY  (Demoiselle  Jeanne),  36.  M.  du  R.  1787 100 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  daus  la  maison  des  dames  de  la  Foi  de 
de  Bergerac. 

LA  MAMIE  DE  CLAIRAC  (Jean),  68.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  carabiniers. 

LA  MARCHE  DU  FÉRON  (Demoiselle  Marie),  41.  G.  1785 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  de  la  division  des 
gardes-côtes  de  Yalognes. 

LA  MARCHE  DU  FÉRON  (Jeanne),  42.  G.  1785 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  MARE  (Jean  de),  66.  M.  du  R.  1763  et  1768 454 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Artois. 

LAMAREROBERT  (Jean-Baptiste),  81.  F.  1775 500 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Rouen. 

LA  MARGUE  DE  MARIN  (Joseph  de),  37.  G.  1782 300 

Lieutenant  en  second  d'artillerie;  en  considération  de  la  distinction  avec 
laquelle  il  s'est  comporté  aux  sièges  d'Yorck-Town,  en  Virginie,  et  de  Saint- 
Christophe  aux  Antilles. 

LAMARIÈRE  DE  CHANVALLOX  (Demoiselle  de  Marie  de),  36.  G.  1783  ' 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  sous-brigadier  des 
mousquetaires. 

LAMARQUE  (Louis,  chevalier  de),  54.  G.  1773 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Touraine. 

LAMARQUE  (Jean-Baptiste),  56.  G.  1769 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMARRE  (Jacques  de),  52.  G.  1784 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
brigadier  de  la  gendarmerie. 

LAMARRE  DE  VERDANCHÉ  (Demoiselle  Jeanne  de),  26.  If.  du  R.  1780 72 

Pour  lui  tenir  heu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur  la  cassette  de 
Madame  Elisabeth  de  France. 

LAMARRE  (Paul  de),  60.  F.  1770 400 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  contrôleur  pour' là 
compagnie  des  Indes. 

LAMARTELLIÈRE  (Jérôme),  57.  G.  1772 400 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  àu'régiment 
de  Picardie.  ° 


A  reporter 3,092,138  livres. 


736  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  |21  avril  1790. —  Pensions.) 

Report 3,092,138  livres. 

LAMASS  (François),  60.  G.  1787 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  au  régiment  de  Schomberg. 

LAMBERT  D'ESCUSINT  (Louis),  48.  F.  1788 560 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commis  dans  les 
bureaux  de  l'intendance  d'Auvergne. 

LAMBERT  (Jean),  38.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  trom- 
pette des  gardes  du  corps  du  roi. 

LAMBERT  DE  BALHYER  (Fiacre),  53.  G.  1783 300 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Brie;  en  considération  de  la  conduite 
distinguée  qu'il  a  tenue  à  bord,  du  vaisseau  l'Hector. 

LAMBERT  (Jacques),  66.  M.  du  R.  1784 300 

A  litre  de  retraite,  en  qualité  de  piqueur  des  écuries  de  la  reine. 

LAMBERT  (Jeanne  Charier,  veuve  du  sieur),  76.  F.  1766 120 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  dans  les  équipa- 
ges du  feu  roi  de  Pologne. 

LAMBERT  (Charles),  23.  M.  du  R.  1768 300 

En  considération  des  services  de  son  aïeul  maternel,  décédé,  commandant 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

LAMBERT  (Marie),  26.  G.  1785 500 

Tant  en  considération  des  services  de  feu  son  aïeul  paternel,  ancien  capi- 
taine de  cavalerie,  que  de  ceux  de  son  père,  maréchal  de  camp. 

LAMBERT  (Maurice),  21.  G.  1785 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMBERT  (Henri),  il.  G.  1785 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMBERT  (René),  82.  M.  du  R.  1767 150 

Ancien  fourrier  des  logis  de  feue  madame  laDauphine,  laquelle  pension  est 
assurée  à  son  fils,  s'il  lui  survit. 

LAMBERT  (Jules),  66.  G.  1°  1763,  118;  2°  1773,  200 318 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages.  La  première,  en  considération  de 
ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  de  la  manche  du  roi.  La  seconde,  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

LAMBERT  (François),  36.  G.  1772 300 

Sans  retenue,  à  titre  de  gratification  annuelle  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  directeur  des  fortifications  d'Alsace. 

LAMBERT  (Godefroy),  66.  G.  1773 400 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  des  gendarmes 
de  la  reine,  au  corps  de  la  gendarmerie. 

LAMBERT  (Charles),  71 .  G.  1777 450 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Enghien. 

LAMBERT  DE  LÉONARD  (Pierre),  62.  G.  1762 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment allemand  d'Orion. 

LAMBERT  DE  VILLEM ARE  (François),  56.   G.  1762 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  d'Orléans,  infanterie. 

11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LAMBERT  DE  BEA.ULIEU  (Pierre),  56.  G.  1757 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

LAMBERT  DE  BEAULIEU  (Demoiselle  Wéry,  veuve  du  sieur),  43.  G.  1786.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde  du  roi. 


A  reporter 3,099,206  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PAKLEMENTA1RES.  [21  avril  1790.  — Pensions.]  737 

Report 3,099,206  livres. 

LAMBERT  (François),  52.  M.  du  R.  1787 557 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  ;  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du 
roi. 

LAMBERT  (Louis),  44.  M.  du  R.  1787 457 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMBERT  (Jacques),  42.  M.  du  R.  1788 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMBERTYE  (Joseph  de),  31.  G.  1773 120 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services  dans  la 
gendarmerie,  et  pour  l'aider  à  les  continuer. 

LAMBERTYE  (Emmanuel  de),  82.  G.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d  arrérages,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Poitou. 

LAMBYN  (Demoiselle  Françoise  Jaunet,  veuve  du  sieur),   53.  .V.  du  A.  1781  .  .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  du  gobelet  du  roi. 

LAMBL\ET(Jean),48.iV.  1779 300 

En  qualitéde  chirurgien  ordinaire  du  port  de  Brest,  et  en  considération  de  ses 
soins  et  du  succès  qu'il  a  eu  dans  le  traitement  delà  blessure  reçue  par  M.  le 
comte  du  Chaffault,  au  combat  d'Ouessant. 

LA  MERGY  DE  PARTYET  (Pierre  de),  48.  Jf.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  consul  de  France  à 
Madrid. 

LA  MICHE  (Alexandre),  66.  F.  1°  1775,  150;  2°  1786,  300 450 

La  première,  à  titre  d'appointements,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du 
feu  roi  de  Pologne.  La  seconde,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  maréchal  des 
logis  de  maréchaussée  à  Epinal,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie,  et  en 
considération  de  quarante-cinq  années  de  services. 

LAMIE-DELBRU  (Mathieu),  64.  G.  1763 200 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  cornette  de  Ja  légion  de 
Flandre. 

LAMIRAULT  (Demoiselle  Louise),  62.  M.  du  R.  1753  et   1757 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  grand  valet  de 
pied  de  la  feue  reine. 

LA  MONXERAYE  (François  de),  53.  Jf.  1762 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau,  retiré 

LAMORAL-LE-RIQUE-D'ALLEXXE  (Robert),  73.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Picardie. 

LAMORELIE  (Joseph  de),  57.    G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  royal  Roussillon. 

LAMORELIE  (Joseph  de),  4L  G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi. 

LAMORRE  (Charles  de),  49.  G.  1783 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  la  Marine. 

LA  MOTHE  DE  VEDEL  DE  TERMES  (Géraud),  23.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  garde  du 
corps  du  roi. 

LA  MOTTE-DISANT  (Jean),  48.  G.  1775 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  des  gardes  du 
corps  du  roi,  avec  rang  de  sous-lieutenant. 

LA  MOTTE  DE  FLOMONT  (François),  56-  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  porte-étendard  des  gardes  du 
corps  du  roi,  avec  rang  de  sous-lieutenant. 


À  reporter 3,105,984  livres 

1"  Série.  T.  XIV.  47 

4  7  * 


738  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.) 

Report 3,105,984  livres. 

LA  MOTHE-KERBÈRES  (Antoine),   57.  F.  1770 100 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-dcvatit  enseignede  vaisseau 
de  la  compagnie  des  Indes. 

LA  MOTHE  DE  CHAMPS  (Demoiselle  Henriette  de),  46.  M.  du  R.  1778 200 

A  titre  de  subsistance,  en  considération  de  sa  conversion  et  des  services  de 
ses  ancêtres. 

LA  MOTHE  (Onézime),  71.  F.  1770 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses   services  en  qualité  de  çi-dêvant 
capitaine  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LAMOTTEDEREGNIÈRE,  44.  G.  1789 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant, avec  rang  de  capitaine  de  dragons. 

LA  MOTTE  (Demoiselle  Anne),  76.  M.  du  R.  1780 108 

Sans  retenue:  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

LA  MOTTE  (Claude  de),  61.  G.  1».  1771,  200  ;  2°.  1774,  300 50Q 

La  première,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de 
la  garde  du  roi.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LA  MOTTE  (Demoiselle  Lamatherée,  épouse  du  sieur),  46.  M.  1764 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  major  à  Cayenne. 

LA  MOTTE  (Hilaire  de),  42.  M.  du  R.  1767 260 

Ancien  maître -d'hôtel  de  feue  madame  la  Dauphine. 

LA  MOTTE  DE  MONTFORT  DESCHAMPS  (Demoiselle  Jeanne  de),  23.  M.  du  R.  1» 

1774, 150  ;  2°  1704,  150 300 

Sans  aucune  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services 
de  sa  famille. 

LA  MOTTE  DE  MONFFORT  DES  CHAMPS  (Demoiselle  Henriettede),  46.  M.  du.  R.  1784.  400 

Sans  retenue  ;  tant  en  considération  des  services  de  ses  ancêtres  que  de  sa 
conversion. 

LA  MOTTE  DE  RECYDE  ROMLINGEN  (François),  56.  G.  1769, 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'in- 
fanterie de  Nassau. 

LA  MOTTE,  sieur  de  Recy  de  Romlingen  (Nicolas),  53.  G.  1769.  .  .  , 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  eu  second  au  régi- 
ment de  Nassau,  infanterie. 

LA  MOTTE  DELATOURNELLE(Remi),49.  G.  1781 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  La  Fère,  infanterie. 

LA  MOTTE  (Marie  Petit,  épouse  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1782 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  son  mari,  en  qualité  de 
porteur  de  chaise  du  roi. 

LA  MOTTE  DE  FORTET  (Bertrand  de),  47.  'G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Montauban. 

LA  MOUILHE  (Joseph),  52.  G.  1788 ,  .  500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  pendant  trente  ans,  et  pour 
lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme  en  qualité  de  brigadier  au  corps  de 
la  gendarmerie. 

LAMOUREUX  DE  LA  GENETIÈRE  (Pierre),  49.  G.  1777 500 

Pour  appointements  en  qualité  de  lieutenant  attaché  au  régiment  de  Vivarais, 
et  actuellement  capitaine  attaché  au  régiment  des  chasseurs  à  cheval. 

LAMOUSSAYE  (Joseph  de),  66.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;enc  onsidération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Provence. 


A  reporter 3,111,943  livres. 


[Assemblée nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions.]         739 

Report 3,111,943  livres 

LAMP1NET  (Demoiselle  Abriot  de  Brusse,  veuve  du  sieur  de),  43.  G.  1788.  .   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  d'artil- 
lerie. 

LAMPLNET  DE  SAINTE-MARIE  (Demoiselle  Françoise  de),  37.  G.  1778 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services 
du  feu  comte  de  Saint-Germain,  son  parent,  lieutenant-général  des  armées 
du  roi. 

LAMP1NET  DE  SAINTE-MARIE  (Demoiselle  Pierrette  de),  38.  G.  1778 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMP0N  (Demoiselle  Françoise),  56.  G.  1782 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieutenant  au  régi- 
ment de  dragons  de  Monsieur. 

LAMY  DE  BOISCOUTEAU  (Joseph),  41.  G.  1774 200 

A  titre  de  gratification  annuelle  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Poitou. 

LAMY-D'HANGEST  DU  VOYKUX  (Louis),  58.  G.  1574 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  commissaire  provincial  d'artillerie. 

LAMY  D'HANGËST  DU  VOYEUX  (Jean),  48.  G.  1754 177 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMY  DE  BEZ ANGES  (Demoiselle  Marie),  36.  G.  1773  et  1778 200 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  des  services  de  son  père, 
tué  à  la  bataille  de  Berghen,  où  il  servait  en  qualité  de  colonel  d'artillerie. 

LAMY  (Bernard  de),  50.  G.  1773 , 60 

Gendarme  de  la  gendarmerie  ;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considé- 
ration de  ses  services  et  pour  l'aider  à  les  continuer, 

LAMY  DE  BEZANGES  (Jean),  60.  G.  1763 500 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  volontaires  de 
Clermont. 

LAMY  DE  BEZANGES  (Demoiselle  Marie),  32.  G.  1°  1773  et  1778,  200  ;  2°  1780, 100  300 

Sans  aucune  retenue;  la  première,  en  considération  des  services  de  son 
père,  tué  à  la  bataille  de  Berghen,  où  il  servait  en  qualité  de  colonel  d'artille- 
rie. La  seconde,  en  la  même  considération. 

LAMY  DE  BEZANGES  (Demoiselle  Barbe),  38.  G.  1773  et  1778 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMY  DE  BEZANGES  (Demoiselle  Anne-Charlotte),  39.  G.  1773  et  1780 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAMY  (François),  82.  G.  1°.  1769,  150;  2°.  1779,  100 250 

Aide-major  de  Belle-Ile. 

La  première,  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  tenir  lieu  de  lo- 
gement. 
La  seconde,  en  la  même  considération  et  par  augmentation  à  la  précédente. 

LAMY  (Philippe),  76.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du 
roi. 

LANCEL  (François),  57.  M.  du  R.  1774 305 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garçon  du  petit-commun  de 
la  maison  du  roi. 

LANCEL  (Augustin),  64.  M.  du  R.  1779 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  délivreur  des 
fourrages  en  la  grande  écurie  du  roi. 

LANCEL  (Demoiselle  Marie),  50.  M.  du  R.  1775 300 

Sans  retenue;  à  titre  d'assurance  et  faisant  partie  de  la  pension  de  800  livres 
dont  jouit  son  père  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  dôlivreur 
des  fourrages  des  écuries  du  roi,  et  pour  en  jouir  en  cas  de  prédécès  de  ce 
dernier. 


A  reporter 3,117,328  livres. 


740  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

RePort 3,117,328  livres, 

LANÇON  (Jean),  70.  G.  1778 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  roi,  infanterie. 

LANCRY  (Jacques  de),  33.  G.  1775 180 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LANDAULT  DE  BEAUFORT  (Alexandre  de),  60.  G.  1779 300 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Bou- 
lonnais. 

LAND1ÏL  (Pierre),  49.  M.  du  R.  1777 365 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun 
dans  la  maison  du  roi. 

LANDEL  (Demoiselle  Jeanne  Talibon,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1789.  ...  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  garçon  du  grand-commun  de  la  maison  du  roi. 

LANDER  (Louis),  68.  M.  du  R.  1787 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  garde-meubles  de  la  grande  écurie 
de  Sa  Majesté. 

LAND1ER  (Jean),  62.  G.  1768 .   .-.  400 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment d'Alsace. 

LANDRÉ  DE  GHAMAN  (Daniel),  27.  G.  1788 • 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  garde 
du  corps  du  roi. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

LANDE  DE  V1LLEJOUAN  (Jacques),  28.  G.  1788 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LANDRIÈVE  (Demoiselle  de  Léry,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1°  1757,  236;  2°  1778, 

200 436 

Y  compris  86  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  la  première,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  en  Canada.  La  seconde,  en  consi- 
dération des  services  de  feu  son  mari,  commissaire  de  la  marine. 

LANDRIN  (Jean),  41.  M.  du  R.  1780 250 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand  commua  de  la  maisou  du 
roi. 

LANDRY  (Claude),  56.  M.  du  R.  1788 300 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi. 

LANDRY  (Charles),  56.  G.  1783 320 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'adjudant 
au  régiment  de  Poitou,  infanterie. 

LA  NEUVILLE  (Demoiselle  Blavet,  épouse  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1778 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ordinaire  de 
la  musique  du  roi. 

LA  NEUVILLE  (Demoiselle  Françoise-Anne  Fox,  veuve  du  sieur),  89.  Af.  É.  1782  200 

Sans  retenue;  à  titre  de  grâtilication  annuelle. 

LANFRANCDEPANTHOUDARVILLE(Jean),  47   G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  provin- 
cial de  Caeu. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LANFRANC  DE  PANTHOU  (Guillaume),  48.  G.  1788 400 

Pour  appointements  de  réforme,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  garde  du  corps  du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

LANGAN  DE  BOIS  FÉVRIER  (Pierre  de),  77.  G.  1755 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  des  grenadiers  au  régiment 
royal  Comtois. 

A  reporter 3,123,116  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  (21  avril  1790.  —  Pensions..]       741 

Report 3,123,116  livres. 

LANGEDELÀMALTIBRE  (Joseph),  73.  G.  1753 450 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
Dauphin,  infanterie. 

LANGEVIN  (Demoiselle  Aimée  Gilbert,  épouse  du  sieur),  52.  If.  du  R.  1771.  .   .  300 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  avait  été  accordée,  par  Ma- 
dame Louise  de  France,  sur  sa  cassette. 

LANGIBOUT  (Jean-André),  44.  G.  1788 250 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'architecte  des  bâtiments  du 
roi. 

LANCIER  DE  BEAUCOUSSE  (Demoiselle  Marie),  62.  M.  1730 318 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
son  frère,  mort  lieutenant  de  vaisseau. 

LANGL8  (Pierre  de),  50.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  se- 
cond enseigne  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LANGLOIS,  ditMénard  (Adrien),  49.  M.  du  R.  1°  1771,  200;  2°  1789,  100.   ...  300 

Postillon  du  roi  en  la  petite  écurie,. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  considération 
de  l'ancienneté  et  de  l'exactitude  des  mêmes  services;  tous  deux  sans  retenue. 

LANGLOIS  (Demoiselle  Marie  Pillet,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1781  ....  182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  eu  considération  des  services  de  l'eu 
son  mari,  mort  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

LAXGLOIS  (Demoiselle  l'Huissier,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  garde  de  la  manche 
du  roi. 

LAXGLOIS  (Demoiselle  Juhel,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1785 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  grand  valet  de 
pied  du  roi. 

LANGLOIS  (Pierre),  70.  M.  du  R.  1°  1768,  300;  2*1786,200 500 

La  première,  pour  l'indemniser  du  logement  dont  il  jouissait  en  qualité  de 
portier  du  château  de  Fontainebleau.  La  seconde,  à  litre  de  retraite,  en  qualité 
de  garde  de  ladite  capitainerie. 

LANGLOIS  (Simon),  66.  F.  1782 266 

Sans  retenue;  en  considération  de  20  années  de  services  en  qualité  de  ci- 
devant  contrôleur  des  messageries  à  Rennes. 

LANGLOIS  DE  RAMENTIÈRES  (Michel),  86.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  Saint-Jal,  cavalerie. 

LANGLOIS  (Demoiselle  Tourolle,  veuve  du  sieur),  51.  Af.  Ê.  1761 250 

En  indemnité  d'une  portion  de  terrain  qui  avait  été  donné  aux  auteurs  de 
ladite  demoiselle,  et  qui  a  été  reprise  pour  servir  à  la  construction  des  hôtels 
des  affaires  étrangères  et  de  la  guerre. 

LANGLOIS  (Demoiselle  Larcher,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1781 182 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

LANGLOIS  DE  CRIQUEBEUF  (François),  57.  G.  1766 300 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
recrues  de  Rouen. 

LANGLOIS  (Mathieu),  53.  M.  du  R.  1783 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  valets 
de  pied  de  la  reine. 

LANGLOIS  (Nicolas),  60.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des 
logis  du  roi. 


A  reporter 3,127,986  livres. 


742  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,127,986  livres, 

LANGOT  (Philippe),  66.  M.  du  R.  1781 200 

Suns  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  charretier  des  menus  plaisirs  du  roi. 

LANGRAND  (Narcisse),  24.  M.  du  R.  1781 300 

Pour  sa  retraite  eu  qualité  de  garçon  de  vaisselle  au  grand-commun  de  la 
maison  du  roi. 

LANGRENÉ,  dit  la  Fosse  (Marie-Philippe,  veuve  du  sieur),  68.  M.  du  R.  1780  .   .  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  cham- 
bre de  Madame  Victoire  de  France. 

LANIER  (Félix),  70.  F.  1781 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  commissaire  de  la  milice  garde- 
côtes  de  la  province  de  Bretagne. 

LANNEAU  (Louis-Marie),  60.  M.  du  R.  1789 300 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retenue  en  qualité  de  cavalier  de  la  compagnie  de 
maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

LANNOY  (Joseph),  43.  G.  1776 510 

En  qualité  de  sous-lieuteuant  réformé  de  la  légion  de  Lorraine;  pour  lui 
tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LANNOY  (Demoiselle  Lemaire,  épouse  du  sieur),  30.  M.  duR.  1776 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle,  commis  dii 
département  de  la  maison  du  roi. 

LANNUGUI- BOUDIN  (Demoiselle  de  Brossy,  veuve  du  sieur),  66.  F.  1774  .....  200 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  second  lieutenant  des  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes. 

LANOIX  (Louis  de),  56.  G.  1769 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  sous-aide-major 
au  régiment  de  Vermandois,  avec  rang  de  capitaine. 

LA  NOUE  (Demoiselle  Anne-Françoise  Boneaud,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R. 
1789 200 

Sans  retenue  ;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'elle  a 
obtenue  en  1780,  à  titre  de  subsistance  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  cavalier  de  la  compagnie  du  maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

LANOUE  (François),  17.  Jf.  1°  1782,  250  ;  2°  1784,  100 350 

La  première,  en  considération  des  anciens  services  de  feu  son  père,  ci- 
devant  capitaine  de  bataillon  des  régiments  des  colonies,  au  dépôt  de  Lorient. 
La  seconde,  en  la  même  considération. 

LANOUE  (Demoiselle  Langan,  veuve  du  sieur  comte  de),  56.  M.  1782  .....  500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  de  batail- 
lon des  régiments  des  colonies  au  dépôt  de  Lorient. 

LANOUE  (Antoine),  67.  M.  du  R.  1781 300 

Saus  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  fruiterie  du 
roi. 

LANQUEST  (Pierre),  49.  M.  du  R.  1788 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  de  la 
reine. 

LANQU1NE  (Jean-Baptiste),  70.  M.  du  R.  1°  1757,  200;  2"  1778,  100 300 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  commissaire  aux  classes  de  la 
marine.  La  seconde,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garde-magasin  d'artillerie. 

LANSADE  DE  LANGERIE  (Dominique),  58.  G.  1°  1772,  200  ;  2°  1775,  390  ....  590 

La  première,  eu  considération  de  ses  services,  eu  qualité  de  gendarme 
réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  La  seconde,  à  titre  d'appointements, 
jusqu'à  son  replacements 


A  reporter,  .......        3,133,816  livres. 


{Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-  Pensions.]         743 

Report 3,133,816  livres. 

LANSELLES  (Demoiselle  Toutain,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1778 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  en 
second  des  volontaires  de  Grassin,  et  depuis  professeur  de  mathématiques  à 
l'Ecole  royale  militaire. 

LANSEREAUX  DE  BELVAL  (Jean),  64.  G.  1769 200 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers 
au  régiment  de  Champagne,  retiré  à  l'Hôtel  des  invalidée. 

LANTARA  (Elisabeth  Valette,  veuve  du  sieur),  48.  M.  du  R.  1786 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  de  la 
capitainerie  de  Fontainebleau. 

LANTHONY  (Charles),  63.  G.  1778 425 

En  considération  de  ses  services,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
brigadier  de  la  gendarmerie. 

LANTIVY  DE  PEN LAN  (Jacques),  58.  G.  1774 400 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
d'Aquitaine. 

LANTOURNE  (Pierre),  53.  G.  1787 480 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  gendarme 
de  la  garde  du  roi. 

LANTY-DEMAXEY  (Christophe),  49.  G.  1787 500 

En  considération  de  ses  anciens  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'an- 
cien capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  d'Aunis. 

LA  PASCALIE,  sieur  de  Martïgnac  (Charles),  57.  G.  17.34  et  1766 345 

Y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

LA  PASTURE  (Antoine  de),  40.  G.  1775 240 

En  qualité  de  mousquetaire  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements 
jusqu'à  son  replacement. 

LA  PEL1N  (Jean  de),  56.  G.  1775 300 

En  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  réformé,  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements jusqu'à  son  replacement. 

LA  PÉROUZE  (Demoiselle  Odille  Dony,  épouse  du  sieur),  57.  F.  1766 300 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  feu  roi  de 
Pologne. 

LA  PÉROUZE  (Louis  de),  77.  G.  1777 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  premier 
lieutenant  au  régiment  de  mestre  de  camp  général  de  la  cavalerie. 

LA  PEYRE  (Antoine),  56.  G.  1766 300 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  d'Auvergne;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  des  recrues  de  Li- 
moges. 

LA  PEYRE  (Jean),  59.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  l'Ile-de-France. 

LA  PEYRE  (Jean-François),  72.  G.  1773 100 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  gre- 
nadiers au  régiment  de  Normandie. 

LA  PIERRE  (Louis),  64.  G.  1781 500 

Chevalier  de  Saint-Louis,  et  ancien  sous-lieutenant  de  grenadiers  du  régi- 
ment de  Gâtinais;  pour  sa  retraite,  et  en  considération  de  trente-huit  ans  de 
services,  pendant  lequel  temps  il  a  fait  quatre  campagnes  en  Flandre,  six  en 
Allemagne,  et  sept  dans  les  colonies. 

LA  PIERRE  (Jean-Baptiste  de),  46.  M.  du  R.  1784 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  portefaix  du  garde-meubles 
de  la  couronne. 


A  reporter.  .....      .        3,139,760  livres. 


744  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES,  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,139,760  livres. 

LA  PIERRE  (Pierre),  71.  G.  1768 300 

A  titre  d'appointements  pour  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers 
au  régiment  de  Navarre. 

LA  PIERRE  (Demoiselle  Breton,  veuve  du  sieur),  42.  F.  1782 336 

A  titre  de  continuation  de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  feu  son 
mari,  tant  en  qualité  de  filleule  du  feu  roi  de  Pologne,  qu'en  considération 
des  services  de  ses  pères  auprès  de  Sa  Majesté  polonaise. 

LA  PLACE  (Charles  de),  64.  G.  1763 454 

7  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Soissonnais. 

LA  PLACE  (François  de),  44.  G.  1767 200 

Garde  du  corps  du  roi  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  oncle, 
garde  du  eorps  de  Sa  Majesté. 

LA  PLANCHE  (Pierre),  41.  M.  du  R.  1788 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  l'échansonnerie 
de  la  reine. 

LA  PLANCHE-MORTIÈRES  (Paul  de),  19.  G.  1772 400 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  ancien  capitaine  des  cara- 
biniers avec  rang  de  mestre  de  camp. 

LA  PLANCHE-MORTIÈRES  (Claude  de),  17.  G.  1772 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  PLASSE  (François),  54.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  douze  années  et  à 
titre  de  retraite,  en  qualité  de  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  lo- 
terie royale  de  France. 

LA  PLESSE  (François  de),  61.  M.  du  R.  1784 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  cocher  de  la  vénerie  du  roi. 

LA  POINTE  (Claude),  47.  M.  du  R.  1776 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du 
roi. 

LA  PORTE  (Joseph),  56.  M.  du  R.  1788 100 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  eu  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de 
pied  du  roi. 

LA  PORTE  DU  THEIL  (Antoine  de),  74.  G.  1737 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  batail- 
lon de  milice  de  Poitiers,  à  présent  lieutenant  des  maréchaux  de  France. 

LA  PORTE  DE  LOISILLIÈRE  (Charles  de),  56.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  déporte-manteau  de  l'écurie 
de  la  reine. 

LA  PORTE  DE  SAINTE-GEMMÉ  (François  de),  64.  M.  du  R.  1788 300 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  fourrier  des  écuries  de  la 
reine. 

LA  PORTE  (Pierre  de),  68.  G.  1781 450 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  second  au  régiment  de  Jarnac,  dragons. 

LA  PORTE-D'YSSERTIEUX  (Joseph),  51.  G.  1763 108 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  la  cavalerie,  pour  lui  tenir  lieu 
de  108  livres  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  d'Orléans,  cavalerie,  et  qui  a  été 
supprimée  le  jour  de  son  replacement. 

LA  PORTE  (Marie  Nivierre,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1781 209 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  du 
gobelet  de  Mesdames  de  France. 

LA  PORTE  (Julienne  Breton,  veuve  du  sieur),  48.  M.  du  R.  1772 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  l'échansonnerie  de  la  reine. 


A  reporter 3,146,020  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES     PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.]     745 

Report 3,146,020  livres. 

LA  POTERIE  (Demoiselle  Louise  de),  20.  G.  1777 500 

En  considération  des  services  de  son  père,  maréchal  de  camp,  gouverneur 
de  la  citadelle  d'Arras. 

Ladite  demoiselle  a,  de  plus, l'assurance  d'une  pension  de  500  livres  à  pren- 
dre sur  celle  de  300  livres  dont  jouit  le  sieur  de  la  Poterie,  son  père,  pour 
n'en  jouir  qu'après  le  décès  de  ses  père  et  mère. 

LA  POTERIE  (Charles  de),  24.  G.  1777 500 

Même  motif  et  considération  que  ci-dessus. 

LA  POYADE  DE  BEAUVILLE  (Pierre  de),  53.  G.  1788 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  l'aider  à  les  continuer  en  qualité 
de  capitaine  au  régiment  de  l'Ile-de-France,  infanterie. 

LA  PRADE  (Demoiselle  de  Monsy,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1781 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  pour  le  ser- 
vice du  roi,  à  Marsal. 

LA  PRIME  (Demoiselle  Binet,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1767 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  coureur  de 
vin  de  feue  madame  la  Dauphine. 

LA  QUERIÈRE  DU  ROZIER,  47.  G.  1775 160 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  gendarme  réformé  de  la  garde 
du  roi. 

LA  QUEUILLE  (Demoiselle  Descorraille,  veuve  du  sieur  marquis  de),  40.  G.  1758.  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi,  et  ci-devant  sous-lieute- 
nant des  chevau-légers  de  Sa  Majesté. 

LARCHAND,  dit  Duplessis  (Nicolas),  57.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  l'échausonnerie 
du  roi. 

LARCHER  (François),  56.  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  de  la  table  des  gentilshommes-servants 
du  roi. 

LARCHER  (Demoiselle  Catherine  de),  29.  G.  1779 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  direc- 
teur des  fortifications,  et  commandant  pour  le  service  de  Sa  Majesté  au  fort 
Saint-Sauveur  de  Lille. 

LARCHER  (Demoiselle  Catherine-Louise  de),  31,  G.  1779 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LARCHER  (Demoiselle  Anne  de),  18.  G.  1779 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LARD  DE  RIGOLIÈRES  (Charles  de),  60.  G.  1765 400 

A  titre  d'appointements;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite 
en  qualité  d'ancieu  capitaine  au  régiment  de  Normandie. 

LARD  DE  CHAMPAGNOL  (Isaac  de),  57.  G.  1758 , 236 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chef  de  brigade  de  l'ar- 
tillerie. 

LARDEMELLE  (Jean  de),  58.  G.  1774 500 

Lieutenant-coloiel  du  quatrième  régiment  de  chasseurs  à  cheval  ;  en  con- 
sidération de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  mestre  de 
camp  général  de  la  cavalerie. 

LARGENTIER  DE  CHANDION  (Philippe),  70.  G.  1769 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine de  grenadiers  postiches  du  bataillon  de  milice  de  Troyes. 

LARGETEAIM  Dominique),  71.  G.  1778 500 

A  titre  de  gratification  annuelle  ;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  premier  aide-major  de  la  ville  de  Metz. 

LARGILLIÈRE  (Denis),  48.  M.  du  R.  1781 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries 
du  roi. 

A  reporter 3,152,744  livres. 


746  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,152,744  livres. 

LA  RIVIERRE  DE  LA  RIG0D1ÈRE  (Jean  de),  58.  G.  1°  1771,  100;  2°  1775,  300.  400 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme. 

LA  RIVIÈRE  (Théodore  de),  4G.  G.  1750 M8 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  et  de  ceux  de  son  oncle, 
ci-devant  aide-major  des  mousquetaires. 

LA  RIVIÈRE  (Robert  de),  40.  G.  1750 118 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  RIVIÈRE  DE  LA  TOURETTE  (Marie  de),  46.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LARMANDE  (Charles),  39.  M.  du  R.   1785 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  maréchal  vétérinaire  des  haras 
du  roi. 

LARMUZEAUX  (Jean-Raptiste),  23.  M.  du  R.  1781 120 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  pourvoirie 
du  roi. 

LA  ROCHE  DE  RORINIÈRE  (Demoiselle  Anne  de),  37.  G.  1°  1788,  200  ;  2o  1789, 

200 400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  sous- 
lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  considération. 

LAROCHE  (Demoiselle  Françoise  Michelon,  veuve  du  sieur),  78.  G.  1789.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  sous-lieutenant  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

LA  ROCHE  DE  RORINIÈRE  (Claude),  31.  G.  1789 200 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  an- 
cien sous-lieutenant  dans  le  même  corps. 

LA  ROCHE  DE  RORLN1ÈRE  (Demoiselle  Françoise),  37.  G.  1°  1788,  200;  2°  1789, 

200 400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  sous- 
lieutenant  des  gardes  du  corps  du  roi.  La  seconde,  même  considération. 

LA  ROCHE  DE  LA  CHAUMETTE  (Demoiselle  Gonthier,  veuve  du  sieur),  46.  G. 

1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LA  ROCHE  (Demoiselle  de  fieck,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1789 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LAROCHE  (Victor  de),  76.  M.  du.  R.  1784 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  sommeiller  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LA  ROCHE-DESCLENNE  (Rlaise  de),  59.  G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LA  ROCHE-^ULLY  (Claude  de),  56.  G.  1775 91 

A  titre  d'appointements  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  pro- 
vincial de  Lyon. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  ROCHE  DE  NEUILLY  DE  LA  CARELLE  (Claude),  66.  G.  1750 200 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  des 
volontaires  bretons,  infanterie. 

LA  ROCHE  (Marc),  66.  G.  1768 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  corps 
des  chasseurs  de  l'état-major  de  l'armée. 


Report,  ,.,...,.,        3,156,945  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [U  avril  1790.  -  Pensions.]  747 

Report 3,156,945  livres. 

LA  ROCHE  (Louis  de),  46-  M.  du  R.  1780 v»  •  •  «   •   •  200 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  comme  cocher  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

LA  ROCHE-AYMON  DUBREUIL  (Jacques  de),  72.  G.  1764 ;  V   '  '  30° 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieute- 
nant au  régiment  royal  Normandie,  cavalerie. 

LA  ROGHE-AYMON  (Antoine  de),  69.  G.  1749 •  500 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Septimanie,  dragons. 

LA  ROCHELLE  (Gaspard  de),  57.  G.  1777 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  dé  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

LA  ROCHENEGLY  (Demoiselle  de  la  Faige,  veuve  du  sieur  de),  40.  G.  1788.  .   .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment Dauphin,  infanterie. 

LA  ROCHENEGLY,  sieur  de  Chamblas  (Gabriel  de),  36.  G.  1780 300 

Lieutenant  en  second  au  régiment  de  Gatinaïs  ;  en  considération  de  la  bles- 
sure qu'il  a  reçue  à  l'attaque  de  Savannah. 

LA  ROCHENEGLY  (Félix  de),  62.  G.  1768 400 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  Dau- 
phin, infanterie. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  ROCHETTE  (Jean  de),  60.  G.  1769 400 

A  titre  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régi- 
ment de  la  reine,  dragons,  avec  commission  de  capitaine. 

LA  ROCHETTE  (Jean  de),  56.  G.  1763 450 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  second  réformé  des  Volon- 
taires du  Dauphiné,  dragons.  ' 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  ROCHEVALENTIN  (Demoiselle  de  Benisseins,  épouse  du  sieur),  53.  G.  1773.  150 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des   services  de  feu  son 
père,  major  des  ville  et  citadelle  de  Mézières. 

LA  ROCQUE  (Claude  de),  39.  G.  1775 21Û 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  chevau-léger  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  ROQUE-CRUSSOL  (Demoiselle  Marie  de),  56.  G.  1787 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  aide-major  à  Péronne. 

LA  ROQUE  DE  CAHÂN  (Demoiselle  Bourdon,  épouse  du  sieur),  29.  G.  1770  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

LA  ROQUË-DOLÈS  (Paul  de),  48.  G.  1780 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Languedoc, 
dragons,  est  actuellement  major  du  château  de  Ferrières,  on  Languedoc. 

LA  ROQUE  (Antoine),  63.  G.  1771 400 

A  titre  d'appointements  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  royal 
Roussillon,  infanterie. 

Là  ROQUE,  sieur  de  Montels  (Pierre),  49.  G.  1783 200 

Capitaine  commandant  de  grenadiers  au  régiment  de  Vivarais  ;  en  considé- 
ration des  services  de  feu  son  frère,  capitaine  en  second  au  même  régiment. 

LA  ROUSSE,  dit  la  Rosé  (Demoiselle  Marie  Redouté,  veuve  du  sieur),  51.  M.  du  R. 
1786 150 

En   considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier  en  la    petite 
écurie  du  roi. 

LA  ROUSSIÈRE  (Demoiselle  Périer,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1758 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  tué  à  la  bataille  du  5  no- 
vembre 1757. 


4  reporter.  ......        3,162,505  livres. 


748  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.! 

Report 3,162,505  livres. 

LA  ROUVIÈRE  (Louis  de),  70.  G.  1763 •   .   .  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Flandre. 

LA  ROUVRAYE  (Charles  de),  42.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
gimentprovincial  d'Argentan. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LAQUANT  (Abel),  51.  G.  1785 250 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  maré- 
chal des  logis,  avec  rang  de  lieutenant  de  cavalerie,  dans  la  maréchaussée. 

LARQUAY  (Pierre),  54.  M.  1788 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garçon  de  bureau  du 
secrétariat  de  la  marine. 

LARRARD  DE  MÉLAG  (Guillaume),  44.  G.  1772 400 

Tant  en  considération  des  services  de  sa  famille  que  pour  sa  retraite  en 
qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LARREY  (Augustin),  53.  Jf.  1775 400 

Major  retiré  des  troupes  de-  colonies;  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  du  Port-au-Prince. 

LARRIESTE  (Louis  de),  69.  G.  1764 118 

Y  compris  15  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  du  corps. 

LARROGHE  (Jean),  44.  G.   1773 . 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LARROCHE  (Pierre),  42.   G.   1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LARROGHE  (Joseph),  47.  G.  1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LARROGHE  (Daniel),  50.  G.  1773 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LARROQUE  (François),  59.   G.   1785 550 

Tant  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures  que  pour  sa 
retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  d'Auvergne. 

LART  DE  CAMPAGNOL  (David  de),  56.  G.  1759 260 

Y  compris  60  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  oncle,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

LARTIQUE  DE  GOURYTES  (François  de),   51.  G.   1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
ei  pour  sa  réforme  du  régiment  de  la  Couronne. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  RUE-DÏIÉRICOURT  (Louis  de),   48.  G.   1768 200 

Capitaine  au  régiment  du  mestre  de  camp  général,  dragons;  tant  en  consi- 
dération de  ses  services  que  de  ceux  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au 
régiment  de  la  Marine. 

LA  RUE  (Pierre  de),  61.  G.  1765 212 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  oncle,  ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LA  RUE  (Antoine  de),  49.   G.   1775 97 

A  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment   pro- 
vincial de  Sens. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  RUE  DE  FRAUCY  (Alexandre),  36.  M.  1776 90 

En  considération  de  g<  s  services,  tant  en  qualité  d'élève  commissaire  de  la 
marine  que  de  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Brest. 


A  reporter 3,166,487  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.)         749 

Report 3,166,487  livres. 

LA  RUE  (Pierre  de),  69.   G.  1768 • 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sous-brigadier  de  la  gendarmerie. 

LARY  DE  LATOUR  (Jean  de),  66.  G.  U  1768,  300;  2°  1780,  200 500 

Ancien  capitaine  au  régiment  royal  Comtois. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération. 

LA  SAIGNE  DE  SALNT-GEORGES  (Jean  de),  46.  G.  1785 250 

Lieutenant  en  second  au  régiment  de  Médoc,  infanterie;  en  considération 
de  la  conduite  distinguée  qu'il  a  tenue  à  bord  du  vaisseau  le  Triomphant,  et 
de  la  blessure  qu'il  y  a  reçue  dans  l'un  des  combats  rendus  en  1782,  par 
M.  le  marquis  de  Vaûdreuil. 

LA  SAIGNE  DE  SAINT-GEORGES  (Jean-Louis  de),  51.  G.  1774 '  .  100 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  SALLE  (Adrien  de),  54.   G.  1788 , 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant-colonel, 
commandant  le  bataillon  de  garnison  de  Yermandois. 

LA  SALLE  DE  R0GHEM0RE  (Jean  de),  49.  G.  1782 400 

Capitaine  commandant  au  régiment  royal  Comtois;  en  considération  de  la 
distinction  avec  laquelle  il  s'est  comporté  lors  de  la  conquête  de  l'île  de 
Saint-Eustache. 

LA  SALLE  DE  PONCI  (Joseph  de),  49.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  Rerry,  infan- 
terie. 

LA  SALLE  (Pierre  de),  58.  F.  1770 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LA  SAULX  (Pierre  de),  56.  G.  1768 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  SAULX  (Philippe  de),  5t.  G.  1768 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  SAUSSAYE  (François  de),  51.   M.  1782 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie  dans 
les  troupes  des  colonies  ci-devant  employées  dans  l'Inde. 

LASCAZESDE  RE AUV01R- SAINT-PAUL  (Jean-Paul  de),  79.  G.  1751 Î72 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Rretagne. 

LASCOUS  (Pierre  de),  54.  G.  1774 .' 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LA  SELLERIE,  dit  Saint-Jean  (Jean),  72.  M.   du  R.  1769 550 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  cocher  de  feue  madame  la 
Dauphine. 

LA  SELVE  DU  CHASSAIN  (Jean  de),  38.  G.  1775 180 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Us  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  de  son  replacement. 

LA  SERRE  (Charles  de),  39.  G.  1775 180 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  SERRE  DE  LA  ROQUE  (Pierre  de),  66.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

LASQUIER  DE  REAULIEU  (Julien),  39.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du 
roi. 


A  reporter 3,172,002  livres. 


750  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report    3,172,002  livres. 

LASSALLE  DE  LA  BARRIÈRE  (Jacques  de),  61.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  300.   .  400 

Ci-devant  garde  de  la  manche  du  roi., 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LASSALLE  DE  HARADER  (Joseph),  32.   G.  1775 180 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ils  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  de  son  replacement. 

LASSALLE  (Demoiselle  Louise  le  Roi,  veuve  du  sieur),  31.  du  R.  1775 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  premier  garçon  de  panneterie  de  la  reine. 

LASSAT  (Pierre  de),  51.  G.  1775 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LASSÉ  DE  MARON  (Joseph  de),  63.  G.  1767 ,  ,  500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  du  régi- 
ment de  la  reine,  infanterie. 

LASSENCE  (Laurent  de),  50.  G.  1762 , 500 

Pour  appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  en  second  au  régi- 
ment d'Horion. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé. 

LASSENY  (Nicolas),  77.  F.  1783 200 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  55  années  de  services  en  qualité  d'an- 
cien facteur  des  messageries. 

LASSERRE  (Demoiselle  de  Chanvallon,  veuve  du  sieur  de),  80.  G.  1729  ....  88 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Champagne. 

LASSUDERIE  DE  CAMPANÉS  (Mathieu  de),  46.  G.  1782 400 

Capitaine  de  chasseurs  au  régiment  de  Bourbonnais  ;  en  considération  de 
la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  à  l'attaque  de  la  redoute  d'Yorck-Town,  en 
Virginie. 

LASSUS  DES  FONTAINES  (Demoiselle  Jeanne  Molié,  veuve  du  sieur),  84.  G.  1732,  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  reine,  dragons. 

LASSUS  (Joseph  de),  56.  G.  1767 300 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  seryices  en  qualité 
de  major  au  régiment  de  la  Sarre. 

LASTIC  DE  SAINT-JAL  (Louis  de),  20-  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  exempt  et  sous- aide-major 
des  gardes  du  corps  du  roi. 

LASTIC  DE  SAINT-JAL  (Demoiselle  Charlotte  de),  17.  G.  1785 300 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

LASTIG  DE  SAINT-JAC  (Demoiselle  Suzanne  de),  19.  G.  1785  , 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LASTIC  DE  SAINT-JAL  (Jean-François  de),  25.  G.  1785  .  ,  ,  , 200 

Même  considération  que  ci-dessus, 

LASTIC  DE  SAINT-JAL  (Jean-Pierre  de),  27.  G.  1785 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LASTIC  DE  SAINT-JAL  (Claude  de),  56.  G.  1763 35-1 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de  Lyonnais. 

LASTRE  DE  MENEGARD  (Antoine  de),  62.  G.  1762 372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Hainaut. 

Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


À  reporter,  .»#«...        3,177,100  livres. 


{Assemblée  nationale.]  ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]      75{ 

Report 3,177,100  livres. 

LASTRE  DE  VAL-DUFRESNE  (Jean  de),  56.  G.  1°  1770,  100;  2°  1782,  380.  ..  .  480 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  faisant  partie  de  celle  de  300  livres,  accordée  tant  à  lui  qu'à 
ses  deux  frères,  aussi  gardes  du  corps  ;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en. 
considération  de  leurs  services.  La  seconde,  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite. 

Ladite  gratification  annuelle  est  réversible  progressivement  auxdits  trois 
frères,  de  manière  que  le  dernier  survivant  jouira  de  la  totalité. 

LASTRE  DE  VAL-DUFRESNE  (Louis  de),  48.  G.  1°  1770,  100;  2°  1782,  380  .   ,  .  480 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

LASTRE  DE  VAL-DUFRESNE  (Pierre  de),  53.  G.  1°  1770,  100;  2°  1782,  380  ,.  ,  480 

Môme  considération  que  ci-dessus. 

LA  TAILLE  (Demoiselle  Jeanne  Hurard,  veuve  du  sieur),  68.  M.  du  R.  1787  .  .  400 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maître  pau- 
mier  du  roi. 

LA  TAILLE  DE  ESSARTS  (Jacques  de),  60.  G.  1760 427 

Y  compris  77  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  la  Marine,  que  de 
ceux  de  son  père  et  de  ses  oncles,  capitaines  au  même  régiment. 

LA  TAPIE  (Etienne-Joseph  de),  50.  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  du  colonel  général,  infanterie. 

LATENAY  DE  LAVAL  (Simon  de),  72.  G.  1771 150 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
d'aide-major  à  Brouage,  avec  brevet  de  commandant. 

LA  TERRE,  dit  la  Clef  (Joseph),  50.  G.  1770 120 

À  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  consigne  du  Pertuis,  au  passage  des  Pyrénées. 

LA  TERR1ÈRE  DE  CHANVALLON  (Arnaud  de),  62.  G.  1729 88 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  de 
Champagne,  infanterie. 

LATIEZ  (Demoiselle  Marie  Godquin,  veuve  du  sieur),  67.  G.  1766 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde  du 
roi. 

LATIL  DE  GHASTEUIL  (François),  66.  G.  1748 150 

Capitaine  au  bataillon  du  garnison  de  Dauphiné;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Provence,  et  pour 
en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  uu  traitement  supérieur. 

LATINOIS  (Noël-Jean),  40.  M.  du  R.  1788 90 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  maréchal  de  forge  de 
l'écurie  de  la  reine,  dont  il  était  pourvu,  et  qui  a  été  supprimée. 

LATINOIS  (Jean-Jacques),  33.  M.  du  R.  1788 90 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LATINOIS  (Jean),  53.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  l'un  des  douze 
grands  valets  de  pied  du  roi. 

LA  TOMBE  (Pierre),  50.    M.  duR.  1°  1766,  144;  1767,  144;  3°  idem,  133  ...  .  421 

Valet  de  garde-robe  de  Madame. 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur  la 
cassette  de  feue  M.  le  Dauphin.  La  seconde,  idem,  sur  celle  de  feu  madame  la 
Dauphiné.  La  troisième,  sans  retenue,  et  faisant  partie  du  traitement  attribué 
à  l'une  des  charges  de  valet  de  garde-robe  de  feue  madame  la  Dauphiné. 

LA  TOMBE  (Marie-Brion,  veuve  du  sieur  de),  77.  M.  du  R.  1782 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de 
garde-robe  de  feue  madame  la  Dauphiné. 

LA  TOUCHE-BEAUREGARD  DETELlNCOURT(Louisde),21.  M.  1775 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  frégate. 


A  reporte)- 3,182,176  livres. 


752  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill 790.  —  Pensions.] 

Report 3,182,176  livres. 

LA  TOUCHE  DE  GRAND-MAISON  (François  de),  48.  G.  1°  1771,  300  ;  2n  1775,  97.  397 

La  première,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  des  grenadiers  de  France. 
La  seconde,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de 
Verdun  ;  le  tout  à  titre  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LA  T0ULL1NIÈRE  (Jacques  de),  44.  M.  1784 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  commis  de  la  marine. 

LA  TOUR  (Jean  de),  71.  M.  du  R.  1789 150 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  d'une  portion  de  terrain  par  lui  cédé  pour 
le  service  de  la  petite  écurie  du  roi. 

LA  TOUR  (Demoiselle  Anne-Louise  de),  62.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  ci-devant  commandant  à 
Rodemack. 

LA  TOUR  (Antoine  de),  44.  G.  1785 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  royal  Vaisseaux. 

LA  TOUR  (Demoiselle  Clause,  veuve  du  sieur  de),  72.  G.  1783 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  pour  le  ser- 
vice du  roi  à  Rodemack. 

LA  TOUR  (Demoiselle  Claude-Alexis  de),  78.  G.  1723 59 

Y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ci- devant  capitaine  réformé  du  bataillon  de  garnison  de  Toul. 

LA  TOUR  (Pierre  de),  84.  G.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Anjou,  infanterie. 

LA  TOUR  (Hector  de),  56.  G.  1°  1748,  200;  2o  1756,  177 377 

La  première,  eu  qualité  de  capitaine  réformé  des  volontaires  royaux.  La 
seconde,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  réformé  du 
bataillon  de  garnison  de  Mézières. 

LA  TOUR  (Pierre),  (Demoiselle  Marie  Parent,  veuve  du  sieur),  74.  F.  1764.  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  docteur  en  médecine. 

LATOUR  (Pierre  de),  54.  G.  1763 • 270 

Pour  lui  tenir  d'appointements  de  réforme,   en  qualité  de  cornette  des 
volontaires  du  Dauphiné. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LA  TOUR  DE  F0YSSAC  (Charles  de),  26.  G.  1°  1774,  200;  2°  1782,  300 500 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Bauillon,  infanterie. 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieu- 
tenant-colonel. La  seconde,  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il 
s'est  comporté  au  siège  de  Gibraltar. 

LA  TOUR  DE  LA  ROULIE  (Demoiselle  Marguerite  du  Wicquet,  veuve  du  sieur  'Je), 
74.  G.  1766 500 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  lieutenant  de  roi  de  Calais. 

LA  TOUR -DU-PIN  DE  MONTAUBAN  (David,  chevalier  de),  38.  M.  1784 400 

Sans  retenue;  lieutenant  de  vaisseau  du  département  de  Toulon,  en  consi- 
dération de  la  satisfaction  que  Sa  Majesté  a  de  ses  services,  et  notamment  de 
ceux  qu'ila  rendus  dans  l'Inde  pendant  la  dernière  guerre. 

LA  TOUR  DE  FOYSSAC  (François).  39.  G.  1774 200 

Officier  au  corps  royal  du  génie.  En  considération  des  services  de  feu  son 
père,  commandant  de  bataillon  au  régiment  d'Alsace. 
Il  doit  cesser  d'en  jouir  du  jour  qu'il  parviendra  au  grade  de  capitaine. 

LA  TOUR  DE  FOYSSAC  (Charles),  26.  G.  1774 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  TOUR  DE  FOYSSAC  (Christian),  29,  G.  1774 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,187,701  livres. 


[Assemblée  nationale]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.)         T53 

Report 3,187,701  livres. 

LA  TOUR  DE  FRAGUIBR  (Jean  de),  36  G.  1775 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Lanaus,  dragons,  et  pour  en  jouir  jusqu'à  son  replacement. 

LA  TOUR  DE  MANGE  (Demo;selle  Jeanne  de)  72.  G.  1959 ,  .   .    .  248 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  cMisi  lération  des  services  de 
feu  son  père,  ci-devant  cornu. andant  au  château  de  Blaïuont. 

LA  TOUR  DU  M BSNIL  (Demoiselle  Marie  de),  40.  G.  1780 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  f  u  son  père,  capitaine  au 
régiment  de  cavalerie  de  Grussol,  tué  à  la  bataille  de  Minden. 

LA  TOUR  DU  MESX1L  (Demoiselle  Jeanne  de),  29.   G.   1780 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LA  TOUR  DU  ME5NIL  (Demoiselle  Catherine  de  Bressoncour,  veuve  du  sieur  de), 

40.  G.  1781 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  commandant  au 
régiment  de  cavalerie  d'Orléans. 

LA  TOUR  DU  MESNIL  (Demoiselle  Jeanne  Guérin  de  la  Marche,  veuve  du  sieur 

de),  72.  G.  1759 520 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
cavalerie  de  Grussol. 

LATRAN  (Demoiselle  Marie  Haba,  veuve  du  sieur),  54.  F.   1773 400 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  conseiller  secrétaire  du  feu 
roi  de  Pologne. 

LATRB  (Demoiselle  Marguerite  de),  54.  M.  du  R.  1777 365 

En  considération  des  services  de  feu  sou  père,  commis  au  contrôle  de  la 
maison  du   roi. 

LA  TROCHE  (Pierre  de),  67  F.  1765 212 

Y  compris   12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  des  services 
qu'il  a  rendus  en  qualité  de  syndic  de  la  ville  d'Autan. 

LATTE  (Marguerite  de),  53.  F.  1767 308 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garçon  du  château  royal  de 
la  Muette. 

LATTE  (Elisabeth  de),  56.  F.  1767 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  garçon  du  château  royal  de 
la  Muette. 

LATTRE  D'AUBIGNY  (Charles  de),  70.   G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

LATTRE  D8MISY  (François  de),  57.  G.  1766 300 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Châlons  ;   pour  lui  tenir  lieu 
d'appointements,  jusqu'à  son  replacement. 

LATTRE  (Henri  de),  83.  G.  1756 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au  régiment  de  Lorraine. 

LATUDE  DE  SAINT-MARTIN  DE  FONTES  DE  VISSEC  (Pierre  de),  69.  G.  1765.   .  480 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment 
de  Septimanie. 

LATULLAYE  (René  de),  17.  M.  1778 400 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau,  et 
directeur  de  l'artillerie  de  Brest. 

LA  TULLAYE  (Jeanne  de),  21.  M.  1778 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAUDY  (Marie  Ribaucourt,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1786 200 

Eu  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  chef  de  cuisine  du  feu  roi  de 
Pologne. 


.4  reporter 3,194,088  livres. 

4  s  *   lr"  Sème.  T.  XIV.  48 


754  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  21  avril  17G0.  — Pensions.] 

neP°rt 3,194,088  livres. 

LAUGIER  (Jean),  70.  M.  1777 I50 

Ancien  procureur  du  roi  (Je  la  prévôté  de  la  marine. 

LAULANIR  (Joseph  de),  70.  G.  1763 17o 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  conpjdôraïkw  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  cavalerie. 

LAULT  (Pierre),  66.  G.  1778 400 

Pour  lui  lenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  d'ancien  aumônier  au  régi- 
ment de  Picardie. 

LAUNAY  (Demoiselle Louise  Warel,  veuve,  en  premières  noces,  du  sieur  Lemaltre, 
et  en  secondes,  du  sieur  de),  74.  M.  du  /ï   1°  1757.  300;  2°  1769,  18~\  .   .   .   .'  482 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  sou  premier  mari,  inspec- 
teur des  chassesde  la  capitainerie  de  Saiut-G  rmain-en-Laye.  La  Second  ,  en 
considération  des  services  de  feu  son  second  mari,  garçon  porte-table  du  roi. 

LAUNAY  Dli  VILLEMIîSSAN  (Philippe  de),  50.  G.  1784 30o 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LAUNAY  (Pierre  de),  56.  G.  1785 m 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  trom. 
pette  du  corps  de  la  gendarmerie. 

LAUNAY  (Jean  de),  56.  G.  1781 300 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Touraine;  tant  en  considération  de 
son  zèle  pour  le  service;  que  de  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  au  siège  d'Yorck- 
Towii,  en  Virginie. 

LAUNAY  (Joseph  de),  72.  G.  1762 40:) 

Pour  lui  ti  nir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment royal  Sutdois. 

LAUNAY  (Anne-Louis  de),  43.   G.  1775 240 

Mousquetaire  i étonné.  A  titre  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement. 

LAUNAY  (Nicolas  de),  06.   G.  1780 500 

Puur  >a  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Guyenne. 

LAUNAY  (Joseph  de),  46.  If. du  R.  1774 450 

Sans  retenue;  en  con-idéralion  de  ses  senices  eu  qualité  de  palefrenier  des 
écuries  du  roi. 

LAUNAY  (Pierre-Louis),   57.  G.  1788 500 

Sans  retenue;  en  eonsidéraiiou  de  ses  services  pend  mt  7  années  et  pour  lui 
tenir  lieu  du  tiaieimut  de  réioi  me  en  qualité  de  brigadier  du  corps  réformé 
de  la  gendarmerie. 

LAUNAY  DE  VAUDRICOURT  (Demoiselle  Marie  de),  3'i.  M.  du  H.  1779 300 

>uns  retenue  ;  pour  lui  t<  nir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cas-etle  de  Madame  É  isalteth  de  France. 

LAUNAY-DUTEIL  (Charles),  57.  G.  1788. 50d 

Sans  retenue;  en  considération  de  s<s  services  pendmt  37  ans  et  11  mois, 
et  pour  lui  tenir  lieu  du  traitement  de  réforme  en  qualité  'le  brigadier  dans  la 
compagnie  des  gendarmes  Bourguignons  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

LAUDNERS  (Demoiselle  de  la  Pivardière,  veuve  du  sieur  de),  67.  C.  1788.  .  .  .  200 

En  considération  des  services  de  leu  sou  mari,  ancien  capitaine  au  régiment 
irlandais  de  Rulkeley. 

LAUNOIS  (Joseph  de),  76.  M.  du  R.  1772 3135 

Sans  retenue  ;  eu  eonsidéraiiou  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

LAUNOY  (Demoiselle  Anne  Laigneul,  veuve  du  sieur),  77.  M.  du  H.  1751.   .   .   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  foutainier  du 
roi. 

LAUNOY  (Demoiselle  Julienne  de),  57.  M.  duR.  1757 400 

Tant  eu  considération  des  services  de  la  dame  marquise  d'Haussy,  sous- 
gouvernaiite  des  htifauls  de  France,  que  pour  lui  servir  de  dot. 

A  reporter 8,200,453  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIT* ES.  (il  avril  1700.  -Pensions.]  753 

Report 3,200,453  livres. 

LAUNOY,  dit  Falaise  (Vincent),  40.  M.  du  fi.  1782 456 

A  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  éeurie  du  roi. 

LAUNOY  (Pierre  d"),  47.  F.  1766 360 

A  iire  de  traitement  annuel,  en  qualité  d'ancien  valet  de  pied  du  l'eu  roi  de 
Pologne. 

LAUR  (Nicolas),  46.  F.  1766 400 

A  litre  d'appointements,  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du  feu  roi  de 
Pologne. 

LAUR  (Christophe),  53.  F.  1706 500 

Même  considération  que  ci -dessus. 

LAURANS  (Louis).  50.  G.  1787 360 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-étendard  du  régiment  de  colonel  général,  cavalerie. 

LAUREAO  (Eirae),  53.    G.    1775 45J 

Aile-major  réformé  du  régiment  provincial  d'Autun;  [tour  lui  tenir  lieu 
d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LADRBNCIN   (François),  38.  M.   1776 150 

En  considération  de  ses  services  et  à  titre  d'appointements  en  qualité 
d'élève  commissaire  de  la  marine,   retiré. 

LAURENS  DE  REYRAT  (Jean),  53.  G.  1766 100 

Lu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LAURRVSDU  VILLARDS  DE  ftOCBS  (Jean),  M.  G.  1775 210 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi.  Pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
poi. dément-,  jusqu'à  son  replacement. 

LAURENT  (Demoiselle  Anne  Matthieu,  veuve  du  sienr),  80.  )I.  du  R.  1783  .   .    .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  cocher 
du  roi. 

LAURENT  (Albert),  6 't.  F.  1766 ■ 500 

A  litre  de  traitement  con.«enrô  eu  qualité  de  professeur  de  mathématiques 
des  pages  de  feu  roi  de  Pologne. 

LAURENT  (Germain),  58.  M.  du  R.  1767 200 

Suis  retenue;  en   considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied  du 
carrosse  des  femmes  de  l'eue  madame  la  Dauphiue. 

LAURENT  (Charles),  50.  M.  du  fi.  1767 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAURENT  (Rémi),  51.   G.  1777 150 

A  li  rede  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
ue  lieutenant  au  régiment  de  Languedoc,  dragons. 

LAURENT  DE  LA  GRAYŒRE  (Jean),  52.  G.   178  ) 400 

Eu  coi  siuératioii  de  ses  services  et  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant 
de  maréchaussée. 

LAURENT  DE  LOYAUTÉ  (Jacques),  37.   G.    1780 300 

Lieutenant  eu  premier,  avec  commission  de  capitaine  d'artillerie  sans 
aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  maréchal  de 
ca  mp  et  inspecteur  général  de  l'artillerie. 

LAURENT  (Demoiselle  Marie),  50   G.  1778 200 

Sans  retenue,  et  à  titre  de  gratilicaiion  annuelle,  en  con-idérition  des  ser- 
vice de  l'eu  son  père,  lieutenant  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  Pi- 
cardie, cava  erie. 

LAUR  1ÈRE  DE  MONCALT  DE  REB1GNAN  (Joseph),  60.  G.  1774 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Piémont,  infautene. 

LAUSSINOTTE  (Pierre),  42.  if.  du  R.  1789 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance  en  qualité  de  porte-clefs  du  château  de 
la  Bastille. 


A  reporter 3,206,294  livres. 


756  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,206,294  livres. 

LAUTHONNYE  (Jean  do),  44.  G.  1775 .' 210 

Chevau-léger  réfuruié;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  repla- 
cement. 

LAITIER  (Demoiselle  Catherine  de),  68.   G.  1758 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  un  considération  des  services  de 
feusoii  pore,  capi;aineau  régiment  de  Navarre. 

LAUTIER  (Demoiselle  Suzanne  de),  71.  G.  1758 118 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LAUTREY  (François),  53  F.  1782 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
conducteur  des  messageries. 

LAUVERGNAC  (Bernard  de),  56.  G.  1762 372 

ï  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  de  Hainaut. 

LADVRAY  (Louis),   43.  F.  1788 300 

Sans  retenue;  ci-devant  garçon  scelleur  de  la  loterie  royale  de  France. 
A  titre  de  retraite,  en  considération  de  14  années  de  services  dans  ladite  place 

LAUZIÈRES  TOEMINES  (Michel  de),  27.  G.  1774  .       150 

En  cunsidération  des  services  de  feu  son  père,  ci  devant  lieutenant  avec 
rang  de  capitaine  au  régiment  royal  Etranger,  cavalerie. 

LAUZON  DE  LA  P0UPARD1ÈRE  (François  de),  70.    G.  1745 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  mousquetaire. 

LAUZY  (Demoiselle  Anne),  39.  F.  1783 o0?j 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancieu  em- 
ployé de  la  compagnie  des  Indes. 

LAVAL  (Etienne  de),  70.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  Dauphin,  infan- 
terie. 

LAVAL  DE  BEAUX  (Demoise'le  Marie  de),  44.  G.  1772 472 

Y  compris  72  livres  d'iulé  êls  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  sou  père,  ci-deva  <t  commandant  de  bataillon  au  régiment  d'Auvergne 
avec  rang  de  lieutenant-colonel;  laquelle  pension  devra  retournera  sou 
père  dans  le  cas  où  il  lui  survivrait. 

LAVAL  (Demoiselle  Marie  Jodot,  veuve  du  sieur  de),  48.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  lieutenant  de 
grenadiers  au  régiment  de  Proveuce. 

LAVAL  (Pierre  de).  57.  G.  1785 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  d'Auxerrois. 

LAVALÈTTE  PARISOT  (Barthélemi  de),  64.  G.  1758 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  tant  en  considération  de  ses  ser- 
vices eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'infanterie  de  Bnssac  que  de  la 
blessure  qu  il  a  reçue  le  5  novembre  1757,  et  pour  sa  retraite. 

LAVALLÉE  (Jean  de),  46.  G.  1775 180 

Mou-quetaire  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LAY ALLÉE  DE  P1M0DAN  (Louis  de),  56.  G.  1761 500 

Pour  sa  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Orléans. 

LAVALS  DE  PARASOLS  ALBERT  (Joseph  de),  61.  G.  1766 403 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  recrues  de  Bordeaux. 


A  reporter 3,211,412  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]  751 

Report 3,211,412  livres. 

LAVARD  (Demoiselle  Anne  Philippe,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1°  f785,  200; 

2°  mi,  150 350 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  éctiver 
des  gendarmes  de  la  garde  du  roi.  La  seconde,  sans  aucune  retenue;  en  con- 
sidération des  services  de  feu  son  père,  porteur  en  la  cubine  bouche 
du  roi. 

LA VAREILLE  (François  de),  33.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  de  gen- 
darme de  la  garde  du  roi. 

LAVAREILLE  (Marie  Tessier  de  Régis,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1785 20) 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gendarme  de  la  garde 
du  roi. 

LAVALD  (Demoiselle  Françoise  Lambert,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.  1782.   .   .  500 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  major  de  Belle-Ile. 

LAVAYSSE  (Pierre),  64.  G.  1780 400 

Pour  sa  retraite,  en  considération  de  ses  blessures  en  qualité  de  porte-dra- 
peau au  régiment  d'Angoumois. 

LAVECHEF  DUPARCQ,  dite  Sainte-Hélène  (de),  58.  M.  du  R.  1750 150 

Religieuse  professe  des  Ursulinea  de  Poissy;  à  titre  de  dot,  sans  retenue, 
en  considération  des  services  de  feu  son  père,  jardinier  du  roi. 

LAVECHEF  DUPARCQ  (Demoiselle  Latil,  veuve  du  sieur  de),  74.  G.  1762.   .   .   .  372 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services 
de  feu  son  mari,  aide-major  des  ville  et  citadelle  de  Seine. 

LAYELLE  DE  MAUR1SSAG  (Louis),  56.  G.  1775 • 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Clermont,  pour  lui  tenir  lieu 
d'un  mois  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LAYENIKR  (Demoiselle  Marie  Yilhardin,  veuve  du  sieur  de),  46.  G.  1780.   ...  200 

Sans  retenu*1;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  au 
régiment  de  Monsieur,  infanterie. 

LAVENNE  DESPERR1ÈRES  (Joseph-Marie  de),  54.  G.  1768 300 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  de  grenadiers  au 
régiment  de  la  Sarre. 

LAVERGNE  BOURYILLE  (Charles  de),  56.  F.  1785 500 

Capitaine  d'infanterie,  ancien  officier  de  l'Inde;  en  considération  des  ser- 
vices qu'il  a  rendus  à  la  compagnie  des  Indes. 

LAVERGNE  (Demoiselle  Henri),  46.  F.  1773 150 

A  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  son  père. 

LAVERGNE  DE  CERVAL  (Hubert  de),  56.  G.  1771 400 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine  au  régiment  de  dragons  de  Damas. 

LAVERGNE  DR  MONTRAYEL  (Jacques),  66.  G.  1»  1755,  118;  2°  1775,  100.   ...  218 

La  première,  y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arréragé»;  en  considération  de 
ses  s-ervices  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi.  La  seconde,  en  considéra- 
tion de  ses  services  en  qualité  de  maréchal  des  logis  dans  la  même  com- 
pagnie. 

LA  VERNHE  (Vincent),  51.  G.  1763 54 

Ci-devant  reformé  de  l'infanterie;  pour  intérêts  d'arrérages  d'une  pension 
qui  a  été  supprimée  le  jour  de  son  replacement  en  qualité  de  capitaine  com- 
mandant au  régiment  de  Béant; 

LA  VIGNE  (Marguerite  de),  32.   M.  du  R.  1773 400 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  nourrice  de  monseigneur 
comte  d'Artois. 

LAVIGNE  (Nicolas).  55.  F.  1788 400 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale; 
en  considération  de  ses  services  pendant  7  années,  et  à  titre  de  retraite  en 
ladite  qualité. 

A  reporter 3,216,463  livres. 


758  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [M  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,216,463  livres. 

LA  VIGNE  (D^moispllr  Claire  Auboin,  veuve  du  sieur),  63.  F.  1773 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commis  dans  les  bureaux 
du  Trésor  royal. 

LA  VILLEHULIN  (Jean  de),  72.  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  recrues  de  Bennes. 

LA  VILLELOAYS.  <  hevalier  de  la  Vi'lean  (Louis  de),  6't.  G.  1777 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  royal  Nor- 
mandie, cavalerie. 

LA  V1LLENEUFVE  (Demoiselle  Emilie  de),  30.   G.  1780 300 

En  considération  des  services  de  feu  sou  père,  lieutenant  pour  le  service 
du  roi  à  Boulogne- sur-Mer. 

LA  VILLETTE  DE  FURMEYER  (Dame).  66  M.  du  R.  1773 500 

Religieuse  professe  de  la  congrégation  des  hospitalières  de  Saint-Thomas 
de  Villeneuve,  et  supérieure  de  l'hôpital  général  de  Provins;  en  considération 
des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-général  des  armées  du  roi. 

LA  VISÉ  (Jean),  61.  M.  du  R.  1784 365 

Sans  retenue;  à  titre  de  reirai  te  en  qualité  de  porte-clefs  du  donjon  de 
Vin  ce  unes. 

LAVIT  (Demoiselle  Suzanne  de,  veuve  du  sieur  Etienne  Lavil),  81.  G.  1785.   .   .  200 

En  considéra! ion  des  services  de  feu  ton  mari,  aueieu  capitaine  au  régi- 
ment de  Tourame. 

LAVIT  (Demoiselle  Marie  de  Solinhiac,  épouse  du  sieur  de),  43.  G.  1758.   ...  236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  C<  nmléruhon  d.\s  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-colonel  au  régiment  de  cavalerie  de  la  reine. 

LA  VOLPILIÈRE  DE  VERXEUGE  (Demoiselle  Catherine),  46.  G   1778 150 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  des  services  de  feu  sou 
père,  ancien  capitaine  de  grenadiers  royaux,  retiré  à  l'Hôtel  des  invalides. 

LA  VOLPILIÈRE  DE  VERNKUGE  (Demoiselle  Anne),  48.   G.  1778 150 

Même  cutisidératiou  que  ci-dessus. 

LA  VOLVENNE  (Demoiselle  Jaurès,  veuve  du  sieur  de),  52.  G.  1773 400 

En  considération  des  servies  de  feu  son  mari,  capitaine  au  régiment  de 
Toi.raine,  et  pour  l'aider  à  élever  ses  six  enfants. 

LA  VOR  DE  GRENOD  (Claude  de),  56.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  d'Auluu,  pour  n'eu  jouir  que  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LAVOY  (Ursule  Renoist,  veuve),  69.  M.  du  R.  1787 300 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  maii,  ancien  valet  de  pied  de  la 
reine. 

LAW  (Louis),  31.  F.  1770 500 

Ei  considération  des  services  de  feu  son  père,  oflicier  dans  l'Inde  au  Ber 
vice  de  la  compagnie. 

LÂ.YAN  (Demoiselle  Anne  de  Mangent,  veuve  du  sieur),  46.  G.  178S 200 

Eu  considération  îles  services  de  l'eu  sou  mari,  lieutenant  en  premier  au 
régiment  d'infanterie  du  roi. 

LAYMARIE  (François),  40.  F.  1788 100 

A  tiirede  retraite  eu  qualité  de  lieutenant  au  corps  des  pionniers,  réformé, 

LAYRE  (Claude  de),  76.  G.  1757 400 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  garde  de  la  manche  du  roi. 

LAYROLLE  (Pierre  de),  51.  G.  1761 54 

Capitaine  réforme  du  régi  mm  t  d;  Cmti;  pour  intérêts  d'arrérages  d'une 
pension  qui  a  été  supprimée  le  jour  de  sou  replacement  dans  le  régi. tient  de 
Barrois. 


A  reporter 3,222,205  livre? 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [ai  avril  1790.— Pensions.]        759 

Report 3,222,205  livres. 

LAZURE  (Demoiselle  Enlalie  Bausseron,  veuve  du  sieur),  61. M.  du  R.  1778.   .   .  iOO 

San-  retenue;  en  consitlératioa  des  services  de  l'eu  sou  mari,  chef  de 
l'éeliansonnerie  de  la  reine. 

LAZURIRR  (Noël),  70.  M.  du  R.  1764 365 

Sans  retenue,  c  mime  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LEAU 'Louis),  46.  G.  IM 775,  200 ;£Qd;»  ii*m,  309 500 

R  -formé  des  gardes  du  corps  d  i  roi  ;  à  présent  gouverneur  des  pages  de  la 
chambre  de  monseigneur  i-oint-*  d'Armis. 

La  premier*,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
pointements jusqu  à  son  replacement. 

LEAU  (Demoiselle François  de»,  50.  G,  1°  1778,  100,  2°  1779,  100 .  200 

La  première,  sans  retenue;  eu  considération  des  service-*  de  feu  son  nère, 
ancien  capitaine  aide-major  du  bataillon  de  milice  (je  Verdun.  La  seconde,  en 
la  n.ôme  considération. 

LEAULTÉ  DE  LKYCOURT  (Bernard),  52.  G.  1°  1763,  54;  2°  17S2   500 554 

Capitaine  commandant  de  grennliers  ;iu  régiment  de  Loi  rai  ne, 
La  première,   pour  arrérages  d'une  pension  qui  lui  av;iit  été  accordée  en 
qu  lié  de  capitaine  réformé  des  gardes  de  Lorraine.  La  seconde,  en  Con- 
sidération de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LEAUT  (Antoine),  36.  M.  du  R.  1786 400 

S  'lis  retenue  ;  pour  sa  retraite  eu  qualité  de  palefrenier  de  l'écurie  delà 
reine. 

LEAUMOTT  (Marie  de),  27.  G.  1781 300 

Smis-lieiitenaut  nu  régiment  d  Amenais;  mi  onsidéraiion  de  la  conduite  il  s- 
tinjuée  iju'i i  a  tenue  m  siôie,  et  a  la  prise  d'Yoïk -Towu,  où  il  a  reçu  deux 
coups  de  baïonnette  dans  la  poitrine. 

LE  BAILLIF-MEMAGBR  (Louis),  34.  M.  1781 250 

Lieutenant  au  régiment  m  Port-au-Prince;  en  considération  des  blessures 
qu'il  a  r  ç  les  au  siège  de  Sawauali. 

LE  BAILLY  (Dame  Anne),  53.  M.  du  R.  1773.   . 150 

Suis  retenue;  en  c  m*idéraiiou  de  sa  conversion,  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  laco  nmunauié  des  Hospitalières  de  Caen. 

LE  BALLBUR  DE  GUEDEYÎLLB  (Philippe),  30.  G.  1782 400 

Eu  considération  ne  ses  seivieea  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  sous-lieU- 
tenaut  au  régiment  de  Champagne. 

LE  BARBEY,  dit  Michel,  48.  V.  du  H.  1788 400 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cocher  de  l'écurie  de;  la 

renie. 

LE  BARON  (Demoiselle  Mirho'le),  37.  M.  du  R.  1775 150 

Sa  is  n  tenu  •;  en  considération  de  sa  conversion,  et  pjur  lui  servir  de  dot 
dais  la  communauté  des  Bénédictines  de  Gaeu. 

LE  BART  (Jean),  59.  F.  1770 300 

Suis  aucune  retenue:  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  lieu- 
tenant de  port  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BART  (Demoiselle  Marie),  20.  F.   1782 40 

San  -  aucune  retenue;  eu  considération  des  services  distingués  de  feu  son 
père,  niaît.e  voilier  en  chef,  au  port  de  Lnimmt. 

Cette  pension  s'accroîtra  progressive  ment  jusqu'à  la  somme  de  200  livres,  en 
faveur  ues  cinq  enfants  dudit  feu  sieur,  pour,  parle  dernier  survivant  d'en- 
tre eux  jouir  de  la  totalité. 

LE  BART  Demoiselle  Madeleine),  23.  F.  1782 40 

Mê  ne  considération  que  ci-dessus. 

LE  B.VRT  (Demoiselle  Thérèse),  18.  F.  1782 40 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  B\RT  (Demoiselle  Anne),  21.  F.  1782 40 

Môme  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,226,  734  livres. 


7o0  [AssenMc  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avrill790.  -  Pensions.] 

Report 3,226,734  livres. 

LE  HAUT  (François),  22.  F.  1782 40 

Même  considération  que  ci-dessos. 

LE  BAS  (Demoiselle  Amable  Massé,  épouse  du  sieur),  56  M.  du  R.  1771  ....  350 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'empeseuse  des  dentelles  de 
Monsieur. 

LE  BAS  DE  GIBANGY  (Louis),  41.  G.  1°  1769,  200;  20  1775,  240 440 

Mousquetaire  réformé. 

La  première',  en  considération  des  services  de  son  père,  ancien  capitaine  de 
cavalerie.  La  seconde,  à  titre  d'appointements,  pour  sa  réforme. 

LE  BAS  DE  GffiANGY  (Charles),  29.  G.  1781 200 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  frère,  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  Gonti,  dragons. 

LE  BAS  DE  GIBANGY  (Alexandre),  29.  G.  1769 200 

En  fOn<idération  des  services  de  feu  son  frère,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Conti,  cavalerie. 

LEBASTIERDE  RAINVILLIERS  (André),  34.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

LE  BATTEUX  (Jacques),  67.  M.  du  R.  1764 300 

Sai-s  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier 
des  écuries  du  roi. 

LE  BEAU  (Anloine),  69.  G.   1777 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de 
Bourgogne. 

LE  BEAU  (Denis),  57.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  palefrenier 
des  écuries  du  roi. 

LE  BEAU  (Demoiselle  de  Méri,  épouse  du  sieur),. 68.  G.  1773 262 

Y  compris  22  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  feu  son  père,  capitaine  reformé  d'infanterie. 

LE  BIÏDESQUE  (Joseph),    51.  G.    1784 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
sous-lieutenant  ue  grenadiers  du  régiment  de  la  Marine. 

LE  BÈGUE  (Jean),  62.  M.  1762 372 

Y  coin  iris  72  livres  d'mt*  rê's  d'arrérages;  eu  considération  deses  services, 
en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau. 

LE  BÈGUE  (Demoiselle  Madeleine-Julie),  36.  M.  du  r.  1768 400 

A  titre  d'assurance  ;  tant  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
véler;in  de  la  musique  du  roi,  que  pour  favoriser  son  mariage. 

LEBEL  (Jeanne  Tonneau,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  R.  1782 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  maii,  premier  violon  de  la  comé- 
die italienne. 

LE  BEL  DU  PI.OT  (Claude),  56.  G.  1771 200 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  chevau  léger  de  la  garde  du 
roi. 

LE  BEL  (Demoiselle  Marie  Guérault,  veuve  du  sieur),  68.  G.  1783 150 

En  considération  des  services  de  feU  son  mari,  chevau- léger  de  la  garde 
du  roi. 

LE  BEL  (Jean-Baptiste),  50.  F.  1770 100 

Sa  s  retenue;  ci-uevant  seioud  enseigne  de  vai-seau  de  la  compagnie  des 
Innés,  pour  récompense  de  ses  services  et  à  litre  de  retraite  en  ladite  qua- 
lité. 

LE  BEL  (Pierre),  70-  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arréragé;;  en  considération  deses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Champagne. 


A  reporter 3,231,966  livres. 


[Assemblée  nationale]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. -Pensions]  761 

Report 3,231,966  livres. 

LE  BEL  (Pierre),  70.  G.  1788 •    •  200 

Suis  retenue;  palefrenier  des  gendarmes  de  la  garde  ordinaire  du  roi,  en 
considération  de  ses  services,  en  ladite  qualité  et  pour  l'aider  à  subsister. 

LE  BEL  (Demoiselle  Clément  Bridet,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1771.   ......  300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  tics  services  de  feu  son  mari,  sous- 
chef  de  bureau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BELIN  (Elienne),  59.  G.  1769 .•  400 

En  considération  de  ses  services  et  peur  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  de  Quercy. 

LE   BRRT  (Demoiselle  Jeanne),  68.  M.  du  II.    1771 .•    •   •  150 

Sans  retenue;  pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  religieuses 
Jacobines  de  Dijon. 

LE  BIHAN  (Demoiselle  Julienne),  23.  F.  1786 400 

Sans  retenue;  par  réversion  sur  une  pension  de  1,200  livres,  qu'avait  obte- 
nu, à  titre  de  retraite,  feu  son  père  pour  reeompeuse  de  ses  services  en 
qualité  de  secrétaire  dé  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BIHAN  DE  PENNELÉ  DE   TRÉOURET  (Jean-Marie-Gilles),  37.  Jlf.  1776  ...  90 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'élève  commissaire  de  la 
marine. 

LE  BLAIS  (Jacques-Charles),  43.  G.  1775 150 

Garde  du  corps  du  roi  réformé,  à  titre  d'appointements  de  réforme, 

LE  BLANC  (Demoiselle  Neitz  de  la  Fosse,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1788 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  maréchaussée, 
à  Blois. 

LE  BLANC  (Jacques),  58.  G.  1786 366 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant 
en  premier  au  régiment  des  hussards  de  Lauzun. 

LE  BLANC  DE   MÛ1VRE    (Jean),  58.  M.  T85 400 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine,  retiré. 

LEBLANC  (Anastha<ie),  30.  F.  1786 , 120 

Sans  retenue;  à  litre  de  subsistance. 

LE  BLANC  (Gabriel),  44.  F.  1775 500 

Pour  ses  services,  en  qualité  de  conseiller  au  conseil  supérieur  ci-devant 
établi  à  Blois. 

LE  BLANC  (Demoiselle  Marie),  29.  F.  1786 120 

A  litre  de  subsistance. 

LE  BLANC  (Demoiselle  Anne  Le  Prince,  veuve  du  sieur),  69.  F.  1786 120 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance 

LE  BLANC  (François),  46.  F.  1766 120 

A  litre  de  traitement  annuel,  en  qualité  de  garçon  de  la  pâtisserie  du  feu 
roi  de  Pologne. 

LE  BLANC  (Demoiselle  Anne),  59.  M.  1774 300 

Eu  considération  des  services  de  son  frère,  ancien  lieutenant  des  troupes 
ci-devant  entretenues  à  Louisiane. 

LE  BLANC  (Ignace),  (33.  M.  du  R.   1767 250 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  des  récompense  et  logement  dont  il  jouis- 
sait, en  qualité  de  tapissier  valet  de  chambre  de  feu  madame  la  Dauphiue. 

LE  BLANC  (Jean),  43.  M.  duR.  1781 500 

Suis  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  serdeau  de  Mes- 
dames de  France. 

LE  BLANC  (Gabriel),  66.  G.  1768 400 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Vivarais. 

LE  BLANC  (Demoiselle  Marie),  18.  G.  1783 200 

Un  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  d'artillerie. 

À  reporter 3,237,352  livres. 


762  [Assemblée  nationale.,         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  IT90.  -  Pensions.] 

Report 3,237,352  livres. 

LE  BLANC  DE  PRÉBOIS,  23.  G.  1783 200 

Même  con.»ideraiiou  que  ci-dessus. 

LE  BLANC  DE  SA1NT-JUST  (Jean),  61.  G,  1767  et  1771 300 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qua.iié  de  chevau-léger  de  la  garde  du 
roi. 

LE  BLANC  DESQUILLY  (Antoine),  68.  G.  1748 300 

A  litre  d'appointements,  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  des 
Bretons,  volontaires. 

LE  BLANC  (De  noiselle  Lambesse  fie  Tremblay,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1773  .  .  200 

A  titre  de gtat'fication  annuelle;  en  considération  îles  services  de  feu  son 
maii,  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Cruas,  en  Viva.ais. 

LE   BLANC   DE   GHANTBMULE   DB  PÉLISSAC  (Jean),  52.  G.  1763 300 

Capitaine  rélormé  du  répimeut  des  grenadiers  royaux  de  la  Martinique; 
pour  lui  tenir  lien  d'appointements  jusqu'à  ce  qu'il  lui  ail  été  fait  un  traite- 
ment supérieur  à  celui  de  sa  réforme. 

LEBLANC  DE  POMARD  (Achille),  53.  G.  1775 330 

Pour  lui  lenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  ton  replacement. 

LE  BLANC  (Demoiselle  PLintin  de  Villeperdrix,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1778.   .  150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capiiaiue  au 
régiment  de  B  aujolais. 

LE  BLOSD  (Eloi),  8t.  F.  1780 91 

Sans  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  d'ancien  facteur  de  la  petite 
poste  de  Paris. 

LE  BLOND  DE  JONCOURT  (Louis),  48.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Soissons. 
Celte  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LE  BLOND  (Demoiselle  de  Bo«rhenry,  veuve  du  sieui),  63.   G.  1788 200 

E  i  consid' ration  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LE  BLOY  DE  BELLECHAUME  (Louis),  43.   G.  1775 180 

Pour  lut  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  reformé. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  sou  replacement. 

LE  Bl.OY  (Demoiselle Louise  Brocliet-D  sjouvances,  veuve  du  sieur),  59.  G.  178).  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  grena- 
diers au  régiment  de  la  reine. 

LE  BOC  (Pierre),  77.  G.  1774 360 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  quartier-maître  trésorier  du  régiment  de 
Médoc. 

LE  BŒUF  (Etienne),  52.  Jf.  du  R.  1789 , 200 

Sans  retenue;  a  titre  de  subsistance  en  qualité  de  sellier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LE  BŒUF  (Louis),  48.  M.  du  R.  1786 270 

Sans  retenue;  en  qualité  de  marqueur  de  paume  du  roi. 

LE  BOINDRE  (François),  62.  G.  1762 300 

Pour  lui  lenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  cornetie  réformé  du  régi- 
ment du  colonel  général.  * 

LE  BON  (Demoiselle  Félicité  Dubois  veuve  du  sieur),  52.  M.  du  R.  1784.   .   .   .  200 

Sans  leteuue  ;  eu  considération  des  services  de  feu  son  pèie,  piqueur  de  la 
vénerie  du  roi. 

LE  BON  (Jean),  61.  G.  1784 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  de  grenadiers  au  régiment  de  Duuphiné. 


A  reporter ,  .        3,241,830  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —Pensions.  7tf3 

Report 3,241,830  livres 

LE  BON  (François),  44.   F.    1766 120 

A  litre  de  iraiieiiieut  annuel  en  qualité  de  garçon  de  cuisine  du  l'eu  roi  de 
Pologne. 

LE  BON  (Elisabeth  BaiUf,  veuve  du  sieur),  77.  F.  1766 .  .  .  120 

A  titre  île  traitement  aauuel  eu  qualité  de  relaveuse  dans  les  cuisines  du 
feu  roi  de  Pologne. 

LE  BOX  (Demoiselle  Arrmrd,  épouse  du  sieur,  et  avant    veuve  du  chevalier 

Pore  ,  75.  M.  du  fi.  1781 300 

Suis  retenue  ;  eu  considération  d<s  longs  services  de  son  premier  mari, 
garçon  de  vaissi  lie  de  la  cuisine  bouche  de  Mesdames  de  France. 

Elle  a  en  outre  l'assurance  d'une  pension  de  1,110  livres,  faisant  partie  du 
traitement  de  3,C00  livres  accordé  à  sou  mari,  ci-devant  commis  au  bureau 
deo  liô,)itau\  du  département  de  la  guerre. 

LE  BON  (Antoine),  43.  M.  du  R.  1767 40 

Pour  lui  tenir  lieu  du  logement  dont  il  jouissait  en  qualité  de  portefaix  de 
de  feue  madame  la  Duupliuie. 

LE  BORtfNE  (Demoiselle  Marie),  44.  JT.  du  fi.  1733 150 

Pour  lui  servir  de  dot  dans  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques  de 
Caen. 

LE  BORGNE  (Yincent),  62.  F.  1770 100 

Ci  devant  officier  de  port  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BOSSU  (Demoiselle  Collet,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.   1765 503 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde-magasin  de  l'École 
royale  militaire. 

LE  BOUC,  dit  Constant,  43.  M.  du  R.  1°  1780,  200;  2°  1783,  200 400 

Valei  de  limiers  de  la  vénerie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  pour  sa  retraite. 

LE  BOUC  (Antoi-e),  66.  Jf.  du  ».  1774 456 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LE  BOUCHER  (Pierre),  60.  G.  1768 500 

Pour  lui  tenir  u  u  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  de  Lyonnais. 

LE  BOULLENGEB  DE  CHAUMONT  (Loofe),  68.  G.  [Toi 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considérât  on  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  mousquetaire. 

LE  BOULLEUR  (Nicolas),  57.  G.  1°  1775,  100;  2°  1777,  200 300 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

LE  BOIRDAIS  (Jean),  68.  If.  du  fi.  1788 296 

S.ins  retenue;  pour  l'indemniser  du  la  charge  de  maréchal  de  forge  et  de 
celle  d'aide-charretier  de  l'écurie  de  la  reine. 

LE  BOURDAYS  (Demoiselle  Amellon  de  Saint-Cher,  veuve  dn  sieur),  38.  G.  1785.  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  mousquetaire  réformé. 

LE  BOURGEOIS  DESBANCS  (François),  60.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  150; 
3°  1775,  3U0 550       - 

Garde  ou  corps  du  roi,  reformé. 

La  frein  ère,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  de  grati- 
fication en  la  même  considération.  La  troisième,  à  titre  d'appointements 
jusqu'à  son  replacement. 

LE  BOURGEOIS  DU  CHERRAY  DEMAIRY  (Jacques),  64.  G.  1°  1755,  142: 
2°  1775,  300 .   .   . !  442 

Garde  ou  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  litre  d'appoin- 
tements, jusqu'à  son  replacement. 


A  reporter 3,246,658  livres. 


764  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.) 

Report 3,246,058  livres 

LE  BRASSEUR  (Louis),  39.  M.  1776 90 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  commissaire  de  la 
marine. 

LE  RREÏ  (Demoiselle  Renaud),  veuve  du  sieur),  54.  F.  1761 150 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chi- 
rurgien-major de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BRETON  (Louis),  48.  G.  1782 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte- 
drapeau  au  régiment  de  Rouergue. 

LE  BRETON  (Jean),  60.  F.  1770 200 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  second  lieute- 
nant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BRETON  (Thomas),  46.  M.  1776 400 

A  titre  d'appointements  eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  ci- 
devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  commis  dans  les 
bureaux  du  port  de  Brest. 

LE  BRETON  (Demoiselle  Françoise  Ënfreville,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1772.  150 

En  considération  des  services  de  son  mari,piqueur  en  la  petite  écurie  du  roi. 

LE  BRETON  (Guillaume-René),  52.  G.  1789 550 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Vexin. 

LE  BRETON  (François),  83.  G.  1756 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  deses  services  et 
poursa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment  de  cavalerie  de  Vieil  ne 

LE  BRUN  (Demoiselle  Martin,  veuve  du  sieur),  52.  F.  1784 300 

San-  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  de 
vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  BRUN  (Demoiselle  Bermondet.   veuve  du  sieur),  64.  G.  1771 300 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  capitaine  au  corps  royal  d'artillerie. 

LE  BRUN  DE  CHARD  DU  MONTEL  (Annet),  46.  G.   1785 500 

En  considération  de  ses  services  et  poursa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine commandant  au  régiment  d'Angoumois. 

LE  BRUN  (Demoiselle  de  la  Croix,  veuvo  du  sieur),  44.  G.  1785 300 

Eu  considération  des  services  de  son  mari  ex-capitaine  au  régiment  de  Vexin. 

LE  BRUN  (Nicolas),  60.  G.  1786 360 

Ea  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte- 
drapeau  au  régiment  de  Beauce. 

LE  BRUN  DE  LA  VALÊRE  (Joseph),  61.  G.  1768 400 

A  litre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Béaro. 

LE  BRUN  DÉROUVAL  (Pierre),  46.  G.  1788 500 

S.iiis  retenue;  brigadier  réformé  des  gardes  du  corps  du  roi;  eu  considé- 
ration de  27  années  de  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  de  traitement  de  réforme. 

LE  BRUN  (Jean),  52.  G.  1777 360 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte-étendard  au 
régiment  royal  Piémont,  cavalerie. 

LE  BRUN  (Jacques),  60.  F.  1788 100 

Sans  retenue;  ci-devant  portier  de  l'imprimerie  de  la  loterie  royale  de 
Fiance;  en  considération  de  ses  services  dans  ladite  place. 

LE  BBUN  (Demoiselle  Marie  Thibault,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  R.  1763.   .   .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied 
de  feue  madame  la  Dauphine. 

LE  BBUN  (Louis,  chevalier  de  Champignol),  81.  G.  1756 450 

A  titre  d'appointements  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Picardie. 


A  reporter 3,252,800  livres, 


| Assemblée  nalionalc]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.-? Pensions]  763 

Report 3,252,800  livres. 

LE  BRUN  DB  BRUNRVILLE  (François),  56.  G.  1°  1770,  120;  2°  1770,  300  ....  420 

Garde  du  curps  du  roi,  réformé. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appointe- 
ments jusqu'à  son  replacement. 

LBBRUND8LA  FRANQUERIE  (Gilles),  56.   G.  1760 120 

tin  considération  de  ses  services  en  qualité  de  brigadier  des  gardes  du  corps 
du  roi. 

LE  BRUN  (Demoiselle  Marie),  50.  G.   1780 150 

En  considération  des  mm  vices  de  l'eu  son  père,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment d'infanterie  de  Lorraine. 

LE  BRUN  (Demoiselle  Jeanne),  43.  G.  1782 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LEBRUN  DELA  VALENNE  , 'François),  58.  G.  1763 54 

Provenant  d'intérêts  d'arrérages  d'une  pension  qui  lui  avait  élé  accordée  en 
qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Béarn,  et  quia  été  supprimée  le 
jour  de  sou  replacement. 

LE  BRUN  (Claude),  68.  Jf.  du  R.   1782 571 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  chapelain  de  Madame  Sophie  de  France. 

LE  BRUN  D'HENNEVILLÈRE  (Casimir),  53.  M.  1770 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  capitaine  au  régi- 
ment de  l'Ile-de- Bourbon. 

LECALLOCH  (Gildas),  81.  G.  1781 ■ 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  de  caiionniers  gardes-côtes. 

LE  CANDRE  (Etienne),  63.  G.  1768 300 

A  titre  de  gratification  annuelle  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité de  major  du  régimeut  de  Berry,  cavalerie. 

LE  CAPBLAIN  (Anne),  48.  M.  du  R.  1761 120 

Sans  retenue;  en  considération  île  sa  conversion,  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques  à  Saint-Lô. 

LECARBONNIER  (Jacques),  66.  G.  1753  et  1757 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  ser- 
vie, s  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi,  a  présent  capitaine  invalide. 

LE  CARDINAL  DE  KERNIER  (Louis).  38.    G.   1775 ÎS'J 

À  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Celte  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LE  CARLIER  DE  SIENNES  (Demoiselle  Gabriel  le),  63.  G.  1788.     .  . 300 

En  considération  des  services  du  feu  sieur  de  Carabe  fort  de  la  M  othe-Brez.it, 
son  mari,  ancien  lieutenant-colonel  du  régiment  de  Berry,  cavalerie. 

LE  CARLIET,  chevalier  d'Herlye  (Jacques),  27.  M.  1784 400 

En  considération  de<  services  distinguées  qu'il  a  rendus  dans  l'Inde,  en 
qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

LE  CARLIER  DE  TROLLY  DE  CHARTRAY  (Armand),  40.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de    réforme,  en  qualito  de  mousque- 
taire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LE  CARLIER  DE  YELUD  (Louis),  53.  G.  1760 100 

En  considération  de  sjs  services  eu  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LE  CERF  (Nicolas),  69.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie 
du  roi. 

LE  CERF  (Louis),  36.  G.  1778 300 

Sans  aucune  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des 
services  de  feu  son  père,  capitaine  d'artillerie,  tué  à  la  bataille  de  Ros- 
bacq. 


4  9 

A  reparler 3,257,481  livres. 


766  f Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.- Pensions.] 

Report 3,257,481  livres 

LE  CERF  (Demoiselle  Mb'rie  d'A^hard,  vpuve  du  sieur,  7G.  G.  1759 35 1 

Y  compris 51  livres  d'intérêts  d'arrér.iges  ;  en  consi  lération  des  services  de 
feu  son  mari,  commandant  l'artillerie  du  département  de  Méztèrcs. 

LE  CHANGEUR  (Louis),  23.  6'.  1774 300 

Eii  considération  des  services  de  ?e^  père  et  grand-père,  en  qualité  de  com- 
mis principaux  du  bureau  des  maréchaussées,  où  ils  ont  travaillé  pendant 
trente-sept  et  cinquante-quatre  années. 

LE  CHARPENTIER  (Mathieu),   67.  F.  1766 4L i 

À  tiire  de  traitement  conservé  en  qualité  de  porteur  de  chaise  du  feu  roi  de 
Pologne. 

LE  CHARPY  (Pierre),  62.  G.  1765  cl  1771 309 

Y  compris  9  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  chevau-léger  de  la  gai  de  du  rui. 

LE  CHARRON  (Demoiselle  de  Gislain,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1781 400 

En  considération  i\e^  services  de  feu  son  mari,  ancien  commandant  pour  le 
service  du  roi  au  château  de  Lainlskroon,  en  Alsace. 

LE  CHAT  (Demoiselle  Marie  Winslow,  veuve  du  sieur),  73.  M.  du  R.  1761..   .   .  200 

Eu  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  docteur  en  médecine  et  pro- 
fesseur d'anatomie  au  Collège  royal. 

LE  CHAT  DES  LANDES  (André),  62.  G.  1766  et  1769 400 

En  considération  de  ses  i-ervices  et  pour  sa  retraite,  eu  qualité  d'ancien 
porie-élemiard  des  mousquetaires. 

LE  CHEVALIER  (Louis),  64.  G.  1°  1772,120;  2°  1783,  380 500 

Anci  n  garde  du  corps  du  roi. 

L  i  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  môme  con- 
sidération et  pour  sa  retraite. 

LE  CHEVALIER  DE  L'ÉPINEY  (Charles),  54.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Rouen;  pour  lui  tenir  lieu 
d'un  mois  d'appointements  jusqu'à  sou  replacement. 

LE  CHEVALIER  (Demoiselle  Ancelet),  veuve  du  sieur),  89.  G.  1783 100 

A  litre  de  gratification  annuelle,  eu  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ingénieur  ordinaire  du  roi. 

LE  CHEVALLIER  (Gilles),  63.  G.  1784 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  premier 
lieutenant,  avec  rang  de  capitaine,  au  régiment  de  Tuuraiue. 

LE  C1GNE  (Pierre  de),  76.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  lieutenant  au  régiment  royal  Etranger,  ca- 
valerie. 

LE  CLER  DU  RRILLET  (Demoiselle  le  Moine,  épouse  du  sieur),  23.  F.  1772.  .   .  200 

Sans  retenue;  eu  considération  des  services  ue  feu  son  père,  piqueur  en  la 
petite  écurie  du  roi. 

Elle  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  4,000  livres,  sans  retenue,  à 
prendre  sur  cille  de  10,000  livres  dont  jouit  son  mari,  commissaire  des  guer- 
res, pour  en  jouir  au  cas  où  elle  lui  survivrait. 

LE  CLER  (Roger),  57.  G.  1772 120 

En  considération  de  ses  services,  eu  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LE  GLER  DU  TOT  (Antoine),  61.  G.  1«  1771,  150;  2°  1775,  365 515 

Chevau-léger  réforme  de  la  garde  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'ap- 
poiutemenis  jusqu'à  son  replacement. 

LE  CLERC  (Charles),  37.  f.  du  R.  1786 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

LE  CLERC  (Demoiselle  Marie  Lousmeau,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1785 200 

En  considération  des  services  de  l'eu  Son  mari,  ancien  gendarme  de  la  garde 
du  roi . 


A  reporter 3,262,847  livres. 


Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENT AffiSS.  |2i  avril  1790.  -  Pensions.]  767 

Report 3,262,847  livres. 

LE  CLERC  (Demoiselle  Mario  Co<  piont,  veuve  du  sieur),  39.  M.duR.  1785.  .   .  300 

Sdus  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gaiçou  de 
bureau  de  Pé» hansonnerie  du  roi. 

LE  CLERC  DE  JUI6NÉ  (ÀnJoioe),  61 .  G.  17S4 295 

Evêque-comte  de  Châio  s  ei  pair  de  France;  en  considération  des  services 

de  feu  sud  |ière,  lue  à  la  bataille  de  Guastella  eu  Italie,  à  la  tèle  du  régiment 

d  Orléans,  infanterie,  dont  il  était  colonel. 
Dans  cette  j  ension,  on  a  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages. 

LE  CLERC,  baron  de  juigné  (Léon -Marguerite),  58.  G.  1734  et  1758 590 

A  pnseut  brigadier  d'infanterie,  ci-devant  iieulena  .t-coiouel  du  régiment 
de  Suis-ounais. 

Y  compris  lJ .')  livres  d'intéréta  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  l'eu  son  père,  tué  à  la  bataille  de  Guastella,  en  Italie,  à  la  tète  du  régi- 
ment d Orléans,  infanterie,  dont  il  était  colonel. 

LECLERC  (Demoiselle  Gagny,  épouse  du  sieun,  60.  M.  du  R.   lu  1766,  300;  2^ 

1779,  100 ' 400 

La  première,  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme,  dont  elle  jouissait  sur 

la  cassette  de  l'eu  M.  le  Dauphin.  La  seconde,  sans  retenue,  en  considération 
des  service  de  sou  père,  ecuxer-courtier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

LE  CLERC  (Marie-Anne,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1778 «  .   .  150 

Sans  retenue  ;  en  considéraiion  des  ter  vices  de  son  mari,  en  h  petite  écurie 
de  Sa  Majesté. 

LE  CLERC  (Elisabeth  de  Santerre,  veuve  du  sieur),  84.  G.  1767 300 

Eu  cuOMderatiou  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  maréchal  des  logis 
des  gendarmes  de  la  ^arde  ordinaire  du  roi. 

LE  CLERC  DE  LA  EKRRIÈRE  (André),  56.  G.  1775 450 

Pour  lui   Miii  lieu  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine 
aide-maj"!"  au  régiment  provincial  de  Mmitargis. 
Il  cestira  d'en  jouir  lois  de  son  replacement. 

LE  CLERC  DE  SAUTROY  DE  BROUAINS  (Louis),  67.  G.  1766 250 

Puur  &a  retraite,  eu  qualité  d'aucieu  partie  du  corps  du  roi. 

LE  CLERC  LE  LÂNOIS  (Hubert),  66.  G.  1778 360 

Eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  contrôleur  réformé  de  l'hôpi- 
tal militaire  de  Longwy. 

LE  CLERC  (Demoiselle  le  Contre  de  Bourville,  épouse  du  sieur),  58.  M.  1764.   .  300 

En  considéraiion  des  anciens  services  de  feu  sou  père,  ancien  lieutenant  de 
roi  de  Louisbourg. 

LE  CLERC  (Jeanne  la  Vigne,  veuve  du  sieun.  62.  M.  du  R.  [Tri  et  1774  ....  332 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari  pi  es  feu  M.  le  Dauphin  et 
près  Sa  Majesté  avant  sou  avènement  au  trône. 

LE  CLERC  DE  THIERRY  (Gilbert),  53.  M.  du  R.  1782 571 

À  titre  de  retraite,  en  quali.é  de  chapelain  de  Madame  Sophie  de  France. 

LE  CLERC  (Nicolas),  50.  M.  du  R.  1781 200 

A  litre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  du  roi. 

LE  CLBRG  (Demoiselle  Marie),  32.  M.  du  R.  1777 200 

Sans  retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  aïeul,  écuyer-our- 
tier  de  la  petite  écurie  du  roi. 

LE  CLERC  (Pierre),  78.  .1/.  du  R.  1780 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  garçon  éperouuier  de  la 
grande  écurie  du  roi. 

LE  CLERC  (Jacques),  20.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun 
du  roi. 

LE  CLERC,  dit  la  Roch-  (Jacques),  69.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  à  litre  de  retraite  et  pour  servir  à  sa  subsistance,  en  qualité 
de  garçon  de  la  cuisine  bouche  de  Sa  Majesté. 


A  reporter 3,268,601  livres. 


768  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,268,601  livres, 

LE  CLERC  (H'nri-Jacqnes),  60.  .V.  du  R.  1779.  .   .  ' 456 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  palefrenier  des  écuries 
du  roi. 

LE  CLERC  (Claude),  24.  M.  du  R.  1781 200 

Pour  servie  à  -a  subsistance  ci  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de  gar- 
çon du  grand-commun  de  la  maison  de  Sa  Majesié. 

LE  CLERC  (Charles),  31.  M.  du  R.  1781 350 

Pour  servir  à  sa  subsistante  et  lui  tenir  lieu  de  retraite,  en  qualité  de  gar- 
çon du  goblet  de  Mesdames  de  France. 

LE  CLERCQ  (Louis),  53.  G.  1773  ...       450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie, 
actuellement  commissaire  des  guerres,  et  avant  ingénieur  géographe. 

LE  CLÈRB  (Demoiselle  Save,  veuve  du  sieur),  58.  G.  1773 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  gendarme  de  la 
garde  du  roi. 

LE  CLÈRE  (Demoiselle  Bail,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1782 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  longs  services  de  l'eu  son  mari,  garçon 
de  la  cuisine  bouche  du  roi. 

LE  CLÈRE  (Charles),  25.  If.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LE  CLÈRE  DE  BEAUVAIS  (Jean),  50.  G.  1771 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LE  CLÈRE  DE  LA  THU1TIÈRE  (Gabriel;,  52.  G.  1772 120 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  CLÔUSTIBR  (Demoiselle  Marie),  46.  G.  1757  et  1760 150 

Pour  servir  à  ^a  subsistance,  en  considéraiion  de  la  conversion  de  sa  mère 
à  la  foi  catholique. 

Elle  a,  en  otnre,  l'assurance:  1°  de  la  moitié  de  la  pension  de  4^0  livres 
accordée  à  sa  mère;  2°  de  la  moiiié  de  la  gratification  annuelle  de  400  livres, 
qui  a  pareillement  été  accordée  à  sa  mère,  pour,  par  ladite  demoiselle,  jouir 
desdites  400  livres,  dans  le  cas  où  elle  survivrait  à  sa  mère. 

LE  CLOUSTIER  (Demoiselle  Armand),  39.  G.  1757  et  17G0 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

L'ÉCLUSE  DE  L'ARCHE  (Jacques  de),  60.  F.  1775 500 

Sans  aucune  r» tenue;  pour  réedhipense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  supérieur,  ci-devant  établi  à  Blois. 

L'ÉCLUSE  (Demoiselle  Charlotte),  50.  M.  du  R.  1775 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique  et 
de  son  indigence. 

LE  CÛCQ  D'ASSY  DE  LA  TOUCHE  (Philippe),  77.  G.  1780 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commandant  de  bataillon  de 
l'Hôtel  des  invalides. 

LE  COGQ  (Demoiselle  Marie),  57.  M.  du  R.  1782 200 

En  considéraiion  des  services  de  feu  son  père,  vaiet  de  chambre  de  ma- 
dame Victoire  de  France. 

LE  COGQ,  dit  la  Jeunesse  (Adrien),  56.  F.  1766 , 100 

Domestique  des  cadets  gentilshommes  du  feu  roi  de  Pologne. 

LE  COCQ  (Demoiselle  de  Maichangoez,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commandant  de  ba- 
taillon retire  à  l'hôtel  des  invalides. 

LE  CÛCQ  (Bernard),  76.  F.  et  M.  du  R.  1<>  1767,  71  ;  2°  idem,  400 471 

La  première,  tant  en  qualité  de  pâtissier  en  la  cuisine  bouche  qu'en  celle 
d'aide  de  cuisine  de  feue  madame  la  Dauphine.  La  seconJe,  pour  récompense 
de  ses  services  en  qualité  de  chef  de  pâtisserie  des  extraordinaires  pendant 
les  voyages  du  roi  à  Choisy. 


A  reporter 3,273,388  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]  769 

Report 3,273,388  livres. 

LE  COCQ  (Etienne),  73.  G.  1764 400 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  aide-major  au  régiment  d'Artois, 
dragons. 

LE  COINT  (Louis),  56.  G.  1774 :   -  400 

Eu  considération   de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
fourrier  de  la  gendarmerie. 

LECOINTR  (Louis),  66.  M,  du  R.  1784 200 

A  litre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  d'office  de  la  maison  du  roi. 

LE  COINTB  (Charles),  57.  G.  1765 •   .  300 

A  litre  u'aiipciniemeiiis  de  reforme,  en  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers, 
avec  rang  de  capitaine  au  régiment  île  I  II»— de-France. 
Il  cessera  d'en  jouir  lers  de  rou  replacement. 

LE  C0INTE  (Demoiselle  Ame  Fillen,  épouse  du  sieur),  36.  F.  1773.   ......  300 

S  mis  retenue;  en  considération  des  services  île  l'eu  Sun  mari,  ci-devant 
contrôleur  de  la  capiiation  de  la  ville  de  Paris. 

LE  C0LNTRE  (Pierre-Etienne),  58.  M.  du  R.  1782 401 

Saus  letenue;  par  remplacement  d'une  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  à 
titre  de  retraite,  eu  qualité  de  brigadier  en  la  compagnie  de  maréchaussée  de 
rih-de-Fiauee. 

LE  COINTRE  (Laurent),  47.  Jf.  du  R.  1784 500 

Sans  retenue;  par  remplacement  d'une  pension  de  pareille  somme  qu'il 
a  obtenue  à  titre  de  r.  traite,  en  qualité  de  brigadier  de  la  compagnie  de 
maréchaussée  de  l'Ile-de-France. 

LE  COINTRE  DE  VAUGOUIN  (Demoiselle  Françoise  Nepveu,  veuve  du  sieur),  56. 
G.  1785 * 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

LE  COMTE  (René),  68.  G.  1785 500 

En  co  sulératiun  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Viennois,  infanterie. 

LE  COMTE-THOMSSIN  (Charles),  52.6.1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement,  en  qualité 
de  capitaine  reformé  du  régiment  provincial  d'Arras. 

LE  COMTE  (Florent),  70.  G.  1774 100 

Eu  considération  du  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  de  maré- 
chaussée. 

LE  COMTE  (Etienne),  70.  G.  1780 400 

Eu  considérai  ion  de  ses  sei  vices  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
sou  -lieutenant  de  maréchaussée. 

LE  COMTE  (François),  36.  G.  1783 .  200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  ^.de  gendarme  de  latgen- 
dar.nerie. 

LE  COMTE  (Louis),  72.  Jf.  du  fi.  1772 , 300 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  potager  de  la  bouche 
du  roi. 

LE  CONTE  (Jacques),  66.  F.  1774 g.  .  .'.-.  400 

A  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du  roi. 

LE  CONTE  (Demoiselle  Anne),  37.  M.  duà.  1777 150 

Eu  considéiatio  i  de  si  cotiversïonà  la  religion  catholique,  et  pour  lui  ser- 
vir de  dot  dans  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques  de  Saim-Lô. 

LE  CONTE  DE  MONTMART1N  (Jean),  53.  G.  1784 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  d'infanterie  du  Maine. 

LE  CONTE  DEROUYL  (Charles),  36.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  heu  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement  en  qualité  de 
mousquetaire  réformé. 


A  reporter.  . 3,278,915  livres.      » 

lre  Série.  T.  XIV.  49 


770  [Assemblée  nationale.[  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,278,915  livres. 

LE  CONTE  DES  GRAVIERS  (Augustin),  40.  G,  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  k  litre  d  appointements  de  reforme,  dont  il  jouira 
jurqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LE  CONTE  DES  GRAVIERS  (Claude),  47.  G.  1775 290 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  COQ  (Adrian),  50.  M.  du  R.  1785 456 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  de  la  grande  écurie 
du  roi. 

LE  COQ  (Louise  Leloup,  veuve  du  sieur),  40.   M.  du  R.  1780 300 

Sun.-  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  pâtissier  en 
la  cuisine  bouche  du  roi. 

LE  COQ  (Marie-Poil  Chrétien,  veuve  du  sieur),  42.  M.  '788 400 

Sans  Menue;  eu  considération  deB  services  de  son  mari,  chirurgien  du 
château  (le  la  Bastille. 

LE  COQ  (Antoine),  59.  F.  1779 300 

Sans  retenue;  à  litre  U'appointemeuts  en  qualité  d'aide-major  des  gantes 
de  la  ville  de  Paris. 

LÉGORCHÈ-D'AKGERVILLE  (Simon),  50.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  médecin  des  haras  du  roi. 

LECORDIERDE  PARFOURU  (Jean),  42.  G.  1783 400 

Capitaine  i-pmuiatHiant  au  régiment  d'Armagnac;  en  consi  leration  de  ses 
servici  s  1 1  p  iriicnlièrementile  la  bonne  conduite  qu'il  a  tenue  lors  de  l'expé- 
dition faite  a  la  baie  d'Hudson,  pendant  la  dernière  guerre. 

LE  C0RD1ER  (Julien),  66.  F.  1770 200 

San.-  aucune  retenue;  en  qualité  de  ri-  levant  commis  de  la  compagnie  de  3 
Indes  au  bureau  des  ventes,  moitié  de  laquelle  pension  est  réversible  à 
l'épouse  duiiit  sieur,  si  elle  lui  survit. 

LECORVAISIER  (Gabriel),  67.  F.  1770 400 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devant  chef  de  bureau  du  magasin  des  vivres  de  la  compagnie  de  Indes. 

LE  CORVAISIER  (Joseph),  42.  F.    1782 10CJ 

S <ns  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci- 
devani  écrivain  de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  COURT  DE  IUVIERRE  (Michel),  58.  11.  du  R.  1778 ,   .  .  500 

Sans  aucune  retenue  ;  à  litre  de  subsistance  comme  porteur  de  chaise  de 
la  reine. 

LE  COUTEULX  (Barthélemi),  36.  M.  1776 90 

Gonsci  1er  du  roi,  auditeur  ordinaire  en  sa  chambre  des  comptes  à  Paris; 
en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'élève  commissaire  de  la  manne. 

LE  COUTURIER  (Demoiselle  le  Goubé,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1782 300 

Eu  cous. d<  ration  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  capitaine  comman- 
dant au  régiment  d'infanterie  de  Gouli. 

LE  COUVREUR  DE  SAINT-MANV1EU  (Jacques),  57.  F.  1°  1770,  100  ;  2°  1781,  230.  300 

Sans  aucune  retenue;  la  pieu  ère,  pour  récompense  de  ses  services  en  qua- 
lité de  portc-drapi  aude  la  garnison  du  port  Je  Lorieot,  au  service  de  la  com- 
pagnie d>  s  Unies.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation.  On  observe  que  sur 
cette  pension  150  livres  sont  réversibles  à  son  épouse. 

LECOUVIU.UR  (Jean),  67.  G.  1°  1748,  300;  2°  1779,  250 550 

La  première,  h  titre  d'appointements  en  qualité  de  cap  taine  rél'orm'1  du  ré- 
giment de  Roufflers  Wallon. La  seconde,  poui  lui  tenu- lieu  de  la  gratification 

annuelle  «le  pareille  somme  qu'il  avait  obtenue,  et  qai  a  été  convertie  en  ap- 
pointements. 

LE  COYNTE  DE  PRESLES  (Demoiselle  Marie),  64.  G.  1778 150 

A  titre  de  gratification  annuelle;  eu  considération  des  services  de  feu  sou 
père,  maréchal  des  logis  de3  mousquetaires. 


A  reporter 3,285,131  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avril  1790.  —  Pensions. J        771 

Report 3,284,131  livres. 

LE  CROSNIER  (Demoiselle  Pioche,  veuve  du  sif'ur),  57.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  en  considération   îles  services  Je  l'eu  soû  mari,  chirurgien- 
major  sur  les  vaisseaux  do  la  compas  de  des  Indes. 

L'ÉCUYER  DE  LÀ.  PAPOTIÈRE  (François),  44.  G.  1788 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  r  igirritml  de  Piémont,  infanterie. 

L'ÉCUYER  DE   LA   PAPOTiÈRB  (Denis),   46.  G.  1774 200 

Ei  cd  sidéra tiofl  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régi- 
ment du  colonel  général   de  la  cavalerie. 

L'ÉCUYER  DE  LA  PAPGT1ÈRH  (Pierre),  50.  G.  1782 3G0 

Eu  consi  leration  Je  s  s  services  ei  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine en  second  au  régiment  de  Piémont. 

L'ÉCUYER,  dite  Delisle  (Charlotte),  31.  M.  du  R.  1785 150 

Sans  retenue;  eu  cousilératiou  des  services  de  feu  son  père,  garçon  liDger 
du  roi. 

L'ÉCUYER,  dit  Delisle  <Louts),  29.  M.  du  R.  1785 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

L'ÉCUYER  (Michel),  43.    G.  1774 200 

Lieutenant  au  régiment  de  Piémont;  en  considération  des  services  de   feu 
son  père  ci-de vaut  capitaine  au  régiment. 

LEDVNT  DU  WUZOS  (Pierre)  61 .  G.  173) 450 

En  considéra  lion  de  ses  services  eu  qualité  de  lieutenant  de  grenadiers 
au  régiment  d'Enghien. 

LEDEVN  (Jean),  52.  F.  1770 150 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  e;i  qualité  d'ancien  écri- 
vain sur  les  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  DEMOURS  DE  KEdNILIEN  (J-an),  63.  G.  1768 400 

Pour  sa  retraite  eu  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Périgord. 

LE  DOULX  (Jean),  56.  M.  du  R.  1785 300 

Suis  re  enue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
de  la  chambre  de  la  reine. 

LE  DOULX  (Demoiselle Marguerite  Rounlois,  énmsedu  sieur),  61. M.  du  R.  1767.  138 

Pour  lui  unir  lieu  de  partie  d  i  traitement  dont  elle  jouissait  en  qualité  de 
femme  île  chambre  de  feue  madame  la  Dauphine. 

LE  DOUX  (Jean),  M.  du  R.  1768 365 

Eu  considération  de  ses  services  comme  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LE  DOUX  (Louis).  56.  F.  1770 150 

Pour  récompenses  de  -es  services  en  qualité  d'enseigne  sur  les  vaisseaux 
de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  DOUX  (Demoiselle  Angélique  Gobrt,  veuve  du  sieur),  64.  F.  1752 120 

Si  us  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  Son  mari  ancien  garçon 
du  gobelet  du  roi. 

LE  DOUX,  dite  des  Parquets  (Robert),  87.  G.  1775 03 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
cavalier  de  maréchaussée. 

LE  DREUX  (Demoiselle  Larue,  veuve  du  sieurï,  78.  3/.  du  H.  1751 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  architecte  du  roi. 

LB  DOC  DE  COMPERTRIX  (Jacques),  76.  G.  1751. 472 

Y  compris  72  livres  d'iutérèis  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  m  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

LE  DUCHAT  (Demoiselle  Marguerite  le  Masson,  veuve  du  sieur),  66.    G.  1111.  .  400 

A  lit: e  de  gratification  annuelle,  en  co  isidération  des  services  de  feu  sou 
mari,  major  au  régiment  Dauphin,  étranger,  cavalerie. 


A  reporter 3,289,349  livres. 


772  [Assemblée  nationale.J  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 3,289,349  livres. 

LE  DUCHAT  DE  RTRANGE  (Jean),  70.  G.  1764 500 

Pour  t>a  rt traite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Penthièvre,  infan- 
terie. 

LE  DUCHAT  (Françoi=j>  70.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arréragé*»:  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'aucien  capitaine  au  régiment  de  Languedoc, 
infanterie. 

LE  DUCQ  (Alexandre),  63.  F.  1779 300 

San.-  aucune  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ci-devant  commis  de 
la  r<  gie  des  caries. 

LEE  (Jacques),  52.  F.  1770 Kjo 

Sans  aucune  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  eu  qualité  d'ensei- 
gne de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LEE  (Demoiselle  Marie),  76.  G.  1°  1751,  236;  2«  1730. 100 336 

La  première,  y  compris  35  livres  d'intérêts  d'airérages;  en  considération 
des  services  de  feu  son  oncle,  brigadier  et  lieutenaut-eolonei  d'infanterie 
irlandaise.  La  seconde,  même  considération. 

LE  FAIVRE  (Louis),  6i.  G.  1775 y; 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Colmar:  pur  lui  tenir  lieu 
d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LE  FAIVRE  (Christophe),  50.  G.  1789 .559 

Sans  retenue,  ancien  lieutenant  surnuméraire  au  régiment  royal  Picardie, 
cavalerie;  en  oonsi  léiation  de  ses  services  et  pourra  retraite. 

LE  FÉBURE  DE  PLINVAL  (Jean),  31  G.  1775 180 

Mousquetaire  reformé;  pour  lui  iemr  lieu  d'appointemenis  jusqu'à  ce  qu'il 
soit  titulaire  d'une  compagnie. 

LE  FÉBURE  DORVAL  (Louis),  46.  G.  1775 200 

Reformé  des  gardes  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  sou 
replacement. 

LE  FÉBURE  DE  BOIS6INARD  (Jean),  44.  G.  1784 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi. 

LE  FÉBURE  DE  LA  DAV1ERRE  (Jean),  73.  G.  1766 400 

Pour  lui  tenir  lieu  ri 'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment de  nciuesde  Rouen. 

LE  FÉBi'RE  DE  LA  DAVIÈRRE(Jean-Baptisïe),  73.  G.  1°  1766,  400;  2°  1781,  100.  500 

Ancien  capitaine  de  canon uiers  gardes-côtes. 

La  première,  en  qualité  de  capitaine  reformé    au  régiment  de  recrues  de 
Rouen. 
La  seconde,  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LE  FÉBURE  DE  YULMOXT  (Demoiselle  Auclair,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1781  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  d'artillerie. 

LE  FÉBURE  (Pierre),  23.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  qualité  de  capitaine  réformé 
du  régiment  d'Enghien,  et  pour  en  jouir  jusqu'à  sou  replacement. 

LE  FÉBURE  DE  CHASLE  (Augustin),  56.  G.  1766.   .   , 300 

Capitaine  réformé  du  ré-imeni  des  recrues  de  Tours  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
poiniements  jusqu'à  son  replacement 

LE  FEBVBE  (Roberi),  45.  M.  du  R.  1777 150 

Par  n  mplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  a  obtenue  n  titre  de  re- 
traite en  qualité  de  cavalier  delà  compagnie  de  maréchausséedel'Ile-de  France. 

E  FEBVRK  (Nicolas),  46.  M.duR.  1788 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  l'un  des  grands  valets  de  pied  du  roi,  pour  sa 
retraite. 


A  reporter 3,294,688  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES  [21  avril  1790  -Pensions.*         773 

Report 3,294,688  livres. 

LEFÈVRE  (Nicolas-Joseoh),  53.  G.  1799 •   •  360 

Ancien  porte-*leiidard  au  régiment  royal  Piémont,  tiint  pour  sa  retraite  et 
en  considération  de  ses  services  que  pour  l'impossibilité  dans  laquelle  ii  est 
de  les  continuer. 

LE  FEBVRE  D'ARGENGÉ  (Gilles),  58.  M.  du  R.  1767 .  .  .  .  .  180 

Sans  retenue;  en  qualité  de  gentil  homme-servant  de  feue  madame  la  Daupbine. 

LE  FEBVRE,  dite  Delfebvre  (Marie),  40.  M.  du  R.  1782 ,  '>'">  500 

Sans  r>  tenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  danseuse  des  ballets  du  roi. 

LE  FEBVRE,  dit  la  Pierre  (Pierre),36.  M.  du  R 500 

Sans  retenue;  en  qualité  de  postillon  de  récurie  de  la  reine. 

LE  FEBVRE  (Jean),  66.  G.  1782 .••.••  500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant au  régiment  royal  Champagne,  cavalerie. 

LE  F  BYRE  (Nicolas),  74.  M.  1769 .  450. 

Ci-devant  jésuite,  emp'oyé  ilana  les  missions  de  la  Louisiane;  en  considé- 
ration de  ses  anciens  services  dans  les  colonies. 

LE  FEBVRE  (Demoiselle  Anne),  76.  M.  du  R.  1736 150 

Sansreienue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

LE  FEBVRE  (Claude),  66.  F.  1779 W0 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  ei-deVaot  contrôleur  de  la  ré- 
gie des  cartes. 

LE  FEBVRE  (Jean),  54.  F.  1779 400 

San*  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retrait'  en  qualité 
de  ci-devant  premier  commis  au  bureau  des  impositions  de  la  ville  d:  Paris. 

LE  FEBVRE  (Nicolas),  57.    G.  1777 4(L 

En  co  sidéraii  m  de  ses  services  en  qualité  de  contrôleur  général  réformé 
de  l 'hôpital  militaire  de  Perpignan. 

LE  FEBVRE  DE  LAUBRIÈRE  DE  MÉRAL  (Charles),  34.  G.  1775 180 

.Mousquetaire  réforme;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  re- 
placeineul. 

LE  FEBVRE  DE  LA  FOREST  (Jean),  54.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  reformé  du  régime  it  provincial  de  Châlons;  pour  lui 
tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LE  FER  DE  BEAU  VAIS  (Jean),  50.  F.  1770 150 

Sans  rete  iue;eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  premier  enseigne 
des  vaisseaux  uu  service  de.  la  compagnie  des  Indes. 

LE  FER  DE  LA  LANDE  (Jean),  50  F.  1770 130 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  servie  s  en  qualité  de  premier  en- 
seigne de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes,  actuellement  capi- 
taine de  brûlot  de  la  marine  du  roi. 

LE  FÉRON  (René),  48.  G.  1783 550 

En  considération  de  ses  services  et  poursa  retraiteeu  qualité  d'ancien  com- 
mandant au  régiment  de  Bourbon,  infanterie. 

LE  FÉRON  DE  GAUCOURT  (Antoine),  54.  G.  1772 100 

Eu  considération  ne  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corpsfdu  roi. 

LEFÉRON  DE  LA  BRKTONXIÈRE  (Augustin),  48.  G.  1772 100 

Eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  deyardedu  corps  du  roi. 

LE  FÉRON D'ÉTERPIGNY  (Demoiselle  Julie  Gabriel,  veuve  du  sieur),  34.  G.  1785.  300 

En  considération  des  Services  de  leusou  uian,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LE  FÉRUN  DES  TOl'RNELLES  (Charles),  40.  G.  1775 240 

Mousquetaire  i étonne;  pour  lui  unir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  re- 
placement. 


A  reporter 3,300,758  livres , 


774  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 3,330,758    livres. 

LE  FESSIER  DU  FAY (Joseph),  59.  G.  1°  1754,  354;  2°  1766,  200 554 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intéréis  d'arrérages;  en  considération 

des  services  de  feu  son  père,  ancien  exempt  des  gardes  du  roi.  La  seconde,  en 
considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite. 

LE  FÊVRB  (Jean),  34.  M.  du  R.  1782 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retruite  comme  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LEFÈVRE  DELABARRE(DemoiselleTiiérè  e  de  Binf,  veuve  du  sieur),  26.  G.  1788.  150 

En  con-id'T -ition  des  -e^vices  defeuson  mari,  tue  à  la  bataille  de  Goudelour, 
dans  l'Inde,  où  il  couimandait  un  corps  de  cavalerie. 

LE  F';VUE(Mirie  Betancourf,  veuve  du  sieur),  38.  M.  di.  R.  178) 182 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  palefrenier 
de  la  vénerie  du  roi. 

LE  FÈVRE  (Pierre),  47.  M.  1778 200 

Commis  dans  les   bureaux  du  port  de  Bordeaux;    en  consi  iération  de  ses 
services  en  qualité  d'ancien  écrivain  delà  marine  et  des  classes, 

LE  FÈVRE  (Marie  Drameraque,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1784 182 

Eu  considération  de  services  de  ftu  son  mari,  palefrenier  de  l'écurie  de  la 
reine. 

LE  FÈVRE  (Perrc),  36.  M.  du  R.  1786 457 

Sms  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LE  FÈVBJ  (Louis),  39.  M.  du  R.  1787 457 

Mômes  motifs  que  ci-dessus. 

LEFÈVRE  (Marie  Manger,  veuvedu  sfenr),6'>.  If.  du  R. 17T2 300 

Sans  aucune  retenue;  eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  co- 
clier  de  la  reine. 

LE  FÈVRE  (Demoiselle  le  Grand,  veuve  du  sieur),  54.  G.  1772 400 

Ei  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  1  un  des  aides-major  de 
Saiul-Omer. 

LE  FÈVRE  D'AUTRÈCHE  (Pierre),  70.  G.  1756 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  île  capitaine  d'infanterie,  ci- 
devant  réformé  ;;  la  suite  du  régiment  de  l'Ile-de-France,  et  ils  doivent  lui 
être  continués  jusqu'à  ce  qu'il  entre  en  jouissance  de  la  Iota  ilé  du  traite- 
ment de  la  majorité  dont  il  esl  pourvu,  sur  lequel  il  est  tenu  de  payer  an- 
nuellement une  somme  de  1,000  livres  à  sou  prédécesseur. 

LEFÈVRE,  dit  Gaillard  (Charles),  44,  F.  1766 360 

A  tnre  ne  traitement  conservé  cornue  postillon  d'attelaye  au  service  du  feu 
roi  de  Pologne. 

LE  FÈVRE  (Marie  Allenor,  femme  du  sieur),  69.  .V.  du  R.  1771 200 

Sans  retenue;  à  tnre  de  subsistance  en  amsidéraiion  des  services  de  son 
mari,  premier  garçon  du  commun  de  la  feue  reine. 

LE  FÈVRE  (Françoise  Amatrir,  veuve  du  sieur).  68.  M.  du  R.  1755. 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari. 

LE  FÈVRE  (Jean-Biptiste),  70.  M.  du  R.  1766  et  1773 456 

En  considération  de  ses  servi  es  co  unie  garçon  de  la  bouche  de  feu  mon* 
Beigneur  le  Duuphiu  et  des  princes  avant  leur  mariage. 

LE  FÈVRE  (Jean),  52.  M.  du  R.  1781 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied 
du  roi. 

LEFFRAY  (Mathurin),  71.  G.  1786 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  de  l'artillerie. 

LE  FILLEUL  (Jean),  49.  G.  1784 360 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 


A  reporter 3,306,822  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  ri90.— Pensions.]  772 

Report 3,336,822  livres. 

LE  FL \M:.\T  D'RLBOUVILLE  (Louis -Augustin),  80.  G.  1775 472 

Y  compris  72  livres  d'inicièis  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services- 
et  po  ir  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de;  Penthièvre,  infan- 
terie. 

LE  FLODETREMELO  DE  KERLBAU  (Jacqaesi,  72.  G.  1769 508 

E  i  eonsi  lêratio  i  de  ses  «er.viees  en  qualité  de  lieutenant-colonel,  coiuiftan- 
dant  le  bataillon  de  garnison  du  régiment  royal  la  Mai'iue. 

LE  FLODE  TREMELODEKERLEVU  (Louis),  72.  G.  17.53 500 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'aide-major  des  grenadiers  de  France. 

LEFLO  DE  RRANHO  (René),  39.  M.  1776 20> 

Commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Lorient;  en  considération  de  ses  ser- 
vices en  qualité  d'écrivain  de  la  marine  et  des  classes. 

LE  FORESTIER  DE  KrROSVEN  (Nicolas),  57.  M.  1762 ,  400 

Eu  con.-idératiou  de  ses  services  en  ijuulité  d'enseigne  de  vaisseau  retiré. 

LE  FORESTIER   DES  LANDES  (Nicolas,  Demoiselle  Moucheron,  veuve  du  sieur), 

61.  G.  1785 300 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LE  FORESTIER  DE  USLE  (Louis),  61.  G.  1775 97 

Ci  utaiue  réforme  du  régiment  provincial  d'Abbeville;  pour  lui  tenir  lieu 
d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LE  FORESTIER  (Dmoiselle  Marie  S> rin,  veuve  du  sien),  12.  G.  1781   .   .   ,  .   .  200 

Eu  considération  îles  services  de  feu  son  mari,  ancien  capital  ,e  au  régiment 
de  Poilou. 

LE  FORESTIER  DU  RUISSON  (Nicola«),  57.G.  1775 450 

C  ipitame  aule-m  ,.>j  -r  réformé  du  régimem  provincial  de  Rouen:  pour  lui 
tenir  lieu  d'appointements  j  «squ'à  sou  replaceuieiil. 

LE  FORESTIER  (Henri).  66.  G.  1769 100 

E  i  i-o  iMileraiio  i  d<-  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi, 
à  pré  eut  capitaine  invalide. 

LE  FORESTIER  (D.nioisclle  Florence),  38.  G.  1755 236 

Y  compris  36  li v.  d'intérêts  d  arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ancien  brigadier  des  girdes  du  roi. 

LE  FORT  (Frédéric,  baron),  36.  G.  1779 500 

Capitaine  attaché  du  régiment  de  Sdiomberg,  dragons. 

Il  a  eu,  en  ouliv,  l'assurance  d'une  pension  de  400  li  v.  en  considération  des 
services  de  son  pèr-,  brigadier  de  cavalerie,  ci-deVuiil  mestre  de  caïuo  du  ré- 
giment royal  Allemand. 

LE  FORT  (Demoiselle  CiroMne),  34.  G.  1783 40Û 

Eu  considération  des  cervices  dH  son  père,  brigadier  de  cavalerie,  ci-devant 
mestre  de  camp  du  régiment  royal  Allemand. 

LE  FORT  (Loui*),  26.  G.  1780 400 

A  iiire  d'assurance;  en  considération  des  services  de  son  père,  brigadier  de 
cavalerie,  ci-devaut  mettre  de  camp  du  régiment  roy  »l   Allemand. 

LE  FRANC  (Demoiselle  Marie  Varin,   veuve  du  sieur),  33.  G.  1785 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  réforme  des  gardes  du 
corps  du  roi. 

LE  FRANC  (Alexandre),  54.  G.  1°  1772,  100;  2°  1775,  300 400 

Réforme  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  Lu  seconde,  à  titre  d'appoin- 
temeuis  ju.-qu'à  sou  replacement. 

LE  FRANÇOIS  DU  CLERCQ  (Joseph),  49.  G.  1784 500 

En  considération  de  st  s  su  vit  es  ei  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Neustrie. 


A  reporter 3,312,717  livres. 


776  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES  |21  avril  1790.—  Pensions  ] 

Report 3,312,717  livres. 

LE  FRANÇOIS  DE  VILLENEUVE  (Edme),  68,  M.  1761 500 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commis  de  la  marine. 

LE  FRANÇOIS  LE  SARLE  (Thomas),  47.  M.  1770 ■ 500 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  FRANÇOIS  DR  NICOUR  (François),  67.  G.  1758 118 

Y  compris  18  livras  d'intéiêis  d'arrérages;  en  considération  de  ses  Bérvices 
en  qualité  de  maréchal  des  logis  des  gardis  du  corps  du  roi. 

LE  FRANÇOIS  (Pierre),  56.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Pont-Aurtemer ;  à 

titre  d'appointements  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  supé- 
rieur. 

LE  FRAND  (Gérard),  56.  G.  1787 360 

Bu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retrait',  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  dans  le  régiment  de  Reauvoi.-is. 

LE  FRÈRE  DU  FRETTEY  (Louis),  58.  G.  1763 108 

Pour  inléièis  d'arrérages  il'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée,  en  qua- 
liié  de  capitaine  réformé  du  régiment  royai  Pologne,  cavalerie,  et  qui  a  été 
su,;  primée  le  jour  de  son  replacement, 

LE  GAC  DE  LAXSALUT  DE  TANOUET  (François-Marie),  51.  G.  1777.  ......        400 

Pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  premier  lieutenant  au  régiment  de  Lyonnais. 

LE  GAC  DE  LANSALUT  (Louis),  77.  G.  1757 472 

Y  compris  72  uvies  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  puur  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Nice. 

LE  GAL  (André),  59.  G.  1769 200 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  grenadiers  au  régiment 
d'Auvergne. 

LEGALL  DU  TERTRE  (Georges),  36.  G.  1775 • 450 

Aide-major  reformé  du  régiment  provincial  de  Vannes;  pour  lui  tenir  lieu 
d'appointements,  jusqu'à  ce  qu'il  suit  replacé  avec  un  traitement  qui  leur  soit 
supérieur. 

LE  GALLEN  (D  moiselle  Anne  le  Mercier,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1774 100 

En  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  ton  mari  s'est  comporté 
pendant  le  siège  de  Belle-Lie. 

LE  GANGNEUX  (J  an),  85.  M.  du  R.   1776 203 

A  titre  ne  gratilicalion  annuelle,  en  qualité  d'officier  de  fourrière  de  Sa  Ma- 
jesté. 

LE  GARDEUR  DE  REPENTIGNY  (Demoiselle  Marguerite),   20.  M.  1770 200 

En  considération  nés  services  ne  l>  u  son  pèie,  capitaine  de  frégate. 

LE  GARDEUR  D3  REPENT  GNY  (Pierre-François),  22.  M.  1770 200 

Méuu  considération  que  ci-ocssus. 

GARDEUR  DE  REPENTIGNY  (Jernoiselle  Mignon,  veuve  du  sieur),  48.  M.  1775.  400 

En  considération  uts  services  de  leu  son  mûri,  ancien  capitaine  de  tregale. 

LEGAT  (Deraoi  elle  Daniel,  v.uve  du  sieur),  36.  G.  1781 100 

E  i  consineratiou  des  services  ne  leu  sou  mari,  ancien  Capitaine  de  la  capi- 
tainerie garde-côtes  de  Pont-Croix,  eu  Bretagne. 

LEGÉ  (Louis),  76.  G.  1762 186 

Y  compris  36  ii>res  d'imérêls  d'arrérages;  eu  considération  de  ses  services 
eu  qualité  d'ancien  garde  du  corp3  du  roi. 

LE  GENDRE  (Robert),  79.  M.  du  H.  1784 300 

Sans  leteuue;  tu  cuusiaératiou  de  s>  s  services  en  qualité  de  Valet  de  chambre 
du  roi. 

LE  GENDRE  (François),  80.  M.  du  R.  1779.   .   .       100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  porteur  en  la 
petite  écurie  du  roi. 


A  reporter 3,318,061  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [31  avril  1790. — ï>onsi  ons.]        777 

Report 3,318,061  livres 

LE  GENDRE  (Charles),  57.    G.   1768 200 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  considération  de  ses  services  et  pour 

sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LE  GENDRE  (Louis),  72.   M.  du  R.  1781 *56 

Sans  r<  tenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écu- 
rie du  roi. 

LE  GENDRE  (André),  57.  M.  du  R.  1782 ISO 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  l'ecuri)  de  la 
reine. 

LE  GENDRE  (Pierre),  61.  G.  1776 425 

En  .  on-idération  <ie  ses  services  en  qualité  d'ancien  premier  brigadier  dans 
la  gendarmerie,  avec  rang  de  capitaine  de  cavalerie. 

LÉGEK  (Demoiselle  du  Parge,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1785.   .........  300 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  ci-devant  capitaine  aide- 
major  avec  rang  de  major  au  régiment  royal  Roussilluii. 

LÉGER  (Jacques),  70.  Jf.  du  R.  1769 200 

Sans  retenue;  en  cousidératiuii  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  valet  de 
pied  du  roi. 

LÉGER  (Simon),  76.  F.  et  M.  du  R.  1°  1764,  100:  2°  1767,  26 126 

La  première,  sans  retenue,  à  t.  ire  de  retraite,  pour  récompense  de  ses  services 
en  qualité  d-  garçon  du  gobelet  ^\u  roi.  La  seconde,  nu— i<aus  rete  me,  pour 
lui  tenir  heu  des  récompenses  dont  il  jouissait  en  quauté  d'aide  Je  panneterie 
de  feue  madame  la  Dauphine. 

Indépendamment  de  ces  objets,  il  jouit  d'une  pension  de  300  livres,  en  con- 
sidération de  se»  services  dans  les  oftices  de  Bellevue. 

LÉGER  (Joseph-Camille),  53.  G.  1775 210 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  gendarme  réformé  des 
gendarmes  de  la  aarde  du  roi. 
Celte  pension  cessera  lors  de  son  replacement. 

LÉGER,  chevalier  du  Hauthierray  de  Chailly  (Louis),  62.  G.  177't 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  pour  retraite,  en  qualité  de  capitaine 
au  régiment  d'infanterie  d'unéans. 

LÉGIEK  (Toussaint),  48.  M.  1781 200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  greffier  de  la  prévôté  de  la  marine 
de  Marseille. 

LE  GL\S,  dit  Laforest  (Demoiselle  Jeanne  Talval,  veuve  du  sieur),  36.  G.  1781.  100 

En  co.isidei ation  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  tué  par  un  soldat 
du  régimeui  de  la  Marine. 

LÈGI.ISEDELA  LANDE  (Guillaume),  74.  G.  1768 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Champagne. 

LÉGNEfl  (Demoiselle  Marie  de  Bulier,  veuve  du  sieur)    5ô.   G.  1776 300 

Suis  aucune  retenue;  en  Considération  des  services  de  feu  son  mari,  capi- 
taine au  régiment  royal  Nassau. 

LE  GOUALEC  DE  TALHUUET  (Demoiselle  Hélène).  72.  M.  du  R.   1779 300 

Sans  retenue;  a  tit'e  d"  subsistance,  en  considération  nés  Berviees  de  feue 
sa  sœur,  empeseu&e  et  faiseuse  des  collerettes  de  feue  madame  la  Daupniue. 

LE  GUUARDU.N  (René),  60.   F.  1770 500 

Sans  aucune  i et.  nue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de 
ci-devanl  capitaine  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  GOUPIL-DLCLOS  (Jean),  49.  F.  1775 400 

Sans  retenue;  p  mr  reco  upens:  de  ses  services,  en  qualité  de  substitut  du 
procureur  gêné. al  du  con-eil  supérieur  ci-devant  établi  à  Bayeux,  actuelle- 
ment avocat  au  bailliage  de  Caeu. 

LE  GOUVÉ  (François),  66.    M.  1776 400 

bu  considéralion  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant  sous-litulenaut 
d'uue  compagnie  de  cauonuiers-bomoardiers,  à  Saint-Domingue. 


A  reporter 3,323,628  livres. 


778  [Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  I790.-Pensions.] 

Report 3,323,623  livres. 

LE  GOUVERNEUR  (Demoiselle  Fevdeau,  veuve  du  sieur),  56.  F.  1759 250 

Sans  renoue;  en  consi  ération  <  es  services  d«  feu  son  irah,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie"  des  Indes,  tué  dans  le  combat 
soutenu,  en  1758,  par  l'escadre  de  M.  le  comie  d'Aclié. 

LE  GRAIN  (Jacques),  63.  F.   1770 150 

S  .ris  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  premier 
enseigne  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Iudes. 

LE  GRAIN  (Louis).  66.  M.  1762 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'écrivain  principal  de  la 
marine. 

LE  GRAND  (Pierre),  63.  F.   1774 300 

Sans  aucune  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  véne- 
rie du  roi. 

LE  GRAND  (Marie  Piet,  veuve  du  sieur),  54.  V.  du  ft.  1781 400 

Sans  reurnue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  vétéran  de  la 
musique  du  roi. 

LE  GRAND  DE  LESGALIER  (Charles),  60.  G.  1769 400 

En  considération  de  sis  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Beaujolais. 

LE  GRAND,  dit  Labrie  (Claude),  60.   M.  du  R.  1°  1777,  100;  2°  1782,  456.   ...  556 

Palefrenier  en  la  ■  élite  écurie  du  roi. 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde, 
aussi  sans  retenue,  eu  la  u  ème  considération. 

LE  GRAND  (René),  38.    M.  du  R.  1785 400 

Sans  n  tenue;  pour  sa  retraite,  eu  qualité  de  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

LE  GRAND  (Noë'),  56.  M.  du  R.  1780 450 

Sans  reieune;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  du  bouLeiller  du  cham- 
bellan du  roi. 

LE  GRAND  (Jacques),  29.   M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  gobelet  de  sa 
majesté. 

LE  GRAND  (Demoiselle  Marguerite),  59.  M.  du  R.  1767 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  prévôt  de  Saint-Germain-en- 
Laye. 

LE  GRAND  (Maurice),  57.  M.  du  R.  1758 500 

A  titre  d'assurance;  en  considération  des  services  de  sa  mère,  garde  de  feue 
madame  la  Dauphine. 

LE  GRAND  DE  BOISTEREL  (Charles),  52.   G.   1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du 
régiment  provincial  d'Aleiiçon. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LE  GRAND  (Demoiselle  Corrard,  veuve  du  sieur),  53.  G.  1775 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  en  second  au  régi- 
ment de  Beaujolais. 

LE  GRAND  (Jacques),  54.  G.  1787 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  quartier- 
mahre-trésorier  au  régiment  d'infanterie  d'Augoumois. 

LE  GRAND  (Demoiselle  de  Saint-Aubin,  veuve  du  sienr),  78.  G.  1779  (morle).  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  aide-major  de 
Sarrelouis. 

LE  GRAND  (Pierre),  56.  G.   1758 118 

Y  compris  18  livres  d'mtéiéts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services, 
en  qualiié  de  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  GRAS  (Demoiselle  Forcet,  veuve  du  sieur),  77.  F.  1749 100 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chi- 
rurgien-major des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 


A  reporter 3,329,899  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  I790.-Pensions.]         779 

Report 3, 32/, 899  livres. 

LE  GRAS  (Marie-Simon),  48.  F.  1770 100 

Sans  relenuej  pour  réco  npense  de  ses  services,  en  qualité  d'enseigne;  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  GRAS  (Demoiselle Marie-Àntoi  nette),  6i.  F.  1°  1771,  103;  2°  1785,  75.   ...  175 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  des  services  d  •  feu  son  père, 

chef  du  secrétariat  de  li  compagnie  d'*s  laies.  La  seconde,  aussi  sans  retetue, 

à  titre  d'augmentation  à  la  précédente. 
Elle  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  125  livres,  pour  en  jouir  dans 

le  cas  où  elle  survivrait  à  sa  sœur. 

LEGR'VS  (D'moh-lle  Anne),  49.  F.  1°  1771,  100;  2°  1785,  75 175 

Mômes  moiifs  et  même  considération  que  ci-dessus. 

LE  GRIS  (Pierre).  78.  M.  du  R.  1757 •    •    •  30(j 

Suis  ietenue;  à  titre  île  subsistance,  en  considération  de  ses  services,  en 
qualité  de  grand  valet  de  pied  du  roi. 

LE  GRIS  DE  SAINT-ROMAN  (Demoiselle  Marie),  76.  G.  1747 ,  .  .   .  177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  major  de  Péroune. 

LE  GRIX  (Demoiselle  de  Rois  de  la  Ville,  veuve  du  sieur),  72.  M.  du  R.  1767.  590 

Bu  considération  des  services  de  ses  oncles,  capitaines  de  cavalerie. 

LE  GROS  (Joseph),  33.  «.du  R.  1789 400 

Suis  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  piqueur  en 
la  pet, te  écurie  du  roi. 

LE  GROS  DK  PRINCE  (Louis),  52.  G.  1763 ■ 54 

Capitaine  Communiant  au   régiment  de  Provence;  pour  lui  tenir  lieu  d'in- 
térêts l'une  ne  is  o  i  \w  lui  avait  été  aeeor  lée  co  n  ne  capitaine  réfor  né  du 

régiment  de  Picardie,  et  qui  a  éié  supprimée  le  jour  de  son  replacement, 

LE  GROS  (Demoiselle  Pi-ora  ige,  veuve  du  sieur),  5S.  G.  1787 300 

E  î  cuiisidératio  i  des  s  rvices  de  feu  son  inafi,  ancieu  maréchal  des  logis 
des  garde-,  du  corps  du  roi. 

LE  GROS  (François.'),  32.  U.  du  R.  1787 50 

En  considération  des  services  de  feu  son   père,   palefrenier  en   la  petite 
écurie  du  roi. 

LE  GROS  (Jeanne),  38.  M.  du  R.  1737 50 

Sans  retenue;  môme  considération  que  ci-dessus. 

LE  GROS   (Marie),  31.  Jf.  du  R.  1787 50 

Sans  retenue;  même  considéra  iju  que  ci-dessus. 

LEGU2LINEL  DE  LIGNEROLLB  (Jean),  46.  F.  1775 200 

Sins  retenue;  en   qaahlé  de  substitut  du  procureur  général  du  conseil  su- 
périeur ci-devant  établi  à  R.iyeux. 

LE  GUEYD'ADANCOl'RT(Rirthélemi),  62.  M.  du  R.  Î783 300 

Suus  retenue;  eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  sous-brigadier 
des  garJes  de  la  porte  du  roi. 

LE  IIVRIVEL  DE  MÉZ1ÈRES  (Alexandre),  49.  4°  1771,  120;  2Û  1785  330.   ...  500 

A  ici  n  garde  du  eorp*  du  roi. 

La  première,  en  considéra  ion  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération et  pmr  sa  retraite. 

LEHAULT  (Étenne),  50.  F.  1783 40d 

C,-deva  il  directeur  des  messageries  au  Mans  ;  en  considération  de  ses  ser- 
vices et  pour  sa  retraite. 

LEHAYER  DE SEUALÉ  (DetmMle  Marie),  81.  M.  du  R.  1730 100 

Sans  re.enue;  eu  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  cjtholique. 

LEHÉRAT  (Nicolas),  71.    .1/.  du  R.  1706 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  sous-inspec- 
teur des  haras  de  la  province  de  Champague. 


A  reporter 3,334,320  livres. 


780  [Assemblée  nationale!  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [31  avril  1790.— Pensions. 

Report 3,334,320  livres. 

LE  HÉRAT  DE  SOMMÀINE  (Louis),  68.  G.  1°  1768,  100  ;  2°  1775,  300 400 

Giinie  ilu  cotais  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  litre  d'ap- 
poLitemeuis  jusqu'à  sou  replacement. 

LE  HOUX  (Demoiselle  Catherine),  39.  F.  1782 '.  100 

Sans  retenue;  à  litre  d'assurance  pour  s'accroître  progressivement  jusqu'à 
la  somme  de  300  livres,  eu  faveur  fie  ses  deux  autres  sœurs;  de  manière 
que  la  dernière  survivante  jouira  delà  totalité,  en  considération  de  feu  leur 
père,  capitaine  de  vaisseau  de  Li  compagnie  des  Indes. 

LE  HOUX  (Demoiselle  Jeanne),  41.  F.  1782 100 

Mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

LE  HOUX  (Demoiselle  Marie),  37.  F.  1782 100 

Mê  nés  motifs  que  ci-dessus. 

LE  HOUX  (Demoiselle  Isabelle  le  Houx,  épouse  du  sieur),  25.  F.  1784 75 

Suis  retenue;  en  onsidérano  i  des  services  le  feu  son  père,  second  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  H3UX  (Demoiselle  Julie),  28.  F.  1784 75 

Sans  retenue;  laquelle  pension,  ainsi  que  la  précédente,  réversible  entre 
lesdites  demoiselles,  pour,  par  la  survivante  d'entr'elles,  joair  de  la  totalité. 

LE  HURE  DE  CERNIÊRES  (Louis).  63.  G.  1759 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts"  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  lieutenant  d'-  dragons. 

LE  JEUNE  DE  LA  FURJONNIÈRE  (Pierre),  50  G.  1783 500 

Ei  cou  Mention  de  ses  sei  vices  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  de  Vivarais. 

LE  JEUNE  (Jacques),  56.  M.  1»  1771,  150;  2U  1776,  200 350 

La  première,  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'employé  de  la 
compagnie  des  lud  -s.  La  seconde,  en  la  même  considération  en  qualité  d'é- 
crivain de  la  marine  et  des  classes. 

LE  JEUNE  (Catherine  Plust,  veuve  du  sieur,,  32.   G.   1781 150 

En  considération  <ie  la  perle  qu'elle  u  faite  de  son  mari,  tué  le  24  mars 
1780,  jour  de  l'accident  arrivé  dans  la  manufacture  royale  d'armes  rie  Mau- 
beuge,  où  il  était  compagnon  arquebusier. 

LE  JOSNE  DE  VERSIGNY  (Constant),  76.  G.  1763 590 

En  coosidéraiioQ  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  de  grenadiers  au  régi  nent  de  la  Marine. 

LE  JUGE  DE  BOUZONVILLE  (Armand),  42.  G.  1775 240 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'eu  jouir  lors  de  sou  replacement. 

LE  JUMEL  DÉQUEMAUVILLE  (Nicolas),  53. F.  1771 150 

Sans  retenue;  pmir  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
enseigne  de  vais.eau  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  LAIR  (Germain),  24.  G.  1788 150 

Pour  sa  subsistance,  ayant  eu  le  malheur  de  perdre  l'œil  gauche,  la  main 
droite,  et  un  doigt  de  lu  gauche,  par  l'effet  d'une  mine,  eu  extrayant  des 
pierres  pour  les  travaux  de  Cherbourg. 

LE  LAISSANT  (Marie),  59.  M.  du  R   1748 150 

Ei,  considération  de  ses  talents  pour  l'instruction,  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  maison  des  Nouvelles  Catholiques  de  Saint-Lô. 

LE  LARGE  (Jean),  51.  M.  1782 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  de  vaisseau  et  sous- 
directeur  du  port  de  Brest. 

LE  LEU  DU  BOCAGE  (Jean),  71.  G.  1763 35i 

Y  compris  54  hvns  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de  Foix. 


A  reporter 3,338,584  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Peasi  ns.]         7g( 

Report 3,338,584  livres. 

LE  LfiLJ  (Demoiselle  Marie  Frirault,  veuve  du  BÎetfr  Jacquemot,  dit  Charabérv, 

épmisdu  sieur),  49.  F.   1772 \  100 

Pour  récompense  des  travaux  unies  de  feu  sou  premier  mari,  domestique 
de  la  compagnie  des  Iodes. 

LE  LEU  (Honoré),  54.  G.  1782 50) 

ta  considération  de  se*  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine 
commandant  au  régiment  de  Limousin. 

LELIÈVRE  (Martin),  63.  If.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  eu  qualité  de  palefrenier  en  kt  grande  écu- 
rie du  roi. 

LELIÈVRE  (Oemoiselle  Hus,  épouse  du  sieur),  56.  M.  du  R.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  comédienne  française  ordi- 
naire du  roi. 

LELIÈVRE  (Nicolas),  29.  If.  duR.  1780 456 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écu- 
rie du  rui. 

LELIÈVRE  (Jean),  51.  M.  du  R.  1762 150 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garde  delà  faisanderie  de  Fontainebleau. 

LE  LORIBR  (Anoe  leCourayer,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1783 400 

Sans  retenue  ;   eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de 
garde-robe  du  roi. 

LE  LORRAIN  (Pau),  64.  C.  1°  1756,  150  2°  1769,  100 250 

Ane  eu  garde  du  corps  du  rui. 

La  première,  en  qualité  dé  ci-devant  lieutenant  réformé  du  régiment  royal 
Barrois.  La  seconde,  eu  considération  de  ses  services  eu  sa  dernière  qualité. 

LE  LOUP  DE  BEAUL1EU  (Malburin),  50.  F.  1770 150 

Puur  récompense  ne  ses  services  en  qualité  de   premier  enseigne  de  vais- 
seau île  la  compagnie  des  Indes. 

LE  LOUP  (Claude),  64.  jf.  du  R.  1788 450 

Sans  retenue;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  muletier  de  l'écurie  de  la 
reine,  dont  il  était  pourvu,  et  qui  a  été  supprimée. 

L'ÉLU  DE  BERMONT  (Demoiselle  Marie),  59.  G.  1722 118     " 

Religieuse  au  couvent  de  la  Visitation  d'Amiens;  en  considération  des  ser- 
vices ne  feu  son  père,  capitaine  au  régiment  d'Ageuais. 

LE  MAIGRE  DE  LAULAN1ER  (Jean),  38.  G.  1761 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
ieu  son  père,  maréchal  des  logis  de  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

LE  MAIGRE  DE  LAULANIER  (Demoiselle  Catherine  Carbon,  veuve  du  sieur),  70. 

G.  1761 130 

Y  compris  30  livres  d'intérêts  n'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  tué  à  faifaire  du  1er  août  1759,  près  Minden. 

LE  MAIGRE  DE  SAINT-MAURICE  (Charles-Alexandre),  45.  G.  1787 360 

Gendarme  réformé  de?<  gendarmes  servant  à  la  (tarde  ordinaire  du  roi;  en 
considération  de  27  années  de  services  et  pour  sa  retraite. 

LE  MAILLOT  (Claude),  56.  G.  1756 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  qualité  d'ancien  lieutenant 

au  régiment  ue  Ctiabot,  dragons,  et  à  présent  lieutenant  des  maréchaux  de 
France. 

LE  MAIRE  (Demoiselle  Gérard,  veuve  du  sieur),  51.  G.  1788.   .   .   • 150 

En  considération  .des  services  de  feu  son  tuan,  lieutenant  reformé  du  régi- 
ment de  Nassau,  infanterie  allemande. 

LE  MAIRE  (Demoiselle  Angélique  Bourbon),  52.  F.  1789 120 

Sans  retenue;  en  consiuéralien  des  services  de  feu  son   mari,  ci-devant 
commis  de  la  loterie  royale  de  France,  et  pour  aider  à  sa  subsistance. 


5  0 

A  reporter 3,343,182  livres. 


782  (Assemblée  nationale.)         AHCH1VES    PARLEMENTAIRES.  ]21  avril  1790.  —  Pensions.] 

Report 2,3'i3, 182  livres. 

LE  MAIRE  (Antoine),  74,  F.  176:5 500 

A  litre  d'appointements  emiservés  en  qualité  de  ci-devant  musicien  du  l'eu 
roi  de  Polog  >e,  duc  de  Lorraine. 

LE  MAIRE  (François),  82.  1783  et  1788 250 

Ci-devant  eutrepreueur  île  lu  manufacture  royale  o>  Boufflers;   laquelle 

pension  lui  a  été  a<  cordée  en  considération  des  pertes  qu'il  a  éprouvées  clans 
l'enirep- ise  qu'il  (it,  sons  les  auspices  du  i.rouvenieineni,  de  fabriquer,  à  l'ius- 
lar  d<  s  Anglais,  plusieurs  espèces  d  étoiles  de  laine  à  l'usage  de  l'Espagne  et 
du  Portugal. 

LE  MAIRE  (Lonis\  38.  M.  du  R.  1780 • 400 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  table  des  valets  de 
chambre  du  roi. 

LE  MAIRE  (Demoiselle  Guignant,  veuve  du  sieur),  71.  M.  du  II.  [786 200 

En  considération  des  services  de  feu  suu  mari,  garçon  de  table  des  vakts 
de  cliainbre  du  roi. 

LE  MAIRE  (Jean),  48.  M.  du  R.  1779 ■ 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  valet  de 
pied  du  roi. 

LE  MAIRE  (Pierre),  81.  M.  du  R.  1781 •   • 200 

Suis  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garçon  de  table  des  valets  de 
cbauibie  du  roi. 

LE  MaISTRE  (Jacques),  78.  F.  1779 400 

Sans  retenue;  en  qualité  de  ci-devant  receveur  de  la  régie  des  cartes  à 
Toulon. 

LE  MAISTRE  DE  SAINT-PERAVI  (Demoiselle  Mac-Donald,   épouse  du  sieur),   34. 

Af.  Ê.  1782  et  1784 300 

Sans  retenue  ;  à  litre  de  gratification  annuelle  sur  le  fonds  des  Écossais. 

LE  MAITRE  DE  CLA VILLE  (Josenh).  57.  G.  1768 100 

En  considération  de  ses  services  en  'qualité  de  porle-Otendard  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LE  MAITRE  DE  LA  CHAUSSEE  (Pierre),  60.  G.  1778 450 

Pour  sa  retraite  eu  qualité  de  lieutenant  en  second  de,  cavalerie. 

LE  MAITRE  DE  BEAUMONT  (Nicolas-Jean),  46.  M.  1774 300 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'enseigne  de  vaissi  au,  retiré. 

LE  MAITRE  (Nicolas),  51.  M.  du  R.  1781 250 

Sans  retenue;  en  qualité  de  garçon  du  boulanger  de  la  maison  du  roi 

LE  MANT  (Charles),  54.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  l'habit  dont  la  jouissance  lui  a  été  con- 
servée; lorsqu'il  a  passé  de  la  place  de  délivreur  de  la  ménagerie  à  cehe  d'ins- 
pecteur de  ladite  ménagerie. 

LE  MARANT  DE  KEROAN1EL,  43.  F.  1782 200 

Eo  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  ci-devant  employé  au  maga- 
sin îles  vivres  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  MARCHAND  DU  CASSEE  (Louis),  33.  G.  1783 200 

Garde  du  corps  du  loi;  tant  eu  considération  des  services  de  feu  son  aïeul 
paternel,  maréchal  des  logis,  que  de  ceux  de  son  pèie,  gendarme. 

LEMARCHAND  (Pierre),  56.  M.  du  R.  1774 576 

Pui.r  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  lui  a  été  accordée,  savoir:  288 
livres  sur  la  cassette  de  Monsieur,  et  288  livres  sur  celle  de  M.  cuinie  d'Artois. 

LEMARCHAND  (François),  63.  G.  1°  1773,  200;  2°  1776,  200 400 

Mousquetaire  réformé.  La  première,  eu  considération  de  ses  services.  La  se- 
conde, à  titre  d'appointements,  jusqu'à  sou  replacement. 

LEMARCHANT  DE  CALIGNY  (Paul),  43.  G.  1°  1774,  200;  2°  1775,  180 380 

Mousquetaire  réformé.  Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,348,738  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790. —  Pensions  ]         783 

Report 3, 318, 738  livres, 

LEMARCIUNT  DE  CALIGNY  (Hubert),  41.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé.  Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LEMAS  (Demoiselle  Girard,  Wuto  dû  sieur),  38.  6.  1788 200 

Eu  co  isiilé  a'ion  des  services  de  feu  sou  mari,  capitaine  iuvalide,  détaché 
à  l'Arsenal  de  P.iris. 

LE  MASSON  (Gabriel),  68.  F.  1761,  1778  et  1788 300 

Eu  considération  de  l'invention  d'une  machine  très  ingénieuse,  au  moyen 
de  laquelle  on  rabote  le  fer,  le  cuivre  et  autres  métaux. 

LEMAU  DE  TALANCÉ  (Louis),  49.  G.  1779 400 

Pour  .-a  retraite,  eu  qualité  de  capitaine  commandant  au  régiment  de  Bour- 
bonnais. 

LEMÈGE  (Louis)  68.  Af.  E.  1773,  1774  et  1781 500 

Sans  retenue;  àlitrc  ue  gralilication  annuelle,  en  qualité  d'ancien  capitaine 
d'inla  iti-rie. 

LEMELORRL  DE  LA  HAICHOIS  (Demoiselle  Berubé  deCostentin,  veuve  du  sieur), 
2i.  M.  1786 300 

Suis  retenue  ;  en  considération  de>  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de 
vaisseau,  qui  a  péri  sur  la  barre  du  Sénégal. 

LEMENESTRIEL  (Louis),  59.  G.  1779 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  de  bataillon  de  garnison  de  l'Ile-de- 
France. 

LEMERCHffiR  DE  RENAUCOURT  (Pierre).  71.  G.  1718 300 

Puur  lui  tenir  lie"  d  appointements,  eu  qualité  de  capitaine  réformé  du  régi- 
ment de  Bouffi  rs  Wallon. 

LEMERCIERD'AMENON  (Charles),  72.  G.  1761 112 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi. 

LEMERCIER  (Demoiselle  Anne  Loi^on,  veuve  du  sieur  de  la  Gmrrougo,  mainte- 
nait épouse  du  sieur),  52.  G.  1761. ,   .    .   .  390 

Y  compris  90  livres  d'intéiêts  d'arrérages  ;  eu  considérilion  des  services  de 
feu  son  premier  mari,  décédé  capitaine  au  régiment  de  Durfort. 

LEMERCIER  DE  VERTILLE  (Pierre),  49.  G.  1775 290 

Mousquetaire  reformé.  Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LBMKRCIBB  (Jean),  58.  G.  1775 365 

Gendarme  de  la  garde  du  roi,  réformé.  Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements, 
jusqu'à  son  replacement. 

LE  MERCIER  DES  FONTAINES  (François-Louis),  50.  <i.  1°  1768,  100;  2U  1775,  100 
3°  1789,  200 . 400 

Brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  eu  considération  de  ses  services.  La  seconde,  même  considé- 
ration. La  troisième,  même  considération. 

LEMERCIER  DU  CHALONGE  D'ARNAUD  (Paul),  50.  G.  1°  1768,  100;  2°  1775,  109  .  2  10 

Môme  considération  que ci-dessus. 

LEMERLE  DE  BRULLENNE  (Demoiselle  Thomas  deKéravel,  veuve  du  sieur),  63. 
F.  1782 300 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  des  vaisseau*  de 
la  compagnie  des  ludes. 

LEMESLE  (Antoine),  31.  Ja\  du  R.  1°  1784,  100;  2°  1787,  456 556 

La  première,  sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  eu  qualité  de 
valet  de  limiers  de  la  vénerie  du  roi.  La  secoude,  pour  sa  retraite. 

LEMETAER  (Georges),  43.  M.  du  R.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  ré- 
giment provincial  ce  Gaen,  et  pour  en  jouir  jusqu'à  sou  replacement. 


A  reporter 3,354,028  livres. 


784  lAsseniblée  nationale  J  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.- Pension?.] 

Report 3,35i,028  livre- 

LEMIÈRE  DES  EMPRAIS  (Jean),  43.  M.  1780 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  syndic  des  classes,  retiré. 

LEMIÊRB  (André),  71.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  des  haras  du  roi. 

LEMIÈRE  (Demoiselle  Marie  Sallantin,  veuve  du  sieur),  37.  M.  du  11.  1783.   .   .  300 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ordinaire  de  la  musique  du 
roi. 

LEMINTIER  (An'oine),  56.  G.  1766 300 

Capitaine  n-lonné  du  régiment  de  recrues  de  Rennes;  à  titre  d'appointe- 
meuis  jusqu'à  son  replacement. 

LE  MOINE  (Nicolas),  46.  M.  du  /J.  1789 150 

Sans  retenue;  par  réversion  de  partie  de  lapen-ion  de  200  livres,  dont  jouis- 
sait sa  mère,  veuve  du  sieur  Le  Moine,  dit  Saint-Martin,  garçon  linger  de  la 
maison  du  roi. 

LEMOINE  (Georges),  23.  M.  du  R.  1788 200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  du  commun  de  la 
maison  de  la  reine. 

LE  MOYNE  DE  CHaTEAUGUÊ  (Jean-Baptiste),  51.  M.  1747 354 

Y  comp  is  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  jjarde  de  la  marine; 

lant  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  a  icien  gouverneur  de 
Ca  yen  ne,  et  de  ceux  de  sa  famille,  que  pour  lui  procurer  les  moyens  de  se 
soutenir  au  service. 

LEMOINE  DE  SÉRIGNY  (Jean),  82.  G.  1743 500 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  capitaine  au  régiment  du  roi,  infanterie. 

LEMOINE  DE  SÉRIGNY  DE  LOIRE  (Honoré),  56.  M.  1735.   .   .   ,. 400 

Eu  considération  de  ses  services  eu  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau. 

LEMOINE  (Demoiselle  Marie  Fauvelle,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1787.  .   .   .  150 

Sans  aucune  retenue;  en  cousidéiation  des  services  de  feu  son  mari,  por- 
teur de  chaise  du  roi. 

LEMOINE  (Demoiselle  Marie  Desessarts,  veuve  du  sieur),  61.  M.  du  R.  1768.    .   .  300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance;  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  cocher  de  l'écurie  de  la  l'eue  reine. 

LEMOINE  (Juin),  23.  M.  du  R.  1772 200 

Sans  rettiiue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  pique ur  en 
la  petite  écurie  du  roi. 

LEMOINE,  dite  Petremann  (Demoiselle  Marie),  48.  M.  du  R.  1780 144 

haus  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait 
sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

LEMONNIER  (Jean),  04.  Jlf.  du  R.  1785.  .   . 517 

San?  retenue,  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  trotteur  du  château  de 
Saint-Hubert 

LEMONNIER,  sieur  Duhamel  (Jean),  48.  F.  1785 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
commis  à  la  régie  des  droits  réunis. 

LEMONNIER  (Michel),  54.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devaal 
second  enseigne  sur  les  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LEMOUTON  DE  ROISDEFFRE  (Louis),  43.  G.  1787 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  au 
régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

LEMOINE,  sieur  de  Talliouët  (Pierre),  5'i.  G.  1775 07 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Vannes;  pour  lui  tenir  lieu 
d'appointements  jusqu'à  sou  replacement. 


^1  reporter 3,359,010  livrer 


[Assemblés  nationale.)         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.]        785 

Report 3,359,010  livres. 

LEMOYNE  DE  HAUGHAMPS  (Pierre),  51.  G.  1783 97 

Lieutenant  en  second  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Picardie; 
en  considération  des  services  de  feu  son  frère,  capitaine  réformé  du  régi- 
ment d'Abbeville. 

LEMOYNE,  sieur  d'Aubermesnil  (Jacques),  67.  G.  1777 300 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Navarre,  et  à  présent  major  de  la  cita- 
delle de  Verdun. 

LEMOYNE  DE  BOISGAUTIER,  52.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Rouen;  pour  lui  tenir  lieu 
d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LEMOYNE,  chevalier  de  Boisgautier  (Jean),  56.  G.  1775 97 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LEMPEREUR  (Louis),  61.  M.  du  R.  1778 500 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses 
services  en  qualité  de  graveur  des  menus  plaisirs  du  roi. 

LEMPEREUR  DE  BISSY  (Marie),  61.  G.  1770 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  garde  du  corps 
du  roi. 

LEMUSNIER,  sieur  de  Moulineuf  (Alexandre),  44.  G.  1775 290 

Mousquetaire  réformé;  en  considération  de  ses  services,  et  pour  lui  tenir 
lieu  d'appointements,  jusqu'à  son  replacement. 

LENEPVEU  (Demoiselle  Maudet,  veuve  du  sieur),  70.  G.  1788 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant-colonel 
du  régiment  de  Picardie. 

LENEPYOU,  chevalier  de  Crenan,  56.  G.  1780 500 

Major  du  régiment  des  grenadiers  royaux  de  la  Touraine;  en  considération 
de  ses  services,  de  ses  blessures  et  des  preuves  de  zèle  qu'il  a  données  à  la 
guerre. 

LENEUF,  comte  de  Sourdeval  (Louis),  64.  M.  1749 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  enseigne  de  vais- 
seau. 

LENEUF  DE  BEAUBASSIN  (Demoiselle  Marie  Daccarette,  veuve  du  sieur),  66.  M. 
1769 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  conseiller  au  conseil 
supérieur  de  l'île  Royale. 

L'ENFANT  (Demoiselle  Lullier,  épouse  du  sieur),  60.  G.  1738 300 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  services  de  feu  son 
père,  ancien  commis  du  département  de  la  marine. 

Elle  a,  en  outre,  l'assurance  d'une  pension  de  1,200  livres,  faisant  moitié  de 
celle  de  2,400  livres  accordée  pour  la  retraite  de  son  mari,  peintre  de  ba- 
taille, attaché  au  département  de  la  guerre,  et  pour  en  jouir  dans  le  cas  où 
elle  survivrait  audit  sieur  son  mari. 

L'ENFANT  (Pierre),  36.  G.  1783 300 

Ancien  lieutenant  d'infanterie  dans  les  troupes  des  colonies,  à  présent 
major  au  service  des  Américains  ;  en  considération  de  l'utilité  de  ses  services 
et  des  blessures  qu'il  a  reçues  pendant  la  dernière  guerre  en  Amérique. 

L'ENFANT  (Demoiselle  Hanzion,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1778 200 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capi- 
taine au  régiment  de  Navarre. 

LENFERNA  (Odon),  51.  G.  1769 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  chevau- 
léger  du  roi. 

LENFERNAT,  sieur  d'Aurolle  (François),  56.  G.  1778 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Béarn. 


u  * 


A  reporter 3,363,291  livres. 

1"  Série.  T.  XIV.  50 


786  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,363,291  livres. 

LENOBLE  (Noël),  48.  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Turenne. 

LENOBLE  (Pierre),  53.  M.  du  R.  1784 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  lavandier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LENOBLE  (Jean),  53.  G.  1786 500 

Capitaine  d'artillerie;  en  considération  de  la  distinction  avec  laquelle  il  a 
servi  dans  l'Inde  pendant  la  dernière  guerre. 

LENOIR  DE  LA  THORILLIÈRE  (Demoiselle  Marguerite),  82,  M.  du  R.  1731.  ...  200 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
sou  père,  comédien  ordinaire  du  roi. 

LENOIR  (Jacques),  59.  G.  1780 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LENOIR  DU  BREUIL  (Demoiselle  Marie  Barberot,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1781.   .  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine,  avec 
rang  de  lieutenant-colonel  au  régiment  de  cavalerie  de  la  reine. 

LENONGOURT  (Demoiselle  de  Finerolle,  veuve  du  sieur),  73.  G.  1785 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  fils,  major  réformé  du  régiment 
provincial  de  Blois. 

LE  NORMAND  (Louis),  79.  M.  du.  R.  1757 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  en 
la  petite  écurie  du  roi, 

LE  NORMAND  D'AYSSÈNE  (Pierre),  56.  G.  1766 5i 

Pour  arrérages  d'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  de  Vexin,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  qu'il  a 
été  replacé  au  même  grade  dans  ledit  régiment. 

LE  NORMANT  DE  MAUPERTUI  (Jean),  60.  G.  1768 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  8a  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Lyonnais. 

LEON  (François),  36.  G.  1776 500 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  de 
Jarnac,  dragons. 

Ces  appointements  cesseront  d'avoir  lieu  du  jour  où  il  sera  pourvu  d'une 
compagnie. 

LÉON  (Charles),  41.  M,  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  en  qualité  de  postillon  de  la  petite  écurie  du  roi. 

LÉONARD  DE  RAMPÀN  (Jean),  47.  G.  1°  1774,  100  ;  2°  1787,  300 400 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération  et  pour  sa  retraite. 

LÉONARD  DE  SAINT-CYR  (Demoiselle  de  SaintrPierre,  veuve  du  sieur),  50.  G. 
1785 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  lieutenant  au  régi- 
ment de  Penthièvre,  cavalerie. 

LÉONARD  (Lambert),  86.  F.  1780 109 

Sans  aucune  retenue;  à  titre  de  retraite  pour  récompense  de  ses  services, 
en  qualité  de  facteur  de  la  petite  poste  de  Paris. 

LÉONARD  DE  NEUFVILLE  (François),  57.  G.  1769 500 

Capitaine  de  grenadiers  au  bataillon  de  garnison  de  Vexin. 

A  titre  d'appointements  de  retraite  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  des 
recrues  d'Alençon. 

Il  jouira  de  cette  pension  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement 
supérieur  à  celui  de  sa  réforme. 


À  reporter 3,368,669  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —  Pensions.]  737 

Report  3,368,669  livres. 

LÉONARD  DE  LA  TOUR  (Pierre),  81.  G.  1755 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

LÉONARD  (Nicolas),  46.  Af.  É.  1784 500 

En  considération  des  services  qu'il  a  rendus  près  le  ministre  plénipoten- 
tiaire du  roi  à  la  résidence  de  Liège. 

LÉONARD  DE  RAMPAN  (François),  49.  G.  1779 400 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

LÉONARDI  (Jean),  66.  G.  1778 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'aide-major  de  Doulens. 

LÉONARDY  (Demoiselle  Lamoureux,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1779 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide  attaché  au 
fort  Mortier. 

LÉOTARD  DE  LA  CALVIE  (Pierre),  51 .  G.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien 
capitaine  au  régiment  de  Beauvoisis. 

LE  PAGE  (Jean),  57.  F.  1779 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services,  en  qualité  de  ci-devant 
commis  de  la  régie  des  cartes. 

LE  PAIGE  (Demoiselle  Alexandrine),  30.  M.  du  R.  1784 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  sou  père,  écuyer  de  feue 
madame  la  Dauphine. 

LE  PAIGE  (Jean),  51.  G.  1770 120 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LE  PAIGE  (Théodore),  36.  G.  1775 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  gendarmerie. 

LE  PAS  (Nicolas),  70.  M.  du  R.  1758  et  1777 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  portier  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

LE  PECQ  DE  LISTE  (Louis),  57.  M.  du  R.  1784 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  cham- 
bre du  roi. 

LE  PECQUEUR  DE  FONTENELLE  (Demoiselle  Catherine),  66.  G.  1753 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  do 
feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  PECQUEUR  DE  FONTENELLE  (Demoiselle  Louise),  61.  G.  1753 236 

Même  motifs  et  mêmes  considérations  que  ci-dessus. 

LE  PELLERIN  DE  GAUV1LLE  (Nicolas),  86.  G.  1°  1747,  472;  2°  idem.  100.  ...  572 

Capitaine  au  régiment  de  la  Marine,  retiré. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  sans  retenue,  à 
titre  de  gratification  annuelle  en  la  même  considération. 

LE  PELLERIN  DE  GAUYILLE  (Louis),  77.  G.  1747 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Bourbonnais. 

LE  PÈRE  (Demoiselle  Catherine),  56.  F.  1770 200 

En  considération  des  services  de  feue  sa  mère,  directrice  de  l'hôpital  de  la 
marine  pour  la  compagnie  des  Indes. 

LE  PETIT  DE  BELAUNAY  (Athanase),  46.  G.  1775 97 

Pour  appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  du  régiment  provin- 
cial de  Mantes. 
Ils  seront  supprimés  lorsqu'il  sera  replacé. 

LE  PICARD  D'ACHEVILLE  D'ASCOURT  (Demoiselle  Marie),  34.  G.  1772 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci-devant  lieutenant  de  cava- 
lerie. 


A  reporter 3,374,414  livres, 


788  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES,         [21  avril  1790.— Pensions.l 

Report  3,374,414  livres. 

LE  PICARD  D'AGHEVILLE  D'ASCOURT  (Demoiselle  Nicole),  32.  G.  1772 150 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

LE  PICARD  DE  SAINT-PHILBERT  (Jérôme),  58.  G.  1°  1767,  100;  2°  1775,  300.  .  400 

Garde  du  corps  du  roi,  retiré. 
La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  retraite. 

LE  PIGART  DE  FLAVIGNY  (Charles),  48.  G.  1783 350 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  Champagne. 

L'ÉPIGIÉ  (Demoiselle  Marie),  50.  M.  du  R.  1773 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  secrétaire  perpétuel  de  l'aca- 
démie de  peinture  et  de  sculpture. 

LE  P0R13  (Demoiselle  Anne),  50.  F.  1783 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  secrétaire  de 
l'intendance  de  Bretagne. 

LEPORD  (Demoiselle  Olive),  49.  F.  1783 150 

Sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

LE  PORD  (Demoiselle  Perrine),  47.  F.  1783 150 

Sans  retenue  ;  même  considération  que  ci-dessus. 

LE  PORD  (Demoiselle  Marie),  46.  F.  1783 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

LEPORD  (Demoiselle  Esther),  40.  F.  1783 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

LE  PORD  (Demoiselle  Louise),  34.  F.  1783 150 

Sans  retenue;  même  considération  que  ci-dessus. 

LE  PORQUIER  DU  MESNIL  (Nicolas),  72.  G.  1769 400 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
Dauphin,  infanterie. 

LE  PORQUIER  DU  MESNIL  (Maurice),  49.  G.  1781 500 

En  considération  de  ses  services,  de  ses  blessures  et  pour  sa  retraite,  en 
qualité  de  ci-devant  capitaine  commandant  au  régiment  du  Perche,  infanterie. 

LE  POT  (Marie  Boucher,  veuve  du  sieur),  53.  M.  du  R.  1779 500 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  décédé  éperon- 
nier  du  roi  en  la  petite  écurie. 

LE  POYPE-VERTRIEUX  (Louis  de),  68.  G.  1736 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  PREVOST  DE  LA  BLOSSERIE  (René),  48.  G.  1775 60 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gendarme  de  la  gendarmerie. 

LE  PRÉVOST  DE  BASSERODE  (Jean),  66.  G.  1766 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
de  Languedoc,  infanterie. 

LE  PRINCE  DE  BAUCLOS  (Pierre),  63.  G.  1768 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  quartier- 
maître  du  régiment  de  Beaufremont,  dragons. 

LE  PRINCE  (Demoiselle  Jeanne  Bridou,  veuve  du  sieur),  76.  F.  1761 200 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  com- 
mis dans  le  bureau  des  postes  de  Paris. 

LE  PROVOST  DU  BOUILLON  (Jean),  46.  G.  1786 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant au  régiment  de  Lorraine,  dragons. 

LE  PRUDHOMME  DE  FONTENOY  (Charles),  70.  G.  1735 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  d'infanterie. 


A  reporter 3,380,142  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  —  Pensions.]        789 

Report 3,380,142  livres. 

LEPRCDlIOMMEDEFONTENOY(Blaise),80,  G.  1735 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  en  qualité  de  capitaine  de  cava- 
lerie. 

LE  PRUDHOMME  DE  FONTENOY  DE  GHATENOY  (Nicolas-François),  76.  G.  1735.       354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  d'Egmont,  cavalerie. 

LE  QUESNE,  dit  Duquesne  (Michel),  58.il/.  du  R.  1781 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garde  de  la  prévôté  de  l'hôtel 
du  roi. 

LE  QUOY  DE  HAUTBOULLÀRD  (Pierre),  58.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au 
régiment  provincial  de  Mantes. 
Ces  appointements  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

LERÂHIER  (Jacques),  46.  G.  1775 290 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Ces  appointements  lui  seront  supprimés  lors  de  son  replacement. 

LE  RÀHIER  DE  BOUTIBOUT  (Pierre-Henri),  36.  G.  1789 300 

Sans  retenue  ;  ancien  garde  du  corps  du  roi,  pour  service  et  retraite. 

LE  RAT  (Jean),  50.  M.  du  R.   1789 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  qualité  de  garçon  du  garde-meuble 
de  la  petite  écurie  du  roi. 

LERAT  (Judith  Gorreau,  veuve  du  sieur),  55.  M.  du  R.  1783 150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  garçon  de  cuisine  des  pages  du  roi. 

LE  RICHE  (Demoiselle  de  Gueffron,  veuve  du  sieur),  49.  G.  1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  major  au  régiment  de 
Vivarais,  avec  rang  de  lieutenant-colonel. 

LE  RICQUE  DE  ROCOURT  (Ferdinand),  50.  G.  1783 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  du  colonel  général,  infanterie. 

LE  RIGET  DE  CHATEAU-GAILLARD  (François),  64.  G.  1772 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  de  la  manche  du  roi. 

LERiGET  (François),  66.  G.  1°  1770,  100  ;  2°  1773,  100 200 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

LE  RIS  (Alexandre),  47.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  du 
régiment  provincial  d'Arras. 
11  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LE  RIT  (Louis),  70.  M.  du  R.  1°  1775,  100;  2°  1777,  456 556 

Ancien  palefrenier  des  écuries  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération. 

LÉRIVAIN  (Gabriel),  48.  G.  1787 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant 
en  premier  dans  le  régiment  des  carabiniers  de  Monsieur. 

LERMITHE  DE  LENTY  (François),  70.  G.  1769 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  de  La  Fère. 

LE  ROI  (Demoiselle  Pantaléon,  veuve  du  sieur),  60.  F.  1783 324 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  valet  de  pied  du  feu  roi  de 
Pologne,  duc  de  Lorraine. 

LEROUX  DE  TOUFFRE VILLE  (Jacob),  92.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  de  la  compagnie  des  Indes. 

A  reporter 3,385,064  livres. 


790  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  J21  avril  1790.  -  Pensions.] 

Beport 3,385,064  livres. 

LE  ROUX  (Nicolas),  46.  M.  1774. 400 

Commis  au  bureau  des  colonies  ;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  con- 
sidération du  travail  dont  il  a  été  chargé  lors  de  la  formation  des  régiments 
des  colonies. 

LE  ROUX  (Pierre),  66.  M.  du  R.  1769 365 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  de 
la  petite  écurie  du  roi. 

LE  ROUX  (Antoine),  32.  M.  du  R.  1780 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'élève  sous-pi- 
queur  en  la  grande  écurie  du  roi. 

LE  ROY  (Antoine),  61.  G.  1°  1775,  60;  2°  1788,  500 560 

Brigadier  de  la  compagnie  des  gendarmes  Bourguignons  du  corps  réformé 

de  la  gendarmerie. 
La  première,  à  titre  de  gratification  ;  en  considération  de  ses  services.  La 

seconde,  en  considération  de  31  années  de  services,  et  pour  lui  tenir  lieu  de 

traitement  de  réforme. 

LE  ROUX  DE  FEUGUERAY  (Balthazar),  20.  G.  1786 250 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi,  à  Dieppe. 

LE  ROUX  DE  FEUGUERAY  (Charles),  16.  G.  1786 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  ROUX  DE  FEUGUERAY  (Pierre),  21.  G.  1786 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  ROUX  DE  FEUGUERAY  (Demoiselle  Hélène),  17.  G.  1786 250 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  ROUX  (Marie),  38.  M.  du  R.  1787 300 

Sans  retenue  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait, 
comme  lingère  du  château  de  Choisy. 

LE  ROUX  (Demoiselle  Gerbeaux,  veuve  du  sieur),  47.  G.  1787 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  exempt  de  maréchaussée, 
tué  dans  une  rébellion,  en  1768. 

LE  ROUX  (Jean),  49.  G.  1762 360 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du 
régiment  de  Bouillon. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LE  ROUYER  (Demoiselle  de  Gui  bourg,  veuve  du  sieur),  37.  G.  1787 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  brigade  d'artillerie. 

LE  ROUYER  (Pierre),  59.  G.  1783 300 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
lieutenant  des  grenadiers  royaux  de  Normandie. 

LEROY  (Marie  Drieux,  veuve  du  sieur),  83.  M.  du  R.  1776 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  d'attelage  des  écuries 
de  la  reine. 

LE  ROY  (Charles),  54.  M.  du  R.  1788, 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  cham- 
bre de  la  reine. 

LE  ROY  (André),  76.  M.  du  R.  1783 242 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  premier  charretier  de  l'é- 
curie de  la  reine,  dont  il  était  pourvu,  et  qui  a  été  supprimée. 

Cette  pension  est  assurée  à  son  fils,  pour  en  jouir  dans  le  cas  où  il  lui  sur- 
vivrait. 

LEROY -DUFAY  (Augustin),  47.  G.  1765 240 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  d'infanterie, 
ci-devant  ingénieur  géographe  militaire. 


A  reporter 3,390,431  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         (21  avril  i790.  —  Pensions.]    791 

Report 3,390,431  livres. 

LE  ROY  (Denis),  61.  M.  du  R.  1787. 457 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  garçon  maréchal  en  la  petite 
écurie  du  roi. 

LE  ROY  (Demoiselle  de  Restier,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1755 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son' mari,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  ROY  (Charles),  66.  M.  du  R.  1766 360 

Lieutenant  des  chasses  de  Sa  Majesté  ;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme 
que  lui  avait  été  accordée  sur  la  cassette  de  feu  M.  le  Dauphin. 

LE  ROY-DACQUET  (Charles),  58.   G.  1767 454 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Vermandois. 

LE  ROY  (Claude),  66.   G.  1781 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
chirurgien-major  de  l'hôpital  militaire  de  Salins,  et  ensuite  chirurgien-major 
en  chef  des  fiévreux,  à  Brest. 

LE  ROY  (Guillaume),  30  G.  1778 500 

A  titre  d'appointements   en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment  de 
Monsieur,  dragons. 
Il  cessera  d'en  jouir  du  jour  qu'il  sera  capitaine  en  pied. 

LE  ROY  DE  GRAND-MAISON  (Demoiselle  Julie),  49.  .V.  du  R.  1771 48 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  qui  a  été  accordée  sur  la  cassette  de 
Madame  Louise  de  France. 

LEROY  DE  SAINT-BURRY-D'AUTECOURT  (Jean),  43.  G.  1°  1772,  100;  2°  1764, 
100 200 

Garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même  con- 
sidération 

LE  ROY  (Jean  Baptiste),  51.  M.  1775 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  commissaire  de  la  marine, 
retiré. 

LE  ROY  DU  ROYER  DE  CHAMPFORT  (Demoiselle  Françoise),  31.  G.  1778  ...  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,ingénieur  en  chef  à  Ardres. 

LE  ROY  DE  ROYER  DU  CHAMPFORT  (Jean),  32.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  à  Ardres. 

LE  ROY  DE  ROYER  DU  CHAMPFORT  (Jean-Pierre),  33.  G.  1778 100 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Lyonnais;  même  considération  que  ci- 
dessus. 

LE  ROY  (Firmin),  63  M.  du  R.  1782 480 

Inspecteur  des  chasses  de  la  capitainerie  de  Saint-Germain;  en  considéra- 
tion de  ses  services  et  pour  l'indemniser  des  dépenses  extraordinaires  que 
lui  ont  occasionnées  les  blessures  et  mauvais  traitements  qu'il  a  reçus  dans 
l'exercice  de  sa  place,  de  la  part  de  différents  braconniers. 

LE  ROY  DE  PRÉVAL  (Joseph),  52.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Caen;  pour  lui  tenir  lieu  d'un 
mois  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LE  ROY  DU  COUDRAY  (Demoiselle  Marie),  46.  M.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  des 
vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  ROY  (Demoiselle  Hanon-d'Aisy  la  Mivoye,  épouse  du  sieur),  80.  G.  1770  .  .  472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  tué  au  siège  de  FriboUrg,  sous' Louis  XIV". 

LE   ROY  (Demoiselle  Marie  Fieffé,  veuve  du  sieur),  86.  G.  1748 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  commis  de  la  guerre. 


A  reporter, 3,395,553  livres. 


792  lAssemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,395,553  livres. 

LE  ROY  (Martin),  58.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue,  en  considération  de  ses  services  comme  palefrenier  de  la 
petite  écurie  du  roi. 

LE  ROY  (Pierre),  76.  G.  1763 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine,  infanterie. 

LE  ROY  Demoiselle  de  Messy,  épouse  du  sieur),  52.  G.  1758 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Bourbon-Busset,  cavalerie. 

LE  ROY  (Pierre),  54.  M.  du  R.  1774 300 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  danseur  de 
l'Académie  royale  de  musique. 

LE  ROY  (René),  46.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Poitiers;  pour  lui  tenir  lieu 
d'un  mois  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LE  BOY  DES  BARRES  (René),  44.  F.  1770 100 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  comme  ci-devant  enseigne 
des  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  ROY  DE  FORTIER  Demoiselle  Nègre,  veuve  du  sieur),  82.  F.  1750 250 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  premier  lieu- 
tenant de  vaisseau  au  services  de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  ROYER  DE  LÀ  SAUVAGÈRE  (Demoiselle  Marie),  39.  G.  1785 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  ingénieur  en  chef  au  Port- 
Louis. 

LE  ROYER  DE  LA  SAUVAGÈRE  (Demoiselle  Angélique),  36.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  ROYERDE  LA  SAUVAGÈRE  (Demoiselle  Monique),  33.  G.  1785 100 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  ROYER  DE  LA  SAUVAGÈRE  (Demoiselle  Emmanuel)  31.  G.  1785 100 

Même  considération   que  ci-dessus. 

LE  ROYER  DE  ÇHANTEPIE  (Dominique),  51.  G.  1782 300 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Lyonnais;  tant  en  considération  de 
ses  services  que  de  la  conduite  qu'il  a  tenue  à  la  tête  des  grenadiers,  lors  de 
l'incendie  de  la  tranchée  au  camp  sous  Gibraltar 

LE  ROYER  DE  ÇHANTEPIE  DE  GATINE  (Victor),  46.  G.  1782 400 

Lieutenant  en  premier  au  régiment  de  Lyonnais,  infanterie;  en  considéra- 
tion de  la  bravoure  qu'il  a  montrée  à  bord  de  la  batterie  flottante,  commandée 
par  le  prince  de  Nassau-Sieghen,  au  siège  de  Gibraltar,  et  des  blessures  qu'il 
y  a  reçues. 

LE  ROYER  DE  B0UC0NVILLIER  (Nicolas),  66.  M.  du  R.  1771 328 

En  considération  de  ses  services   en  qualité  de  garçon  de  garde -robe  de 

Monsieur. 
Ce  traitement  est  assuré  à  son  fils,  pour  n'en  jouir  que  dans  le  cas  où  il 

survivrait  à  son  père. 

LERTERRE  (Etienne),  53.  G.  1769 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  en  second  d'ar- 
tillerie. 

LERY  (Jacques),  37.  M.  du  R.  1782 456 

Sans  retenue  ;  pour  sa  retraite  en  qualité  de  postillon  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LE  SAGE  (Louis),  53.  F.  1788 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
porte-drapeau  dans  le  régiment  royal  Vaisseaux. 

LE  SAGE  (Claudine  Roussel,  épouse  du  sieur),  76.  M.  du  R.  1780 144 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur 
la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 


A  reporter 3,400,120  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  —Pensions.]       793 

Report 3,400,120  livres. 

LE  SAINT  (Demoiselle  Marie  Audinot,  veuve  du  sieur),  51.  F.  1784.  .  .  .  .  .  200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  portier  de  la 
capitainerie  de  Meudon. 

LE  SAINT  DE  KERBELLEG  (Jacques),  64.  G.  1°  1769,  100;  2°  1775,  300.    ...  400 

Garde  du  corps  du  roi,  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  litre  d  appoin- 
tements pour  sa  réforme. 

LE  SART  DE  M0UCH1N  (Louis),  73.  G.  1748 300 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé  au 
régiment  de  Bouffïers  Wallon. 

LESBROS  (Louis),  70.  G.  1763 500 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des 
dragons  volontaires  du  Dauphiné. 

LESGALE  (Antoine  de),  53.  G.  1770 300 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Normandie. 

LESGALE  (Hvacinthe  de),  63.  G.  1766 400 

A  titre  d'appointements  de  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
des  gardes  Lorraine. 

LESCALE  (Joseph  de),  51.  G.  1775 460 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LESCHEVIN  (Jean),  54.  M.  du  R.  1767 200 

Sans  retenue.  Religieux  de  l'abbaye  de  Genlis;  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  père,  premier  commis  au  contrôle  général  de  la  maison  du 
roi. 

LESCOET  (Augustin  de),  68.  G.  1°  1777,  300  ;  2°  1780,  150 450 

La  première,  à  titre  d'appointements,  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  provincial  de  Vannes.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation 
à  la  précédente. 

LESGOUBLE  DE  KERSCOUBLE  (Pierre  de),  49.  G.  1787 550 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  ci-devant 
capitaine  commandant  au  régiment  d'infanterie  de  Béarn. 

LESGURE  (Jean  de),  36.  G.  1775 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  mousquetaire  surnuméraire 
réformé. 

LE  SECQ  (Demoiselle  Anne,  veuve  du  sieur  Lauriolle),  44.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  de  maréchaussée, 
tué  par  un  braconnier  en  voulant  le  désarmer. 

LE  SEIGNEUR  DE  MAISONS  (Charles),  81.  G.  1758 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  de  ses  services, 
de  ses  blessures  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment 
de  l'Ile-de-France. 

LE  SEIGNEUR  (Jules),  53.  G.  1777 , 300 

Sans  retenue;  major  du  premier  régiment  d'État-Major;  pour  lui  tenir  lieu 
de  la  gratification  annuelle  de  pareille  somme  qui  lui  a  été  accordée  en  con- 
sidération de  ses  services  en  qualité  d'ancien  major  du  régiment  provincial 
de  Bar. 

LE  SÉNÉCHAL  (Jean),  50.  M.  du  R.  1785 500 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  piqueur  du  haras  de  Sa  Ma- 
jesté. 

LE  SERGEANT  D'ISBERGUE  (Louis),  42.  M.  1775 210 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  chevau-léger  réformé  de  la  garde  du 
roi. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LE  SERGEANT  DE  BAYENGHEM  (Célestin),  41.  G.  1775 210 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,406,090  livres. 


794  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         121  avriM790.  —  Pensions.] 

Report 3,406,090  livres. 

LE  SEUR  (Demoiselle  de  Saint-Rémy,  épouse  du  sieur),  76.  G.  1778 500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  aide- 
major  de  la  ville  de  Metz. 

LE  SIRE  (Charles),  72.  G.  1788 300 

Sans  retenue  ;  pour  l'indemniser  de  la  charge  de  porte-manteau  de  l'écurie 
de  la  reine  dont  il  était  pourvu,  et  qui  a  été  supprimée. 

LESLÉ  (Jean),  73.  G.  1766 360 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements;  pour  retraite,  en  qualité  de  porte- 
drapeau  au  régiment  royal  Ravière. 

LESLIE  (Henriette  de  Leslie,  épouse  du  sieur  de),  46.  Af.  É.  1784 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  ser- 
vices de  son  mari,  ancien  capitaine  aide-major  de  l'île  de  la  Grenade,  et  gou- 
verneur de  la  ville  de  Bergerac,  actuellement  en  résidence  à  Sainte-Lucie. 

LESMARIE-LACOTE  (Pierre),  47.  M.  du  R.  1774. 300 

Sans  retenue;  à  titre  de  subsistance,  pour  récompense  de  ses  services,  en 
qualité  de  chirurgien  des  hôpitaux  de  Fontainebleau. 

LESNIER  (Louis),  50.  G.  1787. 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme,  en  qualité  de  chevau- 
léger  de  la  garde  du  roi. 

LE  SOUFFLEUR  DE  GÀUDRU  (Jacques),  37.  G.  1780 500 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  corps  des  dragons;  en  considération  de 
son  peu  de  fortune  et  de  la  position  dans  laquelle  il  se  trouve. 

LE  SOURD  (Demoiselle  Couture  de  la  Fosse,  veuve  du  sieur),  40.  M.  du  R.  1779.  500 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  rendus  par  feu  son  mari, 
maire  de  la  ville  d'Avranches,  et  des  dépenses  qu'il  a  été  obligé  de  faire  dans 
ladite  place,  à  raison  de  certaines  circonstances. 

LESPAUL  DE  L'ESPIERRE  (Marie-Clément),  52.  G.  1*1703,  354;  2°  1780,  200  ..  .  554 

La  première,  y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages,  en  qualité  de  capi- 
taine réformé  du  régiment  de  La  Fère-.La  seconde,  pour  sa  retraite,  en  qualité 
de  capitaine  au  troisième  régiment  d'État-Major. 

L'ESPÉRANCE  (Demoiselle  de),  60.  G.  1778 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  colonel  réformé  d'infanterie 
dans  la  garnison  de  Besançon. 

LESPICIER  DE  VILLARS  (Demoiselle  Chasselle,  veuve  du  sieur),  63.  G.  1775  .   .  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  maréchal  des  logis 
des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi,  avec  rang  de  mestre  de  camp  de  cava- 
lerie. 

LESPINASSE  (Pierre  de),  60.  G.  1763 200 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  d'infanterie  des 
volontaires  du  Dauphiné. 

LESPINASSE  DES  PIROTINS  (Louis  de),  66.  G.  1780 500 

Capitaine  attaché  au  corps  de  l'infanterie. 

Cette  pension  doit  être  supprimée  s'il  vient  à  être  replacé. 

LESPONNE  (Demoiselle  Crante,  veuve  du  sieur),  66.  M.  1782 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  aide-major  du  régiment  de  la 
Martinique. 

LESQUELEN  (Demoiselle  Elisabeth),  68.  F.  1784 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau  de  la 
compagnie  des  Indes. 

Cette  pension,  sans  retenue,  faisant  partie  de  celle  de  300  livres,  est  réver- 
sible aux  trois  demoiselles  Lesquelen,  pour  être  partagée  entr'elles  également, 
et  la  dernière  survivante  jouira  de  la  totalité. 

LESQUELEN  (Demoiselle  Françoise),  66.  F.  1784 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LESQUELEN  (Demoiselle  Suzanne),  66.  F.  1764 150 

Même  considération  que  ci-dessus. 


A  reporter 3,412,114  livres. 


[Assemblé©  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1Î90.  —  Pensions.]  795 

Report. 3,412,114  livres. 

LESQUÉN  (Jean  de),  61.  M.  1762 500 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  ordinaire  de  la  ma- 
rine retiré. 

LESQUEN  (René),  76.  G.  1756 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  do  ses  services 
de  ses  blessures,  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'in- 
fanterie de  Mailly. 

LESRAT  (Marie  Barquier,  veuve  du  sieur),  43.  G.  1786 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  pour  le  service  du 
roi  à  Antibes. 

LESSILLARD  (Demoiselle  Louise),  60.  M.  du  R.  1750 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  communauté  des  religieuses  de  la  Charité  de  Bagneux. 

LESTACHE  (Demoiselle  Marie  d'Argent,  veuve  du  sieur),  61.  F.  1770 300 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  employé  au  bu- 
reau de  la  compagnie  des  Indes. 

L'ESTANG  (Jean  de),  40.  G.  1775 210 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

L'ESTANG  DE  YIANTAIS  (Nicolas  de),  57.  G.  1786 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  au  régiment  de  dragons  d'Orléans. 

L'ESTANG  (Claude  de),  56.  G.  1785 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  bri- 
gadier de  la  gendarmerie. 

LESTER  (Nicolas),  40.  M.  du  R.  1787 457 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  en  la  petite  écurie 
du  roi. 

LESTERLIN  (Marie  Charpentier,  veuve  du  sieur),  67.  M.  du  R.  1787 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  blanchisseuse  des  dentelles 
de  feue  Madame  Sophie  de  Franco. 

LESTIBOUDOIS  (Demoiselle  de  Clermets,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1773 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  ca- 
pitaine commandant  au  régiment  provincial  de  Mantes. 

LESTOCQ  (Charles),  36.  G.  1775 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  réformé. 
Cette  pension  sera  supprimée  lors  de  son  replacement. 

LESTRADE  (Henri  de),  67.  G.  1761 520 

Y  compris  120  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Navarre, 

LE  SUEUR  (Nicolas),  46.  M.  du  R.  1786 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

LE  SUEUR  DE  SURVILLE  (Jean),  54.  G.  1787 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  des 
carabiniers  de  Monsieur. 

LE  SUEUR  DE  LA  BRETONNIE  (Louis),  57.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  cornette  au  régiment  des  carabiniers  de  Mon- 
sieur. 

LE  SUISSE  DE  CONFL ANS  (Jean),  61.  G.  1784 450 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  lieu- 
tenant en  premier  au  régiment  d'infanterie  de  la  marine. 

LESVIGNES  (Elisabeth  Desmarets,  veuve  du  sieur),  72.   M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  chirurgien  du 
château  de  Saint-Hubert. 

À  reporter 3,418,953  livres. 


796  [Assemblée  nationale.]         ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,418,953  livres. 

LESVIGNES  (Demoiselle  Marie),  34.  F.  1778 240 

Sans  retenue;  à  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  des  ser- 
vices de  feu  son  oncle,   chirurgien  du  château  de  Saint-Hubert. 

L'ÉTANG  DE  PARADE  (Joseph,  chevalier  de),  74.  M.  1749 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  d'enseigne  de  vaisseau. 

L'ÉTANG  (Demoiselle  Marie  Cousin,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1780 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  décédé  sous-aide-major  de 
la  ville  de  Douai. 

LE  TELLIER  (Antoine-François),  41.  F.  1788 500 

Sans  retenue;  ci-devant  commis  de  l'administration  de  la  loterie  royale 
de  France,  en  considération  de  12  années  des  services  et  à  titre  de  retraite. 

LE  TELLIER  (Demoiselle  Mestadier,  veuve  du  sieur),  77.  G.  1788 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  capitaine  invalide. 

LE  TELLIER  (Louis),  56.  M.  du  R.  1774 400 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  qualité  de  valet  de  garde-robe  du  roi,  en 
suivivance,  et  jusqu'à  qu'il  soit  titulaire. 

LE  TELLIER  (Jean),  48.  M.  du  R.  1777 150 

Sans  retenue;  à  titre  de  grâce  annuelle  et  viagère. 

LE  TELLIER  D'YRVILLE  (Jean-Marie),  39.  G.  1°  1767,  100;  2°  1775,  200  ...  .  300 

Réformé  des  gardes  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  pour  sa  ré- 
forme jusqu'à  son  replacement. 

LE  TELLIER  DE  LAURRAY  (Philippe),  42.  G.  1776 200 

A  titre  d'appointements,  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régiment  pro- 
vincial de  La  Rochelle,  et  ci-devant  élève  de  l'Ecole  royale  militaire. 

Cette  pension  sera  supprimée  lorsqu'il  sera  replacé  avec  un  traitement  su- 
périeur. 

LE  TELLIER  (Jean-Baptiste),  71.  G.  1763 500 

Pour  lui  tenir  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  des  volon- 
taires d'Austrasie. 

LE  TENNEUR  (Nicolas),  59.  M.  du  R.  1772 300 

Sans  retenue;  par  bon  de  Sa  Majesté,  en  qualité  de  commandant  de  la  maré- 
chausée  des  chasses  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et  pour  lui  aider 
à  subsister. 

LE  TERMELLIER  (Pierre),  42.  F.  1776 400 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ancien 
capitaine  de  la  marine  dans  l'Inde  au  service  de  ladite  compagnie. 

LE  TERRIER  (Catherine  Martin,  veuve  du  sieur),  39.  F.  1786 150 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  père,  garçon  de  caisse 
de  la  compagnie  des  Indes. 

LE  TESSIER  DE  LA  PERSIÈRE  (Etienne),  78.  M.  du  R.  1767 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  fourrier  des  logis  du  roi. 

LE  TIRANT  DE  VILLERS  (Jean),  68.  G.  1747 295 

Y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services 
de  sa  famille  et  des  siens,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  du  roi, 
infanterie. 

LE  TORS  DE  LARRAY  (Claude),  64.  G.  1748 487 

Y  compris  87  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Forez. 

LE  TORS  DE  LARRAY  D'ARNOUS  (Abraham),   57.  G.  1769 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  d'An- 
goumois. 

LE  TORT  (François),  64.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite  en  qualité  de  garçon  de  la  frui- 
terie du  roi. 


À  reporter 3,424,725  livres. 


[Assemblée  nationale.}  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.— Pensions.]        797 

Report 3,424,725  livres. 

LE  TOURNEUR  (Pierre},  43.  G.  1782 50 

Sergent  de  fusiliers  au  régiment  de  Lyonnais;  en  considération  des  preu- 
ves qu'il  a  données  de  son  intelligence  et  de  sa  bravoure  au  siège  de  Gibral- 
tar, où  il  a  été  blessé. 

LE  TOURNEUR  (Jacques),  80.  M.  du  R.  1787 .  .  500 

Sans  retenue;  eu  qualité  d'ancien  jardinier  du  gouvernement  de  Ghoisy. 
Marguerite  Bidaut,  son  épouse,  a  en  outre  l'assurance  d'une  pension  de 
250  livres,  pour  en -jouir  dans  le  cas  où  elle  lui  survivrait. 

LE  TOURNEUR  (Marie),  64.  M.  du  R.  1761 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques  de  Rouen. 

LE  T0URT1ER  DE  BELLANDE  (Antoine),  47.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Montargis. 
Ces  appointements  cesseront  lors  de  son  replacement. 

LE  TRÉSOR  DE  RACTOT  (Léonard),  41.  G.  1775 210 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger. 
Ils  doivent  être  supprimés  s'il  est  replacé. 

LE  TROU  (Jean),  48.  M.  1776 200 

A  titre  d'appointements  conservés,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  de  ci-devant  écrivain  de  la  marine  et  des  classes,  actuellement  com- 
mis dans  les  bureaux  du  port  de  Rochefort. 

LETTU  (François),  67.  M.  du  R.  1785 300 

San3  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  tapis- 
sier du  garde-meuble  de  la  couronne. 

LEUTRE  (Pierre),  70.  G.  1769 500 

A  titre  d'appointements  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment de  Beauce. 

LE  VACHER  (Claude),  67.  M.  1762 500 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  considération  de  ses  services  en 
qualité  d'écrivain  de  la  marine,  retiré. 

LE  VAILLANT  DE  CHAUDENAY  (Charles),  39.  G.  1775 .  210 

A  titre  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  chevau-léger  de  la  garde 
du  roi. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LE  VALLOIS  (Pierre),  76.  M.  1775 300 

A  titre  de  gratification  annuelle,  en  considération  de  ses  services  en  qualité 
de  pilote,  entretenu. 

LE  VALLOIS  (Gabriel),  53.  F.  1776 500 

Sans  aucune  reteaue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  con- 
seiller au  conseil  ci-devant  établi  à  Bayeux. 

LE  VALOIS  (Demoiselle  Douesy,  veuve  du  sieur)  61.  G.  1763 354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages-,  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  sous-brigadier  des  gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

LE  VALOIS  (Michel),  58.  M.  du  R.  1776 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  valet  de  pied, 
ci-devant  employé  près  M.  le  comte  d'Artois,  avant  son  mariage. 

LE  VALOIS   (Demoiselle  le  François,  veuve  du  sieur),  67.  G.  1761 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  ancien  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  VASSEUR  (Demoiselle  Françoise),  62.  M.  du  R.  1761 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  remplisseuse 
des  points  et  dentelles  du  roi. 

LE  VASSEUR  (Claude), 53.  M.  du  R.  1781 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  ses  longs  services  en  qualité  de  sous- 
lieutenant  des  gardes  delà  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 


A  reporter 3,429,786  livres. 


798  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avrilin90.—  Pensions.] 

Report 3,429,786  livres. 

LE  VASSËUR  DE  NEUILLY  (Joachim),  46.  G.  1768 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  du  régiment  de  mestre 
de  camp  général  des  dragons. 

LE  VASSEUR  D'ARMANVILLE  (Demoiselle  Marie),  78.  G.  1740 177 

Y  compris  27  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  ci-devant  exempt  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LE  VASSEUR  D'ARMANVILLE  (Demoiselle  Charlotte)  74.  G.  1740 177 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  VASSEUR  D'ARMANVILLE  (Louis),  80.  G.  1740 177 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  VASSEUR  D'ARMANVILLE  (Demoiselle  Elisabeth),  70.  G.  1740 177 

Même  considération  que  ci -dessus. 

LE  VASSEUR  (Jean),  50.  G.  1776 540 

Pour  lui  tenir  lieu  d'une  paye  de  gendarme  de  la  garde  ordinaire  du  roi, 

relégué. 
Indépendamment  de  la  pension  ci-dessus,  il  jouit  de  celle  de  180  livres 

sans  retenue,  sur  les  dépenses  du  château  de  la  Muette,  où  il  est  employé. 

LE  VASSEUR  (Demoiselle  Marie),  40.  M.  du  R.  1781 500 

Sans  retenue;  pour  lui  tenir  lieu  de  l'excédent  retranché  de  ses  appointe- 
ments, en  qualité  de  musicienne  de  l'Opéra,  employée  aux  concerts  et  specta- 
cles de  la  cour. 

LE  VASSOR  DE  LA  TOUCHE  DE  REAUREGARD,  73.  G.  1757 472 

Y  compris 72 livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal,  infanterie. 

LE  VA  VASSEUR  (Marie  Marchand,  veuve  du  sieur),  37.  M.  du  R.  1788 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  son  mari,  mort  à  la  suite 
d'une  chute  qu'il  a  faite  en  travaillant  au  théâtre  de  la  cour,  en  qualité  de  ma- 
chiniste. 

LE  VA  VASSEUR  (Joseph),  60.  M.    du  R.  1774 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  de  serdeau  de  M.  le 
Dauphin,  jusqu'à  son  avènement  au  trône. 

LE  VEILLARD  (Louis),  56.  M.  du  R.  1786 400 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  gentilhomme- 
servant  du  roi. 

LE  VELLAIN  DU  EOSNOIR-DUVAL  (Pierre),  60.  G.  1766 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  garde 
du  corps  du  roi. 

LÉVÊQUE  DE  LACOMTETRIE  (Demoiselle  Suzanne  deGand,  veuve  du  sieur),  71. 

M.  du  R.  1786 300 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  gentil- 
homme-servant du  roi. 

LEVÊQUE  (Demoiselle  Jeanne  Simonis,  veuve  du  sieur),  64.  M.  du  R.  1781.  .  .  150 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cocher 
du  roi. 

LEVÊQUE,  dit  Beurefrais  (Gilles),  58.  M.duR.  1773 250 

En  considération  de  ses  servicesen  qualité  de  garçon  de  la  table  du  serdeau 
des  princes,  jusqu'à  leur  mariage. 

LEVER,  de  Caux  (Demoiselle  Foubert,  veuve  du  sieur),  71.  M  du  R.  1768.  ...  200 

Pour  lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  elle  jouissait  sur  les  aumônes  de 
la  reine. 

L'ÉVESQUE  (Jean),  31.  M.  du  R.   1787 400 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  palefrenier  de  la  vénerie  du 
roi. 

LEVESQUE  (Demoiselle  le  Jeune,  veuve  du  sieur),  69.  M.  du  R.  1773 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  maire  et  pré- 
sident du  l'élection  de  Compiègne. 


A  reporter.  .......       3,435,106  livres. 


(Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [il  avril  1790.  —Pensions.!      799 

Report 3,435,106  livres. 

LEVESQUE  (Alexandre),  45.  M.  dît  R.  1773 300 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  maire  et  prési- 
dent de  l'élection  de  Gompiègne. 

LE  VEUX  (Louis),  67.  G.  1760 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  de  colonel  dans  le  corps  royal  du  génie. 

LE  VEYER  DEBELAIR  (Philibert),  67.    G.  1770 500 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
devant  capitaine  de  vaisseau  au  service  de  la  compagnie  des  Indes,  actuelle- 
ment capitaine  de  brûlot  de  la  marine  du  roi. 

LE  VIC0NTE  DE  BLANGY  (Demoiselle  leBerseur  de  Fontenay,  épouse  du  sieur), 

56.  M.  du  R.  1766 ' 500 

Laquelle  pension  fait  moitié  de  celle  de  1,000  livres,  accordée  sur  le  Trésor 
roval  aux  sieurs  et  dames  de  Blangy  et  de  Mathan,  par  brevet  du  27  mai 
1766,  qui  porte  que  le  roi,  étant  bien  informé  des  droits  des  dames  de  Blangy 
et  de  Mathan  sur  les  îles  de  Saint-Marcouf  et  Gottentin  qui  ont  été  destinées 
à  faire  faire  la  quarantaine  aux  vaisseaux  qui  abordent  sur  les  côtes  de  Nor- 
mandie, Sa  Majesté  a  rétabli,  tant  en  faveur  desdites  dames  que  de  leurs  des- 
cendants en  ligne  directe,  la  gratification  annuelle  de  1,000  livres  dont  jouis- 
sait le  feu  sieur  marquis  de  Fontenay,  leur  oncle,  à  titre  d'indemnité  des- 
dites îles  dont  il  était  propriétaire;  et  en  conséquence  il  sera  expédié  chaque 
année  deux  ordonnances  de  500  livres  chacune,  l'une  au  nom  du  sieur  mar- 
quis de  Blangy,  et  l'autre  au  nom  du  sieur  marquis  de  Mathan,  et  qu'arrivant 
le  décès  auxdïts  sieurs  et  dames  de  Blangy  et  de  Mathan,  ladite  somme  de 
500  livres  chacune  en  ce  qui  les  concerne,  appartiendra  à  leurs  descendants  en 
ligne  directe  seulement,  sans  que  leurs  héritiers  collatéraux  puissent  prétendre 
aucune  gratitication  ni  indemnité  pour  lesdites  îles,  lesquelles  appartien- 
dront en  toute  propriété  à  Sa  Majesté. 

LEVIÉ  DE  LA  MARINIERE  (Claude),   59.   G.  1775 450 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  de  réforme,  en  qualité  de  capitaine  aide- 
major  du  régiment  provincial  de  Senlis. 

LE  VIGOUREUX  DE  MONTJAVOUST  (Louis),  63,  G.  1764 212 

Y  compris  12  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  actuellement  capitaine  invalide. 

LE  VINGOURT  (Marie  Malbenne,  veuve  du  sieur),  66.  M.  du  R.  1779 150 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  cocher  du 
roi. 

LE  VIRLOYS  (Demoiselle  Marie),  72.  G.  1762 300 

Pour  lui  tenir  lieu  de  la  gratification  qui  lui  avait  été  accordée,  sans 
retenue,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  directeur  des  fortifica- 
tions des  places  du  Hainaut. 

LE  VIRLOYS  (Demoiselle  Marie),  76.  G.  1762 300 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LE  VISTON  (Nicolas),  57.  G.  1°  1772,  100;  2°  1774,  100;  3°  1783,  300 500 

Ancien  garde  du  corps  du  roi. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  en  la  même 
considération.  La  troisième,  pour  sa  retraite. 

LE  VOIRIER  (Albert),  46.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Soissons, 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LE  VOUEDEG  (Jean),  64.  F.   1774 90 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  28  ans  de  services,  en  qualité  de  ma- 
telot employé  sur  les  vaisseaux  de  la  compagnie  des  Indes. 

LEYONSTIERNE  (Jean),  50.  G.  1759 390 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  de  la  perte  qu'il  a  faite  d'une  jambe  à  l'affaire  de  Berghen,  étant  alors  lieu- 
tenant au  régiment  royal  Suédois. 


À  reporter.  .......       3,439,285  livres. 


800  (Assemblée  nationale.]         ARCHIVES   PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,439,285  livres. 

LEYROT  (Charles),  56.  M.  1776 340 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'écrivain  de  la  marine,  retiré  ; 
actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Brest. 

LEYX  (Joseph  de)  36.  G.  1782 162 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualitédeci-devaut 
gendarme  de  la  gendarmerie. 

LEZAN  (Pierre),  58.  G.  1770 400 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Hainaut. 

LEZAY-MARNEZ1A  (Anne-Etienne),  52.     G.  1785 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  commandeur  de  l'ordre  de 
Malte,  et  mestre  de  camp  commandant  le  régiment  des  Ardennes. 

LEZIART  DU  DEZERSEUL  (Joseph),  63.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite  ;  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  roi,  cavalerie. 

LEZIART  DU  DEZERSEUL  (Michel),  56.  F.  1770 150 

Sans  retenue  ;  en  considération   de  ses  services  en   qualité  de  ci-devant 
premier  enseigne  sur  les  vaisseaux  delà  compagnie  des  Indes. 

L'HERMITE  DE  GASTELLARS  (Louis),  66.  G.  1780 300 

Capitaine  d'invalides  entretenu  dans  la  garnison  du  château  de  Dijon. 

L'HERMITE  DE  SAINT-DENIS  (Jacques),  64.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  Dauphin,  infanterie. 

L'HERMUSIÈRES  (Pierre),  57.  G.   1774 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Lorraine,  infanterie. 

L'HEULLIER  (Demoiselle  Marie  de  la  Fontaine,  veuve  du  sieur),  46.  M.  du  R.  1784.  150 

Sans  retenue  ;  à  titre  de  subsistance,  en  considération  des  services  de  feu 
son  mari,  valet  de  pied  du  roi. 

L'HEURAULT  DE  LA  ROCHE  (Charles),  50.  G.  1775 97 

Pour  un  mois  d'appointements,  en  qualité  de  capitaine  réformé  du  régiment 
provincial  du  Mans. 
Il  n'en  jouira  que  jusqu'à  son  replacement. 

LHEURE  (Demoiselle  Hébert,  veuve  du  sieur),  42.  F.  1787 400 

Par  continuation  de  portion  de  celle  dont  jouissait  feue  sa  mère,  veuve  d'uu 
ancien  commis  du  contrôle  général  des  linances. 

L'HOMME  DE RUEL  (Jacques),  74.  G.  1766.. 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  lieutenant  au  régiment 
royal  Pologne. 

L'HOMME  (Nicolas),  57.  M.  du  R.  1789 400 

Sans  aucune  retenue  ;  à  titre  de  subsistance  et  pour  lui  tenir  lieu  de  retraite 
en  qualité  de  garçon  de  bureau. 

L'HOMME  DE  LA  PINSONNIÈRE  (Jacques),  53.  F.  1775 500 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  conseiller  au 
conseil  supérieur  ci-devant  établi  à  Blois. 

L'HOMME-DIÈU  (Demoiselle  Nicole),  21.  M.  duR.  1776 200 

Sans  retenue  ;  en  considération  des  services,de  feu  soc  père,  aide-major  delà 
prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

L'HONORAY  (Demoiselle  Marie),  61.  M.  duRAm 150 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique,  et 
pour  lui  servir  de  dot  dans  le  couvent  des  Ursulines.de  Caen. 

L'HOPITAL  (Gabriel),  32.  M.  du  R.  1785 300 

Sans  retenue  ;  en  qualité  de  laveur  des  cabinets  du  roi. 

L'HOSTEL  (Jacques),  80.  M.  du  R.  1785 .' 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  des  écuries  de  Sa 
Majesté. 


A  reporter 3,445,290  livres. 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  l"21  avril  1790.  -  Pensions.]         801 

Report 3,445,290  livres. 

L'HOTE  (Jean),  59.  G.  1785 430 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant 
en  second  au  régiment  de  l'Ile-de-France. 

L'HUILLIER  DE  LA   CHAPELLE  DES  TOURNELLES  (Louis),  79.    G.  1752 590 

Sans  retenue  ;  en  qualité  d'ancien  chevau-léger  de  la  garde  du  roi. 

L'HUILLIER  DES  ESSARTS(Abel),  69.  G.  1765 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  la  Marine. 

L'HUILLIER  (Claude),  71.  G.  '775 • 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  fl'appointements  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Troyes. 

Il  jouit  en  outre  de  20  sols  par  jour,  comme  étant  parvenu  au  grade  de  ca- 
pitaine, de  milicien  qu'il  était. 

LIANC0UR  (Jean-Christophe),  46.  M.  du  R.  1787 200 

Sans  retenue  ;  en  remplacement  de  celle  de  pareille  somme  qu'il  avait  ob- 
tenue à  titre  de  retraite  en  qualité  de  cavalier  de  la  maréchaussée. 

LICHTENAVER  (François),  66.  G.  1762 360 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  sous-lieutenant  réformé 
du  régiment  de  Nassau. 

LICHTENBERGER  (Antoine),  70.  G.  1767 3G0 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite,  en  qualité  de  porte-drapeau  au  régiment 
d'Anhalt. 

LIDALNE  (François),  64.  G.  1763 400 

A  titre  de  gratification  annuelle;  en  considération  de  ses  services  en  qua- 
lité d'ancien  garçon  d'un  des  bureaux  du  secrétaire  d'Etat  ayant  le  départe- 
ment de  la  guerre. 

LIDONNE  (Nicolas),  56.  G.  1775 150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LIE  DE  BELLEAU  (Jean),  37.  G.  1775 180 

Mousquetaire  réformé;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  son  re- 
placement. 

LIÉBAULT  (Nicolas),  66.  G.  1769 300 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  régi- 
ment royal,  infanterie. 

LIÉBELIN  (Jean),  32.  M.  du  R.  1785 456 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite  en  qualité  de  palefrenier  en  la  grande  écurie 
du  roi. 

LIÉNARD  (Jules  de),  46.  G.  1787 360 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  réforme  en  qualité  d'ancien 
gendarme  de  la  garde  du  roi. 

LIEVIN  DE  LA  GACHE  DU  VALANGRANÛ  (François),  61.  G.  1763 218 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide  de 
la  première  classe. 

LIEVIN  DE  LA  GACHE  (Demoiselle  Blin,  veuve  du  sieur),  72.  G.  1780 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  porte-étendard  des 
gardes  du  corps  du  roi. 

LIGEREAU  (Mathieu),  66.  F.  1776 120 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  de  ses  services  et  de  ses  blessures 
en  qualité  de  ci-devant  second  maître  d'équipage  des  vaisseaux  de  la  compa- 
gnie des  Indes. 

LIGIER  (Jean),  80.  G.  1779 360 

En  considération  d'un  secret  qu'il  a  donné  pour  la  guérison  radicale  des 
hernies  de  toute  espèce. 

LIGNAC,  abbé  (Pierre  de),  60.  M.  du  R.  1782  .   .   .   .• 571 

A  titre  de  retraite  et  pour  lui  tenir  lieu  des  gages,  nourriture  et  logement 
dont  il  jouissait  en  qualité  de  chapelain  de  Madame  Sophie  de  France. 


A  reporter 3,451,012  livres. 

lre  Série.  T.  XIV.  ol 


802  (Assemblée  nationale.)  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  I2i  avril  1700.  —  Pensions. 

Report 3,451 ,012  livres. 

LIGNE  (André  de),  80.  G.  1777 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  chirurgien 
aide-major  de  l'hôpital  militaire  de  Maubeuge. 

LIGNEYILLE  (Demoiselle  Anne  dr),  24  F.  1784 500 

Ghanoinesse  du  chapitre  de  Lavesnel,  en  Auvergne;  à  litre  de  continuation 
de  celle  de  pareille  somme  dont  jouissait  la  dame  baronne  de  Lilien,  sa  pa- 
rente, en  considération  des  services  de  sa  famille,  près  le  l'eu  roi  de  Pologne. 

LIGNEVILLE  (Demoiselle  Ursule  de),  52.  F.  1766 500 

En  la  même  considération  auprès  de  la  feue  reine  de  Pologne. 

LIGNY  (Demoiselle  Claudine  Beaudoin  de  Chamoult,  veuve  du  sieur),  60.  G.  1783.  400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  d'artillerie. 

LIGNY  (Demoiselle  de  Chamoult,  veuve  du  sieur),  56.  G.  1784 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  brigadier  des  gardes  du 
coips  du  roi. 

LIGNY  (Ilerman  de),  36.  G.  1784 300 

Garde  du  corps  du  roi;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ci- 
devant  brigadier  des  gardes  du  corps  de  Sa  Majesté. 

LIGNY  (Claude  de),  60.  G.  1755 450 

Garde  de  la  manche  du  roi;  à  titre  d'appointements  en  qualité  de  capitaine 
réformé  du  régiment  d'Agenais;  tant  en  considération  de  ses  services  que  de 
ceux  de  feu  son  père,  lieutenant-colonel  au  même  régiment. 

LIGONDÈS(Amablede),  46.  G,  1761 354 

Y  compris  54  livres  d'iniérèts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  lieutenant-colonel  du  régiment  de  cavalerie  de  Montgiron. 

LIGONDÈS  DE  ROCHEPORT  (Antoine),  41.  G.  1755 300 

Ancien  sous-lieutenant  au  régiment  des  carabiniers;  même  considération 
que  ci-dessus. 

LIGONDÈS  (Hercule),  51.  G.  1755 354 

Lieutenant  de  vaisseau  du  roi;  y  compris  54  livres  d'arrérages;  même  con- 
sidération que  ci-dessus. 

LIGONIER  DU  BUISSON  (Louis),  76.  G.  1757 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite,  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  Touraine. 

LILLE  (Adrien  de),  68.  M.  178G 480 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieut  mant  de  frégate,  retiré. 

L1LLIA  (Charles-Alexis),  35.  G.  1788 550 

San*  retenue;  en  considération  de  ses  services  pendant  31  années  et  pour 
lui  tenir  lieu  de  son  traitement  de  réforme  comme  brigadier  des  gendarmes 
anglais  du  corps  réformé  de  la  gendarmerie. 

LIMAREST  (Demoiselle  Marie),  76.  M.  du  R.  1732. 400 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  et  pour  lui  servir  de  dot 
dans  la  communauté  des  Nouvelles  Catholiques  de  Caen,  dont  elle  est  actuel- 
lement supér'eure. 

LIMES  (François),  68.  F.   1779 400 

Pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  contrôleur  de  la  régie 
des  cartes. 

LIMOGES  DE  LA  GORSES  (Jean  de),  69  G.  1775 450 

Capitaine  de  bataillon  au  régiment  provincial  de  Bourbonnais;  pour  lui 
tenir  heu  l'appointemeatf  en  qualité  de  capitaine  aide-major  réformé  du  ré- 
giment provincial  de  Limoges. 

Il  doit  cesser  d'en  jouir  s'il  vient  à  être  replacé  avec  un  traitement  supérieur. 

LIMOGES  nE  S ALNT-JUST  (Charles  de),  47.  G.  1775 97 

Pour  lui  tenir  lieu  d'un  mois  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  ré- 
formé du  régiment  provincial  de  Puni-Audemer. 
Il  cessera  d'en  jouir  s'il  est  replacé  dans  les  troupes  provinciales. 


A  reporter 3,157,719  livres. 


(Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PARLEMENTAIRES.  [M  avril  1790.  -  Pensions.)       803 

Report 3/(57,719  livres. 

LIMOSIN  (Joseph),  47.  M.  du  R.  1781 -. 200 

Pour  sa  retruite  en  qualité  de  garçon  du  grand-commun  du  roi. 

LIMOUSIN  (Jean),  63.  M.  1764 .    .  .  . 150 

Ancien  gardien  des  magasins  du  roi  à  l  île  Royale. 

LIMOZIN  DR  SAINT-MICHEL  (Joseph).  20.   G.  1787 .  200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  maréchal  de  camp,  ancien 
inspecteur  général  de  l'artillerie. 

LIMOZIN   DE  SAINT-MICHEL  (Marc),  10.  G.  1787 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LIMOZIN  DE  SAINT-MICHEL  (Marc-Antoine),  21.  G,  1787 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LIMOZIN  DE  SAINT-MICHEL  (Louis),  26.  G.  1787 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LIMOZIN  DE  SAINT-MICHEL  (Louis-Emmanuel),  6.  G.  1787 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LINARS  (Demoiselle  Marie  des  Roches,  épouse  du  sieur),  38.   M.  1777 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine  de  vaisseau. 

LINDE  (Demoiselle  Marie),  31.  M.  du  h.   1760 120 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique, 
et  pour  sa  dot  dans  la  communauté  de  ia  Madeleine,  à  Bordeaux. 

LINDEN  (Jean),  33  G.  1779 .   .  .  .  500 

Lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie  allemande. 

LINGIER  DES  LOGES  (Vincent),  83.  G.  1769 400 

Lieutenant  attaché  au  corps  de  l'infanterie  allemande. 

LINGUET  (Demoiselle  Hervin,  veuve  eu  sieur),  72.  G.  1721 118 

Y  compris  18  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  commis  des  vivres  et  garde  du  magasin  établi  à  Arles,  à  l'occa- 
sion de  la  maladie  contagieuse. 

L1NIERS  (Alexis  de),  63.  G.  1748 590 

Y  compris  90  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  du  roi,  infanterie. 

LINO  (François  de),  37.  M.  1776 150 

Eu  considération  de  ses  services  en  qualité  d'ancien  écrivain  de  la  ma- 
rine, actuellement  commis  dans  les  bureaux  du  port  de  Rochefort. 

LINTRIN  (Claude),  52.  M.  1784 300 

Sans  retenue;  pour  si1,  retraite  en  qualité  de  sous-lieutenant  de  Topas. 

LIOBET  (Demoiselle  Marie),  61.  G.  1779 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  frère,  garde  du  corps  du  roi,  et 
de  ceux  de  sa  famille. 

LION  DECOLAGNY  (Demoiselle  Antoinette;,  74.   M.   du  R 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération.  d<>s  services 
de  feu  son  oncle,  brigadier  des  gardes  du  corps  du  roi,  et  inspecteur  de.; 
chasses  de  Sa  Majesté. 

LIOT  (Charles),  36.  M.  1786 480 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  frégate,  retire. 

LIOT  (Augustin),  39.  G.  1773 180 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements,  jusqu'à  son  replacemi-nt,  en  qualité  de 
mousquetaire  réformé. 

L10TIER  (François),  71.  G.  1772 120 

Religieux  récollet,  adjoint  et  survivancier  de  l'aumônier  du  château  de 
So minières  et  pour  n'en  jouir  que  jusqu'au  décès  de  ce  titulaire. 

L'ISLE  (Prudent  de),  54.   if.    1777 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau,  retiré. 


A  reporter 3,463,299  livres. 


804  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [-21  avril  1790.—  Pensions.] 

Report 3,463,299  livres 

L'ISLE  (Charles  de),  44.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  à  tilre  de  gratification  annuelle,  pour  lui  tenir  lieu  de  pa- 
reille somme  dont  il  jouissait  sur  la  cassette  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

L'ISLE  DE  CHARLIEU  (Jean  de),  52.  G.  1°  1772,  150;   2°  1775,  210 360 

Ghevau-léger  réformé. 

La  première,  en  considération  de  ses  services.  La  seconde,  à  titre  d'appoin- 
tements pour  sa  réforme,  et  dont  il  cessera  de  jouir  lors  de  son  replacement. 

L'ISLE  DE  LA  NIGOLIÈRE  (François  de),  59.  G.  1780 50) 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaiae  au  bataillon  rie  garnison  de  royal 
la  Marine. 

L'ISLE  DE  MONTELS  (Pierre  de),  51.  Xi.  1703 00 

Capitaine  commandant  au  régiment  de  Lanans,  dragons;  pour  arrérages 
d'une  pension  qui  lui  avait  été  accordée  en  qualité  de  capitaine  réformé 
dudit  régiment,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  qu'il  a  été  replacé,  en  conser- 
vant seulement  lesdites  90  livres. 

L'ISLE  (Joseph  de),  54.  G.    1779 i 100 

Capitaine  au  régiment  des  grenadiers  royaux  de  l'Ile-de-France  ;  pour  lui 
tenir  lieu  de  gratification  annuelle  en  considération  des  services  de  l'eu  son 
père,  capitaine  invalide. 

L'ISLE  (Pierre  de),  47.  G.  1780 • 100 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  sous- 
lieutenant  de  la  maréchaussée. 

L'ISLE  FERME  (Daniel  de),  64.  G.  1763 500 

A  titre  d'appointements,  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régi- 
ment deHainaut. 

L'ISLE  FERME  DE  LA  RATU   (Pierre  de),  46.  G.  1767 360 

Lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Deux-Ponts;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements conservés  lors  de  la  réforme  du  régiment  des  recrues  de  Stras- 
bourg, où  il  avait  été  replacé  en  ladite  qualité.  Il  cessera  d'en  jouir  s'il  vient 
à  être  replacé. 

LISSILOUR  (Jean-Baptiste),  61.  M.  du  R.  1784 300 

A  titre  de  bienveillance,  par  bon  du  roi. 

L1VET  DE  BARV1LLE  (Marc  de),  57.  G.  1766 300 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  recrues  de  Rouen;  pour  lui  tenir  lieu 
d'appoiutements,  dont  il  doit  cesser  de  jouir  s'il  est  replacé  avec  un  traite- 
ment supérieur. 
Il  est  actuellement  capitaine  de  canonniers  de  garde-côtes. 

LIVOYS  (Demoiselle  Marie  Frice,  épouse  du  sieur  Joseph),  40.  F.  1784 75 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  second  lieutenant  sur  les  vais- 
seaux de  la  compagnie  des  Indes. 

Cette  pension  qui  est  sans  retenue,  faisant  moitié  de  celle  de  150  livres, 
s'accroîtra  de  pareille  somme  en  faveur  de  la  sœur  de  ladite  demoiselle,  et 
sera  réversible  à  la  survivante  d'entr'elles. 

LIVOYS  (Demoiselle  Jeanne  Frice,  épouse  du  sieur  Vincent),  46.  F.  1784  ....  75 

Môme  considération  et  mêmes  motifs  que  ci-dessus. 

LIVRON  (Jacques  de),  63.  F.  1766 400 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  de  sous-brigadier  des  gardes 
du  corps  du  feu  roi  de  Pologne. 

LIXIER  (Demoiselle  Crevoiseret,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1773 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant-colonel  au  corps 
royal,  et  ci-devant  sous-directeur  de  l'artillerie. 

LOBIT  (Demoiselle  Durou,  veuve  du  sieur  de),  37.  G.  1782 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  au  régi- 
ment de  Bourbonnais. 

LOCARD  (Jacques),  50.  M.  du  R.  1774 456 

Sans  retenue  ;  en  considération  de  ses  services  en  qualité  de  palefrenier  des 
écuries  du  roi. 


Areporter 3,468,115  livres. 


[Assemblée  nationale.)         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriH790.  -  Pensions.)       805 

Report 3,468,115  livres. 

LOCHARD  (Claude),  56.  G.  1772 240 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  porte-guidon  au  régiment  de  Custine,  dra- 
gons. 

LOE,  sieur  de  Loo  (Adrien),  64.  G.  1773 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  lieutenant  au  régiment  d'Anhalt. 

LOEILLOT  DE  MARS  (Odo),  38.  G.  1771 400 

Aide-major  général  du  corps  des  volontaires  étrangers  de  lu  marine;  en 
considération  des  services  de  son  oncle,  ci-devant  premier  commis  au  dépar- 
tement de  la  guerre. 

LOHEAG  DU  GUILLY  (Marie),  70.  F.  1770 150 

Sans  aucune  retenue;  [tour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
vant écrivain  de  vaisseau  au  services  de  la  compagnie  des  Indes. 

LOIN  DE  LA  BRIÈRE  (Jean),  52.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Senlis;  pour  lui  tenir  lieu 
d'un  mois  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LOISEAU  (Pierre),  43.  F.  1782 200 

A  titre  de  subsistance,  sans  retenue;  en  considération  d'une  chute  qu'il  a 
faite  à  l'Hôtel  des  monnaies,  et  dont  il  est  resté  infirme,  étant  alors  compa- 
gnon couvreur. 

LOISEL  (Demoiselle  Bonvoust,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1788 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  exempt  des  gardes 
du  corps  du  roi. 

LOISEL  (Jacques),  60.  G.  1775 450 

Capitaine  aide-major  réformé  du  régiment  provincial  de  Clermont  ;  pour 
lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement 
supérieur. 

LOLIOT  (Demoiselle  Félicité  Valmy,  veuve  du  sieur),  38.  M.  du  R.  1784  ....  300 

Sans  retenue;  à  titre  de  stibsistace,  en  considération  des  services  de  feu  son 
mari,  garçon  du  petit-commun  du  roi. 

LOMAIGNE  (Jean  de),  61.  G.  1770 500 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

LOMBARD  (Pierre-François),  62.  M.  du  R.  1781 400 

A  titre  de  retraite,  eu  qualité  de  brigadier  de  la  compagnie  de  maréchaussée 
de  l'Ile-de-France. 

LOMBARD  (Claude),  48.  1776 100 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  chrirurgien-major  de  l'hôpi- 
tal de  charité  de  Dôle. 

LOMBARD  (Jacques  de),  57.  G.  1783 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  major  de  la  ville  de  Charle- 
mont. 

LOMBARD  D'ÉPINAS  DE  GENIBRAT  (Demoiselle  de  Morel,  veuve  du  sieur),  76. 

G.  1°  1780,  100;  2°  1781,  100 200 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Picardie.  La  seconde,  à  titre  d'augmentation  aux  mêmes 
considérations. 

LOMBARD  (François),  48.  G.  1766 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  d'Artois,  dragons. 

LOMBARD  (Demoiselle  Françoise),  63.  G.  1758 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  père  et  son  frère,  ingénieurs  du  roi, 
tués  à  l'armée. 

LOMBARD  DE  LA  BALME  DE  MONCHALIN  (François-Louis),  54.  G.  1760.   ...  300 

A  titre  d'assurance;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  capitaine 
de  grenadiers  au  régiment  de  Rouergue. 


A  reporter 3,473,252  livres. 


806  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avriM790.- Pensions.] 

Iïeport 3,473,252  livres, 

LOMBARD  (Marie  de),  76.  G.  1752 172 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine-lieutenant  au  régiment  do 
Rouergue. 

LOMBARD  DE  COMBLE  (Demoiselle  Anne),  42.  G.  1757 200 

En  considération  des  services  de  son  père,  ingénieur,  tué  au  siège  d'Osvego, 
en  Canada. 

LOMBABD  DE  COMBLE  (Demoiselle  Jeanne),  49.  G.  1757 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LOMBARD  DE  COMBLE  (Demoiselle  Victoire),  37.  G.  1757 200 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LOMBABD  DE  CUBTET  (Maxime),  67.  M.  du  n.  1781 572 

Sans  retenue;  pour  sa  retraite  comme  garçon  de  la  table  du  chambellan. 

LOMBARD  (François),  68,  F.  1766 360 

A  titre  de  traitement  conservé  comme  suisse  des  appartements  du  feu  roi 
de  Pologne. 

LOMBELLON,  marquis  des  Essarte  (Gilbert  de),  52.  G.  1779 500 

En  qualité  de  capitaine  attaché  au  régiment  de  Jarnac,  dragons. 

LOMBELLON  DES  ESSABTS  (Paul  de),  60.  G.  1767 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  Vaisseaux. 

LOMÉNIB  DU  CHATEAU  (Demoiselle  Guyot,  veuve  du  sieur),  66.  G.  1782.  ...  300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier  des  gen- 
darmes de  la  garde  ordinaire  du  roi. 

LOMÉNIE  (Guillaume  de),  42.  G.  1786 100 

Gendarme  de  la  gendarmerie;  tant  en  considération  de  sa  bonne  conduite 
que  de  ses  services  et  pour  lui  donner  moyen  de  les  continuer. 

LOMÉNIE  (Demoiselle  Bade,  veuve  du  sieur),  56.  M.  1767 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  lieutenant  de  port  à  Mar- 
seille. 

L0NCELLES  (Jean  de),  60.  Jf.  dû  A.  1765 200 

Ol'ticier  retiré  du  régiment  de  Limousin;  tant  en  considération  de  ses  services 
que  de  ceux  de  son  frère,  lieutenant  au  régiment  d'Apchon,  dragons,  tué  à 
Hesse-Cassel. 

LONCHAMP  MONTAUDRE  (Demoiselle  Marie),  30.  M.  1777 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant  de  vaisseau  tué 
en  1760,  dans  le  combat  rendu  parle  vaisseau  le  Diadème. 

LOxNCHAMPT  (Jean),  84.  G.  1753 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  garde  du  coiys  du  roi. 

LONDË1X  (Joseph  de),  77.  G.  1766 400 

Pour  su  retraite  en  qualité  de  lieutenant  au  régiment  de  Penthièvre,  cava- 
lerie. 

LONDEIX  DE  PUIT1GNON  (Guillaume),  44.  G.  1775 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi  ;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointé^ 
ments  jusqu'à  son  replacement. 

LONERGAN  (Demoiselle  de  Chat  llenne,  épouse  du  sieur),  60.  G.  1764.   ....  224 

Y  compris  24  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
feu  son  père,  porte-étendard  des  gardes  du  corps  du  roi. 

LONG  (Demoiselle  Jeanne,  veuve  du  ifour),  63.  G.  1767 ,  100 

En  considération  de  la  perte  qu'elle  a  faite  de  son  mari,  qui  a  été  tué  en 
poursuivant  des  déserteurs. 

LONGCHAMP  (Demoiselle  Mouillesaux,  veuve  du  sieur),  46.  G.  1778 500 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  major  au  corps  roval 
du  génie. 


À  reporter 3,478,926  livres. 


|Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avri'  1790.  —  Pensions.]         gf7 

Report 3,478,926  "livres. 

LONGEAUX  (Charles),  57.  G.  1764 400 

Capitaine  réformé  du  régiment  de  Hainaul;  pour  lui  tenir  lieu  d'appointe- 
ments jusqu'à  son  replacement. 

LONGES  DE  SAINT-MAJ&CBL  (Frédéric),  84,  C.  1746 .  472 

Y  compris  72  livres  d'mté  rôts  d'arrérages  ;  en  considération  de  E6S  services 
et  pour  sa  retraite  de  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Médoc. 

LONGUEIL  (Charles  de),  66.  G.  1766 500 

Eu  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capi- 
taine au  régiment  de  Soissonuais. 

LONGUEIL  (Demoiselle  Fleury  de  Chambault,  veuve  du  sieur),  40.  .1/.  1739  .   ,  354 

Y  compris  54  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services, 
de  l'eu  son  mari,  capitaine  d'infanterie,  tué  au  Canada  dans  l'affaire  du  sieut 
baron  de  Dieskaw. 

LONGUET  (Jean),  44.  G.  1788 100 

Pour  sa  réforme  en  qualité  de  concierge  des  prisons  de  l'hôtel  des  cbevau- 
légers . 

LONGUEVAL  (Demoiselle  de  Colombiés,  veuve  du  sieur),  87.  G.  1767 400 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ancien  capitaine  de  carabi- 
niers, et  commandant  pour  le  service  du  roi  à  Barèges. 

LONLAY  DE  YELLEPAIL  (Demoiselle  Françoise),  46.  G.  1752 ,  100 

A  titre  d'assurance,  en  considération  des  services  de  l'eu  son  père,  sous- 
brigadier  des  chevau-légers  de  la  garde  du  roi. 

LONLAY  DE  LA  BRETONNIÈRE  (René),  23.  G.   1788 3;0 

Réformé  des  gardes  du  corps  du  roi;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  en  jouir  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LONLAY  DE  LA  BRETONNIÈRE  (Demoiselle  Dufrou,  veuve  du  sieur  de),  47.  G. 
1785 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier  de.;  gardes 
du  corps  du  roi. 

LONLAY  (Jean  de),  39.  G.   1775 ,  ,  210 

Chevau-léger  réformé  de  la  garde  du  roi  ,•  pour  lui  tenir  lieu  d'appointe- 
ments jusqu'à  son  replace  lient. 

LONLAY  DE  LA  BOSSIÈRE  (René  de),  60.  G.  1768 300 

Ei -considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LONLAY  DU  BREUIL  (Antoine  de),  58.  G.  1769 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  royal  la  Marine. 

LONLAY  (Charles  de),  56.  G.  1764 - Î00 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  (qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LOPÉS  DE  PAS  (Demoiselle  Marie),  46.  M.  du  R.  1761 150 

En  considération  de  sa  cou  version  à  la  religion  catholique,  et  pour  lui 
servir  de  dot  dans  la  communauté  de  la  .Madeleine,  de  Bordeaux. 

LORAS  (François  de),  51.   G.  1761 260 

Y  compris  livres  d'intérêts  d'arrérages;  on  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  major  du  régiment  de  Flandre. 

LORENTZ  (Joseph),  56.  G.  1783 200 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  médecin  de  l'hôpital  militaire 
de  Schelestadt. 

LORENZETTI  (Louis),  59.  G.  1769 300 

Eu  considération  ne  ses  services  en  qualité  de  sous-lieutenant  à  la  suite  du 
régiment  royal  Corse. 

LORGE  (Charles),  56.  M.  1775 500 

Ancien  curé  de  la  paroisse  de  Saint-Germain  de-Salnelles,  à  présent  mission- 
naire, retiré  à  Saint-Domingue;  en  considération  de  ses  services  en  cette 
dernière  qualité. 

A  reporter 3,484,372  livres. 


808  [AsseniLlée  nationale.)  ARCHIVES  PAKLEMKNTAIIŒS.  [21  avril  1790.  — Pensions.] 

Report 3,484,372  livres. 

LORliiRE  DE  MONCAUT  (Pierre),  68.  G.  1764 400 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 

LORME  (Charles  de),  33.  G.  1785. 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,  sous-brigadier  réformé  des 
gendarmes  de  la  garde  du  roi. 

LORME  (Martin  de),  32.  G.  1785 300 

En  qualité  de  lieutenant  en  second  au  régiment  royal  Roussillon,  et  même 
considération  que  ci-dessus. 

LORME  DE  GEUISSTTE1NG  (Charles),  56.  G.  1762 360 

Lieutenant  réformé  du  régiment  royal  Bavière;  pour  lui  tenir  lieu  d'appoin- 
tements, dont  il  jouira  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé  avec  un  traitement  qui 
leur  soit  supérieur.  Actuellement  capitaine  dans  le  régiment  provincial  d'ar- 
tillerie de  Metz. 

LORME  (Pierre  de),  53.il/.  duR.  1784 400 

Sans  retenue;  à  titre  de  retraite,  en  qualité  de  garçon  de  la  cuisine  bouche 
de  feue  madame  la  Dauphine. 

LORME  (Jean  de),  42.  G.  1775 97 

Capitaine  réformé  du  régiment  provincial  de  Bar-Ie-Duc;  pour  lui  tenir 
lieu  d'un  mois  d'appointements  jusqu'à  son  replacement. 

LORME  (Claude  dr),  66.  G.  1775 315 

Gendarme  réformé  de  la  garde  ordinaire  du  roi;  pour  lui  tenir  lieu  d'ap- 
pointements jusqu'à  son  replacement. 

LORME  (Nicolas  de),  46.  M.  du  R.  1784 400 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  piqueur  de  la  grande  écurie 
du  roi. 

LORME  (Catherine  Aubertay,  veuve  du  sieur),  74.  M.  du  R.  1769 200 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garde  de  la 
capitainerie  de  Saint-Germain-en-Laye. 

LORMES  (Jacques  de),  40.  M.  du  R.  1774 182 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  garçon  de  la  bouche  de  M.  le 
Dauphin  avant  son  avènement  au  trône. 

LORRAINE  DE  GROSLAY  (Alexandre  de),  86.  G.  1745 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages,  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 

LORT  DE  SÉRIGNAN  (Demoiselle  Aune  de),  48.  M.  1773 400 

Eu  considération  des  services  de  feu  son  père,  chef  d'escadre  des  galères. 

LORT  DE  SÉRIGNAN  (Charles  de),  47.  M.   1773. 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LORT  DE  SÉRIGNAN  (Joseph  de),  37.  M.  1773 400 

Même  considération  que  ci-dessus. 

LORT  ^Pierre  de),  51.  G.  1775 290 

A  présent  capitaine  au  corps  de  la  cavalerie;  en  qualité  de  mousquetaire 
réformé,  pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  jusqu'à  ce  qu'il  soit  replacé. 

LORTAT  (Antoine),  58.  F.  1770 150 

Sans  aucune  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-de- 
vant sous-lieutenant  des  troupes  au  service  de  la  compagnie  des  Indes,  ac- 
tuellement sous-lieutenant  de  maréchaussée,  en  Poitou. 

LORUS  (Louis  de),  70.  G.  1770 ,  150 

En  considération  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant  garde  du  corps  du 
roi,  à  présent  capitaine  invalide. 

LOSLIER  (Demoiselle  Marguerite  Désert,  veuve  du  sieur),  57.  M.  du  R.  1782  .  .  200 

Sans  retenue:  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  porteur  de 
chaise  de  la  reine. 


A  reporter.  . 3,489,788  livres. 


[Assemblée  nationale.]         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790,-Pensions.  809 

Report 3,489,788  livre*. 

LOSTANGES  (Demoiselle  Marie  de),  56.  G.  1°.  1783,  150  ;  2°.  idem,  150 300 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  lieutenant-co- 
lonel du  régiment  d'infanterie  d'Anjou.  La  seconde,  même  considération. 

LOSTANGES  (Arnaud,  chevalier  de),  30.  M,  1779 300 

Enseigne  de  vaisseau;  en  considération  de  la  valeur  dont  il  a  donné  des 
preuves  dans  le  combat  de  la  frégate  du  roi,  la  Surveillante,  et  de  la  bles- 
sure grave  qu'il  y  a  reçue. 

LOSTANGES  (Demoiselle  Humbert,  veuve  du  sieur  de),  86.  G.  1753 590 

Y  compris  90  liv.  d'intérêts  d'arrérages  ;  en  considération  des  services  de 
feu  son  mari,  brigadier  et  lieutenant-colonel  de  cavalerie. 

LOTRICHÉE  (Demoiselle  Vinx,  veuve  du  sieur),  50.  G.  1778 100 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  commandant  de  bataillon, 
retiré  à  l'Hôtel  royal  des  invalides. 

LOUBAISSIN  DE  LA  MOTTE  (Etienne  de), 80.  G.  1754 472 

Y  compris  72  liv.  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services  et 
pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Piémont. 

LOUBRADOU  DE  LA  PERRIÈRE  (Demoiselle  Marie  d'Aileron,  épouse  du  sieur),  67. 

M.  du  R.  1°.  1767,  138;  2°.    1780,  400 538 

La  première,  sans  retenue,  en  qualité  de  Tune  des  femmes  de  chambre  de 
feue  madame  la  Daupbine.  La  seconde,  aussi  sans  retenue,  en  considération 
des  services  de  feu  son  mari,  chef  de  la  fruiterie  du  roi. 

LOUBRADOU  DE  LA  PERRIÈRE  (Nicolas-Etienne),  71.  M.  du  R.  1777 400 

A  titre  de  retraite,  en  considération  de  ses  services  en  qualité  d'officier  de 
la  fruiterie  de  Sa  Majesté. 

LOUET  (Côme),  70.  G.  1775 500 

Sans  retenue  ;  pour  récompense  de  ses  servkes  en  qualité  de  ci-devant 
conseiller  au  conseil  supérieur  de  Blois. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Joseph),  57.  M.  du  R.  1787 500 

Sans  retenue;  en  qualité  de  lieutenant  de  la  louveterie  du  roi. 

LOUIS  (Jean  François),  56.  F.  1766 108 

A  titre  de  traitement  annuel  en  qualité  de  garçon  pâtissier  du  feu  roi  de 
Pologne. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Augustin),  29.  M.  du  R.  1768 75 

Sans  aucune  retenue  ;  en  considération  des  services  de  feu  son  père, 
exempt  de  la  prévôté  de  l'hôtel  du  roi. 

Cette  pension  fait  partie  de  celle  de  300  livre?  dont  les  quatre  enfants  dudit 
feu  sieur  jouiront  par  portions  égales,  avec  réversion  entre  eux,  de  manière 
que  le  dernier  survivant  jouira  de  la  totalité. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Demoiselle  Angélique),  23.  M.  du  R.  1768 75 

Pour  mêmes  motifs  et  considération  que  ci-dessus. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Demoiselle  Catherine),  24.  M.  du  R.  1758 75 

Pour  mêmes  motifs  et  considération  que  ci-dessus. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Charles),  28.  M.  du  R.  1768 75 

Pour  mêmes  motifs  et  considération  que  ci-dessus. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Demoiselle  Marie),  17.  M.  du  R.  1787 200 

En  considération  des  services  de  feu  son  aïeul,  piqueur  de  la  vénerie  du 
roi,  où  il  a  été  employé  pendant  soixante-quatre  ans. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Demoiselle  Françoise),  8.  M.  du  R.  1787 200 

Mêmes  motifs  et  con  sidération  que  ci-dessus. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Demoiselle  Armande),  16.  M.  du  R.  1787 200 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

LOUIS,  dit  Augustin  (Charlotte),  12.  M.  du  R.  1787 200 

Mêmes  motifs  et  considérations  que  ci-dessus. 

LOUPIA  DE  FONTENAILLES  (Claude),  68.  G.  1772 450 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  d'infanterie. 


A  reporter 3,495,146  livres. 


810  [Assemblée  nationale.j         ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.         [21  avril  1790.— Pensions.] 

Report 3,495,146  livres. 

LOURDET  (Charles),  78.  G.  1769 500 

Pour  sa  retraite,  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de  Forez. 

LOUSTAU  (Jean).  63.  G.  1759 195 

Y  compris  45  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
en  qualité  d'ancien  garde  du  corps  du  roi,  à  présent  capitaine  invalide. 

LOUTON  (Marie  Nativelle,  veuve  du  sieur),  42.  M.  du  R.  1781 400 

Sans  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  garçon  de  la 
chambre  de  Madame  Elisabeth  de  France. 

LOUTON  (François),  21.  M.  du  R.  1780 300 

Sans  retenue;  pour, lui  tenir  lieu  de  pareille  somme  dont  il  jouissait  sur 
la  cassette  de  Madame  Elisabeth. 

LOUVEL  DE  KERLAN  (Demoiselle  le  Goff,  épouse  du  sieur),  58.  F.  1781  ....  10) 

Rn  con-ïi'iôfatio:!  des  services  de  son  mari,  ci-devant  écrivain  de  vaisseau 
de  la  seconde  classe  au  service  de  la  compagnie  des  Indes. 

LOUVEL  DE  FRESNE  (Philippe),  64.  G.  1777 200 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  capitaine  au  régiment 
provincial  d'Abbeville. 

LOUVET  (Demoiselle  Avoie),  28.  G.  1787 150 

En  considération  des  services  de  feu  son  père,commis  du  département  de 
la  guerre,  par  continuation  de  celle  dont  il  jouissait  en  cette  qualité. 

LOUVET  (Demoiselle  Marie),  21.  G.  1773 150 

Même  motif  et  considération  que  ci-dessas. 

LOUVET  DES  JOUIS  (Demoiselle  Geneviève  Happe  de  Coussy,  veuve  du  sieur). 

67.  G.  1768 300 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  sous-brigadier  deschevau-lé- 
gers  de  ta  garde  du  roi. 

LOW,  dit  Lion  (Jacques),  53.  G.  1789 200 

En  considération  de  vingt-quatre  années  de  services  en  qualité  d'ancien 
musicien  de  la  garde  du  roi,  au  régiment  des  gardes  françaises. 

LOYAC  DE  LA  BACHELLiiRIE  (Louis),  52.  G.  1742  et  1760 177 

Y  compris  27  livres  d'arrérages;  en  considération  des  services  de  son  père, 
lieutenant-colonel  commandant  d'artillerie,  tué  à  la  bataille  d'Ettingen. 

LOYAL  (Demoiselle  Marie-Anne-Ursule  Price,  veuve  du  sieur),  76,  G.  1780  ...  150 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  ancien  lieutenant  de  maré- 
chaussée, et  ensuite  capitaine  invalide  de  la  première  classe. 

LOYAL  (Demoiselle  le  Loutre,  veuve  du  sieur),  57.  G.  1778 200 

En  considération  des  services  de  son  mari,  ci-devant  garde  du  corps  du  roi. 

LOYAUTÉ  (Demoiselle  Barbe),  43.  G.  1780 300 

Sans  aucune  retenue;  en  considération  des  services  de  feu  son  père,  ma- 
réchal de  camp  et  inspecteur  général  de  l'artillerie. 

LOYxNES-D'AUTROGHE  DE  GANTRAY  (Claude  de),  74.  G.  1753 472 

Y  compris  72  livres  d'intérêts  d'arrérages  ;  eu  considération  do  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien  capitaine  au  régiment  de  la  Sarre. 

LOYS  DE  LOLWILLE  (Jean  de),  77.  G.  1763 400 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  capi- 
taine au  régiment  de  Ghampague. 

LOYS  (Demoiselle  Duclos,  veuve  du  sieur),  62.  G.  1777  et  1778 450 

En  considération  des  services  de  feu  son  mari,  ci-devant  capitaine  de  la  lé- 
gion royale. 

LOYSEAU  (Gabriel),  76.  F.  1766 500 

A  titre  d'appointements  conservés  en  qualité  d'ordinaire  de  la  musique  du 
feu  roi  de  Pologne. 

LUBERSAC  (Jean-Baptiste  de),  52.  G.  1766 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  mous- 
quetaire. 


À  reporter, 3,500,490  livres, 


[Assemblée  nationale.]  ARCHIVES    PAKLEMENTAIRES.  [21  avril  1790.  -  Pensions.)  811 

Report 3,500,490  livres. 

LUC  DE  LA  CROIX  (Jean),  60.  G.  1780 .   •   •   .  360 

Capitaine  au  bataillon  de  garnison  de  Gambrésis,  ci-devant  réformé da corps 
des  greoadier3  royaux,  et  ensuite  du  régiment  provincial  de  Pérorme,  en  qua- 
lité de  quartier-maître  reformé  du  corps  des  grenadiers  de  France. 

LUC  (Alexandre  de),  56.  G.  1764 .-.  448 

Y  compris  48  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  de  ses  services 
et  pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenent  de  cavalerie. 

LUCAR  (Françoise  Boudar,  veuve  du  sieur),  64.  G.  1768 • 150 

Bu  considération  des  services  de  feu  son  mari,  trompette  des  gardes  du 
corps  du  roi 

LUCET  (Jean  de),  66.  G.  1786 440 

En  considération  de  ses  service- et  pour  sa  retruite  en  qualité  d'ancien  porte- 
guidon  au  régiment  Dauphin,  dragons. 

LUCKEUS  (Marie),  60.  M.  du  R.  1745 200 

Sans  retenue;  en  considération  de  sa  conversion  à  la  religion  catholique. 

LUDINARD  (Pierre),  63.  M.  duR.  1764.   ' 365 

Sans  retenue;  en  qualité  d'ancien  palefrenier  en  la  petite  écurie  du  roi. 

LUGAUD  (Guillaume),  68.  G.   1768 300 

Pour  sa  retraite  en  qualité  de  lieutenant  de  la  légion  royale. 

LU1GNY  (Demoiselle  Catherine  Dauzoire,  veuve  du  sieur),  60.  M.  du  R.  1786  .  400 

En  considération  des  services  de  l'eu  son  mari,  huissier  de  la  chambre  du 
roi. 

LUILLIER  DE   ROUVENAC  (Adrien  de),  60-  G.  1749 280 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du 
du  régiment  de  Septimanie,  dragons. 

LULLIER  (François  de),  54.    G.  1772 200 

Eu  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  garde  du  corps  du  roi. 

LULLIER  (Demoiselle  Marie),  86.  M.  du  R.  1724  et  1738 400 

A  titre  de  subsistance,  en  faveur  de  ladite  demoiselle  et  de  demoiselle 
Jeanne  Lullier,  sa  sœur;  tant  en  considération  des  services  que  feu  leur  père 
a  rendus  pendant  plus  de  50  ans  dans  l'art  de  déchiffrer  sans  clef,  que  pour 
ceux  qu'il  a  rendus  dans  le  département  des  affaires  étrangères,  pour  par  elle3 
en  jouir  par  portions  égales,  avec  réversion  à  la  survivante  des  deux. 

LULLIER  (Alexandre),  68.   G.  1763 200 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
garde  du  corps  du  roi. 

LOLUN  DE  CHATEAU  VIEUX  (Charles),  37  G.  1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  eu  qualité  d'ancien  ca- 
pitaine au  régiment  de  Diesbach,  suisse. 

LUMIÈRE  (Demoiselle Catherine  Roisinar,  veuve  du  sieur),  76.  G.  1777 400 

En  considération  des  services  de  feu  sou  mari,  contrôleur  de  l'hôpital  mi- 
litaire de  Thion ville. 

LUNEL-DU.MINY  (Mathieu),  57.  M.  1770.  , 300 

Sans  retenue;  pour  récompense  de  ses  services  en  qualité  de  ci-devant 
lieutenant  de  vaisseau  en  second  de  la  compagnie  des  Indes,  actuellement 
capitaine  de  brûlot  de  la  marine  du  roi. 

LUPPÉ  DEBESMAUX  (Urbain),  57.   G.  1783 250 

Suus-lieutenant  au  régiment  colonel  général  de  l'infanterie-,  en  considéra- 
lion  des  services  de  feu  son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine. 

LUPPÉ  DE  BESMAUX  (Louis),  28.  G.  1783 250 

Sous-lieutenant  au  régiment  de  Foix;  en  considération  des  services  de  feu 
son  père,  ancien  capitaine  au  régiment  d'Aquitaine. 

LUPPÉ  (Jean  de),  40.  G.  1775 220 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  mousquetaire  réformé. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 


À  reporter 3,506,153  livres. 


812  [Assemblée  nationale.]  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES.  [21  avril  1790— Pensions.] 

Report 3,506,153  livres. 

LUSTRAG  (Jean),  56.  G.  1768 54 

Pour  arrérages  de  la  pension  qui  lui  avait  été  accordée  eu  qualité  de  ca- 
pitaine réformé  du  régiment  de  Béarn,  et  qui  a  été  supprimée  le  jour  qu'il  a 
été  replacé,  en  conservant  seulement  lesdites  54  livres. 

LUTHIER  (Demoiselle  Antoinette  Hébert,  veuve   du   sieur),   53.  M.    du  R.   1° 

1762,  100;  2°  1786,  300 :  .  .  .  .  400 

La  première,  en  considération  des  services  de  feu  son  mari,  huissier  de 
l'antichambre  du  roi,  avant  lavandier  du  linge  du  corps  de  Sa  Majesté.  La 
seconde,  en  la  même  considération. 

LUX  DE  LAUDEMARE  (Jacques  de).  53.    G.   1784 500 

En  considération  de  ses  services  et  pour  sa  retraite  en  qualité  d'ancien 
capitaine  commandant  au  régiment  de  Bresse. 

LUX  DES  ROUSSEAUX  (Nicolas),  66.  G.  1767 400 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  capitaine  au  régiment  de 
Beauce. 

LUXBM  (Jean  de)  ,  47.  G.  1762 360 

Pour  lui  tenir  lieu  d'appointements  en  qualité  de  lieutenant  réformé  du  ré- 
giment royal  Suédois. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LUZY  (Jean-Baptiste  de),  47.   G.  1775 240 

A  titre  d'appointements  de  réforme  en  qualité  de  mousquetaire. 
Il  cessera  d'en  jouir  lors  de  son  replacement. 

LYNCHE  (Demoiselle  de),  64.  G.  1748 236 

Y  compris  36  livres  d'intérêts  d'arrérages;  en  considération  des  services  de 
son  père,  ci-devant  capitaine  au  régiment  deDillon. 

LYROT  (Etienne),  chevalier  de),  53.  M.  1778 500 

En  considération  de  ses  services,  en  qualité  de  lieutenant  de  vaisseau, 
retiré. 


Total  à  reporter  au  tome  XIV .        3,508,843  livres. 


FIN  DU  TOME  XIV. 


q**2 


ARCHIVES   PARLEMENTAIRES 


PREMIERE     SERIE 


TABLE  CHRONOLOGIQUE 

DU    TOME    XIV 


TOME   QUATORZIEME 


ASSEMBLÉE  NATIONALE  CONSTITUANTE. 
21  avril  1790  {Annexe  . 

Assemblée  nationale.  —  Suite  do  l'état  nominatif  des  pensions  sur  le  Trésor  royal  : 

6*  classe 1 

7»  classe , '347 


FIN    DE    LA    TABLE    CHRONOLOGIQUE    DU    TOME    XIV. 


ARCHIVES  PARLEMENTAIRES 


PREMIÈRE     SÉRIE 


TÀBIC  ALPHABÉTIQUE  ET  METHODIQUE 


DU  TOME   QUATORZIÈME 


Akdelare  (D').  Inscrit  dans  l'état  des   pensions  sous  le 
nom  de  Jaquot  (t.  XIV,  p.  700). 

Almffret  (D').  Inscrit  dans  l'état   des  pensions  sous  le 
nom  de  Vidal  (t.  XIV,  p.  338). 

Autichamp  (D').  Inscrit  dans  l'état  des  pensions   sous  le 
nom  de  Èeaumont  (t.  XIV,  p.  25). 


Basseville  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Buisson  (t.  XIV,  p.  457;. 

Beailieu  (De).  Inscrit  dant  l'état  des  pensions  sous  lo 
nom  do  Descudier  (t.  XIV,  p.  846). 

Be.uregard  (Del.  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Dubois  (t.  XIV.  p.  563). 

Beaurepaire  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  d'Ammelin  (t.  XIV,  p.  7). 

Belcastel  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Saugnac  (t.  XIV,  p.  30;)). 

Boisrorert  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
les  noms  de  Bouays  (t.  XIV,  p.  43:2),  —  de  Guéroult 
(p.  671). 

Boissy  (De).  Inscrit  dans  lïlat  des  pensions  sous  le  nom 
de  Roberl-Quincamon  (t.  XIV,  p.  89 


Bonneval  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Deshays  (t.  XIV,  p.  547). 

Bouille  (De).  Inscrit  dans   l'état   des  pensions   sous  le 
nom  de  Goupil  (t.  XIV,  p.  148). 

Bournonville  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  d'Esmangart  (t.  XIV,  p.  598). 

Bus;iÈRE  (De).  Inscrit  dans  l'état  des   pensions  sous  le 
nom  de  Bourguignon  (t.  XIV,  p.  44). 


Cabrières  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Rouverier  (t.  XIV,  p.  300). 

Cadillac  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Preissac  (t.  XIV,  p.  27"),  —  sous  le  nom 
de   Vedrines  (p.  335). 

Cahuzac  (De),  comte  de  Caux.  Inscrit  dans  l'état  des 
pensions  sous  le  nom  de  Huger  (t.  XIV,  p.  2%). 

Cairol  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Bailladet  (t.  XIV,  p.  378). 

Galonné  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Flours  (t.  XIV,  p.  616). 

Gastelnau  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Char  et  te  (t.  XIV,  p.  68j. 

Chamilly  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Berger  (t.  XIV,  p.  29), 

Champvalon  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
lo  nom  de  Duchemin  (t.  XIV,  p.  568). 


TABLE  ALPHABÉTIQUE  ET  METHODIQUE  DES  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 


815 


CHATEALFOKT(De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  D union t  (t.  XIV,  p.  111). 

Chateauneuf  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Dumolard  (t.  XIV,  p.  580). 

Courcelles  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Cliastelain  (t.  XIV,  p.  68). 

Crèvecceur  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Boil  \i.  XIV,  p.  3o),  —  sous  le  nom  de 
Duhan  (p.  876). 


a 


Dampierre  (De) .  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Picot  (t.  XIV,  p.  268). 

Des  Hoclières.  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Brumauld  (t.  XIV,  p.  49). 

Domgermain  (De).  Inscrit   dans  l'élat  des  pensions  sous 
le  nom  de  Plutôt  (t.  XIV,  p.  616). 

Du  Barry.  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le  nom 
de  Gérard  (t.  XIV,  p.  047). 


E 


Equevilley  (D').  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Vincent  (t.  XIV,  p.  341). 


Fénélon  (De).  Inscrit  dans  l'étal  des  pensions   sous  le 
nom  de  Sulignac  (t.  XIV,  p.  307). 

Fo^tenelle  (De).  Inscrit  dans  l'état  des   pensions  sous 
le  nomdeZa  Rivière  (t.  XIV,  p.  187). 


e 


Grammont  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Bourdon  (t.  XIV,  p.  43). 


B 


Kerjégu  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Jascob  (t.  XIV,  p.  167). 


Labarre  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Dulaurent  (t.  XIV,  p.  110). 

La  Bretonnière  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions 
sous  le  nom  de  Botherel  (t.  XIV,  p.   il). 

La  Clos  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Choderlos  (t.  XIV,  p.  497). 

La  Coloxge  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
les  noms  d'André  (t.  XIV,  p.  358),  —  de  Jaqiwl\p.  700/t 

La  Ferté  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Durand  (t.  XIV,  p.  588). 

La  Graviers  'De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  France  (t.  XIV,  p.  62b;. 

La  Guéronnière  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions 
sous  le  nom  de  Dubreuil-Hélïon  X.  XIV,  p.  104), 
[P-  - 


La  Mahtiniere  (DR).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions 
sous  le  nom  de  David  (t.  XIV.  p.  89),  —  sous  le  nom 
de  Boullemer  (p.  437). 

La  Beinerie  (De).  Inscrit  dans  l'étal  des  pensious  sous 
le  nom  de  Du  Chaseau  (t.  XIV,  p.  567). 

La  Suze  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  d'Acary  (t.  XIV,  p.  I), 

La  Tour  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Chevauchaud  (t.  XIV,  p.  71), —  sous  le  nom 
de  Choppin  (p.  72),  —  sous  le  nom  de  Trocu  (p. 328). 

Là  Tçde  (De),  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  la 
nom  de  Vissée  (t.  XIV,  p.  342). 

Lauzun  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Chomereau  (t.  XIV,  p.  72  . 

Laval  'De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le  nom 
de  Chappuis  (t.  XLV,  p.  67),  —  sous  le  nom  de  Clavtl 
(p.  74). 

Lavalette  (De).  Inscrit  flans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Vallet  (t.  XIV,  p.  332). 

La  Vallière  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Le  Neuf  (t.  XIV,  p.  I 

La  Varenne  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Deshais  (t.  XI V,  p. 

Lesdiguières  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Bonne  (t.  XIV,  p.  B 

Lespare  (De).  Inscrit  dans  l'étal  des  pensions  sous  le 
nom  ci  e .Beau  fort  (t.  XIV,  p.  85). 

Leyval  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Dauphin  (t.  XIV,  p.  89). 

L'hôpital  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Descogncts  (t.  XIV,  p. 

Lignkrolle-;  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  d'Abot  (t.  XIV,  p.  347). 

Lu  u.nan-  (De).  Inscrit  dans  Pétat  des  pensions  sous  le 
nom  de  Concé  (t.  XIV,  p.  SI  . 


■ 


Molière  (De).  Inscrit  dans  l'élut  des  pensions  sous  le 
nom  de  Florans  (t.  XIV,  p.  616). 

Moncheuvreuil  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  do  Bercher  (t.  XIV,  p.  28j. 

Montalivet  (De).  Inscrit  dans  l'étal  des  pensions  sous  le 
nom  de  Bassachon  (t.  XIV,  p.  17). 

Montbel  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  la 
nom  de  Tliomassin  (t.  XIV,  p.  3:2 ij. 

Montchal  (De).  Inscrit  dans  l'étal  des  pensions  sous  le 
nom  de  Barcntin  il   XIV,  p.  384). 

Montesquieu  (De).  Inscrit  dans  l'élat  des  pensions  sous 
le  nom  de  Filhon  (t.  XIV,  p.  127). 

Montferrand  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Faitbouruet  (t.  XIV,  p.  695). 

Montfort  (De).  Inscrit  dar.s  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Ballot  (t.  XIV,  p.  53),  —  sous  le  nom  d'André 
(p.  368). 

Montréal  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  dc/Balasue  (t.  XIV,  p.  380). 

Montreuil  De).  Inscrit  dan  l'étal  des  pensions  sous  le 
nom  de  Chrétien  (t.  XIV,  p.  73). 


816 


TABLE  ALPHABÉTIQUE  ET  MÉTHODIQUE  DES  ARCHIVES  PARLEMENTAIRES. 


Mouchy  (De).  Inscrit   dans  l'état   des   pensions   sous  le 
nom  de  Dippre  (t.  XIV,  p.  556). 


I\ 


Nadaillac  (Dc'i.  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Dupouget  (t.  XIV,  p.  114). 


Pardaillan  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le 
nom  de  Desportes  (t.  XIV,  p.  551). 

Pensions  sur  le  trésor  royal.  Suite  de  l'état  nominatif 
des  titulaires  ;  pensions  de  600  livres  à  1,200  livres  ex- 
clusivement :  (21  avril  1790,  t.  XIV,  p.  1  et  suiv.)  ;  — 
pensions  au-dessous  de  600  livres  {ibid.  p.  347  et 
suiv.). 


R 


Remilly  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  le  nom 
de  Verrière  (t.  XIV,  p.  337). 

Rochebrune  (De).   Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Berny  (t.  XIX,  p.  30). 

Rochefort  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  lo 
nom  de  Duliçondez  (t.  XIV,  p.  578). 


Saint-Amand  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Gérard  (t.  XIV,  p.  141). 

Saint-Georges  (De).    Inscrit    dans   l'étal   des   pensions 
sous  lo  nom  de  Billeheurt  (t.   XIV,  p.  33). 

Saint-Sauveur  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Jour  dan  (t.  XIV,  p.  708). 

Saint-Simon  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
lo  nom  de  Rouvroy  (t.  XIV,  p.  300). 

Saint-Simon  d'Archiac  (De).  Inscrit  clans  l'état  des  peu 
sions  sous  le  nom  de  Desmiers  (t.  XIV,  p.  95). 

Sainte-Allaire  (Do).    Inscrit    dans  l'état  dos   pensions 
sous  le  nom  de  Beaupoil  (t.  XIV,  p.  25),  (p.  396). 

Sainte-Croix  (De).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous 
le  nom  de  Decorche  (t.  XIV,  p.  90). 


Vaudrioourt  (De).  Inscrit  dans  l'élat  des  pensions  sous  le 
nom  dePufour  (t.  XIV.  p.  108). 

Vergennes  (De_).  Inscrit  dans  l'état  des  pensions  sous  lo 
nom  de  Gravier  (t.  XIV,  p.  665). 

Villars  (De).  Inscrit  dans   l'état  des  pensions  sous  les 
noms  de  Violon  (t.  XIV,  p.  338),  —  do  Giey  (p.  650). 


UN  de  la  table  alphabétique  et  méthodique  du  TOME  XIV. 


Paris.  — Imprimerie  Paul  DUPONT,  41,  rue  Jean-Jacques-Rousseau.  (109.6,82).