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Arrêt de la cour de Parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un imprimé ayant pour titre: Lettre de M.C.-F. de Volney à M. le Comte de S...t, & onze autres impriḿes sans nom d’auteur, à être lacérés & brûlés par l’exécuteur de la haute-justice, comme séditieux & calomnieux : extrait des registres du Parlement : du six mars mil sept cent quatre-vingt-neuf.

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